CELEX: 32010D0590
Language: fr
Date: 2010-09-27 00:00:00
Title: 2010/590/UE: Décision du Conseil du 27 septembre 2010 portant nomination d’un membre danois et de cinq suppléants danois du Comité des régions

2.10.2010   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 260/20
            
         DÉCISION DU CONSEIL
   du 27 septembre 2010
   portant nomination d’un membre danois et de cinq suppléants danois du Comité des régions
   (2010/590/UE)
   LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 305,
   vu la proposition du gouvernement danois,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le 22 décembre 2009 et le 18 janvier 2010, le Conseil a arrêté les décisions 2009/1014/UE et 2010/29/UE portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période allant du 26 janvier 2010 au 25 janvier 2015 (1).
            
         
               (2)
            
            
               Un siège de membre du Comité des régions est devenu vacant à la suite de la fin du mandat de Mme Tove LARSEN. Quatre sièges de suppléant du Comité des régions sont devenus vacants à la suite de la fin des mandats de M. Erik Bent NIELSEN, M. Johnny SØTRUP, M. Bo ANDERSEN et Mme Jane Findahl LINDSKOV. Un siège de suppléant est devenu vacant à la suite de la nomination de M. Jan BOYE en tant que membre du Comité des régions,
            
         A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
   Article premier
   Sont nommés au Comité des régions pour la durée du mandat restant à courir, à savoir jusqu’au 25 janvier 2015:
   
               a)
            
            
               en tant que membre:
               
                           —
                        
                        
                           Mme Kirstine Helene BILLE, Borgmester;
                        
                     et
            
         
               b)
            
            
               en tant que suppléants:
               
                           —
                        
                        
                           M. Steen Ole DAHLSTRØM, Borgmester,
                        
                     
                           —
                        
                        
                           M. Carsten KISSMEYER-NIELSEN, Borgmester,
                        
                     
                           —
                        
                        
                           M. Martin MERRILD, 2. viceborgmester,
                        
                     
                           —
                        
                        
                           Mme Tatiana SØRENSEN, Byrådsmedlem,
                        
                     
                           —
                        
                        
                           M. Hans Freddie Holmgaard MADSEN, Byrådsmedlem.
                        
                     
         Article 2
   La présente décision prend effet le jour de son adoption.
   
      Fait à Bruxelles, le 27 septembre 2010.
      
         
            Par le Conseil
         
         
            Le président
         
         K. PEETERS
      
   
   
      (1)  JO L 348 du 29.12.2009, p. 22, et JO L 12 du 19.1.2010, p. 11.