CELEX: 51994PC0157
Language: fr
Date: 1994-05-03
Title: Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (microèlectronique et secteurs connexes

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                  C0M(94) 157 final
                                                  Bruxelles, le 03.05.1994
                                     Propos!tIon de
                               REGLEMENT (CE) PU CONSEIL
               portant suspension temporaire des droits autonomes du
        tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels
                      (microélectronique et secteurs connexes)
•?i*.
                            (présentée par la Commission)
 ---pagebreak---                           EXPOSE DES MOTIFS
1. Au cours du premier trimestre de cette année, la Commission assistée
   du groupe "Economie Tarifaire" a procédé à un examen de toutes les
   demandes de suspensions temporaires des droits du tarif douanier
   commun qui lui ont été présentées par les Etats membres, y compris
   les demandes de reconduction des suspensions actuellement en vigueur.
2. La proposition ci-jointe concerne un certain nombre de produits
   industriels du domaine de la microélectronique et secteurs connexes.
   Pour les produits agricoles et autres produits industriels la
   proposition est en cours de préparation.
3. Les demandes de suspensions relatives aux produits visés ci-dessus
   ont été examinées à la lumière des critères repris dans la
   communication de la Commission au Conseil et aux Etats membres en
   matière de suspensions tarifaires autonomes (cf. J.O. n' C 235 du
   13.9.89, p. 2)
   A la suite de cet examen, la Commission estime que la suspension des
   droits est justifiée pour les produits repris en annexe à la
   proposition de règlement ci-jointe.
4. Ainsi qu'il ressort de l'article premier de cette proposition de
   règlement précitée, la durée de la mesure proposée est fixée, selon
   le cas, à 6 ou à 12 mois.
                                                                    ±
 ---pagebreak---                                                Proposition de
                                REGLEMENT (CE) N°                    /94 DU CONSEIL
                                                    du              94
          portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un
              certain nombre de produits industriels (microclectronique et secteurs connexes)
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE,                                 considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier
                                                                  de manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution
                                                                  de la situation économique dans les secteurs intéressés, il
                                                                  convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à
vu le traité instituant la Communauté européenne, et              titre temporaire, en fixant leur durée de validité en
notamment son article 28,                                          fonction de l'intérêt de la production communautaire.
vu la proposition de la Commission,                               A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT:
                                                                                         Article premier
considérant que, pour les produits visés au présent règle -
ment, la production est actuellement insuffisante ou nulle        Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent              aux produis énumérés dans le tableau figurant à l'annexe
ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices de        sont suspendus au niveau indiqué en regard de chacun
la Communauté;                                                    d'eux.
                                                                  Ces suspensions sont valables :
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne         — du 1er juillet au 31 décembre 1994 pour les produits
suspendre les droits autonomes du tarif douanier                  figurant au tableau I,
commun que partiellement dans certains cas, en raison
notamment de l'existence d'une production communau-               - du 1er juillet 1994 au 30 juin 1995 pour les produits
taire, et de procéder à la suspension totale dans les autres      figurant au tableau H,
cas;
                                                                                            Article 2
considérant qu'il incombe à la Communauté de décider de
la suspension de ces droits autonomes;                            Le présent règlement entre en vigueur le 1er juillet 1994.
                 Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
                 tout Etat membre.
                 Fait à Bruxelles,
                                                                                          Par le Conseil
                                                                                          Le président
                                                                                                                              z
 ---pagebreak---                                                            ANNEXE
                                                        TABLEAU I
      Code NC    TABIC Désignation des earchendises                                     Taux des droits aulonoaes (X)
   15 ex84719988 118   Lecteur optique pour la lecture de caractères alphanumériques
                       iiprieés par points et leur conversion en signaux électriques,
                       constitué d'une tête de lecture colportant un détecteur optique,
                       un amplificateur, une lentille et deux laepes, reliée par un ou
                       deux câbles plats à un eodule de contrôle dont les diaensions ne
                       dépessent pas 288 x 228 sa, consistant en un circuit iapriaé,
                       sur lequel sont eonlés - au einiaue - un ercroprocesseur, un -
                       circuit d 1 identification de l'ieage et un convertisseur
                       ana logique/miaérique
   16 ex847338l8 •15   Processeur constitué de:
                       - 1 5 circuits intégrés monolithiques, coeprenant une unité
                          arithaéthique et logique (ALU) è 32 bits, une unité
                          arithaéthique et logique (ALU) à deai-eol, un multiplicateur
                          à demi-mot, une unité travaillant à virgule flottante, une
                          unité travaillant à virgule fixe, une unité de contrôle de
                        . aéaoire, un circuit d'interface de eéaoire et 18 mémoires
                          statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs) d'une
                          capacité de aéaorisalion totale de 5768 Kbits,
                       - des condensateurs de découplage et des plaques de
                          refroidisseeenl,
                       le tout fixé sur un substrat céraaique aulticouches dont les
                       diaensions extérieures n'excèdent pas 65 x 65 aa, coaportant
                       au aaxiaua 624 connexions, et portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                          combinaisons alphanumériques suivantes:
                          1667559     1667628
                       - d'autres aigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
   17 ex847336l8 •25   Processeur constitué de:
                       - 12 circuits intégrés monolithiques, coeprenant 2 unités
                          centrales de Iraiteeenl (CPUs) avec une unité travaillant à
                          virgule fixe/flottante, 2 unités de contrôle antémémoire, des
                          unités de gestion de eéaoire et d'étiquettes (CHTUs) et 8
                          mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire
                          (S-RAMs) d'une capacité de mémorisation totale de 4 Kbits,
                       - des condensateurs de découplage et des plaques de
                          refroidissement,
                       le tout fixé sur un circuit imprimé dont les diaensions
                       extérieures n'excèdent pas 84 x 147 mm, comportant au maximum
                       188 connexions, et portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                          combinaisons elphanumériques suiventes:
                          RT 6626K     tT 6736K
                          d'autres sigles d'identification se repportant à des produits
                          qui satisfont è la présente description
   43 6x84733898 •58   Mémoire è bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation
                       n'excèdent pis 4 Mbits, enserrée dens un boîtier dont les
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 43 x 44 mm, comportant
                       au maximum 56 connexions, et portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                          combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:
                          7118          FBH 54 DB  BDL 6133    BDN 6151    NBM 2811
                          7114-1        FBH 64 OA  BOL 8134    BON 515     NBN 2256
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits
                          qui satisfont à la présente description
13b.s ex84733896 •65   Unité d'entraîneéeni, ne comprenant pas un tambour
                       d'enregistrement, destinée à la fabrication d'unités de eéaoire
                       è bandes audionuaériques (a)
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC Désignation dee merchandises                                          Taux des droits autonomes (X)
   24 ex8473309G  • 76  Bloc de mémoire d'information {.Haad/Disc/Asseablu)       pour des
                        unités de mémoire è disques du type 19,8 pouces, permettant le
                        transfert de données è une vitesse de 3,9 Moctets par seconde,
                        comprenant 16 tètes de lecture-écriture et 9 disques magnétiques
                        rigides et ayenl uns capacité de mémorisation totale, formatée,
                        de 17 G o d e t s , le tout enserré dans un boîtier hermétiquement
                        scellé
   29 ex84733Q96  •75   Bloc de mémoire d'information (Haad/Disc/fissaably)       pour des
                        unités de mémoire è disquas du typa 3,5 pouces, permettant le
                        transfert de données è une vitesse de 5,5 ou 8 Moctets par
                        seconde, coeprenant 2 teles de lecture-écriture et 1 disque
                        eagnétiqua rigide et eyant una capacité de mémorisation totale,
                        formatée, de 348 Moctets, le tout enserré dans un boîtier
                        hermétiquement scellé d'une hauteur n'excédant p'as 26 mm
   46 ex84734098  •85   Tète d'impression thermique, réalisée en technologie à couche
                        mince, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 86
                        x 272 ee J _conetituéej_
                        3_d'un circuit imprimé sur un substrat céramique muni de 2888
                           éléments chauffants,
                        - d'un circuit ieprieé euni de circuite intégrés eonolithiques,
                           de condensateurs, de réeistsnces et de connecteurs^
                        - d'une théraistence
                        et
                        - de 2 pteques de refroidissseeent
   49  ex85611G99 •76   Moteur è courant continu        sans noyau, avec un diaaètre de 18 mm
                        (18,1 e a ) , un arbre d'un     diaaètre de 8,8 ea (i8,82 mm), une
                        vitesse noeinale de 5688        (±28 X) tours/minute et une tension
                        d'alimentation de 1,25 V        (±36 X)
  35a ex85l78290  116   Unité d'émission permettant la conversion des signaux
                        électriques en iepulsions de lumière, coeprenant une diode
                        éeettrice de lumière, un commutateur de courant, un tampon
                        d'entrée et un circuit de deforeetiôn/coepensation, enserré dans
                        un boîtier dont les disensions extérieures n'excèdent pas 21 x
                        55 B B , comportant au maximum 24 connexions, et portant:
                        - un sigle d'identification consistent en/ou coeprenant la
                           combinaison alphanueérique suivante:
                           DM-231-TA
                        - d'autres sigles d'idenlification se rapportant à des produits
                           qui satiefont à la présente description
  35b ex8517829G  •28   Unité de réception, pereettanl la conversion des iepulsions de
                        lueière en signaux étetriques, comprenant une photodiode, 2
                        circuits de décision, un aeplificateur et un circuit
                        intégrateur, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pes 21 x 55 ea, comportant au maximum
                        24 connexions, et portent:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                           combinaison alphanueérique suivante:
                           DH-231-RA
                        - d'autres sigles d'identification se repportant à des produits
                           qui satisfont à le présente description
?8ter ex851?9619  •18   Modulateur/démodulateur (Nodee), réélise en technologie C-MOS,
                        pour le treneeission de données simultanément dans deux
                        directions (full       duplex) à une vitesse n'excédant pas 2468
                        bits par seconde, et pour la transeission d'iaages statiques
                        (facsiaile     telegraphy)    dans une seule direction à une
                        vitesse n'excédant pas 9688 bits par seconde, uniquement
                        constitué de 2 circuits intégrés aonolithiques, dont un pour le
                        processeur de signaux numériques (OSP) et l'autre pour des
                        fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé, enserré
                        dans un boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas
                        15 x 21 mm, comprenant au maximum 186 connexions, et portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                           combinaisons alphanueériques suivantes:
                           R 96DPX       R 96EFX     R 96HFX
 ---pagebreak---      Code NC     TAR1C  Désignation des marchandises                                          Taux des droits autonomes (X)
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont è le présente description
  72 ex85179081  *38   Assesblege constitué d'une diode laser opérant è une longueur
                        d'onde nominale de 788 ne, d'une photodiode et d'une lentille,
                        enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n'excède pas
                        9 mm et la hauteur n'excède pas 28 ee, coeportant au maximum 3
                       connexions, et portent:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                           combinaisons alphanumériques suivantes:
                           FU-8USLD-N2         LM-711S
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont s la présente description
  78  ex85229091  >91  Unité o p t i q u e ^ constituée d'une diode laser avec une
                       photodiode, eeettent une lumière d'une longueur d'ondes nominale
                        de 786 nenoeètres, enserrée dens un boîtier dont le diamètre
                        extérieur n'excède pes 16 ee et le heuleur n'excède pes 9 em,
                        coeportant au maximum 16 connexions, et portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                           combinaisons alphanumériques suivantes:
                           LDGU        LT Q22
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
  79 ex85229091  *92   Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de
                        lecteurs de disques compacts, constitué:
                       - d'un circuit imprimé flexible,
                       - d'un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré
                          monolithique, enserré dans un boîtier,
                       - de 2 connecteurs,
                       - d'un transistor au maximum,
                       - de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au
                          maximum
                       - de 5 condensateurs au maximum,
                       le lout monté sur un support
 84  ex85232019  *58   Disque magnétique rigide à couche métallique mince, d'un champ
                       coercitif excédent 688 ersteds, d'un d i a m è t r e e x t é r i e u r
                       n'excédant pas 231 ee
 86  ex85291878  »18   Enseeble de filtres céraaiques se coeposant de 2 filtres
                       céraaiques el d'un résonateur céramique pour une fréquence de
                       18,7 MHz (±39 k H z ) , enserré dans un boîtier dont les diaensions
                       extérieures n'excèdent pas 18 x 16 sa
 87  ex85291979  *20   Filtre céraaique pour une fréquence de 4,5 MHz ou plus mais
                       n'excédant pas 6,6 MHz, enserré dans un boîtier dont les
                       diaensions extérieures n'excèdent pas 9 x 24 mm
 89  ex85299098  *31   Bobine de démagnétisation, ayant 96 enroulements au maximum,
                       munis de câbles et connecteurs
 9S  ex85299698  «96   Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale de 3,6
                       mm, d'un capteur d'image à transfert de charge à interligne
                       ayant 291866 cellules photosensibles, de circuits intégrés, le
                       tout monté sur 2 circuits imprimés reliés par un câble
161  ex85312651  128   Dispositif d'affichage en couleur à cristaux liquides (LCD) à
                       matrice active de 768 x 1824 pixels, constitué d'une couche
                       de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de
                       verre,   doté de coeposants électroniques à fonctions de pilotage
                       et/ou de contrôle
100  ex8S312059  (26   Dispositif d'affichage monochrome à cristaux liquides (LCD) à
                       eatrice active de 988 x 1152 pixels, constitué d'une couche
                       de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de
                       verre, doté de coeposants électroniques à fonctions de pilotage
                       et/ou de contrôle
                                                                                                                          3
 ---pagebreak---         Code. NC     TAR 1C   Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
  164   ex85318096   •26      Transducteur, peraetlant la production d'un niveau sonore de 85
                              dB à une fréquence de 3288 Hz et une tension d'alimentation de
                              1,5 V, enserré dans un boîtier portant:
                              - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                                combinaison alphanueérique suivante:
                                MUT-81A
                              - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                qui satisfont è la présente description
  168   ex8533l008   •91      Résistance fixe a couche du type SMD {Surface     aounled
                              device),  ayant une tension de fonctionnement constant
                              n'excèdent pes 256 V
  118   ex85349811   •93      Circuits imprimés eulliples sur un support céramique, dont les
                              diaensions extérieures sont de 125 x 125 ea ou plus mais
                              n'excèdent pes 129 x 129 ee, ne comportant que des éléments
                              conducteurs et 2772 contects
  116   ex85346819  •95       Circuit ieprieé, constitué d'éléaents conducteurs fixés sur une
                              feuille souple en matière plastique, ayant une largeur de pistes
                              conductrices de 6,895 ee ou plus sais n'excédant pas 6,155 mm et
                              une distance entre les pistes conductrices de 8,695 mm ou plus
                              mais n'excédant pas 8,385 B B , destiné à la fabrication de
                              machines à calculer électroniques (a)
  119  ex853650l9   •91       Interrupteur a lames, sous forme d'une capsule de verre
       6x85365096   •91      contenant une petite quantité de mercure et_3 contacts
                             électriques fixés sur des tiges métalliques
  125  ex85461206   •82      Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l'écran de
                             298 am ou plus mais n'excédant pas 328 ee et une tension
                             anodique de 18 kV ou plus mais n'excédant pas 22 kV
 138   ex85483016   •34      Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous
                             circulaires (dot-aask)   avec 3 canons à électrons placés
                             les uns à côté des autres (technique in-line)    ou un canon
                             avec 3 ragons. ayant une diagonale de l'écran excédant 72 cm et
                             une dislance entre les points du même couleur inférieure a 0,5
 131   ex85463610   •35      Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous
                             circulaires (dol-aask)   avec 3_canons è électrons placés
                             les uns à côté des eutres (lechnique in-line)    ou un canon
                             avec 3 rauons. et ayant une diagonale de l'écran n'excédant pas
                             72 ce
 137  6x85489186   •94       Bobine de déviation pour tubes cathodiques de couleur, ayant
                             une fréquence d'opération de 15625 Hz, coeportant 4_ aimants
                             en anneau à 4 pôles et 2 aimants en anneau à 6 pôles
 138  ex85489196   •96       Assemblage pour un tube cathodique, peraetlant le réglage de
                             finesse et/ou de convergence d'affichage, ayant au moins 2 mais
                             pas plus de 6 bobines, un support en matière plastique et un
                             anneau de fixation en métal
142   6x85469988   •91      Anode, cethode ou dispositif è sortie, ou un assemblage
                            comprenant ces components IMaqnelron core lube),      destiné à
                             la fabrication de magnetrons de la sous-position 85484160
                             (a)
144   6x85411891   •18      Diode redresseuse de puissance au silicium, réalisée en
                            technologie planar, avec un temps de retour inférieure à 186 ns,
                            une tension de coupure n'excédant pas 268 V, un courant direct
                            moyen de 2,5 A ou plus, el enserrée darts un boîtier plat dont
                            les diaensions excèdent 3 x 9 x 9 mm mais n'excèdent pas 5
                            x 11 x 17 mm
151   ex85412996   •16      Transistor d'une puissance de 158 V ou plus à une tension de
                            166 V ou plus et ayant une fréquence 'cut-off de 28 MHz ou
                            plus, enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures
                            n'excèdent pas 22 x 37 B B , comportant au maximum 3 connexions,
                            et portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                               combinaisons alphanumériques suivantes:
                               2 SA 1178    2 SA 1494    2 SC 2921
                                                                                                                           C
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC  Désignation des marchandises                                               Taux des droits autonomes (X)
                          2 SA 1215      2 8C 2774          2 SC 3858
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à le présenle description
158 ex85412998 «26    Transistor à effet de cheep (FET) ayant une tension de claquage
                      drain-source de 55 V ou plus, fonctionnant avec un courant de
                      drain-source de 8,6 A ou plus esis n'excédant pas 3 A, une
                      résistance drein-source n'excèdent pes 1,5 Ohm et eyant un
                      pouvoir de dissipation n'excèdent pas 38 M, enserré dans un
                      boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 11 x 18
                      B B , coeportant au aaxieua 3 connexions, et portent:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                          combinaison alphanumérique euivante:
                          1683SEDA
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
152 ex8S412990 >38    Transistor à effet de champ (FET) eyant une tension de claquage
                      drain-source n'excédant pas 68 V, fonctionnant avec un
                     courant drain n'excédant pas 8,5 A, une résistance
                      drain-source n'excédant pas 6,3 ohm et ayant un pouvoir de
                     dissipation n'excédant pas 38_ W, enserré dans un boîtier dont
                      les dimensions extérieures n'excèdent pas 6 x 7 mm, comportant
                     au maximum 3 connexions, et portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une
                          des combinaisons alphanumériques suivantes:
                          IRFR 818     IRFR 614           IRFU 814    IRLR 814  1RLU 014
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont a la présente description
149 ex85412996 *48   Transistor avec protection de surcharge thermique, ayant une
                     tension de fonctionnement de collecteur-émetteur n'excédant pas
                     42 V, enserré dans un boîtier coaportant eu maximum 4 connexions
146 ex85412998 »58   Transistor d'une puissance de sortie n'excédant pas 30 W à une
                     tension de 12,5 V, enserré dens un boîtier coeportant au maximum
                     8 connexions
153 ex85414018 »69   Diode émettrice de lumière (LED), constituée d'un
                     semi-conducteur à base de galliua-arsenic-phosphore (GaAsP),
                     opérant i une longueur d'ondes nominale de 716 nanometres, sous
                     forée de circuit intégré monolithique présenté en
                     microplaquette (chip), destiné à la fabrication d'optocouples
                        (a)
159 ex85416868 <93   Cristal p i é z o é l e c t r i q u e oscillant è une fréquence de 4 MHz ou
                     plus aais n'excédant pas 68 MHz, enserré dans un boîtier du type
                     SND (Surface     aounted device)          et coeportant au eaxiaum 4
                     connexions
168 ex8542110l »25   Disque (wafer)       non encore découpé en microplaquettes,
                     constitué exclusivement de eicrocontrôleurs ou
                     micro-ordinateurs, réalisé en technologie C-MOS ou N-MOS (y
                     compris H-MOS), d'une capacité de traitement de 16 bits,
                     coaprenent une mémoire è lecture exclusivement, non-programmable
                     (ROM) d'une capacité de mémorisation de 516 x ]_3 bits, une
                     aéaoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une
                     capacité de aémorisation de 512 x 23 bits et une eéaoire à
                     lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de
                     aéaorisation de 2 Kbits, destiné è la fabrication de produits de
                     le sous-position 85421173 enserrés dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                         combinaisons nuaériques ou alphanueériques suivantes:
                         7728      77C26
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description (a)
                                                                                                                            if
 ---pagebreak---       Code NC     TAP IC  Désignation des marchandises                                          Taux des droits autonomes (X)
 163  ex85421101  *48     Disque (wafer)     non encore découpé en microplaquettes,
                          constitué exclusivement de microprocesseurs d'une capacité de
                           traitement de 16 bits, destiné è la fabrication de produits de
                           la sous-position 85421164 enserrés dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une
                              des combinaisons alphanumériques suivantes:
                              7818     78C18
                          - d'eutres sigles d'identification se rapportant a des produits
                              qui satisfont à la présente description (a)
 176  ex8542ll85  '58     Microprocesseur d'une capacité de traitement de 32 bits, sous
                          forée de circuit intégré eonolithique présenté en aicroplaquette
                           (chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-position
                          85421167 enserrés dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une
                              des coebinaisons nuaériques ou alphanumériques
                              suivantes,:
                              88591     PC 661    PC 663
                             d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits
                             qui satisfont à la présente description (a)
 178  ex85421114 »62      Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM)
                          è double ou triple port, ayant des registres de données et un
                          contrôle de lecture en sortie sériel et une capacité de
                          aeaorisation de 1 Mbit, sous forée de circuit intégré
                          eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                             combinaisons alphanumériques suivantes:
                          ~~TC 524256          TC 528128         MT 42 C 4256    HT 43 C 8128
                             TC 524257         N5M 442256        HT 43 C 4257    TMS 44 C 251
                             TC 528126         MB 81 C 4251      MT 43 C 4258
                             d'autres sigles d'idi- . f i cat i on se rapportant à des produits
                             qui satisfont è la présente description
249  6x85421114  *83     Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAH),
                          réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de
                         878 Kbits, avec entrées/sorties séparées et registres à
                         décalage sériels ( f i e l d aeaories),    sous forée de circuit
                          intégré monolithique enserré dans un boitier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                             combinaison alphanumérique suivante:
                             TMS 4C1881                                         '
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
248  ex854211l8  *83     Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM)
                         à triple port, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de
                         aeaorisation de 4328 Kbits, svec entrées/sorties séparées et
                         registres à décalage sériels (field         aeaories), sous forme de
                         circuit intégré monolithique enserré dans un boitier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                            combinaison alphanumérique suivante:'
                            TMS 53805
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
                                                                                                                            S
 ---pagebreak---          Code NC     TAR1C Désignation des marchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
         ex8542H21   »51   Méeoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH),
                           réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de eeeorisation de
                           64 Kbits et agant un leaps d'accès supérieur à 55 ns. sous
                           forme de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier
                           portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                              coabinaisons alphanumériques suivantes:
                              TC SS64AFL-15    TC S564APL-15
                              d'autres sigles d'idenlification se rapportant à des produits
                              qui satisfont à le présente description
288b i s  ex85421123  >27   Circuit intégré eonolithique, constitué d'une eéaoire statique
                           à lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de
                           aéeoriaation de plus de 64 Kbits eais n'excédant pas 256 Kbits
                           Buperposée bit a bit à une assoira à lecture exclusivement,
                           effaçable éleclriqueaenl, programmable ( E 2 P R 0 H ) . enserré
                           dans un boîtier portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                             combinaison alphanueérique suivante:
                             STK 11C88
                           - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente description
   214   ex85421125  «10   Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH),
                           d'une capacité de Bemorisation de 1 Mbit, sous forme de circuit
                           intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                           - un sigle d'identificelion consistant en/ou coeprenant une des
                             coabinaisons alphanumériques suivantes:
                             CXK581828      CV7C189      MSM S1884    TC 55B4256
                             CV7C161        EDI 88128    N5M 51868    TC S5B4257
                             CV7C162     ' HH 621188A    MCN 6228     TC 55B8128
                             CV7C186        HH 624256    HCH 6729
                             CV7C187        HH 624257    MT 5C1688
                             CV7C168        GM 76C8128   TC 551881
                             d'eutres sigles d'identification se rapportant a des produits
                             qui satisfont à la présente description
   217   ex85421125  <13   Mémoire statique è lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH),
                           réalisée en technologie C-HOS, opérant à une tension
                           d'alimentation de 3,3 V (±6,3 V ) , d'une capacité de mémorisation
                           de 288 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 35 ns,
                           sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
                           boîtier portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta       '
                             combinaison alphanumérique suivante:
                             CV7C1388
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont è la présente description
   233   ex85421142  *21   Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux
         ex85421159  «61   rayons ultraviolets (EPROK) ou non effaçable (PRON), d'une
                           capacité de mémorisation de 256 Kbits et ayant un temps d'accès
                           inférieur à 88 ns, sous forme de circuit intégré monolithique
                           enserré dans un boîtier, même pourvu sur la face supérieure
                           d'une fenêtre en quartz, et portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                             combinaison alphanumérique suivante:
                             CV 7C 276    CV 7C 274    CV 7C 276   CV 7C 279
                             CV 7C 271    CV 7C 275    CV 7C 277   XC 17256
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                                                                                                         'A
 ---pagebreak---          Code NC     TARIC   Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
                                qui satisfont è la présente description
    238  ex85421144  (87     Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux
         ex85421159  •68     rayons ultraviolets (EPROH) ou non effaçable (PROH), d'une
                             capacité de mémorisation de 512 Kbits et ayant un temps d'accès
                            n'excèdent pas 75 ns, sous forme de circuit intégré monolithique
                            enserré dens un boîtier, même pourvu sur la face supérieure
                            d'une fenêtre en quartz, et portant:
                             - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                                combinaisons alphanueériques suivantes:
                                27 C 512       CV 7C 285-75    CV 7C 287         CV 7C 289-75
                               CV 7C 285-65    CV 7C 286       CV 7C 289-65
                               d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des'produits
                               qui satisfont à la présente description
    248  ex85421146  • 61   Hémoire-f*fes/> a lecture exclusivement, effaçable
                            éleclriqueaent, programmable (Flash E PROH), d'une
                            capacité de aeaorisation de 2 Mbits, sous forme de circuit
                             intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                               coabinaisons alphanumériques suivantes:
                               28 F 862    28 F 828   28 F 288
                               d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                               qui satisfont à la présente description
    241  ex85421146 •82     Hèioire-flash   a lecture exclusivement, effaçable
                            électriquement, programmable (Flash E PROH), d'une
                            capacité de mémorisation de 4 Hbits, sous forme de circuit
                            intégré aonoli thique enserré dans un-boîtier portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                               combinaisons alphanumériques "suivantes:
                               28 F 646     TC 584686
                            - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                               qui satisfont à la présente description
   242  ex85421148  •81    Mémoire è lecture exclusivement, programmable, effaçable aux
        ex85421159  •66     rayons ultraviolets (EPROH) ou non effaçable (PROH), d'une
                           capacité de mémorisation de 8 Mbits, sous forme de circuit
                            intégré eonolithique enserré dans un boîtier, même pourvu sur la
                            face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                               combinaison alphanumérique suivante:
                               TC 578268
                              d'eutres sigles d'identification se rapportant à des'produits
                              qui satisfont à la présente description
242bis  6x85421148  •82    Héuo'ne-flash    è lecture exclusivement, effaçable
                           électriquement, programmable (Flash E 2 P R 0 H ) , d'une
                           capacité de mémorisation de 8 Hbits, sous forme de circuit
                           intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta
                              combinaison alphanumérique suivante:
                              28 F 868
                           - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                              qui satisfont à la présente description
                                                                                                                     /fo
 ---pagebreak---     Code NC    TAR1C Désignation des aarchandises                                            Taux des droits autonomes (X)
246 6x85421150 »86   Héeoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement,
                     programmable ( E 2 P R 0 H ) , d'une capacité de aeaorisation de 8 K
                      x 8 bits et ayant un temps de cycle d'écriture par octet ou
                      par page n'excédant pas 2 as, sous forme de circuit intégré
                     aonoli thique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                        coabinaisons alphanumériques suivantes:
                        AT 28 C 64      AT 28 PC 64        AT 28 HC 64
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
253 ex85421159 «87    Héeoire à lecture-écriture FIFO (First          in/First   oui),
                      réalisée en technologie C-HOS, permettant des opérations de
                      lecture et d'écriture simultanées en un seul signal d'horloge,
                     d'une capacité de aeaorisation de 2 K x 18 bits, sous forme de
                     circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                        combinaisons alphanueériques suiventes:
                        CV7C447           CV7C457             HT 53C2K18C3
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont è la présente description
254 ex8S421159 «21   Héeoire à lecture-écriture FIFO (First           in/First   oui),
                     réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de Bemorisation de
                     64 x 8 bits ou de 64 x 9 bits, sous forme de circuit intégré
       *              aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant une des
                        combinaisons alphanumériques suivantes:
                        CV7C468A    CV7C469A
                     - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
255 ex854211S9 »24   Mémoire à lecture-écriture FIFO (First           in/First out),   d'une
                     capacité de aeaorisation de 7288 ou 9680 bits, sous forme de
                     circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                        combinaisons alphanumériques suivantes:
                        PD 41161   PO 41182          PD 42181    PD 42102
                     - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
256 ex8542U59  «26   Héeoire è lecture-écriture FIFO (First          in/First   out)
                     permettant la lecture et l'écriture simultanées en un seul
                     signal d'horloge, réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité
                     de mémorisation de 512 x 9 bits et eyent un temps d'accès
                     n'excédant pas 48 ns, sous forae de circuit intégré
                     aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                        coabinaisons alphanumériques suivantes:
                        CV7C441   CV7C451
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description                                8
257 ex854211S9 *27   Mémoire à lecture-écriture FIFO (First          in/First  oui),   soit
                     peraettant la lecture et l'écriture simultanées en un seul
                     signal d'horloge, soit fonctionnant en mode bidirectionnelle,
                     réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de mémorisation de
                     9 ou 18 Kbits, sous forae de circuit intégré monolithique
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                                                                                                                       AA
 ---pagebreak---          Code NC     TAR IC  Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X;
                                combinaisons alphanumériques suivantes:
                                CV7C439           CV7C453          IDT 72031
                                CV7C443           CV7C455          HT S3C51218A1
                                CV7C445           CV7C456
                                CV7C446           IDT 72821
                             - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                qui satisfont à la présente description
    258   ex8542H59  «31     Héaoire è lecture-écriture FIFO (First      in/Firsi       out),
                             réelisée en technologie C-HOS, d'une capacité de eeaorisation de
                             72 Kbits et-agent un temps d'accès n'excédant pas 15 ns, sous
                             forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier
                             Portant:
                             - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                                combinaisons alphanueériques suivantes:
                                CV7C468-15          IDT 7285
                                CV7C476-1S          HT 53C4K18D4-15
                                d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                qui satisfont à la présente description
         ex8542H59   «71     Hémoire à lecture-écriture FIFO (Firsl      in/First      oui)
                             permettant ta lecture et l'écriture asynchrone, réalisée en
                             technologie C-HOS, d'une capacité de mémorisation de 512 x 9
                             bits, 1 K x 9 bits, 2 K x 9 bits ou 4 K x 9 bits et
                             ayant un temps d'accès n'excédant pas 15 ns, sous forae de
                             circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                             - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                                coabinaisons alphanueériques suivantes:
                               CV7C421     CV7C425    CV7C429    CV7C433
                                d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                               qui satisfont à la présente description
   269  ex85421162  •83     Coprocesseur Bathéaatique travaillant en virgule flottante, sous
        ex85421164  •83     forée de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
        ex85421167  •83      portant:
        ex85421168  •61     - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                               coabineisons numériques ou alphanumériques suivantes:
                               3171            86387          HC 68882           TX 32881 V
                               74 ACT 8847     8687           NCR 32820          US 83C87
                               79 R 2616       88C287         NS 32881           US 83S87
                               79 R 3818       CV 7C 662      NS 32381           WTL 3167
                               80287           HC 68881       R 2816/16
                               d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                               gui satisfont à la présente description
267bis  ex85421162  «42     Microprocesseur d'une capacité de traitement n'excédant pas 8
                            bits, sous forme de circuit intégré monolithigue enserré dans
                            un boîtier portant:
                            - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant une des
                               coabinaisons numériques ou alphanueériques suivantes:
                               82389           CXD 25150      HC68HC11ED0       Z  64188
                               8294            CXD 2681       HC68HC11F         Z  8668
                               82C389          HD 64A188      PC 87323VF        Z  86C9S
                              Aa 79C418        HP 64B180      PC 87911          Z  9518
                              Am 79C411        HC 68382       SC414958FB
                              d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                              qui satisfont à la présente description
                                                                                                                    A^
 ---pagebreak---               Code NC     TAP IC  Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
    280bis    ex85421164  •45     Hicroprocesseur d'une capacité de traitement excédant 8 bits
                                  aais n'excédant pas 16 bits, sous forme de circuit intégré
                                  monoli th i que enserré dans un boîtier portant:
                                  - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des
                                     combinaisons numériques ou alphanueériques suivantes:
                                     1TX9-8381          ADSP 2166          THS 38018
                                     76885 CN           ADSP 2191          THS 389C16
                                     86186              ADSP 2182BS-56     THS 388C24
                                     88188              C1FAX              THS 388C25
                                     88286              DSP 56116          THS 386C26
                                     86C186             D8P 56156          THS 388C27
                                     88C188             DSP 56268          X8P 56288
                                     86C196             HB 89T713          Z 286
                                     86C296             HB 89T715          Z 78188
                                     82389              HC 68382           Z 78116
                                     82C389             PD 78236
                                     d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                                     qui satisfont è la présente description
    29ibis    ex85421167  •41     Hicroprocesseur d'une capacité de traitement excédant 16 bits
                                 mais n'excédant pas 32 bits, sous forme de circuit intégré
                                 monoli thi qua enserré dans un boîtier portant:
                                  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                                    combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:
                                    396 Z 58          82C389           HC 68G30        PC 603
                                    486               86C828           HC 68640        R 2000/16
                                    78261441          Am 29006        HC 68331         ST 18931
                                    79R2880A          CPU 84841871    HC 88116         ST 18932
                                    86386             CV7C681         NCR 32880        ST 18941
                                    88486             PC 262 A        NS 32632         ST 18R942
                                    88581             DSP 32 C        NS 32332         THS 328HS00
                                    86966KB           L 64881         NS 32532         THS 32OH520
                                    82389             HB 86984CR      NS 32Ç832        V 8701
                                    82596             HC 68628        PC 601
                                    ou
                                    d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                    qui satisfont à la présente description
    3 G ? bis  ex85421168 «32    Hicroprocesseur d'une cepacité de traitement excédant 32
                                 bits, sous forae de circuit intégré eonolithique enserré dans
                                 un boîtier portant:
                                 - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                                    combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:
                                    21864      86868     R 4E      R 4360    R 4468
                                    d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                    qui satisfont à la présente description
         321  ex8542H71   «13    Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                                 traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, coeprenant
                                 une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (R0H)
                                 d'une capacité de mémorisation de 96, 127 ou 128 Kbits, une
                                 mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une
                                 capacité de aeaorisation de 2 Kbits. 4 Kbits ou 4992 bits,
                                 un- circuit d'interface sériel et un circuit de contrôle et de
                                 pilotage pour un dispositif d'affichage, sous forae de circuit
                                 intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                                 - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                                    coabinaisons alphanueériques suivantes:
                                    CXP 82316        PD 75316       THP 87CC28F    ,TMP 87CÙ26F
                                 - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                    qui satisfont à la présente description
(3)                                                                                                                         M
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC  Désignation des marchandises                                             Taux des droits autonomes (X)
 327  ex8S421171  «24    Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                         traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, possédant
                         une architecture de registre à registre et coaprenent une
                         eéaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH)
                         d'une capacité de aeaorisation n'excédant pas 12 Kbits et au
                         aoins une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable
                         (ROH) une mémoire à lecture exclusivement, prograaaable, non
                         effaçable (PROH) ou une aémoire à lecture exclusivement,
                         programmable, effaçable eux rayons ultraviolets (EPROH) ou une
                         mémoire à lecture exclusiveaent, effaçable électriquement,
                         programmable (E 2 PR0H) d'une capacité de mémorisation
                         n'excédant pas 256 Kbits, sous forée de circuit intégré
                         eonolithigue enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des
                            coabinaisons alphanumériques suivantes:
                            378C618         378C258            378C732               73C85
                            376C832         378C256            378C756               73C88
                            376C658         378C318            376C758               73C95
                            378C652         378C332            376C816               73C161
                            378C856         378C358            378C858               HC 68HC65P1
                            376C858         376C352            374C836               HC 68HC85P68
                            3760158         376C356            73C41
                            378C156         376C358            73C42
                            d'sutres sigles d'identification se rapportant è des produits
                            qui satisfont à la présente description
 329  ex8542H71  «26     Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                         traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué
                         soit d'une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable
                         (ROH) ou d'une eéaoire è lecture exclusiveeent, programmable,
                        non effaçable (PROH) ou d'une eéaoire è lecture exclusivement,
                        programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH), d'une
                        capacité de aeaorisation de 68 Kbits ou plus sais n'excédant pas
                         128 Kbits, et d'une, aémoire è lecture-écriture à accès aléatoire
                         (RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 3 Kbits,
                        sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
                        boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                           coabinaisons a l p h a n m . iques suivantes:
                           87C51          H56958             NC68HC65i8
                           87CS4          H58959             HC68HC785i{
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           gui satisfont à la présente description
331  ex85421171  •29    Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                        traiteaent de 8 bits, réalisée en technologie C-HOS, constitué
                        d'une eéaoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une
                        capacité de mémorisation de 4 ou 6 Kbits, soit d'une aémoire à
                        lecture exclusivement, non-programmable (ROH) soit d'une aémoire
                        à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROH) soit
                        d'une aémoire à lecture exclusiveeent, programmable, effaçable
                        aux rayons ultraviolets (EPROH), d'une capacité de mémorisation
                        de 96 ou 192 Kbits, d'une mémoire à lecture exclusiveaent,
                        effaçable électriquement, prograaaable (E 2 PR0H) d'une
                        capacité de eeeorisation de 4 ou 5 Kbits et d'un convertisseur
                        analogique/numérique à 8 canaux, sous forae de circuit intégré
                        eonolithique enserré dans un boîtier portent:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                           combinaisons alphanumériques suivantes:
                           HC 68HC11E9        HC 68HC711E9         HC 6 8 H C 7 U K 4 F S
                           HC 68HC11K4        HC 68HC711K4FN
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont è la présente description
                                                                                                                           /f4
 ---pagebreak---      Code NC    TARIC  Désignation des marchandises                                    Taux des droits autonomes (X)
264b ex85421171 142    Hicroconlrolleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de
                       traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant le
                       contrôle de protocole, le mise en forée de données et le
                       traiteaent de signaux audio, coeprenant 1 ou 2 mémoires à
                       lecture-écriture a accès aléatoire (RAHs) d'une capacité de
                       aéeorisation totale n'excédant pas 18 Kbits et une eéaoire à
                       lecture exclusivement, non-programmable (ROH) d'une cepacité de
                       aéeorisation de 192 Kbits, sous forae de circuit intégré
                       aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                          coebinaison alphanumérique suivante:
                         Ae 79C412
                       - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
 278 6x85421171 *43   Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de
                       traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, coeprenant
                      un processeur de signsux nueériques à 16 bits, une unité
                      arithaéthique et logique (ALU) à 8 bits, une eéaoire à
                       lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                      mémorisation de 4 Kbits ayant la fonction de aémoire programme,
                      2 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAHs) d'une
                      cepacité de mémorisation totale de 2 Kbits et 256 registres,
                      sous forée de circuit intégré eonolithique enserré dans un
                      boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         Z 86C95
                      - d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
 271 ex85421171 »44   Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de
                      traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant le
                      contrôle d'une unité de mémoire à disques souples ou d'un
                      clavier, coaprenent un registre de configuretion à 8 bits, une
                      eémoire a lecture-écriture è eccès aléatoire (RAH) d'une
                      capacité de Beaorisetion de 16 Kbits et eyant la fonction de
                      aémoire programma, une aémoire a lecture-écriture a accès
                      aléatoire (RAH) d'une capacité de aeaorisation de 2 Kbits et une
                      horloge temps réel, sous forée de circuit intégré aonolithique
                      enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une
                         des combinaisons alphanueériques_ suivantes:
                         PC 87323VF    PC 87911
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
 389 ex85421171 «45   Hicrocontrôleur ou aicro-ordineteur d'une capacité de
                      treilemenl de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, essurant des
                      fonctions de contrôle d'un clavier, coaprenent une mémoire à
                      lecture exclusivement, non-programmable (ROH) d'une capacité de
                      mémorisation de 2 K b i l s ^ des mémoires è lecture-écriture a
                      accès aléatoire (RAHs) d'une cepacité totale de Beaorisetion de
                      2 Kbits, une horloge è leaps réel, des registres d'adresses et
                      des mémoires taapon d'entrée/sortie, sous forme de circuit
                      intégré monolithique enserré dens un boîtier portant:
                      - un sigle d'identificetion consistent en/ou coaprenent la
                         combinaison alphanumérique suivante:
                         82C113
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
                                                                                                              AZ
 ---pagebreak---       Code .NC      TARIC  Désignation des marchandises                                             Taux des droits autonomes (X)
 318  ex85421171    H6     Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de
                           traiteeent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant des
                           fonctions de déflexion verticale pour un tube cathodique,
                           comprenant 2 unités erithméliques et logiques (ALUs), 4 mémoires
                           à lecture exclusivement, non-programmable (ROHs) d'une capacité
                           totale de aeaorisation de 11,7 Kbits, 2 mémoires à
                            lecture-écriture è accès aléatoire (RAHs) d'une capacité de
                           aeaorisation totale de 1 Kbit, un convertisseur
                           anelogique/nuaérique et 2 convertisseurs nuaér ique/analogique.
