CELEX: 32018R1023
Language: fr
Date: 2018-07-23 00:00:00
Title: Règlement d’exécution (UE) 2018/1023 de la Commission du 23 juillet 2018 portant rectification du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

24.7.2018   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 187/1
               
            
         RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2018/1023 DE LA COMMISSION
         du 23 juillet 2018
         portant rectification du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments
         (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
         vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment son article 8,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     Conformément à l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283, il incombait à la Commission d’établir, au plus tard le 1er janvier 2018, la liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés ou notifiés en vertu du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (2).
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     La liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés ou notifiés en vertu du règlement (CE) no 258/97 a été établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (3).
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     Conformément à son article 36, le règlement (UE) 2015/2283 relatif aux nouveaux aliments s’applique à partir du 1er janvier 2018. Un certain nombre de produits ont été autorisés ou notifiés en vertu du règlement (CE) no 258/97 au cours de la période qui s’est écoulée entre le vote du comité permanent sur la liste de l’Union, le 6 décembre 2017, et la date de mise en application du règlement (UE) 2015/2283, le 1er janvier 2018. Ces produits devraient donc être inscrits sur la liste de l’Union établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
                  
               
                     (4)
                  
                  
                     Le 19 décembre 2017, la société Demethra Biotech S.r.l. a notifié à la Commission, conformément à l’article 5 du règlement (CE) no 258/97, la mise sur le marché dans l’Union du nouvel aliment «extrait d’Echinacea purpurea obtenu à partir de cultures cellulaires». Ce nouvel aliment n’a pas été inscrit sur la liste de l’Union. Il convient donc de l’ajouter dans les tableaux 1 et 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
                  
               
                     (5)
                  
                  
                     Les 21 et 22 décembre 2017, deux sociétés, DuPont Nutrition & Biosciences ApS et FrieslandCampina Nederland BV, ont notifié à la Commission, conformément à l’article 5 du règlement (CE) no 258/97, la mise sur le marché dans l’Union du nouvel aliment «2’-fucosyllactose (de source microbienne)». Le 2’-fucosyllactose (de source microbienne) a déjà été inscrit dans l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470. Ces nouvelles notifications modifient les valeurs numériques de plusieurs paramètres mentionnés dans les spécifications de ce nouvel aliment et il convient donc de rectifier en conséquence la mention relative au 2’-fucosyllactose (de source microbienne) dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
                  
               
                     (6)
                  
                  
                     Le 20 décembre 2017, la société c-LEcta GmbH a notifié à la Commission, conformément à l’article 5 du règlement (CE) no 258/97, la mise sur le marché dans l’Union du nouvel aliment «tréhalose». Le tréhalose a déjà été inscrit dans l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470. Cette nouvelle notification concerne une nouvelle source de tréhalose, le saccharose. Il convient donc de rectifier en conséquence les spécifications de la mention relative au tréhalose dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
                  
               
                     (7)
                  
                  
                     Après la publication du règlement d’exécution (UE) 2017/2470, un certain nombre d’erreurs ou d’omissions ont été relevées dans les spécifications ou dans les conditions d’utilisation d’un certain nombre de nouveaux aliments autorisés. Il convient donc de rectifier la liste de l’Union établie dans l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
                  
               
                     (8)
                  
                  
                     Le nouvel aliment «L-alanyl-L-glutamine» a été autorisé à certaines conditions d’utilisation, conformément à l’article 5 du règlement (CE) no 258/97. La catégorie «Boissons adaptées à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs» a été omise par erreur. Il est donc nécessaire de rectifier la mention relative à la L-alanyl-L-glutamine figurant dans le tableau 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 afin d’y insérer les «boissons adaptées à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs» en tant que catégorie de denrées alimentaires autorisée.
                  
               
                     (9)
                  
                  
                     Le nouvel aliment «glucosamine HCl» a été autorisé à certaines conditions d’utilisation, conformément à l’article 5 du règlement (CE) no 258/97. La catégorie de denrées alimentaires «Boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge» a été inscrite par erreur et doit être supprimée de cette mention. Il est donc nécessaire de rectifier la mention relative à la glucosamine HCl figurant dans le tableau 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
                  
               
                     (10)
                  
                  
                     Le nouvel aliment «lacto-N-néotétraose» a été autorisé à certaines conditions d’utilisation et teneurs maximales par la décision d’exécution (UE) 2016/375 de la Commission (4). Les termes «1,2 g/l» ont été insérés par erreur et doivent être supprimés dans la catégorie de denrées alimentaires «Boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge» pour ce nouvel aliment. Il est donc nécessaire de rectifier la mention relative au lacto-N-néotétraose figurant dans le tableau 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
                  
               
                     (11)
                  
                  
                     Le nouvel aliment «extrait de germe de blé (Triticum aestivum) riche en spermidine» a été autorisé à certaines conditions d’utilisation pour «la population adulte, à l’exclusion des femmes enceintes ou allaitantes», conformément à l’article 5 du règlement (CE) no 258/97. Néanmoins, l’exception relative aux femmes enceintes ou allaitantes est erronément absente de la liste de l’Union. Il est donc nécessaire de rectifier la mention relative à l’extrait de germe de blé (Triticum aestivum) riche en spermidine figurant dans le tableau 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
                  
               
                     (12)
                  
                  
                     Le nouvel aliment «huile de krill de l’Antarctique (Euphausia superba)» figurant dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 ne contient pas l’exigence suivante, qu’il convient d’ajouter: «Stabilité à l’oxydation: la stabilité à l’oxydation de tous les produits alimentaires contenant de l’huile de krill de l’Antarctique (Euphausia superba) doit être démontrée au moyen d’une méthode d’essai nationale/internationale appropriée et reconnue (une méthode AOAC, par exemple).» Il est donc nécessaire de rectifier cette mention figurant dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
                  
               
                     (13)
                  
                  
                     Le nouvel aliment «Huile de krill de l’Antarctique (Euphausia superba) riche en phospholipides», a été autorisé à certaines conditions d’utilisation par les autorités compétentes finlandaises (5). L’exigence suivante figure par erreur dans les spécifications de l’aliment: «Stabilité à l’oxydation: la stabilité à l’oxydation de tous les produits alimentaires contenant de l’huile de krill de l’Antarctique (Euphausia superba) riche en phospholipides doit être démontrée au moyen d’une méthode d’essai nationale/internationale appropriée et reconnue (une méthode AOAC, par exemple).» Il convient de supprimer cette exigence. Il est donc nécessaire de rectifier la mention relative à l’huile de krill de l’Antarctique (Euphausia superba) riche en phospholipides figurant dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
                  
               
                     (14)
                  
                  
                     Le nouvel aliment «graines de chia (Salvia hispanica)» a été initialement autorisé à certaines conditions d’utilisation par la décision 2009/827/CE de la Commission (6). L’exigence suivante figure par erreur dans les spécifications de l’aliment: «(UE: les glucides sont les glucides disponibles = sucre + amidon)». Il convient de supprimer cette exigence. Il est donc nécessaire de rectifier la mention relative aux graines de chia (Salvia hispanica) figurant dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
                  
               
                     (15)
                  
                  
                     Le nouvel aliment «extrait de chitosane d’origine fongique (Agaricus bisporus; Aspergillus niger)» a été autorisé à certaines conditions d’utilisation, conformément à l’article 5 du règlement (CE) no 258/97. L’exigence suivante figure par erreur dans les spécifications de l’aliment: «Pouvoir de rétention des graisses 800 × 9 m/m humide): épreuve réussie». Il convient de remplacer cette exigence par le texte suivant: «Pouvoir de rétention des graisses 800 × (m/m humide): épreuve réussie». Il est donc nécessaire de rectifier la mention relative à l’extrait de chitosane d’origine fongique (Agaricus bisporus; Aspergillus niger) figurant dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
                  
               
                     (16)
                  
                  
                     Le nouvel aliment «citicoline» a été autorisé à certaines conditions d’utilisation par la décision d’exécution 2014/423/UE de la Commission (7). Dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470, les spécifications du nouvel aliment «citicoline» se rapportent à la citicoline produite par un procédé synthétique ou microbien. Après la publication de ce règlement, il a été clairement établi que le procédé microbien de production de la citicoline englobait également un procédé synthétique. Il convient donc de rectifier les spécifications de la mention relative à la citicoline dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 afin de n’y maintenir que le procédé de production microbien.
                  
               
                     (17)
                  
                  
                     Le nouvel aliment «extrait d’Echinacea purpurea obtenu à partir de cultures cellulaires» a été initialement autorisé à certaines conditions d’utilisation, conformément à l’article 5 du règlement (CE) no 258/97. Les termes «Description/Définition» ont été erronément omis des spécifications. Il est donc nécessaire de rectifier la mention relative à l’extrait d’Echinacea purpurea obtenu à partir de cultures cellulaires figurant dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
                  
               
                     (18)
                  
                  
                     Le nouvel aliment «galacto-oligosaccharide» est inscrit sur la liste de l’Union établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470. Les sources microbiennes suivantes de l’enzyme β-galactosidase ont été erronément omises des spécifications: Pichia pastoris, Kluyveromyces lactis, Sporobolomyces singularis et Papiliotrema terrestris. Il convient donc d’ajouter ces sources de β-galactosidase à la mention relative au galacto-oligosaccharide figurant dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
                  
               
                     (19)
                  
                  
                     Le nouvel aliment «vitamine K2 (ménaquinone)» a été initialement autorisé à certaines conditions d’utilisation par la décision 2009/345/CE de la Commission (8). La définition chimique de la vitamine K2 a été ajoutée aux spécifications de la vitamine K2 (ménaquinone-7) produite microbiologiquement, mais a erronément été omise des spécifications de la vitamine K2 (ménaquinone-7) synthétique. Il est donc nécessaire de rectifier la mention relative à la vitamine K2 (ménaquinone) figurant dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
                  
               
                     (20)
                  
                  
                     Le nouvel aliment «bêta-glucanes de levure» a été autorisé à certaines conditions d’utilisation par la décision d’exécution 2011/762/UE de la Commission (9). Les spécifications concernant les données microbiologiques et les métaux lourds se rapportent erronément aux trois formes de bêta-glucanes de levure et non à la seule forme insoluble dans l’eau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides. Il est donc nécessaire de rectifier la mention relative aux bêta-glucanes de levure figurant dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
                  
               
                     (21)
                  
                  
                     Le nouvel aliment «phytostérols/phytostanols» a été autorisé à certaines conditions d’utilisation par la décision 2004/333/CE de la Commission (10). Le 14 avril 2016, la société BASF SE Human Nutrition, ENS/HR a notifié à la Commission, conformément à l’article 5 du règlement (CE) no 258/97, la mise sur le marché dans l’Union du nouvel aliment «phytostérols/phytostanols» dans la catégorie des compléments alimentaires. La catégorie «Compléments alimentaires» a été omise par erreur. Il est donc nécessaire de rectifier la mention relative aux phytostérols/phytostanols figurant dans le tableau 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 afin d’y ajouter les compléments alimentaires en tant que catégorie de denrées alimentaires autorisée.
                  
               
                     (22)
                  
                  
                     Le nouvel aliment «huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina» a été autorisé à certaines conditions d’utilisation par la décision 2008/968/CE de la Commission (11). Par erreur, la souche non génétiquement modifiée «CBS 210.32» du champignon Mortierella alpina n’a pas été inscrite dans les spécifications. Il convient donc d’ajouter cette souche à la mention «Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina» figurant dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
                  
               
                     (23)
                  
                  
                     Le nouvel aliment «gallate d’épigallocatéchine sous forme d’extrait purifié de feuilles de thé vert (Camellia sinensis)» a été initialement autorisé à certaines conditions d’utilisation, conformément à l’article 5 du règlement (CE) no 258/97. La catégorie de denrées alimentaires «Aliments enrichis conformément au règlement (CE) no 1925/2006» a été inscrite par erreur et doit être supprimée de cette mention. Il est en outre nécessaire de rectifier la mention relative au gallate d’épigallocatéchine sous forme d’extrait purifié de feuilles de thé vert (Camellia sinensis) figurant dans le tableau 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 afin d’y ajouter les «denrées alimentaires» aux «compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE», en tant que catégorie de denrées alimentaires autorisée.
                  
               
                     (24)
                  
                  
                     Le nouvel aliment «lycopène de tomates» a été autorisé à certaines conditions d’utilisation, conformément à l’article 5 du règlement (CE) no 258/97. La catégorie de denrées alimentaires «Compléments alimentaires» a été omise par erreur et doit être ajoutée à cette mention. Il est donc nécessaire de rectifier la mention relative au lycopène de tomates figurant dans le tableau 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 afin d’y ajouter les compléments alimentaires en tant que catégorie de denrées alimentaires autorisée.
                  
               
                     (25)
                  
                  
                     En outre, plusieurs erreurs typographiques ont été relevées dans l’annexe après la publication du règlement d’exécution (UE) 2017/2470. Si de telles erreurs typographiques sont généralement corrigées par un rectificatif, il convient, pour que les choses soient claires pour les opérateurs économiques et les autorités chargées de faire appliquer la réglementation, que ces erreurs typographiques soient rectifiées par le présent acte.
                  
               
                     (26)
                  
                  
                     Eu égard au nombre de corrections à apporter, il y a lieu de remplacer toute l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
                  
               
                     (27)
                  
                  
                     Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
                  
               A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
         
            Article premier
            L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est remplacée par l’annexe du présent règlement.
         
         
            Article 2
            Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
         
         
            Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
            Fait à Bruxelles, le 23 juillet 2018.
            
               
                  Par la Commission
               
               
                  Le président
               
               Jean-Claude JUNCKER
            
         
         
            (1)  JO L 327 du 11.12.2015, p. 1.
         
            (2)  Règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires (JO L 43 du 14.2.1997, p. 1).
         
            (3)  Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 30.12.2017, p. 72).
         
            (4)  Décision d’exécution (UE) 2016/375 de la Commission du 11 mars 2016 autorisant la mise sur le marché du lacto-N-néotétraose en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 70 du 16.3.2016, p. 22).
         
            (5)  Lettre du 8 mai 2015 (https://ec.europa.eu/food/sites/food/files/safety/docs/novel-food_authorisation_2015_auth-letter_krill-oil_en.pdf).
         
            (6)  Décision 2009/827/CE de la Commission du 13 octobre 2009 autorisant la mise sur le marché des graines de Chia (Salvia hispanica) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 294 du 11.11.2009, p. 14).
         
            (7)  Décision d’exécution 2014/423/UE de la Commission du 1er juillet 2014 autorisant la mise sur le marché de la citicoline en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 196 du 3.7.2014, p. 24).
         
            (8)  Décision 2009/345/CE de la Commission du 22 avril 2009 autorisant la mise sur le marché de la vitamine K2 (ménaquinone) issue de Bacillus subtilis natto en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 105 du 25.4.2009, p. 16).
         
            (9)  Décision d’exécution 2011/762/UE de la Commission du 24 novembre 2011 autorisant la mise sur le marché des bêta-glucanes de levure en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 313 du 26.11.2011, p. 41).
         
            (10)  Décision 2004/333/CE de la Commission du 31 mars 2004 autorisant la mise sur le marché de matières grasses à tartiner, d’assaisonnements pour salades, de produits de type lait, de produits de type lait fermenté, de boissons à base de soja et de produits de type fromage enrichis en phytostérols/phytostanols en tant que nouveaux aliments ou ingrédients alimentaires, en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 105 du 14.4.2004, p. 40).
         
            (11)  Décision 2008/968/CE de la Commission du 12 décembre 2008 autorisant la mise sur le marché d’huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 344 du 20.12.2008, p. 123).
      
      
         
            ANNEXE
            
               LISTE DE L’UNION DES NOUVEAUX ALIMENTS
            
            
               Contenu de la liste
            
            
                     
                        1.
                     
                     
                        La liste de l’Union comprend les tableaux 1 et 2.
                     
                  
                     
                        2.
                     
                     
                        Le tableau 1 inclut les nouveaux aliments autorisés et comporte les informations suivantes:
                        
                                    Colonne 1
                                 
                                 
                                    :
                                 
                                 
                                    Nouvel aliment autorisé
                                 
                              
                                    Colonne 2
                                 
                                 
                                    :
                                 
                                 
                                    Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé. Cette colonne est subdivisée en deux parties: Catégorie de denrées alimentaires spécifiée et doses ou teneurs maximales
                                 
                              
                                    Colonne 3
                                 
                                 
                                    :
                                 
                                 
                                    Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire
                                 
                              
                                    Colonne 4
                                 
                                 
                                    :
                                 
                                 
                                    Autres exigences
                                 
                              
                  
                     
                        3.
                     
                     
                        Le tableau 2 inclut les spécifications concernant les nouveaux aliments et comporte les informations suivantes:
                        
                                    Colonne 1
                                 
                                 
                                    :
                                 
                                 
                                    Nouvel aliment autorisé
                                 
                              
                                    Colonne 2
                                 
                                 
                                    :
                                 
                                 
                                    Spécifications
                                 
                              
                  
               Tableau 1: Nouveaux aliments autorisés
            
            
                        Nouvel aliment autorisé
                     
                     
                        Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé.
                     
                     
                        Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire
                     
                     
                        Autres exigences
                     
                  
                        
                           Acide N-acétyl-D-neuraminique
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «acide N-acétyl-D-neuraminique»
                        Les compléments alimentaires contenant de l’acide N-acétyl-D-neuraminique portent une mention indiquant que le complément alimentaire ne doit pas être administré aux nourrissons, aux enfants en bas âge et aux enfants de moins de 10 ans qui consomment du lait maternel ou d’autres denrées alimentaires avec adjonction d’acide N-acétyl-D-neuraminique au cours de la même période de vingt-quatre heures.
                     
                     
                         
                     
                  
                        Préparations pour nourrissons et préparations de suite, au sens du règlement (UE) no 609/2013 (1)
                        
                     
                     
                        0,05 g/l de préparation reconstituée
                     
                  
                        Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        0,05 g/kg pour les aliments solides
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        Selon les besoins nutritionnels particuliers des nourrissons et enfants en bas âge auxquels elles sont destinées mais, dans tous les cas, non supérieure aux Doses maximales fixées pour la catégorie mentionnée dans le tableau qui correspond aux produits.
                     
                  
                        Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        0,2 g/l (boissons)
                        1,7 g/kg (barres)
                     
                  
                        Denrées alimentaires portant des mentions sur l’absence ou la présence réduite de gluten, conformément aux exigences du règlement d’exécution (UE) no 828/2014 de la Commission (2).
                     
                     
                        1,25 g/kg
                     
                  
                        Produits laitiers pasteurisés et stérilisés (y compris par procédé UHT) non aromatisés
                     
                     
                        0,05 g/l
                     
                  
                        Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation, produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement
                     
                     
                        0,05 g/l (boissons)
                        0,4 g/kg (solides)
                     
                  
                        Substituts de produits laitiers, y compris les blanchisseurs de boissons
                     
                     
                        0,05 g/l (boissons)
                        0,25 g/kg (solides)
                     
                  
                        Barres de céréales
                     
                     
                        0,5 g/kg
                     
                  
                        Édulcorants de table
                     
                     
                        8,3 g/kg
                     
                  
                        Boissons à base de fruits et de légumes
                     
                     
                        0,05 g/l
                     
                  
                        Boissons aromatisées
                     
                     
                        0,05 g/l
                     
                  
                        Café de spécialité, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion
                     
                     
                        0,2 g/kg
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE (3)
                        
                     
                     
                        300 mg/jour pour la population générale âgée de plus de 10 ans
                        55 mg/jour pour les nourrissons
                        130 mg/jour pour les enfants en bas âge
                        250 mg/jour pour les enfants de 3 à 10 ans
                     
                  
                        
                           Pulpe de fruit séchée d’Adansonia digitata (baobab)
                        
                     
                     
                        Non spécifiées
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «pulpe du fruit du baobab»
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Extrait d’Ajuga reptans obtenu à partir de cultures cellulaires
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        En conformité avec l’usage normal, dans des compléments alimentaires, d’un extrait similaire des parties aériennes fleuries d’Ajuga reptans
                        
                     
                  
                        
                           L-alanyl-L-glutamine
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                         
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013, à l’exclusion des denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge
                     
                  
                        Boissons adaptées à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs
                     
                  
                        
                           Huile d’algue extraite de la microalgue Ulkenia sp.
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en DHA
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «huile extraite de la microalgue Ulkenia sp.»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Produits de boulangerie (pains, petits pains et biscuits sucrés)
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        Barres de céréales
                     
                     
                        500 mg/100 g
                     
                  
                        Boissons non alcoolisées (y compris boissons lactées)
                     
                     
                        60 mg/100 ml
                     
                  
                        
                           Huile d’Allanblackia
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «huile d’Allanblackia»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Matières grasses à tartiner et pâtes à tartiner à base de crème
                     
                     
                        20 g/100 g
                     
                  
                        
                           Extrait de feuilles d’Aloe macroclada Baker
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        En conformité avec l’usage normal, dans des compléments alimentaires, du gel similaire tiré d’Aloe vera (L.) Burm. f.
                     
                  
                        
                           Huile de krill de l’Antarctique (Euphausia superba)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en DHA et EPA (combinés)
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «extrait lipidique de krill de l’Antarctique (Euphausia superba)»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Produits laitiers, à l’exception des boissons à base de lait
                     
                     
                        200 mg/100 g ou 600 mg/100 g pour les produits fromagers
                     
                  
                        Substituts de produits laitiers, à l’exception des boissons
                     
                     
                        200 mg/100 g ou 600 mg/100 g pour les substituts de produits fromagers
                     
                  
                        Boissons non alcoolisées
                        Boissons à base de lait
                        Substituts de boissons lactées
                     
                     
                        80 mg/100 ml
                     
                  
                        Matières grasses à tartiner et assaisonnements/sauces
                     
                     
                        600 mg/100 g
                     
                  
                        Graisses pour la cuisson
                     
                     
                        360 mg/100 ml
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        500 mg/100 g
                     
                  
                        Produits de boulangerie (pains, petits pains et biscuits sucrés)
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        Barres nutritives/barres de céréales
                     
                     
                        500 mg/100 g
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        3 000  mg/jour pour la population en général
                        450 mg par jour pour les femmes enceintes ou allaitantes
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés
                     
                  
                        Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013 et substituts de repas pour contrôle du poids
                     
                     
                        250 mg/repas
                     
                  
                        Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge régis par le règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        200 mg/100 ml
                     
                  
                        Aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs
                     
                  
                        Denrées alimentaires portant des mentions sur l’absence ou la présence réduite de gluten, conformément aux exigences du règlement d’exécution (UE) no 828/2014 de la Commission.
                     
                  
                        
                           Huile de krill de l’Antarctique (Euphausia superba) riche en phospholipides
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en DHA et EPA (combinés)
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «extrait lipidique de krill de l’Antarctique (Euphausia superba)»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Produits laitiers, à l’exception des boissons à base de lait
                     
                     
                        200 mg/100 g ou 600 mg/100 g pour les produits fromagers
                     
                  
                        Substituts de produits laitiers, à l’exception des boissons
                     
                     
                        200 mg/100 g ou 600 mg/100 g pour les substituts de produits fromagers
                     
                  
                        Boissons non alcoolisées
                        Boissons à base de lait
                        Substituts de boissons lactées
                     
                     
                        80 mg/100 ml
                     
                  
                        Matières grasses à tartiner et assaisonnements/sauces
                     
                     
                        600 mg/100 g
                     
                  
                        Graisses pour la cuisson
                     
                     
                        360 mg/100 ml
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        500 mg/100 g
                     
                  
                        Produits de boulangerie (pains, petits pains et biscuits sucrés)
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        Barres nutritives/barres de céréales
                     
                     
                        500 mg/100 g
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        3 000  mg/jour pour la population en général
                        450 mg par jour pour les femmes enceintes ou allaitantes
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés
                     
                  
                        Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013 et substituts de repas pour contrôle du poids
                     
                     
                        250 mg/repas
                     
                  
                        Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge régis par le règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        200 mg/100 ml
                     
                  
                        Aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs
                     
                  
                        Denrées alimentaires portant des mentions sur l’absence ou la présence réduite de gluten, conformément aux exigences du règlement d’exécution (UE) no 828/2014 de la Commission.
                     
                  
                        
                           Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «huile extraite de Mortierella alpina» ou «huile de Mortierella alpina»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Préparations pour nourrissons et préparations de suite, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        En conformité avec le règlement (UE) no 609/2013
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013, pour prématurés
                     
                     
                        En conformité avec le règlement (UE) no 609/2013
                     
                  
                        
                           Huile d’argan extraite d’Argania spinosa
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «huile d’argan» et, s’il est utilisé comme assaisonnement, l’étiquette porte la mention «huile végétale réservée à l’assaisonnement»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Assaisonnement
                     
                     
                        Non spécifiées
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        En conformité avec l’usage alimentaire normal d’huile végétale
                     
                  
                        
                           Oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «astaxanthine»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        40-80 mg d’oléorésine par jour, équivalant à ≤ 8 mg d’astaxanthine par jour
                     
                  
                        
                           Graines de basilic (Ocimum basilicum)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Jus de fruits et boissons de fruits/légumes mélangés
                     
                     
                        3 g/200 ml pour l’addition de graines entières de basilic (Ocimum basilicum)
                     
                  
                        
                           Extrait de haricot noir fermenté
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «extrait de haricot (soja) noir fermenté» ou «extrait de soja fermenté»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        4,5 g/jour
                     
                  
                        
                           Lactoferrine bovine
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «lactoferrine de lait de vache»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Préparations pour nourrissons et préparations de suite, au sens du règlement (UE) no 609/2013, prêtes à la consommation
                     
                     
                        100 mg/100 ml
                     
                  
                        Denrées alimentaires à base de produits laitiers destinées aux enfants en bas âge (prêtes à la consommation)
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        Préparations à base de céréales (état solide)
                     
                     
                        670 mg/100 g
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        Jusqu’à 3 g/jour, en fonction des besoins de l’individu
                     
                  
                        Boissons à base de lait
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        Mélanges en poudre à base de lait pour boissons (prêtes à consommer)
                     
                     
                        330 mg/100 g
                     
                  
                        Boissons à base de lait fermenté (boissons au yaourt comprises)
                     
                     
                        50 mg/100 g
                     
                  
                        Boissons non alcoolisées
                     
                     
                        120 mg/100 g
                     
                  
                        Produits à base de yaourt
                     
                     
                        80 mg/100 g
                     
                  
                        Produits à base de fromage
                     
                     
                        2 000  mg/100 g
                     
                  
                        Glaces
                     
                     
                        130 mg/100 g
                     
                  
                        Gâteaux et pâtisseries
                     
                     
                        1 000  mg/100 g
                     
                  
                        Confiseries
                     
                     
                        750 mg/100 g
                     
                  
                        Gomme à mâcher (chewing-gum)
                     
                     
                        3 000  mg/100 g
                     
                  
                        
                           Huile de graines de Buglossoides arvensis
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en acide stéaridonique
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «huile de Buglossoides raffinée»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Produits laitiers et substituts
                     
                     
                        250 mg/100 g
                     
                  
                        75 mg/100 g pour les boissons
                     
                  
                        Fromages et produits fromagers
                     
                     
                        750 mg/100 g
                     
                  
                        Beurre et autres émulsions de matières grasses et d’huiles, y compris les matières grasses tartinables (non destinées à la cuisson ou à la friture)
                     
                     
                        750 mg/100 g
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        625 mg/100 g
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
                     
                     
                        500 mg/jour
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013, à l’exclusion des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge
                     
                     
                        Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés
                     
                  
                        Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013 et substituts de repas pour contrôle du poids
                     
                     
                        250 mg/repas
                     
                  
                        
                           Huile de Calanus finmarchicus
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «huile de Calanus finmarchicus (crustacé)»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        2,3 g/jour
                     
                  
                        
                           Base de gomme à mâcher (monométhoxypolyéthylèneglycol)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «base de gomme (contient des esters d’homopolymère de 2-méthylbuta-1,3-diène traité au maléate et de polyéthylène glycol monométhyl éther)» ou «base de gomme (contient la substance no CAS 1246080-53-4)»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gomme à mâcher (chewing-gum)
                     
                     
                        8  %
                     
                  
                        
                           Base de gomme à mâcher [copolymère anhydre du méthoxyéthène (oxyde de méthyle et de vinyle) et du furane-2,5-dione (anhydride maléique)]
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «base de gomme (contient du copolymère du méthoxyéthène et du furane-2,5-dione)» ou «base de gomme (contient la substance no CAS 9011-16-9)»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gomme à mâcher (chewing-gum)
                     
                     
                        2  %
                     
                  
                        
                           Huile de chia (Salvia hispanica)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «huile de chia (Salvia hispanica)»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Graisses et huiles
                     
                     
                        10  %
                     
                  
                        Huile de chia pure
                     
                     
                        2 g/jour
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        2 g/jour
                     
                  
                        
                           Graines de chia (Salvia hispanica)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «graines de chia (Salvia hispanica)»
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    Les graines de chia (Salvia hispanica) préemballées doivent faire l’objet d’un étiquetage supplémentaire informant le consommateur que la dose journalière ne peut dépasser 15 g.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        Produits de panification
                     
                     
                        5 % (de graines de chia entières ou moulues)
                     
                  
                        Produits cuits au four
                     
                     
                        10 % de graines de chia entières
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        10 % de graines de chia entières
                     
                  
                        Mélanges de fruits, de fruits à coque et de graines
                     
                     
                        10 % de graines de chia entières
                     
                  
                        Jus de fruits et boissons de fruits/légumes mélangés
                     
                     
                        15 g/jour pour l’addition de graines de chia entières, broyées ou moulues
                     
                  
                        Graines de chia préemballées
                     
                     
                        15 g/jour de graines de chia entières
                     
                  
                        Pâtes à tartiner à base de fruits
                     
                     
                        1 % de graines de chia entières
                     
                  
                        Yaourts
                     
                     
                        1,3 g de graines entières de chia par 100 g de yaourt ou 4,3 g de graines entières de chia par 330 g de yaourt (portion)
                     
                  
                        Repas stérilisés prêts à consommer à base de grains de céréales, de grains de pseudo-céréales et/ou de légumineuses
                     
                     
                        5 % de graines de chia entières
                     
                  
                        
                           Chitine-glucane issu d’Aspergillus niger
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «chitine-glucane issu d’Aspergillus niger»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        5 g/jour
                     
                  
                        
                           Complexe de chitine-glucane issu de Fomes fomentarius
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «chitine-glucane issu de Fomes fomentarius»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        5 g/jour
                     
                  
                        
                           Extrait de chitosane d’origine fongique (Agaricus bisporus; Aspergillus niger)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «extrait de chitosane d’Agaricus bisporus» ou «extrait de chitosane d’Aspergillus niger»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        En conformité avec l’usage normal, dans des compléments alimentaires, de chitosane obtenu à partir de crustacés
                     
                  
                        
                           Sulfate de chondroïtine
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «sulfate de chondroïtine obtenu par fermentation microbienne et sulfatation»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, destinés à la population adulte, à l’exclusion des femmes enceintes ou allaitantes
                     
                     
                        1 200  mg/jour
                     
                  
                        
                           Picolinate de chrome
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en chrome total
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «picolinate de chrome»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Denrées alimentaires régies par le règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        250 μg/jour
                     
