CELEX: 32008L0038
Language: fr
Date: 2008-03-05 00:00:00
Title: Directive 2008/38/CE de la Commission du 5 mars 2008 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers (version codifiée) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )

6.3.2008   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 62/9
            
         
      DIRECTIVE 2008/38/CE DE LA COMMISSION
   
   du 5 mars 2008
   établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   (version codifiée)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 93/74/CEE du Conseil du 13 septembre 1993 concernant les aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers (1), et notamment son article 6, point a),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               La directive 94/39/CE de la Commission du 25 juillet 1994 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers (2) a été modifiée à plusieurs reprises et de façon substantielle (3). Il convient, dans un souci de clarté et de rationalité, de procéder à la codification de ladite directive.
            
         
               (2)
            
            
               La directive 93/74/CEE prévoit l’établissement d’une liste positive des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers. Cette liste doit mentionner la destination précise, à savoir l’objectif nutritionnel particulier, les caractéristiques nutritionnelles essentielles, les déclarations d’étiquetage et, le cas échéant, les indications particulières d’étiquetage.
            
         
               (3)
            
            
               Certains objectifs nutritionnels ne peuvent être inclus, à ce stade, dans la liste des destinations en raison de l’absence de méthodes communautaires de contrôle de la valeur énergétique pour les aliments pour animaux familiers et de la fibre alimentaire dans les aliments pour animaux en général. Il conviendra de compléter la liste dès que ces méthodes auront été arrêtées.
            
         
               (4)
            
            
               La liste établie peut être, le cas échéant, modifiée en fonction de l’évolution des connaissances scientifiques et techniques.
            
         
               (5)
            
            
               Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.
            
         
               (6)
            
            
               La présente directive ne doit pas porter atteinte aux obligations des États membres concernant les délais de transposition en droit national des directives indiquées à l’annexe II, partie B,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   Les États membres prescrivent que les aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers au sens de la directive 93/74/CEE ne peuvent être mis sur le marché que si leurs destinations sont citées dans la partie B de l’annexe I de la présente directive et s’ils satisfont aux conditions définies dans ladite partie.
   Ils veillent, en outre, à ce que les dispositions de la partie A, «Dispositions générales», de l’annexe I soient respectées.
   Article 2
   La directive 94/39/CE, telle que modifiée par les directives figurant à l’annexe II, partie A, est abrogée, sans préjudice des obligations des États membres en ce qui concerne les délais de transposition en droit national des directives indiqués à l’annexe II, partie B.
   Les références faites à la directive abrogée s’entendent comme faites à la présente directive et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l’annexe III.
   Article 3
   La présente directive entre en vigueur le 31 juillet 2008.
   Article 4
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.
   
      Fait à Bruxelles, le 5 mars 2008.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
         
      
   
   
      (1)  JO L 237 du 22.9.1993, p. 23. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 806/2003 du Conseil (JO L 122 du 16.5.2003, p. 1).
   
      (2)  JO L 207 du 10.8.1994, p. 20. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2008/4/CE (JO L 6 du 10.1.2008, p. 4).
   
      (3)  Voir annexe II, partie A.
   
      ANNEXE I
      PARTIE A
      Dispositions générales
      
                  1.
               
               
                  Lorsque dans la colonne 2 de la partie B plusieurs groupes de caractéristiques nutritionnelles sont séparés par les mots «et/ou», pour certains objectifs nutritionnels, le fabricant est libre d’utiliser un ou plusieurs groupes de caractéristiques essentielles, afin d’atteindre l’objectif nutritionnel défini dans la colonne 1. Au regard de chaque option figurent, à la colonne 4, les déclarations d’étiquetage correspondantes à fournir.
               
            
                  2.
               
               
                  Lorsqu’un groupe d’additifs est mentionné à la colonne 2 ou à la colonne 4 de la partie B, l’additif ajouté correspondant à la caractéristique essentielle définie doit être autorisé dans le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil (1).
               
            
                  3.
               
               
                  Lorsque la (les) source(s) des ingrédients ou des constituants analytiques est (sont) exigée(s) dans la colonne 4 de la partie B, le fabricant est tenu de faire une déclaration précise [par exemple, nom spécifique de l’ (des) ingrédient(s), espèce animale ou partie du corps de l’animal], permettant d’évaluer la conformité de l’aliment aux caractéristiques nutritionnelles essentielles correspondantes.
               
