CELEX: 31967R0130
Language: fr
Date: 1967-06-13 00:00:00
Title: Règlement n° 130/67/CEE du Conseil du 13 juin 1967 déterminant les qualités type pour certaines céréales et catégories de farines, gruaux et semoules ainsi que les règles applicables pour la fixation des prix de seuil de ces catégories de produits

2356/67                  JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES                                             21.6.67
                   échantillon de blé dur, tous les grains de blé tendre comptent parmi les
                   « autres céréales » et vice-versa .
                d) Grains germés :
                   Les grains germés sont ceux dont on voit nettement, à l' œil nu, la radicule
                   ou la plumule . Cependant, il faut tenir compte de l' aspect général de
                   l'échantillon lorsqu' on juge de sa teneur en grains germés . Il y a des sortes
                   de céréales à germe proéminent, par exemple le blé dur, dont l' enveloppe
                   couvrant le germe crève lorsqu'on agite le lot de céréales . Ces grains res­
                   semblent aux grains germés , mais il ne faut pas les compter parmi ce
                   groupe . Il ne s' agit de grains germés qu' au cas où le germe a subi des chan­
                   gements nettement visibles , en raison desquels il est facile de distinguer le
                   grain germé du grain normal .
                e) Grains attaqués par les prédateurs :
                   Les grains attaqués par les prédateurs sont tous les grains présentant des
                   mangeures extérieurement ou intérieurement , des traces de l' attaque des
                    insectes et des acariens. Les grains punaisés apartiennent à ce groupe .
                f) Grains présentant des colorations du germe ou grains mouchetés :
                   Les grains présentant des colorations du germe sont ceux dont l'enveloppe
                   présente des colorations situées entre le brun et le noir brunâtre , et dont le
                   germe est normal et n' est pas en voie de germination .
                g) Grains avariés :
                   Les grains avariés sont des grains devenus inutilisables pour la nutrition
                   de l'homme, soit par la putréfaction , soit par l' attaque de moisissures ou de
                   bactéries , ou bien par suite d' autres influences.
                   Les grains détériorés par un échauffement spontané appartiennent également
                   à ce groupe ; ces grains « chauffés » ou « échauffés » sont des grains complète­
                   ment développés , dont l'enveloppe présente une coloration qui se situe entre
                    le brun grisâtre et le noir, tandis que la section de l' amande présente une
                    coloration située entre le gris jaunâtre et le noir brunâtre.
                   Les grains attaqués par les cecidomyies du blé ne comptent parmi le groupe
                   des grains avariés qu' au cas où , par suite de l' attaque cryptogamique secon­
                   daire, plus de la moitié de la surface du grain présente une coloration qui
                    est entre le gris et le noir. Si la coloration couvre moins de la moitié de la
                    surface du grain , celui-ci doit être compté parmi les grains échaudés .
                   En plus, il faut compter parmi les grains avariés , les grains détériorés par le
                    froid et, pour l'orge, les grains charbonneux .
                h) Impuretés proprement dites :
                   Tous les éléments contenus dans un échantillon de céréales qui sont retenus
                    par une tôle perforée à fentes de 3,5 millimètres et qui passent par une
                   tôle perforée à fentes de 1 millimètre, comptent parmi les impuretés .
                                REGLEMENT N0 130/67/ CEE DU CONSEIL
                                                 du 13 juin 1967
             déterminant les qualités type pour certaines céréales et catégories de farines ,
             gruaux et semoules , ainsi que les règles applicables pour la fixation des
                                 prix de seuil de ces catégories de produits
LE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE                                     des marchés dans le secteur des céréales (1), et
ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE,                                          notamment son article 5 paragraphe 5 sous a),
                                                                     vu la proposition de la Commission,
    vu le traité instituant la Communauté écono­
                                                                     considérant que les prix de seuil de l' avoine,
mique européenne,                                               du sorgho et dari, du millet, du sarrasin, de l' al­
    vu le règlement n° 120/67/CEE du Conseil,
du 13 juin 1967, portant organisation commune                   (!) J O ii° 117 du 19 . 6 . 1967 , p. 2269 / 67 .
