CELEX: 51973PC2047
Language: fr
Date: 1973-12-10
Title: PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL modifiant la décision du 14 mai 1973 arrêtant un programme quinquennal de recherches et d'enseignement de la Communauté européenne de l'énergie atomique dans le domaine de la biologie et de la protection sanitaire (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (73) 2047
Vol. 1973/0368
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
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règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
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In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                  COM(73)2047 final
                                                  Bruxelles , le 10 décembre 1973
                       PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL
   modifiant la décision du 14 mai 1973 arrêtant un programme quinquennal
   de recherches et d' enseignement de la Communauté européenne de l' énergie
   atomique dans le domaine de la biologie et de la protection sanitaire
                   ( présentée par la Commission au Conseil )
 CCM(73 ) 2047 final
 ---pagebreak---                                    2                   ΧΙΙ/368/73 - Γ
 INTRODUCTION '            .■■■ '
 Au cours de la discussion , par les instances éu Conseil , de la
 proposition de programme pluriannuel de recherche et d' enseigne­
 ment de la CEEA dans le domaine de la " Biolegie       Protection sani­
 taire ", le représentant de là Commission a déclaré que         " en cas
 d ' élargissement i dé la Communauté , son Institution soumettra au
•Conseil les propositions d' aménagement de programme qi}i se révéle­
 raient nécessaires dans ce domaine " ^R/11 56/71 ( ATO 56)7 *
 La . décision du Conseil du 21 juin 1971 ». qui fait partie de l' acquis
 communautaire , portait sur un programme commun " Radioprotection" de
 17,335 millions d' ^ac . pour 5 années et 97 agents , et sur un pro­
 gramme complémentaire ( Allemagne , Italie , Pays-Bas ) " Adaptations
 des techniques nucléaires à la recherché . agronomique et médicale "
 de 5,610 .Millions d|u.c . et 10 agents .
 En raison de l' élargissement de la Communauté , une modification de
 cette décision fut adoptée par le Conseil le-        mai 1973 * " portant
 le plaf«nà des engagements £e dépenses du programme cofiimun àn
 18,886 millions à' u.c ., et laissant inchangé celui du pregramme
 complémentaire . La participation des nouveaux Etats membres étant
 automatique , la Commission avait à ce moment proposé l' aménagement
du seul programme commun . Elle avait par contre annoncé qu' elle
 présenterait en temps opportun une proposition d' aménagement du
 pr®gramme complémentaire ( COM ( 72 ) 1505 du 8 novembre 1972 ), àont
 là préparàtien demanderait des délais plus longs .      1
 La participation <ïes nouveaux Etats membres au prïgfamme : complé­
 mentaire est soumise à des conditions identiques à celles des Six .
 Elle est donc facultative , et dépendra de i'irltérêt qu' sffrent les
 propositions de la Commission pour ces pays 'et pour ik Communauté .-
 Ç>uant aux Etats membres de l' ancienne Communauté ' à Si3c qui ne . par­
 ticipaient .pas au programme complémentaire, la Commission les invi­
 te à considérer la présente proposition d' aménagement comme étant
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 un nouvel examen du programme " Adaptations" qui pourrait les condui
 re à modifier leur position antérieure .
 EXPOSA       MOTIFS                            " •' !
 En raison de 1 ' impçrtance des . techniques et des méthodes nucléaires
 pour . la recherche médicale et agronomique , et de l' intérêt qu' offre
 dans ce domaine , l' exploitation du potentiel créé dans la Communaut
 trois . Etats membres , l' Allemagne » l' Italie et les Pg.ys-Bas , avaient
 décidé en 1971 de participér à un pregramme quinquennal de recher­
 ches sur les ' " Adaptations des techniques nucléaires à la recherche
 agronomique et médicale "»
 L' élargissement de la. Communauté ne modifie ni l' importance , ni
 l' intérêt de cette matière , mais :
 - il accroît le volume des recherches en cours sur le territoire de
    la nouvelle Communauté ,
 - il étend la gamme des.. laboratoires spécialisés capables de contri
  • buer au programme communautaire et de participer à la réalisation
    de ses objectifs .                -     . .
     \                      , • -       . .  '   '          ,
                       I     .....                                        ••
 La Commission dispose de nomhrerses informations sur les travaux ef
 fectués, flans les nouveaux Etats membres , sur les sujets et domaines
 de recherche qui les intéressent particulièrement et sur les rela­
 tions qu' ils entretiennent déjà avec certaines institutions dés "Six
 Le besoin d' ®rganiser cette coopération en vue d' en renforcer l' ef­
 ficacité , et de l' orienter vers êes objectifs dont l' impsrtance est
 reconnue par t«us , s' avère évisent .
 Il découle de ces considérations que le programme complémentaire
 " Adaptations" devrait être aménagé
.« de . manière - à permettre .une . intégration progressive de certaines
 compétences et installations . des - nouveaux Etats membres ,
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- en assurant une plus large coerdinat ion des efforts , ■ notamment
  dans la voie de la coopération entre ' laboratoires , .
- sans modification du programme cadre , mais en développant cer­
   tains secteurs dont l' importance prioritaire est reconnue .
ASPECTS'' TECHNIQUES    -
3.1 . Le programme adopté par le Conseil le 21 juin 1971 comprend
      essentiellement le.s, sujets de recherche suivants . :
      Po ur la recherche agronomique :
      - la mise au point de méthodes de. lutte radiogénétique. contre
         les insectes nuisibles , en tant qu' aspect particulier de la
         lutte intégrée , -
                                            i C*                      ;
      - la mise au point et l' exploitation de la technique de culture
         de cellules végétales ,
      -> certains aspects de la mutagenèse expérimentale ," y compris
         son application à l' amélioration des caractéristiques prffifcéi-
         ques et à l' induction de la résistance aux maladies , ainsi
         que l' étude des phénomènes d' incompatibilité ,
      - certains aspects de l' irradiation des produits alimentaires ,
      - l' étude des mouvements , de 1 ' absorption ,;, de la translscation
         et de l' accumulation d' ions et de molécules dans les sols et
         les plantes »                                .  ..       .
