CELEX: 51995PC0448(01)
Language: fr
Date: 1995-10-02
Title: Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL modifiant l' annexe II à la directive 76/895/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes et l' annexe II à la directive 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d' origine végétale, y compris les fruits et légumes, et établissant une liste de teneurs maximales

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                       Bruxelles, le 02.10.1995
                                                       COM(95) 448 final
                                        Proposition de
                                DIRECTIVE DU CONSEIL
   modifiant l'annexe II à la directive 76/895/CEE du Conseil concernant la fixation de
  teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes et
    l'annexe II à la directive 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs
maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale,
       y compris les fruits et légumes, et établissant une liste de teneurs maximales
                               (présentée par la Commission)
                                       Proposition de
                                DIRECTIVE DU CONSEIL
       modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE du Conseil
        concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides
           sur et dans les céréales et les denrées alimentaires d'origine animale
                               (présentée par la Commission)
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                         EXPOSÉ DES MOTIFS
 Les présentes propositions constituent ensemble la quatrième série de listes prioritaires ad
hoc de pesticides à établir depuis l'adoption de la directive 90/642/CEE du Conseil, pour
lesquelles il est jugé urgent d'arrêter pour la première fois des teneurs maximales en résidus
de pesticides (TMR). En complétant la gamme des produits de manière à couvrir les
principaux composants de l'alimentation, la directive 90/642/CEE permet une approche plus
systématique que jusqu'ici dans l'établissement des TMR communautaires. L'ordre de priorité
des pesticides repose sur leur importance dans l'agriculture et sur les difficultés qu'ils peuvent
créer dans les échanges en raison de la présence de résidus dans les produits traités. En
conséquence, une fois adoptées, ces propositions faciliterons les échanges communautaires
des produits couverts par les mesures prises.
Les propositions prévoient de modifier l'annexe II à la directive 76/895/CEE du Conseil,
l'annexe II à la directive 90/642/CEE du Conseil et les annexes aux directives 86/362/CEE
et 86/363/CEE du Conseil. Lors de l'adoption des directives-cadre, le Conseil a prévu de
modifier les directives pour établir progressivement des listes de pesticides et leur niveau
maximum. Les présentes propositions relèvent exclusivement de la compétence de la
Communauté. Un régime de niveaux maximums uniformes est nécessaire pour faciliter la
circulation des produits agricoles concernés et garantir la protection de la santé du
consommateur. Les autres caractéristiques des propositions sont les suivantes:
-   modifier les teneurs maximales en résidus de pesticides pour le glyphosate dans le soja
    et pour le fénarimol dans les bananes, afin de tenir compte des usages autorisés dans
    certains pays tiers et faciliter les échanges internationaux. Les nouvelles teneurs prévues
    sont acceptables du point de vue de l'ingestion alimentaire,
-   modifier les teneurs maximales en résidus de pesticides de l'iprodione dans la rhubarbe
    et du bénomyl dans la rhubarbe et les courgettes. Les nouvelles teneurs prévues sont
    acceptables du point de vue de l'ingestion alimentaire,
-   établir des teneurs maximales en résidus de pesticides pour 13 pesticides couramment
    utilisés qui peuvent laisser des résidus dans les produits agricoles, dont sept n'étaient pas
    préalablement couverts par la législation communautaire. Il est proposé d'ajourner les
    décisions concernant certaines combinaisons pesticide/produit en raison du caractère
    inadéquat des données disponibles pour les normes actuelles et malgré l'existence de
    bonnes pratiques agricoles dans certains État membre. Dans ces cas, il est envisagé une
    période maximale de 4 ans pour permettre d'élaborer les données nécessaires et, pendant
    cette période, les teneurs maximales applicables aux combinaisons particulières
    pesticide/produit demeureront non harmonisées.
Les propositions n'auront pas ou que peu d'incidence sur les petites et moyennes entreprises.
Les propositions ne devraient pas avoir d'incidence sur le budget de la Communauté
européenne.
                                             A
 ---pagebreak---                                           Proposition de
                                    DIRECTIVE DU CONSEIL
     modifiant l'annexe II à la directive 76/895/CEE du Conseil concernant la fixation de
    teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes et
      l'annexe II à la directive 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs
 maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale,
         y compris les fruits et légumes, et établissant une liste de teneurs maximales
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 76/895/CEE du Conseil, du 23 novembre 1976, concernant la fixation de
teneurs maximaies pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes(1), et
notamment son article 5,
vu la directive 90/642/CEE du Conseil, du 27 novembre 1990, concernant la fixation de
teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine
végétale, y compris les fruits et légumes(2), modifiée en dernier lieu par la directive
94/30/CE(3), et notamment son article 1er,
vu la proposition de la Commission,
 (1) JO n' L 340 du 9.12.1976, p. 26.
 (2) JO n* L 350 du 14.12.1990, p. 71
 (3) JO n* L 189 du 23.7.1994, p. 70.
 ---pagebreak--- considérant qu'afin d'établir des teneurs maximales obligatoires de résidus de pesticides au
 niveau communautaire, il est nécessaire de transférer des dispositions de la directive
76/895/CEE à la directive 90/642/CEE pour les pesticides chlormequat, diazinon, dicofol,
endosulfan, fentine et propoxur; que certaines de ces dispositions doivent être modifiées à
la lumière du progrès scientifique et technique,
considérant que la Commission a reçu le mandat, dans le cadre de la directive 90/642/CEE
du Conseil, de préparer la liste des résidus de pesticides et de leur teneur maximale à
soumettre à l'approbation du Conseil;
considérant que la directive 90/642/CEE prévoyait l'établissement d'une liste de teneurs
maximales pour certains résidus de pesticides, comprenant une teneur maximale en résidus
pour l'herbicide glyphosate sur et dans le soja(4) et pour le fongicide fénarimol sur et dans
les bananes(5); qu'il convient maintenant demodifier les teneurs maximales en résidus de
pesticides pour le soja et les bananes afin de tenir compte des usages autorisés dans
certains pays tiers; que les nouvelles teneurs prévues sont acceptables du point de vue de
l'ingestion alimentaire; que ces teneurs devraient faciliter des échanges internationaux;
considérant que la directive 90/642/CEE prévoyait l'établissement de teneurs maximales en
résidus de pesticides pour l'iprodione sur et dans la rhubarbe et pour le bénomyl sur et dans
la rhubarbe et les courgettes4; que de nouvelles données sont disponibles concernant ces
combinaisons résidus de pesticides/produit; que compte tenu de ces données, il convient
maintenant de modifier les teneurs maximales en résidus de pesticides pour la rhubarbe et
les courgettes; que les nouvelles teneurs prévues sont acceptables du point de vue de
l'ingestion alimentaire;
considérant que les pratiques agricoles peuvent laisser des résidus de pesticides dans les
produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes; qu'il est nécessaire de tenir
compte des données pertinentes à la fois pour les usages de pesticides autorisés et pour les
essais contrôlés;
(4) JO n* L 211 du 23.8.1993, p. 6.
(5) JO n' L 189 du 23.7.1994, p.70.
                                                i k*L*. -
 ---pagebreak--- considérant qu'afin de mieux estimer l'ingestion alimentaire de résidus de pesticides, il est
prudent d'établir simultanément, dans la mesure du possible, des teneurs maximales en
résidus des différents pesticides pour les principaux composants de l'alimentation; que
lesdites teneurs correspondent à l'utilisation des quantités minimales de pesticides permettant
un contrôle adéquat, choisies de telle sorte que la quantité de résidus soit la plus faible
possible et qu'elle soit toxicologiquement acceptable;
considérant qu'il convient maintenant de fixer des teneurs maximales pour certains résidus
de pesticides dans les produits d'origine végétale, notamment les résidus de disulfoton, oxyde
de fenbutatine, mécarbam, phorate, propyzamide, triazophosettriforine; qu'il n'est cependant
pas possible, en raison de l'insuffisance des données disponibles, d'établir des teneurs
maximales en résidus de pesticides pour toutes les combinaisons résidus de
pesticides/produit;
considérant toutefois que les données disponibles sont insuffisantes, d'après les normes
actuelles, pour établir des teneurs maximales en résidus de pesticides pour certaines
combinaisons résidus de pesticides/produit; que dans ces cas, une période maximale de 4
ans semblerait raisonnable pour élaborer les données nécessaires; que des teneurs
maximales devraient donc être établies sur la base de ces données d'ici le 31 décembre
1999; que l'absence de données satisfaisantes devrait normalement aboutir à l'établissement
de teneurs dans la limite de détermination appropriée; que des engagements satisfaisants à
élaborer les données nécessaires doivent être fournis dans un délai d'un an à compter de
l'adoption de la présente directive;
considérant que les teneurs maximales en résidus établies dans la présente directive devront
être revues dans le cadre de la réévaluation des substances actives prévue dans le
programme de travail établi à l'article 8 paragraphe 2 de la directive 91/411/CEE du Conseil,
du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiquesf6),
(*) JO n* L 230 du 19.8.1991, p. 1
 ---pagebreak--- A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
                                       Article premier
La directive 76/895/CEE est modifiée de la manière suivante:
Les rubriques concernant les résidus de pesticides suivants sont supprimées:
    chlormequat
    diazion
    dicofol
    endosulfan
   fentine
    propoxur.
