CELEX: 51994PC0482(02)
Language: fr
Date: 1994-11-11
Title: Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales et les denrées alimentaires d' origine animale

COMMISSION DES COMVIUNAUTES EUROPEENNES
                                                   C0M(94) 482 final
                                                   Bruxelles, le 11.11.1994
                                 Proposition de
                             DIRECTIVE DU CONSEIL
 modifiant les annexes I et II de la directive 90/642/CEE concernant la
 fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans
 certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, et
 prévoyant l'établissement d'une liste de teneurs maximales
                                  Proposi t ion de
                              DIRECTIVE DU CONSEIL
 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE du Conseil
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides
  sur et dans les céréales et les denrées alimentaires d'origine animale
                        (présentées par la Commission)
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                             EXPOSE DES MOTIFS
Les présentes propositions concernent la troisième liste prioritaire ad hoc
établie, depuis l'adoption de la directive 90/642/CEE du Conseil, pour les
pesticides à propos desquels on estime urgent de fixer pour la première
fois des teneurs maximales en résidus uniformes (TMR). La directive
90/642/CEE, en étendant la gamme des produits aux principales composantes
de l'alimentation, permet d'adopter une approche plus systématique
qu'auparavant à l'égard de la fixation de TMR. Les priorités sont établies
en fonction de l'importance des pesticides pour l'agriculture et des
problèmes commerciaux qu'ils peuvent créer à cause des résidus qu'ils
laissent dans les produits traités. Une fois adoptées, les présentes
propositions faciliteront les échanges communautaires de ces produits.
Les présentes propositions visent la modification des annexes I et II de la
directive 90/642/CEE du Conseil (modifiée en dernier lieu par la directive
94/30/CEE) ainsi que de l'annexe II des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE
du Conseil. Lors de l'adoption des directives-cadres, le Conseil avait
prévu qu'il y aurait des modifications (établissement progressif des listes
de pesticides et des teneurs maximales en résidus). Les présentes
propositions relèvent de la compétence exclusive de la Communauté. Il est
nécessaire d'instaurer un système de teneurs maximales en résidus
uniformes, pour faciliter la circulation des produits agricoles traités, et
de garantir la protection de la santé des consommateurs. Les présentes
propositions visent à :
- établir des teneurs maximales communautaires en résidus pour dix
  pesticides fréquemment utilisés, qui peuvent laisser des résidus dans les
  produits agricoles et ne sont pas encore couverts par la législation
  communautaire. Il est proposé de reporter les décisions concernant
  certaines combinaisons pesticide/produit à cause de l'inadéquation des
  données au regard des normes actuelles, malgré l'existence de codes de
  bonnes pratiques agricoles dans certains Etats membres, et d'instaurer,
  dans ces cas précis, une période maximale de quatre ans au cours de
  laquelle on pourrait recueillir des données et on n'harmoniserait pas les
  teneurs maximales applicables aux combinaisons visées;
- étendre aux épices la gamme des produits couverts par la directive
  90/642/CEE. Cette extension permettra de fixer des teneurs maximales pour
  l'oxyde d'ethylene, l'oxyde de propylene (composé apparenté) et les
  produits issus de la réaction de ces deux composés. Bien qu'il apparaisse
  opportun de fixer des TMR aux seuils de détection respectifs (en fait, à
  zéro) pour tous ces produits, à cause de la toxicité des résidus, il est
  plus particulièrement important de le faire pour 'les fines herbes et les
  épices, car c'est chez elles que l'on risque le plus de retrouver des
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  résidus. Les présentes propositions ne prévoient pas la fixation de TMR
  pour d'autres pesticides dans les épices, mais la nécessité et la
  faisabilité d'une telle mesure sont actuellement à l'étude.
Les présentes propositions n'auront pas ou guère d'incidence sur les
petites et moyennes entreprises.
Elles n'auront par ailleurs aucune incidence sur le budget de la Communauté
européenne.
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                               Proposition de
                            DIRECTIVE DU CONSEIL
modifiant les annexes I et II de la directive 90/642/CEE concernant la
fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans
certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, et
prévoyant l'établissement d'une liste de teneurs maximales
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 90/642/CEE du Conseil, du 27 novembre 1990, concernant la
fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans
certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(^),
modifiée en dernier lieu par la directive 94/30/CE (^)# e t notamment son
article 1er,
vu la proposition de la Commission,
considérant que la Commission a été chargée, dans le cadre de la directive
90/642/CEE du Conseil, de préparer la liste des résidus de pesticides et
des teneurs les concernant pour la soumettre à l'approbation du Conseil;
considérant que les produits d'origine végétale, y compris les fruits et
légumes, peuvent contenir des résidus de pesticides provenant de certaines
pratiques agricoles, et qu'il est nécessaire de tenir compte des données
pertinentes relatives aux emplois autorisés et aux essais contrôlés;
considérant que, pour mieux estimer l'ingestion potentielle maximale de
résidus de pesticides par voie alimentaire, il est prudent de fixer
simultanément, lorsque c'est possible, les teneurs maximales de résidus de
chaque pesticide dans toutes les composantes principales de la ration
alimentaire; que ces teneurs représentent l'utilisation de quantités
minimales de pesticides nécessaires pour une lutte adéquate, appliquées de
telle manière que la quantité de résidus soit la plus petite possible et
soit toxicologiquement acceptable;
(1) JO n° L 350 du 14.12.1990, p. 71.
(2) JO n° L 189 du 23.7.1994, p. 70.
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considérant qu'il convient désormais de fixer des teneurs maximales, en ce
qui concerne les produits d'origine végétale, pour certains pesticides, à
savoir le méthidathion, le méthomyl, le thiodicarb, l'amitraz, le
pirimiphos-méthyl, le fenthion, l'aldicarb, le thiabendazole, l'oxyde
d*ethylene, le 2-chloroéthanol, l'oxyde de propylene et le chloropropanol,
mais qu'il n'est pas possible de le faire pour toutes les combinaisons
résidus de pesticide et de produits, à cause de l'insuffisance des données
disponibles;
considérant que des résidus d'oxyde d'ethylene, d'oxyde de propylene, de 2-
chloroethanol et de chloropropanol peuvent subsister après l'utilisation
des deux premiers pesticides cités; qu'il est interdit d'utiliser l'oxyde
d'ethylene en tant que produit phytopharmaceutique, à cause de la toxicité
de ses résidus; que, d'après les experts scientifiques, l'oxyde de
propylene et ses résidus se caractérisent par cette même toxicité
indésirable; que les teneurs maximales en résidus pour ces deux substances
actives et leurs résidus devraient par conséquent équivaloir à leur seuil
de détection;
considérant que certains résidus de pesticides peuvent subsister dans les
épices, qu'il peut être nécessaire de contrôler, et qu'il convient de
modifier l'annexe I de la directive 90/642/CEE pour incorporer lesdites
épices dans la liste des catégories de produits pour lesquelles des teneurs
maximales en résidus sont applicables;
considérant toutefois qu'au regard des normes actuelles les données
disponibles sont insuffisantes pour que l'on puisse fixer des teneurs
maximales pour certaines combinaisons de résidus de pesticides et de
produits; que, dans les cas visés, une période maximale de quatre ans
semblerait raisonnable pour l'acquisition de données suffisantes; que des
teneurs maximales devraient par conséquent être fixées sur la base de ces
données le 31 décembre 1999 au plus tard; que l'absence de données
satisfaisantes conduira à la fixation de teneurs correspondant au seuil de
détection approprié et que des engagements satisfaisants concernant les
données nécessaires doivent être pris dans l'année suivant l'adoption de la
présente directive;
considérant que les teneurs maximales en résidus fixées dans la présente
directive devront être réexaminées dans le cadre des réévaluations des
substances actives prévues dans le programme de travail visé à l'article 8
paragraphe 2 de la directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991,
concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques(3);
A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE :
(3) JO n° L 230 du 19.8.1991, p. 1.
