CELEX: 31988R0668
Language: fr
Date: 1988-02-02 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 668/88 du Conseil du 2 février 1988 modifiant le règlement (CEE) n° 2072/84 relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires de la République populaire de Chine

Avis juridique important

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31988R0668

Règlement (CEE) n° 668/88 du Conseil du 2 février 1988 modifiant le règlement (CEE) n° 2072/84 relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires de la République populaire de Chine  

Journal officiel n° L 073 du 18/03/1988 p. 0001 - 0044

RÈGLEMENT ( CEE ) Ng 668/88 DU CONSEIL du 2 février 1988 modifiant le règlement ( CEE ) No 2072/84 relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires de la république populaire de Chine LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 113,  vu la proposition de la Commission,  considérant que, par le règlement ( CEE ) No 2072/84 ( 1 ), modifié en dernier lieu par le règlement ( CEE ) No 628/87 ( 2 ), le Conseil a soumis à un régime commun, jusqu'en 1988, les importations de certains produits textiles originaires de Chine;  considérant que, dès l'entrée en vigueur de la convention internationale sur le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, le classement des produits textiles utilisera ce système et les nomenclatures communautaires fondées  sur celui-ci;  considérant que le règlement ( CEE ) No 2658/87 du Conseil, du 23 juillet 1987, relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun ( 3 ), instaure, à partir du 1er janvier 1988, une nomenclature des marchandises, dénommée  "nomenclature combinée" ( NC ), qui satisfait entre autres aux exigences de la statistique du commerce extérieur de la Communauté; que, de ce fait, le classement des produits textiles est fondé sur la nomenclature combinée; qu'il convient de prévoir des  dispositions concernant l'importation et la mise en libre pratique dans la Communauté, à partir du 1er janvier 1988, de certains produits textiles expédiés de la Chine avant cette date et dont le classement sera modifié par l'effet de l'entrée en  vigueur de la nomenclature combinée;  considérant qu'il convient de modifier en conséquence le règlement ( CEE ) No 2072/84,  A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :     Article premier  Le règlement ( CEE ) No 2072/84 est modifié comme suit :  ( 4 ) JO No L 198 du 27 . 7 . 1984, p . 1 .  ( 5 ) JO No L 60 du 3 . 3 . 1987, p . 5 .  ( 6 ) JO No L 256 du 7 . 9 . 1987, p . 1 .  1 )  À l'article 1er, le paragraphe 2 est remplacé par le texte suivant :  "2 .  Le classement des produits figurant à l'annexe I est fondé sur la nomenclature combinée ( NC ), sans préjudice de l'article 3 paragraphe 6 . Les modalités d'application du présent paragraphe sont définies à l'annexe V ." 2 )  À l'article 3, le paragraphe 6 est remplacé par le texte suivant :  "6 .  La définition des limites quantitatives fixées à l'annexe III et des catégories de produits auxquelles elles s'appliquent est adaptée selon la procédure prévue à l'article 16, lorsque cela se révèle nécessaire pour éviter qu'une modification  ultérieure de la nomenclature combinée ou qu'une décision modifiant la classification de ces marchandises n'entraînent une réduction de ces limites  quantitatives ." 3 )  À l'article 3, les deux paragraphes suivants sont ajoutés :  "7 .  Les limitations quantitatives fixées au présent article ne s'appliquent pas aux produits dont l'importation n'était pas soumise à une limitation quantitative avant le 1er janvier 1988 et qui, par l'effet de l'entrée en vigueur de la nomenclature  combinée, seront classés à partir de cette date dans une ou plusieurs des catégories de produits visées à l'annexe III .  Cette disposition s'applique uniquement aux produits qui ont été expédiés de la Chine vers la Communauté avant le 1er janvier 1988 .  8 .  La mise en libre pratique des produits relevant d'une ou plusieurs catégories de produits dont l'importation était soumise à une limite quantitative avant le 1er janvier 1988 continue à être effectuée aux mêmes conditions d'importation qu'avant cette date, même si, par l'effet de l'entrée en vigueur de la nomenclature combinée, ces produits sont classés dans une catégorie différente .  Cette dispositions s'applique uniquement aux produits qui ont été expédiés de la Chine vers la Communauté avant le 1er janvier 1988 ." 4 )  À l'article 13 paragraphe 2, le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant :  "Pour les produits textiles des annexes I et II, les États membres notifient mensuellement à la Commission, dans les trente jours suivant la fin de chaque mois, les quantités totales importées durant le mois en question, avec indication du code de la nomenclature combinée et des unités, y compris les éventuelles unités supplémentaires de ce code . Les importations  sont ventilées selon les procédures statistiques en vigueur ." 5 )  Les annexes I et II sont remplacées respectivement par celles qui figurent aux annexes I et II du présent règlement .  6 )  L'annexe V est remplacée par celle qui figure à l'an - nexe III du présent règlement .  7 )  Pour l'année 1988, les codes de la nomenclature combinée figurant à la colonne 2 de la nouvelle annexe I se substituent aux numéros du tarif douanier commun et aux codes Nimexe figurant à l'annexe III .   Article 2  Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .  Il est applicable à partir du 1er janvier 1988 .    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre .  Fait à Bruxelles, le 2 février 1988 .  Par le Conseil  Le président  M . BANGEMANN    ANNEXE I    "ANNEXE I  LISTE DES PRODUITS visée à l'article 1er  L'expression "vêtements pour bébés" comprend également les vêtements pour fillettes jusqu'à la taille commerciale 86 comprise .  En l'absence de précision quant à la matière constitutive des produits des catégories 1 à 114, ces produits s'entendent comme étant exclusivement constitués de laine ou poils fins, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles .  GROUPE I A Catégorie Code NC Désignation des marchandises Tableau des équivalences pièces/kg g/pièce ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 1 ex 5204 11 00 ex 5204 19 00 ex 5205 11 00 ex 5205 12 00 ex 5205 13 00 ex 5205 14 00 ex 5205 15 10 ex 5205 15 90 ex 5205 21 00 ex 5205 22 00 ex 5205 23 00 ex 5205 24 00 ex 5205 25 10 ex 5205 25 30 ex 5205 25 90 ex 5205 31 00 ex 5205 32 00 ex 5205 33 00 ex 5205 34 00 ex 5205 35 10 ex 5205 35 90 ex 5205 41 00 ex 5205 42 00 ex 5205 43 00 ex 5205 44 00 ex 5205 45 10 ex 5205 45 30 ex 5205 45 90 ex 5206 11 00 ex 5206 12 00 ex 5206 13 00 ex 5206 14 00 ex 5206 15 10 ex 5206 15 90 ex 5206 21 00 ex 5206 22 00 ex 5206 23 00 ex 5206 24 00 ex 5206 25 10 ex 5206 25 90 ex 5206 31 00 ex 5206 32 00 ex 5206 33 00 Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 1 ( suite ) ex 5206 34 00 ex 5206 35 10 ex 5206 35 90 ex 5206 41 00 ex 5206 42 00 ex 5206 43 00 ex 5206 44 00 ex 5206 45 10 ex 5206 45 90 ex 5604 90 00 2 ex 5208 11 10 ex 5208 11 90 ex 5208 12 11 ex 5208 12 13 ex 5208 12 15 ex 5208 12 19 ex 5208 12 91 ex 5208 12 93 ex 5208 12 95 ex 5208 12 99 ex 5208 13 00 ex 5208 19 00 ex 5208 21 10 ex 5208 21 90 ex 5208 22 11 ex 5208 22 13 ex 5208 22 15 ex 5208 22 19 ex 5208 22 91 ex 5208 22 93 ex 5208 22 95 ex 5208 22 99 ex 5208 23 00 ex 5208 29 00 ex 5208 31 00 ex 5208 32 11 ex 5208 32 13 ex 5208 32 15 ex 5208 32 19 ex 5208 32 91 ex 5208 32 93 ex 5208 32 95 ex 5208 32 99 ex 5208 33 00 ex 5208 39 00 ex 5208 41 00 ex 5208 42 00 ex 5208 43 00 ex 5208 49 00 ex 5208 51 00 ex 5208 52 10 ex 5208 52 90 ex 5208 53 00 ex 5208 59 00 ex 5209 11 00 ex 5209 12 00 ex 5209 19 00 ex 5209 21 00 ex 5209 22 00 ex 5209 29 00 ex 5209 31 00 ex 5209 32 00 ex 5209 39 00 ex 5209 41 00 ex 5209 42 00 ex 5209 43 00 Tissus de coton autres que tissus à point de gaze, bouclés du genre éponge, rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés, tissus de chenille, tulles et tissus à mailles nouées :  ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 2 ( suite ) ex 5209 49 10 ex 5209 49 90 ex 5209 51 00 ex 5209 52 00 ex 5209 59 00 ex 5210 11 10 ex 5210 11 90 ex 5210 12 00 ex 5210 19 00 ex 5210 21 10 ex 5210 21 90 ex 5210 22 00 ex 5210 29 00 ex 5210 31 10 ex 5210 31 90 ex 5210 32 00 ex 5210 39 00 ex 5210 41 00 ex 5210 42 00 ex 5210 49 00 ex 5210 51 00 ex 5210 52 00 ex 5210 59 00 ex 5211 11 00 ex 5211 12 00 ex 5211 19 00 ex 5211 21 00 ex 5211 22 00 ex 5211 29 00 ex 5211 31 00 ex 5211 32 00 ex 5211 39 00 ex 5211 41 00 ex 5211 42 00 ex 5211 43 00 ex 5211 49 11 ex 5211 49 19 ex 5211 49 90 ex 5211 51 00 ex 5211 52 00 ex 5211 59 00 ex 5212 11 10 ex 5212 11 