CELEX: 31986R3925
Language: fr
Date: 1986-12-16 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 3925/86 du Conseil du 16 décembre 1986 portant application de préférences tarifaires généralisées pour l' année 1987 aux produits textiles originaires de pays en voie de développement

N 0 L 373 /68                             Journal officiel des Communautés européennes                                 31 . 12 . 86
                                      REGLEMENT (CEE) N° 3925/86 DU CONSEIL
                                                         du 16 décembre 1986
                   portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1987 aux produits
                                       textiles originaires de pays en voie de développement
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                               partiel, ce qui offre la possibilité de remédier aux situa­
                                                                      tions défavorables auxquelles son application pourrait
                                                                      donner lieu dans les États d'Afrique, des Caraïbes et du
vu le traité instituant la Communauté économique                      Pacifique (États ACP);
européenne,
                                                                      considérant toutefois que la plupart des pays donneurs
vu la proposition de la Commission ('),                               de préférences excluent du traitement préférentiel le
                                                                      secteur des produits textiles ; que, dans le cadre du
                                                                      schéma communautaire de préférences généralisées, ces
vu l' avis de l' Assemblée (2),                                       produits ont toujours fait l'objet d'un régime particulier
                                                                      qui, pour les produits de coton et assimilés, accordait
vu l'avis du Comité économique et social (3),                         originairement les préférences, sous forme de plafonds
                                                                      en franchise de droits, aux seuls pays bénéficiaires de
                                                                      préférences généralisées signataires de l' accord à long
                                                                      terme concernant le commerce international des texti­
considérant que, conformément à l'offre qu'elle a dépo­
sée dans le cadre de la Conférence des Nations unies                  les de coton (ALT) ou qui prendraient à l'égard de la
sur le commerce et le développement (CNUCED), la                      Communauté des engagements analogues à ceux exis­
Communauté économique européenne a ouvert depuis                      tant dans le cadre de cet accord ;
1971 des préférences tarifaires généralisées, notamment
pour des produits finis et semi-finis industriels de pays
en voie de développement ; que la période initiale de                 considérant que, l'accord ALT ayant ete remplace par
dix ans d'application du système de ces préférences a                 l'arrangement concernant le commerce international
pris fin le 31 décembre 1980 ;                                        des textiles (AMF), la Communauté a réservé, à partir
                                                                      de l'année 1980 pour les produits couverts par cet
                                                                      arrangement, le bénéfice des préférences, sous forme de
considérant que le rôle positif qu'a joué le système                  plafonds en franchise de droits, aux seuls produits ori­
dans l'amélioration de l'accès des pays en voie de déve­              ginaires des pays et territoires qui ont signé, cjans le
loppement aux marchés des pays donneurs de préféren­                  cadre de l'AMF, des accords bilatéraux prévoyant une
ces, a été reconnu au cours de la neuvième session du                 limitation quantitative de leurs exportations de certains
comité spécial des préférences de la CNUCED ; que,                    produits textiles vers la Communauté, ou éventuelle­
dans cette enceinte, il a été convenu que les objectifs               ment de ceux qui prendraient à l'égard de celle-ci des
du système généralisé de préférences ne seraient pas                  engagements analogues ; que de tels engagements ont
pleinement atteints à la fin de 1980 et, par conséquent,              été pris par l'Argentine, la Bolivie, le Chili, le Costa
d'en prolonger la durée au-delà de la période initiale,               Rica, l'Équateur, le Honduras et le Nicaragua ; que,
une révision globale dudit système devant avoir lieu                  pour ces produits, il est donc indiqué que la Commu­
en 1990 ;                                                             nauté, jusqu'à l'expiration de l'AMF et des accords
                                                                      bilatéraux conclus avec certains pays fournisseurs, con­
                                                                      tinue à appliquer les préférences tarifaires généralisées
considérant que la Communauté a dès lors décidé                       sur la base des mêmes principes ; qu'il est opportun de
d'appliquer des préférences tarifaires généralisées, dans             prévoir que les pays et territoires qui accepteront le
le cadre des conclusions concertées au sein de la                     renouvellement desdits accords ou prendront lesdits
CNUCED en accord avec l'intention manifestée,                         engagements analogues après la date d'adoption du
notamment par l'ensemble des pays donneurs de préfé­                  présent règlement et avant le 1 er janvier 1987, seront
rences, dans le cadre dudit comité ;                                  admis au. bénéfice, préférentiel, à partir du 1 er février
                                                                       1987, pour la totalité du volume prévu au présent règle­
                                                                      ment ; que les pays et territoires qui accepteront le
considérant que le caractère temporaire et non contrai­               renouvellement desdits accords ou prendront les enga­
gnant du système permet un retrait ultérieur, total ou                gements analogues après le 1 er janvier 1987 seront
                                                                      admis au bénéfice préférentiel à partir du premier jour
                                                                      du deuxième mois qui suit la date de l'engagement pris,
(')  JOn° C 289 du 17 . 11 . 1986, p. 54.
                                                                      pour un volume calculé pro rata temporis de la période
(2)  JOn° C 322 du 15 . 12 . 1986.                                    de l'année commençant le premier jour du mois qui
(3)  JOn° C 333 du 29 . 12 . 1986 .                                   suit la date de l'engagement au 31 décembre 1987 ; que,
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étant donné la nature particulière que peut revêtir le        considérant que, dans les négociations commerciales
commerce des produits en cause, il semble opportun de         multilatérales, conformément au paragraphe 6 de la
fixer les volumes des importations préférentielles en         déclaration de Tokyo, la Communauté a réaffirmé
tonnes, en pièces ou en paires, en fonction à la fois des     qu'un traitement spécial devrait être prévu en faveur
catégories de produits et d'un pourcentage uniforme,          des pays en voie de développement les moins avancés,
pour chacune de ces catégories, des importations tota­        figurant dans la liste de l'annexe V, chaque fois que
les dans la Communauté en 1981 ; que, afin d'assurer          cela est possible ;
l'accessibilité de chacun des pays et territoires en ques­
tion aux volumes préférentiels, il convient de prévoir,
pour chaque catégorie de produits, des contingents et
plafonds tarifaires distincts par bénéficiaire, répartis ou   considérant qu'il importe de réserver le bénéfice du
non entre les États membres ;                                 régime tarifaire préférentiel aux produits originaires des
                                                              pays ou territoires considérés, la notion de produits . ori­
                                                              ginaires étant arrêtée selon la procédure prévue à
                                                              l'article 14 du règlement (CEE) n° 802/68 (');
considérant que, pour les produits non couverts par
l'AMF, il paraît possible d'octroyer le bénéfice des pré­
férences aux pays et territoires normalement bénéficiai­
res dans les autres secteurs industriels ;                    considérant que le régime préférentiel communautaire
                                                              applicable à la Yougoslavie pour les produits textiles
                                                              résulte exclusivement des dispositions contenues dans
                                                              l'accord entre la Communauté économique euro­
                                                              péenne et la république socialiste fédérative de
considérant que, pour les produits de jute et de coco, il     Yougoslavie (2);
a été admis que les préférences seraient accordées uni­
quement dans le cadre de mesures particulières à arrê­
ter avec les pays en voie de développement exporta­
teurs ; que ces mesures ont concerné l' Inde et le Sri        considérant que, à partir du 1 er mars 1986, le royaume
Lanka pour les produits de coco ainsi que l' Inde et la       d' Espagne et la République portugaise appliquent le
Thaïlande pour les produits de jute ; qu'il paraît indi­      système communautaire des préférences généralisées,
qué de maintenir également le bénéfice préférentiel aux       conformément aux articles 178 et 365 de l' acte d'adhé­
pays en voie de développement les moins avancés en            sion ; que, en conséquence, les volumes prévus pour les
ce qui concerne les produits de jute et de coco ;             importations préférentielles ont été majorés en 1986 ;
                                                              que ces majorations ont été calculées sur la base des
                                                              antériorités statistiques des importations dans la Com­
                                                              munauté élargie en 1983 ; que les augmentations ainsi
considérant que, pour le secteur des produits textiles,       calculées des volumes préférentiels ont été différenciées
compte tenu du renouvellement de l'AMF et de la               entre les produits couverts et non couverts par l'AMF ;
conclusion d'accords bilatéraux avec certains pays et
territoires fournisseurs, une amélioration substantielle
du régime a pu être constatée en 1980 ; que cette amé­
lioration notable n'a pu être réalisée qu'en veillant,        considérant qu'il convient, dès lors, que la Commu­
                                                              nauté ouvre durant l' année 1987 :
d' une part, au maintien de sa compatibilité avec la
situation du secteur communautaire concerné et,
d'autre part, à une répartition plus équilibrée des avan­     — pour chaque catégorie de produits couverts par
tages octroyés aux pays et territoires bénéficiaires ; que,       l'AMF qui font l'objet de l'annexe I et pour chacun
en tenant compte des mêmes préoccupations et sur la               des pays et territoires énumérés dans la colonne 5
base des mêmes principes, une nouvelle amélioration a             de cette annexe, des contingents tarifaires répartis
pu être réalisée pour l' exercice préférentiel 1983 sur le        entre les États membres et des plafonds tarifaires
plan des volumes ouverts ; qu'un accroissement de cer­            communautaires à droit nul ; les limites des volumes
tains volumes préférentiels a pu être réalisé en 1984,            ouverts sont indiquées dans les colonnes 6 ou 7 de
1985 et en 1986, en prenant l'année 1981 comme année              la même annexe,
de référence pour leur calcul ;
                                                              — pour chaque catégorie de produits non couverts par
                                                                  l'AMF repris à l'annexe II et pour chacun des pays
                                                                  et territoires énumérés à l'annexe IV, des contin­
                                                                  gents tarifaires répartis entre les États membres et
considérant que, pour les produits non couverts par               plafonds tarifaires communautaires à droit nul ; les
l'AMF, les objectifs précités peuvent être atteints en            limites des volumes ouverts sont indiquées dans les
prévoyant, pour chaque catégorie de produits, des                 colonnes 6 ou 7 de ladite annexe II,
contingents tarifaires et des plafonds tarifaires (indivi­
duels par bénéficiaire), d'un volume correspondant en
général à 28 % du total des importations de la catégorie      (')  JOn° L 148 du 28 . 6. 1968 , p. 1 .
des produits en question de l'ensemble des bénéfi­            (2)  JOn° L 147 du 4. 6. 1981 , p. 6 et
ciaires, en 1980, dans la Communauté ;                             JO n° L 41 du 14 . 2 . 1983 .
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— pour les produits manufacturés de jute et de coco                       France                                  17,5
    repris à l'annexe III, une suspension totale des                      Irlande                                  0,9
    droits de douane en faveur des pays bénéficiaires                     Italie                                  14,5
    indiqués dans la colonne 3 en regard de chacune                       Portugal                                 0,9
    des catégories de produits désignés dans la                           Royaume-Uni                             22,3
    colonne 2 ;
considérant que, en ce qui concerne les contingents              — sans porter atteinte pour autant à leur nature com­
tarifaires      communautaires       répartis    entre     les
                                                                      munautaire, il paraît possible de prévoir, à ce stade,
États membres :                                                       un système d'utilisation basé sur une seule réparti­
                                                                      tion entre les États. membres ; que, au stade actuel,
— il y a lieu de garantir, notamment, l'accès égal et                 cette répartition semble pouvoir s'effectuer, en
    continu de tous les importateurs auxdits contin­                  général, selon les pourcentages indiqués dans le
    gents et l'application, sans interruption, des taux               tableau ci-avant ;
    prévus pour ceux-ci à toutes les importations des
    produits en question dans tous les États membres,            considérant que, en ce qui concerne les plafonds tari­
    jusqu' à leur épuisement,                                    faires communautaires, les objectifs poursuivis peuvent
— un système d'utilisation de ces contingents, fondé             être atteints par le recours à un mode de gestion fondé
    sur la répartition entre les États membres, paraît           sur l'imputation sur les plafonds à l'échelon commu­
    susceptible de respecter la nature communautaire             nautaire, des importations des produits en cause au fur
    desdits contingents au regard des principes dégagés          et à mesure que ces produits sont présentés en douane
    ci-dessus,                        ;                          sous le couvert de déclarations de mise en libre prati­
                                                                 que et accompagnés d'un certificat d'origine ; que ce
— les imputations effectives sur les contingents ne              mode de gestion doit prévoir la possibilité de rétablir
    peuvent porter que sur des produits présentés en             les droits de douane dès que lesdits plafonds sont
    douane sous le couvert de déclarations de mise en             atteints au niveau de la Communauté ;
    libre pratique et accompagnés d'un certificat
    d'origine,
                                                                  considérant que les modes de gestion pour les produits
— pour tenir compte des augmentations différenciées              repris aux annexes I et II requièrent une collaboration
     des volumes préférentiels, il convient de recourir à         étroite et particulièrement rapide entre les États mem­
     deux clefs de répartition des contingents en cause,         bres et la Commission, laquelle doit notamment pou­
     l'une pour les produits couverts par l'AMF et l'autre        voir suivre l'état d'imputation au regard des contin­
     pour les produits non couverts par l'AMF ; que les           gents et des plafonds et en informer les États membres ;
     quotes-parts des États membres sont calculées selon          que cette collaboration doit être d'autant plus étroite
     des critères d'ordre économique général relatifs             qu'il est nécessaire que la Commission puisse prendre
     notamment au commerce extérieur dans le secteur              les mesures adéquates pour rétablir les droits de
     textile ; que, toutefois, les quotes-parts de l' Espagne     douane, lorsque l'un ou l'autre des plafonds est atteint
     et du Portugal, compte tenu du faible niveau des             au niveau de la Communauté ;
     importations de produits textiles dans ces deux
     États membres, sont calculées sur base des antério­
     rités commerciales relatives aux produits en cause ;         considérant que, eu égard à la réglementation relative
     que, fondés sur les deux critères susmentionnés, les         au remboursement ou à la remise des droits à l'impor­
     pourcentages de participation initiale de chacun des         tation ou à l'exportation, notamment le règlement
     États membres s' établissent comme suit, pour                (CEE) n° 1430/79 du Conseil Q et le règlement (CEE)
     l' exercice considéré :                                      n0 3040/83 de la Commission (2), il est opportun de
                                                                  prévoir une procédure de régularisation des importa­
     produits couverts par l' AMF :                               tions effectivement réalisées dans le cadre des limites
                                                                  tarifaires préférentielles ouvertes selon les termes du
         Bénélux                                    9,9
         Danemark                                   2,9
                                                                  présent règlement et ainsi de prévoir que la Commis­
                                                                  sion puisse prendre des mesures appropriées ; que, afin
         Allemagne                                27.7
                                                                  d'éviter que ces régularisations entraînent des dépasse­
         Grèce                                      1,9
                                                                  ments trop importants des plafonds tarifaires, il
         Espagne                                    1,3
                                                                  convient de prévoir en même temps que la Commission
         France                                    17.8
         Irlande                                    0,9
                                                                  puisse prendre des mesures de cessation des imputa­
                                                                  tions ;
         Italie                                    14,8
         Portugal                                   0,1
         Rovaume-Uni                              22,7            considérant qu'il est nécessaire d'établir des statistiques
                                                                  complètes sur les importations autorisées conformé­
     produits non couverts par l'AMF :                            ment aux prescriptions du présent règlement et d'appli­
         Bénélux                                    9,7           quer pour la collecte, l'élaboration et la transmission de
         Danemark                                   2,9
         Allemagne                                27,2
         Grèce                                      1,9           0) JO n0 L 175 du 12.7 . 1979, p. 1 .
         Espagne                                    2,2           R     JO n 0 L 297 du 29 . 10. 1983 , p. 13 .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                            Journal officiel des Communautés européennes                            N   L 373 /71
ces statistiques les règlements du Conseil (CEE)                 5 . Les contingents et les plafonds tarifaires sont gérés
n 0 1445 /72 (•), (CEE) n° 3065 /75 (2) et (CEE)                 conformément aux dispositions ci-après .
n° 1736/75 0 ;
considérant que, le royaume de Belgique, le royaume
des Pays-Bas et le grand-duché de Luxembourg étant                                  SECTION PREMIÈRE
réunis et représentés par l'union économique Bénélux,
toute opération relative à la gestion des quotes-parts            Dispositions concernant la gestion des plafonds tarifaires
attribuées à ladite union économique peut être effec­                                  communautaires
tuée par l'un de ses membres,
                                                                                            Article 2
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :                                  Sous réserve des articles 3 et 4, le bénéfice du régime
                                                                 tarifaire préférentiel est accordé, pour chaque catégorie
                        Article premier                          de produits faisant l'objet, dans les annexes I et II, de
                                                                 plafonds individuels dans la limite des volumes fixés
 1 . À partir du 1 er janvier et jusqu'au 31 décembre            respectivement dans la colonne 7 des annexes I et II,
 1987, les droits du tarif douanier commun sont :                 en regard de certains ou de chacun des pays ou territoi­
                                                                 res d'origine dont il est question dans la colonne 5 des­
                                                                  dites annexes .
— totalement suspendus pour les produits de jute et de
     coco figurant à l'annexe III,
— totalement suspendus dans le cadre de contingents
     tarifaires et de plafonds tarifaires communautaires
                                                                                            Article 3
     pour les produits figurant aux annexes I et II.
 L' Espagne et le Portugal appliquent, aux produits men­          Dès que les plafonds individuels fixés selon l'article 2
tionnés ci-avant, les droits de douane établis conformé­          sont atteints au niveau de la Communauté, la percep­
 ment aux articles 178 et 365 de l'acte d'adhésion .              tion des droits de douane peut être rétablie à tout
                                                                  moment à l'importation des produits en cause originai­
2. Le bénéfice du régime prévu au paragraphe 1 est                res de chacun des pays ou territoires en question,
réservé aux produits originaires des pays ou territoires :       jusqu'à la fin de la période visée à l'article 1 er para­
                                                                  graphe 1 .
— visés       individuellement     dans   la  colonne 5     de
     l'annexe I ou repris dans l'annexe V,
— énumérés à l'annexe IV, pour les produits repris à
                                                                                            Article 4
     l'annexe II,
— indiqués dans la colonne 3 de l'annexe III , en                 La Commission rétablit par voie de règlement la per­
     regard de chacune des catégories de produits dési­           ception des droits de douane à l'égard de l'un ou
     gnés dans la colonne 2.                                      l' autre des pays et territoires visés à l'article 1 er para­
                                                                  graphe 2, dans les conditions prévues à l'article 3 .
 3.   L'admission au bénéfice du régime préférentiel ins­
 titué par le présent règlement est subordonnée au res­           Dans le cas d'un tel rétablissement, l' Espagne et le Por­
 pect de la définition de l'origine des produits qui est          tugal rétablissent la perception des droits de douane
 arrêtée selon la procédure prévue à l'article 14 du règle­
                                                                  qu'ils appliquent aux pays tiers à la date considérée.
 ment (CEE) n0 802/68. Cependant, le régime préféren­
 tiel communautaire applicable à la Yougoslavie résulte
 exclusivement des dispositions contenues dans l' accord           La Commission peut, même après le 31 décembre 1987,
 entre la Communauté et la Yougoslavie.                           par voie de règlement, prendre des mesures de cessa­
                                                                  tion des imputations sur l'une ou l'autre limite tarifaire
 4. En ce qui concerne les tapis de laine ou de poils             préférentielle si, à la suite notamment de régularisa­
 fins relevant de la sous-position 58.01 A II du tarif            tions d'importations effectivement réalisées au cours de
 douanier commun, le certificat d'origine relatif à ces           la période visée à l'article 1 er paragraphe 1 , ces limites
 produits doit indiquer le nombre de nœuds par mètre               étaient dépassées .
 de chaîne .
                                                                                                                        /
                                                                   L' État membre qui procède à de telles régularisations
                                                                   communique au fur et à mesure à la Commission les
 (') JOn° L 161 du 17.7 . 1972, p: 1 .                             chiffres d'imputations s'y référant. La Commission, dès
 O JOn° L 307 du 27 . 11 . 1975, p. 1 .                           réception de ces communications, en informe les autres
 0 JO n° L 183 du 14. 7. 1975, p. 3 .                              États membres.
 ---pagebreak--- N    L 373 /72                        Journal officiel des Communautés européennes                               31 . 12 . 86
                       SECTION II                                                         Article 8
     Dispositions concernant la gestion des contingents        Lés États membres communiquent à la Commission,
     tarifaires communautaires répartis entre les États        au plus tard le 29 février 1988, l'état final des imputa­
                         membres                               tions effectuées et le solde des quote-parts éventuelle­
                                                               ment resté inutilisé au 31 décembre 1987 . Dans la limite
                         Article 5                             des reliquats, et à la demande des États membres, la
                                                               Commission autorise ces derniers à procéder à toute
La suspension totale des droits de douane dans le              régularisation éventuellement nécessaire des imputa­
cadre des contingents tarifaires communautaires répar­         tions relatives à des importations effectivement réali­
tis entre les États membres, visés à l'article 1 er para­      sées au cours de la période visée à l'article 1 er para­
graphe 1 , concerne les catégories de produits faisant         graphe 1 . La Commission en informe lés autres États
l'objet des annexes I et II, pour lesquelles le volume du      membres .
contingent se trouve indiqué à la colonne 6 desdites
annexes, individuellement, en regard de certains pays
ou territoires d'origine bénéficiaires énumérés dans la
colonne 5 des mêmes annexes.                                                            SECTION III
                                                                                   Dispositions générales
                         Article 6                                                         Article 9
 1 . Les contingents tarifaires communautaires indivi­         Les articles 3 , 4 et 5 ne s'appliquent pas aux pays repris
duels dont est il question à l'article 5 sont répartis en      à l' annexe V.
quotes-parts selon les clefs ci-après :
     produits couverts par l'AMF :
                                                                                          Article 10
        Bénélux                                   9,9
        Danemark                                  2,9           1 . L'imputation effective sur les quotes-parts des
        Allemagne                               27.7           États membres et sur les plafonds communautaires des
        Grèce                                     1,9          importations des produits en cause est effectuée au fur
        Espagne                                   1,3          et à mesure que ces produits sont présentés en douane
        France                                   17.8          sous le couvert de déclarations de mise en libre prati­
        Irlande                                   0,9          que et accompagnés d'un certificat d'origine conforme
        Italie                                   14,8          aux règles visées à l'article 1 er paragraphe 3 .
        Portugal                                  0,1
                                                22,7
                                                               2. Une marchandise ne peut être imputée sur un pla­
        Royaume-Uni                                            fond ou admise au bénéfice d'une quote-part contin­
     produits non couverts par l'AMF :                         gentais que si le certificat d'origine visé au para­
                                                               graphe 1 est présenté avant la date du rétablissement de
        Bénélux                                   9,7          la perception des droits .
        Danemark                                  2,9
        Allemagne                               27.2           3 . L'état d'épuisement effectif des contingents tarifai­
        Grèce                                     1,9          res et des plafonds communautaires est constaté au
        Espagne                                   2,2          niveau de la Communauté sur la base des importations
        France                                   17,5          imputées dans les conditions définies aux para­
        Irlande                                   0,9          graphes 1 et 2.
        Italie                                   14,5
        Portugal                                  0,9
        Royaume-Uni                              22.3                              /      Article 11
2. Chaque État membre détermine sa propre quote­                1 . Les États membres transmettent, dans les six
part en appliquant aux volumes indiqués dans la                semaines qui suivent la fin de chaque trimestre, à
colonne 6 des annexes I et II le pourcentage respectif,        l'Office   statistique des Communautés européennes
arrondissant éventuellement le résultat de l'opération à       leurs données statistiques relatives aux marchandises
l'unité supérieure (kilogramme, pièce ou paire).               mises en libre pratique pendant le trimestre de réfé­
                                                               rence au bénéfice des préférences tarifaires prévues au
                                                               présent règlement. Ces données, fournies par rubrique
                         Article 7                             de la nomenclature des marchandises pour les statisti­
                                                               ques du commerce extérieur de la Communauté et du
Les États membres prennent toutes dispositions utiles          commerce entre les États membres (Nimexe), doivent
afin de garantir aux importateurs des produits en ques­        détailler, par pays d'origine, les valeurs, les quantités et
tion le libre accès aux quotes-parts qui leur ont été          les unités supplémentaires éventuellement requises
attribuées .                                                   selon les définitions du règlement (CEE) n0 1736/75 .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                         Journal officiel des Communautés européennes                            N L 373 /73
2. Toutefois, en ce qui concerne les produits soumis à        3.   La Commission assure la publication dans le Jour­
contingents, les États membres transmettent à la Com­         nal officiel des Communautés européennes, série C, des
mission, au plus tard le onzième jour de chaque mois,         plafonds tarifaires au fur et à mesure de leur utilisation
le relevé des imputations effectuées au cours du mois         à 100%.
précédent.
                                                              Elle veille à ce que l'Office  statistique des Communau­
Pour les produits soumis à plafond, les États membres         tés européennes assure la publication des états d'impu­
transmettent à la Commission, à sa demande et aux             tations annuels .
mêmes conditions, le relevé des imputations effectuées
au cours du mois précédent.                                                            Article 12
                                                               Les États membres et la Commission collaborent étroi­
À la demande de la Commission, lorsque le plafond est         tement afin d'assurer le respect du présent règlement.
atteint à concurrence de 75 %, les États membres com­
muniquent à la Commission les relevés des imputa­
                                                                                       Article 13
tions selon une périodicité décadaire, ces relevés
devant être transmis dans un délai de cinq jours à             Le présent règlement entre en vigueur le 1 er janvier
compter de l'expiration de chaque décade.                      1987 .
                Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
                dans tout État membre.
                Fait à Bruxelles, le 16 décembre 1986.
