CELEX: 31963D0501
Language: fr
Date: 1963-07-29 00:00:00
Title: Décision de la Commission, du 29 juillet 1963, autorisant la perception de taxes compensatoires à l'importation, en République italienne, de dextrines et d'amidons et fécules solubles ou torréfiés, ainsi que de parements et apprêts préparés, à base de matière amylacées, en provenance du Royaume des Pays-Bas

4 . 9. 63                   JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES                                       2325/63
                   COMMUNAUTE ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE
                                                INFORMATIONS
                                            LA COMMISSION
                                            DIRECTIVES ET DÉCISIONS
                                          DÉCISION DE LA COMMISSION
                                                    du 29 juillet 1963
                      autorisant la perception de taxes compensatoires à l'importation, en
                      République italienne, de dextrines et d'amidons et fécules solubles ou
                      torréfiés, ainsi que de parements et apprêts préparés, à base de matières
                                   amylacées, en provenance du royaume des Pays-Bas
                        (Les textes en langues italienne et néerlandaise sont les seuls faisant foi)
                                                      (63/501/CEE)
 LA COMMISSION DE LA COMMUNAUTE                                  dé parements préparés et apprêts préparés à base de
ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE,                                           matières amylacées (ci-après dénommés parements),
                                                                     après consultation des autres États membres,
     vu le traité instituant la Communauté écono­
mique européenne,                                                    considérant que les marchandises, pour lesquelles
                                                                 l'autorisation de percevoir des taxes compensatoires
     vu la décision du Conseil du 4 avril 1962 (1),              est demandée, sont reprises dans les positions
fondée notamment sur l'article 235 du traité et pré­             nos 35;05 A et 38.12 A I du tarif douanier commun,
voyant la perception d'une taxe compensatoire sur                visées par la deuxième décision du Conseil précitée ;
certaines marchandises résultant de la transforma­
                                                                     considérant que le maïs et la fécule de pommes
tion de produits agricoles,                                      de terre, qui peuvent, indifféremment, être utilisés
                                                                 pour la fabrication des marchandises en cause, sont
     vu la décision du Conseil du 4 avril 1962 (2),
                                                                 visés par l'article premier de la première décision du
établissant la liste des marchandises auxquelles peut            Conseil précitée ;
être appliquée la décision précitée,
                                                                     considérant, en ce qui concerne les dextrines,
     vu la lettre en date du 10 juin 1963, par laquelle          que des rapports d'équivalence de 161 kg de maïs
la République italienne a demandé à la Commission                pour 100 kg d'amidon de maïs et 106 kg de ce
l'autorisation de percevoir des taxes compensatoires             dernier produit pour 100 kg des marchandises en
à l'importation, en provenance du royaume des                    cause, ou de 115 kg de fécule de pommes de terre
Pays-Bas, de dextrines et d'amidons et fécules so­               pour 100 kg des mêmes marchandises, selon le cas,
lubles ou torréfiés ci-après dénommés dextrines et               peuvent être retenus ;
(1) Journal officiel des Communautés européennes n0 30 du 20 avril 1902, p. 999/62.
(2) Journal officiel des Communautés européennes n0 30 du 20 avril 1962, p. 1000/62.
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      considérant que le coût d approvisionnement en           considérant que l'incidence, sur les coûts de
  maïs, dans le royaume des Pays-Bas, correspond au        production des dextrines dans le royaume des Pays­
  prix de seuil, qui s'élève actuellement à 26,60 Fl. par  Bas, d'une part, et dans la République italienne,
  100 kg ; que, dans ce même État membre, le prix de       d'autre part, de la différence entre les coûts des
  la fécule de pommes de terre est fixé au même ni­        matières premières précitées, entrant dans ces mar­
  veau que celui de l'amidon de maïs ; qu'il en résulte    chandises, s'établit, compte tenu des données ci-des­
  que le coût de la matière première incorporée dans       sus, à 2.566 Lit. par 100 kg de dextrines ;
  les marchandises en cause s'établit, respectivement
  et compte tenu des rapports d'équivalence précités,          considérant que le prix moyen pratiqué pour les
  à 45,40 Fl. par 100 kg de ces marchandises ou à
                                                           marchandises en cause exportées du royaume des
                                                           Pays-Bas, rendues franco-frontière italienne, non
  49,25 Fl. par 100 kg selon que celles-ci sont élaborées