                           sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                           boîtier portant:
                           - un aigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                              çoebinaison alphanumérique suivante:
                              CXD 2818
                           - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                              qui satisfont à la présente description
 311  e x 85421171  «47     Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une cepacité de
                           traiteaent de 8 bits, réélise en technologie C-HOS, coeprenant
                           une eéaoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM)
                           d'une cepacité de mémorisation de 48 ou 64 Kbits, une mémoire à
                           lecture-écriture a accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                           mémorisation de 1 Kbit ou 1536 bits et 6 convertisseurs
                           nueér ique/analogique, sous forme de circuit intégré
                           eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                              coabinaisons alphanumériques suivantes:
                              PCA 84C648    PCA 84C848   PCA 84C841
                              d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                              qui satisfont à la présente description
349  ex85421173    *08     Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                           traiteaent de 16 bits, réélise en technologie C-HOS, comprenant
                           une eéaoire è lecture exclusiveeent, non-programmable (ROH) ou
                           une eéaoire à lecture e*tlusiveeent, programmable, non effaçable
                           (PROH) ou une eéaoire i> lecture exclusiveeent, programmable,
                          effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH) d'une capacité de
                          aeaorisation de 128, 192, 256 ou 384 Kbits, une mémoire à
                           lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                          aeaorisation de 4, 8 ou 16 Kbits et un convertisseur
                          analogique/nuaérique à 8 bits, sous forme de circuit intégré
                          monolithique enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                             Coabinaisons alphanueériques suivantes:
                             H 37762 E2      H 37782 H2      H 37702 H4      H 37702 HDB
                             H 37782 E4      H 37782 H38     H 37762 H6L
                          - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                             qui satisfont è la présente description
279  ex85421173    *11    Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de
                          traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué
                          d'un multiplicateur/accumulateur (MAC), d'une unité de décalage
                          erithmélique et logique (Shifter),      d'une aémoire ststique à
                          lecture-écriture a accès aléatoire (S-RAH) d'une capacité de
                          mémorisation de 48 Kbits et ayant la fonction de mémoire de
                          programme, d'une mémoire statique s l e d u r e - é c r i l u r e è accès
                          aléatoire (S-RAH) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits et
                          d'un teaporisateur prograaaable, sous forae de circuit intégré
                          aonoli th i que enserré dens un boîtier portant:
                          - un aigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                             coabinaisons alphanuaèriques suivantes:
                             ADSP 2181          ADSP 2182BS-56
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à ta présente description
 ---pagebreak---     Code NC    TAR1C  Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
287 8x85421173 «12    Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                       traiteaent de 16 bits, réélise en technologie C-HOS, constitué
                      d'une unité centrale de traiteaent (CPU) et d'un bus externe de
                      données è 8 ou à 16 bits, sous forme de circuit intégré
                      monoli thique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                         combinaisons alphanumériques suivantes:
                             C 186    88 C 296    DSP 56156   Z 286
                             C 188    ADSP 2188   DSP 56268   Z 78168
                             C 196    DSP 56116   XSP 56286   Z 78116
                      - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
342 ex85421173  •13   Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de
                       traiteeent de 16 bits, réalisé en technologie C-KOS, assurant le
                       contrôle de coeaunication de bus de réseau local, coaprenent une
                      aémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une
                      capacité de mémorisation de 2 Kbits, 2 mémoires è lecture
                      exclusivement, non-prograaeeble (ROMs) ou 2 mémoires à lecture
                      exclusiveeent, prograaeabte, non effaçable (PROHs) ou 2 mémoires
                      à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons
                      ultraviolets (EPROHs) d'une capacité totale de mémorisation de
                      56 ou 128 Kbits et un port d'interface sériel, sous forme de
                      circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                         combinaisons alphanueériques suivantes:
                         THS 8378C03    THS 8378C73
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
294 ex85421174 •14    Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de
                      traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-HOS, coeprenant
                      des bus de données à 16 bits et un multiplicateur à 16 x 16
                      bits avec des résultats de 32 bits, sous forae de circuit
                       intégré eonolithigue enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant ^a_
                         coabinaison alphanueérique suivante:
                         THS 328H528
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
363 ex8542117S •61    Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                      traiteaent de 56 bits, réalisé en technologie C-HOS, sous forae
                      de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier
                     'portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                         coabinaisons alphanumériques suivantes:
                         DSP 56660   PSP 56881
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont è la présente description
364 ex8542117S •22    Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de
                      traitement de 96 bits, réalisé en technologie C-HOS, sous forme
                      de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
                      portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                         combinaison alphanumérique suivante:
                         DSP 96682
                      - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à ta présente description
 ---pagebreak---          Code-NC      TASIC Déaignation das marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
   362   ex85421l75   »23   Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                            traiteaent de 48 bits, réalisé en technologie C-HOS, sous for»c-
                            de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                            - un aigle d'identification coneiatant en/ou comprenant une des
                               combinaisons alphanumériques suivantes:
                               DSP 56166     THS 326C588
                            - d'autras sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                               qui satiafont à la présente description
   452   ex85421177   163   Circuit de traiteeent de aessages à base de réseaux
                            prédiffusés, réalisé en technologie C-HOS, pereeltant la
                            coemunicalion à canaux aultiplea aur un bus bidirectionnel,
                            coaprenent un circuit d'interface de aicroprocesseur, un
                            récepteur et un éaetteur de parole/données, sous forae de
                            circuit intégré aonolithique enserré dans un bottier portant:
                            - un sigle d'identificetion consistent an/ou coeprenant la
                               coabinaiaon etphenueérique suivante:
                               OHV 253
                            - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                               qui sstisfont à la présente description
374b i s  ex8542H79    <64   Circuit d'interface et de contrôle à base de circuits
                            précaractérisés, réalisé en technologie C-HOS, permettant le
                            contrôle de circuits de pilotage d'une tête d'iaprimante à jets
                            d'encre, sous forae de circuit intégré eonolithique enserré dans
                            un boîtier portant:
                    •        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                               combinaison alphanueérique suivante:
                               1HK5-6261
                            - d'autres sigles d'identificetion se rapportent à des produits
                               qui satisfont à la présente description,
3741er   6x85421179   »85   Circuit d'interface et de contrôle à base de circuits
                            précaractérisés, réalise en technologie C-HOS, permettant
                            l'organisation et le tranafert des données vers une tête
                            d'iapriaante è jets d'encre, sous forae de circuit intégré
                            aonolithique enserré dans un boîtier portent:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                               coabinaison alphanueérique suivante:
                               1HK9-8281
                            - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                               qui sstisfont à la présente description
   417   ex85421179   »66   Circuit d'interface et de contrôle è base de circuits
                            précaractérisés, réalisé en technologie C-HOS, permettant
                            l'interface entre une unité de eéaoire à disques, une unité
                            centrale de traiteeent (CPU), une mémoire dynamique à
                            lecture-écriture à accès aléatoire (O^RAH) et un bus local,
                            sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                            boîtier portent:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                               coabinaisons alphanuaériques suivsntes:
                               6866968   68G1662
                               d'autres sigles d'identification ee repportant à des produits-
                               qui sstisfont à la présente description
                                                                                                                     /??
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
385 ex8542l162 «66   Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie C-HOS, sous
                     forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                        combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:
                        82388         82  C 211      82 C 496       R 4238
                        82389         82  C 288      82 C 88        TACT 83443
                        82355         82  C 381      CA 91C814      VAC 668
                        82358         82  C 328      GC 181         VIC 668
                        82374EB       82  C 362      HT 216         VIC 64
                        82434LX       82  C 461      LIA 4681       VL 82 C 331
                        82 C 181      82  C 463      HSH 6387       VV 86 C 416
                        82 C 183      82  C 493      R 4228
                        ou
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
387 ex85421182 • 18   Circuit de contrôle vidéo, eyant au soins une des f o n d i o n s
                     suivantes:
                     - a) contrôle de tubes cathodiques,
                     - b) contrôle ou pilotage de dispositifs d'affichage à cristaux
                        liquides,
                     - c) contrôle d'affichage ou de génération des caractères de
                        dispositifs d'affichage è cristaux liquides,
                     - d) contrôle de graphiques,
                     - e) contrôle de sélection des couleurs,
                     sous forae de circuit intégré monolithique, soit enserré dans un
                     boîtier, soit fixé sur un support en matière plastique,_et
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                        combinaisons alphanumériques suivantes:
                        a)82 C 434       b)H 5656        b)V 6116
                        a)82 C 453       b)HD 44188      b)V 6118
                        a)82 C 861       b)HD 44788      b)V 6118
                        a)86 C 885       b)HD 66166      b)V 6126
                        a)86 C 911       b)HD 61164T     b)V 6355-OJ
                        a)86 C 928       b)HD 61165T     c)HD 61838
                        a)AH 8652        b)HD 66Î66T     c)LH 5821
                        a)ATI 68868      b)HD 66167T     d)82 C 431
                        a)CRT 9667       b)LC 7582       d)82 C 435
                        a)CRT 87 C 11    b)H 6863        d)82 C 441
                        e)ET 4866        b)H 6684        d)82 C 451
                        a)H 56452        b)MSH 5259      d)82 C 452
                        a)HB 89321       b)HSH 5298      d)84 C 451
                        a)HB 89322      b)HSH 5299       d)AVGAl
                        a)TVGA 8986C     b)HSH 5839      d)CL-GD5410
                        a)V 6363         b)SED 1668      d)HT 268
                        a)VV 86 C 316   b)SED 1618       d)HT 269
                        e)UD 96 C 16    b)THS 3491       d)L 64845
                        a)UD 98 C 11    b)THS 3492       d)NCR 77C22
                        a)UD 96 C 36    b)THS 57282      d)0TI 667
                        a)UD 98 C 31    b)THS 57286      d)PEGA
                        a)UD 98 C 33    b)THS 57267      d)PVGA
                        b)82 C 425      b)THS 57216      d)VD 99 C 86
                        b)CL-GD6418     b)THS 57212      e)82 C 433
                        b)C0P 472       b)THS 57213
                       d'autres sigles d'identification se rapportent à des produits
                        qui satisfont a la présente description
466 ex85421182 •36   Circuit de contrôle ou circuit de contrôle et de gestion,
                     coeprenant 2 circuits de contrôle d'accès direct eémoire (DHA)
                     et 2 circuits de contrôle d'interruptions, sous forae de circuit
                     intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un aigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des
                        coabinaisons alphanumériques suivantes:
                        82366SL       82C316         HT 181 SX      VL 82 C 486
                       82C266         GC 181 SX      VL 82 C 488
                     - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                                                                                                  À0)
 ---pagebreak---        Code NC       TARIC   Désignation des marchandises                                         Taux des droits autonomes (X)
                                qui satisfont a la présente description
  401  6x85421182    «39     Circuit de contrôle des moteurs à courant continu, ayant au
                             moins une des caractéristiques suivantes:
                             - e)pour des moteurs sans balais à 3 phases, réalisé en
                                 technologie BiHOS. opérant è une alimentation unique de 5 V,
                                comprenant des sorties eu.ant une impédance de 1,4 ohms à un
                                courant de 1 A,
                             - b)réalisé en technologie C-HOS, comprenant un circuit pour
                                surveiller le tension d'alimentation, un circuit pour le
                                stockage et décodage des adresses et le multiplexage des
                                données, un convertisseur numérique/analogique à 8 bits et 5
                                amplificateurs,
                             - c)réalisé en technologie N-HOS (y compris H - H O S ) , comprenant
                                un filtre numérique è 16 bits,
                             sous forme de circuit intégré eonolithique enserré dans un
                             boîtier portent:
                             - un sigle d'identificetion consistant en/ou comportant une des
                                combinaisons alphanueériques suivantes:
                                a)9998CS    b)6C 27    b)6C 4S     c)LH 629
                                d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                qui satisfont à la présente description
 414   ex85421182    «89    Circuit de décodage/pilotage de ligne, réalisé en technologie
                            C-HOS, eyant une tension de sortie de 36. 35 ou 60 V à 500
                            eA, sous forme de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                            boîtier portant:
                            - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une
                                des combinaisons alphanueér iques_ suivantes:
                                HC 34142    UCN 5816   UCN 5817
                               d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                               qui satisfont à la présente description
 376  ex85421182  - «92     Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, permettant
                            le pilotege de 25 lampe.- ou d'un dispositif d'affichage à
                            diodes éaettrices de l.-„-'e è 7 segments, ayant une tension de
                            pilotage de 4,5 V ou p u : mais n'excédant pas 6 V, sous forae de
                            circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                               combinaison alphanumérique suivante:
                               HC 14489
                               d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                               qui satisfont à la présente description
377   ex85421182    «93    Circuit de contrôle, réélise en technologie C-HOS, pour la
                           commande du déclencheeent des plumes d'une tête d'impression,
                           sous forme de circuit intégré eonolithique enserré dans un
                           boîtier portant:
                           - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la
                              combinaison alphanumérique suivante:
                               iTvs-eeei
                           - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                              qui satisfont à la présente description
378   ex85421182    «94    Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, assurant la
                           gestion de réduction de la consoasation d'énergie d'un
                           microprocesseur ou d'autres unités périphériques, sous forme de
                           circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                              coabinaison alphanumérique suivante:
                              1628 CP
                                                                                                                           h
 ---pagebreak---         Code NC    TARIC  Désignation des aarchandises                                    Taux des droits autonoires (X;
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont a la présente description                        0
    425 ex85421184 «14    Circuit d'interface ou d'interface et de contrôle, réalisé en
                          technologie C-HOS, ayant au aoins une des caractéristiques
                          suivantes:
                          - a) pour les signaux entre l'unité périphérique de mémoire à
                             disques et l'unité centrale de traiteeent (CPU),
                          - b) pour le contrôle des coeeunications des données entre un
                             circuit d'interface bus système et des unités périphériques,
                             comprenant un port d'interface systèee, un port
                             eicroprocesseur et un port d'accès direct eéaoire (DHA),
                          - c) pereettant l'interface et le contrôle des séquences de
                             données entre une aechine automatique de traiteeent de
                             l'inforaation et une unité de mémoire à disque,
                          - d) pour des données à lecture-écriture entre une unité de
                             aéaoire à bandes audionuaériques et un eicroprocesseur,
                          sous forée de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                          boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                            coabinaisons alphanumériques suivantes:
                            a)AIC 566 L                 b)lTU2-8301
                            a)DP 8466                   b)lTV3-8301
                            a)0HTI 5680 (0MT1 28588)    b)lTV3-8302
                            a)0HTI 5696 (OHTI 28569)    b)lTV4-O301
                            a)«D 11 C 68-17             b)lTV4-8382
                            a)WD 14 C 68-17             c)32C268
                            a)WD 61 C 48                c)AIC 6860
                            bHTUl-8381                  d)lXK2-8361
                         - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                            qui satisfont a la présente description
    436 ex85421184 (46   Circuit de contrôle et d'interface, réalisé en technologie
                         C-HOS, coaprenent des circuits de pilotege de 48 eA, des
                         registres, un circuit d'interface d'accès direct aéaoire (DHA) à
                         18 bits, un bus eicroprocesseur à 8 bits, un circuit de
                         génération et vérificetion de parité, sous forae de circuit
                          intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistent en/ou coeprenant une des
                            combinaisons alphanueériques suivantes:
                            NCR 53C94    NCR S3C9S   NCR 53C96
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
    443 ex85421186 (83   Filtre en peigne de ligne vidéo, réalisé en technologie C-HDS,
                         permettant la séparation numérique des signaux de
                         luminance/chrominance, sous forae de circuit intégré
                         monolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant ta
                            combinaison alphanuaérique suivante:
                            CXD 2624
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits
                            qui satisfont è la présente description
    444 ex85421186 »84   Convertisseur numérique/enelogique et analogique/numérique,
                         réalisé en technologie C-HOS, coeprenant un aoduleteur
                         analogique permettant le Bur-échentillonage des signaux à une
                         frequence de 1624 HHz et un filtre peraettent l'echanti llonage
                         des signaux d'un modulateur numérique è une fréquence de 512
                         kHz, sous forme de circuit intégré aonolithique enserré dens un
                         boîtier portant:
                         - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la
                            coebinaison alphanumérique suivante:
                            HSP 58C28
(4)                                                                                                                  2A
 ---pagebreak---           Code NC     TARIC  Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
                                 d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                 qui satisfont à le présente description
    445   ex85421186  «87    Hulliplexeur/déeulliplexeur, réalisé en technologie C-HOS,
                             peraeltant la converaion de 28 signaux independents, coeprenant
                             un circuit d'interfece bus de aicroprocesseur et une mémoire à
                              lecture-écriture s accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                             aéeorisation de 256 Kbits, sous forae de circuit intégré
                             eonolithique enssrré dans un boîtier portent:
                             - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                                 coabinaison elphanumérique auivante:
                                 TXC 63381
                                d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                                qui satisfont à la présente description
    451   ex85421186  «88    Circuit de traiteeent double des signaux audio d'une ligne
                             d'ebonné (DSLAC), réalisé en technologie C-HOS, muni de 2
                             processeurs de signaux numériques, au moins d'un convertisseur
                             analogique/numérique et eu moins d'un convertieseur
                             numérique/analogique, sous forae de circuit intégré aonolithique
                             enserré dans un boîtier portanl:
                             - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des
                                coabinaisons alphanueériques suivantes:
                                Aa 79C62    Aa 79C63   Aa 7SC84
                                d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                qui satisfont à la présente description
479b i s  ex85421186  *18     Emetteur, réalisé en technologie C-HOS, opérant à une
                             aliaentation unique de +5 V et peraellanl le transfert de
                             données s une vitesse de 128 Kbits per seconde ou plus,
                             comprenant au aaxiaua 5 éaetteurSj_ sous forae de circuit
                             intégré aonolithique enserré dens un boîtier portant:
                             - un aigle d'identificetion consistant en/ou coaprenent une des
                                coabinaisons alphanumériques suivantes:
                                HAX 268    MAX 284
                                d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                               qui satisfont à la présente description
   453   ex85421186  «12    Codeur/décodeur, réalisé en technologie BiHOS, peraetlant ta
                            conversion, le séparation et le transfert de données à une
                            vitesse de 58 Hbits/s, comprenant un détecteur d'impulsions de
                            lecture et un synthétiseur/synchroniseur de fréquences, sous
                            forée de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
                            portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                               coabinaison elphanuaérique suivente:
                               HD 153631 RF
                               d'autres aigles d'identificetion se repportent è des produits
                               qui satisfont à la présente description
   673   ex85421186  *16    Circuit d'horloge £ boucle de verrouiItage de phase
                            (Phase Locked Loop/PLL), réalisé en technologie C-HOS,
                            peraettent la aynchronieation ou multiplication des fréquences
                            de 26 HHz ou plus mais n'excédant pas 1£8 HHz, sous forae de
                            circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                            - un aigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la
                               coabinaiaon alphanuaérique suivante:
                               HC 88915       HC 88916     HC 88926    HC 88PL117
                               d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                               qui satisfont à la présente description
                                                                                                                          2i-
 ---pagebreak---      Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                               Taux des droits autonomes (X)
 470  ex8542U86 •29   Emetteur/récepteur, réalisé en technologie C-HOS, ayant au
                      aoins une des csractéristiques suivantes:
                      - a) permettant le raccordement (terainating.)              de vitesses de
                          ligne de 8448 ou 34368 Kbits/s,
                      - b) bidirectionel è 8, 16 ou 18 bits,
                       - c) opérant à une elieentetion unique de +5 V et eyant un
                          courent d'alimentation n'excédant pas 2 aA, coaprenant 2
                          émetteurs et 2 récepteurs,
                       - d) opèrent à une aliaentation unique de +5 V, coeprenant au
                          ainieua 6 émetteurs et eu minimum 8 récepteurs,
                       - e) opérant à une elieentetion unique de +5 V et de +9 V ou
                          plus eais n'excédant pas +13,2 V et pereeltant le transfert
                          de données à une vitease de 126 Kbits per seconde ou plus,
                          comprenant 2 émetteurs et p r é c e p t e u r s ,
                      - O opèrent à un courant d'aliaenlation n'excédant pas 3 aA,
                          coaprenant 2 circuits de pilotage et 3 récepteurs,
                      - g_) ayant un teeps de propagation n'excédant pas 11 ns,
                      - h) pour des signaux entre un codeur/encodeur utilisant le
                          code "Hanchester" (HED) ou une unité d'interface et une paire
                         de cable torsadé ou un câble coaxial dans un réseau local,
                      sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                      boîtier portent:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:
                         a)TXC 62656        b)74 FCT 162652           d)HAX 246
                         b)29 C 833 A       b)74 FCT 162952           d)HAX 247
                         b)29 C 853 A       b)74 FCT 16588            d)HAX 248
                         b)74 AC 16472      b)74 FCT 16581            d)HAX 249
                         b)74 AC 16646      b)74 FCT 16543            ê)HAX 281
                         b)74 AC 16657      b)74 FCT 16646            f)LTC 962
                         b)74 ACT 16245     b)74 FCT 16652            ï)29 FCT 52
                         b)74 ACT 16476     b)74 FCT 16952            a )82563
                         b)74 ACT 16863     b)74 FCT 245              h)83C92
                         b)74 FCT 162586    b)74 FCT 645              h)83C94
                         b)74 FCT 162561    c)HAX 228                 h)Ae 79C98
                         b)74 FCT 162543    d)HAX 244                 h)THS 386C68
                         b)74 FCT 162646    d)HAX 24S
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont a la présente description
478  ex85421186 •39   Générateur de tops horloge, sous forée de circuit intégré
                      aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                         coabinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:
                         32 D4661CL    CV7B992       ICS 96C64              PCLK 2
                         82 C 462 k    DP 8531      LZ 93F31                SC 11410
                         AV 9129       PP 8532      LZ 93F33               SC 11411
                         Bt 438        DP 83241     LZ 93N61               SC 11412
                         Bt 439        ICD 2823     HK 1418                 TCK 9002
                         CXP 1835      ICD 2627     HK 1442                 WD 90 C 61
                         CXP 1252 "    ICD 2628     HK 1448
                         CXD 1255      ICS 1394     HK 1456
                         CV7B991       ICS 2494     PCLK 1
                         d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
479  ex85421186 •48   Circuit tampon des données ou circuit taapon des
                      données/adresses, sous forme de circuit intégré monolithique
                      enserré dans un boîtier portent:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                         combinaisons alphanumériques suivantes:
                         FB- 2826       GC 162         HT 162                  VL 82 C 332
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
                                                                                                                            n
 ---pagebreak---       Code NC     TAR1C  Désignation des aarchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
 483  ex85421186  (44    Circuit de compression/décompression de données ou d'imagés,
                         réalisé en technologie C-HOS, sous forae de circuit intégré
                         aonolithique enserré dens un boîtier portant:
                         - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanumériques suivantes:
                             1XH4-8381       1XV9-8861        CL 458        CL 958
                            1XK6-6381        74 ACT 6348      CL 556
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits
                            qui satisfont à la présente description
 489  ex85421186  «53    Générateur de signaux, réalisé an technologie C-HOS, permettant
                         la génération d'iepulsions aynchrones pour un capteur d'iaages à
                         transfer de charge (CCD), sous forma de circuit intégré
                         eonolithique enserré dans un bottier portant:
                         - un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant une des
                            coabinaisons alphanumériques suivantes:
                            CXD 1636     CXD 1217     LZ 93B53     LZ 93N43
                            d'Butres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
 490  ex85421186 «54    Modulateur/démodulateur, réalisé en technologie C-MOS
                         (C-HOS-Hodeas), exclusiveeent pour la transmission d'images
                        statiques (facsiaile      telegraphy)    dans une seule direction
                         (half   duplex)  à une vitesse de 388, 2488, 4888, 7266
                        ou 9668 bits par seconde, sous forae de circuit intégré
                        aonoli th i que enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanumériques suivantes:
                            TC 35128
                            d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
494  6x85421186  »59    Circuit de traitement de signaux, réalisé en technologie C-HOS,
                        perBettant le traitement des signaux vidéo d'un capteur d'iaages
                        à transfert de charge (CCD), sous forae de circuit intégré
                        aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanumériques suivantes:
                           CXA 1818      CXO 2166     CXD 2156
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
587  ex85421186  *80    Circuit comparateur, réalisé en technologie C-HOS, permettant
                        la comparaison des étiquettes d'adresse d'antémémoire,
                        coaprenant une aéaoire eletique à lecture-écriture à accès
                        aléatoire (S-RAH) d'une capacité de aeaorisation de 16 Kbits,
                        sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
                        boîtier portant:
                        - u n sigle d'identification consistant mn/ou comprenant la
                           coabinaison alphanueériqua euivante:
                           HCH 62356
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présenta description
                                                                                                                   2H
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                         Taux des droits autonomes (X)
513 ex85421186 «91   Circuit de traiteeent des signaux audio d'une ligne
                     d'abonné (SLAC), auni de 2_processeurs de signaux
                     numériques, d'un convertisseur analogique/numérique et d'un
                     convertisseur numérique/analogique, sous forae de circuit
                      intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanueériques suivantes:
                         AH 7961       AH 7985
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont è la présente description
519 ex85421189 «18   Emetteur/récepteur, en matière semi-conducteur arseniure de
                     gallium ( A s G a ) . assurant la coeaunication sunçhrone/asunchrone
                     de données à une vitesse de 622 Hbits ou plus mais n'excédant
                     pas 2.5 Gbits par seconde, sous forme de circuit intégré
                     monoli thique présenté en microplaquette (chip), destiné à la
                     fabrication de produits de la sous-position 85421198
                     enserrés dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                         coebinaisons alphanumériques suivantes:
                         GIGA BOA          GIGA HATCH
                     - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description (a)
528 ex85421189 «20   Circuit de aesure, en matière semi-conducteur arseniure de
                     gallium (AsGa), permettant l a m e s u r e des temps de propagation
                     de signaux sur des lignes de transaission, coaprenant 2
                     coapteurs esunchrones, 4 circuits comparateurs, un générateur de
                     tops horloge et un oscillateur, sous forae de circuit intégré
                     aonolithique présenté en aicroplaquette (chip), destiné à la
                     fabrication de produits de la sous-position 85421198
                     enserrés dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant La
                         combinaison alphanumérique suivante:
                         GIGA TOR
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description (a)
521 ex85421189 «36   Circuit de récupération de tops horloge et de données, en
                     matériau semi-conducteur arseniure de gallium (AsGa), sous
                     forme de circuit intégré aonolithique présenté en
                     microplaquette (chip), destiné à la fabrication de produits de
                     la sous-position 85421198 enserrés dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                         combinaisons alphanumériques suivantes:
                         GD 16642       GD 16643
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui sstisfont à la présente description (a)
522 ex85421189 «48   Hultiplexeur, en eateriau semi-conducteur arseniure de gallium
                     ( A s G a ) . permettant le multiplexage de 4 flux de données en un
                     flux de données simple, comprenant un circuit à boucle de
                     verrouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL)       et des
                     circuits de pilotage pour diodes léser, sous forae de circuit
                     intégré aonolithique présenté en aicroplaquette (chip),
                     destiné à la fabrication de produits de ta sous-position
                     85421198 enserrés dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant l_a
                         combinaison alphanumérique suivante:
                         GD 16854
                                                                                                                   2*
 ---pagebreak---        Code NC    TARIC  Désignation des aarchandises                                     Tau» oes droits autono«es (XJ
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des produit;
                            qui satisfont à la présente description (a)
 523  ex85421189  «56    Diviseur/détecteur, en matériau semi-conducteur arseniure de
                         gallium (AsGa). assurent la synthétisalion des fréquences
                         dans une gaaae de 58 HHz à 1768 HHz, coaprenant un
                         prédiviseur, un diviseur de fréquences et un détecteur de
                         phase/fréguence, sous forae de circuit inlégré eonolithique
                         présenté en microplaquette (chip), destiné à la fabrication de-
                         produits de le sous-position 85421198 enserrés dens un
                         boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                            coabinaison alphanumérique suivante:
                           .GIGA FSS
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description (a)
 526  ex85421196  «21    Héeoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH),
                         réalisée en technologie bipoleire, d'une capacité de
                         mémorisation n'excédant pas 1 Kbit, sous forae de circuit
                         inlégré eonolithigue enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:
                            82 S 69       93422     93425        HBH 93419
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
 538  ex85421190  «74    Mémoire a lecture exclusiveaent, prograaaable (PROH), réalisé
                         en technologie bipolaire, d'une capacité de mémorisation
                         n'excédant pas 64 Kbits, sous forae de circuit inlégré
                         aonoli thique enserré dans un boîtier portent:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            combinaisons nuaériques ou alphanumériques suivantes:
                            18 S 638     27 S 191   5389         6336       82 S 138
                            24 S 18      27 S 291   S3 S  246    63 S 248   82 S 131
                            24 S 41      28 L 22    53 S  241   63 S 241    93436
                            24 S 81      28 LA 22   54 8  578    63 S 3281  93446
                            28 L 42      28 L2XHFC  54 S  571    7853       Aa 27S43
                           28  S 166     29613      5664         7858       HB 7115
                           28  S 42      29778      5624         74 S 576   HB 7116
                           28  S 86      29771      6385         74 S 571   HB 7117
                           27  PS 191    38516      6386        76 LS 63    HB 7118
                           27  PS 291    5365       6368        7628        HB 714J_
                           27  S 12      5386       6389        7621        HB 7142
                           27  S 13      5368       6335        82 S 114
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
557  ex85421195  «62    Circuit de pilotage, en matériau semi-conducteur arseniure de
                        gallium (AsGa). permettent le contrôle des diodes laser ou
                        d'autres diodes éaetlrices de lumière, sous forme de circuit
                        inlégré monotithigue enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistànl en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanumériques suivantes:
                           16G875     16G876
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           gui satisfont à la présente description
566  ex85421198  «62    Convertisseur numérique/analogique audio, réalisé en
                        technologie bipolaire, ayant une gamme dynamique de 96 dB ou
                        plus, cosportant une tension de référence interne, sous forae de
                        circuit inlégré monotithigue enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                           combinaison alphanumérique suivante:
                                                                                                                    IL
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                     Taux ries droits autonomes (X,1
                        PCH 63P
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
569 ex854211!  «67   Démodulateur pour signaux à phases alternées, réalisé en
                     technologie bipolaire, coeportant un générateur de tops-horloge
                     et un convertisseur de signaux parallèles en signaux sériels,
                     sous forae de circuit intégré aonolithigue enserré dans un
                     boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la
                        combinaison alphanueérique suivenle:
                        TA 8662
                     - un eutre sigle d'identification se rapportant à des produits
                        gui satisfont à le présanla description
447 ex854211!  «27   Convertisseur numérique/analogique à 16 bits, réalisé en
                     technologie bipolaire, comprenant une tension de référence
                      interne, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
                     dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                        combinaison alphanumérique suivante:
                        DAC 712
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
559 ex85421198 «28   Prédiviseur, réalisé en technologie bipolaire, eyant une
                     fréquence d'entrée n'excèdent pas 1,5 GHz et un taux de division
                     ajustable de 64/65 ou de 128/129, sous forae de circuit intégré
                     aonolithique enserré dans un boîtier portent:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        HC 12822    SC 12822
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
566 ex85421198 •32   Émetteur/récepteur, réalisé en technologie bipolaire,
                     permettant la conversion de données en foraal série ou parallel
                     et le transfert bidirectionnel de données série à une vitesse
                     n'excédant pas 268 Hoctet/s, sous forme de circuit inlégré
                     monolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta
                        coabinaison alphanumérique suivante:
                        HC 166SX1451
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
561 ex8542U98  •33   Commutateur différentiel à point de croiseaent à 32 x 32
                     bits, réalisé en technologie bipolaire, peraetlant la
                     commutation d'une vitesse de données de 888 Hbits/s, sous
                     forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                        coabinaison alphanueérique suivante:
                        S 2624
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui sstisfont è la présente description
                                                                                                                 2>
 ---pagebreak---            Code NC     TARIC    Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
    563   ex85421198   «35      Émetteur/récepteur, réalisé en technologie bipolaire,
                                permettant la transmission de données par un câble à paire
                                torsadée d'une longueur de 160 a, sous forme de circuit intégré
                                monolithique enserré dans un boîtier portant:
                                - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                                   combinaison alphanumérique suivante:
                                   DP 83220
                                - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                   qui satisfont à la présente description
    565   ex85421198   «36      Générateur/tampon de tops horloge, en eateriau
                                semi-conducteur arseniure de gallium (AsGa). assurant la
                                sunchronisation ou la aultiplication de fréguences, sous forme
                                de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                                - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                                   coabinaisons alphanueériques suivantes:
                                   GA 1686    GA 1686  GA 1688   GA 1116
                              '    GA 1885    GA 1687  GA 1689   GA 1216
                                - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                   qui satisfont à la présente description
379b i s   ex85421928   «38      Circuit de contrôle, réalisé en technologie BiHOS, permettant
                                le pilotage des charges inductives et résistive, ayant 4 sorties
                                d'un courant de 2 A ou plus sais n'excédant pas 7,2 A* sous
                                forme de circuit intégré monolithique analogique présenté en
                                microplaquette (chip), destiné à la fabrication de systèmes de
                                commande de moteurs (a)
   587    ex85421920   «40     Amplificateur de transimpédance, .en matériau semi-conducteur
                               arseniure de gallium (AsGa), opérant à une largeur de bande
                               n'excédant pas 2,7 GHz, sous forae de circuit intégré
                               monolithique analogique présenté en microplaquette (chip),
                            >  destiné à la fabrication de produits de la sous-position
                               85271196 (a)
   591   ex85421930   «62      Amplificateur de mi -ro-ondes, réalisé en technologie bipolaire,
                               ayant un gain d'à»;-*fication nominal soit de 18 dB à 6,5 GHz,
                               soit de 22,5 dB à 1 GHz et de 32,5 dB à 8,1 GHz, soit de 26 dB à
                               1,5 GHz, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                               enserré dans un boîtier portant:
                               - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                                  coabinaisons alphanueériques suivantes:
                                  A-66    A-68    N18
                               - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                  qui satisfont à la présente description
   592   6x85421936   «63      Amplificateur quadruple, réalisé en technologie C-HOS, ayant un
                               courant d'entrée n'excédant pas 28 pA, sous forae de circuit
                               intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
                               portant:
                               - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                                  coabinaison alphanueérique suivante:
                                  LHC 660
                              - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                  qui satisfont à la présente description
  594    ex8542l936   «85     Amplificateur, réalisé en technologie bipolaire, ayant un
                              courant d'alimentation tupique n'excédant pas 1 mft à une
                              tension de 12 V et une température de 25*C, sous forme de
                              circuit intégré monolithique analogigue enserré dans un boîtier
                              portant:                                                       ,
                              - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                                  coabinaison alphanumérique suivante:
                                                                                                                            )l
 ---pagebreak---         Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
                             LH 1964
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente description
    595 ex85421938 (66   Aaplificateur, réalisé an technologie bipolaire, ayant une
                          fréquence d'opération typique de 1,3 GHz, 2,3 GHz ou 3 GHz et
                         une tension d'sliaentation unique de 5 V, sous forme de circuit
                          inlégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
                         portant:
                         - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanumériques suivantes:
                             C1D   C1E    C1F   C1G    C1H  C1J
                          - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                             qui satisfont à le préssnta daacription
    596 ex85421939 «87   Aaplificateur ayant une tension de décalage (Offset voltage)
                         n'excédant pas 1886 iiV à 25*C, sous forae de circuit
                          inlégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                         portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                            combinaiasons alphanumériques suivantes:
                            LT 1866    OPA 275    OPA 628
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
    597 ex8542l930 «88   Amplificateur, en matériau semi-conducteur arseniure de
                         gallium (AsGa), agant un f-acteur d'aaptificalion nominal de 18
                         dB ou plus sais n'excèdent pas 38 dB et une gamme de fréquence
                         n'excédant pas 1,9 GHz, sous forae de circuit intégré
                         eonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle ({'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanueériques suivantes:
                            16G671       16G872      16G674     HGF 7131
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
    598 ex85421938 «18   Aaplificateur, sous forae de circuit intégré eonolithique
                         analogique enserré dans un boîtier portant:
                         - un aigle d'identificetion consistanl en/ou comprenant une des
                            combinaisons alphanueériques suivantes:
                            C 85    V 35
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à 18 présente description
                         Cet aaplificateur est destiné à la fabrication de produits de la
                         sous-position 96214666 (a)
    599 ex85421930 «15   Amplificateur à courant d'entrée n'excédant pas 86 nA, sous
                         forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans
                         un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanumériques suivantes:
                            OPA 37     OPA 111    OPA 121
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
(5)                                                                                                                 ^
 ---pagebreak---        Ç o c j e ^c    TARIC  Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
 660- ex85421930       *25    Amplificateur réglable pour signaux d'une fréquence de 10 Hz ou
                              plus sais n'excédant pas 36 kHz, avec un gain d'amplification de
                              85 dB ou plus, 60US forae de circuit inlégré aonolithique
                              analogique enserré dans un boîtier portant:
                              - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                                  combinaison alphanueérique suivante:
                                  H 5218
                              - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                                  qui satisfont è la présente description
 661   ex85421930      «36    Amplificateur double ou quadruple, opérant à un courant
                              d'alimentation n'excédant pas 56 uA par amplificateur, sous
                              forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans
                              un boîtier portant:
                              - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                                  coabinaisons alphanumériques suivantes:
                                  LT 1878   LT 1679   LT 1178   LT 1179
                              - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                  gui satisfont à la présente description
 602   ex85421930     «46     Aaplificateur thermocouple pour le contrôle d'instruments dans
                              une gamme de températures de 6*C à 50'C, contenanl un
                              syslèae d'alarme, sous forae de circuit intégré monolithique
                    /         analogigue enserré dans un boîtier portant:
                              - un sigle d'identification consistent en/ou coaprenant une des
                                  combinaisons alphanumériques suivantes:
                                  AD 594   AD 595
                             - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                 qui satisfont a la présente description
663   ex85421936      *89    Aaplificateur avec un facteur d'aaplification programmable,
                             sous forae de circuit       ?gré eonolithique analogique enserré
                             dans un boîtier portan.
