CELEX: 
Language: fr
Date: 2009-05-20 00:00:00
Title: Rectificatif au règlement (CE) n o   43/2009 du Conseil du 16 janvier 2009 établissant, pour 2009, les possibilités de pêche et les conditions associées pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux communautaires et, pour les navires communautaires, dans les eaux soumises à des limitations de capture ( JO L 22 du 26.1.2009 )

20.5.2009   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 124/75
            
         Rectificatif au règlement (CE) no 43/2009 du Conseil du 16 janvier 2009 établissant, pour 2009, les possibilités de pêche et les conditions associées pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux communautaires et, pour les navires communautaires, dans les eaux soumises à des limitations de capture
   (
         «Journal officiel de l'Union européenne» L 22 du 26 janvier 2009
      )
   
               1.
            
            
               Pages 32 à 35, à l'annexe I:
               
                           a)
                        
                        
                           l'entrée «Germo alalunga ALB Germon» est à supprimer.
                        
                     
                           b)
                        
                        
                           
                                       au lieu de
                                    
                                    
                                       :
                                    
                                    
                                       «Lampanyctus achirus»
                                    
                                 
                                       lire
                                    
                                    
                                       :
                                    
                                    
                                       «Nannobrachium achirus».
                                    
                                 
                     
                           c)
                        
                        
                           
                                       au lieu de
                                    
                                    
                                       :
                                    
                                    
                                       «Pseudochaenichthus georgianus»
                                    
                                 
                                       lire
                                    
                                    
                                       :
                                    
                                    
                                       «Pseudochaenichthys georgianus».
                                    
                                 
                     
                           d)
                        
                        
                           
                                       au lieu de
                                    
                                    
                                       :
                                    
                                    
                                       
                                          
                                                      «Lingue espagnole
                                                   
                                                   
                                                      SLI
                                                   
                                                   
                                                      Molva macrophthalmus»,
                                                   
                                                
                                    
                                 
                                       lire
                                    
                                    
                                       :
                                    
                                    
                                       
                                          
                                                      «Lingue espagnole
                                                   
                                                   
                                                      SLI
                                                   
                                                   
                                                      Molva macrophthalma».
                                                   
                                                
                                    
                                 
                     
         
               2.
            
            
               Pages 32 à 35, à l'annexe I, et page 118, deuxième tableau:
            
         au lieu de:
   «Tetrapturus alba»
   lire:
   «Tetrapturus albidus».
   
               3.
            
            
               Pages 32 à 35, à l'annexe I, et page 96, premier et deuxième tableaux:
            
         au lieu de:
   «Trisopterus esmarki»
   lire:
   «Trisopterus esmarkii».
   
               4.
            
            
               Page 41, à l'annexe I A, deuxième tableau – espèce: hareng, zone: prises accessoires dans la zone III a:
            
         au lieu de:
   
      «(HER/03A-BC.)»
   
   lire:
   
      «(HER/03A-BC)».
   
   
               5.
            
            
               Page 41, à l'annexe I A, troisième tableau – espèce: hareng, zone: prises accessoires dans les zones IV et VII d et dans les eaux communautaires de la zone II a:
            
         au lieu de:
   
      «(HER/2A47DX.)»
   
   lire:
   
      «(HER/2A47DX)».
   
   
               6.
            
            
               Page 42, à l'annexe 1 A, premier tableau – espèces: hareng, zones: VII d; IV c:
            
         au lieu de:
   
      «(HER/4CXB7D.)»
   
   lire:
   
      «(HER/4CXB7D)».
   
   
               7.
            
            
               Page 43, à l'annexe 1 A, troisième tableau – espèces: hareng, zone: VII a:
            
         au lieu de:
   
      «(HER/07A/MM.)»
   
   lire:
   
      «(HER/07A/MM)».
   
   
               8.
            
