CELEX: 51999EC2789
Language: fr
Date: 2007-01-24
Title: Projet de règlement (CE) no […/…] de la Commission du […] fixant la norme de commercialisation applicable aux raisins de table (version codifiée)

FR

|[pic]                     |COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES                                                                           |

                                        Bruxelles, le
                                        C(2004) XXX

                                                                    Projet de

                                                     RÈGLEMENT (CE) No […/…] DE LA COMMISSION

                                                                      du […]

                                       fixant la norme de commercialisation applicable aux raisins de table

                                                                (Version codifiée)

                                            ê 2789/1999

                                                                    Projet de

                                                     RÈGLEMENT (CE) No […/…] DE LA COMMISSION

                                                                      du […]

                                       fixant la norme de commercialisation applicable aux raisins de table

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 2200/96 du Conseil du 28 octobre 1996 portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et  légumes[1],
et notamment son article 2, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

                                            ê .

   1) Le règlement (CE) n° 2789/1999 du 22 décembre 1999 fixant la norme de commercialisation applicable aux raisins de table[2] a été modifié  à
      plusieurs reprises[3] et de façon substantielle. Il convient, dans un souci de clarté et de rationalité,  de  procéder  à  la  codification
      dudit règlement.

                                            ê 2789/1999 considérant 1 (adapté)

   2) Les raisins de table figurent à l'annexe I du règlement (CE) no 2200/96 parmi les produits pour lesquels des normes doivent être adoptées.

                                            ê 2789/1999 considérant 2 (adapté)

   3) Pour des raisons de transparence sur le marché mondial, Ö il convient Õ de tenir compte de la norme recommandée pour les raisins  de  table
      par le Groupe de travail de la normalisation des denrées périssables et du développement de la qualité de  la  Commission  économique  pour
      l'Europe des Nations unies (CEE/ONU).

                                            ê 2789/1999 considérant 3

   4) L'application de cette norme doit avoir pour effet d'éliminer du marché les produits de qualité non satisfaisante, d'orienter la production
      de façon à satisfaire aux exigences des consommateurs et de faciliter les relations commerciales sur la base d'une concurrence  loyale,  en
      contribuant ainsi à améliorer la rentabilité de la production.

                                            ê 2789/1999 considérant 4

   5) La norme est applicable à tous les stades de la commercialisation. Le transport sur une grande distance, le stockage d'une  certaine  durée
      ou les différentes manipulations auxquelles les produits sont soumis peuvent entraîner certaines altérations dues à l'évolution  biologique
      de ces produits ou à leur caractère plus ou moins périssable. Il y a lieu de tenir compte de ces altérations dans l'application de la norme
      aux stades de commercialisation qui suive le stade de l'expédition; les produits de la catégorie «Extra» devant faire l'objet  d'un  triage
      et d'un conditionnement particulièrement soignés, seule doit être prise en considération, en ce qui les concerne, la diminution  de  l'état
      de fraîcheur et de turgescence.

                                            ê 2789/1999 considérant 5 (adapté)

   6) La demande de petits emballages contenant des raisins de table de variétés  ou  d'origines  différentes  se  développe.  Il  convient  donc
      d'autoriser cette forme de présentation des raisins de table .

                                            ê 2789/1999 considérant 6

   7) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des fruits et légumes frais,

                                            ê 2789/1999

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

                                                                 Article premier

La norme de commercialisation applicable aux raisins de table relevant du code NC 0806 10 10 figure à l'annexe I.

La norme s'applique à tous les stades de la commercialisation, dans les conditions prévues au règlement (CE) no 2200/96.

Toutefois, aux stades suivant celui de l'expédition, les produits peuvent présenter, par rapport aux prescriptions de la norme:

     – une légère diminution de l'état de fraîcheur et de turgescence,

     – pour les produits classés dans les catégories autres que la catégorie «Extra», de légères altérations dues à  leur  évolution  et  à  leur
       caractère plus ou moins périssable.

                                            ê .

                                                                    Article 2

Le règlement (CE) n° 2789/1999 est abrogé.

Les références faites au règlement abrogé s'entendent comme faites au présent règlement et  sont  à  lire  selon  le  tableau  de  correspondance
figurant à l'annexe III.