                                          Article 2
L'annexe II à la directive 90/642/CEE est modifiée de la manière suivante:
GLYPHOSATE
Dans la colonne de la rubrique "Glyphosate", le chiffre "20,0" est ajouté en face du produit
suivant:
-   dans le groupe "4. GRAINES OLÉAGINEUSES", "Soja"
FENARIMOL
Dans la colonne de la rubrique "Fénarimol", le chiffre "0,3" est ajouté en face du produit
suivant:
-   dans le groupe "1. (vi). DIVERS", "Bananes"
IPRODIONE
Dans la colonne de la rubrique "Iprodione", le chiffre "0,2" est ajouté en face du produit
suivant:
-   dans le groupe "2. (vii). LÉGUMES - TIGES", "Rhubarbe"
 ---pagebreak--- BENOMYL
Dans la colonne de la rubrique "Bénomyi", le chiffre "2,0" est ajouté en face du produit
suivant:
-   dans le groupe "2. (vii). LÉGUMES-TIGES", "Rhubarbe"
Dans la colonne de la rubrique "Bénomyi", le chiffre "0,3" est ajouté en face du produit
suivant:
-   dans le groupe "2. (iii). LÉGUMES-FRUITS", "Courgettes"
                                         Article 3
Les résidus de pesticides suivants sont ajoutés à l'annexe II de la directive 90/642/CEE:
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR          Tnfonne      Endosulfan (somme de       Fentine
                                           l'alpha et bêta            (fentine exprimée en
                                           endosulfan et du sulfate   cation du triphényl-étain)
                                           d'endosulfan, exprimés
                                           en endosulfan)
1.   Fruits, frais, séchés ou
     non cuits, conservés
     par congélation, sans
     addition de sucre; noix
(i) AGRUMES                      0.05*                 1(a)                      0.03*
     Pamplemousses
     Citrons
     Limettes
     Mandarines (y compris
     les clémentines et
     hybrides similaires)
     Orange
     Pomelos
     Autres
(ii) NOIX (ÉGALÉES OU                                  o.r                      0.05*
     NON)
     Amandes                      (a)
     Noix du Brésil
     Noix de cajou
     Châtaignes
     Noix de coco
     Noisettes
     Noix de Queensland
     Noix de Pécan
     Pignons
     Pistaches
     Noix communes
     Autres                      0.05*
                                      TABLEAU A: page 1
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR          Triforine    Endosulfan (somme de         Fentine
                                           l'alpha et bêta endosulfan   (fentine exprimée en
                                           et du sulfate d'endosulfan,  cation du triphényl-étain)
                                           exprimés en endosulfan)
(iii) FRUITS À PÉPINS               2                   1(a)                      0.05*
      Pommes
      Poires
      Coings
      Autres
(iv) FRUITS À NOYAU                                     1(a)                      0.05*
      Abricots                     (a)
      Cerises                       2
      Pêches (y compris les        (a)
      nectarines et hybrides
      similaires)
      Prunes                        1
      Autres                      0.05*
(v) BAIES ET PETITS                                                               0.05*
      FRUITS
(a) Raisins de table et            (a)                  1(a)
      raisins de cuve
(b) Fraises (autres que les        (a)                  1(a)
      fraises des bois)
(c) Fruits de ronces (autres      0.05*
      que sauvages):
      Mûres                                             1(a)
      Mûres de haies
      Ronces-framboises
      Framboises                                        1(a)
      Autres                                           0.05*
                                        TABLEAU A: page 2
                                                    7
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR          Triforine    Endosulfan (somme de         Fentine
                                           l'alpha et bêta endosulfan   (fentine exprimée en
                                           et du sulfate d'endosulfan,  cation du triphényl-étain)
                                           exprimés en endosulfan)
(d) Autres petits fruits et
     baies (autres que
     sauvages):
     Myrtilles (fruits de
     l'espèce Vaccinium
     myrtillus)
     Airelles Cannegerges
     Groseilles (à grappes          2                   1(a)
     rouges, blanches ou
     noires - cassis)
     Groseilles à maquereau         2
     Autres                       Ô.Ô5*                0.05*
(e) Baies et fruits sauvages      Ô.Ô5*                0.Ô5*
(vi) FRUITS DIVERS                Ô.Ô5*                                           0.05-
     Avocats
     Bananes
     Dattes
     Figues
     Kiwis                                              1(a)
     Kumquats
     Litchis
     Mangues
     Olives                                             0.1*
     Passiflores
     Ananas
     Grenades
     Autres                                            0.05*
                                        TABLEAU A: page 3
                                                    8
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de         Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR           Triforine    Endosulfan (somme de         Fentine
                                            l'alpha et bêta endosulfan   (fentine exprimée en
                                            et du sulfate d'endosulfan,  cation du triphényl-étain)
                                            exprimés en endosulfan)
2.    Légumes, frais ou non
      cuits, à l'état congelée
      ou séché
(i) LEÔUMEè-RAÔINËè                                                                 0.05*
      ET LÉGUMES
      TUBERCULES
     Betteraves                                         0.2(a)
     Carottes                                           0.2(a)
     Céleris-raves                                      0.2(a)
     Raifort
     Tapinambours
     Panais
     Persil à grosse racine
     Radis                                             0.2(a)
     Salsifis
     Patates douces
     Rutabagas                      (a)                0.2(a)
     Navets                                            0.2(a)
     Ignames
     Autres                        0.05*                0.05*
(ii) LEdUMES-ËULBÉS                 (a)                                            0.05*
     Ail
     Oignons                                             1(a)
     Échalotes
     Oignons de printemps
     Autres                                             0.05*                                *
                                         TABLEAU A: page 4
                                                     9
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidu' \.   'kgj
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR          Triforine     Endosulfan (somme de        Fentine
                                            l'alpha et bêta endosulfan  (fentine exprimée en
                                            et du sulfate d'endosulfan, cation du triphényl-étain)
                                            exprimés en endosulfan)
(iii) LEGUMES-FRUITS                                                               Ô.Û5*
(a) Solanacées:                .   (a)                   1(a)
      Tomates                                                                                      I
      Poivrons                                                                                     !
      Aubergines                                                                                   I
      Autres
(b) Cucurbitacées à peau           0.5                   1(a)                                      !
      comestible
      Concombres
      Cornichons
      Courgettes
      Autres
(c) Curcubitacées à écorce         (a)                   1(a)
      non comestible:
      Melons
      Courges
      Pastèques
      Autres
(d) Maïs doux                     0.05*                 0.05*
(iv) BfcASSIÔËËS                   (a)                                             0.05*
(a)   Choux (développement                               1(a)
      de l'inflorescence):
      Brocolis
      Choux-fleurs
      Autres
(b) Choux pommés:                                        1(a)
      Choux de Bruxelles
      Choux pommés
      Autres
(c) Choux (développement                                 1(a)
      des feuilles):
      Choux de Chine
      Choux non pommés                  .
