CELEX: 51967DC0751
Language: fr
Date: 1967-11-09
Title: PROPOSITION DE RECOMMANDATION du Conseil aux Etats membres sur l'utilisation de la liste communautaire pour le rapprochement des niveaux de formation de l'activité de tourneur de niveau moyen (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (67) 751
Vol. 1967/0139
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak---                  CCiuTiISSIOtï TïRS . COWMTOTAUTÎS
                                              COM(67)751 final
                                              Bruxelles , le 9 novembre 1967
                      PROPOSITION       DE RECOMMANDATION
                     du Conseil aux Etats membres sur
             l' utilisation de la liste communautaire pour
             le rapprochement des niveaux de formation de
                 l' activité de tourneur de 'niveau moyen
                (présentée par la Commission au Conseil )
                                 υ
COM(67 ) 751 final
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                                Expose des motifs
                  • ι
1 . Le huitième des principes généraux "pour la mise en oeuvre d 'une . poli -r
     tique commune de formation professionnelle stipule que cette politi-
   . que commune doit être orientée de manière à permettre le rapproche­
     ment progressif des niveaux de formation . Pour y parvenir , il convient
     d' établir pour différentes professions nécessitant une formation dé­
     terminée une description harmonisée des exigences de hase requises
     pour l' accès aux divers niveaux de formation , il va de soi que l' on
     doit se préoccuper , avant tout , des professions de hase qui sont dé-"
                                                       *
     ficitaires en main-d'oeuvre et qui font le plus souvent l' objet de
     migrations .
2 . La liste communautaire pour le rapprochement des niveaux de formation
     de l' activité de tourneur de niveau moyen constitue une première des­
     cription des exigences de hase requises pour unç profession. Celle-
     ci représente un profil professionnel européen devant per­
     mettre à toute personne de recevoir , dans tous les Etats membres , une
     formation professionnelle d' un niveau équivalent afin d' être , à
     l' issue' de sa formation , mieux en mesure , dans le oadre des disposi­
     tions relatives à la libre circulation
           , d' exercer une activité de tourneur dans n' importe quel pays
     de la Communauté erk répondant pleinement aux conditions imposées par
     des entreprises .
3 . La liste communautaire contient les connaissances et aptitudes qui
     doivent être acquises au cours de la formation . Un Etat membre peut ,
     par ailleurs , s' il l' estime nécessaire , compléter son profil professionnel na­
     tional de connaissances ou d' aptitudes en développant une rubrique '
     quelconque de la liste communautaire .
     Les connaissances et aptitudes comprises dans la liste n' excluent
     pas non plus que , selon le système national de formation , d' autres
     connaissances et aptitudes soient enseignées , lesquelles peuvent
     appartenir à d' autres métiers de la même famille ( polyvalence ). Il
     est également possible , au niveau national , de réglementer certaines
 ---pagebreak---     caractéristiques professionnelles résultant de la nature des matériaux
    employés habituellement ou des méthodes de travail spécifiques d' une
    branche d' activité ou d'une région .
    Les connaissances et aptitudes énumérées dans la liste communautaire
    pour l' activité de tourneur sont des exigences minimales auxquelles
    la personne fui a achevé sa formation doit , en principe , satisfaire
    lorsquelle commence à exercer l' activité de tourneur .     Il n' est tenu
    compte , dans ce cas , que des connaissances et aptitudes qui sont re­
    quises pour un tourneur de niveau de qualification moyen et non pour
    un tourneur hautement qualifié .
    Toutes les connaissances et aptitudes reprises dans la liste communau­
    taire ne sont valables que pour une période déterminée de formation .
 ; L' évolution de l' économie et des techniques nécessitant une adaptation
    constante de la formation professionnelle à de nouvelles exigences - le
    contenu de la liste communautaire devra faire l' objet de mises à jour
    périodiques .
4 . La liste communautaire pour l' activité de tourneur de niveau moyen
    constitue un fondement approprié pour la réalisation du deuxième des
    principes généraux , à savoir , rendre , sur la base de l' enseignement
    général , la formation professionnelle suffisamment large pour favoriser
    le développement harmonieux de la personne ainsi que pour satisfaire
    aux exigences découlant du progrès technique , des innovations dans
    l' organisation de la production et de l' évolution sociale et économique .
    La formation professionnelle ne peut pas se limiter à une spécialisa­
    tion ; il s' agit , au contraire , d' assurer le plein épanouissement de
    l' individu dans son milieu social et professionnel .
