CELEX: 32009R1183
Language: fr
Date: 2009-11-30 00:00:00
Title: Règlement (CE) n o  1183/2009 de la Commission du 30 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Formaggio di Fossa di Sogliano (AOP)]

3.12.2009   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 317/34
            
         
      RÈGLEMENT (CE) N
      o 1183/2009 DE LA COMMISSION
   
   du 30 novembre 2009
   enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Formaggio di Fossa di Sogliano (AOP)]
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu le règlement (CE) no 510/2006 du Conseil du 20 mars 2006 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (1), et notamment son article 7, paragraphe 4, premier alinéa,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Conformément à l’article 6, paragraphe 2, premier alinéa, du règlement (CE) no 510/2006, la demande d’enregistrement de la dénomination «Formaggio di Fossa di Sogliano» déposée par l’Italie a été publiée au Journal officiel de l’Union européenne
                   (2).
            
         
               (2)
            
            
               Aucune déclaration d’opposition, conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 510/2006, n’ayant été notifiée à la Commission, cette dénomination doit donc être enregistrée,
            
         A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   La dénomination figurant à l’annexe du présent règlement est enregistrée.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 30 novembre 2009.
      
         
            Par la Commission
         
         Mariann FISCHER BOEL
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 93 du 31.3.2006, p. 12.
   
      (2)  JO C 108 du 12.5.2009, p. 15.
   
      ANNEXE
      Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité:
      
         Classe 1.3.   Fromages
      
      ITALIE
      Formaggio di Fossa di Sogliano (AOP)