CELEX: 51979PC0250
Language: fr
Date: 1979-05-16
Title: Proposition d'une DIRECTIVE DU CONSEIL portant première modification de la directive du Conseil 76/768/CEE du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits Cosmétiques (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (79) 250
Vol. 1979/0099
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                      COM(79 ) 250 final
                                                      Bruxelles , le 16 mai 1979
                               Proposition d' une
                              DIRECTIVE DU CONSEIL
     portant première modification de la directive du Conseil
     76/ 768 / CEE du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement
     des légaislations des Etats membres relatives aux produits
     Cosmétiques
                  ( présentée par la Commission au Conseil )
                                                               1θ
                                                              1 «  I
                                                  fr î •£ A  5
                                                                : •!_ ,%
                                                                  J
                                                                      S - J";
                                                                       i
                                                                     -3 o
                                                                          c
                                                                               . TO
                                                                              i . >>
                                                                              *7
                                                                              - Col
                                                        / c i L \ ?. \JJ^
  C0W(79 ) 250 final
 ---pagebreak---            PROPOSITION D' UNE DIRECTIVE DU CONSEIL PORTANT
           PREMIERE MODIFICATION DE LA DIRECTIVE DU CONSEIL
           76 / 768 /CEE DU 27 JUILLET 1976 CONCERNANT LE
           RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES
           RELATIVES AUX PRODUITS COSMETIQUES .
EXPOSE DES MOTIFS
           La proposition a pour but :
1 ) de corriger certaines erreurs qui se sont glissées dans le
     texte de la directive du Conseil 76 / 768 /CEE du 27 juillet 1976 ;
2 ) de préciser certaines dispositions de ladite directive ;
3 ) de se conformer à son article 5 ;
                                         ' f
4 ) d' arrêter une liste de substances admises çomme agents conser­
     vateurs ;
5 ) d' adapter toutes les annexes au.        progrès technique , selon la
     procédure du Comité .
1 ) Lors de la mise en application de la directive 76 / 768 /CEE du
     27 juillet 1976 , il est apparu qu' une série d' erreurs
     s' étaient glissées non seulement dans le texte de la directive ,
     principalement en ce qui concerne la numérotation C.I. des
     colorants mais aussi dans certaines versions linguistiques .
     Il convient de corriger ces erreurs .
 2 ) La mise en application a également montré que certaines dis­
     positions devaient être précisées , voire même améliorées .
     A titre d' exemple , la directive 76 / 768 /CEE n' imposait aucune
     mise en garde en ce qui concerne l' usage de l' acide thioglyco­
      lique , ses sels et esters alors qu' en vue de la sauvegarde de
      la santé publique , il convient d' avertir le consommateur par
      un étiquetage adéquat de la présence de ces substances dans
                                                                   ./.
 ---pagebreak---                                  -     2   -
     le produit cosmétique et            la nécessite de suivre scrupuleu­
     sement le mode d' emploi .    Elle limitait aux colorants d' oxyda­
     tion le champ d' application et /ou l' usage de l' eau oxygénée
     alors que cette substance est utilisée dans un grand nombre
     de préparations pour traitements capillaires . Elle ne limitait
     pas le champ d' application et/ou l' usage de 1 ' hydroquinone
     alors que son utilisation doit être réservée au colorant
     d' oxydation pour la coloration des cheveux .        Elle ne fixait
     pas pour les dépilatoires la concentration maximale autorisée
     de potasse ou soude caustique alors que celle-ci doit se
     limiter à porter la valeur maximale du pH à 12,65 . Elle
     interdisait la mise sur le marché de produits cosmétiques
     contenant des substances énumérées à l' annexe II , alors que
     leur présence est technologiquement inévitable dans de bonnes
     pratiques de fabrication . puisque certaines de ces substances
     sont présentées naturellement dans les matières premières .
     Pour tenir compte de ce fait , un deuxième paragraphe est
     ajouté à l' article 4 .
3 ) L' article 5 de la directive 76 / 768/CEE stipule qu' à l' expira­
     tion d' un délai de 3 ans,' à compter de sa notification , les
     substances et colorants énumérés à l' annexe IV sont :
     -  soit définitivement admis ;
     -  soit définitivement interdits ( annexe II ) ;
     -  soit maintenus pendant un délai de 3 ans à l' annexe IV
     -  ou bien supprimés de toutes annexes de la présente directi­
        ve .
                                                            Δ>
     Sur base des connaissances actuelles , une décision peut etre
     prise pour les substances énumérées dans la première partie
     de l' annexe IV , à l' exception de :
     -  l' alcool méthylique
     -  l' ester monoglycérique de l' acide para aminobenzoïque
   •                               < .
     -  l' hydroxy-8 quinoléine et son sulfate
     -  le 1,1,1 trichloréthane ( méthylchloroforme )
     qui devront être maintenues en annexe IV jusqu' au 31 décembre
     1982 .                                                      ,
 ---pagebreak---                                 -   3  -
    Un examen plus approfondi des deuxième et troisième parties
    de l' annexe IV a fait apparaître qu' elles ne cadraient pas
    avec la liste des colorants réellement utilisés dans la pré­
    paration des produits cosmétiques .     Il s' avère donc nécessai­
    re dans un premier temps de reviser ces deux parties et de
    les maintenir à l' annexe IV jusqu' au 31 décembre 1982 pour
    permettre de rassembler les données scientifiques permettant ,
    dans une deuxième étape , de prendre une décision à leur égard
    conformément à l' article 5 de la directive 76 / 768 /CEE .
4 ) L' article 11 et l' avant-dernier considérant de la directive
    76 / 768 /CEE stipulent que la Commission , sur base des résul­
    tats des dernières recherches scientifiques et techniques ,
    doit présenter au Conseil des propositions appropriées éta­
    blissant des listes de substances admises qui peuvent compren­
    dre les antioxydants , les teintures capillaires , les agents
    conservateurs et les filtres ultra-violets . Dans une première
    étape , il est possible d' établir une liste des substances
    admises comme agents conservateurs .     Par mesure de prudence ,
    la grande majorité de ces substances n' est admise que provi­
    soirement pour permettre de collecter les informations com­
    plémentaires nécessaires à une évaluation définitive des
    risques pour la santé bien que les données disponibles per­
    mettent de conclure qu' il , n' est pas probable qu' il y ait
    un danger . De toute manière , cette approche va dans le sens
    d' une meilleure protection du consommateur puisqu' à l' avenir ,
    les agents conservateurs utilisés dans la fabrication des
    produits cosmétiques seront parfaitement identifiés et;,
    leurs conditions d' emploi précisées .
                                                                I
     Des listes de substances admises comme agents antioxydants
     et filtres ultra-violets seront établies dans une deuxième
     étape , les travaux avançant de manière très satisfaisante .
     Une liste de substances admises comme teintures capillaires
     sera élaborée dans une étape ultérieure , vu la complexité
     du problème et du grand nombre de substances à examiner
      ( environ 300 ).
                                                            ./.
 ---pagebreak---                                -  4
     C' est pourquoi il est préférable , dans l' intérêt de la pro­
     tection des consommateurs , de proposer ces listes par étape ,
    compte tenu que les recherches scientifiques n' ont pas
    atteint le même stade d' avancement pour chaque catégorie de
    substances .
5 ) En pratique , les annexes de la directive 76 / 768 /CEE sont cons­
    tituées de listes négatives ( annexe II ) et de listes positives
    ( annexes III et IV actuelles et annexe VI à introduire ). Il
    serait souhaitable de disposer d' une procédure rapide et sou­
    ple pour modifier ces annexes , principalement pour :
    - interdire une substance dont l' usage en cosmétologie pré­
       senterait un risque pour la santé publique ;
    - introduire une substance nouvelle dans les listes de sub­
       stances admises , notamment si cette substance constitue
       une amélioration pour la protection des consommateurs et
       un progrès technologique ; résultats de recherches longues
       et coûteuses qui seraient découragées par des procédures
       lourdes pour leur exploitation . Dans ce sens , la procédu­
       re du " Comité " est préférable à une décision du Conseil
       pour adapter au progrès technique les annexes de la direc­
       tive 76 / 768 /CEE .
6 ) Pour l' élaboration de la proposition , la Commission s' est
    entourée de l' avis des experts nationaux et a consulté les
    milieux professionnels et les consommateurs .     En ce qui con­
    cerne les agents conservateurs , elle s' est largement inspirée
    des travaux du Comité d' experts du Conseil de l' Europe . .
                                      ' •»   \
7 ) La proposition est basée sur 1 * article ; 100w La consultation
    du Parlement européen et celle du Comité Economique et
    Social sont requises .
                                                          ./.
 ---pagebreak---   PROPOSITION D' UNE DIRECTIVE : DU CONSEIL PORTANT PREMIERE
 MODIFICATION DE LA DIRECTIVE DU CONSEIL 76 / 768 /CEE DU 27
  JUILLET 1976 CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS
• DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX PRODUITS COSMETIQUES .
  LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
  VU le traité instituant la communauté européenne et notamment
  son article 100 ,
  VU la proposition de la Commission ,
  VU l' avis du Parlement Européen ,                            i
              '                  r                            I .
