CELEX: 32006R0178
Language: fr
Date: 2006-02-01 00:00:00
Title: Règlement (CE) n o  178/2006 de la Commission du  1 er  février 2006  modifiant le règlement (CE) n o  396/2005 du Parlement européen et du Conseil par l’établissement d’une annexe I énumérant les denrées alimentaires et aliments pour animaux dont la teneur en résidus de pesticides est soumise à des limites maximales   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2.2.2006   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 29/3
            
         RÈGLEMENT (CE) No 178/2006 DE LA COMMISSION
   du 1er février 2006
   modifiant le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil par l’établissement d’une annexe I énumérant les denrées alimentaires et aliments pour animaux dont la teneur en résidus de pesticides est soumise à des limites maximales
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 4, paragraphe 1,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le règlement (CE) no 396/2005 prévoit que ses annexes I, II, III et IV doivent être établies par la Commission, condition de l’application de ses chapitres II, III et V.
            
         
               (2)
            
            
               Il est nécessaire de faire figurer à l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 tous les produits actuellement soumis à des limites maximales applicables aux résidus (LMR) communautaires ou nationales, ainsi que ceux auxquels il y a lieu d’appliquer des LMR harmonisées.
            
         
               (3)
            
            
               Il convient donc de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
            
         
               (4)
            
            
               Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.
            
         
               (5)
            
            
               Des LMR distinctes ne sont encore exigées ni pour le poisson ni pour les cultures exclusivement destinées à la consommation animale, et aucune information susceptible de servir de base pour leur calcul n’est disponible. Il convient de prévoir un délai adéquat pour la production et la collecte de telles informations; on estime qu’une période de trois ans devrait suffire,
            
         A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article 1
   Le texte de l’annexe du présent règlement est ajouté en tant qu’annexe I au règlement (CE) no 396/2005.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 1er février 2006.
      
         
            Par la Commission
         
         Markos KYPRIANOU
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
   
      ANNEXE
      
         
            «ANNEXE I
            Produits d’origine végétale ou animale visés à l’article 2, paragraphe 1
            
                        Numéro de code (1)
                        
                     
                     
                        Groupes auxquels s’appliquent les LMR
                     
                     
                        Exemples de produits du groupe auxquels s’appliquent les LMR
                     
                     
                        Nom scientifique (2)
                        
                     
                     
                        Exemples de variétés apparentées ou d’autres produits inclus dans la définition et soumis à la même LMR
                     
                     
                        Parties du produit auxquelles s’appliquent les LMR
                     
                  
                        0100000
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110000
                     
                     
                        
                                    (i)
                                 
                                 
                                    Agrumes
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier
                     
                  
                        0110010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Pamplemousses
                     
                     
                        
                           Citrus paradisi
                        
                     
                     
                        Shaddock, pomelo, sweeties, tangelo, ugli et autres hybrides
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oranges
                     
                     
                        
                           Citrus sinensis
                        
                     
                     
                        Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Citrons
                     
                     
                        
                           Citrus limon
                        
                     
                     
                        Cédrat, citron
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Limettes
                     
                     
                        
                           Citrus aurantifolia
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Mandarines
                     
                     
                        
                           Citrus reticulata
                        
                     
                     
                        Clémentine, tangerine et autres hybrides
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120000
                     
                     
                        
                                    (ii)
                                 
                                 
                                    
                                       Noix (écalées ou non)
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement de la coque (à l’exception des châtaignes)
                     
                  
                        0120010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Amandes
                     
                     
                        
                           Prunus dulcis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Noix du Brésil
                     
                     
                        
                           Bertholletia excelsa
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Noix de cajou
                     
                     
                        
                           Anacardium occidentale
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Châtaignes
                     
                     
                        
                           Castanea sativa
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Noix de coco
                     
                     
                        
                           Cocos nucifera
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120060
                     
                     
                         
                     
                     
                        Noisettes
                     
                     
                        
                           Corylus avellana
                        
                     
                     
                        Aveline
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120070
                     
                     
                         
                     
                     
                        Noix de Queensland
                     
                     
                        
                           Macadamia ternifolia
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120080
                     
                     
                         
                     
                     
                        Noix de Pécan
                     
                     
                        
                           Carya illinœnsis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120090
                     
                     
                         
                     
                     
                        Pignons
                     
                     
                        
                           Pinus pinea
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Pistaches
                     
                     
                        
                           Pistachia vera
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120110
                     
                     
                         
                     
                     
                        Noix communes
                     
                     
                        
                           Juglans regia
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0130000
                     
                     
                        
                                    (iii)
                                 
                                 
                                    Fruits à pépins
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement du pédoncule
                     
                  
                        0130010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Pommes
                     
                     
                        
                           Malus domesticus
                        
                     
                     
                        Pommette
                     
                     
                         
                     
                  
                        0130020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Poires
                     
                     
                        
                           Pyrus communis
                        
                     
                     
                        Poire asiatique (nashi)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0130030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Coings
                     
                     
                        
                           Cydonia oblonga
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0130040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Nèfles (4)
                        
                     
                     
                        
                           Mespilus germanica
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0130050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Nèfles du Japon (4)
                        
                     
                     
                        
                           Eriobotrya japonica
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0130990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0140000
                     
                     
                        
                                    (iv)
                                 
                                 
                                    Fruits à noyau
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement du pédoncule
                     
                  
                        0140010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Abricots
                     
                     
                        
                           Prunus armeniaca
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0140020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Cerises
                     
