CELEX: 51971PC0317
Language: fr
Date: 1971-03-26
Title: Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL étendant à d'autres importations l'Annexe au Règlement (CEE) n° 109/70 du Conseil, du 19 décembre 1969, portant établissement d'un régime commun applicable aux importations de pays à commerce d'état (cinquième tranche) (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (71) 317
Vol. 1971/0051
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                    COM(71 ) 317 final
                                                    Bruxelles , le 26 mars 1971
                                   Proposition de
                            REGLEMENT ( CEE) DU CONSEIL
            étendant à d' autres importations l 'Annexe au Règlement
                ( CEE ) n° 109/70 du Conseil , du 19 décembre 1969 »
              portant établissement d' un régime commun applicable
                   aux importations de pays à commerce d' état
                              ( cinquième tranche )
                   (présentée par la Commission au Conseil )
 C0M(7l ) 317 final
 ---pagebreak---                               Exposé des motifs
 1.        Le Conseil des Communautés européennes , par règlement ( CEE) n° 109/70
 du 19.12.1969 ( l)j a établi un régime commun applicable aux importations dos
pays à commerce d' état .
 2.        Dans son article 2 f ce règlement prévoit que le Conseil , statuant
 sur proposition de la Commission et à la majorité qualifiée , peut décider
 l' extension de l' annexe au règlement à d' autres importations lorsque ce fait
ne risque pas d' engendrer une situation telle que l' applioation des mesures
de sauvegarde prévues au Titre IV dudit règlement serait justifiée .
3.        La Commission a constaté qu' un certain nombre de produits affectait
les secteurs agricole et industriel sont libérés par tous les Etats membres
à l' égard de l' Albanie . Elle estime donc qu' il faudrait étendre l' annexe
susmentionnée à ces importations , les conditions prévues par celui–ci étant
pleinement remplies . En effet , le régime d' importation est le même dans les
six Etats membres de la Communauté ( libération) et rien n' indique que la
situation de marché pourrait nécessiter prochainement l' application de
mesures de sauvegarde .
4.        La Commission propose par conséquent au Conseil d' étendre l' annexe
au règlement ( CEE) n° 109/70 à ces importations .
          Cette annexe comprendrait ainsi :
- 629 positions du Tarif douanier commun libérées à l' égard de la Pologne ,
   de la Tchécoslovaquie , de la Bulgarie , la Hongrie et la Roumanie ,
- 465 positions du Tarif douanier commun libérées à l' égard de l' UESS et
   de l' Albanie .
( 1 ) JO n° L 19 du 26.1.1970
 ---pagebreak---                             Proposition de
                      REGLEMENT ( CEE) DU CONSEIL
        étendant à d' autres importations l'Annexe au Règlement
           ( CEE) n° 109/70 du Conseil , du 19 décembre 1969 »
          portant établissement d' un régime commun applicable
              aux importations de pays à commerce d' état
 LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
Vu le Traité instituant la Communauté économique européenne ,
Vu le règlement ( CEE) n° 109/70 du Conseil , du I9.i2.i969 ( l ) f portant
établissement d' un régime commun applicable aux importations des pays
à commercé d' état et notamment son article 2 ,
Vu la proposition de la Commission ,
Considérant qu' un certain nombre de produits est . libéré par tous les
Etats membres à l' égard de l' Albanie ;
Considérant que l' extension de l' annexe au règlement (CEE) n° IO9/7O
aux importations dans la Communauté de ces produits de ce pays ne risque
pas d' engendrer une situation telle que l' application des mesures de
sauvegarde prévues au Titre IV dudit règlement serait justifiée ;
Considérant qu' il convient d' étendre l' annexe au règlement (CEE) n°
109/70 aux importations en cause ,
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :
                                                               -/-.
( l ) JO n° L 19 du 26 janvier 1970
 ---pagebreak---                                - 2 -
                              Article 1
        L' annexe au règlement ( CEE) n° 109/70 est étendue aux importations ,
dans la Communauté , des produits repris en annexe au présent règlement du
pays tiers signalé par un astérisque .
                              Article 2
        Le présent règlement entre en vigueur le , troisième jour suivant
celui de sa publioation au Journal Officiel des Communautés européennes .
        Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et
directement applicable dans tous les Etats membres .
Fait à Bruxelles , le                                Par le Conseil ,
                                                     Le Président ,
 ---pagebreak---                                                                 Annexe
 N    du                     Produits                                  AlbÀnie
 T.D.C.      .                                                   ;
        1       Section I :
                ANIMAUX VIVANTS ET PSODUITS DU REGNE ANIMAL
 Ch.ap . 1 t    Animaux vivants
    01.02       Animaux vivants de l' espèce bovine , y compris           *
                les animaux du genre buffle
    01£>3       Animaux vivants de l' espèce porcine                      *
    01.05       Volailles vivantes de basse-cour                          *
   01.06        Autres aniraaux vivants                                   *
Chap . 2 :      Viandes et abats comestibles
   02.02        Volailles mortes de basse-cour et leurs abats             *
                comestibles à l' exclusion des foies ), frais ,
                réfrigérés ou congelés
   02.03        Foies de volailles frais , réfrigérés , congelés ,        *
                salés ou en saumure
   02.04       Autres viandes et. abats comestibles , frais ,             *
               réfrigérés ou congelés
   02.05       Lard , y compris la graisse de porc et de volailles        *
               non pressée ni fondue , à l' exclusion du lard conte­
               nant des parties ipaigres (entrelardé ), frais ,
               réfrigérés , congèles , salés ou en saumure , séchas
               ou fumés
Chap . 4 î     Lait et produits de la laiterie j oeufs d' oiseaux?
               miel naturel
   04*02       Lait et crème de lait , conservés , concentrés            *
               ou sucrés
   04.04       Fromages et caillebotte                                   *
   04.05       Oeufs d' oiseaux et jaunes d' oeufs , frais , séchés      *
               ou autrement conservés , sucrés ou non
Chap » 5 •     Autres produits d' origine animale , non dénommés ni
               compris ailleurs
  05*01        Cheveux bruts , même lavés et dégraissés $ déchets        *
               de cheveux        ;
  05.02        Soies de porc ou de sanglier ; poils de. blaireau ,       *
               et autres poils pour la brosserie j déchets de ces
               soies et poils
 ---pagebreak--- N du                       Produxts                                Albanie
T.D. C.
   05.03    Crins et déchets de crins , mome en nappes avec
            ou sans support en autres matières
   05»04    Boyaux , vessies et estomacs d' animaux entiers
            ou en morceaux , autres que ceux de poissons
   05.06    Tendons et nerfs j rognures et autres déchets
            similaires de peaux non tannées
  05.03     Os et cornillons , bruts , dégraissés ou simplement
            préparés (mais non découpés en forme ), acidulés
            ou bien dégélatinésj poudres et déchets de ces
            matières
  05.09     Cornes , bois , sabots , ongles , griffes et becs ,
            bruts ou simplement pré parés , mais non découpés
            en forme , y compris les déchets et poudres }
            fanons de baleine et d' animaux similaires , bruts
            ou simplement préparés , mais non découpés en
            forme , y compris les barbes et déchets
  05.10     Ivoire brut ou simplement préparé , mais non
           découpé en forme j poudres et déchets
  05 . 11  Ecaille de tortue ( carapaces , feuilles détachées )
           brute ou simplement préparée , mais non découpée
           en forme 5 onglons , rognures et déchets
  05.12    Corail et similaires , . bruts ou simplement préparés ,
           mais non travaillés j coquillages vides bruts ou
           simplement préparés , mais non découpés en forme ;
           poudres et déchets de coquillages vides
  05 » 13  Ronges naturelles
  05 « 14  Ambre gris , castoréum , civette et muscj cantharides
           et bile , meme séchéesj substances animales utilisées
           pour la préparation de produits pharmaceutigues ,
           fraîches , réfrigérées , congelées ou autrement con­
           servées de façon provisoire
           Section II :
           PR0DUITS DU HEGNE VEGETAL
Chap . 7 î Légumes , plantes , racines et tubercules
           alimentaires
  07»06    Racines de manioc , d' arrow-root et de salep ,
           topinambours , patates douces et autres racines
           et tubercules similaires à haute teneur en amidon
           ou en inuline , même séchés ou débités en
           morceaux : moelle du . sagoutier
 ---pagebreak---                                        - 3 -
W du
                             Produits                              Albanie
T.D.C.
Chap . b :  Fruits comestibles } écorces d' agrumes
            et de melons
  08.02     Agrumes } frais ou secs                                      *
  08.03     Figues , fraîches ou sèches                                  *
  08.05     Fruits à coques (autres que ceux du n° 08.01 ),              *
            fiais ou secs , même sans leurs coques ou
            décortiqués
  03 . 06   Pommes , poires et coings , frais                   -        *
  08.08     Baies fraîches                                               *
Chap . 9 î  Café , thé , maté et épices
  09.02     Thé                                                          *
  09.03     Maté                                                         *
  09 « 04   Poivre (du genre "Piper") j piments (du genre                *
            "Capsicum" et du genre "Pimenta")
  09.05     Vanille                                                    *
  09*06     Cannelle et fleurs de cartnelier                            *
  09.07     Girofles ( antofles , clous et griffes )                     *
  09»08     Noix muscades , macis , amomes et cardamomes                *
  09«09     Graines d' anis , de badiane , de fenouil , de coriandre ,  *
            de cumin , de carvi et de genièvre
  09.10     Thym , laurier , safrajif autres épices                     *
Chap . 10 : Céréales
  10.01     Froment et méteil                                           *
  10.02     Seigle                                                      *
  10.03     Orge                                                        *
  10.04     Avoine                                                      *
  10.05     Maïs                              .                         *
  10.06     Riz                                                         *
  10.07     Sarrasin, millet , alpiste et sorghos autres céréales       *
 ---pagebreak---                                        -4 ,
N du
                             Produits                            Albanie
T.D.C.
Chap. 11 :   Produits de la minoterie 5 malt ;
             amidons et fécules ; gluten ; inuline
  11.01      Farines de céréales                                     *
  11.02      Gruaux , semoules ; grains mondés , perlés ,            *
             concassés , aplatis (y compris les flocons ),
             à l' exception du riz pelé , glacé , poli ou
             en brisures 5 germes de céréales , même en farines
  11.03      Farines de légumes secs repris au n° 07.05              *
  11.04      Farines des fruits repris au Chapitre 8                 *
  11.06     Farines et semoules de sagou , de manioc ,               *
            d' arrow-root , de salepQet d' autres racines et
            tubercules repris au n O7.O6
  11.07     I»Ialt , même torréfié                                   *
  11.03     Amidons et fécules ; inuline                             *
  11.09     Gluten et farine de gluten , même torréfiés              *
Chap . 12 : Graines et fruits oléagineux ; graines , semences
            et fruits divers ; plantes industrielles et
            médicinales ; pailles et fourrages
  12.01     Graines et fruits oléagineux , même concassés            *
  12.02     Farines de graines et de fruits oléagineux ,             *
            non déshuilées , à l' exclusion de la farine de
            moutarde
  12.04     Betteraves à sucre (même en cossettes ), fraîches ,      *
            séché es ou en poudre ; cannes à sucre
  12.07     Plantes , parties de plantes , graines et fruits         *
            des espèces utilisées principalement en parfumerie ,
            en médecine ou à usages insecticides , parasiticides
            et similaires , frais ou secs , même coupés , con­
            cassés ou pulvérisés
  12.08     Caroubes fraîches ou sèches , même concassées ou         *
            pulvérisées ; noyaux de fruits et produits végétaux
            servant principalement à l' alimentation humaine ,
            non dénommés ni compris ailleurs
  12.09     Pailles et balles de céréales brutes , même              *
            hachées
 ---pagebreak---                                           - 5 -
 N   du
                            Produits                                  Albanie
 ToD.C.