  VU l' avis du Comité économique et social ,
  CONSIDERANT que lors de 1 ' application de la directive
  du Conseil 76 / 768/CEE du 27 juillet 1976 ( 1 ) concernant le rap­
  prochement des législations des Etats membres relatives aux
  produits cosmétiques, il s' est avéré opportun d' apporter certai­
 nes modifications aux annexes II , III et IV ;
  CONSIDERANT qu' en vue de la sauvegarde de la santé publique ,
  il convient de prendre des dispositions concernant les avertis­
  sements à reprendre obligatoirement sur l' étiquetage des pro­
  duits cosmétiques contenant de l' acide thioglycolique , ses
  sels et esters ;
  CONSIDERANT que l' usage de J^'eau oxygénée n' est pas limité aux
  colorants d' oxydation pour la coloration des cheveux et qu' il
  convient dès lors de permettre également la présence de cette substan
  ce dans les      préparations pour traitements capillaires , en
   reprenant obligatoirement sur l' étiquetage certains avertisse­
   ments , en vue de la sauvegarde de la santé ;
   ( 1 ) JO L 262 du 27.9.1976 , p. 169
 ---pagebreak---   CONSIDERANT qu' il n' y a pas lieu d' indiquer sur 1' étiquette ,
  sous certaines conditions , la teneur en formaldéhyde lorsque
  cette substance n' est pas utilisée comme ingrédient du produit
  cosmétique mais est inévitablement présente en tant que résidu
  de traitement de matières premières ;
  CONSIDERANT qu' il convient de préciser le champ d' application
  et /ou l' usage de 1 'hydroquinone ;
  CONSIDERANT qu' il y a lieu de fixer la concentration maximale
  de potasse caustique ou de soude caustique autorisée dans les
  dépilatoires ;
  CONSIDERANT qu' une décision peut être prise en ce qui concerne
  les substances figurant à l' annexe IV - 1ère partie de la direc
  tive du Conseil 76 / 768 /CEE du 2 7 juillet 1976 , conformément
  à l' article 5 de celle-ci ; !
  CONSIDERANT que 1 ' annexe IV - deuxième et troisième parties de
  cette même directive ne cadre pas avec la liste des colorants
  réellement utilisés dans la préparation des produits cosméti­
  ques et qu' il convient donc de la mettre à jour ;
  CONSIDERANT que sur base des dernières recherche"s scientifiques
  et techniques une liste de substances autorisées comme agents
• conservateurs peut être établie ;
  CONSIDERANT qu' il convient de prévoir une procédure rapide
  pour la mise à jour des annexes ;
  CONSIDERANT que la présence , de traces de substances que , ne peu­
  vent contenir les produits cosmétiques , selon l' annexe II de
  la directive du Conseil 76/ 768/CEE , est technologiquement
  inévitable dans de bonnes pratiques de fabrication et que de
  ce fait , il convient de prendre certaines dispositions à leur
  égard ;                   ' . h
 ---pagebreak--- CONSIDERANT que les veralone en langue anglaise , allemande et
néerlandaise de la directive du Conseil 76 / 768 /CEE du 27 juillet
1976 contiennent des fautes typographiques qu' il convient de
corriger ;
A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE       ï
                             Article premier
La directive du Conseil 76 / 768 /CEE du 27 juillet 1976 est modi­
fiée conformément aux dispositions ci-après . v
                                Article 2
L' annexe II est modifiée comme suit :
- remplacer le numéro 350 tetrabromosalicylanilides par :
    350 Tétrabromosalicylaniilides sauf comme impuretés du tribromo-
        salicylanilide selon les critères fixés à l' annexe III -
         1ère partie .
- remplacer le numéro 351 dibromosalicylanilides , dont métabrom-
    salan ( x ) et dibromsalan ( x ) par :
    351 Dibromosalicylanilides , dont métabromsalan ( x ) et dibrom-
         salan ( x ) sauf comme impuretés du tribromosalicylanilide
         selon les critères fixés à l' annexe III - 1ère partie .
- remplacer le numéro 360 huile de sassafras officinale Nees
    contenant du safrol par :
    360 Safrol sauf teneurs normales dans les huiles naturelles
         utilisées et à la condition que la concentration dans le
         produit fini ne dépass^ pas 100 ppm .
- ajouter :
    362 Chloroforme
                                 Article 3                   ri
 1 . L' annexe III - première partie est remplacée par l' annexe
      figurant en annexe 1 de la présente directive .
 ---pagebreak---                                -  4  -
2 . L' annexe III - deuxième partie est modifiée comme suit ;
    a ) Rouges
        - Dans les troisième et sixième colonnes , supprimer :
           . E 180 pour le colorant n * 10 correspondant au numéro
             15850 du colour index .
           . E 420 pour le colorant n * 26 correspondant au numéro
             77015 du colour index .
        - Dans la deuxième colonne , remplacer :
          15.630  Ba par  15.630 si
          15.630  Sr par  15.630 : 3
          15.865  Sr par  15.865 î 3
          45.170  Ba par  45.170 ï 1
                                  (
    b ) Oranges et jaunes
        - Pour le colorant n * 23 , remplacer dans la deuxième
          colonne le numéro 45.395 par 45.396 .
    c ) Verts et bleus
        Pour le colorant n * 4 correspondant au numéro 44090 du
        colour index , inscrire le numéro E 142 dans les troisiè­
        me et sixième colonnes .
    d ) Violets , bruns , noirs et blancs
        - Supprimer le colorant n * 8, correspondant au n - 77005 du
          colour index .
                                            ;   fc»
        - Dans les troisième et sixième colonnes , supprimer le
          numéro E 153 pour les colorants n * 12 et 13 , correspon­
          dant aux n * 77266 et 77267 du colour index .
        - Ajouter le numéro d' ordre 26 et inscrire le numéro E 153
          dans les troisième et dernière colonnes correspondant
          à ce numéro d' ordre .                              ./.
 ---pagebreak---                                   -  5
                                 Article  4
1 . L' annexe IV - première partie est remplacée par l' annexe
     figurant en annexe 2 de la' présente directive .
2 . L' annexe IV - deuxième partie est modifiée comme suit :
     a ) Rouges
          - Supprimer les colorants suivants :
                  numéro d' ordre        numéro du colour index
                         2                      12.350
                         3                      12.385
                        14                      75.580
           - Pour le numéro d' ordre 5 ,, remplacer dans la deuxième
              colonne les numéros 15500 et 15500 Ba par 17.200 et
              supprimer le libellé du champ d' application dans la
              quatrième colonne .
           - Pour le colorant n' 6 , remplacer dans la deuxième co­
              lonne 15.585 Ba par 15.585 : 1
      b ) Oranges et i aunes
               Pour le numéro d' ordre 2 , remplacer dans la deuxième
               colonne le numéro 45.340 du colour index par 40.850 et
                ajouter dans lœ "troisième et sixième colonnes le numé­
               ro E 161g .                                       j
      d ) Violets , bruns , noirs et blancs
            - Supprimer le colorant n * 8 , correspondant au numéro
               77.718 du colour index .
                                             i                  I'
  3 . L' annexe IV - troisième partie est remplacée par l' annexe
       figurant en annexe 3 de la présente directive .
                                                                   /.
 ---pagebreak---                                 Article   s
A 1 1 annexe V    •
- remplacer le paragraphe :
            6 . Zirconium et ses dérivés
par   :
                                            i»
            6.  Zirconium et ses combinaisons
- supprimer la rubrique :
            7 . Thiomersal ( x ) et composés phénylmercuriques ( comme
                agent de conservation des shampooings concentrés
                et des crèmes contenant des émulsifiants non ioni­
                ques rendant les autres agents de conservation inef­
                ficaces , à la concentration maximale de 0,003%
                calculée en Hg ).
                                Article 6
Une annexe VI énumérant les substances admises comme agents
conservateurs dans la fabrication des produits cosmétiques est
ajoutée . Elle figure en annexe 4 de la présente directive..
                                Article   7
L' article 4     est modifié comme suit :
                                 Α
 1 . Sans préjudice de leurs obligations générales découlant de
     l' article 2 , les Etats membres interdisent la mise sur le
     marché des produits cosmétiques contenant :                   ,
 ---pagebreak---                                  - 7     -
    a)   inchange
    b)   inchangé
    c)   inchangé
    d)   inchangé
    e ) des agents conservateurs autres que ceux énumérés dans
         la première partie de l' annexe VI .
    f ) des agents conservateurs énumjérés dans la première partie
        de l' annexe VI au delà des limites et en dehors des con­
         ditions indiquées .     ..    .   n
2 . La présence de traces de substances énumérées à l' annexe II
    peut être tolérée à condition qu' elle soit techniquement
    inévitable dans de bonnes pratiques de fabrication et qu' elle
    soit conforme à l' article 2 de la présente directive .
    Au plus tard le 31 décembre 1982 seront fixées , selon la
    procédure prévue à l' article 10 , les teneurs maximales
    admissibles pour ces substances .      En revanche , l' utilisation
    dans la fabrication des produits cosmétiques des substances
    énumérées à l' annexe II est interdite .
                               Article 8
L' article 5 est modifié comme suit :
Jusqu' au 31 décembre 1982 , les Etats membres admettent la mise
sur le marché des produits côsmétiques contenant :
     a ) inchangé                   '■                           j
     b ) inchangé                   r                            r
     c ) inchangé                   s
     d ) les agents conservateurs énumérés dans la deuxième partie
          de l' annexe VI dans les limites et conditions indiquées .
 Au 1er janvier 198 3 , ces substances , colorants et agents conser­
 vateurs sont     :
                                                               /
 ---pagebreak---                                    - 8  -
         - soit définitivement admis ;
         - soit définitivement interdits ( annexe II )
         - soit maintenus pendant un délai déterminé en annexe IV
            ou VI ;
         - ou bien supprimés de toutes annexes .
                                  Article 9
Le deuxième paragraphe de l' article 8 est modifié comme suit :
         2 . Sont arrêtées , selon la même procédure , les modifications
              nécessaires pour adapter au progrès technique les annexes
              II à VI .             1
                                  Article 10
1 .. La
1      La version
            version  en langue anglaise est corrigée conformément à
       l'' annexe 5 de la présente directive .
       1
22 .. La
       La version
            version  en langue allemande est corrigée conformément à
       l'' annexe
       1   annexe 66 de la présente directive .
 33 .. La
       La version
            version  en langue néerlandaise est corrigée conformément
       à 1l'' annexe 7 de la présente directive .
                                      I
                                 Article 11      •
1 . Les Etats membres prennent toutes les dispositions utiles pour
       se conformer à la présente directive le 27 juillet 1979 et
       en informent immédiatement la Commission .
                                          ' ' -I
 2 . Dès la notification de la présente directive , les Etats mem­
       bres veillent à informer la Commission , en temps utile pour
       lui permettre de présenter ses observations , de tout autre
       projet de dispositions d' ordre législatif , réglementaire ou
       administratif qu' ils envisagent d' adopter dans le domaine
       régi par la présente directive .
 ---pagebreak---                             - 9  -
                                                  Δ
                          Article 12
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive .
 ---pagebreak---                                                                 ANNEXE 1
                                                     ANNEXE III - PREMIERE PARTIE
                L ISTE DES SUBSTANCES QUE LES PRODUITS COSMETIQUES NE PEUVENT CONTENIR EN DEHORS DES RESTRICTIONS
                                                         ET CONDITIONS PREVUES
                                                                  Restrictions
                                                                                                                 Conditions d' emploi et
Numé ro                                                     Concentration maximale    Autres limitations         avertissements à repren­
               Substances        Champ d' application
d' ordre                               et / ou usage        autorisée dans le pro­        et exigences           dre obligatoirement sur
                                                            duit cosmétique fini                                 l' étiquetage .
                     b                          c
 a                                                                                                e
                                                                        d
                                                                                                               i
  1      Acide borique           a ) Talcs                  a ) 5%                    a ) Ne pas employer dan : a ) Ne pas employer pour les
                                                                                          des produits de            soins des bébés
                                 b ) Produits pour soins    b ) 0,5%                      soins pour enfants
                                      buccaux
                                                                                          en-dessous de 3 ans
                                 c ) Autres produits        c ) 3%
  2      Acide thioglycolique ,  a ) Produits jîour le                                                           a ) Contient de l' acide thio­
         ses sels et ses esters       frisage ou défrisage                                                           glycolique . Suivre le
                                      des cheveux ,                                                                  mode d' emploi
                                 -    usage privé           a ) - 8X prêt à l' emplo
                                                                pH ai 9,5
                                 -    usage professionnel       - 11% prêt à l' em­
                                                                   ploi                                                                    •
                                                                pH £.9,5
                                 b ) Dépilatoires           b ) 5%                                               b)Contient de l' acide thio­
                                                                                                                    glycolique . Suivre le
                                                                pH < 12,65
                                                                                                                    mode d' emploi .
                                  c ) Autres produits de    c ) 2X                  *                            c ) Contient de l' acide thio­
                                      traitement des che­       pourcentages calcu­                                  glycolique . Suivre le
                                      veux , destinés à         lés en acide thio-                                   mode d' emploi
                                      être éliminés après       nlycolique
                %
                                      application
 3       Acide oxalique , ses     Produits capillaires      5%                                                   Réservé aux coiffeurs
         esters et sels alca­
         lins
 ---pagebreak---                                                                                                                                            2.
Numéro
                                                                       Restrictions
                  Substances                                                                                           Conditions d' emploi et
d' ordre                            Champ d' application
                                        et /ou usage
                                                              Concentration maximale Autres limitations et            avertissements à repren­
                                                              autorisée dans le pro-              exigences           dre obligatoirement sur
                                                             duit cosmétique fini                                     l 'étiquetage
          Ammoniaque
                                                            6* calculés en NH ,
                                                                                                                      Au-delà de 2Z : contient de
                                                                                                                    I l' ammoniaque
          Tosy Ichloramide sodi­
         que <*)                                           0,2%
        IChlorates de métaux
         alcalins                a) Dentifrices          | a) 5X
                                 b) Autres usages        | b) 3X
         Chlorure de méthylène
                                                          (In
                                                          vcn cas
                                                                  «.           a.           Teneur maximale en 1*~
                                                                         ae mélange avec puretés : 0 2X             Pour les préparations en
                                                          le                trichlorétha-               '           aérosol : ne pas vaporiser
                                                         ne, la concentration                                       en direction d' une flamme
                                                          totale ne peut dépasser                                   ou d' un corps incandescent .
                                                         35X )
       -«"TSrSrlï?''' C°i0rrs                                 calculés en base                                                                *
       substitués i l' ame et !iL,' tolorat1°n «"             libre                                                Peut provoquer une réaction
                                                                                                                   allergique . Essai de sensi­
       leurs sels ainsi que les
       dérivés du paradiamino-                                                                                     bilité conseillé .
       benzène substitués à                                                                                        Contient des diaminobenzène.}
       l' azote C1 )
                                                                                                                   Ne pas employer pour la co­
                                                                                                                   loration des cils et des
                                                                                                                   sourcils .
                                         melj"w «"« «"        tel e que la Mmmt           r      P
                                                                                                     :          J
 ---pagebreak---          I                                             I                                                    Restrictions
                                                                                                                                                                                      Conditions d emploi et aver
Numéro
                      Substances                            Champ d * application                  Concentration maximale                     Autres limitations                      tissements à reprendre obli
d' ordre                                                             et / ou usage                autorisée dans le pro­                      et exigences                            gatoirement sur l' étiqueta­
                                                                                                  duit cosmétique fini                                                                ge
a                              b                                            c -
                                                                                                                   d                                             e
                                                                                                                                                                                                               f
   9       Diaminotoluénes , leurs                       Colorants d' oxydation                   10X calculés en base                                                                Peut provoquer une réaction
           dérivés substitués à                          pour la coloration des                   libre                                                                               allergique . Essai de sensi­
           l' azote et leurs sels                         cheveux                                                                                                                     bilité conseillé .
           (1)                                                                                                                                                                        Contient des diaminotoluè­
                                                                                                                                                                                     nes . Ne pas employer pour
                                                                                                                                                                                      la coloration des cils et
                                                                                                                                                                                      des sourcils .
  10       Diaminophénols ( 1 )                          Colorants d' oxydation                  10% calculés en base                                                                 Peut provoquer une réaction
                                                         pour la coloration des                   libre                                                                               allergique . Essai de sensi­
                                                         cheveux .                                                                                                                   bilité conseillé .
                                                                                                                                                                                      Contient des diaminophénols
                                                                                                                                                                                     Ne pas employer pour la co­
                                                                                                                                                                                      loration des cils et des
                                                                                                                                                                                      sourd Is .
  11       Dlchlorophène (*)                                                                     0,5* .                                                                              Contient du dichlorophène .
                                                                                                 ( sauf comme agent con­                                                             Ne pas employer pour les .
                                                                                                 servateur )                                                                         soins des bébés .
  12      Eau oxygénée             ...                   Préparations pour trai­ 40 volumes , soit 12%                                                                               Contient               X% de I^Oj . Evi­
                                                         tements capillaires .                   d ' H 2°2                                                                           ter que la substance ne
                                                                                                                                                                                     vienne en contact avec les
                                                                                                                                                                                  »  yeux . Si incidemment elle en­
                                                                                                                                                                               i
                                                                                                                                                                                     trait en contact avec ceux-
                                                                                                                                                                                     ci , les rincer immédiate­
                                                                                                                                                                                     ment .
            0) Ces substances oeuvent être employées seules ou en mélange entic elles en quantité relie que U 10m me dea rapports des teneurs du pf|>ùuit cosmétique en ducune de ces subitjnces 1 Ij teneur manmale
               «utorisce pour aucune d'elles ne dt'pjsse pu l'unité.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                                                                                4.
                                                                                                                Restrictions
Numéro                                                                                                                                                                                          Conditions d' emploi et aver
                     Substances                             Champ d' application                      Concentration maximale                        Autres limitations                          tissements à reprendre obli
d' ordre                                                         et /ou usage                         autorisée dans le pro­                        et exigences                                gatoirement sur l' étiqueta-
                                                                                                     duit cosmétique fini                                                                      se
 13       Forma Idé hyde                                Préparations pour                           5Z calculés en aldéhyde                                                                    Protéger les cuticules
                                                        durcir les ongles .                         formique .                                                                                 par un corps gras .
                                                                                                                                                                                               Contient XX de forma Idé-
                                                                                                                                                                                               hyde si la concentration
                                                                                                                                                                                               est supérieure à 0,052 .
 14       Hydroquinone < 2 )                           Colorant d oxydation                         2X
                                                                                                                                                                                               Ne. pas employer pour la
                                                       pour la coloration des                                                                                                                  coloration des cils .et des
                                                       cheveux .
                                                                                                                                                                                               sourcils .
                                                                                                                                                                                              Rincer immédiatement les
                                                                                                                                                                                              yeux , si le produit entre en
                                                                                                                                                                                              contact avec ceux-ci .
                                                                                                                                                                                              Contient de l' hydroquinone
15       Potasse caustique ou                         a ) Solvant des cuticu­                      a ) SX en poids ( 1 )                                                                      a ) Eviter tout contact avec
         soude caustique                                   les des ongles
                                                                                                                                                                                                    les yeux . Danger de céc1
                                                                                                                                                                                                   té . Tenir à l' écart des
                                                                                                                                                                                                  enfants .
                                                      b) Produits pour le                         b ) 2X en poids ( 1 )
                                                           défrisage des che­                                                                                                                b ) Eviter' tout contact avec
                                                           veux .                                                                                                                                  les yeux . Danger de céci
                                                                                                                                                                                                  té . Tenir à l' écart des
                                                                                                                                                                                                  enfants .                       . .
                                                      c ) Dépi latoires                           c ) jusqu' au pH 12,65
                                                      d ) Autres usages comme d ) jusqu' au pH 11
                                                          neutralisant
           P[ U tomme dci deux hydroKjrdet ew exprimée en poids d'Mroxrde de todium.                                                                                       i
           H                 peuvent itre employiez icuk» uu m       tntru c!l«f en Quantité tcUe ow I* «unnu A-        . »                   , ,                                        »
              cunc d elle» M dvpasse pal i.                                         q                 ,4 Mtnra* rfo «pponi de* teneurs d» prcduft cosmétique «n chacune de mi «bttance» X la teneur maximale auiomév pour cha-
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                                                                                        5.
                                                                                                                         Restrictions                           "   .
