CELEX: 31990R3521
Language: fr
Date: 1990-11-19 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 3521/90 du Conseil, du 19 novembre 1990, portant suspension temporaire des droits autonomes du Tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (microélectroniques et secteurs connexes)

8 . 12 . 90                              Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 345 / 1
                                                                I
                               (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                       RÈGLEMENT (CEE) N° 3521 / 90 DU CONSEIL
                                                      du 19 novembre 1990
                  portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un
                        certain nombre de produits industriels (microélectronique et secteurs connexes)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPÉENNES,                            considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de
                                                                   manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de
                                                                   la situation économique dans les secteurs intéressés , il
                                                                   convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre
vu le traité instituant la Communauté économique euro­             temporaire, en fixant leur durée de validité en fonction de
péenne, et notamment son article 28 ,                              l'intérêt de la production communautaire,
                                                                   A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
vu la proposition de la Commission ,
                                                                                             Article 1
considérant que, pour les produits visés au présent règle­
ment, la production est actuellement insuffisante ou nulle         Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent               aux produits énumérés dans le tableau figurant à l'annexe
ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices de la      sont suspendus au niveau indiqué en regard de chacun
Communauté ;                                                       d'eux .
                                                                   Ces suspensions sont valables du 1er janvier au 30 juin
                                                                   1991 .
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne
suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun                   1
que partiellement dans certains cas, en raison notamment                                     Article 2
de l'existence d'une production communautaire, et de pro­
céder à la suspension totale dans les autres cas ;                 Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1991 .
                 Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
                 tout État membre.
                 Fait à Bruxelles, le 19 novembre 1990.
                                                                                          Par le Conseil
                                                                                           Le président
                                                                                            G. CARLI
 ---pagebreak---  N° L 345 / 2                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                     8 . 12 . 90
                                                                               ANNEXE
                                                                                                                                                  Taux des droits
      Code NC                                                           Désignation des marchandises                                                autonomes
                                                                                                                                                        (% )
ex 8471 93 50               Unité de mémoire à disques souples, destinée à la fabrication et à la réparation de produits des nos
                            8469 , 8471 ou 8517 ( a)                                                                                                     0
ex 8471 93 60               Unité de mémoire à bandes audionumériques (DAT), destinée à la fabrication et à la réparation de
                           produits des nos 8469 ou 8471 (a)                                                                                             0
ex 8471 93 60              Unité de mémoire à bande magnétique pour cassettes à bobine unique, destinée à la fabrication et à
                           la réparation de produits du n0 8471 (a)                                                                                      0
ex 8473 30 00              Processeur, réalisé en technologie ECL , constitué de 336 circuits intégrés monolithiques ou moins ,
                           comportant 4 200 réseaux logiques non programmés (Uncommitted Logic Arrays) et des mémoires
                           de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAMs) d'une capacité totale de mémorisation de 16 Kbits ,
                           enserré dans un boîtier et monté sur un circuit imprimé multiple placé entre deux plaques de
                           refroidissement dont les dimensions extérieures totales n'excèdent pas 148 x 560 x 594 mm et
                           portant :
                           — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                                te :
                                001B—3035 —H002
                                ou
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                                tion                                                                                                                     0
ex 8473 30 00              Tête d'impression avec une valve à filet d'encre                                                                              0
ex 8473 30 00              Tête d'impression à matrice de points avec un diamètre des aiguilles de 0,20 mm                                               0
ex 8501 10 99              Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,030 Nm, avec bride de fixation
                           d'un diamètre de 34 mm, mandrin de précision d'un diamètre de 25 mm, rotor interne, enroulement
                           à trois phases, vitesse nominale de 3 600 tours /minute, tension d'alimentation de 12 V + /- 10 %                             0
ex 8501 10 99              Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,018 Nm, avec bride de fixation
                           d'un diamètre de 26 mm, mandrin de précision d'un diamètre de 20 mm , rotor interne, enroulement
                           à trois phases, vitesse nominale de 3 600 tours /minute, tension d'alimentation de 12 V + /- 10 %                             0
ex 8518 90 00              Plaque noyau d'un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous forme d'un disque muni sur un coté d'un
                           cylindre, destiné à la fabrication d'haut-parleurs (a)                                                                        0
ex 8520 31 90              Dérouleur simple pour un dispositif d'enregistrement et de reproduction du son pour cassette à
ex 8522 90 99              bande magnétique, d'une hauteur totale n'excédant pas 53 mm                                                                   0
ex 8520 31 90              Dérouleur double pour un dispositif d'enregistrement et de reproduction du son sur bande
ex 8522 90 99              magnétique à cassette                                                                                                         0
ex 8529 90 99              Bloc de contrôle d'accès , comprenant:
                           — deux circuits intégrés , ayant les fonctions d'autorisation d'accès, de dérivation des mots de
                                contrôle, assurant la protection des données et d'interface ,
                           — un circuit intégré, contenant une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM),
                                d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits,
                           — un circuit intégré, contenant une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une
                                capacité de mémorisation de 8 Kbits ,
                           — des composants discrets actifs et passifs,                                                                       v
                           — une pile dé lithium
                           monté sur un circuit imprimé, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 103 x 103 mm,
                           destiné à la fabrication de récepteurs de diffusion par satellite ( a)                                                        0
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
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                                                                                                                                                  Taux des droits
      Code NC                                                            Désignation des marchandises                                               autonomes
                                                                                                                                                       (% )
 ex 8531 20 90              Dispositif d'affichage monochrome à cristaux liquides (LCD), constitué d'une couche de cristaux
                            liquides, enserré entre deux plaques ou feuilles de verre comportant 256 000 points (en 400 lignes et
                            640 colonnes), chaque point contrôlé par un transistor, monté sur un circuit imprimé doté de
                            composants électroniques à fonctions de pilotage ou de.contrôle                                                             0
 ex 8531 20 90              Dispositif d'affichage monochrome à cristaux liquides (LCD), constitué d'une couche de cristaux
                            liquides, enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 256 000 points ou plus, monté sur un
                            circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et / ou de contrôle                                0
 ex 8534 00 11              Circuit imprimé simple face dont les dimensions n'excèdent pas 30 x 30 mm , destiné à la
 ex 8534 00 19              fabrication de produits du chapitre 91 (a )                                                                                 0
 ex 8534 00 90              Circuit imprimé sur une ou deux faces d'un support céramique, constitué des éléments conducteurs,
                            des contacts et des résistances, incorporant des points de contact isolés par des couches vitrifiées,
                            dont les dimensions ne sont pas inférieures à 28 x 28 mm et n'excèdent pas 37 x 37 mm,
                            comportant au maximum 320 broches de connexion                                                                              0
 ex 8540 11 10              Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fente (slit-mask), avec des canons à électrons placés
                            les uns à côté des autres (technique in-line), d'une distance entre les bandes de la même couleur
                            n'excédant pas 0,47 mm et présentant les caractéristiques suivantes:
                            — une diagonale d'écran de 12 cm ou plus mais n'excédant pas 16 cm,
                            — un angle de déviation en diagonale n'excédant pas 55°                                                                     0
 ex 8540 12 10              Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une diagonale de l'écran de 150 mm ou plus mais
                            n'excédant pas 155 mm, une tension anodique de 25 kV ou plus mais n'excédant pas 32 kV                                      0
 ex 8540 30 10              Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous circulaires (dot-mask) avec des canons
                            à électrons placés les uns à côté des autres ( technique in-line), une distance entre les points de
                            couleur inférieure à 0,45 mm et présentant une des caractéristiques suivantes:
                           — avoir une diagonale d'écran de 42 cm ou plus, un angle de déviation en diagonale n'excédant pas
                                90 degrés, avec des défauts de convergence dans les angles n'excédant pas 0,8 mm ,
                            — être pourvus d'un système d'absorption des vibrations indissolublement lié aux tubes (pot­
                                ting-system),
                           — ne pas avoir d'écran magnétique interne                                                                                    0
ex 8540 30 10              Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous circulaires (dot mask),avec des canons
