CELEX: 32020R0770
Language: fr
Date: 2020-06-08 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2020/770 de la Commission du 8 juin 2020 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de myclobutanil, de napropamide et de sintofen présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

12.6.2020   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l’Union européenne
               
               
                  L 184/1
               
            
         RÈGLEMENT (UE) 2020/770 DE LA COMMISSION
         du 8 juin 2020
         modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de myclobutanil, de napropamide et de sintofen présents dans ou sur certains produits
         (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
         vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de myclobutanil ont été fixées à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne la napropamide, des LMR ont été fixées à l’annexe III, partie A, du même règlement. En ce qui concerne le sintofen, aucune LMR n’a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et cette substance active ne figure pas dans son annexe IV, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg fixée à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement s’applique.
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     En ce qui concerne le myclobutanil, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2), un avis motivé sur le réexamen des LMR en vigueur, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus. Elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR en vigueur pour les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots, les cerises (douces), les pêches, les prunes, les raisins de table et les raisins de cuve. Dans le cas des LMR relatives aux fraises, aux mûres, aux groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), aux bananes, aux tomates, aux aubergines, aux melons, aux potirons, aux pastèques, aux mâches/salades de blé, aux haricots (non écossés), aux artichauts, au houblon, aux betteraves sucrières, aux muscles, graisse, foie et reins de porcins, aux muscles, graisse, foie et reins de bovins, aux muscles, graisse, foie et reins d’ovins, aux muscles, graisse, foie et reins de caprins, aux muscles, graisse, foie et reins d’équidés, aux muscles, graisse et foie de volailles, aux laits (de bovins, d’ovins, de caprins et d’équidés) et aux œufs d’oiseaux, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau fixé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     En ce qui concerne la napropamide, l’Autorité a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3), un avis motivé sur le réexamen des LMR en vigueur, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus. Elle a recommandé d’abaisser les LMR relatives aux amandes, aux châtaignes, aux noisettes, aux noix de pécan, aux pignons de pin sans coquille, aux pistaches, aux noix communes, aux pommes, aux poires, aux coings, aux nèfles, aux bibasses/nèfles du Japon, aux abricots, aux cerises (douces), aux pêches, aux prunes, aux pommes de terre, aux céleris-raves/céleris-navets, aux raiforts, aux radis, aux rutabagas, aux navets, aux tomates, aux aubergines, aux brocolis, aux choux-fleurs, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux mâches/salades de blé, à la roquette/rucola, aux haricots (non écossés), aux graines de lin, aux graines de pavot, aux graines de sésame, aux graines de tournesol, aux graines de colza (grosse navette), aux fèves de soja, aux graines de moutarde, aux graines de coton, aux graines de courge, aux graines de carthame, aux graines de bourrache, aux graines de cameline, aux graines de chènevis et aux graines de ricin. Dans le cas des LMR relatives aux pamplemousses, aux oranges, aux citrons, aux limettes, aux mandarines, aux fraises, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises (rouges ou jaunes), aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), aux groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), aux cynorrhodons, aux baies de sureau noir, aux fines herbes et fleurs comestibles, aux infusions (de fleurs, de feuilles et autres parties aériennes, de racines et de toute autre partie de la plante) et aux épices tirées de fruits, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau fixé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
                  
               
                     (4)
                  
                  
                     En ce qui concerne le sintofen, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4), un avis motivé sur le réexamen des LMR en vigueur. Dans le cas de la LMR relative au froment (blé), elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Aucune autre autorisation n’existe pour cette substance. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire cette LMR à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau fixé par l’Autorité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
                  
               
                     (5)
                  
                  
                     En ce qui concerne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n’est pas autorisée et pour lesquels il n’existe pas de tolérance à l’importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s’appliquer, comme prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
                  
               
                     (6)
                  
                  
                     La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.
                  
               
                     (7)
                  
                  
                     Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
               
                     (8)
                  
                  
                     Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
                  
               
                     (9)
                  
                  
                     Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
                  
               
                     (10)
                  
                  
                     Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des modalités transitoires pour les produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.
                  
               
                     (11)
                  
                  
                     Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
                  
               
                     (12)
                  
                  
                     Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
                  
               A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
         
            Article premier
            Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
         
         
            Article 2
            Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s’appliquer, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, aux aliments produits ou importés dans l’Union avant le 2 janvier 2021.
         
         
            Article 3
            Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
            Il est applicable à partir du 2 janvier 2021.
         
         
            Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
            Fait à Bruxelles, le 8 juin 2020.
            