                                                                                                                                                                                                              Conditions d emploi et aver
  Numéro
                             Substances                          Champ d           application                  Concentration maximale                         Autres limitations                             tissements à reprendre obli
  d' ordre                                                              et / ou usage                           autorisée dans le pro­                         et exigences                                  gatoirement sur l' étiqueta­
                                                                                                                duit cosmétique fini                                                                         ge
  a                                    b                                           c                                               d                                              e                                                   f
    16         Lanoline                                                                                                                                                                                      Contient de la lanoline
    17         •«.-naphtol                                  Teinture capillaire                                0 / 5%                                                                                        Contient duct-naphtol
    18         Nitrite de sodium                             Inhibiteur de corrosion 0,2%                                                                     Ne pas employer avec
                                                                                                                                                              les aminés secondaires
•   19         Nitrométhane                                 Inhibiteur de corrosion 0/ 3%
    20         Phénol et ses sels-al-                       Savons et shampooings                              1% calculé en phénol                                                                          Contient du phénol
               calins
    2t         Acide picrique                               Inhibiteur de corrosion 1%                                                                                                                     *
                                                                                                                                                                                                             Contient de l' acide picri­
                                                                                                                                                                                                             que
                                                                                                                                                                                                                                            «
                                            r
    22         Pyrogallol ( 1 )                             Teinture pour cheveux                              5%                                                                                            Ne pas employer pour la co­
                                                                                                                                                                                                             loration des cils et des
                                                                                                                                                                                                             sourcils .
                                                                                                                                                                                                             Rincer immédiatement les
                                                                                                                                                                                                             yeux si le produit entre
                                                                                                                                                                                                             en contact avec ceux-ci .
                                                                                                                                                                                                             Contient de pyrogallol .
        ( *1 )     C« tubwinccj peuvent dtrt employées seule» ou en mélangé encre elles en quantité celle que la tomme des rapports des teneurs du produit cosmétique en chacune de ces substance* 1 ta teneur maunule autonke pour chacune
                   d 'elles ne dépasse pas 2.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                     6 .
                                                                      Restrictions
Numéro                                                                                                              Conditions d' emptoi et aver
                 Substances          Champ d' application      Concentration maximale Autres limitations            tissements à reprendre obli
d' ordre                                 et / ou usage         autorisée dans le pro­ et exigences                  gatoirement sur l' étiqueta­
                                                               duit cosmétique fini                                 ge
 23      {Quinine et ses sels    a ) Shampooing              a ) 0,5% calculé en qui
                                                                  nine base
                                jb ) Lotions capillaires     b ) 0,2% calculé en qui
                                                                  nine base
 24      Résorcine ( 1 )        ta) Teintures capillaire       a ) 5X                                             a ) Peut causer une réaction
                                                                                                                      'allergique . Contient de
                                                                                                                      J la résorcine . Bien rincer
                                                                                                                         les cheveux après' appli­
                                                                                                                         cation .
                                                                                                                        Ne pas employer pour la ■
                                                                                                                        coloration des cils et
                                                                                                                        des sourcils . Rincer
                                                                                                                 . - immédiatement les yeux
                                                                                                                   j $1 le produit entre en
                                                                                                                       contact avec ceux-ci .
                               |b) Lotions capillaires      b ) 0,5X                                            b ) Peut causer une réaction
                                                                                                                       allergique . Contient de
                                                                                                                        la résorcine .
                                  > Shampooing              c ) 0,5X                                            c ) Peut causer une réaction
                                                                                                                      allergique . Contient de
                                                                                                                       la résorcine . Bien rlnr
                                                                                                                      cer les cheveux après
                                                                                                                      application .
           " ïûz„«v"r;;:L t'" M,a ou ™                 *»« u *               ,MW,         m ehKUM 4t «,  t „ teneur maximifc surorislc poor chacune
 ---pagebreak---                                                                                                                                       7.
                                                                    Restrictions
                                                                  ■■ ■■  l                                           Conditions d' emploi et aver
Numéro                                                                                 Autres limitations
                Substances            Champ d application    Concentration maximale                                  tissements à reprendre obli
d' ordre                                  et /ou usage       autorisée dans le pro­    et exigences                  gatoirement sur l' étiqueta­
                                                             duit cosmétique fini                                    ge
a                     b                         c                        d                       e
                                                                                                                                      f
  25     Sulfures ammoniques ,                              2% en pâtes
         alcalins et alcalinoter­                           20% pour les monosulfu­
         reux                                               res en solution aqueuse
                                                            sans additif .
  26     Sels linéiques à l' ex­                            IX calculé en zinc
         ception des sels zinci-                »
         ques des acides gras ,                                                                                                                    «
         du sulfophénate de zinc
         et de la pyrithione de                                                                             »                                    i
         zinc .
  27     Zinc sulfophénate        a ) Astringent            a ) 6X calculés en X de                                  a ) Eviter tout contact
                                                                matière anhydre                                         " avec les yeux .
                                  b ) Déodorant             b ) 6% calculés en X de
                                                                                                                r
                                                                                                                     b ) Ne pas vaporiser dans
                                                                matière anhydre .                               I        . les yeux .
                                                                                                                 t                        Γ    ·
                                                                                                            •   #
  28     Monof luorop hosphate    Produits d' hygiène       0,15%                                                    Contient du monofluoro­
         d' ammonium              buccale                   Calculée en F. En cas                                    phosphate d' ammonium .
                                                            de mélange avec d' au­                        ι
                                                            tres composés fluorés
                                                            autorisés par la présen
                                                            te annexe , la concentra                          i
                                                            tion maximale en F rest
                                                            fixée à 0,15%
                    *
                                                          I                          •           •                 I
 ---pagebreak---                                                                                                                                8.
                                                                          Restrictions       ' .
  Numéro                                                    1–                  1                           –      Conditions d' emploi et àver
    ^             Substances              Champ d' application Concentration maximale Autres limitations           tissements à reprendre obli
  d ordre                                     et / ou usage         autorisée dans le pro- et exigences            gatoirement sur l' étiqueta-
                                                                    duit cosmétique fini                           ge
  *                    b                |               ç                      d                     •                            f
   29      Monof luorophosphate      tdem           .             0,15*                                           Contient du monofluoro-
           de sodium                                              Idem                                            jhosphate de sodium
   30      Monofluorophosphate      [ dera                        0,15%                                           Contient du monof luoro-
          de potassium                                            Idem                                            jhosphate de potassium
   31     Monof luorop hosp háte    [ dem                        0,15% *          .    '                         Contient du monofluoro-
          de calcium                                              Idem                                         • jhosphate de calcium .
   32     Fluorure de calcium     ftdem                          o,15X                   •                      fcontient du fluorure de
                                  |                   '          Wem                                      t     Jcalcium
                                                                                                                1–                  :
  33      Fluorure de sodium       Idem                         0, 15X                                        . Contient du fluorure de
                                                                 Idem                                         • sodium
  34      Fluorure de potassium tdem                            0, 15X                                           Contient du fluorure de * '
                                                                Idem                                             aotassium
                       >
  35      Fluorure d' ammonium    idem                   ^      0,15%                                           Contient du fluorure
'                                                               Ic*em                                   ■    ■ d' ammonium
  36      Fluorure d'aluminium   fedem                          0.15X
                                                                  * •
                                                                        r                  I                 ? [Contient du fluorure d' alu
                                                                                                                                           ,
                                                                                                               ininium .
                                                         .    »                            »
 ---pagebreak---                                                                                                                               9.
                                                                    Restrictions
                                                                         »                                  Conditions d' emploi et aver
Numéro                                                                              Autres limitations •
                Substances             Champ d' application  Concentration maximale                         tissements à reprendre obli
d' ordre                                   et / ou usage     autorisée dans le pro­ et exigences           gatoirement sur L' étiqueta­
                                                             duit cosmétique fini                          ge
a                      b                          c .                    d                    e
                                                                                                                              f
  37     Fluorure stanneux           Idem                   0 / 15%                                        Contient du fluorure
                                                            Idem                                           stanneux .
  38     Hydrof luorure de cety­     Idem                   0,15% ,                                        Contient de l' hydrofluo­
         l amine ( hydrof luorure                           Idem                                           rure de cétylamine
         d'hexad£ cy lamine )
  39     Oihydrof luorure de bis­    Idem                   0,15%                                          Contient du di hydrofluoru­
         ( hydroxyéthy l ) amino-                           Idem                                           re de bis-(hydroxyét'hyl )
         propy l-N- hydroxyét hy l-                                                                        aminopropy l-N hydroxyéthy l-
                                                                                                           octadé cénylamine
         octadé cénylamine
                                                                                     ♦
  40     Oihydrof luorure de N / N'  Idem                   0,15%                                          Contient du dihydrof Luorure
   #     N' -tri ( polyoxyéthy lè-                          Idem                                         * de1 N,N' ,N' -tri ( polyoxyéthy
         ne )- N- hexadé cy l-propy-                                                                       lène )- N- hexadé cy l-propy lè-
         lènediamine                                                                                       nediamine
  41     Hydrofluorure d' octa-      Idem                   0,15%                                          Contient de l' hydrofluorure
         décény lamine                                      Idem                                           d' octadécé ny lamine
                                                                                                            •    V
  42     Si licof luorure de so­     Idem                   0,15%                                          Contient du si licof luorure
         dium                                               Idem                                           de sodium
  43     Si licof luorure de po­     Idem                   0,15%                                          Contient du si licof luorure
         tassium     ■                                      Idem                                         i
                                                                                                           de potassium
                                                                                                         ♦
 ---pagebreak---                                                                                                                                            10 .
                                                                            Restrictions
                                                                                                                        ! /•     i • ^ •     •    ■ •
  Numéro                                                           τ              ι
                                                                                                                          lonumons a emploi           et aver
                        Substances           Champ d f application     Concentration maximale     Autres limitations      tissements à reprendre obli
  d' ordre                                        et / ou usage        autorisée dans le pro­     et exigences            gatoirement sur l' étiqueta­
                                                                       duit cosmétique fini                               ge
  a
                             b                           c
                                                                                 d                          e
                                                                                                                                                f
   44           Si Ucof luorure d' ammo­   Idem                      0,15%                                               Contient du si ucof luoru-
                nium                                                 Idem                                                re d' ammonium
   45           Si Ucof luorure de ma­    Idem                       0,15%                                               Contient du si licof luoru-
               gnésium                                               Idem                                                re de magnésium
–          1
   46          0 i hydroxymi t hy I- 1 ,3 a ) P)*éparat1on pour      a ) jusquà 2%             a ) Interdit dans les    a ) Contient de la dihydro-
               thione-2 imidazolidine         les soins capillai­                                  générateurs aérosols    lxyméthyl-1,3 thione-2
                                              res .                                                                          imidazolidine
             I
                                          b > Préparation pour      b ) de 2% à SX ■          b ) Idem   *              b ) - Bien rincer les che-
                                              les soins capillai­                                                              • veux après application
                                              res rincés après
                                              usage .
