CELEX: 32017R1135
Language: fr
Date: 2017-06-23 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2017/1135 de la Commission du 23 juin 2017 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diméthoate et d'ométhoate présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

27.6.2017   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 164/28
               
            RÈGLEMENT (UE) 2017/1135 DE LA COMMISSION
      du 23 juin 2017
      modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diméthoate et d'ométhoate présents dans ou sur certains produits
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoate, exprimée en diméthoate) ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (2)
               
               
                  Le 22 avril 2016, la France a notifié à la Commission une mesure d'urgence nationale prise en vertu de l'article 54 du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (2) portant suspension d'importation et de mise sur le marché en France de cerises en provenance d'États membres ou de pays tiers où l'utilisation de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active diméthoate est autorisée en traitement des cerisiers. Conformément à l'article 54, paragraphe 2, dudit règlement, lors de sa réunion du 28 avril 2016, le comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux a décidé qu'il convenait de procéder à un réexamen des LMR par ordre de priorité en vue d'en établir de nouvelles, sur la base d'une évaluation scientifique menée par l'Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l'«Autorité». Conformément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a demandé à l'Autorité de procéder à un réexamen par ordre de priorité des LMR actuellement applicables aux résidus de diméthoate et d'ométhoate. L'Autorité a rendu son avis motivé le 28 novembre 2016 (3).
               
            
                  (3)
               
               
                  L'Autorité a proposé une modification de la définition des résidus, de l'actuelle «somme du diméthoate et de l'ométhoate, exprimée en diméthoate» en deux définitions distinctes de résidus, une pour le diméthoate et une pour l'ométhoate, et a conclu que les LMR pour les melons et les betteraves sucrières pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Elle a dès lors recommandé l'abaissement des LMR en vigueur pour ces produits. Dans le cas des LMR pour les endives, elle a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ce produit devraient donc être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. Concernant les LMR relatives aux choux de Chine, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible concernant les bonnes pratiques agricoles ne présentant pas de risques pour les consommateurs et qu'un examen supplémentaire par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ce produit devraient donc être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. Elle a conclu que, en ce qui concerne les LMR relatives aux pamplemousses, aux oranges, aux citrons, aux limettes, aux mandarines, aux cerises, aux olives de table, aux betteraves sucrières, aux carottes, aux céleris-raves, aux raiforts, aux panais, au persil à grosse racine, aux radis, aux salsifis, aux rutabagas, aux navets, aux aulx, aux oignons, aux échalotes, aux oignons de printemps, aux tomates, aux aubergines, aux potirons, aux pastèques, aux brocolis, aux choux-fleurs, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux laitues, aux asperges, aux pois, aux olives à huile, aux grains d'orge, aux grains d'avoine, aux grains de seigle, aux grains de froment (blé), aux betteraves sucrières et aux racines de chicorée, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 à la valeur existante ou à la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
               
            
                  (4)
               
               
                  La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.
               
            
                  (5)
               
               
                  Eu égard à l'avis motivé de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (6)
               
               
                  Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
               
            
                  (7)
               
               
                  Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
               
            
                  (8)
               
               
                  Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateurs ne peut être exclue aux LMR actuelles, il y a lieu, pour le diméthoate et l'ométhoate, d'appliquer à tous les produits, à partir de la date de mise en application du présent règlement, la valeur de 0,01 mg/kg fixée pour les melons.
               
            
                  (9)
               
               
                  Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
               
            
                  (10)
               
               
                  Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
      Article 2
      En ce qui concerne la substance active diméthoate dans et sur tous les produits à l'exception des melons, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 17 janvier 2018.
      Article 3
      Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      Il est applicable à partir du 17 janvier 2018.
      
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 23 juin 2017.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
      
         (2)  Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).
      
         (3)  «Reasoned opinion on the the prioritised review of the existing maximum residue levels for dimethoate and omethoate according to Article 43 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2016, 14(11):4647, 50 p.
      
         ANNEXE
         Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
         
                     1)
                  
                  
                     dans l'annexe II, la colonne relative au diméthoate est remplacée par le texte suivant:
                     
                        «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                     
                     
                                 Numéro de code
                              
                              
                                 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)
                                 
                              
                              
                                 Diméthoate
                              
                           
                                 (1)
                              
                              
                                 (2)
                              
                              
                                 (3)
                              
                           
                                 0100000 
                              
                              
                                 
                                    FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110000 
                              
                              
                                 
                                    Agrumes
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0110010 
                              
                              
                                 Pamplemousses
                              
                              
                                 
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                                 0110020 
                              
                              
                                 Oranges
                              
                              
                                 
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                                 0110030 
                              
                              
                                 Citrons
                              
                              
                                 
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                                 0110040 
                              
                              
                                 Limettes
                              
                              
                                 
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                                 0110050 
                              
                              
                                 Mandarines
                              
                              
                                 
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                                 0110990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits à coque
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0120010 
                              
                              
                                 Amandes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120020 
                              
                              
                                 Noix du Brésil
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120030 
                              
                              
                                 Noix de cajou
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120040 
                              
                              
                                 Châtaignes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120050 
                              
                              
                                 Noix de coco
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120060 
                              
                              
                                 Noisettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120070 
                              
                              
                                 Noix de Queensland
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120080 
                              
                              
                                 Noix de pécan
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120090 
                              
                              
                                 Pignons de pin, sans coquille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120100 
                              