90 ex 5212 12 10 ex 5212 12 90 ex 5212 13 10 ex 5212 13 90 ex 5212 14 10 ex 5212 14 90 ex 5212 15 10 ex 5212 15 90 ex 5212 21 10 ex 5212 21 90 ex 5212 22 10 ex 5212 22 90 ex 5212 23 10 ex 5212 23 90 ex 5212 24 10 ex 5212 24 90 ex 5212 25 10 ex 5212 25 90 ex 5811 00 00 ex 6308 00 00 ( 1 ) (2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 2 a ) ex 5208 31 00 ex 5208 32 11 ex 5208 32 13 ex 5208 32 15 ex 5208 32 19 ex 5208 32 91 ex 5208 32 93 ex 5208 32 95 ex 5208 32 99 ex 5208 33 00 ex 5208 39 00 ex 5208 41 00 ex 5208 42 00 ex 5208 43 00 ex 5208 49 00 ex 5208 51 00 ex 5208 52 10 ex 5208 52 90 ex 5208 53 00 ex 5208 59 00 a ) dont autres qu'écrus ou blanchis ex 5209 31 00 ex 5209 32 00 ex 5209 39 00 ex 5209 41 00 ex 5209 42 00 ex 5209 43 00 ex 5209 49 10 ex 5209 49 90 ex 5209 51 00 ex 5209 52 00 ex 5209 59 00 ex 5210 31 10 ex 5210 31 90 ex 5210 32 00 ex 5210 39 00 ex 5210 41 00 ex 5210 42 00 ex 5210 49 00 ex 5210 51 00 ex 5210 52 00 ex 5210 59 00 ex 5211 31 00 ex 5211 32 00 ex 5211 39 00 ex 5211 41 00 ex 5211 42 00 ex 5211 43 00 ex 5211 49 11 ex 5211 49 19 ex 5211 49 90 ex 5211 51 00 ex 5211 52 00 ex 5211 59 00 ex 5212 13 10 ex 5212 13 90 ex 5212 14 10 ex 5212 14 90 ex 5212 15 10 ex 5212 15 90 ex 5212 23 10 ex 5212 23 90 ex 5212 24 10 ex 5212 24 90 ex 5212 25 10 ex 5212 25 90 ex 5811 00 00 ex 6308 00 00 ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4) ( 5 ) 3 ex 5512 11 00 ex 5512 19 10 ex 5512 19 90 ex 5512 21 00 ex 5512 29 10 ex 5512 29 90 ex 5512 91 00 ex 5512 99 10 ex 5512 99 90 Tissus de fibres textiles synthétiques discontinues, autres que rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés ( y compris les tissus bouclés du genre éponge ) et tissus de chenille :  ex 5513 11 10 ex 5513 11 30 ex 5513 11 90 ex 5513 12 00 ex 5513 13 00 ex 5513 19 00 ex 5513 21 10 ex 5513 21 30 ex 5513 21 90 ex 5513 22 00 ex 5513 23 00 ex 5513 29 00 ex 5513 31 00 ex 5513 32 00 ex 5513 33 00 ex 5513 39 00 ex 5513 41 00 ex 5513 42 00 ex 5513 43 00 ex 5513 49 00 ex 5514 11 00 ex 5514 12 00 ex 5514 13 00 ex 5514 19 00 ex 5514 21 00 ex 5514 22 00 ex 5514 23 00 ex 5514 29 00 ex 5514 31 00 ex 5514 32 00 ex 5514 33 00 ex 5514 39 00 ex 5514 41 00 ex 5514 42 00 ex 5514 43 00 ex 5514 49 00 ex 5515 11 10 ex 5515 11 30 ex 5515 11 90 ex 5515 12 10 ex 5515 12 30 ex 5515 12 90 ex 5515 13 11 ex 5515 13 19 ex 5515 13 91 ex 5515 13 99 ex 5515 19 10 ex 5515 19 30 ex 5515 19 90 ex 5515 21 10 ex 5515 21 30 ex 5515 21 90 ex 5515 22 11 ex 5515 22 19 ex 5515 22 91 ex 5515 22 99 ex 5515 29 10 ex 5515 29 30 ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 3 ( suite ) ex 5515 29 90 ex 5515 91 10 ex 5515 91 30 ex 5515 91 90 ex 5515 92 11 ex 5515 92 19 ex 5515 92 91 ex 5515 92 99 ex 5515 99 10 ex 5515 99 30 ex 5515 99 90 ex 5803 90 30 ex 5905 00 70 ex 6308 00 00 3 a ) ex 5512 19 10 ex 5512 19 90 ex 5512 29 10 ex 5512 29 90 ex 5512 99 10 ex 5512 99 90 a ) dont autres qu'écrus ou blanchis ex 5513 21 10 ex 5513 21 30 ex 5513 21 90 ex 5513 22 00 ex 5513 23 00 ex 5513 29 00 ex 5513 31 00 ex 5513 32 00 ex 5513 33 00 ex 5513 39 00 ex 5513 41 00 ex 5513 42 00 ex 5513 43 00 ex 5513 49 00 ex 5514 21 00 ex 5514 22 00 ex 5514 23 00 ex 5514 29 00 ex 5514 31 00 ex 5514 32 00 ex 5514 33 00 ex 5514 39 00 ex 5514 41 00 ex 5514 42 00 ex 5514 43 00 ex 5514 49 00 ex 5515 11 30 ex 5515 11 90 ex 5515 12 30 ex 5515 12 90 ex 5515 13 19 ex 5515 13 99 ex 5515 19 30 ex 5515 19 90 ex 5515 21 30 ex 5515 21 90 ex 5515 22 19 ex 5515 22 99 ex 5515 29 30 ex 5515 29 90 ex 5515 91 30 ex 5515 91 90 ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) (4 ) ( 5 ) 3 a ) ( suite ) ex 5515 92 19 ex 5515 92 99 ex 5515 99 30 ex 5515 99 90 ex 5803 90 30 ex 5905 00 70 ex 6308 00 00  GROUPE I B ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 4 ex 6105 10 00 ex 6105 20 10 ex 6108 19 10 ex 6109 10 00 ex 6109 90 30 ex 6110 20 10 ex 6110 30 10 Chemises, chemisettes, T-shirts, sous-pulls, maillots de corps et articles similaires, de bonneterie, autres que vêtements pour bébés, en coton ou en fibres textiles synthétiques; T-shirts et sous-pulls de fibres textiles artificielles, autres que  vêtements pour bébés 6,48 154 5 ex 6110 10 00 ex 6110 10 31 ex 6110 10 39 ex 6110 10 91 ex 6110 10 99 ex 6110 20 91 ex 6110 20 99 ex 6110 30 91 ex 6110 30 99 Chandails, pull-overs ( avec ou sans manches ), twinsets, gilets et vestes, de bonneterie, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles 4,53 221 6 ex 6203 41 10 ex 6203 41 90 ex 6203 42 31 ex 6203 42 33 ex 6203 42 35 ex 6203 42 90 ex 6203 43 19 ex 6203 43 90 ex 6203 49 19 ex 6203 49 50 ex 6204 61 10 ex 6204 62 31 ex 6204 62 33 ex 6204 62 35 ex 6204 63 19 ex 6204 69 19 Culottes, shorts et pantalons, tissés, pour hommes et garçonnets; pantalons, tissés, pour femmes, fillettes et jeunes enfants, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles 1,76 568 7 ex 6106 10 00 ex 6106 20 00 ex 6106 90 10 ex 6206 20 00 ex 6206 30 00 ex 6206 40 00 Chemisiers, blouses-chemisiers et blouses, de bonneterie ou tissés, pour femmes, fillettes et jeunes enfants, de laines, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles 5,55 180 8 ex 6205 10 00 ex 6205 20 00 ex 6205 30 00 Chemises et chemisettes tissées, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles 4,60 217  GROUPE II A ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 9 ex 5802 11 00 ex 5802 19 00 ex 6302 60 00 Tissus de coton bouclés du genre éponge; linge de toilette, d'office ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton 20 ex 6302 21 00 ex 6302 22 90 ex 6302 29 90 ex 6302 31 10 ex 6302 31 90 ex 6302 32 90 ex 6302 39 90 Linge de lit, tissé 22 ex 5508 10 11 ex 5508 10 19 ex 5509 11 00 ex 5509 12 00 ex 5509 21 10 ex 5509 21 90 ex 5509 22 10 ex 5509 22 90 ex 5509 31 10 ex 5509 31 90 ex 5509 32 10 ex 5509 32 90 ex 5509 41 10 ex 5509 41 90 ex 5509 42 10 ex 5509 42 90 ex 5509 51 00 ex 5509 52 10 ex 5509 52 90 ex 5509 53 00 ex 5509 59 00 ex 5509 61 10 ex 5509 61 90 ex 5509 62 00 ex 5509 69 00 ex 5509 91 10 ex 5509 91 90 ex 5509 92 00 ex 5509 99 00 Fils de fibres textiles synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail :  22 a ) ex 5508 10 19 ex 5509 31 10 ex 5509 31 90 ex 5509 32 10 ex 5509 32 90 ex 5509 61 10 ex 5509 61 90 ex 5509 62 00 ex 5509 69 00 a ) dont acryliques 23 ex 5508 20 10 ex 5510 11 00 ex 5510 12 00 ex 5510 20 00 ex 5510 30 00 ex 5510 90 00 Fils de fibres textiles artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 32 ex 5801 10 00 ex 5801 21 00 ex 5801 22 00 ex 5801 23 00 ex 5801 24 00 ex 5801 25 00 ex 5801 26 00 ex 5801 31 00 ex 5801 32 00 ex 5801 33 00 ex 5801 34 00 ex 5801 35 00 ex 5801 36 00 ex 5802 20 00 ex 5802 30 00 Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille, à l'exclusion des tissus de coton, bouclés, du genre éponge et de rubanerie, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles :  32 a ) ex 5801 22 00 a ) dont velours de coton côtelés 39 ex 6302 51 10 ex 6302 51 90 ex 6302 53 90 ex 6302 59 00 ex 6302 91 10 ex 6302 91 90 ex 6302 93 90 ex 6302 99 00 Linge de table, de toilette, d'office ou de cuisine, tissé, autre que de coton bouclé du genre éponge  GROUPE II B ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 12 ex 6111 10 90 ex 6111 20 90 ex 6111 30 90 ex 6111 90 00 ex 6115 20 11 ex 6115 20 90 ex 6115 91 00 ex 6115 92 00 ex 6115 93 30 ex 6115 93 99 ex 6115 99 00 Bas, sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas et articles similaires de bonneterie :   autres que bas de fibres textiles synthétiques, pour femmes 24,3     41 13 ex 6107 11 00 ex 6107 12 00 ex 6108 21 00 ex 6108 22 00 Slips et caleçons pour hommes et garçonnets, slips et culottes pour femmes, fillettes et jeunes enfants ( autres que bébés ), de bonneterie de coton ou de fibres textiles synthétiques 17,     59 14 A ex 6210 20 00 Manteaux de tissus imprégnés enduits ou recouverts, des nos 5903, 5906 ou 5907, pour hommes et garçonnets  1,0  1 000 14 B ex 6201 11 00 ex 6201 12 10 ex 6201 12 90 ex 6201 13 10 ex 6201 13 90 Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes, tissés, pour hommes et garçonnets, autres que ceux de la catégorie 14 A, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles  0,72 1 389 15 A ex 6210 30 00 Manteaux de tissus imprégnés, enduits ou recouverts, des nos 5903, 5906 ou 5907, pour femmes, fillettes et jeunes enfants  1,1    909 15 B ex 6202 11 00 ex 6202 12 10 ex 6202 12 90 ex 6202 13 10 ex 6202 13 90 ex 6204 31 00 ex 6204 32 90 ex 6204 33 90 ex 6204 39 19 Manteaux, imperméables ( y compris les capes ) et vestes, tissés, pour femmes, fillettes et jeunes enfants, autres que les vêtements de la catégorie 15 A, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles  0,84 1 190 16 ex 6203 11 00 ex 6203 12 