CELEX: 
Language: fr
Date: 2019-05-22 00:00:00
Title: RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) nº 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques

RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION
            
            
               du 22.5.2019
            
            
               modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) nº 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques 
            
            
               (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
            
            
               LA COMMISSION EUROPÉENNE,
            
            
               vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
            
            
               vu le règlement (CE) nº 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques
                  1
               , et notamment son article 15, paragraphe 1, son article 15, paragraphe 2, quatrième alinéa, et son article 31, paragraphe 1,
            
            
               considérant ce qui suit:
            
            
               (1)Le règlement (CE) nº 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil
                  2
                prévoit une classification harmonisée des substances comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) sur la base d’une évaluation scientifique réalisée par le comité d’évaluation des risques (CER) de l’Agence européenne des produits chimiques. Les substances sont classées comme CMR de catégorie 1A, CMR de catégorie 1B ou CMR de catégorie 2 en fonction du niveau de preuve disponible concernant leurs propriétés CMR.
            
            
               (2)L’article 15 du règlement (CE) nº 1223/2009 dispose que l’utilisation de substances classées comme CMR de catégorie 1A, 1B ou 2 conformément à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) nº 1272/2008 (substances CMR) est interdite dans les produits cosmétiques. Une substance CMR peut toutefois être utilisée dans les produits cosmétiques lorsque les conditions prévues à l’article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, ou à l’article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) nº 1223/2009 sont remplies. Le présent règlement met en œuvre le règlement (CE) n° 1223/2009. Seule la cour de justice de l’Union européenne est habilitée à interpréter le droit de l’Union, y compris l’article 15 du règlement (CE) nº 1223/2009.
            
            
               (3)Afin d’assurer la mise en œuvre uniforme de l’interdiction des substances CMR au sein du marché intérieur, de garantir la sécurité juridique, notamment pour les opérateurs économiques et les autorités nationales compétentes, et de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine, il convient d’inclure toutes les substances CMR dans la liste des substances interdites de l’annexe II du règlement (CE) nº 1223/2009 et, s’il y a lieu, de les supprimer de la liste des substances faisant l’objet de restrictions ou de la liste des substances admises figurant respectivement aux annexes III et V dudit règlement. Lorsque les conditions énoncées à l’article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, ou à l’article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) nº 1223/2009 sont remplies, la liste des substances faisant l’objet de restrictions ou la liste des substances admises des annexes III et V dudit règlement devraient être modifiées en conséquence.
            
            
               (4)Le présent règlement couvre les substances classées comme CMR conformément au règlement (CE) nº 1272/2008 au 1er décembre 2018, date à laquelle le règlement (UE) 2017/776 de la Commission
                  3
                est devenu applicable.
            
            
               (5)En ce qui concerne certaines substances CMR pour lesquelles une demande d’utilisation à titre exceptionnel dans les produits cosmétiques a été déposée, il n’a pas été établi que toutes les conditions prévues à l’article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, ou à l’article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) nº 1223/2009 sont remplies. Il s’agit du quaternium-15, du chloracétamide, du chlorure de méthylène, du formaldéhyde, et des composés de l’acide perborique et du perborate de sodium.
            
            
               (6)La substance «chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azonia adamantane», appelée quaternium15 selon la nomenclature internationale des ingrédients de produits cosmétiques (INCI), figure actuellement à la ligne 31 dans la liste de l’annexe V du règlement (CE) nº 1223/2009 comme étant admise à une concentration maximale de 0,2 % dans les préparations prêtes à l’emploi. Le quaternium-15 est un mélange d’isomères cis et trans dont l’isomère-cis a été classé comme substance CMR de catégorie 2 par le règlement (CE) nº 790/2009 de la Commission
                  4
               . La classification est devenue applicable le 1er décembre 2010. Conformément à l’article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) nº 1223/2009, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans les produits cosmétiques si elle a été évaluée par le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) et si celui-ci l’a jugée sûre pour l’utilisation dans les produits cosmétiques. Les 13 et 14 décembre 2011, le CSSC a rendu un avis scientifique concernant le quaternium-15 (isomèrecis)
                  5
               , dans lequel il a conclu que, sur la base des données disponibles, il ne pouvait être établi que le quaternium-15 est sûr pour une utilisation dans les produits cosmétiques. Compte tenu de la classification de l’isomère-cis présent dans le quaternium-15 comme substance CMR de catégorie 2 et compte tenu de l’avis du CSSC, le quaternium-15 devrait être supprimé de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l’annexe V du règlement (CE) nº 1223/2009 et être ajouté à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l’annexe II dudit règlement.
            
            
               (7)La substance «chloracétamide», appelée chloroacetamide selon l’INCI, figure actuellement à la ligne 41 dans la liste de l’annexe V du règlement (CE) nº 1223/2009 comme étant admise à une concentration maximale de 0,3 % dans les préparations prêtes à l’emploi. Le chloracétamide a été classé comme substance CMR de catégorie 2 conformément au règlement (CE) nº 1272/2008. La classification est devenue applicable avant le 1er décembre 2010, date à laquelle les titres II, III et IV du règlement (CE) nº 1272/2008 sont devenus applicables pour les substances. Conformément à l’article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) nº 1223/2009, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans les produits cosmétiques si le CSSC l’a évaluée et l’a jugée sûre pour l’utilisation dans de tels produits. Le 22 mars 2011, le CSSC a rendu un avis scientifique sur le chloracétamide
                  6
                dans lequel il a conclu que, sur la base des données disponibles, l’utilisation de cette substance dans les produits cosmétiques à une concentration maximale de 0,3 % n’est pas sûre pour les consommateurs. Compte tenu de la classification du chloracétamide comme substance CMR de catégorie 2 et de l’avis du CSSC, le chloracétamide devrait être supprimé de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l’annexe V du règlement (CE) nº 1223/2009 et être ajouté à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l’annexe II dudit règlement.
            
            
               (8)La substance «chlorure de méthylène» figure actuellement à la ligne 7 dans la liste de l’annexe III du règlement (CE) nº 1223/2009 comme étant admise dans les produits cosmétiques à une concentration maximale de 35 % dans les préparations prêtes à l’emploi. Le chlorure de méthylène a été classé comme substance CMR de catégorie 2 conformément au règlement (CE) nº 1272/2008. La classification est devenue applicable avant le 1er décembre 2010. Conformément à l’article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) nº 1223/2009, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans les produits cosmétiques si le CSSC l’a évaluée et l’a jugée sûre pour l’utilisation dans de tels produits. Le 11 décembre 2012, le CSSC a rendu un avis scientifique sur le chlorure de méthylène
                  7
               . Le 25 mars 2015, il a rendu un nouvel avis
                  8
               , qui a été révisé le 28 octobre 2015. Dans cet avis révisé, le CSSC a conclu que l’utilisation du chlorure de méthylène à une concentration maximale de 35 % dans les laques pour cheveux, et de manière générale son utilisation dans les formulations en spray, n’était pas considérée comme sûre pour les consommateurs. Compte tenu de la classification du chlorure de méthylène comme substance CMR de catégorie 2 et de l’avis du CSSC, et puisqu’aucun autre usage du chlorure de méthylène dans les produits cosmétiques n’est connu ni n’a été examiné dans l’avis du CSSC, cette substance devrait être supprimée de la liste des substances faisant l’objet de restrictions figurant à l’annexe III du règlement (CE) nº 1223/2009 et être ajoutée à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l’annexe II dudit règlement.
            
            
               (9)La substance «formaldéhyde» figure actuellement à la ligne 13 dans la liste de l’annexe III du règlement (CE) nº 1223/2009 comme étant admise dans les produits pour durcir les ongles à une concentration maximale de 5 % dans les préparations prêtes à l’emploi. Elle figure aussi actuellement à la ligne 5 dans la liste de l’annexe V du règlement (CE) nº 1223/2009 comme étant admise dans les produits bucco-dentaires à une concentration maximale de 0,1 % et dans d’autres produits à une concentration maximale de 0,2 %. Le formaldéhyde a été classé comme substance CMR de catégorie 1B par le règlement (UE) nº 605/2014 de la Commission
                  9
               . La classification est devenue applicable le 1er janvier 2016. Conformément à l’article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) nº 1223/2009, les substances classées comme CMR de catégorie 1A ou 1B peuvent être utilisées à titre exceptionnel dans les produits cosmétiques si, après leur classification comme CMR, certaines conditions sont remplies. Ces conditions exigent notamment qu’il n’existe pas de substances de substitution appropriées, qu’une demande soit faite pour un usage particulier de la catégorie de produits, avec une exposition déterminée, et que la substance ait été évaluée et jugée sûre par le CSSC. Dans son avis du 7 novembre 2014
                  10
               , le CSSC a conclu que «les durcisseurs d’ongles contenant du formaldéhyde libre à une concentration maximale d’environ 2,2 % peuvent être utilisés en toute sécurité pour durcir ou renforcer les ongles». Cependant, comme il n’a pas été établi qu’il n’existe pas de substances de substitution appropriées pour durcir les ongles, le formaldéhyde devrait être supprimé de la liste des substances faisant l’objet de restrictions figurant à l’annexe III du règlement (CE) nº 1223/2009. Aucune demande pour d’autres utilisations du formaldéhyde n’ayant été présentée, cette substance devrait être supprimée de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l’annexe V dudit règlement. Le formaldéhyde devrait également être ajouté à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l’annexe II du règlement (CE) nº 1223/2009.
            
            
               (10)Les composés de l’acide perborique et du perborate de sodium sont inclus dans les substances libérant du peroxyde d’hydrogène figurant actuellement à la ligne 12 dans la liste de l’annexe III du règlement (CE) nº 1223/2009. Ils ont été classés comme CMR de catégorie 1B par le règlement (CE) nº 790/2009 de la Commission. La classification est devenue applicable au 1er décembre 2010. Une demande d’application de l’article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) nº 1223/2009 a été déposée en vue de l’utilisation de ces substances dans des formulations de teintures capillaires oxydantes. Dans son avis du 22 juin 2010
                  11
               , le CSSC a conclu que les «restrictions générales applicables aux substances libérant du peroxyde d’hydrogène devraient s’appliquer au perborate de sodium et à l’acide perborique, et que l’utilisation des perborates de sodium comme ingrédients dans des formulations de teintures capillaires oxydantes à une concentration maximale appliquée sur la chevelure de 3 % ne présente pas de risque pour la santé des consommateurs». Cependant, étant donné qu’il n’a pas été établi qu’il n’existe pas de substances de substitution appropriées pour l’oxydation capillaire, les composés de l’acide perborique et du perborate de sodium devraient être supprimés de la liste des substances faisant l’objet de restrictions figurant à l’annexe III du règlement (CE) nº 1223/2009 et être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l’annexe II dudit règlement.
            
            
               (11)En ce qui concerne certaines substances qui ont été classées comme CMR conformément au règlement (CE) nº 1272/2008 et pour lesquelles une demande d’application de l’article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) nº 1223/2009 a été déposée, il a été établi que la condition prévue dans cette disposition était remplie. Cela concerne le trimethylbenzoyl diphenylphosphine oxide, le furfural et le polyaminopropyl biguanide.
            
         
         
            
               (12)La substance «oxyde de diphényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine», appelée trimethylbenzoyl diphenylphosphine oxide (TPO) selon l’INCI, n’est pas inscrite actuellement dans les annexes du règlement (CE) nº 1223/2009. Le TPO a été classé comme substance CMR de catégorie 2 par le règlement (UE) nº 618/2012 de la Commission
                  12
               . La classification est devenue applicable le 1er décembre 2013. Le 27 mars 2014, le CSSC a rendu un avis scientifique
                  13
                dans lequel il a conclu que le TPO est sûr lorsqu’il est utilisé en tant que produit de finition pour les ongles à une concentration maximale de 5,0 % mais qu’il s’agit cependant d’un sensibilisant cutané modéré. Étant donné les propriétés de sensibilisation cutanée du TPO et le risque élevé d’exposition par contact avec la peau en cas d’auto-application de produits pour les ongles, l’utilisation du TPO devrait être réservée aux professionnels. À la lumière de ces éléments, le TPO devrait être ajouté à la liste des substances faisant l’objet de restrictions figurant à l’annexe III du règlement (CE) nº 1223/2009 et être restreint à un usage professionnel dans les préparations pour ongles artificiels à une concentration maximale de 5 %.
            
            
               (13)La substance «2-furaldéhyde», appelée furfural selon l’INCI, est utilisée comme ingrédient parfumant ou aromatisant dans les produits cosmétiques et n’est pas inscrite actuellement dans les annexes du règlement (CE) nº 1223/2009. Elle a été classée comme CMR de catégorie 2 conformément au règlement (CE) nº 1272/2008. La classification est devenue applicable avant le 1er décembre 2010. Dans son avis du 27 mars 2012
                  14
               , le CSSC a conclu que l’utilisation de furfural à une concentration maximale de 10 ppm (0,001 %) dans les préparations prêtes à l’emploi, y compris dans les produits bucco-dentaires, ne présente pas de risque pour la santé des consommateurs. Compte tenu de la classification du furfural comme substance CMR de catégorie 2 et de l’avis du CSSC, le furfural devrait être ajouté à la liste des substances faisant l’objet de restrictions figurant à l’annexe III du règlement (CE) nº 1223/2009, avec indication d’une concentration maximale de 0,001 %. 
            
            
               (14)La substance «α, ω-bis [[[(Aminoiminométhyl)amino]iminométhyl] amino]poly(méthylène), dichlorhydrate» (PHMB), appelée polyaminopropyl biguanide selon l’INCI, figure actuellement en tant qu’agent conservateur à la ligne 28 dans la liste de l’annexe V du règlement (CE) nº 1223/2009, avec une concentration maximale de 0,3 %. Elle a été classée comme substance CMR de catégorie 2 par le règlement (UE) nº 944/2013 de la Commission
                  15
               . La classification est devenue applicable le 1er janvier 2015. Le 18 juin 2014, le CSSC a adopté un avis
                  16
                dans lequel il a conclu que, sur la base des données disponibles, l’utilisation du PHMB comme agent conservateur dans l’ensemble des produits cosmétiques à une concentration maximale de 0,3 % n’est pas sûre pour les consommateurs. Le CSSC a toutefois également conclu dans son avis qu’une utilisation sûre pourrait se baser sur une concentration plus faible et/ou sur des restrictions en ce qui concerne les catégories de produits cosmétiques, et que des études d’absorption cutanée portant sur des formulations cosmétiques représentatives supplémentaires étaient nécessaires. Le 7 avril 2017, le CSSC a adopté un nouvel avis
                  17
               , dans lequel il a conclu que, sur la base des données fournies, l’utilisation du PHMB en tant qu’agent conservateur dans tous les produits cosmétiques à une concentration maximale de 0,1 % est sûre, mais que son utilisation dans les formulations en spray n’est pas recommandée. Compte tenu de la classification du PHMB comme substance CMR de catégorie 2 et du nouvel avis du CSSC, le PHMB devrait être autorisé comme agent conservateur dans tous les produits cosmétiques, à l’exception des applications qui pourraient donner lieu à une exposition des poumons de l’utilisateur final, à une concentration maximale de 0,1 %. Les conditions fixées à l’annexe V du règlement (CE) nº 1223/2009 devraient être adaptées en conséquence.
            
            
               (15)En ce qui concerne un vaste groupe de substances classées comme CMR conformément au règlement (CE) nº 1272/2008, aucune demande d’utilisation à titre exceptionnel dans des produits cosmétiques n’a été présentée. Ces substances devraient être inscrites dans la liste des substances interdites figurant à l’annexe II du règlement (CE) nº 1223/2009 et, s’il y a lieu, être supprimées de la liste des substances faisant l’objet de restrictions ou de la liste des substances admises figurant respectivement aux annexes III et V dudit règlement. Cela concerne, entre autres, certains composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l’annexe III du règlement (CE) nº 1223/2009.
            