 Chap . 13 ï  Matières premières végétales pour la teinture               *
              ou le tannagej gommes , résines et autres sucs
               et extraits végétaux
    13.01     Matières premières végétales pour la teinture               *
              ou le tannage
    13 . 02   Gomme laque , même blanchie ; gommes , gommes-résines ,     *
              résines et baumes naturels
Chap . 14 î   Matières à tresser et à tailler et autres produits
              d' origine végétale , non dénommés ni compris ailleurs
    14 » 01   Matières végétales employées principalement en              *
              vannerie ou en sparterie (osiers , roseaux , bambous ,
              rotins , joncs , raphia , pailles de céréales
              nettoyées , blanchies ou teintes , écorces de tilleul
              et similaires )           *   '
   14.02     Matières végétales employées principalement pour le .        *
              rembourrage (kapok, crin végétal , crin marin et
              similaires ), même en nappes avec ou sans support en
              autres matières
   14.03     Matières végétales employées principalement pour le          *
             fabrication des balais et des brosses (sorgho , piassava ,
             chiendent , istle et sijiiilaires ) , même en torsades
             ou en faisceaux
   14.04     Grains durs , pépins , coques et noix (noix de corozo ,      *
             de palmier-doum et similaires ), à tailler
             Section III :
             GRAISSES ET HUILES (ANIMALES ET VEGETALES ) f PRODUITS
             DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES }
             CIRES D' ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE
Chap . 15 t Graisses et huiles (animales et végétales )} produits
             de leur dissociation } graisses alimentaires
             élaborées } cires d' origine animale ou végétale
   15.01     Saindoux et autres graisses de porc pressées ou
             fondues } graisse de volailles pressée ou fondue
   15*03     Stéarine solaire } oléo-stéarine } huile de' saindoux
             et oléo-margarine non émulsionnée , sans mélange ni
             aucune préparation                                         ,
   15»04     Graisses et huiles de poissons et de mammifères
             marins , même raffinées
 ---pagebreak--- N   du
                         Produit s                              Albanie
T.D.C.
   15.05   Graisses de suint et substances grasses                  *
           dérivées , y compris la lanoline
   15.06   Autres graisses et huiles animales (huiles               *
           animales (huile de pied de boeuf , graisses d' os ,
           graisses de déchets , etc. )
   15.07   Huiles végétales fixes , fluides ou concrètes ,          *
           brutes , épurées ou raffinées
   15.08   Graisses animales ou végétales cuites , oxydées ,        *
           déshydratées , sulfurées , soufflées , standolisées
           ou autrement modifiées
   15.09   Dé gras                                                  *
   15.12   Huiles et graisses animales ou végétales partielle-      *
           ment ou totalement hydrogénées et huiles et graisses
           animales ou végétales solidifées ou durcies par
           tout autre procédé , même raffinées , mais non
           préparées
   15.13   Margarine , simili-saindoux et autres graisses           *
           alimentaires préparées
   15.14   Blanc de balaine et d' autres cétacés (spermaceti ),     *
           brut , pressé ou raffiné , même artificiellement coloré
   15.15   Cires d' abeilles et d' autres insectes , même           *
           artificiellement colorées
   15-16   Cires végétales , môme artificiellement colorées        *
   15.17   Résidus provenant du traitement des oorps gras           *
           ou des ciros animales ou végétales
           Section IV s
           PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES J BOISSONS ,
           LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES 5 TABACS
CJiap . 16 Préparations de viandes , de poissons , de crustacés
           et de mollusques
  16.01    Saucisses , saucissons et similaires , de viandes ,     *
           d' abats ou de sang
  16.03    Extraits et jus de viande , en emballages immédiats     *
 ---pagebreak---                                          - 7 -
N° du
                                  Produits                                    Albanie
T « D. C.
Chap . 17 ' Sucre et sucreries                                             •
     17.01    Sucres de betterave    et de canne , à l' état solide             *
     17.02    Autres sucres ; sirops ; succédanés du miel , même mélangés de
             miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés                      *
     17.03   Mélasses , même décolorées                                         *
     17.05    Sucres , sirops et mélasses aromatisés ou additionnés de colo­
             rants (y compris le sucre vanillé ou vanilliné ), à l' exclu­
              sion des jus de fruits additionnés de sucre en toutes propor­
             tions                                                             *
Chap. 18 : Cacao et ses préparations                                         y
     18.01    Cacao en fèves et brisures de fèves , bruts ou torréfiés         *
     18.02   Coques , pelures , pellicules et déchets de cacao                 *
Chap. 21 : Préparations alimentaires diverses
     21.04   Sauces ; condiments et assaisonnements , composés                 *
Chap . 22 : Boissons , liquides alcooliques et vinaigres
     22.03   Bières                                                            *
     22.04 Moûts de raisins partiellement fermentés , même mutés autrement
             qu' à l' alcool                                                    *
     22.05   Vins de raisins frais ; moûts de raisins frais mutés à l' al­
             cool (y compris les mistelles )                                   *
Chap . 23 : Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments
             préparés pour animaux
     23.02   Sons , remoulages et autres résidus du criblage , de la mouture
             ou autres traitements des grains de céréales et de légumi­
             neuses                                             1               *
     23.03   Pulpes de betteraves , bagasses de cannes à sucre et autres
             déchets de sucrerie ; drèches de brasserie et de distillerie ;
             résidus d' amidonnerie et résidus similaires                      *
     23.04   Tourteaux , grignons d' olives et autres résidus de l' extrac­
             tion des huiles végétales , à l' exclusion des lies ou fèces      *
     23.05   Lies de vin ; tartre brut                                         *
     23.06   Produits végétaux de la nature de ceux utilisés pour la
             nourriture des animaux , non dénommés ni compris ailleurs         *
 ---pagebreak--- «  aU                    -r>   J   • x
TI)C                     Produits                             -Albanie
  23.07     Préparations fourragères   délassées ou sucrées ;      *
            autres préparations du genre de celles utilisées
            dans l' alimentation des animaux
Chap . 24 : Tabacs
  24 . OI   Tabacs bruts ou non fabriqués ; déchets de tabac       *
 ---pagebreak---                                             -g –                     Annexe
H » du                                     ......
T.D«C .                            Produits                                      Albanie
                                   SECTION V :
                                PRODUITS MINERAUX
Chap . 25 : Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres , chaux et ciments
    25.02 Pyrites de fer non grillées                                                *
    25.03 Soufres de toute espèce , à l' exclusion du soufre sublimé ,
                du soufre précipité, et du soufre colloïdal                          *
    25.04       Graphite naturel                                                     *
    25.06       Quartz ( autre que les sables naturels ); quartzites , brutes ,
                dégrossies ou simplement débitées par sciage                         *
    25.07       Argiles (kaolin , bentonite , etc. ), à l' exclusion des argiles
                expansées du n° 68 . 07 , andalousite , cyanite , sillimanite ,
                même calcinées ; mullite ; terres de chamotte et de dinas            *
    25.08       Craie                                                                *
    25.09       Terres colorantes , même calcinées ou mélangées entre elles ;
                oxydes de fer micacés naturels                                       *
    25.10       Phosphates de calcium naturels , phosphates alumiho–calciques
                naturels , apatite et craies phosphatées                             *
    25 . 11     Sulfate de baryum naturel (barytine ); carbonate de baryura
               ■naturel (withérito ) , même calciné , à l' exclusion de l' oxyde
                de baryum                                                            *
    25.13 . Pierre ponce ; émeri ; corindpn naturel , grenat naturel et
                autres abrasifs naturels , même traités thermiquement                *
    25.14       Ardoise bruto , refendue , . dégrossie ou simplement débitée
                par sciage 1                                                         *
    25.19       Carbonate de magnésium naturel (magnésite ), même calciné ,
                à l' exclusion de l' exyde de magnésium                              *
    25.20       Gypse ; anhydrite ; plâtres , même colorés ou additionnés do
                faibles quantités d' accélérateurs ou de retardateurs , mais
                à l' exclusion des plâtres spécialement préparés pour l' art
                dentaire                                                             *
    25.21       Castines et pierres à chaux ou à ciment                              *
    25.24       Amiante ( aebeste )                                                  *
    25.25       Ecume de mer naturelle (même en morceaux polis ) et ambre
                ( succin ) naturel ; écume de mer et ambre reconstitués , en
                plaquettes , baguettes , bâtôns et formes similaires , sim- -,
            „ . plement moulés ; jais                            ';                . *
    25.26 .: Mica , y compris . le mica : clivé en lamelles . irrégulières
                ( splittings ) et les déchets de mica                                *
    25.27       Stéatite naturelle , brute , dégrossie ou simplement débitée
                par sciage ; talc                        ....                        *
 ---pagebreak---                                         - If -                       AnnoTs
N° d
T «D » Ks m                      Produits                                     Albanie
     25»28    Cryolithe ot chiolithe naturelles                                   *
     25*29    Sulfures d' arsenics naturels                                       *
    25.30    Borates naturels bruts et leurs concentrés ( calcinés ou non),
             à l' exclusion des borates extraits des saumures naturelles ;
             acide borique naturel titrant au maximum 85 $ de BO-HL sur
             produit sec                                             ^ ^          *
    25.32    Carbonate de strontium ( strontianite ) , même calciné , à
             l' exclusion de l' oxyde de strontium ; matières minérales
             non dénommées ni comprises ailleurs ; débris et tessons de
             poterie                                                              *
Chap . 26    Minerais métallurgiques , scories et cendres
    26.01    Minerais métallurgiques , même enrichis ; pyrites de fer
             grillées ( cendres de pyrites )
    26.02    Scories , laitiers , battitures et autres déchets de la
             fabrication du fer et de l' acier
  ' 26.03    Cendres et résidus ( autres que ceux du n° 26.02 ) contenant
             du métal ou des composés métalliques                                 *
    26.04    Autres scories et cendres , y compris les cendres de varech          *
Chap . 27    Combustibles minéraux , huiles minérales et produits de leur
             distillation ; matières bitumineuses ; cire3 minérales
    27.O5 .  Carbon de cornue                                                     *
    27»15    Bitumes naturels et asphaltes naturels ; schistes et sables
             bitumineux ; roches asphaltiques                                     *
                                   SECTION VI :
             PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES ET DES INDUSTRIES CONNEXES
                               I. Eléments chimiques
Chap . 28    Produits chimiques inorganiques ; composés inorganiques ou
             organiques de métaux précieux , d' éléments radio-actifs ,
             de métaux des terres rares et d' isotopes
   28.02     Soufre sublimé ou précipité ; soufre colloïdal                       *
   28.03     Carbone (noir de gaz de pétrole ou "carbon black", noirs
             d' acétylène , noirs anthracéniques , autres noirs de fumée,etc .) *
(*) Les indications relatives         CSmoitre 26 11e viserb ->aB Iss produits
      relevant da Traité CrO \
 ---pagebreak---                                       - 11
ri 0 da
                          Produits                                Albanie
T.I.C.
