CELEX: 31989L0014
Language: fr
Date: 1988-12-15 00:00:00
Title: Directive 89/14/CEE de la Commission du 15 décembre 1988 déterminant les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés aux conditions d'isolement des cultures prévues à l'annexe I de la directive 70/458/CEE du Conseil concernant la commercialisation des semences de légumes

Avis juridique important

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31989L0014

Directive 89/14/CEE de la Commission du 15 décembre 1988 déterminant les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés aux conditions d'isolement des cultures prévues à l'annexe I de la directive 70/458/CEE du Conseil concernant la commercialisation des semences de légumes  

Journal officiel n° L 008 du 11/01/1989 p. 0009 - 0010 édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 28 p. 0102  édition spéciale suédoise: chapitre 3 tome 28 p. 0102 

*****DIRECTIVE  DE LA COMMISSION  du 15 décembre 1988  déterminant les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés aux conditions d'isolement des cultures prévues à l'annexe I de la directive 70/458/CEE du Conseil concernant la commercialisation des semences de légumes  (89/14/CEE)  LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne,  vu la directive 70/458/CEE du Conseil, du 29 septembre 1970, concernant la commercialisation des semences de légumes (1), modifiée en dernier lieu par la directive 88/380/CEE (2), et notamment son annexe I paragraphe 4 point a dernière phrase,  considérant que la directive 87/481/CEE (3) a modifié les conditions prévues à l'annexe 1 paragraphe 4 de la directive 70/458/CEE en ce qui concerne l'isolement des cultures productrices des semences de poirée et de betterave rouge;  considérant que, selon la directive 87/481/CEE, la distance minimale par rapport à des cultures voisines de la même sous-espèce pouvant entraîner une pollinisation étrangère indésirable dépend si la culture de poirée ou de betterave rouge est d'une variété appartenant au même groupe de variétés que ces cultures voisines;  considérant qu'il est donc nécessaire de déterminer les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés à l'annexe I paragraphe 4 point a de la directive 70/458/CEE;  considérant que les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers,  A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:  Article premier  Les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés à l'annexe I paragraphe 4 point a de la directive 70/458/CEE figurent en annexe.  Article 2  Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 1er janvier 1990.  Ils en informent immédiatement la Commission.  Article 3  Les États membres sont destinataires de la présente directive.  Fait à Bruxelles, le 15 décembre 1988.  Par la Commission  Frans ANDRIESSEN  Vice-président  (1) JO no L 225 du 12. 10. 1970, p. 7.  (2) JO no L 187 du 16. 7. 1988, p. 31.  (3) JO no L 273 du 26. 9. 1987, p. 45.  ANNEXE  I. Beta vulgaris L . var. vulgaris, poirée  Beta vulgaris L . var. conditiva Alef., betterave rouge.  Dans les cas où la culture est d'une variété génétiquement monogerme, les variétés multigermes sont considérées comme appartenant à un groupe différent.  II. Beta vulgaris L . var. vulgaris, poirée  Sous réserve du point I, les variétés sont classées en cinq groupes, sur la base de leurs caractères, comme suit:  1.2 //  //  // Groupe   // Caractères  //  //  // (1)  // (2)  //  //  // 1   // Pétiole blanc et limbe vert clair, sans anthocyane   // 2   // Pétiole blanc et limbe vert moyen à vert foncé, sans anthocyane   // 3   // Pétiole vert et limbe vert moyen à vert foncé, sans anthocyane   // 4   // Pétiole rose et limbe vert moyen à vert foncé   // 5   // Pétiole rouge et limbe anthocyane   //    //  III. Beta vulgaris L . var. conditiva Alef., betterave rouge  Sous réserve du point I, les variétés sont classées en six groupes, sur la base de leurs caractères, comme suit:  1.2 //  //  // Groupe   // Caractères  //  //  // (1)  // (2)  //  //  // 1   // Racine plate ou aplatie et chair rouge ou violette   // 2   // Racine ronde ou arrondie et chair blanche   // 3   // Racine ronde ou arrondie et chair jaune  // 4   // Racine ronde ou arrondie et chair rouge ou violette  // 5   // Racine oblongue étroite et chair rouge ou violette  // 6   // Racine obtriangulaire étroite et chair rouge ou violette   //    //