CELEX: 51989PC0653(03)
Language: fr
Date: 1990-01-31
Title: PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT LES PNEUMATIQUES DES VEHICULES A MOTEUR ET DE LEURS REMORQUES

12. 4. 90                                 Journal officiel des Communautés européennes                                      N° C 95/101
                Proposition de directive du Conseil concernant les pneumatiques des véhicules à moteur et de leurs
                                                              remorques
                                                   COM(89) 653 final — SYN 238
                                         (Présentée par la Commission le 12 février 1990.)
                                                            (90/C 95/03)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                              cas de constatation de non conformité, les États membres
                                                                     sont tenus à prendre les mesures nécessaires pour assurer la
vu le traité instituant la Communauté économique euro-               conformité des pneumatiques aux dites prescriptions, ces
péenne, et notamment son article 100 A,                              mesures pouvant aller jusqu'au retrait de la marque ci-des-
                                                                     sus;
vu la proposition de la Commission,
                                                                     considérant qu'il convient de tenir compte de certaines
en coopération avec le Parlement européen,                           prescriptions techniques adoptés par la commission écono-
                                                                     mique pour l'Europe de l'Organisation des Nations unies
vu l'avis du Comité économique et social,                            dans son règlement n° 30 («Prescriptions uniformes relatives
                                                                     à l'homologation des pneumatiques pour véhicules automo-
                                                                     biles et leur remorques»), tel que modifié ( 3 ), annexé à
considérant qu'il importe d'arrêter les mesures destinées à
                                                                     l'accord du 20 mars 1958 concernant l'adoption de condi-
établir progressivement le marché intérieur au cours d'une
                                                                     tions uniformes d'homologation et la reconnaissance récipro-
période expirant le 31 décembre 1992; que le marché
                                                                     que de l'homologation des équipements et pièces de véhicules
intérieur comporte un espace sans frontières intérieures dans
                                                                     à moteur;
lequel la libre circulation des marchandises, des personnes,
des services et des capitaux est assurée;
                                                                     considérant que le rapprochement des législations nationales
                                                                     concernant les véhicules à moteur comporte une reconnais-
considérant que les prescriptions techniques auxquelles
                                                                     sance entre États membres des contrôles effectués par chacun
doivent satisfaire les véhicules à moteur et leurs remorques en
                                                                     d'eux sur la base des prescriptions communes,
vertu des législations nationales concernent, entre autres, les
pneumatiques;
considérant que ces prescriptions diffèrent d'un État membre         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
à un autre; qu'il en résulte la nécessité que les mêmes
prescriptions soient adoptées dans tous les États membres
soit en complément, soit en lieu et place de leurs réglemen-                                         Article premier
tations actuelles en vue notamment de permettre la mise en
œuvre, pour chaque type de véhicules, de la procédure de             Au sens de la présente directive on entend:
réception «CEE» qui fait l'objet de la directive 70/156/CEE
du Conseil, du 6 février 1970, concernant le rapprochement           — par véhicule, tout véhicule à moteur de la catégorie M^
des législations des États membres relatives à la réception des           ainsi que toute remorque des catégories O t et O z .
véhicules à moteur et de leurs remorques (*), modifiée en                 La classification internationale de ces véhicules est celle
dernier lieu par la directive 87/403/CEE (2);                             figurant à la note (B) de l'annexe I de la directive
                                                                          70/150/CEE,
considérant qu'une réglementation portant sur les pneuma-
tiques comporte non seulement des prescriptions communes             — par fabricant, tout détenteur d'une marque de fabrique
concernant leur fabrication, mais également leur montage                  ou de commerce de pneumatiques;
sur les véhicules;
                                                                     — par pneumatique, tout pneumatique neuf à structure
                                                                          radiale ou ceinturée croisée ou diagonale destiné aux
considérant que, dès lors, il convient d'instaurer une procé-             véhicules conçus pour une vitesse maximale inférieure ou
dure commune pour l'attribution d'une marque «CEE» à tout                 égale à 240 kilomètres/heure.
type de pneumatique correspondant aux prescriptions com-
munes de fabrication et d'essai; que, sur le plan communau-
taire, aux fins de la libre circulation des pneumatiques, la
conformité des pneumatiques aux prescriptions communes                                                    Article 2
est présumée du fait de l'apposition sur chaque pneumatique
d'une marque «CEE» attribuée au fabricant suivant la                 1.      Les États membres attribuent dans les conditions fixées
procédure ci-dessus; que chaque État membre peut, afin de            à l'annexe I, aux types de pneumatiques fabriqués conformé-
vérifier la conformité des pneumatiques aux prescriptions
communes, procéder à tout moment à des contrôles; que, en            (3) Document de la commission économique pour l'Europe:
                                                                         E/ECE/324                      1 Rev. 1 — Addendum 29 du 1er avril
(0 J O n ° L 4 2 du 23. 2. 1970.                                         E / E C E / T R A N S / 5 0 5 J 1975
(2) JO n° L 220 du 8. 8. 1987, p. 44.                                    et ses modifications 0 1 , 02 et 03.
 ---pagebreak--- N ° C 95/102                             Journal officiel des Communautés européennes                                       12. 4. 90
ment aux prescriptions des annexes II à VII de la présente                                    Article 7
directive, l'homologation «CEE» et attribuent le numéro
d'homologation prévu à l'annexe I.                                 1.     Si un État membre constate, sur la base d'une motiva-
                                                                  tion circonstanciée, qu'un type de pneumatique, bien que
2.     Les États membres prennent toute disposition utile         conforme aux prescriptions de la présente directive, présente
pour empêcher l'utilisation des marques qui puissent créer        un danger pour la sécurité, il peut provisoirement interdire
des confusions entre les pneumatiques, qui ont été homolo-        ou soumettre à des conditions particulières sur son territoire
gués conformément à la présente directive, et d'autres            la mise sur le marché de ce type de pneumatique. Il en informe
dispositifs.                                                      immédiatement les autres États membres et la Commission
                                                                  en précisant les motifs justifiant sa décision.
                           Article 3                              2.      La Commission procède, dans un délai de six semaines,
                                                                  à la consultation des États membres intéressés, puis elle émet
Le fabricant appose sur ses pneumatiques la marque «CEE»          sans tarder son avis et prend les mesures appropriées.
prévue à l'article 2, attestant ainsi qu'ils répondent aux
prescriptions de la présente directive.                           3.      Si la Commission est d'avis que des adaptations
                                                                  techniques à la présente directive sont nécessaires, ces
                                                                  adaptations sont arrêtées, soit par la Commission, soit par le
                                                                  Conseil, selon la procédure prévue à l'article 11. Dans ce cas,
                           Article 4
                                                                  l'État membre qui a adopté des mesures de sauvegarde peut
                                                                  les maintenir jusqu'à l'entrée en vigueur de ces adapta-
Les autorités compétentes de chaque État membre envoient
                                                                  tions.
aux autorités compétentes des autres États membres, dans un
délai d'un mois à compter de l'attribution de la réception
«CEE», une copie du certificat de réception dont un modèle
figure à l'annexe VIII, et à leur demande, le proçès-verbal                                   Article 8
d'essai de tout type de pneumatique qu'elles homologuent.
                                                                  Toute décision prise en vertu des dispositions adoptées en
                                                                  exécution de la présente directive, portant refus ou retrait
                           Article 5                              d'homologation «CEE» d'un pneumatique ou ayant pour
                                                                  objet d'interdire la mise sur le marché ou l'usage, est motivé
1.     L'État membre qui a procédé à l'homologation «CEE»         de façon précise. Elle est notifiée à l'intéressé avec l'indication
prend toutes les mesures nécessaires pour surveiller, pour        des voies de recours ouvertes par la législation en vigueur
autant que cela est nécessaire, la conformité de la fabrication   dans les États membres et des délais dans lesquels ces recours
aux types homologués, au besoin en collaboration avec les         peuvent être introduits.
autorités compétentes des autres États membres. À cet effet,
cet État membre peut à tout moment procéder aux contrôles
de la conformité des pneumatiques aux prescriptions de la
                                                                                              Article 9
présente directive. Ces contrôles doivent se limiter à des
sondages.