                                                                              Par le Conseil
                                                                               Le président
                                                                                G. HOWE
 ---pagebreak--- N     L 373 /74                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                              31 . 12 . 86
                                                                              ANNEXE I
                  Liste des produits textiles AMF faisant l'objet de plafonds tarifaires communautaires répartis ou non entre les États
                     membres dans le cadre des préférences tarifaires généralisées en faveur de certains pays et territoires en voie de
                                                                        développement (a) (b)
                                                                                                                                     Contingents         Plafonds tari­
                             Numéro du                                                                                               tarifaires ré­      faires non ré­
  Numéro         Caté­      tarif douanier                                                                       Pays ou territoires  partis entre        partis entre
                                                  Codes Nimexe               Désignation des marchandises          bénéficiaires
   de code       gorie         commun                                                                                                  les États            les États
                                                                                                                                       membres             membres
                   1               2                      3                                4                             5)                 6)                 (7)
                                                                                                                                                  (en tonnes)
  40.0013        ex 1     ex 55.05             55.05-13 , 19,21 ,         Fils de coton non conditionnés          Chine                     10,3                —
                                               25,27, 29, 48,51 ,         pour la vente au détail                 Corée du Sud .            10,3                —
                                               53,55,57,81,83 ,                                                   Hong-kong «               10,3                —
                                               85, 87                                                             Macao                     10,3                —
                                                                                                                  Roumanie                  10,3                —
                                                                                                                  Argentine                 72,4                —
                                                                                                                  Bolivie                   —
                                                                                                                                                                 11,2
                                                                                                                  Brésil                    83,9                —
                                                                                                                  Chili                     —
                                                                                                                                                                 11,2
                                                                                                                  Colombie                105,6                 —
                                                                                                                  Costa Rica                —
                                                                                                                                                                11,2
                                                                                                                  Équateur                  —
                                                                                                                                                                11,2
                                                                                                                  Guatemala                 —   .                11,2
                                                                                                                  Honduras                  —
                                                                                                                                                                 11,2
                                                                                                                  Inde                    113,8                 —
                                                                                                                  Indonésie                 —
                                                                                                                                                                 11,2
                                                                                                                  Malaysia                  —
                                                                                                                                                                 14,5
                                                                                                                  Mexique                 ■ —
                                                                                                                                                                 11,2
                                                                                                                  Pakistan                  19,7                —
                                                                                                                  Pérou                   228,3                 —
                                                                                                                  Philippines               —
                                                                                                                                                                 16,7
                                                                                                                  Singapour                 —
                                                                                                                                                                 11,2
                                                                                                                  Sri Lanka                 —
                                                                                                                                                                 11,2
                                                                                                                  Thaïlande                 28                  —
                                                                                                                  Uruguay                   —
                                                                                                                                                                 11,2
                                                                                                                  Nicaragua                                      11,2
  40.0014         la      ex 55.05             55.05-33,35,37 ,           Fils de coton non conditionnés          Chine                     14,5
                                               41,45,46,61,65 ,           pour la vente au détail                 Corée du Sud              71,4                —
                                               67, 69, 72, 78                                                     Hong-kong                 10,3                —    .
                                                                                                                  Macao                     10,3                —
                                                                                                                  Roumanie                  12,5                —
                                                                                                                  Argentine            1 752,4                 —
                                                                                                                  Bolivie                   65,6                —
                                                                                                                  Brésil               2 421,8(0                —
                                                                                                                  Chili                     —
                                                                                                                                                                13,2
                                                                                                                  Colombie             2 109,3                  —
                                                                                                                  Costa Rica                —
                                                                                                                                                                13,2
                                                                                                                  Équateur                  —
                                                                                                                                                                13,2
                                                                                                                  Guatemala                 —
                                                                                                                                                                13,7
                                                                                                                  Honduras                  —
                                                                                                                                                                13,2
                                                                                                                  Inde                 2 170,4 (2)              —
                                                                                                                  Indonésie                 —
                                                                                                                                                                13,2
                                                                                                                  Malaysia                  —   .               13,2
                                                                                                                  Mexique                 740,8                 —
                                                                                                                  Pakistan              1 437,8                 —
(a)  Sans préjudice des règles pour l'interprétation du tarif douanier commun, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n ayant
     qu'une valeur indicative, le régime préférentiel étant déterminé, dans le cadre de cette annexe, par la portée des codes Nimexe.
(b)  L'admission au bénéfice du régime préférentiel des envois postaux est subordonnée à l'indication du code Nimexe spécifiquement afférent aux produits
     concernés .
C)   Dans le cadre de ce plafond, la clé de répartition visée à l'article 6 paragraphe 1 est fixée comme suit : Bénélux 9,9 %, Danemark 2,9 %, Allemagne 27,7 %,
     Grèce 1,9 %, France 13,7 %, Irlande 0,9 %, Italie 14,8 %, Royaume-Uni 22,7 %, Espagne 1,3 %, Portugal 4,2 %.
(2) Dans le cadre de ce plafond, la clé de répartition visée à l'article 6 paragraphe 1 est fixée comme suit : Bénélux 8,9 %, Danemark 2,6 %, Allemagne 25 %,
     Grèce 1,9 %, France 15,9 %, Irlande 10,4 %, Italie 13,3 %, Royaume-Uni 20,6 %, Espagne 1,3 %, Portugal 0,1 %.
 ---pagebreak--- 31 . 12. 86                      Journal officiel des Communautés européennes                                    N 0 L 373 /75
            0)          (2)            3                           4)                          (5          6          (7
 40.0014    la)  ex 55.05                                                              Pérou          1 183,6
  (suite)                                                                              Philippines                     36,8
                                                                                       Singapour                       13,2
                                                                                       Sri Lanka                       13,2
                                                                                       Thaïlande                       13,2
                                                                                       Uruguay                         13,2
                                                                                       Nicaragua                       13,2
 40.0023    ex 2 ex 55.09                          Autres tissus de coton :             Chine            249,4
                                                                                        Corée du Sud     908.3
                                                       Tissus de coton autres que
                                                       tissus à point de gaze, bou­     Hong-kong        248,2
                                                                                        Macao              12,5
                                                       clés du genre éponge, ruba­      Roumanie           32,2
                                                       nerie, Velours, peluches, tis­
                                                       sus bouclés, tissus à mailles    Argentine        110,8
                                                                                        Bolivie                         15,2
                                                       nouées :
                                                                                        Brésil           769,7
                             55.09-03,04,05,           — écrus ou blanchis              Chili                           15,2
                             10,11,12,13,14,                                            Colombie         408.4
                             15,16,17,19,21 ,                                           Costa Rica                      15,2
                             29, 32, 34, 35 , 37,                                       Équateur                        15,2
                             38, 39,41,49, 68,                                          Guatemala                       15,2
                             69, 75, 76, 77 , 78,                                       Honduras                        15,2
                             79, 80,81,82                                               Inde         11 173,5
                                                                                        Indonésie                      29,9
                                                                                        Malaysia       1 294,2
                                                                                        Mexique          194,5
                                                                                        Pakistan       9 676,2
                                                                                        Pérou            892,2
                                                                                        Philippines        45,5
                                                                                        Singapour        209
                                                                                        Sri Lanka'                      15,2
                                                                                        Thaïlande      2 572,8
                                                                                        Uruguay                         15,2
                                                                                        Nicaragua                       15,2
  40.0024   2a    ex 55.09   55.09-06, 07 , 08,        — autres qu'écrus ou blan­       Chine              12,5
                             09,51,52, 53,54,               chis                        Corée du Sud       12,5
                             55,56, 57, 59,61 ,                                         Hong-kong          47.7
                             63 , 64, 65 , 66, 67,                                      Macao              12,5
                             70,71,73,83,84,                                            Roumanie           24.8
                             85 , 87, 88, 89, 90,                                       Argentine          40,7
                             91,92,93,98,99                                             Bolivie                         15,2
                                                                                        Brésil            153.1
                                                                                        Chili                           15,2
                                                                                        Colombie         396.2
                                                                                        Costa Rica                      15,2
                                                                                        Équateur                        15,2
                                                                                        Guatemala          43,5
                                                                                        Honduras                         15,2
                                                                                        Inde             753.1
                                                                                        Indonésie                        15,2
                                                                                        Malaysia          108,6
                                                                                        Mexique          629
                                                                                        Pakistan          116,9
                                                                                        Pérou               30
                                                                                        Philippines        97,3
                                                                                        Singapour           47,7
                                                                                        Sri Lanka                        15,2
                                                                                        Thaïlande         604.2
                                                                                        Uruguay                          16
                                                                                         Nicaragua                       15,2
  40.0033   ex 3  ex 56.07 A                       Tissus de fibres textiles synthé­  , Chine                4,2
                                                   tiques et artificielles disconti­    Corée du Sud     192,5
                                                   nues :                               Hong-kong        110,8
                                                                                        Macao                4,2
                                                   A. de fibres textiles synthéti­      Roumanie             4,2
                                                       ques :
                                                                                        Argentine                         5,1
                                                                                        Bolivie                           5,1
 ---pagebreak--- N0 L 373 /76                        Journal officiel des Communautés européennes                                            31 . 12 . 86
             (1)        (2)              (3)                            (4)                       (5)        (6)               (7)
 40.0033    ex 3 ex 56.07 A                                Tissus de fibres synthéti       Brésil                               12,5
  (suite) \ll\                                              ques discontinues autres ,     Chili             —
                                                                                                                                 5,1
          IIlI                                              que rubanerie, velours, pe-;   Colombie          —
                                                                                                                                11,5
lIll\                                                       luches, tissus bouclés (y      Costa Rica        —
                                                                                                                                 5,1
          IIl\                                              compris les tissus bouclés     Équateur          —
                                                                                                                                 5,1
                               \                            du genre éponge) et tissus     Guatemala      -  —
                                                                                                                            .    5,1
                 llll                                       de chenille :                  Honduras          —
                                                                                                                                 5,1
          !Illl                                                                            Inde                                  5,1
          IIl                  56.07-04,10, 20,            — écrus ou blanchis
                                                                                           Indonésie          21,1
                               30, 39, 45
          I                                          ll                                    Malaysia     1 260                  —
\Ill                                                 I-I                                   Mexique           —
                                                                                                                                 5,1
          IllliIl                                                                          Pakistan          —
                                                                                                                                 5,1
          Ill                     '
                                                     Il                                    Pérou              —
                                                                                                                                 5,1
                 llIlI-I                                                                   Philippines        —
                                                                                                                                 5,1
                 llIlII                                                                    Singapour          51               —
    •
          llIlIlIl                                                                         Sri Lanka          —
                                                                                                                                 5,1
          llIlIlIl                                                                         Thaïlande    1 814,5                —
          \IlIl                                                                            Uruguay            —
                                                                                                                                 5,1
          I                    III                                                         Nicaragua          —
                                                                                                                                 5,1
 40.0034    3 a) ex 56.07 A    56.07-01,05,07,             — autres qu'écrus ou blan       Chine               3,1
          llIl                 08 , 12, 15 , 19, 22,            chis                       Corée du Sud        5,2             —
          llIl                 25,29,31,35,38,                                             Hong-kong         44,5              —
          IlIl                 40,41,43,46,47 ,      \                                     Macao               3,1             —
          IlII                 49                    ll                                    Roumanie            3,1             —
          llIlI.\I                                                                         Argentine          13,5             —
          llIlII\                                                                          Bolivie           —
                                                                                                                                 5,1
          IlIlIlII                                                                         Brésil              8,3             —      •
\IlIlIlIl                                                                                  Chili             —
                                                                                                                                 5,1
                               Illl                                                        Colombie          —
                                                                                                                                 5,1
          ll                   IlIl                                                        Costa Rica        —
                                                                                                                                 5,1
          IIllII                                     «
                                                                                           Équateur          —
                                                                                                                                 5,1
          IlllIIll                                                                         Guatemala         —
                                                                                                                                 6,4
          II                   IIII                                                        Honduras          —
                                                                                                                                 5,1
\IlllII-l                                                                                  Inde              —
                                                                                                                                 5,2
          IlIl\ll                                                                          Indonésie          13,7             —    -
          IlII                                       II                                    Malaysia         360                —
          ll\                                        Il                                    Mexique           —
                                                                                                                                 5,1
          IlIl                                       Il                                    Pakistan          —
                                                                                                                                 5,1
          Il\                                        ll                                    Pérou             —
                                                                                                                                 5,1
          Il\                                        ll                                    Philippines       —
                                                                                                                                 5,1
          ll\                                                                              Singapour          11,5             —
          ll\I                                                                             Sri Lanka         —
                                                                                                                                 5,1
          ll\                                        ll                                    Thaïlande        256,2              —
          lllIII                                                                           Uruguay           —
                                                                                                                                 5,1
IIlI||ll                                                                                   Nicaragua         —
                                                                                                                                 5,1
                                                                                                               (en 1 000 pièces)
 40.0040      4     60.04 ex B                         Sous-vêtements de bonneterie        Chine              31,2
                                                       non élastique ni caoutchoutée :     Corée du Sud     968,9
                                                                                           Hong-kong        390,2
                    60.05 ex A                         Vêtements de dessus, accessoi­
                                                                                           Macao        2 719,2
                                                       res du vêtement et autres
                                                                                           Roumanie         120,6
                                                       articles de bonneterie non élas­
                                                                                           Argentine                            39
                                                       tique ni caoutchoutée :             Bolivie                              43,3
                               60.04-19, 20, 22,            Chemises ou chemisettes,       Brésil           434
                               23,24, 26, 39,41 ,            T-shirts, sous-pulls, (autres Chili                                39
                               50,58,69,71,79,              qu'en laine ou poils fins)     Colombie                           121,2
                               88                           maillots de corps et articles  Costa Rica                           39
                                                            similaires, en bonneterie      Équateur                             39
                               60.05-86, 87, 88,                                           Guatemala                            39
                               89                                                          Honduras                             39
                                                                                           Inde         4 307,2
                                                                                           Indonésie        126,2
                                                                                           Malaysia     1 059,5
                                                                                           Mexique                              39
                                                                                           Pakistan     3 994,8
                                                                                           Pérou            402,6
                                                                                           Philippines  3 619
 ---pagebreak--- 31 . 12. 86                      Journal officiel des Communautés européennes                                N L 373 /77
            (i       2               3)                               4                      5         (6)       7
 40.0040     4 60.05 ex A                                                             Singapour    1 295,9
   (suite)                                                                            Sri Lanka       140,4
                                                                                      Thaïlande    1 216,6
                                                                                      Uruguay                    39
                                                                                      Nicaragua                  39
 40.0050     5 60.05 ex A                         Vêtements de dessus, accessoi­      Chine             36,9
               ex II                              res    du    vêtement   et   autres Corée du Sud 2 588,3
                                                  articles de bonneterie non élas­    Hong-kong       836,5
                                                  tique ni caoutchoutée :             Macao        2 971,1
                                                                                      Roumanie        172,7
                                                  A. Vêtements de dessus et ac­
                                                       cessoires du vêtement :        Argentine         79,9
                                                                                      Bolivie           59,4
                             60.05-01,29, 30,          Chandails, pullovers (avec     Brésil            41,0
                             32, 33,34, 39,40,         ou sans manches), twinsets,    Chili                      23,5
                             41,42,43,80               gilets et vestes (autres que   Colombie                   23,5
                                                       coupées et cousues); ano­      Costa Rica                 23,5
                                                       raks, blousons et similaires,  Équateur                   23,5
                                                       en bonneterie                  Guatemala                  23,5
                                                                                      Honduras                   23,5
                                                                                      Inde            472,8
                                                                                      Indonésie                  24,5
                                                                                      Malaysia        535,1
                                                                                      Mexique         103,6
                                                                                      Pakistan        269,1
                                                                                      Pérou           187,8
                                                                                      Philippines  2 198,3
                                                                                      Singapour    1 063,5
                                                                                      Sri Lanka                  25,9
                                                                                      Thaïlande    1 193,5
                                                                                      Uruguay           42,7
                                                                                      Nicaragua                  23,5
  40.0060    6 61.01 ex C                          Vêtements de dessus pour hom­      Chine             38,3
                                                   mes et garçonnets :                Corée du Sud    249,4
               61.02 B II e)                       Vêtements de dessus pour fem­      Hong-kong       872,1
               ex 6                                mes, fillettes ét jeunes enfants :
                                                                                      Macao        2 445,5
                                                                                      Roumanie          34,2
                                                   B.   autres :                      Argentine                   40,4
                                                                                      Bolivie                     16,2
                             61.01-62,64,66,            Culottes, shorts (autres que
                                                                                      Brésil           156,3
                             72,74,76                   pour le bain) et pantalons,
                                                                                      Chili                       16,2
                                                        tissés, pour hommes et gar­
                                                                                      Colombie        211,1
                             61.02-66, 68, 72           çonnets ; pantalons tissés,
                                                                                      Costa Rica                  16,2
                                                        pour femmes ou fillettes, de
                                                        laine, de coton ou de fibres  Équateur                    16,2
                                                                                      Guatemala                   16,2
                                                        synthétiques ou artificielles
                                                                                      Honduras                    16,2
                                                                                      Inde             188
                                                                                      Indonésie        197,7
                                                                                      Malaysia        728,2
                                                                                      Mexique         899
                                                                                      Pakistan          51.1
                                                                                      Pérou                       16,2
                                                                                      Philippines   1 331,4
                                                                                      Singapour       769,7
                                                                                      Sri Lanka        178,2
                                                                                      Thaïlande       462,5
                                                                                      Uruguay           67.2
                                                                                      Nicaragua                   16,2
  40.0070    7 60.05 ex A                          Vêtements de dessus, accessoi­     Chine              6,3
                                                   res du vêtement et autres          Corée du Sud    459,3
                                                   articles de bonnetérie non élas­   Hong-kong       396,2
                                                   tique ni caoutchoutée :            Macao         1 051,1
                                                                                      Roumanie          22,8
                                                   A. Vêtements de dessus et ac­
                                                        cessoires du vêtement :       Argentine                    7,1
                                                                                      Bolivie                      7,1
                                                        II . autres :                 Brésil                      18,6
 ---pagebreak--- N L 373 /78                  Journal officiel des Communautés européennes                                         31 . 12 . 86
            0      (2             (3)                             4                         5        6)              (7)
 40.0070     7 61.02 ex B                                                            Chili                             7,1
                                                Vetements de dessus pour fem­
  (suitej                                                                            Colombie                          7,1
                                                mes, fillettes et jeunes enfants :
                                                                                     Costa Rica                        7,1
                                                B.  autres :                         Équateur                          7,1
                          60.05-22, 23 , 24, 25     Chemisiers, pour femmes          Guatemala                         7,1
                                                    ou fillettes, blancs, blou­      Honduras                          7,1
                          61.02-78, 82, 85          ses-chemisiers et chemiset­      Inde         6 637,6
                                                    tes en bonneterie et autres      Indonésie      167,2
                                                    qu'en bonneterie, de laine,      Malaysia       270,1
                                                    de coton ou de fibres syn­       Mexique                           7,1
                                                    thétiques ou artificielles       Pakistan       817,9
                                                                                     Pérou                             7,1
                                                                                     Philippines    965,9
                                                                                     Singapour      486,9
                                                                                     Sri Lanka      444,5
                                                                                    Thaïlande       568
                                                                                     Uruguay                           7,1
                                                                                     Nicaragua                         7,1
 40.0080     8 61.03 ex A                       Vêtements de dessous (linge de       Chine           56,9
                                                corps) pour hommes et garçon­        Corée du Sud 3 540,1
                                                nets, y compris les cols, faux       Hong-kong    1 123,5
                                                cols, plastrons et manchettes :      Macao        2 531,4
                                                                                     Roumanie       166,6
                          61.03-11 , 15 , 18        Chemises et chemisettes,
                                                    autres qu' en bonneterie,        Argentine                        23,3
                                                                                     Bolivie                          23,3
                                                    pour hommes ou garçon­           Brésil
                                                    nets, de laine, de coton ou                      47,7
                                                                                     Chili                            23,3
                                                    de fibres synthétiques ou
                                                                                   , Colombie                         23,3
                                                    artificielles
                                                                                     Costa Rica                       23,3
                                                                                     Équateur                         23,3
                                                                                     Guatemala                        23,3
                                                                                     Honduras                         23,3
                                                                                     Inde         6 572,1
                                                                                     Indonésie      452,7
                                                                                     Malaysia     1 157,3
                                                                                     Mexique                          23,3
                                                                                     Pakistan       566.4
                                                                                     Pérou                            23,3
                                                                                     Philippines    641,2
                                                                                     Singapour      794.5
                                                                                     Sri Lanka      564,1
                                                                                    Thaïlande       326,1
                                                                                     Uruguay                          23,3
                                                                                     Nicaragua                        23,3
                                                                                                         (en tonnes)
 40.0090     9 55.08                            Tissus de coton bouclés du           Chine           19,7
                                                genre éponge :                       Corée du Sud    43.5
                                                                                     Hong-kong       16.6
               62.02 ex B                       Linge de lit, de table, de toilet­   Macao           16,6
                                                te, d'office   ou de cuisine ; ri­   Roumanie        16,6
                                                deaux, vitrages et autres articles                                    17,2
                                                d' ameublement :                     Argentine
                                                                                     Bolivie                          17,2
                                                B.  autres :                         Brésil         242,2
                                                    Tissus de coton bouclés du       Chili                            17,2
                          55.08-10, 30, 50, 80
                                                                                     Colombie                         17,2
                                                    genre éponge
                                                                                     Costa Rica                       17,2
                          62.02-71                  Linge de toilette, ou de cui­    Équateur                         17,2
                                                    sine, autre qu'en bonnete­       Guatemala                        17,2
                                                    rie, bouclé du genre éponge      Honduras                         17,2
                                                    et tissus similaires, de co­     Inde           803,2
                                                    ton                              Indonésie                        17,2
                                                                                     Malaysia                         17,2
                                                                                     Mexique                          17,2
                                                                                     Pakistan       275,9
                                                                                     Pérou                            17,2
                                                                                     Philippines                      17,2
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                          Journal officiel des Communautés européennes                                       N    L 373 /79
\            ( 1 ).        (2)              (3)                         (4)                       (5)           (6)             (7)
 40.0090      9       62.02 ex B                                                           Singapour                            17,2
                                                                                           Sri Lanka                       •    17,2
  (suite)                                                                                                       —
                                                                                           Thaïlande                            68
                                                                                           Uruguay                              17,2
                                                                                           Nicaragua                            17,2
                                                                                                                 (en 1 000paires)
 40.0100     10       60.02       60.02-40, 50,60,     Ganterie de bonneterie              Chine          :     76,1
                                  70, 80'                                                  Corée du Sud     1 009,6
                                                                                           Hong-kong        1 362,6
                                                                                           Macao               116,9
                                                                                           Roumanie             76,1
                                                                                           Argentine                            76,1
                                                                                           Bolivie                              76,1
                                                                                           Brésil                               76,1
                                                                                           Chili                                76,1
                                                                                           Colombie                             76,1
                                                                                           Costa Rica                           76,1