               
                  Par la Commission
               
               
                  La présidente
               
               Ursula VON DER LEYEN
            
         
         
            (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
         
            (2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for myclobutanil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2018, 16(8):5392.
         
            (3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for napropamide according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2018, 16(8):5394.
         
            (4)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for sintofen according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2018, 16(8):5406.
      
      
         
            ANNEXE
            Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
            
                        1)
                     
                     
                        À l’annexe II, la colonne concernant le myclobutanil est remplacée et les colonnes suivantes concernant la napropamide et le sintofen sont ajoutées:
                     
                  
               Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
            
            
               
                           
                              «Numéro de code
                           
                        
                        
                           
                              Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a)
                           
                        
                        
                           Myclobutanil (somme des isomères constituants) (R)
                        
                        
                           Napropamide (somme des isomères)
                        
                        
                           Sintofen
                        
                     
                           (1)
                        
                        
                           (2)
                        
                        
                           (3)
                        
                        
                           (4)
                        
                        
                           (5)
                        
                     
                           0100000
                        
                        
                           
                              FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           0110000
                        
                        
                           
                              Agrumes
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*) (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0110010
                        
                        
                           Pamplemousses
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0110020
                        
                        
                           Oranges
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0110030
                        
                        
                           Citrons
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0110040
                        
                        
                           Limettes
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0110050
                        
                        
                           Mandarines
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0110990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0120000
                        
                        
                           
                              Fruits à coque
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0120010
                        
                        
                           Amandes
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0120020
                        
                        
                           Noix du Brésil
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0120030
                        
                        
                           Noix de cajou
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0120040
                        
                        
                           Châtaignes
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0120050
                        
                        
                           Noix de coco
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0120060
                        
                        
                           Noisettes
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0120070
                        
                        
                           Noix de Queensland
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0120080
                        
                        
                           Noix de pécan
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0120090
                        
                        
                           Pignons de pin, sans coquille
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0120100
                        
                        
                           Pistaches
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0120110
                        
                        
                           Noix communes
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0120990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0130000
                        
                        
                           
                              Fruits à pépins
                           
                        
                        
                           
                              0,6 (+)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0130010
                        
                        
                           Pommes
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0130020
                        
                        
                           Poires
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0130030
                        
                        
                           Coings
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0130040
                        
                        
                           Nèfles
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0130050
                        
                        
                           Bibasses/Nèfles du Japon
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0130990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0140000
                        
                        
                           
                              Fruits à noyau
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0140010
                        
                        
                           Abricots
                        
                        
                           
                              3
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0140020
                        
                        
                           Cerises (douces)
                        
                        
                           3
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0140030
                        
                        
                           Pêches
                        
                        
                           
                              3
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0140040
                        
                        
                           Prunes
                        
                        
                           2
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0140990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                           
                              2
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0150000
                        
                        
                           
                              Baies et petits fruits
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0151000
                        
                        
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       
                                          Raisins
                                       
                                    
                                 
                        
                           
                              1,5 (+)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0151010
                        
                        
                           Raisins de table
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0151020
                        
                        
                           Raisins de cuve
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0152000
                        
                        
                           
                                       b)
                                    
                                    
                                       
                                          Fraises
                                       
                                    
                                 
                        
                           
                              1,5 (+)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*) (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0153000
                        
                        
                           
                                       c)
                                    
                                    
                                       
                                          Fruits de ronces
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,01 (*) (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0153010
                        
                        
                           Mûres
                        
                        
                           
                              0,8 (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0153020
                        
                        
                           Mûres des haies
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0153030
                        
                        
                           Framboises (rouges ou jaunes)
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0153990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0154000
                        
                        
                           
                                       d)
                                    
                                    
                                       
                                          Autres petits fruits et baies
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0154010
                        
                        
                           Myrtilles
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,02* (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0154020
                        
                        
                           Airelles canneberges
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,02* (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0154030
                        
                        
                           Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                        
                        
                           
                              0,9
                           
                        
                        
                           
                              0,02* (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0154040
                        
                        
                           Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                        
                        
                           
                              0,8 (+)
                           
                        
                        
                           
                              0,02* (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0154050
                        
                        
                           Cynorrhodons
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,02* (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0154060
                        
                        
                           Mûres (blanches ou noires)
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0154070
                        
                        
                           Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                        
                        
                           
                              0,6 (+)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0154080
                        
                        
                           Baies de sureau noir
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,02* (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0154990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0160000
                        
                        
                           
                              Fruits divers
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0161000
                        
                        
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       
                                          à peau comestible
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0161010
                        
