CELEX: 32015R1910
Language: fr
Date: 2015-10-21 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2015/1910 de la Commission du 21 octobre 2015 modifiant les annexes III et V du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de guazatine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

24.10.2015   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 280/2
            
         RÈGLEMENT (UE) 2015/1910 DE LA COMMISSION
   du 21 octobre 2015
   modifiant les annexes III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de guazatine présents dans ou sur certains produits
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Les limites maximales de résidus (LMR) de guazatine ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (2)
            
            
               L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes en ce qui concerne la guazatine conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2). Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active guazatine ont été retirées. L'existence de tolérances à l'importation n'a pas été signalée à l'échelon de l'Union et aucune LMR du Codex n'a été fixée. En l'absence d'informations sur des bonnes pratiques agricoles spécifiques utilisables dans une évaluation des risques pour le consommateur, l'Autorité a conclu que le consommateur européen est correctement protégé lorsque la limite est fixée à 0,05 mg/kg. Il convient dès lors d'établir les LMR à la limite de détermination spécifique et de modifier la définition des résidus.
            
         
               (3)
            
            
               En outre, la Belgique a indiqué que les LMR existantes en ce qui concerne la guazatine dans les pamplemousses et les oranges pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. En particulier, il ne peut être exclu, même si l'évaluation des risques est affinée, que le consommateur courre un risque aigu compte tenu d'un facteur de transformation dans le cas des agrumes. La Commission européenne et les États membres représentés au sein du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux ont considéré qu'il était approprié, sur le plan de la gestion des risques, de décider d'abaisser les LMR à un niveau auquel l'innocuité de la substance pour le consommateur européen a été démontrée.
            
         
               (4)
            
            
               Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation de guazatine sur les agrumes. Conformément à l'article 8 dudit règlement, cette demande a été évaluée par l'État membre concerné et le rapport d'évaluation a été transmis à la Commission. L'Autorité a examiné la demande et le rapport d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux, et elle a émis un avis motivé sur les LMR proposées (3). Elle a transmis cet avis à la Commission et aux États membres et l'a rendu public. Dans son avis, l'Autorité a conclu qu'il n'était pas recommandé de fixer les LMR proposées, les données disponibles n'étant pas suffisantes pour exclure tout risque pour le consommateur européen.
            
         
               (5)
            
            
               Le demandeur a introduit une demande de contrôle administratif de l'avis motivé de l'Autorité conformément à l'article 13 du règlement (CE) no 396/2005. Il a été conclu de ce contrôle qu'aucun défaut substantiel et aucune erreur d'appréciation commise par l'Autorité n'avaient été relevés.
            
         
               (6)
            
            
               Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (7)
            
            
               Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
            
         
               (8)
            
            
               Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le respect d'un niveau élevé de protection des consommateurs.
            
         
               (9)
            
            
               Les dispositions transitoires prévues par le présent règlement devraient tenir compte des préoccupations quant à la protection des consommateurs liées aux LMR existantes pour la guazatine dans les pamplemousses et les oranges.
            
         
               (10)
            
            
               Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
            
         
               (11)
            
            
               Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
            
         
               (12)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Les annexes III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
   Article 2
   En ce qui concerne la guazatine, le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction en vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue de s'appliquer aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 13 mai 2016, sauf en ce qui concerne les pamplemousses et oranges.
   Article 3
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   Cependant, il est applicable à partir du 13 mai 2016.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 21 octobre 2015.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         Jean-Claude JUNCKER
      
   
   
      (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
   
      (2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for guazatine according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2013, 11(5):3239. [20 p.].
   
      (3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for guazatine in citrus fruits», EFSA Journal, 2014, 12(8):3818. [29 p.].
   
      ANNEXE
      Les annexes III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
      
                  1)
               
               
                  Dans l'annexe III, la colonne correspondant à la guazatine est supprimée.
               
