CELEX: 51975PC0339
Language: fr
Date: 1975-07-14
Title: Proposition de directive du Conseil relative aux déchets provenant de l'industrie du dioxyde de titane (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (75) 339
Vol. 1975/0137
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
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In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMISSION CES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
                                               COM(75)339 final
                                               Bruxelles . 14 juillet 1975
                 Proposition de directive du Conseil relative aux déchets
                 provenant de l' industrie du dioxyde de titane
                       ( présentée par la Commission au Conseil)
  C0II(75 ) 339 final
 ---pagebreak---                                                             ENV. 47/75 - I
 EXP03B PES M0TI7S                                       '  Rev. 2
 INTRODUCTION
La présente directive se base sur les principes énoncés dans le programme
 d' action des Communautés Européennes en matière d' environnement du 20.12,73 ,
JO n° C112 , et en particulier ; "prévenir , réduire , et dans la mesure du
possible supprimer les pollutions et nuisances" (titre I page 5 ).
La grande majorité des usines productrices de dioxyde de titane (TiOg)
rejettent actuellement leurs déchets en haute mer ou dans les estuaires, -
comptant sur " l' effet tampon" de la mer pour neutraliser la partie aci­
de et sur la capacité en oxygène du milieu pour transformer le sulfate
ferreux en sulfate ferrique , les autres déchets ( oxydes divers de métaux
lordp.) devant aller naturellement reposer survie fond des mers .
On doit noter par ailleurs que la demande en dioxyde de titane croît sur
le marché européen et crue les producteurs espèrent doubler leur capacité
en 10 ans , soit par extension d' usines anciennes , soit par implantation
d' usines nouvelles .
Le procédé généralement employé en Europe est le procédé "sulfate" ( l ).
En effet pour obtenir du TiOg à partir . des minerais les plus courants
( ilménite et Slag) il convient de les attaquer par de l' aoide sulfuriaue.
L' obtention d' une tonne de TiO^ entraîne 2,6 t . de déchets , en majorité
composés d' acide sulfuriqrue et de sulfate de fer. Dans l'hypothèse d' un®
autorisation de déversement en mer on assisterait , dans l' hypothèse du
doublement de production , à tui doublement quasi obligatoire de la pollution
de la mer par ces déchets .
Toute une série de campagnes de contrôle de la pollution ont été menées
sur les lieux actuels de déversement ; oes campagnes ont été provoquées par
les autorités nationales ou parfois par les producteurs eux-mêmes .
( l ) Le chapitre 1 du rapport technique traite en détail cette partie .
 ---pagebreak---                                 - 2 -                 FF7 . < 7/75 - p
                                                      Rev . 2
En analysant les résultats de ces contrôles , en s' aperçoit que les
 rejets de l' industrie du TiC>2 sont potentiellement ou réellement nocifs .
 Ces effets négatifs sur le milieu marin dérivent surtout de l' acidité ,
de la présence du sulfate ferreux et probablement des autres métaux
 ( métaux lourds ).
Selon les cas ces effets négatifs peuvent prendre les diverses formes
 suivantes selon le mode et le lieu de déversement ,
1 ) réduction de l' oxygénation et du pH des eaux et augmentation de leur
     concentration en Po et en métaux lourds ,
2 ) Raréfaction temporaire de la biomase zooplanctonique et induction
    d' effets amenant une altération de la structure morphologique de ses
     composés ;
    - répulsion et éloignement de certaines espèces de poissons ■
    - réduction de la biomase , de la production et de la diversité spé­
       cifique des biocénoses benthiaues et/ou noctobenthiques dans la
       zone de rejet . Dans des cas plus graves , on peut arriver à la
       disparition de toute vie animale ,
3 ) Altération de la couleur , de la transparence et de la turbidité de
    l' eau , et réduction temporaire de la photosynthèse , du phytoplancton
    et de la production primaire , surtout dans le cas de déversement en
    surface . Couverture des fonds marins par les oxydes ferriques et les
    oxydes des autres métaux dans le CPS de déversement dans les estuai­
    res et sur des fonds de faible profondeur ,
4 ) Par contre , on n' a pas relevé de risques de toxicité sur l' homme par
    effets induits par la consommation d' espèces provenant des lieux où
    ont été faits les déversements .
Il convient dès lors , dans un délai raisonnable et réaliste , de diminuer
progressivement le rejet en mer de ces déchets . Dans la partie 1 du rapport
technique , a été dressé un inventaire des déchets résultant de la fabricatioi
TiOg . Ces déchets ort été classés en cuatre grandes catégories qui correspond:
aux rejets des usines aux différents stades de la fabrication .
 ---pagebreak---                                        3
                                                             ENV . 47/75 - P
                                                             Rev . 2
             - insolubles après filtration
             - copperas ( sulfate ferreux)
             - acides forts
             - acides faibles ou petites eaux.
  Dans ce même rapport a été examiné comment et à cruel prix on pouvait
  éliminer ces déchets soit en les t ransformant , soit en les recyclant .
  Il est à noter que les valeurs de ? coûts de traitement datent de fin
  1973 début 1974 et doivent être réactualisés en fonction de l' évolution
  de la conjoncture . Une étude est en cours dans ce sens ; il n' en reste
  pas moins vrai que les chiffres arnoncés dans le rapport gardent toute
  leur valeur pour établir l' importance des coûts du traitement par rapport
  au prix de revient et pour comparer les diverses solutions entre elles .
. COTIMBFT'ATRES DE CEKTAIUS DES ARTICLES ET AlTNEyES
                                                           »    '
  Le but de la présente directire est de réduire progressivement puis de
  supprimer la pollution de la mer par des déchets provenant de l' indus­
  trie du dioxyde de titane ,
  1 . Pendant la période de transition qui conduira de la situation ac­
  tuelle à la réduction quasi–totale des déversement en mer , plusieurs
  étapes ont été prévues pour permettre à l' industrie de s' adapter à la
  situation .
  1ère étape 1975 / 1.1.1978
  Les usines anciennes et les usines nouvelles pourront pendant cette
  période effectuer le déversement de leurs déchets en mer ou . dans les
  estuaires sous réserve d' autorisation préalable ( art , 4 et 5 )      du
  contrôle éconologique du milieu ( art , 7 )*
  2è-te étape 1.1.1978 / 1.1.1981
  Les usines anciennes devront être pourvues de dispositifs de traitement
  en sorte que "la pollution résultante après traitement ne soit pas
  supérieure à JCffc de la pollution totale brute sans tr&itement" (Art#
  8-3 ). Ces prescriptions correspondent à un abattement de pollution de
 ---pagebreak---               %
                            ~ - 4 -                   ENV . 47/75 P
                                                      Rev, 2
30$, les 70$ restants pouvant être déversés en mer ou dans les estuai­
res (Articles4 et 5 et Art , 8 ),.                                            iv
Les usines nouvelles devront être pourvues de dispositifs de traitement
en sorte que " la pollution résultante après traitement ne soit pas
supérieure à 30$ de là pollution totale brute sans traitement"(Art . 8-2 ).
Ces prescriptions correspondent à un abattement de pollution de 70$, les
30$ restants pouvant être déversés dans la mer ou dsns les estuaires
(Art , 4 et 5 et Art , 8 ).
Ceci conduira d' abord ài un palier de la pollution totale et puis p. une
première décroissance de cette dernière ,              1 '
3ème étape 1.1.1981 / 1.1*1985
                                                                                 i
Les usines anciennes devront être pourvues de dispositifs de traitement
en sorte eue "la pollution résultante après traitement ne soit pas su­
périeure à 30$ de la pollution totale brute sans traitement" ( Art . 8-3 et
annexe II ). Ceci correspond à la situation des usines nouvelles dans la
2ème étape *- soit un abattement de pollution de 70$» les 30^ restants pouvant
être déversés dans la mer ou dans les estuaires (Art . 4 et 5 et - Art . 8 ).
Les usines nouvelles sont dajis la même situation que précédemment dans la
2ème étape .            rr
Ceci conduira à une réduction notable de la pollution totale ,
                              • •       •          {    ■ '.
4ème étape - à partir du 1.1.1985
Les usines anciennes et nouvelles seront tenues de traiter leurs effluents
de manière telle que seulement 5$ de la pollution totale "brute puissent être
déversés en mer ou dans les estuaires (Art , 8 / 2-3 )»
La réduction de la pollution totale sera de 95$«
                                                                           ./
 ---pagebreak---                                   - 5 -                EHV; 47/75 - F
                                                       Rev . 2
2 ) La directive présente donc trois volets s
    1° volet : autorisation préalable
    2° volet t contrôle écologique du milieu
 .  3° volet : mesures à prendre pour "réduire et supprimer les pollutions
                  et nuisances ",
    1° - Le choix du lieu de déversement et les caractéristiques des déchets
          doivent être pris en considération et l' interaction de l' un sur les
          autres doit être examinée aveo soin * C' est pourquoi le déversement en
          mer ne pourra être effectué que BOUS certaines conditions ( art , 5)»
          de même que le stockage à terre devra satisfaire à certains impératifs
          ( art , 6).
    2° – Pendent la période où le déversement en mer sera encore effectué , il
          est nécessaire d' avoir un contrôle écologique du railieuj des cam­
          pagnes de contrôle du milieu marin seront donc nécessaires ( art , 7 )« '
          Elles porteront sur la toxicité aiguë , le développement larvaire et les
          texts de "bioaccumulation dans les chaînes pélagiques »
    3° - Les industries de la branche devront :
                                        *
          a) stocker à terre les insolubles après filtration
          b ) procéder à un certain nombre de réduction de la pollution totale
              ( soit 30 70f", 95%) ( artiole 8 + Annexe II ),
          Ces réductions correspondent à des techniques effectivement réalisables
          Par exemple , pour les usines utilisant de l' Ilménite , la réduction de
          30% correspondrait au traitement des copperas ,
          70$, au traitement des copieras et des aotfles forts ,
          95$, au traitement des copperas , des acides forts et de la majeure
                 partie de3 acides fai"blés ,
3 ) Il est à remarquer que les périodes de 3 ans dans un cas et de 6 ans dans
    l' autre doivent permettre aux industries de s' adapter dans des conditions
    économiques et techniques réalistes . (Voir Partie I , § 2 et 3 du document
    technicrue ).
 ---pagebreak---                               - 6 -                  ENV . 47 /75 - P
                                                     Rev, 2 V
Dans le cas des usines nouvelles les projets de construction peuvent
tenir compte de ces exigences ( copperas + acides forts ).
Dans le cas des usines anciennes , le traitement des copperas ( déshydrs»-
tation + grillage ou stockage sur terrils préparés ) pourra être réalisé
au cours de cette période de 3 ans » La période prévue de 6 ans devrait
permettre à ces usines d' effectuer un choix pour la traitement des aoides
forts . Enfin la période de 10 ens proposée pour la rédaction à 95$ semble
être raisonnable pour optimaliser le traitement des acides faibles .
L' application d' une tells directive , outre le fait qu' elle supprimera
presque totalement la pollution de la mer due à ce type de production ,
ne manquera pas de favoriser le recyclage des déchets .
ASPECTS JURIST 7.1ES
Plusieurs Etats membres ont déjà adopté des dispositions législatives
s' appliquent entre autres à l' élimination des déchets provenant de
l' industrie du dioxyde de titar.e .
Ainsi la loi allemande du 7 juin 1972 sur l' élimination des déchets
prévoit l' obligation , tant pour les collectivités <jue pour les parti­
culiers , d' utiliser des installations spéciales pour traiter , stocker
et évacuer les déchets solides .
De même , la loi française de I917 sur les établissements industriels
dangereux , incommodes et insalubres s' applique aux fabricants de dioxyde
de titane , du fait •■ qu' ils procèdent au traitement des minerais , entre
mitres par l' acide sulfurique qui peut provoquer une altération des eaux .
( cf, n° 295 de la nomenclature de cette loi ). Les arrêts préfectoraux
pris sur base de la loi susvisée et autorisant la création d' établisse­
ments industriels sont assortis de conditions gouvernant , entre autres ,
le rejet des eaux résiduaires dans les cours d' eaux .
Un projet de loi nouvelle rend ces conditions encore plus sévères . D' après
ce texte , toute autorisation accordée devra prendre en considération les
dangers ou inconvénients que l' établissement industriel en question peut
présenter pour la nature et l' environnement et doit fixer les conditions
d' installation et d' exploitation , en particulier pour l' épuration et l' é­
vacuation des eaux résiduaires , ainsi crue pour les déchets et résidus .
 ---pagebreak---                           - 6 -                  ENV. 47/75 - F
                                                 Rev . 2
En Italie , c' est le code de la pêche ( loi 9^3 de 1965 ) <ïu^ s' applique
au* rejets effectués dans la mer .
Dans les autres Etats membres les lois générales relatives à la protec­
tion des eaux , de l' air et du sol sont d' application#
La proposition de directive ci–jointe , "basée sur l' article 100 du traité
CEE , vise dès lors à rapprocher les législations et à constituer ainsi
un ensemble cohérent de dispositions applicables dans tous les Etats
membres .
En vertu des dispositions de l' article 100 du traité , l' avis du Parlement
européen et du Comité Economique et Sociale est reauis »
 ---pagebreak---                                                      Annexe
                                                                    ι
Proposition de directive du Conseil relative aux déchets provenant
               de l' industrie du di oxyde de titane
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
Vu le Traité instituant la Communauté Economique Européenne et notamment
son article 100 ,
Vu la proposition de la Commission ,
Vu l' avis du Parlement européen , .
Vu l' avis du Comité économique et social |
Considérant que les déchets provenant de l' industrie du dioxyde de titane
présentent des risques préjudiciables pour la santé de l' homme ainsi que
pour le milieu , y compris la faune et la flore aquatiques ; que dès lors
il convient de diminuer progressivement , puis de supprimer la pollution
provoquée par le déversement en mer de oes déchets ;                          i
Considérant que le programme d' action des Communautés européennes en
matière d' environnement ( l ) approuvé par le Conseil des Communautés
européennes et les représentants des Etats membres réunis au sein du
Conseil par la déolaration du 22 novembre 1973 , prévoit la nécessité
d' entreprendre une action communautaire à l' enoontre de certains déchets
toxiques et en particulier des déchets provenant de l' industrie du dioxyde
de titane ;
Considérant que les législations nationales relatives aux déohets prove­
nant de l' industrie du dioxyde de titane diffèrent d' un Etat membre à
l' autre ; que ces disparités sont susceptibles d' entraver les échanges à
l' intérieur de la Communauté et qu' elles ont de ce fait une inoidence
directe sur le fonctionnement du marché commun ;
Considérant que la directive CEE n°           du Conseil ( 2 ) concerne l' élimi­
nation des déchets en général ; que pour les déohets particulièrement dan­
gereux il y a lieu de prévoir un régime spécial donnant toute garantie que
la protection de la santé de l' homme et de l' environnement contre les effets
( 1 ) J.O. n° C112 du 20.12.1973
( 2 ) J.O.
 ---pagebreak---                                -2-                    EHV. |T/75 - P
                                                      Annexe
préjudiciables causés par les rejets , l' abandon ou le dépôt incontrôlé
de ces déchets sera sauvegardée ; eue tel doit être le cas pour les
déchets provenant de l' industrie du dioxyde de titane ;
Considérant crue pour atteindre ces objectifs , il y a lieu de prévoir un
mécanisme d' autorisation préalable pour tous les déverseiaents dans les
oov-rrj d' eau , les lacs et la mer , ainsi que pour l' immersion eu mer ou le
stock^-go sur ou dons le sol des déchets résultant du prooeije-us de pro-
ducticJi du dioxyde de titane ; que pour les établissements irlurbriels
implantés sur le territoire d' un Etat membre , cette autorisât' on doit
ê':;r 3 délivrée par l' autorité compétente de cet Etat ; que pour les étar-
biissements industriels implantés sur le territoire d' un Etat tiers ,
1'- autorisation doit être délivrée par l' autorité compétente rie l' Etat
mer.ibre sur le territoire duquel les déchets sont stockés ou déposés ;
Considérant qu' il y a lieu de subordonner en outre la délivrance de
cet!-.e autorisation à des conditions spécifiques , tant pour IMmmersion
en mer ou le déversement dans les estuaires des déchets que pour leur
stockage sur ou drns le sol ;
Considérant que pour assurer la surveillance du milieu marin , il importe
que tout déversement opéré dans une zone maritime ou dans un estuaire
s' accompagne d' un contrôle systématique de l' écologie générale du milieu ;
Considérant que pour protéger les mers qui bordent la Ccmmunaaté il importe
de prévoir des niveaux auxquels les déversements de polluants doivent être
réduits , que ces niveaux doivent être atteints par étapes successives dans
un délai maximal de 10 ans à compter de l' entrée en vigueur de la directive ;
que les établissements industriels anciens ou nouveaux , ainsi que les capaci­
tés nouvelles ajoutées aux établissements industriels exist3jits , doivent uti­
liser les techniques de lutte contre la pollution de manière à atteindre ces
niveaux dans les délais prescrits ;
 ---pagebreak---                               - 3 -                    EKV, 47/75 - p
                                                       Hev . 2
                                                       Annexe   :
A AREEtE I.A PRESENTE DIRECTIVE
Article premier
1 ) La présente directive a pour objet la diminution progressive de la
      pollution et sa suppression dsns les mers , provoquée par les déchets
      provenant de l' industrie du dioxyde de titane .
2 ) Au sein de la présente directive , on entend par :
     – déchets , tout résidu résultant du processus de production du di oxyde
        de titane ;
     – élimination , le ramassage , le transport , le traitement des déchets ,
        leur recyclage ou leur récupération , ainsi que leur stockr^ge et leur
        dépôt sur ou dans le sol et/ou le déversement dans les cours d' eaux,
        les lacs et la mer ,- ainsi eue l' immersion ; en mer ;
     - établissements industriels anciens , ' les établissements industriels
        ayant atteint leur pleine, . capacité dç , production avant la date d' entrée
        en vigueur.de la présente directive ; \                          ..... ■
      - établissements irdustriels nouveaux, les établissements industriels
        en cours de création et n' ayant pas atteint leur pleine capacité
        de production le jour de l' entrée en vigueur de la présente direc­
        tive , ainsi que tous établissements industriels devant se créer
    •   après cette date .
 ---pagebreak---                              -   A                     EM. 47/75 - P
                                                        Rev. 2
                                                       Annexe
 Article 2
 Les Etats membres prennent les mesures nécessaires pour que les déchets
 soient éliminés :
-sans mettre en danger la santé de l' homme ;
-« ans risque pour l' eau, l' air ou le sol , ainsi que pour la faune et la
 la flore ;
-sans porter atteinte aux sites et aux paysages .
 Article 3
 Les Etats membres prennent les mesures nécessaires pour promouvoir le
 traitement , le recyclage et la récupération des déchets .
 Article 4
 Le déversement dans les cours d' eau , les lacs et la mer , l' immersion en mer
 ou le stockage sur ou dans le sol des déchets doivent être sumis à une auto­
 risation préalable délivrée par l' autorité compétente de l' Etat sur le ter­
 ritoire duquel est implanté l' établissement industriel .
 Pour les déchets provenant d' établissements industriels implantés sur le
 territoire d' un Etat tiers , cette autorisation est délivrée par l' autorité
 compétente de l' Etat membre sur le territoire duquel ces déchets sont stocker
 ou déposés .
 Article 5
 l ) En cas d' immersion en mer ou de déversement dons les estuaires , l' autorité
     compétente , sur "base des renseignements fournis conformément à l' annexe 1 ,
     accorde l' autorisation visée à 1' article précédent à condition :
     a) qu' aucune atteinte n' est portée à la navigation , à la pêche , à la
        détente , à l' extraotion minérale^ au dessalement , à la pisciculture
        et à la conchyculture , aux régions d' intérêt scientifique particulier
        et aux autres utilisations légitimes de la mer ;
                                                                       ./
 ---pagebreak---                                      - 5 -                     ENV . 47/75 - F
                                                               Rev. 2     ,
           ... J.                                              Annexe
      b ) qu' il n' existe pas d' autres moyens de destruction ou d' élimination ,
2 ) Quels que soient le mode ^ le degré de traitement appliqués RUX effluents
      considérés , l' autorisation ne peut être accordée si le taux de dilution      "}
      n' est tel qu' il assure que le pH des eaux réceptrices , en dehors du point
      immédiat de la décharge , n' excède pas le pH causant une toxicité aiguë .
