CELEX: 31973R3616
Language: fr
Date: 1973-12-21 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 3616/73 de la Commission, du 21 décembre 1973, portant modification de la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (Nimexe)

31 . 12 . 73                          Journal officiel des Communautés européennes                       N 0 L 368/1
                                                              I
                           (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                               RÈGLEMENT ( CEE) N0 3616/73 DE LA COMMISSION
                                                    du 21 décembre 1973
              portant modification de la nomenclature des marchandises pour les statistiques du
                          commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses
                                                  États membres (Nimexe)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTES                                   considérant que cette concordance avec la nomencla­
EUROPÉENNES ,                                                   ture du tarif douanier commun de même que cette
                                                                adaptation à l'évolution commerciale ne seront uni­
vu le traité instituant la Communauté économique                formément réalisées que moyennant l'élimination de
européenne,                                                     certaines imperfections ou inexactitudes rédaction­
                                                                nelles ;
vu le règlement ( CEE) n0 1445/72 du Conseil, du 24
avril 1972, relatif à la nomenclature des marchandises          considérant que les dispositions prévues au présent
pour les statistiques du commerce extérieur de la               règlement sont conformes à l'avis du Comité de la
Communauté et du commerce entre ses États membres               Nimexe,
(Nimexe) (*), et notamment son article 5 ,
                                                                A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
considérant que l'annexe du règlement susvisé a
déjà fait l'objet de modifications en vertu des règle­                             Article premier
ments (CEE) n0 2862/72 et n0 2863/72 de la Commis­
sion du 20 décembre 1972 (2) ; que de nouvelles modi­           L'annexe du règlement (CEE) n0 1445/72 du Conseil
fications s'imposent ;                                          est modifiée conformément à l'annexe I du présent
                                                                règlement.
considérant en effet que le règlement (CEE) n0 1/74
du Conseil du 17 décembre 1973 (3) porte modifica­                                     Article 2
tion du règlement (CEE) n0 950/68 du Conseil, du 28
juin 1968, relatif au tarif douanier commun (4) ; qu'il         Les versions allemande, française, italienne et néer­
y a lieu, en vue de sauvegarder la concordance entre            landaise de l'annexe du règlement (CEE) n0 1445/72
la nomenclature du tarif douanier commun et la                  du Conseil sont modifiées conformément à l'annexe II
Nimexe, de modifier celle-ci en conséquence ;                   du présent règlement.
considérant qu'il y a lieu d'adapter à l'évolution                                     Article 3
commerciale la ventilation statistique de certaines
sous-positions ou positions tarifaires reprises dans            Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier
la Nimexe ;                                                     1974.
              Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
              dans tout État membre.
              Fait à Bruxelles, le 21 décembre 1973 .
                                                                                Par la Commission
                                                                                    Le président
                                                                              François-Xavier ORTOLI
     JO n L 161 du 17 . 7 . 1972, p . 1 .
(2) JO n° L 305 du 31 . 12. 1972, p. 1 et 89.
(3) JO n0 L 1 du 1 . 1 . 1974, p. 1 .
(4) JO n0 L 172 du 22. 7. 1968 , p . 1 .
 ---pagebreak--- N 0 L 368/2                                Journal officiel des Communautés européennes                              31 . 12 . 73
                                                              ANNEXE /
      Code                        Subdivision                                                            Code        Unité
    NIMEXE        Renvoi au TD C   statistique                   Désignation des marchandises             CST        suppl.
01.04
               A
                 II                                 Caprins :
   01.04-21         a                                 Reproducteurs de race pure                        001.20        N
   01.04-23         b                                 autres                                            001.20        N
CHAPITRE 2
Notes complémentaires
1 . Sont considérés :
     E. comme « quartier avant de veau attenant », au sens de la sous-position 02.01 A 11 a) 1 aa) 22, l'ensemble de la
        partie antérieure de la carcasse de veau comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, avec au maximum
        huit paires de côtes et au minimum quatre paires de côtes avec ou sans le flanchet. Cette découpe doit présenter la
        couleur typique claire de la viande de veau et son poids ne doit pas dépasser 60 kilogrammes ;
    F. comme « quartier avant de veau séparé » au sens de la sous-position 02.01 A II a) 1 aa) 22, la partie antérieure de
        la demi-carcasse de veau comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, avec au maximum huit côtes et
        au minimum quatre côtes avec ou sans le flanchet. Cette découpe doit présenter la couleur typique claire de la
        viande de veau et son poids ne doit pas dépasser 30 kilogrammes ;
    U­
         b) au sens de la sous-position 02.01 A H a) 2 aa), l'ensemble constitué :
            — soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule et découpés à dix côtes et des
                quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau et découpés à trois côtes,
            — soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, découpés à cinq côtes avec
                caparaçon entier attenant et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau
                découpés à huit côtes coupées .
            Les quartiers avant et les quartiers arrière constituant le « quartier compensé » doivent être présentés en
            douane en même temps et en nombre égal ; le poids total des quartiers avant devant être égal à celui des quar­
            tiers arrière avec une tolérance maximum de 5 % .
    M. a) comme découpes de quartiers avant dites australiennes au sens de la sous-position 02.01 Ail a) 2 dd) 22 bbb),
            les parties dorsales du quartier avant y compris la partie supérieure de l'épaule obtenues par . une coupe
            droite suivant un plan passant par le point de jonction de la première côte avec le premier segment de l'os de
            la poitrine au point de réflexion du diaphragme situé sur la dixième côte avec au minimum 4 côtes et au
            maximum 10 côtes ;
        b) comme découpe de poitrine dite australienne au sens de la sous-position 02.01 Ail a) 2 dd) 22 bbb) la partie
            inférieure du quartier avant comprenant la pointe de poitrine, le milieu de poitrine et le tendron.
    N. Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées dans les paragraphes E à L, ne sont prises
        en considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale.
2 . Sont considérés :
    A. comme « demi-carcasse de bacon », au sens des sous-positions 02.06 B 1 a) 2 aa) et 02.06 B 1 b) 2 aa), la demi­
        carcasse de porc présentée sans tête, joues, gorge, pieds, queue, panne, rognon, filet, omoplate, sternum, colonne
        vertébrale, os iliaque et diaphragme ;
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 73                               Journal officiel des Communautés européennes                                 N 0 L 368/3
     B. comme « 3/4 avant », au sens des sous-positions 02.06 B I a) 2 bb) et 02.06 B I b) 2 bb), la demi-carcasse de bacon
         sans jambon, désossée ou non ;                                                                                           |i
     C. comme « 3/4 arrière », au sens des sous-positions 02.06 B I a) 2 cc) et 02.06 B I b) 2 cc), la demi-carcasse de bacon
          sans épaule désossée ou non ;
     D. comme « milieu », au sens des sous-positions 02.06 B I a) 2 cc) et 02.06 B I b) 2 cc), la demi-carcasse de bacon
          sans jambon ni épaule, désossée ou non.
3. Sont considérés comme légèrement séchés ou légèrement fumés, au sens des sous-positions 02.06 B 1 b) 3 aa), 4 aa),
     5 aa), 6 aa) et 7 aa),les produits dont le rapport eau/protéines dans la viande (teneur en azote X 6,25) est supérieur
     à 2,8.
      Code                        Subdivision                                                                   Code      Unité
    NIMEXE         Renvoi au TDC
                                   statistique                          Désignation des marchandises             CST     suppl.
02.01
                A II a 2 dd 22
  02.01-25                    bbb                                  Découpes de quartiers avant et de poitrines
                                                                   dites australiennes                         011.10
  02.01-27                    ccc                                  autres                                      011.10
02.02
                aii
                                                                           *
  02.02-13           b                                présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes,
                                                      avec le cœur, le foie et le gésier, dénommés « canards
                                                      70% »                                                    011.40
  02.02-13           c                                présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et
                                                       sans le cœur, le foie et le gésier, dénommés « canards
                                                       63 % »     . . -.                                       011.40
02.06
  02.06-01      A                                 Viandes de cheval , salées ou en saumure, ou bien sechées    012.90
                B 1 a
   02.06-11             1                                 en carcasses ou demi-carcasses , meme sans la tête ,
                                                          les pieds ou la panne                                012.10
                       2                                  Demi-carcasses de bacon , 3/4 avant, 3 /4 arrière
                                                         ou milieux :
   02.06-13               aa                                 Demi-carcasses de bacon                           012.10
   02.06-16               bb                                 3 /4 avant                                        012 . 10
   02.06-18               cc                                 3/4 arrière ou milieux                            012. 10
   02.06-31            3                                  Jambons et morceaux de jambons, non désossés         012.10
   02.06-33            4                                 Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules,
                                                          non désossés                                         012.10
   02.06-35            5                                  Longes et morceaux de longes, non désossés . . .     012.10
   02.06-37            6                                  Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines .   012.10
   02.06-39            7                                  autres                                               012.10
 ---pagebreak--- N L 368/4                             Journal officiel des Communautés européennes                                31 . 12. 73
    Code                     Subdivision                                                                  Code    Unité
  NIMEXE       Renvoi au TDC  statistique                     Désignation des marchandises                CST     suppl.
02.06       (suite)
            BIb
                       2                            Demi-carcasses de bacon , 3 /4 avant , 3 /4 arrière
                                                    ou milieux :
 02.06-43                 aa                           Demi-carcasses de bacon                          012.10
 02.06-46                 bb                           3 /4 avant                                       012.10
 02.06-48                 cc                           3 /4 arrière ou milieux                          012.10
                       3                            Jambons et morceaux de jambons , non désossés :
 02.06-51                 aa                           légèrement séchés ou légèrement fumés            012.10
 02.06-53                 bb                           autres                                           012.10
                                                    Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules ,
                       4                            non désossés :
 02.06-55                 aa                           légèrement séchés ou légèrement fumés            012.10
 02.06-57                 bb                           autres                                           012.10
                       5                            Longes et morceaux de longes , non désossés :
  02.06-61                aa                           légèrement séchés ou légèrement fumés            012.10
  02.06-63                bb                           autres                                           012.10
                       6                            Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines :
  02.06-65                aa                           légèrement séchés ou légèrement fumés            012.10
  02.06-67                bb                           autres                                           012.10
                       7                            autres :
  02.06-71                aa                           légèrement séchées ou légèrement fumées          012.10
  02-06.73                bb                            non dénommées                                   012.10
             B II
  02.06-81        . a                             Tetes et morceaux de tetes ; gorges                    012.90
  02.06-83          b                             Pieds ; queues                                         012.90 1
  02.06-85          c                             Rognons                                                012.90
  02.06-86          d                             Foies                                                  012.90
  02.06-87          e                             Cœurs ; langues ; poumons                              012.90
  02.06-88          f                             Foies, cœurs, langues et poumons, avec la trachée
                                                  artère et l'œsophage , le tout attenant                012.90
  02.06-89          g                             autres                                                 012.90
              CI a
   02.06-92             1                            non désossées                                       012.90
   02.06-94             2                            désossées                                           012.90
   02.06 96          b                            Abats                                                  012.90
   02.06-98     II                              non dénommés                                             012.90
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                                 Journal officiel des Communautés européennes                         N0 L 368/5
      Code                         Subdivision                                                              Code  Unité
    NIMEXE          Renvoi au TDC   statistique                      Désignation des marchandises           CST   suppt .
03.01
               A i
   03.01-12          b                                 Saumons                                            031.10
   03.01-14          c                                 Corégones                                          031.10
   03.01-15          d                                 autres                                             031.10
               B II b
   03.01-97            6                                   de maquereaux                                  031.10
CHAPITRE 4
Notes complémentaires
6.
     c) en tranches emballées isolément sous feuilles d'aluminium ou de matière plastique artificielle et d'un poids net
         unitaire ne dépassant pas 30 g.
04.04
               E I B
                       2                                   Tilsit et Butterkàse, d'une teneur en matières
                                                           grasses en poids de la matière sèche :
   04.04-71               aa                                 inférieure ou égale à 48%                    024.00
   04.04-71               bb                                 supérieure à 48%                             024.00
07.04
              B                                   autres :
   07.04-30                       /                 Olives                                                055.10
   07.04-50                       11                Pommes de terre                                       055.10
   07.04-60                       111               Champignons et truffes                                055.10
   07.04-80                       IV                autres                                                055.10
07.05
              A                                   destinés a l'ensemencement :
                 I                                  Pois , y compris les pois chiches , et haricots :
   07.05-21                          a                 Pois, y compris les pois chiches                   054.20
   07.05-25                           b                Haricots                                           054.20
   07.05-30      II                                 Lentilles                                             054.20
                 III                                autres :
   07.05-51                          a                 Fèves et féveroles                                 054.20
   07.05-59                          b                 autres                                             054.20
 ---pagebreak--- N 0 L 368 /6                             Journal officiel des Communautés européennes                           31 . 12. 73
     Code                       Subdivision                                                               Code  Unité
   NIMEXE         Renvoi au TDC  statistique                      Désignation des marchandises             CST  suppl.
07.05         (suite)
I            IB                                 autres :
                I                                 Pois , y compris les pois chiches , et haricots :
   07.05-61                            a             Pois, y compris les pois chiches                    054.20
   07.05-65                            b             Haricots                                            054.20
   07.05-70     II                                Lentilles                                              054.20
                III                               autres :
   07.05-93                            a             Fèves et féveroles                                  054.20
   07.05-99                            b             autres                                              054.20
08.02
              A I a             2
   08.02-04                            aa                  Navels, Navelines, Navelates, Salustianas,
                                                           Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis,
                                                           Ovalis, Travita, Hamlins                      051.11
   08.02-08                            bb                  autres                                        051.11
              A Ib              2
   08.02-14                            aa                  Navels, Navelines, Navelates, Salustianas,
                                                           Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis,
                                                           Ovalis, Travita, Hamlins                      051.11
   08.02-18                            bb                  autres                                        051.11
 09.06
   09.06-20   A                                 moulues                                                  075.22
   09.06-90   B                                 autres                                                   075.22
09.10
              A
                I                                 non broyé ni moulu :
 f 09.10-12         a                                Serpolet (Thymus serpyllum)                         075.29
   09.10-14         b                                autres                                              075.29
 12.01
              A                                 destinés à l'ensemencement :
   12.01-12                     /                 Graines de lin                                         221.50
   12.01-14                     II                Graines de colza et de navette                         221.80
   12.01-19                     III               autres                                                 221.80
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                              Journal officiel des Communautés européennes                                    N L 368/7
     Code                      Subdivision                                                                         Code   Unité
   NIMEXE        Renvoi au TDC  statistique                       Désignation des marchandises                     CST    suppl.
12.01        (suite)
             B                                 autres :
                               1                  Arachides :
  12.01-31                       a                  en coques                                                    221.10    —
  12.01-35                       b                  décortiquées                                                 221.10    —
  12.01-42                     II                 Coprah                                                         221.20    —
  12.01-44                     III                Noix et amandes de palmiste                                    221.30    —
  12.01-46                     IV                 Fèves de soja                                                  221.40    —
  12.01-48                     V                  Graines de ricin                                               221.70    —
  12.01-52                     VI                 Graines de lin                                                 221.50    —
  12.01-54                     VII                Graines de colza et de navette                                 221.80    __
  12.01-56                     VIII               Graines de moutarde                                            221.80    —
  12.01-58                     IX                 Graines d'œillette et de pavot                                 221.80    —
  12.01-62                     x                  Graines de chanvre                                             221.80    —
  12.01-64                     XI                 Graines de tournesol                                           221.80    —
  12.01-66                     XII                Graines de coton                                               221.60    —
  12.01-68                     XIII               Graines de sésame                                              221.80    —
  12.01-98                     XIV                autres                                                         221.80    —
12.03
              CHI
   12.03-56                      b                  Graines de lupin                                             292.50    —
   12.03-59                      c                  autres graines fourragères                                   292.50    —
15.02
             B
   15.02-60     I                                 Suifs de l'espèce bovine, y compris le suif dit «premier j us» 411.32     —
   15.02-70     II                                Suifs de l'espèce ovine, y compris le suif dit «premier jus»   411.32     —
   15.02-80     III                               non dénommés                                                   411.32     —
 16.02
              B III a 1 aa
    16.02-31                             u                    Jambons et leurs morceaux                           013.80    —
    16.02-33                            22                    autres                                              013.80    —
    16.02-37             bb                               Épaules et morceaux d'épaules                           013.80    —
    16.02-39             cc                                autres                                                 013.80    —
 ---pagebreak--- N° L 368 / 8                            Journal officiel des Communautés européennes                               31 . 12. 73
    Code                       Subdivision                                                                   Code  Unité
  NIMEXE         Renvoi au TDC  statistique                      Désignation des marchandises                 CST  suppl.
