CELEX: 51989PC0442
Language: fr
Date: 1989-09-21
Title: PROPOSITION DE REGLEMENT ( CEE ) DU CONSEIL PORTANT SUSPENSION TEMPORAIRE DES DROITS AUTONOMES DU TARIF DOUANIER COMMUN SUR UN CERTAIN NOMBRE DE PRODUITS INDUSTRIELS ( MICROELECTRONIQUE ET SECTEURS CONNEXES )

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                     C0MC89) 442 final
                                     Bruxelles, le 21 septembre 1989
                             Proposition de
                       REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL
      portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif
     douanier commun sur un certain nombre de produits industriels
                (microélectronique et secteurs connexes)
                     (présentée par la Commission)
 ---pagebreak---                      EXPOSE DES MOTIFS
1. Au courant du deuxième trimestre de cette année, la
   Commission assistée du Groupe Economie Tarifaire, a
   procédé à un examen de toutes les demandes de suspension
   temporaires des droits du tarif douanier commun qui lui
   ont été présentées par les Etats membres, y compris les
   demandes de reconduction des suspensions actuellement en
   vigueur.
2. Pour les produits agricoles, la proposition de règlement
   portant suspension tarifaire des droits autonomes du
   tarif douanier commun a déjà été présentée au Conseil.
   La proposition ci-jointe concerne un certain nombre de
   produits industriels du domaine de la microélectronique
   et secteurs connexes. Pour les autres produits
   industriels la proposition est en préparation.
3. Tout comme pour les autres catégories de produits, dans
   l'examen des demandes de suspension relatives aux
   produits visés ci-dessus, a été retenu le principe
   d'accorder une suspension totale lorsque pour le produit
   en cause la production communautaire est nulle ou minime
   et une suspension partielle, lorsque la production
   communautaire ne couvre qu'une partie des besoins
   communautaires. Dans ce dernier cas, le taux de la
   suspension varie selon les possibilités
                                                       ./.
 ---pagebreak---                             -2-
   d'approvisionnement des utilisateurs au sein de la
   Communauté. Dans la même optique, dans certains cas se
   rapportant à des secteurs particulièrement sensibles la
   suspension a également été refusée lorsqu'il  s'agissait
   de ne pas pénaliser une industrie communautaire en cours
   de démarrage.
   En procédant de cette façon, la Commission cherche à
   maintenir un équilibre entre les intérêts des
   producteurs, des utilisateurs et des consommateurs.
   Par ailleurs, l'exigence de la sauvegarde de l'emploi au
   sein de la Communauté a été constamment prise en
   considération.
4. Compte tenu des critères exposés ci-dessus, au stade
   actuel de ses travaux, la Commission estime que la
   suspension des droits est justifiée pour les produits
   repris en annexe au projet de règlement ci-joint.
   Toutefois, pour un certain nombre de demandes de
   suspension, la consultation des firmes communautaires
   susceptibles de fabriquer des produits identiques ou
   équivalents est toujours en cours. Si de cette
   consultation, il devait apparaître que l'octroi de la
                                                       ./
 ---pagebreak---                             -3-
   suspension ne porte préjudice à aucun produit
   communautaire, lors des discussions au Conseil, la
   Commission proposera d'inclure les produits couverts par
   ces demandes dans la liste annexée au projet de
   règlement joint.
   Dans un but de facilité, ces produits figurent déjà,
   mais entre crochets, dans l'annexe précitée.
5. Ainsi qu'il ressort de l'article premier du projet de
   règlement la durée de la mesure proposée est fixée à 6
   mois.  Ceci, afin de tenir compte aussi bien de
   l'évolution internationale que de la situation
   de l'industrie communautaire.
   L'attention particulière est attirée sur le fait que, en
   vue d'assurer son application correcte, le présent
   règlement doit être publié au moins deux mois avant son
   entrée en vigueur.
 ---pagebreak---                                  (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                        RÈGLEMENT (CEE) N°                /89 DU CONSEIL
                                                          du          1989
                   ponant suspcasioo temporaire des droits autonome* du tarif douanier commun sur un certain
                             nombre de produits industriels (microélectronique et secteurs connexes)
 LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                              situation économique dans les secteurs intéressés, il convient
                                                                      de ne prendre ces mesures de suspension qu'a titre tempo-
 vu le traité instituant la Communauté économique euro-               raire, en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt
 péenne, et notamment son article 28,                                 de la production communautaire,
vu la proposition de la Commission,
                                                                      A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
considérant que, pour les produits visés au présent règle-
ment, la production est actuellement insuffisante ou nulle
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi                                    Article premier
répondre aux besoins des industries utilisatrices de la
Communauté;                                                           Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux
                                                                      produits énumérés dans les tableaux figurant à l'annexe sont
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne             suspendus au niveau indiqué en regard de chacun d'eux.
suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun
que partiellement dans certains cas, en raison notamment de           Ces suspensions sont valables du 1er i M v î t r au ^© «jum
l'existence d'une production communautaire, et de procéder            193©.
à la suspension totale dans les autres cas;
                                                                                                 Article 2
considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de
manièrerigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de la           Le présent règlement entre en vigueur le 1er y*vwit>r 4$3©
                  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
                  État membre.
                  Fait à Bruxelles, le         1989.
                                                                                              Par le Conseil
                                                                                               Le président
 ---pagebreak---                                                                                              ANNEXE
                                                                                                                                                             Taux des droits
               CodeNC                                                                 Désignation de» marchandises                                             aumnnmes
                                                                                                                                                          x.... ' '"!
  9*     ex 8471 93 50           '
                                 |
                                        Unité de mémoire à disques souples, destinée à la fabrication de produits relevant des codes HAf>t ci
                                        8471 (a)
                                                                                                                                                          '
                                                                                                                                                                    0
  99     ex 8471 93 M>                  Uniré de mémoire à bandes audio-numériques (DAT) destinée à i.t fabrication de produits relevant des
                                       codes K4f,«» et 8 4 " | a',
                                                                                                                                                          I
                                                                                                                                                           '       ()
         ex 8 4 7 ] 9« »»i>            Lecteur optique pour !a lecture de caractères alphanumériques imprimé* par points et leur conversion
  /foO
                                       en signaux électriques, constitué d'une tête de lecture comportant un détecteur optique. un
                                       amplificateur, une lentille et deux lampes, reliée par un ou deux cables plat* a un module de contrôle
                                       dont les dimensions ne dépassent pas 2 0 0 x 220 mm, consistant en un circuit imprimé, sur lequel sont
                                       montés — au minimum — un microprocesseur, un circuit d'identification de l'image et un convertisseur
                                       analogique/numérique .
/<0/*    ex 8473 10 00                 Élément de mémoire intégrée pour machines à écrire électroniques, constitué d'un circuit imprimé
                                       doté de 2 ou 4 mémoires statiques à lecture/écriture, à accès aiéatoire et capacité de mémorisation de
                                       8 K x 8 bits chacune, composants électroniques avec fonctions de pilotage, piles pour le maintien de la
                                       mémoire, le tout enserré dans une cartouche, munie de broches de connexion dont les dimensions
                                       extérieures n'excèdent pas 11 x 4 0 x 9 0 mm et portant:
                                       — un sigle d'identification consistant e n / o u comprenant In combinaison suivante:
                                            MEMOCART
                                       — d'autres sidles d'identification se rapportant à des éléments qui satisfont à la présente descrip-
                                           tion
                                       Tête magnétique en ferrite, réalisée en technologie Winchester, pour équipements périphériques de
Aol     ex 8473 30 00
                                       mémoires à disques rigides, permettant un enregistrement d'une densité non inférieure à 10 pistes par
                                       millimètre, même montée sur leurs bras porteurs
       cx    4
/ M o      "   ^ •"*" '"'              Mémoire à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 mégabits, enserrée
                                      dans un boîtier dont 1rs dimension* extérieures n'excèdent pas ' H » «14 mm. comportant an maximum
                                      42 broches de connexion ou points de contait et portant:
                                      — un sigle d'identification consistant e n / o u comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                          suivantes:
                                          BDL0133                MBM201J                 FBM 64 DA
                                          BDL0134                MBM 2256                7110
                                          BDN O U I              FBM54DB                 7114-1
                                          ou
                                     — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires oui satisfont a in présente dcsçrip-
                               |          ri on
AAA    ex 8473 30 "»'•        '      l'nitc arithmétique et logique d'une uniré centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de neuf
                              |      circuits imprimés dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 2 9 0 x 3 1 0 mm sur chacun desquels
                                     sont montés au maximum soit 121 réseaux de portes programmés (Gate Arrays), soit 121 mémoires à
                                     lecture-écriture à accès aléatoire ( R A M ) , soit une combinaison de ces deux types de circuits, réalisés en
                                     technologie ECL, le tout étant enserré dans un cadre dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                     611 x 501 x 5 9 6 mm faisant fonction de bottier et assurant les connexions entre les circuits imprimés et
                                     ponant:
                                    — un sigle d'identification consistant e n / o u comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                         suivantes:
                                         COIB     2675   E  500
                                         COIB    2675    H  500
                                         COIB    2675    H  501
                                         COIB     2675   H  502
                                         COIB     2675   H  503
                                         COIB    2675    H  504
                                    — d'autre» siplc.s d'identification            se rapportant à des assemblages qui satisfont à !a présente
                                         description
        Le contrôle .U "•.irilis.if.or. a cette destination P.irru-..iiére se fair par application des disputions cr-mmunautairw édictée» er. ,i matière.
 ---pagebreak---                                                                                                                                          Taux des droits
                  CodeNC                                              Désignation dca marchandises                                         autonomes
                                                                                                                                              (%)
  A A 2,     ex 8473 4000
                                                                                                                             -r-    --r/
                                Tète d'impression thermique en technologie k couche mince ou épaisse constituée d'un circuit imprimé
                                sur lequel sont montés au moins un condensateur au tantale, et d'un condensateur électrolttique,
                                enserrés dans un support métallique comportant un connecteur, des peignes d'impression et un
                                dissipateur de chaleur, présentée avec rouleau et support appropriés
   4.A3      ex 8483 10 90      Arbre de génératrices et de turbines fondu, d'un seul tenant, forgé et dégrossi, d'un poids unitaire
                                supérieur à 215 t
   AAH       ex 8501 10 99      Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0.018 Nm, avec bride de fixation
                                d'un diamètre de 35 mm, mandrin de précision d'un diamètre de 25 mm avec rotor interne, enroulement
                                à trois phases, vitesse nominale de 3 600 tours/minute, tension d'alimentation de 12 V t 10%
  /{AS      ex 8501 10 99      Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,2 Nm, avec bride de fixation d'un
                               diamètre de 74 mm, mandrin d'un diamètre de 40 mm, une vitesse nominale de 3 600 tours/minute,
                               une tension d'alimentation de 12 V ± 10 %, muni de câbles et connecteurs
  /M"}-     ex 8501 10 99      Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0.20 Nm, avec rotor externe d'un
                               diamètre maximal de 55 mm, bride de fixation d'un diamètre de 77 m m , mandrin de précision d'un
                               diamètre de 44 mm. enroulement à quatre phases, vitesse nominale de 3 600 tours/minute, tension
                               d'alimentation de 12 V ± 10 "/„, muni de câbles électriques avec connecteurs
 M9        ex 8501 10 99      Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 1.8 degré, 200 pas par révolution, à 4 phases avec
                              enroulement de type unipolaire, constitute d'un rotor, d'un stator larroné enserré entre deux plaques de
                              section carrée de 42 mm de côté au maximum, comportant un arbre le traversant de part en part, des fils
                              électriques avec connecteurs
 /t&O      ex 8501 10 99      Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation
                              à 2 ou 4 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator laminé enserré entre
                              2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum comportant un arbre le traversant de part en
                              part, des fils électriques avec connecteurs
 Jf. A     ex 850110 99      Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation
                              à 2 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator encapsulé dans un
                             boîtier cylindrique d'un diamètre maximal de 47 mm, d'une épaisseur maximale de 14 mm, muni d'un
                             arbre le traversant de part en part et de câbles avec connecteurs
    JgÛ   ex 8501 10 99      Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation
                             a 2 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator laminé «nserré
                             entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum, un tachymètre incorporé à 2 ou
                             3 phases, enserré dans une capsule d'un diamètre de 35 mm maximum, et des câbles et des connecteurs
                             indépendants pour sortie moteur et sortie tachymètre ayant des dimensions d'encombrement maximal
                            de 40 x 40 x 62 mm, y compris l'arbre
 /ljt3    ex 8501 10 99     Moteur pas k pas hybride avec angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation à
                            deux phases avec enroulement, de type bipolaire, constitué d'un rotor, d'un stator laminé inclus entre
                            deux brides dont l'une k section carrée de 40 mm de côté au maximum et l'autre, antérieure, profilée,
                            comportant deux saillies avec boutonnières de fixation, d'un tachymètre incorporé à 2 ou 3 phases
                            indus dans une calotte d'un diamètre maximal de 35 mm, cables et connecteurs indépendants, pour
                            •ortie moteur et sortie tachymètre, de dimensions n'excédant pas 40 x 40 x 62 mm y compris l'arbre,
                            mais non comprises les saillies de la bride antérieure
(&I4     ex 850110 99      Moteur pas à pas bipolaire k courant continu à un seul stator d'une puissance de 37,5 W ou moins, un
                           pas d'avancement angulaire de 180 degrés, deux pas par rotation, un cycle de rotation à deux phases
                           avec bobinage unipolaire, un couple de rotation non inférieur à 0,1 x 10"* Nm et non supérieur à
                           0,1 x 10"4 Nm et une tension d'alimentation n'excédant pas 3 V
^95"     ex 8504 40 99     Convertisseur statique consistant en une combinaison de 7 diodes en cascade permettant d'obtenir un
                           courant continu d'au moins 40 kV k une charge minimale de 3 mA
 ---pagebreak---                                                                                                                                                          Taux des droits
                  CodeNC                                                            Designation des marchandises                                           autonome*
                                                                                                                                                              (%)
    n£>      ex 8506 19 10              Pue lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 4 5 x 9 x 2 3 mm, d'une tension maximale
                                        de 2,8 V
    ASB     ex 8506 19 10               Unité composée d'un maximum de deux pues de lithium, enserrée dans une embase de circuits imprimés
                                        comportant au maximum 28 broches de connexion et incorporant un circuit de contrôle
    /(15    ex 8506 19 90               Pile sèche au carbone/zinc d'une tension non inférieure à 5,5 V « non supérieure a 6,S V, dont les
                                       dimensions ne sont pas supérieures k 110 x 90 x 5 mm, destinée à être incorporée dans des cassettes de
                                        films pour photographies k développement instantané (a)
   A3A      ex 8517 90 91              Assemblage pour appareil de télécommunication composé d'un microphone, d'un circuit de protection
                                       et d'un connecteur à 4 voies, monté sur un circuit imprimé dont les dimensions n'excèdent Das
                                                                                                                                                 v
                                       2 2 x 4 0 mm
   A*$%    ex 8523 20 10               Disques magnétiques rigides prélubrifiés, traités i l'oxyde, d'un champ coercitif de 300 oersteds ou
                                       plus
                                                                                                                  » •
  / 3 3    ex 8523 20 10               Disque magnétique rigide k couche métallique mince d'un champ coercirif de plus de 600 cersteds, d'un
                                      diamètre extérieur de 88 mm ou plus mais n'excédant pas 231 mm
   A3N    * * 8529 4oTb                RlfcT*«^r*v*»,aw«,                 p9ur.     uv%«__  ^«SJU.«MCC           *vs.ira.  U,S    e £ é, 6     M^2
                                       cVaTeW-t p « s           *? * &b          U*tu
   X35     ex ?«?*>!" 70              Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques comportant trois broches de
                                     connexion et d'un résonateur céramique comportant 2 broches de connexion, p « u r u H «
                                      fréquence de 10,7 MHz ± 30 kHz, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                                     pas 1 0 x 1 0         mm
    HM<   «* «9519 Se 39
                                      4**       <Lt«0 u « c^Urm.          cm**-**        d* u n [>'LU+.         uU-rm.*>oL*±   *jfc cU~-L C+s oV****v
                                        ^ a i e . ' u s u w » 2Lo k r s e f e U * * « t ^ a a H w * w < « i s .
          «ft 6534 te Sol
M                                   Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures
                                    a 11 x 28 x 88 mm, compte non tenu des cibles et connecteurs, constitué d'une couche de cristaux
                                   liquides enserrée entre deux plaques de verre, comportant 121 points (en 16 colonnes. 7 lignes et
                                   9 symboles), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de
                                   pilotage et de contrôle et comportant au maximum 9 points de connexion
         avCS3«flo3o               Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) k matrice par points dont les dimensions extérieures ne
At)S                               sont pas supérieures à 18 x 35 x 177 mm, constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre
                                   deux plaques de verre, comportant 423 points (en 60 colonnes. 7 lignes et 3 symboles) avec ou sans
                                   câble connecteur, monté sur un châssis de circuit imprimé dote de composanrs électroniques à fonctions
                                  de pilotage et de contrôle et comportant au maximum 16 points de connexion
/<05'    ^*»«fJoJo,               Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                                  15 x 62 x 276 mm, câble plat et connecteur exclus, constitué d'une couche de cristaux liquides, enserré
                                  entre deux plaques ou feuilles de verre avec 32 768 points (disposés sur 64 rangées et 512 colonnes),
                                  monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de
                                  contrôle, avec ou sans câble et connecteur
           (a) Le contrôle de l'utilisation à cette deststubon particulière K fait par application des disposmons communautaires'édictées en la matière.
                                                                                                                                              8
 ---pagebreak---                                                                                                                                                           Taux de* droic*
              CodeNC                                                             Designation des marchandises                                               autonomes
                                                                                                                                                               (%)
                                                                                                                                                 +
/V2T-    "*8532 ** °°                Condensateur en or d'une capacité nominale de 100 millifarads, une tension de sortie de 5,5 V et un
                                    courant de perte de 100 microampères maximum, enserré dans un boîtier cylindrique d'une hauteur
                                     inférieure à 8 mm et d'un diamètre maximum de 14 mm
/\38 **8532 3010                    Condensateur variable avec isolation diélectrique en matière plastique, d'une capacité maximale de
                                    2 x 335 picofarads pour la partie AM, et de 2 x 20 picofarads pour la partie FM, enserré dans un bottier
                                    dont les dimensions n'excèdent pas 21 x 24 mm
y|3g     ex 8532 30 90              Condensateur de type ajustable se présentant sous la forme d'une pastille circulaire d'un diamètre
                                    n'excédant pas 2,5 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm, munie d'une tête de vis en son centre et
                                    de deux partes de connexion et d'une capacité non inférieure k 5 et non supérieure k 30 picofarads,
                                    destiné k la fabrication de produits relevant du chapitre 91 (a)
                                    Dispositif constitué de résistances fixes à coefficient de température positif avec une résistance nominale
                                    en courant continu de 19,6 ohms à 20 °C, une résistance d'isolement supérieure à lmégaohm, pour la
                                    protection de centraux téléphoniques contre des élévations de tension de longue durée inférieures ou
                                    égales à 1 000 V, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 48 x 19 mm,
                                    comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                                    — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                                         2079.1
                                        ou
                                    — d'autres sigles d'identification se rapportant k des résistances fixes qui satisfont k la présente
                                        description
/U/f    ex 8533 40 10               Potentiomètre coulissant comportant une ou deux bandes de résistances et une glissière d'une longueur
                                    de 20 mm, enserré dans un boîtier comportant au maximum 8 broches de connexion
        ex 8534 00 11               Circuit imprimé simple face dont les dimensions n'excèdent pas 30 x 30 mm, destiné k la fabrication de
M2>     ex 8534 00 19              produits relevant du chapitre 91 (a)
 /Ifl ttf fS353ooo                  Cutôi potA< k » a s c^s^.e/^ua-^
        ex 8536 41 10              Protecuju ~h«rmique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'est
M       ex 8536* 41 90
        ex 8536 49 00
                                   pas supérieure k 35 mm, fils non compris, et dont le a u x de déperdition n'est pas supérieur â 10*' cm*
                                   d'hélium par seconde sous 1 bar k une température comprise entre 0 et 160 °C, destiné à être monté sur
                                   des compresseurs pour groupes frigorifiques (a)
        ex 8536 50 00              Commutateur de ligne téléphonique, composé de deux lamelles, l'une flexible, l'autre fixe, avec une
                                   surface de contact en or diffusé sur une incrustation de palladium et d'argent, monté sur un support en
                                   polycarbonate, d'une dimension n'excédant pas 40 x 20 x 13 mm
        ex 8536 50 00              Interrupteur k lames se présentant sous la forme d'une capsule de verre contenant au maximum
                                   3 contacts électriques fixés sur des tiges métalliques et une petite quantité de mercure
 AS     ex 8540 11 10              Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque k fente (slit mask), avec des canons k électrons placés
                                   les uns k côté des autres (technique in-line), une distance encre les bandes de la même couleur inférieure
                                   ou égale k 0,47 mm et présentant les caractéristiques suivantes:
                                   — une diagonale d'écran non inférieure à 12 cm et non supérieure â 16 cm,
                                   — un angle de déviation en diagonale n'excédant pas 55 •
 /\Q    ex 8540 11 10              Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque â. fente (slit mask), avec des canons k électrons placés
                                   les uns à côté des autres (technique in-line), une distance entre les bandes de la même couleur inférieure
                                   ou égale k 0,47 mm et présentant les caractéristiques suivantes:
                                   — une diagonale d'écran non inférieure à 22 cm et non supérieure â 26 cm,
                                   — un angle de déviation en diagonale n'excédant pas 76 °,
                                   — équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points couleur:
                                                         rouge             vert              bleu
                                        X                0,610             0,298             0,151                       .             .
