CELEX: 31967R0291
Language: fr
Date: 1967-07-12 00:00:00
Title: Règlement n° 291/67/CEE de la Commission, du 12 juillet 1967, fixant la liste des marchés représentatifs à la production pour les poires

U. 7 . 67                     JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES                                        N° 153/3
                                                            ANNEXE
                                        Liste des variétés de poires de table à gros fruits
                Doyenné du Comice (Decana del Comizio, Vereinsdechant)
                Triomphe de Vienne (Trionfo di Vienna, Triumph von Vienne)
                Jeanne d'Arc
                Beurré Hardy (Butirra Hardy, Gellerts)
                Beurré Alexandre Lucas (Butirra Alessandro Lucas , Lucas)
                Beurré Lebrun (Butirra Lebrun)
                Curé (Curato, Pastoren)
                Passe Crassane (Passa Crassana)
                Beurré Clairgeau (Butirra Clairgeau, Clairgeaus Butterbirne)
                Beurré Diel (Butirra Diel, Diels Butterbirne)
                Duchesse d'Angoulême (Duchessa d'Angoulême, Herzogin von Angoulême)
                Packham's Triumph (William d'Automne)
                Marguerite Marillat (Margherita Marillat)
                Williams Duchesse (Pitmaston, Williams Duchess)
                Catillac (Grand Monarque, Chartreuse, Ronde Pondspeer)
                Souvenir du Congrès (Kongreß)
                Doyenné d hiver (Decana d'inverno)
                Abbé Fetel (Abate Fetel)
                Empereur Alexandre (Beurré Bosc, Beurré d'Apremont, Imperatore Alessandro, Calebasse
                                       Bosc, Kaiser Alexander, Bosc).
                                 REGLEMENT N° 291 /67/CEE DE LA COMMISSION
                                                        du 12 juillet 1967
                        fixant la liste des marchés représentatifs à la production pour les poires
LA COMMISSION DES COMMUNAUTES                                             vu le règlement n° 159/66/CEE du Conseil , du
EUROPÉENNES 0),                                                      25 octobre 1966, portant dispositions complémen­
                                                                     taires pour l'organisation commune des marchés dans
     vu le traité instituant la Communauté écono­
                                                                     le secteur des fruits et légumes (2), et notamment
                                                                     son article 5 paragraphe 2,
mique européenne,
                                                                          considérant qu'il est fixé annuellement pour les
                                                                      poires un prix de base et un prix d'achat ; qu' en ver­
(*) En vertu de l'article 9 du traité, du 8 avril 1965, insti­        tu de l'article 5 paragraphe 1 du règlement n° 159/
    tuant un Conseil unique et une Commission unique
    des Communautés européennes, entré en vigueur le                  66/CEE , il est nécessaire de fixer la liste des mar­
    1 er juillet 1967, la Commission des Communautés                  chés représentatifs à la production pour ce produit ;
    européennes exerce les pouvoirs et les compétences                qu'il convient de ne retenir, pour rétablissement de
    dévolus à la Haute Autorité de la Communauté euro­
    péenne du charbon et de l'acier ainsi qu'à la Com­
                                                                      cette liste, que les seuls marchés des États membres
    mission de la Communauté économique européenne                    sur lesquels une grande partie de la production na­
    et à la Commission de la Communauté européenne                    tionale de poires est commercialisée ;
    de l'énergie atomique, dans les conditions et sous les
    contrôles prévus au traité instituant respectivement                   considérant que les mesures prévues au présent
    la Communauté européenne du charbon et de l'acier,
    la Communauté économique européenne et la Com­                    règlement sont conformes à l'avis du Comité de
    munauté européenne de l'énergie atomique ainsi qu'au              gestion des fruits et légumes,
    traité susmentionné du 8 avril 1965 instituant un
    Conseil unique et une Commission unique des Com­
    munautés européennes .                                            (2) TO n° 192 du 27. 10. 1966, p . 3286/66.
 ---pagebreak--- N° 153/4                 JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES                                   14 . 7 . 67
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT                                   glement n° 159/66/CEE, les marchés énumérés à
                                                                l'annexe du présent règlement .
                   Article premier                                                      Article 2
                                                                    Le présent règlement entre en vigueur le jour
   Pour les poires, sont à considérer comme repré­              suivant celui de sa publication au Journal officiel
sentatifs au sens de l'article 5 paragraphe 1 du rè             des Communautés européennes.
                  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement
             applicable dans tout État membre.
                  Fait à Bruxelles, le 12 juillet 1967.
                                                                         Par la Commission
                                                                            Le président
                                                                              Jean REY
                                                       ANNEXE
                                 Marchés représentatifs à la production pour les poires
             Royaume de Belgique et grand-duché de Luxembourg :                  Sint-Truiden
             République fédérale d'Allemagne :                                   Hamburg
                                                                                 Bonn
                                                                                 Weisenheim
             République française :                                              Avignon
                                                                                 Valence
                                                                                 Angers
                                                                                 Perpignan
             République italienne :                                              Bologna
                                                                                 Bolzano
                                                                                 Ferrara
                                                                                 Ravenna
                                                                                 Trento
                                                                                 Verona
             Royaume des Pays-Bas                                                Geldermalsen
                                                                                 Utrecht
                                                                                 Zwaag