                  
                        Aliments enrichis conformément au règlement (CE) no 1925/2006 (4)
                        
                     
                  
                        
                           Feuilles de Cistus incanus L. Pandalis
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «feuilles de Cistus incanus L. Pandalis»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Infusions
                     
                     
                        Consommation journalière normale: 3 g de feuilles par jour (2 tasses par jour)
                     
                  
                        
                           Citicoline
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «citicoline»
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    L’étiquetage des aliments contenant de la citicoline mentionne que le produit n’est pas destiné à être consommé par des enfants
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        500 mg/jour
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        250 mg par portion et une consommation journalière maximale de 1 000  mg
                     
                  
                        
                           
                              Clostridium butyricum
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «Clostridium butyricum MIYAIRI 588 (CBM 588)» ou «Clostridium butyricum (CBM 588)»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        1,35 × 108 UFC/jour
                     
                  
                        
                           Extrait de poudre de cacao dégraissé
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        Les consommateurs sont informés qu’ils ne doivent pas consommer plus de 600 mg de polyphénols, ce qui correspond à 1,1 g d’extrait de poudre de cacao dégraissé, par jour
                     
                     
                         
                     
                  
                        Barres nutritives
                     
                     
                        1 g/jour et 300 mg de polyphénols, correspondant au maximum à 550 mg d’extrait de poudre de cacao dégraissé, dans une portion de la denrée (ou du complément) alimentaire
                     
                  
                        Boissons à base de lait
                     
                  
                        Toutes autres denrées alimentaires (y compris les compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE) qui sont devenues des moyens habituels de proposer des ingrédients fonctionnels et qui sont généralement positionnées en vue de leur consommation par des adultes qui font attention à leur santé
                     
                  
                        
                           Extrait de cacao à faible teneur en matières grasses
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        Les consommateurs sont informés qu’ils ne doivent pas consommer plus de 600 mg de flavanols de cacao par jour
                     
                     
                         
                     
                  
                        Denrées alimentaires, y compris les compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        730 mg par portion et environ 1,2 g/jour
                     
                  
                        
                           Huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «huile de graine de coriandre»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        600 mg/jour
                     
                  
                        
                           Fruits séchés de Crataegus pinnatifida
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «fruits séchés de Crataegus pinnatifida»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Infusions
                     
                     
                        En conformité avec l’usage alimentaire normal de Crataegus pinnatifida
                        
                     
                  
                        Confitures et gelées, au sens de la directive 2001/113/CE (5)
                        
                     
                  
                        Compotes
                     
                  
                        
                           α-cyclodextrine
                        
                     
                     
                        Non spécifiées
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «alpha-cyclodextrine» ou «α-cyclodextrine»
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           γ-cyclodextrine
                        
                     
                     
                        Non spécifiées
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «gamma-cyclodextrine» ou «γ-cyclodextrine»
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Préparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «dextran»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Produits de boulangerie
                     
                     
                        5  %
                     
                  
                        
                           Huile d’origine végétale à teneur élevée en diacylglycérols
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «huile d’origine végétale à teneur élevée en diacylglycérols (au moins 80 % de diacylglycérols)»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Huiles de cuisson
                     
                     
                         
                     
                  
                        Matières grasses à tartiner
                     
                  
                        Sauces à salade
                     
                  
                        Mayonnaise
                     
                  
                        Substituts de repas pour contrôle du poids (sous forme de boissons)
                     
                  
                        Produits de boulangerie
                     
                  
                        Produits de type yaourt
                     
                  
                        
                           Dihydrocapsiate (DHC)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «dihydrocapsiate»
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    L’étiquetage des compléments alimentaires contenant du dihydrocapsiate synthétique porte la mention «non destiné aux enfants de moins de 4 ans et demi»
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        Barres de céréales
                     
                     
                        9 mg/100 g
                     
                  
                        Biscuits, petits gâteaux et crackers
                     
                     
                        9 mg/100 g
                     
                  
                        Collations à base de riz
                     
                     
                        12 mg/100 g
                     
                  
                        Boissons gazeuses, boissons à diluer, boissons à base de jus de fruits
                     
                     
                        1,5 mg/100 ml
                     
                  
                        Boissons à base de légumes
                     
                     
                        2 mg/100 ml
                     
                  
                        Boissons à base de café, boissons à base de thé
                     
                     
                        1,5 mg/100 ml
                     
                  
                        Eau plate aromatisée
                     
                     
                        1 mg/100 ml
                     
                  
                        Gruau d’avoine précuit
                     
                     
                        2,5 mg/100 g
                     
                  
                        Autres céréales
                     
                     
                        4,5 mg/100 g
                     
                  
                        Crèmes glacées et desserts à base de lait
                     
                     
                        4 mg/100 g
                     
                  
                        Crèmes dessert (prêtes à la consommation)
                     
                     
                        2 mg/100 g
                     
                  
                        Produits à base de yaourt
                     
                     
                        2 mg/100 g
                     
                  
                        Confiseries au chocolat
                     
                     
                        7,5 mg/100 g
                     
                  
                        Bonbons durs
                     
                     
                        27 mg/100 g
                     
                  
                        Gommes sans sucre
                     
                     
                        115 mg/100 g
                     
                  
                        Succédané du lait/Colorant à café
                     
                     
                        40 mg/100 g
                     
                  
                        Édulcorants
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        Potages (prêts à consommer)
                     
                     
                        1,1 mg/100 g
                     
                  
                        Sauces à salade
                     
                     
                        16 mg/100 g
                     
                  
                        Protéines végétales
                     
                     
                        5 mg/100 g
                     
                  
                        Plats préparés
                     
                     
                        3 mg/repas
                     
                  
                        Substituts de repas pour contrôle du poids
                     
                     
                        3 mg/repas
                     
                  
                        Substituts de repas pour contrôle du poids (sous forme de boissons)
                     
                     
                        1 mg/100 ml
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        3 mg/dose unique
                        9 mg/jour
                     
                  
                        Mélanges en poudre non alcoolisés pour boissons
                     
                     
                        14,5 mg/kg, ce qui équivaut à 1,5 mg/100 ml
                     
                  
                        
                           Extrait sec de Lippia citriodora obtenu à partir de cultures de cellules
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «extrait sec de Lippia citriodora obtenu à partir de cultures cellulaires HTN®Vb»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        En conformité avec l’usage normal, dans des compléments alimentaires, d’un extrait similaire de feuilles de Lippia citriodora
                        
                     
                  
                        
                           Extrait d’Echinacea angustifolia obtenu à partir de cultures cellulaires
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        En conformité avec l’usage normal, dans des compléments alimentaires, d’un extrait similaire de racine d’Echinacea angustifolia
                        
                     
                  
                        
                           Extrait d’Echinacea purpurea obtenu à partir de cultures cellulaires
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «extrait sec de Echinacea purpurea obtenu à partir de cultures cellulaires HTN®Vb»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        En conformité avec l’usage normal, dans des compléments alimentaires, d’un extrait similaire obtenu à partir des fleurons du capitule d’Echinacea purpurea
                        
                     
                  
                        
                           Huile d’Echium plantagineum
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en acide stéaridonique
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «huile d’Echium raffinée»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Produits à base de lait et produits de type yaourt buvable présentés en doses individuelles
                     
                     
                        250 mg/100 g; 75 mg/100 g pour les boissons
                     
                  
                        Préparations fromagères
                     
                     
                        750 mg/100 g
                     
                  
                        Matières grasses à tartiner et assaisonnements/sauces
                     
                     
                        750 mg/100 g
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        625 mg/100 g
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        500 mg/jour
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés
                     
                  
                        Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013 et substituts de repas pour contrôle du poids
                     
                     
                        250 mg/repas
                     
                  
                        
                           Gallate d’épigallocatéchine sous forme d’extrait purifié de feuilles de thé vert (Camellia sinensis)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        L’étiquetage mentionne que les consommateurs ne devraient pas absorber plus de 300 mg d’extrait par jour
                     
                     
                         
                     
                  
                        Denrées alimentaires, y compris les compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        150 mg d’extrait par portion de denrées alimentaires ou de compléments alimentaires
                     
                  
                        
                           L-ergothionéine
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «L-ergothionéine»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        30 mg/jour pour la population en général (à l’exclusion des femmes enceintes ou allaitantes)
                        20 mg/jour pour les enfants âgés de plus de 3 ans
                     
                  
                        
                           Sel de sodium de l’édétate de fer (III)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales (exprimées en EDTA anhydre)
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «sel de sodium de l’édétate de fer (III)»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        18 mg/jour pour les enfants
                        75 mg/jour pour les adultes
                     
                  
                        Denrées alimentaires régies par le règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        12 mg/100 g
                     
                  
                        Aliments enrichis conformément au règlement (CE) no 1925/2006
                     
                  
                        
                           Phosphate d’ammonium ferreux
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «phosphate d’ammonium ferreux»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        À utiliser conformément aux dispositions de la directive 2002/46/CE, du règlement (UE) no 609/2013 et/ou du règlement (CE) no 1925/2006
                     
                  
                        Denrées alimentaires régies par le règlement (UE) no 609/2013
                     
                  
                        Aliments enrichis conformément au règlement (CE) no 1925/2006
                     
                  
                        
                           Peptides de poisson (Sardinops sagax)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en produit peptidique de poisson
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «peptides de poisson (Sardinops sagax)»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Denrées alimentaires à base de yaourt, boissons à base de yaourt, produits laitiers fermentés et poudre de lait
                     
                     
                        0,48 g/100 g (prêt à être consommé)
                     
                  
                        Eaux aromatisées et boissons à base de plantes
                     
                     
                        0,3 g/100 g (prêt à être consommé)
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        2 g/100 g
                     
                  
                        Soupes, ragoûts et soupes en poudre
                     
                     
                        0,3 g/100 g (prêt à être consommé)
                     
                  
                        
                           Flavonoïdes issus de Glycyrrhiza glabra
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        Teneurs maximales en flavonoïdes issus de Glycyrrhiza glabra
                        
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «flavonoïdes issus de Glycyrrhiza glabra L.»
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    L’étiquetage des denrées alimentaires auxquelles le produit a été ajouté en tant que nouvel ingrédient alimentaire mentionne:
                                    
                                                a)
                                             
                                             
                                                que le produit ne devrait pas être consommé par les femmes enceintes et allaitantes, les enfants et les jeunes adolescents; et
                                             
                                          
                                                b)
                                             
                                             
                                                que les personnes prenant des médicaments délivrés sur ordonnance ne devraient consommer le produit que sous contrôle médical;
                                             
                                          
                                                c)
                                             
                                             
                                                qu’un maximum de 120 mg de flavonoïdes peut être consommé par jour.
                                             
                                          
                              
                                    3.
                                 
                                 
                                    La quantité de flavonoïdes présente dans la denrée alimentaire finale est indiquée sur l’étiquetage de la denrée qui en contient.
                                 
                              
                     
                        Les boissons contenant des flavonoïdes sont présentées en portions individuelles au consommateur final.
                     
                  
                        Boissons à base de lait
                     
                     
                        120 mg/jour
                     
                  
                        Boissons à base de yaourt
                     
                  
                        Boissons à base de fruits ou de légumes
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        120 mg/jour
                     
                  
                        Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        120 mg/jour
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        120 mg/jour
                     
                  
                        
                           Extrait de fucoïdane de l’algue Fucus vesiculosus
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «extrait de fucoïdane de l’algue Fucus vesiculosus»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Denrées alimentaires, y compris les compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, destinées à la population en général
                     
                     
                        250 mg/jour
                     
                  
                        
                           Extrait de fucoïdane de l’algue Undaria pinnatifida
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «extrait de fucoïdane de l’algue Undaria pinnatifida»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Denrées alimentaires, y compris les compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, destinées à la population en général
                     
                     
                        250 mg/jour
                     
                  
                        
                           2′-Fucosyllactose
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «2′-fucosyllactose».
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    L’étiquetage des compléments alimentaires contenant du 2′-fucosyllactose mentionne que les compléments ne devraient pas être utilisés si d’autres denrées alimentaires avec adjonction de 2′-fucosyllactose sont consommées le même jour.
                                 
                              
                                    3.
                                 
                                 
                                    L’étiquetage des compléments alimentaires contenant du 2′-fucosyllactose destinés aux enfants en bas âge mentionne que les compléments ne devraient pas être utilisés si du lait maternel ou d’autres denrées alimentaires avec adjonction de 2′-fucosyllactose sont consommés le même jour.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        Produits laitiers pasteurisés et stérilisés (y compris par procédé UHT) non aromatisés
                     
                     
                        1,2 g/l
                     
                  
                        Produits laitiers fermentés non aromatisés
                     
                     
                        1,2 g/l pour les boissons
                     
                  
                        19,2 g/kg pour les produits autres que les boissons
                     
                  
                        Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement
                     
                     
                        1,2 g/l pour les boissons
                     
                  
                        19,2 g/kg pour les produits autres que les boissons
                     
                  
                        Substituts de produits laitiers, y compris les blanchisseurs de boissons
                     
                     
                        1,2 g/l pour les boissons
                     
                  
                        12 g/kg pour les produits autres que les boissons
                     
                  
                        400 g/kg pour les blanchisseurs
                     
                  
                        Barres de céréales
                     
                     
                        12 g/kg
                     
                  
                        Édulcorants de table
                     
                     
                        200 g/kg
                     
                  
                        Préparations pour nourrissons, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        1,2 g/l seul ou en combinaison avec 0,6 g/l de lacto-N-néotétraose au maximum, selon un ratio de 2:1 dans le produit final prêt à l’emploi, commercialisé tel quel ou reconstitué selon les indications du fabricant
                     
                  
                        Préparations de suite, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        1,2 g/l seul ou en combinaison avec 0,6 g/l de lacto-N-néotétraose au maximum, selon un ratio de 2:1 dans le produit final prêt à l’emploi, commercialisé tel quel ou reconstitué selon les indications du fabricant
                     
                  
                        Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        12 g/kg pour les produits autres que les boissons
                     
                  
                        1,2 g/l pour les denrées liquides prêtes à l’emploi, commercialisées telles quelles ou reconstituées selon les indications du fabricant
                     
                  
                        Boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge
                     
                     
                        1,2 g/l pour les boissons à base de lait et produits similaires, seul ou combiné avec 0,6 g/l de lacto-N-néotétraose au maximum, selon un ratio de 2:1 dans le produit final prêt à l’emploi, commercialisé tel quel ou reconstitué selon les indications du fabricant
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés
                     
                  
                        Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        4,8 g/l pour les boissons
                     
                  
                        40 g/kg pour les barres
                     
                  
                        Produits de panification et pâtes alimentaires portant des mentions sur l’absence ou la présence réduite de gluten, conformément aux exigences du règlement d’exécution (UE) no 828/2014 de la Commission.
                     
                     
                        60 g/kg
                     
                  
                        Boissons aromatisées
                     
                     
                        1,2 g/l
                     
                  
                        Café, thé (à l’exclusion du thé noir), infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits
                     
                     
                        9,6 g/l – la teneur maximale concerne les produits prêts à être utilisés
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons
                     
                     
                        3,0 g/jour pour la population en général
                     
                  
                        1,2 g/jour pour les enfants en bas âge
                     
                  
                        
                           Galacto-oligosaccharide
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales (ratio kg de galacto-oligosaccharide par kg de denrée alimentaire finale)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        0,333 
                     
                  
                        Lait
                     
                     
                        0,020 
                     
                  
                        Boissons à base de lait
                     
                     
                        0,030 
                     
                  
                        Substituts de repas pour contrôle du poids (sous forme de boissons)
                     
                     
                        0,020 
                     
                  
                        Substituts de boissons lactées
                     
                     
                        0,020 
                     
                  
                        Yaourts
                     
                     
                        0,033 
                     
                  
                        Desserts à base de produits laitiers
                     
                     
                        0,043 
                     
                  
                        Desserts lactés congelés
                     
                     
                        0,043 
                     
                  
                        Boissons aux fruits et boissons énergisantes
                     
                     
                        0,021 
                     
                  
                        Substituts de repas pour nourrissons sous forme de boissons
                     
                     
                        0,012 
                     
                  
                        Jus pour bébés
                     
                     
                        0,025 
                     
                  
                        Boissons au yaourt pour bébés
                     
                     
                        0,024 
                     
                  
                        Desserts pour bébés
                     
                     
                        0,027 
                     
                  
                        Collations pour bébés
                     
                     
                        0,143 
                     
                  
                        Céréales pour bébés
                     
                     
                        0,027 
                     
                  
                        Boissons adaptées à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs
                     
                     
                        0,013 
                     
                  
                        Jus
                     
                     
                        0,021 
                     
                  
                        Garnitures pour tourtes aux fruits
                     
                     
                        0,059 
                     
                  
                        Préparations aux fruits
                     
                     
                        0,125 
                     
                  
                        Barres
                     
                     
                        0,125 
                     
                  
                        Céréales
                     
                     
                        0,125 
                     
                  
                        Préparations pour nourrissons et préparations de suite, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        0,008 
                     
                  
                        
                           Glucosamine HCl
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        En conformité avec l’usage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustacés
                     
                  
                        Denrées alimentaires régies par le règlement (UE) no 609/2013
                     
                  
                         
                     
                  
                        Substituts de repas pour contrôle du poids
                     
                  
                        Aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs
                     
                  
                        Denrées alimentaires portant des mentions sur l’absence ou la présence réduite de gluten, conformément aux exigences du règlement d’exécution (UE) no 828/2014 de la Commission.
                     
                  
                        
                           Sulfate de glucosamine KCl
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        En conformité avec l’usage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustacés
                     
                  
                        
                           Sulfate de glucosamine NaCl
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        En conformité avec l’usage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustacés
                     
                  
                        
                           Gomme de guar
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «gomme de guar».
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    Une mention spécifique relative aux risques d’inconfort digestif liés à l’exposition des enfants de moins de 8 ans à la gomme de guar doit figurer de façon visible sur l’étiquette des denrées alimentaires qui en contiennent.
                                    Exemple de mention: «Une consommation excessive de ces produits peut entraîner un inconfort digestif, en particulier chez les enfants de moins de 8 ans.»
                                 
                              
                                    3.
                                 
                                 
                                    Dans le cas de produits bi-compartimentés produit laitier/céréales, le mode d’emploi doit préciser clairement que les céréales et le produit laitier doivent être mélangés avant d’être consommés, afin de prendre en compte l’éventuel risque d’obstruction gastro-intestinale.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        Produits laitiers frais tels que les yaourts, les laits fermentés, les fromages frais et les autres desserts à base de produits laitiers
                     
                     
                        1,5 g/100 g
                     
                  
                        Denrées alimentaires liquides à base de fruits ou de légumes (de type «smoothie»)
                     
                     
                        1,8 g/100 g
                     
                  
                        Compotes à base de fruits ou de légumes
                     
                     
                        3,25 g/100 g
                     
                  
                        Céréales associées à un produit laitier dans un emballage à deux compartiments
                     
                     
                        10 g/100 g dans les céréales
                        Absence dans le produit laitier associé
                        1 g/100 g dans le produit prêt à être consommé
                     
                  
                        
                           Produits laitiers traités thermiquement fermentés avec Bacteroides xylanisolvens
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Produits à base de lait fermenté (liquides, semi-liquides et en poudre atomisée)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Hydroxytyrosol
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «hydroxytyrosol».
                        L’étiquetage des produits alimentaires contenant de l’hydroxytyrosol comporte les mentions suivantes:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Ce produit alimentaire ne doit être consommé ni par les enfants âgés de moins de 3 ans, ni par les femmes enceintes ou allaitantes;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Ce produit alimentaire ne devrait pas être utilisé pour la cuisine, la cuisson ou la friture.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        Huiles végétales et de poissons [à l’exception des huiles d’olive et des huiles de grignons d’olive définies à l’annexe VII, partie VIII, du règlement (UE) no 1308/2013 (6) ], mises comme telles sur le marché
                     
                     
                        0,215 g/kg
                     
                  
                        Matières grasses tartinables définies à l’annexe VII, partie VII, du règlement (UE) no 1308/2013, mises comme telles sur le marché
                     
                     
                        0,175 g/kg
                     
                  
                        
                           Protéine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «protéine structurante de la glace»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Glaces de consommation
                     
                     
                        0,01  %
                     
                  
                        
                           Extraits aqueux de feuilles séchées d’Ilex guayusa
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «Extraits de feuilles séchées d’Ilex guayusa»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Infusions
                     
                     
                        En conformité avec l’usage normal, dans des infusions et des compléments alimentaires, d’un extrait aqueux similaire de feuilles séchées d’Ilex paraguariensis
                        
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                  
                        
                           Isomalto-oligosaccharide
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «isomalto-oligosaccharide».
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    Les denrées alimentaires contenant le nouvel ingrédient doivent être étiquetées en tant que «source de glucose».
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        Boissons rafraîchissantes à valeur énergétique réduite
                     
                     
                        6,5  %
                     
                  
                        Boissons énergisantes
                     
                     
                        5,0  %
                     
                  
                        Aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs (y compris les boissons isotoniques).
                     
                     
                        6,5  %
                     
                  
                        Jus de fruits
                     
                     
                        5  %
                     
                  
                        Légumes transformés et jus de légumes
                     
                     
                        5  %
                     
                  
                        Autres boissons rafraîchissantes
                     
                     
                        5  %
                     
                  
                        Barres de céréales
                     
                     
                        10  %
                     
                  
                        Petits gâteaux, biscuits
                     
                     
                        20  %
                     
                  
                        Barres de céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        25  %
                     
                  
                        Bonbons durs
                     
                     
                        97  %
                     
                  
                        Bonbons mous/barres chocolatées
                     
                     
                        25  %
                     
                  
                        Substituts de repas pour contrôle du poids (sous forme de barres ou à base de lait)
                     
                     
                        20  %
                     
                  
                        
                           Isomaltulose
                        
                     
                     
                        Non spécifiées
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «isomaltulose»
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage est accompagnée d’une mention précisant que «l’isomaltulose est une source de glucose et de fructose».
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        
                           Lactitol
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «lactitol»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, (en gélules ou comprimés) destinés à la population adulte
                     
                     
                        20 g/jour
                     
                  
                        
                           Lacto-N-néotétraose
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «lacto-N-néotétraose».
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    L’étiquetage des compléments alimentaires contenant du lacto-N-néotétraose mentionne que les compléments ne devraient pas être utilisés si d’autres denrées alimentaires avec adjonction de lacto-N-néotétraose sont consommées le même jour.
                                 
                              
                                    3.
                                 
                                 
                                    L’étiquetage des compléments alimentaires contenant du lacto-N-néotétraose destinés aux enfants en bas âge mentionne que les compléments ne devraient pas être utilisés si du lait maternel ou d’autres denrées alimentaires avec adjonction de lacto-N-néotétraose sont consommés le même jour.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        Produits laitiers pasteurisés et stérilisés (y compris par procédé UHT) non aromatisés
                     
                     
                        0,6 g/l
                     
                  
                        Produits laitiers fermentés non aromatisés
                     
                     
                        0,6 g/l pour les boissons
                        9,6 g/kg pour les produits autres que les boissons
                     
                  
                        Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement
                     
                     
                        0,6 g/l pour les boissons
                        9,6 g/kg pour les produits autres que les boissons
                     
                  
                        Substituts de produits laitiers, y compris les blanchisseurs de boissons
                     
                     
                        0,6 g/l pour les boissons
                        6 g/kg pour les produits autres que les boissons
                        200 g/kg pour les blanchisseurs
                     
                  
                        Barres de céréales
                     
                     
                        6 g/kg
                     
                  
                        Édulcorants de table
                     
                     
                        100 g/kg
                     
                  
                        Préparations pour nourrissons, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        0,6 g/l en combinaison avec 1,2 g/l de 2′-fucosyllactose au maximum selon un ratio de 1:2 dans le produit final prêt à l’emploi, commercialisé tel quel ou reconstitué selon les instructions du fabricant
                     
                  
                        Préparations de suite, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        0,6 g/l en combinaison avec 1,2 g/l de 2′-fucosyllactose au maximum selon un ratio de 1:2 dans le produit final prêt à l’emploi, commercialisé tel quel ou reconstitué selon les instructions du fabricant
                     
                  
                        Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        6 g/kg pour les produits autres que les boissons
                        0,6 g/l pour les denrées liquides prêtes à l’emploi, commercialisées telles quelles ou reconstituées selon les indications du fabricant
                     
                  
                        Boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge
                     
                     
                        0,6 g/l pour les boissons à base de lait et produits similaires, ajouté seul ou en combinaison avec du 2′-fucosyllactose selon un ratio de 1:2 dans le produit final prêt à l’emploi, commercialisé tel quel ou reconstitué selon les instructions du fabricant
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés
                     
                  
                        Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        2,4 g/l pour les boissons
                        20 g/kg pour les barres
                     
                  
                        Produits de panification et pâtes alimentaires portant des mentions sur l’absence ou la présence réduite de gluten, conformément aux exigences du règlement d’exécution (UE) no 828/2014 de la Commission.
                     
                     
                        30 g/kg
                     
                  
                        Boissons aromatisées
                     
                     
                        0,6 g/l
                     
                  
                        Café, thé (à l’exclusion du thé noir), infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits
                     
                     
                        4,8 g/l – la teneur maximale concerne les produits prêts à être utilisés
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons
                     
                     
                        1,5 g/jour pour la population en général
                        0,6 g/jour pour les enfants en bas âge
                     
                  
                        
                           Extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «protéines de luzerne (Medicago sativa)» ou «protéines d’alfalfa (Medicago sativa)»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        10 g/jour
                     
                  
                        
                           Lycopène
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «lycopène»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Boissons à base de jus de fruits/légumes (y compris les concentrés)
                     
                     
                        2,5 mg/100 g
                     
                  
                        Boissons adaptées à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs
                     
                     
                        2,5 mg/100 g
                     
                  
                        Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013 et substituts de repas pour contrôle du poids
                     
                     
                        8 mg/repas
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        5 mg/100 g
                     
                  
                        Matières grasses et assaisonnements/sauces
                     
                     
                        10 mg/100 g
                     
                  
                        Soupes autres que les soupes de tomate
                     
                     
                        1 mg/100 g
                     
                  
                        Pain (y compris les pains croustillants)
                     
                     
                        3 mg/100 g
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        15 mg/jour
                     
                  
                        
                           Lycopène issu de Blakeslea trispora
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «lycopène»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Boissons à base de jus de fruits/légumes (y compris les concentrés)
                     
                     
                        2,5 mg/100 g
                     
                  
                        Boissons adaptées à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs
                     
                     
                        2,5 mg/100 g
                     
                  
                        Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013 et substituts de repas pour contrôle du poids
                     
                     
                        8 mg/repas
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        5 mg/100 g
                     
                  
                        Matières grasses et assaisonnements/sauces
                     
                     
                        10 mg/100 g
                     
                  
                        Soupes autres que les soupes de tomate
                     
                     
                        1 mg/100 g
                     
                  
                        Pain (y compris les pains croustillants)
                     
                     
                        3 mg/100 g
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        15 mg/jour
                     
                  
                        
                           Lycopène de tomates
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «lycopène»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Boissons à base de jus de fruits/légumes (y compris les concentrés)
                     
                     
                        2,5 mg/100 g
                     
                  
                        Boissons adaptées à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs
                     
                     
                        2,5 mg/100 g
                     
                  
                        Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013 et substituts de repas pour contrôle du poids
                     
                     
                        8 mg/repas
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        5 mg/100 g
                     
                  
                        Matières grasses et assaisonnements/sauces
                     
                     
                        10 mg/100 g
                     
                  
                        Soupes autres que les soupes de tomate
                     
                     
                        1 mg/100 g
                     
                  
                        Pain (y compris les pains croustillants)
                     
                     
                        3 mg/100 g
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        15 mg/jour
                     
                  
                        
                           Oléorésine de lycopène extrait de la tomate
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en lycopène
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «oléorésine de lycopène extrait de la tomate»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Boissons à base de jus de fruits/légumes (y compris les concentrés)
                     
                     
                        2,5 mg/100 g
                     
                  
                        Boissons adaptées à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs
                     
                     
                        2,5 mg/100 g
                     
                  
                        Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids régis par règlement (UE) no 609/2013 et substituts de repas pour contrôle du poids
                     
                     
                        8 mg/repas
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        5 mg/100 g
                     
                  
                        Matières grasses et assaisonnements/sauces
                     
                     
                        10 mg/100 g
                     
                  
                        Soupes autres que les soupes de tomate
                     
                     
                        1 mg/100 g
                     
                  
                        Pain (y compris les pains croustillants)
                     
                     
                        3 mg/100 g
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés
                     
                  
                        
                           Citrate-malate de magnésium
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «citrate-malate de magnésium»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Extrait d’écorce de magnolia
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «extrait d’écorce de magnolia»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Bonbons à la menthe (produits de confiserie)
                     
                     
                        0,2 % pour son action rafraîchissante de l’haleine. Sur la base d’un poids unitaire maximal des chewing-gums ou des bonbons à la menthe de 1,5 g, avec un taux d’incorporation maximal de 0,2 %, chaque chewing-gum ou bonbon à la menthe contiendra au maximum 3 mg d’extrait d’écorce de magnolia.
                     
                  
                        Gomme à mâcher (chewing-gum)
                     
                  
                        
                           Huile de germe de maïs concentrée en insaponifiable
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «extrait d’huile de germe de maïs»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        2 g/jour
                     
                  
                        Gomme à mâcher (chewing-gum)
                     
                     
                        2  %
                     
                  
                        
                           Méthylcellulose
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «méthylcellulose»
                     
                     
                        La méthylcellulose ne doit pas être utilisée dans des denrées alimentaires spécialement préparées pour des enfants en bas âge
                     
                  
                        Glaces de consommation
                     
                     
                        2  %
                     
                  
                        Boissons aromatisées
                     
                  
                        Produits laitiers fermentés aromatisés ou non aromatisés
                     
                  
                        Desserts froids (produits laitiers, gras, à base de fruits, à base de céréales, à base d’œufs)
                     
                  
                        Préparations à base de fruits (pulpes, purées ou compotes)
                     
                  
                        Soupes, potages et bouillons
                     
                  
                        
                           Acide (6S)-5-méthyltétrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «acide (6S)-5-méthyltétrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine» ou «5MTHF-glucosamine»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, comme source de folate
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Monométhylsilanetriol (silicium organique)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en silicium
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «silicium organique (monométhylsilanetriol)»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, destinés à la population adulte (sous forme liquide)
                     
                     
                        10,40 mg/jour
                     
                  
                        
                           Extrait mycélien du shiitaké (Lentinula edodes)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «extrait du champignon Lentinula edodes» ou «extrait du shiitake»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Produits de panification
                     
                     
                        2 ml/100 g
                     
                  
                        Boissons rafraîchissantes
                     
                     
                        0,5 ml/100 ml
                     
                  
                        Plats préparés
                     
                     
                        2,5 ml par plat
                     
                  
                        Denrées alimentaires à base de yaourt
                     
                     
                        1,5 ml/100 ml
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        2,5 ml par dose journalière
                     
                  
                        
                           Jus de noni (Morinda citrifolia)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «jus de noni» ou «jus de Morinda citrifolia»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Boissons à base de fruits et de nectars de fruits pasteurisées
                     
                     
                        30 ml par portion (jusqu’à 100 % de jus de noni)
                        ou
                        20 ml deux fois par jour, pas plus de 40 ml par jour
                     
                  
                        
                           Poudre de jus de noni (Morinda citrifolia)
                        
                     
                     
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        6,6 g/jour (équivalant à 30 ml de jus de noni)
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «poudre de jus de noni» ou «poudre de jus de Morinda citrifolia»
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Purée et concentré de noni (Morinda citrifolia)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est:
                        pour la purée de fruits:
                        «purée de fruits de Morinda citrifolia» ou «purée de fruits de noni»
                        pour le concentré de fruits:
                        «concentré de fruits de Morinda citrifolia» ou «concentré de fruits de noni»
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        Purée de fruits
                     
                  
                        Bonbons/confiseries
                     
                     
                        45 g/100 g
                     
                  
                        Barres de céréales
                     
                     
                        53 g/100 g
                     
                  
                        Mélanges pour boissons nutritives en poudre (masse sèche)
                     
                     
                        53 g/100 g
                     
                  
                        Boissons gazeuses
                     
                     
                        11 g/100 g
                     
                  
                        Glaces et sorbets
                     
                     
                        31 g/100 g
                     
                  
                        Yaourts
                     
                     
                        12 g/100 g
                     
                  
                        Biscuits
                     
                     
                        53 g/100 g
                     
                  
                        Brioches, gâteaux et pâtisseries
                     
                     
                        53 g/100 g
                     
                  
                        Barres de céréales (complètes) pour petit-déjeuner
                     
                     
                        88 g/100 g
                     
                  
                        Confitures et gelées, au sens de la directive 2001/113/CE
                     
                     
                        133 g/100 g
                        Sur la base de la quantité avant traitement préalable pour la fabrication de 100 g de produit.
                     