Article 6                                     '
En cas de stookage sur ou dans le sol et quels que soient le mode et le degré
de traitement appliqués aux effluents. considérés , l' autorisation visée à l' ar­
ticle 4 est subordonnée au respect des conditions ci-après :
a) l' injection souterraine est interdite ;
b ) les insolublès après filtration doivent être stockés sur le sol dans des
      conditions telles qu' ils ne portent p?s atteinte aux nappes phréatiques ;
c ) les produits de traitement des copperas , acides forts , acides faibles , ainsi
      que les déchets autres que les insolubles après filtration , s' ils ne sont pai
     utilisés par la suite , peuvent être stockés sur le sol dès lors qu' ils ne
   , portent pas atteinte aux nappes phréatiques .           •
Article 7         '
1 ) Quels que soient le mode et le degré de traitement des effluents destinés
      à être déversés , tout déversement opéré dans une zone maritime ou dans un
      estuaire s' accompagne d' un contrôle systématique de l' écologie générale du
     milieu,
2 ) Un tel contrSle porte notamment sur î
    . a) l' inventaire écologique de l' état actuel de la zone affectée par les
          rejets . Cette prescription est obligatoirement remplie dans le cas
          d' implantation d' établissements industriels nouveaux ou d' accroissement
      ' ; de oapacité d' établissements industriels anciens ;
 ---pagebreak---                                   - 6 -                   wv. 47/75 - F
                                                          Rev . 2
                                                        • Annexe
    b ) le prélèvement d' espèces de mollusques , crustacés , poissons et
        orgpjiisraes planctonigues .
    Ces prélèvements sont effectués périodiquement par un organisme désigné
    par l' Etat membre sur le territoire duçruel est situé l' établissement
    industriel . En cas de pollution transfrontière , l' organisme est désigné
    par la Commission ,
3 ) Outre ce contrSle de l' évolution du milieu marin , des tests de toxicité
    aiguS sont réalisés périodiçuement sur des espèces de mollusques , orustsw
    ces , poissons et plancton communes du lieu des rejets .
    Ces tests ne doivent pas faire apparaître de mortalité pour une période
    de 36 heures , à une dilution d' effluent de 1/5000 pour 80$ des espèces
    testées . Ils sont complétés par des tests sur le développement larvaire ,
    oui doivent faire apparaître une survie totale des larves après 24 heures
    à une dilution d' effluent de 1/5000 ,
4 ) A l' issue de ces contrôles , les rejets sont suspendus si ï
    a) l' examen de l' écologie générale de la zone fait apparaître une dégra­
        dation sensible de l' écologie générale de la zone ?
    b ) les tests de toxicité induite par accumulation de métaux dans les
        chaînes trophiçues fait apparaître une accumulation dangereuse pour
        la santé de l' homme ,
    c ) les tests de toxicité aiguë ne sont pas conformes aux valeurs énoncées
        ci-dessus .
Article 8
1 ) Les Etats membres prennent les mesures nécessaires pour oue les établissements
    industriels nouveaux et anciens soient pourvus de dispositifs de traitement
    de leurs effluents ,                                          . .
2 ) A compter du 1er janvier 1978 , la pollution totale des établissements
    industriels nouveaux résultant après traitement , doit être inférieure à
    30$ de la pollution totale brute sans traitement et à compter du 1er
    janvier 1985 , elle doit être inférieure à
 ---pagebreak---                                  - 7 -                      Είτν. 47/75 - ρ
                                                            Rev, 2                v
              ■                                             Arnexe     >
                                 '  'î; -
          » •
   3 ) A compter du 1er janvier 1978 , la pollution totale des établissements
       industriels anciens résultant après traitement doit être inférieure
       à 70$ de la pollution totale brute sans traitement , à compter du 1er
       janvier I98I elle doit être inférieure à 30f? et à compter du 1er janvier
r'     1985 » elle doit être inférieure à 5%•
   4) Cette pollution totale "brute est définie par catégorie de pollution
       et par type de minerai utilisé conformément à 1 * annexe II ,
   Article 9 ,
   Les établissements industriels anciens qui accroissent leur capaoité de
   production postérieurement à la date d' entrée en vigueur de la présente
   directive sont tenus i
   - soit de respecter les prescriptions de l' article 8 paragraphe 2 BUS-
      visé pour la part correspondant à l' accroissement de la production et
      de l' article 8 paragraphe 3 pour 1 .* parte correspondante à la production
      ancienne aux dates correspondront à la mise en vigueur de chacune de ces
      prescriptions ;                                                           '
   - soit d' appliquer un traitement global aux établissements industriels
      anciens et nouveaux , de telle sorte crue la pollution totale résultant
      après traitement ne soit pas supérieure      la somme des pollutions
      aàmissïbles au titre &e ^ article $ paragraphes 2 et 3 *
   ArtiPlê 1Q                '                           ■
   Sans préjudice des dispositions de la présente directive , les Etats membres
   peuvent arrêter des réglementations plus sévères , '
   Article
   Les annexes I et II de la présente directive en font partie intégrante .
   Article 12
   Les Etats membres mettent en vigueur les mesures nécessaires pour se con­
   former à la présente directive dans tui délai maximum de 18 mois à compter
   de sa notification et en informent ssns délai la Commission,,
   Les Etats membres veillênt à communiquer à la Commission le texte des dispo­
   sitions de droit interne qu' ils adoptent dcns le domaine régi par la présente
   directive , '
   Article
   Les Utnts membres sont destinr.taires de la présente directive .
 ---pagebreak---                                                              ENV. 47/75 - F
                                                             Rev . 2
                              Δ Ν Ν Ε Χ Ε     1
 Dispositions régissant la délivrrnce de l' mtorisotion préalable pour
 l' immersion ( l ) des déchets en mer et le déversement dans les estuaires .
 1 » Car?ctéristi eues des déchets
 a) Quantité et composition ;
b) Quantité des substances et matériaux devant être immergés ou déversés par
      ^our (par semaine , par mois ):
                                          '                         ι
 c ) Forme sous lacruelle les déchets sont destinés & être immergés ou déversés ,
      oàd solide , "boueuse , liquide ;
d ) Propriétés physiques ( en particulier aolubilité et densité ), chimiçrues ,
     "biochimiques ( demande en oxygène , apport nutritif) et "biologiques ( présence
     de virus , bactéries , levures , parasites , etc. );
                                                           ι
e ) Toxicité ;                          > -
f ) Persistance ;
g) Accumulation dans les matières ou sédiments biologi crues ;
h ) Transformations chimiques et physiques des déchets après déversement , notam­
     ment formation éventuelle de nouveaux composés ;
i ) Probabilité d' altérations diminuant la possibilité de commercialisation des
     ressources ( poissons , nullusques , etc. ).
2 , Csractéristi crues du lieu d' immersion ou de déversement et méthodes de dépôt
a ) Situation géographique , profondeur et distance par rapport à la côte ;
b ) Emplacement prr rapport aux ressources vivantes en phases adultes ou juvéniles \
c ) Emplacement par rapport aux zones d' agrément ;
d ) Méthodes de conditionnement , le cas échéant ;
e ) Dilution initiale réalisée par la méthode de décharge proposée ;
f ) Dispersion , caractéristiques du déplacement horizontal et du brassage
     vertical ;                             •   :    •
g) Existence et effets des déversements et immersions en cours et antérieurs
     dans la région (y compris les effets d' accumulation ).          *               '
( l ) Au sens de . la Convention de Londres sur les opérations d' immersione en mer.
 ---pagebreak---                                                 Α Ν Ν Ε Χ Ε  2                      EKV . 47/75 - F
                                 Rejets "bruts correspondant au procédé du SULFATK
                                 ( rapportés à la fabrication d' une tonne de TiOg
                                          et exprimés en kilogrammes )
                                        jlménites                Ilmenites
                                                                                   Slag canadien      Minerai enrichi
                                      norgégi er.nes          austra3ienr.es
Pollution de      Ions SO .
                          4                                                            2.830                2.330
catégorie 1                                4.250                  3.170
                  ( acidité )
                                             +                        +                   4-                  +
                  Cations fer ( l )          920                    • 680        i
                                                                                          170                  55
                  Total                    5.200                   3.850               3.000    :
                                                                                                    I
                                                                                                    1
                                                                                                      if. 2 «400
                                                                                                         JL
Pollution de      Autres cations
                  métallicaies               110                      100                 200                 120
catégorie 2
                                                                                                    '
( l ) compte tenu des ajouts de fabrication
 ---pagebreak---                                                     ANNEXE        2 ( suite )                      3i;V . 47/75 - F
                                        Rejets bruts correspondant au procédé du CHLOHE
                                        ( rapportés à la fabrication d' une tonne de TiO,,
                                        produite )   et exprimée en kilogrammes .
                   Chlore consommé ( l )         Rutile naturel       Rutile syntheticrue   Ilmenites australiennes
                                            I         1.860                   1.860             2.500 à 2.800
                                            !
                 !  ■ I I ■ ■     ■ . !     I
I Pollution        Ions Cl ( acidité )
                                            j
                                            !            70        Γ             55         970      à    680
       de                       +                         +                       +                  +
                 Fer ( 2 )
j catégorie 1                                             1                      25                450
                          Total                    J±    70                      8o        jrf 1.300
  Pollution      Autres cations
       de
  catégorie 2    métalliques                             16                      25                  35
                                                                   1
  ( 1 ) valeurs rappelées ici pour mémoire
  ( 2 ) compte tenu des ajouts de fabrication
 ---pagebreak--- Les catégories de pollution viséés par - les réductions requises aux
articles 8 et 9 sont les suivantes
1ère catégorie : pollution par toxicité directe
                , - ions SO^ acidité (pour ce qui concerne le procédé
                                           à l' acide sulfurioue )
                 . – ions CL acidité ( pour ce gui concerne le procédé
                                          chloré)
                    –. cations Fe       ( pour ce qui concerne les deux procédas )
2ème catégorie : pollution par toxicité indirecte
       f          • - cations métalliques autres que le fer ( Ti , Cr , V , ITi ,,.,
                       ( pour ce qui ooncerne les deux procédés ).
 ---pagebreak---     f ; rvice de l' Environnement
;           -•
               et de la
  Protection des Consommateurs
                                  LA PCLLUTIOII CAUSEE PAR L ' HTDUSTRI3
                                                DU
                                           DIOXYDE DE TITANE
                                    RAPPORT           TECHNIQUE
 ---pagebreak---                                                        TT*-TT '.***  •"* JL
           LA POLLUTION CAUSES PAR L' INDUSTRIE DU DIQXYDB PS TITAIŒ
                             RAPPORT TECHNIQUE
Généralités                                                         p. 2
Partie 1    L' Industrie du Ti02
CHAPITRE I : LES PROPRIETES ET LES UTILISATIONS DU TI02 p. 3
               1 ) propriétés pigmentaires
               2 ) utilisations                                     p. 4
               3 ) situation économique                             p. 5
CHAPITRE II : LES PROCEDES                                          p. 6
CHAPITRE III : LES MATIERES PREMIERES        v                      p. 7
CHAPITRE IV : LES DECEETS DUS A LA PRODUCTION DU TI02               p. 8
             • I. GENERALITES                                       p. 8
               II . PROCEDE SULFATE                                 p.ll
                    1 ) rejets inhérents au procédé
                    2 ) élimination ou traitement des rejets
                        inhérents au procédé                        p. 21
                        1° définition
                        2° liste des principaux moyens d' éli­
                           mination et traitements envisageables
                           pour les "rejets inhérents au            p. 21
                           procédé • , .
                        3° ensemble de traitements et rejets
                           finals                                   p. 25 >
                         . A. OBJECTIFS                             p. 25
                           E. DONÎIESS DE BASE ,                    p. 26
                           C. EVALUATION DES COUTS                  p. 28
                           D. RECAPITULATION                        p. 30
               III . PROCEDE CHLORE                                 p.33
                      rejets inhérents au procédé
                 1° Généralités'-'- ' *•
                 2° A*. Rejets correspondant au minerai
                         rutile naturel                             P«35
                    3,   Rejets correspondant au minerai
                         rutile synthétique                         p. 36
                    C.   Rejets correspondant PU minerai
                         ilménite australienne                      p.37
                 3° Traitements                                     p. 38
                    A. Effluents considérés                         p.38
                    B. Principaux procédés                          P»39
 ---pagebreak---    /•
                                                           ENV.47/75 F
         Partie 2   - Aspects écologiques
CHAPITRE V : ESTIMATION DES MODIFICATIONS PHYSIO-CRIMIQUES
              DUS AUX DJBVBRSMSTS                                   p. 42
CHAPITRE VI : ETUDE DES EFFETS BIOLOGIQUES DES DEVERSEMENTS         p. 49
              Les différents aspects du problème
              § I. LES ACTIONS A COURT TERME                        p. 50
                    1 ) Données sur le comportement de la flore
                        et de la faune marines à proximité des
                        déversements                                p»50
                    2 ) Données expérimentales sur le comportement
                        à différentes concentrations de l' effluent
                        Détermination des seuiïs de toxicité aigîie p. 53
                        Résultats                                    p. 57
                    3 ) Estimation des conséquences directes des
                        déversements sur la faune et la flore
                        marines                                      p. 60
              § II . LES ACTIONS A LONG TERME                        p. 63
                    1 ) Les processus d' accumulation "naturels"     p. 63
                    2 ) Etudes d' accumulation et de toxicité
                        induite effectuées en laboratoires           p. 66
                    3 ) Observations-des teneurs en métaux
                       lourds des organismes marins recueillis
                        dans la zone des rejets                      P*69
              § III . CONCLUSION                                     p. 7 3
 CONCLUSIONS                                                         P. 74
 ---pagebreak---                                     EFV .47/75 F
           PARTIS       1.
L' INDUSTRIE BU BIOXYDE DE TITANE '
 ---pagebreak---                                      - 2 -                     EOT . 47/75 F
GENERALITES
Le monde moderne a "besoin d' un certain nombre de produits manufacturés pour
 assurer à chacun des citoyens un certain niveau et une certaine qualité de
vie .
L' obtention de ces différents produits au niveau industriel peut se résu­
mer par cette relation :
matière première + matériaux servant à la transformation + énergie
                               » produit + déchets ( solideB , liquides , gazeux )
Il y a donc une évidence : tout ce que l' on met au début se retrouve à la
fin .
Dans le cas de certaines industries , la grande majorité des matières de
départ est transformée et peu de déchets apparaissent dans la chaîne
( par ex . pétrochimie ). Par contre , dans d' autres , la matière première est
relativement pauvre en éléments de base du produit fini et l' apport de
matériaux servant à la transformation de la matière première est importante
C' est le cas dé l' industrie pour la production d' oxyde de titane . Une
tonne de Ti02 entraîne un tonnage de déchets de l' ordre de 2 ,6 t . pour
le procédé le plus utilisé , sans compter la dépense en eau .
 ---pagebreak---                                                                     ENV .47/75 F
           CHAPITRE I - LES PROPRIETES ET LES UTILISATIONS DU Ti02
l) Propriét és_pi_gmentaires
 ... Actuellement , le dioxyde de titane est considéré comme le meilleur pigment
     blanc . Les principales propriétés qui contribuent à assurer cette supério­
     rité seront examinées par la suite .
     Au préalable , on notera que les deux formes commerciales de ce pigment ,
     "l' Anatase " et le "Rutile " correspondent à deux formes cristallines du
     dioxyde de titane . Ces mêmes noms sont utilisés pour désigner les formes
     cristallines analogues que l' on peut trouver dans la nature avec un moindre
     degré de pureté .
     La qualité essentielle d' un pigment est son opacité , c'est-à-dire le pou­
     voir de réflexion de oe pigment en dispersion dans un milieu.
     Ce pouvoir réfléchissant de la lumière est dû à la réflexion do la lumière
     sur les interfaces critaux-milieu. Ce pouvoir sera fonction de l' indice de
     réfraction du . cristal et , pour une concentration donnéè dé pigment , du
     nombre de facettes de cristaux .       "
     La première "valeur est intrinsèque au cristal , la seconde est améliorée
     par des dimensions de ciistaux très petites mais toutefois supérieures à une
     dimension minimum liée à la longueir d' onde de la lumière à réfléchir .
     Le dioxyde de titane s
     - qui a l' indice de réfraction le plus élevé de tous les pigments tradi­
       tionnels ( indice moyen de Rutile synthétique pour une longueur d' onde
       de 450 nni * 2,921 ) ;
     1
     - dont il est possible de synthétiser des cristaux de dimension optimum
       (0,05 - 1,5 yu) î
     – qui a une très bonne transparence dans le domaine visible
     est donc un pigment très performant
 ---pagebreak---                                         - 4 -                      EM7 . 47/75 F
     Le rutile et l' anààaf?® diffèrent par leur comportement dans le domaine des
     ultra-violets . Ce comportement se traduit par des différences de résistance
     à la lumière , des peintures dans lesquelles ils sont utilisés .
    Enfin , on notera que des enductions par des oxydes métalliques permettent
     d' améliorer la mouillahilité et la dispersibilité des pigments , et par
     suite d' améliorer la qualité des dispersions .
2 ) Utilisations
    Les caractéristiques fondamentales des cristaux de rutile et d' anatase ont
    été observées . Ces propriétés ont entraîné une très grande diffusion du
    dioxyde de titane dans de nombreux domaines .
    On relèvera comme principales catégories ï ( l )
    - les peintures et vernis                                50 $
    - les papiers                                            20 $
    - les plastiques                                         10 fo
    - le caoutchouc .                                         4»5 %
    - les revêtements de sols                                 4
    - les encres                                              2,5 %
    - les céramiques                                          2,5 $
    - les fibres synthétiques                                 1,2 %
    - divers , dont cosmétiques et produits pharmaceutiques 5.3
    La consommation de ce pigment , par son champ d' application, peut Être consi­
    dérée comme un indice du degré de développement industriel d' un pays .
    En ce qui concerne les répartitions entre secteurs d' application, celles-ci
    peuvent changer d' un pays à l' autre , mais on notera toutefois que les pein­
    tures et vernis représentent plus de la moitié de la consommation totale ,
    les autres secteurs représentant des parts de 3 à 15% du total .
                                 f
    Dans toutes ces applications , le dioxyde de titane constitue une suspension
    dans les différents milieux .
    ( l ) La répartition des utilisations qui est indiquée correspond à la situation
          U.S. Cette répartition est extraite de l' étude EPA-230/1-7 3-015 datant de 1973
 ---pagebreak---                                                    - 5 -                         ENV .47/75 F
      3 ) Situât i.on économique
          Il est évident que l' avenir du dioxyde de titane est lié au développement
          de ses domaines d' application traditionnels . Les effets de concurrence par
          des produits analogues sont faibles dans ces domaines .
          L' accroissement annuel moyen de la consommation mondiale de dioxyde de titane
          avait été estimé en 1974 à environ 5%* Toutefois , on peut prévoir une aug­
          mentation de ce taux dans les années à venir .
          Pin 1974 , cette demande importante se traduisait par une augmentation des
          prix qui se situaient aux environs de 595 U.C./tonne d' anatase et de 720 U.C./
          tonne de rutile (prix à mi-décembre 1974 par lot de 20 tonnes ).
          Les prix des produits japonais sont les plus élevés ; viennent ensuite les
          prix européens à l' exception de la France et de la Grande-Bretagne qui sont
          soumis à la taxation à la date du 1.7.1974 * Enfin, les prix américains
          semblent inférieurs .
                                                                                            ' 1
                                   1
|         Pays            USA
                                   i
                                   i
                                   jBELG .
                                              !
                                              !
                                                         *
                                                         ?
                                              I FRANCE ! R.F.A.
                                                                              I
                                                                               »
                                                                                  ..
                                                                                     •     »
                                                                                            '
                                                                     Pays-Bas j ITALIE j G B j
                                                                                                   *
                                                                                                   !
jprix  hors taxe          UC/kg | UC/kg I                i
                                                  UC/kg I UC/kg      UC/kg        UC/kg I UC/kg'
Ilots de 20 t
                             :
                                   i
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I                                  n                     I         1                       '
Juill.74    Anatase       0,458 |0,570 |          0,333 ! 0,432 i 0,561          0,585     ! 0,380
|           Rutile        0,500 ! 0 , 676    i!   0,580 ♦| 0,674 !! 0,671     |θ,713 ! 0,424,
I
I                                  !       • !i -
                                               1         1       t
                                                                   !   .      i          ■
Les prix en U.C./kg de juillet 1974 sont basés sur les cours du 16.7.1974 et en
considérant que 1 U.C. » 50 F.B. , d' après European Chemical News » v°l» 25 n° 642
 ---pagebreak---                                        - β -                  ENV .47/ 75 F
                          CHAPITRE II - LES PROCEDES
Present at ion_d_ss proc edes
La fabrication des pigments "dioxyde de titane " consiste a préparer tin
dioxyde de titane de très haute pureté à partir d' un minerai qui le con­
tient déjà, mais mélangé à d' autres éléments .
