CELEX: 31993L0078
Language: fr
Date: 1993-09-21 00:00:00
Title: Directive 93/78/CEE de la Commission du 21 septembre 1993 énonçant des mesures d'application supplémentaires pour les listes des variétés de plantes ornementales et de matériels de multiplication de plantes ornementales, tenues par les fournisseurs conformément à la directive 91/682/CEE du Conseil

Avis juridique important

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31993L0078

Directive 93/78/CEE de la Commission du 21 septembre 1993 énonçant des mesures d'application supplémentaires pour les listes des variétés de plantes ornementales et de matériels de multiplication de plantes ornementales, tenues par les fournisseurs conformément à la directive 91/682/CEE du Conseil  

Journal officiel n° L 256 du 14/10/1993 p. 0019 - 0024 édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 53 p. 0010  édition spéciale suédoise: chapitre 3 tome 53 p. 0010 

DIRECTIVE 93/78/CEE DE LA COMMISSION du 21 septembre 1993 énonçant des mesures d'application supplémentaires pour les listes des variétés de plantes ornementales et de matériels de multiplication de plantes ornementales, tenues par les  fournisseurs conformément à la directive 91/682/CEE du ConseilLA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne,  vu la directive 91/682/CEE du Conseil, du 19 décembre 1991, concernant la commercialisation des matériels de multiplication des plantes ornementales et des plantes ornementales (1), modifiée par la décision 93/399/CEE de la Commission (2), et notamment  son article 9 paragraphe 5,  considérant qu'il existe déjà au niveau international un système de description des variétés; que l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) a mis au point un tel système;  considérant qu'il est souhaitable d'asseoir le système communautaire sur l'expérience acquise au niveau international;  considérant que les fournisseurs dont l'activité se limite à la mise sur le marché de plantes ornementales et de matériels de multiplication de plantes ornementales doivent être soumis à des conditions moins contraignantes;  considérant que les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent pour les matériels de multiplication et les plantes ornementales,  A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:   Article premier  La présente directive arrête les mesures d'application supplémentaires pour les listes des variétés de matériels de multiplication et de plantes ornementales, tenues par les fournisseurs conformément à l'article 9 paragraphe 2 deuxième  tiret de la directive 91/682/CEE.   Article 2  1. Les listes tenues par les fournisseurs comprennent les éléments suivants:  i) le nom de la variété ainsi que, le cas échéant, ses synonymes courants;  ii) des indications concernant la sélection conservatrice de la variété et le système de multiplication appliqué;  iii) des descriptions de la variété au moins sur la base des caractères et de leur expression, telles qu'elles sont précisées à l'annexe de la présente directive;  iv) des indications, dans la mesure du possible, de la manière dont la variété diffère des autres variétés qui lui ressemblent le plus.  2. Les points ii) et iv) du paragraphe 1 ne s'appliquent pas aux fournisseurs dont l'activité se limite à la mise sur le marché de matériels de multiplication et de plantes ornementales.   Article 3  1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 30 juin 1994. Ils en informent la Commission.  Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence à l'occasion de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par  les États membres.  2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des principales dispositions de la législation interne qu'ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.   Article 4  Les États membres sont destinataires de la présente directive.  Fait à Bruxelles, le 21 septembre 1993.  Par la Commission René STEICHEN Membre de la Commission  (1) JO no L 376 du 31. 12. 1991, p. 21.  (2) JO no L 177 du 21. 7. 1993, p. 26.      ANNEXE   CARACTÈRES DES VARIÉTÉS ET NIVEAUX D'EXPRESSION  Begonia x hiemalis Fotsch Limbe: couleur de la face supérieure vert clair vert moyen vert foncé vert rougeâtre brun rougeâtre Limbe: couleur de la face inférieure vert clair vert moyen vert foncé vert rougeâtre brun rougeâtre Fleur: type simple double Pétale interne: couleur du centre de la face supérieure code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence) ou blanc jaune rose orangé orange rouge rose bleuté rouge bleuté Dendranthema x grandiflorum (Ramat) Kitam Capitule: type simple demi-double double Fleur ligulée: axe longitudinal de la majorité des fleurs ligulées recurvé droit incurvé torsadé anguleux Variétés à tube court seulement Fleur ligulée: section transversale de la ligule concave droite convexe Variétés à tube long seulement Fleur ligulée: forme de l'extrémité tubulée spatulée incurvée Fleur ligulée: couleur de la face interne de la majorité des fleurs ligulées code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence) ou blanche jaune rose saumon rouge violette bronze Fleuron: type tubulé en entonnoir pétaloïde Dianthus caryophyllus L. et hybrides Fleur: type simple double Pétale: nombre de couleurs du limbe une deux trois quatre plus de quatre Pétale: répartition des couleurs du limbe (onglet exclu) picoté bordé strié tacheté (tiqueté) picoté-strié picoté-tacheté bordé-strié bordé-tacheté picoté-strié-tacheté bordé-strié-tacheté strié-tacheté dégradé flou Groupes de couleur de la fleur code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence) ou blanc ou presque blanc jaune orange rose mauve rouge grenat violet rouge violacé Types culturals monoflore multiflore Euphorbia pulcherrima Wild. ex Kletsch Plante: ramifications absentes présentes Limbe: couleur de la face supérieure verdâtre rougeâtre Bractée: couleur de la face supérieure code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence) ou blanche jaune rose marbré rose rouge Gerbera L.  