      Autres
(d) Choux-raves                                         0.05*
                                         TABLEAU A: page 5
                                                     10
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)        jj
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR          Triforine    Endosulfan (somme de         Fentine
                                           l'alpha et bêta endosulfan   (fentine exprimée en
                                           et du sulfate d'endosulfan,  cation du triphényl-étain)
                                           exprimés en endosulfan)
(v)  LËÔUMÈS-FÈUILLÉS                                                             0.05*
     ET FINES HERBES
(a)  Laitues et similaires:
     Cresson                       (a)                 0.05*
     Mâche
     Laitue
     Scarole
     Autres                       0.05*                 1(a)                       1(a)
(b)  Epinards et similaires:                            1(a)
     Epinards                      (a)
     Feuilles de bettes
     (cardes)
     Autres                       0.05*
(c)  Cresson d'eau                0.05*                0.05*
(d)  Endives ; Witloof            0.05*                0.05*
(e)  Fines Herbes:                                     0.05*
     Cerfeuil
     Ciboulette
     Persil                        (a)
     Feuilles de céleri
     Autres                       0.05*
(vi) LÉGUMINEUSES                  (a)                  1(a)                      0.05*
     POTAGÈRES
     Haricots (non écossés)
     Haricots (écossés)
     Pois (non écossés)
     Pois (écossés)
     Autres
                                        TABLEAU A: page 6
                                                   11
 ---pagebreak---                        $r
Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR          Triforine    Endosulfan (somme de         Fentine
                                           l'alpha et bêta endosulfan   (fentine exprimée en
                                           et du sulfate d'endosulfan,  cation du triphényl-étain)
                                           exprimés en endosulfan)
(vii)   LEGUMES-TIGES
        Asperges                   (a)
        Cardons                                         1(a)
        Céleris                    (a)                  1(a)                        (a)
        Fenouil
        Artichauts                 (a)                  1(a)
        Poireaux                   (a)                  1(a)
        Rhubarbe
        Autres                    0.05*                0.05*                       0.05*
(viii)  CHAMPIGNONS               0.05*                                            0.05*
(a)     Champignons de                                  1(a)
        couche
(b)     Champignons                                    0.05*
        sauvages
3.      LÉGUMINEUSES              0.05*                0.05*                       0.05*
        SÉCHÉES
        Haricots
        Lentilles
        Pois
        Autres
4.      GRAINES                   0.05*                                            0.05*
        OLÉAGINEUSES
        Graines de lin                                   (a)
        Arachides
        Graines de pavot
        Graines de sésame
        Graines de tournesol                             (a)
        Graines de navette                               (a)
        Fèves de soja                                    (a)
        Graines de moutarde                              (a)
        Graines de coton                                0.3
        Autres                                         0.01*
                                        TABLEAU A: page 7
                                                    12
 ---pagebreak---                                                                                         'wy j - •  ,r~r5
Groupes et exemples de         "Résidus de pesticides efteneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
                               "Triforine    Endosulfan (somme de         Tentine
s'appliquent les TMR
                                             l'alpha et bêta endosulfan   (fentine exprimée en
                                             et du sulfate d'endosulfan,  cation du triphényl-étain)
                                             exprimés en endosulfan)
        POMMES DE TERRE            HOF                 ~~(i5            '             ITT
        Pommes de terre de
        primeur et de
        conservation
       THE                          TTT       (voir directive Ô3/5Ô/CËE)             ITT
        (thé noir transformé à
        partir des feuilles de
        Camellia sinensis)
        HOUBLON (séché),             15fJ                  W                          W
        y compris les
        granulés de houblon
        et la poudre non
        concentrée
                                          TABLEAU A: page 8
                                                       13
 ---pagebreak---                           a
.Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
 produits individuels auxquels
 s'appliquent les TMR          Phorate                      Dicofol                  Chormequat
                               (somme du phorate, de        (somme de P, P' et de
                               ses dérivés oxygénés et      O, P' isomères)
                               de leurs sulfoxydes et
                               sulfones, exprimés en
                               phorate)
 1.      Fruits, frais, séchés
         ou non cuits,
         conservés par
         congélation, sans
         addition de sucre;
         noix
 (i)     AGRUMES                          0.05*                       2(b)              0.05*
         Pamplemousses
         Citrons
         Limettes
         Mandarines (y
         compris les
         clémentines et
         hybrides similaires)
         Orange
         Pomelos
         Autres
 (il)    NÔlX (ÉGALÉES OU                 0.05*                      0.02*               0.1*
         NON)
         Amandes
         Noix du Brésil
         Noix de cajou
         Chataîgnes
         Noix de coco
         Noisettes
         Noix de Queensland
         Noix de Pécan
         Pignons
         Pistaches
         Noix communes
         Autres
                                         TABLEAU B: page 1
                                                      14
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
                              Phorate                      Dicofol                  Chormequat
s'appliquent les TMR
                              (somme du phorate, de        (somme de P, P' et de
                              ses dérivés oxygénés et      O, P' isomères)
                              de leurs sulfoxydes et
                              sulfones, exprimés en
                              phorate)
(iii)   FRUITS A PÉPINS                  0.05*                       Kb)
        Pommes                                                                           (a)
        Poires                                                                          3(a)
        Coings
        Autres                                                                         0.05*
(iv)    FRUITS A NOYAU                   0.05*                        (b)              0.05*
        Abricots
        Cerises
        Pêches (y compris
        les nectarines et
        hybrides similaires)
        Prunes
        Autres
(v)     BAIES ET PETITS
        FRUITS
(a)     Raisins de table et              0.05*                       1(b)               1(a)
        raisins de cuve
(b)     Fraises (autres que                (a)                       2(b)                (a)
        les fraises des bois)
(c)     Fruits de ronces                 0.05*                      0.02*              0.05*
        (autres que
        sauvages):
        Mûres
        Mûres de haies
        Ronces-framboises
        Framboises
        Autres
                                        TABLEAU B: page 2
                                                     15
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de          Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
                                Phorate                       Dicofol                 Chormequat
s'appliquent les TMR
                                (somme du phorate, de         (somme de P, P' et «Je
                                ses dérivés oxygénés et       O, P' isomères)
                                de leurs sulfoxydes et
                                sulfones, exprimés en
                                phorate)                                                          i
(d)     Autres petits fruits et            0.05*                                          0.05*
        baies (autres que
        sauvages):
        Myrtilles (fruits de
        l'espèce Vaccinium
        myrtillus)
                                                                                                 i
        Airelles Cannegerges
        Groseilles (à grappes                                            (b)
        rouges, blanches ou
        noires - cassis)
        Groseilles à
        maquereau
        Autres                                                         o.o2*
(e)     Baies et fruits                    0.05*                       o.o2*              0.05*
        sauvages
(vi)    FRUITS DIVERS                      0.05*
        Avocats
        Bananes                                                         2(b)
        Dattes
        Figues                                                           (b)
        Kiwis
         Kumquats
         Litchis
        Mangues
        Olives                                                                             0.1*
         Passiflores
        Ananas
        Grenades
        Autres                                              |           0.02*             0.05*
                                           TABLEAU B: page 3
                                                       16
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de         Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR           Phorate                      Dicofol                  Chormequat
                               (somme du phorate, de        (somme de P, P' et de
                               ses dérivés oxygénés et      O, P' isomères)
                               de leurs sulfoxydes et
                               sulfones, exprimés en
                               phorate)
2.      Légumes, frais ou
        non cuits, à l'état
        congelé ou séché
(i)     LËÔUMÊS-ftAÔINËS                                             0.02*              0.05*
        ET LÉGUMES-
        TUBERCULES
        Betteraves                          (a)
        Carottes                            (a)
        Céleris-raves
        Raifort
        Tapinambours
        Panais                              (a)
        Persil à grosse racine
        Radis
        Salsifis
        Patates douces
        Rutabagas
        Navets
        Ignames
        Autres                            Ô.Ô5*
(ii)    LÉGUMES-BULBES                    Ô.05*                      0.02*              0.05*
        Ail
        Oignons
        Échalotes
        Oignons de printemps
        Autres
                                         TABLEAU B: page 4
                                                      17
 ---pagebreak---  Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
 produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR           Phorate                      Dicofol                  Chormequat
                               (somme du phorate, de        (somme de P, P' et de
                               ses dérivés oxygénés et      O, P' isomères)
                               de leurs sulfoxydes et
                               sulfones, exprimés en
                               phorate)
(iii)    LEGUMES-FRUITS
(a)      Solanacées:                        (a)
        Tomates                                                      0.5(b)               M
         Poivrons                                                    0.5(b)
        Aubergines
        Autres                                                       0.02*              0.05*
(b)     Cucurbitacées à peau                                         0.5(b)             0.05*
        comestible
        Concombres                        0.05*
        Cornichons
        Courgettes
        Autres                             (a)
(c)     Curcubitacées à                   0.05*                      0.5(b)             0.05*
        écorce non
        comestible:
        Melons
        Courges
        Pastèques
        Autres
        Choux-fleurs
        Autres                                                        -
(d)     Maïs doux                          (a)                       o.o2*              0.05*
(iv)     BRASSICEES                                                  0.02*              0.05*
(a)     Choux                              (a)
        (développement de
        l'inflorescence):
        Brocolis
        Choux-fleurs
        Autres
(b)     Choux pommés:                      (a)
        Choux de Bruxelles
        Choux pommés
        Autres
(c)     Choux                              (a)
        (développement des
        feuilles):
        Choux de Chine
        Choux non pommés
        Autres
(d)     Choux-raves                       0.05*
                                         TABLEAU B: page 5
                                                    18
 ---pagebreak---  Groupes et exemples de          Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kgJT
 produits individuels auxquels
                                 Phorate                      Dicofol                  "Choimequî ï î t
 s'appliquent les TMR
                                 (somme du phorate, de        (somme de P, P' et de
                                 ses dérivés oxygénés et      O, P' isomères)
                                 de leurs sulfoxydes et
                                 sulfones, exprimés en
                                 phorate)
W       TESUHE5:                                                        TTuT              inss*
         FEUILLES ET FINES
         HERBES
w        Laitues et similaires:
         Cresson
                                             W
         Mâche
         Laitue
         Scarole
         Autres
15)      Epinards et similaires:           insp
         Feuilles de bettes
         (cardes)
         Autres
w        Cresson d'eau
W        Endives ; Witloof
W        Fines Herbes:                       w
         Cerfeuil
         Ciboulette
         Persil
         Feuilles de céleri
         Autres
W        LÉGUMINEUSES                        liT                                          TTÏJ55
         POTAGÈRES
         Haricots (non                                                 IToW
         écossés)
         Haricots (écossés)                                            IToW
         Pois (non écossés)
         Pois (écossés)
         Autres                                                        TTuT
                                           TABLEAU B: page 6
                                                       19
 ---pagebreak--- "Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
 produits individuels auxquels Phorate
 s'appliquent les TMR                                       Dicofol                  Chormequat
                               (somme du phorate, de        (somme de P, P' et de
                               ses dérivés oxygénés et      O, P' isomères)
                               de leurs sulfoxydes et
                               sulfones, exprimés en
                               phorate)
 (vii) LËÔUMËS-TIÔES                                                                    "OUS*
         Asperges
          Cardons
          Céleris                          w
          Fenouil
         Artichauts                                                   w
          Poireaux
          Rhubarbe
          Autres                                                     insr
 (vlli) CHAMPIGNONS
"(a)      Champignons de
          couche
w         Champignons
          sauvages
                                                                     TT02*"
          LÉGUMINEUSES                                                                  "uT5oq
          SÉCHÉES
          Haricots                         W                          W
          Lentilles
         "PÔTi—"
          Autres                          TT051                      ins?