Aucun procédé industriel de préparation de dioxyde de titane ne permet
"d' extraire " sélectivement le dioxyde de titane .
En fait , les doux seuls procédés industriels existants consistent en une
attaque de l' ensemble du minerai , suivie d' opérations sélectives pour extraire
le composé du titane . Une dernière étape permet d' obtenir le dioxyde de
titane à partir du composé intermédiaire .
Ces deux procédés sent le procédé dit " au sulfate " et le procédé "su chlore 1.'
Dans le cas du prooédé sulfate , l' ensemble du minerai est attaqué par de
l' acide sulfurique , puis l' hydroxyde de titane est précipité sélectivement .
Enfin, le dioxyde de titane est obtenu par caicination de l' hydroxyde .
Dans la cas du procédé au chlore , l' ensemble du minerai est chloré , le
tétra-chlorure de titane formé est d' abord séparé des autres chlorures par
des moyens mécaniques , puis il est distillé . Enfin, le dioxyde de titane
est obtenu par oxydation du tétras-chlorure de titane . ( Le procédé au
chlore ne s' applique généralement qu' à des minerais riches en Ti ( Rutile ).
Seule une firme réussit à appliquer ce procédé à des minerais plus pauvres
( ilmonite ).
 ---pagebreak---                      I
                                      – 7 -                     ENV . 47/75 P
                    CHAPITRE III - LES MATIERES PREMIERES
 La totalité du dioxyde de titane est préparée a partir de minerai naturel .
 Le titane y est essentiellement contenu à l' état de titanate de fer pour
 les minerais les plus ordinaires ( il.ménite ) et déjà sous forme de Ti02
 cristallisé ( forme Rutile ) pour les minerais les plus riches .
Si les réserves de minerai du type Rutile sont faibles et en voie d' épuise­
ment , par contre les réserves de minerais ordinaires tels que l' iiménite sont
extrêmement importantes . Il en exista notamment d' énormes gisements au Canada
et en ïîprvège .  ,    . > .•
Globalement , la disponibilité en minerai ne devrait pas poser de problèmes
dans les 75 années à venir . Cependant , un très gros effort de recherche et
de développement pour la préparation d' un minerai très riche en Ti02 ( Rutile
synthétique ) à partir du minerai du type de l' Iménite est en cours actuelle­
ment , étant donné les problèmes d' environnement que posent les minerais du
type Ilmênite . .                 - ;
 ---pagebreak---                                        - 8 -                         ENV .47/75 F
                  CAHPITHE IV - DECHETS DUS A LA PRODUCTION DU Ti02
• oeiœr/ijtes
  Dans ce chapitre il sera fait mention de deux catégories de "rejets " j
  a) les rejets inhérents au procédé , qui correspondent à la mise en oeuvre
      du procédé de production , c'est-à-dire aux différentes séparations
      intervenant dans le procédé lui-même avant tout traitement ;
  b ) les rejets finals , qui sont obtenus après éliminat ion ou traitement des
      rejets de procédé . Ces rejets finals peuvent être identiques aux rejets
      de procédé si l' usine ne fait aucune   élimination ou aucun traitement .
      Mais , par définition » on considère comme " élimination ou traitement .
      de rejets de procédé " toute intervention qui entraîne une modification ■
      de leurs caractéristiques , pouvant aller de la simple dilution pour
      diminuer la concentration jusqu' à des opérations très élaborées qui modi­
      fient profondément la nature du rejet .
  Avant d' aborder plus en détail ce chapitre sur les rejets , il est intéressant
  de remarquer que la production de l' industrie des pigments "Ti02 " est très
  simple dans sa définition puisqu' il s' agit de dioxyde de titane de haute
  pureté . Dans toute évaluation , on négligera les additifs particuliers qui
  permettent d' anéliorer les performances des pigments , ainsi que les quantités
  résiduelles d' impuretés qui sont extrêmement faibles .
  La production n' étant constituée que de dioxyde de titane , toute matière
  première , autre que le dioxyde de titane , sera dono nécessairement rejetée
  à l' un des stades du procédé . De plus , la production du dioxyde de titane
  se faisant avec un certain rendement , on aura également du dioxyde de titane
  dans les rejets .
  C' est pourquoi dans le § II il est considéré pour le procédé sulfate quatre
  cas de production de Ti02 basés sur les minerais suivants :
 ---pagebreak---                                       - 9 -                   ENV . 47/75 F
         -r Ilménitc norvégienne
         - Ilaénite australienne
         - Slag canadien
         - Minerai enrichi ( hypothétique ) qui contiendrait environ 88$ de Ti02
            ( maximum possible pour le procédé sulfate ).
De mène , dans le § III , on considère - pour le procédé chlore trds cas do •
production basés sur les ninerais suivants :
         - Rutile naturel
         - Butile synthétique
         - Ilménite(hypothétique ) .
Pour chacune de ces productions , il sera tenu compte
- des quantités de matières premières mises en oeuvre j
- des masses de rejets' globales correspondant à ces matières premières ;
- des grandes catégories de rejets , en précisant leurs natures et leurs
   masses .
C' est ainsi que l' on verra la distribution des différents constituants de •
départ , dans les principaux rejets de procédé .
 ---pagebreak---                                                                                         p
                                                                                        ! Ê3
                                                                           1
                                Produit                                         ΓΪ02
                                                                     >
                                                                              ι      1
                                                                              I      1
                                                                              !      \
PROCEDE                                                                       ;       '
               Rejets inhérents
               au procédé
                                    i Traitement des rejets    Rejet3 finals ) Rejets'
                                                                                             0
                                                                                             1
      TRMSKJHKATION
                                                            . PRODUIT ET RS.T57T3
                                                                                             0
                                                                                             3
 ---pagebreak---                                          - 11 -                    EKV.47/ 75 P
§ II . P30CEPE SULFATS
                                                                         /
       l ) Rej_et^s_inh£rent3_au £rocédé              •     . .  .
           Généralités                                             v
           Le but des calculs présentés dans ce chapitre ne saurait être l' ob­
           tention de compositions exactes d' effluents .
           En fait , si un tel calcul a été tenté , c' est plutôt pour obtenir une
           analyse globale cohérente , basée sur des hypothèses bien définies .
           Ces hypothèses peuvent être discutées et les calculs adaptés , niais en
           ce qui concerne les principaux rejets , elles permettent une approche
           quantitative valable pour les différents types de production et les
           différentes capacités d' usines représentant les principaux producteurs
           européens .
           Quatre catégories principales de rejets correspondant à des regroupe­
           ments possibles des effluents inhérents au procédé sont considérées :
                        - les insolubles après filtration ( rejet l )
                        - les "copperas" ( rejet 2 )
                          les "acides forts " ( rejet 3 )
                        - les "acides faibles " ( rejet 4 )
           obtenus après les opérations schématisées dans la planche suivante
           (tableau 2).
 ---pagebreak---                                                                                5
                      v-                       i     i    ï                                 ■*•»*                          \
          , ..      ,    ;■ ,j              ■          ^ vap . . . ; ;                                  .            ■ ; >
  ÏLMEHITB        P          *>         ATTAQUE
                                          i               I
                                                             ~>                        .              v           ' . "i\    •* ' . *.
       •                            DISSOLUTION             O                     ;                  ft
   agents       . _               /                     X                  ^H             i         /^( solide )
 locuianta ' 0                 *\ séparation             >* "          »*»t»|:Lavage f ■ - ■ ■ ^ » ■---»» r
                                                 i        , I - i  :             Ô
                                                                                                    f                             I.
  FER             O         »           REDUCTION                  |                                                                 ..
                                ' 1*•            L'                '
                                                                   :
  Agents          o            >; séparation                                                         [
' floculants                      v                     /                               *            |
                                Î CfîlSTilLLISATIClî
                                                 |                           -                       !    ( solide ^
                                  ( séparation                                      « ■•■" £> lavage
                                                 r
                                  C0ÎTCJ3JTRATI01T
                                                              v.1■–)v') ' ;
  Germes de                           :
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         4        O         f>| HYDROLYSE                 |
                                              . ■       V                                   _     ( liquide )     tO \            _
                                  ^ separation          j .. ,                              >                     1' ■       –O
                                i                         j                                       ( liquide)'         ^
  _ 2 . 44 .   _ «O
                            ^» I LAVAGE - REDUCTION                     7\        A.         5                     [
                                                                                                                   \ 4J
  P.dre de Zn^-"                                       __j              T        &                                    x–--/
                                                 I            GAZ S              I
                                     CALCIÎTATION
                                                 i                               |
                                    FI1TTTÏ0-T              –                    -
                                                i
                                              ?i 0 „
 ---pagebreak---    lduxweUJ.       J
                                                         - 13 -                        ENV . 47/75 F
                           REJETS CCPJRESPC1IDÅIIT    AU   MIHERAI - A.                  1TORVEGISOT3
     l'ïIEERAI         DE      DEPART
      HJiEBITS          ÎT0RV3GIEM:                                            Ti02 : 1 tonno
                                                 Reiidement     88,5 fo
          "t "
              I                     • SL
: Ti02       1 44 - 45 ! {1130 , 000
ι
«
                                                                        i    REJ3TS              FATALS
                                                                        i
; PeO            33 - 34              837,500                           I exprimés en quantités
ι
  Fe203          12 - 13              312 , 500                         I de métal ( k.t)
i Si02           2,5 -     3,0         68 , 700                              Ti              !t 78,000
  Zr02                                                                       Pe                   766,000
  Δ1203          0,5- 0,7              15,000                                Si                    32,000
I
                                                                        l        •        ■ !
  P205          <0,03             I      0,700                               Zr              i
  KnO            0,2 - 0,3                5,000                              αϊ                    4 , oco
iMgO             4,5 - 5*5             125,000                            ρ                    I 0,142
  Cr203           < 0,07 •                1,700
                                                        Rejets            l'în     ■         jι      3,870
                                                                          Mff                Iι    75,000
JV205 j          0,15 ^VI7              . 4,000                            " Or              |ί
                                                                                             i
                                                                                                     0,559
  CaO .          0,2 - 0,3            v - 6,200                                V       '             1.050
  Na20                                                                       Ca              i»      4,275
  S        |
           I1
                  < 0,04 Iι       :
                                       < 1,000
                                                                                            en grammes
           Ii     P. P. El .           gramme a
  Ki
           i
            ! 84-119             j       253,000                              3                ! < 1000 ,
                                                                                               I   1       *
                                                                                             Iï
  Zn        i     57-93                  187,000                              Ni                       253,000
                                                                              Zn                       187,000
  Cu              6,8        8,3          18,000                              Cil              ι        18,000 ·
  Cd              1,3 - 1,9                4,000                        !     Cd             !!          4,000
  Pb.Be I           < 1. • 1 < 2,5 chac
                                 t
                                                                        | Pb,3e -£j( 2,5               chacun
                                     C2-.5 chac                         ! - Sb,Hg < 2,5 chacun
  Sb,Hg j  i
                   < 1        -•
                                                                                     -       I
  Mas se de minerai correspondente : 2.500 kg
  N.B. s le total de 3.a colonne ne correspond pas a 2.50C kg . L3S masces
                 de chaque constituant aysnt des valeurs moyennes par rapport à
                 différentes compositions d' Ilménite .
                La complexité de ce tableau permet cepondcnt d' évaluer la qualité et la
                 quantité globales des rejets .
 ---pagebreak---                                   - 14 -                        ENV-47/T5 F
ILK3KITE NCR7EGIEME
Les quantités indiquées ci-dessous sont rapportées à 1 tonne de produit
fini et sont basées sur les valeurs du tableau précédent .
Rejet 1 - Insolubles
                    81 kg ( Si02 , TÍ02, A12C>3 , MgO , Cr^, P^, MnO ,
                            Si , Ni , Zn , Cu , Cd, Be , Sb , Hg)
         +          81 kg HpO ( hypothèse EJD = JOfo poids total )
                   162 kg
Re.-iet 2 - Co-operas
               3.372 kg   sulfates divers , dont, 2.941 kg FeSO^, ÎHgO
         +         460 kg H^O
         +          23 kg ^2^4 libre
               3.855 kg
Rejet 3 - Acide fort
                   727 kg culfates divers , dont 5°5 kg de FeSO .
         +          34 kg TiOp en suspension
         +          41 kg TiO ? en solution
         +     1.482 kg   HgSO.Cexp . en 100$) concentration 20fî
         +     5.127 kg   HO
               7.411 kg
Rejet 4 ~ Acide faible
                   391 kg sulfates divers , dont 315 kg de FeSO^
         +          28 kg Ti0 2 en suspension
         +          22 kg Ti0 2 en solution
         +         800 kg H2304 ( exp , en 100%) concentration 101
         +     6,753 kg   H20
               8 . 000 kg
 ---pagebreak---       Tableau 4                              - 15 -                       EEV .47/ 75 F
          3SJ10TS OOWESXmiM UJ EOESAÏ - 3 . IL11E7IT3 ^JSmLIBKBB
 I KIIIERAI   : DE DEPART             |
                                      i
                                                                         PRODUIT
1 ILMSNITE AUSTRALIENIIE .                                               Ti02 : 1 tonne
                                          Rendement 88,5 %
                         I  Kg .
     Ti02         55,4     1130 , C00
                                                                |    REJETS FATALS • '
    PeO           23,8      485,450                             i                .
                                                                                                 \
                                                                i    Exprimas en quantités j
    Fe203         16,9      344,600
                                                                j     de nétal ( te)             I
     Si02     i    0,15        3,060                                  Ti             i  78.000
 I 2r02
  I
                                                                      Fe               493,00
    Δ1203          0,94      19,200                                   Si                 1,400
    Ρ 205          0,08        1,650                                  Zr
    î-ïnû    I     0,72      14,700                                   Al                 5,080
    îîgc           0,27       5,500                                   Ρ                  0,330
     Cr203         0,14        2,850            Rejets                Μη                11,370
    V205           0,17       3,500                                   î%                 3 , 300
     CaO           0,02       0,400                                   Gr           !! '"',940
                                                                                   i
 I Na20 I
                                                                                   I
                                                                      V        ■   !I    0,920
                                                                                  .1
    K20                                                               Cël                0,280
    S              0,01       0,200                                   S                  0,200
    Fi                                                           I    P -,
    Zn                                                           i    Zn           I
  1 Cu                                                              ' Cu
               ι
    Cd         I -                                                    Cd                 -
    Fl3.Bc
                                                                 J Pb,Ber
  | 5b,Hg
                                                                  i
  î
                i
                <                                                 !_
    Mas se de minerai corre spondante : 2.040 kg .
    N.B. : Le total de la colonne ne correspond pas à 2.040 kg . Les masses de
                chaque constituant ayant des v..-. leurs moyenns par rapport à
               différentes compositions d' ILaonite ,.
                                        t                 ■
            La complexité de ce tableau permet cependant d' évaluer la qualité et la
            quantité globales des rejets .
 ---pagebreak---                                        - 15 -                      ETIV-4T/75 F
ILTTCTITE AUSTRALIENNE
Les quantités indiquées ci-dessous sont rapportées à 1 tonne de produit
fini et sont "basées sur les valeurs du tafcleau précédent .
Rejet 1 - Insolubles
                   20 kg    (Si02, TiOg» Al^O^, MgO , Cr20^f P20^, MnO, VgO,    2 5
                            Si , Ni , Zn, Cu , Cd , Be , S"b , Hg)
         +         20 kg    HgO (hypothèse H^O = 50$ poids total )
                   40 k£
Rejet 2 - Copperas
               1.768 kg     sulfates divers , dont 1.725 kg FeSO ., 7^0
         +        241 kg    h2O
         +         12 kg    E 2oS0 4. litre
               2.021 kg
Rejet 3 - Acide fort
                 637 kg     sulfates divers , dent 584 kg de FeSO .
         +         34 kg    Ti02 en suspension
         +         33 kg    TiOp en solution
         +     1.250 kg     ELSO . ( ezp . en 100%) concentration 20
         +    4.291 kg      Κ 0
              6.250 kg
Rejet 4 ~ Acide faibl e
                 343 kg     sulfates divers , dont 314 kg de FeSO^
         +         28 kg    TiOg en suspension
         +         21 kg    Ti02 en solution
         +       672 kg     H„S0
                             <L 4
                                    ,(<3xo . en 100$) concentration 10$
         +    5.663 kg      HO
              6.727 ks
 ---pagebreak---      Tableau 5                                  - 17 -                    EBV .47/75 F
                 REJETS CORHUSPGlíDiüTT JJ lUSmil. - C. SLAG CALTADIS1T
I     MIEERAI D2 DEPART            ' j                                   PRODUIT
                                          Rendement 88,5 %    !
      S L A a C/1TADIM              J                                  Ti02 : 1 tonne
            *              kg        !
                                                              I
| Ti02       70,72    1130,000                                        REJETS      FATALS
l
                                                              i
  FeO         12,15    194,138       j                               exprimés on quantités
  Fc203        1,50        23,9^0    |!                                 de métal ( k&)
  Si02     3,5 -5,0        67,100                                     Ti             78,000
                                                                      Fe           159,751
  Zr 02
| Al 203
I
           4,0 -6,0     79,890       ,I
                                        i  \
                                            \ .                  I Si           •    31,3
  Ρ 205        0,025       0,399     i!
                                     1
                                             \                        Zr
                                                                 I    *1
  ΕηΟ          0,2         3,195                                                   21,14
  MgO
  Cr203
           4,5 -5,5
               0,25
                        79,892
                           3,994
                                     I
                                     '          \\ Rejets ^ ■
                                                               |l     Ρ
                                                                      Ma
                                                                                     0,081
                                                                                     2,472
  V205      0,5 -0,6       8,783                 Γ              i
                                                                                   47,935
  CaO          1,2      19,174        !                         i
                                                                      Cr             1,314
  ÏJa20                                                               V              2,33
  Κ 20
                         »             ι
                                                                      Cd>          13,210
  S            0,05        0,798              I                       S              0,798
                                             /                        Ha
  NiO          0,085       1,353                                      M              1.068
  Zn                       1,1                                        Zn       ! ( 1,1 )
  CuO          0,015       0,239                                  1
                                                                      Cu             0,189
  Cd                          - m*
                                        I                         | Fb             ( 0,07 )
                                        i
                                                                  I
  Pb.Bo                    0,07                                   1
  Sb . Hg                               μ ,                        i
  Ilasse de minerai correspondante : 1.600 kg .
  IT.B. Le total de la colonne no correspond pes à 1.600 kg. Les masses do chaque
         constituant ayant des valeurs moyennes par rapport à différentes compositions
         de SI as .
        La complexité de ce tableau permet cependant d' évaluer la qualité et la
         quantité globales des rejets .
 ---pagebreak---                                           - 18 -                      ENV .47/75 P
SLAG C*JTx*DTEN
Les quantités indiquées ci-dessous sont rapportées à 1 tonno de produit fini
et sont basées sur les valeurs du tableau précédent .
Rejet 1 - Insolubles
          107 kg       ( Si02, TiOg, Al2°3 * 1!g0 » Cr2°3» . P2°5* MnD ' V2°5' Ca°
                         Si , Ni , Zn , Cu , Cd , Be , Sb , Hg)
   +      107 kg       H^O (hypothese H„0 = 50% poids total )
          214 kg
Rejet 2 - Copncras
            N' existe pas .
Rejet 3 - Acide fort
         630 kg        sulfates divers , dont 303        kg de FeSO .
   "T      34 kg       TiOp en suspension
   +       33 kg       TiO „ on solution
       1.440 kg        HpSO . ( exp . en 100%) concentration 20%
   +   5.063 kg          2°
       7.200 kg
Re jet 4 - ^o ide faible
         339 kg        sulfates divers , dont 163 kg de FeSO^ .
