CELEX: 32019R0831
Language: fr
Date: 2019-05-22 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2019/831 de la Commission du 22 mai 2019 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)

23.5.2019   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 137/29
               
            
         RÈGLEMENT (UE) 2019/831 DE LA COMMISSION
         du 22 mai 2019
         modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques
         (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
         vu le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (1), et notamment son article 15, paragraphe 1, son article 15, paragraphe 2, quatrième alinéa, et son article 31, paragraphe 1,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     Le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil (2) prévoit une classification harmonisée des substances comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) sur la base d'une évaluation scientifique réalisée par le comité d'évaluation des risques (CER) de l'Agence européenne des produits chimiques. Les substances sont classées comme CMR de catégorie 1 A, CMR de catégorie 1B ou CMR de catégorie 2 en fonction du niveau de preuve disponible concernant leurs propriétés CMR.
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     L'article 15 du règlement (CE) no 1223/2009 dispose que l'utilisation de substances classées comme CMR de catégorie 1 A, 1B ou 2 conformément à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 (substances CMR) est interdite dans les produits cosmétiques. Une substance CMR peut toutefois être utilisée dans les produits cosmétiques lorsque les conditions prévues à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, ou à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009 sont remplies. Le présent règlement met en œuvre le règlement (CE) no 1223/2009. Seule la cour de justice de l'Union européenne est habilitée à interpréter le droit de l'Union, y compris l'article 15 du règlement (CE) no 1223/2009.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     Afin d'assurer la mise en œuvre uniforme de l'interdiction des substances CMR au sein du marché intérieur, de garantir la sécurité juridique, notamment pour les opérateurs économiques et les autorités nationales compétentes, et de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine, il convient d'inclure toutes les substances CMR dans la liste des substances interdites de l'annexe II du règlement (CE) no 1223/2009 et, s'il y a lieu, de les supprimer de la liste des substances faisant l'objet de restrictions ou de la liste des substances admises figurant respectivement aux annexes III et V dudit règlement. Lorsque les conditions énoncées à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, ou à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009 sont remplies, la liste des substances faisant l'objet de restrictions ou la liste des substances admises des annexes III et V dudit règlement devraient être modifiées en conséquence.
                  
               
                     (4)
                  
                  
                     Le présent règlement couvre les substances classées comme CMR conformément au règlement (CE) no 1272/2008 au 1er décembre 2018, date à laquelle le règlement (UE) 2017/776 de la Commission (3) est devenu applicable.
                  
               
                     (5)
                  
                  
                     En ce qui concerne certaines substances CMR pour lesquelles une demande d'utilisation à titre exceptionnel dans les produits cosmétiques a été déposée, il n'a pas été établi que toutes les conditions prévues à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, ou à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009 sont remplies. Il s'agit du quaternium-15, du chloracétamide, du chlorure de méthylène, du formaldéhyde, et des composés de l'acide perborique et du perborate de sodium.
                  
               
                     (6)
                  
                  
                     La substance «chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azonia adamantane», appelée quaternium-15 selon la nomenclature internationale des ingrédients de produits cosmétiques (INCI), figure actuellement à la ligne 31 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise à une concentration maximale de 0,2 % dans les préparations prêtes à l'emploi. Le quaternium-15 est un mélange d'isomères cis et trans dont l'isomère-cis a été classé comme substance CMR de catégorie 2 par le règlement (CE) no 790/2009 de la Commission (4). La classification est devenue applicable le 1er décembre 2010. Conformément à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) no 1223/2009, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans les produits cosmétiques si elle a été évaluée par le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) et si celui-ci l'a jugée sûre pour l'utilisation dans les produits cosmétiques. Les 13 et 14 décembre 2011, le CSSC a rendu un avis scientifique concernant le quaternium-15 (isomère-cis) (5), dans lequel il a conclu que, sur la base des données disponibles, il ne pouvait être établi que le quaternium-15 est sûr pour une utilisation dans les produits cosmétiques. Compte tenu de la classification de l'isomère-cis présent dans le quaternium-15 comme substance CMR de catégorie 2 et compte tenu de l'avis du CSSC, le quaternium-15 devrait être supprimé de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajouté à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.
                  
               
                     (7)
                  
                  
                     La substance «chloracétamide», appelée chloroacetamide selon l'INCI, figure actuellement à la ligne 41 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise à une concentration maximale de 0,3 % dans les préparations prêtes à l'emploi. Le chloracétamide a été classé comme substance CMR de catégorie 2 conformément au règlement (CE) no 1272/2008. La classification est devenue applicable avant le 1er décembre 2010, date à laquelle les titres II, III et IV du règlement (CE) no 1272/2008 sont devenus applicables pour les substances. Conformément à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) no 1223/2009, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans les produits cosmétiques si le CSSC l'a évaluée et l'a jugée sûre pour l'utilisation dans de tels produits. Le 22 mars 2011, le CSSC a rendu un avis scientifique sur le chloracétamide (6) dans lequel il a conclu que, sur la base des données disponibles, l'utilisation de cette substance dans les produits cosmétiques à une concentration maximale de 0,3 % n'est pas sûre pour les consommateurs. Compte tenu de la classification du chloracétamide comme substance CMR de catégorie 2 et de l'avis du CSSC, le chloracétamide devrait être supprimé de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajouté à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.
                  
               
                     (8)
                  
                  
                     La substance «chlorure de méthylène» figure actuellement à la ligne 7 dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise dans les produits cosmétiques à une concentration maximale de 35 % dans les préparations prêtes à l'emploi. Le chlorure de méthylène a été classé comme substance CMR de catégorie 2 conformément au règlement (CE) no 1272/2008. La classification est devenue applicable avant le 1er décembre 2010. Conformément à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) no 1223/2009, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans les produits cosmétiques si le CSSC l'a évaluée et l'a jugée sûre pour l'utilisation dans de tels produits. Le 11 décembre 2012, le CSSC a rendu un avis scientifique sur le chlorure de méthylène (7). Le 25 mars 2015, il a rendu un nouvel avis (8), qui a été révisé le 28 octobre 2015. Dans cet avis révisé, le CSSC a conclu que l'utilisation du chlorure de méthylène à une concentration maximale de 35 % dans les laques pour cheveux, et de manière générale son utilisation dans les formulations en spray, n'était pas considérée comme sûre pour les consommateurs. Compte tenu de la classification du chlorure de méthylène comme substance CMR de catégorie 2 et de l'avis du CSSC, et puisqu'aucun autre usage du chlorure de méthylène dans les produits cosmétiques n'est connu ni n'a été examiné dans l'avis du CSSC, cette substance devrait être supprimée de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajoutée à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.
                  
               
                     (9)
                  
                  
                     La substance «formaldéhyde» figure actuellement à la ligne 13 dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise dans les produits pour durcir les ongles à une concentration maximale de 5 % dans les préparations prêtes à l'emploi. Elle figure aussi actuellement à la ligne 5 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise dans les produits bucco-dentaires à une concentration maximale de 0,1 % et dans d'autres produits à une concentration maximale de 0,2 %. Le formaldéhyde a été classé comme substance CMR de catégorie 1B par le règlement (UE) no 605/2014 de la Commission (9). La classification est devenue applicable le 1er janvier 2016. Conformément à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009, les substances classées comme CMR de catégorie 1 A ou 1B peuvent être utilisées à titre exceptionnel dans les produits cosmétiques si, après leur classification comme CMR, certaines conditions sont remplies. Ces conditions exigent notamment qu'il n'existe pas de substances de substitution appropriées, qu'une demande soit faite pour un usage particulier de la catégorie de produits, avec une exposition déterminée, et que la substance ait été évaluée et jugée sûre par le CSSC. Dans son avis du 7 novembre 2014 (10), le CSSC a conclu que «les durcisseurs d'ongles contenant du formaldéhyde libre à une concentration maximale d'environ 2,2 % peuvent être utilisés en toute sécurité pour durcir ou renforcer les ongles». Cependant, comme il n'a pas été établi qu'il n'existe pas de substances de substitution appropriées pour durcir les ongles, le formaldéhyde devrait être supprimé de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009. Aucune demande pour d'autres utilisations du formaldéhyde n'ayant été présentée, cette substance devrait être supprimée de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe V dudit règlement. Le formaldéhyde devrait également être ajouté à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II du règlement (CE) no 1223/2009.
                  
               
                     (10)
                  
                  
                     Les composés de l'acide perborique et du perborate de sodium sont inclus dans les substances libérant du peroxyde d'hydrogène figurant actuellement à la ligne 12 dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009. Ils ont été classés comme CMR de catégorie 1B par le règlement (CE) no 790/2009. La classification est devenue applicable au 1er décembre 2010. Une demande d'application de l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009 a été déposée en vue de l'utilisation de ces substances dans des formulations de teintures capillaires oxydantes. Dans son avis du 22 juin 2010 (11), le CSSC a conclu que les «restrictions générales applicables aux substances libérant du peroxyde d'hydrogène devraient s'appliquer au perborate de sodium et à l'acide perborique, et que l'utilisation des perborates de sodium comme ingrédients dans des formulations de teintures capillaires oxydantes à une concentration maximale appliquée sur la chevelure de 3 % ne présente pas de risque pour la santé des consommateurs». Cependant, étant donné qu'il n'a pas été établi qu'il n'existe pas de substances de substitution appropriées pour l'oxydation capillaire, les composés de l'acide perborique et du perborate de sodium devraient être supprimés de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.
                  
               
                     (11)
                  
                  
                     En ce qui concerne certaines substances qui ont été classées comme CMR conformément au règlement (CE) no 1272/2008 et pour lesquelles une demande d'application de l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) no 1223/2009 a été déposée, il a été établi que la condition prévue dans cette disposition était remplie. Cela concerne le trimethylbenzoyl diphenylphosphine oxide, le furfural et le polyaminopropyl biguanide.
                  
               
                     (12)
                  
                  
                     La substance «oxyde de diphényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine», appelée trimethylbenzoyl diphenylphosphine oxide (TPO) selon l'INCI, n'est pas inscrite actuellement dans les annexes du règlement (CE) no 1223/2009. Le TPO a été classé comme substance CMR de catégorie 2 par le règlement (UE) no 618/2012 de la Commission (12). La classification est devenue applicable le 1er décembre 2013. Le 27 mars 2014, le CSSC a rendu un avis scientifique (13) dans lequel il a conclu que le TPO est sûr lorsqu'il est utilisé en tant que produit de finition pour les ongles à une concentration maximale de 5,0 % mais qu'il s'agit cependant d'un sensibilisant cutané modéré. Étant donné les propriétés de sensibilisation cutanée du TPO et le risque élevé d'exposition par contact avec la peau en cas d'auto-application de produits pour les ongles, l'utilisation du TPO devrait être réservée aux professionnels. À la lumière de ces éléments, le TPO devrait être ajouté à la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 et être restreint à un usage professionnel dans les préparations pour ongles artificiels à une concentration maximale de 5 %.
                  
               
                     (13)
                  
                  
                     La substance «2-furaldéhyde», appelée furfural selon l'INCI, est utilisée comme ingrédient parfumant ou aromatisant dans les produits cosmétiques et n'est pas inscrite actuellement dans les annexes du règlement (CE) no 1223/2009. Elle a été classée comme CMR de catégorie 2 conformément au règlement (CE) no 1272/2008. La classification est devenue applicable avant le 1er décembre 2010. Dans son avis du 27 mars 2012 (14), le CSSC a conclu que l'utilisation de furfural à une concentration maximale de 10 ppm (0,001 %) dans les préparations prêtes à l'emploi, y compris dans les produits bucco-dentaires, ne présente pas de risque pour la santé des consommateurs. Compte tenu de la classification du furfural comme substance CMR de catégorie 2 et de l'avis du CSSC, le furfural devrait être ajouté à la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, avec indication d'une concentration maximale de 0,001 %.
                  
               
                     (14)
                  
                  
                     La substance «α, ω-bis [[[(Aminoiminométhyl)amino]iminométhyl] amino]poly(méthylène), dichlorhydrate» (PHMB), appelée polyaminopropyl biguanide selon l'INCI, figure actuellement en tant qu'agent conservateur à la ligne 28 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009, avec une concentration maximale de 0,3 %. Elle a été classée comme substance CMR de catégorie 2 par le règlement (UE) no 944/2013 de la Commission (15). La classification est devenue applicable le 1er janvier 2015. Le 18 juin 2014, le CSSC a adopté un avis (16) dans lequel il a conclu que, sur la base des données disponibles, l'utilisation du PHMB comme agent conservateur dans l'ensemble des produits cosmétiques à une concentration maximale de 0,3 % n'est pas sûre pour les consommateurs. Le CSSC a toutefois également conclu dans son avis qu'une utilisation sûre pourrait se baser sur une concentration plus faible et/ou sur des restrictions en ce qui concerne les catégories de produits cosmétiques, et que des études d'absorption cutanée portant sur des formulations cosmétiques représentatives supplémentaires étaient nécessaires. Le 7 avril 2017, le CSSC a adopté un nouvel avis (17), dans lequel il a conclu que, sur la base des données fournies, l'utilisation du PHMB en tant qu'agent conservateur dans tous les produits cosmétiques à une concentration maximale de 0,1 % est sûre, mais que son utilisation dans les formulations en spray n'est pas recommandée. Compte tenu de la classification du PHMB comme substance CMR de catégorie 2 et du nouvel avis du CSSC, le PHMB devrait être autorisé comme agent conservateur dans tous les produits cosmétiques, à l'exception des applications qui pourraient donner lieu à une exposition des poumons de l'utilisateur final, à une concentration maximale de 0,1 %. Les conditions fixées à l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 devraient être adaptées en conséquence.
                  
               
                     (15)
                  
                  
                     En ce qui concerne un vaste groupe de substances classées comme CMR conformément au règlement (CE) no 1272/2008, aucune demande d'utilisation à titre exceptionnel dans des produits cosmétiques n'a été présentée. Ces substances devraient être inscrites dans la liste des substances interdites figurant à l'annexe II du règlement (CE) no 1223/2009 et, s'il y a lieu, être supprimées de la liste des substances faisant l'objet de restrictions ou de la liste des substances admises figurant respectivement aux annexes III et V dudit règlement. Cela concerne, entre autres, certains composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009.
                  