          GRAINES
          OLÉAGINEUSES
          Graines de lin                   w                                              W
          Arachides
          Graines de pavot
          Graines de sésame ~
          Graines de tournesol
          Graines de navette               w                                              w
          Fèves de soja
          Graines de moutarde
          Graines de coton                                           "TTT                IcT
          Autres                          TTuF
                                         TABLEAU B: page 7
                                                      20
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de         Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
                               Phorate                      Dicofol                  Chormequat
s'appliquent les TMR
                               (somme du phorate, de        (somme de P, P' et de
                               ses dérivés oxygénés et      O, P' isomères)
                               de leurs sulfoxydes et
                               sulfones, exprimés en
                               phorate)
        POMMES DE TERRE                     SJ                       TOE?                W
        Pommes de terre de
        primeur et de
        conservation
        THE                               UJ                     (voir directive        ITT
        (thé noir transformé à                                     93/58/CEE)
        partir des feuilles de
        Camellia sinensis)
        HOUBLON (séché),                  ITT                          30"               TTT
        y compris les
        granulés de houblon
        et la poudre non
        concentrée
                                         TABLEAU B: page 8
                                                      21
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR          Propyzamide              Propoxur            Disulfoton
1.      Fruits, frais, séchés
        ou non cuits,
        conservés par
        congélation, sans
        addition de sucre;
        noix
(i)     AGRUMES                       0.02*                    3(a)                 0.02*
        Pamplemousses
        Citrons
        Limettes
        Mandarines (y
        compris les
        clémentines et
        hybrides similaires)
        Orange
        Pomelos
        Autres
(ii)    NÔlX (ÉGALÉES OU              0.02*                   0.05*                 0.02*
        NON)
        Amandes
        Noix du Brésil
        Noix de cajou
        Châtaignes
        Noix de coco
        Noisettes
        Noix de Queensland
        Noix de Pécan
        Pignons
        Pistaches
        Noix communes
        Autres
                                    TABLEAU C: page 1
                                                 22
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR          Propyzamide              Propoxur            Disulfoton
(iii) FRUITS A PEPINS                 0.02*                   3(a)                  0.02*
        Pommes
        Poires
        Coings
        Autres
(iv)    FRUITS A NOYAU                0.02*                   3(a)                  0.02*
        Abricots
        Cerises
        Pêches (y compris
        les nectarines et
        hybrides similaires)
        Prunes
        Autres
(v)     BAIES ET PETITS
        FRUITS
(a)     Raisins de table et           0.02*                   3(a)                  0.02*
        raisins de cuve
(b)     Fraises (autres que            (b)                    3(a)                   (b)
        les fraises des bois)
(c)     Fruits de ronces              0.02*                                         0.02*
        (autres que
        sauvages):
        Mûres                                                  3(a)
        Mûres de haies
        Ronces-framboises
        Framboises                                             3(a)
        Autres                                                0.05*
                                        TABLEAU C: page 2
                                                    23
 ---pagebreak---  Groupes et exemples de          Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
 produits individuels auxquels
                                 Propyzamide              Propoxur            Disulfoton
 s'appliquent les TMR
735      Autres petits fruits et                                                      TTO?
         baies (autres que
         sauvages):
         Myrtilles (fruits de
         l'espèce Vaccinium
         myrtillus)
         Airelles Cannegerges
         Groseilles (à grappes                                   UT
         rouges, blanches ou
                                          W
         noires - cassis)
         Groseilles à                     w                      TÏT
         maquereau
         Autres                         "OT55*"                 1H55*~
"Îê5     Baies et fruits                "TO2*"                  1H55*"                WST
         sauvages
Ivl)—FRUITS DIVERS                      7Tu7
         Avocats
         Bananes
         Dattes
         Figues
         Kiwis
         Kumquats
         Litchis
         Mangues
         Olives
         Passiflores
                                                                 w
         Ananas                                                                        w
         Grenades
         Autres                                                 "fJOS1                THE1
                                          TABLEAU C: page 3
                                                       24
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de         Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) !
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR           Propyzamide              Propoxur            Disulfoton
2.      Légumes, frais ou
        non cuits, à l'état
        congelé ou séché
(i)     LEGUMES-RACINES                0.02*
        ET LÉGUMES-
        TUBERCULES
        Betteraves                                             3(a)
        Carottes                                                                      (b)
        Céleris-raves                                          3(a)
        Raifort
        Tapinambours
        Panais                                                                        (b)
        Persil à grosse racine
        Radis
        Salsifis
        Patates douces
        Rutabagas
        Navets
        Ignames
        Autres                                                 0.05*                 Ô.02*
(ii)    LÉGUMES-BULBES                 0.02*                   0.05*                 0.Ô2*
        Ail
        Oignons
        Echalotes
        Oignons de printemps
        Autres
                                         TABLEAU C: page 4
                                                     25
 ---pagebreak---                                                                             l^HnHHRMHI
pSroupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
 produits individuels auxquels
 s'appliquent les TMR          Propyzamide              Propoxur            Disulfoton
 (îiî)   LÉÔUMËS-FRUITS                0.02*                                         0.02*
 (a)     Solanacées:                                           3(a)
         Tomates
         Poivrons
         Aubergines
         Autres
 (b)     Cucurbitacées à peau                                  3(a)
         comestible
         Concombres
         Cornichons
         Courgettes
         Autres
 (c)     Curcubitacées à                                       3(a)
         écorce non
         comestible:
         Melons
         Courges
         Pastèques
         Autres
         Choux-fleurs
         Autres
 (d)     Maïs doux                                            0.05*
 (iv)    BRASSICÊÈS                                            3(a)
 (a)     Choux                         0.02*
         (développement de
         l'inflorescence):
         Brocolis                                                                     (b)
         Choux-fleurs                                                                 (b)
         Autres                                                                      0.02*
 (b)     Choux pommés:
         Choux de Bruxelles                                                           (b)
         Choux pommés                   (b)                                           (b)
         Autres                       0.02*                                         0.02*
 (c)     Choux                        0,02*                                         0,02*
         (développement des
         feuilles):
         Choux de Chine
         Choux non pommés
         Autres
 (d)     Choux-raves                  0.02*                                         0.02*
                                        TABLEAU C: page 5
                                                    26
 ---pagebreak---  Groupes et exemples de         Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)"
 produits individuels auxquels
                                Propyzamide              Propoxur            Disulfoton"
 s'appliquent les TMR
 (v)     LEGUMES-
         FEUILLES ET FINES
         HERBES
W        Laitues et similaires:         W                                            TTOS1
         Cresson                                               "OUF
         Mâche
         Laitue
         Scarole
         Autres                                                 3(a)
W Epinards et similaires:              "EuT                                          "015?