                  
                        Produits à tartiner, garnitures et glaçages sucrés
                     
                     
                        31 g/100 g
                     
                  
                        Sauces condimentaires, pickles, sauces au jus de viande et condiments
                     
                     
                        88 g/100 g
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        26 g/jour
                     
                  
                         
                     
                     
                        Concentré de fruits
                     
                  
                        Bonbons/confiseries
                     
                     
                        10 g/100 g
                     
                  
                        Barres de céréales
                     
                     
                        12 g/100 g
                     
                  
                        Mélanges pour boissons nutritives en poudre (masse sèche)
                     
                     
                        12 g/100 g
                     
                  
                        Boissons gazeuses
                     
                     
                        3 g/100 g
                     
                  
                        Glaces et sorbets
                     
                     
                        7 g/100 g
                     
                  
                        Yaourts
                     
                     
                        3 g/100 g
                     
                  
                        Biscuits
                     
                     
                        12 g/100 g
                     
                  
                        Brioches, gâteaux et pâtisseries
                     
                     
                        12 g/100 g
                     
                  
                        Barres de céréales (complètes) pour petit-déjeuner
                     
                     
                        20 g/100 g
                     
                  
                        Confitures et gelées, au sens de la directive 2001/113/CE
                     
                     
                        30 g/100 g
                     
                  
                        Produits à tartiner, garnitures et glaçages sucrés
                     
                     
                        7 g/100 g
                     
                  
                        Sauces condimentaires, pickles, sauces au jus de viande et condiments
                     
                     
                        20 g/100 g
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        6 g/jour
                     
                  
                        
                           Feuilles de noni (Morinda citrifolia)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «feuilles de noni» ou «feuilles de Morinda citrifolia».
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    Il doit être porté à l’attention du consommateur qu’une tasse d’infusion ne doit pas être préparée avec plus de 1 gramme de feuilles de Morinda citrifolia séchées et torréfiées.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        Pour la préparation d’infusions
                     
                     
                        Une tasse d’infusion ne doit pas être préparée avec plus de 1 gramme de feuilles de Morinda citrifolia séchées et torréfiées.
                     
                  
                        
                           Poudre de noni (Morinda citrifolia)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «poudre de fruit de Morinda citrifolia» ou «poudre de noni»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        2,4 g/jour
                     
                  
                        
                           Microalgues Odontella aurita
                           
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «microalgues Odontella aurita»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Pâtes aromatisées
                     
                     
                        1,5  %
                     
                  
                        Soupes de poissons
                     
                     
                        1  %
                     
                  
                        Terrines marines
                     
                     
                        0,5  %
                     
                  
                        Préparations pour court-bouillon
                     
                     
                        1  %
                     
                  
                        Crackers
                     
                     
                        1,5  %
                     
                  
                        Poissons panés congelés
                     
                     
                        1,5  %
                     
                  
                        
                           Huile concentrée en phytostérols/phytostanols
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en phytostérols/phytostanols
                        
                     
                     
                        En conformité avec l’annexe III, point 5, du règlement (UE) no 1169/2011
                     
                     
                         
                     
                  
                        Matières grasses tartinables, au sens de l’annexe VII, partie VII, et appendice II, points B et C, du règlement (UE) no 1308/2013, à l’exception des matières grasses utilisées pour la cuisson et la friture et des pâtes à tartiner à base de beurre ou d’autres graisses animales
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    Les produits contenant le nouvel ingrédient alimentaire sont présentés de manière à pouvoir être facilement divisés en portions contenant soit un maximum de 3 grammes (dans le cas d’une portion par jour), soit un maximum de 1 gramme (dans le cas de trois portions par jour) de phytostérols/phytostanols ajoutés.
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    La quantité de phytostérols/phytostanols ajoutés dans une boisson conditionnée n’excède pas 3 grammes.
                                 
                              
                                    3.
                                 
                                 
                                    Les sauces à salade, la mayonnaise et les sauces épicées sont conditionnées en portions individuelles.
                                 
                              
                  
                        Produits à base de lait, tels que les produits à base de lait demi-écrémé et de lait écrémé, auxquels ont éventuellement été ajoutés des fruits et/ou des céréales, les produits à base de lait fermenté, tels que les yaourts, et les produits à base de fromage (teneur en graisses ≤ 12 g par 100 g), dans lesquels la teneur en matières grasses laitières a éventuellement été réduite et dans lesquels les matières grasses ou les protéines ont été partiellement ou entièrement remplacées par des graisses ou des protéines végétales
                     
                  
                        Boissons à base de soja.
                     
                  
                        Sauces à salade, mayonnaise et sauces épicées
                     
                  
                        
                           Huile extraite de calmars
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en DHA et EPA (combinés)
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «huile de calmar»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Produits laitiers, à l’exception des boissons à base de lait
                     
                     
                        200 mg/100 g ou 600 mg/100 g pour les produits fromagers
                     
                  
                        Substituts de produits laitiers, à l’exception des boissons
                     
                     
                        200 mg/100 g ou 600 mg/100 g pour les substituts de produits fromagers
                     
                  
                        Matières grasses à tartiner et assaisonnements/sauces
                     
                     
                        600 mg/100 g
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        500 mg/100 g
                     
                  
                        Produits de boulangerie (pain et petits pains)
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        Barres de céréales
                     
                     
                        500 mg/100 g
                     
                  
                        Boissons non alcoolisées (y compris boissons à base de lait)
                     
                     
                        60 mg/100 ml
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        3 000  mg/jour pour la population en général
                        450 mg par jour pour les femmes enceintes ou allaitantes
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés
                     
                  
                        Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013, et substituts de repas pour contrôle du poids
                     
                     
                        200 mg/repas
                     
                  
                        
                           Préparations pasteurisées à base de fruits produites au moyen d’un traitement à haute pression
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        L’indication «pasteurisées par traitement à haute pression» figure après le nom des préparations de fruits proprement dites, ainsi que sur tout produit pour lequel ce procédé est utilisé
                     
                     
                         
                     
                  
                        Types de fruits:
                        abricots, ananas, bananes, cerises, figues, fraises, framboises, mandarines, mangues, melons, mûres, myrtilles, noix de coco, pamplemousses, pêches, poires, pommes, prunes, raisins, rhubarbes
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Amidon de maïs phosphaté
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «amidon de maïs phosphaté»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Produits de boulangerie cuits au four
                     
                     
                        15  %
                     
                  
                        Pâtes alimentaires
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                  
                        Barres de céréales
                     
                  
                        
                           Phosphatidylsérine de phospholipides de poisson
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en phosphatidylsérine
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «phosphatidylsérine de poisson».
                     
                     
                         
                     
                  
                        Boissons à base de yaourt
                     
                     
                        50 mg/100 ml
                     
                  
                        Poudres à base de lait en poudre
                     
                     
                        3 500  mg/100 g (équivalant à 40 mg/100 ml prêts à consommer)
                     
                  
                        Denrées alimentaires à base de yaourt
                     
                     
                        80 mg/100 g
                     
                  
                        Barres de céréales
                     
                     
                        350 mg/100 g
                     
                  
                        Confiseries à base de chocolat
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        En conformité avec le règlement (UE) no 609/2013
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        300 mg/jour
                     
                  
                        
                           Phosphatidylsérine de phospholipides de soja
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en phosphatidylsérine
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «phosphatidylsérine de soja».
                     
                     
                         
                     
                  
                        Boissons à base de yaourt
                     
                     
                        50 mg/100 ml
                     
                  
                        Poudres à base de lait en poudre
                     
                     
                        3,5 g/100 g (équivalant à 40 mg/100 ml prêts à consommer)
                     
                  
                        Denrées alimentaires à base de yaourt
                     
                     
                        80 mg/100 g
                     
                  
                        Barres de céréales
                     
                     
                        350 mg/100 g
                     
                  
                        Confiseries à base de chocolat
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        En conformité avec le règlement (UE) no 609/2013
                     
                  
                        
                           Produit phospholipidique contenant des quantités égales de phosphatidylsérine et d’acide phosphatidique
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en phosphatidylsérine
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «phosphatidylsérine et acide phosphatidique de soja».
                     
                     
                        Le produit n’est pas destiné à être vendu aux femmes enceintes ou allaitantes
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        80 mg/100 g
                     
                  
                        Barres de céréales
                     
                     
                        350 mg/100 g
                     
                  
                        Produits à base de yaourt
                     
                     
                        80 mg/100 g
                     
                  
                        Produits de type yaourt à base de soja
                     
                     
                        80 mg/100 g
                     
                  
                        Boissons à base de yaourt
                     
                     
                        50 mg/100 g
                     
                  
                        Boissons de type yaourt à base de soja
                     
                     
                        50 mg/100 g
                     
                  
                        Poudres à base de lait en poudre
                     
                     
                        3,5 g/100 g (équivalant à 40 mg/100 ml prêts à consommer)
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        800 mg/jour
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        En conformité avec le règlement (UE) no 609/2013
                     
                  
                        
                           Phospholipides de jaune d’œuf
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Non spécifiées
                     
                  
                        
                           Phytoglycogène
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «phytoglycogène»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Aliments transformés
                     
                     
                        25  %
                     
                  
                        
                           Phytostérols/phytostanols
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        En conformité avec l’annexe III, point 5, du règlement (UE) no 1169/2011
                     
                     
                         
                     
                  
                        Boissons à base de riz
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    Les denrées alimentaires sont présentées de manière à pouvoir être facilement divisées en portions contenant soit un maximum de 3 grammes (dans le cas d’une portion journalière), soit un maximum de 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytostérols/phytostanols ajoutés.
                                    La quantité de phytostérols/phytostanols ajoutés dans une boisson conditionnée n’excède pas 3 grammes.
                                    Les sauces à salade, la mayonnaise et les sauces épicées sont conditionnées en portions individuelles
                                 
                              
                  
                        Pain de seigle fabriqué avec de la farine contenant ≥ 50 % de seigle (farine de seigle complète, grains de seigle entiers ou brisés et flocons de seigle) et ≤ 30 % de blé, avec ≤ 4 % de sucre ajouté mais sans graisse ajoutée.
                     
                  
                        Sauces à salade, mayonnaise et sauces épicées
                     
                  
                        Boissons à base de soja
                     
                  
                        Produits de type lait, tels que les produits de type lait demi-écrémé et écrémé, éventuellement avec adjonction de fruits et/ou de céréales, dont la matière grasse du lait a éventuellement été réduite ou dont la matière grasse et/ou protéique du lait a été partiellement ou entièrement remplacée par de la matière grasse et/ou des protéines végétales.
                     
                  
                        Produits à base de lait fermenté, tels que les produits de type yaourt ou fromage (teneur en matières grasses < 12 % par 100 g), dont la matière grasse du lait a éventuellement été réduite ou dont la matière grasse et/ou protéique du lait a été partiellement ou entièrement remplacée par de la matière grasse et/ou des protéines végétales.
                     
                  
                        Matières grasses tartinables, au sens de l’annexe VII, partie VII, et appendice II, points B et C, du règlement (UE) no 1308/2013, à l’exception des matières grasses utilisées pour la cuisson et la friture et des pâtes à tartiner à base de beurre ou d’autres graisses animales
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        3 g/jour
                     
                  
                        
                           Huile d’amandon de prune
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Pour la friture et en assaisonnement
                     
                     
                        En conformité avec l’usage alimentaire normal d’huile végétale
                     
                  
                        
                           Protéines de pomme de terre (coagulées) et leurs hydrolysats
                        
                     
                     
                        Non spécifiées
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «protéines de pomme de terre»
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Prolyl-oligopeptidase (préparation enzymatique)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «propyl-oligopeptidase»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, destinés à la population adulte en général
                     
                     
                        120 PPU/jour (2,7 g de préparation enzymatique/jour) (2 × 106 PPI/jour)
                        PPU – Prolyl Peptidase Unit (unité d’activité de prolylpeptidase) ou Proline Protease Unit (unité de protéase proline)
                        PPI – Protease Picomole International
                     
                  
                        
                           Extrait protéique de rein de porc
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        3 gélules par jour, ce qui correspond à 12,6 mg d’extrait de rein de porc par jour
                        Teneur en diamine oxydase (DAO): 0,9 mg/jour (3 gélules contenant chacune 0,3 mg de DAO)
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                  
                        
                           Huile de colza concentrée en insaponifiable
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «extrait d’huile de colza»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        1,5 g par portion journalière recommandée
                     
                  
                        
                           Protéines de graines de colza
                        
                     
                     
                        Source de protéines végétales dans les denrées alimentaires, sauf dans les préparations pour nourrissons et les préparations de suite
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «protéines de colza»
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    Toute denrée alimentaire contenant des «protéines de colza» porte une mention indiquant que cet ingrédient peut provoquer une réaction allergique chez les consommateurs allergiques à la moutarde et aux produits à base de moutarde. S’il y a lieu, cette mention figure à proximité immédiate de la liste des ingrédients.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        
                           Trans-resvératrol
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «trans-resvératrol»
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    L’étiquetage des compléments alimentaires contenant du trans-resvératrol mentionne que les personnes prenant des médicaments ne devraient consommer le produit que sous contrôle médical.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, destinés à la population adulte (en gélules ou comprimés)
                     
                     
                        150 mg/jour
                     
                  
                        
                           Trans-resvératrol (source microbienne)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «trans-resvératrol»
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    L’étiquetage des compléments alimentaires contenant du trans-resvératrol mentionne que les personnes prenant des médicaments ne devraient consommer le produit que sous contrôle médical.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        En conformité avec l’usage normal, dans des compléments alimentaires, du resvératrol extrait de la renouée du Japon (Fallopia Japonica)
                     
                  
                        
                           Extrait de crête de coq
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «extrait de crête de coq» ou «extrait de crête de coquelet»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Boissons à base de lait
                     
                     
                        40 mg/100 g ou mg/100 ml
                     
                  
                        Boissons fermentées à base de lait
                     
                     
                        80 mg/100 g ou mg/100 ml
                     
                  
                        Produits de type yaourt
                     
                     
                        65 mg/100 g ou mg/100 ml
                     
                  
                        
                           Fromage frais
                        
                     
                     
                        110 mg/100 g ou mg/100 ml
                     
                  
                        
                           Huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Comme l’huile de lin
                     
                     
                        En conformité avec l’usage alimentaire normal de l’huile de lin
                     
                  
                        
                           Différentes formes de salatrim
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «matières grasses à faible teneur calorique (salatrim)»
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    Il est clairement indiqué qu’une consommation excessive peut provoquer des troubles gastro-intestinaux.
                                 
                              
                                    3.
                                 
                                 
                                    Il est indiqué que les produits ne sont pas destinés à être utilisés par des enfants.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        Produits de boulangerie et de confiserie
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Huile extraite de Schizochytrium sp. à teneur élevée en DHA et EPA
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en DHA et EPA (combinés)
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «huile extraite de la microalgue Schizochytrium sp. à teneur élevée en DHA et EPA»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, destinés à la population adulte, à l’exclusion des femmes enceintes ou allaitantes
                     
                     
                        3 000  mg/jour
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, destinés aux femmes enceintes ou allaitantes
                     
                     
                        450 mg/jour
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés
                     
                  
                        Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013 et substituts de repas pour contrôle du poids
                     
                     
                        250 mg/repas
                     
                  
                        Boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                  
                        Aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs
                     
                  
                        Denrées alimentaires portant des mentions sur l’absence ou la présence réduite de gluten, conformément aux exigences du règlement d’exécution (UE) no 828/2014 de la Commission.
                     
                  
                        Produits de boulangerie (pains, petits pains et biscuits sucrés)
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        500 mg/100 g
                     
                  
                        Graisses pour la cuisson
                     
                     
                        360 mg/100 g
                     
                  
                        Substituts de produits laitiers, à l’exception des boissons
                     
                     
                        600 mg/100 g pour les fromages; 200 mg/100 g pour les produits à base de lait de soja et de lait d’imitation (à l’exception des boissons)
                     
                  
                        Produits laitiers, à l’exception des boissons à base de lait
                     
                     
                        600 mg/100 g pour les fromages; 200 mg/100 g pour les produits laitiers (y compris les produits à base de lait, de fromage frais et de yaourt, à l’exception des boissons)
                     
                  
                        Boissons non alcoolisées (y compris les substituts de boissons lactées et les boissons à base de lait)
                     
                     
                        80 mg/100 g
                     
                  
                        Barres de céréales/barres nutritives
                     
                     
                        500 mg/100 g
                     
                  
                        Matières grasses à tartiner et assaisonnements/sauces
                     
                     
                        600 mg/100 g
                     
                  
                        
                           Huile extraite de Schizochytrium sp. (ATCC PTA-9695)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en DHA
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «huile extraite de la microalgue Schizochytrium sp. (ATCC PTA-9695)»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Produits laitiers, à l’exception des boissons à base de lait
                     
                     
                        200 mg/100 g ou 600 mg/100 g pour les produits fromagers
                     
                  
                        Substituts de produits laitiers, à l’exception des boissons
                     
                     
                        200 mg/100 g ou 600 mg/100 g pour les substituts de produits fromagers
                     
                  
                        Matières grasses à tartiner et assaisonnements/sauces
                     
                     
                        600 mg/100 g
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        500 mg/100 g
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        250 mg de DHA par jour pour la population en général
                     
                  
                        450 mg de DHA par jour pour les femmes enceintes ou allaitantes
                     
                  
                        Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013 et substituts de repas pour contrôle du poids
                     
                     
                        250 mg/repas
                     
                  
                        Boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        Aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs
                     
                  
                        Denrées alimentaires portant des mentions sur l’absence ou la présence réduite de gluten, conformément aux exigences du règlement d’exécution (UE) no 828/2014 de la Commission.
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés
                     
                  
                        Produits de boulangerie (pains, petits pains et biscuits sucrés)
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        Barres de céréales
                     
                     
                        500 mg/100 g
                     
                  
                        Graisses pour la cuisson
                     
                     
                        360 mg/100 g
                     
                  
                        Boissons non alcoolisées (y compris les substituts de boissons lactées et les boissons à base de lait)
                     
                     
                        80 mg/100 ml
                     
                  
                        Préparations pour nourrissons et préparations de suite, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        En conformité avec le règlement (UE) no 609/2013
                     
                  
                        Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        
                           Huile de Schizochytrium sp.
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en DHA
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «huile extraite de la microalgue Schizochytrium sp.»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Produits laitiers, à l’exception des boissons à base de lait
                     
                     
                        200 mg/100 g ou 600 mg/100 g pour les produits fromagers
                     
                  
                        Substituts de produits laitiers, à l’exception des boissons
                     
                     
                        200 mg/100 g ou 600 mg/100 g pour les substituts de produits fromagers
                     
                  
                        Matières grasses à tartiner et assaisonnements/sauces
                     
                     
                        600 mg/100 g
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        500 mg/100 g
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        250 mg de DHA par jour pour la population en général
                     
                  
                        450 mg de DHA par jour pour les femmes enceintes ou allaitantes
                     
                  
                        Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013 et substituts de repas pour contrôle du poids
                     
                     
                        250 mg/repas
                     
                  
                        Boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                  
                        Aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs
                     
                  
                        Denrées alimentaires portant des mentions sur l’absence ou la présence réduite de gluten, conformément aux exigences du règlement d’exécution (UE) no 828/2014 de la Commission.
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés
                     
                  
                        Produits de boulangerie (pains, petits pains et biscuits sucrés)
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        Barres de céréales
                     
                     
                        500 mg/100 g
                     
                  
                        Graisses pour la cuisson
                     
                     
                        360 mg/100 g
                     
                  
                        Boissons non alcoolisées (y compris les substituts de boissons lactées et les boissons à base de lait)
                     
                     
                        80 mg/100 ml
                     
                  
                        
                           Huile extraite de Schizochytrium sp. (T18)
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en DHA
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «huile extraite de la microalgue Schizochytrium sp.»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Produits laitiers, à l’exception des boissons à base de lait
                     
                     
                        200 mg/100 g ou 600 mg/100 g pour les produits fromagers
                     
                  
                        Substituts de produits laitiers, à l’exception des boissons
                     
                     
                        200 mg/100 g ou 600 mg/100 g pour les substituts de produits fromagers
                     
                  
                        Matières grasses à tartiner et assaisonnements/sauces
                     
                     
                        600 mg/100 g
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        500 mg/100 g
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        250 mg de DHA par jour pour la population en général
                     
                  
                        450 mg de DHA par jour pour les femmes enceintes ou allaitantes
                     
                  
                        Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013 et substituts de repas pour contrôle du poids
                     
                     
                        250 mg/repas
                     
                  
                        Boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        Aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs
                     
                  
                        Denrées alimentaires portant des mentions sur l’absence ou la présence réduite de gluten, conformément aux exigences du règlement d’exécution (UE) no 828/2014 de la Commission.
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés
                     
                  
                        Produits de boulangerie (pains, petits pains et biscuits sucrés)
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        Barres de céréales
                     
                     
                        500 mg/100 g
                     
                  
                        Graisses pour la cuisson
                     
                     
                        360 mg/100 g
                     
                  
                        Boissons non alcoolisées (y compris les substituts de boissons lactées et les boissons à base de lait)
                     
                     
                        80 mg/100 ml
                     
                  
                        Préparations pour nourrissons et préparations de suite, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        En conformité avec le règlement (UE) no 609/2013
                     
                  
                        Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        200 mg/100 g
                     
                  
                        
                           Extrait de fèves soja fermentées
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «extrait de fèves de soja fermentées».
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    L’étiquetage des compléments alimentaires contenant de l’extrait de fèves de soja fermentées mentionne que les personnes prenant des médicaments ne devraient consommer le produit que sous contrôle médical.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, (en gélules, comprimés ou poudre) destinés à la population adulte, à l’exclusion des femmes enceintes ou allaitantes
                     
                     
                        100 mg/jour
                     
                  
                        
                           Extrait de germe de blé (Triticum aestivum) riche en spermidine
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des compléments alimentaires qui en contiennent est «extrait de germe de blé riche en spermidine»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, destinés à la population adulte, à l’exclusion des femmes enceintes ou allaitantes
                     
                     
                        L’équivalent de 6 mg de spermidine par jour
                     
                  
                        
                           Sucromalt
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «sucromalt»
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage est accompagnée d’une mention précisant que le produit est une source de glucose et de fructose.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        Non spécifiées
                     
                  
                        
                           Fibre de canne à sucre
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Pain
                     
                     
                        8  %
                     
                  
                        Produits de boulangerie
                     
                     
                        5  %
                     
                  
                        Produits à base de viande et de muscle
                     
                     
                        3  %
                     
                  
                        Assaisonnements et épices
                     
                     
                        3  %
                     
                  
                        Fromage râpé
                     
                     
                        2  %
                     
                  
                        Produits diététiques
                     
                     
                        5  %
                     
                  
                        Sauces
                     
                     
                        2  %
                     
                  
                        Boissons
                     
                     
                        5  %
                     
                  
                        
                           Extrait d’huile de tournesol
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «extrait d’huile de tournesol»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        1,1 g/jour
                     
                  
                        
                           Microalgues Tetraselmis chuii séchées
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «microalgues Tetraselmis chuii séchées» ou «microalgues T. chuii séchées»
                        L’étiquetage des compléments alimentaires contenant des microalgues Tetraselmis chuii séchées comporte la mention suivante: «Contient des quantités négligeables d’iode.»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Sauces
                     
                     
                        20 % ou 250 mg/jour
                     
                  
                        Sels spéciaux
                     
                     
                        1  %
                     
                  
                        Condiments
                     
                     
                        250 mg/jour
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        250 mg/jour
                     
                  
                        
                           
                              Therapon barcoo/Scortum
                        
                     
                     
                        Utilisation identique à celle du saumon, à savoir la préparation culinaire de produits et de plats à base de poisson, y compris des produits cuits, crus, fumés et cuits au four
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           D-tagatose
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «D-tagatose»
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    L’étiquetage des produits dans lesquels la quantité de D-tagatose dépasse 15 g par portion et des boissons dans lesquelles le taux de D-tagatose est supérieur à 1 % (telles que consommées) mentionne qu’«une consommation excessive peut avoir des effets laxatifs».
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        Non spécifiées
                     
                  
                        
                           Extrait riche en taxifoline
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «extrait riche en taxifoline»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, destinés à la population en général, à l’exclusion des nourrissons, des enfants en bas âge, des enfants et des adolescents âgés de moins de 14 ans
                     
                     
                        100 mg/jour
                     
                  
                        
                           Tréhalose
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «tréhalose»; elle figure sur l’étiquetage du produit en tant que tel ou sur la liste d’ingrédients des denrées alimentaires qui en contiennent.
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage est accompagnée d’une mention précisant que «le tréhalose est une source de glucose».
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        Non spécifiées
                     
                  
                        
                           Champignons (Agaricus bisporus) traités aux UV
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en vitamine D2
                           
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Champignons (Agaricus bisporus)
                     
                     
                        10 μg de vitamine D2/100 g de masse fraîche
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    La dénomination sur l’étiquette du nouvel aliment ou des denrées alimentaires qui en contiennent est «champignons (Agaricus bisporus) traités aux UV».
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    La dénomination figurant sur l’étiquette du nouvel aliment ou des denrées alimentaires qui en contiennent est accompagnée de l’indication selon laquelle «un traitement contrôlé par rayonnement a été utilisé pour augmenter les teneurs en vitamine D» ou «un traitement aux UV a été utilisé pour augmenter les teneurs en vitamine D2».
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        
                           Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traitée par UV
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en vitamine D2
                           
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «levure enrichie en vitamine D» ou «levure enrichie en vitamine D2»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Pain et petits pains au levain
                     
                     
                        5 μg de vitamine D2/100 g
                     
                  
                        Produits de boulangerie fine au levain
                     
                     
                        5 μg de vitamine D2/100 g
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        5 μg de vitamine D2/jour
                     
                  
                        
                           Pain traité aux UV
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en vitamine D2
                           
                        
                     
                     
                        La dénomination figurant sur l’étiquette du nouvel aliment est accompagnée de la mention «contient de la vitamine D obtenue par traitement aux UV»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Pain et petits pains au levain (sans nappage ni garniture)
                     
                     
                        3 μg de vitamine D2/100 g
                     
                  
                        
                           Lait traité aux UV
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Teneurs maximales en vitamine D3
                           
                        
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    L’étiquette du nouvel aliment porte la mention «traité aux UV».
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    Lorsque du lait traité aux UV contient une quantité de vitamine D considérée comme significative suivant l’annexe XIII, partie A, point 2, du règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil, la dénomination sur l’étiquetage est accompagnée de la mention «contient de la vitamine D obtenue par traitement aux UV» ou «lait contenant de la vitamine D obtenue par traitement aux UV».
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        Lait entier, au sens du règlement (UE) no 1308/2013, pasteurisé à consommer tel quel
                     
                     
                        5-32 μg/kg pour la population en général, à l’exclusion des nourrissons
                     
                  
                        Lait demi-écrémé, au sens du règlement (UE) no 1308/2013, pasteurisé à consommer tel quel
                     
                     
                        1-15 μg/kg pour la population en général, à l’exclusion des nourrissons
                     
                  
                        
                           Vitamine K2 (ménaquinone)
                        
                     
                     
                        À utiliser conformément aux dispositions de la directive 2002/46/CE, du règlement (UE) no 609/2013 et/ou du règlement (CE) no 1925/2006
                     
                     
                        1-15 μg/kg pour la population en général, à l’exclusion des nourrissons
                     
                  
                        
                           Extrait de son de blé
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «extrait de son de blé»
                     
                     
                        L’«extrait de son de blé» ne peut pas être mis sur le marché en tant que complément alimentaire ou ingrédient de complément alimentaire. Il ne peut pas non plus être ajouté aux préparations pour nourrissons.
                     
                  
                        Bière et succédanés
                     
                     
                        0,4 g/100 g
                     
                  
                        Céréales prêtes à consommer
                     
                     
                        9 g/100 g
                     
                  
                        Produits laitiers
                     
                     
                        2,4 g/100 g
                     
                  
                        Jus de fruits et de légumes
                     
                     
                        0,6 g/100 g
                     
                  
                        Boissons rafraîchissantes
                     
                     
                        0,6 g/100 g
                     
                  
                        Préparations de viandes
                     
                     
                        2 g/100 g
                     
                  
                        
                           Bêta-glucanes de levure
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        Teneurs maximales en bêta-glucanes de levure (Saccharomyces cervisiae) purs
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «bêta-glucanes de levure (Saccharomyces cerevisiae)».
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
                     
                     
                        1,275 g/jour pour les enfants de plus de 12 ans et la population adulte en général
                        0,675 g/jour pour les enfants de moins de 12 ans
                     
                  
                        Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        1,275 g/jour
                     
                  
                        Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013, à l’exclusion des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge
                     
                     
                        1,275 g/jour
                     
                  
                        Boissons à base de jus de fruits et/ou de légumes, y compris les jus concentrés et déshydratés
                     
                     
                        1,3 g/kg
                     
                  
                        Boissons aromatisées aux fruits
                     
                     
                        0,8 g/kg
                     
                  
                        Préparation en poudre pour boissons à base de cacao
                     
                     
                        38,3 g/kg (en poudre)
                     
                  
                        Autres boissons
                     
                     
                        0,8 g/kg (prêtes à consommer)
                     
                  
                        7 g/kg (en poudre)
                     
                  
                        Barres de céréales
                     
                     
                        6 g/kg
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        15,3 g/kg
                     
                  
                        Céréales pour petit-déjeuner complètes et à forte teneur en fibres (préparation instantanée chaude)
                     
                     
                        1,5 g/kg
                     
                  
                        Biscuits de type «cookies»
                     
                     
                        6,7 g/kg
                     
                  
                        Biscuits de type «crackers»
                     
                     
                        6,7 g/kg
                     
                  
                        Boissons à base de lait
                     
                     
                        3,8 g/kg
                     
                  
                        Produits laitiers fermentés
                     
                     
                        3,8 g/kg
                     
                  
                        Substituts de produits laitiers
                     
                     
                        3,8 g/kg
                     
                  
                        Lait en poudre ou poudre de lait
                     
                     
                        25,5 g/kg
                     
                  
                        Potages et mélanges pour potages
                     
                     
                        0,9 g/kg (prêts à consommer)
                     
                  
                        1,8 g/kg (concentrés)
                     
                  
                        6,3 g/kg (en poudre)
                     
                  
                        Chocolat et produits de confiserie
                     
                     
                        4 g/kg
                     
                  
                        Barres et poudres protéinées
                     
                     
                        19,1 g/kg
                     
                  
                        Confiture, marmelade et autres pâtes à tartiner à base de fruits
                     
                     
                        11,3 g/kg
                     
                  
                        
                           Zéaxanthine
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «zéaxanthine de synthèse»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                     
                        2 mg/jour
                     
                  
                        
                           L-pidolate de zinc
                        
                     
                     
                        
                           Catégorie de denrées alimentaires spécifiée
                        
                     
                     
                        
                           Doses maximales
                        
                     
                     
                        La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «L-pidolate de zinc»
                     
                     
                         
                     
                  
                        Denrées alimentaires régies par le règlement (UE) no 609/2013
                     
                     
                        3 g/jour
                     
                  
                        Boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge
                     
                  
                        Substituts de repas pour contrôle du poids
                     
                  
                        Aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs
                     
                  
                        Denrées alimentaires portant des mentions sur l’absence ou la présence réduite de gluten, conformément aux exigences du règlement d’exécution (UE) no 828/2014 de la Commission.
                     
