CELEX: 32006L0061
Language: fr
Date: 2006-07-07 00:00:00
Title: Directive 2006/61/CE de la Commission du  7 juillet 2006  modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d'atrazine, d'azinphos-éthyl, de cyfluthrine, d'éthéphon, de fenthion, de méthamidophos, de méthomyl, de paraquat et de triazophos   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

27.7.2006   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l’Union européenne
            
            
               L 206/12
            
         
      DIRECTIVE 2006/61/CE DE LA COMMISSION
   
   du 7 juillet 2006
   modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d'atrazine, d'azinphos-éthyl, de cyfluthrine, d'éthéphon, de fenthion, de méthamidophos, de méthomyl, de paraquat et de triazophos
   (Texte présentant de l'intérêt pour l’EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales (1), et notamment son article 10,
   vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale (2), et notamment son article 10,
   vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (3), et notamment son article 7,
   vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (4), et notamment son article 4, paragraphe 1, point f),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Pour les céréales et les produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, les teneurs en résidus reflètent l'utilisation des quantités minimales de pesticides nécessaires pour assurer une protection efficace des végétaux, appliquées de telle sorte que la quantité de résidus soit la plus réduite possible et toxicologiquement acceptable, eu égard notamment à la protection de l'environnement et à la protection des consommateurs, compte tenu de l'apport alimentaire estimé. Pour les denrées d'origine animale, les teneurs en résidus reflètent la consommation par les animaux de céréales et de produits d'origine végétale traités avec des pesticides, tout en tenant compte, s'il y a lieu, des conséquences directes de l'utilisation de médicaments vétérinaires. Les teneurs maximales en résidus (TMR) communautaires expriment la limite supérieure des quantités de ces résidus susceptibles de se trouver dans des produits lorsque les producteurs ont respecté les bonnes pratiques agricoles.
            
         
               (2)
            
            
               Les TMR fixées pour les pesticides sont constamment réexaminées et sont modifiées de manière à prendre en considération les informations et les données nouvelles. Elles sont fixées au seuil de détection lorsque les utilisations autorisées de produits phytopharmaceutiques ne donnent pas de teneurs en résidus de pesticides détectables sur ou dans les denrées alimentaires, lorsqu'il n'y a pas d'utilisation autorisée, lorsque les utilisations qui ont été autorisées par les États membres n'ont pas été étayées par les données nécessaires, ou encore lorsque les utilisations dans les pays tiers entraînant la présence de résidus sur ou dans les denrées alimentaires pouvant être mises en circulation sur le marché communautaire n'ont pas été étayées par les données nécessaires.
            
         
               (3)
            
            
               La Commission a été informée qu'il pouvait être nécessaire que les TMR de plusieurs pesticides soient révisées sur la base d'informations nouvelles disponibles sur la toxicologie et l'exposition des consommateurs. La Commission a demandé aux États membres rapporteurs concernés d'élaborer des propositions de révision des TMR communautaires. Ces propositions ont été soumises à la Commission.
            
         
               (4)
            
            
               L'exposition des consommateurs durant leur vie entière ou pendant une courte durée aux pesticides visés à la présente directive par l'intermédiaire des produits alimentaires a été réexaminée et évaluée conformément aux procédures et aux pratiques en usage dans la Communauté, compte tenu des lignes directrices publiées par l'Organisation mondiale de la santé (5). Il convient, sur cette base, de fixer de nouvelles TMR qui excluront toute exposition inacceptable des consommateurs.
            
         
               (5)
            
            
               Lorsque cela se justifiait, l'exposition aiguë des consommateurs auxdits pesticides par l'intermédiaire de tout produit alimentaire pouvant contenir des résidus a été estimée et évaluée conformément aux procédures et aux pratiques en usage dans la Communauté, compte tenu des lignes directrices publiées par l'Organisation mondiale de la santé. Il en ressort que la présence de résidus de pesticides à des niveaux égaux ou inférieurs aux nouvelles TMR n'aura pas d'effets toxiques aigus.
            