16.02        (suite)
             B III a 1 aa
  16.02-41           2                                40% ou plus et moins de 80% de viande ou
                                                       d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les
                                                      graisses de toute nature ou origine                   013.80
  16.02-43           3                                moins de 40% de viande ou d'abats , de toutes
                                                      espèces, y compris le lard et les graisses de toute
                                                      nature ou origine                                     013.80
16.04
             C                                 Harengs :
  16.04-51     I                                 Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chape­
                                                 lure (panés), congelés                                     032.01
  16.04-59     II                                autres                                                     032.01
             G
  16.04-92     I                                 Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chape­
                                                 lure (panés), congelés                                     032.01
               II                                non dénommés :
  16.04-94                       a                  Lieus noirs (Pollachius virens ou Gadus virens) . . .   032.01
  16.04-98                       b                  autres                                                  032.01
20.06
             B II c 1
  20.06-87              aa                               Abricots                                           053.90
  20.06-88              bb                               Pêches (y compris les brugnons et nectarines) et
                                                         prunes                                             053.90
  20.06-92              cc                               autres fruits                                      053.90
  20.06-94              dd                               Mélanges de fruits                                 053.90
                     2                                de moins de 4,5 kg :
  20.06-96                          aa                    Abricots                                          053.90
  20.06-98                          bb                    autres                                            053.90
CHAPITRE 22
Notes complémentaires
7. Pour l'application de la sous-position 22.07 B I, on considère comme mousseuses :
   — les boissons fermentées dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches
       ou de liens ;
   — les boissons fermentées, autrement présentées, ayant une surpression égale ou supérieure à 1,5 atmosphère, mesurée
       à la température de 20 °C.
8. Pour l'application de la sous-position 22.10 A, on considère comme « vinaigre de vin », le vinaigre obtenu exclusive­
   ment par fermentation acétique du vin et ayant une teneur en acidité totale égale ou supérieure à 6o g/1, exprimée en
   acide acétique.
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                                 Journal officiel des Communautés européennes                             N 0 L 368 /9
      Code                        Subdivision                                                              Code        Unité
   NIMEXE         Renvoi au TDC    statistique                     Désignation des marchandises            CST         suppl.
23.03
               B
                 I                                  Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et
                                                    autres déchets de sucrerie :
   23.03-81                         a                  Pulpes de betteraves                              081.93
   23.03-88                         b                  autres                                            081.93
   23.03-90      II                                 non dénommés                                         081.93
CHAPITRE 27
Notes complémentaires (a)
5.
     f) le traitement comportant l'ensemble des opérations suivantes : traitement à l'acide sulfurique concentré ou à
         l'oléum ou à l'anhydride sulfurique, neutralisation par des agents alcalins, décoloration et épuration par la terre
         active de par sa nature, la terre activée, le charbon actif ou la bauxite ;
Supprimer la note en bas de la page.
5.
     1) le déparaffinage par un procédé autre que la simple filtration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant
         de la position 27.10 ;
7. Ne sont admises dans la sous-position 27.10 C 111 c) que les huiles destinées à être mélangées avec d'autres huiles ou
     des produits de la position 38.14 ou des épaississants, pour l'obtention d'huiles, de graisses ou de préparations lubri­
     fiantes, par des entreprises qui, du fait des installations dont elles disposent, ne peuvent prétendre bénéficier du régime
     de l'exemption douanière aux termes de la note complémentaire 5 ci-dessus afférente à la position 27.10 et qui traitent
     ces huiles en vue de la revente dans des installations comprenant conjointement :
     — au minimum deux cuves de stockage pour la réception des huiles de base en vrac ;
     — au minimum une cuve de mélange avec utilisation de force motrice, éventuellement de moyens de chauffage et qui
         permet l'adjonction d'additifs ;
     — des appareils de conditionnement.
     Lorsque les mélanges sont effectués dans des installations louées ou par un façonnier, les trois dernières conditions,
     concernant l'équipement des installations, sont également requises.
27.10
               A III
                    b                                   non denommees :
   27.10-21                           1                   Essences pour moteur, y compris les essences
                                                          d'aviation                                     332.10
   27.10-25                           2                   Carburéacteurs, type essence                   332.10
   27.10-29                           3                   autres huiles légères                          332.10
               B III
                    a                                   Pétrole lampant :
   27.10-34                           1                   Carburéacteurs                                  332.20
   27.10-38                           2                   autres                                          332.20
 ---pagebreak--- N L 368/ 10                             Journal officiel des Communautés européennes                            31 . 12. 73
     Code                     Subdivision                                                                Code   Unité
   NIMEXE       Renvoi au TDC  statistique                     Désignation des marchandises              CST    suppl.
28.49
             C
  28.49-59     II                                des autres métaux précieux                            514.37     g
29.01
             AU               b
   29.01-25                       3                 Butylènes, butadienes, méthylbutadiènes            512.12     —
29.04
             A
   29.04-21    IV                                Alcools pentyliques (alcools amyliques)                512.22    —
29.06
               B
   29.06-37     IV                               2,2-Bis- (4-hydroxyphényl) -propane                   512.27     —
 29.07
              C
   29.07-55     II                                Dinitrocrésols, trinitro-méta-crésol                  512.28    —
 29.08
              AHI
    29.08-15         a                               4-£er-Butyl-3-méthoxy-l-méthyl-2,6-dinitrobenzène
                                                     (musc ambrette)                                    512.31
 29.11
              A
 j 29.11-17      III                              Butanol (butyraldéhyde)                               512.41    —
              E
                 I                                4-Hydroxy-3-méthoxybenzaldéhyde (vanilline) et 3­
                                                  éthoxy-4-hydroxybenzaldéhyde (éthylvanilline) :
    29.11-81                      a                  4-Hydroxy-3-méthoxybenzaldéhyde (vanilline) . . .   512.41    —
    29.11-83                      b                  3-Éthoxy-4-bydroxybenzaldébyde (éthylvanilline) .   512.41    —
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                            Journal officiel des Communautés européennes                              N 0 L 368/ 11
     Code                    Subdivision                                                                   Code     Unité
  NIMEXE       Renvoi au TDC  statistique                      Désignation des marchandises                CST      suppl.
29.13
            c
  29.13-31    I                                 Méthylnaphtylcétones (acétonaphtones)                     512.43
29.14
            A II c
                    2                                Acétates de méthyle, de butyle, d'isobutyle, de
                                                     pentyle (amyle), d'isopentyle (isoamyle), de gly­
                                                     cérine :
            A II c 2
  29.14-39                        dd                    Acétates de pentyle (amyle), d'isopentyle (iso­
                                                        amyle), de glycérine                              512.51
  29.14-41          3                                Acétates de para-tolyle, de phénylpropyle, de ben­
                                                     zyle, de rhodinyle, de santalyle, de phényléthane­
                                                     1,2-diol                                             512.51
            B
              II                               Acides undécènoïques, leurs sels et leurs esters :
  29.14-73        a                                Acides undécènoïques                                   512.51
  29.14-74        b                                Sels et esters des acides undécènoïques                512.51
29.16
            B
  29.16-63    III                               Acide-4-hydroxybenzoïque, ses sels et ses esters ....     512.53
              IV                               Acide gallique (acide 3,4,5-trihydroxybenzoïque), ses
                                                sels et ses esters :
  29.16-65        a                                Acide gallique (acide 3,4,5-trihydroxybenzoïque) . .   512.53
  29.16-67        b                                Sels et esters de l'acide gallique (acide 3,4,5-trihy­
                                                   droxybenzoïque)                                        512.53
            C
  29.16-81    I                                 Acide déhydrocholique (acide 3,7,12-trioxo-5-beta­
                                                cholanique) et sels ses                                   512.53
29.18
  29.18-20  A                                Dinitrate d'éthane-l,2-dio (dinitrate d'éthylèneglycol),
                                             hexanitrate de mannitol, trinitrate de glycérine, tétra­
                                             nitrate de pentaérythrite (penthrite)                        512.62
  29.18-50  B                                Dinitrate de 3-oxapentane-l,5-diol (dinitrate de diéthy­
                                             lèneglycol)                                                  512.62
 ---pagebreak--- N 0 L 368 / 12                              Journal officiel des Communautés européennes                           31 . 12 . 73
     Code                         Subdivision                                                                Code  Unité
   NIMEXE           Renvoi au TDC   statistique                      Désignation des marchandises            CST   suppl.
29.19
  29.19-10     A                                  Acide inositohexaphosphorique (acide phytique), ino­
                                                  sitohexaphosphates (phytates), lactophosphates           512.63
               B                                  Tributylphosphates, triphénylphosphate, tritolylphos­
                                                  phates, trixylénylphosphates, trichloroéthylphosphates :
  29.19-31                        I                  Tritolylphosphates                                    512.63
  29.19-39                        II                 Tributylphosphates, triphénylphosphate, trixylényl­
                                                     phosphates, trichloroéthylphosphates                  512.63
29.22
               D
  29.22-51        II                                 N-Méthyl-N-2,4,6-tétranitroaniline (tétryl)           512.71
               D V
  29.22-61        a                                     2,2',4,4',6,6'-Hexanitrodiphénylamine (hexyl)      512.71
              D
                  VI                                 1-Naphtylamine, 2-naphtylamine, leurs dérivés halo­
                                                     génés, sulfonés, nitrés, nitrosés, et leurs sels :
   29.22-71           a                                 2-Naphtylamine et ses sels                         512.71
                E
   29.22-91       I                                  Phénylènediamines et diaminetoluènes, leurs dérivés
                                                     halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, et leurs sels  512.71
29.23
                A
   29.23-11       I                                  Éthanolamine et ses sels                              512.72
                D
   29.23-77        IV                                 Glycine                                              512.72
29.25
                B I
   29.25-31           a                                 4-Éthoxyphénylurée (dulcine)                        512.74
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                              Journal officiel des Communautés européennes                              N 0 L 368/ 13
     Code                      Subdivision                                                                   Code     Unité
   NIMEXE        Renvoi au TDC                                   Désignation des marchandises
                                statistique                                                                   CST     suppl.
29.25       (suite)
             B II
  29.25-41        a                                 Acide 5-éthyl-5-phénylbarbiturique (phénobarbital)
                                                    et ses sels                                             512.74
  29.25-45        b                                  Acide 5,5-diéthylbarbiturique (barbital) et ses sels . 512.74
            Bill
  29.25-51         a                                 Diéthylaminoacéto-2',6'-xylide (lidocaïne)             512.74
29.35
  29.35-31 IF                                  Esters de l'acide pyridine-bêta-carboxylique (nicotini­
                                               que) ; diéthylamide de l'acide nicotinique (nikéthamide)
                                               et ses sels                                                  512.85
            H                                  2,3-Diméthyl-l-phényl-5-pyrazolone (phénazone) et 4­
                                               diméthylamino-2,3-diméthyl-l-phényl-5-pyrazolone (ami­
                                               dopyrine), et leurs dérivés :
  29.35-41     I                                  2,3-Diméthyl-4-isopropyl-l-phényl- 5-pyrazolone (pro­
                                                  pyphénazone)                                              512.85
             H II
  29.35-47                       a                  2,3-Diméthyl-l-phényl-5-pyrazolone (phénazone) et
                                                    4-diméthylamino-2,3-dimétbyl-l-phényl-5'pyrazo­
                                                    lone (amidopyrine), et leurs sels                       512.85
  29.35-55  K                                  3-Picoline                                                   512.85
            L                                  Disulfure de di-(benzothiazol-2-yle) ; mercaptobenzimi­
                                               dazole ; mercaptobenzothiazole et ses sels :
            L
  29.35-63                     n                  Disulfure de di-(benzotbiazol-2-yle)                      512.85
            P                                  l-Méthyl-4-(N-phényl-2-thénylamino)-pipéridine (théna­
                                               lidine), ses tartrates et maléates ;
                                               10-[2-(l-Méthyl-2-pipéridyl)-éthyl] - 2 - méthylthiophéno­
                                               thiazine (thioridazine) et ses sels ;
                                               Chlorhydrate de la 4-(3-hydroxyphényl)-l-méthyl-4-pro­
                                               pionylpipéridine (chlorhydrate de kétobémidone) ;
 ---pagebreak--- N 0 L 368/14                            Journal officiel des Communautés européennes                            31 . 12. 73
     Code                      Subdivision                                                                Code  Unité
   NIMEXE        Renvoi au TDC  statistique                     Désignation des marchandises              CST   suppl.
29.35        (suite)
                                               Chlorhydrate de 2-(l-naphtylméthyl)-2-imidazoline
                                               (chlorhydrate de naphazoline) et nitrate de 2-(l-naphtyl­
                                               méthyl)-2-imidazoline (nitrate de naphazoline);
                                               2-[N-(3-Hydroxyphényl)-p<zra-toluidinométhyl]-2-imi­
                                               dazoline (phentolamine) ;
                                               4-Butyl-l,2-diphénylpyrazolidine-3,5-dione (phénylbuta­
                                               zone) ;
                                               Chlorhydrate de 5-(3-diméthylaminopropyl)-10,ll-di­
                                               hydrodibenz[b,f]-azépine (chlorhydrate d'imipramine) ;
                                               Phosphorothioate de 0,0-diéthyle et 0-6-méthyl-2-isopro­
                                               pyl-pyrimidino-4-yle (diazinon) ;
                                               2-Chloro-4,6-bis-(éthylamino)-l,3,5-triazine (simazine) ;
                                               2-Chloro-4-éthylamino-6-isopropylamino-l,3,5-triazine
                                               (atrazine) ;
                                               (+)-3-Methoxy-N-méthylmorphinane (dextrométhor­
                                               phane) et ses sels ;
                                               6-Allyl-5,6-dihydrobenz[c,e]azépine et ses sels ;
                                               4-Oxyde de 7-chloro-2-méthylamino-5-phénylbenzo-3H­
                                               1,4-diazépine (chlordiazépoxyde) et ses sels ;
                                               N-Isonicotinoyl-N'-isopropylhydrazine (iproniazide) ;
                                               1 ,2,3 ,4-Tétrahydro-2-méthyl-9-phényl-2-azafluorène
                                               (phénindamine) et ses sels ;
                                               Bromure de 3-Diméthylcarbamoyloxy-l-méthylpyridi­
                                               nium (bromure de pyridostigmine) ;
                                               2-Chloro-10-(3-diméthylaminopropylidène)-9-thiaanthra­
                                               cène (chlorprothixène) ;
                                               Chlorhydrate de la 2-benzyl-2-imidazoline (chlorhydrate
                                               de la tolazoline) ;
                                               2-Chloro-4,6-bis-(isopropylamino)-l,3,5-triazine (pro­
                                               pazine) ;
                                               2-Ethylthio-10-[3-(4-méthylpipérazin-l-yl)-propyl]-
                                               phénothiazine (thiéthylpérazine) ;
                                               Dérivés halogénés de la quinoléine ;
                                               Dérivés des acides quinoléine-carboxyliques :
29.39
   29.39-10  A                                 Adrénaline                                                541.50   g
   29.39-30  B                                 Insuline                                                  541.50   g
              C
   29.39-51     I                                 Hormones gonadotropes                                  541.50    g
  29.39-59      II                                autres                                                 541.50    g
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                              journal officiel des Communautés européennes                          N0 1,368/15
      Code                     Subdivision                                                                Code    Unité
    NIMEXE      Renvoi au TDC   statistique                     Désignation des marchandises              CST    suppl.