            II . Acides inorganiques et composés oxygénés
                 des métalloïdes
    23.06  Acide chlorhydrique j acide chlorosuifonique ou           *
           ch lorosulfurique
    28.07  Anhydride sulfureux (bioxyde de soufre )                  *
    28.08  Acide sulfuriquej oléum                                   *
    28.09  Acide nitrique (azotique ), acides suifonitriques         *
    28.10  Anhydride et acides phosphoriques (méta-, ortho-          *
           et pyro-)
    28.11  Anhydride arsénieuxj anhydride ot acide arséniques        *
    23.12   Acide et anhydride boriques                               *
    2*3.13   Autres acides inorganiques et composés oxygénés des
             métalloïdes                                              *
         y III . Dérivés halogènes et oxyhalogénés et
                  sulfurés des métalloïdes
    28.14  Chlorures , oxychlorures et autres dérivés halogénés      *
           et oxyhalogénés des métalloïdes
           IV . Bases , oxydes , hydroxydes et peroxydes
                 métalliques inorganiques
    23.16  Ammoniac liquéfié ou en solution (ammoniaque )            *
    23.13  Oxydes , hydroxydes et peroxydes de strontium , de        *
           baryum et de magnésium
    23.22  Oxydes de manganèse                                       *
    23.23  Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres         *
           colorantes à base d' oxyde de fer naturel , contenant
           en poids 70 /o et plus de fer combiné , évalué en
    28.24  Oxydes et hydroxydes (hydrates ) de cobalt               *
    28.25  Oxydes de titane                                         *
    28.26  Oxydes d' étainî oxyde stanneux (oxyde brun ) et oxyde   *
           stannique (anhydride stannique )
           V. Sels et persels métalliques des acides inorganiques
    28.31  Chlorites et hypochlorites                               *
    28.32  Chlorates et perchlorates                                *
    28.33  Bromures et oxybromuresj bromates et perbromatesj        *
           hypobromites
 ---pagebreak---                                          - 12 -
N du
T.D.C.
                              Produits                              Albanie
   2o.34       Iodures et oxyioduresj iodates et periodates             *
  23.41       Arsénites et arséniates                                   *
  28.43        Cyanures simples et complexes                            *
  28.44        Fulminates , cyanates et hiocyanates                     *
  28.48       Autres sels et persels des acides inorganiques ,          *
               à l' exclusion des azotures
              VI . Divers
  28.49       Métaux précieux à l' état colloïdal ; amalgames de        *
              métaux précieux j sels et autres composés inorganiques
               ou organiques de métaux précieux , de constitution
               chimique définie ou non
  28.51       Igotopes d' éléments chimiques autres que ceux du         *
              n 28.5O5 leurs composés inorganiques ou organiques ,
              do constitution chimique définie ou non
  20 . 52     Composés inorganiques ou organiques du thorium ,          *
              do l' uranium appauvri en U 235 et des métaux de
              terres rares , de l' yttritim et du scandium , même
              mélangés entre eux
  28.53       Air liquide (y compris l' air liquide dont les gaz        *
              rares ont été éliminés )j air comprimé
  28.58       Autres composés inorganiques , y compris les eaux         *
              distillées , de conductibilité ou de même degré de
              pureté et les amalgames autres que de métaux précieux
Chap . 29 î   Produits chimiques organiques
              III . Phénols et phénols-alcools et leurs dérivés
                     halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés
            1
  29.07       Dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés des      *
              phénols et phénols-alcools
              IV. Ethers-oxydes , peroxydes d' alcools , peroxydes
                   d' éthers , époxydes alpha et bêta , acétals et
                   hémi-acétals et leurs dérivés halogènes , sulfonés ,
                   nitrés , nitrosés
  29.10       Acétals , hémi-acétals et acétals et hémi-acétals         *
              à fonctions oxygénées simples ou complexes , et leurs
              dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés
 ---pagebreak---                                         - 13 -
N du
                            Produits                                  Albanie
T.D.C.
          V. Composés à fonction aldéhyde
  29.12   Dérivés halogénés^ sulfonés , nitrés , nitrosés                 *
          des produits du n     29 . 11
          VIII . Esters des acides minéraux et leurs sels ,
                   et leurs dérivés halogénés , sulfonés , nitrés ,
                   nitrosés
  29.18   Esters nitreux et nitriques , et leurs dérivés                  *
          halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés
  29.19 ' Esters phoshporiques et leurs self , y compris les .            *
          lactophosphates , et leurs dérivés halogénés ,
          sulfonés , nitrés , nitrosés
  29.20   Esters carboniques et leurs sels , et leurs dérivés             *
          halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés
  29.21   Autres esters des acides minéraux (à l' exclusion               à
          des esters des acides halogénés ) et leurs sels ,
          et leurs dérivés halogénés , sulfonés , nitrés ,
          nitrosés
          IX . Composés à fonctions azotées                     *
  29.28   Composés diazoïques , azoïques ou azoxyques             "      *
  29.29   Dérivés organiques de l' hydrazine ou de
          1 'hydroxylamine
          X. Composés organo-minéraux et oomposés
              hétérocycliques
                 I
  29.31   Thio composé s organiques                                      *
  29.32   Composés organo-arséniés                                       *
  29.33   Composés organo-mercuriques                               -    *
  29.36   Sulfamides                                                     *
  29.37   Sultones et sultames                                           *
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N° du
                                 Produits                                     lbanic
                    XI . Provitammes , vitamines , hormones et
                         enzymes , naturelles ou reproduites
                         par synthèse
   29.39    Hormones , naturelles ou reproduites par synthèse , ainsi que
            leurs dérivés utilisés principalement comme hormones
                   XII . Hétérosides et alcaloïdes végétaux ,
                         naturels ou reproduits par synthèse ,
                         leurs sels , leurs éthers , leurs esters ,
                         et autres dérivés
   29.41    Hétérosides , naturels ou reproduits par synthèse , leurs sels ,
            leurs éthers , leurs esters et autres dérivés
   29.42 Alcaloïdes végétaux , naturels ou reproduits par synthèse ,
          • leurs sels , leurs éthers , leurs esters et autres dérivés
   29*45 Autres composés organiques
Chap . 30   Produits pharmaceutiques
   30.01    Glandes et autres organes à usages opothérapiques , à l' état
            désséché , même pulvérisés ; extraits , à usages opothérapiques ,
            de glandes ou d' autres organes ou de leurs sécrétions ; autres
            substances animales préparées à des fins thérapeutiques ou
            prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs
   30.02    Sêrums d' animaux ou de personnes immunisés ; vaccins micro­
            biens , toxines , cultures de micro-organismes (y compris
            les ferments , mais à l' exclusion des levures ) et autres
            produits similaires
   30.05    Autres préparations et articles pharmaceutiques
Chap . 31   Engrais
   31.01    Guano et au.tres engrais naturels d' origine animale ou
            végétale , même mélangés entre eux , mais non élaborés
            chimiquement
   31.04    Èngrais minéraux ou chimiques potassiques
Chap . 32   Extraits tannants et tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ;
            matières colorantes , couleurs , peintures , vernis et
            teintures ; mastics ; encres
   32.01    Extraits tannants d' origine végétale                      |
   32.02    Tanins (acides tanniques ) , y compris le tanin de noix de
            galle à l' eau , et leurs sels , éthers , esters et autres
            dérivés ,
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ÎT du
                            Produit s                                Albanie
T.DoC .
   32.03    Produits tannants synthétiques , mène mélangés de            *
            produits tannant naturels ? confits artificiels pour
            tannerie (confits enzynatiqu.es , pancréatiques ,
           bactériens , etc. )
  32.04    Matières colorantes d' origine végétale (y compris les *
            extraits de bois de teinture et d' autres espèces
            tinctoriales végétales , nais à l' exclusion de
            l' indigo ) et matières colorantes d 1 origine ' animale
  32.06     Laques colorantes                                            *
  32.08     Pigments , opacifiants et couleurs préparés , com-           *
           positions vitrifiables , lustres liquides et
           préparations similaires , pour la céramiq-ue ,
           l' émaillerie ou la verrerie j engobes , fritte de
           verre et autres verres sous forme de poudre ,
           de grenailles , de lamelles ou de flocons
  32.09    Vernis j peintures à l' eau , pigments à l' eau préparés      *
           du genre de ceux utilisés pour le finissage des
           cuirs j autres peintures j pigments broyés à l' huile
           de lin , au white spirit , à l' essence de térébenthine ,
           dans un vernis ou dans d' autres milieux , du genre de
           ceux servant à la fabrication de peintures j feuilles
           pour le marquage au ferj teintures présentées
           dans des formes ou emballages de vente au détail
  32.10    Couleurs pour la peinture artistique , l' enseigne-           *
           ment , la peinture des enseignes , couleurs pour
           modifier les nuances , ou pour l' amusement , en
           tubes , pots , flacons , godets et présentations
           similaires , môme en pastilles ? ces couleurs en
           assortiments comportant ou non des pinceaux ,
           estompes , godets ou autres acoessoires
  32.11    Siccatifs préparés
  32.12    Mastics et enduits , y compris les mastics et
           ciments de résine
  32.13    Encres à écrire ou à dessiner , encres d' imprimerie
           et autres encres
Chap. 33 î Huiles essentielles et résinoidesj produits de
           parfumerie ou de toilette et cosmétiques
  33*03    Solutions concentrées d' huiles essentielles dans les
           graisses , dans les huiles fixes , dans les cires ou
           matières analogues , obtenues par enfleurâge ou
           macération
  33.05    Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses
           d' huiles essentielles , même médicinales
 ---pagebreak---                                      - 16 -
Î<I° d.u
m-np                           Produits.                      Albanie
33*06       Produits de parfumerie ou de toilette préparés
            et cosmétiques préparés                              *
Chap . 34 î Savons , produits organiques tensio-actifs ,
            préparations pour lessives , préparations lubri­
            fiantes , cires artificielles , cires préparées ,
            produits d' entretien , bougies et articles
            similaires , pâtes à modeler et cires pour l' art
            dentaire
34.01       Savons , y compris les savons médicinaux
34-02       Produits organiques tensio-actifs ; préparations
            tensio-actives et préparations pour lessives ,
            contenant ou non du savon
 ---pagebreak---                                          - 17-                    Annexe
                                                                  1111   ■' 1 ■  i
11° du
                                  Produits                                      Ibinie
T.D.C.