         Feuilles de bettes
         (cardes)
         Autres
         Cresson d'eau                 15155*"                 15155*"               "0155*"
W Endives ; Witloof                    15155*"                 "0155*"               "0135*"
W Fines Herbes:                         15T                     ~m                    W
         Cerfeuil
         Ciboulette
         Persil
         Feuilles de céleri
         Autres
IvTT LÉGUMINEUSES
         POTAGÈRES
         Haricots (non                  w                       w
         écossés)
         Haricots (écossés)             w
         Pois (non écossés)
         Pois (écossés)
                                                                m
         Autres                        UHF                     UW
                                                                                     uœ*
                                                                                      w
                                         TABLEAU C: page 6
                                                     27
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mgTRg)
produits individuels auxquels
                              Propyzamide              Propoxur            Disulfoton
s'appliquent les TMR
(vii)   LEGUMES-TIGES
        Asperges
        Cardons                                                3(a)
        Céleris                                                3(a)                  (b)
        Fenouil                                                3(a)
                                                                                            I
        Artichauts                     (b)                     3(a)
        Poireaux                                                 1
        Rhubarbe
        Autres                        0.02*                   0.05*                 0.02*
(viii) CHAMPIGNONS                    0.02*                   0.05*                 0.02*
(a)     Champignons de
        couche
(b)     Champignons
        sauvages
3.      LÉGUMINEUSES                  0.02*                   0.05*
        SÉCHÉES
        Haricots                                                                     (b)
        Lentilles
        Pois
        Autres                                                                      0.02*
4.      GRAINES                                               0.05*
        OLÉAGINEUSES
        Graines de lin                0.05
        Arachides                      (b)
        Graines de pavot
        Graines de sésame
        Graines de tournesol
        Graines de navette             (b)
        Fèves de soja
        Graines de moutarde
        Graines de coton               (b)                                          0.05
        Autres                        0.02*                                         0.02*
                                       TABLEAU C: page 7
                                                   28
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de         Résidus de pesticides et teneurs maximales en rési Jûslrng7Rgî
produits individuels auxquels  Propyzamide              Propoxur            Disulfoton
s'appliquent les TMR
        POMMÉS DÉ TERRÉ                0155*"                 15155'                   W
        Pommes de terre de
        primeur et de
        conservation
       THE                            15155'                   U7T                   T5U55
        (thé noir transformé à
        partir des feuilles de
        Camellia sinensis)
        HOUBLON (séché),               W                       "ET                    W
        y compris les
        granulés de houblon
        et la poudre non
        concentrée
                                        TABLEAU C: page 8
                                                    29
 ---pagebreak---   Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
  produits individuels auxquels
  s'appliquent les TMR          Oxyde de fenbutatine     Triazophos          Diazinon
  1.      Fruits, frais, séchés
          ou non cuits,
I         conservés par
I         congélation, sans
I         addition de sucre;
|         noix
  (i)     AGRUMES                        (a)                     (b)                 0.5(b)
|         Pamplemousses
|         Citrons
          Limettes
          Mandarines (y
          compris les
          clémentines et
          hybrides similaires)
          Orange
          Pomelos
          Autres
  (ii)    NOIX (ÉÔALÉÉS OU              0.05*                                        0.05*
          NON)
          Amandes                                                (b)
          Noix du Brésil
          Noix de cajou
          Châtaignes
          Noix de coco
          Noisettes                                              (b)
          Noix de Queensland
          Noix de Pécan
          Pignons
          Pistaches                                              (b)
          Noix communes
          Autres                                                0.02*
                                         TABLEAU D: page 1
                                                     30
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR          Oxyde de fenbutatine     Triazophos          Diazinon
(iii)    FRUITS A PEPINS                2                      (b)                 0.5(b)
        Pommes
        Poires
        Coings
        Autres
(iv)    FRUITS A NOYAU                 (a)                                         0.5(b)
        Abricots                                               (b)
        Cerises
        Pêches (y compris                                      (b)
        les nectarines et
        hybrides similaires)
        Prunes
        Autres                                                0.02*
(v)     ÔAIES ET PETITS
        FRUITS
(a)     Raisins de table et             2                     0.02*                0.5(b)
        raisins de cuve
(b)     Fraises (autres que             2                      (b)                 0.5(b)
        les fraises des bois)
(c)     Fruits de ronces              0.05*                   0.02*                0.5(b)
        (autres que
        sauvages):
        Mûres
        Mûres de haies
        Ronces-framboises
        Framboises
        Autres
                                       TABLEAU D: page 2
                                                   31
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de          Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR            Oxyde de fenbutatine     Triazophos          Diazinon
(d)     Autres petits fruits et         0.06*                   0.02*
        baies (autres que
        sauvages):
        Myrtilles (fruits de                                                           0.2
        l'espèce Vaccinium
        myrtillus)
        Airelles Cannegerges
        Groseilles (à grappes                                                          0.2
        rouges, blanches ou
        noires - cassis)
        Groseilles à                                                                   0.2
        maquereau
        Autres                                                                       0.02*
(e)     Baies et fruits                 0.05*                   0.02*                0.02*
        sauvages
(vi)    FRUITS DIVERS
        Avocats
        Bananes                          (a)
        Dattes
        Figues
        Kiwis                                                                        0.5(b)
        Kumquats
        Litchis
        Mangues
        Olives                                                   (b)                 0.5(b)
        Passiflores
        Ananas
        Grenades
        Autres                          0.05*                   0.02*                0.02*
                                         TABLEAU D: page 3
                                                     32
 ---pagebreak---                                                               mffi'iMftrfliiiff- ' " ' i " i 'riiiifh irri/ii ..• ••*&&&•-•- •
Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résicfus (mg/kg,
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR          Oxyde de fenbutatine     Triazophos                                    Diazinon
2.       Légumes, frais ou
         non cuits, à l'état
         congelé ou séché
(i)      LËGUIVÏÉS-RÀÔlNËS            0.05*
         ET LÉGUMES-
         TUBERCULES
     Betteraves                                                                                                        0.5(b)
     Carottes                                                      1                                                   0.5(b)
     Céleris-raves                                                                                                     0.5(b)
     Raifort                                                                                                           0.5(b)
     Tapinambours
     Panais                                                        1                                                   0.5(b)
     Persil à grosse racine
     Radis                                                                                                             0.5(b)
     Salsifis
     Patates douces
     Rutabagas                                                                                                         0.5(b)
     Navets                                                                                                            0.5(b)
     Ignames
     Autres                                                   0.02*                                                    0.02*
(il) LÈ6UMËS-BULBES                   0.05*                                                                            0.5(b)
     Ail                                                        (b)
     Oignons                                                    (b)
     Echalotes                                                  (b)
     Oignons de printemps
     Autres                                                   0.02*
                                       TABLEAU D: page 4
                                                   33
 ---pagebreak---   Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
  produits individuels auxquels
  s'appliquent les TMR          Oxyde de fenbutatine     Triazophos          Diazinon
  (iii) LEGUMES-FRUITS                                                               0.5(b)
| (a) Solanacées:                        (a)                    0.02*
1       Tomates                                                                               i
|       Poivrons
|       Aubergines
        Autres
  (b) Cucurbitacées à peau                                       (b)
        comestible
        Concombres                       0.5
        Cornichons
        Courgettes
        Autres                           (a)
  (c) Curcubitacées à écorce             (a)                     (b)
        non comestible:
        Melons
        Courges
        Pastèques
        Autres
        Choux-fleurs
        Autres
  (d) Maïs doux                         0.05*                   0.02*
  (iv) BRASSI6ËÉS                       0.05*                                        0.5(b)
  (a)   Choux (développement                                     (b)
        de l'inflorescence):
