CELEX: 32008D0658
Language: fr
Date: 2008-07-24 00:00:00
Title: 2008/658/CE: Décision du Conseil du 24 juillet 2008 portant nomination de deux suppléants italiens au Comité des régions

12.8.2008   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 215/4
            
         
      DÉCISION DU CONSEIL
   
   du 24 juillet 2008
   portant nomination de deux suppléants italiens au Comité des régions
   (2008/658/CE)
   LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
   vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 263,
   vu la proposition du gouvernement italien,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le 24 janvier 2006, le Conseil a arrêté la décision 2006/116/CE portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période allant du 26 janvier 2006 au 25 janvier 2010 (1).
            
         
               (2)
            
            
               Un siège de suppléant du Comité des régions est devenu vacant à l'expiration du mandat de M. Roberto COSOLINI. Un siège de suppléant est devenu vacant à la suite du changement de mandat de M. Franco IACOP,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
   Article premier
   Sont nommés suppléants au Comité des régions pour la durée du mandat restant à courir, à savoir jusqu'au 25 janvier 2010:
   
               —
            
            
               M. Renzo TONDO, presidente della Regione Friuli Venezia Giulia,
            
         
               —
            
            
               M. Franco IACOP, consigliere della Regione Friuli Venezia Giulia (changement de mandat).
            
         Article 2
   La présente décision prend effet le jour de son adoption.
   
      Fait à Bruxelles, le 24 juillet 2008.
      
         
            Par le Conseil
         
         
            Le président
         
         B. HORTEFEUX
         
      
   
   
      (1)  JO L 56 du 25.2.2006, p. 75.