                           à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line), une distance entre les points de
                           couleur inférieure à 0,40 mm, ayant une diagonale de l'écran n'excédant pas 29 cm, un angle de
                           déviation en diagonale n'excédant pas 90° et avec des défauts de convergence dans les angles
                           n'excédant pas 0,8 mm                                                                                                        0
ex 8540 30 10              Tube cathodique couleur, pourvu d'un masque perforé à trous circulaires (dot-mask), avec des
                           canons à électrons placés en triangle (technique delta), une distance entre les points de couleur
                           inférieure à 0,65 mm et une diagonale d'écran de 66 cm ou plus                                                               0
ex 8540 30 90              Tube cathodique monochrome à écran plat , ayant une diagonale d'écran de 142 mm ou plus mais
                           n'excédant pas 230 mm , une luminescence de 300 lumens ou plus mais n'excédant pas 2 000
                           lumens, un pouvoir de résolution de 0,06 mm ou plus mais n'excédant pas 0,1 mm , des phosphores
                           du. type soit PI soit P22 soit P53 soit P55 soit P56 , une tension anodique excédant 34 kV, une
                           tension de focalisation excédant 7 kV et un courant cathodique de 3 mA ou plus                                               0
ex 8540 99 00              Anode, cathode ou dispositif à sortie, destiné à la fabrication de magnétrons de la sous-position
                           8540 41 00 ( a )                                                                                                             0
ex 8541 21 90              Transistor à électrons à haute mobilité (HEMT), pour des fréquences de 2 GHz ou plus mais
                           n'excédant pas 20 GHz, ayant une puissance de dissipation n'excédant pas 180 mW, enserré dans un
                           boîtier d'un diamètre n'excédant pas 3 mm, comportant au maximum 4 broches de connexion                                      0
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
 ---pagebreak---  N 0 L 345 / 4                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                     8 . 12 . 90
                                                                                                                                                  Taux des droits
      Code NC                                                            Désignation des marchandises                                               autonomes
                                                                                                                                                        (% )
 ex 8541 21 90              Transistor à effet de champ (FET), pour des fréquences de 2 GHz ou plus mais n'excédant pas
                            16 GHz, ayant une puissance de dissipation n'excédant pas 225 mW, enserré dans un boîtier d'un
                            diamètre n'excédant pas 3 mm, comportant au maximum 4 broches de connexion                                                   0
 ex 8541 29 90              Transistor au silicium, d'une puissance de 1 000 W ou plus, ayant un facteur d'amplification de
                            5,25 dB ou plus à une fréquence de 1 025 MHz ou plus mais n'excédant pas 1 150 MHz, enserré
                            dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 36 mm, comportant au
                            maximum 4 broches de connexion, et portant:
                            — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                                te :
                                SD 1543
                                ou
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                                tion                                                                                                                     0
                                                                                                                  V
ex 8541 40 10              Diode émettrice de lumière, à base de gallium-arsenic-phosphore (GaAsP), opérant à une longueur
                           d'ondes nominale de 710 nanomètres, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en
                           microplaquette, destiné à la fabrication d'optocouples ( a)                                                                   0
ex 8541 40 10              Assemblage, comportant 15 diodes émettrices de lumière (LEDs) constituées de semi-conducteurs à
                           base d'arséniure de gallium et d'aluminium et à base de phosphure de gallium, enserré dans un
                           boîtier cylindrique métallique d'un diamètre n'excédant pas 26 mm, comportant au maximum 4
                           broches de connexion                                                                                                          0
ex 8541 40 10              Assemblage, comportant 50 diodes émettrices de lumière (LEDs) constituées de semi-conducteurs à
                           base d'arséniure de gallium et d'aluminium et à base de phosphure de gallium, enserré dans un
                           boîtier cylindrique métallique d'un diamètre n'excédant pas 53 mm, muni de 3 fils de connexion au
                           maximum                                                                                                                       0
ex 8541 40 91              Module, constitué de 5 cellules solaires ou moins , réalisées en technologie à couche mince, sur un
                           substrat dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 70 mm                                                            0
ex 8542 11 41              Mémoire dynamique à accès aléatoire (D-RAM), réalisée en technologie N-MOS (y compris
                           H-MOS), d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas
                            150 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les
                           dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 34 mm, comportant au maximum 24 broches de
                           connexion , et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes :
                                HB 50562                     M5M4256                       MSM4464                   TMM 41464
                                HM 50256                     M5M 4464                      PD 41254                  TMS 4256
                                HM 50464                     MB 81256                      PD 41256                  TMS 4464
                                KM 41256                     MB 81464                      PD 41464
                                KM 41257                     MSM 4256                      TMM 41256
                                ou
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                                tion                                                                                                                     8
ex 8542 11 43              Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM) à double port, réalisée en
                           technologie MOS, ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie sériel d'une
                           capacité de mémorisation de 1 Mbit, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
                           boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 x 51 mm , comportant au maximum 40
                           broches de connexion , et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes :
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
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                                                                                                                     Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 85 42 11 43      TC   524256             M5M 442256
(suite)             TC   524257             MB 81 C 4251
                    TC   528126             TMS 44 C 251
                    TC   528128
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                   0
ex 8542 11 51  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie C-MOS,
                d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 60
               nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les
               dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de
               connexion ou points de contact, et portant: :
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    CY7C122
                    CY7C123
                    CY 93422
                    CY93L422
                   P4C 422
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 51  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie N-MOS (y
               compris H-MOS), d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits et ayant un temps d'accès
               n'excédant pas 25 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
               boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 24
               broches de connexion, et portant :
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons numérique ou
                    alphanumérique suivantes:
                   9122—25
                   91 L 22—25
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 51  Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM), réalisée en technologie ECL , d'une capacité de
               mémorisation de 256 x 4 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 8 nanosecondes , sous forme
               de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
               pas 11 x 32 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou cçmprenant la combinaison numérique suivante:
                   10422
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 51  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ), réalisée en technologie TTL , d'une
               capacité de mémorisation de 1 Kbit et ayant un temps d'accès n'excédant pas 45 nanosecondes, sous
               forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 16 x 30 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons numériques
                   suivantes :
                   93422
                   93425
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
 ---pagebreak--- N° L 345 / 6                        Journal officiel des Communautés européennes                                        8 . 12 . 90
                                                                                                                    Taux des droits
     CodeNC                                         Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                          (%)
ex 8542 11 51  Circuit intégré monolithique, constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
               (S-RAM) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit superposée bit à bit à une mémoire à lecture
               exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM ), enserrées dans un boîtier dont
               les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de
               connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    X 2001
                   X 2201 A
                   X 2212
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 51  Circuit intégré monolithique, constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
              (S-RAM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits superposée bit à bit à une mémoire à lecture
              exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM), enserrées dans un boîtier dont
              les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
              connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   X 2002
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie MOS, d'une
              capacité de mémorisation de 1 K x 4 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 25 nanosecon­
              des, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 8 x 32 mm, comportant au minimum 24 broches de connexion, et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   AM 9150—20
                   AM 9150—25
                   CY 7 C 150— 15
                   CY 7 C 150—25
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 51 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM), réalisée en technologie ECL, d'une capacité de
              mémorisation de 4 Kbit et ayant un temps d'accès n'excédant pas 50 nanosecondes, sous forme de
              circuit intégré monolithique:
              — ayant au maximum 26 connexions à point de contact sur un support en plastique
                   ou
              — enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 32 mm , compor­
                   tant au maximum 24 broches de connexion ,
              et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                   suivantes :
                   10470
                   10474
                   100474
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 51 Circuit intégré monolithique, constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