00 ex 6203 19 10 ex 6203 19 30 ex 6203 21 00 ex 6203 22 90 ex 6203 23 90 ex 6203 29 19 Costumes et complets, tissés ( y compris les ensembles qui se composent de deux ou trois pièces qui sont commandées, conditionnées, transportées et normalement vendues ensemble ), de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles, à  l'exception des vêtements de ski  0,80 1 250 17 ex 6203 31 00 ex 6203 32 90 ex 6203 33 90 ex 6203 39 19 Vestes et vestons tissés, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles  1,43   700 ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 18 ex 6207 11 00 ex 6207 19 00 ex 6207 21 00 ex 6207 22 00 ex 6207 29 00 ex 6207 91 00 ex 6207 92 00 ex 6207 99 00 Maillots de corps, slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas, tissés, pour hommes et garçonnets 19 ex 6213 20 00 ex 6213 90 00 Mouchoirs et pochettes en tissus de coton 59,     17 21 ex 6201 12 10 ex 6201 12 90 ex 6201 13 10 ex 6201 13 90 ex 6201 91 00 ex 6201 92 00 ex 6201 93 00 ex 6202 12 10 ex 6202 12 90 ex 6202 13 10 ex 6202 13 90 ex 6202 91 00 ex 6202 92 00 ex 6202 93 00 Parkas, anoraks, blousons et similaires, tissés, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles  2,3    435 24 ex 6107 21 00 ex 6107 22 00 ex 6108 31 10 ex 6108 31 90 ex 6108 32 11 ex 6108 32 19 Pyjamas de bonneterie, de coton ou de fibres textiles synthétiques, pour hommes et garçonnets Pyjamas et chemises de nuit de bonneterie, de coton ou de fibres textiles synthétiques, pour femmes, fillettes et jeunes enfants ( autres que bébés )  3,9    257 26 ex 6104 41 00 ex 6104 42 00 ex 6104 43 00 ex 6104 44 00 ex 6204 41 00 ex 6204 42 00 ex 6204 43 00 ex 6204 44 00 Robes tissées et robes de bonneterie, pour femmes, fillettes et jeunes enfants ( autres que bébés ), de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles  3,1    323 27 ex 6104 51 00 ex 6104 52 00 ex 6104 53 00 ex 6104 59 00 ex 6204 51 00 ex 6204 52 00 ex 6204 53 00 ex 6204 59 10 Jupes, y inclus jupes-culottes, pour femmes, fillettes et jeunes enfants ( autres que bébés), tissées ou de bonneterie  2,6    385 ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 28 ex 6103 41 10 ex 6103 42 10 ex 6103 43 10 ex 6103 49 10 Pantalons de bonneterie ( à l'exception des shorts ), autres que pour bébés, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles  1,61   620 ex 6104 61 10 ex 6104 62 10 ex 6104 63 10 ex 6104 69 10 29 ex 6204 11 00 ex 6204 12 00 ex 6204 13 00 ex 6204 19 10 ex 6204 21 00 ex 6204 22 90 ex 6204 23 90 ex 6204 29 19 Costumes-tailleurs, tissés ( y compris les ensembles qui se composent de deux ou trois pièces qui sont commandées, conditionnées, transportées et normalement vendues ensemble ), pour femmes, fillettes et jeunes enfants ( autres que bébés ), de laine, de  coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski  1,37   730 30 A ex 6208 21 00 ex 6208 22 00 ex 6208 29 00 Pyjamas et chemises de nuit, tissés, pour femmes, fillettes et jeunes enfants, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles  4,0    250 30 B ex 6208 11 00 ex 6208 19 10 ex 6208 19 90 ex 6208 91 10 ex 6208 91 90 ex 6208 92 10 ex 6208 92 90 ex 6208 99 00 Sous-vêtements tissés, autres que pyjamas et chemises de nuit, pour femmes, fillettes et jeunes enfants ( autres que bébés ), de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles 31 ex 6212 10 00 Soutiens-gorge et bustiers, tissés ou de bonneterie 18,2     55 68 ex 6111 10 90 ex 6111 20 90 ex 6111 30 90 ex 6111 90 00 Couches, T-shirts, sous-pulls, maillots de corps, chemises de nuit et pyjamas, slips, caleçons et autre linge de corps pour bébés, en bonneterie 73 ex 6112 11 00 ex 6112 12 00 ex 6112 19 00 Survêtements de sport ( trainings ) de bonneterie, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles  1,67   600 76 ex 6203 22 10 ex 6203 23 10 ex 6203 29 11 ex 6203 32 10 ex 6203 33 10 ex 6203 39 11 ex 6203 42 11 ex 6203 42 51 ex 6203 43 11 ex 6203 43 31 ex 6203 49 11 ex 6203 49 31 Vêtements de travail, tissés, pour hommes et garçonnets Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, tissés, pour femmes, fillettes et jeunes enfants, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles  1,6    625 ex 6204 22 10 ex 6204 23 10 ex 6204 29 11 ex 6204 32 10 ex 6204 33 10 ex 6204 39 11 ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 76 ( suite ) ex 6204 62 11 ex 6204 62 51 ex 6204 63 11 ex 6204 63 31 ex 6204 69 11 ex 6204 69 31 ex 6211 32 10 ex 6211 33 10 ex 6211 42 10 ex 6211 43 10 78 ex 6203 41 30 ex 6203 42 59 ex 6203 43 39 ex 6203 49 39 ex 6207 91 00 ex 6207 92 00 ex 6207 99 00 ex 6210 10 99 ex 6210 40 00 ex 6211 20 00 ex 6211 31 00 ex 6211 32 90 ex 6211 33 90 Peignoirs de bain; robes de chambre, vestes d'intérieur et vêtements d'intérieur analogues, costumes, complets et ensembles de ski, composés de deux ou trois pièces et autres vêtements de dessus, tissés pour hommes et garçonnets, à l'exclusion des  vêtements des catégories 6, 14 A, 14 B, 16, 17, 21, 76 et 79, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles 81 ex 6204 61 80 ex 6204 61 90 ex 6204 62 59 ex 6204 62 90 ex 6204 63 39 ex 6204 63 90 ex 6204 69 39 ex 6204 69 50 ex 6208 91 10 ex 6208 97 10 ex 6208 99 00 ex 6210 50 00 ex 6211 20 00 ex 6211 41 00 ex 6211 42 90 ex 6211 43 90 Peignoirs de bain; robes de chambre, liseuses et vêtements d'intérieur analogues et autres vêtements de dessus, tissés, pour femmes, fillettes et jeunes enfants, à l'exclusion des vêtements des catégories 6, 7, 15 A, 15 B, 21, 26, 27, 29, 76, 79 et 80,  de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles 83 ex 6101 10 10 ex 6101 10 90 ex 6101 20 10 ex 6101 20 90 ex 6101 30 10 ex 6101 30 90 ex 6102 10 10 ex 6102 10 90 ex 6102 20 10 ex 6102 20 90 ex 6102 30 10 ex 6102 30 90 Vêtements de bonneterie autres que vêtements des catégories 1 à 82, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles ex 6103 31 00 ex 6103 32 00 ex 6103 33 00 ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 83 ( suite ) ex 6103 39 00 ex 6103 41 90 ex 6103 42 90 ex 6103 43 90 ex 6103 49 91 ex 6104 31 00 ex 6104 32 00 ex 6104 33 00 ex 6104 39 00 ex 6104 61 90 ex 6104 62 90 ex 6104 63 90 ex 6104 69 91 ex 6107 91 00 ex 6107 92 00 ex 6107 99 00 ex 6108 91 00 ex 6108 92 00 ex 6108 99 10 ex 6109 10 00 ex 6109 90 10 ex 6109 90 30 ex 6112 20 00 ex 6113 00 90 ex 6114 10 00 ex 6114 20 00 ex 6114 30 00 18 . 3 . 88 Journal officiel des Communautés européennes GROUPE III A ( 1 ) ( 2 ) (3 ) ( 4 ) ( 5 ) 33 ex 5407 20 11 ex 6305 31 91 ex 6305 31 99 Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène, de moins de 3 m de largeur; sacs tissés obtenus à partir de ces lames ou formes similaires 34 ex 5407 20 19 Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène, de 3 m de largeur ou plus 35 ex 5407 10 00 ex 5407 20 90 ex 5407 30 00 ex 5407 41 00 ex 5407 42 10 ex 5407 42 90 ex 5407 43 00 ex 5407 44 10 ex 5407 44 90 ex 5407 51 00 ex 5407 52 00 ex 5407 53 10 ex 5407 53 90 ex 5407 54 00 ex 5407 60 10 ex 5407 60 30 ex 5407 60 51 ex 5407 60 59 ex 5407 60 90 ex 5407 71 00 ex 5407 72 00 ex 5407 73 10 ex 5407 73 91 ex 5407 73 99 ex 5407 74 00 ex 5407 81 00 ex 5407 82 00 ex 5407 83 10 ex 5407 83 90 ex 5407 84 00 ex 5407 91 00 ex 5407 92 00 ex 5407 93 10 ex 5407 93 90 ex 5407 94 00 ex 5811 00 00 ex 5905 00 70 Tissus de fibres textiles synthétiques continues, autres que ceux pour pneumatiques et ceux contenant des fils d'élastomères :  35 a ) ex 5407 42 10 ex 5407 42 90 ex 5407 43 00 ex 5407 44 10 ex 5407 44 90 ex 5407 52 00 ex 5407 53 10 ex 5407 53 90 ex 5407 54 00 ex 5407 60 30 ex 5407 60 51 ex 5407 60 59 ex 5407 60 90 ex 5407 72 00 a ) dont autres qu'écrus ou blanchis (1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 35 a ) ( suite ) ex 5407 73 10 ex 5407 73 91 ex 5407 73 99 ex 5407 74 00 ex 5407 82 00 ex 5407 83 10 ex 5407 83 90 ex 5407 84 00 ex 5407 92 00 ex 5407 93 10 ex 5407 93 90 ex 5407 94 00 ex 5811 00 00 ex 5905 00 70 36 ex 5408 10 00 ex 5408 21 00 ex 5408 22 10 ex 5408 22 90 ex 5408 23 10 ex 5408 23 90 ex 5408 24 00 ex 5408 31 00 ex 5408 32 00 ex 5408 33 00 ex 5408 34 00 ex 5811 00 00 ex 5905 00 70 Tissus de fibres textiles artificielles continues, autres que ceux pour pneumatiques et ceux contenant des fils d'élastomères :  36 a ) ex 5408 10 00 ex 5408 22 10 ex 5408 22 90 ex 5408 23 10 ex 5408 23 90 ex 5408 24 00 ex 5408 32 00 ex 5408 33 00 ex 5408 34 00 ex 5811 00 00 ex 5905 00 70 a ) dont autres qu'écrus ou blanchis 37 ex 5516 11 00 ex 5516 12 00 ex 5516 13 00 ex 5516 14 00 ex 5516 21 00 ex 5516 22 00 ex 5516 23 10 ex 5516 23 90 ex 5516 24 00 ex 5516 31 00 ex 5516 32 00 ex 5516 33 00 ex 5516 34 00 ex 5516 41 00 ex 5516 42 00 ex 5516 43 00 ex 5516 44 00 ex 5516 91 00 Tissus de fibres textiles