            
               Page 65, à l'annexe 1 A, premier tableau – espèces: merlan bleu, zones: VIII c; IX et X; eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1:
            
         au lieu de:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              merlan bleu
                              
                                 Micromesistius poutassou
                              
                           
                        
               
                  
                              Zones
                           
                           
                              :
                           
                           
                              VIII c, IX et X; eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1
                              (WHB/8C3411)
                           
                        
            
                  Espagne
               
               
                  12 124
               
               
                  TAC analytique
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
               
            
                  Portugal
               
               
                  3 031
               
            
                  CE
               
               
                  15 155 (1)
                      (2)
                  
               
            
                  TAC
               
               
                  590 000
               
            
   lire:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              merlan bleu
                              
                                 Micromesistius poutassou
                              
                           
                        
               
                  
                              Zones
                           
                           
                              :
                           
                           
                              VIII c, IX et X; eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1
                              (WHB/8C3411)
                           
                        
            
                  Espagne
               
               
                  12 124
               
               
                  TAC analytique
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
               
            
                  Portugal
               
               
                  3 031
               
            
                  CE
               
               
                  15 155 (3)
                      (4)
                  
               
            
                  TAC
               
               
                  590 000
               
            
   
               9.
            
            
               Page 67, à l'annexe I A, deuxième tableau – espèces: lingue, zone: eaux communautaires de la zone IV:
            
         au lieu de:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              lingue
                              
                                 Molva molva
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              eaux communautaires de la zone IV
                              (LIN/04.)
                           
                        
            
                  Belgique
               
               
                  18
               
               
                  TAC analytique
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.»
               
            
                  Danemark
               
               
                  286
               
            
                  Allemagne
               
               
                  177
               
            
                  France
               
               
                  159
               
            
                  Pays-Bas
               
               
                  6
               
            
                  Suède
               
               
                  12
               
            
                  Royaume-Uni
               
               
                  2 196
               
            
                  CE
               
               
                  2 856
               
            
   lire:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              lingue
                              
                                 Molva molva
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              eaux communautaires de la zone IV
                              (LIN/04.)
                           
                        
            
                  Belgique
               
               
                  18
               
               
                  TAC analytique
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.»
               
            
                  Danemark
               
               
                  286
               
            
                  Allemagne
               
               
                  177
               
            
                  France
               
               
                  159
               
            
                  Pays-Bas
               
               
                  6
               
            
                  Suède
               
               
                  12
               
            
                  Royaume-Uni
               
               
                  2 196
               
            
                  CE
               
               
                  2 854
               
            
   
               10.
            
            
               Page 67, à l'annexe I A, troisième tableau – espèces: lingue, zone: eaux communautaires et eaux internationales de la zone V:
            
         au lieu de:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              lingue
                              
                                 Molva molva
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              eaux communautaires et eaux internationales de la zone V
                              (LIN/05.)
                           
                        
            
                  Belgique
               
               
                  9
               
               
                  TAC analytique
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.»
               
            
                  Danemark
               
               
                  6
               
            
                  Allemagne
               
               
                  6
               
            
                  France
               
               
                  6
               
            
                  Royaume-Uni
               
               
                  6
               
            
                  CE
               
               
                  34
               
            
   lire:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              lingue
                              
                                 Molva molva
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              eaux communautaires et eaux internationales de la zone V
                              (LIN/05.)
                           
                        
            
                  Belgique
               
               
                  9
               
               
                  TAC analytique
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.»
               
            
                  Danemark
               
               
                  6
               
            
                  Allemagne
               
               
                  6
               
            
                  France
               
               
                  6
               
            
                  Royaume-Uni
               
               
                  6
               
            
                  CE
               
               
                  33
               
            
   
               11.
            
            
               Page 68, annexe I A, premier tableau – espèces: lingue, zone: eaux communautaires et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV:
            
         au lieu de:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              lingue
                              
                                 Molva molva
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              eaux communautaires et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV
                              (LIN/6X14.)
                           
                        
            
                  Belgique
               
               
                  40
               
               
                  TAC analytique
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.»
               