    34.05      Cirages et cremes pour chaussures , encaustiques , brillants
               pour métaux , pâtes et poudres à récurer et préparations
               similaires , à l' exclusion des cires préparées du n° 34*04
    34.07      Pâtes à modeler , y compris celles présentées en assortiment
               ou pour l' amusement des enfants ; compositions du genre de
             . celles dites " cires pour l' art dentaire", présentées en
               plaquettes , fers à cheval , "bâtonnets ou sous des formes
               similaires
Chap . 35      Matières albuminoïdes et colles
    35*03      Gélatines (y compris celles présentées en feuilles décou­
               pées de forme carrée ou rectangulaire , même ouvrées en
            - surface ou colorées ) et leurs dérivés ; colles d' os , de
               peaux , de nerfs , de tendons et similaires et colles de
               poisson ; ichtyocollo solide
    35 « 04    Peptones et autres matières protéiques et leurs dérivés ;
               poudre de peau , traitée ou non au chrome
    35 » 06    Colles préparées non dénommées ni comprises ailleurs ;
               produits de toute espèce à usage de colles , conditionnés
               pour la vente au détail comme colles en emballages d' un
               poids net inférieur ou égal à 1 kg
Chap . 3?      Produits photographiques et cinématographiques ,
    37-01      Plaques photographiques et films plans , sensibilisés , .
               non impressionnés , en autres matières que le papier j
               le carton ou le tissus
    37*04      Plaques , pellicules et films impressionnés , non développés ,
              négatifs ou positifs
    37*05      Plaques , pellicules non perforées , et pellicules perforées
               ( autres que les fils cinématographiques ), impressionnées et
              développées , négatives ou positives
    37*06     Films cinématographiques , impressionnés et développés , ne
               comportant que l' enregistrement du son , négatifs ou
               positifs
    37*07     Autres films cinématographiques impressionnés et développés ,
              muets ou comportant à la fois l' enregistrement de l' image
               et du son , négatifs ou positifs                        ' '
    37*08     Produits chimiques pour usages photographiques , y compris
               les produits pour la production de la lumière-éclair
Chap . 38     Produits divers des industries chimiques
    38.01     Graphite artificiel et graphite colloïdal autre qu' en
               suspension dans l' huile
 ---pagebreak---                                       - 18 -
N° du                               Produits                               Albanie
T. P.C.                  •
 38.02    Hoirs d' origine animale (noirs d' os , noir d' ivoire , etc ),
          y compris le noir animal épuisé                                    *
 38.03     Charbons activés (décolorants , dépolarisants ou adsorbants );
           silices fossiles activées , argiles activées , "bauxite activée
           et autres matières minérales naturelles activées                  *
 38.04    Eaux ammoniacales et crude ammoniac provenant de l' épuration
          du gaz d' éclairage                                                *
 38.05    Tall oil ("résine liquide")                                        *
 38.06    Lignosulfites                                                      *
 38.07    Essence de térébenthine ; essence de bois de pin ou essence
          de pin , essence de papeterie au sulfate et autres solvants
          terpéniques provenant de la distillation ou d' autres trai­
          tements des bois de conifères ; dipentène brut ; essence de
          papeterie au bisulfite ; huile de pin                              *
 33.08    Colophanes et acides résiniques , et leurs dérivés autres
          que les gommes esters du n° 39 - Cp î essence de résine et
          huiles de résine                                                   *
 38.09    Goudrons de bois , huiles de goudrons de bois ( autres que
          les solvants et diluants composites du n° 38 . 18 ); créosote
          de bois ; méthylène et huile d'; acétone                           *
 38.10  . Poix végétales de toutes sortes ; poix de brasserie et compo­
          sitions similaires à base de colophanes ou de poix végé­
          tales ; liants pour noyaux de fonderie à base de produits
          résineux naturels                                                  *
 38.12    Parements préparés , apprêts préparés et préparations pour
          le mordançage , du genre de ceux utilisés dans l' industrie
          textile , l' industrie du papier , l' industrie du cuir ou
          des industries similaires                                         *
 38.13    Compositions pour le décapage des métaux ; flux à souder-
          et autres compositions auxiliaires pour le soudage des
          métaux ; pâtes et poudres à souder composées de métal
          d' apport et d' autres produits ; compositions pour l' enro­
          bage ou le fourrage des électrodes et baguettes de soudage        *
 38.15    Compositions dites "accélérateurs de vulcanisation"               *
 38.16    Milieux de culture préparés pour le développement des
          micro-organismes                                                  *
 38.17    Compositions et charges pour appareils extincteurs ;
          grenades et bombes extinctrices                                   *
 38.18    Solvants et diluants composites pour vernis ou produits
          similaires                                                        *
 ---pagebreak---                                            - 19 -
N° au                                 P r o i u i t s                             Alb
T. D>C «                                           ;
                                      SECTICN VII    :
              MATIERES PLASTIQUES ARTïT-'ICT^LES , E'THERS ET ESTERS DE LA
              CELLULOSE , RESIIIES ARTIJv: J' i^uES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ;
              CAOUTCHOUC NATUREL OU SYF.ITr^IQUE , FACTICE PQUR CACUTCEOUC
                                   ET OUVE^Sô EN CAOUTCHOUC
Chap . 39 : Matières plastiques artificielles , éthers et esters de la
             cellulose , résines artifici2ll3s et ouvrages en ces matières
    39.04    Matières albuminoïdes durcies ( caséine durcie , gélatine
           . durcie , etc. )                                                        *
    39*05 Résines naturelles modifiées par fusion ( gommes fondues );
             résines artificielles obtenues par estérification de résines
             naturelles ou d' acides réainiques ( gomra©s esters ); dérivés
             chimiques du caoutchouc naturel ( caoutchouc chloré ,
             chlorliydraté , cyclisé , oxydé , etc. )                      ;        *
    39.06    Autres hauts polymères , résines artificielles et matières
             plastiques artificielles , y compris l' acide alginique , ses
             sels et ses esters ; linoxyne                                          *
Chap . 40 : Caoutchouc naturel ou synthétique , factice pour caoutchouc
             et ouvrages en caoutchouc
                                 I. Caoutchouc brut
    40.01    Latex de caoutchouc naturel , même additionné de latex de          ■
             caoutchouc synthétique ; laoex de caoutchouc naturel prévul–
             canisé ; caoutchouc naturel , balata , gutta-percha et gommes
             naturelles analogues                                                   *
    40.04    Déchets et rognues de caoutchouc non durci ; débris d' ouvra ­
             ges en caoutchouc non durci exclusivement utilisables pour
             la récupération du caoutchouc ; caoutchouc en poudre obtenu
             à partir de déchets ou de débris de caoutchouc non durci               *
                             II . Caoutchovc non vul canisé
    40.05    Plaques , feuilles et bandes de caoutchouc naturel ou synthé­
             tique , non vulcanisé , aut"~:-,i que les feuilles fumées et les
             feuilles de crêpe des n°          01 et 40.02 ; granulés en caout­
             chouc naturel ou synthétisa , sous forme de mélanges" prêt s
             à la vulcanisation ; mélan ;;- s , dits "mélanges-maîtres ", cons­
             titués par du caoutchouc ru-tturel ou synthétique , non vulcra--
             nisé , additionné , avant c • après coagulation , de noir de
             carbone ( avec ou sans hui . es minérales ) ou d' anhydride sili­
             cique  ( avec ou sans huile -, .nmérales ) j sou?? toutes formes
              Ilï . Ouvrages en cacutcb' - vulcanise mais non durci
                                                                                    *
    40.13    Vêtements , gants et accès - ■. ires du vêtement , en caoutchouc
             vulcanisé , non durci , pouv tous usages                               *
                          IV, Caoutchouc durci ( ébenite );
                                ouvrages en cette matière
    40.15    Caoutchouc durci ( ébonite ) en masses , en plaques , en feuilles
             ou bandes 5 en bâtons , en profilés ou en tubes ; déchets ,
             poudres et débris                                                      *
 ---pagebreak---                                            - 20 >-                       Annexe
 ■^ Ja
Τ  Ή  Γ1                                Produit s
                                      SECTION VIII :
                       PEAUX , CUIRS , PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES*;
                  - ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE ; ARTICLES DE
                     ' VOYAGE , SACS A MAIN ET COfTÏKfJAWTS SIMILAIRES /
                       OUVRAGES EN-BOYAUX
Chap . 41 î Peaux et cuirs
    41.01    Peaux brutes ( fraîches , salées , séchées , chaulées , picklées ),
            y compris les peaux d' ovins lainées                                   *
                   '     ■>                             .                        '
    41«09   Iîognurese et autres déchets de cuir naturel , artificiel ou
            reconstitué et de peaux , tannés ou parcheminés , non utili­
             sables pour la fabrication d' ouvrages en cuir ; sciure ,
            poudre et farine de cuir                      _                        *
                                      t     -                         .
Chap. 43 s Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices
    43.01   Pelleteries brutes . •                                                 *
                                      CECTION IX :
                       BOIS , CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ; LIEGE
                       ET OUVRAGES EN LIEGE ; OUVRAGES DE SPARTERIE ET
                       DE VANNERIE                                             '
Chap . 44 ' Bois ,, charbon de bois et ouvrages en bois
    44*10 ' Bois simplement dégrossis ou arrondis , mais non tournés ,
            non courbés ni autrement travaillés , pour cannes , parapluies ,
            fouets , manches d' outils et similaires                               *
    44.11   Bois filés ; bois préparés pour allumettes ; chevilles en bois
            pour chaussures                                                        *
    44*12   Laine ( padUe ) de bois ; farine de bois                               *
    44*14   Bois simplement sciés longitudinal ement , tranchés ou dérou­
            lés , d' 'une épaisseur égale ou inférieure à 5 n™? feuilles
            de placage et bois pour contre–plaqués , de même épaisseur             *
Chap . 45 5 Liège et ouvrages en liège
    45*03   Ouvrages en liège naturel-                                             *
    45.04   Liège aggloméré ( avec ou sans liant ) et ouvrages en liège
         .. aggloméré                                                              *
Chap . 46 ! Ouvrages de sporterie et de vannerie
    46.01   Tresses et articles similaires en matières à . tresser , pour
            tous usages , même assemblés en bandes                                 *
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N° du                               Produits                                Albanie
T.D.C.                   .                               - ■   •  ■
                                SECTION X :
                    MATIERES SERVANT A LA FABRICATION DU PAPIER ;
                    PAPIER ET SES APPLICATIONS
Chap . 48 : Papiers et cartons ; ouvrages en pâte de cellulose , en
            papier et en carton
                    I « Papiers et cartons en rouleaux ou
                        en feuilles
   48.02    Papiers et cartons formés feuille à feuille ( papier à la main ) *
   48.08    Blocs filtrants et plaques filtrantes , en pâte à papier           *
                   II . Papiers et cartons découpés en vue d' un usage
                        déterminé ; ouvrages en papier et carton
   48.12    Couvre–parquets à supports de papier ou de carton , avec
            ou sans couche de pâte de linoléum , même découpés                 *
   48.13    Papiers pour duplication et reports , découpés à format ,
            même conditionnés en boites ( papier carbone , stencils
            complets et similaires )                                           *
   48.17    Cartonnages de bureau , de magasin et similaires                   *
Chap . 49 î Articles de librairie et produits des arts graphiques
   49c 04   Musique manuscrite ou imprimée , illustrée ou non , même reliée    *
   49*08    Décalcomanies de tous genres                                       *
                                SECTION XI  :
                MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES . MATIERES
Chap . 50 ' Soie , bourre de soie ( sohappe ) et bourrette de soie
   50.03    Déchets de soie (y compris les cocons dé ver3 à soie non
            dévidableà et les effilochés )^ bourre , bourrette et blousses     *
   50.08    Poil de Messine ( crin de Florence ); imitations de catgut
          ■ préparées à l' aide de fils de soie                                *
Chap . 53 : Laine , poils et crins      .      ,
   53.01    Laines en masse                                                    * ,
   53.02    Poils fins ou grossiers , en masse '                               *
   53.03    Déchets de laine et de poils ( fins ou grossiers ), à l' exclu­
            sion des effilochés                                                *
   53.04    Effilochés de laine et de poilâ ( fins ou grossiers )              *
   53.13    Tissus de crin                                                     *
 ---pagebreak---                                          - 22 -
N° du                                   Produits                               Albanie
T,p.C.
