CELEX: 31976R1360
Language: fr
Date: 1976-06-15 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 1360/76 de la Commission, du 14 juin 1976, fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits laitiers

15 . 6 . 76                               Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 154/ 5
                                     REGLEMENT ( CEE) N" 1360/76 DE LA COMMISSION
                                                              du 14 juin 1976
                     fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits
                                                                  laitiers
  LA COMMISSION DES COMMUNAUTES                                           considérant que 1 application des modalités rappelées
  EUROPÉENNES,                                                            dans le règlement (CEE) n 0 580/76 aux prix dont la
                                                                          Commission a eu connaissance , conduit à modifier les
 vu le traité instituant la Communauté économique                         prélèvements actuellement en vigueur comme il est
 européenne,                                                              indiqué à l'annexe du présent règlement,
 vu le règlement (CEE) n0 804/68 du Conseil , du 27
 juin 1968 , portant organisation commune des marchés                     A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
 dans le secteur du lait et des produits laitiers ('), modi­
 fié en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 559/                                           Article premier
 76 (2), et notamment son article 14 paragraphe 8 ,                       Les prélèvements visés à l'article 14 paragraphe 2 du
 considérant que les prélèvements applicables à l' impor­                 règlement (CEE) n 0 804/ 68 sont fixés comme indi­
 tation dans le secteur du lait et des produits laitiers                  qués à l'annexe .
 ont été fixés par le règlement (CEE) n 0 580/76 (3 ),                                           Article 2
 modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n 0
  1 239/ 76 (4);                                                          Le présent règlement entre en vigueur le 16 juin 1976 .
                     Le present règlement est obligatoire dans tous ses elements et directement applicable
                     dans tout État membre .
                     Fait à Bruxelles, le 14 juin 1976 .
                                                                                   Par la Commission
                                                                                     P. J. LARDINOIS
                                                                               Membre de la Commission
(') JO     n»   L  148 du 28 . 6 . 1968 , p. 13.
(z ) JO    iv   L. 67 du 15 . 3 . 1976, p. 9 .
(■') JO    n 11 L  69 du 15 . 3 . 1976, p. 19 .
O JO       n»   L  139 du 27 . 5 . 1976, p. 14.
 ---pagebreak--- N° L 154/6                               Journal officiel des Communautés européennes                         15 . 6 . 76
                                                                ANNEXE
                                        Nomenclature tarifaire
                                                                                                  Montant du prélèvement
  Numéro du                                                                                 Code    UC/100 kg poids net
 tarif douanier                             Désignation des marchandises                           (saur autre indication )
    commun
04.01           Lait et crème de lait, frais, non concentrés ni sucrés :
                A. d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à
                   6%:
                     I. Yoghourt, kéfir, lait caillé, lactosérum, babeurre (ou lait
                         battu ) et autres laits fermentés ou acidifiés :
                         a) en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou
                             égal à 2 litres                                                0110            21,18
                         b) autres                                                          0120             19,18
                    II . autres :
                         a) en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou
                             égal à 2 litres et d'une teneur en poids de matières grasses :
                             1 , inférieure ou égale à 4%                                   01 30            19,18
                             2, supérieure à 4 %>                                           0140             23,46
                         b) non dénommés, d'une teneur en poids de matières grasses :
                             1 , inférieure ou égale à 4 %>                                 0150             18,18
                             2, supérieure à 4 %>                                           0160            22,46
                B. autres, d' une teneur en poids de matières grasses :
                      I. supérieure à 6 % et inférieure ou égale à 21 %>                    0200            46,70
                     II. supérieure à 21 % et inférieure ou égale à 45 %                    0300            98,80
                    III. supérieure à 45 %>                                                 0400           152,69
04.02           Lait et crème de lait, conservés, concentrés ou sucrés :
                A. sans addition de sucre :
                      I. Lactosérum                                                         0500            14,30
                     II. Lait et crème de lait, en poudre ou granulés :
                          a) en emballages immédiats, d'un contenu net inférieur ou
                              égal à 2,5 kg et d'une teneur en poids de matières grasses :
                              1 , inférieure ou égale à 1,5 %>                              0620            94,47
                              2, supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 %>          0720           128,69
                             3 , supérieure à 27 %> et inférieure ou égale à 29 %           0820           130,69
                              4, supérieure à 29 %                                          0920           144,01