  +        28 kg       TiOg en suspension
   +       19 kg       TiOp en solution
  +      77 8 kg       H2S0 ( exp . en 100%) concentration 10%
  +    6.6 24 kg
       7.730 kg
 ---pagebreak--- Tableau 6                                              - 19 -                                ELTV.47/75 F
                          REJETS CORRESPONDAIT UJ MUERAI - D. MINERAI ENRICHI ( hypothétique )
                                          (.analogue au Slag ccr-acLion)
       MINERAI        DE    DEPART                                                  PRODUIT
                                                  Rendement : 88,5%
                                                                  , 5%
       MINERAI ENRICHI                                                         !     τ2.0 2   î 1 tonne
               I      $      1      Kg
    Ti02-         . 88,000     I   1130,000                                        REJETS FATALS
                                                                               1                      .
   FeO         ί     5,00             64,204
   Pe 20 3     ί     0,50        /.    6,420                                   | Exprimés en quantités
                                                                               [ de pétai ( ky;)
                                                                                                          1
   Si02        i     1,65      !      21,187                                     Ti • I 78,000            j
    Zr02
                                                                                 Pe            52,133
    Al 203           2,00             25,681                                     Si          . 9,746
   P205              0,01              0,128
                                        '
                                                                                 Zr
   IlrtO            0,08               1,027                                     Al        !    6,779
 :Hs0        I . 2,00
             1
                                      25,681                                     Ρ         I    0,026
                                                         Rejeta
    Cr203            0,10              1,284                                     -m   '    ! 0 , 795 ·
 ! V2G5              0,20              2,568                                     ils           15,408
                                                                         I
 tCaO                0,40              5,136                                     Cr             0,422 -
   Fa20                                                                .   ..
 I                                                                               V              0,680
   K20                                                                           Ca             3,538
                                                                              1
   S                 0,02            . 0,256                                     lia
   NiO               0,03              0,385                                  1h                0,256
    Zn                                                                           M         I    1,068
    Cu               0,01              0,128                                     Zn
   Cd
                                                                                 Cu             0,101
   P"b,Be                      1
    Sb,Hg      !'
     Masse de minerai correspondente : 1.284 kg*
 ---pagebreak---                                          - 20 -                 ©IV ,47/75 F
KHÎERAI ENRICHI     '
Les quantités indiquées ci-dessous sont rapportées à 1 -tonne de produit fini
et sont "basées sur les valeurs du tableau procèdent .
Rejet 1 - Insolubles
          57 kg       (Si02, Ti02, Al203, I-gO , Cr203, P^, MnO , V^, CaO
                      Si , Ni , Zn , Cu , Cd , Be , Sb , Hg)
  +       57 kg       H^O (hypothese ELO = 50$ poids total )
         114 kg
Re.jet 2 - Copperas
          N' existe pas
Rejet 3 - Acide fort
         lo5 kg       sulfates divers , dont 98 kg de FeSO^
  +       34 kg       Ti02 en suspension
  +       31 kg .     Ti02 en solution
  + 1*395 kg          H2SO4 (exp. en 100$) concentration 20$
  + 5-330 kg          HpO
      6.975 kg
Rejet 4 - Acide faible
        100 kg        sulfates divers , dont 53 kg de Pe SO^
  +       28 kg       Ti02 en suspension
  +       17 kg       Ti02 en solution
  +     750 kg        H2S04 ( exP* en 10°c/°) concentration 10$
  + 6.605 kg          H20
      7.500 kg              .
 ---pagebreak---                                        - 21 -                        3KV .47/75 F
2) Elimination £U–traitement dc£ re^et3_irih£rents^au grocédé
   1°- Définition
       On considère comme" élimination ou traitement de rejets inhérents au procédé "
       toute intervention qui entraîne line modification de leurs caractéristiques ,
       pouvant aller de la simple dilution pour diminuer la concentration jusqu' à
       des opérations très élaborées qui modifient profondément la nature du rejet .
   2°- Liste des principaux moyens d' élimination et traitements envisageables pour
        les " rejets inhérents au procédé " .
       REJET M MER ( l ) *    Peut être fait directement à partir de la côte ou par
                              épandage en mer . Cette méthode est largement utilisée
                              pour les rejets solubles ( Copperas et solutions acides ).
       Injection souterraine : Nécessité de      conditions géologiques particulières -
                              Son utilisation aux U.S. A. ( DuPont ) soulève de vives
                              critiques . Les effluents " injectes " ne doivent pas
                              contenir de suspensions qui colmateraient le puits .
       STOCKAGE A TERRE ( 2) Est utilisé pour les rejets insolubles . Le stockage
                              à terre des rejets solubles ("Copperas ") pose davan­
                              tage de problèmes de par cette solubilité et de par
                              leurs quantités importantes . La Société THANN & MULHOUSE
                              à Thann (France ) stocke à terre les insolubles ,, les
                              " Copperas " ainsi que les produits de neutralisation
                              de ses jus acides (production 20.000 tonnes/an de Ti02).
       ÏÏEUTRALISATION ( 3 )  Cette méthode qui conduit à un volume très important de
                              produit de neutralisation est très peu utilisée . Son cout
                              est élevé . Actuellement en Europe , seul THANN & MULHOUSE
                              utilise cette méthode pour ses jus acides (à Thann).
        '                     Aux Etats-Unis , la "Sdl" neutralise la fraction d' acide
                              dilué . Les produits neutralisés sont redilués et re jetés .
       (jfc) Seuls les moyens numérotés sont a priori envisageables dans le contexte
             européen.
 ---pagebreak---                                   - 22 -                    EHV . 47/75 F
Production de Gypse :   La production de gypse à partir de la neutralisation
                        des jus acides nécessite un contexte local particulier »
                        Aux U.S. A. la société Aitierican Cyananid réalise une
                        usine pour la production d' éléments de construction
                        en gypse . Il faut noter que dans ce cas il n' y a pas
                        de ressources locales de gypse ; de plus , le type des
                        constructions locales est bien adapté à l' utilisation
                        d' un tel matériau .
PROCEDE LURGI DE        Le procédé permet de deshydrater les " Copperas " en
SECHAGE DES COPPERAS    les transformant en sulfate de fer monohydrate qui
        (4)             peut être grillé dans un four à lit fluidisé ( Unité
                        existante à Spinetta - Italie , et en cours de montage
                        à Gel je - Yougoslavie ).
Séchage des copperas    Procédé utilisé par BAYER pour permettre le grillage
en lit fluidisé         du sulfate de fer dans des fours rotatifs .
PROCEDE LURGI DE        Le procède de grillage LURGI permet de traiter du
GRILLAGE EN             sulfate de fer monohydrate ("Copperas " après déshy­
LIT FLUIDISE ( 5 )      dratation) ou des acides concentrés ( 70$) contenant
                        des sels en solution . A partir de l' alimentation solide
                        ou liquide on obtient d' une part du S02 qui peut être
                        directement utilisé dans une unité de synthèse de H2S04 ,
                        d' autre part les oxydes des métaux correspondant aux
                        sels en solution . Fas encore d' expérience dans le cas
                        d' une alimentation liquide .
GRILLAGE DAITS UIï POUR Cette technique , qui est ancienne , parmet le traitement
ROTATIF ( 6 )           des " Copperas " après déshydratation , ou des sels préci­
                        pités lors de la concentration des jus acides . En fait ,
                        la nécessité d' utiliser du soufre ou des pyrites pour
                        réaliser la combustion entraîne la production de quan­
                        tités de H2S04 très excédentaires par rapport aux be­
                        soins d' une unité de Ti02 . Ce procédé a été utilisé
                        de façon marginale , par Bayer , Titangesellschaft ,
                        Pignent Chemie en Allemagne , ainsi que par British
                        Titan Products à Grinsby ( Grande-Bretagne ) .
 ---pagebreak---                                   - 23                       EEV.47/ 75 F
PROCEDE                 Ce procédé permet le traitement de3 jus acides .
"NEW JERSEY ZINC" ( 7 ) Après traitement on obtient un acide sulfurique
                        pur et du sulfate de fer monohydrate mélangé avec
                        les autres éléments présents dan3 la solution . Ac­
                        tuellement la seule réalisation basée sur ce procédé
                        est un petit Pilote aux U.S. A.
PROCEDE; LURGI DE       Ce procodé "traite " les jus acides en les amenant
CONCENTRATION D' ACIDE à une concentration de 70%. L' acide n' est pas éva-
                ( 8)    pore ot l' acide à 70$ contient encore la totalité
                        des sels en solution . Aucune réalisation basée sur
                        ce principe .
PROCEDE BAYER DE        Bayer utilise un procède de concentration par flao-
CONCENTRATION D' ACIDE  me immergée . Ce procédé s' est avéré très peu satis­
                (9)     faisant .
PROCEDE 3AYER-BERTRAMS Ce procède? de concentration des ju3 acides utilise
DE CONCENTRATION        un évaporateur à film . Encore peu d' informations
D' ACIDE ( 10 )         en ce qui concerne ses possibilités d' utilisation
                        dans l' industrie du Ti02 .
Production de           Le superphosphate est un engrais dont l' utilisation
superphosphate          en Europe a considérablement baissé . Il est obtenu
                        par attaque du phosphate tricalcique naturel par de
                        l' acide sulfurique . Actuellement , seule une société
                        nationale en Pologne utilise ce procédé , qui nécessit
                        au préalable une concentration des jus acides jusque
                        65 %
 ---pagebreak---                                    - 24 -                     ENVOYAS P
Production de sulfate     Ce procède permet la production de sulfate d' amonium
d' amonium                à partir des jus acides . Ishihara Saiigyo Kaisha détient
                         un procédé permettant un traitement optimum des jus
                          acides par cette voie . Actuellement , la sulfate d' arao-
                         nium n' est plus utilisé en Europe , aussi ce procédé
                         ne présente-t-il à ce jour que peu d' intérêt , tout
                          au moins en Europe .
PROCEDE I.P.P.(ll )      Ce procédé permet de traiter les sulfates en solution .
                         Il permet donc de traiter soit exclusivement les jus
                         acides , soit les jus acides dans lesquels on a préala­
                         blement redissous les " Copperas ". Les produits obtenus
                         sont du soufre , des hydroxydes et des sulfures des
                         métaux en solution .
A ces procédés on ajoutera ceux des société BUTINER et SAINT G0BAI1T
"Techniques nouvelles " dans le domaine de la concentration d' acide .
ïïota : Il existe aux Pays-Bas un systèiae de taxation sur les effluent3 .
        Le montant représente actuellement environ 3,5 % du prix de revient
        du Ti02 . Cette taxe serait doublée chaque année .
 ---pagebreak---                                                                     ï
              .    '                     - 25 - .                anv . 47/75 P
§ 3°- Ensemble de traitements et rejets finals
      A. OBJECTIFS
          Dans le § 2° il a été établi un répertoire des procédés susceptibles
          d' être utilisés pour le traitement des rejets inhérents au procédé .
          Dans ce § on tentera en associrnt les différents procédés proposés ,
          d' établir des ensembles complets de traitement . Il est bien entendu
          qu' il existe un très grand nombre de possibilités et qu' on n' a consi­
          déré que les plus caractéristiques .
          De plus , suivant le degré de traitement que l' on désire obtenir , les
          ensembles proposés peuvent être globalement adoptés ou certains de leurs
          éléments remplacés ou même supprimés .
          On définira les investissements et les coûts de fonctionnement pour chacun
          de ces ensembles . Les investissements ne sont basés que sur des données
          "d' engineering" actuellement disponibles et les coûts de fonctionnement
          ont été calculés à partir de valeurs arrêtées à une date fixe ( fin 1973 )
          et sont en oours d' être reactualisées en fonction de la conjoncture
          économique . On indiquera également les caractéristiques et volumes des
        - effluerts finals .
          Ces solutions seront envisagées pour les différents types de matières
          premières .
 ---pagebreak---                                                    - 26 -                     EHV .47/75 F
            3 . 3OTRES DE BASE
                Cn indiquera ci-dessous et page suivante , pour les 4 types de matières
                premières , les masses d' effluents à traiter correspondant à une pro-
                du^tinn de 100 t / i . de Ti02
                          I
                          !
                          I
                             Ilménite               Ilménite       |   Slag           Minerai
                          \ Norvégienne
                                                   Australienne    j Canadien         enrichi
                          ,               ––  (
   1 ) INSOLUBLES                                l
I                                                ι
| Hn-sse totale                  16 t/j                 3,8 +/j      2i t/j          ii Vo
î                                                                  I
? Volume si d = 2                 32 m3/j               7,6 m3/j     42 m3/ j         22 m3/j
1
s
i masse en " sec "                 G t/j                1,9 Vá       io,5 Vj           5,5 t/o
«
I 2) COPPBRAS           jII
                                         Va                     Vá         VI              Vá
                          r
   Hasse totale                  385                  202
j
                                              1
j                                              ]
                                               I
{
| FeS04 , 1.1/ 2 K20             189                  111             n' existe       n' existe
                                                                         pas              pas
|  Kg S04                         20,4                  1,1
                                                i
I  exp . en K2S04       |        122
                                                                   !
;  exp . en Fe203       j        169                    99         I
                          ι
                          I
      *      d : densité de l' ensemble des insolubles
                   (d = 2 est une hypothèse )
    i»      représente la masse des insolubles si l' en exclut l' eau .
 ---pagebreak---                                                                                                                   1        ■"   " '**'1
                                                                                  i                                                   i
                                  Ilmenitô                   Ilménita             I       Slag                îlinerai                j
                                                                                                              enrichi "               |
                          JL
                             | Norvégienne
                                                         Australxenne ^ | Canadien j                                                   ι
   3 ) JUS ACIDE                              Vá                      Vô                        Vá j   i
                                                                                                                      Vá
                                                                                                                                       ι
        ( hypothèse 20%)                                                                               i                               !
     liasse "toi: aie                741                          625                      720                      697
     H 20                            512    ,               ,    429     .          ,      506                   •  533
     H2S04 litre                      148                         125                      144         |            140
     FeS04                 ir  ..      58                          58               !       30                       10
     Sulfates divers         |     ■   14 ■            !  "         5                       32                        9
                             I                         ί
                                                 . \
       H2S04 ( libre +                 196                         165                      184                      152
                comb . )                                                                                  i
                                                                                                          i
                                                                                                          i
       Eb:p . en Fe203     I            61                          61     .. . " I          31           ! • '       11         '
    ' Exp . en soufre                   64                          54                  1    60             ,         50
                                                                                    ι
                                                     I
                                                     i
                                                                                                         i
                                                     I
                                                     I
   4) ACIDE DILUE                              t/j                      Vá                        Vá                      Vá
        ( hypothèse 10%)
        Masse totale                   800                         672                      778                      750      .
i : H2S04 libre • I                     80                          67                       78      '                75
          H 20                         675                         566                      662    .                 660
        PeS04 . -          !         •  31 : . .                    31                       16                         5
        Sulfates divers                   8                           3                      18                         5
        H2S04 ( libre +                 106                           89                       99                       82
                  comb .)
 1      Exp . en Fe203                    33                          33                       17                         5
                                                                                      {        32
 J Exp . en soufre j
 j                          !ί
                                          35                          29
                                                                                      !
                                                                                      i
                                                                                                                        27
 ---pagebreak---                                     - 28 -                      EïïV . 47/75 F
 c . EVALUATION DES COUTS
 a) ^nvest issement s
      Pour chaque ensemble de traitement l' investissement global est déter­
      miné à partir des investissements correspondant à chaque élément .
      Ceux-ci correspondent à la période fin 1973 - début 1974 et doivent
      donc être adaptés en tenant compte de la situation économique aotuelle .
      Il a été tenu coLipte également du prix de récupération du S ou de
      l' acide sulfurique selon les cas , à l' exclusion de tout autre produit
      en particulier FeO .
"b ) Consommation d' énergie
     Pour chaque traitement les consommations d' énergie pour les différents
     types de matières premières ont été établies .
     En ce qui concerne le prix du fuel on a considéré un prix moyen de
     50 U.C./tonne . Il faut cependant noter que les procédés qui traitent
     des gaz contenait du S02 ne sont pas gênés par l' utilisation de fuel
     très soufrés tels que les "résidus sous vide ". Ces deux procédés sont
     le procédé de grillage ( LUP.GI ) et le procédé I.P.P.
     La valeur des "résidus sous vide " toujours inférieure à celle du fuel ,
     dépendra des situations particulières de chaque groupe pétrolier , de
     la localisation de la raffinerie et de la distance de celle-ci à
     l' usine consommatrice .
     Suivant les situations , le "résidu sous vide " pourra être payé par le
     consommateur entre 80^o et ( exceptionnellement ) 60$ du prix du fuel
     lourd ordinaire . On a considéré dans le cas présent l' éventualité de
     l' utilisation de "résidus ds distillation" à 40 U.C./tonne .
     1TB • On se rappellera qu' en ce qui concerne le grillage , le soufre peut
           être utilisé comme combustible , ce qui permet dans certains cas
           de réduire la consovamation de fuel . Cette éventualité dépend beaucoup
           des situations locales j on retiendra simplement que les consommations
            de fuel indiquées peur le grillage sont des valeurs supérieures .
 ---pagebreak---                                     - 29 -                     EW . 47/75 ?
e ) sous-produits
    Pratiquement , on ne considérera que trois catégories de sous-produits :
    - le soufre •
    - l' acide sulfurique
    - l' oxyde de fer (une partie) ou l' hydroxyde de fer (une partie ).
    On considérera un crédit soufre dans les cas où les sulfates et/ou
    l' acide sulfurique est décomposé sous forme de S02 ou de soufre élé­
    mentaire .
    On considérera un crédit " acide sulfurique " chaque fois que le recyclage
    de cet acide peut être fait directement et ne nécessite donc pas d' in­
    vestissement supplémentaire .
    Les économi os rïont basées sur les valeurs suivantes :
                            soufre       : 52 U .C ./t
                      ..    acide sulfurique Î 29 U.C./t .
    UB .î le prix du soufre étant extrêmement variable , on a également indiqué
          un coût de traitement correspondant à un prix de soufre de 30 U.C./t
          et donc à un prix d' acide sulfurique de 22 U.C./tonne .
          En ce qui concerne le fer sous forme d' oxyde ou d' hydrexyde , seul
          le fer en provenance des copperas sera considéré comme un sous-
          produit éventuellement valorisable , mais on lui attribuera une valeur
          nulle .
 ---pagebreak---                                         - 30 -                    ENV.47/75 F
      D. RECAPITULATION
                        Ensemble^ de traitement envisageables
                             i
   Eléments                  !  réf.
                                         mvestissem .
                                                        Rejets après traitement     .j
                                         ( U.C./t.an)                                c
                                            de Ti02                                  i
                                                                                     i
-( Déshydratation) - Lurgi        I    Un .         263 - ( Oxyde de fer) 0
- Grillage         - Lurgi                              - o::ydes de for + divers
- Concentration    - Lurgi                              - CaS04 , Fe(0H)2
- Neutralisation
                                       Slag         195 - eau
-( Déshydratation) - Lurgi                              - ( oxyde de fer ) 0
                                 II    Un .         273
- Grillage         - Lurgi                              - oxydes de fer + divers
- Concentration ÎT.J.Z.
                                       Slag         195
                                                        - CaS04 , Fe(OH) 2
- Neutralisation                                        - eau
                                                                                  :  ι
-( Déshydratation) - Lurgi             Un .         338 - ( oxyde de fer ) 0
-( Grillage )      - Lurgi      III
                                                        - Fe(0H)2 + sulfures divers
- Procédé IF?                          Slag        245  - CaS04 , Fe(0H)2
- neutralisation               V                        - Eau
                                       Un . .      339  - ( Hydroxyde de fer) 0
Procède I F P                    IV                     - Fe(0E)2 + sulfures divers
                                       Slag         254 - Eau
-( Déshydratation) - Lurgi                              - ( Oxyde de fer) 0
-( Grillade )      - Lurgi        V    Uni »       351  - Fe(0H)2 + sulfures divers
- Procédé I F P                        Slag        259  - Eau                '
-( Déshydratation) - Lurgi                              - ( oxyde de fer ) 0
                                 VI    Un .        312
- Grillage         - Lurgi                              - oxyde de fer + divers
- Concentration N.J.Z.                 Sleg        233  - eau
Nota 1 : les éléments entre parenthèses disparaissent dans le cas d' une utilisation
          de Slag
ITota 2 : les rejets marqués d' un ( ° ) peuvent être valorisables
          On leur a attribué une valeur nulle dans les calculs économiques .
