CELEX: 
Language: fr
Date: 2020-03-04 00:00:00
Title: RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE

COMMISSION
                            EUROPÉENNE
                                                      Bruxelles, le 4.3.2020
                                                      C(2020) 1183 final
                    RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION
                                         du 4.3.2020
   établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs
              nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE
                          (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
FR                                                                                       FR
 ---pagebreak---                           RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION
                                                  du 4.3.2020
       établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs
                   nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE
                                (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu le règlement (CE) nº 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009
   concernant la mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le
   règlement (CE) nº 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la
   directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les
   directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi
   que la décision 2004/217/CE de la Commission1, et notamment son article 10, paragraphe 5,
   considérant ce qui suit:
   (1)     Le règlement (CE) nº 767/2009 régit la mise sur le marché et l’utilisation des aliments
           pour animaux. Conformément à l’article 9 de ce règlement, les aliments pour animaux
           visant des objectifs nutritionnels particuliers ne peuvent être commercialisés que si
           leur destination est incluse sur une liste des destinations établie conformément à
           l’article 10 dudit règlement.
   (2)     La directive 2008/38/CE de la Commission2 a établi une liste des destinations des
           aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers.
   (3)     L’annexe I, partie A, de la directive 2008/38/CE a établi les dispositions générales
           applicables aux aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers.
           Eu égard aux évolutions scientifiques et technologiques et aux exigences en matière
           d’étiquetage établies par le règlement (CE) nº 767/2009, ces dispositions générales
           doivent être réexaminées
   (4)     Les articles 11 à 17 du règlement (CE) nº 767/2009 ont établi de nouveaux principes et
           règles applicables à la mise sur le marché des aliments pour animaux, y compris leur
           étiquetage. Par conséquent, plusieurs inscriptions sur la liste des destinations des
           aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers figurant à
           l’annexe I, partie B, de la directive 2008/38/CE sont devenues désuètes en raison,
           entre autres, des descriptions insuffisantes ou trop générales données dans la colonne
           «Caractéristiques nutritionnelles essentielles». Pour ces inscriptions, les autorités
           chargées du contrôle ont eu beaucoup de mal à vérifier l’observation des dispositions
           du règlement (CE) nº 767/2009, notamment en ce qui concerne le fait de savoir si la
           composition spécifique de l’aliment pour animaux répond à l’objectif nutritionnel
           particulier auquel il est destiné.
   1
           JO L 229 du 1.9.2009, p. 1.
   2
           Directive 2008/38/CE de la Commission du 5 mars 2008 établissant une liste des destinations des
           aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers (JO L 62 du 6.3.2008, p. 9).
FR                                                        1                                                   FR
 ---pagebreak---    (5)  En vertu de l’article 10 du règlement (CE) nº 767/2009, la Commission a reçu un
        certain nombre de demandes portant sur la modification des conditions associées à
        plusieurs destinations d’aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels
        particuliers, qui étaient dépassées. Les inscriptions désuètes qui n’ont fait l’objet
        d’aucune demande ou dont la demande a été retirée devraient être supprimées.
   (6)  En ce qui concerne les autres destinations des aliments pour animaux visant des
        objectifs nutritionnels particuliers énumérées à l’annexe I, partie B, de la
        directive 2008/38/CE, il est nécessaire d’apporter des modifications aux dispositions
        concernant les caractéristiques nutritionnelles essentielles et les déclarations
        d’étiquetage pour les adapter aux évolutions scientifiques et technologiques et rendre
        ces dispositions plus facilement applicables et plus claires.
   (7)  En vertu de l’article 10 du règlement (CE) nº 767/2009, la Commission a également
        reçu des demandes portant sur l’ajout des objectifs nutritionnels particuliers «soutien
        du métabolisme énergétique et de la fonction musculaire en cas de rhabdomyolyse» et
        «soutien dans les situations de stress, ce qui entraînera une diminution du
        comportement associé» à la liste des destinations d’aliments pour animaux visant des
        objectifs nutritionnels particuliers.
   (8)  La Commission a mis toutes les demandes, y compris les dossiers, à la disposition des
        États membres.
   (9)  Après évaluation des dossiers inclus dans ces demandes, le comité permanent des
        végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux (ci-
        après le «comité») a reconnu que la composition spécifique des aliments pour animaux
        concernés répond aux objectifs nutritionnels particuliers auxquels ils sont destinés et
        que ces aliments n’ont pas d’effets négatifs sur la santé animale, la santé humaine,
        l’environnement ou le bien-être des animaux.
   (10) Eu égard aux considérations qui précèdent, il convient de mettre à jour la liste des
        destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers.
   (11) Aucun motif de sécurité n’imposant la mise en application immédiate des nouvelles
        dispositions générales ni la mise à jour immédiate de la liste des destinations des
        aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, il convient de
        prévoir des mesures transitoires pour éviter toute perturbation inutile des pratiques
        commerciales et de ne pas imposer de contraintes administratives indues aux
        opérateurs.
   (12) Il convient, dans un souci de clarté et de rationalité, d’abroger la directive 2008/38/CE
        et de la remplacer par un règlement qui ne contient pas d’éléments qui devraient être
        transposés en droit national par les États membres. Les dernières modifications
        apportées à cette directive avaient déjà été introduites les unes après les autres par la
        voie de règlements, car les dispositions concernées ne devaient pas être transposées en
        droit national. En outre, les exigences générales applicables à la mise sur le marché et
        à l’utilisation des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers
        sont établies par le règlement (CE) nº 767/2009.
   (13) Il convient de prévoir un délai suffisant avant la mise en application du présent
        règlement pour permettre aux États membres de procéder aux ajustements nécessaires.
   (14) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité,
FR                                               2                                                FR
 ---pagebreak---    A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
                                              Article premier
   Un aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers au sens du règlement
   (CE) nº 767/2009 ne peut être commercialisé que:
   –         si les dispositions générales applicables aux aliments pour animaux visant des
             objectifs nutritionnels particuliers établies à l’annexe, partie A, du présent règlement
             sont observées et,
   –         si sa destination est inscrite à l’annexe, partie B, du présent règlement et si les
             dispositions figurant dans son inscription sont observées.
                                                 Article 2
   Par dérogation à l’article 1er, l’aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels
   particuliers qui satisfait aux dispositions de la directive 2008/38/CE peut continuer à être mis
   sur le marché, à condition qu’une demande portant sur une destination y mentionnée ait été
   présentée à la Commission en vertu de l’article 10 du règlement (CE) nº 767/2009 avant le
   [12 mois après la date d’entrée en vigueur du présent règlement – date à insérer par le
   service responsable de la publication], et jusqu’à ce que la Commission se prononce sur la
   demande.
                                                 Article 3
   L’aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers qui a été étiqueté avant
   le [24 mois après la date d’entrée en vigueur du présent règlement – date à insérer par le
   service responsable de la publication] conformément aux règles applicables avant le [date
   d’entrée en vigueur du présent règlement – date à insérer par le service responsable de la
   publication] peut continuer à être mis sur le marché et utilisé jusqu’à épuisement des stocks
   existants.
                                                 Article 4
   La directive 2008/38/CE est abrogée.
                                                 Article 5
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au
   Journal officiel de l’Union européenne.
   Il est applicable à partir du [9 mois après la date d’entrée en vigueur du présent règlement –
   date à insérer par le service responsable de la publication].
FR                                                   3                                                FR
 ---pagebreak---    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
   tout État membre.
   Fait à Bruxelles, le 4.3.2020
                                             Par la Commission
                                             La présidente
                                             Ursula VON DER LEYEN
FR                                              4                                             FR
 ---documentbreak---                             COMMISSION
                            EUROPÉENNE
                                                    Bruxelles, le 4.3.2020
                                                    C(2020) 1183 final
                                                    ANNEX
                                          ANNEXE
                                              au
                    RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION
   établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs
              nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE
FR                                                                                       FR
 ---pagebreak---                                                    ANNEXE
                                                  PARTIE A
      Dispositions générales applicables aux aliments pour animaux visant des objectifs
                                           nutritionnels particuliers
   1.    Lorsque dans la colonne 2 de la partie B plusieurs groupes de caractéristiques
         nutritionnelles essentielles sont séparés par les mots «et/ou», pour le même objectif
         nutritionnel particulier, le fabricant est libre d’utiliser un ou plusieurs groupes de
         caractéristiques essentielles pour atteindre l’objectif nutritionnel défini dans la
         colonne 1 de la partie B. Les déclarations d’étiquetage correspondant à chaque option
         figurent dans la colonne 4 de la partie B.
   2.    Lorsqu’une caractéristique nutritionnelle essentielle mentionnée dans la colonne 2 de
         la partie B est chiffrée, les dispositions de l’article 17, paragraphe 2, du règlement
         (CE) nº 767/2009 et les tolérances admises énoncées à l’annexe IV de ce règlement
         sont applicables. Si cette annexe n’établit pas de tolérance pour l’indication
         d’étiquetage en question, une tolérance technique de ± 15 % est admise.
   3.    Lorsqu’un additif pour l’alimentation animale est mentionné dans la colonne 2 ou
         dans la colonne 4 de la partie B, les dispositions en matière d’autorisation du ou des
         additifs pour l’alimentation animale conformes au règlement (CE) nº 1831/2003 du
         Parlement européen et du Conseil sont applicables et leur utilisation est conforme à
         la caractéristique nutritionnelle essentielle spécifiée.