            
                  4.
               
               
                  Lorsque la déclaration d’une substance admise également en tant qu’additif est requise à la colonne 4 de la partie B avec la mention «total(e)», la teneur déclarée doit, selon le cas, se référer à la quantité naturellement présente, si aucun ajout n’a été effectué, ou, par dérogation à la directive 70/524/CEE du Conseil (2), à la quantité totale de la substance, naturellement présente et ajoutée en tant qu’additif.
               
            
                  5.
               
               
                  Les déclarations exigées dans la colonne 4 de la partie B avec la mention «si ajouté(e)(s)» sont obligatoires lorsque l’ingrédient ou l’additif a été incorporé ou que sa quantité a été augmentée spécifiquement pour permettre d’atteindre l’objectif nutritionnel particulier.
               
            
                  6.
               
               
                  Les déclarations à fournir selon la colonne 4 de la partie B en ce qui concerne les constituants analytiques et les additifs sont d’ordre quantitatif.
               
            
                  7.
               
               
                  La durée d’utilisation recommandée, indiquée dans la colonne 5 de la partie B, couvre une période à l’intérieur de laquelle l’objectif nutritionnel devrait normalement être atteint. Les fabricants peuvent mentionner des durées d’utilisation plus précises à l’intérieur des limites qui y sont fixées.
               
            
                  8.
               
               
                  Lorsqu’un aliment est destiné à atteindre plusieurs objectifs nutritionnels particuliers, toutes les dispositions définies dans la partie B pour chaque objectif nutritionnel doivent être respectées.
               
            
                  9.
               
               
                  En ce qui concerne les aliments complémentaires des animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, les consignes d’utilisation figurant sur l’étiquette doivent fournir des indications sur l’équilibre de la ration journalière.
               
            PARTIE B
      Liste des destinations
      
                  Objectif nutritionnel particulier
               
               
                  Caractéristiques nutritionnelles essentielles
               
               
                  Espèce ou catégorie d’animaux
               
               
                  Déclarations d’étiquetage
               
               
                  Durée d’utilisation recommandée
               
               
                  Autres indications
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
               
                  (5)
               
               
                  (6)
               
            
                  Soutien de la fonction rénale en cas d’insuffisance rénale chronique (3)
                  
               
               
                  Faible teneur en phosphore et teneur réduite en protéines mais de qualité élevée
               
               
                  Chiens et chats
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Source(s) de protéines
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Calcium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Phosphore
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Potassium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sodium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés)
                           
                        
               
                  Au départ, jusqu’à six mois (4)
                  
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                  
                  Indiquer dans le mode d’emploi:
                  
                     «Eau disponible en permanence.»
                  
               
            
                  Dissolution des calculs de struvite (5)
                  
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Propriétés d’acidification de l’urine, faible teneur en magnésium et teneur réduite en protéines mais protéines de qualité élevée
                           
                        
               
                  Chiens
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Source(s) de protéines
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Calcium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Phosphore
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sodium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Magnésium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Potassium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Chlorures
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Soufre
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Substances acidifiant l’urine
                           
                        
               
                  Cinq à douze semaines
               
               
                  Indiquer dans le mode d’emploi:
                  
                     «Eau disponible en permanence.»
                  
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                  
               
            
                  
                              —
                           
                           
                              Propriétés d’acidification de l’urine et faible teneur en magnésium
                           
                        
               
                  Chats
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Calcium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Phosphore
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sodium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Magnésium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Potassium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Chlorures
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Soufre
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Taurine totale
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Substances acidifiant l’urine
                           
                        
            
                  Réduction de la formation récidivante de calculs de struvite (5)
                  
               
               
                  Propriétés d’acidification de l’urine et teneur modérée en magnésium
               
               
                  Chiens et chats
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Calcium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Phosphore
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sodium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Magnésium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Potassium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Chlorures
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Soufre
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Substances acidifiant l’urine
                           
                        
               