 ---pagebreak---                                                          - 31                                  HEV . 47/75 ?
                           Prix de revient des principaux traitements
                           envisageables pour l' industrie du dioxyde de titane .
                                                    ( Procédé sulfate )
                                                                 Hypothèses                                                    l
. Traitement        M.P.    •
                                    Fuel :              50 UC./t           Fuel .       50 UC,/t         Fuel        50 UC.A 1
                                    soufre              52 UC./t           + rés ,     Dist.40UC/t +ros . dist.40 UC/,
                                    H2S04 J "           29 UC./t           soufre       52 UC,/t         soufre      30 UC ,/: !
                 I
                                                                           H2S04        29 UC./t         H2S04       22 tTC    :
                               ,
                 t                i UC/t . de Ti02                   t
                                                                             UC./t'
                                                                                       de Ti02           UC./t de Ti02         !
                 I   .   '
                 1
  I                Ilm .               >     . 97,3 •                i              90,8                       113,6            |
                   Slog                        77                                   72,8               !      - 86              i
                                                                                                       !                         :
                                                                                                       1                       ;
  II               lin .                       77,4                                 74,7                        95,2
                   Slag                        53,8                                 53,4                        64,7
                                                                                                     ι
                              1I                  '                    , . .... ......            –|
  III              Ilm .                   . 134                                  124,2              I         145,7
                   Slag                      105,6                                  97,6             i         110,8
                                                                               ■
                                                                                                       1
                                 1                                 1
                                J
  IV               Un .         i            126                                  100                          130
                   Slag         ;          > 94,3                . i                82,9                       112,2
                                                                                                      1
                                         ' "                       i
   :          π
            l -|
  V          ' i   Ilm .                     122                   ;              108                          138,4
               1
                   Slag                        89,3                                 77,9                      112,2      ,
  VI               Ilm .                       95,4                                 92,1                      108
                   Slag                        52,1                                 50,9                        66,4
  NB .- Il s * agit d' une évaluation fin 1973 - début 1974 »
        Une évaluation plus actualisée est en cours d' élaboration .
 ---pagebreak---                                        - 32 -                            j j?1
           Caractères particuliers des principaux traitements envisageables
                     pour l' industrie du dioxyde de titane ( procédé sulfate )
TRiUlTEMEHT I    - faible prix de revient
                 - procédé do concentration pas encore prouvé industriellement
                 - rejets de la neutralisation assez peu commodes à stocker .
TR/JTEMENT II    - Mêmes remarques que pour le Traitement I.
TRAITEf-ÎEKT III - Juxtaposition de plusieurs procédés assez fiables
                 - prix de revient élevé
                 - rejets de la neutralisation assoz peu commodes à stocker
TRMTEMENT IV - un seul procédé utilisé (i F p )
                 - prix de revient relativement élevé
                 - rejets finals à piori moins commodes que les oxydes .
TRAITEMENT V     - Ensemble de procédés plutôt fiables
                 - prix de revient assez élevé
                 - rejets finals à priori moins commodes que les oxydes .
TRÛITIiïENT VI   - " section concentration" pas prouvée industriellement
                 - prix de revient sensible à la concentration de l' acide faible
                 - rejets finals assez commodes à stocker et/ou possibilité de
                   valorisation .
 ---pagebreak---                                                                         • v * m/ i }
§ III . PROCHES CHLORE
      KG j_et s^i^érent s__au procédé
      1°- Généralités
       a) Introduction
            Comme il a déjà été indiqué , les calculs effectués dans ce paragraphe
            ne visent qu' à donner des ordres de grandeur relatifs aux quantités
            de rejets à considérer .                                            .      .
            Il est certain qu' étant donné la faible diffusion du procédé chlore
            en Europe , et la confidentialité générale à son sujet , on n' a pu
            faire , pour ce procédé , que des hypothèses assez grossières .
  . i
           liais si de telles hypothèses peuvent s' avérer inexactes , l' approche
            quantitative des effluents globaux n' en reste pas moins valable .
       b ) Hypothèses
           Fous avons considéré que Ï                                         .      -
           - le rendement global de l' opération est de 98% par rapport au Ti02
               engagé , l' étape de finition ( traitement de surface ) étant exclue .
               Ca type de traitement a déjà été vu pour le procédé sulfate . Sur
               le plan des effluents , il ne conduit qu' à des solutions de sels
            " dilués et à une faible quantité de Ti02 en suspension .
           - L' oxyde de zirconium présent dans le minerai est inattaqué ,
                                                \
           - Tous les autres métaux et métalloïdes sont chlorés .
           - 1% du minerai brut est perdu dans les "purges " du lit fluidisé et
               par entraînement dans les gaz du procédé .
           - 0,5% du dioxyde de titane est perdu sous forme de TiC14
           - 2$ du chlore nécessaire à la chloration du dioxyde de titane sont
               perdus par combinaison avec ? de l' hydrogène provenant du coke de
               réduction et du minerai .
 ---pagebreak---                               - 34 -                        ELV .47/75 P
  - Pour la section " oxydation" du TiC14
       • 0,5 %     Ti02 engagé est perdu sous forme solide
       • quant aux effluents provenant d' une éventuelle liquéfaction du
         chlore , ceux-ci sont très classiques et n' ont pas été considérés
         dans le présent rapport technique ,
) Distribution dos différents ro.jets
  On a déjà vu dans la description du procédé au chlore que les quatre
  grandes sources de rejets sont :
       • rejet 1 - "purge " du lit fluidisé
       . rejet 2 - "résidus " de la distillation du TiC14
       • rejet 3 - " évent " de la distillation du TiC14
       • rejet 4 - rejet de l' étape d' oxydation .
  Les températures de fusion et d * évaporation des chlorures des diffé­
  rents nétaux poracttont , dans une certaine mesure de prévoir la répar­
  tition de ces chlorures dans les rejets . De plus , ii ô. été émis quelques
  hypothèses pour la répartition des pertes en minorai , TiC14 et chlore .
       • Rejet 1
         La totalité de Zr02 , UnC12 , HgC12 , CaC12 , NaCl
         La moitié des pertes en mineraa .
       • Rc.iet 2
         La totalité de FeC13 , A1C13 , CrC12, NbC15
         Le vanadium est présent sous forme de V0C12
         La moitié des pertes en minerai .
       • Rejet 3   .
         La totalité de SiC14 » PC13 ( P0C13)
         La totalité des pertes en HC1 et TiC14                             -
 ---pagebreak---                       2°- A. REJETS CORRESPONDANT AU MEERAI RUTILE NATUREL
     MIÏÏERAI DE DEPART                       1j                                   PRODUIT
      •BUTILE NATLTiSL                         !                                   Ti02 : 1 tonne
r~j;          . %
                            ;
                           ;i   Ml
                                               I
                                               t rendement $m>
  Ti02
            I
              96,60 |          1020,400                                      RF TOITS             PATÛL3
J PeO
<          II
                                                                                        <11 on •raairt.it és
  Fe203         0,35 '             3 » 696 ,                                 erpî
                                                                                        ■t';" ( h*0' I
                                                                                          1 . .»• .. * •*–.-u /  .1.1 ■ . 1. ■!! ri ll-T ! 1
  Si02      I   0 « 35 j           3 . 696                                f    Ti     ! j                 12,2^0
                                                                          !
  Zr02          0,65 j            6 , 866                                     Pe                       .        1,°19
  Al 20 3       0,45 - I          4,752                                       Si                                1,700
  P205          0,05          • • 0.527                                   | 2r        j                    , 5,082
  MnO    .      0.02              0,211 '                                      Al -, i                          1,254
  MgO           0.06              0,633
                                                                              Ρ
                                                                                                                0,106                      j
  Cr203         0,30               3,169              Rejets  •             ' Ikn                               0,163*
                                                                                                                                           It
                                                                              Kg                                C.380
  V205          0.66               6,971
                                                                               Cr                               1.042
  CaO           0,01              0,105
  ÏTa20          -       !                   . i                              V                                 1,574
                       ■ 1                     i
                                                                              Ca                                0,072
  K20
                                                                              Ea
  S
                                                                              υ
  H 20
  Co                                   -       I
                                               i                              Zn
                                               1
  C                                            i                               v>n
  ÏÏTd02        0,30               ■ 3,169                                    Cu                                aa
  H             0,20                 2,113
                                  \
                                                                              Nb    .                           2,352
                          I                    $
                                               f
                                                                          | H         I!         •              2,111
  Total 1056 kg.
  Composition typique
                                       Distribution des effluents Î
                                     rejet 1 : 14 kg/t de Ti02 (?r02 + chlorures diver3 + ainerai )
                                     rejet 2 : 30 kr?/t de T102 (^Iilorures divers)
                                     rejet 3 : 59 tøA de T*02 (+ chlorures divers )
 ---pagebreak---                                         - 36 -                    ENV . 47/ 75 P
  2°- B.     REJETS CORRESPONDIT AU MUSERAI RUTILE SYÎJTHETIQUE
                                 ( type Benilite )
   KIKERAI DE DEPART                                        PRODUIT
                                       Rendement 98%
    RUTILE  SYNTHETIQUE       ~J                            Ti02 î 1 tonne
I             1°      k£
  Ti02       95      1020,40 1                          RSJETS   FATALS
  PeO         1,3      18,96                            Exprimés en quantités
  Pe203       2,0       21,60                             de inétal ( kg)
                                                         Ti          12,240
                                                         Pe          22,665
  Divers      1,2      13,09
                                                                  Divers
                                                                  ( 13,09 )
                                         Rejets
            La masse de minerai correspondanto : 1074 Kg
           Distribution des effluents :
           Rejet 1 : 14 kg/t de Ti02      '
           Rejet 2 : 90 kg/t de Ti02
           Rejet 3 : 59 kg/t . de Ti02
 ---pagebreak---      2°- C. REJETS CORRESPONDANT AU MINERAI ILMENITE AUSTRALIENNE
    MISERAI DE DEPART                                                 PRODUIT
                                             Rendement 98%
       II2CENITE AUSTRALIERNE                                         Ti02 : 1 tonne
  •           ! *           I. **         i
     Ti02       I 55,4 ■ | 1020.20       ']                         REJETS FATALS
    FeO             23,8   i!   438,361                      h- ■
                                                             i exprimés! en quantités
    Pe203       I 16 '9        311,350
    So02      j| . 0,15           2,763
                                                             J de métali (kg)
I    Zr02                                                    1    Ti     •      12,240 •
                                                                 Fe            449,513
     Al 20 3         0,94        17,337
    P205             0,08         î-,489
                                                                  Si             1,264
                                                              I   Zr
    lïnO             0,72        13,274
  ' MgO       i      0,27         4,966                      j *1        -       4,569   !
     Cr203 !         0,14         2,753
                                                                  P              0,297   !
    V205             0,17         3,160       Rejets             pin            10,267   1
     CaO             0,02   I     0,361                                          2,979
    Na20
                                           !                  i Cr         i     0,848
                                  –    '  I                   i
    K20       i                                                   V              0,830
                                                                  Ca             0,252
!    ^      ' I      0,01         0,180
                                                                 SΡ5             0,180
\ m ' i
                                           !
                                           i
                                           !
                                                                 Ni
     Zn
                i
                                           I                      Zn             -
     Cu
                                                                  Cu
     Cd
              i                                                              I
                                                                  Cd
i   Pb.Be !          -    I;
                \         i                                                  t
                                                                  Pb.Be
!    Sb,Hg                                                                   i
         Masso de minerai correspondante : 1.842 kg .
         NB .- Le total de la colonne ne correspond pas à 2040 kg. Les nasses de
                  chaque constituant ayant des valeurs moyennes par rapport à différentes
                  compositions d' ilnenite .
         Distribution des effluents :
         Rejet 1 : 44 kg/t . de Ti02 ( ZrO + chlorures divers ,+ minerai )
         Rejet 2 : 1.339 kg/t . de Ti02 de chlorures' divers dont 1.304 kg de FeC13
         Rejet 3 ï 76 kg/t . de Ti02 ( chlorures divers )
 ---pagebreak---                                                                  ENV^rT/75-P- -
Traitements
A. Effluents considérés
     Comme déjà indiqué précédemment , le procédé au chlore est faiblement
    diffusé en Europe . On observe dans tous les cas de faibles capacités
     installées .
    De plus , ces unités utilisent actuellement du rutile naturel , c' est-
    à-dire un minerai très riche en Ti02 ( environ 9&fo) qui ne conduit
    donc qu' à des quantités d' effluents assez mineures .
    Ces deux éléments font que le problème des effluents du procédé au
    chlore n' est pas réellement posé en Europe .
    On examinera toutefois les principaux traitements envisageables dans
    ce cas , d' une part parce que mène si le procédé au chlore est faiblement
    utilisé actuellement en 3urope , il n' en reste pas moins ^ à certaines
    conditions , une alternative valable du procédé sulfate , d' autre part
    parce que les possibilités de développement du rutile synthétique
  ' ou la possibilité d' utiliser un minerai plus pauvre peuvent conduire
    à modifier les positions actuelles .
    On notera qu' aux Etats-Unis , où le procédé chlore est très répandu
    et où DuPont utiliserait dans l' une de ses usines un minerai relativement
    pauvre , le problème des effluents de ce procédé est posé ,
    DuPont , qui est la société la plus engagée dans cette voie , n' a pas
    encore réussi malgré des efforts de recherche importants et de fortes
    incitations économiques , à mettre au point la régénération du chlore
    par oxydation des chlorures sous-produits .
    Après avoir envisagé un rejet dans les couches souterraines , il semblerait
    que DuPont ait été amené à opter pour le rejet en mer .
 ---pagebreak---                                                               ELîV .47/75 F
    On ne considérera pas dans ce chapitre :
    - los effluents de l'unité de "régénération" du chlore à recycler , ceux-
       ci sont classiques et ne sont pas spécifiques à cette industrie }
   - les effluents correspondant aux opérations de finition ( traitement
     , de surface ); ceux-ci ne sont pas particuliers à ce procédé .
   On considérera ici le traitement des chlorures qui sont fonués en
   même temps que le tétrachlorure de titane et qui sont séparés dans la
    suite du procédé .   .
   Trois sources de rejets pour ce type d' effluents et pour ce procédé
   ont été répertoriées . Ces effluents sont repérés comme "rejet 1 , 2 , 3"»
B. Principaux procédés
   On ne reprendra pas ici les considérations sur les rejet3 des effluents
   dans les couches souterraines ou dans la mer . Ces éventualités ont déjà
   été examinées dans la cadre du procédé "sulfate ". ( page 21 )
   On notera toutefois que ce sont les deux seules méthodes qui aient été
   pratiquement adoptées aux Etats-Unis , le rejet souterrain y a d' ailleurs
   été vivement critiqué .
   Les deux seuls procédés qui semblent représenter un traitement possible
   pour ce type d' effluents sont des procédés qui permettent de décomposer
   les chlorures métalliques en oxydes , le chlore étant alors combiné pour
   former de l' HCl .
   En fait , ces deux procédés sont assez analogues quant au principe , la
   différence principale est leur type d' alimentation :
          - chlorure? en solutions dans un cas ,
         - chlorures solides dans l' autre cas .
   Les sociétés détentrices de ces procédés sont respectivement WOODilLL
   DUCKEiîM et LURGI .
 ---pagebreak---                                  – 40 -
On notera en plus que la Société " CHLORHîE TECHtTOLOGY Ltd" qui est active
dans le domaine de la valorisation d' ilménite détiendrait un procédé
d' oxydation des chlorures , mais celui-ci n' est pas encore considéré comme
très satisfaisant . Toutefois il est certain que d' autres sociétés que
celles énumérées ci-dessus sont susceptibles de développer- des procédés
dont les principes en seraient voisins .
On notera do plus que dans les doux cas cités ci-dessus il s' agit d' adap­
tation de procédés existants et prouvés , nais dont l' application dans ce
domaine particulier n' a pas encore été testée .
 ---pagebreak---           - 41 -     1^:7.47/ 75 F
      PARTIE     2
ASPECTS  ECOLOGIQUES
 ---pagebreak---                                         41 bis -                 EKrV-47/75 F
GENERALITES
Examen des résultats déjà acquis
L' examen de la documentation scientifique internationale sur les effets du
versement dans les eaux maritimes des résidus de production du dioxyde de
titane induit à considérer ces rejets oomme potentielleaent ou réellement
nocifs pour le milieu aquatique marin .
Le grade de nocivité des résidus peut varier selon leur composition, le
mode de déversement et les caractéristiques du milieu récepteur . Les effets
négatifs sur l' environnement dérivent surtout de l' acidité , de la présence
du sulfate ferreux et probablement des autres métaux (métaux lourds ) qui sont
également présents .                                         -
Selon le cas , les effets négatifs sur l' environnement peuvent prendre les
formes suivantes Î                                      -
1 ) réduction de l' oxygénation et du pH des eaux et augmentation de la
    concentration en fer et des autres métaux lourds . Ces effets prennent
    plus ou moins d' importance dans le temps et dans leur ampleur selon les
    caractéristiques physico-chimiques des rejets , en particulier leur
    concentration ;
2) a) raréfaction temporaire de la biomasse zooplanctonique et induction
        d' effets amenant une altération de la structure morphologique de ses
        composés ;
    b ) répulsion et éloignement de certaines espèces de poissons ;
    c ) réduction de la biomasse , de la production et de la diversité spéci­
        fique des biocénoses beàthiques et/ou nectobenthiques dans la zone
        de rejet . Dans des cas plus graves , on peut arriver à la disparition
        de toute vie animale .
 ---pagebreak---                                     - 41 "ter -                 EHV .47/75 P
 3 ) altération de la couleur , de la transparence et de la turbidité de l' eau ,
     et réduction temporaire de la photosynthèse , du phytoplancton et de la
     productinn primaire , surtout dans le cas du déversement en surface .
     Couverture des fonds marins par les oxydes ferriques et les oxydes des
     autres métaux dans le cas de déversement dans les estuaires et sur des
     fonds de faible profondeur ;
4) par contre , on n' a pas relevé de risques de toxicité sur l' homme par
     effets induits par la consommation d' espèces provenant des lieux où
     ont été faits les déversements .
Les phénomènes    énumérés ci-dessus se vérifient d' une manière plus ou moins
prépondérante selon les divers modes de déversements . Toutefois , il n' existe
pas un cas dans la littérature scientifique publiée ou signalée per les
différente    experts des Etats Membres où au moins un ou plusieurs de CCB
phénomènes n' aient été relevés .
Tout ceci amène à conclure que le re.jet dans les eaux marines des déchets
provenant de la production du Ti02 doit être contrôlé et même suspendu
dans un certain délai pour éviter des dégâts à l' environnement marin , main­
tenant et dans le futur .
Pour illustrer l' influence du rejet des effluents de l' industrie du Ti02 ,
on trouvera ci-après les résultats du "Livre blanc " édité par la France à
l' occasion de l' immersion dans la mer Méditerranée des rejets de la
Montedison .
 ---pagebreak---                                       - 42 -                          EKV.47/75 F
        CHAPITRE V - ESTIMATION DES MODIFICATIONS PHYSICO-CHIMIQUES
                               DUES AUX DSVERSHIENTS
L' analyse qui suit se rapporte essentiellement aux modifications physico­
chimiques ( pH , indices da saturation, variation de concentration naturelle ,
etc. ) qui peuvent être occasionnées par des rejets tels que ceux qui sont
opérés par la Société ïlontedison .
1 ) Trois grands facteurs sont à prendre en compte .
    Ainsi qu' il a été précédemment mentionné , les rejets se caractérisent par
       - une forte acidité , due à la présence de quantités importantes d' acide
         sulfurique libre dans les effluents î il faut donc apprécier les réac
         tions du milieu marin face à l' introduction de 330 tonnes d' acide sul
         furi que pur par jour .
                                               |
       - une teneur élevée en fer ferreux Pe           : la forme la plus courante du
                                               |- | |-
         fer en ner est la forme ferrique Pe            : il faut donc envisager les
         mécanismes de cette oxydation dans le milieu marin .
         une teneur non négligeable de métaux lourds tels que le titane , le
         chrome , le vanadium , le cadmium , etc.
2 ) L' action de l' acide sulfurique
    L' eau de mer e6t un milieu au pouvoir tampon très puissant vis-à-vis
    des acides et des bases . Ce pouvoir tampon est lié à l' équilibre du sys­
    tème gaz carbonique , bicarbonates-carbonates . Il faut 3 milli-équivalents
    d' acide fort par litre pour transformer les carbonates et bicarbonates en
    gaz carbonique et atteindre un pH de l' ordre de 6 .