                        
                           Dattes
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0161020
                        
                        
                           Figues
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0161030
                        
                        
                           Olives de table
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0161040
                        
                        
                           Kumquats
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0161050
                        
                        
                           Caramboles
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0161060
                        
                        
                           Kakis/Plaquemines du Japon
                        
                        
                           
                              0,6 (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0161070
                        
                        
                           Jamelongues/Prunes de Java
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0161990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0162000
                        
                        
                           
                                       b)
                                    
                                    
                                       
                                          à peau non comestible, et de petite taille
                                       
                                    
                                 
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0162010
                        
                        
                           Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0162020
                        
                        
                           Litchis
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0162030
                        
                        
                           Fruits de la passion/Maracudjas
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0162040
                        
                        
                           Figues de Barbarie/Figues de cactus
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0162050
                        
                        
                           Caïmites/Pommes de lait
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0162060
                        
                        
                           Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0162990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0163000
                        
                        
                           
                                       c)
                                    
                                    
                                       
                                          à peau non comestible, et de grande taille
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0163010
                        
                        
                           Avocats
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0163020
                        
                        
                           Bananes
                        
                        
                           
                              3 (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0163030
                        
                        
                           Mangues
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0163040
                        
                        
                           Papayes
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0163050
                        
                        
                           Grenades
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0163060
                        
                        
                           Chérimoles
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0163070
                        
                        
                           Goyaves
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0163080
                        
                        
                           Ananas
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0163090
                        
                        
                           Fruits de l'arbre à pain
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0163100
                        
                        
                           Durions
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0163110
                        
                        
                           Corossols/Anones hérissées
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0163990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0200000
                        
                        
                           
                              LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0210000
                        
                        
                           
                              Légumes-racines et légumes-tubercules
                           
                        
                        
                           
                              0,06
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           0211000
                        
                        
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       
                                          Pommes de terre
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0212000
                        
                        
                           
                                       b)
                                    
                                    
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0212010
                        
                        
                           Racines de manioc
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0212020
                        
                        
                           Patates douces
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0212030
                        
                        
                           Ignames
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0212040
                        
                        
                           Marantes arundinacées
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0212990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0213000
                        
                        
                           
                                       c)
                                    
                                    
                                       
                                          Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0213010
                        
                        
                           Betteraves
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0213020
                        
                        
                           Carottes
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0213030
                        
                        
                           Céleris-raves/céleris-navets
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0213040
                        
                        
                           Raiforts
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0213050
                        
                        
                           Topinambours
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0213060
                        
                        
                           Panais
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0213070
                        
                        
                           Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0213080
                        
                        
                           Radis
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0213090
                        
                        
                           Salsifis
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0213100
                        
                        
                           Rutabagas
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0213110
                        
                        
                           Navets
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0213990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0220000
                        
                        
                           
                              Légumes-bulbes
                           
                        
                        
                           0,06
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           0220010
                        
                        
                           Aulx
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0220020
                        
                        
                           Oignons
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0220030
                        
                        
                           Échalotes
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0220040
                        
                        
                           Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0220990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0230000
                        
                        
                           
                              Légumes-fruits
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           0231000
                        
                        
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       
                                          Solanacées et Malvacées
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0231010
                        
                        
                           Tomates
                        
                        
                           
                              0,6 (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0231020
                        
                        
                           Poivrons doux/Piments doux
                        
                        
                           
                              3
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0231030
                        
                        
                           Aubergines
                        
                        
                           
                              0,2 (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0231040
                        
                        
                           Gombos/Camboux
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0231990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0232000
                        
                        
                           
                                       b)
                                    
                                    
                                       
                                          Cucurbitacées à peau comestible
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,2
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0232010
                        
                        
                           Concombres
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0232020
                        
                        
                           Cornichons
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0232030
                        
                        
                           Courgettes
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0232990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0233000
                        
                        
                           
                                       c)
                                    
                                    
                                       
                                          Cucurbitacées à peau non comestible
                                       
                                    
                                 
                        
                           
                              0,3
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0233010
                        
                        
                           Melons
                        
                        
                           
                              (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0233020
                        
                        
                           Potirons
                        
                        
                           
                              (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0233030
                        
                        
                           Pastèques
                        
                        
                           
                              (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0233990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                           
                              (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0234000
                        
                        
                           
                                       d)
                                    
                                    
                                       
                                          Maïs doux
                                       
                                    
                                 
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0239000
                        
                        
                           
                                       e)
                                    
                                    
                                       
                                          Autres légumes-fruits
                                       
                                    
                                 
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0240000
                        
                        
                           
