CELEX: 32014R0079
Language: fr
Date: 2014-01-29 00:00:00
Title: Règlement (UE) n ° 79/2014 de la Commission du 29 janvier 2014 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifénazate, de chlorpropham, d’esfenvalérate, de fludioxonil et de thiobencarb présents dans ou sur certains produits  Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

30.1.2014   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 27/9
            
         RÈGLEMENT (UE) No 79/2014 DE LA COMMISSION
   du 29 janvier 2014
   modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifénazate, de chlorpropham, d’esfenvalérate, de fludioxonil et de thiobencarb présents dans ou sur certains produits
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bifénazate, de chlorpropham et d’esfenvalérate ont été fixées dans l’annexe II et dans la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Pour le fludioxonil et le thiobencarb, les LMR ont été fixées dans la partie A de l’annexe III dudit règlement.
            
         
               (2)
            
            
               En ce qui concerne le bifénazate, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes (2). Elle y proposait de modifier la définition des résidus. En ce qui concerne les agrumes, les fruits à noyau, les raisins, le houblon, les fraises, les tomates, les poivrons, les aubergines, les melons, les pastèques, les groseilles [à grappes blanches, rouges ou noires (cassis)], les mûres et les framboises, l’Autorité a rendu de nouveaux avis concernant les LMR, après avoir rendu l’avis visé dans la première phrase (3)
                   (4). Il y a lieu de tenir compte de ces avis. Pour certains produits, l’Autorité a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes ou de les établir au niveau fixé par elle. Dans le cas des LMR pour les fruits à pépins, les aubergines, les haricots (frais, écossés), les petits pois (frais, écossés) et les lentilles (fraîches), elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
            
         
               (3)
            
            
               En ce qui concerne le chlorpropham, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes (5). Elle y proposait de modifier la définition des résidus et recommandait de diminuer les LMR pour le lait de vache, le lait de brebis et le lait de chèvre. Dans le cas des LMR pour les pommes de terre, les céleris-raves, les oignons, les échalotes, les laitues, les scaroles, la roquette, la rucola, les épinards, les endives, les cardons, les céleris, les fenouils, les infusions (fleurs séchées), les épices (fruits et baies), les racines de chicorée, la viande de volaille, la graisse de volaille, les foies de volaille et les œufs d’oiseaux, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Pour les autres produits, l’Autorité a recommandé de maintenir les LMR existantes.
            
         
               (4)
            
            
               En ce qui concerne l’esfenvalérate, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes (6). Elle y proposait de modifier la définition des résidus et recommandait de diminuer les LMR pour les choux pommés, les graines de lin, les graines de colza, les graines de moutarde, la cameline, la betterave sucrière, les porcins (viande, graisse, foie et rognons), les bovins (viande, foie et rognons), les ovins (viande, foie et rognons) et les caprins (viande, foie et rognons). Dans le cas des LMR pour les amandes, les pommes, les poires, les cerises, les prunes, les fraises, les framboises, les carottes, le raifort, le persil à grosse racine, les radis, l’ail, les oignons, les poivrons, les cucurbitacées à peau comestible, les melons, le maïs doux, les brocolis, les choux-fleurs, les choux de Bruxelles, les laitues, les épinards, le persil, les poireaux, les lentilles (sèches), les grains d’orge, les grains de maïs, les grains d’avoine, les grains de seigle, les grains de sorgho, les grains de blé, les épices (graines), les porcins (viande, graisse, foie et rognons), les bovins (viande, graisse, foie et rognons), les ovins (viande, graisse, foie et rognons) et les caprins (viande, graisse, foie et rognons) ainsi que pour le lait de vache, le lait de brebis et le lait de chèvre, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Pour les autres produits, l’Autorité a recommandé de maintenir les LMR existantes.
            
         
               (5)
            
            
               En ce qui concerne le fludioxonil, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes (7). Elle y proposait de modifier la définition des résidus. En ce qui concerne les fines herbes, les épinards et les feuilles de betteraves, les laitues, la mâche, le cresson, les scaroles, la roquette/rucola, les feuilles et pousses de Brassica spp., les céleris, les céleris à couper, les radis et les cucurbitacées à peau non comestible, l’Autorité a rendu de nouveaux avis concernant les LMR, après avoir rendu l’avis visé dans la première phrase (8)
                   (9)
                   (10). Il y a lieu de tenir compte de ces avis. L’Autorité a recommandé de diminuer les LMR pour les myrtilles, les groseilles [à grappes blanches, rouges ou noires (cassis)], les baies de sureau, les groseilles à maquereau, les kiwis, les pommes de terre, l’ail, les échalotes, les tomates, les poivrons, les aubergines, les concombres, les cornichons, les courgettes, le maïs doux, la mâche, le cresson, le cresson de terre, la roquette, la rucola, la moutarde brune, les feuilles et pousses de Brassica spp, les endives, les haricots (frais, écossés), les asperges, les fenouils, les graines de pavot, les graines de tournesol, les graines de colza, les fèves de soja, les graines de coton, les grains d’orge, les grains de sarrasin, les grains de maïs, les grains de millet, les grains d’avoine, les grains de riz, les grains de seigle, les grains de sorgho, les grains de blé, les betteraves sucrières, la viande de volailles, le lait de vache, le lait de brebis et le lait de chèvre. Dans le cas des LMR pour les fraises, les cucurbitacées à peau non comestible, les céleris, les bovins (viande, graisse, foie et rognons), les ovins (viande, graisse, foie et rognons) et les caprins (viande, graisse, foie et rognons), elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Pour les autres produits, l’Autorité a recommandé de maintenir les LMR existantes.
            
         
               (6)
            
            
               En ce qui concerne le thiobencarb, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes (11). Elle y proposait de modifier la définition des résidus.
            
         
               (7)
            
            
               La non-inscription du thiobencarb à l’annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/934/CE de la Commission (12). Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active thiobencarb ont été retirées. Conformément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active aux annexes II et III. Il convient que cette mesure ne s’applique pas aux CXL fondées sur des utilisations dans des pays tiers, pour autant que lesdites CXL soient acceptables du point de vue de la sécurité des consommateurs. Il convient que cette mesure ne s’applique pas non plus dans les cas où des LMR sont spécifiquement définies comme des tolérances à l’importation.
            
         
               (8)
            
            
               Dans le cas des produits pour lesquels il n’a été signalé ni autorisation ni tolérance à l’importation au niveau de l’Union et pour lesquels il n’existe pas de LMR émanant du Codex, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, il convient que les LMR relatives à ces produits soient établies au niveau de la limite de détermination ou à la valeur par défaut visée à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (9)
            
            
               Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les modifications à apporter aux LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (10)
            
            
               Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
            
         
               (11)
            
            
               Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de ces modifications.
            
         
               (12)
            
            
               Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le respect d’un niveau élevé de protection des consommateurs.
            
         
               (13)
            
            
               Les partenaires commerciaux de l’Union européenne ont été consultés sur les nouvelles LMR par le canal de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en compte.
            
         
               (14)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
   Article 2
   La version du règlement (CE) no 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 19 août 2014.
   Article 3
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Il s’applique toutefois à compter du 19 août 2014.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 29 janvier 2014.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
   
      (2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for bifenazate according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005 [réexamen des limites maximales de résidus pour le bifénazate, conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005], EFSA Journal 2011, 9(10):2420 (p. 35 et suivantes).
   
      (3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Modification of the existing MRLs for bifenazate in citrus fruit, pome fruit, stone fruit, grapes, hops, strawberries, tomatoes, peppers, aubergines, melons and watermelons (modification des LMR existantes pour le bifénazate dans les agrumes, les fruits à pépins, les fruits à noyau, les raisins, le houblon, les fraises, les tomates, les poivrons, les aubergines, les melons et les pastèques), EFSA Journal 2012, 10(10):2920 (p. 45 et suivantes).
   
      (4)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Modification of the existing MRLs for bifenazate in currants (red, black and white), blackberries and raspberries (modification des LMR existantes pour le bifénazate dans les groseilles [à grappes blanches, rouges ou noires (cassis)], les mûres et les framboises, EFSA Journal 2012, 10(2):2577 (p. 24 et suivantes).
   
      (5)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for chlorpropham according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005 [réexamen des limites maximales de résidus pour le chlorpropham, conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 395/2005], EFSA Journal 2012, 10(2):2584 (p. 53 et suivantes).
   
      (6)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for esfenvalerate according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005 [réexamen des limites maximales de résidus pour l’esfenvalérate, conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 395/2005], EFSA Journal 2011, 9(11):2432 (p. 74 et suivantes).
   
      (7)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for fludioxonil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005 [réexamen des limites maximales de résidus pour le fludioxonil, conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005], EFSA Journal 2011, 9(8):2335 (p. 86 et suivantes).
   
      (8)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Modification of the existing MRLs for fludioxonil in various leafy crops (modification des LMR existantes pour le fludioxonil dans diverses cultures à feuilles), EFSA Journal 2011, 9(12):2487 (p. 27 et suivantes).
   
      (9)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Modification of the existing MRLs for fludioxonil in celery, celery leaves and radishes (modification des LMR existantes pour le fludioxonil dans les céleris, les céleris à couper et les radis), EFSA Journal 2012, 10(12):3014 (p. 26 et suivantes).
   
      (10)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Modification of the existing MRLs for fludioxonil in cucurbits inedible peel and radishes (modification des LMR existantes pour le fludioxonil dans les cucurbitacées à peau non comestible et les radis), EFSA Journal 2013, 11(2):3113 (p. 25 et suivantes).
   
      (11)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for thiobencarb according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005 [réexamen des limites maximales de résidus pour le thiobencarb, conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005], EFSA Journal 2011, 9(8):2341 (p. 17 et suivantes).
   
      (12)  JO L 333 du 12.12.2008, p. 11.
   