            
               (16)Plusieurs composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l’annexe III du règlement (CE) nº 1223/2009, ainsi que l’hydrogénoborate de dibutylétain ont été classés comme substances CMR de catégorie 1B par le règlement (CE) nº 790/2009 de la Commission. La classification est devenue applicable au 1er décembre 2010. Conformément à l’article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) nº 1223/2009, les substances classées comme CMR de catégorie 1A ou 1B peuvent être utilisées à titre exceptionnel dans les produits cosmétiques si, après leur classification comme substances CMR, certaines conditions sont remplies. Le 22 juin 2010, le CSSC a rendu un avis
                  18
                dans lequel il a conclu que plusieurs composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l’annexe III dudit règlement sont sûrs pour une utilisation dans les produits cosmétiques sous certaines conditions. Cependant, puisqu’aucune demande pour un usage particulier n’a été faite et qu’il n’a pas été établi qu’il n’existe pas de substances de substitution appropriées pour les usages concernés énumérés à l’annexe III du règlement (CE) nº 1223/2009, ces composés du bore devraient être supprimés de la liste des substances faisant l’objet de restrictions figurant à l’annexe III dudit règlement et être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l’annexe II de ce même règlement. En ce qui concerne l’hydrogénoborate de dibutylétain, aucune demande pour un usage particulier n’a été faite et cette substance n’a pas été jugé sûre par le CSSC. Il convient dès lors qu’elle soit ajoutée à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l’annexe II du règlement (CE) nº 1223/2009.
            
            
               (17)L’article 31, paragraphe 1, du règlement (CE) nº 1223/2009 prévoit que lorsque l’utilisation de certaines substances dans les produits cosmétiques entraîne un risque potentiel pour la santé humaine qui nécessite une action au niveau communautaire, la Commission peut, après consultation du CSSC, modifier en conséquence les annexes II à VI dudit règlement. La Commission a consulté le CSSC concernant la sûreté de certaines substances qui s’apparentent, d’un point de vue chimique, aux substances classées comme CMR de catégorie 1A, 1B ou 2. Cela concerne certains composés du bore ainsi que le paraformaldéhyde et le méthylène glycol.
            
            
               (18)Certains composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l’annexe III du règlement (CE) nº 1223/2009, autres que ceux visés au considérant 16, n’ont pas été classés comme substances CMR. Le 12 décembre 2013, le CSSC a rendu un avis sur les borates, les tétraborates et les octaborates
                  19
               , dans lequel il a conclu que ces substances, ainsi que d’autres sels ou esters de l’acide borique, tels que le borate de MEA, le borate de MIPA, le borate de potassium, le borate de trioctyldodécyle et le borate de zinc se dégradent en acide borique en solutions aqueuses et que, par conséquent, les restrictions générales applicables à l’acide borique devraient s’appliquer à l’ensemble du groupe des borates, tétraborates et octaborates. L’acide borique a été classé comme substance CMR de catégorie 1B par le règlement (CE) nº 790/2009 de la Commission. La classification est devenue applicable au 1er décembre 2010. Compte tenu de l’avis du CSSC, l’ensemble du groupe des borates, tétraborates et octaborates – à l’exception des substances de ce groupe qui ont été classées comme substances CMR –, ainsi que d’autres sels ou esters de l’acide borique, devraient être supprimés de la liste des substances faisant l’objet de restrictions figurant à l’annexe III du règlement (CE) nº 1223/2009 et être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l’annexe II dudit règlement.
            
            
               (19)La substance «paraformaldéhyde» figure actuellement à la ligne 5 dans la liste de l’annexe V du règlement (CE) nº 1223/2009 mais, contrairement au formaldéhyde, elle n’a pas été classée comme substance CMR. La substance «méthylène glycol» n’est pas inscrite actuellement dans les annexes du règlement (CE) nº 1223/2009. Les 26 et 27 juin 2012, le CSSC a adopté un avis sur le méthylène glycol
                  20
                dans lequel il a établi que le méthylène glycol peut être rapidement converti dans diverses conditions en formaldéhyde dans une solution aqueuse et que le paraformaldéhyde peut être dépolymérisé en formaldéhyde par chauffage ou séchage. Compte tenu de l’avis du CSSC, l’utilisation de ces substances dans les produits cosmétiques présente un risque potentiel pour la santé humaine. Le paraformaldéhyde devrait donc être supprimé de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l’annexe V du règlement (CE) nº 1223/2009, et le paraformaldéhyde ainsi que le méthylène glycol devraient être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l’annexe II dudit règlement.
            
            
               (20)Il convient dès lors de modifier en conséquence le règlement (CE) nº 1223/2009.
            
            
               (21)Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent pour les produits cosmétiques,
            
            
               A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
            
            
               Article premier
            
            
               Les annexes II, III et V du règlement (CE) nº 1223/2009 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
            
            
               Article 2
            
            
               Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
            
            
               Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
            
            
               Fait à Bruxelles, le 22.5.2019
            
            
               
                     Par la Commission
               
               
                     Le président,
                     Jean-Claude JUNCKER
               
            
         
         
            
                  
                     (1)
                  
                        OJ L 342 du 22.12.2009, p. 59.
               
               
                  
                     (2)
                  
                        Règlement (CE) nº 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) nº 1907/2006 (JO L 353 du 31.12.2008, p. 1).
               
               
                  
                     (3)
                  
                        Règlement (UE) nº 2017/776 de la Commission du jeudi 4 mai 2017 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) nº 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (JO L 116 du 5.5.2017, p. 1).
               
               
                  
                     (4)
                  
                        Règlement (UE) nº 790/2009 de la Commission du 10 août 2009 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) nº 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (JO L 235 du 5.9.2009, p. 1).
               
               
                  
                     (5)
                  
                        SCCS/1344/10, 
                  
                     http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_077.pdf
                  
                   (en anglais). 
               
               
                  
                     (6)
                  
                        SCCS/1360/10, 
                  
                     http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_053.pdf
                  
                   (en anglais).
               
               
                  
                     (7)
                  
                        SCCS/1408/11, 
                  
                     https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_118.pdf
                  
                   (en anglais).
               
               
                  
                     (8)
                  
                        SCCS/1547/15, 
                  
                     https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_170.pdf
                  
                   (en anglais).
               
               
                  
                     (9)
                  
                        Règlement (UE) nº 605/2014 de la Commission du 5 juin 2014 modifiant, aux fins d’ajouts de mentions de danger et de conseils de prudence en langue croate et aux fins de son adaptation au progrès scientifique et technique, le règlement (CE) nº 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (JO L 167 du 6.6.2014, p. 36).
               
               
                  
                     (10)
                  
                        SCCS/1538/14, 
                  https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_164.pdf
               
               
                  
                     (11)
                  
                        SCCS/1345/10, 
                  
                     https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_031.pdf
                  
                   (en anglais).
               
               
                  
                     (12)
                  
                        Règlement (UE) nº 618/2012 de la Commission du 10 juillet 2012 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) nº 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (JO L 179 du 11.7.2012, p. 3).
               
               
                  
                     (13)
                  
                        SCCS/1528/14, 
                  
                     http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_149.pdf
                  
                   (en anglais).
               
               
                  
                     (14)
                  
                        SCCS/1461/12, 
                  
                     https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_083.pdf
                  
                   (en anglais).
               
               
                  
                     (15)
                  
                        Règlement (UE) nº 944/2013 de la Commission du 2 octobre 2013 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) nº 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (JO L 261 du 3.10.2013, p. 5).
               
               
                  
                     (16)
                  
                        SCCS/1535/14, 
                  
                     https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_157.pdf
                  
                   (en anglais).
               
               
                  
                     (17)
                  
                        SCCS/1581/16, 
                  
                     https://ec.europa.eu/health/sites/health/files/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_204.pdf
                  
                   (en anglais).
               
               
                  
                     (18)
                  
                        SCCS/1249/09, https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_027.pdf (en anglais).
               
               
                  
                     (19)
                  
                        SCCS/1523/13, 
                  
                     https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_146.pdf
                  
                   (en anglais).
               
               
                  
                     (20)
                  
                        SCCS/1483/12, 
                  
                     https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/docs/sccs_o_097.pdf
                  
                   (en anglais).
               
            
      
    ---documentbreak--- 
      
         
         
            
               ANNEXE
            
            
               1) L’annexe II est modifiée comme suit:
            
            
               a) les lignes suivantes sont ajoutées:
            
            
                     
                        Numéro d’ordre
                     
                  
                  
                     
                        Identification de la substance
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Nom chimique/DCI
                     
                  
                  
                     
                        Numéro CAS
                     
                  
                  
                     
                        Numéro CE
                     
                  
               
                     
                        a
                     
                  
                  
                     
                        b
                     
                  
                  
                     
                        c
                     
                  
                  
                     
                        d
                     
                  
               
                     
                        «1385
                     
                  
                  
                     
                        Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane (cis-CTAC)
                     
                  
                  
                     
                        51229-78-8
                     
                  
                  
                     
                        426-020-3
                     
                  
               
                     
                        1386
                     
                  
                  
                     
                        Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane (cis-CTAC), quaternium-15
                     
                  
                  
                     
                        51229-78-8
                     
                  
                  
                     
                        426-020-3
                     
                  
               
                     
                        1387
                     
                  
                  
                     
                        2-Chloroacétamide
                     
                  
                  
                     
                        79-07-2
                     
                  
                  
                     
                        201-174-2
                     
                  
               
                     
                        1388
                     
                  
                  
                     
                        Octaméthylcyclotétrasiloxane
                     
                  
                  
                     
                        556-67-2
                     
                  
                  
                     
                        209-136-7
                     
                  
               
                     
                        1389
                     
                  
                  
                     
                        Dichlorométhane; chlorure de méthylène
                     
                  
                  
                     
                        75-09-2
                     
                  
                  
                     
                        200-838-9
                     
                  
               
                     
                        1390
                     
                  
                  
                     
                        2,2'-((3,3',5,5'-Tétraméthyl-(1,1'-biphényl)-4,4'-diyl)-bis(oxyméthylène))-bis-oxiranne
                     
                  
                  
                     
                        85954-11-6
                     
                  
                  
                     
                        413-900-7
                     
                  
               
                     
                        1391
                     
                  
                  
                     
                        Acétaldéhyde; éthanal
                     
                  
                  
                     
                        75-07-0
                     
                  
                  
                     
                        200-836-8
                     
                  
               
                     
                        1392
                     
                  
                  
                     
                        Acide 1-cyclopropyl-6,7-difluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique
                     
                  
                  
                     
                        93107-30-3
                     
                  
                  
                     
                        413-760-7
                     
                  
               
                     
                        1393
                     
                  
                  
                     
                        N-Méthyl-2-pyrrolidone; 1-méthyl-2-pyrrolidone
                     
                  
                  
                     
                        872-50-4
                     
                  
                  
                     
                        212-828-1
                     
                  
               
                     
                        1394
                     
                  
                  
                     
                        Trioxyde de dibore; oxyde borique
                     
                  
                  
                     
                        1303-86-2
                     
                  
                  
                     
                        215-125-8
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        1395
                     
                  
                  
                     
                        Acide borique [1]
                     
                     
                        Acide borique [2]
                     
                  
                  
                     
                        10043-35-3 [1]
                     
                     
                        11113-50-1 [2]
                     
                  
                  
                     
                        233-139-2 [1]
                     
                     
                        234-343-4 [2]
                     
                  
               
                     
                        1396
                     
                  
                  
                     
                        Borates, tétraborates, octaborates, ainsi que sels et esters de l’acide borique, y compris:
                     
                     
                     
                        Octaborate de disodium tétrahydraté [1]
                     
                     
                        2-Aminoéthanol, monoester avec l’acide borique [2]
                     
                     
                        Dihydrogénoorthoborate de (2-hydroxypropyl)ammonium [3]
                     
                     
                        Borate de potassium; acide borique, sel de potassium [4]
                     
                     
                        Borate de trioctyldodécyle [5]
                     
                     
                        Borate de zinc [6]
                     
                     
                        Borate de sodium, tétraborate de disodium, anhydre; acide borique, sel de sodium [7]
                     
                     
                        Heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydraté [8]
                     
                     
                        Acide orthoborique, sel de sodium [9]
                     
                     
                        Tétraborate de disodium décahydraté; borax décahydraté [10]
                     
                     
                        Tétraborate de disodium pentahydraté; borax pentahydraté [11]
                     
                  
                  
                     
                        12280-03-4 [1]
                     
                     
                        10377-81-8 [2]
                     
                     
                        68003-13-4 [3]
                     
                     
                     
                        12712-38-8 [4]
                     
                     
                        [5]
                     
                     
                     
                        1332-07-6 [6]
                     
                     
                     
                        1330-43-4 [7]
                     
                     
                     
                        12267-73-1 [8]
                     
                     
                     
                        13840-56-7 [9]
                     
                     
                     
                        1303-96-4 [10]
                     
                     
                     
                        12179-04-3 [11]
                     
                  
                  
                     
                        234-541-0 [1]
                     
                     
                        233-829-3 [2]
                     
                     
                        268-109-8 [3]
                     
                     
                        603-184-6 [4]
                     
                     
                        -
                              [5]
                     
                     
                        215-566-6 [6]
                     
                     
                        215-540-4 [7]
                     
                     
                        235-541-3 [8]
                     
                     
                        237-560-2 [9]
                     
                     
                        215-540-4 [10]
                     
                     
                        215-540-4 [11]
                     
                  
               
                     
                        1397
                     
                  
                  
                     
                        Perborate de sodium [1]
                     
                     
                        Peroxométaborate de sodium; peroxoborate de sodium [2]
                     
                  
                  
                     
                        15120-21-5 [1]
                     
                     
                        7632-04-4 [2]
                     
                     
                        10332-33-9 [2]
                     
                     
                        10486-00-7 [2]
                     
                  
                  
                     
                        239-172-9 [1]
                     
                     
                        231-556-4 [2]
                     
                     
                  
               
                     
                        1398
                     
                  
                  
                     
                        Acide perborique (H3BO2(O2)), sel de monosodium, trihydraté [1]
                     
                  
                  
                     
                        13517-20-9 [1]
                     
                  
                  
                     
                        239-172-9 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acide perborique, sel de sodium, tétrahydraté [2]
                     
                  
                  
                     
                        37244-98-7 [2]
                     
                  
                  
                     
                        234-390-0 [2]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium, tétrahydraté, peroxoborate de sodium hexahydraté [3] 
                     
                  
                  
                     
                        10486-00-7 [3]
                     
                  
                  
                     
                        231-556-4 [3]
                     
                  
               
                     
                        1399
                     
                  
                  
                     
                        Acide perborique, sel de sodium [1]
                     
                  
                  
                     
                        11138-47-9 [1]
                     
                  
                  
                     
                        234-390-0 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acide perborique, sel de sodium, monohydraté [2]
                     
                  
                  
                     
                        12040-72-1 [2]
                     
                  
                  
                     
                        234-390-0 [2]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium, monohydraté [3]
                     
                  
                  
                     
                        10332-33-9 [3]
                     
                  
                  
                     
                        231-556-4 [3]
                     
                  
               
                     
                        1400
                     
                  
                  
                     
                        Hydrogénoborate de dibutylétain
                     
                  
                  
                     
                        75113-37-0
                     
                  
                  
                     
                        401-040-5
                     
                  
               
                     
                        1401
                     
                  
                  
                     
                        Bis(tétrafluoroborate) de nickel
                     
                  
                  
                     
                        14708-14-6
                     
                  
                  
                     
                        238-753-4
                     
                  
               
                     
                        1402
                     
                  
                  
                     
                        Mancozèbe (ISO); complexe (polymérisé) d’éthylènebis(dithiocarbamate) de manganèse avec sel de zinc
                     
                  
                  
                     
                        8018-01-7 
                     
                  
                  
                     
                        616-995-5
                     
                  
               
                     
                        1403
                     
                  
                  
                     
                        Manèbe (ISO); éthylènebis(dithiocarbamate) de manganèse (polymérisé)
                     
                  
                  
                     
                        12427-38-2
                     
                  
                  
                     
                        235-654-8
                     
                  
               
                     
                        1404
                     
                  
                  
                     
                        Benfuracarbe (ISO); N-[2,3-dihydro-2,2-diméthylbenzofuran-7-yloxycarbonyl(méthyl)aminothio]-N-isopropyl-β-alaninate d’éthyle
                     
                  
                  
                     
                        82560-54-1
                     
                  
                  
                     
                        617-356-3
                     
                  
               
                     
                        1405
                     
                  
                  
                     
                        N-Éthoxycarbonylthiocarbamate de O-isobutyle
                     
                  
                  
                     
                        103122-66-3
                     
                  
                  
                     
                        434-350-4
                     
                  
               
                     
                        1406
                     
                  
                  