                              Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                           
                        
                        
                           0,05
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           0241000
                        
                        
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       
                                          Choux (développement de l'inflorescence)
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0241010
                        
                        
                           Brocolis
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0241020
                        
                        
                           Choux-fleurs
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0241990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0242000
                        
                        
                           
                                       b)
                                    
                                    
                                       
                                          Choux pommés
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0242010
                        
                        
                           Choux de Bruxelles
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0242020
                        
                        
                           Choux pommés
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0242990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0243000
                        
                        
                           
                                       c)
                                    
                                    
                                       
                                          Choux feuilles
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                            
                        
                     
                           0243010
                        
                        
                           Choux de Chine/Petsaï
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0243020
                        
                        
                           Choux verts
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0243990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0244000
                        
                        
                           
                                       d)
                                    
                                    
                                       
                                          Choux-raves
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                            
                        
                     
                           0250000
                        
                        
                           
                              Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0251000
                        
                        
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       
                                          Laitues et salades
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,01(*)
                           
                        
                     
                           0251010
                        
                        
                           Mâches/Salades de blé
                        
                        
                           
                              9 (+)
                           
                        
                        
                           
                              0,05
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0251020
                        
                        
                           Laitues
                        
                        
                           0,05
                        
                        
                           
                              0,01(*)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0251030
                        
                        
                           Scaroles/Endives à larges feuilles
                        
                        
                           0,05
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0251040
                        
                        
                           Cressons et autres pousses
                        
                        
                           0,05
                        
                        
                           
                              0,01(*)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0251050
                        
                        
                           Cressons de terre
                        
                        
                           0,05
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0251060
                        
                        
                           Roquette/Rucola
                        
                        
                           0,05
                        
                        
                           
                              0,05
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0251070
                        
                        
                           Moutarde brune
                        
                        
                           0,05
                        
                        
                           
                              0,05
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0251080
                        
                        
                           Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
                        
                        
                           0,05
                        
                        
                           
                              0,05
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0251990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                           0,05
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0252000
                        
                        
                           
                                       b)
                                    
                                    
                                       
                                          Épinards et feuilles similaires
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,05
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           0252010
                        
                        
                           Épinards
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0252020
                        
                        
                           Pourpiers
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0252030
                        
                        
                           Cardes/Feuilles de bettes
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0252990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0253000
                        
                        
                           
                                       c)
                                    
                                    
                                       
                                          Feuilles de vigne et espèces similaires
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,05
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           0254000
                        
                        
                           
                                       d)
                                    
                                    
                                       
                                          Cressons d'eau
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,05
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           0255000
                        
                        
                           
                                       e)
                                    
                                    
                                       
                                          Endives/Chicons
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,05
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           0256000
                        
                        
                           
                                       f)
                                    
                                    
                                       
                                          Fines herbes et fleurs comestibles
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,05
                        
                        
                           
                              0,05 (+)
                           
                        
                        
                           
                              0,02 (*)
                           
                        
                     
                           0256010
                        
                        
                           Cerfeuils
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256020
                        
                        
                           Ciboulettes
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256030
                        
                        
                           Feuilles de céleri
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256040
                        
                        
                           Persils
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256050
                        
                        
                           Sauge
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256060
                        
                        
                           Romarin
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256070
                        
                        
                           Thym
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256080
                        
                        
                           Basilics et fleurs comestibles
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256090
                        
                        
                           (Feuilles de) Laurier
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256100
                        
                        
                           Estragon
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0260000
                        
                        
                           
                              Légumineuses potagères
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           0260010
                        
                        
                           Haricots (non écossés)
                        
                        
                           
                              0,8 (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0260020
                        
                        
                           Haricots (écossés)
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0260030
                        
                        
                           Pois (non écossés)
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0260040
                        
                        
                           Pois (écossés)
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0260050
                        
                        
                           Lentilles
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0260990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0270000
                        
                        
                           
                              Légumes-tiges
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           0270010
                        
                        
                           Asperges
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0270020
                        
                        
                           Cardons
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0270030
                        
                        
                           Céleris
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0270040
                        
                        
                           Fenouils
                        
                        
                           
                              0,06
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0270050
                        
                        
                           Artichauts
                        
                        
                           
                              0,8 (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0270060
                        
                        
                           Poireaux
                        
                        
                           
                              0,06
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0270070
                        
                        
                           Rhubarbes
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0270080
                        
                        
                           Pousses de bambou
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0270090
                        
                        
                           Cœurs de palmier
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0270990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0280000
                        
                        
                           
                              Champignons, mousses et lichens
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           0280010
                        
