CELEX: 31991R1810
Language: fr
Date: 1991-05-31 00:00:00
Title: REGLEMENT ( CEE ) NO 1810/91 DU CONSEIL, DU 31 MAI 1991, PORTANT SUSPENSION TEMPORAIRE DES DROITS AUTONOMES DU TARIF DOUANIER COMMUN SUR UN CERTAIN NOMBRE DE PRODUITS INDUSTRIELS ( MICRO-ELECTRONIQUE ET SECTEURS CONNEXES )

29 . 6 . 91                             Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 167 / 1
                                                                  I
                                 (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                          RÈGLEMENT (CEE) N° 1810/91 DU CONSEIL
                                                           du 31 mai 1991
                    portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un
                         certain nombre de produits industriels (micro-électronique et secteurs connexes)
  LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                            temporaire, en fixant leur durée de validité en fonction de
                                                                     l'intérêt de la production communautaire,
  vu le traité instituant la Communauté économique euro­
  péenne , et notamment son article 28 ,
                                                                     A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
• vu le proposition de la Commission,
                                                                                              Article premier
  considérant que, pour les produits visés au présent règle­
  ment, la production est actuellement insuffisante ou nulle         Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs
  dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent               aux produits énumérés dans les annexes sont suspendus au
  ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices de la      niveau indiqué en regard de chacun d'eux.
  Communauté ;
                                                                     Ces suspensions sont valables:
  considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne
  suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun            — du 1er juillet au 30 septembre 1991 pour les produits
                                                                          visés à l'annexe I,
  que partiellement dans certains cas, en raison notamment
  de l'existence d'une production communautaire, et de pro­          — du 1 er juillet au 31 décembre 1991 pour les produits
  céder à la suspension totale dans les autres cas;                       visés à l'annexe II .
  considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de
  manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de                                       Article 2
  la situation économique dans les secteurs intéressés, il
  convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre        Le présent règlement entre en vigueur le 1er juillet 1991 .
                   Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
                   tout État membre.
                   Fait à Bruxelles , le 31 mai 1991 .
                                                                                               Par le Consei\
                                                                                                Le président
                                                                                                 A. BODRY
 ---pagebreak--- N0 L 167 / 2                        Journal officiel des Communautés européennes                                       29 . 6 . 91
                                                        ANNEXE I
                                                                                                                   Taux des droits
     CodeNC                                        Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                        (% )
ex 8542 11 72 Mémoire à lecture exclusivement , effaçable électriquement, programmable (E2PROM ), d'une
              capacité de mémorisation de 512 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 42 mm , comportant au maximum
              32 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  48 F 512
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                   0
ex 8542 11 72 Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM), d'une
              capacité de mémorisation de 1 Mbit, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 42 mm , comportant au maximum 32 '
              broches de connexion , et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comportant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  48 F 010
                  ou
              — d'autres sigles d'identification sé rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                   0
ex 8542 11 72 Mémoire-flash à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (Flash E2PROM),
              d'une capacité de mémorisation de 2 Mbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 42 mm , comportant au maximum
              32 broches de connexion ou points de contact , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  28 F 020
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                   0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 167 / 3
                                                           ANNEXE II
                                                                                                                     Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                          (% )
 ex 8471 93 50  Unité de mémoire à disques souples                                                                          0
 ex 8471 93 60  Unité 'de mémoire à bandes audionumériques (DAT)                                                            0
ex 8471 93 60  Unité de mémoire à bande magnétique pour cassettes à bobine unique                                          0
ex 8471 99 90  Lecteur optique pour la lecture de caractères alphanumériques imprimés par points et leur
               conversion en signaux électriques, constitué d'une tête de lecture comportant un détecteur optique,
               un amplificateur, une lentille et deux lampes, reliée par un ou deux câbles plats à un module de
               contrôle dont les dimensions ne dépassent pas 200 x 220 mm, consistant en un circuit imprimé, sur
               lequel sont montés — au minimum — un microprocesseur, un circuit d'identification de l'image et
               un convertisseur analogique / numérique                                                                     0
ex 8473 10 00  Élément de mémoire intégrée pour machines à écrire électroniques, constitué d'un circuit imprimé
               doté de 2 ou 4 mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs) d'une capacité de
               mémorisation de 8 K x 8 bits chacune, de composants électroniques avec fonctions de pilotage, de
               piles pour le maintien de la mémoire , le tout enserré dans une cartouche , munie de broches de
               connexion dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 40 x 90 mm , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphabétique suivante:
                   MEMOCART
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des éléments qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8473 30 00  Tête magnétique en ferrite, réalisée en technologie Winchester, pour équipements périphériques de
               mémoires à disques rigides, permettant un enregistrement d'une densité non inférieure à 10 pistes
               par millimètre, même montée sur son bras porteur                                                            0
ex 8473 30 00  Tête d'impression avec une valve à filet d'encre                                                            0
ex 8473 30 00  Processeur, réalisé en technologie ECL , constitué de 336 circuits intégrés monolithiques ou moins ,
               comportant 4 200 réseaux logiques non programmés (Uncommitted Logic Arrays) et des mémoires à
               lecture-écriture à accès aléatoire ( RAMs) d'une capacité totale de mémorisation de 16 Kbits, enserré
               dans un boîtier et monté sur un circuit imprimé multiple placé entre 2 plaques de refroidissement
               dont les dimensions extérieures totales n'excèdent pas 148 x 560 x 594 mm et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   001B-3035-H002
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8473 30 00  Mémoire à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 Mbits, enserrée
               dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 43 x 44 mm , comportant au
               maximum 42 broches de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                   alphanumériques suivantes :                     i
                   7110               FBM64DA         ,  BDN 0151
                   7114-1             BDL 0133           MBM 2011
                   FBM 54 DB          BDL 0134           MBM 2256
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                   description                                                                                             0 .
 ---pagebreak--- N° L 167 / 4                         Journal officiel des Communautés européennes                                     29 . 6 . 91
                                                                                                                   Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                    autonomes
                                                                                                                        (% )
ex 8473 30 00 Unité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de neuf
              circuits imprimés dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290 x 310 mm sur chacun
              desquels sont montés au maximum soit 121 réseaux de portes programmés (Gâte Arrays), soit 121
              mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM), soit une combinaison de ces deux types de
              circuits, réalisés en technologie ECL, le tout étant enserré dans un cadre dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 501 x 596 x 611 mm faisant fonction de boîtier et assurant les
              connexions entre les circuits imprimés, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes:
                   COIB   2675  E 500
                   COIB   2675  H 500
                   COIB   2675  H 501
                   COIB   2675  H 502
                   COIB 2675 H 503
                   COIB 2675 H 504
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                   description                                                                                           0
ex 8473 40 00 Tête d'impression thermique , réalisée en technologie à couche mince ou épaisse, constituée d'un
              circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un condensateur au tantale et un condensateur
              électrolitique, enserrés dans un support métallique comportant un connecteur, des peignes d'impres­
              sion et un dissipateur de chaleur, présentée avec rouleau et support appropriés                            0
ex 8501 10 99 Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,030 Nm, avec bride de fixation
              d'un diamètre de 34 mm, mandrin de précision d'un diamètre de 25 mm, rotor interne, enroulement
              à trois phases, vitesse nominale de 3 600 tours /minute, tension d'alimentation de 12 V
               + / - 10 %                                                                                                0
ex 8501 10 99 Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,018 Nm, avec bride de fixation
              d'un diamètre de 26 mm, mandrin de précision d'un diamètre de 20 mm, rotor interne, enroulement
              à trois phases, vitesse nominale de 3 600 tours /minute, tension d'alimentation de 12 V
               + / - 10 %                                                                                                0
ex 8501 10 99 Moteur à courant continu sans balais , dont le couple n'excède pas 0,018 Nm , avec bride de fixation
              d'un diamètre de 58 mm , mandrin de précision d'un diamètre de 25 mm, rotor interne , enroulement
              à trois phases, vitesse nominale dç 3 600 tours/minute, tension d'alimentation de 12 V
               + / - 10 %                                                                                                0
ex 8501 10 99 Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,018 Nm, avec bride de fixation
              d'un diamètre de 35 mm, mandrin de précision d'un diamètre de 25 mm, rotor interne, enroulement
              à trois phases, vitesse nominale de 3 600 tours/minute, tension d'alimentation de 12 V
               + / - 10 %                                                                                                0
ex 8501 10 99 Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,20 Nm, avec bride de fixation
              d'un diamètre de 74 mm , mandrin d'un diamètre de 40 mm, vitesse nominale de 3 600 tours /
              minute , tension d'alimentation de 12 V + / - 10 % , muni de câbles et connecteurs                         0
ex 8501 10 99 Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,20 Nm, avec bride de fixation
              d'un diamètre de 77 mm, mandrin de précision d'un diamètre de 44 mm, rotor externe d'un
              diamètre n'excédant pas 55 mm, enroulement à quatre phases, vitesse nominale de 3 600 tours /
              minute, tension d'alimentation del2V + / - 10 % ,- muni de câbles électriques avec connecteurs             0
ex 8501 10 99 Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 1,8 degré, 200 pas par révolution, séquences de
              rotation à 4 phases avec enroulement de type unipolaire, constituté d'un rotor, d'un stator laminé,
              enserré entre deux plaques de section carrée de 42 mm de côté au maximum, comportant un arbre le
              traversant de part en part, des fils électriques avec connecteurs                                          0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                            Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 167 / 5
                                                                                                                      Taux des droits
      Code NC                                           Désignation des marchandises                                    autonomes
                                                                                                                           (%)
ex 8501 10 99   Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation
                 à 2 ou 4 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator laminé enserré
                 entre deux plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum, comportant un arbre le
                traversant de part en part, des fils électriques avec connecteurs                                           0
ex 8501 10 99   Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation
                 à 2 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator, enserré dans un
                boîtier cylindrique d'un diamètre n'excédant pas 47 mm , d'une épaisseur n'excédant pas 14 mm,
                comportant un arbre le traversant de part en part, des câbles avec connecteurs                              0
ex 8501 10 99   Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation
                à 2 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator laminé enserré entre
                2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum, un tachymètre incorporé à 2 ou 3
                phases, enserré dans une capsule d'un diamètre n'excédant pas 35 mm, et des câbles et des
                connecteurs indépendants, pour sortie moteur et sortie tachymètre ayant des dimensions d'encom­
                brement n'excédant pas 40 x 40 x 62 mm, y compris l'arbre                           1 ''                    0
ex 8501 10 99   Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation
              . à deux phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator laminé enserré
                entre deux brides dont l'une de section carrée de 40 mm de côté au maximum et l'autre , antérieure,
                profilée, comportant deux saillies avec boutonnières de fixation, un tachymètre incorporé à 2 ou 3
                phases, enserré dans une calotte d'un diamètre n'excédant pas 35 mm , câbles et connecteurs
                indépendants, pour sortie moteur et sortie tachymètre, de dimensions n'excédant pas
                40 x 40 x 62 mm, y compris l'arbre, mais non comprises les saillies de la bride antérieure                  0
ex 8501 10 99   Moteur pas à pas bipolaire , à courant continu , à un seul stator, d'une puissance de 37,5 W ou
                moins , à angle de pas de 180 degrés , deux pas par révolution , un cycle de rotation à deux phases
                avec bobinage unipolaire, un couple de 0,1 x 1 0*6 Nm ou plus mais n'excédant pas 0,1 x 10"4 Nm
                et une tension d'alimentation n'excédant pas 3 V                                                            0
ex 8504 40 94   Redresseur statique consistant en une combinaison de 7 diodes en cascade permettant d'obtenir un
                courant continu de 40 kV ou plus à une charge de 3 mA ou plus                                               0.
ex 8506 19 10   Pile au lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 9 x 23 x 45 mm , d'une tension n'excédant
                pas 2,8 V                                                                                                   0
ex 8506 19 10   Unité composée d'un maximum de 2 piles au lithium , enserrée dans une embase de circuits intégrés,
                comportant au maximum 32 broches de connexion et incorporant un circuit de contrôle                         0
ex 8506 19 90   Pile sèche au carbone / ziric d'une tension de 5,5 V ou plus mais n'excédant pas 6,5 V, dont les
                dimensions n'excèdent pas 5 x 90 x 110 mm, destinée à être incorporée dans des cassettes de films
                pour photographies à développement instantané (a)                                                           0
ex 8517 90 91   Assemblage pour appareil de télécommunication constitué d'un microphone, d'un circuit de
                protection et d'un connecteur à 4 voies , monté sur un circuit imprimé dont les dimensions n'excèdent
                pas 22 x 40 mm                                                                                              0
ex 8518 90 00   Plaque noyau d'un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous forme d'un disque muni sur un coté d'un
                cylindre, destiné à la fabrication de haut-parleurs (a)                                                     0
ex 8520 20 00   Dérouleur pour un dispositif d'enregistrement et de reproduction du son sur bande magnétique à
ex 8522 90 99   cassette , destiné à la fabrication des répondeurs téléphoniques (a )                                       0
ex 8520 31 90   Dérouleur simple pour appareils à cassettes , d'une hauteur totale n'excédant pas 53 mm, destiné à la
ex 8522 90 99   fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son (a)                                      0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 6                        Journal officiel des Communautés européennes                                        29 . 6 . 91
                                                                                                                     Taux des droits
     Code NC                                        Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 8522 90 91 Unité optique constitué d'une diode laser avec une photodiode, émettant une lumière d'une longueur
              d'ondes nominale de 780 nanomètres , enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n'excède
              pas 10 mm et la hauteur n'excède pas 9 mm , comportant au maximum 10 broches de connexion, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes:
                   LDGU
                  LT 022
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités qui satisfont à la présente description        0
ex 8523 20 10 Disques magnétiques rigides prélubrifiés , traités à l'oxyde, d'un champ cœrcitif de 300 œrsteds ou
              plus                                                                                                         0
ex 8523 20 10 Disque magnétique rigide à couche métallique mince, d'un champ coercitif de plus de 600 œrsteds,
              d'un diamètre extérieur de 88 mm ou plus mais n'excédant pas 231 mm                                          0
ex 8529 10 70 Filtre céramique pour une fréquence de 4,5 MHz ou plus mais n'excédant pas 6,6 MHz , enserré
              dans Un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 x 24 mm                                     0
ex 8529 10 70 Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques comportant trois broches de
              connexion et d'un résonateur céramique comportant 2 broches de connexion , ayant chacune une
              fréquence de 10,7 MHz + / - 30 KHz , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 10 x 10 mm                                                                                    0
ex 8529 90 99 Bloc de contrôle d'accès , comprenant:
              T— deux circuits intégrés, ayânt les fonctions d'autorisation d'accès, de dérivation des mots de
                  contrôle, assurant la protection des données et d'interface,
              — un circuit intégré, contenant une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM)
                  d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits,
              — un circuit intégré, contenant une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une
                  capacité de mémorisation de 8 Kbits ,
              — des composants discrets actifs et passifs,
              — une pile au lithiummonté sur un circuit imprimé, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                   103 x 103 mm, destiné à la fabrication de récepteurs de diffusion par satellite (a )                    0
ex 8529 90 99 Dispositif constitué d'un capteur d'image à transfert de charge à interligne et d'un filtre, dont les
              dimensions n'excèdent pas 43 x 59 mm                  s                                                      0
ex 8531 20 90 Dispositif d'affichage monochrome à cristaux liquides (LCD), constitué d'une couche de cristaux
              liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de verre avec 256 000 points ou plus, monté sur un
              circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et/ ou de contrôle                  0
ex 8531 20 90 Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) à 7 segments, constitué d'une couche de cristaux
              liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de verre avec 16 chiffres et 9 symboles, monté sur un
              circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et/ ou de contrôle                  0
ex 8531 20 90 Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD)i à matrice par points, constitué d'une couche de
              cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de verre avec 423 points (disposés en 7 lignes,
              60 colonnes et 3 symboles), monté sur un circuit imprimé doté de composants électroniques à
              fonctions de pilotage et/ bu de contrôle                                                                     0
ex 8531 20 90 Assemblage, comportant 15 diodes émettrices de lumière (LEDs) constituées de semi-conducteurs à
              base d'arséniure de gallium et d'aluminium et à base de phosphure de gallium, enserré dans un
              boîtier cylindrique métallique d'un diamètre n'excédant pas 26 mm, comportant au maximum 4
              broches de connexion                                                                                         0
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                             Journal officiel des Communautés européennes                                      N0 L 167 / 7
                                                                                                                          Taux des droits
     CodeNC                                             Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                               (%)
                i
ex 8531 20 90     Assemblage , comportant 50 diodes émettrices de lumière (LEDs) constituées de semi-conducteurs à
                  base d'arséniure de gallium et d'aluminium et à base de phosphure de gallium , enserré dans un
                  boîtier cylindrique métallique d'un diamètre n'excédant pas 53 mm, muni de 3 fils de connexion au
                  maximum                                                                                                       0
ex 8531 20 90     Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé, dont les dimensions sont inférieures
                  à 35 x 90 mm, et en une rangée de caractères non inférieurs à trois, composés de diodes à corps
                  solides lumineuses fabriquées à base de gallium semi-conducteur et montées sur le tableau. Chaque
                  caractère est composé au maximum de 8 segments avec ou sans point décimal . La rangée de
                  caractères est recouverte d'une pellicule de protection en plastique                                          0
ex 8531 80 90     Dispositif d'affichage à plasma                                                                               0
ex 8532 29 00     Condensateur en or d'une capacité nominale de 100 millifarads, une tension de sortie de 5,5 V et un
              . courant de perte n'excédant pas 100 microampères, enserré dans un boîtier cylindrique d'une
                  hauteur inférieure à 8 mm et d'un diamètre n'excédant pas 14 mm                                               0
ex 8532 30 10     Condensateur variable avec isolation diélectrique en matière plastique, d'une capacité n'excédant pas
                  2 x 335 picofarads pour la partie AM, et n'excédant pas 2 x 20 picofarads pour la partie FM,
                  enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 21 x 24 mm                                         0
ex 8532 30 90     Condensateur ajustable, sous forme d'une pastille circulaire d'un diamètre n'excédant pas 2,5 mm et
                 d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm, munie d'une tête de vis en son centre et de deux pattes de
                 connexion et d'une capacité non inférieure à 5 picofarads et non supérieure à 30 picofarads , destiné
                  à la fabrication de produits du chapitre 91 ( a )                                                             0
ex 8533 29 00     Dispositif constitué de résistances fixes à coefficient de température positif avec une résistance
                  nominale en courant continu de 19,6 ohms à 20 °C , une résistance d'isolement supérieure à 1
                 mégaohm, pour la protection de centraux téléphoniques contre des élévations de tension de longue
                 durée n'excédant pas 1 000 V, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                  19 x 48 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion, et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                      20793
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                      description                                                                                               0
ex 8533 40 10    Potentiomètre coulissant comportant une ou deux bandes de résistances et une glissière d'une
                 longueur de 20 mm, enserré dans un boîtier comportant au maximum 8 broches de connexion                        0
ex 8534 00 11    Circuit imprimé simple face dont les dimensions n'excèdent pas 30 x 30 mm, destiné à la
ex 8534 00 19    fabrication de produits du chapitre 91 ( a)                                                                    0
ex 8534 00 19    Circuits imprimés simple face, chacun avec 268 fils conducteurs ou moins, sur une bande plastique
                 ayant des perforations d'entraînement sur les 2 bords, d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une
                 épaisseur n'excédant pas 0,26 mm                                                                               0
ex 8534 00 19   Circuit imprimé sur une ou deux faces d'un support céramique, constitué d'éléments conducteurs et
                 de contacts , dont les dimensions n'excèdent pas 36 x 36 mm , comportant au maximum 304