                                                                  Les États membres ne peuvent refuser la réception «CEE» ni
2.     Si les autorités de cet État membre constatent que         la réception de portée nationale d'un véhicule pour des motifs
plusieurs pneumatiques portant la même marque d'homolo-           concernant ses pneumatiques, pour autant que ceux-ci
gation «CEE» ne sont pas conformes aux types homologués,          portent la marque d'homologation «CEE» et sont montés
ils prennent les mesures nécessaires pour que la conformité de    conformément aux prescriptions de l'annexe IX.
la fabrication soit assurée. Ces mesures peuvent, lorsque la
non conformité est systématique, aller jusqu'au retrait de
l'homologation «CEE». Les dites autorités prennent les                                        Article 10
mêmes dispositions si elles sont informées par les autorités
compétentes d'un autre État membre de l'existence d'un tel
                                                                  Les États membres ne peuvent refuser ou interdire la vente,
défaut de conformité.
                                                                  l'immatriculation, la mise en circulation ou l'usage d'un
                                                                  nouveau véhicule pour des motifs concernant ses pneumati-
3.     Les autorités compétentes des États membres s'infor-
                                                                  ques, pour autant que ceux-ci portent la marque d'homolo-
ment mutuellement, au moyen de la communication dont un
                                                                  gation «CEE» et sont montés conformément aux prescrip-
modèle figure à l'annexe VIII et dans le délai d'un mois, du
                                                                  tions de l'annexe IX.
retrait de 1' homologation «CEE» accordée ainsi que des
motifs justifiant cette mesure.
                                                                                              Article 11
                           Article 6
                                                                  Les modifications qui sont nécessaires pour adapter au
Aucun État membre ne peut interdire ou restreindre la mise        progrès technique les prescriptions des annexes sont arrêtées
sur le marché de pneumatiques qui portent la marque               par la Commission conformément à la procédure prévue à
homologation «CEE».                                               l'article 12.
 ---pagebreak--- 12^90                                     tournai otticiel des Communautés européennes                                          ^C9^10^
                          Ar^A^2                                                                            Ar^^^
                                                                    1.       Pes^tats membres adoptent et publient, avant l e l ^
Pa Commission est assistée par un comité de caractère              janvier 1992, les dispositions nécessaires pour se conformer
consultatif composé des représentants des ^tats membres et         à l a p r é s e n t e d i r e c t i v e e t e n informent immédiatementla
présidé par le représentant de la Commission.                      Commission.
                                                                   Ils appliquent ces dispositions à partir du 1^ octobre
Pe représentant de la Commission soumet au comité un
                                                                    1992
projet des mesuresàprendre.Pe comité émet son avis sur ce
projet, dans un délai queleprésidentpeutfixerenfonction de
                                                                   Pes dispositions adoptées en vertu du premier alinéa se
l'urgence de la question en cause, le cas échéant en procédant
                                                                   réfèrent explicitementàla présente directive.
àunvote.
                                                                   2,        Pes Etats membres commumquentàlaCommission
P'avisest inscrit auprocès^ver^al^ enoutre, cl^aqueÉtat            le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils
memr^reale droit de demander que sa position fi^ureàce             adoptent dans le domaine re^i par la présente directive.
procès^vert^aP
Pa Commission tient le plus ^rand compte de l'avis émis par
le comité,Plie informe le comité de la façon dont elleatenu        Pes États membres sont destinataires de la présente direct
compte de cet avis.                                                tive.
 ---pagebreak--- N° C 95/104                                Journal officiel des Communautés européennes                                                      12. 4. 90
                                                           LISTE DES ANNEXES
          ANNEXE I                 — Conditions d'homologation «CEE» et marquage des pneumatiques
          ANNEXE II (*)            — Définition, inscriptions et spécifications
          ANNEXE III (*)           — Schéma des inscriptions du pneumatique
          ANNEXE IV(*)             — Liste des indices de capacité de charge (Li) et masse maximale correspondante
                                        admissible (kg)
          ANNEXE V (*)             — Désignation et cotes d'encombrement des pneumatiques
          ANNEXE VI ( * )           — Méthode de mesure des cotes des pneumatiques
          ANNEXE VII               — Mode opératoire des essais de performance charge/vitesse
          ANNEXE VIII              — Modèle de fiche de réception «CEE»
          ANNEXE IX                — Conditions de montage des pneumatiques sur les véhicules
          (*) Les exigences techniques de cette annexe sont analogues à celles du règlement n° 30 de la commission économique pour
              l'Europe de l'Organisation des Nations unies; en particulier, les subdivisions en points sont les mêmes. C'est pourquoi, si un
              point du règlement n° 30 n'a pas de correspondant dans la présente directive, son numéro est indiqué pour mémoire entre
              parenthèses.
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                                                              ANNEXE     I
                   CONDITIONS D'HOMOLOGATION «CEE» ET MARQUAGE DES PNEUMATIQUES
           1.       DEMANDE D'HOMOLOGATION «CEE»
           1.1.     La demande d'homologation «CEE» d'un type de pneumatique est présentée par le fabricant ou par son
                    mandataire.
           1.2.     Elle doit préciser le ou les types de pneumatiques sur lesquels la marque sera apposée. Pour chaque type
                    de pneumatique, la demande doit en outre préciser:
           1.2.1.   la désignation de la dimension du pneumatique telle qu'elle est définie au paragraphe 2.18 de
                    l'annexe II,
           1.2.2.   la marque de fabrique ou de commerce,
           1.2.3.   la catégorie d'utilisation: type routier, ou «neige» ou de type «T» de secours pour usage
                    temporaire,
           1.2.4.   la structure,
           1.2.5.   la catégorie de vitesse,
           1.2.6.   l'indice de capacité de charge du pneumatique,
           1.2.7.   si le pneumatique est destiné à être utilisé avec ou sans chambre à air,
           1.2.8.   si le pneumatique est «normal» ou «renforcé»,
           1.2.9.   pour les pneumatiques à structure diagonale, le nombre de «ply-rating»,
           1.2.10.  les cotes d'encombrement: la grosseur hors tout du boudin, le diamètre extérieur maximum ou le
                    facteur de dimension pour les pneumatiques de séries spécifiquement américaines établies par la «Tyre
                    and Rim Association (T and RA)»,
           1.2.11.  les jantes possibles de montage,
           1.2.12.  les jantes de mesure et d'essai,
           1.2.13.  pression d'essai, au cas où le fabricant demande l'application du point 1.3 de l'annexe VII,
           1.2.14.  le coefficient x mentionné au point 2.21 de l'annexe II.
           1.3.     À la demande des autorités compétentes, le fabricant ou son mandataire est tenu également de
                    fournir:
           1.3.1.   un dossier technique complet pour chaque type de pneumatiques comprenant notamment le
                    procès-verbal d'essai, des dessins ou photographies en trois exemplaires des flancs et de la bande de
                    roulement du pneumatique, ainsi qu'un dessin coté de la section transversale du pneumatique. Les
                    photos ou les dessins doivent montrer la position prévue pour la marque d'homologation «CEE»,
           1.3.2.   deux échantillons de pneumatiques pour chaque type de pneumatique.
           1.4.     Le constructeur ou son mandataire peuvent demander que l'homologation communautaire soit étendue
                    de façon à inclure des types modifiés de pneumatiques
           2.       INSCRIPTIONS
                    Les exemplaires d'un type de pneumatique présenté à l'homologation «CEE» doivent porter, nettement
                    lisible et indélébile, la marque de fabrique ou de commerce du demandeur et comporter un
                    emplacement de grandeur suffisante pour la marque d'homologation «CEE», cet emplacement doit être
                    indiqué sur les documents mentionnés au point 1.3.1.
           3.       HOMOLOGATION «CEE»
           3.1.     Lorsqu'un type de pneumatique présenté conformément au point 1 ci-avant satisfait aux prescriptions
                    de la présente directive, l'homologation «CEE» est accordée et un numéro d'homologation est
                    attribué.
           3.2.     Ce numéro n'est plus attribué à un autre type de pneumatique.
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     4.     MARQUAGE
     4.1.   Tout pneumatique conforme à un type homologué en application de la présente directive doit porter une marque
            d'homologation «CEE».
     4.2.   La marque d'homologation «CEE» est composée d'un rectangle à l'intérieur duquel est placée la lettre minuscule «e»
            suivie d'un numéro ou de lettres distinctifs de l'Etat membre ayant délivré l'homologation (1 pour la république
            fédérale d'Allemagne, 2 pour la France, 3 pour l'Italie, 4 pour les Pays-Bas, 6 pour la Belgique, 11 pour le
            Royaume-Uni, 13 pour le Luxembourg, 18 pour le Danemark, 21 pour le Portugal, IRL pour l'Irlande, EL pour la
            Grèce). Le numéro d'homologation «CEE» est constitué par le numéro d'homologation figurant sur la fiche établie
            pour le type, précédé de deux chiffres indiquant le numéro d'ordre de la plus récente modification de la directive
            . . ./CEE du Conseil, à la date de délivrance de l'homologation «CEE».