                              
                                 Pistaches
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120110 
                              
                              
                                 Noix communes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits à pépins
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0130010 
                              
                              
                                 Pommes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130020 
                              
                              
                                 Poires
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130030 
                              
                              
                                 Coings
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130040 
                              
                              
                                 Nèfles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130050 
                              
                              
                                 Bibasses/Nèfles du Japon
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits à noyau
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140010 
                              
                              
                                 Abricots
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0140020 
                              
                              
                                 Cerises (douces)
                              
                              
                                 
                                    0,02 (+)
                                 
                              
                           
                                 0140030 
                              
                              
                                 Pêches
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0140040 
                              
                              
                                 Prunes
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0140990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0150000 
                              
                              
                                 
                                    Baies et petits fruits
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0151000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0151010 
                              
                              
                                 Raisins de table
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0151020 
                              
                              
                                 Raisins de cuve
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0152000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0153000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Fruits de ronces
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0153010 
                              
                              
                                 Mûres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153020 
                              
                              
                                 Mûres des haies
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153030 
                              
                              
                                 Framboises (rouges ou jaunes)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Autres petits fruits et baies
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0154010 
                              
                              
                                 Myrtilles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154020 
                              
                              
                                 Airelles canneberges
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154030 
                              
                              
                                 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154040 
                              
                              
                                 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154050 
                              
                              
                                 Cynorrhodons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154060 
                              
                              
                                 Mûres (blanches ou noires)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154070 
                              
                              
                                 Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154080 
                              
                              
                                 Baies de sureau noir
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0160000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits divers à
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             peau comestible
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0161010 
                              
                              
                                 Dattes
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0161020 
                              
                              
                                 Figues
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0161030 
                              
                              
                                 Olives de table
                              
                              
                                 
                                    3 (+)
                                 
                              
                           
                                 0161040 
                              
                              
                                 Kumquats
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0161050 
                              
                              
                                 Caramboles
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0161060 
                              
                              
                                 Kakis/Plaquemines du Japon
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0161070 
                              
                              
                                 Jamelongues/Prunes de Java
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0161990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0162000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             peau non comestible et de petite taille
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0162010 
                              
                              
                                 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162020 
                              
                              
                                 Litchis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162030 
                              
                              
                                 Fruits de la passion/Maracudjas
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162040 
                              
                              
                                 Figues de Barbarie/Figues de cactus
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162050 
                              
                              
                                 Caïmites/Pommes de lait
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162060 
                              
                              
                                 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             à peau non comestible et de grande taille
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0163010 
                              
                              
                                 Avocats
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163020 
                              
                              
                                 Bananes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163030 
                              
                              
                                 Mangues
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163040 
                              
                              
                                 Papayes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163050 
                              
                              
                                 Grenades
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163060 
                              
                              
                                 Chérimoles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163070 
                              
                              
                                 Goyaves
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163080 
                              
                              
                                 Ananas
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163090 
                              
                              
                                 Fruits de l'arbre à pain
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163100 
                              
                              
                                 Durions
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163110 
                              
                              
                                 Corossols/Anones hérissées
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0200000 
                              
                              
                                 
                                    LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0210000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-racines et légumes-tubercules
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0211000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Pommes de terre
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0212000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0212010 
                              
                              
                                 Racines de manioc
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212020 
                              
                              
                                 Patates douces
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212030 
                              
                              
                                 Ignames
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212040 
                              
                              
                                 Marantes arundinacées
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0213010 
                              
                              
                                 Betteraves
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0213020 
                              
                              
                                 Carottes
                              
                              
                                 
                                    0,03 (+)
                                 
                              
                           
                                 0213030 
                              
                              
                                 Céleris-raves/céleris-navets
                              
                              
                                 
                                    0,03 (+)
                                 
                              
                           
                                 0213040 
                              
                              
                                 Raiforts
                              
                              
                                 
                                    0,03 (+)
                                 
                              
                           
                                 0213050 
                              
                              
                                 Topinambours
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0213060 
                              
                              
                                 Panais
                              
                              
                                 
                                    0,03 (+)
                                 
                              
                           
                                 0213070 
                              
                              
                                 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                              
                              
                                 
                                    0,03 (+)
                                 
                              
                           
                                 0213080 
                              
                              
                                 Radis
                              
                              
                                 
                                    0,03 (+)
                                 
                              
                           
                                 0213090 
                              
                              
                                 Salsifis
                              
                              
                                 
                                    0,03 (+)
                                 
                              
                           
                                 0213100 
                              
                              
                                 Rutabagas
                              
                              
                                 
                                    0,03 (+)
                                 
                              
                           
                                 0213110 
                              
                              
                                 Navets
                              
                              
                                 
                                    0,03 (+)
                                 
                              
                           
                                 0213990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0220000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-bulbes
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220010 
                              
                              
                                 Aulx
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0220020 
                              
                              
                                 Oignons
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0220030 
                              
                              
                                 Échalotes
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0220040 
                              
                              
                                 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                              
                              
                                 
                                    2 (+)
                                 
                              
                           
                                 0220990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0230000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-fruits
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0231000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Solanacées
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0231010 
                              
                              
                                 Tomates
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0231020 
                              
                              
                                 Poivrons doux/Piments doux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231030 
                              
                              
                                 Aubergines
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0231040 
                              
                              
                                 Gombos/Camboux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau comestible
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0232010 
                              