                                                                                                                              - Contient de la dihydro
                                                                                                                      *
                                                                                                                          *       xyméthyl-1,3 thione-2
                                                                                                                                  imidazolidine
  47           Tribromosalicylanilide     Savon                     1%                        Critères de pureté :      C.ontient du tribromosali .
               ( par exemple Tribrom-                                                         3,4',5 Tribromosalicyla- cylanilide
                                              4
               salan (*) )                                                                    nilide : 98% minimum                       *
                                                                                                                                                              &
                                                                                              Autres bromosalicy lani-
                                                                                              lides : 2% maximum
                                                                                              4',5 dibromosalicylanir-
                                                                                              lide : 0,1% máximum
                                                                                              Bromure inorganique :
                      «
                                                                                              0,1% maximum exprimé      1
                                                                                              comme Na Br
 ---pagebreak---                                                                       ANNEXE 2
                                                         ANNEXE IV - PREMIERE PARTIE
                                                LISTE DES SUBSTANCES PROVISOIREMENT ADMISES
                                                                       Restrictions
                                                                                                                   I r An rUf irtnc r< ' omn I    af OKA
                                                                                                                    IWWIIW iw ivua  u    CIMUWW ■ « v ovci
Numéro                                                       j                                                       tissements à reprendre obli­
                    Substances        Champ d' application       Concentration maximale     Autres limitations
d' ordre                                                                                                             gatoirement sur l' étiqueta­
                                          et /ou usage      j autorisée dans le pro­            et exigences
                                                                                                                     ge .
                                                                 duit cosmétique fini
    a                    b                       c                           d                         e                            T
    1       Alcool méthy lique      Dénaturant pour les         5%
                                    alcools éthylique et        Calculée en X des al­
                                    isopropy lique              cools éthylique et 1so-
                                                                propylique .
                                                                                        i
    S       Ester monoglycérique                                5%
                                                                                                                     Contient du monoglycéride
            de l' acide para-amino-                                                                                  para-aminobenzol que
            benzolque
         !
    6 '  I Hydroxy-8-Quinoléine     Agent stabilisant des       0,3% en base              Ne pas employer dans       Ne pas employer pour les
            et son sulfate          peroxydes                                             Us produits utilisés       soins des bébés .
                                                                                          après les bains de so­
                                                                                          leil , ni dans les talcs
                                                              i
                                                                                          pour bébés .                                                 «
   32       't'f't Trlchloroéthane  Pour générateurs ^          35%                                                  Ne pas vaporiser vers une
            ( méthy Ichloroforme )  aérosols                    En cas de mélange avec                               flamme ou un corps incan­
                                                                le chlorure de méthylè­                             descent .
          I '                                                 ne , la concentration
          t                                                     maximale reste fixée à
          I
                                                                35% .
 ---pagebreak---                               Annexe 3
                  . ANNEXE IV 3ème PARTIE      .
A. LISTE DES COLORANTS PROVISOIREMENT ADMIS POUR LES PRODUITS
   COSMETIQUES QUI N' ENTRENT PAS EN CONTACT AVEC LES MUQUEUSES ,
                                      ' «
   Rouges
   11.215 , 12.310 , 12.420 , 16.150 , 18.050 , 18.065 ,
   18.810 , 26.105 , 45.100 , 50.240 and acid red 195 .
   Oranges et i aunes
   11.020 , 11.021 , 11.680 , 11.700 , 11.710 , 13.065 , 16.230 ,
   18.690 , 18.736 , 19.120 , 21.230 , 71.105 .
   Bleus et verts
   10.OO6 , 10.020 , 42.045 , 42.080 , 44.025 , 62.095 , 63.0Q0 ,
   74.100 , 74.220 , 74.350 , 77.420 , bleu de bromothymol , ,vert
   de bromocrésol .
   Violets , bruns , noirs , blancs
   12.010 , 12.480 , 42.555,' 46.500 , 50.420 , 51.319 , 61.710 ,
   Brown FK .
B. LISTE DES COLORANTS PROVISOIREMENT ADMIS POUR LES PRODUITS
   COSMETIQUES QUI N' ENTRENT QU' EN BREF CONTACT AVEC LA PEAU .
   R°uqes                      ,i                              ij
   11.210 , 12.459 , 12.485 , 12.512 , 12.513 , 12.715 , 14.895 ,
   14.905 , 16.045 , 18.125 , 18.130 , 23.266 , 24.790 , 27.300 ,
   27.306 , 28.160 , 45.110 , 45.150 , 45.220 , 60.710 , 62.015 ,
   69.025 , 71.100 , 73.312 , 73.915 , Pigment Red 144 , Pigment
   Red 166 , Pigment Red 170 , Pigment Red 188 .                :
   Jaunes et oranges
   11.725 , 11.730 , 11.765 , 11.767 , 11.855 , 11.870 , 12.055 ,
   12.140 , 12.700 , 12.790 , 14.600 , 1^.690 , 15.970 , 18.820 ,
    20.040 , 21.096 , 21.100 , ? 1.105 , 21.108 , 21.110 , 21.115 ,
                                                                    •/.
 ---pagebreak---                                   2
                                                  Annexe IV      3eme
                                                    parti *.
22.910 , 23.900 , 25.135 , 25.220 , 26.090 , 29.020 , 40.215 ,
41.000 , 48.040 , 48.045 , 48.055 , 56.205 , 75.660 , 77.199 ,
                           -  ' '       ·                    ι I
77.878 , Acid yellow 127 , pigment Yellow 93 , Pigment Yellow
98 , Pigment orange 31 , 77.955 .           '
Bleus et verts
12.775 , 34.230 , 42.052 ,   42.085 , 42.095 , 42.100 , 50.315 ,
50.405 , 52.015 , 52.020 ,   61.135 , 61.505 , 61.525 , 61.585 ,
62.005 , 62.045 , 62.105 ,   62.560 , 69.810 , 74.180 , 74.255 ,
Solvent  Blue 2 , Solvent    Blue 19 , Acid Blue 82 , Acid Blue 181 ,
Acid Blue 272 .
Violets , bruns , noirs , blancs
14.805 , 17.580 , 20.285 , 20.470 , 21.010 , 25.410 ,
42.510 , 42.520 , 42.535 , 42.650 , 45.175 , 50.325 , 60.010 ,
60.730 , 61.105 , 62.030 , -Acid Brown 19 , Acid Brown
82 , Disperse Violet 23 , Acid Brown 104 , Acid Brown 106 ,
Pigment violet 37 , Pigment brown 30 .
 ---pagebreak---                                ANNEXE  4
                               ANNEXE VI
LISTE DES AGENTS CONSERVATEURS QUE PEUVENT CONTENIR LES PRODUITS
COSMETIQUES .
PREAMBULE
1 . On entend par agents conservateurs les substances qui
    dans les limites des concentrations maximales autorisées
    dans la présente annexe sont ajoutées comme ingrédient
                         ,                           , â>
    des produits cosmétiques pour inhiber le développement de
    micro-organismes , dans ces produits .
2 . A des concentrations plus élevées , certaines de ces substan­
    ces , et notamment celles marquées ( x ), peuvent être égale­
    ment ajoutées aux produits cosmétiques à des fins précises ,
    par exemple : comme déodorant dans les savons ou agent anti­
    pelliculaire dans les shampooings .       Elles peuvent avoir alors
    des propriétés antiseptiques , antifongiques ou autres , en
    plus de leur pouvoir de conservation .
3 . D' autres substances employées dans la formule des produits
    cosmétiques possèdent peur ailleurs des propriétés antimicro-
    biennes et peuvent de ce fait contribuer à la conservation
    de ces produits comme par exemple beaucoup d' huiles essen­
    tielles et quelques alcools . Ces substances ne figurent pas
    dans la présente annexe .
4 . Dans la présente liste , on entend par : "
    - sels : les sels des caticn3 sodium , potassium , calcium ,
              magnésium , ammonium et ethanolamines ; des allions
              chlorure , bromure , sulfate , acétate .
     - esters : les esters de méthyle , d' ethyle , de propyle ,         /
               d 1 iso-propyle , de butyle , d' isobutyle , de phényle .
 ---pagebreak---                           PREMIERE PARTIE - LISTE DES SUBSTANCES ADMISES DEFINITIVEMENT
Ν               Subatances                         Concentration    •   Limitations       Conditions d' em­
ordre                                              maximale autorisée   et exigences      ploi et d' avertis­
                                                                                          sements à reprendre
                                                                                          obligatoirement sur
                                                                                          1 ' étiquetage
      Acide benzoïque , ses sels et esters (*)       0,5 *
      Acide propionique et ses sels (*)              2 % ( acide )
      Acide salicylique et ses sels (M               0,5% ( acide )     A ne pas utili­
                                                                        ser dan3 les pré
                                                                        parations desti­
                                                                        nées aux enfants ,
                                                                        à l' exception des
                                                                        shampooings .     j
      Acide sorbique et ses sels (*)                 0,6% ( acide )
                                                   Ne peut être cumu­
                                                   lée avec la concen­
                                                   tration fixée pour
                                                   les esters .
      Formaldehyde (*)                               0,2% ( sauf pour   Interdit dans       Contient du
                                                   soins buccaux )      les générateurs     formaldéhyde si la
                                                                        d' aérosols , à     concentration est
                                                                        l' exception des    supérieure à 0,05%
                                                                        mousses
                                                     0,1% ( pour
                                                   soins buccaux )
                                                   concentrations ex­
                                                   primées en formaldé­
                                                   hyde libre
      2-2 -Dihydroxy - 3 , 3' , 5 , 5' , 6 6         0,1%               Interdit dans       Ne pas employer
      hexachlorodiphenylmethane (*) -                                   le3 produits        pour les soins
                                                                        destinés aux        des bébés .
