CELEX: 31994R1362
Language: fr
Date: 1994-06-15 00:00:00
Title: Règlement (CE) n° 1362/94 de la Commission du 15 juin 1994 modifiant le règlement (CEE) n° 3201/90 portant modalités d'application pour la désignation et la présentation des vins et des moûts de raisins

Avis juridique important

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31994R1362

Règlement (CE) n° 1362/94 de la Commission du 15 juin 1994 modifiant le règlement (CEE) n° 3201/90 portant modalités d'application pour la désignation et la présentation des vins et des moûts de raisins  

Journal officiel n° L 150 du 16/06/1994 p. 0007 - 0024 édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 58 p. 0059  édition spéciale suédoise: chapitre 3 tome 58 p. 0059 

RÈGLEMENT (CE) No 1362/94 DE LA COMMISSION du 15 juin 1994 modifiant le règlement (CEE) no 3201/90 portant modalités d'application pour la désignation et la présentation des vins et des moûts de raisinsLA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS  EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté européenne,  vu le règlement (CEE) no 822/87 du Conseil, du 16 mars 1987, portant organisation commune du marché viti-vinicole (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1566/93 (2), et notamment son article 72 paragraphe 5,  considérant que le règlement (CEE) no 2392/89 du Conseil (3), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 3897/91 (4), a établi les règles générales pour la désignation et la présentation des vins et des moûts de raisins;  considérant que le règlement (CEE) no 3201/90 de la Commission (5), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1847/93 (6), prévoit les modalités d'application pour la désignation et la présentation des vins et des moûts de raisins;  considérant qu'il importe d'indiquer des mentions traditionnelles complémentaires utilisées pour les v.q.p.r.d. français, italiens, espagnols et portugais;  considérant que, compte tenu d'une demande de l'Argentine, il convient de prévoir que des vins originaires de ce pays issus exclusivement de deux variétés peuvent porter le nom de ces deux variétés lorsqu'ils sont commercialisés dans la Communauté;  considérant que la Communauté s'est engagée, en vertu des accords bilatéraux conclus dans le secteur du vin avec l'Australie (7), la Bulgarie (8), la Hongrie (9) et la Roumanie (10), à protéger des dénominations de vins; qu'il importe d'adapter les  annexes I et II du règlement (CEE) no 3201/90 de sorte que ces dénominations puissent être utilisées pour désigner et présenter des vins importés de ces pays;  considérant que, à la suite des changements géopolitiques qui se sont produits dans l'ancienne Union soviétique, l'ancienne Yougoslavie et l'ancienne Tchécoslovaquie, il convient d'adapter les annexes I, II et IV du règlement (CEE) no 3201/90 aux  nouvelles circonstances;  considérant que l'Afrique du Sud, la Croatie, l'ancienne république yougoslave de Macédoine, le Mexique, la Slovénie, la république de Moldova, la République tchèque, la Roumanie, la Suisse, l'Ukraine et l'Uruguay ont demandé une adaptation des annexes  I, II et IV du règlement (CEE) no 3201/90; qu'il apparaît justifié de donner une suite favorable à ces demandes;  considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des vins,  A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:   Article premier  Le règlement (CEE) no 3201/90 est modifié comme suit.  1) À l'article 3 paragraphe 1 troisième alinéa sixième tiret, l'abréviation « D.O. Ca » est ajoutée.  2) À l'article 3 paragraphe 3:  - au point b) « en ce qui concerne les v.q.p.r.d. français », le tiret suivant est ajouté:  « - Cru artisan; » - au point c) « en ce qui concerne les v.q.p.r.d. italiens », le tiret suivant est ajouté:  « - Gutturnio; » 3) À l'article 13 paragraphe 2 point a), le nom « Argentine » est ajouté après le nom « Chili ».  