        Brocolis
        Choux-fleurs
        Autres
  (b) Choux pommés:                                              (b)
        Choux de Bruxelles
        Choux pommés
        Autres
  (c) Choux (développement                                       (b)
        des feuilles):
        Choux de Chine
        Choux non pommés
        Autres
  (d) Choux-raves                                               0.02*
                                         TABLEAU D: page 5
                                                     34
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR          Oxyde de fenbutatine     Triazophos          Diazinon
(v) LEGUMES-FEUILLES                  0.05*                   0.02*                0.5(b)
     ET FINES HERBES
(a) Laitues et similaires:
     Cresson
     Mâche
     Laitue
     Scarole
     Autres
(b) Epinards et similaires:
     Feuilles de bettes
     (cardes)
     Autres
(c) Cresson d'eau
(d) Endives ; Witloof
(e) Fines Herbes:
     Cerfeuil
     Ciboulette
     Persil
     Feuilles de céleri
     Autres
(vi) LÉÔUMIKIËUSËS                                                                 0.5(b)
     POTAGÈRES
     Haricots (non écossés)            (a)                     (b)
     Haricots (écossés)                (a)                     (b)
     Pois (non écossés)                                        (b)
     Pois (écossés)                                            (b)
     Autres                           0.05*                   0.02*
                                       TABLEAU D: page 6
                                                   35
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
                              Oxyde de fenbutatine     Triazophos          Diazinon
s'appliquent les TMR
(vii) LEGUMES-TIGES                   o.o5*
       Asperges                                                 (b)                0.5(b)
       Cardons
       Céleris                                                  (b)                0.5(b)
       Fenouil                                                  (b)
       Artichauts                                               (b)                0.5(b)
       Poireaux                                                 (b)                0.5(b)
       Rhubarbe                                                 (b)
       Autres                                                 0.02*                0,02*
(viîi) ÔHAMPlÔNÔNS                    0,05*                   0,02*
(a) Champignons de                                                                 0.5(b)
       couche
(b)    Champignons                                                                 0.02*
       sauvages
3.     LÉGUMINEUSES                   0.05*                   0.02*                  (b)
       SÉCHÉES
       Haricots
       Lentilles
       Pois
       Autres
4.     GRAINES
       OLÉAGINEUSES
       Graines de lin                                          (b)
       Arachides                                                                    (a)
       Graines de pavot
       Graines de sésame
       Graines de tournesol                                                         (a)
       Graines de navette                                      (b)
       Fèves de soja
       Graines de moutarde                                     (b)
       Graines de coton                (a)                     0.1                  (a)
       Autres                        0.05*                   0.02*                 0.05*
                                       TABLEAU D: page 7
                                                   36
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de       " Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
                               Oxyde de fenbutatine     Triazophos          Diazinon
s'appliquent les TMR
      POMMES DE TERRE
      Pommes de terre de
                                       DUS*                    w                     W
      primeur et de
      conservation
     THÉ                               U7T                    UUS'                  UJBS1
      (thé noir transformé à
      partir des feuilles de
      Camellia sinensis)
      HÔUÊLÔN (séché),—                 W                     "OUS'                 UUS*
     y compris les granulés
     de houblon et la
      poudre non concentrée
                                        TABLEAU D: page 8
                                                     37
 ---pagebreak---   (Groupes et exemples de       Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
  produits individuels auxquels
  s'appliquent les TMR          Mécarbam
  1.    Fruits, frais, séchés
        ou non cuits,
        conservés par                                                                '
        congélation, sans
        addition de sucre;
        noix
  (i)   AGRUMES                          2(a)
        Pamplemousses
        Citrons
        Limettes
        Mandarines (y compris
        les clémentines et
        hybrides similaires)
        Orange
        Pomelos
       Autres
  (ii)  NOIX (ÉCALÉÉS OU                0.05*
        NON)
       Amandes
        Noix du Brésil
        Noix de cajou
        Chataîgnes                                                                            |
|       Noix de coco
|        Noisettes
        Noix de Queensland
        Noix de Pécan
        Pignons
        Pistaches
        Noix communes
|       Autres
                                          TABLEAU E: page 1
                                                     38
 ---pagebreak---                        .:.•.. .-;ai**
Groupes et exemples de                Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR                  Mécarbam
(iii) FRUITS A PEPINS                         0.05*
      Pommes
      Poires
      Coings
      Autres
(iv) FRUITS A NOYAU                           0.05*
      Abricots
      Cerises
      Pêches (y compris les
      nectarines et hybrides
      similaires)
      Prunes
      Autres
(v) BAlËè ET PETITS                           0.05*
      FRUITS
(a) Raisins de table et
      raisins de cuve
(b) Fraises (autres que les
      fraises des bois)
(c) Fruits de ronces
      (autres que sauvages):
      Mûres
      Mûres de haies
      Ronces-framboises
      Framboises
      Autres                                                                                    ,
                                               TABLEAU E: page 2
                                                           39
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR          Mécarbam
(d) Autres petits fruits et
      baies (autres que
      sauvages):
      Myrtilles (fruits de
      l'espèce Vaccinium
      myrtillus)
     Airelles Cannegerges
      Groseilles (à grappes
      rouges, blanches ou
      noires - cassis)
      Groseilles à
      maquereau
     Autres
(e) Baies et fruits
      sauvages
(vi) FRUITS DIVERS                    0.05*
     Avocats
     Bananes
     Dattes
     Figues
     Kiwis
      Kumquats
     Litchis
     Mangues
     Olives
     Passiflores
     Ananas
     Grenades
     Autres
                                       TABLEAU E: page 3
                                                   40
 ---pagebreak---                                                                      '-T^tpa;
                                                                                   ^^g*P*i'
Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 1
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR          Mécarbam
2.    Légumes, frais ou
      non cuits, à l'état
      congelé ou séché
(i)   LEGUMES-RACINES                 0.05*
      ET LÉGUMES-
      TUBERCULES
      Betteraves
      Carottes
      Céleris-raves
      Raifort
      Tapinambours
      Panais
      Persil à grosse racine
      Radis
      Salsifis
      Patates douces
      Rutabagas
      Navets
      Ignames
      Autres
(ii)  LËÔUMËè-BULËÉS                  0.05*
      Ail
      Oignons
      Échalotes
      Oignons de printemps
      Autres
                                        TABLEAU E: page 4
                                                    41
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR          Mécarbam
(iii) LEÔUMÉS-PftUlTS                 O.Oô*
(a) Solanacées:
      Tomates
      Poivrons
      Aubergines
      Autres
(b) Cucurbitacées à peau
      comestible
      Concombres
      Cornichons
      Courgettes
      Autres
(c) Curcubitacées â écorce
      non comestible:
      Melons
      Courges
      Pastèques
      Autres
      Choux-fleurs
      Autres
(d) Maïs doux
(iv) BRÀôèlCÈËè                       0.05*
(a) Choux (développement
      de l'inflorescence):
      Brocolis
      Choux-fleurs
      Autres
(b) Choux pommés:
      Choux de Bruxelles
      Choux pommés
      Autres
(c) Choux (développement
      des feuilles):
      Choux de Chine
      Choux non pommés
      Autres
(d) Choux-raves
                                       TABLEAU E: page 5
                                                   42
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les TMR          Mécarbam
(v) LEGUMES-FEUILLES                  0.05*
      ET FINES HERBES
(a) Laitues et similaires:
      Cresson
      Mâche
      Laitue
     Scarole
     Autres
(b) Epinards et similaires:
      Feuilles de bettes
      (cardes)
     Autres
(c) Cresson d'eau
(d) Endives ; Witloof
(e) Fines Herbes:
     Cerfeuil
     Ciboulette
      Persil
      Feuilles de céleri
     Autres
(vi) LEGUMINEUSES                     Ô.Û5*
     POTAGÈRES
     Haricots (non écossés)
     Haricots (écossés)
     Pois (non écossés)
     Pois (écossés)
     Autres
                                       TABLEAU E: page 6
                                                   43
 ---pagebreak--- I Groupes et exemples de        Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
| produits individuels auxquels
  s'appliquent les TMR          Mécarbam
  (vH) LEGUMES-TIGES                    0.05*
                                                                           x
         Asperges
         Cardons
         Céleris                                                                              .
         Fenouil
         Artichauts
         Poireaux
         Rhubarbe
         Autres
  (vEil) CHAMPIGNONS                    0.05*
  (a) Champignons de
         couche
I (b) Champignons
|        sauvages
  1      LÉGUMINEUSES                   0.05*
         SÉCHÉES
         Haricots
         Lentilles
         Pois
         Autres
  4.     ÔRAlNÉS                        0.05*
         OLÉAGINEUSES
         Graines de lin
         Arachides
         Graines de pavot
         Graines de sésame
         Graines de tournesol
         Graines de navette
         Fèves de soja
         Graines de moutarde
         Graines de coton
         Autres
                                          TABLEAU E: page 7
                                                     44
 ---pagebreak---   Groupes et exemples de            Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kgf
  produits individuels auxquels
                                    Mécarbam
  s'appliquent les TMR
        POMMES DE TERRE                     um*
        Pommes de terre de
        primeur et de
        conservation
        THÉ                                 ins?
