CELEX: 22006A0324(01)
Language: fr
Date: 2006-03-10 00:00:00
Title: Accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin - Déclarations

Avis juridique important

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22006A0324(01)

Accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin  

Journal officiel n° L 087 du 24/03/2006 p. 0002 - 0074

		Accordentre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vinLa COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE (ci-après dénommée "la Communauté") etles ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE (ci-après dénommés "les États-Unis"), ci-après dénommés conjointement "les parties",RECONNAISSANT que les parties souhaitent resserrer leurs liens dans le secteur vinicole,DÉTERMINÉES à stimuler le développement du commerce du vin dans le cadre d'une intercompréhension accrue,RÉSOLUES à mettre sur pied les structures d'un débat harmonieux entre parties sur les questions relatives au commerce du vin.SONT CONVENUES DE CE QUI SUIT:TITRE IDISPOSITIONS INITIALESArticle 1ObjectifsLe présent accord a pour objectifs:a) de faciliter les échanges commerciaux de vin entre les parties, d'améliorer leur coopération dans l'élaboration de la réglementation applicable à ces échanges et de renforcer la transparence de ladite réglementation;b) de jeter les bases, dans un premier temps, d'un vaste accord entre les parties sur le commerce du vin;c) d'instituer un cadre pour la poursuite des négociations dans le secteur vinicole.Article 2DéfinitionsAux fins du présent accord:a) "pratique œnologique" désigne un procédé, un traitement, une technique ou un équipement utilisé aux fins de la production de vin;b) "COLA" désigne un "Certificate of Label Approval" (certificat d'agrément d'étiquette) ou un "Certificate of Exemption from Label Approval" (certificat d'exemption d'agrément d'étiquette) octroyé lorsqu'une demande de certification ou d'exemption de certification d'étiquette ou de bouteille est approuvée, conformément aux exigences de la législation fédérale des États-Unis. Un COLA est octroyé par le gouvernement des États-Unis et comprend l'ensemble des étiquettes agréées qui doivent être apposées de façon permanente sur une bouteille de vin;c) "originaire", utilisé conjointement avec le nom d'une des parties en référence à un vin importé sur le territoire de l'autre partie, signifie que le vin concerné a été produit conformément aux lois, règlements et exigences des deux parties, à partir de raisin obtenu exclusivement sur le territoire de la partie concernée;d) "accord OMC", l'accord de Marrakech du 15 avril 1994 instituant l'Organisation mondiale du commerce.Article 3Portée et champ d'application1. Aux fins du présent accord, le terme "vin" désigne une boisson obtenue exclusivement par fermentation alcoolique totale ou partielle de raisins frais, pressés ou non, ou de moût de raisins, éventuellement additionnée de tout constituant du raisin frais dont l'ajout est autorisé par la partie productrice, et ce conformément aux pratiques œnologiques autorisées par les organes de régulation de la partie sur le territoire de laquelle le vin est produit et qui, de surcroît:a) présente un titre alcoométrique acquis minimal de 7 pour cent (7 %) et maximal de 22 pour cent (22 %),etb) n'a subi aucun ajout de colorant artificiel, d'arôme ou d'eau non justifié par des impératifs techniques.2. Toute mesure prise par l'une ou l'autre partie dans le domaine de la protection de la santé humaine et de la sécurité des consommateurs est exclue du champ d'application du présent accord.TITRE IIPRATIQUES ŒNOLOGIQUES ET SPÉCIFICATIONSArticle 4Pratiques œnologiques et spécifications actuelles1. Chacune des parties reconnaît que les lois, règlements et exigences de l'autre partie en matière de pratiques œnologiques répondent aux objectifs de ses propres lois, règlements et exigences, dans la mesure où ils autorisent des pratiques œnologiques qui ne modifient pas les caractéristiques du vin tel qu'il résulte des raisins dont il est issu d'une manière qui serait non conforme aux bonnes pratiques œnologiques. Parmi ces pratiques figurent les pratiques en relation avec le besoin raisonnable, technologiquement ou pratiquement acceptable, d'accroître la conservabilité ou d'autres caractéristiques, ou encore la stabilité du vin, et qui permettent à l'élaborateur d'obtenir l'effet désiré, y compris s'agissant de ne pas donner une idée erronée quant aux caractéristiques et à la composition du produit.2. Dans le cadre du champ d'application du présent accord tel qu'il est défini à l'article 3, aucune des parties ne restreint, ni sur la base de pratiques œnologiques ni sur la base de spécifications de produits, l'importation, la commercialisation ou la vente de vin originaire du territoire de l'autre partie qui est produit selon des pratiques œnologiques autorisées par les lois, règlements et exigences de l'autre partie énumérés à l'annexe I et qui ont été publiés ou lui ont été communiqués par l'autre partie.Article 5Nouvelles pratiques œnologiques et spécifications1. Si une partie se propose d'autoriser à des fins commerciales sur son territoire une nouvelle pratique œnologique ou de modifier une pratique œnologique existante autorisée par les lois, règlements et exigences qui figurent à l'annexe I, et si elle a l'intention de proposer l'inclusion de cette pratique parmi les pratiques autorisées dans les documents de l'annexe I, elle en assure la publication et en informe spécifiquement l'autre partie; elle prévoit également un délai raisonnable pour que l'autre partie puisse formuler des observations et que celles-ci puissent être examinées.2. Si la nouvelle pratique œnologique ou la modification visée au paragraphe 1 est autorisée, la partie qui l'autorise en informe l'autre partie par écrit dans un délai de 60 jours.3. Une partie peut, dans un délai de 90 jours à compter de la notification visée au paragraphe 2, s'opposer par écrit à la pratique œnologique autorisée si elle estime qu'elle n'est pas conforme aux objectifs visés à l'article 4, paragraphe 1, ou aux critères fixés à l'article 3, paragraphe 1, et demander des consultations en application de l'article 11 au sujet de ladite pratique œnologique.4. Les parties modifient l'annexe I, comme le prévoit l'article 11, autant que de besoin pour couvrir toute nouvelle pratique œnologique ou toute modification qui n'a pas fait l'objet d'objections en application du paragraphe 3 ou pour laquelle les parties ont trouvé un accord mutuel à la suite des consultations prévues audit paragraphe 3. En ce qui concerne les nouvelles pratiques œnologiques ou les modifications apportées à des pratiques existantes qui sont proposées après le 14 septembre 2005, mais avant la date d'application de l'article 4, comme le prévoit l'article 17, paragraphe 2, chacune des parties peut préciser que la modification de l'annexe I ne sera pas effective avant la date d'application de l'article 4.TITRE IIIDISPOSITIONS SPÉCIFIQUESArticle 6Utilisation de certains termes sur les étiquettes des vins s'agissant des vins vendus aux États-Unis1. S'agissant des vins vendus sur le territoire des États-Unis, les États-Unis entreprennent de requalifier le statut juridique des termes qui figurent à l'annexe II à l'effet de restreindre l'utilisation de ces termes sur les étiquettes aux seuls vins originaires de la Communauté. Les termes qui figurent à l'annexe II peuvent être utilisés sur les étiquettes de ces vins dans le respect des réglementations américaines en matière d'étiquetage des vins en vigueur à compter du 14 septembre 2005.2. Le paragraphe 1 ne s'applique pas à une personne ou à son ayant cause qui utilise un terme figurant à l'annexe II sur l'étiquette d'un vin non originaire de la Communauté si cette utilisation est antérieure, aux États-unis, au 13 décembre 2005 ou à la date de la signature du présent accord, la date la plus tardive étant retenue, à condition que ledit terme ne puisse être utilisé que sur les étiquettes de vins portant la marque, ou la marque et le nom usuel, le cas échéant, pour laquelle/lequel le COLA applicable a été octroyé avant la dernière des dates visées au présent paragraphe et que le terme soit apposé sur l'étiquette dans le respect des réglementations en vigueur en date du 14 septembre 2005.3. Les États-Unis informent la Communauté par écrit de la date à laquelle prend effet la requalification du statut juridique visée au paragraphe 1.4. Les États-Unis prennent les mesures nécessaires pour que tout vin non étiqueté conformément au présent article ne soit pas placé sur le marché ou pour qu'il en soit retiré jusqu'à ce que son étiquetage soit conforme au présent article.Article 7Noms d'origine1. Les États-Unis permettent que certains noms soient utilisés en tant que noms d'origine uniquement pour désigner des vins dont l'origine est celle indiquée par ce nom, et admettent, parmi ces noms, ceux qui figurent à l'annexe IV, partie A (liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées et appellations de vins de table avec indications géographiques) et partie B (noms des États membres).2. La Communauté veille à ce que les noms importants sur le plan de la viticulture qui figurent à l'annexe V puissent être utilisées comme noms d'origine uniquement pour désigner des vins dont l'origine est celle indiquée par ce nom.3. Les autorités compétentes de chacune des parties prennent les mesures nécessaires pour que tout vin non étiqueté dans le respect du présent article ne soit pas placé sur le marché ou pour qu'il en soit retiré jusqu'à ce que son étiquetage soit conforme au présent article.4. Outre les obligations prévues aux paragraphes 1 et 3, les États-Unis préservent le statut des noms figurant au "US Code of Federal Regulations, Title 27, Section 12.31", inclus à l'annexe IV, partie C, en tant que noms non génériques importants sur le plan géographique qui sont reconnus comme appellations distinctives d'un vin spécifique d'un lieu ou d'une région donné dans la Communauté, qui peuvent être distinguées de tous les autres vins, conformément au "US Code of Federal Regulations, Title 27, Section 4.24(c)(1) and (3) and Section 12.31", tel que modifié.Article 8Étiquetage du vin1. Chacune des parties veille à ce que les étiquettes des vins vendus sur son territoire ne contiennent aucune information fausse ou trompeuse, en particulier en ce qui concerne les caractéristiques, la composition ou l'origine.2. Chacune des parties veille à ce que, sous réserve du paragraphe 1, des indications facultatives ou des mentions supplémentaires puissent être ajoutées sur l'étiquette conformément au protocole relatif à l'étiquetage du vin (ci-après, le "protocole").3. Aucune des parties n'exige que les procédés, traitements ou techniques utilisés pour la vinification soient précisés sur l'étiquette.4. Les États-Unis autorisent l'utilisation des noms figurant à l'annexe II pour désigner des classements ou des types de vins originaires de la Communauté.Article 9Certification des vins et autres conditions de commercialisation1. La Communauté autorise l'importation, la commercialisation et la vente dans la Communauté de vins originaires des États-Unis si ces vins sont accompagnés d'un document de certification dont le format et les informations qu'il doit contenir sont précisés à l'annexe III, point a).2. La Communauté autorise la pré-impression des informations qui doivent figurer sur le document visé au paragraphe 1, à l'exclusion de la signature du producteur. La Communauté autorise la transmission électronique dudit document aux autorités compétentes de son État membre à condition que celles-ci aient mis en œuvre la technologie nécessaire.3. Les États-Unis veillent à ce que les décisions d'approuver ou de rejeter un COLA soient conformes aux critères publiés et fassent l'objet d'un réexamen. Le format et les informations requises s'agissant du formulaire de demande de COLA figurent à l'annexe III, point b).4. Les États-Unis autorisent la pré-impression et la transmission électronique des informations figurant sur le formulaire de demande visé au paragraphe 3, à l'exclusion de la signature du demandeur.5. Chacune des parties est autorisée à modifier son formulaire respectif, dont références aux paragraphes 1 et 3, conformément à ses procédures internes. Dans ce cas, la partie concernée en informe dûment l'autre partie. Les parties modifient l'annexe III, le cas échéant, conformément