            
                  2)
               
               
                  Dans l'annexe V, la colonne suivante relative à la guazatine est ajoutée:
                  
                     «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                  
                  
                              Numéro de code
                           
                           
                              Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)
                              
                           
                           
                              Guazatine (acétate de guazatine, somme des composants)
                           
                        
                              (1)
                           
                           
                              (2)
                           
                           
                              (3)
                           
                        
                              0100000
                           
                           
                              
                                 FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0110000
                           
                           
                              
                                 Agrumes
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110010
                           
                           
                              Pamplemousses
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110020
                           
                           
                              Oranges
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110030
                           
                           
                              Citrons
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110040
                           
                           
                              Limettes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110050
                           
                           
                              Mandarines
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120000
                           
                           
                              
                                 Fruits à coque
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120010
                           
                           
                              Amandes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120020
                           
                           
                              Noix du Brésil
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120030
                           
                           
                              Noix de cajou
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120040
                           
                           
                              Châtaignes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120050
                           
                           
                              Noix de coco
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120060
                           
                           
                              Noisettes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120070
                           
                           
                              Noix de Queensland
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120080
                           
                           
                              Noix de pécan
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120090
                           
                           
                              Pignons de pin, sans coquille
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120100
                           
                           
                              Pistaches
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120110
                           
                           
                              Noix communes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130000
                           
                           
                              
                                 Fruits à pépins
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130010
                           
                           
                              Pommes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130020
                           
                           
                              Poires
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130030
                           
                           
                              Coings
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130040
                           
                           
                              Nèfles
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130050
                           
                           
                              Bibasses/Nèfles du Japon
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140000
                           
                           
                              
                                 Fruits à noyau
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140010
                           
                           
                              Abricots
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140020
                           
                           
                              Cerises (douces)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140030
                           
                           
                              Pêches
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140040
                           
                           
                              Prunes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0150000
                           
                           
                              
                                 Baies et petits fruits
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0151000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Raisins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0151010
                           
                           
                              Raisins de table
                           
                           
                               
                           
                        
                              0151020
                           
                           
                              Raisins de cuve
                           
                           
                               
                           
                        
                              0152000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Fraises
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0153000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Fruits de ronces
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0153010
                           
                           
                              Mûres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0153020
                           
                           
                              Mûres des haies
                           
                           
                               
                           
                        
                              0153030
                           
                           
                              Framboises (rouges ou jaunes)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0153990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Autres petits fruits et baies
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0154010
                           
                           
                              Myrtilles
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154020
                           
                           
                              Airelles canneberges
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154030
                           
                           
                              Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154040
                           
                           
                              Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154050
                           
                           
                              Cynorrhodons
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154060
                           
                           
                              Mûres (blanches ou noires)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154070
                           
                           
                              Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154080
                           
                           
                              Baies de sureau noir
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0160000
                           
                           
                              
                                 Fruits divers à
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          peau comestible
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0161010
                           
                           
                              Dattes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161020
                           
                           
                              Figues
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161030
                           
                           
                              Olives de table
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161040
                           
                           
                              Kumquats
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161050
                           
                           
                              Caramboles
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161060
                           
                           
                              Kakis/Plaquemines du Japon
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161070
                           
                           
                              Jamelongues/Prunes de Java
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          peau non comestible et de petite taille
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0162010
                           
                           
                              Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162020
                           
                           
                              Litchis
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162030
                           
                           
                              Fruits de la passion/Maracudjas
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162040
                           
                           
                              Figues de Barbarie/Figues de cactus
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162050
                           
                           
                              Caïmites/Pommes de lait
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162060
                           
                           
                              Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          à peau non comestible et de grande taille
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0163010
                           
                           
                              Avocats
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163020
                           
                           
                              Bananes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163030
                           
                           
                              Mangues
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163040
                           
                           
                              Papayes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163050
                           
                           
                              Grenades
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163060
                           
                           
                              Chérimoles
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163070
                           
                           
                              Goyaves
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163080
                           
                           
                              Ananas
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163090
                           
                           
                              Fruits de l'arbre à pain
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163100
                           
                           
                              Durions
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163110
                           
                           
                              Corossols/Anones hérissées
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0200000
                           
                           
                              
                                 LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0210000
                           
                           
                              
                                 Légumes-racines et légumes-tubercules
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0211000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Pommes de terre
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0212000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0212010
                           
                           
                              Racines de manioc
                           
                           
                               
                           
                        
                              0212020
                           
                           
                              Patates douces
                           
                           
                               
                           
                        
                              0212030
                           
                           
                              Ignames
                           
                           
                               
                           
                        
                              0212040
                           
                           
                              Marantes arundinacées
                           
                           
                               
                           
                        
                              0212990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0213010
                           
                           
                              Betteraves
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213020
                           
                           
                              Carottes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213030
                           
                           
                              Céleris-raves/céleris-navets
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213040
                           