                                            ê 2789/1999

                                                                    Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

                                            ê 2789/1999

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le […]

      Par la Commission
      […]
      Membre de la Commission

                                            ê 2789/1999

                                                                     ANNEXE I

                                                         NORME POUR LES RAISINS DE TABLE

I. DÉFINITION DU PRODUIT

La présente norme vise les raisins de table des variétés (cultivars) issues du Vitis vinifera L., destinés  à  être  livrés  à  l'état  frais  au
consommateur, à l'exclusion des raisins de table destinés à la transformation industrielle.

II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ

La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les raisins de table après conditionnement et emballage.

A. Caractéristiques minimales

Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises,  les  grappes  et
les grains doivent être:

     – sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou d'altérations telles qu'elles les rendraient impropres à la consommation,

     – propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,

     – pratiquement exempts de parasites,

     – pratiquement exempts d'attaques de parasites,

     – exempts d'humidité extérieure anormale,

     – exempts d'odeur et/ou de saveur étrangères.

En outre, les grains doivent être:

     – entiers,

     – bien formés,

     – normalement développés.

La pigmentation due au soleil ne constitue pas un défaut.

Les grappes doivent avoir été soigneusement cueillies.

                                            ê 2137/2002 Art. 1 et Annexe, pt 1

Le jus des grains doit avoir un indice réfactométrique correspondant au moins à:

     – 12° Brix pour les variétés Alphonse Lavallée, Cardinal et Victoria,

     – 13° Brix pour toutes les autres variétés avec pépin,

     – 14° Brix pour toutes les variétés sans pépin.

En outre, toutes les variétés doivent présenter un rapport sucre-acidité satisfaisant.

Le développement et l'état des raisins de table doivent être tels qu'ils leurs permettent:

     – de supporter un transport et une manutention, et

     – d'arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.

                                            ê 2789/1999

B. Classification

Les raisins de table font l'objet d'une classification en trois catégories définies ci-après.

i) Catégorie «Extra»

Les raisins de table classés dans cette catégorie doivent être de qualité supérieure. Les grappes doivent présenter la  forme,  le  développement
et la coloration typiques du cépage, compte tenu de la zone de production, et être exemptes de tout défaut. Les grains doivent être fermes,  bien
attachés, espacés uniformément sur la rafle et pratiquement recouverts de leur pruine.

ii) Catégorie I

Les raisins de table classés dans cette catégorie doivent être de bonne qualité. Les grappes doivent présenter la forme, le développement  et  la
coloration typiques du cépage, compte tenu de la zone de production. Les grains doivent être fermes, bien attachés  et,  dans  une  mesure  aussi
grande que possible, recouverts de leur pruine. Ils peuvent, toutefois, être moins uniformément espacés  sur  la  rafle  que  dans  la  catégorie
«Extra».

Ils peuvent toutefois présenter les légers défauts suivants, à condition que ceux-ci ne portent pas atteinte à l'aspect général du produit, à  sa
qualité, à sa conservation et à sa présentation dans l'emballage:

     – un léger défaut de forme,

     – un léger défaut de coloration,

     – de très légères brûlures de soleil n'atteignant que l'épiderme.

iii) Catégorie II

Cette catégorie comprend  les  raisins  de  table  qui  ne  peuvent  être  classés  dans  les  catégories  supérieures,  mais  correspondent  aux
caractéristiques minimales ci-dessus définies.

Les grappes peuvent présenter de légers défauts de forme, de développement et de coloration, à condition que  les  caractéristiques  essentielles
de la variété, compte tenu de la zone de production, n'en soient pas modifiées.

Les grains doivent être suffisamment fermes et attachés et, dans une mesure aussi grande que possible, recouverts de  leur  pruine.  Ils  peuvent
être plus irrégulièrement espacés sur la rafle que dans la catégorie I.

Ils peuvent présenter les défauts suivants, à condition de  garder  leurs  caractéristiques  essentielles  de  qualité,  de  conservation  et  de
présentation:

     – défauts de forme,

     – défauts de coloration,

     – légères brûlures de soleil de l'épiderme,

     – légères meurtrissures,

     – légères altérations de l'épiderme.

III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE

Le calibrage est déterminé par le poids de la grappe.

