CELEX: 31980D0259
Language: fr
Date: 1980-03-03 00:00:00
Title: 80/259/CEE: Décision du Conseil, du 3 mars 1980, portant nomination d' un membre titulaire du comité consultatif pour la formation dans le domaine des soins infirmiers

Avis juridique important

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31980D0259

80/259/CEE: Décision du Conseil, du 3 mars 1980, portant nomination d' un membre titulaire du comité consultatif pour la formation dans le domaine des soins infirmiers  

Journal officiel n° L 063 du 08/03/1980 p. 0023 - 0023

++++( 1 ) JO NO L 176 DU 15.7.1977, P . 11 .  ( 2 ) JO NO L 18 DU 25.1.1979, P . 25 .  DECISION DU CONSEIL  DU 3 MARS 1980  PORTANT NOMINATION D'UN MEMBRE TITULAIRE DU COMITE CONSULTATIF POUR LA FORMATION DANS LE DOMAINE DES SOINS INFIRMIERS  ( 80/259/CEE )  LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES,  VU LA DECISION 77/454/CEE DU CONSEIL, DU 27 JUIN 1977, PORTANT CREATION D'UN COMITE CONSULTATIF POUR LA FORMATION DANS LE DOMAINE DES SOINS INFIRMIERS ( 1 ), ET NOTAMMENT SES ARTICLES 3 ET 4,  CONSIDERANT QUE, PAR SA DECISION 79/85/CEE ( 2 ), LE CONSEIL A PROCEDE A LA NOMINATION DU PROFESSEUR FRANCESCO POLIZZI, MEMBRE TITULAIRE POUR LA PERIODE SE TERMINANT LE 14 JANVIER 1982 ;  CONSIDERANT QUE LE GOUVERNEMENT DE L'ITALIE A DESIGNE, EN DATE DU 8 FEVRIER 1980, LE DOCTEUR GIUSEPPE MAZZOTTI EN VUE DE REMPLACER LE PROFESSEUR POLIZZI,  DECIDE :  ARTICLE UNIQUE  LE DOCTEUR GIUSEPPE MAZZOTTI EST NOMME MEMBRE TITULAIRE DU COMITE CONSULTATIF POUR LA FORMATION DANS LE DOMAINE DES SOINS INFIRMIERS EN REMPLACEMENT DU PROFESSEUR FRANCESCO POLIZZI POUR LA DUREE DU MANDAT DE CELUI-CI RESTANT A COURIR, SOIT JUSQU'AU 14 JANVIER 1982 .  FAIT A BRUXELLES, LE 3 MARS 1980 .  PAR LE CONSEIL  LE PRESIDENT  G . MARCORA