                                        Y                0,342             0,588             0,064
        ex 8540 20 90              Phorornulriplicateur constitué d'un tube à photocathode avec 9 dynodes, sensible k la lumière d'une
                                   longueur d'onde de 160 nanometres ou plus mais n'excédant pas 930 nanometres, d'un diamètre
                                   n'excédant pas 14 mm et d'une hauteur n'excédant pas 94 mm
        (a) Le contrôle de l'utilisation i cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
 ---pagebreak---              CodeNC                                                            Désignation des marchandises
       ex 8540 30 00               Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires (dot mask) avec des canons
  ASA                              1 électrons placés les uns k coté des autres (technique in-ltne), une distance entre les points de couleur
                                   inférieure à 0,45 mm et présentant une des caractéristiques suivantes:
                                   — avoir une diagonale d'écran supérieure ou égale à 42 cm, un angle de déviation en diagonale de 90
                                       degrés maximum, avec des défauts de convergence dans les angles non supérieurs à 0,8 mm,
                                   — être pourvus d'un système d'absorption des vibrations indissolublement lié aux tubes (potting-
                                              ).
                                   — ne pas avoir d'écran magnétique interne,
                                   — être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points
                                       couleur:
                                                        rouge             vert              bleu
                                       X                 0,64             0,29              0,15
                                       Y                0,33              0,60              0,06
                                       ou
                                       X                0.64              0,31              0,155
                                       Y                0.34              0,595             0,07
                                       ou
                                       X                0,62              0,21              0,15
                                       Y                0,33              0.615             0.06
                                      • ou
                                       X                0,610             0,307             0,150
                                       Y                0,350             0.595             0,065
                                       ou
                                       X                0,61              0,205             0,15
                                       Y                0,35              0,680             0,065
                                       ou
                                       X                0,62              0,29              0,15
                                       Y                0,35              0,60              0,065
       ex 8540 30 00              Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé" à trous circulaires (dot mask) avec des canons
,45}                              à électrons placés en triangle (technique delta), une distance entre les points de couleur inférieure à
                              4 (bS mm et présentant une des caractéristiques suivantes:
                                  — avoir une diagonale de récran d'au moins 66 cm,
                                  — être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominnle» pour les points
                                       couleurs:
                                                        rouge             vert              bleu
                                       X                0,64              0,29             0,15
                                       Y                0,33              0,60              0,06
                                       ou
                                       X                0,64              0,31              0,155
                                       Y                0,34              0,595             0,07
                                       ou
                                       X                0.610             0,307            0,150
                                       Y                0,350             0,595            0,065
                                       ou
                                       X                0,61              0,205            0,15
                                       Y                0,35              0,680            0,065
                                       ou
                                       X                0,62              0,29             0,15
                                       Y                0,35              0,60             0,065
          8540 30 00             Tubes cathodiques monochromes à écran plat ayant une diagonale de l'écran non inférieure a 142 et
                                  non supérieure k 145 mm, une luminescence située entre 300 et 400 lumens, un pouvoir de résolution
                                 compris entre 0,06 et 0,1 mm, des phosphores du type soit P 1 soit P 55 soit P 56, une tension anodique
                                  supérieure k 34 kV, une tension de focalisation supérieure k 7 kV et un courant cathodique d'au moins
                                 3 mA
      ex 8540 30 00              Tube cathodique à mémoire (direct view storage tube) pour la reproduction 4e données alphanumé-
                                 riques et analogiques, équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des images formées
          8540 89 11             Indicateurs sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions
                                 non supérieures k 350 x 300 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de
                                 caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou des lignes est composé d'éléments
                                 fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert
                                 de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis
                                 k un bombardement d'électrons
A*b   ex 8540 91 00              Grilles, cathodes et éléments de tungstène recouvert de matériel isolant, destinés k la fabrication de
                                 canons à électrons pour tubes k rayons cathodiques monochromes (a)
      (a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                              Taux des droits
                  CodcNC                                                           Designation des marchandises                                                autonomes
                                                                                                                                                                  (%>
ils?   9* 89*0       S^ 0 0         COVSOM à « / * < . r V o r > $         dtsk'**!.        + Ur>rytclu.c+'*>«              éU. •l~b+s         CmJ4maL'fue,t
                                    WSOK» C U M K « U              avec       U M t « C ' s ^ t f t O i / e . l / \ c r a * s i ^ e w ,'*.j«*v»"»'«-u.r«, et
                                    1,4        *±             tu.pcr l 'fcu»' , t « ^ ç , S               C M       («)
            ex 8540 91 00              Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence d'opération comprise entre 31 250 et
                                       64 000 Hz, comportant un aimant quadripole
   As*         1541 10 91              Diode redresaeuae de puissance au silicium réalisée an technologie planar avec un temps de
                                       commutation de moins de 100 nanosecondei, une tension de coupure non supérieure à 200 volts, un
                                       courant direct moyen non inférieur k 2,5 ampères, et enserrée dans un bottier plat dont les dimensions
                                       excèdent 9 x 9 x 5 mm, juris n'excèdent pas 11 x 17 x S mm
   Me       ex 8541 10 99              Diodes au germanium à fil d'or, d'une tension à l'état passant du 1 V ou moins pour 5 mA
  AbA       ex 8541 29 90              Transistor d'une puissance non inférieure k 150 W k une tension de 160 V et ayant une fréquence
                                       «cut-off» non inférieure k 20 MHz, enserré dans un bottier dont tes dimensions extérieures n'excèdent
                                       pas 37 x 2 2 mm, comportant au maximum trois broches de connexion et portant:
                                       — un' sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                           suivantes:
                                           2 SA 1170               2 SC 2774
                                           2 SA 1215               2 SC 2921
                                           2 SA' 1494              2 SC 3858
                                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des transistors de puissance qui satisfont a la présente
                                          description
 Ate           8541 40 10             Diode émettrice de lumière à base de gallium semi-conducteur, enserrée dans un boîtier rectangulaire
                                      dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 4 x 20 x 21 mm, comportant 2 broches de connexion
                                      et portant:
                                      — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                          suivantes:
                                          LT 9305               SLF 209
                                          LT9306                SLF 909
                                          ou
                                      — d'autres sigles d'identification se rapportant k des diodes émettrices de lumière qui satisfont à la
                                          présente description
                                      Ce dispositif est destiné k la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou
                                      d'appareils récepteurs par radiodiffusion (a)
           ex 8541 40 10             Assemblage ne comportant pas plus de 10 diodes émettrices de lumière à base'de gallium
  AS                                  semi-conducteur, enserré dans un boîtier rectangulaire dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                      68 x 25 x 4 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et portant:
                                      — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                          vante:
                                          LT 9355
                                          ou
                                     — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont a la présente
                                          description
                                     Ce dispositif est destiné k la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou
                                     d'appareils récepteurs par radiodiffusion (a)
                                     Diode laser avec une photodiode, émettant une lumière d'une longueur d'ondes nominale de 780
  AS       ex 8541 40 10
           ex 8541 40 93             nanometres, enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n'excède pas 10 mm et la hauteur
                                     n'excède pas 9 mm, comportant 10 broches de connevion au maximum, et portant:
                                     — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                          suivantes:
                                          LT 022            LDGU
                                          ou
                                     — d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes laser qui satisfont k la présente
                                          description
             : 8541 40 10            Indicateurs digitaux consistant en un tableau k circuit imprimé, à un seul caractère, avec ou sans les
  Am          8542 20 00             signes « • • ou « - • et/ou k deux points décimaux au maximum, équipés d'un couvercle en plastique,
                                     de dimensions non supérieures à 25 x 35 mm, composés de 22 diodes lumineuses à base de gallium
                                     semi-conducteur au maximum
          (a) Le contrôle de l'utilisation i cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
                                                                                                                                                         11
 ---pagebreak---                                                                                                                                                         Taux des droi
             Code NC                                                            Designation des marchandises                                              autonomy
                                                                                                                                                             (%)
        ex 8541 40 10              Indicateurs digitaux consistant en un tableau a circuit imprime, dont les dimensions sont inferieures k
 Ms     ax 8542 20 00              35 x 90 mm, et en une rangee de caracteres non inferieurs k rxois, composes de diodes a corps solides
                                   himmeuses fabriquecs a base de gallium semi-conducteur et montecs sur le tableau. Chaque caractere
                                   eat compose de huit segments au maximum avec ou sans point decimal. La rangee de caracteres est
                                   recouverte d*une pdlicule de protection en plastique                                                                       0
Al-     ex 8541 40 93              Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes émettrices de lumière ou d'une ou de
                                   plusieurs photodiodes avec circuit, amplificateur, enserré dans un boîtier plastique comportant au
                                   maximum 16 broches de connexion et portant:
                                   — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant l'une des combinaisons alphanumériques
                                       suivantes:
                                       HC PL 2400
                                       HC PL 5700
                                       HC PL 5730
                                       ou
                                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
M      ex 8541 60 00              Cristal piézo-électrique oscillant k la fréquence de 32 768 Hz, enserré dans un boîtier cylindrique dont
                                  la longueur n'excède pas 8,2 mm et le diamètre n'excède pas 3,2 mm, destiné à la fabrication de
                                  produits relevant du chapitre 91 (a)
/^O    ** 8541 60 00              Cristaux céramiques piézoélectriques polarisés oscillant a des fréquences non inférieures a 500 et non
                                  supérieures k 12 500 kHz, enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                  1 4 x 1 5 mm, et comportant au maximum trois broches de connexion
/T\r%  ex 8542 11 30              Mémoire/programmable, effaçable électriquement (E2PROM), sous forme de circuit intégré monoli-
                                  thique présenté en microplaquette, ayant une capacité de mémorisation de 16 Kbits, destinée k la
                                  fabrication de systèmes d'identification de personnes ou d'objets opérant par micro-ondes (a)
 /W3   ex 8542 11 30             Circuit de contrôle et de pilotage de dispositifs de visualisation â cristaux liquides, réalisé en technologie
                                  C-MOS, doté d'un générateur de caractères, avec un courant d'attaque excédant 10 V. sous forme de
                                 circuit intégré monolithique présenté en microplaquette, destiné k être utilisé dans la fabrication de
                                 dispositifs de visualisation â cristaux liquides (LCD) (a)
                                                                             | do, vi * u a I l'aat's n
 /4>M  ex 8542 11 30             Circuit de pilotage pour dispositifs)à cristaux liquides, réalisé en technologie C-MOS, doté de 40
                                 canaux de sortie au minimum                avec un courant d'attaque excédant 10 V, sous forme de circuit
                                 intégré monolithique présenté en microplaquette, destiné k être utilisé dans la fabrication de dispositifs
                                 de visualisation à cristaux liquides (LCD) (a)
 A^T  ex 8542 11 71              Mémoire tampon pour l'écriture (Write Buffer) réalisée en technologie C-MOS, ayant une organisation
                                 de 4 x 16 bits consistant en 8 bits pour les adresses et 8 bits pour les données et 4 bits de parité, sous
                                 forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                                 n'excèdent pas 31 x 31 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant:
                                 — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison suivante:
                                      R 2020/16
                                      ou
                                 — un autre sigle d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont k la présente
                                      description
                                 Mémoire tampon k double ligne (Double Row Buffer-DRB), k registres k décalage intégré et mémoires k
 /H>  ex 8542 11 71
                                 lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
                                 dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de
                                 connexion et portant:
      (a) Le contrôle de l'utilisation a cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
                                                                                                                                             12
 ---pagebreak---                                                                                                                       "r r
                                                                                                                              Taux des droits
             CodcNC                                          Designation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                                   (%)
       ex 8542 11 71       un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
       (suite)              vante:
                            CRT 9212
                           d'autres sigles d'identification se rapportant a des mémoires qui satisfont à la préaente
                           description                   _ —
 >ng  ex 8542 11 71    Mémoire statique k accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM), sous forme de
                      circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16 x 4 bits, ayant un temps d'accès
                      maximal de 35 ns, enserrée dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 x 2 1 mm,
                      comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes:
                           CY7C189
                           CY7C190
                           CY74S189
                           CY54S189
                           CY27S03
                           CY27S07
                           ou
                      — «faneras aigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la préaente
                           deacfipejon
/ff3  ex 8542 11 71   Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM), sous forme de
                      circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémo/isanon de 256 x 4 bits, ayant un temps d'accès
                      maximal de 60 ns, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 29 mm,
                      comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes:
                          CY7C122
                          CY 93422
                          CY93L422
                     — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                          description
/(80 ex 8542 11 71   Mémoire statique â lecture-écriture i accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS
                     (C-MOS-S-RAM), ayant une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits et une alimentation d'attente
                     d'une intensité nominale non supérieure k 0,005 mW k 25 °C, sous forme de circuit intégré
                     monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33 x 17 mm,
                     comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                     — un aigle d^dentificatioa consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes:
                          TC5516APL-2            TC5517CPL-15             TC5517BPL-20
                          TC5516AFL-2            TC5517CPL-20             TC5517BPL-25
                          TC5516APL              TC5517CFL-I5             TC5517BFL-20
                         TC65516AFL              TC5517CFL-20             TC5517BFL-25
                     — d'autres sigles d'identification se rapportant â des mémoires qui satisfont â la présente
                         description
\$4  ex 8542 11 71   Mémoire statique k lecture-écriture k accès aléatoire non volatile, constituée d'un circuit intégré
                     monolithique, réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM), d'une capacité de mémorisation de
                     16 Kbits, munie d'une source d'énergie interne, enserrée dans un bottier dont les dimensions extérieures
                     n'excèdent pas 19 x 40 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                                                                                                                                             13
 ---pagebreak---              Code NC                                          Designation tin niHrklianiJitet
       ex 8542 11 71    — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
       (suite)               suivantes:
                             MK 48 Z 02 (B), DS 1220 Y
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont a la présente
                             description        _
  Ml   ex 8542 11 71    Mémoire statique à lecture-écriture k accès aléatoire, réalisée en technique C-MOS (C-MOS-S-RAM),
                        d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans
                        un boîtier dont les dimensions maximales sont de 18 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches
                     • de connexion et ponant:
                        — un sigle d'identification     consistant en/ou comprenant la combinaison            alphanumérique
                             suivante:
                             TC 5532
                             ou- "
                        — un autre sigle d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont k la présente
                             description
 Jl&i ex8542 1171      Mémoire statique non volatile à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS'
                       (C-MOS-S-RAM), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, munie d'une source d'énergie interne,
                       sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un bottier dont les dimensions extérieures
                       n'excèdent pas 20 x 42 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
                       — un sigle d'identification     consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante:
                            DS 1225 Y
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description
/is   ex 8542 11 71   Mémoire statique à lecture-écriture k accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une
                      capacité de mémorisation d e 3 i k * 8 M * s o u s forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans
                      un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17 mm, comportant au maximum
                      S i / broches de connexion ou points de contact et ponant:
                                                                                                                  14
 ---pagebreak---                                                                                                                                          AA
                                                                                                                         Taux des droits
         CodeNC                                             Désignation des marchandises                                   autonomes
                                                                                                                              (%)
   ex 8542 11 71        un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
   (suite)              suivantes:
                       HM62256        PD43256       TC55257        OMIS*
                  — d'autres aigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont k la présente
                       descnpuon                    —
M  ex 8542 11 71  Mémoire non volatile constituée d'un circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à
                   lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C/MOS (C-MOS-S-RAM) d'une capacité de
                  mémorisation de 256 Kbits, avec une source d'énergie interne, enserrée dans un bottier dont les
                  dimensions extérieures n'excèdent pas 1 9 x 4 0 mm, comportant ou maximum 28 broches'de connexion
                  ei;
                  — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes:
                       DS 1230           DS 1235 •
                       ou
                  — d'autres aigles dits d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont k la présente
                       description
w ex 8542 11 71   Mémoire statique k lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique,
                  réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS) (N-MOS-S-RAM). d'une capacité de mémorisa-
                  tion de 256 x 4 bits, ayant un temps d'accès non supérieur â 25 ns, enserrée dans un boîtier dont les
                  dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion
                  et ponant:
                  — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes:
                       9122 - 25
                       91 L 22 - 25
                       ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont k la présente
                       description
m ex 8542 11 71  Mémoire statique à lecture-écriture k accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique,
                 réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS) (N-MOS-S-RAM), d'une capacité de mémorisa-
                 tion de 8 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm,
                 comportant au maximum ?4 broches de connexion et portant:
                 — un aigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes:
                      4008             8112
                      4118             8114
                      4801             8185
                      8104             PD 421
                      8108
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont k la présente
                      description
m ex 8542 11 71  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie N-MOS
                 (y compris H-MOS), sous forme d'un circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de
                 72 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 0 x 3 9 mm,
                 comportant au maximum 28 broches de connexion et ponant:
                 — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                      vante:
                      TMM2089
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont à la présente
                      description
                                                                                                                        1
 ---pagebreak---          ex 8542 11 71         Mémoire statique à lecture-écriture k accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie MOS, d'une
 ytflo                         capacité de mémorisation de 1 K x 4 bits, ayant un temps d'accès non supérieur a 25 nanosecondes.
                               sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un bottier dont les dimensions n'excèdent pas
                                8 x 3 2 mm, comportant au minimum 24 broches de connexion et portant:
                               — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une de» combinaison» alphanumériques
                                     suivantes:
                                     AM 9150-20               -     C Y 7 C 150-15
                                     AM 9150-25                     CY 7 C 150-25
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont k la présente
                                     description
            8542 1171          Mémoire statique a lecture-écriture a accès aléatoire, réalisée en technologie bipolaire (S-RAM
ASA                            bipolaire), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 64 x 9 bits,
                               enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 40 mm, comportant au
                               maximum 28 broches de connexion et portant:
                               — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                     suivantes:
                                     82 S 09
                                     MBM 93419
                                     ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont k la présente
                                     description                                                 *
        ex 8542 11 71          Mémoire statique k lecture-écriture k accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique,
JLît                           réalisée en technologie TTL (TTL-S-RAM), d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et ayant un
                               temps d'accès non supérieur à 45 ns, enserrée dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                               pas 16 x 30 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
                               — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques sui-
                                     vantes:
                                     93422
                                     93425
                                     ou
                              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                    description
        ex 8542 11 71         Mémoire dynamique k lecture-écriture FIFO (First In/First Out) réalisée en technologie MOS, ayant
MH                            une capacité de memorisation de 7 280 ou 9 080 bits, sous forme de circuit intégré monolithique
                              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 36 mm, comportant au
                              maximum 28 broches de connexion et ponant:
                              — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                    suivantes:
                                    PD 41101                   PD 42101
                                    PD 41102                   PD 42102
                              — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                    description
Jâl    W&&ÎAA1A            fc ,          ,     M    .                      Hémoire dynamique & l e c t u r e - é c r i t u r e FIFO ( F i r s t - i n .
                         Î I r s f - o u t ) , r é a l i s é e en technologie TTL, d'une capacité de memorisation de Î 5 * b.'et •
                           ©us forme de c i r c u i t intégré mono H t h i q u e , amernè» dans un b o î t i e r dont les dimen-'
                                                                                                                                                      r
                       , sions e s t é r i e u r e s n'excèdent pas 7 x 20 au», comportant au Maximum 16 broches de                                     '
                       • connexion et portant :
                       '- un s i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou comprenant n comb,'n#.sp* alphinuméHaue
                         Suivant» •
                       I ou
                         - d'autres sigles d'identification se rapoortant à des mémoires oui satisfont à la
                         présente description.                                                                            .
                                                                                                                                 16
 ---pagebreak---                                                                                                                                          J2.