 Chap . 54 î Lin et ramie         '
    54-02     Ramie brute , décortiquée , dégommée , peignée ou autrement
               traitée , mais non filée ); étoupes et déchets , de ramie
               (y compris les effilochés )                                        *
Chap . 55 : Coton
    55 » 01    Coton en masse                                                     *
    55.02      Linters de coton                                                   *
    55*03     Déchets de coton (y compris les effilochés ) non peignés ni
               cardés                                                             *
    55*04     Coton cardé ou peigné                                               *
Chap . 57 : Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et tissus
              de fils de papier
    57*02     Abaca ( chanvre de Manille ou "Tiusa textilis ") brut , en
              filasse ou travaillé , mais non filé ; étoupes et déchets ,
              d' abaca (y compris les effilochés )                                *
    57*12     Tissus de fils de papier                                            *
Chap . 59 ; Ouates et feutres ; cordages et articles de corderie ; tissus
              spéciaux , . tissus imprégnés ou enduits ; articles techniques
              en matières textiles
    59*03     "Tissus non tissés " et articles en " tissus non' tissés ",
              même imprégnés ou enduits                                           *
    59*09     Toiles cirées et autres tissus huilés ou recouverts d' un
              enduit à base d' huile                                              *
   59.10      Linoléums pour tous usages , découpés ou non ; couvre–parquets
              consistant en un enduit appliqué sur support de matières
              textiles , découpés ou non '                                        *
   59*14      Mèches tissées , tressées ou tricotées , en matières textiles ,
              pour lampes , réchauds , bougies et similaires ; manchons à
              incandescence , merne imprégnés , et tissus tubulaires de
              bonneterie servant à leur fabrication                              *
Chap . 63 : Friperie , drilles et chiffons
   63.02 Drilles et chiffons , ficelles , cordes et cordages , sous for­
              me de déchets ou d' articles hors d' usage                         *
                                SECTION XII    .                 -   ■ ' ,
              CHAUSSURES } COIFFURES ; PARAPLUIES ET PARASOLS ? PLUMES
              APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES ; FLEURS ARTIFICIELLES ;
            ~ OUVRAGES EN CHEVEUX ; EVENTAILS                                   . . .
Chap . 65 : Coiffures et parties de coiffures
   65»02      Cloches eu formes pour chapeaux , tressées ou obtenues par
              l' assemblage de bandes (tressées , tissées ou autrement
              obtenues ) en toutes matières , non dressées ( mises en forme ),
              ni tournurées (mises en tournuxe )                                 *
 ---pagebreak---                                                             - 23 -                     Annexe
ïï° c.u
                                                       Produits                               ^ lbanie
T.D.C.
                                                     SECTION XIII :
                        OUVRAGES EN PIERRES . PLATRE , CIMENT , AMIANTE , MICA
                        ET MATIERES ANALOGUES ; PRODUITS CERAMIQUES ; VERRE
                                            ET OUVRAGES EH VERRE      •
Chap , 68 : Ouvrages en pierres , plâtre , ciment , amiante , mica et
                  matières analogues
     68.05        Pierres à aiguiser ou à polir à la main , en pierres natu­
                  relles , en abrasifs agglomérés ou en poterie                                    *
     68.06        Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains ,
                  appliqués sur tissus , papier , carton et autres matières ,
                  même découpés , cousus ou autrement assemblés                                    *
    68.08         Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de
                  pétrole , brais , etc „)                                                         *
    68.09         Panneaux , planches , carreaux , blocs et similaires , en fibres
                  végétales , fibres de bois , paille , copeaux ou déchets de bois ,
                  agglomérés avec du ciment , du plâtre eu d' autres liants
               - minéraux              '                  .                                        *
    68.14        Garnitures de friction ( segments , disques , rondelles , bandes ,
           /      planches , plaques , rouleaux , etc. ) pour freins , pour embraya­
                  ges et pour tous organes de frottement , à base d' amiante ,
                  d' autres substances minérales ou de cellulose , môme combinés
                  avec des textiles ou d' autres matières                                          *
    68.15         Mica travaillé et ouvrages en mica , y compris le mica sur
                  papier ou tissu (aicanite , micafolium , etc. )                                  *
Chap . 70 ï Verre et ouvrages en verre                                               !
    70.01         Tessons dé verrerie et autres déchets et débris de verre ;
                 verre en masse (à l' exclusion du .verre d' optique ).                            *
    70.02        Verre dit " émail 1' , -en masse , en barres f. baguettes ou tubes                *
                                                  SECTION XIV :
             '            PERLES FINES , PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES , METAUX
                          PRECIEUX , PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET
                          OUVRAGES EN CES MATIERES ; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; '
                                                       MONNAIES
Chap . 71 ï Perles fines , pierres gemmes et . similaires , métaux précieux ,
                  plaqués ou doublés de métaux précieux ôt, ouvrages en ces
                 iatières ; bijouterie de fantaisie
                                                              .m
    -m  mxn
    7US3.                      . .I
                 IPariLss ffi-ir.n           Pqrlesso.fines ,' pierres gommes et similaires
    __               .. O   \2--X «.• s. "3       X ci             0                      ^
    71 . Cl      Perles - fines brutes ou travaillées , : non serties ni montées ,
                 même enfilées pour la facilité du transport , mais non
                 assorties                                                                        *
 ---pagebreak--- N° du
                                        P r o d ix 1 t s                    Albanie
T.!D.C.
    71«03   Pierres synthétiques ou reconstituées , brutes , taillées eu
            autrement travaillées , non serties ni montées , même enfilées
            pour la facilité du transport , mais non assorties
    71*04   Egrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthé­
            tiques
                      II . Métaux précieux , plaqués ou doublés de
                           métaux précieux , bruts ou mi-ouvrés
    71 « 11 Cendres d' orfèvre , débris et déchets de métaux préciev.x
Chap . 72 : Monnaies
    72.01   Monnaies
                                 SECTTOÎI XV :
                     METAUX COMMUNS ET OUVRAGES Eu CES METAUX
Chap . 73 • Ponte , fer et acier (*)
    73.05 Poudres de fer ou d' acier ; fer et acier spongieux ( éponge );
    73*22   Réservoirs , foudres , cuves et autres récipients analogues ,
            pour toutes matières , en fonte , fer ou acier , d' une conte­
            nance supérieure à 300 1 , sans dispositifs mécaniques ou
            thermiques , même avec revêtement intérieur ou ealorifuge
    73*24   Récipients en fer ou en acier pour gars comprimés ou liquéfiés
    73*28   Tx'eillis d' une seule pièce , en fer ou en acier , exécutés a
            l' aide d' une tôle ou d' une bande incisée et déployée    '      *
    73*35   Ressorts et lames de ressort ,?!, en fer ou en. acier             *
    73*39   Paille de fer ou d' acier ; éponges , torchons , gants et arti­
            cles similaires pour le récurage , le polissage et usages
            analogues , en fer ou en acier                                    *
Chap . 74 î Cuivre                                     .
    74*01   Mattes de cuivre ; cuivre brut ( cuivre pour affinage et
            cuivre affiné ) ; déchets et débris de cuivre •                   *
                                                                              *
    74 * 02 CuprO' -alliages
    74*05   Feuilles et bandes minces en cuivre (même gaufrées , décou­
            pées , perforées , revêtues , imprimées ou fixées sur papier ,
            carton } matières plastiques artificielles ou supports
            similaires ), d' une épaisseur de 0,15 ram et moins ( support
            non compris )
    74*06   Poudres et paillettes de cuivre
(*) Les indications relatives au Chapitre 73 ne visent pas les produits
     relevant du Traité CECA»
 ---pagebreak--- N 5 du                               Produits                                        Albanie
T. D.C.                            .       .
     74.08    Accessoires de "tuyauterie en cuivre ( raccords , coudes ,
               joints , manchons , brides , etc. )                                    *
     74*09    Réservoirs , foudres , cuves et autres récipients analogues ,
              pour toutes matières , en cuivre , d' une contenance supérieure
              à 300 1 , sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même
              avec revêtement intérieur ou calorifuge                                 *
     74.11    Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans
              fin ), grillages et treillis , en fils de cuivre                        *
     74.12    Treillis d' une seule pièce , en cuivre , exécutés à l' aide
              d' une tole ou d' une bande incisée et déployée                         *
     74.13    Chaînes , chaînettes et leurs parties , en cuivre                       *
   • 74«14    Pointes , clous , crampons appointés , crochets et punaises ,
              en cuivre , ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre           *
     74.16    Ressorts en cuivre                                    '                 *
     74*17    Appareils non électriques de cuisson et de chauffage , des
              types servant à des usages domestiques , ainsi que leurs
              parties et pièces détachées , en cuivre                                 *
     74*18    Articles de . ménage , d' hygiène et d' économie domestique et
              leurs parties , en cuivre                                               *
Chap . 76 s Aluminium
     76.05    Poudres et paillettes d' aluminium                                      *
     76.08    Constructions , même incomplètes , assemblées ou non , et par–,
              ties de constructions ( hangars , ponts et éléments de ponts ,
              tours , pylônes , piliers , colonnes , charpentes , toitures ,
              cadres de portes et fenêtres , balustrades , etc. ), en alu­
              minium ; tôles , barres , profilés , tubes , etc. , en aluminium ,
              préparés en vue de leur utilisation dan3 la construction                *
     76.09    Réservoirs , foudres , cuves et autres récipients analogues ,
              pour toutes matières , en aluminium , d f une contenance supé­
              rieure à 300 1 , sans dispositifs mécaniques 0 ou thermiques ,
              même avec revêtement intérieur ou calorifuge                           *
     76.10    Fûts , tambours , bidons , boites et autres récipients simi­
              laires de transport ou d' emballage , en aluminium , y compris
              les étuis tubulaires rigides eu' souples                               *
     76.ll.'. Récipients en aluminium pour gaz comprimés .ou liquéfiés           - , *
 . 76.13 Toiles métalliques , grillages et treillis , en fils d' alu­
              minium                                                                 *
     76.14    Treillis d' une seule pièce , en aluminium , exécutés à l' aide
              d' une t'ôlé ou d' une bande inoisée et déployée                       *
Chap . 79 • Zinc
     79*05    Gouttières , faîtages , lucarnes et autres ouvrages façonnés ,
              en sine , pour le bâtiment
 ---pagebreak--- N? du                                   Produits                                     Albanie
■ i >
Chap . 80 : Etain
     80.01       Etain brut ; déchets et débris d' étain                                *
     80.02       Barres , profilés et fils de section pleine , en étain                 *
     80.03       Tables ( tôles ), planches , feuilles et bandes en étain , d' un
                 poids au m2 de plus de 1 kg                                            *
     80.04       Feuilles et bandes minces en étain (même gaufrées , découpées ,
                 perforées , revêtues , imprimées Ou fixées sur papier , carton ,
                 matières plastiques artificielles ou supports similaires )-,
                 d' un poids au m2 de 1 kg et moins ( support non compris );
                 poudres et paillettes d' étain                                         *
     80.05       Tubes et tuyaux (y compris leur ébauches ), barres creuses et
                 accessoires de ttiyauterie (raccords , coudes , joints , manchons ,
               ■ brides , etc. ), en étain                                              *
     80 . Oo _ Autres ouvrages en étain                                                 *