                                                                                           Équateur                             76,1
                                                                                           Guatemala                            76,1
                                                                                           Honduras                             76,1
                                                                                           Inde                167,6
                                                                                           Indonésie                            76,1
                                                                                           Malaysia            518,6
                                                                                           Mexique                              76,1
                                                                                           Pakistan         1 763,4
                                                                                           Pérou                                76,1
                                                                                           Philippines      3 128,8
                                                                                           Singapour                            76,1
                                                                                           Sri Lanka                            76,1
                                                                                           Thaïlande          770,8
                                                                                           Uruguay                              76,1
                                                                                           Nicaragua                            76,1
 40.0120        2   ex 60.03                           Bas, sous-bas, chaussettes, soc­    Chine               306,9
                                                       quettes, protège-bas et articles    Corée du Sud  10 125,6
                                                       similaires de bonneterie non        Hong-kong           332,2
                                                       élastique ni caoutchoutée :         Macao               306,9
                                                                                           Roumanie         1 499,4
                       60.04 ex B                      Sous-vêtements de bonneterie
                                                                                           Argentine                           321,5
                                                       non élastique ni caoutchoutée :     Bolivie                             321,5
                       60.06 B II                      Étoffes en pièces et autres         Brésil                              321,5
                                                       articles (y compris les genouil­    Chili                               321,5
                                                       lères et les bas à varices) de      Colombie                            321,5
                                                       bonneterie élastique et de bon­     Costa Rica                          321,5
                                                       neterie caoutchoutée :              Équateur                            321,5
                                                                                           Guatemala                           321,5
                                  60.03-11 , 18, 20,        Bas-culottes et collants,
                                                                                           Honduras                            321,5
                                   29, 40, 80               sous-bas, chaussettes, soc­
                                                                                           Inde                                344,9
                                                            quettes, protège-bas ou
                                                            articles similaires en bon­    Indonésie        1 143
                                   60.04-33 , 34
                                                            neterie caoutchoutée, au­      Malaysia            383,5
                                   60.06-92                 tres que pour bébés, y com­    Mexique                             321,5
                                                                                           Pakistan                            321,5
                                                            pris les bas à varices, autres
                                                                                           Pérou                               321,5
                                                            que les articles de la caté­
                                                            gorie 70                       Philippines      1 179,7
                                                                                           Singapour                           346,2
                                                                                           Sri Lanka                           349,2
                                                                                           Thaïlande           796,1
                                                                                           Uruguay                             321,5
                                                                                           Nicaragua                           321,5
                                                                                                                  (en 1 OOOpieces)
  40.0130      13      60.04 ex B                       Sous-vêtements de bonneterie        Chine                94,7
                                                        non élastique ni caoutchoutée :     Corée du Sud        112,4
                                   60.04-36, 48, 56,         Slips et caleçons pour hom­    Hong-kong          833,4
                                                                                            Macao            1 431,3
                                   66, 75 , 85               mes ou garçonnets, slips et    Roumanie            168
                                                             culottes pour femmes ou
                                                                                            Argentine                             99,1
 ---pagebreak--- N   L 373 /80                      Journal officiel des Communautés européennes                             31 . 12 . 86
              d)         2)              3)                          (4)                      5       6        (7)
 40.0130      13    60.04 ex B                         fillettes, en bonneterie, de    Bolivie               ' 99,1
  (suite)                                               laine, de coton ou de fibres   Brésil                 129,9
                                                       synthétiques ou artificielles   Chili                   99,1
                                                                                       Colombie                99,1
                                                                                       Costa Rica              99,1
                                                                                       Équateur                99,1
                                                                                       Guatemala                99,1
                                                                                       Honduras                 99,1
                                                                                       Inde                     99,1
                                                                                       Indonésie                99,1
                                                                                       Malaysia     174,5
                                                                                       Mexique                  99,1
                                                                                       Pakistan               166,9
                                                                                       Pérou                    99,1
                                                                                       Philippines  582.4
                                                                                       Singapour    162.5
                                                                                       Sri Lanka     172,9
                                                                                       Thaïlande              107,5
                                                                                       Uruguay                  99,1
                                                                                       Nicaragua                99,1
 40.0 40       4 ex 6 .01                           Vêtements de dessus pour hom­      Chine           4,9
                                                    mes et garçonnets :                Corée du Sud 117
                                                                                       Hong-kong      16,6
                               61.01-07,41,42,          Pardessus, imperméables et     Macao           4,9
                               44, 46, 47               autres manteaux, y compris     Roumanie        5,3
                                                        les capes, tissés, pour hom­                             6,1
                                                                                       Argentine
                                                        mes ou garçonnets, de lai­     Bolivie                   6,1
                                                        ne, de coton ou de fibres      Brésil                    6,1
                                                        synthétiques ou artificielles  Chili                     6,1
                                                        (autres que les parkas de la   Colombie                  6,1
                                                        catégorie 21 )-                Costa Rica                6,1
                                                                                       Équateur                  6,1
                                                                                       Guatemala                 6,1
                                                                                       Honduras                  6,1
                                                                                       Inde .                    6,1
                                                                                       Indonésie                 6,1
                                                                                       Malaysia                  6,1
                                                                                       Mexique                   6,1
                                                                                       Pakistan                  6,1
                                                                                       Pérou                     6,1
                                                                                       Philippines              31,7
                                                                                       Singapour                 6,1
                                                                                       Sri Lanka                 6,1
                                                                                       Thaïlande                 6,1
                                                                                       Uruguay                   6,1
                                                                                       Nicaragua                 6,1
 40.0 50      15    61.02 ex B                      Vêtements de dessus pour fem­      Chine            5,6
                                                    mes, fillettes et jeunes enfants : Corée du Sud  161,4
                                                    B.  autres :                       Hong-kong      31,1
                                                                                       Macao        \ 5,6
                               61.02-05,31,32,           Manteaux imperméables (y      Roumanie       20,7
                               33 , 35, 36, 37, 39,     compris les capes) et vestes,  Argentine                 6,6
                               40                       tissés, pour femmes ou fil­    Bolivie                   6,6
                                                        lettes, de laine, de coton ou  Brésil                   14,7
                                                        de fibres synthétiques ou      Chili                     6,6
                                                        artificielles (autres que les  Colombie                  6,6
                                                        parkas de la catégorie 21)     Costa Rica                6,6
                                                                                       Équateur                  6,6
                                                                                       Guatemala                 6,6
                                                                                       Honduras                  6,6
                                                                                       Inde           90
                                                                                       Indonésie                 6,6
                                                                                       Malaysia                  6,6
                                                                                       Mexique                   6,6
                                                                                       Pakistan                 14
 ---pagebreak--- 31 . 12. 86                   Journal officiel des Communautés européennes                              N0 L 373 / 81
\           (1)     (2)           (3)                         (4)                        (5)      (6)       (7)
 40.0150    15  61.02 ex B \                                                      Pérou                       6,6
   (suite)                                                                        Philippines    226,4
                                                                                  Singapour                  13,2
                                                                                  Sri Lanka                   9,4
                                                                                  Thaïlande    .             16,7
                                                                                  Uruguay                    13
                                                                                  Nicaragua                   6,6
 40.0160    16  61.01 ex B                     Vêtements de dessus pour hom­      Chine             5
                                               mes et garçonnets :   .            Corée du Sud     50,7
                           61.01-51,54,57          Costumes, complets et en­
                                                                                  Hong-kong        19,7
                                                                                  Macao            97,3
                                                   sembles, autres que de bon­    Roumanie         29
                                                   neterie, pour hommes et
                                                                                  Argentine                    5,1
                                                   garçonnets, de laine, de co­   Bolivie                      5,1
                                                   ton ou de fibres synthéti­     Brésil                       5,1
                                                   ques ou artificielles, à l'ex­ Chili                        5,1
                                                   ception des vêtements de
                                                   ski
                                                                                  Colombie                     5,1
                                                                                  Costa Rica                   5,1
                                                                                  Éqùateur                     5,1
                                                                                  Guatemala                    5,1
                                                                                  Honduras                     5,1
                                                                                  Inde                         6,6
                                                                                  Indonésie                    8,6
                                                                                  Malaysia                     5,1
                                                                                  Mexique                      5,1
                                                                                  Pakistan                     5,9
                                                                                  Pérou                        5,1
                                                                                  Philippines                32,4
                                                                                  Singapour                    5,1
                                                                                  Sri Lanka                    5,6
                                                                                  Thaïlande                    7,1
                                                                                  Uruguay                      5,1
                                                                                  Nicaragua                    5, 1
  40.0170    17 61.01 ex B                     Vêtéments de dessus pour hom­      Chine             7,4
                                               mes et garçonnets :                Corée du Sud     96,2
                                                   Vestes et vestons autres que
                                                                                  Hong-kong        45.5
                           61.01-34,36, 37                                        Macao            99,4
                                                   de bonneterie, pour hom­       Roumanie         16.6
                                                   mes et garçonnets, de laine,
                                                   de coton ou de fibres syn­     Argentine                    8,1
                                                                                  Bolivie                      8,1
                                                   thétiques ou artificielles     Brésil                      12,2
                                                                                  Chili                        8,1
                                                                                  Colombie                     8,1
                                                                                  Costa Rica                   8,1
                                                                                  Équateur                     8,1
                                                                                  Guatemala                     8,1
                                                                                  Honduras                     8,1
                                                                                  Inde            113,6
                                                                                  Indonésie                    8,1
                                                                                  Malaysia                      8,1
                                                                                  Mexique                    41.6
                                                                                  Pakistan                      8,1
                                                                                  Pérou                         8,1
                                                                                   Philippines                17.7
                                                                                  Singapour                     8,1
                                                                                  Sri Lanka                   11,5
                                                                                  Thaïlande                     9,4
                                                                                  Uruguay                       8,1
                                                                                   Nicaragua                    8,1
 ---pagebreak--- N 0 L 373 /82                      Journal officiel des Communautés européennes                                          31 . 12 . 86
              0)         2             (3                             (4                         (5      (6                (7
                                                                                                              (en tonnes)
40.0180      18  ex 61.01 Bill                     Vêtements de dessus pour hom­         Chine           16,2
                                                   mes et garçonnets :                   Corée du Sud   118
                                                    B.  autres :                         Hong-kong       82,7
                                                                                         Macao         702,1
                               61.01-24,25,26           III. Peignoirs de bain ; ro­     Roumanie        12
                                                             bes de chambre, vestes      Argentine                          17,3
                                                             d'intérieur et vêtements    Bolivie                            10,7
                                                             d'intérieur analogues       Brésil          50,6
                    61.02 ex B                     Vêtements de dessus pour fem­         Chili                             10,7
                                                   mes, fillettes et jeunes enfants :    Colombie                          10,7
                                                                                         Costa Rica                         10,7
                                                    B.  autres :                         Équateur                           10,7
                                                        II . autres :                    Guatemala                          10,7
                                                                                         Honduras                           10.7
                               61.02-22, 23,24               c) Peignoirs de bain ;      Inde           194,2
                                                                 robes de chambre,       Indonésie                          19.8
                                                                 liseuses    et    vête­                                   28,5
                                                                                         Malaysia
                                                                 ments      d' intérieur                                    10,7
                                                                                         Mexique
                                                                 analogues               Pakistan        35,6
                    61.03 B, C                     Vêtements de dessous (linge de        Pérou                             10,7
                                                   corps) pour hommes et garçon­         Philippines    141,8
                                                   nets, y compris les cols, faux        Singapour       40,3
                                                   cols, plastrons et manchettes :       Sri Lanka                         20,1
                                                                                         Thaïlande       52,3
                               61.03-51,55 , 59,    B. Pyjamas                           Uruguay                           10,7
                               81,85,89                                                                                    10,7
                                                   C. autres                             Nicaragua
                    61.04 B                        Vêtements de dessous (linge de
                                                    corps) pour femmes, fillettes et
                                                   jeunes enfants :
                                                    B.  autres :
                               61.04-11 , 13 , 18,      Gilets de corps, slips, cale­
                               91,93,98                 çons, chemises de nuit, py­
                                                       jamas, peignoirs de bain,
                                                        robes de chambre et articles
                                                        similaires pour hommes ou
                                                        garçonnets autres qu'en
                                                        bonneterie
                                                        Gilets de corps et chemises
                                                        de jour, combinaisons ou
                                                        fonds de robes, jupons,
                                                        slips, chemises de nuit, py­
                                                       jamàs, déshabillés, pei­
                                                        gnoirs de bain, robes de
                                                        chambre et articles similai­
                                                        res, pour femmes ou fillet­
                                                        tes autres qu'en bonneterie
                                                                                                            (en 1 000 pieces)
 40.0190      19    61.05 A, C 61.05-10,99          Mouchoirs et pochettes, autres       Chine          430.3
                                                    qu'en bonneterie .                   Corée du Sud 2 068
                                                                                         Hong-kong      789.4
                                                                                         Macao        8 250
                                                                                          Roumanie      175,9
                                                                                         Argentine                        185,6
                                                                                          Bolivie                         185,6
                                                                                          Brésil                          185,6
                                                                                         Chili                            185,6
                                                                                         Colombie                         185,6
                                                                                          Costa Rica                      185,6
                                                                                          Équateur                        185,6
                                                                                          Guatemala                       185,6
                                                                                          Honduras                        185,6
                                                                                          Inde        7 742,8
                                                                                          Indonésie                       185,6
                                                                                          Malaysia    2 930,2
                                                                                          Mexique                          185,6
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                      Journal officiel des Communautés européennes                                    N    L 373 / 83
              (1)     (2)    •         (3)                           (4)                       (5)      (6)               (7)
 40.0190      19  61.05 A, C                        I                                   Pakistan                         185,6
   (suite)   I                                      I                                   Pérou           —
                                                                                                                         185,6
             I\IIII                                                                     Philippines     —
                                                                                                                         413,6
\\IIIII                                                                                 Singapour       —
                                                                                                                         218,1
             ll\                                    .I                                  Sri Lanka       —
                                                                                                                         185,6
             \                 \II                                                      Thaïlande       —
                                                                                                                         185,6
             \                                      II                                  Uruguay         —
                                                                                                                         185,6
                                                    I                                   Nicaragua       —
                                                                                                                         185,6
                                                                                                             (en tonnes)
 40.0200      20  62.02 ex B                        Linge de lit, de table, de toilet­  Chine            13,5
                                                    te, d'office   ou de cuisine ; ri­  Corée du Sud     13,5
                                                    deaux, vitrages et autres articles  Hong-kong        13,5
                                                    d' ameublement :                    Macao           22,8
                                                                                        Roumanie         13,5
                                                    B.  autres :
                                                                                        Argentine                          14,2
                               62.02-12, 13 , 19        Linge de lit, autre qu en       Bolivie                            14,2
                                                        bonneterie                      Brésil         111,6
                                                                                        Chili                              14,2
                                                                                        Colombie .                         14,2
                                                                                        Costa Rica                         14,2
                                                                                        Équateur                           14,2
                                                                                        Guatemala                          14,2
                                                                                        Honduras                           14,2
                                                                                        Inde         1 490,9
                                                                                        Indonésie                          14,2
                                                                                        Malaysia                           30,4
                                                                                        Mexique                            14,2
                                                                                        Pakistan       141,7
                                                                                        Pérou                              14,2
                                                                                        Philippines                        14,2
                                                                                        Singapour                          59,8
                                                                                        Sri Lanka                          14,2
                                                                                        Thaïlande                          14,2
                                                                                        Uruguay                            14,2
                                                                                        Nicaragua                          14,2
                                                                                                           (en 1 OOOpieces)
  40.0210     2   61.01 ex B                         Vêtements de dessus pour hom­      Chine            23,8
                                                     mes et garçonnets :                Corée du Sud 1 865,2
                                                                                        Hong-kong      185,2
                  61.02 ex B                         Vêtements de dessus pour fem­      Macao            93,1
                                                     mes, fillettes et jeunes enfants : Roumanie         23,8
                                                     B.  autres :                       Argentine                          25,4
                                                         Parkas, anoraks, blousons
                                                                                        Bolivie                            25,4
                               61.01-29, 31 , ex 32
                                                                                        Brésil                             25,4
                                                         et similaires, autres qu'en
                                                         bonneterie, de laine, de co­
                                                                                        Chili                              25,4
                               61.02-25,26, ex 28
                                                                                        Colombie                           25,4
                                                         ton ou de fibres synthéti­
                                                         ques ou artificielles
                                                                                        Costa Rica                         25,4
                                                                                        Équateur                           25,4
                                                                                        Guatemala                          25,4
                                                                                        Honduras                           25,4
                                                                                        Inde             93,3
                                                                                        Indonésie                          25,4
                                                                                        Malaysia                           39
                                                                                        Mexique                            25,4
                                                                                        Pakistan                           27,7
                                                                                        Pérou                              25,4
                                                                                        Philippines     129.2
                                                                                        Singapour        46,8
                                                                                        Sri Lanka       142.3
                                                                                        Thaïlande       137,3
                                                                                        Uruguay                            31,9
                                                                                        Nicaragua                          25,4
 ---pagebreak--- N   L 373 / 84                   Journal officiel des Communautés européennes                                               31 . 12 . 86
              (1)     (2)            ' (3)                            (4)                         (5)        (6)              (7)
                                                                                                                  (en tonnes)
 40.0220      22  56.05 A                           Fils de fibres textiles synthéti­      Chine             25,9
                                                    ques et artificielles disconti­        Corée du Sud     502,8
                                                    nues (ou de déchets de fibres          Hong-kong         25,9
                                                    textiles synthétiques et artifi­       Macao             25,9
                                                    cielles), non conditionnés pour        Roumanie          25,9
                                                    la vente au détail :                   Argentine                           27,4
                                                                                           Bolivie                             27,4
                                                    A. de fibres textiles synthéti­        Brésil            51,7
                                                         ques :
                                                                                           Chili                               21,4
                             56.05-03,05, 07,            Fils de fibres textiles syn­      Colombie                            21,4
                             09, 11 , 13 , 15 , 19,      thétiques discontinues, non       Costa Rica                          27,4
                             21,23,25,28,32,             conditionnés pour la vente        Équateur                            21,4
                             34,36,38, 39,42,            au détail                         Guatemala                           27,4
                             44, 45 , 46, 47                                               Honduras                            27,4
                                                                                           Inde                                27,4
                                                                                           Indonésie        229,2
                                                                                           Malaysia       1 093,3
                                                                                           Mexique                             27,7
                                                                                           Pakistan                            27,4
                                                                                           Pérou                               27,4
                                                                                           Philippines       87,2
                                                                                           Singapour        311.4
                                                                                           Sri Lanka                           27,4
                                                                                           Thaïlande        252.5
                                                                                           Uruguay                             27,4
                                                                                           Nicaragua                           27,4
40.0230       23  56.05 B                           Fils de fibres textiles synthéti­      Chine        .    34,2
                                                    ques et artificielles disconti­        Corée du Sud       13,5
                                                    nues (ou de déchets de fibres          Hong-kong          13,5
                                                    textiles synthétiques et artifi­       Macao              13,5
                                                    cielles), non conditionnés pour        Roumanie           13,5
                                                    la vente au détail :                   Argentine                           14,2
                                                                                           Bolivie                             14,2
                                                    B. de      fibres   textiles artifi­
                                                         cielles :
                                                                                           Brésil                              14,2
                                                                                           Chili                               14,2
                             56.05-51,55,61 ,            Fils de fibres artificielles      Colombie                            14,2
                             65,71,75,81,85,             discontinues, non condi­          Costa Rica                          14,2
                             91,95,99                    tionnés pour la vente au          Équateur                            14,2
                                                         détail                            Guatemala                           14,2
                                                                                           Honduras                            14,2
                                                                                           Inde                                14,2
                                                                                           Indonésie                        • 14,2
                                                                                           Malaysia                            14,5
                                                                                           Mexique                             14,2
                                                                                           Pakistan                            14,2
                                                                                           Pérou                               14,2
                                                                                           Philippines                         14,2
                                                                                           Singapour                           14,2
                                                                                           Sri Lanka                           14.2
                                                                                           Thaïlande                           20.3
                                                                                           Uruguay                             14,2
                                                                                           Nicaragua                           14,2
                                                                                                               (en 1 000 pièces)
40.0240       24  60.04 ex B                        Sous-vêtements de bonneterie           Chine             21.5
                                                    non élastique ni caoutchoutée :        Corée du Sud     216
                                                                                           Hong-kong        104,7
                             60.04-35,47,51 ,            Chemises de nuit, pyjamas,        Macao            404,7
                             53,65,73,81,83             peignoirs de bain, robes de
                                                         chambre et articles similai­
                                                                                           Roumanie          24,4
                                                        res, en bonneterie pour Argentine
                                                                                                             46,2
                                                                                         ' Bolivie                            23,4
                                                        hommes ou garçonnets               Brésil            61.6
                                                                                           Chili                              23,4
                                                                                                               i
 ---pagebreak--- 31 . 12. 86                   Journal officiel des Communautés européennes                                N0 L 373 /85
            (i      2              3)                              (4)                     5)        6        (7)
 40.0240    24  60.04 ex B 60.05-84                  Chemises de nuit, pyjamas,     Colombie                   23,4
   (suite)                                           déshabillés, peignoirs de      Costa Rica                 23,4
                                                     bain, robes de chambre et      Équateur                   23,4
                                                     articles similaires, en bon­   Guatemala                  23,4
                                                     neterie, pour femmes ou fil­   Honduras                   23,4
                                                     lettes                         Inde           125,5
                                                                                    Indonésie                  35,4
                                                                                    Malaysia         80,8
                                                                                    Mexique                    23,4
                                                                                    Pakistan        129
                                                                                    Pérou                      23,4
                                                                                    Philippines    723,4
                                                                                    Singapour        73,5
                                                                                    Sri Lanka                  31,2
                                                                                    Thaïlande       139,3
                                                                                    Uruguay                    23,4
                                                                                    Nicaragua                  23,4
 40.0260     26 60.05 ex A                      Vêtements de dessus, accessoi­      Chine            70,6
                                                res    du   vêtement    et   autres Corée du Sud   144,8
                                                articles de bonneterie non élas­    Hong-kong      131,4
                                                tique ni caoutchoutée :             Macao          112,8
                                                A. Vêtements de dessus et ac­
                                                                                    Roumanie         70,6
                                                                                    Argentine                  74
                                                     cessoires du vêtement :
                                                                                    Bolivie                    74
                                                     II . autres :                  Brésil                     74
                                                                                    Chili                      74
                61.02 ex B                      Vêtements de dessus pour fem­
                                                                                    Colombie                   74
                                                mes, fillettes et jeunes enfants :
                                                                                    Costa Rica                 74
                                                B.   autres :                       Équateur                   74
                                                                                    Guatemala                  74
                           60.05-46, 47, 48, 49      Robes pour femmes ou fil­
                                                                                    Honduras                   74
                                                     lettes, de laine, de coton ou
                           61.02-48, 52, 53,54       de fibres synthétiques ou      Inde         2 254,6
                                                     artificielles                  Indonésie      127.7
                                                                                    Malaysia       114.8
                                                                                    Mexique                    74
                                                                                    Pakistan       184,3
                                                                                    Pérou                      74
                                                                                    Philippines    296,2
                                                                                    Singapour       130
                                                                                    Sri Lanka                 102,6
                                                                                    Thaïlande       193,8
                                                                                    Uruguay                    74
                                                                                    Nicaragua                  74 .