   4.    Lorsque la déclaration d’une substance, également autorisée en tant qu’additif pour
         l’alimentation animale, est requise dans la colonne 4 de la partie B avec la mention
         «total», la teneur totale de la substance doit être étiquetée dans la rubrique des
         constituants analytiques.
   5.    Les déclarations à établir conformément à la colonne 4 de la partie B sont d’ordre
         quantitatif, sans préjudice de la directive 2004/48/CE1.
   6.    La durée d’utilisation recommandée, indiquée dans la colonne 5 de la partie B,
         couvre une période à l’intérieur de laquelle l’objectif nutritionnel devrait
         normalement être atteint. Les fabricants peuvent mentionner des durées d’utilisation
         plus précises à l’intérieur des limites qui y sont fixées.
   7.    Lorsqu’un aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers est
         destiné à atteindre plusieurs objectifs nutritionnels particuliers, toutes les dispositions
         énoncées dans la partie B pour chaque objectif nutritionnel concerné doivent être
         respectées.
   8.    En ce qui concerne les aliments complémentaires pour animaux visant des objectifs
         nutritionnels particuliers, le mode d’emploi doit fournir des indications sur
         l’équilibre de la ration journalière.
   9.    Lorsqu’un aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, dont
         le mode d’emploi est approprié, est destiné à une administration orale individuelle au
         moyen d’un bolus, cela doit être précisé dans la colonne «Autres dispositions» de
         l’aliment pour animaux concerné. Cet aliment pour animaux contient exclusivement,
         outre l’éventuel enrobage, les matières premières pour aliments des animaux et les
         additifs pour l’alimentation animale, sauf indication contraire dans l’inscription
   1
       Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relative au respect des droits de
       propriété intellectuelle (JO L 157 du 30.4.2004, p. 45).
FR                                                       1                                                         FR
 ---pagebreak---        concernée. Il est recommandé que les aliments pour animaux destinés à une
       administration orale individuelle soient administrés par un vétérinaire ou une autre
       personne compétente.
   10. Lorsqu’un aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers est mis
       sur le marché sous forme de bolus, consistant en une matière première pour aliments
       des animaux ou en un aliment complémentaire pour animaux, destiné à une
       administration orale individuelle à libération prolongée (plus de 24 heures),
       l’étiquetage de cet aliment doit, le cas échéant, mentionner le délai maximal de
       libération continue du bolus et le taux de libération journalier pour chaque additif
       pour lequel une teneur maximale est fixée pour l’aliment complet. L’exploitant du
       secteur de l’alimentation animale qui met un bolus sur le marché doit avoir la preuve
       que le niveau d’additif pour l’alimentation animale disponible journellement dans
       l’appareil digestif ne dépassera pas, le cas échéant, la teneur maximale de l’additif
       établie par kilogramme d’aliment complet pour animaux pendant toute la période
       d’alimentation (bolus à libération prolongée). Cette preuve devrait reposer sur une
       méthode évaluée par des pairs ou une analyse interne.
   11. En ce qui concerne les destinations pour lesquelles la colonne 2 autorise une
       concentration de certains additifs pour l’alimentation animale supérieure à 100 fois la
       teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux dans les aliments
       complémentaires pour animaux, la concentration de ces additifs pour l’alimentation
       animale ne doit pas être supérieure à 500 fois la teneur maximale fixée dans l’aliment
       complet pour animaux, sauf s’il s’agit des bolus visés au point 10. L’incorporation de
       ces aliments complémentaires pour animaux dans l’alimentation d’un animal doit se
       faire de telle sorte que la teneur maximale fixée soit respectée dans l’aliment complet
       pour animaux consommé par l’animal.
FR                                            2                                                FR
 ---pagebreak---                                                                                  PARTIE B
                                                                            Liste des destinations
                                                                        Espèce
   Numér          Objectif                                                                                  Durée
                                 Caractéristiques nutritionnelles    animale ou        Déclarations
      o         nutritionnel                                                                             d’utilisation                    Autres dispositions
                                           essentiellesGP1             catégorie      d’étiquetageGP2
   d’inscri      particulier                                                                           recommandée
                                                                      d’animaux
    ption
                      1                           2                        3                  4                5                                    6
     10     Soutien de la      Protéines de qualité élevée et        Chiens         Source(s) de     Au départ,       1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
            fonction rénale en phosphore ≤ 5 g/kg d’aliment complet                  protéines        jusqu’à 6 mois      complet.
            cas d’insuffisance pour animaux à 12 % d’humidité(2) et                 Calcium
                                                                                                      (3)
                                                                                                                       2. Digestibilité recommandée des protéines: 85 % au
            rénale chronique   protéines brutes ≤ 220 g/kg d’aliment
            (1)                                                                     Phosphore                            minimum.
                               complet pour animaux à 12 %
                               d’humidité(2)                                        Potassium                         3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est
                                                                                    Sodium                               recommandé de consulter un vétérinaire avant
                                                                                                                          utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»
                                                                                    Acides gras
                                                                                     essentiels (si                    4. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en
                                                                                     ajoutés)                             permanence.»
                               Diminution de l’absorption de         Chiens         Source(s) de     Au départ,       1. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est
                               phosphore grâce à l’adjonction de     adultes         protéines        jusqu’à 6 mois      recommandé de consulter un vétérinaire avant
                                                                                                      (3)
                               carbonate de lanthane octahydrate                    Calcium                              utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»
                                                                                    Phosphore                         2. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en
                                                                                                                          permanence.»
                                                                                    Potassium
                                                                                    Sodium
                                                                                    Acides gras
                                                                                     essentiels (si
                                                                                     ajoutés)
                                                                                    Carbonate de
                                                                                     lanthane
                                                                                     octahydrate
                               Protéines de qualité élevée et        Chats          Source(s) de     Au départ,       1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
                               phosphore ≤ 6,5 g/kg d’aliment                        protéines        jusqu’à 6 mois      complet.
                                                                                                      (3)
                               complet pour animaux à 12 %                          Calcium                           2. Digestibilité recommandée des protéines: 85 % au
                               d’humidité(2) et protéines brutes
                                                                                    Phosphore                            minimum.
                               ≤ 320 g/kg d’aliment complet pour
                               animaux à 12 % d’humidité(2)                         Potassium                         3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est
                                                                                    Sodium                               recommandé de consulter un vétérinaire avant
FR                                                                                     3                                                                                            FR
 ---pagebreak---                                                                              Acides gras                            utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»
                                                                              essentiels (si                      4. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en
                                                                              ajoutés)                               permanence.»
                       Diminution de l’absorption de             Chats       Source(s) de       Au départ,      1. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est
                       phosphore grâce à l’adjonction de         adultes      protéines          jusqu’à 6 mois      recommandé de consulter un vétérinaire avant
                                                                                                 (3)
                       carbonate de lanthane octahydrate                     Calcium                                utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»
                                                                             Phosphore                          2. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en
                                                                                                                     permanence.»
                                                                             Potassium
                                                                             Sodium
                                                                             Acides gras
                                                                              essentiels (si
                                                                              ajoutés)
                                                                             Carbonate de
                                                                              lanthane
                                                                              octahydrate
                      Densité énergétique élevée dépassant       Équidés     Source(s) de       Au départ,      1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
                      8,8 MJ/kg d’aliment pour animaux à                      protéines et       jusqu’à 6 mois.      complémentaire pour animaux
                      12 % d’humidité.                                        d’énergie          Longue durée    2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
                      Sources d’amidon très digestibles et                   Calcium            ou jusqu’à                «Il est recommandé de demander l’avis d’un
                      très appétissantes.                                    Phosphore          résolution du              vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la
                      Teneur réduite en protéines: ≤ 106 g de                                    problème
                                                                             Potassium                                     période d’utilisation.»
                      protéines brutes par kg d’aliment pour                 Magnésium                                    L’aliment complémentaire pour animaux ne
                      animaux à 12 % d’humidité.                                                                            devrait pas être utilisé en cas d’hypernatrémie et
                                                                             Sodium
                      Teneur en sodium: 2 g/100 kg de poids                                                                 d’hyperchlorémie.
                      corporel par jour.                                     Somme de l’acide
                                                                              eicosapentaénoïque                           L’aliment complémentaire pour animaux devrait
                      Teneur élevée en acide                                  et de l’acide                                 contribuer à un minimum de 10 à 20 % de
                      eicosapentaénoïque et en acide                          docosahexaénoïque                             l’apport quotidien en énergie (approximativement
                      docosahexaénoïque additionnés:                                                                        0,05 à 0,1 MJ/kg de poids corporel0,75 par jour).
                      ≥ 0,2 g/kg de poids corporel0,75 par jour.
                                                                                                                 3. La ration devrait garantir un apport en énergie de
                                                                                                                     > 0,62 MJ/kg de poids corporel0,75 par jour.
                                                                                                                 4. La ration ne devrait pas contenir plus de 50 mg de
                                                                                                                     calcium/kg de matière sèche par jour.
                                                                                                                 5. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en
                                                                                                                     permanence.»
   11 Réduction de la   Faible teneur en calcium, faible teneur   Chiens et  Phosphore          Jusqu’à 6 mois  Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
      formation de      en vitamine D et propriétés               chats      Calcium                            «Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire
FR                                                                              4                                                                                               FR
 ---pagebreak---       calculs d’oxalate d’alcalinisation de l’urine                      Sodium                                   avant utilisation.»