                          b) autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
                              1 , inférieure ou égale à 1,5 %                               1020            88,47
                              2, supérieure à 1,5 %> et inférieure ou égale à 27 %          1120           122,69
                              3 , supérieure à 27 % et inférieure ou égale à 29 %           1220           124,69
                              4, supérieure à 29 %>                                         1320           138,01
                   III. Lait et crème de lait, autres qu'en poudre ou granulés :
                         a) en boîtes métalliques hermétiquement fermées, d'un
                             contenu net de 454 g ou moins ou en recipients en verre
                             contenant 0,5 litre ou moins et d'une teneur en poids de
                             matières grasses inférieure ou égale à 11 % :
                              1 , d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou
                                  égale à 8,9 %                                             1420           20,24
                             2 , autres                                                     1520           27,32
                         b) autres, d' une teneur en poids de matières grasses :
                              1 , inférieure ou égale à 45 0 o                              1620            98,80
                             2, supérieure à 45 %                                           1720          152,69
 ---pagebreak--- 15 . 6 . 76                                Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 154/ 7
                                          Nomenclature tarifaire
                                                                                                      Montant du prélèvement
   Numéro du                                                                                    Code    UC/ 100 kg poids net
  tarif douanier                               Désignation des marchandises                            (sauf autre indication )
     commun
04.02            B. avec addition de sucre :
(suite)
                     I. Lait et crème de lait, en poudre ou granulés :
                          a ) Laits spéciaux, dits « pour nourissons » ('), en récipients
                              hermétiquement fermés, d' un contenu net de 500 g ou
                              moins et d'une teneur en poids de matières grasses su­
                              périeure à 10 % et inférieure ou égale à 27 %> ( 2 )              1820           30,00
                          b) autres :
                               1 , en emballages immédiats, d' un contenu net inférieur ou
                                   égal à 2,5 kg et d' une teneur en poids de matières
                                   grasses :
                                    aa) inférieure ou égale à 1,5 % (3)                         2220     0,8847 par kg (9)
                                    bb ) supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 % (3)   2320     1,2269 par kg (9)
                                    cc ) supérieure à 27 % ( 3 )                                2420     1,3801 par kg (9)
                               2 , non dénommés , d' une teneur en poids de matières
                                    grasses :
                                    aa) inférieure ou égale à 1,5 %> (3)                        2520     0,8847 par kg ( 10)
                                    bb) supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27% (3 )    2620     1,2269 par kg ( 10)
                                    cc) supérieure à 27 % ( 3 )                                 2720     1,3801 par kg ( 10)
                     II . Lait et crème de lait, autres qu'en poudre ou granulés :
                          a) en boîtes métalliques hermétiquement fermées, d' un
                               contenu net de 454 g ou moins et d' une teneur en poids
                               de matières grasses inférieure ou égale à 9,5 %>                 2810            30,46
                          b ) autres, d' une teneur en poids de matières grasses :
                               1 , inférieure ou égale à 45 % (3 )                              2910     0,9880 par kg ( ,0^
                               2 , supérieure à 45 % (•')                                       3010     1,5269 par kg ( 10)
 04.03           Beurre :
                 A. d' une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à
                     85 %                                                                       3110           179,63
                 B. autre                                                                       3210           219,15
 04.04            Fromages et caillebotte :
                  A. Emmental, Gruyère, Sbrinz, Bergkase et Appenzell , autres que
                      râpés ou en poudre :
                       I. d' une teneur minimale en matières grasses de 45 %> en poids
                           de la matière sèche, d'une maturation d'au moins 3 mois (2) :
                           a ) en meules standard ( 4 ) et d' une valeur franco frontière (3 ),
                                par 100 kg de poids net :
                                1 , égale ou supérieure à 205,86 UC (a ) et inférieure à
                                     225,86 UC ( a )                                             3319           15,00
                                2 , égale ou supérieure à 225,86 UC ( a )                        3418          139,70 (»)
 ---pagebreak--- N° L 154/ 8                               Journal officiel des Communautés européennes                             li . 6 . 7b
                                         Nomenclature tarifaire
                                                                                                       Montant du prélèvement
   Numéro du                                                                                      Code   UC/ 100 kg poids nei
  tarif douanier                              Désignation des marchandises                              (sauf autre indication)
     commun
04.04                      b ) en morceaux conditionnés , sous vide ou gaz inerte :
(suite)
                               1 , portant la croûte sur un côté au moins, d' un poids net :
