CELEX: 32016R1355
Language: fr
Date: 2016-08-09
Title: Règlement (UE) 2016/1355 de la Commission du 9 août 2016 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le thiaclopride (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

10.8.2016   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 215/4
               
            RÈGLEMENT (UE) 2016/1355 DE LA COMMISSION
      du 9 août 2016
      modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le thiaclopride
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Les limites maximales de résidus (LMR) de thiaclopride ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (2)
               
               
                  Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation sur le colza d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active thiaclopride, une demande de modification de la limite maximale actuellement applicable aux résidus de cette substance dans les miels et autres produits de l'apiculture a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (3)
               
               
                  Conformément à l'article 8 dudit règlement, cette demande a été évaluée par l'État membre concerné et le rapport d'évaluation a été transmis à la Commission.
               
            
                  (4)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné la demande et le rapport d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur la LMR proposée (2). Elle a transmis cet avis à la Commission et aux États membres et l'a rendu public.
               
            
                  (5)
               
               
                  L'Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données étaient remplies et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, la modification de LMR sollicitée par le demandeur était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée du produit concerné.
               
            
                  (6)
               
               
                  L'Autorité a proposé plusieurs LMR pour les miels, qui devront être examinées par les gestionnaires des risques et qui sont fondées respectivement sur les essais de terrain produits par le demandeur et sur les données de surveillance à l'échelle de l'Union européenne. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, la LMR pour le thiaclopride dans les miels devrait être fixée à 0,2 mg/kg, sur la base des essais disponibles relatifs aux résidus. Les données de surveillance se situent dans la même fourchette et confirment ce niveau.
               
            
                  (7)
               
               
                  Eu égard à l'avis motivé de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, la modification de LMR demandée satisfait aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (8)
               
               
                  Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
               
            
                  (9)
               
               
                  Afin de limiter au minimum les éventuelles distorsions du marché que peut poser l'application temporaire de la LMR concernant les miels, fixée au niveau de la limite de détermination par le règlement (UE) 2015/1200 de la Commission (3), il convient que le présent règlement entre en vigueur dès que possible.
               
            
                  (10)
               
               
                  Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      L'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.
      Article 2
      Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 9 août 2016.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
      
         (2)  Rapports scientifiques de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) disponibles en ligne: http://www.efsa.europa.eu:
      «Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for thiacloprid in honey», EFSA Journal, 2016, 14(3):4418 [21 p.].
      
         (3)  Règlement (UE) 2015/1200 de la Commission du 22 juillet 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amidosulfuron, de fenhexamide, de krésoxim-méthyl, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (JO L 195 du 23.7.2015, p. 1).
      
         ANNEXE
         À l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative au thiaclopride est remplacée comme suit:
         
            
               «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
            
            
                        Numéro de code
                     
                     
                        Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)
                        
                     
                     
                        Thiaclopride
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                  
                        0100000 
                     
                     
                        
                           FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110000 
                     
                     
                        
                           Agrumes
                        
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0110010 
                     
                     
                        Pamplemousses
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110020 
                     
                     
                        Oranges
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110030 
                     
                     
                        Citrons
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110040 
                     
                     
                        Limettes
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110050 
                     
                     
                        Mandarines
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120000 
                     
                     
                        
                           Fruits à coque
                        
                     
                     
                        0,02 (*)
                        
                     
                  
                        0120010 
                     
                     
                        Amandes
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120020 
                     
                     
                        Noix du Brésil
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120030 
                     
                     
                        Noix de cajou
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120040 
                     
                     
                        Châtaignes
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120050 
                     
                     
                        Noix de coco
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120060 
                     
                     
                        Noisettes
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120070 
                     
                     
                        Noix de Queensland
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120080 
                     
                     
                        Noix de pécan
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120090 
                     
                     
                        Pignons de pin, sans coquille
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120100 
                     
                     
                        Pistaches
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120110 
                     
                     
                        Noix communes
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0130000 
                     
                     
                        
                           Fruits à pépins
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0130010 
                     
                     
                        Pommes
                     
                     
                        0,3
                     
                  
                        0130020 
                     
                     
                        Poires
                     
                     
                        0,3
                     
                  
                        0130030 
                     
                     
                        Coings
                     
                     
                        0,7
                     
                  
                        0130040 
                     
                     
                        Nèfles
                     
                     
                        0,7
                     
                  
                        0130050 
                     
                     
                        Bibasses/Nèfles du Japon
                     
                     
                        0,7
                     
                  
                        0130990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0140000 
                     
                     
                        