            Le numéro d'ordre de l'amendement et le numéro d'homologation figurant sur la fiche sont séparés par des astérisques.
            Pour la présente directive, le numéro d'ordre est 0.0.
     4.3.   La marque d'homologation «CEE» et le numéro, ainsi que les marquages additionnels prévus à l'annexe II,
            paragraphe 3, doivent être apposés comme prévu dans ce paragraphe.
            Le rectangle composant la marque «CEE» doit avoir une longueur minimale de 24 mm et une hauteur minimale de
            12 mm. Les lettres et le ou les chiffres doivent avoir une hauteur minimale de 6 mm.
            Un exemple de marque «CEE» figure ci-après:
                                                                                                 a > 24
            aA
            Le pneumatique portant la marque «CEE» ci-dessus est un pneumatique conforme aux prescriptions «CEE» (e), dont
            la marque «CEE» a été attribuée sous le numéro (479) en Irlande (IRL) sur base de la directive . . . / . . ./CEE
            (00).
            Note Le numéro 479 (numéro d'homologation de la marque «CEE») et le sigle IRL (sigle de l'État membre qui a
                   accordé l'attribution de la marque «CEE») sont donnés uniquement à titre indicatif.
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                                                                      ANNEXE II
                                               DÉFINITION, INSCRIPTIONS ET SPÉCIFICATIONS
       (1.)
       2.                 DÉFINITIONS
                         Au sens de la présente directive, on entend par:
       2.1.              type de pneumatique, les pneumatiques ne présentant pas entre eux de différences essentielles, ces différences
                         pouvant porter, notamment, sur les points suivants:
       2.1.1.            la marque de fabrique ou de commerce,
       2.1.2.            la désignation de la dimension du pneumatique,
       2.1.3.            la catégorie d'utilisation (pneu type routier, «neige» ou pour usage temporaire),
       2.1.4.            la structure (diagonale, ceinturée croisée, radiale),
       2.1.5.            la catégorie de vitesse,
       2.1.6.            l'indice de capacité de charge,
       2.1.7.            la section transversale du pneumatique;
       2.2.              pneumatiques neige, les pneumatiques dont le dessin de la bande de roulement et la structure sont conçus avant tout
                         pour assurer dans la boue et la neige fraîche ou fondante un comportement meilleur que celui des pneumatiques du
                         type routier. Le dessin de la bande de roulement des pneumatiques neige est généralement caractérisé par des
                         éléments de rainures et/ou de pavés massifs, plus espacés les uns des autres que ceux des pneumatiques du type
                         routier;
       2.3.              structure d'un pneumatique, les caractéristiques techniques de la carcasse d'un pneumatique. On distingue
                         notamment les structures ci-après:
       2.3.1.            pneumatique à structure diagonale, un pneumatique dont les câblés des plis s'étendent jusqu'au talon et sont
                         orientés de façon à former des angles alternés sensiblement inférieurs à 90° par rapport à la ligne médiane de la
                         bande de roulement,
       2.3.2.            pneumatique à structure ceinturée croisée («Bias-Belted»), un pneumatique de structure diagonale dans lequel la
                         carcasse est bridée par une ceinture formée de deux ou plusieurs couches de câblés essentiellement inextensibles,
                         formant des angles alternés proches de ceux de la carcasse,
       2.3.3.            pneumatique à structure radiale, un pneumatique dont les câblés des plis s'étendent jusqu'au talon et sont orientés
                         de façon à former un angle sensiblement égal à 90 % par rapport à la ligne médiane de la bande de roulement et dont
                         la carcasse est stabilisée par une ceinture circonférencielle essentiellement inextensible,
       2.3.4.            pneumatique renforcé, un pneumatique dont la carcasse est plus résistante que celle du pneumatique normal
                         correspondant,
       2.3.5.            pneumatique de secours à usage temporaire, signifie un type spécial de pneumatiques à usage temporaire. Ils
                         diffèrent des pneumatiques normaux équipant un véhicule en ce qui concerne leurs caractéristiques principales et
                         sont prévus pour un usage temporaire sous des conditions de conduite restreintes,
       2.3.6.            pneumatiques de secours à usage temporaire du type T, signifie un type de pneumatiques de secours à usage
                         temporaire prévu pour un usage à pression de gonflage supérieure à celle prescrite pour des pneumatiques normaux
                         ou renforcés;
       2.4.              talon, l'élément du pneumatique dont la forme et la structure lui permettent de s'adapter à la jante et de maintenir le
                         pneumatique sur celle-ci 0);
       2.5.              câblé, les fils formant les tissus des plis dans le pneumatique (*);
       2.6.              pli, une nappe constituée de câblés caoutchoutés, disposés parallèlement les uns aux autres ( ! );
       2.7.              carcasse, la partie du pneumatique autre que la bande de roulement et les gommes de flanc, qui, à l'état gonflé,
                         supporte la charge (*);
       2.8.              bande de roulement, la partie du pneumatique qui entre en contact avec le sol ; cette partie protège la carcasse contre
                         l'endommagement mécanique et contribue à assurer l'adhérence sur le sol (');
       (') Voir la figure explicative.
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     2.9.             flanc, la partie du pneumatique située entre la bande de roulement et le talon (');
     2.10.             zone basse du pneumatique la zone comprise entre la section maximale du pneumatique et la zone destinée à être
                       couverte par le rebord de la jante;
     2.11.             rainures de la bande de roulement, l'espace entre deux nervures ou deux pavés adjacents de la sculpture (*);
     2.12.             grosseur du boudin, la distance linéaire entre les extérieurs des flancs d'un pneumatique gonflé, non compris le
                       relief constitué par les inscriptions, les décorations, les cordons ou nervures de protection (*);
     2.13.             grosseur hors tout, la distance linéaire entre les extérieurs des flancs d'un pneumatique gonflé, y compris les
                       inscriptions, les décorations, les cordons ou nervures de protection (');
     2.14.             hauteur du boudin, la distance égale à la moitié de la différence existant entre le diamètre extérieur du pneumatique
                       et le diamètre nominal de la jante;
     2.15.             rapport nominal d'aspect (Ra), le centuple du nombre obtenu en divisant la hauteur du boudin exprimée en
                       millimètres par la grosseur nominale du boudin exprimée en millimètres (H/Si);
     2.16.             diamètre extérieur, le diamètre hors tout du pneumatique neuf gonflé ( ! );
     2.17.            facteur de dimension, la somme du diamètre extérieur du pneumatique et de la grosseur du boudin mesurés sur la
                       jante de mesure;
     2.18.             désignation de la dimension du pneumatique
     2.18.1.           une désignation faisant apparaître:
     2.18.1.1.         la grosseur nominale du boudin. Cette grosseur doit être exprimée en mm, sauf pour certains types de
                       pneumatiques dont la désignation figure dans la première colonne des tableaux de l'annexe V;
     2.18.1.2.         le rapport nominal de l'aspect, sauf pour certains types de pneumatiques dont la désignation figure dans la première
                       colonne des tableaux de l'annexe V,
     2.18.1.3.         un nombre conventionnel caractérisant le diamètre nominal de la jante et correspondant à son diamètre, soit en
                       pouces (nombres inférieurs à 100) soit en mm (nombres supérieurs à 100). Les deux peuvent également figurer
                       ensemble;
     2.18.1.4.         la lettre «T» précédant la largeur de section minimale pour les pneumatiques de rechange à usage temporaire de
                       type T;
     2.18.2.           toutefois, pour les types de pneumatiques déjà existants lors de la notification de le présente directive, il est admis
                       que la désignation soit celle employée au moment de cette notification;
     2.19.             diamètre nominal de la jante, le diamètre de la jante sur laquelle un pneumatique est destiné à être monté;
     2.20.            jante, le support pour un ensemble de pneumatique et chambre à air ou pour un pneumatique sans chambre à air
                       sur lequel les talons du pneumatique viennent s'appuyer ( J );
     2.21.            jante théorique, la jante fictive dant la largeur serait égale à x fois la grosseur nominale d'un boudin de
                       pneumatique. La valeur x doit être justifiée par le fabricant du pneumatique;
     2.22.            jante de mesure, la jante sur laquelle doit être monté le pneumatique pour effectuer les mesures dimension-
                       nelles;
     2.23.            jantes d'essai, la jante sur laquelle doit être monté le pneumatique pour effectuer les essais;
     2.24.             arrachement, la séparation de morceaux de gomme de bande de roulement;
     2.25.             décollement des câblés, la séparation des câblés du revêtement qui les entoure;
     2.26.             décollement des plis, la. séparation entre les plis adjacents;
     2.27.             décollement de la bande de roulement, la séparation de la bande de roulement de la carcasse;
     2.28.             indicateurs d'usure, les bossages existant à l'intérieur des rainures de la bande de roulement et conçus pour signaler
                       de façon visuelle le degré d'usure de cette dernière;
     2.29.             indice de capacité de charge, un chiffre lié à la charge maximale que peut supporter un pneumatique. La liste de ces
                       indices et des charges maximales correspondantes figure à l'annexe IV;
     2.30.             catégorie de vitesse
     2.30.1.           des pneumatiques du type routier, la catégorie dans laquelle est classé un pneumatique s'il peut, suivant les
                       prescriptions d'utilisation spécifiées par son fabricant, équiper une voiture atteignant au maximum la vitesse limite
                       fixée pour cette catégorie,
     (') Voir la figure explicative.