                                   aa) égal ou supérieur à 1 kg et inférieur à 5 kg et
                                       d'une valeur franco frontière (5) égale ou supé­
                                       rieure à 225,86 UC ( a ) et inférieure à 253,86 UC ( a )
                                       par 100 kg de poids net                                    3519           15,00
                                   bb) égal ou supérieur à 450 g et d' une valeur franco
                                       frontière (5) égale ou supérieure à 253,86 UC(a ) par
                                       100' kg de poids net                                       3617         139,70 (»)
                               2, autres, d'un poids net égal ou supérieur à 75 g et
                                   inférieur ou égal à 25i0t g (6) et d'une valeur franco
                                   frontière (5) égale ou supérieure à 273,86 UC ( a) par 100
                                   kg de poids net                                                3717         139,70 (»)
                      II . autres                                                                 3800         139,70
                   B. Fromages de Glaris aux herbes (dit Schabziger), fabriqués à base
                      de lait écrémé et additionnés d' herbes finement moulues ( 2 )              3900          128,54 ( 12)
                   C. Fromages à pâte persillée, autres que râpés ou en poudre                    4000          119,39
                   D. Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre :
                       I. dans la fabrication desquels ne sont pas             entrés d' autres
                           fromages que l'Emmental , le Gruyère et             l' Appenzell et,
                           éventuellement, à titre additionnel , du Glaris     aux herbes ( dit
                           Schabziger), conditionnés pour la vente au          détail (7 ), d'une
                           valeur franco frontière (5) égale ou supérieure à 150 UC par
                           100 kg de poids net et d'une teneur en matières grasses en
                           poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 % (2)               4120
                                                                                                                 30,00
                      II . autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
                           a ) inférieure ou égale à 36 % et d' une teneur en matières
                               grasses en poids de la matière sèche :
                 j             1 , inférieure ou égale à 48 %                                     4410         112,50
                 |             2. supérieure à 48 %                                               4510         123,25
                           b ) supérieure à 36 %                                                  4610         203,25
                   E. autres :
                       I. autres que râpés ou en poudre, d' une teneur en poids de
                           matières grasses inférieure ou égale à 40 % et d'une teneur
                           en poids d'eau dans la matière non grasse :
                           a) inférieure ou égale à 47 %                                          4710         128,54
 ---pagebreak---  15 . 6 . 76                                 Journal officiel des Communautés européennes                      N° L 154/9
                                           Nomenclature tarifaire
                                                                                                     Montant du prélèvement
    Numéro du                                                                                   Code   UC/ 100 kg poids net
   tarif douanier                               Designation des marchandises                          (sauf autre indication)
      commun
  )4.04                     b) supérieure à 47 % et inférieure ou égale a 72 %> :
  suite)
                                 1 . Cheddar, Chester :
                                     aa) Cheddar, en formes entières standard (4), fabriqué
                                          à partir de lait non pasteurisé, d'une teneur mini­
                                          male en matières grasses de 50 % en poids de la
                                          matière sèche, d'une maturation d'au moins 9 mois
                                          et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure
                                          à 202,00 UC par 100 kg poids net (2)                  4832          15,00
                                     bb ) autres                                                4850          150,10
                                2. Tilsit et Butterkâse d'une teneur en matières grasses en
                                     poids de la matière sèche (2) :
                                     aa) inférieure ou égale à 48 %                             4922         116,90 (13)
                                     bb) supérieure à 48 %                                      5022         116,90 (")
                                3 . Kashkaval ( 2)                                              5030         116,90 (")
                                4 . Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients
                                     contenant de la saumure ou en outres en peau de
                                     brebis ou de chèvre (2 )                                   5060         116,90 ( 15)
                                5 . autres                                                      5120         116,90 ,
                            c) supérieure à 72 % :
                                1 , présentés en emballages immédiats d'un contenu net
                                     inférieur ou égal à 500 g                                  5210          87,68
                                2 , autres                                                      5250         196,90
                      II . non dénommés :
                            a) râpés ou en poudre                                               5310         128,54
                            b ) autres                                                          5410         196,90