      Pour la recherche médicale :
                                         '       ··.·   ·   *
      r les method.es radioimmunologiques de mesure des constituants
         protéiques et non-protéiques du plasma ,
      - l' utilisation d' isotopes de courte demi-vie pour l' analyse de
         la circulation coronarienne T- et des fonctions rénale- et pulmo­
         naire , et pour le diagnostic de l' hypertension ,
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- la misé au point 1 d' une technique non-traumatisante pour
  l' analysé' de \La cinétique cardiaque ,
- en vue.de la radiothérapie par neutrons rapides : calcul et
  mesure de la dose absorbée . et des spectres de neutrons dans
  le matériel "biologique ".
Un schéma plus détaillé de ce programme , citant "les divers "
contrats c^ui le composent , est . exposé ci-après ( annexe. 1 ).
Les contacts techniques qui ont été pris avec les institutions
et les laboratoires des nouveaux , Etats membres ont montré que
la collaboration de ces institutions pourrait s' avérer déter-
     •             *•   !            •               ••
minante pour approfondir et compléter les travaux actuelle­
ment entrepris . A titre d' exemple , citons quelques thèmes de
recherche pour lesquels une telle collaboration serait indis­
cutablement profitable .
Pour la recherche agronomique t
- les cultures de cellules végétales , en particulier la métho­
  dologie ..d ' obtention des haploïdes , l' induction des embryoï­
  des dans les cultures d' anthères , l' obtention de protoplas­
  tes et leur fusion somatique ( annexe 2 ),
           '  ' ι     .   '
- l' étude et l' exploitation des phénomènes d' incompatibilité ,,
  et particulièrement les systèmes sporophytiques , la structu­
  re génétique de l' incompatibilité et la production d' hybri­
  des interspécifiques ( annexe 3 )»
- l' étude des paramètres physiques , et chimiques des sols , des
  mouvements d' ions , de l' eau , des herbicides dans les sols ,
  de l T activité de la faune et de la flore des . sols , du déve­
  loppement des systèmes radicuiaires , en relation avec des
  techniques culturâles telles que celle dite de' la " culture
  sans labour" "( annexe 4 ); •               •    '
 ---pagebreak---                                     - 6 -                  XI 1/3 68/73 - F
   • ■    Pour la reche rche médicale
          - l' étude de divers problèmes de physiopathologie humaine au
         r moyen de techniques nucléaires ,              *          •
          - l' évolution des aspects radiolsiglQgiques et cliniques de la
           ' thérapie par neutron? rapides ( annexe 5 ),
          - la dosimétrie des neutrons rapides utilisés , en radiothéra­
             pie , et 1' intercomparaison des résultats obtenus dans di­
             vers centres ( annexe 6 ).              .
          La liste des . eu jets cités ci-dessus comme susceptibles d' être
          approfondis grâce à la collaboration de laboratoires de pays
          qui n' y participent pas encore , n' est pas exhaustive . C' est
       " àinsi , par exemple , que l' intégration au sein du programme
          communautaire des tentatives de mise au point de méthodes èe
          lutte radiogénétique qui sont faites dans ces pays , serait
          sans aucun doute profitable à tous .
  MOYENS NECESSAIRES
  - La décision du Conseil du 1*f mai 1973 confirmait , pour le pro­
     gramme cemplémentaire , celle du 21 juin 1971 , qui lui accordait
  , une dotation de 3»610 millions d' u.c . pour 5 sns et portait le
     plafond des effectifs à 10 agents , assurant' l'a continuité , jusque .
 ' fin 1975 , des travaux exécutés en Allemagne , en Italie et aux
     Pays-Bas .
  - L' examen des problèmes scientifiques , aussi Men dans les Etats
     participant actuellement au programme que dans les autres , à con­
     duit à la iéfinition de certains secteurs êlont l' approfondisse­
     ment doit être considéré comme important , ainsi que des moyens
     nécessaires à cet effet .
  - La participation moyenne de la Commission , par an et par action ,
     est de 23.000 u.c . (*), sauf dans les contrats du secteur " Théra­
     pie par neutrsns - Dosimétrie " où elle est de 12.000 u.c .
) Ce chiffre est calculé sur base de la participation de la Commis­
    sion dans les groupes de contrats " Culture de cellules ", " Sadioen-
    tomologie ", dans les sous-contrats de l' Association EURATOM-ITAL
    et dans un contrat à frais partagés " Médecine nucléaire ".
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Les nouvelles actions devraient' être' menees pour une période de
2 ans ( 197^-7.5') tant .dans -les nouveaux Etats membres que dans
les anciens Etats membres . De plus , certains programmes de­
vraient être complétés par une extension des . activités déjà en
cours dans les anciens Etats participants . L' accroissement de la
dotation du programme serait , sur ces bases , de 1,8 million
d' u.c . pour 2 années , entièrement consacré à jf 27 actions " Agro­
nomie ", groupées sur le plan programmatique , et à £ 17 actions
" Médecine",                      1            ' - ■-
A titre indicatif , la répartition de ces actions pourrait être
la suivante :
                 •   •          *
                                         Agronomie         Médecine
                   .                                    f
Nouveaux Etats membres                      14                8
Anciens Etats non participants               8                k
Anciens Etats participants                   5                5
Aucune modification dç l' effectif autarisé n' est proposée .