 ---pagebreak--- 12. 4. 90                               Journal officiel des Communautés européennes                                           N° C 95/109
       2.30.2.  des pneumatiques du type «neige», la catégorie de vitesse dans laquelle est classée un pneumatique neige en fonction
                de la vitesse maximale à laquelle il peut rouler,
       2.30.3.  les catégories de vitesse sont celles indiquées dans le tableau ci-après:
                                                                    Vitesse maximale
                     Symbole de la catégorie de vitesse
                                                                          (km/h)
                                     L                                     120
                                     M                                     130
                                     N                                      140
                                     P                                      150
                                     Q                                     160
                                     R                                      170
                                     S                                      180
                                     T                                      190
                                     U                                     200
                                     H                                     210
                                     V                                     240
       2.31.    rainures principales, les rainures larges situées dans la zone centrale de la bande de roulement qui couvre environ les
                trois quarts de la largeur de celle-ci;
       2.32.    limite de charge maximale s'entend de la masse maximale que peut supporter le pneumatique:
       2.32.1.  pour une vitesse ne dépassant pas 210 km/h, la limite de charge maximale ne pourra pas dépasser la valeur liée à
                l'indice de capacité de charge du pneumatique;
       2.32.2.  pour une vitesse au-dessus de 210 km/h, mais ne dépassant pas 240 km/h (pneumatiques classés dans la catégorie
                de vitesse «V»), la limite de charge maximale ne pourra pas dépasser le pourcentage de la valeur liée à l'indice de
                capacité de charge pneumatique indiqué dans le tableau ci-dessous, en fonction de la vitesse dont est capable le
                véhicule sur lequel le pneumatique est monté.
                             Vitesse maximale                             Charge
                                  (km/h)                                    (%)
                                    215                                    98,5
                                    220                                    97
                                    225                                    95,5
                                    230                                    94
                                    235                                    92,5
                                    240                                    91
                Pour les vitesses maximales intermédiaires, des interpolations linéaires de la limite de charge maximale sont
                permises.
       3.        INSCRIPTIONS
       3.1.     Les pneumatiques doivent porter, dans le cas de pneumatiques symétriques sur leurs deux flancs, dans le cas de
                pneumatiques asymétriques au moins sur le flanc extérieur:
       3.1.1.   la marque de fabrique ou de commerce;
       3.1.2.   la désignation de la dimension du pneumatique telle que définie au point 2.18 ci-dessus;
       3.1.3.   l'indication de la structure:
       3.1.3.1. pour les pneumatiques à structure diagonale, pas d'indication ou la lettre «D»,
       3.1.3.2. pour les pneumatiques à structure radiale, la lettre «R» située avant l'indication du diamètre de la jante et, en outre,
                le mot «radial»,
       3.1.3.3. pour les pneumatiques à structure ceinturée croisée, la lettre «B» située avant l'indication du diamètre de la jante et,
                en outre, les mots «bias-belted»;
       3.1.4.   l'indication de la catégorie de vitesse du pneumatique, par le symbole indiqué au point 2.30.3 ci-dessus;
       3.1.5.   les lettres «M + S» ou «M.S.» ou «M&S» s'il s'agit d'un pneumatique du type «neige»;
       3.1.6.   l'indice de capacité de charge tel que défini au point 2.29 ci-dessus;
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     3.1.7.   l'indication du mot «tubeless» lorsqu'il s'agit d'un pneumatique destiné à être utilisé sans chambre à air;
     3.1.8.   l'indication du mot «reinforced» lorsqu'il s'agit d'un pneumatique renforcé;
     3.1.9.   l'indication de la date de fabrication, qui est constituée par un groupe de trois chiffres, les deux premiers indiquant
              la semaine et le dernier l'année de fabrication.
     3.2.     L'annexe III donne un exemple de schéma des inscriptions du pneumatique.
     3.3.     En outre, le pneumatique doit porter la marque d'homologation «CEE»dont le modèle figure à l'annexe I.
     3.4.     Les inscriptions prévues par les points 5.3.1 et 3.3 doivent être moulées en relief ou en creux sur les pneumatiques.
              Elles doivent être nettement lisibles et être situées sur au moins un des flancs dans la zone basse du pneumatique, à
              l'exception de l'inscription mentionnée au point 3.1.1. Dans le cas d'un pneumatique asymétrique les inscriptions
              doivent figurer au moins sur le flanc extérieur, à l'exception des inscriptions mentionnées aux points 3.1.9 et
              3.3.
     (4.)
     (5.)
     6.       SPÉCIFICATIONS
     6.1.     Cotes des pneumatiques
     6.1.1.   Grosseur du boudin d'un pneumatique
     6.1.1.1. La grosseur du boudin est calculée à l'aide de la formule suivante:
              S = S, + K ( A - A , )
              dans laquelle:
              S    =   grosseur du boudin (exprimée en millimètres), mesurée sur la jante de mesure,
              Si =      grosseur nominale du boudin (exprimée en millimètres ), telle que figurant sur le flanc du pneumatique dans
                       la désignation de celui-ci conformément aux prescriptions,
              A =      largeur (exprimée en millimètres) de la jante de mesure, indiquée par le fabricant dans la notice
                       descriptive,
              Ai =     largeur (exprimée en millimètres) de la jante théorique.
              On retient pour Ai la valeur Si multipliée par le facteur x, indiquée par le fabricant de pneumatiques, et pour K on
              retient la valeur 0,4. En conséquence après le remplacement de Ai par sa valeur en fonction de Si et de K par la
              valeur 0,4,
                       S = 0,72 S, + 0,4 A.
     6.1.1.2. Toutefois, pour les types de pneumatiques dont la désignation figure dans la première colonne des tableaux de
              l'annexe V, la grosseur du boudin sera celle qui figure dans ces tableaux en face de la désignation du
              pneumatique.
     6.1.2.   Diamètre extérieur d'un pneumatique
     6.1.2.1. Le diamètre extérieur d'un pneumatique est calculé à l'aide de la formule suivante:
              D = d + 0,02 (Si . Ra)
              dans laquelle D, d, Si et Ra désignent respectivement:
              D    = le diamètre extérieur exprimé en millimètres,
              d     = le nombre conventionnel mentionné au point 2.18.1.3 (exprimé en millimètres),
              Si = la grosseur nominale du boudin (exprimée en millimètres),
              Ra = le rapport nominal d'aspect,
              tels figurant sur le flanc du pneumatique dans la désignation du pneumatique de celui-ci conformément aux
              prescriptions du point 3.
     6.1.2.2. Toutefois, pour les types de pneumatiques dont la désignation figure dans la première colonne des tableaux
              de l'annexe V, le diamètre extérieur sera celui qui figure dans ces tableaux en face de la désignation du
              pneumatique.
     6.1.3.   Méthode de mesure des pneumatiques
              La mesure des cotes de pneumatique doit être faite suivant le mode opératoire indiqué à l'annexe VI.