              ( S-RAM) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit à une mémoire à lecture
              exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM), enserrée dans un boîtier dont
              les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de
              connexion , et portant:
 ---pagebreak---  8 . 12 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 345 / 7
                                                                                                                      r aux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 8542 11 51     un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
(suite)           te :
                  X 2004
                  ou
                   d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie N-MOS (y
              compris H-MOS), d'une capacité de mémorisation de 8 Kbits , sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm,
              comportant au maximum 24 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                   alphanumérique suivantes:
                  4008                        8112
                  4118                        8114
                  4801                        8185
                  8104                       PD 421
                  8108
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) à double port, réalisée en technologie
              C-MOS , d'une capacité de mémorisation de 1 K x 8 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas
              55 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 21 x 62 mm, comportant au maximum 52 broches de
              connexion , et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CY7C130
                  CY7C131
                  CY7C140
                  CY7C141
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), non volatile, réalisée en technologie
              C-MOS , d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits et munie d'une source d'énergie interne, sous
              forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 19 x 40 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  DS 1220 Y
                  MK 48 Z 02
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       7
ex 8542 11 51 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM), réalisée en technologie ECL , d'une capacité de
              mémorisation de 16 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 15 nanosecondes, sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              18 x 37 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact, et
              portant:
 ---pagebreak--- N° L 345/ 8                           Journal officiel des Communautés européennes                                        8 . 12 . 90
                                                                                                                      Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 85 42 11 51     un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques
(suite)            suivantes :
                    10480
                    10484
                    100484
                   ou
                   d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 51  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) à double port, réalisée en technologie
               C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas
               55 nanosecondes , sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les
               dimensions extérieures n'excèdent pas 21 x 62 mm, comportant au maximum 52 broches de
               connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   CY7C132
                   CY7C136
                   CY7C142
                   CY7C146
                   ou                                                                      /
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 51  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM), réalisée en technologie C-MOS ,
               d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée
               dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 39 mm, comportant au
               maximum 28 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   TC 5532
                   ou                                                                                         f
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 51  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), non volatile, réalisée en technologie
               C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits et munie d'une source d'énergie interne, sous
               forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 20 x 42 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   DS 1225 Y
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 51  Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM), réalisée en technologie ECL , d'une capacité de
               mémorisation de 64 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont
               les dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 32 mm , comportant au maximum 24 broches de
               connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons numériques
                   suivantes :
                   10490
                   100490
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
 ---pagebreak--- 8 . 12 . 90                         Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 345 / 9
                                                                                                                    Taux des droits
     Code NC                                        Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                         (% )
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie AsGa , d'une
              capacité de mémorisation de 1 Kbit, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 13 mm , comportant au maximum 40 .
              broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identificat;ion consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                    te :
                    12G014
                    ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                   0
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie AsGa , d'une
              capacité de mémorisation de 4 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 13 mm, comportant au maximum 40
              broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   12G044
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                   0
ex 8542 11 51 Mémoire-cache statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS, d'une
              capacité de mémorisation de 4 K x 16 bits, ayant un temps d'accès n'excédant pas 55 nanosecon­
              des , comprenant un registre-tampon d'adresse à 12 bits et des circuits de contrôle, sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              10 x 53 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   IDT71586S
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                   0
ex 8542 11 63 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), d'une
              capacité de mémorisation de 32 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 45 nanosecondes,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 17 x 39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   27 CX 321
                   27 CX 322
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                   0
ex 8542 11 65 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) ou
ex 8542 11 76 non effaçable (PROM), d'une capacité de mémorisation de 512 Kbits, sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 42 mm,
              comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact, même pourvu sur la face
              supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                  AT27C512
                  ou
              — d'autres singles d'identification se rapportant à des circuit qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
 ---pagebreak--- N 0 L 345 / 10                        Journal officiel des Communautés européennes                                        8 . 12 . 90
                                                                                                                       Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                            (%)
ex 8542 11 65   Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) ou
ex 8542 11 76   non effaçable (PROM), d'une capacité de mémorisation de 1 Mbit, sous forme de circuit intégré
                monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 44 mm ,
               comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact, même pourvu sur la face
               supérieure d'une fenêtre en quartz , et portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                   AT27C010
                   M5M 27C101
                   MBM 27C1001
                   PD 27C1001
                   TC 571000
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 72  Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM), d'une
               capacité de mémorisation de 1 Kbit, sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un
               boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 13 mm, comportant au maximum 8
               broches de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant lâ combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   X24C01
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 76  Mémoire tampon pour l'écriture (Write Buffer), réalisée en technologie C-MOS , ayant une
               organisation de 4 x 16 bits consistant en 8 bits pour les adresses et 8 bits pour les données et 4 bits
               de parité, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions
               extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion, et
               portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   79 R 2020 A
                   79 R 3020
                   R 2020 / 16
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 76  Mémoire statique à lecture-écriture FIFO (First in/First out), réalisée en technologie C-MOS, d'une
               capacité de mémorisation de 64 x 8 bits ou de 64 x 9 bits , sous forme de circuit intégré
               monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 38 mm ,
               comportant au maximum 28 broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes:
                   CY7C408A
                   CY7C409A
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 76  Mémoire à lecture exclusivement, programmable , non effaçable (PROM), d'une capacité de
               mémorisation de 64 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont
               les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 44 mm, comportant au maximum 32 broches de
               connexion ou points de contact, et portant:
 ---pagebreak--- 8 . 12 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 345 / 11
                                                                                                                     Taux des droits
      Code NC                                       Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 8542 11 76 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)           suivantes :
                  XC 1764
                  XC 1765
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 76 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM), réalisée en technologie
              C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 36 288 bits, sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 16 mm, comportant
              au maximum 20 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  XC 1736
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 854211 76  Mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM), réalisée en technologie
              AsGa, d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10x10 mm, comportant
              au maximum 40 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  14GD048
                  14GM048
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire à
              lecture exclusivement, non-programmable (ROM) ou d'une mémoire à lecture exclusivement,
              programmable, non effaçable (PROM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 80 Kbits, et
              d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation n'excédant
              pas 5 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 21 x 21 mm, comportant au maximum 80 broches de connexion ou
              points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  HD 404608
                  HD 4074608
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué
              d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM)
              d'une capacité <Je mémorisation de 30 208 bits, d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
              (RAM) d'une capacité de mémorisation de 896 bits, d'une mémoire à lecture exclusivement,
              non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 1 528 bits, d'un temporisateur à