Cette proposition , d' ampleur limitée , eét destinée à créer les
premiers liens entre lés -laboratoires des Six et ceux des nou­
veaux Etats membres , 1 et : à développer certains aspects du program­
me antérieurement adopté , pour lesquels les résultats prometteurs
justifient un renforcement .
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       PROPOSITION DE BECISION DU CONSEIL MODIFIANT LA BECISION DU
       1*f MAI 1973 ARRETANT UN PROGRAMME QUINQUENNAL DE RECHERCHES
       ET D' ENSEIGNEMENT DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L' ENERGIE
       ATOMIQUE DANS . LE DOMAINE DE LA BIOLOGIE ET DE LA PROTECTION
                                 . SANITAIRE ,
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
Vu le Traité instituant la Communauté européenne de l' énergie atomi­
que , et notamment son article 7f
Vu la proposition de la Commission portant sur un programme à propos
duquel le Comité Scientifique et Technique a été consulté 5
Considérant qu' il y a lieu d' aménager le programme faisant l' objet de
la décision du Conseil du îk mai 1973 arrêtant un programme quinquen­
nal de recherches et d' enseignement de la Communauté européenne de
l' énergie atomique dans le domaine de la biologie et de la protection
sanitaire ( 1 ), â l' occasion de l' adhésion àv la Communauté de nouveaux
Etats membres ;
Considérant que la proposition de la Commission constitue un aménage­
ment adéquat de nature à renforcer le potentiel existant de la Commu­
nauté en matière de recherches sur les techniques et méthodes nucléai­
res applicables à la recherche '-médicale et agronomique , et que l' ex­
ploitation de ce potentiel offre un grand intérêt dans ce domaine ;
Considérant que cette proposition assure la continuité que demandent
les recherches de caractère biologique ;
Considérant qu' il est de l' intérêt commun de modifier la décision du
1k mai 1973 en vue d' assurer la participation effective des labora­
toires des pays de la Communauté élargie aux travaux de recherche ;
( 1 ) J,0 . n° L 153 du 9.6*1973 , p. 15
 ---pagebreak---                                        - 2                  XI 1/368/73 - F
 DECIDE ;      •.         ;; >,          -
        , '        -r ,              Article* 1 •
 Le programme défini en annexe de l' article premier de la décision du
 14 . mai . 1973 est . remplacé par l' annexe ci-jointe .      -
                                     Article 2            ...
 Le texte de l' article 2 de la décision du 14 mai 1973 est remplacé par
 le texte suivant :
                                *  ,                         1      · · "
 " Le plafond des engagements de dépenses et        des effectifs nécessaires
   â la réalisation de ce programme est fixé à 18,886 millions d' unités
   de compte et à 97 agents pour le secteur " Radioprotection" , et à
   7,410 millions d' unités de compte et à 10 agents pour le secteur ,
   " Adaptations", l' unité de compte étant définie au règlement financier
   relatif à l' établissement et à l' exécution du budget des Communautés
• européennes et à la responsabilité . des ordonnateurs et comptables ."
 ---pagebreak---                                                          XIl/368/73 - F
                                   ANNEXE
               PROGRAMME " EIOLOGIE - PROTECTION SANITAIRE"
  • Secteur "Radioprotecticn " .
    Un montant de 18,886 Mue est affecté à cet objectif , dont le pla­
    fond des effectifs est fixé à 97 agents .
    Les travaux auront pour objectif d' acquérir et de promouvoir les
    connaissances scientifiques et techniques nécessaires , d' une part ,
    pour déterminer et mettre à jour les niveaux admissibles d' irra­
    diation de l' homme et de contamination du milieu et , d' autre part ,
    pour améliorer l' organisation pratique , par les Etats membres , de
    la radioprotection .
    Cet objectif implique l' exécution d' études sur le cheminement des
    contaminants radioactifs dans l' homme et le milieu , sur les effets
    des rayonnements sur la matière vivante et sur les méthodes et
    l' instrumentation de mesure de doses .
    Ces activités seront menées principalement par voie de contrats
    d' association ou assimilés et , en partie , par le groupe " Biologie "
    installé dans l' établissement d' Ispra .
"* Secteur " Adaptat ions "
      ■ ïéfinition du programme
        Un montant de 7,^10 millions d' unités de compte est affecté à
        cet objectif , dont le plafond des effectifs est fixé à 10
        agents .
        L' action , dans ce domaine , visera à développer des techniques et
        à exploiter des méthodes nucléaires en vue de leur application
        à la recherche agronomique et - médicale .
        Les travaux seront exécutés dans le cadre de contrats d' asso­
        ciation ou assimilés .
 ---pagebreak---                                                                                              XII/368/73 - F
                                                                                             ANNEXE 1
                         PROGRAMME COMPLET ENTAIFE " ADAPTATIONS" .
            Schéma du 'secteur " Applications deg techniques nucléaires a la
   ■'      recherche agronomique " 1 '                           "'            ' '
• Groupe de 'Contrats " Padlpentorr.ologie " ... •                                                           .
   1*1 . Université Johannes Gutenberg,' Mayence '' •
                Institut de Génétique ( Prof . H. LAVEN )
                Mise au point de systèmes génétiques ( semi-stérilité , trans­
                locations chromosomiques ) de lutte contre les insectes nuisi­
                bles .                         • s                         - :                       ■
  1.2 . Institut bavarois pour les sols , les plantes                                  ■ ■
                                                                                                et
                                                                                                *'
                                                                                                       la phytopatho-
                                                                                                                 i : 'à •
               logie , Munich ( Dr. A. . EAISCH)
                                                           • i           ■ «
               Lutte contre la mouche de la cerise par l' emploi des domi­
               nants léthaux ( él'&vàga : en . masse , . écologie de 1' espèce , . stéri­
               lisation ) .         *
  1.3 . Institut de Pathologie végétale ( IPO ), Wageningen                                                    .