                 broches de connexion                                                                                           0
ex 8534 00 90    Circuit imprimé sur une ou deux faces d'un support céramique, constitué d'éléments conducteurs, de
                contacts et de résistances, incorporant des points de contact isolés par des couches vitrifiées, dont les
                 dimensions n'excèdent pas 37 x 37 mm, comportant au maximum 320 broches de connexion                           0
ex 8535 90 00    Culot pour tubes cathodiques                                                                                   0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 8                         Journal officiel des Communautés européennes                                        29 . 6 . 91
                                                                                                                      Taux des droits
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 8536 41 10  Relais thermique enserré dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur
ex 8536 41 90  n'excèdent pas 35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition n'excèdent pas 1 0"6 cm3
ex 8536 49 00  d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et 160 °C , destiné à être monté
               sur des compresseurs pour groupes frigorifiques (a )                                                          0
ex 8536 50 00 Interrupteur à lames, sous forme d'une capsule de verre contenant au maximum 3 contacts
              électriques fixés sur des tiges métalliques et une petite quantité de mercure                                  0
ex 8540 11 10 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fente (slit-mask) avec des canons à électrons placés
              les uns à côté des autres (technique in-line), une distance entre les bandes de la même couleur
              n'excédant pas 0,47 mm et présentant les caractéristiques suivantes :
              — une diagonale de l'écran de 12 cm ou plus mais n'excédant pas 16 cm ,
              — un angle de déviation en diagonale n'excédant pas 55°                                                     , o
ex 8540 11 10 Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque à fente (slit-mask), avec des canons à électrons
              placés les uns à côté des autres ( technique in-line), une distance entre les bandes de la même couleur
              n'excédant pas 0,47 mm et présentant les caractéristiques suivantes:
              — une diagonale d'écran de 22 cm ou plus mais n'excédant pas 26 cm ,
              — un angle de déviation en diagonale n'excédant pas 76 °                                                       0
ex 8540 12 10 Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une diagonale de l'écran de 150 mm ou plus mais
              n'excédant pas 155 mm , une tension anodique de 25 kV ou plus mais n'excédant pas 32 kV                        0
ex 8540 20 90 Photomultiplicateur constitué d'un tube à photocathode avec 9 dynodes, sensible à la lumière d'une
              longueur d'onde de 160 nanomètres ou plus mais n'excédant pas 930 nanomètres , d'un diamètre
              n'excédant pas 14 mm et d'une hauteur n'excédant pas 94 mm                                                     0
ex 8540 30 10 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous circulaires (dot-mask) avec des canons
              à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line), une distance entre les points de
              couleur inférieure a 0,45 mm , ayant une diagonale de l'écran excédant 54 cm , un angle de déviation
              en diagonale n'excédant pas 90 degrés et avec des défauts de convergence . dans les angles n'excédant
              pas 0,8 mm                                                                                                     0
ex 8540 30 10 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous circulaires (dot-mask) avec des canons
              à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line), une distance entre les points de
              couleur inférieure a 0,45 mm et pourvu d'un système d'absorption des vibrations indissolublement
              lié au tube (potting-system)                                                                                   0
ex 8540 30 10 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous circulaires (dot-mask) avec des canons
              à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line), une distance entre les points de
              couleur inférieur à 0,45 mm et n'ayant pas d'écran magnétique interne                                          0
ex 8540 30 10 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous circulaires (dot-mask) avec des canons
              à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line), une distance entre les points de
              couleur inférieure à 0,45 mm et ayant une diagonale de l'écran n'excédant pas 54 cm                            0
ex 8540 30 10 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous circulaires (dot-mask) avec des canons
              à électrons placés en triangle (technique delta), une distance entre les points de couleur inférieure à
              0,65 mm et une diagonale de l'écran de 66 cm ou plus                                                           0
ex 8540 30 10 Tube cathodique à mémoire (direct view storage tube) pour la reproduction de données alphanumé­
ex 8540 30 90 riques et analogiques, équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des images formées             0
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                   N 0 L 167 / 9
                                                                                                                    Taux des droits
     CodeNC                                         Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                         (%)
ex 8540 30 90 Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une diagonale de l'écran de 142 mm ou plus mais
              n'excédant pas 230 mm , une luminescence de 300 lumens ou plus mais n'excédant pas 2 000
              lumens, un pouvoir de résolution de 0,06 mm ou plus mais n'excédant pas 0,1 mm, des phosphores
              du type soit PI soit P22 soit P53 soit P55 soit P56 , une tension anodique excédant 34 kV, une
              tension de focalisation excédant 7 kV et un courant cathodique de 3 mA ou plus                              0
ex 8540 89 11 Indicateurs , sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de
              dimensions n'excédant pas 300 x 350 mm , câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs
              rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou des lignes est
              composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support
              métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent
              lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons                                               0
ex 8540 91 00 Canon à électrons, destiné à la production de tubes cathodiques monochromes d'une diagonale de
              l'écran de 7,6 cm ou plus mais n'excédant pas 30,5 cm (a )                                                  0
ex 8540 91 00 Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence d'opération de 31 250 Hz ou plus
              mais n'excédant pas 64 000 Hz , comportant un aimant quadripôle                                             0
ex 8540 99 00 Anode, cathode ou dispositif à sortie, destiné à la fabrication de magnétrons de la sous-position
              8540 41 00 ( a)                                                                                             0
ex 8541 10 91 Diode redresseuse de puissance au silicium, réalisée en technologie planar, avec un temps de retour
              inférieure à 100 nanosecondes, une tension de coupure n'excédant pas 200 V, un courant direct
              moyen de 2,5 A ou plus, et enserrée dans un boîtier plat dont les dimensions excèdent
              3 x 9 x 9 mm mais n'excèdent pas 5 x 11 x 17 mm                                                             0
ex 8541 10 99 Diode au silicium à capacité variable, pouvant varier d'au moins 10 fois par rapport à sa valeur de
              départ lorsque la tension de service appliquée aux bornes varie de 2 V ou plus mais n'excède pas
              10 V , et d'une capacité de 96 pF ou plus mais n'excédant pas 144 pF à 2 V, enserrée dans un boîtier
              cylindrique dont le diamètre extérieur n'excède pas 3 mm et la hauteur n'excède pas 8 mm ,
              comportant au maximum 2 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  MV 1404
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes qui satisfont à la présente description       0
ex 8541 10 99 Diodes au germanium à fil d'or, d'une tension à l'état passant n'excédant pas 1 V pour 5 mA                 0
ex 8541 21 90 Transistor à électrons à haute mobilité (HEMT), pour des fréquences de 2 GHz ou plus mais
              n'excédant pas 20 GHz, ayant une puissance de dissipation n'excédant pas 180 mW, enserré dans un
              boîtier d'un diamètre n'excédant pas 3 mm, comportant au maximum 4 broches de connexion                     0
ex 8541 21 90 Transistor à effet de champ (FET), pour des fréquences de 2 GHz ou plus mais n'excédant pas
              16 GHz , ayant une puissance de dissipation n'excédant pas 225 mW, enserré dans un boîtier d'un
              diamètre n'excédant pas 3 mm, comportant au maximum 4 broches de connexion                                  0
ex 8541 29 90 Transistor au silicium, d'une puissance de 1 000 W ou plus, ayant un facteur d'amplification de
              5,25 dB ou plus à une fréquence de 1 025 MHz ou plus mais n'excédant pas 1 150 MHz , enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 36mm , comportant au
              maximum 4 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  SD 1543
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
 ---pagebreak---  N° L 167 / 10                         Journal officiel des Communautés européennes                                         29 . 6 . 91
                                                                                                                         Taux des droits
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                              (%)
ex 8541 29 90  Transistor d'une puissance de 150 W ou plus à une tension de 160 V ou plus et ayant une fréquence
                «cut-off» de 20 MHz ou plus, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               22 x 37 mm , comportant au maximum 3 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    2 SA 1170                 2 SC 2774
                    2 SA 1215                2 SC 2921
                    2 SA 1494                2 SC 3858
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des transistors qui satisfont à la présente
                   description                                                                                                 0
ex 8541 40 10  Diode émettrice de lumière, à base de gallium-arsenic-phosphore (GaAsP), opérant à une longueur
               d'ondes nominale de 710 nanomètres, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en
               microplaquette, destiné à la fabrication d'optocouples (a)                                                      0
ex 8541 40 91  Module, constitué de 5 cellules solaires ou moins, réalisées en technologie à couche mince, sur un
               substrat dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 70 mm                                              0
ex 8541 60 00  Cristal piézo-électrique oscillant à la fréquence de 32 768 Hz, enserré dans un boîtier cylindrique
               dont la longueur n'excède pas 8,2 mm et le diamètre n'excède pas 3,2 mm, destiné à la fabrication
               de produits du chapitre 91 (a)                                                                                  0
ex 8541 60 00  Cristal céramique piézo-électrique polarisé oscillant à des fréquences de 500 KHz ou plus mais
               n'excédant pas 12 500 KHz, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               14 x 15 mm , comportant au maximum 3 broches de connexion                                                       0
ex 8542 11 30  Circuit de contrôle et de pilotage de dispositifs de visualisation à cristaux liquides (LCD) à matrice
               par points , réalisé en technologie C-MOS , doté d'un générateur de caractères , avec un courant
               d'attaque excédant 10 V, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette,
               destiné à la fabrication de dispositifs de visualisation à cristaux liquides (LCD ) ( a)                        0
ex 8542 11 30  Circuit de pilotage pour dispositifs de visualisation à cristaux liquides ( LCD ), réalisé en technologie
               C-MOS , doté au minimum de 40 carçaux de sortie, avec un courant d'attaque excédant 10 V , sous
               forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette , destiné à la fabrication de
               dispositifs de visualisation à cristaux liquides (LCD ) ja )                                                    0
ex 8542 11 41  Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM), réalisée en technologie N-MOS (y
               compris H-MOS ), d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits et ayant un temps d'accès
               n'excédant pas 150 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un
               boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 34 mm , comportant au maximum 24
               broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   HB 50562            M5M 4256           MSM 4464           TMM 41464
                   HM 50256            M5M 4464           PD 41254           TMS 4256
                   HM 50464          , MB 81256           PD 41256           TMS 4464
                   KM 41256            MB 81464           PD 41464
                   KM 41257            MSM 4256           TMM 41256
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                        8
ex 8542 11 41  Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM), réalisée en technologie N-MOS (y
               compris H-MOS ), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, sous forme de circuit intégré
               monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 x 24 mm,
               comportant au maximum 18 broches de connexion, et portant:
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                           Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 167 / 11
                                                                                                                       Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 8542 11 41      un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite )           suivantes :
                  KM 4164
                  MN 4264
                  TMS 4164
                  TMS 4416
                  ou
                  d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 11 41 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM), réalisée en technologie C-MOS,
              d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au
              maximum 28 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes:
                  53 C 256                   53 C 466                  P 51 C 256
                  53 C 258                   MB 81 C 258               P 51 C 259
                  53 C 464                   MB 81 C 466               TC 51832
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 11 41 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM) à double port, réalisée en
              technologie MOS, d'une capacité de mémorisation d?256 Kbits et ayant des registres de données et
              un contrôle de lecture en sortie sériel , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 39 mm, comportant au maximum 24
              broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  M5M 4 C 264
                  MB 81461
                  PD 41264
                  TMS 4461
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 11 43 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM ) à double port , réalisée en
              technologie MOS , ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie sériel et une
              capacité de mémorisation de 1 Mbit, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 x 51 mm , comportant au maximum 40
              broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  TC   524256                M5M 442256
                  TC   524257                MB 81 C 4251
                  TC   528126                TMS 44 C 251
                  TC   528128
                  ou
                  d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 11 43 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM), d'une capacité de mémorisation de 1 Mbit, avec
              entrées/ sorties séparées et registres à décalage sériels (field memories), réalisée en technologie
              C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boitier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 17 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion, et
              portant:
 ---pagebreak--- N° L 167 / 12                          Journal officiel des Communautés européennes                                        29 . 6 . 91
                                                                                                                       Taux des droits
      Code NC                                          Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 8542 1 1 43      un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
(suite)             te :
                    TC 521000
                   ou
                    d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 43  Mémoire pseudo-statique à lecture-écriture à accès aléatoire (PS-RAM), réalisée en technologie
               C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 4 Mbits et ayant un temps d'accès de 100 nanosecondes,
               comprenant un générateur impulsion d'horloge et un circuit de contrôle de rafraîchissement, sous
               forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 12 x 22 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   HM 658512
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion .
               Cette mémoire est destinée à la fabrication d'ordinateurs portatifs, pouvant fonctionner sans source
               d'énergie extérieure ( a)                                                                                     0
ex 8542 11 51  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie C-MOS,
               d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 60
               nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les
               dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 33 mm, comportant au maximum 24 broches de
               connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   CY7C122
                   CY7C123
                   CY 93422
                   CY93L422
                   P4C 422
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0.
ex 8542 11 51  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie N-MOS (y
               compris H-MOS), d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits et ayant un temps d'accès
               n'excédant pas 25 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
               boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 24
               broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                   alphanumériques suivantes:
                   9122-25
                   91 L 22-25
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 51  Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ), réalisée en technologie ECL , d'une capacité de
               mémorisation de 256 x 4 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 8 nanosecondes, sous forme
               de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
               pas 11 x 32 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                   10422
                   ou               .
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       n
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                         Journal officiel des Communautés européennes                                    N 0 L 167 / 13
                                                                                                                      Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                           (% )
 ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie TTL, d'une
               capacité de mémorisation de 1 Kbit et ayant un temps d'accès n'excédant pas 45 nanosecondes, sous
                forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 16 x 30 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                    suivantes :
                    93422
                    93425
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                    0
ex 8542 11 51  Circuit intégré monolithique, constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
               (S-RAM) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit superposée bit à bit à une mémoire à lecture
               exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM), enserrées dans un boîtier dont
               les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm, çomportant au maximum 24 broches de
               connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                   X 2001
                   X 2201 A
                   X 2212
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 51  Circuit intégré monolithique, constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
               (S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits superposée bit à bit à une mémoire à lecture
               exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM), enserrées dans un boîtier dont
               les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
               connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   X «2002
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 51  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM), réalisée en technologie MOS , d'une
               capacité de mémorisation de 1 K x 4 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 25 nanose­
               condes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions
               extérieures n'excèdent pas 8 x 32 mm, comportant au minimum 24 broches de connexion , et
               portant :
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   AM 9150—20
                   AM 9150—25
                   CY 7 C 150—15
                   CY 7 C 150—25
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 51  Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ), réalisée en technologie ECL , d'une capacité de
               mémorisation de 4 Kbit et ayant un temps d'accès n'excédant pas 50 nanosecondes, sous forme de
               circuit intégré monolithique :
 ---pagebreak---  N° L 167 / 14                       Journal officiel des Communautés européennes                                       29 . 6 . 91
                                                                                                                     Taûx des droits
       CodeNC                                        Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 8542 11 51   — ayant au maximum 26 connexions à point de contact sur un support en plastique
 (suite)            ou
                — enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 32 mm, compor­
                    tant au maximum 24 broches de connexion ,
                                      r1     .                                          •
               et portant :
                — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons numériques
                    suivantes :
                    10470
                    10474
                    100474
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                   0
ex 8542 11 51  Circuit intégré monolithique , constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
               (S-RAM) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit à une mémoire à lecture
               exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM), enserré dans un boîtier dont les
               dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
               connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comjprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   X 2004
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 51  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie N-MOS (y
               compris H-MOS), d'une capacité de mémorisation de 8 Kbits, sous forme de circuit intégré
               monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm ,
               comportant au maximum 24 broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                   alphanumériques suivantes:
                   4008                     8112
                   4118                     8114
                   4801                     8185
                   8104                     PD 421
                   8108
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 51  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM ) à double port, réalisée en technologie
               C-MOS , d'une capacité de mémorisation de 1 K x 8 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas
               55 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les
               dimensions extérieures n'excèdent pas 21 x 62 mm , comportant au maximum 52 broches de
               connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   CY7C130
                   CY7C131
                   CY7C140
                   CY7C141
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 51  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), non volatile, réalisée en technologie
               C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits et munie d'une source d'énergie interne, sous
               forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 19 x 40 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 167 / 15
                                                                                                                      Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                           (%)
ex 8542 11 51     un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite )           suivantes :
                  DS 1220 Y
                  MK 48 Z 02
                  ou
                  d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      7
ex 8542 11 51 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM), réalisée en technologie ECL , d'une capacité de
              mémorisation de 16 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 15 nanosecondes, sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              18 x 37 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact, et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons numériques
                  suivantes :
                   10480
                   10484
                   100484
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) à double port, réalisée en technologie
              C-MOS , d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas
              55 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 21 x 62 mm , comportant au maximum 52 broches de
              connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CY7C132
                  CY7C136
                  CY7C142
                  CY7C146
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie C-MOS,
              d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 39 mm, comportant au
              maximum 28 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  TC 5532
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), non volatile , réalisée en technologie
              C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits et munie d'une source d'énergie interne, sous
              forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 20 x 42 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  DS 1225 Y
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
 ---pagebreak--- N 0 L 167 / 16                        Journal officiel des Communautés européennes                                       29 . 6 . 91
                                                                                                                      Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                           ( %.)