      ANNEXE
      Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
      
                  1)
               
               
                  L’annexe II est modifiée comme suit:
                  
                              a)
                           
                           
                              les colonnes «bifénazate», «chlorpropham» et «fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR et SS)» sont remplacées par le texte suivant:
                              «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
                              
                              
                                          Code
                                       
                                       
                                          Groupes et exemples de produits auxquelles s'appliquent les LMR (1)
                                          
                                       
                                       
                                          Bifénazate (bifénazate plus bifénazate-diazène) (F)
                                       
                                       
                                          Chlorprophame (F) (R)
                                       
                                       
                                          Fenvalérate [quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs (RR, SS, RS et SR), y compris l'esfenvalérate] (F) (R)
                                       
                                    
                                          (1)
                                       
                                       
                                          (2)
                                       
                                       
                                          (3)
                                       
                                       
                                          (4)
                                       
                                       
                                          (5)
                                       
                                    
                                          0100000
                                       
                                       
                                          
                                                      1.
                                                   
                                                   
                                                      FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0110000
                                       
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                   
                                                      Agrumes
                                                   
                                                
                                       
                                          0,9
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0110010
                                       
                                       
                                          Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0110020
                                       
                                       
                                          Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0110030
                                       
                                       
                                          Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0110040
                                       
                                       
                                          Limettes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0110050
                                       
                                       
                                          Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0110990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0120000
                                       
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                   
                                                      Noix
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0120010
                                       
                                       
                                          Amandes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0120020
                                       
                                       
                                          Noix du Brésil
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0120030
                                       
                                       
                                          Noix de cajou
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0120040
                                       
                                       
                                          Châtaignes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0120050
                                       
                                       
                                          Noix de coco
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0120060
                                       
                                       
                                          Noisettes (Avelines)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0120070
                                       
                                       
                                          Noix de Queensland
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0120080
                                       
                                       
                                          Noix de pécan
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0120090
                                       
                                       
                                          Pignons
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0120100
                                       
                                       
                                          Pistaches
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0120110
                                       
                                       
                                          Noix communes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0120990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0130000
                                       
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                   
                                                      Fruits à pépins
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,7 (+)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0130010
                                       
                                       
                                          Pommes (Pommettes)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,1 (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0130020
                                       
                                       
                                          Poires (Poires asiatiques (nashis))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,1 (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0130030
                                       
                                       
                                          Coings
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0130040
                                       
                                       
                                          Nèfles
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0130050
                                       
                                       
                                          Nèfles du Japon
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0130990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0140000
                                       
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                   
                                                      Fruits à noyau
                                                   
                                                
                                       
                                          2
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0140010
                                       
                                       
                                          Abricots
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          0140020
                                       
                                       
                                          Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2) (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0140030
                                       
                                       
                                          Pêches (Nectarines et hybrides similaires)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          0140040
                                       
                                       
                                          Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2) (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0140990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0150000
                                       
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                   
                                                      Baies et petits fruits
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0151000
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Raisins de table et raisins de cuve
                                                   
                                                
                                       
                                          0,7
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,3
                                          
                                       
                                    
                                          0151010
                                       
                                       
                                          Raisins de table
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0151020
                                       
                                       
                                          Raisins de cuve
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0152000
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Fraises
                                                   
                                                
                                       
                                          3
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2) (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0153000
                                       
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      Fruits de ronces
                                                   
                                                
                                       
                                          7
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0153010
                                       
                                       
                                          Mûres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0153020
                                       
                                       
                                          Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0153030
                                       
                                       
                                          Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0153990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0154000
                                       
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                   
                                                      Autres baies et petits fruits
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0154010
                                       
                                       
                                          Myrtilles (Myrtilles européennes)
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0154020
                                       
                                       
                                          Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea))
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0154030
                                       
                                       
                                          Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                                       
                                       
                                          0,7
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0154040
                                       
                                       
                                          Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0154050
                                       
                                       
                                          Cynorrhodons
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0154060
                                       
                                       
                                          Mûres (Arbouses)
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0154070
                                       
                                       
                                          Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0154080
                                       
                                       
                                          Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0154990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0160000
                                       
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                   
                                                      Fruits divers
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0161000
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Peau comestible
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0161010
                                       
                                       
                                          Dattes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0161020
                                       
                                       
                                          Figues
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0161030
                                       
                                       
                                          Olives de table
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0161040
                                       
                                       
                                          Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0161050
                                       
                                       
                                          Caramboles (Bilimbis)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0161060
                                       
                                       
                                          Kakis
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0161070
                                       
                                       
                                          Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0161990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0162000
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Peau non comestible, petite taille
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0162010
                                       
                                       
                                          Kiwis
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0162020
                                       
                                       
                                          Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0162030
                                       
                                       
                                          Fruits de la passion
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0162040
                                       
                                       
                                          Figues de Barbarie (figues de cactus)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0162050
                                       
                                       
                                          Caïmites
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0162060
                                       
                                       
                                          Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0162990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0163000
                                       
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      Peau non comestible, grande taille
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0163010
                                       
                                       
                                          Avocats
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0163020
                                       
                                       
                                          Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0163030
                                       
                                       
                                          Mangues
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0163040
                                       
                                       
                                          Papayes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0163050
                                       
                                       
                                          Grenades
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0163060
                                       
                                       
                                          Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0163070
                                       
                                       
                                          Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0163080
                                       
                                       
                                          Ananas
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0163090
                                       
                                       
                                          Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0163100
                                       
                                       
                                          Durions
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0163110
                                       
                                       
                                          Corossols (cachiment hérissé)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0163990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0200000
                                       
                                       
                                          
                                                      2.
                                                   
                                                   
                                                      LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0210000
                                       
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                   
                                                      Légumes-racines et légumes-tubercules
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0211000
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Pommes de terre
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             10 (+)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0212000
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0212010
                                       
                                       
                                          Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0212020
                                       
                                       
                                          Patates douces
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0212030
                                       
                                       
                                          Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0212040
                                       
                                       
                                          Arrowroots
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0212990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0213000
                                       
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0213010
                                       
                                       
                                          Betteraves
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0213020
                                       
                                       
                                          Carottes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0213030
                                       
                                       
                                          Céleris-raves
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2) (+)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0213040
                                       
                                       
                                          Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0213050
                                       
                                       
                                          Topinambours (Crosnes du Japon)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0213060
                                       
                                       
                                          Panais
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0213070
                                       
                                       
                                          Persil à grosse racine
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0213080
                                       
                                       
                                          Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0213090
                                       
                                       
                                          Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0213100
                                       
                                       
                                          Rutabagas
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0213110
                                       
                                       
                                          Navets
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0213990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0220000
                                       
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                   
                                                      Légumes-bulbes
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0220010
                                       
                                       
                                          Aulx
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0220020
                                       
                                       
                                          Oignons (Autres oignons oignons argentés)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2) (+)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0220030
                                       
                                       
                                          Échalotes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2) (+)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0220040
                                       
                                       
                                          Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0220990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0230000
                                       
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                   
                                                      Légumes-fruits
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0231000
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Solanacées
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0231010
                                       
                                       
                                          Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre)
                                       
                                       
                                          0,5
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,1
                                          
                                       
                                    
                                          0231020
                                       
                                       
                                          Piments et poivrons (Chilis)
                                       
                                       
                                          3
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2) (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0231030
                                       
                                       
                                          Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))
                                       
                                       
                                          0,5
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,06
                                          
                                       
                                    
                                          0231040
                                       
                                       
                                          Gombos (camboux)
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0231990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0232000
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Cucurbitacées à peau comestible
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,5
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2) (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0232010
                                       
                                       
                                          Concombres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0232020
                                       
                                       
                                          Cornichons
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0232030
                                       
                                       
                                          Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0232990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0233000
                                       
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      Cucurbitacées à peau non comestible
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,5
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0233010
                                       
                                       
                                          Melons (Kiwanos)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0233020
                                       
                                       
                                          Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0233030
                                       
                                       
                                          Pastèques
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0233990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0234000
                                       
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                   
                                                      Maïs doux (Maïs nain)
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2) (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0239000
                                       
                                       
                                          
                                                      e)
                                                   
                                                   
                                                      Autres légumes-fruits
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0240000
                                       
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                   
                                                      Brassicées
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0241000
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Choux (développement de l’inflorescence)
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2) (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0241010
                                       
                                       
                                          Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0241020
                                       
                                       
                                          Choux-fleurs
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0241990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0242000
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Choux pommés
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0242010
                                       
                                       
                                          Choux de Bruxelles
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0242020
                                       
                                       
                                          Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,08
                                          
                                       
                                    
                                          0242990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0243000
                                       
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      Choux feuilles
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0243010
                                       
                                       
                                          Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0243020
                                       
                                       
                                          Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0243990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0244000
                                       
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                   
                                                      Choux-raves
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0250000
                                       
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                   
                                                      Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0251000
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0251010
                                       
                                       
                                          Mâche (Laitues italiennes)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0251020
                                       
                                       
                                          Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2) (+)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0251030
                                       
                                       
                                          Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2) (+)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0251040
                                       
                                       
                                          Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0251050
                                       
                                       
                                          Cresson de terre
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0251060
                                       
                                       
                                          Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2) (+)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0251070
                                       
                                       
                                          Moutarde brune
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0251080
                                       
                                       
                                          Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave )
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0251990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0252000
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Épinards et similaires (feuilles)
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0252010
                                       
                                       
                                          Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2) (+)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0252020
                                       
                                       
                                          Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0252030
                                       
                                       
                                          Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0252990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0253000
                                       
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0254000
                                       
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                   
                                                      Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0255000
                                       
                                       
                                          
                                                      e)
                                                   
                                                   
                                                      Endives/Chicons
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2) (+)
                                          
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0256000
                                       
                                       
                                          
                                                      f)
                                                   
                                                   
                                                      Fines herbes
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0256010
                                       
                                       
                                          Cerfeuil
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256020
                                       
                                       
                                          Ciboulette
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256030
                                       
                                       
                                          Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256040
                                       
                                       
                                          Persil (Feuilles de persil à grosse racine)
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0256050
                                       
                                       
                                          Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256060
                                       
                                       
                                          Romarin
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256070
                                       
                                       
                                          Thym (Marjolaine, origan)
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256080
                                       
                                       
                                          Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)
                                       
                                       
                                          
                                             40
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256090
                                       
                                       
                                          Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256100
                                       
                                       
                                          Estragon (Hysope)
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0260000
                                       
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                   
                                                      Légumineuses potagères (à l’état frais)
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0260010
                                       
                                       
                                          Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                                       
                                       
                                          7
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,1
                                          
                                       
                                    
                                          0260020
                                       
                                       
                                          Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                                       
                                       
                                          0,4
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0260030
                                       
                                       
                                          Pois (non écossés) (Pois mange-tout)
                                       
                                       
                                          7
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,1
                                       
                                    
                                          0260040
                                       
                                       
                                          Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)
                                       
                                       
                                          0,4
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0260050
                                       
                                       
                                          Lentilles
                                       
                                       
                                          
                                             0,4
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0260990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0270000
                                       
                                       
                                          
                                                      vii)
                                                   
                                                   
                                                      Légumes-tiges (à l’état frais)
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0270010
                                       
                                       
                                          Asperges
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0270020
                                       
                                       
                                          Cardons (Tiges de Borago officinalis)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2) (+)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0270030
                                       
                                       
                                          Céleris
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2) (+)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0270040
                                       
                                       
                                          Fenouil
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2) (+)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0270050
                                       
                                       
                                          Artichauts (Fleurs de bananier)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0270060
                                       
                                       
                                          Poireaux
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0270070
                                       
                                       
                                          Rhubarbe
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0270080
                                       
                                       
                                          Pousses de bambou
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0270090
                                       
                                       
                                          Cœurs de palmier
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0270990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0280000
                                       
                                       
                                          
                                                      viii)
                                                   
                                                   
                                                      Champignons
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0280010
                                       
                                       
                                          Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0280020
                                       
                                       
                                          Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0280990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0290000
                                       
                                       
                                          
                                                      ix)
                                                   
                                                   
                                                      Algues
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0300000
                                       
                                       
                                          
                                                      3.
                                                   