                             - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                                 coabinaisons alphanueériques suivantes:
                                 PGA 182    PGA 262   PGA 283
                             - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                                 gui satisfont à la présente description
                                                                    •          '/
684   ex8542l959      «15    Réguleteur de tension et de courant, réalisé en technologie
                             C-HOS, fonctionnent à une tension d'entrée de batterie de 0,85 V
                             ou plus sais n'excédant pas 5,5 V ou une tension d'entrée
                             non-regulée de 7 V ou plus mais n'excédant pas 20 V, assurant
                             une tension de sortie ajustable de 3,3 V (±6,13 V) ou 5 V (±8,20
                             V ) , sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                             enserré dans un boîtier portent:
                             - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                                 coabinaisons alphanumériques suivantes:
                                 MAX 717    HAX 719   HAX 721   HAX 723
                                 MAX 718    HAX 726   HAX 722
                             - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                 qui satisfont à la présente description
611   ex85421956      «28    Régulateur de tension ayant une gamme de tension d'entrée de 3
                             V ou plus Bais n'excédant pas 68 V et un courant à l'état de
                             repos de 6 ou 7 aA, coaprenant un circuit commutateur de 1,25
                             A, de 2,5 A, de 4 A ou de 5 A, sous forme de circuit inlégré
                             monolithique analogigue enserré dans un boîtier portant:
                             - un/sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                                 combinaisons alphanumériques suivantes:
                                                                                                                         3o
 ---pagebreak---       Code NC    TARIC  Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
                           LT 1876    LT 1671  LT 1178   LT 1171   LT 1172  LT 1271
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           gui satisfont à la présente description
 666  ex85421958 «25    Régulateur de tension, assurant la protection d'inversion de
                        batterie, opérant è une tension d'entrée n'excédant pas 36 V
                        et ayBnt un courant i l'état de repos n'excédant pas 78 |iA à
                        charge zéro, sous foraa de circuit intégré eonolithique
                        analogique enserré dens un boîtier portent:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanumérique suivante:
                           LT 1129
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont è la présente description
 607  ex85421956 «35    Régulateur de tension, ayant un courant è l'état de repos
                        n'excédant pas 75 aA et une tension ainiaale de régulation
                        n'excédant pas 8,6 V à un courant de sortie de 756 eA, sous
                        forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dens un
                        boîtier portant:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                           combinaisons alphanuaériques suivantes:
                           TL756H   TL751H
                       - d'autres sigles d*identificetion se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
668  ex85421858  «45   Régulateur de tension, ayant tension de sortie de 12 V (±3 X ) ,
                       un courant à l'état de repos n'excédant pas 16 aA et une tension
                       minimale de régulation n'excédant pas 22 V à un courant de
                       sortie de 58 aA, sous forae de circuit intégré aonolithique
                       analogique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanumérique suivante:
                          CS 8169 (7632FB)
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
669  ex85421959  «55   Régulateur de tension, opérant à une tension d'entrée de ^15
                       V ou plus eais n'excèdent pas 66 V, ayant une tension de sortie
                       de 3,2 V ou plus sais n'excédant pas 5,2 V, sous forme de
                       circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier,
                       portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaiasons alphanuaériques suivantes:
                          LT 1142    LT 1149
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
615  ex85421950  «68   Régulateur de tension ayant une gamme de tension d'entrée de
                       4,75 V ou plus sais n'excédant pas 68 V et un courant à l'état
                       de repos n'excédant pas 18 mA, coaprenant un circuit commutateur
                       de 1 A et un oscillateur d'une frequence fixe de 52 kHz, sous
                       forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans
                       un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                          combinaisons alphanumériques suivantes:
                          LH 1575    LH 2575
                                                                                                                   3*
 ---pagebreak---           Code NC     TARIC  Designation des marchandises                                        Tau* des d r c i; s auionomes iX.
                             - d'autres sigles d'identificalion se rapportant à des produits
                                qui satisfont è la présenta description
    616   ex85421950  *78    Régulateur de tension et de courant, réalisé en technologie
                             bipolaire, pereettant la génération de 3 courants de sortie
                             respectivement de 7,5 eA, 56 aA et 756 aA à une tension de
                             sortie de 5 V (±5 X ) , sous forae de circuit intégré aonolithique
                             analogigue enserré dans un boîtier portant:
                             - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la
                                coabineison numérique suivante:
                                34992
                             - d'autres sigles d'identification se repportant à des produits
                                qui satisfont è le présenle description
625b i s   ex85421968  «93    Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire,   pour le
                             pilotage de aoteurs à courant continu evec balais, sous    forae de
                             circuil intégré eonolithique analogique enserré dens un    boîtier
                             portant:
                             - un sigle d'identificetion consistent en/ou coeprenant    une des
                                coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                                BA 6169   6A 6269
                             - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                qui satisfont à la présente description
   382   ex85421966   «64   Circuit de contrôle d'un moteur à courant continu à trois
                            phases, réalisé en technologie BiHOS, coaprenant un circuit de
                            détection de seuil è effet Hall, sous forme de circuit intégré
                            monolithique analogigue enserré dans un boîtier portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou coeportant l£
                               coabinaison nuaériques suivante:
                                1323454
                            - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                               qui satisfont à la présenle description
   626   ex85421968   «85   Circuit de contrôle pour surveiller la tension des
                            microprocesseurs, réalisé en technologie C-HOS, sous forae de
                            circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                            portant:
                            - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                               combinaisons alphanuaériques suivantes:
                               DS 1231      H 6666       HN 13882    HN 13821C
                               DS 1232      H 6661       HN 1381     HN 13822C
                               H 6906       HN 1388      HN 13811    HN 1382C
                               H 6852       HN 13861     HN 13812    V 7039
                               d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                               qui satisfont è la présente description
   628   ex85421960   «87   Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire,
                            peraetlant le pilotage des transistors N-HOS, ayant un courant
                            d'attente n'excédant pas 3 «A, coaprenant un circuit de
                            coupure de surtensions et un circuit poape de charge, sous .forae
                            de circuil inlégré eonolithique analoqrque enserré dans un
                            boîtier portsnt:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                               coabinaison alphanumérique suivante:
                               HC 33691
                            - d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits
                               qui satisfont à la présenle description
                                                                                                                               Si
 ---pagebreak---     Code NC    TAR IC  Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonoces (X)
629 ex8542l966         Circuit de contrôle de courant, réalisé en technologie
                       bipolaire, pereettant le pilotage d'un courant de sortie
                       constant de 2 A, ayant une fonction de détection des erreurs de
                       sortie, sous forée de circuit intégré eonolithique analogique
                       enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           PBD 3548
                       - d'autres aigles d'identificetion se rapportant à des produits
                           oui satisfont à la présente description
631 6x65421969 «16     Circuit pour le pilotage du courant dans un anrouleaent
                       (winding)      de aoteurs linéaires ou è bras pivotants, réalisé
                       en technologie bipolaire, opèrent a une tension de sortie
                       n'excédant pes 45 V à un courant de sortie n'excédant pas 1,8 A,
                       sous foraa de circuil intégré eonolithique analogique enserré
                       dans un boîtier portent:
                       - un sigla d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          combinaisons alphanuaériques suivantes:
                          PBL 3717       PBL-3770
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          gui satisfont à la présenle description
632 ex85421968 •11    Circuit pour le pilotage du courant de aoteurs linéaires ou à
                      bras pivotants, réalisé en technologie bipolaire, opérant à une
                       tension de sortie n'excédant pas 45 V à un couranl de sortie
                      n'excédant pas 1 A, comportant un circuit générateur de tops
                      horloge, sous forae de circuit intégré monolithique analogique
                      enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes:
                          34993          PBL 3771   PBL 3772
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui sstisfont à la présente description
564 6x85421966 •12    Circuit de contrôle d'un aoteur à courant continu sans balais
                      à 3 phases, réalisé en technologie bipolaire, opérant à un
                      courant d'entrée de 1 pA et agant un courant de décalage
                      d'entrée de 8.1 pA à une tension de décalage d'entrée de 5 mV,
                      coaprenant un circuil de coupure thermique, sous forme de
                      circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
                      portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          combinaison alphanuaérique suivante:
                          HA 13498
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
618 6x85421966 •15    Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, permettant
                      l'amplificalion/inversion de niveaux de tension pour piloter les
                      lignes verticales d'un capteur d'iaages à transfert de charge
                      ( C C D ) , sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                      enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          CXD 1267
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présenle description
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC   Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
 626  ex85421968  '16     Circuit de contrôle d'un moteur à courant continu, réalisé en
                          technologie bipolaire, assurant un courant de sortie de 2 A à
                          une tension de sortie de saturation de 3,2 V, coaprenant 3
                          entrées TTL, 4 transistors en configuration de pont complète et
                          un circuit de coupure en surtension, sous forme de circuit
                           intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                             71864 HB
                        . - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente description
 621  ex85421968  *17     Circuit de contrôle, peraettant le pilotage des charges
                          inductives ou résistives, ayant un courant de sortie n'excédant
                          pas 1,3 A à une tension d'aliaenlation n'excédant pas 28 V, sous
                          forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un
                          boîtier portant:
                          - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                             71884 SB
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente description
 622 ex85421968  *18      Circuit de contrôle, réalisé en technologie BiHOS, peraetlant
                          le contrôle de 2 transistors de puissance à effet de champ
                          (FET), sous forme de circuit intégré monolithique analogique
                         enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                             LTC 1155
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à '^«présente description
623  ex85421968  *19     Circuit de contrôle de régulateurs de tension, opérant à une
                         tension d'entrée de 6 V ou plus mais n'excédant pas 30 V, ayant
                         une tension de sortie de 5 V (±8,1 V) à un courant de sortie de
                         226 pA, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                         enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            LT 1432
                         - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                            qui satisfont a la présente description
617  ex85421966  *28     Circuit de contrôle de tachaètre, réalisé en technologie
                         bipolaire, comprenant un régulateur de tension, sous forme de
                         circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
                         portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            combinaison alphanuaérique suivante:
                            CS 8196
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont è la présente description
                                                                                                                     ..H
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC  Désignation des aarchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
 379  ex85421966 «21    Circuil de contrôle, réalisé en technologie BiHOS, permettant
                        le pilotage des charges inductives et résistives, ayant 4
                        sorties d'un courant de 2 A ou plus mais n'excédant pas 7,2 A,
                        sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré
                        dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une ce;
                           combinaiasons alphanuaériques suivantes:
                           188984     HIP 8882
                           d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
654  ex85421988  •81    Filtre, réalisé an technologie C-HOS, ayant une fréquence de
                        coupure prograesable de 4,5 Hhz ou plus sais n'excédant pas 25,2
                        HHz et une aaplificalion de fréquence prograaaable n'excédant
                        pas 9 dB, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                        enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           AD 896
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           gui satisfont à la présente description
655  ex85421!    •62   Circuit pour l'enregistrement et la reproduction audio, réalisé
                       en technologie C-HOS, peraettant la mémorisation analogique
                       directe des données audio d'une durée de 12, 16^ 26, 45. 60,
                       75 ou 98 secondes, coeprenant une aémoire à lecture
                       exclusiveaent, effaçable électriquement, programmable
                       (E PROH) d'une capacité de mémorisation de 480 Kbits ou
                       plus mais n'excédant pas 1 Hbit, 3 amplificateurs, un circuit
                       de contrôle de gain automatique et 2 filtres, sous forme de
                       circuit inlégré monolithique analogigue enserré dans un boîtier
                       portant :
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanumériques suivantes:
                          ISD 1812A    ISD 1826A   ISD 2568     ISD 2598
                           ISO 1816A   ISD 2545    ISD 2575
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont a la présente description
656  6x85421980  •83   Hicroprocesseur de signaux analogiques, réalisé en technologie
                       bipolaire, permettant le contrôle de gain automatique, le
                       traiteaent des signaux de lecture et la génération des signaux
                       de positionnement du tête pour des têtes magnétiques dans une
                       unité de aémoire à disques, sous forae de circuit intégré
                       monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanumérique suivante:
                          SN 28961
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
657  ex85421988  • 64   Circuit intégré monolithique analogique pour t'atténuât ion des
                       bruits dans le domaine audio, offrant une réduction du souffle
                       d'émission de 14 décibels enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          HA 12643
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
                                                                                                                  *.c
 ---pagebreak---        •Code NC      TARIC   Désignation des marchandises                                      Taux ces droits autonones (X.
  659   ex8542l98Û   «86     Hodulateur analogique, réalisé en technologie C-HOS, au,ant une
                             gamme dynamique de 123 dB à 375 Hz, sous forae de circuit
                             intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
                             portant :
                             - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la
                                combinaison alphanuaérique suivante:
                                CS 5323
                             - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                gui satisfont à I B présente description
  666   ex85421988   «07     Unité pour la réception des bandes AH et FH, réalisée en
                             technologie bipolaire, sous forée de circuit intégré
                             aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                             - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                                coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                                CXA 1638 P    CXA 1246 P
                             - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                qui satisfont a la présente description
,662   ex85421980   «89     Dispositif de commutation, réalisé en technologie bipolaire,
                            pour le domaine des signaux audio, ayant une distorsion
                            n'excédant pas 9,665 X, coaprenant 2 circuits de contrôle et 2
                            commutateurs/inverseurs, sous f,orme de circuit intégré
                            monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                               coabinaison alphanuaérique suivante:
                               TK 15822 Z
                            - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                               qui satisfont à la présente description
 663   ex85421988   «16     Circuit intégré eonolithique analogique, réalisé en technologie
                            bipolaire, pour la pro'. n u o n des centraux téléphoniques contre
                            les surcharges, enserre rians un boîtier portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                               combinaiasons numériques ou alphanueériques suivantes:
                               1515            T1SP 1872F3   TISP 1882F3
                            - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                               qui satisfont à la présente description
664   6x85421986   (11     Filtre prograaaable, réalisé en technologie bipolaire, ayant
                           une fréquence de coupure prograaaable de 5 HHz ou plus aais
                           n'excédant pas 15 HHz et une fréquence de crête et largeur de
                           bande programmables, comprenant un filtre à 7 pôles et un
                           différencialeur, sous forae de circuit intégré aonolithique
                           analogique enserré dans un boîtier portant:
                           - un siglè d'identification consistant en/ou comprenant une des
                              combinaisons alphanumériques suivantes:
                              32F8611     32F8812
                           - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                              qui satisfont s la présenle description
665   ex85421986   «12     Générateur aultifréquence à double tonalité (DTHF), réalisé en
                           technologie C-HOS, permettant la décodage de données binaires à
                           4 bits et la génération de 16 paires de fréquence, sous forae de
                           circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
                           portent:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la »
                              combinaison alphanumérique suivante:
                              TP 5688
                                                                                                                        61
 ---pagebreak---          Code NC   TARIC  Désignation des aarchandises                                     Taux des droits autonomes (!
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présenle description
    666 ex85421988 «13   Convertisseur de fréquence, en eateriau semi-conducteur
                         arseniure de qaltiue (AsGa), permettant la conversion des
                          fréquences de 16,25 GHz ou plus sais n'excédant pas 12,75 GHz en
                         des fréquences de 956 HHz ou plus mais n'excédant pas 2650
                         HHz, sous forée de circuit intégré eonolithique analogique
                         enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                            combinaisons alphanuaériques suivantes:
                            26876C         AKD 12616      AKD 12575   AND 2881T4C
                            AKD 12866      AKD 12611      AKD 2488    FHH 5163
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
    667 ex85421980 «14   Convertiseur de tension en fréquence, coaprenant un
                         amplificateur, sous forae de circuit intégré monolithique
                         analogigue enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            combinaisons alphanuaériques suivantes:
                            VFC32     VFC10O   VFC101
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            gui satisfont à la présente description
    668 ex85421980 «15   Convertisseur courant/tension, ayant un courant d'entrée
                         n'excédant pas 166 uA et une tension de sortie n'excédant pas
                         -18 V, sous forae de circuit intégré eonolithique analogique
                         enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            combinaison alphanuaérique suivante:
                            ACF 2181
                         - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                            gui satisfont à la présenle description
    669 ex85421988 «16   Convertisseur moyenne quadratique pour le calcul de la valeur
                         aoyenne quedratique (RH8) de foraes d'ondes et la conversion de
                         cette valeur en courant continu équivalent ou en tension
                         continue equivelente, sous forae de circuit intégré monolithique
                         analogique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                            combinaisons alphanuaériques suivantes:
                            AD 536 A    AD 636     AD 637
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
    676 ex85421988 «17   Régulateur de température, sous forae de circuit intégré
                         monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                            combinaisons alphanuaériques suivantes:
                            AD 596   AD 592
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            gui satisfont à ta présente description
(6)                                                                                                                   ïï
 ---pagebreak---       C 0 à e NC   TAR1C  Désignation des marchandises                                      Taux ces droits autoncii-s
 67î  ex854'2l980  «19    Capteur d'image constitué d'une ligne de 5960 cellules
                          photosensibles ou soins et d'une matrice associée aux registres
                          de décalage, sous forae de circuil intégré monolithique
                          analogigue enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             LZ 2819   PD 3573   TCD 183   TCD 165     TCD 133      TCD 141
                          - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             gui satisfont è le présenle description
 672  ex85421986   «28    Capteur d'image è transfert de cherge à interligne, sous forae
                          de circuit intégré eonolithique analogigue enserré dans un
                          boîtier portant:
                          - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des
                             combinaisons alphanuaériques suivantes:
                             ICX 618    ICX 822  ICX 838   PD 3732
                             ICX 621    ICX 624  ICX 638
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente description
 6?4  6x65421980  *22     Détecteur pour des crêtes d'amplitudes dans des signaux de
                          lecture-écriture des unités de mémoire à disques, constitué d'un
                          amplificateur du différentiel ayant une amplification contrôlée
                          automatiquement et d'un redresseur de précision à double
                         alternance, sous forae de circuit inlégré monolithique
                         analogigue enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une
                            des combinaison^ alphanuaériques suivantes:
                             32P3041   HL 8464
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             gui satisfont à la présente description
675  ex85421986   «23    Comparateur de tension, réalisé en technologie isolation
                         diélectrique, coeportant une bascule ( f l i p - f l o p )
                         maître-esclave, opérant dans une plage de tension coaaune de -12
                         V ou plus eais n'excédant pas +12 V et une plage de tension
                         différentielle de -24 V ou plus mais n'excédant pas +24 V et
                         ayant un leaps de réponse n'excédant pas 6 ns, sous forae de
                         circuit intégré monolithique analogigue enserré dans un boîtier
                         portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            EL 2019
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            gui satisfont à la présente description
676  ex85421886   «24    Amplificateur/comparateur, réalisé en technologie bipolaire,
                         pour l'amplification et la comparaison des signaux
                         phase/fréquence de signal d'entrée des capteurs, sous forae de
                         circuil inlégré aonolilhique analogique enserré dans un boîtier
                         portant:
                         - un sigle d'identification consistant'en/ou coeprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivente:
                            CXA 1418 N
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présenle description
                                                                                                                       ïï
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC  Désignation des marchandises                                    Taux des droits autonomes (X)
 677  ex85421988  «25    Demi-redresseur en pont, constitué de 2 transistors à effet de
                         chaap, réélise en technologie NOS (HOSFETs), permettant le
                         pilotage des charges inductives ou capacitives d'une tension
                         nominale de 58 V et un courent nominal de 2 A, sous forme de
                         circuil inlégré eonolithique enaloqique enserré dans un boîtier
                         portant:
                         - un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivenle:
                            S.9959DV
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la préaante deacriplion
 678  ex85421988 «26     Convertisseur et régulateur de tension, réalisé en technologie
                         bipolaire, ayant une perte de tension n'excédant pas 1,6 V à un
                         courant de sortie de 186 eA et opérant a une gaaae de tension
                         d'aliaentation de 3,5 V ou plus mais n'excédant pas 15 V, sous
                         forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans
                         un boîtier portent:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            combinaison alphanuaérique suivante:
                            LT 1654
                         - d'autres sigle d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
679  ex85421986  «27    Circuit comparateur de tension à 5 canaux pour surveiller des
                        circuits de lampe, sous forae de circuit intégré aonolithique
                        analogique enserré dans, un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           AD 22681
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
681  ex85421986  «29    Circuit de réseau téléphonique local, réalisé en technologie
                        C-HOS, peraettant la génération de tonalité et la commutation,
                         l'aaplification et te décodage des signaux audio de 2 lignes
                         téléphoniques externes su aaximum et de 12 lignes téléphoniques
                         internes eu aaxiaua, sous forae de circuit intégré aonolithique
                        analogique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           SC 11390
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présenle description
682  ex85421988  «36    Codeur/décodeur stéréo à 16 bits, réalisé en technologie C-HOS,
                        ayant des fréquences d'échentillonages de 4 kHz ou plus sais'
                        n'excédant pas 48 kHz, coaprenant un aultiplexeur, un
                        convertisseur numérique/analogique, un convertisseur
                        analogique/nuaérique, un circuit de réglage silencieux
                        (auie),   un circuit de tension de référence, une entrée pour
                        aicrophones, une sortie pour haut parleurs et une sortie pour
                        écouteurs, sous forae de circuit intégré aonolithique
                        analogique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           AD 1849    CS 4215
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
                                                                                                                   35
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC  Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonomes (X
 683  ex85421980  131    Circuil audio, réalisé en technologie C-HOS, ayant une garnie
                         dynaaique de 86 dB ou plus, coaprenant 2 convertisseurs
                         numériques/analogiques et 2 convertisseurs
                         analogiques/numériques, sous forae de circuit intégré
                         aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une de-
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             AD 1848      CS 4231     CS 4248
                         - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont è la présente description
 684  ex85421986  •32    Circuit de transfert de parole, réalisé en technologie
                         bipolaire, operant à une tension d'sliaentation de 2,3 V ou plus
                         mais n'excédant pas 22 V, assurent la régulation constante
                         d'aaptification de transmission et de réception et la fonction
                         de réglage silencieux ( a u t e ) , coaprenant 4 amplificateurs,
                         une tension de référence interne, 2 régulateurs de courant
                         continu et une fonction d'attente d'alimentation (power
                         down), sous forme de circuit intégré monolithique analogique
                         enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                             combinaison alphanumérique suivante:
                             PBL 3850
                         - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente description
 685  ex8S421i   •33     Circuil de traiteaent vidéo, réélise en technologie bipolaire,
                         pour des signaux d'un capteur d'iaages à transfert de charge
                         ( C C D ) , sous forme de circuit intégré monolithique analogique
                         enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             AN 2814S         CXA 1396      IR 3P69          IR 3P97
                            AN 2145FHP        CXft 1391     IR 3P81A
                            CXA 1316A0        CX? 1»392     IR 3P92
                        - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présenle description
686  ex8S421988  «34.   Décodeur passif, réalisé en technologie BiHÛS, comprenant une
                        matrice fixe, un filtre è 7 kHz, un circuit d'aténuation du
                        bruit, un circuit numérique de retard et un circuit de contrôle
                        de aéaoire, sous forme de circuit intégré monolithique
                        analogigue enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identificalion consistant en/eu comprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            LV      K
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            gui satisfont à la présenle descriplion
687  ex85421!    •35    Décodeur de matrice, réalisé en technologie BiHOS, comprenant
                        un circuit de eatrice adaptable, des aémoires tampon de balance
                        autoaatique, un générateur de bruit et'un circuit de contrôle,
                        sous forae de circuil intégré aonolithique analogique enserré
                        dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanuaériques s u i v a n t e s :
                            SSH 2125       SSH 2126
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présenle descriplion
                                                                                                                   qo
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des aarchandises                                       Taux des droits autonoaes (X)
689 ex8S421969 (37   Codeur/décodeur sériel à 13 bits linéaires, réalisé en
                      technologie C-HOS, permettant la conversion numérique/analogique-
                     et analogique/nuaérique, coaprenant 2
                     échantillonneurs-bloqueurs, un comparateur/amplificateur, un
                     circuit sélecteur de données, un registre d'approximation
                     successive, 2 registres è décalage, un circuit de contrôle de
                     séquence et un circuit de tension de référence, sous forae de -
                      circuit intégré aonolithique enetogigue enserré dans un boîtier
                      portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                        combinaison alphanumérique auivante:
                        HC 145482
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
690 ex85421986 «38   Codeur/décodeur avec filtre è modulation par impulsion codée,
                     réalisé en technologie C-HOS, opérant avec une aliaentation
                     unique de +5 V, comprenant un convertisseur analogiqua/nuaérique
                     et un convertisseur numsriqua/mnalogique, sous forme de circuit
                      intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                        coabinaison alphanumérique suivante:
                        HC 145486
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
691 ex85421986 «39   Codeur/décodeur evec filtre à aodulation par impulsion codée,
                     réalisé en technologie C-HOS, evec 2 sources d'alimentation et
                     un pouvoir typique de dissipation de 50 mW, comprenant un
                     convertisseur analogique/numérique et un convertisseur
                     numérique/analogique, sous forae de circuit intégré eonolithique
                     analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                        combinaison alphanuaérique suivante:
                        HC 145503
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
692 ex8542l980 «40   Circuit à modulation par impulsion codée adaptable
                     différenciée, réalisé en technologie C-HOS, pour le
                     codage/décodage de données, permettent ta transmission des
                     données simultanément dans deux directions (full    duplex)
                     entre un cenal ayant une vitesse de transfert de 64 Kbits par
                     seconde et un cenal ayant une vitesse de trensfert de 16, 24, 32
                     ou 64 Kbits par seconde, sous forme de circuit inlégré
                     aonolithique analogique enserré dans un boîtier portent:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                        HC 145532
                     - d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présenle descriplion
693 ex85421988 »41   Circuit de tension de référence, assurant une tension de sortie
                     typique de 2,5. 5. 7 ou 18 V et eyant un coefficient de dérive
                     en température n'excédant pas 28 ppm/'C, sous forae de circuit
                     intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanumériques suivantes:
                        AD 586    AD 686    LT 1621   REF 162
                                                                                                                 L)A
 ---pagebreak---     Code NC      TARIC   Désignation des earchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont s le présente descriplion
694 ex85421986   «42     Circuit de tension de référence, ayant une tension inverse de
                         claquage de 1,235 V (±4 aV) ou 2,5 V (±28 aV), sous forme de
                         circuit intégré eonolithique analogique enserré dans un boîtier
                         portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            LT 1864
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont a la présente description
446 ex85421989   «43     Circuit de treiteaenl de signaux vocaux, réalisé en technologie
                         C-HOS, coeprenant un circuil de codage, un circuit de décodage,
                         un circuit de coapression, un circuit de décoapression et un
                         aodulateur/déaodulaleur (Hodea) pour la transaission de données
                         siaultanéaent dens deux directions (full   duplex) à une
                         vitesse de 1288 ou 2488 bits/s, sous forée de circuit
                          inlégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            AK 2353     TC 35492
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont è la présente description
695 ex85421988   «44     Hodulateur, réalisé an technologie bipolaire, fonctionnant dans
               _         la banda UHF, pour la conversion de signaux audio et vidéo dans
                         une gaame de fréquences de 478 HHz ou plus aais n'excédant pas
                         638 HHz, sous forae de circuit inlégré monolithique analogique
                         enserré dens un boîtier portant:
                         * un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            combinaisons alphanumériques suivantes:
                            ALP 161     CXA 1333
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            oui satisfont à la présente description
696 sx8S421986   *45     Capteur d'écran coaplet d'iaage è transfert de charge, avec une
                         horloge à phase unique et eyant au maximum 1848576 cellules
                         photosensibles, sous forme de circuil intégré monolithique
                         analogique enserré dens un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            TC 223
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente descriplion
697 ex85421988   «46     Codeur/décodeur avec filtres à aodulalion par iapulsion codée,
                         réélise en technologie C-HOS, peraeltant la nuaériaation et la
                         reconatruclion de la parole à une viteaae de 64 Kbits/s ou plus
                         aais n'excédant pas 2848 Kbits/s, avec une aliaentalion unique
                         de 5 V, un pouvoir de dissipetion n'excédant pas 37 aV en
                         fonctionneBent et n'excédant pas 3 aW en aode d'attente, pouvant
                         être aie autoaatiqueaent en aode d'attente per arrêt d'horloge,
                         sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré
                         dens un boîtier portant:
                       - - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                            combinaisons alphanumériques suivantes:
                           7588 B    7509 B                                            .
                           d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                                                                                                     "il
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC  Désignation des marchandises                                            Taux des droits autonomes (X)
                          gui satisfont à la présenle description                               0
698 ex85421986 «47    Réseau de diode prograaaable, constitué de 14 diodes
                      individuelles et d'un redresseur, en eateriau semi-conducteur
                      arseniure de gallium (AsGa). sous forae de circuit intégré
                      eonolilhique analogique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          166616        16G611
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présenle description
699 ex85421986 «48    Circuil à_boucle de. verrouiliage de phase (Phase         Locked
                     Loop/PLL),         réalisé en technologie bipolaire, coeprenant un
                      oscillateur, un détecteur de fréquence et/ou de phase et 4
                      prédiviseurs/compteurs, sous forée de circuit intégré
                      eonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         SN 28967
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présenle descriplion
760 ex85421980 «49   Circuil de traiteaent vidéo, réalisé en technologie bipolaire,
                     pour des signaux de couleurs ou de luainance, sous forae de
                     circuil inlégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d* identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphaauaériques suivantes:
                         CXA 1267         CXA 1288
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont è la présente description
                     Ce circuil esl destiné à la fabrication de caméras du type 8 mm
                     (a)                                                                        0
761 ex8542l980 «56   Récepteur de bande FH, réalisé en technologie bipolaire,
                     permettant la démodulation de signaux FH, coaprenant au moins un
                     mélangeur, un amplificateur de fréquence intermédiaire (IF), un
                     aaplificateur limiteur et un découpeur de données, sous forae de
                     circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         HC 13156         HC 13158
                     - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente descriplion
782 ex85421986 «51   Circuit de compression/décompression audio, réalisé en
                     technologie bipolaire, assurant le réglage de fonction
                     silencieux (auto)         en compression et en décompression,
                     fonctionnent a une tension d'aliaentation de 3 V ou plus aais
                     n'excèdent pes 7 V, sous forae de circuit intégré aonolithique
                     analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphanumérique suivante:
                        HC 33111
                     - d ' a u t r e s sigles d'identi.f ication se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente descriplion
                                                                                                                       «f
 ---pagebreak---       Code NC     TAR1C  Désignation des marchandises                                     Tau» oc-s droits autcncies ; X ••
 763  ex8S42l980  «52    Emetteur/récepteur, réalisé en technotogie BiHOS,'permettant la
                         transmission de données à une vitesse de 16 Hbits/s, comprenant
                         6 émetteurs et 6 récepteurs, sous forme de circuil intégré
                         monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            HC 34058
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont s la présente description
 704  6x85421980  «53    Convertisseur/amplificateur, réalisé en technologie bipolaire,
                         ayant un niveau de sortie de 22 dBe à une fréquence de 966 HHz
                         et à un niveau d'entrée de -6 dBa, sous forae de circuit intégré
                         eonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistent en/ou coaprenant la
                            combinaison elphanuaérique suivante:
                            HP 3861
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont a la présente description
 705 ex8542lS80  «54     Emetteur de courant, réalisé en technologie bipolaire, ayant un
                         courant de sortie de 4 aA ou plus aais n'excédant pas 20 aA,
                         sous forme de circuil inlégré monolithique analogique enserré
                         dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           XTR 103    XTR 164
                         - d'eutres sigle d'identification se rapportant à des produits
                           gui satisfont à la présenle description
706  ex85421980  «55    Convertisseur de tension en courant, réalisé en technologie
                        bipolaire, eyant une gaaae de tensions d'entrée variables et une
                         tension d'alimentation de 13,5 V ou plus aais n'excédant pas 40
                        V, coaprenant un émetteur de courant et un circuit de tension de
                        référence, sous forme de circuit intégré monolithique
                        ana log i que enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                           combinaison alphanueérique suivante:
                           XTR 116
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           gui satisfont à la présenle description
707  ex8542l980  «56    Convertisseur de tension, réalisé en technologie C-HOS,
                        permettant la transformation d'une tension d'entrée n'excédant
                        pas 5 V à un courant d'entrée n'excédant pas 8,1 pA en une
                        tension de sortie n'excédant pas 15 V à un courant de sortie
                        n'excédant pas 1 aA, sous forae de circuit intégré eonolithique
                        analogique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           LR 36683N
                        - d'autres sigle d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont a la présenle descriplion
                                                                                                                  HM
 ---pagebreak---         Code NC     TAR1C Désignation des aarchandises                                            Taux des droits autonomes (X)
        ex 65 4 21i «57   Convertisseur de fréquence, en matériau semi-conducteur
                           arseniure de gallium ( A s G a ) . ayant un gain de conversion  de 5
                           dB, permettant la conversion d'une fréquence d'enlrée^de        58 HHz
                           ou plus Bais n'excédant pas 866 HHz en une fréquence de        sortie
                          de 1226 HHz, sous forée de circuit intégré aonolithique
                           analogique enserré dans un boîtier portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant        la
                              combinaison alphanumarique suivante:
                             AND 7886S3C
                              d'autres aigles d'identification se rapportant è des produits
                              qui satisfont à la présenle description
    769  ex85421986 «58   Convertisseur de fréquence, en eateriau semi-conducteur
                           arseniure de gallium (AsGa), auant un gain de conversion de 6
                           dB, permettant la conversion d'une fréquence d'entrée de 1226
                          HHz en une fréquence de sortie de 45 HHz, coaprenant un
                          oscillateur, sous forae de circuit intégré monolithique
                          analogique enserré dans un boîtier portant:
                           - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                             AND 70G1S3C
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présenle descriplion
    716 ex85421988  «59   Convertisseur de fréquence, en matériau semi-conducteur
                          arseniure de gallium (AsGa), auant un gain de conversion
                          typique de 29, 26 ou 56 dB, permettant la conversion d'une
                          fréquence d'entrée de 566 HHz ou plus sais n'excédant pas 2,5
                          GHz en une fréquence de sortie de 38 HHz ou plus aais n'excédant
                          pas 568 HHz, sous forae de circuit intégré aonolithique
                          analogique enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                             combinaisons alphanumériques suivantes:
                             TO 9281    TO 9282   TO 9283
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente description
    711 ex8542l988  «66   Circuil de coeaunication analogique, peraetlant la conversion
                          de données et le tranfert de signaux, comprenant un port
                          d'entrée/sortie série pour un processeur de signaux numériques
                          (DSP), un convertisseur analogique/numérique à 16 bits et un
                          convertisseur numérique analogique a 16 bits, et un générateur
                          de tops d'horloge, sous forae de circuit inlégré monolithique
                          ana logi que enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                             AD 28HSP81
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             gui satisfont à la présente description
    712 ex85421988  •61   Récepteur de bande FH, réalisée en technologie bipolaire,
                          pouvant fonctionner à une gaaae de fréquences d'entrée de 260
                          HHz, eyant la fonction de démodulation de signaux FH, coaprenant
                          au aoins 2 mélangeurs, un oscillateur, une diode et un
                          indicateur de longueur de signal reçu (RSSI), sous forae de
                          circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                          portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             HC 13135    HC 13136
(7)                                                                                                                         (r
 ---pagebreak---       ; 0 de NC   TARIC   Désignation des aarchandises                                    Taux des droits autonomes (X,
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
 713  ex85421380  >62    Eaetteur de bande AH ou FH, réalisée en technologie bipolaire,
                         ayant la fonction de eodulation de signaux AH ou FH, comprenant
                         3 amplificateurs, un prédiviseur et 2 oscillateurs, sous forme
                         de circuil inlégré eonolithique analogique enserré dans un
                         boîtier portant:
                         - un aigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            HC 13175    HC 13176
                            d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                            qui satisfont è la présente description
 562  8x85421989  «63    Circuit de traitement vidéo, réalisé en technologie bipolaire,
                         pour des signaux de couleurs et de synchronisation, sous forme
                         de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un
                         boîtier portant:
                         - un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la
                            coabinaison alphamumérique auivante:
                            CXA 1587
                            d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
639  ex85421986  «64    Récepteur de bande AH, réalisé en technologie bipolaire,
                        peraettant la conversion de fréquences radio (RF) en double
                         fréquences interaédiaires (IF) et la détection de fréquences
                        audio, sous forae de circuit inlégré aonolithique analogique
                        enserré dans un boîtier portent:
                         - un sigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant la
                            coabinaison nuaérique suivante:
                            3848
                           d'autres sigles ? identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
648  ex85421988  «65    Convertisseur de fréquence, en eateriau semi-conducteur
                        arseniure de gallium (AsGa), agant un gain de conversion de 6
                        dB, peraettant la conversion d'une fréquence d'entrée de 950 HHz
                        ou plus aais n'excédant pas 2856 HHz en une fréquence de
                        sortie de 486 HHz, coaprenent un oscillateur, sous forme de
                        circuit inlégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
                        por tant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           ADC 26613
                           d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
641  ex8S421988  (66    Synthétiseur de frequences, réalisé en technologie C-HOS,
                        opérant à une fréquence d'entrée n'excédant pas 25 HHz et une
                        tension d'aliaentetion continue n'excèdent pes 18 V, coaprenant
                        un circuit à boucle de verrouillage de*phase (Phase    Locked
                        Loop/PLL)   et un compteur de référence prograaeabte à 14 bits,
                        sous forae de circuit intégré eonolithique analogique enserré
                        dans un boîtier portent:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coapranant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           HC 145158
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont, à la présente description
                                                                                                                   -16
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC  Désignation des aarchandises                                    Taux des droits autonomes (X)
 642  ex85421980 «67    Récepteur de bande FH, réalisée en technologie BiHOS,
                        coaprenant un circuit de coepression, un circuit de
                        décompression, 2 mélangeurs, 2 circuits à boucle de
                        verrouillage de phase (Phase  Locked Loop/PLL), un
                       amplificateur de fréquence intermédiaire (IF), un indicateur ce
                        longueur de signal reçu (RSSI), un circuit d'interface série
                       et un circuit de détection de tension d'alimentation, sous for»;
                       de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
                       boîtier portent:
                       - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           combinaison alphanueérique suivante:
                          HC 1311
                       - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
645  ex85421988  «69   Récepleur/déaodulateur de bande FH, réalisé en technologie
                       bipoleire, coaprenant 2 aélangeurs de conversion, un découpeur
                       de données et 6 aaplificateurs, sous forae de circuil intégré
                       aonolithique analogique enserré dens un boîtier portant:
                       - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                           10X6
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente descriplion
646  ex85421980  «70   Emetteur/récepteur de bande FH, réalisé en technologie
                       bipolaire, coaprenant 2 aélangeurs de conversion, un prédiviseur
                       et 4 amplificateurs, sous forae de circuit intégré monolithique
                       analogique enserré dans un-boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          10X5
                       - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
647  ex85421988  •71   Circuit de aesure d'accélération, coaprenant un capteur à
                       condensateurs, sous forae de circuit intégré aonolithique
                       analogique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                          combinaison alphanuaérique suivante:
                          ADXL56
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
648  6x85421986  •72   Circuit pour l'atténuation des bruits audio, réalisé en
                       technologie bipolaire, ayant une tension d'entrée n'excédant pas
                       16 V, sous forma de circuit intégré monolithique analogique
                       enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                         combinaison alphanumérique suivante:
                          TK 16654
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
                                                                                                                  k\
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC  Désignation des aarchandises                                      Taux des droits aulonomes (X;
 649  ex85421986  *73    Circuit de treitemenl de signaux, réalisé en technologie C-HOS,
                         pereettent le filtrage de signaux analogiques et le contrôle de
                          l'amplification, comprenant un émetteur suitifréquence à double
                          tonalité (DTHF), un récepteur DTHF el un aodulateur/démodulateur
                          (Hodea), sous forme de circuit intégré monolithique analogique
                         enserré dans un boîtier portent:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                             combinaison alphanumérique suivante:
                            SC 11376
                         - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
 658  ex85421980  «74    Réseau de filtrage, uniquement constitué de 16 résistances, 16
                         condensateurs et 16 diodes, sous forme de circuil intégré
                         monolithique enalogique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                            combinaison alphanumérique suivante:
                            USRC 1882
                            d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
 651  ex85421988 «75     Codeur/décodeur, réélise en technologie C-HOS, pour des
                         fréquences en bande de base et en bande vocale, peraettant- la
                         conversion de données, coeprenant un modulateur pour des
                         signaux numériques, des convertisseurs analogique/nuaérique,
                         des convertisseurs numérique/analogique, des amplificateurs et
                         des filtres, sous forae de circuit intégré aonolithique
                         analogique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                            coabinaison alphanumérique suivante:
                            AD 7815
                            d'autres sigles d'id*. ° fication se rapportant à des produits
                            qui satisfont a la présente description
652  ex85421980  «76    Convertisseur de tension, réalisé en technologie C-HOS,
                        assurant l'inversion, te doubleaent, la division ou la
                        aultiplication des tensions d'entrée, opérant dans une gamme des
                         tensions d'aliaentetion de 1,5 V à 18 V, sous forae de circuit
                         intégré aonolithique enalogique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            ICL 7668    HAX 1844
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
717  ex85422636  (58    Convertisseur analogique/numérique à 12 bits, réalisé en
                        technologie C-HOS, coeprenant un amplificateur
                        échantillonneur-bloqueur ayant une performance dynamique de 1
                        HHz/s ou plus, sous forée de circuit intégré hgbride enserré
                        dens un boîtier portent:
                        - un sigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           ADS 112     ADS 117
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
                                                                                                                   W
 ---pagebreak---       Code NC   TARIC  Désignation des marchandises                                         Taux des droits autonomes (X)
 723 ex85422050 «38   Amplificateur avec un f a d e u r d'amplification programmable,
                      sous forme de.circuit inlégré hu.br i de enserré dans un boîtier
                      portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         3666 G
                       - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
724  ex85422658 148   Aaplificateur ayant une puissance d'entrée de 1 aU et une
                      puissance de sortie de 3,5 U à une gaaae de fréquence de 898 HHz
                      ou plus aais n'excédant pas 915 HHz, sous forae de circuit
                       inlégré hu.br i de enserré dans un boîtier portant:
                      * un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         XHW 983
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présenle descriplion
     6x85422050 «68   Amplificateur de radiofréquences ( R F ) , ayant une puissance
                      d'entrée de 1 aW et une puissance de sortie n'excédant pas 7 U à
                      une tension d'alimentation de 7,5 V, sous forae de circuit
                      intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         HHU 165    HHU 667       MHW 767
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
728  ex85422886 «48   Récepteur de signaux infrarouge, coaprenant une photodiode et
                      eu aoins un amplificateur, sous forae de circuit intégré hybride
                      enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                         coabinaiesons elphenumériques suivantes:
                         GP1U58XB     SBX 1616
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui sstisfont à la présente description
736  ex85422688 «58   Régulateur de tension et de courant, ayant une tension de
                      sortie n'excédant pas 856 V à un courant de pilotage n'excédant
                      pas 8,7 A, comprenant un transistor de puissance et un circuit
                      de contrôle avec un oscillateur, sous forae de circuit intégré
                      hybride enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         S 6768
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui sslisfont à la présente description
738  ex85429668 «16   Boitier pour des circuits intégrés, constitué d'un support
                      céramique multicouche et des contacts aétalliques pour
                      aicroplaquettes ( c h i p s ) , dont les diaensions n'excèdent pas 47
                      x 47 aa
                                                                                                                       (•
 ---pagebreak---         Code NC      TARIC   Designs, on des earchandises                                        Taux des droits autonomes (XJ
  739   ex85438680   «31     Oscillateur de fréquences à compensation thermique, ayant une-
                             fréquence noeinale de 12,8 HHz et fonctionnant à une tension
                             d'alimentation de 3 V (±8,3 V ) . comprenant un circuil imprimé
                             sur lequel sont aontés au moins un cristal piézoélectrique et
                             un condensateur ajustable, enserré dans un boîtier comportant au
                             maximum 5 connexions, et portant:
                             - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la
                                coabinaison alphanuaérique euivanle:
                                TX 82683
                             - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                                qui satisfont à la présenle description
 727   6x85438086    (92     Unité de transaission sur câble à fibres optiques, constituée
                             d'une diode éeettrice de luaière opérant à une longueur d'ondes
                             de 666 ne (±38 ne) et d'un circuit de contrôle sous forme de
                             circuit intégré eonolithique. enserrée dans un boîlier
                            portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                                combinaison alphanuaérique suivante:
                                GP1F32T
                       '     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                               qui satisfont à la présente description
 748   ex85438686   (98     Filtre, constitué de 2 cristaux piézo-éledriques chacun ayant
                            une fréquence de 21 HHz ou plus aais n'excédant pas 30 HHz et
                            aontés séparément sur une bride, coeportant au maximum 7
                            connexions
 735   ex8543909"8  «18     Transistor à effel de chaap (FET) double agant au aoins une
                            des caractéristiques suivantes:
                            - a) réalisé en technologie P-HOS, ayant une tension de
                               claquage drain-source de -26 V, fonctionnant avec un courant
                               drain n'excédant pas 3,5 A et un pouvoir de dissipation
                               n'excédant pas 2 W t
                            - b) réalisé en technologie N-HOS (y coapris H-HOS), -ayant une
                               tension de claquage drain-source de 26 V ou plus, fonctionnant
                               avec un courant drain n'excédant pas 3,5 A et un pouvoir de
                               dissipation n'excédant pas 2 ï t .
                            enserré dans un boîtier portant:
                            - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                               coabinaisons numériques suivantes:
                               8)9947    b)9956   b)9959
                           - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                              gui satisfont à la présente description
747   6x85446010   «10     Câble électrique isolé de matière plastique, pour une tension
                           de 28 kV ou plus aais n'axcedant pas 32 kV, muni à une .exlréaité
                           d'un anode dans un capuchon en caoutchouc et à l'autre extrémité
                           d'une pièce de connection métallique
759   6x98819999   «38     Lentille en matière plestique, non montée, d'une longueur
                           focale de 3,86 B B (±8,1 aa) et d'un diamètre n'excédant pas 8
                           aa, destinée à la fabrication de lecteurs de disques coapacts
                           (a)
765   ex98138836   »28     Dispositif d'affichage è cristaux liquides (LCD) dont les
                           diaensions extérieures n'excèdent pes 59 x 99_ aa,
                           comportant' au aaxiaua 368. connexions, constitué d'une couche de
                           cristeux liquides enserrée entre 2 pleques ou feuilles de      verre,
                           équipé de 7 ou plus aais n'excédant pas 758 chiffres ou lettres,
                           destiné à la fabrication de calculatrices (a)
                                                                                                                        vJ^
 ---pagebreak---      Code NC               TARIC    Désignation des aarchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
763  ex90138036            (36      Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) dont les
                                    diaensions extérieures n'excèdent pas 34 x 107 mm, comportant
                                    au maximum 84 connexions, constitué d'une couche de cristaux
                                    liquides enserrée entre 2 plagues ou feui lies de verre,
                                    équipé de 4 ou plus aais n'excédant pas 54 caractères, destiré à
                                    la fabrication de postes téléphoniques sans fil ou d'appareils
                                    récepteurs d'appel de personnes (Pagers)  (a)                      C
766  ex98138696            «18      Isolateur de fibres optiques, insensible à polarisation,
                                    opérant à une longueur d'ondes de 1388, 1488 ou 1558 nm,
                                    enserré dens un boitier cylindrique auni de 2 câbles à fibres
                                    optiques                                                           0
  (a) Le contrôle de t'uti lisalion à cetle destination particulière se fail par
      application des dispositions coaBunautaires édictées en la aalière.
                                                                                                                              U
 ---pagebreak---                                                           TABLEAU            II
      Code NC     TARIC   Désignation des marchandises                                                 Taux des droits autonomes (X)
   2  ex84719351  «30      Unité d'entraînement exclusivement pour la lecture de disques
                          optiques CD-ROH du type 5,25 pouces, destinée à la fabrication
                          de produits du nS. 8471 (a)                                                    0
   3  ex8471S351  «46      Unité d'entraînement pour des disques optiques du type 5,25
                          pouces réinscr iptibles par changeeenl de phase, destinée à la
                           fabr i cat i on de produits du n - 8471 (a)                                     0
   4  ex847l9351   «58     Unilé d'entraîneaent pour des disques aagnéto-opliques,
                          destinée à la fabrication de produits du n° 8471 (a)                           0
   8  ex847l9359  «16      Unité de aéaoire è diaquee souples                                            6
   9  ex84719359   «28  . Unité de aéaoire à disques, peraettent le transfert parallèle
                          de données par 1, 4, 5 ou 6 canaux respectivement à une vitesse
                          de 3,614 Moctets, 12,85 H o d e t s , 15,87 H o d e l s ou 18,68 H o d e t s
                          par seconde, coaprenant 8 disques eagnétiques rigides du tgpe 8
                          pouces et ayant une capacité de aérnorisalion totale, non
                           formatée, n'excédant pas 1668,2 H o d e t s et un circuit
                          d'interface de pilotege de eodule eéaoire (SHD), destinée à la
                           fabrication d'appareils de cardiodiagnostique (a)                             6
 10   ex847l9359  «38     Unité de aémoire à disques du type 8 pouces, peraettant le
                          transfert parallèle de données par 1 canal à une vitesse de
                          3,641 H o d e t s par seconde, coaprenant un circuit d'interface de
                          pilotage de module mémoire (SHD) et 11 disques magnétiques
                          rigides ayant une capacité de Bemorisation totale, non formatée,
                          n'excédanl pas 2,5 G o d e t s , destinée à la fabrication de
                          produits relevant de la sous-position 84719186 (a)                             0
 11   ex847l9359  *46     Unité de aéaoire à disques du type 5,25 pouces, permettant le
                          transfert externe de données à une vitesse de 7,5 H o d e t s par
                          seconde et ayant des csnaux doubles pour l'écriture et la
                          lecture simultanément evec deux têtes magnétiques, coaprenant un
                          circuit d'interface de port double et 11 disques aagnétiques
                          rigides eyant une capacité de mémorisation totale, non formatée,
                          de 1986 H o d e t s , destinée à la fabrication de produits de la
                          sous-position 98221168 (a)                                                     0
 12  ex84719360  «16      Unité d'entraîneaent a bobine double, du type de cassette 8 aa,
                          destinée à la fabrication des unités de eéaoire à bandes
                          aagnétiques (a)                                                                6
13   ex84719366  «12      Unité d'entraîneaent destinée à la fabrication d'unités de
                          aéaoire à bandes audionumériques (a)                                           0
14   ex84719366  «26      Unité de aémoire à bande aagnétique pour cassettes à bobine
                          unique                                                                         0
18   ex8473301O  <20     Processeur, réalisé en technologie ECL, constitué de 336
                          circuits intégrés aonoliIhiques ou moins, chacun ne comportant
                         pas plus de 15000 réseaux logiques programmables, monté sur
                         une ou les deux faces d'un circuit imprimé multiple, enserré
                         dans un boîtier fixé à une plaque de refroidissement ou fixé
                         entre 2 plaques de refroidissement, les dimensions extérieures
                          totales n'excédant pas 148 x 568 x 594 mm et portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                            coabinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes:
                            881B-3835-H882        52-283619        52-283621
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits
                            qui satisfont à la présente description
19   ex84733618  «38     Unité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur
                         se composant d'un maximum de neuf circuits imprimés dont les
                         dimensions extérieures n'excèdent pes 298 x 318 aa sur chacun
                         desquels sont montés au maximum soit 121 réseaux prédiffusés,
                         soit 121 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH),
                         soit une combinaison de ces deux types de circuits, réalisés en
                         technologie ECL, le tout étant enserré dans un cadre dont les
                         dimensions extérieures n'excèdent pas 561 x 596 x 611 mm
                         feisant fonction de boîtier et assurant les connexions entre les
                         circuits imprimés, et portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            combinaisons alphanumériques suivantes:
                            C01B 2675.E 509 ' C01B 2675 H 581        C01B 2675 H 503
                                                                                                                               sz_
 ---pagebreak---        Code NC     TAB 1 C" Désignation des aarchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
                              C01B 2675 H 568    C01B 2675 H 502   C01B 2675 H 564
                            - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                               qui satisfont à la présente descriplion
    21 6x84733610  «66      Hicroprocesseur d'une capacité de traiteaent de 32 bits,
                            réalisé en technologie C-HOS, ayant un bus externe des données
                            de 32 bits et un bus externe d'adresses de 32 bits, sous forme
                            de circuit intégré aonolithique, enserré dans un boîtier dont
                            les diaensions extérieures n'excèdent pas 48 x 48 aa, monté
                            sur un circuit imprimé et evec des condensateurs de découplage,
                            coeportant au aaxiaua 288 connexions, et portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                               coabinaisons nuaériquas suivantes:
                               486     88386
                            - d'autres aigles d'identification se rapportant è des produits
                               qui aatisfont è la présenta dascription
    22  ex84733010  «78     Hicroprocesseur d'une cepacité de traitement de 32 bits,
                            réalisé en technologie C-HOS, combiné avec un circuit de
                            contrôle bus et un circuit de contrôle de mémoire, sous forme de
                            circuit intégré aonolithique, enserré dens un boîtier dont les
                            dimensions extérieures n'excèdent pas 48 x 48 aa et avec des
                            condensateurs de découplage, coeportant au maximum 293
                            connexions, et portant:
                            - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la
                               coabinaison alphanuaérique suivante:
                               390 Z 56
                               d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                               qui satisfont à la présente description
    23 ex847330l6   •88     Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                            traiteaent de 32 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué
                            de 2 aéaoires à lecture-écriture è accès aléatoire (RAH) d'une
                            cepacité de aeaorisation totala ds 64 Kbits, et d'une mémoire à
                             lecture exclusiveeent, non-programmable (ROH) d'une capacité de
                            aémorisalion de 128 Kbits, sous forae de circuit intégré
                            aonolithique, enserré dans un bottier dont les diaensions
                            extérieures n'excèdent pas 69 x 74 aa et avec des
                            condensateurs de découplage, coeportant au maximum 325
                            connexions, et portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                               coabinaison alphanuaérique suivante:
                               328 C 48
                               d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                               qui satisfont à la présente description
    36  ex84733696  •15     Boule aétallique, revêtue de aatière plastique ou de
                            caoutchouc, eyant un diaaètre n'excédant pas 26 aa et un poids
                            de 38 g ou plus, destinée à la fabrication d'un dispositif de
                            pointage (dit "souris") (a)
    37  ex84733696  •28     Tête magnétique en ferrite, réalisée en technologie Winchester,
                            pour équipeaents périphériques de aéaoires à disques rigides,
                            peraettant un enregistreaent d'une densité de 10 pistes ou plus
                            par aa, même aontée sur son bras porteur
    38  ex84733698  «25     Dispositif de pointage (trackball) dont les diaensions
                            extérieures n'excèdent pas 17 x 27 x 47 aa, avec un poids
                            n'excédant pas 31 g, constitué d'un circuit iaprimé sur lequel
                            sont aontés un codeur optique sous forae de circuit intégré
                            aonolithique et un boîtier coaprenant une boule d'un diaaètre
                            n'excèdent pas 19 B B et un conteneur d'anneau, destiné à la
                             fabrication de produits de la sous-position 84712628 (a)
(8)                                                                                                                     <S~
 ---pagebreak---        Code NC       TAR1C   Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
  39   ex84733090    «36     Assemblage de lecture-écriture, pour des unités de mémoire à
                             disques rigides, comprenant des têtes aagnétiques en ferrite
                             réalisées en technologie Winchester, montées sur un bras
                             porteur et connecté par un circuit imprimé souple à une
                             console métallique sur laquelle sont montés:
                             - un circuit imprimé souple sur lequel est monté un
                               aaplificateur pour des signaux de lecture-écriture, sous
                                forae de circuit inlégré,
                             - une embase pour un circuil imprimé
  46   ex84733090    135     Codeur mécanique, constitué d'un disque, de bêlais de contact,
                             d'un roulement, d'une pièce de distance al d'un arbre tournant,
                             aonté dens un boîtier coeportant 3 connexions, résistant à une
                             tension de 56 V (courent alternatif) pendant 1 ainute au moins
  42   ex84733090   «45      Bras de rotor ne comportant pas de coeposants électroniques,
                             pour assemblages de lecture-écriture d'unités de aéaoire à
                             disques rigides
  44   ex8473369G   «55      Bloc de aéaoire d'inforaation (Head/Disc/Asseably)     pour des
                             unités de aéaoire a diaques, peraettant le trensfert de données
                             a une viteaae de 3.9 ou 4.2 H o d e t s per seconde, coaprenant
                             des têtes de lecture-écriture et 9 ou 11 disques aagnétiques
                             rigides d'un dieaètre extérieur n'excèdent pes 24,2 cm (9,5
                             pouces) et ayant une capacité de eeaorisation totale, formatée,
                             de 2838 ou 8514 Hoctets. le loul enserré dans un boîtier
                            heraétiqueaent scellé
  47  ex84734090    «10     Tête d'impression thermique, réalisée en technologie à couche
                            aince ou épaisse, constituée d'un circuit iapriaé sur lequel
                            sont Bontés au moins un condensateur eu tantale et un
                            condensateur éledrolilique, enserrés dans un support métallique
                            comportant un connecteur, des peignes d'impression et un
                            dissipateur de chaleur, présentée avec rouleau et support
                            appropriés
 48   ex84831090    «16     Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul lenant,
                            forgés et dégrossis, d'un poids unitaire supérieur à 215 l
 51   ex85011099   «52      Hoteur à courant continu sans balais, dont le couple de
                            rotation typique n'excède pes 8,28 Ne, evec une bride de.
                            fixation d'un diaaètre de 76 aa (±1 a a ) , un rotor externe d'un
                            diaaètre n'excèdent pas rc aa (±1 aa), un enroulement à quatre
                            phases, une vitesse nom - r .e de 3668 (±1 X) tours/ainute et
                            une tension d'aliaenlation de 12 V (±18 X ) , auni de câbles
                            électriques evec connecteurs
52   6x85611099    «53     Hoteur à courant continu sans balais, avec un couple de
                            rotation typique de 8,88825 Ne (±8,80085 Na), avec un bride de
                            fixation d'un diaaètre de 6,8 aa (±8,1 aa), un aandrin d'un
                  •         diamètre de 12 aa (±1 a a ) , un rotor externe, un enroulement à
                            trois phases, une vitesse noainale de 4868 (±1 X) tours/minute
                           el une tension d'aliaentetion de 4 V (±25 X)
58   ex85011099    «69     Hoteur à courant continu sans balais, dont le couplee de
                           rotation typique n'excède pas 9,682 Na, avec une br ide   __ de__
                           fixation d'un diamètre de 27,5 B B (±8,5 aa), une bride de
                           fixation d'un diaaètre de 15 B B (±8,5 a a ) , un aandrin d'un
                           diaaètre de 25 B B (±8,5 B B ) , un rotor interne, un enrouleaent à
                           trois phases, une vitesse noainale de 3489 (±9,1 X)
                           tours/ainute et une tension d'aliaenlation de 12 V (±5 X)
59- ex85611099    «70      Hoteur à courant continu sans balais, dont le couple de
                           rotation typique n'excède pas 8,881 Na, avec une bride de
                           fixation d'un diaaètre de 57 B B (±6,5 aa), une bride de fixation
                           d'un diamètre de 43,5 mm (±8,5 aa), un aandrin d'un diamètre de
                           25 mm (±6,5 mm), un rotor interne, un enroulement à trois
                           phases, une vitesse noainale de 3575 (±8,1 X) tours/ainute el
                           une tension d'alimentation de 12 V (±5 X)
68   ex85611699   «71      Hoteur bipolaire à courant continu sans bêlais, dont le couple
                           de rotation typique n'excède pas 8,8223 Na, avec une bride de
                           fixetion d'un diaaètre de 17,8 B B (±6,5 B B ) , un aandrin d'un
                           diaaètre de 25 aa (±8,5 aa), un rotor interne, un enrouleaent à
                           trois phases, une vitesse noainale de 4498 (±8,1 X)
                           tours/ainute et une tension d'aliaenlation de 12 V (±10 X)
                                                                                                                       •W
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC   Désignation das aarchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
 61  ex85811699  •72      Hoteur bipolaire à courent continu sans balais, dont le couple
                          de rotation typique n'excède pas 6,86825 Na, avec une bride de
                          fixation d'un diaaètre de 27,4 BB (±6,5 a m ) , un mandrin d'un
                         diaaètre de 25 aa (±8,5 a a ) , un rotor interne, un enroulement à
                          trois phases, une vitesse noainale de 4498 (±8,1 X)
                          tours/ainute et une tension d'alimentation de 12 V (±10 X)
 62  6x85611699  •73     Hoteur à courant continu sans balais, dont le couple de
                         rotation typique n'excède pas 1,6 x 1 6 ~ 5 Na, avec une
                         bride de fixation d'un diaaètre de 32 ea (±0,5 a m ) , un mandrin
                         d'un diaaètre de 25 aa (±8,5 a a ) , une vitesse nominale de 3663
                          (±8,5 X) tours/ainute et une tension d'aliaentalion de 12 V M O
                         X/-8 X ) , intégré aur une plaque de base en aluminium dont les
                         dimensions extérieures n'excèdent pas 98 x 141 aa
 63  ex85611699  «74     Moteur à   courant continu sans balais, dont le couple de
                          rotation  typique n'excède pas 6,9871 Na, avec une bride de
                          fixation  d'un diaaètre de 12,7 B B (±8,5 a a ) , un aandrin d'un
                       " diaaètre    de 39,7 aa (±1 a a ) , une vitesse noainale de 3600
                          (±8,1 X)  tours/ainute et une tension d'eliBentation de 11 V (±16
                         X)
 65  ex85844698  •18     Convertisseur de courant continu en courent continu, ayant une
                          tension d'entrée de 188 V ou plus aais n'excèdent pas 390 V,
                         enserré dans un boîtier
 67  ex85061919  •16     Pile au lithiua-iode dont les diaensions n'excèdent pas 9 x
                         2 3 x 45 B B , d'une tension n'excédant pas 2,8 V
 68  ex85861919  •28     Unité coaposée d'un aaxiaua de 2 piles au lithium, enserrée
                         dans une eabase de circuits intégrés, cosportant au maximum 32
                         connexions et incorporant un circuit de contrôle
 69  6x85661999 •18      Pile sèche au carbone/zinc d'une tension de 5,5 V ou plus mais
                         n'excédant pas 6,5 V, dont les diaensions n'excèdent pas 5 x
                         90 x 116 B B , destinée à être incorporée dans des cassettes de
                         filas pour photographies à développement instantané (a)
73  ex85179081  •16      Assemblage pour un appareil de téléphonie constitué d'un
                         microphone, d'un circuit de protection et d'un connecteur à 4
                         voies, Bonté sur un circuit imprimé dont les diaensions
                         n'excèdent pas 22 x 48 aa
74  ex85179081  «28      Coaautaleur différentiel à point de croisement à 16 x 16 ou
                         32 x 32 bits, en eateriau seei-conducteur arseniure de
                         qalliua (AsGa). peraettant 18 coaButalion à une vitesse de
                         données d'au aoins 866 Hbits/s, sous forae de circuit intégré
                         aonolithique enserré dans un boîtier en combinaison avec des
                         condensateurs de découplage, le tout fixé sur un support dont
                         les diaensions extérieures n'excèdent pas 35 x 35 mm,
                         comportant au aaxiaua 196 connexions, et portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            TO 8616     TO 8632
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présenle description
75  ex85179692  «16      Asseablage électronique pour une tête d'iapression theraique,
                         constitué exclusiveaent de pistes conductrices, de circuits
                         intégrés aonolithiques et de 8648 éléaents chauffants ou plus,
                         le tout fixé sur un substrat céramique dont les diaensions
                         extérieures n'excèdent pas 3 x 61 x 271 aa
76  ex85183090  «16      Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont
                         les diaensions extérieures aesurées coapte non tenu des raccords
                        n'excèdent pas 5 x 6 x 8 aa
77  ex8S189006  •91     Plaque noyau d'un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous
                        forae d'un disque auni sur un coté d'un cylindre, destiné à la
                         fabrication de haut-parleurs (a)
                                                                                                                    SX
 ---pagebreak---      Q o d e N£ TARIC   Désignation des aarchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
 62  ex85229099 *91     Dérouleur siaple pour appareils à cassettes, d'une hauteur
                        totale n'excédant pas 53 aa, destiné à la fabrication
                        d'appareils d'enregistreaent et de reproduction du son (a)
 82  ex852290S9  «93    Dérouleur pour un dispositif d'enregislreeent et de
                        reproduction du son sur bande aagnétique à cassette, destiné à
                         la fabrication des répondeurs téléphoniques (a)
 83  ex852320l0  «40    Disques aagnéliques rigides prélubrifiés, traités à l'oxyde,
                        d'un chaap coercitif de 386 «rsleds ou plus
 85  ex8528202C  «16    Honiteur vidéo constitué:
                        - d'un tube cathodique aonochroae à écran plat, ayant une
                           diagonale de l'écran n'excédant pas 116 mm et pourvu d'une
                           bobine de déviation, et
                        - d'un circuit imprimé sur lequel sont aontés, une unité de
                           déviation, un aaplificateur vidéo et un transforaateur,
                         le tout Bonté sur un chassis, destiné à la fabrication de
                        parlophones ou téléphones vidéo ou d'appareils de surveillance
                         (a)
 91  ex85299098  (91    Dispositif constitué exclusiveaent d'un cepteur d'image à
                        transfert de charge à interligne et d'un filtre, dont les
                        diaensions n'excèdent pas 43 x 59 aa
 93  ex85299G98  «94    Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale
                        réglable de 5_am ou plus mais n'excédant pas 69 mm, d'un
                        codeur zoom, d'une unité moteur pas à pas, d'une unité de moteur
                        zoom, d'une unité de moteur iris et d'un interrupteur photo
 94  ex85299098  «95  . Assemblage d'enregistreaent et de reproduction vidéo, constitué
                        d'un dérouleur è cassettes, comportent un moteur à courant
                        continu, destiné à la fabrication de produits du n° 8525
                        (a)
 96 ex85299098  «97     Assemblage constitué d'un tube cathodique monochrome ayant une
                        diagonale de l'écran de 165 mm ou plus mais n'excédant pas 230
                        mm et d'une lentille focale concave montée sur une armature de
                        refroidissement remplie de liquide, destinée à la fabrication de
                        téléprojecteurs (a)
97  ex8531203O  «10     Dispositif d'affichage a matrice par points constitué d'une
                        rangée de 8 caractères, chaque caractère composé de 35 diodes
                        émettrices de lumière (LEDs), comprenant des composants
                        électroniques pour les fonctions d'interface el de pilotage,
                        enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                        n'excèdent pas 26 x 43 mm, comportant au maximum 28
                        connexions, et portent:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           HDSP 2187   HDSP 2112   PDSP 2118   PDSP 2112
                           HDSP 2111   HDSP 2113   PDSP 2111   PDSP 2113
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présenle descriplion
98  ex85312030  «26     Indicateurs digitaux consistent en un tableau à circuit
                        imprimé, dont les dimensions n'excèdent pas 35 x 98 aa, et en
                        une rangée de caractères non inférieurs à trois, composés de
                        diodes à corps solides lumineuses fabriquées à base de gallium
                        semi-conducteur et montées sur le tableau. Chaque caractère est
                       coaposé au aaxiaua de 8 segments avec ou sans point décimal. La
                        rangée de caractères est recouverte d'une pellicule de
                       protection en plastique
99  ex85312651  «18    Dispositif d'affichage couleur à cristaux liquides (LCD) à
                       matrice active de 646 x 486 pixels, constitué d'une couche de
                       cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de verre,
                       monté sur un circuit imprimé doté de composants électroniques à
                       fonctions de pilotage et/ou de contrôle
                                                                                                                     %
 ---pagebreak---      Code NC     TAP IC Désignation des aarchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
102  ex853I2059  «18    Dispositif d'affichage aonochroae à cristaux liquides (LCD) à
                        matrice active de 648 x 466 ou 646 x 488 pixels j c o n s t i tué
                        d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou
                         feuilles de varre,   aonlé sur un circuit imprimé doté de
                        coeposants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de
                        contrôle
163  ex85312680  (16     Dispositif passif d'affichage à cristaux liquides (LCD),
                        constitué d'une couche de criataux liquides enserrée entre 2
                        plaques ou feuilles de verre avec 256688 poinls ou plus, monté
                        sur un circuit iapriaé doté de coeposants électroniques à
                         fonctions de pilotage et/ou de contrôle
 165 ex85318090  «18    Dispositif d'affichage à plasaa à courant continu
 166 ex85319000  (91    Unité d'illuainalion arrière, coaprenant une eabase pour une
                         laape avec une tube à cathode, une feuille réfléchissante et un
                        substrat diffusant, dont les diaensions extérieures n'excèdent
                        pas 7 x 258 x 388 aa, destinée à la fabrication de
                        dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD) (a)
 169 ex85334010  (91    Potentiomètre conatitué    de résistsnces en carbone d'une
                         résislenc,e totala de 28  KOhas ou plus aais n'excédant pas 250
                        KOhas, auni d'un aoteur    à courant continu ayant un courant de
                        service de 158 aA à 4,5    V
 111 ex85346011  (91    Circuit imprimé siaple face dont les dimensions n'excèdent pas
     ex85340019  (91    30 x 36 mm, destiné à la fabrication de produits du chapitre
                        91 (a)
 112  ex85346011 (92    Circuit iapriaé aulliple, constitué de 24 couches, y coapris 5
                        couches ayant des interconnections incorporées de triezine de
                        bisaaléïaide, dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 64
                        x 65 ca
113  ex85348619  (82    Circuits iapriaes siaple face, chacun avec 268 fils conducteurs
                        ou aoins, sur une bande plastique ayant des perforations
                        d'entraînement sur les 2 bords, d'une largeur n'excédant pas 35
                        aa et d'une épaisseur n'excédant pas 6,26 mm
115  6x85346619  (94    Circuit imprimé, constitué de 31 éléments conducteurs fixés sur
                        une feuille souple en matière plastique, destiné à la
                        fabrication des têtes aagnétiques pour des appareils
                        d'enregistreaent nuaérique et de reproduction
                        numérique/analogique è cassettes (a)
117  ex85346690  (93    Circuit imprimé sur une ou deux feces d'un support céramique,
                        constitué d'éléaenls conducteurs, de contacts et de résistances,
                        incorporant des connexions isolés par des couches vitrifiées,
                        dont les diaensions n'excèdent pas 45 x 45 aa, comportant au
                        aaxiaua 559 connexions
118  ex85364116  (91    Relais theraique enserré dans une aapoule de verre
     ex85364196  • 91   heraétiqueaent scellée dont la hauteur n'excède pas 35 am, fils
     ex85364986  •91    non coapris, et dont le teux de déperdition n'excède pas
                        18      ce d'héliua par seconde sous 1 bar à une
                        teapérature coaprise entre 8 et 168 *C, destiné à être monté sur
                        des coepresseurs pour groupes frigorifiques (a)
122  ex85369886  •91    Connecteurs élastoaeriques, constitués d'éléaents conducteurs
                        revêtus d'or et fixés sur un support en caoutchouc
123  6x85389699  (91    Partie d'un coupe-circuit éledrolheraique, constituée d'un fil
                        en cuivre recouvert d'étain attaché à un boîtier cylindrique
                        dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 5 x 48 B B
124  ex85461111  (91    Tube cathodique couleur pourvu d'un aasque à fente
                        (stol-aask)   avec des canons à électrons pieces les uns à
                        côté des autres (technique in-line)    et ayant une diagonale
                        de l'écren de 12 ca ou plus mais n'excédant pas 26 ca
126  ex8548128Q  (92    Tube cathodique aonochroae à écran plat, ayant une diagonale de
                        l'écran de 158 aa ou plus aais n'excédant pas 155 mm, une
                        tension anodique de 25 kV ou plus aais n'excédant pas 32 kV
                                                                                                                   £*
 ---pagebreak---         Code NC      TARIC   Désignation das aarchandises                                      Taux des droits autonoaes (X)
  127   ex85482090   (91     Photoaultiplicataur constitué d'un tube à photocathode avec 9
                             dynodes, sensible à la luaière d'une longueur d'onde de 16G
                             nenoeètres ou plus sais n'axcedant pas 936 nanoaètres, d'un
                             diaaètre n'excédant pas 14 B B et d'une hauteur n'excédant pas 94
  132   8x85463616   136     Tube cathodique couleur pourvu d'un casque à fentes
                             (slil-aask),  ayant une distance entre les bandes de même
                             couleur inférieure à 6,35 aa el une diagonale de l'écran
                             n'excédant pas S3 ca
  134   ex85483090   (26     Tube cathodique aonochrome à écran plat, ayant une diagonale de
                             l'écran de 142 aa ou plus aais n'excédant pas 196 as, une
                             luminescence de 388 lumens ou plus sais n'excédant pas 2000
                             luaens, un pouvoir de résolution de 8,86 «e ou plus aais
                             n'excédant pas 8,1 ae, des phosphores du type soit PI soit P22
                             soit P53 soil P55 soit PS6, une tension anodique excédant 34 kV,
                             une tension de focalisation excédant 7 kV et un courant
                             cathodique de 3 aA ou plus
  135  ex85483690    •27     Tube cathodique aonochroae, ayant une diagonale de l'écran de
                             318 B B ou plus aais n'excédant pes 398 aa
  136  6x8548891!   •91      Indicateurs, sous forée d'un tube consistant en un boîtier de
                             verre Bonté sur un tableau de dimensions n'excédant pas 386 x
                             358 aa, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs
                             rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun
                             des caractères ou chachune des lignes est coaposé d'éléments
                             fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un
                             support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes
                             ou de sels phosphorescents qui deviennent luaineux lorsqu'ils
                            sont soumis à un boabardeaent d'électrons
 139   6x8548911    •91     Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence
                            d'opération de 31258 Hz ou plus sais n'excèdent pes 64066
                            Hz, coaportant un a'iaant quadripole.