              8 bits, d'un oscillateur et d'un convertisseur analogique/ numérique à quatre canaux, sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              18 x 54 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, et
              portant:
 ---pagebreak---  N° L 345 / 12                         Journal officiel des Communautés européennes                                     8 . 12. 90
                                                                                                                     raux des droits
       Code NC                                        Désignation des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 85 42 11 81  — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
 (sutte )            te;
                     MC68705R3
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                  0
ex 8542 11 81   Micro-ordinateur à 8 bits, réalisée en technologie C-MOS, possédant une architecture de registre à
                registre et constitué:
                — d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de mémorisa­
                    tion n'excédant pas 4 Kbits,
                — d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM) ou d'une
                    mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) ou
                    d'une mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM)
                    d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 128 Kbits
               et comprenant ou non :
               — une mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM) d'une
                    capacité de mémorisation n'excédant pas 4 Kbits,
               sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 30 x 30 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de
               contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes:
                    370C010                 370C156                    370C352
                    370C032                 370C250                    370C356
                    370C050                 370C256                    370C732
                    370C052                 370C310                    370C756 ,
                    370C056                 370C332                    370C810
                    370C150                 370C350                    370C850
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                   0
ex 8542 11 81  Micro-ordinateur monochip à 8 bits et d'une structure interne à 16 bits, réalisé en technologie
ex 8542 11 83  C-MOS, constitué d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de
               mémorisation de 2 Kbits ou plus, et d'une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable
               (ROM) ou d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non-effaçable (PROM) ou d'une
               mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une
               capacité de mémorisation de 64 Kbits ou plus, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
               dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 36 x 60 mm, comportant au
               maximum 120 broches de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumérique
                    suivantes:
                   MB 89713
                   MB 89715
                   MB 89P713
                   MB 89P715
                   MB 89W715
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 81  Microprocesseur à 8 bits et d'une structure interne à 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous
ex 8542 11 83  forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 36 x 60 mm, comportant au maximum 120 broches de connexion ou points de
               contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   MB 89T713
                   MB 89T715
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
 ---pagebreak---  8 . 12 . 90                             Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 345 / 13
                                                                                                                            Taux des droits
       Code NC                                            Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                                 (% )
ex 8542 11 81     Micro-ordinateur à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité arithmétique et
ex 8542 11 83    logique à 16 bits, d'une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité
                 de mémorisation de 128 Kbits , d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une
                 capacité de mémorisation de 2 Kbits, d'un convertisseur analogique-numérique à 8 canaux, sous
                 fornie de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdeht pas 26 x 42 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de
                 contact , et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                      te :
                      PD 78C14
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                      tion                                                                                                        0
ex   8542  11 81 Coprocesseur mathématique travaillant en virgule flottante, réalisé en technologie MOS, sous forme
ex   8542  11 83 de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
ex   8542  11 85 pas 46 x 53 mm, comportant au maximum 208 broches de connexion ou points de contact, et
ex   8542  11 87 portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                     74 ACT 8847                MC 68882
                     79 R 2010                  NCR 32020
                     79 R 3010                  NS 32381
                      80387                     R 2010 / 16
                     MC 68881                   WTL 3167
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                         0
ex 8542 11 81    Microprocesseur multiprotocole à 8 ou 16 bits , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité
ex 8542 11 83    centrale de traitement ( CPU ), d'un circuit de contrôle d'accès direct mémoire , d'un circuit de
                 contrôle d'interruptions, d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire à double porte (Dual Port
                 RAM) d'une capacité de mémorisation de 9 216 bits, de trois temporisateurs, d'un processeur de
                 communication et de trois circuits de contrôle de communication sériel et simultané dans deux
                 directions (full duplex), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 36 x 36 mm , comportant au maximum 132 broches de
                 connexion ou points de contact, et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                     te :
                     MC 68302
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                         0
ex 8542 11 81    Coprocesseur, réalisé en technologie C-MOS, permettant l'interface multiple entre un bus système
ex 8542 11 83    parallèle et des unités centrales de traitement (CPUs) à 8 , 16 ou 32 bits, sous forme de circuit intégré
ex 8542 11 85    monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 41 x 41 mm,
                 comportant au maximum 149 broches de connexion , et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons numérique ou
                     alphanumérique suivantes:
                     82389
                     82C389
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                         0
ex 8542 11 83    Micro-ordinateur monochip à 16 bits, constitué d'une mémoire à lecture exclusivement, non-pro­
                 grammable ( ROM) d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits , d'une mémoire à lecture-écriture à
                 accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, d'un convertisseur numéri­
                 que-analogique avec échantillonnage-blocage, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
                 dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 40 x 40 mm, comportant au
                 maximum 68 broches de connexion ou points de contact, et portant:
 ---pagebreak--- N° L 345 / 14                           Journal officiel des Communautés européennes                                        8 . 12 . 90
                                                                                                                        Iaux des droits
      CodeNC                                            Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                              (% )
ex 85 42 11 83       un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison numérique suivante:
(suite)
                     8397
                     ou
                     d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                      0
ex 8542 11 83    Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une unité arithmétique et
                 logique (ALU), d'un multiplicateur et accumulateur (MAC), d'une unité de décalage arithmétique et
                 logique (Shifter), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 35 x 35 mm , comportant au maximum 101 broches de
                 connexion ou points de contact , et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                     te :
                     ADSP 2100
                     ou
               ( — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                      0
ex 8542 11 83    Micro-ordinateur à 16 bits, réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité arithmétique et
                 logique (ALU), d'un multiplicateur et accumulateur (MAC), d'une unité de décalage arithmétique et
                 logique (Shifter), d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM) d'une capacité
                 de mémorisation de 48 Kbits , d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM )
                 d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits et d'un temporisateur programmable, sous forme de
                 circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 30 x 30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact, et
                 portant:
                 — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                     te :
                     ADSP 2101
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                      0
ex 8542 11 85    Micro-ordinateur monochip à 24 bits, réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une mémoire à
                 lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 60 Kbits ou
                 plus , de mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAMs) d'une capacité de mémorisation totale
                 de 12 Kbits ou plus, et d'une unité arithmétique à 24 bits travaillant à virgule flottante, sous forme
                 de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                 pas 40 x 40 mm, comportant au maximum 135 broches de connexion, et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                     te :
                     MB 86220
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                      0
ex 8542 11 85    Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, ayant un bus externe des données de
                 32 bits et un bus externe d'adresses de 32 bits, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                 dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 48 x 48 mm , comportant au
                 maximum 208 broches de connexion ou points de contact, et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                     alphanumériques suivantes:
                     486                       AM 29000                  MC 68040
                     80386                      CY7C601                  NS 32532
                     80486                     L 64801                   NS 32C 032
                     79 R 2000 A               MC 68020                  R 2000 / 16
                     79 R 3000                 MC 68030
                     ou
 ---pagebreak---  8 . 12 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                   N 0 L 345 / 15
                                                                                                                      Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                           (% )
ex 85 42 11 85 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
(suite)             tion                                                                                                    0
ex 8542 11 87  Micro-ordinateur monochip à 56 bits , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une mémoire à
               lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 12 Kbits, et
               d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM) d'une capacité de mémorisation de
               12 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
               extérieures n'excèdent pas 138 x 138 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion ou
               points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    DSP56000
                   DSP56001
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 87  Microprocesseur à 64 bits, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithi­
               que, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 45 x 45 mm , compor­