 ---pagebreak---   21 . 6 . 67                    JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES                         2357 /67
 piste ainsi que des farines, gruaux et semoules             a) Avoine saine, loyale et marchande, exempte
 visés à l' article 1 er sous c) du règlement            de flair, d'une couleur propre à cette céréale et
 n° 120/67/CEE, doivent correspondre à des qua­          d'une qualité correspondant à la qualité moyen­
 lités type déterminées ;                                ne de l' avoine récoltée dans la Communauté
                                                         dans des conditions normales ;
       considérant qu'il convient que les qualités           b) Taux d'humidité : 16 % ;
 type, pour lesquelles sont fixés ces prix, corres­
 pondent autant que possible aux qualités                    c) Pourcentage total des éléments qui ne
 moyennes de ces céréales récoltées dans la              sont pas des céréales de base de qualité irré­
 Communauté ;                                            prochable : 3 ®/o, dont :
                                                             — pourcentage des autres céréales : 2 % ;
       considérant qu'il est possible de retenir pour        — pourcentage des corps étrangers : 1 °/o ;
 ces qualités type les standards fixés par le règle­
 ment n° 37 du Conseil, relatif aux critères de              d) Poids spécifique : 49 kilogrammes par
 fixation des prix de seuil pour certaines caté­         hectolitre.
 gories de farines, gruaux et semoules O et par
 le règlement n° 61 de la Commission fixant les
 standards de qualité pour les céréales ainsi que                               Article 2
 les coefficients d'équivalence entre ces standards
 et les standards de qualité fixés pour les prix             La qualité type pour laquelle est fixé le prix
 indicatifs nationaux (2) ;                              de seuil des graines de sorgho et dari est dé­
                                                         finie comme suit :
      considérant toutefois que, pour la fixation du
                                                             a) Sorgho correspondant à la classe U.S. A. —
 prix de seuil des gruaux et semoules de blé             Yellow-Grain-Sorghum ;
 tendre, il convient de se fonder sur la relation
 moyenne, établie forfaitairement, existant entre            b) Taux d'humidité : 15 %> ;
 les prix de la farine de froment et les prix de
 ces produits sur les marchés de la Communauté ;             c) Pourcentage total des éléments qui ne
                                                         sont pas des céréales de base de qualité irrépro­
                                                         chable : 16%, dont :
      considérant que les prix de seuil des farines,
gruaux et semoules doivent être fixés de telle               — pourcentage de grains endommagés : 5 *° /o ;
sorte que les prix indicatifs des céréales de base           — pourcentage de « non grains sorghum » :
puissent être atteints et qu'une protection de                  3 0/o ;
l'industrie de transformation soit assurée ;                 — pourcentage de grains brisés : 2 % ;
                                                             — pourcentage des autres céréales : 2 °/o ;
      considérant que ces objectifs peuvent être
atteints par la fixation d'un prix de seuil tenant           — pourcentage des corps étrangers : 4°/o .
compte du coût de fabrication de ces produits et
d'un niveau de protection adéquat de l'industrie                               Article 3
de transformation ;
                                                             La qualité type pour laquelle est fixe le prix
      considérant que le coût de fabrication peut        de seuil du millet correspond à la qualité
être déterminé en ajoutant à la valeur de la             moyenne du millet produit en Argentine avec
céréale un montant représentant la marge de              un taux d'humidité de 13 °/o, comprenant 2 %
mouture, et en déduisant du total ainsi obtenu,          d'impuretés diverses (Schwarzbesatz) et 15 %>
suivant le cas, la valeur des issues, des semoules       de grains brisés et de grains décortiqués .
ou des farines de qualité inférieure, résultant
de la mouture,
                                                                               Article 4
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
                                                            La qualité type pour laquelle est fixe le prix
                                                         de seuil du sarrasin correspond à la qualité de
                      Article premier                    sarrasin de l'Union Sud-Africaine, qualité 2
                                                         selon la définition commerciale usuelle.
      La qualité type pour laquelle est fixé le prix
de seuil de l' avoine est définie comme suit :
                                                                               Article 5
(!) Jo no 52 du 30. 6. 1952 , p. 1553/ 62 .                 La qualité type pour laquelle est fixe le
(2) JO n0 59 du 13. 7 . 1962, p. 1671 / 62 .             prix de seuil de l' alpiste est définie comme suit. :
 ---pagebreak--- 2358/66                JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES                          21 . 6 . 67
    a) Alpiste sain, loyal et marchand ;                               Article 7
    b) Taux d'humidité : 16 % ;
                                                   1.    La qualité type pour laquelle est fixé le
    c) Pourcentage total des éléments qui ne       prix de seuil de la farine de seigle est définie
sont pas des céréales de base de qualité irrépro­  comme suit : Farine de seigle ayant une teneur
chable : 3 %, dont :                               en cendres de 812 milligrammes par kilogramme
                                                   et un taux d'humidité de 15,50'%.
