CELEX: 32019L1834
Language: fr
Date: 2019-10-24 00:00:00
Title: Directive (UE) 2019/1834 de la Commission du 24 octobre 2019 portant modification des annexes II et IV de la directive 92/29/CEE du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques

31.10.2019   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l’Union européenne
               
               
                  L 279/80
               
            
         DIRECTIVE (UE) 2019/1834 DE LA COMMISSION
         du 24 octobre 2019
         portant modification des annexes II et IV de la directive 92/29/CEE du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
         vu la directive 92/29/CEE du Conseil du 31 mars 1992 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour promouvoir une meilleure assistance médicale à bord des navires (1), et notamment son article 8,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     Le principe 10 du socle européen des droits sociaux (2), proclamé à Göteborg le 17 novembre 2017, affirme que chaque travailleur a droit à un environnement de travail sain, sûr et bien adapté. Le droit des travailleurs à un niveau élevé de protection de la santé et de la sécurité au travail ainsi qu’à un environnement de travail adapté à leurs besoins professionnels, leur permettant de prolonger leur participation au marché du travail, comprend une meilleure assistance médicale à bord des navires.
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     La mise en œuvre des directives relatives à la santé et à la sécurité des travailleurs au travail, y compris la directive 92/29/CEE, a fait l’objet d’une évaluation ex post, désignée «évaluation REFIT». L’évaluation a examiné la pertinence des directives, la recherche et les nouvelles connaissances scientifiques dans les différents domaines concernés. L’évaluation REFIT, visée dans le document de travail des services de la Commission (3), conclut, entre autres, que la liste de la dotation médicale obligatoire de l’annexe II de la directive 92/29/CEE doit être actualisée et que la cohérence avec les instruments internationaux devrait être renforcée.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     Dans sa communication intitulée «Des conditions de travail plus sûres et plus saines pour tous – Moderniser la législation et la politique de l’Union européenne en matière de sécurité et de santé au travail» (4), la Commission a répété que si l’évaluation REFIT de l’acquis de l’Union en matière de santé et de sécurité au travail a confirmé que la législation dans ce domaine était généralement efficace et adaptée, il subsiste des possibilités d’actualiser des dispositions dépassées et d’assurer une protection meilleure et plus large, ainsi que d’améliorer le respect et la mise en application sur le terrain. La Commission insiste sur la nécessité particulière d’actualiser la liste de la dotation médicale obligatoire de l’annexe II de la directive 92/29/CEE.
                  
               
                     (4)
                  
                  
                     La directive 92/29/CEE énonce des prescriptions minimales de sécurité et de santé pour promouvoir une meilleure assistance médicale aux personnes exerçant une activité professionnelle à bord d’un navire. Elle énumère la liste des fournitures médicales exigées à bord et aborde la façon dont les responsabilités sont assignées, l’information et de la formation et l’inspection.
                  
               
                     (5)
                  
                  
                     L’annexe II de la directive 92/29/CEE contient une liste non exhaustive de fournitures médicales exigées à bord, comprenant des médicaments, du matériel médical et des antidotes. Les prescriptions relatives à la dotation médicale varient en fonction de la catégorie de navire, comme défini dans l’annexe I de ladite directive.
                  
               
                     (6)
                  
                  
                     Il est approprié de modifier l’annexe II de la directive 92/29/CEE compte tenu des progrès scientifiques et médicaux qui ont été accomplis depuis son adoption, notamment en ce qui concerne les nouveaux médicaments et le nouveau matériel médical disponibles, et les médicaments ou le matériel médical qu’il n’est plus exigé d’avoir à bord des navires. En outre, dans plusieurs cas, la pratique médicale a montré que la formulation des entrées existantes dans l’annexe II de la directive 92/29/CEE devait être actualisée et adaptée pour refléter plus étroitement les pratiques actuelles.
                  
               
                     (7)
                  
                  
                     Les navires restant très près de la côte ou sans hébergement en cabine appartenant à la catégorie C devraient faire l’objet d’une attention particulière car ces navires tendent à être de taille plus réduite et pourraient manquer de place pour une dotation médicale complète. L’annexe II de la directive 92/29/CEE devrait par conséquent permettre aux États membres d’envisager, dans des circonstances exceptionnelles, de recourir à des alternatives (médicaments ou matériel médical) pour des raisons objectivement justifiées. Compte tenu des spécificités des navires de la catégorie C, il n’est pas nécessaire que ceux-ci aient certains articles à bord et, par conséquent, la liste des médicaments et du matériel médical de cette catégorie devrait être légèrement raccourcie.
                  
