CELEX: 51967PC0580
Language: fr
Date: 1967-08-01
Title: PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL portant élargissement des contingents à ouvrir par la République fédérale d'Allemagne, par la République française et par la République italienne pour l'Importation de vins (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (67) 580
Vol. 1967/0103
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
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In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak---            COMMISSION- DES. COMMUNAUTES-EUROPEENNES
                                  COM(67) 580 final
                                  Bruxelles , le 1er août 1967
           PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL
portant - élargissement des contingents à ouvrir par
la République fédérale d' Allemagne , par la République
française et par la République italienne pour
l' Importâtion de - vins
          (présentée par la Commission au Conseil)
 ---pagebreak---                                     KTOSE DES MOTIFS
        Le 13 septembre; 1966 , la Commission a transmis au Conseil une pro­
    .. position de décision du Conseil portant élargissement des contingents
        à ouvrir "par la République fédérale d' Allemagne , par la République
        française et yar la République italienne pour l f importation de vins
         ( doc. B./ 942/66 AGRI
        Cette proposition n*a finalement pu être acceptée par le Conseil ,
      . motif étant pris , essentiellement , de ce que les conditions requises Par
     . l' article 3 ' ' de la décision '
                                          du 4-4–62
                                                '
                                                     ( 1 )• ^- à savoir un nvaseanent
 .      de l' organisation cpmmune du marché - n' étaient pas remplies » Il en
        résulte qu' en 1966 la situation contingentaire , en ce qui concerne
        le vin , n ! a évolué que pour les contingents ouverts sur la "base de
     -\l' a;rticle .33 , . qui sont djun montant très limité , ceux ouverts en
 ' application, de l' article 43 étant restés au niveau fixé en 1964 »
        Cette situation , ainsi que les échanges correspondants , apparaissent
        dans les tableaux       ^ aints en annexe.»
        Cependant , le Conseil , dans ses décisions du 11 mai 1966 (DOC/R/490/66
        Chapitre 1 , 2, c -du 13 mai, ) a décidé que la libre circulation pour
       -les vins de consommaton courante doit être assurée au p?us tard le
   . 31 octobre 1969 par l' établissement d' une organisation commune des
        marchés pour ces produits .
( 1 ) J.O. n° 30' du 20 - '          1962V P. '1002/62 .       ,,
 ---pagebreak---  En ne mentionnant pas les v.q.p.r.d ., il a sans aucun doute
 signifié que la libre circulation de ces derniers doit résulter
 de l' application de mesures spécifiques pouvant d' ailleurs constituer
 elles mêmes une autre forme d' organisation de marché *
 Il paraît évident , de la même façon , qu' en fixant au 31 Octobre
 1969 la libération des vins de consommation courante , sa volonté
 a été de voir réaliser au plus tard à la même date la libre cir­
 culation des v.q.p*r«d *
 Ces déductions apparaissent d' autant plus fondées qu' elles se
 situent dans la ligne de conduite du Conseil depuis 19^2 lorsqu' il
 a adopté l' article 4 du règlement n° 24 et la décision portant
 fiaation des contingents d' importation de vins à ouvrir par la
 République fédérale d' Allemagne , la République française et la
 République italienne *
Il a d' ailleurs ," en la matière , fait siennes les propositions
 de la Commission de i960 tendant à voir assurer par priorité là
libre circulation des vins de qualité .
Il est à noter que le fait de retenir une politique de qualité
comme basa pour la libération des échanges n' est pas un choix de
politique économique lirnité au secteur du vin puisqu' aussi bien
cîest cette même voie que le Conseil a suivie pour d1 autres produits
faisant l' objet d' une organisation de marché basée sur des règles
communes de concurrence , concrétisée par des normes de qualité *
Il est à souligner que , fondée sur une telle politique , l' organisatioi
commune du marché des fruits et légumes a permis de réaliser la libers
tion des échanges pour les produits de qualité •      • •
 ---pagebreak---  En ce qui concerne , d' autre part les vins de consommation courante ,
 la Commission , conformément aux voeux du Conseil , lui a transmis
 l'> 2$ juin 1967 une proposition de règlement portant dispositions     *
 conyi'kaeritaires en matière d' organisation commune du marché viti­
   vinicole .