29.39       (suite)
            D
  29.39-71    I                                  Cortisone, hydrocortisone, et leurs acétates ; prédni­
                                                 sone, prédnisolone                                     541.50     g
            D II
  29.39-75                      a                   Dérivés halogénés des hormones cortico-surrénales . 541.50     g
  29.39-78                      b                   autres                                              541.50     g
  29.39-91  E                                  autres hormones et autres stéroïdes                      541.50     g
29.42
            A
  29.42-11    I                                  Thébaïne et ses sels                                   541.40     g
  29.42-19    II                                 autres                                                 541.40     g
            C II
  29.42-41       a                                  Cocaïne brute                                       541.40     g
  29.42-49       b                                  autres                                              541.40     g
            C
  29.42-55    IV                                 Éphédrines et leurs sels                               541.40
            C
  29.42-70    VI                                 Théophylline, théophylline-diaminoéthane (amino­
                                                 phylline), et leurs sels                               541.40
29.44
            c
                              /                  Streptomycines :
  29.44-35                      a                   Dihydrostreptomycine                                541.30
  29.44-39                      b                   autres streptomycines                               541.30
  29.44-91                    II                 Tétracyclines                                          541.30
  29.44-99                    III                autres antibiotiques . . . .                           541.30
 ---pagebreak--- N 0 L 368/ 16                           Journal officiel des Communautés européennes                                31 . 12. 73
     Code                     Subdivision                                                                   Code    Unité
  NIMEXE        Renvoi au TDC
                               statistique                     Désignation des marchandises                  CST    suppl.
30.02
              A
                               11                Vaccins :
  30.02-13                        a                 antiaphteux                                            541.63
                                  b                 autres :
  30.02-17                          1                  pour la médecine vétérinaire                        541.63
  30.02-19                          2                  autres                                              541.63     —
34.02
   34.02-50                   B                Préparations tensio-actives                                 554.20     —
   34.02-70                   C                Préparations pour lessives                                  554.20     —
34.96
   34.96-00                                  Trafic confidentiel du chapitre NDB 34                        599.71     —
38.19
   38.19-01   A                                Huiles de fusel ; huile de Dippel                           599.98     —
   38.19-03   B                                Acides naphténiques                                         599.98     —
   38.19-04   C                                Sels insolubles dans l'eau des acides naphténiques ; esters
                                               des acides naphténiques                                      599.98     —
   38.19-06   D                                Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pé­
                                               trole de métaux alcalins , d' ammonium ou d'éthanolami­
                                               nes ; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux,
                                               thiophénés, et leurs sels                                    599.98
               E
    38.19-07                    I                 Dodécylbenzéne                                            599.98     _
    38.19-09                    U                 autres                                                    599.98     —
               F
    38.19-12     I                                à base de charbons sulfonés ou en matières minérales
                                                  naturelles                                                599.98     —
    38.19-14     II                               autres                                                     599.98    —
    38.19-16   G                                Catalyseurs                                                  599.97    —
    38.19-18   H                                Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les
                                                tubes ou valves électriques                                  599.98    —
    38.19-22   U                                Mélanges non agglomérés de carbures métalliques ....         599.98    —
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                           Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 368/ 17
     Code                    Subdivision                                                                   Code    Unité
   NIMEXE      Renvoi au TDC  statistique                     Désignation des marchandises                 CST     suppl.
38.19       (suite)
  38.19-24  K                                Ciments, mortiers et compositions similaires réfractaires    662.33
  38.19-26  L                                Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz           599.98
  38.19-28  M                                Compositions en pâtes pour électrodes, à base de matières
                                             carbonées                                                    599.98
  38.19-34  N                                Compositions pour accumulateurs, à base d'oxyde de
                                             cadmium ou à base d'hydroxyde de nickel                      599.98
  38.19-36  O                                Charbons (à l'exclusion de ceux du n° 38.01 A) en com­
                                             positions métallographitiques ou autres, présentés sous
                                             forme de plaquettes , de barres^ou d'autres demi -produits   599.98
  38.19-38  P                                Préparations dites « liquides pour transmissions hydrau­
                                             liques » (pour freins hydrauliques notamment) ne conte­
                                             nant pas ou contenant moins de 70% en poids d'huiles
                                             de pétrole ou de minéraux bitumineux                         599.98
  38.19-42  Q                                Liants pour noyaux de fonderie préparés à base de résines
                                             synthétiques                                                 599.98
  38.19-44  R                                Préparations antirouille contenant des amines comme
                                             éléments actifs                                              599.98
            S                                Éléments chimiques visés à la çote 2 g) du présent ch a­
                                             pitre :
   38.19-47                   1                  Silicium dopé                                            599.98
   38.19-49                   II                 autres                                                   599.98
             T
   38.19-52                  /                  Préparations antigel                                      599.98
   38.19-54                  II                 Préparations désincrustantes et similaires                599.98
   38.19-56                  III                Préparations antioxydantes pour caoutchouc                599.98
   38.19-58                  IV                 Plastifiants, durcisseurs et stabilisateurs composites
                                                pour matières plastiques artificielles                    599.98
   38.19-62                  V                  Réactifs composés de diagnostic et de laboratoire, à
                                                l'exclusion des réactifs destinés à la détermination des
                                                groupes ou des facteurs sanguins (30.05)                  599.98
   38.19-64                  VI                 Préparations pour la clarification des vins et d'autres
                                                boissons fermentées                                       599.98
   38.19-66                  VII                Préparations pour la galvanoplastie                       599.98
   38.19-68                  VIII               Polychlorodiphényles liquides, cloroparaffines liquides ;
                                                polyéthylèneglycols en mélanges                           599.98
 ---pagebreak---                                                                       I
Nô L 368/18                           Journal officiel des Communautés européennes                               31 . 12. 73
    Code                     Subdivision                                                                   Code  Unité
  NIMEXE       Renvoi au TDC  statistique                    Désignation des marchandises                  CST   suppl.
38.19       (suite)
             T
  38.19-72                   IX                Mélanges de mono- ai- et tri-stearates de glycérine
                                               (émulsionnants de corps gras)                             599.98
  38.19-74                   X                 Produits et préparations utilisés à des fins pharmaco­
                                               chirurgicales, y compris les plâtres et compositions
                                               à base de plâtre pour l'art dentaire                      599.98
  38.19-76                    XI               Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés dans
                                               l'industrie textile, non dénommés ailleurs                599.98
  38.19-78                    XII              Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés dans l'in­
                                               dustrie du cuir et des pelleteries, non dénommés ailleurs 599.98
  38.19-82                    XIII             Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés dans
                                               l'industrie du papier, non dénommés ailleurs              599.98
  38.19-84                    XIV              Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fon­
                                                derie, non dénommés ailleurs (autres que ceux repris
                                                sous le n0 38.19-42)                                     599.98
  38.19-86                    XV                Béton prêt à la coulée                                   599.98
  38.19-88                    XVI               Mortiers non réfractaires                                599.98
  38.19-96                    XVII              Additifs pour béton, ciments et mortiers, préparations
                                                ignifuges, bydrofuges et autres, utilisées pour la pro­
                                                tection des constructions                                 599.98
  38.19-99                    XVIII             autres                                                    599.98
39.07
             A
                              /                 Articles de transport ou d'emballage; bouchons, cou­
                                                vercles, capsules et autres dispositifs de fermeture :
 43.01
                              A
   43.01-11                    /                 de lapins et de lièvres                                  212.00
                                 A
   43.01-23                    IV                de phoques et d'otaries                                  212.00    N
   43.01-27                    V                 de loutres de mer, de nutries (ragondins) et de castors  212.00     N
   43.01-31                    VI                de rats musqués et de murmel                             212.00     N
   43.01-35                    VII               de félidés sauvages                                      212.00     N
   43.01-50                    VIII              d'autres animaux                                         212.00    —
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                                   Journal officiel des Communautés européennes                           N 0 L 368/ 19
      Code                           Subdivision                                                                Code    Unité
    NIMEXE         Renvoi au TDC      statistique                    Désignation des marchandises               CST     ïuppl.-
43.02
               A
   43.02-11                         1                  de lapins et de lièvres                                613.00     N
               A
   43.02-23                         IV                 de phoques et d'otaries                                613.00     N
   43.02-27                          v                de loutres de mer, de nutries (ragondins) et de castors 613.00     N
   43.02-31                          V/               de rats musqués et de murmel                            613.00     N
   43.02-35                         VII               de félidés sauvages                                     613.00     N
   43.02-50                         VIII              d'autres animaux                                        613.00     —
44.03
               B                    IIa
 [44.03-30                              1                   de trituration                                    242.10   m3 0)
               B                    IIb
   44.03-60                             1                   Bois de trituration                               242.10   m3 (*)
Ajouter au bas de la page
(1) Au cas particulier il s'agit non du volume réel du bois mais du volume du bois empilé.
48.01
               c
   48.01-06      I                                    destinés à la fabrication de fils de papier du n 57.08
                                                      ou de fils de papier armés de métal du n° 59.04         641.30
SECTION XI
Notes complémentaires
1 . Sous réserve de l'application des dispositions de la note complémentaire 2 ci-après, le classement des produits contenant
     deux ou plusieurs matières textiles doit être opéré, le cas échéant, à l'intérieur des positions des chapitres 58 à 63, en
     conformité des dispositions ci-après :
     a) les produits contenant en poids plus de 10% au total de fibres textiles reprises au chapitre 50 (soie, bourre de
        soie, bourrette de soie) sont à classer comme soie, bourre de soie ou bourrette de soie dans la sous-position affé­
         rente à celle de ces matières textiles qui prédomine en poids ;
     b) les autres produits sont classés comme articles du textile prédominant en poids ;
     c) les dispositions de la note 2 B) de la présente section sont également applicables.
 ---pagebreak--- N 0 L 368/20                               Journal officiel des Communautés européennes                          31 . 12. 73
2, a) Pour les produits des positions 58.01 à 58.05 inclus, qui comportent un plancher (ou fond) et une surface veloutée,
        bouclée ou avec fils formant dessins, il est fait abstraction du plancher (du fond);
    b) Pour les produits du n° 58.07 qui comportent une armature, une âme ou un bourrage, il n'est pas tenu compte de
        cette armature, de cette âme ou de ce bourrage ;
    c) Pour les broderies du n° 58.10, il est tenu compte seulement du tissu de fond. Toutefois, pour les broderies chimi­
        ques, aériennes et sans fond apparent, le classement est opéré en tenant compte uniquement des fils brodeurs ;
    d) Pour les produits des chapitres 59 à 63, composés de deux ou plusieurs tissus, feutres, tresses, etc., en matières
        textiles différentes, associés au non à des parties ne constituant que des accessoires (doublures, renforcements,
        cols, manchettes, revers, rubans et autres garnitures, mêmes ornementales), il ne doit être tenu compte, pour l'ap­
        plication de la règle de classement susvisée, que de la partie considérée comme déterminante au sens de la règle
        générale 3 pour l'interprétation de la nomenclature du tarif.
      Code                         Subdivision                                                          Code      Unit¿
   NIMEXE         Renvoi au TD C    statistique                    Désignation des marchandises         CST       suppl.
 53.02
               B
                                   I                 Poils grossiers autres que préparés et frisés :
   53.02-51                          a                  de chèvre commune                             262.59       —
   53.02-59                          b                  autres                                        262.59       —
 53.08
                                 A                cardés :
   53.08-11                        I                 simples                                          651.23        —
   53.08-15                        U                  retors ou câblés                                651.23       —
                                  B               peignés :
   53.08-21                        I                  simples                                         651.23        —
   53.08-25                        II                 retors ou câblés                                651.23        —
 54.01
   54.01-21                       B                brisé                                              265.12        —
    54.01-25                      C                teillé                                             265.12        —
    54.01-30                      D                peigné ou autrement traité                          265.12       —
    54.01-40                      E                Étoupes                                             265.13       —
    54.01-70                      F                Déchets de lin, y compris les effilochés            265.13       —
 55.01
                55.01                            Coton en masse :
    55.01-10                      A                hydrophile ou blanchi                               263.10       —
    55.01-90                      B                 autres                                             263.10       —
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                               Journal officiel des Communautés européennes                               N 0 L 368 /21
      Code                     Subdivision                                                                     Code     Unité
   NIMEXE       Renvoi au TD C  statistique                       Désignation des marchandises                 CST      suppl.
55.05
             B II                 a 1
  55.05-35                            bb                   blanchis                                          651.41      —
  55.05-37                            cc                   autres                                            651.41      —     -
             B II                 a
                                  3                     de 40 000 m exclus à 80 000 m au kg exclus :
  55.05-46                           aa                    écrus                                             651.30      —
  55.05-48                           bb                    autres                                            651.41      —
                                  4                     de 80 000 m inclus à 120 000 m au kg exclus :
  55.05-52                           a cl                  écrus                                             651.30      —
  55.05-58                           bb                    autres                                            651.41      —
             B II                 b
                                   3                    de 40 000 m exclus à 80 000 m au kg exclus :
   55.05-72                          aa                    écrus                                             651.30       —
   55.05-78                          bb                    autres                                            651.41       —
                                   4                    de 80 000 m inclus à 120 000 m au kg exclus :
   55.05-92                          aa                    écrus                                             651.30       —
   55.05-98                          bb                    autres                                            651.41       —
55.09
             AI
   55.09-02                      b                    blanchis                                                652.29      —
   55.09-03                      c                    teints                                                 652.29       —
   55.09-04                      d                    fabriqués avec des fils de diverses couleurs            652.29      —
   55.09-05                      e                    imprimés                                                652.29      —
 57.01
    57.01-20                   A                 brut, roui, brisé, teillé, peigné ou autrement traité, mais
                                                 non filé                                                     265.20      —
    57.01-50                   B                 Étoupes et déchets (y compris les effilochés)                265.20      ~
 ---pagebreak--- N L 368/22                              Journal officiel des Communautés européennes                             31 . 12. 73
     Code                     Subdivision                                                                 Code   Unité
   NIMEXE      Renvoi au TD C  statistique                     Désignation des marchandises                CST   suppl.
58.04
                              B
                              I                  obtenus par tufting                                     653.53
   58.04-07                   II                 épingles                                                653.53
   58.04-11                   III                autres :
                              Bill
   58.04-18                      b                  autres                                               653.53
59.11
             A                                 Tissus caoutchoutés non compris dans la sous-position B :
64.02
             A
                               II                Chaussures pour la pratique des sports et de la
                                                 gymnastique :
   64.02-21                      a                  de ski                                               851.02  paire
   64.02-29                      b                  autres                                               851.02  paire
             B                 I
    64.02-61                      a                 Chaussures pour la pratique des sports et de la
                                                    gymnastique                                           851.02  paire
             B
                                IV                autres chaussures                                       851.02  paire
 | 64.02-90
 65.05
    65.05-30                  B                 Casquettes, képis et coiffures similaires comportant une
                                               visière                                                    841.53    N
  67.04
                              A                 Perruques, postiches, mèches et articles analogues en
                                                cheveux, poils ou textiles :
    67.04-20                    I                 en cheveux                                              899.95
    67.04-30                    II                en textiles synthétiques                                899.95
    67.04-50                    III               en autres textiles ou en poils                          899.95
 ---pagebreak---  31 . 12. 73                                Journal officiel des Communautés européennes                       N0 L 368 /23
                                                                          /
      Code                        Subdivision                                                            Code    Unité
   NIMEXE      Renvoi au TDC       statistique                        Désignation des marchandises        CST    suppl.
68.07
             B
                                 I                   Vermiculite expansee, argile expansée et produits
                                                     minéraux similaires expansés :
   68.07-20                         a                  Argile expansée                                  663.50
   68.07-30                         b                  autres                                           663.50
68.13
             Bill
                                   b                   Papiers, cartons et feutres d'amiante :
  68.13-41                           1                   additionné de caoutchouc                       663.81
  68.13-43                           2                   non additionné de caoutchouc                   663.81
  68.13-47                         c                   autres ouvrages en amiante                       663.81
CHAPITRE 71
Note complémentaire
Au sens du n0 71.11 , l'expression « cendres d'orfèvres, débris et déchets de métaux précieux » s'entend des produits
uniquement propres à la récupération du métal ou à la préparation de produits ou compositions chimiques.