                        
                           Champignons de couche
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0280020
                        
                        
                           Champignons sauvages
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0280990
                        
                        
                           Mousses et lichens
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0290000
                        
                        
                           
                              Algues et organismes procaryotes
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           0300000
                        
                        
                           
                              LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           0300010
                        
                        
                           Haricots
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0300020
                        
                        
                           Lentilles
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0300030
                        
                        
                           Pois
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0300040
                        
                        
                           Lupins/Fèves de lupins
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0300990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0400000
                        
                        
                           
                              GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           0401000
                        
                        
                           
                              Graines oléagineuses
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0401010
                        
                        
                           Graines de lin
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,02
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0401020
                        
                        
                           Arachides/Cacahuètes
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0401030
                        
                        
                           Graines de pavot
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,02
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0401040
                        
                        
                           Graines de sésame
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,02
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0401050
                        
                        
                           Graines de tournesol
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,02
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0401060
                        
                        
                           Graines de colza (grosse navette)
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,02
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0401070
                        
                        
                           Fèves de soja
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,02
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0401080
                        
                        
                           Graines de moutarde
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,02
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0401090
                        
                        
                           Graines de coton
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,02
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0401100
                        
                        
                           Pépins de courges
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,02
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0401110
                        
                        
                           Graines de carthame
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,02
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0401120
                        
                        
                           Graines de bourrache
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,02
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0401130
                        
                        
                           Graines de cameline
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,02
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0401140
                        
                        
                           Chènevis (graines de chanvre)
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,02
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0401150
                        
                        
                           Graines de ricin
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,02
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0401990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0402000
                        
                        
                           
                              Fruits oléagineux
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0402010
                        
                        
                           Olives à huile
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0402020
                        
                        
                           Amandes du palmiste
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0402030
                        
                        
                           Fruits du palmiste
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0402040
                        
                        
                           Kapoks
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0402990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0500000
                        
                        
                           
                              CÉRÉALES
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           0500010
                        
                        
                           Orge
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0500020
                        
                        
                           Sarrasin et autres pseudo-céréales
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0500030
                        
                        
                           Maïs
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0500040
                        
                        
                           Millet commun/Panic
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0500050
                        
                        
                           Avoine
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0500060
                        
                        
                           Riz
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0500070
                        
                        
                           Seigle
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0500080
                        
                        
                           Sorgho
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0500090
                        
                        
                           Froment (blé)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              (+)
                           
                        
                     
                           0500990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0600000
                        
                        
                           
                              THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                           
                        
                        
                           
                              0,05 (*)
                           
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           
                              0,05 (*)
                           
                        
                     
                           0610000
                        
                        
                           
                              Thés
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0620000
                        
                        
                           
                              Grains de café
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0630000
                        
                        
                           
                              Infusions (base:)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                           
                              (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0631000
                        
                        
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       
                                          Fleurs
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0631010
                        
                        
                           Camomille
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0631020
                        
                        
                           Hibiscus/Oseille de Guinée
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0631030
                        
                        
                           Rose
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0631040
                        
                        
                           Jasmin
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0631050
                        
                        
                           Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0631990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0632000
                        
                        
                           
                                       b)
                                    
                                    
                                       
                                          Feuilles et autres parties aériennes
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0632010
                        
                        
                           Fraises
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0632020
                        
                        
                           Rooibos
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0632030
                        
                        
                           Maté
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0632990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0633000
                        
                        
                           
                                       c)
                                    
                                    
                                       
                                          Racines
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0633010
                        
                        
                           Valériane
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0633020
                        
                        
                           Ginseng
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0633990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0639000
                        
                        
                           
                                       d)
                                    
                                    
                                       
                                          Toute autre partie de la plante
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0640000
                        
                        
                           
                              Fèves de cacao
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0650000
                        
                        
                           
                              Caroubes/Pains de Saint-Jean
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0700000
                        
                        
                           
                              HOUBLON
                           
                        
                        
                           
                              6 (+)
                           
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           
                              0,05 (*)
                           
                        
                     
                           0800000
                        
                        
                           
                              ÉPICES
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810000
                        
                        
                           
                              Épices en graines
                           
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           
                              0,05 (*)
                           
                        
                     
                           0810010
                        
                        
                           Anis/Graines d'anis
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810020
                        
                        
                           Carvi noir/Cumin noir
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810030
                        
                        
                           Céleri
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810040
                        
                        
                           Coriandre
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810050
                        
                        
                           Cumin
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810060
                        
                        
                           Aneth
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810070
                        
                        
                           Fenouil
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810080
                        
                        
                           Fenugrec
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810090
                        
                        
                           Noix muscade
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0820000
                        
                        
                           