     6.1.4.   Spécifications relatives à la grosseur du boudin du pneumatique
     6.1.4.1. La grosseur hors tout du pneumatique peut être inférieure à la grosseur du (des) boudin(s) déterminée en
              application du point 6.1.1 ci-dessus.
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       6.1.4.2.     Elle peut dépasser cette valeur des pourcentages suivants:
       6.1.4.2.1.   en cas de pneumatique à structure diagonal, 6 % ,
       6.1.4.2.2.   en cas de pneumatique à structure radiale, 4 % ,
       6.1.4.2.3.   de plus, si le pneumatique comporte un cordon spécial de protection, les valeurs correspondant à l'application de
                    ces tolérances peuvent être dépassées de 8 mm,
       6.1.4.2.4.   pour les pneumatiques, pour lesquels, conformément au point 1.2.10 de l'annexe I, sont indiqués un diamètre
                    extérieur maximum et un facteur de dimension, les tolérances prévues dans les points 6.1.4.2.1 et 6.1.4.2.2 sont de
                    7 % ; quelle que soit la structure du pneumatique.
      •6.1.5.       Spécifications relatives au diamètre extérieur des pneumatiques
       6.1.5.1.     Le diamètre extérieur du pneumatique ne doit pas différer de la valeur (D ) déterminée en application du point 6.1.2
                    de plus de:
       6.1.5.1.1.    ± 2 % en cas d'un pneumatique type routier
                    ou
       6.1.5.1.2.    - 2, + 4 % en cas d'un pneumatique de type «neige».
       6.1.5.2.     Ces dispositions ne s'appliquent pas aux types de pneumatiques pour lesquels il est donné un diamètre extérieur
                  - maximal et un facteur de dimension conformément au point 1.2.10 de l'annexe I.
       6.2.         Essai de performance charge/vitesse
       6.2.1.       Le pneumatique doit subir l'essai de performance charge/vitesse effectué suivant le mode opératoire indiqué à
                    l'annexe VII.
       6.2.2        Un pneumatique, après avoir subi avec succès l'essai charge /vitesse ne doit comporter aucun décollement de la
                    bande de roulement, des plis des câblés, ni comporter d'arrachements de la bande de roulement ou de rupture des
                    câblés.
       6.2.3.       Le diamètre extérieur du pneumatique, mesuré six heures après l'essai de performance charge/vitesse, ne doit pas
                    différer de plus de plus ou moins 3 , 5 % du diamètre extérieur mesuré avant l'essai.
       6.3.         Incicateurs d'usure
       6.3.1.       Les pneumatiques doivent comporter au moins six rangées transversales d'indicateurs d'usure, à peu près
                    également espacées et situées dans les rainures principales de la bande de roulement. Ces indicateurs d'usure
                    doivent être conçus de sorte à ne pas être confondus avec les ponts de gomme existant entre les nervures ou les pavés
                    de la bande de roulement.
       6.3.2.       Toutefois, pour les dimensions destinées à être montées sur des jantes de diamètre nominal inférieur ou égal à
                    12 pouces, quatre rangées d'indicateurs sont acceptées.
       6.3.3.       Les indicateurs d'usure doivent permettre de signaler que les rainures de la bande de roulement n'ont plus qu'une
                    profondeur de 1,6 mm avec une tolérance + 0 , 4 mm/ - 0 , 2 5 mm.
       6.3.4.       La hauteur des indicateurs d'usure est déterminée par la différence, à partir de la surface de la bande de roulement,
                    entre la profondeur du sculpture mesurée au sommet de l'indicateur d'usure et la profondeur de sculpture mesurée
                    immédiatement après raccordement de l'indicateur d'usure.
       (7.)
       (8.)
       (9.)
       (10.)
       (11.)
 ---pagebreak--- N° C 95/112                  Journal officiel des Communautés européennes              12. 4. 90
                                              Figure explicative
                                       (Voir le point 2 de l'annexe II)
                                                                 Rainures de la
            Bande de roulement                                bande de roulement
                                                                                 Câblé
 ---pagebreak--- 12. 4. 90                                  Journal officiel des Communautés européennes                                      N ° C 95/113
                                                                  ANNEXE III
                                          SCHÉMA DES INSCRIPTIONS DU PNEUMATIQUE
          Exemple des inscriptions que doivent porter les types de pneumatiques mis sur le marché postérieurement à la
                                                      notification de la présente directive
             T    185/70R14          89T T         b     c T     TUBELESS M + S        T
                        253  T     c
                                                                                                                   b > 6 mm
                                                                                                                   c > 4 mm
          Ces inscriptions définissent un pneumatique:
          — ayant une grosseur nominale du boudin de 185,
          — ayant un rapport nominal d'aspect de 70,
          — possédant une structure radiale (R),
          — ayant un diamètre nominal de jante de 14,
          — possédant la capacité de charge de 580 kg correspondant à l'indice de charge 89 figurant à l'annexe IV,
          — appartenant à la catégorie de vitesse T (vitesse maximale 190 km/h),
          — pouvant être monté sans chambre à air (Tubeless),
          — appartenant au type «neige»,
          — fabriqué dans la vingt-cinquième semaine de l'année 1993.
          L'emplacement et l'ordre des inscriptions composant la désignation du pneumatique doivent être les suivants:
          a) la désignation de la dimension comprenant la grosseur nominale du boudin, le rapport nominal d'aspect, le
             type de structure s'il y a lieu et le diamètre nominal de jante doivent être groupés comme indiqué dans l'exemple
             ci-dessus: 185/70 R 14;
          b) l'indice de charge et le symbole de vitesse doivent être situés ensemble à proximité de la désignation de la
             dimension. Ils peuvent soit la précéder, soit la suivre, soit être placés au-dessus, soit être placés
             au-dessous;
          c) les indications «Tubeless», «Reinforced» et «M + S» peuvent être éloignés de la désignation de la
             dimension.
 ---pagebreak--- N° C 95/114                   Journal officiel des Communautés européennes             12. 4. 90
                                                 ANNEXE IV
               LISTE DES INDICES DE CAPACITÉ DE CHARGE (IC) ET MASSE MAXIMALE
                               CORRESPONDANTE ADMISSIBLE (KG)
            IC       kg           IC          kg           IC        kg      IC   kg
             0      45            31         109           62       265      93    650
             1      46,2          32         112           63       272      94    670
             2      47,5          33         115           64       280      95    690
             3      48,7          34         118           65       290      96   710
             4      50            35         121           66       300      97   730
             5      51,5          36         125           67       307      98   750
             6      53            37         128           68       315       99  775
             7      54,5          38         132           69       325     100    800
             8      56            39         136           70       335     101    825
             9      58            40         140           71       345     102    850
            10      60            41         145           72       355     103    875
            11      61,5          42         150           73       365     104    900
            12      63            43         155           74       375     105    925
            13      65            44         160           75       387     106    950
            14      67            45         165           76       400     107    975
            15      69            46         170           77       412     108  1 000
            16      71            47         175           78       425     109  1 030
            17      73            48         180           79       437     110  1 060
            18      75            49         185           80       450     111  1 090
            19      77,5          50         190           81       462     112  1 120
            20      80            51         195           82       475     113  1 150
            21      82,5          52         200           83       487     114  1 180
            22      85            53         206           84       500     115  1215
            23      87,5          54         212           85       515     116  1 250
            24      90            55         218           86       530     117  1 285
            25      92,5          56         224           87       545     118  1 320
            26      95            57         230           88       560     119  1 360
            27      97,5          58         236           89       580     120  1 400
            28     100            59         243           90       600
            29     103            60         250           91       615
            30     106            61         257           92       630
 ---pagebreak--- 12. 4. 90                                   Journal officiel des Communautés européennes                                   N° C 95/115
                                                                    ANNEXE    V
                            DÉSIGNATION ET COTES D'ENCOMBREMENT DES PNEUMATIQUES
                                                  (voir l'annexe II points 6.1.1.2 et 6.1.2.2)
                                                               Première partie
                                                      (PNEUMATIQUES EUROPÉENS)
                                                                    TABLEAU I
                                                      Pneumatiques à structure diagonale
                         Dimensions                       Largeur de la jante           Diamètre           Grosseur du
                                                           de mesure (code)       hors tout (]) (en mm) boudin (') (en mm)
          Série Super-Ballon
                4.80-10                                          3.5                      490                  128
                5.20-10                                          3.5                      508                  132
                5.20-12                                          3.5                      558                  132
                5.60-13                                          4                        600                  145
                5.90-13                                          4                        616                  150
                6.40-13                                          4.5                      642                  163
                5.20-14                                          3.5                      612                  132
                5.60-14                                          4                        626                  145
                5.90-14                                          4                        642                  150
                6.40-14                                          4.5                      666                  163
                5.60-15                                          4                        650                  145
                5.90-15                                          4                        668                  150
                6.40-15                                          4.5                      692                  163
                6.70-15                                          4.5                      710                  170
                7.10-15                                          5                        724                  180
                7.60-15                                          5.5                      742                  193
                8.20-15                                          6                        760                  213
          Série Low Section
                5.50-12                                          4                        552                  142
                6.00-12                                          4.5                      574                  156
                7.00-13                                          5                        644                  178
                7.00-14                                          5                        668                  178
                7.50-14                                          5.5                      688                  190
                8.00-14                                          6                        702                  203
                6.00-15 L                                        4.5                      650                  156
          Série Super Low Section C1)
                155-13/6.15-13                                   4.5                      582                  157
                165-13/6.45-13                                   4.5                      600                  167
                175-13/6.95-13                                    5                       610                  178
                155-14/6.15-14                                   4.5                      608                  157
                165-14/6.45-14                                   4.5                      626                  167
                175-14/6.95-14                                   5                        638                  178
                185-14/7.35-14                                    5.5                     654                  188
                195-14/7.75-14                                    5.5                     670                  198
          Série Ultra Low Section
                5.9-10                                           4                        483                  148
                6.5-13                                           4.5                      586                  166
                6.9-13                                            4.5                     600                  172
                7.3-13                                            5                       614                  184
          (') Tolérance: voir les points 6.1.4 et 6.1.5 de l'annexe II.