               
                     (16)
                  
                  
                     Plusieurs composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, ainsi que l'hydrogénoborate de dibutylétain ont été classés comme substances CMR de catégorie 1B par le règlement (CE) no 790/2009. La classification est devenue applicable au 1er décembre 2010. Conformément à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009, les substances classées comme CMR de catégorie 1 A ou 1B peuvent être utilisées à titre exceptionnel dans les produits cosmétiques si, après leur classification comme substances CMR, certaines conditions sont remplies. Le 22 juin 2010, le CSSC a rendu un avis (18) dans lequel il a conclu que plusieurs composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l'annexe III dudit règlement sont sûrs pour une utilisation dans les produits cosmétiques sous certaines conditions. Cependant, puisqu'aucune demande pour un usage particulier n'a été faite et qu'il n'a pas été établi qu'il n'existe pas de substances de substitution appropriées pour les usages concernés énumérés à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, ces composés du bore devraient être supprimés de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III dudit règlement et être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II de ce même règlement. En ce qui concerne l'hydrogénoborate de dibutylétain, aucune demande pour un usage particulier n'a été faite et cette substance n'a pas été jugé sûre par le CSSC. Il convient dès lors qu'elle soit ajoutée à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II du règlement (CE) no 1223/2009.
                  
               
                     (17)
                  
                  
                     L'article 31, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1223/2009 prévoit que lorsque l'utilisation de certaines substances dans les produits cosmétiques entraîne un risque potentiel pour la santé humaine qui nécessite une action au niveau communautaire, la Commission peut, après consultation du CSSC, modifier en conséquence les annexes II à VI dudit règlement. La Commission a consulté le CSSC concernant la sûreté de certaines substances qui s'apparentent, d'un point de vue chimique, aux substances classées comme CMR de catégorie 1 A, 1B ou 2. Cela concerne certains composés du bore ainsi que le paraformaldéhyde et le méthylène glycol.
                  
               
                     (18)
                  
                  
                     Certains composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, autres que ceux visés au considérant 16, n'ont pas été classés comme substances CMR. Le 12 décembre 2013, le CSSC a rendu un avis sur les borates, les tétraborates et les octaborates (19), dans lequel il a conclu que ces substances, ainsi que d'autres sels ou esters de l'acide borique, tels que le borate de MEA, le borate de MIPA, le borate de potassium, le borate de trioctyldodécyle et le borate de zinc se dégradent en acide borique en solutions aqueuses et que, par conséquent, les restrictions générales applicables à l'acide borique devraient s'appliquer à l'ensemble du groupe des borates, tétraborates et octaborates. L'acide borique a été classé comme substance CMR de catégorie 1B par le règlement (CE) no 790/2009. La classification est devenue applicable au 1er décembre 2010. Compte tenu de l'avis du CSSC, l'ensemble du groupe des borates, tétraborates et octaborates – à l'exception des substances de ce groupe qui ont été classées comme substances CMR –, ainsi que d'autres sels ou esters de l'acide borique, devraient être supprimés de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.
                  
               
                     (19)
                  
                  
                     La substance «paraformaldéhyde» figure actuellement à la ligne 5 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 mais, contrairement au formaldéhyde, elle n'a pas été classée comme substance CMR. La substance «méthylène glycol» n'est pas inscrite actuellement dans les annexes du règlement (CE) no 1223/2009. Les 26 et 27 juin 2012, le CSSC a adopté un avis sur le méthylène glycol (20) dans lequel il a établi que le méthylène glycol peut être rapidement converti dans diverses conditions en formaldéhyde dans une solution aqueuse et que le paraformaldéhyde peut être dépolymérisé en formaldéhyde par chauffage ou séchage. Compte tenu de l'avis du CSSC, l'utilisation de ces substances dans les produits cosmétiques présente un risque potentiel pour la santé humaine. Le paraformaldéhyde devrait donc être supprimé de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009, et le paraformaldéhyde ainsi que le méthylène glycol devraient être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.
                  
               
                     (20)
                  
                  
                     Il convient dès lors de modifier en conséquence le règlement (CE) no 1223/2009.
                  
               
                     (21)
                  
                  
                     Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent pour les produits cosmétiques,
                  
               A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
         
            Article premier
            Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 1223/2009 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
         
         
            Article 2
            Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
         
         
            Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
            Fait à Bruxelles, le 22 mai 2019.
            
               
                  Par la Commission
               
               
                  Le président
               
               Jean-Claude JUNCKER
            
         
         
            (1)  JO L 342 du 22.12.2009, p. 59.
         
            (2)  Règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006 (JO L 353 du 31.12.2008, p. 1).
         
            (3)  Règlement (UE) 2017/776 de la Commission du jeudi 4 mai 2017 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (JO L 116 du 5.5.2017, p. 1).
         
            (4)  Règlement (CE) no 790/2009 de la Commission du 10 août 2009 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (JO L 235 du 5.9.2009, p. 1).
         
            (5)  SCCS/1344/10, http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_077.pdf (en anglais).
         
            (6)  SCCS/1360/10, http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_053.pdf (en anglais).
         
            (7)  SCCS/1408/11, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_118.pdf (en anglais).
         
            (8)  SCCS/1547/15, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_170.pdf (en anglais).
         
            (9)  Règlement (UE) no 605/2014 de la Commission du 5 juin 2014 modifiant, aux fins d'ajouts de mentions de danger et de conseils de prudence en langue croate et aux fins de son adaptation au progrès scientifique et technique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (JO L 167 du 6.6.2014, p. 36).
         
            (10)  SCCS/1538/14, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_164.pdf
         
            (11)  SCCS/1345/10, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_031.pdf (en anglais).
         
            (12)  Règlement (UE) no 618/2012 de la Commission du 10 juillet 2012 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (JO L 179 du 11.7.2012, p. 3).
         
            (13)  SCCS/1528/14, http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_149.pdf (en anglais).
         
            (14)  SCCS/1461/12, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_083.pdf (en anglais).
         
            (15)  Règlement (UE) no 944/2013 de la Commission du 2 octobre 2013 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (JO L 261 du 3.10.2013, p. 5).
         
            (16)  SCCS/1535/14, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_157.pdf (en anglais).
         
            (17)  SCCS/1581/16, https://ec.europa.eu/health/sites/health/files/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_204.pdf (en anglais).
         
            (18)  SCCS/1249/09, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_027.pdf (en anglais).
         
            (19)  SCCS/1523/13, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_146.pdf (en anglais).
         
            (20)  SCCS/1483/12, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_097.pdf (en anglais).
      
      
         
            ANNEXE
            
               1)   
               L'annexe II est modifiée comme suit:
               
                           a)
                        
                        
                           les lignes suivantes sont ajoutées:
                           
                                       Numéro d'ordre
                                    
                                    
                                       Identification de la substance
                                    
                                 
                                       Nom chimique/DCI
                                    
                                    
                                       Numéro CAS
                                    
                                    
                                       Numéro CE
                                    
                                 
                                       a
                                    
                                    
                                       b
                                    
                                    
                                       c
                                    
                                    
                                       d
                                    
                                 
                                       «1385
                                    
                                    
                                       Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane (cis-CTAC)
                                    
                                    
                                       51229-78-8
                                    
                                    
                                       426-020-3
                                    
                                 
                                       1386
                                    
                                    
                                       Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane (cis-CTAC), quaternium-15
                                    
                                    
                                       51229-78-8
                                    
                                    
                                       426-020-3
                                    
                                 
                                       1387
                                    
                                    
                                       2-Chloroacétamide
                                    
                                    
                                       79-07-2
                                    
                                    
                                       201-174-2
                                    
                                 
                                       1388
                                    
                                    
                                       Octaméthylcyclotétrasiloxane
                                    
                                    
                                       556-67-2
                                    
                                    
                                       209-136-7
                                    
                                 
                                       1389
                                    
                                    
                                       Dichlorométhane; chlorure de méthylène
                                    
                                    
                                       75-09-2
                                    
                                    
                                       200-838-9
                                    
                                 
                                       1390
                                    
                                    
                                       2,2′-[(3,3′,5,5′-Tétraméthyl-(1,1′-biphényl)-4,4′-diyl)-bis(oxyméthylène)]-bis-oxiranne
                                    
                                    
                                       85954-11-6
                                    
                                    
                                       413-900-7
                                    
                                 
                                       1391
                                    
                                    
                                       Acétaldéhyde; éthanal
                                    
                                    
                                       75-07-0
                                    
                                    
                                       200-836-8
                                    
                                 
                                       1392
                                    
                                    
                                       Acide 1-cyclopropyl-6,7-difluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique
                                    
                                    
                                       93107-30-3
                                    
                                    
                                       413-760-7
                                    
                                 
                                       1393
                                    
                                    
                                       
                                          N-Méthyl-2-pyrrolidone; 1-méthyl-2-pyrrolidone
                                    
                                    
                                       872-50-4
                                    
                                    
                                       212-828-1
                                    
                                 
                                       1394
                                    
                                    
                                       Trioxyde de dibore; oxyde borique
                                    
                                    
                                       1303-86-2
                                    
                                    
                                       215-125-8
                                    
                                 
                                       1395
                                    
                                    
                                       Acide borique [1]
                                       Acide borique [2]
                                    
                                    
                                       10043-35-3 [1]
                                       11113-50-1 [2]
                                    
                                    
                                       233-139-2 [1]
                                       234-343-4 [2]
                                    
                                 
                                       1396
                                    
                                    
                                       Borates, tétraborates, octaborates, ainsi que sels et esters de l'acide borique, y compris:
                                    
                                    
                                        
                                    
                                    
                                        
                                    
                                 
                                       Octaborate de disodium tétrahydraté [1]
                                    
                                    
                                       12280-03-4 [1]
                                    
                                    
                                       234-541-0 [1]
                                    
                                 
                                       2-Aminoéthanol, monoester avec l'acide borique [2]
                                    
                                    
                                       10377-81-8 [2]
                                    
                                    
                                       233-829-3 [2]
                                    
                                 
                                       Dihydrogénoorthoborate de (2-hydroxypropyl)ammonium [3]
                                    
                                    
                                       68003-13-4 [3]
                                    
                                    
                                       268-109-8 [3]
                                    
                                 
                                       Borate de potassium; acide borique, sel de potassium [4]
                                    
                                    
                                       12712-38-8 [4]
                                    
                                    
                                       603-184-6 [4]
                                    
                                 
                                       Borate de trioctyldodécyle [5]
                                    
                                    
                                       [5]
                                    
                                    
                                       — [5]
                                    
                                 
                                       Borate de zinc [6]
                                    
                                    
                                       1332-07-6 [6]
                                    
                                    
                                       215-566-6 [6]
                                    
                                 
                                       Borate de sodium, tétraborate de disodium, anhydre; acide borique, sel de sodium [7]
                                    
                                    
                                       1330-43-4 [7]
                                    
                                    
                                       215-540-4 [7]
                                    
                                 
                                       Heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydraté [8]
                                    
                                    
                                       12267-73-1 [8]
                                    
                                    
                                       235-541-3 [8]
                                    
                                 
                                       Acide orthoborique, sel de sodium [9]
                                    
                                    
                                       13840-56-7 [9]
                                    
                                    
                                       237-560-2 [9]
                                    
                                 
                                       Tétraborate de disodium décahydraté; borax décahydraté [10]
                                    
                                    
                                       1303-96-4 [10]
                                    
                                    
                                       215-540-4 [10]
                                    
                                 
                                       Tétraborate de disodium pentahydraté; borax pentahydraté [11]
                                    
                                    
                                       12179-04-3 [11]
                                    
                                    
                                       215-540-4 [11]
                                    
                                 
                                       1397
                                    
                                    
                                       Perborate de sodium [1]
                                       Peroxométaborate de sodium; peroxoborate de sodium [2]
                                    
                                    
                                       15120-21-5 [1]
                                    
                                    
                                       239-172-9 [1]
                                    
                                 
                                       7632-04-4 [2]
                                       10332-33-9 [2]
                                       10486-00-7 [2]
                                    
                                    
                                       231-556-4 [2]
                                    
                                 
                                       1398
                                    
                                    
                                       Acide perborique (H3BO2(O2)], sel de monosodium, trihydraté [1]
                                    
                                    
                                       13517-20-9 [1]
                                    
                                    
                                       239-172-9 [1]
                                    
                                 
                                       Acide perborique, sel de sodium, tétrahydraté [2]
                                    
                                    
                                       37244-98-7 [2]
                                    
                                    
                                       234-390-0 [2]
                                    
                                 
                                       Acide perborique (HBO(O2)], sel de sodium, tétrahydraté, peroxoborate de sodium hexahydraté [3]
                                    
                                    
                                       10486-00-7 [3]
                                    
                                    
                                       231-556-4 [3]
                                    
                                 
                                       1399
                                    
                                    
                                       Acide perborique, sel de sodium [1]
                                    
                                    
                                       11138-47-9 [1]
                                    
                                    
                                       234-390-0 [1]
                                    
                                 
                                       Acide perborique, sel de sodium, monohydraté [2]
                                    
                                    
                                       12040-72-1 [2]
                                    
                                    
                                       234-390-0 [2]
                                    
                                 
                                       Acide perborique (HBO(O2)], sel de sodium, monohydraté [3]
                                    
                                    
                                       10332-33-9 [3]
                                    
                                    
                                       231-556-4 [3]
                                    
                                 
                                       1400
                                    
                                    
                                       Hydrogénoborate de dibutylétain
                                    
                                    
                                       75113-37-0
                                    
                                    
                                       401-040-5
                                    
                                 
                                       1401
                                    
                                    
                                       Bis(tétrafluoroborate) de nickel
                                    
                                    
                                       14708-14-6
                                    
                                    
                                       238-753-4
                                    
                                 
                                       1402
                                    
                                    
                                       Mancozèbe (ISO); complexe (polymérisé) d'éthylènebis(dithiocarbamate) de manganèse avec sel de zinc
                                    
                                    
                                       8018-01-7
                                    
                                    
                                       616-995-5
                                    
                                 
                                       1403
                                    
                                    
                                       Manèbe (ISO); éthylènebis(dithiocarbamate) de manganèse (polymérisé)
                                    
                                    
                                       12427-38-2
                                    
                                    
                                       235-654-8
                                    
                                 
                                       1404
                                    
                                    
                                       Benfuracarbe (ISO); N-[2,3-dihydro-2,2-diméthylbenzofuran-7-yloxycarbonyl(méthyl)aminothio]-N-isopropyl-β-alaninate d'éthyle
                                    