                              
                                 Concombres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232020 
                              
                              
                                 Cornichons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232030 
                              
                              
                                 Courgettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau non comestible
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0233010 
                              
                              
                                 Melons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233020 
                              
                              
                                 Potirons
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0233030 
                              
                              
                                 Pastèques
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0233990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0234000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Maïs doux
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0239000 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Autres légumes-fruits
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0240000 
                              
                              
                                 
                                    Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0241000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Choux (développement de l'inflorescence)
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,02
                                 
                              
                           
                                 0241010 
                              
                              
                                 Brocolis
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0241020 
                              
                              
                                 Choux-fleurs
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0241990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0242000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0242010 
                              
                              
                                 Choux de Bruxelles
                              
                              
                                 
                                    0,1 (+)
                                 
                              
                           
                                 0242020 
                              
                              
                                 Choux pommés
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0242990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0243000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Choux feuilles
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0243010 
                              
                              
                                 Choux de Chine/Petsaï
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0243020 
                              
                              
                                 Choux verts
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0243990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0244000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Choux-raves
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0250000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Laitues et salades
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0251010 
                              
                              
                                 Mâches/Salades de blé
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251020 
                              
                              
                                 Laitues
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0251030 
                              
                              
                                 Scaroles/Endives à larges feuilles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251040 
                              
                              
                                 Cressons et autres pousses
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251050 
                              
                              
                                 Cressons de terre
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251060 
                              
                              
                                 Roquette/Rucola
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251070 
                              
                              
                                 Moutarde brune
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251080 
                              
                              
                                 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Épinards et feuilles similaires
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0252010 
                              
                              
                                 Épinards
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252020 
                              
                              
                                 Pourpiers
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252030 
                              
                              
                                 Cardes/Feuilles de bettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0253000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Feuilles de vigne et espèces similaires
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0254000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Cressons d'eau
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0255000 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Endives/Chicons
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0256000 
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Fines herbes et fleurs comestibles
                                          
                                       
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0256010 
                              
                              
                                 Cerfeuils
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256020 
                              
                              
                                 Ciboulettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256030 
                              
                              
                                 Feuilles de céleri
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256040 
                              
                              
                                 Persils
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256050 
                              
                              
                                 Sauge
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256060 
                              
                              
                                 Romarin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256070 
                              
                              
                                 Thym
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256080 
                              
                              
                                 Basilics et fleurs comestibles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256090 
                              
                              
                                 (Feuilles de) Laurier
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256100 
                              
                              
                                 Estragon
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260000 
                              
                              
                                 
                                    Légumineuses potagères
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0260010 
                              
                              
                                 Haricots (non écossés)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260020 
                              
                              
                                 Haricots (écossés)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260030 
                              
                              
                                 Pois (non écossés)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260040 
                              
                              
                                 Pois (écossés)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260050 
                              
                              
                                 Lentilles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-tiges
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0270010 
                              
                              
                                 Asperges
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0270020 
                              
                              
                                 Cardons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270030 
                              
                              
                                 Céleris
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270040 
                              
                              
                                 Fenouils
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270050 
                              
                              
                                 Artichauts
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270060 
                              
                              
                                 Poireaux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270070 
                              
                              
                                 Rhubarbes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270080 
                              
                              
                                 Pousses de bambou
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270090 
                              
                              
                                 Cœurs de palmier
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0280000 
                              
                              
                                 
                                    Champignons, mousses et lichens
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0280010 
                              
                              
                                 Champignons de couche
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0280020 
                              
                              
                                 Champignons sauvages
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0280990 
                              
                              
                                 Mousses et lichens
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0290000 
                              
                              
                                 
                                    Algues et organismes procaryotes
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0300000 
                              
                              
                                 
                                    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0300010 
                              
                              
                                 Haricots
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300020 
                              
                              
                                 Lentilles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300030 
                              
                              
                                 Pois
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0300040 
                              
                              
                                 Lupins/Fèves de lupins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0400000 
                              
                              
                                 
                                    GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401000 
                              
                              
                                 
                                    Graines oléagineuses
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0401010 
                              
                              
                                 Graines de lin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401020 
                              
                              
                                 Arachides/Cacahuètes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401030 
                              
                              
                                 Graines de pavot
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401040 
                              
                              
                                 Graines de sésame
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401050 
                              
                              
                                 Graines de tournesol
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401060 
                              
                              
                                 Graines de colza (grosse navette)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401070 
                              
                              
                                 Fèves de soja
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401080 
                              
                              
                                 Graines de moutarde
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401090 
                              
                              
                                 Graines de coton
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401100 
                              
                              
                                 Pépins de courges
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401110 
                              
                              
                                 Graines de carthame
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401120 
                              
                              
                                 Graines de bourrache
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401130 
                              
                              
                                 Graines de cameline
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401140 
                              
                              
                                 Chènevis (graines de chanvre)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401150 
                              
                              
                                 Graines de ricin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits oléagineux
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402010 
                              
                              
                                 Olives à huile
                              
                              
                                 
                                    3 (+)
                                 
                              
                           
                                 0402020 
                              
                              
                                 Amandes du palmiste
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0402030 
                              
                              
                                 Fruits du palmiste
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0402040 
                              
                              
                                 Kapoks
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0402990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0500000 
                              
                              
                                 
                                    CÉRÉALES
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500010 
                              
                              
                                 Orge
                              
                              
                                 