                     
                        Chlorprophame (ISO); 3-chlorocarbanilate d’isopropyle
                     
                  
                  
                     
                        101-21-3
                     
                  
                  
                     
                        202-925-7
                     
                  
               
                     
                        1407
                     
                  
                  
                     
                        N-éthoxycarbonylthiocarbamate de O-hexyle
                     
                  
                  
                     
                        109202-58-6
                     
                  
                  
                     
                        432-750-3
                     
                  
               
                     
                        1408
                     
                  
                  
                     
                        Nitrate d’hydroxylammonium
                     
                  
                  
                     
                        13465-08-2
                     
                  
                  
                     
                        236-691-2
                     
                  
               
                     
                        1409
                     
                  
                  
                     
                        (4-Éthoxyphényl)(3-(4-fluoro-3-phénoxyphényl)propyl)diméthylsilane
                     
                  
                  
                     
                        105024-66-6
                     
                  
                  
                     
                        405-020-7
                     
                  
               
                     
                        1410
                     
                  
                  
                     
                        Phoxime (ISO); α-(diéthoxy-phosphinothioylimino)phénylacétonitrile
                     
                  
                  
                     
                        14816-18-3
                     
                  
                  
                     
                        238-887-3
                     
                  
               
                     
                        1411
                     
                  
                  
                     
                        Glufosinate d’ammonium (ISO); 2-amino-4-(hydroxyméthylphosphinyl)butyrate d’ammonium
                     
                  
                  
                     
                        77182-82-2
                     
                  
                  
                     
                        278-636-5
                     
                  
               
                     
                        1412
                     
                  
                  
                     
                        Masse de réaction de: (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diméthyle; (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diéthyle; (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de méthyléthyle
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        435-960-3
                     
                  
               
                     
                        1413
                     
                  
                  
                     
                        Acide (4-phénylbutyl)phosphinique
                     
                  
                  
                     
                        86552-32-1
                     
                  
                  
                     
                        420-450-5
                     
                  
               
                     
                        1414
                     
                  
                  
                     
                        Masse de réaction de: 4,7-bis(mercaptométhyl)-3,6,9-trithia-1,11-undécanedithiol; 4,8-bis(mercaptométhyl)-3,6,9-trithia-1,11-undécanedithiol; 5,7-bis(mercaptométhyl)-3,6,9-trithia-1,11-undécanedithiol
                     
                  
                  
                     
                        170016-25-8
                     
                  
                  
                     
                        427-050-1
                     
                  
               
                     
                        1415
                     
                  
                  
                     
                        Oxyde de potassium et de titane (K2Ti6O13)
                     
                  
                  
                     
                        12056-51-8
                     
                  
                  
                     
                        432-240-0
                     
                  
               
                     
                        1416
                     
                  
                  
                     
                        Di(acétate) de cobalt
                     
                  
                  
                     
                        71-48-7
                     
                  
                  
                     
                        200-755-8
                     
                  
               
                     
                        1417
                     
                  
                  
                     
                        Dinitrate de cobalt
                     
                  
                  
                     
                        10141-05-6
                     
                  
                  
                     
                        233-402-1
                     
                  
               
                     
                        1418
                     
                  
                  
                     
                        Carbonate de cobalt
                     
                  
                  
                     
                        513-79-1
                     
                  
                  
                     
                        208-169-4
                     
                  
               
                     
                        1419
                     
                  
                  
                     
                        Dichlorure de nickel
                     
                  
                  
                     
                        7718-54-9
                     
                  
                  
                     
                        231-743-0
                     
                  
               
                     
                        1420
                     
                  
                  
                     
                        Dinitrate de nickel [1]
                     
                  
                  
                     
                        13138-45-9 [1]
                     
                  
                  
                     
                        236-068-5 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acide nitrique, sel de nickel [2]
                     
                  
                  
                     
                        14216-75-2 [2]
                     
                  
                  
                     
                        238-076-4 [2]
                     
                  
               
                     
                        1421
                     
                  
                  
                     
                        Matte de nickel
                     
                  
                  
                     
                        69012-50-6
                     
                  
                  
                     
                        273-749-6
                     
                  
               
                     
                        1422
                     
                  
                  
                     
                        Boues et sédiments, d’affinage électrolytique du cuivre, décuivrés, contenant du sulfate de nickel
                     
                  
                  
                     
                        92129-57-2
                     
                  
                  
                     
                        295-859-3
                     
                  
               
                     
                        1423
                     
                  
                  
                     
                        Boues et sédiments, d’affinage électrolytique du cuivre, décuivrés
                     
                  
                  
                     
                        94551-87-8
                     
                  
                  
                     
                        305-433-1
                     
                  
               
                     
                        1424
                     
                  
                  
                     
                        Diperchlorate de nickel; acide perchlorique, sel de nickel(II)
                     
                  
                  
                     
                        13637-71-3
                     
                  
                  
                     
                        237-124-1
                     
                  
               
                     
                        1425
                     
                  
                  
                     
                        Bis(sulfate) de nickel et de dipotassium [1]
                     
                  
                  
                     
                        13842-46-1 [1]
                     
                  
                  
                     
                        237-563-9 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Bis(sulfate) de diammonium et de nickel [2]
                     
                  
                  
                     
                        15699-18-0 [2]
                     
                  
                  
                     
                        239-793-2 [2]
                     
                  
               
                     
                        1426
                     
                  
                  
                     
                        Bis(sulfamidate) de nickel; sulfamate de nickel
                     
                  
                  
                     
                        13770-89-3
                     
                  
                  
                     
                        237-396-1
                     
                  
               
                     
                        1427
                     
                  
                  
                     
                        Bis(tétrafluoroborate) de nickel
                     
                  
                  
                     
                        14708-14-6
                     
                  
                  
                     
                        238-753-4
                     
                  
               
                     
                        1428
                     
                  
                  
                     
                        Diformiate de nickel [1]
                     
                  
                  
                     
                        3349-06-2 [1]
                     
                  
                  
                     
                        222-101-0 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acide formique, sel de nickel [2]
                     
                  
                  
                     
                        15843-02-4 [2]
                     
                  
                  
                     
                        239-946-6 [2]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acide formique, sel de cuivre et de nickel [3]
                     
                  
                  
                     
                        68134-59-8 [3]
                     
                  
                  
                     
                        268-755-0 [3]
                     
                  
               
                     
                        1429
                     
                  
                  
                     
                        Di(acétate) de nickel [1]
                     
                  
                  
                     
                        373-02-4 [1]
                     
                  
                  
                     
                        206-761-7 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acétate de nickel [2]
                     
                  
                  
                     
                        14998-37-9 [2]
                     
                  
                  
                     
                        239-086-1 [2]
                     
                  
               
                     
                        1430
                     
                  
                  
                     
                        Dibenzoate de nickel
                     
                  
                  
                     
                        553-71-9
                     
                  
                  
                     
                        209-046-8
                     
                  
               
                     
                        1431
                     
                  
                  
                     
                        Bis(4-cyclohexylbutyrate) de nickel
                     
                  
                  
                     
                        3906-55-6
                     
                  
                  
                     
                        223-463-2
                     
                  
               
                     
                        1432
                     
                  
                  
                     
                        Stéarate de nickel(II); octadécanoate de nickel(II)
                     
                  
                  
                     
                        2223-95-2
                     
                  
                  
                     
                        218-744-1
                     
                  
               
                     
                        1433
                     
                  
                  
                     
                        Dilactate de nickel
                     
                  
                  
                     
                        16039-61-5
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
               
                     
                        1434
                     
                  
                  
                     
                        Octanoate de nickel(II)
                     
                  
                  
                     
                        4995-91-9
                     
                  
                  
                     
                        225-656-7
                     
                  
               
                     
                        1435
                     
                  
                  
                     
                        Difluorure de nickel [1]
                     
                  
                  
                     
                        10028-18-9 [1]
                     
                  
                  
                     
                        233-071-3 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Dibromure de nickel [2]
                     
                  
                  
                     
                        13462-88-9 [2]
                     
                  
                  
                     
                        236-665-0 [2]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Diiodure de nickel [3]
                     
                  
                  
                     
                        13462-90-3 [3]
                     
                  
                  
                     
                        236-666-6 [3]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Fluorure de nickel et de potassium [4]
                     
                  
                  
                     
                        11132-10-8 [4]
                     
                  
                  
                     
                        -
                              [4]
                     
                  
               
                     
                        1436
                     
                  
                  
                     
                        Hexafluorosilicate de nickel
                     
                  
                  
                     
                        26043-11-8
                     
                  
                  
                     
                        247-430-7
                     
                  
               
                     
                        1437
                     
                  
                  
                     
                        Sélénate de nickel
                     
                  
                  
                     
                        15060-62-5
                     
                  
                  
                     
                        239-125-2
                     
                  
               
                     
                        1438
                     
                  
                  
                     
                        Hydrogénophosphate de nickel [1]
                     
                  
                  
                     
                        14332-34-4 [1]
                     
                  
                  
                     
                        238-278-2 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Bis(dihydrogénophosphate) de nickel [2]
                     
                  
                  
                     
                        18718-11-1 [2]
                     
                  
                  
                     
                        242-522-3 [2]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Bis(orthophosphate) de trinickel [3]
                     
                  
                  
                     
                        10381-36-9 [3]
                     
                  
                  
                     
                        233-844-5 [3]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Diphosphate de dinickel [4]
                     
                  
                  
                     
                        14448-18-1 [4]
                     
                  
                  
                     
                        238-426-6 [4]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Bis(phosphinate) de nickel [5]
                     
                  
                  
                     
                        14507-36-9 [5]
                     
                  
                  
                     
                        238-511-8 [5]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Phosphinate de nickel [6]
                     
                  
                  
                     
                        36026-88-7 [6]
                     
                  
                  
                     
                        252-840-4 [6]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acide phosphorique, sel de calcium et de nickel [7]
                     
                  
                  
                     
                        17169-61-8 [7]
                     
                  
                  
                     
                        -
                              [7]
                     
                     
                        -
                              [8]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acide diphosphorique, sel de nickel(II) [8]
                     
                  
                  
                     
                        19372-20-4 [8]
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        1439
                     
                  
                  
                     
                        Hexacyanoferrate de diammonium et de nickel
                     
                  
                  
                     
                        74195-78-1
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
               
                     
                        1440
                     
                  
                  
                     
                        Dicyanure de nickel
                     
                  
                  
                     
                        557-19-7
                     
                  
                  
                     
                        209-160-8
                     
                  
               
                     
                        1441
                     
                  
                  
                     
                        Chromate de nickel
                     
                  
                  
                     
                        14721-18-7
                     
                  
                  
                     
                        238-766-5
                     
                  
               
                     
                        1442
                     
                  
                  
                     
                        Silicate de nickel(II) [1]
                     
                  
                  
                     
                        21784-78-1 [1]
                     
                  
                  
                     
                        244-578-4 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Orthosilicate de dinickel [2]
                     
                  
                  
                     
                        13775-54-7 [2]
                     
                  
                  
                     
                        237-411-1 [2]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Silicate de nickel (3:4) [3]
                     
                  
                  
                     
                        31748-25-1 [3]
                     
                  
                  
                     
                        250-788-7 [3]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acide silicique, sel de nickel [4]
                     
                  
                  
                     
                        37321-15-6 [4]
                     
                  
                  
                     
                        253-461-7 [4]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Hydroxybis[orthosilicato(4-)]trinickelate(3-) de trihydrogène [5]
                     
                  
                  
                     
                        12519-85-6 [5]
                     
                  
                  
                     
                        235-688-3 [5]
                     
                  
               
                     
                        1443
                     
                  
                  
                     
                        Hexacyanoferrate de dinickel
                     
                  
                  
                     
                        14874-78-3
                     
                  
                  
                     
                        238-946-3
                     
                  
               
                     
                        1444
                     
                  
                  
                     
                        Bis(arsénate) de trinickel; arsénate de nickel(II)
                     
                  
                  
                     
                        13477-70-8
                     
                  
                  
                     
                        236-771-7
                     
                  
               
                     
                        1445
                     
                  
                  
                     
                        Oxalate de nickel [1]
                     
                  
                  
                     
                        547-67-1 [1]
                     
                  
                  
                     
                        208-933-7 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acide oxalique, sel de nickel [2]
                     
                  
                  
                     
                        20543-06-0 [2]
                     
                  
                  
                     
                        243-867-2 [2]
                     
                  
               
                     
                        1446
                     
                  
                  
                     
                        Tellurure de nickel
                     
                  
                  
                     
                        12142-88-0
                     
                  
                  
                     
                        235-260-6
                     
                  
               
                     
                        1447
                     
                  
                  
                     
                        Tétrasulfure de trinickel
                     
                  
                  
                     
                        12137-12-1
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
               
                     
                        1448
                     
                  
                  
                     
                        Bis(arsénite) de trinickel
                     
                  
                  
                     
                        74646-29-0
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
               
                     
                        1449
                     
                  
                  
                     
                        Périclase grise de cobalt et de nickel; pigment C.I. Noir 25; C.I. 77332 [1]
                     
                  
                  
                     
                        68186-89-0 [1]
                     
                  
                  
                     
                        269-051-6 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Dioxyde de cobalt et de nickel [2]
                     
                  
                  
                     
                        58591-45-0 [2]
                     
                  
                  
                     
                        261-346-8 [2]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Oxyde de cobalt et de nickel [3]
                     
                  
                  
                     
                        12737-30-3 [3]
                     
                  
                  
                     
                        620-395-9 [3]
                     
                  
               
                     
                        1450
                     
                  
                  
                     
                        Trioxyde de nickel et d'étain; stannate de nickel
                     
                  
                  
                     
                        12035-38-0
                     
                  
                  
                     
                        234-824-9
                     
                  
               
                     
                        1451
                     
                  
                  
                     
                        Décaoxyde de nickel et de triuranium
                     
                  
                  
                     
                        15780-33-3
                     
                  
                  
                     
                        239-876-6
                     
                  
               
                     
                        1452
                     
                  
                  
                     
                        Dithiocyanate de nickel
                     
                  
                  
                     
                        13689-92-4
                     
                  
                  
                     
                        237-205-1
                     
                  
               
                     
                        1453
                     
                  
                  
                     
                        Dichromate de nickel
                     
                  
                  
                     
                        15586-38-6
                     
                  
                  
                     
                        239-646-5
                     
                  
               
                     
                        1454
                     
                  
                  
                     
                        Sélénite de nickel(II)
                     
                  
                  
                     
                        10101-96-9
                     
                  
                  
                     
                        233-263-7
                     
                  
               
                     
                        1455
                     
                  
                  
                     
                        Séléniure de nickel
                     
                  
                  
                     
                        1314-05-2
                     
                  
                  
                     
                        215-216-2
                     
                  
               
                     
                        1456
                     
                  
                  
                     
                        Acide silicique, sel de plomb et de nickel
                     
                  
                  
                     
                        68130-19-8
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
               
                     
                        1457
                     
                  
                  
                     
                        Diarséniure de nickel [1]
                     
                  
                  
                     
                        12068-61-0 [1]
                     
                  
                  
                     
                        235-103-1 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Arséniure de nickel [2]
                     
                  
                  
                     
                        27016-75-7 [2]
                     
                  
                  
                     
                        248-169-1 [2]
                     
                  
               
                     
                        1458
                     
                  
                  
                     
                        Pridérite jaune clair de nickel, de baryum et de titane; pigment C.I. Jaune 157; C.I. 77900
                     
                  
                  
                     
                        68610-24-2
                     
                  
                  
                     
                        271-853-6
                     
                  
               
                     
                        1459
                     
                  
                  
                     
                        Dichlorate de nickel [1]
                     
                  
                  
                     
                        67952-43-6 [1]
                     
                  
                  
                     
                        267-897-0 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Dibromate de nickel [2]
                     
                  
                  
                     
                        14550-87-9 [2]
                     
                  
                  
                     
                        238-596-1 [2]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Hydrogénosulfate d’éthyle, sel de nickel(II) [3]
                     
                  
                  
                     
                        71720-48-4 [3]
                     
                  
                  
                     
                        275-897-7 [3]
                     
                  
               
                     
                        1460
                     
                  
                  
                     
                        Trifluoroacétate de nickel(II) [1]
                     
                  
                  
                     
                        16083-14-0 [1]
                     
                  
                  
                     
                        240-235-8 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Propionate de nickel(II) [2]
                     