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                               Article premier
La directive 90/642/CEE est modifiée comme suit
1.   L'annexe I est modifiée comme suit :
 'Désignation des groupes     Comprenant les       Parties de produits aux-
                             produits suivants     quelles s'appliquent les
                                                   teneurs maximales en ré-
                                                   sidus
8.   Epices                  Graines de cumin      Produit entier'
                             Baies de genièvre
                             Noix muscades
                             Poivres noir et blanc
                             Gousses de vanille
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    2.   Les résidus de pesticides suivants sont ajoutés à l'annexe II de la
         directive 90/642/CEE :
                                   Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits                        .---•>                            *
individuels auxquels s'appliquent  Méthidathion      Methomyl              Amitraz : somme de
             les TMR                                 Thiodicarb :          1'amitraz et de tous
                                                     somme du methomyl     les metabolites géné-
                                                     ,et du thiodicarb     rateurs de 2,4-DMA,
                                                     exprimé en methomyl   exprimés en amitraz
1. Fruité, frais, eéchés ou non
   cuits, conservés par congéla-
   tion, sans addition de sucre;
   noix
   I)    AGRUMES                   (a)                (b)
         Pamplemousses
         Citrons
         Limettes
         Mandarines (y compris les
         clémentines et autres
         hybrides)
         Oranges                                                           1
         Pomelos
         Autres                                                            (a)
   II)   NOIX (écalées ou non)     0,05 *            0,05 *                0,02 *
         Amandes
         Noix du Brésil
         Noix de cajou
         Châtaignes
         Noix de coco
         Noisettes
         Noix du Queensland
         Noix de Pécan
         Pignons
         Pistaches
         Noix communes
         Autres
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                                      Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus  (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent     Méthidathion      Methomyl              Amitraz   somme de
             les TMR                                    Thiodicarb :          1'amitraz et de tous
                                                        somme du methomyl     les metabolites géné-
                                                        et du "thiodicarb     rateurs de 2,4-DMA,
                                                        exprimé en methomyl   exprimés en amitraz
   III)  FRUITS A PEPINS              0,5
         Pommes                                         1
         Poires                                          (b)
         Coings
         Autres                                         0,05 *
   IV)   FRUITS A NOYAU               0,2                (b)
         Abricots
         Cerises
         Pêches   (y compris les nec-
         tarines et hybrides simi-
         laires)
         Prunes
         Autres                                                                (a)
   V)    BAIES ET PETITS FRUITS
         Raisins de table et de cuve  0,5                                     (a)
         Raisins de table
         Raisins de cuve
         Fraises   (autres que les
         fraises des bois)            0,02 *            0,05 *                 (a)
         Fruits de ronces    (autres
         que sauvages)                0,02 *            0,05 *                0,02*
         Mûres
         Mûres des haies
         Ronces - framboises
         Framboises
         Autres
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                                     Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent    Méthidathion      Methomyl              Amitraz : somme de
             les TMR                                   Thiodicarb :          1'amitraz et de tous
                                                       somme du methomyl     les metabolites géné-
                                                       et du "thiodicarb     rateurs de 2,4-DMA,
                                                       exprimé en methomyl   exprimés en amitraz
         Autres petits fruits et
         baies (autres que sau-
         vages)                      0,02 *
         Myrtilles (fruits de
         l'espèce Vaccinium myr-
         tillus)
         Airelles canneberges
         Groseilles (à grappes
         rouges, blanches ou noires,
         cassis)                                       (b)                    (a)
         Groseilles à maquereau
         Autres                                        0,05 *                0,02 *
         Baies et fruits sauvages    0,02 *            0,05 *                0, 02 *
   VI)   DIVERS                                                              0, 02 *
         Avocats
         Bananes
         Dattes
         Figues
         Kiwis
         Kumquats
         Litchis
         Mangues
         Olives (de table)                             (b)
         Olives (extraction de
         l'huile)                                      (b)
         Passiflores
         Ananas
         Grenades
         Autres                      0,02 *            0,05 *
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                                  Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus  (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent Méthidathion      Methomyl              Amitraz   somme de
             les TMR                                Thiodicarb :          1'amitraz et de tous
                                                    somme du methomyl     les metabolites géné-
                                                    et du"thiodicarb      rateurs de 2,4-DMA,
                                                    exprimé en methomyl   exprimés en amitraz
2. Légumes, frais ou non cuits,
   l'état congelé ou séché
   I)    LEGUMES-RACINES ET
         LEGUMES -TUBERCULES      0,02 *                                  0,02 *
         Betteraves rouges
         Carottes
         Céleris -raves
         Raifort
         Topinambours
         Panais
         Persil à grosse racine
         Radis                                      0,5
         Salsifis
         Patates douces
         Rutabagas
         Navets
         Ignames
         Autres                                     0,05 *
   II)   LEGUMES-BULBES                             0,05 *                0,02 *
         Ail
         Oignons                  (a)
         Echalotes                (a)
         Oignons de printemps
         Autres                   0,02 *
 ---pagebreak---                                          - 11
                                  Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus  (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent Méthidathion      Methomyl              Amitraz : somme de
             les TMR                                Thiodicarb :          1'amitraz et de tous
                                                    somme du methomyl     les metabolites géné-
                                                    et du"thiodicarb      rateurs de 2,4-DMA,
                                                    exprimé en methomyl   exprimés en amitraz
   III)  LEGUMES - FRUITS
         Solanacées               0,02 *            (b)
          Tomates                                                         0,5
          Poivrons
          Aubergines
          Autres                                                           (a)
         Cucurbitacées à peau
         comestible               0,02 *                                   (a)
          Concombres                                (b)
          Cornichons
          Courgettes
          Autres                                    0,05 *
         Cucurbitacées à peau non
         comestible               0,02 *            0,2                    (a)
          Melons
          Courges
          Pastèques
          Autres
         Mais doux                0,02 *            0,05                  0, 02 *
   IV)   BRASSICEES
         Choux (développement de
         1'inflorescence)         0,02 *             (b)                  0,02 *
          Brocolis
          Choux-fleurs
          Autres
         Choux pommés             0,02 *             (b)                  0,02 *
          Choux de Bruxelles
          Choux pommés
          Autres
         Choux feuilles           0,02 *             (b)                  0,02 *
          Choux de Chine
          Choux non pommés
          Autres
         Choux -ravn              0,02 *            0 , 0'.>              0, 02 *
 ---pagebreak---                                            - 12 -
                                    Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus  (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels   s'appliquent Méthidathion      Methomyl              Amitraz : somme de
