CELEX: 51982PC0798
Language: fr
Date: 1982-11-30
Title: Proposition de DECISION DU CONSEIL relative aux contingents d'importation à ouvrir par les Etats membres à l'égard des pays à commerce d'état en 1983#Proposition de DECISION DU CONSEIL relative à l'application de la décision 82/ /CEE du Conseil relative aux contingents d'importation à ouvrir par les Etats membres à l'égard des pays à commerce d'état en 1983 (présentées par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (82) 798
Vol. 1982/0242
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
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In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak---                                                                                                     ■*• • '-■• –util
                                                                   COM(82)798 final
            COMMISSION
                 DES                                                Bruxelles , le 30 novembre 1982
 COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                                    DOCUMENT INTERNE
          Secrétariat général
                                       Proposition de
                                    DECISION DU CONSEIL
       relative aux contingents d' importation a ouvrir " par les
       Etats membres à l' égard des pays à commerce d' état en 1983
                                       Proposition de
                                    DECISION DU CONSEIL     • >
       relative à l' application de la' décision 82/ /CEE du Conseil
       relative aux contingents d' importation à ouvrir parles
       Etats membres à l' égard des pays à commerce d' état en 1983
                              ( présentées par la Commission au Conseil )
COM ( 82 ) 798 final
 ---pagebreak---                                  EXPOSE   DES MOTIFS
 1.              Conformément à L' article 3 du Règlement ( CEE ) n      3286 / 80 du
      Conseil , relatif aux régimes d' importation à l' égard des pays à
      commerce d' Etat ( 1 ), le Conseil doit adopter , comme chaque année ,
      en principe avant le 30 novembre , sur proposition de la Commission ,
      les modifications à apporter , pour l' année 1983 , aux contingents d' im­
      portation actuellement en vigueur à l' égard de ces pays tiers .
                 Le Conseil est en outre appelé à adopter , chaque année , une
      deuxième décision ( confidentielle ) comportant certaines dispositions
      complémentaires à la première en ce qui concerne la République fédé­
      rale d' Allemagne , la France et le Bénélux .
 2.              A cette fin , les Services de la Commission ont procédé , avec
      le concours des experts nationaux , à la coordination des demandes
      des Etats membres concernant les contingents pour 1983 .
 3.              La proposition de la Commission ci-jointe , en Annexe A , qui
      tient compte dans ses grandes lignes du résultat de ces travaux pré­
      paratoires , comporte des augmentations des contingents se situant
      généralement entre 0 et 5 % .
  4.             Po%tr faciliter l' application de la réglementation relative aux
      contingents d' importation , il est en outre envisagé de reprendre dans
       la présente décision           les      dispositions figurant dans la décision
       ( 80 / 1 278 / CEE ) , du Conseil , du 22 décembre 1980 ( 2 ), relative aux
      contingents d' importation à ouvrir par les Etats membres à l' égard
      des pays à commerce d' Etat en 1981 . Ces dispositions concernent les
      transferts entre les catégories textiles du Groupe I ( contingents auto­
      nomes TPP ) et l' application du régime contingentais en Grèce , en rela­
      tions avec        l' acte d' ahésion .
( 1 ) J.O. n° L 352 du 29 décembre 1980 , p. 1
( 2)-J.0 . n° L 376 du 31 décembre 1980 , p. 1
 ---pagebreak---           Cette décision peut ainsi être abrogée .
5.        Le deuxième projet de décision , en Annexe B , concerne essen­
   tiellement des mesures complémentaires à la première décision re­
   latives aux contingents en TPP de la République fédérale d' Allemagne
   et de la France / mesures de caractère confidentiel que le Conseil
   adopte aussi chaque année .
6.        Les montants envisagés pour les contingents du TPP textile ,
   dans les deux décisions , restent , pour chaque catégorie du Groupe I ,
   dans le cadre des objectifs fixés pour la période de 1983 - 1986 .
7.        La Commission propose par conséquent au Conseil :
   - d' adopter les deux décisions dont les projets figurent aux Annexes
      A et B ;
   - de décider la publication de la décision reprise à l' Annexe A.
Cette proposition est soumise sans préjudice d' adaptations nécessitées
par l' adoption éventuelle de mesures commerciales spécifiques à l' égard
de l' URSS pour l' année 1983 .
 ---pagebreak---                                                                   ANNEXE    A
                                PROPOSITION DE
                         DECISION DU CONSEIL RELATIVE
   AUX CONTINGENTS D' IMPORTATION A OUVRIR PAR LES ETATS MEMBRES
              A L' EGARD DES PAYS A COMMERCE D' ETAT EN 1983
        LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
        vu Le traité instituant La Communauté économique européenne , et
        notamment son articLe 113 ,
        vu Le règLement ( CEE ) N° 3286 / 80   du ConseiL , du 4 décembre 1980 ,
        reLatif aux régimes d' importation à L' égard des pays à commerce
        d' Etat ( 1 ), et notamment son articLe 3, paragraphe 1 premier aLinéa ,
        vu La proposition de La Commission ,
        considérant qu' iL convient d' apporter certaines modifications aux
        contingents d' importation fixés pour 1982 à L' égard des pays à
        commerce d' Etat en vue de Les adapter à La situation économique pré-
        visibLe de L' année 1983 ;
        considérant que , en ce qui concerne certains produits mentionnés
        pour La Grèce dans Les Listes des contingents figurant en annexe ,
        L ' appLi cat ion de L' articLe A du règLement ( CEE ) N° 3286 / 80 pourrait
        avoir pour effet que Le régime d' importation appLiqué pour ces pro­
        duits à L' égard de La Communauté ou des pays auxqueLs s' appLique Le
        règLement ( CEE ) n° 288 / 82 du ConseiL , du 5 février 1982 , reLatif au
        régime commun appLicabLe aux importations ( 2 ), soit moins favorabLe
        que ceLui appLiqué pour Les mêmes produits aux pays à commerce
        d' Etat et qu' iL convient dès Lors de préciser Les conditions dans
        LesqueLLes s' appLique en Grèce Ledit articLe 4 ;
                                                                              ./...
( 1 ) J.O. n L 353 du 29 / 12 /1980 , p.1 .
( 2 ) J.O. n° L 35 du 9 / 2 /1982 , p.1 .
 ---pagebreak---                                                                                          2.
        considérant que, en ce qui concerne les contingents d' inportatiori en trafic de perfec­
        tionnement passif des produits textiles relevant des catégories A à 8 ,
        il convient de maintenir une certaine marge de souplesse dans la gestion
        de ces contingents par les Etats membres concernés , moyennant des pos­
        sibilités de transfert automatique de quantités d' une catégorie à l' autre ;
        qu' il convient à cet effet d' appliquer les équivalences entre catégories
        prévues à l' annexe I du règlement ( CEE ) n° 3059 / 78 du Conseil , du 21
        décembre 1978 , relatif au régime commun applicable aux importations
        de certains produits textiles originaires de pays tiers ( 1 ),
        considérant que , pour des raisons pratiques , la présente décision
         reprend les dispositions encore en vigueur de la décision 80 / 1278 / CEE
        du Conseil (2 ), et qu' il convient par conséquent d' abroger ladite
        décision,
        A ARRETE LA PRESENTE DECISION         :
                                Article prem i e r
                Les Etats membres ouvrent , pour l' année 1983 , à l' égard des pays
        à commerce d' Etat les contingents d' importation figurant dans les
        annexes .
                                Article 2
                En ce qui concerne les produits relevant des annexes V partie II et
        VI de l' acte d' adhésion de 1979 , la Grèce veillera à c ? que les autorisa­
        tions d' importation à octroyer au cours de l' anné.e 1983 pour chacun desdits
        produits en vertu de l' article 1er de la présente décision et de l' article
( 1 ) J.O. n° L 365 du 27 / 12 /1978 , p.1 .
( 2 ) J.O. n° L 376 du 31 . 12 . 1980 p. 1 .
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   4 paragraphe 1 du règlement ( CEE ) n° 3286 / 80 ne dépassent pas , pour
   L' ensemble des pays à commerce d' Etat , le montant fixé , pour chaque
   produit , auxdites annexes , majorés conformément à l' article 115 de
   l' acte d' adhésion .
                         Article 3
1.         Dans l' utilisation des contingents relatifs aux importations
    en trafic de perfectionnement passif de produits textiles des catégories
    4 à 8 , les Etats membres peuvent transférer des quantités d' une ou
    plusieurs catégories vers une ou plusieurs autres catégories , concer­
    nant le même pays tiers , dans la mesure globale annuelle de 20 % de
    chaque contingent de destination .
           Lorsque le montant résultant de l' application de ce taux
    est inférieur à 100.000 pièces , le transfert peut atteindre ce dernier
    montant .
2.         Les équivalences entre catégories figurant à l' annexe I du
    règlement ( CEE )   n° 3059 / 78 sont applicables aux transferts visés
    au paragraphe 1 .
3.         L' utilisation des contingents d' importation en trafic de per­
    fectionnement passif de produits textiles fera l' objet , trois fois
    dans l' année , de consultations au sein du comité visé à l' article 12
    du règlement ( CEE ) n° 3286 / 80 .
           A cette occasion , les Etats membres concernés fourniront au
    comité les données statistiques relatives aux autorisations octroyées
    et aux importations réalisées dans le cadre des contingents visés
    ci-dessus .
           Ces données seront ventilées par catégorie et par pays
    d' origine .
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                    Article 4
       Sauf indication contraire , Les contingents d' importation au
Royaume-Uni relatifs aux catégories textiles 1 à 114 s' appliquent
uniquement aux produits définis à        l' article 12 de l' arrangement
concernant  le commerce international des textiles .
                    Article 5
       La décision   80 / 1278 / CEE est abrogée .
                    Article 6
       La présente décision est applicable à partir du 1er janvier 1983 .
                    Article 7
       Les Etats membres sont destinataires de la présente décision .
Fait  a Bruxelles ,                                  Par le Conseil ,
le
 ---pagebreak---                                                                                                  1
                                             ANNEXE
                                            SOMMAIRE
                                                                                            Pag«
Annexe I :    • Contingents à ouvrir par les États membres i l'égard de l'Albanie pour la
                période allant du 1 " janvier au 31 décembre 1983
Annexe II :     Contingents i ouvrir par les États membres à l'égard de la Bulgarie pour la
                période allant du 1 " janvier au 31 décembre 1 983.
Annexe III :    Contingents i ouvrir par les États membres à l'égard de la Hongrie pour la
                période allant du 1 " janvier au 31 décembre 1 983
Annexe IV :     Contingents i ouvrir par les Étais membres à l'égard de la Pologne pour la
                période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1 983.
Annexe V :      Contingents i ouvrir par les États membres à l'égard de la Roumanie pour
                la période allant du 1 e' janvier au 31 décembre 1983
Annexe VI :     Contingents i ouvrir par les États membres à l'cgard de la Tchéco­
                slovaquie pour la période allant du 1 e* janvier au 31 décembre 1983
Annexe VII :    Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de l'Union soviétique
                pour la période allant du 1 " janvier au 31 décembre 1 983
Annexe VIII :   Contingents à ouvrir par les États membres i l'égard de la Répu­
                blique démocratique allemande pour la période allant du 1 " janvier au
                31 décembre 1 983
Annexe IX :     Contingents â ouvrir par les États membres à l'égard de la république
                populaire de Chine pour la période allant du 1 " janvier au 31 décembre
                 1983.
Annexe X :      Contingents i ouvrir par les États membres à l 'égard de la Ccrée du Nord
                pour la période allant du 1 " janvie/ au 31 décembre 1983-
Annexe XI :     Contingents à ouvrir par les Etats membres i l'égard du Viêt-nam pour la
                période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1983-
 ---pagebreak--- ΒΠΛΟ 1 – ΛΝΗ.<ΝΟ / – ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ / – Λ Υ.ΥΛΛ' 1 – /4Λ'.\'£λ'£' / – ΛΙ.ΙΓ.Γ,ΛΊΌ I –
                                                  JilJLiCE I
Kontingenter, der skal ibncs af medlemsstaterne ved indlo^el fra ALBANIEN, for perioden
                                      1 . januar til 31 . december 1983
Von den Mitgliedstaatcn bei der Einfuhr aus ALBANIEN 7u eröffnende Kontingente für die Zeit
                               vom 1 . Januar bis zum 3 k Dezember 1983
Ποσοοττάοεις παραχωρούμενες ά*ό τά Κράτη μέλη για εΐ<ταγο>γές από τιιν ΑΛΒΑΝΙΑ γιά την χερίοδο άκό
                                 1ης Ιανουαρίου &ως 31ης Λικεμβρίου 1 963
Quotas to be opened by Member States for imports from ALBANIA for the period 1 January to
                                              31 December 1983
Contingents & ouvrir par les États membres À l'égard de l'ALBANlE pour la période allant du
                                      1" janvier au il décembre 1983
Contingenti che gli Stati membri apriranno all'importazione nei confronti dcil'ALBANlA per il
                               perìodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1983
Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit ALBANIË voor de
                           periode van 1 januari tot en niet 31 december 1983
NB:
De positionsnumre fra den fxlles toldtarif, der cr anfort i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende .                                              **
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis.
01 άρι^μοί ιών κλάσεων τού Κοινού Δασμολογίου στή δεύτερη στή).η άναφέρονται ένδακτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists arc
meant only to serve as a guide.
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont four­
nies qu'à titre indicatif.
I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli elenchi
tono forniti joltanto a titolo orientativo.
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen, vorden slccnts bij wijze vah aanduiding gegeven.
 ---pagebreak---              ANNKXK 1 – AI.BANIU
             BIJLAGK 1 – ALBANI fi
                    a) CENHLUX
Pour les produits texliles> voir meme attnexe parfie g)
      Voor lextielpTodukten zie bijlage, deel g) .
 ---pagebreak---                                                                                              A
                                            BILAG J – ALBANIEN
                                                 b) DANMARK
     Pojilion i den                                                                      Vire!
Nr .
     filles lo'diirif                            Vlrcbc'.cjnclic                Mængde
                                                                                       1 000 dkr.
 1   Kap. 1-49 \      Ikke-liberalisercce virer, boruet fra icksiilvirer                1265
            64-99 /
                                                                                 -
                       Vtdioitr.dt tcistUverer, it necr¿xicr.dt e'.Ug, punkt g)
 ---pagebreak---            ANI lAN'G I – ALliAMl:N
              c) DF.IJTSCHI.AND
Fi'tr Textilwaren siebe denselben Anhang, Teil g)
 ---pagebreak---                                                           ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ I – ΑΛΒΑΝΙΑ                                     6
                                                                    δ) ΕΛΛΑΣ
    *Λρι5μ6ς      Δασμολογική                               Περιγραφή ¿μχορευμάτων                   Ποσάτης  "Αξία
                      κλάση                                                                             t     ΕΛΜ
         I        07.05 Β ex I       ΊΕρέβιν3οι καί ψασίολοι (')                                       30
        2         07.05 Β II         Φακαί (')                                                            6
        3      08«O5cx Η             Λεπτοκάρυα (')     ■                   "                             1
        4     ex 40.10               Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως μή άρδρωτοί                    6900
        5     40.11 ex A        I    Έπίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα έπισώτρων διά πεπιεσμέ-
                        Bex II ƒ     νου άέρος, δυνάμενα νά άποσπώνται και νά έπανατοποθετούνται,
                                     έσωιερικαί προστατευτικά! ταινία ι έλαστικών, κεινουργτί έπίσω-          6000
                                     τρα διά πεπιεσμένου άέρος, διά ειδικά όχήματα, φορτηγά, λεωφο-
                                     ρεία καί γεωργικούς έλκυστήρας
        6        44.01               Καυσόξυλα, άπορρίμματα ξύλων (')                                        12000
        7         48.01 ex Ζ         Χαρτόνια                                                                 5500
       S         48.01 ex Ζ          Χάρτης διά την συσκευασϊαν                                               5500
       9         48.01 ex Ζ          Χάρτης έκτυπώσεώς χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου τοΟ                 12500
                                     χάρτου έπιστολών και τοΰ χάρτου δι' έπισκεπτήρια
                                     Γιά νά νφχνίονογιχά rtgoiåvra 6JJ.τε lóto παράρτημα, μέρος η)
      10         69.05               Κέραμοι, άρχιτεκτονικαί διακοσμήσεις (γωνίαι, γείσα, κλπ.) καί
                                     έτερα κοινής κεραμείας προϊόντα οίκοόομικής χρήσεως (κορυφαί             4400
                                     καπνοδόχων, άγωγοί καπνών τούτων κλπ.) ( ')
      11         69.11              Επιτραπέζια σκεύη καί είδη οικιακής χρήσεως ή εύπρεπισμοΟ, έκ    3
                                    πορσελάνης
      12         73.18 ex Γ         Σωλήνες παντοειδείς κυκλικής τομής μή έλικοειδείς προοριζόμε-             2375
                                    νοι διά τήν άρδευσιν γαιών (*)
      13      ex 73J7               Λέβητες διά τήν κεντρικήν 3έρμανσιν (')                                   2300
      14     ex 7337                Θερμαντήρες άκτινοβόλοι διά τήν κεντρικήν θέρμανσιν (')                   2700
      IS         73.40 ex Β          Κλωβοί έν γένει. Σφαίρες σφαιρίδια καί έτερα στερεά, διαφόρων
                                    σχημάτων, διά τριβείς                                                     2000
      16     ex 84.01               'Ατμολέβητες λέβητες «ύπερθερμαινομένου δδατος», Ισχύος κατωτέ-           4000
                                    ρας ή ίσης τών 32 MW (')
      17         84.06 Γ ex II      Κινητήρες έσωτερικής καύσεως Ισχύος κατωτέρας τών 37 KW (*)               5700
      18         84.10 ex Al        'Αντλίαι πάσης φύσεως έξαιρέσει τών άντλιών κατανομής καυ-
                            f\      σίμων. Άνυψωταί ύγρών (') .
                                                                                                              4700
Ο Παράρτημα ν/|Ι της πρ^εως ιτροσχωρήσεω^
(') Παράρτημα VI τί,ς κρΊςεος ιφοαχορήσεως
Ο Παράρτημα II) και ιαιράριημα \'/|| της πράξεως προσχωρήσεως.
 ---pagebreak---                                                                                                                     7
                                                              ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ I – ΑΛΒΑΝΙΑ
                                                                         () ΕΛΛΑΣ.
                                                                           (σιΜχαα)
                   Δασμολογική                                   Περιγραφή ¿μκορευμάτων                   Ποσότης   "Αξία
    Άριδμός           , κΧάσΐ)                                                                               t       ΕΛΜ
       19            84.14 ex Β         Μέρη κα( μεμονωμένα τεμάχια έκ τετηγμένου χάλυβος διά τοϋς κλι- -
                                                                                                                       375
                                        βάνους τσιμέντου ( ')
      20             84.15 ex Γ (')     Ερμάρια, μή φέροντα ψυκτικόν συγκρότημα (')                               ' 3000
      21        ex 84.20                Συσκευαί και δργανα ζυγίσεος (')                                              550
      22       ex 84.46                 Μηχαναί καΐ συσκευαί διά τήν κατεργασίβν τοΟ μαρμάρου, ¿ξαι-                  900
                                        ρέσει τών χειροκινήτων λειτουργουσών δι' ήλεκτρισμου (')
      23       ex 84.47                 Πριονοκορδέλλαι διά τήν κατεργασίαν τοΟ ξύλου (')                            1500
      24       85.01 Β ex II ex\        Μετασχηματιστα ! και μετατροπείς στατοί. Πηνία άντιδράσεως καί
                         Γ0)       ƒ αυτεπαγωγής. Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια (')                                   1525
      25       85.15 A ex III      1    ΣυσκευαΙ λήψεως τηλεοράσεως ίστω καί συνδεδυασμέναι μετά
                        Γ II cxy (*ir  συσκευών έγγραφη ; ή άναπαραγογής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
                                       λήψεως καί τυπωμένα κυκλώματα έκ μετάλλου (')                     AP . .62   16000
      26       85.15 Γ II ex α) 1
                             ex 6) f Έπιπλα καί κντία διά·συσκευάς λήψεως τηλεοράσεως (')                           2000
                                0J
      27       98.03 ex Β Γ ex ft       « Μολυβδοκόνδυλα » διά σφαιριδίου καί στυλογράφοι μετά πιλήμα-
                        exil       J   τος μώς μόνον χρήσεως καί μεμονωμένα μέρη, έςαιρέσει τών                     1250
                                       αίχμών διά σφαιριδίων καί τοΟ πιλήματος (')
(') Παράρτημα III και παράρτημα ν/ΙΙ της πράξεως προσχωρήσεως.
Ρ)  Στό ΚΕΔ 1979, ιό προϊόν αύιύ είχε καταταγεί στην κλάση 84.15 « Β.
Ο   Παράρτημα V /II τή; πράξεως προσχωρήσεως.
(') Στ6 ΚΕΔ 19 / 9, τό "ροιύν αύτό εϊ/ε καταταγεί στήν κλάση 85.01 Β ιχ Γ.
Ο Παράρτημα VI τί)ς πράξεως προσχωρήσεως.
(') Στό ΚΕΔ 1979, τό προϊόν αύτό εί/ε καταταγεί στήν κλάση 85.15 Α « III Γ(ΐ ΠΙ.
Ο Στό ΚΕΔ 1979, τό προϊόν αύτό είχε καταταγεί στήν κλάση 85.15 Γ I κ α) «χ 6).
 ---pagebreak---                                                                                                       –!
                                                                                       8
                                         ANNEXE I - ALBANIE
                                                                                                        I
                                                      e ) FRANCE
         Nur, èro du                                                                         Valeur
  Numéro tarif doua­         Désignation des marchandises                  Quant i té    ( en ni lliers
         nier comr.un                                                                        de FF )
     1   22.09 C           Boissons spiritueuses                                               264
                                                                           •
         IV , ex V
     2   ex 27.09         Pétrole brut                                       100.000 t
                      Pourleíproduits textiles, voir mêmeannexepartie g) J
                                                                                              •
                Ì                                                                                         i
                                                                                                          L
1
\
I
 ---pagebreak---                                       ALLEGATO .1 - ALBANIA
                                          f) ITALIA
      f .'yrr. ero della
                                                                             Valore ( in
      tariffa doga­               Designazione delle merci        Quant i tà
 N.                                                                          nilioni ci
    • naie       comune
                                                                             Lit )
          04.06           Miele naturale                              75 t
          07.01 A II ,
                 ex III   Patate da consumo fresche o refrigerate   3000 1
          07.04 ex B      Patate disseccate                          100 *
          24.02 A , C,    Sigarette e tabacco per pipa                75 t
                   ex E
          31.02 B , C )   Concimi chimici , azotati , fosfati e     2520 t
          31.05 A       ) nitrato d' ammonio
  6      33*Ql A I )      Essenze di oli medicinali                             150
  7       ex 44.13        Parchetti di legno , per pavimenti          50 t
  8       ex 64.01      î
                          Calzature di materia plastica                         100
          64.02 ex B )
                          Per i prodotti tessili , vedi stesso
                          allegato , parte g )
          da 70.04 a      Vetro colato o laminato ;                  200 t
                70.07     vetro tirato o soffiato
.10       76.01    A      Alluminio greggio                          265 t
 11       85.23 ex B      Fili elettrici  al PVC                      40 t
 ---pagebreak---             BILAG I – ANHANG I – HAPAPTHMA I – ANN'EX I – ANN EX l- 1 – ALLF.GATO I – BIJLAGE I
                                   ALBANIEN – AA.BAN1A – ALBANIA – ALBANIE – ALBANlii
            g) Tckstilvarcr – g) TcxtiJwaren – T}) *Y9avtoi>|ryiKa JipoY6vra – (j») Textile product! – g) Produits textiles
                                                   – g) Prodotti tessili – g) Tcxiiclproduktcn
    Kategori     Medlemslande              Enhed                   Mengde        Kategori    Medlemslande         Enhed    Marngde
    Kategorie    Miigliedstaaten          Einheiten                 Menge        Kategorie   Mitghedstaaien     Einheiten   Menge
    Κατηγορία      Κράτη μίλη              Μονάδα                  Ποσύτης       Κατηγορία     kj-α Γη μΛλη      Μονάδα     Ποούτης .
    Category     Member States              Uniu                  Quantity       Category    Member States        Uniu     Quantity
    Categorie    Ëtau membres              Uniti !                Quantité       Catégorie   £tau membres        Unités    Quantité
   Categoria      Stati membri              Uniti                 Quantità       Categoria    Stati membri        Uniti    Quantità
    Categorie      Lid-Staten             Eenheid               Kwantiteit       Categorie     Lid-Staten        Eenheid  Kwantiteit
        1               D                 Tonnen                     17              8              D        1 000 Stück    165
                        I               tonnellate                  290                              F       1 000 pièces    22
                         GR                Τόνοι                     50                              I        1 000 pezzi    IS
                                                                                                   DK          1 000 stk.    20
        2               D                 Tonnen                      6 C)
                        I               tonnellate                  350 O            9              D         ' Tonnen       31 C)
                       DK                   Ton                       2 C)                           F          Tonnes       27 (·)
                       GR                  Τόνοι               = · , 20
                                                                                    10               F       1 000 paires     O
        3               I               tonnellate                   30 O
                                                                                    11               F       1 000 paires     o
        4               F              I 000 pièces                 120
                        I              1 000 pezzi                  110
                                                                                    12               I         1 000 paia ' 100
                                                                                                     GR     1 000 «μάχια      16
        5               1              1 000 pezzi                   10
                                                                                    13               D       1 OCO Stück        O
        6               D              1 000 Stück                   18
                                                                                                     F       1 000 pièces   213
                        F              1 000 pièces                 250
                        I              1 000 pezzi                  110
                                                                                    14 A             F       1 000 pièces     0)
        ?
                        D              1 000 Stuck                    2
                        I               1 000 pezzi                 ico ο           14 Β             D        1 000 Stück    (8)
                       GR             1 000 τεμάχια                   4                              F       1 000 pièces     O
(' ) Far die Katcgorien 2 a) und 3 a ) kSnnen Umerkontingente festgesetrt werden .
(') Possono essere istituiti dei souocooiìngenu per le categorie 2 a) e 3 a).
(*) Underkonnr.geruer {or kategori 2 a)
(') Di cui 3S 0C0 riservati all'importazione di articoli tessili ricamati e lavorati a mano.
(*) EinschheGlich Knegorìe 20»
(*) Y compris les catégories 19» 33, 34, 35, 36, 37, 44 > 45, 50, 89, 117, 118 et 119.
O Voir catégorie 68.
O Siehe Kateqorie 18
 ( 9 ) Voir catégorie 18
 ---pagebreak---                                                                                                                    t I
     Kategori    Medicmsiande           Enhed    M.rnr.de   Kategori                           Enhed     Marr.gde
    Kategorie   MuglieJsuaien         Einheiten   Menge     Kategorie  Miígliedst-iair n      Einheiten   Menge
    Καπ;γοΓ\α       Κράτη μίλη         ΜονΛ&α     Ποσόνης · Καΐηγινρία    Κράνη μίλη           Μονάόα    Ποσού);
    Category     Member S :: t r s      Units    Quantity   Cateeory   Member States            Units   Quantity
    Catégorie    f t.i'.s membres       Unités   Quantité   Catêgone   í:tats membres          Unités   Quantité
    Categoria     Stati membri          Uniti    Quantità   Categoria   Siati membri            Uniti   Quantità
    Categorie       l.id-Staten        Henheid   Kwantiteit Categorie     Ud-Suten             Eenheid  Kwantiteit
       15 A               D        1 000 Stück      C)        26              D            1 000 Stück      C)
                          F        1 000 pièces     C)                        F            1 000 pièces   ' C)
       15 Β                I        1 000 pezzi     5         27              D            1 000 Stück      C)
                                                                               F           1 000 pièces      C)
        16                 I        1 000 pezzi     5
                                                              28              D             1 000 Stück      C)
      • 17                D        1 000 Stück      C)                         F           1 000 pièces     (8)
                           F       1 000 pièces     C)                                   -
                                                              29              D             1 000 Stück      C)
        18                D            Tonnen       77(3 )                     F           1 000 pièces
                           F           Tonnes         5(4)
                                                              30 A            D             1 000 Stück      C)
        19                D         1 000 Stück     C)
                           F '     1 000 pièces     (5)        30 Β            D              Tonnen         (' )
                                                        ;'
        20                D            Tonnen       (6)        31              D            1 000 Stück      C)
                           F           Tonnes       (7)
                                                               33              F               Tonnes       (5)
        21                 F        1 000 pièces     C)             •
                                                               34              F               Tonnes       (5)
        24                 D        1 000 Stück      C)
                           F        1 000 pièces    (8)        35              F               Tonnes       (5)
        25                 D         1 000 Stück               36              D               Tonnen        C)
                                                     C)
                                                    (8)                        F               Tonnes       (5)
                           F        1 000 pièces
 (') Siehe Kategoric 1 8
  o Voir catégorie 18 .
( 3 ) Ei n.-ch l i ess L i ch Kateoorien 13,14B , 15A , 17,19 , 24,25 , 26 , 27 , 28,29 , 30A , 3CB ,
      31 , 36 , 37 , 39 , 61 , 69 , 70 , 73 , 74 , 75 , 76 , 81 , 82 , 83 , 117 und 119 .
( 4)Y canaris les catégories 14A , 14B , 15A , 17 , 21 , 26 , 27 , 29 , 69, 76 , 78 , 79 ,
      80 et 81 .
( 5 ) Voir catégorie 9 .
( 6 ) Siehe Kategorie 9 .
( 7 ) Y compris La catégorie 39 .
( 8 ) Voir               catéoorie 68 .
 ---pagebreak---                                                                                                                                                     12
                Medlemslande               Enhed                  Mzngdt           Kategori       V.ec'rn'iljr.de          KriKcJ              je
    Kategori
                                          Einheilen             . Menge            Ka:egt.\-ie    Mitiüeditaaten         fcinhf.fn       Menpf
  Kr.rgone      Mitg!irditaa:en
 Καιηγορία       Κ póni μέλη              Μονάδα                  Ποσύπκ          Κατη*ο(ΰα        Κ|>άΓη μ.'Λη          Μονή5α         Ποοότης
  Category      Member Starei               Uniu                  Quantity         Cj:reory       Vrrf>:r Stale !          Vr.tti      Quantity
  Catégorie     tiau membrej                Unités                Quintili         Catigone       tuu membres              Umtcj       Quantité
                 Stali membri               Uniti                 Quantità         Categona        Stati membri            Uniu        Quanta!
  Categoria
                  Lid-Suten                Eenheid               Kwantiteit        Categoric        Lid-Staten            Prilheid    Kwantiteit
  Categorie
      37               D                 Tonnen                     C)               76                  D        1000 Tonnen              o
                       F                  Tonnes                    C)                                   F        1000 Tonnes              o
                                                                                                         I        1000 t onnell ;    te    65     -
       39              D                  Tonnen               .    C)
                       F                  Tonnes                    C)                78                 F               Tonnes            (')
       44              F                  Tonnes                     C)               79                 F               Tonnes            (')
       45              F                  Tonnes                     (')              80                 F               Tonnes            (')
       50              F                  Tonnes                     (')              81                 D               Tonnen            (')
                                                                            u:                            F               Tonnes           C)
  .    58             GR                  . ΕΛΜ               150000
                                                                                      82                 D               Tonnen            (') ,
       59               F                  Tonnes                     10
                                                                                                          F               Tonnes            O
       61              D                  Tonnen                      C)               83                 D               Tonnen            C)
                                           Tonnes                  3,6 C)
                                                                                                          F               Tonnes            O
       68                F
                                       1 000 Stück                                     89                 F               Tonnes            O
       69               D                                             C)
                         F             1 000 pièces                   C)
                                                                                     117                  D               Tonnen            C)
        70              D               1 COO Stück                   C)                                  F               Tonnes            O
                         F             1 000 pièces                  "o
                                                                                      118                  F              Tonnes            o
        71               F                 Tonnes                    .('Λ
                                                                                      119                 D               Tonnen            C)
        72               F              1 000 pièces                  o                                    F               Tonnes           o
        73               D               1 000 Stück                   (' )
                          F             1 000 pièces                   o                           Trafic de perfectionnement passif
                                                                                                         Passief veredelingsverkeer
        74               D               1 000 Stück                   <*>
                           F             1 000 pièces                  (')
                                                                                          7
                                                                                                         BNL            > °°° fi'            1
                                                                                        14 A
                                                                                                         BNL            ■ «» ÍÍS'         101 O
         75               D                 Tonnen                     C)               15 A             BNL                             621 O
                           F                Tonnes                     0                26               BNL            > °°° £?          218 Π
V f   WI1.II>.            • – -
(') Voir catégorie 9.
 (*) Voir catégorie 20.
 ο Παράρτημα ν/ΙΙ ψσίεος ιροσχωρησως
 (*) Y compris les catégories 10» 11 , 24, 25, 28, 70, 7 1 » 72, 73, 74, 75, 82 et 83.
 (4) Voir catégorie 18 .
 (') Voir catégorie 68 .                                                                       7a
 ?*) Y compris les catégories / Inclusief categorieén |4 B, 16, 17, 21 , 76, 78 et / en /y.
 (*) Y compris les catégories / Inclusief categorieén 15 B, 21 , 26, 27 , 29, 76, 79, 80 et /
(,0) Y compris les catégories / Inclusief categorieén 27, 28 , 67, 71 , 72 , 73, 74, 75 et / en 83.
 ---pagebreak--- BILA GII – A SUA KG II – nAPAPTIJ. VA II – A XXEX II – A XXEXE // – A I.LEGA 7 "O II –
                                                BIJLAGE II
Kontingenter, der skal Åbnes af medlemsstaterne ved tndforsel fra BULGARIEN, for perioden
                                     1 . januar til 31 . december 1983
Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus BULGARIEN zu eröffnende Kontingente für die Zeit
                               vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1983
Ποσοστώσεις χσραχορουμενες όχό τσ Κράτη μελη για είσσγωγες άηο τή ΒΟΥΛΓΑΡΙΑ, για την «ερίοδο
                              άκό 1ης Ιανουαρίου έως 31ης Δεκεμβρίου 1983
Quotas to be opened by Member States for imports from BULGARL\ for tbe period 1 January to
                                             31 December 1983
Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de h BULGARIE pour la période allant du
                                     1er janvier au 31 décembre 1983
Contingenti che gli Stati membri apriranno aH'importa2Ìone nei confronti della BULGAKIA per il
                               periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre "] 9g3
Contingenten te openen door de Lid-Staten bij dc invoer van herkomst uit BULGARIJE voor de
                           periode vao 1 januari tot en met 31 december 1 983
NB :
De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anfort i anden kolonne i listerne, er kun vej­
ledende.
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis:
ΟΙ άριδμοί τΟν κλάσεων τοΟ ΚοινοΟ Δασμολογίου στη δεύτερη στήλη άνσφέρονται ένδεικτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide.
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont four­
nies qu'à titre indicatif.
1 numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli elenchi
sono forniti soltanto a titolo orientativo.
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
 ---pagebreak---                                                                                                           H
(*)    Dc med (*) mærkede kontingenter vedrcrer udelukkende varer, der hrnluvcr under l'K.SF-
       traktaicn – dc er derfor ikke underkastet bestemmelse! ne i denne beslutning. Disse kontin­
       gentet er kun anfort i listerne som en påmindelse.
(**)   De med (**) mærkede kontingenter er irmJcrkasiet besterr.incl?e:r.e i denne befltitninr;, for si
       vidt de benyttes med lienblik pi import af stllvaier, der lienliorer under EO !:-traktaten.
(*)    Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver«
       trag fallende Waren – sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung unterwor­
       fen. Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
(**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung unter­
       worfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren ausge­
       nutzt werden.
(*)    Οΐ ποσοστώσεις πού σημειώνονται μέ αστερίσκο ( ) καλύπτουν μόνο προϊόντα ύπαγόμενα στή
       συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δέν ύπόκεινται στις διατάζεις τής παρούσας αποφάσεως. Οί ποσοστώσεις
       αύτές άναφέρονται στοός καταλόγους χάριν όπλ^ς ύπομνήσεως.
(**) Οϊ ποσοστώσεις πού σημειώνομαι μέ δύο αστερίσκους (**) ύπόκεινται στις διατάξεις τΐ|ς παρούσας
       άποφάσεως στό μέτρο πού χρησιμοποιούνται γιά τήν εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόνιων πού υπά-
       γομαι στή συνθήκη 1:0 Κ.
(*)    The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty – they are
       consequently not subject to the provisions of this Decision. These quotas are included in the
       lists only as a reminder.
(**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as they
        arc used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
(*)     Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
        traité CECA ; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision. Ces contin­
       gents sont repris dans les listes à titre de simple rappel.
 (**) Les contingents marques de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la présente
        décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits sidérurgiques rele­
        vant du uailé CEE.
 (*)    1 contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti siderur­
        gici coperti dal trattato CECA ; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposizioni della
        presente decisione. Tali contingenti sono ipresi nelle liste soliamo per memoria.
 (**) I contingenti contrassegnati da due asterischi {**) sono disciplinali dalle disposizioni della
        presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti siderurgici
        coperti dal trattato CEE.
 (*)     De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van hei EGKS-Verdrag
         afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit. Deze contin­
         genten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen.
  (**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit in
         de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten afhangende
         van het EEG-Verdrag.
 ---pagebreak---                                                                                                                             15
                                                           ANNEXE              II "    BUL6ARIE
                                                           BIJLAGE             II - BULGARIJE
                                                               a ) BENELUX
                Nur.éro du tarif                                                                                             Valeur
                douanier      commun                                                                                    ( en mi l lier
    umé.-o                                           Désignation des marchandises                      Quantité
                Nunmer van het                                                                                                 de FS )
    ummer                                            Omschrijving van de goederen                    Hoevee l hei d
                gerr.eenschappe-                                                                                        Waarde ( in
  !              lijk douanetarief                                                                                      duizend 8*r
         1                            Pommes de terre de primeurs à L' état frais
                    07.01 A ex II     ou réfrigéré, du 1er janvier au 31 mai                               525    t (1)
                                      Nieuwe aardappelen ( primeurs ), vers of
                                      gekoeld, van 1 januari tot en met 31 mai
         2                            Engrais minéraux ou chimiques azotés
                                      ( sauf nitrate de sodium naturel et urée
                                      d' une teneur en azote supérieure à 45 Ζ
                                      en poids duproduit anhydre à l' état sec ).
                      31.02 C         Minerale of chemische stikstofhoudende                           2150       t
                                      meststoffen , m . υ . ν . natuurlijk natriumni-
                                      traat en ureum met een gehalte aan stik-
                                      stof van meer dan 45 gewichtspercenten ,
                                      berekend op het watervrije droge produkt .
         3                           Matières colorantes organiques synthé­
                      32.05 A         tiques .                                                                               781
i
1                                     Synthetische organische kleurstoffen .                                                           j
         4                            Panneaux dits " hardboard " de fibres de
                                      bois et d' autres matières végétales ,
!
ι
                     ex 44.11
                                      même agglomérées avec des résines natu­
                                      relles ou artificielles ou d' autres
                                      liants organiques , bruts ou simplement
                                      poncés .
                                      Zgn . hardboardplaten , van houtvezels of
                                                                                                       8650       t
                                                                                                                                       L
                                      van andere plantaardige vezels , ook in­
                                      dien gebonden met natuurlijk hars , met
                \
                                      kunsthars of met andere organische bind-
                                      middelen , onbewerkt of enkel g ladgeschuurd
         5                            Pinces à linge en bois .                                                grosses
                     ex 44.24
                                      Houten wasknijpers                                              54600    gros
                                          ■ - "tf lei pri-fuitt textilet, voir même annexe partit h)
                                           t vor textiel//. vJuktm ne bijlage, deet h)
         6                           Bottes et couvre-chaussures à semelles
                                      extérieures et dessus en caoutchouc .                           49300
                     ex 64.01
                                      Laarzen en overschoenen , met buitenzooi                          pai res
                                                                                                         paar
       4
                                      en bovendeel van rubber .
         ( 1 ) Réservé aux Pays-Bas .
               Gereserveerd voor Nederland .
 ---pagebreak---                                      ANNEXE     II - BULGARIE
                                     BIJLAGE II - BULGARIJE
                                        a ) BENELUX
                                     ( suite / vervolg )
      Numéro du tanf                                                                      Valeur
      douanier   commun                                                               ( en mi L lier
umero                             Désignation des marchandi ses              Quantité
      Nummer van het                                                                       de FB )
ummer                             Omschrijving van de goederen            Hoeveelheid
      gemeenschappe­                                                                  Waarde ( in
      Lijk douanetarief                                                               duizend Bfr
                         Brodequins communs et bottes communes à
                         dessus en cuir, avec semelles intérieures
                         de 24 cm ou plus , et avec semelles exté­
                         rieures en cuir naturel , artificiel ou
                         reconstitué en caoutchouc ou en matière              paires
         64.02 ex A
                         plastique artificielle .                         10000
                         Hoge werkschoenen en grove laarzen , met               paar
                         bovendeel van leder , met een binnenzool-
                         lengte van 24 cm of meer , en met buiten-
                         zool van leder of van kunst leder , van
                         rubber of van kunstmatige plastische stof .
                         Chaussures pour hommes (à l' exception des
                         brodequins communs et bottes communes , des
                         pantoufles et autres chaussures d' inté­
                         rieur ) à dessus en cuir , avec semelles
                         intérieures de 24 cm ou plus et avec
                         semelles extérieures en cuir naturel ,               paires
                         artificiel ou reconstitué , en caoutchouc        23375
         64.02 ex A
                         ou en matière plastique artificielle .                 paar
                         Schoeisel voor heren ( m.u.v . hoge'werk-
                         schoenen en grove laarzen , pantoffels en
                         ander huisschoeisel ), met bovendeel van
                         leder , met een oinnenzool lengte van 24 cm
                         of meer en met buitenzool van       leder of
                         van kunst leder , van rubber of van kunst-
                         matige plastische stof .
                         Chaussures pour garçons (à l' exception des
                         pantoufles et autres chaussures d' inté­
                         rieur ) à dessus en cuir , avec semelles
                         intérieures de moins de 24 cm et avec
                         semelles extérieures en cuir naturel ,               paires
                         artificiel ou reconstitué en caoutchouc           3500
                                                                                paar
         64.02 ex A
                         ou en matière plastique artificielle »
                         Schoeisel voor joogens ( m.u.v . pantoffels
                         en ander huisschoeisel ), met bovendeel van
                         leder , met een binnenzool lengte van minder
                         dan 24 cm e n m et buitenzool van leder of
                         van kunst leder , van rubber of van kunst-
                         matige plastische stof .
   10                    Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
                         pour hommes et gar?on s         a dessus en cuir
                         naturel et a semelles extérieures en cuir
                         naturel ou artificiel , en caoutchouc ou
                                                                              pai res
         64.02 ex A
                         en matière plastique arti f i ciel le .           1260
                         Pantoffels en ander huisschoeisel voor
                                                                               paar
                         heren en jongens , met bovendeel van leder
                        en met buitenzooi van leder of van kunstle­
                        der , van rubber of van kunstmatige plastis­
                        che stof .
 ---pagebreak---                                                                                                L à.
                                                                                       17
                                       ANNEXE       II - BULGARIE
                                       BIJLAGE      II - BULGARIJE
                                           a ) BENELUX
                                        ( suite / vervolg )
        Numéro du tanf                                                                   Valeur
        douanier    commun                                                          ( en ni l lie'*
  tmsro
   mmer
        Nummer van het
        gemeenschappe­
                                     Designation des marchandises
                                    Omschrijving van de goederen
                                                                         Quant lté
                                                                        Hoeveelheid
                                                                                          de FS )
                                                                                    Waarde ( in
        lijk douanetarief                                                           duizend Bfr
     11                    Carreaux et dalles de pavement ou de reve-
                           tement , non vernissés , ni émaillés en grès
           69,07 ex A      faïence et en poterie .
                                                                                     2164
                 B ex      Vloer - en wandtegels , verglaasd noch
                           geglazuurd , andere dan artikelen bedoeld
                           bij post 69.04 , van gres , van faience of
                           van fijn aardewerk .
                           Autres carreaux et dalles de pavement ou
                           de revêtement en grès , faïence et en
           69,08 ex A
                           poterie .
                 B ex II
                           Andere vloer - en wandtegels , van gres ,
                           van fa'ience of van fijn aardewerk *
     12                    Vaisselle et articles de ménage ou de
                           toilette en porcelaine à l' exception de
           69.11 ex A      La porcelite .                                       27
                 ex B      Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en
                           toiletartikelen , van porselein , m.u,v »
                           porcelite »
     13                    Vaisselle et articles de ménagé ou de
           69.11 ex A      toilette en porcelite »»
                 ex B      Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en            27,5 t
                           toiletartikelen , van porcelite .
                           Vaisselle et articles de ménage ou de
                           toi lette en faïence ou en poterie fine .
           69.12 C         Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en
                           toiletartikelen , van fa'ience of van fijn
                           aardewerk .
                           Vaisselle et articles de ménagé ou de
                           toilette en autres matières céramiques
                           que la poterie ordinaire , le grès , la
                           faïence ou la poterie fine .
                           Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en
                           toiletartikelen , van andere keramische
                           stoffen dan gewoon aardewerk , gres ,
                           faience of fijn aardewerk .
t
 ---pagebreak---                                          ANNEXE     II - BULGARIE
                                         BIJLAGE    II - BULGARIJE
                                            a) BENELUX
                                       ( suite / vervolg )
       Numéro du tanf
       douanier    commun
Jumero
       Nummer van het
                                     üésignation des marchandi ses         Quantité
lummer                               Omschrijving van de goederen        Hoeveelheid
       gemeenschappe­
       lijk douanetarief
    14                     Verre étiré ou soufflé dit " verre à vitres'
                           non travaillé ( même plaqué en cours de
                           fabrication ) en feuilles de forme carrée
                           ou rectangulaire autre que le verre an­
                           tique , le verre coloré dans la masse ou
                           à couche absorbante ou réfléchissante et
                           à l' exception du verre pour diapositives
           ex 70.05
                           et du verre à polir .                               350   t
                           Getrokken of geblazen glas ( z.g . venster­
                           glas ), onbewerkt ( alsmede onbewerkt getrok­
                           ken of geblazen geplateerd glas dat in
                           één arbeidsgang is verkregen ) in vierkante
                           of rechthoekige platen , ander dan antiek-
                           glas en glas in de specie gekleurd of met
                           absorberende of reflecterende laag , en
                           m.u.v . glas voor diapositieven en slijp-
                           glas .
    15                     Bouteilles et flacons , en verre non tra­
                           vaillé , soufflé ou pressé , autres que
                           ceux d' une contenance de plus de 0,25 l
           ex 70.10        jusçu'à        2,5 l .
                           Flessen en flacons , van onbewerkt glas ,
                           geblazen of geperst , andere dan met een
                           inhoudsruimte ^ an meer dan 0,25 l doch
                           niet meer dan 2,5 l .
                          Bonbonnes , bouteilles , flacons , bocaux ,
    16
                          pots , tubes à comprimés et autres réci­
                          pients similaires de transport ou d' embal­
                          lage , en verre soufflé ou pressé à l' ex­
                          ception des bouteilles et flacons en
                          vèrre non travaillé , des bouchons , cou­
                          vercles et autres dispositifs de fermeture
           ex 70.10       en verre soufflé ou pressé .
                          Flessen , flacons , bokalen , potten , buisjes
                          en andere dergelijke berginsgsmiddelen ,
                          voor vervoer of verpakking , van geblazen
                          of geperst glas , m.u.v . flessen en flacons
                          van onbewerkt glas ; stoppen , deksels en
                          andere sluitingen , van geblazen of geperst
                          glas .
                          Objets en verre pour le service de la table
                          de la cuisine , de la toilette , pour le bu- •
                          reau , l' ornementation des appartements ou
                          usages similaires (à l' exclusion des ai–
                          ticles du n° 70.19 ) en verre soufflé ou
                          prer.sé à l' exception des biberons et aqua­
           ex 70.13       riums .
                          Glaswerk voor tafel -, keuken-, toilet - of
                          kantoorgebrui k , voor binnenhuisve'rsiering
                          of voor dercslijk gebruik ( m.u.v . de arti­
                          kelen bedoeld bij post 70.19 ), van gebla­
                          zen of geperst glas , m.u.v . zuigflessen
                          en aquariums .
 ---pagebreak---                                                                                                19
                                          ANNEXE      II - BULGARIE
                                          BIJLAGE     II - BULGARIJE
                                             a) BENELUX
                                         ( suite / vervolg )
r        Numéro du tarif
I                                                                                             Valeur
!        douanier     commun
Liméro                                                                                    ( en mi l lis .-,
         Nummer van het
                                       Désignation des marchandises          Quantité
                                                                                                de
 jm.Tier                               Omschrijving van Je goederen        Hoeveelheid
I
         gemeenschappe-                                                                   Waarde    ( ir.
         lijk douanetarief                                                                duizend Ει 1".
      17                     Aluminium brut                                         475 t
                76.01 A
                             Ruw aluminium
      18                     Zinc brut
                79.01 A                                                           5350 t
                             Ruw zinc
      19                     Moteurs électriques polyphasés d' une puis­
                             sance de plus de 0,05 kw et pas plus de
                             7,5 kw à l' exception de ceux destinés à
                              l' aviation civile                                            9660
            85.01 Β ex I
                             Meerfasenmotoren met een vermogen van meer
                             dan 0,05 kw , doch niet meer dan 7,5 kw,
                             m.u.v . die welke bestemd zijn voor
                             burger lucht vaartuigen .
      20                     Moteurs destinés à      l' aviation civile
                             d' une puissance de 0,75 kw ou plus et
                                                                                                           r
                             moins de 150 kw , pour autant qu' ils
                             tombent sous la Nimexe n° 85.01.31 à
            85.01 ex A       85.01.38 .
                                                                                            651
                             Motoren , bestemd voor burger lucht vaartuige
                             met een vermogen van 0,75 kw of meer , doch
                             minder dan 150 kw , voor zover van de                                        t
                             soorten vallende onder Nimexe nrs .
                             85.01.31 t / m 38 .
                             Moteurs électriques polyphasés d' une puis-
                   Β ex I
                             sance de plus de 7,5 kw .
                             Meerf asenmotoren met een vermogen van
                             meer dan 7,5 kw .
     21                      Vélocipèdes ( non compris les triporteurs
                             et similaires ) sans moteur .
              ex 87.10
                             Rijwielen ( m.u.v . bakfietsen en der-
                             gelijke ) zonder motor .
                                                                               pièces
                             Cadres assemblés ou non d' une ou de plu­      4200
                             sieurs pièces , pour vélocipèdes sans               stuks
                             moteur (à l' exclusion de ceux pour tri­
              87.12 ex Β :   porteurs et similaires ).
                             Frames , al dan niet geassembleerd met één
                             of m3er andere delen , voor rijwielen
                             zonder motor ( m.u.v . bakfietsen en derge-
                             lijke ).
 ---pagebreak---                                                   BILAG li - BULGARIEN
                                                   h)      DANMARK
       Position i                                                                                        Verdi
Ir .
       den fælles                             Varebetegnelse                                 Mængde    1.000 dkr
       toldtarif
     1  18.06             Chokolade og chokoladevarer , samt andre                                         170
                          næringsmidler med indhold af kakao .
                                                                           t
     2  64.02 A                                                                               8700 par
                         Fodtøj med overdel af læder .
                                                                                           I
     3  69.07              Uglaserede sten og fliser til brolægning, gulvbelægning eller      1550 *
                           beklædning af vægge, kaminer o.lign.
     4  70.05             Planglas , trukket eller blæst , også over-                           800 t
                          fanget under fremstillingen med kvadratisk
                          eller rektangulær form , ubearbejdet .