4) À l'article 14 paragraphe 3 point c) « pour les vins italiens », le tiret suivant est ajouté:  « - Lambiccato; » 5) À l'article 14 paragraphe 3 point d) « pour les vins espagnols », les termes suivants sont ajoutés:  « - Fermentado en barrica,  - Vendimia inicial,  - Vino de tea; » 6) À l'article 14 paragraphe 7 point b), le terme « adamado » est ajouté après les termes « meio secco ».  7) Les annexes I, II et IV sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.   Article 2  Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.  Fait à Bruxelles, le 15 juin 1994.  Par la Commission René STEICHEN Membre de la Commission  (1) JO no L 84 du 27. 3. 1987, p. 1.  (2) JO no L 154 du 25. 6. 1993, p. 39.  (3) JO no L 232 du 9. 8. 1989, p. 13.  (4) JO no L 368 du 31. 12. 1991, p. 5.  (5) JO no L 309 du 8. 11. 1990, p. 1.  (6) JO no L 168 du 10. 7. 1993, p. 33.  (7) JO no L 86 du 31. 3. 1994, p. 1.  (8) JO no L 337 du 31. 12. 1993, p. 11.  (9) JO no L 337 du 31. 12. 1993, p. 93.  (10) JO no L 337 du 31. 12. 1993, p. 177.     ANNEXE  I. L'annexe I du règlement (CEE) no 3201/90 est modifiée comme suit:  1) Après le titre 3 « ARGENTINE », le titre 3 bis suivant est ajouté:  « 3 bis. AUSTRALIE - "botrytis" ou d'autres termes équivalents - "noble late harvested" - "special late harvested" ».  2) Le titre 5 « BULGARIE » est remplacé par le texte suivant:  « 5. BULGARIE Les indications relatives à une qualité supérieure sont les mentions figurant à l'annexe lettre B "VINS ORIGINAIRES DE BULGARIE" point 1 "Mentions traditionnelles" de l'accord de 1993 entre la Communauté et la Bulgarie relatif à la protection réciproque  et au contrôle des dénominations de vins. » 3) Le titre 7 « HONGRIE » est remplacé par le texte suivant:  « 7. HONGRIE Les indications relatives à une qualité supérieure sont les mentions figurant à l'annexe lettre B "VINS ORIGINAIRES DE HONGRIE" titre II "MENTIONS TRADITIONNELLES" de l'accord de 1993 entre la Communauté et la Hongrie relatif à la protection réciproque  et au contrôle des dénominations de vins. » 4) Le titre 10 « ROUMANIE » est remplacé par le texte suivant:  « 10. ROUMANIE Les indications relatives à une qualité supérieure sont les mentions figurant à l'annexe lettre B "VINS ORIGINAIRES DE ROUMANIE" titre II "MENTIONS TRADITIONNELLES POUR LES VINS DE QUALITÉ" de l'accord de 1993 entre la Communauté et la Roumanie relatif  à la protection réciproque et au contrôle des dénominations de vins. » 5) Le titre 15 « YOUGOSLAVIE » est supprimé.  6) Au titre 12 « SUISSE », les noms suivants sont ajoutés:  « - "appellation d'origine, Ursprungsbezeichnung, denominatione di origine",  - "appellation d'origine contrôlée, kontrollierte Ursprungsbezeichnung, denominatione di origine controlata",  - "grand cru" » 7) Après le titre 14 « TURQUIE », les titres 15, 16 et 17 suivants sont insérés:  « 15. ANCIENNE RÉPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACÉDOINE:  - "trpezni vina so i bez geografsko poteklo" - "kvalitetni vina so geografsko poteklo" - "vrvni vina so geografsko poteklo" - "vina so naznaceno kontrolirano poteklo" - "vina dobieni od kasna berba" - "vina od izbor na berba (selektivna berba)" - "vina od berba na suvi zrna (suvarok)" - "originalni, so zukon zastiteni vina" 16. CROATIE - "kvalitetna vina s oznakom geografskog porijekla" - "cuvena or vrhunska vina s oznakom geografkog proijekla" - "kontrolirano proijeklo" - "vlastita berba" - "berba u punoj zrelosti (probirna berba)" - "kasna berba" - "probirna berba bobica" - "ledeno vino" 17. SLOVÉNIE - "kakovosino vino zgco grakskingproeklom" - "vrhunsko vina z geografskim poreklom" - "trgatev v polni zrelosti" - "pozna trgatev" - "izbor" - "izbor grozdov" - "jagodni izbor" - "trgatev suhih jagod" - "suhi jagodni izbor" - "ledeno vino" - "staro vino" - "arhivsko vino" - "kontrolirano poreklo" - "slamnato vino" - "penina" - "kakovostno penece vino z geografkim poreklom" - "mlado vino" ».  