 ïh ccmaluaicn , l' état d' avancement de l' examen du projet de règlement
  concernant les v.q.p.r.d ., l' établissement du "bilan prévisionnel
  d f approvisionnement en vin de la Communauté pour la campagne 19&6^67 ,
 la réduction des droits de douane intra-communautaires intervenue
 le ter juillet 1967 # " les décisions du Conseil de mai 1966 , ainsi
 que la présentation par la Commission de la proposition de règlement
  susmentionné , constituent des progrès importants pour une organisation
  du marché des vins de qualité , pour l' achèvement de laquelle il est
 nécessaire que des dispositions communautaires soient prises en vue
 de poursuivre l' élimination progressive des restrictions aux échanges
 jusqu' à leur suppression totale .
 Dès lors , l' élimination progressive doit être appréciée non seulement
 en fonction des débouchés possibles et de la - situation du marché mais
 aussi en tenant compte de la perspective d' une très prochaine libéra­
 tion des produits en cause »
 En ce qui concerne les débouchés possibles , il est incontestable
qu' ils existent , s' agissant des vins de l' espèce , dans chacun des
Etats membres de la Communauté et notamment dans ceux qui appliquent
un contingentement du vin - Certes , il a pu être constaté que ,
dans deux d' entre aux , l' utilisation faite jusqu' à présent des possi­
bilités d' échanges existantes a été relativement faible . Mais il
convient de tenir compte , à ce sujet , de ce que ces deux Etats
membres sont eux-mêmes de très gros producteurs , sur le marché
desquels les vins des partenaires sont peu connus , ce qui entraîne
la . nécessité d' ion effort commercial de longue haleine pour i^ue
     • *  ' V ,                             •         r •«
des résultats substantiels puissent être obtenus . De plus , il y a
lieu de supposer que la faiblesse relative des contingents ouverts
  ?                                                     *  '
n' a pas permis au commerce intéressé de disposer de la liberté d' action
indispensable pour pouvoir mener une action d' envergure conduisant à
l' ouverture de larges débouchés .
 ---pagebreak---  Il est a noter du reste que , nonobstant ces considérations , les
 échanges de chacun de ces deux Etats membres avec leurs partenaires
 se sont nettement développés' par rapport à 1962, avec certaines
 fluctuations en rapport avec la situation économique générale »
                   *
 Pour ce qui est du troisième Etat membre intérëssé ses échanges
 avec ses partenaires se sont maintenus à un niveau élevé avec une
 évolution généralement en rapport avec l' importance des récoltes
 indigènes . Il se trouve , précisément , qu' en raison du niveau de
 la récolte inférieur en 1966 à ce qu' il était en 1964 -4.700.000 hl
 contre 7»l85*000 hl -    et de l' augmentation générale de la consomma­
 tion , les yeeoins en 1967 se trouvent sans aucun doute supérieurs
 à ce qu' ils étaient en 1964 *
 Une confirmation en est donnée par le fait que les autorités de
 cet Etat membre élargissent les contingents qu' elles ouvrent à
 différents Pays Tiers .
 Èn ce qui concerne la physionomie du marché de chacun des Etats
membresiintéressés , il est certain que le haut niveau de prix atteint
par les v.q.p.r.d . ainsi que ies contingents relativement limités
 dont ils font l' objet écartent tout risque de perturbation tout en
assurant un meilleur approvisionnement des consommateurs , ce qui
est de nature à contribuer au développement de la demande de vin
en général .
Il est à noter du reste qu' hormis les fluctuations dues à des
circonstances particulières , les cours des vins sont relativement
bien disposés dans chacun des Etats membres producteurs .
En fonction de ce qui précède . et compte tenu de ce que les contingents
en' cause n' ont fait l' objet d' aucun élargissement ài eç. 1965 , ni en
1966, il est proposé de les majorer, pour ce qui concerne la partie
v.q.p.r.d., substantiellement en 1967, de telle manière qu' une
libération puisse intervenir dans des délais relativement proches .
 ---pagebreak---                                 - 5 -
           Ci-dessous , l' état des contingents tels qu' ils apparaîtraient
           en 1967 , après k£cption par le Conseil de la présente proposition
           de Décision »
          Contingents actuels                       (Contingents proposés .pour l' année 1^67
          Décision du 30 Novembre 19 64
   Allemagne                                         Allemagne
   – Vins de "base pour mous s eux s 480 . 00Oh] , -vins de "base pour mousseux :      600.000 hl
   – Vins de table présentés    en                     -Vins de table uresentés en
 I   fûts ou en bouteilles         ■: 950.000M[         fûts ou en bouteilles       :1 . 300,000hl
 }   dont vins blancs               : 245»00©h]I      N dont vins blancs            : 38«.OOOhl
 I   dont v.a.p.r.d»               « 30 %               dont v.q,.p»r.d »           :       40 %
 I France                                            France
I - v.q.p.r«d. présentés en                     I
!    fûts ou en bouteilles     i 33C-.OOOhl            - v.q.p.r.d . présentes en
                                                         fûts ou en bouteilles :
                                                                                          600.000 hlj
   Italie                                            Italie
                                                  1
I -v.q.p.r.d. présentés en                             - v.q.p.r.d . présentés en
    fûts ou en bouteilles        330.000 hl              futs ou en bouteilles dont       600.000 hl
    dont 6.500 hl de vins                                15 . 000 hl de vins mousseux
}   mousseux présentés unique                            présentes uniquement en                     >
    ment en 1 -uteilles                                  "bouteilles
                     /
 ---pagebreak---                                                                                 - 1
  CADRE CONTINGENTAI-RE ET IMPORTATIONS DE LA C.E.E .