                                    
                                       82560-54-1
                                    
                                    
                                       617-356-3
                                    
                                 
                                       1405
                                    
                                    
                                       
                                          N-Éthoxycarbonylthiocarbamate de O-isobutyle
                                    
                                    
                                       103122-66-3
                                    
                                    
                                       434-350-4
                                    
                                 
                                       1406
                                    
                                    
                                       Chlorprophame (ISO); 3-chlorocarbanilate d'isopropyle
                                    
                                    
                                       101-21-3
                                    
                                    
                                       202-925-7
                                    
                                 
                                       1407
                                    
                                    
                                       
                                          N-éthoxycarbonylthiocarbamate de O-hexyle
                                    
                                    
                                       109202-58-6
                                    
                                    
                                       432-750-3
                                    
                                 
                                       1408
                                    
                                    
                                       Nitrate d'hydroxylammonium
                                    
                                    
                                       13465-08-2
                                    
                                    
                                       236-691-2
                                    
                                 
                                       1409
                                    
                                    
                                       (4-Éthoxyphényl)(3-(4-fluoro-3-phénoxyphényl)propyl)diméthylsilane
                                    
                                    
                                       105024-66-6
                                    
                                    
                                       405-020-7
                                    
                                 
                                       1410
                                    
                                    
                                       Phoxime (ISO); α-(diéthoxy-phosphinothioylimino)phénylacétonitrile
                                    
                                    
                                       14816-18-3
                                    
                                    
                                       238-887-3
                                    
                                 
                                       1411
                                    
                                    
                                       Glufosinate d'ammonium (ISO); 2-amino-4-(hydroxyméthylphosphinyl)butyrate d'ammonium
                                    
                                    
                                       77182-82-2
                                    
                                    
                                       278-636-5
                                    
                                 
                                       1412
                                    
                                    
                                       Masse de réaction de: (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diméthyle; (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diéthyle; (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de méthyléthyle
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                    
                                       435-960-3
                                    
                                 
                                       1413
                                    
                                    
                                       Acide (4-phénylbutyl)phosphinique
                                    
                                    
                                       86552-32-1
                                    
                                    
                                       420-450-5
                                    
                                 
                                       1414
                                    
                                    
                                       Masse de réaction de: 4,7-bis(mercaptométhyl)-3,6,9-trithia-1,11-undécanedithiol; 4,8-bis(mercaptométhyl)-3,6,9-trithia-1,11-undécanedithiol; 5,7-bis(mercaptométhyl)-3,6,9-trithia-1,11-undécanedithiol
                                    
                                    
                                       170016-25-8
                                    
                                    
                                       427-050-1
                                    
                                 
                                       1415
                                    
                                    
                                       Oxyde de potassium et de titane (K2Ti6O13)
                                    
                                    
                                       12056-51-8
                                    
                                    
                                       432-240-0
                                    
                                 
                                       1416
                                    
                                    
                                       Di(acétate) de cobalt
                                    
                                    
                                       71-48-7
                                    
                                    
                                       200-755-8
                                    
                                 
                                       1417
                                    
                                    
                                       Dinitrate de cobalt
                                    
                                    
                                       10141-05-6
                                    
                                    
                                       233-402-1
                                    
                                 
                                       1418
                                    
                                    
                                       Carbonate de cobalt
                                    
                                    
                                       513-79-1
                                    
                                    
                                       208-169-4
                                    
                                 
                                       1419
                                    
                                    
                                       Dichlorure de nickel
                                    
                                    
                                       7718-54-9
                                    
                                    
                                       231-743-0
                                    
                                 
                                       1420
                                    
                                    
                                       Dinitrate de nickel [1]
                                    
                                    
                                       13138-45-9 [1]
                                    
                                    
                                       236-068-5 [1]
                                    
                                 
                                       Acide nitrique, sel de nickel [2]
                                    
                                    
                                       14216-75-2 [2]
                                    
                                    
                                       238-076-4 [2]
                                    
                                 
                                       1421
                                    
                                    
                                       Matte de nickel
                                    
                                    
                                       69012-50-6
                                    
                                    
                                       273-749-6
                                    
                                 
                                       1422
                                    
                                    
                                       Boues et sédiments, d'affinage électrolytique du cuivre, décuivrés, contenant du sulfate de nickel
                                    
                                    
                                       92129-57-2
                                    
                                    
                                       295-859-3
                                    
                                 
                                       1423
                                    
                                    
                                       Boues et sédiments, d'affinage électrolytique du cuivre, décuivrés
                                    
                                    
                                       94551-87-8
                                    
                                    
                                       305-433-1
                                    
                                 
                                       1424
                                    
                                    
                                       Diperchlorate de nickel; acide perchlorique, sel de nickel(II)
                                    
                                    
                                       13637-71-3
                                    
                                    
                                       237-124-1
                                    
                                 
                                       1425
                                    
                                    
                                       Bis(sulfate) de nickel et de dipotassium [1]
                                    
                                    
                                       13842-46-1 [1]
                                    
                                    
                                       237-563-9 [1]
                                    
                                 
                                       Bis(sulfate) de diammonium et de nickel [2]
                                    
                                    
                                       15699-18-0 [2]
                                    
                                    
                                       239-793-2 [2]
                                    
                                 
                                       1426
                                    
                                    
                                       Bis(sulfamidate) de nickel; sulfamate de nickel
                                    
                                    
                                       13770-89-3
                                    
                                    
                                       237-396-1
                                    
                                 
                                       1427
                                    
                                    
                                       Bis(tétrafluoroborate) de nickel
                                    
                                    
                                       14708-14-6
                                    
                                    
                                       238-753-4
                                    
                                 
                                       1428
                                    
                                    
                                       Diformiate de nickel [1]
                                    
                                    
                                       3349-06-2 [1]
                                    
                                    
                                       222-101-0 [1]
                                    
                                 
                                       Acide formique, sel de nickel [2]
                                    
                                    
                                       15843-02-4 [2]
                                    
                                    
                                       239-946-6 [2]
                                    
                                 
                                       Acide formique, sel de cuivre et de nickel [3]
                                    
                                    
                                       68134-59-8 [3]
                                    
                                    
                                       268-755-0 [3]
                                    
                                 
                                       1429
                                    
                                    
                                       Di(acétate) de nickel [1]
                                    
                                    
                                       373-02-4 [1]
                                    
                                    
                                       206-761-7 [1]
                                    
                                 
                                       Acétate de nickel [2]
                                    
                                    
                                       14998-37-9 [2]
                                    
                                    
                                       239-086-1 [2]
                                    
                                 
                                       1430
                                    
                                    
                                       Dibenzoate de nickel
                                    
                                    
                                       553-71-9
                                    
                                    
                                       209-046-8
                                    
                                 
                                       1431
                                    
                                    
                                       Bis(4-cyclohexylbutyrate) de nickel
                                    
                                    
                                       3906-55-6
                                    
                                    
                                       223-463-2
                                    
                                 
                                       1432
                                    
                                    
                                       Stéarate de nickel(II); octadécanoate de nickel(II)
                                    
                                    
                                       2223-95-2
                                    
                                    
                                       218-744-1
                                    
                                 
                                       1433
                                    
                                    
                                       Dilactate de nickel
                                    
                                    
                                       16039-61-5
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                 
                                       1434
                                    
                                    
                                       Octanoate de nickel(II)
                                    
                                    
                                       4995-91-9
                                    
                                    
                                       225-656-7
                                    
                                 
                                       1435
                                    
                                    
                                       Difluorure de nickel [1]
                                    
                                    
                                       10028-18-9 [1]
                                    
                                    
                                       233-071-3 [1]
                                    
                                 
                                       Dibromure de nickel [2]
                                    
                                    
                                       13462-88-9 [2]
                                    
                                    
                                       236-665-0 [2]
                                    
                                 
                                       Diiodure de nickel [3]
                                    
                                    
                                       13462-90-3 [3]
                                    
                                    
                                       236-666-6 [3]
                                    
                                 
                                       Fluorure de nickel et de potassium [4]
                                    
                                    
                                       11132-10-8 [4]
                                    
                                    
                                       — [4]
                                    
                                 
                                       1436
                                    
                                    
                                       Hexafluorosilicate de nickel
                                    
                                    
                                       26043-11-8
                                    
                                    
                                       247-430-7
                                    
                                 
                                       1437
                                    
                                    
                                       Sélénate de nickel
                                    
                                    
                                       15060-62-5
                                    
                                    
                                       239-125-2
                                    
                                 
                                       1438
                                    
                                    
                                       Hydrogénophosphate de nickel [1]
                                    
                                    
                                       14332-34-4 [1]
                                    
                                    
                                       238-278-2 [1]
                                    
                                 
                                       Bis(dihydrogénophosphate) de nickel [2]
                                    
                                    
                                       18718-11-1 [2]
                                    
                                    
                                       242-522-3 [2]
                                    
                                 
                                       Bis(orthophosphate) de trinickel [3]
                                    
                                    
                                       10381-36-9 [3]
                                    
                                    
                                       233-844-5 [3]
                                    
                                 
                                       Diphosphate de dinickel [4]
                                    
                                    
                                       14448-18-1 [4]
                                    
                                    
                                       238-426-6 [4]
                                    
                                 
                                       Bis(phosphinate) de nickel [5]
                                    
                                    
                                       14507-36-9 [5]
                                    
                                    
                                       238-511-8 [5]
                                    
                                 
                                       Phosphinate de nickel [6]
                                    
                                    
                                       36026-88-7 [6]
                                    
                                    
                                       252-840-4 [6]
                                    
                                 
                                       Acide phosphorique, sel de calcium et de nickel [7]
                                    
                                    
                                       17169-61-8 [7]
                                    
                                    
                                       — [7]
                                    
                                 
                                       Acide diphosphorique, sel de nickel(II) [8]
                                    
                                    
                                       19372-20-4 [8]
                                    
                                    
                                       — [8]
                                    
                                 
                                       1439
                                    
                                    
                                       Hexacyanoferrate de diammonium et de nickel
                                    
                                    
                                       74195-78-1
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                 
                                       1440
                                    
                                    
                                       Dicyanure de nickel
                                    
                                    
                                       557-19-7
                                    
                                    
                                       209-160-8
                                    
                                 
                                       1441
                                    
                                    
                                       Chromate de nickel
                                    
                                    
                                       14721-18-7
                                    
                                    
                                       238-766-5
                                    
                                 
                                       1442
                                    
                                    
                                       Silicate de nickel(II) [1]
                                    
                                    
                                       21784-78-1 [1]
                                    
                                    
                                       244-578-4 [1]
                                    
                                 
                                       Orthosilicate de dinickel [2]
                                    
                                    
                                       13775-54-7 [2]
                                    
                                    
                                       237-411-1 [2]
                                    
                                 
                                       Silicate de nickel (3:4) [3]
                                    
                                    
                                       31748-25-1 [3]
                                    
                                    
                                       250-788-7 [3]
                                    
                                 
                                       Acide silicique, sel de nickel [4]
                                    
                                    
                                       37321-15-6 [4]
                                    
                                    
                                       253-461-7 [4]
                                    
                                 
                                       Hydroxybis[orthosilicato(4-)]trinickelate(3-) de trihydrogène [5]
                                    
                                    
                                       12519-85-6 [5]
                                    
                                    
                                       235-688-3 [5]
                                    
                                 
                                       1443
                                    
                                    
                                       Hexacyanoferrate de dinickel
                                    
                                    
                                       14874-78-3
                                    
                                    
                                       238-946-3
                                    
                                 
                                       1444
                                    
                                    
                                       Bis(arsénate) de trinickel; arsénate de nickel(II)
                                    
                                    
                                       13477-70-8
                                    
                                    
                                       236-771-7
                                    
                                 
                                       1445
                                    
                                    
                                       Oxalate de nickel [1]
                                    
                                    
                                       547-67-1 [1]
                                    
                                    
                                       208-933-7 [1]
                                    
                                 
                                       Acide oxalique, sel de nickel [2]
                                    
                                    
                                       20543-06-0 [2]
                                    
                                    
                                       243-867-2 [2]
                                    
                                 
                                       1446
                                    
                                    
                                       Tellurure de nickel
                                    
                                    
                                       12142-88-0
                                    
                                    
                                       235-260-6
                                    
                                 
                                       1447
                                    
                                    
                                       Tétrasulfure de trinickel
                                    
                                    
                                       12137-12-1
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                 
                                       1448
                                    
                                    
                                       Bis(arsénite) de trinickel
                                    
                                    
                                       74646-29-0
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                 
                                       1449
                                    
                                    
                                       Périclase grise de cobalt et de nickel; pigment C.I. Noir 25; C.I. 77332 [1]
                                    
                                    
                                       68186-89-0 [1]
                                    
                                    
                                       269-051-6 [1]
                                    
                                 
                                       Dioxyde de cobalt et de nickel [2]
                                    
                                    
                                       58591-45-0 [2]
                                    
                                    
                                       261-346-8 [2]
                                    
                                 
                                       Oxyde de cobalt et de nickel [3]
                                    
                                    
                                       12737-30-3 [3]
                                    
                                    
                                       620-395-9 [3]
                                    
                                 
                                       1450
                                    
                                    
                                       Trioxyde de nickel et d'étain; stannate de nickel
                                    
                                    
                                       12035-38-0
                                    
                                    
                                       234-824-9
                                    
                                 
                                       1451
                                    
                                    
                                       Décaoxyde de nickel et de triuranium
                                    
                                    
                                       15780-33-3
                                    
                                    
                                       239-876-6
                                    
                                 
                                       1452
                                    
                                    
                                       Dithiocyanate de nickel
                                    
                                    
                                       13689-92-4
                                    
                                    
                                       237-205-1
                                    
                                 
                                       1453
                                    
                                    
                                       Dichromate de nickel
                                    
                                    
                                       15586-38-6
                                    
                                    
                                       239-646-5
                                    
                                 
                                       1454
                                    
                                    
                                       Sélénite de nickel(II)
                                    