Un poids minimal par grappe est prévu comme suit, pour les raisins de table cultivés en serre et les raisins cultivés en plein champ, variétés  à
gros ou à petits grains:

                                            ê 2137/2002 Art. 1 et Annexe, pt 2 a

|                    |Raisins de table cultivés en serre  |Raisins de table cultivés en plein champ                                       |
|                    |(si l'étiquetage le mentionne)      |                                                                               |
|                    |                                    |Toutes les variétés à l'exclusion des variétés|Variétés à petits grains        |
|                    |                                    |à petits grains mentionnées à l'appendice     |mentionnées à l'appendice       |
|Catégorie extra     |300 g                               |200 g                                         |150 g                           |
|Catégorie I         |250 g                               |150 g                                         |100 g                           |
|Catégorie II        |150 g                               |100 g                                         |75 g                            |

                                            ê 2789/1999

IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES

Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis pour les produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.

A. Tolérances de qualité

i) Catégorie «Extra»

5 % en poids de grappes  ne  correspondant  pas  aux  caractéristiques  de  la  catégorie,  mais  conformes  à  celles  de  la  catégorie  I  ou,
exceptionnellement, admises dans les tolérances de cette catégorie.

ii) Catégorie I

10 % en poids des grappes ne correspondant pas  aux  caractéristiques  de  la  catégorie,  mais  conformes  à  celles  de  la  catégorie  II  ou,
exceptionnellement, admises dans les tolérances de cette catégorie.

iii) Catégorie II

10 % en poids des grappes ne correspondant pas aux caractéristiques de la catégorie ni aux caractéristiques minimales, à l'exclusion de  produits
atteints de pourriture ou de toute autre altération les rendant impropres à la consommation.

                                            ê 716/2001 Art. 1, pt 7

B. Tolérances de calibre

i) Catégories «Extra» et I

10 % en poids, de grappes ne répondant pas au poids minimal de la catégorie, mais correspondant au poids minimal de  la  catégorie  immédiatement
inférieure.

ii) Catégorie II

10 %, en poids, de grappes ne répondant pas au poids minimal de la catégorie, mais avec un poids qui ne soit pas inférieur à 75 grammes.

                                            ê 2137/2002 Art. 1 et Annexe, pt 3

iii) Catégories «Extra», I et II

chaque colis destiné à la vente directe au consommateur et n'excédant pas un poids net de 1 kg, peut contenir une grappe de moins  de  75 g  pour
ajuster le poids, à condition que la grappe satisfasse à toutes les autres exigences de la catégorie indiquée.

                                            ê 2789/1999

V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION

A. Homogénéité

Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des grappes de mêmes origine, variété, qualité et état de maturité.

                                            ê 716/2001 Art. 1, pt 2

Pour les raisins de table conditionnés en petits emballages destinés à la vente au consommateur, d'un poids net  n'excédant  pas  un  kilogramme,
l'homogénéité de variété et d'origine n'est pas requise.

                                            ê 2789/1999

En ce qui concerne la catégorie «Extra», les grappes doivent être de coloration et de calibre sensiblement identiques.

                                            ê 716/2001 Art. 1, pt 3

L'introduction dans chaque colis de grappes de couleur différente à titre décoratif est admise pour la variété Chasselas.

                                            ê 2789/1999

La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de l'ensemble.

                                            ê 46/2003 Art. 1 et annexe (adapté)

Par dérogation aux dispositions Ö des deux premiers alinéas de ce point A Õ , les  produits  couverts  par  le  présent  règlement  peuvent  être
mélangés, dans des emballages de vente d'un poids net inférieur à trois kilos, avec des fruits et légumes frais d'espèces différentes,  dans  les
conditions prévues au règlement (CE) no 48/2003 de la Commission[4].

                                            ê 2789/1999

B. Conditionnement

Les raisins de table doivent être conditionnés de façon à assurer une protection convenable du produit.

En catégorie «Extra», les grappes doivent être présentées en une seule couche.

Les matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent  être  neufs,  propres  et  de  matière  telle  qu'ils  ne  puissent  causer  aux  produits
d'altérations externes ou internes. L'emploi de matériaux et notamment  de  papiers  ou  timbres  comportant  des  indications  commerciales  est
autorisé, sous réserve que l'impression ou l'étiquetage soient réalisés à l'aide d'une encre ou d'une colle non toxiques.

Les colis doivent être exempts de tout corps étranger, sauf présentation spéciale comportant un fragment de sarment  adhérant  au  rameau  de  la
grappe et n'excédant pas 5 centimètres de longueur.