                     
                        
                           Prunus cerasus, Prunus avium
                        
                     
                     
                        Cerises douces, cerises acides
                     
                     
                         
                     
                  
                        0140030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Pêches
                     
                     
                        
                           Prunus persica
                        
                     
                     
                        Nectarines et hybrides similaires
                     
                     
                         
                     
                  
                        0140040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Prunes
                     
                     
                        
                           Prunus domestica
                        
                     
                     
                        Prune de Damas, reine-claude, mirabelle
                     
                     
                         
                     
                  
                        0140990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0150000
                     
                     
                        
                                    (v)
                                 
                                 
                                    Baies et petits fruits
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement de la pointe ou de la couronne et du pédoncule, sauf dans le cas des groseilles: fruits avec pédoncule
                     
                  
                        0151000
                     
                     
                        
                                    (a)
                                 
                                 
                                    Raisins de table et raisins de cuve
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0151010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Raisins de table
                     
                     
                        
                           Vitis euvitis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0151020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Raisins de cuve
                     
                     
                        
                           Vitis euvitis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0152000
                     
                     
                        
                                    (b)
                                 
                                 
                                    Fraises
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Fragaria × ananassa
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0153000
                     
                     
                        
                                    (c)
                                 
                                 
                                    Fruits de ronces
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0153010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Mûres
                     
                     
                        
                           Rubus fruticosus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0153020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Mûres des haies
                     
                     
                        
                           Rubus cæsius
                        
                     
                     
                        Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces
                     
                     
                         
                     
                  
                        0153030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Framboises
                     
                     
                        
                           Rubus idæus
                        
                     
                     
                        Framboise du Japon
                     
                     
                         
                     
                  
                        0153990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154000
                     
                     
                        
                                    (d)
                                 
                                 
                                    Autres baies et petits fruits
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Myrtilles
                     
                     
                        
                           Vaccinium corymbosum
                        
                     
                     
                        Airelle; myrtille rouge (airelle rouge)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Airelles canneberges
                     
                     
                        
                           Vaccinium macrocarpon
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                     
                     
                        
                           Ribes nigrum, Ribes rubrum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Groseilles à maquereau
                     
                     
                        
                           Ribes uva-crispa
                        
                     
                     
                        Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Cynorhodons
                     
                     
                        
                           Rosa canina
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154060
                     
                     
                         
                     
                     
                        Mûres (4)
                        
                     
                     
                        
                           Morus spp
                     
                     
                        Arbouse
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154070
                     
                     
                         
                     
                     
                        Azerole (4) (nèfle méditerranéenne)
                     
                     
                        
                           Cratægus azarolus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154080
                     
                     
                         
                     
                     
                        Sureau noir (4)
                        
                     
                     
                        
                           Sambucus nigra
                        
                     
                     
                        Argouse, sorbier sauvage, bourdaine, aubépine, sorbe des oiseleurs et autres baies d’arbres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0160000
                     
                     
                        
                                    (vi)
                                 
                                 
                                    Fruits divers
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement du pédoncule ou de la couronne (ananas)
                     
                  
                        0161000
                     
                     
                        
                                    (a)
                                 
                                 
                                    Peau comestible
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0161010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Dattes
                     
                     
                        
                           Phœnix dactylifera
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0161020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Figues
                     
                     
                        
                           Ficus carica
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0161030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Olives de table
                     
                     
                        
                           Olea europæa
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0161040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Kumquats (4)
                        
                     
                     
                        
                           Fortunella species
                        
                     
                     
                        Kumquat marumi, kumquat nagami
                     
                     
                         
                     
                  
                        0161050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Carambole (4)
                        
                     
                     
                        
                           Averrhoa carambola
                        
                     
                     
                        Bilimbi
                     
                     
                         
                     
                  
                        0161060
                     
                     
                         
                     
                     
                        Kaki (4)
                        
                     
                     
                        
                           Diospyros kaki
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0161070
                     
                     
                         
                     
                     
                        Jamelongue (4) (prune de Java)
                     
                     
                        
                           Syzygium cumini
                        
                     
                     
                        Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil (grumicha-ma), cerise de Cayenne
                     
                     
                         
                     
                  
                        0161990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0162000
                     
                     
                        
                                    (b)
                                 
                                 
                                    Peau non comestible, petite taille
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0162010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Kiwis
                     
                     
                        
                           Actinidia deliciosa syn. A. chinensis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0162020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Litchis
                     
                     
                        
                           Litchi chinensis
                        
                     
                     
                        Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0162030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Fruits de la passion
                     
                     
                        
                           Passiflora edulis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0162040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Figue de Barbarie (4) (figue de cactus)
                     
                     
                        
                           Opuntia ficus- indica
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0162050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Caïnite (4)
                        
                     
                     
                        
                           Chrysophyllum cainito
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0162060
                     
                     
                         
                     
                     
                        Plaqueminier de Virginie (4) (kaki de Virginie)
                     
                     
                        
                           Diospyros virginiana
                        
                     
                     
                        Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote
                     
                     
                         
                     
                  
                        0162990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0163000
                     
                     
                        
                                    (c)
                                 
                                 
                                    Peau non comestible, grande taille
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0163010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Avocats
                     
                     
                        
                           Persea americana
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0163020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Bananes
                     
                     
                        
                           Musa × paradisica
                        
                     
                     
                        Banane naine, plantain, banane de Cuba
                     
                     
                         
                     
                  
                        0163030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Mangues
                     
                     
                        