 148   6x85489106   •92     Hasque a fentes (Slii-aask),   constitué de fentes verticales
                            evec une distance entre les fentes de 8,?4_ aa (±8,1_2 mm) et
                            une diagonale soit de 61,5 ce (±8,5 ca) soit de 71 ca (±0,5 cm)
                            soit de 79,5 cm (±8,5 ca)
 141  6x85409100    •93     Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes
                            cathodiques monochrome d'une diagonale de l'écran de 7,6 ca ou
                            plus mais n'excédant pas 36,5 ca (a)
147   6x854121!    •18      Transistor à électrons à haute aobilité (HEHT), pour des
                            fréquences de 2 GHz ou plus aais n'excédant pas 28 GHz, ayant un
                            pouvoir de dissipation n'excédant pas 186 mW, enserré dans un
                            boîtier d'un diaaètre n'excédant pas 3 B B , coaportant au aaxiaum
                            4 connexions
148   6x85412188   •28      Transistor è effet de champ (FET), pour des fréquences de 2 GHz
                            ou plus sais n'excédant pas 16 GHz, ayant un pouvoir de
                           dissipation n'excédant pas 225 aW, enserré dans un boîtier d'un
                            diaaètre n'excédant pas 3 B B , coeportant au aaxiaua 4 connexions
154   ex854146l6   •78     Diode éaeltrice de luaière (LED), constituée d'un
                           seai-conducteur à base d'aluainiua-galliua-arsenic (AlGaAs),
                           avec une base carrée d'une longueur de côté n'excédant pas 8,2
                           mm, ayant une lentille primaire
155   ex85414816           Diode éaettrice de luaière (LED), réalisée en technologie
                           substrat transparent, constituée d'un seai-conducteur à base
                           d'aluainiua-galliua-arsenic (AlGaAs), ayant une intensité
                           luaineuse de 1,4 candela ou plus à 28 aA
157   6x85416866   •91     Cristal piézo-éledrique oscillant à une fréquence de 32768
                           Hz, enserré dans un boîtier cylindrique dont la longueur
                           n'excède pas 8,2 aa et le diaaètre n'excède pes 3,2 B B , destiné
                           à la fabrication de produits du chapitre 91 (a)
158   ex854160Û0   •92     Cristal céramique piézo-électrique polarisé oscillant à des
                           fréquences de 586 kHz ou plus aais n'excédant pas 12580 kHz,
                           enserre dans un boîtier dont les diaensions extérieures
                           n'excèdent pas 14 x 15 mm, coaportant au aaxiauB 3 connexions
                                                                                                                         S*
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation das Barchsndiees                                     Taux des droits eutonoaes (X)
161 ex8S421161 (11   Disque (wafer)  non encore découpé en aicroplaquettes,
                     constitué exclusiveeent de aicroconlrôleurs ou aicro-ordinaleurs
                     d'une capacité de traiteeent de 8 bits, réalisé en technologie
                     C-HOS, assurant des fonctions de contrôle servo, coaprenant une
                     eéaoire à lecture excluaivaeent, non-programmable (ROH) d'une
                     cepacité de aeaorisation da 128 Kbits, 2 aéaoires à
                     lecture-écriture a accès aléatoire (RAHs) d'une capacité de
                     eeaorisation totale da 3 Kbits et une unité de temporisation,
                     desliné à la fabrication de produits de la sous-position
                     85421171 enserrés dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                        coabinaison alphanuaérioue suivante:
                     ~~PD 78134
                        d'autres aigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satiafont à la présenta description (a)
162 ex85421161 »38   Disque (wafer)  non encore découpé en aicroplaquettes,
                     constitué exclusiveeent de aéaoirea étatiques à lecture-écriture
                     à accèa aléatoire (8-RAHs) d'une capacité ds aéeorisation de 1
                     Hbit, destiné à la fabrication de produits de la sous-position
                     85421125 enserres dans un bottier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenent la
                        combinaison numérigum suivante:
                        431886
                        d'autres aiglaa d'identificetion aa rapportant à des produits
                        qui satiafont à la présente deecription (a)
164 6x85421181 «58   Disque (wafer)  non encore découpé en aicroplaquettes,
                     conatitué axcluaivaaent de sicrocontrôleurs ou aicro-ordinateurs
                     avec une unité arithmétique et logique (ALU) d'une capacité de
                     traiteaent de 16 bits et un bus de données à 8 bits, coaprenant
                     une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-programmsble (ROH) ou
                     une memoirs è lecture exclusiveaent, programmable, effaçable
                     aux rmgons uttrmviolets (EPROH)_d'une capacité de
                     aémorismlion n'excédant pea 256 Kbita et une aéaoire à
                      lecture-écriture à accèa aléatoire (RAH) d'une capacité de
                     Beaoriaatioh n'axcedant paa 2 Kbits, destiné à la fabricalion de
                     produits de la sous-position 85421173 enserrés dans un
                     bottier portent;
                     - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenent une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        78CM     78C12    78C14    78C18     78CP14
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la préaente description (a)
165 ex85421181 «66   Oisque (wafer) non encore découpé en aicroplaquettes,
                     constitué exclusiveaent de aicroconlrôleurs ou aicro-ordinateurs
                     d'une capacité de traiteaent da 4 bits, destiné à la fabrication
                     de produits de le sous-position 85421171 enserrés dens un
                     bottier portent:
                     - un sigle d'identificetion consistent eh/ou coaprenent une des
                        combinaisons numérigues ou alphanumériques suivantes:
                        7587     75188    75217    75312     75516    75P216
                        7588     75112    75394    75316     75617    75P388
                        75984    75116    75386    75352     75P688   75P316
                        75866    75216    75388    75512     75P116
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description (a)
                                                                                                                S'î
 ---pagebreak---     Code me     TARIC Désignation des earchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
165 ex85421101  «78   Disque (wafer) non encore découpé en eicroplaqueltes,
                      constitué exclusiveeent da circuits de contrôle des affichages
                      et de génération de eeractères pereetlant les affichages sur
                      écran à cristaux liquides s eatrice par points, destiné à la
                      fabrication de produite de le aous-position 85421182
                      enserrés dens un boîtier portent:
                      - un siole d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                         coabinaisons numériques suivantes:
                      ""7228     7229
                         d'autres aigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la préaante description (a)
167 aix85421101 «88   Disque (wafer) non encore découpé en aicroplaquettes,
                      constitué exclusiveaent de dispositifs logiques prograamables,
                      destiné à la fabricetion da produite de le sous-position
                      85421188 enserrés dens un boîtier portent:
                      - un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant une des
                         coabinaisons alphanumériques suivantes:
                      ~~XC 2818     XC 3838     XC 3899    XC 4864   XC 4888   XC 4016
                         XC 2864    XC 3642     XC 4882    XC 4665   XC 4610   XC 4020
                         XC 3628    XC 3864     XC 4683    XC 4806   XC 4013
                         d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                         qui satisfont s la présente description (a)
171 ex8S421105  «16   Circuit de contrôle et de pilotage pour des dispositifs de
                      visuelisetion à crislaux liquides (LCD) s aatrice per points,
                      réélise en technologie C-HOS, doté d'un générateur de
                      caractères, evec une tension de commanda excédant 16 V, sous
                      forae de circuit intégré aonolithique présenté en
                      microplaquette (chip), deetiné è le fabrication de dispositifs
                      de visualisation à crialaux liquides (LCD) (s)
172 ex85421165  «28   Circuit de pilotege pour des dispositifs de visualisation à
                      cristaux liquides (LCD), réélise en technologie C-HOS, doté au
                      ainiaua de 48 canaux de sortie, avec une tension de commande
                      excédant 5 V, sous fort; "a circuil intégré aonolithique
                      présenté en aicroplaquette, destiné à la fabrication de
                      dispositifs de visualisation à cristaux liquides (LCD) ou de
                      leurs sous-esseebles (a)
173 ex85421112  «81   Héaoira dynaaique à lecture-écriture è eccès aléatoire (D-RAH),
                      réalisée en technologie N-HOS (y coapris K-H0S), d'une capacité
                      de aeaorisation de 64 Kbits, sous forae de circuit intégré
                      aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                         combinaisons elphanumérigues suivantes:
                      ~ K H 4164      HN 4264     THS 4164    THS 4416
                      - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
174 ex8542tll2  «11 . Hémoire dynaaique à lecture-écriture à accèa aléatoire (D-RAH),
                      réalisée en technologie N-HOS (y coapria H-HOS), d'une capacité
                      de aéaoriaation de 256 Kbits et ayant un teaps d'accès
                      n'excèdent pas 156 ns, sous forae de circuit intégré
                      aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un aigle d'identificetion consistant en/ou coaprenent une des
                         cosbinaisons alphanuaériques suivantes:
                      ~HB   56562      KH 41257     HB 81464     PD 412S6    THS 4256
                         HH 582S6      HSH 4256     HSH 4256     PD 41464    THS 4464
                         HH 58464      HSH 4464     HSH 4464     THH 41256
                         KH 41256      HB 81256     PD 41254     THH 41464
                         ou
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présenle description
                                                                                                                  G.-€
 ---pagebreak---       Code NC       TARIC  Désignation des marchandises                                          Taux des droits autonomes (X)
 175  ex 854 21112  «12    Héaoire dynamique à lecture-écriture è accès aléatoire (D-C A K ) ,
                           réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de mémorisation de
                           256 Kbits, sous forme de circuit inlégré monolithique enserré
                           dans un boîtier portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une Pas
                              combinaisons alphanuaérigues suivantes:
                           ~ 5 3 C 256       53 C 466      HB 81 C 466   TC 51832
                              S3 C 258       HH 65256      P 51 C 256
                              53 C 464       HB 81 C 258   P SI C 259
                           - d'8ulres aigles d'identification se rapportant à des produits
                              gui satisfont à la présente description
 176 ex85421112     «13    Héaoire dynamique è lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAH)
                           à double port, d'une capacité de aémorisalion de 256 Kbits et
                           ayant des registres de données et un contrôle de lecture en
                           sortie sériel, sous forse de circuit intégré eonolithique
                           enserré dans un boîtier portant:
                           - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                              coabinaisons alphanuaérigues suivantes:
                           ~~H5H 4 C 264     HB 81461      PD 41264      THS 4461
                           - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                              qui satisfont à la présente descriplion
177  ex8542111'4   «81    Héaoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH), d'une
                          capacité de mémorisation de 1 Hbit, avec entrées/sorties
                          séparées et registres a décalage sériels (field    memories),
                          réalisée en technologie C-HOS, sous forme de circuit intégré
                          monolithique enserré dans un boitier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                              coabinaison alphanuaérique suivante:
                              TC 5 2 K
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                              gui satisfont à la présenle descriplion
180  ex85421116    «81    Héeoire pseudo-statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                          (PS-RAH), réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de
                          aeaorisation de 4 Hbits el ayant un teaps d'accès n'excédant pas
                          186 ns, coaprenent un générateur d'iapulsion horloge et un
                          circuit de contrôle de rafraîchissement, sous forme de circuit
                          intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                              combinaison alphanuaérigue suivante:
                              HH 658512
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                              gui satisfont à la présente description
                          Cette aémoire est destinée à la fabrication d'ordinateurs
                          portables, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
                            (a)
181  ex85421116    «82    Héaoire dynaaique à lecture-écriture à accès aléatoire ( D - R A H ) ,
                          réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de mémorisation de
                          256 K x 16 bits et ayant.un teaps d'accès n'excédant pas 80
                          ns, sous forae de circuil intégré eonolithique enserré dans un
                          boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                             combinaisons alphanumérigues suivantes:
                             HT 4C16256    PD 424266     PD 424178
                             d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présenle description
                                                                                                                          64
 ---pagebreak---     Code NC    TAS IC Désignation des marchandises                                                 Taux des droits autonomes (X)
182 ex85421116 «63    Héaoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAH)
                      à double port, réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de
                      aeaorisation de 2 Hbits ou plus n'excédant pas 4 Hbits, ayant un
                      contrôle de lecture en sortie sériel, sous forae de circuil
                      intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          combinaisons alphanumériques suivantes:
                      ~ H H 538253            HT   42C2S6      PD   482234       TC 528257
                          HH 5316123          HT   42C8254     PO   482235       TC 528267
                          H5H482256            HT  42C8255     TC   524162       THS 55168
                          HB 818251            HT  42C8256     TC   524165       THS 55165
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          gui satisfont à la présente description
183 ex8542lll6 «84    Héaoire dynaaique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAH),
                      réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de eeaorisation de
                      248 K x 12 bits, avec entréea/aortias séparées el registres à
                      décalage sériels (field             aeaories),    B O U S forae de circuit
                       intégré aonolithique enserré dene un boitier portent:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          combinaison alphanuaérique suivante:
                          THS 4C2970
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          gui satisfont s la présente description
185 ex85421118 «61    Héaoire dynamique è lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAH),
                      réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de aeaorisation de
                      256 K x 18 bits et ayent un teaps d'sccès n'excédant pas 80
                      ns, sous forme de circuit intégré eonolithique enserré dens un'
                      boîtier portant:
                      - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant ta
                          combinaison alphanumérique suivante:
                          PD 424280
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à ta présente description                                    10
189 ex85421121 «61    Héaoire statique è lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH),
                      réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de aémorisation de
                      16 x 4 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 35 ns,
                      sous forme de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                      boîtier portant:
                      - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                          combinaisons alphanumériques suivantes:
                          CV27S63           CV54S189      CV7C189
                          CV27S87           CV74S189      CV7C198
                      - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
196 ex85421121 «12    Circuit inlégré aonolithique, constitué d'une aéaoire statique
                      è lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH) d'une cepacité de
                      eémorisation n'excédant pas 64 Kbit superposée bit à bit à une
                      aéaoire à lecture exclusiveeent, effaçable éleclriqueaenl,
                      p r o g r a e a a M e (E 2 PR0H). enserré dans un boîtier portent:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenent une des
                         combinaisons alphanumériques auivantes:
                         STK     1399        STK   11C48    X  2861           X 2216       X 20C16
                         STK     1391        STK   11C68    X  2862           X 2212
                         STK     16C48       STK   13C68    X  2864           X 2443
                         STK     18C68       STK   14C68    X  2281 A •       X 2444
                         ou
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits
                                                                                                                             il
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
                         qui satisfont à la présente descriplion                        0
192 ex85421121 «14   Antémémoire statique a leclure-écrilure à accès aléatoire
                      (S-cac/ie-RAH), réalisée en technologie BiHOS, d'une capacité
                      de eeaorisation de 64 Kbits, eyant un teaps d'accès n'excédant
                      pas 12 ns, coaprenant un circuit comparateur d'adresses à 8
                      bits, sous forée de circuit intégré eonolithique enserré dans
                      un boîtier portent:
                      - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         IDT 71B74
                      - d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
193 ex85421121 (15   Héeoire statique à lecture-écriture a accès aléatoire (S-RAK),
                      réalisée en technologie HOS en coabinaison avec la technologie
                     ECL, d'une cepacité de mémorisation de 64 Kbits, sous forae de
                     circuil intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la
                        combinaison alphanuaérique euivanta:
                         18C494-1S
                     - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
194 ex85421121 (16   Héaoire statique à lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH),
                     réalisée en technologie C-HOS, d'une cepacité de aémorisation de
                     16 Kbits, coaprenent un port d'entrée/sortie bidirectionnel à 5
                     bits et un éaetteur/récepteur asynchrone universel (UART), sous
                     forae de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier
                     portent:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                        coabinaison alphanumérique suivante:
                        7S612SC121
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        gui satisfont à la présente description
195 ex8542ll21 (17   Héaoire stetique à lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH),
                     réalisée en technologie C-HOS, d'une cepacité de mémorisation de
                     256 x 4 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 60 ns,
                     sous forae de circuit intégré monolithique enserré dans un
                     boîtier portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                        combinaisons alphanuaériques suivantes:
                        CV7C122     CV7C123    CV93422    CV93L422   P4C 422
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        gui satisfont à la présente description
197 ex85421121 (28   Héaoire statique è lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH),
                     d'une capacité de aéeorisation de 1 K x 4 bits et eyant un
                     teaps d'accès n'excédant pas 25 ns, sous forae de circuit
                     intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        AH 9156-26       CV 7 C 156-15
                        AH 9156-25       CV 7 C 158-25
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
                                                                                                                ^
 ---pagebreak---      Code K C     TAP 1C  Désignation des marchandises                                          des droits a u t o n o m :- s ( X .
                                                                                                                                  '
                                                                                                                                  •
 196 ex854 21121  «32     Héaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH),
                          réalisée en technologie N-HOS (y coapris H - H O S ) , d'une capacité
                          de aeaorisation de 8 Kbits, sous forae de circuit intégré
                          aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                             combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:
                             4868      4881      8168      8114     PD 421
                             4118      8184      8112      8185
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente description
 199  8x85421121  «37     Héaoire statique a lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH),
                          non volatile, réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de
                          mémorisation n'excédant pas 64 Kbits et munie d'une source
                          d'énergie interne, sous forme de circuit intégré aonolithique
                          enserré dans un boîtier portent:
                          - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                             combinaisons alphanuaériques suivantes:
                             DS 1228 V      HK 48 Z 12      HKI 48 Z 12
                             HK 48 Z 62     MKI 48 Z 82
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présenle description
200  ex85421l2l  «42      Héaoire statique à lecture-écriture a accès aléatoire (S-RAH),
                          réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de aémorisation de
                          32 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
                          dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                             combinaisons alphanuaériques suivantes:
                             IDT 7134    TC 5532
                             d'eutres sigles d'identif i cat i on se rapportant à des produits
                             Oui satisfont à la {, ésente description
201  ex85421121  «43     Héaoire stetique à lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH) à
                         double port, réalisée en technologie BiHOS, d'une capacité de
                         aéeorisation n'excédant pas 64 Kbits et ayant un temps
                         d'accès n'excédant pas 35 ns, sous forae de circuit intégré
                         aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            combinaisons alphanumériques suivantes:
                            CV7B134      CV7B135      CV7B139
                            CV7B1342     CV7B138     CV7B144"
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits
                            qui satisfont a la présente description
202  ex85421121  «48     Antémémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                         (S-cacne-RAH), réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité
                         de aémorisation de 4 K x 16 bits, ayant un temps d'accès
                         n'excédant pas 55 ns, comprenant un registre-tampon d'adresse à
                         \2 bits et des circuits de contrôle, sous forme de circuit
                         intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            IDT71586S
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
                                                                                                                           LH
 ---pagebreak---     Code NC    TAR1C   Désignation des aarchandises                                          Taux des droits autonomes (X)
204 ex85421123 «61     Antéaéaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                        (S-cacne-RAH), réalisée en technologie BiHOS, d'une capacité
                       de eeaorisation de 72 Kbits, sous forae de circuit intégré
                       aonoli thique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanumériques suivantes:
                          CV7B188    CV7B181
                       - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présenle description
295 ex85421123 «62     Héaoire atatique è lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH) à
                       double port, réalisée en technologie BiHOS, d'une capacité de
                       mémorisation de 72 Kbits et ayant un leeps d'accès n'excédant
                       pas 35 ns, sous forae de circuit intégré eonolithique enserré
                       dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          CV7B145
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présenle description
206 ex85421123 «19     Antémémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                       (S-cacne-RAH), réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité
                       de mémorisation de 144 Kbits et ayant un teaps d'accès
                       n'excédant pas 39 ns, sous forae de circuit intégré
                       aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          combinaisons alphanuaérigues suivantes:
                          TC 55187    TC 55188
                       - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont è la présente description
207 ex85421123 «26     Antéaéaoire stetique à lecture-écriture à accès aléatoire
                       (S-cacne-RAH) à double port, réalisée en technologie C-HOS,
                       d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, coaprenant un
                       circuit de contrôle de bus mémoire, un circuit de contrôle de
                       bus de l'unité centrale de traitement (CPU), un verrou
                       d'adresses et 2 multiplexeurs, sous forme de circuit intégré
                       monolithique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          82490XP
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présenle description
208 ex85421123 «21     Héaoire statique à lecture-écriture è accès aléatoire ( S - R A H ) ,
                       non volatile, réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de
                       aeaorisation de plus de 64 Kbits eais n'excédant pas 256 Kbits
                       et eyant une source d'énergie interne, sous forae de circuit
                       intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     . - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          combinaisons alphanumériques suivantes:
                          BO 4611       DS 1238     HK 48 Z 38    HK 48 Z 32
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
                                                                                                                      b  r
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC   Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
 209  ex85421123  «22     Héeoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH)
                          asynchrone, réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de
                          mémorisation de 16 K x 16 bits, à l'exclusion d'une
                        •antémémoire stetique è lecture-écriture à accès aléatoire
                          (S-cacne-RAH), sous forae de circuit intégré eonolithique
                          enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une de;
                             combinaisons alphanumériques suivantes:
                             HCH 62995-17    HCH 62995-28
                          - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présenle description
 210  ex85421123  «23     Héaoire stetique à lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH),
                          réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de eeeorisation de
                          32 K x 8 bits et ayant un courant d'attente n'excédant pas 25
                          pA et un temps d'accès excédant 55 ns, sous forae de circuil
                          intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                             CXK 58257
                             d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                             qui satisfont è la présenle description
 212  ex8542H25   «81    Héeoire stetique à lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH),
                         réalisée en technologie BiHOS, d'une capacité de aeaorisation de
                         288 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 46 ns, sous
                         forae de circuit inlégré eonolithique enserré dans un boîtier
                         portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                            coabinaisons alphanumériques suivantes:
                            CV7B173      CV7B174      PD 46738    TC SSB329
                            d'autres sigles d'idt *" fication se rapportant à des produits
                            qui satisfont a la présente description
213  ex85421125  «68     Antéaéaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                         (S-cacne-RAH), réalisée en technologie BiHOS, d'une capacilé
                         de aeaorisation totale de 326 Kbits, sous forae de circuit
                         intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            PD 46718    PD 46741
                        - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présenle descriplion
215  ex85421125  (11    Héeoire statique à lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH),
                        réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de aeaorisation de
                        512 Kbits, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré
                        dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           TC 551632
                        - d'autres aigles d'identificetion se rapportant à des produits
                           oui satisfont è la présente description
                                                                                                                    U
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                             Taux des droits autonomes (X)
216 ex85421125 (12   Hémoire statique è leclure-scriture à accès aléatoire (S -E A M ) ,
                     non volatile, réalisée en technologie C-HOS, d'une capacilé de
                     mémorisation de 1 Hbit et munie d'une source d'énergie interne,
                     sous forae de circuil intégré aonolithique enserré dans un
                     boîtier portant:
                     - un eigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la
                       coabinaison alphanumérique suivante:
                       BO 4813
                     - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                       qui satisfont è le présente description
219 ex8542H27  (83   Héaoire statique è l e d u r e - é c r i lure è accès aléatoire (S-RAH),
                     non volatile, réélises en technologie C-HOS, evec une capacité
                     de mémorisation excédant 1 Hbit, munie d'une source d'énergie
                     interne, mous forae de circuit intégré aonolithique enserré
                     dans un boîtier portant:
                     - un aigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                       combinaisons alphanumériques suivantes:
                       BO 4814    BO 4815    BO 4824          BQ 4025
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
220 ex85421127 (84   Héaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH),
                     réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de aeaorisation de
                     32 K x 36 bits. 64 K x 18 bits ou 128 K x 9 bits, sous
                     forée de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphanumériques suivantes:
                       CXK 77918    CV7C1B31         CV7C1832        HT 58LC32   HT 58LC32
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présenle descriplion
221 ex85421127 (65   Héaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH),
                     réalisée en technologie BiHOS, d'une capacité de aémorisation de
                     64 K x 18 bits, sous forae de circuit intégré monolithique
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                       combinaisons alphanumériques suivantes:
                       HCH 67A618    HCH 67C618
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
222 ex85421127 (66   Héeoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S - R A H ) ,
                     réalisée en technologie C-HOS, d'une capacilé de aeaorisation de
                     4 Hbits, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré
                     dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                       combinaisons alphanuaériques suivantes:
                       TC 554662        HTSC512K8B2              HT5LCS12K8D4
                       HTSC1H4B2        HT5LC1H4D4
                       HT5C256K16B2     HT5LC256K16D4
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente descriplion
                                                                                                                        Ci-
 ---pagebreak---        C 0 ( j e NC    TARIC  Désignation des marchandises                                         Taux des droits autonomes (X)
 223        854 21131         Hémoire à lecture exclusiveeent, non-programmable              (ROH)
   '7  ex85421142      «02    Hémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux
                              rayons ultraviolets (EPROH), réalisée en technologie N-HOS (y
                              coapris H-HOS), d'une capacité de aémorisation n'excédant pas
                              256 Kbits, sous forme de circuil inlégré monolithique enserré
                              dans un boîlier, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en
                              quartz, et portant:
                              - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                                  combinaisons alphanuaériques suivantes:
                                  H 2716       H 2732 A     H 2764      H 27128          H 27256
                                  d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                  qui satisfont à la présente descriplion
 228   ex85421142      «63    Héaoire-flash      à lecture exclusivement, effaçable
                              é l e d r iqueaent, prograaaable (Ftash    E P R O H ) , d'une
                              capacilé de aémorisation de 16 Kbits, sous forae de circuit
                              intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                              - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                                  coabinaison alphanuaérique suivante:
                                  THS 29 F 816
                              - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                 qui satisfont à la présente descriplion
229    ex85421142     «64     Héaoire à lecture exclusiveaent, programmable, effaçable aux
                              rayons ultraviolets (EPROH), réalisée en technologie C-HOS,
                              d'une capacité de mémorisation de 16 K x 16 bits, coaprenant
                              un port à lecture exclusiveaent a 5 bits, sous forme de circuit
                              intégré monolithique enserré dens un boîlier, pourvu sur la face
                              supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:
                              - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                                 coabinaison alphanuaérique suivante:
                                 N 73I28FRN
                                 d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                 qui satisfont à la présenle descriplion
231   ex85421142      «11    Héaoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux
                             rayons ultraviolets (EPROH), d'une capacité de aémorisation
                             n'excédant pas 64 Kbits, sous forme de circuit intégré
                             eonolithique enserré dans un boîtier, pourvu sur la face
                             supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:
                             - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                                 combinaisons alphanumériques suivantes:
                                 27 CX 321         CV 7C 24_S W   CV 7C 263 W         CV 7C 269 W
                                 27 CX 322         CV 7C 261 W    CV 7C 268 W         CV 7C 291 W
                             - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                                 gui satisfont à la présente description
•32   ex85421142      «16    Héaoire à lecture exclusiveeent, programmable, effaçable aux
      ex85421i59      (58    rayons ultraviolets (EPROH) ou non effeçable (PROH), d'une
                             capacité de aeaorisation de 128 Kbits et ayant un temps d'accès
                             n'excédant pas 166 ns, sous forée de circuit intégré
                             aonolithique enserré dans un boîtier, aêae pourvu sur la face
                             supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:
                             - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                                coabinaisons alphanumériques suivantes:
                                CV 7C 251       CV 7C 254     XC 17128
                             - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                gui satisfont a la présente description
                                                                                                                            (3
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC Désignation des marchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
234  ex85421144  (81   Hémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux
     ex8542l159  «64   rayons ultraviolets (EPROH) ou non effaçable (PROH), d'une
                       capacité de mémorisation de 1 Hbit, ayant un teaps d'accès
                       n'excédant pas 35 ns, sous forae de circuit intégré aonolithique
                       enserré dans un boîtier, eêae pourvu sur la face supérieure
                       d'une fenêtre en quartz, et portent:
                       - un aigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           CV7B261    CV7B216   CV7B211
                        - d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                           gui satisfont à la présente description
 235  ex85421144  «82   Héaoire à lecture exclusiveeent, prograaaable, effaçable aux
                        rayons ultraviolets (EPROH), réalisée en technologie N-HOS (y
                       compris H-HOS), d'une capacité de eeeorisation de 512 Kbits,
                        sous forme de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                       boîtier, pourvu sur la face eupérieure d'une fenêtre en quartz,
                       et portent:
                        - un sigle d'identificetion consistent en/ou coeprenant la
                           combinaison alphanuaérique suivante:
                           H 27512
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont a la présente description
236  ex85421144  «63   Héaoire à lecture exclusiveeent, programmable, effaçable aux
     ex8542H59   «81   rayons ultraviolets (EPROH) ou non effaçable (PROH), d'une
                       cepacité de mémorisation de 1 Kbit, coaprenant des verrous
                       (latches)   d'adresses et de données, sous forée de circuit
                       intégré aonolithique enserré dens un boîtier, aêae pourvu sur le
                       face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                           combinaisons alphanumériques suivantes:
                           THS 87C118     THS 87PC118
                       - d'eutres 6 i g les d'identification se rapportant à des produits
                           gui satisfont à la présenle descriplion
237  ex85421144  «84   Héeoire à lecture exclusiveaent, prograaaable, effaçable aux
     ex8S421159  «84   rayons ultraviolets (EPROH) ou non effaçable (PROH), d'une
                       capacité de eeaorisation de 512 Kbits, coaprenant des verrous
                       (latches)   d'adresses et de données, sous forae de circuit
                       intégré aonolithique enserré dans un boîtier, aêae pourvu sur la
                       face supérieure d'une fenêtre en quartz, el portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanumériques suivantes:
                           THS 87C516     THS 87PC518
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
238  ex85421144  «65   Héeoire à lecture exclusiveaent, programmable, effaçable aux
                       rayons ultraviolets (EPROH), réalisée en technologie C-HOS,
                       d'une capacité de mémorisation de 448 Kbits et ayant un teaps
                       d'accès n'excédant pas 176 ns, sous forae de circuil inlégré
                       Bonolithique enserré dans un boîtier, pourvu sur la face
                       Eupérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
        \                  N 78413FEC-A
                          d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présenle descriplion
 ---pagebreak---                TARIC  Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
    Code NC
244 ex85421156 «01    Héeoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement,
                      prograaaable (E 2 PR0H), d'une cepacilé de aeaorisation de 256
                      Kbits ou plus, sous forae de circuit intégré eonolithique
                      enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons numérique ou alphanuaériques suivantes:
                         28256         28 C 512     AT 28C1824
                         28 C 256      48 C 256     E/H 28C818
                         d'autres sigles d'identificetion se repportant è des produits
                         qui satisfont à la présente description
245 ex85421156 «63    Héeoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement,
                      prograaaable (E 2 PR0H), reeliaée an technologie C-HOS ou en
                       technologie N-HOS (y compris H-HOS), peraettent des opérations
                      d'écriture per octet (parallèles), d'une capacité de
                      aéaorieation de 2 K x 8 bile, aous forae de circuil intégré
                       aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant une des
                         coebinaisons alphanumériques auivantes:
                         X 2816C      X 28 C 16
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présenle description
251 ex85421159 •65    Héaoire è lecture exclusivement, programmable, non effaçable
                       (PROH), réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de
                      aeaorisation n'excédant pas 64_ Kbits, sous forae de circuit
                       intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                         combinaisons alphanumériques suivantes:
                         CV7C225     CV7C26J.   CV7C281    HB  7143      XC 1764
                         CV7C23S     CV7C263    CV7C282    HB  7144      XC 176S
                         CV7C215     CV7C264    CV7C29J.   HB  71C44
                         CV7C2S8     CV7C268    CV7C292    XC  1718
                         CV7C2S9     CV7C269    HH 6616    XC  1736
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présenle description
252 ex85421159 «86    Registre aéaoire, réalisé en technologie C-HOS, d'une capacilé
                      de mémorisation de 1 Hbit, comprenant un générateur d'adresses
                      essurent l'opération de lecture-écriture sérielle, sous forme de
                      circuit intégré monolithique enserré dens un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         HSH 6389
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
259 ex85421159 «33    Héaoire è lecture-écriture FIFO (First    in/First    out),
                      réalisée en technologie C-HOS, d'une cepecité de aémorisation de
                       144 Kbits, sous forme de circuit intégré aonolithique enserré
                     . dens un boîtier portant:                    ">
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         combinaisons alphanumériques suivantes:
                         CV7C462    CV7C472
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                         qui satisfont à la présente description
                                                                                                                 &
 ---pagebreak---     Code NC    TAP IC  Désignation des marchandises                                                Taux des droits autonomes (X)
260 ex85421159 «35     Hémoire è leclure-écriture FIFO (First   in/First   oui),
                       réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de eeaorisation de
                       288 Kbits, sous forae de circuil inlégré aonolithique enserré
                       dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identificetion consislanl en/ou comprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          CV7C464    CV7C474
                       - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                          qui satisfont à le présente description
316 ex85421171 «81     Hicrocontrôleur ou eicro-ordineleur d'une cepecité de
                       traiteaent de 4 bits
317 ex85421171 «88     Hicrocontrôleur ou eicro-ordineleur d'une capacité de
                       traiteeent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant
                       une eéaoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROH)
                       d'une cepacité de eéeoriaation de 168 Kbi'.s, une aéaoire à
                       ledure-écriture è accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                       eéeoriaation de 4992 bits, une eéaoire à lecture-écriture à
                       accès aléatoire (RAH) d'une capacité de mémorisation de 648
                       bits, un convertisseur analogique/nuaérigue è 8 canaux, un
                       circuit d'interface sériel evec une aéaoire à l e d u r e - é c r i t u r e
                      FIFO (First   in/First  oui), 4 teaporisateùrs, un circuil de
                       contrôle et de pilotage pour un dispositif d'affichage, et un
                      générateur d'horloge, sous forée de circuit intégré
                      eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         CXP 82320
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présenle description
318 ex85421171 «89    Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de
                      treiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant des
                      fonctions de contrôle el d'interface d'un clavier, coaprenant
                      une eéaoire a lecture exclusiveaent, non-programmable (ROH)
                      d'une capacité de aeaorisation de 64 Kbits, une aémoire à
                      ledure-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                      mémorisation de 2 Kbits et un convertisseur
                      analogique/nuaérique, sous forae de circuit intégré
                      eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant ta
                         coabinaison alphanumérique suivente:
                         88C51 SL
                      - d'autres sigles d'identificetion se repportant à des produits
                         qui sstisfont s la présenle description
319 ex8S42U71  «18    Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une cepacité de
                      traiteeent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant des
                      fonctions de télécommande, coaprenant une aémoire à lecture
                      exclusiveaent, non-programmable (ROH) d'une capacité de
                      aémorisation n'excédant pas 64 Kbits, une aémoire è
                      lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                      aémorisation n'excédant pas 512 bits, un oscillateur el un
                      aoduleteur, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
                      dens un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         PCA 84C122     PCA 84C222   PCA 84C422   PCA 84C822
                      - d'autres sigles d'identification se repportant è des produits
                         qui satisfont à la présente description
                                                                                                                           U
                                                                                                                            M
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC  Designation des marchandises                                                  Taux des droits autonomes (X)
 320  ex85421171  «11    Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacilé de
                         traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, pour le
                         décodage et l'affichage de texte, comprenant une aémoire à
                         lecture exclusivemenl, non-programmables (ROH) d'une capacité oe
                         mémorisation de 8 Kbits, une mémoire à lecture exclusivement,
                         non-programmable (ROH) avec un jeu de caractères d'une
                         résolution de 16 x 12 pixels, une aéaoire à l e d u r e - é c r i t u r e à
                         accès aleetoire (RAH) d'une capacité de aémorisation n'excédant
                         pas 2384 bits, sous forae de circuil intégré aonolithique
                         enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                             combinaison alphanueérique suivante:
                             CF 72367
     ,                    - d'eutres sigles d'identification se rapportant a des produits
                             qui satisfont a la présente description
 322  ex85421l71  «14    Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une cepecité de
                         traitement da 8 bits, realism an technologie C-HOS, assurant des
                         fonctions de contrôle servo, comprenant une aémoire à lecture
                         exclusiveaent, non-programmable (ROH) d'une capacité de
                         eeaorisation de 128 Kbits, 2 mémoires à l e d u r e - é c r i t u r e à accès
                         aléatoire (RAHs) d'une capacité de aémorisation totale de 3
                         Kbits et une unité de temporisation, sous forme de circuit
                         inlégré eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                             combinaison alphanuaérique suivante:
                             PD 78134
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont a la présente description
323  ex85421171  »15    Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de
                         traiteaent dé 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, comprenant
                        une eéaoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROH)
                        d'une capacité de mémorisation de 64 ou 128 Kbits, une mémoire à
                         l e d u r e - é c r i t u r e à accè : aléatoire (RAH) d'une capacité de
                        aeaorisation de 4 ou 8 < " ts, 2 temporisateurs/compteurs à 16
                        bits, 2 générateurs d'impulsions horloge à 17 bils et un
                        éaetteur/récepteur synchrone et asynchrone universel (USART),
                        sous forée de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                        boîtier portant:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            C 1986           C 2968       C 3986
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présenle descriplion
324  ex8542H71   «21    Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de'
                        traitement de 8 bits, réalisé en technologie N-HOS (y coapris
                        H - H O S ) , constitué d'une mémoire è lecture exclusiveaent,
                        programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH) d'une
                        capacité de aémorisation soit de 14432 bits, de 36016 bits ou de
                        30208 bits, d'une mémoire è lecture-écriture à accès aléatoire
                        (RAH) d'une capacité de aémorisation soit de 832 bits ou de 896
                        bits, d'une aéaoire à lecture exclusivement, non-programmable
                        (ROH) d'une capacité de mémorisation soit de 926 bits, de 1528
                        bits ou de 1728 bits, sous forae de circuit intégré
                        monotithigue enserré dans un boîtier portent:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            combinaisons alphanumériques suivantes:
                           HC 68785P3                HC 68785R3    HC 68765S3
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           gui satisfont e la présente descriplion
                                                                                                                                ^
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                              Taux des droits autonomes (X)
325 ex85421171 «22   Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de
                     traiteaent de 8 bits, constitué d'une mémoire à lecture
                     exclusiveaent, programmable, non effaçable (PROH) ou d'une
                     aémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux
                     rayons ultraviolets (EPROH) d'une capacité de aeaorisation de 32
                     Kbits et d'une eéaoire è l e d u r e - é c r i t u r e à accès aléatoire
                     (RAH) d'une cepacité de aémorisation de 1 Kbit, sous forme de
                     circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier, aêae