          (2) Les désignations suivantes sont admises:
              185-14/7.35-14 ou 185-14 ou 7.35-14 ou 7.35-14/185-14.
 ---pagebreak--- N° C 95/116                                  Journal officiel des Communautés européennes                             12. 4. 90
                                                                    TABLEAU II
                                                         Pneumatiques à structure radiale
                     Dimensions                   Largeur de la jante              Diamètre           Grosseur du
                                                   de mesure (code)          hors tout (') (en mm) boudin (') (en mm)
           5.60  R  13                                    4                          606                  145
           5.90  R  13                                    4.5                        626                  155
           6.40  R  13                                    4.5                        640                  170
           7.00  R  13                                    5                          644                  178
           7.25  R  13                                    5                          654                  184
           5.90 R 14                                      4.5                        654                  155
           5.60 R 1 5                                     4                          656                  145
           6.40 R 15                                      4.5                        690                  170
           6.70 R 15                                      5                          710                  180
           140 R 12                                       4                          538                  138
           150 R 12                                       4                          554                  150
           150 R 13                                       4                          580                  149
           160 R 13                                       4.5                        596                  158
           170 R 13                                       5                          608                  173
           150 R 14                                       4                          606                  149
           180 R 15                                       5                          676                  174
           (') Tolérance: voir les points 6.1.4 et 6.1.5 de l'annexe II.
 ---pagebreak--- 12. 4. 90                                  Journal officiel des Communautés européennes                                    N ° C 95/117
                                                                  TABLEAU III
                                                          Séries millimétriques-Radial
                                                Largeur de la jante                  Diamètre            Grosseur du
                  Dimensions (2)
                                                  de mesure (code)            hors tout (') (en m m ) boudin (') (en m m )
          125 R 10                                      3.5                            459                   127
          145 R 10                                      4                              492                   147
          125  R 12                                     3.5                            510                   127
          135  R 12                                     4                              522                   137
          145  R12                                      4                              542                   147
          155  R 12                                     4.5                            550                   157
          125  R 13                                     3.5                            536                   127
          135  R 13                                     4                              548                   137
          145  R 13                                     4                              566                   147
          155  R13                                      4.5                            578                   157
          165  R 13                                     4.5                            596                   167
          175  R 13                                     5                              608                   178
          185  R 13                                     5.5                            624                   188
          125 R 14                                      3.5                            562                   127
          135 R 14                                      4                              574                   137
          145 R 14                                      4                              590                   147
          155 R 14                                      4.5                            604                   157
          165 R 14                                      4.5                            622                   167
          175 R 14                                      5                              634                   178
          185 R 14                                      5.5                            650                   188
          195 R 14                                      5.5                            666                   198
          205 R 14                                      6                              686                   208
          215 R 14                                      6                              700                   218
          225 R 14                                      6.5                            714                   228
          125 R 15                                      3.5                            588                   127
          135 R 15                                      4                              600                   137
          145 R 15                                      4                              616                   147
          155 R 15                                      4.5                            630                   157
          165 R 15                                      4.5                            646                   167
          175 R 15                                      5                              660                   178
          185 R 15                                      5.5                            674                   188
          195 R 15                                      5.5                            690                   198
          205 R 15                                      6                              710                   208
          215 R15                                       6                              724                   218
          225 R 15                                      6.5                            738                   228
          235 R 15                                      6.5                            752                   238
          175 R 16                                       5                             686                   178
          185 R16                                       5.5                            698                   188
          205 R 16                                       6                             736                   208
          (') Tolérance: voir les points 6.1.4 et 6.1.5 de l'annexe II.
          (2) Sur certains pneumatiques, la jante peut être exprimée en millimètres:
              10"  = 255       12" = 305         1 3 " = 330      14" = 355
              15"  = 380        16" = 405        (exemple: 125 R 255).
 ---pagebreak--- N ° C 95/118                                Journal officiel des Communautés européennes                                                  12. 4. 90
                                                                   TABLEAU IV
                                                              Série «70» - Radial (*)
                                                  Largeur de la jante                  Diamètre                     Grosseur du
                     Dimensions
                                                   de mesure (code)              hors tout (') (en m m )        boudin (') (en m m )
            145/70 R 10                                   3.5                            462                            139
            155/70 R 10                                   3.5                            474                            146
            165/70 R 10                                   4.5                            494                            165
            145/70 R 12                                   4                              512                            144
            155/70 R 12                                   4                              524                            151
            165/70 R 12                                  4.5                             544                            165
            175/70 R 12                                   5                              552                            176
            145/70 R 13                                   4                              538                            144
            155/70 R 13                                  4                               550                            151
           165/70 R 13                                   4.5                             568                            165
            175/70 R 13                                   5                              580                            176
            185/70 R 13                                   5                              598                            186
            195/70 R 13                                  5.5                             608                            197
           205/70 R 13                                   5.5                             625                            204
            145/70 R 14                                  4                               564                            144
            155/70 R 14                                  4                               576                            151
           165/70 R 14                                   4.5                             592                            165
           175/70 R 14                                   5                               606                            176
           185/70 R 14                                   5                               624                            186
           195/70 R 14                                   5.5                             636                            197
           205/70 R 14                                   5.5                             652                            206
           215/70 R 14                                   6                               665                            217
           225/70 R 14                                   6                               677                            225
           235/70 R 14                                   6.5                             694                            239
           245/70 R 14                                   6.5                             705                            243
           145/70 R 15                                   4                               590                            144
           155/70 R 15                                   4                               602                            151
           165/70 R 15                                   4.5                             618                            165
           175/70 R 15                                   5                               632                            176
           185/70 R 15                                   5                               648                            186
           195/70 R 15                                   5.5                             656                            197
           205/70 R 1 5                                  5.5                             669                            202
           215/70 R 15                                   6                               682                            213
           225/70 R 15                                   6                               696                            220
           235/70 R 15                                   6.5                             712                            234
           245/70 R 15                                   6.5                             720                            239
           (*) Données dimensionnelles applicables à certains pneumatiques existants. En ce qui concerne les nouvelles homologations, les
               dimensions calculées selon les dispositions des points 6.1.1.1 et 6.1.2.1 de l'annexe IL
           (Ï) Tolérance: voir les points 6.1.4 et 6.1.5 de l'annexe IL
 ---pagebreak--- 12. 4. 90                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                N° C 95/119
                                                                   TABLEAU V
                                                             Série «60» — Radial (•)
                    Dimensions                  Largeur de la jante                   Diamètre                    Grosseur du
                                                  de mesure (code)              hors tout (') (en m m )        boudin (') (en m m )
          165/60 R 12                                   5                               504                            167
          165/60 R 13                                   5                               530                            167
          175/60 R 13                                   5.5                             536                            178
          185/60 R 13                                   5.5                             548                            188
          195/60 R 13                                     6                             566                            198
          205/60 R 13                                     6                             578                            208
          215/60 R 13                                     6                             594                            218
          225/60 R 13                                   6.5                             602                            230
          235/60/R 13                                   6.5                             614                            235
          165/60   R  14                                6                               554                            167
          175/60   R  14                                6.5                             562                            178
          185/60   R  14                                6.5                             574                            188
          195/60   R  14                                6                               590                            198
          205/60   R  14                                6                               604                            208
          215/60   R  14                                6                               610                            215
          225/60   R  14                                6                               620                            220
          235/60   R  14                                6.5                             630                            231
          245/60   R  14                                6.5                             642                            237
          265/60   R  14                                7                               670                            260
          185/60   R  15                                5.5 •                           600                            188
          195/60   R  15                                6                               616                            198
          205/60   R  15                                6                               630                            208
          215/60   R  15                                6                               638                            216
          225/60   R  15                                6.5                             652                            230
          235/60   R  15                                6.5                             664                            236
          255/60   R  15                                7                               688                            255
          205/60   R  16                                6                               654                            208
          215/60   R  16                                6                               662                            215
          225/60   R  16                                6                               672                            226
          235/60   R  16                                6.5                             684                            232
          (*) Données dimensionnelles applicables à certains pneumatiques existants. En ce qui concerne les nouvelles homologations, les
              dimensions calculées selon les dispositions des points 6.1.1.1 et 6.1.2.1 de l'annexe II.