71.01
  71.01-10                     A                  Perles de culture                                    667.10     g
                               B
  7 1.01-21                     Z                   brutes                                             667. 10    g
  71.01-23                      II                  travaillées . . . .                                667.10     g
71.02
             A
  71.02-11                      I                   Diamants pour usages industriels                   275.10     g
  71.02-13                      U                   Diamants pour autres usages                        667.20     g
  71.02-15                      III                 autres pierres gemmes                              667.30     g
 ---pagebreak--- N° L 368/24                              Journal officiel des Communautés européennes                                   31 . 12 . 73
     Code                      Subdivision                                                                       Code   Unite
  NIMEXE         Renvoi au TDC                                    Designation des marchandises
                                statistique                                                                      CST    suppl .
71.02        (suite)
              B I
 71.02-91          a                                  Articles en quartz piézoélectrique                       667.30     g
              BIb
  71.02-93                         2                     Diamants                                              275.10     g
  71.02-96                         2                     autres pierres gemmes                                 667.30     g
              B II
  71.02-97                       a                    Diamants                                                 667.20     g
  71.02-98                       b                    autres pierres gemmes                                    667.30     g
71.03
  71.03-10   A                                   brutes ou simplement sciées , clivées ou débrutées            667.40      g
              B
  71.03-91       I                                 pour usages industriels                                     667.40      g
  71.03-99       II                                pour autres usages                                          667.40      g
71.04
  71.04-00    71.04                           Égrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthé­
                                              tiques                                                            275.21     g
71.05
              A                                  bruts :
   71.05-01                     /                  titrant 999°f00 ou plus                                      681.11 1 000 g
   71.05-03                     II                 titrant moins de 999°/00                                     681.11 1 000 g
               B
   7 1.05-13                    I                   titrant 750°/00 ou plus                                     681.1  1 000 g
   71.05-19                     II                  titrant moins de 750° /00                                   681.1  1 000 g
   71.05-30   C                                  Tubes , tuyaux et barres creuses                               681.1  1 000 g
   71.05-40   D                                  Feuilles minces, dont l'épaisseur, support non compris ,
                                                 est inférieure ou égale à 0,15 mm                              681.1  1 000 g
   71.05-50   E                                  Poudres , cannetilles , paillettes , découpures et autres . .  681.1  1 000 g
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                              Journal officiel des Communautés européennes                                  N  L 368 /25
      Code                      Subdivision                                                                     Code     Unité
   NIMEXE         Renvoi au TDC  statistique                      Désignation des marchandises                   CST     suppl.
71.07
  71.07-10    A                                   bruts                                                        xOO.21      g
  71.07-20    B                                   Barres, fils et profilés, de section pleine ; planches,
                                                  feuilles et bandes                                           x00.22      g
   71.07-30   C                                   Tubes , tuyaux et barres creuses                             x00.22      g
   71.07-40   D                                   Feuilles minces, dont l'épaisseur, support non compris,
                                                  est inférieure ou égale à 0,15 mm                            x00.22      g
   71.07-50   E                                   Poudres, cannetilles , paillettes , découpures et autres .   x00.22      g
71.09
               A
   71.09-11      I                                 bruts , y compris le noir de platine                        681.21       g
   71.09-13      II                               Barres , fils et profilés , de section pleine ; planches,
                                                   feuilles et bandes                                          681.21       g
   71.09-15      III                               Tubes , tuyaux et barres creuses                            681.21       g
    71.09-17     IV                                Feuilles minces , dont l'épaisseur, support non compris ,
                                                   est inférieure ou égale à 0,15 mm                           681.21       g
    71.09-19      v                                Poudres , cannetilles , paillettes , découpures et autres . 681.21       g
               B
    71.09-21      I                                 bruts                                                      681.21       g
    71.09-25      II                                mi-ouvrés                                                  681.21       g
 71.15
                A
    71.15-11      I                                 Colliers , bracelets et autres ouvrages en perles fines
                                                    simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou
                                                    autres accessoires                                          897.14       2
    71.15-19      II                                autres                                                      897.14       P
                B I
     71.15-21         a                                Colliers , bracelets et autres ouvrages en pierres
                                                       gemmes simplement enfilées, sans dispositif de
                                                       fermeture ou autres accessoires                          897.14       e
     71.15-25         b                                autres                                                   897.14       g
     71.15-29      II                               autres                                                      897.14        2
 ---pagebreak--- N 0 L 368 /26                           Journal officiel des Communautés européennes                             31 . 12 . 73
     Code                      Subdivision                                                                Code   Unité
   NIMEXE       Renvoi au TDC   statistique                    Désignation des marchandises                CST   suppl.
72.01
  72.01-11                    A                Monnaies d'or                                             xOO.40    g
                              B                autres monnaies :
  72.01-51                     I                 ayant cours légal                                       xlO.OO    —
                               II                n'ayant pas cours légal :
  72.01-55                       a                  en argent                                            961.00    g
  72.01-59                       b                  autres                                               961.00    —
73.18
              C                V
   73.18-95                      a                  de section carrée ou rectangulaire                   678.30    —
73.40
              B
   73.40-63                     XI               Billes en acier non calibrées au sens de la note 4 du
                                                 chapitre 84                                             698.91    —
              B
   73.40-73                     XIII              Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets
                                                 à ardoises et autres ouvrages utilisés dans l'industrie
                                                 du bâtiment                                             698.91    —
                                XIV               autres ouvrages en fer ou en acier
              B                XIV a
   73.40-82                        1                   bruts                                             679.20    —
   73.40-84                        2                   ouvrés                                            698.91    —
              B                XIV b
   73.40-86                        1                   bruts                                             679.30    —
   73.40-88                        2                   ouvrés                                            698.91    —
              B                XIV c
   73.40-92                         1                  bruts                                             679.30      -
   73.40-94                        2                   ouvrés                                            698.91    —
   73.40-99                       d                 autres                                                698.91   —
 ---pagebreak---  31 . 12. 73                              Journal officiel des Communautés européennes                             N L 368/27
      Code                       Subdivision                                                                  Code   Unité
    NIMEXE      Renvoi au TD C    statistique                     Désignation des marchandises                CST    suppl.
 74.05
                               A                 fixees sur support :
   74.05-11                      I                  en cuivre non allié                                     682.23
   74.05-19                      II                 en cuivre allié . . . .                                 682.23
 82.04
   82.04-72                    H                Diamants de vitriers (y compris les coupe-verre a mo­
                                                lette)                                                      695.23
   82.04-74                    U                Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et
                                                peintres                                                    695.23
   82.04-76                    K                Outils spéciaux pour horlogers                              695.23
   82.04-78                    L                Outils (pistolets) à river, à fixer les tampons, chevilles,
                                                etc., fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonnante .    695.23
   82.04-80                    M                Outils et outillages à main à usages domestiques            695.23
   82.04-99                    N                autres outils et outillage à main                           695.23
SECTION XVI
Notes complémentaires
Supprimer la note complémentaire 6.
 84.10
             B II               c
                                    3                    centrifuges, y compris turbo-pompes :
  84.10-64                            aa                   immergées                                        719.21
  84.10-66                            bb                   Circulateurs de chauffage central, sans presse­
                                                           étoupe                                           719.21
  84.10-68                            cc                   autres                                           719.21
  84.10-69                          4                    autres                                             719.21    N
84.18
I 84.18-40   B                                  spécialement conçus pour la séparation des combusti­
                                                bles nucléaires irradiés , pour le traitement des déchets
                                                radio-actifs , ou pour le recyclage des combustibles
                                                nucléaires irradiés (Euratom)                               719.23
             C                                  autres :
 ---pagebreak--- N L 368/28                             Journal officiel des Communautés européennes                            31 . 12 . 73
    Code                    Subdivision                                                                  Code  Unité
  NIMEXE      Renvoi au TDC   statistique                       Désignation des marchandises              CST  suppl.
84.22
 84.22-10  A                                 Machines et appareils , spécialement conçus pour la
                                             manipulation des substances hautement radioactives
                                             (Euratom)                                                  719.31  "
84.56
  84.56-20                  A                 Machines et appareils à trier, cribler ou laver           718.51   —
  84.56-40                  B                 Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser . 718.51   —
                            C                 Machines et appareils à mélanger ou malaxer :
  84.56-55                   I                  Bétonnières et appareils à gâcher le mortier            718.51   —
  84.56-59                   II                 autres machines et appareils à mélanger ou malaxer .    718.51   —
  84.56-70                  D                 autres machines et appareils                              718.51   —
  84.56-80                  E                 Parties et pièces détachées                               718.51   —
84.59
           B                                  Réacteurs nucléaires (Euratom):
 84.59-31                    I                  Réacteurs                                               711.70   —
                             II                 Parties et pièces détachées :
 84.59-37                      a                   Éléments de combustible non irradiés                 711.70   —
 84.59-38                      b                   autres                                               711.70   —
 84.59-41  c                                 spécialement conçus pour le recyclage des combustibles
                                             nucléaires irradiés (frittage d'oxydes métalliques radio­
                                             actifs , gainage , etc. ) (Euratom)                        719.80   ~~
           DI
  84.59-42                     a                   Machines et appareils                                719.80   N
  84.59-44                     b                   Parties et pièces détachées                          719.80   —
  84.59-45    II                                autres machines et appareils (à armer, à rubaner,
                                                à, isoler et similaires pour la préparation, le revête­
                                                ment, le conditionnement , etc. )                       719.80       .
           E                 I
  84.59-47                      a                  pour le traitement et la préparation du café et du
                                                   thé                                                  719.80
            E                Ib
  84.59-48                        1                    Presses                                          719.80   —
  84.59-52                        2                    autres                                           719.80     -
  84.59-54                      c                  pour l'industrie du tabac                            719.80   —
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 73                              Journal officiel des Communautés européennes                               N L 368 /29
     Code                       Subdivision                                                                    Code    Unité
   NIMEXE         Renvoi au TDC  statistique                        Désignation des marchandises                CST    suppl.
84.59         (suite)
              E                 1d
  84.59-56                          1                    pour les industries des produits alimentaires, des
                                                         boissons, des liquides alcooliques et des vinaigres  719.80    —
              E                 Id2
  84.59-57                            aa                     Machines à injecter                              719.80    —
  84.59-58                            bb                     Extrudeuses                                      719.80    —
                                      cc                     autres
                                       11                      Presses :
  84.59-62                               d(Xd                     Presses à mouler par compression
                                                                  ou par transfert                            719.80    —
  84.59-64                              bbb                       autres                                      719.80    —
  84.59-66                             22                      Machines pour la fabrication de produits
                                                               spongieux ou cellulaires                       719.80    —
  84.59-68                             33                      Machines à thermoformer                        719.80    —
  84.59-73                             44                      Machines à mouler par soufflage                719.80    —
  84.59-76                             55                      autres                                         719.80    —
85.20
             85.20                            (y compris ceux à lampes et tubes électriques à incan­
                                              descence ou à décharge de rayons ultraviolets ou infrarou­
                                              ges) ; lampes à arc ; lampes à allumage électrique utilisées en
                                              photographie pour la production de la lumière-éclair :
85.21
              A
  85.21-01      I                                   Tubes redresseurs                                         729.30    N
                II                                  Tubes pour appareils de prise de vues en télévision ;
                                                    tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images ;
                                                    tubes photomultiplicateurs :
  85.21-03                       a                     Tubes pour appareils de prise de vues en télévision .  729.30    N
  85.21-05                       b                     Tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images .    729.30    N
  85.21-07                       c                     Tubes photomultiplicateurs                             729.30    N
              A
  85.21-19      IV                                  Tubes photo-émissifs (cellules photo-émissives)           729.30    N
                V                                   autres :
 ---pagebreak--- N L 368/30                                  Journal officiel des Communautés européennes                             31 . 12 . 73
    Code                          Subdivision                                                                  Code  Unité
  NIMEXE        Renvoi au TDC      statistique                     Désignation des marchandises                CST   suppl.
86.10
  86.10-00   86.10                              Matériel fixe de voies ferrées ; appareils mécaniques non
                                                électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle et de
                                                commande pour toutes voies de communication ; leurs
                                                parties et pièces détachées                                  719.66
CHAPITRE 87
Note complémentaire
Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.
CHAPITRE 90
Note complémentaire
On entend par « instruments et appareils électroniques », au sens de la sous-position 90.28 A, les instruments et appareils
comportant un ou plusieurs articles relevant du n° 85.21 . Toutefois, ne sont pas pris en considération pour l'application
de cette disposition les articles du n0 85.21 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents
que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils.