              les TMR                                 Thiodicarb :          1'amitraz et de tous
                                                      somme du methomyl     les metabolites géné-
                                                      et du-thiodicarb      rateurs de 2, 4-DMA,
                                                      exprimé en methomyl   exprimés en amitraz
   V)    LEGUMES -FEUILLES ET FINES
         HERBES
         Laitues et similaires      0,02 *            (b)                   0, 02 *
          Cresson
          Mâche
          Laitue
          Scarole
          Autres
         Epinards et similaires     0,02 *                                  0,02 *
          Feuilles de bettes
           (cardes)
         Cresson d'eau              0,02 *            0,05 *                0,02 *
         Endives                    0,02 *            0,05 *                0,02 *
         Fines herbes               0,02 *            0,05 *                0,02 *
          Cerfeuil
          Ciboulette
          Persil
          Céleri à couper
          Autres
   VI)   LEGUMINEUSES   POTAGERES
         (fraîches)                 0,02 *                                  0,02
         Haricots   (non écossés)
         Haricots   (écossés)
         Pois (non écossés)                           (b)
         Pois  (écossés)
         Autres                                       0,05 »
 ---pagebreak---                                          - 13 -
                                  Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus  (mg/kg)
  Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent Méthidathion      Methomyl              Amitraz : somme de
               les TMR                              Thiodicarb  :         1'amitraz et de tous
                                                    somme du methomyl     les metabolites géné-
                                                    et du -thiodicarb     rateurs de 2,4-DMA,
                                                    exprimé en methomyl   exprimés en amitraz
    VII)  LEGUMES-TIGES  (frais)                                          0,02 *
          Asperges
          Cardons
          Céleris
          Fenouil
          Artichauts                                 (b)
          Poireaux                (a)
          Rhubarbe
          Autres                  0,02 *            0,05 *
    VIII) CHAMPIGNONS             0,02 *            0,05 *                0,02 *
          Champignons de couche
          Champignons  sauvages
3. Légumineuses séchées           0,02 *            0,05 *                0,02 *
          Haricots
          Lentilles
          Pois
          Autres
4 . Graines oléagineuses
          Graines de lin
          Arachides
          Graines de pavot
          Graines de sésame
          Graines de tournesol
          (avec coque)
          Graines de tournesol
          (sans coque)
          Graines de colza        0, 05
          Fèves de soja                             0,2
          Graines de moutarde
          Graines de coton        (a)               0,5                   (a)
          Autres                  0,02 *            0,05 *                0,02
 ---pagebreak---                                               - 14 -
                                      Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus  (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels   s'appliquent   Méthidathion      Methomyl              Amitraz : somme de
               les TMR                                  Thiodicarb :          1'amitraz et de tous
                                                        somme du methomyl     les metabolites géné-
                                                        et du-thiodicarb      rateurs de 2,4-DMA,
                                                        exprimé en methomyl   exprimés en amitraz
5. Pommes de terre                    0, 02 *           0,05 *                0,02 *
           Pommes de terre de primeur
           et de conservation
6. T h é (thé noir tiré des feuilles
         de Camellia sinensis)        (b)               0,1                   0,1 *
7. Houblon (séché), y compris les
             granulés de houblon et
             la poudre non concentrée                                          (a)
 ---pagebreak---                                           - 15 -
                                   Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent  Pirimiphos •      Fenthion : somme      Aldicarb : somme de
             les TMR               méthyl            du fenthion, de       l'aldicarb, de son
                                                     son suifoxyde, de     suifoxyde et de son
                                                     son sûlfone et des    suifone (exprimés en
                                                     produits oxygénés     aldicarb)
                                                     analogues, exprimés
                                                     en fenthion
1. Fruits, frais, séchés ou non
   cuits, conservés par congéla-
   tion, sans addition de sucre;
   noix
   I)    AGRUMES                                     (a)                   0,2
         Pamp1emous ses
         Citrons
         Limettes
         Mandarines (y compris les
         clémentines et autres
         hybrides)
         Oranges
         Pomelos
         Autres
   II)   NOIX (écalées ou non)                       0,05 *
         Amandes                   (b)
         Noix du Brésil
         Noix de cajou
         Châtaignes
         Noix de coco
         Noisettes                 (b)
         Noix du Queensland
         Noix de Pécan                                                     0,2
         Pignons
         Pistaches                 (b)
         Noix communes             (b)
         Autres                    0,05                                    0,05 *
 ---pagebreak---                                              - 16
                                      Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus   (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent     Pirimiphos-       Fenthion : somme      Aldicarb  : somme de
             les TMR                  méthyl            du fenthion, de       l'aldicarb, de son
                                                        son suifoxyde, de     suifoxyde et de son
                                                        son sûlfone et des    sûlfone  (exprimés en
                                                        produits oxygénés     aldicarb)
                                                        analogues, exprimés
                                                        en fenthion
   III)  FRUITS A PEPINS              (b)                                     0,05 *
         Pommes
         Poires
         Coings
         Autres
   IV)   FRUITS A NOYAU               (b)                                     0,05 *
         Abricots
         Cerises
         Pêches   (y compris les nec-
         tarines et hybrides simi-
         laires)
         Prunes
         Autres                                         (a)
   V)    BAIES ET PETITS FRUITS
         Raisins de table et de cuve  (b)               (a)                   0,05 *
         Raisins de table
         Raisins de cuve
         Fraises   (autres que les
         fraises des bois)            (b)               0, 02
         Fruits de ronces    (autres
         que sauvages)                0,05              0,02 *                0,05*
         Mûres
         Mûres des haies
         Ronces - framboises
         Framboises
         Autres
 ---pagebreak---                                             - 17 -
                                     Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus   (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent    Pirimiphos-       Fenthion : somme      Aldicarb  : somme de
             les TMR                 méthyl            du fenthion, de       1'aldicarb, de son
                                                       son suifoxyde, de     sulfoxyde et de son
                                                       son salfone et des    sûlfone (exprimés en
                                                       produits oxygénés     aldicarb)
                                                       analogues, exprimés
                                                       en fenthion
         Autres petits fruits et
         baies   (autres que sau-
         vages )                     0,05 *            0,02 *                0,05
         Myrtilles   (fruits de
         l'espèce Vaccinium myr-
         tillus)
         Airelles canneberges
         Groseilles   (à grappes
         rouges, blanches ou noires,
         cassis)
         Groseilles à maquereau
         Autres
         Baies et fruits sauvages    0,05 *            0,02 *                0,05 *
   VI)   DIVERS
         Avocat s                                                            0,3
         Bananes
         Dattes
         Figues
         Kiwis
         Kumquats
         Litchis
         Mangues
         Olives   (de table)         (b)
