CELEX: 32015D0144
Language: fr
Date: 2015-01-28 00:00:00
Title: Décision d'exécution (UE) 2015/144 de la Commission du 28 janvier 2015 fixant les procédures applicables à l'introduction de demandes de subventions et de demandes de paiement ainsi que les informations connexes à fournir, en ce qui concerne les mesures d'urgence prises contre les maladies animales visées dans le règlement (UE) n ° 652/2014 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2015) 250]

30.1.2015   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 24/17
               
            
         DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2015/144 DE LA COMMISSION
         du 28 janvier 2015
         fixant les procédures applicables à l'introduction de demandes de subventions et de demandes de paiement ainsi que les informations connexes à fournir, en ce qui concerne les mesures d'urgence prises contre les maladies animales visées dans le règlement (UE) no 652/2014 du Parlement européen et du Conseil
         
            
               [notifiée sous le numéro C(2015) 250]
            
         
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
         vu le règlement (UE) no 652/2014 du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 fixant des dispositions pour la gestion des dépenses relatives, d'une part, à la chaîne de production des denrées alimentaires, à la santé et au bien-être des animaux et, d'autre part, à la santé et au matériel de reproduction des végétaux, modifiant les directives du Conseil 98/56/CE, 2000/29/CE et 2008/90/CE, les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) no 178/2002, (CE) no 882/2004 et (CE) no 396/2005 et (CE) no 1107/2009 ainsi que la directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les décisions du Conseil 66/399/CEE, 76/894/CEE et 2009/470/CE (1), et notamment son article 36, paragraphe 5,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     Conformément à l'article 6, paragraphe 1, du règlement (UE) no 652/2014, des subventions peuvent être accordées aux États membres pour ce qui concerne les mesures d'urgence prises en cas de confirmation de l'apparition d'une des maladies animales recensées dans la liste figurant à l'annexe I dudit règlement.
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     L'impératif de bonne gestion financière et la nécessité de disposer rapidement des informations relatives à la gestion des maladies commandent la fixation des délais dans lesquels les États membres sont tenus de soumettre leurs demandes de subvention et demandes de paiement ainsi que la détermination des informations qui doivent être fournies dans ce contexte. En particulier, il convient qu'une estimation initiale et une ou des estimations actualisées des dépenses supportées par les États membres soient fournies.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     Il est nécessaire de préciser le taux qui doit être appliqué pour la conversion des montants figurant dans les estimations et demandes de paiement présentées par des États membres dont l'euro n'est pas la monnaie nationale.
                  
               
                     (4)
                  
                  
                     Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
                  
               A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
         
            Article premier
            Informations préliminaires
            Dans un délai de trente jours à compter de la confirmation officielle de l'apparition d'une maladie recensée dans la liste figurant à l'annexe I du règlement (UE) no 652/2014, les États membres fournissent des informations préliminaires sur les catégories d'animaux ou de produits concernées et les valeurs de marché correspondant à chacune de ces catégories, au moyen d'un fichier électronique conforme au modèle figurant à l'annexe I de la présente décision.
            Dans le même temps, les États membres fournissent une description des actions en cours et prévues et la législation régissant la détermination de la valeur des animaux et produits devant faire l'objet d'une indemnisation.
         
         
            Article 2
            Informations sur les coûts prévisionnels
            Au plus tard deux mois après la confirmation officielle de l'apparition de la maladie, les États membres soumettent à la Commission, au moyen d'un fichier électronique conforme au modèle intitulé «Budget préliminaire» figurant à l'annexe II, une demande de subvention au titre de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (UE) no 652/2014, portant sur les éléments suivants:
            
                        a)
                     
                     
                        les coûts prévisionnels d'indemnisation des propriétaires visés à l'article 8, paragraphe 1, points a) et c), du règlement (UE) no 652/2014;
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        le coût prévisionnel de fonctionnement pour les opérations visées à l'article 8, paragraphe 1, points b) et d) à g), du règlement (UE) no 652/2014;
                     
                  
                        c)
                     
                     
                        s'il y a lieu, le montant prévisionnel de tout autre coût essentiel à l'éradication de la maladie visé à l'article 8, paragraphe 1, point h), du règlement (UE) no 652/2014, assorti d'une justification appropriée.
                     
                  La description des actions visées à l'article 1er est réputée faire partie de la demande de subvention.
            Tous les deux mois à compter de la communication des informations visées au premier alinéa, les États membres communiquent des informations actualisées sur les coûts visés audit alinéa.
         