93.06
              B II
   93.06-35          a                                     pour armes du n 93.02                              951.03
Addendum
 00.50
   00.50-70   72.01              BI                   Monnaies d'argent ou de métaux communs ayant
                                                      cours légal                                             xlO.OO
   00.50-97                                           Monnaies d'argent ou de métaux communs trans­
                                                      portées par la poste                                    xlO.OO
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                                       Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 368/31
                                                                                   TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE (1974)
  CST       NIMEXE     CST     NIMEXE    CST       NIMEXE    CST      NIMEXE    CST    NIMEXE   CST    NIMEXE   CST    NIMEXE    CST     NIMEXE
  001.10     0102.11   012.10 0206.1 1   025.01    0405.12   032.02   1605.20   051.12 0802.29  053.61 0810.11  054.61 0702.10   073.00 1806.12
                   13               13                   14                30               31              19               20               14
                  21                16                   16                 50              32              90               30               18
                  31                18                   18  041.00 1001.11                 34  053.62 2003.00               40               54
                  33                31   025.02 0405.31                     19              37  053.63 0811.10               90               56
                  35                33                   39                 51  051.21 0802.50              30  054.62 0703.1 1               61
                  37                35                   51                59   051.22 0802.70              50               13               62
                  39                37                   53  042.10 1006.21                 90              91               15               65
                   90               39                   55                23   051.30 0801.31              95               30               70
  001.20     0104.11                41                   70                 25  051.40 0806.1 1             98               50               81
                   13               43   031.10    0301.11                  27              13  053.64 0813.00               75               85
                   21               46                   12           1098.00               15  053.90 2006.11            .  91               89
                   23               48                   14  042.20 1006.41                 17              15  054.81 0706.30                99
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                    15               65                  21                 86               50              29        1796.00                30
                    17               75                  25                 89               61              31 062.01 1704.10                40
                    18 022.22 0402.11                    28                 93               65              33               30               50
                    50               21                  31                 94               80              34               35               60
                    60               31                   33                95  053.20 2004.10               36               40              70
                    65               61                  39                 98               90              37               50              80
                    67               71                   60 048.12   1905.10   053.31 2005.21               41               60               95
                    71 022.30 0401.11                     70                30               31              43               70 081.40 2301.10
                    73               21   031.30    0303.12                 90               41              45               80              30
                    75                25                  21  048.20  1107.10   053.32 2005.29               47               90 081.91 0901.30
                    81               31                   23                30               39              49 062.02  1705.20  081 .92 1802.00
                    83               35                   29                60               49              51               40 081.93 2303.1 1
                    85               80                   41  048.30  1903.10   053.50 2007.11               53               80               15
                    86  023.00 0403.10                    43                90               15              54 071.10 0901.11                 81
                    98               90                   50  048.41  1907.10                19              56               13              88
   01 1 . 50 0201.01    024.00 0404.1 1                   61                 20              22              59               15               90
   011.60 0201.57                     19                  63                 30              24              62               17 081.94 2305.1 0
                    63                20                  65                 70              26              63               90               30
                    73                30                  66  048.42   1908.10               28              66 071.30  2102.10  081.99 2307.10
                    75                40                  68                 20              31              67 072.10  1801.00                30
                    78                51  032.01    1604.11                  30              35              68 072.20  1 805.00               50
                    82                60                  19                 91              38              71 072.31  1803.10                90
                    84                71                  30                 99              41              73               30 091.30  1501.11
                    85                75                  51  048.81   1901.00               43              78 072.32  1804.00                19
                    88                77                  59  048.82   1902.00               51              79                                30
                    92                78                  71  048.83   1906.00               53              82                  091.40 1513.10
                    94                82                  75  051.11   0802.01               55              83                                90
                    97                86                  82                 04              57              85                          1598.00
   011.81 0203.10                     91                  83                 08              61              87                  099.01 2101.10
                    90                95                  85                 11              65              88                                30
   011.89 0204.10                     97                  92                 14              69              89                  099.02 2102.30
                    30          0498.00                   94                 18              71              91                  099.03 2103.11
                    92                                    98                 24              79              93                                15
                    98                                                       27                              95                                30
                                                                                                             97
                                                                                                       0798.00
 ---pagebreak--- N 0 L 368 /32                               Journal officiel des Communautés européennes                                            31 . 12 . 73
TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE (1974)
 CST     NIMEXE   CST      NIMEXE    CST      NIMEXE    CST     NIMEXE   CST    NIMEXE    CST      NIMEXE    CST     NIMEXE   CST     NIMEXE
 099.04  2104.05  122.30   2402.30   242.90   4403.20   266.21  5601.11  276.30 2501.12   291.11 0508.00     321.50 2701.90   421.60  1507.75
              10                 40                 52               13               14  291.12 0509.00     321.61 2702.10                  88
              40                 91                 54               15               16  291.13 0510.00     321.62 2702.30   421.70  1507.27
 099.05  2105.10                 99                 58               16               18  291.14 051 1 .00   321.70 2703.10                  76
              30  211.10   4101.42                  44               17               50  291.15 0512.00                  30                89
 099.06  2106.11                 43  243.10   4407.10                18         2598.00   291.91 0501 . 00   321.81 2704.1 1  422.10  1507.28
              15                 44                 90  266.22  5602.11  276.40 2524.00   291.92 0502.11     321.82 2704.19                  57
              17                 45  243.21 4405.10                  13  276.51 2506.10                 19   321.83 2704.30   422.20  1507.19
              31                 51                 20               15               90                50   321.84 2704.90                  61
              39                  55               40                19  276.52 2526.20   291.93 0504.00     331.01 2709.00                  63
              50                 80  243.22 4413.30     266.23 5604.1 1               30  291 . 94 0505.00   332.10 2710.11   422.30  1507.29
 099.07  2210.41  211.20 4101.31     243.31 4405.31                  13               50  291.95 0506.00                  13                 77
              45                 35                 33               15  276.53 2528.00   291.96 0507.31                  21                 92
              51  211.40 4101.62                    39               16  276.54 2531.11                 39                25  422.40  1 507.31
              55                 63                 71               17               15                80                29                 78
 099.09  2107.10                 91                 73               18               91  291 97 0513.10     332.20  2710.15                 93
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              31                  15                75               23  276.62 2604.00   291.98 0514.00                  33                 17
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              74                  90                95                90               99                98               30  512.13  2902.10
              75           4096.00   263.10 5501.10     274.10 2503.10   284.01 2603.11   292.71   0603.1 1                50                21
              81  231.30 4003.00                    90                90               16                15  411.32 1502.10                  23
              83  231.40 4004.00     263.20 5502.10     274.20 2502.00                 30                90                60                24
              85  241.10 4401.10                    90  275.10 7102.11                 41 292.72   0604.20                 70                25
              89                  20 263.30 5503.10                  93                45                40                80                26
              91                  40                 30 275.21 7104.00                 51                50  411.33 1503.11                  29
               93                 90                 50 275.22 2512.00                 55                90                19                31
               95 241.20 4402.00                     90 275.23 2513.21                 61 292.91   1303.11                 91                33
              99  242.10 4403.30              5598.00                 29               65                12                99                35
  121.00 2401.11                  60 263.40 5504.00                   91               71                13  411.34 1505.10                  36
               15 242.21 4403.40     264.00 5703.10                  99                90                14                90                38
              32  242.22 4404.91                    30  276.10 2715.00   284.02 7401.91                  15  411.35 1509.00                  40
              34  242.31 4403.21                     50 276.21 2507.1 1                95                16  411.39 1 506.00                 60
              36                  22 265.11 5401.10                   19 284.03 7501.31                  17  421.20 1507.26                  70
              38                  23 265.12   5401 . 21               21               35                18                54                81
              42                  24                25                29 284.04 7601.31                  19                73                89
              44                  25                30                40               33                31                86                91
              48                  28 265.13   5401.40                 50               35                39  421.30 1 507.72                 93
               52                 71                70                60 284.05 7701.31                  51                85                95
               54                 73 265.20   5701.20                 70               35                55  421.40 1 507.74                 98
               56                 74                 50               80 284.06 7801.30                  59                87 512.14   2903.10
               58                 75 265.30   5402.00   276.22 2504.10   284.07 7901.30   292.92   1402.30   421.50 1507.01                  31
              62                  79 265.40   5704.10                 50 284.08 7903.21                  90                02                39
               64 242.32 4404.20     265.50   5702.00   276.23 2518.10   284.09 8001.50   292.93   1403.00                 03                51
               68                 98 265.80   5704.30                 30 285.01 2601.87   292.94   1404.00                 04                59
              80  242.40 4403.51                    50                50 285.02 7111.50   292.99   1405.00                 06 512.21  2904.1 1
  122.10 2402.20                  91 266.20 5696.00     276.24 2519.10   286.00 2601.31   321.40   2701 .1 1               07
  122.20 2402.10                                                      51               39                19                08
         2498.10                                                      59               41          2798.00
                                                                                       49
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                               Journal officiel des Communautés européennes                             N 0 L 368 /33
                                                                        TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE (1974)
  CST     NIM EXE  CST    NIMEXE   CST     NIMEXE   CST    NIMEXE   CST    NIMEXE  CST    NIMEXE  CST    NIMEXE  CST    NIMEXE
  512.22  2904.12  512.43 2913.11  512.53  2916.11  512.77 2928.00  513.41 2814.20 514.24 2838.21 514.94 2856.50 533.34 3211.00
                14             12               13  512.78 2929.00              41             23 514.95 2856.10 533.35 3212.10
                16             13               15  512.79 2930.00              48             25             30             30
                18             16               16  512.81 2931.10              90             27             70             50
                21             18               18               30 513.42 2815.10             41             90             90
                22             21               21               50             30             43 514.96 2857.10 541.00 3097.00
                24             23               23               80             90             45             20 541.10 2938.10
                25             25               29  512.82 2932.00  513.51 2819.00             47             30             21
                27             26               31  512.83 2933.00  513.52 2822.10             49             40             25
                31             28               33  512.84 2934.10              90             50             50             31
                35             31               36               90 513.53 2823.10             61 514.99 2858.10             33
                39             33               41  512.85 2935.11              90             65             80             35
                61             39               45               13 513.54 2824.00             71 515.10 2850.10             40
                62             42               51               15 513.55 2825.00             75             21             50
                64             43               53               17 513.56 2827.20             81             29             60
                65             45               55               25             80             82             40             71
                66             50               57               27 513.61 2816.10             83             60             79
                67             61               59               31             30             89             90             80
                71             69               61               35 513.62 2817.11             90 515.20 2851.10 541.30 2944.10
                73             71               63               41             15 514.25 2839.10             90             20
                75             78               65               47 513.63 2817.31             29 515.30 2852.20             35
                77 512.51 2914.12               67               49             35             30             81             39
                79             13               71               51             50             51             89             91
                80             14               75               55 513.64 2818.10             59 521.10 2706.00             99
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                70                              49               90             47             81             15             22
                81                               51 513.35  2810.00             51             89             20             23
                83                               59 513.36  2811.10             59 514.37 2849.10             30             25
                85                 512.75  2926.11               40 514.22 2836.00             19             40             33
                91                               19 513.37  2812.00 514.23 2837.11             30             50             37
                93                               31 513.39  2813.10             19             52             61             41
                97                               35              20             30             54             69             42
  512.42 2912.00                                37               30                            59             75             43
                                                38               40                514.91 2853.00             81             44
                                                 39              50                514.92 2854.10             89             45
                                   512.76  2927.10               91                            90             90             47
                                                 50              93                514.93 2855.30 533.33 3210.10             48
                                                 90              99                            91             90             49
                                                                                               98                            50
 ---pagebreak--- N 0 L 368 /34                             Journal officiel des Communautés européennes                                  31 . 12. 73
TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE (1974)
 CST     N I M EXE  CST    NI MEXE CST     NIMEXE  CST     NIMEXE   CST    NIMEXE   CST    NIMEXE  CST    NIMEXE  CST     NIMEXE
 551.21 3302.00     581.10 3901.05 581.31 3903.60  599.73  3802.00  612.30 6405.10  632.40 4423.10 641.93 4805.10 651.25  5310.11
 551.22 3303.00                 07 581.32 3903.05  599.74  3812.11              20              30             21                15
 551.23 3304.10                 11              11              21              31              51             29                20
                90              13              13              25              39              55             30 651.30 5505.13
 551.24 3305.00                 16              15              29              94              71             50                21
 553.00 3306.10                 18              17              30              96              79             80                27
                21              22              21 599.75  3814.10              98              80 641.94 4806.00                33
                29              24              23              31  612.90 4205.00  632.71 4420.00 641.95 4807.30                41
                31              26              25              33  613.00 4302.11  632.72 4424.00             55                46
                39              28              27              37              15  632.73 4427.10             56                52
                41              32              29              39              21              30             64                61
                43              34              31 599.76  3815.00              23              90             65                67
                48              36              33 599.77  3816.00              27  632.81 4425.10             66                72
                60              38              34 599.78  3817.00              31              91             68                92
                70              41              36 599.91  3407.10              35              99             70 651.41 5505.19
                80              43              37              90              50  632.82 4426.10             81                25
                91              45              39 599.92 3803.10               70              90             85                29
                93              47              41              90  621.01 4005.10  632.89 4428.10             91                35
                98              49              43 599.93 3607.00               30              30             97                37
         3397.01                61              44 599.94 3813.10               90              71             99                45
         3398.00                63              46              91  621.02 4006.10              79 641.96 4808.00                48
 554.10 3401.20                 69              47              93              91         4498.00 641.97 4811.21                58
                40              71              49              98              93  633.01 4503.10             29                65
                80              75              51 599.95 3818.10               98              90             40                69
 554.20 3402.11                 79              53              90  621.03 4007.11  633.02 4504.10 642.11 4816.10                78
                13              80              55 599.97 3819.16               15              91             91                98
                15              85              57 599.98 3819.01               20              99             95 651.42 5506.10
                19              87              59              03  621.04 4008.05  641.10 4801.03             96                90
                50              91 581.91  3904.10              04              09  641.21 4801.58             98 651.51 5403.10
                70              99              90              06              13              61 642.12 4817.00                31
 554.30 3405.11     581.20 3902.05 581.92  3905.10              07              15              62 642.20 4814.10                35
                15              07              20              09              17              64             30                37
           1    91              11              30              12              20              66             90                39
                93              12 581.99  3906.10              14  621.05 4009.20              68 642.30 4818.10                50
                95              13              90              18              40  641.22 4807.57             21                61
                99              14 599.20  3811.10              22              51              58             29                69
 561.10 3102.15                 16              30              26              59              59             30 651.52 5404.10
                20              17              40              28  621.06 4015.10  641.30 4801.06             40                90
                30              19              50              34              20              08             50 651.53 5705.11
                40              22              60              36  629.00 4097.00              09             61                19
                50              26              70              38  629.10 4011.10              11             69                20
                60              32              80              42              21              12             80 651.61 5101.05
                70              34 599.51 1108.11               44              23              13 642.91 4810.10                07
                80              36              20              47              25              15             90                12
                90              38              30              49              27              16 642.92 4813.10              ' 14
 561.21 3103.17                 42              40              52              29              17             30                16
 561.29 3103.15                 43              50              54              40              19             50                18
                19              45              80              56              45              21             90                21
                30              47 599.52 1109.10               58              52              23 642.93 4815.05                23
 561.31  3104.13                48              30              62              53              25             10                25
                14              52 599.53 3501.11               64              55              26             21                26
                16              53              15              66              57              27             29                28
                18              55              19              68              61              28             30                32
                21              56              30              72              63              29             40                34
                23              58              90              74              80              31             50                38
 561.32 3104.30                 62 599.54 3502.11               76  629.30 4012.10              33             61                42
 561.90 3105.04                 64              21              78              20  641.40 4801.05             65                44
                06              66              29              82              30  641.50 4801.35             95                48
                11              67              40              84              80              41             99 651.62  5102.12
                13              69              50              86  629.40 4010.10              43 642.94 4820.10                13
                14              71 599.55  3503.10              88              30              45             90                15
                16              73              91              96              90              47 642.99 4821.10                22
                18              76              93              99  629.98 4014.10              49             21                24
                21              78              98 611.00 4197.00               93              52             23                28
                23              81 599.56 3504.00  611.20 4110.00               95              53             25 651.63  5103.10