    — pourcentage des autres céréales : 2 "% ;
    — pourcentage des corps étrangers : 1 % ;      2.    Le prix de seuil visé au paragraphe 1 est
    d) Poids spécifique :   70 kilogrammes par     calculé conformément aux dispositions de l'ar­
hectolitre .                                       ticle 6 paragraphes 3 et 4, le terme seigle étant
                                                   substitué au terme blé tendre. Pour les issues,
                                                   triées ou non, un prix établi forfaitairement à
                     Article 6                     60 unités de compte par tonne est retenu.
1.    La qualité type pour laquelle est fixé le
prix de seuil de la farine de froment est définie                      Article 8
comme suit : Farine de froment ayant une te­
neur en cendres de 550 milligrammes par kilo­      1.    La qualité type pour laquelle est fixé le
gramme et un taux d'humidité de 15,50 %>, dé­      prix de seuil des gruaux et semoules de blé
nommée farine de froment du type 550.              tendre correspond à un produit ayant un taux
                                                   d'humidité de 15,50 %>.
2.    Le prix de seuil visé au paragraphe 1 est
calculé en effectuant la somme des éléments
déterminés selon les dispositions du paragra­      2.    Le prix de seuil visé au paragraphe 1 est
phe 3 et en déduisant du montant ainsi obtenu      égal au prix de seuil de la farine de froment
l'élément déterminé selon les dispositions du      majoré de 8 °/o.
paragraphe 4 .
3.    Les éléments à additionner sont les sui­                         Article 9
vants :
    a) la valeur du blé tendre transformé en       1.    La qualité type pour laquelle est fixé le
farine, établie à partir des données ci-dessous :  prix de seuil des gruaux et semoules de blé dur
                                                   correspond à un produit ayant un taux d'humi­
    — la quantité de blé tendre évaluée forfai­    dité de 14,50 °/o.
tairement à 1.400 kilogrammes pour la produc­
tion d'une tonne de farine,                        2.    Le prix de seuil visé au paragraphe 1 est
    — le prix de seuil du blé tendre, compte       calculé en effectuant la somme des éléments
tenu de l' échelonnement mensuel de ce prix ;      déterminés selon les dispositions du paragra­
    b) un montant représentant la marge de         phe 3 et en déduisant du montant ainsi obtenu
mouture, fixé par tonne de blé tendre à trans­     les éléments déterminés selon les dispositions
former, à 13,75 unités de compte ;                 du paragraphe 4 .
    c) un montant destiné à assurer la protec­     3.    Les éléments à additionner sont les sui­
tion de l'industrie de transformation, fixé par    vants :
tonne de farine de froment, à 18,75 unités de
compte.                                                a) la valeur du blé dur transformé en
                                                   gruaux et semoules, établie à partir des données
4.    L' élément à déduire    est la  valeur   des ci-dessous :
issues, établie à partir des données ci-dessous :      — la quantité de blé dur, évaluée forfaitai­
    — la quantité évaluée forfaitairement à 372    rement à 1.550 kilogrammes par tonne de
kilogrammes d'issues par tonne de farine obte­     gruaux et semoules obtenue,
nue,
                                                       — le prix de seuil du blé dur, compte tenu
    — un prix établi forfaitairement pour les      de l'échelonnement mensuel éventuel de ce prix.
issues, triées ou non, à 65 unités de compte par
tonne .                                                b) les éléments prévus à l' article 6 para­
                                                   graphe 3 sous b) et c), les termes blé dur et
5.    Le prix de seuil de la farine d' épeautre et gruaux et semoules de blé dur étant substitués
celui de la farine de méteil sont identiques à     respectivement au termes blé tendre et farine
celui de la farine de froment .                    de froment .
 ---pagebreak--- 21 . 6 . 67               JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES                                     2359/67
4.       Les éléments à déduire sont les suivants :                  — le prix des issues de blé tendre, déter­
                                                                miné conformément aux dispositions de l' ar­
      a) la valeur des produits intermédiaires,                 ticle 6 paragraphe 4 dernier tiret et diminué
établie à partir des données ci-dessous :                       de 15 % .