                  
                        Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE
                     
                  
               
            
               Tableau 2: Spécifications
            
            
                        Nouvel aliment autorisé
                     
                     
                        Spécifications
                     
                  
                        
                           Acide N-acétyl-D-neuraminique
                        
                     
                     
                        
                           Description:
                        
                        L’acide N-acétyl-D-neuraminique se présente sous la forme d’une poudre cristalline de couleur blanche à blanc cassé.
                        
                           Définition:
                        
                        
                           Dénomination chimique:
                        
                        Dénominations de l’UICPA:
                        acide N-acétyl-D-neuraminique (dihydrate)
                        acide 5-acétamido-3,5-didésoxy-D-glycéro-D-galacto-non-2-ulopyranosonique (dihydrate)
                        Synonymes:
                        acide sialique (dihydrate)
                        
                           Formule chimique:
                        
                        C11H19NO9 (acide)
                        C11H23NO11 (C11H19NO9 * 2H2O) (dihydrate)
                        
                           Masse moléculaire:
                        
                        309,3 Da (acide)
                        345,3 (309,3 + 36,0) (dihydrate)
                        
                           No CAS:
                        
                        131-48-6 (acide libre)
                        50795-27-2 (dihydrate)
                        
                           Spécifications:
                        
                        Description: poudre cristalline blanche à blanc cassé
                        pH (solution à 5 %, 20 °C): 1,7 – 2,5
                        Acide N-acétyl-D-neuraminique (dihydrate): > 97,0 %
                        Eau (dihydrate à 10,4 %): ≤ 12,5 % (m/m)
                        Cendres sulfatées: < 0,2 % (m/m)
                        Acide acétique (sous forme d’acide libre et/ou d’acétate de sodium): < 0,5 % (m/m)
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Fer: < 20,0 mg/kg
                        Plomb: < 0,1 mg/kg
                        Protéines résiduelles: < 0,01 % (m/m)
                        
                           Solvants résiduels:
                        
                        2-Propanol: < 0,1 % (m/m)
                        Acétone: < 0,1 % (m/m)
                        Acétate d’éthyle: < 0,1 % (m/m)
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        
                           Salmonella: absence dans 25 g
                        Flore mésophile aérobie totale: < 500 UFC/g
                        
                           Enterobacteriaceae: absence dans 10 g
                        
                           Cronobacter (Enterobacter) sakazakii: absence dans 10 g
                        
                           Listeria monocytogenes: absence dans 25 g
                        
                           Bacillus cereus: < 50 UFC/g
                        Levures: < 10 UFC/g
                        Moisissures: < 10 UFC/g
                        Endotoxines résiduelles: < 10 UE/mg
                        UFC: unités formant colonie; UE: unités d’endotoxines.
                     
                  
                        
                           Pulpe de fruit séchée d’Adansonia digitata (baobab)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le fruit du baobab (Adansonia digitata) est cueilli sur l’arbre. Son enveloppe dure est fendue et la pulpe est séparée des graines et de l’enveloppe avant d’être broyée. Les particules grossières sont séparées des particules fines (taille comprise entre 3 et 600 μ), puis la pulpe est conditionnée.
                        
                           Caractéristiques nutritionnelles:
                        
                        Humidité (perte à la dessiccation) (g/100 g): 4,5-13,7
                        Protéines (g/100 g): 1,8-9,3
                        Matières grasses (g/100 g): 0-1,6
                        Glucides (g/100 g): 76,3-89,5
                        Sucres (exprimés en glucose): 15,2-36,5
                        Sodium (mg/100 g): 0,1-25,2
                        
                           Spécifications analytiques:
                        
                        Matières étrangères: Pas plus de 0,2 %
                        Humidité (perte à la dessiccation) (g/100 g): 4,5-13,7
                        Matières minérales (g/100 g): 3,8-6,6
                     
                  
                        
                           Extrait d’Ajuga reptans obtenu à partir de cultures cellulaires
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        Extrait hydro-alcoolique obtenu à partir de cultures tissulaires d’Ajuga reptans L. substantiellement équivalent aux extraits des parties aériennes fleuries d’Ajuga reptans provenant de cultures traditionnelles.
                     
                  
                        
                           L-alanyl-L-glutamine
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        La L-alanyl-L-glutamine est produite par fermentation avec une souche d’Escherichia coli génétiquement modifié. Pendant le processus de fermentation, l’ingrédient est secrété dans le milieu de croissance; il en est ensuite séparé et il est purifié à une concentration supérieure à 98 %.
                        Aspect: Poudre cristalline blanche
                        Pureté: > 98 %
                        Spectroscopie infrarouge: en conformité avec la norme de référence
                        Aspect de la solution: incolore et transparente
                        Dosage (matière sèche): α-tocophérol (%) 98-102 %
                        Substances apparentées (chacune): ≤ 0,2 %
                        Résidu de calcination: ≤ 0,1 %
                        Perte à la dessiccation: ≤ 0,5 %
                        Pouvoir rotatoire: +9,0 - +11,0o
                        
                        pH (1 %; H2O): 5,0-6,0
                        Ammonium (NH4): ≤ 0,020 %
                        Chlorures (Cl): ≤ 0,020 %
                        Sulfates (SO4): ≤ 0,020 %
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        
                           Escherichia coli: absence/g
                     
                  
                        
                           Huile d’algue extraite de la microalgue Ulkenia sp.
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        Huile extraite de la microalgue Ulkenia sp.
                        Indice d’acidité: ≤ 0,5 mg de KOH/g
                        Indice de peroxyde: ≤ 5,0 meq/kg d’huile
                        Humidité et matières volatiles: ≤ 0,05 %
                        Insaponifiables: ≤ 4,5 %
                        Acides gras trans: ≤ 1,0 %
                        Teneur en DHA: ≥ 32 %
                     
                  
                        
                           
                              Huile d’Allanblackia
                           
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        L’huile d’Allanblackia est tirée des graines des espèces d’Allanblackia suivantes: A. floribunda (synonyme d’A. parviflora) et A. stuhlmannii.
                        
                        
                           Composition en acides gras:
                        
                        Acide laurique (C12:0): < 1,0 %
                        Acide myristique (C14:0): < 1,0 %
                        Acide palmitique (C16:0): < 2,0 %
                        Acide palmitoléique (C16:1): < 1,0 %
                        Acide stéarique (C18:0): α-tocophérol (%) 45-58 %
                        Acide oléique (C18:1): α-tocophérol (%) 40-51 %
                        Acide linoléique (C18:2): < 1,0 %
                        Acide γ-linolénique (C18:3): < 1,0 %
                        Acide arachidique (C20:0): < 1,0 %
                        Acides gras libres: ≤ 0,1 %
                        
                           Caractéristiques:
                        
                        Acides gras trans: ≤ 0,5 %
                        Indice de peroxyde: ≤ 0,8 meq/kg
                        Indice d’iode: < 46 g/100 g
                        Matière insaponifiable: ≤ 1,0 %
                        Indice de saponification: 185-198 mg de KOH/g
                     
                  
                        
                           Extrait de feuilles d’Aloe macroclada Baker
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        Extrait de gel en poudre obtenu à partir des feuilles d’Aloe macroclada Baker substantiellement équivalent au même gel obtenu à partir des feuilles d’Aloe vera L. Burm.f.
                        Cendres: 25 %
                        Fibres alimentaires: 28,6 %
                        Matières grasses: 2,7 %
                        Humidité: 4,7 %
                        Polysaccharides: 9,5 %
                        Protéines: 1,63 %
                        Glucose: 8,9 %
                     
                  
                        
                           Huile de krill de l’Antarctique (Euphausia superba)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        L’extrait lipidique de krill de l’Antarctique (Euphausia superba) est produit à partir de krill surgelé ou séché, broyé et soumis à une extraction au moyen d’un solvant d’extraction autorisé (en vertu de la directive 2009/32/CE). Les protéines et les morceaux de krill sont éliminés de l’extrait lipidique par filtrage. Les solvants d’extraction et l’eau résiduelle sont éliminés par évaporation.
                        Indice de saponification: ≤ 230 mg de KOH/g
                        Indice de peroxyde: ≤ 3 meq O2/kg d’huile
                        Stabilité à l’oxydation: la stabilité à l’oxydation de tous les produits alimentaires contenant de l’huile de krill de l’Antarctique (Euphausia superba) doit être démontrée au moyen d’une méthode d’essai nationale/internationale appropriée et reconnue (une méthode AOAC, par exemple).
                        Humidité et matières volatiles: ≤ 3 % ou 0,6 exprimé en activité de l’eau à 25 °C
                        Phospholipides: α-tocophérol (%) 35-50 %
                        Acides gras trans: ≤ 1 %
                        EPA (acide eicosapentaénoïque): ≥ 9 %
                        DHA (acide docosahexaénoïque): ≥ 5 %
                     
                  
                        
                           Huile de krill de l’Antarctique (Euphausia superba) riche en phospholipides
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        L’huile riche en phospholipides est produite à partir de krill de l’Antarctique (Euphausia superba); des lavages au solvant répétés au moyen d’un solvant autorisé (en vertu de la directive 2009/32/CE) augmentent la teneur en phospholipides de l’huile. Les solvants sont éliminés par évaporation du produit final.
                        Indice de saponification: ≤ 230 mg de KOH/g
                        Indice de peroxyde: ≤ 3 meq O2/kg d’huile
                        Humidité et matières volatiles: ≤ 3 % ou 0,6 exprimé en activité de l’eau à 25 °C
                        Phospholipides: ≥ 60 %
                        Acides gras trans: ≤ 1 %
                        EPA (acide eicosapentaénoïque): ≥ 9 %
                        DHA (acide docosahexaénoïque): ≥ 5 %
                     
                  
                        
                           Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina
                           
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        L’huile riche en acide arachidonique de couleur jaune clair est obtenue par fermentation des souches non génétiquement modifiées IS-4, I49-N18, FJRK-MA01 et CBS 210.32 du champignon Mortierella alpina au moyen d’un liquide approprié. L’huile est extraite de la biomasse et purifiée.
                        Acide arachidonique: ≥ 40 % en poids des acides gras totaux
                        Acides gras libres: ≤ 0,45 % des acides gras totaux
                        Acides gras trans: ≤ 0,5 % des acides gras totaux
                        Matière insaponifiable: ≤ 1,5 %
                        Indice de peroxyde: ≤ 5 meq/kg
                        Indice d’anisidine: ≤ 20
                        Indice d’acidité: ≤ 1,0 KOH/g
                        Humidité: ≤ 0,5 %
                     
                  
                        
                           Huile d’argan extraite d’Argania spinosa
                           
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        L’huile d’argan est obtenue par pression à froid de l’amandon du fruit de l’arganier [Argania spinosa (L.) Skeels]. Les amandons peuvent être grillés avant pression, mais sans contact direct avec une flamme.
                        
                           Composition:
                        
                        Acide palmitique (C16:0): 12-15 %
                        Acide stéarique (C18:0): 5-7 %
                        Acide oléique (C18:1): 43-50 %
                        Acide linoléique (C18:2): 29-36 %
                        Matière insaponifiable: 0,3-2 %
                        Stérols totaux: 100-500 mg/100 g
                        Tocophérols totaux: 16-90 mg/100 g
                        Acidité oléique: 0,2-1,5 %
                        Indice de peroxyde: < 10 meq O2/kg
                     
                  
                        
                           Oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis
                           
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        L’astaxanthine est un caroténoïde produit par l’algue Haematococcus pluvialis. Différentes méthodes de culture des algues existent; des systèmes fermés exposés à la lumière du soleil ou à un éclairage artificiel strictement contrôlé sont utilisés; des bassins ouverts peuvent également être utilisés. Les cellules algales sont récoltées et séchées; l’oléorésine est extraite au moyen de CO2 supercritique ou d’un solvant (l’acétate d’éthyle). L’astaxanthine est diluée et normalisée à 2,5 %, 5,0 %, 7,0 %, 10 %, 15 % ou 20 % au moyen d’huile d’olive, d’huile de carthame, d’huile de tournesol ou de triglycérides à chaîne moyenne (TCM).
                        
                           Composition de l’oléorésine:
                        
                        Matières grasses: 42,2-99 %
                        Protéines: 0,3-4,4 %
                        Glucides: 0-52,8 %
                        Fibres: < 1,0 %
                        Cendres: 0,0-4,2 %
                        Spécification des caroténoïdes (% m/m)
                        Astaxanthines totales: 2,9-11,1 %
                        9-cis-astaxanthine: 0,3-17,3 %
                        13-cis-astaxanthine: 0,2-7,0 %
                        Monoesters d’astaxanthine: 79,8-91,5 %
                        Diesters d’astaxanthine: 0,16-19,0 %
                        β-carotène: 0,01-0,3 %
                        Lutéine: 0-1,8 %
                        Canthaxanthine: 0-1,30 %
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Bactéries aérobies totales: < 3 000  UFC/g
                        Levures et moisissures: < 100 UFC/g
                        Coliformes: < 10 UFC/g
                        
                           E. coli: Négatif
                        
                           Salmonella: Négatif
                        
                           Staphylococcus: Négatif
                     
                  
                        
                           Graines de basilic (Ocimum basilicum)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        Le basilic (Ocimum basilicum L.) appartient à la famille des Lamiaceae, dans l’ordre des Lamiales. Après la récolte, les graines sont nettoyées mécaniquement. Les fleurs, les feuilles et les autres parties de la plante sont retirées. Une filtration (optique, mécanique) doit garantir une pureté optimale des graines de basilic. Le processus de production de jus de fruits et de boissons à base de mélanges de fruits/légumes contenant des graines de basilic (Ocimum basilicum L.) comprend des étapes de préhydration et de pasteurisation des graines. Des contrôles microbiologiques et des systèmes de surveillance sont en place.
                        Matière sèche: 94,1 %
                        Protéines: 20,7 %
                        Matières grasses: 24,4 %
                        Glucides: 1,7 %
                        Fibres alimentaires: 40,5 % (méthode AOAC 958,29)
                        Cendres: 6,78 %
                     
                  
                        
                           Extrait de haricot noir fermenté
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        L’extrait de haricot noir (de soja) fermenté (extrait de Touchi) se présente sous la forme d’une poudre fine de couleur brun clair riche en protéines, obtenue par extraction à l’eau de petites graines de soja [Glycine max (L.) Merr.] fermentées avec Aspergillus oryzae. L’extrait contient un inhibiteur de l’α-glucosidase.
                        
                           Caractéristiques:
                        
                        Matières grasses: ≤ 1,0 %
                        Protéines: ≥ 55 %
                        Eau: ≤ 7,0 %
                        Cendres: ≤ 10 %
                        Glucides: ≥ 20 %
                        Activité en tant qu’inhibiteur de l’α-glucosidase: IC50 min 0,025 mg/ml
                        Isoflavone de soja: ≤ 0,3 g/100 g
                     
                  
                        
                           Lactoferrine bovine
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        La lactoferrine bovine est une protéine naturellement présente dans le lait de vache. Glycoprotéine liant le fer, d’environ 77 kDa, elle se compose d’une seule chaîne polypeptidique de 689 acides aminés.
                        Processus de production: La lactoferrine bovine est isolée du lait écrémé ou du lactosérum par un procédé d’échange d’ions, suivi de plusieurs étapes d’ultrafiltration. Le produit ainsi obtenu est séché par lyophilisation ou atomisation et tamisé de manière que les grosses particules en soient éliminées. Il se présente sous forme de poudre rose clair quasiment inodore.
                        
                           Propriétés physico-chimiques de la lactoferrine bovine:
                        Humidité: < 4,5 %
                        Cendres: < 1,5 %
                        Arsenic: < 2,0 mg/kg
                        Fer: < 350 mg/kg
                        Protéines: > 93 %
                        dont lactoferrine bovine: > 95 %
                        dont autres protéines: < 5,0 %
                        pH (solution à 2 %, 20 °C): 5,2-7,2
                        Solubilité (solution à 2 %, 20 °C): totale
                     
                  
                        
                           Huile de graines de Buglossoides arvensis
                           
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        L’huile de Buglossoides raffinée est produite à partir des graines de Buglossoides arvensis (L.) I. M. Johnst.
                        Acide alpha-linolénique: ≥ 35 % m/m des acides gras totaux
                        Acide stéaridonique: ≥ 15 % m/m des acides gras totaux
                        Acide linoléique: ≥ 8,0 % m/m des acides gras totaux
                        Acides gras trans: ≤ 2,0 % m/m des acides gras totaux
                        Indice d’acidité: ≤ 0,6 mg de KOH/g
                        Indice de peroxyde: ≤ 5,0 meq O2/kg
                        Composés insaponifiables: ≤ 2,0 %
                        Teneur en protéines (azote total): ≤ 10 μg/l
                        Alcaloïdes pyrrolizidiniques: non détectables avec une limite de détection de 4,0 μg/kg
                     
                  
                        
                           Huile de Calanus finmarchicus
                           
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le nouvel aliment, de couleur rubis, est une huile légèrement visqueuse, extraite du crustacé (zooplancton marin) Calanus finmarchicus. L’ingrédient est principalement composé d’esters de cire (> 85 %) contenant de faibles quantités de triglycérides et autres lipides neutres.
                        
                           Spécifications:
                        
                        Eau: < 1,0 %
                        Esters de cire: > 85 %
                        Acides gras totaux: > 46 %
                        Acide eicosapentaénoïque (EPA): > 3,0 %
                        Acide docosahexaénoïque (DHA): > 4,0 %
                        Alcools gras totaux: > 28 %
                        Alcool gras C20:1 n-9: > 9,0 %
                        Alcool gras C22:1 n-11: > 12 %
                        Acides gras trans: < 1,0 %
                        Esters d’astaxanthine: < 0,1 %
                        Indice de peroxyde: < 3,0 meq O2/kg
                     
                  
                        
                           Base de gomme à mâcher (monométhoxypolyéthylèneglycol)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le nouvel ingrédient alimentaire est un polymère synthétique (brevet no WO2006016179). Il est constitué de polymères ramifiés composés de monométhoxypolyéthylène glycol (MPEG) greffé sur du polyisoprène greffé par anhydride maléique (PIP-g-MA), et de MPEG n’ayant pas réagi (moins de 35 % en poids).
                        Il a une couleur blanche à blanc cassé.
                        No CAS: 1246080-53-4
                        
                           Caractéristiques:
                        
                        Humidité: < 5,0 %
                        Aluminium: < 3,0 mg/kg
                        Lithium: < 0,5 mg/kg
                        Nickel: < 0,5 mg/kg
                        Anhydride résiduel: < 15 μmol/g
                        Indice de polydispersité: < 1,4
                        Isoprène: < 0,05 mg/kg
                        Oxyde d’éthylène: < 0,2 mg/kg
                        Anhydride maléique libre: < 0,1 %
                        Oligomères totaux (moins de 1 000  daltons): ≤ 50 mg/kg
                        Éthylène glycol: < 200 mg/kg
                        Diéthylène glycol: < 30 mg/kg
                        Monoéthylène glycol méthyl éther: < 3,0 mg/kg
                        Diéthylène glycol méthyl éther: < 4,0 mg/kg
                        Triéthylène glycol méthyl éther: < 7,0 mg/kg
                        1,4-Dioxane: < 2,0 mg/kg
                        Formaldéhyde: < 10 mg/kg
                     
                  
                        
                           Base de gomme à mâcher [copolymère anhydre du méthoxyéthène (oxyde de méthyle et de vinyle) et du furane-2,5-dione (anhydride maléique)]
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le copolymère du méthoxyéthène et du furane-2,5-dione est un copolymère anhydre du méthoxyéthène (oxyde de méthyle et de vinyle) et du furane-2,5-dione (anhydride maléique).
                        Poudre fluide blanche à blanc cassé.
                        No CAS: 9011-16-9
                        
                           Pureté:
                        
                        Valeur de dosage: Au moins 99,5 % de la matière sèche
                        Viscosité spécifique (1 % MEK): 2-10
                        Méthoxyéthène résiduel: ≤ 150 ppm
                        Anhydride maléique résiduel: ≤ 250 ppm
                        Acétaldéhyde: ≤ 500 ppm
                        Méthanol: ≤ 500 ppm
                        Peroxyde de dilauroyle: ≤ 15 ppm
                        Total des métaux lourds: ≤ 10 ppm
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Dénombrement sur plaque du total des micro-organismes aérobies: ≤ 500 UFC/g
                        Moisissures/levures: ≤ 500 UFC/g
                        
                           Escherichia coli: résultat de l’épreuve négatif
                        
                           Salmonella: résultat de l’épreuve négatif
                        
                           Staphylococcus aureus: résultat de l’épreuve négatif
                        
                           Pseudomonas aeruginosa: résultat de l’épreuve négatif
                     
                  
                        
                           Huile de chia (Salvia hispanica)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        L’huile de chia est produite par pression à froid de graines de chia (Salvia hispanica L.) (pureté de 99,9 %). Aucun solvant n’est utilisé et, après pression, l’huile est placée dans des citernes de décantation et les impuretés sont éliminées par filtration. Elle peut également être produite par extraction au CO2 supercritique.
                        
                           Processus de production:
                        
                        Produite par pression à froid. Aucun solvant n’est utilisé et, après pression, l’huile est placée dans des citernes de décantation et les impuretés sont éliminées par filtration.
                        Acidité exprimée en acide oléique: ≤ 2,0 %
                        Indice de peroxyde: ≤ 10 meq/kg
                        Impuretés insolubles: ≤ 0,05 %
                        Acide α-linolénique: ≥ 60 %
                        Acide linoléique: 15-20 %
                     
                  
                        
                           Graines de chia (Salvia hispanica)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le chia (Salvia hispanica L.) est une plante herbacée annuelle d’été appartenant à la famille des Labiatae. Après la récolte, les graines sont nettoyées mécaniquement. Les fleurs, les feuilles et les autres parties de la plante sont retirées.
                        Matière sèche: 90-97 %
                        Protéines: 15-26 %
                        Matières grasses: 18-39 %
                        Glucides (*): 18-43 %
                        Cellulose brute (**): 18-43 %
                        Cendres: 3-7 %
                        
                                    (*)
                                 
                                 
                                    Les glucides comprennent la quantité de fibres
                                 
                              
                                    (**)
                                 
                                 
                                    La cellulose brute correspond à la partie de la cellulose principalement constituée de cellulose, de pentosanes et de lignine non digestibles
                                 
                              
                           Processus de production:
                        
                        Le processus de production de jus de fruits et de boissons à base de mélanges de jus de fruits contenant des graines de chia comprend des étapes de préhydration et de pasteurisation des graines. Des contrôles microbiologiques et des systèmes de surveillance sont en place.
                     
                  
                        
                           Chitine-glucane issu d’Aspergillus niger
                           
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        Le chitine-glucane est obtenu à partir du mycélium d’Aspergillus niger. Il s’agit d’une poudre légèrement jaune, inodore et fluide. Sa teneur en matière sèche est de 90 % ou plus.
                        Le chitine-glucane est constitué dans une large mesure de deux polysaccharides:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    la chitine, constituée de motifs répétés de N-acétyl-D-glucosamine (no CAS: 1398-61-4); le
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    bêta (1, 3)-glucane, constitué de motifs répétés de D-glucose (no CAS: 9041-22-9).
                                 
                              Perte à la dessiccation: ≤ 10 %
                        Chitine-glucane: ≥ 90 %
                        Rapport chitine/glucane: de 30:70 à 60:40
                        Cendres: ≤ 3,0 %
                        Lipides: ≤ 1,0 %
                        Protéines: ≤ 6,0 %
                     
                  
                        
                           Complexe de chitine-glucane issu de Fomes fomentarius
                           
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        Le complexe de chitine-glucane est obtenu à partir des parois cellulaires du carpophore du champignon Fomes fomentarius. Il est principalement constitué de deux polysaccharides:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    la chitine, constituée de motifs répétés de N-acétyl-D-glucosamine (no CAS: 1398-61-4);
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    le bêta-(1,3, 1,6)-D-glucane, constitué de motifs répétés de D-glucose (no CAS: 9041-22-9).
                                 
                              Le processus de fabrication comprend plusieurs étapes, dont: le nettoyage, l’amenuisement et le broyage, le ramollissement dans l’eau et le chauffage dans une solution alcaline, le lavage, le séchage. Il n’y a pas d’hydrolyse au cours du processus de production.
                        Aspect: poudre brune inodore et insipide
                        
                           Pureté:
                        
                        Humidité: ≤ 15 %
                        Cendres: ≤ 3,0 %
                        Chitine-glucane: ≥ 90 %
                        Rapport chitine/glucane: 70:20
                        Glucides totaux, à l’exception des glucanes: ≤ 0,1 %
                        Protéines: ≤ 2,0 %
                        Lipides: ≤ 1,0 %
                        Mélanines: ≤ 8,3 %
                        Additifs: néant
                        pH: 6,7-7,5
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Plomb (ppm): ≤ 1,00
                        Cadmium (ppm): ≤ 1,00
                        Mercure (ppm): ≤ 0,03
                        Arsenic (ppm): ≤ 0,20
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Bactéries mésophiles totales: ≤ 103/g
                        Levures et moisissures: ≤ 103/g
                        Coliformes à 30 °C: ≤ 103/g
                        
                           E. coli: ≤ 10/g
                        
                           Salmonella et autres bactéries pathogènes: absence/25 g
                     
                  
                        
                           Extrait de chitosane d’origine fongique (Agaricus bisporus; Aspergillus niger)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        L’extrait de chitosane [contenant principalement de la poly (D-glucosamine)] est obtenu à partir des stipes d’Agaricus bisporus ou à partir du mycélium d’Aspergillus niger.
                        Le processus de production breveté comprend plusieurs étapes, dont: l’extraction et la désacétylation (hydrolyse) en milieu alcalin, la solubilisation en milieu acide, la précipitation en milieu alcalin, le lavage et le séchage.
                        Synonyme: poly(D-glucosamine)
                        Numéro CAS du chitosane: 9012-76-4
                        Formule du chitosane: (C6H11NO4)n
                        
                        Aspect: fine poudre fluide
                        Couleur: de blanc cassé à légèrement brunâtre
                        Odeur: inodore
                        
                           Pureté:
                        
                        Teneur en chitosane (% m/m sèche): ≥ 85
                        Teneur en glucane (% m/m sèche): ≤ 15
                        Perte à la dessiccation (% m/m sèche): ≤ 10
                        Viscosité (1 % dans l’acide acétique 1 %): 1-15
                        Degré d’acétylation (en % mol/masse humide): 0-30
                        Viscosité (1 % dans l’acide acétique 1 %) (mPa.s): 1-14 pour le chitosane obtenu à partir d’Aspergillus niger; 12-25 pour la chitine extraite d’Agaricus bisporus
                        
                        Cendres (% m/m sèche): ≤ 3,0
                        Protéines (% m/m sèche): ≤ 2,0
                        Dimension particulaire: > 100 nm
                        Masse volumique après tassement (g/cm3): 0,7-1,0
                        Pouvoir de rétention des graisses 800x (m/m humide): épreuve réussie
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Mercure (ppm): ≤ 0,1
                        Plomb (ppm): ≤ 1,0
                        Arsenic (ppm): ≤ 1,0
                        Cadmium (ppm): ≤ 0,5
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Germes aérobies (UFC/g): ≤ 103
                        
                        Levures et moisissures (UFC/g): ≤ 103
                        
                        
                           Escherichia coli (UFC/g): ≤ 10
                        
                           Enterobacteriaceae (UFC/g): ≤ 10
                        
                           Salmonella: absence/25 g
                        
                           Listeria monocytogenes: absence/25 g
                     
                  
                        
                           Sulfate de chondroïtine
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le sulfate de chondroïtine (sel de sodium) est un produit biosynthétique. Il est obtenu par sulfatation chimique de la chondroïtine résultant de la fermentation par la souche de la bactérie Escherichia coli O5:K4:H4 U1-41 (ATCC 23502).
                        Sulfate de chondroïtine (sel de sodium) (% sur sec): 95-105
                        Masse moléculaire moyenne en poids (kDa): 5-12
                        Masse moléculaire moyenne en nombre (kDa): 4-11
                        Dispersité (wh/w0,05): ≤ 0,7
                        Degré de sulfatation (ΔDi-6S) (%): ≤ 85
                        Perte à la dessiccation (%) (105 °C jusqu’à masse constante): ≤ 10,0
                        Résidu de calcination (% sur sec): 20-30
                        Protéines (% sur sec): ≤ 0,5
                        Endotoxines (UE/mg): ≤ 100
                        Impuretés organiques totales (mg/kg): ≤ 50
                     
                  
                        
                           Picolinate de chrome
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        Le picolinate de chrome se présente sous la forme d’une poudre fluide rougeâtre, légèrement soluble dans l’eau à pH 7. Le sel est aussi soluble dans les solvants organiques polaires.
                        Dénomination chimique: tris(2-pyridinecarboxylate-N,O)chrome (III) ou 2-acide carboxylique de pyridine chromate (III)
                        No CAS: 14639-25-9
                        Formule chimique: Cr(C6H4NO2)3
                        
                        Caractéristiques chimiques:
                        Picolinate de chrome: ≥ 95 %
                        Chrome (III): 12-13 %
                        Chrome (VI): non détecté
                        Eau: ≤ 4,0 %
                     
                  
                        
                           Feuilles de Cistus incanus L. Pandalis
                        
                     
                     
                        
                           Description:
                        
                        Feuilles de Cistus incanus L. Pandalis; espèce appartenant à la famille des Cistaceae et originaire de la région méditerranéenne (Chalcidique).
                        