               tant au maximum 168 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                   80860
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92  Circuit de pilotage, réalisé en technologie AsGa, permettant le contrôle des diodes laser ou d'autres
               diodes émettrices de lumière , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier
               dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7x7 mm, comportant au maximum 18 broches de
               connexion , et portant :
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                    16G075
                   16G076
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle et de gestion des mémoires cache , réalisé en technologie C-MOS, sous forme de
               circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               38 x 38 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion ou points de contact, et
               portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                   82385
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS , pour la gestion des cycles asynchrones d'une
               unité centrale de traitement (CPU ) à 32 bits , d'une unité de commande DMA et d'un bus
               multimaître, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
               extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion, et
               portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   82 C 321
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
 ---pagebreak--- N° L 345 / 16                        Journal officiel des Communautés européennes                                          8 . 12 . 90
                                                                                                                       Taux des droits
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                                                                                                                              %
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS, permettant le contrôle d'un bus système, d'une
              mémoire statique ou dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM ou D-RAM) et d'accès
              direct mémoire (DMA) à 4 canaux, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 21 mm, comportant au maximum 100
              broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   OTI 031
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                       0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle des moteurs à courant continu, réalisé en technologie C-MOS, comprenant un
              circuit pour surveiller la tension d'alimentation , un circuit pour le stockage et décodage des adresses
              et le multiplexage des données, un convertisseur numérique / analogique à 8 bits et 5 amplificateurs,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 17 x 17 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comportant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   GC 27
                   GC 45
                   ou ,
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                       0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle pour disques souples (Floppy-disc controller), réalisé en technologie C-MOS,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 26 x 62 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                  FE 2100
                  G 70360—33
                  L 1 A 0519
                  MB 89311
                   OTI 033
                   WD 16 C 92
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                       0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle de mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en
              technologie C-MOS, permettant d'adresser la mémoire par page (page mode opération) et de traiter
              simultanément (interleaving) des mémoires séparées, sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 29 x 29 mm, comportant au
              maximum 160 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'ideiitification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  VL82C320
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                        0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 41 x 41 mm, comportant au
              maximum 160 broches de connexion ou points de contact, et portant:
 ---pagebreak---  8 . 12 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 345 / 17
                                                                                                                     Taux des droits
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                                                                                                                          (% )
ex 85 42 11 92 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques ou
 (suite)            alphanumériques suivantes:
                    82308                   82  C 88                  GC 181                 VL 82 C 331
                    82309                   82  C 211                 LIA 4601               VL 86 C 410
                    82355                   82  C 288                 MSM 6307
                    82358                   82  C 301                 VIC 068
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                   0
ex 8542 1 1 92 Circuit de contrôle d'imprimante, avec des entrées et sorties parallèles, réalisé en technologie
               C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
               extérieures n'excèdent pas 18 x 18 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion, et
               portant :
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   PPC— 1
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présenté descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle pour bus systèmes et périphéries, et pour la génération des tops horloge
               (System-Controller), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique,
               enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm, comportant au
               maximum 84 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   82C101
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle de mémoire dynamique à accès aléatoire (D-RAM), ayant un tampon d'adresse
               pour des bits d'adresses hautes, un décodeur de mémoire et un circuit de contrôle d'un haut-parleur,
               réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
               dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm , comportant au maximum 84 broches
               de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   82C102
                   OU                              {
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle de mémoire, réalisé en technologie C-MOS , opérant à une fréquence d'horloge de
               16 MHz ou plus et ayant un accès-mémoire à 32 bits, sous forme de circuit intégré monolithique,
               enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 36 x 36 mm, comportant au maximum
               144 broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   82 C 302
                   OU                  '
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle de mémoire, réalisé en technologie C-MOS , opérant à une fréquence d'horloge de
               10 MHz ou plus et ayant un accès-mémoire vidéo, sous forme de circuit, intégré monolithique,
               enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 36 x 36 mm, comportant au
               maximum 144 broches de connexion , et portant:
 ---pagebreak---  N° L 345 / 18                          Journal officiel des Communautés européennes                                       8 . 12 . 90
                                                                                                                        raux des droits
       Code NC                                          Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                             (% )
ex 85 42 11 92       un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
 (suite )            te :
                     82 C 222
                     ou
                     d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92   Circuit de contrôle pour microprogramme , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit
                intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                17 x 54 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion , et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     CY 2910
                     CY7C910
                     ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS , permettant le contrôle et l'interface des signaux
               enti-e une unité centrale de traitement (CPU), de mémoire et des interfaces entrée / sortie, comportant
               des circuits de rafraîchissement des mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire
                (D-RAMs), de décodage des adresses, de génération des tops horloge et de gestion des signaux
               d'interruption à transfert des données, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
               boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm, comportant au maximum 84
               broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                    te :
                    344 S 0602
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle de séquence des données entre des unités magnétiques à disques rigides et l'unité
               de contrôle de la mémoire centrale , réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré
               monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 54 mm,
               comportant au maximum 100 broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    AIC 010                    CL SH250 15Q E
                    AIC 100                    CL SH260 15PC C
                    OMTI 505                   CL SH260 15QC D
                    ou
                    d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle , réalisé en technologie C-MOS , permettant le contrôle de séquence des adresses à
               4 bits pour l'exécution des instructions dans une mémoire microprogrammée, sous forme de circuit
               intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               14 x 38 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    CY2909
                    CY2911
                    CY7C909
                    CY7C911
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                      0
 ---pagebreak---  8 . 12 . 90                        Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 345 / 19
                                                                                                                     Taux des droits
      Code NC                                       Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle pour la transmission de données entre la mémoire dynamique et l'appareillage
              périphérique (DMA Transfer-Controller « DTC »), sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 38 x 63 mm, comportant au
              maximum 160 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                   alphanumériques suivantes:
                   82307                    LIA 4599
                   82380                   WE 32104
                   82 C 223                Z 8516
                   GC 183                   Z 9516
                   HD 68450
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle vidéo , pour la gestion des écrans cathodiques, réalisé en technologie MOS , sous
              forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 32 x 62 mm , comportant au maximum 132 broches de connexion ou points de
              contact , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   CRT 9007 '
                   CRT 97 C 11
                  VL 86 C 310
                  WD 90 C 10
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92 Circuit logique de contrôle et de gestion d'écran cathodique monochrome (MDC, Monochrome
              Display Controller), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 30 mm, comportant au
              maximum 68 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  M 50452
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle pour la gestion des écrans cathodiques (CRTC, Cathode Ray Tube Controller),
              réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 32 x 62 mm, comportant au maximum 100 broches
              de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  82 C 434
                  MB 89321
                  MB 89322
                  V 6363
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle pour la gestion des écrans cathodiques (Cathode Ray Tube Controller/CRTC),
              réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 62 mm , comportant au
              maximum 68 broches de connexion ou points de contact , et portant:
 ---pagebreak---  N0 L 345 / 20                       Journal officiel des Communautés européennes                                         8 . 12 . 90