II. L'annexe II du règlement (CEE) no 3201/90 est modifiée comme suit.  1) Au titre 1 « AFRIQUE DU SUD » premier alinéa, la phrase introductive est remplacée par le texte suivant:  « Les vins portant le nom géographique "Western Cape/Wescaap" ou un des noms suivants de la région viticole ou d'une sous-région viticole dont ils sont originaires: » 2) Le titre 4 « AUSTRALIE » est remplacé par le texte suivant:  « 4. AUSTRALIE Les indications géographiques sont celles figurant à l'annexe II lettre B "VINS ORIGINAIRES D'AUSTRALIE" de l'accord de 1994 entre la Communauté et l'Australie sur le commerce du vin. » 3) Le titre 6 « BULGARIE » est remplacé par le texte suivant:  « 6. BULGARIE Les indications géographiques sont celles figurant à l'annexe lettre B "VINS ORIGINAIRES DE BULGARIE" de l'accord de 1993 entre la Communauté et la Bulgarie relatif à la protection réciproque et au contrôle des dénominations de vins. » 4) Le titre 11 « HONGRIE » est remplacé par le texte suivant:  « 11. HONGRIE Les indications géographiques sont celles figurant à l'annexe lettre B "VINS ORIGINAIRES DE HONGRIE" de l'accord de 1993 entre la Communauté et la Hongrie relatif à la protection réciproque et au contrôle des dénominations de vins. » 5) Au titre 13 bis « MEXIQUE », les noms géographiques suivants sont ajoutés:  a) au point 5 « Estado de Chihuahua », le nom « Delicias » est ajouté;  b) au point 7 « Estado de Zacatecas », le nom « Valle de Arcina » est ajouté;  c) au point 9 « Estado de Durango », le nom: « Region de la Laguna » est ajouté.  6) Le titre 15 « ROUMANIE » est remplacé par le texte suivant:  « 15. ROUMANIE Les indications géographiques sont celles figurant à l'annexe lettre B "VINS ORIGINAIRES DE ROUMANIE" de l'accord de 1993 entre la Communauté et la Roumanie relatif à la protection réciproque et au contrôle des dénominations de vins. » 7) Au titre 17 « SUISSE », le point 2 « Canton de Vaud » est remplacé par le texte suivant:  « 2. Canton de Vaud 1. Noms de communes ou d'autres aires de production locales:  a) région viticole du Chablais:  - Aigle - Aigle - Bex - Bex - Lavey-Morcles - Ollon - Ollon - Villeneuve - Roche - Villeneuve - Yvorne - Corbeyrier - Yvorne b) région viticole de Lavaux:  - Calamin - Épesses - Chardonne - Chardonne - Corseaux - Corsier-sur-Vevey - Jongny - Dezaley - Puidoux - Dezaley-Marsens - Puidoux - Épesses - Cully - Épesses - Puidoux - Riex - Lutry - Belmont-sur-Lausanne - Lutry - Paudex - Pully - Montreux (ou Vevey) - Blonay - La Tour-de-Peilz - Montreux - Saint-Légier-La Chiésaz - Vevey - Veytaux - Saint-Saphorin - Chardonne - Chexbres - Puidoux - Rivaz - Saint-Saphorin (Lavaux) - Villette - Cully - Grandvaux - Lutry - Villette c) région viticole de la Côte:  - Aubonne - Aubonne - Begnins - Begnins - Gland - Vich - Bursinel - Bursinel - Dully - Coteau de Vincy - Gilly - Féchy - Aubonne - Bougy-Villars - Féchy - Perroy - Luins - Begnins - Gland - Luins - Mont-sur-Rolle - Essertines-sur-Rolle - Mont-sur-Rolle - Perroy - Rolle - Morges (ou La Côte-Morges) - Aclens - Bremblens - Buchillon - Bussigny-près-Lausanne - Bussy-Chardonney - Chigny - Clarmont - Colombier - Crissier - Denens - Denges - Échandens - Échichens - Écubiens - Étoy - Gollion - Lavigny - Lonay - Lully - Lussy-sur-Morges - Mex - Monnaz - Morges - Préverenges - Reverolle - Romanel-sur-Morges - Saint-Livres - Saint-Prex - Saint-Saphorin-sur-Morges - Tolochenaz - Vaux-sur-Morges - Villars-Sainte-Croix - Villars-sous-Yens - Vufflens-la-Ville - Vufflens-le-Château - Vullierens - Yens- Nyon (ou La Côte-Nyon) - Arnex-sur-Nyon - Arzier - Bogis-Bossey - Borex - Coinsins - Commugny - Coppet - Crans-près-Céligny - Crassier - Duillier - Eysins - Founex - Genolier - Givrins - Grens - Mies - Nyon - Prangins - Signy-Avenex - Tannay - Trélex - Vich - Perroy - Allaman - Perroy - Tartegnin - Essertines-sur-Rolle - Gilly - Tartegnin - Vinzel - Bursins - Vinzel d) région viticole des Côtes-de-l'Orbe:  - Côtes-de-l'Orbe - Agiez - Arnex-sur-Orbe - Baulmes - Bavois - Belmont-sur-Yverdon - Chamblon - Champvent - Chavornay - Corcelles-sur-Chavornay - Éclépens - Essert-sous-Champvent - La Sarraz - Matod - Montcherand - Orbe - Orny - Pompaples - Rances - Suscevaz - Treycovagnes - Valeyres-sous-Rances - Villars-sous-Champvent e) région viticole de Bonvillars:  - Bonvillars - Bonvillars - Concise - Corcelles-près-Concise - Fiez - Fontaines-sur-Grandson - Grandson - Montagny-près-Yverdon - Novalles - Onnens - Valeyres-sous-Montagny f) région viticole du Vully:  - Vully - Bellerive - Chabrey - Champmartin - Constantine - Montmagny - Mur - Vallamand - Villars-le-Grand 2. Précision concernant le type de certains vins originaires du canton de Vaud:  - Dorin - Salvagnin ».  8) Le titre 18 « TCHÉCOSLOVAQUIE » est remplacé par les titres 18 et 18 bis suivants:  « 18. RÉPUBLIQUE TCHÈQUE Les vins portant un des noms suivants de la région viticole dont ils sont originaires:  - Oblast Ceska - Oblast Morava - Oblast Brno - Oblast Breclav - Hodonin - Oblast Bzenec - Oblast Mikulov - Oblast Mutenice - Oblast Velké Pavlovice - Oblast Znojmo 18 bis. RÉPUBLIQUE SLOVAQUE ».  9) Les titres 21 « UNION SOVIÉTIQUE » et 22 « YOUGOSLAVIE » sont supprimés.  10) Au titre 21 bis « URUGUAY », les noms géographiques suivants sont ajoutés:  - après le nom « Juanicó », le nom "Las Violetas" est inséré,  - après le nom « Rivera », le nom "Cerro Chapeu" est inséré.  11) Après le titre 21 bis « URUGUAY », les titres suivants sont insérés:  « 22. ARMÉNIE 23. GÉORGIE 24. MOLDOVA Les vins portant un des noms suivants de la région viticole dont ils sont originaires:  - Purcari - Romanesti - Stanceni - Siscani - Cahul - Rezeni - Taracha - Ungheni - Codru - Rezeni - Vulcanesti - Komrat 25. RUSSIE 26. UKRAINE Les vins portant un des noms géograhiques suivants de la région ou sous-région dont ils sont originaires:  Crimea république:  - Crimea - Massandra - Koktebel - Inkerman - Zolotaya Balka (Golden Ravine) - Pheodossia - Sourozh - Catcha - Solnechnaya Dolina (Sun Valley) - Nizhnegorsk - Aloushta - Zolotoye Pole (Golden Field) - Magarach Odessa Region - Odessa - Bolgrad - Shabo (Tira) - Starshe Kazaki (Old Kazaks) Kherson Region:  - Kherson - Bereslav Nikolsov Region:  - Ochakov - Geleya - Kakhovka Zakarpathie Region:  - Usborod - Beregovo - Serednee Saprozhyie Region:  - Berdyansk 27. AZERBAÏDJAN 30. BOSNIE-HERZÉGOVINE 31. CROATIE Les vins portant un des noms suivants de la région viticole ou de la sous-région viticole dont ils sont originaires:  1. Région viticole Kontinentalna hrvatska:  sous-régions:  - Zagorsko-Medimurski - Prigorje - Plesivica - Pokuplje - Moslavina - Bilogorsko-Podravski - Srednje Slavonski - Posavski - Podravski 2. Région viticole Primorska hrvatska:  sous-régions:  - Istra - Hrvatsko primorje i Kvarnerski otoci - Sjeverna Dalmacija - Dalmatinska Zagora - Srednja i juzna dalmacija (obalno otocni dio) 32. ANCIENNE RÉPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACÉDOINE Les vins portant un des noms suivants de la région viticole ou de la sous-région viticole dont ils sont originaires:  