         
            Article 3
            Demandes de paiement
            Dans un délai de six mois à compter de la date de fin fixée dans la décision de financement ou de la date de confirmation de l'éradication de la maladie, la date la plus proche étant retenue, les États membres soumettent à la Commission:
            
                        a)
                     
                     
                        la demande de paiement relative aux coûts éligibles supportés, au moyen d'un fichier électronique conforme au modèle figurant à l'annexe III de la présente décision;
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        le détail des coûts à l'appui de la demande de paiement, comprenant des informations détaillées sur les coûts supportés et payés en fonction des différentes catégories de dépenses éligibles, au moyen d'un fichier électronique conforme au modèle figurant à l'annexe IV de la présente décision;
                     
                  
                        c)
                     
                     
                        un rapport technique conforme à l'annexe V de la présente décision.
                     
                  
         
            Article 4
            Taux de conversion
            Lorsque les montants des coûts prévisionnels ou des dépenses supportées par un État membre sont libellés dans une monnaie autre que l'euro, l'État membre concerné les convertit en euros en appliquant le taux de change le plus récent fixé par la Banque centrale européenne avant le premier jour du mois au cours duquel la demande de subvention est soumise par l'État membre.
         
         
            Article 5
            Destinataires
            Les États membres sont destinataires de la présente décision d'exécution.
         
         
            Fait à Bruxelles, le 28 janvier 2015.
            
               
                  Par la Commission
               
               Vytenis ANDRIUKAITIS
               
                  Membre de la Commission
               
            
         
         
            (1)  JO L 189 du 27.6.2014, p. 1.
      
      
         
            ANNEXE I
            
               INFORMATIONS PRELIMINAIRES CONCERNANT LES CATEGORIES D'ANIMAUX OU DE PRODUITS VISEES A L'ARTICLE 1er
               
            
            
               
            Texte de l'image
            
               INFORMATIONS PRÉLIMINAIRES
               Informations dont la communication est requise dans les trente jours de la confirmation officielle de l'apparition de la maladie
               À adresser à: SANCO-CONSULT-G5@ec.europa.eu
               Date
               JJ/MM/AA
               Référence du foyer
               État membre/Maladie/Année
               Catégorie d'animal ou de produit
               Nombre
               Valeur de marché estimée
            
         
      
      
         
            ANNEXE II
            
               BUDGET PRELIMINAIRE VISE A L'ARTICLE 2
            
            
               
            Texte de l'image
            
               BUDGET PRÉLIMINAIRE
               À communiquer moins de deux mois après la confirmation officielle de l'apparition de la maladie, et tous les deux mois ensuite
               À adresser à: SANCO-CONSULT-G5@ec.europa.eu
               Communication initiale le
               Actualisation du
               Pour la période commençant le
               JJ/MM/AA
               et se terminant le
               JJ/MM/AA
               Référence du foyer
               État membre/Maladie/Année
               Personne de contact pour ce budget:
               Téléphone:
               Courrier électronique
               Coût direct
               — Indemnisation —
               Montant total
               (en EUR, hors TVA)
               Type d'animaux/de produits
               Quantité
               Sous-total:
               EUR
               —
               Coût direct
               — frais de fonctionnement, par opération —
               Montant total
               (en EUR, hors TVA)
               Abattage / Élimination
               Nettoyage, désinsectisation et désinfection
               Acheminement et destruction d'aliments et d'équipement
               Acquisition, stockage, acte vaccinal, gestion ou distribution de vaccins
               Acheminement et élimination de carcasses
               Autres coûts essentiels [article 8, paragraphe 1, point h), du règlement (UE) no 652/2014]
               Sous-total:
               EUR
               —
            
            
               
            Texte de l'image
            
               Coûts indirects
               — frais généraux (7 %) —
               Montant total
               (en EUR, hors TVA)
               Frais généraux sur coûts directs, autres que l'indemnisation
               Sous-total:
               EUR
               —
               TOTAL
               EUR
               —
               Date:
               JJ/MM/AA
               Nom de la personne responsable:
               Signature:
            
         
      
      
         
            ANNEXE III
            
               DEMANDE DE PAIEMENT VISEE A L'ARTICLE 3, POINT a)
            
            
               