                  Jusqu’à six mois
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                  
               
            
                  Réduction de la formation de calculs d’urate
               
               
                  Faible teneur en purines et en protéines mais protéines de qualité élevée
               
               
                  Chiens et chats
               
               
                  Source(s) de protéines
               
               
                  Jusqu’à six mois, mais administration à vie dans les cas de perturbation irréversible du métabolisme de l’acide urique
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                  
               
            
                  Réduction de la formation de calculs d’oxalate
               
               
                  Faible teneur en calcium, faible teneur en vitamine D et propriétés d’alcalinisation de l’urine
               
               
                  Chiens et chats
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Phosphore
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Calcium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sodium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Magnésium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Potassium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Chlorures
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Soufre
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Vitamine D totale
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Hydroxyproline
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Substances alcalinisant l’urine
                           
                        
               
                  Jusqu’à six mois
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                  
               
            
                  Réduction de la formation de calculs de cystine
               
               
                  Faible teneur en protéines, teneur modérée en acides aminés soufrés et propriétés d’alcalinisation de l’urine
               
               
                  Chiens et chats
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Acides aminés soufrés totaux
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sodium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Potassium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Chlorures
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Soufre
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Substances alcalinisant l’urine
                           
                        
               
                  Au départ, jusqu’à un an
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                  
               
            
                  Réduction des intolérances à certains ingrédients et nutriments (6)
                  
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Source(s) de protéines sélectionnées
                           
                        
               
                  Chiens et chats
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Source(s) de protéines
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés)
                           
                        
               
                  Trois à huit semaines; si les signes d’intolérance disparaissent, cet aliment peut être utilisé en permanence
               
               
                   
               
            
                  et/ou
               
               
                   
               
            
                  
                              —
                           
                           
                              Source(s) d’hydrates de carbone sélectionnées
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Source(s) d’hydrates de carbone
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés)
                           
                        
            
                  Réduction du risque de malabsorption intestinale aiguë
               
               
                  Teneur accrue en électrolytes et ingrédients très digestibles
               
               
                  Chiens et chats
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Ingrédients très digestibles incluant leur traitement éventuel
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sodium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Potassium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Source(s) de substances mucilagineuses (si ajoutées)
                           
                        
               
                  Une à deux semaines
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     
                                 —
                              
                              
                                 «En cas de diarrhée aiguë et pendant la période de rétablissement qui s’ensuit.»
                              
                           
                  
                     
                                 —
                              
                              
                                 «Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                              
                           
               
            
                  Compensation de la maldigestion (7)
                  
               
               
                  Ingrédients très digestibles et faible teneur en matières grasses
               
               
                  Chiens et chats
               
               
                  Ingrédients très digestibles en incluant leur traitement éventuel
               
               
                  Trois à douze semaines, mais administration à vie en cas d’insuffisance pancréatique chronique
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                  
               
            
                  Soutien de la fonction cardiaque en cas d’insuffisance cardiaque chronique
               
               
                  Faible teneur en sodium et rapport accru K/Na
               
               
                  Chiens et chats
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Sodium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Potassium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Magnésium
                           
                        
               
                  Au départ, jusqu’à six mois
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                  
               
            
                  Régulation de l’apport de glucose (Diabetes mellitus)
                  
               
               
                  Faible teneur en hydrates de carbone rapidement digestibles
               
               
                  Chiens et chats
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Source(s) d’hydrates de carbone
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Traitement éventuel des hydrates de carbone
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Amidon
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sucres totaux
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Fructose (si ajouté)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Source(s) d’acides gras à chaîne courte et à chaîne moyenne (si ajoutés)
                           
                        
               
                  Au départ, jusqu’à six mois
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                  
               
            
                  Soutien de la fonction hépatique en cas d’insuffisance hépatique chronique
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Protéines de qualité élevée, teneur modérée en protéines, teneur élevée en acides gras essentiels et en hydrates de carbone très digestibles
                           
                        
               
                  Chiens
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Source(s) de protéines
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Teneur en acides gras essentiels
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Hydrates de carbone très digestibles incluant leur traitement éventuel
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sodium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Cuivre total
                           
                        
               
                  Au départ, six mois
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                  
                  Indiquer dans le mode d’emploi:
                  
                     «Eau disponible en permanence.»
                  
