CELEX: 32016R1179
Language: fr
Date: 2016-07-19 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2016/1179 de la Commission du 19 juillet 2016 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

20.7.2016   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 195/11
            
         RÈGLEMENT (UE) 2016/1179 DE LA COMMISSION
   du 19 juillet 2016
   modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE, et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006 (1), et notamment son article 37, paragraphe 5,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               L'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 contient deux listes de substances dangereuses faisant l'objet d'une classification et d'un étiquetage harmonisés. Le tableau 3.1 énumère les substances dangereuses faisant l'objet d'une classification et d'un étiquetage harmonisés fondés sur les critères définis à l'annexe I, parties 2 à 5, du règlement (CE) no 1272/2008. Le tableau 3.2 énumère les substances dangereuses faisant l'objet d'une classification et d'un étiquetage harmonisés fondés sur les critères définis à l'annexe VI de la directive 67/548/CEE du Conseil (2).
            
         
               (2)
            
            
               La directive 67/548/CEE ayant été abrogée, avec effet au 1er juin 2015, il y a lieu de supprimer le tableau 3.2 de l'annexe VI, partie 3. Il convient toutefois, pour faciliter la transition vers l'applicabilité intégrale du règlement (CE) no 1272/2008, que cette suppression ne prenne pas effet avant le 1er juin 2017.
            
         
               (3)
            
            
               De nouvelles propositions de classification et d'étiquetage harmonisés de certaines substances ainsi que des propositions d'actualisation ou de suppression de ces classifications et étiquetages ont été soumises à l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA), conformément à l'article 37 du règlement (CE) no 1272/2008. En s'appuyant sur les avis formulés par le comité d'évaluation des risques (CER) de l'ECHA au sujet de ces propositions, ainsi que sur les observations envoyées à ce sujet par les parties intéressées, il convient de compléter, d'actualiser ou de supprimer la classification et l'étiquetage harmonisés de certaines substances.
            
         
               (4)
            
            
               En ce qui concerne le plomb, le CER a proposé, dans son avis scientifique du 5 décembre 2013, de le classer comme substance toxique pour la reproduction de la catégorie 1A. Toutefois, étant donné l'incertitude concernant la biodisponibilité du plomb massif, il importe d'établir une distinction entre sa forme massive (particules d'une dimension supérieure ou égale à 1 millimètre) et en poudre (particules d'une dimension inférieure à 1 millimètre). Il convient donc d'établir une limite de concentration spécifique à ≥ 0,03 % pour le plomb en poudre et une limite de concentration générique à ≥ 0,3 %, pour le plomb massif.
            
         
               (5)
            
            
               En ce qui concerne les composés du cuivre, la classification environnementale recommandée par le CER dans ses avis du 4 décembre 2014 devrait être inscrite à l'annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008, dès lors qu'un nombre suffisant de preuves scientifiques justifient cette nouvelle classification. En revanche, il est préférable de ne pas inscrire les facteurs M proposés concernant le danger à long terme pour le milieu aquatique, dans la mesure où ceux-ci doivent encore être examinés par le CER à la lumière des données scientifiques sur la toxicité aquatique soumises par l'industrie après que le comité a transmis son avis à la Commission.
            
         
               (6)
            
            
               Il convient de modifier en conséquence le règlement (CE) no 1272/2008.
            
         
               (7)
            
            
               Le respect des nouvelles classifications harmonisées ne devrait pas être exigé immédiatement, étant donné qu'un certain délai sera nécessaire pour permettre aux fournisseurs d'adapter l'étiquetage et l'emballage des substances et mélanges aux nouvelles classifications ainsi que d'écouler leurs stocks. Un tel délai sera également nécessaire pour permettre aux fournisseurs de s'adapter et de se conformer aux autres obligations législatives découlant des nouvelles classifications harmonisées des substances, notamment les obligations prévues à l'article 22, point f), ou à l'article 23 du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil (3), à l'article 50 du règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (4) ou à l'article 44 du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (5).
            
         
               (8)
            
            
               Conformément aux dispositions transitoires du règlement (CE) no 1272/2008 qui autorisent les fournisseurs à appliquer les nouvelles dispositions plus tôt, de leur propre initiative, il convient que ces derniers aient la possibilité, s'ils le désirent, d'appliquer les nouvelles classifications harmonisées et d'adapter l'étiquetage et l'emballage avant l'expiration du délai de mise en conformité.
            
         
               (9)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité établi par l'article 133 du règlement (CE) no 1907/2006,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Le règlement (CE) no 1272/2008 est modifié comme suit:
   
               1)
            
            
               L'annexe VI est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.
            
         
               2)
            
            
               À l'annexe VI, le tableau 3.2 est supprimé.
            