                                                   
                                                      LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0300010
                                       
                                       
                                          Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                                       
                                       
                                          0,3
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0300020
                                       
                                       
                                          Lentilles
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0300030
                                       
                                       
                                          Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0300040
                                       
                                       
                                          Lupins
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0300990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0400000
                                       
                                       
                                          
                                                      4.
                                                   
                                                   
                                                      GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0401000
                                       
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                   
                                                      Graines oléagineuses
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401010
                                       
                                       
                                          Graines de lin
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401020
                                       
                                       
                                          Arachides
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401030
                                       
                                       
                                          Graines de pavot
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401040
                                       
                                       
                                          Graines de sésame
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401050
                                       
                                       
                                          Graines de tournesol
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401060
                                       
                                       
                                          Graines de colza (Navette sauvage, navettes)
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401070
                                       
                                       
                                          Fèves de soja
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401080
                                       
                                       
                                          Graines de moutarde
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401090
                                       
                                       
                                          Graines de coton
                                       
                                       
                                          
                                             0,3
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401100
                                       
                                       
                                          Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401110
                                       
                                       
                                          Carthame
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401120
                                       
                                       
                                          Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401130
                                       
                                       
                                          Cameline
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401140
                                       
                                       
                                          Chènevis
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401150
                                       
                                       
                                          Ricin
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0402000
                                       
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                   
                                                      Fruits oléagineux
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0402010
                                       
                                       
                                          Olives à huile
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0402020
                                       
                                       
                                          Noix de palme (palmistes)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0402030
                                       
                                       
                                          Fruits du palmier à huile
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0402040
                                       
                                       
                                          Kapoks
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0402990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0500000
                                       
                                       
                                          
                                                      5.
                                                   
                                                   
                                                      CÉRÉALES
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0500010
                                       
                                       
                                          Orge
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,3 (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0500020
                                       
                                       
                                          Sarrasin (Amarante, quinoa)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0500030
                                       
                                       
                                          Maïs
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2) (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0500040
                                       
                                       
                                          Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0500050
                                       
                                       
                                          Avoine
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,3 (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0500060
                                       
                                       
                                          Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0500070
                                       
                                       
                                          Seigle
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,2 (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0500080
                                       
                                       
                                          Sorgho
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2) (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0500090
                                       
                                       
                                          Froments (blé) (Épeautre, triticale)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,2 (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0500990
                                       
                                       
                                          Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 (2)
                                          
                                       
                                    
                                          0600000
                                       
                                       
                                          
                                                      6.
                                                   
                                                   
                                                      THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,1 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0610000
                                       
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                   
                                                      Thé
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0620000
                                       
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                   
                                                      Grains de café
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0630000
                                       
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                   
                                                      Infusions (séchées)
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0631000
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Fleurs
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0631010
                                       
                                       
                                          Fleurs de camomille
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0631020
                                       
                                       
                                          Fleurs d’hibiscus
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0631030
                                       
                                       
                                          Pétales de rose
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0631040
                                       
                                       
                                          Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0631050
                                       
                                       
                                          Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0631990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0632000
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Feuilles
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0632010
                                       
                                       
                                          Feuilles de fraisier
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0632020
                                       
                                       
                                          Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0632030
                                       
                                       
                                          Maté
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0632990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0633000
                                       
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      Racines
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0633010
                                       
                                       
                                          Racines de valériane
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0633020
                                       
                                       
                                          Racines de ginseng
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0633990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0639000
                                       
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                   
                                                      Autres infusions
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0640000
                                       
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                   
                                                      Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0650000
                                       
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                   
                                                      Caroube (pain de Saint-Jean)
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0700000
                                       
                                       
                                          
                                                      7.
                                                   
                                                   
                                                      HOUBLON (séché)
                                                   
                                                
                                       
                                          20
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,1 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0800000
                                       
                                       
                                          
                                                      8.
                                                   
                                                   
                                                      ÉPICES
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810000
                                       
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                   
                                                      Graines
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,1 (2) (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0810010
                                       
                                       
                                          Anis
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810020
                                       
                                       
                                          Carvi noir
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810030
                                       
                                       
                                          Graines de céleri (Graines de livèche)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810040
                                       
                                       
                                          Graines de coriandre
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810050
                                       
                                       
                                          Graines de cumin
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810060
                                       
                                       
                                          Graines d’aneth
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810070
                                       
                                       
                                          Graines de fenouil
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810080
                                       
                                       
                                          Fenugrec
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810090
                                       
                                       
                                          Noix muscade
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0820000
                                       
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                   
                                                      Fruits et baies
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2) (+)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,1 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0820010
                                       
                                       
                                          Poivre de la Jamaïque
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0820020
                                       
                                       
                                          Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0820030
                                       
                                       
                                          Carvi
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0820040
                                       
                                       
                                          Cardamome
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0820050
                                       
                                       
                                          Baies de genièvre
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0820060
                                       
                                       
                                          Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0820070
                                       
                                       
                                          Gousses de vanille
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0820080
                                       
                                       
                                          Tamarin
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0820990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0830000
                                       
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                   
                                                      Écorces
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,1 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0830010
                                       
                                       
                                          Cannelle (Cannelle de Chine)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0830990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0840000
                                       
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                   
                                                      Racines ou rhizomes
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0840010
                                       
                                       
                                          Réglisse
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,1 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0840020
                                       
                                       
                                          Gingembre
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,1 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0840030
                                       
                                       
                                          Curcuma (safran des Indes)
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,1 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0840040
                                       
                                       
                                          Raifort
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0840990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,1 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0850000
                                       
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                   
                                                      Boutons
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,1 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0850010
                                       
                                       
                                          Clous de girofle
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0850020
                                       
                                       
                                          Câpres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0850990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0860000
                                       
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                   
                                                      Stigmates de fleurs
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,1 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0860010
                                       
                                       
                                          Safran
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0860990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0870000
                                       
                                       
                                          
                                                      vii)
                                                   
                                                   
                                                      Arille
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,1 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0870010
                                       
                                       
                                          Macis
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0870990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0900000
                                       
                                       
                                          
                                                      9.
                                                   
                                                   
                                                      PLANTES SUCRIÈRES
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0900010
                                       
                                       
                                          Betteraves sucrières
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0900020
                                       
                                       
                                          Cannes à sucre
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0900030
                                       
                                       
                                          Racines de chicorée
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2) (+)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0900990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1000000
                                       
                                       
                                          
                                                      10.
                                                   
                                                   
                                                      PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1010000
                                       
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                   
                                                      Tissus
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1011000
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Porcins
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          1011010
                                       
                                       
                                          Muscles
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1011020
                                       
                                       
                                          Graisse
                                       
                                       
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,03
                                          
                                       
                                    
                                          1011030
                                       
                                       
                                          Foie
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1011040
                                       
                                       
                                          Reins
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,2
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1011050
                                       
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1011990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1012000
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Bovins
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          1012010
                                       
                                       
                                          Muscles
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,025
                                          
                                       
                                    
                                          1012020
                                       
                                       
                                          Graisse
                                       
                                       
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,25
                                          
                                       
                                    
                                          1012030
                                       
                                       
                                          Foie
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,07
                                          
                                       
                                    
                                          1012040
                                       
                                       
                                          Reins
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,2
                                       
                                       
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                    
                                          1012050
                                       
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1012990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1013000
                                       
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      Ovins
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          1013010
                                       
                                       
                                          Muscles
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1013020
                                       
                                       
                                          Graisse
                                       
                                       
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1013030
                                       
                                       
                                          Foie
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,07
                                          
                                       
                                    
                                          1013040
                                       
                                       
                                          Reins
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,2
                                       
                                       
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                    
                                          1013050
                                       
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1013990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1014000
                                       
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                   
                                                      Caprins
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          1014010
                                       
                                       
                                          Muscles
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1014020
                                       
                                       
                                          Graisse
                                       
                                       
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1014030
                                       
                                       
                                          Foie
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,07
                                          
                                       
                                    
                                          1014040
                                       
                                       
                                          Reins
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,2
                                       
                                       
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                    
                                          1014050
                                       
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1014990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1015000
                                       
                                       
                                          
                                                      e)
                                                   
                                                   
                                                      Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          1015010
                                       
                                       
                                          Muscles
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1015020
                                       
                                       
                                          Graisse
                                       
                                       
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1015030
                                       
                                       
                                          Foie
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,07
                                          
                                       
                                    
                                          1015040
                                       
                                       
                                          Reins
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,2
                                       
                                       
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                    
                                          1015050
                                       
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1015990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1016000
                                       
                                       
                                          
                                                      f)
                                                   
                                                   
                                                      Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2) (+)
                                          
                                       
                                    
                                          1016010
                                       
                                       
                                          Muscles
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1016020
                                       
                                       
                                          Graisse
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1016030
                                       
                                       
                                          Foie
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1016040
                                       
                                       
                                          Reins
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1016050
                                       
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1016990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1017000
                                       
                                       
                                          
                                                      g)
                                                   
                                                   
                                                      Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          1017010
                                       
                                       
                                          Muscles
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1017020
                                       
                                       
                                          Graisse
                                       
                                       
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1017030
                                       
                                       
                                          Foie
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,07
                                          
                                       
                                    
                                          1017040
                                       
                                       
                                          Reins
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,2
                                       
                                       
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                    
                                          1017050
                                       
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1017990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1020000
                                       
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                   
                                                      Lait
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          1020010
                                       
                                       
                                          Bovins
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,04
                                          
                                       
                                    
                                          1020020
                                       
                                       
                                          Ovins
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1020030
                                       
                                       
                                          Caprins
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1020040
                                       
                                       
                                          Chevaux
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1020990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1030000
                                       
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                   
                                                      Œufs d’oiseaux
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2) (+)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2) (+)
                                          
                                       
                                    
                                          1030010
                                       
                                       
                                          Poules
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1030020
                                       
                                       
                                          Canes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1030030
                                       
                                       
                                          Oies
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1030040
                                       
                                       
                                          Cailles
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1030990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1040000
                                       
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                   
                                                      Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
                                                   
                                                
                                       
                                          0,05 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1050000
                                       
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                   
                                                      Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2) (+)
                                          
                                       
                                    
                                          1060000
                                       
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                   
                                                      Escargots
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2) (+)
                                          
                                       
                                    
                                          1070000
                                       
                                       
                                          
                                                      vii)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)
                                                   
                                                
                                       
                                          0,01 (2)
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (2)
                                             
                                          
                                       
                                       
                                          
                                             0,02 (2) (+)
                                          
                                       
                                    
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              la colonne suivante est ajoutée pour le fludioxonil:
                              «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
                              
                              
                                          Code
                                       
                                       
                                          Groupes et exemples de produits auxquels les LMR s'appliquent (3)
                                          
                                       
                                       
                                          Fludioxonil (F) (R)
                                       
                                    
                                          (1)
                                       
                                       
                                          (2)
                                       
                                       
                                          (3)
                                       
                                    
                                          0100000
                                       
                                       
                                          