artificielles discontinues, autres que rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés ( y compris les tissus bouclés du genre éponge ) et tissus de chenille :  ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 37 ( suite ) ex 5516 92 00 ex 5516 93 00 ex 5516 94 00 ex 5803 90 50 ex 5905 00 70 37 a ) ex 5516 12 00 ex 5516 13 00 ex 5516 14 00 ex 5516 22 00 ex 5516 23 10 ex 5516 23 90 ex 5516 24 00 ex 5516 32 00 ex 5516 33 00 ex 5516 34 00 ex 5516 42 00 ex 5516 43 00 ex 5516 44 00 ex 5516 92 00 ex 5516 93 00 ex 5516 94 00 ex 5803 90 50 ex 5905 00 70 a ) dont autres qu'écrus ou blanchis 38 A ex 6002 43 11 ex 6002 93 10 Étoffes synthétiques de bonneterie pour rideaux et vitrages 38 B ex 6303 91 00 ex 6303 92 90 ex 6303 99 90 Vitrages 40 ex 6303 91 00 ex 6303 92 90 ex 6303 99 90 ex 6304 19 10 ex 6304 19 90 ex 6304 92 00 ex 6304 93 00 ex 6304 99 00 Rideaux ( autres que vitrages ) et autres articles d'ameublement, tissés, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles 41 ex 5401 10 11 ex 5401 10 19 ex 5402 10 10 ex 5402 10 90 ex 5402 20 00 ex 5402 31 10 ex 5402 31 30 ex 5402 31 90 ex 5402 32 00 ex 5402 33 10 ex 5402 33 90 ex 5402 39 10 ex 5402 39 90 ex 5402 49 10 Fils de fibres textiles synthétiques continues, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils non texturés, simples, sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 50 tours au m ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 41 ( suite ) ex 5402 49 91 ex 5402 49 99 ex 5402 51 10 ex 5402 51 30 ex 5402 51 90 ex 5402 52 10 ex 5402 52 90 ex 5402 59 10 ex 5402 59 90 ex 5402 61 10 ex 5402 61 30 ex 5402 61 90 ex 5402 62 10 ex 5402 62 90 ex 5402 69 10 ex 5402 69 90 ex 5604 20 00 ex 5604 90 00 42 ex 5401 20 10 ex 5403 10 00 ex 5403 20 10 ex 5403 20 90 ex 5403 32 00 ex 5403 33 90 ex 5403 39 00 ex 5403 41 00 ex 5403 42 00 ex 5403 49 00 ex 5604 20 00 Fils de fibres textiles artificielles continues, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils simples de rayonne viscose sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 250 tours au m et fils simples non texturés d'acétate 43 ex 5401 10 90 ex 5401 20 90 ex 5406 10 00 ex 5406 20 00 Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues, conditionnés pour la vente au détail 44 ex 5407 41 00 ex 5407 42 10 ex 5407 42 90 ex 5407 43 00 ex 5407 44 10 Tissus de fibres textiles synthétiques continues, contenant des fils d'élastomères ex 5407 44 90 ex 5407 51 00 ex 5407 52 00 ex 5407 53 10 ex 5407 53 90 ex 5407 54 00 ex 5407 60 10 ex 5407 60 30 ex 5407 60 51 ex 5407 60 59 ex 5407 60 90 ex 5407 71 00 ex 5407 72 00 ex 5407 73 10 ex 5407 73 91 ex 5407 73 99 ex 5407 74 00 ex 5407 81 00 ex 5407 82 00 ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 44 ( suite ) ex 5407 83 10 ex 5407 83 90 ex 5407 84 00 ex 5407 91 00 ex 5407 92 00 ex 5407 93 10 ex 5407 93 90 ex 5407 94 00 45 ex 5408 21 00 ex 5408 22 10 ex 5408 22 90 ex 5408 23 10 ex 5408 23 90 ex 5408 24 00 ex 5408 31 00 ex 5408 32 00 ex 5408 33 00 ex 5408 34 00 Tissus de fibres textiles artificielles continues, contenant des fils d'élastomères 46 ex 5105 10 00 ex 5105 21 00 ex 5105 29 00 ex 5105 30 10 ex 5105 30 90 Laine et poils fins cardés ou peignés 47 ex 5106 10 10 ex 5106 10 90 ex 5106 20 11 ex 5106 20 19 ex 5106 20 91 ex 5106 20 99 ex 5108 10 10 ex 5108 10 90 Fils de laine ou de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au détail 48 ex 5107 10 10 ex 5107 10 90 ex 5107 20 10 ex 5107 20 30 ex 5107 20 51 ex 5107 20 59 ex 5107 20 91 ex 5107 20 99 ex 5108 20 10 ex 5108 20 90 Fils de laine ou de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail 49 ex 5109 10 10 ex 5109 10 90 ex 5109 90 10 ex 5109 90 90 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail 50 ex 5111 11 00 ex 5111 19 10 ex 5111 19 90 ex 5111 20 00 ex 5111 30 10 ex 5111 30 30 Tissus de laine ou de poils fins ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 50 ( suite ) ex 5111 30 90 ex 5111 90 10 ex 5111 90 91 ex 5111 90 93 ex 5111 90 99 ex 5112 11 00 ex 5112 19 10 ex 5112 19 90 ex 5112 20 00 ex 5112 30 10 ex 5112 30 30 ex 5112 30 90 ex 5112 90 10 ex 5112 90 91 ex 5112 90 93 ex 5112 90 99 51 ex 5203 00 00 Coton cardé ou peigné 52 ex 5204 20 00 ex 5207 10 00 ex 5207 90 00 Fils de coton conditionnés pour la vente au détail 53 ex 5803 10 00 Tissus de coton à point de gaze 54 ex 5507 00 00 Fibres textiles artificielles discontinues, y compris les déchets, cardées ou peignées 55 ex 5506 10 00 ex 5506 20 00 ex 5506 30 00 ex 5506 90 10 ex 5506 90 91 ex 5506 90 99 Fibres textiles synthétiques discontinues, y compris les déchets, cardées ou peignées 56 ex 5508 10 90 ex 5511 10 00 ex 5511 20 00 Fils de fibres textiles synthétiques discontinues ( y compris les déchets ), conditionnés pour la vente au détail 57 ex 5508 20 90 ex 5511 30 00 Fils de fibres textiles artificielles discontinues ( y compris les déchets ), conditionnés pour la vente au détail 58 ex 5701 10 10 ex 5701 10 91 ex 5701 10 93 ex 5701 10 99 ex 5701 90 10 ex 5701 90 90 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés 59 ex 5702 10 00 ex 5702 31 10 ex 5702 31 30 ex 5702 31 90 Tapis, tissés ou en bonneterie, même confectionnés, tissus dits "kélim" ou "kilim", "schumacks" ou "soumak", "karamanie" et similaires, même confectionnés Revêtements de sol en feutre ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) (5 ) 59 ( suite ) ex 5702 32 10 ex 5702 32 90 ex 5702 39 10 ex 5702 41 10 ex 5702 41 90 ex 5702 42 10 ex 5702 42 90 ex 5702 49 10 ex 5702 51 00 ex 5702 52 00 ex 5702 59 00 ex 5702 91 00 ex 5702 92 00 ex 5702 99 00 ex 5703 10 10 ex 5703 10 90 ex 5703 20 11 ex 5703 20 19 ex 5703 20 91 ex 5703 20 99 ex 5703 30 11 ex 5703 30 19 ex 5703 30 51 ex 5703 30 59 ex 5703 30 91 ex 5703 30 99 ex 5703 90 10 ex 5703 90 90 ex 5704 10 00 ex 5704 90 00 ex 5705 00 10 ex 5705 00 31 ex 5705 00 39 ex 5705 00 90 60 ex 5805 00 00 Tapisseries tissées à la main ( genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires ) et tapisseries à l'aiguille ( au petit point, au point de croix, etc .) même confectionnées :   Tapisseries faites à la main 61 ex 5806 10 00 ex 5806 20 00 ex 5806 31 10 ex 5806 31 90 ex 5806 32 10 ex 5806 32 90 ex 5806 39 00 ex 5806 40 00 Rubanerie d'une largeur n'excédant pas 30 cm et pourvue de lisières tissées, collées ou autrement obtenues, autre que les étiquettes et articles similaires; bolducs 62 ex 5606 00 91 ex 5606 00 99 Fils de chenille; fils guipés ( autres que fils métallisés et fils de crin guipés ) ex 5804 10 11 ex 5804 10 19 ex 5804 10 90 ex 5804 21 10 ex 5804 21 90 ex 5804 29 10 ex 5804 29 90 ex 5804 30 00 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles ( à la mécanique ou à la main ), en pièces, en bandes ou en motifs ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 62 ( suite ) ex 5807 10 10 ex 5807 10 90 Étiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles, non brodés, en pièces, en rubans ou découpés, tissés ex 5808 10 00 ex 5808 90 00 Tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires ex 5810 10 10 ex 5810 10 90 ex 5810 91 10 ex 5810 91 90 ex 5810 92 10 ex 5810 92 90 ex 5810 99 10 ex 5810 99 90 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs 63 ex 5906 91 00 ex 6002 10 10 ex 6002 10 90 ex 6002 30 90 Étoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée, de fibres textiles synthétiques contenant des fils d'élastomères Étoffes en pièces de bonneterie élastique ou caoutchoutée 64 ex 6001 10 00 ex 6002 20 31 ex 6002 43 19 Dentelles Rachel et étoffes à longs poils ( façon fourrure ), de bonneterie, en pièces, de fibres textiles synthétiques 65 ex 5606 00 10 ex 6001 10 00 ex 6001 21 00 ex 6001 22 00 ex 6001 29 10 ex 6001 91 10 ex 6001 91 30 ex 6001 91 50 ex 6001 91 90 ex 6001 92 10 ex 6001 92 30 ex 6001 92 50 ex 6001 92 90 ex 6001 99 10 Étoffes de bonneterie, en pièces :   autres que les articles des catégories 38 A, 63 et 64, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles ex 6002 10 10 ex 6002 20 10 ex 6002 20 39 ex 6002 20 50 ex 6002 20 70 ex 6002 30 10 ex 6002 41 00 ex 6002 42 10 ex 6002 42 30 ex 6002 42 50 ex 6002 42 90 ex 6002 43 31 ex 6002 43 33 ex 6002 43 35 ex 6002 43 39 ex 6002 43 50 ex 6002 43 91 ex 6002 43 93 ex 6002 43 95 ex 6002 43 99 ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 65 ( suite ) ex 6002 91 00 ex 6002 92 10 ex 6002 92 30 ex 6002 92 50 ex 6002 92 90 ex 6002 93 31 ex 6002 93 33 ex 6002 93 35 ex 6002 93 39 ex 6002 93 91 ex 6002 93 99 66 ex 6301 10 00 ex 6301 20 91 ex 6301 20 99 ex 6301 30 90 ex 6301 40 90 ex 6301 90 90 Couvertures de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles  GROUPE III B ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 10 ex 6111 10 10 ex 6111 20 10 ex 6111 