ex 8542 11 51   Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM), réalisée en technologie ECL, d'une capacité de
                mémorisation de 64 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont
                les dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 32 mm, comportant au maximum 24 broches de
                connexion ou points de contact, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                     suivantes :
                     10490
                     100490
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                     0
ex 8542 11 51  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM), réalisée en technologie AsGa , d'une
               capacité de mémorisation de 1 Kbit, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
                boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 13 mm, comportant au maximum 40
                broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                     12G014
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                     0
ex 8542 11 51  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ), réalisée en technologie AsGa , d'une
               capacité de mémorisation de 4 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
               boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 13 mm, comportant au maximum 40
               broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                    12G044
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                     0
ex 8542 11 51  Antémémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire {S-cache-KAM), réalisée en technologie
               C-MOS , d'une capacité de mémorisation de 4 K x 16 bits, ayant un temps d'accès n'excédant pas
               55 nanosecondes , comprenant un registre-tampon d'adresse à 12 bits et des circuits de contrôle , sous
               forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 10 x 53 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de
               contact , et portant :
               ;— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                    te :
                    IDT71586S
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                     0
ex 8542 11 51  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM ), réalisée en technologie C-MOS ,
               d'une capacité de mémorisation de 16x4 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 35
               nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les
               dimensions extérieures n'excèdent pas 9 x 21 mm, comportant au maximum 16 broches de
               connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    CY27S03                 CY74S189
                    CY27S07                 CY7C189 "
                    CY54S189                CY7C190
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                     0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                        Journal officiel des Communautés européennes                                   N 0 L 167 / 17
                                                                                                                    Taux des droits
      Code NC                                       Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                         (% )
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie bipolaire,
               d'une capacité de mémorisation de 64 x 9 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée
               dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 40 mm, comportant au
              maximum 28 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   82 S 09
                   MBM 93419
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                   0
ex 8542 11 51 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
              (S-RAM) d'une capacité de mémorisation de 256 bits, superposée bit à bit à une mémoire à lecture
              exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM), enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 24 mm , comportant au maximum 18 broches de
              connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  X 2210
                  X 2443
                  X 2444
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 52 Antémémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-Gicfee-RAM), réalisée en technologie
              C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 144 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 30
              nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 21 x 21 mm , comportant au maximum 52 broches de
              connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  TC 55187
                  TC 55188
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 52 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie C-MOS ,
              d'une capacité de mémorisation de 32 K x 8 bits et ayant un temps d'accès excédant 55 nanosecon­
              des, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion ou
              points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  HM 62256
                  HY 62C256
                  MB 84256
                  PD 43256
                  TC 55257
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
:x 8542 11 52 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), non volatile, réalisée en technologie
              C-MOS , d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits et ayant une source d'énergie interne, sous
              forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 19 x 40 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
 ---pagebreak--- N° L 167 / 18                        Journal officiel des Communautés européennes                                       29 . 6 . 91
                                                                                                                     Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 8542 11 52     un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
(suite )          te :
                   DS 1230
                  ou
                  d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 53 Memoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie C-MOS ,
              d'une capacité de mémorisation de 288 Kbits èt ayant un temps d'accès n'excédant pas 40
              nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 41 mm, comportant au maximum 32 broches de
              connexion ou points de contact , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  TC 55329
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 61 Mémoire à lecture éxclusivement, non-programmable (ROM), réalisée en technologie C-MOS ,
              d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits et ayant une alimentation d'attente d'une intensité
              n'excédant pas 0,03 mA, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont
              les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 50 mm, comportant au maximum 54 broches de
              connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  HN 61256
                  HN 613256
                  MB 83256
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     7
ex 8542 11 61 Mémoire à lecture exclusivement, non-programmable ( ROM ), réalisée en technologie C-MOS ,
              d'une capacité de mémorisation de 1 Mbit , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 43 mm, comportant au maximum
              32 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  HN 62301 P                TC 53 1000 P
                  IMP 23101                 TC 53 1001
                  MB 83 1000
                  MB 83 1124
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     7
ex 8542 11 63 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), d'une
              capacité de mémorisation de 32 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 45 nanosecondes,
              sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 17 x 39 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  27 CX 321
                  27 CX 322
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                        Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 167 / 19
                                                                                                                    Taux des droits
      Code NC                                       Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                         (%)
ex 8542 11 63 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), d'une
              capacité de mémorisation de 16 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 65 nanosecondes,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 17 x 39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   CY 245 W
                   CY 7C 291 W
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                   0
ex 8542 11 63 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), d'une
              capacité de mémorisation de 64 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 65 nanosecondes,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 17 x 39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre" en quartz, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CY    7C 261 W
                  CY    7C 263 W
                  CY    7C 268 W
                  CY    7C 269 W
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 63 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) ou
ex 8542 U 76  non effaçable (PROM), d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits et ayant un temps d'accès
              n'excédant pas 100 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32
              broches de connexion ou points de contact , même pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en
              quartz , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CY 7C 251
                  CY 7C 254
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 63 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) ou
ex 8542 11 76 non effaçable (PROM), d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits et ayant un temps d'accès
              n'excédant pas 100 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32
              broches de connexion ou points de contact , même pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en
              quartz , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  CY   7C  271
                  CY   7C  274
                  CY   7C  277
                  CY   7C  279
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
 ---pagebreak---  N° L 167 / 20                        Journal officiel des Communautés européennes                                      29 . 6 . 91
                                                                                                                     Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 8542 11 72  Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM), d'une
               capacité de mémorisation de 1 Kbit, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
                boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 13 mm, comportant au maximum 8
                broches de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                    X24C01
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                   0
ex 8542 11 72  Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM), d'une
               capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
               boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 42 mm, comportant au maximum 32
               broches de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    24  C  16               52 B 13
                    28  C  16               AM 2817
                    28  C  17               X 2816
                   .38  C  16
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                   0
ex 8542 11 72  Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM), d'une
               capacité de mémorisation de 64 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
               boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 32
               broches de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    28 C 64                        MBM 28 C 65
                    52 B 33                        MCM 2864
                    52 B 33 H                      X 2864 A
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                   0
ex 8542 11 72  Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM), d'une
               capacité de mémorisation de 128 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un
               boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32
               broches de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la. combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   X 28128 A
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 72  Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM), d'une
               capacité de mémorisation de 256 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
               boîtier dont, les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 42 mm , comportant au maximum 32
               broches de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons numérique ou
                   alphanumériques suivantes:
                   28256
                   28 C 256
                   48 C 256
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 167 / 21
                                                                                                                         Taux des droits
      CodeNC                                          Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                              (% )
ex 8542 11 76   Mémoire tampon pour l'écriture (Write Buffer), réalisée en technologie C-MOS, ayant une
                organisation de 4 x 16 bits consistant en 8 bits pour les adresses et 8 bits pour les données et 4 bits
                de parité, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion, et
                portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     79 R 2020 A
                     79 R 3020
                     R 2020 / 16
                     ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
ex 8542 11 76   Mémoire tampon à double ligne (Double Row Buffer-DRB) , à registres à décalage intégré et
                mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAMs), sous forme de circuit intégré monolithique,
                enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au
                maximum 28 broches de connexion, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                    te :
                    CRT 9212
                    ou                                                                                       v
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
ex 8542 11 76   Mémoire statique à lecture-écriture FIFO (First in/First out), réalisée en technologie C-MOS, d'une
                capacité de mémorisation de 64 x 8 bits ou de 64 x 9 bits, sous forme de circuit intégré
                monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 38 mm ,
                comportant au maximum 28 broches de connexion , et portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    CY7C408A
                    CY7C409A
                    ou
              \ — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
ex 8542 11 76   Mémoire dynamique à lecture-écriture FIFO (First in/First out), réalisée en technologie TTL, d'une
                capacité de mémorisation de 256 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
                boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7 x 20 mm , comportant au maximum 16
                broches de connexion , et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                    67 L 401
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
ex 8542 11 76   Mémoire dynamique à lecture-écriture FIFO (First in/First out), réalisée en technologie MOS, d'une
                capacité de mémorisation de 7 280 ou 9 080 bits , sous forme de circuit intégré monolithique,
                enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 36 mm , comportant au
                maximum 28 broches de connexion , et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    PD 41101
                    PD 41102
                    PD 42101
                    PD 42102
                    ou                           »
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 22                        Journal officiel des Communautés européennes                                       29 . 6 . 91
                                                                                                                     Taux des droits
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                          (%)
ex 8542 11 76 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM), d'une capacité de
              mémorisation de 64 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont
              les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 44 mm, comportant au maximum 32 broches de
              connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes:
                  CY7C261                    MB7143
                  CY7C263                    MB7144
                  CY7C264                    MB71C44
                  CY7C268                    XC 1764
                  CY7C269                    XC 1765
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 76 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM), réalisée en technologie
              C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 36 288 bits, sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 16 mm, comportant
              au maximum 20 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  XC 1736
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 76 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM), réalisée en technologie
              AsGa, d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 10 mm , comportant
              au maximum 40 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  14GD048
                  14GM048
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 76 Mémoire à lecture exclusivement, programmable (PROM), réalisé en technologie TTL Schottky,
              d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum
              24 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                  alphanumériques suivantes:
                  27 S 12         5309         63 S 241     82 S 131
                  27 S 13         53 S 240     6335         93436
                  28 L 22         53 S 241     6336         93446
                  28 LA 22        54 S 570     7053         MB 7115
                  28 L2XMFC       54 S 571     7058         MB 7116
                  29613           5604         74 S 570     MB 7117
                  29770           5624         74 S 571     MB 7118
                  29771           6305         76 LS 03
                  38510           6306         7620
                  5305            6308         7621
                  5306            6309         82 S 114
                  5308            63 S 240      82 S 130
                  ou
                  d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                         Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 167 / 23
                                                                                                                     Taux des droits
      Code NC                                       Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 8542 11 76  Mémoire à lecture exclusivement, programmable (PROM), réalisée en technologie MOS, d'une
               capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
               boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 32
               broches de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes:
                    7 C 245
                    7 C 291
                    7 C 292
                   HM 6616
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 76 Mémoire à lecture exclusivement, programmable (PROM), réalisée en technologie bipolaire, d'une
              capacité de mémorisation de 16 Kbits et ayant une alimentation d'attente d'une intensité de 50 mA
              ou plus mais n'excédant pas 80 mA, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 x 33 mm, comportant au maximum 24
              broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   27 PS 191 A
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 76 Mémoire à lecture exclusivement, programmable (PROM), d'une capacité de mémorisation de
              32 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou
              points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes:
                   63 S 3281
                   AM 27S43
                   MB 7141
                   MB 7142
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 76 Mémoire tampon des données/ adresses, pour la stockage des données d'une unité centrale de
              traitement ( CPU ), d'un bus système et d'un bus mémoire ou pour la stockage des adresses d'un bus
              système , d'un bus local et des mémoires dynamiques, à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs),
              comprenant 2 circuits de détection des erreurs de parité, sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm , comportant au
              maximum 84 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                  GC 102
                  HT 102
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, ayant la fonction de pilotage
              pour dispositifs de visualisation à cristaux liquides (LCD ), constitué d'une mémoire à lecture
              exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 12 Kbits et d'une
 ---pagebreak--- N° L 167 / 24                       Journal officiel des Communautés européennes                                      29 . 6 . 91
                                                                                                                   Taux des droits
      Code NC                                       Désignation des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                        (%
ex 8542 11 81 mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM) d'une capacité de mémorisation de 160 bits, sous
(suite )      forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 14 x 18 mm , comportant au maximum 60 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  MSM 5/421
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                   0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une mémoire à
              lecture exclusivement, non-programmable ( ROM) d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits ,
              d'un générateur multifréquence ( DTMF), d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM )
              d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit ,et/ ou d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
              (RAM) d'une capacité de mémorisation de 512 bits, sous forme de circuit intégré monolithique ,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm , comportant au
              maximum 42 broches de connexion, et portant:               1
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  T 6978
                  TCM 8301
                  TCM 8302
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                   0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une mémoire à
              lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 10 Kbits ou
              plus mais n'excédant pas 16 Kbits et d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une
              capacité de mémorisation n'excédant pas 1 536 bits, sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm , comportant au
              maximum 67 broches de connexion , et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  HD 44750
                  TMP 47 C 200
                  TMP 47 C 220
                  TMP 47 C 221
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                   0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une mémoire à
              lecture exclusivement, non-programmable (ROM) ou programmable, non effaçable (PROM) d'une
              capacité de mémorisation n'excédant pas 8 K x 8 bits, d'un générateur multifréquences (DTMF) et
              de mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAMs) d'une capacité de mémorisation totale
              n'excédant pas 4 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 21 x 60 mm , comportant au maximum 100 broches de
              connexion, et portant:                 * "
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  TMP     47 C 452
                  TMP     47 C 456
                  TMP     47 C 855
                  TMP     47 C 858
                  TMP     47 P 855
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                   0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 167 / 25
                                                                                                                       Taux des droits
      Code NC                                          Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 8542 11 81  Micro-ordinateur monochip à 4 bits, constitué d'une mémoire à lecture exclusivement, non-pro­
               grammable (ROM) ou ' d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable
               (PROM) ou d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultravio­
               lets (EPROM), d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 128 Kbits et d'une mémoire à
               lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 5 Kbits,
               sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 21 x 60 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de
               contact , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    CD  3200 à 3299           HD 614042                 TMC 1500 à 1599
                   HD    38800                HD 614080                 TMC 1980 à 1999
                   HD    38820                MN 1584531                TMP 47 C 1670
                   HD   404189                SMC 6214                  TMP 47 C 670
                   HD   404608                SMC 6215                  TMP 47 P 1670
                   HD   4074608               SMC 6234                  TMP 47    P 860 E
                   HD   44796                 SMC 6266                  TP 0310   à 03299
                   HD   44800                 SMC 62 L 34               TP 0450   à 04599
                   HD   44801                 T 7767 BS                 TP 0480   à 04899
                   HD   44820                 TMC 0270 à 0279           TP 0500   à 05999
                   HD   44840                 TMC 0500 à 0599           TSS 200
                   HD   44860                 TMC 0980 à 0989           TSS 400
                   ou
                   d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire à
              lecture exclusivement, non-programmables ( ROM) ou d'une mémoire à lecture exclusivement ,
              programmable, non effaçable (PROM) d'une capacité de mémorisation de 160 Kbits ou plus et d'une
              mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas
              4 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 20 x 60 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion, et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   HD 404019
                   HD 404919
                   HD 4074019
                   ou
              — â'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur à 8 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué d'une
              mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une
              capacité de mémorisation soit de 14 432 bits, de 30 016 bits ou de 30 208 bits, d'une mémoire à
              lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation soit de 832 bits ou de
              896 bits , d'une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM ) d'une capacité de
              mémorisation soit de 920 bits , de 1 528 bits ou de 1 728 bits , sous forme ,de circuit intégré
              monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 54 mm ,
              comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   MC 68705P3
                   MC 68705R3
                   MC 68705S3
                   ou
                   d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
 ---pagebreak--- N 0 L 167 / 26                        Journal officiel des Communautés européennes                                       29 . 6 . 91
                                                                                                                      Taux des droits
     Code NC                                           Désignation des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                           (% )
ex 8542 11 81  Micro-ordinateur à 8 bits, réalisée en technologie C-MOS , possédant une architecture de registre à
               registre et constitué:
               — d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de mémorisa­
                    tion n'excédant pas 4 Kbits,
               — d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM ) ou d'une
                    mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) ou
                    d'une mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM)
                    d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 128 Kbits
               et comprenant ou non :
               — une mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM) d'une
                   capacité de mémorisation n'excédant pas 4 Kbits,
               sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 30 x 30 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de
               contact , et portant :
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   370C010                    370C156                   370C352
                   370C032                    370C250                   370C356
                   370C050                    370C256                   370C732
                   370C052                    370C310                   370C756
                   370C056                    370C332                   370C810
                   370C150                    370C350                   370C850
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 81  Micro-ordinateur à 8 bits , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une mémoire à lecture-écriture
               à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 bits , d'une mémoire à lecture
               exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, d'une
               mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM) d'une capaci­
               té de mémorisation de 2 Kbits , d'un générateur horloge, d'un temporisateur à 4 bits , d'un circuit
               d'interface de communication en série et d'un convertisseur numérique / analogique à 14 bits, sous
               forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 10 x 29 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   HD 401220
                   ou
                   d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 81  Micro-ordinateur monochip à 8 bits , réalisé en technologie MOS , ayant les fonctions d'un interface
               universel périphérique , constitué d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une
               capacité de mémorisation de 1 Kbit et d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable,
               effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, sous forme
               de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
               pas 17 x 53 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion, pourvu sur la face supérieure
               d'une fenêtre en quartz, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   D 8742
                   ou
                   d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 167 / 27
                                                                                                                      Taux des droits
      Code NC                                          Désignation des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                           (% )
 ex 8542 11 81  Micro-ordinateur monochip à 8 bits, constitué d'une mémoire à lecture exclusivement, programma­
                ble, non effaçable (PROM) ou d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux
                rayons ultraviolets (EPROM) d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits et d'une mémoire à
                lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit, sous forme de
                circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                17 x 53 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion , même pourvu d'une fenêtre en
                quartz sur la face supérieure, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons numériques
                     suivantes :
                     7742
                     8751
                     ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                    0
ex 8542 11 81  Micro-ordinateur à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué soit d'une mémoire à lecture
               exclusivement, programmable, non effaçable (PROM) ou d'une mémoire à lecture exclusivement,
               programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), d'une capacité de mémorisation de
               60 Kbits ou plus mais n'excédant pas 128 Kbits, et d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
               (RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 3 Kbits, sous forme de circuit intégré
               monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 54 mm,
               comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    87C51FB                          *
                    MC68HC705C8
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                    0
ex 8542 11 81  Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comportant une mémoire à
               lecture exclusivement , non-programmable ( ROM) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits , une
               mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas
               2 Kbits et une mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement , programmable (E2PROM )
               d'une capacité de mémorisation de 640 bits , des convertisseurs bidirectionnels de 8 bits (CAN/
               CNA), un multiplexeur analogique et des amplificateurs programmables pour contrôler des signaux
               analogiques, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
               extérieures n'excèdent pas 20 x 26 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion, et
               portant :
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphabétique suivante:
                    DAPC
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                    0
ex 8542 11 81  Micro-ordinateur monochip à 8 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), ayant les
               fonctions d'un interface périphérique, constitué d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
               (RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 2 Kbits, d'une mémoire à lecture exclusive­
               ment, non-programmable (ROM) et d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non
               effaçable (PROM) ou d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons
 ---pagebreak--- N° L 167 / 28                        Journal officiel des Communautés européennes                                     29 . 6 . 91
                                                                                                                   Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                    autonomes
                                                                                                                        (% )
ex 8542 11 81 ultraviolets (EPROM) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré
(suite)       monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 53 mm ,
              comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons numériques
                  suivantes :
                  8042
                  8742
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                   0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 8 bits , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une mémoire à
              lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits et d'une mémoire
              à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM) ou d'une mémoire à lecture
              exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM ) d'une capacité de
              mémorisation de 64 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
              les dimensions extérieures n'excèdent pas 52 x 63 mm, comportant au maximum 68 broches de
              connexion ou points de contact , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  77 C 82
                  80 C 152
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                   0
ex 8542 11 81 Microprocesseur à 8 bits, réalisé en technologie N-MOS             compris H-MOS), pour le codage /
              décodage de données, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 53 mm, comportant au maximum 40 broches de
              connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numérique ou
                  alphanumériques suivantes:
                  8294
                  Z 8068
                  Z 9518
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                   0
ex 8542 11 81 Microprocesseur à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une unité centrale de traitement
              (CPU), d'un contrôleur de gestion de la mémoire (MMU), d'une unité de commande DMA à deux
              canaux, d'un temporisateur à 16 bits à deux canaux programmable , d'un générateur d'état d'attente,
              d'une unité d'interface à deux canaux asynchrone pour communication sérielle (ASCI) et d'une unité
              de contrôle des bus, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 62 mm , comportant au maximum 80 broches de
              connexion ou points de contact , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  HD 64 A 180
                  HD 64 B 180
                  Z 64180
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                   0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 8 bits et d'une structure interne à 16 bits, réalisé en technologie
ex 8542 11 83 C-MOS, constitué d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de
              mémorisation de 2 Kbits ou plus, et d'une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable
              (ROM) ou d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non-effaçable (PROM ) ou d'une
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 167 / 29
                                                                                                                      Taux des droits
      Code NC                                       Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                           (% )
ex 8542 11 81 mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une
ex 8542 11 83 capacité de mémorisation de 64 Kbits ou plus, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
(suite)       dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 36 x 60 mm, comportant au
              maximum 120 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  MB 89713
                  MB 89715
                  MB 89P713
                  MB 89P715
                  MB 89W715
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 81 Microprocesseur à 8 bits et d'une structure interne à 16 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous
ex 8542 11 83 forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 36 x 60 mm, comportant au maximum 120 broches de connexion ou points de
              contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  MB 89T713
                  MB 89T715
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur à 8 bits , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité arithmétique et
ex 8542 11 83 logique (ALU) à 16 bits, d'une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable ( ROM) d'une