                                                      1.
                                                   
                                                   
                                                      FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0110000
                                       
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                   
                                                      Agrumes
                                                   
                                                
                                       
                                          10
                                       
                                    
                                          0110010
                                       
                                       
                                          Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0110020
                                       
                                       
                                          Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0110030
                                       
                                       
                                          Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0110040
                                       
                                       
                                          Limettes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0110050
                                       
                                       
                                          Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0110990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0120000
                                       
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                   
                                                      Noix
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0120010
                                       
                                       
                                          Amandes
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0120020
                                       
                                       
                                          Noix du Brésil
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0120030
                                       
                                       
                                          Noix de cajou
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0120040
                                       
                                       
                                          Châtaignes
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0120050
                                       
                                       
                                          Noix de coco
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0120060
                                       
                                       
                                          Noisettes (Avelines)
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0120070
                                       
                                       
                                          Noix de Queensland
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0120080
                                       
                                       
                                          Noix de pécan
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0120090
                                       
                                       
                                          Pignons
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0120100
                                       
                                       
                                          Pistaches
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          0120110
                                       
                                       
                                          Noix communes
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0120990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0130000
                                       
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                   
                                                      Fruits à pépins
                                                   
                                                
                                       
                                          5
                                       
                                    
                                          0130010
                                       
                                       
                                          Pommes (Pommettes)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0130020
                                       
                                       
                                          Poires (Poires asiatiques (nashis))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0130030
                                       
                                       
                                          Coings
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0130040
                                       
                                       
                                          Nèfles
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0130050
                                       
                                       
                                          Nèfles du Japon
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0130990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0140000
                                       
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                   
                                                      Fruits à noyau
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0140010
                                       
                                       
                                          Abricots
                                       
                                       
                                          5
                                       
                                    
                                          0140020
                                       
                                       
                                          Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)
                                       
                                       
                                          5
                                       
                                    
                                          0140030
                                       
                                       
                                          Pêches (Nectarines et hybrides similaires)
                                       
                                       
                                          
                                             10
                                          
                                       
                                    
                                          0140040
                                       
                                       
                                          Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus))
                                       
                                       
                                          
                                             5
                                          
                                       
                                    
                                          0140990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0150000
                                       
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                   
                                                      Baies et petits fruits
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0151000
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Raisins de table et raisins de cuve
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0151010
                                       
                                       
                                          Raisins de table
                                       
                                       
                                          5
                                       
                                    
                                          0151020
                                       
                                       
                                          Raisins de cuve
                                       
                                       
                                          4
                                       
                                    
                                          0152000
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Fraises
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             4 (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0153000
                                       
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      Fruits de ronces
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             5
                                          
                                       
                                    
                                          0153010
                                       
                                       
                                          Mûres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0153020
                                       
                                       
                                          Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0153030
                                       
                                       
                                          Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0153990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0154000
                                       
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                   
                                                      Autres baies et petits fruits
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0154010
                                       
                                       
                                          Myrtilles (Myrtilles européennes)
                                       
                                       
                                          
                                             2
                                          
                                       
                                    
                                          0154020
                                       
                                       
                                          Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea))
                                       
                                       
                                          
                                             2
                                          
                                       
                                    
                                          0154030
                                       
                                       
                                          Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                                       
                                       
                                          
                                             2
                                          
                                       
                                    
                                          0154040
                                       
                                       
                                          Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)
                                       
                                       
                                          
                                             2
                                          
                                       
                                    
                                          0154050
                                       
                                       
                                          Cynorrhodons
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0154060
                                       
                                       
                                          Mûres (Arbouses)
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0154070
                                       
                                       
                                          Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0154080
                                       
                                       
                                          Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
                                       
                                       
                                          
                                             0,8
                                          
                                       
                                    
                                          0154990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0160000
                                       
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                   
                                                      Fruits divers
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0161000
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Peau comestible
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0161010
                                       
                                       
                                          Dattes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0161020
                                       
                                       
                                          Figues
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0161030
                                       
                                       
                                          Olives de table
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0161040
                                       
                                       
                                          Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0161050
                                       
                                       
                                          Caramboles (Bilimbis)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0161060
                                       
                                       
                                          Kakis
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0161070
                                       
                                       
                                          Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0161990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0162000
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Peau non comestible, petite taille
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0162010
                                       
                                       
                                          Kiwis
                                       
                                       
                                          
                                             15
                                          
                                       
                                    
                                          0162020
                                       
                                       
                                          Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0162030
                                       
                                       
                                          Fruits de la passion
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0162040
                                       
                                       
                                          Figues de Barbarie (figues de cactus)
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0162050
                                       
                                       
                                          Caïmites
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0162060
                                       
                                       
                                          Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0162990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0163000
                                       
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      Peau non comestible, grande taille
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0163010
                                       
                                       
                                          Avocats
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0163020
                                       
                                       
                                          Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0163030
                                       
                                       
                                          Mangues
                                       
                                       
                                          
                                             1
                                          
                                       
                                    
                                          0163040
                                       
                                       
                                          Papayes
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0163050
                                       
                                       
                                          Grenades
                                       
                                       
                                          3
                                       
                                    
                                          0163060
                                       
                                       
                                          Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne)
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0163070
                                       
                                       
                                          Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0163080
                                       
                                       
                                          Ananas
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0163090
                                       
                                       
                                          Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0163100
                                       
                                       
                                          Durions
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0163110
                                       
                                       
                                          Corossols (cachiment hérissé)
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0163990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0200000
                                       
                                       
                                          
                                                      2.
                                                   
                                                   
                                                      LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0210000
                                       
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                   
                                                      Légumes-racines et légumes-tubercules
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0211000
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Pommes de terre
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,06
                                          
                                       
                                    
                                          0212000
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0212010
                                       
                                       
                                          Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0212020
                                       
                                       
                                          Patates douces
                                       
                                       
                                          10
                                       
                                    
                                          0212030
                                       
                                       
                                          Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)
                                       
                                       
                                          10
                                       
                                    
                                          0212040
                                       
                                       
                                          Arrowroots
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0212990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0213000
                                       
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0213010
                                       
                                       
                                          Betteraves
                                       
                                       
                                          1
                                       
                                    
                                          0213020
                                       
                                       
                                          Carottes
                                       
                                       
                                          1
                                       
                                    
                                          0213030
                                       
                                       
                                          Céleris-raves
                                       
                                       
                                          0,2
                                       
                                    
                                          0213040
                                       
                                       
                                          Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)
                                       
                                       
                                          1
                                       
                                    
                                          0213050
                                       
                                       
                                          Topinambours (Crosnes du Japon)
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0213060
                                       
                                       
                                          Panais
                                       
                                       
                                          1
                                       
                                    
                                          0213070
                                       
                                       
                                          Persil à grosse racine
                                       
                                       
                                          1
                                       
                                    
                                          0213080
                                       
                                       
                                          Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))
                                       
                                       
                                          0,1
                                       
                                    
                                          0213090
                                       
                                       
                                          Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)
                                       
                                       
                                          1
                                       
                                    
                                          0213100
                                       
                                       
                                          Rutabagas
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0213110
                                       
                                       
                                          Navets
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0213990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0220000
                                       
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                   
                                                      Légumes-bulbes
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0220010
                                       
                                       
                                          Aulx
                                       
                                       
                                          
                                             0,02
                                          
                                       
                                    
                                          0220020
                                       
                                       
                                          Oignons (Autres oignons oignons argentés)
                                       
                                       
                                          
                                             0,5
                                          
                                       
                                    
                                          0220030
                                       
                                       
                                          Échalotes
                                       
                                       
                                          
                                             0,02
                                          
                                       
                                    
                                          0220040
                                       
                                       
                                          Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)
                                       
                                       
                                          
                                             5
                                          
                                       
                                    
                                          0220990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0230000
                                       
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                   
                                                      Légumes-fruits
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0231000
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Solanacées
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0231010
                                       
                                       
                                          Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre)
                                       
                                       
                                          
                                             0,9
                                          
                                       
                                    
                                          0231020
                                       
                                       
                                          Piments et poivrons (Chilis)
                                       
                                       
                                          
                                             1
                                          
                                       
                                    
                                          0231030
                                       
                                       
                                          Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))
                                       
                                       
                                          
                                             0,4
                                          
                                       
                                    
                                          0231040
                                       
                                       
                                          Gombos (camboux)
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0231990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0232000
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Cucurbitacées à peau comestible
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,4
                                          
                                       
                                    
                                          0232010
                                       
                                       
                                          Concombres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0232020
                                       
                                       
                                          Cornichons
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0232030
                                       
                                       
                                          Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0232990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0233000
                                       
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      Cucurbitacées à peau non comestible
                                                   
                                                
                                       
                                          0,3
                                       
                                    
                                          0233010
                                       
                                       
                                          Melons (Kiwanos)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0233020
                                       
                                       
                                          Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0233030
                                       
                                       
                                          Pastèques
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0233990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0234000
                                       
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                   
                                                      Maïs doux (Maïs nain)
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0239000
                                       
                                       
                                          
                                                      e)
                                                   
                                                   
                                                      Autres légumes-fruits
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0240000
                                       
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                   
                                                      Brassicées
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0241000
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Choux (développement de l’inflorescence)
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0241010
                                       
                                       
                                          Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                                       
                                       
                                          
                                             0,7
                                          
                                       
                                    
                                          0241020
                                       
                                       
                                          Choux-fleurs
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0241990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0242000
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Choux pommés
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0242010
                                       
                                       
                                          Choux de Bruxelles
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0242020
                                       
                                       
                                          Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                                       
                                       
                                          
                                             2
                                          
                                       
                                    
                                          0242990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0243000
                                       
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      Choux feuilles
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0243010
                                       
                                       
                                          Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                                       
                                       
                                          
                                             10
                                          
                                       
                                    
                                          0243020
                                       
                                       
                                          Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0243990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0244000
                                       
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                   
                                                      Choux-raves
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0250000
                                       
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                   
                                                      Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0251000
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                                                   
                                                
                                       
                                          15
                                       
                                    
                                          0251010
                                       
                                       
                                          Mâche (Laitues italiennes)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0251020
                                       
                                       
                                          Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0251030
                                       
                                       
                                          Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0251040
                                       
                                       
                                          Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0251050
                                       
                                       
                                          Cresson de terre
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0251060
                                       
                                       
                                          Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0251070
                                       
                                       
                                          Moutarde brune
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0251080
                                       
                                       
                                          Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave )
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0251990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0252000
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Épinards et similaires (feuilles)
                                                   
                                                
                                       
                                          15
                                       
                                    
                                          0252010
                                       
                                       
                                          Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0252020
                                       
                                       
                                          Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0252030
                                       
                                       
                                          Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0252990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0253000
                                       
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0254000
                                       
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                   
                                                      Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             10
                                          
                                       
                                    
                                          0255000
                                       
                                       
                                          
                                                      e)
                                                   
                                                   
                                                      Endives/Chicons
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,02
                                          
                                       
                                    
                                          0256000
                                       
                                       
                                          