                     pourvu d'une fenêtre en quartz sur la face supérieure, et
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         combinaisons numériques suivantes:
                         7742         8751
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         gui satisfont à la présenle description
326 ex8542117l «23   Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                     traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie N-HOS (y compris
                     H - H O S ) , ayant les fonctions d'un interface périphérique,
                     constitué d'une aémoire à l e d u r e - é c r i t u r e è accès aléatoire
                     (RAH) d'une capacité de aeaorisation n'excédant pas 2 Kbits,
                     d'une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-programmable (ROH) et
                     d'une aémoire à lecture exclusiveaent, programmable, non
                     effaçable (PROH) ou d'une aémoire à lecture exclusiveaent,
                     programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH) d'une
                     capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forae de circuit
                      intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                         coabinaisons numériques suivantes:
                         8042         8742
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         gui satisfont à la présenle descriplion
330 ex8542ll?l «28   Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                     traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué
                     d'une aémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une
                     capacité de aémorisation n'excédant pas 2 Kbits et d'une mémoire
                     à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROH) ou
                     d'une aémoire à lecture exclusiveaent, programmable, effaçable
                     aux rayons ultraviolets (EPROH) d'une capacité de aémorisation
                     de 64 Kbits ou d'une mémoire à lecture exclusivemenl,
                     non-programmable (ROH) ou d'une aéuoire-flash              à lecture
                     exclusivement, effaçable électriquement, programmable
                     (Flash       E ^ P R O H ) d'une capacilé de mémorisation de 32
                     ou 64 Kbits, sous forée de circuil inlégré monotithigue enserré
                     dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         77 C 82              88 C 152    AT 89C51   H 58743    H 50747
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         gui satisfont è la présente descriplion
332 ex85421171 (36   Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de
                     traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué
                     d'une mémoire à lecture exclusiveaent, non-programmable (ROH)
                     d'une capacité de mémorisation de 192 Kbits, d'une aéaoire à
                     l e d u r e - é c r i t u r e à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                     aeaorisation de 4,5 Kbits et d'un coprocesseur arithmétique,
                     sous forme de circuil intégré monolithique enserré dans un
                     boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                        CXP80524
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                                                                                                         'H
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC   Désignation des marchandises                                    Tau» des droits autoncmss (X;
                              qui satisfont à la présente descriplion
 333  ex854211?l  (31     Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacilé de
                          traiteeent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, comprenant
                          une mémoire à ledure-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une
                          capacité de aeaorisation de 3 Kbits ou plus eais n'excédant pas
                          8 Kbits, une eéaoire è lecture exclusiveaent, non-programmable
                          (ROH) ou une eéaoire è lecture exclusiveaent, programmable, non
                          effaçable (PROH) ou une aémoire à lecture exclusivement,
                          programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH) d'une
                          capacité de eeaorisation de 128, 192 ou 256 Kbits, un
                          convertisseur analogique/nuaérique el un convertisseur
                          nueérique/analogique, aous forae de circuit intégré
                          Bonoli thigue enserre dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                              coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                              H 37458E8    H 374S6H8   H 38863H6   H 38663E8  H 38667H8
                          - d'eutres aigles d'identificetion se rapportant à des produits
                              gui satisfont a la présente descriplion
 335  ex85421171  (34     Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                          traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué
                          d'une aémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une
                         capacité de aémorisation de 2 ou 8 Kbits, d'une aémoire à
                          lecture exclusivement, effaçable électriquement (E PROH)
                         d'une capacité de aémorisation de 4 Kbits el d'un convertisseur
                         analogique/numérique à 8 canaux, sous forae de circuit inlégré
                         aonotithigue enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             HC 68HC1IF      SC 41S112FU   SC 865666FN
                             SC 415111FU     SC 415616FU
                         - d'eutres sigles d'identification se rapportant è des produits
                             gui satisfont è la présenle description
336  ex85421171  <35     Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                         traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, comprenant
                         une aémoire è lecture exclusivement, non-programmable (ROH)
                         d'une capacilé de mémorisation de 32 Kbits, une mémoire à
                         lecture-écriture è accès aléatoire (RAH) d'une capacité-de
                         aeaorisation de 1 Kbit, un convertisseur analogique/numérique à
                         8 canaux, 2 temporisateurs à 16 bits chacun ayant 2 registres à
                         16 bits el un circuit d'interface de communications sériel
                         synchrone consistent en un registre à décalage sériel à 8 bits
                         avec une entrée de données sérielles, une sortie de données
                         sérielles et une horloge à décalage sérielle, sous forme de
                        circuit inlégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            COP 884CF.    COP 888CF
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            gui satisfont à la présente description
337  ex85421171. (36    Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                        traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué
                        d'une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-programmable (ROH)
                        d'une cepacité de mémorisation de 32 Kbits, d'une aémoire è
                        lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                        eeaorisation de 1,5 Kbits, d'un éaetteur/récepteur asynchrone
                        universel fonctionnant simultanément dans deux directions
                        (full    duplex UART), de 2 comparateurs analogiques, de 3
                        teaporiseteurs à 16 bits chacun ayant 2 registres à 16 bits, et
                        d'un circuit d'interface de communications sériel synchrone
                        consistant en un registre à décalage sériel à 8 bits avec une
                        entrée de données sérielles, une sortie de données sérielles et
                        une horloge à décalage sérielle, sous forée de circuil intégré
                        Bonolithique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                           coabinaison alphanumérique suivante:
                                                                                                                   V,
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des aarchandises                                                 Taux des droits autonomes (X)
                         COP 888CG
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont è la présente descriplion
338 ex85421171 (37   Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacilé de
                      traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué
                     d'une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROH)
                     d'une capacité de mémoriaalion de 64 Kbits, d'une mémoire à
                      l e d u r e - é c r i t u r e è accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                     mémorisation de 2 Kbits, d'un émetteur/récepteur asynchrone
                     universel fonctionnant simultanément dans deux directions
                      (full      duplex U A R T ) , de 2 coapereteurs analogiques, de 3
                     temporisateurs è 16 bile chacun ayant 2 registres à 16 bits, et
                     d'un circuit d'inlerfece de communications sériel synchrone
                     consistant en un registre à décalage sériel è 8 bits avec une
                     entrée de données sérielles, une sortie de données sérielles et
                     une horloge à décalage sérielle, sous forae de circuit intégré
                     eonolithique enserré dens un boîtier portant:
                     - un sigle d'idenlificetion consistent en/ou coaprenant la
                         combinaison alphanuaérique suivante:
                         COP 888EG
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
339 ex85421171 (38   Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                     traiteeent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué
                     d'une aémoire à lecture exclusiveeent, non-prograaaable (ROH)
                     d'une cepecité de aémorisation de 32 Kbits, d'une mémoire à
                     l e d u r e - é c r i t u r e à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                     aeaorisation de 1 Kbit, d'un teeporisateur à 16 bits ayant un
                     registre à 16 bits, et d'un circuit d'interface de
                     coamunicalions sériel synchrone consistant en un registre à
                     décalage sériel à 8 bits avec une entrée de données sérielles,
                     une sortie de données sérielles et une horloge à décalage
                     sérielle, sous forme de circuil intégré monolithique enserré
                     dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         combinaisons alphanumériques suivantes:
                         COP 880C             COP 881C
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente descriplion
346 ex85421171 (48   Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de
                     IraiteBent de 8 bits, réalisé en technologie C-KOS, assurant des
                     fonctions de coeaunication et de contrôle dans des réseaux
                     locaux, coaprenant 3 unités centrales de traiteaent (CPUs) à 8
                     bits, une aémoire statique è l e d u r e - é c r i t u r e à accès aléatoire
                     (S-RAH) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 16 Kbits
                     et une aémoire à lecture exclusiveaent, effaçable
                     électriquement, programmable (E PROH) d'une capacité de
                     aémorisation de 4 Kbits, sous forme de circuit intégré
                     monolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanueériques suivantes:
                         HC 143128              HC 143156
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
341 ex85421171 (41   Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                     traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant
                     une aéaoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROH)
                     d'une cepecité de aémorisation de 8 ou 16 Kbits, une aémoire à
                     lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                     aeaorisation de 512 bits ou 1 Kbit et un circuil d'interface de
                     communications sériel synchrone consistant en un registre à
                                                                                                                            l
                                                                                                                             K
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC  Désignation des marchandises                                              Tau» des droits autonomes (X;
                         décalage sérielles à 8 bits avec une entrée de données
                         sérielles, une sorlie de données sérielles et une horloge s
                         décalage sérielle, sous forae de circuit intégré monolithique
                         enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             COP 826            COP 848
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont è la présente descriplion
 343  8x85421173  (81    Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                         traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie N-HOS (y compris
                         H - H O S ) , consistant en eu aoins una aéaoire à lecture
                         exclusivement, non-programmable (ROH) d'une capacité de
                         Bemorisation de 518 x 13 bits ou une mémoire è lecture
                         exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets
                         (EPROH) d'une capacité de aémorismtion de 512 x 13 bits, et
                         une mémoire è l e d u r e - é c r i t u r e à accès aléatoire (RAH) d'une
                         cepecité de aeaorisation de 2 Kbits, aous forae de circuit
                         inlégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                             combinaisons alphanuaériques suivantes:
                             PD 7720                 PD 77 P 20
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des' produits
                            qui satisfont à la présente description
344  ex8S421173  (02     Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                         traitement de 16 bits et doté d'un bus d'adresses à 16 bits et
                        d'un bus de données à 8 bits, réalisé en technologie C-HOS,
                        constitué d'une aémoire à lecture-écriture è accès aléatoire
                         (RAH) d'une capacité de eeaorisation de 4 Kbits ou plus, et
                        d'une mémoire à lecture exclusiveaent, non-programmable (ROH) ou
                        d'une aéaoire è lecture exclusiveeent, prograaaable,
                        non-effaçable (PROH) ou d'une mémoire a lecture exclusivement,
                        programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH) d'une
                        capacité de mémorisation de 128 Kbits ou plus, sous forme de
                        circuit intégré m ; , . i t h i q u e enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanueériques suivantes:
                            HB 89715               H8 89P715    HB 89W715
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
345  ex85421173  (83    Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                        traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, ayant la
                        fonction de contrôler la charge des batteries au nickel-cadmium,
                        comprenant une mémoire a lecture exclusivement, non-programmable
                        (ROH) d'une capacilé de aémorisation de 42860 bits, une
                        aéaoire à lecture exclusiveaent, non-programmable (ROH) d'une
                        capacité de mémorisation de 1 Kbit, une aémoire à
                        l e d u r e - é c r i t u r e à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                        eémorisation de 1 Kbit et un convertisseur analogique/numérique
                        à 10 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
                        dans un boîtier portant:
                        - un si i g le d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           combinaison alphanuaérique suivante:
                            ICS 1766
                           d'autres sigles d'identification se rapportant.à des produits
                           qui satisfont à la présente description
                                                                                                                            ¥
 ---pagebreak---     Code NC      TARIC  Désignation des aarchandises                                                 Taux des droits autonomes (X)
346 ex85421173   (84    Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur avec une unité arithmétique
                        et logique (ALU) d'une cepacité de traiteeent de 16 bits et doté
                        d'un bus de données à 8 bits, réalisé en technologie C-HOS,
                        constitué d'une eéaoire s lecture exclusiveaent,
                        non-prograaBable (ROH) d'une capacité de aeaorisation de 128
                        Kbits, d'une aéaoire à l e d u r e - é c r i t u r e à accès aléatoire (RAH)
                        d'une capacité de eeaorisation de 2 Kbits, d'un convertisseur
                        snelogique-nueérique è 8 ceneux, sous forae de circuit intégré
                        eonolithique enserré dens un boîtier portant:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                          PD 78C14
                        - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la préaente deacription
347 ex85421173   (85    Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une cepacité de
                        treiteeent de 16 bits, coepranant une aéaoira à lecture
                       exclusiveaent, non-progreaaabla (ROH) ou une aémoire è lecture
                        exclusiveeent, prograamable, non affaçable (PROH) ou une aéaoire
                        à lecture exclusiveaent, programmable, effaçable aux rayons
                       ultraviolets (EPROH) d'une cepacité de aémorisation n'excédant
                       pas 256 Kbits, une aéaoire à l e d u r e - é c r i t u r e à accès aléatoire
                        (RAH) d'une capacité de aeaorisation n'excédant pas 12 Kbits, un
                       convertisseur analogique/nuaérique avec échantillonnage-blocage,
                       sous forae de circuit inlégré aonolithique enserré dans un
                       boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes:
                          8396       8387    8796         83C196           83C198   87C196
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
               '          '   ' -   '  i
348 sx85421173   (87   Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une cepacité de
                       traiteeent de 16 bits, réélise en technologie C-HOS, coaprenant
                       un multiplicateur/accumulateur (MAC), une unité de décalage
                       arilhaétique et logique (Shifter),            un port d'interface pour
                       un microprocesseur, une aéaoire è lecture exclusivement,
                       non-programmable (ROH) d'une cepacité de aémorisation de 48
                       Kbits, une aéaoire stetiqua à lecture-écriture è accès aléatoire
                       (S-RAH) d'une cepacité de aeaorisation de 16 Kbits, un
                       convertisseur analogique/numérique, un convertisseur
                       numérique/analogique et un temporisateur prograamable, sous
                       forée de circuit inlégré aonolithique enserré dans un boîtier
                       portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanumérique suivante:
                          21asp52BS-52
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
356 ex85421173   (69.  Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de
                       treiteaent de 16 bits, réélise en technologie C-HOS, coaprenant
                       16 registres s 8 bits ou 8 registres à 16 bits, une eéaoire à
                       lecture exclusiveaent, non-programmables (ROH) ou une aéaoire à
                       lecture exclusiveaent, programmable, non effaçable (PROH) d'une
                       cepecité de aeaorisation de 128 Kbits, une eéaoire a
                       lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                       aeaorisation de 4 Kbits, 3 temporisateurs, un circuit
                       d'interface de communication sériel, un convertisseur
                       analogique/nueérique è 8 canaux et 9 ports entrée/sortie, sous
                       forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier
                       portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coepranant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          HD 6473368CP
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC  Désignation das marchandises                                                Taux Oes droits autonomes (Xi
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente descriplion
 354  ex8542H74   «82    Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacilé de
                         traiteeent de 32 bits, réalisé en technologie C-HOS, comprenant
                         3 bus de données a 16 bits, un multiplicateur à 16 x 16 bits
                         avec des résultets de 32 bits, 2 aéaoires à lecture
                         exclusiveaent, non-programmable (ROHs) d'une capacité de
                         eeaorisation totale de 164 ou 136 Kbits et des aéaoires à
                         ledure-écriture è accès aléatoire (RAHs) d'une capacité de
                         mémorisation totele de 5, 8 ou 18 Kbits, sous forme de circuit
                         intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             ST 18938            ST 18946     ST 18942
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont è la présente description
 355  ex85421174  «63    Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacilé de
                         traiteaent de 24 bits, réalisé en technologie C-HOS,_sous
                         forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
                         portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                             CXD 27010
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont è la présente description
356  ex85421174  «68    Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de
                         traiteeent de 32 bits et doté d'un bus de données à 16 bits,
                        constitué de aéaoires à ledure-écriture à accès aléatoire
                         (RAHs) d'une capacité totale de eeaorisation n'excédant pas
                        458 Kbits, d'une ou plusieurs eéaoires à lecture
                        exclusiveaent, non-prograaaable (ROHs) ou d'une ou plusieurs
                        mémoires^ à lecture exct                cernent, programmable, effaçable aux
                        rayons ultraviolels (E>-- i ) , d'une capacité totale de
                        aémorisation n'excédant pas 768 Kbits, sous forme de circuit
                         intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes:
                            328      18              328 C 17        328 C 53      THS 320C59
                            326     11               326 C 25        326 E 15
                            328     C 18             328 C 58        328 E 17
                            320     C 15             328 C SI        THS 320C25A
                            ou
                        - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
357  ex85421174  «69    Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacilé de
                        traiteaent de 32 bits, réalisé en technologie N-HOS (y coapris
                        H - H O S ) , constitué de 24 registres à 32 bits et d'une aéaoire à
                        l e d u r e - é c r i t u r e è accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                        eeaorisation de 2 Kbits, sous forae de circuit intégré
                        aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            HGC 6127
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présenle description
                                                                                                                          9*7
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                               Taux des droits autonomes (X)
358 ex85421174 «18   Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de
                      traitement de 32 bits, constitué d'une ou plusieurs mémoires à
                      l e d u r e - é c r i t u r e è accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                     aeaorisation totale n'excédant pas 48 Kbits, d'une aémoire à
                      lecture exclusivement, non-programmable (ROH) d'une capacité de
                      aémorisation n'excédant pas 128 Kbits el d'une unité
                      arithmétique à 32 bits travaillent en virgule flottante, sous
                      forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier
                      portant:
                      - un sigle d 1 identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                         combinaisons alphanueériqums auivantes:
                         DSP 32                HB 86232
                      - d'autres eigles d'identification se repportant è des produits
                         qui satisfont à le présente description
359 ex85421174 «11   Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                      traiteaent de 32 bits, réaliaé an technologie C-HOS, comprenant
                     une ou pluaieurs aéaoiras a lecture-écriture à accès aléatoire
                      (RAHs) d'une capacité de mémorisation totale de 64 Kbits et une
                     mémoire è lecture exclusivement, non-programmable (ROH) d'une
                     capacilé de mémorisation n'excédant pas 128 Kbits, sous forme de
                     circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         combinaisons alphanueériques suivantes:
                         328 C 38             328 C 48     DSP 3287
                     - d'eutres sigles d'identification se repportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
366 ex85421174 «12   Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de
                     traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué
                     d'un eodule d'intégration de systèmes hétérogènes (SIK) avec un
                     registre de configuration, d'une aéaoire à l e d u r e - é c r i t u r e à
                     accès aléatoire (RAH) d'une capacité de aémorisation de 16
                     Kbits, d'une unité de treitemenl temps (TPU) evec 16 canaux
                     indépendants programmables, d'un circuit d'interface
                     périphérique sériel et d'un circuit d'interface de communication
                     sériel, sous forée de circuil inlégré eonolithique enserré dans
                     un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         HC 68332
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présenle descriplion
361 ex85421174 «13   Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de
                     treiteaent de 32 bits, réalisé en technologie C-HOS, ayant la
                     fonction de traiteaent des données sudio, comprenant_un
                     aultiplicateur/accuaulateur (MAC) à 52 bits, 2 aéaoires
                     dynamiques à lecture-écriture è accès aléatoire (D-RAHs) d'une
                     cepecité de aémorisation totale de 12 Kbits et 2 aéaoires
                     ststiques à l e d u r e - é c r i t u r e è eccès aléatoire (8-RAHs) d'une
                     capacilé de aeaorisation totale de 14 Kbits, sous forée de
                     circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                         coabinaisons alphanumériques suivantes:
                         THC 57866              THC 57861
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente descriplion
                                                                                                                       15
 ---pagebreak---      Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                                Taux des droits autonomes (X)
367  ex85421177 «61   Réseau prédiffusé en eétal, réalisé en technologie C-HOS,
                      opérant avec une tension d'alimentation de 12 V, ayant un
                      einiaua de 637 f o n d i o n s è deux entrées, avec, au sein du
                       réseau, un code numérique réalisé par un faisceau d'électrons,
                      sous forae de circuit inlégré eonolithique enserré dans un
                       boîtier portant:
                      - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         FB 215
                       - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
 369 ex85421177 «84   Circuit de contrôle et d'interface à base de réseaux
                      prédiffusés, réalisé en technologie C-HOS, peraeltant le
                      conlrôte et l'interface entre une imprimante à jets d'encre, une
                      aéaoire dynaaique à l e d u r e - é c r i t u r e a accès aléatoire (D-RAH)
                      et des eicroprocesseurs, assurant l'organisation et le transfert
                      des données vers une tête d'iapression, sous forae de circuit
                       intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         1TV6-0001
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                         qui satisfont è la présenle descriplion
372  ex85421179 «01   Synlhétisateur de signaux numériques à base de circuits
                      précaractérisés, réalisé en technologie C-HOS, comprenant 32
                      canaux programmables indépendants, un générateur d'horloge, un
                      décodeur d'enlrée/sorlie, un microprocesseur d'une capacité de
                       traitement de 8 bits, 2 temporisateurs, une unité de contrôle
                      d'interruptions, 2 convertisseurs nuaérique/analogique et un
                      convertisseur analogique/nuaérique, sous forae de circuit
                       inlégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                         combinaison alphanuaérique suivante:
                         VV 06243
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présenle descriplion
373  ex85421179 «62   Circuit d'interface et de contrôle à base de circuits
                      précaractérisés, réalisé en technologie C-HOS, peraettant
                      l'interface entre un bus de données s 32 bits et un multiplexeur
                      asynchrone è 16 ports, comprenant des registres de données, des
                      registres de commandes et d'états et un circuit de contrôle
                      d'une eéaoire à l e d u r e - é c r i t u r e FIFO (Firsl in/First  oui),
                      sous forae de circuit intégré eonolithique enserré dans un
                      boîtier portant:
                      - un sigle d* identification consistent en/ou comprenant ta
                         coabinaison alphanuaérique suivsnte:
                         1TWA-8382
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
374  ex85421179 «63   Filtre numérique audio à base de circuits précaractérisés,
                      réalisé en technologie C-HOS, evec 16 canaux étant chacun
                      prograaaable en teaps réel avec 26 paramètres ou plus,
                      coaprenant un multiplicateur/accumulateur ( H A C ) , un
                      temporisateur et 2 mémoires è lecture-écriture à accès aléatoire
                      (RAHs) pour le stockage des paramètres et des données
                      temporaires de traitement, sous forme, de cireuit intégré
                      monolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                                                                                                                            to
 ---pagebreak---     Code NC    TAR1C  Désignation des marchandises                                     Taux des Croits autonomes (X)
                         VC 5396
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente descriplion
375   85421186        Dispositif logique programmable
384 ex85421182 «64    Circuit de contrôle ou de commande pour réseaux locaux, sous
                      forme de circuit inlégré eonolithique enserré dans un boîtier
                      portant:
                      - un sigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes:
                         8683          Aa  79C838      Aa 79C978       «D 83 C 503
                         86C63         Aa  79C98       COH 9626        WD 83 C 518
                         82586         Aa  79C946      DP 8398         WD 83 C 663
                         82588         Aa  79C959      DP 83261        WO 83 C 696
                         82598         Aa  79C969      DP 83932
                         82592         Aa  79C961      HB 86956
                         Aa 7998       Aa  79C965      WD 88 C 24
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente descriplion
386 e»85421182 «09    Circuit de contrôle pour des unités de mémoire à disques, sous
                      forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
                      por tant :
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes:
                         1454-861         CL SH265          OTI 833
                         8989             CL SH3S8          PD 7261
                         61156-861        CL SH368          PD 7262
                         61157-861        CL SH361          WD 1616
                         ADS îecee        CL S H 3 6 2      WD 2010
                         AIC 616          FE 2188           WD 5810
                         AIC 188          6 78368-33        WD 5811
                         AIC 616 L        HDC 9224          WD 16C92
                         AIC 6198         HDC 9234          WD 42C22
                         AIC 65 C 18 B    L I A 8519        WD 76C26
                         AIC 8265         HB 89311          Z 86 C 99
                         CL 8H258         OHTI 565
                         CL SH266         OTI 818
                      - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente descriplion
388 ex85421182 «U     Circuil de contrôle d'eccès direct aéeoirB (DHA), sous forme de
                      circuil inlégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - u n sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes:
                         82367              HD 68456            WE 32104
                         82357              LIA 4599            Z 8516
                     . 82380                 HC 68448           Z 9516
                         82 C 223           HC 68458
                         GC 183             VC 2738-868 1 C
                      - d'autres sigles d'identificetion se rapportent à des produits
                         qui satisfont à la présente description
389 ex85421182 «12    Circuit de contrôle et/ou de gestion de mémoires (y compris de
                      mémoires taapon), sous forae de circuit intégré aonolithique
                      enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                         coabinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes:
                         8464 1872        82 C -222        NS 32682
                         1RJ3-8881        82 C 283       ( NS 32382 '
                         1TU9-8361        82 C 362       " 7 9498
                         396 Z 55         82 C 325         THCT 4562
                         68451            82 C 392         TX 32882 W
                         82359            A 38282          VL 4502
                                                                                                                 U
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC   Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
                             82385           CV7C684           WD 1815
                             82395           CV7C68S           WD 11 C 08-22
                             82424 TX        CC 113            WD 12 C 08-22
                             82485           HT 113            WD 83 C 586
                             82495 XP        HT 322            WD 83 C 583
                             82 C 68         HT 342
                             82 C 162        HC 68851
                          - d'autres aigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présenle descriplion
 390  ex85421182  «13     Circuit de contrôle pour la coeaunication en série et/ou en
                         -paratelle, sous foraa de circuit intégré eonolithique enserré
                          dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             82 C 665    HC 2652      6CN 2661     WD 76C36
                             82 C 686    HC 68652     8CN 68562    Z 86 C 36
                             82 C 667    PD 72681     6CN 68652    Z 85 C 36
                             CL-CD188    SCN 2652     SCN 68661    Z 85 C 35
                            d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
 391  ex85421182  «22    Circuit de contrôle d'interface de ligne numérique, réalisé en
                          technologie C-HOS, pereettent le contrôle de flux de données
                         entre un circuit d'interface systèee, un circuit d'interface de
                          lignes d'abonnés (SLIC) et un circuit d'inlerface de
                         eicroprocesseur, coeprenant 2 aultiplexeurs, 4 circuits taepons
                         de transmission-réception avec des ports de données sériels, un
                         circuit de contrôle de protocole de données, des registres
                         d'interruptions, 256 registres è 7.bits et une aéaoire à
                         lecture-écriture è accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                         eeaorisation de 128 bits, sous forae de circuit intégré
                         aonoli thique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanumérique suivante:
                            TP 3126
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits ~
                            qui satisfont à la présente description
392  ex85421182  «26    Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, permettant
                         le contrôle de aéaoire, comprenant un égaliseur, un circuit
                        d'interface mémoire, un aultiplexeur, un décodeur, un circuit de
                        contrôle bus et 2 circuits de contrôle d'accès direct mémoire
                         (DHA), sous forme de circuit intégré aonolithique enserré dans
                        un boîtier portant:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            1TX6-6301
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
393  ex85421182  «28    Circuit de contrôle opérant à 12 HHz, réalisé en technologie
                        C-HOS, constitué d'une horloge d'intervalle prograaaable, d'un
                        générateur de tops horloge, de 2 unités de commande DHA et d'une
                        unité pour adresser des réseaux de mémoire (memory     tapper),
                        sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
                        boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison numérique suivante:
                           82231
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présenle descriplion
                                                                                                                   ?^
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignât ion des marchandises                                           Taux des droits autonomes (X)
394 ex85421182 (29   Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, pour le
                     contrôle du canal local dans des systèmes de traitement à 16
                     bits, avec bus mullimaîtra, sous forae de circuit intégré
                     aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                         combinaisons numériques suivantes:
                         82383          82384      82386
                     - d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la préeenle deecriplion
396 ex85421182 (32   Circuil de contrôle de télécoaaanda, réalisé en technologie
                     C-HOS, pereettanl le génération de 2848 coaaandes différentes
                     et le contrôle de 32 aystèees, coeprenent un codeur de clavier,
                     un décodeur de d é v i e r , un convertieseur perellel/série, un
                     diviseur, un générateur de réinitialisation et un oscillateur,
                     sous forée de circuil intégré eonolithigue enserré dans un
                     boîtier portent:
                     - un Bigla d'idantification consistant an/ou coaprenant la
                         combinaison alphanuaérique suivante:
                         SAA 3818
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         gui satisfont a la présenle description
397 ex85421182 (33   Circuit de pilotage à 8 canaux, réalisé en technologie C-HOS,
                     peraettant le aaintien d'une traction constante d'un
                     é l e d r o - a i a a n t , avec diodes incorporées et une aémoire de 8
                     bits, sous forme de circuit intégré monotithigue enserré dans
                     un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la
                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                        UCN 5861           •
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        gui satisfont à la présente description
398 ex85421182 (34   Circuil intégré eonolithique, réalisé en technologie C-HOS,
                     coeportant au aoins 16 éléaenls de coeautation analogiques, pour
                     contrôler des signaux basse fréquence dans la gaame de* 20 Hz ou
                     plus aais n'excédant pas 28686 Hz, pouvant traiter des signaux
                     n'excèdent pas 3 V avec une distorsion maximale de 8,65 X dans
                     toute la gaame de fréquence à 1 V enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        TC 9164 N              TC 9177 P   TC 9184 P
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
399 ex8542î182 (35   Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, pour la
                     gestion des cycles asynchrones d'une unité centrale de
                     traiteaent (CPU) à 32 bits, d'une unité de commande DHA et d'un
                     bus Bulliaaître, sous forae de circuil intégré aonolithique
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                        coabinaison alphanumérique suivante:
                        82 C 321
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présenle description
                                                                                                                       »
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC  Désignation des marchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
 402  ex85421182  «48    Circuit de contrôle, réalisé sn technologie C-HOS, permettant
                          le contrôle et l'interface des signaux entre une unité centrale
                         de traiteaent (CPU), de la mémoire et des interfaces
                         entrée/sortie, comportent des circuits de rafraîchissement des
                         mémoires dynaaiques à lecture-écriture à accès aléatoire
                         (D-RAHs), de décodage des adresses, de génération des tops
                         horloge et de gestion des signsux d'interruption à transfert des
                         données, sous forée de circuil inlégré monolithique enserré
                         dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                             coabinaison alphanumérique suivante:
                             344 S 8682
                         - d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                             gui satisfont è la présente descriplion
 403  ex85421182  «52    Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, peraettant -
                         le traitement des signaux de lecture el le contrôle du moteur
                         d'un lecteur de disques compacts, coaprenant un circuit
                         d'interface d'une unité centrele de traiteaent (CPU), un circuit
                         de détection et de correction des erreurs, un démodulateur du
                         signal de lecture, un circuit à _ b o u d e de verrouillage de
                         phase (Phase Locked Loop/PLL)       el un circuit de contrôle
                         de la vitesse linéaire constante, sous forae de circuit intégré
                         monoli thigue enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             CXD 1125       CXD 1138   CXD 1135   CXD 1167   HN 66271
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             gui satisfont è la présenle description
404  ex85421182  «53     Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, pour un
                         microcontrôleur, un aicro-ordinaleur ou un aicroprocesseur d'une
                        capacité de traiteeent de 16 ou 32 bits, sous forae de circuit
                         intégré aonolithigue enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identif i esJ. 'n consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanu» -" ques suivantes:
                            82C311             TACT 82S411
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            gui satisfont è la présenle descriplion
405  ex85421182  «56    Circuit de contrôle, réélise en technologie C-HOS, permettant
                        le contrôle des signaux'vidço d'un capteur d'images a transfert
                        de charge ( C C D ) , sous forae de circuit intégré monolithique
                        enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            combinaisons alphanumériques suivantes:
                            CXD 2163       CXD 2133
                        - d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits
                            gui satisfont à la présente descriplion
     ex8S421182  «68    Circuit de contrôle, réalisé en technologie N-HOS (y coapris
                        H - H O S ) , peraettant de détecter et de corriger les erreurs d'1
                        bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits, sous forae de
                        circuil inlégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la
                            coabinaison numérique suivante:
                           8286
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente descriplion
                                                                                                                     s1
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                               Taux des droits autonomes (X)
409 ex85421182 «71   Circuit de contrôle pour microprogramme, réalisé en technologie
                     C-HOS, sous forae de circuil intégré monolithique enserré dans
                     un boîtier portant;
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        CV 2916       CV ?C 916
                        d'aulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présenta daacriplion
411  ex8542U82 «75   Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, pour
                     surveiller le tension des assoiras à l e d u r e - é c r i t u r e à accès
                     aléatoire (RAHs), sous forae de circuit intégré aonolithique
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistanl en/ou comprenant une des
                        combinaisons alphanuaériques suivantes:
                        BO 2281    80 2282     BO 2284    BO 2582        2563         DS 1210
                        d'aulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présenle description
412 ex8542H82  «81   Circuit de contrôle des aervoaécanisaes, réalisé en technologie
                     C-HOS, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans
                     un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la
                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                        KH 3762
                        d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
413 ex8542U82  «82   Circuit de contrôle de le teaporisalion (tiaing              control
                     unit),   coaportant 2 cycles de phase pour une unité centrale de
                     traiteaent (CPU) et organisation de la aémoire (memory
                     aanageaeni   t/n/'É-HHU), sous forae de circuit inlégré
                     monolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                       coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       NS 32201         NS 32 C 291
                       d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présenle descriplion
419 ex85421184 «88   Circuit d'interface bus, même evec des fonctions de contrôle
                     bus, sous forée de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                     boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphabétiques, nueériques ou alphanuaériques
                       suivantes:
                       53 C 788         82C188         FAS 216        NCR 53 C 80
                       S3 C 718         82C366         FAS 226        NCR 53 C 90
                       53 C 728         82C836         FAS 236        PBI
                       82335            89C168         FE 3638        TACT 84544
                       82351            89C165         GC 132         THS 38838
                       82352            AIC 6258       GC 133         WD 33 C 92
                       82353            AIC 7776       HS 3282        WD 33 C 93
                       82365SL          CL PD6716      L 64853A       WD 33
                       82375EB          CL PD6728      LIA 6396       WD 33
                       82378IB          CV7C964        LIA 6732       WD 76
                       82423TX          ESP 216        NCR 5386       Z 86817
                       82433LX          ESP 226        NCR 5381
                       d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont a la présente description
 ---pagebreak---     Code NC      TAR1C Désignation das aarchandisas                                     Taux des droits autonoaes (X)
420 8x85421184   «89   Circuit d'interface ou de contrôle et d'interface pour un
                       réseau local, sous foraa de circuit intégré aonolithique
                       enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériquas auivantes:
                         Aa 79C987       DP 83255     DP 83985
                         DP 8625         DP 83265     8HC 83C799
                         DP 83251        DP 83962     T 7213
                         d'autres siglas d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présenta description
422 ex8542H84    «11   Circuil de contrôle et d'interfaca, réalisé an technologie
                       C-HOS, coepranant un circuit de contrôle de mémoire, un circuit
                       de contrôle périphérique, un circuit d'interface d'une unité
                       centreta de trBitaaant (CPU), un circuit d'intarfece d'une unité
                       processeur nuaériqua (NPU), un circuit de génération d'horloge,
                       un teaporisataur at un circuit da vérification de parité, sous
                       forae de circuit intégré aonolithique enserré dens un boîtier
                       portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         HT 15    HT 18     HT 21   HT 22
                         d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                         qui satisfont è là présente description
423 ex85421184   «12   Circuit d'interface d'un ou plusieurs codeurs, réélise en
                       technologie C-HOS, peraettent l'identification el la aesure de
                       direction et de déplaceeent par des signaux de capteurs
                       externes, coepranant 3 ou plusieurs coapleurs, un ou plusieurs
                       verrous (Latches)    à 16 ou 24 bits, un ou plusieurs
                       aultiplexeurs et un ou plusieurs circuits tampon de données
               4
                       parallèles è 8 bits, sous foraa de circuit intégré aonolithique
                       enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         THCT 206G       THCT 12816   THCT 12624   THCT 12316
                         d'aulres sigles d'identification ee rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
424 ex85421184   «13   Circuit de contrôle et d'interface de liaison de données,
                       réalisé en technologie C-HOS, peraettant la transaission et la
                       réception de pequels de données à 1, 4 ou 8 bits a une vitesse
                       de 51,84 Hbits/s, comprenant un circuit de contrôle de
                       réception, un circuil de contrôle de transaission, un circuil
                       formateur de réception at un circuit foraateur de transaission,
                       sous forae de circuil intégré aonolithique enserré dens un
                       boîtier portant:
                       - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         TXC 85181
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont s la présente description
426 ex85421184   «23   Interface série peraettent d'exécuter les fonctions de codege et
    8x85421195   «56   décodage des données et les fonctions de coaaande connexes dans
                       un réseau local, sous forae de circuit intégré aonolithique
                       enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         combinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes:
                         8802             82561         AH 7991       COH 91 C 32
                         8823             82 C 581      COH 9832
                                                                                                                  •u
 ---pagebreak---     Code NC     TARIC Désignation des marchandises                                       Taux ces droits autonomes (X]
                          d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
427 ex85421184  «24   Circuit d'interface d'un décodeur des données texte, réalisé en
                      technologie C-HOS, peraettant le Iranchement de données, la
                      régénération d'horloge et la séparation de synchronisation, sous
                       forse de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier
                      portant:
                      - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          CF 72363    CF 72366
                       - d'autres siglee d 1 identificetion se repportant à des produits
                          qui satisfont è le présenta description
428  ex85421184 «26   Circuit d'interfece d'un débilmètre, réalisé en technologie
                      BiHOS, constitué de 16 aaplificateurs, de 3 convertisseurs
                      numérique/analogique, d'un convertisseur analogique/numérique,
                      de filtres, d'un circuit échanlillonneur-bloqueur, d'un
                      oscillateur, d'un circuit à boucle de_ verroui liage de phase
                       (Phase Locked Loop/PLL)   el d'un circuit d'interface en série
                      pour un aicroprocesseur, sous forae de circuit intégré
                      monoli thique enserre dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanumérique suivante:
                         AD75627
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
429 ex85421184  «27   Circuil d'interfece, réalisé en technologie C-HOS, pour un
                      clavier avec une aatrice capacitive, peraetlant l'exploration el
                      la détection aalricielle, sous forée de circuit intégré
                      aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un aigle d'identificetion consistant an/ou comprenant la
                         coabinaison nuaérique suivante:
                         22-66958-666
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à le présente description
431 ex8S421184  (34   Circuit de contrôle et d'interface, réalisé en technologie.
