CELEX: 31985R0540
Language: fr
Date: 1985-02-28 00:00:00
Title: Règlement (CEE) no 540/85 de la Commission du 28 février 1985 portant sixième modification du règlement (CEE) no 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté

Avis juridique important

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31985R0540

Règlement (CEE) no 540/85 de la Commission du 28 février 1985 portant sixième modification du règlement (CEE) no 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté  

Journal officiel n° L 062 du 01/03/1985 p. 0055 - 0056 édition spéciale espagnole: chapitre 03 tome 33 p. 0219  édition spéciale portugaise: chapitre 03 tome 33 p. 0219 

*****RÈGLEMENT  (CEE) No 540/85 DE LA COMMISSION  du 28 février 1985  portant sixième modification du règlement (CEE) no 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté  LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS  EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne,  vu le règlement (CEE) no 1696/71 du Conseil, du 26 juillet 1971, portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon (1), modifié en dernier lieu par l'acte d'adhésion de 1979 (2), et notamment son article 12 paragraphe 8,  considérant que le règlement (CEE) no 1517/77 de la Commission (3), modifié par le règlement (CEE) no 573/81 (4), répartit ces variétés entre les groupes « houblon aromatique », « houblon amer » et « autres », d'après les usages commerciaux en vigueur sur le marché communautaire et mondial du houblon en fonction de l'utilisation finale en brasserie, sur la base de caractéristiques communes, tenant notamment à la prédominance de la teneur en substances amères ou du caractère aromatique;  considérant que les examens effectués sur la variété Yeoman classée jusqu'à présent dans le groupe III « autres », ainsi que son utlisation en brasserie, ont fait apparaître la prédominance du caractère amer de cette variété; qu'il convient donc de transférer cette variété dans le groupe II « houblon amer »;  considérant que deux nouvelles variétés dénommées Omega et Orion sont apparues sur le marché communautaire; que, en l'état actuel des connaissances dont on dispose à leur égard, il est indiqué de les classer en fonction de leurs caractéristiques et de leur usage en brasserie dans le groupe III « autres »;  considérant qu'il est opportun d'appliquer le présent règlement déjà aux variétés produites lors de la récolte 1984;  considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion du houblon,  A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  Article premier  L'annexe du règlement (CEE) no 1517/77 est remplacée par l'annexe du présent règlement.  Article 2  Le présent règlement est applicable aux variétés de la récolte 1984 et des récoltes suivantes.  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.  Fait à Bruxelles, le 28 février 1985.  Par la Commission  Frans ANDRIESSEN  Vice-président  (1) JO no L 175 du 4. 8. 1971, p. 1.  (2) JO no L 291 du 19. 11. 1979, p. 77.  (3) JO no L 169 du 7. 7. 1977, p. 13.  (4) JO no L 58 du 5. 3. 1981, p. 16.  ANNEXE  1.2.3 // A.  // B.  // C.  // Groupe I: houblon aromatique  // Groupe II: houblon amer  // Groupe III: autres  //   //  //   // Bramling Cross Challenger Fuggles Goldings Hallertauer Hersbruecker Spaet Hueller Perle Progress Saaz Saxon Spalter Star Strisselspalt Sunshine Tardif de Bourgogne Tettnanger Tutsham W.G.V.  // Brewers Gold Bullion Keyworth's Midseason Northdown Northern Brewer Target Yeoman  // Kent Omega Orion Record Triploid Viking Zenith  //   //   //