5*Le Comité consultatif pour la formation professionnelle a , le 21 février
    1967 , émis un avis sur le projet de liste communautaire pour le rappro­
    chement des niveaux de formation de l' activité de tourneur de niveau
    moyen .  Dans son avis , le Comité consultatif souligne l' importance de
    la liste communautaire pour le rapprochement des niveaux de formation
    et estime qu' elle représente un instrument utile pour la réalisation
    du huitième principe .   Il juge par ailleurs que le rapprochement des
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    niveaux de formation doit etre réalise aussi vite que possible pour
    parvenir , comme le demande le huitième principe , à la reconnaissance
    mutuelle des certificats et autres titres nationaux sanctionnant la
    conclusion de la formation professionnelle .
6 . La liste communautaire a pour objectif de constituer la "base de la
    formation professionnelle du tourneur dans tous les Etats membres
    de la Communauté .  Le but de la recommandation ci-après est donc
    d' inciter les Etats membres à prendre .les dispositions, appropriées
    pour que les connaissances et aptitudes reprises dans la liste com­
    munautaire soient enseignées en tant que connaissances et aptitudes
    minimales , dans le cadre des programmes de formation normaux pour
    un niveau de qualification moyen .
 ---pagebreak---                                         - 4 -
                           PROPOSITION  DE RECOMMANDATT ON
                          du Conseil aux Etats membres sur
                 l' utilisation de la liste communautaire pour
                 le rapprochement des niveaux de formation de
                      l' activité de tourneur de niveau moyen
                    ( présentée par la Commission au Conseil )
         Vu les dispositions du Traité instituant la Communauté économique
européenne et notamment son article 128 ;
         Vu sa décision du 2 avril 1963 portant établissement des prin­
cipes généraux pour la mise en oeuvre d' une politique commune de fonna-
tion professionnelle !
le Conseil , sur proposition de la Commission , recommande aux Etats
membres   :
- de baser la formation professionnelle de tourneur dans chaque Etat
  membre sur la liste communautaire annexée et de prendre les mesures
  nécessaires pour que les connaissances et aptitudes figurant dans
  cette liste soient considérées dans les programmes nationaux de
  formation de longue durée conduisant à la qualification de tourneur
  comme des exigences indispensables pour le niveau moyen |
- de diffuser largement cette recommandation auprès de toutes les insti­
  tutions publiques , semi -publique s et privées , y compris les associa­
  tions de travailleurs et d' employeurs !
- d' informer régulièrement la Commission des mesures envisagées dans
  le domaine visé par la recommandation , ainsi que de leur application
  et des difficultés rencontrées à oette ocoasion .
Fait à Bruxelles , le                           Par le Conseil
                                                Le Président
 ---pagebreak---           Liste communautaire pour
le rapprochement des niveaux de formation
de l' activité de tourneur de niveau moyen
 ---pagebreak---               La liste communautaire pour le rapprochement des niveàux de
 formation de l' activité de tourneur de niveau moyen a été établie en
 tenant compte de la néèessité de' rendre , sur la. base, de . 1 * enseignement
 général , la formation professionnelle . suffisamment large pour favqri-
 ser le développement harmpnieux de la personne .ainsi que pour satis- ( -
 faire aux exigences découlant du progrès technique , des innovations
 dans l' organisation de la production et de l' évolution sociale et éco­
 nomique » Un tourneur de niveau moyen est:un tourneur qui , à la fin de
 sa période de formation , est en mesure d' exécuter sur tour parallèle
 des pièces de précision courante en métaux ferreux , non ferreux et
 matière synthétique d' après un plan d' exécution comportant toutes les
^indications nécessaires à la réalisation du travail . .
                     CONNAISSANCES ET APTITUDES
      A ACQUERIR AU COURS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ( 1 )
 1 . CAPACITES PRATIQUES DE BASE
                                                                    t    . v »•
 1#00 Métrologie
        Emploi :
 1.00*00 du réglet d' ajusteur                                             .
 1,00.01 du niveau
 1.00.02 des compas , équerres , règles , cylindres pour le contrôle ,des
            pièces
 1 . 00*03 du marbre et des vés                     >
 1.00,0*t des pieds à coulisse                                          ,
 ( 1 ) Les connaissances et aptitudes comprises dans cette liste
       n' excLuent pas que , selon le système national de formation ,
       d' autres connaissances soient enseignée^ lesquelles peuvent '
       même viser d' autres métiers de la, même famille (polyvalence )».