 REPUBLIQUE                    FEDERALE             D' ALLEMAGNE
                        1 962                                           1963                                                      1964
    CONTINGENTS OUVERTS 'PAR LA GLOBALISATION               CONTINGENTS OUVERTS PAR LA' GLOBALISATION] CONTINGENTS OUVERTS PAR LUI GLOBALISATION
    DES ANCIENS CONTINGENTS - BIL^TER A UX                  DES ANCIENS CONTINGENTS BIL^TERA UX                 DES ANCIEN S CONTINGENTS BILA TER A UX
    Viiis , mousseux :     2 . 567 « 950 bout .             vins mousseux        3 . 093 « 540 bout .           Vins mousseux : 3 « 724.248 bout .
    Viiis de dessert , pï-ésentés en 'fûts ou               Vins de - dessert , présentés en. fûts ou           Vins de desserts , pfçsentés en fûts ou
    boùtv         137.660 HL                                bout . : 166.730 ni                                 bout .    :     201.660 hl                 ■ ■
    C ONTINGENTS OUVERTS SUR LA BASE DE LA'                 CONTINGENTS OUVERTS SUR La BASE DE LA               CONTINGENTS OUVERTS SUR L«. BA SE DE LA
                                                            DECISION DU CONSEIL DU 30 JUILLET 1 963             DECISION " DU CONSEIL DU 30 NOVEMBRE 1964
    DECISION DÛ~CONSEIL DU 4 AVRIL 1962
    Vi^is .de base pr . mousseux . 4QC.000 hl               Vins de base pr . mousseux 460.000 hl               Vins de base pr . mousseux 480.000 hl
    Vins . de table , vins tranquilles , présen­            Vins de table , i'vins tranquilles , présen­        Vins de . table , vins tranquilles , présen­
    tée en fûts ou en bouteilles 800.000 hl                 tés en fûts ou ien bouteilles 920.000 hl            tés en fûts ou en bouteilles 95Ô.OOO hl
                                                            dont de vin blanc                       240.000 hl  dont     de vin blanc                     : 245*000 hl
    dojjit de vin blanc                    210.000 hl
   ' ( 45 % de v.q«p.r.d .)                                  X30 % de v .q . pi.r.d .)          • .             i(3Û % ds v.q.'p.r.d .)
                                 IMPORTATIONS 1962                             IMP0RTATÏ0NS 1963                    i           IMPORTATIONS 1964
                                 .1 . 1962
                         "du 1.1.1962       : au                       IÛ~TTT:T9S3–âTryr: 12.63                     Hu      , 1.1964 au yi : '!<£ . 64
                                              total                                            total                                         total
                          Volume ( hl )          Valeur en 1000 DM       Volume ( hl )          Valeur en 1000 DM     Volume ( hl )              Valeur en 1000 DM
  Vins- mousseux      -
  dont -France             29.178                   11 . 375                38.032                  12.188               38 . .1 74                 12.796.
  aon-t
    . E.E.Italie           30.003
                                 825
                                        ou          11 .§1 l                39 . ^05 ou             12.?§3                39 .       ou             13 . ^oâ
                           3.75Ô.Ô00 bout .                               4."S?5T^)0boit                               4.891 . 000 bout .