                           Composition:
                        
                        Humidité: 9-10 g/100 g de feuilles
                        Protéines: 6,1 g/100 g de feuilles
                        Matières grasses: 1,6 g/100 g de feuilles
                        Glucides: 50,1 g/100 g de feuilles
                        Fibres: 27,1 g/100 g de feuilles
                        Minéraux: 4,4 g/100 g de feuilles
                        Sodium: 0,18 g
                        Potassium: 0,75 g
                        Magnésium: 0,24 g
                        Calcium: 1,0 g
                        Fer: 65 mg
                        Vitamine B1: 3,0 μg
                        Vitamine B2: 30 μg
                        Vitamine B6: 54 μg
                        Vitamine C: 28 mg
                        Vitamine A: < 0,1 mg
                        Vitamine E: 40–50 mg
                        Alpha-tocophérol: 20–50 mg
                        Bêta-tocophérol et gamma-tocophérol: 2-15 mg
                        Delta-tocophérol: 0,1-2 mg
                     
                  
                        
                           Citicoline
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        La citicoline est produite par un procédé microbien.
                        La citicoline est composée de cytosine, de ribose, de pyrophosphate et de choline.
                        Poudre cristalline blanche
                        Dénomination chimique: cytidine-5′-pyrophosphate de choline, cytidine 5′-(diphosphate de trihydrogène) P’-[2-(triméthylammonio)éthyl] ester de sel interne
                        Formule chimique: C14H26N4O11P2
                        
                        Masse moléculaire: 488,32 g/mol
                        No CAS: 987-78-0
                        pH (solution d’échantillon de 1 %): 2,5-3,5
                        
                           Pureté:
                        
                        Valeur de dosage: ≥ 98 % de la matière sèche
                        Perte à la dessiccation (à 100 °C pendant 4 heures): ≤ 5,0 %
                        Ammonium: ≤ 0,05 %
                        Arsenic: pas plus de 2 ppm
                        Acides phosphoriques libres: ≤ 0,1 %
                        Acide 5′-cytidylique: ≤ 1,0 %
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Dénombrement total sur plaque: ≤ 103 UFC/g
                        Levures et moisissures: ≤ 102 UFC/g
                        
                           Escherichia coli: absence dans 1 g
                     
                  
                        
                           
                              Clostridium butyricum
                           
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        
                           Clostridium butyricum (CBM-588) est une bactérie Gram positive, produisant des spores, anaérobie stricte, non pathogène et non génétiquement modifiée. Numéro d’enregistrement FERM BP-2789
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Germes aérobies viables totaux: ≤ 103 UFC/g
                        
                           Escherichia coli: pas de détection dans 1 g
                        
                           Staphylococcus aureus: pas de détection dans 1 g
                        
                           Pseudomonas aeruginosa: pas de détection dans 1 g
                        Levures et moisissures: ≤ 102 UFC/g
                     
                  
                        
                           Extrait de poudre de cacao dégraissé
                        
                     
                     
                        Extrait de cacao (Theobroma cacao L.)
                        Aspect: poudre brun foncé sans impuretés visibles
                        Propriétés physico-chimiques:
                        Teneur en polyphénols: ≥ 55,0 % EAG
                        Teneur en théobromine: ≤ 10,0 %
                        Teneur en cendres: ≤ 5,0 %
                        Pourcentage d’humidité: ≤ 8,0 %
                        Masse volumique apparente: 0,40-0,55 g/cm3
                        
                        pH: 5,0-6,5
                        Solvant résiduel: ≤ 500 ppm
                     
                  
                        
                           Extrait de cacao à faible teneur en matières grasses
                        
                     
                     
                        Extrait de cacao (Theobroma cacao L.) à faible teneur en matières grasses
                        Aspect: poudre rouge sombre à violette
                        Extrait de cacao, concentré: ≥ 99 %
                        Dioxyde de silicium (auxiliaire technologique): ≤ 1,0 %
                        Flavanols de cacao: ≥ 300 mg/g
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Épicatéchine: ≥ 45 mg/g
                                 
                              Perte à la dessiccation: ≤ 5,0 %
                     
                  
                        
                           Huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        L’huile de graine de coriandre est une huile contenant des glycérides d’acides gras obtenue à partir des graines de coriandre Coriandrum sativum L.
                        Couleur légèrement jaune, goût fade
                        No CAS: 8008-52-4
                        Composition en acides gras:
                        Acide palmitique (C16:0): 2-5 %
                        Acide stéarique (C18:0): < 1,5 %
                        Acide pétrosélinique [cis-C18:1(n-12)]: 60-75 %
                        Acide oléique [cis-C18:1 (n-9)]: 8-15 %
                        Acide linoléique (C18:2): 12-19 %
                        Acide α-linolénique (C18:3): < 1,0 %
                        Acides gras trans: ≤ 1,0 %
                        
                           Pureté:
                        
                        Indice de réfraction (à 20 °C): 1,466-1,474
                        Indice d’acidité: ≤ 2,5 mg de KOH/g
                        Indice de peroxyde: ≤ 5,0 meq/kg
                        Indice d’iode: 88-110 unités
                        Indice de saponification: 186-200 mg de KOH/g
                        Matière insaponifiable: ≤ 15 g/kg
                     
                  
                        
                           Fruits séchés de Crataegus pinnatifida
                           
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Fruits séchés de l’espèce Crataegus pinnatifida appartenant à la famille des Rosaceae et originaire du nord de la Chine et de la Corée.
                        
                           Composition:
                        Matière sèche: 80 %
                        Glucides: 55 g/kg de masse fraîche
                        Fructose: 26,5-29,3 g/100 g
                        Glucose: 25,5-28,1 g/100 g
                        Vitamine C: 29,1 mg/100 g de masse fraîche
                        Sodium: 2,9 g/100 g de masse fraîche
                        Les compotes sont des produits obtenus par traitement thermique de la partie comestible d’une ou de plusieurs espèces de fruits, entiers ou en morceaux, tamisée ou non, sans concentration significative. Des sucres, de l’eau, du cidre, des épices et du jus de citron peuvent être utilisés.
                     
                  
                        
                           α-cyclodextrine
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Saccharide cyclique non réducteur composé de six unités D-glucopyranosyl liées en α-1,4 obtenu par l’action d’une cyclodextrine-glucosyltransférase (CGTase, EC 2.4.1.19) sur de l’amidon liquéfié. La récupération et la purification de l’α-cyclodextrine peuvent s’effectuer selon l’une des procédures suivantes: précipitation d’un complexe de α-cyclodextrine en présence de 1-décanol, dissolution dans l’eau à température élevée et reprécipitation, extraction du complexant à la vapeur, et cristallisation de l’α-cyclodextrine à partir de la solution; ou chromatographie avec échange d’ions ou filtration sur gel suivie d’une cristallisation de l’α-cyclodextrine à partir de la liqueur-mère purifiée; ou méthodes de séparation membranaire telles que l’ultrafiltration et l’osmose inverse. Description: Solide cristallin blanc ou presque blanc, pratiquement inodore.
                        Synonymes: α-cyclodextrine, α-dextrine, cyclohexaamylose, cyclomaltohexaose, α-cycloamylose
                        Dénomination chimique: cyclohexaamylose
                        No CAS: 10016-20-3
                        Formule chimique: (C6H10O5)6
                        
                        Poids de formule: 972,85
                        Dosage: ≥ 98 % (matière sèche)
                        
                           Détermination:
                        
                        Intervalle de fusion: se décompose au-dessus de 278 °C
                        Solubilité: Facilement soluble dans l’eau; très légèrement soluble dans l’éthanol
                        Pouvoir rotatoire spécifique: [α]D
                           25: entre +145 o et +151 o (solution à 1 %)
                        Chromatographie: le temps de rétention pour le pic principal dans un chromatogramme liquide de l’échantillon correspond à celui de l’α-cyclodextrine dans un chromatogramme d’α-cyclodextrine de référence (disponible au Consortium für Elektrochemische Industrie GmbH, München, Allemagne ou auprès du Wacker Biochem Group, Adrian, MI, USA) dans les conditions décrites dans la MÉTHODE DE DOSAGE
                        
                           Pureté:
                        
                        Eau: ≤ 11 % (méthode de Karl Fischer)
                        Complexant résiduel: ≤ 20 mg/kg
                        (1-décanol)
                        Substances réductrices: ≤ 0,5 % (exprimées en glucose)
                        Cendres sulfatées: ≤ 0,1 %
                        Plomb: ≤ 0,5 mg/kg
                        
                           Méthode de dosage:
                        
                        Détermination par chromatographie en phase liquide dans les conditions suivantes:
                        Solution d’essai: peser avec précision une quantité d’environ 100 mg de l’échantillon d’essai, l’introduire dans une fiole jaugée de 10 ml et ajouter 8 ml d’eau désionisée. Dissoudre complètement l’échantillon en le plaçant dans un bain à ultrasons (pendant 10-15 min) et diluer jusqu’à la marque avec de l’eau désionisée purifiée. Filtrer à travers un filtre de 0,45 micromètre.
                        Solution de référence: peser avec précision une quantité d’environ 100 mg d’α-cyclodextrine, l’introduire dans une fiole jaugée de 10 ml et ajouter 8 ml d’eau désionisée. Dissoudre complètement l’échantillon à l’aide d’un bain à ultrasons et diluer jusqu’à la marque avec de l’eau désionisée purifiée.
                        Chromatographie: chromatographe en phase liquide équipé d’un détecteur à indice de réfraction et d’un enregistreur-intégrateur.
                        Colonne et emballage: Nucleosil-100-NH2 (10 μm) (Macherey & Nagel Co. Düren, Allemagne) ou équivalent.
                        Longueur: 250 mm
                        Diamètre: 4 mm
                        Température: 40 °C
                        Phase mobile: acétonitrile/eau (67/33, v/v)
                        Débit: 2,0 ml/min
                        Volume d’injection: 10 μl
                        Procédure: injecter la solution d’échantillon dans le chromatographe, enregistrer le chromatogramme et mesurer l’aire du pic de α-CD. Calculer le pourcentage d’α-cyclodextrine dans l’échantillon d’essai selon la formule suivante:
                        % %α-cyclodextrine (matière sèche) = 100 × (AS/AR) (WR/WS)
                        où
                        As et AR correspondent aux aires respectives des pics dus à l’α-cyclodextrine de la solution d’échantillon et de la solution de référence.
                        Ws et WR correspondent au poids respectif (en mg) de l’échantillon d’essai et de l’α-cyclodextrine de référence, après correction pour la teneur en eau.
                     
                  
                        
                           γ-cyclodextrine
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Saccharide cyclique non réducteur composé de huit unités d’α-1,4 D-glucopyranosyl liées obtenu par l’action d’une cyclodextrine-glucosyl transférase (CGTase, EC 2.4.1.19) sur de l’amidon hydrolysé. La récupération et la purification de l’γ-cyclodextrine peuvent s’effectuer par précipitation d’un complexe de γ-cyclodextrine en présence de 8-cyclohexadecen-1-one, par dissolution de ce complexe dans de l’eau et du décane normal, par extraction à la vapeur de la phase aqueuse et par récupération de gamma-CD à partir de la solution par cristallisation.
                        Solide cristallin blanc ou presque blanc, pratiquement inodore
                        Synonymes: gamma-cyclodextrine, γ-dextrine, cyclooctaamylose, cyclomaltooctaose, γ-cycloamylose
                        Dénomination chimique: cyclooctaamylose
                        Numéro CAS: 17465-86-0
                        Formule chimique: (C6H10O5)8
                        
                        Dosage: ≥ 98 % (matière sèche)
                        
                           Détermination:
                        
                        Intervalle de fusion: se décompose au-dessus de 285 °C
                        Solubilité: Facilement soluble dans l’eau; très légèrement soluble dans l’éthanol
                        Pouvoir rotatoire spécifique: [α]D
                           25: entre 174 o et 180 o (solution à 1 %)
                        
                           Pureté:
                        
                        Eau: ≤ 11 %
                        Complexant résiduel [8-cyclohexadécen-1-one (CHDC)]: ≤ 4 mg/kg
                        Solvant résiduel (décane normal): ≤ 6 mg/kg
                        Substances réductrices: ≤ 0,5 % (exprimées en glucose)
                        Cendres sulfatées: ≤ 0,1 %
                     
                  
                        
                           Préparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides
                           
                        
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    
                                       En poudre:
                                    Glucides: 60 % avec: (dextrane: 50 %, mannitol: 0,5 %, fructose: 0,3 %, leucrose: 9,2 %)
                                    Protéines: 6,5 %
                                    Lipides: 0,5 %
                                    Acide lactique: 10 %
                                    Éthanol: traces
                                    Cendres: 13 %
                                    Humidité: 10 %
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    
                                       À l’état liquide:
                                    
                                    Glucides: 12 % avec: (dextrane: 6,9 %, mannitol: 1,1 %, fructose: 1,9 %, leucrose: 2,2 %)
                                    Protéines: 2,0 %
                                    Lipides: 0,1 %
                                    Acide lactique: 2,0 %
                                    Éthanol: 0,5 %
                                    Cendres: 3,4 %
                                    Humidité: 80 %
                                 
                              
                  
                        
                           Huile d’origine végétale à teneur élevée en diacylglycérols
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Fabriqué à partir de glycérol et d’acides gras provenant d’huiles végétales alimentaires, en particulier d’huile de soja (Glycine max) ou d’huile de colza (Brassica campestris, Brassica napus) à l’aide d’une enzyme spécifique.
                        
                           Répartition des acylglycérols:
                        
                        Diacylglycérols (DAG): ≥ 80 %
                        1,3-diacylglycérols (1,3-DAG): ≥ 50 %
                        Triacylglycérols (TAG): ≤ 20 %
                        Monoacylglycérols (MAG): ≤ 5,0 %
                        
                           Composition en acides gras (MAG, DAG, TAG):
                        
                        Acide oléique (C18:1): 20-65 %
                        Acide linoléique (C18:2): 15-65 %
                        Acide linolénique (C18:3): ≤ 15 %
                        Acides gras saturés: ≤ 10 %
                        
                           Autres:
                        Indice d’acidité: ≤ 0,5 mg de KOH/g
                        Humidité et matières volatiles: ≤ 0,1 %
                        Indice de peroxyde: ≤ 1,0 meq/kg
                        Insaponifiables: ≤ 2,0 %
                        Acides gras trans: ≤ 1,0 %
                        MAG monoacylglycérols, DAG diacylglycérols, TAG triacylglycérols Dihydrocapsiate (DHC)
                     
                  
                        
                           Dihydrocapsiate (DHC)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        estérification entre de l’alcool vanillique et de l’acide 8-méthyl nonanoïque catalysée par des enzymes. Ensuite, le dihydrocapsiate est extrait à l’aide de n-hexane.
                        Liquide visqueux incolore à jaune
                        Formule chimique: C18 H28 O4
                        
                        No CAS: 205687-03-2
                        
                           Propriétés physico-chimiques:
                        
                        Dihydrocapsiate: > 94 %
                        Acide 8-méthylnonanoïque: < 6,0 %
                        Alcool vanillique: < 1,0 %
                        Substances de synthèse apparentées: < 2,0 %
                     
                  
                        
                           Extrait sec de Lippia citriodora obtenu à partir de cultures de cellules
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Extrait sec de Lippia citriodora (Palau) Kunth obtenu à partir de cultures de cellules HTN®Vb.
                     
                  
                        
                           Extrait d’Echinacea angustifolia obtenu à partir de cultures cellulaires
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Extrait de racines d’Echinacea angustifolia obtenu à partir de la culture de tissus de la plante, substantiellement équivalent à l’extrait de racines d’Echinacea angustifolia obtenu dans un mélange éthanol-eau titré à 4 % d’échinacoside.
                     
                  
                        
                           Extrait d’Echinacea purpurea obtenu à partir de cultures cellulaires
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Extrait sec d’Echinacea purpurea obtenu à partir de cultures de cellules HTN®Vb.
                     
                  
                        
                           Huile d’Echium plantagineum
                           
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        L’huile d’Echium est le produit de couleur jaune pâle que l’on obtient en raffinant l’huile extraite des graines d’Echium plantagineum L. Acide stéaridonique: ≥ 10 % m/m des acides gras totaux
                        Acides gras trans: ≤ 2,0 % (m/m des acides gras totaux)
                        Indice d’acidité: ≤ 0,6 mg de KOH/g
                        Indice de peroxyde: ≤ 5,0 meq O2/kg
                        Composés insaponifiables: ≤ 2,0 %
                        Teneur en protéines (azote total): ≤ 20 μg/ml
                        Alcaloïdes pyrrolizidiniques: non détectables avec une limite de détection de 4,0 μg/kg
                     
                  
                        
                           Gallate d’épigallocatéchine sous forme d’extrait purifié de feuilles de thé vert (Camellia sinensis)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Extrait très purifié de feuilles de thé vert [Camellia sinensis (L.) Kuntze] présenté sous forme d’une fine poudre de couleur blanc cassé à rose pâle. Il est constitué au minimum de 90 % de gallate d’épigallocatéchine (EGCG) et a un point de fusion compris approximativement entre 210 et 215 °C.
                        Aspect: poudre de couleur blanc cassé à rose pâle
                        Dénomination chimique: polyphénol (-) epigallocatechin-3-gallate
                        Synonymes: gallate d’épigallocatéchine (EGCG)
                        No CAS: 989-51-5
                        Nom INCI: gallate d’épigallocatéchine
                        Masse moléculaire: 458,4 g/mol
                        Perte à la dessiccation: ≤ 5,0 %
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Arsenic: ≤ 3,0 ppm
                        Plomb: ≤ 5,0 ppm
                        
                           Dosage:
                        ≥ 94 % d’EGCG (dans la matière sèche)
                        ≤ 0,1 % de caféine
                        Solubilité: L’EGCG est relativement soluble dans l’eau, l’éthanol, le méthanol et l’acétone
                     
                  
                        
                           L-ergothionéine
                        
                     
                     
                        
                           Définition
                        
                        Dénomination chimique (UICPA): (2S)-3-(2-thioxo-2,3-dihydro-1H-imidazole-4-yl)-2-(triméthylammonio)-Propanoate
                        Formule chimique: C9H15N3O2S
                        Masse moléculaire: 229,3 Da
                        No CAS: 497-30-3
                     
                  
                        
                           Paramètre
                        
                     
                     
                        
                           Spécifications
                        
                     
                     
                        
                           Méthode
                        
                     
                  
                        Aspect
                     
                     
                        Poudre blanche
                     
                     
                        Élément visuel
                     
                  
                        Pouvoir rotatoire
                     
                     
                        [α]D ≥ (+) 122° (c = 1, H2O)a)
                        
                     
                     
                        Polarimétrie
                     
                  
                        Pureté chimique
                     
                     
                        ≥ 99,5 %
                        ≥ 99,0 %
                     
                     
                        HPLC [Ph. Eur. 2,2.29]
                        RMN-1H
                     
                  
                        Détermination
                     
                     
                        Conforme à la structure
                        C: 47,14 ± 0,4 %
                        H: 6,59 ± 0,4 %
                        N: 18,32 ± 0,4 %
                     
                     
                        RMN-1H
                        Analyse élémentaire
                     
                  
                        Total des solvants résiduels
                        (méthanol, acétate d’éthyle, isopropanol, éthanol)
                     
                     
                        [Ph. Eur. 01/2008:50400]
                        < 1 000  ppm
                     
                     
                        Chromatographie en phase gazeuse
                        [Ph. Eur. 01/2008:20424]
                     
                  
                        Perte à la dessiccation
                     
                     
                        Étalon interne < 0,5 %
                     
                     
                        [Ph. Eur. 01/2008:20232]
                     
                  
                        Impuretés
                     
                     
                        < 0,8 %
                     
                     
                        CLHP/CPG ou RMN-1H
                     
                  
                        
                           Métaux lourds
                           b) c)
                        
                     
                  
                        Plomb
                     
                     
                        < 3,0 ppm
                     
                     
                        ICP/AES
                     
                  
                        Cadmium
                     
                     
                        < 1,0 ppm
                     
                     
                        (Pb, Cd)
                     
                  
                        Mercure:
                     
                     
                        < 0,1 ppm
                     
                     
                        Fluorescence atomique (Hg)
                     
                  
                        
                           Spécifications microbiologiques
                           b)
                        
                     
                  
                        Germes aérobies viables totaux
                     
                     
                        ≤ 1 x 103 UFC/g
                     
                     
                        [Ph. Eur. 01/2011:50104]
                     
                  
                        Levures et moisissures totales
                     
                     
                        ≤ 1 x 102 UFC/g
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Escherichia coli
                        
                     
                     
                        absence dans 1 g
                     
                     
                         
                     
                  
                        Ph. Eur.: Pharmacopée européenne; RMN-1H: résonance magnétique nucléaire du proton; CLHP: chromatographie en phase liquide haute performance; CPG: chromatographie par perméation de gel; ICP/AES: spectroscopie d’émission atomique à plasma à couplage inductif;
                        UFC: unité formant colonie.
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Lit. [α]D = (+) 126,6o (c = 1, H2O)
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Analyses effectuées sur chaque lot
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    Teneurs maximales conformément au règlement (CE) no 1881/2006
                                 
                              
                  
                        
                           Sel de sodium de l’édétate de fer (III)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        Le sel de sodium de l’édétate de fer (III) (acide éthylènediaminetétraacétique) se présente sous la forme d’une poudre de couleur allant du jaune au brun, fluide et inodore, d’une pureté chimique supérieure à 99 % (m/m), qui se dissout facilement dans l’eau.
                        Formule chimique: C10H12FeN2NaO8 * 3H2O
                        Caractéristiques chimiques:
                        pH d’une solution à 1 %: 3,5-5,5
                        Fer: 12,5-13,5 %
                        Sodium: 5,5 %
                        Eau: 12,8 %
                        Matières organiques (CHNO): 68,4 %
                        EDTA: 65,5-70,5 %
                        Matières insolubles dans l’eau: ≤ 0,1 %
                        Acide nitrilotriacétique: ≤ 0,1 %
                     
                  
                        
                           Phosphate d’ammonium ferreux
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le phosphate d’ammonium ferreux se présente sous la forme d’une fine poudre de couleur gris-vert, pratiquement insoluble dans l’eau et soluble dans les acides minéraux dilués.
                        No CAS: 10101-60-7
                        Formule chimique: FeNH4PO4
                        
                        Caractéristiques chimiques:
                        pH d’une suspension à 5 % dans l’eau: 6,8-7,8
                        Fer (total): ≥ 28 %
                        Fer (II): 22-30 % (m/m)
                        Fer (III): ≤ 7,0 % (m/m)
                        Ammoniac: 5-9 % (m/m)
                        Eau: ≤ 3,0 %
                     
                  
                        
                           Peptides de poisson (Sardinops sagax)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le nouvel ingrédient alimentaire est un mélange de peptides obtenu par hydrolyse alcaline catalysée par protéase du muscle de poisson (Sardinops sagax), après isolement de la fraction de peptides par chromatographie sur colonne, concentration sous vide et séchage par atomisation.
                        Il s’agit d’une poudre blanc jaunâtre.
                        Peptides(1) (peptides, dipeptides et tripeptides à courte chaîne d’une masse moléculaire inférieure à 2 kDa): ≥ 85 g/100 g
                        Val-Tyr (dipeptide): 0,1-0,16 g/100 g
                        Cendres: ≤ 10 g/100 g
                        Humidité: ≤ 8 g/100 g
                        
                                    (1)
                                 
                                 
                                    Méthode de Kjeldahl
                                 
                              
                  
                        
                           Flavonoïdes issus de Glycyrrhiza glabra
                           
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Les flavonoïdes obtenus à partir de racines ou de porte-greffes de Glycyrrhiza glabra L. résultent d’une extraction avec de l’éthanol suivie d’une extraction complémentaire de cet extrait éthanolique avec des triglycérides à chaîne moyenne. Il s’agit d’un liquide brun foncé contenant de 2,5 à 3,5 % de glabridine.
                        Humidité: < 0,5 %
                        Cendres: < 0,1 %
                        Indice de peroxyde: < 0,5 meq/kg
                        Glabridine: 2,5-3,5 % de graisse
                        Acide glycyrrhizinique: < 0,005 %
                        Graisse, dont des substances de type polyphénol: ≥ 99 %
                        Protéines: < 0,1 %
                        Glucides: non détectables
                     
                  
                        
                           Extrait de fucoïdane de l’algue Fucus vesiculosus
                           
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le fucoïdane de l’algue Fucus vesiculosus est obtenu par une extraction aqueuse dans une solution acide et des procédés de filtration, sans utilisation de solvants organiques. L’extrait qui en résulte est concentré et séché pour donner l’extrait de fucoïdane répondant aux spécifications suivantes:
                        Poudre de couleur blanc cassé à brun
                        Odeur et goût: Goût et odeur fades
                        Humidité: < 10 % (105 °C pendant 2 heures)
                        Valeur pH: 4,0-7,0 (suspension à 1 % à 25 °C)
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Arsenic (inorganique): < 1,0 ppm
                        Cadmium: < 3,0 ppm
                        Plomb: < 2,0 ppm
                        Mercure: < 1,0 ppm
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Dénombrement des microbes aérobies totaux: < 10 000  UFC/g
                        Dénombrement des levures et des moisissures: < 100 UFC/g
                        Nombre total d’entérobactéries: absence/g
                        
                           Escherichia coli: absence/g
                        
                           Salmonella: absence/10 g
                        
                           Staphylococcus aureus: absence/g
                        Composition des deux types d’extraits autorisés, sur la base de la teneur en fucoïdane:
                        
                           Extrait 1:
                        
                        Fucoïdane: 75-95 %
                        Alginate: 2,0-5,5 %
                        Polyphloroglucinol: 0,5-15 %
                        Mannitol: 1-5 %
                        Sels naturels/minéraux libres: 0,5-2,5 %
                        Autres hydrates de carbone: 0,5-1,0 %
                        Protéines: 2,0-2,5 %
                        
                           Extrait 2:
                        
                        Fucoïdane: 60-65 %
                        Alginate: 3,0-6,0 %
                        Polyphloroglucinol: 20-30 %
                        Mannitol: < 1,0 %
                        Sels naturels/minéraux libres: 0,5-2,0 %
                        Autres hydrates de carbone: 0,5-2,0 %
                        Protéines: 2,0-2,5 %
                     
                  
                        
                           Extrait de fucoïdane de l’algue Undaria pinnatifida
                           
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le fucoïdane de l’algue Undaria pinnatifida est obtenu par une extraction aqueuse dans une solution acide et des procédés de filtration, sans utilisation de solvants organiques. L’extrait qui en résulte est concentré et séché pour donner l’extrait de fucoïdane répondant aux spécifications suivantes:
                        Poudre de couleur blanc cassé à brun
                        Odeur et goût: Goût et odeur fades
                        Humidité: < 10 % (105 °C pendant 2 heures)
                        Valeur pH: 4,0-7,0 (suspension à 1 % à 25 °C)
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Arsenic (inorganique): < 1,0 ppm
                        Cadmium: < 3,0 ppm
                        Plomb: < 2,0 ppm
                        Mercure: < 1,0 ppm
                        
                           Microbiologie:
                        
                        Dénombrement des microbes aérobies totaux: < 10 000  UFC/g
                        Dénombrement des levures et des moisissures: < 100 UFC/g
                        Nombre total d’entérobactéries: absence/g
                        
                           Escherichia coli: absence/g
                        
                           Salmonella: absence/10 g
                        
                           Staphylococcus aureus: absence/g
                        Composition des deux types d’extraits autorisés, sur la base de la teneur en fucoïdane:
                        
                           Extrait 1:
                        
                        Fucoïdane: 75-95 %
                        Alginate: 2,0-6,5 %
                        Polyphloroglucinol: 0,5-3,0 %
                        Mannitol: 1-10 %
                        Sels naturels/minéraux libres: 0,5-1,0 %
                        Autres hydrates de carbone: 0,5-2,0 %
                        Protéines: 2,0-2,5 %
                        
                           Extrait 2:
                        
                        Fucoïdane: 50-55 %
                        Alginate: 2,0-4,0 %
                        Polyphloroglucinol: 1,0-3,0 %
                        Mannitol: 25-35 %
                        Sels naturels/minéraux libres: 8-10 %
                        Autres hydrates de carbone: 0,5-2,0 %
                        Protéines: 1,0-1,5 %
                     
                  
                        
                           2′-Fucosyllactose
                        
                        
                           (synthétique)
                        
                     
                     
                        
                           Définition:
                        Dénomination chimique: α-L-fucopyranosyl-(1→2)-β-D-galactopyranosyl-(1→4)- D-glucopyranose
                        Formule chimique: C18H32O15
                        
                        No CAS: 41263-94-9
                        Masse moléculaire: 488,44 g/mol
                        
                           Description:
                        
                        Le 2′-fucosyllactose est une poudre de couleur blanche à blanc cassé qui est produite par un procédé de synthèse chimique.
                        
                           Pureté:
                        
                        2′-Fucosyllactose ≥ 95 %
                        D-Lactose: ≤ 1,0 % m/m
                        L-Fucose: ≤ 1,0 % m/m
                        Isomères de difucosyl- D-lactose: ≤ 1,0 % m/m
                        2′-Fucosyl- D-lactulose: ≤ 0,6 % m/m
                        pH (solution à 5 %, 20 °C): 3,2-7,0
                        Eau (%): ≤ 9,0 %
                        Cendres sulfatées: ≤ 0,2 %
                        Acide acétique: ≤ 0,3 %
                        Solvants résiduels (méthanol, 2-propanol, acétate de méthyle, acétone): ≤ 50,0 mg/kg séparément, ≤ 200,0 mg/kg combinés)
                        Protéines résiduelles: ≤ 0,01 %
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Palladium: ≤ 0,1 mg/kg
                        Nickel: ≤ 3,0 mg/kg
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Nombre total de bactéries mésophiles aérobies: ≤ 500 UFC/g
                        Levures et moisissures: ≤ 10 UFC/g
                        Endotoxines résiduelles: ≤ 10 UE/mg
                     
                  
                        
                           2′-Fucosyllactose
                        
                        
                           (de source microbienne)
                        
                     
                     
                        
                           Définition:
                        Dénomination chimique: α-L-fucopyranosyl-(1→2)-β-D-galactopyranosyl-(1→4)-D-glucopyranose
                        Formule chimique: C18H32O15
                        
                        No CAS: 41263-94-9
                        Masse moléculaire: 488,44 g/mol
                     
                  
                        
                           Source:
                        
                        souche génétiquement modifiée d’Escherichia coli K-12
                     
                     
                        
                           Source:
                        
                        souche génétiquement modifiée d’Escherichia coli BL21
                     
                  
                        
                           Description:
                        
                        Le 2′-fucosyllactose est une poudre de couleur blanche à blanc cassé qui est produite par un procédé microbien.
                        