 40.0270     27 60.05 ex A                      Vêtements de dessus, accessoi­      Chine            13,5
                                                res du vêtement et autres           Corée du Sud     83,9
                                                articles de bonneterie non élas­    Hong-kong        72,4
                                                tique ni caoutchoutée :             Macao          301,1
                                                                                    Roumanie         18,7
                                                A. Vêtements de dessus et ac­
                                                     cessoires du vêtement :        Argentine                  14,2
                                                                                    Bolivie                    14,2
                                                     II . autres :                  Brésil                     14,2
                                                                                    Chili                      14,2
                61.02 ex B                      Vêtements de dessus pour fem­
                                                                                    Colombie                   14,2
                                                mes, fillettes et jeunes enfants :
                                                                                    Costa Rica                 14,2
                                                B.   autres :                       Équateur                   14,2
                                                                                    Guatemala                  14,2
                           60.05-51,52, 54,58        Jupes, y inclus jupes-culot­
                                                                                    Honduras                   14,2
                                                     tes, pour femmes ou fillet­
                                                                                    Inde           934,9
                           61.02-57,58, 62           tes
                                                                                    Indonésie                  34,8
                                                                                    Malaysia                   39
                                                                                    Mexique                    14,2
                                                                                    Pakistan       168,7
                                                                                    Pérou                      14,2
                                                                                    Philippines    110,9
                                                                                    Singapour        50
 ---pagebreak--- N   L 373 / 86                   Journal officiel des Communautés européennes                            31 . 12 . 86
                1)      2             3                               4                      (5     6      (7)
 40.0270       27  61.02 ex B                                                         Sri Lanka     80
  (suite)                                                                             Thaïlande     42,5
                                                                                      Uruguay               19,3
                                                                                      Nicaragua             14,2
 40.0280       28  60.05 ex A                      Vêtements de dessus, accessoi­     Chine          4,4
                                                  res du vêtement et autres           Corée du Sud  22
                                                   articles de bonneterie non élas­   Hong-kong     23,3
                                                   tique ni caoutchoutée :            Macao         28,8
                                                                                      Roumanie       4,3
                                                   A. Vêtements et accessoires du
                                                        vêtement :                    Argentine               4,7
                                                                                      Bolivie                 4,7
                                                        II . autres :                 Brésil                  4,7
                              60.05-60, 63 , 65              Pantalons, salopettes à  Chili                   4,7
                                                             bretelles, culottes et   Colombie                4,7
                                                             shorts (autres que pour  Costa Rica              4,7
                                                             le bain), en bonneterie, Équateur                4,7
                                                             de laine, de coton ou
                                                                                      Guatemala               4,7
                                                                                      Honduras                4,7
                                                             de fibres synthétiques
                                                             ou artificielles
                                                                                      Inde          40,6
                                                                                      Indonésie               6
                                                                                      Malaysia                6,5
                                                                                      Mexique                 4,7
                                                                                      Pakistan      16,2
                                                                                      Pérou                   4,7
                                                                                      Philippines   47
                                                                                      Singapour     49,1
                                                                                      Sri Lanka               4,7
                                                                                      Thaïlande     19,4
                                                                                      Uruguay                 4,7
                                                                                      Nicaragua               4,7
 40.0290       29  61:02 ex B                     Vetements de dessus pour fem­       Chine         44,6
                                                  mes, fillettes et jeunes enfants :  Corée du Sud  35,2
                                                   B.   autres :                      Hong-kong     25,9
                                                                                      Macao          5,2
                              61.02-42, 43,44           Costumes-tailleurs, et en­    Roumanie       3,1
                                                        sembles autres qu'en bon­     Argentine               2
                                                        neterie pour femmes ou fil­   Bolivie                2
                                                        lettes, de laine, de coton ou Brésil                 2
                                                        de fibres synthétiques ou     Chili                  2
                                                        artificielles, à l'exception  Colombie               2
                                                        des vêtements de ski          Costa Rica             2
                                                                                      Équateur               2
                                                                                      Guatemala              2
                                                                                      Honduras               2
                                                                                      Inde         165,5
                                                                                      Indonésie              4,6
                                                                                      Malaysia               3
                                                                                      Mexique                2
                                                                                      Pakistan              16
                                                                                      Pérou                  2
                                                                                      Philippines          22,1
                                                                                      Singapour              2,5
                                                                                      Sri Lanka             15
                                                                                      Thaïlande             19,1
                                                                                      Uruguay                2
                                                                                      Nicaragua              2
 40.0310      31   61.09 D                        Corsets, ceintures-corsets, gai­    Chine         37,7
                                                  nes, soutiens-gorge, bretelles,     Corée du Sud 339,4
                                                  jarretelles, jarretières, support­  Hong-kong    206,9
                                                  chaussettes et articles similaires  Macao         37,7
                                                  en tissus ou en bonneterie, mê­     Roumanie      37,7
                                                  me élastiques :                     Argentine             39,6
                                                                                      Bolivie               39,6
                                                                                      Brésil        62,9
 ---pagebreak--- 31.12 . 86                           Journal officiel des Communautés européennes                                       N0 L 373 / 87
            (1)           (2)             (3)                       .   (4)                         (5)      (6)               (7)
 40.0310    31     61.09 D        61.09-50                 Soutiens-gorge et bustiers,       Chili                              39,6
   (suite)                        I                        tissés ou en bonneterie           Colombie         —
                                                                                                                                39,6
                                                      I                                      Costa Rica       —
                                                                                                                                39,6
                                                      I                                      Équateur         —
                                                                                                                                39,6
                                                      I                                      Guatemala        —
                                                                                                                                39,6
                                                      I                                      Honduras         —
                                                                                                                                39,6
           !                                          I                                      Inde             —    .            39,6
           I                                          I                                      Indonésie        —
                                                                                                                                39,6
                \                                     I.I                                    Malaysia         —
                                                                                                                                39,6
           \|\III                                                                            Mexique          —
                                                                                                                                39,6
           \\\llII                                                                           Pakistan         —
                                                                                                                                39,6
           \.!I.I                                     II                                     Pérou            —
                                                                                                                                39,6
           Il\\IIll                                                                          Philippines  3 069                 —
           IIllIIll                                                                          Singapour        —      .          39,6
           I\\IIII                                                                           Sri Lanka        91,8              —
           \\                     IIII                                                       Thaïlande       223                —
           IIII||ll                                                                          Uruguay          —
                                                                                                                                39,6
                                                                                             Nicaragua
                                                                                                          \        (en tonnes)
                                                                                                                                39,6
 40.0320    32  ex 58.04                              Velours, peluches, tissus bou­         Chine            28
                                                      clés et tissus de chenille, à l' ex­   Corée du Sud     80,7
                                                      clusion     des   articles   des  nos  Hong-kong        28
                                                      55.08 et 58.05 :                       Macao            28
                                                                                             Roumanie         28
                                  58.04-07, 11 , 15 ,      Velours,     peluches, tissus                                        29,4
                                                           bouclés et tissus de chenil­      Argentine
                                  18,41,43,45,61 ,                                           Bolivie                            29,4
                                  63,67,69,71,75 ,         le, à l'exclusion des tissus      Brésil                             29,4
                                  77,78                    de coton, bouclés, de ru­         Chili                              29,4
                                                           bannerie, et de tissus «tuf­      Colombie                          131,8
                                                           ted » de laine, de coton ou       Costa Rica                         29,4
                                                           de fibres textiles synthéti­
                                                                                             Équateur                           29,4
                                                           ques ou artificielles             Guatemala                          29,4
                                                                                             Honduras                           29,4
                                                                                             Inde                               29,4
                                                                                             Indonésie                          29,4
                                                                                             Malaysia                           29,4
                                                                                             Mexique                            29,4
                                                                                             Pakistan                           29,4
                                                                                             Pérou                              29,4
                                                                                             Philippines                        29,4
                                                                                             Singapour                          29,4
                                                                                             Sri Lanka                          29,4
                                                                                             Thaïlande                          29,4
                                                                                             Uruguay                            29,4
                                                                                             Nicaragua                          29,4
  40.0330    33     5 1 . 04 ex A                      Tissus de fibres textiles synthé­     Chine             15,2
                                                       tiques et artificielles continues     Corée du Sud    389
                                                       (y compris les tissus de mono­         Hong-kong        15,2
                                                       fils ou de lames des nos 51.01         Macao            15,2
                                                       ou 51.02):                             Roumanie      ~ 15,2
                                                       A. Tissus       de   fibres  textiles  Argentine                          15,2
                                                                                              Bolivie                            15,2
                                                            synthétiques :                    Brésil                             15,2
                    62.03 ex B                         Sacs et sachets d'emballage :          Chili                              15,2
                                                       B. en tissus d'autres matières         Colombie                           15,2
                                                            textiles :
                                                                                              Costa Rica                         15,2
                                                                                              Équateur                           15;2
                                                            II . autres :                     Guatemala                          15,2
                                   51.04-06                      Tissus de fils de fila­      Honduras                           15,2
                                                                 ments synthétiques ob­       Inde                               30,4
                                                                 tenus .à partir de lames     Indonésie                          15,2
                                                                 ou formes similaires de      Malaysia                           15,2
                                                                 polyéthylène ou de po­       Mexique                            15,2
                                                                                              Pakistan                           19,8
                                                                 lypropylène, d' une lar­
                                                                 geur de. moins de 3 m        Pérou                              15,2
 ---pagebreak--- N   L 373 /88                       Journal officiel des Communautés européennes                              31 . 12 . 86
              (1)       (2)               (3)                          (4)                      (5)      (6)    (7)
 40.0330      33   62.03 ex B  62.03-51,59                     Sacs et sachets d'em­      Philippines            18
  (suite)                                                      ballage, autres qu'en      Singapour              15,2
                                                               bonneterie, obtenus à      Sri Lanka       —
                                                                                                                 15,2
                                                               partir de ces lames ou     Thaïlande              15,2
                                                               formes similaires          Uruguay                15,2
                                                                                          Nicaragua              15,2
40.0340      34   5 1 .04 ex A                       Tissus de fibres textiles synthé­   Chine                    7,1
                                                     tiques et artificielles continues   Corée du Sud           14,5
                                                     (y compris les tissus de mono­      Hong-kong                7,1
                                                     fils ou de lames des nos 51.01      Macao                    7,1
                                                     ou 51.02):                          Roumanie                 7,1
                               51.04-08              A. Tissus      de   fibres textiles Argentine                7,1
                                                                                         Bolivie                  7,1
                                                          synthétiques, obtenus à        Brésil                   7,1
                                                          partir de lames ou formes      Chili                    7,1
                                                          similaires de polyéthylène     Colombie                 7,1
                                                          ou de polypropylène, d'une     Costa Rica               7,1
                                                          largeur de 3 m ou plus
                                                                                         Équateur                 7,1
                                                                                         Guatemala                7, f
                                                                                         Honduras                 7,1
                                                                                         Inde                     7,1
                                                                                         Indonésie                7,1
                                                                                         Malaysia                 7,1
                                                                                         Mexique                  7,1
                                                                                         Pakistan                 7,1
                                                                                         Pérou                    7,1
                                                                                         Philippines              7,1
                                                                                         Singapour                7,1
                                                                                         Sri Lanka                7,1
                                                                                         Thaïlande                7,1
                                                                                         Uruguay                  7,1
                                                                                         Nicaragua    f
                                                                                                                  7,1
40.0350      35   5 1 .04 ex A                       Tissus de fibres textiles synthé­   Chine           20,2
                                                     tiques et artificielles continues   Corée du Sud   200,2
                                                     (y compris les tissus de mono­      Hong-kong       20,2
                                                     fils ou de lames des nos 51.01      Macao           20,2
                                                     ou 51.02):                          Roumanie        20,2
                                                     A. Tissus     de    fibres textiles Argentine              20,8
                                                                                         Bolivie                20,8
                                                          synthétiques :                 Brésil                 20,8
                               51.04-05, 10, 11 ,         Tissus de fibres synthéti­     Chili                  20,8
                               13, 15 , 17, 18,21 ,       ques continues, autres que     Colombie               20,8
                               23 , 25 , 27, 28, 32,      ceux pour pneumatiques de      Costa Rica             20,8
                               34,36,41,48                la catégorie 1 14              Équateur               20,8
                                                                                         Guatemala              20,8
                                                                                         Honduras               20,8
                                                                                         Inde                   20,8
                                                                                         Indonésie              20,8
                                                                                         Malaysia              104,9
                                                                                         Mexique                20,8
                                                                                         Pakistan               20,8
                                                                                         Pérou                  20,8
                                                                                         Philippines            20,8
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                      Journal officiel des Communautés européennes                              N L 373 /89
              0       (2                3)                           4                         5      (6       (7)
  40.0350      35  51.04 ex A                                                           Singapour               20,8
    (suite)                                                                             Sri Lanka               20,8
                                                                                        Thaïlande               25,8
                                                                                        Uruguay                 20,8
                                                                                        Nicaragua               20,8
 40.0360      36  51.04 ex B                       Tissus de fibres textiles synthé­    Chine           9,8
                                                   tiques et artificielles continues    Corée du Sud    9,8
                                                   (y compris les tissus de mono­       Hong-kong       9,8
                                                   fils ou de lames des nos 51.01       Macao           9,8
                                                   ou 51.02):                           Roumanie        9,8
                                                    B. Tissus de fibres textiles arti­  Argentine               10,6
                                                         ficielles :                    Bolivie                 10,6
                                                                                        Brésil                  10,6
                              51.04-54,55, 56,           Tissus de fibres artificielles Chili                   10,6
                              58, 62, 64, 66, 72,        continues, autres que ceux     Colombie                10,6
                              74, 76,81,89, 93 ,         pour pneumatiques de la        Costa Rica              10,6
                              94,97,98                   catégorie 114                  Équateur                10,6
                                                                                        Guatemala               10,6
                                                                                        Honduras                10,6
                                                                                        Inde                    99,9
                                                                                        Indonésie               10,6
                                                                                        Malaysia                10,6
                                                                                        Mexique                 10,6
                                                                                        Pakistan                10,6
                                                                                        Pérou                   10,6
                                                                                        Philippines             10,6
                                                                                        Singapour               10,6
                                                                                        Sri Lanka               10,6
                                                                                        Thaïlande               10,6
                                                                                        Uruguay                 10,6
                                                                                        Nicaragua               10,6
 40.0370      37  56.07 B                          Tissus de fibres textiles synthé­    Chine         50,7
                                                   tiques et artificielles disconti­    Corée du Sud 598
                                                   nues :                               Hong-kong     50,7
                                                   B. de fibres textiles artificiel­
                                                                                        Macao         50,7
                                                         les :
                                                                                        Roumanie      65,2
                                                                                        Argentine               50,7
                              56.07-50,51,55 ,           Tissus de fibres artificielles Bolivie                 50,7
                              56, 59, 60,61,65 ,         discontinues                   Brésil                  50,7
                              67,68, 69, 70,71 ,                                        Chili                   50,7
                              72, 73, 74, 77 , 78,                                      Colombie                50,7
                              82, 83 , 84, 87                                           Costa Rica              50,7
                                                                                        Équateur                50,7
                                                                                        Guatemala               50,7
                                                                                        Honduras                50,7
                                                                                        Inde                    89,2
                                                                                        Indonésie               50,7
                                                                                        Malaysia     246,5
                                                                                        Mexique                 50,7
                                                                                        Pakistan                50,7
                                                                                        Pérou                   50,7
                                                                                        Philippines             50,7
                                                                                        Singapour               50,7
                                                                                        Sri Lanka               50,7
                                                                                        Thaïlande    140,6
                                                                                        Uruguay                 50,7
                                                                                        Nicaragua               50,7
 40.0381     38 A 60.01 ex B                       Étoffes de bonneterie non élas­      Chine                    5,1
                                                   tique ni caoutchoutée, en piè­       Corée du Sud             5,1
                                                   ces :                                Hong-kong                5,1
                                                                                        Macao                    5,1
                                                   B. de fibres textiles synthéti­
                                                                                        Roumanie                 5,1
                                                         ques ou artificielles :
 ---pagebreak--- N 0 L 373 /90                   Journal officiel des Communautés européennes                           31 . 12 . 86
\             (1)       (2)          (3)                         (4)                       (5)   (6)     (7)
 40.0381    38 A  60.01 ex B 60.01-40                 Étoffes   synthétiques     en Argentine               5,1
  (suite)                                            bonneterie pour rideaux et     Bolivie                 5,1
                                                      vitrages                      Brésil                  5,1
                                                                                    Chili                   5,1
                                                                                    Colombie                5,1
                                                                                    Costa Rica              5,1
                                                                                    Équateur      —
                                                                                                            5,1
                                                                                    Guatemala               5A
                                                                                    Honduras                5,1
                                                                                    Inde                    5,1
                                                                                    Indonésie               5,1
                                                                                    Malaysia                5,1
                                                                                    Mexique                 5,1
                                                                                    Pakistan                5,1
                      I
                                                                                    Pérou                   5,1
                                                                                    Philippines             5,1
                                                                                    Singapour               5,1
                                                                                    Sri Lanka               5,1
                                                                                    Thaïlande               5,1
                                                                                    Uruguay               . 5,1
                                                                                    Nicaragua               5,1
 40.0385    38 B  62.02 A II                     Linge de lit, de table, de toilet­ Chine                   1,5
                                                 te, d'office  ou de cuisine ; ri­  Corée du Sud            1,5
                                                 deaux, vitrages et autres articles Hong-kong               1,5
                                                 d' ameublement :                   Macao                   1,5
                                                                                    Roumanie                1,5
                             62.02-09            A. Vitrages, autres qu'en bon­                             1,5
                                                     neterie                        Argentine
                                                                                    Bolivie                 1,5 "
                                                                                    Brésil                  1,5
                                                                                    Chili                   1,5
                                                                                    Colombie                1,5
                                                                                    Costa Rica              1,5
                                                                                    Équateur                1,5
                                                                                    Guatemala               1,5
                                                                                    Honduras                1,5
                             i                                                      Inde                    1,5
                                   /
                                                                                    Indonésie     —
                                                                                                            1,5
                                                                                    Malaysia                1,5
                                                                                    Mexique                 1,5
                                                                                    Pakistan                1,5
                                                                                    Pérou                   1,5
                                                                                    Philippines             1,5
                                                                                    Singapour               1,5
                                                                                    Sri Lanka               1,5
                                                                                    Thaïlande               1,5
                                                                                    Uruguay                 1,5
                                                                                    Nicaragua               1,5
 40.0390      39  62.02 ex B                     Linge de lit, de table, de toilet­ Chine         28
                                                 te, d' office ou de cuisine ; ri­  Corée du Sud  11,5
                                                 deaux, vitrages et autres articles Hong-kong     11,5
                                                 d' ameublement ':                  Macao        111,8
                                                                                    Roumanie      11,5
                                                  B.  autres :
                                                                                    Argentine              12,2
                             62.02-40, 42, .44,       Linge de table, de toilette   Bolivie                12,2
                             46,51,59, 65,72,         ou de cuisine, autre que de   Brésil        69
                             74, 77                   bonneterie, autre que de      Chili                  12,2
                                                      coton bouclé du genre         Colombie               12,2
                                                      éponge                        Costa Rica             12,2
                                                                                    Équateur               12,2
                                                                                    Guatemala              12,2
                                                                                    Honduras               12,2
                                                                                    Inde         291
                                                                                    Indonésie              12,2
                                                                                    Malaysia               21,4
                                                                                    Mexique                12,2
                                                                                    Pakistan               15
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                    Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 373 /91
\            (1)     (2)            (3)                           (4)                      (5)    (6)            (7)
 40.0390     39  62.02. ex B                                                        Pérou                         12,2
   (suite)                                                                          Philippines                   18,3
                                                                                    Singapour      83,2
                                                                                    Sri Lanka                     12,2
                                                                                    Thaïlande                     12,2
                                                                                    Uruguay                       12,2
                                                                                    Nicaragua                     12,2
  40.0400    40  62.02 ex B                      Linge de lit, de table, de toilet­ Chine            3,1
                                                 te, d'office   ou de cuisine ; ri­ Corée du Sud     3,1
                                                 deaux, vitrages et autres articles Hong-kong        3,1  ,
                                                 d'ameublement :                    Macao            3,1
                                                                                    Roumanie         3,1
                                                 B.   autres :
                                                                                    Argentine                      3,5
                             62.02-83,85,89 .         Rideaux, stores d'intérieur,  Bolivie                        3.5  •
                                                      cantonnières, tours de lits   Brésil                         4.6
                                                      et autres articles d'ameu­    Chili                          3,5
                                                      blement, autres qu'en bon­    Colombie                       3,5
                                                      neterie, de laine, de coton   Costa Rica                     3,5
                                                      ou de fibres synthétiques     Équateur .                     3,5
                                                      ou artificielles              Guatemala                      3,5
                                                                                    Honduras                       3,5
                                                                                    Inde          170,6
                                                                                    Indonésie                      3,5
                                                                                    Malaysia                       3,5
                                                                                    Mexique                        3,5
                                                                                    Pakistan                      14,2
                                                                                    Pérou                          3,5
                                                                                    Philippines                    9,5
                                                                                    Singapour                      3,5
                                                                                    Sri Lanka                      3,5
                                                                                    Thaïlande                      3,5    .
                                                                                    Uruguay                        3,5
                                                                                    Nicaragua                      3,5
   40.0410    41  51.01 ex A                      Fils de fibres textiles synthéti­  Chine            8,3
                                                  ques et artificielles continues,   Corée du Sud     8,3
                                                  non conditionnés pour la vente     Hong-kong        8,3
                                                  au détail :                        Macao            8,3
                                                                                     Roumanie       24,8
                                                  A. Fils de fibres textiles syn­
                                                      thétiques :                    Argentine                      9,1
                                                                                     Bolivie                        9,1
                             51.01-01,02, 03 ,        Fils de filaments synthéti­    Brésil                         9,1
                             04,08, 09, 10, 12,       ques continus, non condi­      Chili                          9,1
                             20,22,24,27,29,          tionnés pour la vente au       Colombie                       9,1
                             30,41,42, 43,44,         détail, autres que fils non    Costa Rica                     9,1
                             46, 48                   texturés, simples, sans tor­   Équateur                       9,1
                                                      sion ou d'une torsion jus­     Guatemala                      9,1
                                                      qu'à 50 tours au m             Honduras                       9,1
                                                                                     Inde                           9,1
                                                                                     Indonésie                      9,1
                                                                                     Malaysia                       9,1
     I
                                                                                     Mexique      191,4
                                                                                     Pakistan                       9,1
                                                                                     Pérou                          9,1
                                                                                     Philippines                    9,1
                                                                                     Singapour                      9,1
                                                                                     Sri Lanka                      9,1
                                                                                    Thaïlande                       9,1
                                                                                     Uruguay                        9,1
                                                                                     Nicaragua                      9,1
 40.0420     42  51.01 ex B                      Fils de fibres textiles synthéti­  Chine                         13,2
                                                 ques et artificielles continues,   Corée du Sud   —
                                                                                                                  14,5
                                                 non conditionnés pour la vente     Hong-kong                     13,2
                                                 au détail :                        Macao                         13,2
 ---pagebreak--- N   L 373 /92                   Journal officiel des Communautés européennes                              31 . 12 . 86
                      2               3                              (4)                         5)    (6   (7)
              0
                                                  B. Fils de fibres textiles artifi­
                                                                                          Roumanie           13,2
 40.0420      42  51.01 ex B
                                                       cielles :                          Argentine          13,2
  (suite)                                                                                 Bolivie            13,2
                             51.01-50, 61 , 67,        Fils de filaments artificiels      Brésil             13,2
                             68,71,77,78, 80           non conditionnés pour la           Chili              13,2
                                                       vente au détail, autres que        Colombie           13,2
                                                       fils simples de rayonne vis­       Costa Rica         13,2
                                                       cose sans torsion ou d'une         Équateur           13,2
                                                       torsion jusqu'à 250 tours au       Guatemala          13,2
                                                       mètre et fils simples non          Honduras           13,2
                                                       texturés d'acétate de cellu­       Inde             325,6
                                                       lose                               Indonésie          13,2
                                                                                          Malaysia           13,2
                                                                                          Mexique            13,2
                                                                                          Pakistan           13,2
                                                                                          Pérou              13,2
                                                                                          Philippines        13,2
                                                                                          Singapour          13,2
                                                                                          Sri Lanka          13,2
                                                                                          Thaïlande          13,2
                                                                                          Uruguay            13,2
                                                                                          Nicaragua          13,2
 40.0430      43 51.03                            Fils de fibres textiles synthéti­       Chine               4,1
                                                  ques et artificielles continues,        Corée du Sud        4,1
                                                  conditionnés pour la vente au           Hong-kong           4,1
                                                  détail :                                Macao               4,1
                                                  Fils    de     coton    conditionnés
                                                                                          Roumanie             4,1
                 55.06
                                                                                          Argentine            4,5
                                                  pour la vente au détail :               Bolivie             4,5
                 56.06 B                          Fils de fibres . textiles synthéti­     Brésil               4,5
                                                  ques et artificielles disconti­         Chili                4,5
                                                  nues (ou de déchets de fibres           Colombie           18,2
                                                 textiles synthéthiques et artifi­        Costa Rica           4,5
                                                  cielles), conditionnés pour la          Équateur             4,5
                                                 vente au détail :                        Guatemala            4,5
                                                  B. de      fibres     textiles  artifi­ Honduras             4,5
                                                       cielles
                                                                                          Inde                 4,5
                                                                                          Indonésie            4,5
                             51.03-10, 20              Fils de filaments synthéti­        Malaysia             4,5
                                                       ques ou artificiels, fils de fi­   Mexique              4,5
                             55.06-10, 90              bres    artificielles   disconti­  Pakistan             4,5
                                                       nues, fils de coton, condi­        Pérou                4,5
                             56.06-20                  tionnés pour la vente au           Philippines          4,5
                                                       détail                             Singapour            4,5
                                                                                          Sri Lanka            4,5
                                                                                          Thaïlande            4,5
                                                                                          Uruguay              4,5
                                                                                          Nicaragua           4,5
40.0470      47  53.06                           Fils de laine cardée, non condi­         Chine               2,5
                                                 tionnés pour la vente au détail :        Corée du Sud        2,5
                                                                                          Hong-kong           2,5
                 53.08 A                         Fils de poils fins, cardés ou            Macao               2,5
                                                 peignés, non conditionnés pour           Roumanie            2,5
                                                 la vente au détail :
                                                                                          Argentine          15,2
                             53.06-21,25,31 ,          Fils de laine ou de poils          Bolivie             2,5
                             35,51,55,71,75            fins, cardés, non condition­       Brésil              2,5
                                                       nés pour la vente au détail        Chili               2,5
                             53.08-11,15                                                  Colombie            2,5
                                                                                          Costa Rica          2,5
                                                                                          Équateur            8,1
                                                                                          Guatemala           2,5
                                                                                          Honduras            2,5
                                                                                          Inde                2,5
                                                                                          Indonésie           2,5
                                                                                          Malaysia            2,5
                                                                                          Mexique             2,5
 ---pagebreak--- 31 . 12. 86                     Journal officiel des Communautés européennes                            N0 L 373 /93
            0)          (2            3                             4                     (5)     6         (7)
  40.0470    47     53.08 A                                                        Pakistan '                 2,5
   (suite)                                                                         Pérou                     19
                                                                                   Philippines                2,5
                                                                                   Singapour                  2,5
                                                                                   Sri Lanka                  2,5
                                                                                   Thaïlande                  2,5
                                                                                   Uruguay                   13,2
                                                                                   Nicaragua                  2,5
 40.0480    48     53.07                         Fils de laine peignée, non con­   Chine           5,2
                                                 ditionnés pour la vente au dé­    Corée du Sud    5,2
                                                 tail :                            Hong-kong       5,2
                                                                                   Macao           5,2
                   53.08 B                       Fils de poils fins, cardés ou
                                                                                   Roumanie        5,2
                                                 peignés, non conditionnés pour
                                                 la vente au détail :              Argentine     50,7
                                                                                   Bolivie       —
                                                                                                              5,6
                            53.07-02, 08, 12,           Fils de laine ou de poils  Brésil        32,5
                            18, 30,40,51,59,            fins, peignés, non condi­  Chili         —
                                                                                                              5,6
                            81,89                       tionnés pour la vente au   Colombie      —
                                                                                                              5,6
                                                        détail                     Costa Rica                 5,6
                            53.08-21,25                                            Équateur      —
                                                                                                              5,6
                                                                                   Guatemala     —
                                                                                                              5,6
                                                                                   Honduras      —
                                                                                                              5,6
                                                                                   Inde          —
                                                                                                              5,6
                                                                                   Indonésie     —
                                                                                                              5,6
                                                                                   Malaysia      —
                                                                                                              5,6
                                                                                   Mexique       —
                                                                                                              5.6
                                                                                   Pakistan      —
                                                                                                              6.7
                                                                                   Pérou        101,8
                                                                                   Philippines   —
                                                                                                              5,6
                                                                                   Singapour     —
                                                                                                              5,6
                                                                                   Sri Lanka     —
                                                                                                              5,6
                                                                                   Thaïlande -   —    -
                                                                                                              5,6
                                                                                   Uruguay      272,8
                                                                                   Nicaragua     —
                                                                                                              5,6
 40.0490    49  ex 53.10                         Fils de laine, de poils (fins ou  Chine                      2,5
                                                 grossiers) ou de crin, condition­ Corée du Sud               2,5
                                                 nés pour la vente au détail :     Hong-kong                  2,5
                                                                                   Macao                      2,5
                            53.10-11 , 15               Fils de laine ou de poils  Roumanie                   2,5
                                                        fins, conditionnés pour la
                                                        vente au détail            Argentine                  2,5
                                                                                   Bolivie                    2,5
                                                                                   Brésil                     2,5
                                                                                   Chili                     42,4
                                                                                   Colombie                   2,5
                                                                                   Costa Rica                 2,5
                                                                                   Équateur                   2,5
                                                                                   Guatemala                  2,5
                                                                                   Honduras                   2,5
                                                                                   Inde                       2,5
                                                                                   Indonésie                  2,5
                                                                                   Malaysia                   2,5
                                                                                   Mexique                    2,5
                                                                                   Pakistan                   2,5
                                                                                   Pérou                     60
                                                                                   Philippines                2,5
                                                                                   Singapour                  2,5
                                                                                   Sri Lanka                  2,5
                                                                                   Thaïlande                  2,5
                                                                                   Uruguay                    4,2
                                                                                   Nicaragua                  2,5
 ---pagebreak--- N0 L 373 /94                Journal officiel des Communautés européennes                              31 . 12 . 86
             0      (2            (3)                          4                          5     (6)     (7)
 40.0500     50 53.11   53.11-01,03,07 ,      Tissus de laine ou de poils fins     Chine          6,3
                        11,13,17, 20, 30,                                          Corée du Sud  27,4
                        40,52, 54,58,72,                                           Hong-kong      6,3
                        74, 75 , 82, 84, 88 ,                                      Macao          6,3
                        91,93,97                                                   Roumanie       6,3
                                                                                   Argentine    133,9
                                                                                   Bolivie                6,6
                                                                                   Brésil                 6,6
                                                                                   Chili                  6,6
                                                                                   Colombie               6,6
                                                                                   Costa Rica             6,6
                                                                                   Équateur               6,6
                                                                                   Guatemala              6,6
                                                                                   Honduras               6,6
                                                                                   Inde                  11 ,2
                                                                                   Indonésie              6,6
                                                                                   Malaysia               6,6
                                                                                   Mexique                 6,6
                                                                                   Pakistan                6,6
                                                                                   Pérou                 10
                                                                                   Philippines             6,6
                                                                                   Singapour               6,6
                                                                                   Sri Lanka               6,6
                                                                                   Thaïlande               6,6
                                                                                   Uruguay      133,9
                                                                                   Nicaragua               6,6
 40.0530     53 55.07   55.07-10, 90          Tissus de coton à point de gaze      Chine                   1,5
                                                                                   Corée du Sud            1,5
                                                                                   Hong-kong               1,5
                                                                                   Macao                   1,5
                                                                                   Roumanie                1,5
                                                                                   Argentine               1,5
                                                                                   Bolivie                 1,5
                                                                                   Brésil                  1,5
                                                                                   Chili                   1,5
                                                                                   Colombie                1,5
                                                                                   Costa Rica              1,5
                                                                                   Équateur                1,5
                                                                                   Guatemala               1,5
                                                                                   Honduras                1,5
                                                                                   Inde                    3,5
                                                                                   Indonésie               1,5
                                                                                   Malaysia                1,5
                                                                                   Mexique                 1.5
                                                                                   Pakistan                4.6
                                                                                   Pérou                   1,5
                                                                                   Philippines             1,5
                                                                                   Singapour               1,5
                                                                                   Sri Lanka               1,5
                                                                                   Thaïlande               1,5
                                                                                   Uruguay                 1,5
                                                                                   Nicaragua               1,5
 40.0540     54 56.04 B                       Fibres textiles synthétiques et      Chine                   1,5
                                              artificielles discontinues et dé­    Corée du Sud            1,5
                                              chets de fibres textiles synthéti­   Hong-kong               1,5
                                              ques et artificielles (continues     Macao                   1,5
                                              ou discontinues), cardés, pei­       Roumanie                1,5
                                              gnés ou autrement préparés           Argentine               1,5
                                              pour la filature :                   Bolivie                 1,5
                                                                                   Brésil                   1,5
                                              B.   Fibres textiles artificielles :
                                                                                   Chili                    1,5
                        56.04-21,23,28             Fibres artificielles disconti­  Colombie                1,5
                                                   nues, y compris les déchets,    Costa Rica              1,5
                                                   cardées, peignées ou autre­     Équateur                 1,5
                                                   ment transformées pour la       Guatemala                1,5
                                                   filature                        Honduras                 1.5
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                 Journal officiel des Communautés européennes                                    N L 373 /95
             (1)     (2)          (3)     .                     (4)                       (5)        (6)        (7)
 40.0540     54  56.04 B                                                           Inde                             1,5
   (suite)                                                                         Indonésie                        1.5
                                                                                   Malaysia                         1,5
                                                                                   Mexique                          1,5
                                                                                   Pakistan                         1,5
                           \                                                       Pérou                            1,5
                                                                                   Philippines                      1,5
                                                                                   Singapour          —
                                                                                                                    1,5
                                                                                   Sri Lanka                        1,5
                                                                                   Thaïlande                     ' 1,5
                                                                                   Uruguay                          1,5
                                                                                   Nicaragua                        1,5
 40.0550     55  56.04 A                       Fibres textiles synthétiques et     Chine              10,3
                                               artificielles discontinues et dé­   Corée du Sud       10,3
                                               chets de fibres textiles synthéti­  Hong-kong          10,3
                                               ques et artificielles (continues    Macao              10,3
                                               ou discontinues),, cardés, pei­     Roumanie          54,9
                                               gnés ou autrement préparés          Argentine                      11,2
                                               pour la filature :                  Bolivie                        11,2
                                                                                   Brésil                         11,2
                                               A. Fibres textiles synthétiques : '
                                                                                   Chili                          11,2
                         56.04-11 , 13 , 15 ,.      Fibres synthétiques discon­    Colombie                       11,2
                         16, 17, 18                 tinues, y compris les dé­      Costa Rica                     11,2
                                                    chets, cardées ou peignées     Équateur                       11,2
                                                    ou autrement transformées      Guatemala                      11,2
                                                    pour la filature               Honduras                       11,2
                                                                                   Inde                           11,2
                                                                                   Indonésie                      11,2
                                                                                   Malaysia                       11,2
                                                                                   Mexique                        11,2
                                                                                   Pakistan                       11,2
                                                                                   Pérou                          11,2
                                                                                   Philippines                    11,2
                                                                                   Singapour                      11,2
                                                                                   Sri Lanka                      11,2
                                                                                   Thaïlande                      11,2
                                                                                                           i      11,2
                                                                                   Uruguay
                                                                                   Nicaragua                      11,2
 40.0560     56  56.06 A                       Fils de fibres textiles synthéti­   Chine                            2,5
                                               ques et artificielles disconti­     Corée du Sud                     2,5
                                               nues (ou de déchets de fibres       Hong-kong                        2,5
                                               synthétiques et artificielles),     Macao                            2,5
                                               conditionnés pour la vente au       Roumanie                         2,5
                                               détail :                            Argentine                        2,5
                                                                                   Bolivie                          2,5
                         56.06-11,15                 Fils de fibres synthétiques   Brésil                           2,5
                                                    discontinues (y compris les    Chili                            2,5
                                                     déchets), conditionnés pour
                                                     la vente au détail
                                                                                   Colombie                         2,5
                                                                                   Costa Rica                       2,5
                                                                                   Équateur     ■ ':  —             2,5
                                                                                   Guatemala                        2,5
                                                                                   Honduras                         2,5
                                                                                   Inde                           " 2,5
                                                                                   Indonésie                        2,5  .