1. Région viticole Pcinjsko-Osogovski:  sous régions:  - Kumanovsko - Kratovsko - Kocansko - Pijanecko 2. Région viticole Povardarski:  sous-régions:  - Skopsko - Titovelesko - Gevgelisko - Valandovsko - Strumioko - Radovisko - Ovcepolsko - Tikvesko 3. Région viticole Pelagonisko-Poloski:  sous régions:  - Prilepsko - Bitolsko - Prespansko - Ohridsko - Kicevsko - Tetovsko 33. SLOVÉNIE Les vins portant un des noms suivants de la région viticole ou de la sous-région viticole dont ils sont originaires:  1. Région viticole Podravski vinorodni rajon:  sous-régions:  - Mariborski vinorodni okolis - Radgonsko-Kapelske gorice - Ljutomersko-Ormoske gorice - Haloze z obrobnim pogorjem - Srednje Slovenske gorice - Prekmurske gorice 2. Région viticole Posavski vinorodni ragion:  sous-régions:  - Smarsko-Virstanjski vinorodni okolis - Bizeljsko-Sremiski vinorodni okolis - Dolenjski vinorodni okolis - Belokranjski vinorodni okolis 3. Région viticole Primorski vinorodni ragion:  sous-régions:  - Briski vinorodni okolis - Vipavski vinorodni okolis - Kraski vinorodni okolis - Koprski vinorodni okolis ».  III. L'annexe IV est modifiée comme suit.  1) Au titre 1 « AFRIQUE DU SUD »:  a) les noms des variétés de vigne suivants sont ajoutés:   "" ID="1">« Fernao Pires"> ID="1">Sauvignon Blanc> ID="2">Fumé Blanc"> ID="1">Furmint"> ID="1">Gamay> ID="2">Gamay Noir"> ID="1">Muscat Ottonel"> ID="1">Pinot Blanc> ID="2">Weissburgunder"> ID="1">Pinot Gris> ID="2">Rulaender"> ID="1">Ruby  Cabernet"> ID="1">Therona »"> b) les noms de variétés de vigne suivants sont enlevés:   "" ID="1">« Chenel"> ID="1">Grenache> ID="2">Red Grenache, Rooi Grenache"> ID="1">Palomino"> ID="1">Ugni Blanc> ID="2">Trebbiano"> ID="1">Weldra »"> 2) Le titre 4 « AUSTRALIE » est remplacé par le texte suivant:   "" ID="1">« 4. AUSTRALIE"> ID="1">Albillo"> ID="1">Aleatico"> ID="1">Aligoté"> ID="1">Alphonse Lavallée> ID="2">Ribier"> ID="1">Alvarelhao"> ID="1">Aubun> ID="2">Counoise"> ID="1">Auxerrois> ID="2">Aucerot"> ID="1">Barbera">  ID="1">Bastardo> ID="2">Trousseau"> ID="1">Biancone"> ID="1">Boal"> ID="1">Cabernet Franc> ID="2">Cabernet gros"> ID="1">Cabernet-Sauvignon> ID="2">Cabernet"> ID="1">Canocazo"> ID="1">Carignan> ID="2">Carignane"> ID="1">Carmenere">  ID="1">Chardonnay> ID="2">Pinot Chardonnay"> ID="1">Chasselas> ID="2">Chasselas doré"> ID="1">Golden Chasselas"> ID="1">Chenin blanc"> ID="1">Cinsaut> ID="2">Blue Imperial"> ID="1">Clairette> ID="2">Blanquette"> ID="1">Crouchen">  ID="1">Colombard"> ID="1">Dolcetto"> ID="1">Doradillo"> ID="1">Dourado"> ID="1">Durif"> ID="1">Ehrenfelser"> ID="1">Farana"> ID="1">Fernao Pires"> ID="1">Flora"> ID="1">Folle blanche"> ID="1">Furmint"> ID="1">Gamay"> ID="1">Garganega">  ID="1">Gewuerztraminer"> ID="1">Gouais"> ID="1">Goyura"> ID="1">Graciano"> ID="1">Grenache"> ID="1">Grignolino"> ID="1">Grolleau> ID="2">Gros lot"> ID="1">Harslevelu"> ID="1">Kadarka> ID="2">Gamza"> ID="1">Kerner"> ID="1">Lambrusco">  ID="1">Macabeo"> ID="1">Malbec> ID="2">Cot"> ID="1">Malvasia> ID="2">Malvasia Bianca"> ID="1">Marsanne"> ID="1">Mataro> ID="2">Balzac, Esparte, Mourvèdre"> ID="1">Melon"> ID="1">Merbein Seedless"> ID="1">Merlot"> ID="1">Meslier> ID="2">Petit  Meslier"> ID="1">Meunier> ID="2">Pinot Meunier"> ID="1">Mondeuse"> ID="1">Montils"> ID="1">Morio-Muscat"> ID="1">Mourvedre"> ID="1">Mueller-Thurgau"> ID="1">Muscadelle> ID="2">White Angelica"> ID="1">Muscat"> ID="1">Muscat Hamburg> ID="2">Black  Muscat"> ID="1">Muscat à petits grains"> ID="1">Muscat à petits grains roses"> ID="1">Muscat à petits grains rouges"> ID="1">Muscat menudo blanco"> ID="1">Muscat gordo blanco> ID="2">Gordo, Lexia"> ID="1">Nebbiolo"> ID="1">OEillade">  ID="1">Ondenc> ID="2">Irvin's White"> ID="1">Orange