                              Fruits
                           
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           
                              0,05* (+)
                           
                        
                        
                           
                              0,05 (*)
                           
                        
                     
                           0820010
                        
                        
                           Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0820020
                        
                        
                           Poivre du Sichuan
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0820030
                        
                        
                           Carvi
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0820040
                        
                        
                           Cardamome
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0820050
                        
                        
                           Baies de genièvre
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0820060
                        
                        
                           Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0820070
                        
                        
                           Vanille
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0820080
                        
                        
                           Tamarin
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0820990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0830000
                        
                        
                           
                              Écorces
                           
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           
                              0,05 (*)
                           
                        
                     
                           0830010
                        
                        
                           Cannelle
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0830990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0840000
                        
                        
                           
                              Racines ou rhizomes
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0840010
                        
                        
                           Réglisse
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           
                              0,05 (*)
                           
                        
                     
                           0840020
                        
                        
                           Gingembre (10)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0840030
                        
                        
                           Curcuma/Safran des Indes
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           
                              0,05 (*)
                           
                        
                     
                           0840040
                        
                        
                           Raifort (11)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0840990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           
                              0,05 (*)
                           
                        
                     
                           0850000
                        
                        
                           
                              Boutons
                           
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           
                              0,05 (*)
                           
                        
                     
                           0850010
                        
                        
                           Clous de girofle
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0850020
                        
                        
                           Câpres
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0850990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0860000
                        
                        
                           
                              Pistils de fleurs
                           
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           
                              0,05 (*)
                           
                        
                     
                           0860010
                        
                        
                           Safran
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0860990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0870000
                        
                        
                           
                              Arilles
                           
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           
                              0,05 (*)
                           
                        
                     
                           0870010
                        
                        
                           Macis
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0870990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0900000
                        
                        
                           
                              PLANTES SUCRIÈRES
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           0900010
                        
                        
                           Betteraves sucrières
                        
                        
                           
                              (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0900020
                        
                        
                           Cannes à sucre
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0900030
                        
                        
                           Racines de chicorée
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           0900990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1000000
                        
                        
                           
                              PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1010000
                        
                        
                           
                              Produits (base:)
                           
                        
                        
                           0,01 (*)
                        
                        
                           0,01 (*)
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           1011000
                        
                        
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       
                                          Porcins
                                       
                                    
                                 
                        
                           
                              (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1011010
                        
                        
                           Muscles
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1011020
                        
                        
                           Graisse
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1011030
                        
                        
                           Foie
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1011040
                        
                        
                           Reins
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1011050
                        
                        
                           Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1011990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1012000
                        
                        
                           
                                       b)
                                    
                                    
                                       
                                          Bovins
                                       
                                    
                                 
                        
                           
                              (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1012010
                        
                        
                           Muscles
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1012020
                        
                        
                           Graisse
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1012030
                        
                        
                           Foie
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1012040
                        
                        
                           Reins
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1012050
                        
                        
                           Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1012990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1013000
                        
                        
                           
                                       c)
                                    
                                    
                                       
                                          Ovins
                                       
                                    
                                 
                        
                           
                              (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1013010
                        
                        
                           Muscles
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1013020
                        
                        
                           Graisse
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1013030
                        
                        
                           Foie
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1013040
                        
                        
                           Reins
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1013050
                        
                        
                           Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1013990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1014000
                        
                        
                           
                                       d)
                                    
                                    
                                       
                                          Caprins
                                       
                                    
                                 
                        
                           
                              (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1014010
                        
                        
                           Muscles
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1014020
                        
                        
                           Graisse
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1014030
                        
                        
                           Foie
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1014040
                        
                        
                           Reins
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1014050
                        
                        
                           Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1014990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1015000
                        
                        
                           
                                       e)
                                    
                                    
                                       
                                          Équidés
                                       
                                    
                                 
                        
                           
                              (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1015010
                        
                        
                           Muscles
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1015020
                        
                        
                           Graisse
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1015030
                        
                        
                           Foie
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1015040
                        
                        
                           Reins
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1015050
                        
                        
                           Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1015990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1016000
                        
                        
                           
                                       f)
                                    
                                    
                                       
                                          Volailles
                                       
                                    
                                 
                        
                           
                              (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1016010
                        
                        
                           Muscles
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1016020
                        
                        
                           Graisse
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1016030
                        
                        
                           Foie
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1016040
                        
                        
                           Reins
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1016050
                        
                        
                           Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1016990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1017000
                        
                        
                           