                                                                                                                               Taux des droits
             CodeNC                                           Designation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                                    (%)
\QÇ     ex 8542 11 71    Mémoire dynamique k lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS (C-MOS
                         D-RAM). sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits,
                         enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au
                         maximum 28 broches de connexion et ponant:
                         — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes:
                             P 51 C 256         53 C 256      53 C 464            MB 81 C 258          TC 51832
                             P 51 C 259         53 C 258      53 C 466            MB 81 C 466
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                             description
y(gg    ex 8542 11 71   Mémoire dynamique k lecture-écriture a accès aléatoire, réalisée en technologie N-MOS (y compris
                        H-MOS) (N/H-MOS-D-RAM), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, sous forme de circuit
                        intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'exèdcnr pas
                        2 2 x 7 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes:
                            KM 4164
                            MN 4264
                            ou
                            d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont a             présente
                            description
       ex 8542 11 71   Mémoire dynamique a accès aléatoire (D-RAM) réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS)
449                    ayant une capacité de mémorisation de 256 Kbits et des temps d'accès non supérieurs à 150 ns, sous
                       forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                       pas 1 7 x 3 4 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant enXou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes:
                            HB 50562
                            HM 50256          PD 41254           M5M4256
                            HM 50464          PD 41256           M5M4464
                            MB 81256          PD 41464
                            MB 81464          TMM 41256
                            MSM 4256          TMM 41464
                            MSM 4464          TMS 4256
                                              TMS 4464
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant a des mémoires qui satisfont à la présente
                           description
      ex
J^CxO     8542 11 "1  Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire à double port, réalisée en technologie MOS, •
                      ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie sériel d'une capacité de mémorisation
                      de 256 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un bottier dont les dimensions
                      extérieures n'excèdent pas 1 3 x 3 9 mm, component au maximum 24 broches de connexion et
                      portant:
                      — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes:
                           MB 81461           M5M 4 C 264
                           PD 41264
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant a des mémoires qui satisfont à la présente
                           description
                                                                                                                     17
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                          Jt
                                                                                                                                                           1
                                                                                                                                                             Taux des droits
               CodeNC                                                        Designation des marchandises                                                  |  autonomes
                                                                                                                                                           i     !%}
                                                                                                                    C/3
  ScJl  ex 854211 71     Mémoire dynamique à lecture-écrirure k accès aléatoire à double port/réalisée en technologie MOS,
                         ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie sérielfifune capacité de mémorisation
                         de 1 Mbits] sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                         extérieures n'excèdent pas 1 3 x 3 7 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion et
                         portant:
                         — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes:
                             TC 524256                 MB 81 C 4251                    TMS44C251
                             TC 524257                 M5M 442256
                        —- d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont à la présente
                             description                                                                                                                 i
                                                                                                               C
                                                                                                                   f*                    /      J. «
/iffr V*9sii&AAlA      Mémoire                      à l e c t u r e - é c r i t u r e à accès a l é a t o i r e , » avec M « w t r e U . » ( S c r * * «
                       séparées et r e g i s t r e s i décalage s é r i e l s             ( f i e l d memories), r é a l i s é e en technologie
                       C^MOsTd'une capacité de mémorisation de 1 mégabit],sous fome de c i r c u i t                                     intégré
                       monolithique, enserré                  dans un b o i t i e r comportant .no, maximum fO broches de
                       connexion e t / d o n t les dimensions n'excèdent pas 17x54 mm/                                  «i:     porteuse :
                       - un s i g l e d * i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                         TC S14 ooo
                      - ou d ' a u t r e s s i g l e s d ' I d e n t i f i c a t i o n st  rapportant à des mémoires qui              satisfont
                         a la présente d e s c r i p t i o n
       ex 8542 11 71
IA                       Mémoire k lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie ECL (ECL-RAM), constituée d'un
                         circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits, ayant un temps d'accès
                         non supérieur à 8 ns, enserrée dans un boitier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                         11 x 3 2 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et ponant:
                         — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                             10422
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                             description
2o3>   "* t542   1171
                        Mémoire k lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie ECL (ECL-RAM), sous forme de
                        circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits et ayant un temps d'accès non
                        supérieur a 50 ns, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 32 mm,
                        comportant au maximum 24 broches de connexion et ponant:
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes:
                            10470
                            10474
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapponant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description
                                                                                                                                                                  18
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Zst/   ex 8542 11 71     Mémoire à lecture-écriture a accès aléatoire, réalisée en technologie ECL (ECL-RAM), ayant une
                         capacité de mémorisation de 16 Kbits et un temps d'accès non supérieur à 15 ns, sous forme de circuit
                         intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                         18 x 37 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact e: ponant:
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                             suivantes:
                             10480
                             10484
                             100484
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant a des mémoires qui satisfont à la présente
                             deacxipuou
£Q£'  «* 8542 11 71     Mémoire a lecture-écriture a accès aléatoire, réalisée en technologie ECL (ECL-RAM), ayant une
                        capacité de mémorisation de 64 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans
                        un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 0 x 2 9 mm, comportant au maximum
                        22 broches de connexion ou points de contact et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                             10490
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description
                     i
 Ç'./ ex8542 11"'l   1 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie N-MOS (y compris
                     J H-MOS) (N/H-MOS-D-RAM) sous forme de circuit intégré monolithique, se composant d'un substrat
                     ! comportant au moins 2 et pas plus de 8 microplaquettes, sous forme de circuit intégré monolithique,
                     i ayant une capacité de 128, 192 ou 256 Kbits et une capacité de mémorisation totale non inférieure a
                       256 Kbits et non supérieure à 2 mégabits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                     j n'excèdent pas 3 0 x 30 mm, comportant au maximum 57 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes:
                            6025841        6031587       6870392        7379172
                            6025843        6031591       6870393        7379174
                            6025856                      6870395        7379176
                            6025858                                     7379181
                            ou                           "*
                       — un autre sigle d'identification se rapportant a des mémoires qui satisfont à la présente
                            description
                                                                                                                       19
 ---pagebreak---                                                                                                                                       /b
        Numéro du                                                                                                      Taux des droits
       tarif douante                                      Désignation des marchandises                                   autonom »
          commun
    ex 8542 11 71    Mémoire k lecture exdusivement réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-ROM), ayant une
2.}                   alimentation d'attente d'une intensité n'excédant pas 0,03 mA, sous forme de dreuit intégré
                     monolithique d'une capadté de mémorisation de 256 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les
                     dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 50 mm, component au maximum 54 broches de connexion
                     et ponant:
                     — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes:
                          HN 61256
                          HN 613256
                          MB 83256
                          ou
                     — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                         description
U   ex 8542 11 71    Mémoire à lecture exclusivement, réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-ROM), sous forme de
                     dreuit intégré monolithique, d'une capadté de mémorisation de 1 mégabit, enserrée dans un boîtier
                     dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17 mm, comportant au maximum 28 broches de
                     connexion et ponant:
                     — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                         suivantes:
                         HN 62301 P
                         MB 83 1000
                         MB X3 1124
                         TC 53 1000 P
                     — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont a la présente
                         description
    ex 8542 11 71    Mémoire à lecture exdusivement, programmable (PROM), sous forme de dreuit intégré monolithique
2*9                  réalisé en technologie TTL Schottky, d'une capadté de mémorisation de 2 Kbits, enserrée dans
                     un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdenr pas 1 7 x 3 9 mm, comportant au maximum
                     24 broches de connexion ou points de contact et ponant:
                     — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                         suivantes:
                         27 S 12           5305           6305            76 LS 03
                         27 S 13           5306           6306            7620
                                           5308           6308            7621
                         28L22             5309           6309
                         28 LA22           53 S 240       63 S 240        82 S 114
                         28 L 2 X M F C    53 S 241       63 S 241        82 S 130
                                                          6335           .82 S 131
                         29613             54 S 570       6336
                         29770             54 S 571                       93436
                         29771                            7053            93446
                                           5604           7058
                         38510             5624                           MB 7115
                                                          74 S t70        M B 7» Ifi
                                                          74 S 571        MB7117
                                                                          M B 7118
                     — d'autres sigles d'identification se rapportant a des mémoires qui satisfonr k la présente
                         description
                                                                                                       20
 ---pagebreak---                                                                                                                                           /r?
                                                                                                                                     Taux des droits
             CodeNC                                              Désignation des marchandises                                          autonomes
                                                                                                                                    !     (%)
   Ho   ex 8542 11 71     Mémoire à lecture exclusivement, programmable (PROM). réalisée en technologie MOS. d'une
                          capadté de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans
                          un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17 mm, comportant nu maximum
                          32 broches de connexion ou points de contact et ponant:
                          — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                              suivantes:
                              7 C 245            -
                              7C291
                              7C292
                              HM 6616
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont à la présente
                              description
  ÏAA  ex 8542 II 71      Mémoire a lecture exclusivement, programmable (PROM). réalisée en technologie bipolaire, d'une
                          capacité de mémorisation de 16 Kbits, ayant une alimentation d'attente d'une intensité supérieure nu
                         égale a 50 mA et inférieure ou égale a 80 mA, se présentant sous la forme d'un circuit intégré
                          monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33 x 14 mm.
                          comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification       consistant en/ou comprenant la combinaison          alphanumérique
                              suivante:
                              27 PS 191 A
                              ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                              description
 Vi    ex 8542 II 71     Mémoire à lecture exclusivement, programmable (PROM ). sous forme de circuit intégré monolithique,
                         d'une capacité de memorisation de 32 Kbits, enserrée dans un ruiner dont les dimensions extérieures
                         nVsredent pas I "" » V> mm. comportant au maeittiiim ' ' hrorlt«*« il* ronn*«tion ou points <lr ronrart ri
                         portant:
                         — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes:
                             63 S 3281
                             AM 27 S 43
                             MB 7141
                             MB 7142
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                             description
 2*3  ** ** 4 * ï * 7 1 Mémoire à lecture exclusivement, programmable (PROM), sous forme de circuit intégré monolithique,
                         ayant une capadté de mémorisation de 64 Kbits et ayant un temps d'accès non supérieur à 65
                         nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 4 4 mm.
                         comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et ponant:
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes:
                             CY 7C 261          MB 7143
                             CY 7C 263          MB 7144
                             CY7C264            MB 71 C
                             CY 7C 268
                             CY 7C 269
                        — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à                 présente
                             description
Ç/^Q. ex 85 4 2 11 "1   Mémoire a lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets fEPROM). sous
                        forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, enserrée dans un
                        boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une
                        fenêtre en quartz et ponant:
                                                                                                                    21
 ---pagebreak---                                                                                                                                        AS
                                                                                                                       Taux des droits
            CoeeNC                                        Désignation des marchandises                                   autonomes
                                                                                                                            (%)
      ex 8542 11 91  — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
      (suite)            suivantes:
                          82140 PP
                         AMI 702 ADC
                         ou
                     — d'autres sigles d'identification^se rapportant k des mémoires qui satisfont à la présente
                         description
%J,Ç  ex 8542 11 71  Mémoire k lecture exdusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), munie
                     d'un système programmable des entrées /sorties (EPROM/I/O), sous forme de drcuit intégré
                     monolithique, d'une capadté de mémorisation de 2 K x 8 bits, enserrée dans un boîtie- dont les
                     dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 52 mm, pourvue sur la face supérieure d'une fenêtre en
                     quartz et portant:
                     — un sàgk d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                         suivantes:
                         D 8755 A
                         TMP 8755 AC
                         ou
                     — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires 'qui satisfont a la présente
                         description
 g/£ ex 8542 11 71   Mémoire a lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), en
                     forme de drcuit intégré monolithique d'une capadté de mémorisation de 16 Kbits ayant un temps
                    d'accès non supérieur à 65 nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                     n'excèdent pas 17 x 39 mm. pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, portant:
                    — un sigle d'identification consistant en/ou comprepant une des combinaisons alphanumériques
                         suivantes:                                    .
                         CY245^
                         CY 7C 291 \fc
                    — d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont à la présente
                         description
$4^  ex 8542 11 71  Mémoire à lecture exdusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), sous
                    forme de drcuit intégré monolithique d'une capadté de mémorisation de 64 Kbits ayant un temps
                    d'accès non supérieur a 65 nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérievires
                    n'excèdent pas 17 x 39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:
                    — un aigle dTdcnrifkaoon consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        CY 7C 261 W
                        CY 7C 263 W
                        CY7C268W
                        CY 7C 269 W
                    — d'aurres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont à la présente
                        description
vS   ex 8542 11 71  Mémoire a lecture exdusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) ou non
                    effaçable (PROM), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capadté de mémorisation de 128
                    Kbits, ayant un temps d'accès non supérieur k 100 nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les
                    dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 32 broches ou points de
                    contact, pourvu ou non sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et ponant:
                    — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes:
                        CY7C251.CY7C254
                    — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                        description
                                                                                                              22
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                                                                                                                              Taux des droits
             CodeNC                                            Désignation des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                                   (%)
  2<(9   ex8542 1171    Mémoire à lecture exdusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) ou non
                        effaçable (PROM), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de
                        256 Kbits, ayant un temps d'accès non supérieur k 100 nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures n'excèdent pas 1 7 x 3 9 mm, comportant au maximum 32 broches ou points de
                        con tact, pourvu ou non sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant:
                        — un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la 'combinaison alphanumérique suivante:
                             CY 7C 271
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant a des mémoires qui satisfont à la présente
                             description
  i$0   ex 8542 11 71   Mémoire k lecture exdusivement, programmable, effaçable électriquement (E*PROM), sous forme de
                        drcuit intégré monolithique, d'une capadté de mémorisation de 16 Kbits, enserrée dans un boîtier dont
                        les dimensions extérieures ne sont pas supérieures 1 17 x 42 mm, comportant au maximum 32 broches
                       de connexion ou points de contact et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes:
                             AM 2817          24 C 16          X2816           28 C 16       52 B 13
                                                                               38 C 16
                                                                               28 C 17
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant a des mémoires qui satisfont k la présente
                             description
 tStA   ex 8542 11 71  Mémoire k lecture exclusivement/effaçable électriquement (E*PROM)Jprogrammablcjsous forme de
                       circuit intégré monolithique, d'une capadté de mémorisation de 64 Kbits, enserrée dans un boîtier dont
                       les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 32 broches de
                       connexion ou points de contact et ponant:
                       — un sigle d'identification consistant en/.ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes:
                            28 C 6 4
                            52B33
                            52 B 33 H
                            MBM 28 C 65
                            MCM 2864
                            X 2864 A
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                         ^^___—        —
22£    ex 8542 11 71  Mémoire k lecture exdusivement, effaçable électriquement (EIPROMK^rogrammabij3sous forme de
                      circuit intégré monolithique, d'une capadté de mémorisation de 128 Kbits, enserrée dans un boîtier
                      dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 32 broches de
                      connexion ou points de contact et ponant:
                      — un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante:
                            X 28128 A
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont k la présente
M   3  ex 8542 11 71  Mémoire à lecture exdusivement, effaçable électriquement (E2PROMK?programmableJ sous forme de
                      circuit intégré monolithique, d'une capadté de mémorisation de 256 Kbits, enserrée dans un boîtier
                      dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 42 mm, comportant au maximum 32 broches de
                      connexion ou points de contact et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes:
                           28256
                           28 C 256
                           48 C 256
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont à la présente
                           description
                                                                                                                 23
 ---pagebreak--- x-t
                                                                                                                                                     lo
                                                                                                                                     Taux des droits
                  CodeNC                                            Désignation des marchandises
  i                                                                                                                                    autonomes
     Oftlj   ex 8542 11 71   Mémoire à lecture exdusivement, programmable, effaçable électriquement (E'PROM), d'une capacité
                             de mémorisation de 512 Kbits, en forme de rircuit intégré monolithique, enserrée dans un bottier dont
                             les dimensions extérieures ne sont pas supérieures k 13 x 16 mm, comportant au maximum 32 broches
                             de connexion et ponant:
                             — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:
                                  48 F 512
                                  ou                             -
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont a la présente
                                  description
     S2S    ex 8542 11 71    Mémoire à lecture exdusivement. programmable, effaçable électriquement (E2PROM), d'une capadté
                             de mémorisation de 1 Mbits, en forme de drcuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les
                            dimensions extérieures ne sont pas supérieures a 13 x 16 mm, comportant au maximum 32 broches de
                            connexion ex portant:
                            — un aigle d'identification consistant en/ou comportant la combinaison alphanumérique suivante:
                                 48 F 010
                                 ou
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont a la présente
                                 description
    %lfa    ex 8542 11 71   Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique a lecture-écriture à accès aléatoire
                            (£RAM) d'une capadté de mémorisation de 256 bits superposée bit à bit à une mémoire            à lecture
                            exdusivement, programmable, effaçable électriquement (E'PROM), enserrée dans un boîtier dont les
                            dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 24 mm, component au maximum 18 broches de connexion
                            et ponant:
                            — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes:
                                X2210
                                X2443
                                X 2444
                                ou
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont a la présente description
           ex 8542 11 71   Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture k accès aléatoire
    11%                    (S-RAM) d'une capadté de mémorisation de 1 Kbit superposée bit a bit à une mémoire à lecture
                           exdusivement, programmable, effaçable électriquement (E'PROM), enserrée dans un boîtier dont les
                           dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm, comportant au maximum 24 broches de
                           connexion et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes:
                                X2001
                                X 2201 A
                                X 2212
                                ou
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant a des dreuits qui satisfont à la présente description
    u2     ex 8542 11 71   Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture k accès aléatoire
                           (S-RAM) d'une capadté de mémorisation des 2 Kbits superposée bit k bit a une mémoire à lecture
                           exclusivement, programmable, effaçable électriquement (E'PROM), enserrée dans un bottier dont les
                           dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de
                           connexion et ponant:
                           — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                vante:
                               X2002
                               ou
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description
                                                                                                                                w
 ---pagebreak---                                                                                                                                         9 1
                                                                                                                                   Taux des dre
              CodcNC                                              Déaignatioa des marchandises                                       autonome:
                                                                                                                                        (%)
  233    ex 8542 11 71    Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique i lecture-écriture à accès aléatoire
                          (S-RAM) d'une capadté de mémorisation de 4 Kbits superposée bit a bit à une mémoire«maeasvà lecture
                          exdusivement, programmable, effaçable électriquement (E2PROM), enserrée dans un boîtier dont les
                          dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de
                          connexion et portant:
                          — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                              vante:          —
                              X2004
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant a des circuits qui satisfont a la présente description
  23o    ex 8542 11 75   Micro-ordinateur monochip k 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, ayant la fonction de pilotage pour
                         dispositifs de visualisation à cristaux liquides (LCD), constitué d'une mémoire de lecture (ROM) d'une
                         capadté de mémorisation de 12 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire (RAM)
                         d'une capadté de mémorisation de 160 bits sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré dans
                         un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 x 18 mm, comportant au maximum
                         60 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:
                             MSM 58421                                                  *                                        i
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont a la présente description
 Î 3 ^  ex 8542 11 75    Micro-ordinateur monochip k 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de drcuit intégré
                         monolithique, constitué d'une mémoire è lecture exdusivement (ROM), d'une capacité de mémori-
                        sation de 2 K x 8 bin, d'un générateur, mulrifréquence (DTMF), d'une mémoire à lecture-écriture à
                         accès aléatoire (RAM) d'une capadté de mémorisation de 1 Kbit et/ou d'une mémoire à lecture-écriture
                         k accès aléatoire (RAM) d'une capadté de mémorisation de 512 bits, enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm, comportant au maximum 42 broches de
                        connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes:
                             T 6978
                             TCM 8301
                             TCM 8302
                             ou
                        — d'aucres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
 %2%    ex 8542 11 75   Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire de lecture
                        (ROM) d'une capadté de mémorisation non inférieure è 10 Kbits et non supérieure à 16 Kbits et d'une
                        mémoire de lecture et d'écriture k accès aléatoire (RAM) d'une capadté de mémorisation non supérieure
                        k 1 536 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 16x54 mm, comportant au maximum 67 broches de connexion et
                       portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes:
                            TMP47C200                 H D 4 4 750
                            TMP 47 C 220
                            TMP47C221
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
2.33   ex 8542 11 75   Micro-ordinateur monochip k 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire à lecture
                       exdusivement (ROM) d'une capadté de mémorisation de 4 K x 8 bits, d'un générateur multifréquences
                       (DTMF), de mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capadté de mémorisation totale
                       de 3 Kbits, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 1 6 x 5 4 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion et
                       portant:
                                                                                                                      25
 ---pagebreak---                                                                                                                                                     M
                                                                                                                                        Taux des droits
             CodeNC                                                     Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                                             i%)
       ex 8542 11 75   — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
       (suite)              vante:
                            TMP 47 C 452
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant a des circuits qui satisfont k la présente description
 23*f **&U*AAT&       Micro-ordinateur monochip d'une capacité de 4 b i t s , réalisé en technologie
                      C-WOS, sous forme de circuit Intégré monolithique, constitué d'une mémoire
                      de leeture (ROM) ou d'une mémoire de Itcture programmable non effaçable (PROfl)
                      d'une capacité de mémorisation de 160 Kbits ou plus et d'une mémoire de lecture-
                      écriture à accéa aléatoire (RAM) d'un* capacité de mémorisation n»*******»                                      j
                      pas 4 Kbits, enserré dans un boîtier dont las dimensions ne sont pas supérieures
                      A 20 x 60 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :                                        j
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :                                                                                                  !
                                                                                                                                      I
                           HO 4oL;o/19                        UOUoUQAQ                    MX> Ue~**4oA3                                  I
                                ou
                      - d'autres sigles d'identification se: rapportant A des c V u ^ ' U
                          qui satisfont A la présente description
                                                          Hloro-ordlnataur •monochip* A * b i t s r é a l i s é en
236   *&»J<M?5        techoolooie C-HOS               ,A       atrueture interne A 16 b i t s , c o n s t i t u é
                                                                              d'un» memoir* a l o o t u r o - é e r i t u r » A
                      aeeèa a l é a t o i r e (RAM) d'un* capacité de mémorisation de l U . b » H
                                  de Vmejfc           porta          d'»ntré»-aortl»,            d'un      port   d'antre»
                      comparateur, de               deux          oanaua asynchronea A taux de t r a n s f o r t
                      progr»mm»bl»s, d'un                   contrôleur d'interruptions, de deux oanaux
                      a'aooèm d i r o e t memoir», oe> deux compteur» A i t b i t a , enserré dan» un
                      b o i t i » r dont l»a dimensions «xtéri»ur»a n'excédent pea 31 a 3 1 M ,
                      comportant au maximum 64 broohee d» eonn»xlon oupeîftts de oonteot »t
                      portenti
                              - un a i g l e d ' I d e n t i f i c a t i o n oonaiatant           en/    ou comprenant l a
                              combinaison alphanumérique suivante. »
                               • ou          d'autre a i g l e » d ' l d » n t i f l o e t i o n m» rapportant          A d»»
                               c l r e u i t » qui s a t i s f o n t A l a présent» d e s c r i p t i o n .
