CELEX: 31978R0891
Language: fr
Date: 1978-04-28 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 891/78 de la Commission, du 28 avril 1978, modifiant l' annexe du règlement (CEE) n° 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté

N ° L 117/ 50                       Journal officiel des Communautés européennes                              29 . 4. 78
                            REGLEMENT (CEE) N° 891 /78 DE LA COMMISSION
                                                     du 28 avril 1978
              modifiant l'annexe du règlement (CEE) n° 1517/77 fixant la liste des différents
                       groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                   prédominance de la teneur en substances amères ou
EUROPÉENNES,                                                    caractère aromatique ;
vu le traité instituant la Communauté économique                considérant que la prédominance du caractère aroma­
européenne,                                                     tique de la variété Huiler Bitterer a entraîné le classe­
                                                                ment de cette variété dans le groupe « houblon aroma­
vu le règlement (CEE) n° 1696/71 du Conseil, du 26              tique » ; que l'appellation actuelle de cette variété ne
juillet 1971 , portant organisation commune des                 correspond pas à ses caractéristiques ; qu'il convient
marchés dans le secteur du houblon ('), modifié en              donc de modifier cette appellation ;
dernier lieu par le règlement (CEE) n° 1 1 70/77 (2), et
notamment son article 12 paragraphe 8 ,                         considérant que les mesures prévues au présent règle­
                                                                ment sont conformes à l'avis du comité de gestion du
considérant que le règlement (CEE) n ° 1517/77 de la            houblon ,
Commission, du 6 juillet 1977, fixant la liste des diffé­
rents groupes de variétés de houblon cultivées dans la
Communauté (3 ), répartit ces variétés dans les groupes         A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
« houblon aromatique », « houblon amer » et « autres »
d'après les usages commerciaux en vigueur sur le                                     Article unique
marché communautaire et mondial du houblon en
fonction de l'utilisation finale en brasserie par des           L'annexe du règlement (CEE) n° 1517/77 est
caractéristiques communes, tenant notamment à la                remplacée par l'annexe du présent règlement.
              Le present règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
              dans tout État membre .
              Fait à Bruxelles , le 28 avril 1978 .
                                                                           Par la Commission
                                                                           Finn GUNDELACH
                                                                              Vice-président
(!) JO n° L 175 du 4. 8 . 1971 , p. 1 .
(2) JO n" L 137 du 3 , 6. 1977, p. 7.
(3) JO no L 169 du 7. 7. 1977, p. 13 .
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 78                              Journal officiel des Communautés européennes                           N ° L 117/ 51
                      ANNEXE — ANNEX — ANHANG — BIJLAGE — ALLEGATO — BILAG
                                 A                                   B                              C
                 Groupe I : Houblon aromatique           Groupe II : Houblon amer           Groupe III : Autres
                   First group : Aromatic hops           Second group : Bitter hops        Third group : Others
                    Gruppe I : Aromahopfen                Gruppe II : Bitterhopfen         Gruppe III : Andere
                   Groep I : Aromatische hop               Groep II : Bittere hop           Groep III : Andere
                 Gruppo I : Luppolo aromatico           Gruppo II : Luppolo amaro           Gruppo III : Altri
                  Gruppe I ; Aromatisk humle              Gruppe II : Bitter humle          Gruppe III : Andre
            Hallertauer                            Northern Brewer                  Record
            Hersbrücker Spät                       Brewers Gold                     Viking
            Hüller                                 Bullion                          Saxon
            Spalter                                Target                           Perle
            Tettnanger                             Keyworth's Midseason             Kent
            Progress                               Northdown
            Fuggles
            Goldings
            W.G.V.
            Tutsham                                              /
            Saaz
            Strisselspalt
            Tardif de Bourgogne
            Star
            Bramling cross
            Challenger