                                       g)
                                    
                                    
                                       
                                          Autres animaux terrestres d'élevage
                                       
                                    
                                 
                        
                           
                              (+)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1017010
                        
                        
                           Muscles
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1017020
                        
                        
                           Graisse
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1017030
                        
                        
                           Foie
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1017040
                        
                        
                           Reins
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1017050
                        
                        
                           Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1017990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1020000
                        
                        
                           
                              Lait
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           0,01 (*)
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           1020010
                        
                        
                           Bovins
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1020020
                        
                        
                           Ovins
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1020030
                        
                        
                           Caprins
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1020040
                        
                        
                           Chevaux
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1020990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1030000
                        
                        
                           
                              Œufs d'oiseaux
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           0,01 (*)
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           1030010
                        
                        
                           Poule
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1030020
                        
                        
                           Cane
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1030030
                        
                        
                           Oie
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1030040
                        
                        
                           Caille
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1030990
                        
                        
                           Autres (2)
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1040000
                        
                        
                           
                              Miels et autres produits de l'apiculture (7)
                           
                        
                        
                           0,05 (*)
                        
                        
                           
                              0,05 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,05 (*)
                           
                        
                     
                           1050000
                        
                        
                           
                              Amphibiens et reptiles
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*) (+)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           1060000
                        
                        
                           
                              Invertébrés terrestres
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*) (+)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           1070000
                        
                        
                           
                              Vertébrés terrestres sauvages
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*) (+)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                        
                           
                              0,01 (*)
                           
                        
                     
                           1100000
                        
                        
                           
                              PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1200000
                        
                        
                           
                              PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           1300000
                        
                        
                           
                              PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)
                           
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                        
                            
                        
                     
                           
                                       (*)
                                    
                                    
                                       Limite de détection
                                    
                                 
                                       (a)
                                    
                                    
                                       Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
                                    
                                 
                              Myclobutanil (somme des isomères constituants) (R)
                           
                           
                                       (R)
                                    
                                    
                                       = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
                                       
                                                    
                                                
                                                
                                                   Myclobutanil – Code 1000000 excepté le code 1040000: α-(3-hydroxybutyl)-α-(4-chloro-phenyl)-1H-1,2,4-triazole-1-propanenitrile (RH9090) exprimé en myclobutanil
                                                
                                             
                                 
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les métabolites dérivés du triazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              0130000 Fruits à pépins
                           
                           
                              0130010 Pommes
                           
                           
                              0130020 Poires
                           
                           
                              0130030 Coings
                           
                           
                              0130040 Nèfles
                           
                           
                              0130050 Bibasses/Nèfles du Japon
                           
                           
                              0130990 Autres (2)
                           
                           
                              0151000 a) Raisins
                           
                           
                              0151010 Raisins de table
                           
                           
                              0151020 Raisins de cuve
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études en champ sur les cultures par assolement et concernant les métabolites dérivés du triazole, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              0152000 b) Fraises
                           
                           
                              0153010 Mûres
                           
                           
                              0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les métabolites dérivés du triazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                           
                           
                              0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
                           
                           
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                                       L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement post-récolte n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              0163020 Bananes
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études en champ sur les cultures par assolement et concernant les métabolites dérivés du triazole, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              0231010 Tomates
                           
                           
                              0231030 Aubergines
                           
                           
                              0233010 Melons
                           
                           
                              0233020 Potirons
                           
                           
                              0233030 Pastèques
                           
                           
                              0233990 Autres (2)
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures avec des légume-feuilles et concernant les métabolites dérivés du triazole, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              0251010 Mâches/Salades de blé
                           
                           
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                                       L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures pour les légumineuses séchées et les graines oléagineuses n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              0260010 Haricots (non écossés)
                           
                           
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                                       L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures pour les légumes-feuilles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              0270050 Artichauts
                           
                           
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                                       L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, les méthodes d'analyse et le métabolisme des cultures pour les légumes-feuilles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              0700000 HOUBLON
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études en champ sur les cultures par assolement et concernant les métabolites dérivés du triazole, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              0900010 Betteraves sucrières
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1011000 a) Porcins
                           
                           
                              1011010 Muscles
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1011020 Graisse
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1011030 Foie
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1011040 Reins
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                              1011990 Autres (2)
                           
                           
                              1012000 b) Bovins
                           
                           
                              1012010 Muscles
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1012020 Graisse
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1012030 Foie
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1012040 Reins
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                              1012990 Autres (2)
                           