 ---pagebreak---                                       - 2 '
  1 . 00,05 des pieds de profondeur
  l.OO.Oô des micromètres
  1.00.07 des calibres et jauges à tolérances , à fourche , bagues , tam­
            pons cylindriques et coniques
  1.00.08 des lames d' épaisseur
  1.00.09   des gabarits et calibres de rayons
  1.00,10   des calibres de filetage
. 1.00.11   des comparateurs et des cales étalons
  1.00.12   des rapporteurs d' angles
  1.01 Traçage et pointage
  1.01.00 emploi de l' équerre , de la règle , du compas , de la pointe à
            tracer , du trusquin , du pointeau , des enduits
  1.01.01 détermination de centres , axes et alésages
  1.01.02 traçage à plat
  1.01.03 traçage en l' air de pièces simples
  1.02 Sciage
  1.02.00 à main suivant une ligne tracée
  1.03 Ajustage
  1.03*00 limage de surfaces planes avec une précision de la classe IT 10
  1.03.01 exécution de calibres simples
  1.04 Perçage
         au moyen de perceuses sensitives
. 1.04.00 choix et montage de l' outil
  1-.04.01 réfrigération de l' outil
  1.04.02 lubrification et entretien courant de la machine
 ---pagebreak---                                     - 3 -
1 . 04>03 fixation des pièces
l.O^.O^f choix des vitesses
1.0^f.05 perçage de trous borgnes et de part en part
1.05 Chanfreinage et chambrage
1,05»00 de trous cylindriques
1«05»01 de trous coniques
1.06 Taraudage à la main
1.06.00 de trous de part en part
1.06.01 de trous borgnes
1.07 Filetage à la main
1.08 Affûtage
1.08.00 de burins                    -
1.08.01 d' outils de tour et d' étau -limeur(sauf en carbures métalliques )
1.08.02 aiguisage d' outils simples a^ec pierre à huile
2 . ÏMVUJX SUR MACHINES
2.00 Tournage
2.00.00 généralités                         : '
          00 manipulation des tours parallèles à charioter et à fileter
          01 lubrification et entretien courant de la" machine
          02 choix des outils de tour , montage et réglage
          03 lubrification et réfrigération des outils de tour
          0*f choix des vitesses , des avances et des profondeurs
                                                          « 9•/ •♦ •
 ---pagebreak---                                    "*» i
 2.00»0l montage concentrique et excentrique des pièces sur la machine
         00 entre pointes
         01 en mandrin universel ou expansible
         02 en mandrin à mors indépendants
         03  sur plateau à trous *)
         0*f sur plateau avec équerre de montage *)
         05  entre mandrin et pointe *)
         06  entre mandrin et lunette fixe *)
         07  avec utilisation des lunettes fixes et à suivre *)
2.00.02 opérations de tournage
         00 tournage cylindrique extérieur et intérieur
         01 dressage de faces extérieures et intérieures
         02 tournage conique extérieur
             00 par inclinaison du chariot
             01 par déplacement de la contre-pointe
             02 par dispositifs de tournage conique
         03 tournage conique intérieur
             00 par inclinaison du chariot
             01 par dispositifs de tournage conique
         0*f exécution de gorges extérieures et intérieures
         05 tronçonnage
         06 touroago de profils extérieurs et intérieurs
             00 avec outils de forme
             01 par déplacements simultanés des chariots
         07 filetage extérieur et intérieur
             00 triangulaire
             01 carré et trapézoïdal
         08 filetage avec filière
         09 taraudage
         10 perçage
         11 exécution de centres d' usinage
         12 alésage
*) suivant directives particulières pour travaux difficiles
 ---pagebreak---       • Î 13 chanfreinage et chambrage       ..■;■■■
          14 moletage                                ,
2*00*03 qualités d' exécution                                ■
          00 tolérances                      ;
              00 tournage extérieur avec précision diamétrale IT 6 ou IT 7
                 en fonction des dimensions de la pièce
              01 tournage intérieur avec précision diamétrale IT 7 ou IT 8
                 en fonction des dimensions de la pièce
              02 tournage à la longueur avec précision IT 8 ou IT 9 en
            ' » fonction des dimensions de la . pièce
          01 qualité de surface                 ..
              00 tournage avec' fihi de surface W
                 ( sans usage de la lime , de la toile ou de la poudre émeri )
2*01 L' exécution d' opérations simples sur fraiseuses , sur étaux-»limeurs
       et sur raboteuses est très souhaitable dans le but d' une formation
       polyvalente progressive *       .