                                                           dédouanées, s'établit, pour le premier trimestre de
  à partir de l'amidon de maïs ou de la fécule de          l'année 1963, à 11.456 Lit. par 100 kg ;
  pommes de terre ;
                                                               considérant que le montant correspondant à l'in­
      considérant, cependant, que les coûts effectifs      cidence de la différence des coûts d'approvisionne­
  d'approvisionnement en matières premières utilisées      ment constatée ci-dessus, majorée du montant, visé
  pour la fabrication des marchandises en cause,           à l'article 2 paragraphe 1 b) de la première décision
  lorsqu'elles sont destinées à l'exportation, correspon­  du Conseil précitée et qui peut être fixé, compte
  dent aux prix susindiqués, déduction faite d'un mon­     tenu de la protection tarifaire existant à l'entrée en
  tant qui, pour un même poids d'amidon de maïs            vigueur du traité, dans l'État membre demandeur,
  ou de fécule de pommes de terre, est égal à celui du     à 4 % du prix susindiqué des marchandises en ques­
  prélèvement applicable à l'importation en prove­         tion, soit 458 Lit. s'établit à 3.024 Lit. par 100 kg
  nance des pays tiers, de la quantité de maïs pouvant     de dextrines et n'est pas couvert par l'incidence du *
  être mise en œuvre pour la fabrication de l'amidon       droit de douane de 12,40% applicable, depuis le
  de maïs ; qu'un prélèvement moyen de 5,75 Fl. par        Ie' juillet 1963, à l'importation desdites marchan­
  100 kg de maïs peut être retenu ;                        dises en provenance du royaume des Pays-Bas, soit
      considérant, d'autre part, que selon les indications 1.421 Lit. par 100 kg de dextrines ;
  fournies par le royaume des Pays-Bas, les marchan­           considérant que les importations des marchan­
  dises en cause sont obtenues, pour 90 % de la pro­       dises en cause en provenance du royaume des Pays­
  duction néerlandaise, à partir de la fécule de pommes    Bas, de 3.688,6 tonnes au cours du premier semes­
  de terre et, pour 10 % de cette production, à partir     tre de 1962, soit 29,7 % de la consommation italien­
  de l'amidon de maïs ; que, dès lors, un prix moyen       ne apparente, "se sont élevées à 4.600 tonnes au
  de 38,30 Fl. , soit 6.613 Lit., peut être retenu pour    cours du premier semestre de l'année 1963, soit
  la première incorporée dans 100 kg de dextrines          38,8 % de cette consommation ; que ces importa­
  exportées par cet État membre ;                          tions représentent plus de 90 % des importations
                                                           totales ; que la production italienne, en revanche,
      considérant, en revanche, que le coût d'approvi­     s'est élevée respectivement, pour les deux périodes
sionnement en maïs, dans la République italienne,          précitées, à 9.205 tonnes représentant 74,2 % de
  peut être fixé à 4.100 Lit. par 100 kg, correspondant    la consommation nationale et à 8.800 tonpes, soit
  au prix indicatif demeuré inchangé depuis le début       68,2 % de cette consommation ;
  de l'année 1963 ; que, selon les indications fournies
  par cet État membre, le coût moyen d'approvision­            considérant qu'il résulte de cette progression des
  nement en fécule de pommes de terre s'élève,             importations en provenance du royaume des Pays­
  lorsque cette matière première est importée, à           Bas et de cette diminution de la production italienne,
  9.348 Lit. par 100 kg, droit de douane compris, et       que l'industrie italienne productrice de dextrines est
  à 12.000 Lit. par 100 kg, lorsqu'elle est d'origine      mise en danger par la concurrence de la même in­
  nationale, les proportions de fécules de pommes de       dustrie du royaume des Pays-Bas ; qu'il convient,
  terre de l'une et l'autre provenance, utilisées par      dès lors, d'autoriser la perception d'une taxe compen­
  l'industrie italienne, pouvant être fixées respective­   satoire permettant à l'industrie en cause de soutenir
                                                           cette concurrence ;
  ment à 80 % et à 20 °/o ; que, dès lors, un prix
  moyen de 9.878 Lit. par 100 kg peut être retenu               considérant que cette taxe compensatoire doit
  pour la fécule de pommes de terre mise en œuvre          être déterminée en conformité des dispositions de
  pour la fabrication des marchandises en cause ; que,     l'article 2 paragraphes 1 et 2 de la première décision
  d'autre part, ces marchandises sont obtenues pour        du Conseil précitée et sur la base des données ci­
  50 % de la production italienne, à partir de la fécule   dessus ; que la taxe ainsi fixée ne défavorise pas les
  de pommes terre et, pour 50% de cette production,        exportations néerlandaises de dextrines par rapport
  à partir de l'amidon de maïs ; qu'il convient, dans      à celles des autres États membres, les prix des mar­
  ces conditions, et compte tenu des rapports d'équi­      chandises en cause exportées du royaume des Pays­
  valence précités, de retenir un prix moyen de            Bas demeurant inférieures à ceux pratiqués par les
  9.179 Lit. pour la matière première incorporée dans      autres États membres ; qu'il y a lieu de subordonner
