CELEX: 31989R1822
Language: fr
Date: 1989-06-23 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 1822/89 de la Commission du 23 juin 1989 modifiant le règlement (CEE) n° 3587/86 fixant les coefficients d'adaptation à appliquer aux prix d'achat dans le secteur des fruits et légumes

Avis juridique important

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31989R1822

Règlement (CEE) n° 1822/89 de la Commission du 23 juin 1989 modifiant le règlement (CEE) n° 3587/86 fixant les coefficients d'adaptation à appliquer aux prix d'achat dans le secteur des fruits et légumes  

Journal officiel n° L 177 du 24/06/1989 p. 0037 - 0040 édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 29 p. 0182  édition spéciale suédoise: chapitre 3 tome 29 p. 0182 

*****RÈGLEMENT  (CEE) No 1822/89 DE LA COMMISSION  du 23 juin 1989  modifiant le règlement (CEE) no 3587/86 fixant les coefficients d'adaptation à appliquer aux prix d'achat dans le secteur des fruits et légumes  LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne,  vu le règlement (CEE) no 1035/72 du Conseil, du 18 mai 1972, portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1119/89 (2), et notamment son article 16 paragraphe 4,  considérant que le règlement (CEE) no 3587/86 de la Commission (3), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 2040/88 (4), a fixé les coefficients d'adaptation permettant le calcul des prix auxquels sont achetés les produits présentant des caractéristiques différentes de celles des produits retenus pour la fixation des prix de base et d'achat;  considérant que le règlement (CEE) no 920/89 de la Commission (5) a fixé des normes de qualité pour les agrumes, les pommes et les poires; qu'il convient en conséquence d'adapter à ces normes les dispositions du règlement (CEE) no 3587/86;  considérant que, selon l'article 16 paragraphe 4 du règlement (CEE) no 1035/72, pour les raisins de table, les coefficients d'adaptation sont déterminés en vue de maintenir un équilibre entre le prix auquel le produit est acheté dans le cadre de l'article 19 et le prix obtenu par le producteur de raisins dans le cadre de la distillation obligatoire des vins issus de raisins de table;  considérant que le comité de gestion des fruits et légumes n'a pas émis d'avis dans le délai imparti par son président,  A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  Article premier  Le règlement (CEE) no 3587/86 est modifié comme suit:  1) à l'annexe VIII, la lsite des variétés de poires à gros fruits est remplacée par la liste figurant à l'annexe I du présent règlement;  2) à l'annexe IX, le point b) premier tiret est remplacé par le texte suivant:  « - II. 0,45 »;  3) à l'annexe X, la liste des variétés de pommes de table à gros fruits est remplacée par la liste figurant à l'annexe II du présent règlement.  Article 2  Le présent règlement entre en vigueur le 1er juillet 1989.  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.  Fait à Bruxelles, le 23 juin 1989.  Par la Commission  Ray MAC SHARRY  Membre de la Commission  (1) JO no L 118 du 20. 5. 1972, p. 1.  (2) JO no L 118 du 29. 4. 1989, p. 12.  (3) JO no L 334 du 27. 11. 1986, p. 1.  (4) JO no L 179 du 9. 7. 1988, p. 30.  (5) JO no L 97 du 11. 4. 1989, p. 19.  ANNEXE I  Liste des variétés de poires à gros fruits (1)  - Abbé Fétel,  - Alexandrine Douillard,  - Beurré Alexandre Lucas (Lucas),  - Beurré de Aremberg,  - Beurré Clairgeau,  - Beurré Diel,  - Beurré Lebrun,  - Catillac (Pondspaer, Ronde Gratio, Grand Monarque, Charteuse),  - Curé (Curato, Pastoren, Del cura de Ouro, Espadon de invierno, Bella de Berry, Lombardia de Rioja, Batall de Campana),  - Devoe,  - Don Guido,  - Doyenné d'hiver,  - Doyenné du comice,  - Duchesse d'Angoulême,  - Empereur Alexandre (Beurré Bose, Beurré d'Apremont, Bosc),  - Flor de invierno,  - General Leclerc,  - Grand champion,  - Jeanne d'Arc,  - Marguerite Marillat,  - Packham's Triumph (Williams d'Automne),  - Passe Crassane,  - Président Drouart,  - Souvenir du Congrès (Kongress, Congress),  - Triomphe de Vienne,  - William's Duchess (Pitmaston).  (1) Sont aussi à considérer comme telles, les poires présentées en catégorie II sans indication de la variété.  ANNEXE II  Liste des variétés de pommes de table à gros fruits (1)  - Altlaender,  - Arlet,  - Belle de Boskoop et mutations,  - Belle fleur double,  - Bismarck,  - Black Ben Davis,  - Black Stayman,  - Blenheim,  - Braeburn,  - Bramley's Seedling (Bramley, Triomphe de Kiel),  - Brettacher,  - Charden,  - Charles Ross,  - Cortland,  - Cox pomona,  - Crimson Bramley,  - Delicious Pilafa,  - Democrat,  - Elan,  - Ellison's orange (Ellison),  - Empire,  - Finkenwerder,  - Fortuna Delicious,  - Fuji,  - Garcia,  - Gelber Edel,  - Glorie von Holland,  - Gloster 69,  - Golden Delicious et mutations,  - Graham (Graham Royal Jubilé),  - Granny Smith,  - Gravensteiner,  - Greensleeves,  - Grossherzog Friedrich von Baden,  - Groupe des Calvilles,  - Honey gold,  - Horneburger,  - Howgate wonder,  - Idared,  - Imperatore,  - Ingrid Marie,  - Jacob Fisher,  - Jacques Lebel,  - Jamba,  - James Grieve et mutations,  - Jester,  - Jonagold,  - Jonagored,  - Jupiter,  - Karmijn de Sonnaville,  - Koningin (The Queen),  - Lane's Prince Albert,  - Lemoen Apfel (Lemoenappel),  - Maigold,  - Melrose,  - Morgenduft (Rome Beauty),  - Musch,  - Mutsu (Crispin),  - Normanda,  - Notarapfel (Notaris, Notarisappel),  - Nueva Orleans,  - Orleans Reinette,  - Ontario,  - Ozarkgold,  - Pater v. d. Elsen,  - Pero del Cirio,  - Pero Mingan,  - Rambour d'hiver,  - Red Chief,  - Red Delicious et mutations,  - Red Daugherty,  - Red Ingrid Marie,  - Reinette d'Orléans,  - Reineta roja del Canada,  - Reinette blanche et Reinette grise du Canada,  - Reinette de France,  - Reinette de Landsberg,  - Royal Red,  - Saure Gamerse (Gamerse zure),  - Septer,  - Signe Tillisch,  - Staymanred,  - Stayman Winesap,  - Starkrimson,  - Transparente de Croncels (Croncels),  - Triomphe de Luxembourg,  - Tydeman's Early Worcester,  - Winter Banana,  - Zabergau,  - Zigeunerin.  (1) Sont aussi à considérer comme telles les pommes présentées en catégorie II sans indication de la variété.