     5  94 . 01 Β ex Π )    Møbler og mobcldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat-
        94.03 ex A, j
                 ex Β
                            tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
                            varer)
                                                                                                          7380
        94.04          ì
                                                                                               •
                                                   •          *
 ---pagebreak---                                                   ANHANG         II - Bulgarien                                                                 21
I                                                       ..       c>     DEUTSCHLAND
     Nummer des                                                                                                                                Wert in
     Gemeinsamen                                            Warenbezei chnung                                      Menge                   Mi llionen DM
      Zol Itarifs
  07.01 A II                     Fruhkartoffeln ( 1 )                                                                                              3,0
  28.38 A ex IV                  Sulfate des Aluminiums                                                               650 t
  31.02 Β                        Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von                                           4700 t ( 2 )
                                 mehr als 45 Gewichtshundertteilen
  31.02 ex C                     Ka l kammonsa Ipeter                                                              17700 t ( 2 )
  42.02 ex B                     Reiseartikel und andere Behältnisse aus
                                 Leder oder Kunstleder                                                 .  .                                         1,8 ( 3 )
                               I
  42.03 B 11,111 Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                                         9600     Paar(4 )
                               I
  42.03 B 11,111 Lohnveredelung von Handschuhe aus Leder
                                 oder Kunstleder                                                            20000      Paar ( 4 )
  44.11                          Platten aus Fasern von Holz oder anderen
                                 pflanzlichen Stoffen                                                         3,0 Mill.m2 ( 5 )
         44.15                   Furniertes Holz und Sperrholz ;
                                 Hölzer mit Einlegearbeit                                                   660Û        cbm(2 )
  i4.18                          Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten , i
                                 Tafeln , Blöcken und dergleichen                                           19000        cbm(2 )
         46.03                   Tischkorbwaren aus Weide oder Peddigrohr                                                                          1,Ί < 2)
                      FOR        TEXTILWAREN SIEHE DENSELBEN ANHANG , TEIL h)
  54.02 ex A                     Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                                                     4,8 ( 6)
  54.02 ex A                     Lohnve'redelung von Schuhen mit Oberteil
                                 aus Leder
                                                                                                                                                   1,4 ( 6 )
  ?x 68.01                       Pflastersteine aus quarzitischem Sand­
                                 stein ( Verwendungsverbot in bestimmten                                             7600 1
                                 Regionen )
  69.08 A,B exi Fliesen , gebrannte Pflastersteine , Boden-
                         'Ί
                     ex II   3 und Wandplatten ( ausgenommen Spaltplatten ) J
                          ΤΤ Λ
                                                                                                                                                   1.3  ( 7)
                                 glasiert
   59.11 ex A ,                  Geschirr und Haushaltsgegenstände aus
               ex B              Porzel lan^Steingut und anderen keramischen                                                                     0,65 ( 8 )
   59.12 ex C,D                  Stoffen
    ex 70.13                     Glaswaren , handgefertigt                                                                                         1.4
    ex 73.14                     Draht aus Stahl , nicht überzogen ,                                                 3800 t
                                 Kohlenstoffgehalt 0,25 Gewichtshundertei len
                                 oder weniger
    ex 73.20                     Rohrforrrstücke , Rohrverschlussstücke und                                             70 t ( 2 )
                                 Rohrverbindungsstücke aus Temperguss
    73.32 B ex II Schrauben und lose Muttern mit Gewinde
                                 ( davon : Schrauben mit Holzgewinde :                            50t                 450 t ( 2 )
                                              rohe Schrauben                                     200 t )
  (') Einfuhren zeitlich begrenzt.
  O Zeitweilig und probeweise weiden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieier Benag überschritten wird.
  (') Zeitweilig und probeweise werden für die Varennummern 42.02.210, 42.02.310 und 42.02.410 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
       dadurch dieser Beirag uberschritten wi-d.
  (') Zeitweilig und probeweise werden für die Warcnnummer 42.03.250 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag
       überschritten wird .
  (') Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.1 1.200, 44.1 1.490 und 44.1 1.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
       dadurch dieser Betrag überschritten vjrd .
   C) Z-.tw'i'ig >md r,ohewr,-.e werden für die VjKnnuraracrB 64 02.290, 64.02.340, 64.02.450, 64.02.S00 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
       auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag übersc hritten wird.
   (') Zeitweih; und probeweise weiden für die Warennummern 69.01.400 und 69.08.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch
       dieser Betrag überschritten wird .
   O Davon : 0,25 Mill. DM nur gegen Ausfuhr Ton Porzellan (69.1 1 ) im Verhilin't I . I.
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                                                                                                                                                          22
                                                            ANHANG        II ~ Bulgarien
                                                                   ...    c ) DEUTSCHLAND ~ ( Fortzsetzung)
     Lfd .         Nummer des                                                                                                                       Wert in
     Nr .          Gemeinsamen                                        Warenbezei chnung                                         Menge           Mi Ilionen DM
                   Zolltarifs
    21            76.01       A             Rohalumini um                                                                        2600 t(1 )
    22           79.01 ex A                 Rohzijik , nicht legiert _/ Feinzink , Hütten-                                       5500 t(2 )
                                            zink_/
    23           ex 82.01                   Spaten und Schaufeln                                                             50000 St .
    24           85.25 ex A                 Isolatoren aus keramischen Stoffen
                                            ( davon : für Industrie :                  0,95 Mio DM )                                                  1/4
    25           97.03 A , ex Β Spielzeug aus Holz oder Spinnstoffen                                                                                  2,8      (2)
    26           ex 97.05                   Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachts-
                                           artikel . aus Glas                                                                                         0,15
                (') Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 76.01.152 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag
                    Oberschritten wird.                                                                                                                          t
                (*) Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
                                                                                                                                                                   *
                                                                                                                                                                     Γ
                                                                                                                                                                     j
                                                                                                                                                                     i
                  •                                                                                                                                       «
                                                                                                                                                                     i
         ν· .
                                                                                                                                •
k
                                                  •
  '       ■   /
                                                                                                                                                             t
 ---pagebreak---                                                                                                                23
                                                        ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II – ΒΟΥΛΓΑΡΙΑ
                                                                     δ) ΕΛΛΑΣ
               Δασμολογική                                  Περιγραφή εμπορευμάτων                     Ποσότης
                    κλώση                                                                                 τ
              04.04 E I ex 6)         Κασκαβάλι (κασέρι), φέτα, κεφαλοτύρι (')                          400
              07.05 B ex I            Έρέ6ιν3οι και ψασίολοι (')                                           90
              07.05 B II              Φακαί (')                                                            20
              08.05 ex H              Λεπτοκάρυα (')                                                         1
              31.02
              31.03                   Λιπάσματα όρυκτά ή χημικά, άζωτοϋχα, φωσφορικά, έτερα λιπά­
              31.05 ΑΙ
                                                                                                      10000
                                      σματα (')
                        II
                        IV
              ex 40.10                Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μή άρ3ρωτοι
              40.11 ex A              Έπίσωτρα συμπαγή ή κοίλα καί πέλματα έπισώτρων διά πεπιεσμέ­
                         B ex         νου άέρος, δυνάμενα νά άποσπώνται και νά Επανατοποθετούνται,
                                      έσωτερικαί προστατευτικοί ταινίαι έλαστικών, καινουργή έπίσω-
                                      τρα διά πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφο­
                                      ρεία και γεωργικούς έλκυστήρας
              44.01                   Καυσόξυλα, άπορρίμματα ξύλων (')
              48.01 ex Z              Χαρτόνια
              48.01 ex Z              Χάρτης διά τήν συσκευασίαν
              48.01 ex Z              Χάρτης έκτυπώσεως. χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου τοΟ
                                      χάρτου έπιστολων καί του χάρτου δι' έπισκεπτήρια
                                      Γιά τά νφαντονργιχά προϊόντα ίλέ,τε Ιδιο παράρτημα, μέρος ΰ)
              69.05                   Κέραμοι, άρχιτεκτονικαί διακοσμήσεις (γωνίαι, γείσα, κλπ.) καί
                                      Ετερα κοινής κιραμείας Γ.ροιό\·τα οικοδομικής χρήσεως (κορυφαί
                                      καπνοδόχων, άγωγοί καπνών τούτων κλπ.) (')
              69.11                   Επιτραπέζια σκεύη καί είδη οικιακής χρήσεως ή εύπρεπισμοΟ, έκ         36
                                      πορσελάνης
              73.18 ex T              Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής μή έλικοειδείς, προοριζόμε-
                                    ' νοι διά τήν άρδευσιν γαιών (')
              ex 73.37                Λέβητες διά τήν κενιρικήν δέρμανσιν (2)
              ex 73.37                Θερμαντήρες άκτινοΟόλοι διά τήν κεντρικήν 3έρμανσιν (')
              73.40 ex B              Κλωβοί έν γένει. Σφαίρες σφαιρίδια καί έτερα στερεά, διαφόρων
                                      σχημάτων, διά τριβείς
(') Παράρτημα V/!! τή; τράξεως κροοχωρήσεως,
Ο Παράρτημα III καί παράρτημα ν/ΙΙ τής Γ,ράΐεως προσχωρήσεως.
(') Παράρτημα VI τΐ^ς κράςεως τ^κχτχωρήοεως.
 ---pagebreak---                                                            ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II – ΒΟΥΛΓΑΡΙΑ
                                                                                                                          24
                                                                         6) ΕΛΛΑΣ
                                                                          (συνέχεια)
                   Δασμολογική                                  Περιγραφή έμχοραιμάτων                      Ποσότης     Άξια
     Άρι3μ6ς           κλάση                                                                                   t        ΕΛΜ
        18      ex 84.01                'Ατμολέβητες, λέ6ητες «ύπερδερμαινομένου ύδατος», Ισχύος κατωτέ-                  14250
                                        ρας ή Ισης τών 32 MW (')
        19         84.06 Γ ex II        Κινητήρες έσωτερικ-ής καύσεως Ισχύος κατωτέρας τών 37 KW (") ·                      4500
        20         84.10 ex A       1  Άντλίαι πάσης φύσεως, έξαιρέσει τών άντλιών κατανομές καυ-
                         ' r ]          σίμων. Άνυψωταί ύγρών (')                                                   • 20250
        21         84.14 ex Β           Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια έκ τετηγμένου χάλυβος διά τούς                          1250
                                        κλιβάνους τσιμέντου (')
        22         84.15 ex Γ (')      Ερμάρια, μή φέροντα ψυκτικόν συγκρότημα Ο                                          12500
        23      ex 84.20                Συσκευαί καί όργανα ζυγίσεως (')                                             .     2000
        24      « 84.46                 ΜηχαναΙ καί συσκευαί διά την κατεργασίαν τοΟ μαρμάρου, έξαιρέ-
                                       σει τών χειροκινήτων λειτουργουσών δι' ήλεκτρισμοΟ (')                              3125
        25      ex 84.47                Πριονοκορδέλλαι διά την κατεργασίαν τοΟ ξύλου (')                              * 2250
        26         85.01 Β I ex 6)1    Ηλεκτροκινητήρες ισχύος Ισης ή άνωτέρας τών 370 V7 καί κατωτέ-
                          ex Π1)/ ρας ή Ισης τών 15 000 W. Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια (2)                                 6000
        27         85.01 Β I ex 6)1    Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης f) άνωτέρας τών 370 W καί κατωτέ-                      3750
                          ex roi ρας ή ίσης τών 370 000              Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια (2)
    '   28         85.01 Β ex II 1      Μετασχηματισταί καί μετατροπείς στατοί. Πηνία άντιδράσεως κα(                     10000
                          « r o ƒ αύτεπαγωγής. Μέρη καί | .μονωμένα τεμάχια (J)
        29         85.15 A ex III Ί     Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω καί συνδεδυασμέναι μετά
                          Γ 11 ex γϊ    συσκευών έγγραφης ή άνοπαραγωγής τοΟ ήχου. Πλαίσια συσκευών      AP 244         80000
                         O           J λήψεως καί τυπωμένα κυκλώματα έκ μετάλλου (2)
        30         85.15 Γ 11 ex aî    "Επιπλα καί κυτία διά συσκευάς λήψεως τηλεοράσεως (')                               8125
                                ex 6 »
                                C) j
        31         85.23 ex B           Καλώδια-άγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως Q)                                          2250
        32       - 87.02 A I ex a)!    Λεωφορεία έν γένει, φέροντα πλέον τών 6 θέσεων καδημένων (')                  140000
                               ex 6)1
        33         87.05 ex A       1  'Αμαξώματα καί μεταλλικοί 9ύλαμοι διά αύτοκίνητα όχήματα,
                          ex Β      J   έξαιρέσει τών αύτοκινήτων άμαξόν διά τήν μεταφοράν προσώπων,                    .    750
                                        τά όποΐα φέρουν 6 δέσεις κα3ημ£νων ή όλιγωτέρας (!)
        34         98.03 ex Β Γ 1       « Μολυ6δοκόνδυλα» διά σφαιριδίου καί στυλογράφοι μετά πιλήμα-
                          ex 1       } τος μιας μόνον χρήσεως καί μεμονωμένα μέρη, ¿4« ιρέαει τών                          5125
                          ex II     J  αίχμών διά σφαιριδίων καί του πιλήματος (J)
(') Παράρτημα III και παράρτημα \7ΙΙ της κράξΓος προσχωρήσεως
(ι) Παράρτημα VI τής πράςεως προσχωρήσεως,
(')   Παράρτημα ν/ΙΙ της πράξεως προσχωρήσεως
(')   Στ6 ΚΕΔ 1979, τό προϊόν αΰτό είχε καταταγεί στην κλάση 84.15 βχ Β.
(*)   Στό ΚΕΔ 1979, τό προϊόν αυτό είχε καταταγεί στην κλώοη 85.01 Α βχ II «χ Γ.
(4)   Στό ΚΕΔ 1979, τό προϊόν αυτό είχε καταταγεί στήν κλάση 85.01 Β Λ Γ.
Ο Στό ΚΕΔ 1979, τό προϊόν αΰτό είχε καταταγεί στήν κλάση 85.15 Α α ΜΙ Γ η III.
(*) Στό ΚΕΔ 1979, τό προϊόν αυτό είχε καταταγεί στήν κλάση 85.15 Γ I «χ α) «χ 6).
 ---pagebreak---                                           ANNEXE   II - BULGARIE                                   25
                                                   e) FRANCE
        Numéro du                                                                             Valeur
Numéro  tarif doua­               Désignation des marchandises                Quantité    ( en mi 1 1 i ers
        nier commun                                                                           de ff )
                                                                                110    t
  1    OA . 06             Miel naturel
                                                                             700 * PA (')
   2
       07.01 M exlj        Tomates à l' état fraisCdu 1er noventire au
                           31 décentre )
                                                                             300 tPA C>
                  ex II   Tomates à l' état frais (du 15 août au 31 octobre)
   3   08 . OA A ex   I    Raisins frais de table (du 15 roventare au                          1000
                           31 décentre)
   4   17 . OA A           Extraits de réglisse contenant en poids
                          plus de 10 'Á de saccharose , sans addition                           2A0
                          d' autres matières
  5    22.09 C IV ,       Boissons spi ri tueuses                                               800
       ex   V
  6    32.05              Matières colorantes organiques synthétir                            5AÒ0
                          ques , etc.
  7    69.08 ex A )       Carreaux de faïence                                                 1850
            Β sx II  5
                                                                                                            f
  8    69.08 ex A )       Articles céramiques folkloriques                                      380
           Β ex II j
                                                                                                            I
  9    69.11              Vaisselle et articles de ménage ou de                               1900
                          toilette en porcelaine                                                            L
  10   85.15         )    Appareils récepteurs de radiodiffusion
                                                                                              A000
        A ex III     5    et de télévision et leurs pièces détachées
        C ex II      j                                                        -
  11   85.21         )    Composants électroniques                                              7A0
        D'           I
        ex E         J
  12   90.28    ex A )    Appareils de mesure                       . *                         395
                ex B )
  13   97.03 A# ex Β      Jouets
                                                                                              3300
                          λ
                possibilité d' augmentation . L' augmentation éventuelle de ce contingent est
                soumise aux dispositions des articles A et 7 du règlement ( CEE ) n° 3286 / 80
                du Conseil du A décembre 1980 .
                        i
 ---pagebreak---                                            ALLEGATO II - BULGARIA
                                                                                       26
                                                f>  ITALIA
        Nunero della
                                                                                    Valore ( in
        tariffa doga­                     Designazione delle merci     Quant i ta
                                                                                    nilioni ci
        nale comune                                                                 Lit >
       04.06                   Miele naturale                              40     t
       07.01 A II , )          Patate da consumo fresche o refrigerate   2000' t
            ex III       )
       17.04 A,C,D             Dolciumi                                                   85
       20.07 A ex II
         B ex II             LjSucchi di agrumi diversi dai pompelmi      100 t
       22.09 C ex V            Liquori                                                  100
       ex 28.27                Minio  •                                   400     t
       da ex cap . 28a         Altri prodotti chimici , organici ed                   5000
           ex cap . 38         inorganici
    8  29.01    D II           Stirolo                                    400
    9  29.06 A I               Fenolo e suoi   sali                       600
10     ex 29.27                Acri lonitri le                            700
 I1
 |2
       29.35 ex Q
       31.02 B , C
                               Caprolattame
                               Concimi chinici ( di cui " urea " fino
                                                                          800
i
                                                                        12120
       31.05 A                 ad un massimo di 6 000 tonnellate )                              L_
i
i
 I3    39.01 CexII             Resine fenoliche per rtampaggio             70
            ex VII )
    4  39.02 C I               Polneti tene                               300
 '5    39.02 C ex VI           Polistirolo                                500
      39.01B,CexII / exVIl
    6                                                                                     300
  '
      39.028, C¡3 CIL· XII ]
      39.03                   tAltre  matèrie plastiche
    7  40.02 ex C              Gomma sintetica                            240
  j
  >
    8  40.11 Β ex II           Pneumatici d' automobili                    50
  \
    9  ex 44.13                Parchetti di legno , per pavimenti         140
                               Per i prodotti tessili , vedi stesso
                               allegato , parte h )
       69.07 B ex II           Piastrelle di maiolica                     150    t
       69.08 B ex I :
       ex 69.10               Porcellane per usi sanitari o igienici       30 t
 ---pagebreak---                   ■ ·
                                         - · ··            ■ ■ -      –          –                  - -  -
                                                                                                               27
                                                     ALLEGATO II - BULGARIA
                                                      f)  ITALI /« ( seguito )
            Numero della
                                                                                                      Valore Cin
            tariffa doga-                       Designazione delle merci              Quantità
       Ν.                                                                                             ni lioni di
            nale    comune
                                                                                                      Lit )
      22     69.11                Vasellame ed oggetti di uso domestico                   150 t
                                   o da toletta , di porcellana
      23     69.12                Vasellame ed oggetti di uso domestico , o               150 X
                                   da toletta , di altre materie ceramiche
      24     da 70.04 a )         Vetro colato o laminato ; vetro tirato o               1200 t
             ex 70.07        J    soffiato
                                                                                          C **)
      25     73.02 A              Ferro-manganese                                  10000 t      (1)
      26     73.08           )    Sbozzi in rotoli per lamiere di ferro
             da ex 73.10 )       o di acciaio e prodotti siderurgici                      (**)
                                                                                   η 000 t      (1)
             a ex 73.15           finiti , con esclusione della banda
                                  stagnata e delle lamiere zincate
      27     73.18 ex A ,)       Tubi di acciaio                                      '  5000 t
                         Β,ϊ
                      ex C S
     28      73.40 ex Β          Altri lavori di ferro o di acciaio                                        250
     29      76.01    A          Alluminio greggio                                       1900 t
     30     79.01 A              Zinco greggio                                          15150 t
     31      84.23 AexI ,        Macchine per l' edilizia e parti di                                       300
             ex IX , ex Β        ricambio
     32     84.52 A ,            Macchine calcolatrici elettroniche e                             «       250
            84.55 Β              loro parti
     33     85.22 C ex II        Generatori elettrici di bassa e alta                                     350
                                 frequenza
1
 : 34           85.23             Fili , trecce , cavi , nastri , barre e simili ,                        300   ·
i
i                                 isolati per l' elettricità / ecc .
I 35        85.25 ex A           Isolatori di porcellana per alta tensione                                250
i 36        85.25 A ,      )     Materiali isolanti per installazioni                                     150
                     B'    i     elettriche
                ex   C     )
I
I
 ! 37-      ex cap . 85          Apparecchi elettronici per equipaggia-                                  400
!1                               menti   industriali
     38                                                                                                  250
            87.01              ] Trattori , loro partij pezzi staccati ed
              87.06 ex A, 5      accessori
            Β ex I ,    ex Π )
  ì ( 1 ) Sottocosto , per quanto riguarda 1 prodotti CECA , al regine d 1 importazione previsto per il
  i       1983 per questi prodotti -                                           •
  «r
 ---pagebreak---                                                              ANN [IX          II ~ BULGARIA                                                              28
                                                                 ( g ) UNITED KINGDOM
         CCT
     headi ng                                               Description                                                                              Va lue
         IJ°
                                                                                                                       Quant i ty
                                                                                                                                                   t 1 000
                               Fresh vegetables , being :
07„01 D ex I ,                a ) Lettuce and endive from 1 January to 15
                ex    II               June and 15 November to 31 December                                                 10 tonnes
          F ex II             b ) Beans ( of the species Phaseolus ) from 1
                                      June to 30 September                                                                 10 tonnes
          M II                c ) Tomatoes from 15 May to 31 October                                                     400 tonnes
  20*02 ex H                  Potatoes ( canned or bottled )                                                             305 t onnes
      36„06                   Matches ( excluding Bengal matches )                                                     4500
                                                                                                                  short standards
                              For the' textile products , see section ( h )
                             of this Annex
ex 64*01                      Footwear with uppers of rubber *                                 Footwear
     64*02 ex B              with outer soles of rubber and uppers of                                                                                  53 - 50
                             text i I e f abri c
     64*02 ex B              Training shoes with outer soles of plastic /                                                                                    PM('i )
                             rubber and uppers of textile fabric with
                              leather / plastic patches *
      69 . 1 1                Tableware and other articles of a kind
      69 . 12                 corrwily used for domestic or toilet our-
                              noses of norcelain or china and other kind :
                              of pottery                                                                                                              98
      69.13                   Statuettes and other ornaments , and
                              articles of personal adornment ;
                              articles of furniture
85*15 A ex III              Transistorized television broadcast
                            receivers with screens of 45 •? cm and more                                            800 unit s
                             in size ( 2 )
   (/ IW V , p. ) }f,                       of these pjoH-.kis vili IK* subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Ret; ul r.ion (I
                    (/. A December 19fc,w .
   ( ) I he reference to screen s ; y c is to the d . agonal mcasu / erncni .
 ---pagebreak--- BIIAG II – AK'HANG 11 – HAPAiTlìMA I ! - ANNKX II – AN'NKXE II – AU.KGA.TO II
                                               131 | I--\GI: 11
BUI.GARI1-.N – BULGAR1EN – BOYATAPIA – BU1.GAR1A – BUI.CARII: – BULGARIA
                                              BuI.GARIJE
h) Tekstilvarcr – h) Tcxtiiwarcn – 8) "Y^avroupyiKd KpoY6vTa – (h) 'Icxiilc products
                 h) Produits textiles – h ) Prodotti tcssili – h) Texticlproduktcn
                    Kategori      Medlemslande                " Enhed            Mengde
                    Kategorie     Mitgüedstaatcn             Einheiten             Menge
                    Κατηγορία       Κράτη μέλη                Μονάδα              Ποσόιης
                    Category      Member States                 Units            Quantity
                    Catégorie     États membres                 Unités           Quantité
                    Categoria      Stati membri                 Uniti            Quantité
                    Categorie       Lid-Staten               Henheid            Kwantiteit
                ex 7                    UK                1 000 pieces         PM ( ') (')
                ex 8                    UK                1 000 pieces         C)
                ex 18                   UK                   Tonnes            <*>
                ex 21                   UK                1 000 pieces         o
                ex 30 A                 UK                1 000 pieces         C)
                ex 30 Β                 UK                   Tonnes            o
                ex 76                   UK                   Tonnes            C)
                ex 78                   UK                1 000 pieces         C)
                ex 79                   UK                   Tonnes            C)
                ex 80                   UK                   Tonnes            C)
                ex 81                   UK                   Tonnes            (')
                ex 85                   UK                   Tonnes            C)
                                                              Tonnes
                     126                BNL                                     325
                                                                 ton
                     136                  I                 tonnellate             2
                ex 154                    I                 tonnellate           40 C)
                ex 161                   UK                   Tonnes            C)
                                         Passive Lolinvcredelung
                          4               D                1 000 Stück           144
                          5               D     ■          1 000 Stück           186
                          6               D                1 000 Stück           204
                          7               D                I 000 Stück           609
                          8               D                1 000 Stück           665
                         12               D                  Mill . DM             22,66 C)
                 (') Including ex-caiegories 8 , 18 , 71 , 30 A, 30 B, 76, 78 , 79, 8C; 81 , 85
                     and 161 : woven outer and under garments, ties, bow tics and cravats,
                     of flax .
                 (') PM : pro mcmoriti. Imports of these products will be subject to the
                     requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation ( LEG)
                     No 3286/80 of 4 December 1980.
                 (') See category ex 7.
                 (') 50.01-00.
                 (*) Einschließlich K ^'fjorien 149 , 158 , 16 , 26 , 27 Und 76 .
 ---pagebreak---  BIIA GUI–A SUA KG III –UAPAPTIIMAm–AXXEXUl–, ANNEXE III –ALLEGATO HI–
                                                     BIJLAGE III
 Kontingenter, der skal ibpes af medlemsstaterne ved indførsel fra UNGARN, for perioden 1 . januar
                                               til 31 . december 1983
 Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus UNGARN zu eröffnende Kontingente für die Zeit vom
                                   1 . Januar bis zura 31 . Dezember 1983
 Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τά Κράτη μέλη για είσαγωγές όπό την ΟΥΓΓΑΡΙΑ, γιά την περίοδο
                               άπό 1ης Ιανουαρίου έως 31ης Δεκεμβρίου 1 983
 Quotas to be opened by Member States for imports from HUNGARY for die period 1 January to
                                                 31 December     1983
 Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la HONGRIE pour la période allant du
                                        1 er janvier au 31 décembre 1983
 Contingenti che gli Stati membri apriranno all'importazione nei confronti dell'UNGHERLA per il
                                periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1983
 Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit HONGARIJE voor de
                            periode van 1 januari tot en met 31 december 1 983
 NB:
 De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende.
 Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
 Hinweis.
 Οι άρι3μοΙ τών κλάσεων τού ΚοινοΟ Δασμολογίου στη δεύτερη στήλη άναφέρονται ενδεικτικά.
 The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
 meant only to serve as a guide.
 Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont four­
nies qu'à titre indicatif.                                                                       . 4
 I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli elenchi
 sono forniti soltanto a titolo orientativo.
 De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
 voorkomen, worden slecnts bij wijze van aanduiding gegeven.
 ---pagebreak---                                                                                                            31
(*)    De med (*) mxrkede kontingenter sediorer udelukkende varer , der l.enhwcr under I\KSP-
       traktaten – de er derfor ikke underkastet Ix-Mcmmclsernr i denne beslutning. Disse kontin­
       genter er kun anfari i listerne som en pArmndolse .
(**)   De med (**) marikede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning , for si
       vidi de benyttes med henblik pi impori af siilvarer, der henhorer under EØF-iraktaicn .
(*)    Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver-
       trag fallende Varen – sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung unterwor­
       fen . Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
(*♦)   Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung unter­
       worfen , sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren ausge­
       nutzt werden.
(*)    01 ποσοστώσεις που σημειώνονται \ιί άστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα ύΓ,αγό'.ιενα στή
       συ\'3ήκ"η ΕΚΑΧ . Συνεπώς δέν ύπόκεινται στις διατάξεις τής παρούσας αποφάσεως. Οϊ ποσοστώσεις
       αύτές άναφέρονται στούς καταλόγους χάριν άπλής υπομνήσεος
(**)   01 ποσοστώσεις πού σημειώνονται μέ δύο άστερίσκΌΐκ (**) ύπόκεινται στις διατάξεις τί>ς παρούσας
       άποφάσεως στό μέτρο πού χρηαιμοποιοΰνται γιά τήν εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων πού ύπά-
       γονται στή συνθήκη ΕΟΚ-
(*)    The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty – they are
       consequently not subject to the provisions of this Decision. These quotas are included in the
        lisu only as a reminder.
(**) The quotas marked with (*") are subject to the provisions of this Decision, in so far as they
        are used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
(•)     Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
        traité CECA ; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision. Ces contin­
        gents sont repris dans les listes i titre de simple rappel.
 (**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la présente
        décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits sidérurgiques rele­
        vant du traité CEE.
 (*)    I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti siderur­
         gici coperti dal trattato CECA ; essi non sono pertanto disciplinati dalle deposizioni della
         presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltAnio per memoria.
 (**) 1 contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
         presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti siderurgici
         coperti dai trattato CEE.
 (*)     De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van hét EGKS-% erdrag
         afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit. Dez$ contin­
         genten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen.
  (**) De contingenten aangeduid met (**■) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit in
         de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten afhangende
         van het EEG-Verdrag.
                                               t
 ---pagebreak---                                                                                                          32
                                              ANNEXE           III - HONGRIE
                                              BIJLAGE             111 ~ HONGARIJE
                                                   a ) BENELUX
        Numéro dj tanf                                                                                        Va Leur
        douanier     commun                                                                               ( en mi Hier
l-umero                                   Designation des marchsndises                     Quantité
        Nummer van het                                                                                         de F3 )
'umner                                   Omschrijving van c: e goederen                  Hoeveelheid
        gemeenschappe­                                                                                   Waarde ( in
        lijk douanetarief                                                                                duizend Bfr
                            Sucreries sans cacao ; a l'exclusion d'ex-
                            traits de réglisses contenant en poids
                            plus de 10 /'. de saccharose sans addition
                            d'autres matières et a l'exclusion de
            17.04 C         gommes a macher du genre chewing gum .
                   0        Suikerwerk zonder cacao , m.u.v . zoethout­
                            extract ( drop ), bevattende meer dan 10
                            gewi cht spercenten saccharose , zonder
                            andere toegevoegde stoffen en m.u.v .                               395
                            kauwgom
                            Chocolat et autres préparations alimen­
            18.06 A         taires contenant du cacao ( sauf glaces
                   C        de consommation ).
                   D        Chocolade en andere voedingsmiddelen ,
                            welke cacao bevatten , m.u.v . consumptieijs
                            Matières colorantes organiques synthétique                                        990
             32.05 A
                            Synthetische organische k leurstof fen .
                            Al lumettes . (à l' exception des allumettes                        mio. de
              36.06
                            " Bengale " et similaires)                                  11,675   boi tes
                            Lucifers ( m.u.v . Bengaalse en dergelijke                           mi Ij .
                            lucifers ).                                                         doosjes
                                f\>ur les produits textilei, voir même snnexe partie h)
                                Voor textielprodukten ut btjitge, deel b)
                            Bottes et couvre-chaussures a semelles
                            extérieures et dessus en caoutchouc
            ex 64.01
                            L'aarzen en overschoenen , met buitenzool                            paires
                            en bovendeel van rubber .                                   156000
                                                                                                 paar
                            Chaussures pour hommes (à l' exception des
                            pantoufles et autres chaussures d' inté­
                            rieur ) à dessus en cuir , avec semelles
                            intérieures de 24 cm ou plus et avec
                            semelles extérieures en cuir naturel ,
                            artificiel ou reconstitué , en caoutchouc                            pai res
            64.02 ex A                                                                  247860
                            ou en matière plastique artificielle .
                                                                                                 paar
                            Schceisel voor heren ( m.u.v . pantoffels
                            en ander huisschoeisel ), met bovendeel van
                            leder , meteen binnenzool lengte van 24 cm
                            of ireer en met buitenzool van leder of van
                            kunst leder , van rubber of van kunstmatige
                            plastische stof .
 ---pagebreak---                                                                                                 33
                                          ANNEXE     III - HONGRIE
                                          BIJLAGE    UI " HONGARIJE
                                             a ) BENELUX
                                     ( suite / vervolg )
         Numéro du tanf                                                                         Va leur
         douanier    commun                                                                 ( en millis "
  (umero Nummer van het
                                       Designation des marchandises            Quantité
                                                                                                 de F9 )
  lummer                               Omschrijving van de goederen          Hoeveelheid
         gemeenschappe­                                                                     Waarde ( ir.
         lijk douanetarief                                                                  duizend S""r
                            Chaussures pour garçons (à l' exception des
                            pantoufles et autres chaussures d' inté­
                            rieur ) à dessus en cuir , avec semelles in­
                            térieures de moins de 24 cm et avec se­
                            melles extérieures en cuir naturel , arti­
                            ficiel ou reconstitué en caoutchouc ou en
                            matière plastique artificielle »                45900    paires
             64*02 ex A
                            Schoeisel voor jongens ( m,u»v . pantoffels              paar
                            en ander huisschoeisel ), met bovendeel van
                             leder , met een binnenzool lengte van minder
                            dan 24 cm en met buitenzooi van leder of
                            van kunst leder , van rubber of van kunst­
                            matige plastische stof »
                            Pantoufles et autres chaussures d' intérieur
                            pour hommes et garçons , . à dessus en cuir
                            naturel et à semelles extérieures en cuir
                            naturel ou arti f i ciel , en caoutchouc ou en
                            matière plastique artificielle .                1580     paires
             64*02 ex A
                            Pantoffels en ander huisschoeisel voor                   paar
                            heren en jongens , met bovendeel van leder
                            en met buitsnzool van leier of van kunst-'
                            leder , van rubber . of van kunstmatige plas­
                            tische stof .
                            Chaussures pour hommes et garçons ,
                            autres que celles à dessus en cuir , à
                            semelles extérieures en cuir ou en cuir
                            artificiel ( chaussures autres que celles
                            visées à la position 64,01 ) et à semelles
                            extérieures en caoutchouc ou en matière
             64*02 ex B     plastique artificielle »                        25200    paires
                            Schoeisel voor heren en jongens , ander dan              paar
                            met bovendeel van leder , met buitenzooi
                            van leder of van kunst leder en ( ander dan
                            schoeisel bedoeld bij post 64,01 ) met
                            buitenzooi van rubber of van kunstmatige
                            plastische stof »
                            Carreaux et dalles de pavement ou de reve-
                            tement , non vernissés , ni émail lés en grès ,
             69*07 ex A     faïence et en poterie .
                   B ex II  Vloei– en wandtegels , verglaasd noch
                            geglazuurd , andere dan artikelen bedoeld
                            bij post 69,04 , van gres , van fa'ience of
                            van fijn aardewerk ,                                               1150
                            Autres carreaux et dalles.de pavement ou de
                            revêtement en grès , faïence et en poterie .
             69*08 ex A     Andere vloer - en wandtegels , van gres , van
                   B ex II
                            fa'ience of van fijn aardewerk »
1
 ---pagebreak---                                          ANNEXE      III - HONGRIE
                                                                                           34
                                         BIJLAGE     m _ HONGARIJE
                                            a ) BENELUX
                                   ( suite / vervolg )
       Numéro du tarif                                                                        Valeur
       douanier     commun                                                                ( en mi l lier
lumero                                Désignation des marcnandises          Quantité
       Nummer van het                                                                          de FB )
íummer                                Omschrijving van de goederen         Hoeveelheid
       gemeenschappe­                                                                     Uaarde ( in
       lijk douanetarief                                                                  duizend Bfr
   10                      Vaisselle et articles de ménage ou de toi­
                            lette en porcelaine à l' exception de la
            69.11 ex A     porcelite .                                               44 t
                   ex B    Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en
                           toiletartikelen , van porselein , m.u.v .
                           porcelite .
   11                      Vaisselle et articles de ménage ou de
           69.11 ex A      toilette en porcelite .
                 ex B      Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en
                           toiletartikelen , van porcelite .
                           Vaisselle et articles de ménage ou de
           69.12 C         toi lette en fa'ience ou en poterie fine .
                           Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en
                           toiletartikelen , van fa'ience of van fijn
                           aardewerk .
                                                                                  288   t
                           Vaisselle et articles de ménage ou de
                           toilette en autres matières céramiques
                           que la poterie ordinaire , le grès , la
                           faïence ou la poterie fine .
                           Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en                                       L
                           toiletartikelen , van andere keramische
                           stoffen dan gewoon aardewerk , gres , fa'ience
                           of fijn aardewerk .
   12                      Verre étiré ou soufflé dit      verre à vitres
                           non travaillé ( même plaqué en cours de
                           fabrication ) en feuilles de forme carrée
                           ou rectangulaire autre que le verre antique
                           16 verre coloré dans la masse ou à couche
                           absorbante ou réfléchissante et à l' excep­
                           tion du verre pour diapositives et du verre
                           à polir .                                               850 t
            ex 70.05
                           Getrokken of geblazen glas ( z.g . venster­
                           glas ), onbewerkt ( alsmede onbewerkt getrokken
                           of geblazen geplateerd glas dat in één
                           arbeidsgang is verkregen ), in vierkante of
                           rechthoekige platen , ander dan antiekglas
                           en glas in de specie gekleurd of met absor­
                           berende of reflecterende laag , en m.u.v »
                           glas voor diapositieven en slijpglas .
 ---pagebreak---                                                                                         35
                                          ANNEXE    ui - HONGRIE
                                          BIJLAGE III - HONGARIJE
                                             a ) BENELUX
                                       ( suite / vervolg )
          Numéro du tanf                                                                     Valeur
          douanier    commun                                                             ( en mi L tie r
 lume r o                             Désignation des marchandises            Quantité
          Nummer van het                                                                      de F8 )
 lumner                               Omschrijving van de goederen          Hoeveelheid
          gemeenschappe­                                                                 Waarde ( in
          lijk douanetarief                                                              duizend Bfr
      13                     Bouteilles et flacons , en verre non tra­
                             vaillé , soufflé ou pressé , autres que
                             ceux d' une contenance de plus de 0,25 l
                                                                                           1051
               ex 70.10      jusqu' à      2,5 l .
                             Flessen en flacons , van onbewerkt glas ,
                             geblazen of geperst , andere dan met een
                             inhoudsruimte van meer dan 0,25 l doch
                             niet meer dan 2,5 l .
      H                      Bonbonnes , bouteilles , flacons , bocaux ,
                             pots , tubes à comprimés et autres réci­
                             pients similaires de transport ou d' embal­
                             lage , en verre soufflé ou pressé à l' ex­
                             ception des bouteilles et flacons en
                             verre non travaillé , des bouchons , cou­
                             vercles et autres dispositifs de fermeture
               ex 70.10      en verre soufflé ou pressé .
                             Flessen , flacons , bokalen , potten , buisjes                6950
                             en andere dergelijke berginsmiddelen , voor
                             vervoer of verpakking , van geblazen of
                             geperst glas , m.u.v . flessen en flacons
                             van onbewerkt glas ; stoppen , deksels en
                             andere sluitingen van geblazen of geperst
                             glas .
                             Objets en verre pour le service de la
                             table , de la cuisine , de la toilette , pour
                             le bureau , l' ornement ation des appartements
                             ou usages similaires (à l 'exc lusion des
                             articles du n° 70.19 ) en verre soufflé ou
                             pressé à l' exception    des biberons et
               ex 70.13
                             aquariums .
                             Glaswerk voor tafel -, keuken-, toi let - of
                             kantoorgebruik , voor binnenhui sver sier ing
                             of voor dergelijk geb ruik ( m.u.v . de
                             artikelen bedoeld .bij post 70.19 ), van
                             geblazen of geperst g las , m.u.v . zuigfles-
                             sen en aquariums .
      15                     Verrerie de laboratoire , d' hygiène et de
                             pharmacie autre qu' en silice fondue ou en
                             quartz fondu , en verre soufflé ou pressé à
                             l' exception de la verrerie pour laboratoire
                             en verre soufflé ou en verre travaillé à la
             70.17 A ex II   lampe à souffler .                                             660
                             Glaswerk voor laboratoria , voor apotheken
                             of voor hygiënisch gebruik , ander dan van
                             gesmolten si liciumoxyde of van gesmolten
                             kwarts , van geblazen of geperst glas ,
                             m.u.v . glaswerk voor laboratoria van ge­
                             blazen glas of van glas bewerkt met de
                             blaaslamp »
1
 ---pagebreak---                                                                                                        LÉA.
                                         ANNEXE    III - HONGRIE                           36
                                         BIJLAGE III - HONGARIJE
                                            a ) BENELUX
                                     ( suite / vervolg )
        Numero du tarn                                                                         Valeur
        douanier    commun                                                                 ( en ni l Lier
  umero
        Nunner van het
                                    Designation des marcnandises           Quantité
                                                                                                de   FE )
  ummer                             Omschrijving van de goederen         Hoeveelheid
        gemeenschappe­                                                                     Waarde    ( in
        lijk douanetarief                                                                  duizend Sfr
     16                    Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches )
                           en fer ou en acier (à L' exclusion des ar­
                           ticles du 73,19 ) à l' exception des tubes
                           et tuyaux des espèces utilisées pour l' ins­
                           tallation des canalisations électriques et
                           à l' exception de ceux qui sont rivés , agra'
                           fés ou à bords simplement rapprochés ,
                           soudés .                                              1365
            73-18 ex C
                           Buizen en pijpen ( ook indien niet afge­
                           werkt ), van ijzer of van niet-gelegeerd
                           staal ( andere dan de artikelen bedoeld bij
                           post 73,19 ), m,u,v , buizen en pijpen van
                           de soort gebruikt voor elektrische lei­
                           dingen en m.u.v » die welke zijn geklonken ,
                           genageld , gefelst , of met enkel tegen
                           elkaar liggende randen , gelast .
     17                    Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches )
                           en fer ou en acier (à l' exclusion des
                           articles du 73,19 ) à l' exception des
                           tubes et tuyaux des espèces utilisées
                           pour l' installation des canalisations
                                                                                                            L
                           électriques et à l' exception de ceux qui
                           sont rivés , agrafés ou à bords simplement
            73,18 ex A     rapprochés , non soudés .
                                                                                4515
                  ex C     Buizen en pijpen ( ook indien niet afge­
                           werkt ), van ijzer of van niet-gelegeerd
                           staal ( andere dan de artikelen bedoeld
                           bij post 73,19 ) m,u,v , buizen en pijpen
                           van de soort gebruikt voor elektrische
                           leidingen en m,u,v , die welke zijn
                           geklonken , genageld , gefelst , of met
                           enkel tegen elkaar liggende randen ,
                           naadloos
     18                    Aluminium brut *
             76,01 A                                                            1782
                           Ruw aluminium
     19                    Vélocipèdes ( non compris les triporteurs
                           et similaires ) sans moteur *
            ex 87,10
                           Rijwielen fa.u.v. bakfietsen en dergelijke )
                           zonder motor .
                                                                          46200    P leces
                           Cadres assemblés ou non d' une ou de plu­                 stuks
                           sieurs pièces , pour vélocipèdes sans mo­
                           teur (à l' exclusion de ceux pour tripor­
                           teurs et similaires ).
            87,12 ex B     Frames , al dan niet geassembleerd met één
                           of meer andere delen , voor rijwielen zonder
                           motor ( m„u , v , bakfietsen en dergelijke ).
)
 ---pagebreak---    !
                                            ANNEXE     III - HONGRIE                               37
                                            BIJLAGE    UI ~ HONGARIJE
                                               a ) BENELUX
                                        ( suite    / vervolg )
            Numéro du t ar if                                                                      vaieurl
            douanier    commun                                                                 ( en ri L l ie
  l.'-jmoro                             Désignation des marchandi ses           Quant lté
            Nummer van het                                                                          de f =:
  liun.-ner                             Omschrijving van de goederen          Hoeveelheid
            gemeenschappe­                                                                     Waarde ( ir
            lijk douanetarief                                                                  duizend =■:
        20                     Cartouches de chasse pour armes à canon
               93.07 B ex II   li sse .                                       291000    Pièced
                               Jachtpatronen , voor wapens met gladde loopj             stuks
        21                     Brosses à dents , brosses , balais-brosses
                               et pinceaux ( autres que brosses consti­
              96.01 B I,ex III tuant des éléments de machines ).
                                                                                                  2707
                               Tandenborstels , borstels , bezems , kwasten
                               en penselen , m.u.v . borstels voor machines .
        22                     Cartes à jouer , y compris les cartes-
                 97.04 A       jouets .
                                                                                      56,5 t
                               Speelkaarten , speelgoedkaarten daaronder
                               begrepen *
                                                                                                             L. ...
i
 ---pagebreak---                                             BILAG III - UNGARN                                        38
                                            b)       DANMARK
     Position i
Nr .
     den faeLles                         Varebetegnelse                              Mængde      IVsrdi
                                                                                                  1.000 dkr .
     toldtari f
      18.06          Chokolade oc chokoladevarer f samt andre                                       950
                     næringsmidler med indhold af kakao .
      64.02 A       Fodtøj med overdel af læder*                                     17700 par
     ex 76.12                                                                           690 t
                  Snoet       tråd , k-ibler.af aluminiumstråd , incl...
                   stalalximiniuaskabler .
      87.10         Cyjcler uden motor ( herunder trehjulede                           1500 stk .
                    transport cykler)
      94.010 ex H
      94.03 exA ,     Mobler o% mobeldele, elektriske varmepuder og -txpper, vat­                  8830
                      tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaltserede
            ex B      varer )
      94.04
 ---pagebreak---                                                             ANHANG lix - Unqarn                                                                                39
                                                                   ...      c ) DEUTSCHLAND
   Lfd .         Nummer des                                                                                                                              Wert in
  Nr .           Gemeinsamen                                           Warenbezeichnung                                        Menge                 Mi Ilionen DM
                 ZoL Itarif s
 1             28.38 A ex IV                 Sulfate des Aluminiums                                                         14000 t
 2             31.02 Β                      Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45                            64000 t(1 >
                                            Gewichtshundert tei len
 3             31.02 ex C                    Ka l kammonsa Ipeter                                                           17500 t (1 )
 4             « 2.02 ex Β                  Reiseartikel und andere Behältnisse aus
                                            Leder oder Kunstleder                                                                                              2,3 ( 2 )
 5             « 2.02 ex Β                  Lohnveredelung von Reiseartikeln und
                                            anderen Behältnissen aus Leder oder Kunst-                                                                         3,7 ( 2 )
                                             leder
 6             42.03 Β II , III Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                                      19000 Paar(4
 7             42.03 Β II , III Handschuhe aus Leder oder Kunstleder ( 3 )                                                11000 Paar(4                                .
 8             42.03 Β II , III Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder
                                            oder Kunstleder                                                             750000 Paar(4:
 9             ♦ 4.11                       Platten aus Fasern von Holz oder anderen                                      1 /0"i ll.m^(5!
                                            pflanzlichen Stoffen
10             44.18                         Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten ,
                                             Tafeln, Blöcken und dergleichen                                                4700 cbffld )                       •
                                                                                                                                                                           Γ
11          ~ ex 46.03                       Tischkorbwaren aus Weide oder Peddigrohr                                                                         1,6   <1)
                                   FOR       TEXTILWAREN SIEHE DENSELBEN ANHANG , TEIL h )
12             64.02 ex A                    Schuhe· mit Oberteil aus Leder                                                                                  10,0   C6 ) :
 1
13              34.02 ex A                   Schuhe irit Oberteil aus Leder ( 3 )                                                                             3,3   (6) [
14              54.02 ex A                   Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil                                                                                (6)
       >· .                                                                                                                                                   6,3
                                             aus Leder
15              55.01      A                 Hutstumpen, nicht geformt , Hutplatten ,
                                             Bandeaux ( auch aufgeschnitten ), zum Her-                                     70000st . ( 1 )
                                             stellen von Hüten : - aus Haarfilz oder aus
                                             Wol l-Haarf i Iz
  16            68.16 ex Β )                  Magnesit - und Chrommagnesitsteine                                             6700 t(1 )
                59.02 ex A           J
   17           59.08 A , Β ex I              Fliesen , gebrannte Pflastersteine , Boden-
                                                                                                                                                              1,5 ( 7 ) (8
                                                                                                                                •
                                  exl I       und Wandplatten ( ausgenommen Spaltplatten )
                                              glasiert
                                                                                                                                                                    (9)
   18           b9.11      ex Β               Herender Porzellan                                                                                              3,0
                                                    •
   19           59.11 ex A, ) Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Por-
 '       ·   /
                           ex Β         ι     zellarv Steingut und anderen keramischen                                                                        0,6
                 39.12 ex C,D ; Stoffen
                  (') Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt» wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
                  (■) Zeitweilig und probeweise werden fjr die Warennummern 42 02.210, 42.02.310 und 42.02.410 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
                      dadurch dieser beirag überschritten wird.
                  (') Gegen Ausfuhr von Leder im Verhältnis 3:2 (Leder : Schuhe bzw. Handschuhe).
                  O Zeitweiir; und probeweise werden für die Warennummer 42.03.250 Einfuhrgenehmigungen auch dann erte.lt, wenn dadurch dieser Betrag ^            ^
                      überschritten wird .                                                            ,                                    . >      i
                  (•) Zeitweilig und probeweise werden fJr die Varennummern 44.11 .200, 44.11.490 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
                      dadurch dieser Betrac überschritten wird.                                                                                     .
                  C) Zeitweilig und nrobcwe.se » erden ittr die Virennummern 64 02.290, 64.02.340, 64.02.450, 64.02.5C0 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
                      auch dam en.ri'., « 'rnr? dHvch Hifsrr Prr-; 'jp*Mcu r'»rr
                  (') Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 69.C8.400 und 69.08.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch
                      dieser Betraf überschritten wird .
                  (") Dieses Kontingent wurde mit Entscheidung der Kommission vom 5. Februar 1982 festgelegt.
                  n Davon 0,7 Mill. DM nur gegen Ausfuhr von I'oriellan (69.1 1 ) im Verhältnis 1:1 .                                                              I
 ---pagebreak---                                             ANHANG III - Ungarn                                                                          40
                                                  ...   c)     DEUTSCHLAND -( Fortsetzung )
 Nummer des                                                                                                                           Wert   in
Gemeinsamen                                         Warenbezei chnung                                         Menge                Mi llionen DM
 ZoL Itarifs
ex 70.13                 Glaswaren , handgefertigt                                                                                      2,2
73.02 ex C                Ferrosi Licium mit einem Gehalt an
                                                                                                                    300 t
                          Silicium von mehr als 60 bis 80 Gewichts-
                         hunderttei Len
73.10 8                   Stabstahl , nur geschmiedet                                                             1800 t(1
ex 73 . 1A                Draht aus Stahl , nicht überzogen ,
                                                                                                                  2000 t
                         Kohlenstoffgehalt 0,25 Gewichtshunderteilen
                         oder weniger
73.23 ex B                Einheitskanister ( für 20 l Inhalt )                                                 28000 St .
73.32 B ex II Schrauben und lose Muttern mit Gewinde
                          ( davon : Schrauben mit Holzgewinde                             50 t      •               400 t(1
                                         rohe Schrauben                                 100 t )
76.01 A                   Rohalumimum                                                                             5100 t(2
                                                                                                                            !
76.02                     Stabe , Profile und Draht aus Aluminium ,                                                 800 t(l
                         massiv
ex 82.01                  Spaten und Schaufeln                                                                    66000St .
85.25 ex A                Isolatoren aus keramischen Stoffen
                          ( davon für Industrie :                  0*5       |*|-j 0 dm )                                                0,9
                                                                                                                                             «
ex 92.05                  Blechb las instrumente                                                                                         0,35
97.03 A , ex B Spielzeug aus Holz oder Spinnstoffen                                                                                      1,6    <1 )
98.15 A , ex B Isolierflaschen und andere Isolier-                                                                                       0,35   (1)
                          ( Vakuum-)Behä Iter
(•) Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten vir .
o Zeitweilig   und probeweise werden für die Waxennummer 76.01.152 Einfuhrgenehmigungen auch dann cneili, wenn dadurch dieser Betrag
    überschritten wird.
 ---pagebreak---                                                                                                                        41
                                                             ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ III - ΟΥΓΓΑΡΙΑ
                                                                         δ) ΕΛΛΑΣ
                Δασμολογική                                      Περιγραφή ίμπορευμάχων                   Ποοότης     Άξια
   'Αρι3μ &ς        κλάση                                                                                    t        ΕΛΜ
        ,      04.04 Ε I ex 6)       Κασκαδάλι (κασέρι), φέτα, κεφαλοτύρι (')                              600
        2      07.05 Β ex I          Έρέβιν3οι και φασίολοι (')                                              55
        3      07.05 Β II            Φακαί (')                                                                14  ·
        4      08.05 ex Η            Λεπτοκάρυα (')                                                            1
        5      ex 40.10              'Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μή άρδρωτοί                               ■ 4400
        6      40.11 ex Α         1  Έπίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα έπισώτρων διά πεπιεσμέ-
                          Β ex lij νου άέρος, δυνάμενα vá άποσπώνται και vá έπανατοπο3ετοΰνται,                     -
                                     έσωτερικαί προστατευτικοί ταινίαι έλπστικών, καινουργή έπίσωτρα
                                     διά πεπιεσμένου άέρο ;. διά ειδικά όχήματα, φορτηγά, λεωφορεία καί                   100000
                                     γεωργικούς έλκυστήρας
        7      44.01                  Καυσόξυλα, άπορρίμματα ξύλων (')                                                     '33000
                                                                                                                             3500
      . 8      48.01 ex Ζ            Χαρτόνια                                       "
        9      48.01 ex Ζ            Χάρτης δ:ά τήν συσκευασϊαν                                                              4000
       10      48.01 ex Ζ            Χάρτης έκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου το£> χάρ-
                                     του έπιστολών καί τού χάρτου δι' έπισκεπτήρια                                          1-1000
                                     Γιά rå νψΛντονργικά προϊόντα 6)·έπε ¡áiο παοίονημα, μίροζ ΰ)
       11      69.05                  Κέραμοι, άρχιτεκτονικαί διακοσμήσεις (γωνίαι, γείσα, κλπ.) καί Ετε-
                                     ρα κοινής κεραμείας τροιόντα οικοδομικής χρήσεως (κορυφαί κα-                          12350
                                      πνοδόχων, άγωγοί καπνών τούτων κλπ.) ( ') .