    Sur cette base , on peut calculer qu' il faut 12 m3 d' eau de mer pour
    "tamponner" 1 litre d' acide sulfurique pur (pH r&nené à une valeur
    supérieure ou égale à 6 ).
 ---pagebreak---                                           - 43                      EUV.47/75 F
     On oonsidère ( travaux américains ) que 15 m3 d' eau de mer neutralisent
     complètement 1 litre d' aicide sulfurique pur .
     Sur la "base des valeurs précédentes ( 330 tonnes d' H2S04 rejetées par jour )
     on obtient un vdume de neutralisation de
                          15 X 330.000             „ ΟΛΑ ΛΛΛ _ ·,
                             1,5           =       2.800.000 n3.
     Pour fixer un ordre de grandeur , on peut estimer la surface dans laquelle
     s' effectue la neutralisa-taon d' un rejet journalier à une trentaine d' hectares
'    si l' on fait l' hypothèse que le rejet diffuse lentement dans le sens ver­
     tical quelle que soit la profondeur à laquelle il est opéré , et n' intéresse
     qu' une lame d' eau de 10 ra d' épaisseur environ ( cf. collusions du rapport
     C.N.E.X.O. sur les transports horizontaux et verticaux de la zone ).
3 ) L' oxydation du fer ferreux en fer ferriquo .
     Si l' eau de mer possède un pouvoir tampon vis-à^-vis des équilibres acides-
     bases , il en est autrement vis-à-vis des couples oxydants-réducteurs . C' est
     ainsi qu' il faut , considérer que de fortes demandes en oxygène ne peuvent
     être satisfaites que par une utilisation de l' oxygène dissous dans l' eau
     de mer .
                                                                                2+
     Si l' on admet qu' il faut tue molécule d' oxygène pour oxyder 4 ions Pe
                  3+
     en 4 ions Fe     on aboutit au calcul suivant :
                          140 tonnes de fer ferreux rejetés par jour nécessitent
     pour s 'oxyder :
                                 x    – »    20 tonnes d' oxygène .
     On peut à cet égard remarquer que ceci représente la demande en oxygène
     des effluents d' une ville environ :
                   I           ■      '                      t
                          „ ..6
                                   - 350.000 hab . ( 1 )
( l ) Cette remarque est importante et permet de placer ces rejets par rapport
     à ceux des villes du littoral de la Cote d 'Azur et du Golfe de Gènos .
 ---pagebreak---                                     - 44 -                   ENV . 47/ 75 F
Les données disponibles sur la zone indiquent une quantité d' oxygène
dissous de 8 mg/ïitre , soit 8 g/m3 . Le volume d' eau nécessaire pour une
oxydation complète du rejet est donc de : ( en admettant que l' oxydation
se fasse près de la surface )
                    -2°^10 » 2.500.000 n3.
( On remarquera l' analogie sensible qui apparait entre cette valeur et
la valeur du volume nécessaire pour "tamponner " l' effluent , tout en sou­
lignant la caractère approximatif des deux calculs précédents qui n' ont
pour seul but que de donner des ordres de grandeur ).
- Il serait illusoire toutefois d' imager en réalité un volume affecté
   par l' acide sulfurique de 3 10^ m3 : en fait , seules des campagnes de
   ne sure in situ pourront permettre de mieux déterminer le volume intéressé ,
   volume probablement moindre du fait des turbulences apparaissant à la
   surface des veines des rejets et qui occasionnent l' étalement dans le
   temps du phénomène de dilution »
- De mcrne , l' oxydation du fer ferreux en fer ferrique doit vraisemblable­
   ment être un phénomène de longue durée : les résultats expérimentaux
   obtenus soit sur le lieu des rejets , soit en mer du Nord ou en Baie de
   New York . correspondent à une oxydation lente , n' abaissant jamais l' in-,
   dice de saturation en oxygène de la zone de plus de 30 %•
Il est donc logique de penser que les rejets entraînent la formation d' une
masse d' eau à faible déficit . en oxygène , mais beaucoup plus importante
en volume que celle envisagée .
 ---pagebreak---                                                       /
                                                         .- 45-                             ξγι.Μ/ Ί; :··
            4) Rôle et comportement des éléments lourds -tels crue le chrome , lo vanadium .
                  le cadmium et le titane .
                  Il a semblé nécessaire de rappeler dans un tel paragraphe quelques don­
                  nées d' ensemble sur la présence et le rôle possible de tels éléments
                  qui ont récemment suscité un certain nombre de prises de positions con­
                  tradictoires . -
                  1°- Il faut tout d' abord rappeler que l' ensemble de ces éléments se
                        trouve naturellement présent dans l' eau de mer ainsi qu' en témoi­
                        gnent les chiffres tiréo de R?.ley et Skirow ( 1965 ) et Ivanoff ( 1972 )
                        dans le tableau comparai if suivant .
               jI                                                                                                          |
  Eléments I Masse présente dans             Concentration dans          Masse présente dans        Temps dë résiden- '
                  1 kg de roches             l' eau de mer en ..         1 kg de sédiment           ce dans la mer
                  ( me,7 .) en mg                  mg/l                  pélagique en mg            en armciis(l )       ' j
                                            :                         i                           I                        .
                                                                                                                   \       !
  Si                     27 ?. .000                3                          199*000 -                   8    10 -5
  Al                      88.000                   0,01                       . 65 «000   .           100
  Fe                      52.000                   0,01                         41 . 000              140                  !
  Mg                      22.000        !
                                        I
                                              1.300                             17 .000                   4,  5      10'   !
i Ti                        6.300       I          0,001                         3.500                160                   I
                                                                                                                            I
                                                                                                                            i
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                                930     !I1        0,002
                                                     '
                                                                                 3.200              1.400
  V '                           120                0,002                             330         I     10    4             |
                                                                                                                            I
  Or         j                   65   " i          0,00005                          . 80              350
  Cd                              0,5              0,0001                             <?     '   I        5    105          !
                                                                                                 1
                                                                                                                            t
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1 Pb          |!                 15 '     j        0,00003             I             160 -                2    10 -        {
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                                                                       ;                         1
  ( l ) Le "temps de résidence " d'un élément dans la mer est égal au temps moyen de
        séjour de cet élément dans l' eau de mer avant qu' il ne disparaisse par sédi­
        mentation ou absorption biologique . Un temps de résidence bref pour un élément
        présumé toxique - facteur favorable d' un point de vue global - n' est donc pas
        un critère rassurant du point de vue du consommateur des produits de la mer ,
        dans la mesure où cette rapide élimination est obtenue en partie grâce aux
        phénomènes de concentration dans les chaînes biologiques .
 ---pagebreak---                                                                      MV .47/75 P
      On voit donc que la composition chimique des roches est assez proche de
      celle des sédiments . Par contre , la composition relative des eaux de mer
      diffère complètement de celle de l' écorce terrestre , ce qui implique l' exis­
      tence , dans la ner , de processus limitant la concentration en certains
      éléments pourtant fournis en permanence par les fleuves , les eaux de
      ruissellement , les apports éoliens .
      L' intensité de l' action de ces mécanismes sur les divers éléments est bien
      traduite par les "temps de résidence " qui peuvent varier d' une oentairie d' ân--
      nées pour l' aluniniura , le fer , le titane , à plusieurs dizaines de millions
      d' années pour certains alcalins et alcalinoferreux .
      Les processus de régulation tendent en définitive à éliminer certains élé­
      ments de l' eau de mer en les incorporant aux sédiments . Ils sont d' ordre
      physico-chimiques ( formation de complexes , co-précipitation, absorption
      et échanges d' ions sur les particules ou au niveau du sédiment ) et biolo­
      giques . ( De nombreux organismes marins concentrent sélectivement certains
      éléments . Lors de la minéralisation de la matière organique , une fraction
      sédimente et constitue une perte pour les eaux de mer),
2°- En ce qui concerne plus précisément le titane , on voit que cet élément
      est un des constituants principaux de l' écorce terrestre : environ 0,5 %
      en poids . Il est à peu près aussi abondant dans les sédiments . Il se trouve
      en concentration très faible dans l' eau de mer ; son temps de résidence
      a été estimé à 160 ans . Par ces caractéristiques , il se rapproche beaucoup
      des trois constituants de l' écorce terrestre les plus abondants : silicium ,
      aluminium et fer . Le titane est considéré commo physiologiquement inerte .
      Les éléments en traces : chrome hcxavalent ( l ) et surtout le cadmium sont
      bien connus pour leur toxicité . Le vanadium serait également toxique ,
( l ) Le ch-rone est nocif sous sa forme hexavalente , mais en milieu marin il est
      rapidement ramené à la forme trivalente moins offensive * Le chrome contenu
      dans les résidus de fabrication du dioxyde de titane est déjà sous forme
      d' oxyde t rival eut •
 ---pagebreak---                                                   - 47 -                EITV.47 75 ?
       mais la littérature est encore relativement peu abondante sur ce point .
3®- Pour fixer les idées sur l' importance réelle des élomeiyfcs-traces rejetés
       avec les résidus de la société Montedison, il a donc semblé utilej sur
       la base de ce qui précède , d' élaborer le tableau suivant s
       Eléments     liasse présente dans 3000 T            Masse présente dans les
                    de roches en kg                        3000 T de rejets de fabri­
                                                           cation de 150 T de Ti02/j
                                                                   ( te)
       Pe                        156.000 :      . ,    -              145.000
       Ti                         18.900                                7.800
   .   Μη ..               ;         2.790                          '   1.750
       ν                     •          360              ;                 710
       Pb    -         ■ t-        ;   : 45                               • 30
  .    Cd                                 1,5                               30
       Cr ,    1                        195   -    - •                     100
                               1
       Ce tableau met en valeur la similiture qui existe entre les quantités
       de métaux lourds présents dans les rejets et dans une massa analogue
       de roches. ; cette similitude est toutefois relative car il convient de
       remarquer que les effluents contiennent du vanadium et du cadmium dans
       des proportions plus élevées que les roches .
                                          '
       De tels chiffres ne permettent de tirer aucune conclusion sur la toxicité
       directe ou induite liée aux métauxlourds des rejets : une partie de
     . ceux-ci se trouve en effet sous forme dissoute dans l' effluent liquide ,
       ce qui n' est pas le cas de ceux qui sont contenus dans des roches .
 ---pagebreak---                                - 43 -
Lors de la dilution des effluents , une grande part des métaux précipité
sous forme minérale et sédiment e sur les fonds marins . Les phénomènes ,\
de toxicité indirecte sont lies aux deux fractions ( dissoute et préci­
pitée ) des sels métalliques des rejets .
La comparaison effectuée n' a donc qu'une valeur globale , valable quan­
titativement sur le plan de la géochimie de l' ensemble du bassin Ligure .
Il faut d' ailleurs rappeler que celui-ci reçoit naturellement des quan­
tités non négligeables de métaux lourds entraînés naturellement par les
fleuves lors du lessivage et de l' érosion des sols .
 ---pagebreak---                                                               ENV .47/75 P
    CHAPITRE VI -   ETUDE DES EFFETS BIOLOGIQUES DES DEVERSEMENTS
Les différents aspects du problème
L' étude de l' action éventuelle du déversement d' effluents industriels en mer
s' avère extrêmement complexe . En effet , une telle action présente deux aspects
différents :
- une action à court terme , par intoxication directe, ou "aiguë" pouvant
   aller jusqu' à la mort des êtres vivants se trouvant à proximité immédiate
   de la zone de rejets . Dans le cas précis des rejets de Montecatini Edison,
   une telle action sera principalement due à leur forte teneur en acide
   sulfurique et en fer .
- une action de toxicité indirecte à long terme , par accumulation de certains
   éléments au long des chaînes alimentaires . Ce phénomène n' occasionne pas
   forcément de troubles majeurs au niveau même des êtres marins . Cependant ,
   des problèmes peuvent se poser au niveau de la consommation par l' homme de pois
   sons ou de mollusques ayant accumulé de fortes teneurs d' éléments indési­
   rables dans le seoteur géographique des rejets .
   Dans le cas des rejets de la Montedison, leur toxicité indirecte pourra
   être due à leur teneur en métaux lourds : titane , vanadium , cadmium ,
   chrome .
Au niveau de l' étude de l' influence biologique des rejets , il est donc né-
ceséaire de distinguer ces deux axes de recherches . Ceux-ci peuvent être
couverts :                                   •
- par des observations biologiques " in situ"
- par une expérimentation en laboratoire .
 ---pagebreak---                                       50 -                    377.47/75 Σ;
Les etudes de toxicité direote ou indirecte effectuées en laboratoires
reposent toutes sur des observations du comportement de végétaux ou d' ani­
maux marins placés pendant des durées assez longues dans des concentrations
variables de l' effluent testé .
Il importe de. souligner dès à présent cet aspect "temporel ", dans la
mesure où un certain nombre des espèces testées auront , dans le nilieu
naturel , tendance à fuir la zone le plus active des rejets , et ne subiront
finalement que des expositions relativement brèves aux dilutions d' effluents
les plus faibles .
De nombreuses recherches ont été effectuées sur la toxicité das rejets
de la Société Montedison ou de rejets analogues .
Les résultats actuellement oonnus seront donnés , à la lumière de ce qui
précède , selon les axes suivants :
             - l' analyse des actions à court terme             '
             - l' analyse des actions possibles à long terme .
                                                                  f ;
§ 1 . - LES ACTIONS A COURT TERME .
   1)   Données sur le comportement de la flore et de la faune marines
        à proximité des déversements .
     a) Comportement,^des__a^imaux_macr oscopi.que£
        Il importe d' insister sur ce point , qui a pu être la source de malen­
        tendus au cours des derniers mois : on n' a jamais pu observer , dans
        la zone des rejets , de mortalités anormales d' animaux macroscopiques
        tels que noissons , mollusques ou mammifères marins .
 ---pagebreak---                                5 1-                ETV .47/ 75 F
Par ailleurs , aucun des différents rapports des 5 missions effectuées
sur les lieux par des techniciens français ne mentionne la présence , à
la surface de l*eau ,' de cadavres d' animaux .  r
En ce qui concerne les échouements de cachalots et cétacés survenus
plus ou moins récemment en Méditerranée , les conclusions du rapport de
l' Institut Scientifique et Technique des Pêches Maritimes sont les
suivantes :
Pour oe qui est des échouages de cétacés en Corse , il nous a été
possible d' analyser le muscle et la graisse d' un cachalot échoué
près de Sonifaccio . Il apparait que la teneur relevée en mercure
est forte ( environ 4 mg/kg de poids humide ), mais le fait que la
teneur en autres métaux lourds n' ait rien d' anormal donne à penser
que les rejets de Montedison , qui ne contiennent pas de mercure , ne
soient pas la raison de la mort de cet animal . La forte teneur en
mercure peut B 'expliquer par les rejets de l' industrie du chlore faits
dans la golfe de Gènes ainsi que par le rejet à la mer de déchets
provenant de mines de mercure ".                    -  ' - x
Par ailleurs , l' examen des différents rapports étrangers effectués
sur des lieux de déversements , en mer du Nord ou en baie de New York ,
conduisent à des conclusions identiques : aucune mortalité de poissons
pélagiques et même benthiques ( bien que de tels déversements aient
lieu par des fonds de 20 à 30 m) n' a été signalée dans les zones
intéressées .                      ''
Il est vraisemblable que les animaux macroscopiques se trouvant à       '
proximité immédiate des eaux où les effluents sont les plus concen­
trés les fuient et échappent ainsi à l' action toxique immédiate des
rejets ; la probabilité que des animaux macroscopiques soient englo­
bés directement dans les rejets et soient atteints par leur toxicité
 ---pagebreak---                                    - 52 -                   ZEV.47/ 75 ?
     aiguë , est d' ailleurs vraisemblablement peu élevée . Seules des
    expériences complémentaires pourraient permettre d' établir , sur la
    base d' éléments suffisamment nombreux pour être exploitables par voie
     statistique , si le stock de poissons a sensiblement varié ou non dans
     la zone de déversement .
b ) Comportement du plancton dans la zone dos rejets
    On conçoit aisément qu' une telle étude soit difficile à réaliser
     " in situ" pour des raisons purement techniques . Elle est donc traitée
    beaucoup plus en détails lors de la présentation des résultats obtenus
    en laboratoire : il faut d' ailleurs noter que le plancton est dépourvu
    de moyens lui permettant de fuir la zone du rejet : l' étude en labora­
    toire donne une représentation acceptable du comportement réel du
    plancton dans le milieu .
    Il est cependant utile de mentionner les conclusions d' une étude
    américaine effectuée sur des rejets analogues en Baie de New-York .
    Lo "National Research Council of National Academy of Sciences , Pish
    and    Wildlife service " mentionne que ..... " les organismes zooplanc-
    toniques ont été immobilisés par exposition dans l' effluent . Mais ils
    ont le plus généralement repris leur activité et sont apparus normaux
    après 2 ou 3 minutes , même en restant dans l' eau contaminée .
    Des spécimens placés dans des échantillons prélevés dans le sillage
    moins d' une minute après le passage de la péniche n' ont pas réagi .
    Dès que cette eau fut diluée à moitié avec de l' eau de mer non con­
    taminée , ils réagiront et se remirent à nager"."
    On notera que ces expériences réalisées "in situ" manquent de données
    expérimentales précises ( concentration, espèces observées ...) mais
    conduisent à exclure une mortalité importante immédiate de zooplanc­
    ton dans le sillage de la barge déversant les effluents en mer .
 ---pagebreak---                                      - 53 -                      EÎV.,C7/75 Î?
         Quoiqu' il en soit , cette etude conclut que "la volume d' eau acide
         de chaque décharge est si petit comparé à l' eau disponible que les
         effets sur le zooplancton et le phytoplancton seront négligeables " ,
2 ) Données expérimentales sur le comportement de la flore et de la faune
      marines à différentes concentrations de l' effluent .
      Détermination d:;s seuils de toxicité aiguë . .
                                                        :               1
      a) Rapport de^lj^lnstitut Scient ifi^que^et Technique de£ P£chcs_Maritimes
         Les mesures de la toxicité aigîîe ont été effectuées sur les êtres
         marins suivants :                                     1
         - 1 algue phytoplanctonique         : Phacodactylum Tricornutun
         - 1 crustacé zooplanctonique        : Artemia Salina
         - 3 mollusques lamellibranches      : Ostrea Edulis ( huître )
                                               Cardium Edule ( coque )
                                               Mytilus Edulis ( moule )
         - 1 mollusque gastéropode           : Littorina littorca (bigorneau)
         - 2 crustacés                       : Crangon crangon ( crevette grise )
                                               Palaemon serratus ( crevette rose )
         -2 poissons                         Î Pomatoschistus minutus
    !                                        . Civelles ( post-larves d' Anguilla
                           ,. . .                                    Anguilla) .
         Les expériences ont été conduites sur des lots de 10 animaux dans
         des cristallisoirs en verre d' une contenante de 4 1 « qui reçoivent
         chacun 2 1 . de solution . Une aération convenable a été maintenue
 •       par bullage pendant toute la durée des essais .
         Les animaux morts étaient enlevés et les pourcentages cumulés de
         mortalités après 48 et $6 heures ont été retenus .
 ---pagebreak---                                 - 54                    MV .47/75 P
Résultats
Les courbes de croissance de Phaedactylum tricornutum aux différantes
dilutions de l' effluent sont données dans la figure 1 .
ÎTous constatons que la croissance de la culture à la dilution l/lOOOO
est pratiquement normale .
La dilution 1/5000 montre une croissance approximativement égale à
65$ de la croissance de la culture témoin ,                            '
La dilution 1/3000 correspond très Sensiblement à la concentratinn
qui réduit de moitié la croissance de la culture ou DL 50 .
Enfin, les dilutions 1/2000 et l/lOOO paraissent incompatibles avec
le développement de Phaedactylum tricornutum . Mais il semblerait
que las valeurs des pH des cultures , à ces deux dilutions , soient en
grands partie responsables de l' absence de développement .
Les pourcentages de mortalités cumulés après 48 ét $6 heures sont
rassemblés / dans la figure 2 .
ÎTous constatons que les Artémies manifestent la plus grande sensibilité
puisque 45 » 50 et 100% de la population meurt respectivement aux dilu­
tions 1/3000 , 1/2000 et l/lOOO après $6 heures .
