CELEX: 32018R0255
Language: fr
Date: 2018-02-19 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2018/255 de la Commission du 19 février 2018 portant application du règlement (CE) n° 1338/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les statistiques fondées sur l'enquête européenne par interview sur la santé (EHIS) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

21.2.2018   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 48/12
               
            RÈGLEMENT (UE) 2018/255 DE LA COMMISSION
      du 19 février 2018
      portant application du règlement (CE) no 1338/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les statistiques fondées sur l'enquête européenne par interview sur la santé (EHIS)
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 1338/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux statistiques communautaires de la santé publique et de la santé et de la sécurité au travail (1), et notamment son article 9, paragraphe 1,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Le règlement (CE) no 1338/2008 établit un cadre commun pour la production systématique de statistiques européennes de la santé publique et de la santé et de la sécurité au travail.
               
            
                  (2)
               
               
                  Conformément à l'article 9, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1338/2008, des mesures d'application sont nécessaires pour préciser les données et métadonnées à transmettre sur l'état de santé, les déterminants de la santé et les soins de santé couverts par l'annexe I dudit règlement, ainsi que pour déterminer les périodes de référence et intervalles de transmission de ces données.
               
            
                  (3)
               
               
                  Ces données constituent un ensemble minimal de données statistiques qui devrait permettre un meilleur suivi des programmes de santé de l'Union et de ses politiques dans les domaines de l'inclusion sociale et de la protection sociale, des inégalités de santé et du vieillissement en bonne santé.
               
            
                  (4)
               
               
                  Les données confidentielles transmises par les États membres à la Commission (Eurostat) devraient être traitées conformément au principe de secret statistique, tel que défini dans le règlement (CE) no 223/2009 du Parlement européen et du Conseil (2), et au règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil (3).
               
            
                  (5)
               
               
                  Une analyse coût-efficacité a été réalisée et évaluée conformément à l'article 6 du règlement (CE) no 1338/2008. Elle a montré que la disponibilité de données comparables à l'échelle de l'Union devrait s'avérer fort utile pour les décisions en matière de politique sanitaire et sociale, ainsi qu'à des fins scientifiques. L'utilisation d'outils communs devrait permettre d'assurer la cohérence des données entre les pays, même si les coûts correspondants varieraient en fonction du degré d'intégration des variables et de la méthodologie requises dans les enquêtes nationales existantes.
               
            
                  (6)
               
               
                  Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité du système statistique européen,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      Objet
      Les statistiques européennes fondées sur l'enquête européenne par interview sur la santé (EHIS) concernent l'état de santé, les soins de santé et les déterminants de la santé, ainsi que les caractéristiques sociodémographiques de la population âgée de 15 ans et plus.
      Article 2
      Définitions
      Aux fins du présent règlement, on entend par:
      1)   «ménage privé»: 
      
                  a)
               
               
                  un ménage isolé, c'est-à-dire une personne qui vit seule dans une unité d'habitation distincte ou qui occupe, en qualité de locataire, une ou plusieurs pièces d'une unité d'habitation, mais qui ne forme pas avec d'autres occupants de l'unité d'habitation un ménage multiple répondant à la définition ci-après; ou
               
            
                  b)
               
               
                  un ménage multiple, c'est-à-dire un groupe de deux personnes ou plus qui s'associent pour occuper une unité d'habitation, en totalité ou en partie, et pourvoir en commun à leurs besoins alimentaires et éventuellement aux autres besoins essentiels de l'existence. Les membres du groupe peuvent mettre en commun leurs revenus, avoir un budget commun et partager les frais dans une mesure variable.
               
            Cette définition ne couvre pas les ménages collectifs, tels que les hôpitaux, les centres de soins ou les foyers, les prisons, les casernes, les institutions religieuses, les pensions de famille ou les hôtels;
      2)   «résidence habituelle»: le lieu où une personne passe normalement sa période de repos quotidien, indépendamment d'absences temporaires à des fins de loisirs, de vacances, de visites à des amis et des parents, d'activités professionnelles, de traitement médical ou de pèlerinage religieux.
      Seules les personnes suivantes sont considérées comme des résidents habituels de la zone géographique concernée:
      
                  a)
               
               
                  les personnes qui habitent sur le lieu de leur résidence habituelle depuis une période continue d'au moins douze mois avant la date de référence; ou
               
            
                  b)
               
               
                  les personnes qui sont arrivées sur le lieu de leur résidence habituelle dans les douze mois précédant la date de référence avec l'intention d'y demeurer au moins un an.
               
            En cas d'impossibilité d'établir les circonstances visées aux points a) ou b), la notion de «résidence habituelle» se réfère au lieu de résidence légale ou officielle;
      3)   «microdonnées»: les observations ou mesures non agrégées des caractéristiques des unités individuelles;
      4)   «microdonnées préalablement vérifiées»: les microdonnées vérifiées par les États membres sur la base de règles de validation communes convenues d'un commun accord;
      5)   «métadonnées»: les données qui définissent et décrivent d'autres données, la méthodologie utilisée et les processus statistiques.
      Article 3
      Données requises
      1.   Chaque État membre fournit à la Commission (Eurostat) les microdonnées figurant à l'annexe I.
      2.   Ces microdonnées sont fondées sur des échantillons aléatoires représentatifs au niveau national.
      3.   En vue d'obtenir un degré élevé d'harmonisation des résultats de l'enquête entre les pays, la Commission (Eurostat), en étroite coopération avec les États membres, propose des recommandations et des lignes directrices méthodologiques et pratiques relatives à l'échantillonnage et à la réalisation de l'enquête. Ces recommandations et lignes directrices seront définies dans un «Manuel de l'enquête européenne par interview sur la santé» qui contiendra un questionnaire type.
      4.   Les exigences en termes de précision sont établies à l'annexe II. Des facteurs de pondération sont calculés afin de tenir compte de la probabilité de sélection des unités, de la non-réponse et, le cas échéant, de l'ajustement de l'échantillon à des données extérieures relatives à la distribution des personnes dans la population cible.
      Article 4
      Population de référence
      1.   La population de référence est constituée des personnes âgées de 15 ans et plus résidant habituellement au sein de ménages privés sur le territoire de l'État membre concerné au moment de la collecte de données.
      2.   Les territoires nationaux énumérés à l'annexe III sont exclus. En outre, certaines petites parties du territoire national ne représentant pas plus de 2 % de la population nationale peuvent être également exclues de l'échantillon. Des informations sur ces territoires nationaux sont fournies dans les métadonnées de référence.
      Article 5
      Période de collecte de données
      1.   Les données sont collectées en 2019.
      2.   La collecte de données est répartie sur au moins trois mois, dont au moins un mois de la période comprise entre septembre et décembre.
      Article 6
      Fourniture des microdonnées à la Commission (Eurostat)
      1.   Les États membres transmettent les microdonnées préalablement vérifiées (sans identification directe et avec les facteurs de pondération) requises par le présent règlement conformément à une norme d'échange établie par la Commission (Eurostat). Les données sont transmises à Eurostat via le point d'entrée unique afin que la Commission (Eurostat) puisse les extraire par voie électronique.
      2.   Les États membres transmettent les microdonnées préalablement vérifiées dans les neuf mois suivant la fin de la période nationale de collecte des données.
      Article 7
      Fourniture des métadonnées de référence à la Commission (Eurostat)
      1.   Les métadonnées de référence relatives à la qualité sont fournies conformément à la norme du système statistique européen spécifiée par la Commission (Eurostat) et convenue avec les États membres.
      2.   Les États membres transmettent les métadonnées de référence relatives à la qualité requises par le présent règlement conformément à une norme d'échange de métadonnées établie par la Commission (Eurostat). Les données sont transmises à Eurostat via le point d'entrée unique afin que la Commission (Eurostat) puisse les extraire par voie électronique.
      3.   Les États membres fournissent ces métadonnées à la Commission (Eurostat) au plus tard trois mois après la transmission des microdonnées préalablement vérifiées.
      Article 8
      Entrée en vigueur
      Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 19 février 2018.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO L 354 du 31.12.2008, p. 70.
      