à la procédure prévue à l'article 11.6. Le présent accord n'impose pas l'obligation de certifier que les pratiques et procédés utilisés pour la production de vins dans la Communauté constituent des soins de cave appropriés au sens de la section 2002 de la US Public Law 108-429.TITRE IVDISPOSITIONS FINALESArticle 10Négociations futures1. Les parties entament, dans un délai de 90 jours à compter de la date d'entrée en vigueur du présent accord, des négociations en vue de conclure un ou plusieurs accords permettant de faciliter davantage les échanges commerciaux de vin entre lesdites parties.2. Les parties consentent tous les efforts nécessaires pour conclure un tel ou de tels accords et pour que celui ou ceux-ci entrent en vigueur au plus tard deux ans après l'entrée en vigueur du présent accord.3. Afin de faciliter les négociations, les parties peuvent organiser un ou plusieurs dialogues spécifiques entre leurs agents afin de traiter de sujets de préoccupation liés aux échanges commerciaux bilatéraux de vin.Article 11Gestion de l'accord et coopération1. Les parties maintiennent des contacts sur tous les sujets relatifs aux échanges commerciaux bilatéraux de vin et à la mise en œuvre et au fonctionnement du présent accord. En particulier, chacune des parties coopère, si on le lui demande, afin d'aider l'autre partie à ses producteurs des informations relatives aux limites spécifiques en matière de contaminants et de résidus en vigueur sur le territoire de la première partie.2. Chacune des parties informe l'autre partie en temps voulu des modifications proposées en ce qui concerne ses règles d'étiquetage et, à l'exception des modifications mineures qui n'ont pas d'incidence sur l'étiquetage du vin de l'autre partie, accorde à cette autre partie un délai raisonnable pour formuler ses observations.3. Chacune des parties peut communiquer à l'autre partie par écrit:a) une demande de réunion ou de consultations entre les représentants des parties afin de discuter de tout sujet relatif à la mise en œuvre du présent accord, y compris des consultations relatives aux nouvelles pratiques œnologiques prévues à l'article 5;b) une proposition de modification des annexes ou du protocole, y compris de ses appendices;c) les mesures législatives, les mesures administratives et les décisions judiciaires relatives à l'application du présent accord;d) des informations ou des suggestions visant à optimiser le fonctionnement du présent accord;ete) des recommandations et des propositions sur des sujets d'intérêt mutuel pour les deux parties.4. Une partie répond à une notification visée au paragraphe 3, points a), b), d) ou e), dans un délai raisonnable qui ne dépasse pas 60 jours à compter de la réception de cette notification. Toutefois, dans le cas d'une demande de consultations telle que visée au paragraphe 3, point a), les parties se réunissent dans un délai de trente jours, à moins qu'elles n'en conviennent différemment.5. Une modification d'une annexe ou du protocole, y compris de ses appendices, joints au présent accord prend effet à compter du premier jour du mois suivant la réception d'une réponse écrite, à la suite d'une notification par une des parties conformément au paragraphe 3, point b), du texte modifié de l'annexe ou du protocole, y compris de ses appendices, concerné, qui confirme que l'autre partie consent à la modification, ou à une date donnée précisée par les parties.6. Chacune des parties fournit au point de contact de l'autre partie qui figure à l'annexe VI les notes, demandes, réponses, propositions, recommandations et autres informations à communiquer au titre du présent accord. Chacune des parties communique en temps voulu toute modification concernant ce point de contact.7. a) Chacune des parties et les intervenants concernés de chacune des parties peuvent:i) poser des questions relatives à des problèmes découlant des titres I, II et III du présent accord, y compris le protocole;etii) fournir des informations concernant des mesures qui ne seraient pas conformes aux obligations découlant de ses titresau point de contact de l'autre partie tel qu'il est établi à l'annexe VI.b) Chacune des parties, par l'intermédiaire de son point de contact:i) veille à prendre les mesures nécessaires pour que la question soit examinée, qu'une réponse soit apportée à la demande et que les informations soient présentées dans les délais;etii) facilite le suivi entre l'autre partie ou les intervenants concernés de l'autre partie, d'une part, et les autorités chargées de la mise en œuvre ou toute autre autorité appropriée, d'autre part.Article 12Relations avec d'autres instruments et législations1. Aucune disposition du présent accord ne peut être interprétée:a) comme ayant une incidence sur les droits et obligations des parties dans le cadre de l'accord de l'OMC;b) comme obligeant les parties à prendre des mesures en matière de droits de propriété intellectuelle qui, dans d'autres circonstances, ne seraient pas prises au titre des lois, règlements et procédures respectifs des parties en matière de propriété intellectuelle, dans le respect du point a).2. Aucune disposition du présent accord n'empêche une partie de prendre des mesures, le cas échéant, pour permettre l'utilisation de noms d'origine homonymes à condition que les consommateurs ne soient pas induits en erreur, ou d'autoriser une personne à utiliser, au cours d'opérations commerciales, son propre nom ou le nom de son prédécesseur, à condition que ce nom ne soit pas utilisé de manière à induire le consommateur en erreur.3. Le présent accord s'applique sans préjudice de la liberté d'expression accordée, aux États-Unis, au titre du premier amendement de la Constitution américaine, et dans la Communauté.4. Les articles 6 et 7 ne peuvent être interprétés en tant que tels comme une définition de la propriété intellectuelle ou comme obligeant les parties à conférer ou à reconnaître des droits de propriété intellectuelle. Par conséquent, les noms figurant à l'annexe IV ne sont pas nécessairement considérés, bien qu'ils puissent l'être, comme des indications géographiques au titre de la législation américaine, et les noms figurant à l'annexe V ne sont pas nécessairement considérés, bien qu'ils puissent l'être, comme des indications géographiques au titre de la législation communautaire. Par ailleurs, les termes figurant à l'annexe II ne sont pas considérés, bien qu'ils puissent l'être dans l'avenir, comme des indications géographiques communautaires au titre de la législation américaine.Article 13Mise en œuvre1. Les parties prennent toutes les mesures nécessaires à l'entrée en vigueur du présent accord.2. Sur le territoire de la Communauté, sauf disposition contraire du présent accord, les vins sont importés et commercialisés conformément aux lois et réglementations applicables sur le territoire de la Communauté.Article 14DénonciationChacune des parties peut dénoncer le présent accord à tout moment par notification écrite à l'autre partie. La dénonciation prend effet un an après la date de réception par l'autre partie de la notification, sauf si cette dernière prévoit une date ultérieure ou si la notification est annulée avant la date spécifiée.Article 15Annexes et protocoleLes annexes et le protocole, y compris ses appendices, joints au présent accord font partie intégrante de ce dernier.Article 16Langues faisant foiLe présent accord est établi en deux exemplaires en langues allemande, anglaise, danoise, espagnole, estonienne, finnoise, française, grecque, hongroise, italienne, lettonne, lituanienne, maltaise, néerlandaise, polonaise, portugaise, slovaque, slovène, suédoise et tchèque, chacune de ces versions linguistiques faisant également foi. En cas de divergences d'interprétation, la version anglaise est déterminante.Article 17Dispositions finales1. Le présent accord entre en vigueur à compter de sa signature.2. Toutefois, les dispositions des articles 4 et 9 ne s'appliquent qu'à compter du premier jour du deuxième mois suivant la réception par la Communauté de la notification écrite visée à l'article 6, paragraphe 3.Les dispositions de tous les autres articles s'appliquent à compter de la date d'entrée en vigueur de l'accord.Hecho en Londres el diez de marzo de dos mil seis.V Londýně dne desátého března dva tisíce šest.Udfærdiget i London den tiende marts to tusind og seks.Geschehen zu London am zehnten März des Jahres zweitausendsechs.Londonis, kahe tuhande kuuenda aasta kümnendal märtsil.Έγινε στο Λονδίνο στις δέκα Μαρτίου δύο χιλιάδες έξι.Done at London on the tenth day of March in the year two thousand and six.Fait à Londres le dix mars deux mille six.Fatto a Londra, addi' dieci marzo duemilasei.Londonā, divi tūkstoši sestā gada desmitajā martā.Priimta du tūkstančiai šeštųjų metų kovo dešimtą dieną Londone.Kelt Londonban, a kétezer-hatodik év március havának tizedik napján.Magħmul f'Londra fl-għaxar jum ta' Marzu tas-sena elfejn u sitta.Gedaan te Londen, op de tiende dag van maart in het jaar tweeduizend zes.Sporządzono w Londynie dnia dziesiątego marca dwa tysiące szóstego roku.Feito em Londres, aos dez de Março de dois mil e seis.V Londýne desiateho marca dvetisícšesť.V Londonu, desetega marca dva tisoč šest.Tehty Lontoossa kymmenentenä päivänä maaliskuuta vuonna kaksituhattakuusi.Utfärdat i London den tionde mars år tjugohundrasex.Por la Comunidad EuropeaZa Evropské společenstvíFor Det Europæiske FællesskabFür die Europäische GemeinschaftEuroopa Ühenduse nimelΓια την Ευρωπαϊκή ΚοινότηταFor the European CommunityPour la Communauté européennePer la Comunità europeaEiropas Kopienas vārdāEuropos bendrijos varduaz Európai Közösség részérőlGħall-Komunità EwropeaVoor de Europese GemeenschapW imieniu Wspólnoty EuropejskiejPela Comunidade EuropeiaZa Európske spoločenstvoZa Evropsko skupnostEuroopan yhteisön puolestaPå Europeiska gemenskapens vägnar+++++ TIFF ++++++++++ TIFF +++++Por los Estados Unidos de AméricaZa Spojené státy americkéFor Amerikas Forenede StaterFür die Vereinigten Staaten von AmerikaAmeerika Ühendriikide nimelΓια τις Ηνωμένες Πολιτείες της ΑμερικήςFor the United States of AmericaPour les Etats-Unis d'AmériquePer gli Stati Uniti d'AmericaAmerikas Savienoto Valstu vārdāJungtinių Amerikos Valstijų varduaz Amerikai Egyesült Államok részérőlGħall-Istati Uniti ta'l-AmerikaVoor de Verenigde Staten van AmerikaW imieniu Stanów Zjednoczonych AmerykiPelos Estados Unidos da AméricaZa Spojené štáty americkéZa Združene države AmerikeAmerikan yhdysvaltojen puolestaPå Amerikas förenta staters vägnar+++++ TIFF +++++--------------------------------------------------ANNEXE Ia) États-Unis1. Les dispositions énoncées au paragraphe 2 concernent les pratiques œnologiques autorisées en vertu des lois, règlements et exigences des États-Unis, visés aux articles 3 et 4, jusqu'à la date du 14 septembre 2005 inclus. La Communauté autorise l'importation, en quantités limitées, de vin issu de raisins n'appartenant pas à la variété vitis vinifera, produit selon des méthodes traditionnelles et désigné comme vin casher originaire des États-Unis.2. Lois, règlements et exigences en vigueur aux États-UnisLOIS26 USC. Part III – Cellar Treatment and Classification of Wine26 USC. 5381  Natural wine26 USC. 5382  Cellar treatment of natural wine26 USC. 5383  Amelioration and sweetening limitations for natural grape wines26 USC. 5385  Specially sweetened natural wines26 USC. 5351  Bonded wine cellar26 USC. Part II – Operations26 USC. 5361  Bonded wine cellar operations26 USC. 5363  Tax-paid wine bottling house operations26 USC. 5373  Wine spiritsRÈGLEMENTS27 CFR Part 24 WineSubpart B DefinitionsSubpart F Production PracticesSubpart G Production of Effervescent WineSubpart K Spirits24.225  General24.233  Addition of spirits to wine24.234  Other use of spirits24.237  Spirits added to juice ou concentrated fruit juiceSubpart L Storage, Treatment and Finishing of Wine27 CFR Part 4 Labelling and Advertising of WineSubpart B DefinitionsSubpart C Standards of Identity for Wine4.21  The standards of identity4.22  Blends, cellar treatment, alteration of class ou typeb) Communauté1. Les dispositions énoncées au paragraphe 2 concernent les pratiques œnologiques autorisées en vertu des lois, règlements et exigences de la Communauté, visés aux articles 3 et 4, jusqu'à la date du 14 septembre 2005 inclus. Le vin élaboré à l'aide de résine de pin d'Alep et désigné sous l'appellation de "retsina" n'est pas considéré par