3 . DESSIN TECHNIQUE
3*00 Connaissance de3 conventions du dessin technique
                    i
3.01 Lecture de plans d' ensemble et de détail
3.02 Exécution de plans de détail et de croquis à main levée
3.03 Notions sur les a juëteitfents et tolérances et sur les normes
    •  courantes de l' industrie
k, CONNAISSANCES TECHNOLOGIQUES
4.00 Connaissances techniques spécifiques nécessaires
4.00*00 travail des matériaux
          00 usinage par enlèvement de copeaux :
 ---pagebreak---              00 outils de coupe et leurs formes y compris forets , lames ,
                alésoirs et outils de filetage et de taraudage
             03 géométrie de l' outil
             02 caractéristiques de la coupe
             03 calculs simples sur les vitesses de coupe , les avances
                et les temps d' usinage
             04 affûtage ■
4.00,01 mesures , contrôle et vérification
          00 description , emploi et entretien des instruments de mesure ,
             contrôle et vérification mentionnés au point 1«00
          01 erreurs de mesure , causes et corrections
          02 contrôle pendant çt après . 1' exécution des travaux
4-. 00,02 travail sur machines et outils
          font partie de cette rubrique toutes les, connaissances sur
          les différents tours , leur construction et leur emploi y
          compris leurs accessoires ainsi que toutes les connaissances
          permettant l' exécution des travaux sur machines mentionnés
          au point 2.00
4.01 Connaissances techniques générales nécessaires
4.01.00 matériaux , leur composition , emploi et usinabilité
          00 métaux ferreux
          01 métaux non ferreux et leurs alliages
          02 matières, synthétiques
          03 autres matériaux usuels
          04 matières spéciales utilisées pour la confection des
             outils ( acier au carbone , acier rapide , carbures métalliques
             diamant , céramique )
4.01.01 traçage                                                        .
          00 méthodes de traçage :
             00 traçage à plat
             01 traçage en l' air de pièces simples
             02 balancement de pièces brutes                        ,
             03 axes et plans de symétrie
             04 axes et plans de références
 ---pagebreak---           01 description , emploi et entretien de l routillage de traçage
          02 enduits
4.01.02 appareils de levage et de manutention
          00 emploi de leviers , crics , vérins , palans , moufles et treuils
          01 prévention des accidente
          02 élingage                                               -
4,02 Connaissances techniques souhaitables ( 1 )
4.02.00 propriétés mécaniques des métaux
4.02.01 protection des métaux contre, la corrosion
4.02.02 travail des matériaux
          00 notions d' usinage sans enlèvement de copeaux , de soudage
              et d' oxycoupage
                                                                                      * •
4.02*03 usinage par abrasion
          00 technique de la rectification
          01 abrasifs
4.02.04 assemblages démontables                                 ;
4.02.05 assemblages non démontables                      - : ;
4.02.06 usinage à l' étau
          00 description , emploi , entretien des outils à main
4.02.07 usinage sur perceuses                                                    ,•
          00 description fonctionnelle des différents types de perceuses
4.02.08 travaux sur étaux-limeurs , raboteuses et mortaiseuses                      _
          00 étaux-limeurs , raboteuses et moiteiseuses
          01 outils                                               ■   : : f; . : ; ,
          02 principales opérations 6ur étaux-limeurs , raboteusé^s -et' :,
              raortaiseuses     > • . " . • • •.- * , ~ .r  -c-                  - -,
( 1 ) lés cc5flnaissances mentionnées sous ce titre drivent être comprises
      par l' élève sans être approfondies
 ---pagebreak--- 4.02.09 fraisage
         00 aachines à fraiser
         01 outils
         02 fraises diverses
         03 principales opérations d' usinage sur fraiseuses
4.02.10 différents traitements thermiques' et thermo-chimiques
4.02.11 lubrifiants et réfrigérants
4.02.12 organes de transmission
4.02.13 engrenages et leurs caractéristiques
4.02.14 opérations d' usinage élémentaires et consécutives
         00 étude méthodique et établissement du tableau des opérations
            d' usinage consécutives de pièces simples de .tournage dans
            la fabrication de pièces uniques et de série y compris
            choix des outils d' usinage et des accessoires nécessaires
            à ces opérations .