                                                                                                                      Taux des droits
       Code NC                                      * Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                            (%)
ex 85 42 U 92  — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
 (suite)            tes :
                    AM 8052
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle pour la gestion des écrans cathodiques (Cathode Ray Tube Controller/CRTC),
               réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
               dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 55 mm , comportant au maximum 40 broches
               de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   SCB 2675
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle pour tubes cathodiques et pour dispositifs de visualisation à cristaux liquides
               ( CRT et LCD Controller), réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithi­
               que, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm, compor­
               tant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   82 C 425
                   V 6355—DJ
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92  Circuit de pilotage pour dispositifs à cristaux liquides (LCD-driver), réalisé en technologie C-MOS,
               sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 14 x 20 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   HD 44100                 MSM5259                    SED 1600
                   HD 44780                 MSM5298                    SED 1610
                   HD 66100                 MSM 5299
                   LC 7582                  MSM 5839
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle pour surveiller la tension des mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire
               (RAMs ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
               extérieures n'excèdent pas 8 x 12mm, comportant au maximum 16 broches de connexion , et
               portant :
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   DS 1210
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 1 1 92 Circuit intégré monolithique, analogique-numérique, capable de contrôler des moteurs sans balais,
               en maintenant constante leur vitesse, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 9 x 25 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion, et portant:
 ---pagebreak---  8 . 12 . 90                            Journal officiel des Communautés européennes                                    N 0 L 345 / 21
                                                                                                                         Taux des droits
       Code NC                                          Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                              (% )
 ex 85 42 11 92      un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
 Csuite)             suivantes:
                     MGA 3015 A
                     SSI 590
                     UC 1633
                     UC 1634
                     UC 3633
                     UC 3634
                     ou
                     d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92   Circuit de contrôle permettant le contrôle de tension d'alimentation constante de 60 V / 500 mA,
                réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
                dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 13 mm, comportant au maximum 28 broches
                de connexion, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                     te :
                     UCN 5816
                     ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92   Circuit de contrôle pour multiplexer le bus d'adresse d'une unité centrale de traitement (CPU),
                constitué de 41 circuits de contrôle bus, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm,
                comportant au maximum 84 broches de connexion, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                    te :
                     82 C 103
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
ex 8542 11 92   Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS , pour le contrôle d'un canal local et d'une unité
                centrale de traitement (CPU), permettant la génération des cycles pour réseau video graphique et de
                mémoire comprenant un circuit de l'accès direct à la mémoire et de rafraîchissement de la mémoire,
                sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                n'excèdent pas 25 x 25 mm , comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de
                contact , et portant :
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                    te :
                    82C221
                    ou
                    d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
ex 8542 11 92   Circuit de contrôle pour la communication en série ou en paralèlle, réalisé en technologie C-MOS,
                comprenant deux émetteurs/récepteurs asynchrones universels ( UARTs) et une horloge temps réel,
                sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                n'excèdent pas 26 x 26 mm , comportant au maximum 80 broches de connexion ou points de
                contact, et portant :
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                    te :
                    82C606
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
 ---pagebreak--- N° L 345 / 22                        Journal officiel des Communautés européennes                                           8 . 12 . 90
                                                                                                                        Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                              (% )
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle , réalisé en technologie C-MOS , pour le multiplexage des lignes de données d'un
              microprocesseur à un bus de données de système , un bus des données périphériques et un bus des
              données mémoire, comprenant un bus des données à 16 bits , 6 multiplexeurs à 8 bits , 40 circuits de
              contrôle bus dotés de tampons et un codeur / décodeur de parité des données, sous forme de circuit
              intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              32 x 32 mm , comportant au maximum 84 broches de Connexion ou points de contact, et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te:                                     ,
                   82C104
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                        0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle à six canaux, réalisé en technologie bipolaire, pour le contrôle des signaux
              d'écriture-lecture des têtes magnétiques faisant partie d'unités à disque rigide, sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              8 x 19 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   SSI 32R522—6
                   SSI 32R522R— 6
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                        0
ex 8542 11 93 Circuit de contrôl^ d'une unité de disques souples et de la vitesse de transmission des données, réalisé
              en technologie C-MOS, pour la précompensation de signaux d'écriture, pour la séparation des
              données, pour la génération des tops horloge et permettant l'interface entre une unité centrale de
              traitement (CPU), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 62 mm, comportant au maximum 68 broches de
              connexion , et portant:                                                                                '
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons numérique ou
                   alphanumériques suivantes:
                   82077
                   DP 8473
                   WD37C65
                   WD 57C65
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                        0
ex 8542 11 93 Circuit de contrôle et d'interface, réalisé en technologie C-MOS , permettant le contrôle d'un clavier
              et d'un dispositif de pointage (dit « souris »), constitué de deux contrôleurs de communication en
              serie, d'un contrôleur d'une entrée-sortie parallèle à deux directions, d'un contrôleur d'interruptions ,
              et d'un temporisateur/ compteur, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 21 mm , comportant au maximum 100 broches
              de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   OTI—032
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                        U
ex 8542 11 93 Circuit de contrôle et d'interface, réalisé en technologie C-MOS , permettant l'interface entre une
              mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire et un canal local et une unité Centrale de
              traitement (CPU), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 33 x 33 mm, çomportant au maximum 120 broches de
              connexion , et portant:
 ---pagebreak---  8 . 12 . 90                              Journal officiel des Communautés européennes                                   N 0 L 345 / 23
                                                                                                                          Taux des droits
       Code NC                                            Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                               (% )
ex 85 42 1 1 93    — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
 (suite)                suivantes :
                        GC 182
                        L5A 6031
                        ou
                   — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                        tion                                                                                                    0
ex 8542 11 93      Circuit d'interface de lignes d'abonnés (SLIC), réalisé en technologie isolation diélectrique avec un
                   courant de ligne constant programmé interne , comprenant un réseau de résistance et un amplifica­
                   teur opérationnel , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                   dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de
                  connexion , et portant:
                   — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes :
                       HC 5502
                       HC 5504
                        ou
                   — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                        tion                                                                                                    0
ex 8542 11 93      Circuit de contrôle et d'interface bus , réalisée en technologie C-MOS, comprenant un ou deux
                   circuits de contrôle d'accès direct mémoire (DMA), un ou deux circuits de contrôle d'interruptions et
                  un compteur programmable, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
                  dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 32 x 32 mm , comportant au maximum 100 broches
                  de connexion , et portant:
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                       te :
                       82C100
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                       tion                                                                                                     0
ex 8542 11 93     Circuit d'interface bus , pour la gestion des adresses / données de 8,16 ou 32 bits entre une unité
                  centrale de traitement ( CPU ) et des unités périphériques , réalisé en technologie C-MOS , sous forme
                  de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                  pas 30 x 30 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact, et
                  portant:
                  i— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                       te :
                       344 S 0606
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                       tion                                                                                                     0
ex 8542 11 93     Circuit d'interface bus permettant la transmission des données synchrone/ asynchrone entre un
                  microprocesseur et des circuits de contrôle, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit
                . intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieurs n'excèdent pas
                  31 x 31 mm , comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact, et
                  portant:
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       ESP 216
                       ESP226
                       AIC 6250
                       ou
                  -s- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                       tion                                                                                                     0
 ---pagebreak--- N 0 L 345 / 24                       Journal officiel des Communautés européennes                                        8 . 12 . 90
