CELEX: 32008D0574
Language: fr
Date: 2008-07-08 00:00:00
Title: 2008/574/CE: Décision du Conseil du 8 juillet 2008 portant nomination de deux membres et d’un suppléant polonais du Comité des régions

11.7.2008   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 183/37
            
         
      DÉCISION DU CONSEIL
   
   du 8 juillet 2008
   portant nomination de deux membres et d’un suppléant polonais du Comité des régions
   (2008/574/CE)
   LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,
   vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 263,
   vu la proposition du gouvernement polonais,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le 24 janvier 2006, le Conseil a arrêté la décision 2006/116/CE portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période allant du 26 janvier 2006 au 25 janvier 2010 (1).
            
         
               (2)
            
            
               Un siège de membre du Comité des régions est devenu vacant à la suite de la fin du mandat de M. Franciszek WOŁODŹKO. Un siège de membre du Comité des régions est devenu vacant à la suite du changement de mandat de M. Ludwik Kajetan WĘGRZYN. Un siège de suppléant du Comité des régions est devenu vacant à la suite de la fin du mandat de M. Marek TROMBSKI,
            
         DÉCIDE:
   Article premier
   Sont nommés au Comité des régions pour la durée du mandat restant à courir, à savoir jusqu’au 25 janvier 2010:
   
               a)
            
            
               en tant que membres:
               
                           —
                        
                        
                           M. Jacek CZERNIAK, przewodniczący Sejmiku Województwa lubelskiego (président du Parlement de la voïvodie de Lublin),
                        
                     
                           —
                        
                        
                           M. Bogusław ŚMIGIELSKI, marszałek województwa śląskiego (maréchal de la voïvodie de Silésie);
                        
                     et
            
         
               b)
            
            
               en tant que suppléant:
               
                           —
                        
                        
                           M. Dariusz WRÓBEL, burmistrz Opola Lubelskiego (maire d’Opole Lubelskie).
                        
                     
         Article 2
   La présente décision prend effet le jour de son adoption.
   
      Fait à Bruxelles, le 8 juillet 2008.
      
         
            Par le Conseil
         
         
            La présidente
         
         C. LAGARDE
         
      
   
   
      (1)  JO L 56 du 25.2.2006, p. 75.