               
                     (8)
                  
                  
                     L’annexe IV de la directive 92/29/CEE devrait être modifiée pour tenir compte de la modification de l’annexe II, parce que l’annexe IV définit un cadre général pour l’inspection de la dotation médicale des navires et, en tant que telle, est étroitement liée à l’annexe II et reproduit son contenu aux fins de l’inspection.
                  
               
                     (9)
                  
                  
                     Les annexes II et IV de la directive 92/29/CEE devraient être modifiées pour tenir compte d’instruments internationaux, tels que le guide médical international de bord (5), ainsi que pour maintenir le niveau existant de protection des personnes exerçant une activité professionnelle à bord d’un navire, et pour refléter les progrès scientifiques et médicaux dans ce domaine, nécessitant simplement des ajustements techniques sur le lieu de travail.
                  
               
                     (10)
                  
                  
                     Le comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail a été consulté au sujet des mesures résultant de l’adoption de la communication de la Commission intitulée «Des conditions de travail plus sûres et plus saines pour tous – Moderniser la législation et la politique de l’Union européenne en matière de sécurité et de santé au travail» qui sont requises pour assurer que la législation de l’Union en matière de sécurité et de santé au travail reste efficace et adaptée.
                  
               
                     (11)
                  
                  
                     Dans son «Avis sur la modernisation de six directives sur la SST pour assurer des conditions de travail plus sûres et plus saines pour tous» (6), adoptée le 6 décembre 2017, le comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail recommande que les annexes II et IV de la directive 92/29/CEE soient actualisées.
                  
               
                     (12)
                  
                  
                     Dans un avis ultérieur intitulé «Avis concernant l’actualisation technique des annexes de la directive 92/29/CEE relative à l’assistance médicale à bord des navires» (7), adopté le 31 mai 2018, le comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail recommande que les annexes II et IV de la directive 92/29/CEE soient actualisées en tenant compte des derniers progrès technologiques et médicaux dans le domaine.
                  
               
                     (13)
                  
                  
                     La Commission a été assistée par des experts représentant les États membres, qui lui ont apporté un appui technique et scientifique.
                  
               
                     (14)
                  
                  
                     Conformément à la déclaration politique commune sur les documents explicatifs (8), adoptée par les États membres et la Commission le 28 septembre 2011, les États membres se sont engagés à joindre à la notification de leurs mesures de transposition, lorsque cela se justifie, un ou plusieurs documents expliquant le lien entre les éléments d’une directive et les parties correspondantes des instruments nationaux de transposition.
                  
               
                     (15)
                  
                  
                     Les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l’avis du comité institué par l’article 8 de la directive 92/29/CEE,
                  
               A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
         
            Article premier
            Les annexes II et IV de la directive 92/29/CEE sont remplacées par le texte de l’annexe de la présente directive.
         
         
            Article 2
            
               1.   Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 20 novembre 2021. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions.
               Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
            
            
               2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.
            
         
         
            Article 3
            La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
         
         
            Article 4
            Les États membres sont destinataires de la présente directive.
         
         
            Fait à Bruxelles, le 24 octobre 2019.
            
               
                  Par la Commission
               
               
                  Le president
               
               Jean-Claude JUNCKER
            
         
         
            (1)  JO L 113 du 30.4.1992, p. 19.
         
            (2)  Socle européen des droits sociaux, novembre 2017, https://ec.europa.eu/commission/priorities/deeper-and-fairer-economic-and-monetary-union/european-pillar-social-rights_fr
         
            (3)  SDW(2017) 10 final.
         
            (4)  COM(2017) 12 final.
         
            (5)  Guide médical international de bord: comprenant la pharmacie de bord. 3e édition, Organisation mondiale de la santé, 2007 (ISBN 978 92 4 154720 8).
         
            (6)  Document 1718/2017 du comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail.
         
            (7)  Document 444/18 du comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail.
         
            (8)  JO C 369 du 17.12.2011, p. 14.
      