         Article 2
   1.   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   2.   Le présent règlement est applicable à partir du 1er mars 2018.
   L'article 1er, paragraphe 2, est applicable à partir du 1er juin 2017.
   3.   Par dérogation au paragraphe 2, les substances et mélanges peuvent, avant le 1er mars 2018, être classés, étiquetés et emballés conformément au règlement (CE) no 1272/2008 tel que modifié par le présent règlement.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 19 juillet 2016.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         Jean-Claude JUNCKER
      
   
   
      (1)  JO L 353 du 31.12.2008, p. 1.
   
      (2)  Directive 67/548/CEE du Conseil du 27 juin 1967 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses (JO 196 du 16.8.1967, p. 1).
   
      (3)  Règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) no 793/93 du Conseil et le règlement (CE) no 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission (JO L 396 du 30.12.2006, p. 1).
   
      (4)  Règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides (JO L 167 du 27.6.2012, p. 1).
   
      (5)  Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).
   
      ANNEXE
      Le tableau 3.1 figurant à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 est modifié comme suit:
      
                  a)
               
               
                  les inscriptions correspondant aux numéros index 607-331-00-5 et 609-066-00-0 sont supprimées;
               
            
                  b)
               
               
                  les inscriptions correspondant aux numéros index 006-035-00-8, 029-002-00-X, 602-020-00-0, 602-033-00-1, 603-055-00-4, 604-030-00-0, 604-092-00-9, 605-013-00-0, 605-022-00-X, 606-014-00-9, 606-021-00-7, 607-056-00-0, 607-059-00-7, 607-157-00-X, 607-172-00-1, 607-375-00-5, 607-623-00-2, 613-166-00-X, 613-121-00-4, 616-011-00-4, 616-037-00-6 et 616-207-00-X sont remplacées respectivement par les inscriptions suivantes:
                  
                              Numéro index
                           
                           
                              Identification chimique internationale
                           
                           
                              Numéros CE
                           
                           
                              Numéros CAS
                           
                           
                              Classification
                           
                           
                              Étiquetage
                           
                           
                              Limites de concentrations spécifiques, facteurs M
                           
                           
                              Notes
                           
                        
                              Code(s) des classes et catégories de danger
                           
                           
                              Code(s) des mentions de danger
                           
                           
                              Code(s) des pictogrammes, mentions d'avertissement
                           
                           
                              Code(s) des mentions de danger
                           
                           
                              Code(s) des mentions additionnelles de danger
                           
                        
                              «006-035-00-8
                           
                           
                              pirimicarbe (ISO); 2-(diméthylamino)-5,6-diméthylpyrimidin-4-yl N,N-diméthylcarbamate
                           
                           
                              245-430-1
                           
                           
                              23103-98-2
                           
                           
                              Carc. 2
                              Acute Tox. 3
                              Acute Tox. 3
                              Skin Sens. 1
                              Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H351
                              H331
                              H301
                              H317
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS08
                              GHS06
                              SGH09
                              Dgr
                           
                           
                              H351
                              H331
                              H301
                              H317
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 10
                              M = 100»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «029-002-00-X
                           
                           
                              oxyde de dicuivre;
                              oxyde de cuivre(I)
                           
                           
                              215-270-7
                           
                           
                              1317-39-1
                           
                           
                              Acute Tox. 4
                              Acute Tox. 4
                              Eye Dam. 1
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H332
                              H302
                              H318
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS07
                              GHS05
                              SGH09
                              Dgr
                           
                           
                              H332
                              H302
                              H318
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 100»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «602-020-00-0
                           
                           
                              1,2-dichloropropane;
                              dichlorure de propylène
                           
                           
                              201-152-2
                           
                           
                              78-87-5
                           
                           
                              Flam. Liq. 2
                              Carc. 1 B
                              Acute Tox. 4*
                              Acute Tox. 4*
                           
                           
                              H225
                              H350
                              H332
                              H302
                           
                           
                              GHS02
                              GHS08
                              GHS07
                              Dgr
                           
                           
                              H225
                              H350
                              H332
                              H302»
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              «602-033-00-1
                           
                           
                              chlorobenzène
                           
                           
                              203-628-5
                           
                           
                              108-90-7
                           
                           
                              Flam. Liq. 3
                              Acute Tox. 4
                              Skin Irrit. 2
                              Aquatic Chronic 2
                           
                           
                              H226
                              H332
                              H315
                              H411
                           
                           
                              GHS02
                              GHS07
                              SGH09
                              Wng
                           
                           
                              H226
                              H332
                              H315
                              H411»
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              «603-055-00-4
                           
                           
                              oxyde de propylène;
                              1,2-époxypropane; méthyloxirane
                           
