CELEX: 62015TA0407
Language: fr
Date: 2016-10-20 00:00:00
Title: Affaire T-407/15: Arrêt du Tribunal du 20 octobre 2016 — Monster Energy/EUIPO — Hot-Can Intellectual Property (HotoGo self-heating can technology) [«Marque de l’Union européenne — Procédure d’opposition — Demande de marque de l’Union européenne figurative HotoGo self-heating can technology — Marques de l’Union européenne figuratives antérieures représentant des griffes — Motifs relatifs de refus — Absence de similitude des signes — Absence de risque de confusion — Absence de rapprochement entre les signes — Article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement (CE) n° 207/2009»]

5.12.2016   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               C 454/24
            
         
      Arrêt du Tribunal du 20 octobre 2016 — Monster Energy/EUIPO — Hot-Can Intellectual Property (HotoGo self-heating can technology)
      (Affaire T-407/15) (1)
      
      ([«Marque de l’Union européenne - Procédure d’opposition - Demande de marque de l’Union européenne figurative HotoGo self-heating can technology - Marques de l’Union européenne figuratives antérieures représentant des griffes - Motifs relatifs de refus - Absence de similitude des signes - Absence de risque de confusion - Absence de rapprochement entre les signes - Article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement (CE) no 207/2009»])
      (2016/C 454/43)
      Langue de procédure: l’anglais
      
         Parties
      
      
         Partie requérante: Monster Energy Company (Corona, Californie, États-Unis) (représentant: P. Brownlow, solicitor)
      
         Partie défenderesse: Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (représentants: A. Folliard-Monguiral et P. Ivanov, agents)
      
         Autre partie à la procédure devant la chambre de recours de l’EUIPO: Hot-Can Intellectual Property Sdn Bhd (Cheras, Malaisie)
      
         Objet
      
      Recours formé contre la décision de la cinquième chambre de recours de l’EUIPO du 4 mai 2015 (affaire R 1028/2014-5), relative à une procédure d’opposition entre Monster Energy Company et Hot-Can Intellectual Property.
      
         Dispositif
      
      
                  1)
               
               
                  Le recours est rejeté.
               
            
                  2)
               
               
                  Monster Energy Company est condamnée aux dépens.
               
            
         (1)  JO C 311 du 21.9.2015.