                                                                         Magnésium
                                                                         Potassium
                                                                         Chlorures
                                                                         Soufre
                                                                         Vitamine D (total)
                                                                         Hydroxyproline
                                                                         Substances
                                                                          alcalinisant l’urine
   12 Régulation de     Sucres totaux (monosaccharides et     Chiens et  Source(s)          de Au départ,         1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
      l’apport en       disaccharides) ≤ 62 g/kg d’aliment    chats       glucides              jusqu’à 6 mois         complet.
      glucose (Diabetes complet pour animaux à 12 %                      Traitement éventuel                      2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
      mellitus)         d’humidité(2)                                     des glucides                                       «Faible teneur en monosaccharides et
                                                                         Amidon                                              disaccharides»
                                                                         Sucres totaux                                      «Il est recommandé de demander l’avis d’un
                                                                         Fructose (si ajouté)                                vétérinaire avant utilisation et avant prolongation
                                                                                                                              de la durée d’utilisation.»
                                                                         Acides gras
                                                                          essentiels (si
                                                                          ajoutés)
                                                                         Source(s) d’acides
                                                                          gras à chaîne courte
                                                                          et à chaîne
                                                                          moyenne (si
                                                                          ajoutés)
   13 Réduction des     Nombre sélectionné et limité de       Chiens et  Sources de             3 à 8 semaines: 1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
      intolérances à    source(s) de protéines                chats       protéines, y           si les signes       complet.
      certains          et/ou                                             compris le             d’intolérance    2. Il est recommandé de limiter à 3 le nombre de sources de
      ingrédients et                                                      traitement éventuel    disparaissent,      protéines principales.
      nutriments(4)     Source(s) de protéines hydrolysées                (si ajoutées)          cet aliment
                        et/ou                                                                                     3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
                                                                         Source(s) de           peut être
                        Source(s) de glucides sélectionnée(s)             glucides, y compris    utilisé, dans un        Combinaison appropriée des caractéristiques
                                                                          le traitement          premier temps,               nutritionnelles essentielles, le cas échéant
                                                                          éventuel (si ajoutés)  jusqu’à une             «Il est recommandé de demander l’avis d’un
                                                                                                 année.
                                                                         Acides gras                                         vétérinaire avant utilisation et avant prolongation
                                                                          essentiels (si                                      de la durée d’utilisation.»
                                                                          ajoutés)
FR                                                                          5                                                                                                     FR
 ---pagebreak---    14 Réduction de la    Propriétés d’alcalinisation de l’urine et   Chiens  Acides        aminés   Au départ,       1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
      formation de       protéines brutes ≤ 160 g/kg d’aliment                soufrés (total)        jusqu’à 6 mois      complet.
      calculs de cystine complet pour animaux à 12 %                         Sources             de                  2. Indiquer dans le mode d’emploi:
                         d’humidité(2)                                        protéines                                  «Eau disponible en permanence»
                         ou                                                  Sodium                                  3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
                         Protéines choisies pour limiter la teneur           Potassium
                                                                                                                               «Propriétés d’alcalinisation de l’urine et faible
                         en cystine et en cystéine (p. ex. caséine,          Chlorures                                         teneur en protéines» ou «Faible teneur en
                         protéine de pois, protéine de soja) et              Substances                                        protéines sélectionnées», selon le cas.
                         protéines brutes ≤ 220 g/kg d’aliment                alcalinisant l’urine                             «Il est recommandé de demander l’avis d’un
                         complet pour animaux à 12 %                          (si ajoutées)
                                                                                                                                vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la
                         d’humidité(2)                                                                                          période d’utilisation.»
                                                                                                                      4. Avis au vétérinaire ou nutritionniste: pour avoir des
                                                                                                                         propriétés d’alcalinisation, l’alimentation devrait être
                                                                                                                         formulée de manière à parvenir à un pH urinaire ≥ 7.
   15 Récupération        Ingrédients très digestibles ayant         Chiens  Sources                Jusqu’à          1. Digestibilité apparente recommandée de la matière
      nutritionnelle,                                                         d’ingrédients très     récupération        sèche ≥ 80 % ou de la matière organique ≥ 85 %.
      convalescence(5)    une densité énergétique ≥ 3 520 kcal et
                          des protéines brutes ≥ 250 g/kg                     digestibles et, le cas complète         2. Dans le cas d’aliments pour animaux spécialement
                          d’aliment complet pour animaux à                    échéant, leur                              présentés pour être administrés par intubation, indiquer
                          12 % d’humidité(2)                                  traitement                                 sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:
                                                                             Valeur énergétique                         «Administration sous surveillance vétérinaire.»
                          Ingrédients très digestibles ayant une     Chats                                            3. L’étiquetage peut indiquer la ou les circonstances
                          densité énergétique ≥ 3 520 kcal et des                                                        spécifiques dans lesquelles l’aliment diététique est
                          protéines brutes ≥ 270 g/kg d’aliment                                                          destiné à être utilisé.
                          complet pour animaux à 12 %
                                                                                                                      4. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
                          d’humidité(2)
                                                                                                                         «Densité énergétique élevée; concentrations élevées de
                                                                                                                         nutriments essentiels et ingrédients très digestibles»
   16 Réduction de la     Protéines brutes ≤ 130 g/kg d’aliment     Chiens   Source(s)           de Jusqu’à 6 mois,
                                                                                                                      1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
      formation de        complet pour animaux à 12 %                         protéines              mais
                                                                                                                         complet.
      calculs d’urate     d’humidité(2)                                                              administration à
                         ou                                                                          vie en cas de    2. La qualité des protéines et la teneur en purines devraient
                                                                                                     perturbation        être prises en compte lors de la sélection de la source de
                          Protéines brutes ≤ 220 g/kg d’aliment                                      irréversible du     protéines. Les œufs, la caséine, les protéines de soja et
                          complet pour animaux à 12 %                                                métabolisme de      le gluten de maïs sont des exemples de sources de
                          d’humidité(2) et sources de protéines                                      l’acide urique      protéines sélectionnées de qualité qui ont une faible
                          sélectionnées                                                                                  teneur en purines.
                                                                                                                      3. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en
                                                                                                                         permanence».
FR                                                                              6                                                                                                   FR
 ---pagebreak---                                                                                                         4. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
                                                                                                              - «Il est recommandé de demander l’avis d’un
                                                                                                                vétérinaire avant utilisation.»
                                                                                                              - «Faible teneur en protéines» ou «Teneur réduite en
                                                                                                                protéines et sources de protéines sélectionnées»,
                                                                                                                selon le cas.
                      Protéines brutes ≤ 317 g/kg d’aliment      Chats                                  1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
                      complet pour animaux à 12 %                                                          complet.
                      d’humidité(2)                                                                     2. La qualité des protéines et la teneur en purines devraient
                                                                                                           être prises en compte lors de la sélection de la source de
                                                                                                           protéines. Les œufs, la caséine, les protéines de soja et
                                                                                                           le gluten de maïs sont des exemples de sources de
                                                                                                           protéines sélectionnées de qualité qui ont une faible
                                                                                                           teneur en purines.
                                                                                                        3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
                                                                                                              «Il est recommandé de demander l’avis d’un
                                                                                                                   vétérinaire avant utilisation.»
                                                                                                              «Teneur réduite en protéines»
                                                                                                        4. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en
                                                                                                           permanence».
   17 Dissolution des  Propriétés de sous-saturation(7) de        Chiens et  Phosphore 5 à 12 semaines 1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
      calculs de       l’urine permettant la dissolution des                                               complet.
                                                                  chats      Calcium
      struvite(6)      calculs de struvite                                                              2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
                                                                             Sodium
                       et/ou
                                                                             Magnésium                       «Il est recommandé de consulter un vétérinaire
                       Propriétés d’acidification(8) de l’urine                                                    avant utilisation ou prolongation de la période
                                                                             Potassium                            d’utilisation.»
                       et                                                    Chlorure                        «Propriétés de sous-saturation de l’urine
                       Magnésium       ≤ 1,8 g/kg      d’aliment             Soufre                               permettant la dissolution des calculs de struvite»
                       complet pour animaux à 12 %
                                                                                                                   et/ou
                       d’humidité(2)
                                                                                                                   Propriétés d’acidification de l’urine»
                                                                                                        3. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en
                                                                                                           permanence.»
                                                                                                        4. La déclaration de conformité attestant les propriétés de
                                                                                                           sous-saturation et/ou d’acidification de l’urine de
                                                                                                           l’alimentation doit être mise à la disposition des
                                                                                                           autorités compétentes à leur demande.
   18 Réduction de la  Aliment complet ayant des propriétés       Chiens et  Phosphore Au départ,      1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
      formation        de sous-saturation(7) ou de                                      jusqu’à 6 mois     complet.
                                                                  chats      Calcium
FR                                                                             7                                                                                      FR
 ---pagebreak---       récidivante de       métastabilisation(9) de l’urine                     Sodium                                  2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
      calculs de           permettant de réduire la formation des              Magnésium                                     «Il est recommandé de consulter un vétérinaire
      struvite(6)          calculs de struvite                                                                                    avant utilisation ou prolongation de la période
                                                                               Potassium
                           et/ou                                                                                                  d’utilisation.»
                                                                               Chlorure
                           Propriétés d’acidification de l’urine(8)                                                           «Propriétés        de     sous-saturation    ou    de
                                                                               Soufre                                            métastabilisation de l’urine permettant de réduire
                           et
                                                                                                                                  la formation des calculs de struvite» et/ou
                           Magnésium ≤ 1,8 g/kg d’aliment                                                                         «Propriétés d’acidification de l’urine»
                           complet pour animaux à 12 %
                                                                                                                        3. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en
                           d’humidité(2)
                                                                                                                           permanence.»