         Olives   (extraction de
         l'huile)                    (b)
         Passiflores
         Ananas
         Grenades
         Autres                      0,05 *            0,02 *                0,05 *
 ---pagebreak---                                             18 -
                                  Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus  (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent Pirimiphos-       Fenthion : somme      Aldicarb : somme de
             les TMR              méthyl            du fenthion, de       l'aldicarb, de son
                                                    son suifoxyde, de     suifoxyde et de eon
                                                    son sûlfone et des    sûlfone (exprimée en
                                                    produits oxygénés     aldicarb)
                                                    analogues, exprimés
                                                    en fenthion
2. Légumes, frais ou non cuits, à
   l'état congelé ou séché
   I)    LEGUMES-RACINES ET
         LEGUMES -TUBERCULES                        0,02 *
         Betteraves rouges                                                 (b)
         Carottes                                                          (b)
         Céleris T raves
         Raifort
         Topinambours
         Panais                                                            (b)
         Persil à grosse racine
         Radis
         Salsifis
         Patates douces
         Rutabagas
         Navets                                                           (b)
         Ignames
         Autres                   0,05 *                                  0,05 *
   II)   LEGUMES -BULBES          (b)               0,02 *                0,05 *
         Ail
         Oignons
         Echalotes
         Oignons de printemps
         Autres
 ---pagebreak---                                          - 19 -
                                  Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus  (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent Pirimiphos-       Fenthion : somme      Aldicarb : somme de
             les TMR              méthyl            du fenthion, de       1'aldicarb, de son
                                                    son suifoxyde, de     suifoxyde et de son
                                                    son sûlfone et des    sûlfone  (exprimés en
                                                    produits oxygénés     aldicarb)
                                                    analogues, exprimés
                                                    en fenthion
   III)  LEGUMES -FRUITS
         Solanacées               (b)               0,02 *                (b)
          Tomates
          Poivrons
          Aubergines
          Autres
         Cucurbitacées à peau
         comestible               (b)               0, 02 *               0, 05 *
          Concombres
          Cornichons
          Courgettes
          Autres
         Cucurbitacées à peau non
         comestible               (b)               0, 02 *               0,05
          Melons
          Courges
          Pastèques
          Autres
         Mais doux                0,05 *            0,02 *                0,05 *
   IV)   BRASSICEES
         Choux (développement de
         1'inflorescence)                           0,02 *
          Brocolis                                                         (b)
          Choux-fleurs                                                    0,2
          Autres                                                          0,05
         Choux pommés                               0,02 *
          Choux de Bruxelles                                              0,2
          Choux pommée                                                     (b)
          Autres                  (b)                                     0, 05
         Choux feuilles           (b)               0,02 *                0,05
          Choux de Chine
          Choux non pommée
          Autres
         Choux-raves              (b)               0,02 *                0,05 *
 ---pagebreak---                                             - 20 -
                                     Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus  (mg/kg)
 Groupée et exemples de produite
individuels auxquels s'appliquent    Pirimiphos-       Fenthion : somme      Aldicarb  : somme de
              les TMR                méthyl            du fenthion, de       l'aldicarb, de son
                                                       son sulfoxyde, de     suifoxyde et de son
                                                       eon sûlfone et des    sûlfone (exprimés en
                                                       produits oxygénés     aldicarb)
                                                       analogues, exprimés
                                                       en fenthion
   V)    LEGUMES - FEUILLES ET FINES
         HERBES
         Laitues et similaires       (b)               0, 02 *               0, 05 *
          Cresson
          Mâche
          Laitue
          Scarole
          Autres
         Epinards et similaires      (b)               0,02 *                0,05 *
          Feuilles de bettes
          (cardes)
         Cresson d'eau               0, 05             0, 02 *               0,05
         Endives                     0,05              0,02 *                0,05
         Finee herbes                0,05              0,02 *                0,05
          Cerfeuil
          Ciboulette
          Persil
          Céleri à couper
          Autres
   VI)   LEGUMINEUSES POTAGERES
         (fraîches)                                    0,02 *                0,05 *
         Haricots   (non écossés)
         Haricots   (écossés)
         Pois  (non écossés)
         Pois  (écossés)             0,05 *
         Autres                      (b)
 ---pagebreak---                                          - 21 -
                                  Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus   (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent Pirimiphos-       Fenthion  : somme     Aldicarb  : somme de
              les TMR             méthyl            du fenthion, de       l'aldicarb, de son
                                                    son sulfoxyde, de     sulfoxyde et de son
                                                    son sûlfone et des    sûlfone (exprimés en
                                                    produits oxygénés     aldicarb)
                                                    analogues, exprimés
                                                    en fenthion
   VII)  LEGUMES-TIGES   (frais)  (b)               0,02 *
         Asperges
         Cardons
         Céleris
         Fenouil
         Artichauts
         Poireaux                                                         (b)
         Rhubarbe
         Autres                                                           0,05 *
   VIII) CHAMPIGNONS              0,05 *            0,02 *                0,05 *
         Champignons de couche
         Champignons   sauvages
3. Légumineuses séchées           (b)               0,02 *                0,05 *
         Haricots
         Lentilles
         Pois
         Autres
4. Graines oléagineuses                             0,02
         Graines de lin           (b)                                     (b)
         Arachides                (b)
         Graines de pavot
         Graines de sésame
         Graines de tournesol
          (avec coque)            (b)
         Graines de tournesol
         (sans coque)             (b)
         Graines de colza         (b)                                     (b)
         Fèves de soja            (b)
         Graines de moutarde
         Graines de coton         (b)                                     (b)
         Autres                   0,05 *                                  0,05 *
 ---pagebreak---                                              - 22 -
                                      Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus  (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent     Pirimiphos-       Fenthion : somme      Aldicarb : somme de
               les TMR                méthyl            du fenthion, de       l'aldicarb, de son
                                                        son sulfoxyde, de     sulfoxyde et de son
                                                        son sûlfone et des    sûlfone (exprimés en
                                                        produits oxygénés     aldicarb)
                                                        analogues, exprimés
                                                        en fenthion
S. Pommes de terre                    0,05 *            0,02 *                0,5
           Pommes de terre de primeur
           et de conservation
6. T h é (thé noir tiré des feuilles
         de Camellia sinensis)                          0, 05                 0,05
7. Houblon (séché), y compris les
             granulés de houblon et
             la poudre non concentrée 0,05 *            0,05                  (b)
 ---pagebreak---                                             - 23 -