?3£     ex 8542 11 75    Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS. constitué d'une mémoire k accès
                         aléaroirejRAM) d'une caparité de mémorisation de 2 Kbits, d'une mémoire de lecture programmable
                        (PROMfoune capadté de mémorisation de 64 Kbits
                                   sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures     ©u d i m e , »v**-
                         n'excèdent pas 63 x 52 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et                **••**. tU^Ucr-
                         portant:                                                                                                        4-urt_ l»r*«,»-*iH-
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant 4*3combinaison*, alphanumérique/ sui-                    Ouuc reujo^e»
                               vancefi
                               so c 152         **:? C 5 3 .                                                                             l>Pft0M)
                               ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuia qui satisfont à la présente description
m           85421175    Mkro-orthnateur monochip k 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré
                        monolithique comportant une mémoire à lecture exdusivement (ROM) d'une capadté de mémorisa-
                        tion de 16 Kbits, une mémoire à accès aléatoire (RAM) d'une capadté de mémorisation non supérieure
                        à 2 Kbits et une mémoire programmable, effaçable électriquement (E*PROM), d'une capadté de
                        mémorisation de 640 bits, de convertisseurs bidirectionnels de 8 bits (CAN/CNA), d'un multiplexeur
                        analogique et d'amplificateurs programmables pour contrôler le niveau des signaux analogiques,
                        enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 20 mm,, comportant au
                        maximum 100 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de lettres suivantes:
                       .       DAPC
                              ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant k des dreuits qui satisfont à la présente descrip-
                              tion
                                                                                                                                      76
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                A3
                                                                                                                                   „         ' *
                                                                                                                                                   Taux des droits
              CodeNC                                                      D&ignftrion 6ct inarchandixes                               * /' '     /   aumnomet
                                                                                                                                                        iV
                            Micro-ordinateur monochip à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire de
 aifc    ex 8542 11 75
                            lecture (ROM) d'une capadté de mémorisation de 24 Kbits, de mémoires de lecture-écriture k accès
                            aléatoire (RAM) d'une capacité totale de mémorisation de 4 Kbits, sous forme de rircuit intégré
                            monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas inférieures à
                            30 x 30 mm, comportant au minimum 84 broches de connexion ou points de contact et portant:
                            — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                  vante:
                                  MB 8764
                                  ou
                            — d'autres sigles- d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                     0
Jbl   Ov JfcZi9 aa-l<                         Miero-ordinatear monochip a 32 b i t s , r é a l l a i an t e c h n o l o g i e
tH-3  * * CWV* /i/l r«3 c^|oSt       e o M t i t u | dt deux mémoire*de l a c t u r a - i c r i c u r e a accès a l é a t o i r e . . . .
                        (EAU) d'usé capacité de memorleatioefée 64 g b i t a , et d'un» mémoire da * 4Vto.lt,
                        l e c t u r e (BON) d'un» c a p a c i t é 4» mémorisation da 128 K b i t s , •asstTft dans
                        on b o t t i e r dont l a s dlumaaiona axtirlauraa n'excédant pas 28 s 21 e a ,
                        comportant au •aadaaaa. 100 brochas, ecj p o i n t s da contact at portant :
                        - un a i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n conaistant an/ou comprenant l a combinaiBOB
                        numérique suivante :
                        - ou d'autres s i g l e a d ' i d e n t l f l c a c l o a ae rapportant I d e e ' c i r c u i t s qui
                        aatlafont I l a prisenca d e s c r i p t i o n .
 M       ex 8542 11 75      Micro-ordinateur monochip a 8 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS) ayant les
                            fonctions d'un interface universel périphérique, constitué d'une mémoire de lecture-écriture à accès
                            aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, d'une mémoire morte k lecture
                            exdusivement, programmable, non effaçable (PRQM) ou d'une mémoire à lecture exclusivement,
                            programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une capadté de mémorisation de 16
                            Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions
                            extérieures n'excèdent pas 17 x 53 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou points
                            de contact et portant:
                            — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques sui-
                                  vantes:
                                  8042
                                  8742
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant k des circuits qui satisfont à la présente description
        ex 8542 11 75      Micro-ordinateur monochip à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), consistant
\Ç                         en au moins une mémoire de lecture (ROM), d'une capadté de mémorisation de 510 x 13 bits ou d'une
                           mémoire de lecture effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), d'une capadté de mémorisation de
                           5 1 2 x 1 3 bits, une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire (RAM), d'une capadté de
                           mémorisation de 2 K bits, enserré dans un bottier comportant au maximum 28 broches de connexion et
                           dont les dimensions n'excèdent pas 16 x 37 mm et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes:
                                PD 7720
                                 PD 77 P 20
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant k des circuits qui satisfont à la présente description
                           Micro-ordinateur monochip à 32 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué de
>*é     ex 8542 1175
                           24 registres à 32 bits, d'une mémoire de lecture-écriture k accès aléatoire (RAM) d'une capadté de
                           mémorisation de 2 Kbits, sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                           dimensions extérieures n'excèdent pas 24 x 24 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion
                           et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                vante:
                                HGC 6127
                                ou
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description
                                                                                                                                                      27
 ---pagebreak---                                                                                                                                                    îk
                                                                                                                                       Taux des droits
                CodeNC                                              Designation des marchandises                                    *    autonomes
                            Micrc-^rdiiiaieur monochip k 8 bits, réalisé en technologie MOS, ayant les fonctions d'un interface
*kl        ex 854211 75
                            universel périphérique, constitué d'une unité centrale, d'une mémoire de lecture-écriture à accès
                            aléatoire (RAM) d'une capadté de mémorisation de 1 Kbit, d'une mémoire                        k lecture
                            exdunvcmem> programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), d'une capadté de
                            mémorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont les
                            dimensions extérieures n'excèdent pas 17x53 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en
                            quara, comportant au maximum 44 broches de connexion et portant:
                            — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                suivante:
                                D 8742
                                ou
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
 2 3 3 CAf tfcZjé jj 1«r «icro-ordinataur monochip A 16 bits, avec unité arithmétique et logique
  - — ^ C»HJ/H f S U L 0 ) h j 2 D i t l r t a u , t , n technologie HOS, constitué d'un» mémoire de
 2bo                      lecture-écriture A aecès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation
 •=-—                         non supérieure A                  9 Keitf, 4^ïa\« somoi rs d» lecture (10M) ou
  7if/(                  d'une mémoire de lecturer prsgfaamsaMa,]«ffaeabia aux ray osa ultraviolets                                    .
        A                (Î.PROM), d'un» capacitif*» •* KhitaVcssérrl dans un bol Tier dont laa K v*o* s i f t h i u r e à
                         d<menaions extérieures n'excisent paa 34 X 1 9 s o . comportant au aaxiamm y s 0%uS ^ r i M I ©U , e«Uew».*'fe
                         6 8 brochée ou moists de eeataét at. partflair i                                                  r'ifeV»-^ •*o«e(< tt,<'«Me.
                                                                                                                                                  7
                                                                    ï . . ••'•'-.'.?•.'• "'.       UM«                         ^*
                         - un aigle d'identification coaeiatast aa/ed comprenant» dae combinai eona
                         numériques et alphanumeric, usa avivent ta t
                            13.0 Jo        ZXo C Ac              3 i o C A*                32© ST/is
                            3*0 AA         31o C AS              3 i o C IS                3*© *T AT-
                            - m d'outras'slgles 4'locatif lead»» a» rapportant 8 dea circuits qui
                            satisfont I la présente description.
«8        ex 8542 11 75    Micro-ordinateur monochip k 4 bits, constitué d'une mémoire de lecture (ROM) d'une capacité de
                           mémorisation de 18 Kbitsà 104 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture a accès aléaroire(RAM)
                           d'une capacité de mémorisation de 512 bits à 4 Kbit*, sous forme de drcuit intégré monolithique,
                           enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 2 0 x 6 0 mm, «•ninport.mt au
                           maximumdoofernchcs de connexion et portant:
                           — un sigie d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques sui-
                               vantes:
                               CD 3200 k 3299              TP 0310 à 03299 HD 38800                 HD 404 189 SMC
                                                           TP 0450 A 04599 HD 38820                 HD 614 080 S M c
                               T M C 0270 k 0279           TP 0480 k 04899              H D 44796                 SMC 6 1 3 4
                               T M C 0500 a 0599           TP 0500 a 05999 HD 44800                               S>MC 6166
                               T M C 0980 à 0989           T 7767 BS                    HD 44801
                               f M C 1500 à 1599           rfiS i o o                   HD 44820                  &MC 6 t < - i q
                               T M C 1980 k 1999           T S S >tee                   H D  44840
                               T M C 1980 k 1999                                        HD 44860
                               TMP 47 C 670                                             H D 614042
                               d'autres sigles d'identification se rapportant k des dreuits qui satisfont à la présente description
                                                                                                                                      28
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          ex
  Q[\ÛL      a*542 11 75    Micro-ordinateur monochip à 8 bits, constitué d'une mémoire de lecture programmable effaçable aux
                             ray<sasuh*avk>lm(EPROM) d'une capacité^
                             d'écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit, sous forme de circuit
                             intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                             16 x 53 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion, présentant une fenêtre en quartz sur
                             la face supérieure et portant:
                            — un aigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                 suivantes:
                                 7742
                                 8751
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant k des circuits qui satisfont k la présente description
  * SO    ^ 8"*4^ 1 1 7^   Micro-ordinateur monochip à 16 bits, constitué d'une mémoire de lecture (ROM) avec une capadté de
                            mémorisation de 64 Kbits, d'une mémoire de lecture-écriture A accès aléatoire (RAM ) d'une capadté de
                            mémorisation de 2 Kbits, d'un convertisseur numérique-analogique avec échantillonnage-blocage,
                            sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                           n'excèdent pas 40 x 40 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
                           portant:
                           — un sigie d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                                 8397
                                ou
                           — un sigle d'identification se rapportant à des rircuits qui satisfont a la présente description
                      «
 OCi     « 1542 11 75      Micro-ordinateur monochip à 32 bits, constitué d'une mémoire de lecture (ROM) avec une capadté de
                           mémorisation de 16 Kbits et de mémoires A lecture-écriture A accès aléatoire (RAM) avec une capacité
                          de mémorisation totale de 32 Kbits, d'une unité arithmétique A 32 bits travaillant en virgule flottante,
                           sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un bottier comportant au maximum
                           100 broches de connexion, dont les dimensions n'excèdent pas 30 x 53 mm et portant:
                          — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                vante:
                                DSP 32
                          — un sigle d'identification se rapportant k des dreuits qui satisfont a la présente description
        ex 8542 11 75     Microprocesseur k 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de dreuit intégré monolithique,
95$,                      constitué d'une unité centrale de traitement (CPU), d'une unité de commande DMA k deux canaux, de
                          deux temporisateurs A 16 bits programmables, d'un générateur d'état d'attente, de deux unités de
                          raccordement asynchrone pour communication sérielle (ASCI) et d'une unité de contrôle des bus.
                          enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62 x 26 mm, comportant au
                         maximum 80 broches de connexion ou points de contact et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                               suivantes:
                               HD 64 A 180            Z 64180
                               HD 64 B 180
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
Q r~3   ex 8542 11 75    Microprocesseur A16 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une unité centrale de traitement
   ^                     (CPU) et d'une unité bus externe à 8 ou 16 bits, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                         n'excèdent pas 54 x 30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant:
                                                                                                                    29
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                                                                                                                               Taux des droits
              CodeNC                                           Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                                    (%)
        ex 8542 11 75       un aigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
         (smite)            suivantes:
                            Z 70108           80 C 188
                            Z 70116
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
  XSlf  ex 8542 11 75  Microprocesseur A 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique,
                       constitué d'une unité centrale de traitement (CPU), d'une unité de gestion de la mémoire, d'une
                       mémoire-cache de 2 Kbits, de oois temporisateurs programmables k 16 bits, d'un émetteur/récepteur
                       asynchrone universel complet fonctionnant dans deux directions (duplex UART) et de quatre canaux
                       DMA, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 26 mm. comportant
                       au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison                alphanumérique
                            suivante:
                           Z280
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont k la présente description
 25S    ex 8542 11 75  Microprocesseur A 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, avec bus externe des données de 16 bis et
                       bus externe d'adresse des données A 24 bits, d'une capacité d'adressage de mémoire virtuelle de 64
                       terabytes, sous forme de dreuit intégré monolithique enserré dans un bottier dont les dimensions
                       n'excèdent pas 3 1 x 3 1 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de contact
                       et portant:
                       — un aigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                           vante:
                           80386 SX
                      — ou d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont k la présente
                           description
I 5 i  ex 8542 11 75  Microprocesseur A 32 bits* réalisé en oxhnologic C-MOS, A bus externe des données de 32 bits et bus
                      externe d'adresses de 32 bits, sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont
                      les dimensions extérieures n'excèdent pas 4 6 x 4 6 mm, comportant au maximum 208 broches de
                      connexion ou points de contact et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes:
                           80386                0e «86
                           MC 68020             NS 32532         CYC601
                           MC 68030            NS 32C 032        L 64801
                          MC 68032              R 2000/16
                          ou
                      — d*auo-es sigles d'identification se rapportant k des dreurai qui satisfont A la présente description
%3f£   ex 8542 11 75  Microprocesseur A 8 bits réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), destiné au codage/
                      décodage de données, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                      dimensions extérieures n'excèdent pas 5 3 x 1 5 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion
                      et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes:
                          Z8068           8294
                          Z9518
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant A des rircuits qui satisfont A la présente description
                                                                                                                30
 ---pagebreak---                                                                                                                                            SL
                                                                                                                                     Taux des droits
              CodeNC                                                        Désignation des marchandises                               autonomes
                                                                                                                                          (%)
                                                                                                                         ' /-- 7
  lS8    ex 1542 11 75      Microprocesseur A 8 bits doté d'une architecture interne A 16 bits, réalisé en technologie N-MOS (y
                            compris H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique, consistant en une unité centrale de
                            traitement, un générateur de rythme, deux canaux DMA autonomes, un contrôleur d'interruption
                            programmable, trois temporisateurs à 16 bits programmables, une mémoire programmable et une
                            logique A sélection de dreuit périphérique, un générateur d'état d'attente et une unité de contrôle bus,
                            enserré dsns un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm, comportant au
                           maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                                80188
                           — d'autres aigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont a la présente description
        ex 8542 11 75      Microprocesseur k 16 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de dreuit
 2SS                       intégré monolithique, constitué d'une unité centrale de traitement (CPU), d'une horloge, de deux
                           canaux indépendants d'accès direct A la mémoire, d'un contrôleur d'interruptions programmable, de
                           trois horloges A 16 bits programmables, d'une mémoire programmable et d'un générateur d'état
                           d'attente programmable avec une unité de contrôle des bus, enserré dans un bottier dont les dimensions
                           extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points
                           de contact et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                                80186
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description
        ex 8542 11 75     Microprocesseur A 16 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit
                          intégré monolithique, constitué d'une unité centrale de traitement (CPU), d'un contrôleur de gestion et
                          de protection de la mémoire (MMU) et d'un système interne d'exploitation en adresses réelles ou en
                          adresses virtuelles (OSOS), enserré dans* un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                          30 x 30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:'
                          — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                               80286
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description         10
       ex 8542 11 75      Microprocesseur A 32 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de dreuit
2tW                       intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 3 8 x 3 8 mm.
                          comportant au maximum 132 broches de connexion ou points du contact et portant:
                          — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                               suivantes:
                               NCR 32000
                               NS 32032                                   '              .         •
                               NS 32332
                               CPU 0404 1871
                               ou
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
                         M « e r o p r e e e s s « u r à. 16 b i t s , avec unité arithmétique et logique
3kAX  VtS&iiAAtS       (ALU) A 32 bits réaliaé an technologie NOS, constitué d'une memoir» de
                       lecture-écriture A accès aléatoire (HAM) d'une capacité de •énorl.satlon
                        oie        8.5                    Kbits,
                                                                                           enserre cans un Dottier oont
                       las dimensions eitérteures n'excaoent pas 1 1 » 8 4 M , colportant au
                       maximum i f broches «acams**'»* e* points de contact et portant :
                       - un a i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant an/ou comprenant une des
                       coaèlnalaona alphanumériques suivantes :
                        TMS ^5oâo
                       - ou d'autres s i g l e s d ' I d e n t i f i c a t i o n se rapportant A des c i r e u i t a qui
                       sariafont 1 l a prisante d e s c r i p t i o n .
                                                                                                                               31
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                                                                                                                                            Tiux des droit
              CodeNC                                              Désignation des marchandises                                                autonomes
                                                                                                                                                 (%)
         ex 8542 11 75  Microprocesseur A 16 bits, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique,
  îi% •                 enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 82 mm, comportant au
                        maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes:
                            AM 29116
                            SBP 9989
                            ou                                                                                                            i
                        — d'autres sigles "d'identification se rapportant k des drcuits qui satisfont k la présente description           '
         ex 8542 11 75  Unité centrale de traitement (CPU), réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constituée par
2*3                     quatre mémoires de service de capadtés de mémorisation de 8 x 8 bits, 1 6 x 1 6 bits, 16 x 20 bits et
                        32 x 32 bits, un registre de 8 bits, un registre de 12 bits, un registre de 16 bits et deux registres de 20 bits,
                        un compteur A 5 bits et une horloge, présentée sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans
                        un bottier dont les dimensions .extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm, comportant au maximum
                        68 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                            vante:
                            LSI-604041855
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description
        ex 8542 11 75  Unité de calcul pour données numériques (NPX) en technologie N-MOS (y compris H-MOS), ne
24*V                   comportant pas plus de 14 registres, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans
                       un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 6 x 5 3 mm, comportant au maximum
                       40 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes:
                           80287
                           8087
                           NS 32081
                           TX 32081 W
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont k la présente description
2*5-       85421175    Coprocesseur mathématique oravaillant en virgule flottante, réalisé en technologie MOS, sous forme de
                       circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       46 x 53 mm, comportant au maximum 208 broches de connexion ou points de contact et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes:
                           80387                R 2010/16            74 ACP 8847
                           MC 68881             NCR 32020            WTL3167
                           MC 68882             NS 32381
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont k la présente description
        ex 8542 11 75  Coprocesseur de textes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
irt                    dimensions extérieures n'exèdent pas 25 x 25 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion
                       et portant:
                       —• un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                           vante:
                           C 82730
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant k des coprocesseurs de textes qui satisfont à la présente
                           description
                                                                                                                  31
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                                                                                                                                                Taux des droit!
             CodeNC                                                             Designation des marchandises                                      •uronomes
                                                                                                                                                     (%)
                            I
a C\ £ v 5 ? < l / 4 J v 7 r p r o c ' * * t u r d < eoeaunication A 16 b i t s réaMaé en technologie C-«OS, aoua forme
Stoo     * ' " « ^ * * de c i r c u i t Intégré monolithique comprenant un encôd*ur/décodeur pour la conversion
                              de données »n signaux t r a n e a l s a i s i e s en s é r i e , ou en p a r a l l è l e .
                                                              enterré dans un b o î t i e r dont l e s diaanalona extérieures
                              n'excèdent pas 28- x 28 ma, comportant au naxlmum 132 broches de connexion ou points
                              de contact et portant :                                                        . ,_,„..*:       uimi.„t^
                            .- un s i g l e d ' I d e n t i f i c a t i o n constatant ou en comprenant la"combina1aon alphe-
                            ' numérique suivante :
                               TMS 3i?o CAh
                                  d'autres sigles d'Identification se" rapportant A des circuits qui satisfont A la
                                  présente description.
M      ex 8542 11 75              Processeur de communication A 16 bits réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), consistant
                                  en une mémoire de lecture-écriture A accès aléatoire (RAM) d'une capacité de 22 Kbits, sous forme de
                                  circuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                  15 x 60 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion ou points de contact et portant:
                                  — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                        vante:
                                        TMS 38010                             "".
                                 — d'aua-es sigles d'identification se rapportant A des C*Ve**v'Ja qui satisfont A la présente
                                        description .    ... . ....