                                    0,02
                                     (*1)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0500020 
                              
                              
                                 Sarrasin et autres pseudo-céréales
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0500030 
                              
                              
                                 Maïs
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0500040 
                              
                              
                                 Millet commun/Panic
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0500050 
                              
                              
                                 Avoine
                              
                              
                                 
                                    0,02
                                     (*1)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0500060 
                              
                              
                                 Riz
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0500070 
                              
                              
                                 Seigle
                              
                              
                                 
                                    0,02 (+)
                                 
                              
                           
                                 0500080 
                              
                              
                                 Sorgho
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0500090 
                              
                              
                                 Froment (blé)
                              
                              
                                 
                                    0,05 (+)
                                 
                              
                           
                                 0500990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0600000 
                              
                              
                                 
                                    THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0610000 
                              
                              
                                 
                                    Thés
                                 
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0620000 
                              
                              
                                 
                                    Grains de café
                                 
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0630000 
                              
                              
                                 
                                    Infusions (base:)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Fleurs
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0631010 
                              
                              
                                 Camomille
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0631020 
                              
                              
                                 Hibiscus/Oseille de Guinée
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0631030 
                              
                              
                                 Rose
                              
                              
                                 
                                    0,1 (+)
                                 
                              
                           
                                 0631040 
                              
                              
                                 Jasmin
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0631050 
                              
                              
                                 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0631990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0632000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Feuilles et autres parties aériennes
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0632010 
                              
                              
                                 Fraises
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632020 
                              
                              
                                 Rooibos
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632030 
                              
                              
                                 Maté
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Racines
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0633010 
                              
                              
                                 Valériane
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633020 
                              
                              
                                 Ginseng
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0639000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Toute autre partie de la plante
                                          
                                       
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0640000 
                              
                              
                                 
                                    Fèves de cacao
                                 
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0650000 
                              
                              
                                 
                                    Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                 
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0700000 
                              
                              
                                 
                                    HOUBLON
                                 
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0800000 
                              
                              
                                 
                                    ÉPICES
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810000 
                              
                              
                                 
                                    Épices en graines
                                 
                              
                              
                                 5
                              
                           
                                 0810010 
                              
                              
                                 Anis/Graines d'anis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810020 
                              
                              
                                 Carvi noir/Cumin noir
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810030 
                              
                              
                                 Céleri
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810040 
                              
                              
                                 Coriandre
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810050 
                              
                              
                                 Cumin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810060 
                              
                              
                                 Aneth
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810070 
                              
                              
                                 Fenouil
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810080 
                              
                              
                                 Fenugrec
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810090 
                              
                              
                                 Noix muscade
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits
                                 
                              
                              
                                 0,5
                              
                           
                                 0820010 
                              
                              
                                 Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820020 
                              
                              
                                 Poivre du Sichuan
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820030 
                              
                              
                                 Carvi
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820040 
                              
                              
                                 Cardamome
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820050 
                              
                              
                                 Baies de genièvre
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820060 
                              
                              
                                 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820070 
                              
                              
                                 Vanille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820080 
                              
                              
                                 Tamarin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0830000 
                              
                              
                                 
                                    Écorces
                                 
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0830010 
                              
                              
                                 Cannelle
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0830990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0840000 
                              
                              
                                 
                                    Racines ou rhizomes
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0840010 
                              
                              
                                 Réglisse
                              
                              
                                 0,1
                              
                           
                                 0840020 
                              
                              
                                 Gingembre
                              
                              
                                 0,1
                              
                           
                                 0840030 
                              
                              
                                 Curcuma/Safran des Indes
                              
                              
                                 0,1
                              
                           
                                 0840040 
                              
                              
                                 Raifort
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0840990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,1
                              
                           
                                 0850000 
                              
                              
                                 
                                    Boutons
                                 
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0850010 
                              
                              
                                 Clous de girofle
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0850020 
                              
                              
                                 Câpres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0850990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0860000 
                              
                              
                                 
                                    Pistils de fleurs
                                 
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0860010 
                              
                              
                                 Safran
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0860990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0870000 
                              
                              
                                 
                                    Arilles
                                 
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0870010 
                              
                              
                                 Macis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0870990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900000 
                              
                              
                                 
                                    PLANTES SUCRIÈRES
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900010 
                              
                              
                                 Betteraves sucrières
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0900020 
                              
                              
                                 Cannes à sucre
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0900030 
                              
                              
                                 Racines de chicorée
                              
                              
                                 
                                    0,03 (+)
                                 
                              
                           
                                 0900990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 1000000 
                              
                              
                                 
                                    PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1010000 
                              
                              
                                 
                                    Tissus (base:)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1011010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011020 
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1012010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012020 
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1013010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013020 
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1014010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014020 
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015000 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Équidés
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1015010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015020 
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016000 
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Volailles
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1016010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016020 
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017000 
                              
                              
                                 
                                             g)
                                          
                                          
                                             Autres animaux terrestres d'élevage
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1017010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017020 
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020000 
                              
                              
                                 
                                    Lait
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020010 
                              
                              
                                 Bovins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020020 
                              
                              
                                 Ovins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020030 
                              
                              
                                 Caprins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020040 
                              
                              
                                 Chevaux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030000 
                              
                              
                                 