            Texte de l'image
            
               DEMANDE DE PAIEMENT
               À communiquer après l'adoption d'une décision de financement, dans les six mois de la date de fin ou de confirmation de l'éradication de la maladie, la date la plus proche étant retenue
               À adresser à: SANCO-CONSULT-G5@ec.europa.eu
               Pour la période commençant le
               JJ/MM/AA
               et se terminant le
               JJ/MM/AA
               Référence du foyer
               État membre/Maladie/Année
               Personne de contact pour cette demande de paiement:
               Téléphone:
               Courrier électronique:
               Coût direct
               — Indemnisation —
               Montant total
               (en EUR, hors TVA)
               Type d'animaux/de produits
               Quantité
               Sous-total:
               EUR
               —
               Coût direct
               — frais de fonctionnement, par opération —
               Montant total
               (en EUR, hors TVA)
               Abattage / Élimination
               Nettoyage, désinsectisation et désinfection
               Acheminement et destruction d'aliments et d'équipement
               Acquisition, stockage, acte vaccinal, gestion ou distribution de vaccins
               Acheminement et élimination de carcasses
               Autres coûts essentiels [article 8, paragraphe 1, point h), du règlement (UE) no 652/2014]
               Sous-total:
               EUR
               —
            
            
               
            Texte de l'image
            
               Coûts indirects
               — frais généraux (7 %) —
               Montant total
               (en EUR, hors TVA)
               Frais généraux sur coûts directs, autres que l'indemnisation (7 %)
               Sous-total:
               EUR
               —
               TOTAL
               EUR
               —
               Déclaration du bénéficiaire
               Le soussigné certifie que ces dépenses sont réelles et ont été comptabilisées avec exactitude, que les coûts présentés ci-dessus correspondent aux ressources employées pour le travail réalisé et que ces ressources étaient raisonnables et nécessaires pour le travail à réaliser, que ces coûts sont réels et relèvent de la définition des coûts éligibles, que toutes les pièces justificatives relatives à ces dépenses sont disponibles à des fins de contrôle, qu'aucune autre contribution de l'Union n'a été demandée pour ces mesures et que tout revenu provenant d'opérations liées à celles-ci est déclaré à la Commission, que des procédures de contrôle sont appliquées, en particulier pour garantir l'exactitude des montants déclarés et prévenir, détecter et corriger les irrégularités.
               Date:
               Signature:
               Nom de la personne responsable:
            
         
      
      
         
            ANNEXE IV
            
               INFORMATIONS DETAILLEES SUR LES COUTS VISEES A L'ARTICLE 3, POINT b)
            
            
               
            Texte de l'image
            
               INDEMNISATION - DEMANDE DE PAIEMENT
               Date limite de présentation:
               après l'adoption d'une décision de financement, dans les six mois à compter de la date de fin ou de confirmation de l'éradication de la maladie, la date la plus proche étant retenue.
               Référence du foyer
               PORCS
               No SNMA
               Date de confirmation de la suspicion
               Numéro d'identification de l'exploitation
               Éleveur
               Localisation de l'exploitation
               Propriétaire de l'animal
               Date d'abattage
               Abattage
               Méthode de destruction
               Poids à la date de destruction
               Nombre d'animaux par catégorie
               Montant versé pour la valeur de l'animal, par catégorie
               Valeur unitaire moyenne par catégorie
               Indemnisation totale (hors TVA)
               Date du versement
               Nom
               Nom
               Élevage
               Abattoir
               Établissement d'équarissage
               Incinération sur site
               Autre (préciser)
               Truies
               Verrats
               Porcelets
               Porcs
               Truies
               Verrats
               Porcelets
               Porcs
               Truies
               Verrats
               Porcelets
               Porcs
               Total
               BOVINS
               No SNMA
               Date de confirmation de la suspicion
               Numéro d'identification de l'exploitation
               Éleveur
               Localisation de l'exploitation
               Propriétaire de l'animal
               Date d'abattage
               Abattage
               Méthode de destruction
               Poids à la date de destruction
               Nombre d'animaux par catégorie
               Montant versé pour la valeur de l'animal, par catégorie
               Valeur unitaire moyenne par catégorie
               Indemnisation totale (hors TVA)
               Date du versement
               Nom
               Nom
               Élevage
               Abattoir
               Établissement d'équarissage
               Incinération sur site
               Autre (préciser)
               Vaches
               Génisses
               Veaux
               Taureaux
               Vaches
               Génisses
               Veaux
               Taureaux
               Vaches
               Génisses
               Veaux
               Taureaux
               Total
            
            
               