                  
                  
                     
                        3349-08-4 [2]
                     
                  
                  
                     
                        222-102-6 [2]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Bis(benzènesulfonate) de nickel [3]
                     
                  
                  
                     
                        39819-65-3 [3]
                     
                  
                  
                     
                        254-642-3 [3]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Hydrogénocitrate de nickel(II) [4]
                     
                  
                  
                     
                        18721-51-2 [4]
                     
                  
                  
                     
                        242-533-3 [4]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acide citrique, sel d’ammonium et de nickel [5]
                     
                  
                  
                     
                        18283-82-4 [5]
                     
                  
                  
                     
                        242-161-1 [5]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acide citrique, sel de nickel [6]
                     
                  
                  
                     
                        22605-92-1 [6]
                     
                  
                  
                     
                        245-119-0 [6]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Bis(2-éthylhexanoate) de nickel [7]
                     
                  
                  
                     
                        4454-16-4 [7]
                     
                  
                  
                     
                        224-699-9 [7]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acide 2-éthylhexanoïque, sel de nickel [8]
                     
                  
                  
                     
                        7580-31-6 [8]
                     
                  
                  
                     
                        231-480-1 [8]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acide diméthylhexanoïque, sel de nickel [9]
                     
                  
                  
                     
                        93983-68-7 [9]
                     
                  
                  
                     
                        301-323-2 [9]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Isooctanoate de nickel(II) [10]
                     
                  
                  
                     
                        29317-63-3 [10]
                     
                  
                  
                     
                        249-555-2 [10]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Isooctanoate de nickel [11]
                     
                  
                  
                     
                        27637-46-3 [11]
                     
                  
                  
                     
                        248-585-3 [11]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Bis(isononanoate) de nickel [12]
                     
                  
                  
                     
                        84852-37-9 [12]
                     
                  
                  
                     
                        284-349-6 [12]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Néononanoate de nickel(II) [13]
                     
                  
                  
                     
                        93920-10-6 [13]
                     
                  
                  
                     
                        300-094-6 [13]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Isodécanoate de nickel(II) [14]
                     
                  
                  
                     
                        85508-43-6 [14]
                     
                  
                  
                     
                        287-468-1 [14]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Néodécanoate de nickel(II) [15]
                     
                  
                  
                     
                        85508-44-7 [15]
                     
                  
                  
                     
                        287-469-7 [15]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acide néodécanoïque, sel de nickel [16]
                     
                  
                  
                     
                        51818-56-5 [16]
                     
                  
                  
                     
                        257-447-1 [16]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Néoundécanoate de nickel(II) [17]
                     
                  
                  
                     
                        93920-09-3 [17]
                     
                  
                  
                     
                        300-093-0 [17]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Bis(D-gluconato-O1,O2)nickel [18]
                     
                  
                  
                     
                        71957-07-8 [18]
                     
                  
                  
                     
                        276-205-6 [18]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        5-Bis(tert-butyl)-4-hydroxybenzoate de nickel (1:2) [19]
                     
                  
                  
                     
                        52625-25-9 [19]
                     
                  
                  
                     
                        258-051-1 [19]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Palmitate de nickel(II) [20]
                     
                  
                  
                     
                        13654-40-5 [20]
                     
                  
                  
                     
                        237-138-8 [20]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        (2-Éthylhexanoato-O)(isononanoato-O)nickel [21]
                     
                  
                  
                     
                        85508-45-8 [21]
                     
                  
                  
                     
                        287-470-2 [21]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        (Isononanoato-O)(isooctanoato-O)nickel [22]
                     
                  
                  
                     
                        85508-46-9 [22]
                     
                  
                  
                     
                        287-471-8 [22]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        (Isooctanoato-O)(néodécanoato-O)nickel [23]
                     
                  
                  
                     
                        84852-35-7 [23]
                     
                  
                  
                     
                        284-347-5 [23]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        (2-Éthylhexanoato-O)(isodécanoato-O)nickel [24]
                     
                  
                  
                     
                        84852-39-1 [24]
                     
                  
                  
                     
                        284-351-7 [24]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        (2-Éthylhexanoato-O)(néodécanoato-O)nickel [25]
                     
                  
                  
                     
                        85135-77-9 [25]
                     
                  
                  
                     
                        285-698-7 [25]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        (Isodécanoato-O)(isooctanoato-O)nickel [26]
                     
                  
                  
                     
                        85166-19-4 [26]
                     
                  
                  
                     
                        285-909-2 [26]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        (Isodécanoato-O)(isononanoato-O)nickel [27]
                     
                  
                  
                     
                        84852-36-8 [27]
                     
                  
                  
                     
                        284-348-0 [27]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        (Isononanoato-O)(néodécanoato-O)nickel [28]
                     
                  
                  
                     
                        85551-28-6 [28]
                     
                  
                  
                     
                        287-592-6 [28]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acides gras, ramifiés en C6-19, sels de nickel [29]
                     
                  
                  
                     
                        91697-41-5 [29]
                     
                  
                  
                     
                        294-302-1 [29]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acides gras en C8-18 et insaturés en C18, sels de nickel [30]
                     
                  
                  
                     
                        84776-45-4 [30]
                     
                  
                  
                     
                        283-972-0 [30]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, sel de nickel(II) [31]
                     
                  
                  
                     
                        72319-19-8 [31]
                     
                  
                  
                     
                         [31]
                     
                  
               
                     
                        1461
                     
                  
                  
                     
                        Sulfite de nickel(II) [1]
                     
                  
                  
                     
                        7757-95-1 [1]
                     
                  
                  
                     
                        231-827-7 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Trioxyde de nickel et de tellure [2]
                     
                  
                  
                     
                        15851-52-2 [2]
                     
                  
                  
                     
                        239-967-0 [2]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Tétraoxyde de nickel et de tellure [3]
                     
                  
                  
                     
                        15852-21-8 [3]
                     
                  
                  
                     
                        239-974-9 [3]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Phosphate-hydroxyde-oxyde de molybdène et de nickel [4]
                     
                  
                  
                     
                        68130-36-9 [4]
                     
                  
                  
                     
                        268-585-7 [4]
                     
                  
               
                     
                        1462
                     
                  
                  
                     
                        Borure de nickel (NiB) [1]
                     
                  
                  
                     
                        12007-00-0 [1]
                     
                  
                  
                     
                        234-493-0 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Borure de dinickel [2]
                     
                  
                  
                     
                        12007-01-1 [2]
                     
                  
                  
                     
                        234-494-6 [2]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Borure de trinickel [3]
                     
                  
                  
                     
                        12007-02-2 [3]
                     
                  
                  
                     
                        234-495-1 [3]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Borure de nickel [4]
                     
                  
                  
                     
                        12619-90-8 [4]
                     
                  
                  
                     
                        235-723-2 [4]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Siliciure de dinickel [5]
                     
                  
                  
                     
                        12059-14-2 [5]
                     
                  
                  
                     
                        235-033-1 [5]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Sisiliciure de nickel [6]
                     
                  
                  
                     
                        12201-89-7 [6]
                     
                  
                  
                     
                        235-379-3 [6]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Phosphure de dinickel [7]
                     
                  
                  
                     
                        12035-64-2 [7]
                     
                  
                  
                     
                        234-828-0 [7]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Phosphure de nickel et de bore [8]
                     
                  
                  
                     
                        65229-23-4 [8]
                     
                  
                  
                     
                        - [8]
                     
                  
               
                     
                        1463
                     
                  
                  
                     
                        Tétraoxyde de dialuminium et de nickel [1]
                     
                  
                  
                     
                        12004-35-2 [1]
                     
                  
                  
                     
                        234-454-8 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Trioxyde de nickel et de titane [2]
                     
                  
                  
                     
                        12035-39-1 [2]
                     
                  
                  
                     
                        234-825-4 [2]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Oxyde de nickel et de titane [3]
                     
                  
                  
                     
                        12653-76-8 [3]
                     
                  
                  
                     
                        235-752-0 [3]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Hexaoxyde de nickel et de divanadium [4]
                     
                  
                  
                     
                        52502-12-2 [4]
                     
                  
                  
                     
                        257-970-5 [4]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Octaoxyde de cobalt, de dimolybdène et de nickel [5]
                     
                  
                  
                     
                        68016-03-5 [5]
                     
                  
                  
                     
                        268-169-5 [5]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Trioxyde de nickel et de zirkonium [6]
                     
                  
                  
                     
                        70692-93-2 [6]
                     
                  
                  
                     
                        274-755-1 [6]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Tétraoxyde de molybdène et de nickel [7]
                     
                  
                  
                     
                        14177-55-0 [7]
                     
                  
                  
                     
                        238-034-5 [7]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Tétraoxyde de nickel et de tungstène [8]
                     
                  
                  
                     
                        14177-51-6 [8]
                     
                  
                  
                     
                        238-032-4 [8]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Olivine, vert de nickel [9]
                     
                  
                  
                     
                        68515-84-4 [9]
                     
                  
                  
                     
                        271-112-7 [9]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Dioxyde de lithium et de nickel [10]
                     
                  
                  
                     
                        12031-65-1 [10]
                     
                  
                  
                     
                        620-400-4 [10]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Oxyde de molybdène et de nickel [11]
                     
                  
                  
                     
                        12673-58-4 [11]
                     
                  
                  
                     
                        - [11]
                     
                  
               
                     
                        1464
                     
                  
                  
                     
                        Oxyde de cobalt, de lithium et de nickel
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        442-750-5
                     
                  
               
                     
                        1465
                     
                  
                  
                     
                        Trioxyde de molybdène
                     
                  
                  
                     
                        1313-27-5
                     
                  
                  
                     
                        215-204-7
                     
                  
               
                     
                        1466
                     
                  
                  
                     
                        Dichlorure de dibutylétain; (DBTC)
                     
                  
                  
                     
                        683-18-1
                     
                  
                  
                     
                        211-670-0
                     
                  
               
                     
                        1467
                     
                  
                  
                     
                        4,4'-Bis(N-carbamoyl-4-méthylbenzènesulfonamide)diphénylméthane
                     
                  
                  
                     
                        151882-81-4
                     
                  
                  
                     
                        418-770-5
                     
                  
               
                     
                        1468
                     
                  
                  
                     
                        Alcool furfurylique
                     
                  
                  
                     
                        98-00-0
                     
                  
                  
                     
                        202-626-1
                     
                  
               
                     
                        1469
                     
                  
                  
                     
                        1,2-Époxy-4-époxyéthylcyclohexane; diépoxyde de 4-vinylcyclohexène
                     
                  
                  
                     
                        106-87-6
                     
                  
                  
                     
                        203-437-7
                     
                  
               
                     
                        1470
                     
                  
                  
                     
                        Oxyméthyloxirane de 6-glycidyloxynapht-1-yle
                     
                  
                  
                     
                        27610-48-6
                     
                  
                  
                     
                        429-960-2
                     
                  
               
                     
                        1471
                     
                  
                  
                     
                        2-(2-Aminoéthylamino)éthanol; (AEEA)
                     
                  
                  
                     
                        111-41-1
                     
                  
                  
                     
                        203-867-5
                     
                  
               
                     
                        1472
                     
                  
                  
                     
                        1,2-Diéthoxyéthane
                     
                  
                  
                     
                        629-14-1
                     
                  
                  
                     
                        211-076-1
                     
                  
               
                     
                        1473
                     
                  
                  
                     
                        Chlorure de 2,3-époxypropyltriméthylammonium; chlorure de glycidyl-triméthylammonium 
                     
                  
                  
                     
                        3033-77-0
                     
                  
                  
                     
                        221-221-0
                     
                  
               
                     
                        1474
                     
                  
                  
                     
                        Chlorhydrate de 1-(2-amino-5-chlorophényl)-2,2,2-trifluoro-1,1-éthanediol 
                     
                  
                  
                     
                        214353-17-0
                     
                  
                  
                     
                        433-580-2
                     
                  
               
                     
                        1475
                     
                  
                  
                     
                        (E)-3-[1-[4-[2-(Diméthylamino)éthoxy]phényl]-2-phénylbut-1-ényl]phénol
                     
                  
                  
                     
                        82413-20-5
                     
                  
                  
                     
                        428-010-4
                     
                  
               
                     
                        1476
                     
                  
                  
                     
                        4,4'-(1,3-Phénylène-bis(1-méthyléthylidène))bis-phénol
                     
                  
                  
                     
                        13595-25-0
                     
                  
                  
                     
                        428-970-4
                     
                  
               
                     
                        1477
                     
                  
                  
                     
                        2-Chloro-6-fluoro-phénol
                     
                  
                  
                     
                        2040-90-6
                     
                  
                  
                     
                        433-890-8
                     
                  
               
                     
                        1478
                     
                  
                  
                     
                        2-Méthyl-5-tert-butylthiophénol
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        444-970-7
                     
                  
               
                     
                        1479
                     
                  
                  
                     
                        2-Butyryl-3-hydroxy-5-thiocyclohexan-3-yl-cyclohex-2-én-1-one
                     
                  
                  
                     
                        94723-86-1
                     
                  
                  
                     
                        425-150-8
                     
                  
               
                     
                        1480
                     
                  
                  
                     
                        Profoxydime (ISO); 2-{(EZ)-1-[(2RS)-2-(4-chlorophénoxy)propoxyimino]butyl}-3-hydroxy-5-(thian-3-yl)cyclohex-2-én-1-one
                     
                  
                  
                     
                        139001-49-3
                     
                  
                  
                     
                        604-105-8
                     
                  
               
                     
                        1481
                     
                  
                  
                     
                        Tépraloxydime (ISO); (RS)-(EZ)-2-{1-[(2E)-3-chloroallyloxyimino]propyl}-3-hydroxy-5-perhydropyran-4-ylcyclohex-2-én-1-one
                     
                  
                  
                     
                        149979-41-9
                     
                  
                  
                     
                        604-715-4
                     
                  
               
                     
                        1482
                     
                  
                  
                     
                        3-(1,2-Éthanediylacétal)-estra-5(10),9(11)-diène-3,17-dione, cyclique
                     
                  
                  
                     
                        5571-36-8
                     
                  
                  
                     
                        427-230-8
                     
                  
               
                     
                        1483
                     
                  
                  
                     
                        Androsta-1,4,9(11)-triène-3,17-dione
                     
                  
                  
                     
                        15375-21-0
                     
                  
                  
                     
                        433-560-3
                     
                  
               
                     
                        1484
                     
                  
                  
                     
                        Masse de réaction de: salicylates de calcium (ramifiés en C10-14 et alkylés en C18-30); phénates de calcium (ramifiés en C10-14 et alkylés en C18-30); phénates de calcium sulfurés (ramifiés en C10-14 et alkylés en C18-30)
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        415-930-6
                     
                  
               
                     
                        1485
                     
                  
                  
                     
                        Acide 1,2-benzènedicarboxylique; esters de dialkyles ramifiés en C6-8, riches en C7
                     
                  
                  
                     
                        71888-89-6
                     
                  
                  
                     
                        276-158-1
                     
                  
               
                     
                        1486
                     
                  
                  
                     
                        Masse de réaction de: diester de 4,4'-méthylènebis[2-(2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-3,6-diméthylphénol] et acide 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphtalène-1-sulfonique (1:2); triester de 4,4'-méthylènebis[2-(2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-3,6-diméthylphénol] et acide 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphtalène-1-sulfonique (1:3)
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        427-140-9
                     
                  
               
                     
                        1487
                     
                  
                  
                     
                        1-Hydroxy-2-(4-(4-carboxyphénylazo)-2,5-diméthoxyphénylazo)-7-amino-3-naphtalènesulfonate de diammonium
                     
                  
                  
                     
                        150202-11-2
                     
                  
                  
                     
                        422-670-7
                     
                  
               
                     
                        1488
                     
                  
                  
                     
                        Acide-3-oxoandrost-4-ène-17-β-carboxylique
                     
                  
                  
                     
                        302-97-6
                     
                  
                  
                     
                        414-990-0
                     
                  
               
                     
                        1489
                     
                  
                  
                     
                        Acide (Z)-2-méthoxymino-2-[2-(tritylamino)thiazol-4-yl]acétique
                     
                  
                  
                     
                        64485-90-1
                     
                  
                  
                     
                        431-520-1
                     
                  
               
                     
                        1490
                     
                  
                  
                     
                        Nitrilotriacétate de trisodium
                     
                  
                  