                                    Œufs d'oiseaux
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030010 
                              
                              
                                 Poule
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030020 
                              
                              
                                 Cane
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030030 
                              
                              
                                 Oie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030040 
                              
                              
                                 Caille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1040000 
                              
                              
                                 
                                    Miels et autres produits de l'apiculture
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1050000 
                              
                              
                                 
                                    Amphibiens et reptiles
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1060000 
                              
                              
                                 
                                    Invertébrés terrestres
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1070000 
                              
                              
                                 
                                    Vertébrés terrestres sauvages
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                           
               
                     2)
                  
                  
                     dans l'annexe II, la colonne suivante relative à l'ométhoate est ajoutée:
                     
                        «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                     
                     
                                 Numéro de code
                              
                              
                                 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)
                                 
                              
                              
                                 Ométhoate
                              
                           
                                 (1)
                              
                              
                                 (2)
                              
                              
                                 (3)
                              
                           
                                 0100000 
                              
                              
                                 
                                    FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110000 
                              
                              
                                 
                                    Agrumes
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0110010 
                              
                              
                                 Pamplemousses
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0110020 
                              
                              
                                 Oranges
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0110030 
                              
                              
                                 Citrons
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0110040 
                              
                              
                                 Limettes
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0110050 
                              
                              
                                 Mandarines
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0110990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits à coque
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0120010 
                              
                              
                                 Amandes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120020 
                              
                              
                                 Noix du Brésil
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120030 
                              
                              
                                 Noix de cajou
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120040 
                              
                              
                                 Châtaignes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120050 
                              
                              
                                 Noix de coco
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120060 
                              
                              
                                 Noisettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120070 
                              
                              
                                 Noix de Queensland
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120080 
                              
                              
                                 Noix de pécan
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120090 
                              
                              
                                 Pignons de pin, sans coquille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120100 
                              
                              
                                 Pistaches
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120110 
                              
                              
                                 Noix communes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits à pépins
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0130010 
                              
                              
                                 Pommes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130020 
                              
                              
                                 Poires
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130030 
                              
                              
                                 Coings
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130040 
                              
                              
                                 Nèfles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130050 
                              
                              
                                 Bibasses/Nèfles du Japon
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits à noyau
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140010 
                              
                              
                                 Abricots
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0140020 
                              
                              
                                 Cerises (douces)
                              
                              
                                 
                                    0,2 (+)
                                 
                              
                           
                                 0140030 
                              
                              
                                 Pêches
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0140040 
                              
                              
                                 Prunes
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0140990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0150000 
                              
                              
                                 
                                    Baies et petits fruits
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0151000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0151010 
                              
                              
                                 Raisins de table
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0151020 
                              
                              
                                 Raisins de cuve
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0152000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0153000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Fruits de ronces
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0153010 
                              
                              
                                 Mûres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153020 
                              
                              
                                 Mûres des haies
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153030 
                              
                              
                                 Framboises (rouges ou jaunes)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Autres petits fruits et baies
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0154010 
                              
                              
                                 Myrtilles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154020 
                              
                              
                                 Airelles canneberges
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154030 
                              
                              
                                 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154040 
                              
                              
                                 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154050 
                              
                              
                                 Cynorrhodons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154060 
                              
                              
                                 Mûres (blanches ou noires)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154070 
                              
                              
                                 Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154080 
                              
                              
                                 Baies de sureau noir
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0160000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits divers à
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             peau comestible
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0161010 
                              
                              
                                 Dattes
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0161020 
                              
                              
                                 Figues
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0161030 
                              
                              
                                 Olives de table
                              
                              
                                 
                                    1,5 (+)
                                 
                              
                           
                                 0161040 
                              
                              
                                 Kumquats
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0161050 
                              
                              
                                 Caramboles
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0161060 
                              
                              
                                 Kakis/Plaquemines du Japon
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0161070 
                              
                              
                                 Jamelongues/Prunes de Java
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0161990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0162000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             peau non comestible et de petite taille
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0162010 
                              
                              
                                 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162020 
                              
                              
                                 Litchis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162030 
                              
                              
                                 Fruits de la passion/Maracudjas
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162040 
                              
                              
                                 Figues de Barbarie/Figues de cactus
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162050 
                              
                              
                                 Caïmites/Pommes de lait
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162060 
                              
                              
                                 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             à peau non comestible et de grande taille
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0163010 
                              
                              
                                 Avocats
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163020 
                              
                              
                                 Bananes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163030 
                              
                              
                                 Mangues
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163040 
                              
                              
                                 Papayes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163050 
                              
                              
                                 Grenades
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163060 
                              
                              
                                 Chérimoles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163070 
                              
                              
                                 Goyaves
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163080 
                              
                              
                                 Ananas
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163090 
                              
                              
                                 Fruits de l'arbre à pain
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163100 
                              
                              
                                 Durions
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163110 
                              
                              
                                 Corossols/Anones hérissées
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0200000 
                              
                              
                                 
                                    LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0210000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-racines et légumes-tubercules
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0211000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Pommes de terre
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0212000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0212010 
                              
                              
                                 Racines de manioc
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212020 
                              
                              
                                 Patates douces
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212030 
                              
                              
                                 Ignames
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212040 
                              
                              
                                 Marantes arundinacées
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0213010 
                              
                              
                                 Betteraves
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0213020 
                              
                              
                                 Carottes
                              
                              
                                 
                                    0,02 (+)
                                 
                              
                           
                                 0213030 
                              
                              
                                 Céleris-raves/céleris-navets
                              
                              
                                 