                           
                              1013000 c) Ovins
                           
                           
                              1013010 Muscles
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1013020 Graisse
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1013030 Foie
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1013040 Reins
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                              1013990 Autres (2)
                           
                           
                              1014000 d) Caprins
                           
                           
                              1014010 Muscles
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1014020 Graisse
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1014030 Foie
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1014040 Reins
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                              1014990 Autres (2)
                           
                           
                              1015000 e) Équidés
                           
                           
                              1015010 Muscles
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1015020 Graisse
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1015030 Foie
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1015040 Reins
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                              1015990 Autres (2)
                           
                           
                              1016000 f) Volailles
                           
                           
                              1016010 Muscles
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1016020 Graisse
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1016030 Foie
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1016040 Reins
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                              1016990 Autres (2)
                           
                           
                              1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage
                           
                           
                              1017010 Muscles
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1017020 Graisse
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1017030 Foie
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1017040 Reins
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                              1017990 Autres (2)
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1020000 Lait
                           
                           
                              1020010 Bovins
                           
                           
                              1020020 Ovins
                           
                           
                              1020030 Caprins
                           
                           
                              1020040 Chevaux
                           
                           
                              1020990 Autres (2)
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              1030000 Œufs d’oiseaux
                           
                           
                              1030010 Poule
                           
                           
                              1030020 Cane
                           
                           
                              1030030 Oie
                           
                           
                              1030040 Caille
                           
                           
                              1030990 Autres (2)
                           
                           
                              1050000 Amphibiens et reptiles
                           
                           
                              1060000 Invertébrés terrestres
                           
                           
                              1070000 Vertébrés terrestres sauvages
                           
                           
                              Napropamide (somme des isomères)
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              0110000 Agrumes
                           
                           
                              0110010 Pamplemousses
                           
                           
                              0110020 Oranges
                           
                           
                              0110030 Citrons
                           
                           
                              0110040 Limettes
                           
                           
                              0110050 Mandarines
                           
                           
                              0110990 Autres (2)
                           
                           
                              0152000 b) Fraises
                           
                           
                              0153000 c) Fruits de ronces
                           
                           
                              0153010 Mûres
                           
                           
                              0153020 Mûres des haies
                           
                           
                              0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
                           
                           
                              0153990 Autres (2)
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              0154010 Myrtilles
                           
                           
                              0154020 Airelles canneberges
                           
                           
                              0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                           
                           
                              0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                           
                           
                              0154050 Cynorrhodons
                           
                           
                              0154080 Baies de sureau noir
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
                           
                           
                              0256010 Cerfeuils
                           
                           
                              0256020 Ciboulettes
                           
                           
                              0256030 Feuilles de céleri
                           
                           
                              0256040 Persils
                           
                           
                              0256050 Sauge
                           
                           
                              0256060 Romarin
                           
                           
                              0256070 Thym
                           
                           
                              0256080 Basilics et fleurs comestibles
                           
                           
                              0256090 (Feuilles de) Laurier
                           
                           
                              0256100 Estragon
                           
                           
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                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              0630000 Infusions (base:)
                           
                           
                              0631000 a) Fleurs
                           
                           
                              0631010 Camomille
                           
                           
                              0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
                           
                           
                              0631030 Rose
                           
                           
                              0631040 Jasmin
                           
                           
                              0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                           
                           
                              0631990 Autres (2)
                           
                           
                              0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes
                           
                           
                              0632010 Fraises
                           
                           
                              0632020 Rooibos
                           
                           
                              0632030 Maté
                           
                           
                              0632990 Autres (2)
                           
                           
                              0633000 c) Racines
                           
                           
                              0633010 Valériane
                           
                           
                              0633020 Ginseng
                           
                           
                              0633990 Autres (2)
                           
                           
                              0639000 d) Toute autre partie de la plante
                           
                           
                              0820000 Fruits
                           
                           
                              0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                           
                           
                              0820020 Poivre du Sichuan
                           
                           
                              0820030 Carvi
                           
                           
                              0820040 Cardamome
                           
                           
                              0820050 Baies de genièvre
                           
                           
                              0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                           
                           
                              0820070 Vanille
                           
                           
                              0820080 Tamarin
                           
                           
                              0820990 Autres (2)
                           
                           
                              Sintofen
                           
                           
                                       (+)
                                    
                                    
                                       L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                    
                                 
                              0500090 Froment (blé)»
                           
                        
                     
            
                        2)
                     
                     
                        L’annexe III est modifiée comme suit:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    dans la partie A, la colonne correspondant à la napropamide est supprimée;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    dans la partie B, la colonne correspondant au myclobutanil est supprimée.