                      C-HOS, peraettant la réception, le traiteaent et la transmission
                      des données d'abonné dans un réseau numérique, comprenant une
                      unité d'interface de ligne, un multiplexeur, un contrôleur de
                      liaison de données, un circuil d'interface microprocesseur et un
                      oscillateur, sous forse de circuil inlégré monolithique enserré
                      dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         AH 79C39A     AH 79C32A   OHV 453
                         d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui sstisfont a la présente description
432 6x85421184  •36   Circuit de contrôle d'une unité de disques souples et de la
                      vitesse de transmission des données, réélise en technologie
                      C-HOS, pour le précompensation de signsux d'écriture, pour la
                      séparation des données, pour le génération des tops horloge et
                      peraettant l'interface entre une unité centrale de traiteeent
                      (CPU), sous forae de circuit intégré eonolithique enserré dans
                      un boîtier portent:
                      - un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant une des
                         coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes:
                         82677       DP 8473     WD 37C65   WD 57C65
                                                                                                                n-
 ---pagebreak---       Code NC     TAR1C  Désignation des marchandises                                        Taux des droits autonomes (X)
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont è la présente description
 433  ex85421184  (46    Circuit de coaaande el d'interface pour unité centrale de
                         traiteaent (CPU), réalisé en technologie C-HOS, doté d'une unité
                         de contrôle pour le rafraîchissement de mémoires, sous forme de
                         circuit inlégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                            combinaison alphanuaérique suivante:
                            FE 3810
                         - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont è la présente description
 437  ex85421184  (47    Circuit d'interface et de contrôle, réalisé en technologie
                         C-HOS, coaprenant 2 éaelteurs/récepteurs asynchrones universels
                         (UARTs), un port de données parallèles, un circuit'd'interface
                         pour des disques rigides el un circuit de contrôle pour des
                         disques souples, sous forée de circuit intégré eonolithique
                         enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            37C665            37C666      82C711        TACT 88511
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des Produits
                            qui satisfont è la présente description
 438  ex85421184  (48    Circuit d'interface et de contrôle, réalisé en technologie
                         C-HOS, programmable pour l'interface des signaux entre des
                         circuits de contrôle de réseau vidéo graphique (VGA) et des
                        écrans à tube cathodique (CRT), des dispositifs d'affichage à
                        cristaux liquides (LCD), des dispositifs d'affichage à diodes
                        éaettrices de luaière (LED) ou des dispositifs d'affichage à
                        plasma, peraettant le contrôle simultané d'un écran à tube
                        cathodique (CRT) et d'un dispositif d'affichage à cristaux
                         liquides ( L C D ) , comprenant un convertisseur vidéo
                        nuaérique/analogique autant une eéaoire à lecture-écriture -à
                        accès aléatoire (RAHDÀÎ), sous forae de circuit intégré
                        aonolithigue enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           CL-GD6340
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           gui satisfont à la présente description
439  ex85421184  (49    Circuit d'interface et de contrôle répéteur, réalisé en
                        technologie C-HOS, coaprenant 7, 8 ou 12 ports d'interface
                        d'éaission/réception, un port d'interface de l'unité de liaison
                        (AUI) et un décodeur à boucle de, verrouillage de phase
                        (Phase Locked Loop/PLL),       sous forae de circuil inlégré
                        aonolithigue enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           Am 79C980        Am 79C981   DP 83958    DP 83955
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente descriplion
440  e«85421184  (50    Circuit d'interface, réalisé en technologie C-HOS, peraettant
                        l'interface entre un bus à 32 bits et des registres
                        d'entrée/sorlie et/ou des circuits d'interface, assurant le
                        contrôle d'accès direct aémoire ( D H A ) , comprenant une aémoire à
                        lecture-écriture FIFO (First       in/First out) d'une capacité de
                        aémorisation de 256 bits, un verrou (latch)        de données, un
                        verrou (latch)       d'adresses el des registres a 32 bits, sous
                        forme de circuil intégré monolithique enserré dans un boîtier
                        portant :
                                                                                                                       n
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des earchandises                                         Taux des droits autonomes (X)
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                       coabinaison alphanuaérique suivante:
                       1XB9-8481
                       d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présenle descriplion
454 ex85421186 (61   Circuit de désynchronisaiion/aynchronisation des données à 8
                     bits, réalisé en technologie C-HOS, peraettant la transmission
                     et la réception de deux signsux asynchrones à une vitesse de 2
                     Hbits/s, coaprenant un circuit de contrôle de microprocesseur,
                     un circuit d'interfece de 4 bus fonctionnant à une vitesse de
                     19,44 H o d e t s / s et un circuit â_boucle de_ verroui liage de
                     phase (Phase Locked Loop/PLL),         sous forse de circuit intégré
                     aonolithique enserré dens un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistent en/ou coeprenant la
                       coabinaison elphanuaérique suivante:
                       TXC 64662
                       d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présenle description
455 6x85421186 (82   Éaetteur/récepleur synchrone universel, réalisé en technologie
                     C-HOS, permettant la transmission numérique simultanément dans
                     deux directions (full        duplex)  de voix et/ou de données à une
                     vitesse de 88 Kbits/s ou plus sur une distance de 2 km ou une
                     vitesse de 168 Kbits/s ou soins sur une distance de 1 km,
                     coeprenant un Bodulateur et des aéaoires tampon, sous forme de
                     circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des
                       coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       HC 145421          HC 145425    TP 3481     TP 3403
                       HC 145422          HC 145426    TP 3402
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       gui satisfont à la présente descriplion
456 ex85421186 (65   Circuit de segaentation ou de réasseablage de données, réalisé
                     en technologie C-HOS, permettant la fragmentation de 16382
                     paquets de aols à 8 ou 16 bits en cellules ou le réassemblage de
                     cellules eultiplexées en 16382 paquets de mots de 8 ou 16
                     bits, sous forae de circuit inlégré aonolithigue enserré dans
                     un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                       combinaisons alphanuaériques suivantes:
                       TXC 65561         TXC 05601
                       d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                       gui satisfont à la présente description
457 ex85421186 (86   Circuit coaparateur d'identité è 8 bits, réalisé en technologie
                     C-HOS, ayant un teaps de propagation n'excédant pas 7,2 ns,
                     peraettant la coaparaison bit è bit de 2 mots chacun à 8 bits au
                     maximum, sous forme de circuit intégré monoli thigue enserré
                     dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                       coabinaison alphanuaérique suivante:
                       74FCTS21
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       gui satisfont è le présente description
                                                                                                                    h
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC    Désignation des marchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
 458  ex8S42ll66  (69      Registre à 8, 9, 18, 16 ou 18 bils, réalisé en technologie
                           C-HOS, sous forae de circuit intégré monotithigue enserré dans
                           un boîtier portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une ces
                              combinaisons alphanuaériques suivantes:
                              74FCT162374      74FCT16823BT     74FCTS74
                              74FCT162823BT    74FCT16823CT     Am 29C818A
                              74FCT162823CT    74FCT374         Am 29C821A
                              74FCT16374       74FCT534         Am 29C823A
                           - d'autres sigles d'identificetion se repportant à des produits
                              gui satisfont à la présente descriplion
 459  ex85421186  (13      Codeur/décodeur B V B C filtre, réélise en technologie C-HOS, pour
                           signsux de fréquence de 688 Hz ou plus sais n'excédant pas
                           4888 Hz, sous forae de circuit intégré monolithique enserré
                           dans un boîtier portant:
                           - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant la
                              combinaison alphanuaérique suivante:
                              OHV 112
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                              gui satisfont è la présenle description
 460  ex85421186  «14     Bascule (flip-flop)     de type D à 16 ou 28 bits, réalisée en-
                        - technologie C-HOS, sous forse de circuit intégré monolithique
                          enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                             combinaisons alphanuaériques suivantes:
                             74 AC 16821      74 ACT 16374
                             d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                             qui satisfont à la présenle description
461  ex85421186  «15      Récepteur eullifréquenc. '> double tonalité (DTHF), réalisé en
                          technologie C-HOS, peraettant le décodage des signaux DTHF en
                          données binsires à 4 bits, sous forae de circuil intégré
                          eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                             combinaison alphanuaérique suivante:
                             H-957
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente descriplion
462  ex85421186  (17     Circuit de récupération de tops horloge, sous forae de circuit
                          intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                            DP 83231
                            d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présenle description
463  ex85421186  «18     Convertisseur nuaérique/analogique et analogique/numérique,
                         réalisé en technologie BiHOS, coeprenant des circuits
                         échenlillonneur-bloqueur, sous forae de circuit intégré
                         aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            coabinaison numérique suivente:
                            21-26566
                                                                                                                        Sû
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des aarchandise's                                              Taux des droits autonomes (X)
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont è la présente description                                    0
464 ex85421186 «19   Circuit de raccordeaent prograaaable overhead                  ierainalor,
                     réalisé en technologie C-HOS, peraettant la
                     transmission-réception de données à 8 bits et la génération du
                     pointeur de ligne utilisant une horloge externe, comprenant une
                     mémoire à l e d u r e - é c r i t u r e è accès aléatoire (RAH), un port
                     d'antréaa/sortias sériel, un circuit d'interface de
                     eicroprocesseur, un eultiplexeur et un démultiplexeur, sous
                     forme de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                       coabinaison alphanuaérique suivante:
                       TXC 83863
                     - d'aulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
465 ex85421186 «28   Codeur/décodeur quadruple avec filtres à modulation par
                     impulsion codée, réalisé an technologie C-HOS, coeprenant des
                     aaplificeteurs pour ajuster la syaétrie des signaux, sous forme
                     de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant la
                       coabinaison alphanuaérique suivante:
                       OHV 365
                       d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présenle descriplion
466 ex85421186 «24   Synthétiseur de signaux nuaériques, réalisé en technologie
                     C-HOS, ayant au soins une des caractéristiques suivantes:
                     - a) coaprenent des mémoires à lecture-écriture è accès
                       aléatoire (RAHs) d'une cepacité de mémorisation totale de 16
                       Kbits, ayant une vitesse d'échantillonnage de 22,257 kHz et
                       44,1 kHz et 2 canaux è sortie,
                     - b) coaprenent 32 ou 48 générateurs de fréquence, en générateur
                       d'horloge et un générateur d'adresses,
                     sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
                     boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       combinaisons alphanuaériques suivantes:
                       a)344 S 6653         b)VC 2375             b)VC 5395
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description                                    0
467 ex85421186 (25   Circuit pour l'enregistrement et la reproduction de la parole,
                     opérant a une vitesse de 8 Kbits/s ou plus, réalisé en
                     technologie C-HOS, eyant au aoins une des caractéristiques
                     suivantes:
                     - e) coaprenant un aaplificateur et un convertisseur
                       numérique/analogique à 16 bits,
                     - b ) coaprenant un circuit d'interface de eéaoire, un circuit
                      .d'interfece codeur/décodeur, un circuit d'interface d'une
                       unité centrele de treiteaent (CPU),
                     sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                     boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       s)T 6668        e)TC 8838              b)TC 88461
                       d'autres sigles d'identif i catioh se rapportant a des produits
                       qui satisfont à la présente description                                    0
                                                                                                                         U
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC   Désignation des aarchandises                                   Taux des droits autonomes (X)
 46S  ex85421186  «26     Circuit intégré aonolithique pereettent la conversion de
                          signaux analogiques en aignaux nuaériques contenant des
                          amplificateurs, des convertisseurs numériques/analogiques et
                          analogiques/nuaériques, d'une tension de 12 V (±16 X ) , ainsi
                          qu'une interface numérique en série avec un émetteur/récepteur
                          esunchrone enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                            AD 75882
                         - d'autres siglas d'identification se repportant à des produits
                            qui satisfont è la présente description
 469  ex85421186  «28    Emetteur/récepteur, réalisé an technologie BiHOS, sous forme de
                         circuil intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                            combinaisons alphanuaériques auivantes:
                            CV78923           DS 3886          SN 74 BCT 2424
                            CV7B933           8N 74 BCT 2428   8N 74 BCT 2425
                            DS 3884           SN 74 BCT 2423   SN 75 LBC 976
                         - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présenle description
471  ex85421186  «30     Décodeur, réalisé en technologie C-HOS, pour la deaodulation et
                         le démulliptexage des signaux stéréo, coeprenant un circuit
                         d'interface du convertisseur nuaérique/enalogique ayant un tops
                         d'horloge de sortie de 8,182 ou 16,384 HHz, sous forae de
                         circuil inlégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanumériques suivantes:
                            CF 78688    CF 78891
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présenle descriplion •
472  ex85421186  «31     Circuit de synchronisation combiné evec un explorateur et
                         distributeur de signeux, réalisé en technologie C-HOS,
                         coaprenant une unité de contrôle, un circuit de suppression de
                         rebondissement de contact, un registre de décalage à 17 bits et
                        une unité de aise en force de données de sortie, sous forae de
                        circuil inlégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           OHV 222
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                           qui satisfont à la présenle description
     ex85421186  «32    Convertisseur numérique/analogique, ayent au aoins une des
                        caractéristiques suivantes:
                        - a) d'une capacité de 7 bits,
                        - b) d'une capacité de 8 bits, réélise en technologie C-HOS,
                           peraettant le lamponage double des mots à 8 bits,
                        - c) convertisseur quadruple d'une cepacité de 12 bits, réalisé
                           en technologie BiHOS,
                        - d) convertisseur siaple ou triple vidéo, réalisé en
                           technologie C-HOS, evec au aoins une mémoire à
                           lecture-écriture à accès aleetoire (RAHDAC), avec au aoins un
                           registre de palette de couleurs,
                        - e) réalisé en technologie C-HOS, avec une gaame dynamique
                           audio de 93 dB ou plus,
                        sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
                        boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                                                                                                                3£
 ---pagebreak---      Code NC    TARIC  Désignation des marchandises                                            Taux des droits autono'mes (X!
                          a)PBH 3966          d)ATT 26C492       d)BH63           d)SC  11485
                          b)DAC 8836          d)ATT 28C493       d)Bt467          d)SC  11487
                          b)DAC 6831          d)ATT 26C497       d)Bt473          d)SC  11489
                          b)DAC 8832          d)Bt44_5           d)Bl475          d)SC  15625
                          c)AD 664           d)B 1451            d)TVP 3828       d)SC  15026
                          d)35?S68ie          d)Bl458            d)TVP 3836       d)TR  9C1710
                          d)357S8811          d)Bt459            d)HU 9C9760      e)CS  4328
                          d)3S7S8812          d)Bl466            d)SC 11482       e)CXD  2564
                          d)ATT 26C498       d)Bt461             d)SC 11483       e)THS  57010
                          d)ATT 28C491       d)Bt462             d)SC 11484
                         ou
                         d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
 474  ex8542U86 «33   Convertisseur analogique/numérique, ayant au aoins une des
                      caractéristiques suivantes:
                       - a) convertisseur parallèle è 8 bits, réalisé en technologie
                         C-HOS,
                       - b) d'une capacilé de 16 ou 28 bits, réalisé en technologie
                         C-HOS, coaprananl un circuit de synchronisation, 2
                         aoduleteurs, 2 filtres nueériques, un convertisseur
                          nuaérique/analogique à 4 bits et un amplificateur,
                       - c) convertisseur eudio stéréo à 16, 18 ou 20 bits, réalisé en
                          technologie C-HOS,
                       - d) d'une capacité de 16 bits, coaprenant un filtre numérique
                          ayant une bande passante à 3 dB de 45,5 kHz,
                       - e) peraettant le pilotage d'un dispositif d'affichage à
                         cristaux liquides (LCD) ou a diodes éaettrices de luaière
                          (LED) à 4 chiffres au maximum,
                      sous forme de circuit intégré eonolithique enserré dans un
                      boîtier portant:
                      - un aigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanumériques suivantes:
                         s)IDT 75C48           c)CS 5336           e)ICL  7126
                         a)IDT 75CS8           c)CS 5339           e)ICL  7136
                         a)HP 7683             c)CS 5349           e)ICL  7137
                         a)KP 7684             d ) D S P 56ADC16   e)HAX  136
                         b)CS 5516             e)HI 7131           e)HAX  131
                         b)CS 5526             e)HI 7133           e)HAX  133
                         c)CS 5326             e)lCL 7186          e)HAX  138
                         c)CS 532?             e)ICL 7187          e)HAX  139
                         c)CS 5328             e)ICL 7116          e)HAX  140
                         c)CS 5329             e)ICL 7117          e)HAX 136
                      - d'aulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présenle description
475  ex85421186 «34   Émetteur/récepteur asynchrone universel à 2 ou 8 canaux (Dual
                      ou Octal U A R T ) , sous forae de circuit intégré aonolithique
                      enserré dens un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comportant une des
                         combinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes:
                         1T01-6262        2681            PC 87318     8CC 2698
                         d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                         qui satisfont a la présente description
476  ex85421186 •35   Verrou (latch),       sous .forée de circuit intégré aonolithique
                      enserré dens un boîtier portent:
                      - un sigte d'identification consistant en/ou comprenant une des
                         coabinaisons alphanumériques suivantes:
                         74FCT162373        74FCT16841        74FCT573         74FCT844
                         74FCT162841        74FCT373          74FCT841         74FCT84S
                         74FCT16373         74FCTS33          74FCT843
                      - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présenle description
 ---pagebreak---       Code NC     TAR1C  Désignation des marchandises                                      Taux ces droits autonomes (X)
 477  ex85421l86  «38    Circuit horloge/calendrier, sous forae de circuit intégré
                         aonoli thiqua enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons numériques ou elphanuaériques suivantes:
                            58274           HC 146818       HH 58174 A     V 3823
                            H 3862          HCCS 146818     V 3821
                            H 3683          HH S8167      • V 3622
                         - d'autres sigles d'identification se repportant è des produits
                            qui satisfont à le présenta descriplion
 488  ex8542H86   «41    Circuit taapon et de pilotage de ligne, réélise en technologie
                         C-HOS, sous forse de circuit intégré aonolithigue enserré dans
                         un boîtier portant:
                         - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanumériques suivantes:
                            74 AC 16248      74 ACT 16244     74 FCT 244
                            74 AC 16825      74 FCT 248       74 FCT 548
                            74 AC 16827      74 FCT 241       74 FCT 541
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            gui satisfont s la présente description                          0
 481  ex85421186  «42    Unité arithmétique el togique (ALU) à 4 ou 16 bits, réalisée en
                         technologie C-HOS, sous forae de circuit intégré aonolithique
                         enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            combinaisons alphanuaériques suivantes:
                            CV2901      CV7C9115    CV7C9117    .
                            CV7C9101    CV7C9116     CV7C961
                         - d'aulres sigles d'identification se repportant à des produits
                           gui satisfont è la présente description
484  ex85421186  «46    Circuit logique, réalisé en technologie C-HOS, ayant uniquement
                        une des fonctions suivantes:
                        - ET, simple ou double,
                        - INVERSEUR, simple ou triple,
                        - NON ET, simple ou double,
                        - NON OU, simple ou double,
                        - OU exclusif, siaple ou double,
                        - coamutaleur bilatéral, siaple ou double,
                        - Irigger de Schaitl,
                        - aultiplexeur à 2 canaux,
                        sous forme de circuil inlégré aonolithigue enserré dans un
                        boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           combinaisons alphanuaériques suiventes:
                           TC  4S61F     TC  4S71F     TC 4W53F     TC 7S68F     TC 7W04F
                           TC  4SI IF    TC  4S81F     TC 4W66F     TC 7S32F     TC 7W88F
                           TC  4S38F     TC  4S584F    TC 7886F     TC 7SU84F    TC 7W32F
                           TC  4S66F     TC  4SU11F    TC 7S62F     TC 7W86F     TC 7WU84F
                           TC  4S69F     TC  4SU69F    TC 7S64F     TC 7W92F
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           gui satisfont à la présente description
485  ex85421186  «47    Circuit pour le transfert de données entre un eicroprocesseur
                        et une carte aéaoire d'une épaisseur de 3 ea ou plus, réalisé en
                        technologie C-HOS, sous forae de circuit intégré aonolithique
                        enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanumérique suivante:
                           HB 86361
                                                                                                                  9 H1
 ---pagebreak---       Code NC    TARIC  Désignation des aarchandises                                    Taux des droits autonomes (X)
                        - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description                       0
 486  ex85421186 «49    Synthétisateur, réalisé en technologie BiHOS, peraettant la
                        synchronisation et le division de fréquences, coaprenant 1 ou 2
                        circuits à_boucle de. verrou i liage de phase (Phase     Locked
                        Loop/PLL)      et 1 ou 2 prédiviseurs ayant une fréquence de
                        service de 18 HHz ou plus sais n'excédant pas 2,5 GHz, sous
                        forme de circuit inlégré eonolithique enserré dans un boîtier
                        portant:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                            combinaisons alphanuaériques suivantes:
                           HB 1581        HB 1569   HB 1518
                        - d'eutres siglss d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
 487  ex85421186 «51    Décodeur audio, réalisé en technologie C-HOS, peraettant le
                        décodage et la décoapression des signsux audio à une vitesse
                        n'excédant paa 15 Hbila/s, sous forae de circuit intégré
                        aonoli thique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une
                           des coabinaisons, alphanumériques suivantes:
                           74 ACT 6358         THS 328AV128
                        - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
488  ex8542l186  «52   Circuit, réalisé en technologie C-HOS, peraettant la
                       synchronisation et ta discriainalion de signaux de lecture et la
                       génération de signaux d'écriture, sous forae de circuit inlégré
                       aonoli thique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           HG 22SS613601
                       - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
491  ex8542ll86  (55   Générateur d'un curseur, définissable par l'utilisateur,
                       réalisé en technologie C-HOS, sous forae de circuit inlégré
                       aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la
                           coabinaison alphanumérique auivante:
                           B1431
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
492  ex85421186  (57   Circuit progremmable pour le trensaission et la réception de
                       données sous forae asynchrone (Asynchronous Coaaunicalion
                       Elewent),      comportant une mémoire à lecture-écriture FIFO
                       (First    in/First    out) d'une cepacité de aeaorisation de 128
                       bits et au aoins un canal-entrée/sortie sériel et un canal
                       parallèle à deux directions, réalisé en technologie C-HOS, sous
                       forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier
                       portant:
                       - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          16C551        16C552
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
                                                                                                               .<! r
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC  Désignation des earchandises                                                Taux des droits autonomes (X)
 493 ex85421l86  (58    Circuit comparateur des adresses, réalisé en technologie C-HOS,
                        constitué d'une ou plusieurs aéaoires statiques à
                        l e d u r e - é c r i t u r e è accès aléatoire (S-RAH), d'un générateur de
                        parité, d'un contrôleur de parité et d'un ou plusieurs
                        comparateurs, sous forae de circuit intégré monolithique
                        enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                           combinaisons alphanuaériques suivantes:
                           SN 74 ACT 2151               SN 74 ACT 2154   SN 74 ACT 2158
                           SN 74 ACT 2152               SN 74 ACT 2156   SN 74 ACT 2159
                           SN 74 ACT 2153               8N 74 ACT 2157   SN 74 ACT 2168
                           d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
495  ex85421186  «61    Élément de celcul sans contrôle eéquentiel interne du programme
                        pour le multiplication ou le traiteaent de noabres fixes et en
                        virgule flottente, réélise en technologie C-HOS, sous forae de
                        circuil intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           ADSP 3218              ADSP 3220
                        - un autre sigle d'identificetion se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présenle description
496  ex85421186  «63    Détecteur de fumées opérant à des teapératures de -20'C ou
     e.x85421198 «69    plus aais n'excédant pas 66*C, sous forae de circuit intégré
                        monoli thique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                           combinaisons alphanuaériques suivantes:
                           HC 14467               HC 14471     CS 235
                           HC 14468               HC 145816    V 24216
                           d'autres sigles d'ic «' fication se repportant à des produits
                           qui satisfont à la prtsenle description
498  ex85421186  «65   Codeur/décodeur, réalisé en technologie C-HOS, pour la
                       conversion des données en formal NRZ (Hon-Belurn-to-Zero)                ou
                       en format RLL (Sun-Length-Liaiied),               sous forae de circuit
                        intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                           combinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes:
                           61158                CL-8H118
                           d'autres sigles d'identificetion se repportant à des produits
                           qui satisfont à le présenle description
499  ex85421186  «67   Filtre numérique è phase linéaire, réalisé en technologie
                       C-HOS, permettant de filtrer des périodes de phase en format
                       série de 24 bits, sous forme de circuit intégré monolithique
                       enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          CS 5322
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présenle description
                                                                                                                              H
 ---pagebreak---     Code NC    TAR IC Désignation des marchandises                                                   Taux des d r o i t s autonomes (X)
500 ex8542H86  «68    Modulateur/démodulateur, réalisé en technologie C-MOS
                      ( C - H O S - H o d e m s ) , pour la transmission de données simultanément
                      dans deux directions (full                  duplex)   à une vitesse n'excéûani
                      pas 2460 bits par seconde, et pour la transmission d'images
                      statiques (facsiai              la telegraphy)      dans une seule direction
                      (half duplex) a une vitesse n'excédant pas 9600 bits par
                      seconde, sous forée de circuit inlégré aonoli thique enserré
                      dans un boîtier portant:
                      - un s i g Le d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanumériques suivantes:
                          SC 11844              SC 11646      SC 11854      SC 11655
                      - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présenle descriplion
561 ex85421186 «69    Hodule d'écho et de la reverberation, coaprenant un
                      multiplicateur/accumulateur, deux eéaoires è l e d u r e - é c r i t u r e a
                      accès aléatoire (RAHs) d'une capacité de aémorisation totale de
                      4 Kbits et une eémoire à lecture exclusivement, non-programmable
                      (ROH) d'une capacité de eeaorisation de 12 Kbits, sous forme de
                      circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          VC5344            VC5989
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
502 ex8S421186 «70    Multiplicateur ou multiplicateur/accumulateur (MAC), réalisé en
                      technologie C-HOS, d'une capacité de 8 x 8 bits ou 16 x 16
                      bits, sous forme de circuit inlégré monolithique enserré dans
                      un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          ADSP 1668-A               CV7C518           CV7CS16        CV7C517
                          d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présenle descriplion
503 ex85421186 «71    Circuit à aodulation par impulsion codée adaptable
                      différenciée, réalisé en technologie C-HOS, pour le
                      codage/décodage de parole et de données, ayant 8 canaux
                      indépendants avec une largeur de bande de 8 kHz, permettant la
                      transaission des données simultanément dans deux directions
                      (full       duplex)         et dans une seule direction (half       duplex)
                      è une vitesse de 16 Kbits par seconde ou plus, sous forme de
                      circuit intégré monolithique enserra dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                          combinaisons alphanuaériques suivantes:
                          BBSP4CH               SC 11368      SC 11362
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présenle descriplion
564 ex8542H86  «72    Codeur/décodeur à aodulation par impulsion codée, réalisé en
                      technologie N-HOS (y compris H - H O S ) , consistant en un circuit
                      échantillonneur/bloqueur, un convertisseur numérique/analogique,
                      un comparateur, un registre d'approximation successive et une
                      fonction logique d'interface pour la transaission simultanée des
                      signaux, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
                      dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         2911 A-l
                                                                                                                                    &
 ---pagebreak---         Code NC    TARIC   Désignation des marchandises                                        Taux des droits autonomes (X)
                              d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                              qui satisfont è la présenle"description
  565  ex8542I186  «73     Filtre éaetteur/récaplaur pour modulation par impulsion codée
                           (Puisa Code Hodulation/PCft),       réalisé en technologie N-HOS (y
                           coapris H-HOS), pour ligna de raccordement PCH, sous forme de
                           circuil inlégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                           - un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la
                              coabinaison alphanuaérique suivante:
                              D 2912 A
                           - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                              qui satisfont à la présente description
 506   ex8542H86   «76     Codeur/décodeur pour le conversion des données en signaux
                          parallèles ou en eérie, réel i eé en technologie N-HOS (y coapris
                          H - H O S ) , constitué d'une unité erithaétique el logique (ALU) et
                          d'une aéaoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROH)
                          d'une cepecité de aémoriaation de 128 Kbits, sous forae de
                          circuit inlégré eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant une des
                              combinaisons alphanuaériques suivantes:
                              THS 38626        THS 38821
                          - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                              qui satisfont à le présente descriplion
 566   ex85421186  «81    Filtre numérique, réalisé en technologie C-HOS, assurant le
                          sur-échanli llonage quadruple ou octuple pour 2 canaux,
                          coaprenent une aéaoire à lecture exclusiveaent,
                          non-prograaaables (ROH) et une aémoire à lecture-écriture à
                          accès aléatoire (RAH), sous forée de circuit inlégré
                          aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                             coabinaison alphanumérique suivante:
                             THS 57021
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente descriplion
589   ex85421186  «86    Potentiomètre contrôlé numériquement, réalisé en technologie
                         C-HOS ou en technologie N-HOS (y compris H - H O S ) , sous forme de
                         circuil inlégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                             coabinaisons alphanuaériques suiventes:
                             SC 76613        X 9164      X 9313      X 9C183
                             X 9162          X 9311      X 9583      X 9C184
                             X 9163          X 9312      X 9C162     X 9C593
                         - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente description
516   ex85421l86  (88    Capteur à effet Hall, réalisé en technologie BiHOS, peraettent
                         la communication sur un bus à 2 fils, sous forae de circuit
                         intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            UGN 3655U         UGS 3655U
                            d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
                                                                                                                        S?