         (2)  Règlement (CE) no 223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2009 relatif aux statistiques européennes (JO L 87 du 31.3.2009, p. 164).
      
         (3)  Règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2000 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions et organes communautaires et à la libre circulation de ces données (JO L 8 du 12.1.2001, p. 1).
      
         ANNEXE I
         
            Microdonnées à transmettre à la Commission (Eurostat)
         
         
                     Code de la variable
                  
                  
                     Nom de la variable
                  
                  
                     Catégories
                  
                  
                     Filtre
                  
               
                     
                        VARIABLES D'ENQUÊTE TECHNIQUES
                     
                  
               
                     PID
                  
                  
                     Numéro d'identification du répondant
                  
                  
                     Nombre à 10 chiffres
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     HHID
                  
                  
                     Numéro d'identification du ménage
                  
                  
                     Nombre à 10 chiffres
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PRIMSTRAT
                  
                  
                     Strates primaires utilisées lors de la sélection de l'échantillon
                  
                  
                     Nombre à 4 chiffres
                     Sans objet (pas de stratification)
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PSU
                  
                  
                     Unités d'échantillonnage primaires utilisées lors de la sélection de l'échantillon
                  
                  
                     Nombre à 4 chiffres
                     Sans objet (pas d'échantillonnage à plusieurs degrés)
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     WGT
                  
                  
                     Pondération individuelle finale
                  
                  
                     Nombre à 8 chiffres
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     WGT_SPEC
                  
                  
                     Pondération individuelle spéciale finale
                  
                  
                     Nombre à 8 chiffres
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PROXY
                  
                  
                     Interview effectuée avec la personne sélectionnée ou avec une autre personne (interview indirecte)?
                  
                  
                     La personne sélectionnée elle-même
                     Un autre membre du ménage
                     Une autre personne extérieure au ménage
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     REFDATE
                  
                  
                     Date de référence de l'interview
                  
                  
                     Nombre à 8 chiffres (AAAAMMJJ)
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     INTMETHOD
                  
                  
                     Méthode de collecte de données utilisée
                  
                  
                     Auto-administré, courrier postal, version non électronique
                     Auto-administré, courrier postal, version électronique
                     (courriel)
                     Auto-administré, questionnaire web
                     Interview face-à-face, version non électronique
                     Interview face-à-face, version électronique
                     Interview téléphonique, version non électronique
                     Interview téléphonique, version électronique
                     Interview personnelle web
                     Collecte par mode mixte
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     INTLANG
                  
                  
                     Langue utilisée pour l'interview
                  
                  
                     Codes à 3 lettres (liste de codes standard d'Eurostat)
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     
                        VARIABLES DE BASE
                     
                  
               
                     SEX
                  
                  
                     Sexe du répondant
                  
                  
                     Masculin
                     Féminin
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     YEARBIRTH
                  
                  
                     Année de naissance du répondant
                  
                  
                     Nombre à 4 chiffres (AAAA)
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PASSBIRTH
                  
                  
                     L'anniversaire du répondant était-il déjà passé le jour de l'interview?
                  
                  
                     Oui
                     Non
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     COUNTRY
                  
                  
                     Pays de résidence
                  
                  
                     Code du pays (code SCL GEO)
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     REGION
                  
                  
                     Région de résidence
                  
                  
                     Code à 2 chiffres selon le niveau régional NUTS 2 (2 chiffres après le code pays)
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     DEG_URB
                  
                  
                     Degré d'urbanisation
                  
                  
                     Villes
                     Petites villes et banlieues
                     Zones rurales
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     BIRTHPLACE
                  
                  
                     Pays de naissance
                  
                  
                     Code du pays (code SCL GEO)
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     CITIZEN
                  
                  
                     Pays de la citoyenneté principale
                  
                  
                     Code du pays (code SCL GEO)
                     Apatride
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     BIRHTPLACEFATH
                  
                  
                     Pays de naissance du père
                  
                  
                     Code du pays (code SCL GEO)
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     BIRTHPLACEMOTH
                  
                  
                     Pays de naissance de la mère
                  
                  
                     Code du pays (code SCL GEO)
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     HATLEVEL
                  
                  
                     Niveau d'éducation atteint (niveau d'éducation le plus élevé achevé avec succès)
                  
                  
                     Sur la base de la classification CITE-2011, codes CITE-A
                     N'a pas reçu d'éducation formelle ou niveau inférieur à CITE 1
                     CITE 1 Enseignement primaire
                     CITE 2 Premier cycle de l'enseignement secondaire
                     CITE 3 Deuxième cycle de l'enseignement secondaire
                     CITE 4 Enseignement post-secondaire non supérieur
                     CITE 5 Enseignement supérieur de cycle court
                     CITE 6 Niveau licence ou équivalent
                     CITE 7 Niveau master ou équivalent
                     CITE 8 Niveau doctorat ou équivalent
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     MAINSTAT
                  