Les crevettes grises et les deux poissons testés sont également sen­
sibles puisque la dilution l/lOOO provoque la mort de la totalité
des populations après 96 heures .
Enfin , pour Palaemon serratus , Ostroa edulis , Cardium edulis , Mytilus
Edulis et Littorina Littorea, aucune mortalité n' est constatée aux
5 dilutions testées .
On peut donc conclure à une toxicité aiguë de l' effluent pour des
 ---pagebreak--- 130                         Fig . 1 . Croissance de Phacodactylun tricornutun en fonction
                                             du temps .
                                                            - 55 -                          . Ύ&:Λλ
120   • - •- ■ 7* - ■ - t-~ •– - ■                                              • *X - - - l/io 000 - •• - ■
                   ;      •               <                                  ' X ' /.
                                                      i         *        / *         i                        '
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                  i•      »
                                          i           '.'il
                                                                 •   .
                                                                             t'      1i    ■ : ;
100   –                                              .! ...
                  I       I              ^
                                          î           '         /
                                                                 // '  /
                                                                                      '        i ' i
                                                                                               1
   9°             '                      :            1 // ' ' ' '                             !          '
                  I      I.          ■       (        1     /      /          *                 *          1
                 ii      ;'              i'               //
                                                      . / /'
                                                                              '       !
                                                                                      '
                                                                                                !i         :!
   80 T"";'-                                         yj~'-                                                        -
  70 – • ■ – – - .»»■■!        -           -     . * i j . . . |. .                 -j                          .
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 30                  !      /- /- / .»/. . : i                   •       ...J       .j.- •– • .»• - - • i- -
 2°             i _ J-/]/•
                       J/f
                                - • -   -
                                        •
                                               -  -  '
                                                     ;
                                                        - -   -  '
                                                                 •
                                                                          -'*■    -    ,1          '          t
                ' ///■                               ;           !           .         1           '         :
                1 //J                  '             ■          •                                  '         !
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      // '.                                                                                            oool
               1        2              3            4           5           è       7          <■        9 4 rr
 ---pagebreak---                                         - 56 -                ENV . 47/ 75 P
 Figure 2 s pourcentage de mortalité, à 48 et 96 heures en fonction de la
              dilution de l' effluent .
                             I i/io 000     1/5 ooo   1/3 000     1/2 000      1/1000
                  !                       i
                    48 h           0            0        4            4         100
Art en i a
salina
                    96 h     I '   0           16       45           50         100
                             1            ι
                    43 h     i     0
Palaencn                     i
                                                0        0            0
                                                                                      !
                                                                                      i
serratus
                    96 h           0            0        0            0           0 !
                                                                                      i
                    43 h                                                         66   I
Crangon                     !      0            0     -  0            0
                                                                                      i
crangon             96 h           0            0        0            0         100
Ostrea            I 48 h           0            0        0            0           0
edulis                                                                                I
                    96 h           0            0        0            0
                                                                                  0 I
                    43 h   I
cardiun
                                   0            0        0            0
                                                                             –
                                                                                  0 j I
edule
                    96 h           0            0        0            0           0
Mytilus
                    48 h           0            0        0            0           0 1 i
                                                                                      i
edulis              96 h           0            0        0            0           0
                             I
                    48 h           0            0        0            0           0
liittcrina     ]
littorea       !    96 h           0            0        0            0
                                                                                  0 |
                                          I
                                                                                      1
                I
                1 I 48 h           0            0        0            0
                                                                                100 |
PoraatoschistuÊ                           !
ninutus             96 h   !       0 1          0        0            0         100
                           1
                    48 h           0            0        0            0         100
Civelles
Anguilla
                                          RI        1
                  r–
anguilla            96 h           0                     0            0         100
                  t
 ---pagebreak---                                      - 57 -                 3NV .47/75 P
concentrations allant de 1/5000 à 1/8000 ( cette dernière concentration ne
provoquant pas la mort des organismes niais des retards de croissance sur
certains d' entre eux ).
Résultat£ comimmjLqués r>ar i©„Centre û'Etudes_et deJBecherches de Biologie
£t^d céanogra2Me_îîédi.cales__( C.E.R.B.O.M. )
Les travaux effectués par le CERBOM ont permis d' observer des seuils de
toxicité du même ordre de grandeur que ceux observés par l' I.S.T.P.M. :
toxicités Variant pour des concentrations de l/lOOO à l/lO 000 ( cf. résul­
tats ci-après ). Il faut signaler que la dilution toxique de l /35 000 est
constatée pour le poisson le plus sensible mais après un séjour do 10 jours
en eau polluée , qui correspond à des conditions artificielles .
Résultats                                                                   ;
1 . Chaîne de type pélagique
    - Phytoplancton ; Aeterionella japónica            l/l.000
    - Zooplancton : Artemia salina                     l/l.OOO
    - Poissons      ; Carassius auratus                1/2.000
2 . Chaîne de type benthique
    - Bactéries marines : compris entre l/l.OOO et l/lO.OOO
    - Annélidés     ; Nercis diversicolor environ      1/2.000
    - poissons      Î Labrus bergylta                  l/l6.000
3 . Chaîne de type néritique à crustacés
    - pour les bactéries marines , les seuils avaient été déterminés au ;
      cours des précédents expérimentations .
    - Mollusques    : Mytilus edulis : environ         1/8.000
    - Crustacés     j Leander serratus                 1/2.000
4 . Chaîne de type néritique à mollusques
    - Phytoplancton : Diogenes sp                      1/2.000 à 1/3.000
    - Mollusques    : Mytilus edulis                   1/8.000
 ---pagebreak---                                   - 58 -                    EN? .47/75 F.
 Les K'2<-riences étrangères
 Des études intéressantes ont été effectuées en Baie de New York par
 le "Woods Hole Océanographie Institution , Massachusetts ".
 Une partie de celles-ci donne les résultats suivants d' études de toxicité
 " in vitro " sur des copépodes et le phytoplancton récoltés à proximité
 de la zone de rejets : les résultats en sont résumés en les ternes :
L' expérience de développement de phytoplancton n' a pas montré d' effet
 significatif sur la croissance du phytoplancton pour une concentration
de 1/10.000 .
Après 12 jours , à la fois la culture dans le rejet dilué et celle de
contrôle montraient un accroissement du nombre de cellules du meme
ordre de grandeur , sans changement apparent de la diversité des espèces .
Les études de chlorophylle a et dc3 particules de carbone recoupent les
résultats précédents .
Il ne semble pas y avoir d' effet sur la survie des oeufs ou sur le
développement du copépode "pneudodiaptonus      coronatus " dans des solu-
                                                        -5           -6
tiens avec des concentrations d' acide de rejet de 10       et de 10    en
volume . A ces concentrations la période de développement du stade oeuf
au stade adulte dans un rejet filtré et non filtré était de 13 à 14 jours ,
alors que le contrôle dans l' eau de mer ( eau du pont de Woods Hole ) indi­
quait 13 jours . Dans la même expérienoe , mais dans une concentration
acide de 10~^' , les oeufs n' ont pas éclos , il a été constaté une forte
mortalité de nauplii , ou bien le temps de développement oeuf-adulte a
été plus long que celui observé en contrôle . Du fait que les nauplii et
les adultes montraient à l' examen une accumulation de fer sur leurs
exo-squelettes et leurs appendices , on a utilisé de l' acide filtré de
rejet dans une autre série d' analyses au cours desquelles on a comparé
la mortalité et le temps de développement dans chacune des concentra­
tions d' acide de rejet à 10~^ et dans la concentration de contrôle . Dans
deux de ces solutions aucun copépode n' a atteint le stade adulte . Dans
les deux autres le temps do développement a été allongé de 3 à 7 jours
par comparaison des tenps observés pour atteindre un degré d' évolution
identique dans le tomoin du port de Woods Hole".
 ---pagebreak---                                                                    XFi,'. 7/'?? *
A) Les £eui_ls^âe toxicité cdgîia
    Il est évidemment délicat de tirer des exclusions û^^..:.iivj - ». y^r-.ir >•? ré­
    sultats d' études menues dans des conditions parfois hétérogènes , sur des orga^-
   nismes différents : certains chiffres avancés présentent d' ailleurs des écarts
   relativement importants .      •
                                             ( '
   On peut cependant résumer l' ensemble des résultats comme suit :
   - à une dilution de l/lO.OOO les effluents ne présentent pas de toxicité
      ni d' inhibition de croissance vis-à-vis des éléments du phytoplancton
      ( tous les résultats concordent sur ce point ) ;
   - en ce qui concerne le zooplancton , le seuil de toxicité s' établit pour
      des dilutions de 1/2.000 à 1/5.000 . Cependant , certains stades de dévelop­
      pement sont sensibles jusqu' à des dilutions de l/lOO.OOO ( expérience
      américaine) 5
   - pour les mollusques les résultats divergent et donnent dans le cas le
                *                                                                  t
      plus défavorable des toxicités pour une dilution de 1/8.000 .
   - en ce qui concerne les crustacés , les dilutions toxiques sont de l' ordre
      de i/2.000 ;
   - enfin, la croissance des bactéries marinos est normale pour une dilution
      de l/lO.OOO .
                  1                                          . . ·
   On peut donc conclure que les effets de toxicité directe de l' effluent n' ap­
   paraissent qu' en-dessous d' une dilution de l/lO.OOO .
 ---pagebreak---                                            - 60 -                    EBV .47/75 F
3 ) Estination des conséquences directes des déversements sur la faune et la
    flore narines ( l' influence des rejets boueux est exclue des calculs )
    Il apparaît qu' une certaine fraction de la "biomasse " ( ensemble de la matière
    vivante ) est affectée par la toxicité directe des rejets lorsque ceux-ci sont
    insuffisannent dilués . Une partie du stock alimentaire de la zone concernée
    peut ainsi être affectée .                            -
    Une estination précise de la perte annuelle de matière vivante du fait des
    rejets est hasardeuse ; ainsi qu' on vient de le voir ,     les seuils de toxicité
    varient selon les analyses effectuées et il faut de plus faire des hypothèses ,
    sur la diffusion du rejet , la productivité primaire de la zone , etc.
    On peut cependant procéder aux estimations "suivantes :
    a) j^oductivité^hyto£la«ctonique__dans la_z£n® âes déversements (productivité
        primaire )
        Les saules données que l' on possède sur la zone ont été publiées par
        Kondratieva ( 1970 ) • La production primaire était d' environ 5 Kg de car­
        bone par r.3 et par jour en surface , en mars 1968 . Cette valeur , avec
        celles des autres stations de la mer Ligure , est une des plus élevées de
        celles que l' auteur a pu obtenir pour les diverses mesures qu' il a effec­
        tuées à travers toute la Méditerranée . Toutefois , il senble qu' en valeur
        absolue les résultats de Kondratieva soient douteux .
        Il semble plus raisonnable , de retenir les chiffres de Minas ( 1968) concer­
        nant la Bouée Laboratoire ( 42° 47' H 7° 29 * E). La production prinaire
        annuelle y est estinée à 76 g do carbone par m3 « ( production intégrée sur
        toute la profondeur).
    b ) Estinat_ion_de la_perte_de £r£ductivité_prinaire due aux £ffets_dj_rects_des
        rejets^.
        Sur la base d' un rejet de 3*000 tonnes d' effluents par jour ( soit environ
        2.500 m3 à densité 1,2) on s' aperçoit que le voluûe nécessaire pour diluer
        10.000 fois les effluents est égal à 25*000.000 m3 » ( il n' a pas été possible
        de prendre un compte le rSle d' écran du rejet boueux dans cette estimation).
 ---pagebreak---                                     - 61 -                       ELV .47/ 73 F
Etant donne que les vitesses de diffusibn horizontales sont "beaucoup
plus grandes que les vitesses verticlaes , on peut penser que l' épaisseur
du volume affecté est inférieure à 70 n. (profondeur limite de la zone
 euphotique ( l )). Si l' on considère que dans la zone 0 - 70 n la producti­
vité primaire est indépendante de la profondeur , on voit que , pour tuio
extension en profondeur de 70 m intéressée par le rejet , la surface affec­
tée par une dilution insuffisante de l' effluent est de 360.000 m2 soit
36 ha.-; ;r r.                                     r
Il est nécessaire d' effectuer ici une hypothèse sur le temps que mettent
les rejets à se diluer jusqu' au seuil de l/lO.OOO : si l' on considère
qu' en une journée le milieu revient à des conditions normales ( donc que
les rejets du jour suivant vont s' effectuer dans une zone pouvant être
considérée cùmne intacte ), on peut estimer que l' on aura en permanence '
tout au long de l' année 36 ha perdus pour la production de la zone . :
      *                                 .                          \ .
Compte tenu du chiffre.de productivité primaire 1 retenu au § 3 a), ceci
représente une perte de :                              1 •     f
         360.000 x 0,076 » 27.360 kg de carbone par an.
Si , par ailleurs , on considère ( chiffres tirés de Riley et Skirrow) qu' à
1 graTime de carbone organique correspondent 10 grammes de bionasse , on
obtient une perte de productivité primaire ( phytoplanton) de 273.600 kg/an.
Si l' on admet enfin que 1000 g . de phytoplancton permettent la coissance
de 10 g de poissons planctonivores ou de 1 gramme de poissons carnivores ,
on fait apparaître une perte annuelle de ressources habieutiques de l' ordre
de quelques centaines de kilogrammes par an.
( l ) zone où. se produit la photosynthèse . Une "lentille" de productivité ,
      élevée se situe non loin de la zone . Elle aurait au maximum une épais­
      seur de 150 - 200 m .
 ---pagebreak---                                   - 62 -                    ENV .47/75 F
Le raisonnement repose sur un certain nombre de paramètres difficiles
à apprécier , et présente évidennent un caractère arbitraire » Mène en
tenant compte d' un facteur d' erreur de l' ordre de 10 , on s' aperçoit
que la perte en ressources nutritionnolles due à l' action directe des
rejets est extr&neaent linitée .
Il faut toutefois rappeler que le rôle du rejet n' a       pu etre pris
en compté : il serait certainement négligeable , compte tenu de la pré­
sence d' une aire de forte productivité à proximité de la zone des
rejets . . -
Ici plus qu' ailleurs , le nonbre d' hypothèses entrant en .jeu conduit
à la plus élémentaire prudence . Cependant , la faible valeur des chiffres
obtenus doit être notée ; elle rejoint les résultats des observations
effectuées sur le site des rejets do la Baie de ITew York , qui concluent
à une perte en richesses halieutiques négligeable .
                ^                                                  /
Il importe cependant de nuancer ce jugement par une observation " in situ"
de l' influence des déversements sur la peche locale , et en abordant ,
dans ce qui suit , l' influence à long terne des rejets par le biâis des
phénomènes d' accumulation .                          ;
                                        /
 ---pagebreak---                                          - 63 -                3Ε7.47/77·
  II . - LES ACTIONS A LONG TEHME
    On a déjà abordé l' importance sur le plan physioochimique de l' introduc ­
    tion des métaux lourds contenus dans les efflucnts .
    Il s' agit d' examiner maintenant quelles sont les conséquences possibles ,
    sur le plan biologique , de l' accumulation de ces éléments au long des
    chaînes alimentaires . Ces conséquences peuvent être étudiées selon deux
    voies :
    - la première consiste en la reproduction , in vitro , de phénomènes d' in­
        toxication chronique j
    - la seconde , plus prospective , consiste en l' observation in situ des
        teneurs en éléments indcsirablfis dans des animaux péchés ou récoltés
        dais l' aire géographique des déversements pour en tirer des conclusions
        quant aux dangers que présente leur ingestion . Cette approche doit tenir
      . oompte de l' ex-î.veme variabilité des résultats obtenus et S' appuyer sur
        un nombre d' analyses suffisamment élevé pour mettre clairement en évi­
        dence l' influence propre des rejets .
    Il semble utile , dans un premier temps , de rappeler quelques données sur
    les phénomènes de concentration des éléments rencontrés dans les rejets .
l ) Los processus d' accumulation "naturels "
    a) Les différente^ teneurs observées dans_le ni_li£u__naturel
         Ainsi qu' il a été souligné par ailleurs , le titane , le chrome , le
         vanadium et le cadmium sont naturellement présents dans l' eau de mer ,
         à des teneurs extrêmement faibles .
         Ces teneurs naturelles en ces éléments sont concentrées par certains
         organismes .
 ---pagebreak---                                     - 64 -                    ENV .47/75 P
   C' est ainsi que l' on a oLservé , dans clos bivalves de nouvelle Zélande ,
   les teneurs suivantes ( Brooks et Rumsby , 1965 » cités par Horne ).
                     Teneurs moyennes en p.p.m . ( /ug/gramrae ) de poids  sec
                    Coquille St Jacques         huître          moule
t                ;                                        i                      i
      Fer               2.915            ,        680     i
                                                          »
                                                               1.960             *
 '    chrome     ;         10                       3     i        is
      vanadium <■
                  1
                            9                       3               5
      cadniun             250            i         35     i        10             t .
 i
                                                                                  J
   De mène on trouve , dans la chair de certains organismes marins ( chiffres
   de l' ISTPM cités dans le rapport G.I.P.H. , 1973 ).
   Teneurs on p .-p.n. (^/uff/granmo) de matière sèche :
   chrome : poissons : 0,02 à 1
   cadmium : poissons : 0,15 a 3
               algues    : 0,0006 .
   On trouve plus rarement des données concernant les teneurs des etres
   marins en titane , vanadium et aluminiira .
  Des renseignements en provenance du C.E.R.B.O.M. mentionnent qu<3 :
   dans la littérature spécialisée il est admis que pour des poissons non
  pollues , le titane et le vanadium ne sont pas décelables t en ce qui
   concerne l' aluminium les taux noyons sont de l' ordre de 10          g/g sec
   de poisson".
   Toxicités de__ces différent£ élément s_j)our l' homme
   Les doses admissibles dans les aliments sont :
   11 n£r/kff
      ng/kg dans
              dans le
                    le ooisson
                       poisson             ))                                .      .
                                           )  pour le cadmium  ( poids frais )
   5 mg/kg dans les mollusques             j
   0,1 ag/kg dans certains des aliments pour le chrome .
 ---pagebreak---                .                 - 65 -                   ' r :-. ,  'vv f
                                                                  •|     n
 , ( Chiffres da l' ISTFM mentionnés dans le rapport du G. I , P.M. ).
   En ce qui concerne le titane et le vanadium , il ne semble pas que des
   nornes de toxicité nationales eu internationales existent . On ne
   trouve d' ailleurs pas de résultats de travaux sur la toxicité de ces
" deux éléments qui n' ont pas jusqu' ici fait l' objet do nombreuses
   publications .
   Le Professeur BRISOU mentionne , dans une lettre adressée à la CIESM
   et conr.runiquêo par le Président du Comité "Lutte contre la pollution
   marine " do cette organisation internationale :
" Les sels de titane sont par eux-mêmes inoffensifs car ils sont inso­
   lubles à quelques exceptions près ( bromures , chlorures , fluorures ,
   iodures ..,).
   Les sels solubles sont très instables , ils se décomposent rapidement
   dans le milieu extérieur . A l' état pur , certains sont considérés comme
   irritants mais cela n' a rien à voir dans cette affaire . Les traités
   de toxicologie les plus récents précisent que l' on ne connait aucun
   cas d' intoxication par le titane ou par ses sels . L' oxyde de titane est ,
   comme chacun sait , largement employé en thérapeutique . On l' administre
   à très fortes doses , plusieurs dizaines do grammes par jour . Le titane
   Coirre contient 9 g • d' anhydride titanique pour 10 grammes , on en absorbe
   de 2 à 3 paquets par jour , c'est-à-dire 30 grammes . Le bismutitane
   contient 7»4 grammes d' anhydride de titane et 2,5 grammes de sous-
   nitrane de bismuth pour 10 grammes , on en absorbe également un ou
   deux paquets par jour , soit environ une vingtaine de grammes . Pour
   ma part , j' utilise beaucoup ces produits et j' en formule de fréquentes
   prescriptions ."
   L' oxyde de titane entre dans la composition de nombreuses pommades ,
   le "Métatitane " étant la plus connue . Le sulfate dont il est fait
 ---pagebreak---                                        - 66 -                    ENV.47/75 F
         mention ( dans la lettre do Monsieur PAOLETTI ( l )) est â la fois
         insoluble et instable , les analyses présentées par les rapports
         italiens font ressortir une forte teneur en H2S04 et en sulfate de
         fer , nais il est évident que l' acide sulfurique est immédiatement
         dilué et neutralisé en arrivant dans le récepteur maritime ."