                     
                        5064-31-3
                     
                  
                  
                     
                        225-768-6
                     
                  
               
                     
                        1491
                     
                  
                  
                     
                        2-Éthylhexyl-2-éthylhexanoate
                     
                  
                  
                     
                        7425-14-1
                     
                  
                  
                     
                        231-057-1
                     
                  
               
                     
                        1492
                     
                  
                  
                     
                        Phtalate de diisobutyle
                     
                  
                  
                     
                        84-69-5
                     
                  
                  
                     
                        201-553-2
                     
                  
               
                     
                        1493
                     
                  
                  
                     
                        Acide perfluorooctanesulfonique; acide heptadécafluorooctane-1-sulfonique [1]
                     
                  
                  
                     
                        1763-23-1 [1]
                     
                  
                  
                     
                        217-179-8 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Perfluorooctanesulfonate de potassium; heptadécafluorooctane-1-sulfonate de potassium [2]
                     
                  
                  
                     
                        2795-39-3 [2]
                     
                  
                  
                     
                        220-527-1 [2]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Perfluorooctanesulfonate de diéthanolamine [3]
                     
                  
                  
                     
                        70225-14-8 [3]
                     
                  
                  
                     
                        274-460-8 [3]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Perfluorooctanesulfonate d’ammonium; heptadécafluorooctanesulfonate d’ammonium [4]
                     
                  
                  
                     
                        29081-56-9 [4]
                     
                  
                  
                     
                        249-415-0 [4]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Perfluorooctanesulfonate de lithium; heptadécafluorooctanesulfonate de lithium [5]
                     
                  
                  
                     
                        29457-72-5 [5]
                     
                  
                  
                     
                        249-644-6 [5]
                     
                  
               
                     
                        1494
                     
                  
                  
                     
                        1-(2,4-dichlorophényl)5-(trichlorométhyl)-1H-1,2,4-triazol-3-carboxylate d’éthyle
                     
                  
                  
                     
                        103112-35-2
                     
                  
                  
                     
                        401-290-5
                     
                  
               
                     
                        1495
                     
                  
                  
                     
                        Propionate de 1-bromo-2-méthylpropyle
                     
                  
                  
                     
                        158894-67-8
                     
                  
                  
                     
                        422-900-6
                     
                  
               
                     
                        1496
                     
                  
                  
                     
                        Carbonate de chloro-1-éthylcyclohexyle
                     
                  
                  
                     
                        99464-83-2
                     
                  
                  
                     
                        444-950-8
                     
                  
               
                     
                        1497
                     
                  
                  
                     
                        6,6'-Bis(diazo-5,5',6,6'-tétrahydro-5,5'-dioxo)[méthylène-bis(5-(6-diazo-5,6-dihydro-5-oxo-1-naphtylsulfonyloxy)-6-méthyl-2-phénylène]di(naphtalène-1-sulfonate)
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        441-550-5
                     
                  
               
                     
                        1498
                     
                  
                  
                     
                        Trifluraline (ISO) α,α,α-trifluoro-2,6-dinitro-N,N-dipropyl-p-toluidine; 2,6-dinitro-N,N-dipropyl-4-trifluorométhylaniline; N,N-dipropyl-2,6-dinitro-4-trifluorométhylaniline 
                     
                  
                  
                     
                        1582-09-8
                     
                  
                  
                     
                        216-428-8
                     
                  
               
                     
                        1499
                     
                  
                  
                     
                        4-Mésyl-2-nitrotoluène
                     
                  
                  
                     
                        1671-49-4
                     
                  
                  
                     
                        430-550-0
                     
                  
               
                     
                        1500
                     
                  
                  
                     
                        4-[4-[7-(4-Carboxylatoanilino)-1-hydroxy-3-sulfonato-2-naphtylazo]-2,5-diméthoxyphénylazo]benzoate de triammonium
                     
                  
                  
                     
                        221354-37-6
                     
                  
                  
                     
                        432-270-4
                     
                  
               
                     
                        1501
                     
                  
                  
                     
                        Masse de réaction de: 6-amino-3-((2,5-diéthoxy-4-(3-phosphonophényl)azo)phényl)azo-4-hydroxy-2-naphtalènesulfonate de triammonium; 3-((4-((7-amino-1-hydroxy-3-sulfo-naphtalén-2-yl)azo)-2,5-diéthoxyphényl)azo)benzoate de diammonium
                     
                  
                  
                     
                        163879-69-4
                     
                  
                  
                     
                        438-310-7
                     
                  
               
                     
                        1502
                     
                  
                  
                     
                        N,N'-Diacétylbenzidine
                     
                  
                  
                     
                        613-35-4
                     
                  
                  
                     
                        210-338-2
                     
                  
               
                     
                        1503
                     
                  
                  
                     
                        Cyclohexylamine
                     
                  
                  
                     
                        108-91-8
                     
                  
                  
                     
                        203-629-0
                     
                  
               
                     
                        1504
                     
                  
                  
                     
                        Pipérazine
                     
                  
                  
                     
                        110-85-0
                     
                  
                  
                     
                        203-808-3
                     
                  
               
                     
                        1505
                     
                  
                  
                     
                        Hydroxylamine
                     
                  
                  
                     
                        7803-49-8
                     
                  
                  
                     
                        232-259-2
                     
                  
               
                     
                        1506
                     
                  
                  
                     
                        Chlorure d’hydroxylammonium; chlorhydrate d’hydroxylamine [1]
                     
                  
                  
                     
                        5470-11-1 [1]
                     
                  
                  
                     
                        226-798-2 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Sulfate de bis(hydroxylammonium); sulfate d’hydroxylamine (2:1) [2]
                     
                  
                  
                     
                        10039-54-0 [2]
                     
                  
                  
                     
                        233-118-8 [2]
                     
                  
               
                     
                        1507
                     
                  
                  
                     
                        Méthyl-phénylènediamine; diaminotoluène 
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
               
                     
                        1508
                     
                  
                  
                     
                        Mépanipyrim; 4-méthyl-N-phényl-6-(1-propynyl)-2-pyrimidinamine
                     
                  
                  
                     
                        110235-47-7
                     
                  
                  
                     
                        600-951-7
                     
                  
               
                     
                        1509
                     
                  
                  
                     
                        Hydrogénosulfate d’hydroxylammonium; sulfate d’hydroxylamine (1:1) [1]
                     
                  
                  
                     
                        10046-00-1 [1]
                     
                  
                  
                     
                        233-154-4 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Phosphate d’hydroxylamine [2]
                     
                  
                  
                     
                        20845-01-6 [2]
                     
                  
                  
                     
                        244-077-0 [2]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Dihydrogénophosphate d’hydroxylamine [3]
                     
                  
                  
                     
                        19098-16-9 [3]
                     
                  
                  
                     
                        242-818-2 [3]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        4-Méthylbenzènesulfonate d’hydroxylamine [4]
                     
                  
                  
                     
                        53933-48-5 [4]
                     
                  
                  
                     
                        258-872-5 [4]
                     
                  
               
                     
                        1510
                     
                  
                  
                     
                        Chlorure de (3-chloro-2-hydroxypropyl)triméthylammonium 
                     
                  
                  
                     
                        3327-22-8
                     
                  
                  
                     
                        222-048-3
                     
                  
               
                     
                        1511
                     
                  
                  
                     
                        Biphényl-3,3',4,4'-tétrayltétraamine; diaminobenzidine
                     
                  
                  
                     
                        91-95-2
                     
                  
                  
                     
                        202-110-6
                     
                  
               
                     
                        1512
                     
                  
                  
                     
                        Chlorhydrate de pipérazine [1]
                     
                  
                  
                     
                        6094-40-2 [1]
                     
                  
                  
                     
                        228-042-7 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Dichlorhydrate de pipérazine [2]
                     
                  
                  
                     
                        142-64-3 [2]
                     
                  
                  
                     
                        205-551-2 [2]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Phosphate de pipérazine [3]
                     
                  
                  
                     
                        1951-97-9 [3]
                     
                  
                  
                     
                        217-775-8 [3]
                     
                  
               
                     
                        1513
                     
                  
                  
                     
                        Chlorhydrate de 3-(pipérazin-1-yl)-benzo[d]isothiazole
                     
                  
                  
                     
                        87691-88-1
                     
                  
                  
                     
                        421-310-6
                     
                  
               
                     
                        1514
                     
                  
                  
                     
                        Chlorhydrate de 2-éthylphénylhydrazine
                     
                  
                  
                     
                        19398-06-2
                     
                  
                  
                     
                        421-460-2
                     
                  
               
                     
                        1515
                     
                  
                  
                     
                        Chlorure de (2-chloroéthyl)(3-hydroxypropyl)ammonium
                     
                  
                  
                     
                        40722-80-3
                     
                  
                  
                     
                        429-740-6
                     
                  
               
                     
                        1516
                     
                  
                  
                     
                        Dichlorhydrate de 4-[(3-chlorophényl)(1H-imidazol-1-yl)méthyl]-1,2-benzènediamine
                     
                  
                  
                     
                        159939-85-2
                     
                  
                  
                     
                        425-030-5
                     
                  
               
                     
                        1517
                     
                  
                  
                     
                        Chlorure de chloro-N,N-diméthylformiminium
                     
                  
                  
                     
                        3724-43-4
                     
                  
                  
                     
                        425-970-6
                     
                  
               
                     
                        1518
                     
                  
                  
                     
                        7-Méthoxy-6-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-3H-quinazolin-4-one;
                     
                  
                  
                     
                        199327-61-2
                     
                  
                  
                     
                        429-400-7
                     
                  
               
                     
                        1519
                     
                  
                  
                     
                        Produits de réaction de diisopropanolamine avec formaldéhyde (1:4)
                     
                  
                  
                     
                        220444-73-5
                     
                  
                  
                     
                        432-440-8
                     
                  
               
                     
                        1520
                     
                  
                  
                     
                        3-Chloro-4-(3-fluorobenzyloxy)aniline
                     
                  
                  
                     
                        202197-26-0
                     
                  
                  
                     
                        445-590-4
                     
                  
               
                     
                        1521
                     
                  
                  
                     
                        Bromure d’éthidium; bromure de 3,8-diamino-1-éthyl-6-phénylphénantridinium
                     
                  
                  
                     
                        1239-45-8
                     
                  
                  
                     
                        214-984-6
                     
                  
               
                     
                        1522
                     
                  
                  
                     
                        (R,S)-2-Amino-3,3-diméthylbutanamide
                     
                  
                  
                     
                        144177-62-8
                     
                  
                  
                     
                        447-860-7
                     
                  
               
                     
                        1523
                     
                  
                  
                     
                        3-Amino-9-éthylcarbazole; 9-éthylcarbazol-3-ylamine
                     
                  
                  
                     
                        132-32-1
                     
                  
                  
                     
                        205-057-7
                     
                  
               
                     
                        1524
                     
                  
                  
                     
                        Iodure de (6R-trans)-1-((7-ammonio-2-carboxylato-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo-[4.2.0]oct-2-én-3-yle)méthyl)pyridinium
                     
                  
                  
                     
                        100988-63-4
                     
                  
                  
                     
                        423-260-0
                     
                  
               
                     
                        1525
                     
                  
                  
                     
                        Forchlorfénuron (ISO); 1-(2-chloro-4-pyridyl)-3-phénylurée
                     
                  
                  
                     
                        68157-60-8
                     
                  
                  
                     
                        614-346-0
                     
                  
               
                     
                        1526
                     
                  
                  
                     
                        Tétrahydro-1,3-diméthyl-1H-pyrimidin-2-one; diméthylpropylèneurée
                     
                  
                  
                     
                        7226-23-5
                     
                  
                  
                     
                        230-625-6
                     
                  
               
                     
                        1527
                     
                  
                  
                     
                        Quinoléine
                     
                  
                  
                     
                        91-22-5
                     
                  
                  
                     
                        202-051-6
                     
                  
               
                     
                        1528
                     
                  
                  
                     
                        Kétoconazole; 1-[4-[4-[[(2SR,4RS)-2-(2,4-dichlorophényl)-2-(imidazol-1-ylméthyl)-1,3-dioxolan-4-yl]méthoxy]phényl]pipérazin-1-yl]éthanone
                     
                  
                  
                     
                        65277-42-1
                     
                  
                  
                     
                        265-667-4
                     
                  
               
                     
                        1529
                     
                  
                  
                     
                        Metconazole (ISO); (1RS,5RS;1RS,5SR)-5-(4-chlorobenzyl)-2,2-diméthyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-ylméthyl)cyclopentanol
                     
                  
                  
                     
                        125116-23-6
                     
                  
                  
                     
                        603-031-3
                     
                  
               
                     
                        1530
                     
                  
                  
                     
                        1-Méthyl-3-morpholinocarbonyl-4-[3-(1-méthyl-3-morpholinocarbonyl-5-oxo-2-pyrazolin-4-ylidène)-1-propényl]pyrazol-5-olate de potassium
                     
                  
                  
                     
                        183196-57-8
                     
                  
                  
                     
                        418-260-2
                     
                  
               
                     
                        1531
                     
                  
                  
                     
                        N,N',N''-Tris(2-méthyl-2,3-époxypropyl)-perhydro-2,4,6-oxo-1,3,5-triazine
                     
                  
                  
                     
                        26157-73-3
                     
                  
                  
                     
                        435-010-8
                     
                  
               
                     
                        1532
                     
                  
                  
                     
                        Tri(3-aziridinylpropanoate) de triméthylopropane; (TAZ)
                     
                  
                  
                     
                        52234-82-9
                     
                  
                  
                     
                        257-765-0
                     
                  
               
                     
                        1533
                     
                  
                  
                     
                        Diisocyanate de 4,4'-méthylènediphényle; diphénylméthane-4,4'-diisocyanate [1]
                     
                  
                  
                     
                        101-68-8 [1]
                     
                  
                  
                     
                        202-966-0 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Diisocyanate de 2,2'-méthylènediphényle; diphénylméthane-2,2'-diisocyanate [2]
                     
                  
                  
                     
                        2536-05-2 [2]
                     
                  
                  
                     
                        219-799-4 [2]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Isocyanate de o-(p-isocyanatobenzyl)phényle; diphénylméthane-2,4'-diisocyanate [3]
                     
                  
                  
                     
                        5873-54-1 [3]
                     
                  
                  
                     
                        227-534-9 [3]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Diisocyanate de méthylènediphényle [4]
                     
                  
                  
                     
                        26447-40-5 [4]
                     
                  
                  
                     
                        247-714-0 [4]
                     
                  
               
                     
                        1534
                     
                  
                  
                     
                        Cinidon-éthyle (ISO); (Z)-2-chloro-3-[2-chloro-5-(cyclohex-1-ène-1,2-dicarboximido)phényl]acrylate d’éthyle
                     
                  
                  
                     
                        142891-20-1
                     
                  
                  
                     
                        604-318-6
                     
                  
               
                     
                        1535
                     
                  
                  
                     
                        N-[6,9-dihydro-9-[[2-hydroxy-1-(hydroxyméthyl)éthoxy]méthyl]-6-oxo-1H-purin-2-yl]acétamide
                     
                  
                  
                     
                        84245-12-5
                     
                  
                  
                     
                        424-550-1
                     
                  
               
                     
                        1536
                     
                  
                  
                     
                        Dimoxystrobine (ISO); (E)-2-(méthoxyimino)-N-méthyl-2-[α-(2,5-xylyloxy)-o-tolyl]acétamide
                     
                  
                  
                     
                        149961-52-4
                     
                  
                  
                     
                        604-712-8
                     
                  
               
                     
                        1537
                     
                  
                  
                     
                        Chlorhydrate de N,N-(diméthylamino)thioacétamide
                     
                  
                  
                     
                        27366-72-9
                     
                  
                  
                     
                        435-470-1
                     
                  
               
                     
                        1538
                     
                  
                  
                     
                        Masse de réaction de: 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-diméthylphényl)]-3-oxo-butanamide; 2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1[[(2,4-diméthylphényl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo][1,1'-biphényl]-4-yl]azo]-N-(2-méthylphényl)-3-oxo-butanamide; 2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1[[(2,4-diméthylphényl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo][1,1'-biphényl]-4-yl]azo]-N-(2-carboxylphényl)-3-oxo-butanamide
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        434-330-5
                     
                  
               
                     
                        1539
                     
                  
                  