                           Pureté:
                        
                        2′-Fucosyllactose ≥ 90 %
                        D-Lactose: ≤ 3,0 %
                        L-Fucose: ≤ 2,0
                        Difucosyl-D-lactose: ≤ 2,0 %
                        2′-Fucosyl-D-lactulose: ≤ 1,0 %
                        pH (solution à 5 %, 20 °C): 3,0-7,5
                        Eau: ≤ 9,0 %
                        Cendres sulfatées: ≤ 2,0 %
                        Acide acétique: ≤ 1,0 %
                        Protéines résiduelles: ≤ 0,01 %
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Nombre total de bactéries mésophiles aérobies: ≤ 3 000  UFC/g
                        Levures: ≤ 100 UFC/g
                        Moisissures: ≤ 100 UFC/g
                        Endotoxines: ≤ 10 UE/mg
                     
                     
                        
                           Description:
                        
                        Le 2′-fucosyllactose se présente sous la forme d’une poudre de couleur blanche à blanc cassé et le concentré liquide (45 % ± 5 % m/v) se présente sous la forme d’une solution aqueuse transparente, incolore à légèrement jaune. Le 2’-fucosyllactose est produit par un procédé microbiologique.
                        
                           Pureté:
                        
                        2′-Fucosyllactose ≥ 90 %
                        Lactose: ≤ 5,0 %
                        Fucose: ≤ 3,0 %
                        3-Fucosyllactose: ≤ 5,0 %
                        Fucosylgalactose: ≤ 3,0 %
                        Difucosyllactose: ≤ 5,0 %
                        Glucose: ≤ 3,0 %
                        Galactose: ≤ 3,0 %
                        Eau: ≤ 9,0 % (poudre)
                        Cendres sulfatées: ≤ 0,5 % (poudre et liquide)
                        Protéines résiduelles: ≤ 0,01 % (poudre et liquide)
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Plomb: ≤ 0,02 mg/kg (poudre et liquide)
                        Arsenic: ≤ 0,2 mg/kg (poudre et liquide)
                        Cadmium: ≤ 0,1 mg/kg (poudre et liquide)
                        Mercure: ≤ 0,5 mg/kg (poudre et liquide)
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Dénombrement total sur plaque: ≤ 104 UFC/g (poudre), ≤ 5 000  UFC/g (liquide)
                        Levures et moisissures: ≤ 100 UFC/g (poudre); ≤ 50 UFC/g (liquide)
                        Entérobactéries/coliformes: absence dans 11 g (poudre et liquide)
                        
                           Salmonella: négatif/100 g (poudre), négatif/200 ml (liquide)
                        
                           Cronobacter: négatif/100 g (poudre), négatif/200 ml (liquide)
                        Endotoxines: ≤ 100 UE/g (poudre), ≤ 100 UE/ml (liquide)
                        Aflatoxine M1: ≤ 0,025 μg/kg (poudre et liquide)
                     
                  
                        
                           Galacto-oligosaccharide
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        
                           Le galacto-oligosaccharide est produit à partir de lactose du lait par un processus enzymatique utilisant des β-galactosidases issus d’Aspergillus oryzae, de Bifidobacterium bifidum, de Pichia pastoris, de Sporobolomyces singularis, de Kluyveromyces lactis, de Bacillus circulans et de Papiliotrema terrestris
                           .
                        GOS: ≥ 46 % de matière sèche (MS)
                        Lactose: ≤ 40 % MS
                        Glucose: ≤ 27 % MS
                        Galactose: ≥ 0,8 % MS
                        Cendres: ≤ 4,0 % MS
                        Protéines: ≤ 4,5 % MS
                        Nitrite: ≤ 2 mg/kg
                     
                  
                        
                           Glucosamine HCl issue d’Aspergillus niger et d’une souche génétiquement modifiée d’E. coli K-12
                        
                     
                     
                        Poudre cristalline blanche inodore
                        Formule moléculaire: C6H13NO5 · HCl
                        Masse moléculaire relative: 215,63 g/mol
                        D-glucosamine HCl: 98,0-102,0 % de l’étalon de référence (CLHP)
                        Pouvoir rotatoire spécifique: + 70,0o à + 73,0o
                        
                     
                  
                        
                           Sulfate de glucosamine KCl issu d’Aspergillus niger et d’une souche génétiquement modifiée d’E. coli K-12
                        
                     
                     
                        Poudre cristalline blanche inodore
                        Formule moléculaire: (C6H14NO5)2SO4 · 2KCl
                        Masse moléculaire relative: 605,52 g/mol
                        Sulfate de D-glucosamine 2KCl: 98,0-102,0 % de l’étalon de référence (CLHP)
                        Pouvoir rotatoire spécifique: + 50,0o à + 52,0o
                        
                     
                  
                        
                           Sulfate de glucosamine NaCl issu d’Aspergillus niger et d’une souche génétiquement modifiée d’E. coli K-12
                        
                     
                     
                        Poudre cristalline blanche inodore
                        Formule moléculaire: (C6H14NO5)2SO4 · 2NaCl
                        Masse moléculaire relative: 573,31 g/mol
                        D-Glucosamine HCl: 98-102 % de l’étalon de référence (CLHP)
                        Pouvoir rotatoire spécifique: + 52o à + 54o
                        
                     
                  
                        
                           Gomme de guar
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        La gomme de guar native est l’endosperme broyé de graines de souches naturelles du guar Cyamopsis tetragonolobus L. Taub. (famille des Leguminosae). Elle consiste essentiellement en un polysaccharide hydrocolloïdal d’une masse moléculaire élevée, composé principalement d’unités de galactopyranose et de mannopyranose combinées par des liaisons glucosidiques (combinaisons qui, du point de vue chimique, peuvent être décrites comme des galactomannanes, et dont la teneur n’est pas inférieure à 75 %).
                        Aspect: poudre blanche à blanc jaunâtre
                        Masse moléculaire: entre 50 000  et 8 000 000  daltons
                        Numéro CAS: 9000-30-0
                        Numéro Einecs: 232-536-8
                        Pureté: conformément aux dispositions du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil (7) et aux dispositions du règlement d’exécution (UE) 2015/175 de la Commission du 5 février 2015 fixant des conditions particulières applicables à l’importation de gomme de guar originaire ou en provenance de l’Inde, en raison des risques de contamination par le pentachlorophénol et les dioxines (8).
                        
                           Propriétés physico-chimiques:
                        
                        
                           Poudre
                        
                        Durée de conservation: 2 ans
                        Couleur: blanche
                        Odeur: légère
                        Diamètre moyen des particules: 60-70 μm
                        Humidité: ≤ 15 %
                        Viscosité* à 1 h: –
                        Viscosité* à 2 h: ≥ 3 600  mPa.s
                        Viscosité* à 24 h: ≥ 4 000  mPa.s
                        Solubilité: soluble dans l’eau froide et chaude
                        pH pour 10 g/l, à 25 °C: 6-7,5
                        
                           Flocons
                        
                        Durée d’utilisation: 1 an
                        Couleur: Blanc/blanc cassé avec absence ou présence minimale de points noirs
                        Odeur: légère
                        Diamètre moyen des particules: 1 à 10 mm
                        Humidité: ≤ 15 %
                        Viscosité* à 1 h: ≥ 3 000  mPa.s
                        Viscosité* à 2 h: –
                        Viscosité* à 24 h: –
                        Solubilité: soluble dans l’eau froide et chaude
                        pH pour 10 g/l, à 25 °C: 5-7,5
                        
                                    (*)
                                 
                                 
                                    Les mesures de viscosité sont réalisées dans les conditions suivantes: 1 %, 25 °C, 20 rpm
                                 
                              
                  
                        
                           Produits laitiers traités thermiquement fermentés avec Bacteroides xylanisolvens
                           
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Les produits laitiers traités thermiquement fermentés sont produits avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) comme ferment lactique.
                        Le lait demi-écrémé (entre 1,5 % et 1,8 % de matière grasse) et le lait écrémé (≤ 0,5 % de matière grasse) sont pasteurisés ou traités à ultra-haute température avant le début de la fermentation avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964). Le produit laitier fermenté obtenu est homogénéisé puis traité thermiquement pour inactiver Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964). Le produit final ne contient pas de cellules viables de Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964)(1).
                        
                                    (1)
                                 
                                 
                                    DIN EN ISO 21528-2 telle que modifiée.
                                 
                              
                  
                        
                           Hydroxytyrosol
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        L’hydroxytyrosol est un liquide visqueux de couleur jaune pâle obtenu par synthèse chimique
                        Formule moléculaire: C8H10O3
                        
                        Masse moléculaire: 154,6 g/mol
                        No CAS: 10597-60-1
                        Humidité: ≤ 0,4 %
                        Odeur: caractéristique
                        Goût: légèrement amer
                        Solubilité (eau): miscible à l’eau
                        pH: 3,5-4,5
                        Indice de réfraction: 1,571-1,575
                        
                           Pureté:
                        
                        Hydroxytyrosol: ≥ 99 %
                        Acide acétique: ≤ 0,4 %
                        Acétate d’hydroxytyrosol: ≤ 0,3 %
                        Somme de l’acide homovanillique, de l’acide isohomovanillique et du 3-méthoxy-4-hydroxyphénylglycol: ≤ 0,3 %
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Plomb: ≤ 0,03 mg/kg
                        Cadmium: ≤ 0,01 mg/kg
                        Mercure: ≤ 0,01 mg/kg
                        
                           Solvants résiduels:
                        
                        Acétate d’éthyle: ≤ 25,0 mg/kg
                        Isopropanol: ≤ 2,50 mg/kg
                        Méthanol: ≤ 2,00 mg/kg
                        Tétrahydrofuranne: ≤ 0,01 mg/kg
                     
                  
                        
                           Protéine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        La préparation de protéines structurantes de la glace (ISP) est un liquide brun clair produit par la fermentation submergée d’une souche génétiquement modifiée de levure de boulanger de qualité alimentaire (Saccharomyces cerevisiae), un gène synthétique codant pour l’ISP ayant été inséré dans le génome de la levure. La protéine est exprimée et secrétée dans le milieu de croissance où elle est séparée des cellules de levure par microfiltration et concentrée par ultrafiltration. Par conséquent, les cellules de levure ne sont pas transférées telles quelles ni sous une forme modifiée dans la préparation d’ISP. La préparation d’ISP contient des ISP natives, des ISP glycosylées, des protéines et des peptides provenant de la levure et des sucres ainsi que des acides et des sels communément présents dans les denrées alimentaires. Le concentré est stabilisé avec 10 mM de solution tampon d’acide citrique.
                        Dosage: ≥ 5 g/l d’ISP active
                        pH: 2,5-3,5
                        Cendres: ≤ 2,0 %
                        ADN: non détectable
                     
                  
                        
                           Extrait aqueux de feuilles séchées d’Ilex guayusa
                           
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Liquide brun foncé. Extraits aqueux de feuilles séchées d’Ilex guayusa
                        
                        
                           Composition:
                        
                        Protéines: < 0,1 g/100 ml
                        Matières grasses: < 0,1 g/100 ml
                        Glucides: 0,2-0,3 g/100 ml
                        Sucres totaux: < 0,2 g/100 ml
                        Caféine: 19,8-57,7 mg/100 ml
                        Théobromine: 0,14-2,0 mg/100 ml
                        Acides chlorogéniques: 9,9-72,4 mg/100 ml
                     
                  
                        
                           Isomalto-oligosaccharide
                        
                     
                     
                        
                           Poudre:
                        
                        Solubilité (eau) (%): > 99
                        Glucose (% sur sec): ≤ 5,0
                        Isomaltose + DP3 à DP9 (% sur sec): ≥ 90
                        Humidité (%): ≤ 4,0
                        Cendres sulfatées (g/100 g): ≤ 0,3
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Plomb (mg/kg): ≤ 0,5
                        Arsenic (mg/kg): ≤ 0,5
                        
                           Sirop:
                        
                        Résidus secs (g/100 g): > 75
                        Glucose (% sur sec): ≤ 5,0
                        Isomaltose + DP3 à DP9 (% sur sec): ≥ 90
                        pH: 4 - 6
                        Cendres sulfatées (g/100 g): ≤ 0,3
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Plomb (mg/kg): ≤ 0,5
                        Arsenic (mg/kg): ≤ 0,5
                     
                  
                        
                           Isomaltulose
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Disaccharide réducteur constitué d’une fraction de glucose et d’une fraction de fructose unies par une liaison glycosidique alpha-1,6. Il est obtenu à partir de saccharose par un processus enzymatique. Le produit commercial est le monohydrate. Aspect: Quasiment inodore, cristaux blancs ou presque blancs au goût sucré
                        Dénomination chimique: 6-O-α-D-glucopyranosyl-D-fructofuranose, monohydrate
                        No CAS: 13718-94-0
                        Formule chimique: C12H22O11 ·H2O
                        Formule structurale
                        
                           
                        Poids de formule: 360,3 (monohydrate)
                        
                           Pureté:
                        
                        Dosage: ≥ 98 % sur sec
                        Perte à la dessiccation: ≤ 6,5 % (60 °C, 5 heures)
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Plomb: ≤ 0,1 mg/kg
                        Analyser au moyen d’une technique d’absorption atomique adaptée au niveau précisé. La sélection de la taille de l’échantillon et de la méthode de préparation de l’échantillon peut reposer sur les principes de la méthode décrite dans le FNP 5(1), «Instrumental methods»
                        
                                    (1)
                                 
                                 
                                    Food and Nutrition Paper 5 Rev. 2 — Guide to specifications for general notices, general analytical techniques, identification tests, test solutions and other reference materials (JECFA), 1991, 322 pages, anglais, ISBN 92-5-102991-1.
                                 
                              
                  
                        
                           Lactitol
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Poudre cristalline ou solution incolore obtenue par hydrogénation catalytique de lactose. Les produits cristallins se présentent sous forme anhydre, monohydratée et dihydratée. Le nickel est utilisé comme catalyseur.
                        Dénomination chimique: 4-O-β-D-Galactopyrannosyl-D-glucitol
                        Formule chimique: C12H24O11
                        
                        Masse moléculaire: 344,31 g/mol
                        No CAS: 585-86-4
                        
                           Pureté:
                        
                        Solubilité (dans l’eau): très soluble dans l’eau
                        Pouvoir rotatoire spécifique: [α]D
                           20 = + 13o à + 16o
                        
                        Dosage: ≥ 95 % sur sec (exprimé sur la base de la masse sèche)
                        Eau: ≤ 10,5 %
                        Autres polyols: ≤ 2,5 % sur sec
                        Sucres réducteurs: ≤ 0,2 % sur sec
                        Chlorures: ≤ 100 mg/kg sur sec
                        Sulfates: ≤ 200 mg/kg sur sec
                        Cendres sulfatées: ≤ 0,1 % sur sec
                        Nickel: ≤ 2,0 mg/kg sur sec
                        Arsenic: ≤ 3,0 mg/kg sur sec
                        Plomb: ≤ 1,0 mg/kg sur sec
                     
                  
                        
                           Lacto-N-néotétraose
                        
                        
                           (synthétique)
                        
                     
                     
                        
                           Définition:
                        Dénomination chimique: β-D-galactopyranosyl-(1→4)-2-acétamido-2-déoxy-β-D-glucopyranosyl-(1→3)-β-D-galactopyranosyl-(1→4)- D-glucopyranose
                        Formule chimique: C26H45NO21
                        
                        No CAS: 13007-32-4
                        Masse moléculaire: 707,63 g/mol
                        
                           Description:
                        
                        le lacto-N-néotétraose se présente sous la forme d’une poudre de couleur blanche à blanc cassé. Obtenu par un processus de synthèse chimique, il est isolé par cristallisation.
                        
                           Pureté:
                        
                        Dosage (sans eau): ≥ 96 %
                        D-Lactose: ≤ 1,0 %
                        Lacto-N-triose II: ≤ 0,3 %
                        Isomère de lacto-N-néotétraose fructose: ≤ 0,6 %
                        pH (solution à 5 %, 20 °C): 5,0-7,0
                        Eau: ≤ 9,0 %
                        Cendres sulfatées: ≤ 0,4 %
                        Acide acétique: ≤ 0,3 %
                        Solvants résiduels (méthanol, 2-propanol, acétate de méthyle, acétone): ≤ 50 mg/kg séparément, ≤ 200 mg/kg combinés)
                        Protéines résiduelles: ≤ 0,01 %
                        Palladium: ≤ 0,1 mg/kg
                        Nickel: ≤ 3,0 mg/kg
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Nombre total de bactéries mésophiles aérobies: ≤ 500 UFC/g
                        Levures: ≤ 10 UFC/g
                        Moisissures: ≤ 10 UFC/g
                        Endotoxines résiduelles: ≤ 10 UE/mg
                     
                  
                        
                           Lacto-N-néotétraose
                        
                        
                           (de source microbienne)
                        
                     
                     
                        
                           Définition:
                        Dénomination chimique: β-D-galactopyranosyl-(1→4)-2-acétamido-2-déoxy-β-D-glucopyranosyl-(1→3)-β-D-galactopyranosyl-(1→4)-D-glucopyranose
                        Formule chimique: C26H45NO21
                        
                        No CAS: 13007-32-4
                        Masse moléculaire: 707,63 g/mol
                        
                           Source:
                        
                        souche génétiquement modifiée d’Escherichia coli K-12
                        
                           Description:
                        
                        Le lacto-N-néotétraose est une poudre de couleur blanche à blanc cassé qui est produite par un procédé microbiologique. Le lacto-N-néotétraose est isolé par cristallisation.
                        
                           Pureté:
                        
                        Dosage (sans eau): ≥ 92 %
                        D-Lactose: ≤ 3,0 %
                        Lacto-N-triose II: ≤ 3,0 %
                        
                           para-Lacto-N-néohexaose: ≤ 3,0 %
                        Isomère de lacto-N-néotétraose fructose: ≤ 1,0 %
                        pH (solution à 5 %, 20 °C): 4,0-7,0
                        Eau: ≤ 9,0 %
                        Cendres sulfatées: ≤ 0,4 %
                        Solvants résiduels (méthanol): ≤ 100 mg/kg
                        Protéines résiduelles: ≤ 0,01 %
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Nombre total de bactéries mésophiles aérobies: ≤ 500 UFC/g
                        Levures: ≤ 10 UFC/g
                        Moisissures: ≤ 10 UFC/g
                        Endotoxines résiduelles: ≤ 10 UE/mg
                     
                  
                        
                           Extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        La luzerne (Medicago sativa L.) est transformée dans les 2 heures qui suivent sa récolte. Elle est hachée et broyée. Après son passage dans un pressoir (de type pressoir à huile), la luzerne donne un résidu fibreux et un jus de pressage (10 % de matière sèche). La matière sèche de ce jus contient environ 35 % de protéines brutes. Le jus de pressage (pH compris entre 5,8 et 6,2) est neutralisé. Un préchauffage suivi d’une injection de vapeur permet la coagulation des protéines associées à des pigments caroténoïdes et chlorophylliens. Le coagulum protéique est séparé par centrifugation, puis séché. Le concentré protéique de luzerne est granulé après adjonction d’acide ascorbique, puis il est stocké sous gaz inerte ou au froid.
                        
                           Composition:
                        
                        Protéines: 45-60 %
                        Matières grasses: 9-11 %
                        Glucides simples (fibres solubles): 1-2 %
                        Polysaccharides (fibres insolubles): 11-15 %
                        dont cellulose: 2-3 %
                        Minéraux: 8-13 %
                        Saponines: ≤ 1,4 %
                        Isoflavones: ≤ 350 mg/kg
                        Coumestrols: ≤ 100 mg/kg
                        Phytates: ≤ 200 mg/kg
                        L-canavanine: ≤ 4,5 mg/kg
                     
                  
                        
                           Lycopène
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le lycopène synthétique est obtenu par la condensation de Wittig d’intermédiaires de synthèse couramment utilisés dans la production d’autres caroténoïdes employés dans les denrées alimentaires. Il se compose de ≥ 96 % de lycopène et de quantités mineures d’autres caroténoïdes apparentés. Il se présente sous la forme soit d’une poudre dans une matrice adéquate, soit d’une dispersion huileuse. Sa couleur est rouge foncé ou rouge violacé. Une protection contre l’oxydation doit être garantie.
                        Dénomination chimique: Lycopène
                        No CAS: 502-65-8 (lycopène tout-trans)
                        Formule chimique: C40H56
                        
                        Poids de formule: 536,85 Da
                     
                  
                        
                           Lycopène issu de Blakeslea trispora
                           
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        Le lycopène purifié issu de Blakeslea trispora se compose de ≥ 95 % de lycopène et de ≤ 5 % d’autres caroténoïdes. Il se présente sous forme soit d’une poudre dans une matrice adéquate, soit d’une dispersion huileuse. Sa couleur est rouge foncé ou rouge violacé. Une protection contre l’oxydation doit être garantie.
                        Dénomination chimique: Lycopène
                        No CAS: 502-65-8 (lycopène tout-trans)
                        Formule chimique: C40H56
                        
                        Poids de formule: 536,85 Da
                     
                  
                        
                           Lycopène de tomates
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        Le lycopène de tomates (Lycopersicon esculantum L.) purifié se compose de ≥ 95 % de lycopène et de ≤ 5 % d’autres caroténoïdes. Il se présente sous forme soit d’une poudre dans une matrice adéquate, soit d’une dispersion huileuse. Sa couleur est rouge foncé ou rouge violacé. Une protection contre l’oxydation doit être garantie.
                        Dénomination chimique: Lycopène
                        No CAS: 502-65-8 (lycopène tout-trans)
                        Formule chimique: C40H56
                        
                        Poids de formule: 536,85 Da
                     
                  
                        
                           Oléorésine de lycopène extrait de la tomate
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        L’oléorésine de lycopène extrait de la tomate est obtenue au moyen d’une extraction par solvant effectuée sur des tomates mûres (Lycopersicon esculentum Mill.), après élimination du solvant. Il s’agit d’un liquide clair, visqueux, dont la couleur oscille entre le rouge et le brun foncé.
                        Pourcentage total de lycopène: 5-15 %
                        Dont trans-lycopène: 90-95 %
                        Pourcentage total de caroténoïdes (exprimé en lycopène): 6,5-16,5 %
                        Autres caroténoïdes: 1,75 %
                        (phytoène/phytofluène/β-carotène): (0,5-0,75/0,4-0,65/0,2-0,35 %)
                        Tocophérols totaux: 1,5-3,0 %
                        Matière insaponifiable: 13-20 %
                        Acides gras totaux: 60-75 %
                        Eau (Karl Fischer): ≤ 0,5 %
                     
                  
                        
                           Citrate-malate de magnésium
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le citrate-malate de magnésium se présente sous la forme d’une poudre amorphe de couleur blanche à blanc jaunâtre.
                        Formule chimique: Mg5(C6H5O7)2(C4H4O5)2
                        
                        Dénomination chimique: Pentamagnésium di-(2-hydroxybutanedioate)-di-(2-hydroxypropane-1,2,3-tricarboxylate)
                        No CAS: 1259381-40-2
                        Masse moléculaire: 763,99 daltons (anhydre)
                        Solubilité: Facilement soluble dans l’eau (environ 20 g dans 100 ml)
                        Description de l’état physique: poudre amorphe
                        Dosage magnésium: 12,0-15,0 %
                        Perte à la dessiccation (à 120 °C pendant 4 heures): ≤ 15 %
                        Couleur (solide): blanc à blanc jaunâtre
                        Couleur (solution aqueuse à 20 %): incolore à jaunâtre
                        Aspect (solution aqueuse à 20 %): solution claire
                        pH (solution aqueuse à 20 %): Environ 6,0
                        
                           Impuretés:
                        
                        Chlorure: ≤ 0,05 %
                        Sulfate: ≤ 0,05 %
                        Arsenic: ≤ 3,0 ppm
                        Plomb: ≤ 2,0 ppm
                        Cadmium: ≤ 1 ppm
                        Mercure: ≤ 0,1 ppm
                     
                  
                        
                           Extrait d’écorce de magnolia
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        L’extrait d’écorce de magnolia est obtenu à partir de l’écorce de Magnolia officinalis L. et produit avec de l’anhydride carbonique supercritique. L’écorce est lavée et séchée au four pour réduire son taux d’humidité avant d’être broyée et soumise à l’extraction avec de l’anhydride carbonique supercritique. L’extrait est dissous dans de l’éthanol de qualité médicale et recristallisé pour produire l’extrait d’écorce de magnolia.
                        L’extrait d’écorce de magnolia est principalement constitué de deux composés phénoliques, le magnolol et le honokiol.
                        Aspect: poudre brun clair
                        
                           Pureté:
                        
                        Magnolol: ≥ 85,2 %
                        Honokiol: ≥ 0,5 %
                        Magnolol et Honokiol: ≥ 94 %
                        Eudesmol total: ≤ 2 %
                        Humidité: 0,50 %
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Arsenic (ppm): ≤ 0,5
                        Plomb (ppm): ≤ 0,5
                        Méthyleugénol (ppm): ≤ 10
                        Turbocurarine (ppm): ≤ 2,0
                        Alcaloïdes totaux (ppm): ≤ 100
                     
                  
                        
                           Huile de germe de maïs concentrée en insaponifiable
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        L’huile de germe de maïs concentrée en insaponifiable est produite par distillation sous vide et se distingue de l’huile de germe de maïs raffinée par la concentration de la fraction insaponifiable (1,2 g dans l’huile de germe de maïs raffinée et 10 g dans l’«huile de germe de maïs concentrée en insaponifiable»).
                        
                           Pureté:
                        
                        Matière insaponifiable: > 9,0 g/100 g
                        Tocophérols: ≥ 1,3 g/100 g
                        α-tocophérol (%): 10-25 %
                        β-tocophérol (%): < 3,0 %
                        γ-tocophérol (%): 68-89 %
                        δ-tocophérol (%): < 7,0 %
                        Stérols, alcools triterpéniques, méthylstérols: > 6,5 g/100 g
                        Acides gras présents dans les triglycérides:
                        Acide palmitique: 10,0-20,0 %
                        Acide stéarique: < 3,3 %
                        acide oléique: 20,0-42,2 %
                        Acide linoléique: 34,0-65,6 %
                        Acide linolénique: < 2,0 %
                        Indice d’acidité: ≤ 6,0 mg de KOH/g
                        Indice de peroxyde: ≤ 10 mEq O2/kg
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Fer (Fe): < 1 500  μg/kg
                        Cuivre (Cu): < 100 μg/kg
                        
                           Impuretés:
                        
                        Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Benzo(a)pyrène: < 2 μg/kg
                        Un traitement au charbon actif est nécessaire pour éviter l’enrichissement en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) lors de la production de l’huile de germe de maïs concentrée en insaponifiable.
                     
                  
                        
                           Méthylcellulose
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        La méthylcellulose est la cellulose provenant directement de souches naturelles de matières végétales fibreuses, partiellement éthérifiée par des groupements méthyles
                        Dénomination chimique: Éther méthylique de cellulose
                        Formule chimique: les polymères contiennent des unités d’anhydroglucoses substitués avec la formule générale suivante:
                        C6H7O2(OR1)(OR2)(OR3) où R1, R2 et R3 peuvent être:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    H
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CH3 ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CH2CH3
                                    
                                 
                              Masse moléculaire: macromolécules: d’environ 20 000  (n autour de 100) à environ 380 000  g/mol (n autour de 2 000 )
                        Dosage: Pas moins de 25 % et pas plus de 33 % des groupements méthoxyles (-OCH3) et pas plus de 5 % des groupements hydroxy-éthoxyles (-OCH2CH2OH)
                        Poudre granuleuse ou fibreuse, blanche ou légèrement jaunâtre ou grisâtre, légèrement hygroscopique, inodore et insipide.
                        Solubilité: gonfle dans l’eau et forme une solution colloïdale, visqueuse, limpide à opalescente. Insoluble dans l’éthanol, l’éther et le chloroforme. Soluble dans l’acide acétique glacial.
                        
                           Pureté:
                        Perte à la dessiccation: ≤ 10 % (105 °C, 3 heures)
                        Cendres sulfatées: ≤ 1,5 %, à 800 ± 25 °C
                        pH: ≥ 5,0 et ≤ 8,0 (solution colloïdale à 1 %)
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Arsenic: ≤ 3,0 mg/kg
                        Plomb: ≤ 2,0 mg/kg
                        Mercure: ≤ 1,0 mg/kg
                        Cadmium: ≤ 1,0 mg/kg
                     
                  
                        
                           Acide (6S)-5-méthyltétrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Dénomination chimique: Acide L-glutamique N-[4-[[[(6S)-2-amino-1,4,5,6,7,8-héxahydro-5-méthyl-4-oxo-6-ptéridinyl]méthyl]amino]benzoyl], sel de glucosamine
                        Formule chimique: C32H51N9O16
                        
                        Masse moléculaire: 817,80 g/mol (anhydre)
                        No CAS: 1181972-37-1
                        Aspect: poudre de couleur crème à brun clair
                        
                           Pureté:
                        
                        Pureté diastéréoisomérique: au moins 99 % d’acide (6S)-5-méthyltétrahydrofolique
                        Dosage de la glucosamine: 34 à 46 % sur sec
                        Dosage de l’acide 5-méthyltétrahydrofolique: 54 à 59 % sur sec
                        Eau: ≤ 8,0 %
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Plomb: ≤ 2,0 ppm
                        Cadmium: ≤ 1,0 ppm
                        Mercure: ≤ 0,1 ppm
                        Arsenic: ≤ 2,0 ppm
                        Bore: ≤ 10 ppm
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Dénombrement des microbes aérobies totaux: ≤ 100 UFC/g
                        Levures et moisissures: ≤ 100 UFC/g
                        
                           Escherichia coli: absence dans 10 g
                     
                  
                        
                           Monométhylsilanetriol (silicium organique)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Dénomination chimique: Silanetriol, 1-méthyl-
                        Formule chimique: CH6O3Si
                        Masse moléculaire: 94,14 g/mol
                        No CAS: 2445-53-6
                        
                           Pureté:
                        
                        Préparation de silicium organique (monométhylsilanetriol) (solution aqueuse):
                        Acidité (pH): 6,4-6,8
                        Silicium: 100 à 150 mg de Si/l
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Plomb: ≤ 1,0 μg/l
                        Mercure: ≤ 1,0 μg/l
                        Cadmium: ≤ 1,0 μg/l
                        Arsenic: ≤ 3,0 μg/l
                        
                           Solvants:
                        
                        Méthanol: ≤ 5,0 mg/kg (présence résiduelle)
                     
                  
                        
                           Extrait mycélien du shiitaké (Lentinula edodes)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le nouvel ingrédient alimentaire est un extrait aqueux stérile obtenu à partir du mycélium de Lentinula edodes cultivé en fermentation submergée. Il s’agit d’un liquide brun clair, légèrement trouble.
                        Le lentinane est un glucane β-(1-3) β-(1-6)-D d’une masse moléculaire d’environ 5 × 105 daltons, d’un degré de branchement de 2/5 et d’une structure tertiaire en triple hélice.
                        
                           Pureté/composition de l’extrait mycélien de Lentinula edodes:
                        
                        Humidité: 98 %
                        Matière sèche: 2 %
                        Glucose libre: < 20 mg/ml
                        Protéines totales(1): < 0,1 mg/ml
                        Composants contenant de l’azote(2): < 10 mg/ml
                        Lentinane: 0,8 – 1,2 mg/ml
                        
                                    (1)
                                 
                                 
                                    Méthode de Bradford.
                                 