                                     Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus  (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent    Thiabendazole     Oxyde d'ethylene      2-chloroéthanol
              les TMR                                   (ou oxyde d'éthène)  (metabolite de
                                                        (composé apparenté   l'oxyde d'ethylene)
                                                       uniquement)
   Fruits, frais, séchés ou non
   cuits, conservés p a r congéla-
   tion, sans addition de sucre;
   noix
   I)    AGRUMES                                       0,05 *                0,01 *
         Pamplemousses
         Citrons
         Limettes
         Mandarines   (y compris les
         clémentines et autres
         hybrides)
         Oranges
         Pomelos
         Autres
   II)   NOIX  (écalées ou non)      0,1               0,05 *                0,01 *
         Amandes
         Noix du Brésil
         Noix de cajou
         Châtaignes
         Noix de coco
         Noisettes
         Noix du Queensland
         Noix de Pécan
         Pignons
         Pistaches
         Noix communes
         Autres
 ---pagebreak---                                             - 24 -
                                     Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent    Thiabendazole     Oxyde d'ethylene      2-chloroéthanol
             les TMR                                   (ou oxyde d'éthène)   (metabolite de
                                                       (composé apparenté    l'oxyde d'ethylene)
                                                       uniquement)
   III)  FRUITS A PEPINS                               0,05 *                0,01 *
         Pommes
         Poires
         Coings
         Autres
   IV)   FRUITS A NOYAU                                0, 05 *               0,01 *
         Abricots
         Cerises                     (b)
         Pêches (y comprie les nec-
         tarines et hybrides simi-
         laires)
         Prunes
         Autres                      0,05 *
   V)    BAIES ET PETITS FRUITS                        0,05 *                0,01 *
         Raisins de table et de cuve (b)
         Raisins de table
         Raisins de cuve
         Fraises (autres que les
         fraises des bois)           (b)
         Fruits de ronces (autres
         que sauvages)
         Mûres
         Mûres des haies
         Ronces - framboises
         Framboises                  (b)
         Autres                      0,05 *
 ---pagebreak---                                              - 25 -
                                     Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent    Thiabendazole     Oxyde d'ethylene      2-chloroéthanol
             les TMR                                   (ou oxyde d'éthène)    (metabolite de
                                                       (composé apparenté    1 * oxyde d'ethylene)
                                                       uniquement)
         Autres petits fruits et
         baies (autres que sau-
         vages)
         Myrtilles (fruits de
         l'espèce Vaccinium myr-
         tillus)
         Airelles canneberges
         Groseilles (à grappes
         rouges, blanches ou noires,
         cassis)                     (b)
         Groseilles à maquereau      (b)
         Autres                      0, 05 *
         Baies et fruits sauvages    0,05 *
   VI)   DIVERS                                        0, 05 *               0,01
         Avocats
         Bananes
         Dattes
         Figues
         Kiwis
         Kumquats
         Litchis
         Mangues
         Olives (de table)
         Olives (extraction de
         l'huile)
         Passiflores
         Ananas
         Grenades
         Autres (à l'exception des
         bananes)                    0,05 *
 ---pagebreak---                                               - 26 -
                                       Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus   (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels      s'appliquent Thiabendazole     Oxyde d'ethylene       2-chloroéthanol
               les TMR                                   (ou oxyde d'éthène)    (metabolite de
                                                         (composé apparenté    l'oxyde d'ethylene)
                                                         uniquement)
2. Légumes, frais ou non cuits, à
   l'état congelé ou séché
   I)    LEGUMES-RACINES ET
         LEGUMES -TUBERCULES                             0,05 *                0,01 *
         Betteraves rouges             (b)
         Carottes
         Céleris -raves
         Raifort
         Top i nambou r s
         Panais
         Persil à grosse racine
         Radis
         Salsifis
         Patates douces
         Rutabagas
         Navets
         Ignames
         Autres                        0,05 *
   II)   LEGUMES-BULBES                                  0,05 *                0,01
         Ail                           (b)
         Oignons                       (b)
         Echalotes                     (b)
         Oignons de printemps
         Autres                        0,05 *
 ---pagebreak---                                            - 27 -
                                    Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus   (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent   Thiabendazole     Oxyde d*ethylene      2-chloroéthanol
              les TMR                                  (ou oxyde d'éthène)   (metabolite de
                                                       (composé apparenté   l'oxyde d'ethylene)
                                                      uniquement)
   III)  LEGUMES -FRUITS                              0,05 *                0,01 *
         Solanacées
          Tomates                    (b)
           Poivrons                  (b)
          Aubergines
          Autres                    0,05 *
         Cucurbitacées à peau
         comestible
          Concombres                 (b)
          Cornichons
          Courgettes
          Autres                    0,05 *
         Cucurbitacées à peau non
         comestible
          Melons                    (b)
          Courges
          Pastèques                 (b)
          Autres                  ' 0,05 *
         Mais doux                                    0,05 *                0,01
   IV)   BRASSICEES
         Choux  (développement de
         1'inflorescence)
          Brocolis
          Choux-f1eurs
          Autres                    0,05 *
         Choux pommés
          Choux de Bruxelles
          Choux pommés
          Autres                    (b)
         Choux feuilles             0,05 *
          ChoUx de Chine            0,05 *
          Choux non pommés
          Autres
         Choux-raves                0,05 *
 ---pagebreak---                                                28 -
                                     Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus   (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent    Thiabendazole     Oxyde d'ethylene       2-chloroéthanol
              les TMR                                   (ou oxyde d'éthène)   (metabolite de
                                                        (composé apparenté   l'oxyde d'ethylene)
                                                       uniquement)
   V)    LEGUMES - FEUILLES ET FINES
         HERBES                                        0,05 *                0,01 *
         Laitues et similaires
          Cresson
          Mâche
          Laitue                     (b)
          Scarole
          Autres                     0,05 *
         Epinards et similaires      0,05 *
          Feuilles de bettes
           (cardes)
         Cresson d'eau               0,05 *
         Endives                     0,05 *
         Fines herbes                0,05 *
          Cerfeuil
          Ciboulette
          Persil
          Céleri à couper
          Autres
   VI)   LEGUMINEUSES   POTAGERES
         (fraîches)                                    0,05                  0,01 *
         Haricots   (non écossés)    (b)
         Haricots   (écossés)        (b)
         Pois  (non écossés)
         Pois  (écossés)
         Autres                      0,05 *
 ---pagebreak---                                          - 29
                                  Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent Thiabendazole     Oxyde d'ethylene      2-chloroéthanol
              les TMR                                (ou oxyde d'éthène)   (metabolite de
                                                     (composé apparenté   l'oxyde d'ethylene)
                                                    uniquement)
   VII)  LEGUMES-TIGES (frais)                      0,05 *                0,01 *
         Asperges
         Cardons
         Céleris                  (b)
         Fenouil
         Artichauts
         Poireaux
         Rhubarbe
         Autres                   0,05 *
   VIII) CHAMPIGNONS                                0,05 *                0,01 *
         Champignons de couche    (b)
         Champignons sauvages     0,05 *