                           Fruits à noyau
                        
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        0140010 
                     
                     
                        Abricots
                     
                     
                         
                     
                  
                        0140020 
                     
                     
                        Cerises (douces)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0140030 
                     
                     
                        Pêches
                     
                     
                         
                     
                  
                        0140040 
                     
                     
                        Prunes
                     
                     
                         
                     
                  
                        0140990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0150000 
                     
                     
                        
                           Baies et petits fruits
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0151000 
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Raisins
                                 
                              
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0151010 
                     
                     
                        Raisins de table
                     
                     
                         
                     
                  
                        0151020 
                     
                     
                        Raisins de cuve
                     
                     
                         
                     
                  
                        0152000 
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Fraises
                                 
                              
                     
                        1
                     
                  
                        0153000 
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Fruits de ronces
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0153010 
                     
                     
                        Mûres
                     
                     
                        1
                     
                  
                        0153020 
                     
                     
                        Mûres des haies
                     
                     
                        1
                     
                  
                        0153030 
                     
                     
                        Framboises (rouges ou jaunes)
                     
                     
                        6
                     
                  
                        0153990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0154000 
                     
                     
                        
                                    d)
                                 
                                 
                                    Autres petits fruits et baies
                                 
                              
                     
                        1
                     
                  
                        0154010 
                     
                     
                        Myrtilles
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154020 
                     
                     
                        Airelles canneberges
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154030 
                     
                     
                        Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154040 
                     
                     
                        Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154050 
                     
                     
                        Cynorrhodons
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154060 
                     
                     
                        Mûres (blanches ou noires)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154070 
                     
                     
                        Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154080 
                     
                     
                        Baies de sureau noir
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0160000 
                     
                     
                        
                           Fruits divers à
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0161000 
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    peau comestible
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0161010 
                     
                     
                        Dattes
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0161020 
                     
                     
                        Figues
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        0161030 
                     
                     
                        Olives de table
                     
                     
                        4
                     
                  
                        0161040 
                     
                     
                        Kumquats
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0161050 
                     
                     
                        Caramboles
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0161060 
                     
                     
                        Kakis/Plaquemines du Japon
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0161070 
                     
                     
                        Jamelongues/Prunes de Java
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0161990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0162000 
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    peau non comestible et de petite taille
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0162010 
                     
                     
                        Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                     
                     
                        0,2
                     
                  
                        0162020 
                     
                     
                        Litchis
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0162030 
                     
                     
                        Fruits de la passion/Maracudjas
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0162040 
                     
                     
                        Figues de Barbarie/Figues de cactus
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0162050 
                     
                     
                        Caïmites/Pommes de lait
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0162060 
                     
                     
                        Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0162990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0163000 
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    peau non comestible et de grande taille
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0163010 
                     
                     
                        Avocats
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0163020 
                     
                     
                        Bananes
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0163030 
                     
                     
                        Mangues
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0163040 
                     
                     
                        Papayes
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        0163050 
                     
                     
                        Grenades
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0163060 
                     
                     
                        Chérimoles
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0163070 
                     
                     
                        Goyaves
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0163080 
                     
                     
                        Ananas
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0163090 
                     
                     
                        Fruits de l'arbre à pain
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0163100 
                     
                     
                        Durions
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0163110 
                     
                     
                        Corossols/Anones hérissées
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0163990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0200000 
                     
                     
                        
                           LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210000 
                     
                     
                        
                           Légumes-racines et légumes-tubercules
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0211000 
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Pommes de terre
                                 
                              
                     
                        0,02
                     
                  
                        0212000 
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                 
                              
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0212010 
                     
                     
                        Racines de manioc
                     
                     
                         
                     
                  
                        0212020 
                     
                     
                        Patates douces
                     
                     
                         
                     
                  
                        0212030 
                     
                     
                        Ignames
                     
                     
                         
                     
                  
                        0212040 
                     
                     
                        Marantes arundinacées
                     
                     
                         
                     
                  
                        0212990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0213000 
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0213010 
                     