       12      69.11                 Επιτραπέζια σκεύη καί είδη οίκτακής χρήσεως ή εύπρεπισμοΟ, έκ          324
                                      πορσελάνης
       13      73.18 ex Γ             Σωλήνες παντοειδείς. κυκλικής τομής μή έλικοειδεϊς, προοριζόμενοι                      6375
                                      διά τήν άρδευσιν γαιών (')
                                                                                                                             6250
       14      ex 73.37               Λέβητες διά τήν κεντρικήν θέρμανσιν Q)
                                                                                                                             6250
       15      ex 7337                Θερμαντήρες άκτινοβόλοι διά τήν κεντρικήν δέρμανσιν (')
       16      73.40 ex Β             Κλωβοί tv γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια καί Ιτερα στερεά, διαφόρων                         5000
                                      <ν/ ηιιάτ<·)ν. διά τρίβει:
                                                                                                                             9250
       17      ex 84.01               'Ατμολέβητες, λέβητες «ύπερ3ερμαινομένοι> ύδατος», Ισχύος κατωτέ-
                                      ρας ή ίσης τών 32          (')         .
                                                                                                                             4000
       18      84.06 Γ ex II           Κινητήρες έσωτερικής καύσεως, Ισχύος κατωτέρας τών 37 KW Ο
       19      84.10 ex A         1                                                                                         12750
                     ■ ?1             Άντλίαι τάσης φύσεως, έξαιρέσει τών άντλιών κατανομής καυσίμων;
                                      Άνυψωταί ύγρών (')
       20      84.14 ex Β              Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια έκ τετηγμένου χάλυβος διά τούς κλι-                         750
                                       βάνους τσιμέντου (')
(') Παράρτημα \7ΙΙ τί|ς τ. ρσςεος προσχωρήσεως
Ο Παράρτημα III καΐ παράρτημα ν/ΙΙ τι",; πράξεως προσχωρήσεως
(') ΓΙαράριημα VI τής πράξεως προσχωρήσεως.
 ---pagebreak---                                                            ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ III - ΟΥΓΓΑΡΙΑ
                                                                        δ) ΕΛΛΑΣ
                                                                         (οννέχεια) *
    Άριδμός        Δασμολογική                                    Περιγραφή έμπορευμάτων                   Ποσότης Άξια
                       κλάση                                                                                  χ    ΕΛΜ
      21          84.15 ex Γ (')         Ερμάρια, μή φέροντα ψυκτικόν συγκρότημα 0                                        8125
      22      ex 84.20                   Συσκευαί και όργανα ζυγίσεως (')                                                  1250
      23      ex 84.46                   Μηχαναί καί συσκευαί διά την κατεργασίαν τοΟ μαρμάρου, έξαιρέ-                   2525
                                         σει τών χειροκινήτων λειτουργουσών δι' ηλεκτρισμού (!)
      24      ex 84.47                   Πριονοκορδέλλαι διά χήν κατεργασίαν τοΟ ξύλου (*)                                1500
      25          85.01 Β I ex 6) \ 'Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή άνωτέρας τών 370 W κα( κατωτέ-
                            ex Γ (')J ρας ή Ισης τών 15 000 W. Μέρη Kuí μεμονωμένα τεμάχια (')                            4000
      26          85.01 Β lex 6     \ Ήλεκτροκινητήοες ισχύος ίσης ή άνωτέρας τών 370 V και κατωτέρας ή
                            ίχΓΟ / ίσης τών 370 000 Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια (J)                                     ' 2500
      27          85.01 Β ex II \ Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία άντιδράσεως καί
                          ex Γ (') ƒ αύτεπαγωγής. Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια (s)                                         6875
      28          85.15 A ex III \ Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω καί συνδεδυασμέναι μετά συ-
                        rilexY)(')/     σκευών έγγραφης ή άναπαραγωγής τοϋ ήχου. Πλαίσια συσκευών
                                        λήψεως καί τυπωμένα κυκλώματα έκ μετάλλου (')                    . ΑΡ 162       .50000
      29          85.15 Γ II ex α) Ί
                             ex 6) \    Έπιπλα και κυτία γιά συσκευές λήψεως τηλεοράσεως (')                              6000
                             (,)    J
      30          85.23 e X B            Καλώδια-άγωγο! διά κεραίας τηλεοράσεως Ο                                         1500
      31          87.02 Alexe) \ Λεωφορεία έν γένει, φέροντα πλέον τών 6 θέσεων καθημένων (*)                        400000
                            ex 6) ƒ
      32          87.05 ex A        "I  'Αμαξώματα καί μεταλλικοί θάλαμοι διά αύτοκίνητα όχήματα, ¿ξαι-
                        ex Β        /   ρέσει τών αύτοκινήτων άμαςών διά τήν μεταφοράν προσώπων, τά                       1000
                                        όποια φέρουν 6 Θέσεις καθημένων ή όλιγωτέρας (J)
      33      9S.03 ex Β            1   «Μολυδδοκόνδυλα» διά σφαιριδίου καί στυλογράφοι μετά πιλήμα-                      3750
                        Γ ex I    . >   τος μιας μόνον χρήσεως καί μεμονωμένα μέρη, έςαιρέσει τών αιχμών
                          exil      J   διά σφαιριδίων καί τοΟ πιλήματος (')
(') Στο ΚΕΔ 1979, τό προϊόν σύιό είχε καταταγεί <πή' κλάση 84.15 « Β.
Γ)  Παράρτημα ν/11 τή; Γφάξεως προσχωρήσεως.
(') Παράρτημα III καΐ παράρτημα ν/Ι I τΓ)ς πράξεως προσχωρήσεως.
(') Σχό ΚΕΛ 1979, τό προϊόν αύτό είχε καταταγεί στήν κλώση 85.01 Α « II α Γ.
(') Παράρτημα VI ιής πράξεως προσχωρήσεως
(') Στό ΚΕΔ 1979, τύ προϊόν αύτό είχε καταταγεί στήκ κλάση 85.01 Β α Γ.
Ρ)  Στό ΚΕΔ 1979, τό προϊόν αύτό είχε καταταγεί στήν κλάση 85.15 Α η III Γ α III.
Ο   Ιτό ΚΕΔ 1979, τό προϊόν αύτό είνε καταταγεί οτήν κλάση £5.15 Γ I «χ α) οχ 6).
 ---pagebreak---                                                                                                        43
                                              ANNEXE III - HONGRIE
                                                            e)   FRANCE
          Numéro du                                                                               Valeur
Numéro    tarif doua­                  Désignation des marchandises                 Quantité  ( en mi 1 1 i ers
          nier commun                                                                             de FF )
    1    04.06                      Miel naturel                                        785 t
    2    22.09      C IV ,          Boissons spiritueuses                                           665
              ex V
    3    32.05                      Matières colorantes organiques synthé­                          530
                                    tiques , etc.
    4    69.11 ex A ,               Porcelaine de Herend                                            520
              ex θ
    5    69.11             Í   Vaisselle et articles de rénage ou de                               1730
         69.12 C ex l,>. toilette en porcelaine ou en faïence
                    ex II £
    6  . 85.15 A             ]      Appareils récepteurs de radiodif fusiorv                       3145
                 ex   III           leurs parties et pièces détachées
                 C ex H j
    7    85.15 A             )      Appareils récepteurs de télévision ,                           1260
                  ex III i          leurs parties et pièces détachées
                  C ex Π j
   8     85.21    D                 Composants électroniques                                     6370
                 ex E
   9     90.12    -                Microscopes optiqu3s, y corrpris les appareils                 350           L
                                    pour là microphotographie, la microcinérnato-
                                  ' graphie et la microprojection
  10     90."28 ex A, exB          Appareils électriques ou électroniques de mesure               750
                                    de vérification, de contrôle
  11     91.02                      Pendulettes et réveils à mouvement de montre                  420
   12    97.03 A , ex Β             Jouets                                                       3600
 ---pagebreak---                                                ALLEGATO III - UNGHERIA                                    44
                   •
                                                      f) ITALIA
                                                                                                             •
           Numero de l La
                                                                                                 Valore ( in
           tariffa doga-                     Designazione delle merci             Quant ita
   Ν.                                                                                            milioni di
           nale  comune
                                                                                                 Lit )
    1       04.06                 Miele naturale                                        320t
    2       07.04 ex Β            Patate disseccate                                    100 *
    3       29.44 A , ex C        Antibiotici     ( esclusi cloramfenicolo e
                                                                                                       350
                                 tetracicline )
    4       31.02 Β , C )         Concimi chimici ( di cui " urea " fino ad
                                                                                    7560    t
            31.05 A     )         un massimo di 3 750 tonnellate )
    5   la ex cap.28a )           Altri prodotti chimici , organici ed                               5500
         • ex cap . 38 )          inorgarri ci
    6     39.01 8,Cex H , Materie di base per l' industria della
          ex VII
                                 plastica , semiprodotti e prodotti finiti                             150
          39.02 B,da C I          in plastica
          a XIII
          39.03  .
    7                             Cotone collodio e suoi solventi                                      230
          39.03 Β ex II
    8     ex 44.13            }  Parchetti e pannelli , di legno,                 65000     m2
          44.23 Bex II )         per pavimenti
    9     48.01  ex F            Carta da imballaggio al solfito                    250    t
  10      48.01 C ex II , Carta kraft per sacchi di grande capacità
          ex  F                  e / o carta di pasta semichimica da ondu-          350    t
                                  lare , cosiddetta " fluting "
                                 Per i prodotti tessili , vedi stesso alle-
                                 gato , parte h )
  11                             Calzature per donna , uomo e ragazzo ,
             64.01          )                                                                      -    200
             64.02          )    calzature sportive , stivali di gomma
  12      ex 69.10               Articoli    sanitari di maiolica                                       100
  13      69.11                 Vasellame ed oggetti di uso domestico ,             200    t
          69.12                  o dà toletta di porcellana e / ò di altre
                                 materie ceramiche
  14      da 70.04        )     Vetro colato o laminato ; vetro tirato             1350    *
          a ex 70.07 Í          o soffiato
  15      73.08                  Sbozzi in rotoli per lamiere , di ferro       15000 t^d )
                                o di    acciaio
   16     da ex 73.10 )         Prodotti siderurgici finiti , escluse          17000 t^**^(1 )
         a ex 73.15         )    le lamiere stagnate e zincate
  17     73.14                  Fili di ferro o di acciaio nudi . o rivestiti       500   t
                                esclusi i fili isolati per l' elettricità
    (1) sottocosto , per        quanto riguarda i prodotti CECA , al regime d 'importazione ρ revisto per il
         983 per questi prodotti .                                           j
i
 ---pagebreak---                 ALLEGATO III - UNGHERIA
                  f)ITALIA ( seguito )
                                            Quantità
                                                       alore
          Designazione delle merci                     i lioni
                                                       it )
Tubi di acciaio                                6050 1
Raccordi e flange per tubi di ghisa , di         75 1
ferro o di acciaio
Cassette metalliche per utensili            "• 30000
Cavi , corde , trecce e simili , di fili        1755 *
di alluminio
Parti é pezzi staccati di motori a scoppio
o a combustione interna                                    500
Macchine per cuci re per uso industriale e                 350
loro parti staccate
Macchine , attrezzature ed apparecchi
diversi , comprese le installazioni per
la fabbricazione di componenti per
lampade elettriche e tubi fluorescenti ,                 2100
installazioni , apparecchi ed attrezzature
per l' industria chimica ed apparecchi
speciali per la purificazione dell' aria ."
e loro parti staccate
Cavi ad alta e bassa tensione per uso                      200
sotterraneo
Materiale di installazione elettrica e                     250
isolatori di porcellana ad alta tensione
Isolatori di porcellana a bassa tensione                    35
Trattori                                                  200
Autocarri ribaltabili ( Dumpers ) e loro                  300
parti staccate
Parti , pezzi staccati ed accessori per                   500
autovetture
Imbarcazioni da diporto o da sport                          85
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                             46 '
                                                                    ANNEX         III _ HUNGARY
                    •
                                                                       (g)      UNITED KINGDOM
            CCT
                                                                                                                                                                   Va lue
N°     heading                                                      De script ion                                                      Quantity
            N°
                                                                                                                                                                £ 1 000
                                   Fresh               vegetables , being :
1    07.01 D ex I , 'a ) Lettuce and endive from 1 January to                                                                            10 tonnes
                       ex   II   1          15 June and 15 November to 31                                    December
                   F ex     II     b ) Beans ( of the species Phaseolus ) from                                                           10 tonnes
                                            1 June to 30 September
                   M   II          c ) Tomatoes from 15 May to 31 October                                                                50 tonnes
2    36.06                         Matches ( excluding Bengal matches )                                                                  67000
                                                                                                                                   short standan J s
3    42.03 Β                       Leather gloves ; including gloves of leather                                                       260000
                                   and furskin or of leather and artificial                                                                pairs d !
                                   fur ( not more than 185000 pairs of gloves
                                   wholly of leather ).
                                         FOR THE TEXTILE PRODUCTS , SEE SECTION (h )
                                         OF      THIS        ANNEX
4    ex 64 . 01                 ^ Footwear with uppers of rubber . Footwear
                                                                                                                                                                  117*25
                                ^ with outer soles of rubber and uppers of
          64.02 ex 0 itextile fabric
5    64.02 ex Β                    Training shoes with outer soles of plastic /                                                                                       PM   (2)
                                   rubber and uppers of texti le'fabric with
                                   leather / plastic patches
6    65.01         ex A ,          Hat forms , hat bodies and hoods of felts.                                                                                        1 3* 5
                    ex Β
7    ex 65.05                      Knitted acrylic caps                                                                                                                3-85
8          69.11         ì         Tableware and other articles of a kind
           69.12 j                 commonly used for domestic or toilet pui–
                                   ooses of oorcelain or china and other                                                            r
                                                                                                                                                                   500
                                   kinds of pottery
           69.13 ì                 Statuettes and other ornaments , and
                                   articles of personal adornment ;
                                   articles of furniture
  9  85.15 N A exIII Transistorized television broadcast .receive s                                                                      7000 units
  10 85.21         A ex     I
                                   j
     ex II , ex II.I                                                                                                                                                560
                                   5 Electronic valves and semi-conductors
     ex IV ,. ex V ,
     ex B , ex C ,
     D ex I , ex II
      ( ) li . eluding fxulr cracfju : »f s «••< JO , rx I I arid v \ v /
      ' ' p't < Dc'r T""vr                                           wll '«• .ubiec, 10 ilic icquiicmcnn »>' Articles 4 and J of Council Regulation (FIX) No i2ib/*0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                            47
       B1LAG III – ANHANG III – nAPAPTIIMA III – ANNEX III – ANNEXE III – AI.I.EGATO III – BIJIACE 111
                       UNGARN – OYPrAPIA – HUNGARY – HONGRIE – UNGHERIA – HONGA1UJE
h) Tekstilvarer – h) Tcxtilwaren – 3) "YpavioupfiKa fipoYovta – (h) Textile products – Ii) Produits textiles – li) Prodotti
                                                             (essili – h) Tcxticlproduktcn
      Kategori     Medlemslande               Enhed               Mícngde           Kategori        Medlemslande             Enhed ,          Mangde
    Kategorie      Mitgliedstaaten          Einheilen              Menge           Kategorie       MitRÜedstaaien           Einheiten          Menge
    Κατηγopia         Κράτη μίλη             Μονάδα                Ποαότης         Κατηγορία          Κράτη μέλη             Μονάδα            Ποσότης
     Category      Member States              Units               Quantity          Category       Member States              Units           Quantity
    Catégorie      États membres              Unités              Quantité         Categoric        fiuti membres            Unitís           Quantité
    Categoria       Stati membri              Unità               Quantité         Categoria         Stati membri             Uniti           Qu.inüti
    Categorie         Lid-Staten             Eenheid              Kwantiteit       Categoric          Lid-Staten             Eenheid          Kwantiteit
    CX 7                 UK              1 000 pieces                 C)           ex 138                 UK                Tonnes               O
   ex 8                  UK              1 000 pieces                 (')          ex 161                 UK                Tonnes               C)
    ex 10                UK               1 000 pairs                 C)                                   Passive 1 -ohnvcredclung
    ex Π                 UK                1 000 pairs                C)                            Trafic de per ectionnemcnt passif
                                                                                                          Passief ve redelingsverkeer
   ex 18                 UK                  Tonnes                 12 o
   ex 20                 UK                  Tonnes                 36 O      ■          4                 D              1 000 Stück         513
    ex 21                UK              1 000 pieces                 C)                                 BNL              '«»SE                350
    ex 30 A              UK              1 000 pieces                 C)                 5                 D              1 000 Stück         228
    ex 30 Β              UK                  Tonnes                   C)                                 BNL              ■ °°°&*               25
                                                                                         6                 D              1 000 Stück         352
    ex 38 Β              UK                  Tonnes                   C)
    ex 39                UK                  Tonnes                   C)                                 BNL              '«»S?                182
                                                                                         7                 D              1 000 Stück       2436
    ex 40                UK                  Tonnes                   (')
                                                                                                          BNL                                  173
    ex 76                UK                  Tonnes                   C)
    ex 78                UK               1 000 pieces                (')                8                 D              1 000 Stück       1050
    ex 79                UK                  Tonnes                    C)                                 BNL             tooo ZZs              20
    ex 80                 UK                 Tonnes                    C)              12                  D                Mill . DM           66,8 (')
    ex 81                 UK                 Tonnes                    C)              13                 BNL             ■«»S               2 23S
    ex 85                 UK                 Tonnes                    C)              14 A               BNL                               1124       O
    ex 87                 UK                 Tonnes                    o
    ex 112                UK                 Tonnes                    C) '
                                                                                        ISA               BNL             ■«» SE            1 01 8     C)
                                                                                      18                  BNL                                   29
    ex 113                UK                 Tonnes                    C)
                                                                                       24                 BNL                                  7S4     O
         133               1                tonnellate                450
                                                                                       26                 BNL              '»S                803     O
                                                                                       30 A               BNL              '•»fi                46    (")
  (')    See category ex 18 .
  (')    See quota 3 – Annex III (g): gloves, both knitted or crocheted to shape, not elastic or rubberized, and woven, of flax.
  O      Including cx-categories 7, 8 , 21 , 30 A, 30 B, 76, 78 , 79, 80, 81 , 85 and 161 : woven outer and Under garments, lies, bow ties and cravats, of
         flax .
  o       Including ex-categories 3S B, 39, 40. 112 , 113 and 13S (NIMEXE code 57.11-10 only): household linen and woven fabrics of true hemp,
         other made-up textile articles of true hemp or of flax, excluding those made-up from narrow fabrics.
  O       See category ex 20.
  O       Einschließlich Kategorien 13.               15 B, 16, 17,       24,25, 26,27, 28, 29, 30 A .         31,69.. 73.74.         76,81   und S3.
  O      Y compris les catégories / Inclusief categorieen M B , 16 , 17, 21 , 76, 78 et / en 79.
  C)     Y compris les catégories / Inclusief categorieen 15 B , 21 , 26, 27 , 29, 76, 79, 80 et / en 81 .
  O      Y compris les catégories / Inclusief categorieen 25 , 68 , 69, 70 et / en 82 .
 (I0)    Y compris les catégories / Inclusief categoricén 27, 28 , 67, 71 , 72 , 73, 74 , 75 et / en 83.
 (")     Y compris les catégories / Inclusief categorieen 30 B et / en 80.
 ---pagebreak--- BILA GIV–ANIIA KG IV–HAP'APTIJM,A IV– A \'XEX I V–A NSEXF. 1 V–ALLEG. 1 7 O IV–
                                                   H111M.E IV
Kontingenter, der skal ibncs af medlemsstaterne ved indfortel fra POLEN, for perioden 1 . januar til
                                               31 . deccmbcr <| 933
Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus POLEN zu eröffnende Kontingente für die Zeit vom
                                  1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1 983
Ποσοστώσεις χαραχωρούμενες σκό τσ Κράτη |ΐέ).η γΐά είσαγογές 6χό την ΠΟΛΩΝΙΑ, γιά τήν χερίο&ο άκό
                                1ης Ιανουαρίου £ως 31ης Δεκεμβρίου 1 983
Quotas to be opened by Member States for imports from POLAND for the period 1 January to
                                               31 December 1983
Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la POLOGNE pour la période allant du
                                       1 er janvier au 31 décembre 1 983
Contingenti che gli Stati membri apriranno all'importazione nei confronti della POLONIA per il
                              periodo dai 1° gennaio al 31 dicembre 1983
Contingenten te openen door de Lid-Staien bi) de invoer van herkomst uit POLEN voor de periode
                               van 1 januari tot en met 3 1 december 1983
NB:
De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun vejleden*
de.
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis.
Οι άρι$μοΙ τών κλάσεων τοΟ ΚοινοΟ Δασμολογίου στη δεύτερη στηλη αναφέρονται Ενδεικτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists arc
meant only to serve as a guide.
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième* colonne des listes ne sont four­
nies qu'à titre indicatif.
I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli elenchi
sono forniti soltanto a titolo orientativo.
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen, worden slechts bij a'ijze van aanduiding gegeven.
 ---pagebreak---                                                                                                         49
(«)  De irrd (") mxrkede kontingenter vedrorer udelukkende varer, der I, rnho,fr under EKSF-
     vaMaten – de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslut,ung. Disse kontin­
     genter er kun anfert i listerne som en påmindelse .
(*») De med (*») mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for si
     vidt de benyttes med henblik pi import af stAlvarer, der henherer under EØF-iraktatcn
(*)  Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver-
     trag fallende Waren sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung unterwor­
     fen. Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
(**) Die mit ( ) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung unter­
     worfen,    sofern sie für die Einfuhr von unter den I-U G-Vcrtrag fallenden Stahlwarcn ausge­
     nutzt werden .
(*)  Οι ποσοστώσεις πού σημειώνονται μέ άστερίσκτο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα ύπαγό^ιενα στή
     σι>\ ϋή*τη Ε ΚΑ Χ. Συνεπώς δέν ύπόκεινται στις διατάςείν τή; παρούσας αποφάσεως. Οΐ ποσοστώσεις
     αυτές αναφέρονται στούς καταλόγους χάριν άπλης ύπομνησεως,
(**) Οι ποσοστώσεις πού σημειώνονται μέ δύο άστερίσκους (**) υπόκεινται στίς διατάζεις τής παρούσας
     αποφάσεις στό μέτρο πού χρησιμοποιούνται γιά την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων πού ύπά·
     γονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
(*)  The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty – ihev are
     consequently not subject to the provisions of this Decision. These quotas are included in the
     lists only as a reminder.
(**) The quotas marked with (*"*) are subject to the provisions of this Decision, in so far as they
     arc used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
(*)  Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
     traité CECA ; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision. Ces contin­
     gents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
(**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la présente
     décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits sidérurgiques rele­
     vant du traité CEE.
(*)  I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti siderur­
     gici coperti dal trattato CECA ; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposizioni della
     presente decisione . Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per memoria.
(**) 1 contingenti cortrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
     presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l' importazione di prodotti siderurgici
     coperti dal trattata CEE.
(*)  De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
     afhangen ; ze' zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit. Deze contin­
     genten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen.
(**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit in
     de mate waarin 7 ij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten afhangende
     van het EEG-Verdrag.
 ---pagebreak---                                                                             ANNEXE     IV - POLOGNE
                                                                                                                                                                50
                                                                            BIJLAGE IV - POLEN
                                                                               a ) BENELUX
                  Nunéro du tan f                                                                                                                                Valeur
                  douanier                 commun                                                                                                           ( en r.i l lie
u.-r . cro                                                            Désignation des marcnandises                                    Quant nté
l' usiner         Kunne r van het                                                                                                                                 do   Fii )
                                                                      Omschrijving van e'e goederen                               Hoeveelheid
                  cer-.eenschappe-                                                                                                                          Waarde     ( ir
                  lijk douanetarief                                                                                                                         duizend S':
                                                        Racines de chicorées , fraîches ou séchées ,
                                                        même coupées , non torréfiées .                                                                 (1)
                             12.08 A                                                                                                        2822      t
                                                        Cichoreiwortels , vers of gedroogd , ook
                                                        indien gesneden , ongebrand .
                                                        Sucreries sans cacao à L' exclusion d' ex­
                                                        traits de réglisses contenant en poids
                                                       plus de 10 % de saccharose sans addition
                                                       d' autres matières et à l' exclusion de
                             17.04 C                   gommes à mâcher genre chewing gum .                                                   345      t
                                         D              Suikerwerk zonder cacao , m.u.v . zoCthout-
                                                       extract ( drop ), bevattendé meer dan 10
                                                       gewi chtspercenten saccharose , zonder andere
                                                       toegevoegde stoffen en m.u.v . kauwgom .
                                                        Chocolat et autres préparations alimen­
                             18.06 A                   taires contenant du cacao ( sauf glaces de
                                         C              consommation ).
                                         D             Chocolade en andere voedingsmiddelen ,
                                                       welke csrcao bevatten , m.u.v . consumptieijs .
                                                       Ciments hydrauliques (y compris les ciments
                                                       non pulvérisés dits " clinkers ") même
                              25.23                    colorés .                                                                          42950 *
                                                       Hydraulisch cement ( cementklinker daaronder
                                                       begrepen ), ook indien gekleurd *
                                                       Oxyde de zinc .                                                                      1100 t
                         ex 28.19
                                                       Zinkoxyde
                                                       Carbure de calcium .                                                                  148      t
                            28.56 C                    Calciumcarbide .
                                                       Engrais minéraux ou chimiques azotés ( sauf
                                                       nitrate de sodium naturel et urée d' une
                                                       teneur en azote supérieure à 45 7. en poids
                                                       du produit anhydre à l' état sec ).                                                  2350 t
                            31.02 C                    Minerale of chemische stikstofhoudende
                                                       meststoffen , m.u.v . natuurlijk natrium­
                                                       nitraat en ureum met een gehalte aan stik­
                                                       stof van meer dan 45 gewichtspercenten ,
                                                       berekend op het watervrije droge produkt .
                                                       Matières colorantes organiques synthé­
                            32.05 A                    tiques .                                                                                             56100
                                                       Synthetische organische k leurstof fen »
           ( ) Racines de chicorée, sechées :
                    contingent de 2 822 tonnes est destiné aux Pays-Bas,
               – les auioritis compftcnti! de l'Union économique belgo-luxcmbourgeoise autorisent Pimportation de 3 245 tonnes de racines de chicorée
                  sechces destinées a la rèoporuuon après transformation.
               Gedroogde cichoreiwortels :
                  het contingent van 2 822 toi» is voor Nederland bestemd ;
               ~                                  dr, Belgisch-Luxemburpe Economische Unie geren toestemming »oor de invoer van 3 245 ion rcdroo.de
                  Cicnorei * ortcli bestemd VOOl tYdrruiltnrr na                                                                           •     b
 ---pagebreak---                                             ANNEXE            IV - POLOGNE
                                            BIJLAGE           xv - pniEN
                                                a ) BENELUX
                                              ( suite / vervolg )
        Numéro du tarif                                                                                        Voleur
        douanier    commun                                                                                 ( en m* L l v„
. uméro                                Désignation des marchandises                        Quant ité
        Numner van het                                                                                          de   fu :
. unmer                                Omschrijving van e'e goederen                     Hoevee Lheid
        gemeenschappe­                                                                                     Waarde ( ir
        lijk douanetarief                                                                                  duizend 5 "
                           Allumettes (à l' exception des allumettes
                           " Bengale " et similaires )                                        boîtes
              36.06                                                                       1 650000
                           Lucifers ( m.u.v . Bengaalse en dergelijke
                           luci fers )                                                       doosjes
                           Pinces à linge en bois .                                      15200     grosses
             ex 44.24
                           Houten wasknijpers .                                                     gros
                               Pour let produits textilet, voir mime annrxe pértie i)
                               Voor textielprodukten zte btjkie, dtcl ti
    10                     Bottes et couvre-chaussures a semelles
                           extérieures et dessus en caoutchouc .                              paires
             ex 64.01
                           Laarzen en overschoenen , met buitenzooi en 84840
                           bovendeel van rubber.                                      j        paar
    11                     Brodequins communs et bottes communes à
                           dessus en cuir , avec semelles intérieures
                           de 24 cm ou plus , et avec semelles exté­
                           rieures en cuir naturel , artificiel ou
                           reconstitué en caoutchouc ou en matière
            64.02 ex A     plastique artificielle .                                           paires
                                                                                        b120
                           Hoge werkschoenen en grove laarzen , met
                           bovendeel van leder , met een binnenzool-                           paar
                           lengte van 24 cm of meer en net buitenzooi
                           van leder of van kunst leder , van rubber of
                           van kunstmatige plastische stof .
    12                     Chaussures pour hommes (à l' exception des
                           brodequins communs et bottes communes , des
                           pantoufles et autres chaussures d' inté­
                           rieur ) à dessus en cuir , avec semelles
                           intérieures de 24 cm ou plus et avec se­
                           melles extérieures en cuir naturel , arti­
                           ficiel ou reconstitué , en caoutchouc ou en                        paires
            64.02 ex A     matière plastique artificielle .                             69360
                           Schoeisel voor heren ( m.u.v . hoge werk­                           paar
                           schoenen en grove laarzen , pantoffels en
                           ander huisschoeisel ), met bovendeel van
                           leder , met een binnenzool lengte van 24 cm
                           of meer en met buitenzool van leder of van
                           kunstleder , van rubber of van kunstmatige
                           plastische stof .
 ---pagebreak---                                               ANNEXE     IV - POLOGNE                                   52.
                                              BIJLAGE IV - POLEN
                                                 a ) BENELUX
                                              ( suite / vervolg )
            Nu-éro du tarif                                                                             Valeer
            douanier     commun                                                                     ( en - ia­
  L.jmero                                 Désignation des marchandises                  Quantité
            Nu.-ner van het                                                                              de  rE
  tu-rr.e r                               Omschrijving van ce goederen                Hoeveelheid
            gemeenschappe­                                                                          Waarde ( i
            lijk douanetarief                                                                       duizend S
         13                     Chaussures pour garçons (à l' exception des
                                pantoufles et autres chaussures d' intérieur!
                                à dessus en cuir , avec semelles intérieures
                                de moins de 24 cm et avec semelles exté­
                                rieures en cuir naturel , artificiel ou
                                reconstitué en caoutchouc ou en matière                  paires
                64.02 ex A                                                           180000
                                plastique artificielle .
                                Schoeisel voor jongens ( m.u.v . pantoffels                paar
                                en ander huisschoeisel ), met bovendeel van
                                leder , met een binnenzool lengte van minder
                                dan 24 cm en met buitenzooi van leder of
                                van . kunst leder ,, van rubber of van kunst­
                                matige plastische stof .
        14                      Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
                                pour hommes et garcons            a dessus en cuir
                                naturel et a semelles extérieures en cuir
                                naturel ou artificiel , en caoutchouc ou
                                en matière plastique arti fi ciel le .                   paires
                64.02 ex A                                                          1260
                                Pantoffels en ander huisschoeisel , voor
                                heren en jongens , met bovendeel van leder                 paar
                                en met buitenzooi van leder of van' kunst­
                                leder , van rubber of van kunstmatige plas­
                                tische stof »                                                                   ...
        15                      Chaussures pour hommes et garçons            autres
                                que celles à dessus en cuir , à semelles -
                                extérieures en cuir ou en cuir artificiel
                                ( chaussures autres que celles visées à la
                                position 64.01 ) et à semelles extérieures
                                en caoutchouc ou en matière plastique arti­              paires
                64*02 ex B      ficielle .                                          125200
                                Schoeisel voor heren en jongens , ander dan               paar
                                met bovendeel van leder , met buitenzooi
                                van leder of van kunst leder en ( ander dan
                                schoeisel bedoeld bij post 64.01 ) met
                                buitenzooi van 'rubber of van kunstmatige
                                plastische stof »
        16                      Vaisselle et articles de ménage ou de
                                toilette en porcelaine à l' exception de la
                69*11 ex A      porcelite »
                                Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en toi­                     433
                       ex B
                                letartikelen , van porselein , m.u.v . porce-
                                lite .
J
 ---pagebreak---                                           ANNEXE      IV    POLOGNE                          53 .
                                          BIJLAGE     IV    POLEN
                                             a ) BENELUX
                                          ( suite / vervolg )
        Numéro du tanf                                                                        valeur
        douanier      commun                                                             ( en ri l lis
L'uméro                                Désignation des marchandises           Quantité
        Nurner van het                                                                         de  Fö )
¡Junmer                               Omschrijving van de goederen          Hoeveelheid
        gemeenschappe­                                                                   Waarde    ( ir
        lijk douanetarief                                                                duizend £ "
     17                      Vaisselle et articles de ménage ou de toi­
            69 * 11 ex A     lette en porcelite .                                 200 t
                    ex B     Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en toi­
                             letartikelen , van porcelite .
                             Vaisselle et art ic les. de ménage ou de toi-
                             lette en faïence ou en poterie fine .
             69.12 C         Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en toi­
                             letartikelen , van faïence of van fijn
                             aardewerk .
                             Vaisselle et articles de ménage ou de toi­
                             lette en autres matières céramiques que la
                             poterie ordinaire , le grès , la faïence ou
                             la poterie fine .
                             Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en toi­
                             letartikelen , van andere keramische stof­
                             fen dan gewoon aardewerk , gres , faïence of
                             fijn aardewerk .
     18                      Verre étiré ou soufflé dit " verre à vitres' *
                             non travaillé ( même plaqué en cours de
                             fabrication ) en feuilles de forme carrée
                             ou rectangulaire autre que le verre antique
                             le verre coloré dans la masse ou à couche
                             absorbante ou réfléchissante et à l' excep­
                             tion du verre pour diapositives et du
             ex 70.05
                             verre à - polir .                                   1900  t
                             Getrokken of geblazen glas ( z.g . venster­
                             glas ), onbewerkt ( alspede onbewerkt ge­
                             trokken of geblazen geplateerd glas dat in
                             één arbeidsgang is verkregen ), in vier­
                             kante of rechthoekige platen , ander den
                             antiekglas en glas in de specie gekleurd
                             of met absorberende of reflecterende laag ,
                             en ui.u.v . glas voor diapositieven en slijp-
                             glas .
     19                      Bouteilles et flatons en verre d'une con-
                             ter.ance de plus de 0,25 1 jusqu'a 2,5 l .                    40600
             ex 70.10         Flessen en flacons , van onbewerkt glas ,
                             met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1 /
                             doch niet meer dan 2,5 l .
 ---pagebreak---                                              ANNEXE      IV - POLOGNE                        54
                                            BIJLAGE      IV - POLEN
                                                a ) BENELUX
                                              ( suite / vervolg )
       .N'u-.êro du tarif                                                                         Va Leur
       douanier       commun                                                                  ( en ni l li "
t-ro
       N'ur.ner van het
                                         Désignotion des morchandises             Quant lté
                                                                                                   de   Fi
.. o r                                   Omschrijving van ee goederen           Hoevee Iheid
       ger.eenschappe-                                                                        Waarde    (i
        tijk douanetarief                                                                     duizend L
   20                         Bouteilles et flacons , en verre non tra­
                                vaillé , soufflé ou pressé , autres que ceux
                                d' une contènance de plus de 0,25 l
             ex 70-10
                              j usqu 'à    2,5 l-                                                20400
                                 Flessen en flacons , van onbewerkt glas ,
                                geblazen of geperst , andere dan met een ■
                                inhoudsruimte van meer dan 0,25 l doch
                                niet meer dan 2,5 l-
   21                           Bonbonnes , bouteilles , flacons , bocaux ,
                                pots , tubes à comprimés et autres réci­
                                pients similaires de transport ou d' em­
                                ballage , en verre soufflé ou pressé à
                                 l' exception des bouteilles et flacons en
                                verre non travaillé , des bouchons , cou­
                                vercles et autres dispositifs de ferme­
             ex 70-10           ture en verre soufflé ou pressé-                                 4633
                                Flessen , flacons , bokalen , potten ,
                                buisjes en andere dergelijke bergings-
                                middelen , voor vervoer of verpakking , van
                                geblazen of geperst glas , m - u - v - 'flessen
                                en flacons van onbewerkt glas ; stoppen ,
                                deksels en andere sluitingen , van ge­
                                blazen of geperst glas-
                                Objets en verre pour le service de la
                                table , de la cuisine , de la toilette ,
                                pour le bureau , l' ornementation des appar­
                                tements ou usages similaires (à l' exclu­
                                sion des articles du n° 70-19 ) en verre
                                soufflé ou pressé à l' exception des bibe­
             ex 70-13
                                rons et aquariums-
                                Glaswerk voor tafel -, keuken -, toilet - of
                                kantoorgebruik , voor binnenhuisversiering
                                of voor dergelijk gebruik ( m - u - v - de
                             ' artikelen bedoeld bij post 70-19 ), van
                                geblazen of geperst glas , m - u - v - zuig­
                                flessen en aquariums-
   22                           Vis' à bois en fonte , fer ou acier-
          73-32 B ex II         Hout schroeven , van gietijzer , van ijzer              70 t
                                of van staal-
   23                           Aluminium brut-
              76,01 A                                                                  719 t
                                Ruw aluminium-
   24                           Zinc brut-
              79-01 A                                                                  800 t
                                Ruw zink-
 ---pagebreak---                                                                                          55
                                          ANNEXE      IV - POLOGNE
                                          BIJLAGE     IV - POLEN
                                             a ) BENELUX
                                         ( suite / vervolg )
         Numéro du tarif                                                                    Valeur
         douanier     commun                                                            ( en millier
lumero                                 Désignation des marcnandises            Quantité
         Nummer van het                                                                      de FB )
liimme r gemeenschappe­
                                       Omschrijving van de goederen         Hoeveelheid
                                                                                        Waar-de ( in
         lijk douanetarief                                                              duizend Sfr
    25                        Vélocipèdes ( non compris Les triporteurs
                              et similaires ) sans moteurs *                     lèces
              ex 87 » 10                                                    11
                              Rijwielen ( m.uv.bakf ietsen en dergelijke )       stuks
                              zonder motor .
                              Cadres assemblés ou non d' une ou de plu­
                              sieurs pièces , pour vélocipèdes sans mo­
                              teur (à l' exclusion de ceux pour tripor­
             87.12 ex B       teurs et similaires ).
                              Frames , al dan niet geassembleerd met één
                              of meer andere delen , voor rijwielen zonde
                              motor ( m.u.v . bakfietsen en dergelijke ).
     26                       Cartouches de chasse pour armes a canon
                                                                               pièces
                              lisse *
           93.07 B ex II                                                    65omks
                              Jachtpatronen / voor wapens met gladde
                              loop *
     27                       Brosses à dents , brosses , balais-brosses
                              et pinceaux ( autres que brosses consti­
           96.01 B I , ex III tuant des éléments de machines ).                             2438
                              Tandenborste Is , borstels , bezems , kwasten
                              en penselen , m.u.v . borstels voor machines                           L
 ---pagebreak---                                                  BILAG IV - POLEN                                      56
                                                 h)      DANMARK
     Position i
Nr .
     don faites
                                             Varebetegnelse                                 Mænade      Varen
                                                                                                      1.000 dkr .
     toldtarif
     18.06              Chokolade og chokoladevarer samt andre nærings­                                   860
                        midler rced indhold af kakao .
     64.02 A               Fodtr>i med overdel af læder                                     64300 par
          70.05        Planglas t trukket eller "blæst , osså overfan­                       2470 ■
                       get, un_er fretstillingen med kvadratisk
                       eller rektangulær form , ubearbejdet .
     73.17                Ror af siobciern                                                   1110 t
     73.32 B I , II        Skruer, bolte og metrikker med gevind                                          870
     87.10              Cykler uden motor ( herunder trehjulede trans - 1870 s tk ,
                        portcykler ).
     94.01 B exli ;           Møbler og møbeldele , elektriske varmepuder og -ixpper, vat-
                             tipper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliscrede              14300
     94 . 03ex ^ ex £
     94.04           :       varer)
 ---pagebreak---                                                         ANHANG
                                                                ...
                                                                         IV
                                                                        c)
                                                                                -   Polen
                                                                               DEUTSCHLAND
                                                                                                                                                       57             II
  Lfd .     Nummer des                                                                                                                              Wert   in
  Nr .      Gemeinsamen                                            Warenbezeichnung                                         Menge                Mi Ilionen DM
            Zolltarifs
 ,         07.01      A                Kartoffeln ( 1 )                                                                   80000        t
 2         28.38 A ex IV Sulfate des .Aluminiums                                                                            4500       t
 3         31.02 Β                     Harnstoff mit einem St i ckstof fgeha It von                                       18600        t (2
                                       mehr als 45 Gewichtshundertteilen
           31.02 ex C                                                                                                     60200        t(2 :
 4                                    Ka l"kammonsalpeter
 5         42.02 ex Β                  Reiseartikel und andere Behältnisse aus
                                       Leder oder Kunstleder
                                                                                                                                                        5,7   (3)
                                       ( davon Jagdlederwaren :                    1,0 Mio DM )
 6         42.02 ex Β                  Lohnveredelung von Reiseartikeln und
                                       anderen Behältnissen aus Leder oder Kunst-                                                                       0,8   (3)
                                       leder
                                                                                                                                                                         t
                                                                                                                                                                   •
 7         42.03 Β 1 1 , 1 1 1         Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                          10500 Paar(4 )
                                                                                                                                                                       %
 8         42.03 ΒΙΙ,ΙΙΙ Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder                                                    10000 Paar(4 )
                                       oder Kunstleder
 9         44.11                       Platten aus Fasern von Holz oder anderen                                            Mill.m2 ( 5:
                                       pflanzlichen Stoffen
10         44.15                       Furniertes Holz und Sperrholz ; Hölzer mit                                        5500 c bm(2 )                     «              Γ
                                       Einlegearbeit
11         44.18                       Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten ,
                                                                                                                       28000 cbm(2 )                             ■       ·
                                       Tafeln ^ Blöcken und dergleichen
12         ex 46.03                    Korbmacherwaren, unmittelbar aus Flecht-                                      260000 st . ( 2 !
                                       stoffen hergestellt ( Spankörbe )
13     *   ex 46.03                    Tischkorbwaren aus Weide oder Peddigrohr                                                                           1,3 ( 2 )
                                        FOR TEXTILWAREN SIEHE DENSELBEN ANHANG ,
                                       TEIL i )
                                                                                                                                                               (6)
14         64.02 ex A                   Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                                                   14,7
15         64.02 ex A                   Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                                                     2,3 ( 6 )
                                        ( nur für deutsche Hersteller )
16         64.02 ex A                   Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil                                               •
                                                                                                                                                          4,2 ( 6 )
                                        aus Leder
17         65.01       A                Hutstumpen , nicht geformt , Hutplatten ,                                        89000 St . (2
                                        Bandeaux ( auch aufgeschnitten ), zum Her-
                                        stellen von Hüten :
                                       - aus Haarfilz oder aus Wol l-Haarf i Iz
  '      /
                                                                                                                                                                     «
18         68.01                        Pflastersteine , Bordsteine und Pflaster-
                                        platten , aus Naturstein ( ausgenommen Schie-                                    17100         t
                                        fer ) ( mit Verwendungsverbot in bestimmten .
                                        Regionen )
19         69.02 ex Β                   Schamottesteine                                                                    4500        t(2 >
            (') Hinfuhren zeitlich begrenzt.
            (') Zeitweilig und probeweise « erden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
            (') Zeitweilig und probeweise werden fu. d.e Warennummern 42 C2.2IO. 42.C2.i10 und 42.02.410 E.nfuhrgenehm.gungen auch dann ene.lt, wenn
                dadurch dieser Betrag überschritten wird.
            (■) Zeitweilig und probe» cur werden für die Warennummer 42 03 250 Einfuhrgenehmigungen auch dann ene.l., wenn dadurch dieser Betrag
                überschritten wird .                                                                                                          ..
            C) Zeitweilig und probeweiie werden (ür die Warennummern 44.II.2C0, 44.11.490 und 44 II . 990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
                dadurch dieser Betrag überschritten wird .
            (•) Zeitweilig und probeweile werden für die Tt'arennummern 64 02.290, 64.02.340. 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 E.nfuhrgenehmigungen
                auch dann erteilt , wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                     58
                                              ANHANG         IV - Polen
                                                      __     c)      DEUTSCHLAND -( Fortsetzung )
Lfd . Nummer des                                                                                                                               Wert   in
Nr .  Gemeinsamen                                        Warenbezei chnung                                          Menge                Millionen DM
      Zolltarifs
20
      AR . 16 ex Β )                                                                                                  640 t ( 3 )
      69.02 ex A 5
21    69.11 ex A                                                                                                                                     0,7 ( 1 )
                           5Geschirr
                              Geschirr und  un< Haushaltsnegenstande pcs Por­
                 ex   Β
                              zellan  , Steingut und anderen keramischen
      69.12 ex rC,D 3         zel lan,Steir
                              Stoffen
                                    TCrt
ZI    ex 70.13                Glaswaren , handgefertigt                                                                                              2,8
23    73.02 ex C               Ferrosi licium mit einem Gehalt sn Silicium
                              von mehr als 60 bis 80 Gewichtshunderttei­                                                                             2,4 ( 2)
                              len
      73.10 Β                 Stabstahl , nur geschmiedet                                                         4500 t ( 3 )
      ex 73 . 14              Draht aus Stahl , nicht überzogen ,
                              Kohlenstof fgehalt 0,25Gewichtshundertei len                                         5300 *
                              oder' weniger
      ex 73.20                Rohrformstücke , Rohrverschlussstücke und
                              Rohrverbindungsstücke aus Temperguss                                                2700 t ( 3 )
      73.23 ex B              Einheitskanister ( für 20 l Inhalt )
                                                                                                                 80000 St .
      73.32 B ex          i : Schrauben und           lose Muttern mit Gewinde
                               ( davon : Schrauben mit Holzgewinde                             280 t               2330 t ( 3 )
                                           rohe Schrauben                                    1600 t )
29    79.01      e* A         Pohzink , nicht legiert ( Feinzink , Hütten-                                        8000 t ( 3 )
                              zink )
30    79.03 ex A              Bleche aus Zink , ausgenommen Zinkanoden                                             1000 t ( 4 )
31    79.03 ex A              Gewalzte Platten aus Zink ( Zinkanoden )                                                65 t ( 3 )
32    ex 82.01                Spaten und Schaufeln                                                               72000 st .
33    85.25 ex A              Isolatoren aus keramischen Stoffen
                              ( davon : für Industrie :                      1,15Mio DM )                                                           1,8
      89.01 B ex Iiiwasserfahrzeuge , ausgenommen Sport­                                                                                           24,0
                                                                                                                                                          (3)
                             »jnd Vergnügungsboote
      ex 92.05               Blechblasinstrumente                                                                                                   0,35
      97.03 A                 Spielzeug aus Holz                                                                                                         (5)
                                                                                                                                                    1,22
      97.03 ex B              Spielzeug aus Spinnstoffen                                                                                                 (5)
                                                                                                                                                    2,1
      ex 97.05                Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachts­                                                                            0,4
                              artikel aus Glas
      98.15 A , ex BIsolierf laschen und andere Isolier-
                              ( Vakuum -) Behält er                                                                                                 0,65 ( 3 )
           7 1V°n °'35 Ml" DM nur        Ausfuhr von I'ontllan (69.1 1) im Verhältnis I I
       ( ' ^^rÄ^ :,7ddCn fÜr dK W™n 73.02.700 und 73.0202.810 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch
        • zlZ vg A prtcweise WCrden Einfuhrgenehmigung« auch dann eneilt. wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird
        _ dadurch'Jic5cr B^ü^h^cVw.rd" W"tn"Un"n"n 79 W '»•                             <""> "■<» '*> Einfuhrgenehmigungen auch d,nn eneil ., wenn
       ° d.V'r'Brurcl^hm.cn ",d '" "" ^                                       «"d 97.03.750 Einfuhrgenehm.SunBen *uch da„n eneih, wenn dadurch
 ---pagebreak---                                                          ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IV – ΠΟΛΩΝΙΑ                                            59
                                                                    δ) ΕΛΛΑΕ .
               Δαεμο?-ογική                                 Περιγραφή ¿μκορευμάτων                        Ποοόιης "Αξία
  "Αριθμός         κλύση                                                                                     I    ΕΛΜ
       1        07.05 Β ex 1        Έρέβινδοι και φασίολοι (')                                             80
       2        07.05 Β 11          Φακαί (')                                                              19
       3        08.05 ex Η          Λεπτοκάρυα (')                                                           1
      4         31.02
                31.03                                                                                    10000
                31.05 A I       •
                                    Λιπάσματα όρυκτά ή χημικά, άζωτούχα, φωσφορικά, Ετερα λιπά-
                           11       σματα (')
                           IV
       5    ex 40.10                'Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως μή άρδρωτοί                               15000
       6        40.11 ex Α        Ί Έπίσωτρα συμπαγή ή κοϋ.α και πέλματα έπισώτρων διά πεπιεσμέ-
                           Bex Ili νου άέρος, δυνάμενα νά άποσ,τώνται και νά επανατοποθετούνται,
                                     έσωτερικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή έπίσωτρα                     10000
                                     διά πεπιεσμένου άέρος διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία καί
                                     γεωργικούς έλκυστήρας
                                                                                                                       - 42500
       7        44.01                Καυσόξυλα, άπορρίμματα ξύλων (')
        8       48.01 ex Ζ           Χαρτόνια                                                                              5000
       9        48.01 ex Ζ      "    Χάρτης διά τήν συσκευασϊαν                                                    .   -   5000
      10        48.01 ex Ζ           Χάρτης έκτυπώσεως χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου τοΟ χάρ-                        16000
                                     του έπιστολών και του χάρτου δι' έπισκεπτήρια
                                     Γtå rå νφΛί 'τονο'/ιχά προϊόντα ôte-τε ίδιο ίίαρ&οτημα, fttQOÇ 0
      11        69.05                Κέραμοι, άρχιτεκτονικαί διακοσμήσεις (γωνίαι, γείσα, κλπ.) καί έτε-                 18075
                                     ρα κοινής κεραμείας προϊόντα οικοδομικής χρήσεως (κορυ-ραί κα-
                                     πνοδόχων, άγωγοί καπνών τούτων κλπ.) (')
      12         69.11               Επιτραπέζια σκεύη καί είδη οικιακής χρήσεως ή εύπρεπισμοΟ, έκ           •326
                                     πορσελάνης
      13         73.18 ex Γ          Σωλήνες παντοειδείς κυκλικής τομής μή έλικοειδεις προοριζόμενοι                      11000
                                     διά τήν άρδευσιν γαιών (')
                                                                                                                            9250
      14     ex 73.37                Λέβητες διά τήν κεντρικήν δέρμανσιν Ο                  ·
                                                                                                                            8500
       IS    ex 73.37                Θερμαντήρες άκτινοβόλοι διά τήν κεντρικήν 3έρμανσιν (')
       16        73.40 ex Β           Κλωβοί έν γένει. Σφαίρες σφαιρίδια καί έτερα στερεά, διαφόρων                         7000
                                     σχημάτων, διά τριβείς
       17    ex 84.0 )               'Ατμολέβητες, λέβητες «ύπερ3ερμαινομένου ύδατος», Ισχύος κατωτέ-                     14250
                                      ρας ή ίσης τών 32 Μ W (ι)
(') Π«ράρτημα \7ΙΙ τής κρ»1ξεα»ς προσχωρήσεως.
(') Παράρτημα III και ηαρόρτημα Υ / Π τί|; πράξεως Εροσχωρήσαυς,
(') Παράρτημα VI πλ,ς Γ.ράςεως Γ.ροσχωρήσεως.