Capitule: type simple demi-double double Fleur ligulée externe: couleur de la face interne code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence) ou blanche jaune orange rouge rose violette Variétés à fleurs simples ou demi-doubles seulement: disque noir (avant l'ouverture des fleurons) absent présent Gladiolus L.  Fleur: taille très petite petite moyenne grande très grande Fleur: couleur principale blanche jaune orange orange rose rose rouge pourpre bleue verte Lilium L.  Fleur: couleur de la face interne du pétale interne code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence) Fleur: couleur de la face interne de la gorge code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence) Classification horticole des Lis aux fins de l'enregistrement Hybrides d'espèces ou de groupes hybrides tels que:  I. L. tigrinum, L. cernuum, L. davidii, L. maximowiczii, L.X maculatum, L.X hollandicum, L. amabile, L. pumilum, L. concolor &  L. bulbiferum a) Lis à floraison précoce et fleurs dressées, isolées ou en ombelle b) Lis à fleurs tournées vers l'extérieur c) Lis à fleurs retombantes II. Hybrides du type martagon dont l'un des parents est une forme de:  L. martagon, L. hansonii III. Hybrides de:  L. candidum, L. chalcedonicum et d'autres espèces européennes voisines telles que L. X testaceum IV. Hybrides d'espèces américaines V. Hybrides dérivés de:  L. longiflorum &  L. formosanum tels que: X formolongi à l'exclusion des formes et polyploïdes de ces deux espèces VI. Lis hybrides trompette et « Aurelian hybrids » dérivés d'espèces asiatiques ainsi que de L. henryi, à l'exclusion de ceux dérivés de L. auratum, L. speciosum, L. japonicum, L. rubellum a) Lis à fleurs de type trompette b) Lis à fleurs en forme de coupe c) Lis à fleurs plates d) Lis à fleurs nettement recurvées VII. Hybrides d'espèces extrême-orientales telles que L. auratum, L. speciosum, L. japonicum, L. rubellum ainsi que tout croisement de l'une d'elles avec L. henryi a) Lis à fleurs en trompette b) Lis à fleurs en coupe c) Lis à fleurs plates d) Lis à fleurs recurvées VIII. Tous les hybrides non classifiables dans un des paragraphes précédents IX. Toutes les espèces proprement dites et leurs formes Malus Mill.  Fleur: type simple demi-double double Pétale: couleur de la face supérieure code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence) Feuille en cours de croissance: couleur du limbe vert pourpre Fruit: taille très petit petit moyen gros très gros Fruit: couleur de fond de l'épiderme jaune jaune blanchâtre jaune vert vert blanchâtre verte rouge Variétés porte-greffes Arbre: vigueur (en marcottière) faible moyenne forte Arbre: nombre de rameaux basaux (en marcottière) très petit petit moyen grandtrès grand Narcissus L.  Époque de floraison automne hiver printemps Variétés à floraison automnale seulement Époque de floraison très précoce précoce moyenne tardive très tardive Variétés à floraison hivernale seulement Époque de floraison très précoce précoce moyenne tardive très tardive Variétés à floraison printanière seulement Époque de floraison très précoce précoce moyenne tardive très tardive Classification horticole des Narcisses et Jonquilles   /* Tableaux: voir JO */   Fleur: type simple demi-double double Pétale supérieur: ornementation absente présente Pétale inférieur: couleur de la partie centrale de la face supérieure code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence) Pétale inférieur: couleurs de la partie centrale code RHS des couleurs (indiquer le numéro de référence) ou blanche rose orangé rouge rouge foncé bleu rosé pourpre violette autres couleurs Rosa L.  Plante: type de croissance rosier nain (dépassant rarement 60 cm en hauteur et en largeur) rosier de massif (croissance compacte, normalement comprise entre 60 et 150 cm de hauteur) rosier en buisson (croissance dense à lâche, la hauteur dépasse souvent 150 cm) rosier grimpant (la croissance dépasse généralement 200 cm) rosier couvre-sol Fleur: type simple demi-double double Fleur: diamètre très petit petit moyen grand très grand Groupe de couleur de la fleur blanc ou presque blanc jaune moyen jaune foncé mélange de jaune (inclut les variétés de couleur jaune dominante, mais également teintées de rouge rosé) mélange d'abricot (inclut les variétés de couleur abricot dominante, mais également teintées d'autres couleurs) orange et mélange d'orange (inclut les variétés de couleur orange, teintées ou non d'autres couleurs) rose clair rose moyen mélange de rose (inclut les variétés de couleur rose dominante, mais également teintées d'autres couleurs, jaune, orange, etc.) rouge clair et rose foncé rouge moyen rouge foncé mélange de rouge (inclut les variétés de couleur rouge dominante, mais également teintées d'autres couleurs, jaune, orange, etc.) mauve (inclut les variétés principalement de couleur lavande et violette) brun-rouge (inclut les variétés de couleur brune ou havane)