                           
                              Raiforts
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213050
                           
                           
                              Topinambours
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213060
                           
                           
                              Panais
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213070
                           
                           
                              Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213080
                           
                           
                              Radis
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213090
                           
                           
                              Salsifis
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213100
                           
                           
                              Rutabagas
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213110
                           
                           
                              Navets
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0220000
                           
                           
                              
                                 Légumes-bulbes
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0220010
                           
                           
                              Aulx
                           
                           
                               
                           
                        
                              0220020
                           
                           
                              Oignons
                           
                           
                               
                           
                        
                              0220030
                           
                           
                              Échalotes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0220040
                           
                           
                              Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                           
                           
                               
                           
                        
                              0220990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0230000
                           
                           
                              
                                 Légumes-fruits
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0231000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Solanacées
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0231010
                           
                           
                              Tomates
                           
                           
                               
                           
                        
                              0231020
                           
                           
                              Poivrons doux/Piments doux
                           
                           
                               
                           
                        
                              0231030
                           
                           
                              Aubergines
                           
                           
                               
                           
                        
                              0231040
                           
                           
                              Gombos/Camboux
                           
                           
                               
                           
                        
                              0231990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0232000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à peau comestible
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0232010
                           
                           
                              Concombres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0232020
                           
                           
                              Cornichons
                           
                           
                               
                           
                        
                              0232030
                           
                           
                              Courgettes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0232990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0233000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à peau non comestible
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0233010
                           
                           
                              Melons
                           
                           
                               
                           
                        
                              0233020
                           
                           
                              Potirons
                           
                           
                               
                           
                        
                              0233030
                           
                           
                              Pastèques
                           
                           
                               
                           
                        
                              0233990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0234000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Maïs doux
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0239000
                           
                           
                              
                                          e)
                                       
                                       
                                          Autres légumes-fruits
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0240000
                           
                           
                              
                                 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0241000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Choux (développement de l'inflorescence)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0241010
                           
                           
                              Brocolis
                           
                           
                               
                           
                        
                              0241020
                           
                           
                              Choux-fleurs
                           
                           
                               
                           
                        
                              0241990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0242000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Choux pommés
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0242010
                           
                           
                              Choux de Bruxelles
                           
                           
                               
                           
                        
                              0242020
                           
                           
                              Choux pommés
                           
                           
                               
                           
                        
                              0242990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0243000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Choux feuilles
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0243010
                           
                           
                              Choux de Chine/Petsaï
                           
                           
                               
                           
                        
                              0243020
                           
                           
                              Choux verts
                           
                           
                               
                           
                        
                              0243990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0244000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Choux-raves
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0250000
                           
                           
                              
                                 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Laitues et salades
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0251010
                           
                           
                              Mâches/Salades de blé
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251020
                           
                           
                              Laitues
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251030
                           
                           
                              Scaroles/Endives à larges feuilles
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251040
                           
                           
                              Cressons et autres pousses
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251050
                           
                           
                              Cressons de terre
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251060
                           
                           
                              Roquette/Rucola
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251070
                           
                           
                              Moutarde brune
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251080
                           
                           
                              Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0252000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Épinards et feuilles similaires
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0252010
                           
                           
                              Épinards
                           
                           
                               
                           
                        
                              0252020
                           
                           
                              Pourpiers
                           
                           
                               
                           
                        
                              0252030
                           
                           
                              Cardes/Feuilles de bettes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0252990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0253000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Feuilles de vigne et espèces similaires
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0254000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Cressons d'eau
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0255000
                           
                           
                              
                                          e)
                                       
                                       
                                          Endives/Chicons
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0256000
                           
                           
                              
                                          f)
                                       
                                       
                                          Fines herbes et fleurs comestibles
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0256010
                           
                           
                              Cerfeuils
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256020
                           
                           
                              Ciboulettes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256030
                           
                           
                              Feuilles de céleri
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256040
                           
                           
                              Persils
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256050
                           
                           
                              Sauge
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256060
                           
                           
                              Romarin
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256070
                           
                           
                              Thym
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256080
                           
                           
                              Basilics et fleurs comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256090
                           
                           
                              (Feuilles de) Laurier
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256100
                           
                           
                              Estragon
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260000
                           
                           
                              
                                 Légumineuses potagères
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260010
                           
                           
                              Haricots (non écossés)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260020
                           
                           
                              Haricots (écossés)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260030
                           
                           
                              Pois (non écossés)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260040
                           
                           
                              Pois (écossés)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260050
                           
                           
                              Lentilles
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270000
                           
                           
                              
