CELEX: 51991PC0042
Language: fr
Date: 1991-03-07
Title: PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL PORTANT MODIFICATION DE LA DIRECTIVE 79/409/CEE DU CONSEIL CONCERNANT LA CONSERVATION DES OISEAUX SAUVAGES

COMMISSION DES CCMvïUNAUTES EUROPEENNES
                                    C0M(91) 42 final
                                    Bruxelles, le 7 mars 1991
                            Proposition de
                         DIRECTIVE PU CONSEIL
     portant modification de la directive 79/409/CEE du Conseil
           concernant la conservation des oiseaux sauvages
                     (présentée par la Commission)
m
 ---pagebreak---                                   - 2-
       Proposition de Directive du Conseil (CEE) portant
      modification de la Directive 79/409/CEE du Conseil
     concernant la conservation des oiseaux sauvages (1)
                       Exposé des motifs
   En vertu de l'article 7 de la Directive 7 9/409/CEE du
   Conseil, du 2 avril 1979 concernant la conservation des
   oiseaux sauvages, les espèces énumérées à l'annexe II
   peuvent être l'objet d'actes de chasse dans le cadre de la
   législation nationale, en raison de leur niveau de
   population, de leur distribution géographique et de leur
   taux de reproductivité dans l'ensemble de la Communauté.
   Les Etats membres veillent à ce que la chasse de ces
   espèces ne compromette pas les efforts de conservation
   entrepris dans leur aire de distribution.
   L'annexe II partie 1 comprend 24 espèces qui peuvent être
   chassées dans la zone géographique maritime et terrestre de
   la présente Directive.
   L'annexe II partie 2 comprend 48 espèces qui peuvent être
   chassées seulement dans les Etats membres pour lesquels
   elles sont mentionnées.
                                              ./
(1) J.O.  L 103 du 25 avril 1979, p.l
 ---pagebreak--- Plusieurs Etats membres ont demandé à la Commission que
l'annexe II partie 2 soit modifiée. Ces demandes ont été
examinées sur base des connaissances les plus récentes
communiquées par les Etats membres. En effet, dans
l'évaluation il a été tenu compte du fait, que la plupart
de ces espèces ont fait l'objet de nombreuses dérogations
selon l'article 9 de la Directive motivées par les dommages
causés par ces espèces à l'agriculture et/ou la faune
sauvage.
Il paraît dès lors justifié de permettre la chasse de ces
espèces ce qui peut être de nature à réduire la nécessité
d'avoir recours à des dérogations. Une telle pratique, au
regard de l'évolution de la population des espèces
concernées, ne semble pas de nature à compromettre leur
état de conservation. Dans la mesure ou la chasse normale,
tel que définie à l'article 7, ne serait pas suffisante
pour atteindre les objectifs de régulation des dérogations
pourraient être envisagées pour des périodes ou des
méthodes de chasse particulières.
 ---pagebreak---                                     - 4-
                      PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL
               modifiant l'annexe II de la Directive 79/409/CEE
               concernant la conservation des oiseaux sauvages.
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son
article 130 S,
considérant qu'il convient d'adapter l'annexe II de la directive 79/409/CEE du
Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages   ,
modifiée en dernier lieu par les actes relatifs à l'adhésion du Royaume
d Espagne et de la République Portugaise aux Communautés européennes   , pour
tenir compte des connaissances récentes de la situation de l'avifaune ;
considérant que plusieurs Etats membres ont demandé à la Commission de
modifier l'annexe II, afin d'y inclure certaines espèces, qui ne pouvaient pas
faire l'objet d'actes de chasse jusqu'à présent ;
considérant que l'article 7 paragraphe 4 de la Directive oblige les Etats
membres à s'assurer que la pratique de la chasse respecte les principes d'une
utilisation raisonnée et d'une régulation équilibrée du point de vue
écologique des espèces d'oiseaux concernées ;
1  JO L 103 du 25 avril 1979, p. 1
2  JO L 106 du 16 avril 1986, p. 22
 ---pagebreak---                                      -5 -
considérant qu'en raison de leur distribution géographique et de leur niveau
de population dans certains pays, certaines espèces peuvent être l'objet
d'actes de chasse ou régulation locale ;
 ---pagebreak---                                        - 6 -
                                  Article premier
L'annexe II de la directive 79/409/CEE est remplacée par l'annexe de la
présente directive.
                                      Article 2
Les Etats membres mettent en vigueur les dispositions législatives, régle-
mentaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente
directive au plus tard le 16 août 1991.
Lorsque les Etats membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent
une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle
référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette
référence sont arrêtées par les Etats membres.
                                     Article 3
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le                                Par le Conseil
 ---pagebreak--- ANEXO 11/1 ~      BILAG ll/l -  ANHANG H/1 tlAPAPTHMA.      ll/l  ANNEX 11/1 -   ANNEXE H/1 - ALLEGATO 11/1 -     BIJLAGE H/1 - ANEXO H/1
                               Espaflol                       Oansk        Oeutsch                   'EXX^viKà                    Engfish              Français          italiano
ANSERIFORMES
                                                                                                     X u p a ? ôx«iva
1.   Anser fatals              Ansar campestre                Saedgas      Saatgans                                               Bean Goose           Oie des moissons  Oca granaiola
2.   Anser anser               Ansar comûn                    Gragas       Graugans                                               Greylag Goose        Oie cendrée       Oca setvatica
                               Barnacla canadtense                                                   KÛVQ66XMVÛ
3.   Branta canadensis                                        Kanadagas    Kanadagans                                             Canada Goose         Bemache du Canada Oca del Canada
4.   Anas penetope             Anade silbôn                                Pfeifente                  r^up»xr6pt
                                                              Ptoeand                                                            Wigeon                Canard siffleur   Fischione
5.   Anas strepera             Anada friso                                 Schnatterente              (DXuanônanta
                                                              Knarand                                                            Gadwal               Canard chipeau     Canapigfia
                                                                                                      Kip*lpt
6.   Anas crecca               Cerceta comûn o de Inviemo     Krikand      Krickente                                             Teal                 Sarcefe d'hiver    Alzavola
                                                                                                      (oapoêXo)
7.   Anas piatyrhynchos        Anade real o azulon                         Stockente                  Hpoot*
                                                              Graand                                                             Mallard              Canard colvert     Germano reale
                                                                                                      voicc«paXiï
8.   Anas acuta                Anade rabudo                   Spidsand     Spiessente                 lovoXommuri                Pintail              Canard pilet       Codone          •
                               Cerceta carretona o de Verand Atffngand                                lapoiXa
9. Anas querquedul* '                                                      Knfikente                                             Garganey             SarceMe d'été      Marzaiola
                                                                                                      (KttXoicatpiv^)
10. Anas ctypeata              Pato cuchara                   Skeand       LOffelente                 XooXtapâç                  Shoveler             Canard souchet     Mestolone
11. Aythya ferine              Porrôn comûn                   Taffeland    Tafelente                  KwvmyônO-nia               Pochard              Fuflgule milouln   Morigfione
12. Aythya fuHgula             Porrôn monudo                  TrokJand     Reiherente                 ToiKvôndnta                Tufted Duck          FuHgule morillon   Moretta
GALLIFORMES
13. Lagopus lagopus            Lagôpodo escandinavo           Grouse       Schottisches             XtovÔKOta                   Red Grouse           Lagopède des saules Pemice bianca di
    scoticus et nibernicus                                                 Moorschneehuhn                                                                                Scozia
14. Lagopus mutus              Perdiz nival                   Fjetdrype    Atpenschneehuhn          BouvoxiovÔKOta              Ptarmigan            Lagopède des Alpes  Pemice bianca
                                                                                                    HcTpontpfiiKa
15. Alectoris graeca           Perdiz griega                  Stenhone     Steinhuhn                                            Rock Partridge       Perdrix bartavelle  Cotumice
                                                                                                   (opetvn)
16. Alectoris rufa             Perdiz roja o comûn            Rodhone      Rothuhn                  KoK<ivonip6»xa              Red-legged Partridge Perdrix rouge       Pemice rossa
17. Perdix percRx              Perdiz pardiKa                 Agerhone     Rebhuhn                  nép6ixa                     Partrigde            Perdrix grise       Starna
                                                                                                   (ruçôivn,)
18. Phaslanus colchicus        Faisan vulgar                  Fasan        Fasan                                                Pheasant             Faisan de chasse
                                                                                                   tfkioiavoç                                                            Fagiano
GRUIFORMES
19. FuRca atra                 Focha comûn                    BHshone      BUsshuhn                 4>aXapiSa                   Coot                 Foulque macroule    Folaga
                                                                                                    (|in6Xi{a)
 ---pagebreak--- Nederiahds            Português
Rietgans              Ganso-campestrt
Grauwe gans           Ganso-comum
Canadese gans         Ganso do Canada
Smient                Radeira
Krakeend              Frisada
Wintertaling          Marrequinho-comum
Wilde eend            Pato-real
Pijlstaart            Arrabio
Zomertaling           Marreco
Slobeend              Pato-trombeteiro
Tafeleend             Zarro-comum
Kuifeend              Zarro-negrinha
Moerassneewhoen       Lagôpode-escooas
Alpensneewhoen        Ugôpode-branco
Europese steenpatrijs Perdiz-negra
Rode patrijs          Perdiz-comum
Patrijs               Perdiz-cizenta
Fazant                Faisao
Meerkoet              Galeirao-comum
 ---pagebreak---                                                                                                English      Français             ItaHano
                         Espagnol               Dansk           Deutsch       ' 'EXXI)VIK*A
CHARADRHFORMES
                                                                                 Kou«pO|inc-   Jack Snipe   Bécassine sourde     FruRino
20. Lymnocryptes minimus Agachadiza chica       Enkeltbekkasin  Zwergschnepte
                                                                                 Katmvo                     Bécassine des marais  Beccaccino
                                                Dobbeltbekkasin Bekassine                      Snipe
21. Gallinago gallinago  Agachadiza comûn                                      MnçKatoîvt
                                                                                               Woodcock     Bécassine des bois    Beccaccia
22. Scolopax rusticola   Chocha perdiz o becada Skovsneppe       Waldschnepfe  MntKdtoa
COLUMBIFORMES
                                                                               'AyÇHOntp\à\tpo  Rock Dove   Pkjeon biset          Picdone selvatico
                         Paloma bravia          KRppedue         Feisentaube
23. Columba livia
                                                                               <D6oa            Wood Pigeon Pigeon ramier         Cotombaccio       \
                         Paloma torcaz          Ringdue          Rmgeltaube
24. Columba pakimbus
 ---pagebreak--- Nederiands Português
Bokje
           Narceja-galega
Watersnip  Narceja-comum
Houtsnip   Galinhola
Rotsduif
           Pombo-das-rochas
Houtduif   Pombo-torcaz
 ---pagebreak---           A N E X O 11/2   BILAG H/2 — A N H A N G H/2 -flAPAPlHMA I I / 2            —  ANNEX   H/2 — ANNEXE 11/2 — ALLEGATO H/2 — BIJLAGE H/2 —                     ANEXO H/2
                            Espanol
                                                   —
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                            Cisne vulgar              Knopsvane                                                   Mute Swan              Cygne tubercule        Cigno reale
25. Cygnus oior                                                           Hôckerschwan          BouBôxuxvoç
                            Ansar piquicorto          Kortnaebbet gas                                             Pink-footed Goose      Oie à bec court         Oca zamperose
26. Anser brachyrhynchus                                                  Kurzschnabelgans      Bpaxupapeôxqva
                            Ansar careto grande       BRsgas                                                      White-fronted Goose     Oie rieuse             Oca lombardeHa
27. Anser aSbifrons                                                       Blâssgans             AoipopETw«ôxTva
                            Barnacle carinegra        Knortgas                                                    Brent Goose             Bernache cravant       Oca colombaccio
28. Brants bernicla                                                       Ringelgans            AaHTuXi66ynv°
                            Pato Colorado             Rodhovedet and                            PoiaXèioxia       Red-crested Pochard     Nette rousse           Fistione turco
29. Netta rufina                                                          Kolbenente
                            Porrôn bastardo           Bjergand                                  MapiXéiatia       Scaup                   Fuligule milouinan      Morette grigia
30. Aythya marila                                                         Bergente
                                                                                                (YKpiÇôxana)
31. Somateria mollissima    Eider                     Ederfugl            Eiderente             nouiouXôtoKia     Eider                   Eider à duvet           Edredone
32. Clangula hyemalis       Havelda                   Havttt              Eisente               Xiovôtana          Long-tailed Duck       Harelde de Miquelon     Moretta codona
                                                      Sortand                                   MaGpôtcmta                                                        Orchetto marino
33. Meianitta nigra         Negrôn comûn                                  Trauerente                               Common Scoter          Macreuse noire
                                                      Flojlsand                                                    Velvet Scoter                                  Orco marino
34. Meianitta fusca         Negrôn especulado                              Samtente             BcXouâôitaxia                             Macreuse brune
                                                      Hvinand .                                 Kouôouvôiana       Goldeneye                                       Quattrocchi
35. Bucephaia clangula      Porrôn osuciado                                Schellente                                                      Garrot à oeil d'or
                                                      Toppet skallesluger                       AovoxpîoTnç        Red-brçnçted Meroanser Hnrle hupDé              Smergo minore
36. Mergus serrator         Serreta mediana                                M'rttetsfiger
                                                      Stor skallesluger                         Xrjvoipîoxnç                                                       Smergo maggiore
37. Mergus merganser        Serreta grande                                 Gânsesâger                              Goosander               Harie bièvre
                                                      Hjerpe                                                                                                       Francofino di monte
 38. Bonasa bonasia         Grévol                                         Haselhuhn            AypiÔKOTO          Hazelhen                Gelinotte des bois
                                                      Urfugl                                                                                                       Fagiano di monte
 39. Tetrao tetrix          Gallo lira                                     Birkhuhn             AUPOIETEIVÔÇ       Black Grouse            Tétras lyre
                                                      Tjur                                                                                                          Gallo cedrone
 40. Tetrao urogallus       Urogallo                                       Auerhuhn                                 Capercaillie           Grand Tétras
                                                                                                Apyiôxoupxoç
                                                      Berberhone                                                                                                    Pemice sarda
 41. Alectoris barbara      Perdiz moruna                                  Felsenhuhn                               Barbary Partridge      Perdrix gambra
                                                                                                 Bpaxoiépôixa
                                                      Vagtel                                                                                                         Quaglia
 42. Cotumix cotumix        Codomiz                                        Wachtel                                  Quail                   Caille des blés
                                                                                                 ODTÛKI
                                                      Vildkalkun                                                                                                     Tacchino selvatico
 43. Meleagris gallopavo    Pavo silvestre                                  Wildtruthuhn                            Wild Turkey             Dindon sauvage
                                                                                                 TâXoç (ôiâvoç)                                                      Porciglione
 44. RaISus equaticus       Rascôn                    Vandrikse             Wasseralle           NepoxoTOÉXa        Water Rail              Râle d'eau
                                                      Gronbenet rorhone                                                                     Poule d'eau              GaliineWa d'acqua
 45. Gallinula chioropus    Polla de agua                                   Teichhuhn            NcpÔMOTa           Moorhen
                                                                                                 (vEpoïouXaôa)
                                                      Strandskade                                                                                                     Beccaccia di mare
 46. Haematopus ostralegus  Ostrero                                         Austernfischer       lîpEiôocpâyoç      Oystercatcher           Huîtrier pie
                                                                                                                                                                      Piviere dorato
 47. Pluvialis apricaria    Chorlito o pluvial dorado Hjejle                Goldregenpfeifer     BpoxOHOÛXi         Golden Rover            Pluvier doré
                                                                                                                                                                      Pivieressa
 48. Pluvialis squaîarola   Chorlito gris             Strandhjejle          Kiebitzregenpfeifer  ApyupoHoùXt        Grey Plover             Pluvier argenté
                                                                                                                                                                      Pavoncella
 49. Vanellus vanellus      Avefria                    Vibe                 Kiebitz              KaXnpôvc            Lapwing                Vanneau huppé
                                                                                                                                                                       Piovanello maggtore
 50. Calidris canutus       Correlimos gordo           Islandsk ryle         Knutt               XovipoonaXt6pa      Knot                    Bécasseau maubèche
 ---pagebreak--- Nederiands         Português
Knobbeizwaan       Cisne-vulgar
Kleine Rietgans    Ganso-de-bico-curto
Kolgans            Ganso-grande-de-testa-branca
Rotgans            Ganso-de-faces-brancas
Krooneend          Pato-de-bico-v ermeiho
Toppereend         Zarro-bastardo
Eidereend          Eider-edredao
IJseend            Pato-de-cauda-afilada
Zwarte Zeeëend     Pato negro
Grote Zeeëend       Pato fusco
Brilduiker          Pato-olho-d'ouro            X
Middelste Zaagbek
                                                N
                    Merganso pequeno
Grote Zaagbek       Merganso grande
Hazelhoen           Galinha-do-mato
Korhoen             Galo-lira
Auerhoen            Tetraz
Barbarijse Patrijs  Perdiz-moura
Kwartel             Codorniz
Wilde Kalkoen       Peru
Waterral            Frango-d'âgua
Waterhoen           Galinha-d'âgua
Scholekster         Ostraceiro
Goudplevier         Tarambola-dourada
Zirverplevier       Tarambola-cinzenta
Kievit              Abibe-comum
Kanoetstrandloper   Seixoeira
 ---pagebreak---     A N E X O U/2    —   BILAG 11/2 — A N H A N G W^JIAPAPTHMA                ll/l"  ANNEX 11/2             ANNEXE 11/2 — ALLEGATO H/2 — BIJLAGE 11/2 — ANEXO H/2
                                Espanol                Dansk             Deutsch                   EXXiiviicA                                 Français
                                                                                                                    English                                         Italiano
 51. Philomachus pugnax         Combatiente
                                                       Brushane          Kampflâufer            'Pr>uTOu.axntfK     Ruff                      Chevalier combattant  Combattente
 52. Limosa limosa              Aguja colinegra        Stor kobbersneppe Uferschnepfe            OxSotoûpXi         Black-tailed Godwit       Barge à queue noire Pittima reale
 53. Limosa lapponica           Aguja colipinta        LiHe kobbersneppe Pfuhlschnepfe           AicTotowpXi        Bar-tailed Godwit         Barge rousse          Pittima minore
 54. Numenius phaeopus          Zarapito trinador      Lille regnspove   Regenbrachvogel         riyXlyoupoc       Whimbrel                   Courlis coriieu       Chiurlo piccolo
 55. Numenius arquata          Zarapito real           Stor regnspove    Grosser Brachvogel     ToupXlon           Curlew                     Courlis cendré        Chiurlo maggiore
 56. Tringa erythropus         Archibebe oscuro        SortkNre          Dunkler Wasserlflufer    Maupôrpuyyaç     Spotted Redshank           Chevalier arlequin    Totano moro
 57. Tringa totanus            Archibebe comûn         Rodben            Rotschenkel          ' Koicictvoo>cftXi]C Redshank                   Chevalier gambette    Pettegola
 58. Tringa nebularia          Archibebe daro          Hvidklire         Grûnschenkel            npaoïvooicéXrjç   Greenshank                 Chevalier aboyeur     Pantana
 59. Larus ridibundus          Gaviota reidora         Haettemage        Lachmôwe                KqotavoKC«po»     Black-headed Gull          Mouette rieuse        Gabbiano comune
                                                                                                XôyXapoç.'
 60. Larus canus               Gaviota cana            Stormmage         Sturmmowe              OueXXôyXapoç       Common Gull                Goéland cendré        Gavfna
 61. Larus fuscus              Gaviota sombria         SHdemage          Heringsmowe            McXavôyXnpoç       Lesser Black-backed GuK    Goéland brun          Gabbiano zafferano
 62. Larus argentatus         Gaviota argentée         Solvmage          Silbermôwe           'XoTinÔYXapoç        Herring Gull               Goéland argenté       Gabbiano reale
 fift l srus marinus            u > IWl 1
                                                       SvartDag          Mamelmôwe             rtYfivTôyXapoç      Greater Black-backed Guu   Cioeiand mann         Mugnaiaccto
 64. Columba oenas            Paloma zurita            HukJue            Hohltaube                                 Stock Dove -             : Pigeon colombin        Colombella
                                                                                              ff>adooncp(atcpô
 65. Streptopelia decaocto    Tôrtola turcs           Tyrkerdue         TOrkentaube            ûeKaoxtoûpa         Collared Dove              Tourterelle turque    Tortora dal cotlare
 66. Streptopelia turtur      Tôrtola comûn                                                                                                                                  orientale
                                                      Turteldue         TurteKaube            Tpuyôvi              Turtle Dove                Tourterelle des bois  Tortora
 67. Alauda arvensis          Alondra comûn           Sanglaerke        Feldlerche             Euapi'iOpa          Skylark                    Alouette des champs Aflodola
 68. Turdus merula            Mirlo comûn             Solsort           Amsel                  J^ètoupaç           Blackbird                  Merle noir             Merlo
69. Turdus pilaris           Zorzal real              Sjagger           Wacholderdrossel       KeôpôxoixXa         Fieldfare                  Grive litorne          Cesena
70. Turdus philomelos        Zorzal comûn             Sangdrossel       Singdrossel                                Song Trush                 Grive musicienne       Tordo bottaccio
71. Turdus iHacus                                                                              TotxXa       •
                             Zorzal mafvis o AJirrojo Vbidrossd         Rotdrossel                                 Redwing                    Grive mauvis
                                                                                              KoxicwÔTotxXa                                                         Tordo sasseflo
72. Turdus viscivorus        Zorzal chario            Misteldrossel     Misteldrossel          TcpoieÔTOixXa       Mistle Trush               Grive draine           Tordela
7^. Garruhis glandarius      Arrendajo comûn          Skovskade          Eichelhlher             Klooa               Jay
7^. Pica pica                Urraca                                                                                                         Geai des chênes        Ghiandaia
                                                      Husskade           Elster                  Kapa*d{a            Magpie                 Pie bavarde            Gazza
75. Corvus monedula          GrajiHa                  AWke               Dohle                   Kàpyia              Jackdaw                Choucas des tours      Taccola
76. Corvus IrugHegus         Graja                    Rage               Saalkrihe              XoôapôvVa           Rook
TJ-. Corvus corone           Corneja                                                                                                        Corbeau freux          Corvo comune
                                                      Krage              Aaskrâhe               Koupoûva            Crow
                                                                                                                                            Corneille              Cornacchia
 ---pagebreak--- Nederiands         Português
Kemphaan           Combatente
Grutto             Maçarico-de-bico-direito
Rosse Grutto       Fuseio
Regenwuip          Maçarico-galego
Wulp               Maçarico-real
Zwarte Ruiter      Pema-vermelha-escuro
Turekiur           Pema-vermelha-comum
GroenpQOtruiter    Pema-verde-comum
Kokmeeuw           Guincho-comum
Stormmeeuw         Alcatraz-pardo
Kleine Manteimeeuw Gaivota-d'asa-escura
Zitvermeeuw        Gaivota-argêntea
Grote Manteimeeuw  Alcatraz-comum
Holenduif          Pombo-bravo
Turkse Tortet      Rola-turca
Tortekkiif         Roia-comum
Vekfleeuwerik      Laverca
Merci              Melro-preto
 KramsvogeJ        Tordo-zomal
ZangKjster         Tordo-comum
 Koperwtek         Tordo-ruivo-comum
 Grote Lijster     Tordeia
k/laamse Gaai       Gaio-comum
Ekster              Pega-rabuda
Kauw                Gralha-de-nuca-cinzenta
Roek                GraJha-calva
Kreai               Gralha-preta
 ---pagebreak---                         -   ^sr-
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    25. Cygnus olor
    26. Anser brachyrhynchus
    27. Anser albifrons
    28. Branta bernicla
&-;^ 29. Netta rufina
    30. Aythya marila
    31. Somateria moliissima             +
    32. Clangula hyemalis                +
    33. Meianitta nigra                  +
    34. Meianitta fusca                  +
    35. Bucephala clangula               +
    36. Mergus serrator                  ,+
    37. Mergus merganser                 +
    38. Bonasa bonasia                                               +
     39. Tetrao tetrix                                                            +
     40. Tetrao urogallus                                      +0*   +<?          +
     41. Alectoris barbara                                     +                   +
     42. Coturnix coturnix                                     +     +             +
     43. Meleagris gallopavo
     44. Rallus aquaticus                                      +      +               +
     45. Gallinula chloropus                                   +      +               +
     46. Haematopus ostralegus            +                    +      +
     47. Pluvialis apricaria              +                    +      +                         +        +      +
     48. Pluvialis squatarola             +                    +      +                                         +
     49. Vanellus vanellus                +                    +      +
     50. Calidris canutus                 +                    +      +
     51. Philomachus pugnax                                    +      +
     52. Limosa limosa                    +                    +          +
     53. Limosa lapponica                 +                    +          +
     54. Numenius phaeopus                   +                            +
     55. Numenius arquata                    +                            +
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                                               (D
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                                                  CL
                                                     4
                          (SO                        5i
56. Tringa erythropus              +
57. Tringa totanus                 +
58. Tringa nebularia               +
59. Larus ridibundus               +
60. Larus canus                    +
61. Larus fuscus                   +
62. Larus argentatus               +
63. Larus marinus
64. Columba oenas                  +
65. Streptopelia decaocto          +
66. Streptopelia turtur            +
67. Alauda arvensis
68. Turdus merula
69. Turdus pilaris                 +
70. Turdus philomelos              +
71. Turdus iliacus                 +
72. Turdus viscivorus              +
 73. Garrulus glandarius
 74
     - Pica pica                    +
 75» Corvus monedula                +
 '6- Corvus frugilegus
 ' ' • Corvus corone
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+ = Medlemsstater, som i overensstemmelse med artikel 7, stk. 3, kar.
     give tilladelse til jagt pa de anforte arter.
+ = Mitgliedstaaten, die nach Artikel 7 Absatz 3 die Bejagung der
     aufgefuhrten Arten zuiassen kônnen.
+  = KpaTq pÉXrj KOU ôûvavTai va exiTpéfouv, oûpipuva \>£ TO âpBpo 7 tapÔYpatpoç 3, TO xuvrjYi
     TUV Et6ô)v I O U aiapiBpouvTai.
+ = Member States which under Article 7 (3) may authorize hunting of
     the species listed.
+ = Etats membres pouvant autoriser, conformément à l'article 7
     paragraphe 3, la chasse des espèces énumérées.
+ = Stati membri che possono autorizzare, conformemente all'articolo
      7, paragrafo 3, la caccia délie specie elencate.
 + = Lid-Staten die overeenkomstig artikel 7 , lid 3, toestemming moçen
      geven tot het jagen op de genoemde soorten.
 + = Estados miembros que pueden autorizar, conforme al apartado 3 del
      articulo 7, la caza de las especies enumeradas.
  + = Estados-membros que podem autorizar, nos termes do n°3 do artigo
      7", a caça das especies enumeradas.
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                                                                   COM(91) 42 final
                                                       DOCUMENTS
                                                                                           14
                                       N° de catalogue : CB-CO-91-059-FR-C
                                                               ISBN 92-77-69356-8
PRIX DE VENTE              jusqu'à 30 pages: 3,50 ECU    chaque 10 pages en plus: 1,25 ECU
Office des publications officielles des Communautés européennes
L-29S5 Luxembourg