                                    
                                       10101-96-9
                                    
                                    
                                       233-263-7
                                    
                                 
                                       1455
                                    
                                    
                                       Séléniure de nickel
                                    
                                    
                                       1314-05-2
                                    
                                    
                                       215-216-2
                                    
                                 
                                       1456
                                    
                                    
                                       Acide silicique, sel de plomb et de nickel
                                    
                                    
                                       68130-19-8
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                 
                                       1457
                                    
                                    
                                       Diarséniure de nickel [1]
                                    
                                    
                                       12068-61-0 [1]
                                    
                                    
                                       235-103-1 [1]
                                    
                                 
                                       Arséniure de nickel [2]
                                    
                                    
                                       27016-75-7 [2]
                                    
                                    
                                       248-169-1 [2]
                                    
                                 
                                       1458
                                    
                                    
                                       Pridérite jaune clair de nickel, de baryum et de titane; pigment C.I. Jaune 157; C.I. 77900
                                    
                                    
                                       68610-24-2
                                    
                                    
                                       271-853-6
                                    
                                 
                                       1459
                                    
                                    
                                       Dichlorate de nickel [1]
                                    
                                    
                                       67952-43-6 [1]
                                    
                                    
                                       267-897-0 [1]
                                    
                                 
                                       Dibromate de nickel [2]
                                    
                                    
                                       14550-87-9 [2]
                                    
                                    
                                       238-596-1 [2]
                                    
                                 
                                       Hydrogénosulfate d'éthyle, sel de nickel(II) [3]
                                    
                                    
                                       71720-48-4 [3]
                                    
                                    
                                       275-897-7 [3]
                                    
                                 
                                       1460
                                    
                                    
                                       Trifluoroacétate de nickel(II) [1]
                                    
                                    
                                       16083-14-0 [1]
                                    
                                    
                                       240-235-8 [1]
                                    
                                 
                                       Propionate de nickel(II) [2]
                                    
                                    
                                       3349-08-4 [2]
                                    
                                    
                                       222-102-6 [2]
                                    
                                 
                                       Bis(benzènesulfonate) de nickel [3]
                                    
                                    
                                       39819-65-3 [3]
                                    
                                    
                                       254-642-3 [3]
                                    
                                 
                                       Hydrogénocitrate de nickel(II) [4]
                                    
                                    
                                       18721-51-2 [4]
                                    
                                    
                                       242-533-3 [4]
                                    
                                 
                                       Acide citrique, sel d'ammonium et de nickel [5]
                                    
                                    
                                       18283-82-4 [5]
                                    
                                    
                                       242-161-1 [5]
                                    
                                 
                                       Acide citrique, sel de nickel [6]
                                    
                                    
                                       22605-92-1 [6]
                                    
                                    
                                       245-119-0 [6]
                                    
                                 
                                       Bis(2-éthylhexanoate) de nickel [7]
                                    
                                    
                                       4454-16-4 [7]
                                    
                                    
                                       224-699-9 [7]
                                    
                                 
                                       Acide 2-éthylhexanoïque, sel de nickel [8]
                                    
                                    
                                       7580-31-6 [8]
                                    
                                    
                                       231-480-1 [8]
                                    
                                 
                                       Acide diméthylhexanoïque, sel de nickel [9]
                                    
                                    
                                       93983-68-7 [9]
                                    
                                    
                                       301-323-2 [9]
                                    
                                 
                                       Isooctanoate de nickel(II) [10]
                                    
                                    
                                       29317-63-3 [10]
                                    
                                    
                                       249-555-2 [10]
                                    
                                 
                                       Isooctanoate de nickel [11]
                                    
                                    
                                       27637-46-3 [11]
                                    
                                    
                                       248-585-3 [11]
                                    
                                 
                                       Bis(isononanoate) de nickel [12]
                                    
                                    
                                       84852-37-9 [12]
                                    
                                    
                                       284-349-6 [12]
                                    
                                 
                                       Néononanoate de nickel(II) [13]
                                    
                                    
                                       93920-10-6 [13]
                                    
                                    
                                       300-094-6 [13]
                                    
                                 
                                       Isodécanoate de nickel(II) [14]
                                    
                                    
                                       85508-43-6 [14]
                                    
                                    
                                       287-468-1 [14]
                                    
                                 
                                       Néodécanoate de nickel(II) [15]
                                    
                                    
                                       85508-44-7 [15]
                                    
                                    
                                       287-469-7 [15]
                                    
                                 
                                       Acide néodécanoïque, sel de nickel [16]
                                    
                                    
                                       51818-56-5 [16]
                                    
                                    
                                       257-447-1 [16]
                                    
                                 
                                       Néoundécanoate de nickel(II) [17]
                                    
                                    
                                       93920-09-3 [17]
                                    
                                    
                                       300-093-0 [17]
                                    
                                 
                                       Bis(D-gluconato-O
                                          1,O
                                          2)nickel [18]
                                    
                                    
                                       71957-07-8 [18]
                                    
                                    
                                       276-205-6 [18]
                                    
                                 
                                       5-Bis(tert-butyl)-4-hydroxybenzoate de nickel (1:2) [19]
                                    
                                    
                                       52625-25-9 [19]
                                    
                                    
                                       258-051-1 [19]
                                    
                                 
                                       Palmitate de nickel(II) [20]
                                    
                                    
                                       13654-40-5 [20]
                                    
                                    
                                       237-138-8 [20]
                                    
                                 
                                       (2-Éthylhexanoato-O)(isononanoato-O)nickel [21]
                                    
                                    
                                       85508-45-8 [21]
                                    
                                    
                                       287-470-2 [21]
                                    
                                 
                                       (Isononanoato-O)(isooctanoato-O)nickel [22]
                                    
                                    
                                       85508-46-9 [22]
                                    
                                    
                                       287-471-8 [22]
                                    
                                 
                                       (Isooctanoato-O)(néodécanoato-O)nickel [23]
                                    
                                    
                                       84852-35-7 [23]
                                    
                                    
                                       284-347-5 [23]
                                    
                                 
                                       (2-Éthylhexanoato-O)(isodécanoato-O)nickel [24]
                                    
                                    
                                       84852-39-1 [24]
                                    
                                    
                                       284-351-7 [24]
                                    
                                 
                                       (2-Éthylhexanoato-O)(néodécanoato-O)nickel [25]
                                    
                                    
                                       85135-77-9 [25]
                                    
                                    
                                       285-698-7 [25]
                                    
                                 
                                       (Isodécanoato-O)(isooctanoato-O)nickel [26]
                                    
                                    
                                       85166-19-4 [26]
                                    
                                    
                                       285-909-2 [26]
                                    
                                 
                                       (Isodécanoato-O)(isononanoato-O)nickel [27]
                                    
                                    
                                       84852-36-8 [27]
                                    
                                    
                                       284-348-0 [27]
                                    
                                 
                                       (Isononanoato-O)(néodécanoato-O)nickel [28]
                                    
                                    
                                       85551-28-6 [28]
                                    
                                    
                                       287-592-6 [28]
                                    
                                 
                                       Acides gras, ramifiés en C6-19, sels de nickel [29]
                                    
                                    
                                       91697-41-5 [29]
                                    
                                    
                                       294-302-1 [29]
                                    
                                 
                                       Acides gras en C8-18 et insaturés en C18, sels de nickel [30]
                                    
                                    
                                       84776-45-4 [30]
                                    
                                    
                                       283-972-0 [30]
                                    
                                 
                                       Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, sel de nickel(II) [31]
                                    
                                    
                                       72319-19-8 [31]
                                    
                                    
                                       [31]
                                    
                                 
                                       1461
                                    
                                    
                                       Sulfite de nickel(II) [1]
                                    
                                    
                                       7757-95-1 [1]
                                    
                                    
                                       231-827-7 [1]
                                    
                                 
                                       Trioxyde de nickel et de tellure [2]
                                    
                                    
                                       15851-52-2 [2]
                                    
                                    
                                       239-967-0 [2]
                                    
                                 
                                       Tétraoxyde de nickel et de tellure [3]
                                    
                                    
                                       15852-21-8 [3]
                                    
                                    
                                       239-974-9 [3]
                                    
                                 
                                       Phosphate-hydroxyde-oxyde de molybdène et de nickel [4]
                                    
                                    
                                       68130-36-9 [4]
                                    
                                    
                                       268-585-7 [4]
                                    
                                 
                                       1462
                                    
                                    
                                       Borure de nickel (NiB) [1]
                                    
                                    
                                       12007-00-0 [1]
                                    
                                    
                                       234-493-0 [1]
                                    
                                 
                                       Borure de dinickel [2]
                                    
                                    
                                       12007-01-1 [2]
                                    
                                    
                                       234-494-6 [2]
                                    
                                 
                                       Borure de trinickel [3]
                                    
                                    
                                       12007-02-2 [3]
                                    
                                    
                                       234-495-1 [3]
                                    
                                 
                                       Borure de nickel [4]
                                    
                                    
                                       12619-90-8 [4]
                                    
                                    
                                       235-723-2 [4]
                                    
                                 
                                       Siliciure de dinickel [5]
                                    
                                    
                                       12059-14-2 [5]
                                    
                                    
                                       235-033-1 [5]
                                    
                                 
                                       Sisiliciure de nickel [6]
                                    
                                    
                                       12201-89-7 [6]
                                    
                                    
                                       235-379-3 [6]
                                    
                                 
                                       Phosphure de dinickel [7]
                                    
                                    
                                       12035-64-2 [7]
                                    
                                    
                                       234-828-0 [7]
                                    
                                 
                                       Phosphure de nickel et de bore [8]
                                    
                                    
                                       65229-23-4 [8]
                                    
                                    
                                       - [8]
                                    
                                 
                                       1463
                                    
                                    
                                       Tétraoxyde de dialuminium et de nickel [1]
                                    
                                    
                                       12004-35-2 [1]
                                    
                                    
                                       234-454-8 [1]
                                    
                                 
                                       Trioxyde de nickel et de titane [2]
                                    
                                    
                                       12035-39-1 [2]
                                    
                                    
                                       234-825-4 [2]
                                    
                                 
                                       Oxyde de nickel et de titane [3]
                                    
                                    
                                       12653-76-8 [3]
                                    
                                    
                                       235-752-0 [3]
                                    
                                 
                                       Hexaoxyde de nickel et de divanadium [4]
                                    
                                    
                                       52502-12-2 [4]
                                    
                                    
                                       257-970-5 [4]
                                    
                                 
                                       Octaoxyde de cobalt, de dimolybdène et de nickel [5]
                                    
                                    
                                       68016-03-5 [5]
                                    
                                    
                                       268-169-5 [5]
                                    
                                 
                                       Trioxyde de nickel et de zirkonium [6]
                                    
                                    
                                       70692-93-2 [6]
                                    
                                    
                                       274-755-1 [6]
                                    
                                 
                                       Tétraoxyde de molybdène et de nickel [7]
                                    
                                    
                                       14177-55-0 [7]
                                    
                                    
                                       238-034-5 [7]
                                    
                                 
                                       Tétraoxyde de nickel et de tungstène [8]
                                    
                                    
                                       14177-51-6 [8]
                                    
                                    
                                       238-032-4 [8]
                                    
                                 
                                       Olivine, vert de nickel [9]
                                    
                                    
                                       68515-84-4 [9]
                                    
                                    
                                       271-112-7 [9]
                                    
                                 
                                       Dioxyde de lithium et de nickel [10]
                                    
                                    
                                       12031-65-1 [10]
                                    
                                    
                                       620-400-4 [10]
                                    
                                 
                                       Oxyde de molybdène et de nickel [11]
                                    
                                    
                                       12673-58-4 [11]
                                    
                                    
                                       - [11]
                                    
                                 
                                       1464
                                    
                                    
                                       Oxyde de cobalt, de lithium et de nickel
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                    
                                       442-750-5
                                    
                                 
                                       1465
                                    
                                    
                                       Trioxyde de molybdène
                                    
                                    
                                       1313-27-5
                                    
                                    
                                       215-204-7
                                    
                                 
                                       1466
                                    
                                    
                                       Dichlorure de dibutylétain; (DBTC)
                                    
                                    
                                       683-18-1
                                    
                                    
                                       211-670-0
                                    
                                 
                                       1467
                                    
                                    
                                       4,4′-Bis(N-carbamoyl-4-méthylbenzènesulfonamide)diphénylméthane
                                    
                                    
                                       151882-81-4
                                    
                                    
                                       418-770-5
                                    
                                 
                                       1468
                                    
                                    
                                       Alcool furfurylique
                                    
                                    
                                       98-00-0
                                    
                                    
                                       202-626-1
                                    
                                 
                                       1469
                                    
                                    
                                       1,2-Époxy-4-époxyéthylcyclohexane; diépoxyde de 4-vinylcyclohexène
                                    
                                    
                                       106-87-6
                                    
                                    
                                       203-437-7
                                    
                                 
                                       1470
                                    
                                    
                                       Oxyméthyloxirane de 6-glycidyloxynapht-1-yle
                                    
                                    
                                       27610-48-6
                                    
                                    
                                       429-960-2
                                    
                                 
                                       1471
                                    
                                    
                                       2-(2-Aminoéthylamino)éthanol; (AEEA)
                                    
                                    
                                       111-41-1
                                    
                                    
                                       203-867-5
                                    
                                 
                                       1472
                                    
                                    
                                       1,2-Diéthoxyéthane
                                    
                                    
                                       629-14-1
                                    
                                    
                                       211-076-1
                                    
                                 
                                       1473
                                    
                                    
                                       Chlorure de 2,3-époxypropyltriméthylammonium; chlorure de glycidyl-triméthylammonium
                                    
                                    
                                       3033-77-0
                                    
                                    
                                       221-221-0
                                    
                                 
                                       1474
                                    
                                    
                                       Chlorhydrate de 1-(2-amino-5-chlorophényl)-2,2,2-trifluoro-1,1-éthanediol
                                    
                                    
                                       214353-17-0
                                    
                                    
                                       433-580-2
                                    
                                 
                                       1475
                                    
                                    
                                       (E)-3-[1-[4-[2-(Diméthylamino)éthoxy]phényl]-2-phénylbut-1-ényl]phénol
                                    
                                    
                                       82413-20-5
                                    
                                    
                                       428-010-4
                                    
                                 
                                       1476
                                    
                                    
                                       4,4′-(1,3-Phénylène-bis(1-méthyléthylidène)]bis-phénol
                                    
                                    
                                       13595-25-0
                                    
                                    
                                       428-970-4
                                    
                                 
                                       1477
                                    
                                    
                                       2-Chloro-6-fluoro-phénol
                                    
                                    
                                       2040-90-6
                                    
                                    
                                       433-890-8
                                    
                                 
                                       1478
                                    
                                    
                                       2-Méthyl-5-tert-butylthiophénol
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                    
                                       444-970-7
                                    