               ( ®r . J. TICHELER )
               Lutte contre la mouche de l' oignon par la méthode des mâles
               stériles et les translocations (y compris essais-pilotes en
      ■     .   V  .Γ ,·   '
               champs ) .
  1.4-. Comitato' Nazionale 'per l' Energia Nucleare
              •Laboratoire pour les applications agricoles , Là Casaccia ,
               ( Prof . A. BOZZINI )
               Lutte contre la mouche méditerranéenne des fruits par la mé­
               thode des mâles stériles (y compris essai~pilote sur l' île de
               Procida ) .
  1.5 . Université de Padoue                                                       ' '
               Institut d' Entomologie agricole ( Prof . S. ZANGHEFtl ) .
               Mise au point des mé thodes d' élevage e n masse , de la , mouche
               de l' olive et d' autres insectes nuisibles ( symbiose bacté-
        ■ *                  Τ . *>   > ' 4 ."     ·. ·'·>     '    ' ··'·                 · ..    .    :
               rienne , milieux nutritifs , dynamique des populations ). :
 ---pagebreak---                                             2                     XII/368/73-F
                                                                  ANNEXE 1
N » E » a ) Le Prof . R » CAVALLORO -Groupe de biologie de la Commission à
              Ispra- collabore étroitement avec l' Université de Padoue pour
              certains aspects particuliers de. la radiobiologie de la mouche
              de l' olive et de la mouche méditerranéenne des fruits .
          b ) Les projets "Radioentomologie " d' ITAL ( voir § jj ) sont
              programmât! quement intégrés dans le groupe de contrats
              ci-dessus .
Groupe de contrats " Culture de cellules "             .
2.1 . Université de Pise ,
          Institut de Génétique ( Prof . F. D' AMATO)
          Cy^olr^ie et génétique des tissus végétaux et cellules cultivés
          in vitro ( Différentiation et dédif îérentiation , production de
          protoplastes et d' haploïdes ).
2.2 . Comitato Nazionale per l' Energia Nucleare
          Laboratoire pour les applications agricoles , La Casaccia , .
          ( Prof . A. BOZZINI )                  V
          Emploi de cellules de plantes supérieures cultivées in vitro
          pour des recherches de radiobf olorf.ë et de rnutaffenèse .
          ( problèmes d' auto-incorapatibîli vé , modifications au niveau
         macro-moléculaire , étude génétique des lignées isogéniques
          de tabac ).
                                                                             s
2.3 . Gesellschaft fur Strahlen- und Umweltforschung , Munich ,
         Département de génétique végétale ( Prof . H. GAUL )»
        . Prodvct/ . on et utilisation d' haploïdes chez l' orge , le maïs ,
          et la pom/ne de terre .-                   '
2.        Université Libre de Berlin .
          Institut de physiologie végétale ( Prof. J. REINERT)
          Cul ture et :d^.ff^reaitiati-m de cellules et de tissus végétaux
          ( production d' haploïdes , protoplastes et fusion). 1
 ---pagebreak---                                                                   INNSSB T
5 » Association Euratom - ITAL 9 Wàfiénfngen' (Dr » D. DK ZEEUVp.        "*•
    - Mouvement, d * éléments 'et 3s -substances dans les, sols ( composition
       ionique de la solution du sol , mouvements de l' eau , comportement
       des phosphates et du mercure , fixation d' azote et dér.itrification ) .
    - Absorption , transport et accumulation d' éléments par les plantes '
       î.absorption à partir de solutions très diluées , cinétique de.'"
      l' absorption , passage des ions à travers les structures mem­
      branaires , localisation dans les tissus ).
    - Muta.qénftsè   incompatibilité ' ( technique du bourgeon adventif ,
      étude génétique et biochimique de l' auto-incompatibilité ).
    - Conservation des produits alimentaires par irradiation ( radioré­
      sistance des microorganismes et des spores ., métabolisme des bac - :
      téries s effets des rayonnements et de la chaleu-r sur les enzymes ),.
    - Lutte génétique contre les insectes nidslblgs ( études radîoglné - .
      tiques sur Hylemia antiqua , Adoxophyez orana et Te.tjranychus urticae ).
      N.B » ITAL exécute également des travaux de mise au point méthodo­
            logique et d' instrumentation ( détection parr semiconducteurs;, ••
            méthodes micrcautoradiographiques , appareillage pour études
            de la cinétique de- l' absorption ionique ).              ■.
    Sous-contrats de l' Association Euratom - ITAL
    H,1 . Gesellschaft für Strahlen-und Umweltforschung , Muriich
          Département de génétique végétale ( Prof . H. GAUL )               f
          Production et sélection d' orges - possédant une résistance . verti­
          cale et horizontale, au mildiou ,
                                               - présentant une amélioration
          quantitative et qualitative des protéines .
 ---pagebreak---                                                                  XII/368/73-F
                                                                 ANNEXE 1
  Université de Bonn .¥
                                                         / ·   4
  Institut de Génétique ( Prof . GOTTSCHALK )
  Génétique physiologique et ' biochimique cle Pisum' sativuni '
  ( mécanismes contrôlant l' équilibre et le taux protéinique
  des graines ).       '■
  Université Catholique de Nimègue                                     '
 Laboratoire de Botanique ( Prof » H. F. LINSKENSÎ
  Biochimie de 1 * jncorr.pp tiM.13 té styles » pollen
  Université agronomique , Wagen'lngen ,
  Institv.t d * Ar.éli oraticn des plpntes ( Prof . J. SNEEP)
  InccTr>at!,bi'.it4 sporophyf.iiue , induction de résistance aux
 malr-         chez. le blé et l' orge .