               
            
                  
                              —
                           
                           
                              Protéines de qualité élevée, teneur modérée en protéines et teneur élevée en acides gras essentiels
                           
                        
               
                  Chats
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Source(s) de protéines
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Teneur en acides gras essentiels
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sodium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Cuivre total
                           
                        
               
                  Au départ, six mois
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                  
                  Indiquer dans le mode d’emploi:
                  
                     «Eau disponible en permanence.»
                  
               
            
                  Régulation du métabolisme des lipides en cas d’hyperlipidémie
               
               
                  Faible teneur en matières grasses et teneur élevée en acides gras essentiels
               
               
                  Chiens et chats
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Teneur en acides gras essentiels
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés)
                           
                        
               
                  Au départ, jusqu’à deux mois
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                  
               
            
                  Réduction de l’accumulation hépatique du cuivre
               
               
                  Faible teneur en cuivre
               
               
                  Chiens
               
               
                  Cuivre total
               
               
                  Au départ, jusqu’à six mois
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                  
               
            
                  Réduction d’un excès pondéral
               
               
                  Faible densité énergétique
               
               
                  Chiens et chats
               
               
                  Valeur énergétique
               
               
                  Jusqu’à obtention du poids corporel recherché
               
               
                  Le mode d’emploi doit indiquer la quantité journalière recommandée
               
            
                  Récupération nutritionnelle, convalescence (8)
                  
               
               
                  Teneur énergétique élevée; teneur élevée en nutriments essentiels et ingrédients très digestibles
               
               
                  Chiens et chats
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Ingrédients très digestibles, le cas échéant traités
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Valeur énergétique
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Teneur en acides gras n-3 et n-6 (si ajoutés)
                           
                        
               
                  Jusqu’à récupération complète
               
               
                  Dans le cas d’aliments spécialement présentés pour être administrés par intubation, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Administration sous surveillance vétérinaire.»
                  
               
            
                  Soutien de la fonction dermique en cas de dermatose et de dépilation
               
               
                  Teneur élevée en acides gras essentiels
               
               
                  Chiens et chats
               
               
                  Teneur en acides gras essentiels
               
               
                  Jusqu’à deux mois
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                  
               
            
                  Réduction du risque de fièvre vitulaire
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Faible teneur en calcium
                           
                        
               
                  Vaches laitières
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Calcium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Phosphore
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Magnésium
                           
                        
               
                  Une à quatre semaines avant le vêlage
               
               
                  Mentionner dans le mode d’emploi:
                  
                     «Arrêter l’administration à partir du vêlage.»
                  
               
            
                  et/ou
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  
                              —
                           
                           
                              Faible rapport cations/anions
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Calcium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Phosphore
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sodium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Potassium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Chlorures
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Soufre
                           
                        
               
                  Une à quatre semaines avant le vêlage
               
               
                  Mentionner dans le mode d’emploi:
                  
                     «Arrêter l’administration à partir du vêlage.»
                  
               
            
                  ou
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  
                              —
                           
                           
                              Teneur élevée en zéolite (aluminosilicate de sodium de synthèse)
                           
                        
               
                  Teneur en aluminosilicate de sodium de synthèse
               
               
                  Les deux semaines précédant le vêlage
               
               
                  Mentionner dans le mode d’emploi:
                  
                     
                                 —
                              
                              
                                 «Il faut limiter la quantité d’aliments de manière à ne pas dépasser une dose journalière de 500 g d’aluminosilicate de sodium par animal.»
                              
                           
                  
                     
                                 —
                              
                              
                                 «Arrêter l’administration à partir du vêlage.»
                              
                           
               
            
                  ou
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  
                              —
                           
                           
                              Teneur élevée en calcium sous la forme de sels de calcium à haute disponibilité
                           
                        
               
                  Teneur totale en calcium, sources et quantités respectives de calcium
               
               
                  Dès les premiers signes de la parturition et jusqu’à deux jours après celle-ci
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                              —
                           
                           
                              le mode d’emploi, c’est-à-dire le nombre d’applications et la durée avant et après le vêlage,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              la mention: «La consultation d’un nutritionniste est recommandée avant utilisation.»
                           