                25              83 599.57 3505.11  611.30 4102.11               98              54             31 651.64  5605.12
                41              84              15              21  629.99 4016.00              55             33                14
                46              85              50              29  631.10 4414.30              56             37                22
                48              87 599.59  3506.11 611.40 4102.05               51              71             40                24
                 50             88              12               16              55             73             50                31
 571.11  3601.10                89              14              31              61              75             60                33
                90              92              15              33              65              77             70                35
 571.12  3602.00                94              31              35  631.21 4415.10              82             80                37
 571.21  3603.00                96              39              37              30              84             91                41
 571.22  3604.00                98 599.61  3805.10              50              51              86 651.11 5004.10                43
 571.30  3605.10                                90 611.91 4103.10               59              88             90                49
                 50                599.62 3806.00               30              90              91 651.12 5005.10 651.65  5606.11
                80                 599.63 3807.10               40  631.22 4416.00              93             90                15
 571.40  9307.35                                91              50  631.41 4417.00              95 651.13 5006.00 651.71  5101.50
                 51                             99              99  631.42 4418.11              97 651.14 5007.10                61
                 55                599.64 3808.11  611.92 4104.10                19 641.60 4809.10             90                62
                59                              15              91              30              20 651.15 5008.00                64
  581.00 3996.00                                19              99              90              30 651.21 5306.21                66
                                                30 611.93 4106.20   631.81 4406.00              90             25                71
                                                51              80  631.82 4408.00  641.70 4802.00             31                73
                                                55 611.94 4107.00   631.83 4409.10  641.91 4803.10             35                76
                                                59 611.95 4108.20               90              30             51                80
                                                91              30  631.84 4410.00              50             55 651.72  5102.41
                                                99              40  631.85 4411.00              60             71                49
                                   599.65  3809.10              80  631.86 4412.10              80             75 651.73  5103.20
                                                50 611.99 4105.20               30  641.92 4804.10 651.22 5307.11 651.74  5605.51
                                                80              31  631.87 4419.20              21             19                55
                                   599.66 3810.00               39              80              25             91                61
                                   599.71 3404.11               91  632.10 4421.10              40             99                65
                                                15              93              90              50 651.23 5308.11                71
                                                19              99  632.20 4422.10              60             15                75
                                                30 612.10  4204.10              30              70             21                81
                                           3496.00              81                              80             25                85
                                   599.72  3801.11              89                                 651.24 5309.10                91
                                                19 612.20 4201.00                                              20                95
                                                30                                                                               99
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                              Journal officiel des Communautés européennes                              N 0 L 368/35
                                                                       TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NliyiEXE (1974)
  CST     NI M EXE CST    NIM EXE CST     NIM EXE  CST    NIM EXE  CST    NI MEXE CST    NI MEXE  CST    NIMEXE  CST    NIMEXE
  651.75  5606.20  653.12 5010.00 653.61  5104.52  654.05 5809.11  655.91 5915.10 661.81 6808.11  664.20 7018.10 667.20 7102.13
  651.80  7020.61  653.13 5804.05              54               19             90              19             90             97
                69 653.21 5311.20              56               21 655.92 5916.00             90  664.30 7005.10 667.30 7102.15
                70             31              58               31 656.00 6297.00 661.82 6809.00              30             91
                91             33              62               35 656.10 6203.11 661.83 6812.11              41             96
  651.91  5201.10              35              64               39             13             12              49             98
                90             41              66               91             15             14              91 667.40 7103.10
  651.92  5706.11              43              72               95             17             15              95             91
                15             45              74               99             91             19  664.40 7006.10             99
                30             50              76  654.06 5810.21              93             90              20 671.10 7301.10
  651.93  5707.10              55              82               29             95 662.31 6901.10              30 671.20 7301.21
                91             61              84               41             96             90              91             23
                99             63              86               45             97 662.32 6902.10              99             25
  651.94  5708.00              65              88               49             98             30  664.50 7004.11             27
  652.00  5597.00              71              91               51 656.20 6204.21             51              19             31
  652.11  5507.10              73              92               55             23             55              30             35
  652.12  5508.10              75              93               59             25             80              40             41
  652.13  5509.01              81              94  655.00 6597.02              29 662.33 3819.24              50             49
                11             83              95  655.10 5902.20              61 662.41 6904.11              81 671.31 7304.10
                12             85              96               31             69             13              85             90
                13             92              97               35             73             90  664.60 7016.10 671.32 7305.10
                14             95              98               41             75 662.42 6905.10              90 671.33 7305.20
                15             97 653.62  5607.37               45             79             90  664.70 7008.11 671.40 7302.11
                16 653.22 5804.41              38               47 656.61 6201.81 662.43 6906.10              19             19
                17             43              42               51             85             90              30 671.50 7302.20
                19             45              44               57 656.62 6201.20 662.44 6907.20  664.80 7009.20             30
                21 653.31 5405.21              48               59 656.69 6201.10             30              41             40
                29             25              52               91             93             40              45             51
                68             31              53               95             95             50  664.91 7007.10             55
                72             39              54               97             99             60              30             57
                73             51              57  655.41 5903.11  656.91 6202.05             70              91             60
                74             55              58               19             11             80              99             70
  652.21  5507.90              57              62               30             17 662.45 6908.20  664.92 7011.10             81
  652.22  5508.30  653.32 5709.00               63 655.42  5907.10             41             30              30             83
                50 653.40 5710.21              64               90             43             40              90             98
                80             29              67  655.43 5908.10              47             50  664.93 7015.00 672.10 7306.10
  652.23 5804.61               31              68               51             61             60  664.94 7020.30             30
                63             39              72               53             65             70              35 672.31 7306.20
                67             50              73               57             71             80              40 672.32 7361.20
                69             61              74  655.44 5909.10              73 663.11 6804.11              45 672.33 7371.23
  652.29 5509.02               65              77               20             75             15              50             24
                03             70              78  655.45 5911.11              77             16              80             29
                04 653.51 5104.03              82               14             81             18              85 672.51 7307.12
                05             05              83               15             85             91              99             15
                31             07              84               17        6298.00             99  665.11 7010.11             21
                33             11              87               20 656.92 6205.10 663.12 6805.10              13             24
                35             13 653.63 5804.71   655.46 5912.10              20             90              15             25
                37             15              75               30             91 663.20 6806.15              17             30
                38             17              77               90             93             30              19 672.52 7361.10
                39             18              78  655.50 5913.12              99             40              30             50
                41             21 653.70 6001.10                14 657.41 4812.00             50              50             90
                49             23              30               15 657.42 5910.10 663.40 6815.10              90 672.53 7371.13
                51             25              40               19             31             20  665.12 7012.10             14
                52             26              51               32             39             90              20             19
                53             27              55               34 657.51 5801.11 663.50 6807.10  665.20 7013.10             53
                54             28              62               35             15             20              20             54
                55             32              64               39 657.52 5801.20             30              31             55
                56             34              65  655.61 5904.11              90             93              39             56
                57             36              68               13 657.60 5802.05 663.61 6810.10              41             59
                59             42              72               15             12             90              49             93
                61             44              74               17             14 663.62 6811.10              71             94
                63             46              75               18             16             30              79             99
                64             48              78               20             18             90              81 672.71 7308.01
                65 653.52 5607.01              81               31             19 663.63 6816.05              89             03
                66             03              89               35             20             20  665.81 7017.11             05
                67             04              91               38             30             30              15             07
                69             05              99               50             43             90              17             11
                71             07 653.80 7020.75                60             49 663.70 6903.10              20             13
                76             08              95               90             50             20  665.82 7019.11             15
                77             11 653.91  5202.00         5998.00              70             30              12             17
                78             13 653.92  5312.00  655.62 5905.11              90             51              13             32
                81             14 653.93  5313.00               21 657.70 5803.00             55              15             34
                82             16 653.94  5711.00               29 657.80 4602.10             80              16             36
                83             17 653.95  5712.00               91             20 663.81 6813.10              17             38
                84             18 653.96  5804.80               99             91             33              19 672.72 7362.10
                86             21 654.00  5897.00  655.63 5906.00              92             35              30 672.73 7372.11
                87             23 654.01  5805.12  655.71 6501.10              95             36              50             13
                92             24               14              90             99             37              91             19
                93             26               16 655.72 6502.10  661.10 2522.10             41              99 672.90 7318.01
                97             27               17              80             30             43  665.89 7021.20             05
  653.00 5097.00               28              40  655.81 5901.07              50             47              51             13
          5197.00              32              51               12 661.20 2523.10             51              59 673.11 7310.11
          5397.00              33              59               14             20             55              90             41
          5497.00              34              61               15             30 663.82 6814.00  666.40 6911.10 673.12 7363.21
          5697.00              36              69               16             40 663.91 6909.12              90 673.13 7373.23
  653.11  5009.11  653.53 5804.07              73               18             70             14  666.50 6912.10             24
                15             11              77               21             90             19              20             25
                20             15              79               29 661.31 6801.00             81              31             26
                31             18              90  655.82 5914.00  661.32 6802.11             89              39             29
                39                654.02  5806.10  655.83 5917.10              15             93              90 673.21 7310.13
                41                             90               21             19 663.92 6914.20  666.60 6913.10             16
                42                654.03  5807.31               29             21             40              20             18
                44                             39               41             29             90              91             20
                45                             50               49             31 664.11 7001.10              93             30
                47                             80               51             35             20              95             43
                48                654.04  5808.11               59             38 664.12 7002.00  667.00 7197.02             45
                61                             15               71             40 664.13 7003.11  667.10 7101.10             49
                62                             19               79             50             15              21
                64                             21               91 661.33 6803.11             21              23
                65                             29               93             16             23         7197.01
                67                                              95             90             25
                68                                              99                            29
 ---pagebreak--- N 0 L 368 /36                                Journal officiel des Communautés européennes                                                    31 . 12. 73
TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE (1974)
 CST      NIMEXE    CST     NIMEXE    CST      NIMEXE     CST     NIMEXE     CST     NIMEXE    CST      NIMEXE     CST      NIMEXE     CST      NIMEXE
 673.22   7363.10   674.83  7375.73   678.40   7319.10    685.10 7801.01     692.21  7323.10   695.23 8204.10      698.12   8302.10    711.20 8402.10
               29                79                  30                12                 21                 20                  20                  30
               50   675.01  7312.11                  50                13                 23                 30                  30                   90
                72               19                 90                 15                 25                 40                  40    711.31 8404.00
                74               21   678.50 7320.11                   19                 27                 50                  50    711.32 8405.20
                79               25                  19   685.21  7802.00    692.22  7610.41                 60                  60                   90
 673.23   7373.13                29                 30    685.22  7803.00                 45                 70                  70    711.41 8406.11
                14               30                  41   685.23  7804.11                 50                 72                  91                   15
                19               40                  43                19                 91                 74                  93                   91
               33                51                  45                20                 95                 76                   95   711.42 8408.1 1
               34                59                  49   685.24 7805.00     692.31  7324.10                 78                   99                  13
                35               61   679.10   7340.12    686.10 7901.11                  21                 80    698.20 8303.00                     19
                36               63                  15                15                 25                 99    698.30 7329.11                     31
                39               65                  21   686.21 7902.00     692.32  7611.00   695.24   8205.11                  13                   33
                53               71   679.20   7340.61    686.22 7903.11     693.11  7325.10                 21                   19                  71
                54               75                  82                19                 90                 23                  30    711.50 8406.20
                55               77   679.30   7340.86                 25            7398.00                 25                   41                  31
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                 50               80                  13                 56             '  70                 90                   84                  80
                 95  678.20  7318.15                  15                 58                 80  697.12   7417.10                   88                  90
                 97               21                  20                 61                90                 90                   94   712.31 8418.64
  674.32   7365.25                31   683.23   7504.11                  63   695.21  8202.11   697.21   7338.37                   99                  67
                 55               37                  13                81                  19                45    698.92   7419.11    712.39 8426.10
                 81               39                  15                83                  22                 57                  19                  30
                 83               53                  20                 91                 24                 65                  31                  90
  674.33   7375.11                 57  683.24   7505.10                  93                 30                 80                  39   712.50 8701.12
                 19                61                 20                 94                 41  697.22   7418.10                   50                   13
                 43                63                 90                 95                 45                 20                  90                  15
                 44                65  084.10   7601.11                  97                 51  697.23   7615.11    698.93   7506.11                   51
                 49               77                  15                 98                 53                 19                   19                  53
                 63                81  684.21   7602.12    691.10 7321.10                   55                 50                   90                  55
                 64                83                 14                 20                 91  697.91   7339.00    698.94   7616.10                    57
                 69                85                 16                 30                 93  697.92   8306.10                    15                  95
                 83               87                  18                 40                 95                 91                   21                  97
                 84  678.30  7318.25                  21                 50   695.22  8203.10                  99                   29   712.91  8427.00
                 89               33                  25                 60                 91  697.93   8312.00                    51   712.99  8428.10
                 93                35  684.22   7603.10                  80                 93   698.11  8301.10                    59                  20
                 99                43                 21   691.20  7608 10                  95                 20                   91                  30
  674.70   7313.64                 45                 25                 20                 97                 30                   98                  90
                 65                47                  31                90                 99                 40    698.95   7703.00    714.10  8451.12
                 81                55                  35  691.30  7905.00                                      60   698.96   7806.10                   13
  674.81   7313.62                 71                  51  692.11  7322.05                                      90                  90                  14
                 71                73                  55                 20                                         698.97   7906.00                   18
                 73                75  684.23   7604.10                   31                                         698.98   8006.00                   19
                 75                79                  90                 39                                         711.10   8401.11                   20
                 77                91  684.24    7605.10                  50                                                        19                  30
                 85                92                  20  692.12  7409.00                                                          20   714.21   8452.11
                 87                93  684.25    7606.10   692.13  7609.00                                                          50                  15
                 88                94                  20                                                                           80
                 92                95                  30
   674.82  7365.70                 97   684.26   7607.00
                                   99
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 73                                   Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 368 /37
                                                                               TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE (1974)
  CST      NI MEXE   CST     N IM EXE  CST      NIMEXE   CST     NIMEXE    CST     NIMEXE    CST    NIMEXE    CST     NIMEXE    CST    NIMEXE
 714.22 8452.31      715.21  8443.10    718.31  8429.10  719.21  8410.13   719.62  8419.11   722.10 8501.01   723.22 8526.12    729.12 8504.11
                 35                 30               30                16                19               03                14               19
                 37                 51               50                18                91               05                15               30
                 41                 59  718.39 8430.10                 21                93               06                30               51
                 43                 70               20                23                95               07                50               53
                 45                 90               30                25  719.63  8420.10                08                90               57
                 47  715.22 8444.10                  40                26                30               09  723.23 8527.00    729.20 8520.11
                 48                 91               50                27                40               12  724.10 8515.25                 15
                 61                 95               90                28                50               14                27               31
                 63                 97  718.41  8409.10                41                61               15                28               33
                 65                 98               30                43                63               17  724.20 8515.22                 51
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                 79  715.23  8450.00    718.42 8423.11                 63                67               19                24               57
                 81  717.11  8436.10                 13                64                70               21  724.91  8513.11                58
                 89                 31               15                66               80                22                19               71
                 95                 33               18                68  719.64 8421.13                 23               31                79
 714.30 8453.10                     35               21                69                17               24                39  729.30 8521.01
                 30                 91               25                70                19               25                50               03
                 40                 93               32                80               20                27               81                05
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 714.97    8454.10                  35               59               31                17                51               21                40
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 714.98 8455.96      717.13  8438.11                 30               38   719.80 8459.10                 65               38               54
 714.99 8455.10                     19 719.00 8497.00                 40                41                66               51               59