les États-Unis comme contenant un arôme au sens de l'article 3, paragraphe 1.2. Lois, règlements et exigences en vigueur dans la CommunautéRèglement (CE) no 1493/1999 du Conseil (JO L 179 du 14.7.1999, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1428/2004 (JO L 263 du 10.8.2004, p. 7)), annexes IV et VAnnexe IV: Liste des pratiques et traitements œnologiques autorisésAnnexe V: Limites et conditions de certaines pratiques œnologiquesRèglement (CE) no 1622/2000 de la Commission (JO L 194 du 31.7.2000, p. 1), titres II, III et IVTitre II (page 5): Pratiques et traitements œnologiquesTitre II (page 8): Pratiques œnologiquesTitre III: Utilisation expérimentale de nouvelles pratiques œnologiquesTitre IV: Dispositions finalesRèglement (CE) no 1622/2000 de la Commission, | Annexes IV, V, VI, VII, VIII, VIII bis, IX X, XI, XII, XII bis, XIII, XIV, XV, XVI, et XVII |Annexe IV: | limites pour l'emploi de certaines substances |Annexe V: | prescriptions et critères de pureté pour la polyvinylpolypyrrolidone |Annexe VI: | prescriptions pour le tartrate de calcium |Annexe VII: | prescriptions pour la bétaglucanase |Annexe VIII: | bactéries lactiques |Annexe VIII bis: | prescriptions pour le lysozyme |Annexe IX: | détermination des pertes de matière organique des résines échangeuses d'ions |Annexe X: | prescriptions pour le traitement par électrodialyse |Annexe XI: | prescriptions pour l'uréase |Annexe XII: | dérogations relatives à la teneur en anhydride sulfureux |Annexe XII bis: | Augmentation de la teneur maximale totale en anhydride sulfureux lorsque les conditions climatiques l'ont rendu nécessaire |Annexe XIII: | teneur en acidité volatile |Annexe XIV: | enrichissement lorsque les conditions climatiques ont été exceptionnellement défavorables |Annexe XV: | cas dans lesquels l'acidification et l'enrichissement d'un même produit sont autorisés |Annexe XVI: | dates avant lesquelles, en raison des conditions climatiques exceptionnelles, les opérations d'enrichissement, d'acidification et de désacidification peuvent être exécutées |Annexe XVII: | caractéristiques des distillats de vin ou de raisins secs qui peuvent être additionnés aux vins de liqueur et à certains v.l.q.p.r.d. |--------------------------------------------------ANNEXE IIBurgundy, Chablis, Champagne, Chianti, Claret, Haut Sauterne, Hock, Madeira, Malaga, Marsala, Moselle, Port, Retsina, Rhine, Sauterne, Sherry et Tokay.--------------------------------------------------ANNEXE IIIa) Communauté+++++ TIFF +++++Notes relatives à l'établissement du document de certification1. ExportateurNom complet et adresse complète aux États-Unis.2. Numéro d'ordreNuméro d'ordre permettant d'identifier le lot dans les registres de l'exportateur (par exemple, numéro de facture).3. ImportateurNom complet et adresse complète dans la Communauté.4. Autorité compétente pour le lieu d'expéditionAutorité compétente pour le lieu d'expédition: nom et adresse de la branche locale de l'Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau des États-Unis chargé de vérifier dans l'entreprise/sur le lieu de production les informations visées dans le document de certification.5. Cachet des douanesCachet des douanes (ne rien inscrire – réservé aux services de la CE).6. Date du dédouanement du vin dans la CEDate de départ (ne rien inscrire – réservé aux services de la CE).7. Moyens et modalités du transportConcerne exclusivement le transport jusqu'au point d'entrée dans la CE. Indiquer:- le mode de transport (maritime, aérien, etc.),- le nom et l'adresse de la personne chargée du transport (si différente de l'exportateur);- le nom du navire ou le numéro du vol, etc.8. Adresse de destinationSi les produits ne sont pas expédiés à l'adresse indiquée pour le destinataire (point 3: importateur), indiquer l'adresse de livraison effective dans la CE.9. Description du produitIndiquer:- le type de produit (par exemple, "vin d'importation"),- l'appellation commerciale (par exemple, celle qui est portée sur l'étiquette: nom du producteur et région viticole, marque, etc.),- le pays d'origine (par exemple, "États-Unis"),- l'appellation géographique, si le vin en bénéficie (par exemple: nom de l'AVA, État, comté),- le titre alcoométrique volumique acquis,- la couleur ("rouge", "rosé" ou "blanc", à l'exclusion de toute autre).10. QuantitéIndiquer: a) le type de conditionnement (vrac ou bouteilles); b) le volume; c) le nombre de conteneurs.11. CertificatsIndiquer le numéro du "Federal Permit" de l'établissement vinicole.Notez bien que le signataire certifie la véracité et l'exactitude de cette indication.12. Visa de contrôle. Réservé à l'autorité compétente(Ne rien inscrire – réservé aux services de la CE).13. Société, no du Federal Permit et no de téléphone du signataireIndiquer le nom du producteur du vin (personne physique ou morale), le numéro de son "Federal Permit", son numéro de téléphone et, le cas échéant, toute autre coordonnée utile.14. Nom du signatairePar exemple: nom du producteur du vin ou du collaborateur de l'entreprise de production habilité à signer le certificat.15. Lieu et dateLieu et date de signature du document.16. SignatureSignature originale, à l'encre, de la personne indiquée au point 14.b) États-UnisLe formulaire de demande de COLA est le document intitulé "Application for and certification/exemption of label/bottle approval" et disponible auprès de l'US Department of Treasury, Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau ("TTB Form 5100.31" de mai 2005 ou sa version la plus récente, accessible à l'adresse www.ttb.gov).--------------------------------------------------ANNEXE IVPARTIE AAutriche1. Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminéesRégion déterminée |Burgenland |Carnuntum |Donauland |Kamptal |Kärnten |Kremstal |Mittelburgenland |Neusiedlersee |Neusiedlersee-Hügelland |Niederösterreich |Oberösterreich |Salzburg |Steiermark |Südburgenland |Süd-Oststeiermark |Südsteiermark |Thermenregion |Tirol |Traisental |Vorarlberg |Wachau |Weinviertel |Weststeiermark |Wien |2. Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origineBergland |Steirerland |Weinland |Wien |In Belgium1. Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminéesRégion déterminée |Côtes de Sambre et Meuse |Hagelandse Wijn |Haspengouwse Wijn |2. Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origineVin de pays des jardins de Wallonie |Chypre1. Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminéesAppellation en langue grecque | Transcription en langue anglaise |Région déterminée (suivie ou non du nom de la sous-région) | Sous-région (précédée ou non du nom de la région déterminée) | Région déterminée (suivie ou non du nom de la sous-région) | Sous-région (précédée ou non du nom de la région déterminée) |Κουμανδαρία | | Commandaria | |Κρασοχώρια Λεμεσού | Αφάμης ou Λαόνα | Krasohoria Lemesou | Afames ou Laona |Λαόνα Ακάμα | | Laona Akama | |Πιτσιλιά | | Pitsilia | |Βουνί Παναγιάς – Αμπελίτης | | Vouni Panayia – Ambelitis | |2. Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origineAppellation en langue grecque | Transcription en langue anglaise |Λάρνακα | Larnaka |Λευκωσία | Lefkosia |Λεμεσός | Lemesos |Πάφος | Pafos |République Tchèque1. Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminéesRégion déterminée (suivie ou non du nom de la sous-région) | Sous-région 1.(doit être utilisée en association avec la région déterminée correspondante)2.(suivie ou non par le nom de la commune viticole et/ou le nom d'un vignoble) |čechy | litoměřická || mělnická |Morava | mikulovská || slovácká || velkopavlovická || znojemská |2. Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'originečeské zemské víno |moravské zemské víno |France1. Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminéesRégion déterminée |Ajaccio |Alsace Grand Cru, suivie du nom d'une plus petite entité géographique |Anjou Côteaux de la Loire |Anjou Val de Loire |Anjou Villages Brissac |Arbois |Arbois Pupillin |Auxey-Duresses ou Auxey-Duresses Côte de Beaune ou Auxey-Duresses Côte de Beaune-Villages |Bandol |Banyuls |Béarn ou Béarn Bellocq |Beaumes-de-Venise, précédée ou non de "Muscat de" |Bellet ou Vin de Bellet |Bergerac |Bienvenues Bâtard-Montrachet |Blagny ou Blagny Côte de Beaune ou Blagny Côte de Beaune-Villages |Blanc Fumé de Pouilly |Blanquette de Limoux |Blaye |Bonnezeaux |Bordeaux Côtes de Francs |Bordeaux Haut-Benauge |Bourg |Bourgeais |Bourgueil |Bouzeron |Buzet |Cabardès |Cabernet d'Anjou |Cabernet de Saumur |Cadillac |Cahors |Canon-Fronsac |Cap Corse, précédée de "Muscat de" |Cassis |Cérons |Chablis Grand Cru, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Chablis (*), suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Chambertin Clos de Bèze |Champagne (*) |Chapelle-Chambertin |Charlemagne |Chassagne-Montrachet Côte de Beaune ou Chassagne-Montrachet Côte de Beaune-Villages |Château Châlon |Château Grillet |Châteaumeillant |Châtillon-en-Diois |Cheverny |Chinon |Chorey-lès-Beaune ou Chorey-lès-Beaune Côte de Beaune ou Chorey-lès-Beaune Côte de Beaune Villages |Clairette de Bellegarde |Clairette de Die |Clairette du Languedoc, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Clos de Tart |Clos des Lambrays |Clos Saint-Denis |Collioure |Condrieu |Corbières, suivie ou non de Boutenac |Cornas |Costières de Nîmes |Côte Roannaise |Coteaux Champenois, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Coteaux d'Aix-en-Provence |Coteaux d'Ancenis, suivie ou non du nom d'un cépage |Coteaux de Die |Coteaux de l'Aubance |Coteaux de Pierrevert |Coteaux de Saumur |Coteaux du Giennois |Coteaux du Languedoc Picpoul de Pinet |Coteaux du Languedoc, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Coteaux du Layon Chaume |Coteaux du Layon, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Coteaux du Loir |Coteaux du Lyonnais |Coteaux du Quercy |Coteaux du Tricastin |Coteaux du Vendômois |Coteaux Varois |Côtes Canon-Fronsac |Côtes d'Auvergne, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Côtes de Beaune, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Côtes de Bergerac |Côtes de Blaye |Côtes de Bordeaux Saint-Macaire |Côtes de Bourg |Côtes de Brulhois |Côtes de Castillon |Côtes de Duras |Côtes de la Malepère |Côtes de Millau |Côtes de Montravel |Côtes de Provence, suivie ou non de Sainte Victoire |Côtes de Saint-Mont |Côtes de Toul |Côtes du Frontonnais, suivie ou non de Fronton ou Villaudric |Côtes du Jura |Côtes du Lubéron |Côtes du Marmandais |Côtes du Rhône Villages, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Côtes du Roussillon |Côtes du Roussillon Villages, suivie ou non de Caramany ou Latour de France ou Les Aspres ou Lesquerde ou Tautavel |Côtes du Ventoux |Côtes du Vivarais |Cour-Cheverny |Crémant de Bordeaux |Crémant de Bourgogne |Crémant de Die |Crémant de Limoux |Crémant de Loire |Crémant du Jura |Crépy |Criots Bâtard-Montrachet |Crozes Ermitage |Crozes-Hermitage |Entre-Deux-Mers Haut-Benauge |Ermitage |Faugères |Fiefs Vendéens, suivie ou non de Mareuil ou Brem ou Vix ou Pissotte |Fitou |Fixin |Floc de Gascogne |Fronsac |Frontignan |Gaillac |Gaillac Premières Côtes |Gigondas |Givry |Grand Roussillon |Graves de Vayres |Griotte-Chambertin |Gros Plant du Pays Nantais |Haut Poitou |Haut-Montravel |Irancy |Irouléguy |Jasnières |Juliénas |Jurançon |L'Etoile |La Grande Rue |Ladoix ou Ladoix Côte de Beaune ou Ladoix Côte de Beaune-Villages |Lalande de Pomerol |Languedoc, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Latricières-Chambertin |Les-Baux-de-Provence |Limoux |Lirac |Listrac-Médoc |Loupiac |Lunel, précédée ou non de "Muscat de" |Lussac Saint-Émilion |Mâcon, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Mâcon-Villages |Macvin du Jura |Madiran |Maranges Côte de Beaune ou Maranges Côtes de Beaune-Villages |Maranges, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Marcillac |Marsannay |Maury |Mazis-Chambertin |Mazoyères-Chambertin |Menetou Salon, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Meursault Côte de Beaune ou Meursault Côte de Beaune-Villages |Minervois |Minervois-la-Livinière |Mireval |Monbazillac |Montagne Saint-Émilion |Montagny |Monthélie ou Monthélie Côte de Beaune ou Monthélie Côte de Beaune-Villages |Montlouis |Montravel |Morey-Saint-Denis |Moselle (*) |Moulis |Moulis-en-Médoc |Muscadet Coteaux de la Loire |Muscadet Côtes de Grandlieu |Muscadet Sèvre-et-Maine |Néac |Orléans |Orléans-Cléry |Pacherenc du Vic-Bilh |Palette |Patrimonio |Pécharmant |Pernand-Vergelesses ou Pernand-Vergelesses Côte de Beaune ou Pernand-Vergelesses Côte de Beaune-Villages |Pessac-Léognan |Petit Chablis, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Pineau des Charentes |Pinot-Chardonnay-Mâcon |Pouilly-sur-Loire |Pouilly-Loché |Pouilly-Vinzelles |Premières Côtes de Blaye |Premières Côtes de Bordeaux, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Puisseguin Saint-Émilion |Puligny-Montrachet Côte de Beaune ou Puligny-Montrachet Côte de Beaune-Villages |Quarts-de-Chaume |Quincy |Rasteau |Rasteau Rancio |Régnié |Reuilly |Rivesaltes, précédée ou non de "Muscat de" |Rivesaltes Rancio |Romanée (La) |Rosé des Riceys |Rosette |Roussette de Savoie, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Roussette du Bugey, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Ruchottes-Chambertin |Rully |Saint-Aubin ou Saint-Aubin Côte de Beaune ou Saint-Aubin Côte de Beaune-Villages |Saint-Bris |Saint-Chinian |Sainte-Croix-du-Mont |Sainte-Foy Bordeaux |Saint-Emilion Grand Cru |Saint-Georges Saint-Émilion |Saint-Jean-de-Minervois, précédée ou non de "Muscat de" |Saint-Joseph |Saint-Nicolas-de-Bourgueil |Saint-Péray |Saint-Pourçain |Saint-Romain ou Saint-Romain Côte de Beaune ou Saint-Romain Côte de Beaune-Villages |Saint-Véran |Santenay Côte de Beaune ou Santenay Côte de Beaune-Villages |Saumur Champigny |Saussignac |Sauternes |Savennières |Savennières-Coulée-de-Serrant |Savennières-Roche-aux-Moines |Seyssel |Thouarsais |Touraine Amboise |Touraine Azay-le-Rideau |Touraine Mesland |Touraine Noble Joue |Tursan |Vacqueyras |Valençay |Vin d'Entraygues et du Fel |Vin d'Estaing |Vin de Corse, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Vin de Lavilledieu |Vin de Savoie ou Vin de Savoie-Ayze, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Vin du Bugey, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |Vin Fin de la Côte de Nuits |Viré Clessé |Volnay Santenots |Vougeot |2. Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origineVin de pays de l'Agenais |Vin de pays d'Aigues |Vin de pays de l'Ain |Vin de pays de l'Allier |Vin de pays d'Allobrogie |Vin de pays des Alpes de Haute-Provence |Vin de pays des Alpes Maritimes |Vin de pays de l'Ardèche |Vin de pays d'Argens |Vin de pays de l'Ariège |Vin de pays de l'Aude |Vin de pays de l'Aveyron |Vin de pays des Balmes dauphinoises |Vin de pays de la Bénovie |Vin de pays du Bérange |Vin de pays de Bessan |Vin de pays de Bigorre |Vin de pays des Bouches du Rhône |Vin de pays du Bourbonnais |Vin de pays du Calvados |Vin de pays de Cassan |Vin de pays Cathare |Vin de pays de Caux |Vin de pays de Cessenon |Vin de pays des Cévennes |Vin de pays des Cévennes Mont Bouquet |Vin de pays Charentais, suivie ou non de Ile de Ré ou Ile d'Oléron ou Saint-Sornin |Vin de pays de la Charente |Vin de pays des Charentes-Maritimes |Vin de pays du Cher |Vin de pays de la Cité de Carcassonne |Vin de pays des Collines de la Moure |Vin de pays des Collines rhodaniennes |Vin de pays du Comté de Grignan |Vin de pays du Comté tolosan |Vin de pays des Comtés rhodaniens |Vin de pays de la Corrèze |Vin de pays de la Côte Vermeille |Vin de pays des coteaux charitois |Vin de pays des coteaux d'Enserune |Vin de pays des coteaux de Besilles |Vin de pays des coteaux de Cèze |Vin de pays des coteaux de Coiffy |Vin de pays des coteaux Flaviens |Vin de pays des coteaux de Fontcaude |Vin de pays des coteaux de Glanes |Vin de pays des coteaux de l'Ardèche |Vin de pays des coteaux de l'Auxois |Vin de pays des coteaux de la Cabrerisse |Vin de pays des coteaux de Laurens |Vin de pays des coteaux de Miramont |Vin de pays des coteaux de Montélimar |Vin de pays des coteaux de Murviel |Vin de pays des coteaux de Narbonne |Vin de pays des coteaux de Peyriac |Vin de pays des coteaux des Baronnies |Vin de pays des coteaux du Cher et de l'Arnon |Vin de pays des coteaux du Grésivaudan |Vin de pays des coteaux du Libron |Vin de pays des coteaux du Littoral Audois |Vin de pays des coteaux du Pont du Gard |Vin de pays des coteaux du Salagou |Vin de pays des coteaux de Tannay |Vin de pays des coteaux du Verdon |Vin de pays des coteaux et terrasses de Montauban |Vin de pays des côtes catalanes |Vin de pays des côtes de Ceressou |Vin de pays des côtes de Gascogne |Vin de pays des côtes de Lastours |Vin de pays des côtes de Montestruc |Vin de pays des côtes de Pérignan |Vin de pays des côtes de Prouilhe |Vin de pays des côtes de Thau |Vin de pays des côtes de Thongue |Vin de pays des côtes du Brian |Vin de pays des côtes du Condomois |Vin de pays des côtes du Tarn |Vin de pays des côtes du Vidourle |Vin de pays de la Creuse |Vin de pays de Cucugnan |Vin de pays des Deux-Sèvres |Vin de pays de la Dordogne |Vin de pays du Doubs |Vin de pays de la Drôme |Vin de pays Duché d'Uzès |Vin de pays de Franche-Comté, suivie ou non de Coteaux de Champlitte |Vin de pays du Gard |Vin de pays du Gers |Vin de pays des Hautes-Alpes |Vin de pays de la Haute-Garonne |Vin de pays de la Haute-Marne |Vin de pays des Hautes-Pyrénées |Vin de pays d'Hauterive, suivie ou non de Val d'Orbieu ou Coteaux du Termenès ou Côtes de Lézignan |Vin de pays de la Haute-Saône |Vin de pays de la Haute-Vienne |Vin de pays de la Haute vallée de l'Aude |Vin de pays de la Haute vallée de l'Orb |Vin de pays des Hauts de Badens |Vin de pays de l'Hérault |Vin de pays de l'Ile de Beauté |Vin de pays de l'Indre et Loire |Vin de pays de l'Indre |Vin de pays de l'Isère |Vin de pays du Jardin de la France, suivie ou non de Marches de Bretagne ou Pays de Retz |Vin de pays des Landes |Vin de pays de Loire-Atlantique |Vin de pays du Loir et Cher |Vin de pays du Loiret |Vin de pays du Lot |Vin de pays du Lot et Garonne |Vin de pays des Maures |Vin de pays de Maine et Loire |Vin de pays de la Mayenne |Vin de pays de Meurthe-et-Moselle |Vin de pays de la Meuse |Vin de pays du Mont Baudile |Vin de pays du Mont Caume |Vin de pays des Monts de la Grage |Vin de pays de la Nièvre |Vin de pays d'Oc |Vin de pays du Périgord, suivie ou non de Vin de Domme |Vin de pays de la Petite Crau |Vin de pays des Portes de Méditerranée |Vin de pays de la Principauté d'Orange |Vin de pays du Puy de Dôme |Vin de pays des Pyrénées-Atlantiques |Vin de pays des Pyrénées-Orientales |Vin de pays des Sables du Golfe du Lion |Vin de pays de la Sainte Baume |Vin de pays de Saint Guilhem-le-Désert |Vin de pays de Saint-Sardos |Vin de pays de Sainte Marie la Blanche |Vin de pays de Saône et Loire |Vin de pays de la Sarthe |Vin de pays de Seine et Marne |Vin de pays du Tarn |Vin de pays du Tarn et Garonne |Vin de pays des Terroirs landais, suivie ou non de Coteaux de Chalosse ou Côtes de L'Adour ou Sables Fauves ou Sables de l'Océan |Vin de pays de Thézac-Perricard |Vin de pays du Torgan |Vin de pays d'Urfé |Vin de pays du Val de Cesse |Vin de pays du Val de Dagne |Vin de pays du Val de Montferrand |Vin de pays de la Vallée du Paradis |Vin de pays du Var |Vin de pays du Vaucluse |Vin de pays de la Vaunage |Vin de pays de la Vendée |Vin de pays de la Vicomté d'Aumelas |Vin de pays de la Vienne |Vin de pays de la Vistrenque |Vin de pays de l'Yonne |Allemagne1. Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminéesRégion déterminée (suivie ou non du nom de la sous-région) | Sous-région (doit être utilisée en association avec la région déterminée correspondante) |Ahr… | Walporzheim ou Ahrtal |Baden… | Badische Bergstraße (Bergstrasse) || Bodensee || Breisgau || Kaiserstuhl || Kraichgau || Markgräflerland || Ortenau || Tauberfranken || Tuniberg |Franken… | Maindreieck || Mainviereck || Steigerwald |Hessische Bergstraße… | Starkenburg || Umstadt |Mittelrhein… | Loreley || Siebengebirge |Mosel-Saar-Ruwer… | Bernkastel || Burg Cochem || Moseltor || Obermosel || Ruwertal || Saar |Nahe… | Nahetal |Pfalz… | Mittelhaardt Deutsche Weinstraße (Weinstrasse) || Südliche Weinstraße (Weinstrasse) |Rheingau… | Johannisberg |Rheinhessen… | Bingen || Nierstein || Wonnegau |Saale-Unstrut… | Mansfelder Seen || Schloß Neuenburg (Schloss Neuenburg) || Thüringen |Sachsen… | Elstertal || Meißen (Meissen) |Württemberg… | Bayerischer Bodensee || Kocher-Jagst-Tauber || Oberer Neckar || Remstal-Stuttgart || Württembergisch Unterland || Württembergischer Bodensee |2. Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origineLandwein | Tafelwein |Ahrtaler Landwein | Albrechtsburg |Badischer Landwein | Bayern |Bayerischer Bodensee-Landwein | Burgengau |Fränkischer Landwein | Donau |Landwein der Mosel | Lindau |Landwein der Ruwer | Main |Landwein der Saar | Mecklenburger |Mecklenburger Landwein | Neckar |Mitteldeutscher Landwein | Oberrhein |Nahegauer Landwein | Rhein |Pfälzer Landwein | Rhein-Mosel |Regensburger Landwein | Römertor |Rheinburgen-Landwein | Stargarder Land |Rheingauer Landwein | |Rheinischer Landwein | |Saarländischer Landwein der Mosel | |Sächsischer Landwein | |Schwäbischer Landwein | |Starkenburger Landwein | |Taubertäler Landwein | |Grèce1. Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminéesRégion déterminée |Appellation en langue grecque | Transcription en langue anglaise |Αμύνταιο | Amynteon |Αγχίαλος | Anchialos |Αρχάνες | Archanes |Δαφνές | Dafnes |Γουμένισσα | Goumenissa |Λήμνος | Lemnos |Μαντινεία | Mantinia |Μαυροδάφνη Κεφαλληνίας | Mavrodafni Kephalinia |Μαυροδάφνη Πατρών | Mavrodafni Patra |Μεσενικόλα | Mesenicola |Μοσχάτος Κεφαλληνίας | Moschatos Kephalinia |Μοσχάτος Λήμνου | Moschatos Lemnos |Μοσχάτος Πατρών | Moschatos Patra |Μοσχάτος Ρόδου | Moschatos Rhodos |Μοσχάτος Ρίου – Πατρών | Moschatos Riou Patra |Νάουσα | Naoussa |Νεμέα | Nemea |Πάρος | Paros |Πάτρα | Patra |Πεζά | Peza |Ραψάνη | Rapsani |Ρόδος | Rhodos |Ρομπόλα Κεφαλληνίας | Robola Kephalinia |Σάμος | Samos |Σαντορίνη | Santorini |Σητεία | Sitia |Πλαγιές Μελίτωνα | Slopes of Melitona |Ζίτσα | Zitsa |2. Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origineAppellation en langue grecque | Équivalent en langue anglaise |Ρετσίνα Γιάλτρων, suivie ou non de Ευβοίας | Retsina (*) of Gialtra, suivie ou non de Evvia |Ρετσίνα Χαλκίδας, suivie ou non de Ευβοίας | Retsina (*) of Halkida, suivie ou non de Evvia |Ρετσίνα Καρύστου, suivie ou non de Ευβοίας | Retsina (*) of Karystos, suivie ou non de Evvia |Ρετσίνα Κρωπίας ou Ρετσίνα Κορωπίου, suivie ou non de Αττικής | Retsina (*) of Kropia ou Retsina (*) Koropi, suivie ou non de Attika |Ρετσίνα Μαρκοπούλου, suivie ou non de Αττικής | Retsina (*) of Markopoulou, suivie ou non de Attika |Ρετσίνα Μεγάρων, suivie ou non de Αττικής | Retsina (*) of Megara, suivie ou non de Attika |Ρετσίνα Μεσογείων, suivie ou non de Αττικής | Retsina (*) of Mesogia, suivie ou non de Attika |Ρετσίνα Παλλήνης, suivie ou non de Αττικής | Retsina (*) of Pallini, suivie ou non de Attika |Ρετσίνα Παιανίας ou Ρετσίνα Λιοπεσίου, suivie ou non de Αττικής | Retsina (*) of Peania ou Retsina (*) of Liopesi, suivie ou non de Attika |Ρετσίνα Πικερμίου, suivie ou non de Αττικής | Retsina (*) of Pikermi, suivie ou non de Attika |Ρετσίνα Σπάτων, suivie ou non de Αττικής | Retsina (*) of Spata, suivie ou non de Attika |Ρετσίνα Θηβών, suivie ou non de Βοιωτίας | Retsina (*) of Thebes, suivie ou non de Viotias |Aχαϊκός Tοπικός Οίνος | Regional wine of Achaia |Τοπικός Οίνος Ανδριανής | Regional wine of Adriana |Αιγαιοπελαγίτικος Τοπικός Οίνος | Regional wine of Aegean Sea |Τοπικός Οίνος Αγοράς | Regional wine of Agora |Τοπικός Οίνος Αναβύσσου | Regional wine of Anavyssos |Τοπικός Οίνος Αρκαδίας | Regional wine of Arkadia |Αττικός Τοπικός Οίνος | Regional wine of Attiki-Attikos |Τοπικός Οίνος Αβδήρων | Regional wine of Avdira |Τοπικός Οίνος Κέρκυρας | Regional wine of Corfu |Κρητικός Τοπικός Οίνος | Regional wine of Crete - Kritikos |Δωδεκανησιακός Τοπικός Οίνος | Regional wine of Dodekanese - Dodekanissiakos |Τοπικός Οίνος Δράμας | Regional wine of Drama |Τοπικός Οίνος Πλαγιές του Αίνου | Regional wine of Enos |Τοπικός Οίνος Επανομής | Regional wine of Epanomi |Ηπειρωτικός Τοπικός Οίνος | Regional wine of Epirus - Epirotikos |Τοπικός Οίνος Φλώρινας | Regional wine of Florina |Τοπικός Οίνος Γερανείων | Regional wine of Gerania |Τοπικός Οίνος Γρεβενών | Regional wine of Grevena |Τοπικός Οίνος Χαλικούνας | Regional wine of Halikouna |Τοπικός Οίνος Χαλκιδικής | Regional wine of Halkidiki |Ηρακλειώτικος Τοπικός Οίνος | Regional wine of Heraklion - Herakliotikos |Τοπικός Οίνος Ηλιείας | Regional wine of Ilia |Τοπικός Οίνος Ιλίου | Regional wine of Ilion |Τοπικός Οίνος Ημαθίας | Regional wine of Imathia |Τοπικός Οίνος