      
         
            ANNEXE
            
               1)   
               L’annexe II de la directive 92/29/CEE est remplacée par le texte suivant:
               
                  
                     «ANNEXE
                        II
                     
                     
                        
                           DOTATION MÉDICALE (LISTE NON EXHAUSTIVE) (*)
                     
                     
                        [Article 1er, point d)]
                     
                     (*) À la lumière de l’article 2, paragraphe 1, point a), les États membres peuvent, dans des circonstances exceptionnelles, envisager l’utilisation de médicaments ou de matériel médical de remplacement lorsque cela se justifie par des raisons objectives.
                     
                     I.   
                           MÉDICAMENTS
                        
                     
                     
                                  
                              
                              
                                 
                                    Catégories de navires
                                 
                              
                           
                                  
                              
                              
                                 A
                              
                              
                                 B
                              
                              
                                 C
                              
                           
                                 1. Cardio-vasculaires
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Cardio-circulatoires sympathomimétiques
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 b) Antiangoreux
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                           
                                 c) Diurétiques
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 d) Antihémorragiques, y compris utérotonique si femme à bord
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 e) Antihypertenseurs
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 2. Système gastro-intestinal
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Médicaments de la pathologie gastrique et intestinale
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Médicaments pour le traitement des ulcères de l’estomac et des gastrites
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Pansements anti-acide de la muqueuse
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 b) Anti-émétiques
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 c) Laxatifs
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 d) Antidiarrhéiques
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                           
                                 e) Antihémorroïdaires
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 3. Analgésiques et antispasmodiques
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Analgésiques, antipyrétiques et anti-inflammatoires
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                           
                                 b) Analgésiques puissants
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 c) Spasmolytiques
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 4. Système nerveux
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Anxiolytiques
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 b) Neuroleptiques
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 c) Antinaupathiques
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                           
                                 d) Anti-épileptiques
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 5. Anti-allergiques et anti-anaphylactiques
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Antihistaminique
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 b) Glucocorticoïde
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 6. Appareil respiratoire
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Médicaments utilisés dans le bronchospasme
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 b) Antitussifs
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 c) Médicaments utilisés dans les rhinites et les sinusites
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 7. Médicaments anti-infectieux
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Antibiotiques (au moins deux classes)
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 b) Antiparasitaire
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 c) Vaccins et immunoglobulines antitétaniques
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 d) Médicaments contre la malaria; son transport dépendra de la zone opérationnelle
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 8. Composés destinés à la réhydratation, à l’apport calorique et au remplissage vasculaire
                                 
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 9. Médicaments à usage externe
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Médicaments à usage dermatologique
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Solution antiseptique
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                           
                                 — Pommade antibiotique
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Pommade anti-inflammatoire et antalgique
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Gel dermique antimycosique
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Préparation contre les brûlures
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                           
                                 b) Médicaments à usage ophtalmique
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Antibiotique et anti-inflammatoire
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Collyre anesthésique
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Solution saline de rinçage oculaire
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                           
                                 — Collyre myotique hypotonisant
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 c) Médicaments à usage otique
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Solution anesthésique et anti-inflammatoire
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 d) Médicaments des affections bucco-pharyngées
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Collutoire antiseptique
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 e) Anesthésiques locaux
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Anesthésique local par réfrigération
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Anesthésique local injectable par voie sous-cutanée
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           II.   
                           MATÉRIEL MÉDICAL
                        
                     
                     
                                  
                              
                              
                                 
                                    Catégories de navires
                                 
                              
                           
                                  
                              