                  
                     Situation au regard de l'activité principale (autodéfinie)
                  
                  
                     Personne exerçant un emploi
                     Chômeur
                     Retraité
                     En incapacité de travail en raison de problèmes de santé de longue durée
                     Étudiant, élève
                     Effectue des tâches domestiques
                     Service militaire ou civil obligatoire
                     Autre
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     FT_PT
                  
                  
                     Emploi principal à temps plein ou à temps partiel (autodéfini)
                  
                  
                     Emploi à temps plein
                     Emploi à temps partiel
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     MAINSTAT = Personne exerçant un emploi
                  
               
                     JOBSTAT
                  
                  
                     Statut professionnel dans l'emploi principal
                  
                  
                     Indépendant avec des salariés
                     Indépendant sans salariés
                     Salarié
                     Travailleur familial (non rémunéré)
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     MAINSTAT = Personne exerçant un emploi
                  
               
                     JOBISCO
                  
                  
                     Profession dans l'emploi principal
                  
                  
                     Niveau à 2 chiffres de la CITP-08
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     MAINSTAT = Personne exerçant un emploi
                  
               
                     LOCNACE
                  
                  
                     Activité économique de l'unité locale pour l'emploi principal (secteur économique)
                  
                  
                     Niveau à 1 chiffre de la NACE Rév. 2
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     MAINSTAT = Personne exerçant un emploi
                  
               
                     PARTNERS
                  
                  
                     Partenaires vivant dans le même ménage
                  
                  
                     Personne vivant avec un partenaire légal ou de fait
                     Personne ne vivant pas avec un partenaire légal ou de fait
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     MARSTALEGAL
                  
                  
                     Situation matrimoniale légale
                  
                  
                     Personne jamais mariée et jamais en partenariat enregistré
                     Personne mariée ou en partenariat enregistré
                     Personne veuve ou dont le partenariat enregistré s'est terminé par le décès du partenaire (ni remariée ni à nouveau en partenariat enregistré)
                     Personne divorcée ou dont le partenariat enregistré a été légalement dissous (ni remariée ni à nouveau en partenariat enregistré)
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     HHNBPERS
                  
                  
                     Taille du ménage
                  
                  
                     Nombre de membres dans le ménage
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     HHNBPERS_0_13
                  
                  
                     Nombre de personnes âgées de 13 ans ou moins
                  
                  
                     Nombre
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     HHTYPE
                  
                  
                     Type de ménage
                  
                  
                     Ménage d'une personne
                     Famille monoparentale avec au moins un enfant âgé de moins de 25 ans
                     Famille monoparentale avec des enfants tous âgés de 25 ans ou plus
                     Couple sans enfant
                     Couple avec au moins un enfant âgé de moins de 25 ans
                     Couple avec des enfants tous âgés de 25 ans ou plus
                     Autre type de ménage
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     HHINCOME
                  
                  
                     Revenu équivalent mensuel net du ménage
                  
                  
                     Groupe du 1er quintile de revenu
                     Groupe du 2e quintile de revenu
                     Groupe du 3e quintile de revenu
                     Groupe du 4e quintile de revenu
                     Groupe du 5e quintile de revenu
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     
                        VARIABLES DE SANTÉ
                     
                  
               
                     
                        État de santé
                     
                  
               
                     
                        
                           Module européen minimum sur la santé
                        
                     
                  
               
                     HS1
                  
                  
                     État de santé général perçu
                  
                  
                     Très bon
                     Bon
                     Moyen (ni bon, ni mauvais)
                     Mauvais
                     Très mauvais
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     HS2
                  
                  
                     Problème de santé de longue durée
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     HS3
                  
                  
                     Limitation des activités en raison de problèmes de santé
                  
                  
                     Fortement limité(e)
                     Limité(e), mais pas fortement
                     Pas limité(e) du tout
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     
                        
                           Maladies et états chroniques
                        
                     
                  
               
                     CD1 A
                  
                  
                     La personne a eu de l'asthme (y compris asthme allergique) au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     CD1B
                  
                  
                     La personne a eu une bronchite chronique, une broncho-pneumopathie chronique obstructive ou un emphysème au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     CD1C
                  
                  
                     La personne a eu un infarctus du myocarde (crise cardiaque) ou des conséquences chroniques d'un infarctus du myocarde au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     CD1D
                  
                  
                     La personne a eu une maladie coronarienne ou une angine de poitrine au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     CD1E
                  
                  
                     La personne a eu une tension artérielle élevée au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     CD1F
                  
                  
                     La personne a eu un accident vasculaire cérébral (hémorragie cérébrale, thrombose cérébrale) ou des conséquences chroniques d'un accident vasculaire cérébral au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     CD1G
                  
                  
                     La personne a eu de l'arthrose (à l'exclusion de l'arthrite) au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     CD1H
                  
                  
                     La personne a eu un trouble ou une affection persistante au bas du dos au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     CD1I
                  
                  
                     La personne a eu un trouble ou une affection persistante au niveau de la nuque ou du cou au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     CD1 J
                  
                  
                     La personne a eu le diabète au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     CD1K
                  
                  
                     La personne a eu une allergie, telle qu'une rhinite, une conjonctivite, une dermatite (ou une inflammation de la peau), une allergie alimentaire ou autre (à l'exclusion de l'asthme allergique), au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     CD1L
                  
                  
                     La personne a eu la cirrhose du foie au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     CD1M
                  
                  
                     La personne a eu une incontinence urinaire (problèmes de contrôle de la vessie) au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     CD1N
                  
                  
                     La personne a eu des problèmes rénaux au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     CD1O
                  
                  
                     La personne a eu une dépression au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     CD1P
                  
                  
                     La personne a eu de l'hyperlipidémie (taux élevé de lipides dans le sang) au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     CD2
                  
                  
                     État de santé bucco-dentaire général perçu
                  
                  
                     Très bon
                     Bon
                     Moyen (ni bon, ni mauvais)
                     Mauvais
                     Très mauvais
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     
                        
                           Accidents et blessures
                        
                     
                  
               
                     AC1 A
                  
                  
                     Survenue d'un accident de la circulation routière au cours des 12 derniers mois
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     AC1B
                  
                  
                     Survenue d'un accident domestique au cours des 12 derniers mois
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     AC1C
                  