                           Mangifera indica
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0163040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Papayes
                     
                     
                        
                           Carica papaya
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0163050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Grenades
                     
                     
                        
                           Punica granatum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0163060
                     
                     
                         
                     
                     
                        Chérimoles (4)
                        
                     
                     
                        
                           Annona cherimola
                        
                     
                     
                        Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne
                     
                     
                         
                     
                  
                        0163070
                     
                     
                         
                     
                     
                        Goyaves (4)
                        
                     
                     
                        
                           Psidium guajava
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0163080
                     
                     
                         
                     
                     
                        Ananas
                     
                     
                        
                           Ananas comosus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0163090
                     
                     
                         
                     
                     
                        Fruit de l’arbre à pain (4)
                        
                     
                     
                        
                           Artocarpus altilis
                        
                     
                     
                        Fruit du jacquier
                     
                     
                         
                     
                  
                        0163100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Durion (4)
                        
                     
                     
                        
                           Durio zibethinus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0163110
                     
                     
                         
                     
                     
                        Corossol (4) (cachiment hérissé)
                     
                     
                        
                           Annona muricata
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0163990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0200000
                     
                     
                        
                                    2.
                                 
                                 
                                    LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210000
                     
                     
                        
                                    (i)
                                 
                                 
                                    Légumes-racines et légumes-tubercules
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement des fanes éventuelles et de la terre par rinçage ou brossage
                     
                  
                        0211000
                     
                     
                        
                                    (a)
                                 
                                 
                                    Pommes de terre
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Solanum tuberculi-forme, spp.
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0212000
                     
                     
                        
                                    (b)
                                 
                                 
                                    Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0212010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Manioc
                     
                     
                        
                           Manihot esculenta
                        
                     
                     
                        Dachine, eddo (taro chinois), tannia
                     
                     
                         
                     
                  
                        0212020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Patates douces
                     
                     
                        
                           Ipomœa batatas
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0212030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Ignames
                     
                     
                        
                           Dioscorea, sp.
                     
                     
                        Pois patate (dolique tubéreux), jicama
                     
                     
                         
                     
                  
                        0212040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Arrow-root (4)
                        
                     
                     
                        
                           Maranta arundinacea
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0212990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0213000
                     
                     
                        
                                    (c)
                                 
                                 
                                    Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0213010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Betterave
                     
                     
                        
                           Beta vulgaris, subsp. vulgaris
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0213020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Carottes
                     
                     
                        
                           Daucus carota
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0213030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Céleris-raves
                     
                     
                        
                           Apium graveolens, var. rapaceum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0213040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Raifort
                     
                     
                        
                           Armoracia rusticana
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0213050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Topinambours
                     
                     
                        
                           Helianthus tuberosus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0213060
                     
                     
                         
                     
                     
                        Panais
                     
                     
                        
                           Pastinaca sativa
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0213070
                     
                     
                         
                     
                     
                        Persil à grosse racine
                     
                     
                        
                           Petroselinum crispum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0213080
                     
                     
                         
                     
                     
                        Radis
                     
                     
                        
                           Raphanus sativus, var. sativus
                        
                     
                     
                        Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires
                     
                     
                         
                     
                  
                        0213090
                     
                     
                         
                     
                     
                        Salsifis
                     
                     
                        
                           Tragopogon porrifolius
                        
                     
                     
                        Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0213100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Rutabagas
                     
                     
                        
                           Brassica napus, var. napobrassica
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0213110
                     
                     
                         
                     
                     
                        Navets
                     
                     
                        
                           Brassica rapa
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0213990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0220000
                     
                     
                        
                                    (ii)
                                 
                                 
                                    Légumes-bulbes
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement des pelures facilement détachables et de la terre (à l’état séché) ou des racines et de la terre (à l’état frais)
                     
                  
                        0220010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Ail
                     
                     
                        
                           Allium sativum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0220020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oignons
                     
                     
                        
                           Allium cepa
                        
                     
                     
                        Oignons argentés
                     
                     
                         
                     
                  
                        0220030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Échalotes
                     
                     
                        
                           Allium ascalonicum (Allium cepa, var. aggregatum)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0220040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oignons de printemps
                     
                     
                        
                           Allium cepa
                        
                     
                     
                        Ciboule et variétés similaires
                     
                     
                         
                     
                  
                        0220990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0230000
                     
                     
                        
                                    (iii)
                                 
                                 
                                    Légumes-fruits
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement du pédoncule (du tégument dans le cas du maïs doux)
                     
                  
                        0231000
                     
                     
                        
                                    (a)
                                 
                                 
                                    Solanacées
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0231010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Tomates
                     
                     
                        
                           Lycopersicum esculentum
                        
                     
                     
                        Tomates cerises
                     
                     
                         
                     
                  
                        0231020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Poivrons
                     
                     
                        
                           Capsicum annuum, var grossum et var. longum
                        
                     
                     
                        Chilis
                     
                     
                         
                     
                  
                        0231030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Aubergines
                     
                     
                        
                           Solanum melongena
                        
                     
                     
                        Pepinos
                     
                     
                         
                     
                  
                        0231040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Okras, camboux
                     
                     
                        
                           Hibiscus esculentus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0231990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0232000
                     
                     
                        
                                    (b)
                                 
                                 
                                    Cucurbitacées à peau comestible
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0232010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Concombres
                     
                     
                        
                           Cucumis sativus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0232020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Cornichons
                     
                     
                        
                           Cucumis sativus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0232030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Courgettes
                     