                                    0,02 (+)
                                 
                              
                           
                                 0213040 
                              
                              
                                 Raiforts
                              
                              
                                 
                                    0,02 (+)
                                 
                              
                           
                                 0213050 
                              
                              
                                 Topinambours
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0213060 
                              
                              
                                 Panais
                              
                              
                                 
                                    0,02 (+)
                                 
                              
                           
                                 0213070 
                              
                              
                                 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                              
                              
                                 
                                    0,02 (+)
                                 
                              
                           
                                 0213080 
                              
                              
                                 Radis
                              
                              
                                 
                                    0,02 (+)
                                 
                              
                           
                                 0213090 
                              
                              
                                 Salsifis
                              
                              
                                 
                                    0,02 (+)
                                 
                              
                           
                                 0213100 
                              
                              
                                 Rutabagas
                              
                              
                                 
                                    0,02 (+)
                                 
                              
                           
                                 0213110 
                              
                              
                                 Navets
                              
                              
                                 
                                    0,02 (+)
                                 
                              
                           
                                 0213990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0220000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-bulbes
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220010 
                              
                              
                                 Aulx
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0220020 
                              
                              
                                 Oignons
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0220030 
                              
                              
                                 Échalotes
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0220040 
                              
                              
                                 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                              
                              
                                 
                                    0,2 (+)
                                 
                              
                           
                                 0220990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0230000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-fruits
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0231000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Solanacées
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0231010 
                              
                              
                                 Tomates
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0231020 
                              
                              
                                 Poivrons doux/Piments doux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231030 
                              
                              
                                 Aubergines
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0231040 
                              
                              
                                 Gombos/Camboux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau comestible
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0232010 
                              
                              
                                 Concombres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232020 
                              
                              
                                 Cornichons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232030 
                              
                              
                                 Courgettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau non comestible
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0233010 
                              
                              
                                 Melons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233020 
                              
                              
                                 Potirons
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0233030 
                              
                              
                                 Pastèques
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0233990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0234000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Maïs doux
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0239000 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Autres légumes-fruits
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0240000 
                              
                              
                                 
                                    Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0241000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Choux (développement de l'inflorescence)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0241010 
                              
                              
                                 Brocolis
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0241020 
                              
                              
                                 Choux-fleurs
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0241990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0242000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0242010 
                              
                              
                                 Choux de Bruxelles
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0242020 
                              
                              
                                 Choux pommés
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0242990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0243000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Choux feuilles
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0243010 
                              
                              
                                 Choux de Chine/Petsaï
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0243020 
                              
                              
                                 Choux verts
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0243990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0244000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Choux-raves
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0250000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Laitues et salades
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0251010 
                              
                              
                                 Mâches/Salades de blé
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251020 
                              
                              
                                 Laitues
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0251030 
                              
                              
                                 Scaroles/Endives à larges feuilles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251040 
                              
                              
                                 Cressons et autres pousses
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251050 
                              
                              
                                 Cressons de terre
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251060 
                              
                              
                                 Roquette/Rucola
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251070 
                              
                              
                                 Moutarde brune
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251080 
                              
                              
                                 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Épinards et feuilles similaires
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0252010 
                              
                              
                                 Épinards
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252020 
                              
                              
                                 Pourpiers
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252030 
                              
                              
                                 Cardes/Feuilles de bettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0253000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Feuilles de vigne et espèces similaires
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0254000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Cressons d'eau
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0255000 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Endives/Chicons
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0256000 
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Fines herbes et fleurs comestibles
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,02
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0256010 
                              
                              
                                 Cerfeuils
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256020 
                              
                              
                                 Ciboulettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256030 
                              
                              
                                 Feuilles de céleri
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256040 
                              
                              
                                 Persils
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256050 
                              
                              
                                 Sauge
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256060 
                              
                              
                                 Romarin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256070 
                              
                              
                                 Thym
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256080 
                              
                              
                                 Basilics et fleurs comestibles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256090 
                              
                              
                                 (Feuilles de) Laurier
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256100 
                              
                              
                                 Estragon
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260000 
                              
                              
                                 
                                    Légumineuses potagères
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0260010 
                              
                              
                                 Haricots (non écossés)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260020 
                              
                              
                                 Haricots (écossés)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260030 
                              
                              
                                 Pois (non écossés)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260040 
                              
                              
                                 Pois (écossés)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260050 
                              
                              
                                 Lentilles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-tiges
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0270010 
                              
                              
                                 Asperges
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0270020 
                              
                              
                                 Cardons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270030 
                              
                              
                                 Céleris
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270040 
                              
                              
                                 Fenouils
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270050 
                              
                              
                                 Artichauts
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270060 
                              
                              
                                 Poireaux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270070 
                              
                              
                                 Rhubarbes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270080 
                              
                              
                                 Pousses de bambou
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270090 
                              
                              
                                 Cœurs de palmier
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0280000 
                              
                              
                                 
                                    Champignons, mousses et lichens
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0280010 
                              
                              
                                 Champignons de couche
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0280020 
                              
                              
                                 Champignons sauvages
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0280990 
                              
                              
                                 Mousses et lichens
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0290000 
                              
                              
                                 
                                    Algues et organismes procaryotes
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0300000 
                              
                              
                                 
                                    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0300010 
                              
                              
                                 Haricots
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300020 
                              
                              
                                 Lentilles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300030 
                              
                              
                                 Pois
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0300040 
                              
                              
                                 Lupins/Fèves de lupins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0400000 
                              
                              
                                 
                                    GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401000 
                              
                              
                                 
                                    Graines oléagineuses
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0401010 
                              
                              
                                 Graines de lin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401020 
                              
                              
                                 Arachides/Cacahuètes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401030 
                              
                              
                                 Graines de pavot
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401040 
                              
                              
                                 Graines de sésame
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401050 
                              
                              
                                 Graines de tournesol
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401060 
                              
                              
                                 Graines de colza (grosse navette)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401070 
                              
                              
                                 Fèves de soja
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401080 
                              
                              
                                 Graines de moutarde
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401090 
                              
                              
                                 Graines de coton
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401100 
                              
                              
                                 Pépins de courges
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401110 
                              
                              
                                 Graines de carthame
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401120 
                              
                              
                                 Graines de bourrache
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401130 
                              
                              
                                 Graines de cameline
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401140 
                              
                              
                                 Chènevis (graines de chanvre)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401150 
                              
                              
                                 Graines de ricin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits oléagineux
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402010 
                              
                              
                                 Olives à huile
                              
                              
                                 
                                    1,5 (+)
                                 
                              
                           
                                 0402020 
                              
                              
                                 Amandes du palmiste
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0402030 
                              
                              
                                 Fruits du palmiste
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0402040 
                              
                              
                                 Kapoks
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0402990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0500000 
                              
                              
                                 
                                    CÉRÉALES
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500010 
                              
                              
                                 Orge
                              
                              
                                 
                                    0,02
                                     (*2)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0500020 
                              
                              
                                 Sarrasin et autres pseudo-céréales
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0500030 
                              
                              
                                 Maïs
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0500040 
                              
                              
                                 Millet commun/Panic
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0500050 
                              
                              
                                 Avoine
                              
                              
                                 
                                    0,02
                                     (*2)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0500060 
                              
                              
                                 Riz
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0500070 
                              
                              
                                 Seigle
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0500080 
                              
                              
                                 Sorgho
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0500090 
                              
                              
                                 Froment (blé)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0500990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0600000 
                              
                              
                                 
                                    THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0610000 
                              
                              
                                 
                                    Thés
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0620000 
                              
                              
                                 
                                    Grains de café
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0630000 
                              
                              
                                 
                                    Infusions (base:)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Fleurs
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0631010 
                              
                              
                                 Camomille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631020 
                              
                              
                                 Hibiscus/Oseille de Guinée
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631030 
                              
                              
                                 Rose
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631040 
                              
                              
                                 Jasmin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631050 
                              
                              
                                 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Feuilles et autres parties aériennes
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0632010 
                              
                              
                                 Fraises
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632020 
                              
                              
                                 Rooibos
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632030 
                              
                              
                                 Maté
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Racines
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0633010 
                              
                              
                                 Valériane
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633020 
                              
                              
                                 Ginseng
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0639000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Toute autre partie de la plante
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0640000 
                              
                              
                                 
                                    Fèves de cacao
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0650000 
                              
                              
                                 
                                    Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0700000 
                              
                              
                                 
                                    HOUBLON
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0800000 
                              
                              
                                 
                                    ÉPICES
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810000 
                              
                              
                                 
                                    Épices en graines
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0810010 
                              
                              
                                 Anis/Graines d'anis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810020 
                              
                              
                                 Carvi noir/Cumin noir
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810030 
                              
                              
                                 Céleri
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810040 
                              
                              
                                 Coriandre
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810050 
                              
                              
                                 Cumin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810060 
                              
                              
                                 Aneth
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810070 
                              
                              
                                 Fenouil
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810080 
                              
                              
                                 Fenugrec
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810090 
                              
                              
                                 Noix muscade
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0820010 
                              
                              
                                 Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820020 
                              
                              
                                 Poivre du Sichuan
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820030 
                              
                              
                                 Carvi
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820040 
                              
                              
                                 Cardamome
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820050 
                              
                              
                                 Baies de genièvre
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820060 
                              
                              
                                 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820070 
                              
                              
                                 Vanille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820080 
                              
                              
                                 Tamarin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0830000 
                              
                              
                                 
                                    Écorces
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0830010 
                              
                              
                                 Cannelle
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0830990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0840000 
                              
                              
                                 
                                    Racines ou rhizomes
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0840010 
                              
                              
                                 Réglisse
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0840020 
                              
                              
                                 Gingembre
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0840030 
                              
                              
                                 Curcuma/Safran des Indes
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0840040 
                              
                              
                                 Raifort
                              
                              
                                 (+)
                              
                           
                                 0840990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0850000 
                              
                              
                                 
                                    Boutons
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0850010 
                              
                              
                                 Clous de girofle
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0850020 
                              
                              
                                 Câpres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0850990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0860000 
                              
                              
                                 
                                    Pistils de fleurs
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0860010 
                              
                              
                                 Safran
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0860990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0870000 
                              
                              
                                 
                                    Arilles
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0870010 
                              
                              
                                 Macis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0870990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900000 
                              
                              
                                 
                                    PLANTES SUCRIÈRES
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900010 
                              
                              
                                 Betteraves sucrières
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0900020 
                              
                              
                                 Cannes à sucre
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 0900030 
                              
                              
                                 Racines de chicorée
                              
                              
                                 