      ( hexachlorophene )                                               soins pour en­      Contient de
                                                                        fants et les pro    1 ' hexachloro­
                                                                        duits destinés à    phène
                                                                        l' hygiène intime
 ---pagebreak---                             PREMIERE PARTIE - LISTE DES SUBSTANCES ADMISES DEFINITIVEMENT ( suite )
M     I              Substances                        ( -Concentration .      f . Limitations       I Conditions d' em-
ordre                                                     maximale autorisée                           ploi et d' aver­
                                                                                   et exigences
                                                                                                       tissements à re­
                                                                                                       prendre obligatoi­
                                                                                                       rement sur l' éti­
                                                                                                       quetage .
  7       O-phenylphénol et ses sels (*)                   0,2%
                                                        exprimé en phénol
  8       Sels de zinc du pyridine -1-                     0,5 *                Uniquement dans
         oxy- 2- thiol* ( pyrithione de zinc)                                I  les produits
                                                                                rincés après
                                                                                usage .
  9      Sulfites et bisulfites inorgani­                  0,2*
         ques (*)                                      exprimé en 502
                                                       libre
10       lodate sodique                                   0,1*                                     I
                                                                                Uniquement pour
                                                                                les produits
                                                                                rincés après                          • -*
                                                                                usage .          I
11      1,1,1 - Trichloro-2 -méthylpropanol-2
        ( Chlorobutanol )                                 0,5*                  Interdit dans leii     Contient du
                                                                               aerosols                chlorobutanol
                                                                                                                   r
■ y t
 ---pagebreak---                        DEUXIEME PARTIE - LISTE DES SUBSTANCES PROVISOIREMENT ADMISES
N*    I             Substances                       Concentration       I   Limitations    ! Conditions   d' em-
                                                     maximale autorisée                       ploi et d' avertis­
ordre                                                                        et exigences
                                                                                              sements à reprendre
                                                                                              obligatoirement sur
                                                                                              1 ' étiquetage
   1    6-acetoxy- 2, 4 - dimethyl-1 , 3-dioxane-      O , 2*
        ( Dimethoxane )
   2    Acide borique (*)                              3.0*                 A ne pas utili- A ne pas employer
                                                                            ser dans les pre - pour les soins
                                                                            parations desti-      des bebes .
                                                                            nees aux enfants
                                                                            en dessous de 3
                                                                            ans quand une ab­
                                                                            sorption peut se
                                                                            produire dans des
                                                                            produits entrant
                                                                            en contact avec .
                                                                            les muqueuses .
   3    Ether p. chlorophenylglycerique (*)            0,5*
        ( Chlorphenesin )
~  4    Acide déhydroacetique et ses sels              0.6* ( acide )
   5    Acide formique (*)                             0,5* ( acide )
   6    Acide p-hydroxybenzoïque , ses sels          0,4* ( acide ) pour  I
                                                                          !
                                                     un ester
        et esters    (*)
                                                     0,8* ( acide ) pour
                                                     les mélanges d' es­
                                                     ters .
                                                                                              K
                                                                                              v
   7    Acide p-hydroxybenzoique , ester ben-          0.1* ( acide )
        zylique
   8    1 , 6-Di ( 4-amidinophenoxy ) -n-hexane        0,1*
        ( Hexamidine ) et ses sels ( inculant
        1 'isethionate et le p-hydroxybenzoate )
        (*)
 ---pagebreak---                              DEUXIEME PARTIE - LISTE  DES SUBSTANCES PROVISOIREMENT ADMISES ( suite 1 )
N
                    substances                         Concentration • .     Limitations     "Conditions d' em­
ordre                                                                                         ploi et d' avertisse
                                                       maximale autorisée    et exigences
                                                                                              ments à reprendre
                                                                                              obligatoirement sur
                                                                                              1 ' étiquetage
       1 , 6-Di ( 4 - amidino- 2 -bromophenoxy ) -n-      0,1*
       hexane ( Dibromohexamidine J • et ses sels
        (y compris 1 'isethionate )
 10    1 , 3-Di ( 4 -amidino- 2 -bromophenoxy )-n-       0,1*
       propane ( Propamidine ) et ses sels (y
       compris 1 'isethionate )
 11    Thiosalicylate d 'ethylmercure sodique            0,007* ( en Hg )   Uniquement pour Contient de l' éthyl
       ( Thiomersal )                                  En cas de mélange    les fards pour mercurethiosalicyla
                                                       avec d' autres com-  les yeux .       te
                                                     'posés mercuriels
                                                     -autorisés par la
                                                      présente directive ,
                                                       la concentration
                                                      maximale en Hg reste
                                                      fixée à 0,007*
                                                         0,003* ( en Hg )  Uniquement dans Contient
                                                                                            C            de l' éthyl
                                                      En cas de mélange    les crèmes avec nmercurethiosalicyla
                                                      avec d' autres com­  des bases non    t
                                                                                            te
                                                      posés mercuriels     ioniques et dans
                                                      autorisés par la     les shampooings
                                                      présente directive , concentrés si
                                                      la concentration     les autres agents
                                                      maximale en Hg       de conservation
                                                      reste fixée à        sont inefficaces .
                                                      0,003*
 12   Phénylmercure      et ses sels (y compris             idem                 idem
      le borate )                                                                          Contient des compo­
                                                                                           sés phénylmercuri-
                                                                                           ques
 13   Esters de l*acide sorbique C*J                 r 0,5* ( acide )
                                                     ne peut être cu­
                                                     mulée avec la con­
                                                     centration fixée
                                                     pour l' acide et ses
                                                     sels
 ---pagebreak---                     DEUXIEME PARTIE - LISTE DES SUBSTANCES PROVISOIREMENT ADMISES ( suite 2
Ν                   Substances                             Concentration       Limitations
ord                                                        maximale autorisée  et exigences
  14   Acide undécylinique : sels , esters ,                 0,2% ( acide )
       amide mono et di-éthanolamides et
       sulfosuccinates (*)
  15   acide usnique et ses sels (*) (y compris              0,2*
       le sel de cuivre )
  16   Amino - 5 -bis ( ethyl - 2 -hexyl )- l, 3 méthyl-5-   0,2%
       perhydropyrimidine (*) -( Hexétidine )
  17   Benzylforma'l                                         0,2*
  18   Benzyl - 2 -chloro- 4 phénol - fthlorofène )          0.2%
  19   Bromo - 5 - nitro - 5 dioxane 1,3. (*)                0,1%             Seulement pour - 1
                                                                              les produits rin
                                                                              ces après usage .
  20   Bromo-2 nitro-2 propanediol 1,3                       0,1%
       ( Bronopol ) (*)
  21   Dibromo 3.3' - dichloro 5-5 • -dihydroxy-2 .2         0,1%
       diphényl méthane (*) ( Bromophène )
  22   Tetrabromo -o -crésol (*)                             0,3*
  23   Chloracét amide                                       0,3*
  24   Alcool dichloro-3 , 4-benzylique                 ,4   0,15*
  25   Trichloro-3,4,'4 * carbanilide (*)              *     0,2*
       ( Triclocarban )                                  ^
  26 . Parachloro-métacrésol (*)                             0,2*
  27   Dichloro-    4- 4 ' ( trifluorométhyl )-3-carbani-|
       lide (*) ( Halocarban )
                                                             0,3*             Concentration    I
                                                                              maximale dans le :
                                                                              aérosols : 0,2* i
  28   Trichloro-2 , 4 , 4 * hydroxy-2 ' , diphényl-         0,5*
       éthea: (*) ( Triclosan )
  29   Dichloro 5-5' , dihydroxy- 2 - 2 • -diphényl­         0,2*
       méthane (*)
 ---pagebreak---                 DEUXIEME PARTIE - LISTE DES SUBSTANCES PROVISOIREMENT ADMISES ( suite 3 )
             Substances                         Concentration              Limitations     Conditions d' em­
                                                maximale autoris*ée        et exigences    ploi et d' avertis
                                                                                           sements à reprendre
                                                                                           obligatoirement sur
                                                                                           1 ' étiquetage
 N-(Trichlorometàylthio ) cyclo­                   0,5%
 hexène- 4 -dicarboximide 1,2 (*)
  ( Captan )
 Bis - ( p-chlorophényldiguanide ) -1 , 6-         0,3 %
 hexane (*) : acétate , gluconate et
 chlorhydrate ( chlorhexidine )                                    *
 Par achlorométaxylénol (*)                        0.5*
 Dichloro - 2 - 4,diméthyl - 3.5 phénol (*)        0,1*
 ( Dichloro-métaxylénol )    #
 Paraformaldéhyde                                 0,2* ( sauf pour       Interdit dans IContient du formal-
                                                 •oins buccaux )         les aérosols âildéhydesi la concen-
                                                                         1 'exception des tration est supé-
                                                                         mousses         rieure à 0,05% . •
                                                  0,1% ( pour soins
                                                bucdaux )
                                                Concentrations        |
                                                calculées en formal­
                                                déhyde théoriquement
                                                libérable . Elles ne
                                                peuvent être cumulées
                                               "avec les concentra­
                                                tions fixées pour la
                                                formaldéhyde .       i
Hydroxy- 8 -quinoléine et ses sels (*)            0,3%                  Ne pas employer        Ne pas employer
                                                                        dans les produits pour les soins
                                                                        utilisés après les des bébés .
                                                                        bains de soleil ,
                                                                        ni dans les talcs
                                                                        pour bébés .