                                 
                                       1479
                                    
                                    
                                       2-Butyryl-3-hydroxy-5-thiocyclohexan-3-yl-cyclohex-2-én-1-one
                                    
                                    
                                       94723-86-1
                                    
                                    
                                       425-150-8
                                    
                                 
                                       1480
                                    
                                    
                                       Profoxydime (ISO); 2-{(EZ)-1-[(2RS)-2-(4-chlorophénoxy)propoxyimino]butyl}-3-hydroxy-5-(thian-3-yl)cyclohex-2-én-1-one
                                    
                                    
                                       139001-49-3
                                    
                                    
                                       604-105-8
                                    
                                 
                                       1481
                                    
                                    
                                       Tépraloxydime (ISO); (RS)-(EZ)-2-{1-[(2E)-3-chloroallyloxyimino]propyl}-3-hydroxy-5-perhydropyran-4-ylcyclohex-2-én-1-one
                                    
                                    
                                       149979-41-9
                                    
                                    
                                       604-715-4
                                    
                                 
                                       1482
                                    
                                    
                                       3-(1,2-Éthanediylacétal)-estra-5(10),9(11)-diène-3,17-dione, cyclique
                                    
                                    
                                       5571-36-8
                                    
                                    
                                       427-230-8
                                    
                                 
                                       1483
                                    
                                    
                                       Androsta-1,4,9(11)-triène-3,17-dione
                                    
                                    
                                       15375-21-0
                                    
                                    
                                       433-560-3
                                    
                                 
                                       1484
                                    
                                    
                                       Masse de réaction de: salicylates de calcium (ramifiés en C10-14 et alkylés en C18-30); phénates de calcium (ramifiés en C10-14 et alkylés en C18-30); phénates de calcium sulfurés (ramifiés en C10-14 et alkylés en C18-30)
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                    
                                       415-930-6
                                    
                                 
                                       1485
                                    
                                    
                                       Acide 1,2-benzènedicarboxylique; esters de dialkyles ramifiés en C6-8, riches en C7
                                       
                                    
                                    
                                       71888-89-6
                                    
                                    
                                       276-158-1
                                    
                                 
                                       1486
                                    
                                    
                                       Masse de réaction de: diester de 4,4′-méthylènebis[2-(2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-3,6-diméthylphénol] et acide 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphtalène-1-sulfonique (1:2); triester de 4,4′-méthylènebis[2-(2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-3,6-diméthylphénol] et acide 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphtalène-1-sulfonique (1:3)
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                    
                                       427-140-9
                                    
                                 
                                       1487
                                    
                                    
                                       1-Hydroxy-2-(4-(4-carboxyphénylazo)-2,5-diméthoxyphénylazo)-7-amino-3-naphtalènesulfonate de diammonium
                                    
                                    
                                       150202-11-2
                                    
                                    
                                       422-670-7
                                    
                                 
                                       1488
                                    
                                    
                                       Acide-3-oxoandrost-4-ène-17-β-carboxylique
                                    
                                    
                                       302-97-6
                                    
                                    
                                       414-990-0
                                    
                                 
                                       1489
                                    
                                    
                                       Acide (Z)-2-méthoxymino-2-[2-(tritylamino)thiazol-4-yl]acétique
                                    
                                    
                                       64485-90-1
                                    
                                    
                                       431-520-1
                                    
                                 
                                       1490
                                    
                                    
                                       Nitrilotriacétate de trisodium
                                    
                                    
                                       5064-31-3
                                    
                                    
                                       225-768-6
                                    
                                 
                                       1491
                                    
                                    
                                       2-Éthylhexyl-2-éthylhexanoate
                                    
                                    
                                       7425-14-1
                                    
                                    
                                       231-057-1
                                    
                                 
                                       1492
                                    
                                    
                                       Phtalate de diisobutyle
                                    
                                    
                                       84-69-5
                                    
                                    
                                       201-553-2
                                    
                                 
                                       1493
                                    
                                    
                                       Acide perfluorooctanesulfonique; acide heptadécafluorooctane-1-sulfonique [1]
                                    
                                    
                                       1763-23-1 [1]
                                    
                                    
                                       217-179-8 [1]
                                    
                                 
                                       Perfluorooctanesulfonate de potassium; heptadécafluorooctane-1-sulfonate de potassium [2]
                                    
                                    
                                       2795-39-3 [2]
                                    
                                    
                                       220-527-1 [2]
                                    
                                 
                                       Perfluorooctanesulfonate de diéthanolamine [3]
                                    
                                    
                                       70225-14-8 [3]
                                    
                                    
                                       274-460-8 [3]
                                    
                                 
                                       Perfluorooctanesulfonate d'ammonium; heptadécafluorooctanesulfonate d'ammonium [4]
                                    
                                    
                                       29081-56-9 [4]
                                    
                                    
                                       249-415-0 [4]
                                    
                                 
                                       Perfluorooctanesulfonate de lithium; heptadécafluorooctanesulfonate de lithium [5]
                                    
                                    
                                       29457-72-5 [5]
                                    
                                    
                                       249-644-6 [5]
                                    
                                 
                                       1494
                                    
                                    
                                       1-(2,4-dichlorophényl)5-(trichlorométhyl)-1H-1,2,4-triazol-3-carboxylate d'éthyle
                                    
                                    
                                       103112-35-2
                                    
                                    
                                       401-290-5
                                    
                                 
                                       1495
                                    
                                    
                                       Propionate de 1-bromo-2-méthylpropyle
                                    
                                    
                                       158894-67-8
                                    
                                    
                                       422-900-6
                                    
                                 
                                       1496
                                    
                                    
                                       Carbonate de chloro-1-éthylcyclohexyle
                                    
                                    
                                       99464-83-2
                                    
                                    
                                       444-950-8
                                    
                                 
                                       1497
                                    
                                    
                                       6,6′-Bis(diazo-5,5′,6,6′-tétrahydro-5,5′-dioxo)[méthylène-bis(5-(6-diazo-5,6-dihydro-5-oxo-1-naphtylsulfonyloxy)-6-méthyl-2-phénylène]di(naphtalène-1-sulfonate)
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                    
                                       441-550-5
                                    
                                 
                                       1498
                                    
                                    
                                       Trifluraline (ISO) α,α,α-trifluoro-2,6-dinitro-N,N-dipropyl-p-toluidine; 2,6-dinitro-N,N-dipropyl-4-trifluorométhylaniline; N,N-dipropyl-2,6-dinitro-4-trifluorométhylaniline
                                    
                                    
                                       1582-09-8
                                    
                                    
                                       216-428-8
                                    
                                 
                                       1499
                                    
                                    
                                       4-Mésyl-2-nitrotoluène
                                    
                                    
                                       1671-49-4
                                    
                                    
                                       430-550-0
                                    
                                 
                                       1500
                                    
                                    
                                       4-[4-[7-(4-Carboxylatoanilino)-1-hydroxy-3-sulfonato-2-naphtylazo]-2,5-diméthoxyphénylazo]benzoate de triammonium
                                    
                                    
                                       221354-37-6
                                    
                                    
                                       432-270-4
                                    
                                 
                                       1501
                                    
                                    
                                       Masse de réaction de: 6-amino-3-[(2,5-diéthoxy-4-(3-phosphonophényl)azo)phényl)azo-4-hydroxy-2-naphtalènesulfonate de triammonium; 3-[(4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulfo-naphtalén-2-yl)azo)-2,5-diéthoxyphényl)azo)benzoate de diammonium
                                    
                                    
                                       163879-69-4
                                    
                                    
                                       438-310-7
                                    
                                 
                                       1502
                                    
                                    
                                       
                                          N,N′-Diacétylbenzidine
                                    
                                    
                                       613-35-4
                                    
                                    
                                       210-338-2
                                    
                                 
                                       1503
                                    
                                    
                                       Cyclohexylamine
                                    
                                    
                                       108-91-8
                                    
                                    
                                       203-629-0
                                    
                                 
                                       1504
                                    
                                    
                                       Pipérazine
                                    
                                    
                                       110-85-0
                                    
                                    
                                       203-808-3
                                    
                                 
                                       1505
                                    
                                    
                                       Hydroxylamine
                                    
                                    
                                       7803-49-8
                                    
                                    
                                       232-259-2
                                    
                                 
                                       1506
                                    
                                    
                                       Chlorure d'hydroxylammonium; chlorhydrate d'hydroxylamine [1]
                                    
                                    
                                       5470-11-1 [1]
                                    
                                    
                                       226-798-2 [1]
                                    
                                 
                                       Sulfate de bis(hydroxylammonium); sulfate d'hydroxylamine (2:1) [2]
                                    
                                    
                                       10039-54-0 [2]
                                    
                                    
                                       233-118-8 [2]
                                    
                                 
                                       1507
                                    
                                    
                                       Méthyl-phénylènediamine; diaminotoluène
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                 
                                       1508
                                    
                                    
                                       Mépanipyrim; 4-méthyl-N-phényl-6-(1-propynyl)-2-pyrimidinamine
                                    
                                    
                                       110235-47-7
                                    
                                    
                                       600-951-7
                                    
                                 
                                       1509
                                    
                                    
                                       Hydrogénosulfate d'hydroxylammonium; sulfate d'hydroxylamine (1:1) [1]
                                    
                                    
                                       10046-00-1 [1]
                                    
                                    
                                       233-154-4 [1]
                                    
                                 
                                       Phosphate d'hydroxylamine [2]
                                    
                                    
                                       20845-01-6 [2]
                                    
                                    
                                       244-077-0 [2]
                                    
                                 
                                       Dihydrogénophosphate d'hydroxylamine [3]
                                    
                                    
                                       19098-16-9 [3]
                                    
                                    
                                       242-818-2 [3]
                                    
                                 
                                       4-Méthylbenzènesulfonate d'hydroxylamine [4]
                                    
                                    
                                       53933-48-5 [4]
                                    
                                    
                                       258-872-5 [4]
                                    
                                 
                                       1510
                                    
                                    
                                       Chlorure de (3-chloro-2-hydroxypropyl)triméthylammonium
                                    
                                    
                                       3327-22-8
                                    
                                    
                                       222-048-3
                                    
                                 
                                       1511
                                    
                                    
                                       Biphényl-3,3′,4,4′-tétrayltétraamine; diaminobenzidine
                                    
                                    
                                       91-95-2
                                    
                                    
                                       202-110-6
                                    
                                 
                                       1512
                                    
                                    
                                       Chlorhydrate de pipérazine [1]
                                    
                                    
                                       6094-40-2 [1]
                                    
                                    
                                       228-042-7 [1]
                                    
                                 
                                       Dichlorhydrate de pipérazine [2]
                                    
                                    
                                       142-64-3 [2]
                                    
                                    
                                       205-551-2 [2]
                                    
                                 
                                       Phosphate de pipérazine [3]
                                    
                                    
                                       1951-97-9 [3]
                                    
                                    
                                       217-775-8 [3]
                                    
                                 
                                       1513
                                    
                                    
                                       Chlorhydrate de 3-(pipérazin-1-yl)-benzo[d]isothiazole
                                    
                                    
                                       87691-88-1
                                    
                                    
                                       421-310-6
                                    
                                 
                                       1514
                                    
                                    
                                       Chlorhydrate de 2-éthylphénylhydrazine
                                    
                                    
                                       19398-06-2
                                    
                                    
                                       421-460-2
                                    
                                 
                                       1515
                                    
                                    
                                       Chlorure de (2-chloroéthyl)(3-hydroxypropyl)ammonium
                                    
                                    
                                       40722-80-3
                                    
                                    
                                       429-740-6
                                    
                                 
                                       1516
                                    
                                    
                                       Dichlorhydrate de 4-[(3-chlorophényl)(1H-imidazol-1-yl)méthyl]-1,2-benzènediamine
                                    
                                    
                                       159939-85-2
                                    
                                    
                                       425-030-5
                                    
                                 
                                       1517
                                    
                                    
                                       Chlorure de chloro-N,N-diméthylformiminium
                                    
                                    
                                       3724-43-4
                                    
                                    
                                       425-970-6
                                    
                                 
                                       1518
                                    
                                    
                                       7-Méthoxy-6-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-3H-quinazolin-4-one;
                                    
                                    
                                       199327-61-2
                                    
                                    
                                       429-400-7
                                    
                                 
                                       1519
                                    
                                    
                                       Produits de réaction de diisopropanolamine avec formaldéhyde (1:4)
                                    
                                    
                                       220444-73-5
                                    
                                    
                                       432-440-8
                                    
                                 
                                       1520
                                    
                                    
                                       3-Chloro-4-(3-fluorobenzyloxy)aniline
                                    
                                    
                                       202197-26-0
                                    
                                    
                                       445-590-4
                                    
                                 
                                       1521
                                    
                                    
                                       Bromure d'éthidium; bromure de 3,8-diamino-1-éthyl-6-phénylphénantridinium
                                    
                                    
                                       1239-45-8
                                    
                                    
                                       214-984-6
                                    
                                 
                                       1522
                                    
                                    
                                       (R,S)-2-Amino-3,3-diméthylbutanamide
                                    
                                    
                                       144177-62-8
                                    
                                    
                                       447-860-7
                                    
                                 
                                       1523
                                    
                                    
                                       3-Amino-9-éthylcarbazole; 9-éthylcarbazol-3-ylamine
                                    
                                    
                                       132-32-1
                                    
                                    
                                       205-057-7
                                    
                                 
                                       1524
                                    
                                    
                                       Iodure de (6R-trans)-1-[(7-ammonio-2-carboxylato-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo-[4.2.0]oct-2-én-3-yle)méthyl)pyridinium
                                    