                        
            
                  Réduction du risque de cétose (9)
                      (10)
                  
               
               
                  Ingrédient fournissant des sources d’énergie glycogéniques
               
               
                  Vaches laitières et brebis
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Ingrédients fournissant des sources d’énergie glycogéniques
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Propane-1,2-diol (si ajouté en tant que glucoformateur)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Glycérol (si ajouté en tant que glucoformateur)
                           
                        
               
                  Trois à six semaines après le vêlage (11)
                  
                  Les six dernières semaines avant et les trois premières semaines après l’agnelage (12)
                  
               
               
                   
               
            
                  Réduction du risque de tétanie (hypomagnésemie)
               
               
                  Teneur élevée en magnésium, disponibilité d’hydrates de carbone, teneur modérée en protéines et faible teneur en potassium
               
               
                  Ruminants
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Amidon
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sucres totaux
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Magnésium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sodium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Potassium
                           
                        
               
                  Trois à dix semaines pendant les périodes de croissance rapide de l’herbe
               
               
                  Le mode d’emploi doit donner des conseils sur l’équilibre de la ration journalière, y compris les sources de fibres et d’énergie facilement disponible.
                  Dans le cas des aliments pour ovins, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Spécialement pour brebis en lactation.»
                  
               
            
                  Réduction du risque d’acidose
               
               
                  Faible teneur en hydrates de carbone très fermentescibles et haute capacité tampon
               
               
                  Ruminants
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Amidon
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sucres totaux
                           
                        
               
                  Au maximum deux mois (13)
                  
               
               
                  Le mode d’emploi doit donner des conseils sur l’équilibre de la ration journalière, y compris les sources de fibres et d’hydrates de carbone très fermentescibles
                  Dans le cas des aliments pour vaches laitières, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Spécialement pour les vaches haute performance.»
                  
                  Dans le cas des aliments pour ruminants d’engraissement, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Spécialement pour les … (14) nourris intensivement.»
                  
               
            
                  Stabilisation du bilan des électrolytes et de l’eau
               
               
                  Principalement électrolytes et hydrates de carbone facilement assimilables
               
               
                  Veaux
                  Porcelets
                  Agneaux
                  Chevreaux
                  Poulains
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Source(s) d’hydrates de carbone
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sodium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Potassium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Chlorures
                           
                        
               
                  Un à sept jours (un à trois jours si administré exclusivement)
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     
                                 —
                              
                              
                                 «En cas de risque de troubles digestifs (diarrhée), pendant et après ceux-ci.»
                              
                           
                  
                     
                                 —
                              
                              
                                 «Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                              
                           
               
            
                  Réduction du risque de calculs urinaires
               
               
                  Faible teneur en phosphore et en magnésium, propriétés d’acidification de l’urine
               
               
                  Ruminants
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Calcium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Phosphore
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sodium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Magnésium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Potassium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Chlorures
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Soufre
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Substances acidifiant l’urine
                           
                        
               
                  Jusqu’à six semaines
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Spécialement pour les jeunes animaux nourris intensivement.»
                  
                  Indiquer dans le mode d’emploi:
                  
                     «Eau disponible en permanence.»
                  
               
            
                  Atténuation des réactions au stress
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Teneur en magnésium élevée
                           
                        
               
                  Porcs
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Magnésium
                           
                        
               
                  Un à sept jours
               
               
                  Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de cet aliment est appropriée
               
            
                  et/ou
               
               
                   
               
            
                  
                              —
                           
                           
                              Ingrédients très digestibles
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Ingrédients très digestibles incluant le traitement éventuel
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés)
                           
                        
            
                  Stabilisation de la digestion physiologique
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Faible capacité tampon et ingrédients très digestibles
                           
                        
               
                  Porcelets
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Ingrédients très digestibles incluant leur traitement éventuel
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Capacité tampon
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Source(s) des substances astringentes (si ajoutées)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Source(s) des substances mucilagineuses (si ajoutées)
                           
                        
               
                  Deux à quatre semaines
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «En cas de risque de troubles digestifs, pendant et après ceux-ci.»
                  