                     
                        Betteraves
                     
                     
                        0,05
                     
                  
                        0213020 
                     
                     
                        Carottes
                     
                     
                        0,05
                     
                  
                        0213030 
                     
                     
                        Céleris-raves/céleris-navets
                     
                     
                        0,05
                     
                  
                        0213040 
                     
                     
                        Raiforts
                     
                     
                        0,05
                     
                  
                        0213050 
                     
                     
                        Topinambours
                     
                     
                        0,05
                     
                  
                        0213060 
                     
                     
                        Panais
                     
                     
                        0,05
                     
                  
                        0213070 
                     
                     
                        Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                     
                     
                        0,05
                     
                  
                        0213080 
                     
                     
                        Radis
                     
                     
                        0,05
                     
                  
                        0213090 
                     
                     
                        Salsifis
                     
                     
                        0,05
                     
                  
                        0213100 
                     
                     
                        Rutabagas
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0213110 
                     
                     
                        Navets
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0213990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0220000 
                     
                     
                        
                           Légumes-bulbes
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0220010 
                     
                     
                        Aulx
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0220020 
                     
                     
                        Oignons
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0220030 
                     
                     
                        Échalotes
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0220040 
                     
                     
                        Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                     
                     
                        0,15
                     
                  
                        0220990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0230000 
                     
                     
                        
                           Légumes-fruits
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0231000 
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Solanacées
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0231010 
                     
                     
                        Tomates
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        0231020 
                     
                     
                        Poivrons doux/Piments doux
                     
                     
                        1
                     
                  
                        0231030 
                     
                     
                        Aubergines
                     
                     
                        0,7
                     
                  
                        0231040 
                     
                     
                        Gombos/Camboux
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0231990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0232000 
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Cucurbitacées à peau comestible
                                 
                              
                     
                        0,5
                     
                  
                        0232010 
                     
                     
                        Concombres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0232020 
                     
                     
                        Cornichons
                     
                     
                         
                     
                  
                        0232030 
                     
                     
                        Courgettes
                     
                     
                        (+)
                     
                  
                        0232990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0233000 
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Cucurbitacées à peau non comestible
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0233010 
                     
                     
                        Melons
                     
                     
                        0,2
                     
                  
                        0233020 
                     
                     
                        Potirons
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0233030 
                     
                     
                        Pastèques
                     
                     
                        0,2
                     
                  
                        0233990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0234000 
                     
                     
                        
                                    d)
                                 
                                 
                                    Maïs doux
                                 
                              
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0239000 
                     
                     
                        
                                    e)
                                 
                                 
                                    Autres légumes-fruits
                                 
                              
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0240000 
                     
                     
                        
                           Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0241000 
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Choux (développement de l'inflorescence)
                                 
                              
                     
                        0,3 (+)
                     
                  
                        0241010 
                     
                     
                        Brocolis
                     
                     
                         
                     
                  
                        0241020 
                     
                     
                        Choux-fleurs
                     
                     
                         
                     
                  
                        0241990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0242000 
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Choux pommés
                                 
                              
                     
                        0,3
                     
                  
                        0242010 
                     
                     
                        Choux de Bruxelles
                     
                     
                         
                     
                  
                        0242020 
                     
                     
                        Choux pommés
                     
                     
                         
                     
                  
                        0242990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0243000 
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Choux feuilles
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0243010 
                     
                     
                        Choux de Chine/Petsaï
                     
                     
                        1
                     
                  
                        0243020 
                     
                     
                        Choux verts
                     
                     
                        0,4
                     
                  
                        0243990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0244000 
                     
                     
                        
                                    d)
                                 
                                 
                                    Choux-raves
                                 
                              
                     
                        0,04
                     
                  
                        0250000 
                     
                     
                        
                           Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251000 
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Laitues et salades
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0251010 
                     
                     
                        Mâches/Salades de blé
                     
                     
                        8
                     
                  
                        0251020 
                     
                     
                        Laitues
                     
                     
                        1
                     
                  
                        0251030 
                     
                     
                        Scaroles/Endives à larges feuilles
                     
                     
                        0,15 (+)
                     
                  
                        0251040 
                     
                     
                        Cressons et autres pousses
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0251050 
                     
                     
                        Cressons de terre
                     
                     
                        0,7 (+)
                     
                  
                        0251060 
                     
                     
                        Roquette/Rucola
                     
                     
                        2 (+)
                     
                  
                        0251070 
                     
                     
                        Moutarde brune
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0251080 
                     
                     
                        Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                     
                     
                        2 (+)
                     
                  
                        0251990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0252000 
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Épinards et feuilles similaires
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0252010 
                     
                     
                        Épinards
                     
                     
                        0,15 (+)
                     
                  
                        0252020 
                     
                     
                        Pourpiers
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0252030 
                     
                     
                        Cardes/Feuilles de bettes
                     
                     
                        0,15 (+)
                     
                  
                        0252990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0253000 
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Feuilles de vigne et espèces similaires
                                 
                              
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0254000 
                     
                     
                        
                                    d)
                                 
                                 
                                    Cressons d'eau
                                 
                              
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0255000 
                     
                     
                        
                                    e)
                                 
                                 
                                    Endives/Chicons
                                 
                              
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0256000 
                     
                     
                        
                                    f)
                                 
                                 
                                    Fines herbes et fleurs comestibles
                                 
                              
                     
                        5
                     
                  
                        0256010 
                     
                     
                        Cerfeuils
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256020 
                     
                     
                        Ciboulettes
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256030 
                     
                     
                        Feuilles de céleri
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256040 
                     
                     
                        Persils
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256050 
                     
                     
                        Sauge
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256060 
                     
                     
                        Romarin
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256070 
                     
                     
                        Thym
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256080 
                     
                     
                        Basilics et fleurs comestibles
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256090 
                     
                     
                        (Feuilles de) Laurier
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256100 
                     
                     
                        Estragon
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0260000 
                     
                     
                        
                           Légumineuses potagères
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0260010 
                     
                     
                        Haricots (non écossés)
                     
                     
                        0,4 (+)
                     
                  
                        0260020 
                     
                     
                        Haricots (écossés)
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0260030 
                     
                     
                        Pois (non écossés)
                     
                     
                        0,2
                     
                  
                        0260040 
                     
                     
                        Pois (écossés)
                     
                     
                        0,2
                     
                  
                        0260050 
                     
                     
                        Lentilles
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0260990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0270000 
                     
                     
                        
                           Légumes-tiges
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0270010 
                     
                     
                        Asperges
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0270020 
                     
                     
                        Cardons
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0270030 
                     
                     
                        Céleris
                     
                     
                        0,7
                     
                  
                        0270040 
                     
                     
                        Fenouils
                     
                     
                        0,7
                     
                  
                        0270050 
                     
                     
                        Artichauts
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0270060 
                     
                     
                        Poireaux
                     
                     
                        0,1
                     
                  
                        0270070 
                     
                     
                        Rhubarbes
                     
                     
                        0,02
                     
                  
                        0270080 
                     
                     
                        Pousses de bambou
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0270090 
                     
                     
                        Cœurs de palmier
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0270990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0280000 
                     
                     
                        
                           Champignons, mousses et lichens
                        
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0280010 
                     
                     
                        Champignons de couche
                     
                     
                         
                     
                  
                        0280020 
                     
                     
                        Champignons sauvages
                     
                     
                         
                     
                  
                        0280990 
                     
                     
                        Mousses et lichens
                     
                     
                         
                     
                  
                        0290000 
                     
                     
                        
                           Algues et organismes procaryotes
                        
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0300000 
                     
                     
                        
                           LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0300010 
                     
                     
                        Haricots
                     
                     
                        0,08 (+)
                     
                  
                        0300020 
                     
                     
                        Lentilles
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0300030 
                     
                     
                        Pois
                     
                     
                        0,08 (+)
                     
                  
                        0300040 
                     
                     
                        Lupins/Fèves de lupins
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0300990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0400000 
                     
                     
                        
                           GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401000 
                     
                     
                        
                           Graines oléagineuses
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401010 
                     
                     
                        Graines de lin
                     
                     
                        0,02 (*)
                        
                     
                  
                        0401020 
                     
                     
                        Arachides/Cacahuètes
                     
                     
                        0,02 (*)
                        
                     
                  
                        0401030 
                     
                     
                        Graines de pavot
                     
                     
                        0,3
                     
                  
                        0401040 
                     
                     
                        Graines de sésame
                     
                     
                        0,02 (*)
                        
                     
                  
                        0401050 
                     
                     
                        Graines de tournesol
                     
                     
                        0,02 (*)
                        
                     
                  
                        0401060 
                     
                     
                        Graines de colza (grosse navette)
                     
                     
                        0,6 (+)
                     
                  
                        0401070 
                     
                     
                        Fèves de soja
                     
                     
                        0,02 (*)
                        
                     
                  
                        0401080 
                     
                     
                        Graines de moutarde
                     
                     
                        0,6 (+)
                     
                  
                        0401090 
                     
                     
                        Graines de coton
                     
                     
                        0,15
                     
                  
                        0401100 
                     
                     
                        Pépins de courges
                     
                     
                        0,02 (*)
                        
                     
                  
                        0401110 
                     
                     
                        Graines de carthame
                     
                     
                        0,02 (*)
                        
                     
                  
                        0401120 
                     
                     
                        Graines de bourrache
                     
                     
                        0,02 (*)
                        
                     
                  
                        0401130 
                     
                     
                        Graines de cameline
                     
                     
                        0,02 (*)
                        
                     
                  
                        0401140 
                     
                     
                        Chènevis (graines de chanvre)
                     
                     
                        0,02 (*)
                        
                     
                  
                        0401150 
                     
                     
                        Graines de ricin
                     
                     
                        0,02 (*)
                        
                     
                  
                        0401990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,02 (*)
                        
                     
                  
                        0402000 
                     
                     
                        
                           Fruits oléagineux
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402010 
                     
                     
                        Olives à huile
                     
                     
                        4
                     
                  
                        0402020 
                     
                     
                        Amandes du palmiste
                     
                     
                        0,02 (*)
                        
                     
                  
                        0402030 
                     
                     
                        Fruits du palmiste
                     
                     
                        0,02 (*)
                        
                     
                  
                        0402040 
                     
                     
                        Kapoks
                     
                     
                        0,02 (*)
                        
                     
                  
                        0402990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,02 (*)
                        
                     
                  
                        0500000 
                     
                     
                        
                           CÉRÉALES
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500010 
                     
                     
                        Orge
                     
                     
                        0,9
                     
                  
                        0500020 
                     
                     
                        Sarrasin et autres pseudo-céréales
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0500030 
                     
                     
                        Maïs
                     
                     
                        0,01* (+)
                     
                  
                        0500040 
                     
                     
                        Millet commun/Panic
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0500050 
                     
                     
                        Avoine
                     
                     
                        0,9
                     
                  
                        0500060 
                     
                     
                        Riz
                     
                     
                        0,02
                     
                  
                        0500070 
                     
                     
                        Seigle
                     
                     
                        0,06
                     
                  
                        0500080 
                     
                     
                        Sorgho
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0500090 
                     
                     
                        Froment (blé)
                     
                     
                        0,1
                     
                  
                        0500990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0600000 
                     
                     
                        
                           THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0610000 
                     
                     
                        
                           Thés
                        
                     
                     
                        10 (+)
                     
                  
                        0620000 
                     
                     
                        
                           Grains de café
                        
                     
                     
                        0,05 (*)
                        
                     
                  
                        0630000 
                     
                     
                        
                           Infusions (base:)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631000 
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Fleurs
                                 
                              
                     
                        0,05 (*)
                        
                     
                  
                        0631010 
                     
                     
                        Camomille
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631020 
                     
                     
                        Hibiscus/Oseille de Guinée
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631030 
                     
                     
                        Rose
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631040 
                     
                     
                        Jasmin
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631050 
                     
                     
                        Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0632000 
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Feuilles et autres parties aériennes
                                 
                              
                     
                        50 (+)
                     
                  
                        0632010 
                     
                     
                        Fraises
                     
                     
                         
                     
                  
                        0632020 
                     
                     
                        Rooibos
                     
                     
                         
                     
                  
                        0632030 
                     
                     
                        Maté
                     
                     
                         
                     
                  
                        0632990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0633000 
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Racines
                                 
                              
                     
                        0,02 (+)
                     
                  
                        0633010 
                     
                     
                        Valériane
                     
                     
                         
                     
                  
                        0633020 
                     
                     
                        Ginseng
                     
                     
                         
                     
                  
                        0633990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0639000 
                     
                     
                        
                                    d)
                                 
                                 
                                    Toute autre partie de la plante
                                 
                              
                     
                        0,05 (*)
                        
                     
                  
                        0640000 
                     
                     
                        
                           Fèves de cacao
                        
                     
                     
                        0,05 (*)
                        
                     
                  
                        0650000 
                     
                     
                        
                           Caroubes/Pains de Saint-Jean
                        
                     
                     
                        0,05 (*)
                        
                     
                  
                        0700000 
                     
                     
                        
                           HOUBLON
                        
                     
                     
                        0,05 (*)
                        
                     
                  
                        0800000 
                     
                     
                        
                           ÉPICES
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810000 
                     
                     
                        
                           Épices en graines
                        
                     
                     
                        0,08 (+)
                     
                  
                        0810010 
                     
                     
                        Anis/Graines d'anis
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810020 
                     
                     
                        Carvi noir/Cumin noir
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810030 
                     
                     
                        Céleri
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810040 
                     
                     
                        Coriandre
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810050 
                     
                     
                        Cumin
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810060 
                     
                     
                        Aneth
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810070 
                     
                     
                        Fenouil
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810080 
                     
                     
                        Fenugrec
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810090 
                     
                     
                        Noix muscade
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820000 
                     
                     
                        
                           Fruits
                        
                     
                     
                        0,05 (*)
                        
                     
                  
                        0820010 
                     
                     
                        Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820020 
                     
                     
                        Poivre du Sichuan
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820030 
                     
                     
                        Carvi
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820040 
                     
                     
                        Cardamome
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820050 
                     
                     
                        Baies de genièvre
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820060 
                     
                     
                        Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820070 
                     
                     
                        Vanille
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820080 
                     
                     
                        Tamarin
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0830000 
                     
                     
                        
                           Écorces
                        
                     
                     
                        0,05 (*)
                        
                     
                  
                        0830010 
                     
                     
                        Cannelle
                     
                     
                         
                     
                  
                        0830990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0840000 
                     
                     
                        
                           Racines ou rhizomes
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0840010 
                     
                     
                        Réglisse
                     
                     
                        0,05 (*)
                        
                     
                  
                        0840020 
                     
                     
                        Gingembre
                     
                     
                        0,05 (*)
                        
                     
                  
                        0840030 
                     
                     
                        Curcuma/Safran des Indes
                     
                     
                        0,05 (*)
                        
                     
                  
                        0840040 
                     
                     
                        Raifort
                     
                     
                        (+)
                     
                  
                        0840990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,05 (*)
                        
                     
                  
                        0850000 
                     
                     
                        
                           Boutons
                        
                     
                     
                        0,05 (*)
                        
                     
                  
                        0850010 
                     
                     
                        Clous de girofle
                     
                     
                         
                     
                  
                        0850020 
                     
                     
                        Câpres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0850990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0860000 
                     
                     
                        
                           Pistils de fleurs
                        
                     
                     
                        0,05 (*)
                        
                     
                  
                        0860010 
                     
                     
                        Safran
                     
                     
                         
                     
                  
                        0860990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0870000 
                     
                     
                        
                           Arilles
                        
                     
                     
                        0,05 (*)
                        
                     
                  
                        0870010 
                     
                     
                        Macis
                     
                     
                         
                     
                  
                        0870990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0900000 
                     
                     
                        
                           PLANTES SUCRIÈRES
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0900010 
                     
                     
                        Betteraves sucrières
                     
                     
                        0,02
                     
                  
                        0900020 
                     
                     
                        Cannes à sucre
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        0900030 
                     
                     
                        Racines de chicorée
                     
                     
                        0,05
                     
                  
                        0900990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        1000000 
                     
                     
                        
                           PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        1010000 
                     
                     
                        
                           Tissus (base:)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        1011000 
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        1011010 
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                        0,1
                     
                  
                        1011020 
                     
                     
                        Tissus adipeux
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        1011030 
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        1011040 
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        1011050 
                     
                     
                        Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        1011990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        1012000 
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        1012010 
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                        0,1
                     
                  
                        1012020 
                     
                     
                        Tissus adipeux
                     
                     
                        0,04
                     
                  
                        1012030 
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        1012040 
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        1012050 
                     
                     
                        Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        1012990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        1013000 
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        1013010 
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                        0,1
                     
                  
                        1013020 
                     
                     
                        Tissus adipeux
                     
                     
                        0,04
                     
                  
                        1013030 
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        1013040 
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        1013050 
                     
                     
                        Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        1013990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        1014000 
                     
                     
                        
                                    d)
                                 
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        1014010 
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                        0,1
                     
                  
                        1014020 
                     
                     
                        Tissus adipeux
                     
                     
                        0,04
                     
                  
                        1014030 
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        1014040 
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        1014050 
                     
                     
                        Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        1014990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        1015000 
                     
                     
                        
                                    e)
                                 
                                 
                                    Équidés
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        1015010 
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                        0,1
                     
                  
                        1015020 
                     
                     
                        Tissus adipeux
                     
                     
                        0,04
                     
                  
                        1015030 
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        1015040 
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        1015050 
                     
                     
                        Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        1015990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        1016000 
                     
                     
                        
                                    f)
                                 
                                 
                                    Volailles
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        1016010 
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                        0,02
                     
                  
                        1016020 
                     
                     
                        Tissus adipeux
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        1016030 
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                        0,02
                     
                  
                        1016040 
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        1016050 
                     
                     
                        Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                     
                     
                        0,02
                     
                  
                        1016990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        1017000 
                     
                     
                        
                                    g)
                                 
                                 
                                    Autres animaux terrestres d'élevage
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        1017010 
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                        0,1
                     
                  
                        1017020 
                     
                     
                        Tissus adipeux
                     
                     
                        0,04
                     
                  
                        1017030 
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        1017040 
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        1017050 
                     
                     
                        Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        1017990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        1020000 
                     
                     
                        
                           Lait
                        
                     
                     
                        0,05
                     
                  
                        1020010 
                     
                     
                        Bovins
                     
                     
                         
                     
                  
                        1020020 
                     
                     
                        Ovins
                     
                     
                         
                     
                  
                        1020030 
                     
                     
                        Caprins
                     
                     
                         
                     
                  
                        1020040 
                     
                     
                        Chevaux
                     
                     
                         
                     
                  
                        1020990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030000 
                     
                     
                        
                           Œufs d'oiseaux
                        
                     
                     
                        0,02 (*)
                        
                     
                  
                        1030010 
                     
                     
                        Poule
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030020 
                     
                     
                        Cane
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030030 
                     
                     
                        Oie
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030040 
                     
                     
                        Caille
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        1040000 
                     
                     
                        
                           Miels et autres produits de l'apiculture
                        
                     
                     
                        
                           0,2
                        
                     
                  
                        1050000 
                     
                     
                        
                           Amphibiens et reptiles
                        
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        1060000 
                     
                     
                        
                           Invertébrés terrestres
                        
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                        1070000 
                     
                     
                        
                           Vertébrés terrestres sauvages
                        
                     
                     
                        0,01 (*)
                        
                     
                  
                  
         
            (*)  Indique le seuil de détection.
         
                     (**)
                  
                  
                     Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
                  
               
            Thiaclopride
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                     
                                 
                                    0232030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Courgettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Choux (développement de l'inflorescence)
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0241010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Brocolis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux-fleurs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles/Endives à larges feuilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cressons de terre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Roquette/Rucola
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Épinards
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cardes/Feuilles de bettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0260010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Haricots (non écossés)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Haricots
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pois
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de colza (grosse navette)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de moutarde
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                     
                        
                           0500030
                        
                     
                     Maïs
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                     
                                 
                                    0610000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Thés
                                 
                              
                           
                                 
                                    0632000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Feuilles et autres parties aériennes
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0632010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fraises
                                 
                              
                           
                                 
                                    0632020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rooibos
                                 
                              
                           
                                 
                                    0632030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Maté
                                 
                              
                           
                                 
                                    0632990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Racines
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0633010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Valériane
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ginseng
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Épices en graines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Anis/Graines d'anis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Carvi noir/Cumin noir
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Céleri
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Coriandre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cumin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aneth
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fenouil
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fenugrec
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix muscade
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                        
                           0840040
                        
                     
                     Raifort»
                  
               
            (1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
            Thiaclopride
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                     
                                 
                                    0232030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Courgettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Choux (développement de l'inflorescence)
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0241010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Brocolis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux-fleurs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles/Endives à larges feuilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cressons de terre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Roquette/Rucola
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Épinards
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cardes/Feuilles de bettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0260010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Haricots (non écossés)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Haricots
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pois
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de colza (grosse navette)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de moutarde
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                     
                        
                           0500030
                        
                     
                     Maïs
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                     
                                 
                                    0610000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Thés
                                 
                              
                           
                                 
                                    0632000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Feuilles et autres parties aériennes
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0632010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fraises
                                 
                              
                           
                                 
                                    0632020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rooibos
                                 
                              
                           
                                 
                                    0632030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Maté
                                 
                              
                           
                                 
                                    0632990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Racines
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0633010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Valériane
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ginseng
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Épices en graines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Anis/Graines d'anis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Carvi noir/Cumin noir
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Céleri
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Coriandre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cumin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aneth
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fenouil
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fenugrec
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix muscade
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                        
                           0840040
                        
                     
                     Raifort»