                                    
                                       100988-63-4
                                    
                                    
                                       423-260-0
                                    
                                 
                                       1525
                                    
                                    
                                       Forchlorfénuron (ISO); 1-(2-chloro-4-pyridyl)-3-phénylurée
                                    
                                    
                                       68157-60-8
                                    
                                    
                                       614-346-0
                                    
                                 
                                       1526
                                    
                                    
                                       Tétrahydro-1,3-diméthyl-1H-pyrimidin-2-one; diméthylpropylèneurée
                                    
                                    
                                       7226-23-5
                                    
                                    
                                       230-625-6
                                    
                                 
                                       1527
                                    
                                    
                                       Quinoléine
                                    
                                    
                                       91-22-5
                                    
                                    
                                       202-051-6
                                    
                                 
                                       1528
                                    
                                    
                                       Kétoconazole; 1-[4-[4-[[(2SR,4RS)-2-(2,4-dichlorophényl)-2-(imidazol-1-ylméthyl)-1,3-dioxolan-4-yl]méthoxy]phényl]pipérazin-1-yl]éthanone
                                    
                                    
                                       65277-42-1
                                    
                                    
                                       265-667-4
                                    
                                 
                                       1529
                                    
                                    
                                       Metconazole (ISO); (1RS,5RS;1RS,5SR)-5-(4-chlorobenzyl)-2,2-diméthyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-ylméthyl)cyclopentanol
                                    
                                    
                                       125116-23-6
                                    
                                    
                                       603-031-3
                                    
                                 
                                       1530
                                    
                                    
                                       1-Méthyl-3-morpholinocarbonyl-4-[3-(1-méthyl-3-morpholinocarbonyl-5-oxo-2-pyrazolin-4-ylidène)-1-propényl]pyrazol-5-olate de potassium
                                    
                                    
                                       183196-57-8
                                    
                                    
                                       418-260-2
                                    
                                 
                                       1531
                                    
                                    
                                       
                                          N,N′,N″-Tris(2-méthyl-2,3-époxypropyl)-perhydro-2,4,6-oxo-1,3,5-triazine
                                    
                                    
                                       26157-73-3
                                    
                                    
                                       435-010-8
                                    
                                 
                                       1532
                                    
                                    
                                       Tri(3-aziridinylpropanoate) de triméthylopropane; (TAZ)
                                    
                                    
                                       52234-82-9
                                    
                                    
                                       257-765-0
                                    
                                 
                                       1533
                                    
                                    
                                       Diisocyanate de 4,4′-méthylènediphényle; diphénylméthane-4,4′-diisocyanate [1]
                                    
                                    
                                       101-68-8 [1]
                                    
                                    
                                       202-966-0 [1]
                                    
                                 
                                       Diisocyanate de 2,2′-méthylènediphényle; diphénylméthane-2,2′-diisocyanate [2]
                                    
                                    
                                       2536-05-2 [2]
                                    
                                    
                                       219-799-4 [2]
                                    
                                 
                                       Isocyanate de o-(p-isocyanatobenzyl)phényle; diphénylméthane-2,4′-diisocyanate [3]
                                    
                                    
                                       5873-54-1 [3]
                                    
                                    
                                       227-534-9 [3]
                                    
                                 
                                       Diisocyanate de méthylènediphényle [4]
                                    
                                    
                                       26447-40-5 [4]
                                    
                                    
                                       247-714-0 [4]
                                    
                                 
                                       1534
                                    
                                    
                                       Cinidon-éthyle (ISO); (Z)-2-chloro-3-[2-chloro-5-(cyclohex-1-ène-1,2-dicarboximido)phényl]acrylate d'éthyle
                                    
                                    
                                       142891-20-1
                                    
                                    
                                       604-318-6
                                    
                                 
                                       1535
                                    
                                    
                                       
                                          N-[6,9-dihydro-9-[[2-hydroxy-1-(hydroxyméthyl)éthoxy]méthyl]-6-oxo-1H-purin-2-yl]acétamide
                                    
                                    
                                       84245-12-5
                                    
                                    
                                       424-550-1
                                    
                                 
                                       1536
                                    
                                    
                                       Dimoxystrobine (ISO); (E)-2-(méthoxyimino)-N-méthyl-2-[α-(2,5-xylyloxy)-o-tolyl]acétamide
                                    
                                    
                                       149961-52-4
                                    
                                    
                                       604-712-8
                                    
                                 
                                       1537
                                    
                                    
                                       Chlorhydrate de N,N-(diméthylamino)thioacétamide
                                    
                                    
                                       27366-72-9
                                    
                                    
                                       435-470-1
                                    
                                 
                                       1538
                                    
                                    
                                       Masse de réaction de: 2,2′-[(3,3′-dichloro[1,1′-biphényl]-4,4′-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-diméthylphényl)]-3-oxo-butanamide; 2-[[3,3′-dichloro-4′-[[1[[(2,4-diméthylphényl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo][1,1′-biphényl]-4-yl]azo]-N-(2-méthylphényl)-3-oxo-butanamide; 2-[[3,3′-dichloro-4′-[[1[[(2,4-diméthylphényl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo][1,1′-biphényl]-4-yl]azo]-N-(2-carboxylphényl)-3-oxo-butanamide
                                    
                                    
                                        
                                    
                                    
                                       434-330-5
                                    
                                 
                                       1539
                                    
                                    
                                       Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d'autres procédés de traitement s'ils contiennent ≥ 0,1 % p/p de benzène
                                    
                                    
                                       85536-20-5
                                       85536-19-2
                                       90641-12-6
                                       90989-38-1
                                       91995-20-9
                                       92062-36-7
                                       91995-61-8
                                       101316-63-6
                                       93821-38-6
                                       90641-02-4
                                       101316-62-5
                                       90641-03-5
                                       65996-79-4
                                       101794-90-5
                                       90640-87-2
                                       84650-03-3
                                       65996-82-9
                                       90641-01-3
                                       65996-87-4
                                       90640-99-6
                                       68391-11-7
                                       92062-33-4
                                       91082-52-9
                                       68937-63-3
                                       92062-28-7
                                       92062-27-6
                                       91082-53-0
                                       91995-31-2
                                       91995-35-6
                                       91995-66-3
                                       122070-79-5
                                       122070-80-8
                                       65996-78-3
                                       94114-52-0
                                       94114-53-1
                                       94114-54-2
                                       94114-56-4
                                       94114-57-5
                                       90641-11-5
                                       8006-61-9
                                       8030-30-6
                                       8032-32-4
                                       64741-41-9
                                       64741-42-0
                                       64741-46-4
                                       64742-89-8
                                       68410-05-9
                                       68514-15-8
                                       68606-11-1
                                       68783-12-0
                                       68921-08-4
                                       101631-20-3
                                       64741-64-6
                                       64741-65-7
                                       64741-66-8
                                       64741-70-4
                                       64741-84-0
                                       64741-92-0
                                       68410-71-9
                                       68425-35-4
                                       68527-27-5
                                       91995-53-8
                                       92045-49-3
                                       92045-55-1
                                       92045-58-4
                                       92045-64-2
                                       101316-67-0
                                       64741-54-4
                                       64741-55-5
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                                       270-077-5
                                       271-025-4
                                       271-727-0
                                       272-186-3
                                       272-931-2
                                       309-945-6
                                       265-066-7
                                       265-067-2
                                       265-068-8
                                       265-073-5
                                       265-086-6
                                       265-095-5
                                       270-088-5
                                       270-349-3
                                       271-267-0
                                       295-315-5
                                       295-430-0
                                       295-436-3
                                       295-440-5
                                       295-446-8
                                       309-871-4
                                       265-055-7
                                       265-056-2
                                       270-686-6
                                       272-185-8
                                       295-311-3
                                       295-431-6
                                       295-441-0
                                       295-794-0
                                       309-974-4
                                       309-987-5
                                       265-065-1
                                       265-070-9
                                       270-660-4
                                       270-687-1
                                       270-794-3
                                       270-993-5
                                       271-008-1
                                       271-058-4
                                       272-895-8
                                       273-271-8
                                       285-509-8
                                       295-279-0
                                       297-401-8
                                       297-458-9
                                       297-465-7
                                       297-466-2
                                       265-075-6
                                       265-085-0
                                       267-563-4
                                       267-565-5
                                       270-344-6
                                       270-658-3
                                       271-631-9
                                       271-632-4
                                       271-634-5
                                       273-266-0
                                       295-447-3
                                       265-150-3
                                       265-151-9
                                       265-178-6
                                       270-092-7
                                       270-093-2
                                       270-094-8
                                       270-988-8
                                       285-511-9
                                       285-512-4
                                       295-432-1
                                       295-433-7
                                       295-438-4
                                       295-443-1
                                       295-529-9
                                       296-942-7
                                       297-852-0
                                       297-853-6
                                       265-047-3
                                       265-048-9
                                       265-071-4
                                       265-079-8
                                       265-089-2
                                       265-115-2
                                       265-122-0
                                       265-123-6
                                       265-170-2
                                       265-187-5
                                       265-199-0
                                       268-618-5
                                       270-725-7
                                       270-735-1
                                       270-736-7
                                       270-738-8
                                       270-741-4
                                       270-771-8
                                       270-791-7
                                       270-795-9
                                       270-991-4
                                       271-138-9
                                       271-262-3
                                       271-263-9
                                       271-264-4
                                       271-266-5
                                       271-635-0
                                       271-726-5
                                       272-206-0
                                       272-896-3
                                       272-932-8
                                       285-510-3
                                       289-220-8
                                       292-698-0
                                       295-298-4
                                       295-302-4
                                       295-331-2
                                       295-434-2
                                       295-442-6
                                       295-444-7
                                       295-445-2
                                       296-028-8
                                       296-903-4
                                       302-639-3
                                       305-750-5
                                       308-261-5
                                       308-713-1
                                       308-714-7
                                       309-862-5
                                       309-870-9
                                       309-879-8
                                       309-976-5
                                       310-012-0
                                       270-690-8
                                       270-695-5
                                       292-695-4
                                    
                                 
                                       1540
                                    
                                    
                                       Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d'autres procédés de traitement s'ils contiennent ≥ 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
                                    
                                    
                                        
                                    
                                    
                                        
                                    
                                 
                                        
                                    
                                    
                                        
                                    
                                    
                                       90640-85-0
                                       92061-93-3
                                       90640-84-9
                                       61789-28-4
                                       70321-79-8
                                       122384-77-4
                                       70321-80-1
                                    
                                    
                                       292-606-9
                                       295-506-3
                                       292-605-3
                                       263-047-8
                                       274-565-9
                                       310-189-4
                                       274-566-4
                                    
                                 
                                       1541
                                    
                                    
                                       Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d'autres procédés de traitement s'ils contiennent ≥ 0,1 % p/p de benzène ou s'ils contiennent ≥ 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
                                    
                                    
                                        
                                    
                                    
                                        
                                    
                                 
                                        
                                    
                                    
                                        
                                    
                                    
                                       85029-51-2
                                       84650-04-4
                                       84989-09-3
                                       91995-49-2
                                       121620-47-1
                                       121620-48-2
                                       90640-90-7
                                       90641-04-6
                                       101896-27-9
                                       101794-91-6
                                       91995-48-1
                                       90641-05-7
                                       84989-12-8
                                       121620-46-0
                                       90640-81-6
                                       90640-82-7
                                       92061-92-2
                                       91995-15-2
                                       91995-16-3
                                       91995-17-4
                                       101316-87-4
                                       122384-78-5
                                       84988-93-2
                                       90640-88-3
                                       65996-83-0
                                       90640-89-4
                                       90641-06-8
                                       65996-85-2
                                       101316-86-3
                                       92062-22-1
                                       96690-55-0
                                       84989-04-8
                                       84989-05-9
                                       84989-06-0
                                       84989-03-7
                                       84989-07-1
                                       68477-23-6
                                       68555-24-8
                                       91079-47-9
                                       92062-26-5
                                       94114-29-1
                                       90641-00-2
                                       68513-87-1
                                       70321-67-4
                                       92062-29-8
                                       100801-63-6
                                       100801-65-8
                                       100801-66-9
                                       73665-18-6
                                       68815-21-4
                                       65996-86-3
                                       65996-84-1
                                    
                                    
                                       285-076-5
                                       283-484-8
                                       284-898-1
                                       295-310-8
                                       310-166-9
                                       310-167-4
                                       292-612-1
                                       292-627-3
                                       309-985-4
                                       309-972-3
                                       295-309-2
                                       292-628-9
                                       284-901-6
                                       310-165-3
                                       292-603-2
                                       292-604-8
                                       295-505-8
                                       295-275-9
                                       295-276-4
                                       295-278-5
                                       309-889-2
                                       310-191-5
                                       284-881-9
                                       292-610-0
                                       266-017-2
                                       292-611-6
                                       292-629-4
                                       266-019-3
                                       309-888-7
                                       295-536-7
                                       306-251-5
                                       284-892-9
                                       284-893-4
                                       284-895-5
                                       284-891-3
                                       284-896-0
                                       270-713-1
                                       271-418-0
                                       293-435-2
                                       295-540-9
                                       302-662-9
                                       292-623-1
                                       271-020-7
                                       274-560-1
                                       295-544-0
                                       309-745-9
                                       309-748-5
                                       309-749-0
                                       277-567-8
                                       272-361-4
                                       266-020-9
                                       266-018-8
                                    
                                 
                                       1542
                                    
                                    
                                       Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d'autres procédés de traitement s'ils contiennent ≥ 0,1 % p/p de 1,3-butadiène
                                    
                                    
                                        
                                    
                                    
                                        
                                    
                                 
                                        
                                    
                                    
                                        
                                    
                                    
                                       68607-11-4
                                       68783-06-2
                                       68814-67-5
                                       68814-90-4
                                       68911-58-0
                                       68911-59-1
                                       68919-01-7
                                       68919-02-8
                                       68919-03-9
                                       68919-04-0
                                       68919-07-3
                                       68919-08-4
                                       68919-11-9
                                       68919-12-0
                                       68952-79-4
                                       68952-80-7
                                       68955-33-9
                                       68989-88-8
                                       92045-15-3
                                       92045-16-4
                                       92045-17-5
                                       92045-18-6
                                       92045-19-7
                                       92045-20-0
                                       68131-75-9
                                       68307-98-2
                                       68307-99-3
                                       68308-00-9
                                       68308-01-0
                                       68308-10-1
                                       68308-03-2
                                       68308-04-3
                                       68308-05-4
                                       68308-06-5
                                       68308-07-6
                                       68308-09-8
                                       68308-11-2
                                       68308-12-3
                                       68409-99-4
                                       68475-57-0
                                       68475-58-1
                                       68475-59-2
                                       68475-60-5
                                       68476-26-6
                                       68476-29-9
                                       68476-40-4
                                       68476-42-6
                                       68476-49-3
                                       68476-85-7
                                       68476-86-8
                                       68477-33-8
                                       68477-35-0
                                       68477-69-0
                                       68477-70-3
                                       68477-71-4
                                       68477-72-5
                                       68308-08-7
                                    