                              
                                    (2)
                                 
                                 
                                    Méthode de Kjeldahl
                                 
                              
                  
                        
                           Jus de noni (Morinda citrifolia)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Les fruits de Morinda citrifolia L. (nonis) sont pressés. Le jus obtenu est pasteurisé. Une étape de fermentation (facultative) peut avoir lieu avant ou après le pressurage.
                        Rubiadine: ≤ 10 μg/kg
                        Lucidine: ≤ 10 μg/kg
                     
                  
                        
                           Poudre de jus de noni (Morinda citrifolia)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Les graines et l’enveloppe des fruits de Morinda citrifolia séchés au soleil sont retirées. La purée obtenue est filtrée pour séparer le jus de la chair. Le jus produit est déshydraté selon deux procédés:
                        soit par atomisation sur maltodextrines de maïs; ce mélange est obtenu en maintenant constants les débits d’entrée du jus et des maltodextrines,
                        soit par zéodratation ou séchage puis mélange avec un excipient; ce procédé permet un séchage initial du jus, suivi d’un mélange avec des maltodextrines (dans les mêmes proportions qu’en atomisation).
                     
                  
                        
                           Purée et concentré de noni (Morinda citrifolia)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Les fruits de Morinda citrifolia sont récoltés manuellement. Les graines et l’enveloppe peuvent être séparés mécaniquement de la purée de fruit. Après pasteurisation, la purée est conditionnée dans des conteneurs aseptiques et entreposée au froid.
                        Le concentré de Morinda citrifolia est préparé à partir de purée de M. citrifolia par traitement aux enzymes pectolytiques (50 à 60 °C pendant 1 à 2 heures). La purée est ensuite chauffée, afin que les pectinases soient neutralisés, et immédiatement refroidie. Le jus est séparé dans un décanteur centrifuge. Il est ensuite recueilli et pasteurisé, avant d’être concentré dans un évaporateur sous vide, passant de 6-8 degrés Brix à 49-51 degrés Brix dans le cas du concentré final.
                        
                           Composition:
                        
                        
                           Purée:
                        Humidité: 89-93 %
                        Protéines: < 0,6 g/100 g
                        Matières grasses: ≤ 0,4 g/100 g
                        Cendres: < 1,0 g/100 g
                        Glucides totaux: 5-10 g/100 g
                        Fructose: 0,5-3,82 g/100 g
                        Glucose: 0,5-3,14 g/100 g
                        Fibres alimentaires: < 0,5-3 g/100 g
                        5,15-Diméthylmorindol(1): ≤ 0,254 μg/ml
                        Lucidine (1): non détectable
                        Alizarine (1): non détectable
                        Rubiadine (1): non détectable
                        
                           Concentré:
                        Humidité: 48-53 %
                        Protéines: 3-3,5 g/100 g
                        Matières grasses: < 0,04 g/100 g
                        Cendres: 4,5-5,0 g/100 g
                        Glucides totaux: 37-45 g/100 g
                        Fructose: 9-11 g/100 g
                        Glucose: 9-11 g/100 g
                        Fibres alimentaires: 1,5-5,0 g/100 g
                        5,15-Diméthylmorindol(1): ≤ 0,254 μg/ml
                        
                                    (1)
                                 
                                 
                                    Par un procédé CLHP-UV développé et validé pour l’analyse des anthraquinones dans la purée et le concentré de Morinda citrifolia. Limites de détection: 2,5 ng/ml (5,15 diméthylmorindol); 50,0 ng/ml (lucidine); 6,3 ng/ml (alizarine) et 62,5 ng/ml (rubiadine).
                                    
                                 
                              
                  
                        
                           Feuilles de noni (Morinda citrifolia)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Après avoir été coupées, les feuilles de Morinda citrifolia sont séchées et torréfiées. Le produit est d’une taille variable selon qu’il s’agit de feuilles brisées ou d’une poudre grossière avec des fragments. La couleur varie du brun tirant sur le vert au brun.
                        
                           Pureté/composition:
                        
                        Humidité: < 5,2 %
                        Protéines: 17-20 %
                        Glucides: 55-65 %
                        Cendres: 10-13 %
                        Matières grasses: 4-9 %
                        Acide oxalique: < 0,14 %
                        Acide tannique: < 2,7 %
                        5,15-Diméthylmorindol: < 47 mg/kg
                        Rubiadine: non détectable, ≤ 10 μg/kg
                        Lucidine: non détectable, ≤ 10 μg/kg
                     
                  
                        
                           Poudre de noni (Morinda citrifolia)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        La poudre de noni est fabriquée à partir de purée de fruits de Morinda citrifolia L. (noni) par lyophilisation. Les fruits sont réduits en purée et les graines sont retirées. Après déshydratation des fruits par lyophilisation, la purée de noni obtenue est pulvérisée et encapsulée.
                        
                           Pureté/composition
                        
                        Humidité: 5,3-9 %
                        Protéines: 3,8-4,8 g/100 g
                        Matières grasses: 1-2 g/100 g
                        Cendres: 4,6-5,7 g/100 g
                        Glucides totaux: 80-85 g/100 g
                        Fructose: 20,4-22,5 g/100 g
                        Glucose: 22-25 g/100 g
                        Fibres alimentaires: 15,4-24,5 g/100 g
                        5,15-Diméthylmorindol(1): ≤ 2,0 μg/ml
                        
                                    (1)
                                 
                                 
                                    Par un procédé CLHP-UV développé et validé pour l’analyse des anthraquinones dans la poudre des fruits de Morinda citrifolia. Limites de détection: 2,5 ng/ml (5,15 diméthylmorindol)
                                    
                                 
                              
                  
                        
                           Microalgues Odontella aurita
                           
                        
                     
                     
                        Silicium: 3,3 %
                        Silice cristalline: ≤ 0,1-0,3 % comme impureté
                     
                  
                        
                           Huile concentrée en phytostérols/phytostanols
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        L’huile concentrée en phytostérols/phytostanols est composée d’une fraction d’huile et d’une fraction de phytostérol.
                        
                           Répartition des acylglycérols:
                        
                        Acides gras libres (exprimés en acide oléique): ≤ 2,0 %
                        Monoacylglycérols (MAG): ≤ 10 %
                        Diacylglycérols (DAG): ≤ 25 %
                        Triacylglycérols (TAG): pourcentage restant
                        
                           Fraction de phytostérol:
                        
                        β-sitostérol: ≤ 80 %
                        β-sitostanol: ≤ 15 %
                        Campestérol: ≤ 40 %
                        Campestanol: ≤ 5,0 %
                        Stigmastérol: ≤ 30 %
                        Brassicastérol: ≤ 3,0 %
                        Autres stérols/stanols: ≤ 3,0 %
                        
                           Autres:
                        
                        Humidité et matières volatiles: ≤ 0,5 %
                        Indice de peroxyde: < 5,0 meq/kg
                        Acides gras trans: ≤ 1 %
                        Composition/Pureté (par CG-DIF ou méthode équivalente) des phytostérols/phytostanols:
                        Les phytostérols et les phytostanols extraits de sources autres que de l’huile végétale adaptée à un usage alimentaire doivent être exempts de contaminants, ce qui est garanti au mieux par une pureté supérieure à 99 %.
                     
                  
                        
                           Huile extraite de calmars
                        
                     
                     
                        Indice d’acidité: ≤ 0,5 KOH/g d’huile
                        Indice de peroxyde: ≤ 5 meq O2/kg d’huile
                        Indice de p-aniside: ≤ 20
                        Essai à froid à une température de 0 °C: ≤ 3 heures
                        Humidité: ≤ 0,1 % (m/m)
                        Matière insaponifiable: ≤ 5,0 %
                        Acides gras trans: ≤ 1,0 %
                        Acide docosahexaénoïque: ≥ 20 %
                        Acide eicosapentaénoïque: ≥ 10 %
                     
                  
                        
                           Préparations pasteurisées à base de fruits produites au moyen d’un traitement à haute pression
                        
                     
                     
                        
                           Paramètre
                        
                     
                     
                        
                           Objectif
                        
                     
                     
                        
                           Remarques
                        
                     
                  
                        Stockage des fruits avant le traitement à haute pression
                     
                     
                        Au minimum 15 jours à – 20 °C
                     
                     
                        Fruits récoltés et stockés selon les principes de bonnes pratiques agricoles et de fabrication en matière d’hygiène
                     
                  
                        Addition de fruits
                     
                     
                        De 40 à 60 % de fruits décongelés
                     
                     
                        Fruits homogénéisés et ajoutés à d’autres ingrédients
                     
                  
                        pH
                     
                     
                        3,2 à 4,2
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           oBrix
                     
                     
                        7 à 42
                     
                     
                        Garanti par l’addition de sucres
                     
                  
                        aw
                        
                     
                     
                        < 0,95
                     
                     
                        Garanti par l’addition de sucres
                     
                  
                        Stockage final
                     
                     
                        60 jours au maximum à + 5 °C au maximum
                     
                     
                        Équivalent au régime de stockage des produits transformés par un procédé classique
                     
                  
                        
                           Amidon de maïs phosphaté
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        L’amidon de maïs phosphaté (phosphate de diamidon phosphaté) est un amidon résistant, chimiquement modifié, dérivé de l’amidon à forte teneur en amylose, obtenu par la combinaison de traitements chimiques visant à créer des liaisons phosphates entre les résidus d’hydrates de carbone et les groupes hydroxyles estérifiés.
                        Le nouvel ingrédient alimentaire se présente sous la forme d’une poudre blanche ou quasi blanche.
                        No CAS: 11120-02-8
                        Formule chimique: (C6H10O5)n [(C6H9O5)2PO2H]x [(C6H9O5)PO3H2]y
                        n = nombre d’unités de glucose; x, y = degrés de substitution
                        Caractéristiques chimiques du phosphate de diamidon phosphaté:
                        Perte à la dessiccation: 10-14 %
                        pH: 4,5-7,5
                        Fibres alimentaires: ≥ 70 %
                        Amidon: 7-14 %
                        Protéines: ≤ 0,8 %
                        Lipides: ≤ 0,8 %
                        Phosphore lié aux résidus: ≤ 0,4 % (exprimé en phosphore) «maïs à forte teneur en amylose» comme source
                     
                  
                        
                           Phosphatidylsérine de phospholipides de poisson
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le nouvel ingrédient alimentaire se présente sous la forme d’une poudre dont la couleur va du jaune au brun. La phosphatidylsérine est obtenue à partir de phospholipides de poisson par transphosphorylation enzymatique avec l’acide aminé L-sérine.
                        
                           Spécification de la phosphatidylsérine obtenue à partir de phospholipides de poissons:
                        
                        Humidité: < 5,0 %
                        Phospholipides: ≥ 75 %
                        Phosphatidylsérine: ≥ 35 %
                        Glycérides: < 4,0 %
                        L-Sérine libre: < 1,0 %
                        Tocophérols: < 0,5 %(1)
                        
                        Indice de peroxyde: < 5,0 meq O2/kg
                        
                                    (1)
                                 
                                 
                                    Les tocophérols peuvent être ajoutés comme antioxydants, conformément au règlement (UE) no 1129/2011 de la Commission.
                                 
                              
                  
                        
                           Phosphatidylsérine de phospholipides de soja
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le nouvel ingrédient alimentaire se présente sous la forme d’une poudre de couleur blanc cassé à jaune clair. Il existe aussi sous la forme d’un liquide de couleur brun clair à orange. La forme liquide contient des triglycérides à chaîne moyenne (TCM) utilisés comme vecteur. Sa teneur en phosphatidylsérine est moins élevée en raison de la grande quantité d’huile (TCM) qu’elle contient.
                        La phosphatidylsérine de phospholipides de soja est obtenue par une transphosphatidylation enzymatique de la lécithine de soja riche en phosphatidylcholine avec l’acide aminé L-sérine. La phosphatidylsérine consiste en un squelette glycérophosphate conjugué à deux acides gras et à la L-sérine par une liaison phosphodiester.
                        
                           Caractéristiques de la phosphatidylsérine de phospholipides de soja:
                        
                        
                           En poudre:
                        
                        Humidité: < 2,0 %
                        Phospholipides: ≥ 85 %
                        Phosphatidylsérine: ≥ 61 %
                        Glycérides: < 2,0 %
                        L-sérine libre: < 1,0 %
                        Tocophérols: < 0,3 %
                        Phytostérols: < 0,2 %
                        
                           À l’état liquide:
                        
                        Humidité: < 2,0 %
                        Phospholipides: ≥ 25 %
                        Phosphatidylsérine: ≥ 20 %
                        Glycérides: sans objet
                        L-sérine libre: < 1,0 %
                        Tocophérols: < 0,3 %
                        Phytostérols: < 0,2 %
                     
                  
                        
                           Produit phospholipidique contenant des quantités égales de phosphatidylsérine et d’acide phosphatidique
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le produit est fabriqué par conversion enzymatique de la lécithine de soja. Le produit phospholipidique est une forme poudreuse jaune-brun extrêmement concentrée de la phosphatidylsérine et de l’acide phosphatidique présents dans des proportions égales.
                        
                           Spécification du produit:
                        
                        Humidité: ≤ 2,0 %
                        Phospholipides totaux: ≥ 70 %
                        Phosphatidylsérine: ≥ 20 %
                        Acide phosphatidique: ≥ 20 %
                        Glycérides: ≤ 1,0 %
                        L-Sérine libre: ≤ 1,0 %
                        Tocophérols: ≤ 0,3 %
                        Phytostérols: ≤ 2,0 %
                        Le dioxyde de silicium est utilisé à une teneur maximale de 1,0 %
                     
                  
                        
                           Phospholipides de jaune d’œuf
                        
                     
                     
                        85 % et 100 % de phospholipides de jaune d’œuf
                     
                  
                        
                           Phytoglycogène
                        
                     
                     
                        
                           Description: Poudre blanche à blanc cassé qui est un polysaccharide inodore, incolore et insipide dérivé de maïs doux non génétiquement modifié au moyen de techniques de transformation des aliments conventionnelles
                        
                           Définition: Polymère de glucose (C6H12O6)n avec chaînes linéaires des liaisons glycosidiques α(1 – 4) ramifiées toutes les 8 à 12 unités de glucose par des liaisons glycosidiques α(1 – 6)
                        
                           Spécifications:
                        Glucides: 97 %
                        Sucres: 0,5 %
                        Fibres: 0,8 %
                        Matières grasses: 0,2 %
                        Protéines: 0,6 %
                     
                  
                        
                           Phytostérols/phytostanols
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Les phytostérols et les phytostanols sont des stérols et des stanols qui sont extraits de plantes et peuvent se présenter sous forme de stérols et de stanols libres ou estérifiés avec des acides gras de qualité alimentaire.
                        
                           Composition (par CG-DIF ou méthode équivalente):
                        β-sitostérol: < 81 %
                        β-sitostanol: < 35 %
                        Campestérol: < 40 %
                        Campestanol: < 15 %
                        Stigmastérol: < 30 %
                        Brassicastérol: < 3,0 %
                        Autres stérols/stanols: < 3,0 %
                        
                           Contamination/pureté (méthode CG-DIF ou équivalente)
                        Les phytostérols et les phytostanols extraits de sources autres que de l’huile végétale propre à un usage alimentaire doivent être exempts de contaminants, ce qui est garanti au mieux par une pureté supérieure à 99 % de l’ingrédient à base de phytostérol/phytostanol.
                     
                  
                        
                           Huile d’amandon de prune
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        L’huile d’amandon de prune est une huile végétale obtenue par pression à froid des amandons de prunes (Prunus domestica).
                        
                           Composition:
                        
                        Acide oléique (C18:1): 68 %
                        Acide linoléique (C18:2): 23 %
                        80 % de tocophérols totaux
                        β-Sitostérol: 80-90 % des stérols totaux
                        Trioléine: 40-55 % de triglycérides
                        Acide cyanhydrique: ≤ 5 mg/kg d’huile
                     
                  
                        
                           Protéines de pomme de terre (coagulées) et leurs hydrolysats
                        
                     
                     
                        Matière sèche: ≥ 800 mg/g
                        Protéines (N × 6,25): ≥ 600 mg/g (matière sèche)
                        Cendres: ≤ 400 mg/g (matière sèche)
                        Glycoalcaloïdes (total): ≤ 150 mg/kg
                        Lysinoalanine (total): ≤ 500 mg/kg
                        Lysinoalanine (libre): ≤ 10 mg/kg
                     
                  
                        
                           Prolyl-oligopeptidase (préparation enzymatique)
                        
                     
                     
                        
                           Spécification de l’enzyme:
                        
                        Nom systématique: Prolyl-oligopeptidase
                        Synonymes: prolylendopeptidase, endopeptidase spécifique de la proline, endoprolylpeptidase
                        Masse moléculaire: 66 kDa
                        Numéro EC (Commission des enzymes): EC 3.4.21.26
                        Numéro CAS: 72162-84-6
                        Source: une souche génétiquement modifiée d’Aspergillus niger (GEP-44)
                        
                           Description: La prolyl-oligopeptase est disponible en tant que préparation enzymatique contenant environ 30 % de maltodextrine.
                        
                           Spécifications de la préparation enzymatique à base de prolyl-oligopeptidase:
                        
                        Activité(s): > 580 000  PPI(1)/g (> 34,8 PPU(2)/g)
                        Aspect: Microgranules
                        Couleur: Blanc cassé à jaune-orange La couleur peut varier d’un lot à l’autre.
                        Matière sèche: > 94 %
                        Gluten: < 20 ppm
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Plomb: ≤ 1,0 mg/kg
                        Arsenic: ≤ 1,0 mg/kg
                        Cadmium: ≤ 0,5 mg/kg
                        Mercure: ≤ 0,1 mg/kg
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Dénombrement sur plaque du total des micro-organismes aérobies: ≤ 103 UFC/g
                        Teneur totale en levures et moisissures: ≤ 102 UFC/g
                        Anaérobies sulfitoréducteurs: ≤ 30 UFC/g
                        
                           Enterobacteriaceae: < 10 UFC/g
                        
                           Salmonella: absence dans 25 g
                        
                           Escherichia coli: absence dans 25 g
                        
                           Staphylococcus aureus: absence dans 10 g
                        
                           Pseudomonas aeruginosa: absence dans 10 g
                        
                           Listeria monocytogenes: absence dans 25 g
                        Activité antimicrobienne: absente
                        Mycotoxines: sous les seuils de détection: aflatoxine B1, B2, G1, G2 (< 0,25 μg/kg), aflatoxines totales (< 2,0 μg/kg), ochratoxine A (< 0,20 μg/kg), toxine T-2 (< 5 μg/kg), zéaralénone (< 2,5 μg/kg), fumonisine B1 et B2 (< 2,5 μg/kg)
                        
                                    (1)
                                 
                                 
                                    PPI = Protease Picomole International
                                 
                              
                                    (2)
                                 
                                 
                                    PPU = Prolyl Peptidase Unit (unité d’activité de prolylpeptidase) ou Proline Protease Unit (unité de protéase proline)
                                 
                              
                  
                        
                           Extrait protéique de rein de porc
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        L’extrait protéique est obtenu à partir de reins de porcs homogénéisés grâce à une combinaison de précipitation saline et centrifugation à grande vitesse. Le précipité obtenu contient essentiellement des protéines avec 7 % de l’enzyme diamine-oxydase (nomenclature des enzymes E.C. 1.4.3.22) et est remis en suspension dans un système de tampon physiologique. L’extrait de rein de porc obtenu est formulé sous forme de granules gastro-résistants afin d’atteindre les sites actifs de digestion.
                        Produit de base:
                        Spécifications: extrait protéique de rein de porc contenant naturellement de la diamine-oxydase (DAO):
                        État physique: liquide
                        Couleur: brunâtre
                        Aspect: solution légèrement trouble
                        Valeur pH: 6,4-6,8
                        Activité enzymatique: > 2 677  kHDU de DAO/ml [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        
                           Brachyspira spp.: négatif (PCR en temps réel)
                        
                           Listeria monocytogenes: négatif (PCR en temps réel)
                        
                           Staphylococcus aureus: < 100 UFC/g
                        Influenza A: négatif (PCR en temps réel après transcription inverse)
                        
                           Escherichia coli: < 10 UFC/g
                        Dénombrement des microbes aérobies totaux: < 105 UFC/g
                        Dénombrement des levures et des moisissures: < 105 UFC/g
                        
                           Salmonella: absence/10 g
                        Entérobactéries résistant au sel biliaire: < 104 UFC/g
                        
                           Produit final:
                        
                        Spécification de l’extrait protéique de rein de porc contenant naturellement de la DAO (E.C. 1.4.3.22) dans une formulation à enrobage gastro-résistant:
                        État physique: solide
                        Couleur: gris jaune
                        Aspect: microgranules
                        Activité enzymatique: 110-220 kHDU de DAO/g de granule [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]
                        Stabilité acide 15 min 0,1 M HCl puis 60 min borate pH = 9,0: > 68 kHDU de DAO/g de granule [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]
                        Humidité: < 10 %
                        
                           Staphylococcus aureus: < 100 UFC/g
                        
                           Escherichia coli: < 10 UFC/g
                        Dénombrement des microbes aérobies totaux: < 104 UFC/g
                        Total combiné des levures et moisissures: < 103 UFC/g
                        
                           Salmonella: absence/10 g
                        Entérobactéries résistant au sel biliaire: < 102 UFC/g
                     
                  
                        
                           Huile de colza concentrée en insaponifiable
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        L’huile de colza concentrée en insaponifiable est produite par distillation sous vide et se distingue de l’huile de colza raffinée par la concentration de la fraction insaponifiable (1 g dans l’huile de colza raffinée et 9 g dans l’huile de colza concentrée en insaponifiable). Il y a une réduction mineure des triglycérides contenant des acides gras monoinsaturés et polyinsaturés.
                        
                           Pureté:
                        
                        Matière insaponifiable: > 7,0 g/100 g
                        Tocophérols: > 0,8 g/100 g
                        α-tocophérol (%): 30-50 %
                        γ-tocophérol (%): 50-70 %
                        δ-tocophérol (%): < 6,0 %
                        Stérols, alcools triterpéniques, méthylstérols: > 5,0 g/100 g
                        
                           Acides gras présents dans les triglycérides:
                        
                        Acide palmitique: 3-8 %
                        Acide stéarique: 0,8-2,5 %
                        Acide oléique: 50-70 %
                        Acide linoléique: 15-28 %
                        Acide linolénique: 6-14 %
                        Acide érucique: < 2,0 %
                        Indice d’acidité: ≤ 6,0 mg de KOH/g
                        Indice de peroxyde: ≤ 10 mEq O2/kg
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Fer (Fe): < 1 000  μg/kg
                        Cuivre (Cu): < 100 μg/kg
                        
                           Impuretés:
                        Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Benzo(a)pyrène: < 2 μg/kg
                        Un traitement au charbon actif est nécessaire pour éviter l’enrichissement en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) lors de la production de l’huile de colza concentrée en insaponifiable.
                     
                  
                        
                           Protéines de graines de colza
                        
                     
                     
                        
                           Définition:
                        
                        Les protéines de graines de colza sont une fraction aqueuse riche en protéines, extraite de tourteaux de colza obtenus à partir de graines non génétiquement modifiées de Brassica napus L. et de Brassica rapa L.
                        
                           Description:
                        
                        poudre de couleur blanche à blanc cassé séchée par atomisation
                        Protéines totales: ≥ 90 %
                        Protéines solubles: ≥ 85 %
                        Humidité: ≤ 7,0 %
                        Glucides: ≤ 7,0 %
                        Matières grasses: ≤ 2,0 %
                        Cendres: ≤ 4,0 %
                        Fibres: ≤ 0,5 %
                        Glucosinolates totaux: ≤ 1 mmol/kg
                        
                           Pureté:
                        
                        Phytates totaux: ≤ 1,5 %
                        Plomb: ≤ 0,5 mg/kg
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Dénombrement des levures et des moisissures: ≤ 100 UFC/g
                        Dénombrement de bactéries aérobies: ≤ 10 000  UFC/g
                        Nombre total de coliformes: ≤ 10 UFC/g
                        
                           Escherichia coli: absence dans 10 g
                        
                           Salmonella: absence dans 25 g
                     
                  
                        
                           
                              Trans-resvératrol
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        
                           Le trans-resvératrol synthétique se présente sous la forme de cristaux de couleur blanc cassé à beige.
                        
                        Dénomination chimique: 5-[(E)-2-(4-hydroxyphényl)ethenyl]benzène-1,3-diol
                        Formule chimique: C14H12O3
                        
                        Masse moléculaire: 228,25 Da
                        No CAS: 501-36-0
                        
                           Pureté:
                        
                        
                           Trans-resvératrol: ≥ 98 %-99 %
                        Total des sous-produits (substances apparentées): ≤ 0,5 %
                        Substance apparentée prise isolément: ≤ 0,1 %
                        Cendres sulfatées: ≤ 0,1 %
                        Perte à la dessiccation: ≤ 0,5 %
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Plomb: ≤ 1,0 ppm
                        Mercure: ≤ 0,1 ppm
                        Arsenic: ≤ 1,0 ppm
                        
                           Impuretés:
                        
                        Diisopropylamine: ≤ 50 mg/kg
                        
                           
                              Source microbienne
                           : une souche génétiquement modifiée de Saccharomyces cerevisiae
                        
                        Aspect: poudre de couleur blanc cassé à légèrement jaune
                        Dimension particulaire: 100 % inférieure à 62,23 μm
                        Teneur en trans-resvératrol: ≥ 98 % m/m (masse sèche)
                        Cendres: ≤ 0,5 % m/m
                        Humidité: ≤ 3 % m/m
                     
                  
                        
                           Extrait de crête de coq
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        L’extrait de crête de coq est produit à partir de l’espèce Gallus gallus par hydrolyse enzymatique de crête de coq, suivie d’une filtration, d’une concentration et d’une précipitation. L’extrait de crête de coq est principalement constitué des glycosaminoglycanes suivants: acide hyaluronique, sulfate de chondroïtine A et sulfate de dermatane (sulfate de chondroïtine B). Poudre hygroscopique blanche ou presque blanche.
                        Acide hyaluronique: 60-80 %
                        Sulfate de chondroïtine A: ≤ 5,0 %
                        Sulfate de dermatane (sulfate de chondroïtine B): ≤ 25 %
                        pH: 5,0-8,5
                        
                           Pureté:
                        
                        Chlorures: ≤ 1,0 %
                        Azote: ≤ 8,0 %
                        Perte à la dessiccation: (105 °C pendant 6 heures): ≤ 10 %
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Mercure: ≤ 0,1 mg/kg
                        Arsenic: ≤ 1,0 mg/kg
                        Cadmium: ≤ 1,0 mg/kg
                        Chrome: ≤ 10 mg/kg
                        Plomb: ≤ 0,5 mg/kg
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Germes aérobies viables totaux: ≤ 102 UFC/g
                        
                           Escherichia coli: absence dans 1 g
                        
                           Salmonella: absence dans 1 g
                        
                           Staphylococcus aureus: absence dans 1 g
                        
                           Pseudomonas aeruginosa: absence dans 1 g
                     
                  
                        
                           Huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        L’huile de sacha inchi est une huile 100 % végétale pressée à froid obtenue à partir des graines de Plukenetia volubiis L. Elle est transparente, fluide (liquide) et brillante à température ambiante. Elle a un goût fruité, léger, de légumes verts, sans saveurs indésirables.
                        Aspect, limpidity, brillant, couleur: fluide à température ambiante, pure, de couleur jaune doré brillant
                        Odeur et goût: fruitée, végétale sans goût ni odeur désagréable
                        
                           Pureté:
                        
                        Eau et matières volatiles: < 0,2 g/100 g
                        Impuretés insolubles dans l’hexane: < 0,05 g/100 g
                        Acidité oléique: < 2,0 g/100 g
                        Indice de peroxyde: < 15 meq O2/kg
                        Acides gras trans: < 1,0 g/100 g
                        Acides gras insaturés totaux: > 90 %
                        Omega 3, acide α-linolénique (ALA): > 45 %
                        Acides gras saturés: < 10 %
                        Sans acides gras trans (< 0,5 %)
                        Sans acide érucique (< 0,2 %)
                        > 50 % de trilinolénine et de dilinolénine (triglycérides)
                        Phytostérols (composition et teneur)
                        Sans cholestérol (< 5,0 mg/100 g)
                     
                  
                        
                           Différentes formes de salatrim
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        Salatrim est l’acronyme reconnu sur le plan international pour désigner les molécules de triacylglycérides à chaîne courte et longue. Le salatrim est obtenu par interestérification non enzymatique de la triacétine, de la tripropionine, de la tributyrine ou de leur mélange avec du colza, des graines de soja, des graines de coton ou de l’huile de tournesol hydrogénés. Description: liquide clair légèrement ambré devenant un solide cireux de couleur claire à température ambiante. Sans particules ni odeur étrangère ou rance.
                        Distribution des esters de glycérol:
                        Triacylglycérols: > 87 %
                        Diacylglycérols: ≤ 10 %
                        Monoacylglycérols: ≤ 2,0 %
                        Composition en acides gras:
                        Moles % AGCL (acides gras à chaîne longue): 33-70 %
                        Moles % AGCC (acides gras à chaîne courte): 30-67 %
                        Acides gras saturés à chaîne longue: < 70 % en masse
                        Acides gras trans: ≤ 1,0 %
                        Acides gras libres (exprimés en acide oléique): ≤ 0,5 %
                        Profil de triacylglycérols:
                        Triesters (chaîne courte/longue de 0,5 à 2,0): ≥ 90 %
                        Triesters (chaîne courte/longue = 0): ≤ 10 %
                        Matière insaponifiable: ≤ 1,0 %
                        Humidité: ≤ 0,3 %
                        Cendres: ≤ 0,1 %
                        Couleur: ≤ 3,5 rouge (Lovibond)
                        Indice de peroxyde: ≤ 2,0 Meq/kg
                     
                  
                        
                           Huile extraite de Schizochytrium sp. à teneur élevée en DHA et EPA
                        
                     
                     
                        Indice d’acidité: ≤ 0,5 mg de KOH/g
                        Indice de peroxyde: ≤ 5,0 meq/kg d’huile
                        Stabilité à l’oxydation: La stabilité à l’oxydation de tous les produits alimentaires contenant de l’huile extraite de Schizochytrium sp. à teneur élevée en DHA et EPA doit être démontrée au moyen d’une méthode d’essai nationale/internationale appropriée et reconnue (une méthode AOAC, par exemple).
                        Humidité et matières volatiles: ≤ 0,05 %
                        Insaponifiables: ≤ 4,5 %
                        Acides gras trans: ≤ 1 %
                        Teneur en DHA: ≥ 22,5 %
                        Teneur en EPA: ≥ 10 %
                     
                  
                        
                           Huile extraite de Schizochytrium sp. (ATCC PTA-9695)
                        
                     
                     
                        Indice de peroxyde: ≤ 5,0 meq/kg d’huile
                        Insaponifiables: ≤ 3,5 %
                        Acides gras trans: ≤ 2,0 %
                        Acides gras libres: ≤ 0,4 %
                        Acide docosapentaénoïque (DPA) n-6: ≤ 7,5 %
                        Teneur en DHA: ≥ 35 %
                     
                  
                        
                           Huile de Schizochytrium sp.
                        
