CELEX: 32009R1223
Language: fr
Date: 2009-11-30 00:00:00
Title: Règlement (CE) n o 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

22.12.2009   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l’Union européenne
            
            
               L 342/59
            
         
      RÈGLEMENT (CE) N
      o 1223/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
   
   du 30 novembre 2009
   relatif aux produits cosmétiques
   (refonte)
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
   vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 95,
   vu la proposition de la Commission,
   vu l'avis du Comité économique et social européen (1),
   statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité (2),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               La directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (3) a été modifiée à plusieurs reprises et de façon substantielle. Étant donné que de nouvelles modifications s'imposent, il convient, dans un souci de clarté et dans ce cas particulier, de procéder à la refonte de ladite directive en un texte unique.
            
         
               (2)
            
            
               Le règlement constitue l'instrument juridique approprié, car il impose des règles claires et détaillées ne laissant aux États membres aucune possibilité de transposition divergente. De plus, le règlement garantit que les dispositions juridiques sont mises en œuvre au même moment dans l'ensemble de la Communauté.
            
         
               (3)
            
            
               Le présent règlement a pour objectif de simplifier les procédures et de rationaliser la terminologie, afin de réduire ainsi la charge administrative et les ambiguïtés. En outre, il renforce certains éléments du cadre réglementaire applicable aux produits cosmétiques, comme les contrôles au sein du marché, en vue d'assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine.
            
         
               (4)
            
            
               Le présent règlement harmonise de manière exhaustive les règles en vigueur dans la Communauté afin d'établir un marché intérieur des produits cosmétiques, tout en assurant un niveau élevé de protection de la santé humaine.
            
         
               (5)
            
            
               Les préoccupations environnementales pouvant être suscitées par les substances utilisées dans les produits cosmétiques sont examinées dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) et instituant une agence européenne des produits chimiques (4), qui permet l'évaluation de la sécurité environnementale de manière transsectorielle.
            
         
               (6)
            
            
               Le présent règlement ne vise que les produits cosmétiques et non les médicaments, dispositifs médicaux ou produits biocides. La délimitation entre ceux-ci ressort notamment de la définition détaillée des produits cosmétiques, laquelle se réfère tant aux lieux d'application de ces produits qu'aux buts poursuivis par leur emploi.
            
         
               (7)
            
            
               L'évaluation permettant de déterminer si un produit est un produit cosmétique doit être effectuée au cas par cas, en tenant compte de l'ensemble des caractéristiques du produit. Parmi les produits cosmétiques peuvent figurer les crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour la peau, les masques de beauté, les fonds de teint (liquides, pâtes, poudres), les poudres pour maquillage, les poudres à appliquer après le bain, les poudres pour l'hygiène corporelle, les savons de toilette, les savons déodorants, les parfums, eaux de toilette et eau de Cologne, les préparations pour bains et douches (sels, mousses, huiles, gels), les dépilatoires, les déodorants et antiperspirants, les colorants capillaires, les produits pour l'ondulation, le défrisage et la fixation des cheveux, les produits de mise en plis, les produits de nettoyage pour les cheveux (lotions, poudres, shampoings), les produits d'entretien pour la chevelure (lotions, crèmes, huiles), les produits de coiffage (lotions, laques, brillantines), les produits pour le rasage (savons, mousses, lotions), les produits de maquillage et démaquillage, les produits destinés à être appliqués sur les lèvres, les produits d'hygiène dentaire et buccale, les produits pour les soins et le maquillage des ongles, les produits d'hygiène intime externe, les produits solaires, les produits de bronzage sans soleil, les produits permettant de blanchir la peau et les produits antirides.
            
         
               (8)
            
            
               Il convient que la Commission définisse les catégories de produits cosmétiques qui sont pertinentes pour l'application du présent règlement.
            
         
               (9)
            
            
               Les produits cosmétiques devraient être sûrs dans des conditions d'utilisation normales ou raisonnablement prévisibles. En particulier, un raisonnement risques/bénéfices ne devrait pas être utilisé pour justifier un risque pour la santé humaine.
            
         
               (10)
            
            
               La présentation d'un produit cosmétique, et en particulier sa forme, son odeur, sa couleur, son apparence, son emballage, son étiquetage, son volume ou sa taille, ne devrait pas compromettre la santé et la sécurité des consommateurs en raison d'une confusion possible avec des denrées alimentaires, conformément à la directive 87/357/CEE du Conseil du 25 juin 1987 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits qui, n'ayant pas l'apparence de ce qu'ils sont, compromettent la santé ou la sécurité des consommateurs (5).
            
         
               (11)
            
            
               Afin de clarifier les responsabilités, à chaque produit cosmétique devrait être associé une personne responsable établie dans la Communauté.
            
         
               (12)
            
            
               Garantir la traçabilité d'un produit cosmétique tout au long de la chaîne d'approvisionnement contribue à simplifier la surveillance du marché et à la rendre plus efficace. Un système de traçabilité efficace facilite la tâche des autorités de surveillance du marché pour retrouver les opérateurs économiques.
            
         
               (13)
            
            
               Il est nécessaire de définir dans quelles conditions un distributeur doit être considéré comme la personne responsable.
            
         
               (14)
            
            
               Toutes les personnes physiques ou morales qui opèrent dans le commerce de gros ainsi que les détaillants qui vendent directement au consommateur sont couverts par le terme «distributeur». Les obligations du distributeur devraient donc être adaptées au rôle et au secteur d'activité respectifs de chacun de ces opérateurs.
            
         
               (15)
            
            
               Le secteur européen des cosmétiques figure au premier rang des activités industrielles victimes de contrefaçon, ce qui est susceptible d'accroître les risques pour la santé humaine. Les États membres devraient accorder une attention particulière à la mise en œuvre de la législation communautaire et des mesures horizontales relatives à la contrefaçon des produits cosmétiques, par exemple le règlement (CE) no 1383/2003 du Conseil du 22 juillet 2003 concernant l'intervention des autorités douanières à l'égard de marchandises soupçonnées de porter atteinte à certains droits de propriété intellectuelle ainsi que les mesures à prendre à l'égard de marchandises portant atteinte à certains droits de propriété intellectuelle (6) et la directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relative au respect des droits de propriété intellectuelle (7). Les contrôles au sein du marché sont un moyen efficace d'identifier les produits qui ne sont pas conformes aux exigences du présent règlement.
            
         
               (16)
            
            
               Pour garantir leur sécurité, les produits cosmétiques mis sur le marché devraient être fabriqués conformément aux bonnes pratiques de fabrication.
            
         
               (17)
            
            
               En vue de mettre en place une surveillance du marché efficace, l'autorité compétente de l'État membre où est conservé un dossier d'information sur le produit devrait avoir aisément accès à ce dossier à une adresse unique située dans la Communauté.
            
         
               (18)
            
            
               Pour être comparables et d'excellente qualité, les résultats des études de sécurité non cliniques effectuées en vue d'évaluer la sécurité d'un produit cosmétique devraient se conformer à la législation communautaire applicable.
            
         
               (19)
            
            
               Il y a lieu de préciser les informations qui doivent être tenues à la disposition des autorités compétentes. Il importe que ces informations comportent tous les éléments nécessaires relatifs à l'identité, à la qualité, à la sécurité pour la santé humaine et aux effets revendiqués par le produit cosmétique. Ces informations sur le produit devraient en particulier inclure un rapport sur la sécurité du produit cosmétique démontrant qu'une évaluation de la sécurité a été effectuée.
            
         
               (20)
            
            
               Afin de garantir l'application et le contrôle uniformes des restrictions applicables aux substances, l'échantillonnage et l'analyse devraient être réalisés de façon reproductible et normalisée.
            
         
               (21)
            
            
               Le terme «mélange», tel que défini dans le présent règlement, devrait avoir la même signification que le terme «préparation» utilisé auparavant dans la législation communautaire.
            
         
               (22)
            
            
               Il convient, pour des raisons de surveillance efficace du marché, de prévoir la notification aux autorités compétentes de certaines informations concernant le produit cosmétique mis sur le marché.
            
         
               (23)
            
            
               Afin de permettre un traitement médical rapide et approprié en cas de troubles, les informations nécessaires relatives à la formulation du produit devraient être soumises aux centres antipoisons et aux structures assimilées, lorsque de tels centres ont été établis à cette fin par les États membres.
            
         
               (24)
            
            
               En vue de maintenir à un minimum la charge administrative, les informations notifiées aux autorités compétentes, aux centres antipoisons et aux structures assimilées devraient être transmises de manière centralisée à la Communauté par le biais d'une interface électronique.
            
         
               (25)
            
            
               Afin de garantir un passage sans heurts à la nouvelle interface électronique, les opérateurs économiques devraient être autorisés à notifier les informations demandées conformément au présent règlement avant sa date d'application.
            
         
               (26)
            
            
               Le principe général de la responsabilité du fabricant ou de l'importateur en matière de sécurité du produit devrait s'appuyer sur les restrictions applicables à certaines substances prévues aux annexes II et III. En outre, les substances destinées à être utilisées comme colorants, agents conservateurs et filtres ultraviolets devraient figurer respectivement aux annexes IV, V et VI, afin d'être autorisées pour ces utilisations.
            
         
               (27)
            
            
               Pour éviter toute ambiguïté, il convient de préciser que la liste des colorants autorisés figurant à l'annexe IV inclut uniquement des substances qui colorent par absorption et réflexion, et non des substances qui colorent par photoluminescence, interférence ou réaction chimique.
            
         
               (28)
            
            
               Afin de répondre aux préoccupations en matière de sécurité, l'annexe IV, qui se limite actuellement aux colorants pour la peau, devrait inclure également les colorants capillaires, une fois que l'évaluation des risques menée pour ces substances par le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) institué par la décision 2008/721/CE de la Commission du 5 septembre 2008 établissant une structure consultative de comités scientifique et d'experts dans le domaine de la sécurité des consommateurs, de la santé publique et de l'environnement (8) aura été finalisée. À cet effet, la Commission devrait pouvoir inclure les colorants capillaires dans le champ d'application de ladite annexe par la procédure de comitologie.
            
         
               (29)
            
            
               L'utilisation de nanomatériaux dans les produits cosmétiques peut augmenter au fil des développements de la technologie. Afin de garantir un niveau élevé de protection des consommateurs, la libre circulation des marchandises et la sécurité juridique pour les fabricants, il est nécessaire d'élaborer une définition uniforme des nanomatériaux au niveau international. La Communauté devrait s'efforcer de parvenir à un accord sur une définition dans des enceintes internationales appropriées. Si un tel accord était obtenu, la définition des nanomatériaux devrait être adaptée en conséquence dans le présent règlement.
            
         
               (30)
            
            
               Aujourd'hui, il existe des informations inadéquates quant aux risques associés aux nanomatériaux. Afin de mieux évaluer leur sécurité, le CSSC devrait donner, en coopération avec les organismes concernés, des orientations sur des méthodologies d'essai qui prennent en compte les caractéristiques spécifiques des nanomatériaux.
            
         
               (31)
            
            
               Il convient que la Commission procède à une révision régulière des dispositions relatives aux nanomatériaux, à la lumière des progrès scientifiques accomplis.
            
         
               (32)
            
            
               En raison des propriétés dangereuses des substances classées comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) des catégories 1A, 1B et 2, en vertu du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (9), leur utilisation dans les produits cosmétiques devrait être interdite. Toutefois, étant donné qu'une propriété dangereuse d'une substance n'entraîne pas nécessairement toujours un risque, il convient de prévoir la possibilité d'autoriser l'utilisation de substances classées comme CMR de catégorie 2 lorsque, au vu de l'exposition et de la concentration, elles ont été considérées comme sûres pour un emploi dans les produits cosmétiques par le CSSC et qu'elles sont réglementées par la Commission dans les annexes du présent règlement. En ce qui concerne les substances classées comme CMR de catégorie 1A ou 1B, il devrait être possible, dans le cas exceptionnel où ces substances sont conformes aux exigences de sécurité alimentaire, notamment parce qu'elles sont naturellement présentes dans les produits alimentaires, et où il n'existe aucune substance de substitution appropriée, d'employer ces substances dans les produits cosmétiques, à condition que cette utilisation ait été considérée comme sûre par le CSSC. Lorsque ces conditions sont remplies, la Commission devrait modifier les annexes pertinentes du présent règlement dans un délai de quinze mois après la classification des substances comme CMR de catégorie 1A ou 1B conformément au règlement (CE) no 1272/2008. Ces substances devraient faire l'objet d'un réexamen continu par le CSSC.
            
         
               (33)
            
            
               Toute évaluation de la sécurité des substances, en particulier des substances CMR de catégorie 1A ou 1B, devrait tenir compte de l'exposition globale à ces substances émanant de toute source. Dans le même temps, il est essentiel que, pour les personnes chargées de la réalisation des évaluations de la sécurité, il existe une approche harmonisée en ce qui concerne l'élaboration et l'utilisation des estimations relatives à cette exposition globale. En conséquence, la Commission, en étroite coopération avec le CSSC, l'Agence européenne des produits chimiques (AEPC), l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) et d'autres parties intéressées, devrait procéder de toute urgence à une révision et élaborer des lignes directrices en matière de production et d'utilisation des estimations relatives à l'exposition globale pour ces substances.
            
         
               (34)
            
            
               L'évaluation par le CSSC de l'utilisation des substances classées comme CMR de catégories 1A et 1B dans les produits cosmétiques devrait également prendre en compte l'exposition auxdites substances des groupes de population vulnérables, notamment les enfants de moins de trois ans, les personnes âgées, les femmes enceintes et allaitantes et les personnes présentant des déficiences immunitaires.
            
         
               (35)
            
            
               Il convient que le CSSC donne des avis, le cas échéant, sur la sécurité de l'utilisation de nanomatériaux dans les produits cosmétiques. Ces avis devraient se baser sur les informations complètes qui sont fournies par la personne responsable.
            
         
               (36)
            
            
               Il convient que les mesures prises par la Commission et les États membres concernant la protection de la santé humaine reposent sur le principe de précaution.
            
         
               (37)
            
            
               Afin de garantir la sécurité du produit, les substances interdites devraient être acceptables à l'état de traces uniquement si celles-ci sont technologiquement inévitables dans de bonnes pratiques de fabrication et à condition que le produit soit sûr.
            
         
               (38)
            
            
               Le protocole sur la protection et le bien-être des animaux annexé au traité précise que la Communauté et les États membres tiennent pleinement compte des exigences du bien-être des animaux dans la mise en œuvre des politiques communautaires, notamment dans le domaine du marché intérieur.
            
         
               (39)
            
            
               La directive 86/609/CEE du Conseil du 24 novembre 1986 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques (10) établit des règles communes pour l'utilisation des animaux à des fins expérimentales dans la Communauté et fixe les conditions dans lesquelles ces expérimentations doivent être réalisées sur le territoire des États membres. En particulier, son article 7 requiert que les expérimentations animales soient remplacées par des méthodes alternatives, dès lors que de telles méthodes existent et sont scientifiquement acceptables.
            
         
               (40)
            
            
               Il est possible d'assurer la sécurité des produits cosmétiques et de leurs ingrédients en utilisant des méthodes alternatives qui ne sont pas nécessairement applicables à toutes les utilisations des ingrédients chimiques. Il convient donc de promouvoir l'utilisation de ces méthodes dans l'ensemble de l'industrie cosmétique et d'assurer leur adoption au niveau communautaire lorsqu'elles offrent un niveau de protection équivalent aux consommateurs.
            
         
               (41)
            
            
               Il est déjà possible d'assurer la sécurité des produits cosmétiques finis sur la base des connaissances relatives à la sécurité des ingrédients qu'ils contiennent. Des dispositions interdisant l'expérimentation animale pour les produits cosmétiques finis devraient par conséquent être prévues. L'application, notamment par les petites et moyennes entreprises, à la fois de méthodes d'essai et de procédures d'évaluation des données pertinentes disponibles, y compris l'utilisation de méthodes par références croisées et par force probante, n'impliquant pas l'utilisation d'animaux pour l'évaluation de la sécurité des produits cosmétiques finis pourrait être facilitée par des lignes directrices de la Commission.
            
         
               (42)
            
            
               La sécurité des ingrédients employés dans les produits cosmétiques pourra progressivement être assurée au moyen de méthodes alternatives ne recourant pas à l'animal validées au niveau communautaire, ou approuvées comme scientifiquement validées, par le Centre européen pour la validation de méthodes alternatives (CEVMA) et en tenant dûment compte de l'évolution de la validation au sein de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). Après avoir consulté le CSSC quant à l'applicabilité au domaine des produits cosmétiques des méthodes alternatives validées, la Commission devrait publier sans délai les méthodes validées ou approuvées et reconnues applicables auxdits ingrédients. Afin d'atteindre le plus haut degré possible de protection des animaux, une date limite devrait être fixée pour l'introduction d'une interdiction définitive.
            
         
               (43)
            
            
               La Commission a fixé, en ce qui concerne l'interdiction de commercialiser les produits cosmétiques dont la formulation définitive, les ingrédients ou combinaisons d'ingrédients ont été expérimentés sur des animaux, et pour l'interdiction de chaque expérimentation en cours utilisant des animaux, un échéancier jusqu'au 11 mars 2009. Toutefois, en ce qui concerne les expérimentations sur la toxicité des doses répétées, la toxicité pour la reproduction et la toxicocinétique, il convient que, pour l'interdiction de commercialiser les produits cosmétiques pour lesquels ces expérimentations sont utilisées, le délai final soit fixé au 11 mars 2013. Sur la base de rapports annuels, la Commission devrait être autorisée à adapter l'échéancier en restant dans le cadre du délai maximal précité.
            
         
               (44)
            
            
               Une meilleure coordination des ressources au niveau communautaire contribuera à l'approfondissement des connaissances scientifiques indispensables à la mise au point de méthodes alternatives. Il est essentiel, à cet égard, que la Communauté poursuive et accroisse ses efforts et prenne les mesures nécessaires pour promouvoir la recherche et la mise au point de nouvelles méthodes alternatives ne recourant pas à l'animal, notamment dans ses programmes-cadres de recherche.
            
         
               (45)
            
            
               La reconnaissance, par les pays tiers, des méthodes alternatives mises au point dans la Communauté devrait être encouragée. À cette fin, la Commission et les États membres devraient prendre toutes les dispositions appropriées pour faciliter l'acceptation de ces méthodes par l'OCDE. La Commission devrait également s'efforcer, dans le cadre des accords de coopération de la Communauté européenne, d'obtenir la reconnaissance des résultats des essais de sécurité réalisés dans la Communauté au moyen de méthodes alternatives, afin de garantir que l'exportation des produits cosmétiques pour lesquels de telles méthodes ont été employées n'est pas entravée et d'éviter que les pays tiers n'exigent la répétition de ces essais en utilisant des animaux.
            
         
               (46)
            
            
               Il est nécessaire d'introduire une transparence en ce qui concerne les ingrédients employés dans les produits cosmétiques. Cette transparence devrait être assurée par la mention, sur son emballage, des ingrédients employés dans un produit cosmétique. En cas d'impossibilité pratique de faire figurer le nom de ces ingrédients sur l'emballage, il convient que ces indications soient jointes de manière à ce que le consommateur puisse disposer de ces informations.
            
         
               (47)
            
            
               Un glossaire des dénominations communes des ingrédients devrait être établi par la Commission afin de garantir un étiquetage uniforme et de faciliter l'identification des ingrédients cosmétiques. Ce glossaire ne devrait pas être destiné à constituer une liste limitative des substances employées dans les produits cosmétiques.
            
         
               (48)
            
            
               Afin d'informer les consommateurs, il convient que les produits cosmétiques comportent des indications précises et facilement compréhensibles quant à leur durabilité d'utilisation. Dans la mesure où les consommateurs devraient être informés de la date jusqu'à laquelle le produit cosmétique continue de remplir sa fonction initiale et reste sans danger, il est important de connaître la date de durabilité minimale, c'est-à-dire la date avant laquelle il est préférable d'utiliser le produit. Lorsque la durabilité minimale est supérieure à 30 mois, le consommateur devrait être informé de la période pendant laquelle il peut utiliser le produit cosmétique sans aucun risque après l'ouverture. Cependant, cette exigence ne devrait pas s'appliquer lorsque le concept de durabilité après l'ouverture n'est pas pertinent, à savoir pour les produits à usage unique, les produits ne présentant pas de risque de dégradation ou les produits qui ne s'ouvrent pas.
            
         
               (49)
            
            
               Un certain nombre de substances ont été identifiées par le CSSC comme susceptibles de provoquer des réactions allergiques et il est indispensable d'en limiter l'utilisation et/ou d'imposer certaines conditions concernant lesdites substances. Afin de veiller à ce que les consommateurs soient informés d'une manière adéquate, la présence de ces substances devrait être indiquée dans la liste des ingrédients et l'attention des consommateurs devrait être appelée sur la présence de ces ingrédients. Cette information devrait améliorer le diagnostic des allergies de contact pour les consommateurs et leur permettre d'éviter l'utilisation de produits cosmétiques qu'ils ne tolèrent pas. Pour les substances susceptibles de causer des allergies à une partie importante de la population, il convient d'envisager d'autres mesures de restriction, telles qu'une interdiction ou une limitation de la concentration.
            
         
               (50)
            
            
               Lors de l'évaluation de la sécurité d'un produit cosmétique, il devrait être possible de tenir compte des résultats des évaluations des risques réalisées dans d'autres domaines pertinents. L'utilisation de telles informations devrait être dûment documentée et justifiée.
            
         
               (51)
            
            
               Le consommateur devrait être protégé des allégations trompeuses concernant l'efficacité ou d'autres caractéristiques des produits cosmétiques. En particulier, la directive 2005/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2005 relative aux pratiques commerciales déloyales des entreprises vis-à-vis des consommateurs dans le marché intérieur (11) est applicable. En outre, il convient que la Commission établisse, en coopération avec les États membres, des critères communs relatifs à certaines allégations spécifiques pour les produits cosmétiques.
            
         
               (52)
            
            
               Il devrait être possible de revendiquer sur un produit cosmétique qu'aucune expérimentation animale n'a été effectuée dans l'optique de son élaboration. La Commission, en consultation avec les États membres, a élaboré des lignes directrices dans le but de faire en sorte que des critères communs soient appliqués en ce qui concerne l'utilisation de ces allégations, qu'elles soient interprétées de manière uniforme et, en particulier, qu'elles n'induisent pas en erreur le consommateur. Dans l'élaboration de ces lignes directrices, la Commission a pris également en compte l'avis des nombreuses petites et moyennes entreprises qui constituent la majorité des producteurs ne recourant pas à l'expérimentation animale, l'avis des organisations non gouvernementales concernées et le besoin qu'ont les consommateurs d'être en mesure d'établir une distinction effective entre produits sur la base des critères de l'expérimentation animale.
            
         
               (53)
            
            
               Outre les renseignements figurant sur l'étiquette, les consommateurs devraient avoir la possibilité de demander certaines informations concernant le produit à la personne responsable, afin de choisir en toute connaissance de cause.
            
         
               (54)
            
            
               La surveillance efficace du marché est nécessaire pour assurer le respect des dispositions du présent règlement. Dans ce but, les effets indésirables graves devraient être notifiés et les autorités compétentes devraient avoir la possibilité de demander à la personne responsable une liste des produits cosmétiques contenant des substances ayant suscité des doutes sérieux quant à leur sécurité.
            
         
               (55)
            
            
               Le présent règlement ne porte pas atteinte à la possibilité pour les États membres de réglementer, dans le respect du droit communautaire, la notification d'effets indésirables graves aux autorités compétentes des États membres par les professionnels de santé ou les consommateurs.
            
         
               (56)
            
            
               Le présent règlement ne porte pas atteinte à la possibilité pour les États membres de réglementer, dans le respect du droit communautaire, l'établissement d'opérateurs économiques dans le secteur des produits cosmétiques.
            
         
               (57)
            
            
               En cas de non-respect du présent règlement, une procédure claire et efficace peut être nécessaire pour le retrait et le rappel des produits. Cette procédure devrait s'appuyer, si possible, sur les règles communautaires existantes applicables aux marchandises dangereuses.
            
         
               (58)
            
            
               S'agissant des produits cosmétiques qui, bien que répondant aux prescriptions du présent règlement, pourraient mettre en danger la santé humaine, il convient d'introduire une procédure de sauvegarde.
            
         
               (59)
            
            
               Il convient que la Commission fournisse des indications en vue d'une interprétation et d'une application uniformes du concept de risques graves, afin de faciliter la mise en œuvre cohérente du présent règlement.
            
         
               (60)
            
            
               Afin de se conformer aux principes des bonnes pratiques administratives, toute décision prise par une autorité compétente dans le cadre de la surveillance du marché devrait être dûment motivée.
            
         
               (61)
            
            
               Afin de garantir un contrôle efficace au sein du marché, une coopération administrative étroite est nécessaire entre les autorités compétentes. Cela concerne en particulier l'assistance mutuelle dans la vérification des dossiers d'information sur les produits qui sont conservés dans un autre État membre.
            
         
               (62)
            
            
               La Commission devrait être assistée par le CSSC, organisme d'évaluation des risques indépendant.
            
         
               (63)
            
            
               Il y a lieu d'arrêter les mesures nécessaires pour la mise en œuvre du présent règlement conformément à la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (12).
            
         
               (64)
            
            
               Il convient en particulier d'habiliter la Commission à adapter au progrès technique les annexes du présent règlement. Ces mesures ayant une portée générale et ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels du présent règlement, elles doivent être arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle prévue à l'article 5 bis de la décision 1999/468/CE.
            
         
               (65)
            
            
               Lorsque, pour des raisons d'urgence impérieuses, les délais normalement applicables dans le cadre de la procédure de réglementation avec contrôle ne peuvent pas être respectés, la Commission devrait pouvoir appliquer la procédure d'urgence prévue à l'article 5 bis, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE, pour l'adoption de certaines mesures relatives aux substances CMR, aux nanomatériaux et aux risques potentiels pour la santé humaine.
            
         
               (66)
            
            
               Il convient que les États membres déterminent le régime des sanctions applicables en cas de violation des dispositions du présent règlement et assurent la mise en œuvre de celles-ci. Ces sanctions devraient être effectives, proportionnées et dissuasives.
            
         
               (67)
            
            
               Les opérateurs économiques, ainsi que les États membres et la Commission, ont besoin d'une période suffisante pour s'adapter aux modifications introduites par le présent règlement. Par conséquent, il est souhaitable de prévoir une période de transition suffisante pour cette adaptation. Cependant, afin de garantir une transition sans heurts, les opérateurs économiques devraient être autorisés à mettre sur le marché des produits cosmétiques qui sont conformes au présent règlement avant la fin de cette période de transition.
            
         
               (68)
            
            
               Dans le souci d'améliorer la sécurité des produits cosmétiques et de renforcer la surveillance du marché, il convient que les produits cosmétiques mis sur le marché après la date d'application du présent règlement soient conformes aux obligations prévues par celui-ci en termes d'évaluation de la sécurité, de dossier d'information sur le produit et de notification, même si des obligations similaires ont déjà été remplies au titre de la directive 76/768/CEE.
            
         
               (69)
            
            
               Il convient d'abroger la directive 76/768/CEE. Cependant, afin d'assurer un traitement médical approprié en cas de troubles et d'assurer la surveillance du marché, il convient que les informations reçues conformément à l'article 7, paragraphe 3, et à l'article 7 bis, paragraphe 4, de la directive 76/768/CEE en ce qui concerne des produits cosmétiques soient conservées par les autorités compétentes pendant un certain temps, et que les informations en possession de la personne responsable restent disponibles pendant cette même période.
            
         
               (70)
            
            
               Le présent règlement ne doit pas porter atteinte aux obligations des États membres concernant les délais de transposition en droit national des directives indiqués à l'annexe IX, partie B.
            
         
               (71)
            
            
               Étant donné que les objectifs du présent règlement, à savoir la réalisation du marché intérieur ainsi qu'un haut niveau de protection de la santé humaine grâce à la conformité des produits cosmétiques avec les exigences établies par le présent règlement, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres et peuvent donc, en raison des dimensions de l'action, être mieux réalisés au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, le présent règlement n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs,
            
         ONT ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   CHAPITRE I
   CHAMP D'APPLICATION ET DÉFINITIONS
   Article premier
   Champ d'application et objectif
   Le présent règlement établit des règles auxquelles doit satisfaire tout produit cosmétique mis à disposition sur le marché, afin de garantir le fonctionnement du marché intérieur et d'assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine.
   Article 2
   Définitions
   1.   Aux fins du présent règlement, on entend par:
   
               a)
            
            
               «produit cosmétique», toute substance ou tout mélange destiné à être mis en contact avec les parties superficielles du corps humain (épiderme, systèmes pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d'en modifier l'aspect, de les protéger, de les maintenir en bon état ou de corriger les odeurs corporelles;
            
         
               b)
            
            
               «substance», un élément chimique et ses composés à l'état naturel ou obtenus par un processus de fabrication, y compris tout additif nécessaire pour en préserver la stabilité et toute impureté résultant du processus mis en œuvre, mais à l'exclusion de tout solvant qui peut être séparé sans affecter la stabilité de la substance ou modifier sa composition;
            
         
               c)
            
            
               «mélange», un mélange ou une solution composé de deux substances ou plus;
            
         
               d)
            
            
               «fabricant», toute personne physique ou morale qui fabrique ou fait concevoir ou fabriquer un produit cosmétique, et commercialise ce produit sous son nom ou sa marque;
            
         
               e)
            
            
               «distributeur», toute personne physique ou morale faisant partie de la chaîne d'approvisionnement, autre que le fabricant ou l'importateur, qui met un produit cosmétique à disposition sur le marché communautaire;
            
         
               f)
            
            
               «utilisateur final», un consommateur ou un professionnel qui utilise le produit cosmétique;
            
         
               g)
            
            
               «mise à disposition sur le marché», toute fourniture d'un produit cosmétique destiné à être distribué, consommé ou utilisé sur le marché communautaire dans le cadre d'une activité commerciale, à titre onéreux ou gratuit;
            
         
               h)
            
            
               «mise sur le marché», la première mise à disposition d'un produit cosmétique sur le marché communautaire;
            
         
               i)
            
            
               «importateur», toute personne physique ou morale établie dans la Communauté qui met sur le marché communautaire un produit cosmétique provenant d'un pays tiers;
            
         
               j)
            
            
               «norme harmonisée», une norme adoptée par l'un des organismes européens de normalisation énumérés à l'annexe I de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information (13) sur la base d'une demande formulée par la Commission conformément à l'article 6 de ladite directive;
            
         
               k)
            
            
               «nanomatériau», un matériau insoluble ou bio-persistant, fabriqué intentionnellement et se caractérisant par une ou plusieurs dimensions externes, ou une structure interne, sur une échelle de 1 à 100 nm;
            
         
               l)
            
            
               «agents conservateurs», les substances qui sont exclusivement ou principalement destinées à empêcher le développement de micro-organismes dans le produit cosmétique;
            
         
               m)
            
            
               «colorants», les substances qui sont exclusivement ou principalement destinées à colorer le produit cosmétique, l'ensemble du corps ou certaines parties de celui-ci, par absorption ou réflexion de la lumière visible; les précurseurs de colorants capillaires d'oxydation sont également considérés comme des colorants;
            
         
               n)
            
            
               «filtres ultraviolets», les substances qui sont exclusivement ou principalement destinées à protéger la peau de certains rayonnements ultraviolets en absorbant, réfléchissant ou dispersant ces rayonnements;
            
         
               o)
            
            
               «effet indésirable», une réaction nocive pour la santé humaine imputable à l'utilisation normale ou raisonnablement prévisible d'un produit cosmétique;
            
         
               p)
            
            
               «effet indésirable grave», un effet indésirable entraînant une incapacité fonctionnelle temporaire ou permanente, un handicap, une hospitalisation, des anomalies congénitales, un risque vital immédiat ou un décès;
            
         
               q)
            
            
               «retrait», toute mesure visant à empêcher la mise à disposition sur le marché d'un produit cosmétique dans la chaîne d'approvisionnement;
            
         
               r)
            
            
               «rappel», toute mesure visant à obtenir le retour d'un produit cosmétique qui a déjà été mis à la disposition de l'utilisateur final;
            
         
               s)
            
            
               «formulation-cadre», une formulation qui mentionne la catégorie ou la fonction des ingrédients et leur concentration maximale dans le produit cosmétique, ou qui donne des informations quantitatives et qualitatives pertinentes lorsqu'un produit cosmétique n'est pas couvert, en partie ou en totalité, par une telle formulation. La Commission fournit des indications permettant l'établissement de la formulation-cadre et les adapte régulièrement au progrès technique et scientifique.
            
         2.   Aux fins du paragraphe 1, point a), une substance ou un mélange destiné à être ingéré, inhalé, injecté ou implanté dans le corps humain n'est pas considéré comme un produit cosmétique.
   3.   Eu égard aux diverses définitions des nanomatériaux publiées par différents organismes, et compte tenu des développements techniques et scientifiques constants dans le domaine des nanotechnologies, la Commission ajuste et adapte le paragraphe 1, point k), au progrès technique et scientifique ainsi qu'aux définitions adoptées en conséquence au niveau international. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
   CHAPITRE II
   SÉCURITÉ, RESPONSABILITÉ ET LIBRE CIRCULATION
   Article 3
   Sécurité
   Un produit cosmétique mis à disposition sur le marché est sûr pour la santé humaine lorsqu'il est utilisé dans des conditions d'utilisation normales ou raisonnablement prévisibles, compte tenu notamment des éléments suivants:
   
               a)
            
            
               présentation, y compris la conformité avec la directive 87/357/CEE;
            
         
               b)
            
            
               étiquetage;
            
         
               c)
            
            
               instructions concernant l'utilisation et l'élimination;
            
         
               d)
            
            
               toute autre indication ou information émanant de la personne responsable définie à l'article 4.
            
         La présence d'avertissements ne dispense pas les personnes définies aux articles 2 et 4 du respect des autres obligations prévues par le présent règlement.
   Article 4
   Personne responsable
   1.   Seuls les produits cosmétiques pour lesquels une personne physique ou morale est désignée dans la Communauté comme «personne responsable» sont mis sur le marché.
   2.   La personne responsable garantit, pour chaque produit cosmétique mis sur le marché, la conformité aux obligations applicables établies dans le présent règlement.
   3.   Pour un produit cosmétique fabriqué dans la Communauté ne faisant pas l'objet, par la suite, d'une exportation puis d'une réimportation dans la Communauté, le fabricant établi dans la Communauté est la personne responsable.
   Le fabricant peut désigner comme personne responsable, par mandat écrit, une personne établie dans la Communauté, qui accepte par écrit.
   4.   Lorsque, pour un produit cosmétique fabriqué dans la Communauté ne faisant pas l'objet, par la suite, d'une exportation puis d'une réimportation dans la Communauté, le fabricant est établi en dehors de la Communauté, il désigne comme personne responsable, par mandat écrit, une personne établie dans la Communauté, qui accepte par écrit.
   5.   Pour un produit cosmétique importé, chaque importateur est la personne responsable du produit cosmétique spécifique qu'il met sur le marché.
   L'importateur peut désigner comme personne responsable, par mandat écrit, une personne établie dans la Communauté, qui accepte par écrit.
   6.   Le distributeur est la personne responsable lorsqu'il met un produit cosmétique sur le marché sous son nom ou sa marque, ou modifie un produit déjà mis sur le marché de telle manière que sa conformité aux exigences applicables risque d'en être affectée.
   La traduction des informations relatives à un produit cosmétique déjà mis sur le marché n'est pas considérée comme une modification de ce produit de nature à affecter sa conformité aux exigences applicables du présent règlement.
   Article 5
   Obligations des personnes responsables
   1.   Les personnes responsables garantissent la conformité aux articles 3, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17 et 18, à l'article 19, paragraphes 1, 2 et 5, ainsi qu'aux articles 20, 21, 23 et 24.
   2.   Les personnes responsables qui considèrent ou ont des raisons de croire qu'un produit cosmétique qu'elles ont mis sur le marché n'est pas conforme au présent règlement prennent immédiatement les mesures correctives nécessaires pour le mettre en conformité, le retirer ou le rappeler, selon le cas.
   En outre, si le produit cosmétique présente un risque pour la santé humaine, les personnes responsables en informent immédiatement les autorités nationales compétentes des États membres où elles ont mis le produit à disposition et celles de l'État membre où le dossier d'information sur le produit est tenu à disposition, en fournissant des précisions, notamment, sur la non-conformité et les mesures correctives adoptées.
   3.   Les personnes responsables coopèrent avec ces autorités, à la demande de ces dernières, concernant toute mesure visant à éliminer les risques posés par des produits cosmétiques qu'elles ont mis à disposition sur le marché. En particulier, les personnes responsables fournissent à l'autorité nationale compétente qui en fait la demande motivée toutes les informations et la documentation nécessaires pour démontrer la conformité des aspects spécifiques du produit, dans une langue aisément compréhensible par ladite autorité.
   Article 6
   Obligations des distributeurs
   1.   Dans le cadre de leurs activités, lorsqu'ils mettent un produit cosmétique à disposition sur le marché, les distributeurs agissent avec la diligence requise en ce qui concerne les exigences applicables.
   2.   Avant de mettre un produit cosmétique à disposition sur le marché, les distributeurs vérifient que:
   
               —
            
            
               l'étiquetage mentionne les informations prévues à l'article 19, paragraphe 1, points a), e) et g), et à l'article 19, paragraphes 3 et 4,
            
         
               —
            
            
               les exigences linguistiques prévues à l'article 19, paragraphe 5, sont respectées,
            
         
               —
            
            
               la date de durabilité minimale spécifiée, le cas échéant, conformément à l'article 19, paragraphe 1, n'est pas dépassée.
            
         3.   Lorsque les distributeurs estiment ou ont des raisons de croire:
   
               —
            
            
               qu'un produit cosmétique n'est pas en conformité avec les exigences prévues par le présent règlement, ils ne peuvent mettre ce produit à disposition sur le marché qu'après sa mise en conformité avec les exigences applicables,
            
         
               —
            
            
               qu'un produit cosmétique qu'ils ont mis à disposition sur le marché n'est pas conforme au présent règlement, ils s'assurent que les mesures correctives nécessaires sont prises pour mettre ce produit en conformité, le retirer ou le rappeler, selon le cas.
            
         En outre, si le produit cosmétique présente un risque pour la santé humaine, les distributeurs en informent immédiatement la personne responsable et les autorités nationales compétentes des États membres où ils ont mis le produit à disposition, en fournissant des précisions, notamment, sur la non-conformité et les mesures correctives adoptées.
   4.   Les distributeurs s'assurent, lorsqu'un produit est sous leur responsabilité, que les conditions de stockage ou de transport ne compromettent pas sa conformité aux exigences prévues par le présent règlement.
   5.   Les distributeurs coopèrent avec les autorités compétentes, à la demande de ces dernières, concernant toute mesure visant à éliminer les risques posés par des produits qu'ils ont mis à disposition sur le marché. En particulier, les distributeurs fournissent à l'autorité nationale compétente qui en fait la demande motivée toutes les informations et la documentation nécessaires pour démontrer la conformité du produit aux exigences énumérées au paragraphe 2, dans une langue aisément compréhensible par ladite autorité.
   Article 7
   Identification dans la chaîne d'approvisionnement
   À la demande d'une autorité compétente:
   
               —
            
            
               les personnes responsables identifient les distributeurs qu'elles approvisionnent en produits cosmétiques,
            
         
               —
            
            
               le distributeur identifie le distributeur ou la personne responsable qui lui a fourni le produit cosmétique, ainsi que les distributeurs à qui il a fourni ce produit.
            
         Cette obligation s'applique pendant une période de trois ans à partir de la date à laquelle le lot du produit cosmétique a été mis à la disposition du distributeur.
   Article 8
   Bonnes pratiques de fabrication
   1.   La fabrication des produits cosmétiques respecte les bonnes pratiques de fabrication en vue de garantir les objectifs de l'article 1er.
   2.   Le respect des bonnes pratiques de fabrication est présumé lorsque la fabrication est effectuée conformément aux normes harmonisées applicables dont les références ont été publiées au Journal officiel de l'Union européenne.
   Article 9
   Libre circulation
   Les États membres ne refusent pas, n'interdisent pas et ne restreignent pas, pour des raisons concernant les exigences contenues dans le présent règlement, la mise à disposition sur le marché des produits cosmétiques qui répondent aux prescriptions du présent règlement.
   CHAPITRE III
   ÉVALUATION DE LA SÉCURITÉ, DOSSIER D'INFORMATION SUR LE PRODUIT ET NOTIFICATION
   Article 10
   Évaluation de la sécurité
   1.   Avant la mise sur le marché d'un produit cosmétique, la personne responsable veille, afin de démontrer que ce produit est conforme à l'article 3, à ce que sa sécurité soit évaluée sur la base des informations appropriées et à ce qu'un rapport sur la sécurité du produit cosmétique soit établi conformément à l'annexe I.
   La personne responsable s'assure:
   
               a)
            
            
               que l'usage auquel le produit cosmétique est destiné et l'exposition systémique attendue aux différents ingrédients dans une formulation finale sont pris en compte dans l'évaluation de la sécurité;
            
         
               b)
            
            
               qu'une approche appropriée fondée sur la force probante est utilisée dans l'évaluation de la sécurité pour passer en revue les données émanant de toutes les sources existantes;
            
         
               c)
            
            
               que le rapport sur la sécurité du produit cosmétique est actualisé en tenant compte des informations pertinentes complémentaires apparues après la mise sur le marché du produit.
            
         Le premier alinéa s'applique également aux produits cosmétiques qui ont été notifiés en vertu de la directive 76/768/CEE.
   La Commission, en étroite coopération avec toutes les parties intéressées, adopte des lignes directrices appropriées permettant aux entreprises, en particulier aux petites et moyennes entreprises, de satisfaire aux exigences établies à l'annexe I. Lesdites lignes directrices sont adoptées conformément à la procédure de réglementation visée à l'article 32, paragraphe 2.
   2.   L'évaluation de la sécurité du produit cosmétique, exposée à l'annexe I, partie B, est effectuée par une personne titulaire d'un diplôme ou autre titre sanctionnant une formation universitaire d'enseignement théorique et pratique en pharmacie, toxicologie, médecine ou dans une discipline analogue, ou une formation reconnue équivalente par un État membre.
   3.   Les études de sécurité non cliniques visées dans l'évaluation de la sécurité prévue au paragraphe 1 et effectuées après le 30 juin 1988 pour évaluer la sécurité d'un produit cosmétique sont conformes à la législation communautaire relative aux principes de bonnes pratiques de laboratoire en vigueur au moment où l'étude a été réalisée ou aux autres normes internationales reconnues comme équivalentes par la Commission ou l'AEPC.
   Article 11
   Dossier d'information sur le produit
   1.   Lorsqu'un produit cosmétique est mis sur le marché, la personne responsable conserve un dossier d'information sur celui-ci. Le dossier d'information sur le produit est conservé pendant une période de dix ans à partir de la date à laquelle le dernier lot du produit cosmétique a été mis sur le marché.
   2.   Le dossier d'information sur le produit contient les informations et données suivantes, actualisées si nécessaire:
   
               a)
            
            
               une description du produit cosmétique permettant l'établissement d'un lien clair entre le dossier d'information et le produit cosmétique concerné;
            
         
               b)
            
            
               le rapport sur la sécurité du produit cosmétique visé à l'article 10, paragraphe 1;
            
         
               c)
            
            
               une description de la méthode de fabrication et une déclaration de conformité aux bonnes pratiques de fabrication visées à l'article 8;
            
         
               d)
            
            
               lorsque la nature ou l'effet du produit cosmétique le justifie, les preuves de l'effet revendiqué par le produit cosmétique;
            
         
               e)
            
            
               les données relatives aux expérimentations animales réalisées par le fabricant, ses agents ou fournisseurs et relatives au développement ou à l'évaluation de la sécurité du produit cosmétique ou de ses ingrédients, y compris toute expérimentation animale réalisée pour satisfaire aux exigences législatives ou réglementaires de pays tiers.
            
         3.   La personne responsable veille à ce que l'autorité compétente de l'État membre où est conservé le dossier d'information sur le produit ait aisément accès à ce dossier en format électronique ou sous un autre format, à son adresse indiquée sur l'étiquetage.
   Les informations figurant dans le dossier d'information sur le produit sont disponibles dans une langue qui peut être facilement comprise par les autorités compétentes de l'État membre.
   4.   Les exigences visées aux paragraphes 1 à 3 du présent article s'appliquent également aux produits cosmétiques qui ont été notifiés en vertu de la directive 76/768/CEE.
   Article 12
   Échantillonnage et analyse
   1.   L'échantillonnage et l'analyse des produits cosmétiques sont effectués de façon fiable et reproductible.
   2.   En l'absence de législation communautaire applicable, la fiabilité et la reproductibilité sont présumées si la méthode employée est conforme aux normes harmonisées applicables dont les références ont été publiées au Journal officiel de l'Union européenne.
   Article 13
   Notification
   1.   Avant la mise sur le marché du produit cosmétique, la personne responsable transmet à la Commission, par des moyens électroniques, les informations suivantes:
   
               a)
            
            
               la catégorie du produit cosmétique et son ou ses noms, afin de permettre son identification spécifique;
            
         
               b)
            
            
               le nom et l'adresse de la personne responsable où le dossier d'information sur le produit est tenu à disposition;
            
         
               c)
            
            
               le pays d'origine en cas d'importation;
            
         
               d)
            
            
               l'État membre dans lequel le produit cosmétique doit être mis sur le marché;
            
         
               e)
            
            
               les coordonnées d'une personne physique à contacter en cas de nécessité;
            
         
               f)
            
            
               la présence de substances sous forme de nanomatériaux et:
               
                           i)
                        
                        
                           leur identification comprenant le nom chimique (IUPAC) et d'autres nomenclatures telles que spécifiées au point 2 du préambule des annexes II à VI du présent règlement;
                        
                     
                           ii)
                        
                        
                           les conditions d'exposition raisonnablement prévisibles;
                        
                     
         
               g)
            
            
               le nom et le numéro CAS (Chemical Abstracts Service) ou le numéro CE des substances classées comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) de catégorie 1A ou 1B, conformément à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008;
            
         
               h)
            
            
               la formulation-cadre permettant un traitement médical prompt et approprié en cas de troubles.
            
         Le premier alinéa s'applique également aux produits cosmétiques qui ont été notifiés en vertu de la directive 76/768/CEE.
   2.   Lorsque le produit cosmétique est mis sur le marché, la personne responsable notifie à la Commission l'étiquetage original et, si elle est raisonnablement lisible, une photographie de l'emballage correspondant.
   3.   À compter du 11 juillet 2013, un distributeur qui met à disposition dans un État membre un produit cosmétique déjà mis sur le marché d'un autre État membre et qui traduit, de sa propre initiative, tout élément de l'étiquetage de ce produit afin de se conformer à la législation nationale, soumet à la Commission, par des moyens électroniques, les informations suivantes:
   
               a)
            
            
               la catégorie du produit cosmétique, son nom dans l'État membre d'origine et son nom dans l'État membre où il est mis à disposition, afin de permettre son identification spécifique;
            
         
               b)
            
            
               l'État membre dans lequel le produit cosmétique est mis à disposition;
            
         
               c)
            
            
               ses nom et adresse;
            
         
               d)
            
            
               le nom et l'adresse de la personne responsable où le dossier d'information sur le produit est tenu à disposition.
            
         4.   Lorsqu'un produit cosmétique a été mis sur le marché avant le 11 juillet 2013 mais n'est plus mis sur le marché à compter de cette date, et qu'un distributeur introduit ce produit dans un État membre après cette date, ledit distributeur communique à la personne responsable les informations suivantes:
   
               a)
            
            
               la catégorie du produit cosmétique, son nom dans l'État membre d'origine et son nom dans l'État membre où il est mis à disposition, afin de permettre son identification spécifique;
            
         
               b)
            
            
               l'État membre dans lequel le produit cosmétique est mis à disposition;
            
         
               c)
            
            
               ses nom et adresse.
            
         Sur la base de cette communication, la personne responsable soumet à la Commission, par des moyens électroniques, les informations visées au paragraphe 1 du présent article, lorsque les notifications prévues à l'article 7, paragraphe 3, et à l'article 7 bis, paragraphe 4, de la directive 76/768/CEE n'ont pas été effectuées dans l'État membre dans lequel le produit cosmétique est mis à disposition.
   5.   La Commission met sans délai les informations visées au paragraphe 1, points a) à g), et aux paragraphes 2 et 3 à la disposition de toutes les autorités compétentes par des moyens électroniques.
   Ces informations peuvent être utilisées par les autorités compétentes uniquement à des fins de surveillance du marché, d'analyse du marché, d'évaluation et d'information des consommateurs dans le cadre des articles 25, 26 et 27.
   6.   La Commission met sans délai, par des moyens électroniques, les informations visées aux paragraphes 1, 2 et 3 à la disposition des centres antipoisons et structures assimilées, lorsque de tels centres ou structures ont été établis par les États membres.
   Ces informations peuvent être utilisées par ces organismes uniquement à des fins de traitement médical.
   7.   Si l'une des informations visées aux paragraphes 1, 3 et 4 change, la personne responsable ou le distributeur fournit sans délai une mise à jour.
   8.   La Commission peut, en tenant compte des progrès techniques et scientifiques et des besoins spécifiques liés à la surveillance du marché, modifier les paragraphes 1 à 7 en y ajoutant des exigences.
   Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
   CHAPITRE IV
   RESTRICTIONS CONCERNANT CERTAINES SUBSTANCES
   Article 14
   Restrictions concernant les substances énumérées dans les annexes
   1.   Sans préjudice de l'article 3, les produits cosmétiques ne contiennent aucune des substances suivantes:
   
               a)
            
            
               substances interdites
               
                           —
                        
                        
                           substances interdites énumérées à l'annexe II;
                        
                     
         
               b)
            
            
               substances faisant l'objet de restrictions
               
                           —
                        
                        
                           substances faisant l'objet de restrictions qui ne sont pas utilisées dans le respect des restrictions indiquées à l'annexe III;
                        
                     
         
               c)
            
            
               colorants
               
                           i)
                        
                        
                           les colorants autres que ceux énumérés à l'annexe IV et les colorants qui y figurent mais qui ne sont pas utilisés dans le respect des conditions établies dans ladite annexe, à l'exception des produits de coloration capillaire visés au paragraphe 2;
                        
                     
                           ii)
                        
                        
                           sans préjudice des points b), d) i) et e) i), les substances qui sont énumérées à l'annexe IV mais qui ne sont pas destinées à être employées comme colorants et qui ne sont pas utilisées dans le respect des conditions établies dans ladite annexe;
                        
                     
         
               d)
            
            
               agents conservateurs
               
                           i)
                        
                        
                           les agents conservateurs autres que ceux énumérés à l'annexe V et les agents conservateurs qui y figurent mais qui ne sont pas utilisés dans le respect des conditions établies dans ladite annexe;
                        
                     
                           ii)
                        
                        
                           sans préjudice des points b), c) i) et e) i), les substances qui sont énumérées à l'annexe V mais qui ne sont pas destinées à être employées comme agents conservateurs et qui ne sont pas utilisées dans le respect des conditions établies dans ladite annexe;
                        
                     
         
               e)
            
            
               filtres ultraviolets
               
                           i)
                        
                        
                           les filtres ultraviolets autres que ceux énumérés à l'annexe VI et les filtres ultraviolets qui y figurent mais qui ne sont pas utilisés dans le respect des conditions établies dans ladite annexe;
                        
                     
                           ii)
                        
                        
                           sans préjudice des points b), c) i) et d) i), les substances qui sont énumérées à l'annexe VI mais qui ne sont pas destinées à être employées comme filtres ultraviolets et qui ne sont pas utilisées dans le respect des conditions établies dans ladite annexe.
                        
                     
         2.   Sous réserve d'une décision de la Commission visant à étendre le champ d'application de l'annexe IV aux produits de coloration capillaire, ces produits ne contiennent ni colorants destinés à colorer les cheveux ou le système pileux du visage, à l'exception des cils, autres que ceux énumérés à l'annexe IV, ni colorants destinés à colorer les cheveux ou le système pileux du visage, à l'exception des cils, qui sont énumérés à ladite annexe mais qui ne sont pas utilisés dans le respect des conditions qui y sont établies.
   La décision de la Commission visée au premier alinéa, qui vise à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, est arrêtée en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
   Article 15
   Substances classées comme CMR
   1.   L'utilisation, dans les produits cosmétiques, de substances classées comme CMR de catégorie 2, conformément à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008, est interdite. Toutefois, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans des produits cosmétiques si elle a été évaluée par le CSSC et que celui-ci l'a jugée sûre pour l'utilisation dans les produits cosmétiques. À cet effet, la Commission adopte les mesures nécessaires en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3, du présent règlement.
   2.   L'utilisation, dans les produits cosmétiques, de substances classées comme CMR de catégorie 1A ou 1B, conformément à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008, est interdite.
   Toutefois, ces substances peuvent être utilisées à titre exceptionnel dans les produits cosmétiques si, après leur classification comme CMR de catégorie 1A ou 1B, conformément à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008, toutes les conditions suivantes sont remplies:
   
               a)
            
            
               elles sont conformes aux prescriptions relatives à la sécurité des denrées alimentaires définies par le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (14);
            
         
               b)
            
            
               il n'existe pas de substances de substitution appropriées, comme l'établit une analyse des solutions de remplacement;
            
         
               c)
            
            
               la demande est faite pour un usage particulier de la catégorie de produits, avec une exposition déterminée; et
            
         
               d)
            
            
               elles ont été évaluées et jugées sûres par le CSSC pour une utilisation dans les produits cosmétiques, notamment au vu de l'exposition à ces produits et en tenant compte de l'exposition globale à partir d'autres sources, ainsi qu'en accordant une attention particulière aux groupes de population vulnérables.
            