                  
                     Survenue d'un accident de loisirs au cours des 12 derniers mois
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     AC2
                  
                  
                     Intervention médicale la plus lourde pour l'accident le plus grave au cours des 12 derniers mois
                  
                  
                     Admission dans un hôpital ou tout autre établissement sanitaire
                     Consultation d'un médecin ou d'un infirmier/d'une infirmière
                     Aucune intervention n'a été nécessaire
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     si
                     AC1 A = Oui ou
                     AC1B = Oui ou
                     AC1C = Oui
                  
               
                     
                        
                           Absence du travail (en raison de problèmes de santé)
                        
                     
                  
               
                     AW1
                  
                  
                     La personne a été absente du travail en raison de problèmes de santé personnels au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     si MAINSTAT = Personne exerçant un emploi
                  
               
                     AW2
                  
                  
                     Nombre de jours d'absence du travail en raison de problèmes de santé personnels au cours des 12 derniers mois
                  
                  
                     Nombre de jours
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si AW1 = Oui
                  
               
                     
                        
                           Limitations fonctionnelles
                        
                     
                  
               
                     PL1
                  
                  
                     Port de lunettes ou de lentilles de contact
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Aveugle ou ne peut pas voir du tout
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PL2
                  
                  
                     Difficultés pour voir, même en portant des lunettes ou des lentilles de contact
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si PL1 = Oui ou Non ou Non indiqué
                  
               
                     PL3
                  
                  
                     Utilisation d'un appareil auditif
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Sourd profond
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PL4
                  
                  
                     Difficultés pour entendre ce qui se dit dans une conversation avec une seule autre personne dans une pièce calme, même en utilisant un appareil auditif
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si PL3 = Oui ou Non ou Non indiqué
                  
               
                     PL5
                  
                  
                     Difficultés pour entendre ce qui se dit dans une conversation avec une seule autre personne dans une pièce bruyante, même en utilisant un appareil auditif
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si PL3 = Oui ou Non ou Non indiqué
                  
               
                     PL6
                  
                  
                     Difficultés pour marcher 500 mètres sur terrain plat sans l'utilisation d'aucune aide
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PL7
                  
                  
                     Difficultés pour monter ou descendre 12 marches d'escalier
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PL8
                  
                  
                     Difficultés à se souvenir ou à se concentrer
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PL9
                  
                  
                     Difficultés pour croquer et mâcher des aliments durs
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si AGE (1) ≥ 55
                  
               
                     
                        
                           Activités de soins personnels
                        
                     
                  
               
                     PC1 A
                  
                  
                     Difficultés pour se nourrir seul
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si AGE ≥ 55
                  
               
                     PC1B
                  
                  
                     Difficultés pour se coucher et se lever du lit ou pour s'asseoir et se relever d'une chaise
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si AGE ≥ 55
                  
               
                     PC1C
                  
                  
                     Difficultés pour s'habiller et se déshabiller
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si AGE ≥ 55
                  
               
                     PC1D
                  
                  
                     Difficultés pour utiliser les toilettes
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si AGE ≥ 55
                  
               
                     PC1E
                  
                  
                     Difficultés pour prendre un bain ou une douche
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si AGE ≥ 55
                  
               
                     PC2
                  
                  
                     La personne reçoit habituellement de l'aide pour une ou plusieurs activités de soins personnels: se nourrir, se coucher et se lever du lit ou s'asseoir et se relever d'une chaise, s'habiller et se déshabiller, utiliser les toilettes, prendre un bain ou une douche.
                  
                  
                     Oui, pour une activité au moins
                     Non
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si (AGE ≥ 55) et
                     {PC1 A ≠ Aucune difficulté
                     ou PC1B ≠ Aucune difficulté
                     ou PC1C ≠ Aucune difficulté
                     ou PC1D ≠ Aucune difficulté
                     ou PC1E ≠ Aucune difficulté}
                  
               
                     PC3
                  
                  
                     La personne a besoin d'aide ou de davantage d'aide pour une ou plusieurs activités de soins personnels: se nourrir, se coucher et se lever du lit ou s'asseoir et se relever d'une chaise, s'habiller et se déshabiller, utiliser les toilettes, prendre un bain ou une douche.
                  
                  
                     Oui, pour au moins une activité
                     Non
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si (AGE ≥ 55) et
                     {PC1 A ≠ Aucune difficulté
                     ou PC1B ≠ Aucune difficulté
                     ou PC1C ≠ Aucune difficulté
                     ou PC1D ≠ Aucune difficulté
                     ou PC1E ≠ Aucune difficulté}
                  
               
                     
                        
                           Activités domestiques
                        
                     
                  
               
                     HA1 A
                  
                  
                     Difficultés pour préparer les repas
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire)
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si AGE ≥ 55
                  
               
                     HA1B
                  
                  
                     Difficultés pour utiliser le téléphone
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire)
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si AGE ≥ 55
                  
               
                     HA1C
                  
                  
                     Difficultés pour faire les courses
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire)
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si AGE ≥ 55
                  
               
                     HA1D
                  
                  
                     Difficultés pour gérer la prise de médicaments
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire)
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si AGE ≥ 55
                  
               
                     HA1E
                  
                  
                     Difficultés pour effectuer des tâches ménagères légères
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire)
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si AGE ≥ 55
                  
               
                     HA1F
                  
                  
                     Difficultés pour effectuer occasionnellement des tâches ménagères lourdes
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire)
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si AGE ≥ 55
                  
               
                     HA1G
                  
                  
                     Difficultés pour gérer ses finances et les tâches administratives quotidiennes
                  
                  
                     Aucune difficulté
                     Quelques difficultés
                     Beaucoup de difficultés
                     Ne le peut pas du tout/En est incapable
                     Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire)
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si AGE ≥ 55
                  
               
                     HA2
                  
                  
                     La personne reçoit habituellement de l'aide pour une ou plusieurs activités domestiques: préparer les repas, utiliser le téléphone, faire les courses, gérer la prise de médicaments, effectuer des tâches ménagères légères ou des tâches ménagères occasionnelles lourdes, gérer ses finances et les tâches administratives quotidiennes.
                  