              capacité de mémorisation de 128 Kbits, d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM)
              d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, d'un convertisseur analogique-numérique à 8 canaux,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 26 x 42 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de
              contact, et portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  PD 78C14
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 81 Microprocesseur multiprotocole à 8 ou 16 bits, réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité
ex 8542 11 83 centrale de traitement (CPU), d'un circuit de contrôle d'accès direct mémoire, d'un circuit de
              contrôle d'interruptions, d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire à double porte (Dual Port
              RAM) d'une capacité de mémorisation de 9 216 bits, de trois temporisateurs, d'un processeur de
              communication et de trois circuits de contrôle de communication sériel et simultané dans deux
              directions (full duplex), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 36 x 36 mm, comportant au maximum 132 broches de
              connexion ou points de contact , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  MC 68302
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 30                         Journal officiel des Communautés européennes                                         29 . 6 . 91
                                                                                                                        Taux des droits
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                             (% )
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 8 bits , réalisé en technologie C-MOS , à structure interne à 16 bits,
ex 8542 11 83 constitué d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation
              de 2 Kbits, de 20 ports d'entrée-sortie, d'un port d'entrée comparateur, de 2 canaux asynchrones à
              taux de transfert programmables, d'un contrôleur d'interruptions , de 2 canaux d'accès direct
              mémoire, de deux compteurs à 16 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm, comportant au maximum 84
              broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  PD 70320
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                        0
ex 8542 11 81 Microprocesseur à 8 bits doté d'une architecture interne à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS (y
ex 8542 11 83 compris H-MOS), consistant en une unité centrale de traitement (CPU), un générateur de rythme ,
              deux canaux DMA autonomes, un contrôleur d'interruption programmable, trois temporisateurs à
              16 bits programmables, une mémoire programmable et une logique à sélection de circuit externe , un
              générateur d'état d'attente programmable et une unité de contrôle bus, sous forme de circuit intégré
              monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm ,
              comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                  80188                                               .                -
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                        7
ex 8542 11 81 Coprocesseur, réalisé en technologie C-MOS , permettant l'interface multiple entre un bus système
ex 8542 11 83 parallèle et des unités centrales de traitement (CPUs) à 8 , 16 ou 32 bits, sous forme de circuit intégré
ex 8542 11 85 monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 41 x 41 mm ,
              comportant au maximum 149 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                  alphanumériques suivantes:
                  82389
                  82C389
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                        0
ex 8542 11 81 Unité centrale de traitement ( CPU ), réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constituée
ex 8542 11 83 par 4 mémoires de service de capacités de mémorisation de 8 x 8 bits, 16 x 16 bits, 16 x 20 bits
ex 8542 11 85 et 32 x 32 bits, un registre de 8 bits, un registre de 12 bits, un registre de 16 bits et deux registres
              de 20 bits, un compteur à 5 bits et une horloge, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm , comportant au
              maximum 68 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  LSI-604041855
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                        0
ex 8542 11 81 Coprocesseur mathématique travaillant en virgule flottante, réalisé en technologie MOS, sous forme
ex 8542 11 83 de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
ex 8542 11 85 pas 46 x 53 mm, comportant au maximum 208 broches de connexion ou points de contact, et
ex 8542 11 87 portant :
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                             Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 167 / 31
                                                                                                                         Taux des droits
      CodeNC                                            Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                              (%)
ex 8542   11 81      un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou
ex 8542   11 83      alphanumériques suivantes:
ex 8542   11 85      74 ACT 8847                MC 68882
ex 8542   11 87      79 R 2010                  NCR 32020
(suite)              79 R 3010                  NS 32081
                     80287                      NS 32381
                     80387                      R 2010 / 16
                     8087                       TX 32081 W
                     80C287                     WTL 3167
                     MC 68881
                     ou
                     d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                       0
ex 8542  11  81 Coprocesseur de textes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
ex 8542  11  83 dimensions extérieures n'exèdent pas 25 x 25 mm, comportant au maximum 68 broches de
ex 8542  11  85 connexion , et portant:
ex 8542  11  87
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                    te :
                     C 82730
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
ex 8542 11 83   Micro-ordinateur à 16 bits, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable
                (ROM) ou une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM) ou une
                mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une
                capacité de mémorisation n'excédant pas 128 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
                (RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 Kbits, un convertisseur analogique/
                numérique avec échantillonnage-blocage, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans
                un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 40 x 40 mm, comportant au maximum
                84 broches de connexion ou points de contact, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                    alphanumériques suivantes:
                    8397
                    83C196
                    83C198
                    87C196
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
:x 8542 11 83   Micro-ordinateur monochip à 16 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), consis­
                tant en au moins une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable ( ROM) d'une capacité de
                mémorisation de 510 x 13 bits ou une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable
                aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une capacité de mémorisation de 512 x 13 bits, et une mémoire
                à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, sous forme de
                circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                16 x 37 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    PD 7720
                    PD 77 P 20
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 32                        Journal officiel des Communautés européennes                                      29 . 6 . 91
                                                                                                                    Taux des droits
     Code NC                                        Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                         (% )
ex 8542 11 83 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une unité arithmétique et
              logique (ALU), d'un multiplicateur/ accumulateur (MAC), d'une unité de décalage arithmétique et
              logique (Shifter), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 35 x 35 mm, comportant au maximum 101 broches de
              connexion ou points de contact , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                  ADSP 2100
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 83 Microprocesseur à 16 bits , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité arithmétique et
              logique (ALU) de données, d'une unité de génération d'adresses, de 3 bus de données à 16 bits, de 3
              bus d'adresses à 16 bits et d'un circuit de contrôle programme , sous forme de circuit intégré
              monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 36 x 36 mm ,
              comportant au maximum 132 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   DSP 56116
                   DSP 56156
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                   0
ex 8542 11 83 Microprocesseur à 16 bits , réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une unité de multiplication et
              d'accumulation , d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité
              de mémorisation de 256 x 24 bits , d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
              (S-RAM) d'une capacité de mémorisation de 256 x 16 bits , d'un générateur d'adresses, d'un circuit
              d'interface sériel en cascade et d'un circuit d'interface parallèle asynchrone, sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              16 x 37 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                  DSP 56200
                  XSP 56200
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 83 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithi­
              que, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 82 mm, compor­
              tant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  AM 29116
                  SBP 9989
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 83 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité centrale de
              traitement (CPU) et d'une unité bus externe à 8 ou à 16 bits, sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 54 mm ,
              comportant au maximum 84 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                   80 C 188
                  Z 70108
                  Z 70116
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                   0
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                         Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 167 / 33
                                                                                                                    Taux des droits
     CodeNC                                          Désignation des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                         (% )
ex 8542 11 83 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité centrale de
              traitement (CPU ), d'un contrôleur de gestion de la mémoire (MMU), d'une antémémoire de 2 Kbits,
              de 3 temporisateurs programmables à 16 bits, d'un émetteur/ récepteur asynchrone universel
              complet fonctionnant dans deux directions (full duplex UART) et de 4 canaux DMA, sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              26 x 26 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                  Z 280
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 83 Microprocesseur à 16 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué d'une unité
              centrale de traitement (CPU ), d'une horloge , de 2 canaux indépendants DMA , d'un contrôleur
              d'interruptions programmable, de 3 horloges à 16 bits programmables, d'une mémoire programma­
              ble et d'un générateur d'état d'attente programmable et d'une unité de contrôle des bus, sous forme
              de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
              pas 30 x 30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact, et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                   80186
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 83 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué d'une unité
              centrale de traitement ( CPU), d'un contrôleur de gestion de la mémoire (MMU) et d'un système
              interne d'exploitation en adresses réelles ou en adresses virtuelles (OSOS), sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              30 x 30 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact, et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                   80286
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    10
ex 8542 11 83 Processeur de communication à 16 bits , réalisé en technologie C-MOS , comprenant un encodeur/
              décodeur pour la conversion de données en signaux en série, ou en parallèle, sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              28 x 28 mm , comportant au maximum 132 broches de connexion ou points de contact, et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  TMS 380 C 16
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 83 Processeur de communication à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS),
              consistant en une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de 22 Kbits,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 15 x 60 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion ou points de
              contact , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  TMS 38010
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
 ---pagebreak---  N° L 167 / 34                        Journal officiel des Communautés européennes                                        29 . 6 . 91
                                                                                                                       Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                            (%)
 ex 8542 11 83 Micro-ordinateur à 16 bits, réàlisé en technologie C-MOS, constitué d'une unité arithmétique et
               logique (ALU), d'un multiplicateur/ accumulateur (MAC), d'une unité de décalage arithmétique et
               logique (Shifter), d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité
                de mémorisation de 48 Kbits, d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM)
               d'une capacité de mémorisation de 16 Kfyits et d'un temporisateur programmable , sous forme de
               circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                30 x 30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact, et
               portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   ADSP 2101
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
 ex 854211 83  Micro-ordinateur monochip à 16 bits, avec unité arithmétique et logique (ALU) à 32 bits, réalisé en
 ex 8542 11 85 technologie MOS, constitué d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité
               de mémorisation n'excédant pas 9 Kbits, d'une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable
               ( ROM) ou d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets
               (EPROM), d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 64 Kbits, sous forme de circuit intégré
               monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 29 x 54 mm,
               comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                   alphanumériques suivantes:
                   320   10                   320  C 17
                   320  11                    320  C 25
                   320  C 10                  320  E 15
                   320  C 15                  320  E 17
                   ou
                   d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
"ex 8542 11 83 Microprocesseur à 16 bits, avec unité arithmétique et logique (ALU ) à 32 bits , réalisé en technologie
 ex 8542 11 85 MOS , ayant une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation
               de 8,5 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
               extérieures n'excèdent pas 29 x 29 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou
               points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   TMS 32020
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
 ex 8542 11 85 Micro-ordinateur monochip à 24 bits , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une mémoire à
               lecture exclusivement, non-programmable ( ROM) d'une capacité de mémorisation de 60 Kbits ou
               plus, de mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAMs) d'une capacité de mémorisation totale
               de 12 Kbits ou plus, et d'une unité arithmétique à 24 bits travaillant à virgule flottante, sous forme
               de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
               pas 40 x 40 mm, comportant au maximum 135 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   MB 86220
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                         Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 167 / 35
                                                                                                                      Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                           (% )
ex 8542 11 85  Coprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS , pour un réseau local, comprenant une unité
               d'interface de données , une unité d'interface bus, un circuit de contrôle d'accès direct mémoire
                (DMA) et des mémoires à lecture-écriture FIFO (First in/First out) d'une capacité totale de
               mémorisation de 1 536 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont
               les dimensions extérieures n'excèdent pas 63 x 63 mm, comportant au maximum 132 broches de
               connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                    82596
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                    0
ex 8542 11 85  Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS , comprenant une unité arithmétique à
               virgule flottante avec 4 registres à 80 bits, trente-six registres à 32 bits, une antémémoire d'une
               capacité de mémorisation de 4 Kbits et un contrôleur d'interruptions , sous forme de circuit intégré
               monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 37 x 37 mm,
               comportant au maximum 132 broches de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   80960KB
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 85  Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité arithmétique et
               logique binaire, d'une unité arithmétique et logique à virgule flottante, d'une unité arithmétique et
               logique décimale, d'une unité de contrôle de stockage, d'une unité de gestion de la mémoire virtuelle
               et des registres, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 48 x 48 mm, comportant au maximum 223 broches de
               connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                   78201441
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 85 Microprocesseur à 32 bits , réalisé en technologie C-MOS , ayant un bus externe des données de
              32 bits et un bus externe d'adresses de 32 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 48 x 48 mm, comportant au
              maximum 208 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                   alphanumériques suivantes:
                   486                      AM 29000                  MC 68040
                   80386                    CY7C601                   NS 32532
                   80486                    L 64801                   NS 32C032
                   79 R 2000 A              MC 68020                  R 2000 / 16
                   79 R 3000                MC 68030
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 85 Micro-ordinateur monochip à 32 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué
              de 24 registres à 32 bits et d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM) d'une capacité
              de mémorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont
              les dimensions extérieures n'excèdent pas 24 x 24 mm, comportant au maximum 68 broches de
              connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
 ---pagebreak--- N° L 167 / 36                        Journal officiel des Communautés européennes                                         29 . 6 . 91
                                                                                                                       Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 8542 11 85     HGC.6127
(suite)           ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 11 85 Micro-ordinateur à 32 bits , constitué d'une ou plusieurs mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire
              (RAM) d'une capacité de mémorisation totale n'excédant pas 48 Kbits, d'une mémoire à lecture
              exclusivement, non-programmable ( ROM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas
              128 Kbits et d'une unité arithmétique à 32 bits travaillant en virgule flottante , sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              45 x 53 mm , comportant au maximum 208 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes:
                  DSP 32
                  MB 86232
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 11 85 Micro-processeur à 32 bits , constitué d'une ou plusieurs mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire
              (RAM) d'une capacité de mémorisation totale n'excédant pas 48 Kbits et d'une unité arithmétique à
              32 bits travaillant en virgule flottante, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 35 x 35 mm , comportant au maximum 164
              broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  DSP 32 C
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 11 85 Micro-ordinateur monochip à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS , constitué de 2 mémoires à
              lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation totale de 64 Kbits, et d'une
              mémoire de lecture exclusivement, non-programmables (ROM) d'une capacité de mémorisation de
              128 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 28 x 28 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion ou
              points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  320 C 30
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 11 85 Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS , avec bus externe des données de 16 bits et
              bus externe d'adresse des données à 24 bits, d'une capacité d'adressage de mémoire virtuelle de 64
              terabytes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion ou
              points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  80386 SX
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 167 / 37
                                                                                                                      Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                           (% )
ex 8542 1 1 85  Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technology C-MOS , combiné avec un circuit de contrôle bus,
                un circuit de contrôle de mémoire, un circuit de contrôle antémémoire et une antémémoire d'une
                capacité de mémorisation n'excédant pas 512 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique,
                enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 38 x 38 mm, comportant au
                maximum 227 broches de de connexion ou points de contact, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                    te :
                    80386 SL
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                    0
ex 8542 11 85  Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit
               intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                38 x 38mm , comportant au maximum 132 broches de connexion ou points du contact, et
               portant:
               — un sigje d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                   CPU 04041871
                   NCR 32000
                   NS 32032
                   NS 32332
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 87  Micro-ordinateur monochip à 56 bits , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une mémoire à
               lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 12 Kbits, et
               d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM) d'une capacité de mémorisation de
               12 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
               extérieures n'excèdent pas 138 x 138 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion ou
               points de contact , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   DSP 56000
                   DSP 56001
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 87  Microprocesseur à 64 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithi­
               que, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 45 x 45 mm , compor­
               tant au maximum 168 broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                   80860
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 87  Micro-ordinateur à 96 bits , travaillant à virgule flottante et à double port, réalisé en technologie
               C-MOS, constitué d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM) d'une capacité de
               mémorisation de 32 Kbits et de 2 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAMs) chacune
               d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, d'une mémoire à lecture exclusivement , non-program­
               mable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits et 2 mémoires à lecture exclusivement,
               non-programmables ( ROMs) chacune d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de
               circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               48 x 48 mm , comportant au maximum 223 broches de connexion , et portant:
 ---pagebreak--- N° L 167 / 38                        Journal officiel des Communautés européennes                                           29 . 6 . 91
                                                                                                                         Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                              (%)
ex 8542 11 87 — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
(suite)           vante :
                  DSP 96002
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                         0
ex 854211 92  Circuit de contrôle logique, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué par un
              registre à 7 bits, trois compteurs, un multiplexeur, des circuits séquentiels et combinatoires
              effectuant des opérations de contrôle, une logique de décodage, une logique de diagnose et une
              horloge, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 23 x 82 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion, et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  MIC 0482
                  ou                                                               .    ,
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                         0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), permettant de détecter et de
              corriger les erreurs d'1 bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits, sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm ,
              comportant au maximum 68 points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                  8206
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                         0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), permettant de détecter et de
              corriger les erreurs multiples provenant d'une ligne de disques magnétiques, sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              16 x 54 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  AM 9520
                  AM 9521
                  Z 8065
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                         0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle, réalisé eri technologie bipolaire, permettant de détecter et de corriger les erreurs,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 46 x 68 mm , comportant au maximum 208 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                  alphanumériques suivantes:
                  2960                       74 F 630
                  54 AS 632                  74 F 631
                  54 AS 632                  74 LS 630
                  74 AS 632                  74 LS 631
                  74 AS 634                  DP 8400
                  74 AS 6364
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                         0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                         Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 167 / 39
                                                                                                                     Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle opérant à 12 MHz, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une horloge
              d'intervalle programmable, d'un générateur de tops horloge, de 2 unités de commande DMA et
              d'une unité pour adresser des réseaux de mémoire (memory mapper), sous forme de circuit intégré
              monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm,
              comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact, et portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                   82231
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS, pour le contrôle du canal local dans des systèmes
              de traitement à 16 bits, avec bus multimaître, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm, comportant au
              maximum 132 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                   suivantes:
                   82303
                   82304
                   82306
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle pour disques souples (Floppy-disc controller), réalisé en technologie C-MOS ,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 26 x 62 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification, consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  FE 2100
                  G 70360—33
                  L 1 A 0519
                  MB 89311
                  OTI 033
                  WD 16 C 92
                  ou
              — ^'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle de séquence des données entre des unités magnétiques à disques rigides et l'unité
              de contrôle de la mémoire centrale, réalisé en technologie MOS , sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 54 ,mm,
              comportant au maximum 100 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  AIC 010                   CL SH250
                  AIC 100                   CL SH260
                  AIC 610 L                 CL SH265
                  AIC 6190                  CL SH350
                  OMTI 505
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
 ---pagebreak--- N0 L 167 / 40                         Journal officiel des Communautés européennes                                       29 . 6 . 91
                                                                                                                      Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                           (% )
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle pour disques rigides , réalisé en technologie MOS , sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 53 mm,
              comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contacts, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                  alphanumériques suivantes :
                  1454—001                   WD 1010
                  HDC 9224                   WD 2010
                  HDC 9234                   D 5010
                  PD 7261                    WD 5011
                  PD 7262                    WD 42C22
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92 Circuit intégré monolithique, réalisé en technologie bipolaire, à 4 canaux , pour le contrôle de la
              lecture et de l'écriture des têtes magnétiques faisant partie d'unités à disque rigide, enserré dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 19 mm, comportant au maximum 28
              broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  SSI 510
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle à 6 canaux, réalisé en technologie bipolaire , pour le contrôle des signaux
              d'écriture-lecture des têtes magnétiques faisant partie d'unités à disque rigide, sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans Un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              8x19 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  SSI 32R522-6
                  SSI 32R522R-6
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 U 92  Circuit de contrôle d'accès direct mémoire à 7 canaux programmables , réalisé en technologie
              C-MOS, doté de 2 contrôleurs d'interruptions programmables à 8 canaux, 5 horloges compteurs
              programmables à 16 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont
              les dimensions extérieures n'excèdent pas 32 x 32 mm, comportant au maximum 132 broches de
              connexion, et portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                  82357
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle d'accès direct mémoire incorporant la détection et le contrôle du rafraîchissement
              des mémoires dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs), réalisé en technologie
              C-MOS, sous forme de circuit intégré monololithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 32 x 32 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  VC 2730-000 1 C
                  ou
              — d'autres sigles d'identification, se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                         Journal officiel des Communautés européennes                                   N0 L 167 / 41
                                                                                                                     Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de
               circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               36 x 36 mm , comportant au maximum 160 broches de connexion ou points de contact, et
               portant :
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    82 C 325
                    1TU9-0301
                    WD 11 C 00-22
                    WD 12 C 00-22
                    WD 83 C 580
                    WD 83 C 583
                    ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon, réalisé en technologie N-MOS (y compris
              H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 17 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion , et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   WD 1015
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle , réalisé en technologie MOS , pour la commande de mémoires dynamiques à
              lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs) assurant la fonction de multiplexeur d'adresses, sous
              forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 26 x 63 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de
              contact , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   82 C 08
                   THCT 4502
                   VL 4502
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire , pour la commande de mémoires dynamiques à
              lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAMs), assurant la fonction de multiplexeur d'adresses , sous
              forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 26 x 67 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   DP 8408                  DP 8429
                   DP 8409                  MB 1422
                   DP 8419                  SN 74 S 409
                   DP 8428
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
 ---pagebreak---  N° L 167 / 42                         Journal officiel des Communautés européennes                                       29 . 6 . 91
                                                                                                                       Taux des droits
     Code NC                                           Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 8542 11 92  Circuit de gestion de mémoire (MMU ), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré
               monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 53 x 53 mm ,
               comportant au maximum 244 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    CY7C604
                    CY7C605
                    MC 68851
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92  Circuit de gestion de mémoire (MMU ), réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS),
               permettant d'adresser une mémoire d'un maximum de 4 Gbytes , sous forme de circuit intégré
               monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 36 x 82 mm ,
               comportant au maximum 132 broches de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                    alphanumériques suivantes:
                   0404 1872
                   68451
                   NS 32082
                   NS 32382
                   TX 32082 W
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle des données en entrée-sortie, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS),
               doté d'une horloge , ayant une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM ) d'une
               capacité de mémorisation de 128 x 8 bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans
               un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm , comportant au maximum
               40 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                   alphanumériques suivantes:
                   6532
                   CO 10750
                   ou
                   d'autres  sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle de séquence , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué par
               un registre de 32 bits, trois registres de 16 bits , une mémoire de service d'une capacité de
               mémorisation de 16 x 16 bits, une mémoire LIFO d'une capacité de mémorisation de 7 x 17 bits,
               un additionneur, une logique de décodage, une logique de priorité, une logique de diagnose, un
               multiplexeur à 16 bits, un compteur à 8 bits et une horloge, sous forme de circuit intégré
               monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 23 x 82 mm,
               comportant au maximum 64 broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   CSS 0484
                   ou                              '
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle de séquence pour processeurs d'images, réalisé en technologie C-MOS , sous
               forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 50 x 50 mm, comportant au maximum 145 broches de connexion , et portant:
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                     N 0 L 167 / 43
                                                                                                                        Taux des droits
       Code NC                                        Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                             (% )
 ex 8542 11 92  — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
 /suite)             vante :
                     XL 8236
                     ou                                                .