         En vue d'éviter tout mésusage du produit cosmétique, un étiquetage spécifique est assuré conformément à l'article 3 du présent règlement, compte tenu des risques éventuels liés à la présence de substances dangereuses et aux voies d'exposition.
   En vue de l'application du présent paragraphe, la Commission modifie les annexes du présent règlement en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3, du présent règlement, dans un délai de quinze mois après l'inclusion des substances concernées à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008.
   Pour des raisons d'urgence impérieuse, la Commission peut avoir recours à la procédure d'urgence visée à l'article 32, paragraphe 4, du présent règlement.
   La Commission donne mandat au CSSC pour réévaluer ces substances dès qu'apparaissent des préoccupations en matière de sécurité et au plus tard cinq ans après leur inclusion aux annexes III à VI du présent règlement, et au moins tous les cinq ans par la suite.
   3.   Le 11 janvier 2012 au plus tard, la Commission veille à ce que des lignes directrices appropriées soient mises au point afin de permettre une approche harmonisée de l'élaboration et de l'utilisation des estimations relatives à l'exposition globale dans le cadre de l'évaluation de la sécurité d'utilisation des substances CMR. Ces lignes directrices sont élaborées après consultation du CSSC, de l'AEPC, de l'EFSA et des autres parties intéressées, en encourageant, le cas échéant, les meilleures pratiques en la matière.
   4.   Lorsque des critères convenus par la Communauté ou au niveau international pour l'identification des substances présentant des propriétés perturbant le système endocrinien sont disponibles, ou au plus tard le 11 janvier 2015, la Commission révise le présent règlement en ce qui concerne les substances présentant des propriétés perturbant le système endocrinien.
   Article 16
   Nanomatériaux
   1.   Pour tout produit cosmétique contenant des nanomatériaux, un niveau élevé de protection de la santé humaine est garanti.
   2.   Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux nanomatériaux utilisés comme colorants, filtres ultraviolets ou agents conservateurs réglementés par l'article 14, sauf spécification contraire.
   3.   Outre la notification prévue à l'article 13, les produits cosmétiques contenant des nanomatériaux sont notifiés à la Commission par la personne responsable, par des moyens électroniques, six mois avant leur mise sur le marché, sauf s'ils ont déjà été mis sur le marché par la même personne responsable avant le 11 janvier 2013.
   Dans ce cas, les produits cosmétiques contenant des nanomatériaux et mis sur le marché sont notifiés à la Commission par la personne responsable entre le 11 janvier 2013 et le 11 juillet 2013, par des moyens électroniques, en plus de la notification prévue à l'article 13.
   Les premier et deuxième alinéas ne s'appliquent pas aux produits cosmétiques contenant des nanomatériaux conformes aux exigences prévues à l'annexe III.
   Les informations notifiées à la Commission comprennent au minimum:
   
               a)
            
            
               l'identification du nanomatériau, y compris son nom chimique (IUPAC) et d'autres nomenclatures telles que spécifiées au point 2 du préambule des annexes II à VI;
            
         
               b)
            
            
               la spécification du nanomatériau, y compris la taille des particules et les propriétés physiques et chimiques;
            
         
               c)
            
            
               une estimation de la quantité de nanomatériau contenue dans les produits cosmétiques destinés à être mis sur le marché chaque année;
            
         
               d)
            
            
               le profil toxicologique du nanomatériau;
            
         
               e)
            
            
               les données relatives à la sécurité du nanomatériau, liées à la catégorie du produit cosmétique dans lequel il est utilisé;
            
         
               f)
            
            
               les conditions d'exposition raisonnablement prévisibles.
            
         La personne responsable peut désigner une autre personne physique ou morale, par mandat écrit, pour la notification des nanomatériaux, et elle en informe la Commission.
   La Commission attribue un numéro de référence lors de la soumission du profil toxicologique, qui peut remplacer l'information à notifier en vertu du point d).
   4.   Dans le cas où la Commission émet des doutes sur la sécurité d'un nanomatériau, elle demande, sans délai, au CSSC de donner son avis sur la sécurité dudit nanomatériau en ce qui concerne son utilisation dans les catégories de produits cosmétiques concernées, ainsi que sur les conditions d'exposition raisonnablement prévisibles. La Commission publie ces informations. Le CSSC donne son avis dans les six mois suivant la demande de la Commission. Lorsque le CSSC estime qu'une donnée nécessaire est manquante, la Commission demande à la personne responsable de fournir ces données dans un délai raisonnable explicitement mentionné et qui ne peut pas être prolongé. Le CSSC rend son avis définitif dans les six mois suivant la fourniture des informations supplémentaires. L'avis du CSSC est mis à la disposition du public.
   5.   La Commission peut, à tout moment, invoquer la procédure prévue au paragraphe 4 si elle a le moindre doute en matière de sécurité, par exemple en raison d'informations nouvelles fournies par un tiers.
   6.   En tenant compte de l'avis du CSSC, et lorsqu'il existe un risque potentiel pour la santé humaine, y compris lorsque les données sont insuffisantes, la Commission peut modifier les annexes II et III.
   7.   La Commission peut, en tenant compte des progrès techniques et scientifiques, modifier le paragraphe 3 en y ajoutant des exigences.
   8.   Les mesures visées aux paragraphes 6 et 7, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
   9.   Pour des raisons d'urgence impérieuse, la Commission peut avoir recours à la procédure visée à l'article 32, paragraphe 4.
   10.   La Commission rend disponibles les informations suivantes:
   
               a)
            
            
               le 11 janvier 2014 au plus tard, la Commission rend disponible un catalogue de tous les nanomatériaux utilisés dans les produits cosmétiques mis sur le marché, y compris ceux qui sont utilisés comme colorants, filtres ultraviolets et agents conservateurs, mentionnés dans une section séparée, en indiquant les catégories de produits cosmétiques et les conditions d'exposition raisonnablement prévisibles. Ce catalogue est régulièrement mis à jour par la suite et il est mis à la disposition du public;
            
         
               b)
            
            
               la Commission présente au Parlement européen et au Conseil un rapport de situation annuel, qui fournit des informations sur les développements concernant l'utilisation de nanomatériaux dans les produits cosmétiques dans la Communauté, y compris ceux qui sont utilisés comme colorants, filtres ultraviolets et agents conservateurs, mentionnés dans une section séparée. Le premier rapport est présenté au plus tard le 11 juillet 2014. La mise à jour du rapport dresse la liste, en particulier, des nouveaux nanomatériaux présents dans les nouvelles catégories de produits cosmétiques, indique le nombre de notifications, les progrès accomplis en matière de développement de méthodes d'évaluation spécifiques aux nanomatériaux et de lignes directrices relatives aux évaluations de la sécurité, et fournit des informations sur les programmes de coopération internationale.
            
         11.   La Commission réexamine régulièrement les dispositions du présent règlement en matière de nanomatériaux, en tenant compte des progrès scientifiques et propose, le cas échéant, les modifications qui s'imposent concernant ces dispositions.
   Le premier réexamen est effectué au plus tard le 11 juillet 2018.
   Article 17
   Traces de substances interdites
   La présence non intentionnelle d'une petite quantité d'une substance interdite, provenant d'impuretés issues d'ingrédients naturels ou synthétiques, du processus de fabrication, du stockage, de la migration de l'emballage, qui est techniquement inévitable dans de bonnes pratiques de fabrication, est permise à condition qu'elle soit conforme à l'article 3.
   CHAPITRE V
   EXPÉRIMENTATION ANIMALE
   Article 18
   Expérimentation animale
   1.   Sans préjudice des obligations générales découlant de l'article 3, les opérations suivantes sont interdites:
   
               a)
            
            
               la mise sur le marché des produits cosmétiques dont la formulation finale, afin de satisfaire aux exigences du présent règlement, a fait l'objet d'une expérimentation animale au moyen d'une méthode autre qu'une méthode alternative après qu'une telle méthode alternative a été validée et adoptée au niveau communautaire, en tenant dûment compte de l'évolution de la validation au sein de l'OCDE;
            
         
               b)
            
            
               la mise sur le marché de produits cosmétiques contenant des ingrédients ou des combinaisons d'ingrédients qui, afin de satisfaire aux exigences du présent règlement, ont fait l'objet d'une expérimentation animale au moyen d'une méthode autre qu'une méthode alternative après qu'une telle méthode alternative a été validée et adoptée au niveau communautaire, en tenant dûment compte de l'évolution de la validation au sein de l'OCDE;
            
         
               c)
            
            
               la réalisation, dans la Communauté, d'expérimentations animales portant sur des produits cosmétiques finis afin de satisfaire aux exigences du présent règlement;
            
         
               d)
            
            
               la réalisation, dans la Communauté, d'expérimentations animales portant sur des ingrédients ou combinaisons d'ingrédients afin de satisfaire aux exigences du présent règlement, après la date à laquelle de telles expérimentations doivent être remplacées par une ou plusieurs méthodes alternatives validées figurant dans le règlement (CE) no 440/2008 de la Commission du 30 mai 2008 établissant des méthodes d'essai conformément au règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) (15), ou à l'annexe VIII du présent règlement.
            
         2.   La Commission, après consultation du CSSC et du Centre européen pour la validation de méthodes alternatives (CEVMA) et en tenant dûment compte de l'évolution de la validation au sein de l'OCDE, a établi des échéanciers pour l'application des dispositions énoncées au paragraphe 1, points a), b) et d), y compris des dates limites pour l'élimination progressive des différentes expérimentations. Les échéanciers ont été mis à la disposition du public le 1er octobre 2004 et adressés au Parlement européen et au Conseil. La période d'application pour ce qui est du paragraphe 1, points a), b) et d), était limitée au 11 mars 2009.
   En ce qui concerne les expérimentations concernant la toxicité des doses répétées, la toxicité pour la reproduction et la toxicocinétique, pour lesquelles il n'existe pas encore de méthodes alternatives à l'étude, la période d'application du paragraphe 1, points a) et b), est limitée au 11 mars 2013.
   La Commission étudie les difficultés techniques éventuelles que pose le respect de l'interdiction relative aux expérimentations, en particulier celles concernant la toxicité des doses répétées, la toxicité pour la reproduction et la toxicocinétique, pour lesquelles il n'existe pas encore de méthodes alternatives à l'étude. Les rapports annuels présentés en vertu de l'article 35 contiennent notamment des informations sur les résultats provisoires et finaux de ces études.
   Sur la base de ces rapports annuels, les échéanciers établis visés au premier alinéa pouvaient être adaptés jusqu'au 11 mars 2009 pour ce qui est du premier alinéa et peuvent être adaptés jusqu'au 11 mars 2013 pour ce qui est du deuxième alinéa, après consultation des entités visées au premier alinéa.
   La Commission étudie les progrès et le respect des dates limites ainsi que les difficultés techniques éventuelles que pose le respect de l'interdiction. Les rapports annuels présentés en vertu de l'article 35 contiennent notamment des informations sur les résultats provisoires et finaux des études de la Commission. S'il ressort de ces études, au plus tard deux ans avant la fin de la période limite visée au deuxième alinéa, que, pour des raisons techniques, une ou plusieurs expérimentations visées audit alinéa ne seront pas développées et validées avant l'expiration de la période qui y est visée, la Commission informe le Parlement européen et le Conseil et présente une proposition législative conformément à l'article 251 du traité.
   Dans des circonstances exceptionnelles, lorsque la sécurité d'un ingrédient existant qui entre dans la composition d'un produit cosmétique suscite de graves préoccupations, un État membre peut demander à la Commission d'accorder une dérogation au paragraphe 1. Cette demande comporte une évaluation de la situation et indique les mesures nécessaires. Sur cette base, la Commission peut, après consultation du CSSC et en prenant une décision motivée, autoriser la dérogation. Cette autorisation indique les conditions associées à la dérogation en termes d'objectifs spécifiques, de durée et de transmission des résultats.
   Une dérogation n'est accordée que si:
   
               a)
            
            
               l'ingrédient est largement utilisé et ne peut être remplacé par un autre, qui soit capable de remplir une fonction analogue;
            
         
               b)
            
            
               le problème particulier de santé humaine est étayé par des preuves et la nécessité d'effectuer des expérimentations sur l'animal est justifiée et étayée par un protocole de recherche circonstancié proposé comme base d'évaluation.
            
         Le rapport annuel présenté par la Commission conformément à l'article 35 contient notamment la décision d'autorisation, les conditions qui y sont associées et le résultat final obtenu.
   Les mesures visées au sixième alinéa, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
   3.   Aux fins du présent article et de l'article 20, on entend par:
   
               a)
            
            
               «produit cosmétique fini», le produit cosmétique dans sa formulation finale tel qu'il est mis sur le marché et à la disposition de l'utilisateur final, ou son prototype;
            
         
               b)
            
            
               «prototype», un premier modèle ou dessin qui n'a pas été produit en lots et à partir duquel le produit cosmétique fini est copié ou finalement mis au point.
            
         CHAPITRE VI
   INFORMATION DES CONSOMMATEURS
   Article 19
   Étiquetage
   1.   Sans préjudice des autres dispositions du présent article, les produits cosmétiques ne sont mis à disposition sur le marché que si le récipient et l'emballage des produits cosmétiques portent en caractères indélébiles, facilement lisibles et visibles, les mentions suivantes:
   
               a)
            
            
               le nom ou la raison sociale et l'adresse de la personne responsable. Ces mentions peuvent être abrégées dans la mesure où l'abréviation permet d'identifier cette personne et son adresse. Si plusieurs adresses sont indiquées, celle où la personne responsable tient à disposition le dossier d'information sur le produit est mise en évidence. Le pays d'origine est spécifié pour les produits cosmétiques importés;
            
         
               b)
            
            
               le contenu nominal au moment du conditionnement, indiqué en poids ou en volume, sauf pour les emballages contenant moins de cinq grammes ou moins de cinq millilitres, les échantillons gratuits et les unidoses; en ce qui concerne les préemballages, qui sont habituellement commercialisés par ensemble de pièces et pour lesquels l'indication du poids ou du volume n'est pas significative, le contenu peut ne pas être indiqué pour autant que le nombre de pièces soit mentionné sur l'emballage. Cette mention n'est pas nécessaire lorsque le nombre de pièces est facile à déterminer de l'extérieur ou si le produit n'est habituellement commercialisé qu'à l'unité;
            
         
               c)
            
            
               la date jusqu'à laquelle le produit cosmétique, conservé dans des conditions appropriées, continue à remplir sa fonction initiale et reste notamment conforme à l'article 3 (ci-après dénommée «la date de durabilité minimale»).
               La date elle-même ou l'indication de l'endroit où elle figure sur l'emballage est précédée du symbole figurant à l'annexe VII, point 3 ou de la mention «à utiliser de préférence avant fin».
               La date de durabilité minimale est clairement mentionnée et se compose, dans l'ordre, soit du mois et de l'année, soit du jour, du mois et de l'année. En cas de besoin, ces mentions sont complétées par l'indication des conditions qui doivent être remplies pour assurer la durabilité indiquée.
               L'indication de la date de durabilité minimale n'est pas obligatoire pour les produits cosmétiques dont la durabilité minimale excède trente mois. Ces produits portent l'indication de la durée pendant laquelle le produit est sûr après son ouverture et peut être utilisé sans dommages pour le consommateur. Cette information est indiquée, sauf si le concept de durabilité après ouverture n'est pas pertinent, par le symbole figurant à l'annexe VII, point 2, suivi de la durée d'utilisation (exprimée en mois et/ou années);
            
         
               d)
            
            
               les précautions particulières d'emploi et, au minimum, celles indiquées dans les annexes III à VI, ainsi que d'éventuelles indications concernant des précautions particulières à observer pour les produits cosmétiques à usage professionnel;
            
         
               e)
            
            
               le numéro de lot de fabrication ou la référence permettant l'identification du produit cosmétique. En cas d'impossibilité pratique due aux dimensions réduites des produits cosmétiques, une telle mention ne doit figurer que sur l'emballage;
            
         
               f)
            
            
               la fonction du produit cosmétique, sauf si cela ressort clairement de sa présentation;
            
         
               g)
            
            
               la liste des ingrédients. Ces informations peuvent figurer uniquement sur l'emballage. La liste est précédée du terme «ingrédients».
               Aux fins du présent article, on entend par «ingrédient» toute substance ou mélange utilisé de façon intentionnelle dans le produit cosmétique au cours du processus de fabrication. Toutefois, ne sont pas considérées comme ingrédients:
               
                           i)
                        
                        
                           les impuretés contenues dans les matières premières utilisées;
                        
                     
                           ii)
                        
                        
                           les substances techniques subsidiaires utilisées dans le mélange mais ne se retrouvant pas dans la composition du produit fini.
                        
                     Les compositions parfumantes et aromatiques et leurs matières premières sont mentionnées par les termes «parfum» ou «aroma». En outre, la présence de substances dont la mention est exigée en vertu de la colonne «Autres» de l'annexe III est indiquée dans la liste des ingrédients, en plus des termes «parfum» ou «aroma».
               La liste des ingrédients est établie dans l'ordre décroissant de leur importance pondérale au moment de leur incorporation dans le produit cosmétique. Les ingrédients dont la concentration est inférieure à 1 % peuvent être mentionnés dans le désordre après ceux dont la concentration est supérieure à 1 %.
               Tout ingrédient présent sous la forme d'un nanomatériau doit être clairement indiqué dans la liste des ingrédients. Le nom de l'ingrédient est suivi du mot «nano» entre crochets.
               Les colorants autres que ceux destinés à colorer les cheveux ou le système pileux du visage, à l'exception des cils, peuvent être mentionnés dans le désordre après les autres ingrédients cosmétiques. Pour les produits cosmétiques décoratifs commercialisés en plusieurs nuances de couleurs, tous les colorants utilisés dans la gamme, à l'exception de ceux destinés à colorer les cheveux ou le système pileux du visage, à l'exception des cils, peuvent être mentionnés, à condition d'y ajouter les mots «peut contenir» ou le symbole «+/-». La nomenclature CI (Colour Index) est utilisée, le cas échéant.
            
         2.   Lorsqu'il est impossible pour des raisons pratiques de faire figurer sur l'étiquetage, comme cela est prévu, les indications visées au paragraphe 1, points d) et g), les dispositions suivantes s'appliquent:
   
               —
            
            
               les indications requises figurent sur une notice, une étiquette, une bande ou une carte jointe ou attachée au produit,
            
         
               —
            
            
               sauf impossibilité pratique, il est fait référence à ces informations soit par une indication abrégée, soit par le symbole reproduit à l'annexe VII, point 1, qui doit figurer sur le récipient ou l'emballage pour les indications visées au paragraphe 1, point d), et sur l'emballage pour celles visées au paragraphe 1, point g).
            
         3.   Dans le cas du savon et des perles pour le bain ainsi que d'autres petits produits, lorsqu'il est impossible, pour des raisons pratiques, de faire figurer les indications visées au paragraphe 1, point g), sur une étiquette, une bande, une carte ou une notice jointe, lesdites indications figurent sur un écriteau placé à proximité immédiate du récipient dans lequel le produit cosmétique est proposé à la vente.
   4.   Pour les produits cosmétiques présentés non préemballés ou pour les produits cosmétiques emballés sur le lieu de vente à la demande de l'acheteur, ou préemballés en vue de leur vente immédiate, les États membres arrêtent les modalités selon lesquelles les mentions visées au paragraphe 1 sont indiquées.
   5.   La langue dans laquelle sont rédigées les informations visées au paragraphe 1, points b), c), d) et f), ainsi qu'aux paragraphes 2, 3 et 4, est déterminée par la législation des États membres dans lesquels le produit est mis à la disposition de l'utilisateur final.
   6.   Les informations visées au paragraphe 1, point g), sont indiquées à l'aide de la dénomination commune de l'ingrédient établie dans le glossaire prévu à l'article 33. En l'absence de dénomination commune de l'ingrédient, on utilisera un terme figurant dans une nomenclature généralement admise.
   Article 20
   Allégations concernant le produit
   1.   Pour l'étiquetage, la mise à disposition sur le marché et la publicité des produits cosmétiques, le texte, les dénominations, marques, images ou autres signes figuratifs ou non ne peuvent être utilisés pour attribuer à ces produits des caractéristiques ou des fonctions qu'ils ne possèdent pas.
   2.   La Commission, en coopération avec les États membres, établit un plan d'action relatif aux allégations utilisées et définit des priorités afin de déterminer des critères communs justifiant l'utilisation d'une allégation.
   Après consultation du CSSC ou de toute autre autorité compétente, la Commission adopte une liste de critères communs concernant les allégations pouvant être utilisées pour les produits cosmétiques, en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3, du présent règlement, en tenant compte des dispositions de la directive 2005/29/CE.
   Le 11 juillet 2016 au plus tard, la Commission présente au Parlement européen et au Conseil un rapport concernant l'utilisation des allégations sur la base des critères communs adoptés au titre du deuxième alinéa. Si le rapport conclut que les allégations sur les produits cosmétiques ne respectent pas les critères communs, la Commission prend les mesures appropriées, en coopération avec les États membres, afin d'en garantir le respect.
   3.   La personne responsable ne peut signaler, sur l'emballage du produit, ou sur tout document, notice, étiquette, bande ou carte accompagnant ce produit cosmétique ou s'y référant, l'absence d'expérimentations réalisées sur des animaux que si le fabricant et ses fournisseurs n'ont pas effectué ou commandité de telles expérimentations pour le produit cosmétique fini, son prototype ou les ingrédients le composant, et n'ont utilisé aucun ingrédient ayant été testé par d'autres sur des animaux en vue du développement de nouveaux produits cosmétiques.
   Article 21
   Accès du public aux informations
   Sans préjudice de la protection, notamment, du secret commercial et des droits de propriété intellectuelle, la personne responsable veille à ce que la formule qualitative et quantitative du produit cosmétique et, dans le cas de compositions parfumantes et aromatiques, le nom et le numéro de code de la composition et l'identité du fournisseur, ainsi que les données existantes en matière d'effets indésirables et d'effets indésirables graves provoqués par le produit cosmétique suite à son utilisation, soient rendus facilement accessibles au public par des moyens appropriés.
   Les informations quantitatives portant sur la composition du produit cosmétique qui doivent être tenues à disposition du public ne concernent que les substances dangereuses conformément à l'article 3 du règlement (CE) no 1272/2008.
   CHAPITRE VII
   SURVEILLANCE DU MARCHÉ
   Article 22
   Contrôle au sein du marché
   Les États membres surveillent la conformité au présent règlement grâce à des contrôles effectués au sein du marché sur les produits cosmétiques qui y sont mis à disposition. Ils effectuent des contrôles appropriés des produits cosmétiques et des opérateurs économiques à une échelle adéquate, par le biais du dossier d'information sur le produit et, le cas échéant, de vérifications physiques et en laboratoire sur la base d'échantillons pertinents.
   Les États membres surveillent également la conformité avec les principes des bonnes pratiques de fabrication.
   Les États membres confèrent aux autorités de surveillance du marché les pouvoirs, les ressources et les informations nécessaires pour permettre auxdites autorités d'accomplir correctement leurs missions.
   Les États membres réexaminent et évaluent périodiquement le fonctionnement de leurs activités de contrôle. Ces réexamens et évaluations sont réalisés au minimum tous les quatre ans, et leurs conclusions sont communiquées aux autres États membres et à la Commission et mises à la disposition du public par voie de communication électronique et, le cas échéant, par d'autres moyens.
   Article 23
   Communication des effets indésirables graves
   1.   En cas d'effets indésirables graves, la personne responsable et les distributeurs notifient sans délai les renseignements suivants à l'autorité compétente de l'État membre où l'effet indésirable grave a été constaté:
   
               a)
            
            
               tous les effets indésirables graves dont ils ont connaissance ou dont on peut raisonnablement s'attendre à ce qu'ils aient connaissance;
            
         
               b)
            
            
               le nom du produit cosmétique concerné, permettant son identification spécifique;
            
         
               c)
            
            
               les mesures correctives qu'ils ont prises, le cas échéant.
            
         2.   Lorsque la personne responsable notifie des effets indésirables graves à l'autorité compétente de l'État membre où l'effet indésirable grave a été constaté, cette autorité compétente transmet immédiatement les informations visées au paragraphe 1 aux autorités compétentes des autres États membres.
   3.   Lorsque les distributeurs notifient des effets indésirables graves à l'autorité compétente de l'État membre où l'effet indésirable grave a été constaté, cette autorité compétente transmet immédiatement les informations visées au paragraphe 1 aux autorités compétentes des autres États membres et à la personne responsable.
   4.   Lorsque des utilisateurs finaux ou des professionnels de la santé notifient des effets indésirables graves à l'autorité compétente de l'État membre où l'effet indésirable grave a été constaté, cette autorité compétente transmet immédiatement les informations relatives au produit cosmétique concerné aux autorités compétentes des autres États membres et à la personne responsable.
   5.   Les autorités compétentes peuvent utiliser les informations visées au présent article à des fins de surveillance au sein du marché, d'analyse du marché, d'évaluation et d'information des consommateurs dans le cadre des articles 25, 26 et 27.
   Article 24
   Information sur les substances
   En cas de doutes sérieux quant à la sécurité de toute substance entrant dans la composition des produits cosmétiques, l'autorité compétente d'un État membre où un produit contenant cette substance est mis à disposition sur le marché peut, par requête motivée, exiger de la personne responsable qu'elle communique une liste de tous les produits cosmétiques pour lesquels elle est responsable et qui contiennent cette substance. Cette liste indique la concentration de la substance concernée dans les produits cosmétiques.
   Les autorités compétentes peuvent utiliser les informations visées au présent article à des fins de surveillance au sein du marché, d'analyse du marché, d'évaluation et d'information des consommateurs dans le cadre des articles 25, 26 et 27.
   CHAPITRE VIII
   NON-CONFORMITÉ ET CLAUSE DE SAUVEGARDE
   Article 25
   Non-conformité par la personne responsable
   1.   Sans préjudice du paragraphe 4, les autorités compétentes exigent de la personne responsable qu'elle prenne toutes les mesures appropriées, y compris des actions correctives de mise en conformité du produit cosmétique, son retrait du marché ou son rappel, dans un délai expressément mentionné, proportionnées à la nature du risque, lorsqu'une non-conformité est constatée pour l'un des points suivants:
   
               a)
            
            
               les bonnes pratiques de fabrication visées à l'article 8;
            
         
               b)
            
            
               l'évaluation de la sécurité visée à l'article 10;
            
         
               c)
            
            
               les exigences relatives au dossier d'information sur le produit visées à l'article 11;
            
         
               d)
            
            
               les dispositions relatives à l'échantillonnage et à l'analyse visées à l'article 12;
            
         
               e)
            
            
               les exigences en matière de notification visées aux articles 13 et 16;
            
         
               f)
            
            
               les restrictions concernant les substances, visées aux articles 14, 15 et 17;
            
         
               g)
            
            
               les exigences en matière d'expérimentation animale visées à l'article 18;
            
         
               h)
            
            
               les exigences en matière d'étiquetage visées à l'article 19, paragraphes 1, 2, 5 et 6;
            
         
               i)
            
            
               les exigences liées aux allégations concernant les produits, établies à l'article 20;
            
         
               j)
            
            
               l'accès du public aux informations, visé à l'article 21;
            
         
               k)
            
            
               la communication des effets indésirables graves visée à l'article 23;
            
         
               l)
            
            
               les exigences d'information sur les substances, visées à l'article 24;
            
         2.   Le cas échéant, une autorité compétente informe l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne responsable est établie des mesures qu'elle a exigées de la part de la personne responsable.
   3.   La personne responsable veille à ce que les mesures visées au paragraphe 1 soient prises pour tous les produits concernés mis à disposition sur le marché dans l'ensemble de la Communauté.
   4.   En cas de risques graves pour la santé humaine, lorsque l'autorité compétente considère que la non-conformité n'est pas limitée au territoire de l'État membre où le produit cosmétique est mis à disposition sur le marché, elle informe la Commission et les autorités compétentes des autres États membres des mesures qu'elle a exigées de la part de la personne responsable.
   5.   L'autorité compétente prend toutes les dispositions appropriées pour interdire ou restreindre la mise à disposition du produit cosmétique sur le marché ou pour procéder à son retrait du marché ou à son rappel dans les cas suivants:
   
               a)
            
            
               lorsqu'une action immédiate est nécessaire en cas de risque grave pour la santé humaine; ou
            
         
               b)
            
            
               lorsque la personne responsable ne prend pas toutes les mesures appropriées dans le délai visé au paragraphe 1.
            
         En cas de risques graves pour la santé humaine, l'autorité compétente informe sans délai la Commission et les autorités compétentes des autres États membres des dispositions qu'elle a prises.
   6.   En l'absence de risques graves pour la santé humaine, dans l'hypothèse où la personne responsable ne prendrait pas toutes les mesures appropriées, l'autorité compétente informe sans délai l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne responsable est établie des mesures qu'elle a prises.
   7.   Aux fins des paragraphes 4 et 5 du présent article, le système d'échange d'informations prévu à l'article 12, paragraphe 1, de la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil du 3 décembre 2001 relative à la sécurité générale des produits (16) est utilisé.
   L'article 12, paragraphes 2, 3 et 4, de la directive 2001/95/CE et l'article 23 du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 fixant les prescriptions relatives à l'accréditation et à la surveillance du marché pour la commercialisation des produits (17) s'appliquent également.
   Article 26
   Non-conformité par les distributeurs
   Les autorités compétentes exigent des distributeurs qu'ils prennent toutes les mesures appropriées, y compris des actions correctives de mise en conformité du produit cosmétique, son retrait du marché ou son rappel, dans un délai raisonnable, proportionnées à la nature du risque, lorsqu'une non-conformité est constatée par rapport aux obligations prévues à l'article 6.
   Article 27
   Clause de sauvegarde
   1.   Dans le cas de produits conformes aux exigences visées à l'article 25, paragraphe 1, lorsqu'une autorité compétente constate ou a des motifs raisonnables de craindre qu'un ou plusieurs produits cosmétiques mis à disposition sur le marché présentent ou pourraient présenter un risque grave pour la santé humaine, elle prend toutes les mesures provisoires appropriées pour assurer que le ou les produits concernés sont retirés, rappelés ou que leur disponibilité est restreinte d'une autre manière.
   2.   L'autorité compétente communique immédiatement à la Commission et aux autorités compétentes des autres États membres les mesures prises et toute information étayant la décision.
   Aux fins du premier alinéa, le système d'échange d'informations prévu à l'article 12, paragraphe 1, de la directive 2001/95/CE est utilisé.
   L'article 12, paragraphes 2, 3 et 4, de la directive 2001/95/CE s'applique.
   3.   La Commission détermine, dès que possible, si les mesures provisoires visées au paragraphe 1 sont justifiées ou non. À cette fin, elle consulte, dans la mesure du possible, les parties intéressées, les États membres et le CSSC.
   4.   Si les mesures provisoires sont justifiées, l'article 31, paragraphe 1, s'applique.
   5.   Si les mesures provisoires ne sont pas justifiées, la Commission en informe les États membres et l'autorité compétente concernée abroge les mesures provisoires en question.
   Article 28
   Bonnes pratiques administratives
   1.   Toute décision prise en vertu des articles 25 et 27 indique les motifs exacts sur lesquels elle repose. Elle est notifiée sans délai par l'autorité compétente à la personne responsable, qui est informée en même temps des voies de recours ouvertes par la législation de l'État membre concerné et des délais dans lequel ces recours peuvent être présentés.
   2.   À l'exclusion des cas dans lesquels une action immédiate est nécessaire en raison d'un risque grave pour la santé humaine, la personne responsable a la possibilité de présenter son point de vue avant la prise d'une décision.
   3.   Le cas échéant, les dispositions visées aux paragraphes 1 et 2 s'appliquent eu égard au distributeur pour toute décision prise conformément aux articles 26 et 27.
   CHAPITRE IX
   COOPÉRATION ADMINISTRATIVE
   Article 29
   Coopération entre les autorités compétentes
   1.   Les autorités compétentes des États membres coopèrent les unes avec les autres ainsi qu'avec la Commission afin d'assurer l'application correcte et la bonne mise en œuvre du présent règlement, et se transmettent toutes les informations nécessaires en vue d'appliquer le présent règlement de manière uniforme.
   2.   La Commission prévoit l'organisation d'un échange d'expériences entre les autorités compétentes afin de coordonner l'application uniforme du présent règlement.
   3.   La coopération peut s'inscrire dans le cadre d'initiatives mises en place au niveau international.
   Article 30
   Coopération en matière de vérification du dossier d'information sur le produit
   L'autorité compétente de tout État membre où un produit cosmétique est mis à disposition peut demander à l'autorité compétente de l'État membre où le dossier d'information sur le produit est tenu à disposition de vérifier si ce dossier d'information satisfait aux exigences visées à l'article 11, paragraphe 2, et si les informations qui y figurent apportent la preuve de la sécurité du produit cosmétique.
   L'autorité compétente demandant cette vérification motive sa demande.
   À la réception de cette demande, l'autorité compétente sollicitée effectue la vérification dans les meilleurs délais et en tenant compte du degré d'urgence, et informe l'autorité compétente à l'origine de la demande de ses conclusions.
   CHAPITRE X
   MESURES D'EXÉCUTION ET DISPOSITIONS FINALES
   Article 31
   Modification des annexes
   1.   Lorsque l'utilisation de certaines substances dans les produits cosmétiques entraîne un risque potentiel pour la santé humaine qui nécessite une action au niveau communautaire, la Commission peut, après consultation du CSSC, modifier en conséquence les annexes II à VI.
   Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
   Pour des raisons d'urgence impérieuse, la Commission peut avoir recours à la procédure d'urgence visée à l'article 32, paragraphe 4.
   2.   La Commission peut, après consultation du CSSC, modifier les annexes III à VI et l'annexe VIII afin de les adapter au progrès technique et scientifique.
   Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
   3.   Lorsque cela s'avère nécessaire pour garantir la sécurité des produits cosmétiques mis sur le marché, la Commission peut, après consultation du CSSC, modifier l'annexe I.
   Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
   Article 32
   Comité
   1.   La Commission est assistée par le comité permanent pour les produits cosmétiques.
   2.   Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
   La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.
   3.   Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l'article 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
   4.   Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'article 5 bis, paragraphes 1, 2, 4 et 6, et l'article 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
   Article 33
   Glossaire des dénominations communes des ingrédients
   La Commission établit et met à jour un glossaire des dénominations communes des ingrédients. À cette fin, elle prend en compte les nomenclatures reconnues au niveau international, notamment la nomenclature internationale des ingrédients de produits cosmétiques (INCI). Ce glossaire ne constitue pas une liste des substances dont l'utilisation est autorisée dans les produits cosmétiques.
   La dénomination commune des ingrédients est appliquée, pour l'étiquetage des produits cosmétiques mis sur le marché, douze mois au plus tard après la publication du glossaire au Journal officiel de l'Union européenne.
   Article 34
   Autorités compétentes, centres antipoisons ou structures assimilées
   1.   Les États membres désignent leurs autorités compétentes nationales.
   2.   Les États membres communiquent à la Commission les coordonnées des autorités visées au paragraphe 1, ainsi que celles des centres antipoisons et structures assimilées visés à l'article 13, paragraphe 6. Ils en communiquent une version actualisée lorsque cela est nécessaire.
   3.   La Commission établit et met à jour une liste des autorités et organismes visés au paragraphe 2 et la tient à la disposition du public.
   Article 35
   Rapport annuel sur l'expérimentation animale
   Chaque année, la Commission présente au Parlement européen et au Conseil un rapport sur:
   
               1)
            
            
               les progrès réalisés en matière de mise au point, de validation et d'acceptation légale de méthodes alternatives. Le rapport contient des données précises sur le nombre et le type d'expérimentations portant sur des produits cosmétiques effectuées sur des animaux. Les États membres sont tenus de recueillir ces renseignements en plus de la collecte de statistiques que leur impose la directive 86/609/CEE. La Commission veille en particulier à ce que des méthodes d'expérimentation alternatives ne recourant pas à des animaux vivants soient mises au point, validées et légalement acceptées;
            
         
               2)
            
            
               les progrès réalisés par la Commission dans ses efforts visant à obtenir l'acceptation par l'OCDE de méthodes alternatives validées au niveau communautaire et la reconnaissance, par les pays tiers, des résultats des essais de sécurité réalisés dans la Communauté au moyen de méthodes alternatives, notamment dans le cadre des accords de coopération conclus entre la Communauté et ces pays;
            
         
               3)
            
            
               la manière dont ont été pris en compte les besoins spécifiques des petites et moyennes entreprises.
            
         Article 36
   Objection formelle à l'encontre de normes harmonisées
   1.   Lorsqu'un État membre ou la Commission estime qu'une norme harmonisée ne satisfait pas entièrement aux exigences visées dans les dispositions correspondantes du présent règlement, la Commission ou l'État membre concerné saisit le comité institué par l'article 5 de la directive 98/34/CE en exposant ses raisons. Le comité rend son avis sans délai.
   2.   Au vu de l'avis du comité, la Commission décide de publier, de ne pas publier, de publier avec restrictions, de maintenir, de maintenir avec restrictions ou de retirer les références à la norme harmonisée concernée au Journal officiel de l'Union européenne.
   3.   La Commission informe les États membres et l'organisme européen de normalisation concerné. Si nécessaire, elle demande la révision des normes harmonisées en cause.
   Article 37
   Sanctions
   Les États membres déterminent le régime des sanctions applicables aux violations des dispositions du présent règlement et prennent toutes mesures nécessaires pour assurer la mise en œuvre de celles-ci. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres notifient ces dispositions à la Commission au plus tard le 11 juillet 2013, et toute modification ultérieure les concernant dans les meilleurs délais.
   Article 38
   Abrogation
   La directive 76/768/CEE est abrogée avec effet au 11 juillet 2013, à l'exception de l'article 4 ter qui est abrogé avec effet au 1er décembre 2010.
   Les références à la directive abrogée s'entendent comme faites au présent règlement.
   Le présent règlement ne porte pas atteinte aux obligations des États membres concernant les délais de transposition en droit national des directives indiqués à l'annexe IX, partie B.
   Cependant, les autorités compétentes continuent à garder disponibles les informations reçues conformément à l'article 7, paragraphe 3, et à l'article 7 bis, paragraphe 4, de la directive 76/768/CEE, et les personnes responsables continuent à tenir à disposition les informations collectées conformément à l'article 7 bis de ladite directive, jusqu'au 11 juillet 2020.
   Article 39
   Dispositions transitoires
   Par dérogation à la directive 76/768/CEE, les produits cosmétiques qui sont conformes au présent règlement peuvent être mis sur le marché avant le 11 juillet 2013.
   À compter du 11 janvier 2012, par dérogation à la directive 76/768/CEE, une notification effectuée conformément à l'article 13 du présent règlement est considérée comme conforme à l'article 7, paragraphe 3, et à l'article 7 bis, paragraphe 4, de ladite directive.
   Article 40
   Entrée en vigueur et date d'application
   1.   Le présent règlement entre en vigueur le [vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne].
   2.   Il est applicable à compter du 11 juillet 2013, à l'exception:
   
               —
            
            
               de l'article 15, paragraphes 1 et 2, qui s'applique à compter du 1er décembre 2010, de même que les articles 14, 31 et 32 dans la mesure où ils sont nécessaires pour l'application de l'article 15, paragraphes 1 et 2, et
            
         
               —
            
            
               de l'article 16, paragraphe 3, deuxième alinéa, qui s'applique à compter du 11 janvier 2013.
            
         
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 30 novembre 2009
      
         
            Par le Parlement européen
         
         
            Le président
         
         J. BUZEK
         
      
      
         
            Par le Conseil
         
         
            La présidente
         
         B. ASK
         
      
   
   
      (1)  JO C 27 du 3.2.2009, p. 34.
   
      (2)  Avis du Parlement européen du 24 mars 2009 (non encore paru au Journal officiel) et décision du Conseil du20 novembre 2009.
   
      (3)  JO L 262 du 27.9.1976, p. 169.
   
      (4)  JO L 396 du 30.12.2006, p. 1.
   
      (5)  JO L 192 du 11.7.1987, p. 49.
   
      (6)  JO L 196 du 2.8.2003, p. 7.
   
      (7)  JO L 157 du 30.4.2004, p. 45.
   
      (8)  JO L 241 du 10.9.2008, p. 21.
   
      (9)  JO L 353 du 31.12.2008, p. 1.
   
      (10)  JO L 358 du 18.12.1986, p. 1.
   
      (11)  JO L 149 du 11.6.2005, p. 22.
   
      (12)  JO L 184 du 17.7.1999, p. 23.
   
      (13)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.
   
      (14)  JO L 31 du 1.2.2002, p. 1.
   
      (15)  JO L 142 du 31.5.2008, p. 1.
   
      (16)  JO L 11 du 15.1.2002, p. 4.
   
      (17)  JO L 218 du 13.8.2008, p. 30.
   
      ANNEXE I
      RAPPORT SUR LA SÉCURITÉ DU PRODUIT COSMÉTIQUE
      Le rapport sur la sécurité du produit cosmétique comporte, au minimum, les éléments suivants:
      PARTIE A –   Informations sur la sécurité du produit cosmétique
      1.   Formule quantitative et qualitative du produit cosmétique
      Formule qualitative et quantitative du produit cosmétique, y compris l'identité chimique des substances (nom chimique, INCI, CAS, EINECS/ELINCS, lorsque cela est possible) et leur fonction prévue. Dans le cas des compositions parfumantes et aromatiques, description du nom et du numéro de code de la formule et de l'identité du fournisseur.
      2.   Caractéristiques physiques/chimiques et stabilité du produit cosmétique
      Caractéristiques physiques et chimiques des substances ou des mélanges, ainsi que du produit cosmétique.
      Stabilité des produits cosmétiques dans des conditions de stockage raisonnablement prévisibles.
      3.   Qualité microbiologique
      Spécifications microbiologiques de la substance ou du mélange et du produit cosmétique. Une attention particulière est accordée aux produits cosmétiques utilisés sur le contour des yeux, sur les muqueuses en général, sur une peau lésée, chez les enfants de moins de trois ans, chez les personnes âgées et chez les personnes au système immunitaire fragilisé.
      Résultats du challenge test pour la conservation.
      4.   Impuretés, traces, informations concernant le matériau d'emballage
      Pureté des substances et des mélanges.
      En cas de présence de substances interdites sous forme de traces, éléments prouvant qu'elle est techniquement inévitable.
      Caractéristiques pertinentes du matériau d'emballage, notamment sa pureté et sa stabilité.
      5.   Utilisation normale et raisonnablement prévisible
      Utilisation normale et raisonnablement prévisible du produit. Le raisonnement est justifié en particulier à la lumière des avertissements et autres explications figurant dans l'étiquetage du produit.
      6.   Exposition au produit cosmétique
      Données relatives à l'exposition au produit cosmétique compte tenu des observations faites au point 5 en ce qui concerne:
      
                  1)
               
               
                  le ou les sites d'application;
               
            
                  2)
               
               
                  la ou les zones d'application;
               
            
                  3)
               
               
                  la quantité de produit appliquée;
               
            
                  4)
               
               
                  la durée et la fréquence d'utilisation;
               
            
                  5)
               
               
                  la ou les voies d'exposition normales ou raisonnablement prévisibles;
               
            
                  6)
               
               
                  la ou les populations visées (ou exposées). Il convient de tenir compte également de l'exposition potentielle d'une population spécifique.
               
            Le calcul de l'exposition prend aussi en considération les effets toxicologiques à envisager (il peut, par exemple, être nécessaire de calculer l'exposition par unité de surface de peau ou par unité de poids corporel). La possibilité d'une exposition secondaire par des voies autres que celles résultant d'une application directe devrait également être prise en compte (par exemple, inhalation involontaire de sprays, ingestion involontaire de produits pour les lèvres).
      Une attention particulière est accordée à toute incidence possible sur l'exposition due à la taille des particules.
      7.   Exposition aux substances
      Données relatives à l'exposition aux substances contenues dans le produit cosmétique pour les effets toxicologiques appropriés compte tenu des informations figurant au point 6.
      8.   Profil toxicologique des substances
      Sans préjudice de l'article 18, profil toxicologique de la substance contenue dans le produit cosmétique pour tous les effets toxicologiques pertinents. Un accent particulier est mis sur l'évaluation de la toxicité locale (irritation de la peau et des yeux), de la sensibilisation cutanée et, en cas d'absorption UV, de la toxicité photo-induite.
      Toutes les voies d'absorption toxicologiques importantes sont examinées ainsi que les effets systémiques, et la marge de sécurité basée sur une NOAEL (no observed adverse effects level - dose sans effet néfaste observé) est calculée. L'absence de ces considérations est dûment justifiée.
      Une attention particulière est accordée à toute incidence possible sur le profil toxicologique résultant:
      
                  —
               
               
                  de la taille des particules, y compris les nanomatériaux,
               
            
                  —
               
               
                  des impuretés des substances et des matières premières utilisées, et
               
            
                  —
               
               
                  de l'interaction des substances.
               
            Toute utilisation d'une approche par références croisées est dûment étayée et justifiée.
      La source des informations est clairement indiquée.
      9.   Effets indésirables et effets indésirables graves
      Toutes les données disponibles sur les effets indésirables et les effets indésirables graves pour le produit cosmétique ou, le cas échéant, pour d'autres produits cosmétiques. Ceci inclut des données statistiques.
      10.   Informations sur le produit cosmétique
      Autres informations pertinentes, par exemple études existantes chez des volontaires humains, ou résultats dûment confirmés et justifiés d'évaluations de risques qui ont été réalisées dans d'autres domaines pertinents.
      PARTIE B –   Évaluation de la sécurité du produit cosmétique
      1.   Conclusion de l'évaluation
      Indication relative à la sécurité du produit cosmétique au regard de l'article 3.
      2.   Avertissements et instructions d'utilisation figurant sur l'étiquette
      Indication de la nécessité de faire figurer sur l'étiquette des avertissements particuliers et les instructions d'utilisation conformément à l'article 19, paragraphe 1, point d).
      3.   Raisonnement
      Explication du raisonnement scientifique aboutissant à la conclusion de l'évaluation indiquée au point 1 et aux informations prévues au point 2. Cette explication repose sur les descriptions visées à la partie A. Le cas échéant, des marges de sécurité sont évaluées et analysées.
      Elle comprend, entre autres, une évaluation spécifique des produits cosmétiques destinés aux enfants de moins de trois ans et des produits cosmétiques destinés exclusivement à l'hygiène intime externe.
      Il convient d'évaluer les interactions éventuelles des substances contenues dans le produit cosmétique.
      La prise en compte ou non des différents profils toxicologiques est dûment justifiée.
      Les incidences de la stabilité sur la sécurité du produit cosmétique sont dûment examinées.
      4.   Références de la personne chargée de l'évaluation et approbation de la partie B
      Nom et adresse de la personne chargée de l'évaluation de la sécurité.
      Preuve de qualification de la personne chargée de l'évaluation de la sécurité.
      Date et signature de la personne chargée de l'évaluation de la sécurité.
   
   
      Préambule des annexes II à VI
      
                  1)
               
               
                  Aux fins des annexes II à VI, on entend par:
                  
                              a)
                           
                           
                              «produit à rincer», un produit cosmétique destiné à être enlevé après application sur la peau, le système pileux ou les muqueuses;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              «produit sans rinçage», un produit cosmétique destiné à rester en contact prolongé avec la peau, le système pileux ou les muqueuses;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              «produit pour les cheveux et la pilosité faciale», un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les cheveux ou le système pileux du visage, à l'exception des cils;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              «produit pour la peau», un produit cosmétique destiné à être appliqué sur la peau;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              «produit pour les lèvres», un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les lèvres;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              «produit pour le visage», un produit cosmétique destiné à être appliqué sur la peau du visage;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              «produit pour les ongles», un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les ongles;
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              «produit bucco-dentaire», un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les dents ou sur les muqueuses de la cavité buccale;
                           
                        
                              i)
                           
                           
                              «produit destiné aux muqueuses», un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les muqueuses
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          de la cavité buccale,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          sur le bord des yeux,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          ou des organes génitaux externes;
                                       
                                    
                        
                              j)
                           
                           
                              «produit pour les yeux», un produit cosmétique destiné à être appliqué à proximité des yeux;
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              «usage professionnel», l'application et l'utilisation de produits cosmétiques par des individus dans l'exercice de leur activité professionnelle.
                           
                        
            
                  2)
               
               
                  Afin de faciliter l'identification des substances, les nomenclatures suivantes sont utilisées:
                  
                              —
                           
                           
                              les dénominations communes internationales (DCI) pour les produits pharmaceutiques (OMS, Genève, août 1975),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              les numéros CAS (Chemical Abstracts Service),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              le numéro CE correspondant soit aux numéros de l'Inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS), soit aux numéros de la Liste européenne des substances chimiques notifiées (ELINCS), soit au numéro d'enregistrement attribué conformément au règlement (CE) no 1907/2006,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              le XAN, c'est-à-dire la dénomination commune par pays (X), par exemple «USAN», qui correspond à la dénomination commune pour les États-Unis,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              la dénomination figurant dans le glossaire des dénominations communes des ingrédients visé à l'article 33 du présent règlement.
                           
                        
            
                  3)
               
               
                  Les substances énumérées aux annexes III à IV ne couvrent pas les nanomatériaux, sauf mention spécifique.
               