                                                                                                                      Taux des droits
     Code NC                                           Désignation des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                           (% )
ex 8542 11 93  Circuit de contrôle et d'interface , réalisé en technologie C-MOS, d'une unité centrale de traitement
                (CPU ) et de mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM), sous forme de circuit intégré
               monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 28 mm,
               comportant au maximum 160 broches de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   GC 132
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 93  Circuit d'interface bus, réalisée en technologie C-MOS, permettant l'interface entre des adresses/
               données à 8 ou 16 bits d'un bus périphérique ou d'un bus mémoire et des adresses / données à 32 bits
               d'un bus d'une unité centrale de traitement (CPU), sous forme de circuit intégré monolithique,
               enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 28 mm, comportant au
               maximum 160 broches de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   GC 133
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 93  Circuit de contrôle et interface bus, réalisé en technologie C-MOS, assurant les fonctions de
               contrôleur d'interruptions, de rafraîchissement de mémoire dynamique à lecture-écriture à accès
               aléatoire, de contrôleur d'un port d'entrée/ sortie parallèle et de décodeur d'adresses, sous forme de
               circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               33 x 33 mm, comportant au maximum 160 broches de connexion ou points de contact, et
               portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   GC186
                   L1A4982
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94  Unité arithmétique et logique (ALU ) à 4 bits, réalisée en technologie C-MOS, sous forme de circuit
               intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               29 x 83 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes:
                   CY 2901
                   CY7C901
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94  Unité arithmétique et logique (ALU) à 16 bits, réalisée en technologie C-MOS , sous forme de circuit
               intégré monolithique,1 enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               29 x 83 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   CY7C9101
                   CY7C9115
                   CY7C9116
                   CY7C9117
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
 ---pagebreak---  8 . 12 . 90                        Journal officiel des Communautés européennes                                     N 0 L 345 / 25
                                                                                                                      Taux des droits
      Code NC                                       Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                           (% )
ex 8542 11 94  Réseau logique programmable (PLA), partiellement programmable par l'utilisateur, réalisé en
               technologie C-MOS , doté d'un réseau AND programmable et d'un réseau OR fixe, avec ou sans
               registres, ayant 32 entrées ou moins et 12 sorties ou moins, sous forme de circuit intégré
               monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 39 mm ,
               comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                    16 P 8                 C  16 R 6
                    16RP4                  C  16 R 8
                   C 16 L 8                C  20 G 10
                   C 16 R 4                C  22 V 10
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94 Réseau logique programmable par l'utilisateur (PLD), non effaçable, doté des registres et d'un réseau
              AND programmable , ayant 16 entrées ou moins et 8 sorties ou moins, réalisé en technologie ECL ,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 13 x 33 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   CY10E301
                   CY10E302
                   CY100E301
                   CY100E302
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94 Réseau logique à cellule (LCA), réalisé en technologie C-MOS, doté de 1 800 portes ou moins ,
              programmable, effaçable électriquement, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 62 mm, comportant au maximum
              84 broches de connexion , et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   XC 2018
                  XC 2064
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 94 Réseau de portes non volatile, programmable par l'utilisateur, réalisé en technologie C-MOS,
              constitué de 2 000 portes ou moins et ayant 69 entrées/ sorties ou moins, sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              30 x 30 mm, comportant au maximum 84 points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  ACT 1010
                  ACT 1020
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      7
ex 8542 11 94 Séquenceur programmable par l'utilisateur, non effaçable, réalisé en technologie bipolaire, doté de
              48 fonctions AND ou moins , d'un registre d'état de 6 bits et d'un registre de sortie de 8 bits , sous
              forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
 ---pagebreak--- N° L 345 / 26                           Journal officiel des Communautés européennes                                        8 . 12 . 90
                                                                                                                        Taux des droits
      Code NC                                           Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                              (%
ex 85 42 1 1 94      un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
(suite)              te :
                     82 S 105
                     ou
                     d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                      0
ex 8542 11 94   Réseau logique programmable, même effaçable aux rayons ultraviolets, réalisé en technologie
                C-MOS , contenant 500 portes logiques ou plus, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
                dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 65 x 124 mm , même pourvu sur la
                face supérieure d'une fenêtre en quartz , comportant au maximum 72 broches de connexion ou
                points de contact, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     16L8—W                     CY7C330                  CY7C344                 EP 1800
                     16 R4—W                    CY7C331                  CY7C345                 EP 1810
                     16 R6—W                    CY7C332                  EP 600
                     16R8 —W                    CY7C342                  EP 610
                     22 V10—W                   CY7C343                  EP 910
                    ou
                — d autres sigles d identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
ex 8542 11 99   Circuit de récupération pour des tops horloge et des données, réalisé en technologie AsGa, sous
                forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                n'excèdent pas 13 x 13 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                    te :
                     16G040
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
ex 8542 11 99   Émetteur/ récepteur asynchrone universel à deux canaux (DUART), réalisé en technologie MOS ,
                sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                n'excèdent pas 18 x 53 mm , comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de
                contact , et portant :
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comportant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    2681
                    PC 87310
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
ex 8542 11 99   Émetteur/ récepteur asynchrone universel à huit canaux (Octal-UART), réalisé en technologie
                C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                extérieures n'excèdent pas 32 x 53 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion ou
                points de contact, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comportant la combinaison alphanumérique suivan­
                    te :
                    SCC 2698
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
 ---pagebreak---  8 . 12 . 90                         Journal officiel <les Communautés européennes                                        N° L 345 / 27
                                                                                                                           Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                           autonomes
                                                                                                                                (%)
ex 8542 11 99  Circuit programmable pour la transmission et la réception de données sous forme asynchrone
               (Asynchronous Communication Element), comportant une mémoire à lecture-écriture FIFO (First
               in/First out) d'une capacité de 128 bits et au moins un canal-entrée / sortie sériel et un canal parallèle
               à deux directions, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
               dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 26 mm , comportant au
               maximum 68 broches de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes:
                    16C551
                   16C552
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                           0
ex 8542 11 99 Générateur d'un curseur, définissable par l'utilisateur, réalisée en technologie C-MOS, sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               8 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   Bt431
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                          0
ex 8542 11 99 Générateur d'horloge, réalisée en technologie C-MOS , pour la génération des tops horloge et des
              signaux de contrôle pour un convertisseur numérique/ analogique video avec mémoire de lectu­
              re-écriture à accès aléatoire (RAMDAC), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 x 38 mm, comportant au maximum 28
              broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   Bt438
                   Bt439
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                           0
ex 8542 11 99 Modulateur / démodulateur, réalisé en technologie C-MOS (C-MOS-Modems), pour la transmission
              de données par une ligne téléphonique simultanément dans deux directions (full duplex), à une
              vitesse de 2 400 bits par seconde , et pour la transmission d'images statiques (facsimile telegraphy)
              dans une seule direction , à une vitesse de 4 800 bits ou 9 600 bits par seconde, sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              14 x 37 mm, comprenant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  SC 11046
                  SC 11054
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                           0
ex 854211 99  Convertiseur analogique / numérique, ayant une gamme dynamique de 120 dB , réalisé en technologie
              C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 17 x 54 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion , et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  CS 5324
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                           0
 ---pagebreak--- N° L 345 / 28                         Journal officiel des Communautés européennes                                        8 . 12 . 90
                                                                                                                      Taux des droits
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 8542 11 99 Synthétiseur programmable de signaux numériques, permettant la génération des signaux sonores
              numériques, avec mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisa­
              tion de 16 Kbits, ayant une vitesse d'échantillonnage de 22,257 KHz et 44,1 KHz et deux canaux à
              sortie pour des signaux mono ou stéréo, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18x18 mm,
              comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   344 S 0053
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 99 Détecteur de fumées opérant à des températures de —20° C ou plus mais n'excédant pas 60° C,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 9 x 23 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  MC 14467                    CS 235
                  MC 14468                    V 24216
                  MC 14471
                  MC 145010
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 11 99 Circuit comparateur, réalisé en technologie AsGa, pour des différences de phase et de fréquence
              pour des fréquences n'excédant pas 1 GHz, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 13 mm, comportant au maximum
