CELEX: 51988PC0120(60)
Language: fr
Date: 1988-04-05
Title: PROPOSITION DE REGLEMENT ( CEE ) DU CONSEIL FIXANT, POUR LA RECOLTE 1988, LES PRIX D' OBJECTIF, LES PRIX D' INTERVENTION ET LES PRIMES ACCORDEES AUX ACHETEURS DE TABAC EN FEUILLES, LES PRIX D' INTERVENTION DERIVES DU TABAC EMBALLE, LES QUALITES DE REFERENCE, LES ZONES DE PRODUCTION, LES QUANTITES MAXIMALES GARANTIES, LES VARIETES EXCLUES DE L' APPLICATION DE L' ARTICLE 7BIS DU REGLEMENT ( CEE ) NO 727/70 ET MODIFIANT LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1975/87

N° C 139/72                              Journal officiel des Communautés européennes                                        30. 5. 88
    variétés de tabac provenant des communes dans                           est achetée par l'organisme d'intervention à un prix
    lesquelles cette variété a déjà été cultivée au moins une               d'intervention dérivé diminué de 10 %. Ce prix est
    fois au cours des cinq années précédant la récolte en                   ajusté, le cas échéant, par l'application du barème de
    cause.                                                                  bonifications et de réfactions prévu à l'article 6
                                                                            paragraphe 7. »
    2. Toutefois, le Conseil peut déterminer en même
    temps que les prix et les primes et selon la même                  3. À l'article llbis paragraphe 3, après les termes «para-
    procédure, les variétés pour lesquelles la disposition                  graphe 1», les termes suivants sont insérés: «et Ibis».
    prévue au paragraphe 1 n'est pas d'application.
    3. Les modalités d'application du présent article sont                                         Article 2
    fixées, en tant que de besoin, selon la procédure prévue à
    l'article 17. »                                                    Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour
                                                                       suivant celui de sa publication au Journal officiel des
2. À l'article llbis, le paragraphe Ibis est inséré:                   Communautés        européennes.
    « Ibis. Lorsqu'une entreprise de première transforma-              Il est applicable à partir de la récolte 1988. Toutefois,
    tion et de conditionnement offre à l'intervention, pour            les points 2 et 3 de l'article 1 er sont applicables à partir du
    une période de trois années consécutives, des quantités            1 er janvier 1989.
    de tabac en feuilles d'origine communautaire traitées
    par la même entreprise, toute quantité offerte à                   Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments
    l'intervention au cours de l'année suivante par celle-ci           et directement applicable dans tout État membre.
               Proposition de règlement (CEE) du Conseil fixant, pour la récolte 1988, les prix d'objectif, les prix
               d'intervention et les primes accordées aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d'intervention
               dérivés du tabac emballé, les qualités de référence, les zones de production, les quantités maximales
               garanties, les variétés exclues de l'application de l'article 7bis du règlement (CEE) n° 727/70 et
                                             modifiant le règlement (CEE) n° 1975/87
                                                            (88/C 139/60)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                                la politique agricole commune que de la contribution que la
                                                                       Communauté entend apporter au développement harmo-
vu le traité instituant la Communauté             économique           nieux du commercie mondial; que la politique agricole
européenne,                                                            commune a notamment pour objectifs d'assurer à la
                                                                       population agricole un niveau de vie équitable, de garantir
vu le règlement (CEE) n° 727/70 du Conseil, du 21 avril                la sécurité de l'approvisionnement et d'assurer des prix
1970, portant établissement d'une organisation commune                 raisonnables dans les livraisons aux consommateurs;
des marchés dans le secteur du tabac brut (*), modifié en
dernier lieu par le règlement (CEE) n° ..., et notamment son
article 2 paragraphe 5, son article 4 paragraphes 4 et 5, son          considérant que les prix d'objectif et les prix d'intervention
article 6 paragraphe 8 et son article Ibis paragraphe 2,               du tabac en feuilles doivent être fixés selon les critères visés
                                                                       à l'article 2 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 727/70, en
vu la proposition de la Commission,                                    vue d'encourager l'orientation de la production, notam-
                                                                       ment dans le sens de la conversion des cultures vers les
vu l'avis du Parlement européen,                                       variétés les plus demandées, les plus compétitives ainsi que
                                                                        les moins nocives pour la santé;
vu l'avis du Comité économique et social,
vu l'avis du Comité monétaire,                                          considérant qu'il est indiqué de fixer, pour la récolte 1988
                                                                        également, des prix d'intervention dérivés pour les variétés
considérant que, lors de la fixation des prix dans le secteur           qui bénéficiaient, avant l'entrée en vigueur de l'organisa-
du tabac brut, il y a lieu de tenir compte tant des objectifs de        tion commune des marchés ou, pour les variétés cultivées
                                                                        en Grèce, en Espagne et au Portugal avant l'adhésion de ces
                                                                        pays, d'une garantie de prix au stade du tabac emballé,
(!) JO n° L 94 du 28. 4. 1970, p. 1.                                    ainsi que pour les variétés principalement cultivées en
 ---pagebreak--- 30. 5. 88                                 Journal officiel des Communautés européennes                             N° C 139/73
république fédérale d'Allemagne, afin de tenir compte des          considérant qu'une zone de production a été omise dans la
usages de commercialisation existant dans ce pays ;                liste des zones reconnues énumérées à l'annexe III du
                                                                   règlement (CEE) n° 1975/87; qu'afin de permettre aux
                                                                   producteurs de tabac de ces zones de bénéficier des mesures
                                                                   prévues par ledit règlement, il y a lieu de modifier l'annexe
considérant que l'article 4 paragraphe 5 du règlement              en cause;
(CEE) n° 727/70 prévoit la fixation à l'intérieur d'une
quantité globale pour la Communauté, selon les critères
visés à cet article, d'une quantité maximale garantie pour         considérant que le règlement (CEE) n° 1890/87 (2) a prévu
chacune des variétés ou groupes de variétés de tabac de la         que, pour le secteur du tabac, à partir du 1 er avril 1988, un
production communautaire dont le dépassement entraîne              nouveau taux représentatif s'applique pour les monnaies de
une réduction proportionnelle des prix d'objectif et               certains États membres; que cette disposition conduirait, à
d'intervention ainsi que des primes; qu'il y a lieu de fixer       partir de cette date, à une diminution en monnaie nationale
ces quantités maximales garanties; que toutefois les               des primes fixées en unités de compte, pour une partie
quantités ainsi fixées, tout comme la répartition par groupe       substantielle de la récolte dans les États membres dont le
de variétés, pourront faire l'objet, lors de la prochaine          taux représentatif est réévalué; qu'il est cependant plus
récolte, d'un nouvel examen à la lumière de l'expérience           approprié aux caractéristiques du secteur d'assurer le
acquise et au vu des programmes de reconversion ; que, par         même sort à toute la récolte d'une année; que ce but peut
conséquent, les dispositions ainsi arrêtées ne sont applica-       être atteint si l'ancien taux de change dans les États
bles que pour la récolte 1988;                                     membres concernés est rendu applicable aux primes versées
                                                                   pour la récolte 1987,
considérant que la prime accordée aux acheteurs du tabac           A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
communautaire est destinée à leur permettre de payer aux
producteurs de tabac en feuilles un prix qui se situe au
niveau du prix d'objectif en tenant compte de l'évolution
des prix sur le marché mondial, ainsi que du niveau des prix                               Article premier
résultant du jeu de l'offre et de la demande sur le marché
communautaire;
                                                                   Pour la récolte 1988, les qualités de référence et les zones de
                                                                   production reconnues pour chacune des variétés de tabac
                                                                   en feuilles de la production communautaire, visées à
considérant que les prix susvisés ainsi que le montant de la       l'article 2 paragraphe 3 points b) et c) du règlement (CEE)
prime doivent être fixés pour chaque variété produite dans         n° 727/70, sont fixées respectivement aux annexes I et III
des zones de production reconnues et pour une qualité de           du présent règlement.