 ---pagebreak---                                                            ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IV – ΠΟΛΩΝΙΑ
                                                                                                                           60
                                                                         δ) ΕΛΛΑΣ
                                                                         (σννίτειά)
                   Δασμολογική                                    Περιγραφή (μχορΐυμάτων                 Ποσότης  Άξια
    Άρι3μός            κλώση                                                                                t     ΕΛΜ
       18        84.06 Γ ex II           Κινητήρες έσωτερικής καύσεως, Ισχύος κατωτέρας τών 37 KW (')                      6000
      19         84.1.0 ex A .       "I
                    - rS "J             Άντλίαι πάσης φύσεως έξαιρέσει τών άντλιών κατανομής καυσίμων.
                                        Άνυψωταί ύγρών (2)                                                                22125
      20         84.14 ex Β             Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια έκ τετηγμένου χάλυβος διά τούς κλι-                    1250
                                                                                                                •
                                        βάνους τσιμέντου (')
      21         84.15 ex Γ 0           'Ερμάρια, μή φέροντα ψυκτικόν συγκρότημα (4)                                      10375 .
      22     ex 84.20                   Συσκευαί καί όργανα ζυγίσεως Ο                                                     2125
      23     ex 84.46                   Μηχαναί καί συσκευαί διά την κατεργασίαν τοΟ μαρμάρου, έξαιρέ-
                                        σει τών χειροκινήτων λειτουργουσών δι' ηλεκτρισμού (')                             3625
      24     ex 84.47                   Πριονοκορδέλλαι διά τήν κατεργασϊαν τοΟ ξύλου (4)                                  2500
      25        85.01 Β I ex 6)      \ 'Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης fj άνωτέρας τών 370 W καί κατωτέ-
                           exro ; ρας ή ίσης τών 15 000 W. Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια (')                                 6000
      26        85.01 Β I ex 6) \ Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή άνωτέρας τών 370 W καί κατωτέ-
                           « Γ (>)/ ρας ή ίσης τών 370 000 W. Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια (')             •                3750
      27        85.01 Β ex II       "1  Μετασχηματισταί καί μετατροπείς στατοί. Πηνία άντιδράσεως καί                     10000
                          exTC) ƒ αυτεπαγωγής. Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια (')
      2S        85.15 A ex IH       1   Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω καί συνδεδυασμέναι μετά συ-
                          Γ II ex \     σκευών έγγραφης ή άναπαραγω/ής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
                          TO        J   λήψεως καί τυπωμένα κυκλώματα έκ μετάλλου (')                    AP 310        122500
      29        85.15 Γ II ex α) Ί
                            ex 6) \     "Επιπλα καί κντία διά συσκευάς λήψεως τηλεοράσεως Ο                            -   7500
                            Ο       J
      30        85.23 ex 8              Καλώδια-άγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως (')                                         2160
      31        98.03 ex Β          1   «Μολυβδοκόνδυλα» διά σφαιριδίου καί στυλογράφοι μετά πιλήμα-
                           Γ ex I ^     τος μιας μόνον χρήσεως καί μεμονωμένα μέρη, έξαιρέσει τών αιχμών                 . 4500
                             ex 11 J    διά σφαιριδίων καί τοΟ πιλήματος (')
(') Παράρτημα VI τής πράξεως προσχωρήσεως.
(2) Παράρτημα III καί παράρτημα \7ΙΙ τής πράξεως προσχωρήσεως.
(') Στό ΚΕΔ 1979, τό προϊόν αύτό είχε καταταγά στήν κλάση  84.15 « Β. ·
(') Παράρτημα \7Π τή; πράξεως προσχο*ρήσεως.
(') Στό ΚΕΛ 1979, τό προϊόν αυτό είχε καταταγεί στήν κλάση 85.01 Α ΡΧ Π «Χ Γ.
(*) Στό ΚΕΛ 1979, τό προϊόν αύτό είχε καταταγεί στήν κλάση 85 01 Β εχ Γ.
Ο   Σιό ΚΕΔ 1979, τό προϊόν αύιό είχε καταταγεί στήν κλάση 85.15 Α ^x III Γ « III
Ο   Στό ΚΕΔ 1979, τό προϊόν αύτό είχε καταταγεί στήν κλάση 85.15 Γ ! (χ α) βχ 6).
 ---pagebreak---                                           ANNEXE IV - POLOGNE                                                         61
                                               e)  FRANCE
         Numéro du                                                                                           Valeur
Numéro   tarif doua­               Désignation des marchandises                            Quantité      ( en mi l L ier s
         nier commun                                                                                         de FF )
   1   04.06              Miel naturel                                                          71,5 t
  2    12.08 ex A         Racines de chicorée séchées                                        4725    t
                                                                                       ( en admission   emporaire )
  3    22.09 C IV         Boissons spiritueuses                                                                   2200
               ex V
  4    27.01   ex A       ( Charbon à coke )                                              PM(*)(1 )
  5    27.01 ex A         ( Charbon )                                                    (3 800 000 t )
                                                                                          PA(2 ) (*)
  6    32.05              Matières colorantes organiques synthéti­
                          ques , etc.                                                                             1800
                          Pour les produits textiles , voir même
                          annexe , partie i )
       69.07 ex A         Carreaux , pavés et dalles de pavement ou-                                                460
               B ex   II de revêtement
       69.08 ex A
               B  II
       69.11             Vaisselle et articles de ménage ou de
       69.12 C            toilette en porcelaine ou d' autres matières                                            1400
               D          céramiques
 ;9    82.09 A           Couteaux                                                                                 1820
  10   85.15             Radiorécepteurs , appareils de télévision ,
       A ex III          semi-conducteurs et pièces détachées ( dont
                                                                                                                20000
       C ex II                   19 millions de FF au maximum pour
       85.21             appareils de radiodiffusion et de télévi­
       D   .,    ex E    sion )
  11   85.25 A            Isolateurs                                                                               627
               B
            ex C
  12   88.02             Planeurs et équipements                                                                   505
          A
          B ex   II
       et divers
  13   89.01 B ex I      Chalutiers , chalutiers polyvalents de                                                50000
                         grande pêche par l' arrière
  14     divers          Equipements pour navires                                                                  880
  15   90.12             Microscopes optioues, y compris les appareils                                           1120
                         pour la microphotographie, la mi c roc i némstoç; raph i e et
                         lô - microprojection
          (1)    PM = pro memoria .
          (2)    PA = possibilité d' augmentation
 ---pagebreak---                                                                     – ■ -     -
                                                                                                –Γ
                                   ANNEXE IV - POLOGNE
                                                                                       62         ι
                                           e) FRANCE
                                                          ( Suite )
        Numéro du                                                                    Valeur
Numéro  tarif doua­          Désignation des marchandises            Quantité   ( en mi l liers
        nier commun                                                                 de FF )
  16   90.28 ex A (   Instruments et appareils électriques
               ex Β C ou électroniques de mesure , de vérifica­                     2095
                      tion , de contrôle , de régulation ou
                      d' analyse
  17   91.02        C Pendulettes , réveils å mouvements de
                                                                                     220
       91.03 .      ( montre et montres pour véhicules
  18   97.03 A, ex Β  Jouets
                                                                                    5105
                                                                                                    i
                                                                                                    L
                                                                                                «
                                                                                (»
 ---pagebreak---                                                                                                    63
                                     ANNEX        IV - POLAND
                                        ( f ) IRELAND
     CCT
                                                                                                  Value
N0 heading                           Description                                    Quantity
     N°                                                                                         £  Irl .
   40.11 B ex HI
                 Γ
                  Bicycle tyres and inner tubes, excluding sires :
                  20" X 1'/.*; 24* X IV.*: 26* X !»/."; 27" x I' /.*; 28" x 1'/,* 63500  unit s
                  For the textile products, see section (i) ofthis Annex
                                                                                                         L
 ---pagebreak---                                                                                                            64
                                             ALLEGATO IV - POLONIA
                                                  g ) ITALIA
             Numero della
                                                                                                  Valore (i
             tariffe doga-                 Designazione delle merci                Quant ità
   N.                                                                                             milioni d
             nale comune                                                                          Lit )
    1       07.01 A I                                                                8000   t
                                Tuberi - seme di patate
    2       07.01 A II ,         Patate da consumo fresche o refrigerate                    t
                                                                                    18720
                  ex III
    3       ex 11.05             Fiocchi di patate                                    780   t
    4       17.04 A,C,D          Dolciumi                                                               ' 200
    5       22.09 C ex V         Liquori                                                                   50
    6       29.06 A I            Fenolo e suoi sali                                     450 t
    7       29.35 ex Q           Caprolattame                                               t
                                                                                        450
    8       31.02 B,C )          Concimi chimici ( di cui " urea " fino ad           15120 t
            31.05 A      J       un massimo di 7 500 tonnellate )
                                                                                                          500
    9       32.05 A              Coloranti organici sintetici
   10      da ex cap.28a >       Altri prodotti chimici organici e                                      8000
              ex cap . 38)       inorgani ci
           39.01 B,Cex I ¿
           ex VII ,                                                                                 P.M. ( 1 )
   11
           39.02 3, da CI • Materie plastiche
            a XIII
           39.03
   12       41.02 ex Β           Pelli conciate di vitello                            130   t
   13       ex 44.13          ! Parchetti e pannelli , di legno, per                  200   t ·
            44.23 Β ex II     j pavimenti
   14       48.01 C ex II, pCarta kraft per sacchi di grande capacità                 350   t
                       ex F   > e / o carta di pasta semichimica da ondu-
                                 lare, cosiddetta " fluting"
   15       48.01 A , C IO       Altra carta e cartoni                                150   t
               ex II , ex »
                                 Per i prodotti tessili , vedi stesso allega    o.
                                 partei )
   16           69.10            Articoli in ceramica per usi sanitari o                25  t
                                 igienici
   17       69.11    )           Vasellame ed oggetti di uso domestico o              300   t
            69.12    )            di toletta di porcellana e/ o di altre
                                  materie ceremiche
   18       da 70.04 a )         Vetro colato o laminato, vetro tirato                800   t
            ex 70.07       )     o soffiato
   19       73.08           ì    Sbozzi in rotoli per lamiere , di ferro e d           (**)
            da ex 73.10a)        acciaio e prodotti siderurgici finiti          26000 t     (2)
            ex 73.15        J
  " ( 1 ) P.M. = prò memoria . L' importazione di questi        prodotti è disciplinata dalle disposizioni ,
                                     degli articoli 4e7 del regolamento ( CEE ) n . 3286/80 del Consialio del
                                     4 dicembre- 1980 .
          (2 ) Sottocosto , per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d' importazione previsto per
               il 1983 per questi prodotti .
J
 ---pagebreak---                                      ALLEGATO IV - POLONIA
                                       g ) ITALIA ( seguito )
 Numero del la                                                                a Ion
 tariffa doga-                 Designazione delle merci              Quantità
                                                                              i l i 01
 na le co~une                                                                 it )
ex cap . 73        Pezzi forgiati                                              100
73.02 ex G         Ferro-tungsteno
73.17              Tubi di ghisa
ex 73.20           Raccordi di ghisa
ex 73.21           Costruzioni in acciaio                                      400
73 . 40 ex A       Chiusini di ghisa
79.01 ex A         Leghe di zinco
ex cap . 84        Macchine diverse                                           1000
84.06 C II ,      Motori a combustione interna (motori                         200
D ex II            Diesel);e loro parti e pezzi staccati
84.23 A I, )       Macchi ne / jS^r 3?*!st FSzìone, lo sterramento ,
      ex   II 5     l' escavazione o la perforazione del suolo;                200
                   '■ oro parti e pezzi staccati
84.62              Cuscinetti a rotolamento                                     280
85.03              Pile elettriche                                              150
85.23              Fili , trecce , cavi , nastri , barre e simili ,             350
                   isolati per l' elettricità , ecc .
85.24 ex A )        Elettrodi di grafite                                        100
         ex C )
                                                                                  90
 85.25 ex A         Isolatori di porcellana
 87.01         )    Trattori , loro parti , pezzi staccati ed                   650
 87.06 ex A,j
B exl , ex IP
                   accessori
 87.06 ex A ,
            Β    ) Parti ,   pezzi staccati ed accessori per
                     autovetture
                                                                                500
 ex 87.10           Velocipedi senza motore                          n.  500
89.01 B ex I         Imbarcazioni da diporto o da sport
 Diverse            Attrezzature per navi
 ---pagebreak---                          ANNEX IV - POLAND
                          ( h ) UNITED KINGDOM
                  Désignation des marchandises                                        Quant lté
jmel
         Fresh vegetables , being :
   1     a ) Lettuce and endive from 1 January to
              15 June and 15 November to 31 Decem­                                       10 tonnes
              ber
        b ) Beans ( of the species Phaseclus ) from
              1 June to 30 September                                                     10 tonnes
         c ) Tomatoes from 15 May to 31 October                                          50tonnes
  2      New potatoes                                                                  PM ( 1 )
  3      Potatoes preserved by freezing ( chipped )                                    330tonnes
  4      Dried potatoes ( cubed )                                                      915tonnes
  5      Potatoes ( canned )                                                           330tonnes
  6     Matches ( excluding Bengal matches )                                      .83500 short
                                                                                       standards
  7      Leather gloves , including gloves of lea­
         ther and furskin or of leather and arti­
         ficial fur but excluding gloves of fabric
         and leather                                                               14000        pairs
         For the textile products , see section
         ( i ) of this Annex
  8      Footwear with uppers of rubber . Footwear
         with outer soles of rubber and uppers of
         textile fabric
  9      Training shoes with outer soles of plastic /
         rubber and uppers of textile fabric with
         leat her / p last i c patches
 10      Hat forms , hat bodies and hoods of felt-
 11      Tableware and other articles of a kind com­
         monly used for domestic or toilet purooses
         of porcelain or china , and other kinds of
          pottery ./Statuettes and other ornaments , anc
         'articles of personal adornment ; art i c les of furniture
  12     Transistorized television broadcast recei­
         vers ( of which not more than ...                            units
         for television receivers with screens of :
         under 45*7 cm in size )                                                    16000 unit s
 13      Electronic valves and semi-conductors
      pom of these products will l»c subject 10 die requnrm-nts of Arnclrs 4 and 7 of O.our.ril Rcjnjhuon (J
     ,-r
 ---pagebreak---                                                                                                                                                       67
        B!1 AG IV – ANHANG IV – 11APAPTHMA IV – ANNT.X IV – AN NI . XI' IV – All IGATO IV – Islll AGF. IV
                                         POLEN – IIOA.OMA – POLAND – POI.OGNL – POLONIA
                 i) Tekstilvarer – i) Tcvliiwartn – l) 'Yy UVTOU ('T,K " itpoYovta – (i) Tcxlil « producis – i) Prociuits lextiUs –
                                                         i) Prodotti tessili – i) Tcxttclproclukten
        Kategori         Medlemslande            Enhed              Mxngde             Kategori       Medlemslande              Enhed ■         Mængde
       Kategorie        Múglíodst.'iJucn       Einheiten             Menge            Kategorie       MitgUcdsiaatcn           Einheiten         Mençe
      Ktitijyopín          Κράιη μέλη           Μονάδα               Ποαόιης          Καιηγορίη         Κράτη μέλη              Μονάδα          Ποοόνης
       Category          Member Slates           Units '            Quantity           Category       Member States              Units         ■Quantity
      Catégorie          Klats membres           Unites             Quantité          Catégorie       États membres             Unités          Quantité
      Categoria           Stati membri           Uniti              Quantità          Categoria        Stati membri              Unità          Quantità
      Categorie            Lid-Staten           Eenheid            Kwantiteit         Cattgotie         Lid-Staten             Eenheid         Kwantiteit
 ex 7                          υΚ            1 COO pieces               C)            ex 150 Β              IRL                Tonnes             (9 )
                               UK                                                          150 C             F                 Tonnes             (8  )
 ex 8                                        1 000 pieces               C)
                                                                                      ex 150 C              IRL                Tonnes             (9  )
 ex 18                         UK              Tonnes                 13 C)
                                                                                           153               F                 Tonnes
 ex 21                         UK            1 000 pieces               C)
                                                                                                                                                  (8   )
                                                                                      ex 161                UK .               Tonnes
                                                                                                                                                  (1   )
 ex 30 A                       UK            1 000 pieces               C)                                   Passive ] .ohnveredclung
 ex 30 Β                       UK              Tonnes                   C)                             Trafic de perfectionnement passif
                                                                                                            Passici veredclingsvcrkccr
                                                                                           4                 D              1 CC0 Stück           103
 ex. 67                        UK              Tonnes                  7 (3)
                                                                                           5                 D              1 COO Stück           212
 ex 76                         UK               Tonnes                  C)
 ex 78                         UK            1 000 pieces               C)
                                                                                                           BNL             1 000 S                 10
                                                                                           6                 D             1 000 S'.ück           408
 ex 79                         UK               Tonnes                  0
 ex 80                         UK               Tonnes                  C)                                 BNL             1 COO Piic«
                                                                                                                                     stuks
                                                                                                                                                  173
 ex 81                         UK               Tonnes                  C)                 7                 D              1 COO Stück         1084
  ex 85                        UK               Tonnes                  C)                                 BNL             1 000 Œ                515
  ex 112                       UK               Tonnes                  (4)                                                                     2200
                                                                                            8                D               1 OCO Stück
  ex 113                        UK              Tonnes                  (4)
                                                Tonncs / ton
                                                                                                            BNL            1 020 stuks'           144
        1 26
  ex 127 A                     B^L          tonnellate
                                                                        103
                                                                       35 ( 5 )           12                 D                Mill . DM        40,14 (10 )
        149 A                    F              Tonnes                830 ( 6 )
                               IRL              Tonnes                60 ( 7 )
                                                                                          13                BNL            1 000 IX                34
        149 Β                    F              Tonnes
                                                                        (8 )              14 A              BNL             • 000 ώ-r           439 o d
                                IRL                                     (9 )
        149 C                    F
                                                Tonnes
                                                Tonnes                  (8 )
                                                                                          15 A              BNL             > «» SE4            594 (1 2)
                                IRL             Tonnes ·                 (9 )             18                BNL             ' CC0 Sk               35
         150 A                   F              Tonnes                   (8 )
  ex 150 A                      IRL                                      (9 )
                                                                                          24                BNL             • 00° IX                2(13)
                                                Tonnes
         150 Β                   F              Tonnes                   (8 )             26                BNL             •«» Kr              309 d 4)
                                                                                          30 A              BNL              • ««o ír                2 (1 5)
    (' ) See category cx 18 .                                                                                                        .       ,           rn
    (') Including ex-categories 7 , 8, 21 , 30 A, 3C B, 76, 73 , 79, 80, 81 , 8f> and 161 : woven outer and under garments, ties, bow ues and cravats, oi t.ax.
   ( 3)lncluding       ex-categories 112 and 113 : other made-up textile articles of woven flax, excluding those made-up from narrow fabrics, handicraft
         . table covers of flax .
   \ H JSee category ex 67 .
   ( 5 ) Viscosa
  ( 6) Y compris les catégories 149 B, 149 C, ISO A, 150 B, 150 C et 153.
  ( 7) Including categories 149 B, H9 C, ex 150 A (57.10-21 and 29), ex 150 B (57.10-31 and 39), cx 150 C (57.10-5./).
  iS        Voir catégorie 1 49 A.
            zcc caieeorv 1*7
   00) Einschließlich
            Einschliefilich Kategorien 13, 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17, 18, 24 , 25, 26, 27t
                                                                                      27,
                                                                                                 ff
                                                                                                 Z?s
                                                                                                 ( /
                                                                                                        -j /
                                                                                                          ^ Urlu ö ■
                                                                                                                       01
( 1 J J Y cornpris les categories / Inclusief categorieen M B, 16 , 17, 21 , 76, 78 c : / en f 7 .
I 1 2) y compris les cairgorics / lnclusief categorieén 15 B, 21 , -6,^27, 29, 76, 7 ,, 80 et / en SI .
( 1 3) Y compris les catégories / Inclusief cateçorifên 25, 68 , 69, 70 et / en 82 .
( 1 A) Y compris les catégories / Inclusiet categonecn 27 , 28 , 67, 71 , 72 , 73 , 74 ,      et / en 83.
( 1 S) Y compris les catégories / Inclusief categoriecn 30 B et / en 80 .
 ---pagebreak--- BILAG V – AXHANG V – IIAPAPTI/.VA V – ANSEX V – ANNEXE V– ALI.EGA TO V –
                                                 BIJLAGE V
Kontingenter, der skal Åbnes af medlemsstaterne ved indforsel fra RUMÆNIEN, for perioden
                                      1 . januar til 31 . december 1 983
Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus RUMÄNIEN zu eröffnende Kontingente für die Zeit
                               vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1983
Ποσοστώσεις παραχωρούμενες άπό            Κράτη μέλη γιό εισαγωγές Αηό τή ΡΟΥΜΑΝΙΑ, γ»ά τήν χερίοδο
                              άχύ Ιης Ιανουαρίου ίως 31ης ΑεκεμΟρίου 1983
Quotas to be opened by Member States for imports from ROMANIA for the period 1 January to
                                              31 December 1983
Contingents a ouvrir par les Etats membres à l'égard de la ROUMANIE pour la période allant du
                                     1 er janvier au 31 décembre 1 983
Contingenti che gli Slati membri apriranno all'importazione nei confronti della ROMANIA per il
                               perìodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1983
Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer vao herkomst uit ROEMENIË voor de
                           periode van 1 januari tot en met 31 december 1983
NB:
De positionsnumre fra den fzlles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende.
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis.
Οί άριΟμοί τών κλάσεων τοΟ ΚοινοΟ Δασμολογίου στή δεύτερη στήλη Αναφέρονται ένδεικτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide.
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont four­
nies qu'à titre indicatif.
I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli elenchi
sono forniti soltanto a titolo orientativo.
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen , worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven.
 ---pagebreak---                                                                                                           69
(*)    Dc mod (-) niTrkccic _kontinf.tr, ter vedroicr udelukkende vuer , der hcnlnnct under HKSP-
       traktatc-n – dc cr dtri'or ikke underk.wei bestemmelserne i denne bt-slutning. Disse kontin­
       genter cr kun antwrt i listerne som en pimindcisc.
C4) De med (**) m.trkcdf kontingenter cr underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for sA
       vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhorer under EØE-traktaten.
(*)    Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver-
       trag fallende Waren – sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung unterwor­
       fen. Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
(**) Die mit ('") bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung unter­
       worfen , sofern sie für die Einfuhr von unter den l.WG-Ycrtrag fallenden Stahlwaren ausge­
       nutzt werden .
(' )   Οι ποσοστώσεις πού σημειώνονται μέ ώστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα ατή
       συνθήκη ΕΚ.ΑΧ . Συνεπώς δέν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας άποψάσεως. Οί ποσοστώσεις
       αυτές αναφέρονται στούς καταλόγους χάριν άπλής ύπομνήσεως.
(**) Οϊ ποσοστώσεις πού σημειώνονται μέ δύο άστερίσκοι>ς (**) υπόκεινται στίς διατάξεις τής παρούσας
       άποφάσεως στό μέτρο πού χρησιμοποιούνται γιά τήν εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων πού υπά­
       γονται στή συνθήκη ΕΟΚ_
(*)    The quotas marked with (') only cover products coming within the ECS C Treaty – they are
       consequently not subject to the provisions of this Decision . These quotas are included in the
       lists only as a reminder.
(**) The quotas marked with (**') arc subject to the provisions of this Decision, in so far as they
        are used for importing steel products coming within the EEC Treaty..
 (*)    Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
        traité CECA ; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision. Ces contin­
        gents sont repris dans les listes à litre de simple rappel.
 (*») Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la présente
        décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l' importation de produits sidérurgiques rele­
        vant du traité CEE.
 (*)    I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti siderur­
        gici copeni dal trattato CECA ; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposizioni della
        presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per memoria.
 (**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
        presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti siderurgici
        coperti dal trattato CEE.
  (*)    De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van het EGKS'Verdrag
         afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit. Deze contin­
         genten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen.
  (•*) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit in
         de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten afhangende
         van het EEG- Verdrag .
 ---pagebreak--- Les listes roumaines seront définitivement établies par le
Comité 113 suite à la Commission Mixte qui se tiendra les
2 et 3 décembre 1982 à Bucarest .
 ---pagebreak--- B/LAG VI – AKHASXi Vl–IlAPAITflMA VI–ASKEX VI – AS!XEXE VJ–AL1.EGATO VI –
                                                  BIJIAGF. VI
Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indforsel fra TJEKKOSLOVAKIET, for perio­
                                     den 1 . januar til 31 . december 1983
Von den Mitglicdstaaien bei der Hinfuhr aus der TSCHECHOSLOWAKEI 7u eröffnende Kontio-
                      gerne für die Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . L)czembcf 1 983
Ποσοστώσεις παραχωρούμενες άπό τά Κράτη μέ/.η γιά εισαγωγές από τήν ΤΣΕΧΟΣΛΟΒΑΚΙΑ, γιά τήν
                            περίοδο άπό 1ης Ιανουαρίου έως 31ης Δεκεμβρίου 1 983
Quotas to be opened by Member States for imports from CHECHOSLOVAKIA for the period
                                       1 January to 31 December 1983
Contingents à ouvrir par les Etais membres à l'égard de la TCHÉCOSLOVAQUIE pour la période
                                 allant du 1 er janvier au 31 décembre * 983
Contingenti     che     gli    Stati    membri     apriranno      all'importazione nei confronti della
               CECOSLOVACCHIA per il periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre ' 983
Contingenten te openen door de Lid-Stateo bij de invoer van herkomst uit TS JECHOSLOwAKIJE
                       voor de periode van 1 januari tot en met 3 ! december 1983
NB :
De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende.
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis.
Οί αριθμοί των κλάσεων τοϋ Κοινού Δασμολογίου στη δεύτερη στήλη Αναφέρονται ένοεικτικα.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide.
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colorne des listes ne sont four­
nies qu'à titre indicatif.
I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli elenchi
sono forniti soltanto a titolo orientativo.
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom * an de lijsten
voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven.
 ---pagebreak--- (*) ' De med (*) rr.xrkVe kontingenter vedrører udelukkende varer, der licnhnrer under EKSF-
      traktaten – dc er drrfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse kontin­
      genter er kun anfart i listerne som tn pimindclse .
(**) Dc med (e *) m.xrkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for si
      vidt dc benyttes med henblik pi import af stålvarcr , der henhorer under EØf-traktaten.
(*)   Die mit einem (*)' bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver-
      trag fallende U'aren – sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung unterwor­
      fen. Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
(*•) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung unter­
      worfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren ausge­
      nutzt werden .
(*)   Οι ποσοστώσεις πού σημειώνονται μέ άστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα ύπαγόμενα στή
      συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δέν ύ-όκεινται στις διατάζεις τής παρούσας άποφάσεως. Οΐ ποσοστώσεις
      αύτές αναφέρονται στούς καταλόγους χάριν άπλής ύπομνήσεως.
(**) Οί ποσοστώσεις πού σημειώνονται μέ δύο άστερίσκους (**) υπόκεινται στίς διατάξεις της παρούσας
      αποφάσεως στό μέτρο πού χρησιμοποιούνται γιά τήν εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων πού ύπά-
      γονται στή σνν3ήκη ΕΟΚ.
(*)   The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty – they are
      consequently not subject to ihe provisions of this Decision. These quotas are included in the
      lists only as a reminder.
(**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as they
      are used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
(*)   Les contingents marquis d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
      traité CECA ; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision. Ces contin­
      gents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
(**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la présente
      décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits sidérurgiques rele­
      vant du traité CEE.
(*)   I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodoni siderur­
      gia" coperti dal trattato CECA ; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposizioni della
      presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per memoria.
(**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
      presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l' importazione di prodotti siderurgici
      coperti dal trattato CEE.
(*)   De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van hei EGKS-Verdrag
      afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit. Deze contin­
      genten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen.
(**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit in
      de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten afhangende
      van het EEG-Verdrag.
 ---pagebreak---                                                                                         92
                                     ANNEXE VI - TCHECOSLOVAQUIE
                                     BIJLAGE VI - TSJECHOSLOWAKIJE
                                        a ) BENELUX
       Numéro du tarif                                                                         valeur
       douanier     commun                                                                 ( en mi l Lie *
 umero                            Désignation des marchandi ses         Quant lté
       Nummer van het                                                                           de Fl )
ummer                             Omschrijving van de gesderen        Hoeveelheid
       gemeenschappe­                                                                      Waarde    ( in
       lijk douanetarief                                                                   dui zend - Ft
         17.04 C           Sucreries sans cacao , à l' exclusion
               D           d' extraits de réglisses contenant en
                           poids plus de 10 X de saccharose sans
                           addition d' autres matières et à l' ex­
                           clusion de gommes à mâcher du genre
                           chewing gum .
                           Suikerwerk zonder cacao , m.u.v . zoe t-
                           houtextract ( drop ), bevattende meer dan          560 .
                           10 gewichtspercenten saccharose , zonder
                           andere toegevoegde stoffen en m.u.v .
                           kauwgom .
         18.06 A           Chocolat et autres préparations alimen­
               C           taires ( sauf glaces de consommation ).
               D
                           Chocolade en andere voedingsmiddelen ,
                           welke cacao bevatten , m.u.v . consumptie-
                           ijs .
         ex 28.19          Oxyde de zinc
                                                                           147
                           Zinkoxyde
            28.56 C        Carbure de calcium
                                                                           605
                           Calciumcarbide
            32.05 A        Matières colorantes organiques synthé-                              4114
                           t iques
                           Synthetische organische kleurstoffen
            36.02          Explosifs preparös
                                                                                56 t
                           Bereide springstoffen
                                                                                   mio
            36.06          Allumettes ( à l' exception des allumettes              de
                           " 3engale " et similaires )
                                                                       14,06    boîtes
                           Lucifers ( m.u.v . Bengaalse en dergelijke           mi l j .
                            luci fers )                                         dooges
f
 ---pagebreak---                                                                                                            93
                                           ANNEXE          VI - TCHECOSLOVAQUIE
                                           BIJLAGE          ui - TSJECHOSLOWAKIJE
                                               a ) BENELUX
                                      ( suite / vervolg )
         Numéro du tanf                                                                                        Valeur
         douanier    comnun                                                                                ( en ni l lie'
|! unero Nummer van het
                                      Désignation des marcnandises                           Quantité
liummer                               Omschrijving van o'e goederen                        Hoeveelheid          de Fl )
         gemeenschappe­                                                                                    Waarde    ( in
         lijk douanetarief                                                                                 duizend Fl .
          ex 44 . 11         Panneaux dits              hardboard" de fibres de
                             bois et d' autres matières végétales ,
                             même agglomérées avec des résines natu­
                             relles ou artificielles ou d' autres
                             liants organiques , bruts ou simplement
                            poncés .
                                                                                              14100
                            Zgn . hardboardplaten , van houtvezels
                            of van andere plantaardige vezels ,
                            ook indien gebonden met natuurlijk hars ,
                            met kunsthars of met andere organische
                            bindmiddelen , onbewerkt of enkel glad­
                            geschuurd
          ex 44.24          Pinces à linge en bois
                                                                                                  grosses
                                                                                          E65700
                            Houten wasknijpers                                        . „           gros
                               Pour les produits textiles, voir même annexe partie i)
                               Voor textielprodukten zie bijUgt, deel i)
                                                                                                                          L
      9.  ex 64.01          Bottes et couvre-chaussures a semelles
                            extérieures et dessus en caoutchouc                                   pai res
                                                                                           777000
                            Laarzen en overschoenen , met buitenzooi                              paar
                            en bovendeel van rubber
     10   64.02 ex A        Chaussures pour hommes (à l' exception
                            des pantoufles et autres chaussures
                            d' intérieur ) à dessus en cuir , avec
                            semelles intérieures de 24 cm ou plus
                            et avec semelles extérieures en cuir
                            naturel , artificiel ou reconstitué , en
                            caoutchouc ou en matière plastique ar­
                            tificielle                                                             pai res
                                                                                           214200
                                                                                                   paar
                            Schoeisel voor heren ( m.u.v . pantoffels
                            ert ander huisschoeisel ), met bovendeel
                            van leder , met een binnenzoollengte van
                            24 cm of meer en met buitenzooi van le­
                            der of van kunst leder , van rubber of van
                            kunstmatige plastische stof
 ---pagebreak---                                                                                              94
                                       ANHEXE    VI - TCHECOSLOVAQUIE
                                       BIJLAGE VI ~ TSJECHOSLOWAKIJE
                                         a ) BENELUX
                                ( suite / vervolg )
        Numéro du tarif                                                                        Valeur
        douanier    commun                                                                ( en mi L lier
une ro                             Désignation des marcnandises            Quant lté
        Nummer van het                                                                          de Fl )
umner                              Omschrijving van de goederen          Hoeveelheid
        gemeenschappe­                                                                    Waarde ( in
        lijk douanetarief                                                                 duizend Fl
   11    64.02 ex A         Chaussures pour garçons (à l' exception
                            des pantoufles et autres chaussures
                            d' intérieur ) à dessus en cuir , avec
                            semelles intérieures de moins de 24 cm
                            et avec semelles extérieures en cuir
                            naturel , artificiel ou reconstitué en
                            caoutchouc ou en matière plastique ar­
                            tificielle                                            pai res
                                                                          51000
                            Schoeisel voor jongens ( m.u.v . pantof­              paar
                            fels en ander huisschoeisel ), met boven­
                            deel van leder , met een binnenzoolleng-
                            te van minder dan 24 cm en met buiten-
                            zool van leder of van kunst leder , van
                            rubber of van kunstmatige plastische
                            stof
   12 .  64.02 ex B         Chaussures pour hommes et garçons
                            autres que celles à dessus en cuir , à
                            semelles extérieures en cuir ou -en cuir
                            artificiel ( chaussures autres que celles                                    L
                            visées à la position 64.01 ) et à semel­
                            les extérieures en caoutchouc ou en ma­
                            tière plastique artificielle                          paires
                                                                         1 304000
                                                                                  paar
                            Schoeisels voor heren en jongens , ander
                            dan met bovendeel van leder , met buiten-
                            zool van leder of van kunst leder en
                            ( ander dan schoeisel bedoeld bij post
                            64.01 ) met buitenzool van rubber of van
                            kunstmatige plastische stof
   13    64.02 ex A        "Pantoufles et autres chaussures d' inté­
                            rieur pour hommes et garçons        à dessus
                            en cuir naturel et à semelles extérieu­
                            res en cuir naturel ou artificiel , en
                            caoutchouc ou en matière plastique arti­              pai res
                            ficielle                                       1260
                                                                                  paar
                            Pantoffels en ander hui sschoei sel , voor
                            heren en jongens , met bovendeel van leder
                            en met buitenzooi van leder of van kunst­
                            leder , van rubber of van kunstmatige
                           •plastische stof
 ---pagebreak---                                                                                         95
                                        ANNEXE    VI - TCHECOSLOVAQUIE
                                        BIJLAGE VI - TS J ECHOSLOWAKI JE
                                           a ) BENELUX
                                  ( suite / vervolg )
          Numéro du tarif                                                                  Valeur
          douanier    commun                                                           ( en mi Hier
,'umero
          Nummer van het
                                     Designation des marchandises          Quantité
 .'umrner                           Omschrijving van de goederen         Hoeveelheid        de Fl )
          gemeenschappe­                                                               Waarde   ( in
          lijk douanetarief                                                            duizend Fl
      14   69.07 ex A        Carreaux et dalles de pavement ou de
                 B ex  II    revêtement , non vernissés , ni émaitlés
                             en grès , faïence et en poterie
                             Vloer - en wandtegels , verglaasd noch
                             geglazuurd , andere dan artikelen bedoeld
                             bij post 69.04 , van gres , van faïence of
                                                                                          1602,165
                             van fijn aardewerk
           69.08 ex A        Autres carreaux et dalles de pavement
                 B ex  II    ou de revêtement en grès , faïence et en
                             poterie
                             Andere vloer- en wandtegels , van gres ,
                             van faïence of van fijn aardewerk
      15   69.11 ex A        Vaisselle et articles de ménage ou de
                 ex B        toilette en porcelaine à l' exception
                             de la porcelite
                                                                             1130    t
                             Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en
                             toiletartikelen , van porselein , m.u.v .
                             porcelite
      16   69.11 ex A        Vaisselle et articles de ménage ou de
                 ex B        toilette en porcelite
                             Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en
                             toiletartikelen , van porcelite
           69.12 C           Vaisselle et articles de ménagé ou de
                             toilette en faïence ou en poterie fine
                             Vaatwerk , huishoudelijke artikelen
                                                                              236    t
                             en toiletartikelen , van faïence of van
                             fijn aardewerk
                             Vaisselle et articles de ménage ou ce >
                             toilette en autres matières céramiques
                             que la poterie ordinaire , le grès , la
                             faïence ou la poterie fine
                             Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en
                             toiletartikelen , van andere keramische
                             stoffen dan gewoon aardewerk , gres ,
                             faïence of fijn aardewerk
 ---pagebreak--- t
                                                                                       96
                                       ANNEXE    VI - TCHECOSLOVAQUIE
                                       BIJLAGE VI - TSJECHOSLOWAKI JE
                                          a ) BENELUX
                               ( suite / vervolg )
          Numéro du tanf                                                                 Valeur
          douanier   commun                                                          ( en mi Hier
                                    Designation des marcnandises           Quantité
 (urne ro
  ummer
          Nummer van het
          gemeenschappe --
                                    Omschrijving van de gesderen         Hoeveelheid      de Fl >
                                                                                     Waarde   ( in
          Lijk douanetarief                                                          duizend Fl
     17    ex 70.05          Verre étiré ou soufflé dit " verre à
                             vitres " non travaillé ( même plaqué en
                             cours de fabrication ) en feuilles de
                             forme carrée ou rectangulaire autre
                            que le verre antique , le verre coloré
                            dans la masse ou à couche absorbante
                            ou réfléchissante et à l' exception
                            du verre pour diapositives et du verre
                            à polir
                                                                              4300
                            Getrokken of geblazen glas ( z.g . ven­
                            sterglas , onbewerkt ( alsmede onbewerkt
                            getrokken of geblazen geplateerd glas
                            dat in één arbeidsgang is verkregen ),
                             in vierkante of rechthoekige platen ,
                            ander dan antiekglas en glas in de spe­
                              cie . gekleurd of met absorberende of
                             reflecterende laag , en m.u.v . glas voor
                            diapositieven en slijpglas
     18    ex 70.05         Verre étiré ou soufflé dit       verre à vi­
                                                                                                   L
                            tres " non travaillé ( même plaqué en
                             cours de fabrication )    en feuilles de
                             forme carrée ou rectangulaire autre que
                             le verre antique , le verre coloré dans
                             la masse ou à couche absorbante ou ré­
                            fléchissante et à l' exception du verre
                            d' une épaisseur de 4 mm ou moins : verre
                            à polir
                                                                            1000
                            Getrokken of geblazen glas ( z.g . venster'
                            glas ), onbewerkt ( alsmede onbewerkt ge­
                            trokken of geblazen geplateerd glas dat
                             in één arbeidsgang is verkregen ), in
                            vierkante of rechthoekige platen , ander
                            dan antiekglas en glas in de specie , ge­
                            kleurd of met absorberende of reflecte­
                            rende laag , en met uitzondering van glas
                            met een dikte van 4 mm of minder : slijp-
                            glas
 ---pagebreak---                                                                                       97
                                       ANNEXE       VI - TCHECOSLOVAQUIE
                                       BIJLAGE      VI - TSJECHOSLOWAKIJE
                                          a ) BENELUX
                                ( suite / vervolg )
       Numéro du tanf                                                                         Valeur
       douanier   commun                                                                 ( en ni l lie
Juméro                             Oésignation des marchandises             Quantité
       Nummer van het                                                                          de  FO
lummer                             Omschrijving van de goederen           Hoeveelheid
       gemeenschappe­                                                                    Waarde    ( ir
       lijk douanetarief                                                                 duizendFl .
    19  ex 70.10           Bouteilles et flacons en verre d' une
                                                                                             1118
                            contenance de plus de 25 cl et jusqu' à
                           2,5 l .
                            Flessen en flacons , van onbewerkt glas ,
                           met een inhouds ruimte van meer dan 0,251
                              . doch niet meer dan 2,5 l .
   20   ex 70.10           Bouteilles et flacons , en verre non tra­
                           vaillé , soufflé ou pres.sé , autres que                           694
                           ceux d' une contenance de plus de 0,25 l .
                           jusqu' à         2,5 l .
                           Flessen en flacons , van onbewerkt glas ,
                           geblazen of geperst , andere dan met een
                           inhoudsruimte van meer dan 0,25 l . doch                                    Γ
                           niet meer dan 2,5 l .
   21   ex 70.10          Bonbonnes , bouteilles , flacons , .bocaux ,
                          pots , tubes à comprimés et autres réci­
                          pients similaires de transport ou d' em­
                          ballage , en verre soufflé ou pressé à                           2275
                           l' exception des bouteilles et flacons en
                          verre non travaillé ; des bouchons , cou­
                          vercles et autres dispositifs de ferme­
                          ture en verre soufflé ou pressé .
                          Flessen , flacons , bokalen , potten , buis­
                          jes en andere dergelijke bergingsmidde-
                          len , voor vervoer of verpakking , van
                         geblazen of geperst glas , m . u . v . fles­
                          sen en flacons van onbewerkt glas ; stop­
                         pen , deksels en andere sluitingen , van
                         geblazen of geperst glas
       ex 70.13          Objets en verre pour le service de la ta­
                         ble , de la cuisine , de la toilette , pour
                          le bureau, l' ornementation des apparte­
                         ments ou usages similaires (à l' exclusion
                         des articles du n° 70.19)en verre soufflé
                         ou pressé à l' exception des biberons et
                         aquariums .
                         Glaswerk voor tafel -, keuken-, toilet - of
                         kentoorgebrui k , voor binnenhuisversiering
                         of voor dergelijk gebruik ( m.u.v . de arti­
                         kelen bedoeld bij post 70.19 ), van gebla­
                         zen of geperst glas , m.u.v . zuigflessen
                         er. aquariums
 ---pagebreak---                                                                                             98
                                          ANNEXE     VI " TCHECOSLOVAQUIE
                                          BIJLAGE    VI - TSJECHOSLOWAKljE
                                             a ) BENELUX
                                      ( sliite / vervolg )
          Nuréro du tanf                                                                          Valeur ,
          douanier    commun                                                                 ( en nïllie
: uTié ro                            Désignation des marchandises               Quantité
          Nur.ner van het                                                                            de FL')
: urr,mer                            Omschrijving van c'e goederen            Hoevee Ihei d
          gemeenschappe­                                                                     Waarde     ( ir
          Lijk douanetarief                                                                  duizend fl
     22    ex 70.13          Objets en verre pour le service de la
                             table , de . la cuisine , de la toi lette , pour
                             le bureau , l' ornementation des apparte­                          1607
                             ments ou usages similaires (à l' exclu­
                             sion des articles du n° 70.19 ), en verre
                             soufflé ou pressé en verre réfractaire
                             à base de borosi li cate .
                             Glaswerk voor tafel -, keuken-, toilet - of
                             kantoorgebruik , voor binnenhuisversiering
                             of voor dergelijk gebruik ( m.u.v .     de
                             artikelen bedoeld bij post 70.19 ), van
                             geblazen of geperst glas , voor zever
                             van vuurvast glas op basis van borosili-
                             caa t
      23   70.17 A ex II     Verrerie de laboratoire , d' hygiène et de
                             pharmacie autre qu' en silice fondue ou
                             en quartz fondu , en verre soufflé ou
                             pressé à l' exception, de la verrerie pour
                              laboratoire en verre soufflé ou en verre
                             travaillé à la lampe à souffler                                     <* 57
                             Glaswerk voor laboratoria , voor apothe­
                             ken of voor hygiënisch gebruik , andere -
                             dan van gesmolten si liciumoxyde of
                             van gesmolten kwarts , van geblazen of van
                             geperst glas , m.u.v . glaswerk voor labo­
                             ratoria van geblazen glas of van glas
                             bewerkt met de blaaslamp
    24     73.18 ex C        Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauchés
                             en fer ou en acier , (à l' exclusion des
                             articles du 73.19 ) à l' exception des tu­
                             bes et tuyaux des espèces utilisées pour
                              l' installation des canalisations électri­
                             ques et à l' exception de ceux qui sont
                             r-'vés , agrafés ou à bords simplement rap­
                             prochés , soudés
                                                                                    2310
                             Buizen en pijpen ( ook indien niet afge­
                             werkt ), van ijzer of van niet-gelegeerd
                             staal ( andere dan de artikelen bedoeld
                             bij post 73.19 ), m.u.v . buizen en pijpen
                             v;in de soort gebruikt voor elektrische
                              leidingen en m.u.v . die welke zijn geklon
                             ken , genageld , gefelst , -of met enkel te­
                             gen elkaar liggende randen , gelast
 ---pagebreak---                                                                                                      99
                                                      ANNEXE    VI - TCHECOSLOVAQUIE
                                                      BIJLAGE VI - TSJ ECHO SLOWAKIJE
                                                         a ) BENELUX
                                                 ( suite / vervolg )
              Numéro du tanf                                                                            Valeur
              douanier        corr.mun                                                             ( en millie
     jr.-i ro                                     Désignation des marchandises           Quantité
              .'iu.-ner van het                                                                          de F l)
   jiTi.T.e r                                     Omschrijving van de goederen         Hoeveetheid
              gerr.eenschappe-                                                                     Waarde   ( in
               lijk douanetarief                                                                   duizend Fl
      25        73.18 ex A                Tubes et tuyaux (y compris Leurs ébauche ^
                        ex  C             en fer ou,en acier (à L' exclusion des ai–
                                          ticles du 73.19 ) à L' exception des tubes
                                          et tuyaux des espèces utilisées pour
                                          L' installation des canalisations électri­
                                          ques et à l' exception de ceux qui sont
                                          rivés , agrafés ou à bords simplement rap­
                                          prochés , non soudés
                                                                                          5250
                                          Buizen en pijpen ( ook indien niet afge­
                                          werkt ), van ijzer of var) niet-gelegeerd
                                          staal ( andere dan de artikelen bedoeld
                                          bij post 73.19 ), m.u.v . buizen en pijpen
                                          van de soort gebruikt voor elektrische
                                          leidingen en m.u.v . die welke zijn ge­
                                          klonken , genageld , gefelst , of met enkel
                                         tegen elkaar Liggende randen , naadloos
;    26         73.32 B ex II            Vis à bois en fonte , fer ou acier                 11,85
II
                                         Houtschroeven , van gietijzer , van ijzer
                                         of van staal
                                                                                                                L-
     27        85.01 B     ex I          Moteurs électriques polyphasés d' une
                                         puissance de plus de 0,05 Kw et pas plus
                                         de 7,5 Kw à l' exception de ceux destinés "
                                         à L' aviation civile
                                                                                                      2344
                                         Meerf asenmotoren met een vermogen van
                                         meer dan 0,05 Kw , doch niet meer dan
                                         7,5 Kw , m.u.v . die welke bestend zijn
                                         voor burgerluchtvaartuigen
    28        85.01 ex A                 Moteurs destinés à l' aviation civile d' un «
                                         puissance de 0,75 Kw ou plus et moins de
                                         150 Kw ( pour aut-ant qu' ils tombent sous
                                         la Nimexe n° 85.01.31 à 85.01.38 )
                                                                                                     7740
                                         Motoren , bestemd voor burgerluchtvaartui-
                                         gen , met een vermogen van 0,75 Kw of meer,
                                         doch minder dan 150 Kw , voor zover van de
                                       ■ soorten vallende onder Nimexe nrs .
                                         85.01.31 t / m 38
                  B ex I                 Moteurs électriques polyphasés d' une puis­
                                         sance de plus de 7,5 Kw
                                         Meerf asenmotoren met een vermogen var.
                                         meer dan 7,5 Kw
 ---pagebreak---                                                                                              100
                                           ANNEXE    VI - TCHECOSLOVAQUIE
                                           BIJLAGE VI _ TSJECHOSLOWAKI JE
                                              a ) BENELUX
                                        ( suite / vervolg )
          Numéro du tanf                                                                         va Leur
          douanier     commun                                                                ( en ni L Li ;
I;<jmóro
 Jujr.mer
          Nummer van het
                                        Désignation des marchandises
                                        Omschrijving V2n c'e goederen
                                                                              Quantité
                                                                            Hoeveelheid
                                                                                                  de   Fi :
          gerr.eenschappe –                                                                  Waarde    ( i*
          lijk douanetarief                                                                  duizend Ft
    29     85.09 ex A          Ensembles comprenant une dynamo et un
                               projecteur , dynamos et projecteurs pour
                               bicyclettes
                                                                                        jeux
                                                                              21220
                               Stellen , bestaande uit dynamo en koplamp ,              stel
                              dynamo 's en koplampen voor rijwielen
   30      ex 87.10           Vélocipèdes ( non compris les triporteurs
                              et similaires ) sans moteur
                              Rijwielen (nuu */. bakfietsen en dergelijke)
                               zonder motor .
                                                                                    pièces
                                                                              73500
          87.12 ex B                                                                 stuks
                              Cadres assemblés ou non d' une ou de plu­
                              sieurs pièces , pour vélocipèdes sans
                              moteur (à l' exclusion de ceux pour tri­
                              porteurs et similaires )
                              Frames , al dan niet geassembleerd met
                              één of meer andere delen , voor rijwielen
                              zonder motor ( m.u.v . bakfietsen en derge­                                  L ,.
                              lijke )
   31     93.07 B . ex II     Cartouches de chasse pour armes à canon
                              lisse
                                                                            114000  P lèces
                                                                                    stuks
                              Jachtpatronen , voor wapens met gladde
                              loop    *
   32  *  96.01 B I . ex III  Brosses a dents , brosses , balais-brosses
                              et pinceaux ( autres que brosses constitu­
                              ant des éléments de machines )
                                                                                                  197
                              Tandenborstels , borstels , bezems / kwar.ten
                              en penselen , m.u.v . borstels voor machines
 r
 ---pagebreak---                                           BILAG        VI - TJEKKOSLOVAKIET                101
                                          b)       DANMARK
 Position 1                                                                                     Vardi
den fslles
                                       Varebetegnelse                            Mængde
                                                                                              1.000 dkr .
 toldtari 1
18.06           Chokolade og chokoladevarer samt andre nærings­                                    290
                midler med indhold af kakao
64.02 A           Fodtøj med overdel af læder                                   70000 • p3p
69.06           Rør og render ( herunder vinkler , bøjninger                       210   t
                o . lign ).
69.07            Uglaserede sien og fliser til brolægning, gulvbelægning eller     550   t
                 beklædning af vægge , kaminer o.lign.
    70.05
             Plajiglas trukket eller blæst , også overfan­
             get under irenstillingen med- kvadratisk                             2660 • t
             eller rektangulær form , ubearbejdet
73.32 B 1,11      Skruer, bolte og møtrikker med gevind                                           260
87.10           Cykler uden motor ( herunder trehjulede trans- 1870 sti
                portsykler ).                                                                 I
94.01 B exll     Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­                     4550
94.03 ex A ,     tæpper. dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
                 varer)
       ex B
94.04        {
 ---pagebreak---                                                                                                                                                            102
                                                           ANHANG        VI - Tschechoslowakei
                                                                   ...      c)    DEUTSCHLAND
              Nummer des                                                                                                                               Wert in
   Lfd .
   Nr .       Gemeinsamen                                             Warenbezeichnung                                        Menge                 Hi Ilionen DM
              Zolltarifs
   1      37.01         A                 Kartoffeln ( 1 )                                                                                                1,0
   2      > 8.38 A ex IV                  Sulfate des Aluminiums                                                                 800 t
   3      51.02 Β                         Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von                                            18500 t ( 23
     .
                                          mehr als 45            Gewichtshundertteilen
   *     :51.02 ex C                      Kalkammonsalpeter                                                                  37500 t ( 2 )
   5      ♦ 2.02 ex Β                     Reiseartikel und andere Behältnisse aus                                                                          2,7  (3)
                                                                                                                                            -
                                          Leder oder Kunstleder
     -
   6      * 2.02 ex Β                     Lohnveredelung von Reiseartikeln und
                                          anderen Behältnissen aus Leder oder Kunst-
                                                                                                                                                           0,75 <3 )
                                          leder
   7      ♦ 2.03 Β II , III Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                                          11500 Paar(4 )
                                                                                                                                                                   •
   8      ♦ 2.03 Β II , III Lohnveredelung von Handschuhei aus Leder                                                      21000 Paar ( 4 )
                                          oder Kunstleder
                                                                                                                                                                     %
   9      V4.11                           Platten aus Fasern von Holz oder anderen
                                          pflanzlichen Stoffen
                                                                                                                            4,0 Mill m2 ( 5 ).
  10       44.15                          Furniertes Holz und Sperrholz ;
                                           Hölzer mit Einlegearbeit                                                        9500      ebm(2 )
                                                                                                                                                              «
  11        . 4". 18                      Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten ,                                     58000      cbm(2 )
                                          Tafeln , Blöcken und dergleichen
            ex 46.03                      Korbmacherwaren, unmittelbar aus Flecht-
                                          stoffen hergestellt ( Spankörbe )                                            630000        st * <2 '
            ex 46.03                     Tischkorbwaren aus Weide oder Peddigrohr                                                                          1,4   <2>
                                          FÜR TEXTILWAREN SIEHE DENSELBEN ANHANG ,
                                         TEIL i )
  14         64.02 ex A                   Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                                                   16,0 ( 6 )
                                          / cíavon : nur für deutsche_Herstel 1er :
! 15
                                          ~                      5,5 Mio DM_/
             65.01 A                      Hutstumpen , nicht geformt , Hutplatten ,
                                          3andeaux ( auch aufgeschnitten ), zum Her-
                                          stellen von Hüten :                                                           420000       St . (2
                                          - aus Haarfilz oder aus Wol l-Haarf i Iz
  16          38.01                       Pflastersteine , Bordsteine und Pflaster-
                                          matten , aus Naturstein ( ausgenommen Schie-                                      13900 "      t
                                          fer ) mit Verwendungsverbot in bestimmten
                                          Regionen )
  17          58.16 ex Β                                                                                                    16000 t ( 2 )
              39.02 ex A                  Magnesit - und . Chrommagnesitsteine
  18          69.02 ex Β                   Schamottesteine                                                                  15000 t(2 >
              (') Einfuhren zeitlich begrenzt.                                                                          '      •    •j
              (') Zeitweilig und probeweise » erden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt. wenn dadurch dieier Betrag 0benehmen wird.
              (') Zeil« eil,g und probeweise » erden für die W'arcnnummern 42.02.210, 42 02.310 und 42.02 410 Einfuhrgenehmigungen auch dann ene.lt, wenn
                  dadurch dieser Betrag überschritten wird,
              o   Zeitweilig und probeweise werden für die Warcnnummer 42.03.250 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag ^
                  überschritten wird .
         ^ (»)    Zeitweilig und probeweise werden für cJe Warennummern 44.I1.2C0, 44.11.490 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann eneih, wenn f
                  dadurch dieser Betrag überschritten wird .                                                                                      _
              C)  Zeitweilig und probeweise » erden für die Warennummern 64.C2 290, 64.02.540, 64.02.450. 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
          i       auch dann erteilt, wer.n dadurch dieser Betrag überschritten wird.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                103
                                                             ANHANG VI - Tschechoslowakei
                                                                                  c ) DEUTSCHLAND             -( Fortsetzung)
Lfd .      Nummer des                                                                                                                                           Wert  in
Nr .       Gemeinsamen                                                    Warenbezei chnung                                          Menge                  Mi llionen DM
           Zol Itarifs
   19      69.08 A,B ex il ) Fliesen , gebrannte Pflastersteine , Boden­
                          ex II I ) und Wandplatten ( ausgenommen Spa Itplatten )
                                                                                                                                                                   2/ 2   (1)
                                        glasiert
   20      69.11 ex A ,                 Geschirr und Haushaltsfleqenstände aus
                       ex B             Porzellan, Steingut und anderen keramische                                                                                 2,8    (2)
           69.12 ex C,D                 Stoffen
   21      ex 70.13                        Glaswaren , handgefertigt
                                         ( davon : kunsthandwerklich gefertigtes
                                                                                                                                                                   3,5
                                           Glas :           0,45 M i° DM)
   22      71.16 ex A ,                  Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas                                                                                    1,0   ( 3)
                       ex    B
  "23      73.02 ex C                    Ferrosi licium mit einem Gehalt an Silicium
                                         von mehr als 60 bis 80 Gewichtshundert-                                                                                   7,5    C4)
                                         tei len
                             E           Ferrochrom !_ bis 1840                                     \J
                             ex      G   Ferrowolf ram , Ferrosi liciumwolfram , Ferro
                                        molybdan , Ferrovanadin
   24      73.10 B                       Stabstahl , nur geschmiedet                                                              3300 t ( 3 )
   25      ex 73.14                      Draht aus Stahl , nicht überzogen .
                                        Koh lenstof fgehalt 0.25 Gewichtshundert­                                               11400 t
                                        teilen oder weniger
   26      73.23 ex B                    Einheitskanister                       ( für 20 l Inhalt )                             20000 st .
   27      73.32 B ex II                 Schrauben und lose Muttern mit Gewinde
                                         ( davon : Schrauben mit Holzgewinde                                      50    t.          700 t ( 3 )
                                                                                rote Schrauben                  350     t)
   ?8      76.01 A                       Rohaluminium - / bis 2100 t /
           76.02                         Stäbe , Profile und Draht , aus Aluminium,
                                        massiv
           79.01 ex A                    Rohzink ^ nicht legiert ( Feinzink , Hüttenzini'                                                                            5,1 ( 5 )
           79.03 A                       Bleche , Platten , Tafeln und Bänder , aus
                                         Zink , in beliebiger Dicke
   29      ex 82.01                      Spaten und Schaufeln                                                                   30000         St .
   30      85.25 ex . A                  Isolatoren aus kerami s"chen Stoffen
                                         ( davon : für Industrie                            0,9         Mio DM )                                                     2,0
 . 31      ex 92.05                      Blechb las instrumente                                                                                                      1,3
   32      97.03 A                       Spielzeug                aus Holz                                                                                           1,7 ( 3 )
   33      97.03 px B                    Spielzeug aus . Spinnstoffen                                                                                                1,6 ( 3 )
   34      ex 97.05                      Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachts­                                                                                  0,4
                                         artikel aus Glas
   35      98.15 A , ex B Isolierflaschen und andere Isolier-                                                                                                        0,5 ( 3 )
                                         ( Vakuum -) Behä Iter
      O Zeitweilig und probeweise werden iür die wifrxinotimrn « <.9.05.^00 *D£t *9 08.990 Einfuhrgenehmigungen' auch dann erleilt, wenn dadurch
          dieser ßetrag überschritten wird.
      (*) Davon 1,4 Mill DM nur Rej»en Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
      O Zeitweilig und probeweise werden Kinfuhqj'nrhmj^üngen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
      O 7.eit%eil'£ und probeweise werden für die A'arennummern 73.C2.7CO und 73.02.810 Einfuhrgenehmigungen auch dann eneilt, wenn dadurch
          dieser Betrag uberschriuen wird .
      O 7rii»e»lig und probewr i>e werden für die Warennummern 7601.15?, 7602 120, 7602 142, 7602 144 , 7602.160, 76 C? 182, 7607 114 ,
          76 02.2 Jw, 76 -2 25 -, /*< C1.1I2, 79.CI . 1 14, 79.C3. 12S, 7V.03 . 160 und 79.03. 190 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser
          Betrar überschritten wird .
 ---pagebreak---                                                      ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VI – ΤΣΕΧΟΣΛΟΒΑΚΙΑ
                                                                      δ) ΕΛΛΑΣ
                Δασμολογική                                 Περιγραφή {μκορευμάτων                         Ποσώτης 'Αξία
  Άρι9μός            κλάση                                                                                     t   ΕΛΜ
        I       07.05 Β ex 1         Έρέδινδοι και φασίολοι ( ' )                                              85
       2        07.05 Β II           Φακαί(' )                                                                £0
       3        08.05 ex Η           Λεπτοκάρυα ( ')                                                            .1
       4     ex 40. 10               Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μή άρδρωτοί                             26000
       5     40.11 ex Α        Ί     Έπίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα έπισώτρων διά πεπιεσμέ-
                        Bex II ƒ     νου άέρος. δυνάμενα νά αποσπώνται και νά επανατοποθετούνται,                    150000
                                     έσοτερικαί προστατευτικοί ταινίαι ελαστικών, καινουρνή έπίσω-
                                     τρα διά πεπιεσμένου άέρο;. διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφο-
                                     ρεία καί γεωργικούς έλκυστήρας
                                                                                                                         52500
       6'       44.01                 Καυσόξυλα, άπορρίμματα ξύλων (')
       7        48.01 ex Ζ           Χαρτόνια                                                                             6000
       8"       48.01 ex Ζ           Χάρτης διά την συσκευασίαν                                          •
                                                                                                                   - '■"6000
       9        48.01 ex Ζ '          Χάρτης έκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου τοϋ                        . 16000
                                     χάρτου επιστολών καί τού χάρτου δι' έπισκεπτήρια
                                     Γίά. τά iyxrrovty/iy.à .τοοϊόπα βλέπε ίδιο π&οχρτημΛ, μίοος ι)
      10         69.05                Κέραμοι, άρχιτεκτονικαί διακοσμήσεις (γωνίαι, γείσα, κλπ.) καί                     17125
                                     έτερα κοινής κεραμείας προϊόντα οικοδομικής χρήσεως (κορυφαί
                                      καπνοδόχων, άγωγοί καπνών τούτων, κλπ.) (')
      11          69.11              Επιτραπέζια σκεύη καί είδη οικιακής χρήσεως ή εύπρεπισμού, έκ           ■'600
                                      πορσελάνης
      12         73.18 ex Γ           Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μή έλικοειδεϊς προοριζόμε-                , 10625
                                      νοι διά τήν άρδευσιν γαιών ( :)
      13     ex 73.37                 λέβητες διά τήν κεντρικήν 3έρμανσιν(')                                              9375
      14     ex 73.37                 Θερμαντήρες άκτινοβόλοι διά τήν κεντρικήν δέρμανσιν (')                          ■ 10000
      IS         73.40 ex Β           Κλωδοί έν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια καί έτερα στερεά, διαφόρων                      7000
                                      σχημάτων, διά τριβείς
      16      ex 84.01                'Ατμολέβητες, λέβητες «ύπερ3ερμαινομένου ύδατος», ισχύος κατωτέ-                   V»50
                                      ρας ή Ισης τών 32 MW (')
       17        84.06 Tex II          Κινητήρες έσωτερ ικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας τών 37 KW (')                      6Ό00
                  84.10 ex Α 1
       18
                    • γ]              Άντλίαι πάσης φύσεως έξαιρέσει τών άντλιών κατανομής καυ-
                                      σίμων. Άνυψωταί ύγρών (')
                                                                                                                         ¿¿500
    • 19          84.14 ex Β           Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια έκ τετηγμένου χάλυβος διά τούς                         1250
                                       κλιβάνους τσιμέντου (')
                                                                                                                    / *€500
      20           84.15 ex Γ (')     'Ερμάρια, μή φέροντα ψυκτικόν συγκρότημα (')                     •   ·
(') Παράρτημα \'/ΙΙ τί|; πράξεως τιροσχορησεως.
(') Παράρτημα VI τί,ς πράξεως προσχωρήσει·^
(') Παράρτημα III και παράρτημα ν /ίΙ τί|; πράξεως προσχωρήσεως
(') Στό ΚΕΔ 1979, ι6 πιοιόν αύτό είχε καταταγεί στήν κλίση &4.Ι5 «χ Β.
 ---pagebreak---                                                          ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VI – ΤΣΕΧΟΣΛΟΒΑΚΙΑ
                                                                        δ) ΕΛΛΑΣ
                                                                        (οννέτειΛ)
                   Δασμολογική                                  Περιγραφή ίμπορευμάτων                   Ποσότης   Άξίο
    Άρι3μός            κλάση                                                                                1      ΕΛΜ
      21        ex 84.20                Συσκευαί και δργανα ζυγίσεως (')                                          2500
      22        ex 84.46                Μηχαναί καί συοκχυαί διά τήν κατεργασίαν του μαρμάρου, έξαι-              3375
                                        ρέσει τών χειροκινήτων, λειτουργουσών δι' ηλεκτρισμού (2)
      23        ex 84.47                 Πριονοκορδέλλαι διά τήν κατεργασίαν τοΟ ξύλου Ο                          2500»
      24            85.0 ! Β I ex 6)]   Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή άνωτέρας τών 370 W και κατωτέ-
                           ex Γ     >                                                                            14600
                           o       J    ρας ή ίσης τών 15 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια (')
      25            85.01 Β I ex 6)]    'Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή άνωτέρας τών 370 W καί κατωτέ-            3750
                           ex Γ      >
                           ο       J    ρας ή Ισης τών 370 000 W. Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια (')
      μ             85.01 Β ex II Ί      Μετασχηματισταί καί μετατροπείς στατοί. Πηνία άντιδράσεως και           10700
                           ex Γ     >   αυτεπαγωγής. Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια (')
                           Ο       J
      27            85.15 Α ex Hil      Συσκευαί λήξεως τηλεοράσεως, Εστω καί συνδεδυασμέναι μετά
                           niex-γ) ί-   συσκευών έγγραφες ή άναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών              73750-
                           Ο       J    λήψεως καί τυπωμένα κυκλώματα έκ μετάλλου (')                    ΑΡ 252
      28            85.15niexa)ì                                                                                  8125 .
                           ex 6) \      "Επιπλα καί κυτία διά συσκευάς λήψεως τηλεοράσεως (')
                           O       J
      29             85.23 ex Β          Καλώδια-άγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως (')                               2340
      30            98.03 ex Β     Ί     «Μολυβδοκόνδυλα» διά σφαιριδίου καί στυ?Όγράφοι μετά πιλήμα-
                           Tex I \ τος μιας μόνον χρήσεως καί ^μονωμένα μέρη, έξαιρέσει τών                       5250 ^
                             ex II J    αιχμών διά σφαιριδίων καί τού πιλήματος (2)
                                                                                                       •
(') Παρ<ιρτηυ'< III και παράρτημα ν / ΙΙ τή; τραςιως προσχωρήσεως.
(') Παράρτημα \'/ΙΙ τί)ς πράξεως προσχωρήσεως
(') Παράρτημα VI τ ης τρόςεως προσχωρήσεως.
(') Σχό ΚΕΔ 1979, τό Γροϊόν αύτό είχε καταταγεί στήν κλάση 85.01 Α ει II η Γ.
(') Στό ΚΕΔ 1979. ιό χροϊόν αύτό είχε καταταγεί στήν κλάση 85 01 Β μ Γ.
(*) Στό ΚΕΔ 1979. τό κροϊόν αύτό είχε καταταγεί στήν κλάση 85.15 Α γι III Γ « III.
(') Στό ΚΕΔ 1979. τό προϊόν αύτό εϊνι καταταγεί στήν κλάση 85.15 Γ I Μ Ο) Μ 6).
 ---pagebreak--- I
!
j                                           ANNEXE VI - TCHECOSLOVAQUIE                             106
I                                                      e ) FRANCE
        Numéro du                                                                                Valeur
   ·.   tarif doua­                 Désignation des marchandises                  Quantité   ( en mi l l iers
Numero
        nier commun                                                                              de FF )
   1   04.06                Hiel naturel                                            50 t
  2    22.09 C IV , )       Boissons spiritueuses                                                   534
                 ex V     J
  3    27.07 Β ex       I   Produits dérivés de la distillation des
                            goudrons de houille , destinés à être uti­                             5000
                             lisés comme carburants ou combustibles
  4    32.05                Matières colorantes organiques synthéti­                               3000
                            ques , etc.
  5    48.01 A              Papier journal                                         4200    t
  6    69.08 ex A , C       Carreaux , pavés et dalles de pavement ou
                 Β II     C de revêtement                                                          1500
  7    69.11              C Vaisselle et articles de ménage ou de
       69.12 C ex I ,       toilette en porcelaine ou en faïence                                 ■ 2600
                   ex II (
  8    82.09       ex A     Couteaux en acier inoxydable                                            260       r
  9    85 . 1 5 A exIIIC    Appareils récepteurs de radiodiffusion
                                                                                                   4000       ;
          C ex    II      C et de télévision , et leurs pièces déta­                                          )
                            chées
  10   85.21 D ex I , C     Transistors et éléments similaires à semi-                                        L
                                                                                                   1430
             ex II,ex E C   conducteurs montés , leurs parties et piè­
                            ces détachées
  11   85 . 2 5 A,Β,ex C    Isolateurs                                                              315
  12   90.12                Microscopes optiques, y compris les appareils pour la                   700
                            microphotographie, la microcinématographie et la
                            microprojection         '·
  13   90.28 ex A         ( Instruments et appareils électriques ou
                 ex Β     C é lectron - ques de mesure , de vérification ,                          395
                            de contrôle , de régulation ou d' analyse
  1A   91.02                Pendulettes et réveils à mouvement            de mon­                   270
                            tre-
  15   97.03              C Jouets                                                                3200
            A , ex Β      (
 ---pagebreak---                                                                                                      107
                                      ANNEX VI - CZECHOSLOVAKIA
                                          ( f ) IRELAND
     CCT
                                                                                                     Value
N° heading                            Description                                    Quantity
     N°                                                                                            £ Irl . .
   40.11 B ex II  Bicycle eyres and inner tubes, excluding sizes :                34000  units   .
                  2(Γ X ! '/.·; 24" χ        26" χ 1'Λ"; 27" χ ! '/·": 28" χ Γ/«"
   64.01          Footwear with outer soles and uppers of rubber or artificial    22000    pairs
                  plastic material
   64.02 A       Footwear with outer soles of leather etc .                       59000    pai rs
                 with uppers of leather
   64.02 Β       Footwear with outer soles of leather etc .                        5500    pairs
                 with uppers other than of leather
   94.04 ex A    Mattresses other than of rubber ; filled
         ex B    quilts and eiderdowns ; mattress supports                                              2500
                 cushions other than of cellular rubber
 ---pagebreak---                                         ALLEGATO VI - CECOSLOVACCHIA                   108
                                                  a ) ITALIA
           Numero della
                                                                                       Valore Cin
 I         tariffa doga-                   Designazione delle merci       Quant ita
 '   N.                                                                                milioni di
 Í
           nale co.Tiune                                                               Lit )
 ¡ '
      1   07.01   A I            Tuberi-seme di patate                        700 t
 j
      *   07.01 A ex III Patate per uso industriale                           500 t
4
V
 !    3   07.01 A II, ) Patate da consumo fresche o refrigerate             2000  t
                     III )
      4   17.04 A , C , D     Dolciumi                                                       100
      5   22.09 C ex V        Liquori                                                         50
      6   29.01    D II       Stirene .                                       500 t
      7   29.35 ex Q          Acido 6 amminopenici llinico                                   450
      ε   29.44 A, ex C       Antibiotici , esclusi le tetracicline e il                     300
                              c loramfeni colo
      9   31.02 Β             Urea                                         10100  t
     10   32.05 A             Coloranti organici sintetici                                  600
                                                                            1000   t
     11 · 32.07 A exIII Litopone
     12   36.01               Polveri da sparo,·                               15  t
     13   da ex cap.28a ) Altri prodotti· chimici , organici e         _                   4500   I
               ex cap . 38 ) inorganici
                                                                                     t
     14    38.19 Κ            Cementi , malte e composizioni simili ,       -
                                                                                             250
                              refrattari
                                                                                   t
     15    38.19 Η            Paste per elettrodi                           2000
     16    39.02 C ex VII     Pavimenti di cloruro di polivinile               35  t
     17      : 39.02    Ρ,)   Prodotti di polimerizzazione e di copoli-                      300
          da C ex Ia )        merizzazione
           ex XIII        5
                                                                               35  t
     18
               39.03 b ex I Cel lophane
                                                                              120  t
     19    39.03 Β II          Nitrati di   cellulosa
     20    40.10               Nastri trasportatori e cinghie di trasmis-      30  t
                               sione      di gomma vulcanizzata
     21                        Gomme piene o semipiene , battistrada e                       150
           40.11 A ,        )
                 Β ex. II J    camere d' aria
 ---pagebreak---                                               ALLEGATO . VI - CECOSLOVACCHIA                               109
                                                   g ) ITALIA ( seguito )
             Numero della
                                                                                         Quantità
                                                                                                         Valore ( in
             tariffa doga­                  Designazione delle raerci                                    nilioni di
             nale comune                                                                                 Lit )
   22      ex 44.13
                44.23 B         Parchetti e pannelli , di legno, per                       350
                       exil     pavimenti
   23      ex 44.18             Pannelli di trucioli di segatura , di
                                farina di legno o altri avanzi legnosi , ecc .            2000
   24      48.01 A              Carta da giornali                                          900
   25      48.01 C ex Ii :      Carta kraft per sacchi di grande capacità
                   ex F      :  e / o carta di pasta semichimica da ondulare,
                                cosiddetta " fluting "                                    1500
  26       48.01 ex C-,         Altra carta e cartoni , compresi cartoni
                   ex F
                                kraft                                                     1500
  27       ex 64.01             Calcature di gomma e di tessuto gommato                                        ■ 500
               64.02 ex B
  28       64.02 ex A           Calzature di cuoio                                                               500
  29       ex 64.01        )   Calzature speciali da sport , di cuoio, di-                                       250
           64.02 exex BA, jJ   Qomma e tessuto gommato
  30      69.07 B ex 11  II Piastrelle da rivestimento e da pavimenta­
          69.08 Bex II ) zione , compresi i mosaici                                         900   t
  31      69.11                Vasellame e     oggetti di uso domestico o da
                                toletta q' ì porcellana                                     650 t
  32      da 70.04
          a ex 70.07
                               Vetro colato o laminato , vetro tirato o
                               soffiato , di cui non più di 300 t di " vetri
                               semplicemente sgrossati puliti o givrettatì"                6000 t
                                      \                                             1
                                                                             :      ì
  33      70.16                Piastrelle , mattoni , quadrelli , tegole ed
                               altri oggetti di vetro per edilizia e
                               costruzione ; vetro multicellulare         e vetro
                               ad alveoli                                                   700   t
  34      73.08                Sbozzi' in rotoli per lamiere , di ferro
            da                 o di acciaio , e prodotti siderurgici
          ex 73.10              laminati e profilati in ferro ed in
          a ex 73.15           acciaio ( di cui 15 000 tonnellate al                  30000 t (**) ( 1 )
                               massimo di prodotti laminati e profilati )
  35      73.02 A ex II        Ferro-leghe ( escluso il ferro-manganese                                          900
                               carburato )
  36      ex 73.15             Acciai speciali                                        1500 t (**) ( 1 )
  37      73.18                Tubi di ferro      di acciaio                               3150 t
  3δ      ex 73.21             Capannoni , case di abitazione .è costruzioni                                     350
                               simili ( di ghisa , ferro o acciaio )
                               Picchetti , paleria ed accessori per tende-
j 39      [>Ί νθΓ56
                               da campeggio .                                   .
                                                                                            200 t
Uo        81.04 η<?χ χ         Cascami di antimonio                               1
                                                                                                                  50 !
      (1) Sottooosto , per quanto riguarda i prodotti CECA , al regime d' importazione previsto                per
          il 1983 per questi prodotti .
 ---pagebreak---                                                                                                  110
                                      ALLEGATO VI - CECOSLOVACCHIA
               ■
                                               q ) ITALIA   ( seguito )                                  •
     Numero della
                                                                                             Valore ( in
     tariffa doga-                  Designazione delle merci                    Quantità
Ν.                                                                                           nilioni di
     nale    comune                                                                          Lit )
41     84.06 A exl
                 C exl
                         Motori di aerei sportivi                                                   70
42   84.06 C         ΙΓ  Motori a contxistione interra (motori Diesel) > loro -
                                                                                                   700
                D exil   parti e pezzi staccati       ^
43  84.06 C I
            D ex    II
                         Motori a scoppio ; loro parti e pezzi staccati                            300
44  84.23 A ex 11        Macchine edili , macchine per lavori                                    1200
                         stradali , parti Staccate ed accessori
45  84.35 A              Macchine ed apparecchi per la stampa e                                    500
                         le arti grafiche ;          loro parti e pezzi
                         staccati
46  84.41 A ex 113       Macchine per cucire per uso industriale ,                                 200
          ex    III    > loro parti ed accessori
47
    ex cap . 84          Altre macchine ed apparecchi                                              700
            e 85
                                                                                                             I
                                                                                                           .
48  85.03                Pile elettriche ;                                                         150
49  85.25 ex A           Isolatori di porcellana per alta tensione                                 100
    85.25 ex A           Isolatori di "porcellana per bassa tensione                               100
50
                                                                                           •
                         Cavi elettrici e materiali per elettro-                                   170
51  ex cap . 85
                         installazioni e materiali per elettror
                         installazioni edili
52  87.01              )
       87.06 ex A ;
                         Trattori , loro parti , pezzi staccati ed                                 950
                         accessori
          Β ex 1, ]                                                             -
           . ex II J
53  87.02 A ex I                                                                  n· 1500
                         Autoveicoli per il trasporto di persone
                ex  II
  5
                                                                                                    150
54      87.02 A exl      Autobus , autocarri
                   exTI
        Β exl,exll
                                                                                                   250
55  ex 87.03             Autoveicoli per uso speciale
56  87.06 ex A
                 Β       Parti , pezzi staccati ed accessori per                                    500
                         autoveicoli
57                       Motocicli e velocipedi con motori ausiliari;                               250
    ex 87.09
                         anche con carrozzetta
58  ex 87.10             Velocipedi senza motore                                  n - 2000
 59 37.12 A , ex Β       Parti staccate ed accessori per motocicli                                  270
                         e per velocipedi                                   ;
                                          Γ  <
 ---pagebreak---                                                                                                                                               111
                                                       ANNEX       VI - CZECHOSLOVAKIA
                                                         ( h)Ul'ITED KINGDOM
        OCT
                                                                                                                                           Va lue
   heading                                             Description                                              Quantity
                                                                                                                                        £ 1 000
        N°
 36.06                        Matches ( excluding Bengal matches )                                  .       725000 short
                                                                                                                     standards
 42.03 Β                       Leather gloves , including gloves of leather
                               and furskin or of leather and artificial                                      34800         pairs ( 1 )
                                fur and including gloves of fabric and
                               leather ( not more than 19650 pairs of
                               gloves wholly of leather )
                               For the textile products , see section ( i ) cf
                               this Annex
 ex 64.01                      Footwear with uppers of rubber . Footwear                                                                   148
 64.02 ex B                    with outer soles of rubber and uppers of
                               textile fabric .
 64.02 ex B                    Training shoes with outer soles ofplastic /                                                                      PM ( 2 )
                               rubber and uppers of textile fabric with
                               leather / plastic patches .
 65.01 exA^exB                 Hat forms and hat bodies of felt
 65.03                         Felt headgear
ex 65.05                                                                                                                                   200
                               Headgear knitted or crocheted
 65.06                         Other headgear ( of which not more than 1 134470
                              for hats and hoods of wool or fur felt )                                    I                      i
 69.11                        Tableware and other articles of a kind
 69.12                         commonly used for domestic or toilet pur­
                              poses of porcelain or china or other kinds
                              of DOttery                                                                                                  453 - 75
 69. -i 3                     Statuettes and other ornaments , and arti­
                              cles of personal adornment ; articles
                              of furniture
73.01                        ( Iron and steel )
ex 73.02
73.03
73.06
73.07 A I , B I
73.08
73.09                                                                                                                         H
ex 73.10                                                                                                 P 4480      t ) ( 3)
ex 73.11
ex 73.12
ex 73.13
ex 73.15
ex 73.16
   (' ) Iniljtiing tcxtik categorici ex IC.c * il ar.d e < S7.
        No 32K6/K3 ofTu^cmbcr°m -                " pf°duCU wiU he ,ub'ccl 10 lhf requirements of Article) 4 and 7 of Council Regulation (EEC)
 ( 3 ) Subject to a                    ECSC            decision of the 1983 steel regime .
 ---pagebreak---                                   ANNEX VI - CZECHOSLOVAKIA
                                     ( h ) UNITED KINGDOM
       CCT
                                                                                 Va lue
N°  heading                       Descript ion                   Quant îty     £ 1 000
      N0
   85.15 A ex III   Transi stori zed television broadcast recei­ 5200    units
                    vers
   85.21 A ex I , Electronic valves and semi-conductors
    ex II , 6x111 ,
    ex IV , ex V ,                                                                275
    ex B , ex C ,
 ---pagebreak---                                                                                                                                                            113
            A VJ - AN1 IANG V1 ~ HAPAPTIIMA VI - ANNKX VI - ANM-.XK VI - AI.I.KCATO VI - BIJLAGK V I
                 IJr.KK0S1.0\ Aklkl – I SCI ÌI-.CHOSJ.O\\'AK.i I - - TXrXOJ.'AOLlAKIA – C/I'Cl IOSI.OVAK1A
                                 1 CI I ! COSI.OVAQUIK – CI COSI.OVACCH1A – 'rSJI.CIÌOSl.OWAKIJI'
   ι) ΙοΚίΐϋναίΧΓ – ί) "ΓοΜΪΙννΛΐι-ΐ! – I) Υφαντουργικά χροϊόνια – (1) Τοιϋο ογο Η ιιοιϊ ■ i) Produils lexliles – i) Prodotti tessili
                                                                          i) Texliclnroduklen
       Kategori      Medlemslande                   Enhed ·              M.Ïngdc           Katcfiori   Mcdîemslande               Lnhed         M.rn^Jc
       Kategorie    Miíglicdstaatrn                Einheiten              Menge          Katcgorie     M' ir.liedsta.uen         Einheiten        MlT.J'.C
       Κατηγορία      Κράτη tirJ.T]                 Μονάδα               Ποοότης         Kcmjyopia        KpaTTJ                  Movü6a         Ilooôtrç;
       Category     Member States                    Units              Quantity          CaK-gory     Member States               Units
       Catégorie    Etats membres                   Unités                                                                                      Quantiiy
                                                                         Quantité        Catcgoric     I tats ntembrcs            Unitcs
       Categoria     Stati membri                    Uniti
                                                                                                                                                Quantité
                                                                        Quantitl         Categoría       Siati membri              Unit !       Quamità •
      Categorie       Lid - Staten                 Eenheid             Kwantiteit        Catcgoric        Lid-Siaicn             Eenhcid       Kwamiteit
   ex 7                   UK                    1 000 pieces           PM (' ) (')                             Passive Lohnvcrcdclung
  ex 8'                   UK                    1 000 pieces                  C)                       Trafie de pcrfcciionnemeni passif
  ex 10                   UK
                                                                                                             Passicf vcredelingsverkecr
                                                1 000 pairs                   C)           4                    D          1000 Stùck              27
  ex 11                  UK                     1 000 pairs                   C)            5                  D              1 000 Stück          71
  ex 18                  UK                        Tonnes                     C)
  ex 19                  UK                    1 000 pieces
                                                                                                            BNL              1 coo stukspi ,
                                                                              C)
  ex 21                  UK                    1 000 pieces                  C)
  ex 30 A                UK                                                                 6                  D              1 COO Sliick
                                               1 0C0 pieces                  (')                                                                276
 ex 30 Β                 UK                       Tonnes                                   7                   D
                                                                             C)                                                1 OOOStuck         31
 ex 61                   UK                       Tonnes                 7 C)                               BNL              1 000 f!f.ces          8
                                                                                                                                       S Ulks
 ex 76                   UK                   1 000 pieces                   C)            8                   D          1000 Stûck               41
 ex 78                   UK                   1 000 pieces                   C)           12                  D                 Mill . DM
 ex 79                   UK                                                                                                                     18,01 (-)
                                              1 000 pieces                   o
 ex 80                   UK                       Tonnes                     o
 ex 81                  UK        -               Tonnes
                                                                                         14 A               BNL              f000 Kce$          360 (•)
                                                                             (')                                                      stuks
 ex 85                  UK                        Tonnes                    C)
 ex 87                  UK                        Tonnes                                 15 A               BNL             i 000 p ' \c"
                                                                            C)                                                        stuks   • 115 O
 ex 105                 UK                        Tonnes                    C)
 ex 112                 UK                        Tonnes                    O            26                 BNI .           1 000 P'f.c "
                                                                                                                                      stuks       1 2(")
 ex 113                 UK                        Tonnes                    C)
      126              BNL                        Tonnes
                                                                      325
                                                    ton
ex 161                  UK                       Tonnes                     (')
(,)                                 ! 8'. 19-l21 - 50 A' 3? B. 76, 7S, 79, 80, 81 , 85 and 161 : woven outer and un
      embroide.cd handricrchiels), tics, bow tics and cravats, of fîax.
° No mc/Z oH December0 19S0.' l ' "C produC,S                         bc sub'ccl lo thc r^ul' rcmcnts °f Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC)
(') See category ex 7.
<> f". 9"0" 2' An"CX V1 (h): C'OVC5' bolh k,m,("d or crocheted to shape, not clastic or rubberized, and woven, of flax
      a^ide^^X oti"\h 'n                                                                              °f                 30 Cm ^'h' <"h"
(*) Sec category ex 61 .
O Einschließlich Kategorien 1 .1 , 14 B,               15 B, 16, 17, Ig, 24, 25, 26, 27 , 30A        31       *0      71     7A un^ R?
O Y compris les catégories / Inclusicf caicgorieen M B, 16, 17, 21 , 76, 7i> ci / en 79.                 '        '      *
O ^ compris les catégories / Inclusicf catcgoriecn 15 B. 21 , 26, 27, 29, 76, 79, 80 et / en 81 .
<") V compris les catégories / Inclusicf catcgoriecn 27, 23, 67, 71 , 72, 73, 74 75 et / en 8J.
 ---pagebreak---                                                                                                     114
B,!-AG V" - /,-V//- T VG V" - IUPAITJIUA VII _ AS'XR.x vu - ASNLXF. VU _
                                     AJ.U-.C.MO VII – BIJLK.E VII
Kontingcnier, der skal ibnes af medlemsstaterne ved indforscl fra USSR, for perioden 1 . Januar (II
                                             il.decembcr 1983
Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus der UdSSR ,u eröffnende Kontingente für die Zeit vom
                                   1 . Januar bis zum 31 . Dezember   * 1983
Ποσοστώσεις παραχωρούμενες άπό τά Κράτη μέλη γιά εισαγωγές ά«ό τήν Εί^Λ, γιά τήν «ρίοδο ό»6 Ιης
                                 . Ιανουαρίου έως 3 1 ης ΛεκτμΓ.ρΐου 1983
Quotas to be opened by Member Sutes for imports from the USSR for ilie period 1 January to
                                             31 December 1982 1983
Contingents à ouvrir par les Etats membres à l'égard de l'UMON SOVIÉTIQUE pour la période
                                allant du 1 " janvier au 31 décembre     1983
Contingenti che gli Stati membri apriranno all'importazione nei confronti dell'URSS per 3 periodo
                                     dal 1° gennaio al 31 dicembre 1983
Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit de USSR voor de periode
                               van 1 januari tot en met 31 december 1983
NB :
De positionsnumre fra den fxlles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende.
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis .
Οι άριθμοί των κλάσεων του Κοινού Δασμολογίου στή δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a »uide.
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne som four­
nies qu' à titre indicatif.
I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli elenchi
sono forniti soltanto a titolo orientativo.
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen , worden slectiis bij wijze van aanduiding gegeven .
 ---pagebreak---                                                                                                         115
(*)   De med (' ) ma-rkedr kontingenter vidrorcr udelukkende v.irrr, der henluirer under EKSF-
      traktaten – de er derfor ikke . underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse kontin­
      genter cr kun anfort i listerne som en påmindelse .
(**) De med (**) m.rrkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for si
      vidt de benyucs med henblik på import af stAlvarcr, der henhorer under LOF-traktaten.
(*)   Die mit einem (*) bezeichneten Koniingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver-
      irag fallende Waren – sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung unterwor- '
      fen. Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
(**) Die mit (") bezeichneten K9ntingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung unter­
      worfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG- Vertrag fallenden Stahlwaren ausge­
      nutzt werden .
(*■)  01 ποσοστώσεις τοΰ σημειώνονται μέ άστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα ύπαγόμενα στή
      συνΟήκ-η ΕΚΑΧ. Συνεπώς δέν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οί ποσοστώσεις
      αϋτές αναφέρονται στούς καταλόγους χάριν απλής ύπομνήσεως.
(**) Οί ποσοστώσεις πού σημειώνονται μέ δύο άστερίσκους (**) ύπόκε'.νται στις διατάξεις τής παρούσας
      άποςκϊσεως στό μέτρο πού χρησιμοποιούνται γιά τήν εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων πού υπά­
      γονται στή συνθήκη ΕΟΚ.
(*)   The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty – they are
      consequently not subject to the provisions of this Decision. These quotas are included in the
      lists only as a reminder.
(**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as they
      are used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
(*)   Les contingents marqués d' un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
      traité CECA ; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision . Ces contin­
      gents sont repris dans les listes à titre de simple rappel.
(*') Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la présente
      décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l' importation de produits sidérurgiques rele­
      vant du traité CEE.
(*)   I contingenti contrassegnati da un asterisco ("') comprendono esclusivamente prodotti siderur­
      gici coperti dal trattato CECA ; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposizioni della
      presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per memoria.
(**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
      presente decisione nella misura in cui sono utilizzali per l'importazione di prodotti siderurgici
      coperti dal trattato CEE.
(*)   De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die var. het EGKS-Verdrag
      afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit. Deze contin­
      genten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen.
(*'") De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit in
      de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalpiodukten afhangende
      van het EEG-Verdrag.
 ---pagebreak---                                                          115 bis
Les Listes concernant l' URSS seront soumises au Conseil
                      ultérieurement .
 ---pagebreak---                                                                                                        116
                                               ANNEXE VII - UNION SOVIETIQUE
                                               BIJLAGEVII - SOVJETUirrE
                                                 a ) BENELUX
          Numéro du tarif                                                                              Valeur
"urcéro   douanier       commun                                                                    ( en millier
          N' unifier van het
                                           Désignation des marchandises             Quant ité
                                                                                                        de  FE i
fummer                                    Omschrijving van ¿ë goederen           Hoeveelheid
1
          gemeenschappe-                                                                           Waarde   (*i,i
          lijk douanetarief                                                                        duizend Sí "
        1                         Matières colorantes organiques synthé­
                32.05 A           tiques .                                                              16000
                                   Synthetische organische kleurstoffen .
        2                         Allumettes C à l' exception des allumettes          2°    ,
                36.06              "Bengale " et similaires )                    mi liions /boîtes
                                  Lucifers ( m . u.v . Bengaalse en dergelijke miljoen doosjes
                                   luci fers )
        3                         Panneaux dits " hardboard " de fibres de
                                  bois et d' autres matières végétales ,
                                  même agglomérées avec des résines natu­
                                  relles ou artificielles ou d' autres
                                  liants organiques , bruts ou simplement
           ex 44.11
                                  poncés .                                           21550    t
                                  Zgn . hardboardplaten , van houtvezels of
                                  van andere plantaardige vezels , ook                                            Γ ""
                                  indien gebonden met natuurlijk hars , met
                                  kunsthars of met andere organische bind-
                                  middelen , onbewerkt of enkel gla.dge-
                                                                                                                  j
                                  schuurd
                                                                                                                  L
                                Pour les produits textiles , voir même annex   >
                                partie i )
                                Voor textielprodukten zie bijlage , deel i )
 ---pagebreak--- !
i
I
                                                                                                  117 .
                                      ANNEXE     VII - UNION   SOVIETIQUE
                                      BIJLAGE VII - SOVJETUNIE
                                         a ) BENELUX
                                          ( suite / vervolg )
      Numéro du tsnf                                                                              Valeur
      douanier     commun                                                                     ( en ni l lier
unero
      Nummer van het
                                   Désignation des marchandises                 Quantité
                                                                                                   de F8 )
ummer                              Omschrijving van c!e goederen              Hoeveelheid
      gemeenschappe –                                                                         Waarde ( in
       lijk douanetarief                                                                      duizend S~r
                          Bonbonnes , bouteilles , flacons , boca"ux ,
                          pots , tubes à comprirés et autres réci­
                          pients similaires de transport ou d' embal­
                          lage , en verre soufflé ou pressé à l' ex­
                          ception des bouteilles et flacons en
                          verre non travaillé , des bouchons , cou­
                          vercles et autres dispositifs de ferme­
                          ture en verre soufflé ou pressé                                         2142
       ex 70.10
                          Flessen , flacons , bokalen , potten,buis jesg'
                          andere dergelijke bergingsmiddelen , voor
                          vervoer of verpakking , van geblazen of
                          gcperst glas , m.u„v , flessen en flacons
                          van onbewerkt glas ; stoppen , deksels en
                          andere sluitingen , van geblazen of ge-
                          perst glas
                          Objets en verre pour le service de la             I
                          table , de la cu isine , de la toilette ,         I
                          pour le bureau , l' ornementation des*pparte
                          rr.ents ou usages similaires (à l' exclusion
                          des articles du n° 70,19 ) en verre souf-
                          flé ou pressé a l' exception des biberens
                          et aquariums
      ex 70.13
                          Glaswerk voor t afel -,      keuken-, toilet - of
                          kantoorgebruik , voor binnenhuisversiering
                          of voor dergeli jk gebruik ( m.u^v . de artv
                          kelen bedoeld b ij     post 70.19 ), van gebla-
                          zen of geperst glas , m,u,v , zi'igtlessen
                          en aquariums
                           Aluminium brut
           76.01 A                                                                16863    t
                           Ruw aluminium
                           Zinc brut                                               2470    t
           79.01 A
                           Ruw Zink
                           Cartouches de chasse pour armes à cancn               220500
                           lisse
           93.07 B ex II                                                       piéces / stuks
                           Jachtpatronen , voor wapens met gladde
                           loop
 ---pagebreak---                                                                                                     118
                                          BILAG         vil - USSR
                                          b)        DANMARK
      Position i                                                                                 Vsrdi
Nr .
      den faell.es                    Varebetegnelse                                    Mængde 1.000 dkr .
      toldtari f
                     j Vedrørende tekstilvarer, se Tutrv<trende bilag, punkt i)       |
         70.05     Planglas trukket eller blæst , også overfanget 100 ° t
                   under fremstillingen med kvadratisk, eller
                   rektangulær form , ubearbejdet
     94.01 B ex II     Meblrr og møbeldele, elektriske varmepuder og -txpper, vai-                2210
     94.03 ex A ,      izpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
                       varer)
           ex B
     94.04
 ---pagebreak---                                                                                                                                               119
                                                         ANHANG          VII     - UDSSR
                                                                ...         c ) DEUTSCHLAND
 Lfd .        Nummer des                                                                                                                            Wert in
 Nr .         Gemeinsamen                                            Warenbezei chnung                                      Menge                Mi Ilionen DM
              Zol Itarif s
1            28.38 A ex IV                 Sulfate des Aluminiums
             31.02 Β                       Harnstoff mit einem Stic^stoffnehalt von                                                                 26,0      (1)
                                           inehr als 45 Gewichtshundertteilen
                             ex    C       Kalkammonsalpeter
2            44.11                         Platten aus Fasern von Holz oder anderen
                                                                                                                          8800 t ( 2 )
                                           pflanzlichen Stoffen
3            44.15                          Furniertes Holz und Sperrholz ; Hölzer
                                           mit Einlegearbeit                                                            14000 cbm(3 )
4            44.18                          Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten ,
                                           Tafeln , Blöcken und dergleichen                                             30000 cbm(3 )
                                        FOR TEXTILWAREN SIEHE DENSELBEN ANHANG ,                                                                                      1
                                        TEIL i )
5            64.02 ex A                 Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                                                   1,0   (4)
6            ex 70 . 13                 Glaswaren , handgefertigt                                                                                      0,4      •
   7         73.02 ex C                 Ferrosi licium mit einem Gehalt an Silicium                                       6500 t
                                        von mehr als 60 bis 80 Gewichtshundert-                                                                                     %
                                       teilen
   8         73.02 E I                  Ferrochrom                          · ·                                           3420 t
                                                                                                                                                                      Γ
                                                                                                                                                                      1
   9         ex 73.14                   Draht aus' Stahl , nicht überzogen ,                                              3100 t
                                        Kohlenstoffgehalt 0,25 Gewichtshundert-
                                        teilen oder weniger
   10        73.23 ex Β                 Einheitskanister ( für 20 l Inhalt )                                            10000 St .                         %
                                                                                                                                                                      Ι1
   11        73.32 Β ex II              Schrauben und lose Muttern mit Gewinde
                                         ( davon : Schrauben mit Holzgewinde                          30      t)         • 160 t ( 3 )
                                                     - rohe Schrauben                                 80      t)
   12        76.01      ex A            Rohaluminium ( Aluminiumschrott blocke )                                        19500 t
   13        79.01      ex A            Rohzink , nicht legiert ( Feinzink , Hütten-                                    17700 t ( 3 )
                                        zinlg
   14'       ex 82.01                   Spateln und Schaufeln                                                           23000 St .
   15        ex 92.05                   Blechblasinstrumente                                                                                             0,3
   16        97.03 A , ex Β Spielzeug aus Holz oder Spinnstoffen                                                                                         1,45 ( 3 )
   17        ex 97.05                   Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachts-                                                                       0,3
                                        artikel ¡ JUS Glas
                                                                                                                             •
      (■) Zeitweilig und probewei,, werden für die Warennun>n>crn 31.02.150 und 31.02J00 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch
          dieser Beirag überschritten wird.                                                                                            ..
      (•) Zeitweilig und probewei* werden (ür die W: rennummern 44.11.200. 44.11.490 und 44.ll.9tt) Einfuhrgenehmigungen auch dann erre.lt, wenn
          dadurch dieser Beirag überschritten wird .                                                                  .           •
      (') Zeitweilig und probeweise werden E.nfuhrger ehmigungen auch dann eneilt, wenn dadurch dieser Betrag übersrhnuen w,«T
      (■) Zeitweilig und probewei.e werden für die ^arennummem 64.02.290, 64.02.340. 64 02.450, 64 02.500 und 64 .02.560 Etnfuhrgenehn.,gung.»
          auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
      (') Auch für Einfuhren aus Drilllindem.
 ---pagebreak---                                                            ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VII – ΕΣΙΔ                                  1 20
                                                                    δ) ΕΛΛΑΣ
                   Δασμολογική                                                                           Ποσότης
                       κλάση                                   Περιγραφή έμπορενμάτων
                                                                                                             τ
                  07.05 B cx I                                                                           110
                                        Έρέβιν8οι καί φασίολοι (')
                  07.05 B II            Φακαί (')                                                         '28
                  08.05 ex H            Λεπτό κάρυα (')                                                     1
             ex 40.10                   Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μή άρ8ρωτο(
                 40.11 ex A             Έπϊσωτρα συμπά·,··ή ή κοίλα καί πέλματα έπισώτρων διώ πεπιεσμέ­
                           B ex         νου αέρος. δυνάμενο νά αποσπώνται καί νά έπανατοποθετοϋνται,
                                        έσωιερικαί προστατευτικοί ταινίαι έλαστικών, καινουργή έπϊσω-
                                        τρα διά πεπιεσμένου άέρος. διά ειδικά όχήμαια, φορτηγά, λεωφο­
                                        ρεία καί γεωργικούς έλκυστήρας
                 44.01                  Καυσόξυλα, άπορρϊμματα ξύλων (')
                 48.01 ex Z             Χαρτόνια
                 48.01 ex Z             Χάρτης διά τήν συσκευασίαν
                 48.01 ex Z             Χάρτης έκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου τοΟ
                                        χάρτου έπιστολών καί τού χάρτου δι' έπισκεπτήρια
                                        Γιά νά νφανΐονρ-,Ίχί προϊόντα       τε ίόιο παράρτημα, μίρος ή
                 69.05                  Κέραμοι, άρχιτεκτονικαί διακοσμήσεις (γωνίαι, γείσα, κλπ.) καί
                                        έτερα κοινής κεραμείας προϊόντα οικοδομικής χρήσεως (κορυφαΐ
                                        καπνοδόχων, ώγωγοί καπνών τούτων, κλπ.) (')
                 69.11                  Επιτραπέζια σκεύη καί είδη οικιακής χρήσεως ή εύπρεπισμοΟ, έκ
                                        πορσελάνης
                 73.18 ex F             Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μή έλικοειδεϊς, προοριζόμε­
                                        νοι διά τήν άρδευσιν γαιών (2)
             ex 73.37                   Λέβητες διά τήν κεντρικήν 3έρμανσιν (')
             ex 73.37                   Θερμαντήρες άκτινοβόλοι διά τήν κεντρικήν θέρμανσιν (')
                 73.40 ex B             ΚλωΟοί έν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια καί έτερα στερεά, διαφόρων
                                        σχημάτων, δ·.ά τριβείς
             ex 84.01                   Ατμολέβητες. λέβητες «ύπερθερμαινομένου ύδατος», Ισχύος κατωτέ­
                                        ρας ή ίσης τον 32 ΜΧν' (3)
                 84.06 T ex II          Κινητήρες έσωτερικής καύσεως Ισχύος κατωτέρας τών 37         (')
                 84.10 ex A
                            Β
                                        Άντλίαι πά<Γης φύσεως, έξαιρέσει τών ώντλιών κατανομής καυ­
                            Γ           σίμων. Άνυνωιαί ύγρών (')
                 84.14 ex B             Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια έκ τετηγμένου χάλυβος διά τούς
                                        κλιβάνους τσιμέντου (')
(') Παράρτημα ν/ΙΙ τής πράξεως προσχωρήσεως.
(') Παράρτημα VI τής πράςεως προσχωρήσεως
(') Παράρτημα III καί παράρτημα \'/]Ι τής πράξεως προσχωρήσεως
 ---pagebreak---                                                                 ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VII – ΕΣΣΔ
                                                                          δ) ΕΛΛΑΕ
                                                                           (οιηΊχαα)
                   Δασμολογική                                                                              Ποοότης         ΆξΙα
    'Αριθμός                                                         Περιγραφή ¿μκορευμάτων
                       κλάση                                                                                     t          ΕΛΜ
       20         84.15 ex Γ ( ')           Ερμάρια, μή φέροντα ψυκτικόν συγκρότημα (*)                                     17500
       21     ex 84.20                      Συσκευαί καί όργανα ζυγίσεως (')                                                  3125
       22     ex 84.46                      Μηχαναϊ καί συσκευαΐ δια την κατεργασίαν TOÖ μαρμάρου, έξαι-                  .  4500
                                            ρέσει των χειροκινήτων λειτουργουσών δι' ήλεκτρισμοϋ (')
       23     ex 84.47                      Πριονοκορδέλλαι διά τήν κατεργασίαν toö ξύλου Ο                                   30Ü0
       24        85.01 BI ex 6)\            Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή άνωτέρας των 370 W καΐ κατωτέ-                    ,8.0.00
                         ex Γ (') ƒ         ρας ή Ισης των 15 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια (')
       25        85.01 Β I ex 6)1           Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή άνωτέρας των 370 W καί κατωτέ-                    5000
                         ex Γ («) ƒ         ρας ή ίσης τών 370 000 W. Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια (')
       26        85.01 Β ex II        1      Μετασχηιιατισταϊ και μετατροπείς στατοί. Πηνία άντιδράσεως και                 13750
                         ex Γ (') ƒ         αύτεκαγωγής. Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια (')
       27        85.15 A ex III "1          Ιυσκευ,ιί λήξεως τηλεοράσεως. έστω και συνδεδυασμέναι μετά
                                            συσκευών έγγραφης ή αναπαραγωγής τού ήχου. Πλαίσια συσκευών     AP 342        100000
                          Γ II ex γ)?·
                         (')          J     λήψεως καί τυπωμένα κυκλώματα έκ μετάλλου (')                          . <· t
        28        85.15 Γ II ex α)Ί
                                            "Επιπλα καί κυτία διά συσκευάς λήψεως τηλεοράσεως (')                           ■«¿50
                                                                                                             •
                                C) J
        29        85.23 ex Β                 Καλώδια άγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως (')                        .
                                                                                                                              3170
'       30        98.03 ex Β                 «ΜολυΓ»δοκόνδυλα» διά σφαιριδίου και στυλογράφοι μετά πιλήμα-
                              Tex I     ■
                                             τος μιάς μόνον χρήσεως καί μεμονωμένα μέρη, εξαιρέσει τών                        7OQ0
                                 ex II       αιχμών διά σφαιριδίων καί τοϋ πιλήματος (!)
 (') Σιό ΚΕΔ 1979. τό κροΐόν αύτό είχε καταιαγεΐ «ιτήν κλάση 8415 « Β.
 (') Ππρόριημα ν/11 ΓΉ: Γρά:ει·)ς «ροσχωρήσεως.
 (') Παρήρτημα III και -Λρύρ'ιημα ν/11 ιής κράςεος προσχωρήσεως.
 (') Σιό ΚΕΔ 1979, τό τροϊόν ούτό είχε καταταγεί ιτήν κλάση 85.01 Α «χ II α. Γ.
 (') Παράρτημα VI ιή; ΓριίΪΓ/·>; προσχωρήσεως
 (') Ϊι6 ΚΕΔ 1979. τό προ·όν αύτό είχε καταταγεί στήν κλάση 85.01 Β η Γ:
  (') Στό ΚΕΔ 1979. τό Γ.ροϊι'ιν αύτό είχε καταταγεί στήν κλάση 85.15 Α μ III Γ «ι III.
 (■) Στό ΚΕΔ 1979. ιό προϊόν αύτό είχε καταταγεί στήν κ/χιση 85.15 Γ I Μ α) Μ 6).
 ---pagebreak---                                                            ANNEXE VII - UNION SOVIETIQUE                                                              122
                                                                           e)   FRANCE
  Í           Numéro du                                                                                                                               Valeur
  Numéro      tarif doua­                         Désignation des marchandises                                          Quant ité                ( en mi 1 1 i ers
              nier commun                                                                                                                             de FF )
       1      22.09 C ex IV             Vodka                                                                                                       4660 PA ( 1 )
       2      27.01 ex A                ( Anthracite )                                                                                                    PM(2 ) (*)
       3      27.01 ex A                ( Charbon )                                                                                                       PM(2 ) (*)
       4     ex 27.09                   Pétrole brut                                                                        6000000 t
       5     27.10 A
             ex I , ex II               Essence                                                                               190000 t
             ex   III
       6     27.10 C
             ex I , ex II          S    Gas oil et fuel oil domestique                                                      1650000 t
       7     27.10 C         C        Fuel oil léger et lourd .                                                              800000 t
             ex II           C
      8      27.13 Β ex II            Paraffine raffinée                                                                           945 t
      9      32.05 E                  Colorants indigo                                                                             157 t
                                                                                                                                                                      Γ
     10      48.01 A                  Papier journal                                                                           15600 t
                                              Pour lei produitί texliln, voir mime annexe partie i)
     11      69.11               (   Vaisselle et articles de ménage eu de toilette en
             69.12 C ex 1 /          faïence et en porcelaine                                                                                                        !
                      - exil t
                                                                                                                                                                     L
     12      85.15 A                 Appareils récepteurs de radiodiffusion et
                ex III ,             de télévision , leurs parties et pièces dé­
                C ex II              tachées ( dont 5 335 000 ff au maximum pour
                                      les appareils de télévision et 3 565 000 FF                                                                  26700
                                     au maximum pour les chaînes compactes ,
                                     tuners et tuners-amplificateurs )
    13      85.21 0            ι     Composants électroniques                                                                                        3030
                    ex E       ¡
    14      89.01 Β ex I             Hydroglisseurs                                                                                                 6000
    15      90.12                     Microscopes optiques, y compris les appareils pour la                                                         1070
                                       microphotographie,, la microcinématographie et la
                                       microprojection
    16      90.28 ex A (             Appareils électriques ou électroniques de                                                                      2795
                     ex Β (          mesure
    17      91.01                    Montres et leurs mouvements , dont
            91.07             t      pièces au maximum pour les montres                                             280000 pièces
    18      91.11                    Autres fournitures d' horlogerie                                                                                 300
    19      ex 97.03                  Jouets                                                                                                        3665
             (CEE)                          liî,UST""i'o!ll '«ntut'le de cc contingent en soumise aux disposition» des articles 4 et 7 du riglcmcm
         ( ) PM – pro memori«.
i
 ---pagebreak---               ANNEX Yn – "USSR
                 :(f) IRELAND
Far .textile product!, tee-section (i) ofthis Annex
 ---pagebreak---                                                                                                            I
                                          ALLEGATO VII .- URSS
                                                                                                   124   - :
                                                                                                           I
                     ·'
                                                 q ) ITALIA
             Numero della
                                                                                             Valore ( in
             tariffa doga-                Designazione delle merci            Quantità
  Ν.                                                                                         milioni di
             nale comune                                                                     Lit )
   1        22.09 C ex V        Brandy                                        16000 litri
  2        25.31   ex Β         Feldspato                                      1560       t
  3        ex 28.19             Ossido di zinco                                 945       t
  4        28.40 Β ex II      ^Tripolifosfato di sodio                         1560       t
  5        28.47 Β ex II        Dicrorssto di sodio                            3150      t
  6        da cap .       )
           ex 28 a ex 38 ;
                               Altri prodotti chimici                                               1000
  7        31.02 Β             Urea                                           19000      t
  8        32.07 A ex III      Litopone                                         240      t
           39.02 da C ex I
  9        -a ex  XIII       I Pellicola frantumata                             200      t
           39.03 ¿a Bex I
          a ex   V
10         44.11               Pannelli di fibre di legno o di altre           2000      t
                               materie vegetali , anche agglomerate con
                               resine naturali o artificiali o con altri
                               leganti      organici
11         48.01 C             Carta e cartone kraft                            10100 t
                               Per i prodotti tessili , vedi stesso alle-
                               gato , parte i )
  12       S9.11               Vasellame ed oggetti di uso domestico 0
                               da toletta , di porcellana                            40 t
 13        69.12              Vasellame ed oggetti di uso domestico o
                               da toletta , di altre materie ceramiche             260 t
 14         da 70.04    )     Vetro colato o laminato ; vetro tirato 'o          3500 t
            a ex 70.07 5      soffiato , di cui non più di 300 t di vetri
                              prof i lati
 15         73.01           (GhisaJ                                       ( 210000) t C * Z)
 16         73.02 A           Ferro-manganese                             ( δ000) ( **} ( 3)
 17         73.02 C           Ferro-si licio
                                                                           1900 t PA ( 1 )
    ( 1 ) ΡΑ = possibilità di aumento . L' eventuale aumento di questo contingente è subordinato
          alle disposizioni degli articoli 4 e 7 del regolamento ( CEE ) η . 3286/ 80 del Consiglio
          del 4 dicembre 1980 .
    (2)   Sottoposto al regime d' importazione previsto per il 1983 nell'ambito della CECA .
    ( 3)  Sottoposto , per quanto riguarda i prodotti CECA , al regime d 'importazione previsto per il
          1983 per questi prodotti .
 ---pagebreak---      )
                                                                                            125
                                       ALLEGATO VII - URSS
                 *
                                           o ) ITALIA   ( séquito )                               •
        Numero delta                                                                  Valore ( in
        tariffa doga-                Designazione delle merc-i          Quantità
    Ν.                                                                                milioni di
        nale co.-nune                                                                 Lit )
  •
    18  73.02 D          Ferro-si lieo-manganese                          760    t
    19  ex 73.15         Sbozzi di forgia e fucinati                                       400
        73.18 ex A     )
     ?0                  Tubi di acciaio                               3025     t
                   " 8 5
               ex C    5
    21  73.40 ex Β       Sfere di acciaio per mulini                     150     t
    22  79.01  A         Zinco greggio                                2520    t
    23  84.23 A ex I     Pale meccaniche ed escavatori                            - ■
                                                                                           400
    24  84.23 A ex I     Bui Idozers                                   n.    20
    25  84.35 A          Macchine ed apparecchi per la stampa e le                          300
                         arti grafiche; ■ loro parti e pezzi staccati
    26  84.62            Cuscinetti   a rotolamento                                         250
    27  87.01            Trattori                                      n . 760
    28  87.02 A          Autoveicoli per il trasporto di persone ,     n . 2650
                         compresi gli autoveicoli misti
    29  87.02 Β          Autoveicoli per il trasporto di merci          n.   80
    30  87.06            Parti , pezzi staccati ed accessori per                            500
        87.12 A          autoveicoli , per trattori e per motocicli
    31                                                                  n.   320
        ex 87.09          Motocicli e velocipedi con motore ausilia-
                          rio , anche· con carrozzetta
     5
      )
/
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                   126
                                                          ANNEX            VII - USSR
                                                                    ( h ) UNITED KINGDOM
          CCT
                                                                                                                                                            Value
N°    heading                                             Description                                                                 Quantity
          N°                                                                                                                                             í 1 000
 1 36.06                     Matches ( other than Bengal matches)                                                                   475000
                                                                                                                                  short standar ds
                              FOR THE TEXTILE PRODUCTS , SEE SECTION ( i )
                             OF THIS ANNEX
 2 64.02 ex Β                Training shoes with outer soles of plastic /
                              rubber and uppers of textile fabric with                                                                                        PM ( 1 )
                              leather / plastic patches
 3 69.11            )         Tableware and other articles of a kind
   69.12            j         comnonly used for domestic or toilet pur-
                              Doses of porcelain or china or other kinds
                     5        of pottery                                                                                                                        110
   69.13             ]J       Statuettes and other ornaments , and arti-
                              cles of Dersonal adornment ; articles of
                      >       furniture
   73.07 A I                                 .
              Β I
   73.08                                                                                                                                                                ■
   73.09
   73.10
 4 73.11                      Iron and Steel                                                                                         12750      t (2 : (**)
   73.12
   73.13
   73.14                                                              •
   73.15
   73.18
 5 35.15 A ex II              Transistorized radio broadcast receivers                                                                                        650 ( 3 )
 6 85.15 A ex II              Transistorized radiograms                                                                                      PM(1 )
 7 85.15 A ex π : Transistorized monochrome television broad- 21900 units
                              cast receivers of 15*2                                  cm and 22·9 cm(4 )
                                                                                                                                           •
   85.25 A ex I
 8  ex II , ex III Electronic valves and semi-conductors                                                                                                      285
   ex IV , ex V ,
   ex B , ex C f
    D ex I , ex II
                                         '   *
       C) PM » pro memoria. Importi of these producís will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation ( EEC)
           No 3286/80 of 4 December 19SQ.
       (") Subjccito a wCSC dcciîion on ihe 1983 steel regine, for ECSC products .
       (') Quo· ) No S includc « provision for m.peri π::.- m<· «Jrur·.·;! Nificdoo ol tuit irar *,. ·■(··· wJ rado luners whcJ cr or nol combined with
           amplifiers. Other psrts u ! unit auui^j e^ jip n. n ". -irr nut subgeit to .-t ulirjEjrive limiti wíuii iinporTe-J into the United kingdom.
       (') The inference to screen size is to the diagonal i^.-asurjniciil.
 ---pagebreak---    BII-AG Vii – ANHANG Vii – IlAl'APTHMA VII – ANNLX VII – ANNLX1I VII – ALLEGATO VII – B1|L\GI . VII
                                         L'SSR – UdSSR – EISA – UNION SOVIETIQUE – URSS
 i) Tckstilvarcr – i) Tcxtilwaren – i) Tpavtoupyiica xpoiovra – (i) Textile products – i) Produits textiles – i) Trodou ! tcsvili –
                                                                     i) Tcxlielproduktcn
       Kategori     Medlemslande                Enhed              Mxngde             Kategori   Medlemslande             Enhed     Mrnçde
       Kategorie    Mitgliedstaaten           Einheiten             Menge             Kategorie  Mitglied>taaten        Einheiten    Menge
       Κιιηγορία       Κράιη μέλη              Μονάδα               Ποαόιιν;          Καιηγορια    Κράτη μέλη            MoraΧα     ΠΟΓ.οττ);
       Category     Member States               Units              Quantity           Category   Member Slates            Uniu      Quantity
       Catégorie     États membres              Unités             Quantité           Catégorie  Etais membres            Unités    Quantité
       Categoria      Stati membri              Uniti              Quantità           Categoria'  Stati membri            Uniti     Quanliti
     . Categorie       Lid-Staten              Eenheid            Kwantiteit          Categorie    Lid-Staten            Eenheid   Kwantiteit
           I                D                  Tonnen                    2                   7          1            1 000 pezzi .      5
                             I               tonnellate                 50
                                                                                      ex     7         UK            1 000 pieces  PM (') C)
           2                D                  Tonnen              I 156 (')
                                                                                             8          I             1 000 pezzi      10
                            F                  Tonnes                 816 O
                             I               tonnellate               730 (')         ex     8         UK            1 000 pieces       O
                          BNL                  Tonnes                  833 O
                                                 ton                                         9          D                Tonnen     420 (,c)
                           UK                  Tonnes                  169(0                           UK                Tonnes        25
                           IRL                 Tonnes                 ' 12 C)                          DK                  Ton       155 (")
                            DK                   Ton               1 651 C)
                                                                                          12             I              1 000 paia    100
                            GR                  Τόνοι                  150
                                                                                           13           D             1 CCO Stück          ( 12 )
            3                 I               tonnellate                 10 (')
                            DK                   Ton                    38 C)               14 Β        D             1 000 Stück          ( 12 )
                                                                                            15 A         D             1 000 Stück         ( 12 )
            4                 I              t 000 pezzi                 50
                                                                                            15 Β         I             1 000 pezzi       5
            5                  I             I 000 pezzi                 10
                                                                                             16           I            1 000 pezzi       5
            6                  I             1 000 pezzi                 10
   C)    Davon für Kategorie 2 a) höchstens : 619.Tonr.en.
   (')   Des contingents pour les catégories 2 a) ei 3 a) peuvent être fixés.
         Contingenten voor categorieén 2 a) en 3 a) kunnen worden vastgesteld.
, (') Possono essere istituiti dei sottoeontingenii pei le categorie 2     a) e 3 a).                                               t
    (') Of which for category 2 (a) not more than 82 tonnes.                                                     .
    (') Subquoras mav be established for categories 2 (a) and 3 (a).
    C)   Underkontingenter for kategori 2 a) og 3 a) kan evi. fastsxttcs.
    O    Including ex categories 8, IS, 21 , 30 A, 3C B, 76, 78, 79, 80, 81 and 161 : woven outer and under garments of flax.
    C)   PM - fro                         of these prodjets will be subject .o the requirements of An.cles 4 and 7 of Councl Regulat.on (EEC)
         No 3286 / 80 of 4 December 1980.
    O See category ex 7,
   O Einschließlich Karegone 20.
         Kategori 20 inklusive.                                                                                                                   •
         ) Siehe Kategorie 18 .                                                            ■
 ---pagebreak---          Katcgori
                                                                                                                                         128
                                                                                                                                          I
                     Medlemsl.inde           Enhed      Mx-npde     Kau^ori    Medlemslande
        KAtegorie    MitghcdstjAten        Einheiten                                                    f'nhed          M .r nrç -. íc
                                                         Menp.e    Karrgone
        KaTT^vopia                                                                             ι      L'iti hricen       Mci'ge
                       KpQTT] \Jj.q         Movdfa      nOOÓTTf "  Κατηνομία
         Category    Member States           Units
                                                                                 ΚρΛιη μίλη            Μυνύοίΐ          Ποο<>π>;
                                                        Quantity   Category    Member S'.ate
        Catégorie    £tais mernbres          Unit^s
                                                                                                         Uniti         Q'Jarii:ì\
                                                        Quantità   Catégorie   Ciais membre
        Categoria     Stati membri                                                                      Unites         Quintile
                                             Uniti     Quantità    Categoria    Stati membri             Uniti
        Categorie      Lid-Statcn           Eenheid    Kwamiteii                                                       Quintili
                                                                   Categorie     lid· Stalen           Eenheid         Kwantiteit
           17               D            1 000 Stück         ')       30 Β            D               Tonnen               O
           18               D              Tonnen      73 ( 2 )
                                                     473
                                                                   ex 30 Β           UK               Tonnes                 ( 3)
         ex 18            UK               Tonnes           (3) ■
                                                                     31               D          ' 1 000 Stück
          19
                                                                                                                          C)
                           D            1 000 Stück        (4)
                                                                     32             BNL              Tonnes             24,7
          20               D              Tonnen           (5)                                           ton
                            I            tonnellate                                 UK               Tonnes            13-5
                                                       70
                          UK              Tonnes        6-5
                                                                    34              DK                 Ton             51,5          C7 )
                          DK                Ton         (6) '
                                                                    35             IRL               Tonnes
        ex 21                                                                                                            4
                          UK           1 000 pieces     (3)
                                                                                    DK                 Ton             (8)
         24                D           1 000 Stück        (')
                                                                    36              D               Tonnen           212      ( 9)
         25               D            1 000 Stück       (')
                                                                                   IRL              Tonnes              2
                                                                                   DK                 Ton
        26                            1 00C Stück                                                                             (8)
                                                         C) .
        27                                                         37    .          D               Tonnen           403
                          D           1 00C Stück        (')
                                                                                    F               Tonnes           166
        28                            1 000 Stück       (')                         1             tonnellate         100
                                                                                 BNL               Tonnes             10,3
        29                           i 00C Stück                                                      ton
                                                        (')
                                                                                  DK                 Ton              43
        30 A'             D          1 00C Stack        (')
                                                                                  GR                Τόνοι             10
      ex 30 A          UK           1 00C pieces      (3)                    ι
                                                                  38 Β       ;   D1C                 Ton             45,5
   () Siehe Kategorie 13.                                                                    .                                       ~
  (?) Einschliesslich Kategorien 13, HB, 15A , 17, 24, 25 , 26, 27, 28, 29, 30A, 30B,
          3 ., 61 , 69 , 70, 73 , 74 , 75 , 76, 81 , 82^ und 83 .
  (3)     See category ex 7 .                        -                                         .                   '
  (4)     Siehe Kategorie 36 .
  (5)     Siehe Kategorie 9 .
  (6)    Se kategori 9 .
  ( 7 ) Kategcri 35 , 36, 44 og 45 inklusive .
  ( 8 ) Se kategori 34 .
  ( 9 ) Einschliesslich Kategorien 19, 39, 117 und 119 .
( 10 ) Kategori 39 , 40, 118 , 119 og 120 inklusive .
                                                                                                                                         tn» -
 ---pagebreak---                                                                                                                                        129
       Kategori     Mcdlcimhndc              FnSrd      M.rngdc       KaiC)>-ri        Vicdlrm>!.»»¿c            I: nhed   M.TP£.ic
     Kv.r ¿oiie    Miii'liohijiu-L         I inhcilcn    Mciif,··     K AIC |>»: É C   Wit ;;licdsi .-iaifn    Kir.lìciicn
     K 'iT)|Y*V Ut    Κιι'αη μΓ-λη          Movruvi     IliKióin;     Kfti'iyiv.vt       Κ,νΙΓ η UO.TÌ          M nui ta    !! '.ν~ό;η·
                    MctnÏKT Slüts             Umi >    Qtnmit )       Catc)i<*r\       Μι mSer Suifs              liniis   Qll
     Cauj>>: « c    Γ Mis rncmtircl          l-niics    Qu.miuc       C .Hf^OMC        l uts ncmljre *           Unites    Qj.inuic
     Cau-gorn        Suti membri              1'nit.i   Quimil.)      Categoria         Slati membri              Ullili   Quar.iuÀ
     Categoric        1 id-St.ncn           Einlifid  Kwantiteit      Categorie          l . id - Siitcn        lie uln'id Κ * ai'.ii'.eit
             39             D              Tonnen           C)          CX 7 S                 UK           1 000 pieces          ('")
                                            Tonnes
                         BNI-                               1,03
                                               ion                      cx 79                   UK             Tonnes             (') '
                          DK                  Ton           C)
                                                                        CX SO                   UK             Tonnes             O
             40           DK                  Ton           C)
                                                                            61                    D            Tonnen             0)
                                              Ton                                                 1           tonnellate         10
             44           DK                                O                        S
             45           DK                  Ton           C)          ex SI                   UK              Tonnes            (')
         1 55                i            tonnellate      25                81 '                DK                  Ton            2,3
         , 58              GR                 ΕΛΜ       60000               82                    D            Tonnen             C)
                                                               . ( 4)
         ' 61                                                                83                   D             Tonnen            C)
                            D               Tonnen          C)
                                            Tonnes                           84                  UK             Tonnes             1-5
             62            UK                              20 C)
                                         1 000 Stück                       117                    D             Tonnen                 (1)
              69             D                              C)
                                                                                                 IRL             Tonnes            7
              70             D           1 OCO Stück        C)
          ,1
                                                                           IIS            ■      DK                 Ton            C)
              73             D           1 000 Stück        C)
                                                                           119                     D            Tonnen              (1)
              74             D           1 000 Stück         O                                    DK                Ton            C)
              75             D               Tonnen   .      C)            120                    DK                Ton            C)
              76             D               Tonnen          o                                                   Tonnes
                                                                           126                  BNI.                       1 540
                                                                                                                     ton
                               I           tonnellate        5
                                             Tonnes                      ex 154                     I   '      tonnellate     250 ^
                            BNL                              1,03
                                                ton
                                                                         ex 161                   UK             Tonnes             C)
            ex 76           UK               Tonnes          C)
 (' ) Siehe Kategorie 36 «
 (') Se kair«;on 3S B.
  (J ) Se katn;ori
  (') Πα;νϊ^ιημα Υ/ ΙΙ τής ηρά*Γος χροοχωρησειος.
  (*)   δίοΐιρ Κληκοπο 18 .
  (*)   Of which not more than 4 tonnes for lace.
  (' )  See category ex 7 .
(8)      '50.01-00 .
 ---pagebreak--- BIl-AG VIII – AMHANG VIII – JTAPAPT/ZMA VIII – ANKEX VIII – ANKEXE VIII –
                                 ALLEGATO VIII – BIJLAGE VIII
Kontingenter, der skal Åbnes af medlemsstaterne ved indforsel fra DEN TYSKE DEMOKRATISKE
                        REPUBLIK, for perioden 1 . januar til 31 . december 1983
Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus der DEUTSCHEN DEMOKRATISCHEN REPU­
      BLIK zu eröffnende Kontingente für die Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember   1 983
Ποσόστωσης παραχωρούμενες όπό τά Κράτη μέλη γιά είσαγωγές άκό τή ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ
               ΓΕΡΜΑΝΙΑΣ, γιά την περίοδο άπό Ιης Ιανουαρίου Ιας 31ης Δεκεμβρίου 1 983
Quotas to be opened by Member States for imports from the GERMAN DEMOCRATIC
                      REPUBLIC for the period 1 January to 31 December 1 983
Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE
               ALLEMANDE pour la période allant du 1" janvier au 31 décembre 1 983
Contingenti che gli Stati membri apriranno all'importazione nei confronti della REPUBBLICA
          DEMOCRATICA TEDESCA per il periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre           *| 983
Contingenteo te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit de DUITSE
  DEMOCRATISCHE REPUBLIEK voor de periode van 1 januari tot en met 31 december '1 983
NB:
De positionsnumre fra den fxlles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende.
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis.
01 άριθμοί τών κλάσεων τοϋ Κοινού Δασμολογίου στη δεύτερη στήλη άναφέρονται ένδευαικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide.
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne âe% listes ne sonx four­
nies qu'à titre indicatif.
I numeri delie voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli elenchi
sono forniti solunto a nolo orientativo.
De nummers van het gemeenschappelijk' douanetarief, die in de tweede kolom vaa de lijsten
voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven.
 ---pagebreak---                                                                                                          131
 C*)   Dc med (*) mxrkede kontingenter vedrorrr udelukkende wirer, der henhorer under F.KSF-
      traktaten – dc er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse kontin­
      genter cr kun anfart i listerne som en påmindelse.
        -j "j    ^ ^ mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for s&
      vidt dc benytte* med henblik pi import af stålvarer, der henherer under EØF-traktaien
(*)   Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
      trag fallende ^ aren – sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung unterwor­
      fen . Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt,
(."*) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung unter­
      worfen,   sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren ausge­
      nutzt werden.
(*)   ™ ποσόστωσης πού σημχιώ'.Όνται \ιέ, Αστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα ύπαγόμενα στή
      συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δεν υπόκεινται στίς διατάςεις τή; παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
      αύτές άναφψονται στού; καταλόγους χάριν απλής ύπομνήσεως.
(") Οί ποσοστώσεις ζού σημειώνονται μέ δύο Αστερίσκους (··) ύπόκεινται στίς διατάξει; τή; παρούσας
      άποφάσεί»; στό μέτρο πού χρησιμοποιούνται γιά την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων πού ύπά-
      γονται στή συνθήκη ΕΟΚ.
(*)   The quotas marked with (') only cover products coming within the ECSC Treaty – they are
      consequently not subject to the provisions of this Decision. These quous are included in the
      lifts only as a reminder.
(**) The quotas marked with (") are subjecr to the provisions of this Decision, in so far as they
      are used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
(*)   Les contingents marquis d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
      traité CECA ; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision . Ces contin­
      gents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
(**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la présente
      décision dans la mesure où ils sont utilises pour l'importation de produits sidérurgiques rele­
      vant du traité CEE.
(*)   I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti siderur­
      gici coperti dal trattato CECA ; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposizioni della
      presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per memoria.
(**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinali dalle disposizioni della
      presente decisione nella :nisura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti siderurgici
      coperti dal trattato CEE.
(*)   De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
      afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan' dc beschikkingen van dit besluit. Deze contin­
      genten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen.
(**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit in
      de mate waarin zij worcen gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten afhangende
      van het EEG-Verdrag.
 ---pagebreak---    ι
                                                                                                  132
                                          ANNEXE    VIII - REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                          BIJLAGE VIII " DuiTSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                             a ) BENELUX
         Numéro du tarif                                                                            Valeur
         douanier     commun                                                                    ( en mi llier
  lumero                                Désignation des marchandises           Quant lté
  jummer
         Nummer van het                                                                               deïlj
                                       Omschrijving van cie goederen        Hoevee l hei d
         gemeenschappe –                                                                        Waarde   ( in
         lijk douanetarief                                                                      dui zend PI
                             Sucreries sans cacao a l'exclusion d'ex-
                             traits de rég l i sse coat enant en poidsplus
                             de 10 '/• de saccharose sans addition d'au-
                             tres matières et a l'exclusion de gommes a
             17.04 C         rcacher du genre chewing gum
                   0          Suikerwerk zonder cacao , m.u.v . zoethoute )
                              tract ( drop ), bevattende meer dan 10 ge-
                              wi chtspercenten saccharose , zender andere
                              toegevoegde stoffen en m.u.v . kauwgom
                              Chocolat et autres préparations alimentai ^
                              res contenant du cacao ( sauf glaces de                 110
             18.06 A          consommation )
                   C          Chocolade en andere voedingsmiddelen ,
                   t>         welke cacao bevatten , m,u.v . consumptie-
                              ijs                    .
                             Ciments hydrauliques (y compris les ciments
             25.23
                             non pulvérisés dits " clinkers ") même colorés      6140
                             Hydraulisch cernent ( cementklinker daaronder
                             begrepen ), ook indien gekleurd                                                  L ...
                             Oxyde de zinc                                        147
         ex  28.19
                             Zinkoxyde
             32.05 A
                             Matières colorantes organiques synthétiques                           1914
                             Synthetische organische kleurstoffen
                             Allumettes (à l' exception des allumettes
                             " Bengale " et similaires )                      4326000 &oîtes
             36.06                                                                      ooos jqs
                             Lucifers ( m.u.v . Bengaalse en dergelijke
                             luci fers )
                             Chemises à dossier ( fardes ) et pochettes
                             protège-documents en matières plastiques
                             artificielles composées d' une partie replié
                             ou d ? deux parties comportant au moins un
                             côté soudé par haute fréquence , sans ferme­
                             ture mécanique                                             35 t
             39.07 B ex V
                             Dossiermappen , kaften , mappen en omslagen
                             voor het beschermen of opbergen van docu­
                             menten , van kunstmatige plastische sto"fen ,
                             uit één stuk , omgevouwen , of uit twee stuk­
                             ken , ten minste aan een zijde met hoogfre­
                             quente stroom gelast , zonder mechanische
                             sluiting
j
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                                            ANNEXE     VIII - REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                            BIJLAGE VIII - DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                                            ( suite / vervolg )
                                               a)   BENELUX
        Nunéro du tanf                                                                               Valeur
        douanier    contnun                                                                      ( en millier
lume ro                                 Désignation des marchandises              Quant lté
        Nummer van het                                                                                 de F L5
turwner                                 O.-nschri j ving van de goederen        Hoeveelheid
        gemeens chappe –                                                                         Waarde   ( in
        Lijk douanetarief                                                                        duizend Fl
                              Malles et valises de voyage , cartons à cha­
                             peaux , valises pour enfants , mallettes de
                             pique-nique , valises pour machines à coudre
                             ou à écrire et malles et valises similaire ;
                              : en fibres vulcanisées ou en carton                                    850
            42.02 ex B
                              Reiskoffers , hoedekof f ers , kinderkof fert jes
                             picknickkoffers , koffers voor naai - en
                              schri j fmachines en soortgelijke koffers ,
                              van vulcanfiber of van karton
                             Panneaux dits " hardboard" de fibres de
                              bois et d' autres matières végétales ,
                             même agglomérées avec des résines natu­
                              relles ou artificielles ou d' autres
                              liants organiques , bruts ou simplement
        ex  44.11
                              poncées                                                    130 t
                              Zgn . hardboardplaten , van houtvezels of
                              van andere plantaardige vezels , ook
                              indien gebonden met natuurlijkehars , met
                              kunsthars of met andere organische bind­                                         I
                              middelen, onbewerkt of enkel gla.dge-
                              schuurd
                            Pour les produits textiles ,- voir même annex <
                            partie h )
                            i/oor textielprodukten zie bijlage h )
                             Bottes et couvre-chaussures a - semelles ex-
                            térieures et dessus en caoutchouc                     148600 paires
        ex  64.01
                             Laarzen en overschoenen , met buitenzooi en                  paar
                            bovendeel van rubber
    10                      Brodequins communs et bottes communes à
                            dessus en cuir , avec semelles intérieures
                            pe 24 cm ou plus , et avec semelles extérieu-
                            l res en cuir naturel , artificiel ou recons­
                            titué en caoutchouc ou en matière pastique
                            Brti ficielle                                        20000    paires
            64.02 ex A
                             -loge werkschoenen en grove laarzen , met                    paar
                             sovendeel van leder , met een binnenzool-
                             lengte van 24 cm of meer en met buitenzooi
                             / an leder of van kunst leder , van rubber of
                             / an kunstmatige plastische stof
                                                                       •/• ■•
 ---pagebreak---                                                                                                    134
                                        ANNEXE VIII - REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                        BIJLAGE    VIII - DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                                      ( suite / vervolg)
                                           a ) BENELUX
        Numéro du tarif                                                                            Valeur
        douanier    commun                                                                     ( en mi l Lier
urne ro
        Nummer van het
                                     Désignation des marchandises               Quantité
umner                                Omschrijving van de goederen             Hoeveelheid           tie F I)
        gemeens chappe –                                                                       Waarde ( in
        Lijk douanetarief                                                                      duizend fi
    11                      Chaussures pour hommes (à l' exception        des
                            brodequins communs et bottes communes , des
                            pantoufles et autres chaussures d' intérieur
                            à dessus en cuir , avec semelles intérieure ;
                            de 24 cm ou plus et avec semelles extérieu­
                               res en cuir naturel , artificiel ou reconï
                            titué en caoutchouc ou en matière plastique
                            artificielle
             64.02 ex A                                                       100000   paires
                            Schoeisel voor heren ( m.u.v . hoge werk­
                                                                                       paar
                            schoenen en grove laarzen , pantoffels en
                            ander huisschoeisel ), met bovendeel van
                            leder , met een binnenzoollengte van 24 cm
                            of meer en met buitenzooi van leder of van
                            kunstleder , van rubber of van kunstmatige
                            plastische stof
    12                      Chaussures pour garçons (à l' exception des
                            pantoufles et autres chaussures d' intérieur
                            à dessus en cuir , avec - semelles intérieures
                           de moins de 24 cm et avec semelles extér'feu ■
                               res en cuir naturel , artificiel ou re­
                           constitué en caoutchouc ou en matière plas­
                           tique artificielle
                            Schoeisel voor jongens ( m.u.v . pantoffels        87000   Paire 3
            64.02 ex A                                                                 paar I
                           en ander huisschoeisel ), met bovendeel
                           van leder , met een binnenzool lengte van
                           minder dan 24 cm en met buitenzooi van
                            leder of van kunst leder , van rubber of van
                           kunstmatige plastische stof
    13                     Pantoufles et autres chaussures d' inté-
                           rieur pour hommes et garçone          • à dessus
                           en cjir naturel et è semelles extérieures
                           en cuir natürel ou" ar tificiel , en caout-
            64.02 ex A     chouc ou en matière p l asti que artificielle               pai res
                           Pantoffels en ander h ui sschoe i se l, voor          5250
                                                                                       paar
                           heren en jongens , met bovendeel van leder
                           en met buitenzooi V3n leder of van kur.st-
                           leder , van rubber of vsn kunstnatige plas-
                           tische stof
 ---pagebreak---                                                                                                      135
                                               ANNEXE    VIII - REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                               BIJLAGE VIII - DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                                               ( suite / vervolg )
                                                  a ) BENELUX
         Numéro du tanf                                                                                Valeur
         douanier        commun                                                                   ( en ni l Li s r
!unero
 um.ne r
         Nummer van het
         gemeenschappe - •
                                            Designation des marcnandises
                                           Omschrijving van c'e goederen
                                                                                    Quantité
                                                                                   Hoeveelheid          de FL )
                                                                                                  Waarde ( in
         Lijk douanetarief                                                                        duizend Fl )
    14                           Chaussures pour hommes et garçons , autres
                                 que celles à dessus' en " cuir , à semelles
                                extérieures en cuir ou en cuir artificiel
                                  ( chaussures autres que celles visées à la
                                position 64.01 ) et à semelles extérieures
                                en caoutchouc ou en matière plastique arti
                                 1 icielle
                 64.02 ex B
                                 Schoeisel voor heren en jongens , ander dan 210000        Paires
                                                                                           paar
                                met bovendeel van leder , met buitenzooi var
                                  leder of van kunst leder en ( ander dan
                                schoeisel bedoeld bij post 64.01 ) met bui-
                                tenzooi van rubber of van kunstmatige plas­
                                tische stof
    15                          Tuycux , raccords et autres pièces pour
                                cana Lisations et usages similaires en grès           4700
                 69.06 ex B
                                Buizen , verbindingsstukken daarvoor en
                                andere vormstukken , voor leidingen en
                                dergelijk gebruik , van gres
    16                          Carreaux et dalles de pavement ou de reve-
                                jterent , non vernissés , ni émail lés en grès
         69-07 ex A             faïence et en poterie                                                  271
                       Be *  II Vlcer - en war.dtegcls , verglaasd noch gegla
                                zuurd , andere dan artikelen bedoeld bij
                                oost 69.04 , van gres , van faïence of van
                                 fijn aardewerk
                                 •'.utres carreaux et dalles oe pavement ou
                                 3e revêtement en grès , faïence et en po -
          69„C8 ex A            terie
                       B ex II Unrfere vlcer-en wandtegel s , van gres , van
                                raience of v*n fijn aardewerk­
                                           »
     17                             Vaisselle et articles de ménage ou de
                                    toilette en porcelaine à l' exception de
                                    la porcelite                                         400
             69 ,. 11 ex A
                      ex B          Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en
                                    toiletartikelen , van porselein , m.u.v»
                                    porcelite
r
 ---pagebreak---                                                                                                    136
                                          ANNEXE VIII - REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                          BIJLAGEVIII - C UITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                                         ( suite / vervolg )
                                            a ) DENELUX
        Numéro du tarif                                                                         valeur
        douanier     commun                                                                 ( en mi l Lie *"
juméro  Nur.mer van  het
                                      •Designation des marchandi ses          Quantité
 ummer                                Omschrijving van de goederen           Hoeveelheid         de FU
        gemeenschappe –                                                                     U'aarde ( in
        lijk douanetarief                                                                   duizend FU
    18                        Vaisselle et articles de ménage ou de toi­
           69.11 ex A         lette en porcelite
                  ex B        Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en
                              toiletartikelen , van porcelite
                             Vaisselle et articles de ménage ou de tov
           69.12 C            lette en faïence ou en    poterie fine                  847 t
                              Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en
                             toiletartikelen , van faïence of van
                              fijn aardewerk
                             Vaisselle et articles de ménage ou de to \-
                              lette en autres matières céramiques que
                              la   poterie ordinaire , le grès , la faïen­
                              ce ou la poterie - fine
                             Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en tov
                              letartikelen , van andere keramische stof­
                              fen dan gewoon aardewerk , gres , faïence
                             of fijn aardewerk
    19                       Verre étiré ou soufflé dit      verre     à
                             vitres " non travaillé ( rcême plaqué en
                              cours de fabrication ) en feuilles de
                              forme carrée ou rectangulaire autre que l <
                             verre antique , le verre coloré dans la
                             nasse ou à , couche absorbante ou réfléchis­
                              sante et à l' exception du verre pour dia­
       ex 70.05
                             positives et du verre à polir                         330    t
                             Getrokken of geblazen glas ( z.g . venster-
                             glas ), onbewerkt ( alsnede onbewerkt g'?tro ;
                             ken of geblazen geplateerd glas        dat in
                             één arbeidsgang is verkregen ), in vierkan-
                             te of rechthoekige plate-n , ander dan sn-
                             tiekglas en glas in de specie gekleurd
                             of met ûbscrberer.de of ref lecterende laag ,
                             en m.u.v . glas voor di aposit ieven en slijt
                             glas
    20                       Bouteilles et flacons , en verre d'une
        ex 70.10             contenance de plus dc 0,251 jusqu'è 2,5 l
                             Flessen en flacons , van onbewerkt glas ,                         340
                             met een inhoudsruinte ven meer dan 0,25 l ,
                             doch niet neer dan 2,5 l
    21                       Bouteilles et flacons , en verre non tra­
                             vaillé , soufflé ou pressé , autres que ceux
                             d' une contenance de plus de 0,25 l                               416
                            jusqu' à _ 25 l
        ex 70,10
                             Fietsen en f.acons , vsn c itei.-erkt glas ,
                             geblazen of geperst , andere dan net een
                             inKoudsruinve van na er dan 0,25 l doch
                             niet tr.eer dan 2,5 l
 ---pagebreak---                                                                                                  137
                                           ANNEXE    VIII - REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                           BIJLAGE VIII - DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                                            ( suite / vervolg )
                                              a ) BENELUX
          Numéro du tanf                                                                           valeur
          douanier     commun                                                                 ( en mi Hier
urne r o                                Désignation des marcïiandises             Quantité
          Nummer van het                                                                            de Fl )
uir.mer                                 Omschrijving van de goederen            Hoeveelheid
          gemeenschappe­                                                                      Waarde ( in
          lijk douanetarief                                                                   duizendFl )
      22                       Bonbonnes , bouteilles , flacons , bocaux ,
                               pots , tubes à comprimés et autres réci­
                               pients similaires de transport ou d' embal­
                               lage , en verre soufflé ou pressé à l' ex­
                               ception des bouteilles et flacons en
                               verre non travaillé , des bouchons , cou­
                               vercles et autres dispositifs de ferme­
                               ture en verre soufflé ou pressé                                       2370
          ex 70.10
                               Flessen , flaconr., bokalen , Pottcn,buis jes ^
                               andere dergelijke bergingsmidc-'elen , voor
                               vervoer of verpakking , van geblazen of
                               geperst glas , m.u.v . flessen en flacons
                               von onbewerkt glas ; stoppen , deksels en
                               andere sluitingen , van geblazen of ge-
                               perst glas
                               Objets en verre pour le service de la
                               table , de la cuisine , de la toilette ,
                               pour le bureau , l' ornementation dessoparte
                               ments ou usages similaires (à l' exclusion
                               des articles du n° 70.19 ) en verre souf­                                    L". ......
                               flé ou pressé à l' exception des biberons
                               et aquariums
         ex 70.1 j
                               Glaswerk voor tafel -, keuken -, toilet - of
                               kant oorgebrui k , voor binnenhuisversiering
                               of voor dergelijk gebruik ( n„u»v . de arti­
                               kelen bedoeld bij post 70.19 ), van gebla­
                               zen of geperst glas . m.u.v . zuigflessen
                               en aquariums
     23                       Verrerie de laboratoire , d' hygiène et de
                              pharmacie autre qu' en silice fondue ou en
                              quartz fondu , en verre soufflé ou pressé
                              à l' exception de la verrerie pour labora­
                              toire en verre soufflé ou en verre travaill
                              à la lampe à souffler                                               1738
              70.1 7 A ex II
                              Glaswerk voor laboratoria , voor apotheken
                              of voor hygiënisch gebruik , andere dan van
                              gesmolten si l i ciumoxyde of van gesmolten
                              kwarts , van geblazen of van geperst 'glas,
                              m.u.v . glaswerk voor laboratoria van ge­
                              blazen glas of van glas bewerkt met de
                              plaaslamp
r
 ---pagebreak---                                                                                           138
                                           ANNEXE VIII - REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                          B1JLAGE VIII - DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                                         ( suite / vervolg )
                                             a ) BENELUX
         Numéro du tanf                                                                         Valeur
         douanier    commun                                                                 ( en millier
  lumero
         Nummer van het
                                       Designation des marchandises            Quantité
  jummer                               Omschrijving van de goederen           Hoeveelheid        de Fl )
         gemeenschappe -                                                                   Waarde ( in
         lijk douanetarief                                                                 duizend Fl )
      24                     Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches !
                             en fer ou en acier (à l' exclusion des
                             articles du 73.19 ) à l' exception des tube :
                            et tuyaux des espèces utilisées pour l' ins­
                               tallation des canalisations électriques
                            et à     l' exception de ceux qui sont rivés ,
                            agrafés ou à bords simplement rapprochés ,
                            soudés
          73.18 ex C                                                               792
                            Buizen en pijpen ( ook indien niet afge­
                            werkt ), van ijzer of niet-gelegeerd staal
                            ( andere dan de artikelen bedoeld bij post
                            73.19 ), m.u.v . buizen en pijpen van de
                            soort gebruikt voor elektrische leidingen
                            en m.u.v , die welke zijn geklonken , ge­
                            nageld , gefelst of met enkel tegen elkaar
                            liggende randen - gelast
      25                     Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches
                             en fer ou en acier " (a "l 'exclusion des ar­
                             ticles du 73.19 ) à l' exception des tubes
                             et tuyaux des espèces utilisées pour l' in­
                             stallation des canalisations         électriques
                             et à l' exception de ceux qui sont rivés ,
                             agrafés eu à bords simplement rapprochés ,
            73.18 ex A
                             non soudés                                          1000
                  ex C
                             Buizen en pijpen ( ook indien niet afge­
                             werkt ), van ijzer of van niet-gelegeerd
                             staal ( andere dan de artikelen bedoeld
                             bij post 73.19 ), m.u.v . buizen en pijpen
                            •van de soort gebruikt voor elektrische
                             leidingen en m.u.v . die welke zijn ge­
                             klonken , genageld , gefelst , of met enkel
                             tegen elkaar liggende randen , naadloos
      26                     Vis a bois en fonte , fer ou acier
           73.32 B ex II
                             Houtschroeven , van gietijzer , van ijzer            70
                             of van staal
      27
                             Moteurs électriques polyphasés d une
                             puissance de plus dé 0,05 kw et pas plus
                             de 7,5 kw è l' exception de ceux destinés
                             à l' aviation civile                                                 5040
         85.01 B ex I
                             tfeerf asenrcotoren net een vermogen van mee
                             dari 0,05 kW , doch niet rr.eer dan 7,5 kW ,
                             m.u.v .- die welke bestemd zijn voor burger
                              luchtvaartuigen
j
 ---pagebreak---                                                                                                         139
                                               ANNEXE  VIII - REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                               BIJLAGEVIII - D UITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                                               ( suite / vervolg )
                                                 a ) BENELUX
        Numéro du tanf                                                                                     Valeur
        douanier     commun                                                                            ( en mi l Lier
ume ro
        Nummer van het
                                           Désignation des marchandises                Quant lté
                                                                                                             de F i )
Limmer                                     Omschrijving van de qoederen              Hoeveelheid
        gemeenschappe­                                                                                 Waarde    ( in
        lijk douanetarief                                                                              duizend fi
     28                        hoteurs destinés à l' aviation civile d' une
                              puissance de 0,75 kw ou plus et moins de
                               " 50 kw ( pour autant qu' ils tombent sous
         85*01 ex A            la nir.exe n° S5.01.31 à 85.01.38 )                                          2840
                              Motoren , bestemd voor burger lucht vaartui­
                              gen , net een verr.ogen van' 0,75 kW of meer ,
                              doch r.inc'er dan 15Ü kW , voor zover van de
                              soorten vallende onder nirr.exe r.rs.85.01 . 31
                              tot en net 85.01.38
                              " oteurs électriques polyphasés d'une
                              ouics:nce de plus de 7,5 kw
                B ex 1 1      '.eerfasennctoren r.:et een verr.ogen van
                              neer dan 7,5 kw                                      j
     29                       Ensembles comportant une dynamo et un pro­
                               jecteur , dynamos et projecteurs pour bi­
                              cyclettes                                                          jeux
          85.09 ex A                                                                 35750
                               Stellen , bestaande uit dynamo en koplamp,                        stel
                              dynamo 's en koplampen : voor rijwielen
     30
                                Vélocipèdes ( non compris les triporteurs
                                et similaires )      sans moteur
         ex 87.10
                                 Rijwielen ( m.uv. bakf iet sen en dergelijke)
                                 zonder motor        -
                                                                                                pieces
                                                                                      5410
                                                                                                stuks
                                 Cadres assemblés ou non d' une ou de
                                plusieurs pièces , pour vélocipèdes sars
                                 moteur (à l' exclusion de ceux pour tri­
             87.12 ex B
                                porteurs et similaires )
                                 Frarr.cs , al dan niet geassembleerd met
                              één of neer andere deLen , voor rijwielen
                               zonder motor ( m.u.v . bakfietsen en derge­
                               lijke ) .
     31                         Cartouches de chasse pour armes a canon
             93.07 B ex II
                                lisse                                                 809550 f""es
                                Jachtpatronen, voor wapens met gladde loop                     stuks
     32
                                Brosses à dents , brosses , balais-brosses
                                et pinceaux ( autres que brosses constituant
            96.01 B I , ex iZ    des        éléments de machines )                                           782
                                Tandenborstels , borstels , bezems , kwasten
                                en penselen , m.u.v, borstels voor machines
     33                         Cartes a jouer y compris les cartes-jouets                    25
            97.04 A
                                 Speelkaarten , speelgoedkaarten daaronder
                                 begrepen
 ---pagebreak---                                                                                                                  140
                                                       BILAG VIII - DEN TYSKE DEMOKRATISKE REPUBLIK
                                                       b)      DANMARK
          Position i                                                                                        Vaerdi
1 Nr .
          den faites
                                                  Varebetegnelse                               Mængde     1.000 dkr .
          toldtari f
          18.06           Chokolade og chokoladevarer samt andre nærings­                                   600
                          midler med indhold af - kakao .
                            Vedrørende tekstilvarer, se narvarende bilag, punkt h)
          64.02 A           Fodtøj med overdel af læder                                       39400   Par
          69.06            Rør og render ( herunder vinkler , bøjninger                         300
                           o . lign . )
          69.07             Uglaserede sten og fliser til brolægning, gulvbelægning eller           440 1
                            beklædning af vægge, kaminer o.lign.
             70.05     Planglas trukket eller blæst , også overfanget                           2980
                       under fremstillingen ned kvadratisk eller
                       rektangulær form , ubearbejdet. .
          ex 70.10               Emballageglas, undtagen flasker                                                390
          ex 70.10             Vinflasker                                                     5000000 stk
          73.32 BI , II .      Bolte, skruer og møtrikker med gevind                                          270
          94.01 B exIIJ        Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­                  22020
          94.03 ex A, j)
              • ex B
                               tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
                               varer)
          94.04
       10 96.01 81,111      Pensler og børster til malebrug , maleruller ,
                            tandbørster , hårbørster , neglebørster , klæde-                                  270
                            og haxtebørster samt skobørster , svabere ,
                           mopper og gulvvaskere , barberkoste .
j
 ---pagebreak---                                         ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VIII – ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ ΓΕΡΜΑΝΙΑΣ
                                                                   ν) ΕΛΛΑΣ
               Δασμολογική                                  Περιγραφή έμπορευμάτων                    . Ποσότης  "Αξία
  Άρι3μός          κλώση                                                                                   t     ΕΛΜ
      1         07.05 Β ex I         Έρέβινδοι και φασίολοι (')                                          60
      2         07.05 Β 11           Φακαί (')                                                            15
      3         08.05 ex Η           Λεπτοκάρυα ( ')                                                       1
      4     ex 40.10                 'Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως μή άρ3ρωιοΙ                       • 7000
      5                              Έπίσωτρα συμπαγή ή κοίλα καϊ πέλματα έπισώτρων διά πεπιεσμέ-
                40.11 ex Α
                                     νου άέρος, δυνάμενα νά αποσπώνται καί νά έπανατοπο3ετο0νται,
                          Bex II
                                   • έσωτερικαί -ροστατευτικαί ταινίαι á/Λστικών, καινουργή έπίσω-              130000
                                      τρα διά πεπιεσμένου άέρος, διά ειδικά όχήματα, φορτηγά, λεωφο-
                                     ρεία καί γεωργικούς έλκυα χήρας
      6          44.01                Καυσόξυλα, άπορρίμματα ξύλων (')                                  .
                                                                                                                 35Ö00
      7          48.01 ex Ζ           Χαρτόνια                                                                   10000
      8          48.01 ex Ζ           Χάρτης διά τήν συσκευασίαν                                                    4000
      9          48.01 ex Ζ           Χάρτης έκτντώσεως χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου toO                    12500
                                      χάρτου έπιστολών καί τού χάρτου δι' έπισκεπτήρια
                                      Γίά tá iyxvtovgytxá ,τροϊάιτα 6λέ.τε Ιάιο παράρτημα, fiioo; ϋ)
     10          69.05                Κέραμοι, άρχιτεκτονικαί διακοσμήσεις (γωνίαι, γείσα, κλπ.) καί             12500
                                      έτερα κοινής κεραμείας προϊόντα οικοδομικής χρήσεως (κορυφαί
                                      καπνοδόχων, άγωγοί καπνών τούτων, κλπ.) (')
     11          69.11                Επιτραπέζια σκεύη καί είδη οικιακής χρήσεως ή εύπρεπισμοΰ, έκ        276
                                      πορσελάνης
     12          73.18 ex Γ           Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής μή έλικοειδεΤς προοριζόμε-                7500
                                      νοι διά τήν άρδευσιν γαιών (J)
                                                                                                                    6250
     13.     ex 73.37                 Λέδητες διά τήν κεντρικήν θέρμανσιν (')
                                                                                                                    6875
     14      ex 7337                  Θφμαντήρες άκτινοδόλοι διά τήν κεντρικήν 3έρμανσιν (')
     15          73.40 ex Β            Κλωβοί έν γένει Σφαίρες σφαιρίδια καί έτερα στερεά, διαφόρων                 5000
                                      σχημάτων, διά τριβείς
     16      ex 84.01                 Ατμολέβητες, λέβητες «ύπερ5ερμαινομένου ύδατος». Ισχύος κατωτέ-             10000
                                       ρας ή ίσης των 32 MW (')
                                                                                                                    4500
     17     84.06 r cx Η               Κινητήρες έσωτερικής καύσεως ισχύος κατωτέρας τών 37 KW (')
      18    8 A. 10 exA 1              Άντλίαι πάσης φύσεως, έξαιρέσει τών άνιλιών κατανομής καυ-               17250
                       -rBj            σίμων. Άνυψωταί ύγρών (')
(') Παράρτημα ν/11 τή; Γ.ράςεως προσχωρήσεως.
(') Παράρτημα VI τή; Γ.ράίεο; Γροσχωρήοεί>ς.
(') Παράρτημα III και παράρτημα \'/1Ι τής πρά4εως προσχωρήσεως.