                     
                        Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d’autres procédés de traitement s’ils contiennent ≥ 0,1 % p/p de benzène
                     
                  
                  
                     
                        85536-20-5
                     
                  
                  
                     
                        287-502-5
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        85536-19-2
                     
                  
                  
                     
                        287-500-4
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        90641-12-6
                     
                  
                  
                     
                        292-636-2
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        90989-38-1
                     
                  
                  
                     
                        292-694-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        91995-20-9
                     
                  
                  
                     
                        295-281-1
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        92062-36-7
                     
                  
                  
                     
                        295-551-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        91995-61-8
                     
                  
                  
                     
                        295-323-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        101316-63-6
                     
                  
                  
                     
                        309-868-8
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        93821-38-6
                     
                  
                  
                     
                        298-725-2
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        90641-02-4
                     
                  
                  
                     
                        292-625-2
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        101316-62-5
                     
                  
                  
                     
                        309-867-2
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        90641-03-5
                     
                  
                  
                     
                        292-626-8
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        65996-79-4
                     
                  
                  
                     
                        266-013-0
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        101794-90-5
                     
                  
                  
                     
                        309-971-8
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        90640-87-2
                     
                  
                  
                     
                        292-609-5
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        84650-03-3
                     
                  
                  
                     
                        283-483-2
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        65996-82-9
                     
                  
                  
                     
                        266-016-7
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        90641-01-3
                     
                  
                  
                     
                        292-624-7
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        65996-87-4
                     
                  
                  
                     
                        266-021-4
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        90640-99-6
                     
                  
                  
                     
                        292-622-6
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68391-11-7
                     
                  
                  
                     
                        269-929-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        92062-33-4
                     
                  
                  
                     
                        295-548-2
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        91082-52-9
                     
                  
                  
                     
                        293-766-2
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68937-63-3
                     
                  
                  
                     
                        273-077-3
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        92062-28-7
                     
                  
                  
                     
                        295-543-5
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        92062-27-6
                     
                  
                  
                     
                        295-541-4
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        91082-53-0
                     
                  
                  
                     
                        293-767-8
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        91995-31-2
                     
                  
                  
                     
                        295-292-1
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        91995-35-6
                     
                  
                  
                     
                        295-295-8
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        91995-66-3
                     
                  
                  
                     
                        295-329-1
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        122070-79-5
                     
                  
                  
                     
                        310-170-0
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        122070-80-8
                     
                     
                        65996-78-3
                     
                     
                        94114-52-0
                     
                     
                        94114-53-1
                     
                     
                        94114-54-2
                     
                     
                        94114-56-4
                     
                     
                        94114-57-5
                     
                     
                        90641-11-5
                     
                     
                        8006-61-9
                     
                     
                        8030-30-6
                     
                     
                        8032-32-4
                     
                     
                        64741-41-9
                     
                     
                        64741-42-0
                     
                     
                        64741-46-4
                     
                     
                        64742-89-8
                     
                     
                        68410-05-9
                     
                     
                        68514-15-8
                     
                     
                        68606-11-1
                     
                     
                        68783-12-0
                     
                     
                        68921-08-4
                     
                     
                        101631-20-3
                     
                     
                        64741-64-6
                     
                     
                        64741-65-7
                     
                     
                        64741-66-8
                     
                     
                        64741-70-4
                     
                     
                        64741-84-0
                     
                     
                        64741-92-0
                     
                     
                        68410-71-9
                     
                     
                        68425-35-4
                     
                     
                        68527-27-5
                     
                     
                        91995-53-8
                     
                     
                        92045-49-3
                     
                     
                        92045-55-1
                     
                     
                        92045-58-4
                     
                     
                        92045-64-2
                     
                     
                        101316-67-0
                     
                     
                        64741-54-4
                     
                     
                        64741-55-5
                     
                     
                        68476-46-0
                     
                     
                        68783-09-5
                     
                     
                        91995-50-5
                     
                     
                        92045-50-6
                     
                     
                        92045-59-5
                     
                     
                        92128-94-4
                     
                     
                        101794-97-2
                     
                     
                        101896-28-0
                     
                     
                        64741-63-5
                     
                     
                        64741-68-0
                     
                     
                        68475-79-6
                     
                     
                        68476-47-1
                     
                     
                        68478-15-9
                     
                     
                        68513-03-1
                     
                     
                        68513-63-3
                     
                     
                        68514-79-4
                     
                     
                        68919-37-9
                     
                     
                        68955-35-1
                     
                     
                        85116-58-1
                     
                     
                        91995-18-5
                     
                     
                        93571-75-6
                     
                     
                        93572-29-3
                     
                     
                        93572-35-1
                     
                     
                        93572-36-2
                     
                     
                        64741-74-8
                     
                     
                        64741-83-9
                     
                     
                        67891-79-6
                     
                     
                        67891-80-9
                     
                     
                        68425-29-6
                     
                     
                        68475-70-7
                     
                     
                        68603-00-9
                     
                     
                        68603-01-0
                     
                     
                        68603-03-2
                     
                     
                        68955-29-3
                     
                     
                        92045-65-3
                     
                     
                        64742-48-9
                     
                     
                        64742-49-0
                     
                     
                        64742-73-0
                     
                     
                        68410-96-8
                     
                     
                        68410-97-9
                     
                     
                        68410-98-0
                     
                     
                        68512-78-7
                     
                     
                        85116-60-5
                     
                     
                        85116-61-6
                     
                     
                        92045-51-7
                     
                     
                        92045-52-8
                     
                     
                        92045-57-3
                     
                     
                        92045-61-9
                     
                     
                        92062-15-2
                     
                     
                        93165-55-0
                     
                     
                        93763-33-8
                     
                     
                        93763-34-9
                     
                     
                        64741-47-5
                     
                     
                        64741-48-6
                     
                     
                        64741-69-1
                     
                     
                        64741-78-2
                     
                     
                        64741-87-3
                     
                     
                        64742-15-0
                     
                     
                        64742-22-9
                     
                     
                        64742-23-0
                     
                     
                        64742-66-1
                     
                     
                        64742-83-2
                     
                     
                        64742-95-6
                     
                     
                        68131-49-7
                     
                     
                        68477-34-9
                     
                     
                        68477-50-9
                     
                     
                        68477-53-2
                     
                     
                        68477-55-4
                     
                     
                        68477-61-2
                     
                     
                        68477-89-4
                     
                     
                        68478-12-6
                     
                     
                        68478-16-0
                     
                     
                        68513-02-0
                     
                     
                        68516-20-1
                     
                     
                        68527-21-9
                     
                     
                        68527-22-0
                     
                     
                        68527-23-1
                     
                     
                        68527-26-4
                     
                     
                        68603-08-7
                     
                     
                        68606-10-0
                     
                     
                        68783-66-4
                     
                     
                        68919-39-1
                     
                     
                        68921-09-5
                     
                     
                        85116-59-2
                     
                     
                        86290-81-5
                     
                     
                        90989-42-7
                     
                     
                        91995-38-9
                     
                     
                        91995-41-4
                     
                     
                        91995-68-5
                     
                     
                        92045-53-9
                     
                     
                        92045-60-8
                     
                     
                        92045-62-0
                     
                     
                        92045-63-1
                     
                     
                        92201-97-3
                     
                     
                        93165-19-6
                     
                     
                        94114-03-1
                     
                     
                        95009-23-7
                     
                     
                        97926-43-7
                     
                     
                        98219-46-6
                     
                     
                        98219-47-7
                     
                     
                        101316-56-7
                     
                     
                        101316-66-9
                     
                     
                        101316-76-1
                     
                     
                        101795-01-1
                     
                     
                        102110-14-5
                     
                     
                        68476-50-6
                     
                     
                        68476-55-1
                     
                     
                        90989-39-2
                     
                  
                  
                     
                        310-171-6
                     
                     
                        266-012-5
                     
                     
                        302-688-0
                     
                     
                        302-689-6
                     
                     
                        302-690-1
                     
                     
                        302-692-2
                     
                     
                        302-693-8
                     
                     
                        292-635-7
                     
                     
                        232-349-1
                     
                     
                        232-443-2
                     
                     
                        232-453-7
                     
                     
                        265-041-0
                     
                     
                        265-042-6
                     
                     
                        265-046-8
                     
                     
                        265-192-2
                     
                     
                        270-077-5
                     
                     
                        271-025-4
                     
                     
                        271-727-0
                     
                     
                        272-186-3
                     
                     
                        272-931-2
                     
                     
                        309-945-6
                     
                     
                        265-066-7
                     
                     
                        265-067-2
                     
                     
                        265-068-8
                     
                     
                        265-073-5
                     
                     
                        265-086-6
                     
                     
                        265-095-5
                     
                     
                        270-088-5
                     
                     
                        270-349-3
                     
                     
                        271-267-0
                     
                     
                        295-315-5
                     
                     
                        295-430-0
                     
                     
                        295-436-3
                     
                     
                        295-440-5
                     
                     
                        295-446-8
                     
                     
                        309-871-4
                     
                     
                        265-055-7
                     
                     
                        265-056-2
                     
                     
                        270-686-6
                     
                     
                        272-185-8
                     
                     
                        295-311-3
                     
                     
                        295-431-6
                     
                     
                        295-441-0
                     
                     
                        295-794-0
                     
                     
                        309-974-4
                     
                     
                        309-987-5
                     
                     
                        265-065-1
                     
                     
                        265-070-9
                     
                     
                        270-660-4
                     
                     
                        270-687-1
                     
                     
                        270-794-3
                     
                     
                        270-993-5
                     
                     
                        271-008-1
                     
                     
                        271-058-4
                     
                     
                        272-895-8
                     
                     
                        273-271-8
                     
                     
                        285-509-8
                     
                     
                        295-279-0
                     
                     
                        297-401-8
                     
                     
                        297-458-9
                     
                     
                        297-465-7
                     
                     
                        297-466-2
                     
                     
                        265-075-6
                     
                     
                        265-085-0
                     
                     
                        267-563-4
                     
                     
                        267-565-5
                     
                     
                        270-344-6
                     
                     
                        270-658-3
                     
                     
                        271-631-9
                     
                     
                        271-632-4
                     
                     
                        271-634-5
                     
                     
                        273-266-0
                     
                     
                        295-447-3
                     
                     
                        265-150-3
                     
                     
                        265-151-9
                     
                     
                        265-178-6
                     
                     
                        270-092-7
                     
                     
                        270-093-2
                     
                     
                        270-094-8
                     
                     
                        270-988-8
                     
                     
                        285-511-9
                     
                     
                        285-512-4
                     
                     
                        295-432-1
                     
                     
                        295-433-7
                     
                     
                        295-438-4
                     
                     
                        295-443-1
                     
                     
                        295-529-9
                     
                     
                        296-942-7
                     
                     
                        297-852-0
                     
                     
                        297-853-6
                     
                     
                        265-047-3
                     
                     
                        265-048-9
                     
                     
                        265-071-4
                     
                     
                        265-079-8
                     
                     
                        265-089-2
                     
                     
                        265-115-2
                     
                     
                        265-122-0
                     
                     
                        265-123-6
                     
                     
                        265-170-2
                     
                     
                        265-187-5
                     
                     
                        265-199-0
                     
                     
                        268-618-5
                     
                     
                        270-725-7
                     
                     
                        270-735-1
                     
                     
                        270-736-7
                     
                     
                        270-738-8
                     
                     
                        270-741-4
                     
                     
                        270-771-8
                     
                     
                        270-791-7
                     
                     
                        270-795-9
                     
                     
                        270-991-4
                     
                     
                        271-138-9
                     
                     
                        271-262-3
                     
                     
                        271-263-9
                     
                     
                        271-264-4
                     
                     
                        271-266-5
                     
                     
                        271-635-0
                     
                     
                        271-726-5
                     
                     
                        272-206-0
                     
                     
                        272-896-3
                     
                     
                        272-932-8
                     
                     
                        285-510-3
                     
                     
                        289-220-8
                     
                     
                        292-698-0
                     
                     
                        295-298-4
                     
                     
                        295-302-4
                     
                     
                        295-331-2
                     
                     
                        295-434-2
                     
                     
                        295-442-6
                     
                     
                        295-444-7
                     
                     
                        295-445-2
                     
                     
                        296-028-8
                     
                     
                        296-903-4
                     
                     
                        302-639-3
                     
                     
                        305-750-5
                     
                     
                        308-261-5
                     
                     
                        308-713-1
                     
                     
                        308-714-7
                     
                     
                        309-862-5
                     
                     
                        309-870-9
                     
                     
                        309-879-8
                     
                     
                        309-976-5
                     
                     
                        310-012-0
                     
                     
                        270-690-8
                     
                     
                        270-695-5
                     
                     
                        292-695-4
                     
                  
               
                     
                        1540
                     
                  
                  
                     
                        Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d’autres procédés de traitement s’ils contiennent ≥ 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        90640-85-0
                     
                  
                  
                     
                        292-606-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        92061-93-3
                     
                  
                  
                     
                        295-506-3
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        90640-84-9
                     
                  
                  
                     
                        292-605-3
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        61789-28-4
                     
                  
                  
                     
                        263-047-8
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        70321-79-8
                     
                  
                  
                     
                        274-565-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        122384-77-4
                     
                     
                        70321-80-1
                     
                  
                  
                     
                        310-189-4
                     
                     
                        274-566-4
                     
                  
               
                     
                        1541
                     
                  
                  
                     
                        Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d’autres procédés de traitement s’ils contiennent ≥ 0,1 % p/p de benzène ou s’ils contiennent ≥ 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        85029-51-2
                     
                     
                        84650-04-4
                     
                     
                        84989-09-3
                     
                     
                        91995-49-2
                     
                     
                        121620-47-1
                     
                     
                        121620-48-2
                     
                     
                        90640-90-7
                     
                     
                        90641-04-6
                     
                     
                        101896-27-9
                     
                     
                        101794-91-6
                     
                     
                        91995-48-1
                     
                     
                        90641-05-7
                     
                     
                        84989-12-8
                     
                     
                        121620-46-0
                     
                     
                        90640-81-6
                     
                     
                        90640-82-7
                     
                  
                  
                     
                        285-076-5
                     
                     
                        283-484-8
                     
                     
                        284-898-1
                     
                     
                        295-310-8
                     
                     
                        310-166-9
                     
                     
                        310-167-4
                     
                     
                        292-612-1
                     
                     
                        292-627-3
                     
                     
                        309-985-4
                     
                     
                        309-972-3
                     
                     
                        295-309-2
                     
                     
                        292-628-9
                     
                     
                        284-901-6
                     
                     
                        310-165-3
                     
                     
                        292-603-2
                     
                     
                        292-604-8
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        92061-92-2
                     
                  
                  
                     
                        295-505-8
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        91995-15-2
                     
                  
                  
                     
                        295-275-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        91995-16-3
                     
                  
                  
                     
                        295-276-4
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        91995-17-4
                     
                  
                  
                     
                        295-278-5
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        101316-87-4
                     
                  
                  
                     
                        309-889-2
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        122384-78-5
                     
                  
                  
                     
                        310-191-5
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        84988-93-2
                     
                  
                  
                     
                        284-881-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        90640-88-3
                     
                  
                  
                     
                        292-610-0
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        65996-83-0
                     
                  
                  
                     
                        266-017-2
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        90640-89-4
                     
                  
                  
                     
                        292-611-6
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        90641-06-8
                     
                  
                  
                     
                        292-629-4
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        65996-85-2
                     
                  
                  
                     
                        266-019-3
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        101316-86-3
                     
                  
                  
                     
                        309-888-7
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        92062-22-1
                     
                  
                  
                     
                        295-536-7
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        96690-55-0
                     
                  
                  
                     
                        306-251-5
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        84989-04-8
                     
                  
                  
                     
                        284-892-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        84989-05-9
                     
                  
                  
                     
                        284-893-4
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        84989-06-0
                     
                  
                  
                     
                        284-895-5
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        84989-03-7
                     
                  
                  
                     
                        284-891-3
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        84989-07-1
                     
                  
                  
                     
                        284-896-0
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68477-23-6
                     
                  
                  
                     
                        270-713-1
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68555-24-8
                     
                  
                  
                     
                        271-418-0
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        91079-47-9
                     
                  
                  
                     
                        293-435-2
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        92062-26-5
                     
                  
                  
                     
                        295-540-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        94114-29-1
                     
                  
                  