Ιωαννίνων | Regional wine of Ioannina |Ισμαρικός Τοπικός Οίνος | Regional wine of Ismaros - Ismarikos |Καρυστινός Τοπικός Οίνος | Regional wine of Karystos - Karystinos |Τοπικός Οίνος Κισσάμου | Regional wine of Kissamos |Τοπικός Οίνος Κλημέντι | Regional wine of Klimenti |Κορινθιακός Τοπικός Οίνος | Regional wine of Korinthos - Korinthiakos |Τοπικός Οίνος Κορωπίου | Regional wine of Koropi |Τοπικός Οίνος Κρανιάς | Regional wine of Krania |Λακωνικός Τοπικός Οίνος | Regional wine of Lakonia - Lakonikos |Λασιθιώτικος Τοπικός Οίνος | Regional wine of Lasithi - Lassithiotikos |Τοπικός Οίνος Λευκάδας | Regional wine of Lefkada |Τοπικός Οίνος Λετρίνων | Regional wine of Letrines |Τοπικός Οίνος Ληλάντιου πεδίου | Regional wine of Lilantio Pedio |Μακεδονικός Τοπικός Οίνος | Regional wine of Macedonia - Macedonikos |Τοπικός Οίνος Μαντζαβινάτων | Regional wine of Mantzavinata |Τοπικός Οίνος Μαρκόπουλου | Regional wine of Markopoulo |Tοπικός Οίνος Μαρτίνου | Regional wine of Martino |Μεσσηνιακός Τοπικός Οίνος | Regional wine of Messinia - Messiniakos |Τοπικός Οίνος Μεταξάτων | Regional wine of Metaxata |Μετσοβίτικος Τοπικός Οίνος | Regional wine of Metsovo - Metsovitikos |Μονεμβάσιος Τοπικός Οίνος | Regional wine of Monemvasia - Monemvasios |Αγιορείτικος Τοπικός Οίνος | Regional wine of Mount Athos Agioritikos |Μεσημβριώτικος Τοπικός Οίνος | Regional wine of Nea Messimvria |Τοπικός Οίνος Οπουντίας Λοκρίδος | Regional wine of Opountias Lokridos |Παλληνιώτικος Τοπικός Οίνος | Regional wine of Pallini - Palliniotikos |Παγγαιορείτικος Τοπικός Οίνος | Regional wine of Pangeon - Pangeoritikos |Παιανίτικος Τοπικός Οίνος | Regional wine of Peanea |Τοπικός Οίνος Πέλλας | Regional wine of Pella |Πελοποννησιακός Τοπικός Οίνος | Regional wine of Peloponnese - Peloponnisiakos |Τοπικός Οίνος Πισάτιδος | Regional wine of Pisatis |Τοπικός Οίνος Πυλίας | Regional wine of Pylia |Τοπικός Οίνος Ριτσώνας Αυλίδος | Regional wine of Ritsona Avlidas |Τοπικός Οίνος Σερρών | Regional wine of Serres |Σιατιστινός Τοπικός Οίνος | Regional wine of Siastista - Siatistinos |Τοπικός Οίνος Σιθωνίας | Regional wine of Sithonia |Τοπικός Οίνος Πλαγιές Αμπέλου | Regional wine of Slopes of Ambelos |Τοπικός Οίνος Πλαγιές Αιγιαλείας | Regional wine of Slopes of Egialia |Τοπικός Οίνος Πλαγιών Κιθαιρώνα | Regional wine of Slopes of Kitherona |Τοπικός Οίνος Πλαγιών Κνημίδος | Regional wine of Slopes of Knimida |Τοπικός Οίνος Πλαγιών Πάρνηθας | Regional wine of Slopes of Parnitha |Τοπικός Οίνος Βορείων Πλαγιών Πεντελικού | Regional wine of Slopes of Penteliko |Τοπικός Οίνος Πλαγιών Πετρωτού | Regional wine of Slopes of Petroto |Τοπικός Οίνος Πλαγιές Βερτίσκου | Regional wine of Slopes of Vertiskos |Τοπικός Οίνος Σπάτων | Regional wine of Spata |Τοπικός Οίνος Στερεάς Ελλάδος | Regional wine of Sterea Ellada |Συριανός Τοπικός Οίνος | Regional wine of Syros - Syrianos |Τοπικός Οίνος Τεγέας | Regional wine of Tegea |Τοπικός Οίνος Θαψανών | Regional wine of Thapsana |Θηβαϊκός Τοπικός Οίνος | Regional wine of Thebes - Thivaikos |Θεσσαλικός Τοπικός Οίνος | Regional wine of Thessalia - Thessalikos |Θρακικός Τοπικός Οίνος ou Τοπικός Οίνος Θράκης | Regional wine of Thrace - Thrakikos ou Regional wine of Thrakis |Τοπικός Οίνος Τριφυλίας | Regional wine of Trifilia |Τοπικός Οίνος Τυρνάβου | Regional wine of Tyrnavos |Τοπικός Οίνος Κοιλάδος Αταλάντης | Regional wine of Valley of Atalanti |Τοπικός Οίνος Βελβεντού | Regional wine of Velvendos |Τοπικός Οίνος Βιλίτσας | Regional wine of Vilitsas |Βερντεα Ζακύνθου | Verntea Zakynthou |HongrieListe des vins de qualité produits dans des régions déterminéesRégion déterminée (suivie ou non du nom de la sous-région) | Sous-région (précédée ou non du nom de la région déterminée) |Ászár-Neszmély(-i)… | Ászár(-i) |Neszmély(-i) |Badacsony(-i) | |Balatonboglár(-i)… | Balatonlelle(-i) |Marcali |Balatonfelvidék(-i)… | Balatonederics-Lesence(-i) |Cserszeg(-i) |Kál(-i) |Balatonfüred-Csopak(-i)… | Zánka(-i) |Balatonmelléke ou Balatonmelléki… | Muravidéki |Bükkalja(-i) | |Csongrád(-i)… | Kistelek(-i) |Mórahalom ou Mórahalmi |Pusztamérges(-i) |Eger ou Egri… | Debrő(-i), suivie ou non de Andornaktálya(-i) ou Demjén(-i) ou Egerbakta(-i) ou Egerszalók(-i) ou Egerszólát(-i) ou Felsőtárkány(-i) ou Kerecsend(-i) ou Maklár(-i) ou Nagytálya(-i) ou Noszvaj(-i) ou Novaj(-i) ou Ostoros(-i) ou Szomolya(-i) ou Aldebrő(-i) ou Feldebrő(-i) ou Tófalu(-i) ou Verpelét(-i) ou Kompolt(-i) ou Tarnaszentmária(-i) |Etyek-Buda(-i)… | Buda(-i) |Etyek(-i) |Velence(-i) |Hajós-Baja(-i) | |Kőszegi | |Kunság(-i)… | Bácska(-i) |Cegléd(-i) |Duna mente ou Duna menti |Izsák(-i) |Jászság(-i) |Kecskemét-Kiskunfélegyháza ou Kecskemét-Kiskunfélegyházi |Kiskunhalas-Kiskunmajsa(-i) |Kiskőrös(-i) |Monor(-i) |Tisza mente ou Tisza menti |Mátra(-i) | |Mór(-i) | |Pannonhalma (Pannonhalmi) | |Pécs(-i)… | Kapos(-i) |Szigetvár(-i) |Versend(-i) |Somló(-i)… | Kissomlyó-Sághegyi |Sopron(-i)… | Köszeg(-i) |Szekszárd(-i) | |Tokaj(-i)… | Abaújszántó(-i) |Bekecs(-i) |Bodrogkeresztúr(-i) |Bodrogkisfalud(-i) |Bodrogolaszi |Erdőbénye(-i) |Erdőhorváti |Golop(-i) |Hercegkúnye(-i) |Mád(-i) t(-i) |Legyesbé |Makkoshotyka(-i) |Mezőzombor(-i) |Monok(-i) |Olaszliszka(-i) |Rátka(-i) |Sárazsadány(-i) |Sárospatak(-i) |Sátoraljaújhely(-i) |Szegi |Szegilong(-i) |Szerencs(-i) |Tállya(-i) |Tarcal(-i) |Tolcsva(-i) |Vámosújfalu(-i) |Tolna(-i)… | Tamási |Völgység(-i) |Villány(-i)… | Siklós(-i), suivie ou non de Kisharsány(-i) ou Nagyharsány(-i) ou Palkonya(-i) ou Villánykövesd(-i) ou Bisse(-i) ou Csarnóta(-i) ou Diósviszló(-i) ou Harkány(-i) ou Hegyszentmárton(-i) ou Kistótfalu(-i) ou Márfa(-i) ou Nagytótfalu(-i) ou Szava(-i) ou Túrony(-i) ou Vokány(-i) |Italie1. Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminéesAglianico del Taburno ou TaburnoAglianico del VultureAlbana di RomagnaAlbugnanoAlcamo ou Alcamo classicoAleatico di GradoliAleatico di PugliaAlezioAlghero ou Sardegna AlgheroAlta LangaAlto Adige (Südtirol) ou dell'Alto Adige (Südtiroler), suivie ou non de:- Colli di Bolzano (Bozner Leiten),- Meranese di Collina (Meraner Huge) ou Meranese (Meraner),- Santa Maddalena (St. Magdalener),- Terlano (Terlaner),- Valle Isarco (Eisacktal ou Eisacktaler),- Valle Venosta (Vinschgau)Ansonica Costa dell'ArgentarioApriliaArborea ou Sardegna ArboreaArcoleAssisiAtinaAversaBagnoli di Sopra ou BagnoliBarbera del MonferratoBarco Reale di Carmignano ou Rosato di Carmignano ou Vin Santo di Carmignano ou Vin Santo Carmignano Occhio di PerniceBardolino SuperioreBianchello del MetauroBianco CapenaBianco dell'EmpoleseBianco della ValdinievoleBianco di CustozaBianco di PitiglianoBianco Pisano di S. TorpèBifernoBivongiBocaBolgheri e Bolgheri SassicaiaBosco EliceoBotticinoBrachetto d'Acqui ou AcquiBramaterraBreganzeBrindisiCacc'e mmitte di LuceraCagnina di RomagnaCaldaro (Kalterer) ou Lago di Caldaro (Kalterersee), suivie ou non de "Classico"Campi FlegreiCampidano di Terralba ou Terralba ou Sardegna Campidano di Terralba ou Sardegna TerralbaCanadeseCandia dei Colli ApuaniCannonau di Sardegna, suivie ou non de Capo Ferrato ou Oliena ou Nepente di Oliena JerzuCapalbioCapriCapriano del ColleCaremaCarignano del Sulcis ou Sardegna Carignano del SulcisCarmignanoCarsoCastel del MonteCastel San LorenzoCastellerCastelli RomaniCellaticaCerasuolo di VittoriaCerveteriCesanese del PiglioCesanese di Affile ou AffileCesanese di Olevano Romano ou Olevano RomanoChianti(*), suivie ou non de Colli Aretini ou Colli Fiorentini ou Colline Pisane ou Colli Senesi ou Montalbano ou Montespertoli ou RufinaChianti ClassicoCilentoCinque Terre ou Cinque Terre Sciacchetrà, suivie ou non de Costa de Sera ou Costa de Campu ou Costa da PosaCirceoCiròCisterna d'AstiColli AlbaniColli AltotiberiniColli AmeriniColli Berici, suivie ou non de BarbaranoColli Bolognesi Classico-PignolettoColli Bolognesi, suivie ou non de Colline di Riposto ou Colline Marconiane ou Zola Predosa ou Monte San Pietro ou Colline di Oliveto ou Terre di Montebudello ou SerravalleColli del Trasimeno ou TrasimenoColli della SabinaColli dell'Etruria CentraleColli di Conegliano, suivie ou non de Refrontolo ou Torchiato di FregonaColli di FaenzaColli di LuniColli di ParmaColli di RiminiColli di Scandiano e di CanossaColli d'ImolaColli Etruschi ViterbesiColli EuganeiColli LanuviniColli MaceratesiColli Martani, suivie ou non de TodiColli Orientali del Friuli, suivie ou non de Cialla ou RosazzoColli PeruginiColli Pesaresi, suivie ou non de Focara ou RoncagliaColli Piacentini, suivie ou non de Vigoleno ou Gutturnio ou Monterosso Val d'Arda ou Trebbianino Val Trebbia ou Val NureColli Romagna CentraleColli TortonesiCollina TorineseColline di LevantoColline LucchesiColline NovaresiColline SaluzzesiCollio Goriziano ou CollioConegliano-Valdobbiadene, suivie ou non de CartizzeConeroContea di SclafaniContessa EntellinaControguerraCopertinoCoriCortese dell'Alto MonferratoCorti Benedettine del PadovanoCortonaCosta d'Amalfi, suivie ou non de Furore ou Ravello ou TramontiCoste della SesiaDelia NivolelliDolcetto d'AcquiDolcetto d'AstiDolcetto delle Langhe MonregalesiDolcetto di Diano d'Alba ou Diano d'AlbaDolcetto di Dogliani, suivie ou non de "superiore" ou DoglianiDolcetto di OvadaDonniciElbaEloro, suivie ou non de PachinoErbaluce di Caluso ou CalusoEriceEsinoEst! Est!! Est!!! Di MontefiasconeEtnaFalerio dei Colli Ascolani ou FalerioFalerno del MassicoFaraFaroFiano di AvellinoFranciacortaFreisa d'AstiFreisa di ChieriFriuli AnniaFriuli AquileiaFriuli GraveFriuli Isonzo ou Isonzo del FriuliFriuli LatisanaGabianoGalatinaGalluccioGambellaraGardaGarda Colli MantovaniGavi ou Cortese di GaviGenazzanoGhemmeGioia del ColleGirò di Cagliari ou Sardegna Girò di CagliariGolfo del TigullioGravinaGreco di BiancoGreco di TufoGrignolino d'AstiGrignolino del Monferrato CasaleseGuardia Sanframondi o GuardioloI Terreni di SanseverinoIschiaLacrima di Morro ou Lacrima di Morro d'AlbaLago di CorbaraLambrusco di SorbaraLambrusco Grasparossa di CastelvetroLambrusco Mantovano, suivie ou non de Oltrepò Mantovano ou Viadanese-SabbionetanoLambrusco Salamino di Santa CroceLameziaLangheLessonaLeveranoLison PramaggioreLizzanoLoazzoloLocorotondoLuganaMalvasia delle LipariMalvasia di Bosa ou Sardegna Malvasia di BosaMalvasia di Cagliari ou Sardegna Malvasia di CagliariMalvasia di Casorzo d'AstiMalvasia di Castelnuovo Don BoscoMamertino di Malezzo ou MamertinoMandrolisai ou Sardegna MandrolisaiMarinoMarsala (*)Martina ou Martina FrancaMateraMatinoMelissaMenfi, suivie ou non de Feudo ou Fiori ou BoneraMerlaraMolise, précédée ou non de "del"Monferrato, suivie ou non de CasaleseMonica di Cagliari ou Sardegna Monica di CagliariMonica di SardegnaMonrealeMontecarloMontecompatri Colonna ou Montecompatri ou ColonnaMontecuccoMontefalcoMontefalco SagrantinoMontello e Colli AsolaniMontepulciano d'AbruzzoMontepulciano d'Abruzzo Colline TeramaneMonteregio di Massa MarittimaMontescudaioMonti Lessini ou LessiniMorellino di ScansanoMoscadello di MontalcinoMoscato di Cagliari ou Sardegna Moscato di CagliariMoscato di NotoMoscato di Pantelleria ou Passito di Pantelleria ou PantelleriaMoscato di Sardegna, suivie ou non de Gallura ou Tempio Pausania ou TempioMoscato di SiracusaMoscato di Sorso-Sennori ou Moscato di Sorso ou Moscato di Sennori ou Sardegna Moscato di Sorso-Sennori ou Sardegna Moscato di Sorso ou Sardegna Moscato di SennoriMoscato di TraniNardòNasco di Cagliari ou Sardegna Nasco di CagliariNettunoNuragus di Cagliari ou Sardegna Nuragus di CagliariOffidaOltrepò PaveseOrciaOrta NovaOstuniPagadebit di Romagna, suivie ou non de BertinoroParrinaPenisola Sorrentina, suivie ou non de Gragnano ou Lettere ou SorrentoPentro di Isernia ou PentroPergolaPiemontePietravivaPinerolesePollinoPominoPornassio ou Ormeasco di PornassioPrimitivo di ManduriaRamandoloRecioto di SoaveReggianoRenoRiesiRiviera del BrentaRiviera del Garda Bresciano ou Garda BrescianoRiviera Ligure di Ponente, suivie ou non de Riviera dei Fiori ou Albenga o Albenganese ou Finale ou Finalese ou OrmeascoRoeroRomagna Albana spumanteRossese di Dolceacqua ou DolceacquaRosso BarlettaRosso Canosa ou Rosso Canosa CanusiumRosso ConeroRosso di CerignolaRosso di MontalcinoRosso di MontepulcianoRosso Orvietano ou Orvietano RossoRosso PicenoRubino di CantavennaRuchè di Castagnole MonferratoSalice SalentinoSambuca di SiciliaSan Colombano al Lambro ou San ColombanoSan GimignanoSan Martino della BattagliaSan SeveroSan Vito di LuzziSangiovese di RomagnaSannioSant'Agata de GotiSant'AntinoSanta Margherita di BeliceSant'Anna di Isola di Capo RizzutoSardegna Semidano, suivie ou non de MogoroSavutoScanzo ou Moscato di ScanzoScavignaSciacca, suivie ou non de RayanaSerrapetronaSforzato di Valtellina ou Sfursat di Valtellina Soave superioreSizzanoSolopacaSquinzanoStreviTarquiniaTaurasiTeroldego RotalianoTerre dell'Alte Val d'AgriTerre di FranciacortaTorgiano, suivie ou non de "rossi riserva"Trebbiano d'AbruzzoTrebbiano di RomagnaTrentino, suivie ou non de Sorni ou Isera ou d'Isera ou Ziresi ou dei ZiresiTrentoVal d'ArbiaVal di Cornia, suivie ou non de SuveretoVal Polcevera, suivie ou non de CoronataValcalepioValdadige ou Etschaler, suivie ou non de Terra dei FortiValdichianaValle d'Aosta ou Vallée d'Aoste, suivie ou non de Arnad-Montjovet ou Donnas ou Enfer d'Arvier, Torrette ou Blanc de Morgex et de la Salle ou Chambave ou NusValpolicella, suivie ou non de ValpantenaValsusaValtellina, soit suivie de "rosso", soit précédée de "rosso di"Valtellina Superiore, suivie ou non de Grumello ou Inferno ou Maroggia ou Sassella ou VagellaVelletriVerbicaroVerdicchio dei Castelli di JesiVerdicchio di MatelicaVerduno Pelaverga ou VerdunoVermentino di Gallura ou Sardegna Vermentino di GalluraVermentino di SardegnaVernaccia di Oristano ou Sardegna Vernaccia di OristanoVernaccia di San GimignanoVernaccia di SerrapetronaVesuvioVicenzaVignanelloVin Santo del ChiantiVin Santo del Chianti ClassicoVin Santo di MontepulcianoVini del Piave ou PiaveVittorioZagarolo2. Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origineAlleronaAlta Valle della GreveAlto LivenzaAlto MincioAlto TirinoArghillàBarbagiaBasilicataBenaco brescianoBeneventanoBergamascaBettonaBianco di Castelfranco EmiliaCalabriaCamarroCampaniaCannaraCivitella d'AglianoColli AprutiniColli CiminiColli del LimbaraColli del SangroColli della Toscana centraleColli di SalernoColli EriciniColli TrevigianiCollina del MilaneseColline del GenovesatoColline FrentaneColline PescaresiColline SavonesiColline TeatineCondoleoConselvanoCosta ViolaDauniaDel Vastese ou HistoniumDelle VenezieDugentaEmilia ou dell'EmiliaEpomeoEsaroFontanarossa di CerdaForlìFortana del TaroFrusinate ou del FrusinateGolfo dei Poeti La Spezia ou Golfo dei PoetiGrottino di RoccanovaIsola dei NuraghiLazioLipudaLocrideMarca TrevigianaMarcheMaremma toscanaMarmillaMitterberg ou Mitterberg tra Cauria e Tel ou Mitterberg zwischen Gfrill und TollModena ou Provincia di ModenaMontenetto di BresciaMurgiaNarniNurraOgliastraOsco ou Terre degli OsciPaestumPalizziParteollaPellaroPlanargiaPompeianoProvincia di MantovaProvincia di NuoroProvincia di PaviaProvincia di Verona ou VeronesePugliaQuistelloRavennaRoccamonfinaRomangiaRonchi di BresciaRotaeRubiconeSabbionetaSalemiSalentoSalinaScillaSebinoSibiolaSiciliaSillaro ou Bianco del SillaroSpelloTarantinoTerrazze Retiche di SondrioTerre del VolturnoTerre di ChietiTerre di VelejaTharrosToscana ou ToscanoTrexentaUmbriaVal di MagraVal di NetoVal TidoneValdamatoVallagarinaValle BeliceValle del CratiValle del TirsoValle d'ItriaValle PelignaValli di Porto PinoVenetoVeneto OrientaleVenezia GiuliaVigneti delle Dolomiti ou Weinberg DolomitenLuxembourgListe des vins de qualité produits dans des régions déterminéesRégion déterminée (suivie ou non du nom de la commune ou partie de commune) | Noms des communes ou parties de communes (doivent être utilisés en association avec les régions déterminées correspondantes) |Moselle Luxembourgeoise… | Ahn |Assel |Bech-Kleinmacher |Born |Bous |Burmerange |Canach |Ehnen |Ellingen |Elvange |Erpeldingen |Gostingen |Greiveldingen |Grevenmacher |Lenningen |Machtum |Mertert |Moersdorf |Mondorf |Niederdonven |Oberdonven |Oberwormeldingen |Remerschen |Remich |Rolling |Rosport |Schengen |Schwebsingen |Stadtbredimus |Trintingen |Wasserbillig |Wellenstein |Wintringen |Wormeldingen |Malte1. Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminéesRégion déterminée (suivie ou non du nom de la sous-région) | Sous-région (doit être utilisée en association avec la région déterminée correspondante) |Gozo… | Marsalforn |Nadur |Ramla |Victoria Heights |Island of Malta… | Marnisi |Marsaxlokk |Mdina ou Medina |Mgarr |Rabat |Siggiewi |Ta' Qali |2. Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origineEn langue maltaise | En langue anglaise |Gzejjer Maltin | Maltese Islands |Portugal1. Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminéesRégion déterminée (suivie ou non du nom de la sous-région) | Sous-région (doit être utilisée en association avec la région déterminée correspondante) |Alenquer | |Alentejo… | Borba |Évora |Granja-Amareleja |Moura |Portalegre |Redondo |Reguengos |Vidigueira |Arruda | |Bairrada | |Beira Interior… | Castelo Rodrigo |Cova da Beira |Pinhel |Biscoitos | |Bucelas | |Carcavelos | |Chaves | |Colares | |Dão… | Alva |Besteiros |Castendo |Serra da Estrela |Silgueiros |Terras de Azurara |Terras de Senhorim |Douro, précédée ou non de Vinho do ou Moscatel do… | Baixo Corgo |Cima Corgo |Douro Superior |Encostas d'Aire… | Alcobaça |Ourém |Graciosa | |Lafões | |Lagoa | |Lagos | |Lourinhã | |Madeira (*) ou Madère ou Madera ou Vinho da Madeira ou Madeira Weine ou Madeira Wine ou Vin de Madère ou Vino di Madera ou Madera Wijn | |Óbidos | |Palmela | |Pico | |Planalto Mirandês | |Portimão | |Port (*) ou Portwein ou Portvin ou Portwijn ou Vin de Porto ou Port Wine | |Ribatejo… | Almeirim |Cartaxo |Chamusca |Coruche |Santarém |Tomar |Setúbal | |Tavira | |Távora-Varosa | |Torres Vedras | |Valpaços | |Vinho Verde… | Amarante |Ave |Baião |Basto |Cávado |Lima |Monção |Paiva |Sousa |2. Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origineRégion (suivie ou non du nom de la sous-région) | Sous-région (doit être utilisée en association avec la région correspondante) |Açores | |Alentejano | |Algarve | |Beiras… | Beira Alta |Beira Litoral |Terras de Sicó |Estremadura… | Alta Estremadura |Minho | |Ribatejano | |Terras do Sado | |Trás-os-Montes… | Terras Durienses |Slovénie1. Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminéesRégion déterminée (suivie ou non par le nom d'une commune viticole et/ou le nom d'un vignoble) |Bela krajina ou Belokranjec |Bizeljsko-Sremič ou Sremič-Bizeljsko |Dolenjska |Dolenjska, cviček |Goriška Brda ou Brda |Haloze ou Haložan |Koper ou Koprčan |Kras |Kras, teran |Ljutomer-Ormož ou Ormož-Ljutomer |Maribor ou Mariborčan |Radgona-Kapela ou Kapela-Radgona |Prekmurje ou Prekmurčan |Šmarje-Virštanj ou Virštanj-Šmarje |Srednje Slovenske gorice |Vipavska dolina ou Vipavec ou Vipavčan |2. Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'originePodravje |Posavje |Primorska |SlovaquieListe des vins de qualité produits dans des régions déterminéesRégion déterminée 1.(suivie ou non du nom de la sous-région)2.(suivie de la mention "vinohradnícka oblast") | Sous-région 1.(précédée ou non du nom de la région déterminée correspondante)2.(suivie de la mention "vinohradnícka rajón)" |Južnoslovenská… | Dunajskostredský |Galantský |Hurbanovský |Komárňanský |Palárikovský |Šamorínsky |Strekovský |Štúrovský |Malokarpatská… | Bratislavský |Doľanský |Hlohovecký |Modranský |Orešanský |Pezinský |Senecký |Skalický |Stupavský |Trnavský |Vrbovský |Záhorský |Nitrianska… | Nitriansky |Pukanecký |Radošinský |Šintavský |Tekovský |Vrábeľský |Želiezovský |Žitavský |Zlatomoravecký |Stredoslovenská… | Fiľakovský |Gemerský |Hontiansky |Ipeľský |Modrokamenecký |Tornaľský |Vinický |Tokaj / -ská / -ský / -ské… | Čerhov |Černochov |Malá Tŕňa |Slovenské Nové Mesto |Veľká Bara |Veľká Tŕňa |Viničky |Východoslovenská… | Kráľovskochlmecký |Michalovský |Moldavský |Sobranecký |Espagne1. Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminéesRégion déterminée (suivie ou non du nom de la sous-région correspondante) | Sous-région (doit être utilisée en association avec la région déterminée correspondante) |Abona | |Alella | |Alicante… | Marina Alta |Almansa | |Ampurdán-Costa Brava | |Arabako Txakolina-Txakolí de Alava ou Chacolí de Álava | |Arlanza | |Arribes | |Bierzo | |Binissalem-Mallorca | |Bullas | |Calatayud | |Campo de Borja | |Cariñena | |Cataluña | |Cava | |Chacolí de Bizkaia-Bizkaiko Txakolina | |Chacolí de Getaria-Getariako Txakolina | |Cigales | |Conca de Barberá | |Condado de Huelva | |Costers del Segre… | Artesa |Les Garrigues |Raimat |Valls de Riu Corb |Dominio de Valdepusa | |El Hierro | |Guijoso | |Jerez-Xérès-Sherry ou Jerez ou Xérès ou Sherry (*) | |Jumilla | |La Mancha | |La Palma… | Fuencaliente |Hoyo de Mazo |Norte de la Palma |Lanzarote | |Málaga | |Manchuela | |Manzanilla | |Manzanilla-Sanlúcar de Barrameda | |Méntrida | |Mondéjar | |Monterrei… | Ladera de Monterrei |Val de Monterrei |Montilla-Moriles | |Montsant | |Navarra… | Baja Montaña |Ribera Alta |Ribera Baja |Tierra Estella |Valdizarbe |Penedés | |Pla de Bages | |Pla i Llevant | |Priorato | |Rías Baixas… | Condado do Tea |O Rosal |Ribera do Ulla |Soutomaior |Val do Salnés |Ribeira Sacra… | Amandi |Chantada |Quiroga-Bibei |Ribeiras do Miño |Ribeiras do Sil |Ribeiro | |Ribera del Duero | |Ribera del Guardiana… | Cañamero |Matanegra |Montánchez |Ribera Alta |Ribera Baja |Tierra de Barros |Ribera del Júcar | |Rioja… | Alavesa |Alta |Baja |Rueda | |Sierras de Málaga… | Serranía de Ronda |Somontano | |Tacoronte-Acentejo… | Anaga |Tarragona | |Terra Alta | |Tierras de León | |Tierra del Vino de Zamora | |Toro | |Utiel-Requena | |Valdeorras | |Valdepeñas | |Valencia… | Alto Turia |Clariano |Moscatel de Valencia |Valentino |Valle de Güímar | |Valle de la Orotava | |Valles de Benavente | |Vinos de Madrid… | Arganda |Navalcarnero |San Martín de Valdeiglesias |Ycoden-Daute-Isora | |Yecla | |2. Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origineVino de la Tierra de Abanilla |Vino de la Tierra de Bailén |Vino de la Tierra de Bajo Aragón |Vino de la Tierra de Betanzos |Vino de la Tierra de Cádiz |Vino de la Tierra de Campo de Belchite |Vino de la Tierra de Campo de Cartagena |Vino de la Tierra de Cangas |Vino de la Tierra de Castelló |Vino de la Tierra de Castilla |Vino de la Tierra de Castilla y León |Vino de la Tierra de Contraviesa-Alpujarra |Vino de la Tierra de Córdoba |Vino de la Tierra de Desierto de Almería |Vino de la Tierra de Extremadura |Vino de la Tierra Formentera |Vino de la Tierra de Gálvez |Vino de la Tierra de Granada Sur-Oeste |Vino de la Tierra de Ibiza |Vino de la Tierra de Illes Balears |Vino de la Tierra de Isla de Menorca |Vino de la Tierra de La Gomera |Vino de la Tierra de Laujar-Alpujarra |Vino de la Tierra de Los Palacios |Vino de la Tierra de Norte de Granada |Vino de la Tierra Norte de Sevilla |Vino de la Tierra de Pozohondo |Vino de la Tierra de Ribera del Andarax |Vino de la Tierra de Ribera del Arlanza |Vino de la Tierra de Ribera del Gállego-Cinco Villas |Vino de la Tierra de Ribera del Queiles |Vino de la Tierra de Serra de Tramuntana-Costa Nord |Vino de la Tierra de Sierra de Alcaraz |Vino de la Tierra de Valdejalón |Vino de la Tierra de Valle del Cinca |Vino de la Tierra de Valle del Jiloca |Vino de la Tierra del Valle del Miño-Ourense |Vino de la Tierra Valles de Sadacia |Royaume-Uni1. Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminéesEnglish Vineyards |Welsh Vineyards |2. Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origineEngland ou… | Cornwall |Devon |Dorset |East Anglia |Gloucestershire |Hampshire |Herefordshire |Isle of Wight |Isles of Scilly |Kent |Lincolnshire |Oxfordshire |Shropshire |Somerset |Surrey |Sussex |Worcestershire |Yorkshire |Wales ou… | Cardiff |Cardiganshire |Carmarthenshire |Denbighshire |Gwynedd |Monmouthshire |Newport |Pembrokeshire |Rhondda Cynon Taf |Swansea |The Vale of Glamorgan |Wrexham |PARTIE BAllemagne |Autriche |Belgique |Chypre |Danemark |Espagne |Estonie |Finlande |France |Grèce |Hongrie |Irlande |Italie |Lettonie |Lituanie |Luxembourg |Malte |Pologne |Portugal |République slovaque |République tchèque |Slovénie |Suède |Pays-Bas |Royaume-Uni |PARTIE CAllemagneBernkasteler Doctor (Doktor), Deidesheimer, Dexheimer Doktor, Erbacher Marcobrunn, Forster, Forster Jesuitengarten, Graacher Himmelreich, Liebfraumilch, Liebfrauenmilch, Mosel, Mosel-Saar-Ruwer, Ockfener Bockstein, Piesporter Goldtropfchen, Piesporter Michelsberg, Piesporter Treppchen, Rudesheimer, Scharzhofberger, Schloss Johannisberger, Schloss Vollrads, Wehlener Sonnenuhr, Zeller Schwarze Katz.FranceAloxe-Corton, Alsace ou Vin d’Alsace, Anjou, Barsac, Batard-Montrachet, Beaujolais, Beaujolais Villages, Beaune, Bonnes Mares, Bordeaux, Bordeaux Blanc, Bordeaux Rouge, Bourgogne, Brouilly, Chambertin, Chambolle-Musigny, Charmes-Chambertin, Chassagne-Montrachet, Château Lafite, Château Margaux, Château Yquem, Châteauneuf-du-Pape, Chenas, Chevalier-Montrachet, Chiroubles, Clos de la Roche, Clos de Vougeot, Corton, Corton-Charlemagne, Côte de Beaune, Côte de Beaune-Villages, Côte de Brouilly, Côte de Nuits, Côte de Nuits-Villages, Côte Rotie, Coteaux du Layon, Côtes du Rhône, Échezeaux, Entre-Deux-Mers, Fleurie, Gevrey-Chambertin, Grands Échezeaux, Graves, Haut Médoc, Hermitage, La Tache, Loire, Macon, Margaux, Médoc, Mercurey, Meursault, Montrachet, Morgon, Moulin-à-Vent, Muscadet, Musigny, Nuits ou Nuits-Saint-Georges, Pauillac, Pomérol, Pommard, Pouilly-Fuissé, Pouilly Fumé, Puligny-Montrachet, Rhône, Richebourg, Romanée-Conti, Romanée Saint-Vivant, Rosé d’Anjou, Saint-Amour, Saint-Émilion, Saint-Éstèphe, Saint-Julien, Sancerre, Santenay, Saumur, Savigny ou Savigny-les-Beaunes, Tavel, Touraine, Volnay, Vosne-Romanée, Vouvray.ItalieAsti Spumante, Barbaresco, Barbera d'Alba, Barbera d'Asti, Bardolino, Barolo, Brunello di Montalcino, Dolcetto d'Alba, Frascati, Gattinara, Lacryma Christi, Nebbiolo d'Alba, Orvieto, Soave, Valpolicella, Vino Nobile de Montepulciano.PortugalDão, Oporto, Porto, Vinho do Porto.EspagneLagrima, Rioja.Notes explicatives:(*) Mentions soumises aux dispositions de l'article 6 et non de l'article 7.