            
   
      ANNEXE II
      LISTE DES SUBSTANCES INTERDITES DANS LES PRODUITS COSMÉTIQUES
      
                  Numéro d'ordre
               
               
                  Identification de la substance
               
            
                  Nom chimique/DCI
               
               
                  Numéro CAS
               
               
                  Numéro CE
               
            
                  a
               
               
                  b
               
               
                  c
               
               
                  d
               
            
                  1
               
               
                  Acétylamino-2 chloro-5 benzoxazole
               
               
                  35783-57-4
               
               
                   
               
            
                  2
               
               
                  β-Acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde (acétylcholine) et ses sels
               
               
                  51-84-3
               
               
                  200-128-9
               
            
                  3
               
               
                  Acéglumate de déanol (DCI)
               
               
                  3342-61-8
               
               
                  222-085-5
               
            
                  4
               
               
                  Spironolactone (DCI)
               
               
                  52-01-7
               
               
                  200-133-6
               
            
                  5
               
               
                  Acide [(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl] acétique (acide 3,3',5 triiodothyroacétique) [tiratricol (DCI)] et ses sels
               
               
                  51-24-1
               
               
                  200-086-1
               
            
                  6
               
               
                  Méthotrexate (DCI)
               
               
                  59-05-2
               
               
                  200-413-8
               
            
                  7
               
               
                  Acide aminocaproïque (DCI) et ses sels
               
               
                  60-32-2
               
               
                  200-469-3
               
            
                  8
               
               
                  Cinchophène (DCI), ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés
               
               
                  132-60-5
               
               
                  205-067-1
               
            
                  9
               
               
                  Acide thyropropique (DCI) et ses sels
               
               
                  51-26-3
               
               
                   
               
            
                  10
               
               
                  Acide trichloracétique
               
               
                  76-03-9
               
               
                  200-927-2
               
            
                  11
               
               
                  
                     Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations)
               
               
                  84603-50-9
               
               
                  283-252-6
               
            
                  12
               
               
                  Aconitine (alcaloïde principal d'Aconitum napellus L.) et ses sels
               
               
                  302-27-2
               
               
                  206-121-7
               
            
                  13
               
               
                  
                     Adonis vernalis L. et ses préparations
               
               
                  84649-73-0
               
               
                  283-458-6
               
            
                  14
               
               
                  Épinéphrine (DCI)
               
               
                  51-43-4
               
               
                  200-098-7
               
            
                  15
               
               
                  Alcaloïdes des Rauwolfia serpentina L. et leurs sels
               
               
                  90106-13-1
               
               
                  290-234-1
               
            
                  16
               
               
                  Alcools acétyléniques, leurs esters, leurs éthers-oxydes et leurs sels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  17
               
               
                  Isoprénaline (DCI)
               
               
                  7683-59-2
               
               
                  231-687-7
               
            
                  18
               
               
                  Allyle, isothiocyanate d'
               
               
                  57-06-7
               
               
                  200-309-2
               
            
                  19
               
               
                  Alloclamide (DCI) et ses sels
               
               
                  5486-77-1
               
               
                   
               
            
                  20
               
               
                  Nalorphine (DCI) ses sels et ses éthers-oxydes
               
               
                  62-67-9
               
               
                  200-546-1
               
            
                  21
               
               
                  Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central: toute substance énumérée dans la première liste de médicaments dont la délivrance est soumise à prescription médicale reprise dans la résolution AP (69) 2 du Conseil de l'Europe
               
               
                  300-62-9
               
               
                  206-096-2
               
            
                  22
               
               
                  Aminobenzène (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés
               
               
                  62-53-3
               
               
                  200-539-3
               
            
                  23
               
               
                  Bétoxycaïne (DCI) et ses sels
               
               
                  3818-62-0
               
               
                   
               
            
                  24
               
               
                  Zoxazolamine (DCI)
               
               
                  61-80-3
               
               
                  200-519-4
               
            
                  25
               
               
                  Procaïnamide (DCI) ses sels et ses dérivés
               
               
                  51-06-9
               
               
                  200-078-8
               
            
                  26
               
               
                  Aminobiphényle, di-(benzidine)
               
               
                  92-87-5
               
               
                  202-199-1
               
            
                  27
               
               
                  Tuaminoheptane (DCI) ses isomères et ses sels
               
               
                  123-82-0
               
               
                  204-655-5
               
            
                  28
               
               
                  Octodrine (DCI) et ses sels
               
               
                  543-82-8
               
               
                  208-851-1
               
            
                  29
               
               
                  Amino-2 bis- (méthoxy-4 phényl) 1-2 éthanol et ses sels
               
               
                  530-34-7
               
               
                   
               
            
                  30
               
               
                  Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels
               
               
                  105-41-9
               
               
                  203-296-1
               
            
                  31
               
               
                  Acide amino-4 salicylique et ses sels
               
               
                  65-49-6
               
               
                  200-613-5
               
            
                  32
               
               
                  Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés
               
               
                  26915-12-8
               
               
                  248-105-2
               
            
                  33
               
               
                  Aminoxylènes, leurs isomères, leurs sels et leurs dérivés halogénés et sulfonés
               
               
                  1300-73-8
               
               
                  215-091-4
               
            
                  34
               
               
                  9-(3-Méthyl-2-butényloxy)-7H-furo [3,2-g] [1] benzopyrane-7-one (amidine)
               
               
                  482-44-0
               
               
                  207-581-1
               
            
                  35
               
               
                  
                     Ammi majus L. et ses préparations
               
               
                  90320-46-0
               
               
                  291-072-4
               
            
                  36
               
               
                  Amylène chloré (dichloro-2,3 méthyl-2 butane)
               
               
                  507-45-9
               
               
                   
               
            
                  37
               
               
                  Androgène (substances à effet)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  38
               
               
                  Anthracène (huile d')
               
               
                  120-12-7
               
               
                  204-371-1
               
            
                  39
               
               
                  Antibiotiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  40
               
               
                  Antimoine et ses composés
               
               
                  7440-36-0
               
               
                  231-146-5
               
            
                  41
               
               
                  
                     Apocynum cannabinum L. et ses préparations
               
               
                  84603-51-0
               
               
                  283-253-1
               
            
                  42
               
               
                  5,6,6a,7-Tétrahydro-6-méthyle-4 H-dibenzo [de, g] quinoline-10, 11-diol. (apomorphine) et ses sels
               
               
                  58-00-4
               
               
                  200-360-0
               
            
                  43
               
               
                  Arsenic et ses composés
               
               
                  7440-38-2
               
               
                  231-148-6
               
            
                  44
               
               
                  
                     Atropa belladonna L. et ses préparations
               
               
                  8007-93-0
               
               
                  232-365-9
               
            
                  45
               
               
                  Atropine, ses sels et ses dérivés
               
               
                  51-55-8
               
               
                  200-104-8
               
            
                  46
               
               
                  Baryum (sels de), à l'exception du sulfure de baryum dans les conditions prévues à l'annexe III, et du sulfate de baryum, des laques, pigments ou sels préparés à partir de colorants lorsque ceux-ci figurent dans la liste de l'annexe IV
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  47
               
               
                  Benzène
               
               
                  71-43-2
               
               
                  200-753-7
               
            
                  48
               
               
                  Benzimidazolone
               
               
                  615-16-7
               
               
                  210-412-4
               
            
                  49
               
               
                  Benzazépine et benzodiazépine, leurs sels et dérivés
               
               
                  12794-10-4
               
               
                   
               
            
                  50
               
               
                  Benzoate de diméthylamino- méthyl-2-butanol-2 et ses sels (amylocaïne)
               
               
                  644-26-8
               
               
                  211-411-1
               
            
                  51
               
               
                  Benzoyl-triméthyl-oxypipéridine (eucaïne) et ses sels
               
               
                  500-34-5
               
               
                   
               
            
                  52
               
               
                  Isocarboxazide (DCI)
               
               
                  59-63-2
               
               
                  200-438-4
               
            
                  53
               
               
                  Bendrofluméthiazide (DCI) et ses dérivés
               
               
                  73-48-3
               
               
                  200-800-1
               
            
                  54
               
               
                  Béryllium et ses dérivés
               
               
                  7440-41-7
               
               
                  231-150-7
               
            
                  55
               
               
                  Brome métalloïde
               
               
                  7726-95-6
               
               
                  231-778-1
               
            
                  56
               
               
                  Tosilate de brétylium (DCI)
               
               
                  61-75-6
               
               
                  200-516-8
               
            
                  57
               
               
                  Carbromal (DCI)
               
               
                  77-65-6
               
               
                  201-046-6
               
            
                  58
               
               
                  Bromisoval (DCI)
               
               
                  496-67-3
               
               
                  207-825-7
               
            
                  59
               
               
                  Bromphéniramine (DCI) et ses sels
               
               
                  86-22-6
               
               
                  201-657-8
               
            
                  60
               
               
                  Bromure de benzilonium (DCI)
               
               
                  1050-48-2
               
               
                  213-885-5
               
            
                  61
               
               
                  Bromure de tétrylammonium (DCI)
               
               
                  71-91-0
               
               
                  200-769-4
               
            
                  62
               
               
                  Brucine
               
               
                  357-57-3
               
               
                  206-614-7
               
            
                  63
               
               
                  Tétracaïne (DCI) et ses sels
               
               
                  94-24-6
               
               
                  202-316-6
               
            
                  64
               
               
                  Mofébutazone (DCI)
               
               
                  2210-63-1
               
               
                  218-641-1
               
            
                  65
               
               
                  Tolbutamide (DCI)
               
               
                  64-77-7
               
               
                  200-594-3
               
            
                  66
               
               
                  Carbutamide (DCI)
               
               
                  339-43-5
               
               
                  206-424-4
               
            
                  67
               
               
                  Phénylbutazone (DCI)
               
               
                  50-33-9
               
               
                  200-029-0
               
            
                  68
               
               
                  Cadmium et ses composés
               
               
                  7440-43-9
               
               
                  231-152-8
               
            
                  69
               
               
                  
                     Cantharis vesicatoria
                  
               
               
                  92457-17-5
               
               
                  296-298-7
               
            
                  70
               
               
                  Cantharidine
               
               
                  56-25-7
               
               
                  200-263-3
               
            
                  71
               
               
                  Phenprobamate (DCI)
               
               
                  673-31-4
               
               
                  211-606-1
               
            
                  72
               
               
                  Carbazol (dérivés nitrés du)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  73
               
               
                  Carbone (sulfure de)
               
               
                  75-15-0
               
               
                  200-843-6
               
            
                  74
               
               
                  Catalase
               
               
                  9001-05-2
               
               
                  232-577-1
               
            
                  75
               
               
                  Céphéline et ses sels
               
               
                  483-17-0
               
               
                  207-591-6
               
            
                  76
               
               
                  
                     Chenopodium ambrosioïdes L. (essence)
               
               
                  8006-99-3
               
               
                   
               
            
                  77
               
               
                  Chloral hydraté
               
               
                  302-17-0
               
               
                  206-117-5
               
            
                  78
               
               
                  Chlore élémentaire
               
               
                  7782-50-5
               
               
                  231-959-5
               
            
                  79
               
               
                  Chlorpropamide (DCI)
               
               
                  94-20-2
               
               
                  202-314-5
               
            
                  80
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  81
               
               
                  Chlorhydrate-citrate de 2-4-diamino-azobenzène (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate)
               
               
                  5909-04-6
               
               
                   
               
            
                  82
               
               
                  Chlorzoxazone (DCI)
               
               
                  95-25-0
               
               
                  202-403-9
               
            
                  83
               
               
                  Chlorodiméthylamino-méthyl pyrimidine (crimidine)
               
               
                  535-89-7
               
               
                  208-622-6
               
            
                  84
               
               
                  Chlorprothixène (DCI) et ses sels
               
               
                  113-59-7
               
               
                  204-032-8
               
            
                  85
               
               
                  Clofénamide (DCI)
               
               
                  671-95-4
               
               
                  211-588-5
               
            
                  86
               
               
                  
                     Bis-(chloroéthyl) méthylamine-N oxyde et ses sels (mustine N-oxyde)
               
               
                  126-85-2
               
               
                   
               
            
                  87
               
               
                  Chlorméthine (DCI) et ses sels
               
               
                  51-75-2
               
               
                  200-120-5
               
            
                  88
               
               
                  Cyclophosphamide (DCI) et ses sels
               
               
                  50-18-0
               
               
                  200-015-4
               
            
                  89
               
               
                  Mannomustine (DCI) et ses sels
               
               
                  576-68-1
               
               
                  209-404-3
               
            
                  90
               
               
                  Butanilicaïne (DCI) et ses sels
               
               
                  3785-21-5
               
               
                   
               
            
                  91
               
               
                  Chlormézanone (DCI)
               
               
                  80-77-3
               
               
                  201-307-4
               
            
                  92
               
               
                  Triparanol (DCI)
               
               
                  78-41-1
               
               
                  201-115-0
               
            
                  93
               
               
                  [(Chloro-4 phényl)-2 phényl-2-acétyl-2 dioxo- 1,3 indane] (chlorophacinone)
               
               
                  3691-35-8
               
               
                  223-003-0
               
            
                  94
               
               
                  Chlorphénoxamine (DCI)
               
               
                  77-38-3
               
               
                   
               
            
                  95
               
               
                  Phénaglycodol (DCI)
               
               
                  79-93-6
               
               
                  201-235-3
               
            
                  96
               
               
                  Chlorure d'éthyle
               
               
                  75-00-3
               
               
                  200-830-5
               
            
                  97
               
               
                  Sels de chrome, acide chromique et ses sels
               
               
                  7440-47-3
               
               
                  231-157-5
               
            
                  98
               
               
                  
                     Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations
               
               
                  84775-56-4
               
               
                  283-885-8
               
            
                  99
               
               
                  
                     Conium maculatum L. (fruit, poudre et préparations)
               
               
                  85116-75-2
               
               
                  285-527-6
               
            
                  100
               
               
                  Glycyclamide (DCI)
               
               
                  664-95-9
               
               
                  211-557-6
               
            
                  101
               
               
                  Cobalt (benzènesulfonate de)
               
               
                  23384-69-2
               
               
                   
               
            
                  102
               
               
                  Colchicine, ses sels et ses dérivés
               
               
                  64-86-8
               
               
                  200-598-5
               
            
                  103
               
               
                  Colchicoside et ses dérivés
               
               
                  477-29-2
               
               
                  207-513-0
               
            
                  104
               
               
                  
                     Colchicum autumnale L. et ses préparations
               
               
                  84696-03-7
               
               
                  283-623-2
               
            
                  105
               
               
                  Convallatoxine
               
               
                  508-75-8
               
               
                  208-086-3
               
            
                  106
               
               
                  
                     Anamirta Cocculus L. (fruits)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  107
               
               
                  
                     Croton Tiglium L. (huile)
               
               
                  8001-28-3
               
               
                   
               
            
                  108
               
               
                  
                     N-(Crotonoylamino-4 benzènesulfonyl) N'-butylurée
               
               
                  52964-42-8
               
               
                   
               
            
                  109
               
               
                  Curare et curarines
               
               
                  8063-06-7/22260-42-0
               
               
                  232-511-1/244-880-6
               
            
                  110
               
               
                  Curarisants de synthèse
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  111
               
               
                  Cyanhydrique (acide) et ses sels
               
               
                  74-90-8
               
               
                  200-821-6
               
            
                  112
               
               
                  Féclémine (DCI); 2-(α-cyclohexylbenzyl)-N,N,N′,N′-tétraéthyl-1,3-propanediamine
               
               
                  3590-16-7
               
               
                   
               
            
                  113
               
               
                  Cycloménol (DCI) et ses sels
               
               
                  5591-47-9
               
               
                  227-002-6
               
            
                  114
               
               
                  Hexacyclonate de sodium (DCI)
               
               
                  7009-49-6
               
               
                   
               
            
                  115
               
               
                  Hexapropymate (DCI)
               
               
                  358-52-1
               
               
                  206-618-9
               
            
                  116
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  117
               
               
                  0,0'-Diacétyl N-allyl desméthylmorphine
               
               
                  2748-74-5
               
               
                   
               
            
                  118
               
               
                  Pipazétate (DCI) et ses sels
               
               
                  2167-85-3
               
               
                  218-508-8
               
            
                  119
               
               
                  (α, β-Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne
               
               
                  511-75-1
               
               
                  208-133-8
               
            
                  120
               
               
                  
                     Bis-(triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméthonium) (DCI)
               
               
                  541-20-8
               
               
                  208-771-7
               
            
                  121
               
               
                  Bromure d'azaméthonium (DCI)
               
               
                  306-53-6
               
               
                  206-186-1
               
            
                  122
               
               
                  Cyclarbamate (DCI)
               
               
                  5779-54-4
               
               
                  227-302-7
               
            
                  123
               
               
                  Clofénotane (DCI); DDT (ISO)
               
               
                  50-29-3
               
               
                  200-024-3
               
            
                  124
               
               
                  
                     Bis-(triéthylammonio)-1,6 hexane (sels de, dont bromure d'hexaméthonium) (DCI)
               
               
                  55-97-0
               
               
                  200-249-7
               
            
                  125
               
               
                  Dichloroéthanes (chlorures d'éthylène), dont 1,2-dichloroéthane
               
               
                  107-06-2
               
               
                  203-458-1
               
            
                  126
               
               
                  Dichloroéthylènes (chlorures d'acétylène), dont chlorure de vinylidène (1,1-dichloroéthylène)
               
               
                  75-35-4
               
               
                  200-864-0
               
            
                  127
               
               
                  Lysergide (DCI) (LSD) et ses sels
               
               
                  50-37-3
               
               
                  200-033-2
               
            
                  128
               
               
                  Diéthylaminoéthyl (phényl-4' hydroxy-3' benzoate)-2 et ses sels
               
               
                  3572-52-9
               
               
                  222-686-2
               
            
                  129
               
               
                  Cinchocaïne (DCI) et ses sels
               
               
                  85-79-0
               
               
                  201-632-1
               
            
                  130
               
               
                  Diéthylamino-3 propyl cinnamate
               
               
                  538-66-9
               
               
                   
               
            
                  131
               
               
                  Diéthylnitro-4 phényl thiophosphate (parathion – ISO)
               
               
                  56-38-2
               
               
                  200-271-7
               
            
                  132
               
               
                  
                     N,N'-bis (2-diéthylaminoéthyl) oxamido bis (2-chlorobenzyle) [sels de], dont chlorure d'ambénonium (DCI)
               
               
                  115-79-7
               
               
                  204-107-5
               
            
                  133
               
               
                  Méthyprylone (DCI) et ses sels
               
               
                  125-64-4
               
               
                  204-745-4
               
            
                  134
               
               
                  Digitaline et tous les hétérosides de la digitale
               
               
                  752-61-4
               
               
                  212-036-6
               
            
                  135
               
               
                  (Dihydroxy-2,6 méthyl-4 aza-4 hexyl) -7 théophylline (xanthinol)
               
               
                  2530-97-4
               
               
                   
               
            
                  136
               
               
                  Dioxéthédrine (DCI) et ses sels
               
               
                  497-75-6
               
               
                  207-849-8
               
            
                  137
               
               
                  Iodure de piprocurarium (DCI)
               
               
                  3562-55-8
               
               
                  222-627-0
               
            
                  138
               
               
                  Propyphénazone (DCI)
               
               
                  479-92-5
               
               
                  207-539-2
               
            
                  139
               
               
                  Tétrabénazine (DCI) et ses sels
               
               
                  58-46-8
               
               
                  200-383-6
               
            
                  140
               
               
                  Captodiame (DCI)
               
               
                  486-17-9
               
               
                  207-629-1
               
            
                  141
               
               
                  Méféclorazine (DCI) et ses sels
               
               
                  1243-33-0
               
               
                   
               
            
                  142
               
               
                  Diméthylamine
               
               
                  124-40-3
               
               
                  204-697-4
               
            
                  143
               
               
                  (Diméthylamino) -1 [(diméthylamino) -méthyl] butanol-2 benzoate et ses sels
               
               
                  963-07-5
               
               
                  213-512-6
               
            
                  144
               
               
                  Méthapyrilène (DCI) et ses sels
               
               
                  91-80-5
               
               
                  202-099-8
               
            
                  145
               
               
                  Métamfépramone (DCI) et ses sels
               
               
                  15351-09-4
               
               
                  239-384-1
               
            
                  146
               
               
                  Amitriptyline (DCI) et ses sels
               
               
                  50-48-6
               
               
                  200-041-6
               
            
                  147
               
               
                  Metformine (DCI) et ses sels
               
               
                  657-24-9
               
               
                  211-517-8
               
            
                  148
               
               
                  Dinitrate d'isosorbide (DCI)
               
               
                  87-33-2
               
               
                  201-740-9
               
            
                  149
               
               
                  Dinitrile malonique
               
               
                  109-77-3
               
               
                  203-703-2
               
            
                  150
               
               
                  Dinitrile succinique
               
               
                  110-61-2
               
               
                  203-783-9
               
            
                  151
               
               
                  Dinitrophénols isomères
               
               
                  51-28-5/329-71-5/573-56-8/25550-58-7
               
               
                  200-087-7/206-348-1/209-357-9/247-096-2
               
            
                  152
               
               
                  Inproquone (DCI)
               
               
                  436-40-8
               
               
                   
               
            
                  153
               
               
                  Dimévamide (DCI) et ses sels
               
               
                  60-46-8
               
               
                  200-479-8
               
            
                  154
               
               
                  Diphénylpyraline (DCI) et ses sels
               
               
                  147-20-6
               
               
                  205-686-7
               
            
                  155
               
               
                  Sulfinpyrazone (DCI)
               
               
                  57-96-5
               
               
                  200-357-4
               
            
                  156
               
               
                  
                     N-(4-Amino-4-oxo-3, 3-diphényl-butyl)-N, N-diisopropyl-N-méthyl-ammonium [sels de, dont iodure d'isopropamide] (DCI)
               
               
                  71-81-8
               
               
                  200-766-8
               
            
                  157
               
               
                  Bénactyzine (DCI)
               
               
                  302-40-9
               
               
                  206-123-8
               
            
                  158
               
               
                  Benzatropine (DCI) et ses sels
               
               
                  86-13-5
               
               
                   
               
            
                  159
               
               
                  Cyclizine (DCI) et ses sels
               
               
                  82-92-8
               
               
                  201-445-5
               
            
                  160
               
               
                  Diphényl-5,5 tétrahydroglyoxalinone-4 [doxenitoine (DCI)]
               
               
                  3254-93-1
               
               
                  221-851-6
               
            
                  161
               
               
                  Probénécide (DCI)
               
               
                  57-66-9
               
               
                  200-344-3
               
            
                  162
               
               
                  Disulfirame (DCI); thirame (DCI)
               
               
                  97-77-8/137-26-8
               
               
                  202-607-8 /205-286-2
               
            
                  163
               
               
                  Émétine, ses sels et ses dérivés
               
               
                  483-18-1
               
               
                  207-592-1
               
            
                  164
               
               
                  Éphédrine et ses sels
               
               
                  299-42-3
               
               
                  206-080-5
               
            
                  165
               
               
                  Oxanamide (DCI) et ses dérivés
               
               
                  126-93-2
               
               
                   
               
            
                  166
               
               
                  Ésérine ou physostigmine et ses sels
               
               
                  57-47-6
               
               
                  200-332-8
               
            
                  167
               
               
                  Esters de l'acide p-aminobenzoïque (avec le groupe amino libre), à l'exception de celui repris nommément à l'annexe VI
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  168
               
               
                  Esters de la choline et de la méthycholine et leurs sels, dont le chlorure de choline (DCI)
               
               
                  67-48-1
               
               
                  200-655-4
               
            
                  169
               
               
                  Caramiphène (DCI) et ses sels
               
               
                  77-22-5
               
               
                  201-013-6
               
            
                  170
               
               
                  Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol (paraoxon - ISO)
               
               
                  311-45-5
               
               
                  206-221-0
               
            
                  171
               
               
                  Météthoheptazine (DCI) et ses sels
               
               
                  509-84-2
               
               
                   
               
            
                  172
               
               
                  Oxphénéridine (DCI) et ses sels
               
               
                  546-32-7
               
               
                   
               
            
                  173
               
               
                  Éthoheptazine (DCI) et ses sels
               
               
                  77-15-6
               
               
                  201-007-3
               
            
                  174
               
               
                  Métheptazine (DCI) et ses sels
               
               
                  469-78-3
               
               
                   
               
            
                  175
               
               
                  Méthylphénidate (DCI) et ses sels
               
               
                  113-45-1
               
               
                  204-028-6
               
            
                  176
               
               
                  Doxylamine (DCI) et ses sels
               
               
                  469-21-6
               
               
                  207-414-2
               
            
                  177
               
               
                  Tolboxane (DCI)
               
               
                  2430-46-8
               
               
                   
               
            
                  178
               
               
                  4-Benzyloxyphénol et 4-éthoxyphénol
               
               
                  103-16-2/622-62-8
               
               
                  203-083-3/210-748-1
               
            
                  179
               
               
                  Paréthoxycaïne (DCI) et ses sels
               
               
                  94-23-5
               
               
                  205-246-4
               
            
                  180
               
               
                  Fénozolone (DCI)
               
               
                  15302-16-6
               
               
                  239-339-6
               
            
                  181
               
               
                  Glutéthimide (DCI) et ses sels
               
               
                  77-21-4
               
               
                  201-012-0
               
            
                  182
               
               
                  Éthylène, oxyde d'
               
               
                  75-21-8
               
               
                  200-849-9
               
            
                  183
               
               
                  Bémégride (DCI) et ses sels
               
               
                  64-65-3
               
               
                  200-588-0
               
            
                  184
               
               
                  Valnoctamide (DCI)
               
               
                  4171-13-5
               
               
                  224-033-7
               
            
                  185
               
               
                  Halopéridol (DCI)
               
               
                  52-86-8
               
               
                  200-155-6
               
            
                  186
               
               
                  Paraméthasone (DCI)
               
               
                  53-33-8
               
               
                  200-169-2
               
            
                  187
               
               
                  Fluanisone (DCI)
               
               
                  1480-19-9
               
               
                  216-038-8
               
            
                  188
               
               
                  Triflupéridol (DCI)
               
               
                  749-13-3
               
               
                   
               
            
                  189
               
               
                  Fluorésone (DCI)
               
               
                  2924-67-6
               
               
                  220-889-0
               
            
                  190
               
               
                  Fluorouracil (DCI)
               
               
                  51-21-8
               
               
                  200-085-6
               
            
                  191
               
               
                  Fluorhydrique (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures sauf exceptions reprises dans l'annexe III
               
               
                  7664-39-3
               
               
                  231-634-8
               
            
                  192
               
               
                  Furfuryltriméthylammonium [sels de, dont iodure de furtréthonium] (DCI)
               
               
                  541-64-0
               
               
                  208-789-5
               
            
                  193
               
               
                  Galantamine (DCI)
               
               
                  357-70-0
               
               
                   
               
            
                  194
               
               
                  Gestagène (substances à effet)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  195
               
               
                  Hexachloro-1,2,3,4,5,6 cyclohexane (ou HCH)
               
               
                  58-89-9
               
               
                  200-401-2
               
            
                  196
               
               
                  Hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (endrin)
               
               
                  72-20-8
               
               
                  200-775-7
               
            
                  197
               
               
                  Hexachloroéthane
               
               
                  67-72-1
               
               
                  200-666-4
               
            
                  198
               
               
                  Hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (isodrin)
               
               
                  465-73-6
               
               
                  207-366-2
               
            
                  199
               
               
                  Hydrastine, hydrastinine et leurs sels
               
               
                  118-08-1/6592-85-4
               
               
                  204-233-0/229-533-9
               
            
                  200
               
               
                  Hydrazides et leurs sels, dont l'isoniazide (DCI)
               
               
                  54-85-3
               
               
                  200-214-6
               
            
                  201
               
               
                  Hydrazine, ses dérivés et leurs sels
               
               
                  302-01-2
               
               
                  206-114-9
               
            
                  202
               
               
                  Octamoxine (DCI) et ses sels
               
               
                  4684-87-1
               
               
                   
               
            
                  203
               
               
                  Warfarine (DCI) et ses sels
               
               
                  81-81-2
               
               
                  201-377-6
               
            
                  204
               
               
                  
                     Bis-hydroxy-4 coumarinyl-2 acétate d'éthyle et les sels de l'acide
               
               
                  548-00-5
               
               
                  208-940-5
               
            
                  205
               
               
                  Méthocarbamol (DCI)
               
               
                  532-03-6
               
               
                  208-524-3
               
            
                  206
               
               
                  Propatylnitrate (DCI)
               
               
                  2921-92-8
               
               
                  220-866-5
               
            
                  207
               
               
                  
                     Bis (hydroxy-4 oxo-2-2H-1-benzopyrane) 3 yl-1,1 méthylthio-3 propane
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  208
               
               
                  Fénadiazol (DCI)
               
               
                  1008-65-7
               
               
                   
               
            
                  209
               
               
                  Nitroxoline (DCI) et ses sels
               
               
                  4008-48-4
               
               
                  223-662-4
               
            
                  210
               
               
                  Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés
               
               
                  101-31-5
               
               
                  202-933-0
               
            
                  211
               
               
                  
                     Hyoscyamus niger L. (feuille, semence, poudre et préparations)
               
               
                  84603-65-6
               
               
                  283-265-7
               
            
                  212
               
               
                  Pémoline (DCI) et ses sels
               
               
                  2152-34-3
               
               
                  218-438-8
               
            
                  213
               
               
                  Iode métalloïde
               
               
                  7553-56-2
               
               
                  231-442-4
               
            
                  214
               
               
                  
                     Bis-(triméthylammonio)-1,10 décane [sels de, dont bromure de décaméthonium (DCI)]
               
               
                  541-22-0
               
               
                  208-772-2
               
            
                  215
               
               
                  
                     Ipéca Uragoga ipecacuanha Baill. et espèces apparentées (racines et leurs préparations)
               
               
                  8012-96-2
               
               
                  232-385-8
               
            
                  216
               
               
                  
                     N-(Isopropyl-2 pentène-4 oyl) urée (apronalide)
               
               
                  528-92-7
               
               
                  208-443-3
               
            
                  217
               
               
                  Santonine
               
               
                  481-06-1
               
               
                  207-560-7
               
            
                  218
               
               
                  
                     Lobelia inflata L. et préparations
               
               
                  84696-23-1
               
               
                  283-642-6
               
            
                  219
               
               
                  Lobéline (DCI) et ses sels
               
               
                  90-69-7
               
               
                  202-012-3
               
            
                  220
               
               
                  Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  221
               
               
                  Mercure et ses composés, sauf exceptions reprises dans l'annexe V
               
               
                  7439-97-6
               
               
                  231-106-7
               
            
                  222
               
               
                  3,4,5-Triméthoxyphénéthylamine (mescaline) et ses sels
               
               
                  54-04-6
               
               
                  200-190-7
               
            
                  223
               
               
                  Polyacétaldéhyde (métaldéhyde)
               
               
                  9002-91-9
               
               
                   
               
            
                  224
               
               
                  (Méthoxy-2 allyl-4 phénoxy)-2N,N diéthyl acétamide et ses sels
               
               
                  305-13-5
               
               
                   
               
            
                  225
               
               
                  Coumétarol (DCI)
               
               
                  4366-18-1
               
               
                  224-455-1
               
            
                  226
               
               
                  Dextrométhorphane (DCI) et ses sels
               
               
                  125-71-3
               
               
                  204-752-2
               
            
                  227
               
               
                  Méthylamino-2 heptane et ses sels
               
               
                  540-43-2
               
               
                   
               
            
                  228
               
               
                  Isométheptène (DCI) et ses sels
               
               
                  503-01-5
               
               
                  207-959-6
               
            
                  229
               
               
                  Mécamylamine (DCI)
               
               
                  60-40-2
               
               
                  200-476-1
               
            
                  230
               
               
                  Guaïfénésine (DCI)
               
               
                  93-14-1
               
               
                  202-222-5
               
            
                  231
               
               
                  Dicoumarol (DCI)
               
               
                  66-76-2
               
               
                  200-632-9
               
            
                  232
               
               
                  Phenmétrazine (DCI), ses dérivés et ses sels
               
               
                  134-49-6
               
               
                  205-143-4
               
            
                  233
               
               
                  Thiamazol (DCI)
               
               
                  60-56-0
               
               
                  200-482-4
               
            
                  234
               
               
                  (Méthyl-2' méthoxy-2' phényl-4) dihydropyrano-3,4 coumarine (cyclocumarol)
               
               
                  518-20-7
               
               
                  208-248-3
               
            
                  235
               
               
                  Carisoprodol (DCI)
               
               
                  78-44-4
               
               
                  201-118-7
               
            
                  236
               
               
                  Méprobamate (DCI)
               
               
                  57-53-4
               
               
                  200-337-5
               
            
                  237
               
               
                  Téfazoline (DCI) et ses sels
               
               
                  1082-56-0
               
               
                   
               
            
                  238
               
               
                  Arécoline
               
               
                  63-75-2
               
               
                  200-565-5
               
            
                  239
               
               
                  Méthylsulfate de poldine (DCI)
               
               
                  545-80-2
               
               
                  208-894-6
               
            
                  240
               
               
                  Hydroxyzine (DCI)
               
               
                  68-88-2
               
               
                  200-693-1
               
            
                  241
               
               
                  Naphtol β
               
               
                  135-19-3
               
               
                  205-182-7
               
            
                  242
               
               
                  Naphtylamines α et β et leurs sels
               
               
                  134-32-7/91-59-8
               
               
                  205-138-7/202-080-4
               
            
                  243
               
               
                  α -Naphtyl-3-hydroxy-4-coumarine
               
               
                  39923-41-6
               
               
                   
               
            
                  244
               
               
                  Naphazoline (DCI) et ses sels
               
               
                  835-31-4
               
               
                  212-641-5
               
            
                  245
               
               
                  Néostigmine et ses sels dont bromure de néostigmine (DCI)
               
               
                  114-80-7
               
               
                  204-054-8
               
            
                  246
               
               
                  Nicotine et ses sels
               
               
                  54-11-5
               
               
                  200-193-3
               
            
                  247
               
               
                  Nitrites d'amyle
               
               
                  110-46-3
               
               
                  203-770-8
               
            
                  248
               
               
                  Nitrites métalliques à l'exception du nitrite de sodium
               
               
                  14797-65-0
               
               
                   
               
            
                  249
               
               
                  Nitrobenzène
               
               
                  98-95-3
               
               
                  202-716-0
               
            
                  250
               
               
                  Nitrocrésol et leurs sels alcalins
               
               
                  12167-20-3
               
               
                   
               
            
                  251
               
               
                  Nitrofurantoïne (DCI)
               
               
                  67-20-9
               
               
                  200-646-5
               
            
                  252
               
               
                  Furazolidone (DCI)
               
               
                  67-45-8
               
               
                  200-653-3
               
            
                  253
               
               
                  Nitroglycérine; trinitrate de propane-1,2,3-triyle
               
               
                  55-63-0
               
               
                  200-240-8
               
            
                  254
               
               
                  Acénocoumarol (DCI)
               
               
                  152-72-7
               
               
                  205-807-3
               
            
                  255
               
               
                  Nitroferricyanures alcalins (dont nitroprussiates)
               
               
                  14402-89-2/13755-38-9
               
               
                  238-373-9 / -
               
            
                  256
               
               
                  Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  257
               
               
                  Noradrénaline et ses sels
               
               
                  51-41-2
               
               
                  200-096-6
               
            
                  258
               
               
                  Noscapine (DCI) et ses sels
               
               
                  128-62-1
               
               
                  204-899-2
               
            
                  259
               
               
                  Guanéthidine (DCI) et ses sels
               
               
                  55-65-2
               
               
                  200-241-3
               
            
                  260
               
               
                  Œstrogène (substances à effet)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  261
               
               
                  Oléandrine
               
               
                  465-16-7
               
               
                  207-361-5
               
            
                  262
               
               
                  Chlortalidone (DCI)
               
               
                  77-36-1
               
               
                  201-022-5
               
            
                  263
               
               
                  Pelletiérine et ses sels
               
               
                  2858-66-4/4396-01-4
               
               
                  220-673-6/224-523-0
               
            
                  264
               
               
                  Pentachloroéthane
               
               
                  76-01-7
               
               
                  200-925-1
               
            
                  265
               
               
                  Tétranitrate de pentaérithrityle (DCI)
               
               
                  78-11-5
               
               
                  201-084-3
               
            
                  266
               
               
                  Pétrichloral (DCI)
               
               
                  78-12-6
               
               
                   
               
            
                  267
               
               
                  Octamylamine (DCI) et ses sels
               
               
                  502-59-0
               
               
                  207-947-0
               
            
                  268
               
               
                  Acide picrique
               
               
                  88-89-1
               
               
                  201-865-9
               
            
                  269
               
               
                  Phénacémide (DCI)
               
               
                  63-98-9
               
               
                  200-570-2
               
            
                  270
               
               
                  Difencloxazine (DCI)
               
               
                  5617-26-5
               
               
                   
               
            
                  271
               
               
                  Phényl-2 indanedione- 1,3 [phénindione (DCI)]
               
               
                  83-12-5
               
               
                  201-454-4
               
            
                  272
               
               
                  Éthylphénacémide [phénéturide (DCI)]
               
               
                  90-49-3
               
               
                  201-998-2
               
            
                  273
               
               
                  Phenprocoumone (DCI)
               
               
                  435-97-2
               
               
                  207-108-9
               
            
                  274
               
               
                  Fényramidol (DCI)
               
               
                  553-69-5
               
               
                  209-044-7
               
            
                  275
               
               
                  Triamtérène (DCI) et ses sels
               
               
                  396-01-0
               
               
                  206-904-3
               
            
                  276
               
               
                  Pyrophosphate de tétraéthyle
               
               
                  107-49-3
               
               
                  203-495-3
               
            
                  277
               
               
                  Phosphate de tricrésyle
               
               
                  1330-78-5
               
               
                  215-548-8
               
            
                  278
               
               
                  Psilocybine (DCI)
               
               
                  520-52-5
               
               
                  208-294-4
               
            
                  279
               
               
                  Phosphore et phosphures métalliques
               
               
                  7723-14-0
               
               
                  231-768-7
               
            
                  280
               
               
                  Thalidomide (DCI) et ses sels
               
               
                  50-35-1
               
               
                  200-031-1
               
            
                  281
               
               
                  
                     Physostigma Venenosum Balf.
               
               
                  89958-15-6
               
               
                  289-638-0
               
            
                  282
               
               
                  Picrotoxine
               
               
                  124-87-8
               
               
                  204-716-6
               
            
                  283
               
               
                  Pilocarpine et ses sels
               
               
                  92-13-7
               
               
                  202-128-4
               
            
                  284
               
               
                  α-Pipéridyl (-2) benzylacétate forme L., thréolévogyre [lévophacétopérane (DCI)] et ses sels
               
               
                  24558-01-8
               
               
                   
               
            
                  285
               
               
                  Pipradrol (DCI) et ses sels
               
               
                  467-60-7
               
               
                  207-394-5
               
            
                  286
               
               
                  Azacyclonol (DCI) et ses sels
               
               
                  115-46-8
               
               
                  204-092-5
               
            
                  287
               
               
                  Biétamivérine (DCI)
               
               
                  479-81-2
               
               
                  207-538-7
               
            
                  288
               
               
                  Butopiprine (DCI) et ses sels
               
               
                  55837-15-5
               
               
                  259-848-7
               
            
                  289
               
               
                  Plomb et ses composés
               
               
                  7439-92-1
               
               
                  231-100-4
               
            
                  290
               
               
                  Coniïne
               
               
                  458-88-8
               
               
                  207-282-6
               
            
                  291
               
               
                  
                     Prunus laurocerasus L. (eau distillée de laurier-cerise)
               
               
                  89997-54-6
               
               
                  289-689-9
               
            
                  292
               
               
                  Métyrapone (DCI)
               
               
                  54-36-4
               
               
                  200-206-2
               
            
                  293
               
               
                  Substances radioactives, telles que définies par la directive 96/29/Euratom (1) fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des rayonnements ionisants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  294
               
               
                  
                     Juniperus sabina L. (feuilles, huile essentielle et préparations)
               
               
                  90046-04-1
               
               
                  289-971-1
               
            
                  295
               
               
                  Scopolamine, ses sels et ses dérivés
               
               
                  51-34-3
               
               
                  200-090-3
               
            
                  296
               
               
                  Sels d'or
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  297
               
               
                  Sélénium et ses composés à l'exception du disulfure de sélénium dans les conditions prévues à l'annexe III, numéro 49
               
               
                  7782-49-2
               
               
                  231-957-4
               
            
                  298
               
               
                  
                     Solanum nigrum L. et ses préparations
               
               
                  84929-77-1
               
               
                  284-555-6
               
            
                  299
               
               
                  Spartéine (DCI) et ses sels
               
               
                  90-39-1
               
               
                  201-988-8
               
            
                  300
               
               
                  Glucocorticoïdes (corticostéroïdes)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  301
               
               
                  
                     Datura stramonium L. et ses préparations
               
               
                  84696-08-2
               
               
                  283-627-4
               
            
                  302
               
               
                  Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs
               
               
                  11005-63-3
               
               
                  234-239-9
               
            
                  303
               
               
                  
                     Strophanthus (espèces) et leurs préparations
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  304
               
               
                  Strychnine et ses sels
               
               
                  57-24-9
               
               
                  200-319-7
               
            
                  305
               
               
                  
                     Strychnos (espèces) et leurs préparations
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  306
               
               
                  Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II de la convention unique sur les stupéfiants signée à New-York le 30 mars 1961
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  307
               
               
                  Sulfonamides (para-amino benzène sulfonamide et ses dérivés obtenus par substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène liés à un atome d'azote) et leurs sels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  308
               
               
                  Sultiame (DCI)
               
               
                  61-56-3
               
               
                  200-511-0
               
            
                  309
               
               
                  Néodyme et ses sels
               
               
                  7440-00-8
               
               
                  231-109-3
               
            
                  310
               
               
                  Thiotépa (DCI)
               
               
                  52-24-4
               
               
                  200-135-7
               
            
                  311
               
               
                  
                     Pilocarpus Jaborandi Holmes et ses préparations
               
               
                  84696-42-4
               
               
                  283-649-4
               
            
                  312
               
               
                  Tellure et ses composés
               
               
                  13494-80-9
               
               
                  236-813-4
               
            
                  313
               
               
                  Xylométazoline (DCI) et ses sels
               
               
                  526-36-3
               
               
                  208-390-6
               
            
                  314
               
               
                  Tétrachloréthylène
               
               
                  127-18-4
               
               
                  204-825-9
               
            
                  315
               
               
                  Tétrachlorure de carbone
               
               
                  56-23-5
               
               
                  200-262-8
               
            
                  316
               
               
                  Tétraphosphate d'hexaéthyle
               
               
                  757-58-4
               
               
                  212-057-0
               
            
                  317
               
               
                  Thallium et ses composés
               
               
                  7440-28-0
               
               
                  231-138-1
               
            
                  318
               
               
                  Glucosides de Thevitia neriifolia Juss
               
               
                  90147-54-9
               
               
                  290-446-4
               
            
                  319
               
               
                  Éthionamide (DCI)
               
               
                  536-33-4
               
               
                  208-628-9
               
            
                  320
               
               
                  Phénothiazine (DCI) et ses composés
               
               
                  92-84-2
               
               
                  202-196-5
               
            
                  321
               
               
                  Thiourée et ses dérivés, sauf exception reprise dans l'annexe III
               
               
                  62-56-6
               
               
                  200-543-5
               
            
                  322
               
               
                  Méphénésine (DCI) et ses esters
               
               
                  59-47-2
               
               
                  200-427-4
               
            
                  323
               
               
                  Vaccins, toxines ou sérums définis comme des médicaments immunologiques aux termes de l'article 1er, point 4, de la directive 2001/83/CE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  324
               
               
                  Tranylcypromine (DCI) et ses sels
               
               
                  155-09-9
               
               
                  205-841-9
               
            
                  325
               
               
                  Trichloronitro méthane
               
               
                  76-06-2
               
               
                  200-930-9
               
            
                  326
               
               
                  Tribromoéthanol (avertine)
               
               
                  75-80-9
               
               
                  200-903-1
               
            
                  327
               
               
                  Trichlorméthine (DCI) et ses sels
               
               
                  817-09-4
               
               
                  212-442-3
               
            
                  328
               
               
                  Trétamine (DCI)
               
               
                  51-18-3
               
               
                  200-083-5
               
            
                  329
               
               
                  Triéthiodure de gallamine (DCI)
               
               
                  65-29-2
               
               
                  200-605-1
               
            
                  330
               
               
                  
                     Urginea Scilla Steinh. et ses préparations
               
               
                  84650-62-4
               
               
                  283-520-2
               
            
                  331
               
               
                  Vératrine et ses sels
               
               
                  8051-02-3
               
               
                  613-062-00-4
               
            
                  332
               
               
                  
                     Schoenocaulon officinale Lind., ses semences et préparations
               
               
                  84604-18-2
               
               
                  283-296-6
               
            
                  333
               
               
                  
                     Veratrum Spp. et leurs préparations
               
               
                  90131-91-2
               
               
                  290-407-1
               
            
                  334
               
               
                  Chlorure de vinyl monomère
               
               
                  75-01-4
               
               
                  200-831-0
               
            
                  335
               
               
                  Ergocalciférol (DCI) et cholécalciférol (vitamine D2 et D3)
               
               
                  50-14-6/67-97-0
               
               
                  200-014-9/200-673-2
               
            
                  336
               
               
                  Xanthates alcalins et alkylxanthates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  337
               
               
                  Yohimbine et ses sels
               
               
                  146-48-5
               
               
                  205-672-0
               
            
                  338
               
               
                  Diméthylsulfoxyde (DCI)
               
               
                  67-68-5
               
               
                  200-664-3
               
            
                  339
               
               
                  Diphénhydramine (DCI) et ses sels
               
               
                  58-73-1
               
               
                  200-396-7
               
            
                  340
               
               
                  p-tert-Butylphénol
               
               
                  98-54-4
               
               
                  202-679-0
               
            
                  341
               
               
                  4-tert-Butylpyrocatechol
               
               
                  98-29-3
               
               
                  202-653-9
               
            
                  342
               
               
                  Dihydrotachystérol (DCI)
               
               
                  67-96-9
               
               
                  200-672-7
               
            
                  343
               
               
                  Dioxane (1,4 diéthylène dioxyde)
               
               
                  123-91-1
               
               
                  204-661-8
               
            
                  344
               
               
                  Morpholine et ses sels
               
               
                  110-91-8
               
               
                  203-815-1
               
            
                  345
               
               
                  
                     Pyrethrum album L. et ses préparations
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  346
               
               
                  Maléate de 2-[4-méthoxybenzyl-N-(2-pyridul)amino]éthyldiméthylamine (maléate de mépyramine; maléate de pyrilamine)
               
               
                  59-33-6
               
               
                  200-422-7
               
            
                  347
               
               
                  Tripelennamine (DCI)
               
               
                  91-81-6
               
               
                  202-100-1
               
            
                  348
               
               
                  Tétrachlorosalicylanilides
               
               
                  7426-07-5
               
               
                   
               
            
                  349
               
               
                  Dichlorosalicylanilides
               
               
                  1147-98-4
               
               
                   
               
            
                  350
               
               
                  Tétrabromosalicylanilides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  351
               
               
                  Dibromosalicylanilides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  352
               
               
                  Bithionol (DCI)
               
               
                  97-18-7
               
               
                  202-565-0
               
            
                  353
               
               
                  Monosulfures thio-uramiques
               
               
                  97-74-5
               
               
                  202-605-7
               
            
                  354
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  355
               
               
                  Diméthylformamide (N,N-diméthylformamide)
               
               
                  68-12-2
               
               
                  200-679-5
               
            
                  356
               
               
                  4-Phénylbuténone (acétone benzylidène)
               
               
                  122-57-6
               
               
                  204-555-1
               
            
                  357
               
               
                  Benzoates d'alcool 4-hydroxy-3-méthoxycinnamylique (coniféryle), sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  358
               
               
                  Furocoumarines [dont trioxysalen (DCI), méthoxy-8 psoralène, méthoxy-5 psoralène] sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées.
                  Dans les crèmes solaires et les produits bronzants, les furocoumarines doivent être en quantité inférieure à 1 mg/kg
               
               
                  3902-71-4/298-81-7/484-20-8
               
               
                  223-459-0/206-066-9/207-604-5
               
            
                  359
               
               
                  Huile de graines de Laurus nobilis L.
               
               
                  84603-73-6
               
               
                  283-272-5
               
            
                  360
               
               
                  Safrol sauf teneurs normales dans les huiles naturelles utilisées et à la condition que la concentration ne dépasse pas:
                  100 ppm dans le produit fini, 50 ppm dans les produits d'hygiène dentaire et buccale, à condition que le safrol ne soit pas présent dans les dentifrices destinés spécialement aux enfants
               
               
                  94-59-7
               
               
                  202-345-4
               
            
                  361
               
               
                  Dihypoiodite de 5,5'-diisopropyl-2,2'-diméthylbiphényle-4,4'-diyle (iodothymol)
               
               
                  552-22-7
               
               
                  209-007-5
               
            
                  362
               
               
                  Éthyl-3'-tétrahydro-5',6',7',8'-tétraméthyl-5',5',8',8'-acétonaphtone-2' ou tétraméthyl-1,1,4,4-éthyl-6-acétyl-7-tétrahydro naphtalène-1,2,3,4 (AETT; Versalide)
               
               
                  88-29-9
               
               
                  201-817-7
               
            
                  363
               
               
                  1,2-Diaminobenzène et ses sels
               
               
                  95-54-5
               
               
                  202-430-6
               
            
                  364
               
               
                  4-Méthyl-m-phénylenediamine (2,4-diaminotoluène) et ses sels
               
               
                  95-80-7
               
               
                  202-453-1
               
            
                  365
               
               
                  Acide aristolochique et ses sels, Aristolochia spp. et leurs préparations
               
               
                  475-80-9/313-67-7/15918-62-4
               
               
                  202-499-6/206-238-3 /-
               
            
                  366
               
               
                  Chloroforme
               
               
                  67-66-3
               
               
                  200-663-8
               
            
                  367
               
               
                  2,3,7,8-Tétra chlorodibenzo-p-dioxine (TCDD)
               
               
                  1746-01-6
               
               
                  217-122-7
               
            
                  368
               
               
                  6-Acétoxy-2,4-diméthyl-1,3-dioxane (Diméthoxane)
               
               
                  828-00-2
               
               
                  212-579-9
               
            
                  369
               
               
                  Pyridine thio-2-N-oxyde: sel de sodium (Pyrithione sodique)
               
               
                  3811-73-2
               
               
                  223-296-5
               
            
                  370
               
               
                  
                     N-(Trichlorométhylthio) cyclohexène-4-dicarboximide 1,2 (captan - ISO)
               
               
                  133-06-2
               
               
                  205-087-0
               
            
                  371
               
               
                  2,2'-Dihydroxy-3,3',5,5',6,6'-hexachlorodiphenylméthane [hexachlorophène (DCI)]
               
               
                  70-30-4
               
               
                  200-733-8
               
            
                  372
               
               
                  3-Oxyde de 6-(pipérindinyl)-2,4-pyrimidine diamine [minoxidil (DCI)] et ses sels
               
               
                  38304-91-5
               
               
                  253-874-2
               
            
                  373
               
               
                  3,4',5-Tribromosalicylanilide [tribromsalan (DCI)]
               
               
                  87-10-5
               
               
                  201-723-6
               
            
                  374
               
               
                  
                     Phytolacca spp. et leurs préparations
               
               
                  65497-07-6/60820-94-2
               
               
                   
               
            
                  375
               
               
                  Trétinoïn (DCI) (acide rétinoïque et ses sels)
               
               
                  302-79-4
               
               
                  206-129-0
               
            
                  376
               
               
                  1-Méthoxy-2,4-diaminobenzène (2,4-diaminoanisole - CI 76050) et ses sels
               
               
                  615-05-4
               
               
                  210-406-1
               
            
                  377
               
               
                  1-Méthoxy-2,5-diaminobenzène (2,5-diaminoanisole) et ses sels
               
               
                  5307-02-8
               
               
                  226-161-9
               
            
                  378
               
               
                  Colorant CI 12140
               
               
                  3118-97-6
               
               
                  221-490-4
               
            
                  379
               
               
                  Colorant CI 26105 (Solvent Red 24)
               
               
                  85-83-6
               
               
                  201-635-8
               
            
                  380
               
               
                  Colorant CI 42555 (Basic Violet 3)
                  Colorant CI 42555:1
                  Colorant CI 42555:2
               
               
                  548-62-9
                  467-63-0
               
               
                  208-953-6
                  207-396-6
               
            
                  381
               
               
                  Amyl-4-diméthylaminobenzoate (mélange d'isomères) [Padimate A (DCI)]
               
               
                  14779-78-3
               
               
                  238-849-6
               
            
                  383
               
               
                  2-Amino-4-nitrophénol
               
               
                  99-57-0
               
               
                  202-767-9
               
            
                  384
               
               
                  2-Amino-5-nitrophénol
               
               
                  121-88-0
               
               
                  204-503-8
               
            
                  385
               
               
                  α-Hydroxy-11 prégnène-4-dione-3,20 et ses esters
               
               
                  80-75-1
               
               
                  201-306-9
               
            
                  386
               
               
                  Colorant CI 42640; [4-[[4-(diméthylamino)phényl][4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino]phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl) (3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de sodium
               
               
                  1694-09-3
               
               
                  216-901-9
               
            
                  387
               
               
                  Colorant CI 13065
               
               
                  587-98-4
               
               
                  209-608-2
               
            
                  388
               
               
                  Colorant CI 42535 (Basic Violet 1)
               
               
                  8004-87-3
               
               
                   
               
            
                  389
               
               
                  Colorant CI 61554 (Solvent Blue 35)
               
               
                  17354-14-2
               
               
                  241-379-4
               
            
                  390
               
               
                  Antiandrogènes à structure stéroïdienne
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  391
               
               
                  Zirconium et ses composés, à l'exception des substances inscrites sous le numéro d'ordre 50 de l'annexe III, et les laques, pigments ou sels de zirconium des colorants lorsqu'ils figurent à l'annexe IV
               
               
                  7440-67-7
               
               
                  231-176-9
               
            
                  392
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  393
               
               
                  Acétonitrile
               
               
                  75-05-8
               
               
                  200-835-2
               
            
                  394
               
               
                  Tétrahydrozoline [Tétryzoline (DCI)] et ses sels
               
               
                  84-22-0
               
               
                  201-522-3
               
            
                  395
               
               
                  Hydroxy-8-quinoléine et son sulfate à l'exception des utilisations prévues au numéro 51 de l'annexe III
               
               
                  148-24-3/134-31-6
               
               
                  205-711-1/205-137-1
               
            
                  396
               
               
                  Dithio-2,2’-bispyridine-dioxyde 1,1’ (produit d'addition avec le sulfate de magnésium trihydraté)-(pyrithione disulfure + sulfate de magnésium)
               
               
                  43143-11-9
               
               
                  256-115-3
               
            
                  397
               
               
                  Colorant CI 12075 (Pigment Orange 5) et ses laques, pigments et sels
               
               
                  3468-63-1
               
               
                  222-429-4
               
            
                  398
               
               
                  Colorant CI 45170 et CI 45170:1 (Basic Violet 10)
               
               
                  81-88-9/509-34-2
               
               
                  201-383-9/208-096-8
               
            
                  399
               
               
                  Lidocaïne (DCI)
               
               
                  137-58-6
               
               
                  205-302-8
               
            
                  400
               
               
                  1,2-Époxybutane
               
               
                  106-88-7
               
               
                  203-438-2
               
            
                  401
               
               
                  Colorant CI 15585
               
               
                  5160-02-1/2092-56-0
               
               
                  225-935-3/218-248-5
               
            
                  402
               
               
                  Lactate de strontium
               
               
                  29870-99-3
               
               
                  249-915-9
               
            
                  403
               
               
                  Nitrate de strontium
               
               
                  10042-76-9
               
               
                  233-131-9
               
            
                  404
               
               
                  Polycarboxylate de strontium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  405
               
               
                  Pramocaïne (DCI)
               
               
                  140-65-8
               
               
                  205-425-7
               
            
                  406
               
               
                  4-Éthoxy-m-phénylènediamine et ses sels
               
               
                  5862-77-1
               
               
                   
               
            
                  407
               
               
                  2,4-Diamino-phényléthanol et ses sels
               
               
                  14572-93-1
               
               
                   
               
            
                  408
               
               
                  Pyrocatéchol (catéchol)
               
               
                  120-80-9
               
               
                  204-427-5
               
            
                  409
               
               
                  Pyrogallol
               
               
                  87-66-1
               
               
                  201-762-9
               
            
                  410
               
               
                  Nitrosamines, dont diméthylnitrosoamine, nitrosodipropylamine, 2,2'-(nitrosoimino)biséthanol
               