                     
                        
                           Cucurbita pepo, var. melopepo
                        
                     
                     
                        Bonnet d’électeur (pâtisson)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0232990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0233000
                     
                     
                        
                                    (c)
                                 
                                 
                                    Cucurbitacées à écorce non comestible
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0233010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Melons
                     
                     
                        
                           Cucumis melo
                        
                     
                     
                        Kiwano
                     
                     
                         
                     
                  
                        0233020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Potirons
                     
                     
                        
                           Cucurbita maxima
                        
                     
                     
                        Courge potiron
                     
                     
                         
                     
                  
                        0233030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Pastèques
                     
                     
                        
                           Citrullus lanatus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0233990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0234000
                     
                     
                        
                                    (d)
                                 
                                 
                                    Maïs doux
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Zea mays, var. saccharata
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Grains et épi sans tégument
                     
                  
                        0239000
                     
                     
                        
                                    (e)
                                 
                                 
                                    Autres légumes-fruits
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0240000
                     
                     
                        
                                    (iv)
                                 
                                 
                                    Brassicées
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0241000
                     
                     
                        
                                    (a)
                                 
                                 
                                    Choux (développement de l’inflorescence)
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement les inflorescences
                     
                  
                        0241010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Brocolis
                     
                     
                        
                           Brassica oleracea, var. italica
                        
                     
                     
                        Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa
                     
                     
                         
                     
                  
                        0241020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Choux-fleurs
                     
                     
                        
                           Brassica oleracea, var. botrytis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0241990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0242000
                     
                     
                        
                                    (b)
                                 
                                 
                                    Choux pommés
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement des racines et des feuilles flétries
                     
                  
                        0242010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Choux de Bruxelles
                     
                     
                        
                           Brassica oleracea, var. gemmifera
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement les choux proprement dits
                     
                  
                        0242020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Choux pommés
                     
                     
                        
                           Brassica oleracea, convar capitata
                        
                     
                     
                        Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc
                     
                     
                         
                     
                  
                        0242990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0243000
                     
                     
                        
                                    (c)
                                 
                                 
                                    Choux feuilles
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement des racines et des feuilles flétries
                     
                  
                        0243010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Choux de Chine
                     
                     
                        
                           Brassica pekinensis
                        
                     
                     
                        Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pakchoï, pakchoï en rosette (tai goo choi), chou de Chine (petsai), chou cavalier
                     
                     
                         
                     
                  
                        0243020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Choux verts
                     
                     
                        
                           Brassica oleracea, convar. Acephalea
                        
                     
                     
                        Chou frisé, chou d’hiver
                     
                     
                         
                     
                  
                        0243990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0244000
                     
                     
                        
                                    (d)
                                 
                                 
                                    Choux-raves
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Brassica oleracea convar. acephala, var. gongylodes
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement des racines, des fanes et de la terre éventuelles
                     
                  
                        0250000
                     
                     
                        
                                    (v)
                                 
                                 
                                    Légumes-feuilles et fines herbes
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement des racines, des feuilles extérieures flétries et de la terre (le cas échéant)
                     
                  
                        0251000
                     
                     
                        
                                    (a)
                                 
                                 
                                    Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Mâche
                     
                     
                        
                           Valerianella locusta
                        
                     
                     
                        Laitue italienne
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Laitue
                     
                     
                        
                           Lactuca sativa
                        
                     
                     
                        Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Scarole (endive à larges feuilles)
                     
                     
                        
                           Cichorium endiva
                        
                     
                     
                        Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Cresson (4)
                        
                     
                     
                        
                           Lepidium sativum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Cresson de terre (4)
                        
                     
                     
                        
                           Barbarea verna
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251060
                     
                     
                         
                     
                     
                        Roquette, rucola (4)
                        
                     
                     
                        
                           Eruca sativa (Diplotaxis spec.)
                     
                     
                        Roquette sauvage
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251070
                     
                     
                         
                     
                     
                        Moutarde brune (4)
                        
                     
                     
                        
                           Brassica juncea, var. rugosa
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251080
                     
                     
                         
                     
                     
                        Feuilles et pousses de Brassica, spp (4)
                        
                     
                     
                        
                           Brassica spp.
                     
                     
                        Mizuna
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0252000
                     
                     
                        
                                    (b)
                                 
                                 
                                    Épinards et similaires (feuilles)
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0252010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Épinards
                     
                     
                        
                           Spinacia oleracea
                        
                     
                     
                        Épinards de la Nouvelle-Zélande, brocoli de raves
                     
                     
                         
                     
                  
                        0252020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Pourpier (4)
                        
                     
                     
                        
                           Portulaca oleracea
                        
                     
                     
                        Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne
                     
                     
                         
                     
                  
                        0252030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Feuilles de bettes (cardes)
                     
                     
                        
                           Beta vulgaris
                        
                     
                     
                        Feuilles de betterave
                     
                     
                         
                     
                  
                        0252990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0253000
                     
                     
                        
                                    (c)
                                 
                                 
                                    Feuilles de vigne (4)
                                    
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Vitis euvitis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0254000
                     
                     
                        
                                    (d)
                                 
                                 
                                    Cresson d’eau
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Nasturtium officinale
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0255000
                     
                     
                        
                                    (e)
                                 
                                 
                                    Endives, witloof
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Cichorium intybus, var. foliosum
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256000
                     
                     
                        
                                    (f)
                                 
                                 
                                    Fines herbes
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Cerfeuil
                     
                     
                        
                           Anthriscus cerefolium
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Ciboulette
                     
                     
                        
                           Allium schœnoprasum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Feuilles de céleri
                     
                     
                        
                           Apium graveolens, var. seccalinum
                        
                     
                     
                        Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres apiacées
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Persil
                     
                     
                        
                           Petroselinum crispum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Sauge (4)
                        
                     
                     
                        
                           Salvia officinalis
                        
                     
                     
                        Sarriette des montagnes, sarriette annuelle
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256060
                     
                     
                         
                     
                     
                        Romarin (4)
                        
                     
                     
                        
                           Rosmarinus officinalis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256070
                     
                     
                         
                     
                     
                        Thym (4)
                        
                     
                     
                        
                           Thymus, spp.
                     