3. Légumineuses séchées           0,05 *            0,05 *                0,01 *
         Haricots
         Lentilles
         Pois
         Autres
4. Graines oléagineuses           0,05 *            0,05 *                0,01 *
         Graines de lin
         Arachides
         Graines de pavot
         Graines de sésame
         Graines de tournesol
         (avec coque)
         Graines de tournesol
         (sans coque)
         Graines de colza
         Fèves de soj a
         Graines de moutarde
         Graines de coton
         Autres
 ---pagebreak---                                            - 30 -
                                    Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus  (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent   Thiabendazole     Oxyde d'ethylene       2-chloroéthanol
             les TMR                                  (ou oxyde d'éthène)   (metabolite de
                                                      (composé apparenté    l'oxyde d'ethylene)
                                                      uniquement)
5. Pommes de terre                                    0,05 *                0,01 *
         Pommes de terre de primeur
         et de conservation
6. Thé (thé noir tiré des feuilles
       de Camellia sinensis)        0,1               0,05 *                0,01 *
7. Houblon (séché), y compris les
           granulés de houblon et
           la poudre non concentrée 0,1               0,05 *                0,01 *
 ---pagebreak---                                             - 31 -
                                     Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent    Oxyde de propylene (ou oxyde      Chloropropanol (somme du
             les TMR                 de propène) (composé appa-        2 -chloropropanol-1 et du
                                     rente uniquement)                 l-chloropropanol-2) (meta-
                                                                       bolites de l'oxyde de pro-
                                                                       pylene)
1. Fruits, frais, séchés ou non
   cuits, conservés par congéla-
   tion, sans addition de sucre;
   noix
   I)    AGRUMES                     0,05 *                                   0,02 *
         Pamplemousses
         Citrons
         Limettes
         Mandarines (y compris les
         clémentines et autres
         hybrides)
         Oranges
         Pomelos
         Autres
   II)   NOIX (écalées ou non)       0,05 *                                   0,02 *
         Amandes
         Noix du Brésil
         Noix de cajou             '
         Châtaignes
         Noix de coco
         Noisettes
         Noix du Queensland
         Noix de Pécan
         Pignons
         Pistaches
         Noix communes
         Autres
 ---pagebreak---                                             - 32 -
                                     Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent    Oxyde de propylene (ou oxyde      Chloropropanol (somme du
             les TMR                 de propène) (composé appa-        2-chloropropanol-1 et du
                                     renté uniquement)                 l-chloropropanol-2) (meta-
                                                                       bolites de l'oxyde de pro-
                                                                       pylene)
   III)  FRUITS A PEPINS             0,05 *                                  0,02 *
         Pommes
         Poires
         Coings
         Autres
   IV)   FRUITS A NOYAU              0,05 *                                  0,02 *
         Abricots
         Cerises
         Pêches (y compris les nec-
         tarines et hybrides simi-
         laires)
         Prunes
         Autres
   V)    BAIES ET PETITS FRUITS      0,05                                    0,02 *
         Raisins de table et de cuve
         Raisins de table
         Raisins de cuve
         Fraises (autres que les
         fraises des bois)
         Fruits de ronces (autres
         que sauvages)
         Mûres
         Mûres des haies
         Ronces - framboises
         Framboises
         Autres
 ---pagebreak---                                             - 33 -
                                     Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent    Oxyde de propylene (ou oxyde      Chloropropanol (somme du
             les TMR                 de propène) (composé appa-        2-chloropropanol-l et du
                                     renté uniquement)                 l-chloropropanol-2) (meta-
                                                                       bolites de l'oxyde de pro-
                                                                       pylene)
         Autres petits fruits et
         baies (autres que sau-
         vages )
         Myrtilles (fruits de
         l'espèce Vaccinium myr-
         tillus)
         Airelles canneberges
         Groseilles (à grappes
         rouges, blanches ou noires,
         cassis)
         Groseilles à maquereau
         Autres
         Baies et fruits sauvages
   VI)   DIVERS                      0,05                                    0,02 *
         Avocats
         Bananes
         Dattes
         Figues
         Kiwis
         Kumquats
         Litchis
         Mangues
         Olives (de table)
         Olives (extraction de
         l'huile)
         Passiflores
         Ananas
         Grenades
         Autres
 ---pagebreak---                                             34 -
                                  Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits          -
individuels auxquels s'appliquent Oxyde de propylene (ou oxyde      Chloropropanol (somme du
             les TMR              de propène) (composé appa-        2-chloropropanol-1 et du
                                  rente uniquement)                 l-chloropropanol-2) (meta-
                                                                    bolites de l'oxyde de pro-
                                                                    pylene)
2. Légumes, frais ou non cuits, à
   l'état congelé ou séché
   I)    LEGUMES-RACINES ET
         LEGUMES-TUBERCULES       0,05 *                                  0,02 *
         Betteraves rouges
         Carottes
         Céleris -raves
         Raifort
         Topinambours
         Panais
         Persil à grosse racine
         Radis
         Salsifis
         Patates douces
         Rutabagas
         Navets
         Ignames
         Autres
   II)   LEGUMES-BULBES           0,05 *                                  0,02 *
         Ail
         Oignons
         Echalotes
         Oignons de printemps
         Autres
 ---pagebreak---                                             35
                                  Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus   (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent Oxyde de propylene (ou oxyde      Chloropropanol  (somme du
               les TMR            de propène)  (composé appa-       2 -chloropropanol-1 et du
                                  rente uniquement)                 l-chloropropanol-2) (meta-
                                                                    bolites de l'oxyde de pro-
                                                                    pylene)
   III)   LEGUMES-FRUITS          0,05 *                                   0,02 *
         Solanacées
           Tomates
           Poivrons
           Aubergines
           Autres
         Cucurbitacées à peau
         comestible
           Concombres
           Cornichons
           Courgettes
           Autres
         Cucurbitacées à peau non
         comestible
           Melons
           Courges
           Pastèques
          Autres
         Maïs doux
   IV)   BRASSICEES               0, 05 *                                 0,02 *
         Choux (développement de
         1'inflorescence)
          Brocolis
          Choux-fleurs
          Autres
        Choux pommés
          Choux de Bruxelles
          Choux pommés
          Autres
        Choux feuilles
          Choux de Chine
          Choux non pommés
          Autres
        Choux-raves
 ---pagebreak---                                           - 36 -
                                   Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits                -
individuels auxquels s'appliquent  Oxyde de propylene (ou oxyde      Chloropropanol (somme du
             les TMR               de propène) (composé appa-        2-chloropropanol-1 et du
                                   rente uniquement)                 l-chloropropanol-2) (meta-
                                                                     bolites de l'oxyde de pro-
                                                                     pylene)
   V)    LEGUMES-FEUILLES ET FINES
         HERBES                    0,05 *                                  0,02 *
         Laitues et similaires
          Cresson
          Mâche
          Laitue
          Scarole
          Autres
         Epinarde et similaires
          Feuilles de bettes
          (cardes)
         Cresson d'eau
         Endives
         Fines herbes
          Cerfeuil
          Ciboulette
          Persil
          Céleri à couper