               
                  62-75-9/621-64-7/1116-54-7
               
               
                  200-549-8/210-698-0/214-237-4
               
            
                  411
               
               
                  Alkyl- et alcanolamines secondaires et leurs sels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  412
               
               
                  4-Amino-2-nitrophénol
               
               
                  119-34-6
               
               
                  204-316-1
               
            
                  413
               
               
                  2-Méthyl-m-phénylènediamine (2,6-diaminotoluène)
               
               
                  823-40-5
               
               
                  212-513-9
               
            
                  414
               
               
                  4-tert-Butyl-3-méthoxy-2,6-dinitrotoluène (musc ambrette)
               
               
                  83-66-9
               
               
                  201-493-7
               
            
                  415
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  416
               
               
                  Cellules, tissus ou produits d'origine humaine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  417
               
               
                  3,3-bis(4-hydroxyphényl)phthalide [Phénolphthaléine (DCI)]
               
               
                  77-09-8
               
               
                  201-004-7
               
            
                  418
               
               
                  Acide-3-imidazol-4-ylacrylique (acide urocanique) et son ester éthylique
               
               
                  104-98-3/27538-35-8
               
               
                  203-258-4/248-515-1
               
            
                  419
               
               
                  Matières de catégorie 1 et matières de catégorie 2, telles que définies aux articles 4 et 5 du règlement (CE) no 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil (2), et ingrédients dérivés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  420
               
               
                  Goudrons de houille bruts et raffinés
               
               
                  8007-45-2
               
               
                  232-361-7
               
            
                  421
               
               
                  1,1,3,3,5-Pentaméthyl-4,6-dinitroindane (moskène)
               
               
                  116-66-5
               
               
                  204-149-4
               
            
                  422
               
               
                  5-tert-Butyl-1,2,3-triméthyl-4,6-dinitrobenzène (musc tibétène)
               
               
                  145-39-1
               
               
                  205-651-6
               
            
                  423
               
               
                  Racine d'aunée (Inula helenium L.), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  97676-35-2
               
               
                   
               
            
                  424
               
               
                  Cyanure de benzyle, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  140-29-4
               
               
                  205-410-5
               
            
                  425
               
               
                  Alcool de cyclamen, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  4756-19-8
               
               
                  225-289-2
               
            
                  426
               
               
                  Maléate de diéthyle, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  141-05-9
               
               
                  205-451-9
               
            
                  427
               
               
                  3,4-Dihydrocoumarine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  119-84-6
               
               
                  204-354-9
               
            
                  428
               
               
                  2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  6248-20-0
               
               
                  228-369-5
               
            
                  429
               
               
                  3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol (6,7- dihydrogéraniol), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  40607-48-5
               
               
                  254-999-5
               
            
                  430
               
               
                  4,6-Diméthyl-8-tert-butyl-coumarine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  17874-34-9
               
               
                  241-827-9
               
            
                  431
               
               
                  Citraconate de diméthyle, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  617-54-9
               
               
                   
               
            
                  432
               
               
                  7,11-Diméthyl-4,6,10-dodécatrièn-3-one (pseudo-méthylionone), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  26651-96-7
               
               
                  247-878-3
               
            
                  433
               
               
                  6,10-Diméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (pseudo-ionone), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  141-10-6
               
               
                  205-457-1
               
            
                  434
               
               
                  Diphénylamine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  122-39-4
               
               
                  204-539-4
               
            
                  435
               
               
                  Acrylate d'éthyle, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  140-88-5
               
               
                  205-438-8
               
            
                  436
               
               
                  Absolue de feuilles de figuier (Ficus carica L.), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  68916-52-9
               
               
                   
               
            
                  437
               
               
                  
                     trans-2-Hepténal, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  18829-55-5
               
               
                  242-608-0
               
            
                  438
               
               
                  
                     trans-2-Hexénal diéthyle acétal, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  67746-30-9
               
               
                  266-989-8
               
            
                  439
               
               
                  
                     trans-2-Hexénal diméthyl acétal, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  18318-83-7
               
               
                  242-204-4
               
            
                  440
               
               
                  Alcool hydroabiétylique, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  13393-93-6
               
               
                  236-476-3
               
            
                  441
               
               
                  6-Isopropyl-2-décahydronaphthalénol, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  34131-99-2
               
               
                  251-841-7
               
            
                  442
               
               
                  7-Méthoxycoumarine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  531-59-9
               
               
                  208-513-3
               
            
                  443
               
               
                  4-(4-Méthoxyphényl)-3-butène-2-one (anisylidène acétone), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  943-88-4
               
               
                  213-404-9
               
            
                  444
               
               
                  1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentène-3-one (α-méthyl anisylidène acétone), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  104-27-8
               
               
                  203-190-5
               
            
                  445
               
               
                  Méthyl trans-2-butenoate, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  623-43-8
               
               
                  210-793-7
               
            
                  446
               
               
                  7-Méthylcoumarine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  2445-83-2
               
               
                  219-499-3
               
            
                  447
               
               
                  5-Méthyl-2,3-hexanedione (acétylisovaléryle), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  13706-86-0
               
               
                  237-241-8
               
            
                  448
               
               
                  2-Pentylidène cyclohexanone, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  25677-40-1
               
               
                  247-178-8
               
            
                  449
               
               
                  3,6,10-Triméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (pseudo-isométhylionone), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  1117-41-5
               
               
                  214-245-8
               
            
                  450
               
               
                  Huile de verbena (Lippia citriodora Kunth.), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  8024-12-2
               
               
                   
               
            
                  451
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  452
               
               
                  6-(2-Chloroéthyl)-6(2-méthoxyethoxy)-2,5,7,10-tétraoxa-6-silaundécane
               
               
                  37894-46-5
               
               
                  253-704-7
               
            
                  453
               
               
                  Dichlorure de cobalt
               
               
                  7646-79-9
               
               
                  231-589-4
               
            
                  454
               
               
                  Sulfate de cobalt
               
               
                  10124-43-3
               
               
                  233-334-2
               
            
                  455
               
               
                  Monoxyde de nickel
               
               
                  1313-99-1
               
               
                  215-215-7
               
            
                  456
               
               
                  Trioxyde de dinickel
               
               
                  1314-06-3
               
               
                  215-217-8
               
            
                  457
               
               
                  Dioxyde de nickel
               
               
                  12035-36-8
               
               
                  234-823-3
               
            
                  458
               
               
                  Disulfure de trinickel
               
               
                  12035-72-2
               
               
                  234-829-6
               
            
                  459
               
               
                  Tétracarbonylnickel
               
               
                  13463-39-3
               
               
                  236-669-2
               
            
                  460
               
               
                  Sulfure de nickel
               
               
                  16812-54-7
               
               
                  240-841-2
               
            
                  461
               
               
                  Bromate de potassium
               
               
                  7758-01-2
               
               
                  231-829-8
               
            
                  462
               
               
                  Monoxyde de carbone
               
               
                  630-08-0
               
               
                  211-128-3
               
            
                  463
               
               
                  Buta-1,3-diène, voir également les nos 464-611
               
               
                  106-99-0
               
               
                  203-450-8
               
            
                  464
               
               
                  Isobutane contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  75-28-5
               
               
                  200-857-2
               
            
                  465
               
               
                  Butane contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  106-97-8
               
               
                  203-448-7
               
            
                  466
               
               
                  Gaz (pétrole), C3-4 contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68131-75-9
               
               
                  268-629-5
               
            
                  467
               
               
                  Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de distillat et de naphta, absorbeur de colonne de fractionnement contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68307-98-2
               
               
                  269-617-2
               
            
                  468
               
               
                  Gaz de queue (pétrole), polymérisation catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68307-99-3
               
               
                  269-618-8
               
            
                  469
               
               
                  Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, reformage catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68308-00-9
               
               
                  269-619-3
               
            
                  470
               
               
                  Gaz de queue (pétrole), hydrotraitement de distillats de craquage, rectificateur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68308-01-0
               
               
                  269-620-9
               
            
                  471
               
               
                  Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de gazole, absorbeur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68308-03-2
               
               
                  269-623-5
               
            
                  472
               
               
                  Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68308-04-3
               
               
                  269-624-0
               
            
                  473
               
               
                  Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, déséthaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68308-05-4
               
               
                  269-625-6
               
            
                  474
               
               
                  Gaz de queue (pétrole) désacidifiés, hydrodésulfuration de distillat et de naphta, colonne de fractionnement, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68308-06-5
               
               
                  269-626-1
               
            
                  475
               
               
                  Gaz de queue (pétrole) exempts d'hydrogène sulfuré, rectificateur de gazole sous vide hydrodésulfuré, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68308-07-6
               
               
                  269-627-7
               
            
                  476
               
               
                  Gaz de queue (pétrole), isomérisation du naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68308-08-7
               
               
                  269-628-2
               
            
                  477
               
               
                  Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, stabilisateur de naphta léger de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68308-09-8
               
               
                  269-629-8
               
            
                  478
               
               
                  Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de distillat direct, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68308-10-1
               
               
                  269-630-3
               
            
                  479
               
               
                  Gaz de queue (pétrole), préparation de la charge d'alkylation propane-propylène, déséthaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68308-11-2
               
               
                  269-631-9
               
            
                  480
               
               
                  Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de gazole sous vide, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68308-12-3
               
               
                  269-632-4
               
            
                  481
               
               
                  Gaz (pétrole), craquage catalytique, produits de tête, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68409-99-4
               
               
                  270-071-2
               
            
                  482
               
               
                  Alcanes en C1-2 contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68475-57-0
               
               
                  270-651-5
               
            
                  483
               
               
                  Alcanes en C2-3 contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68475-58-1
               
               
                  270-652-0
               
            
                  484
               
               
                  Alcanes en C3-4 contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68475-59-2
               
               
                  270-653-6
               
            
                  485
               
               
                  Alcanes en C4-5 contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68475-60-5
               
               
                  270-654-1
               
            
                  486
               
               
                  Gaz combustibles contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68476-26-6
               
               
                  270-667-2
               
            
                  487
               
               
                  Gaz combustibles, distillats de pétrole brut contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68476-29-9
               
               
                  270-670-9
               
            
                  488
               
               
                  Hydrocarbures en C3-4 contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68476-40-4
               
               
                  270-681-9
               
            
                  489
               
               
                  Hydrocarbures en C4-5 contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68476-42-6
               
               
                  270-682-4
               
            
                  490
               
               
                  Hydrocarbures en C2-4, riches en C3 contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68476-49-3
               
               
                  270-689-2
               
            
                  491
               
               
                  Gaz de pétrole liquéfiés contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68476-85-7
               
               
                  270-704-2
               
            
                  492
               
               
                  Gaz de pétrole liquéfiés adoucis contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68476-86-8
               
               
                  270-705-8
               
            
                  493
               
               
                  Gaz en C3-4, riches en isobutane contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-33-8
               
               
                  270-724-1
               
            
                  494
               
               
                  Distillats en C3-6 (pétrole), riches en pipérylène contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-35-0
               
               
                  270-726-2
               
            
                  495
               
               
                  Gaz d'alimentation (pétrole), traitement aux amines, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-65-6
               
               
                  270-746-1
               
            
                  496
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), production du benzène, hydrodésulfuration, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-66-7
               
               
                  270-747-7
               
            
                  497
               
               
                  Gaz de recyclage (pétrole), production du benzène, riches en hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-67-8
               
               
                  270-748-2
               
            
                  498
               
               
                  Gaz d'huile mélangée (pétrole), riches en hydrogène et en azote, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-68-9
               
               
                  270-749-8
               
            
                  499
               
               
                  Gaz de tête (pétrole), colonne de séparation du butane, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-69-0
               
               
                  270-750-3
               
            
                  500
               
               
                  Gaz (pétrole), C2-3 contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-70-3
               
               
                  270-751-9
               
            
                  501
               
               
                  Gaz de fond (pétrole), dépropanisation de gazole de craquage catalytique, riches en C4 et désacidifiés, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-71-4
               
               
                  270-752-4
               
            
                  502
               
               
                  Gaz de queue (pétrole), débutanisation de naphta de craquage catalytique, riches en C3-5, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-72-5
               
               
                  270-754-5
               
            
                  503
               
               
                  Gaz de tête (pétrole), dépropanisation du naphta de craquage catalytique, riches en C3 et désacidifiés, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-73-6
               
               
                  270-755-0
               
            
                  504
               
               
                  Gaz (pétrole), craquage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-74-7
               
               
                  270-756-6
               
            
                  505
               
               
                  Gaz (pétrole), craquage catalytique, riches en C1-5, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-75-8
               
               
                  270-757-1
               
            
                  506
               
               
                  Gaz de tête (pétrole), stabilisation de naphta de polymérisation catalytique, riches en C2-4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-76-9
               
               
                  270-758-7
               
            
                  507
               
               
                  Gaz de tête (pétrole), rectification du naphta de reformage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-77-0
               
               
                  270-759-2
               
            
                  508
               
               
                  Gaz (pétrole), reformage catalytique, riches en C1-4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-79-2
               
               
                  270-760-8
               
            
                  509
               
               
                  Gaz de recyclage (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-80-5
               
               
                  270-761-3
               
            
                  510
               
               
                  Gaz (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-81-6
               
               
                  270-762-9
               
            
                  511
               
               
                  Gaz (pétrole), recyclage de reformage catalytique en C6-8, riches en hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-82-7
               
               
                  270-763-4
               
            
                  512
               
               
                  Gaz (pétrole), charge d'alkylation oléfinique et paraffinique en C3-5, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-83-8
               
               
                  270-765-5
               
            
                  513
               
               
                  Gaz (pétrole), retour en C2, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-84-9
               
               
                  270-766-0
               
            
                  514
               
               
                  Gaz (pétrole), riches en C4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-85-0
               
               
                  270-767-6
               
            
                  515
               
               
                  Gaz de tête (pétrole), déséthaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-86-1
               
               
                  270-768-1
               
            
                  516
               
               
                  Gaz de tête (pétrole), colonne de déisobutanisation, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-87-2
               
               
                  270-769-7
               
            
                  517
               
               
                  Gaz secs (pétrole), dépropaniseur, riches en propène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-90-7
               
               
                  270-772-3
               
            
                  518
               
               
                  Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-91-8
               
               
                  270-773-9
               
            
                  519
               
               
                  Gaz acides secs résiduels (pétrole), unité de concentration des gaz, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-92-9
               
               
                  270-774-4
               
            
                  520
               
               
                  Gaz (pétrole), réabsorbeur de concentration des gaz, distillation, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-93-0
               
               
                  270-776-5
               
            
                  521
               
               
                  Gaz de tête (pétrole), unité de récupération des gaz, dépropaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-94-1
               
               
                  270-777-0
               
            
                  522
               
               
                  Gaz (pétrole), charge de l'unité Girbatol, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-95-2
               
               
                  270-778-6
               
            
                  523
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), absorption d'hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-96-3
               
               
                  270-779-1
               
            
                  524
               
               
                  Gaz (pétrole), riches en hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-97-4
               
               
                  270-780-7
               
            
                  525
               
               
                  Gaz de recyclage (pétrole), huile mélangée hydrotraitée, riches en hydrogène et en azote, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-98-5
               
               
                  270-781-2
               
            
                  526
               
               
                  Gaz (pétrole), fractionnement de naphta isomérisé, riches en C4, exempts d'hydrogène sulfuré, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68477-99-6
               
               
                  270-782-8
               
            
                  527
               
               
                  Gaz de recyclage (pétrole), riches en hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68478-00-2
               
               
                  270-783-3
               
            
                  528
               
               
                  Gaz d'appoint (pétrole), reformage, riches en hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68478-01-3
               
               
                  270-784-9
               
            
                  529
               
               
                  Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68478-02-4
               
               
                  270-785-4
               
            
                  530
               
               
                  Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène et en méthane, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68478-03-5
               
               
                  270-787-5
               
            
                  531
               
               
                  Gaz d'appoint (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68478-04-6
               
               
                  270-788-0
               
            
                  532
               
               
                  Gaz (pétrole), distillation du craquage thermique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68478-05-7
               
               
                  270-789-6
               
            
                  533
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée de craquage catalytique et résidu sous vide de craquage thermique, ballon de reflux de fractionnement, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68478-21-7
               
               
                  270-802-5
               
            
                  534
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de naphta de craquage catalytique, absorbeur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68478-22-8
               
               
                  270-803-0
               
            
                  535
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), fractionnement combiné des produits de craquage catalytique, de reformage catalytique et d'hydrodésulfuration, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68478-24-0
               
               
                  270-804-6
               
            
                  536
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), refractionnement du craquage catalytique, absorbeur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68478-25-1
               
               
                  270-805-1
               
            
                  537
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), stabilisation par fractionnement du naphta de reformage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68478-26-2
               
               
                  270-806-7
               
            
                  538
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de reformage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68478-27-3
               
               
                  270-807-2
               
            
                  539
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta de reformage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68478-28-4
               
               
                  270-808-8
               
            
                  540
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), hydrotraitement de distillat de craquage, séparateur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68478-29-5
               
               
                  270-809-3
               
            
                  541
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de distillation directe hydrodésulfuré, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68478-30-8
               
               
                  270-810-9
               
            
                  542
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), mélange de l'unité de gaz saturés, riches en C4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68478-32-0
               
               
                  270-813-5
               
            
                  543
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), unité de récupération des gaz saturés, riches en C1-2, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68478-33-1
               
               
                  270-814-0
               
            
                  544
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), craquage thermique de résidus sous vide, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68478-34-2
               
               
                  270-815-6
               
            
                  545
               
               
                  Hydrocarbures riches en C3-4, distillat de pétrole, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68512-91-4
               
               
                  270-990-9
               
            
                  546
               
               
                  Gaz (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête du stabilisateur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68513-14-4
               
               
                  270-999-8
               
            
                  547
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur de naphta de distillation directe à large intervalle d'ébullition, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68513-15-5
               
               
                  271-000-8
               
            
                  548
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur d'hydrocraquage, riches en hydrocarbures, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68513-16-6
               
               
                  271-001-3
               
            
                  549
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta léger de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68513-17-7
               
               
                  271-002-9
               
            
                  550
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à haute pression, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68513-18-8
               
               
                  271-003-4
               
            
                  551
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à basse pression, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68513-19-9
               
               
                  271-005-5
               
            
                  552
               
               
                  Résidus (pétrole), séparateur d'alkylation, riches en C4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68513-66-6
               
               
                  271-010-2
               
            
                  553
               
               
                  Hydrocarbures en C1-4 contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68514-31-8
               
               
                  271-032-2
               
            
                  554
               
               
                  Hydrocarbures en C1-4 adoucis, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68514-36-3
               
               
                  271-038-5
               
            
                  555
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), distillation des gaz de raffinage de l'huile, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68527-15-1
               
               
                  271-258-1
               
            
                  556
               
               
                  Hydrocarbures en C1-3 contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68527-16-2
               
               
                  271-259-7
               
            
                  557
               
               
                  Hydrocarbures en C1-4, fraction débutanisée, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68527-19-5
               
               
                  271-261-8
               
            
                  558
               
               
                  Gaz (pétrole), unité de production du benzène, hydrotraitement, produits de tête du dépentaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68602-82-4
               
               
                  271-623-5
               
            
                  559
               
               
                  Gaz humides en C1-5 (pétrole), contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68602-83-5
               
               
                  271-624-0
               
            
                  560
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), absorbeur secondaire, fractionnement des produits de tête du craquage catalytique fluide, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68602-84-6
               
               
                  271-625-6
               
            
                  561
               
               
                  Hydrocarbures en C2-4 contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68606-25-7
               
               
                  271-734-9
               
            
                  562
               
               
                  Hydrocarbures en C3, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68606-26-8
               
               
                  271-735-4
               
            
                  563
               
               
                  Gaz d'alimentation pour l'alkylation (pétrole), contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68606-27-9
               
               
                  271-737-5
               
            
                  564
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), fractionnement des résidus du dépropaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68606-34-8
               
               
                  271-742-2
               
            
                  565
               
               
                  Produits pétroliers, gaz de raffinerie, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68607-11-4
               
               
                  271-750-6
               
            
                  566
               
               
                  Gaz (pétrole), séparateur à basse pression, hydrocraquage, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68783-06-2
               
               
                  272-182-1
               
            
                  567
               
               
                  Gaz (pétrole), mélange de raffinerie, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68783-07-3
               
               
                  272-183-7
               
            
                  568
               
               
                  Gaz (pétrole), craquage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68783-64-2
               
               
                  272-203-4
               
            
                  569
               
               
                  Gaz en C2-4 adoucis (pétrole), contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68783-65-3
               
               
                  272-205-5
               
            
                  570
               
               
                  Gaz de raffinerie (pétrole), contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68814-67-5
               
               
                  272-338-9
               
            
                  571
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), séparateur de produits de platformat, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68814-90-4
               
               
                  272-343-6
               
            
                  572
               
               
                  Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, stabilisateur du dépentaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68911-58-0
               
               
                  272-775-5
               
            
                  573
               
               
                  Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, ballon de détente, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68911-59-1
               
               
                  272-776-0
               
            
                  574
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), fractionnement de pétrole brut, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68918-99-0
               
               
                  272-871-7
               
            
                  575
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68919-00-6
               
               
                  272-872-2
               
            
                  576
               
               
                  Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de distillats, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68919-01-7
               
               
                  272-873-8
               
            
                  577
               
               
                  Gaz résiduels de fractionnement (pétrole), craquage catalytique fluide, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68919-02-8
               
               
                  272-874-3
               
            
                  578
               
               
                  Gaz résiduels d'absorbeur secondaire (pétrole), lavage des gaz de craquage catalytique fluide, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68919-03-9
               
               
                  272-875-9
               
            
                  579
               
               
                  Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration par hydrotraitement de distillat lourd, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68919-04-0
               
               
                  272-876-4
               
            
                  580
               
               
                  Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole), fractionnement de l'essence légère de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68919-05-1
               
               
                  272-878-5
               
            
                  581
               
               
                  Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de naphta, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68919-06-2
               
               
                  272-879-0
               
            
                  582
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de reformage Platforming, fractionnement des coupes légères, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68919-07-3
               
               
                  272-880-6
               
            
                  583
               
               
                  Gaz résiduels de prédistillation (pétrole), distillation du pétrole brut, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68919-08-4
               
               
                  272-881-1
               
            
                  584
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68919-09-5
               
               
                  272-882-7
               
            
                  585
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), stabilisation des coupes de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68919-10-8
               
               
                  272-883-2
               
            
                  586
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), séparation du goudron, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68919-11-9
               
               
                  272-884-8
               
            
                  587
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), rectificateur de l'unité Unifining, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68919-12-0
               
               
                  272-885-3
               
            
                  588
               
               
                  Gaz (pétrole), produits de tête du séparateur, craquage catalytique fluide, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68919-20-0
               
               
                  272-893-7
               
            
                  589
               
               
                  Gaz (pétrole), débutaniseur de naphta de craquage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68952-76-1
               
               
                  273-169-3
               
            
                  590
               
               
                  Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de naphta et de distillat de craquage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68952-77-2
               
               
                  273-170-9
               
            
                  591
               
               
                  Gaz de queue (pétrole), séparateur de naphta d'hydrodésulfuration catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68952-79-4
               
               
                  273-173-5
               
            
                  592
               
               
                  Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfuration de naphta de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68952-80-7
               
               
                  273-174-0
               
            
                  593
               
               
                  Gaz de queue (pétrole), distillat de craquage thermique, absorbeur de gazole et de naphta, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68952-81-8
               
               
                  273-175-6
               
            
                  594
               
               
                  Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de fractionnement d'hydrocarbures de craquage thermique, cokéfaction pétrolière, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68952-82-9
               
               
                  273-176-1
               
            
                  595
               
               
                  Gaz légers de vapocraquage (pétrole), concentrés de butadiène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68955-28-2
               
               
                  273-265-5
               
            
                  596
               
               
                  Gaz résiduels d'absorbeur (pétrole), fractionnement des produits de tête de craquage catalytique fluide et de désulfuration du gazole, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68955-33-9
               
               
                  273-269-7
               
            
                  597
               
               
                  Gaz de tête du stabilisateur (pétrole), reformage catalytique du naphta de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68955-34-0
               
               
                  273-270-2
               
            
                  598
               
               
                  Gaz (pétrole), distillation de pétrole brut et craquage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  68989-88-8
               
               
                  273-563-5
               
            
                  599
               
               
                  Hydrocarbures en C4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  87741-01-3
               
               
                  289-339-5
               
            
                  600
               
               
                  Alcanes en C1-4, riches en C3, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  90622-55-2
               
               
                  292-456-4
               
            
                  601
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), lavage de gazole à la diéthanolamine, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  92045-15-3
               
               
                  295-397-2
               
            
                  602
               
               
                  Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, effluent, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  92045-16-4
               
               
                  295-398-8
               
            
                  603
               
               
                  Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, purge, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  92045-17-5
               
               
                  295-399-3
               
            
                  604
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), effluent du réacteur d'hydrogénation, ballon de détente, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  92045-18-6
               
               
                  295-400-7
               
            
                  605
               
               
                  Gaz résiduels haute pression (pétrole), vapocraquage du naphta, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  92045-19-7
               
               
                  295-401-2
               
            
                  606
               
               
                  Gaz résiduels (pétrole), viscoréduction de résidus, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  92045-20-0
               
               
                  295-402-8
               
            
                  607
               
               
                  Gaz de vapocraquage (pétrole), riches en C3, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  92045-22-2
               
               
                  295-404-9
               
            
                  608
               
               
                  Hydrocarbures en C4, distillats de vapocraquage, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  92045-23-3
               
               
                  295-405-4
               
            
                  609
               
               
                  Gaz de pétrole liquéfiés, adoucis, fraction en C4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  92045-80-2
               
               
                  295-463-0
               
            
                  610
               
               
                  Hydrocarbures en C4, exempts de butadiène-1,3 et d'isobutène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  95465-89-7
               
               
                  306-004-1
               
            
                  611
               
               
                  Raffinats en C3-C5 saturés et insaturés (pétrole), exempts de butadiène, extraction à l'acétate d'ammonium cuivreux de la fraction de vapocraquage en C4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène
               
               
                  97722-19-5
               
               
                  307-769-4
               
            
                  612
               
               
                  Benzo[d,e,f]chrysène (benzo[a]pyrène)
               
               
                  50-32-8
               
               
                  200-028-5
               
            
                  613
               
               
                  Brai de goudron de houille et de pétrole, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  68187-57-5
               
               
                  269-109-0
               
            
                  614
               
               
                  Distillats aromatiques à noyaux condensés (charbon-pétrole), contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  68188-48-7
               
               
                  269-159-3
               
            
                  615
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  616
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  617
               
               
                  Huile de créosote, fraction acénaphtène, exempte d'acénaphtène, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  90640-85-0
               
               
                  292-606-9
               
            
                  618
               
               
                  Brai de houille à basse température, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  90669-57-1
               
               
                  292-651-4
               
            
                  619
               
               
                  Brai de houille à basse température, traitement thermique, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  90669-58-2
               
               
                  292-653-5
               
            
                  620
               
               
                  Brai de houille à basse température, oxydé, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  90669-59-3
               
               
                  292-654-0
               
            
                  621
               
               
                  Résidus d'extrait de lignite, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  91697-23-3
               
               
                  294-285-0
               
            
                  622
               
               
                  Paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  92045-71-1
               
               
                  295-454-1
               
            
                  623
               
               
                  Paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température hydrotraitées, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  92045-72-2
               
               
                  295-455-7
               
            
                  624
               
               
                  Déchets solides, cokéfaction de brai de goudron de houille, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  92062-34-5
               
               
                  295-549-8
               
            
                  625
               
               
                  Brai de goudron de houille à haute température, secondaire, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  94114-13-3
               
               
                  302-650-3
               
            
                  626
               
               
                  Résidus (charbon), extraction au solvant liquide, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  94114-46-2
               
               
                  302-681-2
               
            
                  627
               
               
                  Charbon liquide, solution d'extraction au solvant liquide, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  94114-47-3
               
               
                  302-682-8
               
            
                  628
               
               
                  Charbon liquide, extraction au solvant liquide, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  94114-48-4
               
               
                  302-683-3
               
            
                  629
               
               
                  Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité au charbon, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  97926-76-6
               
               
                  308-296-6
               
            
                  630
               
               
                  Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l'argile, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  97926-77-7
               
               
                  308-297-1
               
            
                  631
               
               
                  Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l'acide silicique, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  97926-78-8
               
               
                  308-298-7
               
            
                  632
               
               
                  Huiles d'absorption, fraction hydrocarbures bicycliques aromatiques et hétérocycliques, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  101316-45-4
               
               
                  309-851-5
               
            
                  633
               
               
                  Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polyéthylène-polypropylène, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  101794-74-5
               
               
                  309-956-6
               
            
                  634
               
               
                  Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polyéthylène, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  101794-75-6
               
               
                  309-957-1
               
            
                  635
               
               
                  Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polystyrène, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  101794-76-7
               
               
                  309-958-7
               
            
                  636
               
               
                  Brai de goudron de houille à haute température, traité thermiquement, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  121575-60-8
               
               
                  310-162-7
               
            
                  637
               
               
                  Dibenzo[a,h]anthracène
               
               
                  53-70-3
               
               
                  200-181-8
               
            
                  638
               
               
                  Benzo[a]anthracène
               
               
                  56-55-3
               
               
                  200-280-6
               
            
                  639
               
               
                  Benzo[e]pyrène
               
               
                  192-97-2
               
               
                  205-892-7
               
            
                  640
               
               
                  Benzo[j]fluoranthène
               
               
                  205-82-3
               
               
                  205-910-3
               
            
                  641
               
               
                  Benzo(e)acéphénanthrylène
               
               
                  205-99-2
               
               
                  205-911-9
               
            
                  642
               
               
                  Benzo(k)fluoranthène
               
               
                  207-08-9
               
               
                  205-916-6
               
            
                  643
               
               
                  Chrysène
               
               
                  218-01-9
               
               
                  205-923-4
               
            
                  644
               
               
                  2-Bromopropane
               
               
                  75-26-3
               
               
                  200-855-1
               
            
                  645
               
               
                  Trichloroéthylène
               
               
                  79-01-6
               
               
                  201-167-4
               
            
                  646
               
               
                  1,2-Dibromo-3-chloropropane
               
               
                  96-12-8
               
               
                  202-479-3
               
            
                  647
               
               
                  2,3-Dibromopropane-1-ol; 2,3-dibromo-1-propanol
               
               
                  96-13-9
               
               
                  202-480-9
               
            
                  648
               
               
                  1,3-Dichloro-2-propanol
               
               
                  96-23-1
               
               
                  202-491-9
               
            
                  649
               
               
                  α,α,α-Trichlorotoluène
               
               
                  98-07-7
               
               
                  202-634-5
               
            
                  650
               
               
                  α-Chlorotoluène (chlorure de benzyle)
               
               
                  100-44-7
               
               
                  202-853-6
               
            
                  651
               
               
                  1,2-Dibromoéthane; dibromure d'éthylène
               
               
                  106-93-4
               
               
                  203-444-5
               
            
                  652
               
               
                  Hexachlorobenzène
               
               
                  118-74-1
               
               
                  204-273-9
               
            
                  653
               
               
                  Bromoéthylène (bromure de vinyle)
               
               
                  593-60-2
               
               
                  209-800-6
               
            
                  654
               
               
                  1,4-Dichlorobut-2-ène
               
               
                  764-41-0
               
               
                  212-121-8
               
            
                  655
               
               
                  Méthyloxiranne (oxyde de propylène)
               
               
                  75-56-9
               
               
                  200-879-2
               
            
                  656
               
               
                  (Époxyéthyl)benzène (oxyde de styrène)
               
               
                  96-09-3
               
               
                  202-476-7
               
            
                  657
               
               
                  1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)
               
               
                  106-89-8
               
               
                  203-439-8
               
            
                  658
               
               
                  (R)-1-Chloro-2,3-époxypropane
               
               
                  51594-55-9
               
               
                  424-280-2
               
            
                  659
               
               
                  1,2-Époxy-3-phénoxypropane (éther phénylglycidylique)
               
               
                  122-60-1
               
               
                  204-557-2
               
            
                  660
               
               
                  2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol)
               
               
                  556-52-5
               
               
                  209-128-3
               
            
                  661
               
               
                  
                     R-2,3-Époxy-1-propanol
               
               
                  57044-25-4
               
               
                  404-660-4
               
            
                  662
               
               
                  2,2′-Bioxiranne (1,2:3,4-diépoxybutane)
               
               
                  1464-53-5
               
               
                  215-979-1
               
            
                  663
               
               
                  (2RS, 3RS)-3-(2-Chlorophényl)-2-(4-fluorophényl)-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)-méthyl]oxiranne; époxiconazole
               
               
                  133855-98-8
               
               
                  406-850-2
               
            
                  664
               
               
                  Oxyde de chlorométhyle et de méthyle
               
               
                  107-30-2
               
               
                  203-480-1
               
            
                  665
               
               
                  2-Méthoxyéthanol et son acétate (acétate de 2-méthoxyéthyle)
               
               
                  109-86-4/110-49-6
               
               
                  203-713-7/203-772-9
               
            
                  666
               
               
                  2-Éthoxyéthanol et son acétate (acétate de 2-éthoxyéthyle)
               
               
                  110-80-5/111-15-9
               
               
                  203-804-1/203-839-2
               
            
                  667
               
               
                  Oxybis(chlorométhane), oxyde de bis(chlorométhyle)
               
               
                  542-88-1
               
               
                  208-832-8
               
            
                  668
               
               
                  2-Méthoxypropanol
               
               
                  1589-47-5
               
               
                  216-455-5
               
            
                  669
               
               
                  Propiolactone
               
               
                  57-57-8
               
               
                  200-340-1
               
            
                  670
               
               
                  Chlorure de diméthylcarbamoyle
               
               
                  79-44-7
               
               
                  201-208-6
               
            
                  671
               
               
                  Uréthane (carbamate d'éthyle)
               
               
                  51-79-6
               
               
                  200-123-1
               
            
                  672
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  673
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  674
               
               
                  Acide méthoxyacétique
               
               
                  625-45-6
               
               
                  210-894-6
               
            
                  675
               
               
                  Phtalate de dibutyle; DBP
               
               
                  84-74-2
               
               
                  201-557-4
               
            
                  676
               
               
                  Oxyde de bis(2-méthoxyéthyle); (diméthoxydiglycol)
               
               
                  111-96-6
               
               
                  203-924-4
               
            
                  677
               
               
                  Phtalate de bis(2-éthylhexyle); DEHP (diéthylhexylphtalate)
               
               
                  117-81-7
               
               
                  204-211-0
               
            
                  678
               
               
                  Phtalate de bis(2-méthoxyéthyle)
               
               
                  117-82-8
               
               
                  204-212-6
               
            
                  679
               
               
                  Acétate de 2-méthoxypropyle
               
               
                  70657-70-4
               
               
                  274-724-2
               
            
                  680
               
               
                  [[[3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]méthyl]thio]acétate de 2-éthylhexyle
               
               
                  80387-97-9
               
               
                  279-452-8
               
            
                  681
               
               
                  Acrylamide, sauf autre réglementation contenue dans le présent règlement
               
               
                  79-06-1
               
               
                  201-173-7
               
            
                  682
               
               
                  Acrylonitrile
               
               
                  107-13-1
               
               
                  203-466-5
               
            
                  683
               
               
                  2-Nitropropane
               
               
                  79-46-9
               
               
                  201-209-1
               
            
                  684
               
               
                  Dinosèbe; 2-(1-méthylpropyl)-4,6-dinitrophénol, ses sels et ses esters à l'exception de ceux nommément désignés dans la présente liste
               
               
                  88-85-7
               
               
                  201-861-7
               
            
                  685
               
               
                  2-Nitroanisole
               
               
                  91-23-6
               
               
                  202-052-1
               
            
                  686
               
               
                  4-Nitrobiphényle
               
               
                  92-93-3
               
               
                  202-204-7
               
            
                  687
               
               
                  2,4-Dinitrotoluène;
                  Dinitrotoluène, qualité technique
               
               
                  121-14-2/25321-14-6
               
               
                  204-450-0/246-836-1
               
            
                  688
               
               
                  Binapacryl
               
               
                  485-31-4
               
               
                  207-612-9
               
            
                  689
               
               
                  2-Nitronaphtalène
               
               
                  581-89-5
               
               
                  209-474-5
               
            
                  690
               
               
                  2,3-Dinitrotoluène
               
               
                  602-01-7
               
               
                  210-013-5
               
            
                  691
               
               
                  5-Nitroacénaphthène
               
               
                  602-87-9
               
               
                  210-025-0
               
            
                  692
               
               
                  2,6-Dinitrotoluène
               
               
                  606-20-2
               
               
                  210-106-0
               
            
                  693
               
               
                  3,4-Dinitrotoluène
               
               
                  610-39-9
               
               
                  210-222-1
               
            
                  694
               
               
                  3,5-Dinitrotoluène
               
               
                  618-85-9
               
               
                  210-566-2
               
            
                  695
               
               
                  2,5-Dinitrotoluène
               
               
                  619-15-8
               
               
                  210-581-4
               
            
                  696
               
               
                  Dinoterbe, ses sels et ses esters
               
               
                  1420-07-1
               
               
                  215-813-8
               
            
                  697
               
               
                  Nitrofène
               
               
                  1836-75-5
               
               
                  217-406-0
               
            
                  698
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  699
               
               
                  Diazométhane
               
               
                  334-88-3
               
               
                  206-382-7
               
            
                  700
               
               
                  1,4,5,8-Tétraaminoanthraquinone; (Disperse Blue 1)
               
               
                  2475-45-8
               
               
                  219-603-7
               
            
                  701
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  702
               
               
                  1-Méthyl-3-nitro-1-nitrosoguanidine
               
               
                  70-25-7
               
               
                  200-730-1
               
            
                  703
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  704
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  705
               
               
                  4,4′-Méthylènedianiline
               
               
                  101-77-9
               
               
                  202-974-4
               
            
                  706
               
               
                  4,4′-(4-Iminocyclohexa-2,5-diénylidèneméthylene)dianiline, chlorhydrate
               
               
                  569-61-9
               
               
                  209-321-2
               
            
                  707
               
               
                  4,4′-Méthylènedi-o-toluidine
               
               
                  838-88-0
               
               
                  212-658-8
               
            
                  708
               
               
                  o-Anisidine
               
               
                  90-04-0
               
               
                  201-963-1
               
            
                  709
               
               
                  3,3′-Diméthoxybenzidine (ortho-dianisidine) et ses sels
               
               
                  119-90-4
               
               
                  204-355-4
               
            
                  710
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  711
               
               
                  Colorants azoïques dérivant de l'o-dianisidine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  712
               
               
                  3,3′-Dichlorobenzidine
               
               
                  91-94-1
               
               
                  202-109-0
               
            
                  713
               
               
                  Benzidine, dichlorhydrate
               
               
                  531-85-1
               
               
                  208-519-6
               
            
                  714
               
               
                  Sulfate de [[1,1′-biphényl]-4,4′-diyl]diammonium
               
               
                  531-86-2
               
               
                  208-520-1
               
            
                  715
               
               
                  3,3′-Dichlorobenzidine, dichlorhydrate
               
               
                  612-83-9
               
               
                  210-323-0
               
            
                  716
               
               
                  Sulfate de benzidine
               
               
                  21136-70-9
               
               
                  244-236-4
               
            
                  717
               
               
                  Acétate de benzidine
               
               
                  36341-27-2
               
               
                  252-984-8
               
            
                  718
               
               
                  Dihydrogénobis(sulfate) de 3,3′-dichlorobenzidine
               
               
                  64969-34-2
               
               
                  265-293-1
               
            
                  719
               
               
                  Sulfate de 3,3′-dichlorobenzidine
               
               
                  74332-73-3
               
               
                  277-822-3
               
            
                  720
               
               
                  Colorants azoïques dérivant de la benzidine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  721
               
               
                  4,4′-bi-o-toluidine (ortho-tolidine)
               
               
                  119-93-7
               
               
                  204-358-0
               
            
                  722
               
               
                  4,4′-bi-o-toluidine, dichlorhydrate
               
               
                  612-82-8
               
               
                  210-322-5
               
            
                  723
               
               
                  Bis(hydrogénosulfate) de [3,3′-diméthyl[1,1′-biphényl]-4,4′-diyl]diammonium
               
               
                  64969-36-4
               
               
                  265-294-7
               
            
                  724
               
               
                  Sulfate de 4,4′-bi-o-toluidine
               
               
                  74753-18-7
               
               
                  277-985-0
               
            
                  725
               
               
                  Colorants dérivant de la o-tolidine
               
               
                   
               
               
                  611-030-00-4
               
            
                  726
               
               
                  Biphényle-4-ylamine (4-aminobiphényle) et ses sels
               
               
                  92-67-1
               
               
                  202-177-1
               
            
                  727
               
               
                  Azobenzène
               
               
                  103-33-3
               
               
                  203-102-5
               
            
                  728
               
               
                  Acétate de (méthyl-ONN-azoxy)méthyle
               
               
                  592-62-1
               
               
                  209-765-7
               
            
                  729
               
               
                  Cycloheximide
               
               
                  66-81-9
               
               
                  200-636-0
               
            
                  730
               
               
                  2-Méthylaziridine
               
               
                  75-55-8
               
               
                  200-878-7
               
            
                  731
               
               
                  Imidazolidine-2-thione (éthylène thiourée)
               
               
                  96-45-7
               
               
                  202-506-9
               
            
                  732
               
               
                  Furanne
               
               
                  110-00-9
               
               
                  203-727-3
               
            
                  733
               
               
                  Aziridine
               
               
                  151-56-4
               
               
                  205-793-9
               
            
                  734
               
               
                  Captafol
               
               
                  2425-06-1
               
               
                  219-363-3
               
            
                  735
               
               
                  Carbadox
               
               
                  6804-07-5
               
               
                  229-879-0
               
            
                  736
               
               
                  Flumioxazine
               
               
                  103361-09-7
               
               
                  613-166-00-X
               
            
                  737
               
               
                  Tridémorphe
               
               
                  24602-86-6
               
               
                  246-347-3
               
            
                  738
               
               
                  Vinclozoline
               
               
                  50471-44-8
               
               
                  256-599-6
               
            
                  739
               
               
                  Fluazifop-butyl
               
               
                  69806-50-4
               
               
                  274-125-6
               
            
                  740
               
               
                  Flusilazole
               
               
                  85509-19-9
               
               
                  014-017-00-6
               
            
                  741
               
               
                  1,3,5-tris(oxirannylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione (TGIC)
               
               
                  2451-62-9
               
               
                  219-514-3
               
            
                  742
               
               
                  Thioacétamide
               
               
                  62-55-5
               
               
                  200-541-4
               
            
                  743
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  744
               
               
                  Formamide
               
               
                  75-12-7
               
               
                  200-842-0
               
            
                  745
               
               
                  
                     N-Méthylacétamide
               
               
                  79-16-3
               
               
                  201-182-6
               
            
                  746
               
               
                  
                     N-Méthylformamide
               
               
                  123-39-7
               
               
                  204-624-6
               
            
                  747
               
               
                  
                     N,N-Diméthylacétamide
               
               
                  127-19-5
               
               
                  204-826-4
               
            
                  748
               
               
                  Triamide hexaméthylphosphorique
               
               
                  680-31-9
               
               
                  211-653-8
               
            
                  749
               
               
                  Sulfate de diéthyle
               
               
                  64-67-5
               
               
                  200-589-6
               
            
                  750
               
               
                  Sulfate de diméthyle
               
               
                  77-78-1
               
               
                  201-058-1
               
            
                  751
               
               
                  1,3-propanesultone
               
               
                  1120-71-4
               
               
                  214-317-9
               
            
                  752
               
               
                  Chlorure de diméthylsulfamoyle
               
               
                  13360-57-1
               
               
                  236-412-4
               
            
                  753
               
               
                  Sulfallate
               
               
                  95-06-7
               
               
                  202-388-9
               
            
                  754
               
               
                  Mélange de: 4-[[bis-(4-fluorophényl)méthylsilyl]méthyl]-4H-1,2,4-triazole et 1-[[bis-(4-fluorophényl)méthylsilyl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole
               
               
                   
               
               
                  403-250-2
               
            
                  755
               
               
                  (+/–) (R)-2-[4-(6-chloroquinoxalin-2-yloxy)phényloxy]propanoate de tétrahydrofurfuryle
               
               
                  119738-06-6
               
               
                  607-373-00-4
               
            
                  756
               
               
                  6-Hydroxy-1-(3-isopropoxypropyl)-4-méthyl-2-oxo-5-[4-(phénylazo)phénylazo]-1,2-dihydro-3-pyridinecarbonitrile
               
               
                  85136-74-9
               
               
                  400-340-3
               
            
                  757
               
               
                  Formate de (6-(4-hydroxy-3-(2-méthoxyphénylazo)-2-sulfonato-7-naphtylamino)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)bis[(amino-1-méthyléthyl)ammonium]
               
               
                  108225-03-2
               
               
                  402-060-7
               
            
                  758
               
               
                  [4′-(8-Acétylamino-3,6-disulfonato-2-naphtylazo)-4″-(6-benzoylamino-3-sulfonato-2-naphtylazo)biphényl-1,3′,3″,1O′″-tétraolato-O,O′,O″,O′″]cuivre(II) de trisodium
               
               
                   
               
               
                  413-590-3
               
            
                  759
               
               
                  Mélange de: N-[3-hydroxy-2-(2-méthylacryloylaminométhoxy) propoxyméthyl]-2-méthylacrylamide, de N-[2,3-bis-(2-méthylacryloylaminométhoxy)propoxyméthyl]-2-méthylacrylamide, de méthacrylamide, de 2-méthyl-N-(2-méthyl-acryloylaminométhoxyméthyl)acrylamide, et de N-(2,3-dihydroxypropoxyméthyl)-2-méthylacrylamide
               
               
                   
               
               
                  412-790-8
               
            
                  760
               
               
                  1,3,5-tris[(2S et 2R)-2,3-époxypropyl]-1,3,5-triazine-2,4,6-(1H,3H,5H)-trione (téroxirone)
               
               
                  59653-74-6
               
               
                  616-091-00-0
               
            
                  761
               
               
                  Érionite
               
               
                  12510-42-8
               
               
                  650-012-00-0
               
            
                  762
               
               
                  Amiante
               
               
                  12001-28-4
               
               
                  650-013-00-6
               
            
                  763
               
               
                  Pétrole
               
               
                  8002-05-9
               
               
                  232-298-5
               
            
                  764
               
               
                  Distillats lourds (pétrole), hydrocraquage, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64741-76-0
               
               
                  265-077-7
               
            
                  765
               
               
                  Distillats paraffiniques lourds (pétrole), raffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64741-88-4
               
               
                  265-090-8
               
            
                  766
               
               
                  Distillats paraffiniques légers (pétrole), raffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64741-89-5
               
               
                  265-091-3
               
            
                  767
               
               
                  Huiles résiduelles (pétrole), désasphaltées au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64741-95-3
               
               
                  265-096-0
               
            
                  768
               
               
                  Distillats naphténiques lourds (pétrole), raffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64741-96-4
               
               
                  265-097-6
               
            
                  769
               
               
                  Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64741-97-5
               
               
                  265-098-1
               
            
                  770
               
               
                  Huiles résiduelles (pétrole), raffinées au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-01-4
               
               
                  265-101-6
               
            
                  771
               
               
                  Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-36-5
               
               
                  265-137-2
               
            
                  772
               
               
                  Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-37-6
               
               
                  265-138-8
               
            
                  773
               
               
                  Huiles résiduelles (pétrole), traitées à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-41-2
               
               
                  265-143-5
               
            
                  774
               
               
                  Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-44-5
               
               
                  265-146-1
               
            
                  775
               
               
                  Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-45-6
               
               
                  265-147-7
               
            
                  776
               
               
                  Distillats naphténiques lourds (pétrole), hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-52-5
               
               
                  265-155-0
               
            
                  777
               
               
                  Distillats naphténiques légers (pétrole), hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-53-6
               
               
                  265-156-6
               
            
                  778
               
               
                  Distillats paraffiniques lourds (pétrole), hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-54-7
               
               
                  265-157-1
               
            
                  779
               
               
                  Distillats paraffiniques légers (pétrole), hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-55-8
               
               
                  265-158-7
               
            
                  780
               
               
                  Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-56-9
               
               
                  265-159-2
               
            
                  781
               
               
                  Huiles résiduelles (pétrole), hydrotraitées, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-57-0
               
               
                  265-160-8
               
            
                  782
               
               
                  Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-62-7
               
               
                  265-166-0
               
            
                  783
               
               
                  Distillats naphténiques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-63-8
               
               
                  265-167-6
               
            
                  784
               
               
                  Distillats naphténiques légers (pétrole), déparaffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-64-9
               
               
                  265-168-1
               
            
                  785
               
               
                  Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-65-0
               
               
                  265-169-7
               
            
                  786
               
               
                  Huile de ressuage (pétrole), contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-67-2
               
               
                  265-171-8
               
            
                  787
               
               
                  Huiles naphténiques lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-68-3
               
               
                  265-172-3
               
            
                  788
               
               
                  Huiles naphténiques légères (pétrole), déparaffinage catalytique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-69-4
               
               
                  265-173-9
               
            
                  789
               
               
                  Huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-70-7
               
               
                  265-174-4
               
            
                  790
               
               
                  Huiles de paraffine légères (pétrole), déparaffinage catalytique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-71-8
               
               
                  265-176-5
               
            
                  791
               
               
                  Huiles naphténiques lourdes complexes (pétrole), déparaffinées, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-75-2
               
               
                  265-179-1
               
            
                  792
               
               
                  Huiles naphténiques légères complexes (pétrole), déparaffinées, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  64742-76-3
               
               
                  265-180-7
               
            
                  793
               
               
                  Extraits au solvant de distillat naphténique lourd (pétrole), concentré aromatique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  68783-00-6
               
               
                  272-175-3
               
            
                  794
               
               
                  Extraits au solvant de distillat paraffinique lourd raffiné au solvant (pétrole), contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  68783-04-0
               
               
                  272-180-0
               
            
                  795
               
               
                  Extraits (pétrole), désasphaltage au solvant de distillats paraffiniques lourds, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  68814-89-1
               
               
                  272-342-0
               
            
                  796
               
               
                  Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement, vicosité élevée, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  72623-85-9
               
               
                  276-736-3
               
            
                  797
               
               
                  Huiles lubrifiantes (pétrole), C15-30, base huile neutre, hydrotraitement, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  72623- 86-0
               
               
                  276-737-9
               
            
                  798
               
               
                  Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  72623- 87-1
               
               
                  276-738-4
               
            
                  799
               
               
                  Huiles lubrifiantes, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  74869-22-0
               
               
                  278-012-2
               
            
                  800
               
               
                  Distillats paraffiniques lourds complexes (pétrole), déparaffinés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  90640-91-8
               
               
                  292-613-7
               
            
                  801
               
               
                  Distillats paraffiniques légers complexes (pétrole), déparaffinés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  90640-92-9
               
               
                  292-614-2
               
            
                  802
               
               
                  Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  90640-94-1
               
               
                  292-616-3
               
            
                  803
               
               
                  Hydrocarbures paraffiniques lourds en C20-50 (pétrole), déparaffinage au solvant et hydrotraitement, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  90640-95-2
               
               
                  292-617-9
               
            
                  804
               
               
                  Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  90640-96-3
               
               
                  292-618-4
               
            
                  805
               
               
                  Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  90640-97-4
               
               
                  292-620-5
               
            
                  806
               
               
                  Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  90641-07-9
               
               
                  292-631-5
               
            
                  807
               
               
                  Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  90641-08-0
               
               
                  292-632-0
               
            
                  808
               
               
                  Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  90641-09-1
               
               
                  292-633-6
               
            
                  809
               
               
                  Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant, hydrotraitées, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  90669-74-2
               
               
                  292-656-1
               
            
                  810
               
               
                  Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinage catalytique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  91770-57-9
               
               
                  294-843-3
               
            
                  811
               
               
                  Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  91995-39-0
               
               
                  295-300-3
               
            
                  812
               
               
                  Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  91995-40-3
               
               
                  295-301-9
               
            
                  813
               
               
                  Distillats (pétrole), raffinage au solvant et hydrocraquage, déparaffinage, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  91995-45-8
               
               
                  295-306-6
               
            
                  814
               
               
                  Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  91995-54-9
               
               
                  295-316-0
               
            
                  815
               
               
                  Extraits au solvant (pétrole) distillat paraffinique léger hydrotraité, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  91995- 73-2
               
               
                  295-335-4
               
            
                  816
               
               
                  Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger, hydrodésulfurés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  91995-75-4
               
               
                  295-338-0
               
            
                  817
               
               
                  Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, traités à l'acide, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  91995-76-5
               
               
                  295-339-6
               
            
                  818
               
               
                  Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrodésulfurés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  91995-77-6
               
               
                  295-340-1
               
            
                  819
               
               
                  Extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  91995-79-8
               
               
                  295-342-2
               
            
                  820
               
               
                  Huiles de ressuage hydrotraitées (pétrole), contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  92045-12-0
               
               
                  295-394-6
               
            
                  821
               
               
                  Huiles lubrifiantes en C17-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinées, hydrotraitées, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  92045-42-6
               