Chap . 82 : Outillage ; articles de coutellerie et couverts de table ,
                 en métaux communs
     82.02       Scies à main montées , lames de scies de toutes sortes (y com­
                 pris les fraises-scies et les lames non dentées pour le
                 sciage )                                                               *
     82.06       Couteaux et lames tranchantes pour machines et pour appareils
                                                                                        *
                 mécaniques                                                             *
     82.10       Lames des couteaux du n° 82.09                                         *
     82*11       Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes );
                 pièces détachées métalliques de rasoirs de sûreté                      *
     82.12       Ciseaux à double branches et leurs lames-                              *
     82.13       Autres articles de coutellerie (y compris les sécateurs ,
                 tondeuses , fendoirs , couperets , hachoirs de boucher et d' offi­
                 ce et coupe-papier ); ou'Siles et assortiments d' outils de
                 manucures , de pédicures et analogues (y compris les limes à
           ,     ongles )                       '                                       *
     82.15       Blanches en métaux communs pour articles des n° 82^09i 82.13
                 et 82.14                                                               *
Chap . 83 : Ouvrages divers en métaux communs
     83.03       Coffres-^forts , portes et compartiments blindés pour chambres
                 fortes , coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires ,
                 en métaux communs                                                     *
     83.04       Classeurs , fichiers , boîtes de classement et de triage , porte-
                 copies et autre matériel similaire de bureau , en métaux com­
                 muns , à l' exclusion des meubles de bureau du n° 94» 03               *
 ---pagebreak---                                            - 27 -                 Anr.exs
11° du
                                        Produits                               Albanie
T»D»C »
    83,05   Mécanismes pov.r reliure de feuilles mobiles et pour classeurs ,
            pinces à dessin , attache–lettres , coins de lettres , trombones ,
            agrafes , onglets de signalisation , garnitures pour registre et
            autres objets similaires de bureau , en métaux communs
    83.09   Fermoirs , montures–fermoirs f boucles , boucles –fermoirs ,
            agrafes , crochets , oeillets et articles similaires , en métaux
            communs , pour vêtements , chaussures , bâches , maroquinerie et
            pour toutes confections ou équipements ; rivets tubulaires ou
            à tige fendue , en métaux communs                                       *
    83.10   Perles métalliques et paillettes métalliques découpées , en
            métaux communs    ,                                                     *
    83.12   Cadres métalliques pour photographies , gravures et similaires ;
            miroiterie métallique                                                   *
                                                                              f
    83.14   Plaques indicatrices , plaques–enseignes , plaques–réclames ,
            plaques-adresses et autres plaques analogues , chiffres , lettres
            et enseignes diverses r en métaux communs                              -*
    83.15   Fils , baguettes , tubes , plaques , pastilles , électrodes et arti­
            cles similaires , en métaux communs ou en carbures métalliques ,
            enrobés ou fourrés de décapants et de fondants , pour soudure ou
            dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes
            en poudres de métaux communs agglomérées , pour la métallisation
            par- projection •                         '       '    ,                *
                                : SECTION' XVI :
            MACHINES ET APPAREILS ;       MATERIEL ELECTRIQUE
Chap. 84 1 Chaudières , machines , appareils et engins mécaniques •
    84 . 01 Générateurs de vapeur d' eau ou d' autres vapeurs ( chaudières
            à vapeur) ■                                                             *
    84 . 02 Appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur d' eau -. ou
            d' autres vapeurs (économiseurs , surchauffeurs , accumulateurs
            de vapeur , appareils de ramonage , de récupération des gaz , etc. );
            condenseurs pour machines à vapèur                                      *
    84 . 03 Gazogènes et générateurs de gaz à l' eau ou de gaz à l' air , avec
            ou sans leurs épurateurs ; générateurs d' acétylène (par voie
            humide ) et générateurs similaires , avec ou sans leurs épurateurs *
    84.04 . Locomobiles (à l' exclusion des tracteurs du- n° O7 . OI ). et machi­
            nes demi–fixes , à vapeur               '                               *
    84.O5   Machines à vapeur d' eau ou autres vapeurs , séparées' de leurs
            chaudières                         •• f                                 *
    84.07   Roues hydi*auliques , turbines et autres 'machines motrices
            hydrauliques          • . '    • •                                      *
 ---pagebreak---     du
                                        Produits                              ATùlViU:
T.D.G.
    84.09   Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique                           *
    84 . 10 Pompes , moto–pompes et turbc–pompes pour liquides , y compris
             les pompes non mécaniques et les poinpes distributrices compor­
            tant un dispositif mesureur ; élévateurs à liquides (à chapelet ,
            à godets , à bandes souples , etc. )          *                        *
    84.12   Groupes pour le conditionnement de l' air comprenant , réunis en
            un seul corps , un ventilateur à moteur et des dispositis pro­
            pres à modifier la température et l' humidité                         •*
    84.13   Bruleurs pour l' alimentation des foyers , à combustibles liqui­
            des (pulvérisatei'.rs ) , à combustibles solides pulvérisés ou à
            gaz ; foyers automatiques , y compris leurs avant–foyers , leurs
            grilles mécaniques , leurs dispositifs mécaniques pour l' éva­
            cuation des cendres et dispositifs similaires                          *
    84.14   Fours industriels ou de laboratoires , à l' exclusion des fours
            électriques du n° 85 . 11                                              *
  • 84.15   Matériel , machines et appareils pour la production du froid ,
            à équipement électrique ou autre                                       *
    84.17   Appareils et dispositifs , même chauffés électriquement , pour le
            traitement de matières par des opérations impliquant un change­
            ment de température , telles que le chauffage , la cuisson , la
            torréfaction , la distillation , la rectification , la stérilisa­
            tion , la pasteurisation , l' étuvage , le séchage , l' évaforation ,
            la vaporisation , la condensation , le refroidissement , etc. , à
            l' exclusion des appareils domestiques ; chauffe–eau et chauffe-
            bains non électriques                                                  *
    84.18   Centrifugeuses et essoreuses centrifuges ; appareils pour la
            filtration ou l' épuration des liquides ou des gaz                     *
    84.19   Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bou­
            teilles et autres récipients ; à remplir , fermer , étiqueter ou
            capsuler les bouteilleSj boites , sacs et autres contenants ;
            à empaqueter ou emballer les marchandises ; appareils à gazéi­
            fier les boissons ; appareils à laver la vaisselle                     *
    84.20   Appareils et instruments de pesage , y compris les bascules et
            balances à vérifier les pièces usinées , mais à l' exclusion des
            balances sensibles à un poids de 5 cg et moins ; poids pour
            toutes balances                                                        *
    84.21   Appareils mécaniques (même à main) à projeter , disperser ou
            pulvériser des matières liquides ou en poudre ; extincteurs ,
            chargés ou non ; pistolets aérographes et appareils similaires ; .
            machines et appareils à jet de sable , à jet de vapeur , et
            appareils à jet similaires                                             *
    84.22   Machines et appareils de levage , de chargement , de déchargement
            et de manutention (ascenseurs , skips , treuils , crics , palans ,
            grues , ponts roulants , transporteurs téléfériques , etc. ), â
            l' exclusion des machines et appareils du n° 84.23                     *
 ---pagebreak--- K° du
                                            Produits                                /.ihai'â e
T I D.C.
     84.24       Machines , appareils et engins agricoles et horticoles pour
                 la préparation et le travail du sol et pour la culture , y
                 compris les rouleaux pour pelouses et terrains de sports                   *
     84*25       Machines , appareils et engins pour la récolte et le battage
                 des produits agricoles ; presses à paille et à fourrage ; ton­
                 deuses à gazon ; tarares et machines similaires pour le nettoya­
                 ge des grains , trieurs à oeufs , à fruits et autres produits
                 agricoles , à l' exclusion des machines et appareils de minote­
                 rie du n° 84»29                s                                           *
     84.26       Machines à traire et autres machines ët appareils de laiterie              *
     84.27       Pressoirs , fouloirs et autres appareils de vinification , de
                 cidrerie et similaires                                                     *
     84.28       Autreis machines et appareils pour l' agriculture , l' horticul­
                 ture . l' aviculture et l' apiculture , y compris les germoirs
                 comportant des dispositifs mécaniques ou - thermiques et les
                 couveuses et éleveuses pour l' aviculture                                  *
     84.29       Machines , appareils et engins pour la minoterie et le traité–
             . ment des céréales et légumes secs ? à l' exclusion des machines ,
                 appareils et ' engins du typé fermier                                      *
     84.30       Machines et appareils ,, non dénommés ni compris dans d' autres
                 positions du présent Chapitre , pour les industries de la
                 boulangerie , de la pâtisserie , de la "biscuiterie , des pâtes
              " alimentaires , de la confiserie , dé la chocolaterie , de la
                 sucrerie , de la brasserie èt-' pour le ; travail des viandes ,
                 poissons , - légumes et fruits à des fins alimentaires :                  *
     84.31       Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellu–
                 losique (pâte à papier) ; et pour la fabrication et ' lé finis–
              • sage du papier et du carton                                                *
     84.32       Machines et appareils pour le brochage et la reliure , y compris
               . les machines à coudre , les feuillets                                     *
     84.33 ' Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à pa­
                 pier , du papier et du carton , y compris lés coupeuses         tout
                 genre                                                                     *
     84.34       Machines à fondre et à composer les caractères ; machines ,
                 appareils et matériel de clicherie , de stéréotypie et simi­
                 laires ; caractères d' imprimerie , clichés , planches , cylindres
                 et autres organes imprimants ; pierres lithographiques , plan–
            f ches et cylindres préparés pour- les arts graphiques (planés ,
                 grenés , polis , etc. ) -         .                                       *
     84.36 Machines et appareils pour le filage (extrusion) des matières
                -textiles "- synthétiques et artificielles ; machines et appareils
                 pour la préparation des matières textiles ; machine ^ et métiers
                 pour la filature et le retordage des- matières textiles ; machi­
                 nes à bobiner (y compris les canetières ) , mouliner et dévider
                 les matières textiles                                                     *
 ---pagebreak---                                              - 30 -                  -     .\mc;:e
                                         Produits                                   Albanie
m   p o»
_ tL'iu                                    _  _                                   _
     84»38       Machines et appareils auxiliaires pour les machines du ne 84.37
                (ratières , mécaniques Jacquard , casse–chaînes et casse-ii'anes ,
           , mécanismes de changement de navettes , etc. ); pièces détachées
                 et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou
                 principalement destinés aux machines et appareils de la présente
                 position et à ceux des n° 84.36 et 84.37 (broches , ailettes ,
                 garnitures de cardes , peignes , "barrettes , filières , navettes ,