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                                          ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VII ! – ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ ΓΕΡΜΑΝΙΑΣ
                                                                          γ) ΕΛΛΑΣ
                                                                          (οννέχαα)
    °Αρι3μός        Δασμολογική                                     Περιγραφή Εμπορευμάτων                 Ποσόιης    "Αξία
                        κλάση                                                                                 Τ        ΕΛΜ
       19          84.14 ex Β             Μέρη και μεμονωμένα τεμάχιο έκ τετηγμένου χάλυβος διά τούς                          875
                                          κλιβάνους τσιμέντου ( ')
       20          84.15 ex Γ (')         'Ερμάρια , μή φέροντα ψυκτικόν συγκρότημα (')                                   ^ 375
       21      ex 84.20                   Συσκευαί καί όργανα ζυγίσεως (')                                                 ■* 500
       22      ex 84.46                   Μηχαναί καί συσκευαί διά τήν κατεργασίαν του μαρμάρου, έξαι-                      2500
                                          ρέσει τών χειροκινήτων, λειτουργουσών δι' ηλεκτρισμού (')
       23      ex 84.47                   Πριονοκορδέλλαι διά τήν κατεργασίαν τού ξύλου (')                                «1500 '
       24         85.01 Β 1 ex 6)1        'Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή άνωτέρας τών 370 W καί κατωτέ-                    4000
                          ex Γ («) ƒ      ρας ή ίσης τών 15 000 W. Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια (')
       25         85.01 Β I ex 6) \       'Ηλεκτροκινητήρες ι'σχϋος ΐο ης ή άνωτέρας τών 370 W καί κατωτέ-                  2750
                          ex Γ (') ƒ      ρας ή ίσης τών 370 000 W. Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια (5)
       26         85.01 Β ex II       1   Μετασχηματισταϊ καί μετατροπείς στατοί. Πηνία άντιδράσεως καί                     7500
                          ex Γ (') ƒ      αυτεπαγωγής. Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια (')
       27         85.15 A ex III 1        Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω καί συνδεδυασμέναι μετά        ΑΡ    180        47500
                           Γ II ex 4      συσκευών έγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
                          C)          J   λήψεο>ς καί τυπωμένα κυκλώματα έκ μετάλλου (')
       28         85.15 Γ II ex α )Ί
                                ex 6) f   Έπιπλα καί κυτία διά συσκευάς λήψεως τηλεοράσεως ( ')                              6250
                                (') J
       29         85.23 ex Β              Καλώδια-άγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως (')                                          1675
       30         98.03 ex Β )            « Μολυβδοκόνδυλα» διά σφαιριδίου καί στυλογράφοι μετά πιλήμα-
                                                                                                                             3250
                              Γ ex I ^    τος μιας μόνον χρήσεως καί μεμονωμένα μέρη, έςαιρέσει τών
                                 ex IIJ   αιχμών διά σφαιριδίων καί του πιλήματος (J)
(')  Παράρτημα ΠΙ κπί παράρτηυα ν/ ΙΙ τή; πράςΓο>ς προσχωρήσεως
(*)  Στό ΚΕΔ 1979. ιό προϊόν αυτό είχε καταταγεί οτήν κλάση 84.15 «χ Β.
(*)  Παράρτημα V /!! τ ?\; πράξεως προσχωρήσεως.
(')  Στό ΚΕΔ 1979, τό προϊόν αύτό είχε καταταγεί οιήν κλάση 85.15 Α οχ II ίχ Γ.
(')  Παράρτηιια VI τή; πράξεως προσχωρήσεως.
(')  Στό ΚΙ!Δ 1979. τό προϊόν αύτό είχε καταταγεί ο τήν κλάση 85.01 Β οχ Γ.
Ο    ΣτόΚΕΔ 1979. τό προϊόν αύτό είχε καταταγεί οτήν κλάση 85.15 ΓΙ(χα)(χ 6).
(·) Στό ΚΕΔ 1979. τό προϊόν αύτό είχε καταταγεί ςτήν κλάση 85.15 Α «χ III Γ «χ III.
 ---pagebreak---                                                 ANNEXE VIII - REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE                                                       143
                                                                d)   FRANCE
    Numéro du                                                                                                                                 Valeur
    tarif doua­                          Désignation des marchandises                                           Quant it e               ( en ni lliers
    nier commun                                                                                                                              de FF )
  27.02 B                    ( Agglomérés de lignite S )                                                                               ( 1515 )   (*)
  27.13 B ex II             Paraffine blanche                                                               1010 t PA ( 1 )
  32.05                     Matières colorantes organiques synthé­                                                                            2800
                            tiques/ etc.
  48.01 A                   Papier journal                                                                             FM ( 2)
                            Pour les produits textiles , voir même
                            annexe partie h )
  69.08 ex A , (            Carreaux de revêtement en céramique                                                                                810
              8 ex II (
  69.11 exA, ex B           Porcelaine de ménage                                                                                              4700
  69.11 ex A             (  Articles en porcelaine de Meissen (y com­
              ex B       (  pris vaisselle de décors de Meissen )                                                                             1470
  82.09 A                   Couteaux                         :                                                                                 345
                                                                                                                 210000 •
  85.01 ex A ,              Moteurs électriques                                                                  pifea dofet
     B ex       I                                                                                              . 107000
                                                                                                                 polyphasés
  85.15                     Appareils récepteurs de radiodiffusion
  A ex III ,                et de télévision , leurs accessoires et                                                                                       L
  C ex     II               pièces détachées ( dont au maximuili                                                                             26000
                                4 000 000FF pour chaînes compactes, tuners
                            et tuners-amplificateurs )
       85.21                Semi - conducteur s                                                                                              2975
    D ex I, ex II
    ex   E
  85.25 A , B , ;           Isolateurs                                                                                                       3675
    ex C                 !
  89.01 B ex I              Bateaux de plaisance et de sport pour la                                                                         1655
                            navigation maritime
  90.28 ex A                Matériels et appareils électroniques ou                                                                          6385
              ex 8          électriques de contrôle , de mesure et de
                            régulation
  90.12                    Microscopes optiques, y caipris les appareils pour la
                                                                                                                                            3630
                            microphotographie , la microcinématographie et la
                            microprojection
 91.01                     Montres , réveils , pendules et fournitures                                                                       1700
 91.02                      d' horlogerie
 91.03
 91.07
 91.11
 97.03 A^ ex B              Jouets                                                                                                          21250
(') PA - possibilité d'augmentation. L'augmentation trentuelle de ce contingent ai «ami* au. dispositions de. «rode. 4 rt 7d*'
    (CEE) n* 3286/80 du Conseil du 4 d* membre 1980, en eu de besoin en fonction des modalité, de gcnion appliquée. i I >m|>ortinon de cet
    produit*.                                                                                                        #          if      __i
O PM - pro (nemorii. L'imporution de sa produit! en toumije aux dispositions des Articles 4 et 7 du règlement (CEE) n J2IVM du Con*e3
    do 4 décembre 1980 .
 ---pagebreak---                                 ANNEX    VIII - GERMAN DEMOCRATIC REPUBLIC
                                          (e) IRELAND
       CCT
                                                                               Value
N°   heading                    Description                        Quantity
       N°                                                                    i ' Irl .
   1 40.11 Β ex II New or newly reconditioned tyre cases and     8000  units
                   tubeless tyres , for motor cars
                   For textile products , see section ( h ) of
                   this Annex
                                       I
                                                        -
                                                                                       •
 ---pagebreak---                                          ALLEGATO Vili - REPUBBLICA DEMOCRATICA TEDESCA                  145
                                                  f ) ITALIA
             Nur.ero della                                                                   Valore ( in
             tariffa doga-                 Designazione delle merci             Quant ita
  N.                                                                                         milioni di
             nale comune                                                                     Lit )
 ' 1        C7.01 A I            Tuteri-seme di patate
                                                                                   400 t   ,
    2        22.08                Alcole etilico
     Ù
             22.09 AexI ,
                    ex II     I                                                                      250·
    3         ex 29.27           Acri lonitri le                                  2600 t
    4         29.35 ex Q         Derivati di oli minerali                                          •450
    5         32.05 A            Coloranti organici sintetici                                       500
    6         37.02 ex A ,)      Carta sensibilizzata per fotografia ,                              300
                     ex Β i pellicole per fotografia e cinemato-
              ex 37.03      i    grafia '
    7         38.11 ex D         Sostanze attivate ed erbicidi                                      700
    8         38.19 M            Paste per elettrodi                              2500 t
                                                                                                             1
    9         da cap . ex 2Í ) Prodotti chimici diversi e prodotti                               7500        '
              a ex 38          Jfarmaceutici                                                                 I
* 10          ex cap . 39        Materie plastiche artificiali , eteri                           2120
                                 ed esteri della cellulosa
                                                                                                             i
  11          40.02 ex C         Gomma sintetica                          ."      1150 t
  12          40.11 A            Gomme piene o. semipiene , battistrada                             120
                                 amovibili per coperture
  13          ex 44.13           Parchetti di legno, per pavimenti                  180 t '
  14          48.01 C ex II , > Carta kraft per sacchi di grande capacità           700 t
              ex F            I e /o carta di pasta semichimica da ondulare ,
                                 cosiddetta " fluting"
  15          48.01 Λ , CI J     Altra carta e cartoni                  :           800 t
              ex II , ex F )
                                Peri prodotti tessili , vedi stesso allegato ,
                                 parte h )
  16          69.11              Vasellame ed oggetti di uso domestico o da       1450 t
                                 toletta , di porcellara
   17         69.12              Vasellame ed oggetti di uso domestico o            450  t
                                 da toletta , di altre materie ceram-'che
   18        da 70.04     )      Vetro colato o laminato; vetro tirato            2600 t
             a ex 70.07 î        o soffiato
                                                                                              1500 (*) ( 1 )
   19         73.01             (ChisaJ
       ( 1 ) Sottooosto al regime d' importazione previsto per il 1983 nell' ambito della CECA .
 ---pagebreak---         ALLEGATO VIII - REPUBLICA       DEMOCRATICA ThCtSCA ( seguito )                14 <
                                  f)    ITALIA      ( seguito )
                                                                                    Va lo
                              Designazione delle merci               Quant itè
                                                                                    m l ii
                                                                                     Lit )
                   Sbozzi in rotoli per laniere d " ferro e                           450
                   di acciaio e / o prodotti siderurgici finiti
Ccp.ex 73 ,      [ Metalli ultra puri                                                 100
ex 76 a ex 79
e ex 81
84.06 C          rHotori    a combustione interna      ( motori                       200
                 joiesel ) ed a scoppio, loro parti e pezzi
      C ex   II  > staccati
84.23 A i ,        Macchine ed apparecchi per l' estrazione ,
     ex II        lo sterramento / l 'escavazione o la per-                          1000
                   forazipne del suolo ; loro parti e pezzi
84.35 A            flacone ed apparecchi per la starpa e le                          1400
                   arti grafiche ^   Loro parti e pezzi staccati
                   Macchine per cucire ; parti staccate ed                            150
                   accessori
                   Macchine fatturatrici , parti di ricairbio                         200
                   ed accessori
                   Macchine contabili , parti di ricarr.bio                           400
                   ed accessori                                  !
                   Impianti galvano-tecnici , parti di ricam­                         500
                   bio ed accessori
                   Carboni per proiettcri ed altri prodotti                           200
                   di  carbone
                   Elettrodi di grafite                                               400
                   Altri prodotti elettrotecnici , parti di                           300
                   ricambio ed accessori
                                                                                      200
                    Trattori , loro parti , pezzi staccati ed
          A,        accessori
           e*H
                                                                                       70
                    Munizioni per arni da caccia
                ser quanto riguarda i prodotti CECA , al regiri e- d 1 importazioif previ
                i prodotti .
 ---pagebreak---                                                                                                    147
                          ANNEX VIII - GERMAN DEMOCRATIC REPUBLIC
                             ( g ) UNITED KINGDOM    "
Numéro du                                                                                   Valeur
tarif doua­                 Désignation des marchandises             Quantité           ( en mi L l iers
nier commun                                                                                 de FF )
36.06            Matches ( excluding Bengal matches)               11000        short
                                                                        standards
42.03 Β          Leather g loves , inc ludi ng gloves of leather
                 and furskin or of leather and artificial          4100    pair;z(l
                 fur and including gloves of fabric and
                 leather
64.02 ex B       Training shoes with outer soles of plastic /
                 rubber and uppers of textile fabric with                                        F::(2)
                 leather / plastic patches
 69.11            Tableware and other articles of a kind
 69.12            commonly used for domestic or toilet pur­
                  poses of porcelain or china or other                                           516
                  kinds of pottery
 69.13            Statuettes and other ornaments , and arti­
                  cles of personal adornment ; articles of
                  f urni t ure
69.11 ex A ,: Meissen porcelain                                                                  132
        ex B , !
69.13
  ex B
73.07   ΑΙ,ΒΙ : Iron and steel , of which not more than :
73.08              a ) 73.08 , ex 73.12/ ex 73.13
73.09                   Hot rolled coil and plate over 9*5    mm
                                                           '5 mm
73.10                   thick      20 000   tonnes .
73.1-1             b )) ex 73.13 , cold reduced sheet 10 960tonne   35950         t
73.12              c)   ex 73.07 , 73.09 to ex 73.12 , ex 73.13        ( 3 ) ( 4 ) (**)
73.13                   to 73.15 , 73 . .18
73.15                                                   5000 tonne
73.18
                        Any other single product ( 5 )
 85.15 A ex in        Transistorized television broadcast recei­
                   vers with screens of 45 ? 7 cm and over in
                   size ( 6 )                                       2000       units
 85.21 A ex I       )   Electronic valves and semi-conductors
                                                                                                   150
 ex II , ex III
 ex IV , ex V ,
 ex B , ex C ,
 D ex I ,
    ex II
 ---pagebreak---                                                                                       1 48
                              ATHÎSX vni - CSiT-Ai; 3H*:0CR\TIC setublic
                                      ( £;) UNITED KIN^DOI'
( 1 ) Including textile categories ex 10 , ex 11 and ex 87
( 2 ) PM = pro memoria . Imports of these products will be . subject to the requirements
      of Articles 4 and 7 of Council Regulation ( EEC ) n° 3286 / 80 of 4 December 1980
( 3 ) For the period 1 January to 3D June 1983, imports of not more than 17975        tonnes
      in total shall be permitted , of which not mere than : 10000 tonnes for hot rolled
      coil and plate over 9-5 mm thick ; 5480    tonnes for cold reduced sheet ; 2S"00 tonnes
      for any other product
( 4 ) Subject to a    ECSC    decision on the 1983 steel regime , for ECSC products
( 5 ) For the purposes of this quota , any other single product is to be interpreted as
      meaning any complete four-figure tariff heading except in the case of those pro­
      ducts previously specified in the table
( 6 ) The reference to screen size is to the diagonal measurement
 ---pagebreak---    ΝΠ.Λΐ ; VIII – ΑΝΜΑΝ (. VIII – ΠΛΓν I ΜΛ VIII – ΑΝΝΚΧ VIII – ΑΝΝΙ ΧΊ . VIII                                         ΑΙ.Ι.Ι λ .Α I Ο \ 111 – ΜΊΙ Μ·1 ΜΙ !
  TV-.M' DI M       . OKRAI ISK1 RI l' I 'lì ! IR -       )I ; l' TSCHI' l.M MOKRA Ì IVI II RI l' Ui'.l 1 ■ . – A \ I k 1 1 \ H' HIKl'AHA II 11 I I I'-
   MAKIA&            GI-.KMAN IMMOCRATIC I I PUBLIC – Ri PUW . IQL I " l' I'.Ml.H K Al IO I. AMI \| \ N1 >1 – RI l' I I . HI R \
                                       Dl-.MOCRVI 1C       LDHSCA – DI l' I SI. iJl.MOCKA'l 1M/.1 li : I I. l' I . li ! il K
   h) Tckstikarer – h ) Ycxtilw.ircn – 9 ) i çu t mpyiKa ffpoïôvta – ( h ) Textile products – h ) P oduils i xtîlcs - - h ) Prodoiti tosili –
                                                                       h ) Trxiielprodukten
        Kategori       Medlemslande              Lnhed               Mængde           Kategori       Medlemsland'                  l nlied      ■ Mjrngiie
        Kategorie      Mitgliedstaaten         Einbeiter              Menge          Kategorie       Mitgìicdstaau ι             1 inhpiten        Menge
        Κιιΐη.ΐ'ρία      Κ 1vit η )ΐί.λη        Mowi.Vi               ΠοΟΊΓης        KriTi |Vii ('ia    K|><111] ul M,            Movu.Vi
        Cite goiy      Member Stairs             Units               Qu.miii )       Category        Mi mber Stati                  Uniu          Qii.inttu-
        Ol * goric      Éian-memhres             Unites              Quantité        Categorie       lìtrtis membr·                Unties         Quar.iite
        Otrgona         Stali membri             Uniu                Quantità        Categoria        Stati nìtmbi ,                Unità         Quantità
        Categoric        I id-Siaien            Eenheid             Kwantiteit       Categorie ·        1-id - St.nen             F.enheid       K « aniiteit
             1                 F               Tonnes                   14                 4                   F              > 'CO pici es       132
                                I             tonnellat ·               30                                     1             1 " 00 per /.i        50
                                               Tonnes                                                                         ι   -n P'C' «
                             BN'L                                         1                                 BNL                                    20
                                                  ion                                                                                   siuls
     -                        GR                 Tóvot                  20                                   UK               1 :C0 pici es        51
                                                                                                             DK               1 : 03 stk .         29
             2                  F              Tonnes                  162 (' )
                                I             tonnellat -               50 O               5                   F              1 000 pièces         40
                                               Tonnes
                             BNL
                                                  ton
                                                                        78 (')                                 1              1 ' 00 pez '.i         5
                              IRL              Tonnes                     7 C)                              BNL               ι 00 P¡*["stul s
                                                                                                                                                   40
                              DK                  Ton                  28,1 (»)                              UK               1 . 00 pieces        91
     .1  ;                                       Τόνοι                  50
                              GR                                                                             DK               1 ^00 stk.           24,4 .
             3               . F                Tonnes                  30 ^
                                                                                           6                   F               1 C00 piè < es      30
                                I             tonnellat                 20 (')
                                                                                                                I              1 00 pez.-.i        20
                             BNL
                                                Tonnes                  39( 6 )                                                1 . 00 p¡é:   es
                                                  ton                                                       BNL                                    78
                                                                            (7)                                                         stuks
                              UK                Tonnes                   18    ■
                                                                                                             UK                1 L 00 piei es      24
                              IRL               Tonnes                    6(')
                                                                                                             DK                1 ι 00 stk.          10,4
                               DK                 Ton                   79 O
                               GR                Τόνοι                  90
   ( 1)Des contingents pour lef catégories 2 a ) et 3 a ) peuvent être fixes .
   (') Possono essere istituiti dei sottocontingenti per c categorie 2 a) e 3 a).
   (*) Dont au maximum pour la catégorie 2 a): 24 tôt rv*s.
         ^ aarvan ten hoogste 24 ton voor categorie 2 a)
    (') Snb-quorat may be csublishcd for categories 2 i \) and 3 (a).
   (*) l inderkontingenter for kategori 2 a) og 3 a) kar e t. fastsrettes.                    ^                 ^
 ( 6 ) Un contingent Dour la catégorie 3 a ) peut etre fixe .
        Een contingent voor categorie 3 a ) kan worden vastgesteld .
( 7 ) of which for category 3 ( 3 ) not more than 13 tonnes .
 ---pagebreak---      Kategori       Mr^lcnuf.indi·             Fnhed               Mxhgdc             Kategori     MeJiemslande                  lnbed          M.vrvyr
     Kategorie     Mi'glietUtaaten          l.inheiten              Men^e            Kategorie     MitgheiKiaau-ti            l' infieiien       Mrnec
     Kntwviq          Κρπτη μέλη             Movnña                U«<Jótn^          Κοτιινορία       Κ pòri) )ΐι<.η            Movtiòu
     Category       Member States              Un us              Quantity*          Catefcor}     MeoïUer States                 Un ils       Qiumnv
     Categorie      Ktais membres             Unites               Qujntitf          Categorie     liais membres                 li . litis    Qoanmé
     Categoria       Siali membri              Unità               Quantità          Categoria       Stati membri                 Uniti        Quantità
     Categorie        Lid-Stalen             Henheid             Kwantiteit          Categorie        l.id-Siaien              Fenlu-id        K * antiieit
        7                  F              1 000 pièces                  10               13                F              1 C00 pièce»             0
                           I              1 000 pezzi                    5
                                                                                                          UK              1 000 pieces              13
       ex 7               UK              1 000 pieces           PM (' ) (')                              DK           .     1 DDO stk.            50
        8                  F              1 000 pieces                  10              14 A               F              1 000 pièces
                                                                      \                                                                            η
                           I             1 000 pezzi                    20
                                                                                                          UK              1 000 pieces          3-5 (")
                         BNL              1 000                          6
                          UK                                                             14 Β              F      .       I 000 pièces             (")
                                         1 000 pieces                    2
                                                                                                          BNL            1 coo Piíc"               5,2
       ex 8               UK                                                                                                             stuks
                                         1 000 pieces                  O
                                                                                                          UK             1 000 pieces              (")
        9                  F                Tonnes                     30 O
                                                                                                          DK                1 000 sik.             5,8
                                            Tonnes
                         BNL                                             4,1
                                                ton
                          DK                   Ton                      10 (')       . 15 A                F              1 000 pièces             C ")
       10                  F             1 000 paires                  55 (')           15 Β               F         .    1 000 pièces              5
      ex 10              UK                                                                                I               1 000 pezzi              5
                                         1 000 pairs                   O
       11                  F             1 000 paires                  C)
                                                                                                         BNL             1 000 PsiuksS            25,8
                                                                                                          DK                1 000 stk.            12,5
      ex 11              UK              1 000 pairs                   0
                                                                                        16                 F             1 000 pièces              3,5
       12                  F             1 000 paires            5100
                                                                                                           1               1 000 pezzi              5
                           I             1 COC paia                  100
                         BNL             1 000 Pair"              1 538                                  BNL             1 000 P!èi"    stuks
                                                                                                                                                  16,5
                                                  paar
                         UK              1 000 pairs                  63                                  UK             1 000 pieces            33-5
                         DK              1 OOC par                1 070                                   DK                1 000 sik.             8,4
(*) Including ex-categories 8 , 18 , 21 , 30 A. 30 B , 76, 78 , 79 , 80, 81 , 85 , 112 , 113 2nd 161 : uovcn outer and under garments, tics , bow ties and
     cravats , and other made-up textile articles excluding those made up from narrow fabrics, of flax.
(') PM = pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirement of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC)
     No 3286/ 80 of 4 December 1980 .
O See category ex 7.
O Y compris les catégories 19, 2C , 33 , 34 , 35, 36, 39, 44 , 45 , 50, 89, 117, 118 et 119.
( ) Kategori 20 inklusive.
(*) 1 compris la catégorie 1 1 .
( ) See quota 2 , Annex VIII (g): gloves, both knitted or crocheted to shape, not elastic or rubberised, and woven, of flax.
(*)  Voir catégorie 10.
Ç)   Voir catégorie 68 .
(,0) Voir catégorie 18 .
(")  Including category 14 B.
(")  See category 14 A.
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    Kategori      Medlemslande I           F π Ked      MxngJe          Kategori    Medlemslande             l . nlied Mz-ngde
  Kategorie      MnglirtKiaaten           Kinheiien      Menge          Kategorie   Mtl;;!!cdstjaicn      l' iiibeiten   Mi nr,e
  Κ«ΐΐ;Ό(Μα         Kfxid' μί-λη           Movciòa       Ποσοιη;       ΚπτηΑνία       Κ|*ιιη μέλη          Μονοί*
  Catrgoiy       Member Suites              Units       Quantity        Category    Member States             Units    Quantity
  Categorie       État » membres           Unites       Quantité        Categorie   f.tats membres           Unités    Quantité
  Categoria        Siati membri             Uniti       Quantità        Categoria    Stati membri             Uniti    Qujnmi
  Categorie         Lid - Staten           Eenheid      Kwantiteit      Categorie      1 . id-Staten       Fenheid     K » antuen
         17               F          I 000 pieces         C)              28                   F       1 000 pièces       O
                        BNI.         ■ «» ££?              11,3                             BNL        1 000 stuks5          6,2.
                         UK          1 000 pieces          27-5                              UK        t 000 pieces        18
                         DK          1 0C0 sik.            11              29     ·            F        1 000 pièces       C)
                                                      .   25 O
         18               F               Tonnes
                                                                           30 A              BNL       ■ «»> r;r             1,03
     ex 18               UK               Tonnes          Γ>             ex 30 A             UK         1 000 pieces       O
         19                F            . Tonnes          o              ex 30 Β             UK         1 000 pieces       C)
         20                F              Tonnes          C)               33                   F          Tonnes          C)
                         DK                 Ton            o                                    I        tonnellate          3
         21                F          I 000 pièces         C)                                              Tonnes
                                                                                             BNL     *                        5,2
                                                                                                                 ton
                        BNL           ««» 'Kr                 7,2
                                                                           34                   F           Tonnes         C)
     cx 21               UK           1 000 pieces           C)                               DK                 Ton       21 (")
         21              DK           1 000 sik.              2,1
                                                                           35                   F           Tonnes         C)
                                           Tonnes
         23              BNL                              61,8                                IRL           Tonnes         40
                                              ion
       ' 24                                                  C)                               DK                 Ton      (")
                           F          1 000 pieces
                         DK            1 000 sik.          23,2 O           36                  F           Tonnes          C)
                           F           1 000 pièces       150                                                Tonnes
  •       25                                                                                 BNL                            59,7
                                                                                                                  ton
                         BNL           ■»» Sr                  7,2
                                                                                              IRL            Tonnes         64
  .■       '              UK           I 000 pieces         14                                 DK                Ton      <")
                          DK           1 000 sik.           C)                                   F           Tonnes       150
                                                                            37
                            F          1 000 pièces         C)                                                Tonnes
          26                                                                                  BNL                            46,4
                                                                                                                  ion
                         BNL            1 000 SET            38,1                              UK             Tonnes        76
                                                                                               IRL            Tonnes          5
                          UK            1 000 pieces        32
                                                                                               DK                 Ton        39,7
                          DK             1 000 stk.          7,7 C)
                                                                                               GR              TÒWOI         30
          27                F            1 000 pièces       C)                                                Tonnes          5
                                                                            38 A               UK
                         BNL             > o°°Ss           " 29,9
                                                                             38 Β              DK                 Ton       51,1 (")
                          DK -           1 000 sik.
 (') Y°omPm?eTcai*gories M A. M B, 15 A. 17, 21 , 26, 27, 29, 76. 78. 79, 80 et 81.
 (')   Voir catégorie 9.
 (•)   Sc kategon 9.
 (•)   See category ex 7.
 (*)   Voir catégorie 68 .
 O Kategori 25 inklusive.
 (*) Se kategori 24 .
 (*) Kategori 27 inklusive.
(,#) Se kategori 26.
(") Kategori 35 , 36, 44 og 45 inklusive.
(u) Se kategori 34.
(n) Kategon 39, 40, 118 , 119 og 120 inklusive.
 ---pagebreak---                                                                                                                                           152
     Kategori       Medlemslande               l' niirJ              Manette      Kategori  Medlermbnde             Knhcd ·      M.r:t;;Je
     Kategorie    Mttgliedstaaien           Tirilierten               Mcn^c       Kategorie M:'.glieJsuaten       ! mluiun        M ( :i);c
    Καιηγορι ,Ί       Κράτη ι¡ι.λη            Movtiria               Π«>σόΐη;                  Κ[vit η μι / η      Μονάδα        Π,οτι;
     Category     Member States                 Units               Quanti !)     Category  Member States           Units
    Γ alegorie      htats membres             Unités
                                                                                                                                Qjjntiiy
                                                                    Quantité      Categorie I'.tats membres         Unités       Quantité
    Categoria        Stati membri              Unita                Quamiu        Calchona   Stati membri           Uniti       Q-iintiti
    Categorie         Lid-Staten             Eenheid                Kwantiteit    Categoric     Lid-Staten         Eenheid      K » antitcU
        39                 F                Tonnes                      C)            70             F         1 000 pièces      2 400
                                            Tonnes
                         BNL
                                                ton
                                                                           S ,2                    BNL         1 coo stuks
                                                                                                                        p'd,ccs     S35
                          DK                   Ton                                                 UK          1 COO pièces         305
                                                                        O
                                                                                                   DK          1 000 sik .          113,6
        40                DK                   Ton                      C)      .
                          GR                  Τόνοι                        2         71              F            Tonnes            (')
        44                 F                Tonnes                                   72              F         1 000 pièces         (')
                                                                        C)
                          DK                   Ton                      (')                       BNL          1 OCO ριέ-5"        75
                                                                                                                       stuks
                                                                                                   DK          1 000 stk.           11,3
        45                 F                Tonnes                      C)
                                                                                     73             F                               (')
                          DK                   Ton                      C)                                     1 000 pièces
                                                                                                  BNL                  piéres
                                                                                                               ι ooo stuks       151
        50                 F                Tonnes                      (')                        UK                              12
                                            Tonnes
                                                                                                               1 000 pieces
                         BNL                                            19,6
                                                ton                                  74             F                               O
                                                                                                               1 000 pièces
                         UK                 Tonnes                    245                          UK                                5
                                                                                                              1 000 pieces
                     . " IRL                Tonnes                      12
                                                                                     75             F                               o .
                                                                                                                  Tonnes
       54                  I              tonnellate                   60                         BNL            Tonnes              1,03
                                                                                                                     ton
       58                GR                   ΕΛΜ                30000 U )                         DK
                                                                                                                    Ton              3,5
                                                                                     76             F
       59                  F                Tonnes
                                                                                                              ι ooo stuks
                                                                                                                       P|¿«s       C)
                                                                      50
                                                                                   ex 76           UK                              O
       62                UK
                                                                                                               1 000 pieces
                                           Tonnes                      50 o
                                                                                     77           BNL                             88
                                           Tonnes
                                                                                                              ι ooo paires
       66               BNL                                             46,4                                           paar
                                               ton                                                                                 17,1
                                                                                                     DK       ι ooo par
                                           Tonnes                                    78             F                              C)
       67               BNL                                           240                                        Tonnes
                                               ton
                                                                                               ' BNL             Tonnes            26,8
                         UK                Tonnes                      38                                           ton
                         DK                   Ton                      56,3        ex 78          UK             Tonnes            ρ
                                                                                     78           DK                Ton             4,5
       68                 F                Tonnes                        7 C)       79              F            Tonnes            C)
       69                 F             1 000 pièces               200             ex 79          UK             Tonnes            O
                        BNL            1 eoo                           70
                                                   stuks
(') Voir catégorie 9.
( ) Sc kategori 38 B.
( ) Se kategori 34.
Ο Πίχράρτημα \7ΙΙ τή; ιφάξΓος προσχωρήσεως,
C) Of which not more than 10 tonnes for lace.
O Y compris les catégories 13 , 24 , 28 , 71 , 72 » 73 , 74, 75, 82 et 83.
O Voir catégorie 68.
(•) Voir catégorie 18 .
O See category ex 7.
 ---pagebreak---        k.itrgori     Medlemslande            Fnhed                  Mxngdr             Kaupori   Medlemslande           Frl-.ed     M r n;' /1e
      Kategorie     Mtt£liedstaaien        Einheiten                 Men;;e           Kategorie  M:ï'.;Vd\iaaiei      Finii ! tten    Menge
      K«t>y,'cyi(i     Κ,νιιη (lu.ij        MumiVi                  Ποοόπι;           Καΐηνο;νι      Κ ¡vi ; η μϋ.η    MlAMtVl
      Cantor »      Member Siaic-s           Uniu                                                                                    llxonii);
                                                                    Quantity          Category   Mrn:t»er States         Units
      Categorie      États menil>rcs        Unites                                                                                  Quantity
                                                                    Quantiiè          Categorie  l'.tati membres        Unités
     Categoria        Stali membri           Unità                                                                                  Quantité
                                                                    Quantità          Categoria    Stati membri          Unità
     Categorie         l.id-Siaten         Eenheid                 Kwantiteit
                                                                                                                                    Quantità
                                                                                      Caiegonc       Lid-Staten        Eenheid     Kwantiteit
             80                F             Tonnes                       C)                 105         DK              Ton              5,8
      ex     SO              UK              Tonnes                       C)
                                                                                           112           UK           Tonnes            11
             81                F             Tonnes                       C)
                                             Tonnes                                    ex 112            UK           Tonnes
                            BNL                                           3,1                                                           (')
                                                ion
      ex     81              UK              Tonnes                                                                   Tonnes
                                                                          C)               113          BNL                              8,2
                                                                                                                         ton
             82               F              Tonnes                      C)
                                                                                      ex 113             UK           Tonnes            (')
                             DK                Ton                        3,5
                                                                                           113           DK             Ton          306,5
            83                F             Tonnes                       O
                           BNL
                                            Tonnes                                        117              F          Tonnes
                                               ton
                                                                        24,7                                                           0)
                             UK             Tonnes                      3-5                                I        tonnellate           5
                             DK               Ton                         3,5             118              F          Tonnes           C)
     ex     85              UK              Tonnes                                                      DK              Ton            C)
                                                                         O
     ex     87              UK                                                            119             F           Tonnes           o
                                            Tonnes                       O
                                                                                                        DK              Ton            C)       ·
            89                F             Tonnes                     .<*>
                                                                                          120           DK              Ton            C)
            91                              Tonnes
                           BNL                                           380
                                               ton
                            UK              Tonnes                                   ex 124                I        tonnellate      80 f)
                                                                            5
                            IRL             Tonnes                                                      GR             Τόνοι          120
                                                                          10
                            DK                Ton                         67                                         Tonnes
                                                                                          126         BNL                          1 837
                                                                                                                        ton
          100               UK              Tonnes                    1 290
                                                                                     ex 161             UK           Tonnes            C)
                            DK                Ton                    299,9
(')  % oir catégorie 18 .
()   See category ex 7.
()   > oir catégorie 68 .
(4)  See category ex * 0.
()   Voir catégorie 9.
(*)  Sc kategori 38 B.
(' ) Compresa la categoria ex 126 : fiocco di fibre tessili sintetiche ed artificiali, in massa.
 ---pagebreak--- MIA G IX – A SUA SG IX– I1APAITIIMA IX – A SS/ X IX – ASSF.XE IX – ALLEGA TO IX–
                                               H1JLAGF. IX
Kontingenter, der skal Åbnes af medlemsstaterne ved indforse! fra FOLKEREPUBLIKKEN KINA,
                              for perioden 1 . januar til 31 . december 1983
Von den MitgHedstaaten bei der Einfuhr aus der VOLKSREPUBLIK CHINA ?u eröffnende Kon­
                    tingente für die Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1983
Ποσοστώσεις παρα/ωρούμενες άπό τά Κράτη μέλη γιά εισαγωγές από τή ΛΑΪΚΗ ΛΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ
                  ΚΙΝΑ!, γιά τήν περίοδο άπό Ιης Ιανουαρίου έως 31ης ΛεκεμΟρίου 1 983
Quotas to be opened by Member States for imports from the PEOPLE'S REPUBLIC OF CHINA
                             for the period 1 January to 31 December 1983
Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE
                   CHINE pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre  1 983
Contingenti che gli Stati membri apriranno all'importazione nei confronti della REPUBBLICA
               POPOLARE CINESE per i! periodo dai 1° gennaio al 31 dicembre 1983
Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit de VOLKSREPUBLIEK
                  CHINA voor de periode van 1 januari tot cn met 31 december 1983
NB :
De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende.
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis.
Οί αριθμοί των κλάσεων του Κοινού Δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide.
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont four­
nies qu'à titre indicatif.
I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli elenchi
sono forniti soltanto a titolo orientativo.
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
 ---pagebreak---                                                                                                        155
                                               ANNEXE    IX - REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
                                               BIJLAGE   IX - VOLKSREPUBLIEK CHINA
                                                 a ) BENELUX
I
             Numéro du tarif                                                                               Valeur
luméro       douanier     commun                                                                      ( en ni ll".e r
             Nummer van het                 Désignation des marchandises                Quantité
lu.Timer                                                                                                    de FBÎ
                                            Omschrijving van de goederen              Hoeveelheid
             gemeens chappe –                                                                         Waarde ( in
             lijk douanetarief                                                                        duizend Ëfr
                                  Sucreries sans cacao a l'exclusion d'ex-
                                  traits de réglisse -contenant en poids.plus
                                  de 10 /'. de saccharose sans addition d'au-
                                  tres matières et a l'exclusion de gommes a
                  17.04 C         macher du genre chewing gum                                 50
                        D         Suikerwerk zonder . cacao , m.u.v . zoethoutex­
                                  tract ( drop ), bevattende neer dan 10 ge­
                                  wicht sper centen saccharose , zonder andere
                                  toegevoegde stoffen en m.u.v. kauwgom
                                  Chocolat et autres préparations alimentai­
                                  res contenant du cacao ( sauf glaces de
                  18.06 A ]       consommation )
                        C   î     Chocolade en andere voedingsmiddelen ,
                        0   î     welke cacao bevatten , m.u.v. consumptie-
                                  ijs
                  32.05 A         Matières colorantes organiques synthétiques                            50000
                                  Synthetische organische kleurstoffen
                                  Gants y compris les moufles en cuir naturel
                                  artificiel ou reconstitué de protection
                                  pour tous métiers à l' exclusion de ceux en
                  42.03 B ex I
                                 cuir de porc                                          40000  pai res
                                  Werkhandschoenen . en -wanten , van leder of                paar
                                  kunstleder , m.u.v . die van varkensleder
                                 Gants y compris les moufles en cuir naturel
                                  artificiel ou reconstitué à l' exclusion des
                                  gants et moufles de travail ( dont au maxi­
                                  mum 56500    paires pour les gants de la
                  42.03 B II      sous-position 42.03 B III )                                 paires
                                                                                              pai res
                           III    Hano'schoenen  en -wanten, van leder of kunst - 120000 paar
                                  leder , m.u.v . werkhandschoenen en -wanten
                                                                                              paar
                                  ( waarvan : max. 56500 paar voor de hand­
               -                  schoenen van postonderverdel ing 42.03 Bill )
        Pour  les produits textiles , voir même annexe partie i ) -Voor text ielprodukten zie bi jlage,         i)
       5                          Chaussures pour hommes (à l' exception des
                                 brodequins communs et bottes communes ,
                                  chaussures de sport ou de gymnastique , san­
                                 dales , pantoufles et autres chaussures d' in­
                                 térieur ) à dessus en cuir , avec semelles i nj-
                                 térieures de 24cm ou plus et avec semelles exté­
                                  rieures en cuir naturel , artificiel ou reconstil-
                                 : ué,en caoutchouc ou en matière plastique arti-j
                  64.02 ex A      Í!EÍ?ii
                                  Schoeisel?. voor ^heren ^    .. .. . gewone ...«-
                                                           ( m.u.v            werki,-
                                                                                    ­  55000  pai res
                                                                                              paar
                                  schoenen en gewone laarzen , schoeisel voor
                                  sportbeoefening en voor gymnastiek , sanda­
                                  len , pantoffels en ander huisschoeisel ), me
                                  een bovendeel van leder , met een binnen­
                                 zool lengte van 24 cm of meer , en met een
                                 buitenzooi van leder of van kunst leder , van
                                  rubber of van kunstmatige plastische stof
 ---pagebreak---                                                                                                 156
                                          ANNEXE IX - REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
                                          BIJLAGE ix - VOLKSREPUBLIEK CHINA
                                                     ( sui te / vervolg )
                                             a ) BENELUX
         Numéro du tanf                                                                         Valeur
         douanier   commun                                                                  ( en mi L Lier
ΙυΓΓίΡΓΟ                               Designation des marchandises          Quantité
         Nummer van het                                                                          de FB )
iummer                                 Omschrijving van de poederen        Hoeveelheid
         gemeenschappe­                                                                     Waarde ( in
         lijk douanetarief                                                                 Iduizend Bfr
                              Chaussures pour le sport et la gymnastique
                              (à l' exception des chaussures pour la gym­
                             nastique rythmique ) pour hommes ., à
                             dessus en cuir avec semelles intérieures
                             de 24 cm ou plus et avec semelles extérieu­
                              res en cuir naturel , artificiel ou recons­
                             titué , en caoutchouc ou en matière artifi­
                             cielle
             64.02 ex A
                              Schoeisel voor sportbeoefening en voor gym­ 105000   Palre s
                             nastiek ( m.u.v . schoeisel voor ritmische            paar
                             gymnastiek ), voor heren , met een bovendeel
                             van leder , met een binnenzoollengte van 24c
                             of meer en net een buitenzooi van leder of
                             van kunst leder , van rubber of van kunstma­
                             tige plastische stof
                             Chaussures pour enfants (a l'exception des
                             brodequins communs et bottes communes ,
                             chaussures de sport ou de gymnast ique , san-
                             dales , pantoufles et autres chaussures
                             d'intérieur ) a dessus en cuir , avec semei-
                             les intérieures de moins de 24 cm et avec                                    i -
                             semelles extérieures en cuir naturel , arti-
                             ficiel ou reconstitué en caoutchouc ou en
             64.02 ex A      matière plastique artificielle
                                                                             85000 paires
                             Schoeisel voor kinderen ( m.u.v . gewone
                                                                                   paar
                           / erkschoenen en gewone laarzen , schoeisel
                             voor sportbeoefening en voor gymnastiek ,
                             sandalen , pantoffels en ander huisschoeisel
                            met een bovendeel van leder , met een binnen
                             zool lengte van minder dan 24 cm , en met een
                            buitenzooi van leder of van^nst lecer ^ van
                             rubber of van kunstmatige plastische stof
                                                            •• •/• ■ •
 ---pagebreak---                                                                                                      157
                                             ANNEXE    IX - REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
                                             BIJLAGE IX - VOLKSREPUBLIEK CHINA
                                                         ( suite /vervolg )
                                                a ) BENELUX
             Numéro du tarif                                                                         Valeur
             douanier   commun                                                                   ( en mi l lier
   urné ro                                Désignation des marchandises             Quant ité
             Nummer van het                                                                           de   F5Î
  lummer                                  Omschrijving van de goederen           Hoeveelheid
             gemeenschappe-                                                                      Haarde    ( in
             lijk douanetarief                                                                   duizend 3"'r
           8                    Brodequins communs et bottes communes et
                               sandales , pour hommes et enfants , chaussu­
                                res pour le sport et la gymnastique pour
                               enfants , ainsi que chaussures pour la gym­
                               nastique rythmique pour hommes , à dessus
                               en cuir et avec semilles extérieures en
                                cuir naturel , artificiel ou reconstitué , en
                               caoutchouc ou en matière plastique artifi­
                                cielle
                 64.02 ex A                                                      100000 Paires
                               Gewone werkschoenen en gewone laarzen en
                                                                                         paar
                               sandalen , voor heren en kinderen , schoeisel
                               voor de sportbeoefening en voor gymnastiek ,
                               voor kinderen , alsmede schoeisel voor rit-
                               mische gymnastiek voor heren , met bovendeel                                     r
                                van leder en met buitenzooi van leder of
                                van kunst leder , van rubber of van kunst-
                               matige plastische stof                                                           I
         9                     Pantoufles et autres chaussures d' inté­
                               rieur pour hommes et        enfants ,. . å dessus                                ί
                               en cuir naturel et à semelles extérieures
                               en cuir natürel ou artificiel , en caout­
                               chouc ou en matière plastique artificielle
                 64.02 ex A
                               Pantoffels en ander huisschoeisel voor he- 100000 Paires paar
                                ren en . kinderen , met bovendeel van leder
                               en met buitenzooi van leder of van kunst-
                               leder , van rubber of van kunstmatige plas-
                               tische stof
          10                   Chaussures pour hommes et enfants , autres
                               que celles à dessus' en' cui r , à semelles
                               extérieures en cuir ou en cuir artificiel
                                ( cheussures autres que celles visées à la
                               position 64,01 ) et à semelles extérieures
                               en caoutchouc ou en matière plastique arti­
                                ficielle
                 64.02 ex β
                               Schoeisel voor heren enkinderen , ander dan
                                                                                 540000   Paires
                                                                                          paar
                               met bovendeel van leder , met buitenzooi van
                                leder of van kunstleder en ( ånder dan
                                schoeisel bedoeld bij post 64„01 ) met bui-
                                tenzooi van rubber of van kunstmatige plas-
                                tische stof
 i
 r
•1
 ---pagebreak---                                                                                                        158
                                              ANNEXE     I * ~ REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
                                              BIJLAGE      IX - VOLKSREPUBLIEK CHINA
                                                       ( suite / vervolg )
                                                 a ) BENELUX
            Numéro du tarif                                                                          Valeur     i
 lurr.ero   douanier     comnun                                                                  ( en mi L lier
                                          Désignaticn des marchandises               Quantité
            Nummer van het                                                                            de FB )
 (urrme r                                 Omschrijving van de goederen             Hoeveelheid
 I          gemeens chappe le­                                                                   Waarde ( in
j           lijk douanetarief                                                                    dui2end Bfr
                                Parapluies , parasols et ombrelles , y com­
                                pris les parapluies-cannes et les parasols-
                                tentes et similaires :
                                - autres que parasols de terrasse , de jar­
                                din , parasols-tentes et similaires et à
                                l' exception de ceux dont les baleines
                                n' excèdent pas une longueur de 35 cm , para­
                                pluies ouverts , et de ceux recouverts de
                 ex 66.01       matières plastiques .                              280000 pièces
                                Paraplu 's en parascis , alsmede wandelstok-              stuks
                                paraplu 's , tuinparasols , parasoltenten en
                                dergelijke :
                                - andere dan terrasparasols , tuinparasols ,
                                parasoltenten en dergelijke en m.u.v . die
                                waarvan de baleinen niet langer zijn dan
                                35 cm , in geopende stand en m.u.v . die met
                                overtrek in plastische stoffen .
         12      69.11 ex A     Bols a riz et cuillers en porcelaine                    450
                 69.11 ex B     Rijstkommen met lepels , van porselein
                                                                                                                [
         13                     Vaisselle et articles de ménage ou de
                                toilette en porcelaine a l'exception des
                                bo'ls a riz et cuillers
               69,11 ex A
                      ex B
                                Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en
                                toiletartikelen , van porselein , m.u.v.
                                rijstkommen met lepels
                                 Vaisselle et articles de ménage ou de toi-
                                 lette en faïence ou en poterie fine                    450   t
               69-12 C
                                 Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en
                                 toiletartikelen , van faïence of van
                                 fijn aardewerk
                                 Vaisselle et articles de ménage ou de toi 1
                                  lette en autres matières céramiques que
                                  la poterie ordinaire , le grès , la faïen­
                                 ce ou la poterie * fine , ( dont : maximum
                                 ! 213t . pour les marchandises de la positio
                                  ex 69.11   A et ex 69.11 B )
                                 Vaatwerk , huishoudelijke artikelen en toi
                                  letartikelen , van andere keramische stof­
                                 fen dan gewoon aardewerk , gres , faïence
                                 of fijn aardewerk
                                 ( waarvan : max . 215 ton voot goederen van
                                   post 69.11 ex A en ex B )
 ---pagebreak---                                                                                                  159
                                               ANNEXE IX - REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
                                               BIJLAGE IX - VOLKSREPUBLIEK CHINA
                                                         ( suite / vervolg )
                                                  a ) BENELUX
          Numéro du tanf                                                                                Va Leur
          douanier      commun                                                                     ( on rr.i L Lier
  umero
          Nunner van het
                                           DésTgnation des marchandises              Guantité
                                                                                                         de FB )
■ ummer                                    Omschrijving van c!e goederen           Hoevcelheid
          gemeenschappe­                                                                           Waarde ( in
          lijk douanetarief                                                                        duizend Bfr
       14                       Objets en verre pour le service de là
                                table , de la cu isine , de la toilette ,
                                pour le bureau , l' ornementation desapparte
                                rients ou usages similaires (à l' exclusion
                                des articles du n° 70.19 ) en verre souf-
                                flé ou pressé & l' exception des biberons
               ex 70.13         et aquariums                                                           ' 5100
                                Glaswerk voor t afel -,      keuken -, toilet - of
                                kantoorgebruik , voor binnenhuisversiering
                                of voor dergeli jk gebruik ( m.u.v ,. de arti-
                                kelen bedoeld b ij      post 70.19 ), van gebla-
                                zen of geperst glas , m.u.v . zuiaf lè'ssèn'
                                en       aquariums
       15                        Vis a bois en fonte , fer ou acier
               73.32 B ex II                                                              10   t
                                 Houtschroeven , van gietijzer , van ijzer of
                                 van staal
                                                                           ,/
                                                                                                                    I
       16                        Boulons et écrous , tire-fond , vis,pitons'
                                 et crochets a pas de vis et articles simi-
                                 laires de boulonnerie et de visserie , file-
                                 tés , en fonte , en fer ou en acier a l'ex-
                                 c lus ion des vis a bois
               73.32 B I                                                                  45
                                 Bouten en moeren , kraagschroeven ( tire-
                          ex II
                                 fonds ), schroeven , oogschroeven , schroef­
                                 haken en dergelijk bout-en schroefwerk , met
                                 schroefdraad , van gietijzer , van ijzer of
                                van staal , m.u.v . houtschroeven
       17                        Zinc brut-                                             2575
               79.01 A
                                 Ruw zink
       18                        Couteaux de table,-de cuisine et d'office
                                 ( autres que ceux du n° 82.06 ) a lame tran-
                                 chante ou dentelée , en acier inoxydable
               82.09 ex A
                                 Tafelmessen en messen voor keukengebruik
                                 ( andere dan bedoeld bij post 82.06 ), met
                                 vast , snijdend lemmet , ook indien getand,
                                 van roestvrij staal
                                 Cuillers et fourchettes de table , en acier
                                 inoxydable
               82 . 14 ex A
                                 Lepels en vorken, voor tafelgebruik , van
                                 roestvrij staal
 ---pagebreak---                                                                                              160
                                           ANNEXE    IX - REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
                                           BIJLAGE IX - VOLKSREPUBLIEK CHINA
                                                       ( suite / vervolg )
                                              a ) BENELUX
        Numéro du tanf                                                                            Valeur
        douanier    commun                                                                    ( en mi Hier
umero
        Nummer van het
                                        Désignation des marcnandi ses           Quantité
                                                                                                   de FB )
unmer                                   Omschrijving ven de goederen          Hoeveelheid
        gemeenschappe­                                                                        Waarde ( in
        lijk douanetarief                                                                     duizend Bfr
     19                      Vélocipèdes Cnon compris les triporteurs
                             et sinilaires )      sans moteur
        ex 87.10
                             Rijwielen (m.u.v.bakfietsen en dergelijke)
                             zonder motor -■                ~
                                                                                4500  pièces
                             Cadres assemblés ou non d' une ou de                     stuks
                             plusieurs pièces , pour vélocipèdes sans
                             moteur (à l' exclusion de ceux pour tri­
            87.12 ex B       porteurs et similaires )
                             Frarr.es , al dan niet geassembleerd met
                           één of meer andere delen , voor rijwielen
                           zonder motor ( m.u.v . bakfietsen en derge­
                           lijke )
    20                      Brosses à dents , brosses , balais-brosses
                            et pinceaux ( autres que brosses constituant
           96.01 B Lex HI    des        éléments de machines )                                    3520     ι
                            Tandenborstels , borstels , bezems , kwasten
                            en penselen , m.u.v . borstels voor machines
    21     97.04 A          Cartes a jouer y compris les cartes-jouets               30   t
                            Speelkaarten , speelgoedkaarten daaronder
                            begrepen
 ---pagebreak---                                                           BILAG IX - KINA
                                                                   DANMARK
            Position i                                                                                       Værdi
   Nr .
            den fælles
                                                      Varebetegnelse                            Mængde     . 000 dkr .
            toldtarif
                                     Vedrerende tekstilvarer, se narvarende bilag, punkt i)
        1   64.02 A , exB       Fodtøj , undtagen fodtøj med plvulkaniseret                     21000 par
                               ydersål af ' gummi og overdel af tekstil
        2   73.32 Β I , II                                                                                      150
                                   iluv«, botu ot'mnnUin m*4 (PM
        3   82.09 ex A )            Bordknive og bordbestik                                                     600
            82.14      )
                                                                                                3000   stk
        4   87.10              Cykler uden motor ( herunder trehjulede
                               transportcykler ) .