            Texte de l'image
            
               OVINS et CAPRINS
               No SNMA
               Date de confirmation de la suspicion
               Numéro d'identification de l'exploitation
               Éleveur
               Localisa-tion de l'exploita-tion
               Propriétaire de l'animal
               Date d'abattage
               Abattage
               Méthode de destruction
               Poids à la date de destruction
               Nombre d'animaux par catégorie
               Montant versé par catégorie
               Indemnisation totale (hors TVA)
               Date du versement
               Moutons
               Chèvres
               Autres
               Moutons
               Chèvres
               Autres
               Nom
               Nom
               Élevage
               Abattoir
               Établissement d'équarissage
               Incinération sur site
               Autre (préciser)
               Brebis
               Agneaux
               Béliers
               Chèvres
               Boucs
               Chevreaux
               Brebis
               Agneaux
               Béliers
               Chčvres
               Boucs
               Chevreaux
               Total
               VOLAILLE
               No SNMA
               Date de confirmation de la suspicion
               Numéro d'identification de l'exploitation
               Éleveur
               Localisa-tion de l'exploita-tion
               Propriétaire de l'animal
               Date d'abattage
               Abattage
               Méthode de destruction
               Poids à la date de destruction
               Nombre d'animaux par catégorie
               Montant versé par catégorie
               Indemnisation totale (hors TVA)
               Date du versement
               Poultry
               Poultry
               Nom
               Nom
               Élevage
               Abattoir
               Établissement d'équarissage
               Incinération sur site
               Autre (préciser)
               Poules pondeuses
               Poulets de chair
               Reproducteurs
               Canards
               Oies
               Dindes
               Autres
               Poules pondeuses
               Poulets de chair
               Reproducteurs
               Canards
               Oies
               Dindes
               Autres
               Total
            
            
               
            Texte de l'image
            
               PRODUITS
               No SNMA
               Date de confirmation de la suspicion
               Numéro d'identification de l'exploitation
               Éleveur
               Localisation de l'exploitation
               Propriétaire des produits
               Date de destruction
               Méthode de destruction
               Nombre de produits par catégorie
               Montant versé par catégorie
               Indemnisa tion totale (hors TVA)
               Date du versement
               Nom
               Nom
               Établissement d'équarissage
               Sur site (préciser)
               Autre (préciser)
               Œufs
               Lait
               Sperme
               Embryons
               Œufs
               Lait
               Sperme
               Embryons
               Total
            
            
               
            Texte de l'image
            
               FONCTIONNEMENT — DEMANDE DE REMBOURSEMENT
               Date limite de présentation:
               après l'adoption d'une décision de financement, dans les six mois à compter de la date de fin ou de confirmation de l'éradication de la maladie, la date la plus proche étant retenue.
               Référence du foyer
               ÉTAT MEMBRE/MALADIE/ANNÉE
               Abattage et élimination
               No SNMA
               No de l'exploitation
               Montant facturé, hors TVA
               Nom du fournisseur
               Date de paiement
               Total
               Nettoyage, désinsectisation et désinfection (exploitations et équipement)
               No SNMA
               No de l'exploitation
               Montant facturé, hors TVA
               Nom du fournisseur
               Date de paiement
               Total
               Acheminement et destruction des aliments et équipement contaminés
               No SNMA
               No de l'exploitation
               Montant facturé, hors TVA
               Nom du fournisseur
               Date de paiement
               Total
            
            
               
            Texte de l'image
            
               Acheminement et élimination de carcasses
               No SNMA
               No de l'exploitation
               Montant facturé, hors TVA
               Nom du fournisseur
               Date de paiement
               Total
               Autres coûts essentiels à l'éradication de la maladie
               No SNMA
               No de l'exploitation
               Montant facturé, hors TVA
               Nom du fournisseur
               Date de paiement
               Total
               TOTAL
               Abattage et élimination
               Nettoyage, désinsectisation et désinfection (exploitations et équipement)
               Acheminement et destruction des aliments et équipement contaminés
               Acquisition, stockage, acte vaccinal, gestion ou distribution de vaccins
               Acheminement et élimination de carcasses
               Autres coûts essentiels à l'éradication de la maladie (préciser)
               Total
            
         
      
      
         
            ANNEXE V
            
               CONTENU DU RAPPORT TECHNIQUE VISE A L'ARTICLE 3, POINT c)
            
            Le rapport technique final comporte au moins les informations suivantes:
            
                        1)
                     
                     
                        les dates de début et de fin de l'application des mesures;
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        une description des mesures techniques appliquées, avec des chiffres clés;
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        des cartes épidémiologiques;
                     
                  
                        4)
                     
                     
                        le niveau de réalisation des objectifs et les difficultés techniques rencontrées;
                     
                  
                        5)
                     
                     
                        les résultats des enquêtes épidémiologiques;
                     
                  
                        6)
                     
                     
                        toute autre information épidémiologique utile: mortalité, morbidité, répartition par âge des animaux morts et des animaux présentant une réaction positive, lésions constatées, présence de vecteurs, etc.