                 50                 32 719.11 8403.00                 51                42                68               55                61
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 715.10    8445.01                  52               18               58                52               88                88  729.41  8508.10
                 03                53                30               61                54               91                91               30
                 05                 54               50               63                56                93               98               70
                 07                59  719.14 8414.10                 65                57                95  725.01 8415.07                80
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                62                 20               66               50                92                62                25               89
                63                 31               67  719.41  8208.10                94                63               29                91
                64                 39               68               30                96                64               31                93
                65                 40               71               90   719.93 8463.10                 65               33                95
                66                 50               73  719.42 8415.21                 31                68               39                98
                68                 80               75  719.43 8417.56                 35                75               40   729.60 8505.10
                69                 91               77  719.51 8446.10                 38                81               51                30
                71                 99               79               90                42                82               53                50
                74  718.21 8432.00                  81  719.52  8447.10                45                84               54                71
                77  718.22 8434.12                  84               20                51                85               55                75
                78                 14               87               30                55                87               56                90
                79                 16               89               40                61                89               58   729.70 8522.95
                81                21                92               50                65                91               59   729.91 8502.11
                82                26                94               60                90                93               60                19
                83                31                97               70   719.94 8464.10                 94  726.10 9017.01                 30
                84                36                                 91                30                96               05                50
               85                 38                                 99   719.99  8465.10               98                13                70
               86                 91                    719.53  8449.11                31   723.10 8523.11                16
               87                 95                                 15                39                15               17
               88                 99                                 30                41                30               21
               89   718.29  8435.13                                  90                45                50  726.20 9020.11
               92                 14                    719.54  8448.10                51                61               19
               93                 15                                 30                53                63               51
               94                 16                                 91                55                65               59
               95                 31                                 93                58                80               71
               96                 33                                 95                60   723.21 8525.21                79
               97                 38                    719.61  8416.10                70                25  729.00  8597.00
               98                 51                                 93                                  27  729.11  8503.10
                                  53                                 95                                  35               90
                                  58                                 99                                  50
                                  70                                                                    90
 ---pagebreak--- N0 L 368/38                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                    31 . 12. 73
TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE (1974)
 CST      NIMEXE     CST     NI M EXE    CST     NIMEXE      CST     NIMEXE      CST     NIMEXE     CST      NIMEXE     CST     NIMEXE    CST      NIMEXE
 729.92 8511.11      732.89 8706.11      812.43 8510.10      841.12  6102.01     841.43  6004.21    851.02   6402.10    861.93  9016.12   864.12 9102.11
                16                 21                  91                  09                 22                   21                14                  19
                18                 26                  95                  11                 23                   29                16                  91
                22                 29    821.01   9401.10                  13                 25                   31                18                 99
                24                 31                  20                  15                 27                   35                20   864.13 9107.11
                26                 35                  31                  19                 28                   37                41                 21
                28                 41                  35                  21                 32                   40                49                  29
                41                 45                  41                  23                 34                   51                51                  31
                43                 51                  45                  31                 35                   55                55                  39
                45                 55                  50                  32                 41                   57                61                  91
                47                 61                  60                  34                 45                   61                65                  99
                49                 65                  70                  35                  52                  65                71   864.14 9109.20
                51   732.91  8709.10                   81                  37                  53                  69                75                  31
                55                 51                  89                  38                  55                  71                80                  39
                57                 59    821.02 9402.10                  • 41                  70                  79   861.94 9021.10                   50
                60                 70                  90                  43                  80                  80                50                  80
                71   732.92 8712.11      821.03 9404.11                    45    841.44  6005.10                   90                90   864.21 9103.00
                79                 15                   19                 47                  21   851.03   6403.00    861.95 9022.11    864.22 9104.20
                80                  19                  30                 49                  22   851.04   6404.00                 15                  32
 729.93   8516.10    733.11 8710.00                     51                 51                  24   851.05   6406.00                 19                  36
                30   733.12 8712.20                     55                 53                  25   861.00   9097.00                 30                  38
                50                 31                   59                 55                  29   861.11   9001.11                 50                  42
 729.94    8517.10                  39                  90                 57                  31                  19                80                  46
                50                  40   821.09 9403.21                    59                  32                  30   861.96 9023.11                   48
                90                  50                  23                 61                  34   861.12   9002.11                 19                  51
 729.95    8518.11                  55                  31                 63                  35                  19                30                  56
                15                  60                  33                 65                  39                  90                91                  58
                17                  70                  35                 66                  42   861.21   9003.10                 92                  71
                19                  80                  39                 67                  44                  30                95                  73
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  729.96   8524.10   733.32 8714.31                     51                 73                  52   861.22 9004.10                   19   864.23   9105.10
                30                  35                  55                 75                  54                  90                31                  20
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                95                  45                  62                 81                  61                   50               93   864.24 9106.10
  729.98   8528.00    733.33  8714.10                   64                 83                  62   861.32 9006.00                   95                  90
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                30                  59                  70                 87                  65   861.34 9012.10      861.98 9025.10                    19
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  731.10 8601.00                    33                  16                  96                 14    861.40   9007.05                 20  864.26 9110.10
  731.20 8602.10                    35                  17                  98                 15                   07                31                  90
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  731.30 8603.10                    38                  21    841.13  6103.11                  91                   15                53                  20
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  731.40 8604.10      734.92 8803.10                    25                  19                 97                   19                61                  35
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  731.50 8605.00      735.10 8901.10                    35                  35                  19                  39   862.00 3797.00                   50
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                 98                  19                  49                 40                  13                  40                 19                 34
   732.10 8702.21                    91                  51                 50                  18                  50                91                  35
                  23                 99                  53                 80                  30                  70                 95                 37
                  25  735.93 8905.00                     55   841.26 6110.00      842.00 4397.00                     90                99                 39
                  27  812.10 7337.11                     57   841.29 6111.00      842.01 4303.20     861.72 9018.10      862.44 3704.11    891.41   9201.11
                  59                 19                  59   841.30 4203.10                    30                  30                 15                 19
   732.20 8702.03                    51                  61                  21                 90                   50                90                 90
                  05                 59                  63                  25   842.02 4304.10     861.81   9026.10    862.45 3705.10    891.42 9202.10
                  12                 90                  65                  27                 30                   30                91                 90
                  14   812.20 6910.10                    67                  28   851.00 6497.00     861.82 9027.10                    99  891.43   9209.00
                  51                 90                  69                  51   851.01 6401.21                     31  863.01 3706.00    891.81   9203.10
   732.30 8702.70      812.30 7338.10                    71                  59                 25                   39  863.09 3707.10                    90
                  82                 31                  73           4297.02                   29                   50                30  891.82   9204.10
                  84                 35                  75   841.41 6002.40                     61   861.91   9014.11                 51                  90
                  86                 41                  77                  50                  63                  19                53  891.83   9205.10
                  88                 51                  79                  60                  65                  21                55                  90
                  91                 55                   91                 70                  69                  25                57  891.84   9206.00
   732.40   8703.10                   61                  93                 80                                      30   864.00 9197.00   891.85    9207.00
                  90   812.41 7014.11                     95   841.42 6003.11                                        50   864.11 9101.11    891.89   9208.10
                  30                  19                  97                 19                                      60                23                  90
   732.50 8701.96                     91                  99                 21                       861.92 9015.00                   27   891.90   9210.10
   732.60 8704.11                     95                                     23                                                        33                  20
                  91   812.42 8307.31                                        25                                                        37                  30
   732.70 8704.19                     35                                      27                                                       45                  40
                  99                  38                                     30                                                        53                  50
   732.81   8705.11                   41                                      90                                                       57                  60
                  19                  45                                                                                               65                  70
                  91                  49
                  99                  80
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                              Journal officiel des Communautés européennes                               N 0 L 368/39
                                                                        TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE (1974)
  CST     NIM EXE CST    NIM EXE  CST     NIMEXE    CST    NIMEXE   CST    NIMEXE   CST    NIMEXE  CST    NIMEXE  CST     NIMEXE
 892.00   4997.00 894.00 9397.00  894.50 9708.00    897.14 7115.11  899.25 9603.00  899.62 9019.11 941.00 0106.99 990 = x 00
 892.11   4901.00        9797.00  895.11 8304.00                19  899.26 9604.00              12 951.01 8708.10 991 = x 10
 892.12   4903.00 894.10 8713.10  895.12 8305.20                21  899.27 9606.00              14             30
  892.13  4905.10             50                90              25  899.31 3406.11              18 951.02 9303.00
               90 894.21 9701.10  895.21 9803.12                29              19              21 951.03 9306.10
  892.20 4902.00              90                14  897.20 7116.11              50              25             35 NB ;
  892.30 4904.00  894.22 9702.11                17              21  899.32 3606.00              50 951.04 9301.00 283.21 Ί
  892.41 4908.00              19                21              25  899.33 3608.10              91 951.05 9302.10 331.02 1
  892.42 4909.00              31                23              29              90              95             90 673.42 ί ND
  892.91 4819.00              35                25              51  899.34 9810.05  899.91 4206.10 951.06 9307.10 673.43
  892.92 4906.00  894.23 9703.05                32              59              11              90             31 673.52 J
  892.93 4907.10              10                34  899.00 6697.00              19  899.92 6701.11             33
               20             20                39         6797.00              50              19 961.00 7201.55
               91             30                51         9597.00              80              20             59
               99             40                55         9697.00  899.35 9811.10              30 990.21 7107.10
  892.94 4910.00              51                61         9897.00              91  899.93 6702.11 990.22 7107.20
  892.99 4911.10              55                71  899.11 9501.10              95              19             30
               92             59                75              90              99              20             40
               93             61  895.22 9804.11    899.12 9502.10  899.41 6601.10  899.94 6703.10             50
               95             69                19              90              90              90 990.30 7108.00
               99             75                30  899.13 9503.10  899.42 6602.00  899.95 6704.20 990.40 7201.11
  893.00 3907.11              80  895.23 9805.11                90  899.43 6603.10              30 990.50 7111.10
               13             85                19  899.14 9504.10              20              50 991.00 0050.70
               19             90                30              90              90              90             97
               21 894.24 9704.10  895.91   3213.11  899.15 9505.11  899.51 9605.00  899.96 6705.00 998.00 0090.00
               26             91                19               19 899.52 9801.10  899.97 9815.20 999.00 2896.00
               28             95                50              30              31              30        2996.00
               31             98                91              91              33              70        9996.01
               33 894.25 9705.10                99              99              35  899.98 8804.00
               35             51  895.92 9806.00    899.16 9506.10              37  899.99 8805.10
               37             59  895.93 9807.00                90              39              30
               39 894.31 9304.10  895.94 9808.10    899.17 9507.10         9897.00  911.00 9997.00
               41             90                50              90  899.53 9802.10  931.01 9999.01
               43 894.32 9305.00  895.95   9809.00  899.18 9508.10              90  931.02 2499.00
               45 894.33 9306.31  896.01   9901.00              90  899.54 9812.10         9999.02
               46             39  896.02   9902.00  899.21 4601.10              90  931.03 2498.90
               47 894.41 9707.10  896.03   9903.00               80 899.55 9813.00         9998.00
               48             91  896.04   9904.00  899.22 4603.10  899.56 9814.10
               51             99  896.05   9905.00               90              50
               53 894.42 9706.03  896.06   9906.00  899.23 9601.00  899.57 9816.00
               61             07  897.00   7197.03  899.24 9602.10  899.61 9019.31
               63             10  897.11   7112.11               31              35
               65             20                 19              35
               66             35                 20              91
               67             41  897.12 7113.10                 93
               68             45                 20              95
               71              50 897.13 7114.10                 99
               73              80                20
               74
               77
               82
               84
               86
               91
               99
 ---pagebreak--- N 0 L 368 /40                            Journal officiel des Communautés européennes                        31 . 12. 73
                                                             ANNEXE II
A. La version française est modihee comme suit :
     Code                        Subdivision                                                          Code   Unité
   NIMEXE        Renvoi au TDC                                   Désignation des marchandises
                                  statistique                                                          CST   suppl.
27.02
              27.02                            Lignites et agglomérés :
29.02
               A II b
   29.02-31                          1                   Monochloroétbylène (chlorure de vinylemono­
                                                         mère)                                       512.13    —
   29.02-33                          2                   Trichloroéthylène                           512.13    —
   29.02-35                          3                   Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)     512.13    —
29.11
               A
   29.11-13                                         Éthanal (acétaldéhyde)                           512.41    —
                    .
 29.35
               P
   29.35-86                       I                 Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des
                                                    acides quinoléine-carboxyliques                   512.85
 29.41
    29.41-10   A                                  Hétérosides des digitales                           541.61   —
 64.02
               A
    64.02-10                       I                Brodequins communs et bottes communes             851.02  paire
                A
                                   III               Sandales et sandalettes :
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                              Journal officiel des Communautés européennes                             N L 368/41
      Code                      Subdivision                                                                Code     Unité
    NIMEXE       Renvoi au TDC
                                 statistique                      Désignation des marchandises              CST     suppl.
54.02                (suite)
              A
   64.02-40                     IV                Pantoufles et autres chaussures d'intérieur             851.02    paire
                                V                 autres chaussures :
 83.02
   83.02-40                    D                Roulettes et galets                                       698.12      —
 84.10
              Bí
                                   c                 autres :
              Bí                c
    84.10-27                         3                   centrifuges, y compris turbopompes               719.21      N
              B II
                                   c                 autres :
 84.22
               D                 I
     84.22-55                      b                  Appareils élévateurs ou transporteurs, pneuma­
                                                      tiques                                               719.31
 84.59
               E                 1
                                    b                 pour l'industrie des graisses et huiles animales ou
                                                      végétales :
 ---pagebreak--- N L 368/42                             Journal officiel des Communautés européennes                              31 . 12. 73
CHAPITRE 95
Note
d) les articles du chapitre 82 (Outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières
   à tailler et à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent du présent chapitre ;
CHAPITRE 97
Notes
1.
   b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement, du n0 36.05 ;
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                                Journal officiel des Communautés européennes                                  N L 368 /43
B. La version allemande est modifiée comme suit :
KAPITEL 7
Vorschriften
2.
     b) Gemüsepaprika oder Paprika ohne brennenden Geschmack, gemahlen (Tarifnr. 09.04);
KAPITEL 9
Vorschriften
2.
     a) Gemüsepaprika oder Paprika ohne brennenden Geschmack, ungemahlen (Kapitel 7) ;
   NIMEXE­                       Statistische                                                                     CST­    Besondere
   Kennziffer    Hinweis auf GZT Unterteilung                         'Warenbenennung                            Numraer  Maßstäbe
10.07
              D                                  andere :
               D
   10.07-99                      II                 andere                                                       045.90
11.09
   11.09-90   B                                  anderer                                                         599.52
12.03
              A
   12.03-11                      I                  Samen von Zuckerrüben                                        292.50
               CI
   12.03-31                       a                   Wicken                                                     292.50
   12.03-35                       b                   Wiesen-Schwingel (Festuca pratensis) und Rispen­
                                                      gras (Poa palustris, Poa trivialis, Poa pratensis) . . . . 292.50
               C III
   12.03-46                        a                  Luzerne                                                    292.50
 ---pagebreak--- N° L 368 /44                               Journal officiel des Communautés européennes                            31 . 12 . 73
    NIMEXE-                       Statistische                                                           CST-   Besondere
    Kennziffer   Hinweis auf GZT  Unterteilung                         Warenbenennung                  Nummer   Maßstäbe
12.03          (Fortsetzung)
               D
    12.03-81                      I                 Samen von Blumen                                   292.50
               E
                                  I                 Samen von Gemüsen
| 12.03-86                                                                                             292.50
20.06
               B II a 8
    20.06-65             aa                                 Gemische, bei denen das Gewicht keines
                                                            Fruchtanteils mehr als 50 v.H. des Gesamt­
                                                            gewichts der Früchte beträgt               053.90
               B II b 8
    20.06-85             aa                                 Gemische, bei denen das Gewicht keines
                                                            Fruchtanteils mehr als 50 v.H. des Gesamt­
                                                            gewichts der Früchte beträgt               053.90
I
22.05
I 22.05-15 I B                                    Wein in Flaschen mit Schaumweinstopfen, die durch
                                                  besondere Haltevorrichtungen befestigt sind, sowie
                                                  Wein in anderen Umschließungen, mit einem Druck
                                                  von mindestens 1 atü und weniger als 3 atü, gemessen
                                                  bei einer Temperatur von 20° C                       112.12          1
 22.09
                C Va
    22.09-81                      /                 Branntwein aus Wein oder Traubentrester            112.40    1 r . Alk.
                C Vb
    22.09-91                       /                 Branntwein aus Wein oder Traubentrester            112.40     r . Alk .
 KAPITEL 25
 Vorschriften
 2.