2fe    ex 8542 11 91             Unité arithmétique et logique, réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constituée par un
                                 registre de 32 bits, un registre de 24 bits, un registre de 4 bits, douze registres de 1 bit, deux mémoires de
                                 service d'une capadté de mémorisation de 1 6 x 2 4 bits, des circuits effectuant des opérations
                                 arithmétiques et logiques, une logique de décodage, une logique de diagnose, un compteur A 8 bits et
                                 une horloge, présentée sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont les
                                 dimensions extérieures n'excèdent pas 23 x 82 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion
                                 et portant:
                                 — le sigle d'identification:
                                       ALU 0486
                                 — d'autres sigles d'identification se rapportant k des dreuits qui satisfont A la présente description
      ex 8542 11 91              Unité arithmétique et logique (ALU) d'une capacité de«32 bits pour processeurs d'image, réalisé en
TtA                              technologie C-MOS, sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                                 dimensions extérieures n'excèdent pas 5 0 x 5 0 mm, comportant au maximum 145 broches de
                                 connexion et portant:
                                 — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                       vante:
                                       XL 8237
                                       ou
                                 — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont à la présente description
 m    ex 8542 11 91              Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS) permettant de produire des tops
                                 horloge pour l'unité centrale de traitement, la mémoire prindpale et les interfaces d'enrrée-sortie ( E / S ),
                                 sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures,
                                 n'excèdent pas 25 x 2 5 mm, comportant aux maximum 68 broches de connexion et portant:
                                 — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                       vante:
                                       H 108982 (MCC)
                                — d'aucres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description
2^3   ex 8542 11 91              Circuit logique pour la génération de tops horloge et le contrôle de microprocesseurs (Clock Generator
                                and Controller), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré
                                 dans un boîtier dont les dimensions extérieure» n'excèdent pas 24 x «* mm. comportant au maximum
                                 20 broche» de connexion et portant:
                                 — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                       suivantes:
                                       82 C 84, 82 C 284
                                       ou
                                                                                                                                                      33
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description
 ---pagebreak---                                                                                                                                   3©
 jjfy   ex 8542 11 91  Générateur d'horloge pour contrôleur graphique, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de
                       circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       2 0 x 7 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                           vante:
                           PCLK1             ^
                       — d'autres aigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
2>£     ex 8542 11 91  Circuit logique réalisé en technologie bipolaire comportant au maximum six fonctions logiques,
                       opérant A une tension d'alimentation non inférieure A 11 V et non supérieure A 18 V, sous forme de
                       circuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       8 x 23 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et ponant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes:
                           FZH 101 A
                           FZH111 A
                           FZH 191
                           FZH 201
                           FZJ121
                           FZK 101
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant k des drcuits qui satisfont à la présente descrip-
                           tion.
ff~1/  ex 8542 1191    Circuit de contrôle logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué par un registre
                       A 7 bits, trois compteurs, un multiplexeur, des circuits séquentiels et combinatoires effectuant des
                       opérations de contrôle, une logique de décodage, une logique de diagnose et une horloge, sous forme de
                       circuit intégré monolithique, enserré dans un. boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       23 y. 82 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion et portant:
                       — le sigle d'identification:
                           MIC 0482
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
 9 JÙP ex 8542 11 91  Réseau de portes programmées (Gate Arrays) en métal, non programmable par l'utilisateur, réalisé en
   •^                 technologie C-MOS sous forme de drcuit intégré.monolithique, opérant avec une tension d'alimen-
                      tation de 12 V, ayant un minimum de 637 fonctions A deux entrées, avec, au sein du réseau, un code
                      numérique réalisé par un faisceau d'électrons, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures
                      n'excèdent pas 29 x 11 mm, comportant au maximum 22- broches de connexion et portant:
                      — un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                          vante:
                          FB215
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description
                                                                                                                               34
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                                                                                                                                    Taux de* droits
             CodeNC                                                Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                                         (%)
 *2f3  ex 8542 11 91       Réseau logique programmable (PLA), partiellement programmable par l'utilisateur, réalisé en
                           technologie C-MOS, sous forme de drcuit intégré monolithique doté d'un réseau AND programmable
                           et d'un réseau OR fixe avec ou sans registres, ayant au maximum 32 entrées et 12 sorties, enserré dans
                           un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 9 x 3 9 mm, comportant au maximum
                           28 broches de connexion et portant:
                          — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                               suivantes:
                               16 P 8
                               16RP4
                               C 16 L 8
                               C16R4
                               C16R6
                               C16R8
                               C 20 G 10
                               C 22 V 10
                          — d'autres aigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
         8 5 4 2 1 1 9 1  Réseau logique programmable par l'utilisateur (FPLA), non effaçable, réalisé en technologie
 %&0   «
                          TTL-Schottky sous forme de drcuit intégré monolithique, doté de 48 fonctions AND au maximum, de
                          8 fonctions OR au maximum et de 16 encrées au maximum, enserré dans un bottier dont les dimensions
                          extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et
                          portant:
                          — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                              suivantes:
                               FP 54 AS 839        FP 74 AS 839       82 S 100
                               FP 54 AS 840        FP 74 AS 840       82 S 101
                              SN 54 LS 333        SN 74 LS 333
                              SN 54 LS 334        SN 74 LS 334        93458
                               SN 54 LS 335       SN 74 LS 335        93459
                              SN 54 LS 336        SN 74 LS 336
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
%J4   ex 8542 11 91      Réseau logique A cellule (LCA), doté de 1 200 pones au maximum, programmable, effaçable
                         électriquement, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré
                         dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62 x 31 mm, comportant au maximum
                          84 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                              vante:
                              XC2064
                              d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
 SX,  « 8542 11 91       Réseau logique programmable, non effaçable, réalisé en technologie C-MOS, ne contenant pas moins
                         de 1 800 portes logiques, sous forme d'un drcuit%onolithiqué* enserré dans un bottier dont les
                         dimensiCTif extérieures n'excèdent pas 28 x 28 mm, comportant au maximum 68 broches de                     %W«rV
                         connexion ou points de contact et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                              vante:
                              EP1800
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description
%2s **t542 n 91          Séquenceur programmable par l'utilisateur, non effaçable, réalisé en technologie bipolaire, doté d'un
                         miriwiiim de 48 fonctions AND, d'un registre d'état de 6 bits et d'un registre de sortie de 8 bits, sous
                         forme de circuit intégré monolithique enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures
                         n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                                                                                                                                   35
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                                                                                                                              Taux de* droit
            CodeNC                                         Designation des merchandises                                         autonomes
                                                                                                                                   (%)
      ex 8542 11 91 — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
      (suite)           vante:
                        82 S 105
                        ou
                    — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description         0
IN-  ex 8542 11 91  Réseau logique programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPLD), réalisé en technologie
                    C-MOS, ne contenant pas moins de 600 portes logiques, sous la forme d'un dreuit intégré
                    monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 29 x 124 mm,
                    pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, muni au maximum de 28 broches de connection
                    ou points de contact et portant:
                    — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes:
                        EP 600             CY 7C 330
                        16 L8-W            CY 7C 331
                        16 R4-W            CY 7C 332
                        16 R6-W
                        16 R8-W
                        22 V 10-VC
                        ou
                    — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont k la présente description         0
US   ex 8542 11 91  Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS). permettant de détecter et de
                    corriger les erreurs d*l bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits, sous forme de circuit intégré
                    monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm,
                    comportant au maximum 68 points de contact et portant:
                    — un sigle d'identification consistant en*/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                        8206
                        ou
                    — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la présente description         0
U<0  ex 8542   1191 Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), permettant de détecter et de
                    corriger les erreurs multiples provenant d'unte ligne de disques magnétiques, sous forme de dreuit
                    intégré monolithique, enserre dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                    16 x 54 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                    — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes:
                        Z8065
                        AM 9520
                        AM 9521
                        ou
                    — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
                                                                                                                            t
                                            1 l u *
**}-  « 8542 11 91  Circuit »05*«J«*t- f*en technologie bipolaire,permettant de détecter et de corriger les erreurs (ECDU\
                    sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                    n'excèdent pas 16 x 62 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion et ponant:
                    — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes:                                                                                            •
                        2960
                        74 F 630
                        74 F 631
                        74 LS 630
                        74 LS 631
                        DP 8400
                        ou
                    — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         n
                                                                                                                              36
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                                                                                                                                                        Taux des droits
                Code NC                                                         Designation des marchandises                   -"            *.           autonomes
                                                                                                                                  -' / "     ;              (%>
   g#      ex 8542 11 91       Circuit de commande et d'interface pour unite centrale (CPU-confro//*r) realise en technologic C-MOS,
                               sous forme de circuit integre monolithique, enserre dans un bottier dont les dimensions exterieures
                               n'excedent pas 3 1 x 3 1 mm, comprenant au maximum 100 broches de connexion ou points de contact
                               et portant:
                               — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant                     to. combinaison alphanumerique
                                     suivante:
                                                                            i/r ciaval d'uvte. u»>te.' cle. C»v«4-rc>U. p o n t -
                                                                                  ic, r*^o.roU..,«*a.*v%a*»t el*. w t c V e t ' r t J
                                     FE 3010
                                     ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuies qui satiafont A la presente description                             A
                           I
t i S aM. « * 89*3.   AA3A     Circuit de contrôle opeVo*l • 4 ! KM* r é a l i a é t n tachnoloe»£C-MOS
                               constitué d'une horloge d*intervalle programmable, d'un généra-
                               teur de tops horloge, de deux u s i t é e s de commande DMA et d'une
                               unité pour adreaser dea réaeaux de aésoire (Memory sapper), ScuS
                               | « r » u i «fa. c?<%**j4* i V i t j r / vM»wt»l' , i&« , f*«e.
                                                                                         enaerrl dans un b o î t i e r dont l e s
                             dl menai on s . ex t f r i s u r e s n1 excédent pas o o x 3 e s m , comportant au maximum
                             g q broches*ou pointa de contact et portanc :                                 '                                'de Co**ecew
                             - un a i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coeprenant l a » combinaison
                             numérique                                          suivante
                               - ou d'autres s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant I des c i r c u i t s qui
                                s a t i s f o n t 1 l a présente d e s c r i p t i o n .
 283 Q •* $9*2. AA SA            Circuit de control», r é a l i s é en technologjjeC-MOS. pourldes cycles
                                 aayoehrones d'une unité central» de traitèrent (CPU) A 32 bite
                                 d une unité de commande DHA et d'un» bua M> * . l £ * . o . î * r a , , ' s**ls
                                  4>~e_ de ^rtu.'* ^ 3 ^                       ,~.*»LX„«e.*«_                      '   en8 , rr *   „„.  un b o î t U r
                               dont les dimensions extérieure» n'excèdeit pas 31 x 31 min, comportant AU
                               maximum 100 brochen de connexion et portant :
                               - un siftle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alpha-
                                   numérique suivante : *£jL C "&SLA
                                   ou
                               - un autre aigle d'id»ntificntion(.ae rapportant n des circuits
                                   qui aatiafont i 1* preaente deacription.
*5o         ex 8542 11 91        Circuit réalisé en technologie C-MOS, pour le contrôle du canal local dans des systèmes de traitement
                                 des donnée&vec bus nanlirweiîeee, sous forme de dreuit intégré monolithique enserré dans un boîtier                  4 à. A b f e
                                 dont les dimensions n'excèdent pas 30 x 30 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion
                                 ou points de contact et portant:
                                 — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres sui-
                                       vantes:
                                       82303, 82304, 82306
                                       ou
                                 — un autre sigle d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont A la présente description
                                                                                                                                               37
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                                                                                                                              Taux de» drt
          CedcNC                                             Designation des marchandises                                       autonome:
                                                                                                                                   (%)
 XiA ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour disquesrigides,réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré
                   monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 53 mm,
                   comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contacts et portant:
                   —• un aigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes:
                        1454-001
                       HDC9224
                       PD 7261
                       PD 7262
                       WD 1010
                       WD 2010
                       WD 5010
                       WD 5011
                       WD 42 C 22
                       ou
                   — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
 *sa ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour disques souples (Floppy disc controller), réalisé en technologie C-MOS, sous
                   forme de drcuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                   n'excèdent pas lé) x 62 mm, comprenant au maximum ee) broches de connexion et portant:
                   — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes:
                       FF. 2100            ei ©"??•
                       G 70360-33
                       L 1 A 0519
                       MB 89311
                       WD 16 C 92
                       WD 37 C 65 Wfi S ? C t £
                       ou
                   — un autre sigle d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
     ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique en technologie bipolaire, A 4 canaux, pour le contrôle de la lecture et de
«3                 l'écriture des tètes magnétiques faisant partie d'unités A disquerigide,enserré dans un bottier dont les
                   dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 19 mm, comportant au maximum 28 broches de
                   connexion et portant:
                   — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison suivante:
                        SSI 510
                        ou
                        d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
                    Circuit de conoôle bus, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique
m    ex 8542 11 91
                    enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas M * *H mm, comportant au
                    maximum 4*tS broches de connexion ou points de contact et portant:
                    — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes:
                        82C88            82308           |u\8M » 3 o 7
                        82 C 211         82309          VlC       0e>8
                        82 C 288         83353-           vue5e*CM«fo
                        82 C 301         8 1 ocT<8
                    — d'autres aigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
                                                                                                                      38
 ---pagebreak---                                                                                                                                                35
                                                                                                                                        Taux des droits
             CodeNC                                              Designation des marchandiees                                             autonome*
                                                                                                                                             (*)
£35"  «* $5ïll'4A3'4  dreu.ll-         oU CenWoU        c*"accî*       oLVee-fc- m**»0.'n.         et 1   c»mai*¥         p^O-
                      Srttw*VM#cilc4 . (UieL               aie. CtVu* C*«UôUnrs                   d^4«*ru*»-/,'»*g            pe-e-
                       «y«u*vH«.blcs           aî 6    c«».auy,         & Ae-rU^es             ccu~r-Uurt            p r v ^ w , .
                        tnA«il» U . S a ^ 4 *)•'«*«
                        sous form»        d»    circuit       intégré       monollthlqu», réalisé »n
                        technologie C-HOS, »n»»rré dana un boîtier dont 1»» dimensions
                        •xtérl»ur»s n'excèdent pas 32 x 32 ma, comportant au maximum 44
                        brochée d» connexion »t portanti
                        - un »lgl»        d'identification eonslstsnt             »n/     ou compr»asnt la
                        combinalaon           tnuaérlqu» suivsnt» i
                         - ou d'autr» slgle. d'id.ntiflesilon •• rapportant                             A d».
                         circuit» qui »stl»font A \m présont» d»sorlption.
 loi    ^n8SbJLAABA        C*Ve*«.».4- eU- C^^it-oU.            oi) accZs        exYrect >*»eiv.o*V« i<«.c#ry*r««i£
                            I X l A - M , »-*e,//j«' « H T * * * m » k o y c C - M C S X . U j          yUr«*e_ eU.         Cstu..'*
                            « . • - « . U g w u           - W » W         p  . *       î    l  t  U    u  ^    .   c   ^  W    a    .
                            W * , ~ u ~       fta    L e - e d ^ etc < U K H I X , W e >         **,+,»•-.
                            - U K ^ L d ' ^ V f u i . ^ c . ^ W e . / s . ^                                r f   c  A  a ^     U
                               Cua-u-^an'ivA-iôe^ «*l r ^ H ^ ^ . ' e j ^ .             a ^ y ^ ^ i
                               • u
                          -    c i cu^4Vca si,vç,t».a         ct'i'«lt*W^'*m                         #rX»*-»T- m »f«              .'•A*
                               Y*-.' *e<4.'«^e^-tr £ Ce» **-«'****.{-«_        e d x c n ' p V» » «s^.
       ex 8542 11 91
?38                    Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie C-MOS, sous forme d'un
                       arcuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       36 x 36 mm, comportant au maximum 144 broches de connexion ou points de contact «portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques          M
                             suivantes:
                            WD 11 C 00-22         WD 83 C 580          WD 83 C 585            WD 12 C 00-22          82 C 325
                            ou
                      — d'aurxes sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description
      ex 8542 11 91
80S                   Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie N-MOS (y compris
                      H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions
                      extérieures n'excèdent pas 5 4 x 1 7 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et
                      portant:
                      — un sigle d'identification       consistant en/ou comprenant .la combinaison               alphanumérique
                           suivante:
                          WD 1015
                          ou
                     — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
     ex 8542 11 91   Circuit de contrôle et de gestion de mémoires cache réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit
                     intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 3 8 x 3 8 mm,
                     comportant au maximum 132 broches de connexion ou points de contact et portant:
                     — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                          82 385
                         ou
                     — un autre sigle d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
                                                                                                                                   39
 ---pagebreak---              Numéro tin                                                                                                              T J U I de* droits'
           tarif ilmiiinicr                                         Designation des inurch.injisrs                                      iiurnnomrs
              commun                                                                                                                         ("/••J
        ex 8542 11 91        Circuit de contrôle réalisé en technologie C-MOS, pour le pilotage de mémoires statiques de
   2oA                       lecture-écriture A accès libre (S-RAM), avec capacité de multiplexing des adresses et génération
                             d'unpulsions et pour le contrôle séquentiel de données par interface entre l'unité magnétique
                             périphérique A disques rigides et le contrôle de mémoire, sous forme de circuit intégré monolithique
                             enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm, comportant au
                             maximum 84 broches de connexion ou points de contact et portant:
                             — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes:
                                 OMTI 5055 (OMTI 20513)
                             — un sigle d'identification te rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
        ex 8542 11 91        Circuit de contrôle, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, pour la
  3d                         commande de mémoires S-RAM assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur
                             d'impulsion de cyde de commande, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                             pas 2 8 x 5 4 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
                            portant:
                            — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes:
                                 AIC 300
                                 OMTI 506
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description
3o3       85421191          Circuit de comrôle, réalisé en technologie MOS, sous forme de dreuit intégré monolithique, pour la
                            commande de mémoires D-RAM assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur
                            d'impulsion de cyde de commande, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                            pas 1 7 x 6 2 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion ou 52 points de contact et
                            portant:
                            — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes:
                                82C08
                                THCT 4502
                                ou                                                                                                       |
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description         I
       ex 8542 11 91        Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de dreuit intégré monolithique pour la
3 ©If-                      commande de mémoires D-RAM, assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur
                            d'impulsions, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures A
                            26 x 67 mm, comprenant au maximum 68 broches de connexion et portant:
                            — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes:
                                DP 8408           DP 8428          MB 1422
                                DP 8409          DP 8429           SN 74 S 409
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont k la présente description
                                                                                                                 40
 ---pagebreak---                                                                                                                                     3r
                                                                                                                                  Tsux des dr
               Code NC                                            Désignation de* marchandixe*                                      autonome
                                                                                                                                       (%)
     3oS  ex 8542 11 91 . Circuit de gestion de mémoire (MMU), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de dreuit intégré
                          monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions ne sont pas supérieures A 3 6 x 3 6 mm,
                          comportant au maximum 132 broches de connexion et ponant:
                          — un sigk d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                               vante:
                               MC 68851
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
3 o S     ex 8542 11 91   Circuit de gestion de la mémoire (MMU) réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS),
                          per menant d'adresser une mémoire d'un maximum de 4 Gbytes, sous forme de dreuit intégré
                          monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 82 x 36 mm.
                          comportant au maximum 132 broches de connexion ou points de contact et portant:
                          — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                              suivantes:
                              68451          TX 32082 W             NS 32082           NS 32382         0404 1872
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant à des rircuits qui satisfont A la présente description
 O /-G    ex 8542 11 91   Circuit de contrôle des données en entrée-sortie réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS).
                          doté d'une horloge, ayant une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) d'une
                          capadté de mémorisation de 128 x 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
                          boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 6 x 5 4 mm, comportant au maximum 40
                          broches de connexion et portant:
                          — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                              suivantes:
                              6532
                              CO 10750
                              ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description
 "fc> AA ex 8542 11 91   Circuit de contrôle de séquence réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué par un
                         registre de 32 bits, trois registres de 16 bits, une mémoire d'une capadté de mémorisation de 16 x 16
                         bits, une mémoire LIFO d'une capacité de mémorisation de 7 x 17 bits, un additionneur, une logique de
                         décodage, une logique de priorité, une logique de diagnose, un multiplexeur A 16 bits, un compteur A
                         8 bits et une horloge, présenté sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont
                         les dimensions extérieures n'excèdent pas 2 3 x 8 2 mm, comportant au maximum 64 broches de
                         connexion et portant:
                         — le sigle d'identification:
                             CSS0484
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description
* b Al/  ex 8542 11 91   Circuit de contrôle de séquence des données entre des unités magnétiques A disques rigides et l'unité de
                         contrôle de la mémoire centrale, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré
                         monolithique, enserré dans un bottier dont les dimension* wénruret n'eattuVni p«* 78 * S4 mm.
                         comportant au maximum 68 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes:
                             AIC 010             AIC 100
                             OMTI505
                         — d'aucres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description
                                                                                                                    41
 ---pagebreak---                                                                                                                                     s } »
                                                                                                                              Taux des droits
            CoosNC                                           Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                                   (%)
       ex 8542 1191   Circuit de contrôle de séquence pour processeurs d'images réalisé en technologie C-MOS, sous forme de
 3/iS                circuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                     50 x 50 mm, comportant au maximum 145 broches de connexion portant:
                     — un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                         vante:
                         XI. R236
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont à la présente description
 3A    ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des décalages et de l'état (Status and shift control unit), réalisé en technologie
                     bipolaire, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                     extérieures n'excèdent pas 1 6 x 5 7 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion et
                     portant:
                     — un sigle d'identification       consistant en /ou comprenant la combinaison          alphanumérique
                         suivante:
                         AM 2904
                     — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description
       ex 8542 1191  Circuit réalisé en technologie faible puissance Schotiky (ALPS) pour le contrôle asynchrone de lignes de
 3^5-                signaux (bus) et la conversion des bus locaux en bus multiplexes (BAM), sous forme de circuit intégré
                     monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 37 x 13 mm,
                     comportant 28 broches de connexion et portant:
                     — un sigle d'identification consistant en/ou compsenant la combinaison de chiffres suivante:
                         68452
                         ou
                     — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description
       ex 8542 1191  Unité de commande pour réseaux locaux permettant de régler le* conflits d'utilisation, sous forme de
2>Âk>                drcuit intégré monolithique, enserrée dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                     63 x 63 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion et portant:
                     — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                         suivantes:
                         8001             82590          MCM 68590
                         8003             82592          WD 2840
                         82586                           WD 80 C 24
                         82588 *                         WD 83 C 503
                         AM 7990                         WD 83 C 510
                         COM 9026                        WD 83 C 603
                         DP 8390                         WD 83 C 690
                     — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description
 3A1  a* fem M U                            Circuit d» oontrAl» multl-protocoi»» pour 14
                     transmission »n »érl» d» donné»»,mourn form» do elreuit intégré
                     monolithique, réalisé           en technology» M-HOSf»nm%rré dans un
                     boltltr dont les dimensions »xtérl»ur»s n'excèdent ps» 54 x 18                           * (yeomtftfi's U-^os)
                     m», comportant »u maximum 44 broches ou points d» oontset et
                     po rtant î
                     - un aigle d'Identification consistant »n/ ou oo»pr»n»nt l'un»
                     d»« eomblnalmons alphanumériques suivent»» t
                       se y l é s i             MC 1 4 5 1
                       Set/ 6 8 * 5 1           MC 46é,Sl
                     • ou d'sutre olgl»» d'identification •• rapportant                              d»»
                     circuit» qui satisfont é 1» présont» description.