               
                  295-423-2
               
            
                  822
               
               
                  Huiles lubrifiantes déparaffinées au solvant (pétrole), non aromatiques, hydrocraquage, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  92045-43-7
               
               
                  295-424-8
               
            
                  823
               
               
                  Huiles résiduelles (pétrole), hydrocraquage, traitement à l'acide et déparaffinage au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  92061-86-4
               
               
                  295-499-7
               
            
                  824
               
               
                  Huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinées et raffinées au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  92129-09-4
               
               
                  295-810-6
               
            
                  825
               
               
                  Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  92704-08-0
               
               
                  296-437-1
               
            
                  826
               
               
                  Huiles lubrifiantes paraffiniques (pétrole), huiles de base, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  93572-43-1
               
               
                  297-474-6
               
            
                  827
               
               
                  Extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat naphténique lourd, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  93763-10-1
               
               
                  297-827-4
               
            
                  828
               
               
                  Extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat paraffinique lourd déparaffiné au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  93763-11-2
               
               
                  297-829-5
               
            
                  829
               
               
                  Hydrocarbures, résidus de distillation paraffiniques, hydrocraquage, déparaffinage au solvant, contenant > 3 % d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  93763-38-3
               
               
                  297-857-8
               
            
                  830
               
               
                  Huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  93924-31-3
               
               
                  300-225-7
               
            
                  831
               
               
                  Huiles de ressuage (pétrole), traitées à l'argile, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  93924-32-4
               
               
                  300-226-2
               
            
                  832
               
               
                  Hydrocarbures en C20-50, hydrogénation d'huile résiduelle, distillat sous vide, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  93924-61-9
               
               
                  300-257-1
               
            
                  833
               
               
                  Distillats lourds (pétrole), hydrotraités, raffinés au solvant, hydrogénés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  94733-08-1
               
               
                  305-588-5
               
            
                  834
               
               
                  Distillats légers (pétrole), hydrocraquage, raffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  94733-09-2
               
               
                  305-589-0
               
            
                  835
               
               
                  Huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base distillat d'hydrocraquage déparaffiné au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  94733-15-0
               
               
                  305-594-8
               
            
                  836
               
               
                  Huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base raffinat hydrogéné déparaffiné au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  94733-16-1
               
               
                  305-595-3
               
            
                  837
               
               
                  Hydrocarbures en C13-30, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  95371-04-3
               
               
                  305-971-7
               
            
                  838
               
               
                  Hydrocarbures en C16-32, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  95371-05-4
               
               
                  305-972-2
               
            
                  839
               
               
                  Hydrocarbures en C37-68, résidus de distillation sous vide hydrotraités, désasphaltés, déparaffinés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  95371-07-6
               
               
                  305-974-3
               
            
                  840
               
               
                  Hydrocarbures en C37-65, résidus de distillation sous vide désasphaltés, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  95371-08-7
               
               
                  305-975-9
               
            
                  841
               
               
                  Distillats légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrocraquage, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  97488-73-8
               
               
                  307-010-7
               
            
                  842
               
               
                  Distillats lourds (pétrole), hydrogénés raffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  97488-74-9
               
               
                  307-011-2
               
            
                  843
               
               
                  Huiles lubrifiantes en C18-27 (pétrole), hydrocraquées, déparaffinées au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  97488-95-4
               
               
                  307-034-8
               
            
                  844
               
               
                  Hydrocarbures en C17-30, résidu de distillation atmosphérique désasphalté au solvant et hydrotraité, fraction légère de distillation, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  97675-87-1
               
               
                  307-661-7
               
            
                  845
               
               
                  Hydrocarbures en C17-40, résidu de distillation hydrotraité et désasphalté au solvant, fraction légère de distillation sous vide, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  97722-06-0
               
               
                  307-755-8
               
            
                  846
               
               
                  Hydrocarbures en C13-27, naphténiques légers, extraction au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  97722-09-3
               
               
                  307-758-4
               
            
                  847
               
               
                  Hydrocarbures en C14-29, naphténiques légers, extraction au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  97722-10-6
               
               
                  307-760-5
               
            
                  848
               
               
                  Huile de ressuage (pétrole), traitée au charbon, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  97862-76-5
               
               
                  308-126-0
               
            
                  849
               
               
                  Huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide silicique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  97862-77-6
               
               
                  308-127-6
               
            
                  850
               
               
                  Hydrocarbures en C27-42, désaromatisés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  97862-81-2
               
               
                  308-131-8
               
            
                  851
               
               
                  Hydrocarbures en C17-30, distillats hydrotraités, produits légers de distillation, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  97862-82-3
               
               
                  308-132-3
               
            
                  852
               
               
                  Hydrocarbures en C27-45, distillation naphténique sous vide, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  97862-83-4
               
               
                  308-133-9
               
            
                  853
               
               
                  Hydrocarbures en C27-45, désaromatisés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  97926-68-6
               
               
                  308-287-7
               
            
                  854
               
               
                  Hydrocarbures en C20-58, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  97926-70-0
               
               
                  308-289-8
               
            
                  855
               
               
                  Hydrocarbures naphténiques en C27-42, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  97926-71-1
               
               
                  308-290-3
               
            
                  856
               
               
                  Extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités au charbon, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  100684-02-4
               
               
                  309-672-2
               
            
                  857
               
               
                  Extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  100684- 03-5
               
               
                  309-673-8
               
            
                  858
               
               
                  Extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités au charbon, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  100684-04-6
               
               
                  309-674-3
               
            
                  859
               
               
                  Extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  100684-05-7
               
               
                  309-675-9
               
            
                  860
               
               
                  Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées au charbon, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  100684-37-5
               
               
                  309-710-8
               
            
                  861
               
               
                  Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  100684-38-6
               
               
                  309-711-3
               
            
                  862
               
               
                  Huiles lubrifiantes supérieures à C25 (pétrole), extraction au solvant, désasphaltage, déparaffinage, hydrogénation, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  101316-69-2
               
               
                  309-874-0
               
            
                  863
               
               
                  Huiles lubrifiantes en C17-32 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  101316-70-5
               
               
                  309-875-6
               
            
                  864
               
               
                  Huiles lubrifiantes en C20-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  101316-71-6
               
               
                  309-876-1
               
            
                  865
               
               
                  Huiles lubrifiantes en C24-50 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
               
               
                  101316-72-7
               
               
                  309-877-7
               
            
                  866
               
               
                  Distillats moyens (pétrole), adoucis, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  64741-86-2
               
               
                  265-088-7
               
            
                  867
               
               
                  Gazoles (pétrole), raffinés au solvant, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  64741-90-8
               
               
                  265-092-9
               
            
                  868
               
               
                  Distillats moyens (pétrole), raffinés au solvant, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  64741-91-9
               
               
                  265-093-4
               
            
                  869
               
               
                  Gazoles (pétrole), traités à l'acide, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  64742-12-7
               
               
                  265-112-6
               
            
                  870
               
               
                  Distillats moyens (pétrole), traités à l'acide, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  64742-13-8
               
               
                  265-113-1
               
            
                  871
               
               
                  Distillats légers (pétrole), traités à l'acide, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  64742-14-9
               
               
                  265-114-7
               
            
                  872
               
               
                  Gazoles (pétrole), neutralisés chimiquement, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  64742-29-6
               
               
                  265-129-9
               
            
                  873
               
               
                  Distillats moyens (pétrole), neutralisés chimiquement, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  64742-30-9
               
               
                  265-130-4
               
            
                  874
               
               
                  Distillats moyens (pétrole), traités à la terre, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  64742-38-7
               
               
                  265-139-3
               
            
                  875
               
               
                  Distillats moyens (pétrole), hydrotraités, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  64742-46-7
               
               
                  265-148-2
               
            
                  876
               
               
                  Gazoles (pétrole), hydrodésulfurés, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  64742-79-6
               
               
                  265-182-8
               
            
                  877
               
               
                  Distillats moyens (pétrole) hydrodésulfurés, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  64742-80-9
               
               
                  265-183-3
               
            
                  878
               
               
                  Distillats à point d'ébullition élevé (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  68477-29-2
               
               
                  270-719-4
               
            
                  879
               
               
                  Distillats à point d'ébullition moyen (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  68477-30-5
               
               
                  270-721-5
               
            
                  880
               
               
                  Distillats à bas point d'ébullition (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  68477-31-6
               
               
                  270-722-0
               
            
                  881
               
               
                  Alcanes en C12-26 ramifiés et droits, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  90622-53-0
               
               
                  292-454-3
               
            
                  882
               
               
                  Distillats moyens (pétrole), hautement raffinés, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  90640-93-0
               
               
                  292-615-8
               
            
                  883
               
               
                  Distillats (pétrole) reformage catalytique, concentré aromatique lourd, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  91995-34-5
               
               
                  295-294-2
               
            
                  884
               
               
                  Gazoles paraffiniques, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  93924-33-5
               
               
                  300-227-8
               
            
                  885
               
               
                  Naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant, hydrodésulfuré, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  97488-96-5
               
               
                  307-035-3
               
            
                  886
               
               
                  Hydrocarbures en C16-20, distillat moyen hydrotraité, fraction légère de distillation, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  97675- 85-9
               
               
                  307-659-6
               
            
                  887
               
               
                  Hydrocarbures en C12-20 paraffiniques hydrotraités, fraction légère de distillation, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  97675-86-0
               
               
                  307-660-1
               
            
                  888
               
               
                  Hydrocarbures en C11-17 naphténiques légers, extraction au solvant, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  97722-08-2
               
               
                  307-757-9
               
            
                  889
               
               
                  Gazoles hydrotraités, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  97862-78-7
               
               
                  308-128-1
               
            
                  890
               
               
                  Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités au charbon, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  100683-97-4
               
               
                  309-667-5
               
            
                  891
               
               
                  Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités au charbon, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  100683-98-5
               
               
                  309-668-0
               
            
                  892
               
               
                  Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités à la terre, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  100683-99-6
               
               
                  309-669-6
               
            
                  893
               
               
                  Graisses lubrifiantes, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  74869-21-9
               
               
                  278-011-7
               
            
                  894
               
               
                  Gatsch (pétrole), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  64742-61-6
               
               
                  265-165-5
               
            
                  895
               
               
                  Gatsch (pétrole), traité à l'acide, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  90669-77-5
               
               
                  292-659-8
               
            
                  896
               
               
                  Gatsch (pétrole), traité à la terre, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  90669-78-6
               
               
                  292-660-3
               
            
                  897
               
               
                  Gatsch (pétrole), hydrotraité, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  92062-09-4
               
               
                  295-523-6
               
            
                  898
               
               
                  Gatsch à bas point de fusion (pétrole), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  92062-10-7
               
               
                  295-524-1
               
            
                  899
               
               
                  Gatsch à bas point de fusion (pétrole), hydrotraité, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  92062-11-8
               
               
                  295-525-7
               
            
                  900
               
               
                  Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité au charbon, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  97863-04-2
               
               
                  308-155-9
               
            
                  901
               
               
                  Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à la terre, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  97863-05-3
               
               
                  308-156-4
               
            
                  902
               
               
                  Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à l'acide silicique, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  97863-06-4
               
               
                  308-158-5
               
            
                  903
               
               
                  Gatsch (pétrole), traité au charbon, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  100684-49-9
               
               
                  309-723-9
               
            
                  904
               
               
                  Pétrolatum, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  8009-03-8
               
               
                  232-373-2
               
            
                  905
               
               
                  Pétrolatum oxydé (pétrole), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  64743-01-7
               
               
                  265-206-7
               
            
                  906
               
               
                  Pétrolatum (pétrole), traité à l'alumine, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  85029-74-9
               
               
                  285-098-5
               
            
                  907
               
               
                  Pétrolatum (pétrole), hydrotraité, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  92045-77-7
               
               
                  295-459-9
               
            
                  908
               
               
                  Pétrolatum (pétrole), traité au charbon, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  97862-97-0
               
               
                  308-149-6
               
            
                  909
               
               
                  Pétrolatum (pétrole), traité à l'acide silicique, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  97862-98-1
               
               
                  308-150-1
               
            
                  910
               
               
                  Pétrolatum (pétrole), traité à la terre, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène
               
               
                  100684-33-1
               
               
                  309-706-6
               
            
                  911
               
               
                  Distillats légers (pétrole), craquage catalytique
               
               
                  64741-59-9
               
               
                  265-060-4
               
            
                  912
               
               
                  Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique
               
               
                  64741-60-2
               
               
                  265-062-5
               
            
                  913
               
               
                  Distillats légers (pétrole), craquage thermique
               
               
                  64741-82-8
               
               
                  265-084-5
               
            
                  914
               
               
                  Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration
               
               
                  68333-25-5
               
               
                  269-781-5
               
            
                  915
               
               
                  Distillats (pétrole), naphta léger de vapocraquage
               
               
                  68475-80-9
               
               
                  270-662-5
               
            
                  916
               
               
                  Distillats (pétrole), distillats pétroliers, vapocraquage puis craquage
               
               
                  68477-38-3
               
               
                  270-727-8
               
            
                  917
               
               
                  Gazoles de vapocraquage (pétrole)
               
               
                  68527-18-4
               
               
                  271-260-2
               
            
                  918
               
               
                  Distillats moyens (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuration
               
               
                  85116-53-6
               
               
                  285-505-6
               
            
                  919
               
               
                  Gasoil (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfurisé
               
               
                  92045-29-9
               
               
                  295-411-7
               
            
                  920
               
               
                  Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage hydrogéné
               
               
                  92062-00-5
               
               
                  295-514-7
               
            
                  921
               
               
                  Résidus de distillation (pétrole), vapocraquage de naphta
               
               
                  92062-04-9
               
               
                  295-517-3
               
            
                  922
               
               
                  Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique
               
               
                  92201-60-0
               
               
                  295-991-1
               
            
                  923
               
               
                  Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage, maturation
               
               
                  93763-85-0
               
               
                  297-905-8
               
            
                  924
               
               
                  Gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfuration et craquage thermique
               
               
                  97926-59-5
               
               
                  308-278-8
               
            
                  925
               
               
                  Distillats moyens de cokéfaction (pétrole), hydrodésulfurés
               
               
                  101316-59-0
               
               
                  309-865-1
               
            
                  926
               
               
                  Distillats lourds (pétrole), vapocraquage
               
               
                  101631-14-5
               
               
                  309-939-3
               
            
                  927
               
               
                  Résidus (pétrole), tour atmosphérique
               
               
                  64741-45-3
               
               
                  265-045-2
               
            
                  928
               
               
                  Gazoles lourds (pétrole), distillation sous vide
               
               
                  64741-57-7
               
               
                  265-058-3
               
            
                  929
               
               
                  Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique
               
               
                  64741-61-3
               
               
                  265-063-0
               
            
                  930
               
               
                  Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique
               
               
                  64741-62-4
               
               
                  265-064-6
               
            
                  931
               
               
                  Résidus de fractionnement (pétrole), reformage catalytique
               
               
                  64741-67-9
               
               
                  265-069-3
               
            
                  932
               
               
                  Résidus (pétrole), hydrocraquage
               
               
                  64741-75-9
               
               
                  265-076-1
               
            
                  933
               
               
                  Résidus (pétrole), craquage thermique
               
               
                  64741-80-6
               
               
                  265-081-9
               
            
                  934
               
               
                  Distillats lourds (pétrole), craquage thermique
               
               
                  64741-81-7
               
               
                  265-082-4
               
            
                  935
               
               
                  Gazoles sous vide (pétrole), hydrotraités
               
               
                  64742-59-2
               
               
                  265-162-9
               
            
                  936
               
               
                  Résidus de tour atmosphérique (pétrole), hydrodésulfurés
               
               
                  64742-78-5
               
               
                  265-181-2
               
            
                  937
               
               
                  Gazoles lourds sous vide (pétrole), hydrodésulfurés
               
               
                  64742-86-5
               
               
                  265-189-6
               
            
                  938
               
               
                  Résidus (pétrole), vapocraquage
               
               
                  64742-90-1
               
               
                  265-193-8
               
            
                  939
               
               
                  Résidus de distillation atmosphérique (pétrole)
               
               
                  68333-22-2
               
               
                  269-777-3
               
            
                  940
               
               
                  Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration
               
               
                  68333-26-6
               
               
                  269-782-0
               
            
                  941
               
               
                  Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration
               
               
                  68333-27-7
               
               
                  269-783-6
               
            
                  942
               
               
                  Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration
               
               
                  68333-28-8
               
               
                  269-784-1
               
            
                  943
               
               
                  Fuel-oil, résidus-gazoles de distillation directe, à haute teneur en soufre
               
               
                  68476-32-4
               
               
                  270-674-0
               
            
                  944
               
               
                  Fuel-oil résiduel
               
               
                  68476-33-5
               
               
                  270-675-6
               
            
                  945
               
               
                  Résidus de distillation (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique
               
               
                  68478-13-7
               
               
                  270-792-2
               
            
                  946
               
               
                  Résidus (pétrole), gazole lourd de cokéfaction et gazole sous vide
               
               
                  68478-17-1
               
               
                  270-796-4
               
            
                  947
               
               
                  Résidus lourds de cokéfaction et résidus légers sous vide (pétrole)
               
               
                  68512-61-8
               
               
                  270-983-0
               
            
                  948
               
               
                  Résidus légers sous vide (pétrole)
               
               
                  68512-62-9
               
               
                  270-984-6
               
            
                  949
               
               
                  Résidus légers de vapocraquage (pétrole)
               
               
                  68513-69-9
               
               
                  271-013-9
               
            
                  950
               
               
                  Fuel-oil, no 6
               
               
                  68553-00-4
               
               
                  271-384-7
               
            
                  951
               
               
                  Résidus à basse teneur en soufre (pétrole), unité de fractionnement
               
               
                  68607-30-7
               
               
                  271-763-7
               
            
                  952
               
               
                  Gazoles atmosphériques lourds (pétrole)
               
               
                  68783-08-4
               
               
                  272-184-2
               
            
                  953
               
               
                  Résidus de laveur à coke (pétrole), contenant des aromatiques à noyaux condensés
               
               
                  68783-13-1
               
               
                  272-187-9
               
            
                  954
               
               
                  Distillats sous vide (pétrole), résidus de pétrole
               
               
                  68955-27-1
               
               
                  273-263-4
               
            
                  955
               
               
                  Résidus de vapocraquage résineux (pétrole)
               
               
                  68955-36-2
               
               
                  273-272-3
               
            
                  956
               
               
                  Distillats intermédiaires sous vide (pétrole)
               
               
                  70592-76-6
               
               
                  274-683-0
               
            
                  957
               
               
                  Distillats légers sous vide (pétrole)
               
               
                  70592-77-7
               
               
                  274-684-6
               
            
                  958
               
               
                  Distillats sous vide (pétrole)
               
               
                  70592-78-8
               
               
                  274-685-1
               
            
                  959
               
               
                  Gazoles lourds sous vide (pétrole), cokéfaction, hydrodésulfuration
               
               
                  85117-03-9
               
               
                  285-555-9
               
            
                  960
               
               
                  Résidus de vapocraquage (pétrole), distillats
               
               
                  90669-75-3
               
               
                  292-657-7
               
            
                  961
               
               
                  Résidus légers sous vide (pétrole)
               
               
                  90669-76-4
               
               
                  292-658-2
               
            
                  962
               
               
                  Fuel-oil lourd à haute teneur en soufre
               
               
                  92045-14-2
               
               
                  295-396-7
               
            
                  963
               
               
                  Résidus (pétrole), craquage catalytique
               
               
                  92061-97-7
               
               
                  295-511-0
               
            
                  964
               
               
                  Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique
               
               
                  92201-59-7
               
               
                  295-990-6
               
            
                  965
               
               
                  Huiles résiduelles (pétrole)
               
               
                  93821-66-0
               
               
                  298-754-0
               
            
                  966
               
               
                  Résidus de vapocraquage, traitement thermique
               
               
                  98219-64-8
               
               
                  308-733-0
               
            
                  967
               
               
                  Distillats moyens de cokéfaction (pétrole), hydrodésulfurés
               
               
                  101316-57-8
               
               
                  309-863-0
               
            
                  968
               
               
                  Distillats paraffiniques légers (pétrole)
               
               
                  64741-50-0
               
               
                  265-051-5
               
            
                  969
               
               
                  Distillats paraffiniques lourds (pétrole)
               
               
                  64741-51-1
               
               
                  265-052-0
               
            
                  970
               
               
                  Distillats naphténiques légers (pétrole)
               
               
                  64741-52-2
               
               
                  265-053-6
               
            
                  971
               
               
                  Distillats naphténiques lourds (pétrole)
               
               
                  64741-53-3
               
               
                  265-054-1
               
            
                  972
               
               
                  Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à l'acide
               
               
                  64742-18-3
               
               
                  265-117-3
               
            
                  973
               
               
                  Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à l'acide
               
               
                  64742-19-4
               
               
                  265-118-9
               
            
                  974
               
               
                  Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à l'acide
               
               
                  64742-20-7
               
               
                  265-119-4
               
            
                  975
               
               
                  Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à l'acide
               
               
                  64742-21-8
               
               
                  265-121-5
               
            
                  976
               
               
                  Distillats paraffiniques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement
               
               
                  64742-27-4
               
               
                  265-127-8
               
            
                  977
               
               
                  Distillats paraffiniques légers (pétrole), neutralisés chimiquement
               
               
                  64742-28-5
               
               
                  265-128-3
               
            
                  978
               
               
                  Distillats naphténiques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement
               
               
                  64742-34-3
               
               
                  265-135-1
               
            
                  979
               
               
                  Distillats naphténiques légers (pétrole), neutralisés chimiquement
               
               
                  64742-35-4
               
               
                  265-136-7
               
            
                  980
               
               
                  Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger
               
               
                  64742-03-6
               
               
                  265-102-1
               
            
                  981
               
               
                  Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd
               
               
                  64742-04-7
               
               
                  265-103-7
               
            
                  982
               
               
                  Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger
               
               
                  64742-05-8
               
               
                  265-104-2
               
            
                  983
               
               
                  Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd
               
               
                  64742-11-6
               
               
                  265-111-0
               
            
                  984
               
               
                  Extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide
               
               
                  91995-78-7
               
               
                  295-341-7
               
            
                  985
               
               
                  Hydrocarbures en C26-55, riches en aromatiques
               
               
                  97722-04-8
               
               
                  307-753-7
               
            
                  986
               
               
                  3,3′-[[1,1′-Biphényl]-4,4′-diylbis(azo)]bis(4-aminonaphtalène-1-sulfonate) de disodium
               
               
                  573-58-0
               
               
                  209-358-4
               
            
                  987
               
               
                  4-Amino-3-[[4′-[(2,4-diaminophényl)azo][1,1′-biphényl]-4-yl]azo]-5-hydroxy-6-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de disodium
               
               
                  1937-37-7
               
               
                  217-710-3
               
            
                  988
               
               
                  3,3′-[[1,1′-Biphényl]-4,4′-diylbis(azo)]bis[5-amino-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate] de tétrasodium
               
               
                  2602-46-2
               
               
                  220-012-1
               
            
                  989
               
               
                  4-o-Tolylazo-o-toluidine
               
               
                  97-56-3
               
               
                  202-591-2
               
            
                  990
               
               
                  4-Aminoazobenzène
               
               
                  60-09-3
               
               
                  200-453-6
               
            
                  991
               
               
                  [5-[[4′-[[2,6-Dihydroxy-3-[(2-hydroxy-5-sulfophényl)azo]phényl]azo][1,1′-biphényl]-4-yl]azo]salicylato(4-)]cuprate(2-) de disodium
               
               
                  16071-86-6
               
               
                  240-221-1
               
            
                  992
               
               
                  Éther diglycidique du résorcinol
               
               
                  101-90-6
               
               
                  202-987-5
               
            
                  993
               
               
                  1,3-Diphénylguanidine
               
               
                  102-06-7
               
               
                  203-002-1
               
            
                  994
               
               
                  Époxyde d'heptachlore
               
               
                  1024-57-3
               
               
                  213-831-0
               
            
                  995
               
               
                  4-Nitrosophénol
               
               
                  104-91-6
               
               
                  203-251-6
               
            
                  996
               
               
                  Carbendazine
               
               
                  10605-21-7
               
               
                  234-232-0
               
            
                  997
               
               
                  Oxyde d'allyle et de glycidyle
               
               
                  106-92-3
               
               
                  203-442-4
               
            
                  998
               
               
                  Chloroacétaldéhyde
               
               
                  107-20-0
               
               
                  203-472-8
               
            
                  999
               
               
                  Hexane
               
               
                  110-54-3
               
               
                  203-777-6
               
            
                  1000
               
               
                  2-(2-Méthoxyéthoxy)éthanol (diéthylène glycol methyléther; DEGME)
               
               
                  111-77-3
               
               
                  203-906-6
               
            
                  1001
               
               
                  (+/–)-2-(2,4-Dichlorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)propyl-1,1,2,2-tétrafluoroéthyléther (tétraconazole - ISO)
               
               
                  112281-77-3
               
               
                  407-760-6
               
            
                  1002
               
               
                  4-[4-(1,3-Dihydroxyprop-2-yl)phénylamino]-1,8-dihydroxy-5-nitroanthraquinone
               
               
                  114565-66-1
               
               
                  406-057-1
               
            
                  1003
               
               
                  5,6,12,13-Tétrachloroanthra(2,1,9-def:6,5,10-d'e'f')diisoquinoléine-1,3,8,10(2H,9H)-tétrone
               
               
                  115662-06-1
               
               
                  405-100-1
               
            
                  1004
               
               
                  Phosphate de tris(2-chloroéthyle)
               
               
                  115-96-8
               
               
                  204-118-5
               
            
                  1005
               
               
                  4′-Éthoxy-2-benzimidazolanilide
               
               
                  120187-29-3
               
               
                  407-600-5
               
            
                  1006
               
               
                  Dihydroxyde de nickel
               
               
                  12054-48-7
               
               
                  235-008-5
               
            
                  1007
               
               
                  
                     N,N-Diméthylaniline
               
               
                  121-69-7
               
               
                  204-493-5
               
            
                  1008
               
               
                  Simazine
               
               
                  122-34-9
               
               
                  204-535-2
               
            
                  1009
               
               
                  Bis(cyclopentadiényl)-bis(2,6-difluoro-3-(pyrrol-1-yl)-phényl)titanium
               
               
                  125051-32-3
               
               
                  412-000-1
               
            
                  1010
               
               
                  
                     N,N,N′,N′-Tétraglycidyl-4,4′-diamino-3,3′-diethyldiphénylméthane
               
               
                  130728-76-6
               
               
                  410-060-3
               
            
                  1011
               
               
                  Pentaoxyde de divanadium
               
               
                  1314-62-1
               
               
                  215-239-8
               
            
                  1012
               
               
                  Pentachlorophénol et ses sels alcalins
               
               
                  87-86-5/131-52-2/7778-73-6
               
               
                  201-778-6/205-025-2/231-911-3
               
            
                  1013
               
               
                  Phosphamidon
               
               
                  13171-21-6
               
               
                  236-116-5
               
            
                  1014
               
               
                  
                     N-(Trichlorométhylthio)phtalimide (folpet - ISO)
               
               
                  133-07-3
               
               
                  205-088-6
               
            
                  1015
               
               
                  
                     N-2-Naphtylaniline
               
               
                  135-88-6
               
               
                  205-223-9
               
            
                  1016
               
               
                  Zirame
               
               
                  137-30-4
               
               
                  205-288-3
               
            
                  1017
               
               
                  1-Bromo-3,4,5-trifluorobenzène
               
               
                  138526-69-9
               
               
                  418-480-9
               
            
                  1018
               
               
                  Propazine
               
               
                  139-40-2
               
               
                  205-359-9
               
            
                  1019
               
               
                  Trichloroacétate de 3-(4-chlorophényl)-1, 1-diméthyluronium; monuron-TCA
               
               
                  140-41-0
               
               
                  006-043-00-1
               
            
                  1020
               
               
                  Isoxaflutole
               
               
                  141112-29-0
               
               
                  606-054-00-7
               
            
                  1021
               
               
                  Krésoxym méthyl
               
               
                  143390-89-0
               
               
                  607-310-00-0
               
            
                  1022
               
               
                  Chlordécone
               
               
                  143-50-0
               
               
                  205-601-3
               
            
                  1023
               
               
                  9-Vinylcarbazole
               
               
                  1484-13-5
               
               
                  216-055-0
               
            
                  1024
               
               
                  Acide 2-éthylhexanoïque
               
               
                  149-57-5
               
               
                  205-743-6
               
            
                  1025
               
               
                  Monuron
               
               
                  150-68-5
               
               
                  205-766-1
               
            
                  1026
               
               
                  Chlorure de morpholine-4-carbonyle
               
               
                  15159-40-7
               
               
                  239-213-0
               
            
                  1027
               
               
                  Daminozide
               
               
                  1596-84-5
               
               
                  216-485-9
               
            
                  1028
               
               
                  Alachlore (ISO)
               
               
                  15972-60-8
               
               
                  240-110-8
               
            
                  1029
               
               
                  Produit de condensation UVCB de: chlorure de tétrakis-hydroxyméthylphosphonium, urée et de C16-18-suifalkylamine hydrogénée distillée
               
               
                  166242-53-1
               
               
                  422-720-8
               
            
                  1030
               
               
                  Ioxynil et octanoate d'ioxynil (ISO)
               
               
                  1689-83-4/3861-47-0
               
               
                  216-881-1/223-375-4
               
            
                  1031
               
               
                  Bromoxynil (ISO) (3,5-dibromo-4-hydroxybenzonitrile) et heptanoate de bromoxynil (ISO)
               
               
                  1689-84-5/56634-95-8
               
               
                  216-882-7/260-300-4
               
            
                  1032
               
               
                  Octanoate de 2,6-dibromo-4-cyanophényle
               
               
                  1689-99-2
               
               
                  216-885-3
               
            
                  1033
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1034
               
               
                  5-Chloro-1,3-dihydro-2H-indol-2-one
               
               
                  17630-75-0
               
               
                  412-200-9
               
            
                  1035
               
               
                  Bénomyl
               
               
                  17804-35-2
               
               
                  241-775-7
               
            
                  1036
               
               
                  Chlorothalonil
               
               
                  1897-45-6
               
               
                  217-588-1
               
            
                  1037
               
               
                  
                     N′-(4-Chloro-o-tolyl)-N,N-diméthylformamidine, monochlorhydrate
               
               
                  19750-95-9
               
               
                  243-269-1
               
            
                  1038
               
               
                  4,4′-Méthylènebis(2-éthylaniline)
               
               
                  19900-65-3
               
               
                  243-420-1
               
            
                  1039
               
               
                  Valinamide
               
               
                  20108-78-5
               
               
                  402-840-7
               
            
                  1040
               
               
                  [(p-tolyloxy)méthyl]oxiranne
               
               
                  2186-24-5
               
               
                  218-574-8
               
            
                  1041
               
               
                  [(m-tolyloxy)méthyl]oxiranne
               
               
                  2186-25-6
               
               
                  218-575-3
               
            
                  1042
               
               
                  Oxyde de 2,3-époxypropyle et de o-tolyle
               
               
                  2210-79-9
               
               
                  218-645-3
               
            
                  1043
               
               
                  [(Tolyloxy)méthyl]oxiranne, oxyde de glycidyle et de tolyle
               
               
                  26447-14-3
               
               
                  247-711-4
               
            
                  1044
               
               
                  Diallate
               
               
                  2303-16-4
               
               
                  218-961-1
               
            
                  1045
               
               
                  2,4-Dibromobutanoate de benzyle
               
               
                  23085-60-1
               
               
                  420-710-8
               
            
                  1046
               
               
                  Trifluoroiodométhane
               
               
                  2314-97-8
               
               
                  219-014-5
               
            
                  1047
               
               
                  Thiophanate-méthyl
               
               
                  23564-05-8
               
               
                  245-740-7
               
            
                  1048
               
               
                  Dodécachloropentacyclo[5.2.1.02,6.03,9.05,8]décane (mirex)
               
               
                  2385-85-5
               
               
                  219-196-6
               
            
                  1049
               
               
                  Propyzamide
               
               
                  23950-58-5
               
               
                  245-951-4
               
            
                  1050
               
               
                  Oxyde de butyle et de glycidyle
               
               
                  2426-08-6
               
               
                  219-376-4
               
            
                  1051
               
               
                  2,3,4-Trichlorobut-1-ène
               
               
                  2431-50-7
               
               
                  219-397-9
               
            
                  1052
               
               
                  Chinométhionate
               
               
                  2439-01-2
               
               
                  219-455-3
               
            
                  1053
               
               
                  Monohydrate de (-)-(1R,2S)-(1,2-époxypropyl)phosphonate de (R)-α-phényléthylammonium
               
               
                  25383-07-7
               
               
                  418-570-8
               
            
                  1054
               
               
                  5-Éthoxy-3-trichlorométhyl-1,2,4-thiadiazole (étridiazole - ISO)
               
               
                  2593-15-9
               
               
                  219-991-8
               
            
                  1055
               
               
                  
                     N-[4-[(2-Hydroxy-5-méthylphényl)azo]phényl]acétamide, CI Disperse Yellow 3
               
               
                  2832-40-8
               
               
                  220-600-8
               
            
                  1056
               
               
                  1,2,4-Triazole
               
               
                  288-88-0
               
               
                  206-022-9
               
            
                  1057
               
               
                  Aldrine (ISO)
               
               
                  309-00-2
               
               
                  206-215-8
               
            
                  1058
               
               
                  Diuron (ISO)
               
               
                  330-54-1
               
               
                  206-354-4
               
            
                  1059
               
               
                  Linuron (ISO)
               
               
                  330-55-2
               
               
                  206-356-5
               
            
                  1060
               
               
                  Carbonate de nickel
               
               
                  3333-67-3
               
               
                  222-068-2
               
            
                  1061
               
               
                  3-(4-Isopropylphényl)-1,1-diméthylurée (isoproturon - ISO)
               
               
                  34123-59-6
               
               
                  251-835-4
               
            
                  1062
               
               
                  Iprodione
               
               
                  36734-19-7
               
               
                  253-178-9
               
            
                  1063
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1064
               
               
                  5-(2,4-Dioxo-1,2,3,4-tétrahydropyrimidine)-3-fluoro-2-hydroxyméthyltétrahydrofuran
               
               
                  41107-56-6
               
               
                  415-360-8
               
            
                  1065
               
               
                  Crotonaldéhyde
               
               
                  4170-30-3
               
               
                  224-030-0
               
            
                  1066
               
               
                  
                     N-Éthoxycarbonyl-N-(p-tolylsulfonyl)azanide d'hexahydrocyclopenta[c]pyrrole-1-(1H)-ammonium
               
               
                   
               
               
                  418-350-1
               
            
                  1067
               
               
                  4,4′-Carbonimidoylbis[N,N-diméthylaniline] et ses sels
               
               
                  492-80-8
               
               
                  207-762-5
               
            
                  1068
               
               
                  DNOC (ISO)
               
               
                  534-52-1
               
               
                  208-601-1
               
            
                  1069
               
               
                  Chlorure de p-toluidinium
               
               
                  540-23-8
               
               
                  208-740-8
               
            
                  1070
               
               
                  Sulfate de p-toluidine (1:1)
               
               
                  540-25-0
               
               
                  208-741-3
               
            
                  1071
               
               
                  2-(4-tert-Butylphényl)éthanol
               
               
                  5406-86-0
               
               
                  410-020-5
               
            
                  1072
               
               
                  Fenthion
               
               
                  55-38-9
               
               
                  200-231-9
               
            
                  1073
               
               
                  Chlordane, pur
               
               
                  57-74-9
               
               
                  200-349-0
               
            
                  1074
               
               
                  Hexane-2-one (méthyle butyle cétone)
               
               
                  591-78-6
               
               
                  209-731-1
               
            
                  1075
               
               
                  Fénarimol
               
               
                  60168-88-9
               
               
                  262-095-7
               
            
                  1076
               
               
                  Acétamide
               
               
                  60-35-5
               
               
                  200-473-5
               
            
                  1077
               
               
                  
                     N-Cyclohexyl-N-méthoxy-2,5-diméthyl-3-furamide (furmecyclox - ISO)
               
               
                  60568-05-0
               
               
                  262-302-0
               
            
                  1078
               
               
                  Dieldrine
               
               
                  60-57-1
               
               
                  200-484-5
               
            
                  1079
               
               
                  4,4′-Isobutyléthylidènediphénol
               
               
                  6807-17-6
               
               
                  401-720-1
               
            
                  1080
               
               
                  Chlordiméforme
               
               
                  6164-98-3
               
               
                  228-200-5
               
            
                  1081
               
               
                  Amitrole
               
               
                  61-82-5
               
               
                  200-521-5
               
            
                  1082
               
               
                  Carbaryl
               
               
                  63-25-2
               
               
                  200-555-0
               
            
                  1083
               
               
                  Distillats légers (pétrole), hydrocraquage
               
               
                  64741-77-1
               
               
                  265-078-2
               
            
                  1084
               
               
                  Bromure de 1-éthyl-1-méthylmorpholinium
               
               
                  65756-41-4
               
               
                  612-182-00-4
               
            
                  1085
               
               
                  (3-Chlorophényl)-(4-méthoxy-3-nitrophényl) méthanone
               
               
                  66938-41-8
               
               
                  423-290-4
               
            
                  1086
               
               
                  Combustibles, diesels, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle ils sont produits n'est pas cancérogène
               
               
                  68334-30-5
               
               
                  269-822-7
               
            
                  1087
               
               
                  Fuel-oil, no 2
               
               
                  68476-30-2
               
               
                  270-671-4
               
            
                  1088
               
               
                  Fuel-oil, no 4
               
               
                  68476-31-3
               
               
                  270-673-5
               
            
                  1089
               
               
                  Combustibles pour moteur diesel no 2
               
               
                  68476-34-6
               
               
                  270-676-1
               
            
                  1090
               
               
                  2,2-Dibromo-2-nitroéthanol
               
               
                  69094-18-4
               
               
                  412-380-9
               
            
                  1091
               
               
                  Bromure de 1-éthyl-1-méthylpyrrolidinium
               
               
                  69227-51-6
               
               
                  612-183-00-X
               
            
                  1092
               
               
                  Monocrotophos
               
               
                  6923-22-4
               
               
                  230-042-7
               
            
                  1093
               
               
                  Nickel
               
               
                  7440-02-0
               
               
                  231-111-4
               
            
                  1094
               
               
                  Bromométhane (bromure de méthyle - ISO)
               
               
                  74-83-9
               
               
                  200-813-2
               
            
                  1095
               
               
                  Chlorométhane (chlorure de méthyle)
               
               
                  74-87-3
               
               
                  200-817-4
               
            
                  1096
               
               
                  Iodométhane (iodure de méthyle)
               
               
                  74-88-4
               
               
                  200-819-5
               
            
                  1097
               
               
                  Bromoéthane (bromure d'éthyle)
               
               
                  74-96-4
               
               
                  200-825-8
               
            
                  1098
               
               
                  Heptachlore
               
               
                  76-44-8
               
               
                  200-962-3
               
            
                  1099
               
               
                  Hydroxyde de fentine
               
               
                  76-87-9
               
               
                  200-990-6
               
            
                  1100
               
               
                  Sulfate de nickel
               
               
                  7786-81-4
               
               
                  232-104-9
               
            
                  1101
               
               
                  3,5,5-Triméthylcyclohex-2-énone (isophorone)
               
               
                  78-59-1
               
               
                  201-126-0
               
            
                  1102
               
               
                  2,3-Ddichloropropène
               
               
                  78-88-6
               
               
                  201-153-8
               
            
                  1103
               
               
                  Fluazifop-P-butyl (ISO)
               
               
                  79241-46-6
               
               
                  607-305-00-3
               
            
                  1104
               
               
                  Acide (S)-2,3-dihydro-1H-indole-2-carboxylique
               
               
                  79815-20-6
               
               
                  410-860-2
               
            
                  1105
               
               
                  Toxaphène
               
               
                  8001-35-2
               
               
                  232-283-3
               
            
                  1106
               
               
                  Chlorhydrate de (4-hydrazinophényl)-N-méthylméthanesulfonamide
               
               
                  81880-96-8
               
               
                  406-090-1
               
            
                  1107
               
               
                  1-Phénylazo-2-naphtol; CI Solvent Yellow 14
               
               
                  842-07-9
               
               
                  212-668-2
               
            
                  1108
               
               
                  Chlozolinate
               
               
                  84332-86-5
               
               
                  282-714-4
               
            
                  1109
               
               
                  Alcanes en C10-13, chloro-
               
               
                  85535-84-8
               
               
                  287-476-5
               
            
                  1110
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1111
               
               
                  2,4,6-Trichlorophénol
               
               
                  88-06-2
               
               
                  201-795-9
               
            
                  1112
               
               
                  Chlorure de diéthylcarbamoyle
               
               
                  88-10-8
               
               
                  201-798-5
               
            
                  1113
               
               
                  1-Vinyl-2-pyrrolidone
               
               
                  88-12-0
               
               
                  201-800-4
               
            
                  1114
               
               
                  Myclobutanil (ISO) (2-p-chlorophényl-2-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)hexanenitrile)
               
               
                  88671-89-0
               
               
                  410-400-0
               
            
                  1115
               
               
                  Acétate de fentine
               
               
                  900-95-8
               
               
                  212-984-0
               
            
                  1116
               
               
                  Biphényle-2-ylamine
               
               
                  90-41-5
               
               
                  201-990-9
               
            
                  1117
               
               
                  Monochlorhydrate-de-trans-4-cyclohexyl-L-proline
               
               
                  90657-55-9
               
               
                  419-160-1
               
            
                  1118
               
               
                  Diisocyanate de 2-méthyl-m-phénylène (2,6-diisocyanate de toluène)
               
               
                  91-08-7
               
               
                  202-039-0
               
            
                  1119
               
               
                  Diisocyanate de 4-méthyl-m-phénylène (2,4-diisocyanate de toluène)
               
               
                  584-84-9
               
               
                  209-544-5
               
            
                  1120
               
               
                  Diisocyanate de-m-tolylidène (diisocyanate de toluène)
               
               
                  26471-62-5
               
               
                  247-722-4
               
            
                  1121
               
               
                  Carburéacteurs pour avion, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation
               
               
                  94114-58-6
               
               
                  302-694-3
               
            
                  1122
               
               
                  Combustibles diesels, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation
               
               
                  94114-59-7
               
               
                  302-695-9
               
            
                  1123
               
               
                  Poix contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène
               
               
                  61789-60-4
               
               
                  263-072-4
               
            
                  1124
               
               
                  2-Butanone-oxime
               
               
                  96-29-7
               
               
                  202-496-6
               
            
                  1125
               
               
                  Hydrocarbures en C16-20, résidu de distillation paraffinique, hydrocraquage et déparaffinage au solvant
               
               
                  97675-88-2
               
               
                  307-662-2
               
            
                  1126
               
               
                  α,α-Dichlorotoluène
               
               
                  98-87-3
               
               
                  202-709-2
               
            
                  1127
               
               
                  Laines minérales, à l'exception de celles qui sont nommément désignées dans la présente annexe; [Fibres (de silicates) vitreuses artificielles à orientation aléatoire, dont le pourcentage pondéral d'oxydes alcalins et d'oxydes alcalino-terreux (Na2O + K2O + CaO + MgO + BaO) est supérieur à 18 %]
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1128
               
               
                  Acétophénone, produits de réaction avec formaldéhyde, cyclohexylamine, méthanol et acide acétique
               
               
                   
               
               
                  406-230-1
               
            
                  1129
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1130
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1131
               
               
                  Bis(7-acétamido-2-(4-nitro-2-oxidophénylazo)-3-sulfonato-1-naphtolato) chromate(1-) de trisodium
               
               
                   
               
               
                  400-810-8
               
            
                  1132
               
               
                  Mélange de: 4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)phénol, 4-allyl-6-(3-(6-(3-(6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl) phénoxy)2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3-époxypropyl)phénoxy)-2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3-époxypropyl)phénoxy-2-hydroxypropyl-2-(2,3-époxypropyl)phénol, 4-allyl-6-(3-(4-allyl-2,6-bis (2,3-époxypropyl) phénoxy)-2-hydroxypropyl)-2-(2,3-époxypropyl) phénoxy) phénol et 4-allyl-6-(3-(6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl) phénoxy)-2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3-époxypropyl) phénoxy) 2-hydroxypropyl)-2-(2,3-époxypropyl) phénol
               
               
                   
               
               
                  417-470-1
               
            
                  1133
               
               
                  Huile de racine de costus (Saussurea lappa Clarke), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  8023-88-9
               
               
                   
               
            
                  1134
               
               
                  7-Ethoxy-4-méthylcoumarine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  87-05-8
               
               
                  201-721-5
               
            
                  1135
               
               
                  Hexahydrocoumarine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  700-82-3
               
               
                  211-851-4
               
            
                  1136
               
               
                  Baume du Pérou (Nom INCI: Myroxylon pereirae), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
               
               
                  8007-00-9
               
               
                  232-352-8
               
            
                  1137
               
               
                  Nitrite d'isobutyle
               
               
                  542-56-2
               
               
                  208-819-7
               
            
                  1138
               
               
                  Isoprène (stabilisé); (2-méthyl-1,3-butadiène)
               
               
                  78-79-5
               
               
                  201-143-3
               
            
                  1139
               
               
                  1-Bromopropane; bromure de n-propyle
               
               
                  106-94-5
               
               
                  203-445-0
               
            
                  1140
               
               
                  Chloroprène (stabilisé); (2-chlorobuta-1,3-diène)
               
               
                  126-99-8
               
               
                  204-818-0
               
            
                  1141
               
               
                  1,2,3-Trichloropropane
               
               
                  96-18-4
               
               
                  202-486-1
               
            
                  1142
               
               
                  Éther diméthylique d'éthylène-glycol (EGDME)
               
               
                  110-71-4
               
               
                  203-794-9
               
            
                  1143
               
               
                  Dinocap (ISO)
               
               
                  39300-45-3
               
               
                  254-408-0
               
            
                  1144
               
               
                  Diaminotoluène, produit technique – mélange de [4-méthyl-m-phénylènediamine] (3) et [2-méthyl-m-phénylènediamine] (4)
                  
                  Méthyl-phénylènediamine
               
               
                  25376-45-8
               
               
                  246-910-3
               
            
                  1145
               
               
                  
                     p-Chlorophényltrichlorométhane
               
               
                  5216-25-1
               
               
                  226-009-1
               
            
                  1146
               
               
                  Oxyde de diphényle; dérivé octabromé
               
               
                  32536-52-0
               
               
                  251-087-9
               
            
                  1147
               
               
                  1,2-bis(2-Méthoxyéthoxy)éthane; éther méthylique du triéthylène-glycol (TEGDME)
               
               
                  112-49-2
               
               
                  203-977-3
               
            
                  1148
               
               
                  Tétrahydrothiopyrane-3-carboxaldéhyde
               
               
                  61571-06-0
               
               
                  407-330-8
               
            
                  1149
               
               
                  4,4′-bis(Diméthylamino)benzophénone (cétone de Michler)
               
               
                  90-94-8
               
               
                  202-027-5
               
            
                  1150
               
               
                  4-Méthylbenzène-sulfonate de (S)-oxyraneméthanol
               
               
                  70987-78-9
               
               
                  417-210-7
               
            
                  1151
               
               
                  Ester dipentylique (ramifié et linéaire) de l'acide 1,2-benzène-dicarboxylique [1]
               
               
                  84777-06-0 [1]
               
               
                  284-032-2
               
            
                  Phthalate de n-pentyle et d'isopentyle [2]-
               
               
                  [2]
               
               
                   
               
            
                  Phthalate de di-n-pentyle [3]
               
               
                  131-18-0 [3]
               
               
                  205-017-9
               
            
                  Phthalate de diisopentyle [4]
               
               
                  605-50-5 [4]
               
               
                  210-088-4
               
            
                  1152
               
               
                  Phthalate de butyle benzyle (BBP)
               
               
                  85-68-7
               
               
                  201-622-7
               
            
                  1153
               
               
                  Diesters alkyliques en C7-11 ramifiés et linéaires de l'acide 1,2-benzène-dicarboxylique
               
               
                  68515-42-4
               
               
                  271-084-6
               
            
                  1154
               
               
                  Mélange de: disodium 4-(3-éthoxycarbonyle-4-(5-(3-éthoxycarbonyle-5-hydroxy-1-(4-sulfonatophényle) pyrazol-4-yl)penta-2,4-diénylidène)-4,5-dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)benzènesulfonate et trisodium 4-(3-éthoxycarbonyle-4-(5-(3-éthoxycarbonyle-5-oxido-1-(4-sulfonatophényle)pyrazol-4-yl)penta-2,4-diénylidène)-4,5-dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)benzènesulfonate
               
               
                   
               
               
                  402-660-9
               
            
                  1155
               
               
                  Dihydrochlorure de dichlorure de dipyridinium (méhylènebis(4,1-phénylènazo(1-(3-(diméthylamino) propyle)-1,2-dihydro-6-hydroxy-4-méthyle-2-oxopyridine-5,3-diyle)))-1,1′diclorodipridinio de chlorohydrate
               
               
                   
               
               
                  401-500-5
               
            
                  1156
               
               
                  2-[2-Hydroxy-3-(2-chlorophényl) carbamoyl-1-naphthylazo]-7-[2-hydroxy-3-(3-méthylphényl)-carbamoyl-1-naphthylazo]fluorén-9-one
               
               
                   
               
               
                  420-580-2
               
            
                  1157
               
               
                  Azafénidine
               
               
                  68049-83-2
               
               
                   
               
            
                  1158
               
               
                  2,4,5-Triméthylaniline [1]
               
               
                  137-17-7 [1]
               
               
                  205-282-0
               
            
                  Hydrochlorure de 2,4,5-triméthylaniline [2]
               
               
                  21436-97-5 [2]
               
               
                   
               
            
                  1159
               
               
                  4,4′-Thiodianiline et ses sels
               
               
                  139-65-1
               
               
                  205-370-9
               
            
                  1160
               
               
                  4,4′-Oxydianiline (p-aminophényl éther) et ses sels
               
               
                  101-80-4
               
               
                  202-977-0
               
            
                  1161
               
               
                  
                     N,N,N′,N′-Tétraméthyl-4,4'-méthylène dianiline
               
               
                  101-61-1
               
               
                  202-959-2
               
            
                  1162
               
               
                  6-Méthoxy-m-toluidine; (p-Crésidine)
               
               
                  120-71-8
               
               
                  204-419-1
               
            
                  1163
               
               
                  3-Éthyl-2-méthyl-2-(3-méthylbutyl)-1,3-oxazolidine
               
               
                  143860-04-2
               
               
                  421-150-7
               
            
                  1164
               
               
                  Mélange de: 1,3,5-tris(3-aminométhylphényl)-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine-2,4,6-trione et mélange d'oligomères de 3,5-bis(3-aminométhylphényl)-1-poly[3,5-bis(3-aminométhylphényl)-2,4,6-trioxo-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazin-1-yl]-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine-2,4,6-trione
               
               
                   
               
               
                  421-550-1
               
            
                  1165
               
               
                  2-Nitrotoluène
               
               
                  88-72-2
               
               
                  201-853-3
               
            
                  1166
               
               
                  Phosphate de tributyle
               
               
                  126-73-8
               
               
                  204-800-2
               
            
                  1167
               
               
                  Naphthalène
               
               
                  91-20-3
               
               
                  202-049-5
               
            
                  1168
               
               
                  Nonylphénol [1]
               
               
                  25154-52-3 [1]
               
               
                  246-672-0
               
            
                  4-Nonylphénol, ramifié [2]
               
               
                  84852-15-3 [2]
               
               
                  284-325-5
               
            
                  1169
               
               
                  1,1,2-Trichloroéthane
               
               
                  79-00-5
               
               
                  201-166-9
               
            
                  1170
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1171
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1172
               
               
                  Chlorure d'allyle; (3-chloropropène)
               
               
                  107-05-1
               
               
                  203-457-6
               
            
                  1173
               
               
                  1,4-Dichlorobenzène; (p-dichlorobenzène)
               
               
                  106-46-7
               
               
                  203-400-5
               
            
                  1174
               
               
                  Éther bis(2-chloroéthyle)
               
               
                  111-44-4
               
               
                  203-870-1
               
            
                  1175
               
               
                  Phénol
               
               
                  108-95-2
               
               
                  203-632-7
               
            
                  1176
               
               
                  Bisphénol A (4,4′-isopropylidènediphénol)
               
               
                  80-05-7
               
               
                  201-245-8
               
            
                  1177
               
               
                  Trioxyméthylène (1,3,5-trioxan)
               
               
                  110-88-3
               
               
                  203-812-5
               
            
                  1178
               
               
                  Propargite (ISO)
               
               
                  2312-35-8
               
               
                  219-006-1
               
            
                  1179
               
               
                  1-Chloro-4-nitrobenzène
               
               
                  100-00-5
               
               
                  202-809-6
               
            
                  1180
               
               
                  Molinate (ISO)
               
               
                  2212-67-1
               
               
                  218-661-0
               
            
                  1181
               
               
                  Fenpropimorphe (ISO)
               
               
                  67564-91-4
               
               
                  266-719-9
               
            
                  1182
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1183
               
               
                  Isocyanate de méthyle
               
               
                  624-83-9
               
               
                  210-866-3
               
            
                  1184
               
               
                  