                                            ê 907/2004 Art. 1 et Annexe I

Les étiquettes apposées individuellement sur les produits doivent être  telles  que,  lorsqu'elles  sont  retirées,  cela  n'entraîne  ni  traces
visibles de colle, ni défauts de l'épiderme.

                                            ê 2789/1999

VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE

Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisibles, indélébiles et visibles de l'extérieur, les indications suivantes.

                                            ê 907/2004 Art. 3 et Annexe III

A. Identification

Le nom et l'adresse de l'emballeur et/ou de l'expéditeur

Cette mention peut être remplacée:

     – pour tous les emballages à l'exception des pré-emballages, par le code représentant l'emballeur et/ou l'expéditeur délivré ou reconnu  par
       un service officiel, précédé de la mention «emballeur et/ou expéditeur» ou une abréviation équivalente;

     – pour les pré-emballages uniquement, par le nom et l'adresse du vendeur établi à l'intérieur  de  la  Communauté,  précédé  de  la  mention
       «emballé pour:» ou une mention équivalente. Dans ce cas, l'étiquetage doit également comprendre un code correspondant à l'emballeur  et/ou
       à l'expéditeur. Le vendeur fournit toute information jugée nécessaire par les services de contrôle sur la signification de ce code.

                                            ê 2789/1999

B. Nature du produit

     – «Raisins de table», si le contenu n'est pas visible de l'extérieur.

     – Nom de la variété ou, le cas échéant, noms des variétés.

                                            ê 716/2001 Art. 1, pt 4

     – «De serre», le cas échéant.

                                            ê 2789/1999

C. Origine du produit

     – Le pays d'origine ou, le cas échéant, les pays d'origine et, éventuellement, zone de production ou  appellation  nationale,  régionale  ou
       locale.

D. Caractéristiques commerciales

     – Catégorie.

E. Marque officielle de contrôle (facultative)

                                            ê 907/2004 Art. 2 et Annexe III

Il n'est pas nécessaire de faire figurer les indications prévues  au  premier  alinéa  sur  les  colis,  lorsque  ces  derniers  contiennent  des
emballages de vente, visibles de l'extérieur et sur chacun desquels figurent ces indications. Ces colis doivent être exempts de tout marquage  de
nature à induire en erreur. Lorsque ces colis sont présentés en palette, ces indications doivent figurer sur  une  fiche  placée  visiblement  au
moins sur deux des faces de la palette.