                              
                                 A
                              
                              
                                 B
                              
                              
                                 C
                              
                           
                                 1. Matériel de réanimation
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 —Insufflateur Ambu (ou équivalent); fourni avec des masques de grande, moyenne et petite taille.
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 —Appareil à oxygénothérapie avec détendeur permettant l’utilisation de l’oxygène industriel à bord, ou réservoir d’oxygène (1)
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Aspirateur mécanique pour désobstruction des voies aériennes supérieures
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 2. Pansements et matériel de suture
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Garrots
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                           
                                 — Agrafeuse à usage unique pour suture, ou nécessaire de suture et aiguilles
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Bandage élastique autoadhésif
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                           
                                 — Bandes de gaze à pansement
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Bandes de gaze tubulaire pour pansement de doigt
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Compresses de gaze stérile
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                           
                                 — Drap stérile pour brûlé
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Écharpe triangulaire
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Gants à usage unique
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                           
                                 — Pansements adhésifs
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                           
                                 — Pansements compressifs stériles
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                           
                                 — Sutures adhésives ou bandes d’oxyde de zinc
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                           
                                 — Sutures avec aiguille, non résorbables
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Tulle gras
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 3. Instruments
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Bistouris à usage unique
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Boîte à instruments fabriquée dans un matériau adéquat
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Ciseaux
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Pinces à disséquer
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Pinces hémostatiques
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Pinces porte-aiguille
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Rasoirs à usage unique
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 4. Matériel d’examen et de surveillance médicale
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Abaisse-langue à usage unique
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Bandelettes réactives pour analyse d’urine
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Feuilles de température
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Fiches médicales d’évacuation
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Stéthoscope
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Tensiomètre
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Thermomètre médical
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Thermomètre à hypothermie
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Test de diagnostic rapide de la malaria; son transport dépendra de la zone opérationnelle.
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 5. Matériel d’injection, de perfusion, de ponction et de sondage
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Matériel pour drainer la vessie (adapté aux hommes et aux femmes)
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Nécessaire de perfusion intraveineuse
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Seringues et aiguilles à usage unique
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 6. Matériel médical général
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Équipement de protection individuelle pour soins infirmiers et médicaux
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Bassin de commodité
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Bouillotte
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Urinal
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Vessie de glace
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 7. Matériel d’immobilisation et de contention
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Jeu d’attelles de différentes tailles pour les différents membres
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Collier cervical pour immobilisation du cou
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 8. Désinfection - désinsectisation - protection
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Composé pour désinfection de l’eau
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Insecticide liquide
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Insecticide poudre
                              
                              
                                 x
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           III.   
                           ANTIDOTES
                        
                     
                     
                                 1. Médicaments
                                 
                              
                           
                                 — Généraux
                              
                           
                                 — Cardio-vasculaires
                              
                           
                                 — Système gastro-intestinal
                              
                           
                                 — Système nerveux
                              
                           
                                 — Appareil respiratoire
                              
                           
                                 — Anti-infectieux
                              
                           
                                 — Usage externe
                              
                           
                                 2. Matériel médical
                                 
                              
                           
                                 — Nécessaire à oxygénothérapie (y compris le nécessaire à son entretien)
                              
                           
                        Remarque:
                     
                     En vue de l’application détaillée de la présente section III, les États membres peuvent se référer au guide des soins médicaux d’urgence à donner en cas d’accidents dus à des marchandises dangereuses (GSMU), inclus dans le code maritime international des marchandises dangereuses de l’OMI (édition consolidée 1990), tel que modifié.
                     L’adaptation éventuelle de la présente section III en application de l’article 8 peut notamment tenir compte de la ou des mises à jour du GSMU.
                  
               »
            
               2)   
               L’annexe IV de la directive 92/29/CEE est remplacée par le texte suivant:
               
                  
                     «ANNEXE IV
                     
                        CADRE GÉNÉRAL SERVANT AU CONTRÔLE DES DOTATIONS MÉDICALES DES NAVIRES
                     
                     
                        [Article 2, paragraphe 1, point c), article 3, paragraphe 3]
                     
                     SECTION A
                     
                        
                           NAVIRES DE LA CATÉGORIE A
                        
                     
                     I.   Identification du navire
                     
                     Nom: …
                     Pavillon: …
                     Port d’attache: …
                     II.   Dotation médicale
                     
                     
                                  
                              
                              
                                 Quantités requises
                              
                              
                                 Quantités réellement présente à bord
                              
                              
                                 Remarques (en particulier, dates d’expiration)
                              
                           
                                 1. MÉDICAMENTS
                                 
                              
                           