 Comitato Nasi oaale per 1 * Energia Nucleare ,                    "
 Labor^ioiie pour les -applications agricoles , La .Casacpia ,
:.( Prof . A. , BOSZiNl ) . ,        .
  Etudes génétiques et biochimiques de 1 ' auto-incompatibilite
  ( travaux exécutés en partie à ITAL et en partie à La Casaccia ),
 étude dea -mutations induites et spontanées de résistance aux
 mal sfli-gsr ^chez la (toïgat,e et- le :blé dur »           ,
  Université de Bari ,
 Institut d' Amélioration              plantes ( Prof . G. T. SCARASCIA-MUGNOZZA )
 Induction de far ter rs          rer J. stan ce dans des variétés commerciales
 de pois .                                                           -
  Institut expérimental de ccr éaliculture , Rome ( Prof . A. EIANCHI )
 Améliorati on q'iàlitàcive dos protéines j en particulier chez le
 maïs "opaque ".
  Université de Modène..
  Institut dç Pathologie générale ( Prof. E. CARAFOLI ).
  Absorption et désorption d' iens par les mitochondries .
 ---pagebreak---                                                              XI 1/36 8/73-?
        GeeeJLL&chaft fur Strahlen - und Umweltforschung# Munich ,
        Institut de Radiobofc&nique (Dr » W. KÏÏIIN ), Hanovre *
        Détermination de la nasse végétale en champs , détection des
        nsaladiee arbustives , détermination de l' humidité dans des
        couches minces de sols .
^. 10 . Université de Strasbourg .
        Laboratoire de Biophysique des rayonnements et de méthodologie
        ( Dr . F:, RECH2NMANN ) .
        Mise au point de méthodes ioncgrfrphioues à haute efficience
        et h&ute résolution , et application aux problèmes autoradio-
        graphiques .                                                     .
 ---pagebreak---                                                                                  ΧΙΙ/36Ρ/75-Ρ
                                                                                 / NI " F" S 1
Schéma du secteur " Applications des tech.r ?- quss nucleg i res à. la
recherche médicale "»
gV3U.w««f–wiiii mi » a o–*–
                                            -                 , ,  ■ «
1 . Université de Ulm , Section de médecine nucléaire , Ulra .
    ( Prof ». W.E. ADAM)                                    ,
    Développement d' une technique non traumatisante pour l' analyse
    de la cinétique cardiaque «
2 » Université de Pise ,, Ecole de médecine nucléaire , Pise .
    ( Prof . L. DONATO )                                                       ι
    - Développement de méthodes .tadioimrr ■m olo^ique s pour la
       détermination des constituants protéiques et non proté­
       iques du plasma ;
    - Développement de l' utilisation d' isotope s h. vi° courte
       en vue de l' évaluation quantitative de la fonction pul­
       monaire , de la circulation coronaire et de la fonction
       rénale .
3 » Gesellschaft für Strahlen- und Umweltforschung . Mun.ich «
    Institut d' henatologie et département d' immunologie
    ( Dr. S. THISRFELDEiO
                                        *       131
    » Contrôle au moyen de                              I-IgG de la persistance de la
       tolérance à la globuline antilymphocytaire chez des
       patients traités par cette globuline c
    - Cinétique et effets cliniques de cellules sanguines isolées
       par le cê'oa.r&t.enr de cellules IBM et conservées par des
       *•                   t »» mwnnwiji' WJWJW.W i*. am»ana;.>a
       méthodes crycbiolc^l yjes »
    - Sêgulaticn et anomalies du métabol isge -.le l' bérac ^? oblne
       chez l' homme .
k » Contrat de groupe "Doc-inêtrie •» thérapie rxxr neutrons " a?ec
                           –'       a l     n«^in »     – n m i–– ww i – 'I rm
    les organismes suivants î
    - Gesellschaft für Strahlen- und Umweltforschung , Munich
       Institut für Sbrahlenschutz , (Dr » BUSGS?.} .
 ---pagebreak--- Gesellschaft für Strahlen- und Umwelt forschung , Mur.ich ,
Abteilung für Biophysiksiis che Strahlenforschung ,
( Prof . PCKLIT ).
M»R.C. Hr.nraercmith Hospital . London ( Dr. BEWLEY ).
TcN.O. Radicbiological Institute , Riiswijk .
( Dr. BaOSRSE ).
International Commission for Radiation Units and
Measurements (I . C.R.U ,).
En relation avec la therapie par neutrons :
- préparation et exécution d' une intercoraparair.oa de doses
   et cise au œoint de méthodes pour la détermination des
   do3es absorbées et dos spectres de neutrons .
 ---pagebreak---                                                                         XXT/368/73-F
                                                                        / NNKXK 2
                LA CUT,TU!> 5_ DES CELLULES VEGETALES ET SON EXPLOITATION
La culture ixi vitro des cellules végétales , et particulièrement ttes
cellules haploïdes , ouvre une gamme de perspectives nouvelles tant sur
le plan de l' exploration des mécanismes génétiques fondamentaux 'iue sur
celui de la sélection de variétés améliorées . Mais l' exploitation des
possibilités offertes par cette technique dépend de la connaissance
d' une série do paramètres qui déterminent le développement de la séquence
csllule~tj. S6-4-p3.aute , conditionnent le niveau de plcldie et en influen­
cent le degré de stabilité , induisent la différentiation et la dédiffé-
rentiation .