                     N,N-Diméthylanilinium tetrakis(pentafluorophényle)borate
               
               
                  118612-00-3
               
               
                  422-050-6
               
            
                  1185
               
               
                  O,O′-(Éthènylméthylsilylène) di[(4-méthylpentan-2-one) oxime]
               
               
                   
               
               
                  421-870-1
               
            
                  1186
               
               
                  Mélange dans un rapport 2:1 de: 4-(7-hydroxy-2,4,4-triméthyle-2-chromanyle)résorcinol-4-yl-tris(6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphthalène-1-sulfonate) et 4-(7-hydroxy-2,4,4-triméthyle-2-chromanyle)résorcinolbis(6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphthalène-1-sulfonate)
               
               
                  140698-96-0
               
               
                  414-770-4
               
            
                  1187
               
               
                  Mélange de: produit de la réaction entre 4,4′-méthylènebis[2-(4-hydroxybenzyle)-3,6-diméthylphénol] et 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxo-naphthalènesulfonate (1:2) Produit de la réaction entre 4,4′-méthylènebis[2-(4-hydroxybenzyle)-3,6-diméthylphenol] et 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphthalènesulfonate (1:3)
               
               
                   
               
               
                  417-980-4
               
            
                  1188
               
               
                  Chlorhydrate vert de malachite [1]
               
               
                  569-64-2 [1]
               
               
                  209-322-8
               
            
                  Oxalate vert de malachite [2]
               
               
                  18015-76-4 [2]
               
               
                  241-922-5
               
            
                  1189
               
               
                  1-(4-Chlorophényle)-4,4-diméthyle-3-(1,2,4-triazol-1-ylméthyle)pentan-3-ol
               
               
                  107534-96-3
               
               
                  403-640-2
               
            
                  1190
               
               
                  5-(3-Butyryle-2,4,6-triméthylphényle)-2-[1-(ethoxyimino)propyle]-3-hydroxycyclohex-2-en-1-one
               
               
                  138164-12-2
               
               
                  414-790-3
               
            
                  1191
               
               
                  Trans-4-phényle-L-proline
               
               
                  96314-26-0
               
               
                  416-020-1
               
            
                  1192
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1193
               
               
                  Mélange de: 5-[(4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulfo-2-naphthyle) azo]-2,5-diéthoxyphényle)azo]-2-[(3-phosphonophényle)azo]-acide benzoïque et 5-[(4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulfo-2-naphthyl)azo]-2,5-diethoxyphenyl)azo]-3-[(3-phosphonophenyl) azo]-acide benzoïque
               
               
                  163879-69-4
               
               
                  418-230-9
               
            
                  1194
               
               
                  2-{4-(2-Ammoniopropylamino)-6-[4-hydroxy-3-(5-méthyle-2-méthoxy-4-sulfamoylphénylazo)-2-sulfonatonaphth-7-ylamino]-1,3,5-triazin-2-ylamino}}-2-aminopropyl formate
               
               
                   
               
               
                  424-260-3
               
            
                  1195
               
               
                  5-Nitro-o-toluidine [1]
               
               
                  99-55-8 [1]
               
               
                  202-765-8
               
            
                  Hydrochlorure de 5-nitro-o-toluidine[2]
               
               
                  51085-52-0 [2]
               
               
                  256-960-8
               
            
                  1196
               
               
                  Chlorure de 1-(1-naphtylméthyl)quinoléinium
               
               
                  65322-65-8
               
               
                  406-220-7
               
            
                  1197
               
               
                  (R)-5-Bromo-3-(1-methyl-2-pyrrolidinylméthyl)-1H-indole
               
               
                  143322-57-0
               
               
                  422-390-5
               
            
                  1198
               
               
                  Pymétrozine (ISO)
               
               
                  123312-89-0
               
               
                  613-202-00-4
               
            
                  1199
               
               
                  Oxadiargyle (ISO)
               
               
                  39807-15-3
               
               
                  254-637-6
               
            
                  1200
               
               
                  Chlorotoluron (3-(3-chloro-p-tolyl)-1,1-diméthyle urée)
               
               
                  15545-48-9
               
               
                  239-592-2
               
            
                  1201
               
               
                  
                     N-[2-(3-Acétyl-5-nitrothiophène-2-ylazo)-5-diéthylaminophényle] acétamide
               
               
                   
               
               
                  416-860-9
               
            
                  1202
               
               
                  1,3-bis(Vinylsulfonylacétamido)-propane
               
               
                  93629-90-4
               
               
                  428-350-3
               
            
                  1203
               
               
                  
                     p-Phénétidine (4-éthoxyaniline)
               
               
                  156-43-4
               
               
                  205-855-5
               
            
                  1204
               
               
                  
                     m-Phénylènediamine et ses sels
               
               
                  108-45-2
               
               
                  203-584-7
               
            
                  1205
               
               
                  Résidus (goudron de houille), distillation d'huile de créosote, s'ils contiennent > 0,005 % de w/w benzo[a]pyrène
               
               
                  92061-93-3
               
               
                  295-506-3
               
            
                  1206
               
               
                  Huile de créosote, fraction acénaphtène, huile de lavage, si elles contiennent > 0,005 % de w/w benzo[a]pyrène
               
               
                  90640-84-9
               
               
                  292-605-3
               
            
                  1207
               
               
                  Huile de créosote, si elle contient > 0,005 % de w/w benzo[a]pyrène
               
               
                  61789-28-4
               
               
                  263-047-8
               
            
                  1208
               
               
                  Créosote, si elle contient > 0,005 % de w/w benzo[a]pyrène
               
               
                  8001-58-9
               
               
                  232-287-5
               
            
                  1209
               
               
                  Huile de créosote, distillat à point d'ébullition élevé, huile de lavage, s'ils contiennent > 0,005 % de w/w benzo[a]pyrène
               
               
                  70321-79-8
               
               
                  274-565-9
               
            
                  1210
               
               
                  Résidus d'extraits (houille), acide d'huile de créosote, résidus d'extraits d'huile de lavage, s'ils contiennent > 0,005 % de w/w benzo[a]pyrène
               
               
                  122384-77-4
               
               
                  310-189-4
               
            
                  1211
               
               
                  Huile de créosote, distillat à point d'ébullition bas, s'ils contiennent > 0,005 de % w/w benzo[a]pyrène
               
               
                  70321-80-1
               
               
                  274-566-4
               
            
                  1212
               
               
                  6-Methoxy-2,3-Pyridinediamine et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  94166-62-8
               
               
                  303-358-9
               
            
                  1213
               
               
                  2,3-Naphthalenediol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  92-44-4
               
               
                  202-156-7
               
            
                  1214
               
               
                  2,4-Diaminodiphenylamine, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  136-17-4
               
               
                   
               
            
                  1215
               
               
                  2,6-Bis(2-Hydroxyethoxy)-3,5-Pyridinediamine et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  117907-42-3
               
               
                   
               
            
                  1216
               
               
                  2-Methoxymethyl-p-Aminophenol et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  135043-65-1/29785-47-5
               
               
                   
               
            
                  1217
               
               
                  4,5-Diamino-1-Methylpyrazole et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  20055-01-0/21616-59-1
               
               
                   
               
            
                  1218
               
               
                  4,5-Diamino-1-((4-Chlorophenyl)Methyl)-1H-Pyrazole Sulfate, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  163183-00-4
               
               
                   
               
            
                  1219
               
               
                  4-Chloro-2-Aminophenol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  95-85-2
               
               
                  202-458-9
               
            
                  1220
               
               
                  4-Hydroxyindole, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  2380-94-1
               
               
                  219-177-2
               
            
                  1221
               
               
                  4-Methoxytoluene-2,5-Diamine et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  56496-88-9
               
               
                   
               
            
                  1222
               
               
                  5-Amino-4-Fluoro-2-Methylphenol Sulfate, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  163183-01-5
               
               
                   
               
            
                  1223
               
               
                  
                     N,N-Diethyl-m-Aminophenol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  91-68-9/68239-84-9
               
               
                  202-090-9/269-478-8
               
            
                  1224
               
               
                  
                     N,N-Dimethyl-2,6-Pyridinediamine et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  —
               
               
                   
               
            
                  1225
               
               
                  
                     N-Cyclopentyl-m-Aminophenol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  104903-49-3
               
               
                   
               
            
                  1226
               
               
                  
                     N-(2-Methoxyethyl)-p-phenylenediamine et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  72584-59-9/66566-48-1
               
               
                  276-723-2
               
            
                  1227
               
               
                  2,4-Diamino-5-methylphenetol et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  113715-25-6
               
               
                   
               
            
                  1228
               
               
                  1,7-Naphthalenediol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  575-38-2
               
               
                  209-383-0
               
            
                  1229
               
               
                  3,4-Acide diaminobenzoïque, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  619-05-6
               
               
                  210-577-2
               
            
                  1230
               
               
                  2-Aminomethyl-p-Aminophenol et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  79352-72-0
               
               
                   
               
            
                  1231
               
               
                  Solvent Red 1 (CI 12150), en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  1229-55-6
               
               
                  214-968-9
               
            
                  1232
               
               
                  Acid Orange 24 (CI 20170), en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  1320-07-6
               
               
                  215-296-9
               
            
                  1233
               
               
                  Acid Red 73 (CI 27290), en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire
               
               
                  5413-75-2
               
               
                  226-502-1
               
            
                  1234
               
               
                  PEG-3,2′,2′-di-p-phénylènediamine
               
               
                  144644-13-3
               
               
                   
               
            
                  1235
               
               
                  6-Nitro-o-toluidine
               
               
                  570-24-1
               
               
                  209-329-6
               
            
                  1236
               
               
                  HC Yellow no 11
               
               
                  73388-54-2
               
               
                   
               
            
                  1237
               
               
                  HC Orange no 3
               
               
                  81612-54-6
               
               
                   
               
            
                  1238
               
               
                  HC Green no 1
               
               
                  52136-25-1
               
               
                  257-687-7
               
            
                  1239
               
               
                  HC Red no 8 et ses sels
               
               
                  13556-29-1/97404-14-3
               
               
                  - / 306-778-0
               
            
                  1240
               
               
                  Tétrahydro-6-nitroquinoxaline et ses sels
               
               
                  158006-54-3/41959-35-7/73855-45-5
               
               
                   
               
            
                  1241
               
               
                  Disperse Red 15, sauf comme impureté dans Disperse Violet 1
               
               
                  116-85-8
               
               
                  204-163-0
               
            
                  1242
               
               
                  4-Amino-3-fluorophénol
               
               
                  399-95-1
               
               
                  402-230-0
               
            
                  1243
               
               
                  
                     N,N′-dihéxadécyle-N,N′-bis (2-hydroxyéthyle) propanediamide
                  Bishydroxyethyl Biscetyl Malonamide
               
               
                  149591-38-8
               
               
                  422-560-9
               
            
                  1244
               
               
                  1-Méthyl-2,4,5-trihydroxybenzène et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  1124-09-0
               
               
                  214-390-7
               
            
                  1245
               
               
                  2,6-Dihydroxy-4-méthylpyridine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  4664-16-8
               
               
                  225-108-7
               
            
                  1246
               
               
                  5-Hydroxy-1,4-benzodioxane et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  10288-36-5
               
               
                  233-639-0
               
            
                  1247
               
               
                  3,4-Methylenedioxyphenol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  533-31-3
               
               
                  208-561-5
               
            
                  1248
               
               
                  3,4-Methylenedioxyaniline et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  14268-66-7
               
               
                  238-161-6
               
            
                  1249
               
               
                  Hydroxypyridinone et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  822-89-9
               
               
                  212-506-0
               
            
                  1250
               
               
                  3-Nitro-4-aminophenoxyethanol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  50982-74-6
               
               
                   
               
            
                  1251
               
               
                  2-Méthoxy-4-nitrophénol (4-Nitroguaiacol) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  3251-56-7
               
               
                  221-839-0
               
            
                  1252
               
               
                  CI Acid Black 131 et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  12219-01-1
               
               
                   
               
            
                  1253
               
               
                  1,3,5-Trihydroxybenzène (Phloroglucinol) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  108-73-6
               
               
                  203-611-2
               
            
                  1254
               
               
                  1,2,4-Benzenetriacetate et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  613-03-6
               
               
                  210-327-2
               
            
                  1255
               
               
                  Ethanol, 2,2'-iminobis-, produits de réaction avec l'épichlorhydrine et 2-nitro-1,4-benzènediamine (HC Blue no 5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  68478-64-8/158571-58-5
               
               
                   
               
            
                  1256
               
               
                  
                     N-Méthyl-1,4-diaminoanthraquinone, produits de réaction avec l'épichlorhydrine et la monoéthanolamine (HC Blue no 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  158571-57-4
               
               
                   
               
            
                  1257
               
               
                  Acide 4-aminobenzènesulfonique (acide sulfanilique) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  121-57-3/515-74-2
               
               
                  204-482-5/208-208-5
               
            
                  1258
               
               
                  Acide 3,3'-(Sulfonylbis[(2-nitro-4,1-phénylène)imino)]bis(6-(phénylamino)benzènesulfonique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  6373-79-1
               
               
                  228-922-0
               
            
                  1259
               
               
                  3(ou 5)-[(4-(Benzylméthylamino)phényl)Azo)-1,2-(ou 1,4)-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  89959-98-8/12221-69-1
               
               
                  289-660-0
               
            
                  1260
               
               
                  (2,2'-[(3-Chloro-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophényl)azo)phényl)imino)biséthanol) (Disperse Brown 1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  23355-64-8
               
               
                  245-604-7
               
            
                  1261
               
               
                  Benzothiazolium, 2-[[4-[éthyl(2-hydroxyéthyl)amino]phényl]azo]-6-méthoxy-3-méthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  12270-13-2
               
               
                  235-546-0
               
            
                  1262
               
               
                  2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)azo]-N-(2-méthoxyphényl)-3-oxobutanamide (Pigment Yellow 73) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  13515-40-7
               
               
                  236-852-7
               
            
                  1263
               
               
                  2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phénylbutanamide] (Pigment Yellow 12) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  6358-85-6
               
               
                  228-787-8
               
            
                  1264
               
               
                  2,2'-(1,2-Ethènediyl)bis[5-[(4-éthoxyphényl)azo]acide benzène sulfonique) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  2870-32-8
               
               
                  220-698-2
               
            
                  1265
               
               
                  2,3-Dihydro-2,2-diméthyl-6-[(4-(phénylazo)-1-naphthalényl)azo]-1H-pyrimidine (Solvent Black 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  4197-25-5
               
               
                  224-087-1
               
            
                  1266
               
               
                  Acide 3(ou5)-[[4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulphonato-2-naphthyl)azo]-1-naphthyl]azo]salicylique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  3442-21-5/34977-63-4
               
               
                  222-351-0/252-305-5
               
            
                  1267
               
               
                  Acide 2-naphtalène sulfonique, 7-(benzoylamino)-4-hydroxy-3-[[4-[(4-sulfophényl)azo]phényl]azo]-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  2610-11-9
               
               
                  220-028-9
               
            
                  1268
               
               
                  (μ-[(7,7'-Iminobis(4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-5-(N-méthylsulphamoyl)phényl)azo)naphthalène-2-sulfonato)](6-)])dicuprate(2-) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  37279-54-2
               
               
                  253-441-8
               
            
                  1269
               
               
                  Acide 3-[(4-(Acétylamino)phényl)azo]-4-hydroxy-7-[[[[5-hydroxy-6-(phénylazo)-7-sulfo-2-naphthalényl]amino]carbonyl]amino]-2-naphtalène sulfonique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  3441-14-3
               
               
                  222-348-4
               
            
                  1270
               
               
                  Acide 2-naphtalène sulfonique, 7,7'-(carbonyldiimino)bis(4-hydroxy-3-[[2-sulfo-4-[(4-sulfophényl)azo]phényl]azo]-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  2610-10-8/25188-41-4
               
               
                  220-027-3
               
            
                  1271
               
               
                  Ethanaminium, N-(4-[bis[4-(diéthylamino)phényl]méthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène)-N-éthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  2390-59-2
               
               
                  219-231-5
               
            
                  1272
               
               
                  3H-Indolium, 2-[[(4-méthoxyphényl)méthylhydrazono]méthyl]-1,3,3-triméthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  54060-92-3
               
               
                  258-946-7
               
            
                  1273
               
               
                  3H-Indolium, 2-(2-[(2,4-diméthoxyphényl)amino)éthényl)-1,3,3-triméthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  4208-80-4
               
               
                  224-132-5
               
            
                  1274
               
               
                  Nigrosine soluble dans l'alcool (Solvent Black 5), en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  11099-03-9
               
               
                   
               
            
                  1275
               
               
                  Phénoxazine-5-ium, 3,7-bis(diéthylamino)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  47367-75-9/33203-82-6
               
               
                  251-403-5
               
            
                  1276
               
               
                  Benzo[a]phénoxazine-7-ium, 9-(diméthylamino)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  7057-57-0/966-62-1
               
               
                  230-338-6/213-524-1
               
            
                  1277
               
               
                  6-Amino-2-(2,4-diméthylphényl)-1H-benz[de]isoquinoline-1,3(2H)-dione (Solvent Yellow 44) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  2478-20-8
               
               
                  219-607-9
               
            
                  1278
               
               
                  1-Amino-4-[[4-[(diméthylamino)méthyl]phényl]amino]anthraquinone et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  67905-56-0/12217-43-5
               
               
                  267-677-4/235-398-7
               
            
                  1279
               
               
                  Laccaic Acid (CI Natural Red 25) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  60687-93-6
               
               
                   
               
            
                  1280
               
               
                  Acide benzène sulfonique, 5-[(2,4-dinitrophényl)amino]-2-(phénylamino)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  6373-74-6/15347-52-1
               
               
                  228-921-5/239-377-3
               
            
                  1281
               
               
                  4-[(4-Nitrophényl)azo]aniline (Disperse Orange 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  730-40-5/70170-61-5
               
               
                  211-984-8
               
            
                  1282
               
               
                  4-Nitro-m-phenylenediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  5131-58-8
               
               
                  225-876-3
               
            
                  1283
               
               
                  1-Amino-4-(méthylamino)-9,10-anthracènedione (Disperse Violet 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  1220-94-6
               
               
                  214-944-8
               
            
                  1284
               
               
                  
                     N-Methyl-3-nitro-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  2973-21-9
               
               
                  221-014-5
               
            
                  1285
               
               
                  N1-(2-Hydroxyéthyl)-4-nitro-o-phénylènediamine (HC Yellow no 5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  56932-44-6
               
               
                  260-450-0
               
            
                  1286
               
               
                  N1-(Tris(hydroxyméthyl)]méthyl-4-nitro-1,2-phénylènediamine (HC Yellow no 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  56932-45-7
               
               
                  260-451-6
               
            
                  1287
               
               
                  2-Nitro-N-hydroxyéthyl-p-anisidine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  57524-53-5
               
               
                   
               
            
                  1288
               
               
                  
                     N,N'-Diméthyl-N-Hydroxyéthyl-3-nitro-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  10228-03-2
               
               
                  233-549-1
               
            
                  1289
               
               
                  3-(N-Méthyl-N-(4-méthylamino-3-nitrophényl)amino)propane-1,2-diol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  93633-79-5
               
               
                  403-440-5
               
            
                  1290
               
               
                  Acide 4-éthylamino-3-nitrobenzoïque (N-Ethyl-3-Nitro PABA) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  2788-74-1
               
               
                  412-090-2
               
            
                  1291
               
               
                  (8-[(4-Amino-2-nitrophényl)azo]-7-hydroxy-2-naphthyl)triméthylammonium et ses sels, à l'exception de Basic Red 118 (CAS 71134-97-9) comme impureté dans Basic Brown 17, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  71134-97-9
               
               
                  275-216-3
               
            
                  1292
               
               
                  5-[(4-(Diméthylamino)phényl)azo)-1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  12221-52-2
               
               
                   
               
            
                  1293
               
               
                  m-Phénylènediamine, 4-(phénylazo)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  495-54-5
               
               
                  207-803-7
               
            
                  1294
               
               
                  1,3-Benzènediamine, 4-méthyl-6-(phénylazo)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  4438-16-8
               
               
                  224-654-3
               
            
                  1295
               
               
                  Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, 5-(acétylamino)-4-hydroxy-3-[(2-méthylphényl)azo)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  6441-93-6
               
               
                  229-231-7
               
            
                  1296
               
               
                  4,4'-[(4-Méthyl-1,3-phénylène)bis(azo)]bis[6-méthyl-1,3-benzènediamine] (Basic Brown 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  4482-25-1
               
               
                  224-764-1
               
            
                  1297
               
               
                  Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-2-méthylphényl]azo]-N,N,N-triméthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  83803-99-0
               
               
                  280-920-9
               
            
                  1298
               
               
                  Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-1-naphthalényl]azo]-N,N,N-triméthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  83803-98-9
               
               
                  280-919-3
               
            
                  1299
               
               
                  Ethanaminium, N-[4-[(4-(diéthylamino)phényl)phénylméthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène]-N-éthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  633-03-4
               
               
                  211-190-1
               
            
                  1300
               
               
                  9,10-Anthracènedione, 1-[(2-hydroxyéthyl)amino]-4-(méthylamino)- et ses dérivés et sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  2475-46-9/86722-66-9
               
               
                  219-604-2/289-276-3
               
            
                  1301
               
               
                  1,4-Diamino-2-méthoxy-9,10-anthracènedione (Disperse Red 11) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  2872-48-2
               
               
                  220-703-8
               
            
                  1302
               
               
                  1,4-Dihydroxy-5,8-bis[(2-hydroxyéthyl)amino]anthraquinone (Disperse Blue 7) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  3179-90-6
               
               
                  221-666-0
               
            
                  1303
               
               
                  1-[(3-Aminopropyl)amino]-4-(méthylamino)anthraquinone et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  22366-99-0
               
               
                  244-938-0
               
            
                  1304
               
               
                  
                     N-[6-[(2-Chloro-4-hydroxyphényl)imino]-4-méthoxy-3-oxo-1,4-cyclohexadiène-1-yl]acétamide (HC Yellow no 8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  66612-11-1
               
               
                  266-424-5
               
            
                  1305
               
               
                  [6-[[3-Chloro-4-(méthylamino)phényl]imino]-4-méthyl-3-oxocyclohexa-1,4-diène-1-yl]urée (HC Red no 9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  56330-88-2
               
               
                  260-116-4
               
            
                  1306
               
               
                  Phénothiazine-5-ium, 3,7-bis(diméthylamino)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  61-73-4
               
               
                  200-515-2
               
            
                  1307
               
               
                  4,6-Bis(2-Hydroxyéthoxy)-m-Phénylènediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  94082-85-6
               
               
                   
               
            
                  1308
               
               
                  5-Amino-2,6-Diméthoxy-3-Hydroxypyridine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  104333-03-1
               
               
                   
               
            
                  1309
               
               
                  4,4'-Diaminodiphenylamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  537-65-5
               
               
                  208-673-4
               
            
                  1310
               
               
                  4-Diéthylamino-o-toluidine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  148-71-0/24828-38-4/2051-79-8
               
               
                  205-722-1/246-484-9/218-130-3
               
            
                  1311
               
               
                  
                     N,N-Diéthyl-p-phénylènediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  93-05-0/6065-27-6/6283-63-2
               
               
                  202-214-1/227-995-6/228-500-6
               
            
                  1312
               
               
                  
                     N,N-Dimethyl-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  99-98-9/6219-73-4
               
               
                  202-807-5/228-292-7
               
            
                  1313
               
               
                  Toluene-3,4-Diamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  496-72-0
               
               
                  207-826-2
               
            
                  1314
               
               
                  2,4-Diamino-5-méthylphénoxyéthanol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  141614-05-3/113715-27-8
               
               
                   
               
            
                  1315
               
               
                  6-Amino-o-cresol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  17672-22-9
               
               
                   
               
            
                  1316
               
               
                  Hydroxyéthylaminométhyl-p-aminophénol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  110952-46-0/135043-63-9
               
               
                   
               
            
                  1317
               
               
                  2-Amino-3-nitrophenol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  603-85-0
               
               
                  210-060-1
               
            
                  1318
               
               
                  2-Chloro-5-nitro-N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  50610-28-1
               
               
                  256-652-3
               
            
                  1319
               
               
                  2-Nitro-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  5307-14-2/18266-52-9
               
               
                  226-164-5/242-144-9
               
            
                  1320
               
               
                  Hydroxyethyl-2,6-dinitro-p-anisidine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  122252-11-3
               
               
                   
               
            
                  1321
               
               
                  6-Nitro-2,5-pyridinediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  69825-83-8
               
               
                   
               
            
                  1322
               
               
                  Phénazinium, 3,7-diamino-2,8-diméthyl-5-phényl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  477-73-6
               
               
                  207-518-8
               
            
                  1323
               
               
                  Acide 3-hydroxy-4-[(2-hydroxynaphthyl)azo]-7-nitronaphthalène-1-sulfonique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  16279-54-2/5610-64-0
               
               
                  240-379-1/227-029-3
               
            
                  1324
               
               
                  3-[(2-nitro-4-(trifluorométhyl)phényl)amino]propane-1,2-diol (HC Yellow no 6) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  104333-00-8
               
               
                   
               
            
                  1325
               
               
                  2-[(4-chloro-2-nitrophényl)amino]éthanol (HC Yellow no 12) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  59320-13-7
               
               
                   
               
            
                  1326
               
               
                  3-[[4-[(2-Hydroxyéthyl)Méthylamino]-2-Nitrophényl]Amino]-1,2-Propanediol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  173994-75-7/102767-27-1
               
               
                   
               
            
                  1327
               
               
                  3-[[4-[Ethyl(2-Hydroxyéthyl)Amino]-2-Nitrophényl]Amino]-1,2-Propanediol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  114087-41-1/114087-42-2
               
               
                   
               
            
                  1328
               
               
                  Ethanaminium, N-[4-[[4-(diéthylamino)phényl][4-(éthylamino)-1-naphthalényl]méthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène]-N-éthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires
               
               
                  2390-60-5
               
               
                  219-232-0
               
            
         (1)  JO L 159 du 29.6.1996, p. 1
      
      
         (2)  JO L 273 du 10.10.2002, p. 1.
      
         (3)  Pour les différents ingrédients, il convient de se reporter au numéro d'ordre 364 de l'annexe II.
      
         (4)  Pour les différents ingrédients, il convient de se reporter au numéro d'ordre 413 de l'annexe II.
   
   
      ANNEXE III
      LISTE DES SUBSTANCES QUE LES PRODUITS COSMÉTIQUES NE PEUVENT CONTENIR EN DEHORS DES RESTRICTIONS PRÉVUES
      
                  Numéro d'ordre
               
               
                  Identification des substances
               
               
                  Restrictions
               
               
                  Libellé des conditions d'emploi et des avertissements
               
            
                  Nom chimique/DCI
               
               
                  Dénomination commune du glossaire des ingrédients
               
               
                  Numéro CAS
               
               
                  Numéro CE
               
               
                  Type de produit, parties du corps
               
               
                  Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi
               
               
                  Autres
               
            
                  a
               
               
                  b
               
               
                  c
               
               
                  d
               
               
                  e
               
               
                  f
               
               
                  g
               
               
                  h
               
               
                  i
               
            
                  1a
               
               
                  Acide borique, borates et tétraborates à l'exception de la substance no 1184 de l'annexe II
               
               
                  Boric acid
               
               
                  10043-35-3/11113-50-1
               
               
                  233-139-2/234-343-4
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Talc
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              5 % (en acide borique)
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans
                              Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées si la concentration de borate soluble libre excède 1,5 % (en acide borique)
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans
                              Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées
                           
                        
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  
                              b)
                           
                           
                              Produits bucco-dentaires
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              0,1 % (en acide borique)
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              Ne pas avaler
                              Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans
                           
                        
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  
                              c)
                           
                           
                              Autres produits (à l'exception des produits pour le bain et pour l'ondulation des cheveux)
                           
                        
               
                  
                              c)
                           
                           
                              3 % (en acide borique)
                           
                        
               
                  
                              c)
                           
                           
                              Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans
                              Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées si la concentration de borate soluble libre excède 1,5 % (en acide borique)
                           
                        
               
                  
                              c)
                           
                           
                              Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans
                              Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées
                           
                        
            
                  1b
               
               
                  Tétraborates, voir également 1a)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Produits pour le bain
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              18 % (en acide borique)
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans
                           
                        
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Produits pour les cheveux et la pilosité faciale
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              8 % (en acide borique)
                           
                        
               
                   
               
               
                  
                              b)
                           
                           
                              Rincer abondamment
                           
                        
            
                  2a
               
               
                  Acide thioglycolique et ses sels
               
               
                  Thioglycolic acid
               
               
                  68-11-1
               
               
                  200-677-4
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Produits pour les cheveux et la pilosité faciale
                           
                        
               
                  8 %
               
               
                  Usage général
                  prêt à l'emploi pH 7 à 9,5
               
               
                  Conditions d'utilisation:
                  a) b) c)
                  Éviter le contact avec les yeux
                  En cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste
                  a) c)
                  Porter des gants appropriés
                  Avertissements:
                  a) b) c)
                  Contient des sels de l'acide thioglycolique
                  Suivre le mode d'emploi
                  Conserver hors de portée des enfants
                  a) Réservé aux professionnels
               
            
                  11 %
               
               
                  Usage professionnel
                  prêt à l'emploi pH 7 à 9,5
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Dépilatoires
                           
                        
               
                  5 %
               
               
                  prêt à l'emploi pH 7 à 12,7
               
            
                  
                              c)
                           
                           
                              Produits pour les cheveux et la pilosité faciale à rincer
                           
                        
               
                  2 %
                  Les pourcentages ci-dessus sont calculés en acide thioglycolique
               
               
                  prêt à l'emploi pH 7 à 9,5
               
            
                  2b
               
               
                  Esters de l'acide thioglycolique
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Produits pour le frisage ou le défrisage des cheveux:
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              8 %
                           
                        
               
                  Usage général
                  prêt à l'emploi pH 6 à 9,5
               
               
                  Conditions d'utilisation:
                  a) b)
                  Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau
                  Éviter le contact avec les yeux
                  En cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste
                  Porter des gants appropriés
                  Avertissements:
                  Contient des esters de l'acide thioglycolique
                  Suivre le mode d'emploi
                  Conserver hors de portée des enfants
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              11 %
                              Les pourcentages ci-dessus sont calculés en acide thioglycolique
                           
                        
               
                  Usage professionnel
                  prêt à l'emploi pH 6 à 9,5
               
               
                  
                              b)
                           
                           
                              Réservé aux professionnels
                           
                        
            
                  3
               
               
                  Acide oxalique, ses esters et sels alcalins
               
               
                  Oxalic acid
               
               
                  144-62-7
               
               
                  205-634-3
               
               
                  Produits pour les cheveux et la pilosité faciale
               
               
                  5 %
               
               
                  Usage professionnel
               
               
                  Réservé aux professionnels
               
            
                  4
               
               
                  Ammoniaque
               
               
                  Ammonia
               
               
                  7664-41-7/1336-21-6
               
               
                  231-635-3/215-647-6
               
               
                   
               
               
                  6 % (en NH3)
               
               
                   
               
               
                  Au-delà de 2 %: contient de l'ammoniaque
               
            
                  5
               
               
                  Tosylchloramide sodique (DCI)
               
               
                  Chloramine-T
               
               
                  127-65-1
               
               
                  204-854-7
               
               
                   
               
               
                  0,2 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6
               
               
                  Chlorates de métaux alcalins
               
               
                  Sodium chlorate
               
               
                  7775-09-9
               
               
                  231-887-4
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Dentifrices
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Autres produits
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              5 %
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              3 %
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                  Potassium chlorate
               
               
                  3811-04-9
               
               
                  223-289-7
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7
               
               
                  Chlorure de méthylène
               
               
                  Dichloromethane
               
               
                  75-09-2
               
               
                  200-838-9
               
               
                   
               
               
                  35 % (en cas de mélange avec le 1,1,1-trichloréthane, la concentration totale ne peut dépasser 35 %)
               
               
                  Teneur maximale en impuretés: 0,2 %
               
               
                   
               
            
                  8
               
               
                  
                     p-Phénylènediamine, ses dérivés à N-substitution et ses sels; dérivés à N-substitution de o-phénylènediamine (1), à l'exception des dérivés figurant ailleurs dans la présente annexe et sous les numéros d'ordre 1309, 1311 et 1312 à l'annexe II
               
               
                  p-Phenylenediamine
               
               
                  106-50-3
               
               
                  203-404-7
               
               
                  Colorants d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  6 % (en base libre)
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Usage général
                              Ne pas utiliser sur les sourcils
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Peut provoquer une réaction allergique
                              Contient des diaminobenzènes
                              Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils
                           
                        
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Usage professionnel
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              Réservé aux professionnels
                              Contient des diaminobenzènes
                              Peut provoquer une réaction allergique
                              Porter des gants appropriés
                           
                        
            
                  9
               
               
                  Diaminotoluènes, leurs dérivés substitués à l'azote et leurs sels (1)à l'exception des substances figurant sous les numéros d'ordre 364, 413, 1144, 1310 et 1313 de l'annexe II
               
               
                  Toluene-2,5-diamine
               
               
                  95-70-5
               
               
                  202-442-1
               
               
                  Colorants d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  10 % (en base libre)
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Usage général
                              Ne pas utiliser sur les sourcils
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Peut provoquer une réaction allergique
                              Contient des diaminotoluènes
                              Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils
                           
                        
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Usage professionnel
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              Réservé aux professionnels
                              Contient des diaminotoluènes
                              Peut provoquer une réaction allergique
                              Porter des gants appropriés
                           
                        
            
                  10
               
               
                  Diaminophénols (1)
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Colorants d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  10 % (en base libre)
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Usage général
                              Ne pas utiliser sur les sourcils
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Peut provoquer une réaction allergique
                              Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils
                           
                        
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Usage professionnel
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              Réservé aux professionnels
                              Peut provoquer une réaction allergique
                              Porter des gants appropriés
                           
                        
            
                  11
               
               
                  Dichlorophène
               
               
                  Dichlorophen
               
               
                  97-23-4
               
               
                  202-567-1
               
               
                   
               
               
                  0,5 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Dichlorophen
               
            
                  12
               
               
                  Eau oxygénée et autres composés ou mélanges libérant de l'eau oxygénée dont le carbamide d'eau oxygénée et le peroxyde de zinc
               
               
                  Hydrogen peroxide
               
               
                  7722-84-1
               
               
                  231-765-0
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Produits pour les cheveux et la pilosité faciale
                           
                        
               
                  12 % d'H2O2 (40 volumes), présent ou dégagé
               
               
                   
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Porter des gants appropriés
                           
                        a) b) c):
                  Contient: Hydrogen peroxide.
                  Éviter le contact du produit avec les yeux
                  Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Produits pour la peau
                           
                        
               
                  4 % d'H2O2, présent ou dégagé
               
            
                  
                              c)
                           
                           
                              Produits pour durcir les ongles
                           
                        
               
                  2 % d'H2O2, présent ou dégagé
               
            
                  
                              d)
                           
                           
                              Produits bucco-dentaires
                           
                        
               
                  0,1 % d'H2O2, présent ou dégagé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  13
               
               
                  Formaldéhyde (2)
                  
               
               
                  Formaldehyde
               
               
                  50-00-0
               
               
                  200-001-8
               
               
                  Produits pour durcir les ongles
               
               
                  5 % (en aldéhyde formique)
               
               
                  À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit
               
               
                  Protéger les cuticules par un corps gras
                  Contient: Formaldehyde (3)
                  
               
            
                  14
               
               
                  Hydroquinone (4)
                  
               
               
                  Hydroquinone
               
               
                  123-31-9
               
               
                  204-617-8
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  0,3 %
               
               
                  Usage général
                  Ne pas utiliser sur les sourcils
               
               
                  Ne pas employer pour la coloration des cils ou des sourcils
                  Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci
                  Contient: Hydroquinone
               
            
                  Usage professionnel
               
               
                  Réservé aux professionnels
                  Contient: Hydroquinone
                  Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  
                              b)
                           
                           
                              Préparations pour ongles artificiels
                           
                        
               
                  0,02 % (après mélange pour utilisation)
               
               
                  Usage professionnel
               
               
                  
                              b)
                           
                           
                              Réservé aux professionnels
                              Éviter le contact avec la peau
                              Lire attentivement le mode d'emploi
                           
                        
            
                  15a
               
               
                  Potasse caustique ou soude caustique
               
               
                  Potassium hydroxide/sodium hydroxide
               
               
                  1310-58-3/1310-73/2
               
               
                  215-181-3/215-185-5
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Solvant des cuticules des ongles
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              5 % (5)
                              
                           
                        
               
                   
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Contient un agent alcalin
                              Éviter tout contact avec les yeux
                              Danger de cécité
                              Conserver hors de portée des enfants
                           
                        
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Produits pour le défrisage des cheveux
                           
                        
               
                  2 % (5)
                  
               
               
                  Usage général
               
               
                  Contient un agent alcalin
                  Éviter tout contact avec les yeux
                  Danger de cécité
                  Conserver hors de portée des enfants
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  4,5 % (5)
                  
               
               
                  Usage professionnel
               
               
                  Réservé aux professionnels
                  Éviter tout contact avec les yeux
                  Danger de cécité
               
            
                  
                              c)
                           
                           
                              Régulateur de pH pour dépilatoires
                           
                        
               
                   
               
               
                  
                              c)
                           
                           
                              pH < 12,7
                           
                        
               
                  
                              c)
                           
                           
                              Conserver hors de portée des enfants
                              Éviter tout contact avec les yeux
                           
                        
            
                  
                              d)
                           
                           
                              Autres usages comme régulateur de pH
                           
                        
               
                   
               
               
                  
                              d)
                           
                           
                              pH < 11
                           
                        
               
                   
               
            
                  15b
               
               
                  Hydroxyde de lithium
               
               
                  Lithium hydroxide
               
               
                  1310-65-2
               
               
                  215-183-4
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Produits pour le défrisage des cheveux
                           
                        
               
                  2 % (6)
                  
               
               
                  Usage général
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Contient un agent alcalin
                              Éviter le contact avec les yeux
                              Danger de cécité
                              Conserver hors de portée des enfants
                           
                        
            
                  4,5 % (6)
                  
               
               
                  Usage professionnel
               
               
                  Éviter le contact avec les yeux
                  Danger de cécité
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Régulateurs de pH pour dépilatoires
                           
                        
               
                   
               
               
                  pH < 12,7
               
               
                  
                              b)
                           
                           
                              Contient un agent alcalin
                              Conserver hors de portée des enfants
                              Éviter le contact avec les yeux
                           
                        
            
                  
                              c)
                           
                           
                              Autres usages en tant que régulateurs de pH (uniquement pour les produits à rincer)
                           
                        
               
                   
               
               
                  pH < 11
               
               
                   
               
            
                  15c
               
               
                  Hydroxyde de calcium
               
               
                  Calcium hydroxide
               
               
                  1305-62-0
               
               
                  215-137-3
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Produits pour le défrisage des cheveux, contenant deux composants: de l'hydroxyde de calcium et un sel de guanidine
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              7 % (enhydroxyde de calcium)
                           
                        
               
                   
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Contient un agent alcalin
                              Éviter le contact avec les yeux
                              Conserver hors de portée des enfants
                              Danger de cécité
                           
                        
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Régulateurs de pH pour dépilatoires
                           
                        
               
                   
               
               
                  
                              b)
                           
                           
                              pH < 12,7
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              Contient un agent alcalin
                              Conserver hors de portée des enfants
                              Éviter le contact avec les yeux
                           
                        
            
                  
                              c)
                           
                           
                              Autres usages (par exemple régulateur de pH, auxiliaire de fabrication)
                           
                        
               
                   
               
               
                  
                              c)
                           
                           
                              pH < 11
                           
                        
               
                   
               
            
                  16
               
               
                  1-Naphtol et ses sels
               
               
                  1-Naphthol
               
               
                  90-15-3
               
               
                  201-969-4
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  2,0 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %
               
               
                  Peut provoquer une réaction allergique
               
            
                  17
               
               
                  Nitrite de sodium
               
               
                  Sodium nitrite
               
               
                  7632-00-0
               
               
                  231-555-9
               
               
                  Inhibiteur de corrosion
               
               
                  0,2 %
               
               
                  Ne pas employer avec les amines secondaires et/ou tertiaires ou d'autres substances qui forment des nitrosamines
               
               
                   
               
            
                  18
               
               
                  Nitrométhane
               
               
                  Nitromethane
               
               
                  75-52-5
               
               
                  200-876-6
               
               
                  Inhibiteur de corrosion
               
               
                  0,3 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  19
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
            
                  20
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
            
                  21
               
               
                  (8α, 9R)-6'-Méthoxycinchonane-9-ol et ses sels
               
               
                  Quinine
               
               
                  130-95-0
               
               
                  205-003-2
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Produits pour les cheveux à rincer
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              0,5 % (en quinine base)
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Produits pour les cheveux sans rinçage
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              0,2 % (en quinine base)
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
            
                  22
               
               
                  Résorcine (4)
                  
               
               
                  Resorcinol
               
               
                  108-46-3
               
               
                  203-585-2
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  5 %
               
               
                  Usage général
                  Ne pas utiliser sur les sourcils
               
               
                  Contient:Resorcinol
                  Bien rincer les cheveux après application
                  Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils
                  Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci
               
            
                  Usage professionnel
               
               
                  Réservé aux professionnels
                  Contient: Resorcinol
                  Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  
                              b)
                           
                           
                              Lotions capillaires et Shampooings
                           
                        
               
                  0,5 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Resorcinol
               
            
                  23
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Sulfures alcalins
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Dépilatoires
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              2 % (en soufre)
                           
                        
               
                  pH ≤ 12,7
               
               
                  
                              a) b)
                           
                           
                              Conserver hors de portée des enfants
                              Éviter tout contact avec les yeux
                           
                        
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Sulfures alcalinoterreux
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  
                              b)
                           
                           
                              Dépilatoires
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              6 % (en soufre)
                           
                        
            
                  24
               
               
                  Sels de zinc hydrosolubles à l'exception du bis(4-hydroxybenzènesulfonate) de zinc (no 25) et de la pyrithione de zinc (no 101 et annexe V, no 8)
               
               
                  Zinc acetate, zinc chloride, zinc gluconate, zinc glutamate
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  1 % (en zinc)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  25
               
               
                  Bis(4-Hydroxybenzènesulfonate) de zinc
               
               
                  Zinc phenolsulfonate
               
               
                  127-82-2
               
               
                  204-867-8
               
               
                  Déodorants, antiperspirants et lotions astringentes
               
               
                  6 % (en % de matière anhydre)
               
               
                   
               
               
                  Éviter tout contact avec les yeux
               
            
                  26
               
               
                  Monofluorophosphate d'ammonium
               
               
                  Ammonium monofluorophosphate
               
               
                  20859-38-5/66115-19-3
               
               
                   
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient du monofluoro-phosphate d'ammonium
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  27
               
               
                  Fluorophosphate de disodium
               
               
                  Sodium monofluorophosphate
               
               
                  10163-15-2/7631-97-2
               
               
                  233-433-0/231-552-2
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Sodium monofluoro-phosphate
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  28
               
               
                  Fluorophosphate de dipotassium
               
               
                  Potassium monofluorophosphate
               
               
                  14104-28-0
               
               
                  237-957-0
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Potassium monofluoro-phosphate
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  29
               
               
                  Fluorophosphate de calcium
               
               
                  Calcium monofluorophosphate
               
               
                  7789-74-4
               
               
                  232-187-1
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Calcium monofluoro-phosphate
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  30
               
               
                  Fluorure de calcium
               
               
                  Calcium fluoride
               
               
                  7789-75-5
               
               
                  232-188-7
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Calcium fluoride
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  31
               
               
                  Fluorure de sodium
               
               
                  Sodium fluoride
               
               
                  7681-49-4
               
               
                  231-667-8
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Sodium fluoride
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  32
               
               
                  Fluorure de potassium
               
               
                  Potassium fluoride
               
               
                  7789-23-3
               
               
                  232-151-5
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Potassium fluoride
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  33
               
               
                  Fluorure d'ammonium
               
               
                  Ammonium fluoride
               
               
                  12125-01-8
               
               
                  235-185-9
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Ammonium fluoride
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  34
               
               
                  Fluorure d'aluminium
               
               
                  Aluminium fluoride
               
               
                  7784-18-1
               
               
                  232-051-1
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Aluminium fluoride
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  35
               
               
                  Fluorure stanneux
               
               
                  Stannous fluoride
               
               
                  7783-47-3
               
               
                  231-999-3
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Stannous fluoride
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  36
               
               
                  Hydrofluorure de cétylamine (hydrofluorure d'hexadécylamine)
               
               
                  Cetylamine hydrofluoride
               
               
                  3151-59-5
               
               
                  221-588-7
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Cetylamine hydrofluoride
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  37
               
               
                  Dihydrofluorure de bis-(hydroxyéthyl) aminopropyl-N-hydroxyéthyl-octadécylamine
               
               
                   
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient du dihydrofluorure de bis-(hydroxyéthyl) aminopropyl-N-hydroxyéthyl-octadécylamine
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  38
               
               
                  Dihydrofluorure de N,N′,N′-tri (polyoxyéthylène)-N-hexadécyl-propylènediamine
               
               
                   
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient du dihydrofluorure de N,N′,N′-tri (polyoxyéthylène)-N-hexadécyl-propylènediamine
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  39
               
               
                  Octadécène-9 amine, fluorhydrate
               
               
                  Octadecenyl-ammonium fluoride
               
               
                  2782-81-2
               
               
                  —
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Octadecenyl-ammonium fluoride
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  40
               
               
                  Hexafluorosilicate de disodium
               
               
                  Sodium fluorosilicate
               
               
                  16893-85-9
               
               
                  240-934-8
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Sodium fluorosilicate
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  41
               
               
                  Hexafluorosilicate de dipotassium
               
               
                  Potassium fluorosilicate
               
               
                  16871-90-2
               
               
                  240-896-2
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Potassium fluorosilicate
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  42
               
               
                  Hexafluorosilicate d'ammonium
               
               
                  Ammonium fluorosilicate
               
               
                  16919-19-0
               
               
                  240-968-3
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Ammonium fluorosilicate
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  43
               
               
                  Hexafluorosilicate de magnésium
               
               
                  Magnesium fluorosilicate
               
               
                  16949-65-8
               
               
                  241-022-2
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Magnesium fluorosilicate
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser lingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  44
               
               
                  Dihydroxyméthyl-1,3-thione-2-imidazolidine
               
               
                  Dimethylol ethylene thiourea
               
               
                  15534-95-9
               
               
                  239-579-1
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Produits pour les cheveux et la pilosité faciale
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              2 %
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays)
                           
                        
               
                  Contient: Dimethylol ethylene thiourea
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Produits pour les ongles
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              2 %
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              pH < 4
                           
                        
            
                  45
               
               
                  Alcool benzylique (7)
                  
               
               
                  Benzyl alcohol
               
               
                  100-51-6
               
               
                  202-859-9
               
               
                  Solvants, parfums et compositions parfumantes
               
               
                   
               
               
                  À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit
               
               
                   
               
            
                  46
               
               
                  Méthyl-6-coumarine
               
               
                  6-Methylcoumarin
               
               
                  92-48-8
               
               
                  202-158-8
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,003 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  47
               
               
                  3-Pyridineméthanol, fluorhydrate
               
               
                  Nicomethanol hydrofluoride
               
               
                  62756-44-9
               
               
                  —
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en F). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Nicomethanol hydrofluoride
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  48
               
               
                  Nitrate d'argent
               
               
                  Silver nitrate
               
               
                  7761-88-8
               
               
                  231-853-9
               
               
                  Uniquement pour la coloration des cils et sourcils
               
               
                  4 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Silver nitrate
                  Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci
               
            
                  49
               
               
                  Disulfure de sélénium
               
               
                  Selenium disulphide
               
               
                  7488-56-4
               
               
                  231-303-8
               
               
                  Shampooings antipelliculaires
               
               
                  1 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Selenium disulphide
                  Éviter le contact avec les yeux et la peau endommagée
               
            
                  50
               
               
                  Hydroxychlorures d'aluminium et de zirconium hydratés
                  AlxZr(OH)yClz et leur complexe avec la glycine
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Antiperspirants
               
               
                  20 % (en hydroxychlorure d'aluminium et zirconium anhydre)
                  5,4 % (en zirconium)
               
               
                  
                              1.
                           
                           
                              Le rapport entre les nombres d'atomes d'aluminium et de zirconium doit être compris entre 2 et 10
                           
                        
                              2.
                           
                           
                              Le rapport entre les nombres d'atomes (Al + Zr) et de chlore doit être compris entre 0,9 et 2,1
                           
                        
                              3.
                           