                                 1.1. Cardio-vasculaires
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Cardio-circulatoires sympathomimétiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 b) Antiangoreux
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 c) Diurétiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 d) Antihémorragiques, y compris utérotonique si femme à bord
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 e) Antihypertenseurs
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 1.2. Système gastro-intestinal
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Médicaments de la pathologie gastrique et intestinale
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 —Médicaments pour le traitement des ulcères de l’estomac et des gastrites
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Pansements anti-acide de la muqueuse
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 b) Anti-émétiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 c) Laxatifs
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 d) Antidiarrhéiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 e) Antihémorroïdaires
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 1.3. Analgésiques et antispasmodiques
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Analgésiques, antipyrétiques et anti-inflammatoires
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 b) Analgésiques puissants
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 c) Spasmolytiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 1.4. Système nerveux
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Anxiolytiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 b) Neuroleptiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 c) Antinaupathiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 d) Anti-épileptiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 1.5. Anti-allergiques et anti-anaphylactiques
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Antihistaminique
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 b) Glucocorticoïde
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 1.6. Appareil respiratoire
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Médicaments utilisés dans le bronchospasme
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 b) Antitussifs
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 c) Médicaments utilisés dans les rhinites et les sinusites
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 1.7. Médicaments anti-infectieux
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Antibiotiques (au moins deux classes)
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 b) Antiparasitaire
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 c) Vaccins et immunoglobulines antitétaniques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 d) Médicaments contre la malaria; son transport dépendra de la zone opérationnelle
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 1.8. Composés destinés à la réhydratation, à l’apport calorique et au remplissage vasculaire
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 1.9. Médicaments à usage externe
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Médicaments à usage dermatologique
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Solution antiseptique
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Pommade antibiotique
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 — Pommade anti-inflammatoire et antalgique
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 — Gel dermique antimycosique
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Préparation contre les brûlures
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 b) Médicaments à usage ophtalmique
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Antibiotique et anti-inflammatoire
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Collyre anesthésique
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Solution saline de rinçage oculaire
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Collyre myotique hypotonisant
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 c) Médicaments à usage otique
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Solution anesthésique et anti-inflammatoire
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 d) Médicaments des affections bucco-pharyngées
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Collutoire antiseptique
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 e) Anesthésiques locaux
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Anesthésique local par réfrigération
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Anesthésique local injectable par voie sous-cutanée
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 2. MATÉRIEL MÉDICAL
                                 
                              
                           
                                 2.1. Matériel de réanimation
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 —Insufflateur Ambu (ou équivalent); fourni avec des masques de grande, moyenne et petite taille.
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 —Appareil à oxygénothérapie avec détendeur permettant l’utilisation de l’oxygène industriel du bord, ou réservoir d’oxygène (2)
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 —Aspirateur mécanique pour désobstruction des voies aériennes supérieures
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 2.2. Pansements et matériel de suture
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Garrots
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 —Agrafeuse à usage unique pour suture, ou nécessaire de suture et aiguilles
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Bandage élastique autoadhésif
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Bandes de gaze à pansement
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Bandes de gaze tubulaire pour pansement de doigt
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Compresses de gaze stérile
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Drap stérile pour brûlé
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Écharpe triangulaire
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 — Gants à usage unique
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 — Pansements adhésifs
                              
                              
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                                 0
                              
                              
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                                 — Pansements compressifs stériles
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 — Sutures adhésives ou bandes d’oxyde de zinc
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 — Sutures avec aiguille, non résorbables
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 — Tulle gras
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 2.3. Instruments
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Bistouris à usage unique
                              
                              
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                                 — Boîte à instruments fabriquée dans un matériau adéquat
                              
                              
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                                 — Ciseaux
                              
                              
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                                 — Pinces à disséquer
                              
                              
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                                 — Pinces hémostatiques
                              
                              
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                                 — Pinces porte-aiguille
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 — Rasoirs à usage unique
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 2.4. Matériel d’examen et de surveillance médicale
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Abaisse-langue à usage unique
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Bandelettes réactives pour analyse d’urine
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Feuilles de température
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Fiches médicales d’évacuation
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Stéthoscope
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Tensiomètre
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Thermomètre médical
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 — Thermomètre à hypothermie
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 —Test de diagnostic rapide de la malaria; son transport dépendra de la zone opérationnelle.
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 2.5. Matériel d’injection, de perfusion, de ponction et de sondage
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 —Matériel pour drainer la vessie (adapté aux hommes et aux femmes)
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Nécessaire de perfusion intraveineuse
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 — Seringues et aiguilles à usage unique
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 2.6. Matériel médical général
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 —Équipement de protection individuelle pour soins infirmiers et médicaux
                              
                              
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                                 — Bassin de commodité
                              
                              
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                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Bouillotte
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Urinal
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Vessie de glace
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 2.7. Matériel d’immobilisation et de contention
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 —Jeu d’attelles de différentes tailles pour les différents membres
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Collier cervical pour immobilisation du cou
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 2.8. Désinfection - désinsectisation - protection
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Composé pour désinfection de l’eau
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Insecticide liquide
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Insecticide poudre
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 3. ANTIDOTES
                                 
                              
                           