            
                  Danemark
               
               
                  7
               
            
                  Allemagne
               
               
                  147
               
            
                  Espagne
               
               
                  2 969
               
            
                  France
               
               
                  3 166
               
            
                  Irlande
               
               
                  793
               
            
                  Portugal
               
               
                  7
               
            
                  Royaume-Uni
               
               
                  3 645
               
            
                  CE
               
               
                  10 776
               
            
                  Norvège
               
               
                  5 638 (1) (2)
               
            
                  Îles Féroé
               
               
                  250 (3) (4)
               
            
                  TAC
               
               
                  16 664
               
            
   lire:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              lingue
                              
                                 Molva molva
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              eaux communautaires et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV
                              (LIN/6X14.)
                           
                        
            
                  Belgique
               
               
                  40
               
               
                  TAC analytique
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.»
               
            
                  Danemark
               
               
                  7
               
            
                  Allemagne
               
               
                  147
               
            
                  Espagne
               
               
                  2 969
               
            
                  France
               
               
                  3 166
               
            
                  Irlande
               
               
                  793
               
            
                  Portugal
               
               
                  7
               
            
                  Royaume-Uni
               
               
                  3 645
               
            
                  CE
               
               
                  10 774
               
            
                  Norvège
               
               
                  5 638 (1) (2)
               
            
                  Îles Féroé
               
               
                  250 (3) (4)
               
            
                  TAC
               
               
                  16 662
               
            
   
               12.
            
            
               on page 81, Annex IA, first table «Species: Skates and rays, Zone: EC waters of VIa-b and VIIa-c, e-k»:
            
         au lieu de:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              raies
                              
                                 Rajidae
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              eaux communautaires des zones VI a-b et VII a-c, e-k
                              (SRX/67AKXD)
                           
                        
            
                  Belgique
               
               
                  1 422 (5) (2)
               
               
                  TAC de précaution
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
               
            
                  Estonie
               
               
                  8 (5) (2)
               
            
                  France
               
               
                  6 383 (5) (2)
               
            
                  Allemagne
               
               
                  19 (5) (2)
               
            
                  Irlande
               
               
                  2 055 (5) (2)
               
            
                  Lituanie
               
               
                  33
               
            
                  Pays-Bas
               
               
                  6 (5) (2)
               
            
                  Portugal
               
               
                  35 (5) (2)
               
            
                  Espagne
               
               
                  1 718 (5) (2)
               
            
                  Royaume-Uni
               
               
                  4 070 (5) (2)
               
            
                  CE
               
               
                  15 748 (5) (2)
               
            
                  TAC
               
               
                  15 748 (2)
               
            (…)»
   
   lire:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              raies
                              
                                 Rajidae
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              eaux communautaires des zones VI a-b et VII a-c, e-k
                              (SRX/67AKXD)
                           
                        
            
                  Belgique
               
               
                  1 422 (6) (2)
               
               
                  TAC de précaution
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
               
            
                  Estonie
               
               
                  8 (6) (2)
               
            
                  France
               
               
                  6 383 (6) (2)
               
            
                  Allemagne
               
               
                  19 (6) (2)
               
            
                  Irlande
               
               
                  2 055 (6) (2)
               
            
                  Lituanie
               
               
                  33
               
            
                  Pays-Bas
               
               
                  6 (6) (2)
               
            
                  Portugal
               
               
                  35 (6) (2)
               
            
                  Espagne
               
               
                  1 718 (6) (2)
               
            
                  Royaume-Uni
               
               
                  4 070 (6) (2)
               
            
                  CE
               
               
                  15 749 (6) (2)
               
            
                  TAC
               
               
                  15 749 (2)
               
            (…)»;
   
   
               13.
            