        (thé noir transformé à
        partir des feuilles de
        Camellia sinensis)
        HOUBLON (séché),—                   m*
        y compris les granulés
        de houblon et la
        poudre non concentrée
•Indique la limite inférieure de la détermination analytique (a) (b) (c) (d) si des niveaux ne devaient pas
être adoptés d'ici le 31 décembre 1999, les niveaux suivants s'appliqueront comme suit:
(a)  0,05*
(b)  0,02*
(c) 0,1*
(d)  0,01*
                                               TABLEAU E: page 8
                                                           45
 ---pagebreak---                                                  Article 4
Les États membres mettent en oeuvre au plus tard le 31 décembre 1996 les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente
directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de
cette référence sont arrêtées par les États membres.
                                                 Article 5
La présente directive entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés
européennes.
                                                 Article 6
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le                                             Par le Conseil
                                                     te
 ---pagebreak---                          Proposition de la Commission,
                       relative à une directive du Conseil
modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE du Conseil
 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides
    sur et dans les céréales et les denrées alimentaires d'origine animale
                                            4>
 ---pagebreak---                                        EXPOSE DES MOTIFS
Les présentes propositions constituent ensemble la quatrième série de listes prioritaires ad
hoc de pesticides à établir depuis l'adoption de la directive 90/642/CEE du Conseil, pour
lesquelles il est jugé urgent d'arrêter pour la première fois des teneurs maximales en résidus
de pesticides (TMR). En complétant la gamme des produits de manière à couvrir les
principaux composants de l'alimentation, la directive 90/642/CEE permet une approche plus
systématique que jusqu'ici dans l'établissement des TMR communautaires. L'ordre de priorité
des pesticides repose sur leur importance dans l'agriculture et sur les difficultés qu'ils peuvent
créer dans les échanges en raison de la présence de résidus dans les produits traités. En
conséquence, une fois adoptées, ces propositions faciliterons les échanges communautaires
des produits couverts par les mesures prises.
Les propositions prévoient de modifier l'annexe II à la directive 76/895/CEE du Conseil,
l'annexe II à la directive 90/642/CEE du Conseil et les annexes aux directives 86/362/CEE
et 86/363/CEE du Conseil. Lors de l'adoption des directives-cadre, le Conseil a prévu de
modifier les directives pour établir progressivement des listes de pesticides et leur niveau
maximum. Les présentes propositions relèvent exclusivement de la compétence de la
Communauté. Un régime de niveaux maximums uniformes est nécessaire pour faciliter la
circulation des produits agricoles concernés et garantir la protection de la santé du
consommateur. Les autres caractéristiques des propositions sont les suivantes:
-   modifier les teneurs maximales en résidus de pesticides pour le glyphosate dans le soja
    et pour le fénarimol dans les bananes, afin de tenir compte des usages autorisés dans
    certains pays tiers et faciliter les échanges internationaux. Les nouvelles teneurs prévues
    sont acceptables du point de vue de l'ingestion alimentaire,
-   modifier les teneurs maximales en résidus de pesticides de l'iprodione dans la rhubarbe
    et du bénomyi dans la rhubarbe et les courgettes. Les nouvelles teneurs prévues sont
    acceptables du point de vue de l'ingestion alimentaire,
-   établir des teneurs maximales en résidus de pesticides pour 13 pesticides couramment
    utilisés qui peuvent laisser des résidus dans les produits agricoles, dont sept n'étaient pas
    préalablement couverts par la législation communautaire. Il est proposé d'ajourner les
    décisions concernant certaines combinaisons pesticide/produit en raison du caractère
    inadéquat des données disponibles pour les normes actuelles et malgré l'existence de
    bonnes pratiques agricoles dans certains État membre. Dans ces cas, il est envisagé une
    période maximale de 4 ans pour permettre d'élaborer les données nécessaires et, pendant
    cette période, les teneurs maximales applicables aux combinaisons particulières
    pesticide/produit demeureront non harmonisées.
Les propositions n'auront pas ou que peu d'incidence sur les petites et moyennes entreprises.
Les propositions ne devraient pas avoir d'incidence sur le budget de la Communauté
européenne.
                                               m
 ---pagebreak---                                         Proposition de
                                DIRECTIVE DU CONSEIL
      modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE du Conseil
        concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides
           sur et dans les céréales et les denrées alimentaires d'origine animale
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 86/362/CEE du Conseil, du 24 juillet 1986, concernant la fixation de
teneurs maximales pour les résidus de pesticides dans les céréales(1), modifiée en
dernier lieu par la directive 94/29/CE®, et notamment son article 11,
vu la directive 86/363/CEE du Conseil, du 24 juillet 1986, concernant la fixation de
teneurs maximales pour les résidus de pesticides dans les denrées alimentaires
d'origine animale®, modifiée en dernier lieu par la directive 94/29/CE(4), et
notamment son article 11,
vu la proposition de la Commission,
(,)
    JO n* L 221, du 7.8.1986, p. 37.
c>
    JO n* L 189, du 23.7.1994, p. 67.
® JO n'   L 221, du 7.8.1986, p. 43.
» JO n°   L 189, du 23.7.1994, p. 67.
                                              ¥?
 ---pagebreak--- considérant que la Commission a reçu mandat dans le cadre des
directives 86/362/CEE et 86/363/CEE du Conseil pour préparer la liste des résidus de
pesticides et de leurs teneurs maximales pour approbation par le Conseil;
considérant que les céréales et les denrées alimentaires d'origine animale peuvent
contenir des résidus de pesticides par suite de certaines pratiques agricoles; qu'il est
nécessaire de prendre en considération des données pertinentes à la fois pour les
emplois de pesticides autorisés et, le cas échéant, les essais contrôlés et les études sur
l'alimentation des animaux;
considérant qu'afin de mieux estimer l'ingestion alimentaire de résidus de pesticides,
il est prudent d'établir simultanément, dans la mesure du possible, des teneurs
maximales en résidus des différents pesticides pour les principaux composants de
l'alimentation; que lesdites teneurs correspondent à l'utilisation des quantités
minimales de pesticides permettant un contrôle adéquat, choisies de telle manière que
la quantité de résidus soit la plus faible possible et qu'elle soit toxicologiquement
acceptable;
considérant que, à la lumière des progrès scientifiques et techniques, des exigences en
matière de santé publique et des contraintes de l'agriculture, il est souhaitable de
 modifier les directives 86/362/CEE et 86/363/CEE en ajoutant des dispositions
concernant d'autres résidus de pesticides pour les céréales et les produits alimentaires
 d'origine animale, à savoir chlormequat, diazinon, dicofol, disulfoton, endosulfan,
oxyde de fenbutatine, fentine, mécarbam, phorate, propoxur, propyzamide, triazophos
 et triforine;
 considérant, toutefois, que les données disponibles sont insuffisantes, auregarddes
 normes en vigueur, pour établir des teneurs maximales en résidus de pesticides pour
 certaines combinaisons de résidus de pesticides et de produits; que, dans ces
 conditions, une période de temps n'excédant pas quatre ans semble raisonnable pour
 la production des données nécessaires; qu'il convient donc d'établir des teneurs
 maximales sur la base de telles données pour le 31 décembre 1999 au plus tard; que
 l'absence de fourniture de données satisfaisantes entraînera normalement la fixation de
 valeurs correspondant à la limite de détermination appropriée; qu'il y a lieu de
 prendre les mesures nécessaires pour produire les données nécessaires dans un délai
 d'un an à compter de l'adoption de la présente directive;
 considérant que les teneurs maximales en résidus fixées dans la présente directive
 devront être réexaminées dans le cadre de la réévaluation des substances actives
 prévue dans le programme de travail visé à l'article 8 paragraphe 2 de la
 directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le
  marché des produits phytopharmaceutiques(5),
  A ARRÊTE LA PRESENTE DIRECTIVE :
  <5)JOn# L230, du 19.8.1991, p. 1.