  100 kg de ces mêmes marchandises fabriquées dans         la perception de cette taxe à l'application de me­
  l'État membre en cause ;                                 sures de protection à l'égard des pays tiers ; que la
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 perception à 1 importation des marchandises en cause     sauvegarder une préférence communautaire ; que,
 en provenance desdits pays, d'une taxe compensa­         toutefois, la protection totale, définie ci-dessus, de
 toire d'un montant égal à celui de la taxe applicable    2.827 Lit. par 100 kg de marchandises en cause
 à l'égard du royaume des Pays-Bas, paraît constituer     excède l'incidence du droit de douane de 20,40 %>,
 la mesure la plus adéquate ;                             soit 2.643 Lit., consolidé à l'égard des pays tiers et
                                                          que la République italienne applique depuis le
     considérant, en ce qui concerne les parements,       1 er juillet 1963 ; que cette protection totale, pour
 que des rapports d'équivalence correspondant aux         être conforme, à la fois, aux engagements contractés
 9/10es de ceux indiqués ci-dessus peuvent être re­       par la Communauté dans le cadre du G.A.T.T. et
tenus ; que, dès lors, l'incidence sur les coûts de       aux dispositions de l'article 2 paragraphe 3 de la
 production des marchandises en cause, dans le            première décision précitée du Conseil, doit être
 royaume des Pays-Bas, d'une part, et dans la Répu­       limitée à l'incidence susvisée du droit applicable à
blique italienne, d'autre part, de la différence entre    l'égard des pays tiers, réduite d'une préférence com­
les coûts des matières premières précitées entrant        munautaire ; que, compte tenu de l'acuité des diffi­
 dans lesdites marchandises, s'établit à 2.566 Lit. x 0,9 cultés rencontrées par l'industrie italienne intéressée,
soit 2.309 Lit. par 100 kg de parement ;                  en raison de la concurrence accrue de la même in­
                                                          dustrie néerlandaise, d'une part, et de la faible
     considérant que le prix moyen pratiqué pour les      importance des importations, en provenance des
parements exportés du royaume des Pays-Bas, rendus        pays tiers, de marchandises en cause qui, au surplus,
franco frontière italienne, non dédouanés, s'établit,     incorporent des matières premières dont les prix
pour les deux premiers mois de l'année 1963, à            sont sensiblement les mêmes que ceux auxquels
 12.956 Lit. par 100 kg ;                                 s'approvisionne l'industrie néerlandaise, d'autre part,
                                                          il convient de limiter cette préférence communau­
     considérant que le montant correspondant à l'in­     taire dans toute la mesure compatible avec les
cidence de la différence des coûts d'approvisionne­       dispositions de l'article 2 paragraphe 3 de la dé­
ment constatée ci-dessus, majorée du montant, visé        cision du Conseil susvisée ; que, dès lors, cette pré­
à l'article 2 paragraphe 1 b) de la première décision     férence peut être réduite à une lire italienne, que,
du Conseil précitée et qui peut être fixé à 4 % du        partant, le montant de la taxe compensatoire appli­
prix susindiqué des marchandises en question, soit        cable aux importations des marchandises en cause
518 Lit., s'établit à 2.827 Lit. par 100 kg de pare­      en provenance du royaume des Pays-Bas ne peut
ments en cause et n'est pas couvert par l'incidence       être supérieure à la limite ainsi déterminée et di­
du droit de douane de 10,80 °/o applicable depuis le      minuée de l'incidence du droit de douane applicable
1 er juillet 1963, à l'importation desdites marchandi­    à l'importation desdites marchandises en prove­
ses en provenance du royaume des Pays-Bas, soit           nance de ce dernier État membre ;
1.399 Lit. par 100 kg de parements ;
     considérant que les importations des parements            considérant que la perception des taxes ne peut
en cause, en provenance du royaume des Pays-Bas,          être autorisée pour une durée supérieure à un an ;
de 5.796 tonnes au cours de l'année 1961 , soit           que le montant destiné à protéger l'industrie pro­
64,8 °/o de la consommation italienne apparente, se       ductrice des marchandises en cause dans l'État
sont élevées à 6.569,5 tonnes au cours de l'année         membre demandeur ne pourra, à compter du 4 avril
1962, soit 81,7 % de cette consommation ; que ces         1964, dépasser 3 °/o du prix franco frontière de ces
importations représentent plus de 80 °/o des impor­       marchandises ; qu'il convient, dans ces conditions,
tations totales ;                                         de limiter au 4 avril 1964 la durée de validité de la
                                                          présente décision, sans préjudice de son abrogation
     considérant qu'il résulte de ces constatations       ou des modifications éventuelles que la Commission
que l'industrie italienne productrice de parements        pourrait être amenée à apporter dans l'une quelcon­
est mise en danger par la concurrence de la même          que de ses dispositions avant cette date,
industrie du royaume des Pays-Bas ; qu'il convient,
dès lors, d'autoriser la perception d'une taxe com­