          (') Tolérance: voir les points 6.1.4 et 6.1.5 de l'annexe II.
 ---pagebreak--- N ° C 95/120                                 Journal officiel des Communautés européennes                                              12. 4. 90
                                                               Deuxième p a r t i e
                                                       (PNEUMATIQUES AMÉRICAINS)
                                                                     TABLEAU I
                       Pneumatiques à structure diagonale ou radiale-Séries alphanumériques «50», «60» et «70»
               Désignation (3)     Largeur de la jante Diamètre extérieur Diamètre       extérieur
                                                                                  maximal (2)
                                                                                                       Grosseur du
                                                                                                        boudin (')
                                                                                                                          Facteur de
                                                                                                                          dimension
                                    de mesure (code)        (en mm)                 (en mm)              (en mm)       minimal (en mm)
           H50-14                        8.00                 644                     664                  288                920
           M50-14                        9.00                 673                     695                  319                978
           G50-15                        7.00                 647                     665                  263                899
           N50-15                        9.00                 699                     721                  321              1 007
           A60-13                        5.50                 571                     588                  199                762
           B60-13                        6.00                 583                     601                  212                786
           E60-14                        6.50                 629                     648                  231                851
           F60-14                        7.00                 642                     663                  243                875
           G60-14                        7.00                 655                     676                  250                895
           L60-14                        8.00                 691                     714                  282                961
           F60-15                        6.50                 659                     678                  234                883
           G60-15                        7.00                 672                     697                  246                908
           H60-15                        7.00                 688                     709                  255                932
           L60-15                        7.00                 708                     731                  267                963
           A70-13                        5.00                 592                     610                  180                764
           B70-13                        5.50                 604                     623                  193                788
           D70-14                        5.50                 643                     663                  199                833
           E70-14                        5.50                 654                     675                  206                850
           F70-14                        5.50                 666                     688                  211                868
           G70-14                        6.00                 681                     704                  225                894
           H70-14                        6.00                 698                     723                  231                919
           F70-15                        6.00                 684                     705                  212                886
           G70-15                        6.00                 697                     720                  220                906
           H70-15                        6.00                 714                     737                  229                931
           K70-15                        6.50                 728                     753                  239                957
           L70-15                        6.50                 735                     759                  245                967
           (') La grosseur boudin hors tout du pneumatique neuf peut dépasser la grosseur boudin indiquée ci-dessus de 7 % .
           (2) Non compris les pneumatiques neige.
           (3) Lorsqu'il s'agit de pneumatiques à structure radiale, la lettre R figure dans la désignation (HR50-14).
 ---pagebreak--- 12. 4. 90                                 Journal officiel des Communautés européennes                                            N° C 95/121
                                                              TABLEAU II
                              Pneumatiques à structure diagonale ou radiale-Série alphanumérique«78»
               Désignation     Largeur de la jante Diamètre extérieur Diamètre   extérieur
                                                                          maximal (2)
                                                                                               Grosseur du
                                                                                                boudin (')
                                                                                                                     Facteur de
                                                                                                                     dimension
                                de mesure (code)        (en mm)             (en mm)              (en mm)          minimal (en mm)
          Diagonale
                A78-13                4.50                596                 614                  168                   755
                B78-13                5.00                610                 629                  179                   780
                C78-13                5.00                621                 642                  184                   797
                D78-13                5.50                631                  652                 196                   817
                B78-14                4.50                627                 646                  167                   788
                C78-14                5.00                641                 661                  179                   811
                D78-14                5.00                648                 668                  187                   826
                E78-14                5.50                660                  682                 194                   846
                F78-14                5.50                673                 695                  201                   865
                G78-14                6.00                687                 710                  212                   890
                H78-14                6.00                705                 729                  221                   916
                A78-15                4.50                630                  647                 161                   784
                E78-15                5.00                677                 697                  187                   855
                F78-15                5.50                691                 713                  196                   879
                G78-15                5.50                703                 726                  204                   898
                H78-15                6.00                720                 744                  217                   927
                J78-15                6.00                729                 754                  221                   940
                L78-15                6.00                744                 770                  225                   958
                N78-15                7.00                766                  793                 249                 1 003
          Radiale
                BR78-13               4.50                607                  626                 171                   770
                DR78-14               5.00                645                  665                 183                   819
                ER78-14               5.00                655                  676                 188                   835
                FR78-14               5.50                668                  690                 199                   858
                GR78-14               6.00                682                  705                 211                   883
                FR78-15               5.50                684                  706                 196                   871
                GR78-15               6.00                699                  721                 207                   897
                HR78-15               6.00                716                  739                 215                   921
                JR78-15               6.50                726                  750                 223                   939
                LR78-15               6.50                739                  764                 229                   957
          (1) La grosseur boudin hors tout du pneumatique neuf peut dépasser la grosseur boudin indiquée ci-dessus de 7 % .
          (2) Non compris les pneumatiques neige.
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                                                            ANNEXE  VI
                                 MÉTHODE DE MESURE DES COTES DES PNEUMATIQUES
     1.1.   Monter le pneumatique sur la jante de mesure indiquée par le fabricant; le gonfler à une pression comprise entre 3,0 et
            3,5 bars.
     1.2.   L'ajuster à la pression suivante:
     1.2.1. pour les pneumatiques à structure ceinturée croisée: 1,7 bar,
     1.2.2. pour les pneumatiques à structure diagonale:
                                                                               Pression (bar)
                       Ply-rating                                           Catégorie de vitesse
                                                     L, M, N                    P, Q, R, S                     T, U, H, V
                           4                            1,7                         2,0
                           6                           2,1                          2,4                           2,6
                           8                           2,5                          2,8                           3,0
     1.2.3. pour les pneumatiques normaux à structure radiale: 1,8 bar,
     1.2.4. pour les pneumatiques renforcés à structure radiale: 2,3 bar,
     1.2.5. pour les pneumatiques de secours à usage temporaire de type «T»: 4,2 bar.
     2.     Conditionner le pneumatique monté sur sa jante à la température ambiante de la salle, pendant au moins 24 heures,
            sauf l'exception prévue au point 6.2.3 de l'annexe II.
     3.     Ajuster la pression à la valeur spécifiée au point 1.2.
     4.     Mesurer au moyen d'un compas, en tenant compte de l'épaisseur de nervures ou cordons de protection, la grosseur hors
            tout en six points régulièrement espacés; retenir comme grosseur hors tout la valeur maximale mesurée.
     5.     Déterminer le diamètre extérieur en mesurant la circonférence maximale et en divisant cette valeur par n
            (3,1416).