                           
                              200-879-2
                           
                           
                              75-56-9
                           
                           
                              Flam. Liq. 1
                              Carc. 1 B
                              Muta. 1 B
                              Acute Tox. 3
                              Acute Tox. 3
                              Acute Tox. 4
                              STOT SE 3
                              Eye Irrit. 2
                           
                           
                              H224
                              H350
                              H340
                              H331
                              H311
                              H302
                              H335
                              H319
                           
                           
                              GHS02
                              GHS08
                              GHS06
                              Dgr
                           
                           
                              H224
                              H350
                              H340
                              H331
                              H311
                              H302
                              H335
                              H319»
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              «604-030-00-0
                           
                           
                              bisphénol A;
                              4,4′-isopropylidènediphénol
                           
                           
                              201-245-8
                           
                           
                              80-05-7
                           
                           
                              Repr. 1 B
                              STOT SE 3
                              Eye Dam. 1
                              Skin Sens. 1
                           
                           
                              H360F
                              H335
                              H318
                              H317
                           
                           
                              GHS08
                              GHS05 GHS07
                              Dgr
                           
                           
                              H360F
                              H335
                              H318
                              H317»
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              «604-092-00-9
                           
                           
                              dodécylphénol, ramifié [1];
                              2-dodécylphénol, ramifié [2];
                              3-dodécylphénol, ramifié [3];
                              4-dodécylphénol, ramifié [4];
                              phénol, dérivés (tétrapropényl) [5]
                           
                           
                              310-154-3 [1]
                              [2]
                              [3]
                              [4]
                              [5]
                           
                           
                              121158-58-5 [1]
                              [2]
                              [3]
                              210555-94-5 [4]
                              74499-35-7 [5]
                           
                           
                              Repr. 1 B
                              Skin Corr. 1 C
                              Eye Dam. 1
                              Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H360F
                              H314
                              H318
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS08
                              GHS05
                              GHS09
                              Dgr
                           
                           
                              H360F
                              H314
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 10
                              M = 10»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «605-013-00-0
                           
                           
                              chloralose (INN);
                              (R)-1,2-O-(2,2,2-trichloroéthylidène)-α-D-glucofurannose glucochloralose; anhydroglucochloral
                           
                           
                              240-016-7
                           
                           
                              15879-93-3
                           
                           
                              Acute Tox. 4*
                              Acute Tox. 3
                              STOT SE 3
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H332
                              H301
                              H336
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS06
                              GHS09
                              Dgr
                           
                           
                              H332
                              H301
                              H336
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 10
                              M = 10
                           
                           
                              C»
                           
                        
                              «605-022-00-X
                           
                           
                              glutaral; glutaraldéhyde;
                              pentane-1,5-dial
                           
                           
                              203-856-5
                           
                           
                              111-30-8
                           
                           
                              Acute Tox. 2
                              Acute Tox. 3
                              STOT SE 3
                              Skin Corr. 1 B
                              Resp. Sens. 1
                              Skin Sens. 1 A
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 2
                           
                           
                              H330
                              H301
                              H335
                              H314
                              H334
                              H317
                              H400
                              H411
                           
                           
                              GHS06
                              GHS05
                              GHS08
                              GHS09
                              Dgr
                           
                           
                              H330
                              H301
                              H335
                              H314
                              H334
                              H317
                              H410
                           
                           
                              EUH071
                           
                           
                              STOT SE 3; H335: 0,5 % ≤ C < 5 %
                              M = 1»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «606-014-00-9
                           
                           
                              chlorophacinone (ISO);
                              2-[(4-chlorphényl)phénylacétyl]-1H-indène-1,3(2H)-dione
                           
                           
                              223-003-0
                           
                           
                              3691-35-8
                           
                           
                              Repr. 1 B
                              Acute Tox. 1
                              Acute Tox. 1
                              Acute Tox. 1
                              STOT RE 1
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H360D
                              H330
                              H310
                              H300
                              H372 (sang)
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS08
                              GHS06
                              SGH09
                              Dgr
                           
                           
                              H360D
                              H330
                              H310
                              H300
                              H372 (sang)
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              Repr. 1 B; H360D:
                              C ≥ 0,003 %
                              STOT RE 1; H372 (sang): C ≥ 0,1 %
                              STOT RE 2; H373 (sang):
                              0,01 % ≤ C < 0,1 %
                              M = 1
                              M = 1»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «606-021-00-7
                           
                           
                              
                                 N-méthyl-2-pyrrolidone; 1-méthyl-2-pyrrolidone
                           
                           
                              212-828-1
                           
                           
                              872-50-4
                           
                           
                              Repr. 1 B
                              STOT SE 3
                              Skin Irrit. 2
                              Eye Irrit. 2
                           