  Vins de base pr .
    mousseux
  dont France                 351 . 087             18.707                  505.218                  20.545              452.050                    22.785
                                                          458                                                                 7.806                      410
  dont Italie                    7.120
  C.fi.E.                     358.207               19.165                  520.218                  21 . 895            466.101                    23 • 686
  Vins de table
  France - rouge            - 369.716               3^.818                . 483.240                  37.457              317.483                    33.318
        |     - blanc         185.957               18 -. 798                245.478                 18.451               169.742                   16.451
  Tt.^lie     - rouge         306.454               22.939                  303.844                  24.720   .       : 328.347                     29.667^'
       |      - blanc          68.599                4^.419                    41 . 838               3.117             : 55.485                     4.795
  C•È•E.    -                 930.722               80 . 974               1 . 074.403               83-647               871 . 084                 84.238
  Vins de dessert
• dont France                  "-1 . 840                  170                I    2.629 ■                 346                 .7.554                     '642
  dont Italie                 145.011                 7/798                  : 133.583                8 . 725              103.046                   7.849
  C.E.E.                      146.851                 7-968 .                ' 136.213                 9.071               110.600                   8.491 '
 ---pagebreak---                                                                                                     - 2 -
                              1965                         ;                               .. 19 66                                                       1967 '
 CONTINGENTS OUVERTS PAR LA GLOBALISATION                    ; CONTINGENTS OUVERTS PAR- LA GLOBALISATION               I • CONTINGENTS OUVERTS PAR LA GLOBALISATION
 DES ANCIENS CONTINGENTS BILATERAUX                            DES ANCIENS CONTINGENTS BILATERAUX                          DES AITCIENS CONTINGENTS BILATERAUX
/in s mou s s.eux t 4*481.097 "bout . .                        Vins mousseux : 5 » 389 . 316 bout .                        Vins mouss.eux : 6.479*179 bout .
 Vins de dessert , présentus en fûts ou - en                   Tins de dessert , présentés en fûts ou en                   Vins de dessert , présentps en fûts ou en
 tout . J                243.544 hl                            liout . :      293.814' hl '                                bout , s               354.138 hl -
DONTINGENT'S OUVERTS SUR LA BASU DE LA                   .     CONTINGENTS OUVERTS SUR LA BASE DE LA '                      CONTINGENTS OUVERTS SUR LA BASE DE LA .
DECISION DU CONSEIL DU 30 173VEMBRE 1964                       DECISION DU CONSEIL DU 30 NOVEMBRE 1964                      DECISION DU CONSEIL DU
vins de base pr . mousseux ; 48O.OOO hl                        Vins de base pr . mousseux s               48O.OOO hl       vins de base pr . mousseux
 vins de table , vins tranquilles , présen-                    vins de table , vins tranquilles , présentés                vins de table , vins tranquilles , présentée
 en fûts ou en tout .:           950 . or>0 hl                 en fûts ou en bout .:             950*000 hl         •'      en fûts ou en bout .!
 dont de vin blanc               245*000 hl            ;       dont de vin blanc                 245*000 hl                 dont de vin blanc
  ( 30 fo de v.q.p . r.d . )                                    ( 30 $ de v.q.p . r.d .) "              :                   (       de v.q.p . r.d .)
                     IMPORTATIONS 1965                                           IMPORTATIONS I966                                          IMPORTATIONS I967
 du I.I.I965              CCL 31.12.65                     jf      du 1.1.1966         ' au'       31.12 . 66                   du I.I.67            au     31.3.67
                       tottl        '                       I                          total                            1                         total
    Volume ( hl )                  Valeur en 1000 DM                  Volume ( hl )            I   Valeur en 1000 DM    I     Volume ( hl )                   Valeur en 1000 DM
            53.981                           17.688                         45*513                    . 16.364                   11.318                           3*179
             1.691                      -      . 504 '                       1.804                            552                     513                           158
            55.672       ou                  18.2C2 '                       47-335   .                    16.928  .        " '   11.831                           3.337
    6.96O.OOO         Bout ._                                            5.916.000 Bout .