            
               Page 81, à l'annexe I A, second tableau – espèce: raies, zone: eaux communautaires de la zone VII d:
            
         au lieu de:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              raies
                              
                                 Rajidae
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              eaux communautaires de la zone VII d
                              (SRX/07D)
                           
                        
            
                  Belgique
               
               
                  94 (1) (2)
               
               
                  TAC de précaution
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.»
               
            
                  France
               
               
                  789 (1) (2)
               
            
                  Pays-Bas
               
               
                  5 (1) (2)
               
            
                  Royaume-Uni
               
               
                  157 (1) (2)
               
            
                  CE
               
               
                  1 044 (1) (2)
               
            
                  TAC
               
               
                  1 044 (2)
               
            
   lire:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              raies
                              
                                 Rajidae
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              eaux communautaires de la zone VII d
                              (SRX/07D.)
                           
                        
            
                  Belgique
               
               
                  94 (1) (2)
               
               
                  TAC de précaution
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.»
               
            
                  France
               
               
                  789 (1) (2)
               
            
                  Pays-Bas
               
               
                  5 (1) (2)
               
            
                  Royaume-Uni
               
               
                  157 (1) (2)
               
            
                  CE
               
               
                  1 045 (1) (2)
               
            
                  TAC
               
               
                  1 045 (2)
               
            
   
               14.
            
            
               Page 82, à l'annexe I A, premier tableau – espèce: raies, zone: eaux communautaires des zones VIII et IX:
            
         au lieu de:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              raies
                              
                                 Rajidae
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              eaux communautaires des zones VIII et IX
                              (SRX/8910-C)
                           
                        
            
                  Belgique
               
               
                  13 (7) (2)
               
               
                  TAC de précaution
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.»
               
            
                  France
               
               
                  2 435 (7) (2)
               
            
                  Portugal
               
               
                  1 974 (7) (2)
               
            
                  Espagne
               
               
                  1 986 (7) (2)
               
            
                  Royaume-Uni
               
               
                  14 (7) (2)
               
            
                  CE
               
               
                  6 423 (7) (2)
               
            
                  TAC
               
               
                  6 423 (2)
               
            
   lire:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              raies
                              
                                 Rajidae
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              eaux communautaires des zones VIII et IX
                              (SRX/89-C)
                           
                        
            
                  Belgique
               
               
                  13 (8) (2)
               
               
                  TAC de précaution
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.»
               
            
                  France
               
               
                  2 435 (8) (2)
               
            
                  Portugal
               
               
                  1 974 (8) (2)
               
            
                  Espagne
               
               
                  1 986 (8) (2)
               
            
                  Royaume-Uni
               
               
                  14 (8) (2)
               
            
                  CE
               
               
                  6 422 (8) (2)
               
            
                  TAC
               
               
                  6 422 (2)
               
            
   
               15.
            
            
               Page 84, à l'annexe I A – espèces: maquereau, zones: III c et IV; eaux communautaires des zones II a, III b, III c et III d:
            
         au lieu de:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              maquereau
                              
                                 Scomber scombrus
                              
                           
                        
               
                  
                              Zones
                           
                           
                              :
                           
                           
                              III a et IV; eaux communautaires des zones II a, III b, III c et III d
                              (MAC/2A34.)
                           
                        
            
                  Belgique
               
               
                  498
               
               
                  TAC analytique
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
               
            
                  Danemark
               
               
                  13 132
               
            
                  Allemagne
               
               
                  519
               
            
                  France
               
               
                  1 569
               
            
                  Pays-Bas
               
               
                  1 579
               
            
                  Suède
               
               
                  4 690 (9) (2)
               
            
                  Royaume-Uni
               
               
                  1 463
               
            
                  CE
               
               
                  23 450 (9)
                  
               
            
                  Norvège
               
               
                  12 300 (3)
               
            
                  TAC
               
               
                  511 287 (4)
               
            (…)»
   
   lire:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              maquereau
                              
                                 Scomber scombrus
                              
                           
                        
               
                  
                              Zones
                           
                           
                              :
                           
                           
                              III a et IV; eaux communautaires des zones II a, III b, III c et III d
                              (MAC/2A34.)
                           