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                      0
 ex 8542 11 92  Circuit de contrôle des décalages et de l'état (status and sbift control unit), réalisé en technologie
                bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                extérieures n'excèdent pas 16 x 57 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion, et
                portant :
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                     vante :
                    AM 2904
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92   Circuit pour le contrôle asynchrone de lignes de signaux (bus) et la conversion des bus locaux en bus
                multiplexés (BAM), réalisé en technologie faible puissance Schottky (ALPS), sous forme de circuit
                intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                13 x 37 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion , et portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                    68452
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92   Unité de commande pour réseaux locaux permettant de régler les conflits d'utilisation, sous forme de
               circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                63 x 63 mm , comportant au maximum 88 broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                    alphanumériques suivantes :
                    8001                     AM 7990                   WD 2840
                    8003                     COM 9026                  WD 80 C 24
                    82586                    DP 8390                   WD 83 C 503
                    82588                    MB 86950                  WD 83 C 510
                    82590                    MCM 68590                 WD 83 C 603
                    82592                                              WD 83 C 690
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle multi-protocoles pour la transmission en série de données , réalisé en technologie
               N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
               dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 54 mm , comportant au maximum 44 broches
               de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    MC 2652
                    MC 68652
                    SCN 2652
                    SCN 68652
                    ou
               — d'autre sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle pour la transmission universelle asynchrone et la séparation des données et
               interface pour unités périphériques , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
               monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 27 x 27 mm,
               comportant au maximum 80 broches de connexion ou points de contact, et portant:
 ---pagebreak---  N° L 167 / 44                        Journal officiel des Communautés européennes                                       29 . 6 . 91
                                                                                                                      Taux des droits
       Code NC                                        Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                            %
ex 8542 11 92   — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
 (suite )           vante :
                    82 C 607
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                    0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle pour la transmission en série de données (Sériai Communication Controllers),
               réalisé en technologie MOS, doté de deux canaux autonomes simultanément à deux directions (full
               duplex) d'une capacité non inférieure à 1,6 Mbits/ s et non supérieure à 4 Mbits / s, sous forme de
               circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               21 x 62 mm, comportant au maximum 52 broches de connexion ou points de contact, et
               portant :
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                   PD 72001
                    SCN 68562
                   Z 80 C 30
                   Z 85 C 30
                   Z 85 C 35
                   ou
                   d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion .                                                                                                   0
ex 854211 92   Circuit pour le contrôle du flux des données / adresses provenant de l'unité centrale de traitement
               (CPU), des entrées/ sorties et de la mémoire centrale, réalisé en technologie N-MOS (y compris
               H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
               extérieures n'excèdent pas 36 x 36 mm , comportant au maximum 132 broches de connexion , et
               portant :
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   CIM 1456
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92  Circuit de pilotage, réalisé en technologie AsGa , permettant le contrôle des diodes laser ou d'autres
               diodes émettrices de lumière, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier
               dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7x7 mm , comportant au maximum 18 broches de
               connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes:
                   16G075
                   16G076
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle vidéo, pour la gestion des écrans cathodiques , réalisé en technologie MOS , sous
               forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 33 x 62 mm, comportant au maximum 160 broches de connexion ou points de
               contact , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes:
                   82 C 453
                   CRT 9007
                   CRT 97 C 11
                   VL 86 C 310
                   WD 90 C 10
                   WD 90 C 11
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont : à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 167 / 45
                                                                                                                     Taux des droits
      CodeNC                                        Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 8542 11 92  Circuit logique de contrôle et de gestion d'écran cathodique monochrome (Monochrome Display
               Controller/MDC), réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique,
               enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 30 mm, comportant au
               maximum 68 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   M 50452 .*
                   ou
              —• d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle pour la gestion des écrans cathodiques (Cathode Ray Tube Controller/CRTC),
              réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
               dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 32 x 62 mm , comportant au maximum 100 broches
              de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                   82 C 434
                  MB 89321
                  MB 89322
                  V 6363
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle pour tubes cathodiques (Cathode Ray Tube Controller/CRTC), réalisé en
              technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 62 mm, comportant au maximum
              68 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  AM 8052
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle pour tubes cathodiques (Cathode Ray Tube Controller/CRTC), réalisé en
              technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 55 mm , comportant au maximum 40 broches de
              connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  SCB 2675
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle pour tubes cathodiques et pour dispositifs de visualisation à cristaux liquides
              (CRT et LCD Controller), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de, circuit intégré monolithi­
              que, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm, compor­
              tant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  82 C 425
                  V 6355-DJ
                  ou                «
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 46                        Journal officiel des Communautés européennes                                        29 . 6 . 91
                                                                                                                      Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                           (% )
ex 8542 11 92 Circuit de pilotage pour dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD-driver), réalisé en technolo­
              gie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 14 x 20 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion , et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des Combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  HD 44100                  MSM 5259                  SED Ï600
                  HD 44780                  MSM 5298                  SED 1610
                  HD 66100                  MSM 5299
                  LC 7582                   MSM 5839
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS, pour le contrôle d'un canal local et d'une unité
              centrale de traitement (CPU), permettant la génération des cycles pour réseau video graphique et de
              mémoire comprenant un circuit d'accès direct mémoire (DMA) et de rafraîchissement de la mémoire,
              sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 25 x 25 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de
              contact , et portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  82C221
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle des affichages et de génération de caractères permettant les affichages sur écran à
              cristaux liquides à matrice par points, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 24 x 26 mm,
              comportant au maximum 80 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  HD 61830
                  LH 5821
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92 Circuit d'interpolation pour le contrôle des fonctions géométriques (Interpolation puise generator),
              réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches
              de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  KM 3701
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle de graphiques, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm,
              comportant au maximum 100 broches de connection ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  82 C 431
                  82 C 435
                  82 C 441
                  PEGA
                  ou                                                                    . i
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                         Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 167 / 47
                                                                                                                    Taux des droits
     CodeNC                                         Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                         (% )
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle d'affichage de symboles graphiques (Graphie Display Controllers,«GDC»),
              réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 52 mm, comprenant au
              maximum 44 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                   alphanumériques suivantes :
                   82720
                  Z 7220 A
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle des graphiques et de la mémoire d'un système vidéo (Video Controller), sous
              forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 15 x 52 mm, comprenant au maximum 40 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  38301-A
                  L1 A 2099 PVC-2
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 92 Circuit programmable de contrôle de visualisation (Advanced Video Display Controller-AVDC),
              réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 55 mm , comportant au
              maximum 40 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  SCN 2674
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    7
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle pour la sélection des couleurs, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              19 x 52 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  82 C 433
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 92 Circuit intégré monolithique, réalisé en technologie C-MOS, comportant au moins 16 éléments de
              commutation analogiques, pour contrôler des signaux basse fréquence dans la gamme de 20 Hz ou
              plus mais n'excédant pas 20 000 Hz, pouvant traiter des signaux n'excédant pas 3 V avec une
              distorsion maximale de 0,05 % dans toute la gamme de fréquence à 1 V, enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 40 mm, comportant au maximum 42 broches
              de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes:
                  TC 9164 N
                  TC 9177 P
                  TC 9184 P
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
 ---pagebreak--- N 0 L 167 / 48                        Journal officiel des Communautés européennes                                        29 . 6 . 91
                                                                                                                       Taux des droits
     Code NC                                           Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                            (%)
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle des moteurs à courant continu, réalisé en technologie C-MOS, comprenant un
               circuit pour surveiller la tension d'alimentation, un circuit pour le stockage et décodage des adresses
               et le multiplexage des données, un convertisseur numérique/ analogique à 8 bits et 5 amplificateurs,
               sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 17 x 17 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comportant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes:
                    GC 27                                                                         '
                    GC 45
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                          «                                          0
ex 8542 11 92  Circuit intégré monolithique, analogique/numériqué, capable de contrôler des moteurs sans balais,
               en maintenant constante leur vitesse, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 9 x 25 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :                                                                           .
                    MGA 3015 A
                    SSI 590
                    UC 1633
                    UC 1634
                    UC 3633
                    UC 3634
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle permettant le contrôle de la tension d'alimentation constante de 60 V / 500 mA,
               réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
               dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 13 mm , comportant au maximum 28 broches
               de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                    UCN 5816
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle des servomécanismes, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit
               intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                17 x 54 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                    KM 3702                                                            '                     x
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92  Circuit de pilotage à 4 canaux, réalisé en technologie C-MOS, permettant le maintien d'une traction
               constante d'un électro-aimant, avec diodes incorporées et une mémoire de 4 bits, sous forme de
               circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               7 x 22 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                    UCN 5813
                    ou
               :— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                     0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                           Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 167 / 49
                                                                                                                       Taux des droits
      Code NC                                          Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 8542 11 92    Circuit de pilotage à 8 canaux, réalisé en technologie C-MOS, permettant le maintien d'une traction
                constante d'un électro-aimant, avec diodes incorporées et une mémoire de 8 bits, sous forme de
                circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 9 x 28 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                     vante :
                     UCN 5801
                     ou
              - — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                    0
ex 8542 11 92   Circuit de contrôle, réalisé en technologie TTL , pour la commande de déclenchement des marteaux
                magnétiques d'impression, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont
                les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 x 26 mm, comportant au maximum 18 broches de
                connexion , et portant:
                — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons numériques
                     suivantes :
                     801379-002
                     810751-001
                     ou '
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                    0
ex 8542 11 92   Circuit intégré monolithique, réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de mémoires
                dynamiques octales, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                16 x 33 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion , et portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    AM 2965
                    AM 2966
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92   Circuit de contrôle de la temporisation (timing control unit), comportant 2 cycles de phase pour une
                unité centrale de traitement (CPU ) et organisation de la mémoire (memory management
                ww"*-MMU), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                extérieures n'excèdent pas 16 x 33 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion, et
                portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    NS 32201
                    NS 32 C 201
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92   Circuit de pilotage pour des signaux de l'écriture dans des unités de mémoire à bande magnétique,
                réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
                dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 29 mm , comportant au maximum 22 broches
                de connexion, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphamumérique sui­
                    vante :
                    VT 211
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                     0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 50                       Journal officiel des Communautés européennes                                        29 . 6 . 91
                                                                                                                     Taux des droits
     Code NC                                        Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle et de gestion des antémémoires, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              39 x 39 mm , comportant au maximum 196 broches de connexion ou points de contact, et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                  alphanumériques suivantes:
                  82385
                  82395
                  A 38202
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle , réalisé en technologie C-MOS, pour la gestion des cycles asynchrones d'une
              unité centrale de traitement (CPU) à 32 bits, d'une unité de commande DMA et d'un bus
              multimaître, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm , comportant au maximum 100 broches de connexion, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  82 C 321
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS, permettant le contrôle d'un bus système, d'une
              mémoire statique ou dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM ou D-RAM) et d'accès
              direct mémoire (DMA) à 4 canaux , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 21 mm, comportant au maximum 100
              broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te:
                  OTI 031
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se . rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle de mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en
              technologie C-MOS , permettant d'adresser la mémoire par page (page mode opération) et de traiter
              simultanément (interleaving) des mémoires séparées, sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33 x 33 mm , comportant au
              maximum 160 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  GC 113
                  HT 113
                  VL82C320
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 41 x 41 mm , comportant au
              maximum 208 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                  alphanumériques suivantes:
                  82308                     82 C 88                  GC 181                   VIC 068
                  82309                     82 C 211                 L1 A 4601                VL 82 C 331
                  82355                     82 C 288                 MSM 6307                 VL 86 C 410
                  82358                     82 C 301                 TACT 83443
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 167 / 51
                                                                                                                    Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                         (% )
ex 8542 11 92  Circuit de contrôle pour bus systèmes et périphéries, et pour la génération des tops horloge
               (System-Controller), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique,
               enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm, comportant au
               maximum 84 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   82C101
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                   0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle de mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM), ayant un
              tampon d'adresse pour des bits d'adresses hautes, un décodeur de mémoire et un circuit de contrôle
              d'un haut-parleur, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm, comportant au
              maximum 84 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   82C102
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                   0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle de mémoire, réalisé en technologie C-MOS , opérant à une fréquence d'horloge de
               16 MHz ou plus et ayant un accès-mémoire à 32 bits, sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 36 x 36 mm , comportant au maximum
               144 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   82 C 302
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                   0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle de mémoire, réalisé en technologie C-MOS , opérant à une fréquence d'horloge de
              d. 0 MHz ou plus et ayant un accès-mémoire vidéo , sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 36 x 36 mm , comportant au
              maximum 144 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   82 C 222
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                   0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle pour microprogramme, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              17 x 54 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   CY 2910
                   CY 7C 910
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                   0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS, permettant lè contrôle de séquence des adresses à
              4 bits pour l'exécution des instructions dans une mémoire microprogrammée, sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              14 x 38 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
 ---pagebreak---                                                                                            /
N° L 167 / 52                       Journal officiel des Communautés européennes                                         29 . 6 . 91
                                                                                                                      Taux des droits
      CodeNC                                        Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                           (% )
ex 8542 11 92 — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
{suite)           suivantes:
                  CY2909
                  CY2911
                  CY7C909
                  CY7C911
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS, permettant le contrôle et l'interface des signaux
              entre une unité centrale de traitement (CPU), de la mémoire et des interfaces entrée / sortie,
              comportant des circuits de rafraîchissement des mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès
              aléatoire (D-RAMs), de décodage des adresses, de génération des tops horloge et de gestion des
              signaux d'interruption à transfert des données , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm , comportant au
              maximum 84 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  344 S 0602
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle pour la transmission de données entre la mémoire dynamique et l'appareillage
              périphérique (DMA Transfer-Controller «DTC»), sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 38 x 63 mm , comportant au
              maximum 160 broches de connexion , et portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                  alphanumériques suivantes:
                  82307                     LIA 4599
                  82380                     WE 32104
                  82 C 223                  Z 8516
                  GC 183                    Z 9516
                  HD 68450
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle pour surveiller la tension des mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire
              (RAMs), sous forme de circuit intégré mpnolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 8 x 12 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  DS 1210
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle pour multiplexer le bus d'adresse d'une unité centrale de traitement (CPU),
              constitué de 41 circuits de contrôle bus , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm,
              comportant au maximum 84 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  82 C 103
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                           Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 167 / 53
                                                                                                                     Taux des droits
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                                                                                                                          (% )
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle pour la communication en série ou en-paralèlle, réalisé en technologie C-MOS ,
              comprenant 2 émetteurs / récepteurs asynchrones universels (UARTs), sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 26 mm ,
              comportant au maximum 80 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes:
                  82C605
                  82C606
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS, pour le multiplexage des lignes de données d'un
              microprocesseur à un bus de données de système, un bus des données périphériques et un bus des
              données mémoire, comprenant un bus des données à 16 bits, 6 multiplexeurs à 8 bits, 40 circuits de
              contrôle bus dotés de tampons et un codeur/décodeur de parité des données, sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              32 x 32 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact , et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  82C104
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'un générateur de tops horloge, de
              2 circuits de contrôle d'accès direct mémoire (DMA), de 2 circuits de contrôle d'interruptions, d'un
              temporisateur/ compteur programmable et d'une unité pour adresser des réseaux de mémoire
              (memory mapper), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 33 x 33 mm , comportant au maximum 160 broches de
              connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  GC 101 SX
                  HT 101 SX          N
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92 Circuit de contrôle et de gestion , contenant deux circuits de contrôle d'accès direct mémoire (DMA),
              deux circuits de contrôle d'interruption , deux circuits de contrôle de port série, un circuits de
              contrôle port parrallèle et un circuit de gestion d'alimentation , sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieurs n'excèdent pas 38 x 38 mm,
              comportant au maximum 196 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                - 82360SL
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 92 Réseau de portes programmées pour commander l'écriture et la mémoire d'un système vidéo, sous
              forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 36 x 36 mm, comportant au maximum 144 broches de connexion ou points de
              contact , et portant :
 ---pagebreak--- N° L 167 / 54                        Journal officiel des Communautés européennes                                             29 . 6 . 91
                                                                                                                          Taux des droits
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ex 8542 11 92 — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)           suivantes :
                  82 C 451
                  82 C 452
                  84 C 451
                  PVGA
                  WD90C00
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                          0
ex 8542 11 93 Circuit de contrôle et d'interface , réalisé en technologie C-MOS , permettant le contrôle d'un clavier
              et d'un dispositif de pointage (dit «souris»), constitué de deux contrôleurs de communication en
              serie , d'un contrôleur d'une entrée-sortie parallèle à deux directions , d'un contrôleur d'interruptions ,
              et d'un temporisateur / compteur, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15x21 mm , comportant au maximum 100 broches
              de connexion ou points de contact , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  OTI-032
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                          0
ex 8542 11 93 Circuit de contrôle et d'interface, réalisé en technologie C-MOS, permettant l'interface entre une
              mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM) et un canal local et une unité
              centrale de traitement (CPU), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33 x 33 mm, comportant au maximum 120 broches
              de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  GC 182
                  L5A 6031
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                          0
ex 8542 11 93 Circuit d'interface de lignes d'abonnés (SLIC), réalisé en technologie isolation diélectrique avec un
              courant de ligne constant programmé interne, comprenant un réseau de résistance et un amplifica­
              teur opérationnel , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
              connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  HC 5502
                  HC 5504
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des. circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                          0
ex 8542 11 93 Circuit de contrôle et d'interface bus, réalisée en technologie C-MOS , comprenant un ou deux
              circuits de contrôle d'accès direct mémoire (DMA), un ou deux circuits de contrôle d'interruptions et
              un temporisateur/ compteur, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 32 x 32 mm, comportant au maximum 100 broches
              de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  82C100
                  82C300
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                          0
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                         Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 167 / 55
                                                                                                                         Taux des droits
     Code NC                                          Désignation, des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                              (%)
ex 8542 11 93 Circuit d'interface bus permettant la transmission des données synchrone / asynchrone entre un
              microprocesseur et des circuits de contrôle, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont lés dimensions extérieures n'excèdent pas
              31 x 31 mm , comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  ESP 216
                  ESP 226
                  AIC 6250
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                         0
ex 8542 11 93 Circuit de contrôle et d'interface , réalisé en technologie C-MOS , d'une unité centrale de traitement
              (CPU) et d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM), sous forme de circuit intégré
              monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 28 mm,
              comportant au maximum 160 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  GC 132
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                         0
ex 8542 11 93 Circuit d'interface bus, réalisée en technologie C-MOS , permettant l'interface entre des adresses /
              données à 8 ou 16 bits d'un bus périphérique ou d'un bus mémoire et des adresses / données à 32 bits
              d'un bus d'une unité centrale de traitement (CPU ), sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 28 mm , comportant au
              maximum 160 broches de connexion ou points de contact , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  GC 133
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                         0
ex 8542 11 93 Circuit de contrôle et interface bus, réalisé en technologie C-MOS , assurant les fonctions de
              contrôleur d'interruptions , de rafraîchissement de mémoire dynamique à lecture-écriture à accès
              aléatoire ( D-RAMs), de contrôleur d'un port d'entrée / sortie parallèle et de décodeur d'adresses , sous
              forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 33 x 33 mm, comportant au maximum 160 broches de connexion ou points de
              contact , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  GC186
                  L1A4982
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                         0