                                                                                   Malaysia                         2,5
                                                                                   Mexique                          2,5
                                                                                   Pakistan                         2,5
                                                                                   Pérou                            3,9
                                                                                   Philippines                      2,8
                                                                                   Singapour                        2,5
                                                                                   Sri Lanka                        2,5
                                                                                   Thaïlande                        2,5
                                                                                   Uruguay                          2,5
                                                                                   Nicaragua                        2,5
 ---pagebreak--- N L 373 /96                         Journal officiel des Communautés européennes                                  31 . 12 . 86
            i           2                 3                            (4)                      (5)       (6)       (7)
 40.0583  ex 58    58.01 A ex II 58.01-11            Tapis à points noués ou enrou­      Chine             18,3
                                                     lés même confectionnés, de lai­     Corée du Siid     15,2
                                                     ne ou de poils fins, comportant     Hong-kong         15,2
                                                     au mètre en chaîne 350 rangées      Macao             15,2
                                                     ou moins (350 nœuds ou moins        Roumanie          15,2
                                                     par m de chaîne)                    Argentine                   15,2
                                                                                         Bolivie                     15,2
                                                                                         Brésil                      15,2
                                                                                         Chili                       15,2
                                                                                         Colombie                    15,2
                                                                                         Costa Rica                   15,2
                                                                                         Équateur                     15,2
                                                                                         Guatemala                    15,2
                                                                                         Honduras                     15,2
                                                                                         Inde          2 462,8
                                                                                         Indonésie                    15,2
                                                                                         Malaysia                     15,2
                                                                                         Mexique                      15,2
                                                                                         Pakistan          58
                                                                                         Pérou                        15,2
                                                                                         Philippines                  15,2
                                                                                         Singapour                    15,2
                                                                                         Sri Lanka                    15,2
                                                                                         Thaïlande                    15,2
                                                                                         Uruguay                      15,2
                                                                                         Nicaragua                    15,2
 40.0584   58 a ex 58.01         58.01-01 , 13 , 17, Tapis à points noués ou enrou­      Chine                       25,4
                                 30, 80              lés, même confectionnés             Corée du Sud                25,4
                                                                                         Hong-kong                   25,4
                                                                                         Macao                       25,4
                                                                                         Roumanie                    25,4
                                                                                         Argentine                   25,4
                                                                                         Bolivie                     25,4
                                                                                         Brésil                      25,4
                                                                                         Chili                       25,4
                                                                                         Colombie                    25,4
                                                                                         Costa Rica                  25,4 '
                                                                                         Équateur                    25,4
                                                                                         Guatemala                   25,4
                                                                                         Honduras                    25,4
                                                                                         Inde                     1 047,3
                                                                                         Indonésie                   59,8
                                                                                         Malaysia                    25,4
                                                                                         Mexique                     25,4
                                                                                         Pakistan                 2 990,8
                                                                                         Pérou                  •    25,4
                                                                                         Philippines                 25,4
                                                                                         Singapour                   25,4
                                                                                         Sri Lanka                   25,4
                                                                                         Thaïlande                    25,4
                                                                                         Uruguay                      25,4
                                                                                         Nicaragua                   25,4
 40.0590    59  ex 58.02                              Autres tapis, même confection­     Chine                        33,5
                                                      nés ; tissus dits « Kélim» ou «Ki­ Corée du Sud                 33,5
                                                      lim», «Schumacks » ou «Sou­         Hong-kong                   33,5
                                                      mak», « Karamanie » et similai­     Macao                       33,5
                                                      res, même confectionnés :           Roumanie                    33,5
                                                                                          Argentine                   33,5
                ex 59.02 A                            Feutres et articles en feutre,
                                                                                          Bolivie                     33,5
                                                      même imprégnés ou enduits :         Brésil                      33,5
                                                      A. Feutres en pièces ou sim­        Chili                       33,5
                                                           plement découpés, de for­      Colombie                    33,5
                                                           me carrée ou rectangulaire :   Costa Rica                  33,5
                                 58.02-04,06,07,           Tapis, et autres               Équateur                    33,5
                                                                                          Guatemala                   33,5
                                 09, 56,61,65,71 ,
                                                                                          Honduras                    33,5
                                 75,81,85,90
                                                                                          Inde                      381,2
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                     Journal officiel des Communautés européennes                             N0 L 373 /97
             0          2              3)                          (4)                       (5)     6)        (7)
 40.0590     59 ex 59.02 A  59.02-01,09            Revêtements de sol en matières     Indonésie                 33,5
   (suite)                                        textiles autres que les tapis de    Malaysia                  33,5
                                                   la catégorie 58                    Mexique                   33,5
                                                                                      Pakistan                  49,7
                                                                                      Pérou                     33,5
                                                                                      Philippines               33,5
                                                                                      Singapour                 33,5
                                                                                      Sri Lanka                33,5
                                                                                      Thaïlande                33,5
                                                                                      Uruguay                 -33,5
                                                                                      Nicaragua                33,5
 40.0600     60    58.03-00 58.03-00              Tapisseries tissées à la main       Chine                      1,5
                                                  (genre Gobelins, Flandres, Au­      Corée du Sud               1,5
                                                  busson, Beauvais et similaires)     Hong-kong                  1,5
                                                  et tapisseries à l'aiguille (au pe­ Macao                      1,5
                                                  tit point, au point de . croix,     Roumanie                   1,5
                                                  etc.), même confectionnées          Argentine                  1,5
                                                                                      Bolivie                    1,5
                                                                                      Brésil                     1,5
                                                                                      Chili                      1,5
                                                                                      Colombie                   1,5
                                                                                      Costa Rica                 1,5
                                                                                      Équateur                   1,5
                                                                                      Guatemala                  1,5
                                                                                      Honduras                   1,5
                                                                                      Inde                       2,8
                                                                                      Indonésie                  1,5
                                                                                      Malaysia                   1,5
                                                                                      Mexique                    1,5
                                                                                      Pakistan                   1,5
                                                                                      Pérou                      2
                                                                                      Philippines                1,5
                                                                                      Singapour                  1,5
                                                                                      Sri Lanka                  1,5
                                                                                      Thaïlande                  1,5
                                                                                      Uruguay                    1,5
                                                                                      Nicaragua                  1,5
 40.0610     61 ex 58.05                          Rubanerie et rubans sans trame      Chine           9,3
                                                  en fils ou fibres parallélisés et   Corée du Sud    9,3
                                                  encollés (bolducs), à l'exclu­      Hong-kong      21,7
                                                  sion des articles du n° 58.06 :     Macao           9,3
                                                                                      Roumanie        9,3
                            58.05-01,08, 30,           Rubanerie et rubans sans
                            40,51,59,61,69,            trame en fils ou fibres pa­    Argentine                  9,6
                                                                                      Bolivie                    9,6
                            73 , 77 , 79, 90           rallélisés et encollés (bol­   Brésil      f              9,6
                                                       ducs), à l'exclusion des éti­
                                                                                      Chili                      9,6
                                                       quettes et articles similaires Colombie
                                                       de la catégorie 62                                        9,6
                                                                                      Costa Rica                 9,6
                59.13       59.13-01 , 11 , 13 ,       Tissus (autres que de bon­     Équateur                   9,6
                            15, 19,32, 34,35,          neterie) élastiques, formés    Guatemala                  9,6
                            39                         de matières textiles asso­     Honduras                   9,6
                                                       ciées à des fils de caout­     Inde          135,4
                                                       chouc                          Indonésie                  9,6
                                                                                      Malaysia                   9,6
                                                                                      Mexique                    9,6
                                                                                      Pakistan                   9,6
                                                                                      Pérou                      9,6
                                                                                      Philippines                9,6
                                                                                      Singapour                  9,6
                                                                                      Sri Lanka                 12,2
                                                                                      Thaïlande •                9,6
                                                                                      Uruguay                    9,6
                                                                                      Nicaragua                  9,6
 ---pagebreak--- N 0 L 373 /98                        Journal officiel des Communautés européennes                              31 . 12 . 86
              (D     (2)                 (3)                          ' (4)                        (5)   (6) '    (7)
 40.0620      62 58.06           58.06-10, 90         Étiquettes, écussons et articles      Chine                   7,6
                                                      similaires, tissés, mais non bro­     Corée du Sud           11,5
                                                      dés, en pièces, en rubans ou dé­      Hong-kong               7,6
                                                      coupés, tissés                        Macao                   7,6
                                                                                            Roumanie                7,6
                 58.07                                Fils de chenille ; fils guipés (au­                           7,6
                                                                                            Argentine
                                                      tres que ceux du n 0 52.01 et         Bolivie                 7,6
                                                      que les fils de crin guipés); tres­   Brésil                  7,6
                                                      ses en pièces ; autres articles de    Chili                   7,6
                                                      passementerie et autres articles      Colombie                7,6
                                                      ornementaux analogues, en             Costa Rica              7,6
                                                      pièces ; glands, floches, olives,
                                                      noix, pompons et similaires :
                                                                                            Équateur                7,6
                                                                                            Guatemala               7,6
                                 58.07-31,39, 50,            Fils de chenille ; fils guipés Honduras                7,6 ,
                                 80                         (autres que fils métallisés et  Inde                 121,7
                                                            fils de crin guipés); tresses   Indonésie               7,6
                                                            en pièces ; autres articles de  Malaysia                7,6
                                                            passementerie et autres         Mexique                 7,6
                                                            articles ornementaux ana­       Pakistan                7,6
                                                            logues, en pièces ; glands,     Pérou                   7,6
                                                             floches, olives , noix, pom­   Philippines             7,6
                                                            pons et similaires              Singapour               7,6
                                                      Tulles et tissus à mailles nouées     Sri Lanka               7,6
                 58.08           58.08-10, 90
                                                      (filet), unis
                                                                                            Thaïlande               7,6
                                                                                            Uruguay      —
                                                                                                                    7,6
                 58.09           58.09-11 , 19,21 ,   Tulles, tulles-bobinots et tissus     Nicaragua               7,6
                                 31,35, 39,91,95 ,    à mailles nouées (filet), façon­
                                 99                   nés ; dentelles (à la mécanique
                                                      ou à la main) en pièces, en
                                                      bandes ou en motifs
                 58.10 ■         58.10-21,29,41 ,      Broderies en pièces, en bandes
                                 45,49,51,55,59       ou en motifs
 40.0630     63  60.01 ex B                           Étoffes de bonneterie non élas­       Chine                   5
                                                      tique ni caoutchoutée, en piè­        Corée du Sud            5
                                                      ces :                                 Hong-kong               5
                                                                                            Macao                   5
                                                      B. de fibres textiles synthéti­       Roumanie                5
                                                            ques ou artificielles                                   5
                                                                                            Argentine
                 60.06 A                              Étoffes en pièces et autres           Bolivie                 5   -
                                                      articles (y compris les genouil­      Brésil                  5
                                                      lères et les bas à varices) de        Chili                   5
                                                      bonneterie élastique' et de bon­      Colombie                5
                                                      neterie caoutchoutée :                Costa Rica              5
                                                      A. Étoffes en pièces :                Équateur                5
                                                                                            Guatemala               5
                                 60.01-30, 51,55            Étoffes de bonneterie de fi­    Honduras                5
                                                            bres synthétiques contenant     Inde                    5
                                                            en poids 5 % ou plus de fils    Indonésie               5
                                                            d'élastomères et étoffes de     Malaysia     —          5
                                                            bonneterie contenant en         Mexique                 5
                                                            poids 5 % ou plus de fils de    Pakistan                5
                                                            caoutchouc                      Pérou                   5
                                 60.06-11 , 18              Dentelles Rachel et étoffes     Philippines             5
                                                                                            Singapour               5
                                                            à .longs poils de fibres syn­
                                                                                            Sri Lanka               5
                                                            thétiques
                                                                                            Thaïlande               5
                                                                                            Uruguay                 5
                                                                                            Nicaragua               5
 40.0650      65 60.01 A, B I                         Étoffes de bonneterie non élas­       Chine        —
                                                                                                                . 19,3
                 ex b), II , C I                      tique ni caoutchoutée, en piè­        Corée du Sud           19,3
                                                      ces :                                 Hong-kong              19,3
                                                                                            Macao                  19,3
                                                                                            Roumanie               19,3
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                            Journal officiel des Communautés européennes                          N0 L 373 /99
              0)         (2)                 (3)                          (4)                       5    6         (7)
 40.0650     65     60.01 A, B I   60.01-01 , 10, 62,         autres que les articles des   Argentine              19,3
  (suite)           ex b), II, C I 64, 65, 68 , 72, 74,       catégories 38 A, et 63 de     Bolivie                19,3
                                   75,78,81,89, 92,           laine, de coton ou de fibres  Brésil                 19,3
                                   94, 96, 97                 synthétiques ou artificielles Chili                  19,3
                                                                                            Colombie               19,3
                                                                                            Costa Rica             19,3
                                                                                            Équateur               19,3
                                                                                            Guatemala              19,3
                                                                                            Honduras               19,3
                                                                                            Inde                   20,6
                                                                                            Indonésie              19,3
                                                                                            Malaysia               19,3
                                                                                            Mexique                19,3
                                                                                            Pakistan               19,6
                                                                                            Pérou                  19,3
                                                                                            Philippines            19,3
                                                                                            Singapour              19,3
                                                                                            Sri Lanka              19,3
                                                                                            Thaïlande              19,3
                                                                                            Uruguay                19,3
                                                                                            Nicaragua              19,3
 40.0660     66  ex 62.01                                Couvertures :                      Chine                   7,1
                                                                                            Corée du Sud            7,1
                                   62.01-10, 20,81 ,         autres que de bonneterie,
                                                             de laine, de coton ou de fi­   Hong-kong               7,1
                                   85,93,95                                                 Macao                   7,1
                                                             bres synthétiques ou artifi­   Roumanie
                                                             cielles
                                                                                                                    7,1
                                                                                            Argentine               7,1
                                                                                            Bolivie               27,4
                                                                                            Brésil                  7,1
                                                                                            Chili                   7,1
                                                                                            Colombie                7,1
                                                                                            Costa Rica              7,1
                                                                                            Équateur                7,1
                                                                                            Guatemala               7,1
                                                                                            Honduras                7,1
                                                                                            Inde                   10,1
                                                                                            Indonésie               7,1
                                                                                            Malaysia                7,4
                                                                                            Mexique                 7,1
                                                                                            Pakistan                7,1
                                                                                            Pérou                   7,1
                                                                                            Philippines             7,1
                                                                                            Singapour               7,1
                                                                                            Sri Lanka               7,1
                                                                                            Thaïlande
                                                                                            Uruguay                  7', 1
                                                                                            Nicaragua                7,1
 40.0670     67  ex 60.05                                Vêtements de dessus, acces­        Chine        6,3
                                                         soires du vêtement et autres       Corée du Sud 8,3
                                                         articles de bonneterie non élas­   Hong-kong     8,3
                                                         tique ni caoutchoutée :            Macao        6,3
                                                                                            Roumanie     6,3
                    60.06 B III                          Étoffes en pièces et autres
                                                                                            Argentine                6,6
                                                         articles (y compris les genouil­   Bolivie                  6,6
                                                         lères et les bas à varices) de     Brésil                   7.5
                                                         bonneterie élastique et de bon­    Chili                    6.6
                                                         neterie caoutchoutée :
                                                                                            Colombie                 6,6
                                                         B.   autres :                      Costa Rica               6,6
                                   60.05-92, 93 , 94,         Accessoires     du vêtement,  Équateur                 6,6
                                                              autres que pour bébés, en
                                                                                            Guatemala                6,6
                                   95 , 96, 97, 98, 99
                                                              bonneterie ; linge de tous
                                                                                            Honduras                 6,6
                                                                                            Inde                   11,5
                                   60.06-96, 98               types en bonneterie, ri­      Indonésie                7,4
                                                              deaux, vitrages, stores d'in­
                                                              térieur, cantonnières, tours  Malaysia                 6,6
                                                              de lits et autres articles    Mexique                  6,6
 ---pagebreak--- N 0 L 373 / 100                         Journal officiel des Communautés européennes                                  31 . 12 . 86
              (1)        (2)                (3)                             (4)                         (5)    (6)      (7)
                                                               d'ameublement en bonne­         ' Pakistan                 17,2
 40.0670      67     60.06 B III
                                                               terie ; couvertures en bon­
                                                                                                 Pérou                     6,6
  (suite)
                                                               neterie ; autres articles en      Philippines    —
                                                                                                                           9,7
                                                               bonneterie, y compris les         Singapour                 6,6
                                                                                                 Sri Lanka                 6,6
                                                               parties de vêtements ou
                                                               d'accessoires du vêtement
                                                                                                 Thaïlande                 6,6
                                                                                                 Uruguay                   6,6
                                                                                                 Nicaragua                 6,6
 40.0680      68  ex 60.03          60.03-01,03,05,       Bas, sous-bas, chaussettes, soc­       Chine            4,3
                                    09                   quettes, protège-bas et articles        Corée du Sud . 37,4
                                                         similaires de bonneterie non            Hong-kong      15,6
                                                         élastique ni caoutchoutée               Macao            6,3
                                                                                                 Roumanie         4,3
                     60.04 ex A     60.04-02,03,04,       Sous-vêtements de bonneterie
                                    06, 07,08, 10, 11 ,  non élastique ni caoutchoutée :         Argentine                 4,3
                                                                                                 Bolivie                   4,3
                                    12, 14
                                                         A. Vêtements pour bébés ; vê­           Brésil                    8,5
                                                              tements pour fillettes jus­        Chili                     4,3
                                                              qu'à la taille commerciale         Colombie                  4,3
                                                              86 comprise                        Costa Rica                4,3
                     60.05 A ex II  60.05-06, 07, 08,    Vêtements de dessus, accessoi­          Équateur                  4,3
                                                         res    du     vêtement     et  autres   Guatemala                 4,3
                                    09,91
                                                         articles de bonneterie non élas­        Honduras                 4,3
                                                         tique ni caoutchoutée :
                                                                                                 Inde           18,6
                                                                                                 Indonésie                4,3
                                                         A. Vêtements de dessus et ac­           Malaysia                13,1
                                                              cessoires du vêtement :            Mexique                  4,3
                                                              II . autres :                      Pakistan                12,4
                                                                                                 Pérou                    4,3
                                                                   b) autres :                   Philippines  108
                                                                        1.   Vêtements pour      Singapour      15,2
                                                                             bébés ;     vête­   Sri Lanka                4,8
                                                                             ments pour fil­    Thaïlande                 8,7
                                                                             lettes jusqu'à la   Uruguay                  4,3
                                                                             taille   commer­    Nicaragua                4,3
                                                                             ciale   86 com­
                                                                             prise
                     61.02 A I      61.02-01,03          Vêtements de dessus pour fem­
                                                         mes, fillettes et jeunes enfants :
                                                         A. Vêtements pour bébés ; vê­
                                                              tements pour fillettes jus­
                                                              qu'à la taille commerciale
                                                              86 comprise
                     61.04 A        61.04-01,09          Vêtements de dessous (linge de
                                                         corps) pour femmes, fillettes et
                                                        jeunes enfants :
                                                         A. Vêtements pour bébés ; vê­
                                                              tements pour fillettes jus­
                                                              qu'à la taille commerciale
                                                              86 comprise
                     61.11 A        61.11-10             Vêtements et accessoires de vê­
                                                         tements pour bébés, à l'excep­
                                                         tion de la ganterie pour bébés
                                                         des catégories 10 et 39 et des
                                                         bas, chaussettes, socquettes tis­
                                                         sés de la catégorie 88
40.0690      69     60.04 ex B                          Sous-vêtements de bonneterie            Chine                     1,9
                                                        non élastique ni caoutchoutée :         Corée du Sud             2,3
                                                        B.   d' autres matières textiles :      Hong-kong        1,9
                                                                                                Macao                     1,9
                                   60.04-37, 54, 67,         Combinaisons ou fonds de           Roumanie        3,1
                                   86                        robes et jupons, en bonne­         Argentine                 1,9
                                                             terie, pour femmes ou fil­         Bolivie                   1,9
                                                             lettes                             Brésil                    1,9
                                                                                                Chili                     1,9
                                                                                                Colombie                  1,9
                                                                                                Costa Rica                1,9
                                                                                                Équateur                  1,9
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                    Journal officiel des Communautés européennes                                 N0 L 373 / 101
              (1)     (2)             (3)                          (4)                        (5)   (6)               (7)
 40.0690      69  60.04 ex B                    li                                    Guatemala                         1,9
   (suite)   \\                                 \                                     Honduras      —
                                                                                                                        1,9
             Ill\\                                                                    Inde          —
                                                                                                                        2,3
             Il                                 Il                                    Indonésie     —
                                                                                                                        2,3
             IlII\Il                                                                   Malaysia     —
                                                                                                                        1,9
             Il              1l                                                        Mexique      —
                                                                                                                        1,9
             ll              Ill                                                       Pakistan     —
                                                                                                                        1,9
             IlIl                               \                                      Pérou        —    ,              1,9
             IlI-I\                                                                    Philippines  —
                                                                                                                      24,9
             llIl\\                                                                    Singapour    —
                                                                                                                        1,9
             IllII                                                                     Sri Lanka    —
                                                                                                                        2,1
lIl\                                            \                                     Thaïlande     —
                                                                                                                        2,2
             IlI                                \                                      Uruguay      —
                                                                                                                        1,9
                  I                                                                    Nicaragua    —
                                                                                                                        1,9
                                                                                                      (en 1 000 pieces)
 40.0700      70  60.04 ex B 60.04-31             Collants (bas-culottes), de fi­     Chine        383,7
                                                  bres synthétiques, titrant en fils  Corée du Sud 383,7 ,
                                                - simples de 67 décitex (6,7 tex)      Hong-kong   383,7
                  60.03 ex B                      Bas-culottes et collants de fi­
                                                                                       Macao       383,7
                             60.03-24, 26                                              Roumanie    383,7
                                                  bres synthétiques, titrant en fils
                                                                                      Argentine                     383,7
                                                  simples moins de 67 décitex          Bolivie                      383,7
                                                  (6,7 tex)                            Brésil                       383,7
                                                  Bas pour femmes en fibres syn­      Chili                         383,7