      c) Pflastersteine, Bordsteine und Pflasterplatten (Tarifnr. 68.01 ), Würfel und Steinchen fur Mosaike (Tarifnr. 68.02),
          Tonschieferplatten zum Dachdecken oder zum Verkleiden von Gebäuden (Tarifnr. 68.03) ;
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 73                             Journal officiel des Communautés européennes                    N L 368/45
  NIMEXE­                      Statistische                                                       CST­   Besondere
  Kennziifet   Hinweis auf GZT Unterteilung                         'Warenbenennung              Nummer  Maßstäbe
25.14
  25.14-00   25.14                           Tonschiefer, auch gespalten, roh behauen oder durch
                                             Sägen lediglich zerteilt                            273.11
28.42
             A IV
  28.42-51                       a                  Magnesiumkarbonat                            514.29     —
  28.42-55                       b                  Kupferkarbonat                               514.29     —
             AV
  28.42-61                       a                  Berylliumkarbonat, Kobaltkarbonat            514.29,    —
  28.42-65                       b                  Wismutkarbonat                               514.29     —
             A VII
  28.42-71                       a                  Kaliumkarbonat                               514.29     —
             A VII
  28.42-74                       c                  Bleikarbonat (z.B. Bleiweiß)                 514.29     —
28.47
             B II
  28.47-41                       a                  Natriumdichromat                             514.35
  28.47-43                       b                  Kaliumdichromat                              514.35
  28.47-49                       c                  andere Dichromate und Perchromate            514.35
29.01
             D
  29.01-81     V                                 Biphenyl, Terphenyle                            512.12
29.16
             A
  29.16-33     VI                                Phenylglykolsäure (Mandelsäure), ihre Salze und
                                                 Ester                                           512.53
 ---pagebreak--- N L 368/46                                Journal officiel des Communautés européennes                         31 . 12. 73
 NIMEXE­                        Statistische                                                            CST­  Besondere
 Kennziffer     Hinweis auf GZT Unterteilung                          Warenbenennung                   Nummer Maßstäbe
                                                                                                    •
30.03
              B II b            2
 30.03-43                              aa                  Hormone oder Hormonersatzstoffe enthaltend  541.70    —
33.06
              B
                                 I                 Parfüms, Duftwässer und dergleichen (einschließlich
                                                   Haarwässer) :
            ,
40.02
              C                 II
  40.02-90                         g                  andere                                           231.20    —
40.11
              B                 IV a
  40.11-52                           1                   für Fahrräder und Mopeds                      629.10  Stück
  40.11-53                           2                   für Motorräder und Motorroller                629.10  Stück
  40.11-55                           3                   für Personenkraftwagen                        629.10  Stück
  40.11-57                           4                  für Lastkraftwagen und Omnibusse               629.10  Stück
  40.11-61                           5                   für Luftfahrzeuge                             629.10  Stück
  40.11-63                           6                   andere                                        629.10    —
41.01
                                 AHI
  41.01-55                         b                  getrocknet oder trocken gesalzen                 211.10    —
41.05
              B
                 I                                 nur gegerbt :
44.03
               B                 II
                                    b                  anderes :
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                              Journal officiel des Communautés européennes                         N 0 L 368 /47
  NIMEXE­                      Statistische                                                             CST­   Besondere
  Kennziffer   Hinweis auf GZT Unterteilung                         Warenbenennung                     Nummer  Maßstäbe
44.03        (Fortsetzung)
             B                  Ub2
  44.03-79                            ee                 anderes Laubholz                              242.31     m3
             B                 lib
  44.03-99                          4                  anderes                                         242.90     m3
44.18
  44.18-90                     C               anderes                                                 631.42     m3
44.25
             B
  44.25-91                      I              Werkzeuge, Werkzeugfassungen, Werkzeuggriffe und
                                               Werkzeugstiele                                          632.81
47.01
             AI
   47.01-09                       b                 andere                                             251.60 kg tr 90%
             AU
  47.01-11                        a                 mechanische                                        251.20 kg tr 90%
   47.01-15                       b                 halb-chemische                                     251.90 kg tr 90%
                                  c                 chemische :
48.01
             E
   48.01-75                     XIV             Halbzellstoffpapier fur die Welle der Wellpappe, soge­
                                               nanntes fluting                                         641.50
 ---pagebreak--- N 0 L 368 /48                            Journal officiel des Communautés européennes                            31 . 12. 73
KAP1TEL 50
Vorschriften
6. Als „konfektioniert" im Sinne des Abschnitts XI gelten :
    c) Waren, deren Ränder entweder durch Säume aller Art, auch Rollsäume, oder durch geknüpfte Fransen aus den
       Fäden des Gewebes selbst oder aus nachträglich angebrachten Fäden befestigt sind ; Meterwaren, deren Schnitt­
       kanten wegen des Fehlens der "Webkante in einfacher Weise gegen Ausriefeln gesichert sind, gelten nicht als konfek­
       tioniert ;
  NIMEXE­                       Statistische                                                             CST­  Besondere
  Kennziffer    Hinweis auf GZT Unterteilung                       Warenbenennung                       Nummer Maßstäbe
55.05
              B II
                                   b                andere (gezwirnt), mit einer Lauflänge der Einfach­
                                                    fäden :
59.03
                                A               Vliesstoffe als Meterware oder nur quadratisch oder
                                                rechteckig zugeschnitten :
61.01
                                 BUI
                                   b                 Anzüge aller Art :
61.02
              B                 Ile
                                    2                  Kostüme :
62.03
              B II
  62.03-95                         a                 aus Baumwollgewebe                                 656.10    —
64.01
                                 B
  64.01-65                       III              Pantoffeln und andere Hausschuhe                      851.01   Paar
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                                Journal officiel des Communautés européennes                             N L. 368/49
   NIMEXE­                        Statistische                                                                CST­   Besondere
   Kennziffcr     Hinweis auf GZT Unterteilung                        Warenbenennung                        Nummer   Maßstäbe
64.02
               A
   64.02-10                       I                 grobe Schnür- und Schaftstiefel                         851.02     Paar
               A
                                  III               Sandalen und Sandaletten :
               A
   64.02-40                        /V                Pantoffeln und andere Hausschuhe                       851.02     Paar
                                   V                 andere :
                B
                                   1                 Schuhe mit Oberteil aus Spinnstoff :
               B                  1
   64.02-65                          b                 Pantoffeln und andere Hausschuhe                     851.02     Paar
                B                  11
   64.02-71                          a                 Pantoffeln und andere Hausschuhe                     851.02     Paar
KAP1TEL 68
Vorschriften
 2. Der Begriff „bearbeitete Werksteine" in Tarifnr. 68.02 bezieht sich nicht nur auf Steine der in den Tarifnrn. 25.15 und
     25.16 erfaßten Arten, sondern auch auf aile anderen natürlichen Steine (z.B. Quarzit, Flintstein, Dolomit und Speck­
     stein), die in gleicher Weise bearbeitet sind ; er bezieht sich dagegen nicht auf Tonschiefer.
 68.03
               68.03                            Bearbeiteter Tonschiefer und Waren aus Tonschiefer,
                                                einschließlich Waren aus Preßschiefer :
 68.06
    68.06-15                      A                nur auf Gewebe aufgebracht                                663.20
    68.06-30                      B                nur auf Papier oder Pappe aufgebracht                     663.20
    68.06-40                      C                auf Gewebe in Verbindung mit Papier oder Pappe
                                                   aufgebracht                                               663.20
    68.06-50                      D                auf Vulkanfiber oder andere Unterlagen aufgebracht . . .  663.20
 ---pagebreak--- N° L 368/50                                 Journal officiel des Communautés européennes                            31 . 12. 73
    NIMEXE-                        Statistische                                                           CST-    Besondere
    Kennziffer   Hinweis auf GZT   Unterteilung                        Warenbenennung                    Nummer   Maßstäbe
70.10
                                  AI b
    70.10-13                           1                  aus gefärbtem Glas                             665.11
    70.10-15                           2                  aus anderem Glas    .                          665.11
                                   Aie
    70.10-17                           1                  aus gefärbtem Glas                             665.11
    70.10-19                           2                  aus anderem Glas    .                          665.11
70.13
I 70.13-20                        B                Waren aus Glas mit niedrigem Ausdehnungskoeffizienten 665.20
73.11-20 (c)
Fußnote
 (c) Können fur gewisse statistische Untersuchungen als Profile von 80 mm oder mehr angesehen werden.
73.18
               c                   v
    73.18-97                         b                  mit anderem Querschnitt                          678.30
74.03
                                  A               Stäbe und Profile :
76.02
                                  A               Stäbe und Profile :
83.02
    83.02-30                      c                Schnappschlösser ohne Schlüssel                       698 . 12
84.10
               B I
                                     c                  andere :
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                             Journal officiel des Communautés européennes                        N0 L 368/51
  NIMEXE­                      Statistische                                                            CST­  Besondere
  Kennziffer   Hinweis auf GZT Unterteilung                         Warenbenennung                   Nummer  Maßstäbe
84.10        (Fortsetzung)
             B II
                                  c                andere :
85.12
             E
  85.12-51                     I                 Kochplatten und Tischherde                          725.05   Stück
85.19
             A
                               II                für die Hausinstallation :
             A                 II
  85.19-58                        h                Ersatz- und Einzelteile                           722.20     —
                               III               für die Fernmelde-, Hochfrequenz-, Tonfrequenz- und
                                                 Meßtechnik :
85.20
             B
  85.20-51                        a                Photoblitzlampen mit elektrischer Zündung         729.20   Stück
86.07
             B                 II
  86.07-50                       c                 wärmeisolierte Wagen und Kühlwagen                731.62   Stück
87.02
             AI b              2 aa
  87.02-21                            U                   mit einem Hubraum von 1 500 cm3 oder
                                                          weniger                                    732.10   Stück
  87.02-23                            22                  mit einem Hubraum von mehr als 1 S00 cmz
                                                          bis 3 000 cm3                              732.10   Stück
  87.02-25                           33                   mit einem Hubraum von mehr als 3 000 cm3   732.10   Stück
 ---pagebreak--- N L 368/52                             Journal officiel des Communautés européennes                          31 . 12. 73
 NIMEXE­                      Statistische                                                           CST­  Besondere
 Kennziffer   Hinweis auf GZT Unterteilung                       Warenbenennung                     Nummer Maßstäbe
98.09
 98.09-00   98.09                           Siegellack zu Bürozwecken oder für Flaschenverschlüsse,
                                            in kleinen Scheiben, Stangen oder ähnlichen Formen ;
                                            Pasten auf der Grundlage von Gelatine, für Druckwalzen,
                                            graphische Reproduktionen und zu ähnlichen Zwecken,
                                            auch auf Unterlagen von Papier oder Gespinstwaren ....  895.95
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 73                                Journal officiel des Communautés européennes                               N   L 368 /53
C. La version italienne est modifiée comme suit :
CAPITOLO 9
Note
2.
     a) i pimenti o peperoni dolci, non tritati né macinati (capitolo 7).
CAPITOLO 27
Note
2. La voce n. 27.07 deve essere considerata corne comprendente non solamente gli oli e gli altri prodotti provenienti
     dalla distillazione dei catrami di carbon fossile ottenuti ad alta temperatura, ma anche i prodotti analoghi nei quali i
     costituenti aromatici predominano in peso in rapporto ai costituenti non aromatici e che provengono dalla distilla­
     zione di catrami di carbon fossile ottenuti a bassa temperatura o di altri catrami minerali per ciclizzazione del petrolio
     e con qualsiasi altro procedimento.
    Codice                            Suddi­                                                                   Codice    Unità
   NIMEXE         Rinvio alla TDC     visione                        Designazione delle merci                    CST     suppl.
                                    statistica
29.11
               A
   29.11-13       II                                 Etanale ( acetaldeide)                                    512.41
29.35
               p
   29.35-86                        I                 Derivati alogenati délia chinolina ; derivati degli acidi
                                                     chinolincarbossilici                                      5 12.85
29.41
   29.41-10    A                                   Eterosidi delle digitali                                    541.61
60.04
                A                    III
   60.04-28                           b                 altri                                                  841.43
 ---pagebreak--- N0 L 368/54                             Journal officiel des Communautés européennes               31 . 12. 73
   Codice                        Suddi­          *
                                                                                            Codice Unità
  NIMEXE      Rinvio alla TD C   visione                          Designazione delle merci   CST   suppl.
                                statistica
64.02
            A
  64.02-10                     I                 Scarponi e stivali comuni                 851.02   paia
            A
                               III               Sandali :
            A
  64.02-40                     IV                 Pantofole ed altre calzature da camera   851.02   paia
                                V                 altre calzature :
73.13
            B I a
  73.13-24                         2                    da 3 mm o 4,75 mm                  674.21
73.18
            c                   y
   73.18-97                       b                  d'altre sezioni                        678.30
 83.02
   83.02-40                    D                Rotelle e simili                            698.12
 84.10
             BI
                                  c                   altre :
             B II
                                   c                  altre :
 ---pagebreak--- 31 . 12.73                              Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 368 /55
     Codice                      Suddi­                                                                   Codice   Unità
   NIMEXE      Rinvio alla TD C  visione                         Designazione delle merci                  CST     suppl.
                                statistica
84.18
             84.19                          Macchine ed apparecchi per pulire o asciugare le bottiglie
                                            ed altri recipienti ; per riempire, chiudere, etichettare o
                                            incapsulare bottiglie, scatole, sacchi ed altri contenitori ;
                                            per impacchettare o imballare le merci ; apparecchi per
                                            gassare le bevande ; macchine ed apparecchi per làvare il
                                            vasellame :
84.41
             A
    84.41-14    II                               altre macchine per cucire e altre teste di macchine
                                                 per cucire                                               717.30     n.
 ---pagebreak--- N 0 L 368 /56                             Journal officiel des Communautés européennes                             31 . 12. 73
D. La version néerlandaise est modifiée comme suit :
HOOFDSTUK 2
Aanvullende Aantekeningen
G. als „achterspan van kalveren", bedoeld bij de onderverdeling Ali a) 1 aa) 33 : het geheel van bet achterste deel van bet
    hele geslachte dier dat aile beenderen, alsmede de stompen, de dikke en de dunne lendenen omvat, met ten minste
    vijf paar ribben of delen van ribben, met of zonder schenkel en met of zonder vang. Dit deel moet de kenmerkende
    lichte kleur van kalfsvlees bezitten en mag niet meer dan 75 kilogram wegen ; als „achterspan van kalveren" dient
    eveneens te worden aangemerkt : het geheel van bet voorste deel van het hele geslachte dier, dat aile beenderen, als­
    mede de hais en de schouders omvat doch met meer dan acht paar ribben ;
H. als „achtervoet van kalveren", bedoeld bij de onderverdeling AU a) 1 aa) 33 : het achterste deel van bet halve geslachte
    dier dat. aile beenderen, alsmede de stomp, de dikke en de dunne lendenen omvat, met ten minste vijf ribben of delen
    van ribben, met of zonder schenkel en met of zonder vang. Dit deel moet de kenmerkende lichte kleur van kalfsvlees
    bezitten en mag niet meer dan 40 kilogram wegen ; als „achtervoet van kalveren" dient eveneens te worden aangemerkt :
    het voorste deel van het halve geslachte dier, dat aile beenderen, alsmede de bals en de schouders omvat doch met
    meer dan acht ribben :
  NIMEXE­           Verwijzing   Statistische
                                   onder­
                                                                                                           CST­  Bijzondere
     code         naar het GDT                                   Omschrijving van de goederen              code  maatstaf
                                  verdeling
03.03
               A IV
  03.03-43          a                                 Garnalen van de Pandalidae-soorten                  031.30
              07.06                            Maniokwortel, arrowroot (pijlwortel), salepwortel, aard­
                                               peren, bataten (zoete aardappelen) en andere dergelijke
                                               wortels en knollen met een hoog gehalte aan zetmeel of
                                               aan inuline, ook indien gedroogd of in stukken ; merg van
                                               de sagopalm :
20.06
               B II a 8
   20.06-65              aa                                Mengsels waarin het gewicht van geen van de
                                                           daarin aanwezige vruchtesoorten meer bedraagt
                                                           dan 50 gewichtspercenten van het totaal van de
                                                           vruchten                                       053.90
               B II b 8
   20.06-85              aa                                Mengsels waarin het gewicht van geen van de
                                                           daarin aanwezige vruchtesoorten meer bedraagt
                                                           dan 50 gewichtspercenten van het totaal van
                                                           de vruchten                                    053.90
 ---pagebreak--- 31 . 12. 73                            Journal officiel des Communautés européennes                             N L 368/57
                              Statistische
   NIMEXE­         Verwijzing                                                                            CST­    Bijzondere
      code       naar het GDT    onder­                       Omschrijving van de goederen                code    maatstaf
                                verdeling
22.05
   22.05-15  B                                Wijn verpakt in flessen, gesloten door middel van een
                                              champignonvormige stop, terwijl de afsluiting daarvan
                                              is geborgd door draden of banden, alsmede wijn met
                                              een overdruk van ten minste 1 doch minder dan 3
                                             atmosfeer bij 20° C                                        112.12
HOOFDSTUK 29
Aantekeningen
6.
     e) carbonzuurhalogeniden worden ingedeeld onder de post waartoe de daarmee overeenkomende zuren behoren .
29.11
              A
                II                               Ethanal ( acetaldehyde)                                512.41
| 29.11-13
29.35
              P
    29.35-86                   /                 Halogeenderivaten      van    chinoline; derivaten van
                                                 chinolinecarbonzuren                                   512.85
 58.04
                              B                van synthetische textielvezels :
 58.04
                              E                van kunstmatige textielvezels :
 73.18
               C               V
    73.18-97                     b                  met ander profiel                                    678.30
 83.02
 I 83.02-40                   D                   Meubelrolletjes en loopwieltjes                        698.12
 ---pagebreak--- N° L 368/58                            Journal officiel des Communautés européennes                           31 . 12. 73
AFDEL1NG XVI
Aantekeningen
1.
    k) artikelen bedoeld bij een der posten van Afdeling XVII ;
   NIMEXE­        Verwijzing   Statistische                                                            CST­ Bijzondere
     code       naar het GDT      onder­                       Omschrijving van de goederen            code  maatstaf
                                 verdeling
84.59
              E                /
                                 b                  voor de industrie van dierlijke of plantaardige
                                                    vetten en oliën :
84.63
             84.63                          Drijfwerkassen, krukken en krukassen, kussenblokken
                                            en lagerschalen, tandwielen, wrijvingswielen, tandwiel­
                                            kasten en andere overbrengingsmechanismen voor het
                                            opvoeren, vertragen of anderszins regelen van de snelheid,
                                            vliegwielen, riemschijven (takelblokken daaronder begre­
                                            pen), koppelingen, koppelingsorganen (koppelingsmoffen,
                                            elastische koppelingen, enz.), beweeglijke koppelingen
                                            (cardankoppelingen, oldhamkoppelingen, enz.) :
90.01
             90.01                          Lenzen, prisma's, spiegels en andere optische elementen,
                                            ongeacht de stof waarvan zij zijn vervaardigd, niet gemon­
                                            teerd, met uitzondering van dergelijke artikelen van niet
                                            optisch bewerkt glas ; platen of bladen van polariserende
                                            stoffen :