                                    0,02 (+)
                                 
                              
                           
                                 0900990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*2)
                                 
                              
                           
                                 1000000 
                              
                              
                                 
                                    PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1010000 
                              
                              
                                 
                                    Tissus (base:)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1011010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011020 
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1012010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012020 
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1013010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013020 
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1014010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014020 
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015000 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Équidés
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1015010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015020 
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016000 
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Volailles
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1016010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016020 
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017000 
                              
                              
                                 
                                             g)
                                          
                                          
                                             Autres animaux terrestres d'élevage
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1017010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017020 
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020000 
                              
                              
                                 
                                    Lait
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020010 
                              
                              
                                 Bovins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020020 
                              
                              
                                 Ovins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020030 
                              
                              
                                 Caprins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020040 
                              
                              
                                 Chevaux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030000 
                              
                              
                                 
                                    Œufs d'oiseaux
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030010 
                              
                              
                                 Poule
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030020 
                              
                              
                                 Cane
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030030 
                              
                              
                                 Oie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030040 
                              
                              
                                 Caille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1040000 
                              
                              
                                 
                                    Miels et autres produits de l'apiculture
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1050000 
                              
                              
                                 
                                    Amphibiens et reptiles
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1060000 
                              
                              
                                 
                                    Invertébrés terrestres
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1070000 
                              
                              
                                 
                                    Vertébrés terrestres sauvages
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                           
               
                     3)
                  
                  
                     à l'annexe III, partie B, la colonne correspondant au diméthoate est supprimée.
                  
               
            (*1)  Indique le seuil de détection.
         
                     (**)
                  
                  
                     Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
                  
               
            Diméthoate
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0110010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pamplemousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oranges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Citrons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Limettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mandarines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerises (douces)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0161030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Olives de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Carottes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Céleris-raves/céleris-navets
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raiforts
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Panais
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Radis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Salsifis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rutabagas
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213110
                                 
                              
                              
                                 
                                    Navets
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0220010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aulx
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Oignons
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Échalotes
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
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                                    Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
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                                    Tomates
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Aubergines
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Potirons
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Pastèques
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Brocolis
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Choux-fleurs
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Choux de Bruxelles
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Choux pommés
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
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                                    Laitues
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Asperges
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
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                                    Pois
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Olives à huile
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
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                                    Orge
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Avoine
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0500070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Seigle
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0500090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Froment (blé)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données relatives à la surveillance n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0631030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rose
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0900010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves sucrières
                                 
                              
                           
                                 
                                    0900030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Racines de chicorée»
                                 
                              
                           
               
            (1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
            Diméthoate
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0110010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pamplemousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oranges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Citrons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Limettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mandarines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerises (douces)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0161030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Olives de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Carottes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Céleris-raves/céleris-navets
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raiforts
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Panais
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Radis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Salsifis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rutabagas
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213110
                                 
                              
                              
                                 
                                    Navets
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0220010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aulx
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oignons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Échalotes
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0220040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0231010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tomates
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aubergines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Potirons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pastèques
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Brocolis
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Choux-fleurs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Bruxelles
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Choux pommés
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0251020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Laitues
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Asperges
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
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                                    Pois
                                 
                              
                           
                                 
                                    0402010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Olives à huile
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0500010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Orge
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Avoine
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0500070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Seigle
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0500090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Froment (blé)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données relatives à la surveillance n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0631030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rose
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0900010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves sucrières
                                 
                              
                           
                                 
                                    0900030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Racines de chicorée»
                                 
                              
                           
               
            (*2)  Indique le seuil de détection.
         
                     (**)
                  
                  
                     Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
                  
               
            Ométhoate
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0110010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pamplemousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oranges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Citrons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Limettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mandarines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerises (douces)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0161030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Olives de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Carottes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Céleris-raves/céleris-navets
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raiforts
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Panais
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Radis
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Salsifis
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Rutabagas
                                 
                              
                           
                                 
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0220010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aulx
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Oignons
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Échalotes
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0220040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0231010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tomates
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poivrons doux/Piments doux
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Potirons
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Pastèques
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Brocolis
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Choux-fleurs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Bruxelles
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Choux pommés
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0251020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Laitues
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Asperges
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0300030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pois
                                 
                              
                           
                                 
                                    0402010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Olives à huile
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0500010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Orge
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Avoine
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0500070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Seigle
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Froment (blé)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0900010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves sucrières
                                 
                              
                           
                                 
                                    0900030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Racines de chicorée»
                                 
                              
                           
               
            (2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
            Ométhoate
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0110010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pamplemousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oranges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Citrons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Limettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mandarines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerises (douces)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0161030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Olives de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Carottes
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Céleris-raves/céleris-navets
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raiforts
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Panais
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Radis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Salsifis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rutabagas
                                 
                              
                           
                                 
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0220010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aulx
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Oignons
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Échalotes
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
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                                    Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0231010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tomates
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poivrons doux/Piments doux
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Potirons
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Pastèques
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Brocolis
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Choux-fleurs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Bruxelles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux pommés
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0251020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Laitues
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Asperges
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
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                                    Pois
                                 
                              
                           
                                 
                                    0402010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Olives à huile
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
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                                    Orge
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Avoine
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
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                                    Seigle
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Froment (blé)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0900010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves sucrières
                                 
                              
                           
                                 
                                    0900030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Racines de chicorée»