                                                                                                                        4. La déclaration de conformité attestant les propriétés de
                                                                                                                           sous-saturation ou de métastabilisation et/ou les
                                                                                                                           propriétés d’acidification de l’urine de l’alimentation
                                                                                                                           doit être mise à la disposition des autorités compétentes
                                                                                                                           à leur demande.
   19 Compensation de      Alimentation très digestible:            Chiens et  Sources                Au départ,       1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
      la maldigestion(10)                                           chats       d’ingrédients très     jusqu’à             complet.
                           Digestibilité apparente
                                                                                digestibles et, le cas 12 semaines et à 2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
                          - des aliments pour animaux à faible                  échéant, leur          vie en cas
                            teneur en fibres (fibres brutes                                                                   «Aliment pour animaux très digestible»
                                                                                traitement             d’insuffisance
                            ≤ 44 g/kg d’aliment complet pour                                           pancréatique           «Il est recommandé de demander l’avis d’un
                            animaux à 12 % d’humidité(2)):                                             chronique                  vétérinaire avant utilisation.»
                            protéines brutes ≥ 85 %
                            matières grasses brutes ≥ 90 %
                          ou
                          - des aliments pour animaux enrichis
                            en fibres (fibres brutes > 44 g/kg
                            d’aliment complet pour animaux à
                            12 % d’humidité(2)):
                           protéines brutes ≥ 80 %
                           matières grasses brutes ≥ 80 %
   20 Réduction du         Alimentation très digestible:            Chiens et  Sources                Jusqu’à          Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
      risque de                                                     chats       d’ingrédients très     12 semaines
      malabsorption        Digestibilité apparente                                                                               «Aliment pour animaux très digestible à teneur
                                                                                digestibles et, le cas                            accrue en sodium et potassium»
      intestinale         - des aliments pour animaux à faible                  échéant, leur
                            teneur en fibres (fibres brutes                     traitement                                       «Il est recommandé de demander l’avis d’un
                            ≤ 44 g/kg d’aliment complet pour                                                                      vétérinaire avant utilisation.»
                            animaux à 12 % d’humidité(2)):                     Sodium
FR                                                                                8                                                                                                  FR
 ---pagebreak---                            protéines brutes ≥ 85 %                        Potassium
                           matières grasses brutes ≥ 90 %
                        ou
                         - des aliments pour animaux enrichis
                           en fibres (fibres brutes > 44 g/kg
                           d’aliment complet pour animaux à
                           12 % d’humidité(2)):
                           protéines brutes ≥ 80 %
                           matières grasses brutes ≥ 80 %
                         et
                         Sodium ≥ 1,8 g/kg d’aliment complet
                         pour animaux à 12 % d’humidité(2)
                         et
                         Potassium ≥ 5 g/kg d’aliment complet
                         pour animaux à 12 % d’humidité(2)
   21 Réduction du      Teneur accrue en électrolytes:         Chiens et  Sodium            1 à 7 jours    1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
      risque de                    sodium ≥ 1,8 %                                                              complémentaire pour animaux.
                              -                                chats      Potassium
      malabsorption                                                                                         2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
      intestinale aiguë       -    potassium ≥ 0,6 %                      Source(s)      de
                                                                           glucides                               «En cas de diarrhée aiguë et pendant la période
                        et
                                                                                                                     de rétablissement qui s’ensuit»
                        Glucides très digestibles:                                                                «Il est recommandé de demander l’avis d’un
                              -    ≥ 32 %                                                                            vétérinaire avant utilisation.»
                                                                                                            3. Dans le cas d’aliments solides, il convient de calculer la
                                                                                                               quantité recommandée d’électrolytes sur la base d’une
                                                                                                               dose journalière volontaire normale d’eau.
   22 Soutien du        Matières grasses(11) ≤ 110 g/kg        Chiens et  Matières  grasses Au départ,     1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
      métabolisme des   d’aliment complet à 12 %               chats       brutes            jusqu’à 2 mois    complet.
      lipides en cas    d’humidité(12)                                                                      2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
      d’hyperlipidémie
                                                                                                                  «Il est recommandé de demander l’avis d’un
                                                                                                                     vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la
                                                                                                                     période d’utilisation.»
                                                                                                                  «Faible teneur en matières grasses»
   23 Soutien de la      «Teneur modérée en protéines»:        Chiens et  Source(s)      de Au départ,     1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
      fonction                                                 chats       protéines         jusqu’à 4 mois    complet.
                         protéines brutes ≤ 279 g/kg d’aliment
FR                                                                           9                                                                                            FR
 ---pagebreak---       hépatique en cas    complet pour animaux à 12 %                      Cuivre (total)                         2. Exemples de sources de protéines sélectionnées sur la
      d’insuffisance      d’humidité(2) pour les chiens                    Sodium                                    base d’une grande digestibilité: protéines de lait
      hépatique           protéines brutes ≤ 370 g/kg d’aliment                                                       (lactosérum, caséine, lait, cottage cheese), autres
      chronique           complet pour animaux à 12 %                                                                 protéines animales (œufs, volailles) et protéines
                          d’humidité(2) pour les chats                                                                végétales (soja).
                          et                                                                                       3. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en
                          Sources de protéines sélectionnées                                                          permanence.»
                          et                                                                                       4. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
                          Digestibilité recommandée des                                                                     «Teneur modérée en protéines sélectionnées et
                          protéines alimentaires ≥ 85 %                                                                      très digestibles»
                                                                                                                            «Il est recommandé de demander l’avis d’un
                                                                                                                             vétérinaire avant utilisation.»
                        Faible teneur en protéines, mais        Équidés    Sources de             Au départ,      1. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
                        protéines de qualité élevée et glucides             protéines et de        jusqu’à 6 mois.       «Il est recommandé de demander l’avis d’un
                        très digestibles                                    fibres                                           vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la
                                                                           Glucides très                                    période d’utilisation.»
                                                                            digestibles et, le cas                 2. Préciser le mode de distribution, en indiquant si
                                                                            échéant, leur                             plusieurs petits repas par jour sont nécessaires
                                                                            traitement
                                                                           Méthionine
                                                                           Choline
                                                                           Teneur en acides
                                                                            gras n-3 (si ajoutés)
   24  Soutien de la      Teneur réduite en sodium:             Chiens et  Magnésium              Au départ,      1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
       fonction           sodium ≤ 2,6 g par kg d’aliment       chats      Potassium              jusqu’à 6 mois     complet.
       cardiaque en cas   complet à 12 % d’humidité(2)                                                             2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est
                                                                           Sodium
       d’insuffisance                                                                                                 recommandé de consulter un vétérinaire avant
       cardiaque                                                                                                      utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»
       chronique
   25  Réduction d’un   Énergie métabolisable < 3 060 kcal/kg   Chiens     Valeur énergétique     Jusqu’à         1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
       excès pondéral   d’aliment complet pour animaux à 12 %                                      obtention du       complet.
                        d’humidité(13)                                                             poids corporel  2. Pour que les exigences minimales soient remplies, les
                                                                                                   visé et au-delà    teneurs en nutriments d’un régime de réduction d’un
                        ou                                                                         si c’est           excès pondéral devraient être augmentées de manière à
                        Énergie métabolisable < 560 kcal/kg
                                                                                                   nécessaire à sa    compenser la diminution de l’apport énergétique
                        d’aliment complet pour animaux à 85 %
                                                                                                   stabilisation      journalier(14)
                        d’humidité(13)                                                                             3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
FR                                                                            10                                                                                                 FR
 ---pagebreak---                                                                Chats                                                  «Il est recommandé de demander l’avis d’un
                       Énergie métabolisable < 3 190 kcal/kg
                                                                                                                       vétérinaire avant utilisation.»
                       d’aliment complet pour animaux à 12 %
                       d’humidité(13)                                                                                 «Pour les chats, il est recommandé de prévoir une
                                                                                                                       période transition au début du régime.»
                       ou                                                                                             «L’apport énergétique journalier recommandé ne
                       Énergie métabolisable < 580 kcal/kg                                                             doit pas être dépassé si vous recherchez une perte
                       d’aliment complet pour animaux à 85 %                                                           de poids efficace ou une stabilisation du poids
                       d’humidité(13)                                                                                  idéale.»
   26 Soutien de la     Acide linoléique  12,3 g par kg et    Chiens et  Acide linoléique   Au départ,     Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
      fonction                                                                                jusqu’à 2 mois
                        somme de l’acide eicosapentaénoïque    chats      Somme de l’acide                        «Il est recommandé de demander l’avis d’un
      dermique en cas   et de l’acide docosahexaénoïque                    eicosapentaénoïque                          vétérinaire avant utilisation.»
      de dermatose et    2,9 g par kg d’aliment complet pour              et de l’acide                           «Teneur élevée en acide linoléique ainsi qu’en
      de dépilation     animaux à 12 % d’humidité(2)                       docosahexaénoïque                           acide eicosapentaénoïque (EPA) et en acide
                        Acide linoléique  18,5 g par kg et    Chiens                                                  docosahexaénoïque (DHA) additionnés»
                        somme de l’acide eicosapentaénoïque
                        et de l’acide docosahexaénoïque
                         0,39 g par kg d’aliment complet pour
                        animaux à 12 % d’humidité(2)
                        Acide linoléique  18,5 g par kg et    Chats
                        somme de l’acide eicosapentaénoïque
                        et de l’acide docosahexaénoïque
                         0,09 g par kg d’aliment complet pour
                        animaux à 12 % d’humidité(2)
   27 Soutien du        Total des acides gras oméga-3 ≥ 29 g   Chiens     Acides gras oméga- Au départ,     Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
      métabolisme des                                                                         jusqu’à 3 mois
                        par kg et acide eicosapentaénoïque                 3 (total)                               «Il est recommandé de consulter un vétérinaire
      articulations en  ≥ 3,3 g par kg d’aliment complet pour             Acide                                       avant utilisation ou prolongation de la période
      cas               animaux à 12 % d’humidité(2)                                                                   d’utilisation.»