                     
                        Marjolaine, origan
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256080
                     
                     
                         
                     
                     
                        Basilic (4)
                        
                     
                     
                        
                           Ocimum basilicum
                        
                     
                     
                        Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256090
                     
                     
                         
                     
                     
                        Feuilles de laurier (4)
                        
                     
                     
                        
                           Laurus nobilis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Estragon (4)
                        
                     
                     
                        
                           Artemisia dracunculus
                        
                     
                     
                        Hysope
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0260000
                     
                     
                        
                                    (vi)
                                 
                                 
                                    
                                       Légumineuses potagères (fraîches)
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier
                     
                  
                        0260010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Haricots (non écossés)
                     
                     
                        
                           Phaseolus vulgaris
                        
                     
                     
                        Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges
                     
                     
                         
                     
                  
                        0260020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Haricots (écossés)
                     
                     
                        
                           Phaseolus vulgaris
                        
                     
                     
                        Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé
                     
                     
                         
                     
                  
                        0260030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Pois (non écossés)
                     
                     
                        
                           Pisum sativum
                        
                     
                     
                        Pois mange-tout
                     
                     
                         
                     
                  
                        0260040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Pois (écossés)
                     
                     
                        
                           Pisum sativum
                        
                     
                     
                        Pois potagers, pois frais, pois chiches
                     
                     
                         
                     
                  
                        0260050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Lentilles (4)
                        
                     
                     
                        
                           Lens culinaris (syn.: L. esculenta)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0260990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0270000
                     
                     
                        
                                    (vii)
                                 
                                 
                                    
                                       Légumes-tiges (frais)
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement des parties flétries, de la terre et des racines
                     
                  
                        0270010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Asperges
                     
                     
                        
                           Asparagus officinalis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0270020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Cardons
                     
                     
                        
                           Cynara cardunculus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0270030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Céleri
                     
                     
                        
                           Apium graveolens, var. dulce
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0270040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Fenouil
                     
                     
                        
                           Fœniculum vulgare
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0270050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Artichauts
                     
                     
                        
                           Cynara scolymus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Capitule entier, y compris le réceptacle
                     
                  
                        0270060
                     
                     
                         
                     
                     
                        Poireaux
                     
                     
                        
                           Allium porrum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0270070
                     
                     
                         
                     
                     
                        Rhubarbe
                     
                     
                        
                           Rheum × hybridum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Tiges sans racines ni feuilles
                     
                  
                        0270080
                     
                     
                         
                     
                     
                        Pousses de bambou (4)
                        
                     
                     
                        
                           Bambusa vulgaris
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0270090
                     
                     
                         
                     
                     
                        Cœurs de palmier (4)
                        
                     
                     
                        
                           Euterpa oleracea, Cocos nucifera, Bactris gasipæs, Dæmonorops schmidtiana
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0270990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0280000
                     
                     
                        
                                    (viii)
                                 
                                 
                                    Champignons
                                     (4)
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement de la terre ou du milieu de culture
                     
                  
                        0280010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Champignons de couche
                     
                     
                         
                     
                     
                        Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-take
                     
                     
                         
                     
                  
                        0280020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Champignons sauvages
                     
                     
                         
                     
                     
                        Chanterelle, truffe, morille, cèpe
                     
                     
                         
                     
                  
                        0280990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0290000
                     
                     
                        
                                    (ix)
                                 
                                 
                                    Algues
                                     (4)
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement des feuilles flétries
                     
                  
                        0300000
                     
                     
                        
                                    3.
                                 
                                 
                                    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier
                     
                  
                        0300010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Haricots
                     
                     
                        
                           Phaseolus vulgaris
                        
                     
                     
                        Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé
                     
                     
                         
                     
                  
                        0300020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Lentilles
                     
                     
                        
                           Lens culinaris (syn.: L. esculenta)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0300030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Pois
                     
                     
                        
                           Pisum sativum
                        
                     
                     
                        Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée
                     
                     
                         
                     
                  
                        0300040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Lupins (4)
                        
                     
                     
                        
                           Lupinus spp.
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0300990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0400000
                     
                     
                        
                                    4.
                                 