30 10 ex 6111 90 00 Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée, imprégnée ou enduite de matières plastiques 17,  paires    59 ex 6116 10 10 ex 6116 10 90 ex 6116 91 00 ex 6116 92 00 ex 6116 93 00 ex 6116 99 00 Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée, autre qu'imprégnée ou enduite de matières plastiques 67 ex 5807 90 90 ex 6111 10 90 ex 6111 20 90 ex 6111 30 90 ex 6111 90 00 ex 6113 00 10 ex 6115 93 10 ex 6117 10 00 ex 6117 20 00 ex 6117 80 10 ex 6117 80 90 ex 6117 90 00 ex 6301 20 10 ex 6301 30 10 ex 6301 40 10 ex 6301 90 10 ex 6302 10 10 ex 6302 10 90 ex 6302 40 00 ex 6303 11 00 ex 6303 12 00 ex 6303 19 00 ex 6304 11 00 ex 6304 91 00 ex 6305 20 00 ex 6305 31 10 ex 6305 39 00 ex 6305 90 00 ex 6307 10 10 ex 6307 90 10 Accessoires du vêtement et autres articles ( à l'exception des vêtements ) de bonneterie :  67 a ) ex 6305 31 10 a ) dont sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène 69 ex 6108 11 10 Combinaisons et jupons de bonneterie, de fibres textiles synthétiques, pour femmes, fillettes et jeunes enfants ( autres que bébés )  7,8    128 ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 70 ex 6115 11 00 ex 6115 12 00 ex 6115 19 10 ex 6115 19 90 Bas-culottes, communément appelés collants 30,4     33 71 ex 6111 10 90 ex 6111 20 90 ex 6111 30 90 ex 6111 90 00 Vêtements de bonneterie, pour bébés, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles autres que ceux de la caté - gorie 68 72 ex 6112 31 10 ex 6112 31 90 ex 6112 39 10 ex 6112 39 90 ex 6112 41 10 ex 6112 41 90 ex 6112 49 10 ex 6112 49 90 ex 6211 11 00 ex 6211 12 00 Culottes et maillots de bain, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles  9,7    103 74 ex 6104 11 00 ex 6104 12 00 ex 6104 13 00 ex 6104 19 00 ex 6104 21 00 ex 6104 22 00 ex 6104 23 00 ex 6104 29 00 Costumes-tailleurs ( y compris les ensembles qui se composent de deux ou trois pièces qui sont commandées, conditionnées, transportées et normalement vendues ensemble ), en bonneterie, pour femmes, fillettes et jeunes enfants ( autres que bébés ), de laine,  de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski  1,54   650 75 ex 6103 11 00 ex 6103 12 00 ex 6103 19 00 ex 6103 21 00 ex 6103 22 00 ex 6103 23 00 ex 6103 29 00 Costumes et complets ( y compris les ensembles qui se composent de deux ou trois pièces qui sont commandées, conditionnées, transportées et normalement vendues ensemble ), en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres textiles  synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski  0,80 1 250 77 ex 6115 20 19 ex 6115 93 91 Bas de fibres textiles synthétiques, pour femmes, autres que ceux de la catégorie 67 40,  paires    25 80 ex 6209 10 00 ex 6209 20 00 ex 6209 30 00 ex 6209 90 00 Vêtements tissés pour bébés, de coton ou d'autres matières textiles 82 ex 6105 20 90 ex 6105 90 10 ex 6107 12 00 ex 6107 19 00 ex 6107 22 00 ex 6107 29 00 ex 6108 11 90 ex 6108 19 90 ex 6108 22 00 Maillots de corps, chemises de nuit et pyjamas, slips, caleçons et autre linge de corps, en bonneterie, de laine ou de poil fin ou de fibres textiles artificielles ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 82 ( suite ) ex 6108 29 00 ex 6108 32 90 ex 6108 39 00 ex 6109 90 10 ex 6109 90 30 84 ex 6214 20 00 ex 6214 30 00 ex 6214 40 00 ex 6214 90 10 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires :   autres qu'en bonneterie, de coton, de laine, de fibres textiles synthétiques ou artificielles 85 ex 6215 20 00 ex 6215 90 00 Cravates :  autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles 17,9     56 86 ex 6212 20 00 ex 6212 30 00 ex 6212 90 00 Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires, autres que soutiens-gorge et bustiers, en tissus ou en bonneterie, même élastiques  8,8    114 87 ex 6209 10 00 ex 6209 20 00 ex 6209 30 00 ex 6209 90 00 ex 6216 00 00 ex 6217 10 00 Ganterie, bas, chaussettes et socquettes, autres qu'en bonneterie 88 ex 6209 10 00 ex 6209 20 00 ex 6209 30 00 ex 6209 90 00 ex 6217 10 00 ex 6217 90 00 Autres accessoires confectionnés du vêtement : dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs, ceintures et ceinturons, manchons, manches protectrices, etc .:   autres qu'en bonneterie  GROUPE III C ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 90 ex 5607 41 00 ex 5607 49 11 ex 5607 49 19 ex 5607 49 90 ex 5607 50 11 ex 5607 50 19 ex 5607 50 30 ex 5607 50 90 Ficelles, cordes et cordages, en fibres textiles synthétiques, tressés ou non 91 ex 6306 21 00 ex 6306 22 00 ex 6306 29 00 Tentes 92 ex 5209 10 90 ex 5209 20 10 ex 5209 20 90 ex 5209 90 10 ex 5209 90 90 ex 5902 10 10 Tissus de fibres textiles synthétiques ou artificielles et tissus caoutchoutés, pour pneumatiques 93 ex 6305 20 00 ex 6305 39 00 Sacs et sachets d'emballage en tissus de fibres, autres que ceux obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène 94 ex 5601 10 10 ex 5601 10 90 ex 5601 21 10 ex 5601 21 90 ex 5601 22 10 ex 5601 22 91 ex 5601 22 99 ex 5601 29 00 ex 5601 30 00 Ouates et articles en ouate; tontisses, noeuds et noppes ( boutons ) de matières textiles 95 ex 5602 10 19 ex 5602 10 31 ex 5602 10 39 ex 5602 10 90 ex 5602 21 00 ex 5602 29 90 ex 5602 90 00 ex 5807 90 10 ex 5905 00 70 ex 6210 10 10 ex 6307 90 91 Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que les revêtements de sol 96 ex 5603 00 10 ex 5603 00 91 ex 5603 00 93 ex 5603 00 95 ex 5603 00 99 ex 5807 90 10 ex 5905 00 70 Nontissés et articles en nontissés, même imprégnés ou enduits :   autres que les accessoires du vêtement ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 96 ( suite ) ex 6210 10 91 ex 6210 10 99 ex 6301 40 90 ex 6301 90 90 ex 6302 22 10 ex 6302 32 10 ex 6302 53 10 ex 6302 93 10 ex 6303 92 10 ex 6303 99 10 ex 6304 19 90 ex 6304 93 00 ex 6304 99 00 ex 6305 39 00 ex 6307 10 30 ex 6307 90 99 97 ex 5608 11 11 ex 5608 11 19 ex 5608 11 91 ex 5608 11 99 ex 5608 19 11 ex 5608 19 19 ex 5608 19 31 ex 5608 19 39 ex 5608 19 91 ex 5608 19 99 ex 5608 90 00 Filets, fabriqués à l'aide de ficelles, cordes ou cordages, en nappes, en pièces ou en forme; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes 98 ex 5609 00 00 ex 5905 00 10 Articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l'exclusion des tissus, des articles en tissus et des articles de la catégo - rie 97 99 ex 5901 10 00 ex 5901 90 00 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, du genre utilisé pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires ( percaline enduite, etc.); toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran  et similaires pour la chapellerie 100 ex 5903 10 10 ex 5903 10 90 ex 5903 20 10 ex 5903 20 90 ex 5903 90 10 ex 5903 90 91 ex 5903 90 99 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières 101 ex 5607 90 00 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non :   autres qu'en fibres textiles synthétiques 102 ex 5904 10 00 ex 5904 91 10 ex 5904 91 90 ex 5904 92 00 Linoléums pour tous usages, découpés ou non; couvre-parquets consistant en un enduit appliqué sur support de matières textiles, découpés ou non ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 103 ex 5906 10 10 ex 5906 10 90 ex 5906 99 10 ex 5906 99 90 Tissus caoutchoutés, autres que de bonneterie :   à l'exclusion de ceux pour pneumatiques 104 ex 5907 00 00 Tissus imprégnés ou enduits, autres que ceux des catégories 99, 100, 102 et 103; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues 105 ex 5806 10 00 ex 5806 20 00 Tissus ( autres que de bonneterie ) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc 106 ex 5908 00 00 Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, bougies et similaires; manchons à incandescence, même imprégnés, et tissus tubulaires de bonneterie servant à leur fabrication 107 ex 5909 00 10 ex 5909 00 90 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières 108 ex 5910 00 00 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même armées 109 ex 6306 11 00 ex 6306 12 00 ex 6306 19 00 ex 6306 31 00 ex 6306 39 00 Bâches, voiles d'embarcations et stores d'extérieur, tissés 110 ex 6306 41 00 ex 6306 49 00 Matelas pneumatiques, tissés 111 ex 6306 91 00 ex 6306 99 00 Articles de campement, tissés, autres que matelas pneumatiques et tentes 112 ex 6307 20 00 ex 6307 90 99 Autres articles confectionnés en tissus, à l'exception de ceux des catégories 113 et 114 113 ex 6307 10 90 Torchons, serpillières, lavettes et chamoisettes, autres qu'en bonne - terie 114 ex 5911 10 00 ex 5911 20 00 ex 5911 31 11 ex 5911 31 19 ex 5911 32 10 ex 5911 32 90 ex 5911 40 00 ex 5911 90 10 ex 5911 90 90 Tissus et articles pour usages techniques en matières textiles"    ANNEXE II   "ANNEXE II  prévue à l'article 13 paragraphe 2 