         
               (6)
            
            
               Les partenaires commerciaux de la Communauté ont été consultés par le canal de l'Organisation mondiale du commerce sur les nouvelles TMR et il a été tenu compte de leurs observations sur ces teneurs.
            
         
               (7)
            
            
               Il convient dès lors de modifier les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en conséquence.
            
         
               (8)
            
            
               Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   L'annexe II de la directive 86/362/CEE est modifiée conformément à l'annexe I de la présente directive.
   Article 2
   L'annexe II de la directive 86/363/CE est modifiée conformément à l'annexe II de la présente directive.
   Article 3
   L'annexe II de la directive 90/642/CE est modifiée conformément à l'annexe III de la présente directive.
   Article 4
   1.   Les États membres adoptent et publient les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive, au plus tard le 20 janvier 2007. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre celles-ci et la présente directive.
   Ils appliquent ces dispositions à partir du 21 janvier 2007.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
   2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.
   Article 5
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   Article 6
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.
   
      Fait à Bruxelles, le 7 juillet 2006.
      
         
            Par la Commission
         
         Markos KYPRIANOU
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/59/CE de la Commission (JO L 175 du 29.6.2006, p. 61).
   
      (2)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/59/CE de la Commission.
   
      (3)  JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/59/CE de la Commission.
   
      (4)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/45/CE de la Commission (JO L 130 du 18.5.2006, p. 27).
   
      (5)  Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l'alimentation (révisé), préparé par le système mondial de surveillance continue de l'environnement/programme alimentaire (GEMS/Food programme) en collaboration avec le comité du codex sur les résidus de pesticides et publié par l'Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).
   
      ANNEXE I
      La partie A de l'annexe II de la directive 86/362/CEE est modifiée comme suit:
      
                  1.
               
               
                  La ligne suivante est ajoutée pour l'atrazine:
                  
                              Résidus de pesticides
                           
                           
                              Teneurs maximales en mg/kg
                           
                        
                              «Atrazine
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                              CÉRÉALES
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Les lignes relatives à l'azinphos-éthyl, à l'éthéphon et au triazophos sont remplacées par le texte suivant:
                  
                              Résidus de pesticides
                           
                           
                              Teneurs maximales en mg/kg (ppm)
                           
                        
                              «Azinphos-éthyl
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                              CÉRÉALES
                           
                        
                              Éthéphon
                           
                           
                              0,5 orge, seigle
                              0,2 triticale, blé
                              0,05 (2) autres céréales
                           
                        
                              Triazophos
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                              CÉRÉALES
                           
                        
            
         (1)  Indique le seuil de détection.»
      
         (2)  Indique le seuil de détection.»
   
   
      ANNEXE II
      La partie A de l'annexe II de la directive 86/363/CEE est modifiée comme suit:
      
                  1.
               
               
                  À l'annexe II, partie A, de la directive 86/363/CEE, les lignes relatives à l'azinphos-éthyl et au triazophos sont remplacées par le texte suivant:
                  
                              Résidus de pesticides
                           
                           
                              Teneurs maximales en mg/kg
                           
                        
                               
                           
                           
                              dans la matière grasse contenue dans les viandes, préparations de viande, abats et matières grasses animales énumérées à l'annexe I sous les positions ex 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex 0208, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602 (1) (4)
                           
                           
                              dans le lait cru de vache et le lait entier de vache énumérés à l'annexe I sous la position 0401; pour les autres denrées alimentaires des positions 0401, 0402, 0405 00, 0406 conformément à (2) (4)
                           
                           
                              dans les œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs repris à l'annexe I sous les positions 0407 00 et 0408 (3) (4)
                           
                        
                              «Azinphos-éthyl
                           
                           
                              0,01 (1)
                              
                           
                           
                              0,01 (1)
                              
                           
                           
                              0,01 (1)
                              
                           
                        
                              Triazophos
                           
                           
                              0,01 (1)
                              
                           
                           
                              0,01 (1)
                              
                           
                           
                              0,01 (1)
                              
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  À l’annexe II, partie A, de la directive 86/363/CEE, la ligne suivante est ajoutée pour le fenthion:
                  