                 lisses et lames , aiguilles , platines , crochets , etc. )               *
     84.39       Machines et appareils pour la fabrication et le finissage du
                 feutre , en pièce ou en forme , y compris les machines de chapel­
                 lerie et les formes de chapellerie                                       *
     84.42       Machines et appareils pour la préparation et le travail des
                 cuirs . et peaux et pour la fabrication des chaussures et autres
                 ouvrages en cuir ou en peau , à l' exclusion des machines à
                 coudre du n° 84 . 41                         -                           *
     84.43       Convertisseurs , poches de coulée , lingotières et machines à
                 couler (mouler) pouï* aciérie , fonderie et métallurgie                  *
     84.46       Machines-outils pour le travail de la pierre , des prodixits
                 céramiques , du béton , de l' amiante–ciment et d' autres matières
                 minérales similaires , et pour le travail à froid du verre ,
                 autres que celles du n° 84.49                                            *
     84.47       Machines-outils , autres que celles du n° 84.49 » pour le tra­
                 vail du bois , du liège , de l' os ,, de l' ëbonite , des matières
                 plastiques artificielles et autres matières dures similaires             *
     84»49      .Outils et machines–outil3 pneumatiques ou à moteur autre
                 qu' électrique incorporé , pour emploi à la main                         *
     84.5O       Machines et appareils aux gaz pour le soudage , le coupage et
                 la trempe superficielle                          .                       *
     84«53       Machines à statistique et similaires à cartes perforées
                 (perforatrices , vérificatrices , trieuses , tabulatrices , •
                 multiplicatrices , etc..)                                                *
     84.54       Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hecto–
                 graphiques ou à stencils , machines à imprimer les adresses ,
             .' machines à trier , à compter et à encartoucher les pièces de
                 monnaie , appareils à tailler les crayons , appareils à per­
                 forer et agrafer , etc. )                                               *
     84.56      Machines et appareils à trier , 'cribler , laver, concasser ,
                broyer , mélanger les terres , pierres , minerais et autres
                 matières minérales solides ; machines et appareils à agglo­
                 mérer , former ou mouler les combustibles minéraux solides ,
                 les pâtes céramiques , le ciment , le plâtre et autres matières
                 minérales en poudre ou en pâte ; machines à former les moules
            . de fonderie en sable                                                       *
  \
 ---pagebreak---                                             - 31 -
N° du                                  P r.o d u i t s                               Albanie
T.D,C ,
   84.57    liaohing 3 et appareils peur la fabrication et le travail à chaud
            du verre et des ouvrages en verre ; machines pour l' assemblage des
            lajnpes , tubes et valves électriques , électroniques et similaires        *
   84.58    Appareils de vente automatiques dont le fonctionnement ne repose
            pa.s sur l 1 adresse ou le hasard , tels que distributeurs automati­
            ques de timbres–poste , cigarettes , chocolat , comestibles , etc.         *
   84.60    Châssis de fonderie , moules et coquilles des types utilisés pour
            les . métaux ( autres que les lingotières ) , les carbures métalliques ,
            le verre , les matières minérales ( pâtes céramiques , béton , ciment ,
            etc. ), le caoutchouc et les matières plastiques artificielles             *
   84.63    Arbres de transmission , manivelles et vilebrequins , paliers et
            coussinets , engrenages et roués de friction , réducteurs , multipli­
            cateurs et variateurs de vitesse , volants et poulies (y compris
            les poulies à moufles ), embrayages , organes d' accouplement
            ( manchons , accouplements élastiques , etc. ) et joints d' articu­
            lation ( de cardan , d' Oldham , etc. ).                                   *
   84*64    Joints métalloplastiques ; jeux ou assortiments de joints de com­
            position différente pour machines , véhicules et tuyauterie , pré­
            sentés en pochettes , enveloppes ou emballages analogues                   *
   84.65    Parties et pièces détachées de machines , d' appareils' et d' engins
            mécaniques , non dénommées ni comprises dans d' autres positions
            du présent Chapitre , ne comportant pas de connexions électriques ,
            de parties isolées électriquement , de bobinages , de contacts ou
            d' autres caractéristiques électriques                                     *
Chap . 85 : Machines et appareils électriques et objets servant à des
            usages électrotechniques
   85.02    Electro-aimants ; aimants permanents , magnétisés ou non ; plateaux ,
            mandrins et autres dispositifs magnétiques ou électromagnétiques
            similaires de fixation ; accouplements , embrayages , variateurs de .
            vitesse et freins électromagnétiques ; têtes de levage électro­
            magnétiques           '          -             •                           *
   85.05    Outiles, et machines-outils électromécaniques (à moteur incorporé )
                                                                                       *
            pour emploi à la main                  '                                   *
   85.06    Appareils électromécaniques (à moteur incorporé ) à usage dômes–
            tique                            ......                                    *
   85.07 Piasoirs et tondeuses électriques à moteur incorporé                          *
   85.08 . Appareils et dispositifs électriques d' allumage et de démarrage
            pour moteurs à explosion ou â combustion interne (magnétos ,        •
            dynamos–magnétos , bobines d' allumage , bougies d' allumage et de
            chauffage , démarreurs , etc. )?, généra-trices (dynamos ) et conjonc­
            teurs–disjoncteurs utilisés avec ces moteurs                               *
   85.10    Lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen
            de leur propre source d' énergie (à piles , à accumulateurs ,
            électromagnétiques , etc. ), à 1 1 exclusion des appareils du
            n° 85.Û9                                                 .. .              *
 ---pagebreak---                                           - 32
N° du                                  Produits         .                           Albanie
T ,S , C. •                                                 '                             _
    85 . 11 Fours électriques industriels ou de laboratoires , y compris les
            appareils pour le traitement thermique des matières par induc­
            tion ou par pertes diélectriques ; machines et appareils électri­
            ques à souder , braner ou couper        .                                   *
    85.12   Chauffe-eau , chauffe-bains et thermoplongeurs électriques ; appa­
            reils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres
            usages similaires ; appareils électrothermiques pour la coiffure
            ( sèche-cheveux , appareils .à friser , chauffe-fers à friser , etc. );
            fers à repasser électriques ; appareils électro-thermiques pour
            usages domestiques ; résistances chauffantes , autres que celles
            du n° 85.24                                                                 *
    85»13   Appareils électriques pour la téléphonie et la télégraphie                  *
  v 85 » 14 Microphones et leurs supports , haut-parleurs et amplificateurs
            électriques à "basse fréquence                                              *
    85«l6   Appareils électriques de signalisation ( autres que pour la trans­
            mission de messages ), de sécurité , de contrôle et de commande pour
            voies ferrées et autres voies de communi cation , y compris les
            ports et les aérodromes                                                     *
    85»17   Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle
            ( sonneries , sirènes , tableaux annonciateurs , appareils avertis­
            seurs pour la protection 'contre le vol ou l' incendie , etc. ),
            autres que ceux des n° 85.09 et 85 . 16 '                                   * .
    85*18   Condensateurs électriques , fixes , variables ou ajustables                 *
    85*19   Appareillage pour la coupure , le sectionnement , la protection ,
            le branchement ou la connexion des circuits électriques ( inter­
     , '    rupteurs ^ commutateurs , relais , coupe-circuits , parafoudres , y
            prises de courant , boîtes de jonction , etc „); résistances non
            chauffantes , potentiomètres et rhéostats ; tableaux de commande
            ou de distribution                                                          *
    85*27   Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement , en métaux
            communs , isolés intérieurement                                   ■         *
    85»28   Parties et pièces détachées électriques de machines et appareils ,
            non dénommées ni comprises dans d' autres positions du présent
                                                                                        *
            Chapitre                 .                                                  *
                                   SECTION XVII :
                               MATERIAL DE TRAMSPORT      :           ■  -        • '
Chap . 86 : Véhicules et matériel pour voies ferrées ; appareils de signalisa­
            tion non électriques pour voies de communication
                                                                                        *
'   86*01   Locomotives et locotracteurs à vapeur ; tenders                             *
    86.02   Locomotives et loootracteurs électriques (à accumulateurs ou à
            source extérieure d' énergie )
                                                                                        *
    86.03   Autres locomotives et locotracteurs :                                       *
    86.04   Automotrices (même pour tramways ) et draisines à moteur           ._       *
                                                                                        *
    86.05 Voit-ares à voyageurs
                         voyageas , fourgons à bagages , voitures postales ,
            voitures sanitaires
                        miitaires , voitures cellulaires , voitures d' essais
            et autres voitures spéciales , pour voies ferrées                           *
 ---pagebreak--- N° du
                                         Produits                               •Alos^r'a
T.DoC
   86.06      Wagons–ateliers , wagons-gru.es et autres wagons de service
              poilr voies ferrées ; draisines sans moteur
   86.07      YJagons et wagonnets pour le transport sur rail des marchan­
              dises
   86.08
   86.08      Cadres et containers (y compris les containers–citernes et
              les containers–réservoirs ) pour tous modes de transport
   86.10
   86.10      Matériel fixe de voies ferrées ; appareils mécaniques non
              électriques de signalisation , de sécurité , de contrôle et
              de commande pour toutes voies de corrjm.mication ; leurs par­
              ties et pièces détachées
Chap . 87 1 "Voitures automobiles , tracteurs , cycles et autres véhicules
              terrestres
   87.O7      Chariots de manutention automobiles ( porteurs , tracteurs ,
              gerbeurs et similaires ) à tous moteurs ; leurs parties et
              pièces détachées
   87 . 11    Fauteuils et véhicules similaires avec mécanisme de propul­
              sion ( meme à moteur ), spécialement construits pour être
              utilisés par les invalides
   87.13      Voitures sans mécanisme de propulsion pour le transport des
              enfants et des malades ; leurs parties et pièces détachées
Chap . 89 : Navigation maritime et fluviale
   89.03      Bateaux-phares , bateaux–pompes , bateaux–dragueurs de tous
              types , pontons–grues et autres bateaux pour lesquels la
              navigation n' est qu' accessoire par rapport à la fonction
           .. principale ; docks flottants
   89.04      Bateaux à dépecer                                             ,
   89.05
   89-05      Engins flottants divers , tels que réservoirs , caissons ,
              coffres d' amarrage , bouées , balises et similaires
                             .      ■ SECTION . XVIII :       .
              INSTRUMENTS ET APPAREILS D 'OPTIQUE , DE PHOTOGRAPHIE ET DE
              C I1JETÏAT0GRAPHIB , DE MESURE , DE VERIFICATION , DE PRECISION ;
            ' INSTRUMENTS ET APPAREILS îîEUICO-CIilRURGIC/lUX ; . HORLOGERIE ;
              INSTRUMENTS DE - MUSIQUE ; APPAREILS D ' ENREGISTREMENT ET DE .
              REPRODUCTION , DU SON OU POUR L' ENREGISTREMENT ET LA REPRO­
              DUCTION M TELEVISION, PAR PROCEDE MAGNETIQUE ,: DES IMAGES
              ET DU SON
Chap . 90 î Instruments et iappare il s d' optique , de photographie et de
              cinématographie , de mesure , de vérification , de précision ;
              instruments et appareils médico–chirurgicaux . . .