Le programme ac tuellement exécuté dans des laboratoires - allemands rt
italiens comprend les sujets de recherche suivants :
- la production d' hapicîdes à partir d' anthères et de cals de tiss'u *
   haploïde t
- les aspects biochimiques et moléculaires de la différentiation
   cellulaire in vitro ,
- .1 5 étude , au niveau macromoléculaire , des modifications induites
   par la culture in vitro dans les tissus de diverses p.U.n.tt3 ,
- l' étude génétique de lignées isogéniques et l' application de traite-
   me rît 3 rzutagéiiiques aux microspores de lignées isogéniques diploïdes ,
- 1' application de la culture de cellules à l' étude du phénomène
   d 1 au ioinocr-iPc-.iibili té ,
» l' obtention de proioplastes et leur fusion somatiq-.xe .                            ^
Le s c                    existant dan s t er* laboratoires de pc.y^ nç» participant
pas             ^ ■- h \vrogranP9 pettaet- ' -raiC-ni; d' approfondi :? certains des
sujet .?.        &s>i-;;.-ô, 5s et de ccii-.liie.r l' ensemble du p.t cri-anse par des
approci\3s cr-i gírales .          Citons principalement :
 ---pagebreak---                                                           XII/36Û/ 73-F
                                                          ANNE7E ?
- l' étude détaillés des conditions physiologiques et genetiques
  nécessaires au déclenchement de 1 'androgènèse et du développement
  des enîbryoïdes ,
- l' obtention d' haploïdes par croisement interspécifique ,
- l' obtention et l' utilisation de lignées isogéniques ,
- l' obtention de proicplastes et l' hybridation scmatique à parti ?
  de cellules somatiques et de tétrades pilliniques »
La coordination des recherches des laboratoires européens qui travaillent
sur ces sujets permettrait la création d' un groupement original et assez
important pour s' attaquer d' une manière décisive aux problèmes et aux
ouvertures offertes par la culture de cellules végétales »
 ---pagebreak---                                                          XI 1/^6 3/73-?
                                                         ANNEXE 3
                                  CHEZ LES PLANTES gUP'E3i:3UBSS '      '
L' incompatibilité ( et la compatibilité ) se manifeste , chez une plante ,
par l' impossibilité ( ou la possibilité ) d' autofécondation . Le contrôle
de ce caractère et ce ses mécanismes intimes est très important à la
fois pour la connaissance de la structure génétique de l' espèce et
l' exploitation pratique que pev'fènt en faire les sélectionneurs^ «
L' induction , par des voies expérimentales s de l' autocompatibilité est
également nécessaire ., chez de nombreuses espèces allogames , pour la
sélection en conditions homozygotes des caractères dominants et récëssifs
qui présentent un intérêt pour l' agronome . La maîtrise et » éventuelle­
ment , l' introduction du caractère d' auto-inccmpatibilité chez certaines
espèces cultivées constituent , d' autre part , des conditions eesentielles
à la production , sur une grande échelle , d' hybrides de première généra­
tion à grande vigueur végétative .
Les travaux actuellement en cours dans le cadre du progrq'nffie conavinaU "
taire portent sur le double aspect , fondamental et pratique , de
l' incompatibilité .
L' analyse du mécanisme d' incompatibilité est abordée par des méthodes :
- biochimiques : étude de la synthèse in vitro des protéines S , .rSle
   des sucres dant la spécificité des glycoprotéines S , analyse de
   l' inhibition sadioindui te de l' auto-incompatibilité et de l' effet
   compétitif chez le pollen diploïde ou digéniqus * élaboration d' un
   modèle biochimique de l' auto-incompatibilité .
- cytologiques s identification du chromosome portant le locus S :
   d' incompatibilité et étude du rôle de l' organisateur nuciéolaire
   dans la manifestation dë l' auto-incompatibilité .
- physiques : étude au microscope électronique de 1' ultrastructure de
   la réaction d' incompatibilité .
 ---pagebreak---                                      -2-                  XII/368/73-F
                                                          ANNEXE j j >
Les travaux sur l' exploitation de l' incompatibilité en sélection et en
mutage.nèse comprennent :
« l' induction , l' analyse et l' exploitation de 1' autocompatibilité dans
  des lignées allogames ,
- la production , l' analyse et l' exploitation d' hybrides interspécifiques
  entre des lignées autocompatibles et des lignées apparentées sauvages
  autoincompatibles ,
- la détection précoce des différents génotypes S en vue de leur utili­
  sation par le sélectionneur ,
« l' analyse , dans le "but d' améliorer nos connaissances et méthodes en
  matière de muiagenèse induite , du spectre de mutations au locus S et ,
  éver tuelieiiient , la mise au point dés rares traitements nutagènes qui
  conduisent à l' induction de véritables mutations coufïtructives ( géné­
  ration de nouveaux allèies S ).
Dan s las nouveaux Etats membres , certaines recherches sont poursuivies
dans des voies qui complètent parfaitement celles esquissées ci-dessus .
Il s' agit en particulier , des sujets suivants :
- analyse biochimique et physiologique de l * autoincompatibilité dans
  les systèmes sporophytiques., et travaux de- microscopes électronique ,
                                   •      '?
» production de lignées autoi.ncompatiBles chez des céréales normalement
  autocompatibles ,
- recherche de nouveaux, allèies au locus S chez des li£.cées autoincom-
  patibles. et soumises, à l' autoféeondation obligatoire 9
- utilisation du système S pour la production d 1 hybrides s l' hybridation
  interspécifique e,t la sélection pour l' obtention de lignées autccoinpa-
  tibles .