 17.02            Autres sucres ; sirops ; succédanés du miel, même mélangés de miel
                  naturel ; sucres et mélasses, caramélisés :
                  A. Lactose et sirop de lactose :
                      II. autres (que ceux contenant en poids, à l'état sec, 99 % ou
                            plus de produit pur) ( 16)                                          5500          17,25
1 ". 05           Sucres, sirops et mélasses, aromatisés ou additionnés de colorants (y
                  compris le sucre vanillé ou vanilliné), à l'exclusion des jus de fruits
                  additionnés de sucre en toute proportion :
                  A. Lactose et sirop de lactose :                                             5600           17,25
23.07             Préparations fourragères mélassées ou sucrées ; autres préparations
                  du genre de celles utilisées dans l'alimentation des animaux :
                  B. autres, contenant, isolément ou ensemble, même mélangés avec
                     d' autres produits, de l' amidon ou de la fécule, du glucose ou du
                     sirop de glucose relevant des sous-positions 17.02 B et 17.05 B,
                     et des produits laitiers (8) :
                      I. contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou du
                           sirop de glucose :
                           a ) ne contenant ni amidon ou fécule, ou d' une teneur en
                               poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % :
                               1
                               2
                               3 , d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                    supérieure à 50 % et inférieure à 75 %                     5700           68,35
                               4, d' une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                    supérieure à 75 %                                          5800           88,70
 ---pagebreak---  N° L 154/ 10                                  Journal officiel des Communautés européennes                                               15 . 6 . 76
                                            Nomenclature tarifaire
                                                                                                                              Montant du prélèvement
      Numéro du                                                                                                    Code         UC/ 100 kg poids net
    tarif douanier                                 Désignation des marchandises                                                (sauf autre indication)
        commun
 23.07                          b) d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure
(suite)                            à 10 % et inférieure ou égale à 30 % :
                                   1
                                   2
                                   3 , d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                       supérieure à 50 %>                                                          5900                 82.19
                                c) d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure
                                       à 30 % :
                                   1
                                   2
                                   3 , d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                       supérieure à 50 %                                                           6000                 65,70
                            II. ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de
                                glucose et contenant des produits laitiers                                         6100                 88,70
 Pour les notes de (') à (8), voir les notes C) à (8) du règlement (CEE) n" 823 /68 du Conseil (JO n° L 151 du 30. 6. 1968).
 (•) Le prélèvement pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal à la somme des éléments suivants :
       a) le montant par kilogramme indiqué, multiplié par le poids de lait et crème de lait contenu dans 100 kilogrammes de produit,
       b) 6,00 UC,
       c) 4,06 UC .
 ('*) Le prélèvement pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal à la somme des éléments suivants :
       a) le montant par kilogramme indiqué , multiplié par le poids de lait et crème de lait contenu dans 100 kilogrammes de produit,
       b) 4,06 UC .
(") Le prélèvement est limité à 7,50 UC par 100 kg de poids net .
('*) Le prélèvement pour 100 kg de poids net est limité à 6 % de la valeur en douane.
(,s) Le prélèvement est limité à 59,25 UC par 100 kilogrammes de poids net pour les - importations en provenance, selon le cas , d'Autriche, de
       Finlande , de Roumanie et de Suisse ( règlement ( CEE) n 0 1054/68 modifié).
( 14 ) Le prélèvement est limité à 79,25 UC par 100 kilogrammes de poids net pour les importations en provenance , selon le cas , d' Autriche , de
       Finlande , de Roumanie et de Suisse ( règlement ( CEE) n° 1054/68 modifié ).
(15) Le prélèvement est limité à 59,25 UC par 100 kilogrammes de poids net pour les importations en provenance, selon le cas , de Bulgarie, de
       Hongrie , de Roumanie et de Turquie ( règlement ( CEE) n° 1054/68 modifié).
(") Le lactose et le sirop de lactose relevant de la sous-position 17.02 A I sont, en vertu du règlement (CEE) n" 2730/75, soumis au même prélève­
       ment que celui qui est applicable au lactose et sirop de lactose relevant de la sous-position 17.02 A II .
(a) Pour les importations au Royaume-Uni , cette valeur franco frontière est diminuée de 2,97 UC par 100 kg poids net .
NB : En ce qui concerne la position 04.04, le taux de change à appliquer pour la conversion en monnaies nationales de
          l'unité de compte à laquelle il est fait référence dans le texte des subdivisions de cette position est, par dérogation
          générale à la règle générale C 3 contenue dans la 1'° partie, au titre I du tarif douanier commun, le taux repré­
          sentatif si un tel taux est fixé conformément au règlement n" 129 du Conseil relatif à la valeur de l'unité de
          compte et aux taux de change à appliquer dans le cadre de la politique agricole commune (JO n* 106 du 30. 10.
          1962, p. 2553/62).