                  
                     Oui, pour une activité au moins
                     Non
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si (AGE ≥ 55) et
                     {HA1 A ≠ Aucune difficulté
                     ou HA1B ≠ Aucune difficulté
                     ou HA1C ≠ Aucune difficulté
                     ou HA1D ≠ Aucune difficulté
                     ou HA1E ≠ Aucune difficulté
                     ou HA1F ≠ Aucune difficulté
                     ou HA1G ≠ Aucune difficulté}
                  
               
                     HA3
                  
                  
                     La personne a besoin d'aide ou de davantage d'aide pour une ou plusieurs activités domestiques: préparer les repas, utiliser le téléphone, faire les courses, gérer la prise de médicaments, effectuer des tâches ménagères légères ou des tâches ménagères occasionnelles lourdes, gérer ses finances et les tâches administratives quotidiennes.
                  
                  
                     Oui, pour une activité au moins
                     Non
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si (AGE ≥ 55) et
                     {HA1 A ≠ Aucune difficulté
                     ou HA1B ≠ Aucune difficulté
                     ou HA1C ≠ Aucune difficulté
                     ou HA1D ≠ Aucune difficulté
                     ou HA1E ≠ Aucune difficulté
                     ou HA1F ≠ Aucune difficulté
                     ou HA1G ≠ Aucune difficulté}
                  
               
                     
                        
                           Douleur
                        
                     
                  
               
                     PN1
                  
                  
                     Intensité de la douleur physique au cours des 4 dernières semaines
                  
                  
                     Aucune
                     Très faible
                     Faible
                     Modérée
                     Forte
                     Très forte
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PN2
                  
                  
                     Mesure dans laquelle la douleur a perturbé le travail normal (à la fois le travail hors du domicile et les activités domestiques) au cours des 4 dernières semaines
                  
                  
                     Pas du tout
                     Un peu
                     Modérément
                     Beaucoup
                     Énormément
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     
                        
                           Santé mentale
                        
                     
                  
               
                     MH1 A
                  
                  
                     Mesure dans laquelle la personne a éprouvé peu d'intérêt ou de plaisir à faire les choses au cours des 2 dernières semaines
                  
                  
                     Jamais
                     Plusieurs jours
                     Plus de la moitié du temps
                     Presque tous les jours
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     MH1B
                  
                  
                     Mesure dans laquelle la personne s'est sentie triste, déprimée ou désespérée au cours des 2 dernières semaines
                  
                  
                     Jamais
                     Plusieurs jours
                     Plus de la moitié du temps
                     Presque tous les jours
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     MH1C
                  
                  
                     Mesure dans laquelle la personne a eu des difficultés à s'endormir ou à rester endormie, ou a trop dormi au cours des 2 dernières semaines
                  
                  
                     Jamais
                     Plusieurs jours
                     Plus de la moitié du temps
                     Presque tous les jours
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     MH1D
                  
                  
                     Mesure dans laquelle la personne s'est sentie fatiguée ou a manqué d'énergie au cours des 2 dernières semaines
                  
                  
                     Jamais
                     Plusieurs jours
                     Plus de la moitié du temps
                     Presque tous les jours
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     MH1E
                  
                  
                     Mesure dans laquelle la personne a eu peu d'appétit ou a mangé trop au cours des 2 dernières semaines
                  
                  
                     Jamais
                     Plusieurs jours
                     Plus de la moitié du temps
                     Presque tous les jours
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     MH1F
                  
                  
                     Mesure dans laquelle la personne a eu une opinion négative d'elle-même ou le sentiment d'être nulle ou d'avoir déçu sa famille ou s'être déçue elle-même au cours des 2 dernières semaines
                  
                  
                     Jamais
                     Plusieurs jours
                     Plus de la moitié du temps
                     Presque tous les jours
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     MH1G
                  
                  
                     Mesure dans laquelle la personne a eu du mal à se concentrer, par exemple pour lire le journal ou regarder la télévision, au cours des 2 dernières semaines
                  
                  
                     Jamais
                     Plusieurs jours
                     Plus de la moitié du temps
                     Presque tous les jours
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     MH1H
                  
                  
                     Mesure dans laquelle la personne a bougé ou parlé si lentement que les autres auraient pu le remarquer, ou a été si agitée qu'elle a eu du mal à tenir en place, au cours des 2 dernières semaines
                  
                  
                     Jamais
                     Plusieurs jours
                     Plus de la moitié du temps
                     Presque tous les jours
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     
                        Soins de santé
                     
                  
               
                     
                        
                           Utilisation de soins hospitaliers et de soins ambulatoires
                        
                     
                  
               
                     HO12
                  
                  
                     Nombre de nuits passées, en tant que patient, dans un hôpital au cours des 12 derniers mois
                  
                  
                     Nombre
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     HO34
                  
                  
                     Nombre d'admissions en hospitalisation de jour dans un hôpital au cours des 12 derniers mois
                  
                  
                     Nombre
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     
                        
                           Utilisation de soins ambulatoires et de soins à domicile
                        
                     
                  
               
                     AM1
                  
                  
                     Dernière visite chez un dentiste ou un orthodontiste (pour un traitement personnel)
                  
                  
                     Il y a moins de 6 mois
                     Il y a entre 6 et 12 mois
                     Il y a 12 mois ou plus
                     Jamais
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     AM2
                  
                  
                     Dernière consultation d'un médecin généraliste ou d'un médecin de famille (pour un traitement personnel)
                  
                  
                     Il y a moins de 12 mois
                     Il y a 12 mois ou plus
                     Jamais
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     AM3
                  
                  
                     Nombre de consultations d'un médecin généraliste ou d'un médecin de famille au cours des 4 dernières semaines (pour un traitement personnel)
                  
                  
                     Nombre
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si AM2 = Il y a moins de 12 mois
                  
               
                     AM4
                  
                  
                     Dernière consultation d'un médecin spécialiste ou d'un chirurgien (pour un traitement personnel)
                  
                  
                     Il y a moins de 12 mois
                     Il y a 12 mois ou plus
                     Jamais
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     AM5
                  
                  
                     Nombre de consultations d'un médecin spécialiste ou d'un chirurgien au cours des 4 dernières semaines (pour un traitement personnel)
                  
                  
                     Nombre
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si AM4 = Il y a moins de 12 mois
                  
               
                     AM6 A
                  
                  
                     Consultation d'un physiothérapeute ou d'un kinésithérapeute au cours des 12 derniers mois
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     AM6B
                  
                  
                     Consultation d'un psychologue, d'un psychothérapeute ou d'un psychiatre au cours des 12 derniers mois
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     AM7
                  
                  
                     Utilisation de services à domicile pour des besoins personnels au cours des 12 derniers mois
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     
                        