Tri<- iB -hydroxyethyl)-hexahydrotria-           0,3%
zine )
Imidazolidine urée (*)                           0,6%
 ---pagebreak---                            DEUXIEME PARTIE - LISTE DES          SUBSTANCES PROVISOIREMENT ADMISES ( suite 4 )
N*    I              Substances                                 Concentration .      I  Limitations     "Conditions d' em-
ordre                                                           maximale autorisée      et exigences
                                                                                                         ploi et d' avertis­
                                                                                                         sements à reprendre
                                                                                                         obligatoirement sur
                                                                                                         1 1 étiquetage
   38    Isopropyl - 4 -methyl - 3 -phenol                        0,1*
   39   N-méthylol chloracetamide                                 0,3*
   40   Monométhy lol-dimethy 1-hydantoïne ( * )                  0,2 *                Pour les produi ts
                                                                quantité de formal­ rincés après us âge
                                                                déhyde libre ou de
                                                                formaldéhyde théori­
                                                              4
                                                                quement libérable
   41   Pyridine thio - 2 -N-oxyde : sel de                       0,5*
        sodium - ( Pyrithione sodique ) (*)
   42   Dithio-2,2' - bispyridine - dioxyde 1.1'                  0 , 5%
         ( Produit d' addition avec le sulfate de
        magnésium trihydraté ) ( *) - ( Pyrithione
        disulfure * sulfate de magnésium )
   43   Polyhexamethylène biguanide ( chlorhydrate                0,3 *
        de ) (*)
   44   Phénoxy - 2 -rethanol (*)                                 1,0*
   45   Hexaméthylene tétramine (*) ( Methenamine )               0,2 *
                                                                quantité de formâl-
                                                                déhyde libre ou' de
                                                                formaldéhyde thépri-
                                                                quement libérable
  46    Chloro - 5 - methyl - 2 - isothiazolene - 4 -one - 3 +    0,005*
        méthyl - 2 - isothiazoli.ne - 4 -one - 3 + du
        chlorure de magnésium et de calcium
        ( Kathon CG )
  47    Hydroxy - 2 - pyridine -N-oxyde (*)                       0,5*                 Uniquement pour  les
                                                                                       produits rincés après
                                                                                       usage .
  48    Camphosulphonate de bis ( N-oxopyridyl - 2-               0,2 *
        tFiioO - aluminium -( Pyrithione aluminium
        cams i late )
 ---pagebreak---                            DEUXIEME PARTIE - LISTE DES SUBSTANCES PROVISOIREMENT ADMISES ( suite 5 )
Ν     I               Substances                         I Concentration        I Limitations    I Conditions d' em-
ordre                                                      maximale autorisée                      ploi et d' avertis­
                                                                                  et exigences     sements à reprendre
                                                                                                   obligatoirement sur
                                                                                                   1 ' étiquetage .
   49    Chlorure de l -( 3-chloroallyl ) -3 , 5 , 7-        0,2%
         triaza - l - azonia adamantane -( Dowicil 200 )
  50
      Il-Imidazolyl-l-(4-chlorophénoxy) 3,3 -
        diméthyl -butane - 2 -one
                                                             2,0%
  51    Diméthylol , dimethylhydantoïne (*)                  0,2*
                                                           quantité de formal­
                                                           déhyde libre ou de
                                                           formaldéhyde théori­
                                                           quement libérable
  52    Alcool benzylique (*)                                1,0%
- 53    Acétate de dodécylguanidine (*)                      0,5%                Pour les pro­
                                                                                 duits rincés
                                                                                 après usage .
                                                             0,1%                Pour les autres
                                                                                 usages .
  54    Diisobutyl phénoxy éthoxy éthyl                      0,1%
        diméthylbenzylammonium . chlorure de
  55    Alkyl ( C8-C18 ) dimethylbenzyl ammonium             0,5%
        chlorure de , bromure de , saccharinate de
  56    Alkyl ( C12-C22 ) trimethyl ammonium ,               0,1%
        bromure de , chlorure de
                   Λ
 ---pagebreak---                                                                                   ANN EXE 5
                                                                                  – ■ ■– i ■   . ■ . \
  CORRECTIONS TO ENGLISH TEXT OF COUNCIL DIRECTIVE 76/76 8/EEC OF 27 JULY 1976
  ANNEX II ( correct names shown below ) The following points read as" indicated .
    2   2-Acetoxyethyltrimethylanuoniuia hydroxide ( acetylcholine ) and its salts
    5         (^-Hydroxy-3-i.odophenoxy )-3»5~diiodophenylJ acetic acid and its salts
  29    2-Araino-1 , 2-bis (i4-[nethoxyphenyl)ethanol and its salts
        Imperatorin (9- ( 3-methylbut-2-enyloxy ) furo [3 1 2- e} chromen-7-one       ;
  39    Antibiotics * with the exception of that given in Annex V
  kZ    Apomorphine (5 « 6 , 6a ,7-tctrahydro-G-methyl-^H-dibenzo [de , gjquirioline-
            10,11-dihydric alcohol ) and its salts
  A8    Bcnzimidazol-2 ( 3H)-one
  H$    Bcnzazepines and benzodiazepines
  50    1-Dim»thylaa) inoEiethyl-1-Eethylpropyl benzoate ( asylocaine ) and its salts
  $1    2,2,6-Trinethyl-^-piperidyl benzoate (benzamine ) and its salts
' 52    Isocarboxazid *
  72    Nitroderivatives of carbazole
   CO   Diphenoxylate * hydrochloride
   86    N , N-bis ( 2-chloroothyl )aethylanine N-oxide and its salts
   91    Chlorraezanone *
                                                                                             . +
   93    2-£2r-(*uChlorophenyl )-2~pheaylacetyl] indan-1,3-dione         (chloropbacinone - ISO)
  112    2- o,~Cycloacsylbenzyl(M,N,K \ H'-tetraethyl)trimethylenediaaine (phenetanine)
 ---pagebreak--- 117    0,0*-Diacetyl-N-allyl-K-normorphxne
11Q    5-( a , 0 -Dibromophenethyl )-5-isethylhydantoin "
                          I
120    NiN'-Pcntamethylenebiattrimethylenroonium) salto , 6»g« pentametfconiun» broraide*
121    H>,l£,-[( Hethylj.aino)diethyleneJbi6(cthyl<liiaethylaiamoniuin) 6alts t e.g. ■
          azacethoniua bromide *
12^    N,N'-Hexanethylenebis(trimethylaamoniuia) salts , e.g. hexamethoniua bromide •
128    2-Diethylaminoethyl 3-hydroxy-A-phenylbenzoate and its salts
       O^fr-Diethyl O-'t-nitrophenyl phosphorothioate (parathion - ISO)
 132      ^OxalylbisC inlnoe thylene)] bis [(o-chlorobenzylJdiethylaannonium] salts ,
           e.g. ambcnoaiam chloride *
 1*»3   1 , 1-Bis (diraethylaninomethyl )propyl benzoate (anydricaine ,alypine) and its salts
 156    N-(>.Carb«moyl-3,>-diphenylpropyl )-N,N-diÌGopropylmethylanunonium salts , " " »
            e.g . isopropamide iodide *
 160    5t5-Diphcnyl-H-inidasolidone
 196    < 1R,'»S l 5R,8¿)-1 l2,3,'»,10,10-Hexaohloro-6,7-epoxy-1 | íf,'»a,5 t 6,7,8,8a-
            ©ctahydro-1 ,If:5»&-dÍKethaiionaphthalene (endrin » ISO)
 20h    Ethyl bis (U-hydroxy-2-oxo- 1-benaopyran-3-yl ) acetate and salts of the acid
  207    *»,'t ,-Dihydroxy-3»3 ,-( 3-niethylthiopropylidene)dicounarin
  21h    Decamethylenebis(trimethylainmoniura ) ealts » e«g » decaraethoniua brooide
                                             ! !                        . .               I •
  217   «-Santonin CíJStSfR^bSj-^iJai^íStJatÇb-hexahydroOtSa»^                           ■"
             trimethylnaphtho f1 , 2-bJ furan-2, 8-dione]
  23'»    3»t»-Dihydro-?-aethoxy-2-ciethyl-lv-pbcR7l- 2 H , 5.H-pyr£mo[?12-c] - [1] bcnsopyran-5-sr.
             (cTcloco'umarol )        "
 ---pagebreak---  3-(1«Naphthyl ^-.'uhydroxyaoumRrin                     >     •
 Phenol and its alkali salts , excluding the exceptions listed in Annex ,111
 P-Phcnylindan- 1 , 2-dione  ( phenindione )
Tetraothyl pyrophosphate ; TEPP ( ISO )
                                                                                     i
a -Piperidin-2-ylbenzyl acetate laevorotatory threoform (levophacetoperane)
   and its salts
Sulphonamides (sulphanilamide and its derivatives                and thsir salts
                                                         ( rest of entry is correct)
Xylomet azoline * and its salts
2- [^-Methoxybenzyl^N- ( 2~pyridyl /amino] ethyldiinetfcylamine maleate
     [? 1   chroraen-7-one and its                   (i"63t of entry is correct )
 ---pagebreak---                                                                                         Annexa  b
         IJodo'-rtionellc Andmi.nron des dcu^rtchon Textos •
                                             nndfirunron vmterr.-brichen.
                               , «-               ,                           ψ
                                                •        '
                                                                                 £>
Afh onp; II
        Nachstehende Punkte sollten wie folgt gelesen werden :
  ,: 1 . 2,2,6 - Trlmcl;hvI -T) ipori<1 in-4-yl-b onaoat
 67 . Phciry lbv t a zo num *
  72 . Bibroderivnte öor Carba7#oIr                             -
 81 . 2% /r-D.\oTnironzobcnaol -hydrochlorid-oitrat ( Chryso Adi ri-hyd r
                                                                           chlorid.-ci fcra I.)
IPC . 2-I?i«Hthvlor'.Tnoathyl - fl–phonr/l - S-hydro^-bcnzoo'b v.nd r%nn .'J ;
1J0 . ^-Bjathyloninopropyl- oinnmnrit
1J2 . 1M? '-Bir- Cdiathyl )-!? , 11 ' -bÌG-( o-chlorbcnz3'l )-lT,I7 *-(4- , r>-d io : '
         ;i > G-dio%a^oc UamcthylGn)-diamnoniurn-Sal5!io ( z.B. Aubonon? A
         ohloridum *)
]/! ■*.. 1 , l - Bis- ( d.AmothylaTninomothyl )-T)ropyl-bcngoat ( A^ydri^-a                       0
         ur»d peine iJalzo
l r"\>. IT- C^ -Arnxno- 'l -o - i'o- ?* i?-dJ.i>hpnyl-butyl )- ........