       • 355.002                             21.149                    ■   664 . 080 '   •   ■            39.017                148.918                           9*223
      , 25.584                                1*094 .                        9.295                            540                  4.707    '   "  •                215
       . 382.578                             22.517                        678.431                        40.183                153.625       '                   9*438
         . 332.669                         . 36.160                        252.014                        31*630                 46 . 848                         5*962
     , 190.969                               18.499 .                      318.273                        26.760                 71*975                           6.129
     ; 421.976                              '36.884                        425.526                        40.557                111.883                          IO.418
     ' ■ 105.259                              9.058                        134.719                        12.526                  39*083                          3-426
  χ 1.051.641                             100.649                    χ 1,130.532                       111.473                  269*789
                                                                                                                                                        I
( x) Pour       l' année 1^65 et 1966 , les statistiques ne distinguent pas les vins de table des vins de dessert
        de moins de 18 –
                                                                                                                                                                                I
                                                                                                                                                                                I
 ---pagebreak---   'CADRE C ONTINGEH'. Ï/ IREET IMPORTATIONS DE LA C.E.E.                               - 3 -
• FRANCE
                         1952                                                  I2Ê2L                                         19o4 :
|C ONTINGENTS QL /IRxo PAR LA GLOBALISATION I« CONTINGENTS OUVERTS PAR LA GLOBALISATION [CONTINGENTS OUVERTS PAR LA GLOBALISA-                            1
IDES ANCIENS CONIITO^ÈiTS BILATERAUX                  •DES ANCIENS CONTINGENTS BILATERAUX                 ITION  DES  ANCIENS    CONTINGENTS BILATERAUX »
           1                                !       I
  Vins mousseux » J.L.C. à compter                      Vins mousseux : S.L.Q. à compter                    Vins mousseux : S.L.Q. à compter
                                 du 1.7.1962          ;                                  du 1.7.1962"                                 du 1.7.1962
  Vin3 tranquilles , 1 v.q.p»r.d . ou non ,           ;Vins tranquilles , v.q.p.r.d . ou . non t            Vins tranquilles , v.q.p.r.d . ou n«n, ;
  présentée uniquement en "bouteilles t               iprésentés uniquement en bouteilles :                 présentés uniquement en b«uteillesi".
                         7.661.COO FF-                '
                                                       j .                   .
                                                                                  9.193.000 FF.
                                                                                              ...
                                                                                                                              11.031.000 FF
  Vins de liqueur , présentés en fûts ou              'vins de liqueur , présentés en fûts eu               Vins de liqueur , présentés - en fûts
  en bout » 1.110.GJG /F                              jen b«ut . : 1.332.000 FF                             en bout .: 1.598.000 FF .
  CONTINGENTS OUVERTS SUR ^A BASE DE LA               'CONTINGENTS OUVERTS SUR LA BASE DE LA                CONTINGENTS OUVERTS SUR LA BASE DE LA
  DECISION D J CCTSEIL DU 4 AVRIL 1962                ?DECISl0r DU CONSEIL DU 30 JUILLET -1963 I DECISION. DU CONSEIL DU 30 NOVEMBRE- 1964 J
  v.q.p.r.d ., présentés en fûts, ou en              jjv.q.p.r . d . , présentés en fûts ou en           | v.q.p.r.-d. présentés en fûta ou en
  btuteilles :                150.000 hl              'bouteilles :                        300.000 hl    {! bouteilles :                 330.000 hl ■
                                 DEPORTATIONS 1962                IMPORTATIONS 1965                   IMPORTATIONS
                           ! du 1.iTÏ962
                                      total
                                            au 51.12.62 1 du 1.1.1965total          au 31.12.63 j du -1.1.1964
                                                                                                             total
                                                                                                                   au -31.12 . 64 -
  Vins mousseux
                             Volume (hl ) j Valeur en FFiVolume (hl ) j Valeur enFF j Volume (hl ) Valeur en
  dont Allemagne                  2.689 |         204.000 •              4.964            373.000
  d»nt 'Italie                   18 . 690 j     6.077.000          ..,2. 2.5.16 .       7.422.000 .     22.023         7.431.000
  ÇvE;E .                        21.379 !       6.281.000            27.4Ô0             7.795.000       22.023         r.442;coo "
  Vins .tranquiij.e s »
  v.q . p.r .<? . ou non
  dont Âllenague                   ' 396          197.000                1.314            496.000        1.567            677.000
  dont Italie                    20.048         3.978.000            22.235             4.242 . OOO     44-797        6.738.000,
  C.E.E.                         20.444         4.175.000            23.544             4.738.000                     7 . 415-000
  Vin de liqueur
  dont •Alleiuafne _
  dont Italie                                                              173              55.000           269           59.000
• C.E.E.                                                                   m               '^•000            m             59.-000