                                                      f)
                                                   
                                                   
                                                      Fines herbes
                                                   
                                                
                                       
                                          15
                                       
                                    
                                          0256010
                                       
                                       
                                          Cerfeuil
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256020
                                       
                                       
                                          Ciboulette
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256030
                                       
                                       
                                          Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256040
                                       
                                       
                                          Persil (Feuilles de persil à grosse racine)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256050
                                       
                                       
                                          Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256060
                                       
                                       
                                          Romarin
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256070
                                       
                                       
                                          Thym (Marjolaine, origan)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256080
                                       
                                       
                                          Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256090
                                       
                                       
                                          Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256100
                                       
                                       
                                          Estragon (Hysope)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0256990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0260000
                                       
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                   
                                                      Légumineuses potagères (à l’état frais)
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0260010
                                       
                                       
                                          Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                                       
                                       
                                          1
                                       
                                    
                                          0260020
                                       
                                       
                                          Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                                       
                                       
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                    
                                          0260030
                                       
                                       
                                          Pois (non écossés) (Pois mange-tout)
                                       
                                       
                                          
                                             1
                                          
                                       
                                    
                                          0260040
                                       
                                       
                                          Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)
                                       
                                       
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                    
                                          0260050
                                       
                                       
                                          Lentilles
                                       
                                       
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                    
                                          0260990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0270000
                                       
                                       
                                          
                                                      vii)
                                                   
                                                   
                                                      Légumes-tiges (à l’état frais)
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0270010
                                       
                                       
                                          Asperges
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0270020
                                       
                                       
                                          Cardons (Tiges de Borago officinalis)
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0270030
                                       
                                       
                                          Céleris
                                       
                                       
                                          1,5
                                       
                                    
                                          0270040
                                       
                                       
                                          Fenouil
                                       
                                       
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                    
                                          0270050
                                       
                                       
                                          Artichauts (Fleurs de bananier)
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0270060
                                       
                                       
                                          Poireaux
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0270070
                                       
                                       
                                          Rhubarbe
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0270080
                                       
                                       
                                          Pousses de bambou
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0270090
                                       
                                       
                                          Cœurs de palmier
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0270990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0280000
                                       
                                       
                                          
                                                      viii)
                                                   
                                                   
                                                      Champignons
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0280010
                                       
                                       
                                          Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0280020
                                       
                                       
                                          Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0280990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0290000
                                       
                                       
                                          
                                                      ix)
                                                   
                                                   
                                                      Algues
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0300000
                                       
                                       
                                          
                                                      3.
                                                   
                                                   
                                                      LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,4
                                          
                                       
                                    
                                          0300010
                                       
                                       
                                          Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0300020
                                       
                                       
                                          Lentilles
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0300030
                                       
                                       
                                          Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0300040
                                       
                                       
                                          Lupins
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0300990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0400000
                                       
                                       
                                          
                                                      4.
                                                   
                                                   
                                                      GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0401000
                                       
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                   
                                                      Graines oléagineuses
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401010
                                       
                                       
                                          Graines de lin
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401020
                                       
                                       
                                          Arachides
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401030
                                       
                                       
                                          Graines de pavot
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401040
                                       
                                       
                                          Graines de sésame
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401050
                                       
                                       
                                          Graines de tournesol
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401060
                                       
                                       
                                          Graines de colza (Navette sauvage, navettes)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401070
                                       
                                       
                                          Fèves de soja
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401080
                                       
                                       
                                          Graines de moutarde
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401090
                                       
                                       
                                          Graines de coton
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401100
                                       
                                       
                                          Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401110
                                       
                                       
                                          Carthame
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401120
                                       
                                       
                                          Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401130
                                       
                                       
                                          Cameline
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401140
                                       
                                       
                                          Chènevis
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401150
                                       
                                       
                                          Ricin
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0401990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0402000
                                       
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                   
                                                      Fruits oléagineux
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0402010
                                       
                                       
                                          Olives à huile
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0402020
                                       
                                       
                                          Noix de palme (palmistes)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0402030
                                       
                                       
                                          Fruits du palmier à huile
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0402040
                                       
                                       
                                          Kapoks
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0402990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0500000
                                       
                                       
                                          
                                                      5.
                                                   
                                                   
                                                      CÉRÉALES
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0500010
                                       
                                       
                                          Orge
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0500020
                                       
                                       
                                          Sarrasin (Amarante, quinoa)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0500030
                                       
                                       
                                          Maïs
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0500040
                                       
                                       
                                          Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0500050
                                       
                                       
                                          Avoine
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0500060
                                       
                                       
                                          Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0500070
                                       
                                       
                                          Seigle
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0500080
                                       
                                       
                                          Sorgho
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0500090
                                       
                                       
                                          Froments (blé) (Épeautre, triticale)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0500990
                                       
                                       
                                          Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0600000
                                       
                                       
                                          
                                                      6.
                                                   
                                                   
                                                      THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0610000
                                       
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                   
                                                      Thé
                                                   
                                                
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          0620000
                                       
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                   
                                                      Grains de café
                                                   
                                                
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          0630000
                                       
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                   
                                                      Infusions (séchées)
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0631000
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Fleurs
                                                   
                                                
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          0631010
                                       
                                       
                                          Fleurs de camomille
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0631020
                                       
                                       
                                          Fleurs d’hibiscus
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0631030
                                       
                                       
                                          Pétales de rose
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0631040
                                       
                                       
                                          Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0631050
                                       
                                       
                                          Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0631990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0632000
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Feuilles
                                                   
                                                
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          0632010
                                       
                                       
                                          Feuilles de fraisier
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0632020
                                       
                                       
                                          Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0632030
                                       
                                       
                                          Maté
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0632990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0633000
                                       
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      Racines
                                                   
                                                
                                       
                                          1
                                       
                                    
                                          0633010
                                       
                                       
                                          Racines de valériane
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0633020
                                       
                                       
                                          Racines de ginseng
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0633990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0639000
                                       
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                   
                                                      Autres infusions
                                                   
                                                
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          0640000
                                       
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                   
                                                      Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                                                   
                                                
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          0650000
                                       
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                   
                                                      Caroube (pain de Saint-Jean)
                                                   
                                                
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          0700000
                                       
                                       
                                          
                                                      7.
                                                   
                                                   
                                                      HOUBLON (séché)
                                                   
                                                
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          0800000
                                       
                                       
                                          
                                                      8.
                                                   
                                                   
                                                      ÉPICES
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810000
                                       
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                   
                                                      Graines
                                                   
                                                
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          0810010
                                       
                                       
                                          Anis
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810020
                                       
                                       
                                          Carvi noir
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810030
                                       
                                       
                                          Graines de céleri (Graines de livèche)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810040
                                       
                                       
                                          Graines de coriandre
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810050
                                       
                                       
                                          Graines de cumin
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810060
                                       
                                       
                                          Graines d’aneth
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810070
                                       
                                       
                                          Graines de fenouil
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810080
                                       
                                       
                                          Fenugrec
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810090
                                       
                                       
                                          Noix muscade
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0810990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0820000
                                       
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                   
                                                      Fruits et baies
                                                   
                                                
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          0820010
                                       
                                       
                                          Poivre de la Jamaïque
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0820020
                                       
                                       
                                          Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0820030
                                       
                                       
                                          Carvi
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0820040
                                       
                                       
                                          Cardamome
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0820050
                                       
                                       
                                          Baies de genièvre
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0820060
                                       
                                       
                                          Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0820070
                                       
                                       
                                          Gousses de vanille
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0820080
                                       
                                       
                                          Tamarin
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0820990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0830000
                                       
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                   
                                                      Écorces
                                                   
                                                
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          0830010
                                       
                                       
                                          Cannelle (Cannelle de Chine)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0830990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0840000
                                       
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                   
                                                      Racines ou rhizomes
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0840010
                                       
                                       
                                          Réglisse
                                       
                                       
                                          1
                                       
                                    
                                          0840020
                                       
                                       
                                          Gingembre
                                       
                                       
                                          1
                                       
                                    
                                          0840030
                                       
                                       
                                          Curcuma (safran des Indes)
                                       
                                       
                                          1
                                       
                                    
                                          0840040
                                       
                                       
                                          Raifort
                                       
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          0840990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          1
                                       
                                    
                                          0850000
                                       
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                   
                                                      Boutons
                                                   
                                                
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          0850010
                                       
                                       
                                          Clous de girofle
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0850020
                                       
                                       
                                          Câpres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0850990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0860000
                                       
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                   
                                                      Stigmates de fleurs
                                                   
                                                
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          0860010
                                       
                                       
                                          Safran
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0860990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0870000
                                       
                                       
                                          
                                                      vii)
                                                   
                                                   
                                                      Arille
                                                   
                                                
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          0870010
                                       
                                       
                                          Macis
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0870990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0900000
                                       
                                       
                                          
                                                      9.
                                                   
                                                   
                                                      PLANTES SUCRIÈRES
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          0900010
                                       
                                       
                                          Betteraves sucrières
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0900020
                                       
                                       
                                          Cannes à sucre
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0900030
                                       
                                       
                                          Racines de chicorée
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          0900990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1000000
                                       
                                       
                                          
                                                      10.
                                                   
                                                   
                                                      PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1010000
                                       
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                   
                                                      Tissus
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1011000
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Porcins
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1011010
                                       
                                       
                                          Muscles
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1011020
                                       
                                       
                                          Graisse
                                       
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          1011030
                                       
                                       
                                          Foie
                                       
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          1011040
                                       
                                       
                                          Reins
                                       
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          1011050
                                       
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          1011990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          1012000
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Bovins
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          1012010
                                       
                                       
                                          Muscles
                                       
                                       
                                          
                                             0,04
                                          
                                       
                                    
                                          1012020
                                       
                                       
                                          Graisse
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1012030
                                       
                                       
                                          Foie
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1012040
                                       
                                       
                                          Reins
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1012050
                                       
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1012990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1013000
                                       
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      Ovins
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          1013010
                                       
                                       
                                          Muscles
                                       
                                       
                                          
                                             0,04
                                          
                                       
                                    
                                          1013020
                                       
                                       
                                          Graisse
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1013030
                                       
                                       
                                          Foie
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1013040
                                       
                                       
                                          Reins
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1013050
                                       
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1013990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1014000
                                       
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                   
                                                      Caprins
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                    
                                          1014010
                                       
                                       
                                          Muscles
                                       
                                       
                                          
                                             0,04
                                          
                                       
                                    
                                          1014020
                                       
                                       
                                          Graisse
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1014030
                                       
                                       
                                          Foie
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1014040
                                       
                                       
                                          Reins
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1014050
                                       
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1014990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          
                                             0,05 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1015000
                                       
                                       
                                          
                                                      e)
                                                   
                                                   
                                                      Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1015010
                                       
                                       
                                          Muscles
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1015020
                                       
                                       
                                          Graisse
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1015030
                                       
                                       
                                          Foie
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1015040
                                       
                                       
                                          Reins
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1015050
                                       
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          1015990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          1016000
                                       
