CELEX: 51966PC0027
Language: fr
Date: 1966-02-01
Title: PROPOSITION D'UNE DIRECTIVE DU CONSEIL relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant le classement des bois bruts. (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (66) 27
Vol. 1966/0005
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE
                        COMMISSION
                                        COM(66)27 final
                                        Bruxelles , le 1er février i960
                 PROPOSITION D' UNE DIRECTIVE DU CONSEIL
    relative au rapprochement des législations des Etats membres
              concernant le classement des bois bruts .
              ( présentée par la Commission au Conseil )
COJ
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  I. Consultation des Etats membres
      Les Etats membres ont été consultés au cours des réunions indiquées
      ci-après :
      Groupe de travail "Législation forestière ", sous-groupe " Classement
      des bois bruts " Î
                        les 31 octobre 1962
                             5 et 6 février 19^3
                            18 et 19 juin 1963
                            14 et 15 novembre 1963
                            26 et 27 mai 19^4
                             5 et 6 novembre 1964 .
      Cette dernière réunion a été une réunion commune du groupe de travail
      "Législation forestière " proprement dit et du sous-groupe " Classement
      des bcis bruts ".
 II . Consultation des organisations professionnelles groupées dans le
      oadre de la C.E.E.
      Cette consultation a été faite par écrit . Aucune objection grave n' a
      été soulevée ; certaines observations de détail ont cependant entraîné
      quelques légères modifications au texte de l' annexe .
III . Exposé des motifs
      La proposition de directive , qui est fondée sur l' art . 100 du traité ,
      vise â line harmonisation , qui présente 'une double face . Il s' agit
      premièrement de constituer comme système légal dans chaque Etat
      membre un même classement des bois bruts , en d' autres termes , mettre
      à la disposition des intéressés un' langage commun de manière à
      faciliter les relations d' affaires à l' intérieur de la ' Communauté ,
                                                             ♦ · ·/ · · Φ
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 Chaque Etat membre est tenu d' instituer chez lui le classement C.E.E. ,
dont l' emploi peut être facr"! + atif , mais dont les dénominations
 sont protégées par la loi ; ainsi un "bois long peut être vendu sans
aucune indication de classement , mais s' il est présenté comme
" classé C.E.E. ", il doit l' être correctement selon les prescriptions
établies .
       L' instauration dans le droit de chaque Etat membre du système
de classement C.E.E. rapproche ces droits , car ils comporteront des
dispositions qui leur seront sommunes . Plus concrètement se trouvent
créées des conditions favorables pour l' usage généralisé d' une même
classification qui dans le commerce communautaire des bois bruts se
substituera progressivement aux systèmes d' application plus locale .
       L' harmonisation proposée favorise 1 " établi esemeot et le
fonctionnement du marché commun . Le classement C.E.E. peut être
institué par tout Etat membre comme seul classement licite des bois
bruts de production indigène , ce qui contribuerait à élargir plus
rapidement son aire d' application effective , mais il ne doit pas
être imposé aux bois en' provenance d' autres Etats membres ce qui
provoquerait des entraves aux échanges intracommunautaires dans le
cas où il n' est pas également d' application obligatoire dans
l' Etat membre exportateur .      .;
       Les systèmes de classement appliqués dans la Communauté sont
non seulement différents par leur contenu technique mais aussi par
leur régime juridique . Dans un Etat membre ce régime est constitué
par des dispositions impératives , dans les autres il est la liberté ,
la classification des bois y étant réglée par des usages locaux ou des
codifications d' application facultatives . Le classement obligatoire
dans un Etat membre pour tous les bois mis à la consommation , c' est-è
dire qu' ils soient indigènes ou importés , est de nature à créer des
entraves aux importations qui n' existeraient pas , si tous .les autres
Etats membres appliquaient impérativement le même classement .
                                                      • • • • i • •
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Les entraves procèdent donc de la disparité des législations
nationales actuelles qui ont ainsi une incidence directe sur
 l' établissement et le fonctionnement du marché commun . Ces éléments
 de fait et de droit, sousjacents à la diversité matérielle des
 systèmes de classement éclairent le deuxième aspect de l' harmonisation
à entreprendre , en même temps qu' ils donnent à la proposition sa
base juridique .
        Pour opérer le reprrochecent , une solution consisterait à ce
que le classement C.E.E , devienne le seul système licite dans toute la
Communauté . L' autre est de supprimer , pour le moins dans les
échanges intracommunautaires toute obligation de classement . Sien
qu' elle n' aboutisse pas toujours comme la première à des pratiques
commerciales uniformes , cette dernière méthode a été cependant retenue ,
car elle est techniquement la seule appropriée .
        En résumé , la proposition vise à rapprocher les législations
nationales relatives au classement des bois bruts , en instituant la
liberté de classement qui prévaut dans la plupart des Etats membres ,
et un système de classement qui , quoique d' application facultative ,
tendra à devenir d' usage généralisé , car il est un instrument
indispensable pour les échanges accrus des bois bruts à l' intérieur
de la Communauté .
                                                        • • •/ • • •
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              _               PHOPQSITIQH
        -'" *      D' UNE DIRE CTIVE PU CONSEIL RELATIVE AU
                   BAPir'RO CHS' -'iUT I5.S LEGI SLATIONS DES ETATS
                   MEMBrJL-S GCtinirXAJ ? L3 - giAESBMESg FiS S
                                     BOIS BFJjTS
                • ( présentée par la Commission - au C^à^eil )
LE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE s
VU le Traité instituant la Communauté . Economique Européenne et
    notamment son article 100 ,
VU la proposition de la Commission ,
VU l' avis du Parlement Européen ,
VU l' avis du Comité Economique et Social
CONSIDERANT que le marché commun entraîne un accroissement des échanges
intracommunautaires de bois bruts qui portent déjà sur plusieurs
millions, de mètres cubes chaque année ;
CONSIDERANT que les systèmes utilisés dans les différents Etats membres
pour le mesurage et le classement des bois bruts sont disparates et ont
une incidence directe sur le fonctionnement du marché commun ;
CONSIDERANT qu' une harmonisation des législations dans ce domaine ,
souhaitée par la Conférence forestière de Bruxelles de juin 1959 » doit
non seulement faciliter les échanges intracommunautaires mais encore
permettre d' établir des statistiques comparables de la production , du
commerce , de la consommation et des prix des bois bruts dans la
Communauté j
CONSIDERANT que ces objectifs peuvent être atteints , si les Etats
membres suppriment tout classement impératif des bois bruts en
provenance des autres Etats membres et s' ils offrent aux intéressés
la possibilité légale de recourir à un système de mesurage et de
classement qui soit le même dans "toute la Communauté ;
CONSIDERANT que les bois bruts ne pourront être commercialisés à
l' intérieur de la Communauté en tant que bois bruts classés CEE que
              été selon l' un des classements prévus .
CONSIDERANT qû'^iu plus tard douât ano après- la notification de la directiv
Une <£>it subsister aucune entrave aux échanges intracommunautaires de
bois bruts pour des motifs tenant au classement ;
                                                                    •••/•••
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    A ARRETS LA PRESENTS DIRECTIVE !
                            Article premier
    La présente directive concerne les bois bruts commercialisés en tant
    que bois bruts classés C.E.E. à l' intérieur de la Communauté .
                            Article 2
    Les bois bruts sont des bois abattus , écimés et ébranchés , même
    écorcés , tronçonnés ou refendus .
                            Article 3
1 . Les Etats membres prescrivent que lors de leur commercialisation
    les bois bruts ne peuvent être désignés " classés C.E.E. " que
    s' ils ont été classés et , le cas échéant , marqués selon les
    prescriptions de l' annexe .
2 . Les Etats membres prescrivent que ne peuvent être appliquées les
    dénominations de classement énumérées à l' annexe qu' à des bois
    bruts qui ont été classés selon les prescriptions correspondantes
    de 1 ' annexe .
3 . Les Etats membres prennent les mesures nécessaires pour contrôler
    au moins par sondages le respect des dispositions qu' ils arrêtent
    en application des paragraphes 1 et 2 .
                            Article 4
    Les Etats membres peuvent rendre obligatoire l' usage des classements
    prévus par la présente directive pour la commercialisation des bois
    bruts de leur production indigène .
                                                              . • • f• • •
 ---pagebreak---                          Article 5
Est compatible avec les classements par dimension ou par qualité
prévus par la présente directive 1 ' instauration de sous-classes
applicables lors de la commercialisation des bois bruts de
production indigène .-
                         Article 6
Les Etats membres abrogent toutes les dispositions qui prescrivent
un classement des bois bruts provenant d' un autre Etat membre .
                         Article 7
Les Etats membres mettent en vigueur les dispositions législatives ,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à
la présente directive et à son annexe dans un délai de 2 ans
suivant la notification , et en informent immédiatement la
Commission .
Les Etats membres informent la Commission , en temps utile pour
présenter ses observations , de tout projet ultérieur de disposition
législatives , réglementaires ou administratives qu' ils envisagent
de prendre dans les matières régies par la présente directive .
                         Article 8
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive .
                           Fait a Bruxelles , le
                           Par le Conseil ,
                           Le Président ,
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                                                               ANNEXE
                          ' 1.   M E S U R A G E ■ "
                           ■*
 1 . 1 . GENERALITES
         1 . 1 . 1 . Le mesurage se fait soit en volume ( mètre cube réel ou
                     stère ) soit au poids .
         1 . 1 . 2 . Pour le mésurage , le système métrique est seul utilisé .
         1 . 1 . 3 . Les instruments de mesurage sont officiellement contrôlés
                     et maintenus eh "bon état .
 1 . 2 . BOIS LONGS
         1 . 2 . 1 . Les bois "bruts dont le volume est habituellement exprimé en
                     mètres robes réels sont dits bois longs .
         1 . 2 . 2 . Les bois longs sont habituellement mesurés individuellement .
                     Les bois longs de forme irrégulière sont mesurés par tronçons .
                                                                  «     »     «
         1.' 2 . 3 . Le volume d' une pièce individuelle s' établit à partir de la
                     longueur et du diamètre mesuré sur ou sous écorce .
                     Il se calcule au moins à deux décimales près , au moyen d' une
                     des tables du cubage usuelles .
         1 . 2 . 4 . Le mesurage du diamètre est arrondi au centimètre inférieur .
                     En cas de mesurage sur écorce , une réduction équitable est
                     effectuée . La réduction effectuée est mentionnée .
         1 . 2 . 5 » A partir de 19 cm et au dessous , le diamètre sous écorce
          ■     '■   est mesuré en une seule fois avec le . compas forestier
                     tel que le . tronc gît en forêt . ( diamètre horizontal ). Par
                     • ontre , à partir de 20 cm sous écorce et au dessus , il
                     est déterminé par deux mesures faites perpendiculairement
• .• ■ <             l' une par rapport à l' autre ( autant que possible selon
                     le diamètre le plus court et le diamètre le plus long ).
                                                                 • ♦ • /• • •
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                    Lorsque l' endroit a mesurer tombe sur un verticille de
                    branches ou sur une autre partie irrégulière du tronc , le
                    diamètre est obtenu par la moyenne des mesures faites de
                    part et d' autre et à égale distance du point à mesurer .
        1 . 2 . 6 . Le mesurage de la longueur est arrondi au décimètre inférieur
                    Pour les bois longs d' un diamètre au milieu inférieur ou é­
                    gal à 20 cm sous écorce , la longueur peut être arrondie au
                    mètre inférieur .
                    S' il existe une entaille d' abattage , la longueur se mesure
                    à partir du milieu de cette entaille .
1 . 3 . BOIS EN STERES
        1 . 3 . 1 . Les bois bruts dont le valume est habituellement exprimé en
                    stères sont dits bois en stères .
        1 . 3 » 2 . Les bois en stères reçoivent lors de chaque empilage une
                    surmesure d' au moins trois pour cent sur la hauteur .
                             2.   CLASSEMENT
                                     m. ; ''i . . »
2.  1 . GENERALITES
        2.1 . 1 . Les bois bruts peuvent être olasrsés s
                     i ) selwn l' essence et leur désignation courante ainsi que
                    ±i ) selon les dimensions ou la qualité
                                                                      • • •/ • « ♦
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p. .CLASSEMENT PAR DIMENSIONS
    2 . 2 . 1 » Pour le mesurage du diamètre et de la longueur à des fins
                de classement , les points 1 . 2 . 4 ., i . 2 . 5 » et'1 « 2 . 6 .
                sont applicables .
    2 . 2 . 2 . Le classement par dimensions se fait , indépendamment de la
                lengueur , en classe d' après le diamètre au milieu sous
                écorce selon los dénominations de classement suivantes :
                        Classe                       Diamètre
                          L 0                        moins de 10 cm
                          L 1a                       10 à 1 4 cm
                          L 1b                       15 à 19 cm
                          L 2a                       20 à Zk cm
                          L 2b                     . 2.5 À . 29 cm
                          L 3a                       30 à 3^ cm
                          L 3b                       35 à 39 cm
                          L k                        ko à 49 cm
                          L 5                        50 à 59 cm
                          L 6                        60 cm et plus
    2 . 2 . 3 « D' autres classes peuvent être formées au-delà de la classe 6
                en conservant le même échelonnement .         La subdivision en sous-
                class-es a et b peut être abandonnée ou étendue à toutes les
                classes .
    2 . 2 . k . Les boàs longs peuvent également se classer d' après une
                longueur minimum et un diamètre minimum au fin bout sous
                écorce correspondant à cette longueui          selon les dénominations
                de classement suivantes :
                Classe         Longueur minimum       Diamètre minimum
                 H 1.                   8 m                    10 cm
                 H 2.                  10 m -                  12 cm
                 H 3.                  ik m                    H cm
                 H 4.                  16 m               ,    17 cm
                 H 5i                  18 m                    22 cm
                 H 6.                  18 m                    30 cm
  -       ,                                                                   /
 ---pagebreak--- 2 . 5 . Certains assortiments de bois longs ( perches , poteaux , etc. )
         sont répartis en classes selon le diamètre sur écorce à 1 m
        du gros "bout selon les dénominations de classement suivantess
             Classe                    Diamètre
              Ρ 1.                      7 cm et moins
              Ρ 2.                      8 à 13 cm
              Ρ 3.                     14 cm et plus
2 . 6 . Les bois en stères sont répartis en classes d' après le diamètre
        sur écorce au fin bout selon les dénominations de classement
        suivantes s
             Classe
              S 1.                     rondins de 3 à 6 cm de
                                       diamètre ( Petits rondins )
              S 2.                     rondins de 7 à 13 cm de
                                       diamètre ( Rondins )
              S 3.                     rondins de 14 t-ni et plus de
                                       diamètre et quartiers ( Gros
                                       rondins et quartiers )
        lorsque le bois en stères est écorcé , les diamètres indiqués
        sont réduits de 1 cm .
CLASSEMENT PAR QUALITE     .
3 . 1 . Le classement par qualité prend en considération les critères
        ci-après :
     - Courbure : La mesure de la courbure s' obtient en divisant la
        flèche totale exprimée on centimètres et au centi nètre le plus
        proche par la distance séparant les deux extrémités de la cour­
        bure , exprimée en mètres suivis d' une décimale .
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La courbure s ' expritpe en (ventimçti-çs par metre . s .      '      \
 : n torp : L' importance de ce . défaut se mesure par l' écart , exprimé
en centimètres et au centimètre le plus proche .par mètre de longueur ,
entre la direction des fibres et une . génératrice parallèle à l' axe du
bois long .
Le fil tors s' exprime en centimètres par mètre.,#
Défilement- : La mesure du défilement s' obtient en divisant la dif­
férence entre les diamètres du bois long pri$ ,à 1 m , des extrémités
et mesurés en centimètres par défaut - par la distance les séparant
exprimé .en mètres suivis d' une décimale ;
Le , défilement s' exprime en centimètres suivis d' une décimale par
mètre . ■
Noeuds- non recouverts , sains ( ou clairs ), vicieux ( ou noirs ).
Le diamètre des noeuds est mesuré conventionnellement en millimètres
suivant leur    plus' petite dimension .
Noeuds recouverts , bosses .
Coeur excentré .
Bois de - réaction : bois de tension pour les feuillus , bois de compres
sion ou veine rouge pour les conifères .
Irrégularités de contour , . .
Roulure , cadranure et fentes d' éclatement , gelivure .
Bois provenait d' arbres sëcs sur" pied et défauts " dus au séchage ,
   » • 1          ' •                                       ......
gerces .                                '                 ■ • • '■
Décolorations . '     "
Autres dommages causés par des organismes nuisibles .
                                                                 • • •/ • •
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2 . 3 « 2 . Lorsque le classement se fait         d' après la qualité , les
            bois bruts sont répartis en classes de qualité     .selon lus
            dénominations do classement suivantes :
            Classe A/C.E.E. Bois sain , présentant des qualités spécifiques
                             supérieures , exempt de défauts ou ne présentant
                             que des défauts peu importants ne restreignant pas
                             son utilisation .
            Classe B/C.F.E. Bois de bonne qualité courante y compris le bois
                             provenant d' arbres secs sur pied présentant un
                             ou, plusieurs des défauts suivants : une courbure
                             et un fil tors faibles , un défilement peu accentué ,
                             quelques noeuds sains d' un diamètre inférieur à
                             30 mm et noeuds vicieux d' un diamètre inférieur à
                             15 mm , un coeur légèrement excentré , quelques
                             irrégularités de contour , des gerces fines et
                             nombre réduit ou quelques autres défauts isolés
                             compensés par une bonne qualité générale .
            Classe C/C.E»E . Bois qui , en raison de ses défauts ne peut être
                             classé ni dans la classe A/C.E.E. ni dans la
                             classe B/C.E.E. mais qui est néanmoins utilisable
                             à des emplois industriels .
2 . 3 . 3 . Les bois longs des classes de qualités A/C.E.E. et C/C .
            doivent porter l' indication de leur classe de façon iniélôbile .
            Pour les bois longs de classe B/C.E.E. , l' indication do cette
            classe n' est pas nécessaire .