                                                                           eicosapentaénoïque
      d’ostéoarthrose
                        et                                                 (total)
                        Teneurs en vitamine E appropriées                 Vitamine E (total)
FR                                                                          11                                                                                            FR
 ---pagebreak---                          Total des acides gras oméga-3            Chats      Acides gras oméga-
                         ≥ 10,6 g/kg d’aliment complet pour                    3 (total)
                         animaux à 12 % d’humidité(2) et acide               Acide
                         docosahexaénoïque ≥ 2,5 g/kg                          docosahexaénoïque
                         d’aliment complet pour animaux à                      (total)
                         12 % d’humidité(2)
                                                                             Méthionine (total)
                         et
                                                                             Manganèse (total)
                         Teneurs accrues en méthionine et                    Vitamine E (total)
                         manganèse
                         Teneurs appropriées en vitamine E
   28 Réduction de       Teneur réduite en cuivre: cuivre         Chiens     Cuivre (total)      Au départ,      1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
      l’accumulation     ≤ 8,8 mg/kg d’aliment complet à 12 %                                    jusqu’à 6 mois     complet.
      hépatique du       d’humidité(2)                                                                           2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
      cuivre
                                                                                                                       «Il est recommandé de consulter un vétérinaire
                                                                                                                           avant utilisation ou prolongation de la période
                                                                                                                           d’utilisation.»
   29 Réduction des      Teneur réduite en iode: iode             Chats     Iode (total)         Au départ,      1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
      teneurs en iode    ≤ 0,26 mg/kg d’aliment complet à                                        jusqu’à 3 mois     complet.
      des aliments pour  12 % d’humidité(2)                                                                      2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
      animaux en cas                                                                                                   «Il est recommandé de consulter un vétérinaire
      d’hyperthyroïdie                                                                                                     avant utilisation ou prolongation de la période
                                                                                                                           d’utilisation.»
   30 Soutien dans les   1 à 3 g de caséine bovine hydrolysée à   Chiens     Caséine bovine      Au départ,      1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment
      situations de      la trypsine par kg d’aliment complet à              hydrolysée à la     jusqu’à 2 mois     complet.
      stress, ce qui     12 % d’humidité(2)                                  trypsine                            2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
      entraînera une
      diminution du                                                                                                    «Il est recommandé de consulter un vétérinaire
      comportement                                                                                                         avant utilisation ou prolongation de la période
      associé                                                                                                              d’utilisation.»
   50 Soutien de la      Teneur élevée en sélénium et teneur    Mammifères  Nom et quantité      Vaches:       1. L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un
      préparation à         minimale en vitamine E par kg                    totale de chaque       2 semaines      bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non
      l’œstrus et à la      d’aliment complet à 12 %                         oligo-élément et       avant la fin    biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.
      reproduction          d’humidité: 50 mg pour les porcs,                vitamine ajoutés       de la        2. Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit
                            35 mg pour les lapins et 88 mg pour                                     gestation       permettre d’assurer le respect des teneurs maximales
                            les chiens, les chats et les visons;                                    jusqu’à la      légales respectives fixées pour les aliments complets
                            teneur minimale en vitamine E par                                       confirmation    pour animaux.
                            animal et par jour: 100 mg pour les                                     de la        3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage de l’aliment les
                            ovins, 300 mg pour les bovins et                                        gestation
FR                                                                              12                                                                                           FR
 ---pagebreak---        1 100 mg pour les chevaux                                      suivante.      situations dans lesquelles l’utilisation de l’aliment est
    ou                                                               Truies:        appropriée.
    teneur(s) élevée(s) en vitamine A                                7 jours avant
       et/ou vitamine D et/ou teneur                                  jusqu’à
       minimale en bêtacarotène de                                    3 jours après
       300 mg par animal et par jour.                                 la parturition
                                                                      et 7 jours
    Les aliments complémentaires pour                                 avant
    animaux peuvent contenir du sélénium,                             jusqu’à
    de la vitamine A et de la vitamine D                              3 jours après
    dans une concentration supérieure à                               l’accouplem
    100 fois la teneur maximale fixée pour                            ent.
    les aliments complets pour animaux.
                                                                     Autres
                                                                      mammifères
                                                                      femelles: de
                                                                      la dernière
                                                                      partie de la
                                                                      gestation
                                                                      jusqu’à la
                                                                      confirmation
                                                                      de la
                                                                      gestation
                                                                      suivante.
                                                                     Mâles:
                                                                      pendant les
                                                                      périodes
                                                                      d’activité
                                                                      reproductric
                                                                      e.
    Teneur(s) élevée(s) en vitamine A     Oiseaux Nom et quantité   Pour les
       et/ou vitamine D                            totale de chaque   femelles:
    ou                                             oligo-élément et   pendant
                                                   vitamine ajoutés   l’œstrus
    teneur(s) élevée(s) en sélénium et/ou
       zinc et/ou teneur minimale en                                 Pour les
       vitamine E de 40 mg/kg d’aliment                               mâles:
       complet à 12 % d’humidité.                                     pendant les
                                                                      périodes
    Les aliments complémentaires pour                                 d’activité
    animaux peuvent contenir du sélénium,                             reproductric
    du zinc, de la vitamine A et de la                                e
    vitamine D dans une concentration
FR                                                    13                                                                                       FR
 ---pagebreak---                           supérieure à 100 fois la teneur
                          maximale fixée pour les aliments
                          complets pour animaux.
   51 Soutien de la       Teneur élevée en zinc.                  Chevaux,      Zinc (total)         Jusqu’à      1. Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit
      régénération des                                                                                                permettre d’assurer le respect des teneurs maximales
                          Les aliments complémentaires pour       ruminants et  Méthionine (total)   8 semaines
      sabots, des                                                 porcs                                               légales en zinc fixées pour les aliments complets pour
      onglons et de la    animaux peuvent contenir du zinc dans                 Biotine (si                          animaux.
      peau                une concentration supérieure à 100 fois                 ajoutée)
                          la teneur maximale fixée pour les                                                        2. L’administration sous forme de bolus est autorisée chez
                          aliments complets pour animaux.                                                             les ruminants. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de
                                                                                                                      fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître
                                                                                                                      sa densité.
   52 Prévention des     L’aliment diététique a les apports       Ruminants    Nom et quantité totale 2 à 15 jours 1. L’administration sous forme de bolus est autorisée chez
      déséquilibres      minimaux suivants:                       Porcs        d’additifs                             les ruminants et les porcs. Un bolus peut contenir
      nutritionnels dans                                                       nutritionnels, le cas                  jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible
                          sélénium: 0,1 mg/kg d’aliment          Lapins
      les régimes de                                                           échéant                                inerte, afin d’accroître sa densité.
                             complet à 12 % d’humidité
      transition                                                  Volailles                                        2. Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit
                         et/ou
                                                                                                                      permettre d’assurer le respect des teneurs maximales
                          zinc: 15 mg/kg d’aliment complet à                                                         légales respectives fixées pour les aliments complets
                             12 % d’humidité                                                                          pour animaux.
                         et/ou                                                                                     3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage de l’aliment les
                          cuivre: 2 mg/kg d’aliment complet à                                                        situations dans lesquelles l’utilisation de l’aliment est
                             12 % d’humidité pour les moutons                                                         appropriée.
                             et 5 mg/kg d’aliment complet à
                             12 % d’humidité pour les autres
                             espèces
                         et/ou
                          vitamine A: 2 000 UI/kg d’aliment
                             complet à 12 % d’humidité
                         et/ou
                          vitamine D: 400 UI/kg d’aliment
                             complet à 12 % d’humidité
                         et/ou
                          vitamine E: 35 mg/kg d’aliment
                             complet à 12 % d’humidité pour les
                             volailles, 10 mg/kg d’aliment
                             complet à 12 % d’humidité pour les
                             ruminants, 40 mg/kg d’aliment
                             complet à 12 % d’humidité pour les
                             lapins et 20 mg/kg d’aliment
FR                                                                                14                                                                                            FR
 ---pagebreak---                      complet à 12 % d’humidité pour les
                     porcs
                 Les aliments complémentaires pour
                 animaux peuvent contenir du sélénium,
                 du zinc, du cuivre, de la vitamine A et
                 de la vitamine D dans une concentration
                 supérieure à 100 fois la teneur
                 maximale fixée pour les aliments
                 complets pour animaux.
   53 Soutien du L’aliment diététique a les apports      Mammifère Nom et quantité totale Jusqu’à       1. Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit
      sevrage    minimaux suivants:                      s         d’additifs             4 semaines au    permettre d’assurer le respect des teneurs maximales
                                                                   nutritionnels, le cas  moment du        légales respectives fixées pour les aliments complets
                  sélénium: 0,1 mg/kg d’aliment
                                                                   échéant                sevrage          pour animaux.
                     complet à 12 % d’humidité
                                                                                                        2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage de l’aliment les
                 et/ou
                                                                                                           situations dans lesquelles l’utilisation de l’aliment est
                  zinc: 15 mg/kg d’aliment complet à                                                      appropriée.