                              Résidus de pesticides
                           
                           
                              Teneurs maximales en mg/kg
                           
                        
                               
                           
                           
                              dans la matière grasse contenue dans les viandes, préparations de viande, abats et matières grasses animales énumérées à l'annexe I sous les positions ex 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex 0208, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602 (1) (4)
                           
                           
                              dans le lait cru de vache et le lait entier de vache énumérés à l'annexe I sous la position 0401; pour les autres denrées alimentaires des positions 0401, 0402, 0405 00, 0406 conformément à (2) (4)
                           
                           
                              dans les œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs repris à l'annexe I sous les positions 0407 00 et 0408 (3) (4)
                           
                        
                              «Fenthion et son analogue oxygéné, leurs sulfoxydes et leurs sulfones, exprimés en fenthion
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                              —
                           
                        
            
         (1)  Indique le seuil de détection.»
      
         (2)  Indique le seuil de détection.»
   
   
      ANNEXE III
      La partie A de l'annexe II de la directive 90/642/CEE est modifiée comme suit:
      
                  1.
               
               
                  La colonne suivante est ajoutée pour le fenthion:
                  
                              Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus
                           
                           
                              Fenthion et son analogue oxygéné, leurs sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en fenthion
                           
                        
                              «1.
                           
                           
                              
                                 Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              i)
                           
                           
                              AGRUMES
                           
                           
                              3
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Pamplemousses
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Citrons
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Limettes
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Oranges
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Pomélos
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              ii)
                           
                           
                              NOIX (écalées ou non)
                           
                           
                              0,01 (1)
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Amandes
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Noix du Brésil
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Noix de cajou
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Châtaignes
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Noix de coco
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Noisettes
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Noix du Queensland
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Noix de Pécan
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Pignons
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Pistaches
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Noix communes
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              iii)
                           
                           
                              FRUITS À PÉPINS
                           
                           
                              0,01 (1)
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Pommes
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Poires
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Coings
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              iv)
                           
                           
                              FRUITS À NOYAU
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Abricots
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Cerises
                           
                           
                              2
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Prunes
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,01 (1)
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              v)
                           
                           
                              BAIES ET PETITS FRUITS
                           
                           
                              0,01 (1)
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              a)
                           
                           
                              Raisins de table et raisins de cuve
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Raisins de table
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Raisins de cuve
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              b)
                           
                           
                              Fraises (autres que les fraises des bois)
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              c)
                           
                           
                              Fruits de ronces (autres que sauvages)
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Mûres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Mûres de haies
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Ronces-framboises
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Framboises
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              d)
                           
                           
                              Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Myrtilles
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Airelles
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Groseilles à maquereau
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              e)
                           
                           
                              Baies et fruits sauvages
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              vi)
                           
                           
                              FRUITS DIVERS
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Avocats
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Bananes
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Dattes
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Figues
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Kiwis
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Kumquats
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Litchis
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Mangues
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Olives (de table)
                           
                           
                              1
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Olives (extraction d'huile)
                           
                           
                              1
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Papayes
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Passiflores
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Ananas
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,01 (1)
                              
                           
                        
                              2.
                           
                           
                              
                                 Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
                              
                           
                           
                              0,01 (1)
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              i)
                           
                           
                              LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Betteraves rouges
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Carottes
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Manioc
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Céleris-raves
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Raifort
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Topinambours
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Panais
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Persil à grosse racine
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Radis
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Salsifis
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Patates douces
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Rutabagas
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
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                              Ignames
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              ii)
                           
                           
                              LÉGUMES-BULBES
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Ails
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Oignons
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Échalotes
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Oignons de printemps
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              iii)
                           
                           
                              LÉGUMES-FRUITS
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              a)
                           
                           
                              Solanacées
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Tomates
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Poivrons
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Aubergines
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Okras
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              b)
                           
                           
                              Cucurbitacées à peau comestible
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Concombres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Cornichons
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Courgettes
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              c)
                           
                           
                              Cucurbitacées à peau non comestible
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Melons
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Courges
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Pastèques
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              d)
                           
                           
                              Maïs doux
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              iv)
                           
                           
                              BRASSICÉES
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              a)
                           
                           
                              Choux (développement de l'inflorescence)
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Brocolis
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Choux-fleurs
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              b)
                           
                           
                              Choux pommés
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Choux de Bruxelles
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Choux pommés
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              c)
                           
                           
                              Choux feuilles
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Choux de Chine
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Choux non pommés
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              d)
                           
                           
                              Choux-raves
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              v)
                           
                           
                              LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              a)
                           
                           
                              Laitues et similaires
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Cresson
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Mâche
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Laitue
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Scarole
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Roquette
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Feuilles et tiges de choux
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              b)
                           
                           
                              Épinards et similaires
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Épinards
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Feuilles de bettes (cardes)
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              c)
                           
                           
                              Cresson d'eau
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              d)
                           
                           
                              Endives/chicons
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              e)
                           
                           
                              Fines herbes
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Cerfeuil
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Ciboulette
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Persil
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Céleri à couper
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              vi)
                           
                           
                              LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Haricots (non écossés)
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Haricots (écossés)
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Pois (non écossés)
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Pois (écossés)
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              vii)
                           
                           
                              LÉGUMES-TIGES (frais)
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Asperges
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Cardons
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Céleris
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Fenouil
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Artichauts
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Poireaux
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Rhubarbe
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              viii)
                           
                           
                              CHAMPIGNONS
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              a)
                           
                           
                              Champignons de couche
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              b)
                           
                           
                              Champignons sauvages
                           
                           
                               
                           
                        
                              3.
                           
                           
                              
                                 Légumineuses séchées
                              
                           
                           
                              0,01 (1)
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              Haricots
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Lentilles
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Pois
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              4.
                           
                           
                              
                                 Graines oléagineuses
                              
                           
                           
                              0,02 (1)
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              Graines de lin
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Arachides
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Graines de pavot
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Graines de sésame
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Graines de tournesol
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Graines de colza
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Fèves de soja
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Graines de moutarde
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Graines de coton
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Graines de chanvre
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              5.
                           
                           
                              
                                 Pommes de terre
                              
                           
                           
                              0,01 (1)
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              Pommes de terre de primeur
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Pommes de terre de conservation
                           
                           
                               
                           
                        
                              6.
                           
                           
                              
                                 Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)
                              
                           
                           
                              0,1 (1)
                              
                           
                        
                              7.
                           
                           
                              
                                 Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
                              
                           
                           
                              0,1 (1)
                              
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Les colonnes relatives à l'atrazine, à l'azinphos-éthyl, à la cyfluthrine, à l'éthéphon, au méthamidophos, au méthomyl, au paraquat et au triazophos sont remplacées par le texte suivant:
                  
                              Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus
                           
                           
                              Atrazine
                           
                           
                              Azinphos-éthyl
                           
                           
                              Cyfluthrine, y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)
                           
                           
                              Éthéphon
                           
                           
                              Méthamidophos
                           
                           
                              Méthomyl/Thiodicarbe (somme exprimée en méthomyl)
                           
                           
                              Paraquat
                           
                           
                              Triazophos
                           
                        
                              «1.
                           
                           
                              
                                 Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              i)
                           
                           
                              AGRUMES
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Pamplemousses
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Citrons
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              1
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Limettes
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              1
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              1
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Oranges
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Pomélos
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              ii)
                           
                           
                              NOIX (écalées ou non)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Amandes
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Noix du Brésil
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Noix de cajou
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Châtaignes
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Noix de coco
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Noisettes
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Noix du Queensland
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Noix de Pécan
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Pignons
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Pistaches
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Noix communes
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              iii)
                           
                           
                              FRUITS À PÉPINS
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Pommes
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Poires
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Coings
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              iv)
                           
                           
                              FRUITS À NOYAUX
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Abricots
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Cerises
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                              3
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Prunes
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              v)
                           
                           
                              BAIES ET PETITS FRUITS
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              a)
                           
                           
                              Raisins de table et raisins de cuve
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                              1
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Raisins de table
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Raisins de cuve
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              1
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              b)
                           
                           
                              Fraises (autres que les fraises des bois)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              c)
                           
                           
                              Fruits de ronces (autres que sauvages)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Mûres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Mûres de haies
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Ronces-framboises
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Framboises
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              d)
                           
                           
                              Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Myrtilles
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Airelles
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              5
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Groseilles à maquereau
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              e)
                           
                           
                              Baies et fruits sauvages
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              vi)
                           
                           
                              FRUITS DIVERS
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Avocats
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Bananes
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Dattes
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Figues
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Kiwis
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Kumquats
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Litchis
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Mangues
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Olives (de table)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Olives (extraction d'huile)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Papayes
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Passiflores
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Ananas
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              2.
                           
                           
                              
                                 Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              i)
                           
                           
                              LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Betteraves rouges
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Carottes
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Manioc
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Céleris-raves
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Raifort
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Topinambours
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Panais
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Persil à grosse racine
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Radis
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Salsifis
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Patates douces
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Rutabagas
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
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                              Ignames
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              ii)
                           
                           
                              LÉGUMES-BULBES
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Ails
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Oignons
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Échalotes
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Oignons de printemps
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              iii)
                           
                           
                              LÉGUMES-FRUITS
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              a)
                           
                           
                              Solanacées
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Tomates
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                              1
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Poivrons
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                              3
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Aubergines
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Okras
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              b)
                           
                           
                              Cucurbitacées à peau comestible
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Concombres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Cornichons
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Courgettes
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              c)
                           
                           
                              Cucurbitacées à peau non comestible
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Melons
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Courges
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Pastèques
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              d)
                           
                           
                              Maïs doux
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              iv)
                           
                           
                              BRASSICÉES
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              a)
                           
                           
                              Choux (développement de l'inflorescence)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Brocolis
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Choux-fleurs
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              b)
                           
                           
                              Choux pommés
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Choux de Bruxelles
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Choux pommés
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              c)
                           
                           
                              Choux feuilles
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Choux de Chine
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Choux non pommés
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              d)
                           
                           
                              Choux-raves
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              v)
                           
                           
                              LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              a)
                           
                           
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                              0,5
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Cresson
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Mâche
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Laitue
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Scarole
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Roquette
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Feuilles et tiges de choux
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              b)
                           
                           
                              Épinards et similaires
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Épinards
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Feuilles de bettes (cardes)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              c)
                           
                           
                              Cresson d'eau
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              d)
                           
                           
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                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              e)
                           
                           
                              Fines herbes
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Cerfeuil
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Ciboulette
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Persil
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Céleri à couper
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              vi)
                           
                           
                              LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Haricots (non écossés)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Haricots (écossés)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Pois (non écossés)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Pois (écossés)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              vii)
                           
                           
                              LÉGUMES-TIGES (frais)
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Asperges
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Cardons
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Céleris
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Fenouil
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Artichauts
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Poireaux
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Rhubarbe
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              viii)
                           
                           
                              CHAMPIGNONS
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              a)
                           
                           
                              Champignons de couche
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              b)
                           
                           
                              Champignons sauvages
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              3.
                           
                           
                              
                                 Légumineuses séchées
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              Haricots
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Lentilles
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Pois
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              4.
                           
                           
                              
                                 Graines oléagineuses
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              Graines de lin
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Arachides
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Graines de pavot
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Graines de sésame
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Graines de tournesol
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Graines de colza
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Fèves de soja
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Graines de moutarde
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Graines de coton
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              2
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Graines de chanvre
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,1 (2)
                              
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              5.
                           
                           
                              
                                 Pommes de terre
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              Pommes de terre de primeur
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                               
                           
                           
                              Pommes de terre de conservation
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              6.
                           
                           
                              
                                 Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)
                              
                           
                           
                              0,1 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,1 (2)
                              
                           
                           
                              0,1 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,1 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              7.
                           
                           
                              
                                 Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
                              
                           
                           
                              0,1 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              20
                           
                           
                              0,1 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              10
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
            
         (1)  Indique la limite de détermination analytique.»
      
         (2)  Indique la limite de détermination analytique.»