                     
                     
                        Indice d’acidité: ≤ 0,5 mg de KOH/g
                        Indice de peroxyde: ≤ 5,0 meq/kg d’huile
                        Humidité et matières volatiles: ≤ 0,05 %
                        Insaponifiables: ≤ 4,5 %
                        Acides gras trans: ≤ 1,0 %
                        Teneur en DHA: ≥ 32,0 %
                     
                  
                        
                           Huile extraite de Schizochytrium sp. (T18)
                        
                     
                     
                        Indice d’acidité: ≤ 0,5 mg de KOH/g
                        Indice de peroxyde: ≤ 5,0 meq/kg d’huile
                        Humidité et matières volatiles: ≤ 0,05 %
                        Insaponifiables: ≤ 3,5 %
                        Acides gras trans: ≤ 2,0 %
                        Acides gras libres: ≤ 0,4 %
                        Teneur en DHA: ≥ 35 %
                     
                  
                        
                           Extrait de fèves soja fermentées
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        L’extrait de fèves de soja fermentées se présente sous la forme d’une poudre inodore de couleur blanc laiteux. Il se compose de 30 % de poudre d’extrait de fèves de soja fermentées et de 70 % de dextrine résistante (support) provenant de l’amidon de maïs, qui est ajoutée au cours de la transformation. La vitamine K2 est éliminée lors du processus de fabrication.
                        L’extrait de fèves de soja fermentées contient de la nattokinase issue du natto, une denrée alimentaire produite par la fermentation de fèves de soja non génétiquement modifiées [(Glycine max (L.)] avec une souche sélectionnée de Bacillus subtilis var. natto.
                        Action de la nattokinase: 20 000 -28 000  unités de dégradation de la fibrine/g(1)
                        Identité: confirmable
                        État: Pas d’odeur ou de goût désagréables
                        Perte à la dessiccation: ≤ 10 %
                        Vitamine K2: ≤ 0,1 mg/kg
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Plomb: ≤ 5,0 mg/kg
                        Arsenic: ≤ 3,0 mg/kg
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Germes aérobies viables totaux: ≤ 103 UFC(3)/g
                        Levures et moisissures: ≤ 102 UFC/g
                        Coliformes: < 30 UFC/g
                        Bactéries sporulantes: ≤ 10 UFC/g
                        
                           Escherichia coli: absence/25 g
                        
                           Salmonella: absence/25 g
                        
                           Listeria: absence/25 g
                        
                                    (1)
                                 
                                 
                                    Méthode d’essai telle que décrite par Takaoka et al. (2010).
                                 
                              
                  
                        
                           Extrait de germe de blé (Triticum aestivum) riche en spermidine
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        L’extrait de germe de blé riche en spermidine est obtenu à partir de germes de blé (Triticum aestivum) non fermentés et non germés au moyen du procédé d’extraction solide-liquide ciblant spécifiquement, mais pas exclusivement, les polyamines.
                        Spermidine: 0,8-2,4 mg/g
                        Spermine: 0,4-1,2 mg/g
                        Trichlorure de spermidine: < 0,1 μg/g
                        Putrescine: < 0,3 mg/g
                        Cadavérine: < 0,1 μg/g
                        
                           Mycotoxines:
                        Aflatoxines (total): < 0,4 μg/kg
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Bactéries aérobies totales: < 10 000  UFC/g
                        Levures et moisissures: < 100 UFC/g
                        
                           Escherichia coli: < 10 UFC/g
                        
                           Salmonella: absence/25 g
                        
                           Listeria monocytogenes: absence/25 g
                     
                  
                        
                           Sucromalt
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        Le sucromalt est un mélange complexe de saccharides obtenu à partir de saccharose et d’un hydrolysat d’amidon par réaction enzymatique. Au cours de cette réaction, les unités de glucose se lient aux saccharides de l’hydrolysat d’amidon au moyen d’une enzyme produite par la bactérie Leuconostoc citreum ou au moyen d’une souche recombinée de l’organisme producteur Bacillus licheniformis. Les oligosaccharides qui en résultent se caractérisent par la présence de liaisons glycosidiques α-(1→6) et α-(l→3). Le produit final est un sirop qui, outre ces oligosaccharides, contient principalement du fructose, mais aussi le disaccharide qu’est le leucrose et d’autres disaccharides.
                        Matière sèche: 75-80 %
                        Humidité: 20-25 %
                        Sulfatase: ≤ 0,05 %
                        pH: 3,5-6,0
                        Conductivité: < 200 (30 %)
                        Azote: < 10 ppm
                        Fructose: 35-45 % (masse sèche)
                        Leucrose: 7-15 % (masse sèche)
                        Autres disaccharides: ≤ 3 %
                        Saccharides supérieurs: 40-60 % (masse sèche)
                     
                  
                        
                           Fibre de canne à sucre
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        La fibre de canne à sucre est dérivée de la paroi cellulaire sèche ou des résidus fibreux subsistant après expression ou extraction du jus de canne à sucre, du génotype Saccharum. Elle est constituée principalement de cellulose et d’hémicellulose.
                        Le processus de fabrication comprend plusieurs étapes, dont: le déchiquetage, la digestion alcaline, l’élimination des lignines et autres composants non cellulosiques, le blanchiment des fibres purifiées, le lavage à l’acide et la neutralisation.
                        Humidité: ≤ 7,0 %
                        Cendres: ≤ 0,3 %
                        Total des fibres alimentaires (AOAC) sèches (toutes insolubles): ≥ 95 %
                        dont: hémicellulose (20-25 %) et cellulose (70-75 %)
                        Silice (ppm): ≤ 200
                        Protéines: 0,0 %
                        Matières grasses: en quantités minimes
                        pH: 4-7
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Mercure (ppm): ≤ 0,1
                        Plomb (ppm): ≤ 1,0
                        Arsenic (ppm): ≤ 1,0
                        Cadmium (ppm): ≤ 0,1
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Levures et moisissures (UFC/g): ≤ 1 000 
                        
                           Salmonella: absence
                        
                           Listeria monocytogenes: absence
                     
                  
                        
                           Extrait d’huile de tournesol
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        L’extrait de tournesol est obtenu par un facteur de concentration de 10 de la fraction insaponifiable d’une huile de tournesol raffinée extraite des graines de tournesol (Helianthus Annuus L.)
                        
                           Composition:
                        
                        Acide oléique (C18:1): 20 %
                        Acide linoléique (C18:2): 70 %
                        Matière insaponifiable: 8,0 %
                        Phytostérols: 5,5 %
                        Tocophérols: 1,1 %
                     
                  
                        
                           Microalgues Tetraselmis chuii séchées
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le produit séché est obtenu à partir de la microalgue marine Tetraselmis chuii, appartenant à la famille Chlorodendraceae, cultivée en eau de mer stérile dans des photobioréacteurs fermés et à l’abri de l’air extérieur.
                        
                           Pureté/composition:
                        
                        Identifié par marqueur nucléaire ADNr 18 S (analyse de séquence d’au moins 1 600  paires de base) dans la base de données du National Centre for Biotechnology information (NCBI): ≥ 99,9 %
                        Humidité: ≤ 7,0 %
                        Protéines: 35-40 %
                        Cendres: 14-16 %
                        Glucides: 30-32 %
                        Fibres: 2-3 %
                        Matières grasses: 5-8 %
                        Acides gras saturés: 29-31 % des acides gras totaux
                        Acide gras mono-insaturés: 21-24 % des acides gras totaux
                        Acides gras polyinsaturés: 44-49 % des acides gras totaux
                        Iode: ≤ 15 mg/kg
                     
                  
                        
                           
                              Therapon barcoo/Scortum
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Scortum/Therapon barcoo est une espèce de poisson de la famille Terapontidae. Il s’agit d’une espèce endémique de poissons d’eau douce originaire d’Australie. Elle est maintenant élevée dans des exploitations piscicoles.
                        Identification taxinomique: Classe: Actinopterygii > ordre: Perciformes > famille: Terapontidae > genre: Therapon ou Scortum barcoo
                        
                        Composition de la chair de poisson:
                        Protéines (%): 18-25
                        Humidité (%): 65-75
                        Cendres (%): 0,5-2,0
                        Énergie (kJ/kg): 6 000-11 500
                        Glucides (%): 0,0
                        Matières grasses (%): 5-15
                        Acides gras (mg AG/g de filet):
                        Σ AGPI n-3: 1,2-20,0
                        Σ AGPI n-6: 0,3-2,0
                        Σ AGPI n-3/n-6: 1,5-15,0
                        Total en acides gras oméga 3: 1,6-40,0
                        Total en acides gras oméga 6: 2,6-10,0
                     
                  
                        
                           D-tagatose
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le tagatose est produit par isomérisation du galactose par conversion chimique ou enzymatique, ou par épimérisation de fructose par conversion enzymatique. Il s’agit de conversions en une seule étape.
                        Aspect: cristaux blancs ou presque blancs
                        Dénomination chimique: D-tagatose
                        Synonyme: D-lyxo-Hexulose
                        Numéro CAS: 87-81-0
                        Formule chimique: C6H12O6
                        
                        Poids de formule: 180,16 (g/mol)
                        
                           Pureté:
                        
                        Dosage: ≥ 98 % sur sec
                        Perte à la dessiccation: ≤ 0,5 % (102 °C, 2 heures)
                        Pouvoir rotatoire spécifique: [α]D
                           20: – 4 à – 5,6 o (solution aqueuse à 1 %)(1)
                        Intervalle de fusion: 133 à 137 °C
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Plomb: ≤ 1,0 mg/kg(*)
                        
                                    (*)
                                 
                                 
                                    Analyser au moyen d’une technique d’absorption atomique adaptée au niveau précisé. La sélection de la taille de l’échantillon et de la méthode de préparation de l’échantillon peut reposer sur les principes de la méthode décrite dans le FNP 5, «Instrumental methods»(1).
                                 
                              
                                    (1)
                                 
                                 
                                    Food and Nutrition Paper 5 Rev.2 - Guide to specifications for general notices, general analytical techniques, identification tests, test solutions and other reference materials (CMEAA) 1991, 307 p.; Anglais — ISBN 92-5-102991-1
                                 
                              
                  
                        
                           Extrait riche en taxifoline
                        
                     
                     
                        
                           Description:
                        
                        l’extrait riche en taxifoline issue du bois de mélèze de Dahurie [Larix gmelinii (Rupr.) Rupr] est une poudre de couleur blanche à jaune clair qui cristallise à partir de solutions aqueuses chaudes.
                        
                           Définition:
                        
                        Dénomination chimique: [(2R,3R)-2-(3,4 dihydroxyphényl)-3,5,7-trihydroxy-2,3-dihydrochromen-4-one, également appelé (+) trans (2R,3R)- dihydroquercétine]
                        Formule chimique: C15H12O7
                        
                        Masse moléculaire: 304,25 Da
                        No CAS: 480-18-2
                        
                           Spécifications:
                        
                        
                           Paramètre physique
                        
                        Humidité: ≤ 10 %
                        
                           Analyse du composé
                        
                        Taxifoline (m/m): ≥ 90,0 % de la masse sèche
                        
                           
                              Métaux lourds, pesticides
                           
                        
                        Plomb: ≤ 0,5 mg/kg
                        Arsenic: ≤ 0,02 mg/kg
                        Cadmium: ≤ 0,5 mg/kg
                        Mercure: ≤ 0,1 mg/kg
                        Dichlorodiphényltrichloroéthane (DDT): ≤ 0,05 mg/kg
                        
                           
                              Solvants résiduels
                           
                        
                        Éthanol: < 5 000  mg/kg
                        
                           
                              Critères microbiologiques
                           
                        
                        Dénombrement total sur plaque: ≤ 104 UFC/g
                        Entérobactéries: ≤ 100/g
                        Levures et moisissures: ≤ 100 UFC/g
                        
                           Escherichia coli: absence/1 g
                        
                           Salmonella: absence/10 g
                        
                           Staphylococcus aureus: absence/1 g
                        
                           Pseudomonas: absence/1 g
                        
                           Plages habituelles des composants de l’extrait riche en taxifoline (sur matière sèche)
                        
                     
                  
                        
                           Composant de l’extrait Plages des teneurs habituelles observées (en %)
                        
                     
                     
                        
                           Composant de l’extrait Plages des teneurs habituelles observées (en %)
                        
                     
                  
                        Taxifoline
                     
                     
                        90 – 93
                     
                  
                        Aromadendrine
                     
                     
                        2,5 – 3,5
                     
                  
                        Ériodictyol
                     
                     
                        0,1 – 0,3
                     
                  
                        Quercétine
                     
                     
                        0,3 – 0,5
                     
                  
                        Naringénine
                     
                     
                        0,2 – 0,3
                     
                  
                        Kaempférol
                     
                     
                        0,01 – 0,1
                     
                  
                        Pinocembrine
                     
                     
                        0,05 – 0,12
                     
                  
                        Flavonoïdes non identifiés 1 - 3
                     
                     
                        1 – 3
                     
                  
                        Eau(*)
                     
                     
                        1,5
                     
                  
                        
                                    (*)
                                 
                                 
                                    Dans sa forme hydratée et pendant le processus de séchage, la taxifoline est un cristal. Il en résulte une proportion de 1,5 % d’eau de cristallisation.
                                 
                              
                  
                        
                           Tréhalose
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        Disaccharide non réducteur constitué de deux molécules de glucose liées par une liaison α-1,1-glycosidique. Il est obtenu à partir d’amidon liquéfié ou de saccharose par un processus enzymatique en plusieurs stades. Le produit commercial est le dihydrate. Quasiment inodore, cristaux blancs ou presque blancs au goût sucré
                        Synonymes: α,α-tréhalose
                        Dénomination chimique: α-D-glucopyranosyl-α-D-glucopyranoside, dihydrate
                        No CAS: 6138-23-4 (dihydrate)
                        Formule chimique: C12H22O11 · 2H2O (dihydrate)
                        Poids de formule: 378,33 (dihydrate)
                        Dosage: ≥ 98 % sur sec
                        Analyser au moyen d’une technique d’absorption atomique adaptée au niveau précisé. La sélection de la taille de l’échantillon et de la méthode de préparation de l’échantillon peut reposer sur les principes de la méthode décrite dans le FNP 5, «Instrumental methods»(1).
                        
                           Méthode de dosage:
                        
                        Principe: Le tréhalose est identifié par chromatographie en phase liquide et quantifié par comparaison avec un étalon de référence contenant du tréhalose étalon
                        Préparation de la solution échantillon: peser avec précision une quantité d’environ 3 g de l’échantillon sec, l’introduire dans une fiole jaugée de 100 ml et ajouter 80 ml d’eau désionisée purifiée. Amener l’échantillon à dissolution complète et diluer jusqu’à la marque avec de l’eau désionisée purifiée. Filtrer à l’aide d’un filtre de 0,45 micron.
                        Préparation de la solution étalon: dissoudre des quantités soigneusement pesées de tréhalose sec (étalon de référence) de manière à obtenir une solution dont la concentration connue est plus ou moins égale à 30 mg de tréhalose par ml.
                        Appareil: chromatographe en phase liquide équipé d’un détecteur à indice de réfraction et d’un enregistreur-intégrateur
                        Conditions:
                        Colonne: Shodex Ionpack KS-801 (Showa Denko Co.) ou un équivalent
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    longueur: 300 mm
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    diamètre: 10 mm
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    température: 50 °C
                                 
                              Phase mobile: eau
                        débit: 0,4 ml/min
                        Volume d’injection: 8 μl
                        Procédure: injecter séparément des volumes égaux de la solution d’échantillon et de la solution étalon dans le chromatographe.
                        Enregistrer les chromatogrammes et mesurer l’importance de la réponse du pic de tréhalose.
                        Calculer la quantité de tréhalose, en mg, dans 1 ml de la solution d’échantillon au moyen de la formule suivante:
                        % tréhalose = 100 × (RU/RS) (WS/WU)
                        où
                        
                                    RS
                                    
                                 
                                 
                                    =
                                 
                                 
                                    aire des pics de tréhalose dans la préparation étalon
                                 
                              
                                    RU
                                    
                                 
                                 
                                    =
                                 
                                 
                                    aire des pics de tréhalose dans la préparation d’échantillon
                                 
                              
                                    WS
                                    
                                 
                                 
                                    =
                                 
                                 
                                    masse du tréhalose (en mg) dans la préparation étalon
                                 
                              
                                    WU
                                    
                                 
                                 
                                    =
                                 
                                 
                                    masse de l’échantillon sec (en mg)
                                 
                              
                           Caractéristiques:
                        
                        Détermination:
                        Solubilité: Facilement soluble dans l’eau, très légèrement soluble dans l’éthanol
                        Pouvoir rotatoire spécifique: [α]D
                           20 = +179o (solution aqueuse à 5 %, dihydrate), +199o (solution aqueuse à 5 %, substance anhydre)
                        Point de fusion: 97 °C (dihydrate)
                        
                           Pureté:
                        
                        Perte à la dessiccation: ≤ 1,5 % (60 °C, 5 h)
                        Cendres totales: ≤ 0,05 %
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Plomb: ≤ 1,0 mg/kg
                     
                  
                        
                           Champignons (Agaricus bisporus) traités aux UV
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        
                           Agaricus bisporus cultivé commercialement; les champignons récoltés font l’objet d’un traitement aux UV.
                        Rayonnements ultraviolets: un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur d’onde de 200-800 nm.
                        
                           Vitamine D2
                           :
                        Dénomination chimique: (3β,5Z,7E,22E)-9,10-sécoergosta-5,7,10(19),22-tétraén-3-ol
                        Synonyme: Ergocalciférol
                        No CAS: 50-14-6
                        Masse moléculaire: 396,65 g/mol
                        
                           Teneur:
                        
                        Vitamine D2 dans le produit final: 5-10 μg/100 g de masse fraîche à l’expiration de la durée de conservation
                     
                  
                        
                           Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traitée par UV
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        La levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) est soumise à un rayonnement ultraviolet qui provoque la transformation de l’ergostérol en vitamine D2 (ergocalciférol). La teneur du concentré de levures en vitamine D2 va de 1 800 000  à 3 500 000  UI de vitamine D/100 g (450-875 μg/g).
                        Couleur ocre, granulés à écoulement facile.
                        
                           Vitamine D2
                           :
                        Dénomination chimique: (5Z,7E,22E)-3S-9,10-sécoergosta-5,7,10(19),22-tétraén-3-ol
                        Synonyme: Ergocalciférol
                        No CAS: 50-14-6
                        Masse moléculaire: 396,65 g/mol
                        
                           Critères microbiologiques du concentré de levures:
                        
                        Coliformes: ≤ 103/g
                        
                           Escherichia coli: ≤ 10/g
                        
                           Salmonella: absence dans 25 g
                     
                  
                        
                           Pain traité aux UV
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le pain traité aux UV consiste en pain et petits pains (sans nappage ou garniture) levés à la levure de boulangerie auxquels un traitement par rayonnements ultraviolets est appliqué après la cuisson en vue de convertir l’ergostérol en vitamine D2 (ergocalciférol).
                        Rayonnements ultraviolets: un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur d’onde de 240-315 nm pendant une durée maximale de 5 secondes avec un apport d’énergie de 10 à 50 mJ/cm2.
                        
                           Vitamine D2:
                        
                        Dénomination chimique: (5Z,7E,22E)-3S-9,10-sécoergosta-5,7,10(19),22-tétraén-3-ol
                        Synonyme: Ergocalciférol
                        No CAS: 50-14-6
                        Masse moléculaire: 396,65 g/mol
                        
                           Teneurs:
                        Vitamine D2 (ergocalciférol) dans le produit final: 0,75-3 μg/100 g (1)
                        Levure dans la pâte: 1-5 g/100 g(2)
                        
                                    (1)
                                 
                                 
                                    Norme européenne EN 12821, 2009.
                                 
                              
                                    (2)
                                 
                                 
                                    Calcul de la recette.
                                 
                              
                  
                        
                           Lait traité aux UV
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        Le lait traité aux UV consiste en du lait de vache (entier ou demi-écrémé) auquel un traitement par rayonnements ultraviolets (UV) via des écoulements turbulents est appliqué après la pasteurisation. Le traitement du lait pasteurisé par rayonnements UV entraîne une augmentation de sa teneur en vitamine D3 (cholécalciférol) par la conversion du 7-déshydrocholestérol en vitamine D3.
                        Rayonnements ultraviolets: un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur d’onde de 200-310 nm avec un apport d’énergie de 1 045  J/l.
                        
                           Vitamine D3:
                        
                        Dénomination chimique: (1S,3Z)-3-[(2E)-2-[(1R,3aS,7aR)-7a-méthyl-1-[(2R)-6-méthylheptan-2-yl]-2,3,3a,5,6,7-hexahydro-1H-inden-4-ylidéne]éthylidène]-4-méthylidènecyclohexan-1-ol
                        Synonyme: Cholécalciférol
                        No CAS: 67-97-0
                        Masse moléculaire: 384,6377 g/mol
                        
                           Teneurs:
                        Vitamine D3 dans le produit final:
                        Lait entier(1): 0,5-3,2 μg/100 g(2)
                        Lait demi-écrémé(1): 0,1-1,5 μg/100 g(2)
                        
                                    (1)
                                 
                                 
                                    Au sens du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79 du Conseil, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (JO L 347 du 20,12,2013, p. 671).
                                 
                              
                                    (2)
                                 
                                 
                                    CLHP
                                 
                              
                  
                        
                           Vitamine K2 (ménaquinone)
                        
                     
                     
                        Ce nouvel aliment est produit au moyen d’un procédé synthétique ou microbiologique.
                        La vitamine K2 (2-méthyl-3-tout-trans-polyprényl-1,4-naphtoquinones), ou le groupe des ménaquinones, est un groupe de dérivés prénylés de naphtoquinone. Le nombre de résidus isoprène, où une unité isoprène consiste en cinq carbones compris dans la chaîne latérale, est utilisé pour caractériser les homologues de la ménaquinone contenant essentiellement de la MK-7 et dans une moindre mesure de la MK-6.
                        La structure chimique de la vitamine K2 (ménaquinone) se présentant en ménaquinone-7 (MK-7) (n = 6) correspond à C46H64O2; celle se présentant en ménaquinone-6 (MK-6) (n = 5) correspond à C41H56O2 et celle se présentant en ménaquinone-4 (MK-4) (n = 3) correspond à C31H40O2.
                        Dénomination chimique: (tout-E)-2-(3,7,11,15,19,23,27-Heptaméthyl-2,6,10,14,18,22,26-octacosaheptaényl)-3-méthyl-1,4-naphtalènedione
                        Numéro CAS: 2124-57-4
                        Formule moléculaire: C46H64O2
                        
                        Masse moléculaire: 649 g/mol
                        
                           
                        
                           
                              Spécification de la vitamine K2 (ménaquinone-7) synthétique
                           
                        
                        Aspect: poudre jaune
                        Pureté: ≤ 6,0 % d’isomère cis, ≤ 2,0 % d’autres impurtés
                        Contenu: 97-102 % de ménaquinone-7 (dont au moins 92 % de ménaquinone-7 tout-trans)
                        
                           
                              Spécification de la vitamine K2 (ménaquinone-7) produite microbiologiquement
                           
                        
                        Source: Bacillus subtilis spp. natto et Bacillus licheniformis
                        
                        Aspect: poudre jaune ou suspension huileuse
                     
                  
                        
                           Extrait de son de blé
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Poudre blanche cristalline obtenue par extraction enzymatique de son de Triticum aestivum L., riche en oligosaccharides de type arabinoxylanes
                        Matière sèche: ≥ 94 %
                        Oligosaccharides de type arabinoxylanes (AXOS): ≥ 70 % de la matière sèche
                        Degré moyen de polymérisation des AXOS: 3-8
                        Acide férulique (lié aux AXOS): 1 à 3 % de la matière sèche
                        Poly/oligosaccharides totaux: ≥ 90 %
                        Protéines: ≤ 2 % de la matière sèche
                        Cendres: ≤ 2 % de la matière sèche
                        
                           Paramètres microbiologiques:
                        
                        Nombre total de bactéries mésophiles: ≤ 10 000/g
                        Levures: ≤ 100/g
                        Champignons: ≤ 100/g
                        
                           Salmonella: absence dans 25 g
                        
                           Bacillus cereus: ≤ 1 000/g
                        
                           Clostridium perfringens: ≤ 1 000/g
                     
                  
                        
                           Bêta-glucanes de levure
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        Les bêta-glucanes sont des polysaccharides complexes d’une masse moléculaire élevée (de 100 à 200 kDa), que l’on trouve dans les parois cellulaires de nombreuses levures et céréales.
                        La dénomination chimique des «bêta-glucanes de levure» est (1-3),(1-6)-ß-D-glucanes.
                        Les bêta-glucanes consistent en un squelette de résidus de glucose liés en ß-1-3, ramifiés par des liaisons ß-1-6, auquel sont reliés de la chitine et des mannoprotéines par l’intermédiaire de liaisons ß-1-4.
                        Les bêta-glucanes sont isolés de la levure Saccharomyces cerevisiae.
                        La structure tertiaire de la paroi cellulaire du glucane de Saccharomyces cerevisiae consiste en des chaînes de résidus de glucose liées en ß-1,3, ramifiées par des liaisons ß-1,6, qui forment un squelette auquel est reliée de la chitine par l’intermédiaire de liaisons ß-1,4, de glucanes ß-1,6 et de certaines mannoprotéines.
                        Ce nouvel aliment est disponible sous trois formes: soluble, insoluble et insoluble dans l’eau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides.
                        
                           Caractéristiques chimiques des bêta-glucanes de levure (Saccharomyces cerevisiae
                           ):
                        
                           Forme soluble:
                        
                        Glucides totaux: > 75 %
                        Bêta-glucanes (1,3/1,6): > 75 %
                        Cendres: < 4,0 %
                        Humidité: < 8,0 %
                        Protéines: < 3,5 %
                        Matières grasses: < 10 %
                        
                           Forme insoluble:
                        
                        Glucides totaux: > 70 %
                        Bêta-glucanes (1,3/1,6): > 70 %
                        Cendres: ≤ 12 %
                        Humidité: < 8,0 %
                        Protéines: < 10 %
                        Matières grasses: < 20 %
                        
                           Insoluble dans l’eau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides:
                        
                        (1,3)-(1,6)-ß-D-glucane: > 80 %
                        Cendres: < 2,0 %
                        Humidité: < 6,0 %
                        Protéines: < 4,0 %
                        Teneur totale en matières grasses: < 3,0 %
                        
                           Données microbiologiques pour la forme insoluble dans l’eau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides:
                        Dénombrement total sur plaque: < 1 000  UFC/g
                        
                           Enterobacteriaceae: < 100 UFC/g
                        Coliformes totaux: < 10 UFC/g
                        Levures: < 25 UFC/g
                        Moisissures: < 25 UFC/g
                        
                           Salmonella: absence dans 25 g
                        
                           Escherichia coli: absence dans 1 g
                        
                           Bacillus cereus: < 100 UFC/g
                        
                           Staphylococcus aureus: absence dans 1 g
                        
                           Métaux lourds dans la forme insoluble dans l’eau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides:
                        Plomb: < 0,2 mg/g
                        Arsenic: < 0,2 mg/g
                        Mercure: < 0,1 mg/g
                        Cadmium: < 0,1 mg/g
                     
                  
                        
                           Zéaxanthine
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        La zéaxanthine est un pigment xanthophylle présent dans la nature; c’est un caroténoïde oxygéné.
                        La zéaxanthine de synthèse se présente sous la forme d’une poudre à base de gélatine ou d’amidon («granules») desséchée par pulvérisation, avec ajout d’α-tocophérol et de palmitate d’ascorbyle, ou d’une suspension d’huile de maïs, avec ajout d’α-tocophérol. La zéaxanthine de synthèse est produite par une transformation chimique en plusieurs étapes à partir de molécules plus petites.
                        Poudre cristalline rouge orangé inodore ou quasiment inodore.
                        Formule chimique: C40H56O2
                        
                        No CAS: 144-68-3
                        Masse moléculaire: 568,9 daltons
                        
                           Propriétés physico-chimiques:
                        
                        Perte à la dessiccation: < 0,2 %
                        Zéaxanthine tout-trans: > 96 %
                        Isomères cis-zéaxanthine: < 2,0 %
                        Autres caroténoïdes: < 1,5 %
                        Oxyde de triphénylphosphine (no CAS: 791-28-6): < 50 mg/kg
                     
                  
                        
                           L-pidolate de zinc
                        
                     
                     
                        
                           Description/Définition:
                        
                        Le L-pidolate de zinc est une poudre de couleur blanche à blanc cassé dont l’odeur est caractéristique.
                        Dénomination commune internationale (DCI): sel de zinc de l’acide L-pyroglutamique
                        Synonymes: zinc 5-oxoproline, pyroglutamate de zinc, acide pyrrolidone carboxylique de zinc, zinc PCA, L-zinc pidolique
                        No CAS: 15454-75-8
                        Formule moléculaire: (C5 H6 NO3)2 Zn
                        Masse moléculaire relative (anhydre): 321,4
                        Aspect: Poudre blanche à légèrement blanc
                        
                           Pureté:
                        
                        L-pidolate de zinc (pureté): ≥ 98 %
                        pH (solution aqueuse à 10 %): 5,0-6,0
                        Pouvoir rotatoire spécifique: 19,6o- 22,8o
                        
                        Eau: ≤ 10,0 %
                        Acide glutamique: < 2,0 %
                        
                           Métaux lourds:
                        
                        Plomb: ≤ 3,0 ppm
                        Arsenic: ≤ 2,0 ppm
                        Cadmium: ≤ 1,0 ppm
                        Mercure: ≤ 0,1 ppm
                        
                           Critères microbiologiques:
                        
                        Flore mésophile viable totale: ≤ 1 000  UFC/g
                        Levures et moisissures: ≤ 100 UFC/g
                        Agent pathogène: absence
                     
                  
               (1)  règlement (UE) no 609/2013 du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 concernant les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids et abrogeant la directive 92/52/CEE du Conseil, les directives 96/8/CE, 1999/21/CE, 2006/125/CE et 2006/141/CE de la Commission, la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil et les règlements (CE) no 41/2009 et (CE) no 953/2009 de la Commission (JO L 181 du 29.6.2013, p. 35).
            
               (2)  règlement d’exécution (UE) no 828/2014 de la Commission du 30 juillet 2014 relatif aux exigences applicables à la fourniture d’informations aux consommateurs concernant l’absence ou la présence réduite de gluten dans les denrées alimentaires (JO L 228 du 31.7.2014, p. 5).
            
               (3)  directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les compléments alimentaires (JO L 183 du 12.7.2002, p. 51).
            
               (4)  règlement (CE) no 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 concernant l’adjonction de vitamines, de minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires (JO L 404 du 30.12.2006, p. 26).
            
               (5)  directive 2001/113/CE du Conseil du 20 décembre 2001 relative aux confitures, gelées et marmelades de fruits, ainsi qu’à la crème de marrons, destinées à l’alimentation humaine (JO L 10 du 12.1.2002, p. 67).
            
               (6)  règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671).
            
               (7)  règlement (UE) no 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil (JO L 83 du 22.3.2012, p. 1).
            
               (8)  èglement d’exécution (UE) 2015/175 de la Commission du 5 février 2015 fixant les conditions particulières applicables à l’importation de gomme de guar originaire ou en provenance de l’Inde, en raison des risques de contamination par le pentachlorophénol et les dioxines (JO L 30 du 6.2.2015, p. 10).