                                 3.1. Généraux
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 3.2. Cardio-vasculaires
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 3.3. Système gastro-intestinal
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 3.4. Système nerveux
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 3.5. Appareil respiratoire
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 3.6. Anti-infectieux
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 3.7. Usage externe
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 3.8. Autres
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 3.9. Nécessaire à oxygénothérapie (y compris le nécessaire à son entretien)
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           Lieu et date: …
                     Signature du capitaine: …
                     Visa de la personne ou autorité compétente: …
                     SECTION B
                     
                        
                           NAVIRES DE LA CATÉGORIE B
                        
                     
                     I.   Identification du navire
                     
                     Nom: …
                     Pavillon: …
                     Port d’attache: …
                     II.   Dotation médicale
                     
                     
                                  
                              
                              
                                 Quantités requises
                              
                              
                                 Quantités réellement présente à bord
                              
                              
                                 Remarques (en particulier, dates d’expiration)
                              
                           
                                 1. MÉDICAMENTS
                                 
                              
                           
                                 1.1. Cardio-vasculaires
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Cardio-circulatoires sympathomimétiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 b) Antiangoreux
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 c) Diurétiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 d) Antihémorragiques, y compris utérotonique si femme à bord
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 e) Antihypertenseurs
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 1.2. Système gastro-intestinal
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Médicaments de la pathologie gastrique et intestinale
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 —Médicaments pour le traitement des ulcères de l’estomac et des gastrites
                              
                              
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                                 — Pansements anti-acide de la muqueuse
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 b) Anti-émétiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 c) Antidiarrhéiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 d) Antihémorroïdaires
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 1.3. Analgésiques et antispasmodiques
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Analgésiques, antipyrétiques et anti-inflammatoires
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 b) Analgésiques puissants
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 c) Spasmolytiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 1.4. Système nerveux
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Anxiolytiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 b) Neuroleptiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 c) Antinaupathiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 d) Anti-épileptiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 1.5. Anti-allergiques et anti-anaphylactiques
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Antihistaminique
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 b) Glucocorticoïde
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 1.6. Appareil respiratoire
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Médicaments utilisés dans le bronchospasme
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 b) Antitussifs
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 c) Médicaments utilisés dans les rhinites et les sinusites
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 1.7. Médicaments anti-infectieux
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Antibiotiques (au moins deux classes)
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 b) Antiparasitaire
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 c) Vaccins et immunoglobulines antitétaniques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 d) Médicaments contre la malaria; son transport dépendra de la zone opérationnelle
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 1.8. Composés destinés à la réhydratation, à l’apport calorique et au remplissage vasculaire
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 1.9. Médicaments à usage externe
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Médicaments à usage dermatologique
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Solution antiseptique
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 — Pommade antibiotique
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 — Pommade anti-inflammatoire et antalgique
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 — Préparation contre les brûlures
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 b) Médicaments à usage ophtalmique
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Antibiotique et anti-inflammatoire
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Collyre anesthésique
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Solution saline de rinçage oculaire
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Collyre myotique hypotonisant
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 c) Médicaments à usage otique
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Solution anesthésique et anti-inflammatoire
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 d) Médicaments des affections bucco-pharyngées
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Collutoire antiseptique
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 e) Anesthésiques locaux
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Anesthésique local injectable par voie sous-cutanée
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 2. MATÉRIEL MÉDICAL
                                 
                              
                           
                                 2.1. Matériel de réanimation
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 — Insufflateur Ambu (ou équivalent); fourni avec des masques de grande, moyenne et petite taille.
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 —Appareil à oxygénothérapie avec détendeur permettant l’utilisation de l’oxygène industriel du bord, ou réservoir d’oxygène (1)
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 —Aspirateur mécanique pour désobstruction des voies aériennes supérieures
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 2.2. Pansements et matériel de suture
                                 
                              
                           
                                 — Garrots
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 —Agrafeuse à usage unique pour suture, ou nécessaire de suture et aiguilles
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Bandage élastique autoadhésif
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Bandes de gaze à pansement
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Compresses de gaze stérile
                              
                              
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                                 — Drap stérile pour brûlé
                              
                              
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                                 — Écharpe triangulaire
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 — Gants à usage unique
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 — Pansements adhésifs
                              
                              
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                                 — Pansements compressifs stériles
                              
                              
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                                 — Sutures adhésives ou bandes d’oxyde de zinc
                              
                              
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                                 — Tulle gras
                              
                              
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                                 2.3. Instruments
                                 
                              
                           
                                 — Boîte à instruments fabriquée dans un matériau adéquat
                              
                              
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                                 — Ciseaux
                              
                              
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                                 — Pinces à disséquer
                              
                              
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                                 — Pinces hémostatiques
                              
                              
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                                 2.4. Matériel d’examen et de surveillance médicale
                                 
                              
                              
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                                 — Abaisse-langue à usage unique
                              
                              
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                                 — Fiches médicales d’évacuation
                              
                              
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                                 — Stéthoscope
                              
                              
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                                 — Tensiomètre
                              
                              
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                                 — Thermomètre médical
                              
                              
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                                 — Thermomètre à hypothermie
                              
                              
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                                 —Test de diagnostic rapide de la malaria; son transport dépendra de la zone opérationnelle.
                              
                              
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                                 0
                              
                              
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                                 2.5. Matériel d’injection, de perfusion, de ponction et de sondage
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Nécessaire de perfusion intraveineuse
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Seringues et aiguilles à usage unique
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 2.6. Matériel médical général
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 —Équipement de protection individuelle pour soins infirmiers et médicaux
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 2.7. Matériel d’immobilisation et de contention
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Jeu d’attelles de différentes tailles pour les différents membres
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Collier cervical pour immobilisation du cou
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 3.ANTIDOTES
                                 
                              
                           
                                 3.1. Généraux
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 3.2. Cardio-vasculaires
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 3.3. Système gastro-intestinal
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 3.4. Système nerveux
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 3.5. Appareil respiratoire
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 3.6. Anti-infectieux
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 3.7. Usage externe
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 3.8. Autres
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 3.9. Nécessaire à oxygénothérapie (y compris le nécessaire à son entretien)
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           Lieu et date: …
                     Signature du capitaine: …
                     Visa de la personne ou autorité compétente: …
                     SECTION C
                     
                        
                           NAVIRES DE LA CATÉGORIES C
                        
                     
                     I.   Identification du navire
                     
                     Nom: …
                     Pavillon: …
                     Port d’attache: …
                     II.   Dotation médicale
                     
                     
                                  
                              
                              
                                 Quantités requises
                              
                              
                                 Quantités réellement présente à bord
                              
                              
                                 Remarques (en particulier, dates d’expiration)
                              
                           
                                 1. MÉDICAMENTS
                                 
                              
                           
                                 1.1. Cardio-vasculaires
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Antiangoreux
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 1.2. Système gastro-intestinal
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Antidiarrhéiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 1.3. Analgésiques et antispasmodiques
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Analgésiques, antipyrétiques et anti-inflammatoires
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 1.4. Système nerveux
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 c) Antinaupathiques
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 1.5. Médicaments à usage externe
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 a) Médicaments à usage dermatologique
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Solution antiseptique
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Préparation contre les brûlures
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 b) Médicaments à usage ophtalmique
                                 
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Solution saline de rinçage oculaire
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 2. MATÉRIEL MÉDICAL
                                 
                              
                           
                                 2.1. Pansements et matériel de suture
                                 
                              
                           
                                 — Garrots
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Bandage élastique autoadhésif
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Compresses de gaze stérile
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Gants à usage unique
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Pansements adhésifs
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 — Pansements compressifs stériles
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 — Sutures adhésives ou bandes d’oxyde de zinc
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 3. ANTIDOTES
                                 
                              
                           
                                 3.1. Généraux
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 3.2. Cardio-vasculaires
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                              
                                 0
                              
                           
                                 3.3. Système gastro-intestinal
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 3.4. Système nerveux
                              
                              
                                 0
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 3.5. Appareil respiratoire
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 3.6. Anti-infectieux
                              
                              
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                                 0
                              
                           
                                 3.7. Usage externe
                              
                              
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                                 3.8. Autres
                              
                              
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                                 3.9. Nécessaire à oxygénothérapie (y compris le nécessaire à son entretien)
                              
                              
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                           Lieu et date: …
                     Signature du capitaine: …
                     Visa de la personne ou autorité compétente: …
                  
               »
            
               (1)  Dans les conditions fixées par les législations et/ou pratiques nationales.
            
               (2)  Dans les conditions fixées par les législations et/ou pratiques nationales.
            
               (3)  Dans les conditions fixées par les législations et/ou pratiques nationales.