ex 8542 11 93 Circuit de commande et d'interface pour unité centrale de traitement (CPU), réalisé en technologie
              C-MOS, doté d'une unité de contrôle pour le rafraîchissement de mémoires, sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              31 x 31 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de contact, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  FE 3010
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                         0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 56                         Journal officiel des Communautés européennes                                      29 . 6 . 91
                                                                                                                     Taux des droits
     CodeNC                                            Désignation des marchandises                                    autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 8542 11 93 Circuit de contrôle et d'interface entre un microprocesseur à 32 bits et un coprocesseur à virgule
              flottante, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 54 x 54 mm, comportant au maximum
              299 broches de connexion ou points de contact, et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CY 7 C 608
                  L 64802
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 93 Circuit de contrôle et d'interface opérant à 12 MHz, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'un
              générateur de tops horloge, un circuit de contrôle bus pour un microprocesseur, une horloge, deux
              contrôleurs d'interruption programmable et un circuit d'interface pour un coprocesseur numérique,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 30 x 30 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                  82230
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 93 Circuit de contrôle d'interface bus, réalisé en technologie MOS, remplissant des fonctions d'adapta­
              teur entre l'unité centrale de traitement (CPU ) et les circuits de commande externes , sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              26 x 63 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact, et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  NCR     5380                WD 33 C 92
                  NCR     5381                WD 33 C 93
                  NCR     53 C 80
                  NCR     53 C 90
                  ou
                  d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 U 93  Circuit d'interface et de contrôle des données en code «Manchester», réalisé en technologie Schottky,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 8 x 24 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion ou points de
              contact , et portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  TMS 38052
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 93 Circuit d'interface bus , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), avec vitesse programma­
              ble pour la transmission des données, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 28 mm , comportant au maximum
              132 broches de connexion ou points de contact , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  TMS 38030
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                    N0 L 167 / 57
                                                                                                                       Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 8542 11 93  Circuit d'interface programmable pour le transfert des données (EPCI), sous forme de circuit intégré
               monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm,
               comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons numériques
                   suivantes :
                   2661
                   68661
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 93 Circuit d'interface et de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, permettant l'interface de signaux
              entre des machines de traitement de l'information et le câble coaxial dans un réseau local , sous forme
              de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
              pas 13 x 23 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  DP 8392
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 11 93 Circuit d'interface entre microprocesseurs avec un bus à 32 bits et unités périphériques avec un bus à
              16 bits et pour le contrôle de mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs),
              réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm , comportant au maximum 132 broches
              de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                  82335
                  ou
              — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 11 93 Circuit d'interface pour la synchronisation du flux de données provenant d'une unité de disque
              rigide , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 16 x 35 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion , et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  DP 8462
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 11 93 Circuit intégré monolithique analogique/ numérique, réalisé en technologie bipolaire, pour signaux
              d'interface entre l'unité périphérique de mémoire à disques rigides et l'unité centrale de traitement
              ( CPU ), enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 50 mm ,
              comportant au maximum 40 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  AD 581 C
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 58                        Journal officiel des Communautés européennes                                          29 . 6 . 91
                                                                                                                        Taux des droits
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                             (% )
ex 8542 11 93 Circuit de contrôle d'une unité de disques souples et de la vitesse de transmission des données , réalisé
              en technologie C-MOS , pour la précompensation de signaux d'écriture, pour la séparation des
              données , pour la génération des tops horloge et permettant l'interface entre une unité centrale de
              traitement (CPU), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 62 mm, comportant au maximum 68 broches de
              connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                  alphanumériques suivantes:
                   82077
                  DP 8473
                  WD 37C65
                  WD S7C65
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                        0
ex 854211 93  Circuit d'interface , réalisé en technologie C-MOS , pour signaux entre 1 unité périphérique de
              mémoire à disques rigides et l'unité centrale de traitement (CPU), sous forme de circuit intégré
              monolithique , enserré dans un boîtier dopt les dimensions extérieures n'excèdent pas 53 x 62 mm ,
              comportant au maximum 80 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes:
                  AIC 560 L
                  DP 8466
                  OMTI 5080 ( OMTI 20508 )
                  OMTI 5090 (OMTI 20509 )
                  WD 11 C 00-17
                  WD 14 C 00-17
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                        0
ex 8542 11 93 Interface série permettant d'exécuter les fonctions de codage et décodage des données et les fonctions
              de commande connexes dans un réseau local , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 33 mm , comportant au
              maximum 24 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                   alphanumériques suivantes:
                   8002                      AM 7991
                   8023                      AM 7992
                   82501                     COM 9032
                   82 C 501                  COM 91 C 32
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                        0
ex 8542 11 93 Circuit d'interface bus, réalisé en technologie C-MOS, pour le contrôle des lignes de communication,
              comportant un bus numérique, deux récepteurs indépendants et un émetteur, avec une mémoire
              FIFO (First in/First out), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 52 mm, comportant au maximum 44 broches de
              connexion ou points de contact , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   HS 3282
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                       0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 167 / 59
                                                                                                                           Taux des droits
      Code NC                                           Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                                (% )
ex 8542 1 1 93  Circuit d'interface bus, réalisé en technologie C-MOS , pour le contrôle des graphiques, sous forme
                de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
               pas 31 x 31 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact, et
               portant :
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphabétique suivante:
                    PB1
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                         0
ex 8542 11 93  Circuit d'interface bus , réalisé en technologie bipolaire, ayant des registres de 8 à 10 bits, sous forme
               de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
               pas 9 x 34 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact, et
               portant :
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes:
                    AM 29821                   AM 29826
                    AM    29822                AM 29843
                    AM    29823                AM 29844
                    AM    29824                AM 29845
                    AM    29825
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                         0
ex 8542 11 93  Circuit d'interface de bus multiples , réalisé en technologie Low Power Schottky, permettant
               l'interface entre une unité de correction et détection d'erreur, un bus système des données et une
               mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM), soust forme de circuit intégré
               monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 33 mm,
               comportant au maximum 28 broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                    AM 2961
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                         0
ex 8542 11 93  Circuit d'interface bus , réalisé en technologie AS ou ALPS , pour la gestion des adresses sur lignes des
               données , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
               extérieures n'excèdent pas 26 x 26 mm, comprenant au maximum 68 broches de connexion, et
               portant :
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    82  A  203
                    82  A  204
                    82  A  303
                    82  A  304
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à dés circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                         0
ex 8542 11 93  Circuit d'interface bus, réalisé en technologie AS ou ALPS , pour la gestion de flux de données sur les
               lignes de transferts de signaux de l'unité centrale de traitement (CPU ), sous forme de circuit intégré
               monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 26 mm,
               comprenant au maximum 68 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    82  A  205
                    82  A  305
                    82  A  436
                    82  A  442
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                         Q
 ---pagebreak--- N 0 L 167 / 60                           Journal officiel des Communautés européennes                                          29 . 6 . 91
                                                                                                                            Taux des droits
     CodeNC                                              Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                                 (% )
ex 854211 93     Circuit d'interface bus, réalisé en technologie C-MOS , pour la gestion des adresses sur lignes de
                 transferts de signaux, comportant un circuit à 4 portes ET à deux entrées, deux circuits séparateurs,
                 deux verrous (latch), quatre émetteurs/ récepteurs indépendants, une mémoire à lecture exclusive­
                 ment, programmable, non effaçable (PROM) d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits , sçus
                 forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 31 x 31 mm , comportant au maximum 84 broches de connexion, et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                     vante :
                     FE 3020
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification sç rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                         0
ex 854211 93     Circuit d'interface d'un débitmètre, réalisé en technologie BiMOS , constitué de 16 amplificateurs , de
               . 3 convertisseurs numérique/ analogique, d'un convertisseur analogique/ numérique, de filtres, d'un
                 circuit échantillonneur-bloqueur, d'un oscillateur, d'un circuit boucle à verrouillage de phase (Phase
                 Locked Loop/PLL) et d'un circuit d'interface en série pour un microprocesseur, sous forme de circuit
                 intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact, et
                 portant:
                 — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                     vante :
                     AD75027
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                         0
ex 8542 11 93    Circuit d'interface bus, réalisé en technologie C-MOS, pour la gestion de flux de données
                 d'entrée/ sortie sur les lignes de transferts de signaux, comportant 4 émetteurs /récepteurs indépen­
                 dants, un circuit à 4 portes NONET à 2 entrées, un circuit à 4 portes ET à 2 entrées, un circuit
                 séparateur, un basculé (flip-flop ), sous formé de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier '
                 dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm , comportant au maximum 84 broches
                 de connexion , et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                     vante :
                     FË 3030
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                         0
ex 8542 11 93    Circuit de contrôle et d'interface pour le contrôle d'un flot bidirectionnel de données/ adresses à
                 32 bits entre plusieurs des bus, permettant de travailler en mode des données avec contrôle de parité,
                 en mode des données sans contrôle de parité et en mode d'adresse, sous forme de circuit intégré
                 monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33 x 33 mm,
                 comportant au maximum 120 broches de connexion, et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                     82352
                     ou                                                                                     .     '
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                         0
ex 8542 11 93    Circuit de contrôle et d'interface, réalisé en technologie C-MOS, comprenant 2 circuits de contrôle
                 d'interruptions, trois temporisateurs/compteurs à 16 bits programmables, une horloge temps réel et
                 un circuit d'interface d'un microprocesseur numérique, sous forme de circuit intégré monolithique,
                 enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 28 mm, comportant au
                 maximum 120 broches de connexion , et portant:
                                                                                                       *
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 167 / 61
                                                                                                                         Taux des droits
       Code NC                                       Désignation des marchandises                                          autonomes
                                                                                                                              (% )
 ex 8542 11 93  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
 (suite)             vante :
                     TACT 82303 PB
                     ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                            '         0
ex 8542 11 94   Unité arithmétique et logique (ALU) à 4 bits, réalisée en technologie C-MOS, sous forme de circuit
                intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                29 x 83 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion , et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     CY 2901
                     CY7G 901
                     ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                      0
ex 8542 11 94   Unité arithmétique et logique (ALli) à 16 bits, réalisée en technologie C-MOS, sous forme de circuit
               intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                29 x 83 mm, comportant au maximum 68 broches de cônnexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivarites :
                    CY7C9101
                    CY7C9115
                    CY7C9116
                    CY7C9117
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
ex 8542 11 94  Unité arithmétique ét logique (ALU), réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS),
               constituée par un registre de 32 bits, un registre de 24 bits, un registre de 4 bits, douze registres de
                1 bit, deux mémoires de service d'une capacité de mémorisation de 16 x 24 bits , des circuits
               effectuant des opérations arithmétiques et logiques , une logique de décodage , une logique de
               diagnose , un compteur à 8 bits et une horloge, présentée sous forme de circuit intégré monolithique ,
               enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 23 x 82 mm , comportant au
               maximum 64 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                    ALU 0486
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
ex 8542 11 94  Unité arithmétique et logique (ALU ) à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS , pour processeurs
               d'image, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
               extérieures n'excèdent pas 50 x 50 mm, comportant au maximum 145 broches de connexion, et
               portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                    XL 8237
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
ex 8542 11 94  Porte OU / NON-OU quintuple , réalisé en technologie bipolaire , comprenant des entrées / sorties de
               logique à couplage par les émetteurs (ECL), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans
               un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 31 mm , comportant au maximum
               28 broches de connexion ou points de contact , et portant:
 ---pagebreak--- N 0 L 167 / 62                           Journal officiel des Communautés européennes                                       29 . 6 . 91
                                                                                                                         Taux des droits
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ex 8542 11 94     — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)               suivantes :
                      FI 00102
                      FI 00107
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                      tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94     Traducteur hexadécimal , réalisé en technologie bipolaire , permettant la conversion en niveaux de
                  logique à couplage par les émetteurs (EÇL) ou en niveaux de logique transistor-transistor (TTL),
                  sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              #   n'excèdent pas 13 x 31 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de
                  contact , et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      FI 00124
                      FI 00 1 25
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                      tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94     Bascule (flip-flop) de type D sextuple ou triple , réalisé en technologie bipolaire, comprenant des
                  entrées/ sorties de logique à couplage par les émetteurs (ECL), sous forme de circuit intégré
                  monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 31 mm ,
                  comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact, et portant:
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      F100131
                      F100151
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circùits qui satisfont à la présente descrip­
                      tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94   . Verrou (latch) de type D hexadécimal sextuple, réalisé en technologie bipolaire, comprenant des
                  entrées/ sorties de logique à couplage par les émetteurs (ECL), sous forme de circuit intégré
                  monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'exfcèdent pas 13 x 31 mm ,
                  comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact , et portant:
                  — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                      te :
                      FI 00150
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                      tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94     Multiplexeur à 12 ou 16 entrées , réalisé en technologie bipolaire, comprenant des entrées/ sorties de
                  logique à couplage par les émetteurs (ECL), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans
                  un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 31 mm, comportant au maximum
                  28 broches de connexion ou points de contact, et portant:
                  — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      F100163
                      FI 001 64
                      F100171
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                      tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94     Récepteur de ligne différentielle quintuple, réalisé en technologie bipolaire, comprenant des
                  entrées / sorties de logique à couplage par les émetteurs (ECL), sous forme de circuit intégré
                  monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 31 mm,
                  comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact, et portant:
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                         Journal officiel des Communautés européennes                                    N 0 L 167 / 63
                                                                                                                     Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                      autonomes
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ex 8542 11 94 — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
(suite)           vante :
                  F100114
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94 Compteur à 4 stade /registre à décalage à 4 bits, réalisé en technologie bipolaire, comprenant des
              entrées/ sorties de logique à couplage par les émetteurs (ECL), sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13x31 mm,
              comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  F100136
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94 Registre à décalage à 8 bits , réalisé en technologie bipolaire , comprenant des entrées / sorties de
              logique à Couplage par les émetteurs ( ECL), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 31 mm , comportant au maximum
              28 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  F100141
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94 Circuit logique, réalisé en technologie bipolaire, comportant au maximum 6 fonctions logiques,
              opérant à une tension d'alimentation de 11 V ou plus mais n'excédant pas 18 V, sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              8 x 23 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  FZH 101 A                FZH 201
                  FZH 111 A                FZJ 121
                  FZH 191                  FZK 101
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94 Réseau de portes programmées (Gâte Arrays) en métal, non programmable par l'utilisateur, réalisé
              en technologie C-MOS , opérant avec une tension d'alimentation de 12 V, ayant un minimum de
              637 fonctions à deux entrées, avec, au sein du réseau, un code numérique réalisé par un faisceau
              d'électrons, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 11 x 29 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  FB 215
                  OU      .                                                                          /
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     7
ex 8542 11 94 Réseau logique programmable (PLA), partiellement programmable par l'utilisateur, réalisé en
              technologie C-MOS , doté d'un réseau ET programmable et d'un réseau OU fixe , avec ou sans
              registres, ayant 32 entrées ou moins et 12 sorties ou moins, sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 39 mm,
              comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
 ---pagebreak--- N° L 167 / 64                         Journal officiel des Communautés européennes                                      29 . 6 . 91
                                                                                                                     Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 8542 11 94     un sigle' d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)           suivantes:
                   16 P 8                    C  16 R 6
                  16RP4                      C  16 R 8
                  C 16 L 8                   C  20 G 10
                  C 16 R 4                   C  22 V 10
                  ou
                  d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94 Réseau logique programmable par l'utilisateur (PLD), non effaçable, doté des registres et d'un réseau
              ET programmable , ayant 16 entrées ou moins et 8 sorties ou moins , réalisé en technologie ECL ,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 13 x 33 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification Consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CY10E301
                  CY10E302
                  CY100E301
                  CY100E302
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94 Réseau de portes non volatil , programmable par l'utilisateur, réalisé en technologie C-MOS ,
              constitué de 2 000 portes ou moins et ayant 69 entrées/ sorties ou moins, sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              30 x 30 mm, comportant au maximum 84 points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  ACT 1010
                  ACT 1020
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     7
ex 8542 11 94 Réseau logique programmable, non effaçable ou effaçable aux rayons ultraviolets, réalisé en
              technologie C-MOS, contenant 500 portes logiques ou plus, sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 65 x 124 mm ,
              comportant au maximum 72 broches de connexion ou points de contact, même pourvu sur la face
              supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  16  L8-W                   CY7C330                  CY7C344                 EP 1800
                  16  R4-W                   CY7C331                  CY7C345                 EP 1810
                  16  R6-W                   CY7C332                  EP 600
                  16  R8-W                   CY7C342                  EP 610
                  22  V 1 0-W                CY7C343                  EP 910
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94 Réseau logique programmable par l'utilisateur, non effaçable (FPLA), réalisé en technologie
              TTL-Schottky, doté de 48 fonctions ET au maximum, de 8 fonctions OU au maximum et de 16
              entrées au maximum , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
              connexion , et portant:
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                         Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 1 67 / 65
                                                                                                                      Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                           (% )
ex 8542 11 94 — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)            suivantes :
                   82 S 100                  SN 54 LS 333
                   82 S 101                  SN 54 LS 334
                   93458                     SN  54 LS  335
                   93459                     SN  54 LS  336
                  FP 54 AS     839           SN  74 LS  333
                - FP 54 AS     840           SN  74 LS  334
                  FP 74 AS     839           SN  74 LS  335
                  FP 74 AS     840           SN  74 LS  336
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      5
ex 8542 11 94 Séquenceur programmable par l'utilisateur, non effaçable, réalisé en technologie bipolaire, doté de
              48 fonctions ET ou moins, d'un registre d'état de 6 bits et d'un registre de sortie de 8 bits, sous
              forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  82 S 105
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 94 Circuit comparateur d'identité à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS , ayant un temps de
              propagation n'excédant pas 7,2 nanosecondes, permettant la comparaison bit à bit de 2 mots chacun
              à 8 bits au maximum, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 27 mm , comportant au maximum 20 broches de
              connexion ou points de contact , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  74FCT521
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 94 Amplificateur tampon / de ligne à 8 bits (octuple), réalisé en technologie C-MOS , ayant un temps de
              propagation n'excédant pas 9,5 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 27 mm , comportant au
              maximum 20 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  74FCT240
                  74FCT241
                  74FCT244
                  74FCT540
                  74FCT541
                  ou
                  d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à fa présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 94 Emetteur/récepteur bidirectionel à 8 bits (octuple), réalisé en technologie C-MOS , ayant un temps
              de propagation n'excédant pas 11 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 27 mm , comportant au
              maximum 20 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  74FCT245
                  74FCT645
                  ou
 ---pagebreak--- N° L 167 / 66                         Journal officiel des Communautés européennes                                      29 . 6 . 91
                                                                                                                     Taux des droits
      Code NC                                          Désignation des marchandises                                    autonomes
                                                                                                                          (%)
ex 8542 11 94     d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
(suite)           tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94 Verrou (latch) transparent à 8 bits (octuple), réalisé en technologie C-MOS, ayant un temps de
              propagation n'excédant pas 12 nanosecondes , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 27 mm, comportant au
              maximum 20 broches de connexion ou points de contact , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  74FCT373
                  74FCT533
                  74FCT573
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94 Registre à 8 bits ( octuple), réalisé en technologie C-MOS , ayant un temps de propagation n'excédant
              pas 11 nanosecondes, constitué de 8 bascules (flip-flop) de type D , sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 27 mm ,
              comportant au maximum 20 broches de connexion ou points de contact , et portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  74FCT374
                  74FCT534
                  74FCT574
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 94 Verrou (latch) interface bus à 8 , 9 ou 10 bits, réalisé en technologie C-MOS , ayant un temps de
              propagation n'excédant pas 20 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 33 mm , comportant au
              maximum 28 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  74FCT841
                  74FCT843
                  74FCT844
                  74FCT845
                  ou                                         *
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 99 Circuit logique pour la génération de tops horloge et le contrôle de microprocesseurs (Clock
              Generator and Controller), réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithi­
              que, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 x 24 mm, comportant
              au maximum 20 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  82 C 284
                  82 C 84
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 11 99 Générateur d'horloge pour un contrôleur graphique, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              10 x 20 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion ou points de contact, et
              portant :
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                           Journal officiel des Communautés européennes                                    N 0 L 167 / 67
                                                                                                                       Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                            (% ) ■
ex 8542 11 99      un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite )           suivantes:
                   PCLK 1
                   PCLK 2
                   WD90C61
                   ou
                   d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 99 Circuit de synchronisation des données pour unités de lecture de bandes , réalisé en technologie
              bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 15 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   VT 210
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 99 Élément de calcul sans contrôle séquentiel interne du programme pour la multiplication ou le
              traitement de nombres fixes et en virgule flottante , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              42 x 42 mm , comportant au maximum 144 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes:
                  ADSP 3210
                  ADSP 3220
                  ou
              — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 11 99 Multiplicateur / accumulateur (MAC ), d'une capacité de 8 x 8 bits, réalisé en technologie C-MOS ,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 16 x 62 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  ADSP 1 008 -A
                  ou                         .