Plusieurs parmi les travaux en cours dans les nouveaux Etats membres
portent sur des systèmes sporophytiqv.es ou polyfactoriels alors que le
programme communautaire s' attache essentiellement aux espèces garnéto»
phytiques ou monofactorielles , La complémentarité , à cet égard , est
manifeste .
 ---pagebreak---                                                               XIT /3S8/ 73 -F
                                                              AMN"?XE L
                    OPTr.My.?A ? XON DE TECHNIQUES CULTUP.ALES ■
 L' évolution ce l' agriculture et dés pratiques cuiturales seront de plus
 en plus conditionnées , dans nos pays , par la planification économique au
niveau communautaire qui s' efforce de projeter sur l' avenir les préoccu­
 pations et les tendances de la société d' aujourd'hui . Parmi elles t la
limitation de la rcain-'d' oeuvre agricole , la meilleure conservation des
x-eseou*cês naturelles et la rationalisation âe leur exploitation font
susceptibles d' influencer directement les techniques culturales de
l' avenir » Mais la rationalisation de celles-ci et leur adaptation
aux tendances futu.veè ne sont cor.cevs.bles que grâce à la 'connaissance
aunsi parfaite que possible des interactions entre les composantes des
écosystèmes artificiels que sont les cultures dans nos pays .
Sans nier le besoin de diversifier les pratiques culturales en fonction,
de conditions écologiques , économiques ou sociologiques régicr.alss „ il
semble que les résultats obtenus jusqu' à présent par un ensemble de
techniques et de méthodes qui vont dans lé sens des tendances actuelles ,
et dite .? de la " culture sstes labour ", suscitent ûn intérêt considérable »
Les essais déjà exécutés à ce jour dans les pays de la Coamunauté et
ailleurs ont montré que , dans cert&ines conditions , lés rendements
obtenue sans labour étaient comparables à ceux des méthodes - tradition­
nelles et que l' on pourrait s' attendre à long terme à une amélioration
de la structure des sols et à une meilleure utilisation de son: potentiel
hydrique et nutritif . Il apparaît cependant que de nombreuses recherches
'sont encore nécessaires pour définir avec assez de précision les condi­
 tions d' application optimales de la culture " sans labour ".
Les priricipaux problèmes à étudier dans divers types de sols et sous '
 divers- clircats sont les suivants :               .                ■ ; .    :•
 - effet de la culture sans labour sur les principaux paramètres physiques
    et chimiques des sols î, structure et évolution de la compacité , compor­
    tement- de l' eau , aération , économie des engrais et particulièrement de
    l' azote , matière organique .
 ---pagebreak---                                           -2-                 X1.1/363/ 73- F
                                                              MSSsSJt
 - développement du système radiculaire dans les conditions ce culture
      sans labour , répartition des racines dans les profils , activité phy­
      siologiques , relations racines-parties aériennes-rendements , réactions
      à diverses contraintes ,
 - activité de la micro flore et développement de la population de vers
  : de terre ,
 - adaptation de .l' emploi des herbicides aux conditions créées par la
      culture sans labour ,
 - traitements â appliquer aux résidus des cultures ,
 - rotation des cultures ,
 - mise au point de techniques et d' instruments mieux adaptés à la
  ... culture eaas labour « _              ,     ,
                     •         - ' ; V. -     V      *.y . "  '
 Ces recherches nécessitent . une approche œultidisciplinaire qui fait
 app?l à des physiciens des eçls , de § chimistes agricoles , des physio­
 logistes , des phytopatholcgistes , .des généticiens et des agronomes •
 La nature des recherches les situe sur des plans qui , s' ils sont diffé-
 rants , convergent cependant tous vers le même . objectif • La construction
 de modèles complétant ceux qui existent; . déjà , doit viser à mieux saisir
.les interactions complexes entre les conditions climatiques , éùaphiques ,
 et Je développement , du végétal . Les essais en milieu contrôlé 8t en
 cqn£itionssemiv -artificielles doivent quantifier les paramètres déter­
 minant les relations çlimat~£o3.s~pl$ntes ; les essai-s de longue durée en
 champs , cur des types de sols variés et représentatifs , doivent comparer
 l' évolutipn des . sols , ^ des populations . régétales et des rendements dans
 des conditions de culture traditionnelle et de culture sans . labour.»
 Les instituts qui , participent dé.jà ■?.■! pro^r^mme commiman .caire disposent
 d' une' gamme diversifiée de compétences scientifiques et de moyens
 techniqùes susceptiblsç departicij>,-:ï à Un . effort' de , recherche . ayant les
 caractéristiques décrites ci-dessus .             v            .; .
 ---pagebreak---                                      -3-               XI 1/368/73" F
                                                       AHNÏXE '*
En collaboration avec d' autres Instituts , la Commission propose de
développer un programme de recherche cohérent
* visant à définir les conditions d' applicabilité des techniques de
   culture sans labour en réponse à certains inpératif3 de l' économie
   agricole de demain ,
■p mettant en oeuvre des techniques et des méthodes avancées suivant
   une approche multidisciplinaire ,
- portant essentiellement sur la planification et l' exécution d' essais
   en conditions contrôlées et en champs , dans une large gamme de condi­
   tions de sols et de climats , et étudiant les effets de la culture
   sans labour sur les conditions physiques et chimiques des sols , le
   développement des systèmes radiculaires , et les rendements .