                           
                              H360D***
                              H335
                              H315
                              H319
                           
                           
                              GHS08
                              GHS07
                              Dgr
                           
                           
                              H360D***
                              H335
                              H315
                              H319
                           
                           
                               
                           
                           
                              STOT SE 3; H335: C ≥ 10 %»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «607-056-00-0
                           
                           
                              warfarine (ISO);
                              4-hydroxy-3-(3-oxo-1-phénylbutyl)-2H-chromén-2-one [1]
                              (S)-4-hydroxy-3-(3-oxo-1-phénylbutyl)-2-benzopyrone; [2]
                              (R)-4-hydroxy-3-(3-oxo-1-phénylbutyl)-2-benzopyrone [3]
                           
                           
                              201-377-6
                              [1]
                              226-907-3
                              [2]
                              226-908-9
                              [3]
                           
                           
                              81-81-2 [1]
                              5543-57-7
                              [2]
                              5543-58-8
                              [3]
                           
                           
                              Repr. 1 A
                              Acute Tox. 1
                              Acute Tox. 1
                              Acute Tox. 2
                              STOT RE 1
                              Aquatic Chronic 2
                           
                           
                              H360D
                              H330
                              H310
                              H300
                              H372 (sang)
                              H411
                           
                           
                              GHS08
                              GHS06
                              SGH09
                              Dgr
                           
                           
                              H360D
                              H330
                              H310
                              H300
                              H372 (sang)
                              H411
                           
                           
                               
                           
                           
                              Repr. 1 A; H360D:
                              C ≥ 0,003 %
                              STOT RE 1; H372 (sang): C ≥ 0,5 %
                              STOT RE 2; H373 (sang): 0,05 % ≤ C < 0,5 %»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «607-059-00-7
                           
                           
                              coumatétralyl (ISO); 4-hydroxy-3-(1,2,3,4-tétrahydro-1-naphthyl)coumarin
                           
                           
                              227-424-0
                           
                           
                              5836-29-3
                           
                           
                              Repr. 1 B
                              Acute Tox. 2
                              Acute Tox. 3
                              Acute Tox. 2
                              STOT RE 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H360D
                              H330
                              H311
                              H300
                              H372 (sang)
                              H410
                           
                           
                              GHS08
                              GHS06
                              SGH09
                              Dgr
                           
                           
                              H360D
                              H330
                              H311
                              H300
                              H372 (sang)
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              Repr. 1B; H360D: C ≥ 0,003 %
                              STOT RE 1; H372 (sang): C ≥ 1,0 %
                              STOT RE 2; H373 (sang) 0,1 % ≤ C < 1,0 %
                              M = 10»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «607-157-00-X
                           
                           
                              difénacoum (ISO); 3-(3-biphényl-4-yl-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtyl)-4-hydroxycoumarine
                           
                           
                              259-978-4
                           
                           
                              56073-07-5
                           
                           
                              Repr. 1 B
                              Acute Tox. 1
                              Acute Tox. 1
                              Acute Tox. 1
                              STOT RE 1
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H360D
                              H330
                              H310
                              H300
                              H372 (sang)
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS08
                              GHS06
                              SGH09
                              Dgr
                           
                           
                              H360D
                              H330
                              H310
                              H300
                              H372 (sang)
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              Repr. 1 B; H360D:
                              C ≥ 0,003 %
                              STOT RE 1; H372 (sang): C ≥ 0,02 % STOT RE 2; H373 (sang):
                              0,002 % ≤ C < 0,02 %
                              M = 10
                              M = 10»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «607-172-00-1
                           
                           
                              brodifacoum (ISO);
                              4-hydroxy-3-(3-(4′-bromo-4-biphénylyl)-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphthyl)coumarine
                           
                           
                              259-980-5
                           
                           
                              56073-10-0
                           
                           
                              Repr. 1 A
                              Acute Tox. 1
                              Acute Tox. 1
                              Acute Tox. 1
                              STOT RE 1
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H360D
                              H330
                              H310
                              H300
                              H372 (sang)
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS08
                              GHS06
                              GHS09
                              Dgr
                           
                           
                              H360D
                              H330
                              H310
                              H300
                              H372 (sang)
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              Repr. 1 A; H360D:
                              C ≥ 0,003 %
                              STOT RE 1; H372 (sang): C ≥ 0,02 % STOT RE 2; H373 (sang):
                              0,002 % ≤ C < 0,02 %
                              M = 10
                              M = 10»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «607-375-00-5
                           
                           
                              flocoumafen (ISO); masse de réaction de cis-4-hydroxy-3-(1,2,3,4-tétrahydro-3-(4-(4-trifluorométhylbenzyloxy)phényl)-1-naphtyl)coumarine et de trans-4-hydroxy-3-(1,2,3,4-tétrahydro-3-(4-(4-trifluorométhylbenzyloxy)phényl)-1-naphtyl)coumarine
                           