                                                  thétiques                           Colombie                      383,7
                                                                                      Costa Rica                    383,7
                                                                                       Equateur                     383,7
                                                                                      Guatemala                     383,7
                                                                                       Honduras                     383,7
                                                                                       Inde                         383,7
                                                                                       Indonésie                    383,7
                                                                                       Malaysia                     383,7
                                                                                       Mexique                      383,7
                                                                                       Pakistan                     383,7
                                                                                       Pérou                        383,7
                                                                                       Philippines                  383,7
                                                                                      Singapour                     383,7
                                                                                      Sri Lanka                     383,7
                                                                                      Thaïlande                     383,7
                                                                                       Uruguay                      383,7
                                                                                       Nicaragua                    383,7
 40.0720      72  60.05 A II                      Vêtements de dessus, accessoi­      Chine        139,4
                                                  res    du   vêtement    et  autres  Corée du Sud 139,4
                                                  articles de bonneterie non élas­    Hong-kong    231,8
                                                  tique ni caoutchoutée :             Macao        200,8
                                                                                      Roumanie     139,4
                                                  A. Vêtements de dessus et ac­
                                                       cessoires du vêtement :        Argentine                     139,4
                                                                                      Bolivie                       139,4
                                                       II . autres                    Brésil                        139,4
                                                                                      Chili                         139,4
                  60.06 ex B                      Étoffes en pièces et autres
                                                                                      Colombie                      139,4
                                                  articles (y compris les genouil­
                                                                                      Costa Rica                    139,4
                                                  lères et les bas à varices) de
                                                  bonneterie élastique et de bon­     Équateur                      139,4
                                                  neterie caoutchoutée :              Guatemala                     139,4
                                                                                      Honduras                      139,4
                                                  B.   autres :                       Inde                          139,4
                             60.05-11 , 13 , 15        Maillots de bain de bonne­     Indonésie                     139,4
                             60.06-91                  terie ,                        Malaysia                      139,4
                                                                                      Mexique                       139,4
                  61.01 ex B                      Vêtements de dessus pour hom­       Pakistan                      139,4
                                                  mes et garçonnets :                .Pérou                         139,4
                  61.02 ex B                      Vêtements de dessus pour fem­ Philippines                         154.3
                                                  mes, fillettes et jeunes enfants :  Singapour                     139.4
                                                                                      Sri Lanka                     139,4
                                                                                      Thaïlande                     139,4
                                                                                      Uruguay                       139,4
                                                                                      Nicaragua                     139,4
 ---pagebreak--- N    L 373 / 102                  Journal officiel des Communautés européennes                                 31 . 12 . 86
               (1)      (2)            (3)                             (4)                      (5)   (6)        (7)
  40.0720       72  61.02 ex B                     B.    autres :
   (suite),                    61.01-22, 23              Maillots, culottes et slips
                               61.02-16, 18              de bain , de laine, de coton
                                                         ou de fibres textiles synthé­
                                                        tiques ou artificielles
 40.0730       73  60.05 ex A                       Vêtements de dessus, accessoi­       Chine          7,0
                                                   res     du     vêtement    et  autres Corée du Sud 59,0
                                                    articles de bonneterie non élas­     Hong-kong     13,5
                                                   tique ni caoutchoutée :               Macao          7,0
                                                                                         Roumanie       7,3
                                                    A. Vêtements de dessus et ac­
                                                                                         Argentine                 7,1
                                                         cessoires du vêtement :
                                                                                         Bolivie                   7,1
                                                         II . autres :                   Brésil                    7,1
                                                                                         Chili                     7,1
                               60.05-16, 17 , 19               Survêtements de sport
                                                                                         Colombie                  7,1
                                                               (trainings), en bonnete­
                                                              rie, de laine, de coton
                                                                                         Costa Rica                7,1
                                                              ou de fibres synthéti­     Équateur                   7,1
                                                                                         Guatemala                  7,1
                                                              ques ou artificielles
                                                                                         Honduras                   7,1
                                                                                         Inde                       7,1
                                                                                         Indonésie                  7,1
                                                                                         Malaysia                 16,2
                                                                                         Mexique                    7,1
                                                                                         Pakistan                 14,5
                                                                                         Pérou                      7,1
                                                                                         Philippines  22,5 •
                                                                                         Singapour                13,9
                                                                                         Sri Lanka                  7,1
                                                                                         Thaïlande    54,9
                                                                                         Uruguay                    7,1
                                                                                         Nicaragua                  7,1
40.0740        74  60.05 ex A                      Vêtements de dessus, accessoi­        Chine          2
                                                   res    du      vêtement    et  autres Corée du Sud   2,1
                                                   articles de bonneterie non élas­      Hong-kong      6,3
                                                   tique ni caoutchoutée :               Macao          2,1
                                                                                         Roumanie       2
                                                   A. Vêtements de dessus et ac­
                                                                                         Argentine                 2
                                                        cessoires du vêtement :
                                                                                         Bolivie                   2
                                                         II . autres :                   Brésil                    2
                                                                                         Chili                     2
                               60.05-70,71,72,                Costumes-tailleurs      et
                                                                                         Colombie                  2
                               73                             ensembles, en bonnete­
                                                                                         Costa Rica                2
                                                              rie, pour femmes ou fil­
                                                              lettes, de laine, de co­   Équateur                  2
                                                                                         Guatemala                 2
                                                              ton ou de fibres synthé­
                                                                                         Honduras                  2
                                                              tiques ou artificielles, à
                                                                                         Inde                      3,1
                                                              l'exception des vête­
                                                              ments de ski
                                                                                         Indonésie                 2,8
                                                                                         Malaysia            /
                                                                                                                   4,1
                                                                                         Mexique                   2
                                                                                         Pakistan                  2
                                                                                         Pérou                     2
                                                                                         Philippines               9,4
                                                                                         Singapour                 5.5
                                                                                         Sri Lanka                 2
                                                                                         Thaïlande                12,8
                                                                                         Uruguay                   2
                                                                                         Nicaragua                 2
40.0750        75  60.05 ex A                      Vêtements de dessus, accessoi­        Chine                    15,2
                                                   res du vêtement et autres             Corée du Sud 15,2
                                                   articles de bonneterie non élas­      Hong-kong                15,2
                                                   tique ni caoutchoutée :               Macao                    15,2
                                                                                         Roumanie                 15,2
 ---pagebreak--- 31 .  2 . 86                    Journal officiel des Communautés européennes                                N0 L 373 / 103
             (1)     (2)            (3)                             (4)                      (5)   (6)              (7)
 40.0750     75  60.05 ex A                        A. Vêtements de dessus et ac­      Argentine                     15,2
  (suite)                                             cessoires du vêtement :         Bolivie                       15,2
                                                                                      Brésil                        15,2
                                                      II . autres :
                                                                                      Chili                         15,2
                            60.05-66, 68                   Costumes, complets et      Colombie                      15,2
                                                           ensembles en bonnete­      Costa Rica                    15,2
                                                           rie, pour hommes et        Équateur                      15,2
                                                           garçonnets, de laine, de   Guatemala                     15,2
                                                           coton ou de fibres syn­    Honduras                      15,2
                                                           thétiques ou artificiel­   Inde                          15,2
                                                           les, à l'exception des     Indonésie                     15,2
                                                           vêtements de ski           Malaysia                      15,2
                                                                                      Mexique                       15,2
                                                                                      Pakistan     —
                                                                                                                     15,2
                                                                                      Pérou                         15,2
                                                                                      Philippines                    16,5
                                                                                      Singapour                      15,2
                                                                                      Sri Lanka                      15,2
                                                                                      Thaïlande                      15,2
                                                                                      Uruguay                        15,2
                                                                                      Nicaragua                      15,2
                                                                                                        (en tonnes)
 40.0760     76  61.01 B I                         Vêtements de dessus pour hom­      Chine         18,7
                                                   mes et garçonnets :                Corée du Sud  18,7
                                                                                      Hong-kong     50,7
                 61.02 ex B                        Vêtements de dessus pour fem­      Macao         33,2
                                                   mes, fillettes et jeunes enfants : Roumanie      18,7
                                                   B.  autres :                       Argentine                      19,3
                                                                                      Bolivie                        19,3
                            61.01-13 , 15 , 17, 19     Vêtements de travail , tissés,
                                                                                      Brésil                         19,3
                                                       pour hommes et garçon­
                                                                                      Chili                          19,3
                            61.02-12,14                nets, tabliers, blouses et au­
                                                                                      Colombie                       19,3
                                                      tres vêtements de travail,
                                                                                      Costa Rica                     19,3
                                                       autres qu'en bonneterie,
                                                       pour femmes ou fillettes       Équateur                       19,3
                                                                                      Guatemala                      19,3
                                                                                      Honduras                       19,3
                                                                                      Inde                           19,3
                                                                                      Indonésie                      19.3
                                                                                      Malaysia                       44.4
                                                                                      Mexique                        19,3
                                                                                      Pakistan                       29.2
                                                                                      Pérou                          19.3
                                                                                      Philippines                    19,3
                                                                                      Singapour                      19,3
                                                                                      Sri Lanka                      34,8
                                                                                      Thaïlande                      24,1
                                                                                      Uruguay                        19,3
                                                                                      Nicaragua                      19,3
 40.0770     77  61.01 ex B                        Vêtements de dessus pour hom­      Chine          3,9
                                                   mes et garçonnets : .              Corée du Sud 93,2
                                                                                      Hong-kong    34
                                                   B.  autres :
                                                                                      Macao         38
                 61.02 ex B                        Vêtements de dessus pour fem­      Roumanie       3,9
                                                   mes, fillettes et jeunes enfants : Argentine                       3,9
                                                                                      Bolivie                         3,9
                                                   B.  autres :
                                                                                      Brésil                          4,1
                                                       Combinaisons et ensembles      Chili                           3,9
                            61.01-82                   de ski, autres qu'en bonne­    Colombie                        3,9
                                                       terie                          Costa Rica                      3,9
                             61.02-86                                                 Équateur                        3,9
                                                                                      Guatemala                       3,9
                                                                                      Honduras                        3,9
                                                                                      Inde          57,9
                                                                                      Indonésie      7,5
                                                                                      Malaysia                        5,1
 ---pagebreak--- N 0 L 373 / 104                     Journal officiel des Communautés européennes                                     31 . 12 . 86
               i            2             3                             4                           (5)     (6)        (7)
 40.0770
  (suite)
              77    61.02 ex B                                                               Mexique
                                                                                             Pakistan
                                                                                                          \              3,9
                                                                                                             13,6       —
                                                                                             Pérou           —
                                                                                                                         3,9
                                                                                             Philippines     39,5       —
                                                                                             Singapour       15,1       —
                                                                                             Sri Lanka       —
                                                                                                                         6,6
                                                                                             Thaïlande       20,1       —
                                                                                             Uruguay         —
                                                                                                                         3,9
                                                                                             Nicaragua                   3,9
 40.0780      78 ex 61.01                            Vetements de dessus pour hom­           Chine           11,3
                                                     mes et garçonnets :                     Corée du Sud  138,4       —
                 ex 6 1 . 02                         Vêtements de dessus pour fem­           Hong-kong       50,8      —
                                                                                             Macao          40,5
                                                     mes, fillettes et jeunes enfants :
                                                                                                                       —
                                                                                             Roumanie        15,7      —
                                61.01-03,09, 93 ,         Vêtements,       autres    qu'en   Argentine      —
                                                                                                                        11,3
                                94, 97                    bonneterie,      à   l'exclusion   Bolivie        —      .
                                                                                                                        11,3
                                                          des   vêtements       des   caté­  Brésil         —
                                                                                                                        11,3
                                61.02-04, 07,93 ,         gories 6, 7, 8, 14, 15 , 16, 17 ,  Chili          —
                                                                                                                        11,3
                                95,97                     18, 21 , 26, 27 , 29, 68, 72, 76   Colombie       —
                                                                                                                        11,3
                                                    x     et 77                              Costa Rica     —
                                                                                                                        11,3
                                                                                             Equateur       —
                                                                                                                        11,3
                                                                                             Guatemala      —
                                                                                                                        11,3
                                                                                             Honduras       —
                                                                                                                        11,3
                                                                                             Inde           61         —
                                                                                             Indonésie       14,9 .    —
                                                                                             Malaysia       —
                                                                                                                        12,5
                                                                                             Mexique        —
                                                                                                                        11,3
                                                                                             Pakistan       22,7       —
                                                                                             Pérou          —
                                                                                                                        11,3
                                                                                             Philippines    51       • —
                                                                                             Singapour      22,1       —
                                                                                             Sri Lanka      —
                                                                                                                        13,6
                                                                                             Thaïlande      27,3       —
                                                                                             Uruguay       ■—
                                                                                                                        11,3
                                                                                             Nicaragua
                                                                                                          .L           11,3
40.0830      83    60.05 ex A                       Vetements de dessus, accessoi­          Chine            6,5
                                                    res du vêtement et autres               Corée du Sud   22,5        —
                                                    articles de bonneterie non élas­        Hong-kong       12,9       —
                                                    tique ni caoutchoutée :                 Macao           17,3       —
                                                                                            Roumanie         6,5
                                                    A. Vêtements de dessus et ac­
                                                                                                                       —
                                                         cessoires du vêtement :            Argentine      —
                                                                                                                        6,5
                                                                                            Bolivie        —
                                                                                                                        6,5
                                                         II . autres :                      Brésil         —
                                                                                                                        6,5
                               60.05-03 , 04, 75 ,                                          Chili                       6,5
                                                         Manteaux, vestes, vestons                         —
                               76,77,78,82                                                  Colombie                    6,5
                                                         et autres vêtements , y com­                      —.
                                                                                            Costa Rica                  6,5
                                                         pris les combinaisons et les
                                                         ensembles de ski, en bon­          Équateur       —     ■
                                                                                                                        6,5
                                                         neterie, à l'exclusion des         Guatemala      —
                                                                                                                        6,5
                                                                                            Honduras                    6,5
                                                         vêtements des catégories 4,                       —
                                                                                            Inde           21,1
                                                         5 , 7, 13 , 24, 26, 27, 28, 68 ,                              —
                                                        69, 72, 73 , 74, 75                 Indonésie     -l            6,5
                                                                                            Malaysia       —
                                                                                                                        6,5
                                                                                            Mexique        —
                                                                                                                        6,5
                                                                                            Pakistan         9,7       —
                                                                                            Pérou          —
                                                                                                                        6,5
                                                                                            Philippines    22,3        —
                                                                                            Singapour      13,9        —
                                                                                            Sri Lanka      —
                                                                                                                        6,5
                                                                                            Thaïlande        9,9       —
                                                                                            Uruguay        —
                                                                                                                        6,5
                                                                                            Nicaragua      —
                                                                                                                        6,5
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                      Journal officiel des Communautés européennes                               N    L 373 / 105
             (1)       (2)             (3)                         (4)                       " (5)   (6)              (7)
 40.0840     84   61.06 B, C ,                     Châles, écharpes, foulards, ca­      Chine                            2,5
                  D, E                             che-nez, cache-col , mantilles,      Corée du Sud                     6,3
                                                   voiles et voilettes, et articles si­ Hong-kong                        2,5
                                                   milaires :                           Macao                            2,5 ,
                                                                                        Roumanie                         2,5
                               61.06-30, 40, 50,       autres qu'en bonneterie, de
                               60                      coton, de laine, de fibres       Argentine                        2,5
                                                                                        Bolivie                          2,5
                                                       textiles synthétiques ou ar­     Brésil
                                                       tificielles                                                       2,5
                                                                                        Chili                            2,5
                                                                                        Colombie      —
                                                                                                                         2,5
                                                                                        Costa Rica                       2,5
                                                                                        Équateur                         2,5
                                                                                        Guatemala                        2,5
                                                                                        Honduras                         2,5
                                                                                        Inde                         113,5
                                                                                        Indonésie                        2,5
                                                                                        Malaysia                         2,5
                                                                                        Mexique                          2,5
                                                                                        Pakistan                      28,3
                                                                                        Pérou                            2,5
                                                                                        Philippines                      2,5
                                                                                        Singapour                        2,5
                                                                                        Sri Lanka                        2,5
                                                                                        Thaïlande                        2,5
                                                                                        Uruguay                          2,5
                 t
                                                                                        Nicaragua                   ' 2,5
  40.0850    ,85   61.07 B, C,                     Cravates :                           Chine         —
                                                                                                                          1,5
                   D                                                                    Corée du Sud                      1,5
                                                                                        Hong-kong                         1,5
                               61.07-30,40, 90          Cravates, nœuds papillons       Macao                             1,5
                                                        et foulards cravates, autres
                                                                                        Roumanie                          1,5
                                                        qu'en bonneterie, de laine,
                                                        de coton ou de fibres syn­
                                                                                        Argentine                         1,5
                                                                                        Bolivie                           1,5
                                                        thétiques ou artificielles      Brésil                            1,5
                                                                                        Chili                             1,5
                                                                                        Colombie      —
                                                                                                                          1,5
                                                                                        Costa Rica                        1,5
                                                                                        Équateur                          1,5
                                                                                        Guatemala                         1,5
                                                                                        Honduras                          1,5
                                                                                        Inde                              1,5
                                                                                        Indonésie                         1,5
                                                                                        Malaysia                          1,5
                                                                                        Mexique                           1,5
                                                                                        Pakistan                          1,5
                                                                                        Pérou                             1,5
                                                                                        Philippines                       1,5
                                                                                        Singapour                         1,5
                                                                                        Sri Lanka                         1,5
                                                                                        Thaïlande                         1,5
                                                                                        Uruguay                           1,5
                                                                                        Nicaragua                         1,5
\                                                                                                      (en 1 000 pièces)
  40.0860     86   61.09 A, B                      Corsets, ceintures-corsets, gai­     Chine         19,3
                   C, E                            nes, soutiens-gorge, bretelles,      Corée du Sud 200,7
                                                   jarretelles, jarretières, sup­       Hong-kong     27
                                                   ports-chaussettes et articles si­    Macao         19,3
                                                   milaires en tissus ou en bonne­      Roumanie      19,3
                                                   terie, même élastiques :             Argentine                       19,3
                                                                                        Bolivie                         19,3
                               61.09-20, 30, 40,        Corsets,   ceintures-corsets ,   Brésil                         19,3
                               80                       gaines, bretelles, jarretelles, Chili                           19,3
                                                       jarretières, supports-chaus­     Colombie                        19,3
                                                        settes et articles similaires
                                                                                        Costa Rica                      19,3
                                                        et leurs parties, même en
                                                        bonneterie
                                                                                         Équateur                       19,3
                                                                                        Guatemala                       19,3
 ---pagebreak--- N   L 373 / 106                    Journal officiel des Communautés européennes                                          31 . 12 . 86
              (1)     (2)               (3)                         (4)                       (5)         (6)              (7)
 40.0860      86  61.09 A, B, I                                                        Honduras           _
                                                                                                                             19,3
  (suite)         C, E        ll\                                                      Inde               —
                                                                                                                             19,3
l\                            llll                                                     Indonésie          —
                                                                                                                             19,3
          I                   IIII                                                     Malaysia           —
                                                                                                                             19,3
          I                   IIII                                                     Mexique       •    —
                                                                                                                             19,3
          IIII                                                                         Pakistan           —
                                                                                                                             19,3
          I                   IIII                                                     Pérou              —
                                                                                                                             19,3
          Il                                      I                                    Philippines  1 183,2                —
          lilll                                                                        Singapour          —
                                                                                                                             19,3
          li                  ll                                                       Sri Lanka          —
                                                                                                                             19,3
          IIlllI                                                                       Thaïlande          —
                                                                                                                             19,8
    •
          ll                  i                                                        Uruguay            —
                                                                                                                             19,3
          ||\ll                                                                        Nicaragua          —
                                                                                                                             19,3
                                                                      .