              40 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  16G044
                  ou
                  d'autres  sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 11 99 Codeur/ décodeur , réalisé en technologie C-MOS , pour la conversion des données en format NRZ
              (Non-Return-to Zéro) ou en format RLL (Run-Length-Limited), sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 12 mm,
              comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  CLS—SH110
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 11 99 Circuit horloge / calendrier, réalisé en technologie C-MOS, muni d'un générateur programmable
              pour interruptions périodiques et pour ôndes rectangulaires, et d'une mémoire statique à lectu­
              re-écriture à accès aléatoire (S-RAM) avec une capacité de mémorisation de 400 bits , sous forme de
              circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              16 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  MC 146818
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
 ---pagebreak--- 8 . 12 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                  N 0 L 345 / 29
                                                                                                                    Taux des droits
     Code NC                                        Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                         (% )
ex 8542 11 99 Emetteur/ récepteur synchrone universel , réalisé en technologie C-MOS , permettant la transmission
              numérique simultanément dans deux directions (full duplex), de voix et de données à une vitesse
              totale de 80 Kbits / s sur une distance de 2 km, constitué d'un modulateur, d'un démodulateur, de
              deux mémoires tampons des données , d'un registre des données d'émission et d'un registre des
              données de réception , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 29 mm , comportant au maximum 24 broches de
              connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  MC145422
                  MCI 45426
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 99 Émetteur/récepteur synchrone universel , réalisé en technologie C-MOS, permettant la transmission
              numérique simultanément dans deux directions (full duplex), de voix et de données à une vitesse
              totale de 160 Kbits / s sur une distance de 1 km , constitué d'un modulateur , d'un démodulateur, de
              mémoires tampon des données, de registres des données d'émission et de registres des données de
              réception, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 15 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  MC145421
                  MC145425
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 U 99  Convertisseur video simple ou triple, numérique / analogique à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS,
              comprenant des mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAMDACs), possédant un ou
              plusieurs registres de palettes de couleurs et des ports multiples pour pixel, avec multiplexage
              interne, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 39 x 39 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion ou
              points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :                                   '
                  Bt458
                  Bt461
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 19 30 Amplificateur, réalisé en technologie AsGa, ayant un facteur d'amplification nominal de 18 dB ou
              plus mais n'excédant pas 30 dB et une gamme de fréquence n'excédant pas 1', 9 GHz , sous forme de
              circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 7x7 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion ou points de contact,
              et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  16G071
                  16G072
                  16G074
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 19 50 Régulateur de tension avec un courant de repos de 75 microampère et une tension de relâchement de
              380 mV à 100 mA, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7x11 mm, comportant au maximum 8 broches de
              connexion, et portant:
 ---pagebreak---  N° L 345 / 30                         Journal officiel des Communautés européennes                                        8 . 12 . 90
                                                                                                                       Taux des droits
       Code NC                                         Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                              %
ex 85 42 19 50      un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
 (suite)            suivantes :
                    LP 2950
                    LP 2951                                                                         ~
                    ou
                    d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                           ,          0
ex 8542 19 90  Réseau de diode programmable, constitué de 14 diodes individuelles et d'un redresseur, réalisé en
               technologie AsGa , sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier
               dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 10 mm, comportant au maximum 36 broches
               de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    16G010
                    16G011
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                       0
ex 8542 19 90  Circuit encodeur/ décodeur, réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une mémoire à lecture
               exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM) d'une capacité de mémorisation
               de 32 bits , d'un amplificateur et d'un oscillateur, sous forme de circuit intégré monolithique
               analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 20 mm,
               comportant au maximum 14 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   AZ 280
                   TMC3637
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                       0
ex 8542 19 90  Convertisseur de fréquence, permettant la conversion des fréquences de 11,7 GHz ou plus mais
               n'excédant pas 12,2 GHz en des fréquences de 950 MHz ou plus mais n'excédant pas 1 450 MHz ,
               sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier d'un diamètre
               n'excédant pas 10 mm , comportant au maximum 6 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   20070C
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                       0
ex 8542 19 90  Circuit de contrôle pour surveiller la tension des microprocesseurs , réalisé en technologie C-MOS ,
               sous forme de circuit intégré monolithique analogique , ènserré dans un boîtier dont les dimensions
               extérieures n'excèdent pas 8x12 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion, et
               portant :
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   DS 1231
                   DS 1232
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                       0
 ---pagebreak---  8 . 12 . 90                         Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 345 / 31
                                                                                                                      Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                           (% )
ex 8542 19 90 Convertiseur de tension en fréquence, comprenant un amplificateur , sous forme de circuit intégré
              monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               9 x 24 mm ou dont le diamètre n'excède pas 11 mm, comportant au maximum 20 broches de
              connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   VFC32
                   VFC100
                   VFC101
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 19 90 Circuit de contrôle analogique-numérique pour des moteurs sans balais, permettant le contrôle de la
              vitesse à direction en avant ou en arrière , sous form de circuit intégré monolithique analogique ,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 33 mm , comportant au
              maximum 24 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  MC33033
                  MC33034
                  MC33035
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de
              moteurs linéaires ou à bras pivotants, avec un voltage de sortie n'excédant pas 45 V à un courant de
              sortie n'excédant pas 2,5 A, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              17 x 33 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  EL 2007                    PBL 3717                 PBL 3771
                  EL 2017                    PBL 3770                 PBL 3772
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 19 90 Détecteur pour des crêtes d'amplitudes dans des signaux de lecture-écriture des unités de mémoire à
              disques, constitué d'un amplificateur du différentiel ayant une amplification contrôlée automatique­
              ment et d'un redresseur de précision à double alternance, sous forme de circuit intégré monolithique
              analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12x12 mm,
              comportant au maximum 28 broches de connexion , et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  ML 8464
                  ou
              — . d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 19 90 Convertisseur moyenne quadratique pour le calcul de la valeur moyenne quadratique (RMS) de
              formes d'ondes et la conversion de cette valeur en courant continu équivalent ou en tension continue
              équivalente, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 21 mm ou dont le diamètre n'excède pas 10 mm,
              comportant au maximum 14 broches de connexion , et portant :
 ---pagebreak--- N 0 L 345 / 32                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                     8 . 12 . 90
                                                                                                                                                  Taux des droits
      CodeNC                                                            Désignation des marchandises                                                autonomes
                                                                                                                                                        (% ) '
ex 85 /42 19 90            — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
(suite)                         te :
                                AD 536 A
                                ou
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                                tion                                                                                                                     0
ex 8548 00 00              Circuit horloge /calendrier , constitué d'une pile lithium^ d'un résonateur à quartz et d'un circuit
                           intégré monolithique, réalisé en technologie C-MOS, comportant un générateur programmable pour
                           interruptions périodiques et pour ondes rectangulaires et une mémoire statique à lecture-écriture à
                           accès aléatoire, le tout enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                           10 x 34 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact, et
                           portant:
                           — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes :
                                DS 1287
                                DS 1387
                                ou
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                                tion                                                                                                                     0
ex 9002 11 00              Objectif non réglable d'une longueur focale de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 94 mm, constitué
                           de lentilles soit en verre, soit en matière plastique, d'une diamètre de 80 mm ou plus mais n'excédant
                           pas 90 mm                                                                                                                     0
ex 9021 30 90 _            Prothèses vasculaires ni tissées, ni tricotées, dont l'orifice le plus large a un diamètre intérieur
                           n'excédant pas 8 mm                                                                                                           0
ex 9110 90 00              Ensemble d'une épaisseur excédant 5 mm, constitué d'un circuit imprimé sur lequel sont montés au
ex 9114 90 00              moins un circuit de montre, un résonateur à quartz et un élément sonore piézo-électrique, destiné à
                           la fabrication de produits du chapitre 91 (a)                                                                                 0
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.