                                                                                                                  42
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                                                                                                                                       Taux des drc
                 CodeNC                                             Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                                            (%)
    O Ivl   ex 8542 11 91    Circuit de contrôle pour la transmission de données entre la mémoire dynamique et l'appareillage
                             périphérique (DMA Transfer Controller «DTC»), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
                             dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 63 x 38 mm, comportant au maximum
                             133 broches de connexion et portant:
                             — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                  suivantes:
                                  Z8516       82 C 223        82307       HD 68450        WE 32104
                                  Z9516                       82380
                             — d'autres sigles d'identification se ranoortant A des rircuits qui satisfont A la présente description
            ex 8542 1191     Circuit de contrôle pour la transmission universelle asynchrone et 1s séparation des données et interface
  1/19                       pour unités périphériques, réalisé en technologie C-MOS sous forme de drcuit intégré monolithique,
                             enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 2 7 x 2 7 mm, comportant au
                             maximum 80 broches de connexion oy poinrs de contact et portant:
                             — un sigie d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                 vante:
                                 82 C 607 -
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
           ec
 3 ? 0        **** 11 ' 1  Circuit de contrôle pour la transmission en série de données (Serial Communication Controllers),
     v
                            réélise en technologie MOS, doté de deux canaux autonomes A deux directions d'une capadté non
                            inférieure A 1,6 Mbits/s et non-supérieure A 4 Mbits/s, sous forme de circuit intégré monolithique,
                            enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6 2 x 2 1 mm, comportant au
                          ' maximum 52 broches de connexion ou points de contact et portant:
                            — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes:
                                Z 80 C 30           PD 72001
                                Z 85 C 30           SCN 68562
                                 7. 85 CIS
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à l.i présente description
 23/1      ex 8542 11 91   Circuit pour le contrôle du flux dçs données/adresses provenant de l'unité centrale de traitement, des
                           entrées/sorties et de la mémoire centrale, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS) sous
                           forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas
                           36 x 36 mm, portant au maximum 132 broches de connexion et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la .combinaison alphanumérique sui-
                                vante:
                                CIM 1456
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
*K OO     ex 8542 11 91   Grant de synchronisation des données pour unités de lecture de bandes, réalisé en technologie
                          bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un bottier dont les dimensions
                          extérieures n'excèdent pas 39 x 15 mm,- comportant au maximum 28 broches de connexion et
                          portant:                                *
                          — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                vante:
                               VT210
                               ou
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont k la présente description
'bX'i     ex 8542 11 91   Circuit de contrôle des affichages et de génération de caractères permettant les affichages sur écran à
                          cristaux liquides, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré
                          dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 24 x 26 mm, comportant au maximum
                          80 broches de connexion et portant:
                          — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                               suivantes:
                               HD 61830            LH 5821
                               ou
                                                                                                                                       43
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont à la présente description
 ---pagebreak---                                                                                                                                             ^
                                                                                                                                   Taux de» droT*
            CodeNC                                                 Designation des marchandises                                      autonomes
i 224  ex 8542 11 91   |
                       !
                         Circuit d'interpolation pour le contrôle des fonctions géomémques (Interpolation pulse generate-',
                          réalisé en technologie C-MOS. sous forme d'un circuit intégré monolithique,.enserre dans un boîner
                       !  dont les dimensions extérieures n excèdenr pas 1 7 x 3 9 mm, comportant au maximum 2S broches de
                       I connexion et portant:
                         — un sigle d'identification         consistant en/ou comprenant la combinaison          aiphar.umer-c-je
                              suivante:
                              KM 3701                         r
                              ou
                         — un autre aigle d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la présente descripoor.
  3*5" ex 8542 11 91     Circuit de contrôle de graphiques, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de drcuit intègre
                         monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 3! rr.rr.,
                         comportant au maximum 100 broches de connection ou points de contact et ponant:
                         — un xigle d'identification contistanr en'ou comprenant une ilrs combinaison* alphanumeric:-.^*
                              suivantes:
                             PEG A
                              82 C431
                              82 C 435
                              82 C441
                             d'autres sigjes d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
 3jg£  ex 8542 11 91     Circuit de contrôle d'affichage de symboles graphiques (Craphii ïnspLiy •~un:r;i/:V->,-GDC-,, reanse
                         en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de drcuit intégre monolithique, enserré can?
                         un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent, pas 52 * l 8 mrr.. comportan: au maxirr.;^-.
                         •*4 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant er.'ou comprenant une de* combinaisons alphanumériques v i -
                             vantes:
                             Z 7220 A
                             82720
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant A des rircuits qui satisfont A la présente description
  îfl^ ex 8542 11 91  j  Circuit de contrôle des graphiques et de la mémoire d'un système vidéo (Video Controller., sous forme
     •                I  de drcuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieure» n'excèdent ris
                      !  15 x 52 mm, comprenant au maximum 40 points de contact er portant.
                      i
                      j  — un sigle d'identification consistant en ou comprenant une <le< combinaisons alphanumeric;:?'.
                             suivantes:
                             38301-A
                      !      LIA 2099 PVC-2
                      I
                      !      ou
                         — d'autres sigles d'identifica::or. se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente sescnpnc-.
  29 V ex 8542 ! ! 91 '• Circuir de contrôle vidéo, pou: i-i gestion des écrans cathodiques, réalise en technologie M OS. •;••
                      i forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieur
                         n'excèdent pas £A « é f i n m , comportant au maximum embroches de connexion er portant:
                                                                                         Une
                      ! — un sigle d'identification consistant en'ou comprenant des combinaisons alphanumériques <.
                             vanteg :
                             CRT 90CT         VL 8 6 C 3-f©
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente descriptor
                                                                                                                                    44
 ---pagebreak---                                                                                                                                   M
                                                                                                                                    Taux des
                CodeNC                                          Désignation des marchandises                                          autooc
3 1 9     ex 8542 11 91   Circuit logique de contrôle et de gestion d'écran cathodique monochrome (MDC, Monochrome
                          Display Controller) réalisé en technologie C-MOS, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré
                          dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm, comportant au maximum
                          68 broches de connexion et portant:
                          — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                              vante:
                             01-01.00 551 A
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
 *33o    « 8 5 4 2 1191  Circuit de contrôle pour la gestion des écrans cathodiques (Cathode Ray Tube Controller/ CRTC)
                         réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
                         comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de contact, dont les dimensions
                         extérieures n'excèdent pas 32 x 62 mm et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes:
                             82 C 434          V6363           MB 89321            MB* 89322
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la présente description
  "S3/4  ex 8542 11 91   Circuit de contrôle réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), pour la gestion des écrans
                        cathodiques, permettant le traitement de plus de 80 caractères par ligne, sous forme de drcuit intégré
                         monolithique, enserré dans un boîtier, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62 x 25 mm,
                         comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant In combinaison alphanumérique sui-
                             vantes:
                             AM 8052
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la présente description
  •$3«£ ex 8542 11 91   Circuit de conerôle, réalisé en technologie bipolaire, pour la gestion des écrans cathodiques, sous forme
                        de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                        15 x 55 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                            vante:
                            SCB 2675
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
 *i33   ex 8542 11 91   Circuit de contrôle pour tubes cathodiques ou pour dispositifs de visualisation A cristaux liquides (CRT
                        et LCD Controller), réalisé en technologie C/MOS, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré
                        dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm et comportant au maximum
                        84 broches de connexion ou points de contact, et ponant:
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                            vante:
                            V 6355-DJ
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant aux circuits qui satisfont A la présente description
                                                                                                                    45
 ---pagebreak---                                                                                                                                              1*1
                                                                                                                                Taux de.s droits
           Code NC                                              Designation des merchandises                                      auronomes
                      !                                                                                                              •:•"»)
      ex 8542 11 91      Circuit de pilotage pour dispositifs A cristaux liquides (LCD-dru«er), realise en technologie C-MOS.
                      '  sous forme de drcuit integre monolithique, enserree dans un boitier dont les dimensions exterieures
                         nexcedent pas 14 x 14 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistent en/ou comprenant la combinaison suivante:
                             LC 7S82
                           . ou                          -r
                         — d'aurres sigles d'identification se rapportant A des drcuirs qui satisfont A la presente description          0
 ÏIS ex 8542 11 91       Circuit programmable de conrr61e de visualisation (Advanced Video Display Controller/ AVDC),
                         realise en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit integre monolithique, enscrre
                         dans un boitier dont les dimensions exterieures n'excedent pas 1 5 x 5 5 mm, comportant au maximum
                         40 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison aiphanumerique sui-
                             vante:
                             SCN 2674
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la presente description          7
                    i
336  ex 8542 11 91  |    Reseau de pones programmces pour commander I'ecriture et la memoire d'un systeme video, sous
                    •    forme de drcuit integre monolithique enserre dans un boitier dont les dimensions exterieures
                         n'excedent pas 36 x 36 mm, comportant au maximum 144 broches de connexion ou points de contact
                        et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes:
                             PVGA         3 * C kS4
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description
1%1  ex 8542 11 91      Circuit de contrôle pour la sélection des couleurs réalisé en technique C-MOS, sous forme d'un dreuit
                        intégré monolithique, enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou
                        points de contact et dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 52 mm, et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                             vante:
                             82 C 433
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description
%8   ex 8542 11 91      Circuit intégré monolithique comportant au moins 16 éléments de commutation analogiques, réalisé en
                        technologie C-MOS, pour contrôler des signaux basse fréquence dans la gamme de 20 A 20 000 Hz,
                        pouvant traiter des signaux jusqu'à 3 V avec une distorsion maximale de 0,05 % dans toute la gamme
                        de fréquence A 1 volt, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                        16 x 40 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes:
                            TC9164N
                            TC 9177 P
                            TC 9184 P
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
                                                                                                                        46
 ---pagebreak---                                                                                                                                        43
                                                                                                                                 ITaux de< d«
             Code NC                                          Designation des merchandises                                       i autonome*
                                                                                                                                 !     (%)
                                                                                                                                1
                                                                                                                                i
 339    ex 8542 11 91   Circuit intégré monolithique, analogique-numérique, capable de contrôler des moteurs sans balais, en
                        maintenant constante leur vitesse, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                                                                                                                                !
                        pas 9 x 25 mm et comportant au maximum 20 broches de connexion et portant:
                                                                                                                                I
                                                                                                                                i
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes:
                            MGA 3015 A
                                                                                                                               i
                            SSI 590     *                                                                                      j
                            UC 1633
                            UC 1634                                                                                            i
                            UC 3633                                                                                            i
                            UC 3634
                            ou
                       — d'autres siglcs d'identification se rapportant a des circuits qui satisfont a la présente description 1        °
                                                                                                                               l
 3<.o   ex 8542 11 91  Circuit intégré monolithique, analogique-numérique, réalisé en technologie bipolaire, apte à atténuer
                       les osdllations des moteurs pas-à-pas dans la phase de positionnement, enserré dans un boîtier dont les i
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 1 8 x 3 9 mm, comportant au maximum 28 broches de                 i
                       connexion et portant:
                       — un siglc d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison <uivnutr:
                           STEDA
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
3la A  ex 8542 11 91   Circuit de contrôle des servomécanismes, réalise en technologic C-MOS. sous forme de circuit intégré
                       monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 54 mm.
                       cpmnomnt au maximum 40 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                           vante:
                           KM 3702
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
*&l|«V ex 8542 11 91  Circuit de pilotage à 4 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un électro-aimant,
                      réalisé en technologie C-MOS, avec diodes incorporées et une mémoire de 4 bits, sous forme de circuit
                      intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                      7 x 22 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                           vante:
                           UCN 5813
                           ou                                                 *
                      —• d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont a la présente description
3*t3   ex 8542 H 91   Circuit de pilotage à 8 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un électro-aimant,
                      réalisé en technologie C-MOS avec diodes incorporées et une mémoire de 8 bits, sous forme de dreuit
                      intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                      9 x 28 mm. comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
                      — un sigJe d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison "alphanumérique sui-
                           vante:
                           UCN 5801
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
                                                                                                                 47
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                                                                                                                                   Taux des droits
             CodeNC                                               Désignation des marchandises                                       autonomes
 ^LfLf  ex 8542 11 91   Circuit de contrôle en technologie TTL, sous forme de drcuit intégré monolithique, pour la commande
                        de dédenchement des marteaux magnétiques d'impression, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 8 x 23 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et
                        portant:
                        — un siglc d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons numériques sui-
                            vantes:
                            801379-002
                            810751-001
                            ou
                        — d'autres sigies d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
3«     c* 1542 11 SI    Circuit réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de mémoires dynamiques octales, sous forme
                        de drcuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                        16 x 33 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et portant:
                        — un sigic d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes:
                            AM 2965
                            AM 2966
                            ou
                       — d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
       ex 8542 11 91   Circuit de contrôle de la temporisation (timing control unit) comportant deux contacts de phase pour
3Vé>                   unité centrale (central processing unit/CPU) et organisation de la mémoire (memory management
                       unir/MMU), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       n'excèdent pas 1 6 x 3 3 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes:
                           NS 32201
                           NS 32 C 201
                           ou
                       — d'autres sigies d'identific;cio.-. «.-• rapportant A des drcuits qui satisfont à la présente description
1k%    ex 8542 11 91   Circuit de pilotage pour l'écriture des signaux dans des unîtes de mémoire à bande, réalisé en
                       technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 29 x 11 mm, comportant au maximum 22 broches de
                       connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphamumérique sui-
                           vante:
                           VT211
                           ou
                       — d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
                          Circuit de contrôle et d'interface entre un microprocesseur A 32 bits et un
XU «*&V5 MM               coprocesseur au virgule flottante, réalisé en technologie C-H0S,
                                                                      •sous forme de circuit intégré monolithique
                      enserre dans un boîtier dont les dimensions extérieures a'excèdent pas
                      54 x 54 mm, comportant au maximum 299 broches de connexion ou points de contact
                      et portant :
                      - un sigle d'identification consistant en ou comprenant une des combinaisons
                        alphanumériques suivantes :
                         cyic         4.08
                       ou                                                                                4o q u i satisfont
                       d'autres sigies d'identification se rapportant A des
                        A la présente description                     '.:
                                                                                                                                  48
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                                                                                                                                       Taux des droit;
                   CodeNC                                                Designation des marchand- «es                                   autonomes
                                                                                                                                            1%)
      2S94 •* fttt >M 9A     Circuit de contrôle et d'interface* r é a l i a é an technologjfcOMOS,
                             constitué d'une générateur de topa horloge, un c i r c u i t de con-
                             t r ô l e bua pour un aieroproceaaeur, ua horloge, deux contrôleurs
                             d'interruption prograsjiabla s t ua c i r c u i t d ' i n t e r f a c e pour un
                             coprocesseur numérique, sous foras                     * d r a n t inttgrt BB|pijtMQUi, m *     ^
                           un bottier dont les cHmanaions extérieures n***cZJL**\k n>«* 3 o x 3 © e s , coaportant au
                           •aximuaglibroches ce eornexion et portant :
                           — un ngie d'identification conaistant en/ou coapr-enant te, . ccabi raison.             rsjeéHqje
                               suivante :
                               til&3o
                               ou
                           - d'autre sigles d'identification se rapportant A des C-reuiie qui satisfont A la preaente
                               description
   3W        ex 8542 11 91   Circuit de contrôle d'interface bus. réalisé en technologie MOS, remplissant des fonctions d'adaptateur
                             encre l'unité centrale et les circuits de commande externes, sous forme de dreuit intégré monolithique
                             enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 63 x 26 mm, comportant au maximum
                             68 broches de connexion ou ooints de contact et portant:
                            — un aigle d'identification consistant en/où comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                  suivantes:
                                  WD 33 C 92            NCR 5380             NCR 53 C 80
                                  WD 33 C 93            NCR 5381             NCR 53 C 9C
                            — d'autres sigles" d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
  2 c »     ex 8542 1191    Circuit d'interface et de contrôle des données en code «Manchester», réalisé en technologie Schottky,
                            sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                            n'excèdent pas 8 x 1 4 mm. comportant au maximum 20 broches de connexion ou points de contact et
                            portant:
                            — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                  vante:
                                  TMS 38052
                                  ou
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description
           ex 8542 11 91   Circuit d'interface bus avec vitesse programmable pour la transmission des données, réalisé en
ISA                         technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans
                           un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 27 x 27 mm, comportant au maximum
                            100 broches de connexion ou points de contact et portant:
                           — un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                 vante:
                                 TMS 38030
                                 ou
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont à la présente description
£ 5 3      ex 8542 11 91   Interface série et parallèle bus pour la communication entre l'unité centrale et les périphériques de
                           sortie, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans
                           un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 2 6 x 2 6 mm. comportant au maximum
                           68 broches de connexion et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres sui-
                                 vantes:
                                 1820 — 5022
                                 ou
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont à la présente description
                                                                                                                                     '49
 ---pagebreak---                                                                                                                                                 Hb
                                                                                                                                       Taux des droits
             CodeNC                                                        Designation des marchandises                                  autonomes
 35V   ex 8542 11 91   Circuit d'interface de lignes d'abonnés (SLIC) avec commande directe interne par relais à haute tension
                       non inférieure A 200 volts, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 1 8 x 3 9 mm, comportant au maximum 28 broches de
                       connexion et portant:
                       — un aigle d'identification consistant en/ou comprenant combinaison alphanumérique suivantes:
                            HC 5504
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description
«JajTp  ex 8542 11 91   Circuit de communication pour connexion (EPCI) entre un microprocesseur et un canal de données,
                        sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures
                        n'excèdent pas 1 7 x 3 9 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes:
                            2661               68661
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
                       Circuit d'Interface entre microprocesseurs avec un bus*A 32 bits et unités
35£> «x*5va44 9'i      périphériques avec un bus A 16 bits et de contrôle de DRAMS
                                • r e n l i s n en t e c h n o l o g i e C/MOR sous forme rie c i r c u i t i n t ^ r é monolithiqut
                       enserré Huns un b o î t i e r dont l e s dimensions e x t é r i e u r e s n'excédent pas 30 x
                       30 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion ou pointa de c o n t a c t et
                       - " u n ^ a i s i t d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t en/ou comprenant l a combinaison alpha-
                           numérique s u i v a n t e :
                       . un autre s i g l s d ' i d e n t i f i c a t i o n s e raoportan- > *es c i r c u i t s
                           qui s a t i s f o n t à l a p r é s e n t e n e a c r i p t i o n .
                         Circuit d'interface pour la synchronisation du flux de données provenant d'une unité de disque rigide,
 3T      ex 8542 11 91
                         sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                         n'excèdent pas 16 x 3 5 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                             vante:
                             DP 8462
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la présente description
 "}>££   ex 8542 11 91   Circuit intégré monolithique analogique numérique réalisé en technologie bipolaire pour signaux
                         d'interface encre l'unité périphérique de mémoire A disques rigides et l'unité centrale, enserré dans un
                         boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 5 x 5 0 mm, comportant au maximum
                         40 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 'combinaison alphanumérique sui-
                             vante:
                             AD 581 C
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
        ex 8542 1191     Circuit d'interface réalisé en technologie C-MOS pour signaux entre l'unité périphérique de mémoire à
2éo                     disques rigides et l'unité centrale, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
                         dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 53 mm, comportant au maximum 80 broches de
                        connexion ou points de contact et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes:                                                                                    '
                             OMTI5080                 (OMTI20508)
                             OMTI 5090               (OMTI 20509)
                             WDUC00-4>                       W © A+C           ©O-aT.