                                                                                                               (en tonnes)
 40.0870      87  61.10 A       61.10-10            Ganterie, bas, chaussettes et      Chine                1,5            —
          llllll socquettes, autres qu'en bonne                                        Corée du Sud         2,1            —
          IIIlll terie :                                                               Hong-kong           18,7            —
                  ||\                                    Ganterie, autre qu'en bon
                                                         neterie
                                                                                       Macao
                                                                                       Roumanie
                                                                                                            1,5
                                                                                                            1,5
                                                                                                                           —
IIIlll                                                                                 Argentine          —
                                                                                                                              1,5
          IIIIIII                                                                      Bolivie            —
                                                                                                                              1,5
          IIIIIIII                                                                     Brésil             —
                                                                                                                              1,5
          IIllIII                                                                      Chili              —
                                                                                                                              1,5
\IIIlII                                                                                Colombie           —
                                                                                                                              1,5
          llIIIII                                                                      Costa Rica         —
                                                                                                                              1,5
          \III                                                                         Êquateur           —
                                                                                                                              1,5
          IIIIII                                                                       Guatemala          —
                                                                                                                              1,5
          IIIIII                                                                       Honduras           —
                                                                                                                           . 1,5
          I                   I|1                                                      Inde                 6,2             —
                  IIIll                                                                Indonésie          —
                                                                                                                            . 1,5
                  IlI                                                                  Malaysia           —                   4
                              III                                                      Mexique            —
                                                                                                                              1,5
                  IlIIl                                                                Pakistan          118,9              —
                  Il\Il                                                                Pérou              —
                                                                                                                              1,5
                  II                              ll                                   Philippines        -7­                 1,5
          III\ll                                                                       Singapour                              1,5
                  II                              Il                                   Sri Lanka                              1,5
                  II                              Il                                   Thaïlande          21,4              j—
                  IIIl                                                                 Uruguay            —
                                                                                                                              1,5
                  \lI                                                                  Nicaragua          —
                                                                                                                              1,5
 40.0880      88  61.10 B     l                     Ganterie, bas, chaussettes et      Chine              _
                                                                                                                              1,5
                  \                                 socquettes, autres qu'en bonne     Corée du Sud       —
                                                                                                                              1,5
                  I                                 terie :                            Hong-kong          —
                                                                                                                              2,1
                  I             61.10-90            B.   autres
                                                                                       Macao              —
                                                                                                                              1,5
                  l                               !                                    Roumanie           —
                                                                                                                              1,5
                  61.11 B                           Autres accessoires confection      Argentine          —
                                                                                                                              1,5
                  l                                 nés du vêtement : dessous de       Bolivie                                1,5
                              I                     bras, bourrelets et épaulettes de  Brésil                                 1,5
          1                   l soutien pour tailleurs, ceintures                      Chili                                  1,5
                                                    et ceinturons, manchons, man       Colombie                               1,5
          \                                         ches protectrices, etc. : .        Costa Rica         —•
                                                                                                                              1,5
                                                    Bas, chaussettes, socquettes,      Équateur                               1,5
                                                                                       Guatemala                              1,5
                                                    autres qu'en bonneterie
                                                                                                          —
                                                                                       Honduras                               1,5
                                61.11-90                 Autres accessoires de vête    Inde                                   6,7
                              I                         ment, parties de vêtement      Indonésie                              1,5
                  lI                                    ou d' accessoires de vête      Malaysia           —
                                                                                                                              1,5
                                                        ment,    autres   que   pour   Mexique            —
                                                                                                                              1,5
                              l                         bébés, autres qu'en bon        Pakistan           —
                                                                                                                              1,5
          \                                             neterie                        Pérou              —
                                                                                                                              1,5
          I                                       \                                    Philippines     •  —
                                                                                                                              2,8
\                             IIl                                                      Singapour          —
                                                                                                                              1,5
                                                  II                                   Sri Lanka          —
                                                                                                                              1,5
                                                                                     -
                                                                                       Thaïlande          —
                                                                                                                              1,5
          \                   II-I                                                     Uruguay            —
                                                                                                                              1,5
                              I                                                        Nicaragua          —
                                                                                                                              1,5
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                       Journal officiel des Communautés européennes                              N 0 L 373 / 107
                                                                                               (5)    (6)           (7)
              i)        2                3
                                                                     (4)
 40.0900     90  ex 59.04                           Ficelles, cordes et cordages,       Chine                        12,2
                                                    tressés ou non :                    Corée du Sud  —
                                                                                                                     12,5
                                                                                        Hong-kong     —
                                                                                                                     12,2
                               59.04-11 , 12, 14,        Ficelles, cordes, et cordages, Macao         —
                                                                                                                     12,2
                               15 , 17, 18 , 19,21       tressés ou non, de fibres
                                                                                        Roumanie       —
                                                                                                                     12,2
                                                         synthétiques
                                                                                        Argentine      —
                                                                                                                     12,2
                                                                                        Bolivie        —
                                                                                                                     12,2
                                                                                        Brésil         —
                                                                                                                     12,2
                                                                                        Chili .        —
                                                                                                                     12,2
                                                                                        Colombie .     —.            12,2
                                                                                        Costa Rica     —
                                                                                                                     12,2
                                                                                        Équateur       —
                                                                                                                     12,2
                                                                                        Guatemala      —
                                                                                                                     12,2
                                                                                        Honduras       —
                                                                                                                     12,2
                                                                                        Inde           —
                                                                                                                     12,2
                                                                                        Indonésie      —
                                                                                                                     12,2
                                                                                        Malaysia       —
                                                                                                                     12,2
                                                                                        Mexique        —
                                                                                                                     12,2
                                                                                        Pakistan       —
                                                                                                                     12,2
                                                                                        Pérou          —
                                                                                                                     12,2
                                                                                        Philippines    —
                                                                                                                     12,5
                                                                                        Singapour      —
                                                                                                                     12,2
                                                                                        Sri Lanka      —
                                                                                                                     12,2
                                                                                        Thaïlande      —
                                                                                                                     12,2
                                                                                        Uruguay        —
                                                                                                                     12,2
                                                                                        Nicaragua      —
                                                                                                                  .  12,2
  40.0910    9   ex 62.04                            Bâches, voiles d'embarcations,     Chine            9,1
                                                     stores d'extérieur, tentes et      Corée du Sud  171,8          —
                                                     articles de campement :            Hong-kong        9,1         —
                                                                                        Macao            9,1         —
                               62.04-23 , 73              Tentes
                                                                                        Roumanie        9,1          —
                                                                                        Argentine      —
                                                                                                                      9,1
                                                                                        Bolivie        —
                                                                                                                       9,1
                                                                                        Brésil         —
                                                                                                                       9,1
                                                                                        Chili          —
                                                                                                                      9,1
                                                                                        Colombie       —
                                                                                                                      9,1
                                                                                        Costa Rica                    9,1
                                                                                        Équateur       —
                                                                                                                      9,1
                                                                                        Guatemala      —
                                                                                                                      9,1
                                                                                        Honduras       —
                                                                                                                       9,1
                                                                                        Inde           —
                                                                                                                      9,1
                                                                                        Indonésie      —
                                                                                                                      9,1
                                                                                        Malaysia       —
                                                                                                                      9,1
                                                                                        Mexique        —
                                                                                                                      9,1
                                                                                        Pakistan       —             22
                                                                                        Pérou          —
                                                                                                                      9,1
                                                                                        Philippines    —             11
                                                                                        Singapour      —
                                                                                                                       9,1
                                                                                        Sri Lanka      —
                                                                                                                      9,1
                                                                                        Thaïlande      —
                                                                                                                       9,1
                                                                                        Uruguay        —
                                                                                                                       9,1
                                                                                        Nicaragua      —
                                                                                                                       9,1
  40.0930    93     62.03 ex B                       Sacs et sachets d'emballage :      Chine        |-!               6,1
                                                                                        Corée du Sud   —
                                                                                                                     50,7
                                                     B. en tissus d' autres matières
                                                          textiles :                    Hong-kong      —
                                                                                                                       7,3
                                                                                        Macao          —
                                                                                                                       6,1
                               62.03-30, 40, 97,          Sacs et sachets d'emballage   Roumanie       —
                                                                                                                       6,1
                               98                         en tissus, autres que ceux    Argentine      —
                                                                                                                       6,1
                                                          obtenus à partir de lames     Bolivie        —
                                                                                                                       6,1
                                                          ou formes similaires de po­   Brésil         —
                                                                                                                     20,6
                                                          lyéthylène ou de polypro­     Chili          —
                                                                                                                       6,1
                                                          pylène                        Colombie       —
                                                                                                                      6,1
                                                                                        Costa Rica     —
                                                                                                                      6,1
                                                                                        Équateur       —
                                                                                                                      7,9
                                                                                        Guatemala      —
                                                                                                                      6,1
                                                                                        Honduras       —
                                                                                                                      6,1
 ---pagebreak--- N0 L 373 / 108                      Journal officiel des Communautés européennes                        31 . 12 . 86
             0           2               3                            (4)                       5     6   . (7)
 40.0930      95    62.03 ex B                                                            Inde                 6,1
  (suite)                                                                                 Indonésie            6,1
                                                                                          Malaysia             6,1
                                                                                          Mexique              6,1
                                                                                          Pakistan      1 302,2
                                                                                          Pérou                6,1
                                                                                          Philippines          6,1
                                                                                          Singapour            6,1
                                                                                          Sri Lanka            6,1
                                                                                         Thaïlande            6,1
                                                                                          Uruguay             6,1
                                                                                          Nicaragua           6,1
 40.0940     94     59.0       59.01-07 , 12, 14,    Ouates et articles en ouate ;       Chine               11,2
                               15 , 16, 18,21,29     tontisses, nœuds et noppes          Corée du Sud        14,5
                                                     (boutons) de matières textiles      Hong-kong           11,2
                                                                                         Macao               11,2
                                                     Ouates de matières textiles et
                                                                                         Roumanie            11,2
                                                     articles en , ces ouates ; . fibres
                                                     textiles d'une largeur n'excé­      Argentine           11,2
                                                                                         Bolivie             11,2
                                                     dant pas 5 mm (tontisses),          Brésil              11,2
                                                     nœuds et noppes (boutons) de        Chili
                                                     matières textiles                                       11,2
                                                                                         Colombie            11,2
                                                                                         Costa Rica         11,2
                                                                                         Équateur           11,2
                                                                                         Guatemala          11,2
                                                                                         Honduras           11,2
                                                                                         Inde i             11,2
                                                                                         Indonésie          11,2
                                                                                         Malaysia           11,2
                                                                                         Mexique            11,2
                                                                                         Pakistan           11,2
                                                                                         Pérou              11,2
                                                                                         Philippines        11,2
                                                                                         Singapour          11,2
                                                                                         Sri Lanka          11,2
                                                                                         Thaïlande          11,2
                                                                                         Uruguay            11,2
                                                                                         Nicaragua          11,2
40.0950      95  ex 59.02                            Feutres et articles en feutre,      Chine                5,1
                                                     même imprégnés ou enduits :         Corée du Sud         5,1
                               59.02-35,41,47,            Feutres et articles en feutre, Hong-kong            5,1
                                                                                         Macao                5,1
                               51,57,59,91,95 ,           même imprégnés ou en­          Roumanie             5,1
                               97                         duits, autres que les revête­
                                                          ments de sol                   Argentine            5,1
                                                                                         Bolivie              5,1
                                                                                         Brésil               5,1
                                                                                         Chili                5,1
                                                                                         Colombie             5,1
                                                                                         Costa Rica           5,1
                                                                                         Équateur             5,1
                                                                                         Guatemala            5,1
                                                                                         Honduras             5,1
                                                                                         Inde               54,8
                                                                                         Indonésie            5,1
                                                                                         Malaysia             5,1
                                                                                         Mexique              5,1
                                                                                         Pakistan             5,1
                                                                                         Pérou                5,1
                                                                                         Philippines          5,1
                                                                                         Singapour            5,1
                                                                                         Sri Lanka            5,1
                                                                                         Thaïlande            5,1
                                                                                         Uruguay              5,1
                                                                                         Nicaragua            5,1
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                  Journal officiel des Communautés européennes                           N0 L 373 / 109
              0)      (2             3
                                                                 W                         (5    6)         7
 40.0960      96  59.03                        «Tissus non tissés » et articles    Chine                   26,4
                                               en «tissus non tissés », même       Corée du Sud            26,4
                                               imprégnés ou enduits :              Hong-kong               26,4
                                                    Tissus non tissés et articles
                                                                                   Macao                   26,4
                          59.03-01 , 11,21 ,
                                                                                   Roumanie                26,4
                         23 , 25 , 29, 30           en tissus non tissés, même
                                                    imprégnés ou enduits           Argentine               26,4
                                                                                   Bolivie                 26,4
                                                                                   Brésil                  26,4
                                                                                   Chili                   26,4
                                                                                   Colombie                26,4
                                                                                   Costa Rica              26,4
                                                                                   Équateur                26,4
                                                                                   Guatemala               26,4
                                                                                   Honduras                26,4
                                                                                   Inde                    26,4
                                                                                   Indonésie               26,4
                                                                                   Malaysia                26,4
                                                                                   Mexique                 26,4
                                                                                   Pakistan                26,4
                                                                                   Pérou                   26,4
                                                                                   Philippines             26,4
                                                                                   Singapour               26,4
                                                                                   Sri Lanka               26,4
                                                                                   Thaïlande               26,4
                                                                                   Uruguay                 26,4
                                                                                   Nicaragua               26,4
 40.0970      97  59.05                        Filets, fabriqués à l'aide des      Chine        10,3
                                               matières reprises au n° 59.04,      Corée du Sud 23,8
                                               en nappes, en pièces ou en for­     Hong-kong     4,6
                                               me ; filets en forme pour la pê­    Macao         4,6
                                               che, en fils, ficelles ou cordes :  Roumanie      4,6
                          59.05-11,31,39,           Filets, fabriqués à l'aide de  Argentine                 4,6
                                                                                   Bolivie                   4,6
                          51,59,91,99               ficelles, cordes ou cordages,  Brésil                    4,6
                                                    en nappes, en pièces ou en     Chili                     4,6
                                                    forme ; filets en forme pour   Colombie                  4,6
                                                    la pêche, en fils, ficelles ou Costa Rica
                                                    cordes                                                   4,6
                                                                                   Équateur .                4,6
                                                                                   Guatemala                 4,6
                                                                                   Honduras                  4,6
                                                                                   Inde                      4,6
                                                                                   Indonésie                 4,6
                                                                                   Malaysia                  4,6
                                                                                   Mexique                   4,6
                                                                                   Pakistan                  4,6
                                                                                   Pérou                     4,6
                                                                                   Philippines  41,6
                                                                                   Singapour                 4,6
                                                                                   Sri Lanka                 4,6
                                                                                   Thaïlande    10,1
                                                                                   Uruguay                   4,6
                                                                                   Nicaragua                 4,6
40.0980      98  59.06                        Autres articles fabriqués avec       Chine                    4,2
                                              des fils, ficelles, cordes ou cor­   Corée du Sud             4,1
                                              dages, à l'exclusion des tissus      Hong-kong                4,1
                                              et des articles en tissus :          Macao                    4,1
                                                                                   Roumanie                 4,1
                         59.06-00                  Articles fabriqués avec des
                                                                                   Argentine                4,1
                                                   fils, ficelles, cordes ou cor­
                                                                                   Bolivie                  4,1
                                                   dages, à l'exclusion des tis­   Brésil                   4,1
                                                   sus, des articles en tissus et
                                                                                   Chili                    4,1
                                                   des articles de la catégorie    Colombie
                                                  97
                                                                                                            4,1
                                                                                   Costa Rica               4,1
                                                                                   Équateur                 4,1
                                                                                   Guatemala                4,1
                                                                                   Honduras                 4,1
 ---pagebreak--- N   L 373 / 1 10                  Journal officiel des Communautés européennes                          31 . 12 . 86
               (1)        (2)         (3)                            (4)                      (5)   (6)   (7)
 40.0980       98     59.06                                                            Inde               36,5
  (suite)                                                                              Indonésie            4,1
                                                                                       Malaysia     —
                                                                                                            4,1
                                                                                       Mexique              4,1
                                                                                       Pakistan             4,1
                                                                                       Pérou                4,1
                                                                                       Philippines        59,4
                                                                                       Singapour            4,1
                                                                                       Sri Lanka            4,1
                                                                                       Thaïlande          38,1
                                                                                       Uruguay              4,1
                                                                                       Nicaragua            4,1
40.0990        99     59.07   59.07-10,90          Tissus enduits de colle ou de       Chine              20,8
                                                   matières amylacées, du genre        Corée du Sud       20,8
                                                   utilisé pour la reliure, le carton­ Hong-kong          20,8
                                                   nage, la gainerie ou usages si­     Macao              20,8
                                                   milaires (percaline enduite,        Roumanie           20,8
                                                   etc.); toiles à calquer ou trans­   Argentine          20,8
                                                   parentes pour le dessin ; toiles    Bolivie      —
                                                                                                          20,8
                                                   préparées pour la peinture ;        Brésil             20,8
                                                   bougran et similaires pour la       Chili              20,8
                                                   chapellerie                         Colombie           20,8
                                                                                       Costa Rica         20,8
                      59.10   59.10-10,31,39       Linoléums pour tous usages,
                                                   découpés ou non ; couvre-par­
                                                                                       Équateur           20,8
                                                                                       Guatemala          20,8
                                                   quets consistant en un enduit       Honduras           20,8
                                                   appliqué sur support de ma­         Inde               20,8
                                                   tières textiles, découpés ou non    Indonésie          20,8
                   ex 59.11   59.11-11 , 14, 17,   Tissus caoutchoutés, autres que     Malaysia           20,8
                              20                   de bonneterie à l'exclusion de      Mexique            20,8
                                                   ceux pour pneumatiques              Pakistan           20,8
                                                                                       Pérou              20,8
                      59.12                        Autres tissus imprégnés ou en­
                                                                                       Philippines        20,8
                                                   duits ; toiles peintes pour dé­                        20,8
                                                   cors de théâtres, fonds d'ate­      Singapour
                                                                                       Sri Lanka          20,8
                                                   liers ou usages analogues :         Thaïlande          20,8
                              59.12-00                  autres tissus imprégnés ou     Uruguay            20,8
                                                        enduits ; toiles peintes pour  Nicaragua          20,8
                                                        décors de théâtre, fonds
                                                        d'ateliers ou usages analo­
                                                        ques, autres que de la caté­
                                                        gorie 100
 40.1000       100    59.08   59.08-10,51,61 ,     Tissus imprégnés, enduits ou        Chine              21,3
                              71,79                recouverts de dérivés de la cel­    Corée du Sud       21,3
                                                   lulose ou d'autres matières         Hong-kong          21,3
                                                   plastiques artificielles et tissus  Macao              21,3
                                                   stratifiés avec ces mêmes ma­       Roumanie     —
                                                                                                          21,3
                                                   tières                              Argentine          21,3
                                                                                       Bolivie            21,3
                                                                                       Brésil             21,3
                                                                                       Chili              21,3
                                                                                       Colombie           21,3
                                                                                       Costa Rica         21,3
                                                                                       Équateur           21,3
                                                                                       Guatemala          21,3
                                                                                       Honduras           21,3
                                                                                       Inde               21,3
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                  Journal officiel des Communautés européennes                       N L 373 / 1 1 1
              0         (2          3)                           4                        5    6      (7)
 40.1000     100    59.08                                                          Indonésie          21,3
  (suite)                                                                         Malaysia            21,3
                                                                                   Mexique            21,3
                                                                                   Pakistan           21,3
                                                                                   Pérou              21,3
                                                                                   Philippines        21,3
                                                                                   Singapour          21,3
                                                                                   Sri Lanka          21,3
                                                                                  Thaïlande           21,3
                                                                                   Uruguay            21,3
                                                                                   Nicaragua          21,3
 40.1010      01 ex 59.04                      Ficelles, cordes et cordages       Chine                 4,1
                                               tressés ou non :                   Corée du Sud          4,1
                                                                                  Hong-kong             4,1
                           59.04-80                  autres qu'en fibres textiles Macao                 4,1
                                                     synthétiques                 Roumanie              4,1
                                                                                  Argentine             4,1
                                                                                  Bolivie               4,1
                                                                                  Brésil                4,1
                                                                                  Chili                 4,1
                                                                                  Colombie              4,1
                                                                                  Costa Rica            4,1
                                                                                   Équateur             4,1
                                                                                  Guatemala             4,1
                                                                                   Honduras             4,1
                                                                                   Inde               21,3
                                                                                   Indonésie            4,1
                                                                                   Malaysia             4,1
                                                                                   Mexique              4,1
                                                                                   Pakistan             4,1
                                                                                   Pérou                4,1
                                                                                   Philippines       . 4,1
                                                                                   Singapour           57,8
                                                                                   Sri Lanka         370,2
                                                                                  Thaïlande             4,1
                                                                                   Uruguay              4,1
                                                                                   Nicaragua            4,1
 40.1090     109 ex 62.04                      Bâches, voiles d' embarcations,    Chine                 2,5
                                               stores d'extérieur, tentes et      Corée du Sud        25,9
                                               articles de campement :            Hong-kong             3,1
                                                                                  Macao                 2,5 .
                           62.04-21,61,69           Bâches, voiles d'embarca­
                                                                                  Roumanie              2,5
                                                    tions et stores d' extérieur
                                                                                  Argentine             2,5
                                                                                  Bolivie               2,5
                                                                                  Brésil                2,5 .
                                                                                  Chili                 2,5
                                                                                  Colombie              2,5
                                                                                  Costa Rica            2,5
                                                                                  Équateur              2,5
                                                                                  Guatemala             2,5
                                                                                  Honduras              2,5
                                                                                  Inde                  2,8
                                                                                  Indonésie             2,5
                                                                                  Malaysia              2,5
                                                                                  Mexique               2,5
                                                                                  Pakistan              2,5
                                                                                  Pérou                 2,5
                                                                                  Philippines           2,5
                                                                                  Singapour             2,5
                                                                                  Sri Lanka             2,5
                                                                                  Thaïlande             2,5
                                                                                  Uruguay               2,5
                                                                                  Nicaragua             2,5
 ---pagebreak--- N 0 L 373 / 1 12                        Journal officiel des Communautés européennes                           31 . 12 . 86
                                                                                                   (5)   (6)      (')
               (i)         2)                 (3                          (4)
 40.1100      110  ex 62.04                              Bâches, voiles d' embarcations,    Chine                 12,2
                                                         stores d'extérieur, tentes et      Corée du Sud          27
                                                         articles de campement :            Hong-kong             12,2
                                                                                            Macao                 12,2
                                   62.04-25 , 75              Matelas pneumatiques, tis­    Roumanie              12,2
                                                              sés
                                                                                            Argentine             12,2
                                                                                            Bolivie               12,2
                                                                                            Brésil                12,2
                                                                                            Chili                 12,2
                                                                                            Colombie              12,2
                                                                                            Costa Rica            12,2
                                                                                            Équateur              12,2
                                                                                            Guatemala             12,2
                                                                                            Honduras            • 12,2
                                                                                            Inde                  12,2
                                                                                            Indonésie             12,2
                                                                                            Malaysia              20,3
                                                                                            Mexique               12,2
                                                                                            Pakistan              12,2
                                                                                            Pérou                 12,2
                                                                                            Philippines           12,2
                                                                                            Singapour             12,2
                                                                                            Sri Lanka             12,2
                                                                                            Thaïlande             12,2
                                                                                            Uruguay               12,2
                                                                                            Nicaragua             12,2
 40.1110       111 ex 62.04                              Bâches, voiles d'embarcations,     Chine          1,5
                                                         stores d' extérieur, tentes et     Corée du Sud   8,3
                                                         articles de campement :            Hong-kong      1,5
                                                                                            Macao          1,5
                                   62.04-29, 79               Articles de campement, tis­   Roumanie       2,1
                                                              sés, autres que matelas
                                                                                            Argentine               1,5
                                                              pneumatiques et tentes .      Bolivie                 1,5
                                                                                            Brésil                  4,6
                                                                                            Chili                   1,5
                                                                                            Colombie                3,5
                                                                                            Costa Rica              1,5
                                                                                            Équateur                1,5
                                                                                            Guatemala               1,5
                                                                                            Honduras                1,5
                                                                                            Inde                    4,6
                                                                                            Indonésie               1,5
                                                                                            Malaysia                 1,5
                                                                                            Mexique                 1,5
                                                                                            Pakistan                1,9
                                                                                            Pérou                   1,5
                                                                                            Philippines             1,5
                                                                                            Singapour               1,5
                                                                                            Sri Lanka               1,5
                                                                                            Thaïlande               1,5
                                                                                            Uruguay                  1,5
                                                                                            Nicaragua                1,5
 40.1120      112     62.05. A, B,                       Autres    articles   confectionnes Chine                 14,5
                      D, E                               en tissus, y compris les patrons   Corée dû Sud            8,3
                                                         de vêtements :                     Hong-kong               5,1
                                                                                            Macao                   5,1
                                   62.05-01 , 10, 30,         autres articles confection­
                                                                                            Roumanie                5,1
                                   93 , 95 , 99               nés en tissus, à l'exception                          5,1
                                                                                            Argentine
                                                              de ceux des catégories 113    Bolivie                 5,1
                                                              et 114
                                                                                            Brésil                  5,1
                                                                                            Chili                   5,1
                                                                                            Colombie                5,1
                                                                                            Costa Rica              5,1
                                                                                            Équateur                5,1
                                                                                            Guatemala               5,1
                                                                                            Honduras                5,1
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                         Journal officiel des Communautés européennes                         N0 L 373 / 1 13
             0            (2)              3)                              4                      5)    6       (7)
 40.1120     112     62.05 A , B                                                            Inde                 21,3
  (suite) ,          D, E                                                                   Indonésie             5,1
                                                                                            Malaysia              5,1
                                                                                            Mexique               5,1
                                                                                            Pakistan              5,1
                                                                                            Pérou                 5,1
                                                                                            Philippines          35,8
                                                                                           Singapour              5,1
                                                                                           Sri Lanka              5,1
                                                                                           Thaïlande              5,8
                                                                                           Uruguay                5,1
                                                                                           Nicaragua              5,1
 40.1130     113    62.05 C                            Autres      articles  confectionnés Chine                   1,5
                                                       en tissus, y compris les patrons    Corée du Sud            1,5
                                                       de vêtements :                       Hong-kong              1,5
                                                                                           Macao                   1,5
                                 62.05-20              C. Torchons, serpillières, la­
                                                                                           Roumanie                1,5
                                                            vettes et chamoisettes
                                                                                           Argentine               1,5
                                                                                           Bolivie               21,3
                                                                                           Brésil                  1,5
                                                                                           Chili                   1,5
                                                                                           Colombie                1,5
                                                                                           Costa Rica              1,5
                                                                                           Éqûateur                1,5
                                                                                           Guatemala               1,5
                                                                                            Honduras               1,5
                                                                                            Inde                 20,8
                                                                                            Indonésie              1,5
                                                                                            Malaysia               1,5
                                                                                            Mexique                1,5
                                                                                            Pakistan           139
                                                                                            Pérou                  1,5
                                                                                            Philippines           4,5
                                                                                           Singapour               1,5
                                                                                           Sri Lanka               1,5
                                                                                           Thaïlande               1,5
                                                                                           Uruguay                 1,5
                                                                                           Nicaragua               1,5
 40.1140     114 ex 5 1 .04                           Tissus de fibres textiles synthé­    Chine                 12,1
                                                      tiques et artificielles continues    Corée du Sud          12,1
                                                      (y compris les tissus de mono­       Hong-kong             12,1
                                                      fils ou de lames des nos 51.01       Macao                 12,1
                                                      ou 51.02):                           Roumanie              12,1
                                                      pour pneumatiques :                  Argentine             12,1
                                                                                           Bolivie               12,1
                    59.11 ex A                        Tissus caoutchoutés, autres que      Brésil                13,1
                                                      de bonneterie :                      Chili                 12,1
                                                      A. Tissus        caoutchoutés   non  Colombie              12,1
                                                                                           Costa Rica            12,1
                                                           compris dans la sous-posi­
                                                           tion B :                        Équateur -            12,1
                                                                                           Guatemala             12,1
                                                           III . autres :                  Honduras              12,1
                                 51.04-03 , 52                   Tissus de fibres textiles Inde                  12,1
                                                                 synthétiques ou artifi­   Indonésie             12,1
                                 59.11-15                        cielles et tissus caout­  Malaysia              12,1
                                                                 choutés, pour pneuma­     Mexique               12,1
                                                                 tiques                    Pakistan              12,1
                                                                                           Pérou                 12,1
                    59.14        59.14-00             Mèches tissées, tressées ou tri­     Philippines           12,1
                                                      cotées, en matières textiles,        Singapour             12,1
                                                      pour lampes, réchauds, bougies       Sri Lanka             12,1
                                                      et similaires ; manchons à in­       Thaïlande             12,1
                                                      candescence, même imprégnés,         Uruguay               12,1
                                                      et tissus tubulaires de bonnete­
                                                                                           Nicaragua            12,1
                                                      rie servant à leur fabrication
 ---pagebreak---                                 Journal officiel des Communautés européennes                  31 . 12 . 86
N° L 373 / 1 14
\             (1)        (2)        (3)                          (4)                (5)   (6)    (7)
 40.1140      114    59.15   59.15-10, 90        Tuyaux pour pompes et tuyaux
  (suite)                                        similaires , en matières textiles,
                                                 même avec armatures ou acces­
                                                 soires en autres matières              •
                     59.16   59.16-00            Courroies transporteuses ou de
                                                 transmission en matières texti­
                                                 les, même armées
                  ex 59.17   59.17-10, 29,32,    Tissus et articles pour usages
                             38,49,51,59,71 ,    techniques en matières textiles
                             79,91,93,95,99      Tissus et articles pour usages
                                                 techniques
 ---pagebreak---                          t
31 . 12.86                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                     N 0 L 373 / 1 15
                                                                            ANNEXE II
                    Liste des produits textiles non AMF faisant l'objet de contingents et de plafonds tarifaires communautaires dans
                                    le cadre des préférences tarifaires généralisées en faveur de certains pays et territoires
                                                                 en voie de développement (a) (b)
                                                                                                                                     Contingents        Plafonds tari­
                           Numéro du tarif                                                                                           tarifaires ré­     faires non ré­
  Numéro        Caté­
                            douanier com­          Codes Nimexe             Désignation des marchandises         Pays ou territoires  partis entre       partis entre
   de code       gorie                                                                                               bénéficiaires
                                 mun                                                                                                   les États           les États
                                                                                                                                       membres            membres
                  (1)              (2)                   (3)                               (4)                            (5)               (6)                (7)
                                                                       \                                                                         (en tonnes)
  42.1150         115         54.03             54.03-10,31,35 ,         Fils de lin ou de ramie, non             Brésil                  181,6
                                                37,39, 50,61,69          conditionnés pour la vente au            Chacun des                                  181,6
                                                                         détail                                   autres bénéfi­
                                                                                                                  ciaires repris à
                                                                                                                  l' annexe IV
                              54.04             54.04-10, 90             Fils de lin ou de ramie
  42.1170         117         54.05             54.05-21,25,31 ,         Tissus de lin ou de ramie                Roumanie                . 41,3
                                                35,38,51,55,61 ,                                                  Chacun des                                    41,3
                                                68                                                                autres bénéfi­
                                                                                                                  ciaires repris à
                                                                                                                  l' annexe IV
  42.1180         118         62.02 ex B                                 Linge de lit, de table, de toi­          Brésil                     72,2
                                                                         lette, d'office   ou de cuisine ; ri­    Chacun des                                  72,2
                                                                         deaux, vitrages et autres articles       autres bénéfi­
                                                                         d' ameublement :                         ciaires
                                                                         B.   autres :                            repris à
                                                                                                                  l' annexe IV
                                                62.02-15,61,75                Linge de lit, de table, de
                                                                              tpilette, d'office  ou de cui­
                                                                              sine, de lin ou de ramie, au­
                                                                              tre qu' en bonneterie
   42.1200        120      ex 62.02                                      Linge de lit, de table, de toilet­       Chacun des                                    32
                                                                         te, d'office     ou de cuisine ; ri­     bénéficiaires
                                                                         deaux, vitrages et autres articles       repris à l' an­
                                                                         d'ameublement :                          nexe IV
                                                62.02-01,87                   Vitrages, rideaux et stores
                                                                              d' intérieur ; cantonnières et
                                                                              tours    de    lits  et  autres
                                                                              articles d'ameublement ; au­
                                                                              tres qu'en bonneterie, de
                                                                              lin ou de ramie
   42.1210        121      ex 59.04                                       Ficelles, cordes et cordages,           Chacun des                                  120,7
                                                                         tressés ou non :                         bénéficiaires
                                                                                                                  repris à l' an­
                                                 59.04-60                      Ficelles , cordes et cordages ,     nexe IV
                                                                              tressés ou non, de lin ou de
                                                                              ramie
 (a) 'Sans préjudice des règles pour l'interprétation du tarif douanier commun, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n'ayant
      qu'une valeur indicative, le régime préférentiel étant déterminé, dans le cadre de cette annexe, par la portée des codes Nimexe.
 (b) L'admission au bénéfice du régime préférentiel des envois postaux est subordonnée à l'indication du code Nimexe spécifiquement afférent aux produits
      concernés .