GROUPE IV Catégorie Code NC Désignation des marchandises Tableau des équivalences pièces/kg g/pièce ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 115 ex 5306 10 11 ex 5306 10 19 ex 5306 10 31 ex 5306 10 39 ex 5306 10 50 ex 5306 20 11 ex 5306 20 19 ex 5308 90 10 Fils de lin ou de ramie, non conditionnés pour la vente au détail 116 ex 5306 10 90 ex 5306 20 90 ex 5308 90 10 Fils de lin ou de ramie, conditionnés pour la vente au détail 117 ex 5309 11 11 ex 5309 11 19 ex 5309 11 90 ex 5309 19 10 ex 5309 19 90 ex 5309 21 10 ex 5309 21 90 ex 5309 29 10 ex 5309 29 90 ex 5311 00 10 ex 5803 90 90 ex 5905 00 31 ex 5905 00 39 Tissus de lin ou de ramie 118 ex 6302 29 10 ex 6302 39 10 ex 6302 39 30 Linge de lit, de lin ou de ramie, autre qu'en bonneterie 119 ex 6302 52 00 ex 6302 59 00 ex 6302 92 00 ex 6302 99 00 Linge de table, de toilette, d'office ou de cuisine, de lin ou de ramie, autre qu'en bonneterie 120 ex 6303 99 90 ex 6304 19 30 ex 6304 99 00 Vitrages, rideaux et autres articles d'ameublement, de lin ou de ramie, autres qu'en bonneterie 121 ex 5607 90 00 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de lin ou de ramie ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 122 ex 6305 90 00 Sacs et sachets d'emballage usagés, de lin ou de sisal, autres qu'en bonneterie 123 ex 5801 90 10 ex 6214 90 90 Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille, tissés, de lin ou de ramie, à l'exception de ceux en rubanerie Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, de lin ou de ramie, autres qu'en bonneterie  GROUPE V ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 124 ex 5501 10 00 ex 5501 20 00 ex 5501 30 00 ex 5501 90 00 ex 5503 10 11 ex 5503 10 19 ex 5503 10 90 ex 5503 20 00 ex 5503 30 00 ex 5503 40 00 ex 5503 90 10 ex 5503 90 90 ex 5505 10 10 ex 5505 10 30 ex 5505 10 50 ex 5505 10 70 ex 5505 10 90 Fibres textiles synthétiques discontinues en masse Câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques Déchets de fibres textiles synthétiques ( continues ou discontinues ) en masse, y compris les déchets de fils et les effilochés 125 A ex 5402 41 10 ex 5402 41 30 ex 5402 41 90 ex 5402 42 00 ex 5402 43 10 ex 5402 43 90 Fils de fibres textiles synthétiques ( continues ) autres que les fils de la catégorie 41 125 B ex 5404 90 11 ex 5404 90 19 ex 5404 90 90 Monofils, lames et formes similaires ( paille artificielle ) et imitations de catgut, de polyéthylène ou de polypropylène 125 C ex 5404 10 10 ex 5404 10 90 ex 5404 90 90 Monofils, lames et formes similaires ( paille artificielle ) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles :   autres que les produits de la catégorie 125 B 126 ex 5502 00 10 ex 5502 00 90 ex 5504 10 00 ex 5504 90 00 ex 5505 20 00 Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues en masse :   Fibres textiles artificielles Câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles :   en fibres textiles artificielles Déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles ( continues et discontinues ) en masse, y compris les déchets de fils et les effilochés :   de fibres textiles artificielles 127 A ex 5403 31 00 ex 5403 32 00 ex 5403 33 10 Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues, non conditionnés pour la vente au détail :   Fils de fibres textiles artificielles, autres que ceux de la caté - gorie 42 127 B ex 5405 00 00 Monofils, lames et formes similaires ( paille artificielle ) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles :   en matières textiles artificielles ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 128 ex 5105 40 00 Poils grossiers ( cardés ou peignés ) 129 ex 5110 00 00 Fils de poils grossiers ou de crin 130 A ex 5004 00 10 ex 5004 00 90 ex 5006 00 10 Fils de soie non conditionnés pour la vente au détail Fils de soie, de bourre de soie ( schappe ) ou de déchets de bourre de soie ( bourrette ), conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine ( crin de Florence ); imitations de catgut préparées à l'aide de soie :   Fils de soie 130 B ex 5005 00 10 ex 5005 00 90 ex 5006 00 90 Fils de bourre de soie ( schappe ) ou de déchets de bourre de soie ( bourrette ), non conditionnés pour la vente au détail Fils de soie, de bourre de soie ( schappe ) ou de déchets de bourre de soie ( bourrette ), conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine ( crin de Florence ); imitations de catgut préparées à l'aide de soie :   Fils de bourre de soie ( schappe ) ou de déchets de bourre de soie ( bourrette );  Poil de Messine ( crin de Florence ); imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie 131 ex 5308 90 90 Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier :   Fils, autres que ceux des catégories 132, 133 et 148 B 132 ex 5308 30 00 Fils de papier 133 ex 5308 20 10 ex 5308 20 90 Fils de chanvre 134 ex 5605 00 00 Fils de métal combinés avec des fils textiles ( filés métalliques ), y compris les fils textiles guipés de métal, et les fils textiles métallisés 135 ex 5113 00 00 Tissus de poils grossiers ou de crin 136 ex 5007 10 00 ex 5007 20 10 ex 5007 20 21 ex 5007 20 31 ex 5007 20 39 ex 5007 20 41 ex 5007 20 51 ex 5007 20 59 ex 5007 20 61 ex 5007 20 69 ex 5007 20 71 ex 5007 90 10 ex 5007 90 30 ex 5007 90 50 ex 5007 90 90 ex 5803 90 10 ex 5905 00 90 ex 5911 20 00 Tissus de soie, de bourre de soie ( schappe ) ou de déchets de bourre de soie ( bourrette ) Tissus et articles pour usages techniques en matières textiles :   de soie ou de bourre de soie ( schappe ) ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 137 ex 5801 90 90 ex 5806 10 00 Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille, de soie, de schappe ou de bourrette de soie Rubanerie :   en soie, en bourre de soie ( schappe ) ou en bourrette de soie 138 ex 5311 00 90 ex 5905 00 90 Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier 139 ex 5809 00 00 Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du No 5605, pour l'habillement, l'ameublement et usages similaires 140 ex 6001 10 00 ex 6001 29 90 ex 6001 99 90 ex 6002 20 90 ex 6002 49 00 ex 6002 99 00 Étoffes de bonneterie autres que celles des catégories 38 A, 63, 64 et 65 141 ex 6301 90 90 Couvertures en tissus, autres que celles de la catégorie 66 142 ex 5702 39 90 ex 5702 49 90 ex 5702 59 00 ex 5702 99 00 ex 5705 00 90 Tapis :   autres que les tapis des catégories 59, 151 A et 151 B 144 ex 5602 10 35 ex 5602 29 10 Feutres autres que ceux des catégories 59, 95 et 152, de poils grossiers 145 A ex 5607 30 00 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non :   en abaca ( chanvre de Manille ) 145 B ex 5607 90 00 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non :   en chanvre 146 A ex 5607 21 00 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non :   Ficelles lieuses et botteleuses pour machines agricoles, en sisal et autres fibres de la famille des agaves 146 B ex 5607 21 00 ex 5607 29 10 ex 5607 29 90 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non :   en sisal et autres fibres de la famille des agaves, autres que les produits de la catégorie 146 A 146 C ex 5607 10 00 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non :   de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du No 5303 147 ex 5003 90 00 Déchets de soie ( y compris les cocons de vers à soie non dévidables et les effilochés ); bourre, bourrette et blousses :   autres que non peignés ni cardés ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 148 A ex 5307 10 10 ex 5307 10 90 ex 5307 20 00 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du No 5303 148 B ex 5308 10 00 Fils de coco 149 A ex 5310 10 90 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du No 5303 :   écrus, d'une largeur supérieure à 150 cm jusqu'à 310 cm inclus 149 B ex 5310 10 90 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du No 5303 :   écrus, d'une largeur supérieure à 310 cm 149 C ex 5310 90 00 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du No 5303 :   Tissus, autres que les tissus écrus des catégories 149 A et 149 B 150 A ex 5310 10 10 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du No 5303 :   d'une largeur inférieure ou égale à 150 cm et d'un poids au m ²:   inférieur à 310 g Sacs et sachets d'emballage :   en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du No 5303, autres que usagés, en tissus d'un poids au m² inférieur à 310 g 150 B ex 5310 10 10 ex 5310 90 00 ex 6305 10 90 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du No 5303 :   d'une largeur inférieure ou égale à 150 cm et d'un poids au m ²:   égal ou supérieur à 310 g et inférieur ou égal à 500 g Sacs et sachets d'emballage :   en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du No 5303, autres