CELEX: 32005D0879
Language: fr
Date: 2005-12-10 00:00:00
Title: 2005/879/CE: Décision de la Commission du  8 décembre 2005  relative à l’autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs en Slovénie  [notifiée sous le numéro C(2005) 4744]

10.12.2005   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 324/87
            
         
      DÉCISION DE LA COMMISSION
   
   du 8 décembre 2005
   relative à l’autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs en Slovénie
   [notifiée sous le numéro C(2005) 4744]
   (Le texte en langue slovène est le seul faisant foi.)
   (2005/879/CE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu le règlement (CEE) no 3220/84 du Conseil du 13 novembre 1984 déterminant la grille communautaire de classement des carcasses de porcs (1), et notamment son article 5, paragraphe 2,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le règlement (CEE) no 3220/84 prévoit, à son article 2, paragraphe 3, que le classement des carcasses de porcs doit être fait par une estimation de la teneur en viande maigre selon des méthodes d'estimation statistiquement éprouvées et fondées sur la mesure physique d'une ou de plusieurs parties anatomiques de la carcasse de porc. L'autorisation des méthodes de classement est subordonnée à une tolérance maximale d'erreur statistique d'estimation. Cette tolérance a été définie à l'article 3 du règlement (CEE) no 2967/85 de la Commission du 24 octobre 1985 établissant les modalités d'application de la grille communautaire de classement des carcasses de porcs (2).
            
         
               (2)
            
            
               Le gouvernement de Slovénie a demandé à la Commission d'autoriser l'utilisation de deux méthodes de classement des carcasses de porcs et a soumis les résultats de ses essais de dissection réalisés avant son adhésion, en présentant la deuxième partie du protocole prévu à l’article 3 du règlement (CEE) no 2967/85.
            
         
               (3)
            
            
               Il ressort de l'évaluation de cette demande que les conditions d'autorisation des méthodes de classement concernées sont remplies pour l'appareil HGP 4, mais seulement partiellement pour l'appareil ZP-DM5. Afin de donner aux autorités slovènes le temps nécessaire pour exécuter un nouvel essai de dissection, l'autorisation pour l'appareil ZP-DM5 doit être limitée dans le temps.
            
         
               (4)
            
            
               Aucune modification des appareils ou des méthodes de classement ne peut être autorisée, si ce n’est par une nouvelle décision de la Commission adoptée à la lumière de l’expérience acquise. Pour cette raison, la présente autorisation peut être révoquée.
            
         
               (5)
            
            
               Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité de gestion de la viande de porc,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
   Article premier
   L'utilisation des méthodes suivantes est autorisée en Slovénie pour le classement des carcasses de porcs conformément au règlement (CEE) no 3220/84:
   
               a)
            
            
               la méthode de classement «Zwei-Punkte — DM5 (ZP)» et les méthodes d'estimation y relatives, dont la description figure dans la partie 1 de l'annexe;
            
         
               b)
            
            
               l’appareil appelé «Hennessy Grading Probe (HGP 4)» et les méthodes d'estimation y relatives, dont la description figure dans la partie 2 de l'annexe.
            
         L'autorisation de la méthode de classement ZP-DM5 est accordée jusqu'au 31 décembre 2007.
   Article 2
   Aucune modification des appareils ou des méthodes d'estimation n'est autorisée.
   Article 3
   La République de Slovénie est destinataire de la présente décision.
   
      Fait à Bruxelles, le 8 décembre 2005.
      
         
            Par la Commission
         
         Mariann FISCHER BOEL
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 301 du 20.11.1984, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 3513/93 (JO L 320 du 22.12.1993, p. 5).
   
      (2)  JO L 285 du 25.10.1985, p. 39. Règlement modifié par le règlement (CE) no 3127/94 (JO L 330 du 21.12.1994, p. 43).
   
      ANNEXE
      MÉTHODES DE CLASSEMENT DES CARCASSES DE PORCS EN SLOVÉNIE
      Partie 1
      ZWEI-PUNKTE — DM5 (ZP)
      
                  1.
               
               
                  Le classement des carcasses de porcs est effectué au moyen de la méthode appelée «Zwei-Punkte — DM5 (ZP)».
               
            
                  2.
               
               
                  La teneur en viande maigre de la carcasse est calculée selon la formule suivante:
                  
                      = 8,6980 + 66,7270 Z1 + 9,7218 Z2 + 33,2966 Z3 – 19,8084 Z4 – 0,1082 T
                  dans laquelle:
                  
                              
                                 
                           
                           
                              =
                           
                           
                              le pourcentage estimé de viande maigre dans la carcasse,
                           
                        
                              MDM
                              
                           
                           
                              =
                           
                           
                              l'épaisseur du muscle lombaire mesuré en millimètres visible sur la fente, comme distance la plus courte entre la partie antérieure (craniale) du muscle lombaire et le bord supérieur (dorsal) du canal rachidien,
                           
                        
                              SDM
                              
                           
                           
                              =
                           
                           
                              l’épaisseur minimale du lard (dorsal) (y compris la couenne) mesuré en millimètres, visible sur la fente, à sa partie la plus faible recouvrant le muscle lombaire (Musculus glutaeus medius),
                           
                        
                              Z1
                              
                           
                           
                              =
                           
                           
                              SDM/MDM
                              
                           
                        
                              Z2
                              
                           
                           
                              =
                           
                           
                              
                                 
                           
                        
                              Z3
                              
                           
                           
                              =
                           
                           
                              
                                 log
                                 10(SDM)
                           
                        
                              Z4
                              
                           
                           
                              =
                           
                           
                              
                                 
                           
                        
                              T
                           
                           
                              =
                           
                           
                              poids à chaud de la carcasse en kilogrammes.
                           
                        La formule est valable pour les carcasses d’un poids compris entre 50 et 120 kg.
               
            Partie 2
      HENNESSY GRADING PROBE (HGP 4)
      
                  1.
               
               
                  Le classement des carcasses de porcs est effectué à l'aide de l'appareil appelé «Hennessy Grading Probe (HGP 4)».
               
            
                  2.
               
               
                  L'appareil est équipé d'une sonde d'un diamètre de 5,95 millimètres (et de 6,3 millimètres au niveau de la lame située à la pointe), contenant une photodiode (LED Siemens du type LYU 260-EO et photodétecteur du type 58 MR) et ayant une distance opérable comprise entre 0 et 120 millimètres. Les valeurs de mesure sont converties en résultats d'estimation de teneur en viande maigre par le HGP 4 lui-même ou par un ordinateur lié à celui-ci.
               
            
                  3.
               
               
                  La teneur en viande maigre de la carcasse est calculée selon la formule suivante:
                  
                      = 64,9273 – 1,6690 SHGP + 0,01947 S2
                     HGP + 0,2464 MHGP
                  
                  dans laquelle:
                  
                              
                                 
                           
                           
                              =
                           
                           
                              le pourcentage estimé de viande maigre dans la carcasse,
                           
                        
                              SHGP
                              
                           
                           
                              =
                           
                           
                              l’épaisseur du lard dorsal (y compris la couenne) en millimètres, mesurée à 7 cm latéralement de la ligne médiane de la carcasse, au niveau situé entre la deuxième et la troisième vertèbre lombaire,
                           
                        
                              MHGP
                              
                           
                           
                              =
                           
                           
                              l’épaisseur du muscle mesurée en millimètres au même moment et au même endroit que SHGP.
                           
                        La formule est valable pour les carcasses d’un poids compris entre 50 et 120 kg.