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont A la présente description
                                                                                                                                  56
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                                                                                                                                 Taux des droits
             Code NC.                                         Désignation des marchandises                                      | iiimmomes
                                                                                                                                I     C*)
  36 A  «W42 11 91     Interface série (»•«» leceWje el deioWajeJ^ux des données pour unités magnétiques a disque rigide.
                       sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                       n'excèdent pas 17 x 37 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact et
                       portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes:
                           AIC 250
                           AIC 270
                           DP 8463 B
                           OMT1 5027        (OMTI 20527)
                          OMTI 5070 _ (OMTI 20507)
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description
  ia   ex 8542 11 91  Interface série permettant d'exécuter les fonctions de codage et décodage des données et les fonctions de
                      commande connexes dans un réseau local, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
                      boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 33 mm, comportant au maximum
                      24 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes:
                          8002
                          8023
                          82501
                          82 C 501
                          AM 7991
                          COM 9032
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
 ?/0   ex 8542 11 ?1  Circuit d'interface pour la conversion'en parallèle ou en série de signaux numériques dans les appareils
   ^                  téléphoniques, réalisé en technologie C-MOS, sous forme d'un circuit intégré monolithique, enserré
                      dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 7 x 3 9 mm, comportant au maximum
                      28 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                          vante:
                          WCC 295 G
                      — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
                                                                                                      ji'wicVe,
       ex 8542 11 91  Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS. sous forme de circuit «monolithique, pour le
3>*V-                 contrôle des lignes de communication, comportant un bus numérique, deux récepteurs indépendants et
                      un émetteur, composé d'une mémoire first-in-first-out (FIFO), enserré dans un boîtier dont les
                      dimensions extérieures n'excèdent pas 52 x 20 mm. comportant au maximum 44 broches de connexion
                      ou points de contact et portant: ,
                      — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                          vante:
                          HS 3282
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la présente description
                                                                                                                     51
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                                                                                                                                    Taux des droits
            CodeNC                                              Designation des marchandises                                          autonomes
 ^oS"  ex 8542 11 91    Circuit d'interface bus. réalisé en technologie C-MOS. pour le contrôle des graphiques sous forme de
                        circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                        supérieures à 31 x 31 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact et
                        portant:
                        — un sigle d'identification       consistant en/ou comprenant la combinaison alphabétique sui-
                             vante:
                             PBI
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description
       ex 8542 11 91    Circuit d'interface bus réalisé en technologie bipolaire, ayant des registres de 8 à 10 bits, sous forme de
  3U                    dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                        9 x 34 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes:
                             AM   29821
                             AM   29822
                             AM   29823
                             AM   29824
                             AM   29825
                             AM   29826
                             AM   29843
                             AM   29844
                             AM   29845
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont a la présente description
       ex 8542 11 91    Circuit d'interface de bus multiples réalisé en technologie Low Power Schottky, permettant l'interface
S4?                     entre une unité de correction et détection d'erreur, le flux de données transitant par le bus et une
                        mémoire dynamique de lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM), sous forme de circuit intégre
                        monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 2 0 x 3 3 mm,
                        comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                            vante:
                            .AM 2961
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
      ex 8542 11 91    Circuit d'interface bus réalisé en technologie AS ou ALPS, sous forme de dreuit intégré monolithique,
3>D<3                  pour la gestion des adresses sur les lignes de transferts de signaux, enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 2 6 x 2 6 mm, comprenant au maximum 68 broches de
                       connexion, et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes:
                            82  A  203
                            82  A  204
                           82   A  303
                           82   A  304
                       — d'autres sigles d'identification sr rapportant à des circuits qui satisfont a la présente description
      ex 8542 1191   | Circuit d'interface bus, réalisé en technologie AS ou ALPS, sous forme de circuit intégré monolithique.
3*9                    pour la gestion de flux de données sur les lignes de transferts de signaux de l'unité centrale, enserré dans
                       un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 26 mm, comprenant au maximum
                       68 broches de connexion, et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes:
                           82   A 205
                           82   A 305
                           82   A 436
                           82   A 442
                           ou                                                                                                         52
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description
 ---pagebreak---                                                                                                                                             Lt$
                                                                                                                                     'Taux des i
                CodeNC                                              Désignation des marchandises                                    |   autonorc
                                                                                                                                    !       ( % : •
 *? ' ^ 3   ex 8542 11 91   Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, pour
                           la gestion des adresses sur les lignes de transferts de signaux, comportant un circuit à 4 portes AND à
                           deux entrées, deux circuits séparateurs, deux dreuits latch, quatre émetteurs-récepteurs indépendants,
                           une mémoire programmable de lecture uniquement (PROM) ayant une capacité de mémorisation tir
                           2 5 6 x 4 bits, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x31 mm et
                           comprenant au maximum 84 broches de connexion, et portant:
                           — un sigie d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                vante:
                               FE3020
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant a des circuits qui satisfont à la présente description
 *V"M      ex 8542 11 91   Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS. sous forme de circuit intégré monolithique, pour
                           la gestion de flux de données d'entrée-sbrtie sur les lignes de transferts de signaux, comportant quatre
                          émetteurs-récepteurs indépendants, un circuit à quatre portes N'AND à deux entrées, un circui:
                          séparateur, un circuit flip-flop, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                           31 x31 mm, comprenant au maximum 84 broches de connexion, et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant 1J combinaison alphanumérique sui-
                               vante:
                               FE3030
                               ou
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
3~?3      ex8>42 1199     Élément de calcul sans contrôle séquentiel interne du programme pour !a multiplication ou ic
                          traitement de nombres fixes et en virgule flottante, réalisé en technologie C-MOS. sous forme de circuit
                          intégré monolithique, enserré dans* un boîtier comportant au maximum 144 broches de connexion e;
                          dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 42 x 42 mm et portant:
                          — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                               suivantes:
                               ADSP3210. ADSP 3220
                          — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
"il-H     ex 8542 11 99   Multiplicateur/accumulateur (MAC), d'une capadté de 8 x 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous
                          forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                          n'excèdent pas 62 x 16 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion et portant:
                          — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                               vante:
                               ADSP 100S-A
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
                                                                                                        53
 ---pagebreak---                                                                                                                                                             ïo
                                                                                                                                                    Taux des droits
              CodeNC                                                      Désignation des marchandises                                                 autonomes
                                                                                                                                                           (%)
  3 ^    ex 8542 11 99  Circuit séparateur de données pour disques rigides, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
                        dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16x37 mm, comportant au maximum
                        28 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes:
                             DP 8460-2
                             DP 8460-3
                             DP 8460-4
                             DP 8465
                             HDC 9226
                             WD 10 C 20
                             WD 10 C 21
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la présente description
/flj    «* tSUlAA 99     Circuit comparateur                  des adresses, r é a l i s é en tecfeolooàeC-MOS,
                           eenS)l«'Ju« o l ' u * ^ ou p i u s V c u r e s
                          aemoiret,statique* a l e c t u r e - é c r i t u r e £ accès a l é a t o i r e ( S - f î A M )
                                                                                      d'un générateur de p a r i t é ,
                          d'un           co»»tr»/«ur                         ae parité et d'un o u piu**'eur« c o m p a r a -
                                                                                                                                   r
                          teur*                , sous forae
                         de c i r c u i t i n t é g r é monolithique enserrée dans un boîtier             b o î t i e r dont les
                                                                                                                             les dimensions extérieu-
                                                                                                                                             exté
                          res n'excèdent pas ^ p * 4*é> qMn ' comportant au maximum l i f t broches ce connerion»*et                                 •*"
                         portant                                                                                                                      SU A S t M t A
                                                                                                                        une                           oie. COMTO.C£
                                                                                                                    .   ine
                         - un cycle d'identification consistant en ou comprenant /des                                        combinaisons  alphanumé-
                         riques suivantes :
                             ÊV ïk ACT %A5%
                             Snf fk ACT MS*
                        ou
                        — d ' a u t r e s s-.gi.es d ' i d e n t i f i c a t i o n sa r a p p o r t a n t   à des CiVe«»Jè$      qu: satisfont
                        à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n .
 1 7 T-   « 8542 11 99   Circuit intégré monolithique à 6 ou 8 canaux, permettant la génération de signaux d'écriture et de
                         lecture pour des unités magnétiques A disques rigides, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                         extérieures n'excèdent pas 1 3 x 1 3 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et
                         portant:
                         — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                              suivantes:
                              SSI 117
                              SSI 501
                              ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description
~£l$      ex 8542 11 99  Émetteur/récepteur pour des données en code -Manchester», réalisé en technologie Schottky, sous
                         forme de circuit intégre monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
 Sa                      n'excèdent pas#«8 x 28 mm, comportant au maximum qq broches de connexion ou points de contact et
                         portant:
                         r
                                                                                                          uw«-
                         — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant éagcombinaisonf alphanumérique^ sui-
                              vante^ >
                              TMS 38051             TMSÎ8o53
                              ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont A la présente description
1 £  c    ex 8542 11 99  Émetteur/récepteur asynchrone universel à deux canaux (DUART] réalisé en technologie MOS,
                         sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                         n'excèdent pas 18 x 5 3 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en/ou comportant la combinaison numérique suivante:
                              2681
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui sarisforft à la présente description
                                                                                                                                             54
 ---pagebreak---                                                                                                                                                57*
                                                                                                                                     ITaux des droits
                 CodeNC                                             Désignation des marchandises                                     j autonomes
                                                                                                                                    >1     (%)
                                                                                                                                     i
   "\&4    ex 8542 11 99      Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), permettant la
                             génération de symboles graphiques sur tube cathodique, fonctionnant en balayage mode cavalier,
                             enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 61 mm, comportant au
                             maximum 68 broches de connexion et portant:
                             — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                  suivantes:
                                  96 114 898
                                 96 114 899
                                 96 149 135
                                 FCD 2S 042 277
                                 ou
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
           ex 8542 11 99
  •5Ç*                   - Circuit permettant le contrôle séquentiel et la génération de la mémoire sur écran cathodique
                             (sequencer), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré dans un
                            bottier comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et dont les dimensions
                            extérieures n'excèdent pas 19 x 52 mm, et portant:
                            — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                 vante:
                                 82 C 432
                                 ou
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant à des drcuits qui satisfont à la présente description
 ^S3      ex 8542 11 99     Démodulateur pour signaux à phases alternées, réalisé en technologie bipolaire, comportant un
                            générateur de tops-horloge et un convertisseur de signaux parallèles en signaux sériels, sous forme de
                            drcuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de
                            15 x 28 mm, comportant au maximum 30 broches de connexion et portant:
                            — un sigJe d'identification consistant en/ou comprenant la combaison alphanumérique suivante:
                                TA 8662
                                ou
                           — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
         ex 8542 11 99
 *&t                       Circuit permettant le décodage des fréquences, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de drcuit
                           intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                           1 0 x 2 1 mm, comportant au maximum 14 broches de connexion et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                vante:
                                XR2211
                               ou
                          — un sutre sigle d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
*3*6    ex 8542 11 99     Circuit encodeur/décodeur utilisant le code •Manchester» (MED), permettant la transmission des
                          données en flux continu, pourvu d'un mode répéteur, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de
                          circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                          16 x 3 3 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et portant:
                          — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                               vante:
                               HD 6409
                               ou
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
                                                                                                                                     55
 ---pagebreak---                                                                                                                                      s*
                                                                                                                               Taux des droits
            Coos NC                                         Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                                    (%)
 3&]   ex 8542 11 99 Codeur-décodeur pour la conversion des données en signaux parallèles ou en série, réalise en
                     technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué d'une unité arithmétique logique (ALU) et d'une
                     mémoire de lecture (ROM) d'une capacité de 128 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique.
                     enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 60 mm. comportant au
                     maximum 48 broches de connexion ou points de contact et portant:
                     — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                         suivantes:
                          TMS 38020
                         TMS 38021
                         ou
                     — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description
-s a a ex 8542 11 99 Synchroniseur et codeur /décodeur de données, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de dreuit
 2»0                 intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                      13 x 13 mm /comportant au maximum 28 broches de connexion ou ooints de contact et portant:
                     — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                         vante:
                         SSI 532
                         ou
                     — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
*ÎO Q  ex 8542 11 99 Codeur-décodeur A modulation par impulsion codée, réalisé en technologie N-MOS (y compris
 ^^^                 H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique, consistant en un circuit échantillonneur-
                     bloqueur, us convertisseur analogique numérique, un comparateur, un legistie d'approximation
                     successive et une fonction logique d'interface pour la transmission simultanée des signaux, enserré dans
                     un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 2 9 mm, comportant au maximum
                     22 broches de connexion et portant:
                     — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                         vante:
                         2911 A-l
                         ou
                     — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description
       ex 8542 11 99 Circuit de traitement des signaux sonores de la ligne de l'abonné, muni de deux processeurs de signaux
39o                  numériques, d'un convertisseur analogique-numérique et d'un convertisseur numérique-analogique.
                     sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                     n'excèdent pas 1 7 x 3 9 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                     — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                         suivantes:
                         AM 7901
                         AM 7905
                         ou
                     — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description
9 û I  ex 8542 11 99 Circuit intégré nsooolithique permettant la conversion de signaux analogiques en signaux numériques
^                    contenant des amplificateurs, des convertisseurs numériques/ analogiques et analogiques / numériques
                     d'une tension de 12 volts ± 10%, ainsi qu'une interface numérique en série avec un émetteur / récepteu r
                     asynchrone, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 8 x 1 8 mm.
                     comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et portant:
                     — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                         vante:
                         AD 75002
                         ou
                     — d'autres sigles d'identification se rapportant à tir» circuit* qui suiulunt u lu présente ilrucription
                                                                                                                              56
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                                                                                                                                      'Taux des droits
           CodeNC                                           Désignation des marchandises                                                 autonomes
                                                                                                                                            (%)
                                                                          î»\£4»-|»o«-«*fc uv»e 4-etus»e»»\ «V- * « f e r c * t e —
 334 ex 8542 11 99  Convertisseur numérique/analogique A 16 bits, réalisé en technologique bipolaire, avec 16 entrées
                    parallèles, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                    extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points
                    de T * " * et pfflT*nr
                    — un aigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes:
                        DAC700             DAC701             DAC 702           DAC 703
                    — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description
255   ex 8542 11 99 Convertisseur analogique-numérique, sous forme de circuit intégré monolithique servant A calculer la
                    valeur moyenne de formes d'ondes variables, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                    n'excèdent pas 10 x 18 mm, comportant au maximum 14 broches de connexion et portant:
                    — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                        vante:
                        AD 536 A
                        ou
                    — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont à la présente description
     ex 8542 11 99  Convertisseur analogique /numérique parallèle A 8 bits réalisé en technologie C-MOS, sous forme de
3S6                 dreuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 28 broches de connexion
                    ou peina de contact et dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 39 mm, et portant:
                    — un sigle d'identification consistant en/ou comportant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes:
                        MF 7683
                        MF 7684
                        ou
                    — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits parallèles qui satisfont A la présente
                        description
     ex 8542 11 99  Convertisseur analogique-numérique A 12 bits incorporant une tension de référence et une horloge sous
331                  forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                    n'excèdent pas 16xt«omm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                    — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                        vante:
                        AD 574 A
                        ou
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
399  ex 8542 11 99  Convertisseur analogique /numérique A             16 bits, réalisé en technologie C-MOS. sous forme de
                    circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion
                    ou points de contact, dont les dimensions n'excèdent pas 17 x 54 mm, et portant:
                    — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes:
                                                              CS 2 5316
                        CS 5016           CSZ5116
                                         CS 7.5126
                    — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits, qui satisfont A la présente description
                                                                                                                                    57
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                    5V
                                                                                                                                                         Taux des druut
            CodeNC                                                             Désignation des marchandises                                                lutonomo
  loO  ex 8542 11 99               Convertisseur analogique/numérique A 7 canaux d'une capatité de 15 bits par canal, sous forme de
                                   drcuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion
                                   ou points de contact, dont les dimensions n'excèdent pas 1 8 x 1 8 mm et portant:
                                   — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                      vante:
                                      Max 133
                                   — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits analogiques /numériques qui satisfont A la
                                      présente description
 1*04  ex 8542 11 99               Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), avec fonction de filtre
                                  pour ligne PCM A modulation par impulsion codée, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                  extérieures n'excèdent pas 1 0 x 2 1 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et
                                  portant:
                                  — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                      D 2912 A
                                      ou                                                                             »
                                  — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description
k»l   ex 8542 11 99              •Circuit horloge/calendrier muni d'un oscillateur A cristaux de quartz, de registres chronomètres
                                  indépendants et d'une horloge, réalisé en technologie C-MOS. sous forme de circuit intégre
                                  monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 7 x 3 3 mm.
                                  comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                                  — un sigle d'identification consistant en .'ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                      suivantes :
                                      MM 581 74 A
                                      MM 5816?
                                      58274
                                      ou
                                  — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
tte>3 ex 8542 11 99               Circuit horloge réalisé en technologie C-MOS, A émission sonore, même avec compteur horaire, sous
                                  forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier ne comportant pas plus de 24 broches de
                                  connexion, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm et portant:
                                  — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                      suivantes:
                                      SVM 5530
                                      7910
                                      ou
                                  — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont. A la présente description,
                                      destinés A la fabrication de produits rdevant du chapitre 91 (a) _
ItoM  ex 8542 11 99               Circuit horloge/calendrier, réalisé en technologie C-MOS, muni d'un générateur programmable pour
                                  interruptions périodiques et pour ondes rectangulaires, et d'une mémoire statique de lecture-écriture a
                                  accès aléatoire (S-RAM) avec une capadté de mémorisation de 400 bits, sous forme de circuit intégré
                                  monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 7 x 3 3 mm,
                                  comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, et portant:
                                  — un sigle d'identification consistant en/ou une des combinaisons alphanumériques suivantes:
                                      MC 146818              DS 128"
                                  — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
      (ai Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se t'ai; par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
                                                                                                                                                 58O
 ---pagebreak---                                                                                                                                               sr
                                                                                                                                       Taux des droits
             CodeNC                                              Designation des marchandises                                            autonomes
                                                                                                                                            (%)
  kri   cx85421199     Circuit horloge, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'un compteur d'horloge A 64 bits, d'un
                       registre d'état de 64 bits, d'un oscillateur, d'un circuit de contrôle pour les cydes de lecture et d'écriture,
                       sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un bottier dont les dimensions n'excèdent pas
                       59 x 16 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                           vante:
                           TOD 0815
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
  koej  ex 8542 11 99  Circuit pour la production d'ondes variables réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit
                       intégré monolithique, enserré dans, un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       10x21 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes:
                           XR2206
                           XR 8038
                           ou                                                              ,
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description
  M.*? ex 8542 11 ^9  Synthétiseur de signaux numériques réalisé en technologie C-MOS, ayant un générateur de fréquence,
                      lequd génère un son et permet d'émettre un son, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré
                      dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 25 mm, comportant au maximum
                      18 broches de connexion et portant:
                      — un aigle d'identification consistant; en/ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante:                                 .
                           UMC 3511 A
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification relatifs A des circuits qui satisfont A la présente description
  keâ  ex85 4 2 H 9 9 Synthétiseur programmable de signaux numériques, réalisé en technologie C-MOS, avec 13
                      générateurs de fréquence, chacun générant un maximum de 5 sons et permettant d'émettre jusqu'à 65
                      sons, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures
                      n'excèdent pas 15 x 50 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification         consistant en/ou comprenant la combinaison               alphanumérique
                           suivante:
                           DPS 6401
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description
  kAO  ex 8542 11 99  Synthétiseur de signaux, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), comportant un générateur
                      de fréquence, une mémoire de 15 tons instrumentaux, un .convertisseur numérique-analogique, un •
                      oscillateur au quartz, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les
                      dimensions n'excèdent pas 8 x 2 5 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et
                      portant:
                      — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                          vante:
                           YM 2413
                           ou
                      — ou d'aUtres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente
                          description
\\AA   ex 8542 11 99  Synthétiseur vocal réalisé en technologie C-MOS (C-MOS-P»o»seme Speech Synthesizer) ayant une
                      alimentation d'une intensité inférieure A 10 mA, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré
                      dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 1 7 x 3 9 mm, comportant au maximum
                      28 broches de connexion et portant:
                                                                                                                            -59
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                                                                                                                               Taux des droits
            CodeNC                                          Designation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                                    (%)
      ex 8542 11 91 — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
      (suite)            suivantes:
                         CD 54121 N2L               CM 54104                  SC 01
                         CD 54122 N2L               CM 54145 N2L              SSI 263
                         CD 54123 N2L               CM 54146 N2L
                         CD 54147 N2L               CM 54166 N2L
                         ou                            _   ~
                     — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description
 \ji% ex 8542 11 99  Circuit intégré monolithique A six canaux permettant l'amplification et la conversion des signaux de
                     lecture et la conversion des signaux d'écriture pour disques rigides, enserré dans un boîtier dont les
                    dimensions extérieures n'excèdent pas 1 9 x 3 8 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion
                    ou points de contact et portant:
                    — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                         suivantes:
                         SSI 540
                         SSI 541
                    — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description
H/<3  ex 8542 11 99 Circuit d*amplifksnon programmable des signaux émis sur un bus de communication numérique,
                    réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont
                    les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 7 x 2 1 mm, comportant au maximum 44 broches de
                    connexion ou points de contact et portant:
                    — un sigle consistant en/ou comprenant la combinaison alphamumérique suivante:
                         HS 3182
                         ou
                    — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont à la présente description
\\/m  ex 8542 11 99 Circuit permettant la régénération des signaux modulés par impulsions codées, réalisé en technique
                    bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                    extérieures n'excèdent pas 1 0 x 2 1 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et
                    portant:
                    — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                         vante:
                         XRC240
                         ou
                    — un autre sigle d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description
\\AÎ  ex 8542 11 99 Circuit pour l'enregistrement et la reproduction de la parole, opérant A une vitesse programmable non
                    inférieure A 8 Kbits/ s, contentant un amplificateur et un convertisseur numérique/analogique A
                     10 bits, sous forme de circuit intégré monolithique réalisé en technologie C-MOS, enserré dans un
                    bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 8 x 1 8 mm, comportant au maximum 60
                    broches de connexion et portant:
                    — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                         vante:
                         T6668
                         ou
                    — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description
\A&   «8542 1199    Détecteur de fumées opérant à des températures entre au moins - 20 A 50 °C, sous forme de circuit
                    intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 23 x 9 mm.
                    comportant au maximum 18 broches de connexion et portant:
                                                                                                                              60
 ---pagebreak---                                                                                                                                                               5>
                                                                                                                                                        Taux de* droits
             Code NC                                                           Designation des marchandiw*                                                autonomei
                                                                                                                                                             (*•)
       ex 8542 11 99              — un sigle d'identification consistent en/ou comprenant une des combinaisons alphanumeriques
       (suite)                         suiv antes:
                                       CS235
                                       V 24216
                                       ou
                                  — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la presente description                       0
  k*9  ex 8542 19 20              Amplificateur sous forme de drcuit integre monolithique analogique dont les dimensions exterieures
                                  n'excedent pas 3 x 3 mm, destine A la fabrication des produits relevant de la sous-position
                                  9021 40 00 (a)                                                                                                              0
       ex 8542 19 20              Unite pour la reception et Pamplification de signaux FM, realisee en technologic bipolairc, sous forme
                                  de circuit integre monolithique analogique presente sous forme de microplaquette dont les dimensions
                                  n'excedent pas 4 x 6 mm, destinee A la fabrication des produits relevant de la sous-position
                                  90214000(a)                                                                                                                 0
       ex 8542 19 30              Amplificateur sous forme de circuit integre monolithique analogique, enserre dans un boltier dont les
                                  dimensions maximales sont de 2 x 4 x 4 mm, comportant au maximum 10 broches de connexion et
                                  portent:
                                  — un sigle d'identification consistent en/ou comprenant une'des combinaisons alphanumeriques
                                       suivantes:
                                       C05
                                       V35
                                       ou
                                  — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont a la presente description               i
                                  Cet amplificateur est destine a la fabrication des produits relevant de la sous-position
                                  9021 40 00 (a)                                *                                                                      I      0
                                  Amplificateur A courant d'eiiw é<: dr 80 nanoampères ou moins, sous forme de circuit intégré
 kU    ex 8542 19 30
                                  monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                  8 x 1 1 mm ou dont le diamètre n'est pas supérieur à 10 mm, comportant au maximum 8 broches de
                                  connexion et portant:
                                  — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                      suivantes:
                                      OPA37, OPA 111, OPA 121
                                      ou
                                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des drcuits qui satisfont à la présente description
                                 Amplificateur différentid réglable pour signaux d'une fréquence allant de 0 A 400 MHz au moins, sous
Wi3       8542 19 30
                                 fmm» de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un bottier dont les dimensions
                                 extérieures n'excèdent pas 11 * 1 1 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et
                                 portant:
                                 — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                                      0078-10
                                      ou
                                 — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
kiH-  ex 15*1 19 30              Amplificateur réglable pour signaux d'une fréquence allant de 10 Hr A 30 klir. avec un gain
                                 d'amplification non inférieur A 85 dB, sous forme de dreuit intégré monolithique analogique, enserre
                                 dans un bottier dont les dimensions n'excèdent pas 19 x 8 mm, comportant au maximum 8 broches de
                                 connexion et portant:
                                 — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                      vante:
                                      M 5218
                                      ou
                                 — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
      (a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la madère.