                           Consommation de médicaments
                        
                     
                  
               
                     MD1
                  
                  
                     Consommation de médicaments prescrits par un médecin au cours des 2 dernières semaines (à l'exclusion des contraceptifs)
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     MD2
                  
                  
                     Consommation de médicaments, de plantes médicinales ou de vitamines non prescrits par un médecin au cours des 2 dernières semaines (à l'exclusion des contraceptifs)
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     
                        
                           Services préventifs
                        
                     
                  
               
                     PA1
                  
                  
                     Dernière vaccination contre la grippe
                  
                  
                     Année et mois (AAAAMM)
                     Il y a trop longtemps (avant l'année civile précédente)
                     Jamais
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PA2
                  
                  
                     Dernière mesure de la tension artérielle par un professionnel de santé
                  
                  
                     Au cours des 12 derniers mois
                     Il y a 1 an ou plus, mais moins de 3 ans
                     Il y a 3 ans ou plus, mais moins de 5 ans
                     Il y a 5 ans ou plus
                     Jamais
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PA3
                  
                  
                     Dernière mesure du taux de cholestérol dans le sang par un professionnel de santé
                  
                  
                     Au cours des 12 derniers mois
                     Il y a 1 an ou plus, mais moins de 3 ans
                     Il y a 3 ans ou plus, mais moins de 5 ans
                     Il y a 5 ans ou plus
                     Jamais
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PA4
                  
                  
                     Dernière mesure du taux de sucre dans le sang par un professionnel de santé
                  
                  
                     Au cours des 12 derniers mois
                     Il y a 1 an ou plus, mais moins de 3 ans
                     Il y a 3 ans ou plus, mais moins de 5 ans
                     Il y a 5 ans ou plus
                     Jamais
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PA5
                  
                  
                     Dernier test de recherche de sang occulte dans les selles
                  
                  
                     Au cours des 12 derniers mois
                     Il y a 1 an ou plus, mais moins de 2 ans
                     Il y a 2 ans ou plus, mais moins de 3 ans
                     Il y a 3 ans ou plus
                     Jamais
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PA6
                  
                  
                     Dernière coloscopie
                  
                  
                     Au cours des 12 derniers mois
                     Il y a 1 an ou plus, mais moins de 5 ans
                     Il y a 5 ans ou plus, mais moins de 10 ans
                     Il y a 10 ans ou plus
                     Jamais
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PA7
                  
                  
                     Dernière mammographie (radiographie des seins)
                  
                  
                     Au cours des 12 derniers mois
                     Il y a 1 an ou plus, mais moins de 2 ans
                     Il y a 2 ans ou plus, mais moins de 3 ans
                     Il y a 3 ans ou plus
                     Jamais
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si SEX = Féminin
                  
               
                     PA8
                  
                  
                     Dernier frottis vaginal
                  
                  
                     Au cours des 12 derniers mois
                     Il y a 1 an ou plus, mais moins de 2 ans
                     Il y a 2 ans ou plus, mais moins de 3 ans
                     Il y a 3 ans ou plus
                     Jamais
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si SEX = Féminin
                  
               
                     
                        
                           Besoins en soins de santé non satisfaits
                        
                     
                  
               
                     UN1 A
                  
                  
                     Besoin en soins de santé non satisfait au cours des 12 derniers mois pour cause de longue(s) liste(s) d'attente
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Aucun besoin en soins de santé
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     UN1B
                  
                  
                     Besoin en soins non satisfait au cours des 12 derniers mois pour cause de problèmes de distance ou de transport
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Aucun besoin en soins de santé
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     UN2 A
                  
                  
                     La personne n'a pas eu les moyens financiers pour un examen ou un traitement médical au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Aucun besoin
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     UN2B
                  
                  
                     La personne n'a pas eu les moyens financiers pour un examen ou un traitement dentaire au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Aucun besoin
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     UN2C
                  
                  
                     La personne n'a pas eu les moyens financiers pour des médicaments prescrits par un médecin au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Aucun besoin
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     UN2D
                  
                  
                     La personne n'a pas eu les moyens financiers pour des soins de santé mentale (dispensés par un psychologue, un psychothérapeute ou un psychiatre, par exemple) au cours des 12 derniers mois.
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Aucun besoin
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     
                        Déterminants de la santé
                     
                  
               
                     
                        
                           Poids et taille
                        
                     
                  
               
                     BM1
                  
                  
                     Taille sans chaussures
                  
                  
                     Nombre en cm
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     BM2
                  
                  
                     Poids sans vêtements et sans chaussures
                  
                  
                     Nombre en kg
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     
                        
                           Activité physique
                        
                     
                  
               
                     PE1
                  
                  
                     Effort physique dans le cadre d'activités de travail (rémunéré et non rémunéré)
                  
                  
                     Principalement rester en position assise ou en station debout
                     Principalement marcher ou accomplir des tâches nécessitant un effort physique modéré
                     Principalement effectuer un travail de force ou des tâches physiquement exigeantes
                     N'a aucune activité de travail
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PE2
                  
                  
                     Nombre de jours d'une semaine normale au cours desquels la personne effectue un trajet d'au moins 10 minutes d'affilée à pied
                  
                  
                     Nombre de jours
                     Ne pratique jamais une telle activité physique
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PE3
                  
                  
                     Temps passé à marcher pour se rendre d'un endroit à un autre au cours d'une journée normale
                  
                  
                     De 10 à 29 minutes par jour
                     De 30 à 59 minutes par jour
                     De 1 heure à moins de 2 heures par jour
                     De 2 heures à moins de 3 heures par jour
                     3 heures ou plus par jour
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si PE2 ≠ Ne pratique jamais une telle activité physique
                  
               
                     PE4
                  
                  
                     Nombre de jours d'une semaine normale au cours desquels la personne effectue un trajet d'au moins 10 minutes d'affilée à vélo
                  
                  
                     Nombre de jours
                     Ne pratique jamais une telle activité physique
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PE5
                  
                  
                     Temps passé à faire du vélo pour se rendre d'un endroit à un autre au cours d'une journée normale
                  
                  
                     De 10 à 29 minutes par jour
                     De 30 à 59 minutes par jour
                     De 1 heure à moins de 2 heures par jour
                     De 2 heures à moins de 3 heures par jour
                     3 heures ou plus par jour
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si PE4 ≠ Ne pratique jamais une telle activité physique
                  