 ---pagebreak---          ......                    .. •                 XII/36O/73 - F
                                                        ANTIEXE 5
               . "    THERAPIE PAR NEUTRONS , RAPIDES •    . ,
Un nombre croissant d' unités de radiothérapie s' intéressent aux as­
pects fondamentaux et pratiques de l' application des neutrons rapides
en radiothérapie clinique . Les premiers résultats mettent en lumière
l' utilité de ces traitements . Cependant , un progrès rapide dans l' éva­
luation de leurs avantages possibles risque d' être freiné par le petàt
nombre de cas justiciables de cette technique , disponibles pour le mo-
meiit . Une étroite coopération entre les divers centres qui appliquent
cette thérapie est dès lors hautement souhaitable . La Commission pro­
pose donc d' étendre son action sur la dosimétrie des neutrons et son
intercomparaison par l' évaluation des aspects radiobiologiques et cli­
niques de la thérapie par neutrons rapides .
Une coopération européenne dans le domaine de la radiothérapie par
neutrons rapides a été établie sous le patronage de 1 ' " Organisation
européenne pour la recherche sur le traitement du cancer" ( EORTC ),
afin de parvenir à une évaluation de la valeur de la technique en ques­
tion dans des délais raisonnables aux moindres frais pour tous les
pays intéressés » Mx centres participent au projet sur l' application
clinique des neutrons rapides . La Commission propose d' appuyer les
aspects suivants :
a ) effets aigus et retardés des traitements par neutrons rapides se­
    ront étudiés à l' aide de divers systèmes biologiques , aîii de four­
    nir les données de base nécessaires au programme clinique }
b ) échange de divers types de systèmes biologiques , y compris des tu­
    meurs , pouvant servir de dosimètres biologiques dans le but d' éva­
    luer les différences qualitatives et quantitatives des divers fais­
    ceaux de neutrens utilisés ;
c ) classification des divers types de ,tumeurs humaines dont le traite­
    ment par radiothérapie neutronique est estimé possibles
 ---pagebreak---                                  - 2 -                       XII/368/73 - F
                                                             A?TN3X5 5
d ) mise au point des programmes" de '"t'ï-altornents ' â appliquer ;
e ) évaluation quantitative de la -réponse des tissus normaux et tumo­
    raux chez les patients }
f ) coopération étroite pour, des essais cliniques bien définis de ra­
    diothérapie par neutrons rapides ?
g) une action d ' intercomparaison de dosimétrie des neutrons rapides
    sera poursuivie dans les divers instituts dans le cadre d' un autre
    projet ( annexe 6 ).
           V
 ---pagebreak---                                                             XI 1/3 6 8/73 - F
                                                            ANNgyg 6
                DOS JMETP-IE DffS NEUTRONS ET INTEPCO MFAP.AISON ■
Un préalable important pour la comparabilité des résultats cliniques
est une connaissance otrfcisàle des conditions physiques de l' irradia­
tion . C' est pourquoi la Commission appuie depuis 1972 un programme
sur la " Dosimétrie des neutrons et son intercomparaison".
Quatre instituts ( dont un institut britannique ) collaborent au sein
d' un contrat de groupe à certains projets de recherches , et préparent
une intercomparaison dans la Communauté Ifasée sur l' expérience acquise
au c&urs d' une intercomparaison ICRU .
La Commission propose :
- d' accroître le nombre de laboratoires participant aux projets de
   recherches ,
- de continuer à appuyer l' actuelle intercomparai.son ICRU et la parti­
   cipation à celle–ci d' un nombre limité de laboratoires européens ,
- de poursuivre la préparation de 1 * intercomparaison européenne , ou­
   verte à tous les instituts intéressés de la Communauté .
Les projets de recherches en cours portent sur la détermination de la
dose de neutrons biologiquement efficaces . Ils comprennent
- l' étude des problèmes- de dosimétrie et de radiobiologie ,
- le calcul de la dose absorbée et des spectres d' énergie neutronique
 • dans le matériel biologique ,                                              L
 ---pagebreak---                                    -2-                  XII/3S8 / 73-F
                                                        AN^MF, g:
- l' application des donnéês et des résultats de la microdosimétrie à
   la vérification et à la définition des conditions d' irradiation par
   neutrons ,
- l' application de diverses techniques expérimentales et de différents
   détecteurs neutroniques , y compris certains types de dosimètres
   biologiques , aux mesures de neutrons ,
- l' étude de l' efficacité biologique relative de l' irradiation par
   neutrons ,
• l' examen des possibilités de standardisation des techniques d' irra­
   diation et de mesure ,
- l' examen de l' importance éventuelle désarticulés lourdes , chargées
   en thérapie »
L' intercoinparaison ICRU de dosimétrie neutronique se développe à
l' échelle mondiale , avec la participation d' un nombre limité d' instituts
européens travaillant dans le domaine de la radiobiologie et de la théra­
pie neutronique . Ce projet est actuellement en cours d' exécution au
Brookhaven National Laboratory .
L' intercomparaison de la dosimétrie des neutrons rapides , dans la
Communauté européenne , sera , dans une phase ultérieure , exécutée sur
une plus grande échelle s tous les Instituts intéressés seront invités
à y participer . L' Institut de radiobiologie TNG et l M,Institut fur
Strsihlenschutz GSF" sont disposés à prêter leurs installations d' irra­
diation par neutrons ( neutrons monoénergétiques d^une énergie comprise
entre 100 keV et 15 MeV ) pour l' exécution de ce projet européen d' inter-
comparaison pour le succès duquel l' expérience acquise grâce à la
première intercomparaison ICRU est indispensable .
Ce projet a pour but de comparer les résultats de divers laboratoires
et groupes de recherches exécutant la dosimétrie neutronique par des
techniques similaires ou différentes , dans dss situations se rappro­
chant de celles habituellement rencontrées en radiothérapie et en
radiobiologie .   La dosimétrie de la contamination gamma sera également
effectuée .