                        
            
                  Belgique
               
               
                  498
               
               
                  TAC analytique
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
               
            
                  Danemark
               
               
                  13 132
               
            
                  Allemagne
               
               
                  519
               
            
                  France
               
               
                  1 569
               
            
                  Pays-Bas
               
               
                  1 579
               
            
                  Suède
               
               
                  4 690 (10) (2)
               
            
                  Royaume-Uni
               
               
                  1 463
               
            
                  CE
               
               
                  23 450 (10)
                  
               
            
                  Norvège
               
               
                  12 300
               
            
                  TAC
               
               
                  511 287 (4)
               
            (…)»
   
   
               16.
            
            
               Page 86, à l'annexe I A, premier tableau – espèces: maquereau, zones: VIII c, IX et X; eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1:
            
         au lieu de:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              maquereau
                              
                                 Scomber scombrus
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              VIII c, IX et X; eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1
                              (MAC/8C3411)
                           
                        
            
                  Espagne
               
               
                  29 529 (11)
                  
               
               
                  TAC analytique
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
               
            
                  France
               
               
                  196 (11)
                  
               
            
                  Portugal
               
               
                  6 104 (11)
                  
               
            
                  CE
               
               
                  35 829 (11)
                  
               
            
                  TAC
               
               
                  35 829
               
            
   lire:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              maquereau
                              
                                 Scomber scombrus
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              VIII c, IX et X; eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1
                              (MAC/8C3411)
                           
                        
            
                  Espagne
               
               
                  29 529 (12)
                  
               
               
                  TAC analytique
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
               
            
                  France
               
               
                  196 (12)
                  
               
            
                  Portugal
               
               
                  6 104 (12)
                  
               
            
                  CE
               
               
                  35 829 (12)
                  
               
            
                  TAC
               
               
                  35 829
               
            
   
               17.
            
            
               Page 91, à l'annexe I A, second tableau – espèce: sprat, zones: VII d et VII e:
            
         au lieu de:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              sprat
                              
                                 Sprattus sprattus
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              VII d et VII e
                              (SPR/7DE.)
                           
                        
            
                  Belgique
               
               
                  31
               
               
                  TAC de précaution
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.»
               
            
                  Danemark
               
               
                  1 997
               
            
                  Allemagne
               
               
                  31
               
            
                  France
               
               
                  430
               
            
                  Pays-Bas
               
               
                  430
               
            
                  Royaume-Uni
               
               
                  3 226
               
            
                  CE
               
               
                  6 144
               
            
                  TAC
               
               
                  6 144
               
            
   lire:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              sprat
                              
                                 Sprattus sprattus
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              VII d et VII e
                              (SPR/7DE.)
                           
                        
            
                  Belgique
               
               
                  31
               
               
                  TAC de précaution
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.»
               
            
                  Danemark
               
               
                  1 997
               
            
                  Allemagne
               
               
                  31
               
            
                  France
               
               
                  430
               
            
                  Pays-Bas
               
               
                  430
               
            
                  Royaume-Uni
               
               
                  3 226
               
            
                  CE
               
               
                  6 145
               
            
                  TAC
               
               
                  6 145
               
            
   
               18.
            
            
               Page 101, à l'annexe I B, premier tableau – espèce: cabillaud, zones: I et II b:
            
         au lieu de:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              cabillaud
                              
                                 Gadus morhua
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              I et II b
                              (COD/1/2B.)
                           
                        
            
                  Allemagne
               
               
                  3 476
               
               
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.»
               
            
                  Espagne
               
               
                  8 984
               
            
                  France
               
               
                  1 483
               
            
                  Pologne
               
               
                  1 628
               
            
                  Portugal
               
               
                  1 897
               
            
                  Royaume-Uni
               
               
                  2 226
               
            
                  Tous États membres
               
               
                  100 (1)
               
            
                  CE
               
               
                  19 793 (2)
               
            
                  TAC
               
               
                  525 000
               
            
   lire:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              cabillaud
                              
                                 Gadus morhua
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              I et II b
                              (COD/1/2B.)
                           