                                       
                                          
                                                      f)
                                                   
                                                   
                                                      Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1016010
                                       
                                       
                                          Muscles
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1016020
                                       
                                       
                                          Graisse
                                       
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          1016030
                                       
                                       
                                          Foie
                                       
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          1016040
                                       
                                       
                                          Reins
                                       
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          1016050
                                       
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          1016990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          1017000
                                       
                                       
                                          
                                                      g)
                                                   
                                                   
                                                      Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1017010
                                       
                                       
                                          Muscles
                                       
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1017020
                                       
                                       
                                          Graisse
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1017030
                                       
                                       
                                          Foie
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1017040
                                       
                                       
                                          Reins
                                       
                                       
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                    
                                          1017050
                                       
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          1017990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          1020000
                                       
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                   
                                                      Lait
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1020010
                                       
                                       
                                          Bovins
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1020020
                                       
                                       
                                          Ovins
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1020030
                                       
                                       
                                          Caprins
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1020040
                                       
                                       
                                          Chevaux
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1020990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1030000
                                       
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                   
                                                      Œufs d’oiseaux
                                                   
                                                
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          1030010
                                       
                                       
                                          Poules
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1030020
                                       
                                       
                                          Canes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1030030
                                       
                                       
                                          Oies
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1030040
                                       
                                       
                                          Cailles
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1030990
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1040000
                                       
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                   
                                                      Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
                                                   
                                                
                                       
                                          0,05 (4)
                                          
                                       
                                    
                                          1050000
                                       
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                   
                                                      Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1060000
                                       
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                   
                                                      Escargots
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                          1070000
                                       
                                       
                                          
                                                      vii)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                             0,01 (4)
                                             
                                          
                                       
                                    
                                    
                        
                              c)
                           
                           
                              la colonne concernant «fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et SR)» est supprimée.
                           
                        
            
                  2)
               
               
                  L’annexe III est modifiée comme suit:
                  
                              a)
                           
                           
                              à la partie A, les colonnes «fludioxonil» et «thiobencarb» sont supprimées;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              à la partie B, les colonnes «bifénazate», «chlorpropham», «fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR et SS)» et «fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et SR)» sont supprimées.
                           
                        
            
                  3)
               
               
                  À l’annexe V, la colonne suivante est ajoutée pour le thiobencarb:
                  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
                  
                  
                              Code
                           
                           
                              Groupes et exemples de produits auxquelles s'appliquent les LMR (5)
                              
                           
                           
                              Thiobencarb (4-chlorobenzyl méthyl sulfone exprimé en thiobencarb)
                           
                        
                              (1)
                           
                           
                              (2)
                           
                           
                              (3)
                           
                        
                              0100000
                           
                           
                              
                                          1.
                                       
                                       
                                          FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0110000
                           
                           
                              
                                          i)
                                       
                                       
                                          Agrumes
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01
                                  (6)
                              
                           
                        
                              0110010
                           
                           
                              Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110020
                           
                           
                              Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110030
                           
                           
                              Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110040
                           
                           
                              Limettes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110050
                           
                           
                              Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120000
                           
                           
                              
                                          ii)
                                       
                                       
                                          Noix
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,02 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0120010
                           
                           
                              Amandes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120020
                           
                           
                              Noix du Brésil
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120030
                           
                           
                              Noix de cajou
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120040
                           
                           
                              Châtaignes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120050
                           
                           
                              Noix de coco
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120060
                           
                           
                              Noisettes (Avelines)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120070
                           
                           
                              Noix de Queensland
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120080
                           
                           
                              Noix de pécan
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120090
                           
                           
                              Pignons
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120100
                           
                           
                              Pistaches
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120110
                           
                           
                              Noix communes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130000
                           
                           
                              
                                          iii)
                                       
                                       
                                          Fruits à pépins
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0130010
                           
                           
                              Pommes (Pommettes)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130020
                           
                           
                              Poires (Poires asiatiques (nashis))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130030
                           
                           
                              Coings
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130040
                           
                           
                              Nèfles
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130050
                           
                           
                              Nèfles du Japon
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140000
                           
                           
                              
                                          iv)
                                       
                                       
                                          Fruits à noyau
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0140010
                           
                           
                              Abricots
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140020
                           
                           
                              Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140030
                           
                           
                              Pêches (Nectarines et hybrides similaires)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140040
                           
                           
                              Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0150000
                           
                           
                              
                                          v)
                                       
                                       
                                          Baies et petits fruits
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0151000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Raisins de table et raisins de cuve
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0151010
                           
                           
                              Raisins de table
                           
                           
                               
                           
                        
                              0151020
                           
                           
                              Raisins de cuve
                           
                           
                               
                           
                        
                              0152000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Fraises
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0153000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Fruits de ronces
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0153010
                           
                           
                              Mûres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0153020
                           
                           
                              Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0153030
                           
                           
                              Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0153990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Autres baies et petits fruits
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0154010
                           
                           
                              Myrtilles (Myrtilles européennes)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154020
                           
                           
                              Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154030
                           
                           
                              Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154040
                           
                           
                              Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154050
                           
                           
                              Cynorrhodons
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154060
                           
                           
                              Mûres (Arbouses)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154070
                           
                           
                              Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154080
                           
                           
                              Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0160000
                           
                           
                              
                                          vi)
                                       
                                       
                                          Fruits divers
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0161000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Peau comestible
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0161010
                           
                           
                              Dattes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161020
                           
                           
                              Figues
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161030
                           
                           
                              Olives de table
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161040
                           
                           
                              Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161050
                           
                           
                              Caramboles (Bilimbis)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161060
                           
                           
                              Kakis
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161070
                           
                           
                              Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Peau non comestible, petite taille
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0162010
                           
                           
                              Kiwis
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162020
                           
                           
                              Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162030
                           
                           
                              Fruits de la passion
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162040
                           
                           
                              Figues de Barbarie (figues de cactus)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162050
                           
                           
                              Caïmites
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162060
                           
                           
                              Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Peau non comestible, grande taille
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0163010
                           
                           
                              Avocats
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163020
                           
                           
                              Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163030
                           
                           
                              Mangues
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163040
                           
                           
                              Papayes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163050
                           
                           
                              Grenades
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163060
                           
                           
                              Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163070
                           
                           
                              Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163080
                           
                           
                              Ananas
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163090
                           
                           
                              Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163100
                           
                           
                              Durions
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163110
                           
                           
                              Corossols (cachiment hérissé)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0200000
                           
                           
                              
                                          2.
                                       
                                       
                                          LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0210000
                           
                           
                              
                                          i)
                                       
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0211000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Pommes de terre
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0212000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0212010
                           
                           
                              Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0212020
                           
                           
                              Patates douces
                           
                           
                               
                           
                        
                              0212030
                           
                           
                              Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0212040
                           
                           
                              Arrowroots
                           
                           
                               
                           
                        
                              0212990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0213010
                           
                           
                              Betteraves
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213020
                           
                           
                              Carottes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213030
                           
                           
                              Céleris-raves
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213040
                           
                           
                              Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213050
                           
                           
                              Topinambours (Crosnes du Japon)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213060
                           
                           
                              Panais
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213070
                           
                           
                              Persil à grosse racine
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213080
                           
                           
                              Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213090
                           
                           
                              Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213100
                           
                           
                              Rutabagas
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213110
                           
                           
                              Navets
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0220000
                           
                           
                              
                                          ii)
                                       
                                       
                                          Légumes-bulbes
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0220010
                           
                           
                              Aulx
                           
                           
                               
                           
                        
                              0220020
                           
                           
                              Oignons (Autres oignons oignons argentés)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0220030
                           
                           
                              Échalotes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0220040
                           
                           
                              Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0220990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0230000
                           
                           
                              
                                          iii)
                                       
                                       
                                          Légumes-fruits
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0231000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Solanacées
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0231010
                           
                           
                              Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0231020
                           
                           
                              Piments et poivrons (Chilis)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0231030
                           
                           
                              Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0231040
                           
                           
                              Gombos (camboux)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0231990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0232000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à peau comestible
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0232010
                           
                           
                              Concombres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0232020
                           
                           
                              Cornichons
                           
                           
                               
                           
                        
                              0232030
                           
                           
                              Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0232990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0233000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à peau non comestible
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0233010
                           
                           
                              Melons (Kiwanos)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0233020
                           
                           
                              Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0233030
                           
                           
                              Pastèques
                           
                           
                               
                           
                        
                              0233990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0234000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Maïs doux (Maïs nain)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0239000
                           
                           
                              
                                          e)
                                       
                                       
                                          Autres légumes-fruits
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0240000
                           
                           
                              
                                          iv)
                                       
                                       
                                          Brassicées
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0241000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Choux (développement de l’inflorescence)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0241010
                           
                           
                              Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0241020
                           
                           
                              Choux-fleurs
                           
                           
                               
                           
                        
                              0241990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0242000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Choux pommés
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0242010
                           
                           
                              Choux de Bruxelles
                           
                           
                               
                           
                        
                              0242020
                           
                           
                              Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0242990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0243000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Choux feuilles
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0243010
                           
                           
                              Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0243020
                           
                           
                              Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0243990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0244000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Choux-raves
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0250000
                           
                           
                              
                                          v)
                                       
                                       
                                          Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0251000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0251010
                           
                           
                              Mâche (Laitues italiennes)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251020
                           
                           
                              Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251030
                           
                           
                              Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251040
                           
                           
                              Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251050
                           
                           
                              Cresson de terre
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251060
                           
                           
                              Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251070
                           
                           
                              Moutarde brune
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251080
                           
                           
                              Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave )
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0252000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Épinards et similaires (feuilles)
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0252010
                           
                           
                              Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0252020
                           
                           
                              Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0252030
                           
                           
                              Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0252990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0253000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0254000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0255000
                           
                           
                              
                                          e)
                                       
                                       
                                          Endives/Chicons
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0256000
                           
                           
                              
                                          f)
                                       
                                       
                                          Fines herbes
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,02 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0256010
                           
                           
                              Cerfeuil
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256020
                           
                           
                              Ciboulette
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256030
                           
                           
                              Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256040
                           
                           
                              Persil (Feuilles de persil à grosse racine)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256050
                           
                           
                              Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256060
                           
                           
                              Romarin
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256070
                           
                           
                              Thym (Marjolaine, origan)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256080
                           
                           
                              Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256090
                           
                           
                              Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256100
                           
                           
                              Estragon (Hysope)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260000
                           
                           
                              
                                          vi)
                                       
                                       
                                          Légumineuses potagères (à l’état frais)
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0260010
                           
                           
                              Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260020
                           
                           
                              Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260030
                           
                           
                              Pois (non écossés) (Pois mange-tout)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260040
                           
                           
                              Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260050
                           
                           
                              Lentilles
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270000
                           
                           
                              
                                          vii)
                                       
                                       
                                          Légumes-tiges (à l’état frais)
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0270010
                           
                           
                              Asperges
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270020
                           
                           
                              Cardons (Tiges de Borago officinalis)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270030
                           