Muscat"> ID="1">Palomino> ID="2">Listan"> ID="1">Parellada"> ID="1">Pedro Ximenes"> ID="1">Petit Verdot"> ID="1">Picolit"> ID="1">Pinot blanc"> ID="1">Pinot gris> ID="2">Rulaender">  ID="1">Pinot noir"> ID="1">Red Traminer> ID="2">Gewuerztraminer"> ID="1">Refosco"> ID="1">Riesling> ID="2">Rhine Riesling"> ID="1">Rkaziteli"> ID="1">Roussane"> ID="1">Ruby Carbernet"> ID="1">Sangiovese> ID="2">Sangioveto"> ID="1">Sauvignon  vert"> ID="1">Sauvignon blanc> ID="2">Fumé blanc"> ID="1">Semillon"> ID="1">Sercial"> ID="1">Shiraz> ID="2">Syrah, Petit Shiraz, Petit Syrah"> ID="1">Siegerrebe"> ID="1">Sultana> ID="2">Sultanina, Seedless Thompson"> ID="1">Sylvaner">  ID="1">Syrian"> ID="1">Taminga"> ID="1">Tarrango"> ID="1">Tempranillo"> ID="1">Terret noir"> ID="1">Tinta Cao"> ID="1">Tinta Francisca"> ID="1">Tinta Mole> ID="2">Negra Mole"> ID="1">Trebbiano> ID="2">Ugni blanc"> ID="1">Touriga">  ID="1">Touriga Nacional"> ID="1">Valdiguie"> ID="1">Verdelho"> ID="1">Viognier"> ID="1">Waltham Cross> ID="2">Rosaki"> ID="1">Xarel-Io"> ID="1">Zinfandel"> ID="1">Zweigeltrebe »"> 3. Au titre 13 bis « MEXIQUE » les noms de variétés suivants sont ajoutés:  « Barbera Malvasia Tempranillo ».  4. Le titre 15 « ROUMANIE » est remplacé par le texte suivant:   "" ID="1">« 15. ROUMANIE"> ID="1">Aligoté> ID="2">-"> ID="1">Babeasca neagra> ID="2">Grossmuttertraube, Hexentraube"> ID="1">Blauerlimberger> ID="2">Blaufraenkisch, Kekfrankos"> ID="1">Busuioaca de Bohotin> ID="2">Schwarzer Muscat">  ID="1">Cabernet Sauvignon> ID="2">-"> ID="1">Cadarca> ID="2">Schwarzer Cadarca, Rubinroter Cadarca"> ID="1">Chardonnay> ID="2">-"> ID="1">Creata> ID="2">Zackelweiss"> ID="1">Feteasca alba> ID="2">Maedchentraube, Leanca"> ID="1">Feteasca neagra>  ID="2">Schwarze Maedchentraube"> ID="1">Feteasca regala> ID="2">Koenigliche Maedchentraube, Koenigsast, Danasana, Galbena de Ardeal"> ID="1">Francusa> ID="2">Mildweisser, Tartara"> ID="1">Furmint> ID="2">-"> ID="1">Galbena de Odobesti> ID="2">-">  ID="1">Grasa de Cotnari> ID="2">Grasa, Dicktraube"> ID="1">Majarca> ID="2">Majarca Alba, Slancamenca"> ID="1">Merlot> ID="2">-"> ID="1">Muscat Ottonel> ID="2">Ottonel"> ID="1">Mustoasa> ID="2">Mustafer, Stafttraube"> ID="1">Neuburger> ID="2">-">  ID="1">Pinot gris> ID="2">Rulaender, Rulanda, Grauer Moench, Pinot grigio"> ID="1">Pinot noir> ID="2">Spaetburgunder, Blauer Spaetburgunder, Pinot nero"> ID="1">Plavaie> ID="2">-"> ID="1">Riesling> ID="2">Weisser Riesling, White Riesling">  ID="1">Rosioara> ID="2">Pamid"> ID="1">Sauvignon> ID="2">Sauvignon Gros, Sauvignon Petit"> ID="1">Steinschiller> ID="2">Rosentraube, Kovidinka"> ID="1">Sarba> ID="2">-"> ID="1">Tamaioasa romaneasca> ID="2">Rumaenische Weihrauchtraube">  ID="1">Gewuerztraminer"> ID="1">Zghihara de Rusi> ID="2">-"> ID="1">Zweigelt> ID="2">Blauer Zweigelt »"> 5. Au titre 17 « SUISSE » les noms suivants sont ajoutés:   "" ID="1">« Ancelotta"> ID="1">Bacchus"> ID="1">Cabernet franc"> ID="1">Charmont"> ID="1">Cornalin> ID="2">Landroter"> ID="1">Diolinoir"> ID="1">Doral"> ID="1">Gamaret"> ID="1">Gamay"> ID="1">Gouais> ID="2">Gwaess"> ID="1">Humagne  blanc"> ID="1">Humagne rouge"> ID="1">Kerner"> ID="1">Lafnetscha"> ID="1">Rèze"> ID="1">Seyval blanc »"> 6. Le titre 18 « TCHÉCOSLOVAQUIE » est remplacé par le texte suivant:   "" ID="1">« 18. RÉPUBLIQUE TCHÈQUE"> ID="1">Rulandské bilé> ID="2">Pinot blanc"> ID="1">Rulandské> ID="2">Pinot gris, Rulaender"> ID="1">Rulandské cervené> ID="2">Pinot noir"> ID="1">Chardonnay"> ID="1">Cabernet Sauvignon"> ID="1">Frankovka>  ID="2">Frankovka modra, Blaufrankisch"> ID="1">Gewuerztraminer"> ID="1">Muskat moravsky> ID="2">MOPR"> ID="1">Muskat Ottonel> ID="2">Muscat Ottonel"> ID="1">Mueller Thurgau"> ID="1">Neuburské> ID="2">Neuburger, Neuburgské"> ID="1">Portugalské