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 11 99 Circuit séparateur de données pour disques rigides, sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 37 mm , comportant au
              maximum 28 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes:
                  DP 8460-2                   HDC 9226
                  DP 8460-3                   WD 10 C 20
                  DP 8460-4                   WD 10 C 21
                  DP 8465
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 68                         Journal officiel des Communautés européennes                                      29 . 6 . 91
                                                                                                                     Taux des droits
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                          (%)
ex 8542 1 1 99 Circuit comparateur, . réalisé en technologie AsGa, pour des différences de phase et de fréquence
               pour des fréquences n'excédant pas 1 GHz, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans
               un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 13 mm, comportant au maximum
               40 broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   16G044
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 1 1 99 Circuit comparateur des adresses , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une ou plusieurs
               mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), d'un générateur de parité, d'un
               contrôleur de parité et d'un ou plusieurs comparateurs, sous forme de circuit intégré monolithique,
               enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 65 mm, comportant au
               maximum 48 broches de connexions ou points de contact , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   SN 74 ACT 2151              SN 74 ACT 2157
                   SN 74 ACT 2152              SN 74 ACT 2158
                   SN 74 ACT 2153              SN 74 ACT 2159
                   SN 74 ACT 2154              SN 74 ACT 2160
                   SN 74 ACT 2156
                   ou                                                  ^
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 99  Générateur d'un curseur, définissable par l'utilisateur, réalisée en technologie C-MOS, sous forme de
               circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               8 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   Bt431
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 99  Générateur d'horloge, réalisée en technologie C-MOS , pour la génération des tops horloge et des
               signaux de contrôle pour un convertisseur numérique/ analogique video avec mémoire de lectu­
               re-écriture à accès aléatoire ( RAMDAC ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
               boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 x 38 mm, comportant au maximum 28
               broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   Bt438
                   Bt439
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
ex 8542 11 99  Circuit intégré monolithique à 6 ou 8 çanaux , permettant la génération de signaux d'écriture et de
               lecture pour des unités magnétiques à disques rigides, enserré dans un boîtier dont les dimensions
               extérieures n'excèdent pas 13 x 13 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion, et
               portant :
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   SSI 117
                   SSI 501
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                    0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                           Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 167 / 69
                                                                                                                         Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                          autonomes
                                                                                                                              (% )
ex 8542 11 99 Émetteur/récepteur asynchrone universel à deux canaux (DUART), réalisé en technologie MOS,
               sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 18 x 53 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de
              contact , et portant ;
              — un sigle d'identification consistant en / ou comportant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    2681
                   PC 87310
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                        0
ex 8542 11 99 Émetteur/ récepteur asynchrone universel à huit canaux (Octal-UART), réalisé en technologie
              C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 32 x 53 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion ou
              points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comportant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   1TQ1-0202
                   SCC 2698
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                        0
ex 8542 11 99 Circuit programmable pour la transmission et la réception de données sous forme asynchrone
              (Asynchronous Communication Element), comportant une mémoire à lecture-écriture FIFO (First
              in/First out) d'une capacité de 128 bits et au moins un canal-entrée/ sortie sériel et un canal parallèle
              à deux directions, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 26 mm , comportant au
              maximum 68 broches de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   16C551
                   16C552
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                        0
ex 8542 11 99 Emetteur/ récepteur synchrone universel , réalisé en technologie C-MOS , permettant la transmission
              numérique simultanément dans deux directions (full duplex), de voix et de données à une vitesse
              totale de 80 Kbits / s sur une distance de 2 km , constitué d'un modulateur , d'un démodulateur , de
              deux mémoires tampons des données, d'un registre des données d'émission et d'un registre des
              données de réception , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 29 mm, comportant au maximum 24 broches de
              connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                 . suivantes :
                   MCI 45422
                   MC145426          1
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                        0
ex 8542 11 99 Émetteur/ récepteur synchrone universel, réalisé en technologie C-MOS, permettant la transmission
              numérique simultanément dans deux directions (full duplex), de voix et de données à une vitesse
              totale de 160 Kbits/ s sur une distance de 1 km , constitué d'un modulateur, d'un démodulateur , de
              mémoires tampon des données, de registres des données d'émission et de registres des données de
              réception, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 15 x 33 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion , et
              portant :
 ---pagebreak--- N° L 1 67 / 70                       Journal officiel des Communautés européennes                                         29 . 6 . 91
                                                                                                                       Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 8542 11 99  — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)            suivantes :
                   MC145421
                   MC145425
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 99  Émetteur/ récepteur pour des données en code « Manchester », réalisé en technologie Schottky, sous
               forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 18 x 28 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de
               contact, et portant :
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   TMS 38051
                   TMS 38053
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 99  Circuit permettant le contrôle séquentiel et la génération de la mémoire de l'écran (Sequencer),
               réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
               dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 52 mm , comportant au maximum 44 broches
               de connexion ou points de contact, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   82 C 432
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 99  Modulateur/démodulateur, réalisé en technologie C-MOS (C-MOS-Modems), pour la transmission
               de données par une ligne téléphonique simultanément dans deux directions (full duplex), à une
               vitesse de 2 400 bits par seconde, et pour la transmission d'images statiques (facsimile telegraphy)
               dans une seule direction , à une vitesse de 4 800 bits ou 9 600 bits par seconde, sous forme de circuit
               intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               14 x 37 mm, comprenant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact, et
               portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   SC 11046
                   SC 11054
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 99  Circuit à modulation par impulsion codée adaptive différenciée, réalisé en technologie C-MOS, pour
               le codage/décodage de parole et de données, ayant 8 canaux indépendants avec une largeur de
               bande de 8 kHz, permettant la transmission des données dans deux directions simultanément (full
               duplex) et dans une seule direction (half duplex) à une vitesse de 32 000 bits par seconde, sous forme
               de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
               pas 15 x 38 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact, et
               portant:
               — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                                                                                                                                  1
                   vante :
                    SC 11360
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                      0
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                           Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 167 / 71
                                                                                                                        Taux des droits
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                             (% )
ex 8542 11 99   Démodulateur/filtre à 8 canaux , réalisé en technologie BiMOS, sous forme de circuit intégré
                monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18x18 mm,
                comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                    AD 75030
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                      0
ex 854211 99    Démodulateur pour signaux à phases alternées, réalisé en technologie bipolaire, comportant un
                générateur de tops-horloge et un convertisseur de signaux parallèles en signaux sériels, sous forme de
                circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                15 x 28 mm, comportant au maximum 30 broches de connexion, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                    TA 8662
                    ou
                — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                      0
ex 854211 99    Circuit permettant le décodage des fréquences, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit
                intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                10 x 21 mm, comportant au maximum 14 broches de connexion, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                    XR 2211
                    ou
                — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                      0
ex 8542 11 99   Codeur / décodeur, réalisé en technologie C-MOS , pour la conversion des données en format NRZ
                (Non-Return-to-Zero) ou en format RLL (Run-Length-Limited), sous forme de circuit intégré
                monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 12 mm,
                comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                    alphanumériques suivantes:
                    61158
                    CL-SH110
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                      0
ex 8542 11 99   Codeur/ décodeur utilisant le code « Manchester » (MED), permettant la transmission des données
                en flux continu, pourvu d'un mode répéteur, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit
                intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              . 16 x 33 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                    HD 6409
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                      0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 72                      Journal officiel des Communautés européennes                                        29 . 6 . 91
                                                                                                                    Taux des droits
     Code NC                                       Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                    7    (%)
ex 8542 11 99 Codeur/décodeur pour la conversion des données en signaux parallèles ou en série , réalisé en
              technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué d'une unité arithmétique et logique (ALU) et
              d'une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation
              de 128 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 60 mm, comportant au maximum 48 broches de
              connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaison^ alphanumériques
                  suivantes :
                  TMS 38020
                  TMS 38021
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 854211 99  Synchroniseur et codeur/ décodeur de données, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              13 x 13 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact, et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  SSI 532
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 99 Codeur / décodeur à modulation par impulsion codée , réalisé en technologie N-MOS (y compris
              H-MOS ), consistant en un circuit échantillonneur/ bloqueur , un convertisseur analogique / numéri­
              que, un comparateur, un registre d'approximation successive et une fonction logique d'interface
              pour la transmission simultanée des signaux, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 29 mm , comportant au
              maximum 22 broches de connexion, «t portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  2911 A-l
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    7
ex 8542 11 99 Circuit de traitement des signaux sonores de la ligne de l'abonné, muni de deux processeurs de
              signaux numériques, d'un convertisseur analogique /numérique et d'un convertisseur numérique/
              analogique, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion, et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  AM 7901
                  AM 7905
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    7
ex 854211 99  Circuit intégré monolithique permettant la conversion de signaux analogiques en signaux numéri­
              ques contenant des amplificateurs, des convertisseurs numériques/ analogiques et analogiques/
              numériques, d'une tension de 12V + /- 10% , ainsi qu'une interface numérique en série avec un
              émetteur/ récepteur asynchrone, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
              pas 18 x 18mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, et
              portant :
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                         Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 167 / 73
                                                                                                                    Taux des droits
       CodeNC                                        Désignation des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                         (%)
ex 8542 11 99 — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
 (suite )          te :
                   AD 75002
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                   0
ex 8542 11 99 Convertisseur numérique/ analogique à 12 bits quadruple, réalisé en technologie BiMOS , sous forme
              de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
              pas 18 x 40 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                  AD 664
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                   0
ex 8542 11 99 Convertisseur video simple ou triple, numérique/ analogique à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS,
              comprenant des mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAMDACs), possédant un ou
              plusieurs registres de palettes de couleurs et des ports multiples pour pixel, avec multiplexage
              interne, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 39 x 39 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion ou
              points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  35750010                  Bt459
                  35750011                  Bt460
                  35750012                  Bt461
                  Bt458                     Bt432
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 85421199   Convertisseur analogique / numérique , réalisé en technologie C-MOS , permettant le pilotage d'un
              dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD ) ou à diodes émettrices de lumière (LED ), à 3,5
              chiffres , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 18 x 54 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou
              points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes:
                  ICL 7106                  ICL 7126
                  ICL 7107                  ICL 7136
                  ICL 7116                  ICL 7137
                  ICL 7117                  MAX 136
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 99 Convertisseur analogique/ numérique parallèle à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme
              de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
              pas 16 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact, et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  IDT 75C48
                  IDT 75C58
                  MP 7683
                  MP 7684
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
 ---pagebreak--- N0 L 167 / 74                       Journal officiel des Communautés européennes                                       29 . 6 . 91
                                                                                                                    Taux des droits
     CodeNC                                         Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                         (%)
ex 8542 11 99 Convertisseur analogique/ numérique à 12 bits, incorporant une tension de référence et une horloge,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 18 x 55 mm, comportant au maximum 60 broches de connexion ou points de
              contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  AD 574 A
                  TSC7109
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 99 Convertisseur analogique / numériqué à 16 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              17 x 54 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CS 5016
                  CS Z 5116
                  CS Z 5126
                  CS Z 5316
                  DSP 56ADC16
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 99 Convertisseur analogique/ numérique à 7 canaux, d'une capacité de 15 bits par canal, sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              18 x 18 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  MAX 133
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    Q
ex 8542 11 99 Filtre émetteur/récepteur pour modulation par impulsion codée (Puise Code Modulation/PCM),
              réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), pour ligne de raccordement PCM, sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              10 x 21 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                   D 2912 A
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                   7
ex 854211 99  Explorateur et distributeur de signaux, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une unité
              d'extraction de données et d'une horloge, d'une unité de contrôle, d'un circuit de suppression de
              rebondissement de contact, d'une unité de contrôle de courant source, d'un registre de décalage à
              17 bits et d'une unité de mise en forme de données de sortie , sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm ,
              comportant au maximum 40 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                   te :
                   QMV 16
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                   0
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 167 / 75
                                                                                                                    Taux des droits
     CodeNC                                          Désignation des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                         (% )
ex 8542 11 99 Circuit de récupération pour des tops horloge et des données , réalisé en technologie AsGa, sous
              forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 13 x 13 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  16G040
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 99 Circuit horloge / calendrier, réalisé en technologie C-MOS, muni d'un générateur programmable
              pour interruptions périodiques et pour ôndes rectangulaires, et d'une mémoire statique à lec­
              ture-écriture à accès aléatoire (S-RAM ) avec une capacité de mémorisation de 400 bits, sous forme
              de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
              pas 1 6 x 33 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  MC 146818
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 99 Circuit horloge / calendrier, réalisé en technologie C-MOS , muni d'un oscillateur à cristaux de
              quartz, de registres chronomètres indépendants et d'une horloge, sous forme de circuit intégré
              monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm ,
              comportant au maximum 24 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons numériques ou
                  alphanumériques suivantes:
                  58274
                  MM 58167
                  MM 58174 A
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 11 99 Circuit horloge, réalisé en technologie C-MOS, à émission sonore, même avec compteur horaire,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 17 x 33 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  7190
                  SVM 5530
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion
              Ce circuit est destiné à la fabrication de produits du chapitre 91 (a)                                      0
ex 8542 11 99 Circuit horloge, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'un compteur d'horloge à 64 bits, d'un
              registre d'état de 64 bits, d'un oscillateur, d'un circuit de contrôle pour les cycles de lecture et
              d'écriture, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 16 x 59 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion , et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  TOt) 0815
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                       29 . 6 . 91
                                                                                                                      Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                           (% )
ex 8542 11 99   Circuit pour la production d'ondes variables, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit
                intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                10 x 21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    XR 2206
                    XR 8038
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                    0
ex 8542 11 99 , Synthétiseur programmable de signaux numériques, permettant la génération des signaux sonores
                numériques, avec mémoire à lecture-écriture . à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisa­
                tion de 16 Kbits, ayant une vitesse d'échantillonnage de 22,257 kHz et 44,1 kHz et deux canaux à
                sortie pour des signaux mono ou stéréo, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré
                monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 18 mm ,
                comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                    344 S 0053
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                    0
ex 8542 11 99   Synthétiseur de signaux numériques, réalisé - en technologie C-MOS, ayant un générateur de
                fréquence, lequel génère un son et permet d'émettre un son , sous forme de circuit intégré
                monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 25 mm ,
                comportant au maximum 18 broches de connexion, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                    UMC 3511 A
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                    0
ex 8542 11 99   Synthétiseur programmable de signaux numériques, réalisé en technologie C-MOS, avec 13
                générateurs de fréquence , chacun générant un maximum de 5 sons et permettant d'émettre jusqu'à
                65 sons , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                extérieures n'excèdent pas 15 x 50mm , comportant au maximum 40 broches de connexion , et
                portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                    DPS 6401
                    ou                                                .
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                    0
ex 8542 11 99   Synthétiseur de signaux, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), comportant un
                générateur de fréquence, une mémoire de 15 tons instrumentaux, un convertisseur numérique/
                analogique et un oscillateur à quartz, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
                boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 25 mm , comportant au maximum 18
                broches de connexion , et portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                    te :
                    YM 2413
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                    0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 167 / 77
                                                                                                                      Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                           (%)
ex 8542 11 99  Synthétiseur vocal , réalisé en technologie C-MOS (C-MOS-Phoneme Speech Synthesizer) , ayant une
               alimentation d'une intensité inférieure à 10 mA, sous forme de circuit intégré monolithique; enserré
               dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au
               maximum 28 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   CD 54121 N2L               CM 54104                 SC 01
                   CD 54122 N2L               CM 54145 N2L             SSI 263
                   CD 54123 N2L               CM 54146 N2L
                   CD 54174 N2L            ( CM 54166 N2L
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                     0
ex 8542 11 99 Circuit intégré monolithique permettant l'amplification et la conversion des signaux de lecture et la
              conversion des signaux d'écriture pour unités de disques rigides , enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 38 mm, comportant au maximum 28 broches de
              connexion ou points de contact , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   SSI 540
                   SSI 541
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 99 Circuit d'amplification programmable des signaux émis sur un bus de communication numérique,
              réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 21 mm, comportant au maximum 44 broches
              de connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphamumérique sui­
                  vante :                              .
                  HS 3182
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 99 Circuit permettant la régénération des signaux modulés par impulsions codées , réalisé en technologie
              bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 10 x 21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion , et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  XR C 240
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 11 99 Circuit pour l'enregistrement et la reproduction de la parole , opérant à une vitesse programmable à
              8 Kbits / s ou plus, contenant un amplificateur et un convertisseur numérique / analogique à 10 bits ,
              réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 22 mm, comportant au maximum 67 broches
              de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  T 6668
                  TC 8830
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
 ---pagebreak--- N 0 L 167 / 78                        Journal officiel des Communautés européennes                                        29 . 6 . 91
                                                                                                                       Taux des droits
     Code NC                                           Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 8542 11 99  Capteur à effet Hall , réalisé en technologie BiMOS , permettant la communication sur un bus à 2 fils ,
               sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 5x5 mm , comportant au maximum 3 broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   UGN 3055U
                   UGS 3055U
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 99  Circuit de compression / décompression de données, réalisé en technologie C-MOS, comprenant 2
               ports d'accès direct mémoire (DMA), un circuit d'interface de mémoire statique à lecture-écriture à
               accès aléatoire (S-RAM ) et un circuit d'interface microprocesseur , sous forme de circuit intégré
               monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 28 mm,
               comportant au maximum 100 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :          "
                   1XH4-0301
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 11 99  Détecteur de fumées opérant à des températures de - 20 °C ou plus mais n'excédant pas 60 °C ,
               sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 9 x 23 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion, et portant:
               — un sigle d'identificatioij consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   MC 14467                   CS 235
                   MC 14468                   V 24216
                   MC 14471
                   MC 145010
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 19 20  Amplificateur , sous forme de circuit intégré monolithique analogique, présenté sous forme de
               microplaquette dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 3x3 mm , destiné à la fabrication de
               produits de la sous-position 9021 40 00 (a)                                                                   0
ex 8542 19 20  Unité pour la réception et l'amplification de signaux FM , réalisée en technologie bipolaire , sous
               forme de circuit intégré monolithique analogique, présenté sous forme de microplaquette dont les
               dimensions n'excèdent pas 4x6 mm, destinée à la fabrication de produits de la sous-position
               9021 40 00 (a )                                                                                               0
ex 8542 19 30  Amplificateur de micro-ondes , réalisé en technologie bipolaire, ayant un gain d'amplification
               nominale de 18 dB à 500 MHz , sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans
               un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 2x4 mm , comportant au maximum 4
               broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   A-06
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                         Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 167 / 79
                                                                                                                         Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                              (%)
 ex 8542 19 30  Amplificateur quadruple , réalisé en technologie C-MOS, ayant un courant d'entrée n'excédant pas
                20 pA, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les
                dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 20 mm, comportant au maximum 14 brochés de
                connexion, et portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                    LMC 660
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                       0
ex 8542 19 30  Amplificateur, réalisé en technologie AsGa , ayant un facteur d'amplification nominal de 18 dB ou
               plus mais n'excédant pas 30 dB et une gamme de fréquence n'excédant pas 1,9 GHz, sous forme de
               circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 7x7 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion ou points de contact,
               et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    16G071
                    16G072
                    16G074
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                        0
ex 8542 19 30  Amplificateur, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont
               les dimensions extérieures n'excèdent pas 2x4x4 mm, comportant au maximum 10 broches de
               connexion, et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   C 05
                   V 35
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description­
                   Cet amplificateur est destiné à la fabrication de produits de la sous-position 9021 40 00 ( a)              0
ex 8542 19 30  Amplificateur à courant d'entrée n'excédant pas 80 nanoampères , sous forme de circuit intégré
               monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               8 x 11 mm ou dont le diamètre n'excède pas 10 mm, comportant au maximum 8 broches de
               connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   OPA 37
                   OPA 111
                   OPA 121
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                        0
ex 8542 19 30  Amplificateur réglable pour signaux d'une fréquence de 10 Hz ou plus mais n'excédant pas 30 kHz ,
               avec un gain d'amplification de 85 dB ou plus, sous forme de circuit intégré monolithique
               analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 19 mm ,
               comportant au maximum 8 broches de connexion , et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   M 5218
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                        0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 80                      Journal officiel des Communautés européennes                                       29 . 6 . 91
                                                                                                                   Taux des droits
     Code NC                                       Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                        (% )
ex 8542 19 30 Amplificateur pour unité de disque Winchester, sous forme de circuit intégré monolithique
              analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7x7 mm ,
              comportant au maximum 10 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant" la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  A 2480 FC
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                   0
ex 8542 19 30 Amplificateur avec un facteur d'amplification programmable , sous forme de circuit intégré monoli­
              thique analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              30 x 45 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  PGA 102
                  PGA 202
                  PGA 203
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                   0
ex 8542 19 30 Amplificateur thermocouple pour le contrôle d'instruments dans une gamme de températures de
              0 °C à 50 °C , contenant un système d'alarme , sous forme de circuit intégré monolithique
              analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 20 mm ,
              comportant au maximum 14 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  AD 594
                  AD 595
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                   0
ex 8542 19 30 Amplificateur programmable pour l'amplification vers une tension de sortie de - 9,5 V ou plus mais
              n'excédant pas + 14,5 V ou vers un courant de sortie n'excédant pas 0,5 A, sous forme de circuit
              intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
              pas 9 x 23 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  EL 2021 C                                                                                      -
                  ou                                                                                             .