                           
                              Céleris
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270040
                           
                           
                              Fenouil
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270050
                           
                           
                              Artichauts (Fleurs de bananier)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270060
                           
                           
                              Poireaux
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270070
                           
                           
                              Rhubarbe
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270080
                           
                           
                              Pousses de bambou
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270090
                           
                           
                              Cœurs de palmier
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0280000
                           
                           
                              
                                          viii)
                                       
                                       
                                          Champignons
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0280010
                           
                           
                              Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0280020
                           
                           
                              Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0280990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0290000
                           
                           
                              
                                          ix)
                                       
                                       
                                          Algues
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0300000
                           
                           
                              
                                          3.
                                       
                                       
                                          LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0300010
                           
                           
                              Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300020
                           
                           
                              Lentilles
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300030
                           
                           
                              Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300040
                           
                           
                              Lupins
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0400000
                           
                           
                              
                                          4.
                                       
                                       
                                          GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,02 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0401000
                           
                           
                              
                                          i)
                                       
                                       
                                          Graines oléagineuses
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0401010
                           
                           
                              Graines de lin
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401020
                           
                           
                              Arachides
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401030
                           
                           
                              Graines de pavot
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401040
                           
                           
                              Graines de sésame
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401050
                           
                           
                              Graines de tournesol
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401060
                           
                           
                              Graines de colza (Navette sauvage, navettes)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401070
                           
                           
                              Fèves de soja
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401080
                           
                           
                              Graines de moutarde
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401090
                           
                           
                              Graines de coton
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401100
                           
                           
                              Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401110
                           
                           
                              Carthame
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401120
                           
                           
                              Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401130
                           
                           
                              Cameline
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401140
                           
                           
                              Chènevis
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401150
                           
                           
                              Ricin
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402000
                           
                           
                              
                                          ii)
                                       
                                       
                                          Fruits oléagineux
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0402010
                           
                           
                              Olives à huile
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402020
                           
                           
                              Noix de palme (palmistes)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402030
                           
                           
                              Fruits du palmier à huile
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402040
                           
                           
                              Kapoks
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500000
                           
                           
                              
                                          5.
                                       
                                       
                                          CÉRÉALES
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0500010
                           
                           
                              Orge
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500020
                           
                           
                              Sarrasin (Amarante, quinoa)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500030
                           
                           
                              Maïs
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500040
                           
                           
                              Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500050
                           
                           
                              Avoine
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500060
                           
                           
                              Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500070
                           
                           
                              Seigle
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500080
                           
                           
                              Sorgho
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500090
                           
                           
                              Froments (blé) (Épeautre, triticale)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500990
                           
                           
                              Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0600000
                           
                           
                              
                                          6.
                                       
                                       
                                          THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,05 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0610000
                           
                           
                              
                                          i)
                                       
                                       
                                          Thé
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0620000
                           
                           
                              
                                          ii)
                                       
                                       
                                          Grains de café
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0630000
                           
                           
                              
                                          iii)
                                       
                                       
                                          Infusions (séchées)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0631000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Fleurs
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0631010
                           
                           
                              Fleurs de camomille
                           
                           
                               
                           
                        
                              0631020
                           
                           
                              Fleurs d’hibiscus
                           
                           
                               
                           
                        
                              0631030
                           
                           
                              Pétales de rose
                           
                           
                               
                           
                        
                              0631040
                           
                           
                              Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0631050
                           
                           
                              Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0631990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0632000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Feuilles
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0632010
                           
                           
                              Feuilles de fraisier
                           
                           
                               
                           
                        
                              0632020
                           
                           
                              Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0632030
                           
                           
                              Maté
                           
                           
                               
                           
                        
                              0632990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0633000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Racines
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0633010
                           
                           
                              Racines de valériane
                           
                           
                               
                           
                        
                              0633020
                           
                           
                              Racines de ginseng
                           
                           
                               
                           
                        
                              0633990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0639000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Autres infusions
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0640000
                           
                           
                              
                                          iv)
                                       
                                       
                                          Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0650000
                           
                           
                              
                                          v)
                                       
                                       
                                          Caroube (pain de Saint-Jean)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0700000
                           
                           
                              
                                          7.
                                       
                                       
                                          HOUBLON (séché)
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,05 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0800000
                           
                           
                              
                                          8.
                                       
                                       
                                          ÉPICES
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0810000
                           
                           
                              
                                          i)
                                       
                                       
                                          Graines
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,05 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0810010
                           
                           
                              Anis
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810020
                           
                           
                              Carvi noir
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810030
                           
                           
                              Graines de céleri (Graines de livèche)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810040
                           
                           
                              Graines de coriandre
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810050
                           
                           
                              Graines de cumin
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810060
                           
                           
                              Graines d’aneth
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810070
                           
                           
                              Graines de fenouil
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810080
                           
                           
                              Fenugrec
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810090
                           
                           
                              Noix muscade
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820000
                           
                           
                              
                                          ii)
                                       
                                       
                                          Fruits et baies
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,05 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0820010
                           
                           
                              Poivre de la Jamaïque
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820020
                           
                           
                              Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820030
                           
                           
                              Carvi
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820040
                           
                           
                              Cardamome
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820050
                           
                           
                              Baies de genièvre
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820060
                           
                           
                              Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820070
                           
                           
                              Gousses de vanille
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820080
                           
                           
                              Tamarin
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0830000
                           
                           
                              
                                          iii)
                                       
                                       
                                          Écorces
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,05 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0830010
                           
                           
                              Cannelle (Cannelle de Chine)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0830990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0840000
                           
                           
                              
                                          iv)
                                       
                                       
                                          Racines ou rhizomes
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0840010
                           
                           
                              Réglisse
                           
                           
                              
                                 0,05 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0840020
                           
                           
                              Gingembre
                           
                           
                              
                                 0,05 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0840030
                           
                           
                              Curcuma (safran des Indes)
                           
                           
                              
                                 0,05 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0840040
                           
                           
                              Raifort
                           
                           
                              
                                 (+)
                              
                           
                        
                              0840990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                 0,05 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0850000
                           
                           
                              
                                          v)
                                       
                                       
                                          Boutons
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,05 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0850010
                           
                           
                              Clous de girofle
                           
                           
                               
                           
                        
                              0850020
                           
                           
                              Câpres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0850990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0860000
                           
                           
                              
                                          vi)
                                       
                                       
                                          Stigmates de fleurs
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,05 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0860010
                           
                           
                              Safran
                           
                           
                               
                           
                        
                              0860990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0870000
                           
                           
                              
                                          vii)
                                       
                                       
                                          Arille
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,05 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0870010
                           
                           
                              Macis
                           
                           
                               
                           
                        
                              0870990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0900000
                           
                           
                              
                                          9.
                                       
                                       
                                          PLANTES SUCRIÈRES
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              0900010
                           
                           
                              Betteraves sucrières
                           
                           
                               
                           
                        
                              0900020
                           
                           
                              Cannes à sucre
                           
                           
                               
                           
                        
                              0900030
                           
                           
                              Racines de chicorée
                           
                           
                               
                           
                        
                              0900990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1000000
                           
                           
                              
                                          10.
                                       
                                       
                                          PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1010000
                           
                           
                              
                                          i)
                                       
                                       
                                          Tissus
                                       
                                    
                           
                              0,01 (6)
                              
                           
                        
                              1011000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Porcins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1011010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Bovins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1012010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Ovins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1013010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Caprins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1014010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015000
                           
                           
                              
                                          e)
                                       
                                       
                                          Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1015010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016000
                           
                           
                              
                                          f)
                                       
                                       
                                          Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1016010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017000
                           
                           
                              
                                          g)
                                       
                                       
                                          Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1017010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020000
                           
                           
                              
                                          ii)
                                       
                                       
                                          Lait
                                       
                                    
                           
                              0,01 (6)
                              
                           
                        
                              1020010
                           
                           
                              Bovins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020020
                           
                           
                              Ovins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020030
                           
                           
                              Caprins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020040
                           
                           
                              Chevaux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030000
                           
                           
                              
                                          iii)
                                       
                                       
                                          Œufs d’oiseaux
                                       
                                    
                           
                              0,01 (6)
                              
                           
                        
                              1030010
                           
                           
                              Poules
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030020
                           
                           
                              Canes
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030030
                           
                           
                              Oies
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030040
                           
                           
                              Cailles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1040000
                           
                           
                              
                                          iv)
                                       
                                       
                                          Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,05 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              1050000
                           
                           
                              
                                          v)
                                       
                                       
                                          Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              1060000
                           
                           
                              
                                          vi)
                                       
                                       
                                          Escargots
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                              1070000
                           
                           
                              
                                          vii)
                                       
                                       
                                          Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01 (6)
                                 
                              
                           
                        
                        
            
         (1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         (2)  Indique le seuil de détection.
      
                  (**)
               
               
                  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
               
            
         (F)= liposoluble
      
         Bifénazate (bifénazate plus bifénazate-diazène) (F)
      
      
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l’hydrolyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0130000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                       
                                          Fruits à pépins
                                       
                                    
                        
                              
                                 0130010
                              
                           
                           
                              
                                 Pommes (pommettes)
                              
                           
                        
                              
                                 0130020
                              
                           
                           
                              
                                 Poires [poires asiatiques (nashis)]
                              
                           
                        
                              
                                 0130030
                              
                           
                           
                              
                                 Coings
                              
                           
                        
                              
                                 0130040
                              
                           
                           
                              
                                 Nèfles
                              
                           
                        
                              
                                 0130050
                              
                           
                           
                              
                                 Nèfles du Japon
                              
                           
                        
                              
                                 0130990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
                        
            
         Chlorprophame (F) (R)
      
      
         (R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
      Chlorprophame - codes 1016000 et 1030000: chlorprophame et conjugués de 3-chloro-4-hydroxyaniline, exprimés en chlorprophame; chlorprophame - code 1000000 sauf 1016000, 1030000 et 1040000: chlorprophame et acide 4'-hydroxychlorpropham-O-sulfonique (4-HSA), exprimés en chlorprophame
      
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'effet du processus de transformation et les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0211000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Pommes de terre
                                       
                                    
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0213030
                              
                           
                           
                              
                                 Céleris-raves
                              
                           
                        
                              
                                 0220020
                              
                           
                           
                              
                                 Oignons (autres oignons; oignons argentés)
                              
                           
                        
                              
                                 0220030
                              
                           
                           
                              
                                 Échalotes
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0251020
                              
                           
                           
                              
                                 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0251030
                              
                           
                           
                              
                                 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0251060
                              
                           
                           
                              
                                 Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                              
                           
                        
                              
                                 0252010
                              
                           
                           
                              
                                 Épinards [épinards de la Nouvelle- Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
                              
                           
                        
                              
                                 0255000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             e)
                                          
                                       
                                       
                                          Endives/Chicons
                                       
                                    
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0270020
                              
                           
                           
                              
                                 Cardons (tiges de Borago officinalis)
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0270030
                              
                           
                           
                              
                                 Céleris
                              
                           
                        