                                 
                                    GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement de la coque, du noyau et du tégument si possible
                     
                  
                        0401000
                     
                     
                        
                                    (i)
                                 
                                 
                                    Graines oléagineuses
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graines de lin
                     
                     
                        
                           Linum usitatissimum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Arachides
                     
                     
                        
                           Arachis hypogæa
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graines de pavot
                     
                     
                        
                           Papaver somniferum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graines de sésame
                     
                     
                        
                           Sesamum indicum (syn. S. orientale)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graines de tournesol
                     
                     
                        
                           Helianthus annuus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401060
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graines de colza
                     
                     
                        
                           Brassica napus
                        
                     
                     
                        Navette sauvage, navette
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401070
                     
                     
                         
                     
                     
                        Fèves de soja
                     
                     
                        
                           Glycine max
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401080
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graines de moutarde
                     
                     
                        
                           Brassica nigra
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401090
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graines de coton
                     
                     
                        
                           Gossypium spp.
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graines de courge (4)
                        
                     
                     
                        
                           Cucurbita pepo, var. oleifera
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401110
                     
                     
                         
                     
                     
                        Carthame (4)
                        
                     
                     
                        
                           Carthamus tinctorius
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401120
                     
                     
                         
                     
                     
                        Bourrache (4)
                        
                     
                     
                        
                           Borago officinalis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401130
                     
                     
                         
                     
                     
                        Cameline (4)
                        
                     
                     
                        
                           Camelina sativa
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401140
                     
                     
                         
                     
                     
                        Chènevis (4)
                        
                     
                     
                        
                           Cannabis sativa
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401150
                     
                     
                         
                     
                     
                        Ricin
                     
                     
                        
                           Ricinus communis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402000
                     
                     
                        
                                    (ii)
                                 
                                 
                                    Fruits oléagineux
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Olives à huile (4)
                        
                     
                     
                        
                           Olea europæa
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement des pédoncules et de la terre éventuels
                     
                  
                        0402020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Noix de palme (palmistes) (4)
                        
                     
                     
                        
                           Elæis guineensis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Fruits du palmier à huile (4)
                        
                     
                     
                        
                           Elæis guineensis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Kapok (4)
                        
                     
                     
                        
                           Ceiba pentandra
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500000
                     
                     
                        
                                    5.
                                 
                                 
                                    CÉRÉALES
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier
                     
                  
                        0500010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Orge
                     
                     
                        
                           Hordeum spp.
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Sarrasin
                     
                     
                        
                           Fagopyrum esculentum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Maïs
                     
                     
                        
                           Zea mays
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Millet (4)
                        
                     
                     
                        
                           Panicum spp.
                     
                     
                        Millet des oiseaux, teff
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Avoine
                     
                     
                        
                           Avena fatua
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500060
                     
                     
                         
                     
                     
                        Riz
                     
                     
                        
                           Oryza sativa
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500070
                     
                     
                         
                     
                     
                        Seigle
                     
                     
                        
                           Secale cereale
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500080
                     
                     
                         
                     
                     
                        Sorgho (4)
                        
                     
                     
                        
                           Sorghum bicolor
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500090
                     
                     
                         
                     
                     
                        Froment (blé)
                     
                     
                        
                           Triticum æstivum
                        
                     
                     
                        Épeautre, triticale
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0600000
                     
                     
                        
                                    6.
                                 
                                 
                                    THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0610000
                     
                     
                        
                                    (i)
                                 
                                 
                                    
                                       Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Camellia sinensis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier
                     
                  
                        0620000
                     
                     
                        
                                    (ii)
                                 
                                 
                                    Grains de café
                                     (4)
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Grains uniquement
                     
                  
                        0630000
                     
                     
                        
                                    (iii)
                                 
                                 
                                    
                                       Infusions
                                        (4) (séchées)
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631000
                     
                     
                        
                                    (a)
                                 
                                 
                                    Fleurs
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Fleur entière après enlèvement de la tige et des feuilles flétries
                     
                  
                        0631010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Fleurs de camomille
                     
                     
                        
                           Matricaria recutita
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Fleurs d’hybiscus
                     
                     
                        
                           Hibiscus sabdariffa
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Pétales de rose
                     
                     
                        
                           Rosa spec.
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Fleurs de jasmin
                     
                     
                        
                           Jasminum officinale
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                     
                     
                        
                           Tillia cordata
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0632000
                     
                     
                        
                                    (b)
                                 
                                 
                                    Feuilles
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement des racines et des feuilles flétries
                     
                  
                        0632010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Feuilles de fraisier
                     
                     
                        
                           Fragari ananassa
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0632020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Feuilles de rooibos
                     
                     
                        
                           Aspalathus spp.
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0632030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Maté
                     
                     
                        
                           Ilex paraguariensis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0632990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0633000
                     
                     
                        
                                    (c)
                                 
                                 
                                    Racines
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement des fanes et de la terre par rinçage ou brossage
                     
                  
                        0633010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Racine de valériane
                     
                     
                        
                           Valeriana officinalis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0633020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Racine de ginseng
                     
                     
                        
                           Panax ginseng
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0633990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0639000
                     
                     
                        
                                    (d)
                                 
                                 
                                    Autres infusions
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0640000
                     
                     
                        
                                    (iv)
                                 
                                 
                                    
                                       Cacao
                                        (4) (fèves fermentées)
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Theobroma cacao
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Fèves après enlèvement des coques
                     
                  
                        0650000
                     
                     
                        
                                    (v)
                                 
                                 
                                    
                                       Caroube
                                        (4) (pain de Saint-Jean)
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Ceratonia siliqua
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement du pédoncule ou de la couronne
                     
                  
                        0700000
                     
                     
                        
                                    7.
                                 
                                 
                                    HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Humulus lupulus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier
                     
                  
                        0800000
                     
                     
                        
                                    8.
                                 