                     12 % d’humidité
                 et/ou
                  cuivre: 2 mg/kg d’aliment complet à
                     12 % d’humidité pour les moutons
                     et 5 mg/kg d’aliment complet à
                     12 % d’humidité pour les autres
                     espèces
                 et/ou
                  iode: 0,2 mg/kg d’aliment complet à
                     12 % d’humidité
                 et/ou
                  manganèse: 20 mg/kg d’aliment
                     complet à 12 % d’humidité
                 et/ou
                  vitamine A: 1 500 UI/kg d’aliment
                     complet à 12 % d’humidité
                 et/ou
                  vitamine D: 400 UI/kg d’aliment
                     complet à 12 % d’humidité
                 et/ou
                  vitamine E: 100 mg/kg d’aliment
FR                                                                    15                                                                                             FR
 ---pagebreak---                              complet à 12 % d’humidité pour les
                             veaux et 50 mg/kg d’aliment
                             complet à 12 % d’humidité pour les
                             agneaux, les chevreaux et les
                             porcelets.
                         Les aliments complémentaires pour
                         animaux peuvent contenir du sélénium,
                         du zinc, du cuivre, de l’iode, du
                         manganèse, de la vitamine A et de la
                         vitamine D dans une concentration
                         supérieure à 100 fois la teneur
                         maximale fixée pour les aliments
                         complets pour animaux.
   54 Soutien de la      – Apport minimal en composés de zinc    Mammifère      Nom et quantité totale  Jusqu’à          1. Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit
      régénération de la    par des aliments diététiques         s et volailles d’additifs                 8 semaines        permettre d’assurer le respect des teneurs maximales
      peau et des           correspondant à 20 mg/kg d’aliment                  nutritionnels, le cas   Aliments            légales respectives fixées pour les aliments complets
      phanères              complet à 12 % d’humidité                                                      complément        pour animaux.
                                                                                échéant
                         et                                                                                aires    pour  2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage de l’aliment les
                                                                                                           ruminants         situations dans lesquelles l’utilisation de l’aliment est
                         – Teneur élevée en:
                                                                                                           contenant de      appropriée.
                            cuivre et/ou iode et/ou sélénium                                               la    biotine:
                            et/ou                                                                          jusqu’à
                            vitamine B6 et/ou vitamine E et/ou                                             6 mois
                            vitamine A
                            et/ou
                            méthionine et/ou cystine et/ou
                            apport minimal de 0,4 mg de biotine
                            par kg d’aliment complet pour
                            animaux à 12 % d’humidité pour les
                            ruminants.
                         Les aliments complémentaires pour
                         animaux peuvent contenir du zinc, du
                         cuivre, de l’iode, du sélénium et de la
                         vitamine A dans une concentration
                         supérieure à 100 fois la teneur
                         maximale fixée pour les aliments
                         complets pour animaux.
   55 Stabilisation du    Principalement des électrolytes:      Veaux,          Sodium               1 à 7 jours        1. Quantités recommandées d’électrolytes par litre de
      bilan des              sodium, potassium et chlorures      porcelets,      Potassium                                  potion prête à l’emploi pour l’alimentation:
      électrolytes et de
FR                                                                                 16                                                                                                  FR
 ---pagebreak---       l’eau afin de      Pouvoir tampon(19) dans le cas        agneaux,      Chlorures                                   sodium: 1,7 g – 3,5 g
      faciliter la          d’aliments liquides: au minimum     chevreaux et  Source(s)          de                       potassium: 0,4 g – 2 g
      digestion             60 mmol par litre de potion prête à poulains       glucides                                    chlorures: 1 g – 2,8 g
      physiologique         l’emploi pour l’alimentation.
                                                                              Bicarbonates et/ou                      2. Dans le cas d’aliments solides, il convient de calculer la
                         Glucides facilement assimilables                     citrates (si ajoutés)                      quantité recommandée d’électrolytes sur la base d’une
                                                                                                                          dose journalière volontaire normale d’eau.
                                                                                                                       3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
                                                                                                                             «En cas de risque de troubles digestifs (diarrhée),
                                                                                                                                 pendant et après ceux-ci.»
                                                                                                                             «Il est recommandé de consulter un vétérinaire
                                                                                                                                 avant utilisation ou prolongation de la période
                                                                                                                                 d’utilisation.»
                                                                                                                       4. Indiquer dans le mode d’emploi:
                                                                                                                             la dose recommandée de la potion prémélangée
                                                                                                                                 et, s’il y a lieu, de lait;
                                                                                                                             si la teneur en bicarbonates et/ou citrates est
                                                                                                                                 supérieure à 40 mmol par litre de potion prête à
                                                                                                                                 l’emploi pour l’alimentation des ruminants:
                                                                                                                                 «L’apport simultané de lait devrait être évité chez
                                                                                                                                 les animaux pourvus d’une caillette.»
   56 Réduction du      Teneur en magnésium élevée,             Ruminants     Amidon                3 à 10 semaines   1. L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un
                        glucides facilement disponibles,                                             pendant       les    bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non
      risque de tétanie                                                       Sucres (total)
      (hypomagnésémi    teneur modérée en protéines et                                               périodes       de    biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.
                        faible teneur en potassium                            Magnésium             croissance
      e)                                                                                                               2. Le mode d’emploi doit donner des conseils sur
                                                                              Sodium                rapide         de    l’équilibre de la ration journalière, y compris les sources
                                                                              Potassium             l’herbe              de fibres et d’énergie facilement disponible.
                                                                                                                       3. Dans le cas des aliments pour ovins, indiquer dans les
                                                                                                                          mentions d’étiquetage: «Spécialement pour brebis en
                                                                                                                          lactation.»
   57 Réduction du      Faible teneur en glucides très          Ruminants     Amidon                Jusqu’à           1. L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un
      risque d’acidose  fermentescibles et fort pouvoir tampon                                          2 mois(15)        bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non
                                                                              Sucres (total)
                                                                                                                          biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.
                                                                                                                       2. Le mode d’emploi doit donner des conseils sur
                                                                                                                          l’équilibre de la ration journalière, y compris les
                                                                                                                          sources de fibres et de glucides très fermentescibles
                                                                                                                       3. Dans le cas des aliments pour vaches laitières, indiquer
                                                                                                                          dans les mentions d’étiquetage: «Spécialement pour les
                                                                                                                          vaches haute performance.»
FR                                                                             17                                                                                                     FR
 ---pagebreak---                                                                                                                    4. Dans le cas des aliments pour ruminants à l’engrais,
                                                                                                                      indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Spécialement
                                                                                                                                  (16)
                                                                                                                      pour les … nourris intensivement.»
   58 Réduction du      Faible teneur en phosphore et en      Ruminants    Calcium                Jusqu’à         1. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Spécialement
                        magnésium, propriétés d’acidification                                         6 semaines      pour les jeunes animaux nourris intensivement.»
      risque de calculs                                                    Phosphore
      urinaires         de l’urine                                                                                 2. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en
                                                                           Sodium
                                                                                                                      permanence.»
                                                                           Magnésium
                                                                           Potassium
                                                                           Chlorures
                                                                           Soufre
                                                                           Substances
                                                                            acidifiant l’urine
   59 Apport prolongé   Teneur élevée en:                     Ruminants     Nom et quantité       Jusqu’à 12 mois 1. L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un
      en oligo-éléments  oligo-éléments                      ayant un      totale de chaque                          bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non
      et/ou vitamines   et/ou
                                                              rumen         oligo-élément,                            biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.
      chez les animaux                                        fonctionnel   vitamine,                              2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage des aliments
                         vitamines, provitamines et
      à l’herbage           substances à effet analogue
                                                                            provitamine         et                    pour animaux:
                                                                            substance à effets                           «La supplémentation simultanée en additifs
                            chimiquement bien définies.
                                                                            analogues                                       présentant une teneur maximale à partir de
                                                                            chimiquement                                    sources autres que celles incorporées dans un
                        Les aliments complémentaires pour                   bien          définie
                            animaux peuvent contenir des                                                                    bolus doit être évitée.
                                                                            ajoutés.
                            additifs dans une concentration                                                              Avant utilisation, il est recommandé de consulter
                            supérieure à 100 fois la teneur                Taux de libération                              un vétérinaire ou un nutritionniste au sujet:
                            maximale fixée pour les aliments                journalier      pour
                            complets pour animaux                           chaque         oligo-                             a) de l’équilibrage des oligo-éléments dans la
                                                                            élément         et/ou                             ration journalière;
                                                                            vitamine si un
                                                                                                                              b) du statut en oligo-éléments du troupeau.»
                                                                            bolus est utilisé.
                                                                           Durée maximale
                                                                            de        libération
                                                                            continue           de
                                                                            l’oligo-élément ou
                                                                            de la vitamine si
                                                                            un      bolus      est
                                                                            utilisé.
FR                                                                          18                                                                                               FR
 ---pagebreak---    60 Réduction du     Faible rapport cations/anions                Vaches        Calcium            De 3 semaines      Indiquer dans le mode d’emploi:
                       Pour la ration totale:                         laitières                       avant le vêlage    «Arrêter l’administration à partir du vêlage.»
      risque de fièvre                                                            Phosphore
      vitulaire et     - Acidification minimale par des                                               jusqu’au vêlage
                           aliments pour animaux visant un                        Magnésium
      d’hypocalcémie
      subclinique          objectif nutritionnel particulier:                     Sodium
                           100 mEq/kg de matière sèche                            Potassium
                       - Objectif:
                                                                                  Chlorures
                           0 < DACA(17) (mEq/kg de matière
                           sèche) < 100                                           Soufre
                       ou
                       Zéolite (aluminosilicate de sodium):                     Aluminosilicate de    De 3 semaines      Indiquer dans le mode d’emploi:
                           250 à 500 g/ jour                                       sodium             avant le vêlage
                                                                                                                               «Il faut limiter la quantité d’aliments de manière
                                                                                                      jusqu’au vêlage
                                                                                                                                    à ne pas dépasser une dose journalière de 500 g
                                                                                                                                    d’aluminosilicate de sodium par animal.»