10G                                 ( End rin )
PO4 . iVtlvyl-2 , 2-bic.- ( 7I - hydroxy- ?»- c\mar iny1 ) «-                       *
ri( • . P-T rjopropy -peuterioyl-hnrn r.1;oJS C Apronalid )
t.yy . 5., '' - Dihy-'i ro- P-mctho,"y- P-nn thyl-'l -phnnyl- pll , ^Il^'^vr'ovo /3 » '
         /!/ bcny-opyran-5-on                      ( C-voloounorol)         .
P' /| , Arr-^oeonronrolim *
?G1 . l'h?;r.o atir^nn veneno su.n Bal i*.
204 . (-)-L-Thro-' - »C_ -t>hrny 1-2-jqipcrid A nonc blianol-? '" '•> tnt (Tr vc •
         p}iacrtor>cran ) 'u.nd scinr? Salao                                          .
J-lfV. vily c.o ni.d o d nr Thovotia no.rxi folia June .
                                                                    %
5;lV . ly r:\bcm* ar :» num *
y\ 0 . p-1',orb . -Bntyl-phcnol vmd: r;o iiv: Derj.vcitc
J7!!. p- tort- . - Bntyl-bronzcateohin
          )''.iroci^n,Tr,'i no fo . B , Trio: yr-rlnrmp* Pi-1 1<■ tho-rynconioìy ,
          nonmon normale 0^h;il1;n ì.u naturlioh'.'n vihorA r.r.hon Vi ' >
j'^0 . fir r r. o frn r. r. o .f f \ c-A * > a 1 ~ l'.rpf , 01 , rafrolhaltAft .
 ---pagebreak---   Anhang III , Erster Teil
  4 . Chlorobutonolxm                                    Spalte et' In Aerosolpackunreen verboten'
  Q. .0 - . n-PhonylondinTnine , nhre                                                                 - . .
      L' -substituiorton Derivate Spalto e i Qxidations-Haarfarbciriittei ■ !
      und ihre Salze . N-sub-                             .
      stituierte Derivato des                                                -                              .              '       '
      T )-ih envie nd i 3 m in s
      0-      , p-Toluylendiamine , •: ' Spalte c :.. Oxid ations-Haarfarbcraittel-
      ihrc IJ~cubstituierten jDe-                             ■
      r.ivote und ihre Salze •                                                                      •                           v.
11 . Dinminophonole                                        Spalte cs Osridations-Haarfarbemittel
                                    '                ; , Spolto • f s '• Erzeugnis Jconn, eine allerg!
                       ... . .        • ' •                                 - -             sehe Reaktion hervorrufen .
                       "                                                                  Vorherige A 1 1 e r p: i eprob e rat­
                                                            .       ' - ' :-                sara . Enthält ....
                                         '                               • ' '    »     7                     •              *•
15 . Wasserstoffperoxid                             ■ •                         . :       .
        •                      •            " ' k      '  *                                                                     ''
15 » Hexachlorophenum                          ' '.       Spalte ' f t Nicht zur Babypflege verweil-
                                                                                          den
                                                                                 . - Enthält Hexachlorophen                  "!
16 . Hydrochinon                  . ,        .        . Spalte fi Hicht zur Färbung von' V/im­
                                 •:                                                  . ' pern und Augenbrauen ver­
                                                !                     '               " wenden .
                                                                               '          Sofort Augen .....
19 . oc-Naphthol '                    '■                 Spalte c.s ." Oxidations-Haarfarbemittel
                                                                                 •>y ' •
24-. Pyrocallol                                          Spalte c t''. Cxidations-naarfarbcmittel
                                                                                   «
26 . Resorcin                                   Spalte ct a) .                            Oxidations-Haarfarbcmittel
          i       <                             Spalte; f i a) " Erzeugnis kann eine allerg!
                                                                                          sehe Reaktion hervorrufen .
                                                                      \                   Enthält Resorcin . lisch An­
                                                     ;                                \ vrendung die Haare gut spülei
                                                                                  ' Hicht zur Färbung von Wim- .
                                                                                          T>ern und Augenbrauen verweil'
                                                                                      ' • den . Sofort ...
                    •                                           • •                                             •
Anhanp; HI , Zweiter Teil                                                                     . , .■
d ) Violett , braun , schwarz und weiß :
     Hr . 21         77 Ö91 E 171 , Titandioxid (und seine ■ Gemische mit .
     Glimmer)           .                                               •                         ;
     Hr . 23         75 170           Guanin oder Perlftlsnz-Mittel
 ---pagebreak---  Anhfuifr IV , Erster Teil
 (j # I-iondclyy.e^juTCGter der               Spalte f s Enthalt Monocly g srlr.o at
       p-Aminobenzoesaure                                 der     P-Aroinobenzoeeaure
 6 . 8-Qui nolinol und sein Suifa t
 7 , AnunoniuDimonofl uor-                    Spalte f : Enthalt Ammoniummono-
       phoophat                                    *      fluorphosphat
 8 . Katriummonofluor-                        Spalte fJ Enthalt Natriummono-
       phoaphat           "" """"    ' ,  . '             fluorphosphat
 9 . Kaliummono f luor-                        Spalte f : Enthalt Kaliummono-
       phoephat                                             fluorphosphat
10 , Calciuinmonofluor p hosphat              Spalto ti Enthalt Calciummono -"
                                                          fluorphosphat
17 . Cctylanii n-hy drofluorid
       ( Hexadecylamin- hy drofluorid )       Spalte f J Enthalt Cetylamin-
                                                          hy drofluorid
18 . Bjs- ( hy droxyathyl )-aminopropyl«      Spalte fs Enthrilt Bis- ( hy doxyathyl )-
       H- hy ciroxyathyl ~oktadecylamin- ■                aminopropyl-H - hy droxyathyl-
       dihydrofluorid                                   M oktfedecylamin - di hydrofluorr d
19 , N,N « . N 1 -Tri - ( polyoxyat hylen )»  Spalte fs Enthalt H.N 1        -Tri - ( poly­
       K- hex adecyl ~pr opylendiamin-           •        oxyathylen )-l.'- hexadecyl-
       dihydrofluorid                                     propylendiamin-dihydrofluorxd
20 , Oktadecylamin-hydrofluorid               Spalte f . Enthalt Octadecylamin-
                                                          hydrofluorid                  i
26 . 1 . 5-Pl s~ ( hy droxymethyl)~
       iraidaKolidin - 2 - thion
                                               Spalte eï a ) in Aero solpackunpren
                                                                verboten
                                                            b ) idem
                                              Spalte f : Enthält 1 . VBls-Chydroxy-
                                              (a und b ) methyl)-imidaaolidin- 2-thi on
27 . 1 . V>- B.t6 - ( hy droxymethyl2r-.'     Spalte f : Enthalt 1 . 5-Bls- Chy droxy-
        thioharnstof f                                    methyl)-thioharnstof f
29 , 1-riydroxyraethylimidazolidxn;           Spalte f « En t halt 1-Hydroxymethyl-
        2-thion
                                                          imidaEolidi n-2 - tion
50 , l-CMorpholinomethyl )-                    Spalte fi Enthalt 1-(Horpholinomethyl )-
        thioharnstof f                                     thioharnctoff     1
 ---pagebreak--- 31 . 1           s -( Morpholino-                       Spalte f : Enthalt 1 . jS- Cifi - C Morpholino-
       jncthyD-thioharnotoff                                   . .      methyl)-thioharnstof f
52 . 1.1 . l-TxichlorHthon                                                   -         '•            ..
        ( i-cttiylc)iloroform )                         Spalte cs AeroBolpfickunfren
33 » ^ribrowcnlicylanilid                               Spalte f J EnthKlt Tribromealicylanilid
       ( zura lícicpiel
       l'ri broiaca lan un* )                                       • "
                                                      *                              *
Anhan /r IV . Zv/ eitcr Tçil                                                       "
    .                                         .              i                 ' '
                                                                                             »
Fußnote ( 2 ) zur Überschrift :                          ' "   .
            daß der Farbstoff nicht zur Herstellung von kosmetischen Mitteln
vervendet Verden darf , die mit den Schleimhäuten des Aunes In Berührung
kommen können ....«
d ) Violett , braun , schwarz und weiß :
      Wr » 6       77 163     Wi pnutoxi chlorid ( und seine
                              Verbindungen ait Glimmer )
                                                                          «»
                                      *•                                  * •
                                                                                               »
Anhnng V            #                                              ' , . it:
*». T>-Phenvlondianln und seine Salze                                    r-
 ---pagebreak---                                                                                              ANNEXE   7
 LIJST VAN KORREKTIES op de Nederlandse tekst
mi .i '! r. trc 7 1
         . . Rowrolfia                         word
                                               wordt-.qelezen –      Tînuvol fi a
         . . ft-onzop.vrcn                                           b&nsopyran
132         .Tltbeonorrydc                                           ÏH-hylccr.o>:ide
            "J.pcef.cuanha ïïragoga Bailloen                         Urat~oga ipucacuanha Baill ,
220         li;;1)i-Luursuur                                         Barbi tuu rauur
             . . . bi:il9{,'e IV                  ^                  bi.ilafe-on IV en Y
250              . alkali cchn ssoutcn                               o Ikal i noiit en
26 Ci        ... alkali ache a out en                                aikalizoxiten
29 1         I'runun Lau:-.*ocerasu3                                 Prunun laxirocei:.? mit.
5N 'Jetrachloorethoen                                                ïetrachioorethyleon
315 Vetrahcloorkoolstof                                              Tetrachlooi.'lroolstof
V;0 p-buty 1 1 t;r t . –.                                            p-tert . butyl ,
             p-buiyl tert .-                                         p-tert , butyl .
M.ilure T.TX ,            cerntc deol
 4,      koloni       e:   . . . aeroaolgenevatoren      wordt . _ . . » . «spuitbussen
 0,      koloni       b:  Kethyleoncbloriciu          gelezen : Mcbloomethaan
13 ,     kolom        b:  V., a"ber8tofï>eï'Oxyde                    \v al- ot c 1; o .fp e r ox id o
14 ,     kolom        c»   . . . acroGolgeneratoron                   • « . BpuitbusBen .
26 , kolom b en f : resorcine.'                                      resorcinol