               
                     PE6
                  
                  
                     Nombre de jours d'une semaine normale au cours desquels la personne pratique, pendant au moins 10 minutes d'affilée, des sports, des activités de remise en forme ou des activités physiques récréatives (de loisirs) qui entraînent au moins une légère accélération de la respiration ou du rythme cardiaque
                  
                  
                     Nombre de jours
                     Ne pratique jamais une telle activité physique
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PE7
                  
                  
                     Temps passé à pratiquer des sports, des activités de remise en forme ou des activités physiques récréatives (de loisirs) au cours d'une semaine normale
                  
                  
                     Heures et minutes (HHMM)
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si PE6 ≠ Ne pratique jamais une telle activité physique
                  
               
                     PE8
                  
                  
                     Nombre de jours d'une semaine normale au cours desquels la personne pratique des activités de renforcement musculaire
                  
                  
                     Nombre de jours
                     Ne pratique jamais une telle activité physique
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     PE9
                  
                  
                     Temps passé en position assise au cours d'une journée normale
                  
                  
                     Heures et minutes (HHMM)
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     
                        
                           Habitudes alimentaires
                        
                     
                  
               
                     DH1
                  
                  
                     Fréquence de consommation de fruits, à l'exclusion des jus
                  
                  
                     Une ou plusieurs fois par jour
                     4 à 6 fois par semaine
                     1 à 3 fois par semaine
                     Moins d'une fois par semaine
                     Jamais
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     DH2
                  
                  
                     Nombre de portions de fruits par jour, à l'exclusion des jus
                  
                  
                     Nombre
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     si DH1 = Une ou plusieurs fois par jour
                  
               
                     DH3
                  
                  
                     Fréquence de consommation de légumes ou de salade, à l'exclusion des jus et des pommes de terre
                  
                  
                     Une ou plusieurs fois par jour
                     4 à 6 fois par semaine
                     1 à 3 fois par semaine
                     Moins d'une fois par semaine
                     Jamais
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     DH4
                  
                  
                     Nombre de portions de légumes ou de salade par jour, à l'exclusion des jus et des pommes de terre
                  
                  
                     Nombre
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     si DH3 = Une ou plusieurs fois par jour
                  
               
                     DH5
                  
                  
                     Fréquence de consommation de purs jus de fruits ou de légumes
                  
                  
                     Une ou plusieurs fois par jour
                     4 à 6 fois par semaine
                     1 à 3 fois par semaine
                     Moins d'une fois par semaine
                     Jamais
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     DH6
                  
                  
                     Fréquence de consommation de boissons non alcoolisées sucrées
                  
                  
                     Une ou plusieurs fois par jour
                     4 à 6 fois par semaine
                     1 à 3 fois par semaine
                     Moins d'une fois par semaine
                     Jamais
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     
                        
                           Tabagisme
                        
                     
                  
               
                     SK1
                  
                  
                     Type de comportement tabagique actuel
                  
                  
                     Fume quotidiennement
                     Fume occasionnellement
                     Ne fume pas
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     SK2
                  
                  
                     Nombre moyen de cigarettes par jour
                  
                  
                     Nombre
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     si SK1 = Fume quotidiennement
                  
               
                     SK3
                  
                  
                     Tabagisme quotidien antérieur
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     si SK1 = Fume occasionnellement ou Ne fume pas ou Non indiqué
                  
               
                     SK4
                  
                  
                     Nombre d'années de tabagisme quotidien
                  
                  
                     Nombre
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     si SK1 = Fume quotidiennement
                     ou
                     {(SK1 = Fume occasionnellement
                     ou Ne fume pas
                     ou Non indiqué)
                     et SK3 = Oui}
                  
               
                     SK5
                  
                  
                     Fréquence d'exposition à la fumée de tabac à l'intérieur de locaux
                  
                  
                     Tous les jours, 1 heure ou plus par jour
                     Tous les jours, moins de 1 heure par jour
                     Au moins une fois par semaine (mais pas tous les jours)
                     Moins d'une fois par semaine
                     Jamais ou presque jamais
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     SK6
                  
                  
                     Utilisation de cigarettes électroniques ou de dispositifs électroniques similaires
                  
                  
                     Vapote quotidiennement
                     Vapote occasionnellement
                     A vapoté auparavant
                     Ne vapote jamais
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     
                        
                           Consommation d'alcool
                        
                     
                  
               
                     AL1
                  
                  
                     Fréquence de consommation d'une boisson alcoolisée quelconque (bière, vin, cidre, spiritueux, cocktails, prémix, liqueurs, alcool de fabrication maison, etc.) au cours des 12 derniers mois
                  
                  
                     Tous les jours ou presque
                     5 ou 6 fois par semaine
                     3 ou 4 fois par semaine
                     1 ou 2 fois par semaine
                     2 ou 3 fois par mois
                     Une fois par mois
                     Moins d'une fois par mois
                     Pas du tout au cours des 12 derniers mois, car ne boit plus d'alcool
                     Jamais de toute la vie, ou seulement quelques gorgées ou essais
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     AL2
                  
                  
                     Fréquence de consommation d'une boisson alcoolisée au cours des jours de lundi à jeudi
                  
                  
                     Au cours de chacun des 4 jours
                     Au cours de 3 des 4 jours
                     Au cours de 2 des 4 jours
                     Au cours de 1 des 4 jours
                     Au cours d'aucun des 4 jours
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     si AL1 =
                     Tous les jours ou presque
                     ou 5 ou 6 fois par semaine
                     ou 3 ou 4 fois par semaine
                     ou 1 ou 2 fois par semaine
                  
               
                     AL3
                  
                  
                     Nombre moyen de boissons alcoolisées (standard) au cours de l'un de ces jours (de lundi à jeudi)
                  
                  
                     16 boissons ou plus par jour
                     10 à 15 boissons par jour
                     6 à 9 boissons par jour
                     4 à 5 boissons par jour
                     3 boissons par jour
                     2 boissons par jour
                     1 boisson par jour
                     0 boisson par jour
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     si (AL1 =
                     Tous les jours ou presque
                     ou 5 ou 6 fois par semaine
                     ou 3 ou 4 fois par semaine
                     ou 1 ou 2 fois par semaine)
                     et
                     (AL2 = Au cours de chacun des 4 jours
                     ou Au cours de 3 des 4 jours
                     ou Au cours de 2 des 4 jours
                     ou Au cours de 1 des 4 jours)
                  