                           
                              Ne pas utiliser dans les générateurs d'aérosols (sprays)
                           
                        
               
                  Ne pas appliquer sur la peau irritée ou endommagée
               
            
                  51
               
               
                  Hydroxy-8-quinoléine et son sulfate
               
               
                  Oxyquinoline et oxyquinoline sulfate
               
               
                  148-24-3/134-31-6
               
               
                  205-711-1/205-137-1
               
               
                  Agent stabilisant de l'eau oxygénée dans les produits à rincer pour les cheveux et la pilosité faciale
               
               
                  0,3 % (comme base)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Agent stabilisant de l'eau oxygénée dans les produits sans rinçage pour les cheveux et la pilosité faciale
               
               
                  0,03 % (comme base)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  52
               
               
                  Alcool méthylique
               
               
                  Methyl alcohol
               
               
                  67-56-1
               
               
                  200-659-6
               
               
                  Dénaturant pour les alcools éthylique et iso-propylique
               
               
                  5 % (en % des alcools éthylique et iso-propylique)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  53
               
               
                  Acide étidronique et ses sels (acide 1-hydroxyéthylidene-diphosphonique et ses sels)
               
               
                  Etidronic acid
               
               
                  2809-21-4
               
               
                  220-552-8
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Produits pour les cheveux et la pilosité faciale
                           
                        
               
                  1,5 % (en acide étidronique)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Savons
                           
                        
               
                  0,2 % (en acide étidronique)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  54
               
               
                  Phénoxypropanol (8)
                  
               
               
                  Phenoxyisopropanol
               
               
                  770-35-4
               
               
                  212-222-7
               
               
                  Utiliser uniquement pour les produits à rincer
                  Ne pas utiliser dans les produits bucco-dentaires
               
               
                  2 %
               
               
                  À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit
               
               
                   
               
            
                  55
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
            
                  56
               
               
                  Fluorure de magnésium
               
               
                  Magnesium fluoride
               
               
                  7783-40-6
               
               
                  231-995-1
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,15 % (en fluor). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Magnesium fluoride
                  Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
                  «Enfants de 6 ans ou moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin»
               
            
                  57
               
               
                  Chlorure de strontium (hexahydraté)
               
               
                  Strontium chloride
               
               
                  10476-85-4
               
               
                  233-971-6
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Produits bucco-dentaires
                           
                        
               
                  3,5 %, (en strontium). En cas de mélange avec d'autres composés de strontium autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en strontium reste fixée à 3,5 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Strontium chloride
                  Usage fréquent déconseillé chez les enfants
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Shampooings et produits pour le visage
                           
                        
               
                  2,1 %, (en strontium). En cas de mélange avec d'autres composés de strontium autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en strontium reste fixée à 2,1 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  58
               
               
                  Acétate de strontium (hémihydraté)
               
               
                  Strontium acetate
               
               
                  543-94-2
               
               
                  208-854-8
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  3,5 %, (en strontium). En cas de mélange avec d'autres composés de strontium autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en strontium reste fixée à 3,5 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Strontium acetate
                  Usage fréquent déconseillé chez les enfants
               
            
                  59
               
               
                  Talc: silicate de magnésium hydraté
               
               
                  Talc
               
               
                  14807-96-6
               
               
                  238-877-9
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Produits pulvérulents pour les enfants de moins de 3 ans
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Autres produits
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Tenir à l'écart du nez et de la bouche de l'enfant
                           
                        
            
                  60
               
               
                  Dialkylamides et dialcanolamides d'acides gras
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Teneur maximale en amine secondaire: 0,5 %
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Teneur maximale en amine secondaire: 5 % (concerne les matières premières)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg
                           
                        
                              —
                           
                           
                              À conserver en récipients sans nitrite
                           
                        
               
                   
               
            
                  61
               
               
                  Monoalkylamines, monoalcanolamines et leurs sels
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Teneur maximale en amine secondaire: 0,5 %
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation - Pureté minimale: 99 %
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Teneur maximale en amine secondaire: 0,5 % (concerne les matières premières)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg
                           
                        
                              —
                           
                           
                              À conserver en récipients sans nitrite
                           
                        
               
                   
               
            
                  62
               
               
                  Trialkylamines, trialcanolamines et leurs sels
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Produits sans rinçage
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Produits à rincer
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              2,5 %
                           
                        
               
                  a) b)
                  
                              —
                           
                           
                              Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Pureté minimale: 99 %
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Concentration maximale en amine secondaire: 0,5 % (concerne les matières premières)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg
                           
                        
                              —
                           
                           
                              À conserver en récipients sans nitrite
                           
                        
               
                   
               
            
                  63
               
               
                  Hydroxyde de strontium
               
               
                  Strontium hydroxide
               
               
                  18480-07-4
               
               
                  242-367-1
               
               
                  Régulateur de pH pour dépilatoires
               
               
                  3,5 % (en strontium)
               
               
                  pH ≤ 12,7
               
               
                  Conserver hors de portée des enfants
                  Éviter le contact avec les yeux
               
            
                  64
               
               
                  Peroxyde de strontium
               
               
                  Strontium peroxide
               
               
                  1314-18-7
               
               
                  215-224-6
               
               
                  Produits à rincer pour les cheveux et la pilosité faciale
               
               
                  4,5 % (en strontium)
               
               
                  Tous les produits doivent satisfaire aux exigences en matière de peroxyde d'hydrogène
                  Usage professionnel
               
               
                  Éviter le contact avec les yeux
                  Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci
                  Réservé aux professionnels
                  Porter des gants appropriés
               
            
                  65
               
               
                  Chlorure, bromure et saccharinate de benzalkonium (9)
                  
               
               
                  Benzalkonium bromide
               
               
                  91080-29-4
               
               
                  293-522-5
               
               
                  Produits à rincer pour les cheveux et la pilosité faciale
               
               
                  3 % (en chlorure de benzalkonium)
               
               
                  Dans le produit fini, les concentrations de chlorure, de bromure et de saccharinate de benzalkonium dont la chaîne alkyle est égale ou inférieure à C14, ne doivent pas dépasser 0,1 % (exprimées en chlorure de benzalkonium)
               
               
                  Éviter tout contact avec les yeux
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit
               
               
                   
               
            
                  Benzalkonium chloride
               
               
                  63449-41-2/68391-01-5/68424-85-1/85409-22-9
               
               
                  264-151-6/269-919-4/270-325-2/287-089-1
               
            
                  Benzalkonium saccharinate
               
               
                  68989-01-5
               
               
                  273-545-7
               
            
                  66
               
               
                  Polyacrylamides
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Produits corporels sans rinçage
                           
                        
               
                   
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,1 mg/kg
                           
                        
               
                   
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Autres produits
                           
                        
               
                   
               
               
                  
                              b)
                           
                           
                              Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,5 mg/kg
                           
                        
               
                   
               
            
                  67
               
               
                  2-Benzylidèneheptanal
               
               
                  Amyl cinnamal
               
               
                  122-40-7
               
               
                  204-541-5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  68
               
               
                  Alcool benzylique
               
               
                  Benzyl alcohol
               
               
                  100-51-6
               
               
                  202-859-9
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  69
               
               
                  Alcool cinnamylique
               
               
                  Cinnamyl alcohol
               
               
                  104-54-1
               
               
                  203-212-3
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  70
               
               
                  3,7-Diméthyl-2,6-octadiénal
               
               
                  Citral
               
               
                  5392-40-5
               
               
                  226-394-6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  71
               
               
                  2-Méthoxy-4-(2-propényl)phénol
               
               
                  Eugenol
               
               
                  97-53-0
               
               
                  202-589-1
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  72
               
               
                  7-Hydroxycitronellal
               
               
                  Hydroxycitronellal
               
               
                  107-75-5
               
               
                  203-518-7
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  73
               
               
                  2-Méthoxy-4-(1-propényl)phénol
               
               
                  Isoeugenol
               
               
                  97-54-1
               
               
                  202-590-7
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  74
               
               
                  2-Pentyl-3-phénylprop-2-ène-1-ol
               
               
                  Amylcinnamyl alcohol
               
               
                  101-85-9
               
               
                  202-982-8
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  75
               
               
                  Salicylate de benzyle
               
               
                  Benzyl salicylate
               
               
                  118-58-1
               
               
                  204-262-9
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  76
               
               
                  3-Phényl-2-propénal
               
               
                  Cinnamal
               
               
                  104-55-2
               
               
                  203-213-9
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  77
               
               
                  2H-1-Benzopyrane-2-one
               
               
                  Coumarin
               
               
                  91-64-5
               
               
                  202-086-7
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  78
               
               
                  (2E)-3,7-Diméthyl-2,6-octadiène-1-ol
               
               
                  Geraniol
               
               
                  106-24-1
               
               
                  203-377-1
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  79
               
               
                  3- et 4-(4-Hydroxy-4-méthylpentyl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde
               
               
                  Hydroxyisohexyl 3-cyclohexene carboxaldehyde
               
               
                  51414-25-6/31906-04-4
               
               
                  257-187-9/250-863-4
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  80
               
               
                  Alcool 4-méthoxybenzylique
               
               
                  Anise alcohol
               
               
                  105-13-5
               
               
                  203-273-6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  81
               
               
                  Ester phénylméthylique de l'acide 3-phényl-2-propénoïque
               
               
                  Benzyl cinnamate
               
               
                  103-41-3
               
               
                  203-109-3
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  82
               
               
                  3,7,11-Triméthyl-2,6,10-dodécatriène-1-ol
               
               
                  Farnesol
               
               
                  4602-84-0
               
               
                  225-004-1
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  83
               
               
                  2-(4-tert-Butylbenzyl) propionaldéhyde
               
               
                  Butylphenyl methylpropional
               
               
                  80-54-6
               
               
                  201-289-8
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  84
               
               
                  3,7-Diméthyl-1,6-octadiène-3-ol
               
               
                  Linalool
               
               
                  78-70-6
               
               
                  201-134-4
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  85
               
               
                  Benzoate de benzyle
               
               
                  Benzyl benzoate
               
               
                  120-51-4
               
               
                  204-402-9
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  86
               
               
                  Citronellol / (±)-3,7-diméthyloct-6-ène-1-ol
               
               
                  Citronellol
               
               
                  106-22-9/26489-01-0
               
               
                  203-375-0/247-737-6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produit sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  87
               
               
                  2-Benzylidèneoctanal
               
               
                  Hexyl cinnamal
               
               
                  101-86-0
               
               
                  202-983-3
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  88
               
               
                  (4R)-1-Méthyl-4-(1-méthyléthényl) cyclohexène
               
               
                  Limonene
               
               
                  5989-27-5
               
               
                  227-813-5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  89
               
               
                  Carbonate de méthylheptine
               
               
                  Methyl 2-octynoate
               
               
                  111-12-6
               
               
                  203-836-6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  90
               
               
                  3-Méthyl-4-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexène-1-yl)-3-butène-2-one
               
               
                  alpha-Isomethyl ionone
               
               
                  127-51-5
               
               
                  204-846-3
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  91
               
               
                  Evernia prunastri, extraits
               
               
                  Evernia prunastri extract
               
               
                  90028-68-5
               
               
                  289-861-3
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  92
               
               
                  Evernia furfuracea, extraits
               
               
                  Evernia furfuracea extract
               
               
                  90028-67-4
               
               
                  289-860-8
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                  
                              —
                           
                           
                              à 0,001 % dans les produits sans rinçage
                           
                        
                              —
                           
                           
                              à 0,01 % dans les produits à rincer
                           
                        
               
                   
               
            
                  93
               
               
                  2,4-Diamino-pyrimidine-3-oxyde
               
               
                  Diaminopyrimidine oxide
               
               
                  74638-76-9
               
               
                  —
               
               
                  Produits pour les cheveux et la pilosité faciale
               
               
                  1,5 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  94
               
               
                  Peroxyde de dibenzoyle
               
               
                  Benzoyl peroxide
               
               
                  94-36-0
               
               
                  202-327-6
               
               
                  Préparations pour ongles artificiels
               
               
                  0,7 % (après mélange pour utilisation)
               
               
                  Usage professionnel
               
               
                  Réservé aux professionnels
                  Éviter le contact avec la peau
                  Lire attentivement le mode d'emploi
               
            
                  95
               
               
                  Méthyléther d'hydroquinone/Mequinol
               
               
                  p-Hydroxyanisol
               
               
                  150-76-5
               
               
                  205-769-8
               
               
                  Préparations pour ongles artificiels
               
               
                  0,02 % (après mélange pour utilisation)
               
               
                  Usage professionnel
               
               
                  Réservé aux professionnels
                  Éviter le contact avec la peau
                  Lire attentivement le mode d'emploi
               
            
                  96
               
               
                  5-tert-Butyl-2,4,6-trinitro-m-xylène
               
               
                  Musk xylene
               
               
                  81-15-2
               
               
                  201-329-4
               
               
                  Tous produits cosmétiques, à l'exception des produits bucco-dentaires
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              1,0 % dans les parfums fins
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              0,4 % dans les eaux de toilette
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              0,03 % dans les autres produits
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
            
                  97
               
               
                  4'-tert-Butyl-2',6'-diméthyl-3',5'-dinitroacétophénone
               
               
                  Musk ketone
               
               
                  81-14-1
               
               
                  201-328-9
               
               
                  Tous produits cosmétiques, à l'exception des produits bucco-dentaires
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              1,4 % dans les parfums fins
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              0,56 % dans les eaux de toilette
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              0,042 % dans les autres produits
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
            
                  98
               
               
                  Acide 2-hydroxybenzoïque (10)
                  
               
               
                  Salicylic acid
               
               
                  69-72-7
               
               
                  200-712-3
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Produits à rincer pour les cheveux et la pilosité faciale
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Autres produits
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              3,0 %
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              2,0 %
                           
                        
               
                  Ne pas utiliser dans les préparations destinées aux enfants âgés de moins de 3 ans, à l'exception des shampooings
                  À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit
               
               
                  Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans (11)
                  
               
            
                  99
               
               
                  Sulfites et bisulfites inorganiques (12)
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Teintures capillaires oxydantes
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              0,67 % (en SO2 libre)
                           
                        
               
                  À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit
               
               
                   
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Produits de défrisage des cheveux
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              6,7 % (en SO2 libre)
                           
                        
            
                  
                              c)
                           
                           
                              Autobronzants pour le visage
                           
                        
               
                  
                              c)
                           
                           
                              0,45 % (en SO2 libre)
                           
                        
            
                  
                              d)
                           
                           
                              Autres autobronzants
                           
                        
               
                  
                              d)
                           
                           
                              0,40 % (en SO2 libre)
                           
                        
            
                  100
               
               
                  (Chloro-4 phényl)-1(dichloro-3,4 phényl)-3 urée (13)
                  
               
               
                  Triclocarban
               
               
                  101-20-2
               
               
                  202-924-1
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                  1,5 %
               
               
                  Critères de pureté:
                  3,3',4,4'-tétrachloroazobenzène ≤ 1 ppm
                  3,3',4,4'-tétrachloroazoxybenzène ≤ 1 ppm
                  À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit
               
               
                   
               
            
                  101
               
               
                  Pyrithionede zinc (14)
                  
               
               
                  Zinc pyrithione
               
               
                  13463-41-7
               
               
                  236-671-3
               
               
                  Produits sans rinçage pour les cheveux et la pilosité faciale
               
               
                  0,1 %
               
               
                  À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit
               
               
                   
               
            
                  102
               
               
                  4-Allylvératrole
               
               
                  Methyl eugenol
               
               
                  93-15-2
               
               
                  202-223-0
               
               
                  Parfums fins
               
               
                  0,01 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Eaux de toilette
               
               
                  0,004 %
               
            
                  Crèmes parfumantes
               
               
                  0,002 %
               
            
                  Dans les autres produits sans rinçage et produits bucco-dentaires
               
               
                  0,0002 %
               
            
                  Produits à rincer
               
               
                  0,001 %
               
            
                  215
               
               
                  4-Amino-3-nitrophénol et ses sels
               
               
                  4-Amino-3-nitrophenol
               
               
                  610-81-1
               
               
                  210-236-8
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              3,0 %
                           
                        
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                  
                              a) b)
                           
                           
                              Peut provoquer une réaction allergique
                           
                        
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              3,0 %
                           
                        
            
                  216
               
               
                  2,7-Naphtalènediol et ses sels
               
               
                  Naphthalene-2,7-diol
               
               
                  582-17-2
               
               
                  209-478-7
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  1,0 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  217
               
               
                  
                     m-Aminophénol et ses sels
               
               
                  3-Aminophenol
               
               
                  591-27-5
               
               
                  209-711-2
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  2,0 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                  Peut provoquer une réaction allergique
               
            
                  218
               
               
                  2,6-Dihydroxy-3,4-diméthylpyridine et ses sels
               
               
                  2,6-Dihydroxy-3,4-dimethylpyridine
               
               
                  84540-47-6
               
               
                  283-141-2
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  2,0 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  219
               
               
                  1-Hydroxy-3-nitro-4-(3-hydroxypropylamino)benzène et ses sels
               
               
                  4-Hydroxypropylamino-3-nitrophenol
               
               
                  92952-81-3
               
               
                  406-305-9
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              5,2 %
                           
                        
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 2,6 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                  
                              a) b)
                           
                           
                              Peut provoquer une réaction allergique
                           
                        
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              2,6 %
                           
                        
            
                  220
               
               
                  1-[(2'-Méthoxyéthyl)amino]-2-nitro-4-[di-(2'-hydroxyéthyl)amino]benzène et ses sels
               
               
                  HC Blue No 11
               
               
                  23920-15-2
               
               
                  459-980-7
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              3,0 %
                           
                        
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                  
                              a) b)
                           
                           
                              Peut provoquer une réaction allergique
                           
                        
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              2,0 %
                           
                        
            
                  221
               
               
                  1-Méthyl-3-nitro-4-(β-hydroxyéthyl)aminobenzène et ses sels
               
               
                  Hydroxyethyl-2-nitro-p-toluidine
               
               
                  100418-33-5
               
               
                  408-090-7
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              2,0 %
                           
                        
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                  
                              a) b)
                           
                           
                              Peut provoquer une réaction allergique
                           
                        
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              1,0 %
                           
                        
            
                  222
               
               
                  1-Hydroxy-2-β-hydroxyéthylamino-4,6-dinitrobenzène et ses sels
               
               
                  2-Hydroxyethylpicramic acid
               
               
                  99610-72-7
               
               
                  412-520-9
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              3,0 %
                           
                        
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                  
                              a) b)
                           
                           
                              Peut provoquer une réaction allergique
                           
                        
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              2,0 %
                           
                        
            
                  223
               
               
                  4-Méthylaminophénol et ses sels
               
               
                  p-Methylaminophenol
               
               
                  150-75-4
               
               
                  205-768-2
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  3,0 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                  Peut provoquer une réaction allergique
               
            
                  224
               
               
                  1-(3-Hydroxypropylamino)-2-nitro-4-bis(2-hydroxyéethylamino)benzène et ses sels
               
               
                  HC Violet No 2
               
               
                  104226-19-9
               
               
                  410-910-3
               
               
                  Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
               
               
                  2,0 %
               
               
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  225
               
               
                  1-(β-Hydroxyéthyl)amino-2-nitro-4-N-éthyl-N- (β-hydroxyéthyl) aminobenzène et ses sels
               
               
                  HC Blue No 12
               
               
                  104516-93-0
               
               
                  407-020-2
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              1,5 %
                           
                        
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,75 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                  
                              a) b)
                           
                           
                              Peut provoquer une réaction allergique
                           
                        
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              1,5 %
                           
                        
            
                  226
               
               
                  4,4'-[1,3-Propanediylbis(oxy)] bisbenzène-1,3-diamine et ses sels
               
               
                  1,3-Bis-(2,4-diaminophenoxy)propane
               
               
                  81892-72-0
               
               
                  279-845-4
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  2,0 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                  Peut provoquer une réaction allergique
               
            
                  227
               
               
                  3-Amino-2,4-dichlorophénol et ses sels
               
               
                  3-Amino-2,4-dichlorophenol
               
               
                  61693-43-4
               
               
                  262-909-0
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  2,0 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                  Peut provoquer une réaction allergique
               
            
                  228
               
               
                  3-Méthyl-1-phényl-5-pyrazolone et ses sels
               
               
                  Phenyl methyl pyrazolone
               
               
                  89-25-8
               
               
                  201-891-0
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  0,5 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  229
               
               
                  5-[(2-Hydroxyéthyl)amino]-o-crésol et ses sels
               
               
                  2-Methyl-5-hydroxyethylaminophenol
               
               
                  55302-96-0
               
               
                  259-583-7
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  2,0 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                  Peut provoquer une réaction allergique
               
            
                  230
               
               
                  3,4-Dihydro-2H-1,4-benzoxazine-6-ol et ses sels
               
               
                  Hydroxybenzomorpholine
               
               
                  26021-57-8
               
               
                  247-415-5
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  2,0 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                  Peut provoquer une réaction allergique
               
            
                  231
               
               
                  1,5-bis(β-Hydroxyéthyl)amino-2-nitro-4-chlorobenzène et ses sels
               
               
                  HC Yellow No 10
               
               
                  109023-83-8
               
               
                  416-940-3
               
               
                  Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
               
               
                  0,2 %
               
               
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  232
               
               
                  3,5-Diamino-2,6-diméthoxypyridine et ses sels
               
               
                  2,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine HCl
               
               
                  85679-78-3/56216-28-5
               
               
                  - / 260-062-1
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  0,5 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                  Peut provoquer une réaction allergique
               
            
                  233
               
               
                  1-(2-Aminoéthyl)amino-4-(2-hydroxyéthyl)oxy-2-nitrobenzène et ses sels
               
               
                  HC Orange No 2
               
               
                  85765-48-6
               
               
                  416-410-1
               
               
                  Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
               
               
                  1,0 %
               
               
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  234
               
               
                  2-[(4-Amino-2-méthyl-5-nitrophényl)amino]éthanol et ses sels
               
               
                  HC Violet No 1
               
               
                  82576-75-8
               
               
                  417-600-7
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              0,5 %
                           
                        
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              0,5 %
                           
                        
            
                  235
               
               
                  2-[3-(Méthylamino)-4-nitrophénoxy]éthanol et ses sels
               
               
                  3-Methylamino-4-nitro-phenoxyethanol
               
               
                  59820-63-2
               
               
                  261-940-7
               
               
                  Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
               
               
                  1,0 %
               
               
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  236
               
               
                  2-[(2-Méthoxy-4-nitrophényl)amino]éthanol et ses sels
               
               
                  2-Hydroxy-ethylamino-5-nitro-anisole
               
               
                  66095-81-6
               
               
                  266-138-0
               
               
                  Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
               
               
                  1,0 %
               
               
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  237
               
               
                  2,2'-[(4-Amino-3-nitrophényl)imino]biséthanol, chlorhydrate et autres sels
               
               
                  HC Red No 13
               
               
                  94158-13-1
               
               
                  303-083-4
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              2,5 %
                           
                        
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,25 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              2,5 %
                           
                        
            
                  238
               
               
                  Naphtalène-1,5-diol et ses sels
               
               
                  1,5-Naphthalenediol
               
               
                  83-56-7
               
               
                  201-487-4
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  1,0 %
               
               
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  239
               
               
                  Hydroxypropyl bis (N-hydroxyéthyl-p-phénylènediamine) et ses sels
               
               
                  Hydroxypropyl bis(N-hydroxyethyl-p-phenyldiamine) HCl
               
               
                  128729-30-6
               
               
                  416-320-2
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  3,0 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                  Peut provoquer une réaction allergique
               
            
                  240
               
               
                  
                     o-Aminophénol et ses sels
               
               
                  o-Aminophenol
               
               
                  95-55-6
               
               
                  202-431-1
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  2,0 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  241
               
               
                  5-Amino-o-crésol et ses sels
               
               
                  4-Amino-2-hydroxytoluene
               
               
                  2835-95-2
               
               
                  220-618-6
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  3,0 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  242
               
               
                  2-(2,4-Diaminophénoxy)éthanol, dichlorhydrate et ses sels
               
               
                  2,4-Diaminophenoxyethanol HCl
               
               
                  66422-95-5
               
               
                  266-357-1
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  4,0 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 2,0 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  243
               
               
                  2-Méthyl-1,3-benzènediol et ses sels
               
               
                  2-Methylresorcinol
               
               
                  608-25-3
               
               
                  210-155-8
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  2,0 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  244
               
               
                  4-Amino-m-crésol et ses sels
               
               
                  4-Amino-m-cresol
               
               
                  2835-99-6
               
               
                  220-621-2
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  3,0 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  245
               
               
                  2-[(3-Amino-4-méthoxyphényl)amino] éthanol et ses sels
               
               
                  2-Amino-4-hydroxyethylaminoanisole
               
               
                  83763-47-7
               
               
                  280-733-2
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  3,0 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  246
               
               
                  Hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline, 2-(1,3-benzodioxole-5-ylamino)éthanol, chlorhydrate, et autres sels
               
               
                  Hydroxyethyl-3,4-methylenedioxyaniline HCI
               
               
                  81329-90-0
               
               
                  303-085-5
               
               
                  Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
               
               
                  3,0 %
               
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  247
               
               
                  2,2'-[[4-[(2-Hydroxyéthyl)amino]-3-nitrophényl]imino]biséthanol et ses sels
               
               
                  HC Blue No 2
               
               
                  33229-34-4
               
               
                  251-410-3
               
               
                  Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
               
               
                  2,8 %
               
               
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  248
               
               
                  4-[(2-Hydroxyéthyl)amino]-3-nitrophénol et ses sels
               
               
                  3-Nitro-p-hydroxyethylaminophenol
               
               
                  65235-31-6
               
               
                  265-648-0
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              6,0 %
                           
                        
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 3,0 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              6,0 %
                           
                        
            
                  249
               
               
                  1-(β-Uréidoéthyl)amino-4-nitrobenzène et ses sels
               
               
                  4-Nitrophenyl aminoethylurea
               
               
                  27080-42-8
               
               
                  410-700-1
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              0,5 %
                           
                        
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              0,5 %
                           
                        
            
                  250
               
               
                  1-Amino-2-nitro-4-(2',3'-dihydroxypropyl)amino-5-chlorobenzène et 1,4-bis-(2',3'-dihydroxypropyl)amino-2-nitro-5-chlorobenzène et ses sels
               
               
                  HC Red No 10 + HC Red No 11
               
               
                  95576-89-9 + 95576-92-4
               
               
                  —
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              2,0 %
                           
                        
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              1,0 %
                           
                        
            
                  251
               
               
                  2-Chloro-6-(éthylamino)-4-nitrophénol et ses sels
               
               
                  2-Chloro-6-ethylamino-4-nitrophenol
               
               
                  131657-78-8
               
               
                  411-440-1
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              3,0 %
                           
                        
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              3,0 %
                           
                        
            
                  252
               
               
                  2-Amino-6-chloro-4-nitrophénol et ses sels
               
               
                  2-Amino-6-chloro-4-nitrophenol
               
               
                  6358-09-4
               
               
                  228-762-1
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              2,0 %
                           
                        
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              2,0 %
                           
                        
            
                  253
               
               
                  Chlorure de [4-[[4-anilino-1-naphtyl][4-(diméthylamino)phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diméthylammonium (CI 44045) et autres sels
               
               
                  Basic Blue 26 (CI 44045)
               
               
                  2580-56-5
               
               
                  219-943-6
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              0,5 %
                           
                        
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              0,5 %
                           
                        
            
                  254
               
               
                  5-Amino-4-hydroxy-3-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de disodium (CI 17200) et autres sels
               
               
                  Acid Red 33 (CI 17200)
               
               
                  3567-66-6
               
               
                  222-656-9
               
               
                  Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
               
               
                  2,0 %
               
               
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  255
               
               
                  3-[(2,4-Diméthyl-5-sulfonatophényl)azo]-4-hydroxynaphtalène-1-sulfonate de disodium (CI 14700) et autres sels
               
               
                  Ponceau SX (CI 14700)
               
               
                  4548-53-2
               
               
                  224-909-9
               
               
                  Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
               
               
                  2,0 %
               
               
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  256
               
               
                  (4-(4-Aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidène)méthyl)-2-méthylaniline, chlorhydrate (CI 42510) et autres sels
               
               
                  Basic Violet 14 (CI 42510)
               
               
                  632-99-5
               
               
                  211-189-6
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              0,3 %
                           
                        
               
                  En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,15 %
                  Ne pas utiliser au-delà du 31.12.2009
               
               
                   
               
            
                  
                              b)
                           
                           
                              Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
                           
                        
               
                  
                              b)
                           
                           
                              0,3 %
                           
                        
            
         (1)  Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d'elles ne dépasse par l'unité.
      
         (2)  Pour utilisation comme agent conservateur, voir annexe V, no 5.
      
         (3)  Uniquement si la concentration est supérieure à 0,05 %.
      
         (4)  Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d'elles ne dépasse pas 2.
      
         (5)  La quantité d'hydroxyde de sodium, de potassium ou de lithium est exprimée en masse d'hydroxyde de sodium. En cas de mélanges, la somme ne doit pas dépasser les limites données à la colonne g.
      
         (6)  La concentration d'hydroxyde de sodium, de potassium ou de lithium est exprimée en masse d'hydroxyde de sodium. En cas de mélange, la somme ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne g.
      
         (7)  Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 34.
      
         (8)  Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 43.
      
         (9)  Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 54.
      
         (10)  Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 3.
      
         (11)  Uniquement pour les produits qui pourraient éventuellement être utilisés chez les enfants âgés de moins de 3 ans et qui restent en contact prolongé avec la peau.
      
         (12)  Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 9.
      
         (13)  Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 23.
      
         (14)  Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 8.
   
   
      ANNEXE IV
      LISTE DES COLORANTS QUE PEUVENT CONTENIR LES PRODUITS COSMÉTIQUES
      Préambule
      Sans préjudice des autres dispositions du présent règlement, tout colorant inclut ses sels et laques et, lorsque le colorant est exprimé en tant que sel spécifique, ses autres sels et laques sont également inclus.
      
                  Numéro d'ordre
               
               
                  Identification des substances
               
               
                  Conditions
               
               
                  Libellé des conditions d'emploi et des avertissements
               
            
                  Nom chimique
               
               
                  Numéro de la couleur index/Dénomination commune du glossaire des ingrédients
               
               
                  Numéro CAS
               
               
                  Numéro CE
               
               
                  Coloration
               
               
                  Type de produit, parties du corps
               
               
                  Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi
               
               
                  Autres
               
            
                  a
               
               
                  b
               
               
                  c
               
               
                  d
               
               
                  e
               
               
                  f
               
               
                  g
               
               
                  h
               
               
                  i
               
               
                  j
               
            
                  1
               
               
                  Tris(1,2-naphtoquinone-1-oximato-O,O')ferrate (1-) de sodium
               
               
                  10006
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  verte
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2
               
               
                  Tris[5,6-dihydro-5-(hydroxyimino)-6-oxonaphtalène-2-sulfonato(2-)-N5,O6]ferrate(3-) de trisodium
               
               
                  10020
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  verte
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3
               
               
                  5,7-Dinitro-8-oxydonaphtalène-2-sulfonate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles
               
               
                  10316
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  jaune
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits pour les yeux
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4
               
               
                  2-[(4-Méthyl-2-nitrophényl)azo]-3-oxo-N-phénylbutyramide
               
               
                  11680
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  jaune
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5
               
               
                  2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)azo]-N-(2-chlorophényl)-3-oxobutyramide
               
               
                  11710
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  jaune
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6
               
               
                  2-[(4-Méthoxy-2-nitrophényl)azo]-3-oxo-N-(o-tolyl)butyramide
               
               
                  11725
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  orange
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7
               
               
                  4-(Phénylazo) résorcinol
               
               
                  11920
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  orange
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8
               
               
                  4-[(4-Éthoxyphényl) azo]naphtol
               
               
                  12010
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9
               
               
                  1-[(2-Chloro-4-nitrophényl)azo]-2-naphtol et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles
               
               
                  12085
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                  3 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  10
               
               
                  1-[(4-Méthyl-2-nitrophényl)azo]-2-naphtol
               
               
                  12120
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  11
               
               
                  3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophényl)azo] naphtalène-2-carboxamide
               
               
                  12370
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  12
               
               
                  
                     N-(4-Chloro-2-méthylphényl)-4-[(4-chloro-2-méthylphényl)azo]-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide
               
               
                  12420
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  13
               
               
                  4-[(2,5-Dichlorophényl)azo]-N-(2,5-diméthoxyphényl)-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide
               
               
                  12480
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  brune
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  14
               
               
                  
                     N-(5-Chloro-2,4-diméthoxyphényl)-4-[[5-[(diéthylamino)sulfonyl]-2-méthoxyphényl] azo]-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide
               
               
                  12490
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  15
               
               
                  2,4-Dihydro-5-méthyl-2-phényl-4-(phénylazo)-3H-pyrazole-3-one
               
               
                  12700
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  jaune
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  16
               
               
                  2-Amino-5-[(4-sulfonatophényl) azo] benzènesulfonate de disodium
               
               
                  13015
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  jaune
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  17
               
               
                  4-(2,4-Dihydroxyphénylazo) benzènesulfonate de sodium
               
               
                  14270
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  orange
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  18
               
               
                  3-[(2,4-Diméthyl-5-sulfonatophényl) azo]-4-hydroxynaphtalène-1-sulfonate de disodium
               
               
                  14700
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  19
               
               
                  4-Hydroxy-3-[(4-sulfonatonaphtyl) azo] naphtalènesulfonate de disodium
               
               
                  14720
               
               
                   
               
               
                  222-657-4
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 122)
               
               
                   
               
            
                  20
               
               
                  6-[(2,4-Diméthyl-6-sulfonatophényl) azo]-5-hydroxynaphtalène-1-sulfonate de disodium
               
               
                  14815
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  21
               
               
                  4-[(2-Hydroxy-1-naphtyl)azo] benzènesulfonate de sodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles
               
               
                  15510
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  orange
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits pour les yeux
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  22
               
               
                  Bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphtyl)azo]-4-sulfonatobenzoate] de calcium et de disodium
               
               
                  15525
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  23
               
               
                  Bis[4-[(2-hydroxy-1-naphtyl)azo]-2-méthylbenzènesulfonate] de baryum
               
               
                  15580
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  24
               
               
                  4-[(2-Hydroxy-1-naphtyl)azo] naphtalènesulfonate de sodium
               
               
                  15620
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  25
               
               
                  2-[(2-Hydroxynaphtyl) azo] naphtalènesulfonate de sodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles
               
               
                  15630
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                  3 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  26
               
               
                  Bis[3-hydroxy-4-(phénylazo)-2-naphtoate] de calcium
               
               
                  15800
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  27
               
               
                  3-Hydroxy-4-[(4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-2-naphtoate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles
               
               
                  15850
               
               
                   
               
               
                  226-109-5
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 180)
               
               
                   
               
            
                  28
               
               
                  4-[(5-Chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-3-hydroxy-2-naphtoate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles
               
               
                  15865
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  29
               
               
                  3-Hydroxy-4-[(1-sulfonato-2-naphtyl)azo]-2-naphtoate de calcium
               
               
                  15880
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  30
               
               
                  6-Hydroxy-5-[(3-sulfonatophényl)azo] naphtalène-2-sulfonate de disodium
               
               
                  15980
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  orange
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  31
               
               
                  6-Hydroxy-5-[(4-sulfonatophényl)azo] naphtalène-2-sulfonate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles
               
               
                  15985
               
               
                   
               
               
                  220-491-7
               
               
                  jaune
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 110)
               
               
                   
               
            
                  32
               
               
                  6-Hydroxy-5-[(2-méthoxy-4-sulfonato-m-tolyl)azo]naphtalène-2-sulfonate de disodium
               
               
                  16035
               
               
                   
               
               
                  247-368-0
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 129)
               
               
                   
               
            
                  33
               
               
                  3-Hydroxy-4-[(4'-sulfonatonaphtyl) azo]naphtalène-2,7-disulfonate de trisodium
               
               
                  16185
               
               
                   
               
               
                  213-022-2
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 123)
               
               
                   
               
            
                  34
               
               
                  7-Hydroxy-8-(phénylazo) naphtalène-1,3-disulfonate de disodium
               
               
                  16230
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  orange
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  35
               
               
                  1-(1-Naphtylazo)-2-hydroxynaphtalène-4',6,8-trisulfonate de trisodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles
               
               
                  16255
               
               
                   
               
               
                  220-036-2
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 124)
               
               
                   
               
            
                  36
               
               
                  7-Hydroxy-8-[(4-sulfonato-1-naphtyl)azo] naphtalène-1,3,6-trisulfonate de tétrasodium
               
               
                  16290
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  37
               
               
                  5-Amino-4-hydroxy-3-(phénylazo) naphtalène-2,7-disulfonate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles
               
               
                  17200
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  38
               
               
                  5-Acétylamino-4-hydroxy-3-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de disodium
               
               
                  18050
               
               
                   
               
               
                  223-098-9
               
               
                  rouge
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 128)
               
               
                   
               
            
                  39
               
               
                  Sel disodique de l'acide 3-((4-cyclohexyl-2-méthylphényl)azo)-4-hydroxy-5-(((4-méthylphényl) sulfonyl) amino)-2,7-naphtalènedisulfonique
               
               
                  18130
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  40
               
               
                  Bis[2-[(4,5-dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-1H-pyrazole-4-yl)azo]benzoato (2-)]chromate(1-) d'hydrogène
               
               
                  18690
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  jaune
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  41
               
               
                  Bis[5-chloro-3-[(4,5-dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-1H pyrazole-4-yl)azo]-2-hydroxybenzènesulfonato (3-)] chromate(3-) de disodium et d'hydrogène
               
               
                  18736
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  42
               
               
                  4-(3-Hydroxy-5-méthyl-4-(phénylazo)pyrazole-2-yl)benzènesulfonate de sodium
               
               
                  18820
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  jaune
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  43
               
               
                  2,5-Dichloro-4-(5-hydroxy-3-méthyl-4-((sulfophényl)azo)pyrazole-1-yl) benzènesulfonate de disodium
               
               
                  18965
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  jaune
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  44
               
               
                  5-Hydroxy-1-(4-sulfophényl)-4-((4-sulfophényl)azo) pyrazole-3-carboxylate de trisodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles
               
               
                  19140
               
               
                   
               
               
                  217-699-5
               
               
                  jaune
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 102)
               
               
                   
               
            
                  45
               
               
                  
                     N,N'-(3,3'-Diméthyl[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis[2-[(2,4-dichlorophényl)azo]-3-oxobutyramide]
               
               
                  20040
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  jaune
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                  Teneur maximale de 5 ppm en 3,3'-diméthylbenzidine dans le colorant
               
               
                   
               
            
                  46
               
               
                  4-Amino-5-hydroxy-3-((4-nitrophényl)azo)-6-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de sodium
               
               
                  20470
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  noire
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  47
               
               
                  2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-diméthylphényl)-3-oxobutyramide]
               
               
                  21100
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  jaune
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                  Teneur maximale de 5 ppm en 3,3' -dichlorobenzidine dans le colorant
               
               
                   
               
            
                  48
               
               
                  2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-3-oxobutyramide]
               
               
                  21108
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  jaune
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                  Teneur maximale de 5 ppm en 3,3'-dichlorobenzidine dans le colorant
               
               
                   
               
            
                  49
               
               
                  2,2'-[Cyclohexylidènebis[(2-méthyl-4,1-phénylène)azo]]bis[4-cyclohexylphénol]
               
               
                  21230
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  jaune
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  50
               
               
                  4,6-Dihydroxy-3-[[4-[1-[4-[[1-hydroxy-7-[(phénylsulfonyl)oxy]-3-sulfonato-2-naphtyl]azo]phényl] cyclohexyl]phényl] azo]naphtalène-2-sulfonate de disodium
               
               
                  24790
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  51
               
               
                  1-(4-(Phénylazo)phénylazo)-2-naphtol
               
               
                  26100
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté:
                  aniline ≤ 0,2 %
                  2-naphtol ≤ 0,2 %
                  4-aminoazobenzène ≤ 0,1 %
                  1-(phénylazo)-2-naphtol ≤ 3 %
                  1-[2-(phénylazo)phénylazo]-2-napthalénol ≤ 2 %
               
               
                   
               
            
                  52
               
               
                  6-Amino-4-hydroxy-3-[[7-sulfonato-4-[(4-sulfonatophényl)azo]-1-naphtyl]azo]naphtalène-2,7-disulfonate de tétrasodium
               
               
                  27755
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  noire
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  53
               
               
                  1-Acétamido-2-hydroxy-3-(4-((4-sulfonatophénylazo)-7-sulfonato-1-naphtylazo))naphtalène-4,6-disulfonate de tétrasodium
               
               
                  28440
               
               
                   
               
               
                  219-746-5
               
               
                  noire
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 151)
               
               
                   
               
            
                  54
               
               
                  Sel disodique de l'acide 2,2'-(1,2-éthènediyl)bis[5-nitro]benzènesulfonique, produits de réaction avec les sels monosodiques de l'acide 4-[(4-aminophényl)azo] benzènesulfonique
               
               
                  40215
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  orange
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  55
               
               
                  β-Carotène
               
               
                  40800
               
               
                   
               
               
                  230-636-6
               
               
                  orange
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 a)
               
               
                   
               
            
                  56
               
               
                  8'-apo-β-Carotène-8'-al
               
               
                  40820
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  orange
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 e)
               
               
                   
               
            
                  57
               
               
                  8'-Apo-β-carotène-8'-oate d'éthyle
               
               
                  40825
               
               
                   
               
               
                  214-173-7
               
               
                  orange
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 f)
               
               
                   
               
            
                  58
               
               
                  Canthaxanthine
               
               
                  40850
               
               
                   
               
               
                  208-187-2
               
               
                  orange
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 161 g)
               
               
                   
               
            
                  59
               
               
                  (4-(α-(p-(Diéthylamino)phényl)-2,4-disulfobenzylidène)-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène) diéthylammonium, hydroxyde, sel de monosodium
               
               
                  42045
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  bleue
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  60
               
               
                  
                     N-(4-((4-(Diéthylamino)phényl)(5-hydroxy-2,4-disulfophényl)méthylène)-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène)-N-éthyléthanaminium, hydroxyde, sel interne, sel de calcium (2:1) et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles
               
               
                  42051
               
               
                   
               
               
                  222-573-8
               
               
                  bleue
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 131)
               
               
                   
               
            
                  61
               
               
                  
                     N-Éthyl-N-(4-((4-(éthyl((3-sulfophényl)méthyl) amino)phényl)(4-hydroxy-2-sulfophényl) méthylène)-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène)-3-sulfo-benzèneméthanaminium, hydroxyde, sel interne, sel de disodium
               
               
                  42053
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  verte
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  62
               
               
                  Hydrogéno(benzyl)[4-[[4-[benzyléthylamino]phényl](2,4-disulfonatophényl) méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl)ammonium, sel de sodium
               
               
                  42080
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  bleue
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  63
               
               
                  
                     N-Éthyl-N-(4-((4-(éthyl((3-sulfophényl)méthyl) amino)phényl)(2-sulfophényl)méthylène)-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène)-3-sulfo-benzèneméthanaminium, hydroxyde, sel interne, sel de disodium
               
               
                  42090
               
               
                   
               
               
                  223-339-8
               
               
                  bleue
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 133)
               
               
                   
               
            
                  64
               
               
                  Hydrogéno[4-[(2-chlorophényl)[4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino] phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl)(3-sulfonatobenzyl) ammonium, sel de sodium
               
               
                  42100
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  verte
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  65
               
               
                  Hydrogéno[4-[(2-chlorophényl)[4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino]-o-tolyl]méthylène]-3-méthylcyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl)(3-sulfonatobenzyl) ammonium, sel de sodium
               
               
                  42170
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  verte
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  66
               
               
                  (4-(4-Aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidène)méthyl)-2-méthylaniline, chlorhydrate
               
               
                  42510
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  violette
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  67
               
               
                  4-[(4-Amino-m-tolyl)(4-imino-3-méthylcyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)méthyl]-o-toluidine, monochlorhydrate
               
               
                  42520
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  violette
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                  5 ppm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  68
               
               
                  Hydrogéno[4-[[4-(diéthylamino) phényl][4-[éthyl[(3-sulfonatobenzyl) amino]-o-tolyl]méthylène]-3-méthylcyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl)(3-sulfonatobenzyl) ammonium, sel de sodium
               
               
                  42735
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  bleue
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  69
               
               
                  Chlorure de [4-[[4-anilino-1-naphtyl][4-(diméthylamino)phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène] diméthylammonium et ses sels
               
               
                  44045
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  bleue
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  70
               
               
                  Hydrogéno[4-[4-(diméthylamino)-α-(2-hydroxy-3,6-disulfonato-1-naphtyl)benzylidène] cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène] diméthylammonium, sel de monosodium
               
               
                  44090
               
               
                   
               
               
                  221-409-2
               
               
                  verte
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 142)
               
               
                   
               
            
                  71
               
               
                  Hydrogéno-3,6-bis(diéthylamino)-9-(2,4-disulfonatophényl) xanthylium, sel de sodium
               
               
                  45100
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  72
               
               
                  Hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-(2-méthyl-4-sulfoanilino)xanthylium, sel de monosodium
               
               
                  45190
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  violette
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  73
               
               
                  Hydrogéno-9-(2,4-disulfonatophényl)-3,6-bis(éthylamino)-2,7-diméthylxanthylium, sel de monosodium
               
               
                  45220
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  74
               
               
                  2-(3-Oxo-6-oxydoxanthène-9-yl)benzoate de disodium
               
               
                  45350
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  jaune
               
               
                   
               
               
                  6 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  75
               
               
                  4',5'-Dibromo-3',6'-dihydroxyspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles
               
               
                  45370
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  orange
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine
               
               
                   
               
            
                  76
               
               
                  2-(2,4,5,7-Tétrabromo-6-oxydo-3-oxoxanthène-9-yl) benzoate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles
               
               
                  45380
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine
               
               
                   
               
            
                  77
               
               
                  3',6'-Dihydroxy-4',5'-dinitrospiro [isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one
               
               
                  45396
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  orange
               
               
                   
               
               
                  1 %, lorsqu'il est employé dans les produits pour les lèvres
               
               
                  Uniquement sous forme d'acide libre lorsqu'il est employé dans les produits pour les lèvres
               
               
                   
               
            
                  78
               
               
                  3,6-Dichloro-2-(2,4,5,7-tétrabromo-6-oxydo-3-oxoxanthène-9-yl)benzoate de dipotassium
               
               
                  45405
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits pour les yeux
               
               
                   
               
               
                  Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine
               
               
                   
               
            
                  79
               
               
                  Acide 3,4,5,6-tétrachloro-2-(1,4,5,8-tétrabromo-6-hydroxy-3-oxoxanthène-9-yl)benzoïque et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles
               
               
                  45410
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine
               
               
                   
               
            
                  80
               
               
                  2-(2,4,5,7-Tétraiodo-6-oxydo-3-oxoxanthène-9-yl)benzoate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles
               
               
                  45430
               
               
                   
               
               
                  240-474-8
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 127)
               
               
                   
               
            
                  81
               
               
                  Isobenzofurannedione-1,3, produits de réaction avec la méthylquinoléine et la quinoléine
               
               
                  47000
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  jaune
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  82
               
               
                  1H-Indènedione-1,3(2H), (quinolinyl-2)-2, sulfonée, sels de sodium
               
               
                  47005
               
               
                   
               
               
                  305-897-5
               
               
                  jaune
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 104)
               
               
                   
               
            
                  83
               
               
                  Hydrogéno-9-[(3-méthoxyphényl)amino]-7-phényl-5-(phénylamino)-4,10-disulfonatobenzo[a] phénazinium, sel de sodium
               
               
                  50325
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  violette
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  84
               
               
                  CI acide noir 2, esprit soluble de nigrosine sulfoné
               
               
                  50420
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  noire
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  85
               
               
                  8,18-Dichloro-5,15-diéthyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-m]triphénodioxazine
               
               
                  51319
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  violette
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  86
               
               
                  1,2-Dihydroxyanthraquinone
               
               
                  58000
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  87
               
               
                  8-Hydroxypyrène-1,3,6-trisulfonate de trisodium
               
               
                  59040
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  verte
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  88
               
               
                  1-Anilino-4-hydroxyanthraquinone
               
               
                  60724
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  violette
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  89
               
               
                  1-Hydroxy-4-(p-toluidino) anthraquinone
               
               
                  60725
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  violette
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  90
               
               
                  4-[(9,10-Dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1-anthryl)amino]toluène-3-sulfonate de sodium
               
               
                  60730
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  violette
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  91
               
               
                  1,4-bis(p-Tolylamino)anthraquinone
               
               
                  61565
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  verte
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  92
               
               
                  2,2'-(9,10-Dioxoanthracène-1,4-diyldiimino)bis(5-méthylsulfonate) de disodium
               
               
                  61570
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  verte
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  93
               
               
                  3,3'-(9,10-Dioxoanthracène-1,4-diyldiimino) bis(2,4,6-triméthylbenzènesulfonate) de sodium
               
               
                  61585
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  bleue
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  94
               
               
                  1-Amino-4-(cyclohexylamino)-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonate de sodium
               
               
                  62045
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  bleue
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  95
               
               
                  6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tétrone
               
               
                  69800
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  bleue
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  96
               
               
                  7,16-Dichloro-6,15-dihydroanthrazine-5,9,14,18-tétrone
               
               
                  69825
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  bleue
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  97
               
               
                  Bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8] phénanthroline-8,17-dione
               
               
                  71105
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  orange
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  98
               
               
                  2-(1,3-Dihydro-3-oxo-2H-indazole-2-ylidène)-1,2-dihydro-3H-indole-3-one
               
               
                  73000
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  bleue
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  99
               
               
                  5,5'-(2-(1,3-Dihydro-3-oxo-2H-indazole-2-ylidène)-1,2-dihydro-3H-indole-3-one)disulfonate de disodium
               
               
                  73015
               
               
                   
               
               
                  212-728-8
               
               
                  bleue
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 132)
               
               
                   
               
            
                  100
               
               
                  6-Chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thiène-2(3H)-ylidène)-4-méthylbenzo[b]thiophène-3(2H)-one
               
               
                  73360
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  101
               
               
                  5-Chloro-2-(5-chloro-7-méthyl-3-oxobenzo[b]thiène-2(3H)-ylidène)-7-méthylbenzo[b]thiophène-3(2H)-one
               
               
                  73385
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  violette
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  102
               
               
                  5,12-Dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
               
               
                  73900
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  violette
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  103
               
               
                  5,12-Dihydro-2,9-diméthylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
               
               
                  73915
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  104
               
               
                  29H,31H-Phtalocyanine
               
               
                  74100
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  bleue
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  105
               
               
                  [29H,31H-Phtalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32] cuivre
               
               
                  74160
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  bleue
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  106
               
               
                  [29H,31H-Phtalocyaninedisulfonato(4-)-N29,N30,N31,N32]cuprate (2-) de disodium
               
               
                  74180
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  bleue
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  107
               
               
                  Phtalocyanine contenant du cuivre, polychloro
               
               
                  74260
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  verte
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits pour les yeux
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  108
               
               
                  Acide 8,8'-diapo-ψ,ψ-carotènedioïque
               
               
                  75100
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  jaune
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  109
               
               
                  Rocou
               
               
                  75120
               
               
                   
               
               
                  215-735-4/289-561-2/230-248-7
               
               
                  orange
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 b)
               
               
                   
               
            
                  110
               
               
                  Lycopène
               
               
                  75125
               
               
                   
               
               
                  —
               
               
                  jaune
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 d)
               
               
                   
               
            
                  111
               
               
                  Colorant alimentaire orange CI no 5
               
               
                  75130
               
               
                   
               
               
                  214-171-6
               
               
                  orange
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 a)
               
               
                   
               
            
                  112
               
               
                  β,Τ-Carotène-3-ol
               
               
                  75135
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  jaune
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  113
               
               
                  2-Amino-1,7-dihydro-6H-purine-6-one
               
               
                  75170
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  blanche
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  114
               
               
                  Curcumines
               
               
                  75300
               
               
                   
               
               
                  207-280-5
               
               
                  jaune
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 100)
               
               
                   
               
            
                  115
               
               
                  Carmins
               
               
                  75470
               
               
                   
               
               
                  215-680-6/215-023-3/215-724-4
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 120)
               
               
                   
               
            
                  116
               
               
                  (2S-Trans)-[18-carboxy-20-(carboxyméthyl)-13-éthyl-2,3-dihydro-3,7,12,17-tétraméthyl-8-vinyl-21H,23H-porphine-2-propionato(5-)-N21,N22,N23,N24]cuprate (3-) de trisodium (Chlorophylles)
               
               
                  75810
               
               
                   
               
               
                  215-800-7/207-536-6/208-272-4/287-483-3/239-830-5/246-020-5
               
               
                  verte
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 140 et E 141)
               
               
                   
               
            
                  117
               
               
                  Aluminium
               
               
                  77000
               
               
                   
               
               
                  231-072-3
               
               
                  blanche
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 173)
               
               
                   
               
            
                  118
               
               
                  Hydroxysulfate d'aluminium
               
               
                  77002
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  blanche
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  119
               
               
                  Silicate d'aluminium hydraté naturel, Al2O3.2SiO2.2H2O, contenant comme impuretés des carbonates de calcium, de magnésium ou de fer, de l'hydroxyde ferrique, du sable quartzeux, du mica, etc.
               
               
                  77004
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  blanche
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  120
               
               
                  Lazurite
               
               
                  77007
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  bleue
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  121
               
               
                  Silicate d'aluminium coloré par de l'oxyde ferrique
               
               
                  77015
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  122
               
               
                  Sulfate de baryum
               
               
                  77120
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  blanche
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  123
               
               
                  Oxychlorure de bismuth
               
               
                  77163
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  blanche
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  124
               
               
                  Carbonate de calcium
               
               
                  77220
               
               
                   
               
               
                  207-439-9/215-279-6
               
               
                  blanche
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 170)
               
               
                   
               
            
                  125
               
               
                  Sulfate de calcium
               
               
                  77231
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  blanche
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  126
               
               
                  Noir de carbone
               
               
                  77266
               
               
                   
               
               
                  215-609-9
               
               
                  noire
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 153)
               
               
                   
               
            
                  127
               
               
                  Noir d'os. Fine poudre noire obtenue par calcination d'os d'animaux dans un récipient fermé. Se compose principalement de phosphate de calcium et de carbone
               
               
                  77267
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  noire
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  128
               
               
                  Noir de coke
               
               
                  77268:1
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  noire
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  129
               
               
                  Trioxyde de dichrome
               
               
                  77288
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  verte
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Exempt d'ion chromate
               
               
                   
               
            
                  130
               
               
                  Trioxyde de dichrome
               
               
                  77289
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  verte
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Exempt d'ion chromate
               
               
                   
               
            
                  131
               
               
                  CI pigment bleu 28
               
               
                  77346
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  verte
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  132
               
               
                  Cuivre
               
               
                  77400
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  brune
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  133
               
               
                  Or
               
               
                  77480
               
               
                   
               
               
                  231-165-9
               
               
                  brune
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 175)
               
               
                   
               
            
                  134
               
               
                  Oxyde de fer
               
               
                  77489
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  orange
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  135
               
               
                  Oxyde de fer rouge
               
               
                  77491
               
               
                   
               
               
                  215-168-2
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 172)
               
               
                   
               
            
                  136
               
               
                  Oxyde de fer jaune
               
               
                  77492
               
               
                  51274-00-1
               
               
                  257-098-5
               
               
                  jaune
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 172)
               
               
                   
               
            
                  137
               
               
                  Oxyde de fer noir
               
               
                  77499
               
               
                   
               
               
                  235-442-5
               
               
                  noire
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 172)
               
               
                   
               
            
                  138
               
               
                  Bleu de Prusse
               
               
                  77510
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  bleue
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Exempt d'ion cyanure
               
               
                   
               
            
                  139
               
               
                  Carbonate de magnésium
               
               
                  77713
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  blanche
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  140
               
               
                  Diphosphate d'ammonium et de manganèse(3+)
               
               
                  77742
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  violette
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  141
               
               
                  Bis(orthophosphate) de trimanganèse
               
               
                  77745
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  142
               
               
                  Argent
               
               
                  77820
               
               
                   
               
               
                  231-131-3
               
               
                  blanche
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 174)
               
               
                   
               
            
                  143
               
               
                  Dioxyde de titane (1)
                  
               
               
                  77891
               
               
                   
               
               
                  236-675-5
               
               
                  blanche
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 171)
               
               
                   
               
            
                  144
               
               
                  Oxyde de zinc
               
               
                  77947
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  blanche
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  145
               
               
                  Riboflavine
               
               
                  Lactoflavin
               
               
                   
               
               
                  201-507-1/204-988-6
               
               
                  jaune
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 101)
               
               
                   
               
            
                  146
               
               
                  Caramel
               
               
                  Caramel
               
               
                   
               
               
                  232-435-9
               
               
                  brune
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 150 a-d)
               
               
                   
               
            
                  147
               
               
                  Extrait de paprika, capsanthéine, capsorubine
               
               
                  Capsanthin, capsorubin
               
               
                   
               
               
                  207-364-1/207-425-2
               
               
                  orange
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 c)
               
               
                   
               
            
                  148
               
               
                  Rouge betterave
               
               
                  Beetroot Red
               
               
                  7659-95-2
               
               
                  231-628-5
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 162)
               
               
                   
               
            
                  149
               
               
                  Anthocyanes
                  (Cyanidine
                  Péonidine
                  Malvidine
                  Delphinidine
                  Pétunidine
                  Pélargonidine)
               
               
                  Anthocyanins
               
               
                  528-58-5
                  134-01-0
                  528-53-0
                  643-84-5
                  134-04-3
               
               
                  208-438-6
                  205-125-6
                  211-403-8
                  208-437-0
                  —
                  205-127-7
               
               
                  rouge
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 163)
               
               
                   
               
            
                  150
               
               
                  Stéarates d'aluminium, de zinc, de magnésium et de calcium
               
               
                  Aluminum stearate
                  Zinc stearate
                  Magnesium stearate
                  Calcium stearate
               
               
                  7047-84-9
                  557-05-1
                  557-04-0
                  216-472-8
               
               
                  230-325-5
                  209-151-9
                  209-150-3
                  216-472-8
               
               
                  blanche
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  151
               
               
                  
                     S,S-dioxyde du 4,4'-(3H-2,1-benzoxathiol-3-ylidène)bis[2-bromo-3-méthyl-6-(1-méthyléthyl)phénol]
               
               
                  Bromothymol blue
               
               
                  76-59-5
               
               
                  200-971-2
               
               
                  bleue
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  152
               
               
                  
                     S, S-dioxyde du 4,4'-(3H-2,1-benzoxathiol-3-ylidène)bis[2,6-dibromo-3-méthylphénol]
               
               
                  Bromocresol green
               
               
                  76-60-8
               
               
                  200-972-8
               
               
                  verte
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  153
               
               
                  4-[(4,5-Dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-1H-pyrazole-4-yl)azo]-3-hydroxynaphtalène-1-sulfonate de sodium
               
               
                  Acid Red 195
               
               
                  12220-24-5
               
               
                  —
               
               
                  rouge
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
         (1)  Pour utilisation comme filtre ultraviolet, voir annexe VI, no 27.
   