                           
                              421-960-0
                           
                           
                              90035-08-8
                           
                           
                              Repr. 1 B
                              Acute Tox. 1
                              Acute Tox. 1
                              Acute Tox. 1
                              STOT RE 1
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H360D
                              H330
                              H310
                              H300
                              H372 (sang)
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS08
                              GHS06
                              SGH09
                              Dgr
                           
                           
                              H360D
                              H330
                              H310
                              H300
                              H372 (sang)
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              Repr. 1 B; H360D:
                              C ≥ 0,003 %
                              STOT RE 1; H372 (sang): C ≥ 0,05 %
                              STOT RE 2; H373 (sang):
                              0,005 % ≤ C < 0,05 %
                              M = 10
                              M = 10»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «607-623-00-2
                           
                           
                              phtalate de diisobutyle
                           
                           
                              201-553-2
                           
                           
                              84-69-5
                           
                           
                              Repr. 1 B
                           
                           
                              H360Df
                           
                           
                              GHS08
                              Dgr
                           
                           
                              H360Df»
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              «613-166-00-X
                           
                           
                              flumioxazine (ISO);
                              2-[7-fluoro-3-oxo-4-(prop-2-yn-1-yl)-3,4-dihydro-2H-1,4-benzoxazin-6-yl]-4,5,6,7-tetrahydro-1H-isoindole-1,3(2H)-dione
                           
                           
                              —
                           
                           
                              103361-09-7
                           
                           
                              Repr. 1 B
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H360D
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS08
                              SGH09
                              Dgr
                           
                           
                              H360D
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 1 000 
                              M = 1 000 »
                           
                           
                               
                           
                        
                              «613-121-00-4
                           
                           
                              chlorsulfuron (ISO); 2-chloro-N-[[(4-méthoxy-6-méthyl-1,3,5-triazine-2-yl)amino]carbonyl]benzènesulfonamide
                           
                           
                              265-268-5
                           
                           
                              64902-72-3
                           
                           
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H400
                              H410
                           
                           
                              SGH09
                              Wng
                           
                           
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 1 000 
                              M = 100»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «616-011-00-4
                           
                           
                              
                                 N,N-diméthylacétamide
                           
                           
                              204-826-4
                           
                           
                              127-19-5
                           
                           
                              Repr. 1 B
                              Acute Tox. 4*
                              Acute Tox. 4*
                           
                           
                              H360D***
                              H332
                              H312
                           
                           
                              GHS08
                              GHS07
                              Dgr
                           
                           
                              H360D***
                              H332
                              H312»
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              «616-037-00-6
                           
                           
                              acétochlore (ISO); 2-chloro-N-(éthoxyméthyl)-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)acétamide
                           
                           
                              251-899-3
                           
                           
                              34256-82-1
                           
                           
                              Carc. 2
                              Repr. 2
                              Acute Tox. 4
                              STOT SE 3
                              STOT RE 2
                              Skin Irrit. 2
                              Skin Sens. 1
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H351
                              H361f
                              H332
                              H335
                              H373 (reins)
                              H315
                              H317
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS08
                              GHS07
                              SGH09
                              Wng
                           
                           
                              H351
                              H361f
                              H332
                              H335
                              H373 (reins)
                              H315
                              H317
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 1 000 
                              M = 100»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «616-207-00-X
                           
                           
                              chlorhydrate de polyhexaméthylène biguanide;
                              PHMB
                           
                           
                              —
                           
                           
                              32289-58-0
                              27083-27-8
                           
                           
                              Carc. 2
                              Acute Tox. 2
                              Acute Tox. 4
                              STOT RE 1
                              Eye Dam. 1
                              Skin Sens. 1 B
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H351
                              H330
                              H302
                              H372 (voies respiratoires) (inhalation)
                              H318
                              H317
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS08
                              GHS06
                              GHS05
                              SGH09
                              Dgr
                           
                           
                              H351
                              H330
                              H302
                              H372 (voies respiratoires) (inhalation)
                              H318
                              H317
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 10
                              M = 10»
                           
                           
                               
                           
                        
            
                  c)
               
               
                  les inscriptions suivantes sont insérées dans l'ordre des numéros index:
                  
                              Numéro index
                           
                           
                              Identification chimique internationale
                           
                           
                              Numéros CE
                           
                           
                              Numéros CAS
                           
                           
                              Classification
                           
                           
                              Étiquetage
                           
                           
                              Limites de concentrations spécifiques, facteurs M
                           
                           
                              Notes
                           
                        
                              Code(s) des classes et catégories de danger
                           
                           
                              Code(s) des mentions de danger
                           
                           
                              Code(s) des pictogrammes, mentions d'avertissement
                           
                           
                              Code(s) des mentions de danger
                           
                           
                              Code(s) des mentions additionnelles de danger
                           
                        
                              «005-020-00-3
                           
                           
                              tétraborate de disodium anhydre; [1]
                              octaborate de disodium tétrahydraté [2]
                           