                                                                                                            -f-
 ---pagebreak---                          1965                                               1966          - 4 -                                 196t
CONTINGENTS OUVERTS PAR LA GLOBALISATION              CONTINGENTS OUVERTS PAR LA GLOBALISATION          CONTINGENTS OUVERTS PAP LA GLOBALISATION
DES ANCIENS CONTINGENTS BILATERAUX                i   DES ANCIENS CONTINGENTS BILATERAUX                DE£ . ANCIENS CONTINGENTS BILATERAUX
Vins Mousseux S.L.Q. à con.pt er                      Vins Mousseux S.L.Q. a compter                    Vins Mousseux S.L.Q. a compter
                              du i . 7 . 1962                                     du 1.7.1962                                         du 1.7.1962
 Vins "tranquilles , v.q.p.r.d . ou non ,             Vins tranquilles , v.q.p.r.d . ou non ,           Vins tranquilles , v.q.p.r.d . ou non ,
 présentés uniquement en bouteilles i                 présentés uniquement en bouteilles i              présentés uniquement en bouteilles 1
                 13.227.°^                                             15.883.000 FF                                     19 . 060 . 000 FF
Vins de liqueur , pressâtes en fûts ou                Vins de liqueur , présentés en fûts ou          I Vins de liqueur , présentés en fûts ou
en bout . » I.9I8.0JO Fï                              en bout .   s 2.300.000 FF                        en bout . 1      2.76O.OOO FF
CONTINGENTS OUVERTS SUR LA BASU DI. LA                CONTINGENTS OUVERTS SUR LA BASE DE LA             CONTINGENTS OUVERTS SUR LA BASE DE LA
DECISION DU CONSEIL DU 30 1T0VIMBRI 1964              DECISION DU CONSEIL DU 30 NOVEMBRE 1964           DECISION DU CONSEIL DU
v.q.p.r.d . présentés en fûts ou en                   v.q.p.r.d , présentés en fûts ou en               v.q.p.r.d . présentés en fûts ou en
bouteilles 1                     330.000 L1           bouteilles 1                 330.000 hl           bouteilles    1
 du 1.1.65 IMPORTIONS ! 965 31.12.65                ,  , -1
                                                    du 1.1.66
                                                             „      IMPORTATION Z
                                                                                au
                                                                                                   ,,
                                                                                             31.12.66
                                                                                                        "du TTTZ
                                                                                                            1.1.67
                                                                                                                      IMPORTATIONS
                                                                                                                           au
                                                                                                                                       I967
                                                                                                                                        y            l . £7
                   total                                                 total                                                total
 Volume ( hl )            j|1
                                   valeur en FF !!      Volume ( hl )                  Valeur en FF
                                                                                                           Volume ( hl )                  Valeur en FF
                           11                    :
                                            ^    1
                                                 I
        23.299              !      7.569.000             24.029                         8.039.000               6.200                      2 . 043 . 000
        23.299                     7.569.000             24.029               i         8.039.000               6.215                      2.055.000
                                                 ,
         2 • 666                   I.O76.OCO                2.558                       1.034.000                 409                          150.000
        33.561                     5.438.0c 0            33.500                         5.838.000               6.131                      1.446.000
        36.253                     6.523.0C0             36.485                         6.9O5.OOO               6.553                      I.6O4.OOO
             444                       121.000                163                           60.000
             444                       121.000                163                           60.000                 51                           13.000
                                                                             !
                                                                             i
 ---pagebreak---        CADRE CONTINGENTAIRE ET IMPORTATIONS DE LA C.E.E.                                      - 5 -
      Italie
                 ~                  1962 :                                              - v"1 963- s – -        –                         1964 ■:
      CONTINGENTS OUVERTS PAR LA GLOBALISATIOïl CONTINGENTS OUVERTS PAR LA GLOBALISATION CONTINGENTS OUVERTS PAR LA GLOBALISATION
      DES ANCIENS CONTINGENTS BILATERAUX                                DES ANCIENS CONTINGENTS BILATERAUX                   DES ANCIENS CONTINGENTS BILATERAUX
      Vins mousseux î 1 . 329 « 500 . 000 L.                            Vins mousseux î 1 . 462.if50.000 L                   Vins mousseux : 1 . 608 . 700.000 L
       Vins tranqu . v.g.p.r.d . ou non et de                           Vins tranqu . v.q.p.r.d . ou non et de               Vins tranqu » v.q.p.r.d . ou non et.de
       liqueur , présentes uniquement en bout :                         liqueur , présentes uniquement en bout :             liqueur , présentes uniquement en bout ï
                          151.800.000 L. .                                            1S2.000.000 L.                                   218 . 400 . 000 L.