         5  94.01  Bex   IIÎ     Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -txpper, vai-                  8000
            94.03 ex A, j        txpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
                                 varer)
            94.04 ex B '
                                                                                                              425
         6  96.01  Β exIII        Kunstnerpensler
             96.01 Β ex II        Børster, bortset fra kunstnerpensler                                        360
          7
                             ; i
                                                                                                         •
                                                            .          I        '
i
 /
 ---pagebreak---                                                    ANHANG         IX - Chine
                                                            ...    c)  DEUTSCHLAND
       Nummer des                                                                                                                            wert  in
 Nr    Gemei nsarnen                                             Warenbezei chnung                                     Menge             Mi l l ionen DM
       Zot Itarifs
1     42.03 Β 11,11 1 Handschuhe . aus Leder oder Kunstleder                                                60000          Paar C
2     42.03 B 11,11 I Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                                  29000          Paar (
                                     ( nur für deutsche Hersteller )
 3     44.15                  )      Furmerte.s Ho.lz und Soerrholz ;
                                     Holzer mit Einlegearbeit                                               5000 cbm             (2)
 Λ    44.18                   >     Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten
                                    Tafeln , Blöcken und dergleichen                                        5000           cbm (2
 5    ex 46.03                      Ti schkorbwaren aus Weide oder Peddigrohr
                                    ( davon nur für deutsche Hersteller :
                                              3,4         Mio DM )                                                                             6'8     (2)
                                  FÜR TEXTILWAREN SIEHE DENSELBEN ANHANG
                                  TEIL i )
6    64.02 ex A                   Schuhe mit Oberteil aus Leder
                                                                                                                                              5,0      (3)
                                                                                                                                                         t
 7   64.02 ex A                   Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil                                                                     1,0      ( 3)
                                  aus Leder
 8   69 . 08 A,B ex I • Fliesen , gebrannte Pflastersteine , Boden-
                                                                                                                                              1,2
                      ex     II   und Wandplatten ( ausgenommen Spa Itplatten ) ,                                                                      (4)
                                  glasiert ( nur für Industrie )
 9  69.11 ex A , ) Geschirr und Haushaltsgegenstände aus
                  ex B        ;  Porzellan , Steingut und anderen keramischen
    69.12 ex C , J Stoffen ( typisch chinesische Keramikwaren )                                                                                6,1
                   ex   D
10  69.11 ex A ,                 Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Por­
                  ex   B         zellan, Steingut und anderen keramischen
    69.12 ex C ,                 Stoffen mit europäischem Dekor
                  ex D         ) ( davon : nur für deutsche Hersteller :                                                                       1,5
                                              0,4         Mio DM )
 11 ?x 70.13                         Glaswaren , handgefertigt                                                                                 4,0    (2)
 12 73.02 ex C                   Ferrosi licium mit einem Gehalt an
                                 Silicium von mehr als 60 bis 80 Gewichts-                                          1000       t
                                 hunderttei len
 13 - x 73.14                    Draht aus Stahl , nicht überzogen ,
                                 Kohlenstoffgehalt 0,25 Gewichtshundertteiler                                      2400        t
                                 oder weniger
 14 ■X 73.20                      Rohrformstücke , Rohrverschlufcstücke und
                                  Rohrverbindungsstücke aus Temoerguss                                                500 t ( 2 )
15  73.32 B ex . II               Schrauben und lose Muttern mit Gewinde
                                  ( davon : Schrauben mit Holzgewinde : 65Q t                                      1950 t ( 2 )
                                                                    rohe Schrauben           : 650 t )
16    ex 82.01                   Saaten und Schaufeln                                                            30 000 St .
     ) Zeitweilig und probeweise werden für die Warcnnummer
                                                    Warennummer 42.03 250 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Beirag
        überschritten wird .
     ) Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteile, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
    ') Zeitweilig und probeweise werden für die Warrnnummern 64.02.350, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen auch dann
       erteilt , wenn dadurch dieser Betrag überschritten Wird .
     ) Zeitweilig   und probeweise werden für die Warennummer 69.08.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag ,
       überschritten wird .
 ---pagebreak---                                      ANHANG   IX - Chine
                                                c ) DEUTSCHLAND - ( Fortsetzung )
  Lfd .      Nummer des                                                                 Wert in
  Nr .       Gemeinsamen                    Warenbezeichnung                  Menge   Millionen DM
             Zolltarifs
        17    85.25 ex A   Isolatoren aus keramischen Stoffen
                           ( nur für Industrie )                                        0,8
        18    ex 92.05     Blasinstrumente aus Metall                                   1/0
        19    97.03 A,ex Β Spielzeug aus Holz oder Spinnstoffen                         6,5        (2)
        20    ex 97.05     Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachts-                   0,05
                           artikel aus Glas                          . .
                                                                                                   •
                                                                                                     %>
                                                                            •
                                                                                             «
       *■.
                                        •            ·
I
                       •
                                                                                    «
                                                                               «
                                  •
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                                                                                                I :
                                                                                                 ι
                                                                                                 t
 ---pagebreak---                                                                                                                           164
                                            ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IX – ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ ΚΙΝΑΣ
                                                                       δ) ΕΛΛΑΣ
                   Δασμολογική                                    Περιγραφή ίμπορευμάτοιν               Ποσδτης  'Αξία
   Άρι9μδς              κλάση                                                                              t     ΕΛΜ
        1        07.05 Β ex I           Έρέδινδοι καί φασίολοι (')                                         20
       2         07.05 Β II             Φακαί (')                                                              5
       3         08.05 ex Η             Λεπτοκάρυα (')                                                         1
      4          40.11 ex A        1    Έπίσωτρα συμπαγή ή κοίλα trai πέλματα έπισώτρων διά πεπιεσμέ-
                           Β ex II ƒ    νου άέρος δυνάμενα vá άποσπώνται καί vá έπανατοΓ.οΰετούνται,
                                        έσωτερικαί προστατευτικά! ταινίαι έλαστικών, καινουργή έπίσω-
                                        τρα διά πεπιεσμένου αέρος διά ειδικά όχήματα, φορτηγά, λεωφο-              50000_
                                        ρεία καί γεωργικούς έλκτυστήρας
    .5          44.01                   Καυσόξυλα, άπορρίμματα ξύλων (')                                           10800
     6          48.01 ex Ζ              Χαρτόνια                                                                   14060
     7          48.01 ex Ζ              Χάρτης διά τήν συσκευασίαν                                                 12500
     8          48.01 ex Ζ              Χάρτης έκτυπώσεως χάρτης γραφή; συμπεριλαμβανομένου τοΟ                    18750
                                        χάρτου έπιστολών καί τοΟ χάρτου δι' επισκεπτήρια
                                        Γιά τά νφαπovoyixá προϊόντα CÅLte Ιδιο παράρτημα, μέρος ι)
     9          69.05                   Κέραμοι, άρχιτεκτονικαϊ διακοσμήσεις (γωνίαι, γείσα, κλπ.) καί             50000
                                        έτερα κοινή ; κεραμείας προϊόντα οικοδομικής χρήσεως (κορυφαί
                                        καπνοδόχων, αγωγοί καπνών τούτων, κλπ.) (')
     10           69.11                 Επιτραπέζια σκεύη καί είδη οικιακής χρήσεως ή εϋπρεπισμοΟ, έκ    18
                                        πορσελάνης
     11         73.18 ex Γ              Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής μή έλικοειδεϊς προοριζόμε-            2350
                                        νοι διά τήν ύρδευσιν γαιών (')
     12 '    ex 73.37                   Λέβητες διά τήν κεντρικήν 8έρμανσιν Ρ)                                    1875
'    13      ex 73.37                   Θερμαντήρες άκτινοβόλοι διά τήν κεντρικήν 8έρμανσιν(')                    2160
     14      ex 84.0 ^                  'Ατμολέβητες λέβητες «ύπερθερμαινομένου ύδατος», Ισχύος κατωτέ-           3000
                                        ρας ή ίσης τών 32 MW (')
    15           84.06 Γ ex II          Κινητήρες έσωτερικής καύσεως ισχύος κατωτέρας τών 37 KW (')
                                                                                                            ■-
                                                                                                                  2400
    16           84.10 ex Α        Ί    Άντλίαι πάσης φύσεως έξαιρέσει τών άντλιων κατανομής καυ-
             ::i r i                    σίμων. Άνυψωταϊ ύγρών (')                                                 4830
  . 17
                 84.14 ex Β             Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια έκ τετηγμένου χάλυβος διά τούς                  280
                                        κλιβάνους τσιμέντου (')
    18           84.15 ex TP)           'Ερμάρια, μή φέροντα ψυκτικόν συγκρότημα (')                              4310
(') Παράρτημα ν/ΙΙ τΓ]ς πράξεας προσχορήσεως.
Ο Παράρτημα III καΙ κοράρτημα \7ΙΙ τής τράςεως προσχωρήσεως.
(') Παράρτημα \'Ι τΓ,ς πράίεως προσχωρήσεως
(*) Στ6 ΚΕΔ Ι979, τό προϊόν αύτύ είχε καταταγεί στήν κλάση 84.1 5 « Β.
 ---pagebreak---                                                                                                                      165
                                               ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IX – ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ ΚΙΝΑΣ
                                                                          δ) ΕΛΛΑΣ
                                                                          (συνέχεια)
  , Άρι3μός         Δασμολογική                                                                           Ποοότης    Άξιο
                        κλάση                                       Περιγραφή Εμπορευμάτων
  ι
                                                                                                             t       ΕΛΜ
1<9            ex 84.20                     Συσκευαί καί όργανα ζυγίσεως (')                                           50JD
20             ex 84.46                     Μηχαναί και συσκευαί διά τήν κατεργασίαν" τοϋ μαρμάρου, έξαι-              750
                                           ρέσει ιών χειροκινήτων, λειτουργουσών δι' ήλεκτρισμοϋ (')
21             ex 84.47                    Πριονοκορδέλλαι διά τήν κατεργασίαν τού ξύλοο Ο                             500
22                 85.01 Β I ex 6) 1       Ηλεκτροκινητήρες Ισχύος ίσης ή άνωτέρας των 370 W καί κατωτέ-             3100
                         « Γ (>) ƒ         ρας ή ίσης τών 15 000 W. Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια (')
23                 85.01 Β I ex 6) ì       Ηλεκτροκινητήρες ισχύος Ισης ή άνωτέρας τών 370 W καί κατωτέ-             1400
                         exTC) ƒ           ρας ή ίσης τών 370 000 W. Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια (4)
24                 85.01 Β ex II     \     Μετασχηματισταί καί μετατροΓΧίς στατοί. Πηνία άντιδράσεως και             2250
                         « ro ;            αυτεπαγωγής. Μέρη καί μεμονωμένα τεμάχια' (4)
25                 85.15 A ex III     "1   Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω καί συνδεδυασμέναι μετά
                         Γ II ex γ) V      συσκευών έγγραφης ή ώναπαραγωγής τού ήχου. Πλαίσια συσκευών
                         O            J    λήψεως καί τυπωμένα κυκλώματα έκ μετάλλου (')                  AP    54   18000
26                85.15 Γ II ex α) Ί       Έπιπλα καί κυτία διά συσκευάς λήψεως τηλεοράσεως (')                      ' 1750
                               ex 6) \
                               Ο J
27                85.23      ex    Β                                                                                    650
                                           Καλώδια-άγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως (')
28                98.03 ex Β         "Ι    «Μολυδδοκόνδυλα» διά σφαιριδίου καί στυλογράφοι μετά πιλήμα-
                         Γ ex I       Ι    τος μιδς μόνον χρήσεως καί μεμονωμένα μέρη, έξαιρέσει τών              • ' 5000
                            ex II J      ' αιχμών διά σφαιριδίων καί τοΟ πιλήματος (')
 (') Παράρτημα III και παράρτημα ν/11 της πράςίως προσχωρήσεως
 (') Παράρτημα Υ/11 τί|ς Γ.ρά ^εως Γψοσχωρήσκίς,
Ο    Στό ΚΕΛ 1979, ιό Γ.ροϊόν αύτό είχε κιιτώταγε; στήν κλάση 85.01 Α « II η Γ.
 (') Παράρτημα VI τΐ)ς ηράξεσ; προσχωρήσεως.
 (') Στό ΚΕΔ 1979, τ6 προϊόν αύτό είχε καταταγεί στήν κλάση 85 01 Β η Γ.
 (') Περιέχονται στό παράρτημα VI άλλά διέποντ ιι άπό τις ρ»3μίσεις τοΟ παράρτηματος ν/Ιί
 Ο   Στό ΚΕΔ 1979, τό Γ.ροιόν αύτό είχε κατοταγε" στήν κλάση 85.15 Α ίΐ 111 Γ α III.
 (') Στό Κ£Δ 1979, τό προϊόν αύτό είχε καταταγε". στήν κλάση 85.15 Γ I μ α) «χ 6).
 ---pagebreak---                                                      ANNEXE IX           REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE              166
                                                                  e)  FRANCE
            Numéro du                                                                                         Valeur
Numéro      tarif doua­               Désignation des marchandises                           Quantité    ( en mi l l iers
            nier commun                                                                                       do FF )
                                                                                           800  t  (1)
   1.      04.06            Miel naturel
   2.      16.04 ex D,ex E  Produits divers de la pêche                                                        170
                    %
   3-     32.05             Matières colorantes organiques synthé­                                          18000
                            tiques , etc.
                                 Pour les produits textiles, voir même annexe partie i)
  4-      66.01             Parapluies , parasols et ombrel les , etc.                     350000 unités
  5-   · 69.11           (  Vaisselle et articles de ménage ou de toi Lett                                   6500
          69.12 C        C   an porcelaine ou en sut res matières céramiques
                 <>      \
  6.      85.15          (  Appareils récepteurs de radiodiffusion                                         11500
          A ex III ,     C  et leurs parties et pièces détachées
          C ex II        ;
           90.12
  7.                        Microscopes opticus, y compris les appareils pour la
                           microphotogrrphie , la .¡ricrocinématographie et la                               23JD0
                           microprojeccion
  8.     91.02              Pendulettes et réveils à mouvement' de                                            975
                            montre
                                                                                                                            r
  9-     97.03 A            Jouets , modèles réduits pour divertis­                                        20000
              ex Β          sement                                                                                          I
                                                                                             -
   (1)   Le contingent     de 800 t oeut-être utilisé pour :
                            - Miel de bouche                      : 200 t
                            - Miel industriel                     : 600 t
                                                                                                                          '
 ---pagebreak---                                                                                   167
                               ANNEX IX - CHINA
                                   < f) IRELAND
       CCT
                                                                           Value
N°   heading                   Description                    Quantity
       N°                                                                ¿  Irl .
                 For the textile products , see section ( i )
                 of this Annex
   1 94.04 ex A  Mattresses other than of rubber ; filled
           ex Β quilts and eiderdowns ; mattress supports ;·               15000
                cushions other than of cellular rubber
                        •
                             *
                                                                       -
                                   • .
                                                • ·
 ---pagebreak---                                                                                        –              *–t-
                                                                                                  168   ;
                                 ALLEGATO IX - REPUBBLICA POPOLARE CINESE
                                                                                                        I
                ·'
                                           g) ITALIA
       Numero della                                                                      Valore ( in
       tariffa doga-               Designazione delle merci            Quant ita
   Ν.                                                                                    milioni di
       nale co ." une                                                                    Lit )
   1  04.06             Miele naturale                                   250     t
   2  28.56 C           Carburo di    calcio                           3000    ■ t
   3  da cap . ex 28 )
                        Prodotti   chimici diversi                                             3300
      a ex 38         )
  A   29.11 E I         Vanillina e eti Ivani llina                         60   t
  5   29.16 D           Altri acidi carbossilici a funzioni
                        ossigenate semplici o complesse                     50   t
  6   29.35 H           Fe'nazone ( DCI ) e aminofenazone ( DCI )                               250
                        ( ammidqpi rina ) , e loro derivati
  7   29.35 ex Q        Altri composti eterociclici                                             600
  8   36.05             Articoli pirotecnici                                220 t
  9   41.02 A , Β       Cuoio e pelli di bovini ( compresi i bufali )       250 t
                        e di equini , preparati , esclusi duelli
                        delle voci 41.06 e 41.08
                                                                                                          .
                        Per i prodotti tessili , vedi     lo stesso
                        allegato , parte i )
 10   64.01             Calzature con suole esterne e tomaia di -,
                                                                                                450
                        gomma o di materia plastica artificiale
 11   64.02             Calzature con suole esterne di      cuoio
                        naturale , artificiale o ricostituito ^                      »
                        calzature ( non conprese nella voce 64.01 )
                        con suola esterna di gomma o di materia
                        plastica artificiale :
           A            Calzature con tomaia di cuoio naturale                                  330
           Β            altre                                                             ·'·   450   ·
 12   66.01             Ombrelli , compresi gli ombrelli-bastone ,
                        i parasole–tende , gli ombrelloni e simili      n . 280000
 13   69.11   3         Vasellami» o oggetti di uso domestici o
      69.12    ì        da toletta , di porcellana o di altre              1400    t
                        materie coraniche
 14   81.04   IJ        Antimonio                               - ...        40    t
 15   85.03             Pile elettriche                                                         200
i
 ---pagebreak---                                                                                                 169
                                        ANNEX     XX _ CHINA
                  •
                                        ( h ) UNITED KINGDOM
              CCT
                                                                                                Va lue
  N°        heading                     Description                           Guantity
              N°                                                                             £ 1 000
     1    36.06           Matches ( excluding Bengal matches )             25000 short
                                                                                 standard
     2    42.03 Β         Leather gloves , including gloves of leather
                          and furskin or of leather and artificial         60500    pairs 1)
                          fur and including gloves of fabric and
                          leather                                    .. ·
                          For the textile products , see section ( i ) o f
                          this Annex
     3    64.01       )   Footwear ( of which not more than £                                       200
          64.02       )   of leather footwear )
     4     ex 65.05 }     Headgear , not being wholly or partly of                                 1250
           ex 65.06 *     wool or fur felt
     5    69.11           Tableware and other articles of a kind
                           comronly used for domestic or toilet our-                                747·5
          69. 12B,C,D
                          ooses of Dorcelain or china and of other
                           kinds of DOttery ( excluding common oottery!
       6  85.15 A ex III   Radio receivers , excluding portable radios ,    100000 units
                           car radios and music centers
     (1 ) Including tex : ile categories ex 10 , ex 11 and ex 87
                                                                                              •
J
 ---pagebreak---                 BIlAG IX – ANHANG IX – nAPAPTHMA IX – ANNEX IX – ANNEXE IX – ALLEGATO IX – BIJLACE IX
             KJNA – CHINA – AAÏKH AIIMOKPATIA THI RI N'AS – Rtl'oBlIQUE POPULAIRE DE CK1N£ - ■ CHSNK – C1NA
           i) Tckstilvarer – i) Tcxtilwarcn – i)*Y9avT0i)pyw6 npoVdvra – (i) Textile products – i) Produiis textiles – i) Prodotti tessili –
                                                                0 rcxiiclntoduktcn
                Kategori      MedU mslande       Enhed         Mxngde         Kategori   Medlemslande          Enhed            M*ngde
               Ka tigone     Mitgbedîuatc n     Einheiten       Menge        Kaiegone    MugiifHstaiten       Einheiten          Menge
              Κατηγορία         Κράτη μέλη       Μονάόα        Ποοότη;       Κατηγορία      Κράτη              Μονάδα           Ποσύτη;'
               Category      Member Sutes         Units        Quantity      Category    Member States          Untts          Qu.murv
              Catégorie       États membres      Unités        Quantité      Catégorie   f,tais membres        Unités           Quantité
              Categoria        Stati membri       Uniti        Quantità      Categoria    Stau membri           Uniti           Quantità
              Categorie         Lid-Staten      Eenheid       Kwantiteit     Categorie      Lid-Staten        Eenheid          Kwantiteit
                ex 7                 I      1000 pezzi         50 ( 1 )                                       Tonnes
                                                                               ex 78             F                                  (2)
                                     UK     1000 pieces             (2)
                                                                                               UK             Tonnes                (2)
              ex       8             F       1 000 pièces           (2)
                                     I      1000 pezzi              ( 3)
                                    UK       1 000 pieces           (2)        ex 79           UK             Tonnes                (2)
              ex 10                 UK        1 000 pairs           ( 4)       ex 80           UK             Tonnes                ( 2)
              ex 11                 UK        1 000 pairs           ( 4)       ex 81             F            Tonnes                (2)
                                                                                                UK            Tonnes
              ex 18                  F          Tonnes         25 ( 5 )                                                             (2)
                                    UK          Tonnes           5 (6)         ex 85            UK            Tonnes                (2)
                                    UK                              (2)                                                             (4)
              ex 21                          1 000 pieces                      ex 87           UK             Tonnes
              ex 30 A                F       1 000 pièces           (2)         117             D             Tonnen         100 ( 7 )
                                    UK       1 000 pieces           (2)                          F            Tonnes           75 ( 8 )
              ex 30 Β                F          Tonnes              (2)
                                                                                118              F            Tonnes                  (9)
                                    UK          Tonnes              (2)
                                                                                                 I           tonnellate       100 ( 10 )
                                                                                               UK             Tonnes           1 » 5 ( 10 )
                                                                                               IRL            Tonnes             3     ( io :
                                                                                               DK               Ton            25 ( 11 )
              ex 76                 UK          Tonnes              (2)
      ( 1 ) Compresa la categoria ex 8 - Camicie , camicette e bluse, di lino o di ramiè .
|    ( 2 ) Voir catégorie ex 18 / See category ex 18.
t     ( 3 ) Vedi la categoria ex 7 .
j     ( 4 ) See auota 2 , Annex IX ( h ) : gloves, both knitted or crocheted to shaoe , not elastic
             or rubberized, and woven , of flax .
             Y compris L es catégories ex 8 , ex 30 A , ex 30 B, ex 78, ex 81 , ex 142 , 157, 159 et 161 :
     ,/v            1, C .? S e f "* bres aut res que coton , laine , fibres synthétiques et artificielles .
     1 ' „ r                 H ex cate9° rles 7' 8 , 21 , 30 A , 30 B, 76, 78, 79, 80, 81 , 85 and 161 : woven
             outer and under garments , ties , bow ties and cravats of flax .
     ( ( ) Einschlie/Jlich Kategorie 119 .
     ( 8 ) Y compris les catégories 118 et 119 ,
     ( 9 ) Voir catégorie 117
   ( 10 ) Comprese le categorie 119 e                      120
             Including categories 119 and 120
  ( 11 ) Kategori 119 inklusive .
 ---pagebreak---      Kategori      Medicinmande               Enhed                MxngJc           Kategori     Medicinmande             Enhed    M:rnpdc
     Kategoiie     Mitt;lied<taaien         Einheiten               Men^e          Kau-gnrie    Müfjiedvtaaicn          Einheiten   Menge
     Κατηγορία       Κράτη μιλη              Miniavi               flooû :^        Κατηγορία       Κράτη μίλη            Μονάδα    Ποσότης
     Category      Member States              Units               Quanut )          Category     Member States            Units   Quantity
     Categorie     Klais membres              Unites              Quantité         Categorie     Etais membres            Unités  Quantiiê
     Categoria      Stati membri              Unità               Quaniiti         Categoria      Siati membri            Uniti   Quantità
     Categorie        Lid-Staten             Eenheid              Kwamiteit        Categorie       Lid-Staten            Eenheid  Kwantiteit
       119                 D                Tonnen                     o             149 Β             IRL              Tonnes       Γ)
                           F                Tonnes                     o
                           i               tonnellate                .(')            149 C              D               Tonnen    ■ o
                                            Tonnes                  10
                        BNL                                                                             F               Tonnes       (")
                                               ton
                                                                                                       IRL              Tonnes       o
                         UK                 Tonnes                     o
                         IRL                Tonnes                    o
                         DK                   Ton                                  ex 150 A             D               Tonnen     150 (")
                                                                      o
       120                 I              tonnellate                                 150 A              F               Tonnes       n
                                                                      o
                         UK                 Tonnes                    o
                         IRL                Tonnes                    o            ex 150 A           IRL               Tonnes       Γ)
                                                                                   ex 150 Β             D               Tonnen       c)
       130 A               I              tonnellate                   6
                         UK                 Tonnes                    6    (3)
                                                                                     150 Β              F               Tonnes       Γ)
       136                 F                Tonnes                   17            ex 150 Β           IRL               Tonnes       ο
                                              Τόνοι                    5
                                                                                     150 C              F               Tonnes       Γ)
      ex 136               I              tonnellate                 so n
                         UK                 Tonnes                 64 (')            153                F               Tonnes       η
                        IRL                 Tonnes                   22 0)
                                                                                     157                F               Tonnes       ο
                                                                                     159                F               Tonnes       ο
       1«                 F                 Tonnes                    O
                                                                                     161                F               Tonnes       (')
       149 A              D                 Tonnen                   50 (•)
                          F                 Tonnes                 700 (')                            uk
                                                                                    ex 161                              Tonnes       ο
                        IRL                 Tonnes                  65 O
       149 Β              D             • Tonnen                      O "
                          F                 Tonnes
(*) Voir catégorie 1 17.
     Siehe Kategorie 117.
(') Vedi la categoria 1 18.
     See category 118.
     Se kategori 1 18 .
(*) Thrown silk yarns.
(') Tessuti dì seta selvatica (tussah) greggi e/o sgommati.
(') Woven fabrics of silk of a weight exceeding 585 g/ 10 m' in the gum, or exceeding 4S5 g/ 10 m' not .in the gum.
o 50.C9-01 to 44 ; 50.09-47 : 50.09-48 .
( ) Voir catégorie ex 18 .
     See category ex 18 .
(•) Einschließlich Kategorien 149 B und 149 C.
(*) Y compris les catégories H9 B , 149 C, 150" A, 150 B, 150 C et 153.
     Including categories 1 49 B, 1 49 C, ex 1 50 A ( 57.10-2 1 and 29), ex 1 50 B (57.10-31 and 39) and ex 1 50 C (57.10-50).
('*) Voir categoric 149 A.
     Siehe Kategorie 149 A.
     See category 149 A.
(") Nimexe 57.10-21 – Einschließlich Kategone ex 150 B.
(") Nimexe 57.10-31 – Siehe Kategorie ex 150 A.
 ---pagebreak---   Β1ΐΛθΧ – ΛΝ1ΙΛΚαΧ– /ΜΡΛΡ2·Χ.νΛ.Υ~Λ\·ΝΕΧΧ~ΛΧ>!Ι··χ}·· Χ                              ΑΙ I ΡΓ ι τη ν
                                                   βΐιΐΛΟΕΧ                   " "               ^ λ
 Kontingenter, Jer skal dbnes af medlemsstaterne ved indforvrl fra NORDKORFA for nrnmlm
                                         1 . pnuar til 31 . december 1983                 *     penoaen
 Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus NORDKOREA 2U eröffnende Kontinente für die Zeit
                                 vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1 983
 Ποσοστώσεις παραχωρούμενες άπό τά Κράτη μί' η γιά εισαγωγές όηό η'ι ΠΟΡΡ.ΙΟ ΚΟΡΕΑ, γιά την ηεοίο-
                               δο από Ιης Ιανουαρίου έως 31ης Λεκεμδρίου 1 983                       ·
 Quotas to be opened by Member States for imports from NORTH KOREA for the period
                                       1 Januar>' to 31 December      1 983
 Contingents i ouvrir par les États membres à l'égard de la CORÉE DU NORD pour la période
                                  allant du 1 er janvier au 31 décembre     1983
 Contingenti che gli Stati membri apriranno all'importazione nei confronti della COREA DEL
                         NORD per il periodo dal 1 " gennaio al 31 dicembre 1983
 Contingenten te openen door de Lid-Stalen bij de invoer van herkomst uit NOORD-KOREA voor
                           dc periode van 1 januari tot en met 31 december      1 983
 NB :
 De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
vejledende.
Die Tarifnummern des Gerneinsamen Zolltarifs in der mreiien Spähe der Listen dienen nur als
Hinweis.
Οί άριΟμοί τών κλάσεων χοΟ Κοινού Δασμολογίου στη δεύτερη στήλη ώναφερονται ένδεικπκά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide.
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont four­
nies qu à titre indicatif.
  numeri* delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli elenchi
sono forniti soltanto a titolo orientativo.
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven.
 ---pagebreak---                                                                                  173
                                       ANNEXE . χ    - COREE DU NORD
                                       BIJLAGE χ     - (^ORD-KOREA
                                          a ) BENELUX
          Numéro du tarif                                                            Valeur     '
          douanier    commun                                                     ( en mi l lier
    uméro                           Désignation des marchandises       Quantité
          Nurcmer van het                                                             de   FS )
  ¡unnier                           Oaischri j ving van c'e goederen Hoeveelheid
V)        gemeenschappe-                                                         Waarde ( in
  i       lijk douanetarief                                                      duizend Efr
        1                    Zinc brut
               79.01 A                                                    3850 t
                             Ruw zink
                                                                                                Γ
                                                                                                1
                                                                 ,0
                                                                                                l
4
i
 ---pagebreak---  ι
                                                                                                                                             -       - - ·      <-
                                                                                                                                                      174
ί                                                          ANHANG X ~ Nordkorea
!                                                                 ...    c)   DEUTSCHLAND
ι
:   Lfd ..       Nummer des                                                                                                                           Wert in
!   Nr .        Gemeinsamen                                          Warenbezei chnung                                         Menge             Mi l l ionen DM
i                Zol Itarifs
   1            42.02 ex Β                Reiseartikel und andere Behältnisse aus
                                                                                                                                                  0,125
                                          Leder oder Kunstleder
   2            42.03 Β II , ) Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                                      12500         Paar
                                III    3
   3            44.11                     Platten aus Fasern von Holz oder anderen
                                          pflanzlichen Stoffen                                                                                    0,125
   4      *     ex 46.03                  Tischkorbwaren aus Weide oder Peddigrohr                                                                0,125        (1)
   5            64.02 ex A                Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                                           0,125
   6            69.08 Α , Β ex 1 Fliesen , gebrannte Pflastersteine , Boden- ·
                                   exIJ
                                                                                                                                                  0,125
                                          und Wandplatten ( ausgenommen Spaltplatten ),
                                          glasiert
   7            69.11 ex A , > Geschirr und Haushaltsgegenstände aus
                           ex Β j         Porzel la^steinqut und anderen keramischen
                                         Stoffen
                                                                                                                                                  0,125
                69.12 ex C,D )
                                                                                                                            •
   8            ex 70.13                   G laswaren , handgefertigt
                                                                                                                                                  0,125
                                                                                                                                                                   (
   9            79.01     ex A            Rohzink, nicht legiert ( Feinzink , Hütten-                                       7300 t < 1 >
                                          zink )
                                                                                                                                                   .
                 (') Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
         *· .
                                 •
                                                                                                                                               -
                                                                                                                                «
                                                  m
   '       ·  /
                                                                                                                                                              r
 ---pagebreak---           ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ Χ - ΒΟΡΕΙΟΣ Κ.ΟΡΕΛ
                     γ) ΕΛΛΑΣ
ΓιΛ ΓΑ ΐγαντονο^χά προϊόντα ΰλίίτε Ιόιο πηράρτημΑ,
μίρος ύ)
 ---pagebreak---                                                                                                   176
                          Φ
» 1Ι αο ν   ΑΝ1 ΙΑΝΟ Χ – ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ Χ – ΛΝΝΓ:Χ Χ – ΑΝΝΡΧΙ·. Χ                      ΑΙ.1.Γ.ΟΑ I Ο Χ
                                             Bijo\cr x
       NORDKOREA – NORTH KORFA – HOPLIOE KO?L\ – C OKf.F. 1AJ NORD
       1           '        CORI-A DLL NORD – NOORD-KORLA
d) Tckstilvarer – d) Text'ilwarcn – 8) \pa\ioupyivo npoïôvra – (d) Textile products –
                 d) Produits textiles – d) Prodotti tessili – d) Tcxticlprodukten
                     Kategori   Medlemslande          Lnhcd             Mxngde
                     Kategorie  Mitglied Staaten     Einheiten           Menge
                    Κατηγορία      Κράτη ιι£λη        Μονάδα            Ποοόιης
                     Caiegon'   Member Stales          Units            Quantity
                     Catégorie   États membres         Uniiés           Quantité
                     Categoria    Sun membri           Unità            Quantità
                                   IJd-Sttten         Eenheid          Kwantiteit
                     Categorie
                          3            GR              Τόνοι               2
                                       GR              Τόνοι               2
                         37
 ---pagebreak--- ΒΙΙΛΟ XI – ΑΚΊΙΛΚα XI – 1ΙΛΡΛΡΤΗΜΛ .17 -- ΑΝΝΓ.Χ XI – ΑΝΚΕΧΕ XI -
                                     ALl.hC,AIO XI – HiilAGI. XI
Kontingenter, der skal Åbnes af medlemsstaterne ved indforsel fra VIETNAM, for perioden I. januar
                                             til 31 . december 1983
Von den Mitgliedstaateu bei der Einfuhr aus VIETNAM zu eröffnende Kontingente für die Zeit vom
                                  1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1983
Ποσοσιιοσεις παραχωρούμενες άπά τά Κράτη μέλη γιά εισαγωγές άπό τό ΒΙΕΤΝΑΜ, γιά ιήν περίοδο άηό
                                 1ης Ιανουαρίου έως 31ης Δεκεμβρίου 1983
Quotas to be opened by Member Stales for imports from VIETNAM for the period 1 January to
                                               31 December 1983
Contingents i ouvrir par les États membres à l'égard du VIÊT-NAM pour la période allant du
                                       1 " janvier au 31 décembre 1983
Contingenti che gli Stali membri apriranno all'importazione nei confi onti del VIETNAM per il
                               periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre   1983
Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit VIETNAM voor de
                           periode van 1 januari tot en met 31 december  1 983
NB:
De positionsnumre fra den fxlles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, cr kun
vejledende.
Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
Hinweis.
Οι αριθμοί τών κλάσεων του Κοινού Δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ένδεικτικά.
The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
meant only to serve as a guide.
Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont four­
nies qu'à titre indicatif.
1 numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli elenchi
sono forniti soltanto a titolo orientativo.
De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
voorkomen, worden sleclus bij wijze van aanduiding gegeven .
 ---pagebreak---                                                                                                            178
           Position i                                                                                   Værdi
    Nr .
           den fælles
                                                  Varebetegnelse                             Mængde
                                                                                                      1.000 dkr .
           toldtarif
                              Vedrørende tekstilvarer, se neervarende bilag, punkt f
         1 94.01  Β exil )   Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat-                2210
                             tæpper, dyner puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede *
           94.03 exex 8A, 3j varer)
            94.04         5
         2 96.01  Bex III       Kunsuierpensler                                                          270
  !
                                                                                                    .
                                  «
                                                        •         *         *
4
/
 ---pagebreak---                                                                                                                                               179
                                                    ANHANG XI - Vietnam
                                                          __      b ) DEUTSCHLAND
      Nummer des                                                                                                                             Wert  in
Lfd .
Nr .  Gemeinsamen                                             Warenbezei chnung                                    Menge                 Mi llionen DM
      Zol Itari f s
1     42.02 ex B                  Reiseartikel und andere Behältnisse aus
                                                                                                                                              0,9     (1)
                                  Leder oder Kunstleder
2         " A4 . 15               Furniertes Holz und Sperrholz ;
                                  Hölzer mit Einlegearbeit                                                    6000        cbm(2 )
3     ex 46.03                    Tischkorbwaren aus Weide oder Peddigrohr                                                                    0,45    (2)
                                  FÜR TEXTILWAREN SIEHE DENSELBEN ANHANG
                                  TEIL f )
4     64.02 ex A                  Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                                               1,0     (3)
5     97.03 A                     Spielzeug aus Holz                                                                                          0,33    <2)
6     97.03 ex B                  Spielzeug aus Spinnstoffen                                                                                  0,44    (2)
       (') Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310 und 42.02.410 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
            dadurch dieser Beirag überschritten « ird.
       O Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
       (') Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummem 64.02.290, 64.02.340, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
            auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
 ---pagebreak---                     ANNEXE XI –" VIET-NAM
                              c) FRANCE
Pour les produits textiles, voir même annexe partieJ)
 ---pagebreak---                                   ALLEGATO XI - VIETNAM                    181
                                  <J > ITALIA
  f.'umero della
                                                                    Valore ( in
  tariffa doga­           Designazione delle merci        Quant ita
                                                                    milioni di
  nale comune                                                       Lit )
  ex cap . 4     Prodotti sericoli diversi                             200
  ex cap . 7
  ex cap . 8
  ex   cap . 11
  ex   cap . 17
  ex   cap.2C
  ex   cap . 22
  ex   cap . 24
2 22.09 C        Bevande alcoliche                                     100
3 da ex . cap 28 Prodotti chinici - e farmaceutici                     200
  a ex cap 38
                                                                       100
4 33.01 A I      Cli essenziali non deterpenati di agrumi
  40.02 ex C                                                           150
5                Lattice di goir.ma sintetica
6 69.11          Vasellame ed oggetti di uso domestico o               100
                 da toletta , in porcellana
  76.01 A                                                              300
                 Alluminio greggio
 ---pagebreak---                                 ANNEX XI – VIETNAM
                                (e) UNITED KINGDOM
    ccr
                                                                                      Value
No heading                               Description                      Quantity   £ 1 000
     No
           For the textile products, see section (J) ofthis Annex
 1  69.11  Tableware and other articles of a kind commonly used for
           domestic or toilet purposes , of porcelain or china (including
           biscuit porcelain and parian)
                                                                                   •  23 - 1
    69.12  Tableware and other articles of a kind commonly used for
           domestic or toilet purposes , of other kinds of pottery
 ---pagebreak---                                                                                                                                    183
      ΒΙΕΛΟ XI – ΑΝ ΜΑΝΟ XI – ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XI – ΑΝΜ'.Χ XI – ΑΝΝΈΧΤ. XI – Α1ΚΟΑΤΟ XI – Βί I Ι.Λ0,                                   Μ
                                                      VIETNAM – BIETNAM – VIET-NAM
f) Tekstilvarer – 0 Tcxtilwarcn – Ç) 'Yçavtoupïiiîà npoïovra – (f) Tcxiile products – f) Produits textiles – f) Piodoui tessili –
                                                                    {) Texliclproiluklen
      Kategori      Medlemslande               F.nhed             Mxngde          Kategori  Medlemslande          Enhed    Mxngde
    Kategorie      Mitglicdstaaten           Einheiten             Menge         Kaiegorie  Mitgliedsiaruen     Einheilen   Menge
    Κατηγορία         Κράτη μέλη              Μονάδα              Ποζάτης        Κατηγορία    Κράτη μέλη         Movei δα   Πινιότη;
     Category       Member Slates               Uniu              Quantity        Category  Member Stales         Units    Quaniity
    Catégorie       États membres              Unités             Quantité       Categorie  États membres         Unités   Quantité
    Categoria        Stali membri               Uniti             Quantità       Categoria   Stati membri         Unità    Quantità
    Categorie         l.id-SLaten             Eenheid            Kwantiteit       Categorie   Lid-Siaien         Eenheid   Kwantiteit
         1                  F                Tonnes                     1            9               F          Tonnes         22 (')
                                                                                                    DK             Ton          6 C)
         2                  F                Tonnes                     1
                                                                                    10               F      1 000 paires       O
         3                  F                 Tonnes                     I
                                                                                                     1        1 000 paia       15 (')
         4                  F             1 OCO pièces                 10
                                                                                    11               F      1 000 paires       O
                                                                                     -
                                                                                                     I         1 000 paia      (*)
         5                  F             1 000 pièces                 10
                                                                                    12               F      1 000 paires       o
         6                  F             1 000 pièces                 10
                                                                                                     I         1 000 paia      (·)
          7                 F             I 000 pièces                 10
                                                                                     13              F       1 000 pièces      o
                             1             1 000 pezzi                 35 C)
                           DK                J 000 stk.                10
                                                                                     14 A            F       1 000 pièces       o
           8                D              1 000 Stück             1 005             Η Β             F       1 000 pièces       o
                             F             1 000 pièces                 10
                                                                                     15 A             F      1 000 pièces       o
                             I              1 000 pezzi                20
    t
                         " DK                 1 OCO stk.               40                         '   F       1 000 pièces      o
                                                                                     15 Β
  (') Riservati all'importazione di articoli folcloristici da donna.
  (') Y compris les caicgories 20, 39 et 118 .
  (*) Kategori 20 inklusive.
  (4) Voir catégorie 16 .
  (*) Comprese le categorie 11 e 12.
  (•) Vedi categoria 10.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                       1 84
    K.itegori        Mcillcimlantie          hr.h^d         M.cnpde          Kategori       Μι Jif niOaruir          Ktliied             M.t tij-Je
  Kak pone         Mugliciiii.iaicn        l inheiicn        Menne          Katrp^'rie      Nie.       aale η      Ktnbeitcn               Mnn:e
  Kfini.'i>pin         Κ|*ιιη uf >.η        M < > ν tn'Vi   Πινίοτης        KilTTivoj'ir«      kjVMîi μϊλη          M.mt&a                ΙΙ'νιΐ'τη;
   Category         Member States             (..'nus      Quantity         Category        Member Slates             Units              Quantity
  Categorie          États membres           Unités         Quantité        Categorie       ï'tais membres           Unites              Quantité
  Categoria           Stati membri            Unità         Quantità        Categoria        Stan membri             Uniti               Quantità
  Categorie            Lid-Staten           Eenheid        Kwantiteit       Categorie          lid-Staten           Kenheid              Kwantiteit
        16                   F          I 000 pièces            C).            26                   F            1 000 pièces                 C) ·
        17                   F          1 000 pièces            C)              27                  F            1 000 pièces                 C)
        18                   F       ~~     Tonnes            il (')
                                                                                28                  F            1 000 pièces                 C)
        20                   F              Tonnes              C)
                                                                                29                  F            1 000 pièces                 C)
                            DK                 Ton              C)
                                                                                                   DK              1 000 sik.                 1,1
                            UK              Tonnes              7O
        21                   F           1 000 pièces           C)              34                 UK               Tonnes                     D
                                                              •
                                                                                35                 UK               Tonnes                     O
        22                  DK                  Ton          loo π
                            UK               Tonnes             (!)
                                                                                 36                UK                Tonnes                    C)
                                                                                 38 Β              DK       -          Ton                    6 C)
         23                 DK                  Ton             C)
  -
                            UK               Tonnes             (')
         24                   F           1 000 pièces           C)
         25                   F           1 000 pièces           C)
(') Y compris 1rs catégories 10. 11 , 12, 13, 14 A, MB, 15 A, 15 B, 16, 17, 21 , 24, 25, 26, 27, 28, 29, 68,69, 70, 71 , 72, 73, 74, 75, 76, 78, 79, 80,
     81 , 82 et 83 .
(') Voir catégorie 9.                                                                     •
(') Se kategori 9.
(*) Including categories 22 , 23, 34 , 35 , 36, 39 and 40.
(*) Kategori 23 inklusive.
(') See category 20.
(*) Se kategori 22 .
(*) Kategori 39 , 40 , 118 , 119 og 120 inklusive.
 ---pagebreak---                                                                                                        185
     Kategori     Medlemslande         Enhed     Ma-np.de    Kategori Medlerml.mde       Enlied  Mxngde
    Kategorie     Mitpjiedst.iaten    Einheiten   Niente    Kategorie Mti|;!ird\tj.nen Einheiten  Menge
    Καιηγορίπ       Κ ρ'mi μ/λη        Μονάδα    Ποσήτη;    Κατηγορία   ΚρΤιιη | Jj.q   Μονή 6α   Πο·"ίιΐΐΓ|;
    Category      Member States         Units   Quanriiy    Category  Member Stales      Units   Quantity
    Catégoi ic    Liais membres        Unites   Quantité    Categorie í-tau membres      Unites  Quantité
    Categoria      Stau membri         Uniti    Quantità    Categoria  Stati membri      Uniti
    Categorie       Lid-Siatcn        Eenheid                                                    Quantiii
                                                Kwantiteit  Categorie   Lid-Sla ten     Eenheid  Kwantiteit
        39               F'           Tonnes       C)           76           •F        Tonnes       C)
                        DK              Ton        o
                                                                78            F        Tonnes
                        UK            Tonnes                                                        O
                                                   o
                                                          <
                                                                79            F        Tonnes
        40              DK             Ton                                                          C)
                                                   C)
                        UK            Tonnes       (')          80           F     .   Tonnes       (4)
        68               F         _ Tonnes        C)           81           F         Tonnes       o
        69               F         1 000 pièces    C)          82            F         Tonnes       O
        70               F         1 000 pièces    C)          83            F         Tonnes       o
        71               F           Tonnes        o          118            F         Tonnes       o
                                                                           DK            Ton        o
        72               F         1 000 pièces    o
                                                              119          DK            Ton        o
       73                F         1 000 pièces    C)
                                                              120          DK            Ton        0
        74               F         1 000 pièces    o
       75                F         1 OOC pièces    o
(') Voir catégorie 9.
(') Se kategori 38 B.
O   See category 20.
(4) Voir catégorie 18,
()  Se kategori 38 B.
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                                    PROPOSITION DE
                              DECISION DU CONSEIL DU
RELATIVE A L' APPLICATION DE LA DECISION 82 /        / CEE DU CONSEIL RELATIVE
       AUX CONTINGENTS D' IMPORTATION A OUVRIR PAR LES ETATS MEMBRES
                 A L' EGARD DES PAYS A COMMERCE D' ETAT EN 1983
            LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
            vu Le traité instituant la Communauté économique européenne ,
            vu Le règLement ( CEE ) n° 3286 / 80 du Conseil , du 4 décembre 1980 ,
            relatif aux régimes d' importation à L' égard des pays à commerce
            d' Etat ( 1 ), et notamment son article 3    paragraphe 1     premier
            alinéa ,
            vu la proposition de la Commission ,
            considérant qu' il convient d' arrêter certaines dispositions
            relatives à l' application en République fédérale d' Allemagne ,
            en France et dans les pays du Bénélux de la décision 82 /            / CEE
            du Conseil , du                          , relative aux contingents
            d' importation à ouvrir par les Etats membres à l' égard des pays
            à commerce d' Etat en 1983 ( 2 ),
            A ARRETE LA PRESENTE         DECISION :
                                 Article premier
         1.        Pendant la période de validité des contingents d' importation
             fixés pour l' année 1983 par la décision 82 /       / CEE , la République
             fédérale d' Allemagne peut autoriser des importations sous le
                                                                         .../...
  ( 1 ) J.O. n° L 353      du 29 / 12 / 8$ . 1
  ( 2 ) J.O. n° L          du            p.1
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          régime du perfectionnement passif a réaliser dans Le cadre des opé­
          rations de coopération économique , en dehors des contingents et
          autres possibilités d' importation prévus par ladite décision , pour
          les produits , les montants et les pays tiers énumérés à l' annexe I
          de la présente décision .
       2.       Pendant la période de validité des contingents d' importation
          fixés pour l' année 1983 par la décision 82 /       / CEE , la République
          française peut autoriser , en dehors des contingents et autres pos-
          siblités d' importation prévus par ladite décision , des importations
          sous le régime du perfectionnement passif pour les produits , les
          montants et les pays tiers énumérés à l' annexe II de la présente
          décision .
       3.       Les paragraphes 1 et 2 s' appliquent sans préjudice de la
          décision 74 / 393 / CEE du Conseil , du 22 juillet 1974 , instaurant une
          procédure de consultation pour les accords de coopération des
          Etats membres avec des pays tiers ( 1 ), ainsi que des autres dispo­
          sitions relatives à l' importation de produits dans le cadre d' opé­
          rations de coopération économique ou sous le régime de perfection­
          nement passif .
                               Article 2
       1.       Lorsque , de l' avis d' un des Etats membres concernés , une modi­
          fication doit être apportée au régime d' importation résultant de la
          présente décision ou que de nouvelles possibilités d' importation
          doivent être prévues pour des opérations analogues , les règles et
           la procédure définies par le règlement ( CEE ) n° 3286 / 80 sont appli­
          cables , sous réserve toutefois des paragraphes 2 et 3 .
       2.       Si , dans le cadre du paragraphe 1 , une consultation est ouverte
          conformément à l' article 8 du règlement ( CEE ) n° 3286 / 80 , il sera
( 1 ) J.O. n   L 208 du 30 - 7.1974 , p. 23 .
 ---pagebreak--- dûment tenu compte , Lors de L' examen des mesures envisagées , en pLus
des éléments mentionnés au paragraphe 3 dudit article , des différents
aspects économiques des opérations concernées et , entre autre , de
leurs implications dans le domaine de la politique industrielle .
      Les modifications adoptées dans le cadre du paragraphe 1 ne
sont pas publiées au Journal officiel des Communautés européennes .
                   Article 3
      Avant le 1er décembre 1983 , le Conseil examinera la prorogation
ou le renouvellement pour l' année 1984 des contingents figurant aux
annexes I et II selon les mêmes orientations qui seront suivies en
ce qui concerne les contingents d' importation normale des mêmes
produits .
                   Article 4
      Pendant la période de validité des contingents d' importation
fixés pour l' année 1983 par la décision 82 /      / CEE , les pays du
Bénélux peuvent autoriser , sans limites quantitatives , l' impor­
tation des produits qui , tout en étant couverts par des contingents
d' importation figurant aux annexes de ladite décision , sont en réalité
soumis , dans ces pays , au régime " Toute licence accordée " T.L.A.
                   Article 5
      L' article 3 de la décision 82 /    / CEE est applicable aux
 contingents d' importation figurant aux  annexes I et II de    la
 présente décision .
 ---pagebreak---                                                                     4.
                    Article 6
       La République fédérale d' Allemagne, la République française
et les pays du Bénélux sont destinataires de la présente décision .
Fait a                                     Par le Conseil ,
le
 ---pagebreak---                                                                        ANNEXE     I-
                  IMPORTATIONS EN REPUBLIQUE FEDERALE D' ALLEMAGNE EN 1983
                          SOUS LE REGIME DU PERFECTIONNEMENT PASSIF
                           DANS LE CADRE D' OPERATIONS DE COOPERATION
( Ces importations seront réalisées dans Le cadre d' opérations de coopération de cinq ans ,
                       dont certaines s' étendront jusqu' à L' année 1987 )
       PAYS TIERS          PRODUITS                    TDC OU CATEGORIES        MONTANT 1982
      BULGARIE      Produits textiLes                     Cat . 4                 22.000 pièces
                                                          Cat . 5                 21 . 000 pièces
                                                          Cat . 6                102.000 pièces
                                                          Cat . 7                710.000 pièces
                                                          Cat . 8                 90.000 pièces
                    Chaussures                            ex 64.02                3,5 Mio DM
      HONGRIE       Produits textiles                     Cat . 4                216.000 pièces
                                                          Cat . 5                102.000 pièces
                                                          Cat . 6            1 . 302.000 pièces
                                                          Cat . 7            1 . 230.000 pièces
                                                          Cat . 8                690.000 pièces
                                                       autres que Groupe I       23,3 Mio DM
                    Chaussures                            ex 64.02               11,5 Mio DM
                     Produits en acier
                     ( boulons ,  écrous – )              ex 73.32                 0,9 Mio DM
                    Articles en cuir                      ex 42.02                 1,5 Mio DM
       POLOGNE      Produits texti Les                    Cat . 4                103.000 pièces
                                                          Cat . 5                  62.000 pièces
                                                           Cat . 6               408.000 pièces
                                                           Cat . 7               700.000 pièces
                                                           Cat . 8           1 . 100.000 pièces
                                                        autres que Groupe I      23,3 Mio DM
                     Chaussures                           ex 64.02                 1    Mio DM
                     Articles en cuir                      ex 42.02                1    Mio DM
                                                                                     ./...
 ---pagebreak---                                                                2.
 PAYS TIERS            PRODUITS   TDC OU CATEGORIES   MONTANT   1982
 ROUMANIE       Produits textiles   Cat . 5             95.000 pièces
                                    Cat . 6             65.000 pièces
                                    Cat . 7            610.000 pièces
                                    Cat . 8             60.000 pièces
                                  autres que Groupe I   8,74 Mio DM
                Chaussures          ex 64.02            4,8   Mio DM
TCHECOSLOVAQUIE Produits textiles   Cat . 4             10.000 pièces
                                    Cat . 5             33.000 pièces
                                    Cat . 6             82.000 pièces
                                    Cat . 7             25.000 pièces
                                    Cat . 8             15.000 pièces
                                  autres que Groupe I   0,97 Mio DM
                Chaussures          ex 64.02            1     Mio DM
                Articles en cuir    ex 42.02            1     Mio DM
 U.R. S. S.     Chaussures          ex 64.02            2     Mio DM
  CHINE         Chaussures          ex 64.02            2,5   Mio DM
 ---pagebreak---                                                                                         ANNEXE         II
                  POSSIBILITES D' IMPORTATION EN FRANCE DE PRODUITS TFXTIiEf
                         EN TRAFIC DE PERFECTIONNEMENT PASSIF EN 198 7.
  I    PAYS TIERS               C A  Τ  EGOR      I   E  S                         1      '"ENTANT "                  1
                                                                                   : ( 1.000       ρ ■ èces )
                                                                                                                      I
    ALBANIE               6                                                                       20                  :
    BULGARIE              6                                                                       25
                          8                                                                      60
                          aut res   que  Groupe I     : TDC ex r. h .  61                       100
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    HONGRIE               6                                                      !              450                 ;
                          7                                                                      20                 :
                          aut res   que Groupe I      : TDC ex ch .   61                    1 . 0"°
    POLOGNE               6                                                                     1C n          J
                          7                                                                      10
                          8                                                    !                 ε:
                          aut res  que  Groupe I     :  TDC ex ch .   61      i                 -                 '
    ROUMANIE              6                                                   '                  ?ς
                                                                             I
                          7                                                  1
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                                                                                                                .
                        70                                                               75 . COO               ¡
                          aut res  que  Groupe I    :   TDC ex ch .   61    !               1.000               j
                                                                           II
                     I
    TCHECOSLOVAQUIE j    aLit res  que  G roupe I   :   TDC ex ch .   61   !                   ico
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                                                                          1
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                                                                                                              1
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