 ---pagebreak--- 12. 4. 90                                  Journal officiel des Communautés européennes                                        N° C 95/123
                                                                ANNEXE       VU
                          MODE OPÉRATOIRE DES ESSAIS DE PERFORMANCE CHARGE/VITESSE
       1.     PRÉPARATION D'UN PNEUMATIQUE
       1.1.   Monter un pneumatique neuf sur la jante d'essai indiquée par le fabricant.
       1.2.   Le gonfler à la pression appropriée figurant au tableau ci-dessous:
                                                                                                                        Pneumatiques
                                                          Pneumatiques diago                Pneumatiq jes radiaux
                                                                                                                      ceintures-croisés
                     Catégorie de vitesse
                                                                Ply-rating
                                                       4            6            8         normal          renforcé        normal
              L, M, N                                 2,3          2,7          3,0          2,4              —              —
              P, Q, R, S                              2,6          3,0          3,3          2,6             3,0             1,6
              T, U, H                                 2,8          3,2          3,5          2,8             3,2            2,8
              V                                       3,0          3,4          3,7          3,0              —              —
              Pneumatiques de secours à usage temporaire de type «T»: 4,2 bar.
       1.3.   Le fabricant peut demander en le justifiant qu'il soit fait usage d'une pression de gonflage d'essai différente de celle
              figurant au point 1.2. Dans ce cas, le pneumatique est gonflé à cette pression.
       1.4.   Conditionner l'ensemble pneumatique et roue à la température du local d'essai pendant au moins trois heures.
       1.5.   Ramener la pression du pneumatique à celle spécifiée aux points 1.2 ou 1.3.
       2.     RÉALISATION DE L'ESSAI
       2.1.   Monter l'ensemble pneumatique et roue sur un axe d'essai et l'appuyer sur la surface extérieure d'un volant lisse d'un
              diamètre de 1,70 m ± 1 % ou 2 m ± 1 %.
       2.2.   Appliquer à l'axe d'essai une charge égale à 80% de:
       2.2.1. la limite de charge maximale rapportée à l'indice de capacité de charges pour les pneumatiques avec symboles de vitesse
              L à H inclus,
       2.2.2. la limite de charge maximale liée à une vitesse maximale de 240 km/h pour les pneus avec symbole de vitesse «V» (voir
              le point 2.32.2 de l'annexe II).
       2.3.   Pendant toute la durée de l'essai la pression du pneumatique n'est pas corrigée et la charge d'essai est maintenue
              constante.
       2.4.   Pendant l'essai, la température dans le local d'essai doit être maintenue neutre 20 et 30 °C ou à une température plus
              élevée si le fabricant y consent.
       2.5.   Effectuer l'essai d'une manière continue, selon les indications suivantes:
       2.5.1. temps pour passer de la vitesse 0 à la vitesse de départ de l'essai: 10 minutes,
       2.5.2. vitesse de départ de l'essai : vitesse maximale prévue pour le type de pneumatique diminuée de 40 km / h dans le cas d'un
              volant lisse d'un diamètre de 1,70 m ± 1 %, ou de 30 km/h dans le cas d'un volant lisse d'un diamètre de 2 m
               ± 1 %,
 ---pagebreak--- N° C 95/124                           Journal officiel des Communautés européennes                                       12. 4. 90
     2.5.3. échelonnement des paliers de vitesse: 10 km/h,
     2.5.4. durée de l'essai à chaque palier de vitesse, sauf le dernier: 10 minutes,
     2.5.5. durée de l'essai au dernier palier de vitesse: 20 minutes,
     2.5.6. vitesse maximale de l'essai: vitesse maximale prévue pour le type de pneumatique, diminué de 10 km/h dans le cas
            d'un volant lisse d'un diamètre de 1,70 m ± 1 %, ou non diminué dans le cas d'un volant lisse d'un diamètre
            de 2 m ± 1 % .
     3.     MÉTHODES ÉQUIVALENTES D'ESSAIS
            Si une méthode autre que celle décrite au point 2 est utilisée, son équivalence doit être démontrée.
 ---pagebreak--- 12. 4. 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                      N° C 95/125
                                                                      ANNEXE       VIII
                                                                         MODÈLE
                                                      [Format maximal A4 (210 x 297 mm)]
                                                            FICHE DE RECEPTION «CEE»
                                                                       (Pneumatique)
                                                                                                                          Cachet de
                                                                                                                      L'administration
          Communication concernant
          — la réception ( x )
          — l'extension de la réception ( * )
          — le refus de la réception (1 )
          d'un type de pneumatique eu égard aux dispositions de la directive . . . / . . ./CEE,
          Réception «CEE» n°:                                                                                      Extension n°:
                                                                        SECTION I
          0.1.    Marque (raison sociale):
          0.2.    Type et dénomination commerciale (préciser les variantes éventuelles):
          0.3.    Moyens d'identification du type figurant sur le pneumatique (a):
          0.5. Nom et adresse du fabricant:
          0.6.    Nom et adresse du mandataire éventuel du fabricant:
          (]) Biffer les mentions inutiles.
          (a) Les moyens d'identification, lorsqu'ils sont utilisés, ne peuvent apparaître que sur les composants entrant dans le champ
              d'application de la directive particulière régissant la réception.
              Lorsque le mode d'identification du type comporte des caractères qui ne se rapportent pas à la description des types de
              pneumatiques visés par la présente fiche de renseignements, ces caractères sont remplacés, dans la documentation, par le signe
              «?» (exemple: ABC?? 123??).
              L'identification du type de pneumatique retenue doit comprendre au moins la désignation de la dimension, la catégorie
              d'utilisation, la catégorie de vitesse et l'indice de capacité de charge; elle doit indiquer si le pneumatique est de type tubeless
              et/ou renforcé. Pour tous ces pneumatiques, on peut en indiquer plus d'un, si cela s'avère utile.
 ---pagebreak--- N° C 95/126                               Journal officiel des Communautés européennes                                            12. 4. 90
                                                                SECTION II
            1.   Renseignements complémentaires:
            1.1. Détails de la marque d'homologation:
            2.   Service technique chargé des essais:
            3.   Date du procès-verbal d'essai:
            4.   Numéro du procès-verbal d'essai:
            5.   Motifs justifiant l'extension de la réception (le cas échéant):
            6.   Observations éventuelles:
            7.   Lieu:
            8.   Date:
            9.   Signature:
           10.   La liste des pièces constitutives du dossier de réception qui sont conservées par le service administratif ayant
                 effectué la réception, et qui peuvent être obtenues sur demande, figure en annexe.
 ---pagebreak--- 12. 4. 90                                   Journal officiel des Communautés européennes                                      N° C 95/127
                                                                 ANNEXE     IX
                             CONDITIONS DE MONTAGE DES PNEUMATIQUES SUR LES VÉHICULES
       L'équipement en pneumatiques d'un véhicule doit répondre aux exigences suivantes:
       1.            Tous les pneumatiques qui équipent un véhicule doivent être identiques au regard du point 2.1.4. de l'annexe II à
                     l'exception des pneumatiques de secours pour usage temporaire. De plus, les pneumatiques d'un même essieu
                     doivent être du même type au sens des points 2.1.2 à 2.1.7 de l'annexe II.
       2.            La charge minimale, comme défini au point 2.32 de l'annexe II doit être:
       2.1.          dans le cas de l'équipement du véhicule avec des pneumatiques de même type:
       2.1.1.        au moins égale à la moitié du poids maximal techniquement admissible, pour l'essieu le plus chargé, déclaré par le
                     constructeur du véhicule,
       2.1.2.        toutefois dans le cas d'essieux équipés de pneumatiques jumelés, la charge minimale du pneumatique doit être au
                     moins égale à 0,27 fois le poids maximal techniquement admissible pour l'essieu le plus chargé déclaré par le
                     constructeur du véhicule;
       2.2.          dans le cas de l'équipement du véhicule avec deux dimensions différentes, au moins égale à la moitié du poids
                     maximal techniquement admissible pour l'essieu considéré, déclaré par le constructeur du véhicule.
       3.            La vitesse maximale, comme précisée au point 2.30 de l'annexe II doit, pour les pneumatiques (du type routier),
                     être au moins égale à la vitesse maximale par construction du véhicule.
       3.1.          Pour les pneumatiques de secours à usage temporaire la vitesse par construction doit être au moins égale à
                     120 km/h (symbole catégorie de vitesse: L).
       4.            Le pneumatique équipant la roue de secours d'un véhicule, si elle est prévue, doit être identique à l'un des
                     pneumatiques montés sur le véhicule ou bien doit être de type T ou de type normal: pneumatique de rechange à
                     utilisation temporaire adapté à l'utilisation sur le véhicule concerné.