   
      ANNEXE V
      LISTE DES AGENTS CONSERVATEURS ADMIS DANS LES PRODUITS COSMÉTIQUES
      Préambule
      1.   Dans la présente liste, on entend par:
      
                  —
               
               
                  sels: les sels des cations sodium, potassium, calcium, magnésium, ammonium et éthanolamines; des anions chlorure, bromure, sulfate, acétate;
               
            
                  —
               
               
                  esters: les esters de méthyle, d'éthyle, de propyle, d'iso-propyle, de butyle, d'isobutyle, de phényle.
               
            2.   Tous les produits finis contenant du formaldéhyde ou des substances de la présente annexe et libérant du formaldéhyde doivent reprendre obligatoirement sur l'étiquetage la mention «Contient: Formaldehyde» dans la mesure où la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05 %.
      
                  Numéro d'ordre
               
               
                  Identification des substances
               
               
                  Conditions
               
               
                  Libellé des conditions d'emploi et des avertissements
               
            
                  Nom chimique/DCI
               
               
                  Dénomination commune du glossaire des ingrédients
               
               
                  Numéro CAS
               
               
                  Numéro CE
               
               
                  Type de produit, parties du corps
               
               
                  Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi
               
               
                  Autres
               
            
                  a
               
               
                  b
               
               
                  c
               
               
                  d
               
               
                  e
               
               
                  f
               
               
                  g
               
               
                  h
               
               
                  i
               
            
                  1
               
               
                  Acide benzoïque et son sel de sodium
               
               
                  Benzoic acid
                  Sodium Benzoate
               
               
                  65-85-0
                  532-32-1
               
               
                  200-618-2
                  208-534-8
               
               
                  Produits à rincer, sauf les produits bucco-dentaires
               
               
                  2,5 % (acide)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  1,7 % (acide)
               
            
                  Produits sans rinçage
               
               
                  0,5 % (acide)
               
            
                  1a
               
               
                  Les sels d'acide benzoïque autres que ceux listés sous le numéro d'ordre 1 et les esters d'acide benzoïque
               
               
                  Ammonium benzoate, calcium benzoate, potassium benzoate, magnesium benzoate, MEA-benzoate, methyl benzoate, ethyl benzoate, propyl benzoate, butyl benzoate, isobutyl benzoate, isopropyl benzoate, phenyl benzoate
               
               
                  1863-63-4, 2090-05-3, 582-25-2, 553-70-8, 4337-66-0, 93-58-3, 93-89-0, 2315-68-6, 136-60-7, 120-50-3, 939-48-0, 93-99-2
               
               
                  217-468-9, 218-235-4, 209-481-3, 209-045-2, 224-387-2, 202-259-7, 202-284-3, 219-020-8, 205-252-7, 204-401-3, 213-361-6, 202-293-2
               
               
                   
               
               
                  0,5 % (acide)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2
               
               
                  Acide propionique et ses sels
               
               
                  Propionic acid, ammonium propionate, calcium propionate, magnesium propionate, potassium propionate, sodium propionate
               
               
                  79-09-4, 17496-08-1, 4075-81-4, 557-27-7, 327-62-8, 137-40-6
               
               
                  201-176-3, 241-503-7, 223-795-8, 209-166-0, 206-323-5, 205-290-4
               
               
                   
               
               
                  2 % (acide)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3
               
               
                  Acide salicylique (1) et ses sels
               
               
                  Salicylic acid, calcium salicylate, magnesium salicylate, MEA-salicylate, sodium salicylate, potassium salicylate, TEA-salicylate
               
               
                  69-72-7, 824-35-1, 18917-89-0, 59866-70-5, 54-21-7, 578-36-9, 2174-16-5
               
               
                  200-712-3, 212-525-4, 242-669-3, 261-963-2, 200-198-0, 209-421-6, 218-531-3
               
               
                   
               
               
                  0,5 % (acide)
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans, à l'exception des shampooings
               
               
                  Ne pas employer chez les enfants de moins de 3 ans (2)
                  
               
            
                  4
               
               
                  Acide sorbique et ses sels
               
               
                  Sorbic acid, calcium sorbate, sodium sorbate, potassium sorbate
               
               
                  110-44-1, 7492-55-9, 7757-81-5, 24634-61-5
               
               
                  203-768-7, 231-321-6, 231-819-3, 246-376-1
               
               
                   
               
               
                  0,6 % (acide)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5
               
               
                  Formaldéhyde et paraformaldéhyde (3)
                  
               
               
                  Formaldehyde
                  Paraformaldehyde
               
               
                  50-00-0, 30525-89-4
               
               
                  200-001-8
               
               
                  Produits bucco-dentaires
               
               
                  0,1 % (en formaldéhyde libre)
               
               
                  Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays)
               
               
                   
               
            
                  Autres produits
               
               
                  0,2 % (en formaldéhyde libre)
               
            
                  6
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
            
                  7
               
               
                  Biphényle-2-ol et ses sels
               
               
                  o-Phenylphenol, sodium o-phenylphenate, potassium o-phenylphenate, MEA o-phenylphenate
               
               
                  90-43-7, 132-27-4, 13707-65-8, 84145-04-0
               
               
                  201-993-5, 205-055-6, 237-243-9, 282-227-7
               
               
                   
               
               
                  0,2 % (en phénol)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8
               
               
                  Pyrithione de zinc (4)
                  
               
               
                  Zinc pyrithione
               
               
                  13463-41-7
               
               
                  236-671-3
               
               
                  Produits pour les cheveux et la pilosité du visage
               
               
                  1,0 %
               
               
                  Uniquement pour les produits à rincer
                  Ne pas utiliser dans les produits bucco-dentaires
               
               
                   
               
            
                  Autres produits
               
               
                  0,5 %
               
            
                  9
               
               
                  Sulfites et bisulfites inorganiques (5)
                  
               
               
                  Sodium sulfite, ammonium bisulfite, ammonium sulfite, potassium sulfite, potassium hydrogen sulfite, sodium bisulfite, sodium metabisulfite, potassium metabisulfite
               
               
                  7757-83-7, 10192-30-0, 10196-04-0, 10117-38-1, 7773-03-7, 7631-90-5, 7681-57-4, 16731-55-8
               
               
                  231-821-4, 233-469-7, 233-484-9, 233-321-1, 231-870-1, 231-548-0, 231-673-0, 240-795-3
               
               
                   
               
               
                  0,2 % (en SO2 libre)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  10
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
            
                  11
               
               
                  1,1,1-Trichloro-2-méthylpropanol-2 (Chlorobutanol)
               
               
                  Chlorobutanol
               
               
                  57-15-8
               
               
                  200-317-6
               
               
                   
               
               
                  0,5 %
               
               
                  Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays)
               
               
                  Contient: Chlorobutanol
               
            
                  12
               
               
                  Acide p-hydroxybenzoïque, ses sels et esters
               
               
                  4-Hydroxybenzoic acid, methylparaben, butylparaben, potassium ethylparaben, potassium paraben, propylparaben, isobutylparaben, sodium methylparaben, sodium ethylparaben, sodium propylparaben, sodium butylparaben, sodium isobutylparaben, ethylparaben, sodium paraben, isopropylparaben, potassium methylparaben, potassium butylparaben, potassium propylparaben, sodium propylparaben, calcium paraben, phenylparaben
               
               
                  99-96-7, 99-76-3, 94-26-8, 36457-19-9,16782-08-4, 94-13-3, 4247-02-3, 5026-62-0, 35285-68-8, 35285-69-9, 36457-20-2, 84930-15-4, 120-47-8, 114-63-6, 4191-73-5, 2611-07-2, 38566-94-8, 84930-17-4, 35285-69-9, 69959-44-0, 17696-62-7
               
               
                  202-804-9, 202-785-7, 202-318-7, 253-048-1, 240-830-2, 202-307-7, 224-208-8, 225-714-1, 252-487-6, 252-488-1, 253-049-7, 284-595-4, 204-399-4, 204-051-1, 224-069-3, 247-464-2, 254-009-1, 284-597-5, 252-488-1, 274-235-4, 241-698-9
               
               
                   
               
               
                  0,4 % (en acide) pour un ester
                  0,8 % (en acide) pour les mélanges d'esters
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  13
               
               
                  Acide déhydroacétique et ses sels
               
               
                  Dehydroacetic acid, sodium dehydroacetate
               
               
                  520-45-6, 4418-26-2, 16807-48-0
               
               
                  208-293-9, 224-580-1
               
               
                   
               
               
                  0,6 % (en acide)
               
               
                  Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays)
               
               
                   
               
            
                  14
               
               
                  Acide formique et son sel de sodium
               
               
                  Formic acid, sodium formate
               
               
                  64-18-6, 141-53-7
               
               
                  200-579-1, 205-488-0
               
               
                   
               
               
                  0,5 % (en acide)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  15
               
               
                  1,6-Di (4-amidino-2-bromophénoxy)-n-hexane (Dibromohexamidine) et ses sels (y compris l'isethionate)
               
               
                  Dibromohexamidine Isethionate
               
               
                  93856-83-8
               
               
                  299-116-4
               
               
                   
               
               
                  0,1 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  16
               
               
                  Thiosalicylate d'éthylmercure sodique (Thiomersal)
               
               
                  Thimerosal
               
               
                  54-64-8
               
               
                  200-210-4
               
               
                  Produits les yeux
               
               
                  0,007 % (en Hg)
                  En cas de mélange avec d'autres composés mercuriels autorisés par le présent règlement, la concentration maximale en Hg reste fixée à 0,007 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Thiosalicylate d'éthylmercure sodique
               
            
                  17
               
               
                  Phénylmercure et ses sels (y compris le borate)
               
               
                  Phenyl Mercuric Acetate, Phenyl Mercuric Benzoate
               
               
                  62-38-4, 94-43-9
               
               
                  200-532-5, 202-331-8
               
               
                  Produits pour les yeux
               
               
                  0,007 % (en Hg)
                  En cas de mélange avec d'autres composés mercuriels autorisés par le présent règlement, la concentration maximale en Hg reste fixée à 0,007 %
               
               
                   
               
               
                  Contient des composés phénylmercuriques
               
            
                  18
               
               
                  Acide undécylénique et ses sels
               
               
                  Undecylenic acid, potassium undecylenate, sodium undecylenate, calcium undecylenate, TEA-undecylenate, MEA-undecylenate
               
               
                  112-38-9, 6159-41-7, 3398-33-2, 1322-14-1, 84471-25-0, 56532-40-2
               
               
                  203-965-8, 222-264-8, 215-331-8, 282-908-9, 260-247-7
               
               
                   
               
               
                  0,2 % (en acide)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  19
               
               
                  1,3-bis(2-Éthylhexyl)hexahydro-5-méthyl-5-pyrimidinamine
               
               
                  Hexetidine
               
               
                  141-94-6
               
               
                  205-513-5
               
               
                   
               
               
                  0,1 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  20
               
               
                  Bromo-5-nitro-5 dioxane 1,3
               
               
                  5-Bromo-5-nitro-1,3-dioxane
               
               
                  30007-47-7
               
               
                  250-001-7
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                  0,1 %
               
               
                  Éviter la formation de nitrosamines
               
               
                   
               
            
                  21
               
               
                  Bromo-2 nitro-2 propanediol 1,3 (Bronopol)
               
               
                  2-Bromo-2-nitropropane-1,3-diol
               
               
                  52-51-7
               
               
                  200-143-0
               
               
                   
               
               
                  0,1 %
               
               
                  Éviter la formation de nitrosamines
               
               
                   
               
            
                  22
               
               
                  Alcool dichloro-2,4-benzylique
               
               
                  Dichlorobenzyl Alcohol
               
               
                  1777-82-8
               
               
                  217-210-5
               
               
                   
               
               
                  0,15 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  23
               
               
                  1-(4-Chlorophényl)-3-(3,4-dichlorophéenyl)urée (6)
                  
               
               
                  Triclocarban
               
               
                  101-20-2
               
               
                  202-924-1
               
               
                   
               
               
                  0,2 %
               
               
                  Critères de pureté:
                  3-3′-4-4′-Tétrachloroazobenzène < 1 ppm
                  3-3′-4-4′-Tétrachloroazoxybenzène < 1 ppm
               
               
                   
               
            
                  24
               
               
                  Chlorocrésol
               
               
                  p-Chloro-m-Cresol
               
               
                  59-50-7
               
               
                  200-431-6
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                  0,2 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  25
               
               
                  5-Chloro-2-(2,4-dichlorophénoxy) phénol
               
               
                  Triclosan
               
               
                  3380-34-5
               
               
                  222-182-2
               
               
                   
               
               
                  0,3 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  26
               
               
                  Chloroxylénol
               
               
                  Chloroxylenol
               
               
                  88-04-0
               
               
                  201-793-8
               
               
                   
               
               
                  0,5 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  27
               
               
                  
                     N,N''-Méthylènebis[N'-[3-(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]urée]
               
               
                  Imidazolidinyl urea
               
               
                  39236-46-9
               
               
                  254-372-6
               
               
                   
               
               
                  0,6 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  28
               
               
                  α, ω-bis [[[(Aminoiminométhyl)amino]iminométhyl] amino]poly(méthylène), dichlorhydrate
               
               
                  Polyaminopropyl biguanide
               
               
                  70170-61-5, 28757-47-3, 133029-32-0
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  0,3 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  29
               
               
                  Phénoxy-2-éthanol
               
               
                  Phenoxyethanol
               
               
                  122-99-6
               
               
                  204-589-7
               
               
                   
               
               
                  1,0 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  30
               
               
                  Méthénamine
               
               
                  Methenamine
               
               
                  100-97-0
               
               
                  202-905-8
               
               
                   
               
               
                  0,15 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  31
               
               
                  Chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azonia adamantane
               
               
                  Quaternium-15
               
               
                  4080-31-3
               
               
                  223-805-0
               
               
                   
               
               
                  0,2 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  32
               
               
                  1-Imidazolyl-1-(4-chlorophénoxy) 3,3-diméthyl-butane-2-one
               
               
                  Climbazole
               
               
                  38083-17-9
               
               
                  253-775-4
               
               
                   
               
               
                  0,5 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  33
               
               
                  Diméthylol, diméthylhydantoïne
               
               
                  DMDM Hydantoin
               
               
                  6440-58-0
               
               
                  229-222-8
               
               
                   
               
               
                  0,6 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  34
               
               
                  Alcool benzylique (7)
                  
               
               
                  Benzyl alcohol
               
               
                  100-51-6
               
               
                  202-859-9
               
               
                   
               
               
                  1,0 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  35
               
               
                  1-Hydroxy-4-méthyl-6 (2,4,4-triméthyl-pentyl) 2-piridon et son sel de monoéthanol amine
               
               
                  1-Hydroxy-4-methyl-6-(2,4,4-trimethylpentyl) 2-pyridon, Piroctone Olamine
               
               
                  50650-76-5, 68890-66-4
               
               
                  272-574-2
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                  1,0 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Autres produits
               
               
                  0,5 %
               
            
                  36
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
            
                  37
               
               
                  2,2'-Méthylènebis(6-bromo-4-chlorophénol)
               
               
                  Bromochlorophene
               
               
                  15435-29-7
               
               
                  239-446-8
               
               
                   
               
               
                  0,1 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  38
               
               
                  Isopropyl-métacrésol
               
               
                  o-Cymen-5-ol
               
               
                  3228-02-2
               
               
                  221-761-7
               
               
                   
               
               
                  0,1 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  39
               
               
                  Chloro-5-méthyl-2-isothiazoline-4-one-3 + méthyl-2-isothiazoline-4-one-3 + du chlorure de magnésium et du nitrate de magnésium
               
               
                  Methylchloroisothiazolinone et Methylisothiazolinone
               
               
                  26172-55-4, 2682-20-4, 55965-84-9
               
               
                  247-500-7, 220-239-6
               
               
                   
               
               
                  0,0015 % (d'un mélange dans un rapport 3:1 de chloro-5-méthyl-2-isothiazoline-4-one-3 et méthyl-2-isothiazoline-4-one-3)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  40
               
               
                  Benzyl-2-chloro-4-phénol
               
               
                  Chlorophene
               
               
                  120-32-1
               
               
                  204-385-8
               
               
                   
               
               
                  0,2 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  41
               
               
                  Chloracétamide
               
               
                  Chloroacetamide
               
               
                  79-07-2
               
               
                  201-174-2
               
               
                   
               
               
                  0,3 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Chloroacetamide
               
            
                  42
               
               
                  
                     N,N''-bis(4-Chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine: acétate, gluconate et chlorhydrate
               
               
                  Chlorhexidine, Chlorhexidine Diacetate, Chlorhexidine Digluconate, Chlorhexidine Dihydrochloride
               
               
                  55-56-1, 56-95-1, 18472-51-0, 3697-42-5
               
               
                  200-238-7, 200-302-4, 242-354-0, 223-026-6
               
               
                   
               
               
                  0,3 % (en chlorhéxidine)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  43
               
               
                  Phénoxypropanol (8)
                  
               
               
                  Phenoxyisopropanol
               
               
                  770-35-4
               
               
                  212-222-7
               
               
                  Uniquement pour les produits à rincer
               
               
                  1,0 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  44
               
               
                  Alkyl (C12-22) triméthyl ammonium, bromure de, chlorure de
               
               
                  Behentrimonium chloride, cetrimonium bromide, cetrimonium chloride, laurtrimonium bromide, laurtrimonium chloride, steartrimonium bromide, steartrimonium chloride
               
               
                  17301-53-0, 57-09-0, 112-02-7, 1119-94-4, 112-00-5, 1120-02-1, 112-03-8
               
               
                  241-327-0, 200-311-3, 203-928-6, 214-290-3, 203-927-0, 214-294-5, 203-929-1
               
               
                   
               
               
                  0,1 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  45
               
               
                  4,4-Diméthyl-1,3-oxazolidine
               
               
                  Dimethyl Oxazolidine
               
               
                  51200-87-4
               
               
                  257-048-2
               
               
                   
               
               
                  0,1 %
               
               
                  pH > 6
               
               
                   
               
            
                  46
               
               
                  
                     N-(Hydroxyméthyl)-N-(dihydroxyméthyl-1,3-dioxo-2,5-imidazolidinyl-4)-N-(hydroxyméthyl) urée
               
               
                  Diazolidinyl Urea
               
               
                  78491-02-8
               
               
                  278-928-2
               
               
                   
               
               
                  0,5 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  47
               
               
                  4,4'-(1,6-Hexanediylbis(oxy)) bis-benzènecarboximidamide et ses sels (incluant l'iséthionate et le p-hydroxybenzoate)
               
               
                  Hexamidine, Hexamidine diisethionate, Hexamidine paraben
               
               
                  3811-75-4, 659-40-5, 93841-83-9
               
               
                  211-533-5, 299-055-3
               
               
                   
               
               
                  0,1 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  48
               
               
                  Glutaraldéhyde (1,5-pentanedial)
               
               
                  Glutaral
               
               
                  111-30-8
               
               
                  203-856-5
               
               
                   
               
               
                  0,1 %
               
               
                  Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays)
               
               
                  Contient: Glutaral (9)
                  
               
            
                  49
               
               
                  5-Éthyl-3,7-dioxa-1-azabicyclo [3.3.0] octane
               
               
                  7-Ethylbicyclooxazolidine
               
               
                  7747-35-5
               
               
                  231-810-4
               
               
                   
               
               
                  0,3 %
               
               
                  Ne pas utiliser dans les produits bucco-dentaires et dans les produits destinés aux muqueuses
               
               
                   
               
            
                  50
               
               
                  3-(p-Chlorophénoxy)-propane-1,2 diol
               
               
                  Chlorphenesin
               
               
                  104-29-0
               
               
                  203-192-6
               
               
                   
               
               
                  0,3 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  51
               
               
                  Hydroxyméthylaminoacétate de sodium
               
               
                  Sodium Hydroxymethylglycinate
               
               
                  70161-44-3
               
               
                  274-357-8
               
               
                   
               
               
                  0,5 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  52
               
               
                  Chlorure d'argent déposé sur dioxyde de titane
               
               
                  Silver chloride
               
               
                  7783-90-6
               
               
                  232-033-3
               
               
                   
               
               
                  0,004 % (en AgCl)
               
               
                  20 % AgCl (m/m) sur TiO2. Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans, dans les produits bucco-dentaires et dans les produits pour les yeux ou les lèvres
               
               
                   
               
            
                  53
               
               
                  Chlorure de N,N-diméthyl-N-[2-[2-[4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl) phénoxy]éthoxy]éthyl] benzèneméthanaminium
               
               
                  Benzethonium Chloride
               
               
                  121-54-0
               
               
                  204-479-9
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Produits à rincer
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Produits sans rinçage autres que les produits bucco-dentaires
                           
                        
               
                  0,1 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  54
               
               
                  Chlorure, bromure et saccharinate de benzalkonium (10)
                  
               
               
                  Benzalkonium chloride, benzalkonium bromide, benzalkonium saccharinate
               
               
                  8001-54-5, 63449-41-2, 91080-29-4, 68989-01-5, 68424-85-1, 68391-01-5, 61789-71-7, 85409-22-9
               
               
                  264-151-6, 293-522-5, 273-545-7, 270-325-2, 269-919-4, 263-080-8, 287-089-1
               
               
                   
               
               
                  0,1 % (en chlorure de benzalkonium)
               
               
                   
               
               
                  Éviter le contact avec les yeux
               
            
                  55
               
               
                  (Phénylméthoxy) méthanol
               
               
                  Benzylhemiformal
               
               
                  14548-60-8
               
               
                  238-588-8
               
               
                  Produits à rincer
               
               
                  0,15 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  56
               
               
                  Carbamate de 3-iodo-2-propynylbutyle
               
               
                  Iodopropynyl butylcarbamate
               
               
                  55406-53-6
               
               
                  259-627-5
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Produits à rincer
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Produits sans rinçage
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              Déodorants/antiperspirants
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              0,02 %
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              0,01 %
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              0,0075 %
                           
                        
               
                  Ne pas utiliser pour les produits bucco-dentaires et les produits pour les lèvres
                  
                              a)
                           
                           
                              Ne pas utiliser dans des produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans, sauf dans des produits de bain/des gels de douche et des shampooings
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Ne pas utiliser dans les lotions et crèmes pour le corps (13)
                              
                           
                        
                              b) et c)
                           
                           
                              Ne pas utiliser dans des produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Ne pas utiliser pour des enfants âgés de moins de 3 ans (11)
                              
                           
                        
                              b) et c)
                           
                           
                              Ne pas utiliser pour des enfants âgés de moins de 3 ans (12)
                              
                           
                        
            
                  57
               
               
                  2-Méthyl-2H-isothiazole-3-one
               
               
                  Methylisothiazolinone
               
               
                  2682-20-4
               
               
                  220-239-6
               
               
                   
               
               
                  0,01 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
         (1)  Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 98.
      
         (2)  Uniquement pour les produits qui pourraient éventuellement être utilisés chez les enfants âgés de moins de 3 ans et qui restent en contact prolongé avec la peau.
      
         (3)  Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 13.
      
         (4)  Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 101.
      
         (5)  Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 99.
      
         (6)  Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 100.
      
         (7)  Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, nos 45 et 68.
      
         (8)  Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 54.
      
         (9)  Seulement si la concentration dépasse 0,05 %.
      
         (10)  Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 65.
      
         (11)  Uniquement pour les produits, autres que les produits de bain/gels de douche et shampooings, susceptibles d’être utilisés pour des enfants âgés de moins de 3 ans.
      
         (12)  Uniquement pour les produits susceptibles d’être utilisés pour des enfants âgés de moins de 3 ans.
      
         (13)  Concerne tous les produits destinés à être appliqués sur une partie étendue du corps.
   
   
      ANNEXE VI
      LISTE DES FILTRES ULTRAVIOLETS ADMIS DANS LES PRODUITS COSMÉTIQUES
      
                  Numéro d'ordre
               
               
                  Identification des substances
               
               
                  Conditions
               
               
                  Libellé des conditions d'emploi et des avertissements
               
            
                  Nom chimique/DCI/XAN
               
               
                  Dénomination commune du glossaire des ingrédients
               
               
                  Numéro CAS
               
               
                  Numéro CE
               
               
                  Type de produit, parties du corps
               
               
                  Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi
               
               
                  Autres
               
            
                  a
               
               
                  b
               
               
                  c
               
               
                  d
               
               
                  e
               
               
                  f
               
               
                  g
               
               
                  h
               
               
                  i
               
            
                  1
               
               
                  Acide 4-aminobenzoïque
               
               
                  PABA
               
               
                  150-13-0
               
               
                  205-753-0
               
               
                   
               
               
                  5 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2
               
               
                  Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyl]-4 anilinium
               
               
                  Camphor Benzalkonium Methosulfate
               
               
                  52793-97-2
               
               
                  258-190-8
               
               
                   
               
               
                  6 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3
               
               
                  Ester 3,3,5-triméthylcyclohexylique de l'acide 2-hydroxybenzoïque/Homosalate
               
               
                  Homosalate
               
               
                  118-56-9
               
               
                  204-260-8
               
               
                   
               
               
                  10 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4
               
               
                  2-Hydroxy-4-méthoxybenzophénone/Oxybenzone
               
               
                  Benzophenone-3
               
               
                  131-57-7
               
               
                  205-031-5
               
               
                   
               
               
                  10 %
               
               
                   
               
               
                  Contient: Benzophenone-3 (1)
                  
               
            
                  5
               
               
                  Déplacé ou supprimé
               
            
                  6
               
               
                  Acide 2-phényl-benzimidozol 5 sulfonique et ses sels de potassium, de sodium et de triéthanolamine/Ensulizole
               
               
                  Phenylbenzimidazole Sulfonic Acid
               
               
                  27503-81-7
               
               
                  248-502-0
               
               
                   
               
               
                  8 % (en acide)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7
               
               
                  3,3'-(1,4-Phénylènediméthylène) bis (7,7-diméthyl-2-oxobicyclo-[2,2,1]hept1-ylméthanesulfonique acide) et ses sels/Écamsule
               
               
                  Terephthalylidene Dicamphor Sulfonic Acid
               
               
                  92761-26-7/90457-82-2
               
               
                  410-960-6
               
               
                   
               
               
                  10 % (en acide)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8
               
               
                  1-(4-tert-Butylphényl)-3-(4-méthoxyphényl)propane-1,3-dione/Avobenzone
               
               
                  Butyl Methoxydibenzoylmethane
               
               
                  70356-09-1
               
               
                  274-581-6
               
               
                   
               
               
                  5 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9
               
               
                  Acide α-(oxo-2 bornylidène-3)-toluène-4-sulfonique et ses sels
               
               
                  Benzylidene Camphor Sulfonic Acid
               
               
                  56039-58-8
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  6 % (en acide)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  10
               
               
                  2-Cyano-3,3-diphényl-acide acrylique, ester 2-éthylhexyl/Octocrylène
               
               
                  Octocrylene
               
               
                  6197-30-4
               
               
                  228-250-8
               
               
                   
               
               
                  10 % (en acide)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  11
               
               
                  Polymère de N-{(2 et 4)-[(2-oxoborn-3-ylidène)méthyl]benzyl}acrylamide
               
               
                  Polyacrylamidomethyl Benzylidene Camphor
               
               
                  113783-61-2
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  6 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  12
               
               
                  4-Méthoxycinnamate de 2-éthylhexyle/Octinoxate
               
               
                  Ethylhexyl Methoxycinnamate
               
               
                  5466-77-3
               
               
                  226-775-7
               
               
                   
               
               
                  10 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  13
               
               
                  Éthyl-4-aminobenzoate éthoxylé
               
               
                  PEG-25 PABA
               
               
                  116242-27-4
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  10 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  14
               
               
                  Isopentyl-4-méthoxycinnamate/Amiloxate
               
               
                  Isoamyl p-Methoxycinnamate
               
               
                  71617-10-2
               
               
                  275-702-5
               
               
                   
               
               
                  10 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  15
               
               
                  2,4,6-Trianilino-p-carbo-2'-éthylhexyl-1'-oxy)-1,3,5-triazine
               
               
                  Ethylhexyl Triazone
               
               
                  88122-99-0
               
               
                  402-070-1
               
               
                   
               
               
                  5 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  16
               
               
                  Phénol,2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-méthyl-6-(2-méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1-(triméthylsilyl)oxy)-disiloxanyl)propyl)
               
               
                  Drometrizole Trisiloxane
               
               
                  155633-54-8
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  15 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  17
               
               
                  Acide benzoïque, 4,4-((6-((4-(((1,1-diméthyléthyl)amino)carbonyl)phényl)amino)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)diimino)bis-, bis(2-éthylhexyl)ester)/Iscotrizinol (USAN)
               
               
                  Diethylhexyl Butamido Triazone
               
               
                  154702-15-5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  10 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  18
               
               
                  3-(4-Méthylbenzylidène)-d-1 camphre/Enzacamène
               
               
                  4-Methylbenzylidene Camphor
               
               
                  38102-62-4/36861-47-9
               
               
                  - / 253-242-6
               
               
                   
               
               
                  4 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  19
               
               
                  3-Benzylidène camphre
               
               
                  3-Benzylidene Camphor
               
               
                  15087-24-8
               
               
                  239-139-9
               
               
                   
               
               
                  2 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  20
               
               
                  2-Éthylhexyl salicylate/Octisalate
               
               
                  Ethylhexyl Salicylate
               
               
                  118-60-5
               
               
                  204-263-4
               
               
                   
               
               
                  5 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  21
               
               
                  4-Diméthylaminobenzoate de 2-éthylhexyle/Padimate-O (USAN:BAN)
               
               
                  Ethylhexyl Dimethyl PABA
               
               
                  21245-02-3
               
               
                  244-289-3
               
               
                   
               
               
                  8 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  22
               
               
                  Acide 2-hydroxy-4-méthoxybenzophénone-5-sulfonique et son sel de sodium/Sulisobenzone
               
               
                  Benzophenone-4, Benzophenone-5
               
               
                  4065-45-6/6628-37-1
               
               
                  223-772-2 / -
               
               
                   
               
               
                  5 % (en acide)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  23
               
               
                  2,2'-Méthylène-bis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-tétraméthyl-butyl)phénol/Bisoctrizole
               
               
                  Methylene Bis-Benzotriazolyl Tetramethylbutylphenol
               
               
                  103597-45-1
               
               
                  403-800-1
               
               
                   
               
               
                  10 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  24
               
               
                  Sel sodique de l'acide 2,2'-bis(1,4-phénylène)1H-benzimidazole-4,6-disulfonique/Bisdisulizole disodium (USAN)
               
               
                  Disodium Phenyl Dibenzimidazole Tetrasulfonate
               
               
                  180898-37-7
               
               
                  429-750-0
               
               
                   
               
               
                  10 % (en acide)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  25
               
               
                  2,2'(6-(4-Méthoxyphényl)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)bis(5-((2-éthylhexyl)oxy)phénol) / Bémotrizinol
               
               
                  Bis-Ethylhexyloxyphenol Methoxyphenyl Triazine
               
               
                  187393-00-6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  10 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  26
               
               
                  Dimethicodiethylbenzalmalonate
               
               
                  Polysilicone-15
               
               
                  207574-74-1
               
               
                  426-000-4
               
               
                   
               
               
                  10 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  27
               
               
                  Dioxyde de titane (2)
                  
               
               
                  Titanium Dioxide
               
               
                  13463-67-7/1317-70-0/1317-80-2
               
               
                  236-675-5/205-280-1/215-282-2
               
               
                   
               
               
                  25 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  28
               
               
                  Acide benzoïque, 2-[4-(diéthylamino)-2-hydroxybenzoyl]-, hexylester
               
               
                  Diethylamino Hydroxybenzoyl Hexyl Benzoate
               
               
                  302776-68-7
               
               
                  443-860-6
               
               
                   
               
               
                  10 % dans les produits de protection solaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
         (1)  Mention non exigée si la concentration est égale ou inférieure à 0,5 % et si la substance n'est utilisée que pour protéger le produit.
      
         (2)  Pour une utilisation autre que comme colorant, voir annexe IV, no 143.
   
   
      ANNEXE VII
      SYMBOLES UTILISÉS SUR L'EMBALLAGE/LE RÉCIPIENT
      1.   Renvoi à des informations jointes ou attachées au produit
      
         
      2.   Durée d'utilisation après ouverture
      
         
      3.   Date de durabilité minimale
      
         
   
   
      ANNEXE VIII
      LISTE DES MÉTHODES VALIDÉES ALTERNATIVES À L'EXPÉRIMENTATION ANIMALE
      La présente annexe énumère les méthodes alternatives validées par le Centre européen pour la validation de méthodes alternatives (CEVMA) du Centre commun de recherche disponibles pour répondre aux exigences du présent règlement et ne figurant pas dans le règlement (CE) no 440/2008 de la Commission du 30 mai 2008 établissant des méthodes d'essai conformément au règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH). Comme l'expérimentation animale pourrait ne pas être remplacée complètement par une méthode alternative, il convient que l'annexe VIII précise si celle-ci la remplace totalement ou partiellement.
      
                  Numéro d'ordre
               
               
                  Méthodes alternatives validées
               
               
                  Nature du remplacement total ou partiel
               
            
                  A
               
               
                  B
               
               
                  C
               
            
   
      ANNEXE IX
      PARTIE A
      Directive abrogée avec ses modifications successives
      (visées à l'article 33)
      
                  Directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976
               
               
                  (JO L 262 du 27.9.1976, p. 169)
               
            
                  Directive 79/661/CEE du Conseil du 24 juillet 1979
               
               
                  (JO L 192 du 31.7.1979, p. 35)
               
            
                  Directive 82/147/CEE de la Commission du 11 février 1982
               
               
                  (JO L 63 du 6.3.1982, p. 26)
               
            
                  Directive 82/368/CEE du Conseil du 17 mai 1982
               
               
                  (JO L 167 du 15.6.1982, p. 1)
               
            
                  Directive 83/191/CEE de la Commission du 30 mars 1983
               
               
                  (JO L 109 du 26.4.1983, p. 25)
               
            
                  Directive 83/341/CEE de la Commission du 29 juin 1983
               
               
                  (JO L 188 du 13.7.1983, p. 15)
               
            
                  Directive 83/496/CEE de la Commission du 22 septembre 1983
               
               
                  (JO L 275 du 8.10.1983, p. 20)
               
            
                  Directive 83/574/CEE du Conseil du 26 octobre 1983
               
               
                  (JO L 332 du 28.11.1983, p. 38)
               
            
                  Directive 84/415/CEE de la Commission du 18 juillet 1984
               
               
                  (JO L 228 du 25.8.1984, p. 31)
               
            
                  Directive 85/391/CEE de la Commission du 16 juillet 1985
               
               
                  (JO L 224 du 22.8.1985, p. 40)
               
            
                  Directive 86/179/CEE de la Commission du 28 février 1986
               
               
                  (JO L 138 du 24.5.1986, p. 40)
               
            
                  Directive 86/199/CEE de la Commission du 26 mars 1986
               
               
                  (JO L 149 du 3.6.1986, p. 38)
               
            
                  Directive 87/137/CEE de la Commission du 2 février 1987
               
               
                  (JO L 56 du 26.2.1987, p. 20)
               
            
                  Directive 88/233/CEE de la Commission du 2 mars 1988
               
               
                  (JO L 105 du 26.4.1988, p. 11)
               
            
                  Directive 88/667/CEE du Conseil du 21 décembre 1988
               
               
                  (JO L 382 du 31.12.1988, p. 46)
               
            
                  Directive 89/174/CEE de la Commission du 21 février 1989
               
               
                  (JO L 64 du 8.3.1989, p. 10)
               
            
                  Directive 89/679/CEE du Conseil du 21 décembre 1989
               
               
                  (JO L 398 du 30.12.1989, p. 25)
               
            
                  Directive 90/121/CEE de la Commission du 20 février 1990
               
               
                  (JO L 71 du 17.3.1990, p. 40)
               
            
                  Directive 91/184/CEE de la Commission du 12 mars 1991
               
               
                  (JO L 91 du 12.4.1991, p. 59)
               
            
                  Directive 92/8/CEE de la Commission du 18 février 1992
               
               
                  (JO L 70 du 17.3.1992, p. 23)
               
            
                  Directive 92/86/CEE de la Commission du 21 octobre 1992
               
               
                  (JO L 325 du 11.11.1992, p. 18)
               
            
                  Directive 93/35/CEE du Conseil du 14 juin 1993
               
               
                  (JO L 151 du 23.6.1993, p. 32)
               
            
                  Directive 93/47/CEE de la Commission du 22 juin 1993
               
               
                  (JO L 203 du 13.8.1993, p. 24)
               
            
                  Directive 94/32/CE de la Commission du 29 juin 1994
               
               
                  (JO L 181 du 15.7.1994, p. 31)
               
            
                  Directive 95/17/CE de la Commission du 19 juin 1995
               
               
                  (JO L 140 du 23.6.1995, p. 26)
               
            
                  Directive 95/34/CE de la Commission du 10 juillet 1995
               
               
                  (JO L 167 du 18.7.1995, p. 19)
               
            
                  Directive 96/41/CE de la Commission du 25 juin 1996
               
               
                  (JO L 198 du 8.8.1996, p. 36)
               
            
                  Directive 97/1/CE de la Commission du 10 janvier 1997
               
               
                  (JO L 16 du 18.1.1997, p. 85)
               
            
                  Directive 97/18/CE de la Commission du 17 avril 1997
               
               
                  (JO L 114 du 1.5.1997, p. 43)
               
            
                  Directive 97/45/CE de la Commission du 14 juillet 1997
               
               
                  (JO L 196 du 24.7.1997, p. 77)
               
            
                  Directive 98/16/CE de la Commission du 5 mars 1998
               
               
                  (JO L 77 du 14.3.1998, p. 44)
               
            
                  Directive 98/62/CE de la Commission du 3 septembre 1998
               
               
                  (JO L 253 du 15.9.1998, p. 20)
               
            
                  Directive 2000/6/CE de la Commission du 29 février 2000
               
               
                  (JO L 56 du 1.3.2000, p. 42)
               
            
                  Directive 2000/11/CE de la Commission du 10 mars 2000
               
               
                  (JO L 65 du 14.3.2000, p. 22)
               
            
                  Directive 2000/41/CE de la Commission du 19 juin 2000
               
               
                  (JO L 145 du 20.6.2000, p. 25)
               
            
                  Directive 2002/34/CE de la Commission du 15 avril 2002
               
               
                  (JO L 102 du 18.4.2002, p. 19)
               
            
                  Directive 2003/1/CE de la Commission du 6 janvier 2003
               
               
                  (JO L 5 du 10.1.2003, p. 14)
               
            
                  Directive 2003/16/CE de la Commission du 19 février 2003
               
               
                  (JO L 46 du 20.2.2003, p. 24)
               
            
                  Directive 2003/15/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 février 2003
               
               
                  (JO L 66 du 11.3.2003, p. 26)
               
            
                  Directive 2003/80/CE de la Commission du 5 septembre 2003
               
               
                  (JO L 224 du 6.9.2003, p. 27)
               
            
                  Directive 2003/83/CE de la Commission du 24 septembre 2003
               
               
                  (JO L 238 du 25.9.2003, p. 23)
               
            
                  Directive 2004/87/CE de la Commission du 7 septembre 2004
               
               
                  (JO L 287 du 8.9.2004, p. 4)
               
            
                  Directive 2004/88/CE de la Commission du 7 septembre 2004
               
               
                  (JO L 287 du 8.9.2004, p. 5)
               
            
                  Directive 2004/94/CE de la Commission du 15 septembre 2004
               
               
                  (JO L 294 du 17.9.2004, p. 28)
               
            
                  Directive 2004/93/CE de la Commission du 21 septembre 2004
               
               
                  (JO L 300 du 25.9.2004, p. 13)
               
            
                  Directive 2005/9/CE de la Commission du 28 janvier 2005
               
               
                  (JO L 27 du 29.1.2005, p. 46)
               
            
                  Directive 2005/42/CE de la Commission du 20 juin 2005
               
               
                  (JO L 158 du 21.6.2005, p. 17)
               
            
                  Directive 2005/52/CE de la Commission du 9 septembre 2005
               
               
                  (JO L 234 du 10.9.2005, p. 9)
               
            
                  Directive 2005/80/CE de la Commission du 21 novembre 2005
               
               
                  (JO L 303 du 22.11.2005, p. 32)
               
            
                  Directive 2006/65/CE de la Commission du 19 juillet 2006
               
               
                  (JO L 198 du 20.7.2006, p. 11)
               
            
                  Directive 2006/78/CE de la Commission du 29 septembre 2006
               
               
                  (JO L 271 du 30.9.2006, p. 56)
               
            
                  Directive 2007/1/CE de la Commission du 29 janvier 2007
               
               
                  (JO L 25 du 1.2.2007, p. 9)
               
            
                  Directive 2007/17/CE de la Commission du 22 mars 2007
               
               
                  (JO L 82 du 23.3.2007, p. 27)
               
            
                  Directive 2007/22/CE de la Commission du 17 avril 2007
               
               
                  (JO L 101 du 18.4.2007, p. 11)
               
            
                  Directive 2007/53/CE de la Commission du 29 août 2007
               
               
                  (JO L 226 du 30.8.2007, p. 19)
               
            
                  Directive 2007/54/CE de la Commission du 29 août 2007
               
               
                  (JO L 226 du 30.8.2007, p. 21)
               
            
                  Directive 2007/67/CE de la Commission du 22 novembre 2007
               
               
                  (JO L 305 du 23.11.2007, p. 22)
               
            
                  Directive 2008/14/CE de la Commission du 15 février 2008
               
               
                  (JO L 42 du 16.2.2008, p. 43)
               
            
                  Directive 2008/42/CE de la Commission du 3 avril 2008
               
               
                  (JO L 93 du 4.4.2008, p. 13)
               
            
                  Directive 2008/88/CE de la Commission du 23 septembre 2008
               
               
                  (JO L 256 du 24.9.2008, p. 12)
               
            
                  Directive 2008/123/CE de la Commission du 18 décembre 2008
               
               
                  (JO L 340 du 19.12.2008, p. 71)
               
            
                  Directive 2009/6/CE de la Commission du 4 février 2009
               
               
                  (JO L 36 du 5.2.2009, p. 15)
               
            
                  Directive 2009/36/CE de la Commission du 16 avril 2009
               
               
                  (JO L 98 du 17.4.2009, p. 31)
               
            PARTIE B
      Délais de transposition en droit national et d'application
      (visés à l'article 33)
      
                  Directive
               
               
                  Délais de transposition
               
            
                  Directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976
               
               
                  30.1.1978
               
            
                  Directive 79/661/CEE du Conseil du 24 juillet 1979
               
               
                  30.7.1979
               
            
                  Directive 82/147/CEE de la Commission du 11 février 1982
               
               
                  31.12.1982
               
            
                  Directive 82/368/CEE du Conseil du 17 mai 1982
               
               
                  31.12.1983
               
            
                  Directive 83/191/CEE de la Commission du 30 mars 1983
               
               
                  31.12.1984
               
            
                  Directive 83/341/CEE de la Commission du 29 juin 1983
               
               
                  31.12.1984
               
            
                  Directive 83/496/CEE de la Commission du 22 septembre 1983
               
               
                  31.12.1984
               
            
                  Directive 83/574/CEE du Conseil du 26 octobre 1983
               
               
                  31.12.1984
               
            
                  Directive 84/415/CEE de la Commission du 18 juillet 1984
               
               
                  31.12.1985
               
            
                  Directive 85/391/CEE de la Commission du 16 juillet 1985
               
               
                  31.12.1986
               
            
                  Directive 86/179/CEE de la Commission du 28 février 1986
               
               
                  31.12.1986
               
            
                  Directive 86/199/CEE de la Commission du 26 mars 1986
               
               
                  31.12.1986
               
            
                  Directive 87/137/CEE de la Commission du 2 février 1987
               
               
                  31.12.1987
               
            
                  Directive 88/233/CEE de la Commission du 2 mars 1988
               
               
                  30.9.1988
               
            
                  Directive 88/667/CEE du Conseil du 21 décembre 1988
               
               
                  31.12.1993
               
            
                  Directive 89/174/CEE de la Commission du 21 février 1989
               
               
                  31.12.1989
               
            
                  Directive 89/679/CEE du Conseil du 21 décembre 1989
               
               
                  3.1.1990
               
            
                  Directive 90/121/CEE de la Commission du 20 février 1990
               
               
                  31.12.1990
               
            
                  Directive 91/184/CEE de la Commission du 12 mars 1991
               
               
                  31.12.1991
               
            
                  Directive 92/8/CEE de la Commission du 18 février 1992
               
               
                  31.12.1992
               
            
                  Directive 92/86/CEE de la Commission du 21 octobre 1992
               
               
                  30.6.1993
               
            
                  Directive 93/35/CEE du Conseil du 14 juin 1993
               
               
                  14.6.1995
               
            
                  Directive 93/47/CEE de la Commission du 22 juin 1993
               
               
                  30.6.1994
               
            
                  Directive 94/32/CE de la Commission du 29 juin 1994
               
               
                  30.6.1995
               
            
                  Directive 95/17/CE de la Commission du 19 juin 1995
               
               
                  30.11.1995
               
            
                  Directive 95/34/CE de la Commission du 10 juillet 1995
               
               
                  30.6.1996
               
            
                  Directive 96/41/CE de la Commission du 25 juin 1996
               
               
                  30.6.1997
               
            
                  Directive 97/1/CE de la Commission du 10 janvier 1997
               
               
                  30.6.1997
               
            
                  Directive 97/18/CE de la Commission du 17 avril 1997
               
               
                  31.12.1997
               
            
                  Directive 97/45/CE de la Commission du 14 juillet 1997
               
               
                  30.6.1998
               
            
                  Directive 98/16/CE de la Commission du 5 mars 1998
               
               
                  1.4.1998
               
            
                  Directive 98/62/CE de la Commission du 3 septembre 1998
               
               
                  30.6.1999
               
            
                  Directive 2000/6/CE de la Commission du 29 février 2000
               
               
                  1.7.2000
               
            
                  Directive 2000/11/CE de la Commission du 10 mars 2000
               
               
                  1.6.2000
               
            
                  Directive 2000/41/CE de la Commission du 19 juin 2000
               
               
                  29.6.2000
               
            
                  Directive 2002/34/CE de la Commission du 15 avril 2002
               
               
                  15.4.2003
               
            
                  Directive 2003/1/CE de la Commission du 6 janvier 2003
               
               
                  15.4.2003
               
            
                  Directive 2003/16/CE de la Commission du 19 février 2003
               
               
                  28.2.2003
               
            
                  Directive 2003/15/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 février 2003
               
               
                  10.9.2004
               
            
                  Directive 2003/80/CE de la Commission du 5 septembre 2003
               
               
                  11.9.2004
               
            
                  Directive 2003/83/CE de la Commission du 24 septembre 2003
               
               
                  23.9.2004
               
            
                  Directive 2004/87/CE de la Commission du 7 septembre 2004
               
               
                  1.10.2004
               
            
                  Directive 2004/88/CE de la Commission du 7 septembre 2004
               
               
                  1.10.2004
               
            
                  Directive 2004/94/CE de la Commission du 15 septembre 2004
               
               
                  21.9.2004
               
            
                  Directive 2004/93/CE de la Commission du 21 septembre 2004
               
               
                  30.9.2004
               
            
                  Directive 2005/9/CE de la Commission du 28 janvier 2005
               
               
                  16.2.2006
               
            
                  Directive 2005/42/CE de la Commission du 20 juin 2005
               
               
                  31.12.2005
               
            
                  Directive 2005/52/CE de la Commission du 9 septembre 2005
               
               
                  1.1.2006
               
            
                  Directive 2005/80/CE de la Commission du 21 novembre 2005
               
               
                  22.5.2006
               
            
                  Directive 2006/65/CE de la Commission du 19 juillet 2006
               
               
                  1.9.2006
               
            
                  Directive 2006/78/CE de la Commission du 29 septembre 2006
               
               
                  30.3.2007
               
            
                  Directive 2007/1/CE de la Commission du 29 janvier 2007
               
               
                  21.8.2007
               
            
                  Directive 2007/17/CE de la Commission du 22 mars 2007
               
               
                  23.9.2007
               
            
                  Directive 2007/22/CE de la Commission du 17 avril 2007
               
               
                  18.1.2008
               
            
                  Directive 2007/53/CE de la Commission du 29 août 2007
               
               
                  19.4.2008
               
            
                  Directive 2007/54/CE de la Commission du 29 août 2007
               
               
                  18.3.2008
               
            
                  Directive 2007/67/CE de la Commission du 22 novembre 2007
               
               
                  31.12.2007
               
            
                  Directive 2008/14/CE de la Commission du 15 février 2008
               
               
                  16.8.2008
               
            
                  Directive 2008/42/CE de la Commission du 3 avril 2008
               
               
                  4.10.2008
               
            
                  Directive 2008/88/CE de la Commission du 23 septembre 2008
               
               
                  14.2.2009
               
            
                  Directive 2008/123/CE de la Commission du 18 décembre 2008
               
               
                  8.7.2009
               
            
                  Directive 2009/6/CE de la Commission du 4 février 2009
               
               
                  5.8.2009
               
            
                  Directive 2009/36/CE de la Commission du 16 avril 2009
               
               
                  15.11.2009
               
            
   
      ANNEXE X
      TABLEAU DE CORRESPONDANCE
      
                  Directive 76/768/CEE
               
               
                  Présent règlement
               
            
                  Article 1er
                  
               
               
                  Article 2, paragraphe 1, point a)
               
            
                  Article 2
               
               
                  Article 3
               
            
                  Article 3
               
               
                  —
               
            
                  Article 4, paragraphe 1
               
               
                  Article 14, paragraphe 1
               
            
                  Article 4, paragraphe 2
               
               
                  Article 17
               
            
                  Article 4 bis
               
               
                  Article 18
               
            
                  Article 4 ter
               
               
                  Article 15, paragraphe 1
               
            
                  Article 5
               
               
                  —
               
            
                  Article 5 bis
               
               
                  Article 33
               
            
                  Article 6, paragraphes 1 et 2
               
               
                  Article 19, paragraphes 1, 2, 3 et 4
               
            
                  Article 6, paragraphe 3
               
               
                  Article 20
               
            
                  Article 7, paragraphe 1
               
               
                  Article 9
               
            
                  Article 7, paragraphe 2
               
               
                  Article 19, paragraphes 5 et 6
               
            
                  Article 7, paragraphe 3
               
               
                  Article 13
               
            
                  Article 7 bis, paragraphe 1, point h)
               
               
                  Article 21
               
            
                  Article 7 bis, paragraphes 1, 2 et 3
               
               
                  Articles 10 et 11, annexe I
               
            
                  Article 7 bis, paragraphe 4
               
               
                  Article 13
               
            
                  Article 7 bis, paragraphe 5
               
               
                  Articles 29 et 34
               
            
                  Article 8, paragraphe 1
               
               
                  Article 12
               
            
                  Article 8, paragraphe 2
               
               
                  Article 31
               
            
                  Article 8 bis
                  
               
               
                  —
               
            
                  Article 9
               
               
                  Article 35
               
            
                  Article 10
               
               
                  Article 32
               
            
                  Article 11
               
               
                  —
               
            
                  Article 12
               
               
                  Article 27
               
            
                  Article 13
               
               
                  Article 28
               
            
                  Article 14
               
               
                  —
               
            
                  Article 15
               
               
                  —
               
            
                  Annexe I
               
               
                  Considérant 7
               
            
                  Annexe II
               
               
                  Annexe II
               
            
                  Annexe III
               
               
                  Annexe III
               
            
                  Annexe IV
               
               
                  Annexe IV
               
            
                  Annexe V
               
               
                  —
               
            
                  Annexe VI
               
               
                  Annexe V
               
            
                  Annexe VII
               
               
                  Annexe VI
               
            
                  Annexe VIII
               
               
                  Annexe VII
               
            
                  Annexe VIII bis
                  
               
               
                  Annexe VII
               
            
                  Annexe IX
               
               
                  Annexe VIII
               
            
                  —
               
               
                  Annexe IX
               
            
                  —
               
               
                  Annexe X