                                            ê 2137/2002 Art. 1 et Annexe, pt 4

                                                                    Appendice

|Liste exhaustive des variétés à petits grains                                                                                            |
|Variété                                |Autres noms sous lesquels la variété est connue                                                  |
|Admirable de Courtiller                |Admirable, Csiri Csuri                                                                           |
|Albillo                                |Acerba, Albuela, Blanco Ribera, Cagalon                                                          |
|Angelo Pirovano                        |I. Pirovano 2                                                                                    |
|Annamaria                              |I. Ubizzoni 4                                                                                    |
|Baltali                                |                                                                                                 |
|Beba                                   |Beba de los Santos, Eva                                                                          |
|Catalanesca                            |Catalanesa, Catalana, Uva Catalana                                                               |
|Chasselas blanc                        |Chasselas doré, Fendant, Franceset, Franceseta, Gutedel, Krachgutedel, White van der Laan        |
|Chasselas rouge                        |Roter Gutedel                                                                                    |
|Chelva                                 |Chelva de Cebreros, Guareña, Mantuo, Villanueva                                                  |
|Ciminnita                              |Cipro bianco                                                                                     |
|Clairette                              |Blanquette, Malvoisie, Uva de Jijona                                                             |
|Colombana bianca                       |Verdea, Colombana de Peccioli                                                                    |
|Dehlro                                 |                                                                                                 |
|Delizia di Vaprio                      |I. Pirovano 46 A                                                                                 |
|Exalta                                 |                                                                                                 |
|Flame Seedless                         |Red Flame                                                                                        |
|Gros Vert                              |Abbondanza, St Jeannet, Trionfo dell'Esposizione, Verdal, Trionfo di Gerusalemme                 |
|Jaoumet                                |Madeleine de St Jacques, Saint Jacques                                                           |
|Madeleine                              |Angevine, Angevine Oberlin, Madeleine Angevine Oberlin, Republicain                              |
|Mireille                               |                                                                                                 |
|Molinera                               |Besgano, Castiza, Molinera gorda                                                                 |
|Moscato d'Adda                         |Muscat d'Adda                                                                                    |
|Moscato d'Amburgo                      |Black Muscat, Hambro, Hamburg, Hamburski Misket, Muscat d'Hambourg, Moscato Preto                |
|Moscato di Terracina                   |Moscato di Maccarese                                                                             |
|Œillade                                |Black Malvoisie, Cinsaut, Cinsault, Ottavianello, Sinso                                          |
|Panse precoce                          |Bianco di Foster, Foster's white, Sicilien                                                       |
|Perla di Csaba                         |Càbski Biser, Julski muskat, Muscat Julius, Perle de Csaba                                       |
|Perlaut                                |                                                                                                 |
|Perlette                               |                                                                                                 |
|Pizzutello bianco                      |Aetonychi aspro, Coretto, Cornichon blanc, Rish Baba, Sperone di gallo, Teta di vacca            |
|Precoce de Malingre                    |                                                                                                 |
|Primus                                 |I. Pirovano 7                                                                                    |
|Prunesta                               |Bermestia nera, Pergola rossa, Pergolese di Tivoli                                               |
|Regina dei Vigneti                     |Königin der Weingärten, Muskat Szölöskertek Kizalyneja, Szölöskertek Kizalyneh, Rasaki ourgarias,|
|                                       |Regina Villoz, Reina de las Viñas, Reine des Vignes, I. Mathiasz 140, Queen of the Vineyards     |
|Servant                                |Servan, Servant di Spagna                                                                        |
|Sideritis                              |Sidiritis                                                                                        |
|Sultanines                             |Bidaneh, Kishmich, Kis Mis, Sultan, Sultana, Sultani, Cekirdesksiz, Sultanina bianca, Sultaniye, |
|                                       |Thompson Seedless et mutations                                                                   |
|Valenci blanc                          |Valensi, Valency, Panse blanche                                                                  |
|Valenci noir                           |Planta Mula, Rucial de Mula, Valenci negro                                                       |
|Yapincak                               |                                                                                                 |

                                                                  _____________

                                            é

                                                                    ANNEXE II

                                               Règlement abrogé avec ses modifications successives

|Règlement (CE) n° 2789/1999 de la Commission                                     |                                                        |
|(JO L 167 du 2.7.1999, p. 22)                                                    |                                                        |
|Règlement (CE) no 716/2001 de la Commission                                 |                                                        |
|(JO L 100 du 11.4.2001, p. 9)                                               |                                                        |
|Règlement (CE) no 2137/2002 de la Commission                                |                                                        |
|(JO L 325 du 30.11.2002, p. 30)                                             |                                                        |
|Règlement (CE) no 46/2003 de la Commission                                  |uniquement en ce qui concerne la référence faite au     |
|(JO L 7 du 11.1.2003, p. 61)                                                |règlement (CE) n° 2789/1999 à l’annexe.                 |
|Règlement (CE) no 907/2004 de la Commission                                 |uniquement en ce qui concerne la référence faite au     |
|(JO L 163 du 30.4.2004, p. 50)                                              |règlement (CE) n° 2789/1999 aux annexes I et III.       |

                                                                  _____________

                                                                    ANNEXE III

                                                            Tableau de correspondance

|Règlement (CE) n° 2789/1999                                           |Présent règlement                                                       |
|Article 1er                                                           |Article 1er                                                             |
|Article 2                                                             |-                                                                       |
|-                                                                     |Article 2                                                               |
|Article 3, premier alinéa                                             |Article 3                                                               |
|Article 3, deuxième alinéa                                            |-                                                                       |
|Annexe                                                                |Annexe I                                                                |
|-                                                                     |Annexe II                                                               |
|-                                                                     |Annexe III                                                              |

                                                                  _____________

                                                             -----------------------
[1]   JO L 297 du 21.11.1996, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 47/2003 de la Commission (JO L 7 du 11.1.2003,  p.
      64).
[2]   JO L 336 du 29.12.1999, p. 13. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 907/2004 (JO L 163 du 30.4.2004, p. 50).
[3]   Voir l'annexe II.
[4]   JO L 7 du 11.1.2003, p. 65.