     — la quantité de produits intermédiaires,
évaluée forfaitairement à 162 kilogrammes par                                         Article 10
tonne de gruaux et semoules de blé dur obtenue ;
                                                                     Pour l'application du présent règlement
     — le prix de ces produits calculé en effec­
tuant la somme des éléments déterminés selon                         a) la détermination des taux d'humidité s' ef­
les dispositions de l' article 6 paragraphe 3 sous              fectue par référence à la méthode indiquée à
a ) et b), et en déduisant de cette somme l' élé­               l' annexe I ;
ment déterminé selon les dispositions de l' ar­                      b) les éléments qui ne sont pas des céréales
ticle 6 paragraphe 4 ; le montant ainsi obtenu                  de base de qualité irréprochable sont définis
est diminué de 35 '"/o ;                                        conformément à l' annexe II, sauf autre défini­
     b) la valeur des issues établie à partir des               tion contenue dans le présent règlement.
données ci-dessous :
                                                                                      Article 11
      — la quantité d'issues est évaluée forfaitai­
rement à 357 kilogrammes par tonne de                                Le présent règlement entre en vigueur le
gruaux et semoules de blé dur obtenue ;                         1 er juillet .1967 .
                   Le present règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement
                applicable dans tout État membre.
                   Fait a Bruxelles, le 13 juin 1967 .
                                                                                     Par le Conseil
                                                                                       Le président
                                                                                        Ch. HEGER
                                                         ANNEXE I
                               Méthode de réference pratique pour le dosage de l eau
                Principe
                   Le produit est séché à 130° C sous pression atmosphérique normale , pendant
                une durée fixée empiriquement , en fonction de la dimension des particules , de
                façon que la perte de masse , rapportée à 100 grammes , concorde avec le pourcen­
                tage d'eau trouvé par la méthode de référence fondamentale .
                Domaine d'application
                   Cette méthode de dessiccation à 130° C s' applique aux grains réduits en parti­
                cules de dimensions inférieures ou égales à 1700 M , dont moins de 10 %> devront
                être supérieures à 1000 [i       et plus de 50 °/o inférieures à 500 ju , et aux farines .
                Appareillage
                   Balance, précision 0,1 milligramme .
                   Appareil à concassage ne provoquant pas d'échauffement, facile à nettoyer,
                répondant aux exigences indiquées dans le domaine d'application (par exemple :
                moulin à cônes démontable).
                   Vase métallique muni d'un couvercle : surface utile permettant d' obtenir une
                répartition de la prise d' essai de 0,2 gramme par cm2 .
 ---pagebreak--- 2360/67                 JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPÉENNES                                                                      21.6 . 67
             Étuve isotherme à chauffage électrique, réglée entre 130° C et 133° C (x) possé­
        dant une aération suffisante (2).
             Dessiccateur à anhydride phosphorique et à plaque métallique .
        Réactifs
             Anhydride phosphorique (Pi Os) pur pour analyses .
        Mode opératoire
             Prise d' essai :
             Introduire au moins 5 grammes de substance dans le vase métallique, taré
        après séjour dans l'enceinte desséchante et refroidissement au dessiccateur. Faire
        les pesées avec une précision de l'ordre de 0,2 milligramme. Opérer rapidement
        dans le cas de produits humides .
        Conditionnement (préséchage ou humidification) et broyage pour les grains
             Ne pas conditionner les grains contenant entre 10 et 13 % d' eau . La teneur
        en eau des grains plus secs ou plus humides devra être ramenée quantitativement
         entre ces limites. Le cas le plus fréquent est le préséchage : placer chaque vase
        contenant la prise d'essai dans l'étuve pendant 7 à 10 minutes . Retirer le vase ,
        le couvrir, le placer dans le dessiccateur.
             Dès que le vase est refroidi à la température du laboratoire , peser. Concasser
         aussitôt la prise d'essai . Verser la poudre dans le vase . Repeser. Il doit s'écouler
        moins de deux minutes entre les deux pesées .
        Déshydratation
              Remettre à l'étuve pendant deux heures . Retirer les échantillons en opérant
        comme précédemment. Peser aussitôt après refroidissement au dessiccateur.
                                                                 ANNEXE II
                 Définition des éléments qui ne sont pas des cereales de base de qualité
                                                                irréprochable
         1 . Les corps étrangers sont : les graines étrangères non toxiques , les grains ava­
              riés , les balles, les fragments d'insectes et les coléoptères .
         2.   Les divers constituant du « Besatz » :
              a) Grains brisés ou brisures :
                  Tous les grains dont l'endosperme est partiellement découvert sont des
                  grains brisés . Les grains endommagés par choc et les grains dont le germe
                  a été enlevé par choc appartiennent également à ce groupe .
        f1) Température de l'air à l' intérieur de l'étuve.