5 . FORMATION GENERALE
5.00 Langue maternelle
5*00.00 maîtrise de la langue maternelle parlée et écrite permettant
         la rédaction de textes et de rapports simples ( il serait sour
         haitable d' introduire dans la formation la participation à des
         conversations et à la discussion de problèmes )               •
5.00.01 emploi des livres techniques et des manuels
5.01 Mathématiques                                                 . . ,
5»01.00 les quatre opérations fondamentales d' arithmétique
5.01.01 calcul mental rapide notamment pour des calculs approchés
         et arrondis      . •
5.01.02 caractère de divisibilité des nombres
5.01.03 opérations sur les fractions simples et décimales
5.01.04 rapports , proportions , échelles , règle de trois
5.01.05 calcul d' un pourcentage
 ---pagebreak--- 5.01.06 puissances et racines
         00 emploi des tables numériques         .
5.01.07 système métrique - mesures de longueur , de surfaces , de volume ,
         de poids - densité
5* 01.08 unités de mesure et calcul des angles , des arcs et du temps
5.01,09 transformation , simplification et calcul de la valeur numérique
         d' expressions littérales simples ( formules ) '
5*01.10 lecture et compréhension de représentations graphiques simples
5.01.11 éléments de géométrie ( points - droites - angles )
5.01.12 figures élémentaires de géométrie plane ( triangles , quadrila- ,
         tères , polygones réguliers , cercle ) leur construotion , leurs <
         propriétés fondamentales , leur périmètre et leur surface
5.01.13 éléments de géométrie des solides ( prismes , pyramides , cylindres
         cônes , sphère ) leur construction , • leur; propriétés fondamentales ,
         leur surface et; leur volume:
5.01.1^ résolution de problèmes simples de triangles rectangles avec
         utilisation de tables trigonomé triques
5.01,15 cglcul de conicità , d' inclinàisón et de pente '
5.02 Notions de physique                              . . . ... ....
    . les notions de physique décrites ci-dessous doivent constituer la
      base de là compréhension' des - problèmes , techniques résultant de
      Inactivité du travailleur . qualifié et .de .1 dévolution des techni­
      ques *),                        .....                                    '
5*02*00 mécanique des corps solides          . ,    ,
         00 forces et pressions - couples «• équilibre
         01 mouvements de translation et de rotation . - transmission et
             transformation des mouvements '       *"
 *) Compte tenu notamment des exigfences futures de la technique , les
     experts ont estimé que cette rubrique devait être interprétée en
     mettant 'l'accent siï'r rles deux points ^suivants ;'s        , «
     - les principes et les applications concefnant les mesures et les
       erreurs de mesure des grandeurs physiques sont d' une importance
       particulière
     - au cours de l' étude et de la récapitulation de ces diverses ma­
       tières on s' efforcera de mettre en évidence les échanges et les
       transformations énergétiques .                                  ».»/,.«
 ---pagebreak---                                      - 10 - '
            02 masse , inertie
            03 travail des forces et énergie ( choc )
            Oh puissances
            05 frottement
            06 notions élémentaires de résistance des matériaux
5.02.01 mécanique des fluides
            00 théorèmes de Pascal et d' Archimède : applications
            01 pression atmosphérique : baromètres
            02 pression des fluides : manomètres
            03 loi de Boyle et Mariotte
5 » 02 » 02 chaleur
            OC propagation de la. chaleur1
            01 dilatation des solides , liquides et gaa
            02 mesure de la variation de la température ( thermomètres )
            03 changements d' état ,       .
            O^f notions élémentaires sur les machines thermiques
5.02.03 notions élémentaires d' électricité
            00 courant électrique * intensité - tension - résistance
            01 loi d' Ohm - chutes de tension - mise à la masse
            02 circuit électrique - fusibles - disjoncteurs simples
            03 notions élémentaires sui» les instruments de mesure
            04 courant continu - courant alternatif ( phases )
            05 effets du courant électrique : calorifique et magnétique
            06 notions élémentaires sur les machines électriques ,
                transformateurs et relais
5.03 Comportement au travail
5.03.00 sécurité du travail
            00 causes originelles et -î ^médiates des accidents de travail
            01 remèdes aux causes originelles et immédiates d' accidents
                prévention
            02 connaissances des principales règles de sécurité
 ---pagebreak---          03 esprit de sécurité et de prévention sur les lieux du travail
         0*f conséquences d' un accident pour l' ouvrier, l' employeur ,
             l' entreprise et la collectivité
5*03»01 hygiène sur les lieux du travail
5*03»02 législation sociale
         00 principes de législation du travail et de législation
             sociale
         01 devoirs et droits du travailleur provenant de contrats
             personnels et collectifs ( entre autres rémunérations et
             horaires )
L' évolution rapide de l' économie et des techniques nécessite une adap­
tation constante de la formation professionnelle : 1e contenu de la
liste communautaire devra donc faire l' objet de mises à jour périodiques .