CELEX: 32011D0375
Language: fr
Date: 2011-06-20 00:00:00
Title: 2011/375/UE: Décision du Conseil du 20 juin 2011 portant nomination de deux membres italiens et de deux suppléants italiens du Comité des régions

28.6.2011   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 168/10
            
         DÉCISION DU CONSEIL
   du 20 juin 2011
   portant nomination de deux membres italiens et de deux suppléants italiens du Comité des régions
   (2011/375/UE)
   LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 305,
   vu la proposition du gouvernement italien,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Les 22 décembre 2009 et 18 janvier 2010, le Conseil a adopté respectivement les décisions 2009/1014/UE (1) et 2010/29/UE (2) portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période allant du 26 janvier 2010 au 25 janvier 2015.
            
         
               (2)
            
            
               Deux sièges de membres du Comité des régions sont devenus vacants à la suite de la fin des mandats de MM. Sergio CHIAMPARINO et Savino Antonio SANTARELLA. Deux sièges de suppléants sont devenus vacants à la suite de la fin des mandats de MM. Luigi MONTANARO et Giuseppe VARACALLI,
            
         A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
   Article premier
   Sont nommés au Comité des régions pour la durée du mandat restant à courir, à savoir jusqu’au 25 janvier 2015:
   
               a)
            
            
               en tant que membres:
               
                           —
                        
                        
                           M. Alessandro COSIMI, Sindaco del Comune di Livorno
                           
                        
                     
                           —
                        
                        
                           M. Roberto RUOCCO, Vicesindaco del Comune di Cerignola (FG)
                           
                        
                     et
            
         
               b)
            
            
               en tant que suppléants:
               
                           —
                        
                        
                           Mme Laura ARDITO, Consigliere comunale di Arese (MI)
                           
                        
                     
                           —
                        
                        
                           M. Giuseppe VARACALLI, Sindaco del Comune di Gerace (RC) (changement de mandat).
                        
                     
         Article 2
   La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.
   
      Fait à Luxembourg, le 20 juin 2011.
      
         
            Par le Conseil
         
         
            Le président
         
         MATOLCSY Gy.
      
   
   
      (1)  JO L 348 du 29.12.2009, p. 22.
   
      (2)  JO L 12 du 19.1.2010, p. 11.