        (2) L'étuve doit avoir une capacité calorifique telle que, réglée préalablement à une température de 131° C, elle puisse attein­
            dre à nouveau cette température moins de 1 heure après la mise en place du nombre maximal de prises d'essais à sécher
            simultanément .
            Elle devrait avoir une ventilation telle que, en séchant pendant deux heures toutes les prises d'essais de blé tendre qu'elle
            peut contenir, les résultats présentent une différence inférieure à 0, 1 % par rapport aux résultats obtenus après 4 heures
            de séchage.
 ---pagebreak--- 21.6 . 67                 JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPÉENNES                                 2361 /67
              b) Grains echaudes :
                    Tous les grains de froment qui , après nettoyage de l'échantillon de tous les
                    autres constituants du Besatz, passent par un tamis à fentes de 2 millimètres
                    sont des grains de froment échaudés.
                    Sous la dénomination de grains échaudés de seigle, on entend tous les grains
                    de seigle qui sont ratatinés d'une façon distinctement visible, et ce, non
                    seulement au sillon, mais également aux côtés et au dos des grains .
              c) Autres cereales :
                    Par « autres céreales », on entend tous les grains qui n' appartiennent pas
                    à la sorte de grains représentés par l'échantillon . Lorsqu'il s' agit d'un échan­
                    tillon de blé dur, tous les grains de blé tendre comptent parmi les « autres
                    céréales » et vice versa .
              d) Grains germés :
                    Les grains germés sont ceux dont on voit nettement, à l' oeil nu, la radicule
                    ou la plumule . Cependant, il faut tenir compte de l' aspect général de l'échan­
                    tillon lorsqu' on juge de sa teneur en grains germés . Il y a des sortes de
                    céréales à germe proéminent, par exemple le blé dur, dont l'enveloppe cou­
                    vrant le germe crève lorsqu' on agite le lot de céréales . Ces grains ressemblent
                    aux grains germés, mais il ne faut pas les compter parmi ce groupe . Il ne
                    s' agit de grains germés qu' au cas où le germe a subi des changements net­
                    tement visibles , en raison desquels il est facile de distinguer le grain germé
                    du grain normal .
              e) Grains attaqués par les prédateurs :
                    Les grains attaqués par les prédateurs sont tous les grains présentant des
                    mangeures extérieurement ou intérieurement, des traces de l' attaque des
                    insectes et des acariens . Les grains punaisés appartiennent à ce groupe .
              f) Grains présentant des colorations du germe ou grains mouchetés :
                    Les grains présentant des colorations du germe sont ceux dont l' enveloppe
                    présente des colorations situées entre le brun et le noir brunâtre, et dont
                    le germe est normal et n' est pas en voie de germination .
              g) Grains avariés :
                    Les grains avariés sont des grains devenus inutilisables pour la nutrition
                    de l'homme , soit par la putréfaction, soit par l'attaque de moisissures ou de
                    bactéries, ou bien par suite d'autres influences .
                    Les grains détériorés par un échauffement spontané appartiennent égale­
                    ment à ce groupe ; ces grains « chauffés » ou « échauffés » sont des grains
                    complètement développés , dont l'enveloppe présente une coloration qui se
                    situe entre le brun grisâtre et le noir, tandis que la section de l' amande
                    présente une coloration située entre le gris jaunâtre et le noir brunâtre .
                    Les grains attaqués par les cecidomyies du blé ne comptent parmi le groupe
                    des grains avariés qu' au cas où, par suite de l' attaque cryptogamique secon­
                    daire, plus de la moitié de la surface du grain présente une coloration qui
                    est entre le gris et le noir. Si la coloration couvre moins de la moitié de la
                    surface du grain , celui-ci doit être compté parmi les grains échaudés .
                    En plus , il faut compter parmi les grains avariés , les grains détériorés par
                    le froid et , pour l' orge , les grains charbonneux .
              h) Impuretés proprement dites :
                     Tous les éléments contenus dans un échantillon de céréales qui sont retenus
                     par une tôle perforée â fentes de 3,5 millimètres et qui passent par une
                    tôle perforée à fentes de 1 millimètre comptent parmi les impuretés .
          3 . Pour les constituants du « Besatz » visés au point 2 , les définitions établies dans
               1 '« Officiai Grain Standards of the United States », édition 1960 , sont applicables .