       CONTINGENTS OUVERTS SUR LA BASE DE LA                            CONTINGENTS OUVERTS SUR' LA BASE DE LA               CONTINGENTS OUVERTS SUR LA BASE DE LA
       DECISION DU CONSEIL DU 4 AVRIL 1962
       v.q.p.r.d . présentés en fûts ou en
                                                                        DECISION DU CONSEIL DU 30 JUILLET 1963               DECISION DU CONSEIL DU 30 NOVEMBRE l 1964
                                                                        v.q.p.r.d . présentés en fûts ou en                  v.q.p.r.d . présentés en i'uts ou en   ' '
       teteilles                  153:888 SI .                          &8HteilleE                 3°S:888 61                jouîmes               33g.g88Sl     "
       affectés à l' importation de vins mous                           affectés à l' importation de vins mous­              affectés à l' importation de vins mous­
       seux présentés uniquement en bouteilles                          seux présentés uniquement en bouteilles              seux présentés uniquement en bouteilles
                                        IMPORTATIONS 1962
                                                                               i      IMPORTATIONS - 1 963 - -       |         . RIPOSTATIONS 1 964         I
     •-     •                >  • [ du 1.1.1962 au 31.12.62                   :'du 1.1.1963 au 31.12.F3               1 du 1.1.1964 au 31.12.64
                                                   total                                        total "                I[               total               I
                                    Volume ( hl )     Valeur ( 1000 L ) 1 Volume ( hl )            jValeur ( 1000 L ) I Volume ( hl )   r"! Valeur ( 10CÔL)
Vins mousseux                                                                                                                             r~r–?
dont Françe , ;                         12.712         -1.434.354                   16.726            1.993.172           . 9*170            1.312.783
dont Allemagne                                                                                                                   77                  996  •
C.E.I;.                                 12.712          1 . 454.354                 16.726            1.993.172             9.247            1.313.779
        V ■
Vins tranqu . v.q.p .
r.d,     ou non
dont France                              4.916      "       221.746                  15.178 .           795.048             14.660           . 702.792
dont \llemagne                           1.448 : "           64.108
C.E.L.                                   6.364              285.854                  15.178             795 - $48 '         14.660             702.792
Vins .le liqueur                                                 *    t
dont |rance ■               - . -
dont Allemagne
CwE..~ *      --   -- • •
                                                                   ■■       _i
 ---pagebreak---                      1965                                                      1966 '          - 6 -                              3Q57
 ■CONTINGENTS OUVERTS PAR LA GL03ALI SATIOU         ii   CONTINGENTS OUVERTS PAR LA GLOBALISATION        CONTINGENTS OUVERTS PAR LA GLOBALISATION
 Q)ES AIT CI EN S CONTINGENTS BILATERAUX ,             ■ DES ANCIENS CONTINGENTS BILATERAUX              DES ANCIENS CONTINGENTS BILATERAUX
 [Vina r.jusseuxt     1 .7 69*570.000 L               | Vins mousseux » 1.946*520.000 L                  Vins mousseux » 2.141.170.000 L
                                                                                                     1
  Vins ". ranqu , v.q.p . r.d . ou non et ae .           Vxns tranqu . v.q.p.r.d . ou non et de          Vins tranqu . v.q.p.r.d . ou non et de
   liqueur , présentés uniquement en tout .              liqueur , présentés uniquement en bout .»       liqueur , présentés uniquement en "bout .»
                 240.240.000 L                                        264.260.000 L                                         290.680.000 L
  CONTINENTS OUVERTLi SUR LA BASE DE LA                  CONTINGENTS OUVERTS SUR LA BASE DE LA           CONTINGENT^ AVERTS SUR LA BASE DE LA •
(DECISION DU CONSEIL Du 30 N0VEL33RL 1964                 DECISION DU CONSEIL DU 30 NOVEMBRE 1964        DECISION VL     ••        –
  v.q.p.r.d ., présentés en fûts ou en                   v.q,.p.r.d ., présentés en fûts ou en           v.q.p.r.d ., présentées en fûts ou en
   "bouteilles              330.000 hl                   "bouteilles                  330.000 hl         bouteilles
   dont                        6.5OG hl                   dont                          6.5OO hl         dont
    affectés à l' importation de vins mous­               affectés à l' importation de vins mous­        affectés à 1 ' importation de vins mous­
    seux présentés uniquement en boutbilles               seux présentés uniquement en bouteilles        seux présentés uniquement en bouteilles
             IMPORTATIONS I965 -                                     IMPORTATION S 1966              \                      IMPORTATIONS I967
  du 1.1.1965 au        31.12 él                     1     du  1.1.1966      au   31-12.66                 du 1.1.67              au        31.3.67
                total               -               j                     total                       I-                         total
      Volume ( hl )            ;i Valeur ( 1000 L )         Volume ( hl )       '  Valeur ( 1000 L )       Volume ( hl )                  Valeur ( 1000 l'J
I
1
          12.015                      1.700.134                 17.136                 2.394.123                   6.395                    863.704
          12.015            . |I
                                      1.700.134      |
                                                     I
                                                                17.136                 2.394.123                . 6.631                     872.951
          15.117                        666.325                 30.026                 1.301.293                   7.202                    326.037
                                                                                                                     424                      24.78I
          15.117                        656.325                 30.026                 1.301.293 "                 7.626                    350.818
i
                                                                           1
                                                                                    v:          ...