                        
            
                  Allemagne
               
               
                  3 476
               
               
                  L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.
                  L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.»
               
            
                  Espagne
               
               
                  8 984
               
            
                  France
               
               
                  1 483
               
            
                  Pologne
               
               
                  1 628
               
            
                  Portugal
               
               
                  1 897
               
            
                  Royaume-Uni
               
               
                  2 226
               
            
                  Tous États membres
               
               
                  100 (1)
               
            
                  CE
               
               
                  19 794 (2)
               
            
                  TAC
               
               
                  525 000
               
            
   
               19.
            
            
               Page 120, à l'annexe I E, quatrième tableau – espèce: krill antarctique, zone: FAO 58.4.1 Antarctique:
            
         au lieu de:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              krill antarctique
                              
                                 Euphausia superba
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              FAO 58.4.1 Antarctique
                              (KRI/F5841.)
                           
                        
            
                  TAC
               
               
                  440 000 (13)
                  
               
               
                   
               
            
                  Conditions particulières:
                  Dans le cadre du quota indiqué ci-dessus, les captures sont limitées dans les sous-zones spécifiées aux quantités portées ci-dessous.
               
            
                  Division 58.4.1 à l'ouest de 115° E (KRI/*F-41O)
               
               
                  277 000
               
               
                   
               
            
                  Division 58.4.1 à l'est de 115° E (KRI/*F-41E)
               
               
                  163 000
               
               
                   
               
            
   lire:
   
      
                  
                              «Espèce
                           
                           
                              :
                           
                           
                              krill antarctique
                              
                                 Euphausia superba
                              
                           
                        
               
                  
                              Zone
                           
                           
                              :
                           
                           
                              FAO 58.4.1 Antarctique
                              (KRI/F5841.)
                           
                        
            
                  TAC
               
               
                  440 000 (14)
                  
               
               
                   
               
            
                  Conditions particulières:
                  Dans le cadre du quota indiqué ci-dessus, les captures sont limitées dans les sous-zones spécifiées aux quantités portées ci-dessous.
               
            
                  Division 58.4.1 à l'ouest de 115° E (KRI/*F-41W)
               
               
                  277 000
               
               
                   
               
            
                  Division 58.4.1 à l'est de 115° E (KRI/*F-41E)
               
               
                  163 000
               
               
                   
               
            
   
               20.
            
            
               Page 120, annexe I E, cinquième tableau – espèce: krill antarctique, zone: FAO 58.4.2 Antarctique:
            
         au lieu de:
   
      
                  «(…)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Division 58.4.2 à l'ouest
               
               
                  1 448 000
               
               
                   
               
            
                  Division 58.4.2 à l'est de 55° E
               
               
                  1 080 000
               
               
                   
               
            
   lire:
   
      
                  «(…)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Division 58.4.2 à l'ouest
                  (KRI/*F-42W)
               
               
                  1 448 000
               
               
                   
               
            
                  Division 58.4.2 à l'est de 55° E
                  (KRI/*F-42E)
               
               
                  1 080 000
               
               
                   
               
            
   
               21.
            
            
               Page 125, à l'annexe II A, dispositions générales, point 4. Engins réglementés
               Pages 129 et 130, à l'appendice 1 de l'annexe II A, tableaux
               Page 131, à l'appendice 2 de l'annexe II A, tableau III – format des données:
               
                           a)
                        
                        
                           
                                       au lieu de
                                    
                                    
                                       :
                                    
                                    
                                       «GN1»
                                    
                                 
                                       lire
                                    
                                    
                                       :
                                    
                                    
                                       «GN».
                                    
                                 
                     
                           b)
                        
                        
                           
                                       au lieu de
                                    
                                    
                                       :
                                    
                                    
                                       «GT1»
                                    
                                 
                                       lire
                                    
                                    
                                       :
                                    
                                    
                                       «GT».
                                    