pensatoire permettant à l'industrie en cause de
soutenir cette concurrence ;
                                                          A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION :
     considérant que cette taxe compensatoire doit
être déterminée en conformité des dispositions de
l'article 2 paragraphe 1 et 2 de la première décision                         Article premier
du Conseil précitée sur la base des données ci-des­
sus ; que la taxe ainsi fixée ne défavorise pas les           La République italienne est autorisée, dans les
exportations néerlandaises de parements par rap­          conditions indiquées ci-après, à percevoir des taxes
port à celles des autres États membres, les prix des      compensatoires à l'importation de dextrines, d'ami­
marchandises en cause exportées du royaume des            dons et fécules solubles ou torréfiés (position
Pays-Bas demeurant inférieurs à ceux pratiqués par        n0 35.05 A du tarif douanier commun) et de pare­
les autres États membres ; qu'il y a lieu, en outre, de   ments préparés et apprêts préparés à base de
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matières amylacées (position n0 38.12 A I du tarif                3.     La République italienne perçoit à 1 importation
douanier commun), en provenance du royaume des                    de dextrines, d'amidons et fécules solubles ou torré­
Pays-Bas, à moins que ce dernier État membre                     fiés, en provenance des pays tiers, une taxe compen­
n'applique ces taxes à l'exportation.                             satoire d'un montant de 1.603 Lit. par 100 kg.
                          Article 2
                                                                                          Article 3
1 . Dans le cas où les taxes compensatoires sont
perçues à l'exportation par le royaume des Pays­                       La présente décision est applicable à compter du
Bas, leurs montants sont fixés :                                  15 août 1963 jusqu'au 3 avril 1964 .
      — à 8,26 Fl. par 100 kg de dextrines, d'amidons
et fécules solubles ou torréfiés ;                                                        Article 4
      — à 6,50 Fl. par 100 kg de parements préparés
et apprêts préparés à base de matières amylacées .
                                                                       La présente décision est destinée à la République
                                                                  italienne et au royaume des Pays-Bas .
2. Dans le cas où les taxes compensatoires sont
perçues par la République italienne, leurs montants                   Bruxelles, le 29 juillet 1963 .
sont fixés :
      — à 1.603 Lit. par 100 kg de dextrines, d'ami­                                          Par la Commission
dons et fécules solubles ou torréfiés ;
                                                                                                 Le président
      — à 1.243 Lit. par 100 kg de parements préparés
 et apprêts préparés à base de matières amylacées .                                          Walter HALLSTEIN
                                          DÉCISION DE LA COMMISSION
                                                     du 29 juillet 1963
                       autorisant la perception d'une taxe compensatoire à l'importation, en
                       république fédérale d'Allemagne, de dextrines et d'amidons et fécules
                             solubles ou torréfiés en provenance du royaume des Pays-Bas
                         (Les textes en langues allemande et néerlandaise sont les seuls faisant foi)
                                                       (63/502/CEE
 LA COMMISSION DE LA COMMUNAUTE                                        vu la lettre en date du 22 juin 1963 par laquelle
 ÉCONOMIQUE EUROPEENNE,                                            la république fédérale d'Allemagne a demandé l'au­
                                                                   torisation de percevoir une taxe compensatoire à
                                                                   l'importation de dextrines, d'amidons et fécules so­
      vu le traité instituant la Communauté écono­                 lubles ou torréfiés, en provenance du royaume des
 mique européenne,                                                 Pays-Bas,
      vu la décision du Conseil du 4 avril 1962 (x),
 fondée notamment sur l'article 235 du traité et pré­                  après consultation des autres États membres ;
 voyant la perception d'une taxe compensatoire sur
 certaines marchandises résultant de la transformation
 de produits agricoles,                                                 considérant que les marchandises, pour lesquelles
                                                                   l'autorisation de percevoir une taxe compensatoire
      vu la décision du Conseil du 4 avril 1962 (2),               est demandée, sont reprises dans la position
 établissant la liste des marchandises auxquelles peut             n0 35.05 A du tarif douanier commun, visée par la
 être appliquée la décision précitée,                              deuxième décision du Conseil précitée ;
  v) Journal officiel des Communautés européennes n0 30 du 20 avril 1962, p. 999/62.
  (2) Journal officiel des Communautés européennes n0 30 du 20 avril 1962, p. 1000/62.