                                                                                                                                !..                Il
 ---pagebreak---                                   Sropoeîtlop d' une
                                   i
                                . D5CISI0IT PU CONSEIL
               portant élargissement deè contingents a ouvrir par la
                  République-- fédérale '..d'Allemagne , par la -République
                          française et par la République italienne
                                " poux l' importation de vins
                      (présentée par la Commission au Conseil )
  LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EURQPEMNES ,
            vu le traité instituant la Communauté économique européenne ,
            vu la décision dû Conseil en date du 4 avril 1962 portant
   fixation des contingents à ouvrir par la République fédérale d' Allemagne ,
  par la République française et par la République italienne pour ^impor­
   tation de 'vins ( l ). et notamment son article 4»
                         ...                                        t
            vu la proposition de la Commission ,
            considérant que l' article 4 de la déoision du Conseil du
  4 avril 1962 prévoit que 1 ? élargissement . des contingents fixés aux
  articles 1 et 2 de ladite décision est décidé annuellement en fonction
- de l' avancement de l' organisation commune du"màrché viti-vinicole >
          % considérant que les déoisions du 30 Juillet 1963 ( 2) et du
  30 Novembre 1964 (3 ) ont réalisé un élargissement de ces contingents ;
            considérant qu' aux termes * deô décisions du Conseil du 11 Mai 1966,
  1,' établissement d' une organisation commune des marchés pour les vins
  de consommation courante doit aboutir à la libre circulation pour
  ces produits au plus tard le' 31 octobre 1969 ?         que datt» o«tte perspective
  la Commission a transmis au Conseil le 28 juin 1967 , une proposition
  de règlement portant dispositions complémentaires en matière d' orga-
 nisatipji, comptine du marché viti-vinicole ,
 <l ) J.O. n° 30 du 20.4.1962, p. 1002/62                             .../...
  ( 2) J.O. n°125 du 17.8.1963 , p. 2242/63
  (3) J.O. n6 204 du 10 .12.1964,p. 3474/64
 ---pagebreak---        Considérant que l' état de réalisation des objectifs que le
 Conseil s' est assigné le 11 mai 1966 , les progrès effectués
 dans l' étude des propositions présentées par la Commission en
 ce qui concerne les vins dé qualité produits dans des régions
 déterminées , ainsi que la réduction des droits de douane intra­
 communautaires intervenue le 1er juillet 1967 , constituent un
 avancement de l' organisation commune du marché au sens de
 l' article 4 de la décision du 4 avril 1962 ;
      Considérant qu' il y a donc lieu , en fonction de cet avance­
ment , d' élargir en 1967 par rapport à 1964 , les contingents
prévus aux articles 1 et 2 de la décision du Conseil du 4 Avril
19625
      Considérant , d' une part , les résultats du "bilan prévisionnel
 d' approvisionnement en vin de la Communauté jour la campagne
1966/67 et , d' autre part, la proximité de la date de la libéra­
 tion des échanges dans le secteur viti-vinicole ;
A AREETE LA PRESENTE DECISION :
Article premier
     A compter du 1er janvier 1967, les contingents de vin à ouvrir
par la République fédérale d' i"Vlemagne , conformément à la décision
du Conseil en date du 4 avril 1962, sont portés à :
- 600.000 hectolitres de vin de "base pour mousseux
-1.300.000 hectolitres de vin de table .
      Le contingent de vins de table comprend au maximum 380.000
heotolitres de vins blanos . La part du contingent de vins de
table réservée aux vins de qualité produits dans des régions
déterminées est de 40
 ---pagebreak---  Article 2
     A compter du 1er janvier 19°7 > les contingents de vins à ouvrir
par la République française et par la République italienne , conformément
à la décision en date du 4 avril 19^2, sont portés à 600*000 hectolitres
de vins de qualité produits dans des régions déterminées * Le contin­
gent de vins à ouvrir par la République italienne comprend 585*000 hecto­
litres de vins de qualité produits dans des régiots déterminées , quel
qu' en soit le mode de présentation , à 1 * exception des vins mousseux,
et 15.000 hectolitres de vins mousseux de qualité produits dans des
régions déterminées présentés en "bouteilles#
Article 3
     La République fédérale d' Allemagne , la République française et
la République italienne sont destinataires de la présente décision »
                                          Fait a Bruxelles , le
                                           Par le Conseil ,
                                           L« Président,