                                 
                                    ÉPICES (4)
                                    
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier
                     
                  
                        0810000
                     
                     
                        
                                    (i)
                                 
                                 
                                    Graines
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Anis
                     
                     
                        
                           Pimpinella anisum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Carvi noir
                     
                     
                        
                           Nigella sativa
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graines de céleri
                     
                     
                        
                           Apium graveolens
                        
                     
                     
                        Graines de livèche
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graines de coriandre
                     
                     
                        
                           Coriandrum sativum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graines de cumin
                     
                     
                        
                           Cuminum cyminum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810060
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graines d’aneth
                     
                     
                        
                           Anethum graveolens
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810070
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graines de fenouil
                     
                     
                        
                           Fœniculum vulgare
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810080
                     
                     
                         
                     
                     
                        Fenugrec
                     
                     
                        
                           Trigonella fœnumgræcum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810090
                     
                     
                         
                     
                     
                        Noix muscade
                     
                     
                        
                           Myristica fragans
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820000
                     
                     
                        
                                    (ii)
                                 
                                 
                                    Fruits et baies
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Poivre de la Jamaïque
                     
                     
                        
                           Pimenta dioica
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Poivre anisé (poivre du Sichuan)
                     
                     
                        
                           Zanthoxylum piperitum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Carvi
                     
                     
                        
                           Carum carvi
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Cardamome
                     
                     
                        
                           Elettaria cardamomum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Baies de genièvre
                     
                     
                        
                           Juniperus communis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820060
                     
                     
                         
                     
                     
                        Poivre, noir et blanc
                     
                     
                        
                           Piper nigrum
                        
                     
                     
                        Poivre long, poivre rose
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820070
                     
                     
                         
                     
                     
                        Gousses de vanille
                     
                     
                        
                           Vanilla fragans (syn. Vanilla planifolia)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820080
                     
                     
                         
                     
                     
                        Tamarin
                     
                     
                        
                           Tamarindus indica
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0830000
                     
                     
                        
                                    (iii)
                                 
                                 
                                    Écorces
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0830010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Cannelle
                     
                     
                        
                           Cinnamonum verum (syn. C. zeylanicum)
                     
                     
                        Cannelle de Chine
                     
                     
                         
                     
                  
                        0830990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0840000
                     
                     
                        
                                    (iv)
                                 
                                 
                                    Racines ou rhizomes
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0840010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Réglisse
                     
                     
                        
                           Glycyrrhiza glabra
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0840020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Gingembre
                     
                     
                        
                           Zingiber officinale
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0840030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Curcuma (safran des Indes)
                     
                     
                        
                           Curcuma domestica (syn. C. longa)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0840040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Raifort
                     
                     
                        
                           Armoracia rusticana
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0840990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0850000
                     
                     
                        
                                    (v)
                                 
                                 
                                    Boutons
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0850010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Clous de girofle
                     
                     
                        
                           Syzygium aromaticum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0850020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Câpres
                     
                     
                        
                           Capparis spinosa
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0850990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0860000
                     
                     
                        
                                    (vi)
                                 
                                 
                                    Stigmates de fleurs
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0860010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Safran
                     
                     
                        
                           Crocus sativus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0860990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0870000
                     
                     
                        
                                    (vii)
                                 
                                 
                                    Arille
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0870010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Macis
                     
                     
                        
                           Myristica fragans
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0870990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0900000
                     
                     
                        
                                    9.
                                 
                                 
                                    PLANTES SUCRIÈRES (4)
                                    
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0900010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Betterave sucrière
                     
                     
                        
                           Beta vulgaris
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement des fanes et de la terre par rinçage ou brossage
                     
                  
                        0900020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Canne à sucre
                     
                     
                        
                           Saccharum officinarum
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement des parties flétries, de la terre et des racines
                     
                  
                        0900030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Racines de chicorée (4)
                        
                     
                     
                        
                           Cichorium intybus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier après enlèvement des fanes et de la terre par rinçage ou brossage
                     
                  
                        0900990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1000000
                     
                     
                        
                                    10.
                                 
                                 
                                    PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1010000
                     
                     
                        
                                    (i)
                                 
                                 
                                    Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier ou matière grasse uniquement (5)
                        
                     
                  
                        1011000
                     
                     
                        
                                    (a)
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Sus scrofa
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1011010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Viande
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1011020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Viande dégraissée ou maigre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1011030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1011040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1011050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Abats comestibles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1011990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1012000
                     
                     
                        
                                    (b)
                                 
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Bos spec.
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1012010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Viande
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1012020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graisse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1012030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1012040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1012050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Abats comestibles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1012990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1013000
                     
                     
                        
                                    (c)
                                 
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Ovis aries
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1013010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Viande
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1013020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graisse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1013030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1013040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1013050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Abats comestibles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1013990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1014000
                     
                     
                        
                                    (d)
                                 
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Capra hircus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1014010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Viande
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1014020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graisse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1014030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1014040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1014050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Abats comestibles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1014990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1015000
                     
                     
                        
                                    (e)
                                 
                                 
                                    Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Equus spec.
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1015010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Viande
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1015020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graisse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1015030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1015040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1015050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Abats comestibles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1015990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1016000
                     
                     
                        
                                    (f)
                                 
                                 
                                    Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Gallus gallus, Anser anser, Anas platyrhynchos, Meleagris gallopavo, Numida meleagris, Coturnix coturnix, Struthio camelus, Columba sp.
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1016010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Viande
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1016020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graisse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1016030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1016040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1016050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Abats comestibles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1016990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1017000
                     
                     
                        
                                    (g)
                                 
                                 
                                    Autres animaux d’élevage
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Lapin, kangourou
                     