                              
                                 0270040
                              
                           
                           
                              
                                 Fenouil
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, la méthode d’analyse, le métabolisme, la stabilité des résidus pendant la conservation et les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0631010
                              
                           
                           
                              
                                 Fleurs de camomille
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, la méthode d’analyse, le métabolisme, la stabilité des résidus pendant la conservation et les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0631020
                              
                           
                           
                              
                                 Fleurs d'hibiscus
                              
                           
                        
                              
                                 0631030
                              
                           
                           
                              
                                 Pétales de rose
                              
                           
                        
                              
                                 0631040
                              
                           
                           
                              
                                 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
                              
                           
                        
                              
                                 0631050
                              
                           
                           
                              
                                 Tilleul à grande feuilles (tilleul)
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, la méthode d’analyse et les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0820000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                       
                                          Fruits et baies
                                       
                                    
                        
                              
                                 0820010
                              
                           
                           
                              
                                 Poivre de la Jamaïque
                              
                           
                        
                              
                                 0820020
                              
                           
                           
                              
                                 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                              
                           
                        
                              
                                 0820030
                              
                           
                           
                              
                                 Carvi
                              
                           
                        
                              
                                 0820040
                              
                           
                           
                              
                                 Cardamome
                              
                           
                        
                              
                                 0820050
                              
                           
                           
                              
                                 Baies de genièvre
                              
                           
                        
                              
                                 0820060
                              
                           
                           
                              
                                 Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
                              
                           
                        
                              
                                 0820070
                              
                           
                           
                              
                                 Gousses de vanille
                              
                           
                        
                              
                                 0820080
                              
                           
                           
                              
                                 Tamarin
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0900030
                              
                           
                           
                              
                                 Racines de chicorée
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les propriétés toxicologiques de la 3-chloro-4-hydroxyaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 1016010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les propriétés toxicologiques de la 3-chloro-4-hydroxyaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 1016020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les propriétés toxicologiques de la 3-chloro-4-hydroxyaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 1016030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, une étude d’alimentation animale et les propriétés toxicologiques de la 3-chloro-4-hydroxyaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 1030000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                       
                                          OEufs d’oiseaux
                                       
                                    
                        
                              
                                 1030010
                              
                           
                           
                              
                                 Poules
                              
                           
                        
                              
                                 1030020
                              
                           
                           
                              
                                 Canes
                              
                           
                        
                              
                                 1030030
                              
                           
                           
                              
                                 Oies
                              
                           
                        
                              
                                 1030040
                              
                           
                           
                              
                                 Cailles
                              
                           
                        
            
         Fenvalérate [quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs (RR, SS, RS et SR), y compris l'esfenvalérate] (F) (R)
      
      
         (R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
      Esfenvalérate - codes 1011030, 1011040, 1012030, 1012040, 1013030, 1013040, 1014030, 1014040, 1015030, 1015040, 1016030, 1016040, 1017030 et 1017040: somme du fenvalérate (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs, y compris l'esfenvalérate) et du CPIA [acide (chlorophényl)isovalérique], exprimée en fenvalérate
      
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0120010
                              
                           
                           
                              
                                 Amandes
                              
                           
                        
                              
                                 0130010
                              
                           
                           
                              
                                 Pommes (pommettes)
                              
                           
                        
                              
                                 0130020
                              
                           
                           
                              
                                 Poires [poires asiatiques (nashis)]
                              
                           
                        
                              
                                 0140020
                              
                           
                           
                              
                                 Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
                              
                           
                        
                              
                                 0140040
                              
                           
                           
                              
                                 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)]
                              
                           
                        
                              
                                 0152000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Fraises
                                       
                                    
                        
                              
                                 0153030
                              
                           
                           
                              
                                 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus)]
                              
                           
                        
                              
                                 0213020
                              
                           
                           
                              
                                 Carottes
                              
                           
                        
                              
                                 0213040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort (racines d’angélique, de livèche, de gentiane)
                              
                           
                        
                              
                                 0213070
                              
                           
                           
                              
                                 Persil à grosse racine
                              
                           
                        
                              
                                 0213080
                              
                           
                           
                              
                                 Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                              
                           
                        
                              
                                 0220010
                              
                           
                           
                              
                                 Aulx
                              
                           
                        
                              
                                 0220020
                              
                           
                           
                              
                                 Oignons (autres oignons; oignons argentés)
                              
                           
                        
                              
                                 0231020
                              
                           
                           
                              
                                 Piments et poivrons (chillis)
                              
                           
                        
                              
                                 0232000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à peau comestible
                                       
                                    
                        
                              
                                 0232010
                              
                           
                           
                              
                                 Concombres
                              
                           
                        
                              
                                 0232020
                              
                           
                           
                              
                                 Cornichons
                              
                           
                        
                              
                                 0232030
                              
                           
                           
                              
                                 Courgettes [bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
                              
                           
                        
                              
                                 0232990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0233010
                              
                           
                           
                              
                                 Melons (kiwanos)
                              
                           
                        
                              
                                 0234000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                       
                                          Maïs doux (maïs nain)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0241000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Choux (développement de l'inflorescence)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0241010
                              
                           
                           
                              
                                 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                              
                           
                        
                              
                                 0241020
                              
                           
                           
                              
                                 Choux-fleurs
                              
                           
                        
                              
                                 0241990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0242010
                              
                           
                           
                              
                                 Choux de Bruxelles
                              
                           
                        
                              
                                 0251020
                              
                           
                           
                              
                                 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                              
                           
                        
                              
                                 0252010
                              
                           
                           
                              
                                 Épinards [épinards de la Nouvelle- Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
                              
                           
                        
                              
                                 0256040
                              
                           
                           
                              
                                 Persil (feuilles de persil à grosse racine)
                              
                           
                        
                              
                                 0270060
                              
                           
                           
                              
                                 Poireaux
                              
                           
                        
                              
                                 0300020
                              
                           
                           
                              
                                 Lentilles
                              
                           
                        
                              
                                 0500010
                              
                           
                           
                              
                                 Orge
                              
                           
                        
                              
                                 0500030
                              
                           
                           
                              
                                 Maïs
                              
                           
                        
                              
                                 0500050
                              
                           
                           
                              
                                 Avoine
                              
                           
                        
                              
                                 0500070
                              
                           
                           
                              
                                 Seigle
                              
                           
                        
                              
                                 0500080
                              
                           
                           
                              
                                 Sorgho
                              
                           
                        
                              
                                 0500090
                              
                           
                           
                              
                                 Froments (blé) (épeautre, triticale)
                              
                           
                        
                              
                                 0810000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             i)
                                          
                                       
                                       
                                          Graines
                                       
                                    
                        
                              
                                 0810010
                              
                           
                           
                              
                                 Anis
                              
                           
                        
                              
                                 0810020
                              
                           
                           
                              
                                 Carvi noir
                              
                           
                        
                              
                                 0810030
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de céleri (graines de livèche)
                              
                           
                        
                              
                                 0810040
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de coriandre
                              
                           
                        
                              
                                 0810050
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de cumin
                              
                           
                        
                              
                                 0810060
                              
                           
                           
                              
                                 Graines d'aneth
                              
                           
                        
                              
                                 0810070
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de fenouil
                              
                           
                        
                              
                                 0810080
                              
                           
                           
                              
                                 Fenugrec
                              
                           
                        
                              
                                 0810090
                              
                           
                           
                              
                                 Noix muscade
                              
                           
                        
                              
                                 0810990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 1011000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Porcins
                                       
                                    
                        
                              
                                 1011010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1011020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1011030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1011040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1011050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1011990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et une étude d’alimentation chez les ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 1012000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Bovins
                                       
                                    
                        
                              
                                 1012010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1012020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1012030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1012040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1012050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1012990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et une étude d’alimentation chez les ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 1013000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Ovins
                                       
                                    
                        
                              
                                 1013010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1013020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1013030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1013040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1013050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1013990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et une étude d’alimentation chez les ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 1014000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                       
                                          Caprins
                                       
                                    
                        
                              
                                 1014010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1014020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1014030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1014040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1014050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1014990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 1015000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             e)
                                          
                                       
                                       
                                          Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                       
                                    
                        
                              
                                 1015010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1015020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1015030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1015040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1015050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1015990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1016000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             f)
                                          
                                       
                                       
                                          Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                       
                                    
                        
                              
                                 1016010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1016020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1016030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1016040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1016050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1016990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1017000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             g)
                                          
                                       
                                       
                                          Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                       
                                    
                        
                              
                                 1017010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1017020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1017030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1017040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1017050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1017990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et une étude d’alimentation chez les ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 1020000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                       
                                          Lait
                                       
                                    
                        
                              
                                 1020010
                              
                           
                           
                              
                                 Bovins
                              
                           
                        
                              
                                 1020020
                              
                           
                           
                              
                                 Ovins
                              
                           
                        
                              
                                 1020030
                              
                           
                           
                              
                                 Caprins
                              
                           
                        
                              
                                 1020040
                              
                           
                           
                              
                                 Chevaux
                              
                           
                        
                              
                                 1020990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 1030000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                       
                                          OEufs d’oiseaux
                                       
                                    
                        
                              
                                 1030010
                              
                           
                           
                              
                                 Poules
                              
                           
                        
                              
                                 1030020
                              
                           
                           
                              
                                 Canes
                              
                           
                        
                              
                                 1030030
                              
                           
                           
                              
                                 Oies
                              
                           
                        
                              
                                 1030040
                              
                           
                           
                              
                                 Cailles
                              
                           
                        
                              
                                 1030990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1050000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             v)
                                          
                                       
                                       
                                          Amphibies et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                       
                                    
                        
                              
                                 1060000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             vi)
                                          
                                       
                                       
                                          Escargots
                                       
                                    
                        
                              
                                 1070000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             vii)
                                          
                                       
                                       
                                          Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)»
                                    
                        
            
         (3)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         (4)  Indique le seuil de détection.
      
                  (**)
               
               
                  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
               
            
         (F)= liposoluble
      
         Fludioxonil (F) (R)
      
      
         (R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
      Fludioxonil - code 1000000 sauf 1040000: somme du fludioxonil et de ses métabolites oxydés au métabolite acide 2,2-difluoro-benzo[1,3]dioxole-4-carboxylique
      
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0152000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Fraises
                                       
                                    
                        
            
                  (+)
               
               
                  La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 1012000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Bovins
                                       
                                    
                        
                              
                                 1012010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1012020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1012030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1012040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1012050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1012990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1013000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Ovins
                                       
                                    
                        
                              
                                 1013010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1013020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1013030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1013040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1013050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1013990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 1014000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                       
                                          Caprins
                                       
                                    
                        
                              
                                 1014010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1014020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1014030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1014040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1014050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1014990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres»
                           
                        
            
         (5)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         (6)  Indique le seuil de détection.
      
         Thiobencarb (4-chlorobenzyl méthyl sulfone exprimé en thiobencarb)
      
      
                  (+)
               
               
                  La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort»