CELEX: 31992R3352
Language: fr
Date: 1992-11-23 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 3352/92 de la Commission, du 19 novembre 1992, modifiant le règlement (CEE) n 1641/91 fixant les montants compensatoires monétaires applicables dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients nécessaires à leur application

23 . U. 92                                 Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 339/ 1
                                                                   I
                                 (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                  RÈGLEMENT (CEE) N° 3352/92 DE LA COMMISSION
                                                         du 19 novembre 1992
                 modifiant le règlement (CEE) n° 1641/91 fixant les montants compensatoires monétaires
                  applicables dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients nécessaires à leur appli­
                                                                 cation
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                           conduisent, en vertu de l'article 5 paragraphe 3 du
EUROPÉENNES,                                                            règlement (CEE) n° 1677/ 85, à modifier les montants
vu le traité instituant la Communauté économique euro­                  compensatoires monétaires applicables en Espagne dans
                                                                        le secteur des œufs et de la viande de volaille et, en vertu
péenne,
                                                                        de l'article 8 dudit règlement, à modifier les montants
vu le règlement (CEE) n° 1677/85 du Conseil, du 11                      compensatoires monétaires applicables en Espagne dans
juin 1985 , relatif aux montants compensatoires moné­                   les autres secteurs concernés,
taires dans le secteur agricole ('), modifié en dernier lieu
par le règlement (CEE) n° 2205/90 (2), et notamment                     A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
son article 9 paragraphe 2,
considérant que les montants compensatoires monétaires
                                                                                              Article premier
instaurés par le règlement (CEE) n° 1677/85 ont été                     Le règlement (CEE) n° 1641 /91 est modifié comme suit.
fixés par le règlement (CEE) n° 1641 /91 de la Commis­
sion (J), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)                1 ) La colonne «Espagne» des parties 1 , 3, 4, 5, 6, 7 et 8
n° 3334/92 (4);                                                             de l'annexe I est remplacée par celle figurant à
                                                                            l'annexe I du présent règlement.
considérant que le règlement (CEE) n° 3153/85 de la
Commission (5), modifié en dernier lieu par le règlement                2) L'annexe II est remplacée par l'annexe II du présent
(CEE) n° 3672/ 89 (6), a établi les modalités de calcul                     règlement.
des montants compensatoires monétaires ; que les cours                                           Article 2
de change au comptant constatés conformément au
règlement (CEE) n° 3153/ 85 au cours de la période du                   Le présent règlement entre en vigueur le 23 novembre
 11 au 17 novembre 1992 pour la peseta espagnole                        1992 .
                  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
                  dans tout État membre.
                  Fait à Bruxelles, le 19 novembre 1992.
                                                                                           Par la Commission
                                                                                          Ray MAC SHARRY
                                                                                       Membre de la Commission
C) JO n° L 164 du 24 . 6. 1985 , p. 6 .
O   JO n° L  201 du  31 . 7. 1990, p. 9.
O   JO n° L  153 du  17. 6. 1991 , p. 1 .
(<) JO n° L  335 du  19. 11 . 1992, p. 1 .
O   JO n° L  310 du 21 . 11 . 1985, p. 4.
C)  JO n° L  358 du 8 . 12. 1989, p. 28 .
 ---pagebreak--- N° L 339/ 2                                     Journal officiel des Communautés européennes                                       23 . 11.92
                                                                     ANNEXE I
                                                                      PARTIE 1
                                                            SECTEUR DES CÉRÉALES
                                                        Montants compensatoires monétaires
                                                    Positifs                                            Négatifs
                         Code            République Pays-Bas  Portugal  Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Espagne
   Code NC     Tableau additionnel
                                   Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                         d'Allema­                                 bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Esc        £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl       Pu
                                                                                                                                   — 1 000 kg —
   0709 90 60                                                                                                                           957,85
   0712 90 19                                                                                                                           957,85
   1001 10 10                                                                                                                        1 293,99
   1001 10 90                                                                                                                        1 293,99
   1001 90 91                                                                                                                           957,85
   1001 90 99                                                                                                                           957,85
   1002 00 00                                                                                                                           910,03
   1003 00 10                                                                                                                           910,03
   1003 00 90                                                                                                                           910,03
   1004 00 10                                                                                                                           873,63
   1004 00 90                                                                                                                           873,63
   1005 10 90                                                                                                                           957,85
   1005 90 00                                                                                                                           957,85
   1007 00 90                                                                                                                           910,03
   1008 20 00                                                                                                                           910,03
   1101 00 00                                                                                                                        1 161,28
   1102 10 00                                                                                                                        1 094,33
   11 02 20 10                                                                                                                       1 341,00
   1102 20 90                                                                                                                           431,03
   1102 90 10                                                                                                                           928,24
   1102 90 30                                                                                                                           891,11
   1102 90 90   11-1     7285                                                                                                           928,24
                11-1     7286                                                                                                           928,24
   1103  11 10                                                                                                                       1 650,55
   1103  11 90                                                                                                                       1 254,18
   1103  12 00                                                                                                                       1 223,09
   1103  13 10  11-2                                                                                                                 1 388,89
   1103  13 90                                                                                                                          977,01
   1103 19 10                                                                                                                           928,24
   1103 19 30                                                                                                                        1 274,05
   1103 19 90   11-1     7285                                                                                                           928,24
                11-1     7286                                                                                                           928,24
   1103 21 00                                                                                                                           977,01
   1103 29 10                                                                                                                           928,24
   1103 29 20                                                                                                                           928,24
   1103 29 30                                                                                                                           891,11
   1103 29 40                                                                                                                           977,01
 ---pagebreak--- 23 . 11 . 92                                     Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 339 / 3
                                                     Positifs           I                                 Négatifs
                           Code           République Pays-Bas  Portugal   Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Espagne
     Code NC    Tableau             Notes  fédérale                         Uni     Luxem­
                        idditionnel
                                          d'Allema­                                  bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Esc         £     FB/Flux     Dkr      Ut        FF    DR    £ Irl        Pu
                                                                                                                                     — 1 000 kg —
     1103 29 90  11-1     7285                                                                                                            928,24
                 11-1     7286                                                                                                            928,24
     1104 11 10                                                                                                                           928,24
     1104 11 90                                                                                                                        1 274,05
     1104 12 10                                                                                                                           891,11
     1104 12 90                                                                                                                        1 572,54
     1104 19 10                                                                                                                           977,01
     1104 19 30                                                                                                                           928,24
     1104 19 50                                                                                                                        1 053,64
     1104 19 99  11-1     7285                                                                                                            928,24
                 11-1     7286                                                                                                            928,24
     1104 21 10                                                                                                                           928,24
     1104 21 30                                                                                                                        1 274,05
     1104 21 50                                                                                                                        1 456,06
     1104 21 90                                                                                                                           928,24
     1104 22 10  11-6     7158                                                                                                            891,11
                 11-6     7159                                                                                                         1 572,54
     1104 22 30                                                                                                                        1 223,09
     1104 22 50                                                                                                                           891,11
     1104 22 90                                                                                                                           891,11
     1104 23 10                                                                                                                           977,01
     1104 23 30                                                                                                                           977,01
     1104 23 90                                                                                                                           977,01
     1104 29 11                                                                                                                           977,01
     1104 29 15                                                                                                                           928,24
     1104 29 19  11-3     7290                                                                                                            928,24
                 11-3     7291                                                                                                            928,24
     1104 29 31                                                                                                                           977,01
     1104 29 35                                                                                                                           928,24
     1104 29 39  11-3     7290                                                                                                            928,24
                 11-3     7291                                                                                                            928,24
     1104 29 91                                                                                                                           977,01
     1104 29 95                                                                                                                           928,24
     1104 29 99  11-1     7285                                                                                                            928,24
                 11-1     7286                                                                                                            928,24
     1104 30 10                                                                                                                           718,39
     1104 30 90                                                                                                                           287,36
     1107 10 11                                                                                                                        1 704,98
     1107 10 19                                                                                                                        1 273,95
     1107 10 91                                                                                                                        1 619,86
     1107 10 99                                                                                                                        1 210,35
     1107 20 00                                                                                                                        1 410,55
    1108 11 00   11-4     7294                                                                                                         1 618,77
                 11-4     7295       C)                                                                                                1618,77
     1108 12 00  11-4     7294                                                                                                         1 446,36
 ---pagebreak--- N° L 339/ 4                                    Journal officiel des Communautés européennes                                       23 . 11 . 92
                                                     Positifs                                          Négatifs
                                        République   Pays-Bas Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande    Espagne
                        Code                                             Uni     Luxem­
   CodeNC     Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale
                                        d'Allema­                                 bourg
                                           gne
                                           DM           FI      Esc       £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl       Pu
                                                                                                                                  — 1 000 kg —
   1108 12 00  11-4     7295       O                                                                                                1 446,36
   1108 13 00  11-5     7296                                                                                                        1 446,36
               11-5     7297       0)                                                                                               1 446,36
   1108 14 00  11-4     7294                                                                                                        1 446,36
               11-4     7295       (l)                                                                                              1 446,36
   1108 19 90  11-4     7294                                                                                                        1 446,36
               11-4     7295       (')                                                                                              1 446,36
   1109 00 00                                                                                                                       2 203,07
   1702 30 91  17-9     7318                                                                                                        1 886,97
   1702 30 99  17-9     7318                                                                                                        1 446,36
   1702 40 90                                                                                                                       1 446,36
   1702 90 50                                                                                                                       1 446,36
   1702 90 75                                                                                                                       1 973,18
   1702 90 79                                                                                                                       1 379,31
   2106 90 55                                                                                                                       1 446,36
   2302 10 10  23-1     7622                                                                                                            —
               23-1     7623                                                                                                           395,60
   2302 10 90                                                                                                                          819,47
   2302 20 10                                                                                                                          395,60
   2302 20 90                                                                                                                          819,47
   2302 30 10                                                                                                                          395,60
   2302 30 90                                                                                                                          847,72
   2302 40 10                                                                                                                          395,60
   2302 40 90                                                                                                                          847,72
   2303 10 11                                                                                                                       1 915,71
   2309 10 11  23-2     7624                                                                                                            —
               23-2     7625                                                                                                           114,94
   2309 10 13  23-8     7541       (2)                                                                                                  —
               23-8     7542       (2)                                                                                              1 221,31
               23-8     7543       (2)                                                                                              2 442,62
               23-8     7545       (2)                                                                                                 181,65
               23-8     7546       (2)                                                                                                 363,30
               23-8     7547       (2)                                                                                                  —
               23-8     7548       (2)                                                                                              1 927,20
               23-8     7549       (2)                                                                                              3 854,41
               23-8     7550       (2)                                                                                                 114,94
               23-8     7551       (2)                                                                                              1 336,25
               23-8     7552       (2)                                                                                              2 557,56
               23-8     7626       (2)                                                                                                 114,94
               23-8     7627       (2)                                                                                                 296,59
               23-8     7628       (2)                                                                                                 478,24
               23-8     7629       (2)                                                                                                 114,94
               23-8     7630       (2)                                                                                              2 042,14
               23-8     7631       (2)             *                                                                                3 969,35
   2309 10 31  23-3     7624                                                                                                            —
 ---pagebreak--- 23 . 11 . 92                                     Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 339/ 5
                                                     Positifs                                           Négatifs
                                          République Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Espagne
                           Code                                           Uni     Luxem­
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale
                                          d'Allema­                                bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Esc       £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl       Pu
                                                                                                                                   — 1 000 kg —
    2309 10 31   23-3     7691                                                                                                          363,98
    2309 10 33   23-9     7541       (2)                                                                                                 —
                 23-9     7542       (2)                                                                                             1 221,31
                 23-9     7543       O                                                                                               2 442,62
                 23-9     7545       (2)                                                                                                181,65
                 23-9     7546       (2)                                                                                                363,30
                 23-9     7547       (2)                                                                                                 —
                 23-9     7548       0                                                                                               1  927,20
                 23-9     7549       (2)                                                                                             3  854,41
                 23-9     7645       (2)                                                                                                363,98
                 23-9     7646       (2)                                                                                             1  585,29
                 23-9     7647       (2)                                                                                             2  806,60
                 23-9     7648       (2)                                                                                                363,98
                 23-9     7649       (2)                                                                                                545,63
                 23-9     7650       (2)                                                                                                727,28
                 23-9     7651       (2)                                                                                                363,98
                 23-9     7652       (2)                                                                                             2 291,18
                 23-9     7653       (2)                                                                                             4 218,39
     2309 10 51  23-4     7624                                                                                                           —
                 23-4     7692                                                                                                          718,39
     2309 10 53 23-10     7541       (2)                                                                                                 —
                23-10     7542       <2)                                                                                             1 221,31
                23-10     7543       (2)                                                                                             2 442,62
                23-10     7545       (2)                                                                                                181,65
                23-10     7546       (2)                                                                                                363,30
                23-10     7547       (2)                                                                                                 —
                23-10     7548       (2)                                                                                             1  927,20
                23-10     7549       (2)                                                                                             3  854,41
                23-10     7654       (2)                                                                                                718,39
                23-10     7655       (2)                                                                                             1  939,70
                23-10     7656       (2)                                                                                             3  161,01
                23-10     7657       O                                                                                                  718,39
                23-10     7658       (2)                                                                                                900,04
                23-10     7659       (2)                                                                                             1  081,69
                23-10     7660       (2)                                                                                                718,39
                23-10     7661       (2)                                                                                             2  645,59
                23-10     7662       (2)                                                                                             4  572,80
    2309 90 31   23-5     7624                                                                                                           —
                 23-5     7693                                                                                                          114,94
    2309 90 33  23-11     7541       (2)                                                                                                 —
                23-11     7542       Q                                                                                               1221,31
                23-11     7543       (2)                                                                                             2 442,62
                23-11     7545       (2)                                                                                                181,65
                23-11     7546       (2)                                                                                                363,30
                23-11     7547       (2)                                                                                                 —
 ---pagebreak--- N° L 339/6                                       Journal officiel des Communautés européennes                                      23 . 11.92
 I                                l                  Positifs                                           Négatifs
                                          République Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Espagne
                        Code                                              Uni     Luxem­
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                    Notes  fédérale
                                          d'Allema­                                bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Esc       £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl       Pu
                                                                                                                                   — 1 000 kg —
   2309 90 33 23-11     7548         (2)                                                                                             1 927,20
              23-11     7549         O                                                                                               3 854,41
              23-11     7663         O                                                                                                  114,94
              23-11     7664         O                                                                                               1 336,25
              23-11     7665         O                                                                                               2 557,56
              23-11     7666         C)                                                                                                 114,94
              23-11     7667         O                                                                                                  296,59
              23-11     7668         C)                                                                                                 478,24
              23-11     7669         C)                                                                                                 114,94
              23-11     7670         (J)                                                                                             2 042,14
              23-11     7671         (J)                                                                                             3 969,35
   2309 90 41  23-6     7624                                                                                                             —
               23-6     7694                                                                                                            363,98
   2309 90 43  23-12    7541         O                                                                                                   —
              23-12     7542         O                                                                                               1221,31
              23-12     7543         (2)                                                                                             2 442,62
              23-12     7545         (2)                                                                                                181,65
               23-12    7546         (2)                                                                                                363,30
               23-12    7547         (l)                                                                                                 —
               23-12    7548         O                                                                                               1 927,20
               23-12    7549         O                                                                                               3 854,41
               23-12    7672         (')                                                                                                363,98
              23-12     7673         O                                                                                               1 585,29
              23-12     7674         O                                                                                               2 806,60
              23-12     7675         (2)                                                                                                363,98
               23-12    7676         (2)                                                                                                545,63
               23-12    7677         O                                                                                                  727,28
               23-12    7678         (J)                                                                                                363,98
               23-12    7679         (2)                                                                                             2 291,18
               23-12    7680         O                                                                                               4 218,39
   2309 90 51   23-7    7624                                                                                                             —
               23-7     7695                                                                                                            718,39
   2309 90 53 23-13     7541         0)                                                                                                  —
              23-13     7542         (2)                                                                                             1  221,31
              23-13     7543         O                                                                                               2  442,62
              23-13     7545         (2)                                                                                                181,65
              23-13     7546         (2)                                                                                                363,30
              23-13     7547         (2)                                                                                                 —
              23-13     7548         (2)                                                                                             1  927,20
              23-13     7549         (2)                                                                                             3  854,41
              23-13     7681         (2)                                                                                                718,39
              23-13     7682         (2)                                                                                             1  939,70
              23-13     7683         (2)                                                                                             3  161,01
              23-13     7684         (2)                                                                                                718,39
              23-13     7685         (2)                                                                                                900,04
 ---pagebreak--- 23 . 11 . 92                                         Journal officiel des Communautés européennes                                             N° L 339/ 7
                                       l                  Positifs                                             Négatifs
                                               République Pays-Bas Portugal Rovaume­ Belgique/ Danemark    Italie    France   Grèce    Irlande     Espagne
                             Code                                             Uni     Luxem­
     Code NC       Tableau additionnel   Notes  fédérale
                                               d'Allema­                               bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI      Esc       £     FB/Flux     Dkr         Ut        FF      DR        £ Irl       Pu
                                                                                                                                               — 1 000 kg —
    2309 90 53      23-13    7686         (2)                                                                                                    1 081,69
                    23-13    7687         (2)                                                                                                       718,39
                    23-13    7688         (2)                                                                                                    2 645,59
                    23-13    7689         (2)                                                                                                    4 572,80
(*) Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet la teneur soit en poids
    d'amidon (y compris, le cas échéant, de fécule) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit, soit en poids de fécule (y compris, le cas
     échéant, d'amidon) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes au produit.
(2) Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, notamment la teneur en
    poids réelle, par tonne de produit fini, de :
    — lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum),
    — lactosérum en poudre ou granulé,
    — caséine et/ou caséinate ajoutés.
 ---pagebreak--- N° L 339 / 8                                  Journal officiel des Communautés européennes                                       23 . 11 . 92
                                                                    PARTIE 3
                                                     SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE
                                                       Montants compensatoires monétaires
                                                   Positifs                                           Négatifs
                        Code            République Pays-Bas Portugal  Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande      Espagne
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                        d'Allema­                                bourg
                                           gne
                                           DM         FI      Esc        £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl        Pu
                                                                                                                         — 100 kg poids vif —
   0102 90 10                      O                                                                                                   849,55
   0102 90 31                      0)                                                                                                  849,55
   0102 90 33                      (')                                                                                                 849,55
   0102 90 35                      O                                                                                                   849,55
   0102 90 37                                                                                                                          849,55
                                                                                                                         — 1 00 kg poids net —
   0201 10 10                                                                                                                       1 614,14
   0201 10 90                                                                                                                       1 614,14
   0201 20 21                                                                                                                       1  614,14
   0201 20 29                                                                                                                       1  614,14
   0201 20 31                                                                                                                       1  291,31
   0201 20 39                                                                                                                       1  291,31
   0201 20 51                                                                                                                       1  936,97
   0201 20 59                                                                                                                       1  936,97
   0201 20 90                                                                                                                       1  291,31
   0201 30 00                                                                                                                      2   208,82
   0202 10 00                                                                                                                       1 435,73
   0202 20 10                      O                                                                                                1 435,73
   0202 20 30  02-1     7014                                                                                                          229,72
               02-1     7018                                                                                                          229,72
               02-1     7019       C)                                                                                               1 148,59
   0202 20 50  02-1     7014                                                                                                          358,93
               02-1     7018                                                                                                          358,93
               02-1     7019       C)                                                                                               1 794,67
   0202 20 90                      O                                                                                                1 148,59
   0202 30 10                      (2)                                                                                              1 794,67
  0202 30 50                      OO                                                                                                1 794,67
  0202 30 90   02-2     7034                                                                                                          358,93
               02-2     7038       O                                                                                                1 794,67
  0206 10 95                                                                                                                       2  208,82
  0206 29 91                                                                                                                        1 794,67
  0210 20 10                                                                                                                       1  291,31
  0210 20 90                                                                                                                       1  843,52
  0210 90 41                                                                                                                       1  843,52
  0210 90 90                                                                                                                       1  843,52
   1602 50 10  16-4     7330                                                                                                       1  843,52
               16-4     7331                                                                                                       1   104,41
               16-4     7332                                                                                                          739,11
   1602 90 61  16-4     7332                                                                                                          739,11
 ---pagebreak--- 23 . 11 . 92                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                N° L 339/9
(') Le montant compensatoire n'est pas appliqué dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
    nautés européennes :
    a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau;
    b) pour des taureaux, vaches et génisses, autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la
        race de Fribourg.
(2) Le montant compensatoire n'est pas appliqué :
    — dans la limite d'une quantité de 53 000 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
        tentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée,
    — dans la limite d'une quantité de 2 250 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
        tentes des Communautés européennes pour la viande de buffle congelée.
(3) L'admission dans ce code NC est surbordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
    des Communautés européennes.
 ---pagebreak---                                                Journal officiel des Communautés européennes                                             23 . 11 . 92
N° L 339/ 10
                                                                          PARTIE 4
                                        SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE
                                                        Montants compensatoires monétaires
                                                    Positifs
                                                              l                                             Négatifs
                                        République  Pays-Bas      Portugal  Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande      Espagne
                        Code
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                             Uni     Luxem­
                                        d'Allema­                                      bourg
                                           gne
                                           DM          FI   .   .   Esc        £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl        Pta
                                                                                                                                       — 100 pièces —
   0105 11 00                                                                                                                                   7,82
   0105 19 10                                                                                                                                 22,83
   0105 19 90                                                                                                                                   7,82
                                                                                                                                         — 100 kg —
   0105 91 00                                                                                                                                 34,00
   0105 99 10                                                                                                                                 55,30
   0105 99 20                                                                                                                                 52,43
   0105 99 30                                                                                                                                 37,37
   0105 99 50                                                                                                                                 54,65
   0207 10 11                                                                                                                                 42,72
   0207 10 15                                                                                                                                 48,57
   0207 10 19                                                                                                                                 52,92
   0207 10 31                                                                                                                                 53,39
   0207 10 39                                                                                                                                 58,52
   0207 10 51                                                                                                                                 65,07
   0207 10 55                                                                                                                                 79,00
   0207 10 59                                                                                                                                 87,78
   0207 10 71                                                                                                                                 74,90
   0207 10 79                                                                                                                                 81,90
   0207 10 90                                                                                                                                 78,07
   0207 21 10                                                                                                                                 48,57
   0207 21 90                                                                                                                                 52,92
   0207 22 10                                                                                                                                 53,39
   0207 22 90                                                                                                                                 58,52
   0207 23 11                                                                                                                                 79,00
   0207 23 19                                                                                                                               . 87,78
   0207 23 51                                                                                                                                 74,90
   0207 23 59                                                                                                                                 81,90
  0207 23 90                                                                                                                                  78,07
  0207 39 11                                                                                                                                 143,95
  0207 39 13                                                                                                                                  58,21
  0207 39 15                                      '                                                                                           44,32
  0207 39 17                                                                                                                                  30,68
  0207 39 21                                                                                                                                  80,14
  0207 39 23                                                                                                                                  75,29
  0207 39 25                                                                                                                                 136,37
  0207 39 27                                                                                                                                  30,68
  0207 39 31                                                                                                                                 112,12
  0207 39 33                                                                                                                                  64,37
 ---pagebreak--- 23 . 11 . 92                                      Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 339/ 11
                                                      Positifs                                           Négatifs
                                           République Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Espagne
                           Code                                            Uni     Luxem­
     Code NC     Tableau
                         additionnel
                                     Notes  fédérale
                                           d'Allema­                                bourg
                                              gne
                                              DM         FI       Esc       £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Pta
                                                                                                                                    — 100 kg —
     0207 39 35                                                                                                                         44,32
     0207 39 37                                                                                                                         30,68
 ' 0207 39 41                                                                                                                           85,43
     0207 39 43                                                                                                                         40,04
     0207 39 45                                                                                                                         72,08
     0207 39 47                                                                                                                        136,37
     0207 39 51                                                                                                                         30,68
     0207 39 53                                                                                                                        171,99
     0207 39 55                                                                                                                        143,95
     0207 39 57                                                                                                                         96,56
     0207 39 61                                                                                                                         90,09
     0207 39 63                                                                                                                         85,88
     0207 39 65                                                                                                                         44,32
     0207 39 67                                                                                                                         30,68
     0207  39 71                                                                                                                       122,85
     0207  39 73                                                                                                                        80,14
     0207  39 75                                                                                                                       118,75
     0207  39 77                                                                                                                        75,29
     0207  39 81                                                                                                                       112,63
     0207 39 83                                                                                                                        136,37
     0207 39 85                                                                                                                         30,68
     0207 41 10                                                                                                                        143,95
     0207 41 11                                                                                                                         58,21
     0207 41 21                                                                                                                         44,32
     0207 41 31                                                                                                                         30,68
     0207 41 41                                                                                                                         80,14
     0207 41 51                                                                                                                         75,29
     0207 41 71                                                                                                                        136,37
     0207 41 90                                                                                                                         30,68
     0207 42 10                                                                                                                        112,12
     0207 42 1 1                                                                                                                        64,37
     0207 42 21                                                                                                                         44,32
     0207 42 31                                                                                                                         30,68
     0207 42 41                                                                                                                         85,43
     0207 42 51                                                                                                                         40,04
    0207 42 59                                                                                                                          72,08
    0207 42 71                                                                                                                         136,37
    0207 42 90                                                                                                                          30,68
     0207 43 11                                                                                                                        171,99
     0207 43 15                                                                                                                        143,95
     0207 43 21                                                                                                                         96,56
    0207 43 23                                                                                                                          90,09
    0207 43 25                                                                                                                          85,88
    0207 43 31                                                                                                                          44,32
    0207 43 41                                                                                                                          30,68
 ---pagebreak--- N° L 339/ 12                                   Journal officiel des Communautés européennes                                        23 . 11 . 92
                                                   Positifs                                             Négatifs
                        Code            République Pays-Bas  Portugal Royaume-   Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Espagne
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                       Uni       Luxem­
                                        d'Allema ­                                 bourg
                                           gne
                                           DM         FI       Esc       £       FB/Flux     Dkr     Lit        FF     DR   £ Irl        Pu
                                                                                                                                   — 100 kg —
  0207 43 51                                                                                                                            122,85
  0207 43 53                                                                                                                             £0,14
  0207 43 61                                                                                                                            118,75
  0207 43 63                                                                                                                             75,29
  0207 43 71                                                                                                                            112,63
  0207 43 81                                                                                                                            136,37
  0207 43 90                                                                                                                             30,68
  0209 00 90                                                                                                                             68,19
                                                                                                                                 — 100 pièces —
   0407 00 11                                                                                                                            16,31
  0407 00 19                                                                                                                               5,59
                                                                                                                                   — 100 kg —
  0407 00 30                                                                                                                             49,26
  0408 11 10                                                                                                                            230,55
  0408 19 11                                                                                                                            100,50
  0408 19 19                                                                                                                            107,39
  0408 91 10                                                                                                                           222,67
  0408 99 10                                                                                                                             57,15
   1602 31 11  16-2     7323                                                                                                            106,78
               16-2     7324                                                                                                             —
   1602 31 19  16-2     7323                                                                                                            150,01
               16-2     7324                                                                                                             —
   1602 39 11                                                                                                                           143,77
   1602 39 19  16-2     7323                                                                                                            150,01
               16-2     7324                                                   '                                                         —
  3502 10 91                                                                                                                           200,01
  3502 10 99                                                                                                          1                  27,09
  3502 90 51                                                                                                                           200,01
  3502 90 59                                                                                                                             27,09
 ---pagebreak--- 23 . 11.92                                        Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 339/ 13
                                                                       PARTIE 5
                                               SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                                          Montants compensatoires monétaires
                                                      Positifs                                           Négatifs
                           Code            République Pays-Bas  Portugal Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grëce Irlande   Espagne
     Code NC     Tableau             Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                         additionnel
                                           d'Allema­                                bourg
                                             gne
                                              DM         FI       Esc       £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Pu
                                                                                                                                    — 100 kg —
     0401         04-1     7058                                                                                                        a+c
     0402 10 11                                                                                                                        963,60
     0402 10 19   04-3     7059                                                                                                        628,27
                  04-3     7079                                                                                                        963,60
                  04-3     7222                                                                                                         —
     0402 10 91   04-4     7089                                                                                                        d+f
     0402 10 99   04-4     7089                                                                                                        d+f
     0402 21 11   04-2     7744                                                                                                        a+c
     0402 21 1 7  04-6     7098                                                                                                        628,27
                  04-6     7114                                                                                                        a+c
                  04-6     7224                                                                                                         —
     0402 21 19   04-2     7744                                                                                                        a+c
     0402 21 91   04-2     7744                                                                                                        a+c
     0402 21 99   04-2     7744                                                                                                        a+c
     0402 29      04-2     7744                                                                                                      a+c+f
     0402 91      04-2     7744                                                                                                        a+c
     0402 99      04-2     7744                                                                                                      a+c+f
     0403 10 02   04-2     7744                                                                                                        a+c
     0403 10 04   04-2     7744                                                                                                        a+c
     0403 10 06   04-2     7744                                                                                                        a+c
     0403 10 12   04-2     7744                                                                                                      a+c + f
     0403 10 14   04-2     7744                                                                                                      a+c + f
     0403 10 16   04-2     7744                                                                                                      a+c+f
     0403 10 22   04-2     7744                                                                                                        a+c
     0403 10 24   04-2     7744                                                                                                        a+c
     0403 10 26   04-2     7744                                                                                                        a+c
     0403 10 32   04-2     7744                                                                                                      a+c+f
     0403 10 34   04-2     7744                                                                                                      a+c+f
     0403 10 36   04-2     7744                                                                                                      a+c+f
     0403 90 11   04-5     7093                                                                                                        628,27
                  04-5     7097                                                                                                        963,60
                  04-5     7223                                                                                                         —
     0403 90 13   04-6     7098                                                                                                        628,27
                  04-6     7114                                                                                                        a+c
                  04-6     7224                                                                                                         —
     0403 90 19   04-2     7744                                                                                                        a+c
     0403 90 31   04-4     7089                                                                                                        d+f
     0403 90 33   04-2     7744                                                                                                      a+c + f
     0403 90 39   04-2     7744                                                                                                      a+c+f
 ---pagebreak--- N° L 339/ 14                                   Journal officiel des Communautés européennes                                      23 . 11.92
                                                   Positifs                                           Négatifs
                                        République Pays-Bas  Portugal Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Espagne
                        Code                                                    Luxem­
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                       Uni
                                        d'Allema­                                bourg
                                           gne
                                           DM         Fl       Esc       £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR    £ Irl        Pta
                                                                                                                                 — 100 kg —
   0403 90 51  04-2     7744                                                                                                          a+c
   0403 90 53  04-2     7744                                                                                                          a+c
   0403 90 59  04-2     7744                                                                                                          a+c
   0403 90 61  04-2     7744                                                                                                        a + c+f
   0403 90 63  04-2     7744                                                                                                        a+c+f
   0403 90 69  04-2     7744                                                                                                        a+c + f
   0404 90 11  04-2     7744                                                                                                          a+c
   0404 90 13  04-2     7744                                                                                                          a+c
   0404 90 19  04-2     7744                                                                                                          a +c
   0404 90 31  04-2     7744                                                                                                          a+c
   0404 90 33  04-2     7744                                                                                                          a+c
   0404 90 39  04-2     7744                                                                                                          a+c
   0404 90 51  04-2     7744                                                                                                        a + c+f
   0404 90 53  04-2     7744                                                                                                        a+c+f
   0404 90 59  04-2     7744                                                                                                        a + c+f
   0404 90 91  04-2     7744                                                                                                        a+c+f
   0404 90 93  04-2     7744                                                                                                        a+c+f
   0404 90 99  04-2     7744                                                                                                        a+c+f
   0405        04-7     7118                                                                                                          555,49
               04-7     7119                                                                                                          569,38
               04-7     7134                                                                                                          806,10
               04-7     7138                                                                                                          826,25
               04-7     7139                                                                                                          876,33
               04-7     7154                                                                                                          898,24
               04-7     7189                                                                                                       1 596,24
               04-7     7193                                                                                                       1 636,14
               04-7     7197                                                                                                        b x coef
               04-7     7199                                                                                                        b x coef
               04-7     7218                                                                                                        b x coef
               04-7     7225                                                                                                            b
               04-7     7281                                                                                                        b x coef
  0406 10 20   04-8     7226                                                                                                           —
               04-8     7227                                                                                                       1 198,13
               04-8     7228                                                                                                       1 368,02
               04-8     7229                                                                                                          823,72
               04-8     7230                                                                                                       1 071,90
               04-8     7231                                                                                                         374,42
               04-8     7232                                                                                                         544,61
  0406 10 80   04-8     7226                                                                                                           —
               04-8     7228                                                                                                       1 368,02
               04-8     7230                                                                                                      1 071,90
               04-8     7232                                                                                                         544,61
  0406 20 10                                                                                                                           —
  0406 20 90   04-9     7233                                                                                                      1 368,02
               04-9     7234                                                                                                      1 854,96
 ---pagebreak--- 23 . 11 . 92                                     Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 339/ 15
                                                     Positifs                                            Négatifs
                                          République Pays-Bas  Portugal  Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Espagne
                          Code                                             Uni     Luxem­
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale
                                          d'Allema­                                 bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Esc        £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Pta
                                                                                                                                    — 100 kg —
    0406 30 10  04-10     7235                                                                                                          —
                04-10     7236                                                                                                         491,95
                04-10     7237                                                                                                         721,55
                04-10     7238                                                                                                       1 049,91
                04-10     7239                                                                                                       1 245,08
     0406 30 31 04-10     7235                                                                                                          —
                04-10     7236                                                                                                         491,95
                04-10     7237                                                                                                         721,55
                04-10     7238                                                                                                       1 049,91
     0406 30 39 04-10     7235 .                                                                                                        —
                04-10     7238                                                                                                       1 049,91
                 04-10    7239                                                                                                       1 245,08
    0406 30 90                                                                                                                       1 245,08
    0406 40 00   04-11    7240                                                                                                          —
                 04-11    7241                                                                                                       1 294,94
    0406 90 11   04-12    7242                                                                                                       1 071,90
                 04-12    7243                                                                                                        - —
                 04-12    7244                                                                                                       1 198,13
                04-12     7245                                                                                                       1 368,02
                04-12     7246                                                                                                         823,72
                04-12     7247                                                                                                       1 071,90
     0406 90 13 04-13     7248                                                                                                          —
                 04-13    7250                                                                                                       1 601,12
     0406 90 15  04-13    7248                                                                                                          —
                04-13     7250                                                                                                       1 601,12
    0406 90 17  04-13     7248                                                                                                          —
                 04-13    7249                                                                                                       1 071,90
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    0406 90 19                                             '                                                                            —
    0406 90 21  04-14     7251                                                                                                          —
                04-14     7252                                                                                                       1 467,18
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                04-15     7255                                                                                                       1 198,13
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                04-15     7258                                                                                                       1 071,90
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                04-15     7255                                                                                                       1 198,13
                04-15     7256                                                                                                       1 368,02
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                 04-15    7258                                                                                                       1 071,90
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                04-15     7255                                                                                                       1 198,13
                04-15     7256                                          •                                                            1 368,02
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 ---pagebreak--- N° L 339/ 16                                   Journal officiel des Communautés européennes                                      23 . 11 . 92
                                                   Positifs                                           Négatifs
                                        République Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Espagne
                        Code                                            Uni     Luxem­
   CodeNC     Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale
                                        d'Allema ­                               bourg
                                           gne
                                           DM         FI       Esc       £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl       Pu
                                                                                                                                 — 100 kg —
   0406 90 27 04-15     7258                                                                                                       1 071,90
   0406 90 29 04-15     7253                                                                                                           —
              04-15     7254                                                                                                           —
              04-15     7255                                                                                                       1 198,13
              04-15     7256                                                                                                       1 368,02
              04-15     7257                                                                                                          823,72
              04-15     7258                                                                                                       1 071,90
   0406 90 31 04-15     7253                                                                                                           —
              04-15     7254                                                                                                           —
              04-15     7255                                                                                                       1 198,13
              04-15     7256                                                                                                       1 368,02
              04-15     7257                                                                                                          823,72
              04-15     7258                                                                                                       1 071,90
   0406 90 33 04-15     7253                                                                                                           —
              04-15     7254                                                                                                           —
              04-15     7255                                                                                                       1 198,13
              04-15     7256                                                                                                       1 368,02
              04-15     7257                                                                                                          823,72
              04-15     7258                                                                                                       1 071,90
   0406 90 35 04-16     7259                                                                                                           —
              04-16     7274                                                                                                       1 198,13
              04-16     7277                                                                                                       1 368,02
              04-16     7278                                                                                                          823,72
              04-16     7279                                                                                                       1 071,90
   0406 90 37 04-16     7259                                                                                                           —
              04-16     7274                                                                                                       1 198,13
              04-16     7277                                                                                                       1 368,02
              04-16     7278                                                                                                          823,72
              04-16     7279                                                                                                       1 071,90
  0406 90 39  04-15     7254                                                                                                           —
              04-15     7255                                                                                                       1 198,13
              04-15     7256                                                                                                       1 368,02
              04-15     7257                                                                                                          823,72
              04-15     7258                                                                                                       1 071,90
  0406 90 50  04-15     7253                                                                                                           —
              04-15 . 7254                                                                                                             —
              04-15     7255                                                                                                       1 198,13
              04-15     7256                                                                                                       1 368,02
              04-15     7257                                                                                                          823,72
              04-15     7258                                                                                                       1 071,90
  0406 90 61                                                                                                                           —
  0406 90 63                                                                                                                           —
  0406 90 69                                                                                                                       1 854,96
  0406 90 73  04-16     7259                                                                                                           —
              04-16     7274                                                                                                       1 198,13
 ---pagebreak--- 23 . 11 . 92                                     Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 339/ 17
                                                     Positifs                                           Négatifs
                                          République Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Espagne
                          Code                                            Uni     Luxem­
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale
                                          d'Allema­                                bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Esc       £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Pu
                                                                                                                                   — 100 kg —
    0406 90 73  04-16     7277                                                                                                      1 368,02
                04-16     7278                                                                                                        823,72
                04-16     7279                                                                                                      1 071,90
    0406 90 75  04-16     7259                                                                                                         —
                04-16     7274                                                                                                      1 198,13
                04-16     7277                                                                                                      1 368,02
                04-16     7278                                                                                                        823,72
                04-16     7279                                                                                                      1 071,90
     0406 90 77 04-16     7259                                                                                                         —
                04-16     7274                                                                                                      1 198,13
                04-16     7277                                                                                                      1 368,02
                04-16     7278                                                                                                        823,72
                04-16     7279                                                                                                      1 071,90
     0406 90 79 04-16     7259                                                                                                         —
                04-16     7274                                                                                                      1 198,13
                04-16     7277                                                                                                      1 368,02
                04-16     7278                                                                                                        823,72
                04-16     7279                                                                                                      1 071,90
    0406 90 81  04-16     7259                                                                                                         —
                04-16     7274                                                                                                      1 198,13
                04-16     7277                                                                                                      1 368,02
                04-16     7278                                                                                                        823,72
                04-16     7279                                                                                                      1 071,90
     0406 90 85 04-16     7259                                                                                                         —
                04-16     7274                                                                                                      1 198,13
                04-16     7277                                                                                                      1 368,02
                 04-16    7278                                                                                                        823,72
                 04-16    7279                                                                                                      1 071,90
    0406 90 89  04-15     7253                                                                                                         —
                04-15     7254                                                                                                         —
                04-15     7255                                                                                                      1 198,13
                04-15     7256                                                                                                      1 368,02
                04-15     7257                                                                                                        823,72
                04-15     7258                                                                                                      1 071,90
    0406 90 93   04-8     7226                                                                                                         —
                 04-8     7231                                                                                                        374,42
                 04-8     7232                                                                                                        544,61
    0406 90 99   04-8     7226                                                                                                         —
                 04-8     7228                                                                                                      1 368,02
                 04-8     7230                                                                                                      1 071,90
                 04-8     7232                                                                                                        544,61
    2309 10 15  23-14     7553                                                                                                        122,13
                23-14     7554                                                                                                        244,26
                23-14     7555                                                                                                        366,39
                23-14     7556                                                                                                        457,99
 ---pagebreak--- N° L 339/ 18                                     Journal officiel des Communautés européennes                                      23 . 11.92
                                                     Positifs                                           Négatifs
                                          République Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Espagne
                          Code
   Code NC      Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                                bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Esc       £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl       Pu
                                                                                                                                   — 100 kg —
   2309 10 15   23-14     7557                                                                                                          512,95
                23-14     7558                                                                                                          549,59
                23-14     7559                                                                                                           18,16
                23-14     7569                                                                                                           36,33
                23-14     7573                                                                                                           54,49
                23-14     7574                                                                                                           68,12
                23-14     7577                                                                                                           76,29
                23-14     7578                                                                                                           81,74
                23-14     7579                                                                                                          192,72
                23-14     7580                                                                                                          385,44
                23-14     7581                                                                                                          578,16
                23-14     7582                                                                                                          722,70
                23-14     7583                                                                                                          809,43
                23-14     7584                                                                                                          867,24
                23-14     7885                                                                                                           —
   2309 10 19   23-14 7553                                                                                                              122,13
                23-14 7554                                                                                                              244,26
                23-14 7555                                                                                                              366,39
                23-14 7556                                                                                                              457,99
                23-14 7557                                                                                                              512,95
                23-14 7558                                                                                                              549,59
                23-14 7559                                                                                                               18,16
                23-14 7569                                                                                                               36,33
                23-14 7573                                                                                                               54,49
                23-14 7574                                                                                                               68,12
                23-14 « 7577                                                                                                             76,29
                23-14 7578                                                                                                               81,74
                23-14 7579                                                                                                              192,72
              , 23-14 7580                                                                                                              385,44
                23-14 7581                                                                                                              578,16
                23-14 7582                                                                                                              722,70
                23-14 7583                                                                                                              809,43
                23-14 7584                                                                                                              867,24
                23-14     7885                                                                                                           —
  2309 10 39    23-14     7553                                                                                                          122,13
                23-14     7554                                                                                                         244,26
                23-14     7555                                                                                                          366,39
                23-14     7556                                                                                                         457,99
                23-14     7557                                                                                                         512,95
                23-14     7558                                                                                                         549,59
                23-14     7559                                                                                                           18,16
                23-14     7569                                                                                                           36,33
                23-14     7573                                                                                                           54,49
                23-14     7574                                                                                                           68,12
                23-14     7577                                                                                                           76,29
 ---pagebreak--- 23 . 11 . 92                                     Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 339/ 19
                                                     Positifs                                           Négatifs
                                          République Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Espagne
                           Code                                           Uni     Luxem­
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale
                                          d'Allema­                                bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Esc       £     FB/Flu*     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Pu
                                                                                                                                   — 100 kg —
     2309 10 39 23-14     7578                                                                                                         81,74
                23-14     7579                                                                                                        192,72
                23-14     7580                                                                                                        385,44
                23-14     7581                                                                                                        578,16
                23-14     7582                                                                                                        722,70
                23-14     7583                                                                                                        809,43
                23-14     7584                                                                                                        867,24
                23-14     7885                                                                                                         —
     2309 10 59 23-14     7553                                                                                                        122,13
                23-14     7554                                                                                                        244,26
                 23-14    7555                                                                                                        366,39
                23-14     7556                                                                                                        457,99
                23-14     7557                                                                                                        512,95
                23-14     7558                                                                                                        549,59
                 23-14    7559                                                                                                         18,16
                 23-14    7569                                                                                                         36,33
                 23-14     7573                                                                                                        54,49
                 23-14     7574                                                                                                        68,12
                23-14     7577                                                                                                         76,29
                23-14     7578                                                                                                         81,74
                23-14     7579                                                                                                        192,72
                23-14     7580                                                                                                        385,44
                 23-14    7581                                                                                                        578,16
                23-14,    7582                                                                                                        722,70
                 23-14    7583                                                                                                        809,43
                23-14     7584                                                                                                        867,24
                 23-14    7885                                                                                                         —
     2309 10 70 23-14     7553                                                                                                        122,13
                23-14     7554                                                                                                        244,26
                23-14     7555                                                                                                        366,39
                 23-14    7556                                                                                                        457,99
                23-14     7557                                                                                                        512,95
                23-14     7558                                                                                                        549,59
                23-14     7559                                                                                                         18,16
                23-14     7569                                                                                                         36,33
                23-14     7573                                                                                                         54,49
                23-14     7574                                                                                                         68,12
                23-14     7577                                                                                                         76,29
                23-14     7578                                                                                                         81,74
                23-14     7579                                                                                                        192,72
                23-14     7580                                                                                                        385,44
                23-14     7581                                                                                                        578,16
                23-14     7582                                                                                                        722,70
                23-14     7583                                                                                                        809,43
                23-14     7584                                                                                                        867,24
 ---pagebreak--- N° L 339/20                                      Journal officiel des Communautés européennes                                      23 . U. 92
                                                     Positifs                                           Négatifs
                                          République Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Espagne
                        Code                                              Uni     Luxem­
    Code NC   Tableau
                      additionnel
                                  Notes    fédérale
                                          d'Allema­                                bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Esc       £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl       Pu
                                                                                                                                   — 100 kg —
   2309 10 70 23-14     7885                                                                                                             —
 ' 2309 90 35 23-14     7553                                                                                                            122,13
              23-14     7554                                                                                                            244,26
              23-14     7555                                                                                                            366,39
              23-14     7556                                                                                                            457,99
              23-14     7557                                                                                                            512,95
              23-14     7558                                                                                                            549,59
              23-14     7559                                                                                                             18,16
              23-14     7569                                                                                                             36,33
              23-14     7573                                                                                                             54,49
              23-14     7574                                                                                                             68,12
              23-14     7577                                                                                                             76,29
              23-14     7578                                                                                                             81,74
              23-14     7579                                                                                                            192,72
               23-14    7580                                                                                                            385,44
               23-14    7581                                                                                                            578,16
               23-14    7582                                                                                                            722,70
               23-14    7583                                                                                                            809,43
               23-14    7584                                                                                                            867,24
               23-14    7885                                                                                                             —
   2309 90 39  23-14    7553                                                                                                            122,13
               23-14    7554                                                                                                            244,26
               23-14    7555                                                                                                            366,39
              23-14     7556                                                                                                            457,99
              23-14     7557                                                                                                            512,95
              23-14     7558            .                                                                                               549,59
              23-14     7559                                                                                                             18,16
              23-14     7569                                                                                                             36,33
              23-14     7573                                                                                                             54,49
              23-14     7574                                                                                                             68,12
              23-14     7577                                                                                                             76,29
              23-14     7578                                                                                                             81,74
              23-14     7579                                                                                                            192,72
              23-14     7580                                                                                                            385,44
              23-14     7581                                                                                                            578,16
              23-14     7582                                                                                                            722,70
              23-14     7583                                                                                                            809,43
              23-14     7584                                                                                                            867,24
              23-14     7885                                                                                                             —
   2309 90 49 23-14     7553                                                                                                            122,13
              23-14     7554                                                                                                            244,26
              23-14     7555                                                                                                            366,39
              23-14     7556                                                                                                            457,99
              23-14     7557                                                                                                            512,95
              23-14     7558                                                                                                            549,59
 ---pagebreak--- 23 . 11 . 92                                      Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 339 /21
                                   I                  Positifs                                           Négatifs
                          Code             République Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Espagne
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                     Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                           d'Allema­                                bourg
                                              gne
                                              DM         FI       Esc       £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR     £ Irl     Pu
                                                                                                                                    — 100 kg —
    2309 90 49 23-14     7559                                                                                                            18,16
               23-14     7569                                                                                                            36,33
               23-14     7573                                                                                                            54,49
               23-14     7574                                                                                                            68,12
               23-14     7577                                                                                                            76,29
               23-14     7578                                                                                                            81,74
               23-14     7579                                                                                                          192,72
               23-14     7580                                                                                                          385,44
               23-14     7581                                                                                                          578,16
               23-14     7582                                                                                                          722,70
               23-14     7583                                                                                                          809,43
               23-14     7584                                                                                                          867,24
               23-14     7885                                                                                                           __
    2309 90 59 23-14     7553                                                                                                          122,13
               23-14     7554                                                                                                          244,26
               23-14     7555                                                                                                          366,39
               23-14     7556                                                                                                         457,99
               23-14     7557                                                                                                          512,95
               23-14     7558                                                                                                         549,59
               23-14     7559                                                                                                            l 8)i6
               23-14     7569                                                                                                           36,33
               23-14     7573                                                                                                           54,49
               23-14     7574                                                                                                           68>12
               23-14     7577                                                                                                           76,29
               23-14     7578                                                                                                           81 ,74
               23-14     7579                                                                                                          192,72
               23-14 7580                                                                                                             385^44
               23-14     7581                                                                                                         578 , 16
               23-14     7582                                                                                                         722,70
               23-14     7583                                                                                                         809,43
               23-14     7584                                                                                                         867,24
               23-14     7885                                                                                                           _
    2309 90 70 23-14     7553                                                                                                         122,13
               23-14     7554                                                                                                         244,26
               23-14     7555                                                                                                         366,39
               23-14     7556                                                                                                         457,99
               23-14     7557                                                                                                         512,95
               23-14     7558                                                                                                         549,59
               23-14     7559                                                                                                           18,16
               23-14     7569                                                                                                           36,33
               23-14     7573                                                                                                           54,49
               23-14     7574                                                                                                           68,12
               23-14     7577                                                                                                           76,29
               23-14     7578                                                                                                           81,74
               23-14     7579                                                                                                         192,72
 ---pagebreak--- N° L 339/22                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                                               23 . 11.92
                                                         Positifs                                                                 Négatifs
                             Code            République  Pays-Bas      Portugal    Royaume­      Belgique/   Danemark         Italie      France        Grèce        Irlande     Espagne
     Code NC       Tableau
                           additionnel
                                       Notes  fédérale                                Uni         Luxem­
                                             d'Allema­                                             bourg
                                                gne
                                                DM           FI           Esc          £          FB/Flux
                                                                                                                 Dkr |          Ot           FF           DR           £ Irl        Pu
                                                                                                                                                                              — 100 kg —
    2309 90 70      23-14    7580                                                                                                                                                  385,44
                    23-14    7581                                                                                                                                                 578,16
                    23-14    7582                                                                                                                                                 722,70
                    23-14    7583                                                                                                                                                  809,43
                    23-14    7584                                                                                                                                                  867,24
                    23-14    7885                                                                                                                                                   —
                                                                                                                                                — % matière grasse lait/ 1 00 kg produit —
                      a                                                                                                                                                           17,812
                      b                                                                                                                                                           19,539
                                              — % matières lactiques sèches non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/100 kg
                                                                                                              produit —
                      c                                                                                                                                                             8,237
                                                       — % matières lactiques autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/ 100 kg produit —
                      d                                                                                                                                                             9,636
                                                 — °/o matières lactiques non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/100 kg
                                                                                                              produit —
                      e                                                                                                                                                             0,749
                                                                                                                                                       — °/o saccharose/ 1 00 kg produit —
                      f                                                                                                                                                             3,931
Nota bene
En ce qui concerne les produits laitiers relevant des codes NC 0401 , 0402, 0403 et 0404, l'intéressé, lors de l'accomplissement des formalités doua­
nières, est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, selon le cas, la teneur en poids de matières grasses, la teneur en poids de matière
sèche lactique non grasse et la teneur en saccharose ajouté, contenu dans 100 kilogrammes de produit, ainsi que si oui ou non du lactosérum et/ou du
lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ont été ajoutés et, si ajoutés, la teneur réelle en poids de chacun de ces produits ajoutés par
100 kilogrammes de produit fini, ainsi que la teneur en lactose du lactosérum ajouté.
 ---pagebreak--- 23 . 11.92                                       Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 339/ 23
                                                                       PARTIE 6
                                                                SECTEUR DU VIN
                                                         Montants compensatoires monétaires
                                                     Positifs                                            Négatifs
                          Code            République Pays-Bas  Portugal  Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Espagne
      Code NC   Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                                 bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Esc        £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl    Pta
     2204 21 25  22-5     7431       O                                                                                                130,93
                 22-5     7432       O                                                                                                130,93
                 22-5     7434       (»)                                                                                                 5,64
                 22-5     7435       (')                                                                                                 5,64
                 22-5     7437       (')                                                                                                5,64
                 22-5     7587       (2)                                                                                              130,93
                 22-5     7588       (')                                                                                                 5,64
     2204 21 29  22-6     7438       (2)                                                                                               91,73
                 22-6     7439       (2)                                                                                               91,73
                 22-6     7441       C)                                                                                                 5,64
                 22-6     7442       (*)                                                                                                5,64
                 22-6     7444       (l)                                                                                                 5,64
                 22-6     7589       O                                                                                                 91,73
                 22-6     7590       O                                                                                                   5,64
     2204 21 35  22-8     7449       (*)                                                                                              130,93
                 22-8     7451       O                                                                                                  5,64
                 22-8     7452       (')                                                                                                 5,64
                 22-8     7454       (>)                                                                                                5,64
                 22-8     7591       O                                                                                                130,93
                 22-8     7592       (')                                                                                                5,64
     2204 21 39  22-9     7455       (l)                                                                                               91,73
                 22-9     7457       (')                                                                                                5,64
                 22-9     7458       («)                                                                                                 5,64
                 22-9     7469       (')                                                                                                5,64
                 22-9     7593       O                                                                                                 91,73
                 22-9     7594       (')                                                                                                5,64
     2204 29 10  22-3     7426       (*)                                                                                                5,64
     2204 29 25 22-11     7478       (2)                                                                                              130,93
                22-11     7479       O                                                                                                130,93
                22-11     7480       O                                                                                                130,93
                22-11     7481       (l)                                                                                              130,93
                22-11     7483       O                                                                                                  5,64
                22-11     7484       C)                                                                                                 5,64
                22-11     7486       (»)                                                                                                5,64
                22-11     7595       O                                                                                                130,93
                22-11     7596       C)                                                                                                 5,64
     2204 29 29 22-12     7487       O                                                                                                 91,73
                22-12     7488       O                                                                                                 91,73
                22-12     7490       (')                                                                                                5,64
                22-12     7491       C)                                                                                                 5,64
 ---pagebreak--- N° L 339/ 24                                       Journal officiel des Communautés européennes                                            23 . 11 . 92
                                                        Positifs                                               Négatifs
                             Code            République Pays-Bas Portugal Royaume­    Belgique/ Danemark   Italie    France  Grèce Irlande     Espagne
    Code NC       Tableau
                          additionnel
                                       Notes  fédérale                       Uni       Luxem­
                                             d'Allema­                                  bourg
                                                gne
                                                DM         FI      Esc        £       FB/Flux     Dkr       Lit        FF     DR     £ Irl       Pta
    2204 29 29    22-12      7493       (»)                                                                                                       5,64
                  22-12      7597       (2)                                                                                                      91,73
                  22-12      7598       O                                                                                                         5,64
    2204 29 35    22-14      7498       (2)                                                                                                     130,93
                  22-14      7499       (2)                                                                                                     130,93
                  22-14      7518       C)                                                                                                        5,64
                  22-14      7519       C)                                                                                                        5,64
                  22-14      7523       (')                                                                                                       5,64
                  22-14      7599       (2)                                                                                                     130,93
                  22-14      7614       (')                                                                                                       5,64
    2204 29 39    22-15      7524       (2)                                                                                                      91,73
                  22-15      7526       (')                                                                                                       5,64
                  22-15      7527       (')                                                                                                       5,64
                  22-15      7529       C)                                                                                                        5,64
                  22-15      7618       C)                                                                                                       91,73
                  22-15 1 7619 Ç)                                                                                                                 5,64
(') Par % vol et hectolitre [titre alcoométrique volumique total tel que défini à l'annexe II du règlement (CEE) n° 822/87].
O hl.
 ---pagebreak--- 23 . 11 . 92                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                N° L 339/ 25
                                                                          PARTIE 7
                                                                  SECTEUR DU SUCRE
                                                             Montants compensatoires monétaires
                                      I                  Positifs                                           Négatifs
                                              République Pays-Bas Portugal  Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France       Grèce       Irlande     Espagne
                            Code                                              Uni
     Code NC      Tableau
                          additionnel
                                        Notes  fédérale                               Luxem­
                                              d'Allema­                                bourg
                                                 gne
                                                 DM         FI      Esc         £    FB/Flux     Dkr     Lit        FF          DR           £ Irl        Pu
                                                                                                                                                    — 100 kg —
     1701 11 10     17-5    7334         (»)                                                                                                            327,84
                    17-5    7335                                                                                                                        327,84
     1701 11 90     17-5    7334         (')                                                                                                            327,84
                    17-5    7335                                                                                                                        327,84
     1701 12 10     17-5    7334         (l)                                                                                                            327,84
                    17-5    7335                                                                                                                        327,84
     1701 12 90     17-5    7334         (')                                                                                                            327,84
                    17-5    7335                                                                                                                        327,84
     1701 91 00 .   17-6    7337         (J)                                                                                                            393,14
     1701 99 10     17-7    7340                                                                                                                        393,14
     1701 99 90     17-7    7340                                                                                                                        393,14
                                                                                                                                   — 100 kg de matière sèche —
     1702 30 10     17-8    7341                                                                                                                        351,59
     1702 40 10     17-8    7341                                                                                                                        351,59
     1702 60 10     17-8    7341                                                                                                                        351,59
                                                                                                                      — °/o teneur en saccharose et 100 kg net —
     1702 60 90    17-10    7345         (J)                                                                                                             3,931
                  17-10     7346         O                                                                                                               3,931
                  17-10     7347         C)                                                                                                              3,931
                                                                                                                                   — 100 kg de matière sèche —
    1702 90 30      17-8    7341                                                                                                                        351,59
                                                                                                                      — % teneur en saccharose et 100 kg net —
     1702 90 60    17-11    7349         (J)                                                                                                             3,931
                   17-11    7350         O                                                                                                               3,931
                   17-11    7351         C)                                                                                                              3,931
     1702 90 71    17-12    7353         (')                                                                                                             3,931
     1702 90 90    17-10    7345         (3)                                                                                                             3,931
                  17-10     7346         C)                                                                                                              3,931
                  17-10     7347         (>)                                                                                                             3,931
                                                                                                                                   — 100 kg de matière sèche —
    2106 90 30     21-5     7419                                                                                                                        351,59
                                                                                                                      — % teneur en saccharose et 100 kg net —
    2106 90 59     21-6     7423         O                                                                                                               3,931
                   21-6     7424         C)                                                                                                              3,931
                   21-6     7425         O                                                                                                               3,931
 ---pagebreak--- N° L 339/26                                       Journal officiel des Communautés européennes                                             23 . 11 . 92
(*) Lorsque le rendement du sucre brut s'écarte de celui de la définition de la qualité type visée au règlement (CEE) n° 431 /68 (JO n° L 89 du
    10. 4. 1968 , p. 3), le montant compensatoire monétaire est adapté conformément aux dispositions de l'article 2 du règlement (CEE) n° 837/68 (JO
    n° L 151 du 30. 6. 1968 , p. 42).
(2) Pour les sucres aromatisés ou additionnés de colorants, le montant compensatoire monétaire est égal, pour 100 kilogrammes de produit en cause,
    au montant indiqué, multiplié par le pourcentage de sa teneur en saccharose.
(3) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions de l'article 7
    paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 837/68 lors d'une importation et conformément aux dispositions de l'article 13 du règlement (CEE) n°
    394/70 (JO n0 L 50 du 4. 3. 1970, p. 1 ) lors d'une exportation.
 ---pagebreak--- 23 . 11 . 92                                     Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 339/27
                                                                       PARTIE 8
                                     MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N° 3033/80
                                                         Montants compensatoires monétaires
                                                     Positifs                                            Négatifs
                          Code            République Pays-Bas  Portugal  Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Espagne
     CodeNC     Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                                 bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Esc        £     FB/Flux     Dkr     Ut         FF    DR     £ Irl     Pu
                                                                                                                                    — 100 kg —
    0403 10 51                                                                                                                         867,24
    0403 10 53                                                                                                                         965,39
    0403 10 59                                                                                                                       1 365,56
    0403 10 91                                                                                                                          —
    0403 10 93                                                                                                                          —
    0403 10 99                                                                                                                          —
    0403 90 71                                                                                                                         867,24
    0403 90 73                                                                                                                         965,39
    0403 90 79                                                                                                              "i 365,56
    0403 90 91                                                                                                                          —
    0403 90 93                                                                                                                          —
    0403 90 99                                                                                                                          _
     1517 10 10                                                                                                                         —
     1517 90 10                                                                                                                         —
     1704 10 11                                                                                                                         —
     1704 10 19                                                                                                                         —
     1704 10 91                                                                                                                         —
     1704 10 99                                                                                                                         —
     1704 90 51  17-1        *
     1704 90 55  17-4        *
    1704 90 61   17-4        *
     1704 90 65  17-4        *
     1704 90 71  17-4        *
     1704 90 75  17-1        *
     1704 90 81  17-2        *
                 17-2     7632                                                                                                          —
     1704 90 99  17-3        *
                 17-3     7632                                                                                                          —
    1806 20 10   18-1        *
    1806 20 30   18-1        *
    1806 20 50   18-1        *
    1806 20 70   18-1        *
    1806 20 80   18-2        *
    1806 20 95   18-2        *
    1806 31 00   18-1        *
    1806 32 10   18-4        *
    1806 32 90   18-5        *
                 18-5     7832                                                                                                          —
    1806 90 11   18-4        *
 ---pagebreak--- N° L 339/28                                     Journal officiel des Communautés européennes                                      23. 11 . 92
                                                    Positifs                                           Négatifs
                                        République  Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande    Espagne
                        Code
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                        d'Allema­                                 bourg
                                           gne
                                           DM          FI       Esc       £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl      Pu
                                                                                                                                  — 100 kg —
   1806 90 19  18-1        *
   1806 90 31  18-1        *
   1806 90 39  18-3        *
   1806 90 50  18-3        *
               18-3     7632                                                                                                           —
   1806 90 60  18-4        *
   1806 90 70  18-4        *
   1806 90 90  18-2        *
   1901 10 00  19-4        *                    '
   1901 90 90  19-2        *
   1902 11 10                                                                                                                          —
   1902 11 90                                                                                                                          —
   1902 19 11                                                                                                                          —
   1902 19 19                                                                                                                          —
   1902 19 90                                                                                                                          —
   1902 40 10                                                                                                                          —
   1903 00 00                                                                                                                          —
   1905 30 11  19-1        *
   1905 30 19  19-1        *
   1905 30 30  19-1        *
   1905 30 51  19-1        *
   1905 30 59  19-1        *                  .
   1905 30 91  19-1        *
   1905 30 99  19-1        *
   1905 40 00  19-3                                                                                                                    —
               19-3     7633                                                                                                           —
                19-3    7634                                                                                                           __
   1905 90 40   19-1       *
   1905 90 45  19-1        *
   1905 90 55  19-1        *
   1905 90 60  19-1        *
   1905 90 90  19-1        *
  2101 10 99   21-2        *
  2101 20 90   21-2        »
  2105 00 10                                                                                                                           —
  2105 00 91   21-3     6585                                                                                                           —
               21-3     7585                                                                                                           —
  2105 00 99   21-4     6586                                                                                                           —
               21-4     7586                                                                                                           —
  2106 10 90   21-2        *
  2106 90 99   21-1        *
               21-1     7001                                                                                                           —
               21-1     7002                                                                                                          —
               21-1     7003                                                                                                          —
               21-1     7004                                                                                                          —
 ---pagebreak--- 23 . 11 . 92                                      Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 339/29
                                                      Positifs                                           Négatifs
                                           République Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Espagne
                            Code                                           Uni     Luxem­
     Code NC     Tableau additionnel Notes  fédérale
                                           d'Allema­                                bourg
                                              gne
                                              DM         FI       Esc        £    FB/Flux     Dkr      Ut        FF    DR     £ Irl     Pta
                                                                                                                                    — 100 kg —
    2106 90 99    21-1     7635                                                                                                         —
                  21-1     7636                                                                                                         —
                  21-1     7637                                                                                                         —
                  21-1     7642                                                                                                         —
    2905 44 11                                                                                                                          —
    2905 44 19                                                                                                                          —
    2905 44 91                                                                                                                          —
    2905 44 99                                                                                                                          —
    3505 10 10                                                                                                                          —
    3505 10 90                                                                                                                          —
    3823 60 11                                                                                                                          —
    3823 60 19                                                                                                                          —
    3823 60 91                                                                                                                          —
    3823 60 99                                                                                                                          —
         —                 7001                                                                                                         —
         —                 7002                                                                                                         —
         —                 7003                                                                                                         —
         —                 7004                                                                                                         —
         —                 7005                                                                                                         —
         —                 7006                                                                                                         —
         —                 7007                                                                                                         —
         —                 7008                                                                                                         —
         —                 7009                                                                                                         —
         —                 7010                                                                                                         —
         —                 7011                                                                                                         —
         —                 7012                                                    '                                                    —
         —                 7013                                                                                                         —
         —                 7015                                                                                                         —
         —                 7016                                                                                                         —
         —     .           7017                                                                                                         —
         —                 7020                                                                                                         —
         —                 7021                                                                                                         —
         —                 7022                                                                                                         —
         —                 7023                                                                                                         —
         —                 7024                                                                                                         —
         —                 7025                                                                                                         —
         —                 7026                                                                                                         —
         —                 7027                                                                                                         —
         —                 7028                                                                                                         —
         —                 7029                                                                                                       488,41
         —                 7030                                                                                                         —
         —                 7031                                                                                                         —
         —                 7032                                                                                                        —
         —                 7033                                                                                                         —
         —                 7035                                                                                                         —
 ---pagebreak--- N° L 339/ 30                                  Journal officiel des Communautés européennes                                      23 . 11 . 92
                                                  Positifs                                           Négatifs
                                       République Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Espagne
                        Code                                           Uni     Luxem­
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Esc       £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl       Pu
                                                                                                                                — 100 kg —
      —                 7036                                                                                                          —
      —                 7037                                                                                                          —
      —                 7040                                                                                                          —
      —                 7041                                                                                                          —
      —                 7042                                                                                                         523,46
      —                 7043                                                                                                         594,23
      —                 7044                                                                                                         693,30
      —                 7045                                                                                                          —
      —                 7046                                                                                                         487,10
      —                 7047                                                                                                         561,40
      —                 7048                                                                                                         632,17
      —               , 7049                                                                                                         731,24
      —                 7050                                                                                                          —
      —                 7051                                                                                                         530,20
      —      -          7052                                                                                                         604,50
      —                 7053                                                                                                         675,27
      —                 7055                                                                                                         491,82
      —                 7056                                                                                                         576,74
      —                 7057                                                                                                         651,04
      —                 7060                                                                                                         650,43
      —                 7061                                                                                                         735,35
      —                 7062                                                                                                         809,65
      —                 7063                                                                                                         880,42
      —                 7064                                                                                                         979,49
      —                 7065                                                                                                         688,37
      —                 7066                                                                                                         773,29
      —                 7067                                                                                                         847,59
      —                 7068                                                                                                         918,36
      —                 7069                                                                                                      1 017,43
      —                 7070                                                                                                         731,47
      —                 7071                                                                                                         816,39
      —                 7072                                                                                                         890,69
      —                 7073                                                                                                         961,46
      —                 7075                                                                                                         778,01
      —                 7076                                                                                                         862,93
      —                 7077                                                                                                         937,23
      —                 7080                                                                                                      1 266,17
      —                 7081                                                                                                      1 351,09
      —                 7082                                                                                                      1 425,39
      —                 7083                                                                                                      1  496,16
      —                 7084                                                                                                      1  595,23
      —                 7085                                                                                                      1  304,11
      —                 7086                                                                                                      1  389,03
      —                 7087                                                                                                      1  463,33
      —                 7088                                                                                                      1 534,10
 ---pagebreak--- 23 . 11 . 92                                   Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 339/ 31
                                                   Positifs                                             Négatifs
                                        République Pays-Bas    Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Espagne
                        Code                                              Uni     Luxem­
     Code NC Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale
                                        d'Allema­                                  bourg
                                           gne
                                           DM         FI         Esc        £    FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Pu
                                                                                                                                   — 100 kg —
         —              7090                                                                                                        1 347,21
         —              7091                                                                                                        1 432,13
         —              7092                                                                                                        1 506,43
         —              7095                                                                                                        1 393,75
         —              7096                                                                                                        1 478,67
         —              7100       C)                                                                                                  —
          —             7101        O                                                                                                  —
          —             7102        C)                                                                                                 —
          —             7103        C)                                                                                                 —
          —             7104        C)                                                                                                 —
          —             7105        O                                                                                                  —
         —              7106       (')                                                                                                 —
         —              7107       C)                                                                                                  —
         —              7108       O                          .                                                                        —
         —              7109        (')                                                                                                —
         —              7110        O                                                                                                  —
         —              7111        (')                                                                                                —
         —              7112       (')                                                                                                 —
         —              7113       C)                                                                                                  —
         —              7115       C)                                                                                                  —
         —              7116       C)                                                                                                  —
         —              7117       O                                                                                                   —
         —              7120       (l)                                                                                                 —
         —              7121       (')                                                                                                 —
         —              7122       C)                                                                                                  —
         —              7123       C)                                                                                                  —
         —              7124       (')                                                                                                494,65
          —             7125       C)                                                                                                  —
          —             7126       O                                                                                                   —
          —             7127       O                                                                                                   —
          —             7128       (')                                                                                                 —
          —             7129       0)                                                                                                 532,59
          —             7130       (')                                                                                                 —
         —              7131       O                                                                                                   —
         —              7132       O                        ■                                                                          —
         —              7133       (')                                                                                                476,62
         —              7135       (')                                                                                                 —
         —              7136       O                                                                                                   —
         —              7137       O                                                                                                   —
         —              7140       O                                                                                                   —
         —              7141       (»)                                                                                                493,34
         —              7142       (')                                                                                                567,64
         —              7143       C)                                                                                                 638,41
         —              7144       O                                                                                                  737,48
         —           ' 7145        O                                                                                                   —
 ---pagebreak--- N° L 339 / 32                                  Journal officiel des Communautés européennes                                      23 . 11 . 92
                                                   Positifs                                           Négatifs
                                        République Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Espagne
                        Code                                             Uni    Luxem­
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale
                                        d'Allema­                                bourg
                                           gne
                                           DM         FI       Esc        £    FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl       Pu
                                                                                                                                 — 100 kg —
      —                 7146       O                                                                                                  531,28
      —                 7147       O                                                                                                  605,58
      —                 7148       0)                                                                                                 676,35
      —                 7149       0)                                                                                                 775,42
      —                 7150       O                                                                                                  489,46
      —                 7151       O                                                                                                  574,38
      —                 7152       0)                                                                                                 648,68
      —                 7153       (l)                                                                                                719,45
      —                 7155       C)                                                                                                 536,00
      —                 7156       O                                                                                                  620,92
      —                 7157       0)                                                                                                 695,22
      —                 7160       (')                                                                                                694,61
      —                 7161       O                                                                                                  779,53
      —                 7162       O                                                                                                  853,83
      —                 7163       (')                                                                                                924,60
      —                 7164       (l)                                                                                             1 023,67
      —                 7165       (l)                                                                                                732,55
      —                 7166       O                                                                                                  817,47
      —                 7167       O                                                                                                  891,77
      —                 7168       C)                                                                                                 962,54
      —                 7169       (»)                                                                                             1 061,61
      —                 7170       O                                                                                                  775,65
      —                 7171       (')                                                                                                860,57
      —                 7172       O                                                                                                  934,87
      —                 7173       O                                                                                               1 005,64
      —                 7175       (»)                                                                                                822,19
      —                 7176       O                                                                                                  907,11
      —                 7177       C)                                  '                                                              981,41
      —                 7180       C)                                                                                              1  310,35
      —                 7181       C)                                                                                              1  395,27
      —                 7182       O                                                                                               1  469,57
      —                 7183       (')                                                                                             1  540,34
      —                 7185       0)                                                                                              1  348,29
      —                 7186       O                                                                                               1  433,21
      —                 7187       (')                                                                                             1  507,51
      —                 7188       C)                                                                                              1  578,28
      —                 7190       O                                                                                               1  391,39
      —                 7191       O                                                                                               1  476,31
      —                 7192       (')                                                                                             1  550,61
      —                 7195       (')                                                                                             1  437,93
      —                 7196       (l)                                                                                             1  522,85
      —                 7200       (l)                                                                                                 —
      —                 7201       (')                                                                                                 —
      —                 7202       O                                                                                                   —
      —                 7203       C)                                                                                                 527,14
 ---pagebreak--- 23 . 11.92                                    Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 339/ 33
                                                  Positifs                                           Négatifs
                                       République Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Espagne
                       Code                                            Uni     Luxem­
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Esc       £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Pu
                                                                                                                                — 100 kg —
        —              7204       (l)                                                                                              626,21
        —              7205       (l)                                                                                               —
        —              7206       C)                                                                                                —
        —              7207       C)                                                                                               494,31
        —              7208       (l)                                                                                              565,08
        —              7209       (')                                                                                              664,15
        —              7210       O                                                                                                 —
        —              7211       C)                                                                                               463,11
        —              7212       C)                                                                                               537,41
        —              7213       C)                                                                                               608,18
        —              7215       O                                                                                                 —
        —              7216       O                                                                                                509,65
        —              7217       O                                                                                                583,95
        —              7220       O                                                                                                471,29
        —              7221       (l)                                                                                              556,21
        —              7260       C)                                                                                               704,09
        —              7261       O                                                                                                789,01
        —               7262      C)                                                                                               863,31
        —              7263       0)                                                                                               934,08
        —              7264       (')                                                                                            1 033,15
        —              7265       O                                                                                                742,03
        —              7266       C)                                                                                               826,95
        —              7267       (l)                                                                                              901,25
        —              7268       C)                                                                                               972,02
        —              7269       C)                                                                                             1 071,09
        —              7270       C)                                                                                               785,13
        —              7271       0                                                                                                870,05
        —              7272       (»)                                                                                              944,35
        —              7273       C)                                                                                             1015,12
        —              7275       O                                                                                                831,67
        —              7276       (')                                                                                              916,59
        —              7300       0)                                                                                                —
        —              7301       C)                                                                                               480,56
        —              7302       0)                                                                                               554,86
        —              7303       (')                                                                                              625,63
        —              7304       C)                                                                                               724,70
        —              7305       C)                                                                                             . —
        —              7306       C)                                                                                               518,50
        —              7307       (')                                                                                              592,80
        —              7308       C)                                                                                               663,57
        —              7309       O                                                                  *                             762,64
        —              7310       C)                                                                                               476,68
        —              7311       C)                                                                                               561,60
        —              7312       C)                                                                                               635,90
        —              7313       C)                                                                                               706,67
 ---pagebreak--- N° L 339/ 34                                     Journal officiel des Communautés européennes                                          23 . 11 . 92
                     \\                              Positifs                                           Négatifs
                                       République    Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France     Grèce Irlande     Espagne
                       Code
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                            Uni   Luxem­
                                       d'Allema­                                   bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Esc         £   FB/Flux     Dkr      Lit       FF        DR     £ Irl       Pu
                                                                                                                                       — 100 kg —
      —                7315       O                                                                                                         523,22
      —                7316       O                                                                                                         608,14
      —                7317       (')                                                                                                       682,44
      —                7320       C)                                      '                                                                 569,78
      —                7321       (')                                                                                                       654,70
      —                7360       C)                                                                                                        762,99
      —                7361       C)                                                                                                        847,91
      —                7362       C)                                                                                                        922,21
      —                7363       (')                                                                                                       992,98
      —                7364       C)                                                                                                     1  092,05
      —                7365       C)                                                                                                        800,93
      —                7366       (')                                                                                                       885,85
      —                7367       (')                                                                                                       960,15
      —                7368       C)                                                                                                     1  030,92
      —                7369       C)                                                                                                     1  129,99
      —                7370       C)                                                                                                        844,03
      —                7371       C)                                                                                                        928,95
      —                7372       C)                                                                                                     1  003,25
      —                7373       C)                                                                                                     1  074,02
      —                7375       C)     .                                                                                                  890,57
      —                7376       C)                                                                                                        975,49
      —                7378       C)                                                                                                        937,13
      —                7400       C)                                                                                                        493,17
      —                7401       O                                                                                                         578,09
      --               7402       (')                                                                                                       652,39
      —                7403       C)                                                                                                        723,16
      —                7404       C)                                                                                                        822,23
      —                7405       (')                                                                                                       531,11
      —                7406       (')                                                                               x                       616,03
      —                7407       (')                                                                                                       690,33
      —                7408       O                                                                                                         761,10
      —                7409       (')                                                                                                       860,17
      —                7410       O                                                                                                         574,21
      —                7411       0)                                                                                                        659,13
      —                7412       (*)                                                                                                       733,43
      —                7413       (')                                                                                 .,                    804,20
      —                7415       C)                                                                                                        620,75
      —                7416       C)                                                                                                        705,67
      —                7417       (>)                                                                                                       779,97
      —                7420       (')                                                                                                       667,31
      —                7421       C)       '                                                                                                752,23
      --               7460       C)                                                                                                        813,22
      —                7461       C)                                                                                                        898,14
      —                7462       O                                                                                                         972,44
      —                7463       (*)                                                                                                    1 043,21
 ---pagebreak--- 23 . 11 . 92                                  Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 339 / 35
                                                  Positifs                                             Négatifs
                                       République Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark . Italie    France Grèce Irlande    Espagne
                        Code                                           Uni     Luxem­
     Code NC Tableau additionnel Notes  fédérale
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Esc       £     FB/Flux     Dkr        Ut        FF    DR     £ Irl      Pu
                                                                                                                                  — 100 kg —
          —            7464       (')                                                                                              1 142,28
          —            7465       O                                                                                                   851,16
          —            7466       (»)                                                                                                 936,08
          —            7467       (')                                                                                              1 010,38
          —            7468       O                                                                                                1081,15
          —            7470       O                                                                                                   894,26
          —            7471       O                                                                                                   979,18
          —            7472       O                                                                                                1 053,48
          —            7475       O                                                                                                   940,80
          —            7476       C)                                                                                               1 025,72
          —             7500      O                                                                                                   570,07
          —            7501       O                                                                                                   654,99
          —             7502      O                                                                                                   729,29
          —             7503      (')                                                                                                 800,06
          —             7504      O                                                                                                   899,13
          —             7505      O                                                                                                   608,01
          —            7506       O                                                                                                   692,93
          —            7507       O                                                                                                   767,23
          —            7508       O                                                                                                   838,00
          —            7509       C)                                                                                                  937,07
          —            7510       (l)                                                                                                 651,11
          —            7511       O                                                                                                   736,03
          —            7512       O                                                                                                   810,33
          —            7513       (')                                                                                                 881,10
          —            7515       O                                                                                                   697,65
          —            7516       O                                                                                                   782,57
          —            7517       O                                                                                                   856,87
          —            7520       O                                                                                                   744,21
          —            7521       O                                                                                                   829,13
          —            7560       (')                                                                                                 858,22
          —            7561       (')                                                                                                 977,83
          —            7562       (')                                                                                              1  017,44
          —            7563       (')                                                                                              1  088,21
          —            7564       O                                                                                                1  187,28
          —            7565       (')                                                                                                 896,16
          —            7566       O                                                                                                   981,08
          —            7567       (»)                                                                                              1  055,38
          —            7568       C)                                                                                               1  126,15
          —            7570       (»)                                                                                                 939,26
          —            7571       C)                                                                                               1 024,18
         —             7572       C)                                                                      ,                        1 098,48
         —             7575       C)                                                                                                  985,80
         —             7576       C)                                                                                               1 070,72
         —             7600       O                                                                                                   860,65
         —             7601       C)                                                                                                 945,57
 ---pagebreak--- N° L 339/36                                  Journal officiel des Communautés européennes                                       23 . 11 . 92
                                                 Positifs                                           Négatifs
                                      République Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande      Espagne
                      Code                                            Uni     Luxem­
   Code NC  Tableau
                    additionnel
                                Notes  fédérale
                                      d'Allema­                                bourg
                                         gne
                                         DM         FI       Esc        £    FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR     £ Irl        Pta
                                                                                                                                — 100 kg —
      —               7602       O                                                                                                1 019,87
      —               7603       C)                                                                                               1 090,64
      —               7604       (*)                                                                                              1 189,71
      —               7605       O                                                                                                   898,59
      —               7606       0)                                                                                                  983,51
      —               7607       (').                                                                                             1 057,81
      —               7608       C)                                                                                               1 128,58
      —               7609       (')                                                                                              1 227,65
      —               7610       O                                                                                                   941,69
      —               7611       O                                                                                                1 026,61
      —               7612       O                                                                                                1 100,91
      —               7613       C)                                                                                               1 171,68
      —               7615       O                                                                                                   988,23
      —               7616       O                                                                                                1 073,15
      —               7620       (»)                                                                                              1 034,79
      —               7700       (')                                                                                                 992,19
      —               7701       0)                                                                                               1 077,11
      —               7702       C)                                                                                               1 151,41
      —,              7703       O                                                                                                1 222,18
      —               7705       (')                                                                                              1 030,13
      —               7706       C)                                                                                               1 115,05
      —               7707       (')                                                                                              1 189,35
      —               7708       C)                                                                                               1 260,12
      —               7710       C)                                                                                               1 073,23
      —               7711       C)                                                                                               1 158,15
      -'              77 12      O                                                                                                1 232,45
      —               7715       (')                                                                                              1 119,77
      —               7716       O                                                                                                1 204,69
      —               7720       (')                                                                                                 927,69
      —               7721       O                                                                                                1 012,61
      —               7722       Q                                                                                                1 086,91
      —               7723       (')                                                                                              1 157,68
      —               7725       O                                                                                                   965,63
      —               7726       (l)                                                                                              1  050,55
      —               7727       (')                                                                                              1  124,85
      —               7728       C)                                                                                               1  195,62
      —               7730       (')                                                                                              1  008,73
      —               7731       (')                                                                                              1  093,65
      —               7732       (')                                                                                              1  167,95
      —               7735       O                                                                                                1  055,27
      —               7736       (')                                                                                              1  140,19
      —               7740       C)                                                                                               1  192,75
      —               7741       (')                                                                                          '   1  277,67
      —               7742       O                                                                                                1  351,97
      —               7745       (')                                                                                              1  230,69
 ---pagebreak--- 23 . 11 . 92                                    Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 339/ 37
\            \                   \                  Positifs                                           Négatifs
                        Code             République Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Espagne
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                   Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                         d'Allema­                                bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Esc       £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl       Pu
                                                                                                                                  — 100 kg —
         —             7746         C)                                                                                              1  315,61
         —             7747         C)                                                                                              1  389,91
         —             7750         O                                                                                               1  273,79
         —             7751         (')                                                                                             1  358,71
         —             7758                                                                                                             —
         —             7759                                                                                                             —
         —             7760         O                                                                                               1  457,80
         —             7761         C)                                                                                              1  542,72
         —             7762         O                                                                                               1  617,02
         —             7765         C)                                                                                              1  495,74
         —             7766         C)                                                                                              1  580,66
         —             7768                                                                                                             —
         —             7769                                                                                                             —
         —             7770         O                                                                                               1 538,84
         —             7771         C)                                                                                              1 623,76
         —             7778                                                                                                            538,38
         —             7779                                                                                                            623,30
         —             7780         C)                                                                                              1 722,86
         —             7781         C)                                                                                              1 807,78
         —             7785         (')                                                                                             1 760,80
         —             7786         O                                                                                              1 845,72
         —             7788                                                                                                            824,57
         —             7789                                                                                                           909,49
         —             7798         O                                                                                                   —
         —             7799         (')                                                                                                 —
         —             7800                                                                                                        1 803,86
         —             7801                                                                                                        1 888,78
         —             7802                                                                                                         1 963,08
         —             7805                                                                                                        1 841,80
         —             7806                                                                                                        1 926,72
         —             7807                                                                                                        2 001,02
         —             7808         C)                                                                                                  —
         —             7809         (>)                                                                                                 —
         —             7810                                                                                                        1 884,90
         —             7811                                                                                                        1 969,82
         —             7818         C)                                                                                                582,56
         —             7819         C)                                                                                                667,48
         —             7820         (')                                                                                            1 848,04
         —             7821         C)                                                                                             1 932,96
         —             7822         C)                                                                                             2 007,26
         —             7825         C)                                                                                             1 885,98
         —             7826         C)                                                                                             1 970,90
         —             7827         C)                                                                                             2 045,20
         —             7828         O                                                                                                 868,75
         —             7829         O                                                                                                 953,67
 ---pagebreak--- N° L 339/ 38                                  Journal officiel des Communautés européennes                                       23 . 11 . 92
                                                  Positifs                                            Négatifs
                                       République Pays-Bas   Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Espagne
                       Code                                             Uni     Luxem­
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale
                                       d'Allema­                                 bourg
                                          gne
                                          DM         FI        Esc       £     FB/Flux     Dkr     Lit         FF    DR    £ Irl       Pta
                                                                                                                                  — 100 kg —
      —                7830       O                                                                                                1 929,08
      —                7831       C)                                                                                               2 014,00
      —                7838       (l)                                                                                                 878,23
      —                7840       (l)                                                                                                  —
      —                7841       C)                                                                                                   —
      —                7842       C)                                                                                                   —
      —                7843       C)                                                                                                   —
      —                7844       (')                                                                                                  —
      —                7845       (')                                                                                                  —
      —                7846       O                                                                                                    —
      —                7847       (')                                                                                                  —
      —                7848       (')                                                                                                  —
      —                7849       0)                                                                                                   —
      —                 7850      C)                                                                                                   —
      —                 7851      (l)                                                                                                  —
      —                 7852      C)                                                                                                   —
      —                 7853      C)                                                                                                   —
      —                 7855      (')                                                                                                  —
      —                 7856      (')                                                                                                  —
      —                 7857      C)                                                                                                   —
      —                7858       O                                                                                                    —
      —                7859       O                                                                                                    —
      —                7860       O                                                                                                    —
      —                7861       C)                       .                                                                           —
      —                7862       C)                                                                                                   —
      —                7863       C)                                                                                                   —
      —                7864       (•)                                                                                                 476,31
      —                7865       O                                                                                                    —
      —                7866       O                                                                                                    —
      —                7867       C)                                                                                                   —
      —                7868       (l)                                                                                                  —
      —                7869       C)                                                                                                  514,25
      —                7870       C)                                                                                                   —
      —                7871       O                                                                                                    —
      —                7872       (')                                                                                                  —
      —                7873       (l)                                                                                                  —
      —                7875       O                                                                                                    —
      —                7876       O                                                                                                    —
      —                7877       O                                                                                                    —
      —                7878       (')                                                                                                  —
      —                7879       O                                                                                                    —
      —                7900       O                                                                          .     .                   —
      —                7901       (')                                                                                                  —
      —                7902       (»)                                                                                                  —
      —                7903       (l)                                                                                                  —
 ---pagebreak--- 23 . 11 . 92                                       Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 339/39
             I                     I                   Positifs                                           Négatifs
                                           République  Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Espagne
                          Code                                              Uni     Luxem­
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                     Notes   fédérale
                                            d'Allema­                                bourg
                                               gne
                                               DM         FI       Esc       £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Pta
                                                                                                                                     — 100 kg —
         —               7904         C)                                                                                                535,21
         —               7905         (')                                                                                                —
         —               7906         (')                                                                                                —
         —               7907         (')                                                                                                —
         —               7908         C)                                                                                                474,08
         —               7909          (')                                                                                              573,15
         —               7910          (')                                                                                               —
          —              7911          (')                                                                                               —
          —              7912          O                                                                                                 —
          —              7913          O                                                                                                517,18
          —              7915          (l)                                                                                               —
          —              7916         O                                                                                                  —
          —              7917          O                                                                                                492,95
         —               7918          C)                                                                                                —
         —               7919          (')                                                                                              465,21
         —               7940          (')                                                                                               —
         —               7941          C)                                                                            '                   —
         —               7942         (')                                                                                                —
         —               7943         O                                                                                                 524,50
         —               7944          (')                                                                                              623,57
         —               7945         C)                                                                                                 —
         —               7946         C)                                                                                                 —
         —               7947         0)                                                                                                491,67
         —               7948         C)                                                                                                562,44
         —               7949         C)                                                                                               661,51
         —               7950         0)                                                                                                 —
         —               7951         C)                                                                                                 —
         —               7952         (')                                                                                               534,77
         —               7953         C)                                                                                               605,54
         —               7955         C)                                                                                                 —
         —               7956         C)                                                                                                507,01
         —               7957         O                                                                                                 581,31
         —               7958         C)                                                                                               468,65
         —               7959         O                                                                                                553,57
         —               7960         (»)                                                                                                —
         —               7961         (')                                                                                              511,95
         —               7962         0                                                                                                586,25
         —               7963         C)                                                                                               657,02
         —               7964         C)                                                                                               756,09
         —               7965         C)                                                                                               464,97
         —               7966         O                                                                                                549,89
         —               7967         C)                                                                                               624,19
         —               7968         O                                                                                                694,96
         —               7969         (')                                                                                              794,03
         —               7970         (l)                                                                                              508,07
 ---pagebreak--- N° L 339 /40                                    Journal officiel des Communautés européennes                                      23 . 11 . 92
                                                    Positifs                                           Négatifs
                                         République Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Espagne
                        Code                                             Uni     Luxem­
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes    fédérale
                                         d'Allema ­                               bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Esc       £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl       Pu
                                                                                                                                   — 100 kg —
      —                7971       O                                                                                                    592,99
      —                7972       (»)                                                                                                  667,29
      —                7973       0)                                                                                                   738,06
      —                7975       O                                                                                                    554,61
      —                7976       (0                                                                                                   639,53
      —                7977       C)                                                                                                   713,83
      —                7978       0)                                                                                                   601,17
      —                7979       (l)                                                                                                  686,09
      —                7980       (l)                                                                                                  662,64
      —                7981       C)                                                                                                   747,56
      —                7982       C)                                                                                                   821,86
      —                7983       (')                                                                                                  892,63
      —                7984       O                                                                                                    991,70
      —                 7985      (')                                                                                                  700,58
      —                 7986      (l)                                                                                                  785,50
      —                 7987      C)                                                                                                   859,80
      —                 7988      (')                                                                                                  930,57
      —                 7990      C)                                                                                                   743,68
      —                 7991      C)                                                                                                   828,60
      —                7992       C)                                                                                                   902,90
      —                7995       O                                                                                                    790,22
      —                7996       Q                                                                                                    875,14
                                                                Montants à déduire
      —                 5 1 xx                                                                                                          21,41
      —                52xx                                                                                                             45,26
      —                53xx                                                                                                             72,42
      —                54xx                                                                                                            100,10
      —                55xx                                                                                                            142,76
      —                56xx                                                                                                            207,00
      —                570x                                                                                                            321,20
      —                57 lx                                                                                                           321,20
      —                572x                                                                                                            449,68
      —                573x                                                                                                            449,68
      —                574x                                                                                                            578,16
      —                5750            *                                                                                               578,16
      —                5751                                                                                                            578,16
      —                5760                                                                                                            706,64
      —                5761                                                                                                            706,64
      —                5762                                                                                                            706,64
      —                5765                                                                                                            706,64
      —                5766                                                                                                            706,64
      —                5770                                                                                                            706,64
      —                5771                                                                                                            706,64
 ---pagebreak--- 23 . 11 . 92                                   Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 339 /41
                                                   Positifs                                           Négatifs
                                        République Pays-Bas  Portugal Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Espagne
                       Code                                             Uni     Luxem­
     CodeNC  Tableau
                     additionnel
                                  Notes  fédérale
                                        d'Allema­                                bourg
                                           gne
             \                   J         DM         FI       Esc       £      FB/Flux    Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Pu
                                                                                                                                 — 100 kg —
         —             5780                                                                                                         835,12
         —             5781                                                                                                         835,12
         —             5785                                                                                                         835,12
         —             5786                                                                                                         835,12
         —             579x                                                                                                          21,41
         —             5808                                                                                                          21,41
          —            5809                                                                                                          21,41
         —             5818                                                                                                          21,41
         —             5819                                                                                                          21,41
          —            582x                                                                                                          21,41
         —             5830                                                                                                          21,41
          --           5831                                                                                                          21,41
          —            5838                                                                                                          45,26
         —             584x                                                                                                          45,26
         —             585x                                                                                                          45,26
         —             586x                                                                                                          72,42
         —             587x                                                                                                          72,42
         —             590x                                                                                                         100,10
         —             59 lx                                                                                                        100,10
         —             594x                                                                                                         142,76
         —             595x                                                                                                         142,76
         —             596x                                                                                                         207,00
         —             597x                                                                                                         207,00
         —             598x                                                                                                         321,20
         —             599 X                                                                                                        321,20
                                                               Montants à déduire
         —             6 1 xx                                                                                                        19,51
         —             62xx                                                                                                          41,24
         —             63xx                                                                                                          65,98
         —             64xx                                                                                                          91,21
         —             65xx                                                                                                         130,07
         —             66xx                                                                                                         188,60
         —             670x                                                                                                         292,65
         —             67 lx                                                                                                        292,65
         —             672x                                                                                                         409,71
         —             673x                                                                                                        409,71
         —             674X                                                                                                        526,77
         —             6750                                                                                                         526,77
         —             6751                                                                                                        526,77
         —             6760                                                                                                        643,83
         —             6761                                                                                                        643,83
         —             6762                                                                                                        643,83
         —             6765                                                                                                        643,83
 ---pagebreak--- N° L 339/ 42                                 Journal officiel des Communautés européennes                                      23 . 11 . 92
                                                  Positifs                                          Négatifs
                                       République Pays-Bas Portugal Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Espagne
                       Code                                           Uni
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                              Luxem­
                                       d'Allema­                               bourg
                                          gne
                                          DM         FI      Esc       £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl       Pu
                                                                                                                               — 100 kg —
      —                6766                                                                                                         643,83
      —                6770                                                                                                         643,83
      —                6771                                                                                                         643,83
      —                6780                                                                                                         760,89
      —                6781                                                                                                         760,89
      —                6785                                                                                                         760,89
      —                6786                                                                                                         760,89
      —                679x                                                                                                          19,51
      —                6808                                                                                                          19,51
      —                6809                                                                                                          19,51
      —                6818                                                                                                          19,51
      —                6819                                                                                                          19,51
      —                682x                                                                                                          19,51
      —                6830                                                                                                          19,51
      —                6831                                                                                                          19,51
      —                6838                                                                                                          41,24
      —                684x                                                                                                          41,24
      —                685X                                                                                                          41,24
      —                686X                                                                                                          65,98
      —                687X                                                                                                          65,98
      —                690x                                                                                                          91,21
      —                691x                                                                                                          91,21
      —                694x                                                                                                         130,07
      —                695X                                                                                                         130,07
      —                696X                                                                                                         188,60
      —                697x                                                                                                         188,60
      —                698X                                                                                                         292,65
      —                699x                                                                                                         292,65
 ---pagebreak--- 23 . 11 . 92                                       Journal officiel des Communautés européennes                                              N° L 339 /43
(*) Au cas où ia marchandise contient du beurre à prix réduit en vertu des règlements indiqués au tableau 7 du chapitre 4 des codes additionnels, le
     montant indiqué au code additionnel 7xxx est réduit du montant indiqué au code additionnel 5xxx pour les produits de la formule A ou C ou au
     code additionnel 6xxx pour les produits de la formule B, selon le cas. Le code additionnel i déclarer sera 5xxx ou 6xxx respectivement (x
     représente un chiffre de 0 à 9).
(*) Voir les codes additionnels correspondant aux teneurs des marchandises (en poids) en matières grasses du lait, protéines du lait, amidon ou
     fécule/glucose, et saccharose, sucre inverti/isoglucose. Ces codes sont mentionnés à l'annexe I du Tarie dans les tableaux des chapitres 17, 18, 19
     et 21 . Les numéros des tableaux sont indiqués ci-dessus dans la colonne «Tableau». Les tableaux sont reproduits dans le Journal officiel des
     Communautés européennes (JO n° L 153 du 17. 6. 1991 , p. 52), sous réserve de modifications ultérieures du Tarie.
NB: Pour l'application du code additionnel :
— Amidon - Fécule/Glucose
    La teneur de la marchandise (en l'état) en amidon ou fécule, leurs produits de dégradation (tous les polymères du glucose compris), et le glucose
    éventuellement présent, déterminés sur la base de glucose et exprimés en amidon (substance sèche, pureté 100 % ; facteur de conversion du glucose
    en amidon : 0,9).
    Toutefois le glucose est repris dans le calcul ci-dessus seulement dans son pourcentage qui excède la quantité de fructose, si un mélange de glucose
    et de fructose est déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé présent dans la marchandise.
— Saccharose/Sucre inverti/Isoglucose
    La teneur de la marchandise (en l'état) en saccharose, additionnée du saccharose qui résulte du calcul en saccharose de tout mélange de glucose et
    de fructose (somme arithmétique des quantités de deux sucres multipliée par 0,95), qui sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) ct/ou trouvé
    présent dans la marchandise.
    Toutefois, si le contenu en fructose est inférieur à celui du glucose dans le calcul précédent, on ne tiendra compte du glucose que jusqu'à un
    contenu égal à celui du fructose.
     NB: Dans tous les cas et lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et/ou une quantité de galactose est déterminée parmi les
          sucres, la quantité de glucose équivalente au galactose est déduite de la quantité totale de glucose avant que tout autre calcul soit effectué.
— Protéines du lait
    Protéines du lait, à l'exclusion de celles contenues dans le lactosérum, dans la caséine et dans les caséinates ajoutées à la marchandise.
 ---pagebreak--- N° L 339 /44                                Journal officiel des Communautés européennes                                         23 . 11 . 92
                                                                ANNEXE II
                                                           Coefficients monétaires
                                                                                      États membres
                Produits
                                    République           Royaume­  Belgique/
                                      fédérale  Pays-Bas   Uni
                                                                    Luxem­   Danemark      Italie   France Grèce Irlande Espagne     Portugal
                                    d'Allemagne                      bourg
— Secteur de la viande bovine           —         —       1,054       —        —          1,010      —      —      —      1,038        —
— Secteur du lait et des produits
   laitiers                              —        —       1,054       —        —          1,010      —      —      —      1,038        —
— Secteur de la viande de porc          —         —         —         —        —            —        —      —      —       —           —
— Sucre                                  —        —       1,054       —         —         1,010      —      —      —      1,041        —
— Céréales                               —        —       1,054       —         —         1,010      —      —      —      1,041        —
— Secteur des oeufs et de la viande
   de volaille et des albumines          —        —       1,019       —         —           —        —      —       —     1,010        —
— Secteur du vin                         —                                                  —         —     —             1,014        —
— Produits transformés [règlement
   (CEE) n° 3033/80]:
   — à appliquer aux impositions         —        —       1,054       —         —         1,010      —      —       —     1,038        —
   — à appliquer aux restitutions :
        — céréales                       —        —       1,054       —         —         1,010      —      —       —     1,041        —
        — lait                           —        —       1,054       —         —         1,010       —     —       —     1,038        —
        — sucre                          —        —       1,054       —         —         1,010       —     —       —     1,041        —
— Confitures et marmelades
   [règlement (CEE) n° 426/86]           —        —         —         —         —           —        —      —       —      —           —
— Secteur de l'huile d'olive             —        —         —         —         —           —       .—      —       —      —           —