                                    
                                       271-750-6
                                       272-182-1
                                       272-338-9
                                       272-343-6
                                       272-775-5
                                       272-776-0
                                       272-873-8
                                       272-874-3
                                       272-875-9
                                       272-876-4
                                       272-880-6
                                       272-881-1
                                       272-884-8
                                       272-885-3
                                       273-173-5
                                       273-174-0
                                       273-269-7
                                       273-563-5
                                       295-397-2
                                       295-398-8
                                       295-399-3
                                       295-400-7
                                       295-401-2
                                       295-402-8
                                       268-629-5
                                       269-617-2
                                       269-618-8
                                       269-619-3
                                       269-620-9
                                       269-630-3
                                       269-623-5
                                       269-624-0
                                       269-625-6
                                       269-626-1
                                       269-627-7
                                       269-629-8
                                       269-631-9
                                       269-632-4
                                       270-071-2
                                       270-651-5
                                       270-652-0
                                       270-653-6
                                       270-654-1
                                       270-667-2
                                       270-670-9
                                       270-681-9
                                       270-682-4
                                       270-689-2
                                       270-704-2
                                       270-705-8
                                       270-724-1
                                       270-726-2
                                       270-750-3
                                       270-751-9
                                       270-752-4
                                       270-754-5
                                       269-628-2
                                    
                                 
                                       1543
                                    
                                    
                                       Phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle]
                                    
                                    
                                       13674-87-8
                                    
                                    
                                       237-159-2
                                    
                                 
                                       1544
                                    
                                    
                                       Phosphure d'indium
                                    
                                    
                                       22398-80-7
                                    
                                    
                                       244-959-5
                                    
                                 
                                       1545
                                    
                                    
                                       Phosphate de trixylyle
                                    
                                    
                                       25155-23-1
                                    
                                    
                                       246-677-8
                                    
                                 
                                       1546
                                    
                                    
                                       Hexabromocyclododécane [1]
                                    
                                    
                                       25637-99-4 [1]
                                    
                                    
                                       247-148-4 [1]
                                    
                                 
                                       1,2,5,6,9,10-Hexabromocyclododécane [2]
                                    
                                    
                                       3194-55-6 [2]
                                    
                                    
                                       221-695-9 [2]
                                    
                                 
                                       1547
                                    
                                    
                                       Tétrahydrofurane
                                    
                                    
                                       109-99-9
                                    
                                    
                                       203-726-8
                                    
                                 
                                       1548
                                    
                                    
                                       Abamectine (combinaison d'avermectine B1a et d'avermectine B1b) (ISO) [1]
                                    
                                    
                                       71751-41-2 [1]
                                    
                                    
                                       615-339-5 [1]
                                    
                                 
                                       Avermectine B1a [2]
                                    
                                    
                                       65195-55-3 [2]
                                    
                                    
                                       265-610-3 [2]
                                    
                                 
                                       1549
                                    
                                    
                                       Acide 4-tert-butylbenzoïque
                                    
                                    
                                       98-73-7
                                    
                                    
                                       202-696-3
                                    
                                 
                                       1550
                                    
                                    
                                       Vert de leucomalachite; N,N,N′,N′-tétraméthyl-4,4′-benzylidènedianiline
                                    
                                    
                                       129-73-7
                                    
                                    
                                       204-961-9
                                    
                                 
                                       1551
                                    
                                    
                                       Fubéridazole (ISO); 2-(2-furyl)-1H-benzimidazole
                                    
                                    
                                       3878-19-1
                                    
                                    
                                       223-404-0
                                    
                                 
                                       1552
                                    
                                    
                                       Métazachlore (ISO); 2-chloro-N-(2,6-diméthylphényl)-N-(1H-pyrazol-1-ylméthyl)acétamide
                                    
                                    
                                       67129-08-2
                                    
                                    
                                       266-583-0
                                    
                                 
                                       1553
                                    
                                    
                                       Peroxyde de di-tert-butyle
                                    
                                    
                                       110-05-4
                                    
                                    
                                       203-733-6
                                    
                                 
                                       1554
                                    
                                    
                                       Trichlorométhylstannane
                                    
                                    
                                       993-16-8
                                    
                                    
                                       213-608-8
                                    
                                 
                                       1555
                                    
                                    
                                       10-Éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle
                                    
                                    
                                       57583-34-3
                                    
                                    
                                       260-828-5
                                    
                                 
                                       1556
                                    
                                    
                                       10-Éthyl-4,4-dioctyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle
                                    
                                    
                                       15571-58-1
                                    
                                    
                                       239-622-4
                                    
                                 
                                       1557
                                    
                                    
                                       Sulcotrione (ISO); 2-[2-chloro-4-(méthylsulfonyl)benzoyl]cyclohexane-1,3-dione
                                    
                                    
                                       99105-77-8
                                    
                                    
                                       619-394-6
                                    
                                 
                                       1558
                                    
                                    
                                       Bifenthrine (ISO); rel-(1R,3R)-3-[(1Z)-2-chloro-3,3,3-trifluoroprop-1-én-1-yl]-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de (2-méthylbiphényl-3-yl)méthyle
                                    
                                    
                                       82657-04-3
                                    
                                    
                                       617-373-6
                                    
                                 
                                       1559
                                    
                                    
                                       Phtalate de dihexyle
                                    
                                    
                                       84-75-3
                                    
                                    
                                       201-559-5
                                    
                                 
                                       1560
                                    
                                    
                                       Pentadécafluorooctanoate d'ammonium
                                    
                                    
                                       3825-26-1
                                    
                                    
                                       223-320-4
                                    
                                 
                                       1561
                                    
                                    
                                       Acide perfluorooctanoïque
                                    
                                    
                                       335-67-1
                                    
                                    
                                       206-397-9
                                    
                                 
                                       1562
                                    
                                    
                                       
                                          N-Éthyl-2-pyrrolidone; 1-éthylpyrrolidin-2-one
                                    
                                    
                                       2687-91-4
                                    
                                    
                                       220-250-6
                                    
                                 
                                       1563
                                    
                                    
                                       Proquinazide (ISO); 6-iodo-2-propoxy-3-propylquinazolin-4(3H)-one
                                    
                                    
                                       189278-12-4
                                    
                                    
                                       606-168-7
                                    
                                 
                                       1564
                                    
                                    
                                       Arséniure de gallium
                                    
                                    
                                       1303-00-0
                                    
                                    
                                       215-114-8
                                    
                                 
                                       1565
                                    
                                    
                                       Acétate de vinyle
                                    
                                    
                                       108-05-4
                                    
                                    
                                       203-545-4
                                    
                                 
                                       1566
                                    
                                    
                                       Aclonifène (ISO); 2-chloro-6-nitro-3-phénoxyaniline
                                    
                                    
                                       74070-46-5
                                    
                                    
                                       277-704-1
                                    
                                 
                                       1567
                                    
                                    
                                       10-Éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle
                                    
                                    
                                       57583-35-4
                                    
                                    
                                       260-829-0
                                    
                                 
                                       1568
                                    
                                    
                                       Dichlorure de diméthylétain
                                    
                                    
                                       753-73-1
                                    
                                    
                                       212-039-2
                                    
                                 
                                       1569
                                    
                                    
                                       4-Vinylcyclohexène
                                    
                                    
                                       100-40-3
                                    
                                    
                                       202-848-9
                                    
                                 
                                       1570
                                    
                                    
                                       Tralkoxydime (ISO); 2-(N-éthoxypropanimidoyl)-3-hydroxy-5-mésitylcyclohex-2-én-1-one
                                    
                                    
                                       87820-88-0
                                    
                                    
                                       618-075-9
                                    
                                 
                                       1571
                                    
                                    
                                       Cycloxydime (ISO); 2-(N-éthoxybutanimidoyl)-3-hydroxy-5-(tétrahydro-2H-thiopyran-3-yl)cyclohex-2-én-1-one
                                    
                                    
                                       101205-02-1
                                    
                                    
                                       405-230-9
                                    
                                 
                                       1572
                                    
                                    
                                       Fluazinam (ISO); 3-chloro-N-[3-chloro-2,6-dinitro-4-(trifluorométhyl)phényl]-5-(trifluorométhyl)pyridin-2-amine
                                    
                                    
                                       79622-59-6
                                    
                                    
                                       616-712-5
                                    
                                 
                                       1573
                                    
                                    
                                       Penconazole (ISO); 1-[2-(2,4-dichlorophényl)pentyl]-1H-1,2,4-triazole
                                    
                                    
                                       66246-88-6
                                    
                                    
                                       266-275-6
                                    
                                 
                                       1574
                                    
                                    
                                       Fénoxycarbe (ISO); [2-(4-phénoxyphénoxy)éthyl]carbamate d'éthyle
                                    
                                    
                                       72490-01-8
                                    
                                    
                                       276-696-7
                                    
                                 
                                       1575
                                    
                                    
                                       Styrène
                                    
                                    
                                       100-42-5
                                    
                                    
                                       202-851-5
                                    
                                 
                                       1576
                                    
                                    
                                       Tétrahydro-2-furylméthanol; alcool tétrahydrofurfurylique
                                    
                                    
                                       97-99-4
                                    
                                    
                                       202-625-6
                                    
                                 
                                       1577
                                    
                                    
                                       Formaldéhyde
                                    
                                    
                                       50-00-0
                                    
                                    
                                       200-001-8
                                    
                                 
                                       1578
                                    
                                    
                                       Paraformaldéhyde
                                    
                                    
                                       30525-89-4
                                    
                                    
                                       608-494-5
                                    
                                 
                                       1579
                                    
                                    
                                       Méthanediol, méthylène glycol
                                    
                                    
                                       463-57-0
                                    
                                    
                                       207-339-5
                                    
                                 
                                       1580
                                    
                                    
                                       Cymoxanile (ISO); 2-cyano-N-[(éthylamino)carbonyl]-2-(méthoxyimino)acétamide
                                    
                                    
                                       57966-95-7
                                    
                                    
                                       261-043-0
                                    
                                 
                                       1581
                                    
                                    
                                       Composés de tributylétain
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                 
                                       1582
                                    
                                    
                                       Tembotrione (ISO); 2-{2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-3-[(2,2,2-trifluoroéthoxy)méthyl]benzoyl}cyclohexane-1,3-dione
                                    
                                    
                                       335104-84-2
                                    
                                    
                                       608-879-8
                                    
                                 
                                       1583
                                    
                                    
                                       Acide 1,2-benzènedicarboxylique, ester de dihexyle, ramifié et linéaire
                                    
                                    
                                       68515-50-4
                                    
                                    
                                       271-093-5
                                    
                                 
                                       1584
                                    
                                    
                                       Spirotétramate (ISO); carbonate de (5 s,8 s)-3-(2,5-diméthylphényl)-8-méthoxy-2-oxo-1-azaspiro[4,5]déc-3-én-4-yle et d'éthyle
                                    
                                    
                                       203313-25-1
                                    
                                    
                                       606-523-6
                                    
                                 
                                       1585
                                    
                                    
                                       Acétate de dodémorphe; acétate de 4-cyclododécyl-2,6-diméthylmorpholin-4-ium
                                    
                                    
                                       31717-87-0
                                    
                                    
                                       250-778-2
                                    
                                 
                                       1586
                                    
                                    
                                       Triflusulfuron-méthyle; 2-({[4-(diméthylamino)-6-(2,2,2-trifluoroéthoxy)-1,3,5-triazin-2-yl]carbamoyl}sulfamoyl)-3-méthylbenzoate de méthyle
                                    
                                    
                                       126535-15-7
                                    
                                    
                                       603-146-9
                                    
                                 
                                       1587
                                    
                                    
                                       Imazalil (ISO); 1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole
                                    
                                    
                                       35554-44-0
                                    
                                    
                                       252-615-0
                                    
                                 
                                       1588
                                    
                                    
                                       Dodémorphe (ISO); 4-cyclododécyl-2,6-diméthylmorpholine
                                    
                                    
                                       1593-77-7
                                    
                                    
                                       216-474-9
                                    
                                 
                                       1589
                                    
                                    
                                       Imidazole
                                    
                                    
                                       288-32-4
                                    
                                    
                                       206-019-2
                                    
                                 
                                       1590
                                    
                                    
                                       Lénacile (ISO); 3-cyclohexyl-6,7-dihydro-1H-cyclopenta[d]pyrimidine-2,4(3H, 5H)-dione
                                    
                                    
                                       01/08/2164
                                    
                                    
                                       218-499-0
                                    
                                 
                                       1591
                                    
                                    
                                       Métosulam (ISO); N-(2,6-dichloro-3-méthylphényl)-5,7-diméthoxy[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidine-2-sulfonamide
                                    
                                    
                                       139528-85-1
                                    
                                    
                                       604-145-6
                                    
                                 
                                       1592
                                    
                                    
                                       2-Méthyl-1-(4-méthylthiophényl)-2-morpholino-propan-1-one
                                    
                                    
                                       71868-10-5
                                    
                                    
                                       400-600-6
                                    
                                 
                                       1593
                                    
                                    
                                       Méthacrylate de 2,3-époxypropyle; méthacrylate de glycidyle
                                    
                                    
                                       106-91-2
                                    
                                    
                                       203-441-9
                                    
                                 
                                       1594
                                    
                                    
                                       Spiroxamine (ISO); 8-tert-butyl-1,4-dioxaspirol[4.5]décan-2-ylméthyl(éthyl)(propyl)amine
                                    
                                    
                                       118134-30-8
                                    
                                    
                                       601-505-4
                                    
                                 
                                       1595
                                    
                                    
                                       Cyanamide; carbanonitrile
                                    
                                    
                                       420-04-2
                                    
                                    
                                       206-992-3
                                    
                                 
                                       1596
                                    
                                    
                                       Cyproconazole (ISO); (2RS, 3RS,2RS,3SR)-2-(4-chlorophényl)-3-cyclopropyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol
                                    