que usagés, en tissus d'un poids au m² égal ou supérieur à 310 g et inférieur ou égal à 500 g 150 C ex 5310 10 10 ex 5310 90 00 ex 6305 10 90 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du No 5303 :   d'une largeur inférieure ou égale à 150 cm et d'un poids au m² supérieur à 500 g Sacs et sachets d'emballage :   en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du No 5303, autres que usagés, en tissus d'un poids au m² supérieur à 500 g 151 A ex 5702 20 00 Tapis de coco 151 B ex 5702 39 90 ex 5702 49 90 ex 5702 59 00 ex 5702 99 00 Tapis :   de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du No 5303, autres que les tapis "tufted" ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 152 ex 5602 10 11 Feutres à l'aiguille de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du No 5303, non imprégnés ni enduits, à usages autres que pour revêtements de sol 153 ex 6305 10 10 Sacs et sachets d'emballage :   en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du No 5303 :   usagés 154 ex 5001 00 00 Cocons de vers à soie propres au dévidage ex 5002 00 00 Soie grège ( non moulinée ) Déchets de soie ( y compris les cocons de vers à soie non dévidables et les effilochés ); bourre, bourrette et blousses :  ex 5003 10 00  non peignés ni cardés ex 5101 11 00 ex 5101 19 00 ex 5101 21 00 ex 5101 29 00 ex 5101 30 00 Laines en masse ex 5102 10 10 ex 5102 10 30 ex 5102 10 50 ex 5102 10 90 ex 5102 20 00 Poils fins ou grossiers, en masse ex 5103 10 10 ex 5103 10 90 ex 5103 20 10 ex 5103 20 91 ex 5103 20 99 ex 5103 30 00 Déchets de laine et de poils ( fins ou grossiers ) à l'exclusion des effilochés ex 5104 00 00 Effilochés de laine et de poils ( fins ou grossiers ) ex 5301 10 00 ex 5301 21 00 ex 5301 29 00 ex 5301 30 10 ex 5301 30 90 Lin brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets, de lin ( y compris les effilochés) ex 5305 91 00 ex 5305 99 00 Ramie brute, décortiquée, dégommée, peignée ou autrement traitée, mais non filée; étoupes et déchets, de ramie ( y compris les effilochés ) ex 5201 00 10 ex 5201 00 90 Coton en masse ex 5202 10 00 ex 5202 91 00 ex 5202 99 00 Déchets de coton ( y compris les effilochés ) non peignés ni cardés ex 5302 10 00 ex 5302 90 00 Chanvre ( Cannabis sativa ) brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets de chanvre ( y compris les effilochés ) ex 5305 21 00 ex 5305 29 00 Abaca ( chanvre de Manille ou Musa textilis ) brut, en filasse ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets d'abaca ( y compris les effilochés ) ex 5303 10 00 ex 5303 90 00 Jute et autres fibres textiles libériennes non dénommées ni comprises ailleurs, bruts, décortiqués ou autrement traités, mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres ( y compris les effilochés ) ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 154 ( suite ) ex 5304 10 00 ex 5304 90 00 ex 5305 11 00 ex 5305 19 00 ex 5305 91 00 ex 5305 99 00 Autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées; déchets de ces fibres ( y compris les effilochés ) 156 ex 6106 90 30 ex 6110 90 90 Chemisiers et pull-overs, de soie, de schappe ou de bourrette, pour femmes, fillettes et jeunes enfants, de bonneterie 157 ex 6105 90 90 ex 6109 90 90 ex 6111 90 00 Vêtements de bonneterie autres que ceux des catégories 1 à 123 et des catégories 156 et 158 158 ex 6101 90 10 ex 6101 90 90 ex 6102 90 10 ex 6102 90 90 ex 6103 39 00 ex 6103 49 99 ex 6104 19 00 ex 6104 29 00 ex 6104 39 00 ex 6104 49 00 ex 6104 69 99 ex 6106 90 50 ex 6106 90 90 ex 6107 99 00 ex 6108 99 90 ex 6110 90 10 ex 6110 90 90 ex 6112 20 00 ex 6114 90 00 Vêtements et accessoires du vêtement de bonneterie, autres que ceux des catégories 1 à 123 et des catégories 156 et 157 159 ex 6204 49 10 ex 6206 10 00 Robes, chemisiers, blouses-chemisiers et blouses de soie, de schappe ou de bourrette, en tissus ex 6214 10 00 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires :   de soie, de schappe ou de bourrette ex 6215 10 00 Cravates :   de soie, de schappe ou de bourrette 160 ex 6213 10 00 Mouchoirs et pochettes :   de soie, de schappe ou de bourrette, en tissus ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) ( 4 ) ( 5 ) 161 ex 6201 19 00 ex 6201 99 00 ex 6202 19 00 ex 6202 99 00 ex 6203 19 90 ex 6203 29 90 ex 6203 39 90 ex 6203 49 90 ex 6204 19 90 ex 6204 29 90 ex 6204 39 90 ex 6204 49 90 ex 6204 59 90 ex 6204 69 90 ex 6205 90 10 ex 6205 90 90 ex 6206 90 10 ex 6206 90 90 ex 6211 20 00 ex 6211 39 00 ex 6211 49 00 Vêtements en tissus, pour hommes, garçonnets, femmes, fillettes et jeunes enfants ( y compris les bébés ), autres que ceux des catégories 1 à 123 et de la catégorie 159"    ANNEXE III   "ANNEXE V prévue à l'article 1er paragraphe 2 et à l'article 9 paragraphe 2 PARTIE I Classement  Article premier Le classement des produits textiles visés à l'article 1er paragraphe 1 du présent règlement est fondé sur la nomenclature combinée .   Article 2  À l'initiative de la Commission ou d'un État membre, le comité de la nomenclature institué par le règlement ( CEE ) No 2658/87 ( 1 ) examine d'urgence, conformément aux dispositions dudit règlement, toutes questions concernant le classement des produits visés à l'article 1er paragraphe 1 du présent règlement dans la nomenclature combinée en vue de leur classement dans  les catégories appropriées .   Article 3  La Commission informe la Chine de toutes modifications de la nomenclature combinée dès leur adoption par les autorités compétentes de la Communauté .   Article 4  La Commission informe les autorités compétentes chinoises de toutes décisions adoptées conformément aux procédures en vigueur dans la Communauté en ce qui concerne le classement des produits couverts par le présent règlement, au plus tard un  mois après leur adoption . Cette communication comprendra :  a )  une description des produits concernés;  b )  la catégorie appropriée et le code de la nomenclature combinée ( code NC );  c )  les raisons qui ont déterminé la décision .   Article 5  1 .  Lorsqu'une décision de classement adoptée conformément aux procédures en vigueur dans la Communauté entraîne une modification des classements précédents ou un changement de catégorie de tout produit couvert par le présent règlement, les  autorités compétentes des États membres accordent un délai de trente jours, à partir de la date de la ( 2 ) JO No L 256 du 7 . 9 . 1987, p . 1 .  communication de la Commission, pour la mise en application de la décision .  2 .  Les produits embarqués avant la date de mise en application de la décision resteront soumis aux classements préexistants, à condition que ces produits soient présentés à l'importation dans la Communauté dans un délai de soixante jours à compter de  cette date .   Article 6  Lorsqu'une décision de classement adoptée conformément aux procédures en vigueur dans la Communauté et visée à l'article 5 de la présente annexe affecte une catégorie de produits soumis à une limite quantitative, la Commission engage sans  retard des consultations conformément à l'ar - ticle 15 du présent règlement, en vue de parvenir à un accord sur les ajustements nécessaires des limites quantitatives en cause prévues à l'annexe III du présent règlement .   Article 7  1 .  Sans préjudice de toutes autres dispositions en vigueur en la matière, en cas de divergence entre le classement indiqué dans les documents nécessaires pour l'importation des produits couverts par le présent règlement et le classement  retenu par les autorités compétentes de l'État membre d'importation, les produits en question sont, à titre provisoire, soumis au régime d'importation qui, conformément aux dispositions duprésent règlement, leur est applicable selon le classement  retenu par lesdites autorités . 2 .  Les États membres informent sans délai des cas visés au paragraphe 1 la Commission qui notifie aux autorités compétentes chinoises les données se rapportant aux cas en question .  3 .  Les États membres, lors de la communication visée au paragraphe 2, précisent si, suite à l'application des dispositions du paragraphe 1, les quantités des produits donnant lieu à divergence ont été imputées à titre provisoire sur une limite  quantitative prévue pour une catégorie de produits autre que celle indiquée dans la licence d'exportations visée à l'article 11 de la présente annexe .  4 .  Les imputations à titre provisoire visées au para - graphe 3 sont notifiées par la Commission aux autorités compétentes chinoises dans un délai de trente jours à compter de la décision d'imputation à titre provisoire .   