               
                     AL4
                  
                  
                     Fréquence de consommation d'une boisson alcoolisée au cours des jours de vendredi à dimanche
                  
                  
                     Au cours de chacun des 3 jours
                     Au cours de 2 des 3 jours
                     Au cours de 1 des 3 jours
                     Au cours d'aucun des 3 jours
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     si AL1 =
                     Tous les jours ou presque
                     ou 5 ou 6 fois par semaine
                     ou 3 ou 4 fois par semaine
                     ou 1 ou 2 fois par semaine
                  
               
                     AL5
                  
                  
                     Nombre moyen de boissons alcoolisées (standard) au cours de l'un de ces jours (de vendredi à dimanche)
                  
                  
                     16 boissons ou plus par jour
                     10 à 15 boissons par jour
                     6 à 9 boissons par jour
                     4 à 5 boissons par jour
                     3 boissons par jour
                     2 boissons par jour
                     1 boisson par jour
                     0 boisson par jour
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     si (AL1 =
                     Tous les jours ou presque
                     ou 5 ou 6 fois par semaine
                     ou 3 ou 4 fois par semaine
                     ou 1 ou 2 fois par semaine)
                     et
                     (AL4 = Au cours de chacun des 3 jours
                     ou Au cours de 2 des 3 jours
                     ou Au cours de 1 des 3 jours)
                  
               
                     AL6
                  
                  
                     Fréquence de consommation à risque, en une même occasion, de boissons alcoolisées (équivalent de 60 g d'éthanol pur ou plus) au cours des 12 derniers mois
                  
                  
                     Tous les jours ou presque
                     5 ou 6 fois par semaine
                     3 ou 4 fois par semaine
                     1 ou 2 fois par semaine
                     2 ou 3 fois par mois
                     Une fois par mois
                     Moins d'une fois par mois
                     Pas du tout au cours des 12 derniers mois
                     Jamais de toute la vie
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     si AL1 =
                     Tous les jours ou presque
                     ou 5 ou 6 fois par semaine
                     ou 3 ou 4 fois par semaine
                     ou 1 ou 2 fois par semaine
                     ou 2 ou 3 fois par mois
                     ou Une fois par mois
                     ou Moins d'une fois par mois
                  
               
                     
                        
                           Soutien social
                        
                     
                  
               
                     SS1
                  
                  
                     Nombre de personnes proches sur lesquelles il est possible de compter en cas de graves problèmes personnels
                  
                  
                     Aucune
                     1 ou 2
                     3 à 5
                     6 ou plus
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     SS2
                  
                  
                     Mesure dans laquelle les autres prêtent attention/s'intéressent à ce que la personne fait
                  
                  
                     Beaucoup d'attention ou d'intérêt
                     Pas mal d'attention ou d'intérêt
                     Ni beaucoup ni peu d'attention ou d'intérêt
                     Peu d'attention ou d'intérêt
                     Pas du tout d'attention ou d'intérêt
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     SS3
                  
                  
                     Facilité d'obtenir une aide pratique de la part de voisins en cas de besoin
                  
                  
                     Très facile
                     Facile
                     Possible
                     Difficile
                     Très difficile
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     
                        
                           Fourniture de soins ou d'assistance informels
                        
                     
                  
               
                     IC1
                  
                  
                     Fourniture de soins ou d'assistance, au moins une fois par semaine, à une ou plusieurs personnes souffrant d'un problème lié à l'âge, d'une maladie chronique ou d'une infirmité (à l'exclusion des activités professionnelles)
                  
                  
                     Oui
                     Non
                     Non indiqué
                  
                  
                     Toutes personnes
                  
               
                     IC2
                  
                  
                     Relation avec la (les) personne(s) souffrant d'un problème lié à l'âge, d'une maladie chronique ou d'une infirmité et recevant, au moins une fois par semaine, des soins ou une assistance de la part du répondant
                  
                  
                     Membre(s) de la famille du répondant
                     Non-membre(s) de la famille du répondant
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si IC1 = Oui
                  
               
                     IC3
                  
                  
                     Nombre d'heures par semaine passées par le répondant à fournir des soins ou une assistance à la (aux) personne(s) souffrant d'un problème lié à l'âge, d'une maladie chronique ou d'une infirmité
                  
                  
                     Moins de 10 heures par semaine
                     Au moins 10 heures, mais moins de 20 heures par semaine
                     20 heures ou plus par semaine
                     Non indiqué
                     Sans objet
                  
                  
                     Si IC1 = Oui
                  
               
            (1)  La variable AGE se réfère à l'âge du répondant en années révolues.
      
      
         ANNEXE II
         
            Exigences de précision
         
         
                  
                     1.
                  
                  
                     Les exigences de précision pour tous les ensembles de données sont exprimées en erreur type et sont définies comme des fonctions continues des estimations réelles et de la taille de la population statistique dans un pays.
                  
               
                  
                     2.
                  
                  L'erreur type estimée d'une estimation donnée
                        ne dépasse pas:
                        
                  
               
                  
                     3.
                  
                  L'expression de la fonction f(N) est 
                        .
               
                  
                     4.
                  
                  
                     Les valeurs suivantes des paramètres N, a et b sont utilisées:
                     
                                 
                                    
                              
                              
                                 N
                              
                              
                                 a
                              
                              
                                 b
                              
                           
                                 Pourcentage de la population (âgée de 15 ans ou plus) dont les activités quotidiennes sont fortement limitées en raison de problèmes de santé
                              
                              
                                 Population nationale âgée de 15 ans ou plus résidant dans des ménages privés, en millions de personnes et arrondie à trois décimales
                              
                              
                                 1 200 
                              
                              
                                 2 800 
                              
                           
               
      
         ANNEXE III
         
            Territoires nationaux exclus de l'enquête
         
         
                     Pays
                  
                  
                     Territoires nationaux
                  
               
                     France
                  
                  
                     Départements et territoires d'outre-mer
                  
               
                     Chypre
                  
                  
                     Zone non contrôlée par le gouvernement
                  
               
                     Pays-Bas
                  
                  
                     Îles des Caraïbes (Bonaire, Saint-Eustache et Saba)
                  
               
                     Irlande
                  
                  
                     Toutes les îles situées au large des côtes, sauf Achill, Bull, Cruit, Gorumna, Inishnee, Lettermore, Lettermullan et Valentia
                  
               
                     Royaume-Uni
                  
                  
                     Partie de l'Écosse située au nord du Canal calédonien et îles Scilly