          Autres
   VI)   LEGUMINEUSES POTAGERES
         (fraîches)                0,05 *                                  0,02 *
         Haricots (non écossés)
         Haricots (écossés)
         Pois (non écossés)
         Pois (écossés)
         Autres
 ---pagebreak---                                          - 37 -
                                  Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus   (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent Oxyde de propylene  (ou oxyde     Chloropropanol  (somme du
              les TMR             de propène) (composé appa-        2 -chloropropanol-1 et du
                                  renté uniquement)                 l-chloropropanol-2^   (meta-
                                                                    bolites de l'oxyde de pro-
                                                                    pylene)
   VII)  LEGUMES-TIGES  (frais)   0,05 *                                   0, 02 *
         Asperges
         Cardons
         Céleris
         Fenouil
         Artichauts
         Poireaux
         Rhubarbe
         Autres
   VIII) CHAMPIGNONS              0,05 *                                   0,02 *
         Champignons de couche
         Champignons  sauvages
3. Légumineuses séchées           0,05 *                                   0,02 *
         Haricots
         Lentilles
         Pois
         Autres
4. Graines oléagineuses           0,05 *                                   0,02 *
         Graines de lin
         Arachides
         Graines de pavot
         Graines de sésame
         Graines de tournesol
         (avec coque)
         Graines de tournesol
         (sans coque)
         Graines de colza
         Fèves de soja
         Graines de moutarde
         Graines de coton
         Autres
 ---pagebreak---                                                - 38 -
                                        Résidus de peeticides et teneurs maximales en résidus  (mg/kg)
 Groupes et exemples de produits
individuels auxquels    s'appliquent    Oxyde de propylene (ou oxyde      Chloropropanol (somme du
               les TMR                  de propène) (composé appa-        2-chloropropanol-1 et du
                                        renté uniquement)                 1-chloropropanol-2) (meta-
                                                                          bolites de l'oxyde de pro-
                                                                          pylene)
5. Pommes de terre                      0,05 *                                  0,02 *
           Pommes de terre de primeur
           et de conservation
6. T h é (thé noir tiré des feuilles
         de Camellia sinensis)                                                  0, 02 *
7. Houblon (séché), y compris les
             granulés de houblon et
             la poudre non concentrée   0, 05                                   0, 02
* Indique le seuil de détection.
(a) (b) Les teneurs maximales indiquées ci-dessous seront applicables si aucune autre teneur n'a été
          adoptée au 31 décembre 1999                  N
          (a) 0,02 *
          (b) 0,05 *
 ---pagebreak---                                    - 39 -
                                 Article 2
Les Etats membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la
présente directive au plus tard le 31 décembre 1995.
Lorsque les Etats membres adoptent ces mesures, celles-ci contiennent une
référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle
référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette
référence sont arrêtées par les Etats membres.
                                 Article 3
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles,
 ---pagebreak---                                   Proposition de
                                DIRECTIVE DU CONSEIL
    modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE du Conseil
   concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides
      sur et dans les céréales et les denrées alimentaires d'origine animale
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu   la directive   86/362/CEE du Conseil, du 24 juillet 1986, concernant        la
fixation    de  teneurs  maximales    pour  les  résidus  de  pesticides  dans  les
céréales(1),    modifiée  en  dernier    lieu  par  la  directive  94/29/CE<^)f  et
notamment son article 11,
vu   la directive   86/363/CEE du Conseil, du 24 juillet 1986, concernant        la
fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides dans les denrées
alimentaires d'origine animale(3), modifiée en dernier lieu par la directive
94/29/CE, et notamment son article 11,
vu la proposition de la Commission,
considérant que la Commission s'est vu confier, dans le cadre des directives
86/362/CEE et 86/363/CEE du Conseil, la tâche d'établir la liste des résidus
de pesticides et leurs teneurs maximales en vue de leur approbation par le
Conseil;
considérant    que  des  résidus   de   pesticides  peuvent  se  trouver  dans  les
céréales et dans     les denrées alimentaires d'origine      animale par  suite de
pratiques agricoles; qu'il convient de tenir compte des données utiles pour
les deux types d'emploi      autorisés de pesticides et, le cas échéant, des
essais contrôlés et des études d'alimentation animale;
(1) JO n° L 221, 7. 8.1986, p. 37
(2) JO n° L 189, 23. 7.1994, p. 67
(3) JO n° L 221, 7. 8.1986, p. 43
 ---pagebreak--- considérant que, pour mieux estimer la gestion potentielle maximale de résidus
de pesticides par voie alimentaire, il est prudent de fixer simultanément,
lorsque c'est possible, les teneurs maximales de résidus de chaque pesticide
dans toutes les composantes principales de la ration alimentaire; que ces
teneurs   représentent    l'utilisation    de   quantités    minimales    de   pesticides
nécessaires   pour  une   lutte   adéquate, appliquées de        telle manière    que  la
quantité de résidus soit la plus petite possible ou soit toxicologiquement
acceptable;
considérant   que,  au   vu   des   progrès   scientifiques     et  techniques    et  des
contraintes de la santé publique et de l'agriculture, il est souhaitable de
modifier les directives 86/362/CEE et 86/363/CEE en ajoutant des dispositions
concernant d'autres résidus de pesticides pour les céréales et les produits
d'origine   animale, à    savoir: méthidation, méthomyle, thiodicarb, amitraz,
pirimiphos-méthyle,    fenthion,     aldicarb    et   thiabendazole,     éthylène-oxyde,
2-chloroéthanol, propylène-oxyde et chloropropanol;
considérant que les résidus d'éthylène-oxyde, 2-chloroéthanol, propylène-oxyde
et  chloropropanol    peuvent    résulter    de   l'emploi    d'éthylène-oxyde     et  de
propylène-oxyde; que l'emploi d'éthylène-oxyde          comme produit phytosanitaire
est interdit en raison du caractère toxicologique de ces résidus, que les
scientifiques   estiment    que   le   propylène-oxyde    et   ses   résidus    possèdent
également des propriétés nocives, que les teneurs maximales en résidus de
pesticides, à la fois pour les substances actives et leurs metabolites et les
produits de réaction, devraient être fixées au seuil de détection;
considérant   que les teneurs maximales en résidus           fixées dans     la présente
directive   devront  être    réexaminées    dans   le  cadre   des    réévaluations   des
substances actives prévues dans le programme de travail visé à l'article 8
paragraphe 2   de  la   directive    91/414/CEE    du  Conseil,    du   15 juillet 1991,
concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques(4),
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
(4) JO n° L 230, 19. 8.1991, p,
 ---pagebreak---                                  Article premier
Les résidus de pesticides suivants sont ajoutés à la partie A de l'annexe II
de la directive 86/362/CEE:
          Résidus de pesticides             Teneur maximale en mg/kg
                                                      (ppm)
 METHIDATHION                                         0,02*
 THIODICARBE-METHOMYL (DEF)                           0,05*
 Résidu: somme du méthomyle et
 thiodicarbe, exprimée en méthomyle
 AMITRAZ                                              0,02*
 Résidu:amitraz de tous les
 metabolites générant du 2,4-DMA,
 exprimé en amitraz
 PIRIMIPHOS METHYL                              (a) riz, 5 autres
 FENTHION                                             0,02*
 Résidu: somme du fenthion, du
 fenthion sulfoxyde et du fenthion
 sûlfone et leurs analogues oxygénés,
 exprimée -en fenthion
 ALDICARB                                             0,05*
 Résidu: somme de l'aldicarb, de son
 sulfoxyde et de son sûlfone,
 exprimée en aldicarb
 THIABENDAZOLE                            (a) blé, riz 0,05* autres
 ETHYLENE OXYDE                                       0,05*
  (ou éthène-oxyde)
  (composé de la même famille
 uniquement)
 2-CHLORETHANOL                                       0,01*
  (metabolite de 1'éthylène-oxyde)
 PROPYLENE-OXYDE                                      0,05*
  (ou propène-oxyde)
  (composé de la même famille
 uniquement)
 CHLOROPROPANOL                                       0,02*
  (somme du 2-chloropropanol-1 et
  l-chloropropanol-2)
  (metabolites du propylène-oxyde)
*    Indique le seuil de détection.