 ---pagebreak---                                              - 34 -
N° du.                              Produits                                      Albanie
2JX0.:               ,            ;        ;
   90.02     Lentilles , prismes , miroirs et autres éléments, d' optique en
             toutes matières , montés , pour instruments et appareils , à
             1 Exclusion des articles de l' espèce , en verre , non travaillés
             optiquement                                                              *
   90.03    Montures de lunettes , de lorgnons , de faces–à-main et d' articles
             similaires et parties de montures                                        *
   90.04    Limettes ( correctrices , protectrices ou autres ), lorgnons , facos-
            à-main et articles similaires                                             *
   90.06     Instruments d' astronomie çS do cosmographie , tels que télescopes ,
            lunettes astronomiques , méridiennes , équatoriaux , etc. , et leurs
            "bâtis , à l' exclusion des appareils de radio–astronomie                 *
   90.07    Appareils photographiques ; appareils ou dispositifs pour la pro­
            duction de la lumière–éclair en photographie                              *
   90.09    Appareils de projection fixes appareils d' agrandissement ou de
            réduction photographiques                                                 *
   90.10    Appareils et matériel des types utilisés dans les laboratoires
            photographiques ou cinématographiques , non dénommes ni compris
            ailleurs dans le présent Chapxcre ; appareils de photocopie par
          , contact ; "bobines pour l' enroulement des films et pellicules ;
            écrans pour projections                                                   *
   90*11    Microscopes et diffractographes électroniques et protoniques              *
   90.14    Instrumenta et appareils de géodésie , de topographie , d' arpentage ,
            de nivellement , de photogranvriétrie et d' hydrographie , de naviga­
            tion (maritime , fluviale ou aérienne ), de météorologie , d' hydro ­
            logie , de géophysique ; "boussoles , télémètres                          *
   90.15    Balanoes sensibles à un poids de 5 CS e"t moins , avec ou sans poids *
   90.18 . Appareils de mécanotliérapie et de massage ; appareils de psycho–
            technie » d' oaonothérapie , d' oxygénothérapie , de réanimation ,
            d' aérosolthérapie et autres appareils respiratoires de tous
            genres (y compris les masques à gaz )                                     *
   90.19    Appareils d' orthopédie (y compris les ceintures médico-chirur­
            gicales ); articles et appareils de prothèse dentaire , oculaire eu
            autre} appareils pour faciliter l' audition aux sourds ; articles et
            appareils pour fractures ( attelles ," gouttières et similaires )         *
   90.20    Appareils à rayons X , meme de radiophotographie , et appareils
            utilisant les radiations de substances radio–actives , y compris
            les tubes générateurs de rayons X , les générateurs de tensions ,
            les pupitres de commande , 1er, écrans , les tables , fauteuils et
            supports similaires d' examen ou de traitement                            *
   90.21    Instruments , appareils et modèles conçus pour la démonstration
             ( dans l' enseignement , dans l^s expositions , etc. ), non suscepti­
            bles d' autres emplois:                      .                            *
   90.22    Machines et appareils d' esv-ais mécaniques ( essais de résistance ,
            de dureté , de traction , do cenpression , d' élasticité , etc. ) des
            matériaux (métaux , bois , textiles . papier , matières plastiques ,
                   \                                                                  *
             e_ûc .)
 ---pagebreak---                                               - 35 -
N° du                                      Produits                                  Al u -ci le
T.P.C.                                                                                      ___
    90.24    Appareils et instruments pour la mesure , le contrôle ou la régula­
             tion des fluides gazeux ou liquides , ou pour le contrôle autcmar-
             tique des températures , tels que manomètres , thermostats , indica­
             teurs de niveau , régulateurs de tirage , débitmètres , compteurs de
              chaleur , à l' exclusion des appareils et instruments du n° 90.14           *
    90.25     Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques
              ( tels que polarimètres , réfractomètres , spectromètres , analyseurs
             de gaz ou de fumées ); instruments et appareils pour essais de
             viscosité , de porosité , de dilatation , de tension superficielle
             et similaires ( tels que viscosimètres , perosimètres , diiatomè-
             tres ) et pour mesures calorimétriques , photométriques ou acous­
             tiques ( tels que photomètres – y compris les indicateurs de temps
             de pose – calorimètres ); microtomes                                        *
   90.26     Compteurs de gaz , de liquides et d' électricité , y compris les
             compteurs de productions de contrôle et d' étalonnage                       *
   90.27     Autres compteurs ( compteurs de tours , compteurs de production ,
             taximètres , totalisateurs de chemin parcouru , podomètres , etc. ),
             indicateurs de vitesse et tachymètres autres que ceux du n° 90.14 »
             y compris les tachymètres magnétiques ; stroboscopes                        *
 , 90»?9     Parties , pièces détachées et accessoires reconnaissables comme
             étant exclusivement ou principalement conçus pour les instruments
             ou appareils des n° 90.23 , 90.24 , 90.26 , 90.27 ou 90,28 , qu ? ils
             soient susceptibles d v §tre utilisés sur un seul ou sur plusieurs
             des instruments ou appareils de ce groupe de positions                      *
Chap . 91 : Horlogerie
   91.05     Appareils : de contrôle et compteurs de temps à mouvement d' horloge­
             rie ou à moteur synchrone ( enregistreurs de présence , horodateurs ,
             contrôleurs de rondes , minutiers , compteurs de secondes , etc. )        '*
   91.06     Appareils munis d' un mouvement d' horlogerie ou d' un moteur syn­
             chrone. permettant de déclencher un mécanisme à temps donné ( inter­
             rupteurs horaires , horloges de commutation , etc. )                        *
   91.08 . Autres mouvements d' horlogerie terminés                                      *
   91.10     Gages et cabinets d' appareils d' horlogerie et leurs parties               *
Cha|). 92 s Instruments de musique ; appareils pour l' enregistrement et la
             reproduction du son. ou pour l' enregistrement et la reproduction
             en télévision , par procédé magnétique , des images et du son ;
           - parties et accessoires de ., ces instruments et appareils
   92»07     Instruments de musique électromagnétiques , électrostatiques ?
             électroniques et similaires ( pianos , orgues , accordéons , etc. )         *
   92 . 11   Phonographes , machines à dicter et autres appareils d' enregistre­
             ment pt de reproduction du son , y. compris les tourne-disques , les
             tourne–films et les tourne–fils , avec ou sans lecteur de son ; appa­
             reils d' enregistrement et de reproduction des images et du son en
             télévision , par procédé magnétique         ,                               *
   92.12     Supports de son pour les appareils du n° 92.11 ou pour enregistre­
             ments analogues ; disques , cylindres , cires , bandes , films , fils,etc ,
             prô'vjrrs        1 * enregistrement nu enregistrés ? matrices et munies
             galvaniques pour la fabrication des disques                                 *
 ---pagebreak---                                         - 36 -
                                     Produits                                iXMaaie
i * jJ « a
                                    SECTION XX }
                      MARCBMDISES ET PRODUITS DIVERS , NON DEDKŒS
                                 NI COMPRIS AILLEURS
Chap . 94 J Meubles ; mobilier médico–chirurgical ; articles de literie et
            similaires
      94.02 Mobilier médico-chirurgical , tel que î tables d' opération ,
            tables d' examen et similaires , lits à mécanisme pour usages
            cliniques , eto »; fauteuils de dentistes et similaires , avec
            dispositif mécanique d' orientation et d' élévation ; parties
            de ces objets                                                        *
Chap . 95 1 Matières à tailler et à mouler , à l' état travaillé (y compris
            les ouvrages )
      95.01 Ecaille travaillée (y compris les ouvrages )                         *
      95*02 Nacre travaillée (y compris les ouvrages ) '                         *
      95*03 Ivoire travaillé (y compris les ouvrages )                           *
      95.04 Os travaillé (y compris les ouvrages )                               *
      95.06 Matières végétales à tailler ( corozo , noix , grains durs , etc. ),
            travaillées (y compris les ouvrages )                                *
      95.07 Ecume de mer et ambre ( succin ), naturels ou reconstitués , jais
            et matières minérales similaires du jais , travaillés (y compris
            les ouvrages )                                                       *
      95.08 Ouvrages moulés ou taillés en cire naturelle (animale ou végé­
            tale ) > minérale ou artificielle , en paraffine , en stéarine , en
            gommes ou résines naturelles ( copal , colophane , etc. ), en pâtes
            à modeler , et autres ouvrages moulés ou taillés , non dénommés
            ni compris ailleurs ; gélatine non durcie travaillée , autre que
            celle reprise sous le n° 35-03 j et ouvrages en cotte matière        *
Chap . 96 î Ouvrages de brosserie et pinceaux , balais , plumeaux , houppes
            et articles de tamiserie
      96.04 Plumeaux et plumas seaux                                             *
      96.05 Houppes et houppettes à poudre et. similaires , en toutes matières *
      96.06 Tamis et cribles f à main , en toutes matières                       *
Chap . 97.5 Jouets , jeux , articles pour divertissements et pour sports
      97*01 Voitures et véhic-u1 es à roues pour l' amusement des enfants ,
            tels que vélocipèdes , trottinettes , chevaux mécaniques , autos
            à pédales , voitures pour poupées et similaires                      *
      97*08 Manèges , balançoires , stands de tir et autres attractions
            foraines , y compris les cirques , ménageries et théâtres
            ambulants                                         .                  *
 ---pagebreak---                                           – 3? –                  Ajmexe
H c de '
T.D.C.                                 Produits                               Albanie
Chap.93 J Ouvrages divers
   93.03    Porte-plume , stylograph.es et porte-mines ; porte-crayon    et simi­
             laires ; leurs pièces détachées et accessoires (protège-pointes ,
            agrafes , etc. ), à l' exception des articles des n° $>8. 04 et 98*05 *
   98.04    Plumes à écrire et pointes pour plumes                                 *
   98.06    Ardoises et . tableaux pour l' écriture et le dessin , encadrés ou
            non                                                                    *
   98.07    Cachets , numéroteurs , composteurs , dateurs , timbres et similai­
            res , à main'                                                          *
   980O8    Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simi­
            laires , montés ou non sur bobines ; tampons encreurs imprégnés
            ou non , avec ou sans boite                                            *
   98,09    Cires à cacheter de bureau ou pour bouteilles r présentées en
            plaquettes , bâtonnets ou sous des formes similaires ; pâtes à
            base de gélatine pour reproductions graphiques , rouleaux d' im­
            primerie et usages similaires , même pour support en papier ou
            en matières textiles                                                   *
   98 . 11  Pipes (y compris les ébauchons et les têtes ); fume–cigare et
            fume-cigarette ; bouts , tuyaux et autres pièces détachées             *
   98.12    Peignes à coiffer , peignes de coiffure , barrettes et artioles
            similaires                                                             *
   98.13    Buses pour corsets , pour vêtements ou accessoires du vêtement
            et similaires                                                          *
   98.14    Vaporisateurs de toilette , montés , leurs montures et têtes de
            montures                                                               *
   98.16    Mannequins et similaires ; automates et scènes animées pour
            étalages                               <                              *
                                    SECTION XXI i
                 OBJETS D' ART , DE COLLECTION ET D' ANTIQUITE
Chap * 99   Objets d' art , de collection et d' antiquité
    99*01   Tableaux , peintures et dessins faits entièrement à la main ,
            à l' exclusion des dessins industriels du n° 49»06 et des arti­
            cles manufacturés décorés à la main                                   *
    99*02   Gravures , estampes et lithographies originales                       *
    99 « 03 Productions originales de l' art statuaire et de la sculpture ,
            en toutes matières                                                    *
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li 0 du
TcD.C.
                                       Produits       .                      Aibn.nio
     99.04 Timbres-poste et analogues ( entiers postaux , marques
           < " postales , etc. ), timbres fiscaux et analogues , oblitérés ,
               ou bien non oblitérés ; mais n' ayant pas cours , ni destinés
               à avoir cours dans le pays de destination                           *
     99.05     Collections et spécimens pour collections de zoologie et
               de botanique , de minéralogie et d' anatomie ; objets pour
               collections présentant in intérêt historique , archéologique ,
               paléontologique , ethnographique et numismatique                    *
     99«06     Objets d' antiquité ayant plus de 100 ans d' âge                    *