                                                         /
         Cependant , dans un document communiqué par le CER30M , il est men­
        tionné que :
     ■ des travaux russes ont montré que l' ingestion de Titane ( TiC13 ) dans
        l' organisme de lapins ( 2ng/kg) au bout d' un certain temps ( 129 jours )
        entraînait certains troubles métaboliques . D' autres troubles sont ob­
        tenus par ingestion de 0,05 rag/kg de Î1C13 . Dans le même document ,
        il attiré l' attention sur les troubles métaboliques consécutifs à
        l' ingestion de vanadium en excès ."
2 ) Etudes d' accumulation et de toxicité induite effectuées en laboratoires .
    a) Ra£P£r£ d-e„l ' I«Sj.T_.P JI .
        A la date de publication du premier rapport de l' I.S.T.P.M. ( février ),
        seule une expérience de faible durée avait été menée sur les phéno­
        mènes de concentration ; les animaux survivants après 4 jours dans les
        effluents à différentes concentrations et les animaux témoins ne pré­
        sentaient pas de variations décelables sur leur teneur en fer et en
      . cadmium .
        Une manipulation beaucoup plus longue ( devant s' étaler sur 3 à 4 mois )
        est en cours : à partir de cultures de diatomées en effluent dilué
        au 1/5000 , tin élevage d' Artemia Salina sera conduit , qui servira :
        ( l ) expert de la commission scientifique italienne
 ---pagebreak---                                    - 67 -                     EîTV .47/75 P
   lui-meme do nourriture à des crevettes ainsi qu' à des poissons . Les
   résultats de cotto étude seront connus en juin. . :
b) Résultats £î\jprovenEaice
   A. LES PHEKOMEfflEB DE CONCENTRATION '
   Le C.E.R.B.O.M. a pu mesurer les phénomènes de concentration induite
   au moyen de la reconstitution, en laboratoire , de quatre chaînes ali­
   mentaires majeures du milieu ooéanique î la méthodologie employée con­
   siste à élever les éléments des quatre chaînes dans des bacs recevant
   des dilutions variables des effluents . Chaque échelon alimentaire ayant
   ainsi éventuellement accumulé les substances indésirables du rejet
   sert de nourriture à l' échelon supérieur , lui-a§me placé dans une solu­
   tion diluée de l' effluent . On teste finalement l' effet des phénomènes
   de concentration sur le consommateur final ( souris ).
   Les résultats communiqués par le C .E.R.B.O.M , sont les suivants Î
 " l ) Chaîne néritique à crustacés , composée de micro-organismes , mollus­
        ques , crevettes ( intoxication d' une durée do 2 semaines pour chacun
        des composants ) :
      ' - Les mollusques (moules ) ont accusé des taux de titane variant de
          2 à 4 yug/g et de vanadium do 0,5 à 1 ^rug/g alors que les témoins
          présentaient des taux de titane inférieurs à la limite de détection
          et pour le vanadium de l' ordre de 0,1 yug/g, les facteurs de con­
          centration étant de 6 à 13 pour le titane et de 80 à 170 pour le
          vanadium , par rapport aux teneurs de l' eau polluée testée .
        - Les crustacés ( crevettes ) présentaient un taux de 5 à 7f5.-s/g
          de titane et de 2,6 à 2,9          de vanadium , alors que les
          témoins ne présentaient pas de taux détectables pour le titane , et
          de 0,5 yug/g pour le vanadium, la concentration par rapport à
          l' eau testée a été de 16 à 25 pour le titane et de 430 à 490 pour
          le vanadium . ( La dilution de l' effluent était de lAo .OOO).
 ---pagebreak---                                - 68 -                  ENV .47/75 F
2 ) Chaîne benthique composée de micro-organismes , annélides , pois­
     sons , ayarrt vécu en bassin dans l' effluent dilué au 1/50.000
     pendant une semaine pour les nicro-organisraes et annélides , et
     pendant deux mois pour les poissons ;
 - Les annélides ont accusé des taux variant entre 25 et 65 pig/g
    de titane et 1,5 et 19»5          de vanadium alors que les témoins
     accusaient respectivement 1 yiig/g de titane et un taux lion détec­
    table pour le vanadium . On a un facteur de concentration variant
    entre 400 et 1.000 pour le titane et 1.250 et 2.500 pour le vana­
    dium par rapport aux teneurs de ces métaux dans les eaux testées .
 - Les poissons benthiques ( blennics ) ont présenté dos taux variant
    entre 0,3 et 0,6 yug/g de substance humide de titane et entre
    0,5 et 1,1 yug/g de vanadium alors que les témoins étaient au-
    dessous de la limite détectable pour le titane et égaux à. 0,3^ug/g
    de vanadium , c'est-à-dire que les facteurs de concentration par
    rapport à l' eau polluée étaient de 5 à 10 pour le titane et de
    400 à 600 pour le vanadium .
3)Chaîne pélagique composée de phytoplancton, zooplancton ( intoxi­
    cation d' une durée de 8 jours ) et poissons ( intoxication d' une
   durée de 15 jours ) . Dilution testée : l/lO.OOÔ .
    Au niveau des poissons on a noté des taux de titane variant de
    6 à l6yug/g de substance humide et l,5yug/g pour le vanadium
    alors que les témoins tant pour le titane que pour le vanadium
   ne présentaient pas de taux détectables , les taux de concentration
    étant de l' ordre de 20 à 55 pour le titane et de l' ordre de 250
   pour le vanadium par rapport à la concentration de ces métaux
\ dans l' eau, testée ."
 ---pagebreak---                                       - 69 -                   ENV «47/ 75 P
        4 ) Chaîne nérit ique à mollusques
            Les concentrations observées ne figurent pas dans les résultats
            communiqués .                     •
            Les résultats obtenus sa C.E.R.B.O.M. confirment donc ceux men­
            tionnés au point II - l ) en ce qui concerne la possibilité d' accu­
            mulation du vanadium et du titane .
            Par contre , aucune indication n' a été donnée par cet organisne
            concernant les facteurs d' accumulation possibles du chrome et du
            c admirai .
     B. En ce qui concerne les toxicités induites, observées in vitro , il
        faut noter qu' aucun phénomène de co genre n' est apparu lors des
      ' expériences du C.E.R.B.O.M. ; alors que les mémos expériences menées
        sur d' autres effluents industriels ( effluent de papeteries , effluent
    ^   provenant de fabriques de céramiques ) avaient en effet entraîné la
      ■ mortalité des consommateurs finals ( souris ), aucune mortalité n' a
        été décelée à ce stade par le C.E.R.B.O.M. qui conclut Ï
                        -           ,       '
      "Aucune toxicité aiguë au niveau du consommateur final n' est apparue
        après la consommation successive des derniers échelons des quatre
        chaînes trophodynaniques marines ". Le morne document précise cepen­
        dant : "bien que , à moyen terme , il n' y ait pas eu de manifestations
        léthales au niveau du consommateur terrestre , la connaissance des
        effets à long terme de certains, de ses contribuants n' exclut pas
        la possibilité de manifestations pathologiques tardives ".
3 ) Observations des t eneurs en métaux lourds des organismes marins recueillis
    dans la zone dos rejets :
    On ne dispose pas , à l' heure actuelle , de nombreux résultats de cet ordre .
    Seul , le C.E.R.B.O.M. fait état de 2 séries d' analyses : la première
    concerne des poissons fournis par la direction des services vétérinaires
    de la Préfecture d' Ajaccio ( le lieu de peche n' est pas indiqué ),
 ---pagebreak---                                                            - 70 -                               ENV .47/ 75 F
              la seconde concerne des poissons envoyés par des pêcheurs de Bastia
             comne ayant été péchés au Nord du Cap Corse . Le C.E.R.B.O.M. fait
             observer , à cet égard , que ces deux prélèvements n' ont pas été opérés
             par ses soins , ce qui peut introduire des artefacts .                                "      ' :
             Les résultats en sont les suivants :
             POISSONS FOURNIS PAR LE DIRECTION DES SERVICES VETERINAIRES DE LA
                                              PREFECTURE D' AJACCIO
                                                                                            !
   Echantillons                         titane                           vanadium           I   aluminium           :
                               I
                                                                                                                    n
i
I               nuscle        |      N.D.                                 N.D ,                        i,35
                intestin             ÏÏ.D.                                N.D.                       ' 6,35
   Serran
                foie                                                      N.D.                         9,36
                     tête
                                j,   N.D.                                 1,33                         6,30
I
I               nuscle          r    it.D.             .     n\           NYD .                        1.24      ~
   Pageot       intestin     ]       17 . D.         .                    2,47 .                       9*87     . r
                foio                 >T    'il •
                                     i'J • U                      I       N.D.              i          7,46
                tête         I
                              i !    N.D.                     J           1,93                         9,90
                nuscle               N.D.                                 N.D.                         1,39
I *Rr»ov»v%û    intestin             N.D.        -                i -   " 1,63                    , 2,45 "
                foie          |      N.D.                                 N.D.                        14,92
!               tete                 N.D.                         j
                                                                  L_
                                                                          2,06
                                                                                      -J
                                                                                              : ,      6,18
             POISSONS FOURNIS PAR DES FECHEURS DE BASTIA COIHîE AYANT ETE PECHES '
                                                   ,     AU NORD DU CAP CORSE
  Echantillons                 |   Titane                   ' {          Vanadiuin •      i •     aluminium
                               L   :                                                     1
  „ .
  Raie
                muscle
                . ,   , .
                                     N.D.                                 N.D.                         1,79
                intestin             N.D.                                 N.D.                         1,44 s .
                ouïes -              N.D.                                 N.D.   ■                     4,94 ' ' "
  Espadon muscle                     1,50                             .   1,50     - - ■          110         .
      :                   '– I
  Poulpe bras                I       8,45                       [         N.D.            I          84,53
  N.D. = non décelable .
 ---pagebreak---                                     - 71 -                  ENV . 47/75 F
On notera que le titane est non décelable dans la plupart des échantillons ,
hormis le muscle d' espadon et le "bras de poulpe .
Par contre , si l' ensemble des parties comestibles des animaux ( espadon
mis à part ) ne recèle pas de vanadium , on observe dans les viscères et
dans les têtes des teneurs relativement élevées de cet élément .
Ces premiers résultats peuvent paraître significatifs . Il est cependant
extrêmement difficile - d' en tirer des conclusions définitives .
En effet , un certain nombre de points méritent une réflexion plus appro­
fondie
1 ) On trouve rarement en littérature des teneurs par organe , mais plutôt '
    des teneurs ooyennes par organisme : les taux de vanadium et de titane
    à prendre en compte pour une comparaison avec d' autres résultats devraient
    donc être corrigés en moyennant les résultats trouvés dans les viscères
     1
    et les têtes avec ceux des muscles des poissons .
2 ) On s' explique par ailleurs assez mal les fortes teneurs en aluminium
    trouvées dans les différents organismes 5 on trouve habituellement peu
    de renseignements sur les facteurs de concentration de cet élément , qui
    n' apparaît d' ailleurs pas en quantités très importantes dans les rejets ..
3 ) Ainsi qu' il a été déjà souligné , on manque à l' heure actuelle de données
    d' ensemble sur les toxicités réelles du titane et du vanadium . Il serait
    donc utile d' examiner , dans un premier temps , les teneurs d' organismes
    marins en cadmium et en chrome ,, qui ont déjà fait l' ob.jet. de recherches
    circonstanciées aboutissant à des normes ; la connaissance , des teneurs
    en titane et vanadium , si elle est intéressante en elle-même , ne permet
    pas d' estimer à l' heure actuelle les risques éventuels de consommation
    de produits marins par manque de références à des teneurs d' animaux
•   récoltés dans des zones de Méditerranée non polluées .
 ---pagebreak---                                  - 72 -                   E:V .47/73 V.
N.B. Des résultats complémentaires ont été communiqués par le C.É.R.B.O.M.
      dans une correspondance en date du 18 avril 1973 .
.... " mais , de plus , à la demande de la Direction des Services Vétérinaires
de la Préfecture de la Corse , nous avons effectué une série de mesures
sur des poissons péchés au large de la Corse qui nous ont été adressés
systématiquement depuis plusieurs semaines . Ces échantillons nous ont
permis de trouver des valeurs moyennes de 0,42 pour le titane , 0,51 pour
le vanadium et 0,40 pour le mercure ( micrograrame/gramme » poids humide ).
Cette étude est en cours actuellement . Nous vous tiendrons au courant
des résultats obtenus ultérieurement .
On notera les deux points suivants :
1 ) les teneurs en titane sont plus élevées que précédemment , les teneurs
    en vanadium présentées comme des valeurs moyennes correspondent aux
    valeurs précédentes .
2) Les teneurs en mercure , "bien qu' elles soient importantes , restent
    en-dessous des seuils admissibles . Etant donné que l' on n' a, jusqu' à
    présent , jamais eu communication de présence de mercure dans les
    rejets , il semble difficile de relier à l' heure actuelle les teneurs
    observées aux déversements italiens ."
 ---pagebreak--- § 111 .ASPECTS ECOLOGIQUES « CONCLUSION
          De 1' analyse des données scientifiques et "bibliographiques qui ont
          pu être recueillies pour tenter de mieux connaître les modalités et
  ,       les effets des rejets de la Société Montedison, on peut tirer quel­
          ques conclusions .
  ; . Les résidus industriels immergés présentent une toxicité directe appré-
.       , ciable en raison de leur acidité et de leur teneur en fer , qui occasionne
      : dans le sillage du navire déversour , c'est-à-dire dans un volume d' eau
          limité , la disparition des espèces qui ne peuvent fuir ou qui ne résis­
          tent pas à des dilutions de l' effluent dans le milieu à l/lO.OOO (valeur
          de seuil obtenue pour des séjours prolongés ) : le planoton est probable­
          ment la victime principale de ce mode de toxicité , bien que l' estimation
          des quantités atteintes quotidiennement par les rejets conduise à des
          valeurs faibles à l' échelle de la mer Ligure »
     . La toxicité rémanente de ces rejets , c'est-à-dire la nocivité pouvant
          â long terme résulter de l' introduction systématique dans le milieu
          des métaux lourds qu' ils contiennent , n' a pu jusqu' ici être démontrée
          de . façon formelle . L' analyse chimique des rejets a montré qu' ils conte­
    ... naient effectivement des substances toxiques rémanentes , en faibles
          proportions . Les études effectuées in vitro ont permis de mettre en
          évidenoe la possibilité d' accumulation de ces substances le long des
          chaînes alimentaires . Par ailleurs , la présence d' éléments rémanents
          dans certains poissons qui ont pu être prélevés dans la zone des rejets
          serait susceptible de renforcer cette constatation , bien que la responsa­
          bilité de la présence de ces substances dans ces animaux ne puisse en
          toute certitude être attribuée aux rejets de la Montedison . Il faut par
          ailleurs rappeler que la toxicité chronique des substances contonues
          dans les résidus industriels de la Montedison n' a pu jusqu' ici être
          démontrée , même en laboratoire .
          Toutefois , l' absence de conclusions définitives à cet égard engage à-
          la vigilenca en attendant que les organismes qui procèdent encore aujourd
          hui à des expériences de longue durée fassent connaître leurs résultats .
 ---pagebreak---     - 73 a - ENV. 47/75 P
CONCLUSIONS
 ---pagebreak---                                          74-                  *nv 47/7 5 - P
CONCLUSIONS    *
La capacité de production des usines fabriquant le di oxyde de titane pour
l' Europe des 9 est de 84O.OOO tonnes par an ( tpa). Cette capaoité repré­
sente 39i<> de la capaoité mondiale ( 2.175*000 tpa). Elle se répartit
comme suit :
                  741.000 tpa ( 88$& ) pour le procédé sulfate
                    99.000 tpa ( 12$ ) pour le procédé chlore
Les usines qui rejetent dans la Manche ou la mer du Nord représentent
727 . 000 tpa (87$ ) et les usines qui rejetent ea Méditerranée 50.000 tpa (6$ ).
2 usines ( 63.000 tpa , soit 7$ ) traitent leurs déchets à terre .
Il est actuellement rejeté :
1 ) dans la mer du Nord et la Manche , soit dans les estuaires ^ soit en
    haute mer ;
                    4.100 t/jour de SO^Hg compté en lOCÇu
                    3.000 t/jour de FeSO^^H^O (copperas)
                    1.300 t/jour de FeSO^ rejetées avec le Mjus acide" ( SO^Hg)
2 ) dans la Méditerranée :
                      335 t/jour de SO^Hg compté en 100$ sous forme de p.~v 's*
    produits neutralisés (2.6CO t/jour). Les 580 t/jour de FeSO^HgO sont
    actuellement stockées à terre »
T«ute une série de campagnes de surveillance éoologique de la pollution ont
été menées sur les lieux aotuels de déversement ; ces campagnes ont été
provoquées par les autorités nationales ou parfois par les producteurs
eux-mêmes .
 ---pagebreak---                                          75                   EH7 47/75 - F
En analysant les résultats do ces oontrSles , on s' aperçoit que les rejets
de l' industrie du TiO^ sont potentiellement ou réellement nocifs» Ces
effets négatifs sur le milieu marin dérivent «urtout.de l' aeidité , de la
présence du sulfate ferreux et probablement des autres métaux (métaux
lourds ).
Selon les cas ces effets négatifs peuvent prendre, les diverses formes
suivantes selon le mode et le lieu de déversement
1 ) Réduction de l' oxygénation et du pH des eaux et augmentation de leur
      concentration en Pe et en métaux lourds *
2) - Raréfaction temporaire de la biomase zooplanctonique et induction
        d' effets amenant une altération de la structure morphologique de
        ses composés ;
        répulsion et éloignement de certaines espèces de poissons f ;
 , - réduction de la biomase , de la production et de la diversité spécifique
        des biocénoses benthiques et/ou nectobenthiques dans la zone de rejet .
        Dans des oas plus graves , on peut arriver à la disparition de toute vie
        animale .
3>) Altération de la couleurt de la transparence et de la turbidité de l' eau,
      et réduction temporaire de la photosynthèse ,; du phytoplancton et de la
      production primaire , surtout dans le oas du déversement en surface .
      Couverture des fohds marins par les oxydes ferriques et les oxydes des
    . autres métaux dans le oas de déversement dans les estuaires et sur des
      fonds de faible profondeur.                                       '  .
4 ) Par contre , on n' a pas relevé de risques de toxicité sur l' homme
      par effets induits par la consommation d' espèces provenant des lieux
      où ont été faits les. déversements .
Il convient dès lors , dans un délai raisonnable et réaliste , de diminuer
progressivement le rejet en mer de ces déchets.
 ---pagebreak---                                               76                  iiar 'j /75 - r
Dans la partie 1 de £e rapport a été dressé un inventaire des déchets résul­
tant de la fabrication du ï'iOg . ^es déchets ont été classés en quatre
grandes catégories qui correspondent aux rejets des usines aux différents
stades de la fabrication :
                   - insolubles après filtrat ion
                   - copperas ( sulfate ferreux )
                   - acides forts
                   - acides faibles ou petites eaux
 Il semble raisonnable de proposer que les industries de la branche devront
 dans certaines hypothèses de délai ï
 a ) stocker à terre les insolubles après filtration ;
b ) procéder à un certain nombre de réductions de la pollution totale
     ( soit 3 Ofo , 7C$ , 95jo ).
     Ces réductions correspondent à des techniques effectivement réalisables .
     Par exemple , pour les usines utilisant de l' Ilménite , la réduction de
     3tyo correspondrait        au traitement des copperas
     10fo t su traitement des copperas et des acides forts ,
     95/o » au traitement des copieras » des acides forts et de la majeure
            partie des acides faibles .
Dans ce meme rapport a été examiné comment et à quel prix on pouvait
 éliminer ces déchets soit en les transformant , soit en les recyclant
 ( voir page 28 et suivantes ).         Il est à noter que les valeurs des coûte
 de traitement datent de fin 1973 début 1974 et doivent être réactualisés
 en...fonction de l' évolution de la conjoncture .       Une étude est en cours dans
 ce sens ; il n' en reste pas moins vrai que les chiffres annoncés dans le
 rapport gardent toute leur valeur pour établir l' importance des coûts du
 traitement par rapport au; prix de revient et pour comparer les diverses
 solutions ontre elles .