Article 8  Dans les cas visés à l'article 7 de la présente annexe ainsi que dans les cas de nature similaire évoqués par les autorités compétentes chinoises, la Commission engage, le cas échéant, des consultations avec la Chine, selon la procédure prévue à l'article 14 du présent règlement, en vue de parvenir à un accord sur le classement à retenir à titre définitif pour les produits donnant lieu à divergence .   Article 9  La Commission, en accord avec les autorités compétentes de l'État membre ou des États membres d'importation et de la Chine, peut, dans les cas visés à l'article 8 de la présente annexe, déterminer le classement applicable à titre définitif aux  produits donnant lieu à divergence .   Article 10  Lorsque les cas de divergence visés à l'article 7 ne peuvent être résolus conformément à l'article 9 de la présente annexe, le comité de la nomenclature est saisi, conformément aux dispositions du règlement instituant ce comité, en vue  d'établir le classement applicable à titre définitif aux produits concernés .   PARTIE II Système de double contrôle  Article 11  1 .  Les autorités compétentes chinoises délivrent une licence d'exportation pour toutes les expéditions de produits textiles soumis aux limites quantitatives fixées à l'annexe II, à concurrence des limites quantitatives et quotes-parts  correspondantes .  2 .  L'original de la licence d'exportation doit être présenté par l'importateur, en vue de la délivrance de l'autorisation d'importation ( 3 ) visée à l'article 14 ci-après .   Article 12  1 .  La licence d'exportation est conforme au modèle joint à la présente annexe et peut en outre contenir la traduction dans une autre langue . Elle doit certifier, entre autres, que la quantité des produits en question a été imputée sur la  limite quantitative et la quote-part prévues pour la catégorie dont relèvent ces produits .  2 .  Chaque licence d'exportation couvre uniquement une des catégories des produits énumérés à l'annexe III du présent règlement .   Article 13  Les exportations sont imputées sur les limites quantitatives et quotes-parts fixées pour l'année au cours de laquelle les produits couverts par la licence d'exportation ont été embarqués au sens de l'article 3 paragraphe 3 du présent  règlement .  ( 4 ) Dans la présente annexe, le terme "autorisation d'importation" couvre à la fois l'autorisation d'importation ou le document équivalent visés à l'article 3 paragraphe 2 du présent règlement .   Article 14  1 .  Les autorités de l'État membre désigné sur la licence d'exportation comme étant le pays de destination des produits en cause délivrent automatiquement une autorisation d'importation dans un délai maximal de cinq jours ouvrables à compter  du jour de la présentation par l'importateur de l'original de la licence d'exportation correspondante . La présentation de la licence d'exportation doit être effectuée au plus tard le 31 mars de l'année suivant celle de l'embarquement des produits  couverts par la licence .  2 .  Les autorisations d'importation sont valables pour une période de six mois à partir de la date de délivrance .  3 .  Les autorisations d'importation ne sont valables que dans l'État membre qui les a délivrées .  4 .  La déclaration ou la demande de l'importateur relative à l'autorisation d'importation doit contenir :  a ) les noms de l'importateur et de l'exportateur;  b ) le pays d'origine du produit ou, si celui-ci est différent, le pays de provenance ou d'achat;  c ) une description des produits comprenant :  - leur dénomination commerciale,  - la description des produits selon le code de la nomenclature combinée ( code NC);  d ) la catégorie appropriée et la quantité dans l'unité appropriée telles qu'indiquées à l'annexe III du présent règlement pour les produits concernés;  e ) la valeur des produits, comme indiqué à la case 12 de la licence d'exportation;  f ) éventuellement, les dates de paiement et de livraison et une copie du connaissement et du contrat d'achat;  g ) la date et le numéro de la licence d'exportation;  h ) tout code interne utilisé à des fins administratives;  i ) la date et la signature de l'importateur .  5 .  Les importateurs ne sont pas tenus d'importer en un seul envoi la quantité totale couverte par une autorisation .   Article 15  La validité des autorisations d'importation délivrées par les autorités des États membres est subordonnée à la validité des licences d'exportation et aux quantités indiquées dans les licences d'exportation délivrées par les autorités  compétentes chinoises au vu desquelles ont été délivrées les autorisations d'importation .   Article 16  Les autorisations d'importation ou documents équivalents sont délivrés sans discrimination à tout importateur dans la Communauté, quel que soit le lieu de son établissement dans la Communauté, sans préjudice du respect des autres conditions exigées par la réglementation en vigueur .   Article 17  1 .  Si les autorités compétentes d'un État membre constatent que la quantité totale couverte par les licences d'exportation délivrées par la Chine pour une certaine catégorie au cours d'une année d'application de l'accord dépasse le quota  établi pour cette catégorie, elles suspendent la délivrance des autorisations ou documents d'importation . Dans ce cas, ces autorités informent immédiatement les autorités chinoises et la Commission, et la procédure spéciale de consultation définie à  l'article 15 du présent règlement est engagée immédiatement par la Commission .  2 .  Les autorités compétentes d'un État membre refusent de délivrer des autorisations d'importation pour des produits originaires de Chine qui ne sont pas couverts par des licences d'exportation délivrées conformément aux dispositions de la présente  annexe .  Toutefois, si dans des circonstances exceptionnelles l'importation de tels produits est admise dans un État membre par les autorités compétentes, les quantités en cause ne sont pas imputées sur la quote-part appropriée sans l'accord exprès des autorités  compétentes chinoises .   PARTIE III Forme et présentation des licences d'exportation et des certificats d'origine et dispositions communes   Article 18  1 .  La licence d'exportation et le certificat d'origine peuvent comporter des copies supplémentaires dûment désignées comme telles . Ils sont établis en anglais ou en français . S'ils sont établis à la main, ils doivent être remplis à l'encre et en  caractères d'imprimerie .  Le format de ces documents est de 210 × 297 millimètres . Le papier utilisé doit être du papier blanc collé pour écriture ne contenant pas de pâte mécanique et pesant au minimum 25 grammes par mètre carré . Chaque partie est revêtue d'une impression de fond guillochée rendant apparentes toutes les falsifications par moyens mécaniques ou chimiques .  Lorsque ces documents comportent plusieurs copies, seul le premier feuillet constituant l'original est revêtu d'une impression de fond guillochée . Ce feuillet est revêtu de la mention "original" et les autres copies de la mention "copie ". Les  autorités communautaires compétentes n'acceptent que l'original comme valable aux fins de l'exportation conformément aux dispositions du présent règlement .  2 .  Chaque document est revêtu d'un numéro de série standard, imprimé ou non, destiné à l'individualiser .  3 .  Le numéro est composé des éléments suivants ( 5 ):  - deux lettres servant à identifier la Chine comme suit : CN,  - deux lettres servant à identifier l'État membre de destination comme suit :  BL = Benelux DE = République fédérale d'Allemagne DK = Danemark FR = France GB = Royaume-Uni GR = Grèce IR = Irlande IT = Italie ES = Espagne PT = Portugal,  - un nombre à un chiffre servant à identifier l'année afférente au quota, correspondant au dernier chiffre de l'année d'application de l'accord, par exemple 4 pour 1984,  - un nombre à deux chiffres servant à identifier le service du pays exportateur qui a procédé à la délivrance du document,  - un nombre à cinq chiffres suivant une numérotation continue de 00001 à 99999, attribué à l'État membre de destination .   Article 19  Les licences d'exportation et les certificats d'origine peuvent être délivrés après l'embarquement des marchandises auxquelles ils se rapportent . Ils portent dans ce cas la mention "délivré a posteriori" ou "issued retrospectively"  Article 20  En cas de vol, de perte ou de destruction d'une licence d'exportation ou d'un certificat d'origine, l'exportateur peut réclamer à l'autorité gouvernementale compétente qui les a délivrés, un duplicata établi sur la base des documents  d'exportation qui sont en sa possession . Le duplicata ainsi délivré doit être revêtu de la mention "duplicata" ou "duplicate ".  Le duplicata doit reproduire la date de la licence ou du certificat original ." ( 6 ) Cette disposition entrera en vigueur ultérieurement .