— Les mots en italiques, y compris lorsqu'il s'agit de noms d'origine ou lorsqu'ils complètent des noms d'origine, n'ont d'autre valeur qu'indicative ou explicative, ou les deux. Ils ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 7, paragraphes 1 et 3.— Les parties prennent note du fait que les États-Unis, dans un souci de lisibilité, exigent que les noms d'origine soient indiqués en caractères latins. Toute indication dans des caractères autres que latins est facultative et soumise aux dispositions de la législation des États-Unis. Aucun élément de l'article 7 ou de la présente annexe ne saurait être interprété différemment.--------------------------------------------------ANNEXE VPARTIE AAlexander ValleyAlexandria LakesAltusAnderson ValleyApplegate ValleyArkansas MountainArroyo Grande ValleyArroyo SecoAtlas PeakAugustaBell MountainBen Lomond MountainBenmore ValleyBennett ValleyCalifornia Shenandoah ValleyCapay ValleyCaramel ValleyCatoctinCayuga LakeCentral CoastCentral Delaware ValleyChalk HillChaloneChiles ValleyCienega ValleyClarksburgClear LakeCole RanchColumbia GorgeColumbia ValleyCucamonga ValleyCumberland ValleyDiablo GrandeDiamond Mountain DistrictDry Creek ValleyDundee HillsDunnigan HillsEdna ValleyEl DoradoEscondido ValleyFair PlayFennvilleFiddletownFinger LakesFredericksburg in the Texas Hill CountryGrand River ValleyGrand ValleyGuenoc ValleyHames ValleyHermannHigh ValleyHorse Heaven HillsHowell MountainHudson River RegionIsle St. GeorgeKanawha River ValleyKnights ValleyLake ErieLake Michigan ShoreLake WisconsinLancaster ValleyLeelanau PeninsulaLime Kiln ValleyLinganoreLivermore ValleyLodiLong IslandLoramie CreekLos CarnerosMaderaMalibu-Newton CanyonMartha's VineyardMcDowell ValleyMcMinnvilleMendocinoMendocino RidgeMerritt IslandMesilla ValleyMiddle Rio Grande ValleyMimbres ValleyMississippi DeltaMontereyMonticelloMt. HarlanMt. VeederNapa ValleyNiagara EscarpmentNorth CoastNorth Fork of Long IslandNorth Fork of RoanokeNorth YubaNorthern Neck George Washington BirthplaceNorthern SonomaOak Knoll District of Napa ValleyOakvilleOhio River ValleyOld Mission PeninsulaOzark HighlandsOzark MountainPacheco PassPaicinesPaso RoblesPotter ValleyPuget SoundRed Hills Lake CountyRed MountainRedwood ValleyRibbon RidgeRiver JunctionRockpileRocky KnobRogue ValleyRussian River ValleyRutherfordSalado CreekSan BenitoSan BernabeSan Francisco BaySan LucasSan Pasqual ValleySan Ysidro DistrictSanta Clara ValleySanta Cruz MountainsSanta Lucia HighlandsSanta Maria ValleySanta Rita HillsSanta Ynez ValleySeiad ValleySeneca LakeShenandoah ValleySierra FoothillsSolano County Green ValleySonoitaSonoma CoastSonoma County Green ValleySonoma MountainSonoma ValleySouth CoastSoutheastern New EnglandSouthern OregonSpring Mountain DistrictSt. HelenaStags Leap DistrictSuisun ValleyTemecula ValleyTexas Davis MountainsTexas High PlainsTexas Hill CountryThe Hamptons, Long IslandTrinity LakesUmpqua ValleyVirginia's Eastern ShoreWalla Walla ValleyWarren HillsWest ElksWestern Connecticut HighlandsWild Horse ValleyWillamette ValleyWillow CreekYadkin ValleyYakima ValleyYamhill-Carlton DistrictYork MountainYorkville HighlandsYountvillePARTIE BAlabamaAlaskaArizonaArkansasCaliforniaColoradoConnecticutDelawareFloridaGeorgiaHawaiiIdahoIllinoisIndianaIowaKansasKentuckyLouisianaMaineMarylandMassachusettsMichiganMinnesotaMississippiMissouriMontanaNebraskaNevadaNew HampshireNew JerseyNew MexicoNew YorkNorth CarolinaNorth DakotaOhioOklahomaOregonPennsylvaniaRhode IslandSouth CarolinaSouth DakotaTennesseeTexasUtahVermontVirginiaWashingtonWest VirginiaWisconsinWyomingPARTIE CArkansasBaxter County (Ozark Mountain)Benton County (Ozark Mountain)Boone County (Ozark Mountain)Carroll County (Ozark Mountain)Clay County (Ozark Mountain)Cleburne County (Ozark Mountain)Conway County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)Crawford County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)Faulkner County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)Franklin County (Altus, Arkansas Mountain, Ozark Mountain)Fulton County (Ozark Mountain)Independence County (Ozark Mountain)Izard County (Ozark Mountain)Jackson County (Ozark Mountain)Johnson County (Altus, Arkansas Mountain, Ozark Mountain)Lawrence County (Ozark Mountain)Logan County (Arkansas Mountain)Madison County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)Marion County (Ozark Mountain)Newton County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)Pope County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)Randolph County (Ozark Mountain)Searcy County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)Sharp County (Ozark Mountain)Sebastian County (Arkansas Mountain)Stone County (Ozark Mountain)Van Buren County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)Washington County (Ozark Mountain)White County (Ozark Mountain)Yell County (Arkansas Mountain)ArizonaCochise County (Sonoita)Pima County (Sonoita)Santa Cruz County (Sonoita)CaliforniaAlameda County (Central Coast, Livermore Valley, San Francisco Bay, Santa Clara Valley)Amador County (Fiddletown, Shenandoah Valley California, Sierra Foothills)Calaveras County (Sierra Foothills)Contra Costa County (San Francisco Bay)El Dorado County (El Dorado, Fair Play, Shenandoah Valley California, Sierra Foothills)Fresno County (Madera)Humboldt County (Willow Creek)Lake County (Benmore Valley, Clear Lake, Guenoc Valley, High Valley, North Coast, Red Hills Lake County)Los Angeles County (Malibu-Newton Canyon)Madera County (Madera)Marin County (North Coast)Mariposa County (Sierra Foothills)Mendocino County (Anderson Valley, Cole Ranch, McDowell Valley, Mendocino, Mendocino Ridge, North Coast, Potter Valley, Redwood Valley, Yorkville Highlands)Monterey County (Arroyo Seco, Carmel Valley, Central Coast, Chalone, HamesValley, Monterey, San Bernabe, San Lucas, Santa Lucia Highlands)Napa County (Atlas Peak, Chiles Valley, Diamond Mountain District, Howell Mountain, Los Carneros, Mt. Veeder, Napa Valley, North Coast, Oak Knoll District of Napa Valley, akville, Rutherford, Spring Mountain District, St. Helena, Stags Leap District, Wild Horse Valley, Yountville)Nevada County (Sierra Foothills)Orange County (South Coast)Placer County (Sierra Foothills)Riverside County (Cucamonga Valley, South Coast, Temecula Valley)Sacramento County (Clarksburg, Lodi)San Benito County (Central Coast, Chalone, Cienega Valley, Lime Kiln Valley, Mt. Harlan, Pacheco Pass, Paicines, San Benito, San Francisco Bay, Santa Clara Valley)San Bernardino County (Cucamonga Valley)San Diego County (San Pasqual Valley, South Coast)San Francisco County (San Francisco Bay)San Joaquin County (Lodi, River Junction)San Luis Obispo County (Arroyo Grande Valley, Central Coast, Edna Valley, Paso Robles, Santa Maria Valley, York Mountain)San Mateo County (San Francisco Bay, Santa Clara Valley, Santa Cruz Mountains)Santa Barbara County (Central Coast, Santa Maria Valley, Santa Rita Hills, Santa Ynez Valley)Santa Clara County (Central Coast, Pacheco Pass, San Francisco Bay, San Ysidro District, Santa Clara Valley, Santa Cruz Mountains)Santa Cruz County (Ben Lomond Mountain, Central Coast, San Francisco Bay, Santa Cruz Mountains)Siskiyou County (Seiad Valley)Solano County (Clarksburg, North Coast, Solano County Green Valley, Suisun Valley, Wild Horse Valley)Sonoma County (Alexander Valley, Bennett Valley, Chalk Hill, Dry Creek Valley, Knights Valley, Los Carneros, North Coast, Northern Sonoma, Rockpile, Russian River Valley, Sonoma Coast, Sonoma County Green Valley, Sonoma Mountain, Sonoma Valley)Stanislaus County (Diablo Grande, Salado Creek)Trinity County (Trinity Lakes, Willow Creek)Tuolumne County (Sierra Foothills)Yolo County (Capay Valley, Clarksburg, Dunnigan Hills, Merritt Island)Yuba County (North Yuba, Sierra Foothills)ColoradoDelta County (West Elks)Mesa County (Grand Valley)ConnecticutFairfield County (Western Connecticut Highlands)Hartford County (Western Connecticut Highlands)Litchfield County (Western Connecticut Highlands)Middlesex County (Southeastern New England)New Haven County (Western Connecticut Highlands, Southeastern New England)New London County (Southeastern New England)IndianaClark County (Ohio River Valley)Crawford County (Ohio River Valley)Dearborn County (Ohio River Valley)Decatur County (Ohio River Valley)Dubois County (Ohio River Valley)Floyd County (Ohio River Valley)Franklin County (Ohio River Valley)Gibson County (Ohio River Valley)Harrison County (Ohio River Valley)Jefferson County (Ohio River Valley)Jennings County (Ohio River Valley)Ohio County (Ohio River Valley)Perry County (Ohio River Valley)Pike County (Ohio River Valley)Posey County (Ohio River Valley)Ripley County (Ohio River Valley)Scott County (Ohio River Valley)Spencer County (Ohio River Valley)Switzerland County (Ohio River Valley)Vandergurgh County (Ohio River Valley)Warrick County (Ohio River Valley)Washington County (Ohio River Valley)KentuckyBallard County (Ohio River Valley)Boone County (Ohio River Valley)Boyd County (Ohio River Valley)Bracken County (Ohio River Valley)Breckenridge County (Ohio River Valley)Bullitt County (Ohio River Valley)Caldwell County (Ohio River Valley)Campbell County (Ohio River Valley)Carroll County (Ohio River Valley)Carter County (Ohio River Valley)Crittenden County (Ohio River Valley)Daviess County (Ohio River Valley)Elliott County (Ohio River Valley)Fleming County (Ohio River Valley)Gallatin County (Ohio River Valley)Grant County (Ohio River Valley)Greenup County (Ohio River Valley)Hancock County (Ohio River Valley)Hardin County (Ohio River Valley)Henderson County (Ohio River Valley)Henry County (Ohio River Valley)Jefferson County (Ohio River Valley)Kenton County (Ohio River Valley)Lewis County (Ohio River Valley)Livingston County (Ohio River Valley)Lyon County (Ohio River Valley)Marshall County (Ohio River Valley)Mason County (Ohio River Valley)McCracken County (Ohio River Valley)McLean County (Ohio River Valley)Meade County (Ohio River Valley)Ohio County (Ohio River Valley)Oldham County (Ohio River Valley)Owen County (Ohio River Valley)Pendleton County (Ohio River Valley)Rowan County (Ohio River Valley)Shelby County (Ohio River Valley)Spencer County (Ohio River Valley)Trimble County (Ohio River Valley)Union County (Ohio River Valley)LouisianaEast Carroll Parish (Mississippi Delta)Madison Parish (Mississippi Delta)MassachusettsBarnstable County (Southeastern New England)Bristol County (Southeastern New England)Dukes County (Martha's Vineyard, Southeastern New England)Nantucket County (Southeastern New England)Norfolk County (Southeastern New England)Plymouth County (Southeastern New England)MarylandCarroll County (Linganore)Frederick County (Catoctin, Linganore)Washington County (Catoctin, Cumberland Valley)MichiganAllegan County (Fennville, Lake Michigan Shore)Berrien County (Lake Michigan Shore)Cass County (Lake Michigan Shore)Grand Traverse County (Old Mission Peninsula)Kalamazoo County (Lake Michigan Shore)Leelanau County (Leelanau Peninsula)Van Buren County (Fennville, Lake Michigan Shore)MinnesotaDouglas County (Alexandria Lakes)MissouriBarry County (Ozark Mountain)Barton County (Ozark Mountain)Benton County (Ozark Mountain)Bollinger County (Ozark Mountain)Butler County (Ozark Mountain)Camden County (Ozark Mountain)Cape Girardeau County (Ozark Mountain)Carter County (Ozark Mountain)Cedar County (Ozark Mountain)Christian County (Ozark Mountain)Crawford County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)Dade County (Ozark Mountain)Dallas County (Ozark Mountain)Dent County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)Douglas County (Ozark Mountain)Franklin County (Hermann, Ozark Highlands, Ozark Mountain)Gasconade County (Hermann, Ozark Highlands, Ozark Mountain)Greene County (Ozark Mountain)Hickory County (Ozark Mountain)Howell County (Ozark Mountain)Iron County (Ozark Mountain)Jasper County (Ozark Mountain)Jefferson County (Ozark Mountain)Laclede County (Ozark Mountain)Lawrence County (Ozark Mountain)Maries County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)McDonald County (Ozark Mountain)Miller County (Ozark Mountain)Newton County (Ozark Mountain)Oregon County (Ozark Mountain)Osage County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)Ozark County (Ozark Mountain)Perry County (Ozark Mountain)Phelps County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)Polk County (Ozark Mountain)Pulaski County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)Reynolds County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)Ripley County (Ozark Mountain)Saint Charles County (Augusta)Shannon County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)St. Clair County (Ozark Mountain)St. Louis County (Ozark Mountain)Ste. Genevieve County (Ozark Mountain)Stoddard County (Ozark Mountain)Stone County (Ozark Mountain)Taney County (Ozark Mountain)Texas County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)Vernon County (Ozark Mountain)Washington County (Ozark Mountain)Wayne County (Ozark Mountain)Webster County (Ozark Mountain)Wright County (Ozark Mountain)MississippiBolivar County (Mississippi Delta)Carroll County (Mississippi Delta)Coahoma County (Mississippi Delta)De Soto County (Mississippi Delta)Grenada County (Mississippi Delta)Holmes County (Mississippi Delta)Humphreys County (Mississippi Delta)Issaquena County (Mississippi Delta)Leflore County (Mississippi Delta)Panola County (Mississippi Delta)Quitman County (Mississippi Delta)Sharkey County (Mississippi Delta)Sunflower County (Mississippi Delta)Tallahatchie County (Mississippi Delta)Tate County (Mississippi Delta)Tunica County (Mississippi Delta)Warren County (Mississippi Delta)Washington County (Mississippi Delta)Yazoo County (Mississippi Delta)New JerseyHunterdon County (Central Delaware Valley)Mercer County (Central Delaware Valley)Warren County (Warren Hills)New MexicoBernalillo County (Middle Rio Grande Valley)Dona Ana County (Mesilla Valley)Grant County (Mimbres Valley)Luna County (Mimbres Valley)Sandoval County (Middle Rio Grande Valley)Socorro County (Middle Rio Grande Valley)Valencia County (Middle Rio Grande Valley)New YorkCattaraugus County (Lake Erie)Cayuga County (Cayuga Lake, Finger Lakes)Chatauqua County (Lake Erie)Chemung County (Finger Lakes)Columbia County (Hudson River Region)Cortland County (Finger Lakes)Duchess County (Hudson River Region)Erie County (Lake Erie)Livingston County (Finger Lakes)Monroe County (Finger Lakes)Nassau County (Long Island)Niagara County (Niagara Escarpment)Onondaga County (Finger Lakes)Ontario County (Finger Lakes, Seneca Lake)Orange County (Hudson River Region)Putnam County (Hudson River Region)Rockland County (Hudson River Region)Schuyler County (Finger Lakes, Seneca Lake)Seneca County (Cayuga Lake, Finger Lakes, Seneca Lake)Steuben County (Finger Lakes)Suffolk County (Long Island, North Fork of Long Island, The Hamptons, Long Island)Sullivan County (Hudson River Region)Tioga County (Finger Lakes)Tompkins County (Cayuga Lake, Finger Lakes)Ulster County (Hudson River Region)Wayne County (Finger Lakes)Westchester County (Hudson River Region)Yates County (Finger Lakes, Seneca Lake)North CarolinaDavidson County (Yadkin Valley)Davie County (Yadkin Valley)Forsyth County (Yadkin Valley)Stokes County (Yadkin Valley)Surry County (Yadkin Valley)Wilkes County (Yadkin Valley)Yadkin County (Yadkin Valley)OhioAdams County (Ohio River Valley)Ashtabula County (Lake Erie, Grand River Valley)Athens County (Ohio River Valley)Belmont County (Ohio River Valley)Brown County (Ohio River Valley)Butler County (Ohio River Valley)Cleremont County (Ohio River Valley)Clinton County (Ohio River Valley)Cuyahoga County (Lake Erie)Erie County (Lake Erie)Gallia County (Ohio River Valley)Geauga County (Lake Erie, Grand River Valley)Hamilton County (Ohio River Valley)Highland County (Ohio River Valley)Hocking County (Ohio River Valley)Huron County (Lake Erie)Jackson County (Ohio River Valley)Lake County (Lake Erie, Grand River Valley)Lawrence County (Ohio River Valley)Lorain County (Lake Erie)Lucas County (Lake Erie)Meigs County (Ohio River Valley)Monroe County (Ohio River Valley)Morgan County (Ohio River Valley)Muskingum County (Ohio River Valley)Noble County (Ohio River Valley)Ottawa County (Lake Erie, Isle St. George)Perry County (Ohio River Valley)Pike County (Ohio River Valley)Ross County (Ohio River Valley)Sandusky County (Lake Erie)Sciotto County (Ohio River Valley)Shelby County (Loramie Creek)Vinton County (Ohio River Valley)Warren County (Ohio River Valley)Washington County (Ohio River Valley)Wood County (Lake Erie)OklahomaAdair County (Ozark Mountain)Cherokee County (Ozark Mountain)Delaware County (Ozark Mountain)Mayes County (Ozark Mountain)Muskogee County (Ozark Mountain)Ottawa (Ozark Mountain)Sequoyah County (Ozark Mountain)Wagner County (Ozark Mountain)OregonAmook County (Willamette Valley)Benton County (Willamette Valley)Clackamas County (Willamette Valley)Douglas County (Southern Oregon, Umpqua Valley)Gillman County (Columbia Valley)Hood River County (Columbia Gorge)Jackson County (Applegate Valley, Rogue Valley, Southern Oregon)Josephine County (Applegate Valley, Rogue Valley, Southern Oregon)Lane County (Willamette Valley)Linn County (Willamette Valley)Marion County (Willamette Valley)Morrow County (Columbia Valley)Multnomah County (Willamette Valley)Polk County (Willamette Valley)Sherman County (Columbia Valley)Umatilla County (Columbia Valley, Walla Walla Valley)Wasco County (Columbia Gorge, Columbia Valley)Washington County (Willamette Valley, Yamhille-Carlton)Yamhill County (Dundee Hills, McMinnville, Ribbon Ridge, Willamette Valley, Yamhill-Carlton)PennsylvaniaBucks County (Central Delaware Valley)Chester County (Lancaster Valley)Cumberland County (Cumberland Valley)Erie County (Lake Erie)Franklin County (Cumberland Valley)Lancaster County (Lancaster Valley)Rhode IslandBristol County (Southeastern New England)Newport County (Southeastern New England)Providence County (Southeastern New England)Washington County (Southeastern New England)TennesseeShelby County (Mississippi Delta)TexasArmstrong County (Texas High Plains)Bandera County (Texas Hill Country)Barley County (Texas High Plains)Bexar County (Texas Hill Country)Blanco County (Texas Hill Country)Borden County (Texas High Plains)Briscoe County (Texas High Plains)Burnet County (Texas Hill Country)Castro County (Texas High Plains)Cochran County (Texas High Plains)Comal County (Texas Hill Country)Crosby County (Texas High Plains)Dawson County (Texas High Plains)Deaf Smith County (Texas High Plains)Dickens County (Texas High Plains)Edwards County (Texas Hill Country)El Paso County (Mesilla Valley)Floyd County (Texas High Plains)Gaines County (Texas High Plains)Garza County (Texas High Plains)Gillespie County (Bell Mountain, Fredericksburg in the Texas Hill Country, Texas Hill Country)Guadalure County (Texas Hill Country)Hale County (Texas High Plains)Hays County (Texas Hill Country)Hockley County (Texas High Plains)Jeff Davis County (Texas Davis Mountains)Kendall County (Texas Hill Country)Kerr County (Texas Hill Country)Kimble County (Texas Hill Country)Lamb County (Texas High Plains)Lampasas County (Texas Hill Country)Llano County (Texas Hill Country)Lubbock County (Texas High Plains)Lynn County (Texas High Plains)Mason County (Texas Hill Country)McCulloch County (Texas Hill Country)Medina County (Texas Hill Country)Menard County (Texas Hill Country)Motley County (Texas High Plains)Parmer County (Texas High Plains)Pecos County (Escondido Valley)Randall County (Texas High Plains)Real County (Texas Hill Country)San Saba County (Texas Hill Country)Swisher County (Texas High Plains)Terry County (Texas High Plains)Travis County (Texas Hill Country)Uvalde County (Texas Hill Country)Williamson County (Texas Hill Country)Yoakum County (Texas High Plains)VirginiaAccomack County (Virginia's Eastern Shore)Albemarle County (Monticello)Amherst County (Shenandoah Valley)Augusta County (Shenandoah Valley)Botetourt County (Shenandoah Valley)Clarke County (Shenandoah Valley)Floyd County (Rocky Knob)Frederick County (Shenandoah Valley)Greene County (Monticello)King George County (Northern Neck George Washington Birthplace)Lancaster County (Northern Neck George Washington Birthplace)Louisa County (Monticello)Montgomery County (North Fork of Roanoke)Nelson County (Monticello)Northhampton County (Virginia's Eastern Shore)Northumberland County (Northern Neck George Washington Birthplace)Orange County (Monticello)Page County (Shenandoah Valley)Patrick County (Rocky Knob)Richmond County (Northern Neck George Washington Birthplace)Roanoke County (North Fork of Roanoke)Rockbridge County (Shenandoah Valley)Rockingham County (Shenandoah Valley)Shenandoah County (Shenandoah Valley)Warren County (Shenandoah Valley)Westmoreland County (Northern Neck George Washington Birthplace)WashingtonAdams County (Columbia Valley)Benton County (Red Mountain, Yakima Valley, Columbia Valley, Horse Heaven Hills)Calallam County (Puget Sound)Chelan County (Columbia Valley)Columbia County (Columbia Valley)Douglas County (Columbia Valley)Fery County (Columbia Valley)Franklin County (Columbia Valley)Garfield County (Columbia Valley)Grant County (Columbia Valley)King County (Puget Sound)Kitsap County (Puget Sound)Kittitas County (Columbia Valley)Klickitat County (Columbia Gorge, Columbia Valley, Horse Heaven Hills)Lincoln County (Columbia Valley)Mason County (Puget Sound)Okanogan County (Columbia Valley)Pieru County (Puget Sound)San Juan County (Puget Sound)Skagit County (Puget Sound)Skamania County (Columbia Gorge)Snohomish County (Puget Sound)Stevens County (Columbia Valley)Thurston County (Puget Sound)Walla Walla County (Columbia Valley, Walla Walla Valley)Whitman County (Columbia Valley)Yakima County (Yakima Valley, Columbia Valley, Horse Heaven Hills)West VirginiaBerkeley County (Shenandoah Valley)Cabell County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)Calhoun County (Ohio River Valley)Doddridge County (Ohio River Valley)Gilmer County (Ohio River Valley)Jackson County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)Jefferson County (Shenandoah Valley)Kanawha County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)Lincoln County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)Marshall County (Ohio River Valley)Mason County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)Ohio County (Ohio River Valley)Pleasants County (Ohio River Valley)Putnam County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)Ritchie County (Ohio River Valley)Roane County (Ohio River Valley)Tyler County (Ohio River Valley)Wayne County (Ohio River Valley)Wetzel County (Ohio River Valley)Wirt County (Ohio River Valley)Wood County (Ohio River Valley)WisconsinColumbia County (Lake Wisconsin)Dane County (Lake Wisconsin)Sauk County (Lake Wisconsin)--------------------------------------------------ANNEXE VIa) États-UnisAssistant AdministratorHeadquarters OperationsAlcohol and Tobacco Tax and Trade BureauUS Department of the Treasury1310 G Street, N.W., Suite 400 EWashington, D.C. 20220États-UnisTéléphone: (1-202) 927-8110Télécopie: (1-202) 927-8605Courriel: itd@ttb.govb) CommunautéCommission européenneDirection générale de l'agriculture et du développement ruralDirection A. I – Affaires internationalesChef de l'unité A.I.1 – OMC, OCDE, États-Unis d'Amérique et CanadaB-1049 Bruxelles/Brussels B-1049BelgiqueTéléphone: (32-2) 299 11 11Télécopie: (32-2) 295 24 16Courriel: agri-ec-us-winetrade@cec.eu.int--------------------------------------------------