 ---pagebreak--- N 0 L 373 / 1 16                      Journal officiel des Communautés européennes                                          31 . 12 . 86
               (1)         (2)              (3)                                (4)                          (5)        (6)    (7)
 42.1220       122     62.03 ex B                           Sacs et sachets d'emballage :            Chacun des               27,9
                                                                                                     bénéficiaires
                                                            B. en tissus d'autres matières
                                                                 textiles :                          repris à l'an­
                                                                                                     nexe IV
                                                                 I.   usagés :
                                  62.03-20                            a) en tissus de lin ou
                                                                            de sisal :
                                                                            Sacs     et   sachets
                                                                            d'emballage usagés,
                                                                            de lin, autres qu'en
                                                                            bonneterie
 42.1230       123  ex 58.04                                Velours, peluches, tissus bou­           Chacun des                  2,1
                                                            clés et tissus de chenille, à l'ex­      bénéficiaires
                                                            clusion des articles nos 55.08 et        repris à l'an­
                                                            58.05 :                                  nexe IV
                       61.06 ex F                           Châles, écharpes, foulards, ca­
                                                            che-nez, cache-col, mantilles,
                                                            voiles et voilettes, et articles si­
                                                            milaires :
                                  58.04-80                       Velours,      peluches,    tissus
                                                                 bouclés et tissus de chenil­
                                          i
                                                                 le, tissés, de lin ou de ramie
                                                                 à l'exception de ceux en ru­
                                                                 banerie
                                  61.06-90                       Châles, écharpes, foulards,
                                                                 cache-nez, cache-col, man­
                                                                 tilles, voiles et voilettes, et
                                                                 articles similaires, de lin ou
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                                                                  neterie
 42.1240       124     56.01 A    56.01-11 , 13 , 15,       Fibres textiles synthétiques dis­        Roumanie         670,7
                                  16, 17 , 18               continues                                Chacun des              670,7
                                                                                                     autres bénéfi­
                       56.02 A    56.02-11 , 13 , 15 , 19
                                                                                                     ciaires repris à
                       56.03 A    56.03-11 , 13 , 15 ,                                               l' annexe IV
                                  17 , 18
 42.1251      125 A    51.01 ex A                           Fils de. Fibres textiles synthéti­       Chacun des                23,7
                                                            ques et artificielles continues,         bénéficiaires
                                                          , non conditionnés pour la vente           repris à l'an­
                                                            au détail :                              nexe IV
                                                            A. Fils de fibres textiles syn­
                                                                 thétiques :
                                  51.01-15 , 17 , 19,            Fils de fibres textiles syn­
                                  32, 34, 38                     thétiques, autres que les fils
                                                                 de la catégorie 41
 42.1255     125 B     51.02 ex A                           Monofils, lames et formes simi­          Chacun des                  2,1
                                                            laires (paille artificielle) et imi­     bénéficiaires
                                                            tations de catgut, en matières           repris à l'an­
                                                            textiles synthétiques et artifi­       - nexe IV
                                                            cielles :
                                                            A. en matières textiles synthé­
                                                                 tiques :
                                                                 II . autres :
                                  51.02-22, 24                        de polyéthylène ou de
                                             r                        polypropylène
 ---pagebreak--- 31 . 12. 86                        Journal officiel des Communautés européennes                                  N0 L 373/ 1 17
             (1)         (2)            (3)                              (4)                     (5)        (6)        (7) '
 42.1257    125 C    51.02 ex A                      Monofils, lames et formes simi­      Chacun des                     4,1
                                                     laires (paille artificielle) et imi­ bénéficiaires
                                                    tations de catgut, en matières        repris à l'an­
                                                    textiles synthétiques et artifi­      nexe IV
                                                     cielles :
                                                     A. en matières textiles synthé­
                                                           tiques :
                                51.02-12, 13 , 15            I. Monofils
                                                           II . autres :
                                51.02-28                        autres que les produits
                                                                de la catégorie 125 B
 42.1260     126  ex 56.01      56.01-21,23,28       Fibres textiles artificielles dis­   Roumanie         619,1
                                                    continues                             Chacun des                  619,1
                                                                                          autres bénéfi­
                  ex 56.02      56.02-21,23,28
                                                                                          ciaires repris à
                  ex 56.03 .    56.03-21,29                                               l' annexe IV
 42.1271    127 A    51.01 ex B                     Fils de fibres textiles synthéti­     Brésil            76,4
                                                    ques et artificielles continues,      Chacun des                   76,4
                                                    non conditionnés pour la vente        autres bénéfi­
                                                    au détail :                           ciaires repris à
                                                                                          l' annexe IV
                                                    B. Fils de fibres textiles artifi­
                                                           cielles :
                                                           II . autres :
                                51.01-63 , 65, 74,              Fils, autres que ceux de
                                75                              la catégorie 42
 42.1275    127 B    51.02 B                        Monofils, lames et formes simi­       Chacun des                     1
                                                    laires (paille artificielle) et imi­  bénéficiaires
                                                    tations de catgut, en matières        repris à l'an­
                                                    textiles synthétiques et artifi­      nexe IV
                                                    cielles :
                                51.02-41,49         B.    en matières textiles artifi­
                                                          cielles
 42.1290     129     53.09      53.09-00            Fils de poils grossiers               Chacun des                      1
                                                                                          bénéficiaires
                  ex 53.10      53.10-20
                                                                                          repris à l'an­
                                                                                          nexe IV
 42.1301    BOA      50.04      50.04-10, 90        Fils de soie non conditionnés         Chacun des                   26,8
                                                    pour la vente au détail               bénéficiaires
                     50.07 A                        Fils de soie, de bourre de soie       repris à l'an­
                                                                                          nexe IV
                                                    (schappe) ou de déchets de
                                                    bourre de soie (bourrette), con­
                                                    ditionnés pour la vente au dé­
                                                    tail ; poil de Messine (crin de
                                                    Florence); imitations de catgut
                                                    préparées à l'aide de soie :
                                50.07-10            A. Fils de soie
 42.1305    BOB      50.05      50.05-10, 90, 99     Fils de bourre de soie (schap­       Chacun des                    40,2
                                                    pe) ou de déchets de bourre de        bénéficiaires
                                                     soie (bourrette), non condition­     repris à l'an­
                                                     nés pour la vente au détail          nexe IV
                     50.07 B, C                      Fils de soie, de bourre de soie
                                                     (schappe) ou de déchets de
                                                     bourre de soie (bourrette), con­
                                                     ditionnés pour la vente au dé­
                                                     tail ; poil de Messine (crin de
                                                     Florence); imitations de catgut
                                                     préparées à l'aide de soie :
 ---pagebreak--- N° L 373 / 1 18                     Journal officiel des Communautés européennes                                 31 . 12 . 86
\             0)         (2)             (3)                          (4)                        (5)       (6)     (7)
 42.1305    130 B    50.07 B, C 50.07-90             B.  Fils   de   bourre    de   soie
  (suite)                                                (schappe) ou de déchets de
                                                         bourre de soie (bourrette)
                                50.07-99             C. Poil de Messine (crin de
                                                         Florence); imitations de
                                                         catgut préparées à l'aide de
                                                         fils de soie
 42.1310
 42.1320
              131
              132
                  ex 57.07
                  ex 57.07
                                57.07-90
                                57.07-20
                                                     Fils de sisal
                                                     Fils de papier
                                                                                          Chacun des
                                                                                          bénéficiaires
                                                                                          repris à l'an­
                                                                                          nexe IV
                                                                                          Chacun des
                                                                                                           \        24,8
                                                                                                                      3,1
                                                                                          bénéficiaires
                                                                                          repris à l' an­
                                                                                          nexe IV
 42.1330      133    57.07 A    57.07-01,03,07       Fils de chanvre et autres fibres
                                                     végétales
                                                                                          Chacun des
                                                                                          bénéficiaires
                                                                                          repris à l' an­
                                                                                          nexe IV
                                                                                                           \      428
 42.1340      134    52.01      52.01-10, 90         Filés métalliques                    Chacun des
                                                                                          bénéficiaires
                                                                                          repris à l' an­
                                                                                          nexe IV,
                                                                                                           I          1
 42.1350
 42.1360
              135
              136
                     53.12
                     50.09
                                53.12-00
                                50.09-01,20,31 ,
                                                     Tissus de poils grossiers et de
                                                     crins
                                                     Tissus de soie
                                                                                          Chacun des
                                                                                          bénéficiaires
                                                                                          repris à l'an­
                                                                                          nexe IV
                                                                                          Chine
                                                                                                           \56,8
                                                                                                                      1
                                39,41,42,44, 45 ,                                         Chacun des                77,4
                                47, 48, 62, 64, 66,                                       autres bénéfi­
                                68,80                                                     ciaires repris à
                                                                                          l' annexe IV
                  ex 59.17      59.17-21
 42.1370      137 ex 58.04      58.04-05             Velours, peluches, tissus bou­       Chacun des                  2,1
                                                     clés et tissus de chenille, à l'ex­  bénéficiaires
                                                     clusion    des   articles  des   nos repris à l'an­
                                                     55.08 et 58.05, de soie, de          nexe IV
                                                     schappe ou de bourrette de soie
                  ex 58.05      58.05-20             Rubanërie en soie, en bourre
                                                     de soie (schappe) ou en bour­
                                                     rette de soie
 42.1380      138    57.11      57.11-10, 20, 90     Tissus de chanvre de fibres vé­      Chacun des                25,8
                                                     gétales et de fils de papier         bénéficiaires
                                                                                          repris à l'an­
                                                                                          nexe IV
 42.1390      139    52.02      52.02-00             Tissus, de fils métalliques ou        Chacun des                  1
                                                     métallisés                           bénéficiaires
                                                                                          repris à l'an­
                                                                                           nexe IV
 42.1400      140 ex 60.01      60.01-98             Étoffes de bonneterie, autres         Chacun des       "          1
                                                     qu'en coton , en laine ou en fi­      bénéficiaires
                                                     bres artificielles ou synthéti­      repris à l'an­
                                                     ques                                  nexe IV
 42.1410      141 ex 62.01      62.01-99             Couvertures, autres qu' en co­        Chacun des                 4,1
                                                     ton , en laine ou en fibres artifi­   bénéficiaires
                                                     cielles ou synthétiques               repris à l'an­
                                                                                           nexe IV
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                      N L 373 / 1 19
              (1)            (2)             (3)                              (4)                        (5)        (6)         (7)
 42.1420      142    ex 58.02       ,58.02-78 , 88        Tapis de poils grossieràxde si­        Chine             141,4
                                                          sal, de chanvre, d' autres Fibres      Chacun des                    141,4
                                                          de la famille des agaves et au­        autres bénéfi­
                                                          tres qu'en coton, en laine ou en       ciaires repris à
                                                          fibres artificielles et synthéti­      l' annexe IV
                                                          ques
 42.1440      144    ex 59.02        59.02-45             Feutre de poils grossiers              Chacun des                      10
                                                                                                 bénéficiaires
                                                                                                 repris à l'an­
                                                                                                 nexe IV
 42.1451     145 A   ex 59.04                             Ficelles, cordes et cordages,          Philippines         89,8
                                                          tressés ou non :                       Chacun des                      89,8
                                                                                                 autres bénéfi­
                                     59.04-23                   en abaca          (chanvre   de
                                                                                                 ciaires repris à
                                                                Manille)                         l' annexe IV
 42.1455     145 B   ex 59.04                              Ficelles, cordes et cordages,         Chacun des          —
                                                                                                                               143,4
                                                          tressés ou non :                       bénéficiaires
                                     59.04-50                   en chanvre
                                                                                                 repris à l'an­
                                                                                                 nexe IV
  42.1461    146 A . ex 59.04                              Ficelles, cordes et cordages,          Brésil           262,1
                                                           tressés ou non :                       Mexique          262,1
                                                                                                 Chacun des                    262,1
                                     59.04-31                   Ficelles lieuses et botteleu­
                                                                                                  autres bénéfi­
                                                                ses pour machines agri­
                                                                                                  ciaires repris à
                                                                coles, en sisal et autres fi­     l' annexe IV
                                                                bres     de    la   famille des
                                                                agaves
  42.1465    146 B   ex 59.04                              Ficelles, cordes et cordages,          Brésil             12,4
                                                          tressés ou non :                        Mexique             12,4
                                                                                                  Chacun des                      12,4
                                     59.04-35, 38   1           en sisal et autres fibres de
                                                                                                  autres bénéfi­
                                                                la famille des agaves, au­
                                                                tres que les produits de la       ciaires repris à
                                                                                                  l' annexe IV
                                                                catégorie 146 A
  42.1520      152    ex 59.02 A                            Feutres et articles en feutre,        Chacun des                       3,1
                                                           même imprégnés ou enduits :            bénéficiaires
                                                                                                  repris à l'an­
                                                           A. Feutres en pièces ou sim­           nexe IV
                                                                plement découpés, de for­
                                                                 me carrée ou rectangulaire :
                                      59.02-31                   Feutres à l'aiguille de jute
                                                                 ou d'autres fibres textiles li­
                                                                bériennes du n° 57.03 , non
                                                                 imprégnés ni enduits, à
                                                                 usages autres que pour re­
                                                                 vêtements de sol
   42.1560     156       60.05 ex A                         Vêtements de dessus, accessoi­         Chacun des                       9,3
                                                            res du vêtement et autres              bénéficiaires
                                                            articles de bonneterie non élas­       repris à l'an­
                                                            tique ni caoutchoutée :                nexe IV
                                                            A. Vêtements de dessus et ac­
                                                                 cessoires du vêtement :
                                      60.05-21,38                 Chemisiers et pullovers de
                                                                  soie, de schappe ou de
                                                                 bourrette, pour femmes, fil­
                                                                  lettes et jeunes enfants
 ---pagebreak--- N   L 373 / 120                         Journal officiel des Communautés européennes                                   31 . 12 . 86
               0)        (2)                  (3)                               (4)                      (5)       (6)   (7)
 42.1570      157 ex 60.04                                  Sous-vêtements de bonneterie          Chacun des               6,2
                                                            non élastique ni caoutchoutée :       bénéficiaires
                                  60.04-09, 16, 29,                Sous-vêtements, autres que     repris à l'an­
                                                                                                  nexe IV
                                  90                               ceux des catégories 1 à 123
 42.1580      158    60.05 ex A ,                           Vêtements de dessus, accessoi­        Chacun des              12,4
                                                            res      du   vêtements    et  autres bénéficiaires
                                                            articles de bonneterie non élas­      repris à l'an­
                                                            tique ni caoutchoutée :               nexe IV
                                  60.05-27 , 28, 35 , •            Vêtements de dessus et ac­
                                  36,44, 45, 50, 74,               cessoires du vêtement, au­
                                  79,81,83,85,90 '                 tres que ceux des catégories
                                                                   1 à 123 et de la 156
 42.1590      159    61.02 ex B                             Vêtements de dessus pour fem­         Chacun des            104,2
                                                            mes, fillettes et jeunes enfants :    bénéficiaires
                                  61.02-47,76                II . Robes,      chemisiers,   blou­ repris à l'an­
                                                                                                  nexe IV
                                                                   ses-chemisiers et blouses de
                                                                   soie, de schappe ou de
                                                                   bourrette, en tissus
                     61.06 A                                Châles, écharpes, foulards, ca­
                                                            che-nez, cache-col , mantilles,
                                                            voiles et voilettes, et articles si­
                                                            milaires :
                                  61.06-10                         de soie, de schappe ou de
                                                                   bourrette
                     61.07 A                                Cravates :
                                  61.07-10                         de soie, de schappe ou de
                                                                   bourrette
 42.1600      160    61.05 B II                             Mouchoirs et pochettes :              Chacun des     . —       2,1
                                                                                                  bénéficiaires
                                  61.05-91                        de soie, de schappe ou de
                                                                  bourrette                       repris à l'an­
                                                                                                  nexe IV
 42.1610      161    61.01 ex B   6 1 .0 1 -ex' 32, 38, 48, Vêtements de dessus pour hom­         Chacun des            103,2
                                  58,68,78,88,99            mes et garçonnets :                   bénéficiaires
                                                            B.    autres :                        repris à l'an­
                                                                                                  nexe IV
                                                            Vêtements dè dessus pour fem­
                                                            mes, fillettes et jeunes enfants :
                                                            B.    autres :
                     61.02 ex B                                   Vêtements de dessus en tis­
                                                                  sus, pour hommes, garçon­
                                                                  nets, femmes, fillettes et
                                  61.02-ex 28, 34,41 ,            jeunes enfants, (y compris
                                  45, 55 , 64, 74, 83 ,           les bébés), autres que ceux
                                  89,99                           des catégories 1 à 123 et de
                                                                  la 159
                     61.03 ex A                             Vêtements de dessous (linge de
                                                            corps) pour hommes et garçon­
                                                            nets, y compris les cols, faux
                                                            cols, plastrons et manchettes :
                                                            A. Chemises et chemisettes :
                                  61.03-16                        III . de lin ou de ramie
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                   Journal officiel des Communautés européennes                    N0 L 373 / 121
              (1)       (2)        (3)                       (4)                   (5)     (6)       (7)
 42.2200     220  63.01     63.01-10,90         Vêtements usagés            Chacun des     —
                                                                                                       5,2
                                                                          . bénéficiaires
                                                                            repris à l'an­
                                                                            nexe IV
 ---pagebreak--- N    L 373 / 122                             Journal officiel des Communautés européennes                                        31 . 12 . 86
                                                                ANNEXE III
                                  Liste des produits manufacturés de jute et de coco vises a l'article 1 er
               Numéro du
 Numéro
  d'ordre
              tarif douanier                      Désignation des marchandises                                Pays bénéficiaires
                 commun
                     (1)                                       (2)                                                   (3)
 47.0010             57.06   Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du              Inde, Thaïlande, les pays figurant à
                             n° 57.03                                                             l' annexe V
 47.0020             57.10   Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du            Inde, Thaïlande, les pays figurant à
                             n 0 57.03 :                                                          l' annexe V
                             A. d'une largeur inférieure ou égale à 150 cm et d'un poids
                                  au m 2 :
                                     I. inférieur à 310 g
                                   II . égal ou supérieur à 310 g et inférieur ou égal à
                                         500 g
                                  III . supérieur à 500 g
                             B. d' une largeur supérieure à 150 cm
 47.0030             58.02 ' Autres tapis, même confectionnés ; tissus dits « Kélim » ou          Inde, Sri Lanka, les pays figurant à l' an­
                             « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak», « Karamanie » et simi­        nexe V
                             laires, même confectionnés :
                             A. Tapis :
                                     I. Tapis de coco
 47.0040             58.02         II . autres :                                                  Inde, Thaïlande, les pays figurant à
                                                                                                  l' annexe V
                                         ex a) Tapis tufted de jute ou d'autres fibres textiles
                                                libériennes du n 0 57.03
 47.0050             58.02               ex b) Tapis de jute d'autres fibres libériennes du       Inde, Thaïlande, les pays figurant à
                                                n° 57.03                                          l' annexe V
 47.0060        ex 58.05     Rubanerie et rubans sans trame en fils ou fibres parallélisés        Inde, Thaïlande, les pays figurant à
                             et encollés (bolducs), en jute ou autres fibres textiles libé­       l' annexe V
                             riennes du n 0 57.03 , à l'exclusion des articles du n° 58.06
 47.0070        ex 59.04     Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de jute ou d'au­       Inde, Thaïlande, les pays figurant à
                             tres fibres, textiles libériennes du n° 57.03                        l' annexe V
 47.0080             62.03   Sacs et sachets d'emballage :                                        Inde, Thaïlande, les pays figurant à
                                                                                                  l' annexe V
                             A. en tissus de jute ou d'autres fibres libériennes du
                                  n 0 57.03 :
                                  II . autres :                                              ,
                                        a) en tissus d'un poids au m2 inférieur à 3 10 g
                                       b) en tissus d'un poids au m2 égal , ou supérieur à
                                            310 g et inférieur ou égal à 500 g
                                        c) en tissus d'un poids au m2 supérieur à 500 g
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                                  Journal officiel des Communautés européennes                                     N 0 L 373 / 123
                                                                     ANNEXE IV
                 Liste des pays et territoires en voie de développement bénéficiaires de préférences tarifaires généralisées (')
                                                            A. PAYS INDEPENDANTS
048 Yougoslavie                                       370 Madagascar                               604 Liban
066 Roumanie                                          373 Maurice                                  608 Syrie
204 Maroc                                             375 Comores Q                                612 Iraq
208 Algérie                                           378 Zambie                                   616 Iran
212 Tunisie                                           382 Zimbabwe                                 628 Jordanie
216 Libye                                             386 Malawi (2)                               632 Arabie Saoudite
220 Egypte                                            391 Botswana (-)                             636 Koweït
2?4 Soudan (2)                                        393 Swaziland                                640 Bahreïn
228 Mauritanie                                        395 Lesotho (2)                              644 Qatar
232    Mali (2)                                       412 Mexique                                  647 Émirats arabes unis
236    Burkina Faso (2)                               416   Guatemala                              649 Oman
 240   Niger (2)                                      421   Belize                                 652 Yémen du Nord (2)
 244   Tchad (2)                                       424  Honduras                               656 Yémen du Sud (2)
 247 République du Cap-Vert (2)                        428  El Salvador                            660 Afghanistan (2)
 248 Sénégal                                           432 Nicaragua                               662 Pakistan
 252   Gambie (2)                                      436 Costa Rica                              664 Inde
 257   Guinée-Bissau (2)                               442 Panamá                                  666 Bangladesh (2)
 260   Guinée (2)                                      448 Cuba                                    667 Maldives (2)
 264   Sierra Leone (2)                                449 Saint-Christophe-et-Nevis               669 Sri Lanka
 268 Liberia                                           452 Haïti (2)                               672 Népal (2)
 272 Côté-d'ivoire                                     453 Bahamas                                 675 Bhoutan (2)
 276 Ghana                                             456 République Dominicaine                  676 Birmanie
                                                       459 Antigua et Barbuda                      680 Thaïlande
 280 Togo (2)
 284 Bénin (2)                                         460 Dominique                                684 Laos (2)
                                                       464 Jamaïque                                 690 Viêt-nam
 288 Nigeria
 302 Cameroun                                          465 Sainte-Lucie                             696 Kampuchéa
                                                       467 Saint-Vincent                            700 Indonésie
 306 République Centrafricaine (2)
 310 Guinée équatoriale (2)                            469 Barbade                                  701 Malaysia
 3 1 1 Sâo Tomé et Prince (2)                          472 Trinité et Tobago                        703 Brunei Darussalam
 314 Gabon                                             473 Grenade                                  706 Singapour
 318 Congo                                             480 Colombie                                 708 Philippines
 322 Zaïre                                             484 Venezuela                                720 Chine
 324   Rwanda (:)                                      488 Guyana                                   728 Corée du Sud
 328   Burundi (2)                                     492 Surinam                                  801 Papouasie-Nouvelle-Guinée
 330   Angola                                           500 Équateur                                803 Nauru
 334   Ethiopie (2)                                     504 Pérou                                   806 Salomon (îles)
                                                        508 Brésil                                  807 Tuvalu
 338   Djibouti (2)
 342   Somalie (2)                                      512 Chili                                   812 Kiribati
 346   Kenya                                            516 Bolivie                                 815 Fidji
  350  Ouganda (2)                                      520 Paraguay                                816 Vanuatu
  352  Tanzanie (2)                                     524 Uruguay                                 817 Tonga (2)
  355 Seychelles et dépendances (2)                     528 Argentine                               819 Samoa occidentales (2)
  366 Mozambique                                        600 Chypre
  (') Le numéro de code qui précède la dénomination de chaque pays et territoire bénéficiaires est celui de la géonomenclature [règlement (CEE)
       n° 3639/86 (JO n0 L 336 du 29. 11 . 1986, p. 46)].
  (2) Ce pays figure également à l'annexe V.
 ---pagebreak--- N L 373 / 124                              Journal officiel des Communautés européennes                                                31 . 12 . 86
                                                         B. PAYS ET TERRITOIRES
            dépendants ou administrés ou dont les relations extérieures sont assurées en tout ou en partie par des États
                                              membres de la Communauté ou par des pays tiers
            044 Gibraltar                                                          i
            329 Sainte-Hélène et dépendances
            357 Territoire britannique de l'océan Indien
            377 Mayotte
            406 Groenland (')
            413 Bermudes
            446 Anguilla
            454 îles Turks et Caicos
            455 Indes occidentales
            457 îles Vierges des États-Unis
            461 Iles Vierges britanniques et Montserrat
            463 îles Cayman
            474 Aruba
            478 Antilles néerlandaises
            529 îles Falkland et dépendances
            740 Hong-kong
            743 Macao
            802 Océanie australienne [île Christmas, îles des Cocos (Keeling), îles Heard et McDonald, île Norfolk]
            808 Océanie américaine (2)
            809 Nouvelle-Calédonie et dépendances
            811 îles Wallis-et-Futuna
            813 îles Pitcairn
            814 Océanie néo-zélandaise (îles Tokelau et île Niue ; îles Cook)
            822 Polynésie française
                                                 Terres australes et antarctiques françaises
            890 Régions polaires                 Territoire australien de l'Antarctique
                                                 Territoire britannique de l' Antarctique
            Remarque : Les listes ci-avant sont susceptibles de modifications ultérieures, compte tenu de change­
                         ments dans le statut international de pays ou territoire.
           (') À partir de l'entrée en vigueur du traité, signé à Bruxelles le 13 mars 1984, modifiant les traités instituant les Com­
               munautés européennes en ce qui concerne le Groenland ou de mesures transitoires décidées par le Conseil .
           (2) L'Océanie américaine comprend : Guam, Samoa américaines (y compris l'île Swains), îles Midway, îles Johnston et
               Sand, île Wake ; les îles sous tutelle : Carolines, Mariannes et Marshall.
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86              Journal officiel des Communautés européennes                         N 0 L 373 / 125
                                                ANNEXE V
                         Liste des pays en voie de développement les moins avances
             224 Soudan                                          342 Somalie
             232 Mali                                            350 Ouganda
             236 Burkina Faso                                    352 Tanzanie
             240 Niger                                           355 Seychelles et dépendances
             244 Tchad                                           375 Comores
             247 République du Cap-Vert                          386 Malawi
             252   Gambie                                        391  Botswana
             257   Guinée-Bissau                                 395  Lesotho
             260   Guinée                                        452  Haïti
             264   Sierra Leone                                  652  Yémen du Nord
             280 Togo                                            656  Yémen du Sud
             284 Bénin                                           660 Afghanistan
             306 République Centrafricaine                       666 Bangladesh
             310 Guinée équatoriale                              667 Maldives
             3 1 1 Sâo Tomé et Prince                             672 Népal
             324 Rwanda                                           675 Bhoutan
             328 Burundi                                          684 Laos
             334 Éthiopie                                         817 Tonga
             338 Djibouti                                         819 Samoa occidentales