                                 Légumes-tiges
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270010
                           
                           
                              Asperges
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270020
                           
                           
                              Cardons
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270030
                           
                           
                              Céleris
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270040
                           
                           
                              Fenouils
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270050
                           
                           
                              Artichauts
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270060
                           
                           
                              Poireaux
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270070
                           
                           
                              Rhubarbes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270080
                           
                           
                              Pousses de bambou
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270090
                           
                           
                              Cœurs de palmier
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0280000
                           
                           
                              
                                 Champignons, mousses et lichens
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0280010
                           
                           
                              Champignons de couche
                           
                           
                               
                           
                        
                              0280020
                           
                           
                              Champignons sauvages
                           
                           
                               
                           
                        
                              0280990
                           
                           
                              Mousses et lichens
                           
                           
                               
                           
                        
                              0290000
                           
                           
                              
                                 Algues et organismes procaryotes
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300000
                           
                           
                              
                                 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0300010
                           
                           
                              Haricots
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300020
                           
                           
                              Lentilles
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300030
                           
                           
                              Pois
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300040
                           
                           
                              Lupins/Fèves de lupins
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0400000
                           
                           
                              
                                 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0401000
                           
                           
                              
                                 Graines oléagineuses
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401010
                           
                           
                              Graines de lin
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401020
                           
                           
                              Arachides/Cacahuètes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401030
                           
                           
                              Graines de pavot
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401040
                           
                           
                              Graines de sésame
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401050
                           
                           
                              Graines de tournesol
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401060
                           
                           
                              Graines de colza (grosse navette)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401070
                           
                           
                              Fèves de soja
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401080
                           
                           
                              Graines de moutarde
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401090
                           
                           
                              Graines de coton
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401100
                           
                           
                              Pépins de courges
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401110
                           
                           
                              Graines de carthame
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401120
                           
                           
                              Graines de bourrache
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401130
                           
                           
                              Graines de cameline
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401140
                           
                           
                              Chènevis (graines de chanvre)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401150
                           
                           
                              Graines de ricin
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402000
                           
                           
                              
                                 Fruits oléagineux
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402010
                           
                           
                              Olives à huile
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402020
                           
                           
                              Amandes du palmiste
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402030
                           
                           
                              Fruits du palmiste
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402040
                           
                           
                              Kapoks
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500000
                           
                           
                              
                                 CÉRÉALES
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0500010
                           
                           
                              Orge
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500020
                           
                           
                              Sarrasin et autres pseudo-céréales
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500030
                           
                           
                              Maïs
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500040
                           
                           
                              Millet commun/Panic
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500050
                           
                           
                              Avoine
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500060
                           
                           
                              Riz
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500070
                           
                           
                              Seigle
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500080
                           
                           
                              Sorgho
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500090
                           
                           
                              Froment (blé)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0600000
                           
                           
                              
                                 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0610000
                           
                           
                              
                                 Thés
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0620000
                           
                           
                              
                                 Grains de café
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0630000
                           
                           
                              
                                 Infusions (base:)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0631000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Fleurs
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0631010
                           
                           
                              Camomille
                           
                           
                               
                           
                        
                              0631020
                           
                           
                              Hibiscus/Oseille de Guinée
                           
                           
                               
                           
                        
                              0631030
                           
                           
                              Rose
                           
                           
                               
                           
                        
                              0631040
                           
                           
                              Jasmin
                           
                           
                               
                           
                        
                              0631050
                           
                           
                              Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0631990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0632000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Feuilles et autres parties aériennes
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0632010
                           
                           
                              Fraises
                           
                           
                               
                           
                        
                              0632020
                           
                           
                              Rooibos
                           
                           
                               
                           
                        
                              0632030
                           
                           
                              Maté
                           
                           
                               
                           
                        
                              0632990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0633000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Racines
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0633010
                           
                           
                              Valériane
                           
                           
                               
                           
                        
                              0633020
                           
                           
                              Ginseng
                           
                           
                               
                           
                        
                              0633990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0639000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Toute autre partie de la plante
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0640000
                           
                           
                              
                                 Fèves de cacao
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0650000
                           
                           
                              
                                 Caroubes/Pains de Saint-Jean
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0700000
                           
                           
                              
                                 HOUBLON
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0800000
                           
                           
                              
                                 ÉPICES
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810000
                           
                           
                              