               
            
                  
                              —
                           
                           
                              Ingrédients très digestibles
                           
                        
               
                  Porcs
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Ingrédients très digestibles incluant leur traitement éventuel
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Source(s) des substances astringentes (si ajoutées)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Source(s) des substances mucilagineuses (si ajoutées)
                           
                        
            
                  Réduction du risque de constipation
               
               
                  Ingrédients stimulant le transit intestinal
               
               
                  Truies
               
               
                  Ingrédients stimulant le transit intestinal
               
               
                  Dix à quatorze jours avant et dix à quatorze jours après la mise bas
               
               
                   
               
            
                  Réduction du risque du syndrome de la stéatose hépatique
               
               
                  Faible niveau d’énergie et proportion élevée d’énergie métabolisable provenant des lipides avec teneur élevée en acides gras polyinsaturés
               
               
                  Poules pondeuses
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Valeur énergétique (calculée d’après la méthode CE)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Pourcentage d’énergie métabolisable provenant des lipides
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Teneur en acides gras polyinsaturés
                           
                        
               
                  Jusqu’à douze semaines
               
               
                   
               
            
                  Compensation de la malabsorption
               
               
                  Faible teneur en acides gras saturés et teneur élevée en vitamines liposolubles
               
               
                  Volaille, à l’exclusion des oies et des pigeons
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Pourcentage d’acides gras saturés par rapport aux acides gras totaux
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Vitamine A totale
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Vitamine A totale
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Vitamine D totale
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Vitamine K totale
                           
                        
               
                  Pendant les deux premières semaines après l’éclosion
               
               
                   
               
            
                  Compensation de l’insuffisance chronique de la fonction de l’intestin grêle
               
               
                  Hydrates de carbone, protéines et matières grasses à digestibilité précæcale élevée
               
               
                  Équidés (15)
                  
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Ingrédients sources d’hydrates de carbone, de protéines et de matières grasses à digestibilité élevée, incluant le traitement éventuel
                           
                        
               
                  Au départ, jusqu’à six mois
               
               
                  Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée et le mode de distribution, en indiquant si plusieurs petits repas par jour sont nécessaires.
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Avant utilisation ou avant prolongation de la période d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                  
               
            
                  Compensation de troubles digestifs chroniques du gros intestin
               
               
                  Fibre très digestible
               
               
                  Équidés
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Source(s) de fibres
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés)
                           
                        
               
                  Au départ, jusqu’à six mois
               
               
                  Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée et le mode de distribution
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Avant utilisation ou avant prolongation de la période d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                  
               
            
                  Atténuation des réactions au stress
               
               
                  Ingrédients très digestibles
               
               
                  Équidés
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Magnésium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Ingrédients très digestibles, le cas échéant traités
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés)
                           
                        
               
                  Deux à quatre semaines
               
               
                  Indiquer les situations précises pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée
               
            
                  Compensation de la perte d’électrolytes en cas de forte sudation
               
               
                  Principalement électrolytes et hydrates de carbone facilement assimilables
               
               
                  Équidés
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Calcium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sodium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Magnésium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Potassium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Chlorures
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Glucose
                           
                        
               
                  Un à trois jours
               
               
                  Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée
                  Dans les cas où l’aliment intervient pour une part importante dans la ration journalière, des conseils doivent être donnés pour prévenir le risque lié à une modification brutale de la nature de l’alimentation
                  Indiquer sur le mode d’emploi:
                  
                     «Eau disponible en permanence.»
                  
               
            
                  Récupération nutritionnelle, convalescence
               
               
                  Teneur élevée en nutriments essentiels et ingrédients très digestibles
               
               
                  Équidés
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Ingrédients très digestibles, le cas échéant traités
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Teneur en acides gras n-3 et n-6 (si ajoutés)
                           
                        
               
                  Jusqu’à récupération complète
               
               
                  Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée
                  Dans le cas d’aliments spécialement présentés pour être administrés par intubation, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Administration sous surveillance vétérinaire.»
                  
               
            
                  Soutien de la fonction hépatique en cas d’insuffisance hépatique chronique
               
               
                  Faible teneur en protéines, mais protéines de qualité élevée et hydrates de carbone très digestibles
               
               
                  Équidés
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Sources de protéines et de fibres
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Hydrates de carbone très digestibles, le cas échéant traités
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Méthionine
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Choline
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés)
                           
                        
               
                  Au départ, jusqu’à six mois
               
               
                  Préciser le mode de distribution, en indiquant si plusieurs petits repas par jour sont nécessaires
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Avant utilisation ou avant prolongation de la période d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                  
               
            
                  Soutien de la fonction rénale en cas d’insuffisance rénale chronique
               
               
                  Faible teneur en protéines, mais protéines de qualité élevée et faible teneur en phosphore
               
               
                  Équidés
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Source(s) de protéines
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Calcium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Phosphore
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Potassium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Magnésium
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sodium
                           
                        
               
                  Au départ, jusqu’à six mois
               
               
                  Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                  
                     «Avant utilisation ou avant prolongation de la période d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
                  
                  Indiquer dans le mode d’emploi:
                  
                     «Eau disponible en permanence.»
                  
               
            
         (1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
      
         (2)  JO L 270 du 14.12.1970, p. 1.
      
         (3)  Si approprié, le fabricant peut également recommander l’utilisation du produit en cas d’insuffisance rénale temporaire.
      
         (4)  Si l’aliment est recommandé pour l’insuffisance rénale temporaire, la durée d’utilisation recommandée doit être de deux à quatre semaines.
      
         (5)  Dans les cas des aliments pour chats, l’objectif nutritionnel particulier peut être complété par la mention «Affection des voies basses urinaires» ou «Syndrome urologique félin (SUF)».
      
         (6)  Dans le cas des aliments prévus pour une intolérance particulière, cette dernière peut être citée en remplacement des termes «certains ingrédients et nutriments».
      
         (7)  Le fabricant peut compléter l’objectif nutritionnel particulier par la mention «Insuffisance pancréatique exocrine».
      
         (8)  Dans les cas des aliments pour chats, le fabricant peut compléter l’objectif nutritionnel particulier par la mention «Lipidose hépatique féline».
      
         (9)  Le terme «cétose» peut être remplacé par «acétonémie».
      
         (10)  Le fabricant peut aussi recommander l’utilisation dans le cas de récupération de cétose.
      
         (11)  Dans le cas des aliments pour vaches laitières.
      
         (12)  Dans le cas des aliments pour brebis.
      
         (13)  Dans le cas des aliments pour vaches laitières: «Au maximum deux mois à partir du début de la lactation».
      
         (14)  Préciser la catégorie de ruminants concernée.
      
         (15)  Dans le cas d’aliments spécialement présentés pour répondre aux besoins spécifiques d’animaux très âgés (ingrédients facilement ingérables), compléter l’indication de l’espèce ou de la catégorie d’animaux par la mention «animaux très âgés».
   
   
      ANNEXE II
      PARTIE A
      Directive abrogée avec liste de ses modifications successives
      (visées à l’article 2)
      
                  Directive 94/39/CE de la Commission
               
               
                  (JO L 207 du 10.8.1994, p. 20)
               
            
                  Directive 95/9/CE de la Commission
               
               
                  (JO L 91 du 22.4.1995, p. 35)
               
            
                  Directive 2002/1/CE de la Commission
               
               
                  (JO L 5 du 9.1.2002, p. 8)
               
            
                  Directive 2008/4/CE de la Commission
               
               
                  (JO L 6 du 10.1.2008, p. 4)
               
            PARTIE B
      Délais de transposition en droit national
      (visés à l’article 2)
      
                  Directive
               
               
                  Date limite de transposition
               
            
                  94/39/CE
               
               
                  30 juin 1995
               
            
                  95/9/CE
               
               
                  30 juin 1995
               
            
                  2002/1/CE
               
               
                  20 novembre 2002
               
            
                  2008/4/CE
               
               
                  30 juillet 2008
               
            
   
      ANNEXE III
      Tableau de correspondance
      
                  Directive 94/39/CE
               
               
                  Présente directive
               
            
                  Article 1er
                  
               
               
                  Article 1er
                  
               
            
                  Article 2
               
               
                  —
               
            
                  —
               
               
                  Article 2
               
            
                  Article 3
               
               
                  Article 3
               
            
                  —
               
               
                  Article 4
               
            
                  Annexe
               
               
                  Annexe I
               
            
                  —
               
               
                  Annexe II
               
            
                  —
               
               
                  Annexe III