                     
                         
                     
                  
                        1017010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Viande
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1017020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Graisse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1017030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1017040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1017050
                     
                     
                         
                     
                     
                        Abats comestibles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1017990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1020000
                     
                     
                        
                                    (ii)
                                 
                                 
                                    Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier ou matière grasse uniquement (6)
                        
                     
                  
                        1020010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Bovins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1020020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Ovins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1020030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Caprins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1020040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Chevaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1020990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030000
                     
                     
                        
                                    (iii)
                                 
                                 
                                    Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Produit entier ou matière grasse uniquement (7)
                        
                     
                  
                        1030010
                     
                     
                         
                     
                     
                        Poulet
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030020
                     
                     
                         
                     
                     
                        Canard
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030030
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030040
                     
                     
                         
                     
                     
                        Caille
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030990
                     
                     
                         
                     
                     
                        Autres (3)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1040000
                     
                     
                        
                                    (iv)
                                 
                                 
                                    Miel
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Apis melifera, Melipona spec.
                     
                     
                        Gelée royale, pollen
                     
                     
                         
                     
                  
                        1050000
                     
                     
                        
                                    (v)
                                 
                                 
                                    Amphibiens et reptiles
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Rana spec. Crocodilia spec.
                     
                     
                        Cuisses de grenouilles, crocodiles
                     
                     
                         
                     
                  
                        1060000
                     
                     
                        
                                    (vi)
                                 
                                 
                                    Escargots
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                           Helix spec.
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1070000
                     
                     
                        
                                    (vii)
                                 
                                 
                                    Autres produits dérivés d’animaux terrestres
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1100000
                     
                     
                        
                                    11.
                                 
                                 
                                    POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES PRODUITS DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
                                    
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1200000
                     
                     
                        
                                    12.
                                 
                                 
                                    ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)
                                    
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
      
      
         (1)  Le numéro de code est introduit par la présente annexe; il vise à établir une classification en vertu de celle-ci et d’autres annexes connexes du règlement (CE) no 396/2005.
      
         (2)  Le nom scientifique des produits figurant dans la colonne “exemples de produits du groupe auxquels s’appliquent les LMR” est indiqué, le cas échéant et si possible; il respecte la nomenclature internationale dans la mesure du possible.
      
         (3)  Le terme “autres” recouvre tous les produits qui ne sont pas mentionnés expressément sous les autres codes au sein des “groupes auxquels s’appliquent les LMR”.
      
         (4)  Les LMR indiquées aux annexes II et III pour ce produit ne s’appliquent à celui-ci que lorsqu’il est utilisé dans l’alimentation humaine. Les parties du produit servant exclusivement d’ingrédients dans des aliments pour animaux feront l’objet de LMR distinctes.
      
         (5)  Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont hydrosolubles (log Pow < 3), la LMR est exprimée en mg/kg de viande (matière grasse comprise), de préparations de viande, d’abats et de graisses animales. Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont liposolubles (log Pow ≥ 3), la LMR est exprimée en mg/kg de graisse contenue dans la viande, les préparations de viande, les abats et les graisses animales. Pour les denrées alimentaires ayant une teneur en matière grasse égale ou inférieure à 10 % du poids, la quantité de résidus se réfère au poids total de la denrée désossée. Dans ce cas, la teneur maximale est d’un dixième de la valeur exprimée par rapport à la quantité de matière grasse, mais elle doit être au moins égale à 0,01 mg/kg. Cette dernière règle ne s’applique ni au lait de vache ni au lait de vache entier. Elle ne s’applique pas non plus aux autres produits lorsque la LMR est fixée au niveau de la LD.
      
         (6)  Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont hydrosolubles (log Pow < 3), la LMR est exprimée en mg/kg de lait et de produits laitiers. Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont liposolubles (log Pow ≥ 3), la LMR est exprimée en mg/kg de lait de vache et de lait de vache entier. Pour exprimer la teneur en résidus du lait de vache cru et du lait de vache entier, il convient de fonder le calcul sur une teneur en matière grasse égale à 4 % du poids. Pour le lait cru et le lait entier d’une autre origine animale, les résidus sont exprimés sur la base de la matière grasse. Pour les autres denrées énumérées ayant une teneur en matière grasse inférieure à 2 % du poids, la teneur maximale est égale à la moitié de celle fixée pour le lait cru et le lait entier, et pour celles qui ont une teneur en matière grasse égale ou supérieure à 2 % du poids, la teneur maximale est exprimée en mg/kg de matière grasse. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à vingt-cinq fois celle qui s’applique au lait cru et au lait entier. Cette dernière règle ne s’applique pas lorsque la LMR est fixée au niveau de la LD.
      
         (7)  Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont hydrosolubles (log Pow < 3), la LMR est exprimée en mg/kg d’œufs frais écalés pour les œufs d’oiseaux et les jaunes d’oeufs. Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont liposolubles (log Pow ≥ 3), la LMR est exprimée en mg/kg d’œufs frais écalés pour les œufs d’oiseaux et les jaunes d’œufs. Cependant, pour les œufs et les produits à base d’œuf ayant une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, la teneur maximale est exprimée en mg/kg de matières grasses. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à dix fois celle qui s’applique aux œufs frais. Cette dernière règle ne s’applique pas lorsque la LMR est fixée au niveau de la LD.
      
         (8)  Les LMR ne s’appliquent pas tant que chaque produit n’est pas déterminé et inscrit dans la liste.»