                                                                                                                                           61
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                                                                                                                                Taux des droits
              CodcNC                                           Designation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                                     (%:•
  ImgS"  ex 8542 19 30  Amplificateur pour unité de disque Winchester, réalisé sous forme de circuit intégré monolithique
                        analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7 x 7 mm,
                        comportant au maximum 10 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                            vante:
                            A 2480 FC
                            ou                            —'
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description
 W24     ex 8542 19 30  Amplificateur A coefficient de gain programmable sous forme de circuit intégré monolithique
                        analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 45 mm.
                        comportant au maximum 32 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                            vante:
                            3606 G
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont à la présente description
W        ex 8542 19 30  Amplificateur thermocouple pour le contrôle d'instruments travaillant dans une gamme de tempera-
                        tures de 0°C A 50 °C, contenant un système d'alarme, sous forme de circuit intégré monolithique
                        enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 8 mm, comportant au
                        maximum 14 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes:
                            AD 594
                            AD 595
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description
US      ex 8542 19 70  Circuit d'interface et de contrôle réalisé en technologie C-MOS, sous forme de dreuit intégré ,
                       monolithique analogique pour la génération de symboles graphiques sur tubes cathodiques, enserré
                       dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 x 29 mm, comportant au maximum
                       28 broches de cemnexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                           vante:
                           MIS/ 1297
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont à la présente description
 1*19   ex 8542 19 90  Processeur de signaux de données de lecture pour unité de disques réalisé en technologie bipolaire, sous
                       forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 1 3 x 1 2 mm, comportant au maximum 28 -broches de connexion et
                       portant:
                       — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                           vante:
                           VM 443
                           ou
                       — d'autres sigle d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la présente description
l»3o    ex 8542 19 90  Unité de filtre réalisé en technologie C-MOS, pour des signaux de fréquences égales ou supérieures à
                       300 Hz mais n'excédant pas 3 000 Hz, constituée d'un émetteur/récepteur, convertisseur analogique/
                       numérique, générateur multifréquence (DTMF). registres d'interface d'une unité centrale (CPU), sou*
                       forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 21 x 14 mm, comportant aux maximum 60 broches de connexion et
                       portant:
                                                                                                                              62
 ---pagebreak---                                                                                                                                       S3
                                                                                                                                Taux des droit:
              CodeNC                                           Designation des merchandises                                       auronomes
                                                                                                                                     (%)
        ex 8542 19 90  — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
        (suite;            vante:
                           STC 9130 F
                           ou
                       — d'autres sigJes d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description        0
                                            Z
 H*y    ex 8542 19 90  Circuit échanrillonneur-bloqueur A 4 canaux, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit
                       intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas
                       9 x 25 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
     *                     vante:
                           CS 31412
                           ou
                       — d'autres siglcs d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
 u/51   ex 8542 19 90  Circuit de contrôle pour la pré-magnétisation des bandes magnétiques pour l'enregistrement du son,
                       réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégre monolithique analogique, enserré dans
                       un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 8 mm, comportant au maximum
                       18 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                           vante:
                           PC 1297 CA
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont A la présente description
 l|33  ex 8542 19 90   Circuit intégré monolithique analogique pour l'atténuation des on >•• dans le domaine audio, offrant
                       une réduction du souffle d'émission de 14 dédbels, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                      extérieures n'excèdent pas 2 6 x 7 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et
                      portant:
                       — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                           vante:
                           HA 12043
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
 km    ex 8542 19 90  Unité pour la réception des bandes AM et FM. realise en technologie bipolaire, sous forme de circuit
                      intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                      pas 1 4 x 3 7 mm. comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes:
                          CXA 1030 P                                              •
                          CXA 1240 P
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description
H35    ex 8542 19 90  Circuit intégré monolithique analogique A deux canaux pour la régulation du volume et la balance entre
                      les canaux, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 1 9 x 8 mm, comportant au
                      maximum 14 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                          vante:
                          M 51523
                          d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
                                                                                                            63
 ---pagebreak---                                                                                                                                              éo
                                                                                                                                     Taux des droits
                  CodeNC                                           Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                                          (%)
  L&é        ex 854219 90   Ligne A retard pour la compensation de pertes de signaux vidéo, réalisée en technologie C-MOS, sous
                            forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un bottier dont les dimensions
                            extérieures n'excèdent pas 1 0 x 7 mm, comportant au maximum 8 broches de connexion et
                            portant:
                            — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                vante:
                                MSM6965RS                     _     "
                                ou
                            — d'autres sigles d'identification te rapportant à des circuits qui satisfont a la présente description
  kjl.      ex 8542 19 90   Dispositif de commutation, réalisé en technologie bipolaire, pour le domaine des signaux audio, ayant
                            une distorsion non supérieure a 0,005%, comprenant deux circuits de contrôle et deux commuta-
                            teurs-inverseurs, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont
                            les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 8 mm, comportant au maximum 10 broches de
                           connexion et portant:.
                           — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                vante:
                                TK 15022 Z
                                ou
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description
  U39       ex 8542 19 90  Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, destiné à protéger les
                           centraux téléphoniques contre les surcharges, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                           n'excèdent pas 1 1 x 1 0 mm, comportant au maximum 3 broches de connexion et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                                1515
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont à la présente description
 IfjtiO    ex 8542 19 90   Générateur de fréquence sous forme de dreuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie
                           bipolaire, opérant avec une tension non inférieure A 40 V et non supérieure à 130 V en courant
                           alternatif, qui génère des signaux ondllant entre 512 Hz et 640 Hz ( ± 22 % ) à une fréquence de 10 Hz.
                           enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas v x 11 mm, comportant au
                           maximum 8 broches de connexion et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                               vante:
                               QMV155
                               ou
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description
 kkA       ex 8542 19 90  Régulateur de température sous forme de circuit intégré monolithique.analogique, enserré dans un
                          bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6 x 4 mm, comportant au maximum 3 broches
                          de connexion et portant:
                          — un sigle d'identification       consistant en/ou comprenant la combinaison             alphanumérique
                               suivante:
                               AD 590
                               ou
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
la. la, j? ex 8542 19 90   Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de moteurs à
                          courant continu, opérant A 18 V et 1,6 A maximum, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                          extérieures n'excèdent pas 9 x 26 mm, comportant au maximum 10 broches de connexion et
                          portant:
                                                                                                                                   64
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                                                                                                                                                    Taux des droits
                  Code NC                                                 Designation des marchandises                                                autonomes
                                                                                                                                                         (%>
                                                                                                                                         i ,' ' J   1
            ex 8542 19 90     — un sigle d'identification consistent cn/ou comprenant unc des comhinninon* aiphanumcriqurs
            (suite)                 suivantes:
                                    BA 6109
                                    BA 6209
                                    ou
                              — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la presente description                       0
            ex 8542 19 90     Circuit integre monolithique analogique, realise en technologie C-MOS, pour le cnntrdie de la vitesse               I
   kU3                        de moteurs lineaires ou rotatifs et pour le positionnemeni de tetes magnetiques, enserre dans un boitier            I
                              dont les dimensions exterieures n'excedent pas 14 x 38 mm, comportant au maximum 28 broches de                      j
                              connexion et portant:                                                                                               j
                              — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant les combinaisons alphanumériques
                                    suivantes:
                                    A 2460
                                    A 2461
                              — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description
            ex 8542 19 90     Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de moteurs
  liUH                        linéaires ou à bras pivotants, opérant à 20 V, 2,5 A au maximum, enserré dans un boîtier dont les
                              dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion
                              et ponant:
                              — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                    suivantes:
                                    EL 2007
                                    EL 2017
                              — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la présente description
                            CerfvUvvr- ci>.*'*4.atA|c. c a n » i ' L t d ' « H e l . ^ ^ c o l a . 3**4>cl c+A*Us                     f>LUe%
                            auJttoAtt'tMMM», et'*•«** ***imi** aus***ï«4 * UM nsj»;*fre à c(V««/«je stfe/«* a'Uei
                          •"fcweW**- 4 s e V u m V s , aoua forme d'un c i r c u i t J »» 4 «ï •,«••-' r^emol.'^i^ue, a*m.LoQ.
US*    *it SsVi A$o>0     enaerré dans un b o î t i e r donc l e s dimensions extérieures
                          n'excédant pas 12 x 43 ma, comportant au maximum 22 broches
                          de connexion                                                                          enserré dans un
                             bottier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures A                              mm,
                             Dourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en verre, comportant au maximum.
                                  broches de connexion et ponant:
                             — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons
                                   alphanumériques suivantes:
                                   T t D /<©3             TCD          A*S
                                  ou
                             — d'autres sigles d'ideotificarion se rapportant A des c.Veu.;^ qui satisfont A la
                                  présent description
1,3g    c« 8Skl >!3So                                                aie etectimrje a
                               capteur d'image A t r a n a f e r t ' i n t e r l i g n e , ayant au aoiaa 250 000
                               • a ï s au maximum 291 000 c e l l u l e s photosensibles, sous forme de
                               c i r c u i t intégré V H e » s , U e t , > s . ê ^ u a . * , . " * ) , * .
                                                  •"serré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                               %A * 3% mm, comportant au maximum %Qbroches de connexion et portant:
                                — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé-
                                      riques suivantes:
                                      ic% eAQ
                                     rCX © M
                                     d'autres sigles d'identification se rapportant à des             CH.reu.ifcs   qui satisfont à la présente        *%
                                     description                                                                                                        G
                                                                                                                                                es
 ---pagebreak---                                                                                                                                               61
                                                                                                                                        Taux des droits
               Code NC                                            Designation des merchandises                                        ' autonomes
                                                                                                                                  ?
                                                                                                                     '"'/'"      -    !     1%)
          ex 8542 20 00    Microprocesseur a 32 bits, realise en technologie C-MOS, sous forme d'un circuit integre hybride.        ,
  to S*                    consistant en un substrat sur lequel sont montees 2 micropiaquertes consistant en une unite centrale de
                           traitement (CPU) et une unite de memoire, enserrees dans un boitier dont les dimensions exterieures      ;
                           n'excedent pas 33 x 76 mm, component au maximum 60 broches de connexion et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres                 !
                                 suivantes:
                                 57-00000                                                                                           I
                                 57-19400                                                                                           j
                                ou                                                                                                  i
                           — tfaurres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la presente description      I       0
                                                                                                                                     i
          ex 8542 20 00    Converrisseur numerique-analogique A 16 bits sous forme de circuit integre hybride, enserre dans
 kU                        un boitier dont les dimensions exterieures n'excedent pas 1 7 x 3 9 mm, comportam au maximum             t
                           28 broches de connexion et portant:                                                                      i
                           — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumeriques             j
                                suivantes:                                                                                          I
                                DAC705           DAC706            DAC 707            DAC 708          DAC 709                       |
                                                                                                                                     i
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont a la presente description        I      0
                                                                                                                                     Ii
          ex 8542 20 00   Converrisseur video numerique-analogique, ayant un temps de conversion n'excedant pas 10 ns. sous         '
 W*                        forme de dreuit integre hybride, enserre dans un boitier dont les dimensions exterieures n'excedent pas  j
                          20 x 3 5 mm, component au maximum 24 broches de connexion et portant:                                      |
                          — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes:
                                VDAC 0405 H
                                VDAC 0605 H
                                VDAC 0805 H
                               ou
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
kit*        854220 00     Convertisseur numérique-analogique A 4 canaux d'une capadté de 12 bits chacun, sous.forme d'un
                          dreuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                         41 x21 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison                  alphanumérique
                               suivante:
                               AD 390
                         — d'autre» aigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la prévnrr description
k\°,     ex 8542 20 00   Amplificateur sous forme de dreuit intégré hybride, couvrant la gamme de fréquence de 20 Hr. à
                         20 000 Ha, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 4 5 x 8 0 mm.
                         comportant au maximum 30 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                              suivantes:
                              STK 4041
                              STK4151
                              STK 4201
                              ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont à la présente description
                                                                                         à *So V
ksi     ex 8542 20 00   Amplificateur ***** une *«.»•'•« el'csoU4»-eW «ox U^U^ut » un coeffidenr de perte n'excédant pas
                         A uA, sous forme de dreuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                        n'excèdent pas Àb*S%         mm, comportant au maximum ko broches de connexion et portant:
                        — un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                             vante:
                             ISO 100 h S 0     iol     ISO Amk        ISO A*o       ISO   A i ^
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant h des circuits qui satisfont .1 la présente description
                                                                                                                        66
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                      66
                                                                                                                                                            Taux des droi
                  CoeeNC                                                             Désignation des marchandises                                             autonomes
                                                                                                                                                                 (%)
 k£3        ex 8542 20 00                Dispositif pour la démodulation des signaux et l'atténuation des bruits sous forme de circuit intégré
                                        hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 x 44 mm,
                                        comportant au maximum 21 broches de connexion et portant:
                                        —• un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                             vante:
                                            STK 3400
                                             ou
                                        — d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description
 \9t        ex 8542 20 00               Boîte de couplage pour le raccordement des abonnés (crosspoint switch) pourvue au minimum de 4 et
                                        au maximum de 12 interrupteurs, d'une tension de fonctionnement d'au moins 150 V. se présentant
                                        sous forme de dreuit intégré hybride enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                                        pas 9 2 x 4 1 mm, pourvu au maximum de 94 broches de connexion et portant:
                                        — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                            suivantes:
                                            904
                                            719
                                            ou
                                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description
|a$y '     ex 8543 80 90               Système d'affichage dectromagnétique constitué de 7 bobines électromagnétiques qui permettent une
                                       mémoire permanente due au magnétisme rémanent des noyaux des bobines et de 7 segments pivotants
                                       réfléchissant la lumière, chacun d'entre eux étant monté sur un barreau magnétique, enserré dans un
                                       bottier dont les dimensions maximales sont de 2K x 36 x 50 mm
f£         ex 8543 80 90               Modulateur pour la gamme des fréquences entre 0,5 et 5 MHz, enserré dans un boîtier dont les
                                       dimensions extérieures n'excèdent pas 74 x 48 mm
              8                        Fil de bobinage, isolé, en aluminium, non laqué ni vernis, ayant un degré de pureté non inférieur à
  1(38     «    544 19 90
                                       99,5% en poids et une épaisseur totale minimale de 0,15 mm et maximale de 0,16 mm
  I ^ys    ex 9001 10 10               Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques
  H
     *3    ex 9001 10 )0
  kbA      ex 9001 20 00               Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté ou des deux par un matériau
                                       transparent
  kbXr     ex 9001 90 90               Lentille de Fresnel octogonale en résine acrylique, non montée, destinée à l'assemblage de
                                       rétrooroiecteuTS (a)
  1)4 if   ex 9002 11 00               Objectif réglable d'une longueur focale comprise entre 115 et 140 mm, constitue de 4 à 8 lentilles soit en
                                       verre, soit en méthacrylate, d'un diamètre non inférieur à 120 et non supérieur à 130 mm. recouvertes
                                       au moins sur une face d'une couche de fluorure de magnésium, destiné à la fabrication d'appareils de
                                       projection vidéo (a)
 443      ex 9002 bo U                 ElémetCoptique, équipé d'une lentille de Fresnel octogonale, destiné A l'assemblage de rétroprojec-
                                       teurs (aJ                                                                                 '
 LI«Y     ex 9013    80 00
                                       Dispositif d'affichage à cristaux liquides dont les dimensions extérieures sont de:
                                       — 1 8 , 5 x 5 2 mm ou 2 2 x 5 2 mm ou 18,5x61 mm ou 2 7 x 6 3 mm ou 7 3 , 7 x 5 5 . 8 mm ou
                                           2 2 x 6 3 mm.
                                       comportant au maximum 192 broches de connexion ou points de contact, constitué d'une couche de
                                       cristaux liquides, enserré entre deux lamelles de verre, équipé d'un minimum de 7 et d'un maximum de
                                       120 chiffres ou lettres, destiné A la fabrication de calculatrices (a)
 «:,«     ex 9013 30 90                Valvules cardiaques, leurs parties et pièces détachées
  *i)o    ex 9021 30 90               Prothèses vasculaires ni tissées, ni tricotées, dont l'orifice le plus large à un diamètre intérieur
                                       n'excédant pas 8 mm
  Ijty    ex 9021 90 10               Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées
                                      compte non tenu des raccords ne dépassent pas 5 x 6 x 8 mm
  qft     ex 9110 12 00               Ensemble constitué par un circuit imprimé sur lequel sont montes un circuit de montre au moins, un
                                      résonateur à quartz et au moins un condensateur, dont l'épaisseur n'est pas supérieure à 5 mm, destiné à
                                      la fabrication des produits relevant du chapitre 91 (a)
   i ^ . ex 9110 90 00                Ensemble constitué par un circuit imprimé sur lequel est monté un circuit de montre ou un circuit de
   HW ex 9114 90 00                   montre et un résonateur à quartz, dont l'épaisseur n'excède pas 5 mm, destiné A la fabrication des
                                     produits relevant du chapitre 91 (a)
 L ft" ex 9608 91 00                  Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne
Iffy     ex 9613 90 90               Mécanisme d'allumage piézoélectrique
                                                                                                                                                              •   &
         '.a' Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
 ---pagebreak--- FICHE FINANCIERE
1.  Ligne budgétaire concernée : Chap. 12 art. 120
2.  Intitulé de l'action : Projet de proposition de
    règlement du Conseil portant suspension temporaire des
    droits autonomes du tarif douanier commun pour un
    certain nombre de produits industriels (domaine de la
    microélectronique et secteurs connexes).
3.  Base juridique : Art. 28 du Traité-CEE
4.  Objectif de l'action : Suspension des droits du T.D.C.
    pour les produits susvisés.
5.   Coût de l'action :
     à la charge du budget de la CE :
        Evaluation rendue difficile, faute de statistiques
        communautaires précises.
     non-perception des droits :
        Une pondération établie à partir des données fournies
        par certains Etats membres fait ressortir un coût
        approximatif pour l'action sur une année d'environ
        99 500 000 Ecus.
                                                           68
 ---pagebreak---       FICHE D'IMPACT SUR LA COMPETITIVITE ET L'EMPLOI
1. La proposition de règlement ci-jointe a pour objet de
   suspendre le droit autonome du tarif douanier commun
   pour un certain nombre de produits industriels du
   domaine de la microélectronique et secteurs connexes.
2. En procédant de la sorte, l'on répond aux besoins des
   industries utilisatrices parmi lesquelles figurent les
   petites et moyennes entreprises.
3. Cette mesure, outre à maintenir la compétitivité des
   entreprises en question, est de nature à sauvegarder
   et/ou améliorer l'emploi.
                                                      69
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                                                        ISSN 0254-1491
                                                                COM (89) 442 final
                                                       DOCUMENTS
FR                                                                                02
                                     N° de catalogue : CB-CO-89-400-FR-C
                                                             ISBN 92-77-52859-1
Office des publications officielles des Communautés européennes
L-2985 Luxembourg
                                                                          9o