(a) A partir du 31 décembre 1999 et sauf adoption        d'autres   teneurs, les
     teneurs maximales suivantes s'appliqueront: 0,05*
 ---pagebreak---                                                  Article 2
     1.   Les résidus de pesticides suivants sont ajoutés à l'annexe II partie A de
          la directive 86/363/CEE:
                                              Teneurs maximales en mg/kg (ppm)
                          dans la matière grasse         dans le lait cru de    dans les oeufs
                          contenue dans les viandes,     vache et le lait       frais, dépourvus de
          Résidu de       préparations de viandes,       entier de vache,       leurs coquilles,
          pesticides      abats et matières grasses      énumérés à 1'annexe I  pour les oeufs
                          animales énumérés à l'annexe   sous la position 0401  d'oiseau et jaunes
                          I sous les positions           pour les autres        d'oeufs repris à
                          ex 0201, 0202, 0203, 0204,     denrées alimentaires   l'annexe I sous
                          0205 00 00, 0206, 0207,        des positions 0401,    les positions
                          ex 0208, 0209 00, 0210,        0402, 0405 00, 0406    0407 00, 0408
                          1601 00, 1602(1><4>            conformément à         (3)(4)
                                                         (2)(4)
      METHIDATHION                  0,02*                       0,02                   0,02
      PIRIMIPHOS-                   0,05*                       0,05*                  0,05'
      METHYL
      FENTHION                                                  0,01*
      Résidu: somme du
      fenthion, du
      fenthion-
      sulfoxyde et du
      fenthion-sulfone
      ainsi que de
      leurs analogues
      oxygénés,
      exprimées en
      fenthion
(*)   Indique le seuil de détection.
(1)   Dans le cas de denrées alimentaires ayant une teneur en matières grasses de 10% ou moins en poids,
      le résidu se rapporte au poids total de la denrée alimentaire désossée. Dans ce cas, la teneur
      maximale représente l/6ème de la valeur relative à la teneur en matières grasses mais doit être au
      moins égale à 0,01/kg.
(2) Pour exprimer la teneur en résidus pour le lait cru de vache et le lait entier de vache, il
      convient de baser le calcul sur une teneur en matières grasses également à 4% du poids.
      Pour les autres denrées alimentaires énumérées à l'annexe I sous les positions 0401, 0402, 0405 00
      et 0406:
    - ayant une teneur en matières grasses inférieure à 2% du poids, la teneur maximale est égale à la
      moitié de celle fixée pour le lait cru et le lait entier,
    - ayant une teneur en matières grasses égale ou supérieure à 2% du poids, la teneur est exprimée en
      mg/kg de matières grasses. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à 2 5 fois celle pour le lait
      cru et le lait entier.
(3) Pour les oeufs et les produits à base d'oeuf ayant une teneur en matières grasses supérieure à
      10%, la teneur maximale est exprimée en mg/kg de matières grasses. Dans ce cas, la teneur maximale
      est égale à 10 fois celle pour les oeufs frais.
(4) Les notes (1), (2) et (3) ne s'appliquent pas dans les cas où le seuil de détection est indiqué.
 ---pagebreak--- 2. Les résidus de pesticides suivants sont ajoutés à l'annexe II de la directive 86/363/CEE:
                                        Teneurs maximales en mg/kg (ppm)
                        dans les viandes, y compris    dans le lait et les    dans les oeufs
                        les matières grasses, les      produits à base de     frais, dépourvus
        Résidus de      préparations de viande, les    lait énumérés à        de leurs coquilles,
        pesticides      abats et les matières          l'annexe I sous les    pour les oeufs
                        grasses animales énumérés      positions 0401, 0402,  d'oiseau, les
                        à l'annexe I sous les          040500, 0406           jaunes d'oeufs
                        positions ex 0201, 0202,                              repris à l'annexe 1
                        0203, 0204, 02050000, 0206,                           sous les positions
                        0207, ex 0208, 020900, 0210,                          040700, 0408
                        160100 et 1602
     METHOMYL                     0,02*                       0,02                   0,02
     THIODICARB
     Résidu: somme du
     methomyl et du
     thiodicarb
     exprimée en
     methomyl
     AMITRAZ                viande de volaille                0,01*                 0,02
     Résidu : amitraz             0,02*
     plus tous les
     metabolites
     générant du
     2,4-DMA, exprimés
     en amitraz
     ALDICARB                     0,01*                       0,01                  0,01
     Résidu: somme de
     l'aldicarb, de
     son sulfoxyde et
     de sa sûlfone,
     exprimée en
     aldicarb
     THIABENDAZOLE                0,01*                       0,01                  0,01
     Résidu; somme du
     thiabendazole et
     du 5-hydroxy-
     thiabendazole
(*)  Indique le seuil de détection.
 ---pagebreak---                                    Article 3
Les   États  membres  mettent   en   vigueur   les  dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente
directive au plus tard le 31 décembre 1995.
Lorsque les États membres adoptent ces mesures, celles-ci contiennent une
référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référencé
lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont
arrêtées par les États membres.
                                   Article 4
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles,                          Par le Conseil
 ---pagebreak---                                                m>
                                                                        ISSN 0254-1491
                                                                  COM (94) 482 final
                                                          DOCUMENTS
  FR                                                                          io 03
                                       N° de catalogue : CB-CO-94-509-FR-C
                                                               ISBN 92-77-81721-6
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I Lr2985 Luxembourg