                                 
                     
                           c)
                        
                        
                           
                                       au lieu de
                                    
                                    
                                       :
                                    
                                    
                                       «LL1»
                                    
                                 
                                       lire
                                    
                                    
                                       :
                                    
                                    
                                       «LL».
                                    
                                 
                     
         
               22.
            
            
               Page 163, à l'annexe III, partie D, océan Pacifique Est, point 21.1:
            
         au lieu de:
   
      
                  «21.1.
               
               
                  La pêche du thon à nageoires jaunes (Thunnus albacares), du thon obèse (Thunnus obesus) et de la bonite à ventre rayé (Katsuwonus pelamis) par les senneurs à senne coulissante est interdite, soit du 1er août au 28 septembre 2009, soit du 10 novembre 2009 au 31 décembre 2010, dans la zone délimitée par les coordonnées suivantes: (…)»
               
            
   lire:
   
      
                  «21.1.
               
               
                  La pêche du thon à nageoires jaunes (Thunnus albacares), du thon obèse (Thunnus obesus) et de la bonite à ventre rayé (Katsuwonus pelamis) par les senneurs à senne coulissante est interdite, soit du 1er août au 28 septembre 2009, soit du 10 novembre 2009 au 8 janvier 2010, dans la zone délimitée par les coordonnées suivantes: (…)»
               
            
   
      (1)  Dont 68 % au plus peuvent être pêchés dans la zone économique exclusive de la Norvège ou dans la zone de pêche située autour de Jan Mayen (WHB/*NZJM2).
   
      (2)  Dont 27 % au plus peuvent être pêchés dans les eaux des Îles Féroé (WHB/*ØSB-F).»
   
      (3)  Dont 68 % au plus peuvent être pêchés dans la zone économique exclusive de la Norvège ou dans la zone de pêche située autour de Jan Mayen (WHB/*NZJM2).
   
      (4)  Dont 27 % au plus peuvent être pêchés dans les eaux des Îles Féroé (WHB/*5B-F).»
   
      (5)  Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie bâtarde (Raja microocellata) (RJE/67AKXD.), de raie circulaire (Leucoraja circularis) (RJI/67AKXD.) et de raie-chardon (Leucoraja fullonica) (RJF/67AKXD.) sont déclarées séparément.
   
      (6)  Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie bâtarde (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Leucoraja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie-chardon (Leucoraja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément.
   
      (7)  Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/8910-C) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/8910-C) sont déclarées séparément.
   
      (8)  Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C) sont déclarées séparément.
   
      (9)  Y compris 242 tonnes à pêcher dans les eaux norvégiennes au sud de 62° N (MAC/*04N).
   
      (10)  Y compris 242 tonnes à pêcher dans les eaux norvégiennes au sud de 62° N (MAC/*04N-).
   
      (11)  Les quantités faisant l'objet d'échanges avec les autres États membres peuvent être pêchées dans les zones CIEM VIII a, VIII b et VIII d (MAC/*8ABD). Toutefois, les quantités fournies par l'Espagne, le Portugal ou la France à des fins d'échange et pêchées dans les zones VIII a, VIII b et VIII d ne peuvent excéder 25 % de l'État membre donneur.»
   
      (12)  Les quantités faisant l'objet d'échanges avec les autres États membres peuvent être pêchées dans les zones CIEM VIII a, VIII b et VIII d (MAC/*8ABD.). Toutefois, les quantités fournies par l'Espagne, le Portugal ou la France à des fins d'échange et pêchées dans les zones VIII a, VIII b et VIII d ne peuvent excéder 25 % de l'État membre donneur.»
   
      (13)  TAC pour la période du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009.».
   
      (14)  TAC pour la période du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009.»
   
      (15)  TAC pour la période du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009.»
   
      (16)  TAC pour la période du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009.»