                                                                                                                               L’utilisation est limitée à un maximum de
                                                                                                                                    2 semaines.
                                                                                                                               «Arrêter l’administration à partir du vêlage.»
                       ou
                       Apport en matières premières pour                         Calcium             De 4 semaines
                                                                                                                 1.      Indiquer dans le mode d’emploi:
                       aliments des animaux non dégradables                                           avant le vêlage
                       dans le rumen riches en acide phytique                                         jusqu’au vêlage 2. «Arrêter l’administration à partir du vêlage.»
                       (> 6 %) et ayant une teneur en calcium
                       < 0,2 %, pour atteindre un minimum de
                       28 g et un maximum de 32 g de calcium
                       disponible par vache et par jour.
                       ou
                       Teneur élevée en calcium sous forme de                    Calcium             Des      premiers  1. L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un
                       sources      de     calcium     à      haute                                   signes de la          bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non
                                                                                 Sources          de
                       disponibilité: chlorure de calcium et/ou
                                                                                   calcium
                                                                                                      parturition           biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.
                       sulfate de calcium et/ou phosphate                                             jusqu’à 2 jours    2. Indiquer dans le mode d’emploi le nombre
                       dicalcique et/ou carbonate de calcium                                          après          la     d’applications et la durée avant et après le vêlage.
                       et/ou propionate de calcium et/ou                                              parturition
                       formiate de calcium et/ou «toute autre                                                            3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est
                       source de calcium ayant un effet                                                                     recommandé de demander l’avis d’un nutritionniste
                       similaire»                                                                                           avant utilisation.»
                       Apport minimal en calcium provenant
                       d’une de ces sources ou d’une
                       combinaison de celles-ci de 50 g par
                       vache et par jour
FR                                                                                 19                                                                                               FR
 ---pagebreak---                    ou
                   Au minimum 5,5 g de pidolate de                       Calcium              Des premiers       1. L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un
                   calcium par vache et par jour                                               signes de la          bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non
                                                                         Pidolate          de
                                                                                               parturition           biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.
                                                                          calcium
                                                                                               jusqu’à 2 jours    2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est
                                                                                               après la              recommandé de demander l’avis d’un nutritionniste
                                                                                               parturition           avant utilisation.»
                   ou
                   Farine de solanum à feuilles glauques                 Farine de solanum    À partir de        1. L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un
                   permettant une libération journalière de               à feuilles glauques  2 jours avant le      bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non
                   38 à 46 µg de 1,25-                                                         vêlage ou des         biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.
                                                                         Teneur en 1,25-
                   dihydroxycholécalciférol-glycoside par                                      premiers signes    2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est
                                                                          dihydroxycholécal
                   jour                                                                        de la parturition     recommandé de demander l’avis d’un nutritionniste
                                                                          ciférol-glycoside
                                                                                               jusqu’à 10 jours      avant utilisation.»
                                                                         Cellulose brute      après           la
                                                                         Magnésium            parturition
                                                                         Matières grasses
                                                                          brutes
                                                                         Amidon
                                                                         Vitamine D3
                                                                          (total) en tant que
                                                                          cholécalciférol
   61 Réduction du  Apport minimal en propane-1,2-diol      Vaches      Propane-1,2-diol,    Entre              1. L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un
      risque de        ou propylène-glycol:                  laitières,   si ajouté            3 semaines            bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non
      cétose(18)        250 g/jour pour les vaches laitières brebis et   Propionates sous     avant et 6            biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.
                                                             chèvres      forme de sels de     semaines après     2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Pendant
                        50 g/jour pour les brebis ou les
                                                                          sodium ou de sels                          l’administration de propionates de calcium ou de
                        chèvres                                                                le vêlage pour
                                                                          de calcium, si                             sodium à la fin de la gestation, une évaluation de
                    ou                                                                         les vaches            l’équilibre minéral en rapport avec le risque
                                                                          ajoutés
                    Apport minimal en propionates (sels                                       laitières             d’hypocalcémie après parturition est nécessaire.»
                       de calcium ou de sodium):                                               Entre
                        110 g/jour pour les vaches laitières                                   6 semaines
                        22 g/jour pour les brebis ou les                                       avant et 3
                        chèvres                                                                semaines après
                    ou                                                                         la parturition
                    Apport combiné minimal en                                                 pour les brebis
                       propane-1,2-diol et propionates (sels                                   et les chèvres
                       de sodium ou de calcium) pourvu
                       que:
FR                                                                        20                                                                                                FR
 ---pagebreak---                             —    La combinaison du propane-
                                 1,2-diol et des propionates pour
                                 les vaches laitières est telle que
                                 les propionates + 0,44 x
                                 propane-1,2-diol > 110 g/jour
                            —    La combinaison du propane-
                                 1,2-diol et des propionates pour
                                 les brebis ou les chèvres est
                                 telle que les propionates + 0,44
                                 x propane-1,2-diol > 22 g/jour
   62 Atténuation des    Teneur en magnésium élevée                Porcs         Magnésium                1 à 7 jours      Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de cet
      réactions au      et/ou                                                     Ingrédients         très                  aliment est appropriée
      stress             Ingrédients très digestibles                               digestibles et, le
                                                                                     cas échéant, leur
                                                                                     traitement
                                                                                  Teneur en acides
                                                                                     gras      n-3      (si
                                                                                     ajoutés)
   63 Réduction du      Ingrédients stimulant le transit            Truies       Ingrédients stimulant      10 à 14 jours
      risque de         intestinal                                               le transit intestinal      avant et 10 à 14
      constipation                                                                                          jours après la
                                                                                                            mise bas
   64 Compensation de   Teneur élevée en composés du fer            Porcelets et Fer (total)                Jusqu’à          Le mode d’emploi doit permettre d’assurer le respect des
      la carence en fer autorisés classés dans le groupe            veaux non                               3 semaines       teneurs maximales légales en fer fixées pour les aliments
      postnatale        fonctionnel des composés d’oligo-           sevrés                                  après la         complets pour animaux.
                        éléments appartenant à la catégorie des
                                                                                                            naissance
                        additifs nutritionnels, tel que visé à
                        l’annexe I du règlement (CE)
                        nº 1831/2003.
                        Les aliments complémentaires pour
                        animaux peuvent contenir du fer dans
                        une concentration supérieure à 100 fois
                        la teneur maximale fixée pour les
                        aliments complets pour animaux.
   65 Compensation de   Faible teneur en acides gras saturés et     Volailles, à  Pourcentage              Pendant les
      la malabsorption  teneur élevée en vitamines liposolubles     l’exclusion      d’acides gras          2 premières
                                                                    des oies et      saturés par rapport    semaines après
                                                                                     aux acides gras
FR                                                                                   21                                                                                                   FR
 ---pagebreak---                                                                     des pigeons   totaux             l’éclosion
                                                                                 Vitamine A (total)
                                                                                 Vitamine D (total)
                                                                                 Vitamine E (total)
                                                                                 Vitamine K (total)
   66 Réduction du         Faible niveau d’énergie et proportion    Poules       Valeur énergétique Jusqu’à
      risque du            élevée d’énergie métabolisable           pondeuses     (calculée d’après  12 semaines
      syndrome de la       provenant des lipides avec teneur                      la méthode CE)
      stéatose             élevée en acides gras polyinsaturés                   Pourcentage
      hépatique                                                                   d’énergie
                                                                                  métabolisable
                                                                                  provenant des
                                                                                  lipides
                                                                                 Teneur en acides
                                                                                  gras polyinsaturés
   67 Soutien de la        Teneur élevée en sélénium et teneur      Équidés      Vitamine E (total) Jusqu’à           Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit
      préparation à un     minimale en vitamine E de 50 mg par                   Sélénium (total)   8 semaines        permettre d’assurer le respect des teneurs maximales
      effort sportif et de kg d’aliment complet à 12 %                                               avant l’effort    légales en sélénium fixées pour les aliments complets pour
      la récupération à    d’humidité.                                                               sportif – Jusqu’à animaux.
      celui-ci             Les aliments complémentaires pour                                         4 semaines
                           animaux peuvent contenir des                                              après l’effort
                           composés de sélénium dans une                                             sportif
                           concentration supérieure à 100 fois la
                           teneur maximale fixée pour les aliments
                           complets pour animaux.
   68 Compensation de      Doit contenir du chlorure de sodium et   Équidés      Sodium             1 à 3 jours après 1. Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de
      la perte             devrait contenir du chlorure de                       Chlorures          forte sudation       l’aliment est appropriée
      d’électrolytes en    potassium.                                                                                  2. Le mode d’emploi doit donner des lignes directrices en
                                                                                 Potassium
      cas de forte         Faibles teneurs en magnésium, en                                                               matière d’administration fondées sur la durée et
      sudation                                                                   Calcium                                 l’intensité de l’exercice exécuté et se rapportant à la
                           calcium et en phosphore
                                                                                 Magnésium                               formulation et à la présentation de l’aliment.
                           L’ajout d’autres électrolytes (sels) est
                           facultatif.                                           Phosphore                            3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
                                                                                                                             «Eau disponible en permanence.»