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des earchandises                                                  Taux des droits autonomes (X)
511 ex85421186 «89   Circuit séparateur de données pour une unité de aéaoire à
    ex85421198 «15   disques, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré
                     dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                        coabinaisons alphanumériques suivantes:
                        DP 8468-2                DP 8465      VH 5352      WD 18 C 21
                        DP 8466-3                HDC 9226     VH 5353
                        DP 8468-4                VH 5351      WD 18 C 26
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
512 ex85421186 «98   Circuit d'un canal de lecture, assurant la fonction de
                     l e d u r e - é c r i t u r e et de aervo démodulateur, sous forae de circuil
                      inlégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant Bn/ou coaprenant une des
                        coabineisons alphanuaériques suivantes:
                        32P4738             91C628
                        d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
515 ex8542ll86 «93   Synthétiseur de signeux, réalisé en technologie N-HOS (y
                     coapris H - H O S ) , coaportant un générateur de fréquence, une
                     aéaoire de 15 tons instruaentaux, un convertisseur
                     nuaérique/enalogique et un oscillateur à quartz, sous forae de
                     circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant la
                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                        VH 2413
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant 1 des produits
                        qui satisfont à la présente description
516 ex8542ll86 «95   Synthétiseur vocal, réalisé en technologie C-HOS
                     (C-HOS-Pnoneae Speech Synthesizer),              ayant une alimentation
                     d'une intensité inférieure à 16 aA, sous forme de circuit
                     intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        78 A 263                   CD 54123 N2L   CH 54145 N2L
                        CD 54121 N2L               CD 54147 N2L   CH 54146 N2L
                        CD 54122 N2L               CH 54184       CH 54166 N2L
                     - d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
517 ex85421186 «96   Circuit de synchronisation des données à 8 bits, réalisé en
                     technologie C-HOS, peraettent le transmission et la réception
                     des données sérielles ou parallèles s une vitesse de 155,52
                     Hbits/s ou 19,44 Hoctets/s, sous forae de circuit intégré
                     aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une
                        des coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        TXC 62361              TXC 62362
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présenle description
                                                                                                                             M
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC  Désignation des marchandises                                                  Taox des droits aulonor.es ( X j
 518  ex85421185  «98    Traducteur, réalisé en technologie BiHOS, pour la conversion en
                         des niveaux de logique è couplage par les émetteurs (ECL) ou en
                         des niveaux de logique transistor-transistor (TTL), peraettant
                          le pilotage de bus et la transaission de données simultanément
                         dans deux directions (full              duplex), sous forae de circuil
                          intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                             coabinaisons alphanuaériques suiventes:
                             CV16E383      CV181E383
                             d'Butres sigles d'identification 6e rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente descriplion
 524  ÎX85421198  «61    Héaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S - R A H ) X
                         en eateriau seai-conducteur arseniure de gallium (AsGa), d'une
                         cepacilé de eeaoriaetion n'excèdent pas 4 Kbits, sous forme de
                         circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             12G014    12G644
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits
                            gui satisfont à la présente descriplion
 525  ex8542I190 «02     Héaoire à l e d u r e - é c r i t u r e à accès aléatoire (RAH), réa-lisée en
                         technologie ECL, d'une capacité de aémorisation n'excédant pas
                         64 Kbit, sous forae de circuit intégré eonolithique, soit
                         enserré dans un boîtier, soit fixé sur un support en matière
                         plastique, et portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons nuaériques suivantes:
                            10422     16474           18484        166474   168496
                             18470    18486           16496        188484
                            d'autres sigles r ' P e n t ification se rapportant à des produits
                            gui satisfont à la présenle description
S3!  6x85421196  «76     Héaoire è lecture exclusiveaent, programmable, non effaçable
                         (PROH), en matériau semi-conducteur arseniure de gallium
                         (AsGa), d'une capacité de aeaorisation de 4 Kbits, sous forme
                        de circuil inlégré aonolithigue enserré dans un boîtier
                        portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            14GD048     14GH648
                        - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont è la présenle descriplion
532  ex85421191  «82    Hicroprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie bipolaire,
                        sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                        boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           AH 29116      SBP 9989
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente descriplion
                                                                                                                             Atw
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des aarchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
533 6x85421195 «82   Dispositif logique prograaaable, sous forae de circuit intégré
                     aonoli thique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         16L4              28R6           CV16E382       SN 54 LS 334
                         16L6              28R8           CV188E361      SN 54 LS 335
                         16L8              22V18 .        CV108E382      SN 54 LS 336
                         16R4              82 S 188       FP 54 AS 839   SN 74 LS 333
                         16R6              82 S 161       FP 54 AS 846   SN 74 LS 334
                         16R8              93458          FP 74 AS 839'  SN 74 LS 335
                         26L8              93459          FP 74 AS 848   8N 74 LS 336
                        28R4               CV18E381       8N 54 LS 333
                        ou
                     - d'aulres sigles d'identificetion se repportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description                        8
534 ex85421195 «65   Bascule (flip-flop)      de type D sextuple ou triple, réalisée
                     en technologie bipolaire, coeprenant des entrées/sorties de
                      logique à couplage par las ésetteurs (ECL), sous forme de
                     circuit inlégré eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        FI 69131     F186151
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                        qui satisfont à la présente description
536 8x85421195 «67   Verrou (latch)      de type D hexadéciaal sextuple, réalisé en
                     technologie bipolaire, coaprenant des entrées/sorties de logique
                     è couplage per les émetteurs (ECL), sous forae de circuit
                      inlégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant an/ou coaprenant la
                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                        F166158
                        d'eulras sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont è le présenta description
546 6x85421195 «11   Coapteur à 4 stade/registre è décalage à 4 bits, réalisé en
                     technologie bipolaire, coaprenent des entrées/sorties de logique
                     à couplage par les émetteurs (ECL), sous forme de circuit
                     intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la.
                        Combinaison alphanuaérique suivante:
                        F186136
                     - d'autras sigles d'identification se repportant à des produits
                        qui satisfont à la présenle descriplion
541 ex8S421195 «12   Registre è décalage è 8 bits, réélise en technologie bipolaire,
                     coaprenant des entrées/sorties de logique à couplage par les
                     éaetteurs (ECL), sous forae de circuit intégré aonolithique
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                        coabinaison alphanumérique suivante:
                        F186141
                     - d'autres sigles d'identification se repportant à des produits
                        qui satisfont à le présente description
                                                                                                              U
 ---pagebreak---       Coda NC     TARIC  Désignation des earchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
 542  ex8542H95   «14    Traducteur, réalisé en technologie bipolaire, pour la
                         conversion en des niveaux de logique à couplage par les
                         éaetteurs (ECL) ou en des niveaux de logique
                         transistor-transistor (TTL), sous forae de circuit intégré
                         eonoli thique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une de:
                            combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:
                            57-248245    F186124      F186125     HB 768
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
 543  ex85421195  «15    Circuit de contrôle et/ou de gestion de aéeoires (y coapris de
                         aéaoires teapon), réalisé en technologie bipolaire, sous forae
                         de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                            combinaisons alphanuaériques suivantes:
                            AH 2965        DP 8489        DP 8429
                            AH 2966        DP 8419        KB 1422
                            DP 8488        DP 8428        SN 74 S 489
                            ou
                         - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                            gui satisfont è la présenle descriplion
544  ex85421195  «16     Circuit d'interface bus, réalisé en technologie bipolaire,-sous
                         forae de circuil intégré aonolithigue enserré dans un boîtier
                        portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           82  A 263   82  A 364   AH  29821   AH 29825  AH 29845
                           82  A 264   82  A 385   AH  29822   AH 29826
                           82  A 285   82  A 436   AH  29823   AH 29843
                           82  A 363   82  A 442   AH  29824   AH 29844
                           ou
                        - d'aulres sigles d'ic " fication se rapportant à des produits
                           gui satisfont à la présente description
545  ex85421195  «1?    Circuit de contrôle, réélise en technologie bipolaire,
                        permettant le contrôle de 2 dispositifs discrets de transistors
                        de puissance à effet de champ (FET), sous forae de circuit
                        inlégré aonolithigue enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison numérique suivante:
                           27473
                           d'aulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                           gui satisfont à la présente description
546  ex8542119S  «18    Circuit de contrôle d'unités de aéaoire à disques à base de
                        réseaux prédiffusés, réalisé en technologie bipolaire,
                        coaprenent 1868 portes, eyant au maximum 86 entrées/sorties
                        evec des niveaux de logique è couplage par les émetteurs (ECL)
                        et/ou des niveaux de logique transistor-transistor (TTL), sous
                        forae de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier
                        portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           combinaison alphanumérique suivante:
                          AaHPA 1856
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          oui satisfont à la présente description
                                                                                                                 An
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des earchandiaes                                     Taux des droits autonomes (X)
548 ex8542l195 «38   Circuit de contrôle è 2, 4, 6, 18 ou 14 canaux, réalisé en
                      technologie bipolaire, pour le contrôle des signaux
                     d'écriture-lecture dee têtes magnétiques faisant partie d'unités
                      à disque rigide, sous forae de circuil inlégré aonolithique
                      enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         32 R 2628 R   32 R 518 A    32 R 522
                         32 R 2821 R   32 R 5121
                     - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produit;
                        qui satisfont à la préaante deacription
549 ex85421195 «42   Circuit de pilotege pour dea eignaux de l'écriture dans des
                     unités de eéaoire à bande eagnétique, réalisé en technologie
                     bipolaire, aous forae de circuit intégré eonolithique enserré
                     dens un boîtier portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                        combinaison alphamumérique auivante:
                        VT 211
                        d'autres sigles d'identificetion se repportant à des produits
                        qui satisfont à le présente description
558 ex85421195 (43   Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire,
                     peraettant de détecter et de corriger les erreurs, sous forae de
                     circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistent en/ou coeprenant une des
                        coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes:
                        2966          74 AS 632    74 F 638      74 LS 631
                        54 AS 632     74 AS 634    74 F 631      DP 8460
                        54 AS 634     74 AS 6364   74 LS 638
                     - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
551 ex85421195 «44   Circuit de contrôle, réélise en technologie TTL, pour la
                     coaaande de declencheeent des aarteaux aagnétiques d'impression,
                     sous forae de circuit intégré eonolithique enserré dans un
                     boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons nuaériques suivantes:
                        861379-662    816751-661
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
553 ex85421195 «58   Circuit d'interfece et de contrôle, réalisé en technologie
                     bipolaire, peraettant l'interfacede signaux entre des aachines
                     de traiteaent de l'inforaalion et le cêble coaxial dans un
                     réseau local, aous foraa de circuit inlégré aonolithique
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un aigle d'identificetion consistant en/ou coaprenent une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        AH 7996    DP 8392
                        d'aulres sigles d'identificetion se repportant à des produits
                        qui satisfont à la présente descriplion
                                                                                                           Àt\
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC  Désignation des marchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
 554  ex8542H9S  «59    Circuit d'interface pour la synchronisation du flux da données
                        provenant d'une unité de disque rigide, sous forae de circuit
                        inlégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                           combinaison alphanuaérique suivante:
                           DP 8462
                           d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                           qui satisfont è la présenta description
 555  ex8542H95  «66    Circuit intégré aonolithique analogique/numérique, réalisé en
                        technologie bipolaire, pour aignaux d'interface entre l'unité
                        périphérique de aémoire è disques rigides et l'unité centrale de
                        traitement (CPU) enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanuaérique auivante:
                           AD 581 C
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                           qui satisfont è la présenle descriplion
 556 ex85421195  «61    Circuit d'inter face de lignes d'abonnés ( S L I C ) , réalisé en
                        technologie isolation diélectrique, avec un courant de ligne
                        constant programmé interne, coeprenant un réseau de résistance
                        et un amplificateur operetionnel, sous forae de circuit intégré
                        monoli thique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           HC 5502   HC 5584
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présenle descriplion
558  ex85421195 «64    Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire,.
                       permettant le pilotage d'un transistor de -puissance PNP, avec
                       une régulation de la puissance en aode d'attente de 5 V et une
                       référence de la puissance de sortie de 2,5 V, sous forae de
                       circuit inlégré eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          7615 FB
                          d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont è la présenle description
567  ex85421198 «83    Circuit d'aaplification prograaaable des signaux éais sur un
                       bus de coeaunication nuaérique, réalisé en technologie
                       bipolaire, sous forae de circuil intégré eonolithique enserré
                       dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphaaumérique suivante:
                          HS 3182
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présenle description
568  ex8542H98  «64    Circuit intégré aonolithique permettant l'amplification et la
                       conversion des signaux de lecture et le conversion des signaux
                       d'écriture pour unités de disques rigides enserré dans un
                       boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                          combinaisons numériques ou alphanuaérigues suivantes:
                          32 P 3088    32 P 3813   32 P 540    32 P 541          61347-602
                                                                                                                   Aé
 ---pagebreak---     Code NC      TARIC Désignation des marchandises                                    Taux des droits autonomes (X)
                       - d'autres sigles d'identification se repportant à des produits
                          gui satisfont à la préaanta description
576 ex85421198   «88   Circuit permettant le décodege des fréquences, réalisé en
                        technologie bipolaire, sous forme da circuit intégré
                       monoli thique enserré dene un bottier portant:
                       - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant la
                          combinaison alphanuaérique suivante:
                          XR 2211
                       - un autre aigle d'identification se rapportant à des produits
                          gui satisfont s la présente descriplion
572 ex85421198   «11   Circuit intégré aonolithiqua à 2, 4, 6 ou 8 canaux, peraettant
                        la génération dB signaux d'écriture et de lecture pour des
                       unités magnétiques a diaquea rigides enserré dans un boîtier
                       portant:
                       - un aigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques euiventes:
                          32 R 117    32 R 581
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
573 ex85421198   «12   Circuit pour la production d'ondes variables, réalisé en
                       technologie bipoleire, sous forae de circuit intégré
                       eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          XR 2296    XR 8638
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
574 ex85421198   «13   Émetteur/récepteur pour des données en code "Manchester",
                       réalisé en technologie Schottky, sous forae de circuit intégré
                       aonoli thique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                          combinaisons alphanuaériques suivsnles:
                          THS 38651    THS 38653  THS 38854
               *       - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présenle description
575 ex85421198   «14   Circuit peraettant la régénération des signaux modulés par
                       impulsions codées, réalisé an technologie bipolaire, sous forme
                       de circuil inlégré monolithique enserré dans un boîtier
                       portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          XR C 248
                       - d'autres sigles d'identificetion se repportant à des produits
                          qui satisfont à la présente descriplion
576 6x85421198   «16   Circuit de synchronisation des données pour unités de lecture
                       de bandes, réalisé en technologie bipolaire, sous forae de
                       circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          VT 218
                                                                                                              AÙS
 ---pagebreak---         Code NC      TARIC   Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
                             - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                gui satisfont à la présente description
  577   ex85421198   «17     Synchroniseur el codeur/décodeur de données, réalisé en
                             technologie bipolaire, sous forée de circuit intégré
                             aonoli th i que enserré dans un boîtier portant:
                             - un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant une des
                                combinaisons alphanuaériques suivsnles:
                                32 D 532      32 D 535    32 D 5393
                                d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                                qui satisfont à le présenta description
  578  ex85421198    «18     Convertisseur analogique/numérique à 12 bits, réalisé en
                             technologie bipolaire, incorporant une tension de référence et
                             une horloge, sous forée de circuit inlégré eonolithique enserré
                             dans un boîtier portant:
                             - un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la
                                coabinaison alphanuaérique auivente:
                                AD S74 A
                             - d'eutres sigles d'identificetion se repportant è des produit;
                                qui satisfont s la présenle description
 579   ex85421198   «19      Convertisseur analogique/nuaérique à 9 bits, réalisé en*
                             technologie bipolaire, aous forae de circuit intégré
                             eonolithique enserré dans un boîtier portant:
                            - un sigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant la
                               coabinaison alphanuaérique auivante:
                               TDC 1649
                               d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                               qui satisfont à la présente description
 588   ex85421198   «28     Circuit de récupération pour des tops horloge et des données^
                            en eateriau seai-conducteur arseniure de qattiue (AsGa). sous
                            forae de circuit intégré aonolithigue enserré dans un boîtier
                            portant:
                            - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la
                               coabinaison alphanuaérique auivante:
                               16G648
                            - d'eutres sigles d'identification se repportant à des produits
                               qui satisfont à la présente description
581   ex85421198.  *21      Circuit comparateur, en eateriau semi-conducteur arseniure de
                            gallium (AsGa). pour des différences de phase el de fréquence
                           pour des fréquences n'excédant pas 1 GHz, sous forae de circuit
                            inlégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                              coabinaison alphanuaérique suivante:
                              16G844
                              d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                              qui satisfont à la présente description
582   ex85421198   (22     Circuit de nuaerisation et de seperation de données, réalisé en
                           technologie bipolaire, coeprenant un circuit boucle à
                           verrouillage de phase (Phase Locked Loop/PPL),     sous forae de
                           circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                           - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant la
                              coabinaison alphanuaérique suivante:
                              SN 28962
                                                                                                                    Aoé
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des aarchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la préaanle description                         0
583 ex85421198 «23   Convertisseur nuaériqua/analogique è 12 bits, réalisé en
                      technologie bipolaira, mous forae de circuit inlégré
                     monolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la
                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                         TDC 1612
                      - d'aulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présenle description
584 ex85421198 «24   Eaelteur ou récepteur, en eateriau semi-conducteur arseniure
                      de qalliua (AsGa), sous forae de circuit inlégré eonolilhique
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification conaiatant an/ou coeprenant une des
                        coabinaiaona alphanuaériquea suivantes:
                        GA 9611    GA 9612
                      - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                        qui satisfont è la présenle description
585 ex85421198 (25   Convertisseur nuaérique/enalogique à 8, 18, 12 ou 14 bits, en
                      matériau seai-conducteur arseniure de gallium (AsGa), sous
                      forme de circuil inlégré eonolithique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                        TO 6122
                     - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente descriplion
586 ex8542H98  »26   Convertisseur analogique/nuaérique à 18 bits, réalisé en
                     technologie bipolaire, coepranant 4 systèmes de codage, sous
                     forae de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                        coabinaison alphanueérique suivante:
                        CXA 1587
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à le présenle description
589 ex85421920 »18   Aaplificateur, sous forae de circuit inlégré aonolithique
                     analogique présenté en eicroptaquette (chip), destiné à la
                     fabrication de produits de le sous-position 96214868 (a)
598 ex85421926 »28   Unité pour le réception et l'amplification de signaux FH,
                     réalisée en technologie bipoleire, sous forae de circuit intégré
                     aonolithique enalogique présenté en eicroptaquette (chip).
                     destinée à la fabrication de produits de la sous-position
                     96214686 (a)
618 ex85421956 <16   Régulateur de tension avec un courant de repos de 75 u A et
                     une tension de relâchement de 386 eV à 188 aA, sous forae de
                     circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        combinaisons alphanuaériques suivantes:
                        LP 2958   LP 2951
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                                                                                           .   .  ^
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des aarchandises                                        Taux des droits autonomes (X)
                        qui satisfont à la présente description
               (
612 ex85421956   38  Régulateur de tension B V B C une dérivation (shunl)    réglable,
                     coeprenant une tension de référence interne et des résistances
                     de division ayant un courant collecteur (sink)       de 1 mA ou
                     plus sais n'excédant pas 168 aA et une tolérance initiale de
                      tension de référence de 8,4 X, sous forae de circuit intégré
                     aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un aigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la
                        combinaison alphanuaérique suivante:
                        LT 1431
                     - d'autres siglaa d'idantification se repportant à des produits
                        qui sstisfont s la préaanta description
613 ex85421958  (48  Régulateur de tenaion variabla, ayant un courant d'alimentation
                     n'excèdent pes 128 pA à un courant de eortia n'excédant pas
                      168 uA et une tension de ralichemenl n'axcedant pas 8,85 V à
                     un courant da sortie da 125 aA, aous foraa da circuit intégré
                     aonolilhiquB analogique anssrré dans un boîtier portent:
                     - un oigla d'idantification conaistant en/ou coepranant une des
                        combinaiaona alphanumériques suivantes:
                        LT 1628    LT 1128
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui sstisfont à la présente description
614 ex8542l958  (58  Régulateur de tension, fonctionnanl avec une tension de sortie
                     de 2,1 V (x2,5 X) ou de 3 V (±2,5 X) à un courant nominal de
                     sortie de 46 eA, sous forae de circuit intégré aonolithique
                     analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        8 C (RHS RA 38 AA)     1 B (RH5 RA 21 AA)
                        d'autres sigles d * i c - "fication se repportant è des produits
                        qui satisfont è la présente description
624 ex85421968 (81   Circuit de contrôle, réalisé an technologie C-HOS, peraettant
                      le pilotage de 4 ou 8 charges de sortie indépendantes chacune
                     d'un courant de eortie de 3 A et d'un courant de fuite de sortie
                     n'excèdent pes 86 vA, coaprenant un détecteur de surtension,
                     un détecteur de court-circuit et un détecteur de charge ouverte,
                     sous forae de circuit intégré eonolithique enalogique enserré
                     dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        HC 33293    PC 33298
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente deecription
625 ex85421968 (82   Circuit de contrôle, réélise en technologie BiHOS, peraetlant
                     le pilolege d'une cherge de eortie d'un courent de sortie de 6,5
                     A et d'un courant de fuite de sortie n'excèdent pas 186 «A,
                     coaprenant un détecteur de aurtansion, un circuit de liaitation
                     de courent et un circuit de coupure theraique, sous forée de
                     circuit intégré aonolithique enalogique enserré dens un boîtier
                     portant:
                     - un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant la
                        combinaison alphanuaérique suivante:
                        HC 3392
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        oui satisfont à la présente description
                                                                                                            •"7o -g
 ---pagebreak---       Code NC    TARIC  Désignation des eerchendises                                     Taux des droits autonomes (X)
 627  ex85421960 (66    Circuit de contrôle pour la pré-aagnétisalion des bandes
                       aagnétiques pour l'enregistreeent du son, réalisé en technologie
                       bipolaire, sous forse de circuil intégré aonolithique
                       analooique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          PC 1297 CA
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          oui satisfont à le présenle description
 636  ex85421968  (09   Circuil de contrôle, réalisé en technologie BiHOS, peraettant
                        le pilotage des charges de la borne positive d'une aliaentation
                       électrique, assurent la protection contre les surtensions de
                        -168 V ou plus sais n'excédant pas +188 V, ayant un courant de
                        fuite de sortie n'excédant pas 158 pA, sous forae de circuit
                        intégré eonolilhique analogique enserré dans un boîtier
                       portant:
                        - un aigle d 1 identificetion consistant an/ou comprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          HC 3399DW
                       - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présenle description
633  ex85421960  «13   Circuit pour le pilotage du courant de aoteurs linéaires ou a
                       bras pivotants, réalisé en technologie bipolaire, opérant à une
                        tension de sortie de 45 V à un courant de sortie de 1,75 A, sous
                        forae de circuit intégré eonolithique analogique enserré dans
                       un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          UDN 2917    •
                       - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
634  6x65421966  «14   Circuit de contrôle pour des unités de mémoire à disques,
                       réalisé en technologie C-HOS, aous forma de circuit intégré
                       aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                       - un aigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanumérique suivante:
                          1SP9-6663
                          d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                          qui satisfont à le présenle description
635  ex85421970  (16   Circuit d'interface, réalisé en technologie isolation
                       diélectrique, pour des postes téléphoniques avec une tension de
                       ligne n'excédant pas 265 V, sous forae de circuil intégré
                       aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique auivante:
                          LH 1497
                          d'eutres sigles d'identificetion se repportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
636  ex85421978  (28   Circuit d'interface et de contrôle, réalisé en technologie
                       C-HOS, pour le génération de syaboles graphiques sur tubes
                       cathodiques, sous forae de circuit intégré aonolithique
                       enalogique enserré dans un bottier portent:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                                                                                                               •A<b
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC   Désignation des marchandises                                     Taux ces droits autonomes (X)
                             HN 1297
                             d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présenle descriplion
 637  ex85421976  (38    Circuit d'interface, réalisé en technologie bipolaire,
                         peraetlant l'intarfece dea données et de l'aliaentation entre ur
                         aicrocontrôleur ou eicro-ordinateur et un tereinal de
                          lecture/écriture, coeprenant un redresseur en pont, un
                          régulateur de tension d'aliaentetion, un circuil de
                          réinitialisation, un éeelteur et un récepteur, sous forae de
                         circuil intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                         portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                             LB 1167A
                         - d'eutres sigle d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
 638  ex85421976  (48    Circuit d'interface de ligne d'abonnés (SLIC), réalisé en
                         technologie bipolaire, sous force de circuit intégré
                         aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                            combinaison alphanuaérique suivante:
                            AH 79H576
                         - d'autres sigle d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
 714  ex85422818 (18     Hicroprocesseur d'une capacité de traiteeent de 32 bits,
                         réalisé en technologie C-HOS, consistant en un substrat sur
                         lequel sont aontées 2 aicroplaquettes (chips), l'une
                         consistant en une unité centrele de traiteeent (CPU) et l'autre
                         en une unité de eéaoire, sous forée de circuit intégré hybride
                         enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des
                            coabinaisons nuaériques suivsnles:
                            57-86686    57-19468
                            d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
715  6x85422836   »36   Convertisseur nuaérique/analogique à 4 canaux d'une capacité de
                         12 bits chacun, sous forae de circuit intégré hu.br ide enserré
                        dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           AD 396
                        - d'aulres sigles d'identification se repportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
716  8x85422630  •48    Convertisseur nuaérique/enelogiqueè 16 bits, sous forae de
                        circuit intégré hqbride enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coepranant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           DAC 765    DAC 766    DAC 767  DAC 768    DAC 789
                        - d'autres sigles d'identificetion se repportant à des produits
                           qui satisfont a la présente description
                                                                                                                  'MO
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC  Désignation des earchandiaes                                     Taux des droits autonomes (X)
 721  ex85422050  •18   Amplificateur couvrant ta gamme de fréquence de 28 Hz à 28000
                        Hz, aous forae de circuil intégré hu.br i de enserré dans un
                        boîtier portent:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques auivantes:
                           STK 4841     8TK 41S1    8TK 4281
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits
                           qui satisfont à la préeente description
 722  ex85422856  (28   Aaplificateur pour une gaaae noeinala de signaux de 8 ou plus
                        aais n'excédant pas 76 kHz avec une tension d'isolation de 758 V
                        ou plus et un courent de fuite n'excédant pas 1 uA, sous forae
                        de circuil intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           ISO 186     ISO 182    180 186    ISO 128  ISO 121
                           d'aulres sigles d'identificalion se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
 725  ex85422050  (56   Amplificateur fonctionnant à une tension d'alimentation de 28
                        V, pour des fréquences de 1625 HHz ou plus eais n'excédant pas
                        1645 HHz, sous forae de circuil intégré hybride enserré dans
                       un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           STH 1645-36
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente descriplion
732   ex85422688 (18   Hodule de Béaoire, constitué de 4 aéaoires à lecture
                       exclusiveaent, effaçable éleclriqueaenl, programmable
                        (E 2 PR0Hs) d'une capacité de aéeorisation totale de 2 Hbits
                       ou plus, aontées sur un substrat céraaique aulticouches, sous
                        forée de circuit inlégré hybride enserré dans un boîtier
                       portant:
                       - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                          combinaisons alphanuaériques suivantes:
                          XH 28C828       XH 28C848     XH 28C4896
                       - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente descriplion
733  ex8S422880  «26   Boîte de couplage pour le raccordement des abonnés
                       (crosspoini    switch)  pourvue au minimum de 4 el au aaxiaua de
                       12 interrupteurs, d'une tension de fonctionneaent de 158 V ou
                       plus, sous forse de circuil intégré hybride enserré dans un
                       boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons nuaériques suivantes:
                          719     964
                          d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présenta description
734  8x85422888  •38   Régulateur de tension ayant una tension d'entrée de 988 V au
                       aaxiaua et une tension de sortis fixe de 41,8 V (l6,5 V ) , sous
                       forae de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier
                       portant:
                       - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique auivante:
                          STR 54841
                                                                                                               AAA
 ---pagebreak---       Code NC    TARIC  Désignation des marchandises                                                 Taux des droits autonomes (X)
                        - d'aulres 6 i g les d'identificetion se rapportant à des produits
                           qui satisfont è le présenle description
 736  ex85428866  •82   Convertisseur, non régulé, de courent continu, evec une
                        puissance de sortie noainale n'excédant pas 1 W à 25 'C, sous
                        forae de micro-assemblage enserré dens un boîtier portant:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                           combineisons alphanueériques suivantes:
                           CPR 5848    HPR 116       HPR 465
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présenle description
 741  ex85438688  •91   Syslèee d'affichage é l e d r o e a g n é t i q u e , constitué de 7 bobines
                        électromagnétiques qui permettent que le dernière indication
                        reste disponible (set étala)          due eu eagnélisme réaanent des
                        noyaux des bobines et de 7 segments pivotants réfléchissant la
                         luaière, chacun d'antre eux étant aonté sur un barreau
                        magnétique, enserré dans un boîtier dont les diaensions
                        extérieures n'excèdent pas 28 x 36 x 56 am
 742  ex85438880  «93   Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes
                        émettrices de lumière el d'une photodiode avec circuit
                        aaplificateur et circuit intégré de portes logiques ou d'une ou
                        plusieurs diodes émettrices de lumière et de plusieurs
                        photodiodes evec circuit aaplificateur, enserré dans un boîlier
                        plastique, coaportant au aaximum 8 connexions, et portant:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanueériques suivantes:
                           HC PL 2466    HC PL 2736
                        - d'aulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
743  ex85438680  «94    Aaplif icateur evec -.'-e tension d'isolation de 1586 V ou plus
                        et un courant de fui?» n'excédant pas 6,5 uA, constitué de 2
                        condensateurs et 2 circuits intégrés aonolithiques sur un
                        circuit iapriaé lequel est aonté sur un support en aatière
                        plastique, le tout enserré dans un boîtier dont les diaensions
                        extérieures n'excèdent pas 8 x 21 B B , coaportant au aaxiaua 8
                        connexions, el portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanumérique suivante:
                           ISO 122
                          d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont a la présente description
744  ex85438886  «95   Hodule de reproduction vocale, constitué d'un circuit iapriaé
                       sur lequel sont eonté:
                       - un synthétiseur, sous forae de circuit intégré monolithique et
                          enserré dans un boîtier,
                       - un haut-parleur p i é z o - é l e d r i q u e ou aagnétique,
                       - deux ou trois piles d'aliaenlation, un commutaleur, trois
                          condensateurs,
                       et coaprenant ou non:
                       - soit une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-programmable
                          (ROH) d'une cepacité de mémorisation de 1 Hbit, soit une
                          aéaoire è lecture exclusiveaent, prograaaable, effaçable aux
                          rayons ultraviolets (EPROH) d'une capacité de eeaorisation de
                          128 Kbits, sous forae de circuit intégré aonolithique, enserré
                          dans un boîtier,
                       le tout enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures
                       n'excèdent pas 4 x 68 x 95 aa, coaportant au aaxiaum 24
                       connexions, et portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphabétique suivante:
                          SPHS
                                                                                                                           A AZ
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC Désignation des marchandises                                                  Taux des droits autonomes (X)
                       - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                          qui satisfont s le présenta description
 745 ex85438686  «96   Unité pour le traiteaent nuaérique d'iaages, ayant une vitesse
                       de 1 à 56 ieages par seconde, une définition spatiale de 512 x
                       512 pixels ou plus et une définition radioaélrique à 16 bits,
                       coaprenant des unités d'eliaentalion el 11 circuits imprimés sur
                        lesquels sont Bontés des circuits intégrés et d'autres éléments
                       actifs ou passifs, le tout aonté sur un châssis, destiné à la
                        fabrication d'appareils de cerdiodiagnostique (a)
 748 ex85459899  «81   Cherbon pour piles el batteries de piles, sous forée de
                       bâtonnets d'une longueur de 34 ea ou plus aais n'excèdent pas
                        168 aa el d'un diaaètre n'excédant pas 12 ae
 749  8x85486860  «91  Circuit horloge/calendrier, constitué d'une pile eu lithiua,
                        d'un résonateur à quartz et d'un circuit inlégré aonolithique,
                        réalisé en technologie C-HOS, coeportant une eéaoire statique à
                       .ledure-écriture à accès aléatoire (S-RAH), le tout enserré dans
                       un boîtier dont les dieensions extérieures n'excèdent pas 18 x
                        39 sa, coaportant au aaxiaua 28 connexions, et portent:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          combinaisons alphanuaériques suivantes:
                          DS 1287     HK 48T02   HK 48T12
                          DS 1387    HK 48T68    HK 48T18
                          d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
756  ex85480866  «92   Capteur d'iaage par contact, constitué d'une ligne de 1728 ou
                       plus eais n'excédant pas .2658 points photosensibles el d'une
                        ligne de diodes éaettrices de lumière, enserré dans un boîtier
                       dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 23 x 24 x 277
751  ex85486686  «93   Hodule de aéaoire, constitué d'un circuit iapriaé sur lequel
                       sont sontés des condensateurs de découplage et au aoins 4
                       aéaoires statiques à l e d u r e - é c r i t u r e à accès aléatoire (S-RAHs)
                       d'une capacité de aeaorisation totale de 4 Hbits ou plus,
                       enserré dans un boîlier dont les dieensions extérieures
                       n'excèdent pas 15 x 189 aa, coaportant au aaxiaua 69
                       connexions, et portant:
                       - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une
                          des coabinaisons. alphanueériques suivantes:
                          HB 6612832IB-7    HCH 32256                   HCH 32A256
                          HCH 32128         HCH 32A128
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont è la présente descriplion
752  ex968116ie  «18   Inverseur d'iaages constitué psr un assemblage de fibres
     6x96611896  «18   optiques
753  6x98612666  «16   Produit consistant en un fila polarisant renforcé d'un côté ou
                       des deux par un aatériau transparent
754  ex968120ee  «26   Feuille polarisante en matière plastique, constitué d'une
                       pellicule de protection transparente el d'une membrane
                       polarisante
755  6x96612866  «30   Plaque polarisante lenticuleire en aatière plastique, ayant une
                       distance entre les réseaux lenticulaires de 6,78 aa, une
                       épaisseur n'excédant pas 8,99 aa et dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 746 x 974 mm
757  8x98819696  «18   Lentille de Fresnel en matière plastique, non montée, destinée
                       à l'assemblage de produits des n " 852818 et 998838 (a)
                                                                                                                                13
 ---pagebreak---        Code NC               TARIC    Désignation das merchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
 758   ex96619696            «28      Écran de rétroprojection, coepranant une lentille de Fresnel en
                                      matière plastique at une feuille polarisante en matière
                                      plastique, destiné è la fabrication de produits du n°
                                      852816 (e)                                                           C
 766   ex98821188            «18      Objectif d'une longueur focale réglable de 99 aa ou plus mais
                                      n'axcedant pas 188 sa, constitué de 4 a 8 lentilles en verre ou
                                      en eéthacrylale, d'un diamètre de 126 B B O U plus mais n'excédant
                                      pas 188 sa, recouvertes eu moins sur uns face d'une couche de
                                      fluorure de eegnésius, destiné è le fabrication d'appareils de
                                      projection vidéo (e)                                                 0
 761   6x99921198            »S8      Objectif d'une longueur focale de 75 aa ou plus aais n'excédant
                                      pea 94 aa, constitué da lentilles en verra ou en matière
                                      pleslique d'un diamètre de 66 B B O U plus aaia n'excédant pas 188
                                      BB                                                                   6
 762   ex9662969l            (16      Éléeent optique, équipé d'une lentille de Fresnel octogonale,
                                      destiné s l'esseeblage de rétroprojecteurs (a)                       6
 767   6x98179866            (18     Tête d'iepreeaion thermique, coaprenent eu ainimum 7168
                                     éléaents cheuffents, fixée aur 2 ou plus substrats céraaiques,
                                      le tout enserré dans un boîtier dont les dieensions extérieures
                                     excèdent 21 x 39 x 639 mm                                             6
768    ex90213990            (21     Prothèses vasculaires ni tissées, ni tricotées, dont l'orifice
                                      le plus large a un diaaètre intérieur n'excédant pas 6 mm            3.1
769   ex90213090            (29      Prothèses vssculaires ni tissées, ni tricotées, dont l'orifice
                                      le plus large a un diaaètre intérieur excédant 6 aa aais
                                     n'excèdent pes 8 sa                                          -        6
776   ex982l3898            (38      Valvules cardiaques et leurs parties                                  0
     __—_—,                                  f                                                     ,
771   ex91101260            «91      Enseable constitué d'un circuit iapriaé sur lequel sonl aontés
                                     un résonateur à quartz et eu aoins un circuit de montre et au
                                     aoins un condensateur aêae intégré, d'une épaisseur n'excédant
                                     pas 5 aa, destiné è la fabrication des produits relevant du
                                     chapitre 91 (a)                                                       G
772   ex91189880            «92      Enseable constitué d'un circuit iapriaé sur lequel est aonté un
      ex911490O6            «91      circuit de aontre ou un circuit de montre et un résonateur à
                                     quartz, d'une épaisseur -'excédant pas 5 B B , destiné à La
                                     fabrication dee produi:/-élevant du chapitre 91 (a)                   6
773   ex91169888            «93      Enseable d'une épeisseur excédent 5 ma, constitué d'un circuit
                                     iapriaé sur lequel sont Bontés au soins un circuit de aontre, un
                                     résonateur à quartz et un éléeent sonore piézo-électrique,
                                     destiné è la fabrication de produits du chapitre 91 (a)               0
774   6x96889186            (18      Pointes non fibreuses en aatière plastique pour marqueurs,
                                     comportant un canal interne                                           0
775   ex96139089            (26      Hécanisae d'allumage piézoélectrique                                  0
   (e) Le contrôle de l'utiliaation à cette destinstion particulière se fait par
        application das dispositions coaaunautaires édictées an la aatière.
                                                                                                                             y\ A
                                                                                                                                      i
 ---pagebreak---                            FICHE FINANCIERE
1. Ligne budgétaire concernée : Chap. 12 art. 120
2. Intitulé de l'action : Proposition de règlement du Conseil portant
   suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun
   sur un certain nombre de produits industriels (microélectronique et
   secteurs connexes).
3. Base Juridique : Art. 28 du Traité-CE.
4. Object if de I'act ion : Suspension des droits du T.D.C. pour les
   produits susvisés.
   Coût de l'action :
   à la charge du budget de la CE :
   Evaluation rendue- diffici le, faute de statistiques communautaires
   complètes et précises.
   Compte tenu de ce qui précède et sur la base d'une pondération
   établie à partir des données fournies par certains Etats membres, le
   coût de cette opération peut être chiffré de la façon suivante :
   1.  Coût de l'action pour la période précédente :
       a) du 1.7.93 - 30.6.94   : 154 360 000 Ecus
       b) du 1.1.94 - 30.6.94   : 75 700 000 Ecus
                                  230 060 000 Ecus
   2.  Coût prévisionnel de l'action actuelle (1.7.94 - 30.6.95):
       250 000 000 Ecus
                                                                      ^ns
 ---pagebreak---                                                                      ISSN 0254-1491
                                                               COM(94) 157 final
                                                       DOCUMENTS
FR                                                                              02
                                     N° de catalogue : CB-CO-94-168-FR-C
                                                             ISBN 92-77-67806-2
Office des publications officielles des Communautés européennes
L-2935 Luxembourg