CELEX: 31990R3544
Language: fr
Date: 1990-12-07 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 3544/90 de la Commission, du 7 décembre 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 920/89 portant fixation des normes de qualité pour les carottes, les agrumes et les pommes et poires de table, en ce qui concerne la liste de variétés à "gros fruits"

Avis juridique important

|

31990R3544

Règlement (CEE) n° 3544/90 de la Commission, du 7 décembre 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 920/89 portant fixation des normes de qualité pour les carottes, les agrumes et les pommes et poires de table, en ce qui concerne la liste de variétés à "gros fruits"  

Journal officiel n° L 344 du 08/12/1990 p. 0021 - 0021

RÈGLEMENT (CEE) No 3544/90 DE LA COMMISSION du 7 décembre 1990 modifiant le règlement (CEE) no 920/89 portant fixation des normes de qualité pour les carottes, les agrumes et les pommes et poires de table, en ce qui concerne la liste de variétés à «gros fruits»  LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne,  vu le règlement (CEE) no 1035/72 du Conseil, du 18 mai 1972, portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1193/90 (2), et notamment son article 2 paragraphe 2,  considérant que le règlement (CEE) no 920/89 de la Commission (3), modifié par le règlement (CEE) no 1763/90 (4), a fixé les normes de qualité notamment pour les pommes et poires de table en son annexe III ; que des informations recueillies sur les caractéristiques agronomiques conduisent à la conclusion que les variétés Red Ingrid Marie et Karin Schneider constituent en fait une variété unique ; que, dès lors, la liste du tableau 3 de l'annexe III dudit règlement doit être corrigée;  considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des fruits et légumes,  A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:    Article premier Le tableau 3 de l'annexe III du règlement (CEE) no 920/89 est modifié comme suit:  la mention «(Karin Schneider)» est insérée à côté de la mention «Red Ingrid Marie», sur la même ligne.   Article 2 Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.     Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.  Fait à Bruxelles, le 7 décembre 1990.  Par la Commission  Ray MAC SHARRY  Membre de la Commission  (1) JO no L 118 du 20.5.1972, p. 1. (2) JO no L 119 du 11.5.1990, p. 43. (3) JO no L 97 du 11.4.1989, p. 19. (4) JO no L 162 du 28.6.1990, p. 29.