                                                                                                                             En cas d’administration d’électrolytes non
                                                                                                                                 mélangés avec de l’eau (par exemple
                                                                                                                                 administration dans des aliments pour animaux
                                                                                                                                 ou par seringue): «Eau disponible pendant au
                                                                                                                                 moins 20 minutes et de préférence pendant
FR                                                                                22                                                                                               FR
 ---pagebreak---                                                                                                                          1 heure après administration.»
                                                                                                              4. Il doit également être conseillé de contrôler la
                                                                                                                 consommation d’eau ultérieure; si une consommation
                                                                                                                 d’eau insuffisante est observée, il conviendra de
                                                                                                                 consulter un vétérinaire.
                                                                                                              5. Des conseils peuvent également être donnés en ce qui
                                                                                                                 concerne la quantité d’eau (en litres) à fournir avec les
                                                                                                                 électrolytes mélangés à des aliments pour animaux ou
                                                                                                                 administrés par seringue.
   69 Soutien du         Amidon et sucre: pas plus de 20 % de      Équidés  Amidon             Au départ     1. Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de cet
      métabolisme        l’énergie disponible.                              Sucre              pendant au       aliment est appropriée.
      énergétique et de  Matières grasses brutes: plus de 20 %              Matières grasses
                                                                                                moins 3 mois  2. Le mode d’emploi doit fournir des indications sur
      la fonction        de l’énergie disponible.                            brutes                              l’équilibre de la ration journalière et la quantité
      musculaire en cas                                                                                          journalière recommandée.
      de                 Au moins 350 UI de vitamine E par kg               Vitamine E (total)
                         d’aliment complet à 12 % d’humidité                                                  3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est
      rhabdomyolyse                                                                                              recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant
                                                                                                                 utilisation.»
   70 Compensation de     Teneur en amidon pour fournir < 1 g              Amidon             Longue durée  1. Des précisions doivent être apportées
      troubles digestifs     par kg de poids corporel par repas             Matières grasses   ou jusqu’à          sur les situations exactes pour lesquelles
      chroniques du          (< 0,5 g par kg de poids corporel par           brutes             résolution du            l’utilisation de cet aliment est appropriée; il est
      gros intestin          repas, en cas de diarrhée)                                         problème                 notamment indiqué si le produit est ou non
                          Grains de céréales transformés au                                                             destiné à être administré aux animaux atteints de
                             moyen          d’un        traitement                                                       diarrhée.
                             hydrothermique, tel que l’extrusion,                                                   sur la taille des repas et l’ingestion de fourrage
                             la micronisation, l’expansion ou le                                              2. Le mode d’emploi doit attirer l’attention, en fonction de
                             floconnage, pour améliorer la         Équidés
                                                                                                                 la teneur en huile, sur l’utilisation progressive
                             digestion de l’amidon dans l’intestin                                               potentielle et suggérer une surveillance de la diarrhée.
                             grêle
                                                                                                              3. Indiquer le procédé de transformation des grains de
                          Apport supplémentaire en vitamines                                                    céréales utilisé dans les mentions d’étiquetage.
                             hydrosolubles et teneurs adéquates
                             en minéraux/électrolytes
                          Apport supplémentaire en huile en
                             l’absence de diarrhée
   71 Compensation de     Fibres très digestibles                 Équidés  Matières           Longue durée  1. Des précisions doivent être apportées
      l’insuffisance      Sources de protéines de qualité                   premières pour     ou jusqu’à          sur les situations dans lesquelles l’utilisation de
      chronique de la        élevée et lysine > 4,3 % de protéines           aliments des       résolution du            l’aliment est appropriée;
      fonction de                                                            animaux très
                             brutes                                                             problème            sur la taille des repas et l’ingestion de fourrage.
      l’intestin grêle                                                       digestibles et, le
                          Sucres totaux et amidon atteignant                                                 2. Le mode d’emploi doit attirer l’attention, en fonction de
                                                                             cas échéant, leur
                             au maximum 0,5 g par kg de poids                                                    la teneur en huile, sur l’utilisation progressive
FR                                                                           23                                                                                               FR
 ---pagebreak---                                                corporel par repas                                          traitement                                      potentielle et suggérer une surveillance de la diarrhée.
                                            Grains de céréales transformés au                          Sucres totaux et
                                               moyen           d’un         traitement                     amidon
                                               hydrothermique, tel que l’extrusion,                     Sources de
                                               la micronisation, l’expansion ou le                         protéines
                                               floconnage, pour améliorer la
                                               digestion précæcale
            72       Stabilisation de la    Additifs pour l’alimentation animale du    Espèces          Nom et quantité            Jusqu’à             1. Indiquer dans les mentions d’étiquetage:
                     digestion             groupe fonctionnel des stabilisateurs de    animales        ajoutée du                 4 semaines              «En cas de risque de troubles digestifs, pendant et après
                     physiologique         la flore intestinale visé à l’annexe I du   pour            stabilisateur de la                                ceux-ci.»
                                           règlement (CE) nº 1831/2003 ou, dans        lesquelles le   flore intestinale ou du
                                                                                                                                                       2. Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit
                                           l’attente de l’aboutissement de la          stabilisateur   micro-organisme
                                                                                                                                                           permettre de garantir le respect de la teneur maximale
                                           procédure de réautorisation prévue à        de la flore
                                                                                                                                                           légale en stabilisateur de la flore intestinale ou en
                                           l’article 10 du règlement (CE)              intestinale
                                                                                                                                                           micro-organisme fixée pour les aliments complets pour
                                           nº 1831/2003, additifs pour                 ou le micro-
                                                                                                                                                           animaux.
                                           l’alimentation animale du groupe des        organisme
                                           micro-organismes.                           est autorisé
  (GP1)
         Les tolérances prévues à l’annexe IV du règlement (CE) nº 767/2009 sont applicables lors du contrôle des mentions chiffrées.
  (GP2)
         Ces déclarations d’étiquetage s’ajoutent aux exigences générales en matière d’étiquetage fixées par le règlement (CE) nº 767/2009.
  (1)
      S’il y a lieu, le fabricant peut également recommander l’utilisation du produit en cas d’insuffisance rénale temporaire.
  (2)
       Sur la base d’une alimentation dont la matière sèche a une densité énergétique de 4 000 kcal d’énergie métabolisable par kg, calculée au moyen de l’équation décrite dans les lignes directrices
  nutritionnelles de la FEDIAF (http://www.fediaf.org/self-regulation/nutrition.html). Les valeurs doivent être adaptées si la densité énergétique s’écarte de 4000 kcal d’énergie métabolisable par kg.
  (3)
      Si l’aliment est préconisé pour l’insuffisance rénale temporaire, la durée d’utilisation recommandée doit être de deux à quatre semaines.
  (4)
      Dans le cas des aliments prévus pour une intolérance particulière, cette dernière peut être citée en remplacement des termes «certains ingrédients et nutriments».
  (5)
      Pour les chats, une référence à la lipidose hépatique féline peut être ajoutée.
  (6)
      Pour les chats, la mention «Affection des voies basses urinaires» ou «Syndrome urologique félin (SUF)» peut être ajoutée.
  (7)
      Propriétés de sous-saturation: propriétés de l’urine associées à la dissolution des cristaux et des calculs et/ou à la prévention de la précipitation et de la croissance des cristaux.
  (8)
      pH urinaire < 6,5.
  (9)
      Propriétés de métastabilisation: propriétés de l’urine associées à la prévention de la précipitation des cristaux.
  (10)
       La mention «Insuffisance pancréatique exocrine» peut être ajoutée.
  (11)
        Les recommandations minimales figurant dans les lignes directrices nutritionnelles de la FEDIAF (http://www.fediaf.org/self-regulation/nutrition.html) pour tous les acides gras essentiels doivent
  être respectées dans la ration journalière.
  (12)
        Sur la base d’une alimentation dont la matière sèche a une densité énergétique de 3 500 kcal d’énergie métabolisable par kg, calculée au moyen de l’équation décrite dans les lignes directrices
  nutritionnelles de la FEDIAF (http://www.fediaf.org/self-regulation/nutrition.html). Les valeurs doivent être adaptées si la densité énergétique s’écarte de 3 500 kcal d’énergie métabolisable par kg.
  (13)
       Énergie métabolisable par kg, calculée au moyen de l’équation décrite dans les Lignes directrices nutritionnelles de la FEDIAF pour les aliments complets et complémentaires pour chiens et chats
  (2019).
  (14)
       Lignes directrices nutritionnelles de la FEDIAF pour les aliments complets et complémentaires pour chiens et chats (2019).
  (15)
       Dans le cas des aliments pour vaches laitières: «Au maximum deux mois à partir du début de la lactation».
  (16)
       Préciser la catégorie de ruminants concernée.
FR                                                                                                         24                                                                                                       FR
 ---pagebreak---   (17)
       DACA (mEq/kg de matière sèche) = (Na + K) — (Cl + S).
  (18)
       Le terme «cétose» peut être remplacé par le terme «acétonémie» et la personne responsable de l’étiquetage peut également recommander l’utilisation dans le cas de récupération de cétose.
  (19)
       Calculée selon la méthode de la différence des ions forts (DIF): la DIF est la différence entre la somme des concentrations de cations forts et la somme des concentrations d’anions forts; [SID] =
  [mmol Na+ /l] + [mmol K+ /l] + [mmol Ca++ /l] + [mmol Mg++ /l] – [mmol Cl- /l] – [mmol autres anions forts/l].
FR                                                                                                     25                                                                                                FR