                     
                        302-662-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        90641-00-2
                     
                  
                  
                     
                        292-623-1
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68513-87-1
                     
                  
                  
                     
                        271-020-7
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        70321-67-4
                     
                  
                  
                     
                        274-560-1
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        92062-29-8
                     
                  
                  
                     
                        295-544-0
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        100801-63-6
                     
                  
                  
                     
                        309-745-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        100801-65-8
                     
                  
                  
                     
                        309-748-5
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        100801-66-9
                     
                  
                  
                     
                        309-749-0
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        73665-18-6
                     
                  
                  
                     
                        277-567-8
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68815-21-4
                     
                  
                  
                     
                        272-361-4
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        65996-86-3
                     
                  
                  
                     
                        266-020-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        65996-84-1
                     
                  
                  
                     
                        266-018-8
                     
                  
               
                     
                        1542
                     
                  
                  
                     
                        Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d’autres procédés de traitement s’ils contiennent ≥ 0,1 % p/p de 1,3-butadiène
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        68607-11-4
                     
                  
                  
                     
                        271-750-6
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68783-06-2
                     
                  
                  
                     
                        272-182-1
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68814-67-5
                     
                  
                  
                     
                        272-338-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68814-90-4
                     
                  
                  
                     
                        272-343-6
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68911-58-0
                     
                  
                  
                     
                        272-775-5
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68911-59-1
                     
                  
                  
                     
                        272-776-0
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68919-01-7
                     
                  
                  
                     
                        272-873-8
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68919-02-8
                     
                  
                  
                     
                        272-874-3
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68919-03-9
                     
                  
                  
                     
                        272-875-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68919-04-0
                     
                  
                  
                     
                        272-876-4
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68919-07-3
                     
                  
                  
                     
                        272-880-6
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68919-08-4
                     
                  
                  
                     
                        272-881-1
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68919-11-9
                     
                  
                  
                     
                        272-884-8
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68919-12-0
                     
                  
                  
                     
                        272-885-3
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68952-79-4
                     
                  
                  
                     
                        273-173-5
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68952-80-7
                     
                  
                  
                     
                        273-174-0
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68955-33-9
                     
                  
                  
                     
                        273-269-7
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68989-88-8
                     
                  
                  
                     
                        273-563-5
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        92045-15-3
                     
                  
                  
                     
                        295-397-2
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        92045-16-4
                     
                  
                  
                     
                        295-398-8
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        92045-17-5
                     
                  
                  
                     
                        295-399-3
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        92045-18-6
                     
                  
                  
                     
                        295-400-7
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        92045-19-7
                     
                  
                  
                     
                        295-401-2
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        92045-20-0
                     
                  
                  
                     
                        295-402-8
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68131-75-9
                     
                  
                  
                     
                        268-629-5
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68307-98-2
                     
                  
                  
                     
                        269-617-2
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68307-99-3
                     
                  
                  
                     
                        269-618-8
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68308-00-9
                     
                  
                  
                     
                        269-619-3
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68308-01-0
                     
                  
                  
                     
                        269-620-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68308-10-1
                     
                  
                  
                     
                        269-630-3
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68308-03-2
                     
                  
                  
                     
                        269-623-5
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68308-04-3
                     
                  
                  
                     
                        269-624-0
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68308-05-4
                     
                  
                  
                     
                        269-625-6
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68308-06-5
                     
                  
                  
                     
                        269-626-1
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68308-07-6
                     
                  
                  
                     
                        269-627-7
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68308-09-8
                     
                  
                  
                     
                        269-629-8
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68308-11-2
                     
                  
                  
                     
                        269-631-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68308-12-3
                     
                  
                  
                     
                        269-632-4
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68409-99-4
                     
                  
                  
                     
                        270-071-2
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68475-57-0
                     
                  
                  
                     
                        270-651-5
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68475-58-1
                     
                  
                  
                     
                        270-652-0
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68475-59-2
                     
                  
                  
                     
                        270-653-6
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68475-60-5
                     
                  
                  
                     
                        270-654-1
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68476-26-6
                     
                  
                  
                     
                        270-667-2
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68476-29-9
                     
                  
                  
                     
                        270-670-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68476-40-4
                     
                  
                  
                     
                        270-681-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68476-42-6
                     
                  
                  
                     
                        270-682-4
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68476-49-3
                     
                  
                  
                     
                        270-689-2
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68476-85-7
                     
                  
                  
                     
                        270-704-2
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68476-86-8
                     
                  
                  
                     
                        270-705-8
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68477-33-8
                     
                  
                  
                     
                        270-724-1
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68477-35-0
                     
                  
                  
                     
                        270-726-2
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68477-69-0
                     
                  
                  
                     
                        270-750-3
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68477-70-3
                     
                  
                  
                     
                        270-751-9
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68477-71-4
                     
                  
                  
                     
                        270-752-4
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        68477-72-5
                     
                  
                  
                     
                        270-754-5
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        68308-08-7
                     
                  
                  
                     
                        269-628-2
                     
                  
               
                     
                        1543
                     
                  
                  
                     
                        Phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle] 
                     
                  
                  
                     
                        13674-87-8
                     
                  
                  
                     
                        237-159-2
                     
                  
               
                     
                        1544
                     
                  
                  
                     
                        Phosphure d’indium
                     
                  
                  
                     
                        22398-80-7
                     
                  
                  
                     
                        244-959-5
                     
                  
               
                     
                        1545
                     
                  
                  
                     
                        Phosphate de trixylyle
                     
                  
                  
                     
                        25155-23-1
                     
                  
                  
                     
                        246-677-8
                     
                  
               
                     
                        1546
                     
                  
                  
                     
                        Hexabromocyclododécane [1]
                     
                  
                  
                     
                        25637-99-4 [1]
                     
                  
                  
                     
                        247-148-4 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        1,2,5,6,9,10-Hexabromocyclododécane [2]
                     
                  
                  
                     
                        3194-55-6 [2]
                     
                  
                  
                     
                        221-695-9 [2]
                     
                  
               
                     
                        1547
                     
                  
                  
                     
                        Tétrahydrofurane
                     
                  
                  
                     
                        109-99-9
                     
                  
                  
                     
                        203-726-8
                     
                  
               
                     
                        1548
                     
                  
                  
                     
                        Abamectine (combinaison d’avermectine B1a et d’avermectine B1b) (ISO) [1]
                     
                  
                  
                     
                        71751-41-2 [1]
                     
                  
                  
                     
                        615-339-5 [1]
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Avermectine B1a [2]
                     
                  
                  
                     
                        65195-55-3 [2]
                     
                  
                  
                     
                        265-610-3 [2]
                     
                  
               
                     
                        1549
                     
                  
                  
                     
                        Acide 4-tert-butylbenzoïque
                     
                  
                  
                     
                        98-73-7
                     
                  
                  
                     
                        202-696-3
                     
                  
               
                     
                        1550
                     
                  
                  
                     
                        Vert de leucomalachite; N,N,N',N'-tétraméthyl-4,4'-benzylidènedianiline
                     
                  
                  
                     
                        129-73-7
                     
                  
                  
                     
                        204-961-9
                     
                  
               
                     
                        1551
                     
                  
                  
                     
                        Fubéridazole (ISO); 2-(2-furyl)-1H-benzimidazole
                     
                  
                  
                     
                        3878-19-1
                     
                  
                  
                     
                        223-404-0
                     
                  
               
                     
                        1552
                     
                  
                  
                     
                        Métazachlore (ISO); 2-chloro-N-(2,6-diméthylphényl)-N-(1H-pyrazol-1-ylméthyl)acétamide
                     
                  
                  
                     
                        67129-08-2
                     
                  
                  
                     
                        266-583-0
                     
                  
               
                     
                        1553
                     
                  
                  
                     
                        Peroxyde de di-tert-butyle
                     
                  
                  
                     
                        110-05-4
                     
                  
                  
                     
                        203-733-6
                     
                  
               
                     
                        1554
                     
                  
                  
                     
                        Trichlorométhylstannane
                     
                  
                  
                     
                        993-16-8
                     
                  
                  
                     
                        213-608-8
                     
                  
               
                     
                        1555
                     
                  
                  
                     
                        10-Éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle
                     
                  
                  
                     
                        57583-34-3
                     
                  
                  
                     
                        260-828-5
                     
                  
               
                     
                        1556
                     
                  
                  
                     
                        10-Éthyl-4,4-dioctyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle
                     
                  
                  
                     
                        15571-58-1
                     
                  
                  
                     
                        239-622-4
                     
                  
               
                     
                        1557
                     
                  
                  
                     
                        Sulcotrione (ISO); 2-[2-chloro-4-(méthylsulfonyl)benzoyl]cyclohexane-1,3-dione
                     
                  
                  
                     
                        99105-77-8
                     
                  
                  
                     
                        619-394-6
                     
                  
               
                     
                        1558
                     
                  
                  
                     
                        Bifenthrine (ISO); rel-(1R,3R)-3-[(1Z)-2-chloro-3,3,3-trifluoroprop-1-én-1-yl]-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de (2-méthylbiphényl-3-yl)méthyle
                     
                  
                  
                     
                        82657-04-3
                     
                  
                  
                     
                        617-373-6
                     
                  
               
                     
                        1559
                     
                  
                  
                     
                        Phtalate de dihexyle
                     
                  
                  
                     
                        84-75-3
                     
                  
                  
                     
                        201-559-5
                     
                  
               
                     
                        1560
                     
                  
                  
                     
                        Pentadécafluorooctanoate d’ammonium
                     
                  
                  
                     
                        3825-26-1
                     
                  
                  
                     
                        223-320-4
                     
                  
               
                     
                        1561
                     
                  
                  
                     
                        Acide perfluorooctanoïque
                     
                  
                  
                     
                        335-67-1
                     
                  
                  
                     
                        206-397-9
                     
                  
               
                     
                        1562
                     
                  
                  
                     
                        N-Éthyl-2-pyrrolidone; 1-éthylpyrrolidin-2-one
                     
                  
                  
                     
                        2687-91-4
                     
                  
                  
                     
                        220-250-6
                     
                  
               
                     
                        1563
                     
                  
                  
                     
                        Proquinazide (ISO); 6-iodo-2-propoxy-3-propylquinazolin-4(3H)-one
                     
                  
                  
                     
                        189278-12-4
                     
                  
                  
                     
                        606-168-7
                     
                  
               
                     
                        1564
                     
                  
                  
                     
                        Arséniure de gallium
                     
                  
                  
                     
                        1303-00-0
                     
                  
                  
                     
                        215-114-8
                     
                  
               
                     
                        1565
                     
                  
                  
                     
                        Acétate de vinyle
                     
                  
                  
                     
                        108-05-4
                     
                  
                  
                     
                        203-545-4
                     
                  
               
                     
                        1566
                     
                  
                  
                     
                        Aclonifène (ISO); 2-chloro-6-nitro-3-phénoxyaniline
                     
                  
                  
                     
                        74070-46-5
                     
                  
                  
                     
                        277-704-1
                     
                  
               
                     
                        1567
                     
                  
                  
                     
                        10-Éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle
                     
                  
                  
                     
                        57583-35-4
                     
                  
                  
                     
                        260-829-0
                     
                  
               
                     
                        1568
                     
                  
                  
                     
                        Dichlorure de diméthylétain
                     
                  
                  
                     
                        753-73-1
                     
                  
                  
                     
                        212-039-2
                     
                  
               
                     
                        1569
                     
                  
                  
                     
                        4-Vinylcyclohexène
                     
                  
                  
                     
                        100-40-3
                     
                  
                  
                     
                        202-848-9
                     
                  
               
                     
                        1570
                     
                  
                  
                     
                        Tralkoxydime (ISO); 2-(N-éthoxypropanimidoyl)-3-hydroxy-5-mésitylcyclohex-2-én-1-one
                     
                  
                  
                     
                        87820-88-0
                     
                  
                  
                     
                        618-075-9
                     
                  
               
                     
                        1571
                     
                  
                  
                     
                        Cycloxydime (ISO); 2-(N-éthoxybutanimidoyl)-3-hydroxy-5-(tétrahydro-2H-thiopyran-3-yl)cyclohex-2-én-1-one
                     
                  
                  
                     
                        101205-02-1
                     
                  
                  
                     
                        405-230-9
                     
                  
               
                     
                        1572
                     
                  
                  
                     
                        Fluazinam (ISO); 3-chloro-N-[3-chloro-2,6-dinitro-4-(trifluorométhyl)phényl]-5-(trifluorométhyl)pyridin-2-amine
                     
                  
                  
                     
                        79622-59-6
                     
                  
                  
                     
                        616-712-5
                     
                  
               
                     
                        1573
                     
                  
                  
                     
                        Penconazole (ISO); 1-[2-(2,4-dichlorophényl)pentyl]-1H-1,2,4-triazole
                     
                  
                  
                     
                        66246-88-6
                     
                  
                  
                     
                        266-275-6
                     
                  
               
                     
                        1574
                     
                  
                  
                     
                        Fénoxycarbe (ISO); [2-(4-phénoxyphénoxy)éthyl]carbamate d’éthyle
                     
                  
                  
                     
                        72490-01-8
                     
                  
                  
                     
                        276-696-7
                     
                  
               
                     
                        1575
                     
                  
                  
                     
                        Styrène
                     
                  
                  
                     
                        100-42-5
                     
                  
                  
                     
                        202-851-5
                     
                  
               
                     
                        1576
                     
                  
                  
                     
                        Tétrahydro-2-furylméthanol; alcool tétrahydrofurfurylique
                     
                  
                  
                     
                        97-99-4
                     
                  
                  
                     
                        202-625-6
                     
                  
               
                     
                        1577
                     
                  
                  
                     
                        Formaldéhyde
                     
                  
                  
                     
                        50-00-0
                     
                  
                  
                     
                        200-001-8
                     
                  
               
                     
                        1578
                     
                  
                  
                     
                        Paraformaldéhyde
                     
                  
                  
                     
                        30525-89-4
                     
                  
                  
                     
                        608-494-5
                     
                  
               
                     
                        1579
                     
                  
                  
                     
                        Méthanediol, méthylène glycol
                     
                  
                  
                     
                        463-57-0
                     
                  
                  
                     
                        207-339-5
                     
                  
               
                     
                        1580
                     
                  
                  
                     
                        Cymoxanile (ISO); 2-cyano-N-[(éthylamino)carbonyl]-2-(méthoxyimino)acétamide
                     
                  
                  
                     
                        57966-95-7
                     
                  
                  
                     
                        261-043-0
                     
                  
               
                     
                        1581
                     
                  
                  
                     
                        Composés de tributylétain
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        1582
                     
                  
                  
                     
                        Tembotrione (ISO); 2-{2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-3-[(2,2,2-trifluoroéthoxy)méthyl]benzoyl}cyclohexane-1,3-dione
                     
                  
                  
                     
                        335104-84-2
                     
                  
                  
                     
                        608-879-8
                     
                  
               
                     
                        1583
                     
                  
                  
                     
                        Acide 1,2-benzènedicarboxylique, ester de dihexyle, ramifié et linéaire
                     
                  
                  
                     
                        68515-50-4
                     
                  
                  
                     
                        271-093-5
                     
                  
               
                     
                        1584
                     
                  
                  
                     
                        Spirotétramate (ISO); carbonate de (5s,8s)-3-(2,5-diméthylphényl)-8-méthoxy-2-oxo-1-azaspiro[4,5]déc-3-én-4-yle et d’éthyle
                     
                  
                  
                     
                        203313-25-1
                     
                  
                  
                     
                        606-523-6
                     
                  
               
                     
                        1585
                     
                  
                  
                     
                        Acétate de dodémorphe; acétate de 4-cyclododécyl-2,6-diméthylmorpholin-4-ium
                     
                  
                  
                     
                        31717-87-0
                     
                  
                  
                     
                        250-778-2
                     
                  
               
                     
                        1586
                     
                  
                  
                     
                        Triflusulfuron-méthyle; 2-({[4-(diméthylamino)-6-(2,2,2-trifluoroéthoxy)-1,3,5-triazin-2-yl]carbamoyl}sulfamoyl)-3-méthylbenzoate de méthyle
                     
                  
                  
                     
                        126535-15-7
                     
                  
                  
                     
                        603-146-9
                     
                  
               
                     
                        1587
                     
                  
                  
                     
                        Imazalil (ISO); 1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole
                     
                  
                  
                     
                        35554-44-0
                     
                  
                  
                     
                        252-615-0
                     
                  
               
                     
                        1588
                     
                  
                  
                     
                        Dodémorphe (ISO); 4-cyclododécyl-2,6-diméthylmorpholine
                     
                  
                  
                     
                        1593-77-7
                     
                  
                  
                     
                        216-474-9
                     
                  
               
                     
                        1589
                     
                  
                  
                     
                        Imidazole
                     
                  
                  
                     
                        288-32-4
                     
                  
                  
                     
                        206-019-2
                     
                  
               
                     
                        1590
                     
                  
                  
                     
                        Lénacile (ISO); 3-cyclohexyl-6,7-dihydro-1H-cyclopenta[d]pyrimidine-2,4(3H, 5H)-dione
                     
                  
                  
                     
                        01/08/2164
                     
                  
                  
                     
                        218-499-0
                     
                  
               
                     
                        1591
                     
                  
                  
                     
                        Métosulam (ISO); N-(2,6-dichloro-3-méthylphényl)-5,7-diméthoxy[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidine-2-sulfonamide
                     
                  
                  
                     
                        139528-85-1
                     
                  
                  
                     
                        604-145-6
                     
                  
               
                     
                        1592
                     
                  
                  
                     
                        2-Méthyl-1-(4-méthylthiophényl)-2-morpholino-propan-1-one
                     
                  
                  
                     
                        71868-10-5
                     
                  
                  
                     
                        400-600-6
                     
                  
               
                     
                        1593
                     
                  
                  
                     
                        Méthacrylate de 2,3-époxypropyle; méthacrylate de glycidyle
                     
                  
                  
                     
                        106-91-2
                     
                  
                  
                     
                        203-441-9
                     
                  
               
                     
                        1594
                     
                  
                  
                     
                        Spiroxamine (ISO); 8-tert-butyl-1,4-dioxaspirol[4.5]décan-2-ylméthyl(éthyl)(propyl)amine
                     
                  
                  
                     
                        118134-30-8
                     
                  
                  
                     
                        601-505-4
                     
                  
               
                     
                        1595
                     
                  
                  
                     
                        Cyanamide; carbanonitrile
                     
                  
                  
                     
                        420-04-2
                     
                  
                  
                     
                        206-992-3
                     
                  
               
                     
                        1596
                     
                  
                  
                     
                        Cyproconazole (ISO); (2RS, 3RS,2RS,3SR)-2-(4-chlorophényl)-3-cyclopropyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol
                     
                  
                  
                     
                        94361-06-5
                     
                  
                  
                     
                        619-020-1
                     
                  
               
                     
                        1597
                     
                  
                  
                     
                        Zéolite d'argent et de zinc
                     
                  
                  
                     
                        130328-20-0
                     
                  
                  
                     
                        603-404-0
                     
                  
               
                     
                        1598
                     
                  
                  
                     
                        Carbonate de cadmium
                     
                  
                  
                     
                        513-78-0
                     
                  
                  
                     
                        208-168-9
                     
                  
               
                     
                        1599
                     
                  
                  
                     
                        Hydroxyde de cadmium; dihydroxide de cadmium
                     
                  
                  
                     
                        21041-95-2
                     
                  
                  
                     
                        244-168-5
                     
                  
               
                     
                        1600
                     
                  
                  
                     
                        Nitrate de cadmium; dinitrate de cadmium
                     
                  
                  
                     
                        10325-94-7
                     
                  
                  
                     
                        233-710-6
                     
                  
               
                     
                        1601
                     
                  
                  
                     
                        Dilaurate de dibutylétain; dibutyl[bis(dodécanoyloxy)]stannane
                     
                  
                  
                     
                        77-58-7
                     
                  
                  
                     
                        201-039-8
                     
                  
               
                     
                        1602
                     
                  
                  
                     
                        Clorofène; chlorophène; 2-benzyl-4-chlorophénol
                     
                  
                  
                     
                        120-32-1
                     
                  
                  
                     
                        204-385-8
                     
                  
               
                     
                        1603
                     
                  
                  
                     
                        Anthraquinone
                     
                  
                  
                     
                        84-65-1
                     
                  
                  
                     
                        201-549-0
                     
                  
               
                     
                        1604
                     
                  
                  
                     
                        Acide nonadécafluorodécanoïque [1]
                     
                     
                        Nonadécafluorodécanoate d’ammonium [2]
                     
                     
                        Nonadécafluorodécanoate de sodium [3]
                     
                  
                  
                     
                        335-76-2 [1]
                     
                     
                        3108-42-7 [2]
                     
                     
                        3830-45-3 [3]
                     
                  
                  
                     
                        206-400-3 [1]
                     
                     
                        221-470-5 [2] [3]
                     
                  
               
                     
                        1605
                     
                     
                  
                  
                     
                        N,N'-méthylènedimorpholine; N,N'-méthylènebismorpholine; [formaldéhyde libéré par N,N'-méthylènebismorpholine]; [MBM]
                     
                     
                        si la concentration de formaldéhyde libérable maximale théorique, quelle qu’en soit la source, dans le mélange tel qu’il est mis sur le marché est ≥ à 0,1 % p/p
                     
                  
                  
                     
                        5625-90-1
                     
                  
                  
                     
                        227-062-3
                     
                  
               
                     
                        1606
                     
                     
                  
                  
                     
                        Produits de réaction de paraformaldéhyde avec 2-hydroxypropylamine (3:2); [formaldéhyde libéré par 3,3'-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]; [formaldéhyde libéré par oxazolidine]; [MBO]
                     
                     
                        si la concentration de formaldéhyde libérable maximale théorique, quelle qu’en soit la source, dans le mélange tel qu’il est mis sur le marché est ≥ à 0,1 % p/p
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
               
                     
                        1607
                     
                     
                  
                  
                     
                        Produits de réaction de paraformaldéhyde avec 2-hydroxypropylamine (1:1); [formaldéhyde libéré par α,α,α-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol]; [HPT]
                     
                     
                        si la concentration de formaldéhyde libérable maximale théorique, quelle qu’en soit la source, dans le mélange tel qu’il est mis sur le marché est ≥ à 0,1 % p/p
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
               
                     
                        1608
                     
                  
                  
                     
                        Méthylhydrazine
                     
                  
                  
                     
                        60-34-4
                     
                  
                  
                     
                        200-471-4
                     
                  
               
                     
                        1609
                     
                  
                  
                     
                        Triadimenol (ISO); (1RS,2RS,1RS,2SR)-1-4-chlorophénoxy)-3-3-diméthyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol; α-tert-butyl-β-(4-chlorophénoxy)-1H-1,2,4-triazole-1-éthanol
                     
                  
                  
                     
                        55219-65-3
                     
                  
                  
                     
                        259-537-6
                     
                  
               
                     
                        1610
                     
                  
                  
                     
                        Thiaclopride (ISO) ; (Z)-3-(6-chloro-3-pyridyl-méhyl)-1-3-thiazolidin-2-ylidénécyanamide; {(2Z)-3-[(6-chloropyridin-3-yl)méthyl]-1,-3-thiazolidin-2-ylidene}cyanamide
                     
                  
                  
                     
                        111988-49-9
                     
                  
                  
                     
                        601-147-9
                     
                  
               
                     
                        1611
                     
                  
                  
                     
                        Carbetamide(ISO) ; (R)-1-(éthylcarbamoyl) éthyl-carbanilate ; (2R)-1-(éthylamino)-1-oxopro-pan-2-yl-phénylcarbamate
                     
                     
                     
                     
                  
                  
                     
                        16118-49-3
                     
                  
                  
                     
                        240-286-6»;
                     
                  
               
               b) la ligne 395 est remplacée par la ligne suivante:
            
            
                     
                        Numéro d’ordre
                     
                  
                  
                     
                        Identification de la substance
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Nom chimique/DCI
                     
                  
                  
                     
                        Numéro CAS
                     
                  
                  
                     
                        Numéro CE
                     
                  
               
                     
                        «395
                     
                  
                  
                     
                        Hydroxy-8-quinoléine et son sulfate
                     
                  
                  
                     
                        148-24-2
                     
                     
                        134-31-6
                     
                  
                  
                     
                        205-711-1
                     
                     
                        205-137-1».
                     
                  
               
            
               2) L’annexe III est modifiée comme suit:
            
            
               a) les lignes 1 a, 1 b, 7, 13 et 51 sont supprimées;
            
            
               b) la ligne 12 est remplacée par la ligne suivante:
            
            
                     
                        Numéro d’ordre
                     
                  
                  
                     
                        Identification des substances
                     
                  
                  
                     
                        Restrictions
                     
                  
                  
                     
                        Libellé des conditions d’emploi et des avertissements
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Nom chimique/DCI
                     
                  
                  
                     
                        Dénomination commune du glossaire des ingrédients
                     
                  
                  
                     
                        Numéro CAS
                     
                  
                  
                     
                        Numéro CE
                     
                  
                  
                     
                        Type de produit, parties du corps
                     
                  
                  
                     
                        Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi
                     
                  
                  
                     
                        Autres
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        a
                     
                  
                  
                     
                        b
                     
                  
                  
                     
                        c
                     
                  
                  
                     
                        d
                     
                  
                  
                     
                        e
                     
                  
                  
                     
                        f
                     
                  
                  
                     
                        g
                     
                  
                  
                     
                        h
                     
                  
                  
                     
                        i
                     
                  
               
                     
                        «12
                     
                  
                  
                     
                        Peroxyde d’hydrogène et autres composés ou mélanges libérant du peroxyde d’hydrogène, dont le peroxyde de carbamide et le peroxyde de zinc, à l’exclusion des substances suivantes de l’annexe II:
                     
                     
                        - Nº 1397, 1398, 1399
                     
                     
                     
                     
                  
                  
                     
                        Hydrogen peroxide
                     
                  
                  
                     
                        7722-84-1
                     
                  
                  
                     
                        231-765-0
                     
                  
                  
                     
                        a) Produits pour les cheveux et la pilosité faciale
                     
                     
                     
                     
                        b) Produits pour la peau
                     
                     
                     
                     
                        c) Produits pour durcir les ongles
                     
                     
                     
                        d) Produits bucco-dentaires, y compris les produits de rinçage buccal, les dentifrices et les produits de blanchiment ou d’éclaircissement des dents
                     
                     
                     
                     
                        e) Produits de blanchiment ou d’éclaircissement des dents
                     
                     
                     
                     
                        f) Produits destinés aux cils
                     
                     
                  
                  
                     
                        a) 12 % de H2O2 (40 volumes), présent ou libéré
                     
                     
                     
                        b) 4 % de H2O2, présent ou libéré
                     
                     
                     
                        c) 2 % de H2O2, présent ou libéré
                     
                     
                     
                        d) ≤ 0,1 % de H2O2, présent ou libéré
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                        e) > 0,1 % et ≤ 6 % de H2O2, présent ou libéré
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                        f) 2 % de H2O2, présent ou libéré
                     
                     
                     
                  
                  
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                        e) Doit être vendu uniquement à des praticiens de l’art dentaire. Pour chaque cycle d’utilisation, la première utilisation doit être effectuée par des praticiens de l’art dentaire au sens de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil*, ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré.
                     
                     
                        Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d’utilisation.
                     
                     
                        Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de 18 ans.
                     
                     
                     
                        f) Réservé aux professionnels
                     
                  
                  
                     
                        a) f) Porter des gants appropriés. 
                     
                     
                        a), b), c) et e) 
                     
                     
                        Contient du peroxyde d’hydrogène. 
                     
                     
                        Éviter le contact avec les yeux. 
                     
                     
                        Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                        e) Concentration de H2O2 présent ou libéré indiquée en pourcentage. 
                     
                     
                        Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de 18 ans. 
                     
                     
                        Doit être vendu uniquement à des praticiens de l’art dentaire. Pour chaque cycle d’utilisation, la première utilisation doit être effectuée uniquement par des praticiens de l’art dentaire ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré.
                     
                     
                        Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d’utilisation.
                     
                     
                        f) Doit figurer sur l’étiquetage:
                     
                     
                        «Réservé aux professionnels.
                     
                     
                        Éviter le contact avec les yeux. 
                     
                     
                        Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci. 
                     
                     
                        Contient du peroxyde d’hydrogène»
                     
                  
               
               __________________________________________________________
            
            
               *
                     Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles 
                     (JO L 255 du 30.9.2005, p. 22).»
            
            
               
            
               c) les lignes suivantes sont ajoutées:
            
            
                     
                        Numéro
                     
                     
                        d’ordre
                     
                  
                  
                     
                        Identification de la substance
                     
                  
                  
                     
                        Restrictions
                     
                  
                  
                     
                        Libellé des conditions d’emploi et des avertissements
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Nom chimique/
                     
                     
                        DCI
                     
                  
                  
                     
                        Dénomination commune du glossaire des ingrédients
                     
                  
                  
                     
                        Numéro CAS
                     
                  
                  
                     
                        Numéro CE
                     
                  
                  
                     
                        Type de produit, parties du corps
                     
                  
                  
                     
                        Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi
                     
                  
                  
                     
                        Autres
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        a
                     
                  
                  
                     
                        b
                     
                  
                  
                     
                        c
                     
                  
                  
                     
                        d
                     
                  
                  
                     
                        e
                     
                  
                  
                     
                        f
                     
                  
                  
                     
                        g
                     
                  
                  
                     
                        h
                     
                  
                  
                     
                        i
                     
                  
               
                     
                        «311
                     
                  
                  
                     
                        Oxyde de diphényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine
                     
                  
                  
                     
                        Trimethylbenzoyl diphenylphosphine oxide
                     
                  
                  
                     
                        75980-60-8
                     
                  
                  
                     
                        278-355-8
                     
                  
                  
                     
                        Préparations pour ongles artificiels
                     
                     
                     
                     
                  
                  
                     
                        5,0 %
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                  
                  
                     
                        Usage professionnel
                     
                     
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Réservé aux professionnels
                     
                     
                        Éviter le contact avec la peau
                     
                     
                        Lire attentivement le mode d’emploi
                     
                  
               
                     
                        312
                     
                  
                  
                     
                        2-Furaldéhyde
                     
                  
                  
                     
                        Furfural
                     
                  
                  
                     
                        98-01-1
                     
                  
                  
                     
                        202-627-7
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        0,001 %»
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
            
               3) L’annexe V est modifiée comme suit: 
            
            
               a) le point 2 du préambule est remplacé par le texte suivant: 
            
         
         
            
               «2. Tous les produits finis contenant des substances de la présente annexe et libérant du formaldéhyde doivent reprendre obligatoirement sur l’étiquetage la mention “Contient du formaldéhyde”, dans la mesure où la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05 %.»
            
            
               b) les lignes 5, 31, 40 et 41 sont supprimées;
            
            
               c) la ligne 28 est remplacée par la ligne suivante:
            
            
                     
                     
                        Numéro d’ordre
                     
                  
                  
                     
                        Identification des substances
                     
                  
                  
                     
                        Conditions
                     
                  
                  
                     
                        Libellé des conditions d’emploi et des avertissements
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Nom chimique/DCI
                     
                  
                  
                     
                        Dénomination commune du glossaire des ingrédients
                     
                  
                  
                     
                        Numéro CAS
                     
                  
                  
                     
                        Numéro CE
                     
                  
                  
                     
                        Type de produit, parties du corps
                     
                  
                  
                     
                        Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi
                     
                  
                  
                     
                        Autres
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        a
                     
                  
                  
                     
                        b
                     
                  
                  
                     
                        c
                     
                  
                  
                     
                        d
                     
                  
                  
                     
                        e
                     
                  
                  
                     
                        f
                     
                  
                  
                     
                        g
                     
                  
                  
                     
                        h
                     
                  
                  
                     
                        i
                     
                  
               
                     
                        «28
                     
                  
                  
                     
                        Chlorhydrate de polyhexaméthylène biguanide
                     
                  
                  
                     
                        Polyaminopropyl biguanide
                     
                  
                  
                     
                        32289-58-0,
                     
                     
                        27083-27-8, 
                     
                     
                        28757-47-3,
                     
                     
                        133029-32-0
                     
                  
                  
                     
                        608-723-9
                     
                     
                     
                        608-042-7
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        0,1 %
                     
                  
                  
                     
                        À ne pas utiliser dans des applications qui pourraient entraîner une exposition des poumons de l’utilisateur final par inhalation»