                                              5c
 ---pagebreak---                                               Article premier
Les résidus de pesticides suivants sont ajoutés à la partie A de l'annexé II de la
directive 86/362/CEE :
                  Résidus de pesticides                        Teneur maximale en mg/kg (ppm)
  TRIFORINE                                            0,1      blé, seigle, triticale, orge, avoine
                                                       0,05*    autres céréales
  ENDOSULFAN                                           0,l(a)   blé, seigle, triticale, orge, avoine
  Résidu : somme de l'alpha et bêta endosulfan et      0,2(a)   maïs
  du sulphate d'endosulfan, exprimé en endosulfan      0,05*     autres
  FENTINE                                              0,05*
  Résidu : fentine exprimée en cation du triphényl-
  étain
  PHORATE                                              (a)       maïs
  Résidu : somme du phorate, de ses dérivés            0,05*     autres
  oxygénés, de leurs sulfoxydes et de leurs sulfones,
  exprimés en phorate
  DICOFOL                                              0,02*
  Résidu : somme de P, P' et de O, P' isomères
  CHLORMEQUAT                                          5        avoine
                                                       2        blé, seigle, triticale, orge
                                                       (a)      maïs
                                                       0,05*    autres
 PROPYZAMIDE                                           0,02*
  PROPOXUR                                             0,05*
  DISULFOTON                                           0,1      blé
  Résidu : somme du disulfoton, du sulfoxyde de        0,2       orge, sorghum
  disulfoton et du sulfone de disulfoton, exprimés en  0,02*     autres
  disulfoton
  OXYDE DE FENBUTATINE                                 0,05*
  TRIAZOPHOS                                           (b)       blé, seigle, triticale, orge, avoine, maïs
                                                       0,02*     autres                      _^______
  DIAZINON                                             0,02*     blé noir, millet
                                                       0.05(b)   autres
 MECARBAM                                              0,05*     céréales
* Indique le seuil de détection.
(a) (b) En l'absence d'adoption de teneurs pour le 31 décembre 1999, les teneurs
          suivantes seront applicables :
          (a) 0,05*
          (b) 0,02*
                                                      SI
 ---pagebreak---                                                  Article 2
1. Les résidus de pesticides suivants sont ajoutés à la partie A de l'annexe II de la
    directive 86/363/CEE :
                                                  Teneurs maximales en mg/kg (ppm)
                           dans la matière grasse          dans le lait cru de     dans les oeufs frais,
   Résidus de pesticides       contenue dans les         vache et le lait entier    dépourvus de leurs
                            viandes, préparations        de vache énumérés à         coquilles, pour les
                            .de viande, abats et           l'annexe I sous la         oeufs d'oiseau et
                                matières grasses        position 0401; pour les        jaunes d'oeufs
                            animales énumérés à              autres denrées       énumérés à l'annexe I
                              l'annexe I sous les           alimentaires des          sous les positions
                              positions e* 0201,         positions 0401, 0402,     0407 00, 0408 (Ui)(iv)
                              0202,0203,0204,                0405 00, 0406,
                              0205 00 00, 0206,          conformément à fa)(iv)
                                0207, ex 0208,
                                0209 00, 0210,
                             160100, 1602 W(lv>
 ENDOSULFAN               (a)       viande de          0,004                     (a)
 Résidu : somme de                  volaille
 l'alpha et bêta          0,1       autres
 endosulfan et du sulfate
 d'endosulfan, exprimé
 en endosulfan
 FENTINE                  0,05*                        0,05*                     0,05*
 Résidu : fentine,
 exprimée en cation du
 triphényl-étain
 OXYDE DE                 0,05*                        0,02*                     0,05*
 FENBUTATINE
 TRIAZOPHOS               (b)       viande de          0,01*                     (b)
                                    volaille
                          0,01*     autres
 DIAZINON                 (a)       viande de porc                               (a)
                                    et de volaille
 DISULFOTON               0,02*                        0,02*                     0,02*
 Résidu : somme du
 disulfoton, du sulfone
 de disulfoton, exprimé
 en disulfoton
                                                     52.
 ---pagebreak--- DICOFOL                 0,5   matières         0,02* 0,05"
Résidu : somme de P,          grasses des
P' et de O, P' isomères       espèces bovine,
                              ovine et
                              caprine
                        0,1   matières
                              grasses de
                              volaille
                        0,05* autres
                                              S3
 ---pagebreak---  * Indique le seuil de détection.
 (i)
     Pour les denrées alimentaires ayant une teneur en matières grasses égale ou
     inférieure à 10 % en poids, les résidus sont exprimés par rapport au poids total de
     du produit alimentaire désossé. Dans ce cas, la teneur maximale est de 1/10 de la
     valeur exprimée par rapport à la teneur en matières grasses, sans être inférieure à
     0,01 mg/kg.
(ii)
     Pour déterminer la teneur en résidus du lait cru de vache et du lait entier de
     vache, il convient de fonder le calcul sur une teneur en matières grasses de 4 %
     en poids. En ce qui concerne le lait cru et le lait entier d'une autre origine
     animale, les résidus sont exprimés sur la base des matières grasses.
     En ce qui concerne les autres denrées alimentaires énumérées à l'annexe I sous les
     positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406 :
     - dans les cas où la teneur en matières grasses est inférieure à 2 % en poids, la
        teneur maximale est égale à la moitié de celle qui est fixée pour le lait cru et le
        lait entier;
     - dans les cas où la teneur en matières grasses est égale ou supérieure à 2 % en
       poids, la teneur maximale est exprimée en mg/kg de matières grasses. Dans ce
        cas, la teneur maximale est égale à 25 fois celle qui est établie pour le lait cru
       et le lait entier.
(Ui)
     Pour les oeufs et les produits à base d'oeuf ayant une teneur en matières grasses
     supérieure à 10 %, la teneur maximale est exprimée en mg/kg de matières
     grasses. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à 10 fois celle qui est établie
     pour les oeufs frais.
{iv)
     Les notes (i), (U) et frii) ne s'appliquent pas dans les cas où le seuil de détection est
     indiqué.
(v)
     En l'absence d'adoption de teneurs pour le 31 décembre 1999, les teneurs
     maximales suivantes seront applicables :
     (a) 0,05*
     (b) 0,01*
                                                   5V
 ---pagebreak--- 2: Les résidus de pesticides suivants sont ajoutés à la partie B de l'annexe II de la
    directive 86/363/CEE :
                                                Teneurs maximales en mg/kg (ppm)
                           dans les viandes, y           dans le lait et les    dans les oeufs frais,
   Résidus de pesticides   compris les matières       produits à base de lait   dépourvus de leurs
                                grasses, les          énumérés à l'annexe I      coquilles, pour les
                         préparations de viande,     sous les positions 0401,     oeufs d'oiseau et
                         les abats et les matières   0402, 0405 00 et 0406         jaunes d'oeufs
                             grasses animales                                  énumérés à l'annexe I
                          énumérés à l'annexe I                                   sous les positions
                             sous les positions                                   0407 00 et 0408
                          ex 0201, 0202, 0203,
                            0204, 0205 00 00,
                          0206, 0207, ex 0208,
                              0209 00, 0210,
                              1601 00 et 1602
 TRIFORINE               0,05*                       0,05*                    0,05*
 PROPOXUR                0,05*                       0,05*                    0,05*
 PROPYZAMIDE             0,05    matières            0,01*                    0,02*
 Résidu : somme du               grasses, foie et
 propyzamide et de tous          rognons
 les metabolites         0,02* autres
 contenant la fraction
 acide 3,5-
 dichlorobenzoïque,
 exprimés en
 propyzamide
 PHORATE                 0,05*                       0,02*                    0,05*
 Résidu : somme du
 phorate, de ses dérivés
 oxygénés, de leurs
 sulfoxydes et de leurs
 sulfones, exprimés en
 phorate
 CHLORMEQUAT             0,05*                       0,05*                    0,05*
 DICOFOL                 1,0 foie des espèces
 Résidu : 1,1-bis-            bovine, ovine et
 (parachloro-phénol)-         caprine
 2,2-dichloroéthanol
                                                                '
 (PP'FW152), exprimé
 en dicofol
    Indique le seuil de détection.
                                                   s<?
 ---pagebreak---                                          Article 3
Les Etats membres mettent en vigueur, au plus tard le 31 décembre 1996, les
dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se
conformer à la présente directive.
Lorsque les Etats membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une
référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de
leur publication. Les modalités dé cette référence sont arrêtées par les Etats
membres.
                                         Article 4
La présente directive entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des
Communautés européennes.
                                         Article 5
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le
                                                                    Fir le Conseil
                                           r(
 ---pagebreak---                                                                     ISSN 0254-1491
                                                            COM(95) 448 final
                                             DOCUMENTS
FR                                                                         03 05
                                        N* de catalogue : CB-C0-95-489-FR-C
                                                               ISBN 92-77-93839-0
Office des publications officielles des Communautés européennes
L-2985 Luxembourg
                                         57