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                   0
ex 8542 19 50 Régulateur de tension avec un courant de repos de 75 microampère et une tension de relâchement de
              380 mV à 100 raA, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7x11 mm , comportant au maximum 8 broches de
              connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  LP 2950
                  LP 2951
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                   0
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 167 / 81
                                                                                                                      Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 8542 19 70 Circuit d'interface et de contrôle, réalisé en technologie C-MOS , pour la génération de symboles
               graphiques sur tubes cathodiques , sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré
               dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 x 29 mm, comportant au
              maximum 28 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   MN 1297
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 19 90 Processeur de signaux de données de lecture pour unité de disques , réalisé en technologie bipolaire,
              sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 12 x 13 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion , et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   VM 443
                   ou
              — d'autres sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 19 90 Unité de filtre, réalisé en technologie C-MOS, pour des signaux de fréquences de 300 Hz ou plus
              mais n'excédant pas 3 000 Hz, constituée d'un émetteur/ récepteur, d'un convertisseur analogique/
              numérique, d'un générateur multifréquence à double tonalité (DTMF) et des registres d'interface
              d'une unité centrale de traitement (CPU), sous forme de circuit intégré monolithique analogique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 x 21 mm, comportant
              aux maximum 60 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  STC9130F
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 19 90 Circuit échantillonner / bloqueur à 4 canaux, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit
              intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
              pas 9 x 25 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  CS 31412
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    - 0
ex 8542 19 90 Circuit de contrôle pour la pré-magnétisation des bandes magnétiques pour l'enregistrement du Son,
              réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 26 mm, comportant au maximum 18
              broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  PC 1297 CA
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 82                       Journal officiel des Communautés européennes                                       29 . 6 . 91
                                                                                                                    Taux des droits
     Code NC                                        Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                         (% )
ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique pour l'atténuation des bruits dans le domaine audio , offrant
              une réduction du souffle d'émission de 14 décibels, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 7 x 26 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  HA 12043
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 19 90 Unité pour la réception des bandes AM et FM , réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit
              intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
              pas 14 x 37 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CXA 1030 P
                  CXA 1240 P
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    7
ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique à 2 canaux pour la régulation du volume et la balance entre
              les canaux , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 x 22 mm ,
              comportant au maximum 14 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  M 51523
                  PBM 3910
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 19 90 Ligne à retard pour la compensation de pertes de signaux vidéo, réalisée en technologie C-MOS,
              sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 7 x 10 mm, comportant au maximum 8 broches de connexion , et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  MSM 6965 RS
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 19 90 Dispositif de commutation, réalisé en technologie bipolaire, pour le domaine des signaux audio,
              ayant une distorsion n'excédant pas 0,005 % , comprenant 2 circuits de contrôle et 2 commutateurs/
              inverseurs, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 13 mm , comportant au maximum 10 broches de
              connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  TK 15022 Z
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, pour la protection des
              centraux téléphoniques contre les surcharges, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 10 x 11 mm, comportant au maximum 3 broches de connexion, et portant:
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                           Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 167 / 83
                                                                                                                       Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 8542 19 90      un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivante:
(suite)            1515
                   ou
                   d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                      0
ex 8542 1990  Générateur de fréquence , réalisé en technologie bipolaire, opérant avec une tension de 40 V ou plus
              mais n'excédant pas 130 V en courant alternatif, qui génère des signaux oscillant entre 512 Hz et
              640 Hz ( ± 22 % ) à une fréquence de 10 Hz, sous forme de circuit intégré monolithique analogique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9x11 mm , comportant au
              maximum 8 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant là combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                   QMV 155
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 19 90 Régulateur de température , sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6x6 mm ou dont le diamètre n'excède pas
              10 mm , comportant au maximum 3 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  AD 590
                  AD 592             .
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 19 90 Circuit de contrôle analogique /numérique pour des moteurs sans balais , permettant le contrôle de la
              vitesse à direction en avant ou en arrière , sous form de circuit intégré monolithique analogique ,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 33 mm , comportant au
              maximum 24 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  MC33033
                  MC33034
                  MC33035
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire , pour le pilotage de
              moteurs linéaires ou à bras pivotants , avec un voltage de sortie n'excédant pas 45 V à un courant de
              sortie n'excédant pas 2,5 A , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              17 x 33 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  EL 2007                    PBL 3717                  PBL 3771
                  EL 2017                    PBL 3770                  PBL 3772
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                       0
ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de
              moteurs à courant continu , avec une tension de sortie n'excédant pas 18 V à un courant de sortie
              n'excédant pas 1,6 A, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              9 x 26 mm , comportant au maximum 10 broches de connexion , et portant:
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                                                                                                                     Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                     . autonomes
                                                                                                                           (%)
ex 8542 19 90     un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)           suivantes :
                  BA 6109
                  BA 6209
                  ou
                  d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique , réalisé en technologie C-MOS , pour le contrôle de la
              vitesse de moteurs linéaires ou rotatifs et pour le positionnement de têtes magnétiques, enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 x 38 mm , comportant au maximum
              28 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  A 2460
                  A 2461
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 19 90 Réseau de diode programmable, constitué de 14 diodes individuelles et d'un redresseur, réalisé en
              technologie AsGa , sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10x10 mm , comportant au maximum 36 broches
              de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  16G010
                  16G011
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
ex 8542 19 90 Capteur d'image constitué d'une ligne de 3 648 cellules photosensibles ou moins, d'une matrice
              associée aux registres de décalage, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 43 mm , comportant au
              maximum 22 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  PD 3573
                  TCD 103
                  TCD 105
                  TCD 133
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      U
ex 8542 19 90 Capteur d'image à transfert de charge à interligne, ayant 250 000 ou plus mais n'excédant pas
              291 000 cellules photosensibles , sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 21 x 32 mm , comportant au maximum
              20 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  ICX 018
                  ICX 021
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                      0
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                         Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 167 / 85
                                                                                                                     Taux des droits
     Code NC                                        Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 8542 19 90 Circuit encodeur / décodeur , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une mémoire à lecture
              exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM) d'une capacité de mémorisation
              de 32 bits, d'un amplificateur et d'un oscillateur, sous forme de circuit intégré monolithique
              analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 20 mm ,
              comportant au maximum 14 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  AZ 280
                  TMC3637
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 19 90 Convertisseur de fréquence, permettant la conversion des fréquences de 10,95 GHz ou plus mais
              n'excédant pas 12,5 GHz en des fréquences de 950 MHz ou plus mais n'excédant pas 1 750 MHz,
              sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier d'un diamètre
              n'excédant pas 10 mm , comportant au maximum 6 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  20070C
                  AKD12000
                  AKD12010
                  AKD12011
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                         -                                           0
ex 8542 19 90 Circuit de contrôle pour surveiller la tension des microprocesseurs, réalisé en technologie C-MOS,
              sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 8x12 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  DS 1231
                  DS 1232
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 19 90 Convertiseur de tension en fréquence, comprenant un amplificateur, sous forme de circuit intégré
              monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              10 x 24 mm ou dont le diamètre n'excède pas 11 mm , comportant au maximum 20 broches de
              connexion ou points de contact, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  VFC32
                  VFC100
                  VFC101
                  ou
              —s d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 19 90 Détecteur pour des crêtes d'amplitudes dans des signaux de lecture-écriture des unités de mémoire à
              disques, constitué d'un amplificateur du différentiel ayant une amplification contrôlée automatique­
              ment et d'un redresseur de précision à double alternance, sous forme de circuit intégré monolithique
              analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 12 mm,
              comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant:
 ---pagebreak--- N 0 L 167 / 86                         Journal officiel des Communautés européennes                                        29 . 6 . 91
                                                                                                                        Taux des droits
      Code NC                                           Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                             (%)
ex 8542 19 90    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
(suite)              vante :
                     ML 8464
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                     0
ex 8542 19 90    Convertisseur moyenne quadratique pour le calcul de la valeur moyenne quadratique ( RMS) de
                 formes d'ondes et la conversion de cette valeur en courant continu équivalent ou en tension continue
                 équivalente , sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 21mm ou dont le diamètre n'excède pas 18 mm,
                 comportant au maximum 14 broches de connexion , et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     AD 536 A
                     AD 636
                     AD 637
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                     0
ex 8542 19 90    Comparateur de tension, réalisé en technologie isolation diélectrique, comportant un bascule
                 maître-esclave, opérant dans une plage de tension commune de - 12 V ou plus mais n'excédant pas
                  + 12 V et une plage de tension différentielle de - 24 V ou plus mais n'excédant pas + 24 V et ayant
                 un temps de réponse n'excédant pas 6 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique
                 analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 11 mm ou
                 dont le diamètre n'excède pas 10 mm, comportant au maximum 8 broches de connexion, et
                 portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                     te :
                     EL 2019
                     ou
               . — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                      .           '                                                                  0
ex 8542 19 90    Demi-redresseur en pont, constitué de 2 transistors à effet de champ, réalisé en technologie MOS
                 (MOSFETs), permettant le pilotage des charges inductives ou capacitives d'une tension nominal de
                 50 V à un courant nominal de 2 A , sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré
                 dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6 x 11 mm , comportant au
                 maximum 16 broches de connexion , et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                     vante :
                     Si9950DY
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                     0
ex 8542 20 10    Microprocesseur à 32 bits , réalisé en technologie C-MOS, consistant en un substrat sur lequel sont
                 montees 2 microplaquettes, l'une consistant en une unité centrale de traitement (CPU) et l'autre
                 d'une unité de mémoire, sous forme de circuit intégré hybride, enserrée dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 33 x 76 mm, comportant au maximum 60 broches de
                 connexion , et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons numériques
                     suivantes :
                     57-00000
                     57-19400
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                     tion                                                                                                     0
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                         Journal officiel des Communautés européennes                                   N 0 L 167 / 87
                                                                                                                    Taux des droits
     Code NC                                        Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                         (% )
ex 8542 20 50 Amplificateur couvrant la gamme de fréquence de 20 Hz à 20 000 Hz, sous forme de circuit intégré
              hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 45 x 80 mm,
              comportant au maximum 30 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   STK 4041
                   STK 4151
                   STK 4201
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion                                                                                                   0
ex 8542 20 50 Amplificateur avec un facteur d'amplification programmable, sous forme de circuit intégré hybride,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 45 mm, comportant au
              maximum 32 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
                  te :
                  3606 G
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 20 50 Amplificateur pour une gamme nominale de signaux de 0 ou plus mais n'excédant pas 70 kHz avec
              une tension d'isolation de 750 V ou plus et un courant de fuite n'excédant pas 1 jiA, sous forme de
              circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              16 x 52 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  ISO 100
                  ISO   102
                  ISO   106
                  ISO   120
                  ISO   121                                  .
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 20 90 Convertisseur numérique / analogique à 16 bits, sous forme de circuit intégré hybride , enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum
              28 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  DAC    705
                  DAC    706
                  DAC    707
                  DAC    708
                  DAC    709
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
ex 8542 20 90 Convertisseur vidéo numérique / analogique , ayant un temps de conversion n'excédant pas 10
              nanosecondes , sous forme de circuit intégré hybride , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 20 x 35 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion , et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  VDAC 0405 H
                  VDAC 0605 H
                  VDAC 0805 H
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                    0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 88                       Journal officiel des Communautés européennes                                        29 . 6 . 91
                                                                                                                     Taux des droits
     Code NC                                       Désignation des marchandises                                        autonomes
                                         S                                                                                (%)
ex 8542 20 90 Convertisseur numérique/ analogique à 4 canaux d'une capacité de 12 bits chacun , sous forme de
              circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              21 x 41 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  AD 390
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 20 90 Dispositif pour la démodulation des signaux et l'atténuation des bruits, sous forme de circuit intégré
              hybride , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 44 mm ,
              comportant au maximum 21 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  STK 3400
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8542 20 90 Boîte de couplage pour le raccordement des abonnés (crosspoint switch) pourvue au minimum de 4
              et au maximum de 12 interrupteurs, d'une tension de fonctionnement de 150 V ou plus, sous forme
              de circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              41 x 92 mm , comportant au maximum 94 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons numériques
                  suivantes :
                  719
                  904
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8543 80 80 Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes émettrices de lumière et d'une
              photodiode avec circuit amplificateur et circuit intégré de portes logiques ou d'une ou plusieurs
              diodes émettrices de lumière et de plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur, enserré dans un
              boîtier plastique, comportant au maximum 8 broches de connexion, et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  HC PL 2400
                  HC PL 2730
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                     0
ex 8543 80 80 Système d'affichage électromagnétique, constitué de 7 bobines électromagnétiques qui permettent
              que la dernière indication reste disponible (set state) due au magnétisme rémanent des noyaux des
              bobines et de 7 segments pivotants réfléchissant la lumière, chacun d'entre eux étant monté sur un
              barreau magnétique, enserré dans un boîtier ' dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              28 x 36 x 50 mm                                                                                              0
ex 8543 80 80 Modulateur pour la gamme des fréquences de 0,5 MHz ou plus mais n'excédant pas 5 MHz, enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 48 x 74 mm                                    0
ex 8543 80 80 Amplificateur avec une tension d'isolation de 1 500 V ou plus et un courant de fuite n'excédant pas
              0,5 microampère, constitué de 2 condensateurs et 2 circuits intégrés monolithiques sur un circuit
              imprimé lequel est monté sur un support en matière plastique, le tout enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 21 mm, comportant au maximum 8 broches de
              connexion, et portant:
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                           Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 167 / 89
                                                                                                                        Taux des droits
      Code NC                                           Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                             (% )
ex 8543 80 80 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivan­
(suite)           te :
                  ISO 122
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                 0
ex 8544 19 90 Fil de bobinage, isolé, non laqué ni vernis, contenant en poids 99,5 % ou plus d'alluminium et d'une
              épaisseur totale de 0,15 mm ou plus mais n'excédant pas 0,16 mm                                                 0
ex 8548 00 00 Circuit horloge/ calendrier, constitué d'une pile lithium, d'urt résonateur à quartz et d'un circuit
              intégré monolithique , réalisé en technologie C-MOS , comportant un générateur programmable pour
              interruptions périodiques et pour ondes rectangulaires et une mémoire statique à lecture-écriture à
              accès aléatoire ( S-RAM ), le tout enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
              pas 18 x 34 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact, et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  DS 1287
                  DS 1387
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                        0
ex 9001 10 10 Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques
ex 9001 10 90                                                                                                                 0
ex 9001 20 00 Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté ou des deux par un matériau
              transparent                                                                                                     0
ex 9001 90 90 Lentille de Fresnel octogonale en résine acrylique, non montée, destinée à l'assemblage de
              rétroprojecteurs ( a )                                                                                          0
ex 9002 11 00 Objectif non réglable d'une longueur focale de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 94 mm , constitué
              de lentilles soit en verre , soit en matière plastique , d'une diamètre de 80 mm ou plus mais n'excédant
              pas 90 mm                                                                                                       0
ex 9002 11 00 Objectif réglable d'une longueur focale de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, constitué de
              4 à 8 lentilles soit en verre, soit en méthacrylate, d'un diamètre de 120 mm ou plus mais n'excédant
              pas 180 mm, recouvertes au moins sur une face d'une couche de fluorure de magnésium , destiné à la
              fabrication d'appareils de projection vidéo (a)                                                                 0
ex 9002 90 91 Élément optique, équipé d'une lentille de Fresnel octogonale, destiné à l'assemblage de rétroprojec­
              teurs ( a)                                                                                                      0
ex 9013 80 00 Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) dont les dimensions extérieures sont de:
              — 18,5 x 52 mm ou 18,5 x 61 mm ou 22 x 52 mm ou 22 x 63 mm ou 27 x 67 mm ou
                  55,8 x 73,7 mm ,
              comportant au maximum 192 broches de connexion ou points de contact, constitué d'une couche de
              cristaux liquides, enserré entre deux lamelles de verre, équipé de 7 ou plus mais n'excédant pas 120
              chiffres ou lettres , destiné à la fabrication de calculatrices ( a)                                            0
ex 9021 30 90 Prothèses vasculaires ni tissées , ni tricotées, dont l'orifice le plus large a un diamètre intérieur
              n'excédant pas 6 mm                                                                                            3,1
ex 9021 30 90 Prothèses vasculaires ni tissées, ni tricotées, dont l'orifice le plus large a un diamètre intérieur
              excédant 6 mm mais n'excédant pas 8 mm                                                                          0
ex 9021 30 90 Valvules cardiaques et leurs parties                                                                            0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                     29 . 6 . 91
                                                                                                                                                  Taux des droits
      Code NC                                                           Désignation des marchandises                                                autonomes
                                                                                                                                                       (% )
ex 9021 90 10              Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées
                           compte non tenu des raccords n'excèdent pas 5x6x8 mm                                                                         0
ex 9110 12 00              Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel sont montés un résonateur à quartz et au moins
                           un circuit de montre et au moins un condensateur même intégré, d'une épaisseur n'excédant pas
                           5 mm, destiné à la fabrication des produits relevant du chapitre 91 (a)                                                      0
ex 9110 90 00              Ensemble d'une épaisseur excédant 5 mm , constitué d'un circuit imprimé sur lequel sont montés au
                           moins un circuit de montre, un résonateur à quartz et un élément sonore piézo-électrique, destiné à
                           la fabrication de produits du chapitre 91 (a)                                                                                0
ex 9110 90 00              Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel est monté un circuit de montre ou un circuit de
ex 9114 90 00              montre et un résonateur à quartz, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm, destiné à la fabrication des
                           produits relevant du chapitre 91 (a )                                                                                        0
ex 9608 91 00              Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs , comportant un canal interne                                      0
ex 9613 90 00              Mécanisme d'allumage piézoélectrique                                                                                         0
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.