modré>  ID="2">Blauer Portugiesel"> ID="1">Ryzling rynsky> ID="2">Rheinriesling"> ID="1">Ryzling vlassky"> ID="1">Sauvignon> ID="2">Sauvignon blanc"> ID="1">Sylvanské zelené> ID="2">Gruener Sylvaner"> ID="1">Veltlinské zelené> ID="2">Gruener Vetliner,  Rivola"> ID="1">Vavrinecké> ID="2">St Laurent, Svatovavrinecké"> ID="1">Veltlinské cervené rané"> ID="1">André"> ID="1">Zweigeltrebe"> ID="1">Palava"> ID="1">Irsay Oliver"> ID="1">Aurelius"> ID="1">19. RÉPUBLIQUE SLOVAQUE »"> 7) Les titres 21 « UNION SOVIÉTIQUE » et 22 « YOUGOSLAVIE » sont supprimés.  8) Les titres suivants sont insérés:   "" ID="1">« 22. ARMÉNIE"> ID="1">23. GÉORGIE"> ID="1">24. MOLDOVA"> ID="1">Aligoté"> ID="1">Cabernet Franc"> ID="1">Cabernet Sauvignon"> ID="1">Chardonnay"> ID="1">Gewuerztraminer"> ID="1">Malbec"> ID="1">Merlot">  ID="1">Muscat-Ottonel"> ID="1">Pinot noir"> ID="1">Saperavi"> ID="1">Sexevia"> ID="1">Sylvaner"> ID="1">25. RUSSIE"> ID="1">26. UKRAINE"> ID="1">Aligoté"> ID="1">Amatiko"> ID="1">Cabernet"> ID="1">Cabernet Sauvignon"> ID="1">Ekim Kara">  ID="1">Kokur blanc"> ID="1">Leanka"> ID="1">Matrassa"> ID="1">Merlot"> ID="1">Muscat-Ottonel"> ID="1">Muscat blanc"> ID="1">Muscat rosé"> ID="1">Muscat noir"> ID="1">Pinot"> ID="1">Sauvignon"> ID="1">Sercial"> ID="1">Silvaner">  ID="1">Skin-Kerva"> ID="1">Soukholi manskiy"> ID="1">Saperavi"> ID="1">Riesling"> ID="1">Rkatsitely"> ID="1">27. AZERBAÏDJAN  "> ID="1">31. CROATIE"> ID="1">Ancelotta N"> ID="1">Babic N"> ID="1">Barbera N"> ID="1">Blatina N"> ID="1">Bogdanusa B"> ID="1">Gamay Noir"> ID="1">Botun B"> ID="1">Brajda N"> ID="1">Brakovina B"> ID="1">Cabernet Sauvignon N">  ID="1">Cabernet Franc N"> ID="1">Carignan N"> ID="1">Chardonnay B"> ID="1">Cetinka B"> ID="1">Cinsault N"> ID="1">Clairette B"> ID="1">Clairette Rs"> ID="1">Debit B> ID="2">Puljizanac"> ID="1">Diseca Ranina B> ID="2">Diseca, Belina, Petrinjska,  Ranina"> ID="1">Dobricic N"> ID="1">Drnekusa N"> ID="1">Frankovka N"> ID="1">Furmint> ID="2">Sipon, Moslavak B"> ID="1">Gamay Teintuirier N> ID="2">Gamay Bojadiser"> ID="1">Gegic B> ID="2">Paskinja"> ID="1">Glavinusa N> ID="2">Okatac Crni">  ID="1">Grasevina B> ID="2">Rizling Talijanski, Rizling Laski"> ID="1">Grenache N"> ID="1">Grenache B"> ID="1">Grk B"> ID="1">Hrvatica N> ID="2">Croatina, Crevatizza"> ID="1">Kaderun N"> ID="1">Kavcina N"> ID="1">Kraljevina Rs> ID="2">Imbrina  Crvena"> ID="1">Kuc B> ID="2">Trbljan"> ID="1">Kujundzusa B"> ID="1">Kurtelaska B"> ID="1">Lasina N"> ID="1">Lipovina B"> ID="1">Lovrijenac N> ID="2">Lovrijenka, Sv. Lovre, Saint Laurent"> ID="1">Macabeu B"> ID="1">Malvasija Dubrovacka>  ID="2">Marmasija"> ID="1">Malvazija Istarska B> ID="2">Malvazija Bijela"> ID="1">Marastina B> ID="2">Rukatac, Krizol, Visana"> ID="1">Medna B"> ID="1">Mekulja B"> ID="1">Merlot N"> ID="1">Muscadelle B> ID="2">Muskadel"> ID="1">Muskat Momjanski  B"> ID="1">Muskat Ottonel B"> ID="1">Muskat Ruza Rs"> ID="1">Muskat Zuti B> ID="2">Muskat Bijeli"> ID="1">Neuburger B"> ID="1">Nincusa B"> ID="1">Palarusa B"> ID="1">Pinot Biijeli B"> ID="1">Pinot Crni N> ID="2">Burgundac Crni, Pinot Modri">  ID="1">Pinot Sivi G> ID="2">Rulander, Burgundac sivi"> ID="1">Plavac Mali N> ID="2">Crljenak"> ID="1">Plavac Veliki N"> ID="1">Plavec Zuti B"> ID="1">Plavina N> ID="2">Plavka"> ID="1">Plemenka B> ID="2">Chasselas B"> ID="1">Portugizac N">  ID="1">Posip B"> ID="1">Prc B"> ID="1">Ranfol B> ID="2">Stajerska Belina"> ID="1">Refosk N"> ID="1">Rizling Rajnski B"> ID="1">Rizvanac B> ID="2">Mueller-Thurgau"> ID="1">Rkaciteli B"> ID="1">Ruzevina B"> ID="1">Ruzica Rs> ID="2">Kevedinka">  ID="1">Saperavi M"> ID="1">Sauvignon B"> ID="1">Silvanac Zeleni B"> ID="1">Suscan N"> ID="1">Susic N"> ID="1">Syrah