référence définie, de manière à permettre une appréciation
aussi objective que possible de la qualité du tabac;
                                                                                               Article 2
considérant que, pour la récolte 1988, il convient
d'indiquer les zones de production reconnues de chaque             Pour la récolte 1988, les qualités de référence et les zones de
variété de tabac et de reprendre les définitions des qualités      production reconnues visées à l'article 6 paragraphe 3
de référence qui ont été fixées par le règlement (CEE) n°          point b) et c) du règlement (CEE) n° 727/70, pour chacune
1975/87 du Conseil, du 2 juillet 1987, fixant, pour la             des variétés de tabac emballé de la production communau-
récolte 1987, les prix d'objectif, les prix d'intervention et les  taire pour lesquelles est fixé un prix d'intervention dérivé,
primes accordées aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix      sont fixées respectivement aux annexes II et III du présent
d'intervention dérivés du tabac emballé, ainsi que les             règlement.
qualités de référence et les zones de production, et
modifiant le règlement (CEE) n° 1577/86 (*) ;
                                                                                               Article 3
considérant qu'en vertu des dispositions de l'article Ibis
paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 727/70, les prix et les          1. Pour la récolte 1988, les prix d'objectif et d'interven-
primes ne s'appliquent qu'aux variétés de tabac récoltées          tion et les montants de la prime accordée aux acheteurs de
dans des communes où ces variétés ont été cultivées                tabac en feuilles, visés aux articles 2 et 3 du règlement
traditionnellement; que le paragraphe 2 de l'article Ibis           (CEE) n° 727/70, et les prix d'intervention dérivés du tabac
prévoit la possibilité d'exclure de l'application de cette         emballé visés à l'article 6 dudit règlement sont fixés à
mesure certaines variétés, en vue d'une reconversion               l'annexe IV du présent règlement.
variétale; qu'il convient dès lors de déterminer ces variétés
exclues;
                                                                   2.    Les prix et primes ne s'appliquent que pour autant
(!) JO n° L 184 du 3. 7. 1987, p. 31.                               (2) JO n° L 182 du 3. 7. 1987, p. 4.
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— que chacune de ces variétés ait été cultivée dans les zones   et ses hybrides», les zones de production reconnues pour
   de production correspondantes indiquées à l'annexe III       l'Italie sont remplacées par «Vénétie, Toscane, Molise,
   et                                                           Campanie, Latium et Pouilles».
— que chacune de ces variétés ait été cultivée dans les
   communes déterminées en application de l'article Ibis                                  Article 6
   du règlement (CEE) n° 727/70.
3. Pour la récolte 1988, les quantités maximales garanties      Le taux de conversion à appliquer en république fédérale
de tabac en feuilles visées à l'article 4 paragraphe 5 du       d'Allemagne aux primes en vigueur pour la récolte de tabac
règlement (CEE) n° 727/70 sont fixées à l'annexe V du           1987 est le taux représentatif valable pour la monnaie en
présent règlement.                                              question avant le 1 er avril 1988.
                          Article 4
                                                                                          Article 7
La disposition de l'article Ibis paragraphe 1 du règlement
(CEE) n° 727/70 ne s'applique pas aux variétés « 16.A           Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour
Round Tip, b. Scafati, c. Sumatra I, 17. Basmas, 26.            suivant celui de sa publication au Journal officiel des
Virginia EL et 30. Round Scafati».                              Communautés       européennes.
                          Article 5                             L'article 4 est applicable à partir du 3 juillet 1987.
L'annexe III du règlement (CEE) n° 1975/87 est modifiée         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments
comme suit: pour la variété « 1. Badischer Geudertheimer        et directement applicable dans tout État membre.
 ---pagebreak--- 30. 5. 88                             Journal officiel des Communautés européennes                                          N° C 139/75
                                                            ANNEXE 1
                          Tabac en feuilles: variétés et leurs qualités de référence pour la récolte 1988
 Numéro                Variété                                                        Qualité de référence
  d'ordre
      1   Badischer Geudertheimer et ses           Hauptgut (Leaves) de classe 1
          hybrides                                  Classe 1 :          feuilles mûres, saines, intactes, de couleur marron foncé à bigarré,
                                                                       de longueur uniforme
                                                   Présentation :      tabac trié, en manoques ou en balles provisoires, avec ou sans un
                                                                       lien étranger
                                                    Humidité:          26%
      2   Badischer Burley E et ses hybrides        Hauptgut (Leaves) de classe 1
                                                    Classe 1 :          feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur marron
                                                                       rougeâtre à marron clair, de longueur uniforme
                                                    Présentation :     tabac trié, en manoques ou en balles provisoires, avec un lien
                                                                       étranger
                                                    Humidité:          25 %
      3   Virgin D                                  Feuilles de classe 1
                                                    Classe 1:          feuilles mûres, saines, intactes, de couleur jaune à rouge jaune;
                                                                       des écarts tels que des colorations brunâtres à jaune verdâtre sont
                                                                       admis jusqu'à concurrence du tiers de la surface de la feuille
                                                    Présentation:      tabac trié, en manoques ou en balles provisoires, avec un lien
                                                                       étranger
                                                    Humidité:           19%
      4   a) Paraguay et ses hybrides               Feuilles médianes (Leaves) de classe 2
          b) Dragon vert et ses hybrides,           Classe 2 :         feuilles saines présentant de légers défauts de coloration, de
              Philippin, Petit Grammont                                nature de tissu, de maturité, mais de combustibilité satisfaisante
              (Flobecq), Semois, Appelterre         Présentation :     tabac trié et manoqué ou capsé
                                                    Humidité:           27%
      5   Nijkerk                                   Feuilles de tête (Tips) de classe 2
                                                    Classe 2:          — soit feuilles de deuxième longueur (inférieure ou égale à
                                                                            45 cm), au tissu très gommeux, nourri, intègre, résistant et
                                                                            élastique, à nervures noyées, de bonne maturité se traduisant
                                                                            par une coloration marron à marron foncé, de tonalité
                                                                            chaude,
                                                                        — soit feuilles de première longueur (supérieure à 45 cm), au
                                                                            tissu encore gommeux, nourri, encore intègre, résistant, à
                                                                             nervures plus ou moins accusées, de toutes colorations, à
                                                                             l'exclusion du vert poireau.
                                                    Présentation :      tabac trié et manoqué ou capsé
                                                    Humidité:            27%
 ---pagebreak--- N° C 139/76                          Journal officiel des Communautés européennes                                            30. 5. 88
 Numéro
                       Variété                                                   Qualité de référence
 d'ordre
     6     a) Misionero et ses hybrides          Feuilles de deuxième qualité
           b) Rio Grande et ses hybrides         2ème qualité :     feuilles développées, de plus de 45 cm, au tissu non grossier, de
                                                                    coloration claire un peu jaunâtre, de tonalité chaude ou assez
                                                                    chaude, ayant suffisamment de tenue et assez intègre, de
                                                                    combustibilité passable
                                                 Présentation :     tabac trié et manoqué ou capsé
                                                 Humidité:          27%
     7     Bright                                Feuilles de catégorie A
                                                 Catégorie A :      feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture
                                                                    ouverte, aux côtes et nervures pas trop accentuées, saines, couleur
                                                                   jaune dans les différentes gradations
                                                 Présentation :     en balles provisoires de 30 à 40 kg
                                                 Humidité:          16%
     8     Burley I                              Feuilles de catégorie A
                                                 Catégorie A :     feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture
                                                                    ouverte, même consistantes, avec des côtes et nervures pas trop
                                                                    accentuées, saines, de couleur noisette plus ou moins chaude
                                                 Présentation:     en balles provisoires de 30 à 40 kg ou en manoques avec lien
                                                                    étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles
                                                 Humidité:          19%
     9     Maryland                              Feuilles de catégorie A
                                                 Catégorie A :      feuilles de maturité suffisante, présentant de légers défauts de
                                                                    séchage avec très peu de teintes bronzées, au tissu de texture
                                                                    moyenne avec des côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de
                                                                    coloration marron rougeâtre, plutôt chaude
                                                 Présentation:      en balles provisoires de 30 à 40 kg ou en manoques avec lien
                                                                    étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles
                                                 Humidité:          19%
    10     a) Kentucky et ses hybrides           Feuilles de catégorie B
           b) Moro di Cori                       Catégorie B:       feuilles mûres à point, d'un tissu consistant, sans défaut de
           c) Salento                                               séchage et de conservation, de couleur marron, présentant
                                                                    quelques défauts d'intégrité, de bonne combustibilité
                                                 Présentation :     en manoques avec un lien étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles
                                                 Humidité:          23 %
 ---pagebreak--- 30. 5. 88                            Journal officiel des Communautés européennes                                      N° C 139/77
 Numéro                                                                           Qualité de référence
                        Variété
  d'ordre
     11   a) Forchheimer Havanna II c            Feuilles de catégorie B
          b) Nostrano del Brenta                 Catégorie B :      feuilles d'un tissu consistant ou léger, saines, sans défaut de
          c) Resistente 142                                         séchage, de couleur marron à verdâtre, présentant des défauts
          d) Gojano                                                d'intégrité
                                                 Présentation :     tabac trié, en manoques ou en balles provisoires, avec un lien
                                                                   étranger
                                                 Humidité :         26 %
     12   a) Beneventano                         Feuilles de catégorie B
          b) Brasile Selvaggio et variétés       Catégorie B:       feuilles de maturité suffisante, d'un tissu consistant ou même
             similaires                                            grossier ou maigre, présentant des défauts non accentués de
                                                                    séchage, de fermentation et d'intégrité
                                                 Présentation :     en manoques avec un lien étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles
                                                 Humidité:          24%
     13   Xanti-Yakà                             Feuilles de catégorie B
                                                 Catégorie B :      feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale
                                                                    elliptique, avec des côtes peu accentuées et des nervures
                                                                    secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques
                                                                    défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur
                                                                    allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité,
                                                                    mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de
                                                                    goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                    La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 20 cm
                                                 Présentation :     en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de
                                                                    feuilles de 30 à 40 kg
                                                 Humidité:           17%
     14   a) Perustitza                          Feuilles de catégorie B
          b) Samsun                              Catégorie B :       feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles (Perustitza) ou
                                                                    pétiolées (Samsun), de forme elliptique lancéolée à pointe effilée
                                                                    (Perustitza) ou elliptique arrondie (Samsun), avec des côtes peu
                                                                    accentuées et des nervures secondaires à angle tendant vers l'aigu,
                                                                    pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus
                                                                    souvent léger, de couleur allant du jaune au marron (Perustitza)
                                                                    ou tendant au roussâtre (Samsun) avec des défauts marqués
                                                                    d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages
                                                                    foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne
                                                                    combustibilité
                                                                    La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 25 cm
                                                 Présentation :     en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de
                                                                    feuilles de 30 à 40 kg
                                                 Humidité :          17 %
 ---pagebreak--- N° C 139/78                           Journal officiel des Communautés européennes                                             30. 5. 88
 Numéro                                                                            Qualité de référence
 d'ordre                Variété
    15     Erzegovina et variétés similaires      Feuilles de catégorie B
                                                  Catégorie B :      feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale ou
                                                                     elliptique, avec des côtes moyennement accentuées et des nervures
                                                                     secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques
                                                                     défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur
                                                                     allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité,
                                                                     mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de
                                                                     goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                     La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 35 cm
                                                  Présentation :     en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de
                                                                     feuilles de 30 à 40 kg
                                                  Humidité :         17 %
    16     a) Round Tip                           Feuilles de catégorie B
           b) Scafati                             Catégorie B :      feuilles médianes inférieures, triées par longueur suivant les
           c) Sumatra I
                                                                     proportions suivantes:
                                                                     l r e longueur (égale ou supérieure à 38 cm) :                60 %
                                                                     2ème longueur (de 32 à moins de 38 cm) :                      35 %
                                                                     3ème longueur (de 25 à moins de 32 cm) :                        5 %
                                                                     Feuilles de dimension convenable, mûres à point et de couleur
                                                                     uniforme, saines, sans défaut d'intégrité, d'un tissu fin, élastique
                                                                     et résistant, avec des côtes et nervures noyées, fermentées à point
                                                                     et bien conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme
                                                                     typiques, utilisables pour capage de cigares, comprenant environ
                                                                     25 % de feuilles non intègres
                                                  Présentation:      en manoques avec un lien étranger (fascicoli)
                                                  Humidité :         22 %
    17     Basmas                                 Feuilles de la qualité I/III
                                                  Qualité I/III :    feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                     de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana),
                                                                     ayant jusqu'à 15 cm de longueur, de couleur jaune or, orangée à
                                                                     rouge-jaune, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries;
                                                                     structure lâche et de bonne texture ; d'arôme typique et prononcé,
                                                                     de bonne combustibilité
                                                                     Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III
                                                                     Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/
                                                                     ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les
                                                                     étages foliaires, ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur
                                                                     jaune clair, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure
                                                                     assez lâche et de bonne texture, d'une élasticité moyenne,
                                                                     modérément brillantes, modérément nourries, d'arôme typique et
                                                                     prononcé, de très bonne combustibilité
                                                                     Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III
                                                  Présentation :     en balles-planteurs de 15 à 25 kg, présentées selon le mode
                                                                     traditionnel en deux rangées de pastèles (à feuilles capsées). (Il
                                                                     convient de noter que dans les districts d'Astakos et de
                                                                     Chrysoupolis la présentation est faite en armathodema)
                                                  Humidité:           17%
 ---pagebreak--- 30. 5. 88                              Journal officiel des Communautés européennes                                          N° C 139/79
 Numéro
                        Variété                                                     Qualité de référence
  d'ordre
     18   Katerini et variétés similaires          Feuilles de la qualité I/III
                                                   Qualité I/III :    feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                      de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana),
                                                                      ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou
                                                                      orangée à rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité,
                                                                      brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne
                                                                      combustibilité
                                                                      Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III
                                                                      Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/
                                                                      ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les
                                                                      étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur
                                                                      jaune, orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de
                                                                      structure lâche, modérément nourries, d'élasticité moyenne et
                                                                      brillantes, de bonne texture et d'une très bonne combustibilité
                                                                      Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III
                                                   Présentation:      les guirlandes sont généralement rassemblées selon le mode de
                                                                      présentation « Baski » avant l'emballage. Présentation en balles de
                                                                      25 à 35 kg selon le mode traditionnel appelé « Kaloup »
                                                   Humidité:          16 %
     19   a) Kaba Koulak classic                   Feuilles de la qualité I/III
          b) Elassona                              Qualité I/III :    feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                      de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant
                                                                      jusqu'à 25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et
                                                                      jusqu'à 20 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et Kontoula,
                                                                      de couleur jaune moyen à foncé, d'une bonne élasticité et
                                                                      brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente
                                                                      combustibilité
                                                                      Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III
                                                                      Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/
                                                                      ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les
                                                                      étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia
                                                                      Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et
                                                                      Kontoula, de couleur jaune, vert-jaune, rougeâtre, de structure
                                                                      assez lâche et d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne et
                                                                      modérément brillantes, d'une excellente combustibilité
                                                                      Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III
                                                   Présentation:      en balles-planteurs de 15 à 30 kg, présentées selon le mode
                                                                      traditionnel en deux rangées d'armathodema
                                                   Humidité:           17%
     20   a) Kaba Koulak non classic               Feuilles de la qualité I/III
          b) Myrodata Smyrne,                       Qualité I/III :    feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
              Trapezous et Phi I                                       de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant
                                                                       jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak, et
                                                                       Trapezous, jusqu'à 20 cm pour Phi I, et jusqu'à 15 cm pour
                                                                       Myrodata Smyrne, de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une
                                                                       bonne élasticité et brillantes, de structure assez lâche, de bonne
                                                                       texture et excellente combustibilité
                                                                       Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III
                                                                       Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques
                                                                       légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant
                                                                       de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour
                                                                       Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Phi I
                                                                       et jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune, vert-
 ---pagebreak--- N° C 139/80                        Journal officiel des Communautés européennes                                                30. 5. 88
 Numéro
                      Variété                                                     Qualité de référence
 d'ordre
   20      a) Kaba Koulak non classic                              jaune ou marron clair, de structure assez lâche, d'assez bonne
 (suite)   b) Myrodata Smyrne,                                     texture, assez élastiques et brillantes, de très bonne combustibilité
              Trapezous et Phi I                                   Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III
                                               Présentation :      en balles-planteurs de 25 à 35 kg, présentées selon le mode
                                                                   traditionnel en armathodema, ou de 35 à 50 kg sous la forme de
                                                                   Kaloup
                                               Humidité :          17%
    21     Myrodata Agrinion                   Feuilles de la q ilité I/III
                                               Qualité I/III:      feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                   de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana),
                                                                   ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé,
                                                                   d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne
                                                                   texture et d'excellente combustibilité
                                                                   Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III
                                                                   Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                                   défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous
                                                                   les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur
                                                                   jaune, vert-jaune ou rougeâtre clair, de structure assez lâche et
                                                                   d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, d'excellente
                                                                   combustibilité
                                                                   Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III
                                               Présentation :      en balles-planteurs de 15 à 30 kg présentées selon le mode
                                                                   traditionnel en deux rangées d'armathodema
                                               Humidité :           15 %
    22     Zichnomyrodata                      Feuilles de la q    lité I/III
                                               Qualité I/III:       feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                    de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant
                                                                    jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair à orange clair,
                                                                    d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne
                                                                    texture et d'excellente combustibilité
                                                                    Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III
                                                                    Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques
                                                                    légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant
                                                                    de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de
                                                                    couleur jaune, vert-jaune ou rougeâtre clair, de structure assez
                                                                    lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et assez brillantes,
                                                                    d'excellente combustibilité
                                                                    Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III
                                               Présentation :       en balles-planteurs de 15 à 30 kg présentées selon le mode
                                                                    traditionnel en deux rangées d'armathodema
                                               Humidité :           17%
    23      Tsebelia                            Feuilles de la c talité I/III
                                                Qualité I/III:      feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                    de tous les étages foliaires à l'exception du premier, ayant jusqu'à
                                                                     15 cm de longueur, de couleur rouge-jaune orange à rougeâtre, de
                                                                     structure lâche, de bonne élasticité et brillantes, assez nourries, de
                                                                     bonne texture et de très bonne combustibilité
                                                                     Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III
 ---pagebreak--- 30. 5. 88                     J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s                    N° C 139/81
 Numéro               Variété                                                       Qualité de référence
  d'ordre
     23   Tsebelia                                                 Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques
  (suite)                                                          légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires,
                                                                   ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair, vert-
                                                                   jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche, assez
                                                                   élastiques et d'un brillant moyen, assez nourries, d'assez bonne
                                                                   texture et de très bonne combustibilité. Cette catégorie inclut
                                                                   également les feuilles légèrement atteintes et/ou présentant de
                                                                   légers défauts d'intégrité
                                                                   Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III
                                                Présentation :     en balles-planteurs de 30 à 40 kg, présentées en deux rangées
                                                                   d'armathodema
                                                Humidité:          14%
     24   Mavra                                 Feuilles de la qualité I/III
                                                Qualité I/III:     feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                   de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana),
                                                                   ayant jusqu'à 30 cm de longueur, d'une couleur allant du
                                                                   rougeâtre jaune à l'orange et au rougeâtre, de structure lâche, de
                                                                   bonne texture, de bonne élasticité et brillantes, assez nourries et
                                                                   de bonne combustibilité
                                                                   Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III
                                                                   Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                                   défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant
                                                                   jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre, vert-jaune
                                                                   (citron), rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et
                                                                   d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, assez nourries
                                                                   et de bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les
                                                                   feuilles légèrement atteintes et/ou présentant de légers défauts
                                                                   d'intégrité
                                                                   Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III
                                                Présentation :     en balles-planteurs de 30 à 50 kg présentées en deux rangées
                                                                   d'armathodema
                                                Humidité :          14%
     25   Burley EL                             Feuilles de la qualité A
                                                Qualité A :        feuilles complètement mûres, complètement développées, intè-
                                                                   gres, saines, sans défaut de séchage, provenant de l'étage médian,
                                                                   de couleur uniforme marron noisette moyen à rouge noisette, de
                                                                   structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité
                                                Présentation :     en balles-planteurs de 50 à 70 kg présentées en deux rangées
                                                                   d'armathodema, sans ficelle (feuilles en vrac)
                                                Humidité :          22%
     26   Virginia EL                           Feuilles de la qualité A
                                                 Qualité A :        feuilles complètement mûres, complètement développées, saines,
                                                                    intègres, sans défaut de séchage, de couleur uniforme jaune citron
                                                                    à orange moyen, nourries, de bonne texture et de bonne
                                                                    combustibilité, provenant essentiellement de l'étage médian
                                                 Présentation :     en balles-planteurs de 30 à 40 kg, présentées en deux rangées
                                                                    d'armathodema, sans ficelle (feuilles en vrac)
                                                 Humidité :         19%
 ---pagebreak--- N° C 139/82                    Journal officiel des Communautés européennes                                                30. 5. 88
 Numéro                Variété                                              Qualité de référence
 d'ordre
    27     Santa Fé                        Feuilles de classe 1
                                           Classe 1 :          feuilles mûres, saines, sans défaut de séchage, avec la côte
                                                              complètement réduite, de couleur marron, présentant quelques
                                                              défauts d'intégrité
                                           Présentation :     tabac trié en balles provisoires homogènes
                                           Humidité:          18%
    28     Burley fermenté                 Feuilles de classe 1
                                           Classe 1 :          feuilles mûres, saines, sans défaut de séchage, avec la côte
                                                              complètement réduite, de bonne combustibilité, de couleur
                                                              noisette à cannelle, présentant quelques défauts d'intégrité
                                           Présentation :     tabac trié en balles provisoires homogènes
                                           Humidité:          18 %
    29     Havana E                        Feuilles de classe 1
                                           Classe 1 :          feuilles mûres, saines, de tissu fin, avec la côte et les nervures peu
                                                              accentuées, sans défaut de séchage, avec la côte complètement
                                                              réduite de couleur marron, marron clair ou verdâtre, présentant
                                                              quelques défauts d'intégrité
                                           Présentation :     tabac trié en balles provisoires
                                           Humidité:          18%
    30     Round Scafati                   Feuilles de classe 1
                                           Classe 1 :          feuilles de dimension suffisante, de bonne maturité, de couleur
                                                              uniforme, saines, sans défaut d'intégrité, de tissu fin, élastiques et
                                                              résistantes, avec côte et nervures fines, bien conservées, de bonne
                                                              combustibilité, de goût et d'arôme typiques, utilisables pour les
                                                              capes de cigares. On peut tolérer un pourcentage d'environ 25 %
                                                              de feuilles non intègres
                                           Présentation:      en balles provisoires homogènes contenant manoques avec un
                                                              lien étranger
                                           Humidité:           18%
    31     Virginia E                      Feuilles de classe 1
                                           Classe 1 :          feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture
                                                              ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, de
                                                              couleur jaune citron ou orange
                                           Présentation:      en balles provisoires homogènes de 33 à 45 kg de tabac non
                                                              manoqué et séparé par étage foliaire
                                           Humidité:           16 %
    32     Burley E                        Feuilles de classe 1
                                           Classe 1 :          feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture
                                                              ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, de
                                                              couleur cannelle, dans les différentes gradations
                                           Présentation:      en balles provisoires homogènes de 33 à 45 kg de tabac non
                                                               manoqué et séparé par étage foliaire
                                           Humidité:           18%
 ---pagebreak--- 30. 5. 88                    Journal officiel des Communautés européennes                                       N° C 139/83
 Numéro
                     Variété                                             Qualité de référence
  d'ordre
    33    Virginia P                     Feuilles de classe 1
                                         Classe 1 :          feuilles mûres, texture ouverte et élastique, huileuses, couleur
                                                            jaune citron à orange, brillant, longueur supérieure à 40 cm, les
                                                            premier et dernier étages foliaires non inclus
                                         Présentation :     en balles provisoires de 45 kg avec les feuilles ordonnées
                                         Humidité:          17%
     34   Burley P                       Feuilles de classe 1
                                         Classe 1 :         feuilles mûres, texture ouverte et élastique, couleur brillante,
                                                            longueur supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages foliaires
                                                            non inclus
                                         Présentation :     en balles provisoires de 35 kg avec les feuilles ordonnées
                                         Humidité:          20%
 ---pagebreak--- N° C 139/84                            Journal officiel des Communautés européennes                                             30. 5. 88
                                                           ANNEXE II
                           Tabac emballé: variétés et leurs qualités de référence pour la récolte 1988
 Numéro                 Variété                                                    Qualité de référence
 d'ordre
     1     Badischer Geudertheimer et ses          Hauptgut (Leaves) de classe 1
           hybrides                                Classe 1 :         feuilles mûres, saines, intactes, de couleur légèrement bigarrée à
                                                                      marron foncé, de longueur uniforme, normalement fermentées
                                                   Présentation :     en balles, en caisses ou en cartons de 75 à 200 kg environ ou en
                                                                      boucauts de 225 à 450 kg environ
                                                   Humidité :         16 %
     2     Badischer Burley E et ses hybrides      Hauptgut (Leaves) de classe 1
                                                   Classe 1 :         feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur marron clair,
                                                                      marron rougeâtre à marron foncé, de longueur uniforme;
                                                                      normalement fermentées
                                                   Présentation :     en balles ou en caisses de 75 à 175 kg environ ou en boucauts de
                                                                      225 à 450 kg environ
                                                   Humidité:          15 %
     3     Virgin D                                Feuilles de classe 1
                                                   Classe 1 :          feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur jaune, rouge-
                                                                      jaune à jaune brunâtre, normalement fermentées
                                                   Présentation :     en balles ou en caisses de 75 à 175 kg environ ou en boucauts de
                                                                      225 à 450 kg environ
                                                   Humidité:          13 %
     7     Bright                                  Feuilles de catégorie A
                                                   Catégorie A :      feuilles de maturité suffisante, bien soignées, de texture ouverte,
                                                                      aux côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de couleur jaune
                                                                      dans les différentes gradations
                                                   Présentation :     en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg
                                                                      environ
                                                   Humidité:           13 %
     8      Burley I                               Feuilles de catégorie A
                                                   Catégorie A :      feuilles de maturité suffisante, bien soignées, de texture ouverte,
                                                                      même consistantes, avec des côtes et nervures pas trop accentuées,
                                                                      saines, de couleur noisette plus ou moins chaude
                                                   Présentation :     en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg
                                                                      environ
                                                   Humidité:           13 %
 ---pagebreak--- 30. 5. 88                             Journal officiel des Communautés européennes                                      N° C 139/85
 Numéro                 Variété                                                    Qualité de référence
  d'ordre
      9   Maryland                                Feuilles de catégorie A
                                                  Catégorie A:       feuilles de maturité suffisante, présentant de légers défauts de
                                                                     séchage, même avec très peu de teintes bronzées, au tissu de
                                                                     texture moyenne avec des côtes et nervures pas trop accentuées,
                                                                     saines, de coloration marron rougeâtre, plus ou moins chaude
                                                  Présentation :     en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg
                                                                     environ
                                                  Humidité:           13%
     10   a) Kentucky et ses hybrides             Feuilles de catégorie B
          b) Moro di Cori                         Catégorie B :      feuilles mûres à point, d'un tissu consistant, sans défaut de
          c) Salento                                                 séchage et de conservation, de couleur marron, présentant
                                                                     quelques défauts d'intégrité, de bonne combustibilité
                                                  Présentation :     en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en balles de 170 à 200 kg
                                                                     environ ou en cartons de 150 à 200 kg
                                                  Humidité:          16 %
     11   a) Forchheimer Havana II c              Feuilles de catégorie B
          b) Nostrano del Brenta                  Catégorie B:       feuilles d'un tissu consistant ou léger, saines, sans défaut de
          c) Resistente 142                                          séchage, de couleur marron à verdâtre, présentant des défauts
          d) Gojano                                                  d'intégrité
                                                  Présentation :     en balles, en caisses ou en cartons de 75 à 200 kg environ ou en
                                                                     boucauts de 225 à 450 kg environ
                                                  Humidité :         16 %
    12    a) Beneventano                          Feuilles de catégorie B
          b) Brasile Selvaggio et variétés        Catégorie B :      feuilles de maturité suffisante, d'un tissu consistant ou même
             similaires                                             grossier ou maigre, présentant des défauts de soin, de fermenta-
                                                                     tion et d'intégrité pas trop accentués
                                                  Présentation :     en balles de 120 kg environ ou en boucauts de 330 kg environ
                                                  Humidité:           16%
     13   Xanti-Yakà                              Feuilles de catégorie B
                                                  Catégorie B :      feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale
                                                                     elliptique, avec des côtes peu accentuées et des nervures
                                                                     secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques
                                                                     défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur
                                                                     allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité,
                                                                     mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de
                                                                     goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                     La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 20 cm
                                                  Présentation:      petites balles de 18 à 50 kg environ
                                                  Humidité:          13 %
 ---pagebreak--- N° C 139/86                           Journal officiel des Communautés européennes                                             30. 5. 88
 Numéro                  Variété                                                   Qualité de référence
 d'ordre
    14     a) Perustitza                          Feuilles de catégorie B
           b) Samsun                              Catégorie B :      feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles (Perustitza) ou
                                                                     pétiolées (Samsun), de forme elliptique lancéolée à pointe effilée
                                                                     (Perustitza) ou elliptique arrondie (Samsun), avec des côtes peu
                                                                     accentuées et des nervures secondaires à angle tendant vers l'aigu,
                                                                     pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus
                                                                     souvent léger, de couleur allant du jaune au marron (Perustitza)
                                                                     ou tendant au roussâtre (Samsun) avec des défauts marqués
                                                                     d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages
                                                                     foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne
                                                                     combustibilité
                                                                     La longueur de feuilles médianes ne dépasse pas 25 cm
                                                  Présentation:      petites balles de 18 à 50 kg environ
                                                  Humidité:          13 %
    15     Erzegovina et variétés similaires      Feuilles de catégorie B
                                                  Catégorie B :      feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale ou
                                                                     elliptique, avec des côtes moyennement accentuées et des nervures
                                                                     secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques
                                                                     défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur
                                                                     allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité,
                                                                     mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de
                                                                     goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                     La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 35 cm
                                                  Présentation:      petites balles de 18 à 50 kg environ
                                                  Humidité:          13 %
 " 16      a) Round Tip                           Feuilles de catégorie B
           b) Scafati                             Catégorie B :      feuilles médianes inférieures, triées par longueur suivant les
           c) Sumatra I                                              proportions suivantes:
                                                                     l r e longueur (égale ou supérieure à 38 cm) :                 60 %
                                                                     2ème longueur (de 32 à moins de 38 cm) :                       35 %
                                                                     3ème longueur (de 25 à moins de 32 cm) :                         5%
                                                                     Feuilles de dimension convenable, mûres à point et de couleur
                                                                     uniforme, saines, sans défauts d'intégrité, d'un tissu fin, élastique
                                                                     et résistant, avec des côtes et nervures noyées, fermentées à point
                                                                     et bien conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme
                                                                     typiques, utilisables pour capage de cigares, comprenant environ
                                                                     25 % de feuilles non intègres
                                                  Présentation:      en balles de 70 à 90 kg environ ou en cartons de 180 à 210 kg
                                                                     environ
                                                  Humidité:          16 %
    17     Basmas                                 Feuilles de la qualité I/III
                                                  Qualité I/III :    feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les
                                                                     étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant
                                                                     jusqu'à 15 cm de longueur, de couleur jaune or, orangée à rouge-
                                                                     jaune, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries;
                                                                     structure lâche et de bonne texture ; d'arôme typique et prononcé,
                                                                     de bonne combustibilité
 ---pagebreak--- 30. 5. 88                              J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s                       N° C 139/87
 Numéro                                                                                      Qualité de référence
                        Variété
  d'ordre
     17   Basmas                                                             Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 45 % de la qualité
  (suite)                                                                    I/III
                                                                            Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques
                                                                             légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, ayant
                                                                             jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair, rougeâtre ou
                                                                             marron clair, de structure assez lâche et de bonne texture, d'une
                                                                             élasticité et d'un brillant moyens, modérément nourries, d'arôme
                                                                             typique et prononcé, de très bonne combustibilité
                                                                             Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 55 % de qualité
                                                                             I/III
                                                         Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                                         Humidité :          13%
     18   Katerini et variétés similaires                Feuilles de la q   lité I/III
                                                         Qualité I/III :     feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les
                                                                             étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant
                                                                             jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou orangée à
                                                                             rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité et brillantes,
                                                                             assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité
                                                                             Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 45 % de la qualité
                                                                             I/III
                                                                             Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et de
                                                                             séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages
                                                                             foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune,
                                                                             orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure
                                                                             lâche, d'élasticité moyenne et brillantes, assez nourries, de bonne
                                                                             texture et d'une très bonne combustibilité
                                                                             Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III
                                                         Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg chacune
                                                         Humidité :          13%
     19   a) Kaba Koulak classic                         Feuilles de la q lalité I/III
          b) Elassona                                    Qualité I/III:      feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous
                                                                             les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à
                                                                             25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et jusqu'à
                                                                             20 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et Kontoula, de
                                                                             couleur jaune moyen à foncé, d'une bonne élasticité et brillantes,
                                                                             de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité
                                                                             Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III
                                                                             Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/
                                                                             ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les
                                                                             étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia
                                                                              Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et
                                                                              Kontoula, de couleur jaune à rougeâtre, de structure assez lâche et
                                                                              d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne et brillantes,
                                                                              excellente combustibilité
                                                                              Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III
                                                         Présentation :       en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg chacune
                                                         Humidité :           13 %
 ---pagebreak--- N° C 139/88                        Journal officiel des Communautés européennes                                               30. 5. 88
 Numéro               Variété                                                   Qualité de référence
 d'ordre
   20      a) Kaba Koulak non classic          Feuilles de la qualité I/III
           b) Myrodata Smyrne,                 Qualité I/III :    feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les
              Trapezous et Phi I                                  étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à
                                                                  30 cm de longueur pour Kaba Koulak, Macedonia et Trapezous ;
                                                                  jusqu'à 20 cm pour Phi I, et jusqu'à 15 cm pour Myrodata
                                                                  Smyrne, de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une bonne élasticité
                                                                  et brillantes, de structure assez lâche, de bonne texture et
                                                                  d'excellente combustibilité
                                                                  Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 47 % de la qualité
                                                                  I/III
                                                                  Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                                  défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous
                                                                  les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour Kaba
                                                                  Koulak, Macedonia et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Phi I et
                                                                  jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune à marron
                                                                  clair, de structure assez lâche, d'assez bonne texture, assez
                                                                  élastiques et brillantes, de très bonne combustibilité
                                                                  Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 53 % de la qualité
                                                                  I/III
                                               Présentation :     en balles dites « Tongas d'environ 30 kg chacune
                                               Humidité:          13 %
    21     Myrodata Agrinion                   Feuilles de la qualité I/III
                                               Qualité I/III :    feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous
                                                                  les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant
                                                                  jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé, d'une
                                                                  bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture
                                                                  et d'excellente combustibilité
                                                                  Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 47 % de la qualité
                                                                  I/III
                                                                  Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                                  défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous
                                                                  les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur
                                                                  jaune, ou rougeâtre clair, de structure assez lâche et de texture
                                                                  assez bonne assez élastiques et brillantes, d'une excellente
                                                                  combustibilité
                                                                  Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 53 % de la qualité
                                                                  I/III
                                               Présentation :     en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                               Humidité:           14%
    22     Zichnomyrodata                      Feuilles de la qualité I/III
                                               Qualité I/III :    feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous
                                                                  les étages foliaires excepté les feuilles de tête, ayant jusquà 20 cm
                                                                  de longueur, de couleur jaune clair à orange clair, d'une bonne
                                                                  élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et
                                                                  d'excellente combustibilité
                                                                  Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III
                                                                  Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                                  défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous
                                                                   les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur
                                                                  jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne
                                                                   texture, assez élastiques et assez brillantes, d'excellente combusti-
                                                                   bilité
                                                                   Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 53 % de la qualité
                                                                   I/III
                                               Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                               Humidité:           13 %
 ---pagebreak--- 30. 5. 88                     J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s                     N° C 139/89
 Numéro               Variété                                                       Qualité de référence
  d'ordre
    23    Tsebelia                              Feuilles de la q   lité I/III
                                                Qualité I/III:      feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous
                                                                    les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant
                                                                    jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur rouge-jaune, orange à
                                                                    rougeâtre, de structure lâche, élastiques et brillantes, assez
                                                                    nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité
                                                                    Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 45 % de la qualité
                                                                    I/III
                                                                    Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                                    défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant
                                                                    jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair à rougeâtre ou
                                                                    marron clair, de structure assez lâche, assez élastiques et assez
                                                                    brillantes, assez nourries, d'assez bonne texture et de très bonne
                                                                    combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles
                                                                    légèrement atteintes par des maladies et/ou présentant de légers
                                                                    défauts d'intégrité
                                                                    Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III
                                                Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                                Humidité :          13%
     24   Mavra                                 Feuilles de la q   lité I/III
                                                Qualité I/III:      feuilles mûres, intègres, saines, séchées avec soin, provenant de
                                                                    tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana),
                                                                    ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur allant du rouge jaune
                                                                    ou orange au rougeâtre, de structure lâche, de bonne texture,
                                                                    élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité
                                                                    Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III
                                                                    Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                                    défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant
                                                                    jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre à rougeâtre ou
                                                                    marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture,
                                                                    assez élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne
                                                                    combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles
                                                                    légèrement atteintes par les maladies et/ou présentant de légers
                                                                    défauts d'intégrité
                                                                    Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III
                                                Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                                Humidité :          13%
     25   Burley EL                             Feuilles de la q   lité A
                                                Qualité A :         feuilles complètement mûres, complètement développées, intè-
                                                                    gres, saines, bien séchées, provenant de l'étage médian, de couleur
                                                                    uniforme allant d'un marron noisette moyen à un rouge noisette,
                                                                    de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité
                                                Présentation :      en balles d'environ 100 kg ou en caisses d'environ 200 kg ou en
                                                                    tonneaux d'environ 240 à 280 kg
                                                Humidité :          13%
     26   Virginia EL                           Feuilles de la c lalité A
                                                Qualité A :         feuilles complètement mûres, complètement développées, prove-
                                                                    nant de l'étage médian, saines, intègres, bien soignées, d'un jaune
                                                                    uniforme allant du jaune citron à l'orange moyen, de bonne
                                                                    texture et de bonne combustibilité
                                                Présentation :      en balles d'environ 100 kg
                                                Humidité :           13%
 ---pagebreak--- N° C 139/90                     Journal officiel des Communautés européennes                                               30. 5. 88
 Numéro                                                                      Qualité de référence
                        Variété
 d'ordre
   27      Santa Fé                         Feuilles de classe 1
                                            Classe 1 :         feuilles mûres, saines, bien fermentées, de couleur marron ou
                                                               marron foncé, présentant quelques défauts d'intégrité
                                            Présentation:      en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg
                                            Humidité:          14%
    28     Burley fermenté                  Feuilles de classe 1
                                            Classe 1 :         feuilles mûres, saines, bien fermentées, de couleur marron,
                                                               présentant quelques défauts d'intégrité
                                            Présentation:      en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg
                                            Humidité:          14%
    29     Havana ESP                       Feuilles de classe 1
                                            Classe 1 :         feuilles mûres, saines, de tissu fin, avec la côte et les nervures peu
                                                               accentuées, bien fermentées, de couleur marron, marron clair ou à
                                                               tons verdâtres, présentant quelques défauts d'intégrité
                                            Présentation:      en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg
                                            Humidité:           14%
    30     Round Scafati                    Feuilles de classe 1
                                            Classe 1 :          feuilles de dimension suffisante, de bonne maturité, de couleur
                                                               uniforme, saines, sans défauts importants d'intégrité, de tissu fin,
                                                               élastiques et résistantes, avec côte et nervures fines, bien
                                                               conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme typiques,
                                                               bien fermentées, utilisables pour les capes de cigares. On peut
                                                               tolérer un pourcentage d'environ 25 % de feuilles non intègres
                                            Présentation:      en balles de 70 à 100 kg ou en cartons de 180 à 210 kg
                                            Humidité:           14%
    31     Virginia ESP                     Feuilles de classe 1
                                            Classe 1 :          feuilles de maturité suffisante, de texture ouverte, avec la côte et
                                                               les nervures peu accentuées, saines, de couleur jaune avec
                                                               différentes gradations de citron à orange
                                            Présentation :     en cartons de 170 à 210 kg
                                            Humidité:           14%
    32      Burley ESP                      Feuilles de classe 1
                                             Classe 1 :         feuilles de maturité suffisante, de texture ouverte, avec la côte et
                                                                les nervures peu accentuées, saines, dans les différentes
                                                                gradations, de couleur cannelle
                                            Présentation :      en cartons de 150 à 210 kg
                                             Humidité:           14%
 ---pagebreak--- 30. 5. 88                     Journal officiel des Communautés européennes                                         N° C 139/91
 Numéro                                                                   Qualité de référence
                      Variété
  d'ordre
    33    Virginia PORT                   Feuilles de classe 1
                                          Classe 1 :          feuilles mûres, bien soignées, texture ouverte et élastique,
                                                             huileuses, couleur jaune citron à orange, brillant, longueur
                                                             supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages foliaires non
                                                             inclus
                                          Présentation :     en cartons de tabac non manoqué de 200 kg
                                          Humidité:          12,5 %
     34   Burley PORT                     Feuilles de classe 1
                                          Classe 1 :          feuilles mûres, bien soignées, texture ouverte et élastique, couleur
                                                             brillante, longueur supérieure à 40 cm, les premier et dernier
                                                             étages foliaires non inclus
                                          Présentation:      en cartons de tabac non manoqué de 180 kg
                                          Humidité:          13 %
 ---pagebreak--- N° C 139/92                              Journal officiel des Communautés européennes                                       30. 5. 88
                                                             ANNEXE III
                   Zones de production reconnues pour chacune des variétés de tabac de la production communautaire
          Variété                 Pays                                           Zones de production
 1. Badischer              Allemagne         Plaine rhénane et vallées adjacentes, Franconie centrale
     Geudertheimer                           Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Champagne-Ardennes, Alsace-Lorraine, Val-de-Loire et
                           France
     et ses hybrides
                                             Poitou-Bretagne
                           Italie            Vénétie, Toscane, Molise, Campanie, Latium et Pouilles
 2. Badischer              Allemagne         Plaine rhénane et vallées adjacentes, Franconie centrale
     Burley
                           France            Aquitaine, Midi-Pyrénées, Auvergne-Limousin, Alsace-Lorraine, Rhône-Alpes, Franche-
     et ses hybrides                          Comté, Val-de-Loire, Centre, Poitou-Bretagne, Bourgogne et Charente
                           Italie            Piémont, Lombardie, Vénétie, Emilie-Romagne
 3. Virgin D               Allemagne         Schleswig-Holstein, Basse-Saxe, Franconie, plaine rhénane et vallées adjacentes
                           France            Aquitaine, Midi-Pyrénées, Auvergne-Limousin, Champagne-Ardennes, Alsace-Lorraine,
                                              Rhône-Alpes, Franche-Comté, Provence, Val-de-Loire, Centre, Poitou-Bretagne,
                                              Charente, Languedoc-Roussillon, Normandie, Bourgogne, Nord-Pas-de-Calais, Picardie
 4. a) Paraguay            France             Aquitaine, Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon, Auvergne-Limousin, Poitou-Bretagne,
        et ses hybrides                       Charente, Val-de-Loire, Centre, Rhône-Alpes, Provence, Franche-Comté, Alsace-
                                              Lorraine, Champagne-Ardennes, Picardie, Nord-Pas-de-Calais, Normandie et Bourgogne
                           Belgique           Flandres
                           Italie             Molise et Campanie
    b) Dragon vert         France             Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Champagne, Ardennes, Val-de-Loire
        et ses
        hybrides
        Philippin,
        Petit
        Grammont
        (Flobecq),
        Semois,
        Appelterre
                           Belgique           Flandres, Hainaut, Namur, Luxembourg
 5. Nijkerk                France             Départements Lot et Aveyron
 6. Misionero              France             île de la Réunion
 7. Bright                 Italie             Frioul, Vénétie, Lombardie, Piémont, Toscane, Marches, Ombrie, Latium, Abruzzes,
                                              Molise, Campanie, Basilicate, Pouilles et Calabre
 8. Burley I               Italie             Vénétie, Lombardie, Piémont, Ombrie, Emilie-Romagne, Latium, Abruzzes, Molise,
                                              Campanie, Basilicate, Pouilles et Sicile
 9. Maryland               Italie             Frioul, Lombardie, Toscane, Marches, Ombrie, Latium, Molise et Campanie
10. Kentucky                Italie            Vénétie, Toscane, Ombrie, Latium, Campanie
11. F. Havana               Italie            Frioul, Trente, Vénétie, Toscane, Latium, Molise et Campanie
12. Beneventano             Italie             Campanie
      Brasile
      Selvaggio                               Sicile
13. Xanti-Yakà              Italie             Abruzzes, Campanie, Basilicate et Pouilles
 ---pagebreak--- 30. 5. 88                        Journal officiel des Communautés européennes                                   N° C 139/93
          Variété         P, y s                                         Zones de production
14. a) Perustitza  Italie            Latium, Abruzzes, Molise, Campanie, Pouilles et Sicile
    b) Samsun
15. Erzegovina     Italie            Latium, Abruzzes et Pouilles
16. Round Tip      Grèce             Macédoine centrale
                   Italie            Campanie
17. Basmas         Grèce             Thrace, Macédoine, Sterea Hellas
18. a) Katerini    Grèce             Macédoine
    b) Variétés                      Macédoine, Sterea Hellas, Épire et Thessalie
        similaires
19. a) Kaba Koulak Grèce             Macédoine
        classic
                                     Thessalie
    b) Elassona
20. Kaba Koulak    Grèce             Macédoine, Thessalie, Sterea Hellas, Thrace, Épire, Péloponèse et les îles
     non-classic
21. Myrodata       Grèce             Sterea Hellas
     Agrinion
22. Zichnomyrodata Grèce             Thessalie
23. Tsebelia       Grèce             Épire et Sterea Hellas
24. Mavra          Grèce             Thessalie, Péloponèse et Sterea Hellas
25. Burley EL      Grèce             Macédoine, Thessalie
26. Virginia EL    Grèce             Sterea Hellas, Thessalie, Macédoine, Thrace, Péloponèse
27. Santa Fé       Espagne           Andalousie
28. Burley         Espagne           Extrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche, Communauté Valencienne,
     fermenté                        Navarre, Rioja, Catalogne, Madrid
29. HavanaESP      Espagne           Castille-Léon, Navarre, Galice, Asturies, Cantabria
30. Round Scafati  Espagne           Galice, Asturies, Navarre, Castille-Léon, Cantabria
31. Virginia ESP   Espagne           Extrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche
32. Burley ESP     Espagne           Extrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche
33. Virginia PORT  Portugal          Beira Interior, Ribatejo Oeste, Alentejo, Regiao Autonoma dos Açores
34. Burley PORT    Portugal          Beiras, Ribatejo Oeste, Entre Douro e Minho, Tras-os-Montes, Regiao Autonoma dos
                                     Açores
 ---pagebreak--- N° C 139/94                                     Journal officiel des Communautés européennes                                  30. 5. 88
                                                                     ANNEXE IV
                         Prix d'objectif, prix d'intervention et primes pour les tabacs en feuilles de la récolte 1988
                                    Prix d'intervention dérivés pour les tabacs emballés de la récolte 1988
                                                                                                                          (en Écus par kg)
   Numéro                                                                          Prix             Prix          Montant  Prix d'inter-
    d'ordre                                  Variétés                           d'objectif    d'intervention        de la     vention
                                                                                                                              dérivés
        1      Badischer Geudertheimer et ses hybrides                            3,643           3,097            2,534      4,644
        2      Badischer Burley E et ses hybrides                                 4,512           3,835            2,961      5,426
        3      Virgin D                                                           4,626           3,932            2,927      5,179
        4      a) Paraguay et ses hybrides
               b) Dragon vert et ses hybrides Philippin,                          3,400           2,890            2,352          —
                    Petit Grammont (Flobecq), Semois, Appelterre
        5      Nijkerk                                                            3,357           2,853            2,132          —
        6      a) Misionero et ses hybrides                                   1
               b) Rio Grande et ses hybrides                                  J
                                                                                  3,128           2,659            2,159          —
        7      Bright                                                             4,070           3,459            2,461      4,764
        8      Burley I                                                           2,848           2,421            1,653      3,565
        9      Maryland                                                           3,313           2,816            1,875      4,014
       10      a) Kentucky et ses hybrides                                    1
               b) Moro di Cori                                                >   2,796           2,376            1,765      3,347
               c) Salento                                                     J
       11      a)   Forchheimer Havana II c
               b)   Nostrano del Brenta
                                                                                  2,707           2,301            1,909      3,614
               c)   Resistente 142
               d)   Gojano
       12      a) Beneventano                                                 1
                                                                                  1,462            1,243           1,077      2,012
               b) Brasile Selvaggio et variétés similaires                    J
       13      Xanti-Yakà                                                         3,257           2,768            2,399      4,521
       14      a) Perustitza                                                  1                                    2,283      3,925
               b) Samsun                                                      J  3,083            2,621            2,222      3,949
       15      Erzegovina et variétés similaires                                 2,770            2,355            2,057      3,540
       16      a) Round Tip
               b) Scafati                                                       15,908           13,522            9,608     20,782
               c) Sumatra I
       17      Basmas                                                             6,090           5,177            3,072      6,914
       18      Katerini et variétés similaires                                   5,073            4,312            2,734      6,196
       19      a) Kaba Koulak classic                                         1
                                                                                 4,022            3,419            2,078      4,925
               b) Elassona                                                    J
      20       a) Kaba Koulak non classic                                    "1
                                                                                 3,030            2,576            1,423      3,979
               b) Myrodata Smyrna, Trapezous et Phi I                         J
      21       Myrodata Agrinion                                                 3,998            3,398            2,099      4,840
      22       Zichnomyrodata                                                    4,154            3,531            2,214      5,051
      23       Tsebelia                                                           3,195           2,716            2,593      4,136
      24       Mavra                                                              3,120           2,652            2,120      4,065
      25       Burley EL                                                          2,251           1,688 (i)        1,219      2,748 (!)
      26       Virginia EL                                                        3,806           3,235            3,145      4,465
      27       Santa Fé                                                           1,383            1,176           0,301      2,034
      28       Burley Fermenté                                                    2,240            1,904           0,931      2,923
      29       Havana ESP                                                         2,878           2,447            1,952      3,634
       30      Round Scafati                                                      8,669           7,369            5,911     12,615
      31       Virginia ESP                                                       4,531           3,851            2,354      5,305
      32       Burley ESP                                                         2,965           2,520            1,398      3,789
      33       Virginia PORT                                                      4,263           3,624            2,354      4,953
      34       Burley PORT                                                        3,072           2,611            1,398      3,896
(!) Compte tenu de l'application de l'article 13 du règlement (CEE) n° 727/70.
 ---pagebreak--- 30. 5. 88                               Journal officiel des Communautés européennes                              N° C 139/95
                                                                ANNEXE V
           Quantités maximales garanties par variété et groupe de variétés pour les tabacs de la récolte 1988
                                                             (tabac en feuilles)
                                   Groupes et variétés (numéro d'ordre)             Quantités maximales garanties
                                                                                               (tonnes)
          Groupe I:
          A: 3 , 7 , 3 1 , 33                                                                   63 000
          B: 17 Basmas                                                                          30 000
              18 Katerini et variétés similaires                                                23 000
              26 Virginia EL                                                                     5 000
          Groupe II :
          2, 8, 9, 25, 28, 32, 34                                                             103 700
          Groupe III:
          A: 1 , 4 , 5 , 6 , 2 7 , 2 9                                                         43 970
          B : 10 a) Kentucky et ses hybrides                                                    10 000
                  b) Moro di Cori
                  c) Salento
              16 a) Round Tip                                                                      150
                  b) Scafati
                  c) Sumatra I
              30 Round Scafati                                                                      30
          Groupe IV:
          13, 14, 15, 19, 20, 21, 22                                                           65 100
          Groupe V:
          11, 12, 23, 24                                                                       41050
          TOTAL                                                                               385 000