                                    
                                       94361-06-5
                                    
                                    
                                       619-020-1
                                    
                                 
                                       1597
                                    
                                    
                                       Zéolite d'argent et de zinc
                                    
                                    
                                       130328-20-0
                                    
                                    
                                       603-404-0
                                    
                                 
                                       1598
                                    
                                    
                                       Carbonate de cadmium
                                    
                                    
                                       513-78-0
                                    
                                    
                                       208-168-9
                                    
                                 
                                       1599
                                    
                                    
                                       Hydroxyde de cadmium; dihydroxide de cadmium
                                    
                                    
                                       21041-95-2
                                    
                                    
                                       244-168-5
                                    
                                 
                                       1600
                                    
                                    
                                       Nitrate de cadmium; dinitrate de cadmium
                                    
                                    
                                       10325-94-7
                                    
                                    
                                       233-710-6
                                    
                                 
                                       1601
                                    
                                    
                                       Dilaurate de dibutylétain; dibutyl[bis(dodécanoyloxy)]stannane
                                    
                                    
                                       77-58-7
                                    
                                    
                                       201-039-8
                                    
                                 
                                       1602
                                    
                                    
                                       Clorofène; chlorophène; 2-benzyl-4-chlorophénol
                                    
                                    
                                       120-32-1
                                    
                                    
                                       204-385-8
                                    
                                 
                                       1603
                                    
                                    
                                       Anthraquinone
                                    
                                    
                                       84-65-1
                                    
                                    
                                       201-549-0
                                    
                                 
                                       1604
                                    
                                    
                                       Acide nonadécafluorodécanoïque [1]
                                    
                                    
                                       335-76-2 [1]
                                    
                                    
                                       206-400-3 [1]
                                    
                                 
                                       Nonadécafluorodécanoate d'ammonium [2]
                                    
                                    
                                       3108-42-7 [2]
                                    
                                    
                                       221-470-5 [2] [3]
                                    
                                 
                                       Nonadécafluorodécanoate de sodium [3]
                                    
                                    
                                       3830-45-3 [3]
                                    
                                    
                                        
                                    
                                 
                                       1605
                                    
                                    
                                       
                                          N,N′-méthylènedimorpholine; N,N′-méthylènebismorpholine; [formaldéhyde libéré par N,N′-méthylènebismorpholine]; [MBM]
                                       si la concentration de formaldéhyde libérable maximale théorique, quelle qu'en soit la source, dans le mélange tel qu'il est mis sur le marché est ≥ à 0,1 % p/p
                                    
                                    
                                       5625-90-1
                                    
                                    
                                       227-062-3
                                    
                                 
                                       1606
                                    
                                    
                                       Produits de réaction de paraformaldéhyde avec 2-hydroxypropylamine (3:2); [formaldéhyde libéré par 3,3′-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]; [formaldéhyde libéré par oxazolidine]; [MBO]
                                       si la concentration de formaldéhyde libérable maximale théorique, quelle qu'en soit la source, dans le mélange tel qu'il est mis sur le marché est ≥ à 0,1 % p/p
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                 
                                       1607
                                    
                                    
                                       Produits de réaction de paraformaldéhyde avec 2-hydroxypropylamine (1:1); [formaldéhyde libéré par α,α,α-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol]; [HPT]
                                       si la concentration de formaldéhyde libérable maximale théorique, quelle qu'en soit la source, dans le mélange tel qu'il est mis sur le marché est ≥ à 0,1 % p/p
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                    
                                       —
                                    
                                 
                                       1608
                                    
                                    
                                       Méthylhydrazine
                                    
                                    
                                       60-34-4
                                    
                                    
                                       200-471-4
                                    
                                 
                                       1609
                                    
                                    
                                       Triadimenol (ISO); (1RS,2RS,1RS,2SR)-1-4-chlorophénoxy)-3-3-diméthyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol; α-tert-butyl-β-(4-chlorophénoxy)-1H-1,2,4-triazole-1-éthanol
                                    
                                    
                                       55219-65-3
                                    
                                    
                                       259-537-6
                                    
                                 
                                       1610
                                    
                                    
                                       Thiaclopride (ISO); (Z)-3-(6-chloro-3-pyridyl-méhyl)-1-3-thiazolidin-2-ylidénécyanamide; {(2Z)-3-[(6-chloropyridin-3-yl)méthyl]-1,-3-thiazolidin-2-ylidene}cyanamide
                                    
                                    
                                       111988-49-9
                                    
                                    
                                       601-147-9
                                    
                                 
                                       1611
                                    
                                    
                                       Carbetamide(ISO); (R)-1-(éthylcarbamoyl) éthyl-carbanilate; (2R)-1-(éthylamino)-1-oxopro-pan-2-yl-phénylcarbamate
                                    
                                    
                                       16118-49-3
                                    
                                    
                                       240-286-6»;
                                    
                                 
                     
                           b)
                        
                        
                           la ligne 395 est remplacée par la ligne suivante:
                           
                                       Numéro d'ordre
                                    
                                    
                                       Identification de la substance
                                    
                                 
                                       Nom chimique/DCI
                                    
                                    
                                       Numéro CAS
                                    
                                    
                                       Numéro CE
                                    
                                 
                                       «395
                                    
                                    
                                       Hydroxy-8-quinoléine et son sulfate
                                    
                                    
                                       148-24-2
                                       134-31-6
                                    
                                    
                                       205-711-1
                                       205-137-1».
                                    
                                 
                     
            
               2)   
               L'annexe III est modifiée comme suit:
               
                           a)
                        
                        
                           les lignes 1 a, 1 b, 7, 13 et 51 sont supprimées;
                        
                     
                           b)
                        
                        
                           la ligne 12 est remplacée par la ligne suivante:
                           
                                       Numéro d'ordre
                                    
                                    
                                       Identification des substances
                                    
                                    
                                       Restrictions
                                    
                                    
                                       Libellé des conditions d'emploi et des avertissements
                                    
                                 
                                       Nom chimique/DCI
                                    
                                    
                                       Dénomination commune du glossaire des ingrédients
                                    
                                    
                                       Numéro CAS
                                    
                                    
                                       Numéro CE
                                    
                                    
                                       Type de produit, parties du corps
                                    
                                    
                                       Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi
                                    
                                    
                                       Autres
                                    
                                 
                                       a
                                    
                                    
                                       b
                                    
                                    
                                       c
                                    
                                    
                                       d
                                    
                                    
                                       e
                                    
                                    
                                       f
                                    
                                    
                                       g
                                    
                                    
                                       h
                                    
                                    
                                       i
                                    
                                 
                                       «12
                                    
                                    
                                       Peroxyde d'hydrogène et autres composés ou mélanges libérant du peroxyde d'hydrogène, dont le peroxyde de carbamide et le peroxyde de zinc, à l'exclusion des substances suivantes de l'annexe II:
                                       
                                                   —
                                                
                                                
                                                   No 1397, 1398, 1399
                                                
                                             
                                    
                                       Hydrogen peroxide
                                    
                                    
                                       7722-84-1
                                    
                                    
                                       231-765-0
                                    
                                    
                                       
                                                   a)
                                                
                                                
                                                   Produits pour les cheveux et la pilosité faciale
                                                
                                             
                                    
                                       
                                                   a)
                                                
                                                
                                                   12 % de H2O2 (40 volumes), présent ou libéré
                                                
                                             
                                    
                                        
                                    
                                    
                                       a) f) Porter des gants appropriés.
                                       a), b), c) et e)
                                       Contient du peroxyde d'hydrogène.
                                       Éviter le contact avec les yeux.
                                       Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.
                                    
                                 
                                       
                                                   b)
                                                
                                                
                                                   Produits pour la peau
                                                
                                             
                                    
                                       
                                                   b)
                                                
                                                
                                                   4 % de H2O2, présent ou libéré
                                                
                                             
                                 
                                       
                                                   c)
                                                
                                                
                                                   Produits pour durcir les ongles
                                                
                                             
                                    
                                       
                                                   c)
                                                
                                                
                                                   2 % de H2O2, présent ou libéré
                                                
                                             
                                 
                                       
                                                   d)
                                                
                                                
                                                   Produits bucco-dentaires, y compris les produits de rinçage buccal, les dentifrices et les produits de blanchiment ou d'éclaircissement des dents
                                                
                                             
                                    
                                       
                                                   d)
                                                
                                                
                                                   ≤ 0,1 % de H2O2, présent ou libéré
                                                
                                             
                                 
                                       
                                                   e)
                                                
                                                
                                                   Produits de blanchiment ou d'éclaircissement des dents
                                                
                                             
                                    
                                       
                                                   e)
                                                
                                                
                                                   > 0,1 % et ≤ 6 % de H2O2, présent ou libéré
                                                
                                             
                                    
                                       
                                                   e)
                                                
                                                
                                                   Doit être vendu uniquement à des praticiens de l'art dentaire. Pour chaque cycle d'utilisation, la première utilisation doit être effectuée par des praticiens de l'art dentaire au sens de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil (*1), ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré.
                                                   Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d'utilisation.
                                                   Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de 18 ans.
                                                
                                             
                                    
                                       
                                                   e)
                                                
                                                
                                                   Concentration de H2O2 présent ou libéré indiquée en pourcentage.
                                                   Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de 18 ans.
                                                   Doit être vendu uniquement à des praticiens de l'art dentaire. Pour chaque cycle d'utilisation, la première utilisation doit être effectuée uniquement par des praticiens de l'art dentaire ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré.
                                                   Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d'utilisation.
                                                
                                             
                                 
                                       
                                                   f)
                                                
                                                
                                                   Produits destinés aux cils
                                                
                                             
                                    
                                       
                                                   f)
                                                
                                                
                                                   2 % de H2O2, présent ou libéré
                                                
                                             
                                    
                                       
                                                   f)
                                                
                                                
                                                   Réservé aux professionnels
                                                
                                             
                                    
                                       
                                                   f)
                                                
                                                
                                                   Doit figurer sur l'étiquetage:
                                                   
                                                                
                                                            
                                                            
                                                               «Réservé aux professionnels.
                                                            
                                                         
                                                                
                                                            
                                                            
                                                               Éviter le contact avec les yeux.
                                                            
                                                         
                                                                
                                                            
                                                            
                                                               Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.
                                                            
                                                         
                                                                
                                                            
                                                            
                                                               Contient du peroxyde d'hydrogène»
                                                            
                                                         
                                             
                                 
                     
                           c)
                        
                        
                           les lignes suivantes sont ajoutées:
                           
                                       Numéro d'ordre
                                    
                                    
                                       Identification de la substance
                                    
                                    
                                       Restrictions
                                    
                                    
                                       Libellé des conditions d'emploi et des avertissements
                                    
                                 
                                       Nom chimique/
                                       DCI
                                    
                                    
                                       Dénomination commune du glossaire des ingrédients
                                    
                                    
                                       Numéro CAS
                                    
                                    
                                       Numéro CE
                                    
                                    
                                       Type de produit, parties du corps
                                    
                                    
                                       Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi
                                    
                                    
                                       Autres
                                    
                                    
                                        
                                    
                                 
                                       a
                                    
                                    
                                       b
                                    
                                    
                                       c
                                    
                                    
                                       d
                                    
                                    
                                       e
                                    
                                    
                                       f
                                    
                                    
                                       g
                                    
                                    
                                       h
                                    
                                    
                                       i
                                    
                                 
                                       «311
                                    
                                    
                                       Oxyde de diphényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine
                                    
                                    
                                       Trimethylbenzoyl diphenylphosphine oxide
                                    
                                    
                                       75980-60-8
                                    
                                    
                                       278-355-8
                                    
                                    
                                       Préparations pour ongles artificiels
                                    
                                    
                                       5,0 %
                                    
                                    
                                       Usage professionnel
                                    
                                    
                                       Réservé aux professionnels
                                       Éviter le contact avec la peau
                                       Lire attentivement le mode d'emploi
                                    
                                 
                                       312
                                    
                                    
                                       2-Furaldéhyde
                                    
                                    
                                       Furfural
                                    
                                    
                                       98-01-1
                                    
                                    
                                       202-627-7
                                    
                                    
                                        
                                    
                                    
                                       0,001 %»
                                    
                                    
                                        
                                    
                                    
                                        
                                    
                                 
                     
            
               3)   
               L'annexe V est modifiée comme suit:
               
                           a)
                        
                        
                           le point 2 du préambule est remplacé par le texte suivant:
                           
                                       «2.
                                    
                                    
                                       Tous les produits finis contenant des substances de la présente annexe et libérant du formaldéhyde doivent reprendre obligatoirement sur l'étiquetage la mention «Contient du formaldéhyde», dans la mesure où la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05 %.»
                                    
                                 
                     
                           b)
                        
                        
                           les lignes 5, 31, 40 et 41 sont supprimées;
                        
                     
                           c)
                        
                        
                           la ligne 28 est remplacée par la ligne suivante:
                           
                                       Numéro d'ordre
                                    
                                    
                                       Identification des substances
                                    
                                    
                                       Conditions
                                    
                                    
                                       Libellé des conditions d'emploi et des avertissements
                                    
                                 
                                       Nom chimique/DCI
                                    
                                    
                                       Dénomination commune du glossaire des ingrédients
                                    
                                    
                                       Numéro CAS
                                    
                                    
                                       Numéro CE
                                    
                                    
                                       Type de produit, parties du corps
                                    
                                    
                                       Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi
                                    
                                    
                                       Autres
                                    
                                    
                                        
                                    
                                 
                                       a
                                    
                                    
                                       b
                                    
                                    
                                       c
                                    
                                    
                                       d
                                    
                                    
                                       e
                                    
                                    
                                       f
                                    
                                    
                                       g
                                    
                                    
                                       h
                                    
                                    
                                       i
                                    
                                 
                                       «28
                                    
                                    
                                       Chlorhydrate de polyhexaméthylène biguanide
                                    
                                    
                                       Polyaminopropyl biguanide
                                    
                                    
                                       32289-58-0,
                                       27083-27-8,
                                       28757-47-3,
                                       133029-32-0
                                    
                                    
                                       608-723-9
                                       608-042-7
                                    
                                    
                                        
                                    
                                    
                                       0,1 %
                                    
                                    
                                       À ne pas utiliser dans des applications qui pourraient entraîner une exposition des poumons de l'utilisateur final par inhalation»
                                    
                                    
                                        
                                    
                                 
                     
            
               (*1)  Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles (JO L 255 du 30.9.2005, p. 22).»