N"> ID="1">Svrdlovina N> ID="2">Galica"> ID="1">Sipelj B"> ID="1">Skrlet B"> ID="1">Teran N"> ID="1">Traminac Crveni Rs">  ID="1">Traminac Mirisavi Rs"> ID="1">Trebbiano"> ID="1">Trnjak N> ID="2">Rudezusa"> ID="1">Troiscima Crvena Rs"> ID="1">Ugni Blanc B> ID="2">Trebbino, Inji Bijeli"> ID="1">Veltlinac Crveni Rs"> ID="1">Verduzzo B"> ID="1">Vranac N"> ID="1">Vugava  B"> ID="1">Zadarka N"> ID="1">Zelenac Slatki B"> ID="1">Zlatarica B"> ID="1">Zweigeltrebe N"> ID="1">Zilavka B"> ID="1">Zlahtina B"> ID="1">32. ANCIENNE RÉPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACÉDOINE"> ID="1">Game ern> ID="2">Gamy noir"> ID="1">Grenas ern>  ID="2">Grenache noir"> ID="1">Kaberne franc> ID="2">Cabernet franc"> ID="1">Kaberne sovinjon> ID="2">Cabernet Sauvignon,"> ID="1">Kratosija> ID="2">Krakosija, Vranoina"> ID="1">Merlot"> ID="1">Plavac mali> ID="2">Kasteljanse, Plavac, Crnac,  Crljensk, Pagadebli"> ID="1">Prokupoo> ID="2">Komonicarka, Zarcin, Prokupato noir, Skopoko orno, Nisevka"> ID="1">Refosko> ID="2">Refosko erno, Teran, Teran noir"> ID="1">Ekadarka erna> ID="2">Kadarka, Kadarka noir, Cmsa, Coteroalka">  ID="1">Stanusina> ID="2">Stanusina erna, Grades"> ID="1">Vranec> ID="2">Vranec, Vranec ernicki, Vranec prhljavac, Vranec ernogorski"> ID="1">Muscat hamburg> ID="2">Muscat de Hamburg, Moscato d'Amburgo"> ID="1">Melnicko erno> ID="2">Melnik, Siroka  melnicka Moza"> ID="1">Pinot blanc, Pinot Bianco"> ID="1">Rulander, Rulandec> ID="2">Pinot gris, Pinot grigio"> ID="1">Orenas bel> ID="2">Belan, Grenache blanc, Silla blanc"> ID="1">Juni blanc"> ID="1">Sípon> ID="2">Moslavac, Furmini, Furmini  blanc"> ID="1">Muscat ottonel> ID="2">Muscat Ottonel, Muscat Ottonel blanc"> ID="1">Sardone> ID="2">Chardonnay"> ID="1">Plovdina> ID="2">Pamid, Plovdina rouge, Saricabuk"> ID="1">Rizling Talijanski> ID="2">Laski rizling, Grajevina, Weisser,  Talijanski rizling"> ID="1">Rizling Hajnski> ID="2">Riesling blanc, Weissriesling"> ID="1">Rkacateli> ID="2">Rikat, Kukura, Topolek, Korolek, Mamami rkacateli"> ID="1">Semijon> ID="2">Semillon blanc"> ID="1">Smederevka> ID="2">Smederevka blanche,  Dimjal, Szemendra, Derlonija"> ID="1">Sovinjon> ID="2">Sauvignon blanc, Muskatni silvanac"> ID="1">Temjanika> ID="2">Vanilija"> ID="2">Tomonuga, Tamaicca, Miskat beli, Muskat suti"> ID="1">Traminec erven"> ID="1">Traminec minioliv>  ID="2">Gewuertztraminer"> ID="1">Zilavka> ID="2">Zilavka blanche, Zilavka Mostanska"> ID="1">Zupljanka"> ID="1">Neoplanta"> ID="1">33. SLOVÉNIE"> ID="1">Laski rizling> ID="2">Italijanski rizling, Laski rizling, Laski Riesling"> ID="1">Renski  rizling> ID="2">Riesling, White Riesling, Weisser Riesling"> ID="1">Sauvignon> ID="2">Sauvignon blanc, Weisssauvignon, Weisser Sauvignon, Fumé blanc"> ID="1">Beli pinot> ID="2">Beli burgundec, Pinot blanc, Weissburgunder, White pinot, Weisser Burgunder,  Pinot bianco"> ID="1">Sivi pinot> ID="2">Rulandec, Sivi burgundec, Pinot gris, Grauburgunder, Grauer Burgunder, Pinot grigio, Rulaender"> ID="1">Chardonnay> ID="2">-"> ID="1">Traminec> ID="2">Rdeci traminec, Diseci traminec, Gewuerztraminer">  ID="1">Zeleni silvanec> ID="2">Silvanec, Green sylvaner, Gruener Silvaner, Sylvaner, Silvaner, Green Silvaner"> ID="1">Rebula> ID="2">Ribolla, Rebolla, Rumena rebula, Zlata rebula"> ID="1">Malvazija> ID="2">Istrska bela malvazija, Istrska malvazija">  ID="1">Cabernet Sauvignon> ID="2">Kabernet, Cabernet, Kabernet Sauvignon"> ID="1">Prosecco> ID="2">Glera"> ID="1">Refosk> ID="2">Refosko, Refosco, Refosko, Teran, Mondeuse, Kraski teran, Tcranovka"> ID="1">Cabernet franc> ID="2">-"> ID="1">Pinela>  ID="2">Pinella"> ID="1">Zelen> ID="2">-"> ID="1">Merlot> ID="2">-"> ID="1">Barbera> ID="2">-"> ID="1">Malocm> ID="2">Piccola nera"> ID="1">Cvicek »">