                           
                              234-541-0 [1]
                              234-541-0 [2]
                           
                           
                              12008-41-2 [1]
                              12280-03-4 [2]
                           
                           
                              Repr. 1 B
                           
                           
                              H360FD
                           
                           
                              GHS08
                              Dgr
                           
                           
                              H360FD»
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              «014-046-00-4
                           
                           
                              microfibres de verre de composition représentative; [fibres de silicate-calcium-aluminium à orientation aléatoire, selon la composition suivante (en pourcentage massique): SiO2 50,0-56,0 %, Al2O3 13,0-16,0 %, B2O3 5,8-10,0 %, Na2O < 0,6 %, K2O < 0,4 %, CaO 15,0-24,0 %, MgO < 5,5 %, Fe2O3 < 0,5 %, F2 < 1,0 %. Procédés de fabrication: généralement obtenues par étirage à la flamme et par rotation. (d'autres éléments peuvent être présents à faible teneur; la liste des procédés n'exclut pas l'innovation).]
                           
                           
                              —
                           
                           
                              —
                           
                           
                              Carc. 1 B
                           
                           
                              H350i
                           
                           
                              GHS08
                              Dgr
                           
                           
                              H350i
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              A»
                           
                        
                              «014-047-00-X
                           
                           
                              microfibres de verre de composition représentative; [fibres de silicate-calcium-aluminium à orientation aléatoire, ayant la composition suivante (en pourcentage massique): SiO2 55,0-60,0 %, Al2O3 4,0-7,0 %, B2O3 8,0-11,0 %, ZrO2 0,0-4,0 %, Na2O 9,5-13,5 %, K2O 0,0-4,0 %, CaO 1,0-5,0 %, MgO 0,0-2,0 %, Fe2O3 < 0,2 %, ZnO 2,0-5,0 %, BaO 3,0-6,0 %, F2 < 1,0 %. Procédés de fabrication: généralement obtenues par étirage à la flamme et par rotation. (d'autres éléments peuvent être présents à faible teneur; la liste des procédés n'exclut pas l'innovation).]
                           
                           
                              —
                           
                           
                              —
                           
                           
                              Carc. 2
                           
                           
                              H351 (inhalation)
                           
                           
                              GHS08
                              Wng
                           
                           
                              H351 (inhalation)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              A»
                           
                        
                              «029-015-00-0
                           
                           
                              thiocyanate de cuivre
                           
                           
                              214-183-1
                           
                           
                              1111-67-7
                           
                           
                              Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS09
                              Wng
                           
                           
                              H410
                           
                           
                              EUH032
                           
                           
                              M = 10»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «029-016-00-6
                           
                           
                              oxyde de cuivre(II)
                           
                           
                              215-269-1
                           
                           
                              1317-38-0
                           
                           
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS09
                              Wng
                           
                           
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 100»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «029-017-00-1
                           
                           
                              trihydroxychlorure de dicuivre
                           
                           
                              215-572-9
                           
                           
                              1332-65-6
                           
                           
                              Acute Tox. 4
                              Acute Tox. 3
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H332
                              H301
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS06
                              GHS09
                              Dgr
                           
                           
                              H332
                              H301
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 10»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «029-018-00-7
                           
                           
                              hexahydroxysulfate de tétracuivre; [1]
                              hexahydroxysulfate de tétracuivre hydraté [2]
                           
                           
                              215-582-3 [1]
                              215-582-3 [2]
                           
                           
                              1333-22-8 [1]
                              12527-76-3 [2]
                           
                           
                              Acute Tox. 4
                              Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H302
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS07
                              GHS09
                              Wng
                           
                           
                              H302
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 10»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «029-019-01-X
                           
                           
                              paillettes de cuivre (enrobées d'acide aliphatique)
                           
                           
                              —
                           
                           
                              —
                           
                           
                              Acute Tox. 3
                              Acute Tox. 4
                              Eye Irrit. 2
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H331
                              H302
                              H319
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS06
                              GHS09
                              Dgr
                           
                           
                              H331
                              H302
                              H319
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 10»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «029-020-00-8
                           
                           
                              carbonate de cuivre(II) — hydroxyde de cuivre(II) (1:1)
                           
                           
                              235-113-6
                           
                           
                              12069-69-1
                           
                           
                              Acute Tox. 4
                              Acute Tox. 4
                              Eye Irrit. 2
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H332
                              H302
                              H319
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS07
                              GHS09
                              Wng
                           
                           
                              H332
                              H302
                              H319
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 10»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «029-021-00-3
                           
                           
                              dihydroxyde de cuivre
                              hydroxyde de cuivre(II)
                           
                           
                              243-815-9
                           
                           
                              20427-59-2
                           
                           
                              Acute Tox. 2
                              Acute Tox. 4
                              Eye Dam. 1
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H330
                              H302
                              H318
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS06
                              GHS05
                              GHS09
                              Dgr
                           
                           
                              H330
                              H302
                              H318
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 10»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «029-022-00-9
                           
                           
                              bouillie bordelaise;
                              produits de réaction du sulfate de cuivre avec le dihydroxyde de calcium
                           
                           
                              —
                           
                           
                              8011-63-0
                           
                           
                              Acute Tox. 4
                              Eye Dam. 1
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H332
                              H318
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS07
                              GHS05
                              GHS09
                              Dgr
                           
                           
                              H332
                              H318
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 10»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «029-023-00-4
                           
                           
                              sulfate de cuivre(II) pentahydraté
                           
                           
                              231-847-6
                           
                           
                              7758-99-8
                           
                           
                              Acute Tox. 4
                              Eye Dam. 1
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H302
                              H318
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS07
                              GHS05
                              GHS09
                              Dgr
                           
                           
                              H302
                              H318
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 10»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «082-013-00-1
                           
                           
                              poudre de plomb
                              [diamètre des particules < 1 mm]
                           
                           
                              231-100-4
                           
                           
                              7439-92-1
                           
                           
                              Repr. 1 A
                              Lact.
                           
                           
                              H360FD
                              H362
                           
                           
                              GHS08
                              Dgr
                           
                           
                              H360FD
                              H362
                           
                           
                               
                           
                           
                              Repr. 1 A; H360D: C ≥ 0,03 %»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «082-014-00-7
                           
                           
                              plomb massif:
                              [diamètre des particules ≥ 1 mm]
                           
                           
                              231-100-4
                           
                           
                              7439-92-1
                           
                           
                              Repr. 1 A
                              Lact.
                           
                           
                              H360FD
                              H362
                           
                           
                              GHS08
                              Dgr
                           
                           
                              H360FD
                              H362»
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              «605-040-00-8
                           
                           
                              hydroxyisohéxyl 3-cyclohexène carboxaldéhyde (INCI); masse de réaction de 4-(4-hydroxy-4-méthylpentyl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde et de 3-(4-hydroxy-4-méthylpentyl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde; [1]
                              4-(4-hydroxy-4-méthylpentyl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde; [2]
                              3-(4-hydroxy-4-méthylpentyl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [3]
                           
                           
                              - [1]
                              250-863-4 [2]
                              257-187-9 [3]
                           
                           
                              130066-44-3 [1]
                              31906-04-4 [2]
                              51414-25-6 [3]
                           
                           
                              Skin Sens. 1 A
                           
                           
                              H317
                           
                           
                              GHS07
                              Wng
                           
                           
                              H317»
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              «607-716-00-8
                           
                           
                              bromadiolone (ISO); 3-[3-(4′-bromobiphényl-4-yl)-3-hydroxy-1-phénylpropyl]-4-hydroxy-2H-chromén-2-one
                           
                           
                              249-205-9
                           
                           
                              28772-56-7
                           
                           
                              Repr. 1 B
                              Acute Tox. 1
                              Acute Tox. 1
                              Acute Tox. 1
                              STOT RE 1
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H360D
                              H330
                              H310
                              H300
                              H372 (sang)
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS08
                              GHS06
                              GHS09
                              Dgr
                           
                           
                              H360D
                              H330
                              H310
                              H300
                              H372 (sang)
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              Repr. 1 B; H360D:
                              C ≥ 0,003 %
                              STOT RE 1; H372 (sang): C ≥ 0,005 % STOT RE 2; H373 (sang):
                              0,0005 % ≤ C < 0,005 %
                              M = 1
                              M = 1»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «607-717-00-3
                           
                           
                              diféthialone (ISO)
                              3-[3-(4′-bromobiphényl-4-yl)-1,2,3,4-tétrahydronaphthalèn-1-yl]-4-hydroxy-2H-1-benzothiopyran-2-one
                           
                           
                              —
                           
                           
                              104653-34-1
                           
                           
                              Repr. 1 B
                              Acute Tox. 1
                              Acute Tox. 1
                              Acute Tox. 1
                              STOT RE 1
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H360D
                              H330
                              H310
                              H300
                              H372 (sang)
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS08
                              GHS06
                              GHS09
                              Dgr
                           
                           
                              H360D
                              H330
                              H310
                              H300
                              H372 (sang)
                              H410
                           
                           
                              EUH070
                           
                           
                              Repr. 1 B; H360D:
                              C ≥ 0,003 %
                              STOT RE 1; H372 (sang): C ≥ 0,02 % STOT RE 2; H373 (sang):
                              0,002 % ≤ C < 0,02 %
                              M = 100
                              M = 100»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «607-718-00-9
                           
                           
                              acide perfluorononane-1-oïque [1] et ses sels de sodium [2] et d'ammonium [3]
                           
                           
                              206-801-3 [1]
                              [2]
                              [3]
                           
                           
                              375-95-1 [1]
                              21049-39-8 [2]
                              4149-60-4 [3]
                           
                           
                              Carc. 2
                              Repr. 1 B
                              Lact.
                              Acute Tox. 4
                              Acute Tox. 4
                              STOT RE 1
                              Eye Dam. 1
                           
                           
                              H351
                              H360Df
                              H362
                              H332
                              H302
                              H372 (foie, thymus, rate)
                              H318
                           
                           
                              GSH08
                              GSH07
                              GHS05
                              Dgr
                           
                           
                              H351
                              H360Df
                              H362
                              H332
                              H302
                              H372 (foie, thymus, rate)
                              H318»
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              «607-719-00-4
                           
                           
                              phtalate de dicyclohexyle
                           
                           
                              201-545-9
                           
                           
                              84-61-7
                           
                           
                              Repr. 1 B
                              Skin Sens. 1
                           
                           
                              H360D
                              H317
                           
                           
                              GHS08
                              GHS07
                              Dgr
                           
                           
                              H360D
                              H317»
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              «608-067-00-3
                           
                           
                              3,7-diméthylocta-2,6-diènenitrile
                           
                           
                              225-918-0
                           
                           
                              5146-66-7
                           
                           
                              Muta. 1 B
                           
                           
                              H340
                           
                           
                              GHS08
                              Dgr
                           
                           
                              H340»
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              «612-288-00-0
                           
                           
                              bupirimate (ISO);
                              diméthylsulfamate de 5-butyl-2-éthylamino-6-méthylpyrimidin-4-yl
                           
                           
                              255-391-2
                           
                           
                              41483-43-6
                           
                           
                              Carc. 2
                              Skin Sens. 1 B
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H351
                              H317
                              H410
                           
                           
                              GHS08
                              GHS07
                              GHS09
                              Wng
                           
                           
                              H351
                              H317
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 1»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «612-289-00-6
                           
                           
                              triflumizole (ISO);
                              (1E)-N-[4-chloro-2-(trifluorométhyl)phényl]-1-(1H-imidazol-1-yl)-2-propoxyéthanimine
                           
                           
                              —
                           
                           
                              68694-11-1
                           
                           
                              Repr. 1 B
                              Acute Tox. 4
                              STOT RE 2
                              Skin Sens. 1
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H360D
                              H302
                              H373 (foie)
                              H317
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS08
                              GHS07
                              GHS09
                              Dgr
                           
                           
                              H360D
                              H302
                              H373 (foie)
                              H317
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 1
                              M = 1»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «616-218-00-X
                           
                           
                              benzovindiflupyr (ISO); N-9-(dichlorométhylène)-1,2,3,4-tétrahydro-1,4-méthanonaphtalén-5-yl]-3-(difluorométhyl)-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carboxamide
                           
                           
                              —
                           
                           
                              1072957-71-1
                           
                           
                              Acute Tox. 3
                              Acute Tox. 3
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H331
                              H301
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS06
                              SGH09
                              Dgr
                           
                           
                              H331
                              H301
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 100
                              M = 100»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «616-219-00-5
                           
                           
                              fluopyram (ISO); N-{2-[3-chloro-5-(trifluorométhyl)pyridin-2-yl]éthyl}-2-(trifluorométhyl)benzamide
                           
                           
                              —
                           
                           
                              658066-35-4
                           
                           
                              Aquatic Chronic 2
                           
                           
                              H411
                           
                           
                              GHS09
                           
                           
                              H411»
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              «616-220-00-0
                           
                           
                              pencycuron (ISO); 1-[(4-chlorophényl)méthyl]-1-cyclopentyl-3-phénylurée
                           
                           
                              266-096-3
                           
                           
                              66063-05-6
                           
                           
                              Aquatic Acute 1
                              Aquatic Chronic 1
                           
                           
                              H400
                              H410
                           
                           
                              GHS09
                              Wng
                           
                           
                              H410
                           
                           
                               
                           
                           
                              M = 1
                              M = 1»
                           
                           
                               
                           
                        
                              «617-023-00-2
                           
                           
                              hydroperoxyde de tert-butyle
                           
                           
                              200-915-7
                           
                           
                              75-91-2
                           
                           
                              Muta. 2
                           
                           
                              H341
                           
                           
                              GHS08
                              Wng
                           
                           
                              H341»