                                 Épices en graines
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0810010
                           
                           
                              Anis/Graines d'anis
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810020
                           
                           
                              Carvi noir/Cumin noir
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810030
                           
                           
                              Céleri
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810040
                           
                           
                              Coriandre
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810050
                           
                           
                              Cumin
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810060
                           
                           
                              Aneth
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810070
                           
                           
                              Fenouil
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810080
                           
                           
                              Fenugrec
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810090
                           
                           
                              Noix muscade
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820000
                           
                           
                              
                                 Fruits
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0820010
                           
                           
                              Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820020
                           
                           
                              Poivre du Sichuan
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820030
                           
                           
                              Carvi
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820040
                           
                           
                              Cardamome
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820050
                           
                           
                              Baies de genièvre
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820060
                           
                           
                              Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820070
                           
                           
                              Vanille
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820080
                           
                           
                              Tamarin
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0830000
                           
                           
                              
                                 Écorces
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0830010
                           
                           
                              Cannelle
                           
                           
                               
                           
                        
                              0830990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0840000
                           
                           
                              
                                 Racines ou rhizomes
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0840010
                           
                           
                              Réglisse
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0840020
                           
                           
                              Gingembre
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0840030
                           
                           
                              Curcuma/Safran des Indes
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0840040
                           
                           
                              Raifort
                           
                           
                              
                                 (+)
                              
                           
                        
                              0840990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0850000
                           
                           
                              
                                 Boutons
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0850010
                           
                           
                              Clous de girofle
                           
                           
                               
                           
                        
                              0850020
                           
                           
                              Câpres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0850990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0860000
                           
                           
                              
                                 Pistils de fleurs
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0860010
                           
                           
                              Safran
                           
                           
                               
                           
                        
                              0860990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0870000
                           
                           
                              
                                 Arilles
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0870010
                           
                           
                              Macis
                           
                           
                               
                           
                        
                              0870990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0900000
                           
                           
                              
                                 PLANTES SUCRIÈRES
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0900010
                           
                           
                              Betteraves sucrières
                           
                           
                               
                           
                        
                              0900020
                           
                           
                              Cannes à sucre
                           
                           
                               
                           
                        
                              0900030
                           
                           
                              Racines de chicorée
                           
                           
                               
                           
                        
                              0900990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1000000
                           
                           
                              
                                 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              1010000
                           
                           
                              
                                 Tissus (base:)
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              1011000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Porcins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1011010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011020
                           
                           
                              Tissus adipeux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011050
                           
                           
                              Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Bovins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1012010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012020
                           
                           
                              Tissus adipeux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012050
                           
                           
                              Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Ovins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1013010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013020
                           
                           
                              Tissus adipeux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013050
                           
                           
                              Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Caprins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1014010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014020
                           
                           
                              Tissus adipeux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014050
                           
                           
                              Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015000
                           
                           
                              
                                          e)
                                       
                                       
                                          Équidés
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1015010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015020
                           
                           
                              Tissus adipeux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015050
                           
                           
                              Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016000
                           
                           
                              
                                          f)
                                       
                                       
                                          Volailles
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1016010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016020
                           
                           
                              Tissus adipeux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016050
                           
                           
                              Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017000
                           
                           
                              
                                          g)
                                       
                                       
                                          Autres animaux terrestres d'élevage
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1017010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017020
                           
                           
                              Tissus adipeux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017050
                           
                           
                              Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020000
                           
                           
                              
                                 Lait
                              
                           
                           
                              
                                 0,02
                                  (1)
                              
                           
                        
                              1020010
                           
                           
                              Bovins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020020
                           
                           
                              Ovins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020030
                           
                           
                              Caprins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020040
                           
                           
                              Chevaux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030000
                           
                           
                              
                                 Œufs d'oiseaux
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              1030010
                           
                           
                              Poule
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030020
                           
                           
                              Cane
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030030
                           
                           
                              Oie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030040
                           
                           
                              Caille
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1040000
                           
                           
                              
                                 Miels et autres produits de l'apiculture
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              1050000
                           
                           
                              
                                 Amphibiens et reptiles
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              1060000
                           
                           
                              
                                 Invertébrés terrestres
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                              1070000
                           
                           
                              
                                 Vertébrés terrestres sauvages
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (1)
                              
                           
                        
                        
            
         (1)  Indique le seuil de détection.
      
         (2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         Guazatine (acétate de guazatine, somme des composants)
      
      
                  (+)
               
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort»