CELEX: 51992PC0255(03)
Language: fr
Date: 1992-06-17
Title: Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les additifs autres que les colorants et les édulcorants

N° C 206 / 12                                Journal officiel des Communautés européennes                                             13 . 8 . 92
               Proposition de directive du Conseil relative aux additifs alimentaires autres que les colorants et les
                                                                 édulcorants
                                                              ( 92 / C 206 / 03
                                                     COM(92) 255 final — SYN 424
                                             (Présentée par la Commission le 18 juin 1992 .)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES ,                                   considérant que la présente directive ne modifie en rien les
                                                                           règles relatives aux édulcorants et aux colorants ;
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne, et notamment son article 100 A ,                                   considérant que , dans l'attente de dispositions spécifiques
                                                                           prises en application de la directive 91 / 414 / CEE du Conseil ,
vu la proposition de la Commission ,                                       du 15 juillet 1991 , concernant la mise sur le marché des
                                                                           produits phytopharmaceutiques ( 3 ) et de la directive 90 /
                                                                           642 / CEE du Conseil , du 27 novembre 1990 , concernant la
en coopération avec le Parlement européen ,
                                                                           fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides
                                                                           sur ou dans certains produits d'origine végétale , y compris les
vu l'avis du Comité économique et social ,                                 fruits et légumes ( 4 ), certaines substances appartenant à cette
                                                                           catégorie sont provisoirement couvertes par la présente
vu la directive 89 / 107 / CEE du Conseil , du 21 décembre                 directive ;
1988 , relative au rapprochement des législations des États
membres concernant les additifs pouvant être employés dans                 considérant que la Commission modifiera les dispositions
les denrées destinées à l'alimentation humaine 0 ), et notam­              communautaires en fonction de la présente directive;
ment son article 3 paragraphe 2 ,
                                                                           considérant que le comité scientifique de l'alimentation
considérant que les différences existant entre les législations            humaine a été consulté pour les substances ne faisant pas
nationales concernant les conservateurs , les antioxygènes et              encore l'objet d'une disposition communautaire ;
additifs divers et leurs conditions d'emploi entravent la libre
circulation des denrées alimentaires ; qu'elles peuvent créer
des conditions de concurrence inégales ;                                   considérant qu'il est nécessaire d'inclure dans cette directive
                                                                           des dispositions spécifiques en ce qui concerne les additifs
                                                                           mentionnés dans d'autres dispositions communautaires ;
considérant que , dans toute réglementation relative aux
additifs alimentaires et à leurs conditions d'emploi , il faut
tenir compte en premier lieu de la nécessité de protéger le                considérant qu'il est souhaitable de suivre la procédure de
consommateur ;
                                                                           consultation du comité permanent des denrées alimentaires
                                                                           lorsqu'il s'agit de déterminer l'appartenance d'une denrée
                                                                           alimentaire donnée à une certaine catégorie d'aliments;
considérant qu'un additif alimentaire ne peut être employé
que lorsqu'il confère un bénéfice démontrable pour le
consommateur ;
                                                                           considérant que la modification des critères de pureté
                                                                           existant pour les additifs autres que les colorants et les
                                                                           édulcorants ainsi que les nouveaux critères de pureté seront
considérant qu'il est généralement admis que les denrées                   adoptés conformément à la procédure prévue à l'article 1 1 de
alimentaires non transformées et certaines autres denrées
                                                                           la directive 89 / 1 07 / CEE ;
devraient être exemptes d'additifs alimentaires ;
                                                                           considérant que le comité scientifique de l'alimentation
considérant que , selon les plus récentes informations scien­              humaine n'a pas encore fait connaître d'avis sur les agents de
tifiques et toxicologiques relatives à ces substances , certaines          traitement de la farine et que ces substances feront l'objet
d'entre elles ne devraient être employées que dans certaines               d'une autre directive ;
denrées alimentaires et ce , dans des conditions d'emploi bien
déterminées ;
                                                                            considérant que la présente directive remplace et abroge
                                                                            les directives 64 / 54 / CEE ( 5 ), 70 / 357 / CEE ( 6 ), 74 / 329 /
considérant qu'il est nécessaire d'établir des règles strictes              CEE ( 7 ) et 83 / 463 / CEE ( 8 ),
relatives à l'emploi d'additifs dans les préparations pour
nourrissons , préparations de suite et aliments de sevrage , tels
                                                                            ( 3 ) JO n° L 230 du 19 . 8 . 1991 , p. 1 .
que mentionnés par la directive 89 / 398 / CEE du Conseil ( 2 ),            ( 4 ) JO n° L 350 du 14 . 12 . 1990 , p. 71 .
et notamment son article 4 paragraphe 1 point e );                          H JO n° 12 du 27 . 1 . 1964 , p. 161 / 64
                                                                            ( 6 ) JO n° L 157 du 18 . 7 . 1970 , p. 31 .
H JO n° L 40 du 11 . 2 . 1989 , p. 27 .                                     ( 7 ) JO n 0 L 189 du 12 . 7 . 1974 , p. 1 .
( 2 ) JO n° L 186 du 30 . 6 . 1989 , p. 27 .                                ( 8 ) JO n° L 255 du 15 . 9 . 1983 , p. 1 .
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 92                                   Journal officiel des Communautés européennes                                  N 0 C 206 / 13
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE :                                       — exhausteurs de goût: les substances qui renforcent le goût
                                                                            ou l'odeur d'une denrée alimentaire ,
                           Article premier                             — agents moussants: les substances qui permettent de
                                                                            réaliser ou de maintenir la dispersion uniforme d'une
                                                                            phase gazeuse dans une denrée alimentaire liquide ou
1.       La présente directive spécifique fait partie intégrante de          solide,
la directive globale au sens de l'article 3 de la directive
89 / 107 / CEE et s'applique aux additifs autres que les               — gélifiants: les substances qui , ajoutées à une denrée
colorants , édulcorants et agents de traitement de la farine .               alimentaire , lui confèrent la consistance d'un gel ,
2.       Au sens de la présente directive , on entend par :            — agents d'enrobage (y compris les agents de glisse): les
                                                                             substances qui , appliquées à la surface d'une denrée
— conservateurs: des substances qui prolongent la durée de                   alimentaire , lui confèrent un aspect brillant ou consti­
     conservation des denrées alimentaires en les protégeant                 tuent une couche protectrice ; les enrobages non comes­
     des altérations dues aux micro-organismes ,                             tibles et faciles à retirer ne sont pas considérés comme des
                                                                             agents d'enrobage ,
— antioxygènes: des substances qui prolongent la durée de
     conservation des denrées alimentaires en les protégeant           — humectants : les substances qui empêchent le dessèche­
     des altérations provoquées par l'oxydation , telles que le              ment des denrées alimentaires en compensant les effets
     rancissement des matières grasses et les modifications de               d'une faible humidité atmosphérique , ou qui favorisent la
     la couleur ,                                                            dissolution d'une poudre en milieu aqueux ,
                                                                       — amidons modifiés: les substances obtenues au moyen
— supports et solvants porteurs: les substances utilisées                    d'un ou de plusieurs traitements chimiques d'amidons
     pour dissoudre , diluer , disperser ou modifier physique­               alimnentaires , qui peuvent avoir été soumis à un traite­
     ment de toute autre manière un additif alimentaire sans
                                                                             ment physique ou enzymatique , et peuvent être dilués ou
     modifier sa fonction technologique ( et sans avoir eux-mê­
                                                                             blanchis au moyen d'un acide ou d'un alcali ,
     mes de rôle technologique) afin de faciliter son manie­
     ment , application ou utilisation ,                               — gaz d'emballage: les gaz autres que l'air , placés dans un
                                                                             contenant avant , pendant ou après l'introduction d'une
— acidifiants: les substances qui augmentent l'acidité d'une                 denrée alimentaire dans ce contenant ,
     denrée alimentaire et / ou lui donnent un goût acide ,
                                                                       — propulseurs : les gaz autres que l'air qui ont pour effet
— correcteurs d'acidité: les substances qui modifient ou                     d'expulser une denrée alimentaire d'un contenant ,
     limitent l'acidité ou l'alcalinité d'une denrée alimen­
     taire ,                                                           — poudres à lever: les substances ou combinaisons de
                                                                              substances qui libèrent des gaz et de ce fait accroissent le
— antiagglomérants: les substances qui , dans une denrée                     volume d'une pâte ,
     alimentaire , limitent l'agglutination des particules ,
                                                                        — séquestrants: les substances qui forment des complexes
— antimoussants: les substances qui empêchent ou limitent                     chimiques avec les ions métalliques ,
     la formation de mousse ,
                                                                        — stabilisants : les substances qui , ajoutées à une denrée
— agents de charge: les substances qui accroissent le volume                  alimentaire , permettent de maintenir la dispersion uni­
     d'une denrée alimentaire sans pour autant augmenter de                   forme de deux ou plusieurs substances non miscibles .
     manière significative sa valeur énergétique ,                            Cette catégorie comprend également les stabilisants de
                                                                              mousse ,
— stabilisants de couleur: les substances qui stabilisent ,
     préservent ou intensifient la couleur d'une denrée alimen­         — épaississants: les substances qui , ajoutées à une denrée
     taire ,                                                                  alimentaire , en augmentent la viscosité .
 — émulsifiants: les substances qui , ajoutées à une denrée             3.       Les agents de traitement de la farine autres que les
      alimentaire , permettent de réaliser ou de maintenir le           émulsifiants sont des substances qui , ajoutées à la farine ou à
      mélange uniforme de deux ou plusieurs phases non                  la pâte améliorent sa qualité boulangère .
      miscibles telles que l'huile et l'eau ,
                                                                        4.       En application de l'article 1 er de la directive 89 /
 — sels de fonte: les substances qui , lors de la fabrication de        1 07 / CEE , ne sont pas considérés comme additifs alimentai­
      fromage fondu , favorisent l'association des protéines du         res :
      fromage de manière à éviter la séparation de matières
      grasses ,                                                         a ) les substances employées dans le traitement de l'eau
                                                                               potable ;
 — affermissants: les substances qui permettent de rendre les
      tissus des fruits et des légumes fermes ou croquants ou de        b ) les produits contenant de la pectine et obtenus à partir de
      les conserver ainsi , ou qui , en interaction avec des                   résidus séchés de pommes ou de zeste d'agrumes , ou d'un
      gélifiants , forment ou raffermissent un gel ,                           mélange des deux , par l'action d'un acide dilué suivie
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      d'une neutralisation partielle au moyen de sels de sodium                Ces denrées alimentaires ne peuvent contenir que les
      ou de potassium ( pectine liquide);                                      additifs prévus aux annexes II , III et IV , dans les
                                                                               conditions qui y sont prévues .
c) les bases de pâtes à mâcher;
d ) la dextrine blanche ou jaune , l'amidon torréfié ou                   4.     Les additifs énumérés aux annexes III et IV ne peuvent
      dextrinisé , l'amidon modifié par traitement acide ou               être utilisés que dans les denrées alimentaires visées dais ces
      alcalin , l'amidon blanchi , l'amidon physiquement modi­            annexes et seulement dans les conditions qui y sont fixées .
      fié et l'amidon traité au moyen d'enzymes amylolyti­
      ques ;
                                                                          5.     Les additifs énumérés à l'annexe V peuvent être utilisés
e) le chlorure d'ammonium ;                                               comme supports ou solvants porteurs dans les conditions
                                                                          fixées dans cette annexe .
f) le plasma sanguin , la gélatine alimentaire et les hydroly­
      sati de protéines ;                                                 6.     Sauf indications contraires , les valeurs maximales
g) les acides aminés et leurs sels autres que l'acide glutami­            fixées dans les annexes s'appliquent à la denrée telle que mise
                                                                          sur le marché .
      que , la glycine , la cystéine et la cystine et leurs sels et qui
      n'ont pas de fonction d'additifs .
                                                                                                      Article 3
                                 Article 2
1.        Seules les substances énumérées aux annexes I , III , IV        1.     Sans préjudice d'autres dispositions communautaires ,
et V peuvent être utiisées dans les denrées alimentaires aux              la présence d'un additif dans une denrée alimentaire est
fins mentionnées à l'article 1 er paragraphe 2 .                          autorisée :
  2.       L'utilisation des additifs alimentaires énumérés à l'an­       — dans une denrée alimentaire composée, dans la mesure où
nexe I est généralement autorisée dans les denrées alimentai­                 l'emploi de l'additif est autorisé dans les différents
res aux fins mentionnées à l'article 1 er paragraphe 2 .                      ingrédients qui constituent la denrée composée ,
  5.       Le jaragraphe 2 ne s'appliquent pas :                          — si la denrée alimentaire est destinée exclusivement à la
a ) aux denré es alimentaires non transformées , au miel , à                  préparation d'une autre denrée alimentaire et dans la
                                                                              mesure où la denrée ainsi obtenue est conforme aux
       l'huile d'olive vierge , au beurre , au lait et à la crème
                                                                              dispositions de la présente directive .
      pasteurisés et stérilisés (y compris UHT ), aux eaux
      minérales tels que mentionnés dans la directive 80 /
      777 / CEE i 1 ), au café et au thé ainsi qu'aux sucres              2.     Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux préparations
      mentionnés dans la directive 73 / 437 / CEE ( 2 ), sauf             pour nourrissons , préparations de suite et aliments de
      dispositions contraires spécifiques .                               sevrage mentionnés dans la directive 89 / 398 / CEE , sauf
                                                                          disposition contraire spécifique .
      Au sens de la présente directive , on entend par «denrées
      alimentaires non transformées » les denrées alimentaires
      qui n'ont subi aucun traitement entraînant une modifi­
      cation substantielle de leur état d'origine . Cependant ,                                       Article 4
      elles peuvent avoir été , par exemple , divisées , séparées ,
        tranchées , désossées , pelées , parées , épluchées , moulues ,   La présente directive s'applique sans préjudice des directives
      coupées , nettoyées , taillées , réfrigérées , congelées ou         spécifiques autorisant l'emploi en tant qu'édulcorants ou
       surgelées , emballées ou non à l'aide de gaz de condition­         colorants d'additifs figurant dans les listes en annexe .
      nement ;
 b ) aux préparations pour nourrissons , préparations de suite
      et aliments de sevrage mentionnés dans la directive                                             Article 5
      89 / 398 / CEE . Ces denrées alimentaires sont soumises
      aux dispositions de l'annexe VI ;                                   Si nécessaire , la Commission peut décider , suivant la procé­
 c) au cacao et au chocolat tels que mentionnés dans la                   dure prévue à l'article 7 de la présente directive :
      directive 73 / 241 / CEE ( 3 ), aux jus de fruits et nectars tels
      que mentionnés dans la directive 75 / 726 / CEE ( 4 ), aux          — si une denrée alimentaire donnée appartient à l'une des
      confitures , gelées et marmelades telles que mentionnées                catégories d'aliments figurant à l'article 2 ou dans l'une
                                                                              des annexes
      dans la directive 79 / 693 / CEE ( 5 ), aux laits partielle­
      ment ou totalement déshydratés tels que mentionnés                      ou
      dans la directive 76 / 118 / CEE ( 6 ).
                                                                          — si un additif alimentaire figurant à l'annexe I est utilisé
(*)  JO    n° L 229 du 30 . 8 . 1980 , p. 1 .                                 conformément aux critères figurant à l'annexe I
 (2) JO    n° L 356 du 27 . 12 . 1973 , p. 71 .
 (3) JO    n0 L 228 du 16 . 8 . 1973 , p. 23 .                                ou
 (4) JO    n° L 311 du 1 . 12 . 1975 , p. 40 .
(J)  JO    n° L 205 du 13 . 8 . 1979 , p. 5 .                             — si une substance est un additif alimentaire au sens de
(6)  IO    n0 L 24 du 30 . 1 . 1976 , p. 49 .                                 l'article 1 er .
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 92                                Journal officiel des Communautés européennes                                N° C 206 / 15
                             Article 6                                                           Article 9
Toute mesure nécessaire à l'adaptation de dispositions              1.       La présente directive abroge les directives 64 / 54 /
communautaires existantes aux règles établies par la présente       CEE , 70 / 357 / CEE , 74 / 329 / CEE , et 83 / 463 / CEE et leurs
                                                                    modifications ultérieures .
directive est adoptée dans un délai de six mois à compter de sa
notification , suivant la procédure prévue à l'article 7 de la
                                                                    2.       Les références à ces directives abrogées et aux critères
présente directive .
                                                                    de pureté de certains additifs alimentaires visés dans ces
                                                                    directives s'entendent désormais comme références à la
                                                                    présente directive .
                             Article 7
                                                                                                Article 10
La Commission est assistée par le comité permanent des
denrées alimentaires institué par la décision 69 / 414 /
CEE (').
                                                                    Les Etats membres prennent les mesures législatives , régle­
                                                                    mentaires et administratives nécessaires pour se conformer à
                                                                    la présente directive, au plus tard le 1 er janvier 1993 , afin
Le représentant de la Commission soumet au comité un                que :
projet des mesures qu'elle entend adopter . Le comité émet
son avis sur ce projet , si nécessaire au moyen d'un vote, dans     — la commercialisation et l'emploi des produits conformes
un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de         à la présente directive soient admis au plus tard le
la question .                                                            1 er janvier 1993
                                                                        et que
L'avis du comité est consigné dans le procès-verbal ; en outre ,
chaque État membre a le droit de demander que sa position           — la commercialisation et l'emploi des produits non confor­
figure au procès-verbal .                                                mes à la présente directive soient interdits au plus tard le
                                                                         1 er janvier 1994 .
La Commission examine l'avis émis par le comité avec la plus        Ils en informent immédiatement la Commission .
grande attention . Elle informe le comité de la manière dont
son avis a été pris en compte.                                      Lorsque les Etats membres adoptent ces dispositions , cel­
                                                                    les-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont
                                                                    accompagnées d'une telle référence lors de leur publication
                             Article 8                              officielle . Les modalités de cette référence sont arrêtées par
                                                                    les États membres .
Conformément aux critères généraux de l'annexe II point 4
de la directive 89 / 1 07 / CEE , dans un délai de cinq ans à                                   Article 11
compter de l'adoption de la présente directive , la Commis­
sion réexamine les conditions d'emploi et propose les modi­         Les États membres sont destinataires de la présente direc­
fications le cas échéant .                                          tive .
0 ) JO n° L 291 du 19 . 11 . 1969 , p. 9 .
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                                                                       ANNEXE I
                                               ADDITIFS ALIMENTAIRES GÉNÉRALEMENT AUTORISÉS
             Notes
             1 . Les substances figurant dans cette liste peuvent être ajoutées à toutes les denrées alimentaires , à l'exception de
                 celles mentionnées à l'annexe II , selon le principe du Quantum satis, c'est-à-dire sans qu'aucun niveau maximal
                 ne soit précisé . Cependant , ces additifs alimentaires doivent être employés conformément aux bonnes
                 pratiques de fabrication . La dose utilisée doit être limitée à la quantité nécessaire pour atteindre l'effet désiré et
                 le consommateur ne doit pas être induit en erreur .
             2 . Les substances citées sous le numéro ( CEE ) E 440 peuvent être normalisées avec les sucres , à condition que
                 cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation .
                  N° CEE                                                             Nom
             E 170                     Carbonates de calcium
                                         ( i ) Carbonate de calcium
                                       ( ii ) Bicarbonate de calcium
             E 260                     Acide acétique
            E 261                        ( i ) Acétate de potassium
             E 262                    Acétates de sodium
                                         ( i ) Acétate de sodium
                                       ( ii ) Diacétate de sodium
            E 263                      Acétate de calcium
            E 270                     Acide lactique
            E 290                     Dioxyde de carbone i 1 )
            E 296                     Acide malique
            E 300                     Acide ascorbique
            E 301                     Ascorbate de sodium
            E 302                     Ascorbate de calcium
            E 304                     Esters des acides gras de l'acide ascorbique
                                        ( i ) Palmitate d'ascorbyle
                                      ( ii ) Stéarate d'ascorbyle
            E 306                     Extrait riche en tocophérols
            E 307                     Alpha-tocophérol
            E 308                     Gamma-tocophérol
            E 309                     Delta-tocophérol
            E 322                     Lécithines
            E 325                     Lactate de sodium
            E 326                     Lactate de potassium
            E 327                     Lactate de calcium
            E 330                     Acide citrique
            E 331                     Citrates de sodium
                                          ( i ) Citrate monosodique
                                        ( ii ) Citrate disodique
                                      ( iii ) Citrate trisodique
            E 332                     Citrates de potassium
                                        ( i ) Citrate monopotassique
                                      ( ii ) Citrate tripotassique
            E 333                     Citrates de calcium
                                          ( i ) Citrate monocalcique
                                        ( ii ) Citrate dicalcique
                                      ( iii ) Citrate tricalcique
            E 334                     Acide tartrique [ L( + ) - ]
            E 335                     Tartrates de sodium
                                          ( i ) Tartrate monosodique
                                        ( ii ) Tartrate disodique
            (!) Peut aussi être utilisé comme gaz de conditionnement des denrées mentionnées à l'article 2 paragraphe 3 , excepte E 942 —
                protoxyde d'azote dans les préparations pour nourrissons , préparations de suite et aliments de sevrage .
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                N° CEE                                             Nom
            E 336      Tartrates de potassium
                           ( i ) Tartrate monopotassique
                         ( ii ) Tartrate dipotassique
            E 337      Tartrate double de sodium et de potassium
            E 350      Malates de sodium
                           ( i ) Malate de sodium
                         ( ii ) Malate acide de sodium
            E 351        ( i ) Malate de potassium
            E 352      Malates de calcium
                           ( i ) Malate de calcium
                         ( ii ) Malate acide de calcium
            E 354      Tartrate de calcium
            E 380      Citrate de triammonium
            E 400      Acide alginique
            E 401      Alginate de sodium
            E 402      Alginate de potassium
            E 403      Alginate d'ammonium
            E 404      Alginate de calcium
            E 406      Agar-agar
            E 410      Farine de graines de caroube
            E 412      Farine de graines de guar
            E 413      Gomme adragante , tragacanthe
            E 414      Gomme d'acacia ou gomme arabique
            E 415      Gomme Xanthan
            E 417      Gomme Tara
            E 418      Gomme Gellane
            E 422      Glycérol
            E 440      Pectines
                         ( i ) Pectine
                       ( ii ) Pectine amidée
            E 460      Cellulose
                         ( i ) Cellulose microcristalline
                       ( ii ) Cellulose en poudre
            E 470a     Sels de sodium , de potassium et de calcium d'acides gras
            E 470b     Sels de magnésium d'acides gras
            E 471      Mono- et diglycérides d'acides gras
            E 472a     Esters acétiques des mono- et diglycérides d'acides gras
            E 472b     Esters lactiques des mono- et diglycérides d'acides gras
            E 472c     Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras
            E 472d     Esters tartriques des mono- et diglycérides d'acides gras
            E 472e     Esters mono- et diacétyltartriques des mono- et diglycérides gras
            E 472f     Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d'acides gras
            E 500      Carbonates de sodium
                           ( i ) Carbonate de sodium
                         ( ii ) Carbonate acide de sodium
                       ( iii ) Sesquicarbonate de sodium
            E 501      Carbonates de potassium
                         ( i ) Carbonate de potassium
                       ( ii ) Carbonate acide de potassium
            E 503      Carbonates d' ammonium
                         ( i ) Carbonate d'ammonium
                       ( ii ) Carbonate acide d'ammonium
            E 504      Carbonates de magnésium
                         ( i ) Carbonate de magnésium
                       ( ii ) Carbonate acide de magnésium
 ---pagebreak--- N 0 C 206 / 18                                       Journal officiel des Communautés européennes                                           13 . 8 . 92
                     N° CEE                                                             Nom
               E    507                   Acide chlorhydrique
               E    508                   Chlorure de potassium
               E    509                   Chlorure de calcium
               E    511                  Chlorure de magnésium
               E    513                  Acide sulfurique
               E    514                  Sulfates de sodium
                                           ( i ) Sulfate de sodium
                                         ( ii ) Sulfate acide de sodium
               E    515                  Sulfates de potassium
                                           ( i ) Sulfate de potassium
                                         ( ii ) Sulfate acide de potassium
               E    516                  Sulfate de calcium
              E     518                  Sulfate de magnésium
              E     524                  Hydroxyde de sodium
              E     525                  Hydroxyde de potassium
              E    526                   Hydroxyde de calcium
              E    527                   Hydroxyde d'ammonium
              E    528                   Hydroxyde de magnésium
              E    529                   Oxyde de calcium
              E    530                   Oxyde de magnésium
              E    570                  Acides gras
              E    574                  Acide gluconique
              E    575                  Glucono-delta-lactone
              E    576                  Gluconate de sodium
              E    577                  Gluconate de potassium
              E    578                  Gluconate de calcium
              E    620                  Acide glutamique
             E     621                  Glutamate monosodique
             E     622                  Glutamate monopotassique
             E     623                  Diglutamate de calcium
             E     624                  Glutamate d'ammonium
             E     625                  Diglutamate de magnésium
             E     640                  Glycine et son sel de sodium
             E     938                  Argon (')
             E     939                  Hélium ( ] )
             E     941                  Azote ( ! )
             E     942                  Protoxyde d'azote ( 1 )
             E     947                  Hydrogène i 1 )
             E     948                  Oxygène { l )
             E 1200                     Polydextrose
            E 1404                      Amidon oxydé
            E 1410                      Phosphate d'amidon
            E 1412                      Phosphate de diamidon
            E 1413                      Phosphate de diamidon phosphaté
            E 1414                      Phosphate de diamidon acétylé
            E 1420                      Amidon acétylé
            E 1422                      Diamidon acétylé à réticulation adipique
            E 1440                      Amidon hydroxypropyle
            E 1442                      Phosphate de diamidon hydroxypropyle
            E 1450                      Octényl succinat d'amidon sodique
            E 1518                      Triacétate de glycéryle ( triacétine )
            f 1 ) Peut aussi être utilisé comme gaz de conditionnement des denrées mentionnées à l'article 2 paragraphe 3 , excepté E 942 —
                  protoxyde d'azote dans les préparations pour nourrissons , préparations de suite et aliments de sevrage .
 ---pagebreak---  13 . 8 . 92                                   Journal officiel des Communautés européennes                       N 0 C 206 / 19
                                                                  ANNEXE II
                  DENRÉES ALIMENTAIRES DANS LESQUELLES UN NOMBRE LIMITÉ D'ADDITIFS DE L'ANNEXE I
                                                         PEUVENT ÊTRE UTILISÉS
                        Denrées alimentaires                                        Additifs                 Niveau maximal
Produits de cacao et de chocolat conformément à la              E 330  Acide citrique                      0,5%
directive 73 / 241 / CEE (M                                     E  322 Lécithine                           quantum satts
                                                                E 334  Acide tartrique                     0,5 %
                                                                E 422  Glycérol                            quantum satis
                                                                E 471  Mono- et diglycérides d'acides gras quantum satis
                                                                E  500 Carbonates de sodium
                                                                E 501  Carbonates de potassium
                                                                E  503 Carbonates d'ammonium
                                                                E 504  Carbonates de magnésium
                                                                E 524  Hydroxyde de sodium                 5 % rapporte a
                                                                                                           la matière sèche
                                                                E 525  Hydroxyde de potassium
                                                                                                           sans graisse
                                                                E 526  Hydroxyde de calcium
                                                                E 527  Hydroxyde d'ammonium
                                                                E 528  Hydroxyde de magnésium
                                                                E 530  Oxyde de magnésium
                                                                E 1200 Polydextrose                        quantum satts
Jus de fruits et nectars conformément à la directive            E 290  Dioxyde de carbone                  quantum satis
73 / 437 / CEE ( 2 )
                                                                E 300  Acide ascorbique                    quantum satis
Jus d'ananas conformément à la directive 73 / 437 /             E 296  Acide malique                       3 g/1
CEE ( 2 )                                                       E 330  Acide citrique                      3 g/ 1
Nectars conformément à la directive 73 / 437 / CEE ( 2 )        E 330  Acide citrique                      5 g/1
                                                                E 270  Acide lactique                      5 g/ 1
Jus de raisins conformément à la directive 73 / 437 /           E 170  Carbonates de calcium               quantum satis
CEE ( 2 )
                                                                E 336  Tartrates de potassium              quantum satis
Confitures , gelées , marmelades et crème de marrons            E 170  Carbonate de calcium                200 mg Ca / kg
conformément à la directive 79 / 693 / CEE ( 3 )                E 270  Acide lactique                      quantum satis
                                                                E 440  Pectines                            100 mg / kg
                                                                E 296  Acide malique                       quantum satis
                                                                E 352  Malate de calcium                   quantum satis
                                                                E 350  Malate de sodium                    quantum satis
                                                                E 509  Chlorure de calcium                 200 mg / kg
                                                                E 578  Gluconate de calcium                200 mg Ca / kg
                                                                E 500    ( i ) Carbonate de sodium         quantum satis
                                                                E 500  ( ii ) Bicarbonate de sodium        quantum satis
                                                                E 300  Acide ascorbique                    quantum   satis
                                                                E 325  Lactate de sodium                   quantum   satis
                                                                E 330  Acide citrique                      quantum   satis
                                                                E 331  Citrate de sodium                   quantum   satis
                                                                E 333  Citrate de calcium                  quantum   satis
                                                                E 334  Acide tartrique                     quantum   satis
 (') JO n" L 228 du 16 . 8 . 1973 , p. 23 .
 ( 2 ) JO n° L 356 du 27 . 12 . 1973 , p. 71 .
 ( 3 ) JO n° L 205 du 13 . 8 . 1979 , p. 5 .
 ---pagebreak---  N 0 C 206 / 20                               Journal officiel des Communautés européennes                            13 . 8 . 92
                        Denrées alimentaires                                       Additifs                 Niveau maximal
                                                               E 335  Tartrate de sodium                  quantum satis
                                                               E 327  Lactate de calcium                  quantum satis
                                                               E 400  Acide alginique                     10 g / kg
                                                               E 401  Alginate de sodium                  10 g / kg
                                                               E 402  Alginate de potassium               10 g / kg
                                                               E 403  Alginate d'ammonium                 10 g / kg
                                                               E 404  Alginate de calcium                 10 g / kg
                                                               E 410  Farine de graines de caroube        10 g / kg
                                                               E 471  Mono- et diglycérides d'acides gras quantum satis
I                                                              E 524  Hydroxyde de sodium                 quantum satis
  Laits de conserve totalement ou partiellement déshydratés    E 300  Acide ascorbique                    quantum satis
 conformément à la directive 76 / 118 / CEE (')                E 301  Ascorbate de sodium                 quantum satis
                                                               E 304  Esters des acides gras de l'acide   quantum satis
                                                                      ascorbique
                                                               E 307  Alpha-tocophérol                    quantum satis
                                                               E 308  Gamma-tocophérol                    quantum satis
                                                               E 309  Delta-tocophérol                    quantum satis
                                                               E 322  Lécithines                          quantum   satis
                                                               E 331  Citrate de sodium                   quantum   satis
I                                                              E 332  Citrate de potassium                quantum   satis
                                                               E 500  ( ii ) Bicarbonate de sodium        quantum   satis
                                                               E 501  ( ii ) Bicarbonate de potassium     quantum   satis
                                                               E 509  Chlorure de calcium                 quantum   satis
  Crème stérilisée et UHT                                      E 270  Acide lactique                      quantum   satis
                                                               E 322  Lécithines                          quantum   satis
                                                               E 330  Acide citrique                      quantum   satis
                                                               E 400  Acide alginique                     quantum   satis
                                                               E 440  Pectines                            quantum   satis
\                                                                     Amidons modifiés                    quantum   satis
  (>) JO n° L 24 du 30 . 1 . 1976 , p. 49 .
 ---pagebreak---  13 . 8 . 92                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                  N° C 206 / 21
                                                                            ANNEXE III
                                     CONSERVATEURS ET ANTIOXYGÈNES AUTORISÉS SOUS CONDITIONS
                   A. Sorbates , benzoates et p-hydroxybenzoates
                             N 0 CEE                                             Nom                                                  Abréviation
                          E 200           Acide sorbique                                                                           i
                          E 202           Sorbate de potassium                                                                            Sa
                         E 203            Sorbate de calcium                                                                       J
                         E 210            Acide benzoïque
                         E 211            Benzoate de sodium
                         E 212                                                                                                            Bai 1 )
                                          Benzoate de potassium
                         E 213            Benzoate de calcium
                                                                                                                                   .
                         E 214            P-hydroxybenzoate d'éthyle
                         E 21 5           Dérivé sodique de l'ester éthylique de l'acide p-hydroxybenzoïque
                         E 216            P-hydroxybenzoate de propyle
                                                                                                                                     -    PHB
                         E 217            Dérivé sodique de l'ester propylique de l'acide p-hydroxybenzoïque
                         E 218            P-hydroxybenzoate de méthyle
                         E 219            Dérivé sodique de l'ester méthylique de l'acide p-hydroxybenzoïque                       J
                         C ) La présence d'acide benzoïque est admise dans certains produits fermentes résultant d'un processus de fermentation
                             conforme aux bonnes pratiques de fabrication .
                         Notes
                         1 . Les niveaux de toutes les substances mentionnées ci-dessus sont calculés en quantité d'acides libres .
                         2 . La signification des abréviations utilisées dans ce tableau est la suivante :
                              — Sa + Ba : Sa et Ba utilisés seuls ou en mélange ,
                              — Sa + PHB : Sa et PHB utilisés seuls ou en mélange ,
                              — Sa + Ba + PHB : Sa , Ba et PHB utilisés seuls ou en mélange .
                         3 . Le niveau maximal d'utilisation indiqué se rapporte aux denrées alimentaires prêtes à la consommation
                              préparées conformément aux instructions du fabricant .
                                                                                   Niveau maximal (en mg / kg ou mg / 1 , selon le cas )
                  Denrées alimentaires
                                                             Sa         Ba       PHB            Sa + Ba                 Sa + PHB                Sa + Ba + PHB
Boissons aromatisées à base de produits
laitiers                                                               200        —
                                                                                         300 ( dont 200 Ba                  —                         —
                                                                                            au maximum )
Boissons à base d'eau ou de jus de fruits                   100         —         —                —                        —                         —
Boissons aromatisées à base de vin                          500 0 )    200        —
                                                                                        200 Sa + 200 Ba ( J )               —                         —
Concentrés liquides de thé et d'infusions à
base de fruits et de plantes                                                                       600
Vins sans alcool                                             —          —         —
                                                                                                   300                      —                         —
Jus de raisins , non fermenté à usage de vin de
messe                                                                                            2 000
Vins                                                       200          —         —                —                        —                         —
Jus de fruits fermentés                                    500 (0      200        —
                                                                                        200 Sa + 200 Ba (»)                 —                         —
Hydromel                                                   300          —         —                —                        —                         —
Boissons spiritueuses ne contenant pas plus de
1 5 % d' alcool en volume                                    —          —         —
                                                                                                   250                      —                         —
(') Utiliser soit Sa , soit un mélange de Sa + Ba .
 ---pagebreak--- N° C 206 / 22                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                13 . 8 . 92
                                                                         Niveau maximal ( en mg / kg ou mg / 1 , selon le cas )
                 Denrées alimentaires
                                                      Sa        Ba     PHB          Sa + Ba                    Sa + PHB            Sa + Ba + PHB
Farces pour raviolis et produits similaires        1 000
Confitures , gelées , marmelades et produits
similaires , à valeur énergétique réduite ou
sans sucre et autre pâtes à tartiner à base de
fruits                                                                  —            1 500
Fruits confits                                                                       1 000
Fruits secs                                        1 000        —                                                  —
Desserts à base de fruits                                                            1 000                                               —
Préparations de fruits et légumes et sirops de
fruits                                                                               1 500
Légumes conservés dans le vinaigre , la sau­
mure ou l'huile                                                   -     —            2 000                         —
Pâte de pommes de terre                            2 000
Viandes cuites , salées ou séchées , traitement
en surface uniquement (y compris l'enrobage
de gélatine )                                                                                                      —
                                                                                                                                  quantum satis
Poissons en semi-conserve                                               —
                                                                                      4 000
Œufs de poisson                                       —
                                                                                      4 000
Crevettes cuites                                                                      4 000
Crangon crangon et Crangon vulgaris ( crevet­
tes grises ), cuites                                                                  8 000
Lait , soumis à des traitement thermiques                                               300
Lait , emprésuré                                                                      1 000                                              —
Fromages , tranchés et préemballés                 1 000                                                           —
Fromages non affinés                               1 000        —
Fromages fondus                                    2 000                —
Desserts à base de produits laitiers                                                  1 000
                                                                     l
Œufs liquides ( blancs , jaunes ou œufs
entiers )                                             —         —
                                                                                    10 000                         —                     —
Pain , tranché et préemballé et pain de seigle     2 000        —                      —                           —                     —
Produits de boulangerie précuits destinés à la
vente au détail                                    2 000
Produits de boulangerie fine dont la disponi­
bilité en eau est supériere à 0,65                 2 000                               —                                                 —
Amuse-gueule à base de céréales ou de pom­
mes de terre et fruits à coque enrobés                          —
                                                                                                         1 000 ( dont au
                                                                                                      maximum 300 PHB )
Préparations pur pâtisserie                           —         —       —              —
                                                                                                         2 000 ( dont au                 —
                                                                                                      maximum 300 PHB )
Pâte à frire                                       2 000        —                      —                           —                     -
Confiseries à base de sucre , de noix ou de
matières grasses                                      —         —                                                  —
                                                                                                                                  2 000 ( dont au
                                                                                                                                maximum 300 PHB )
Confiseries à base de cacao (à l'exception du
chocolat )                                            —         —         -
                                                                                      1 500                        —                     —
Chewing-gum                                                                           1 500
Nappages au sucre ( sirops pur crêpes , etc. )                                        1 500
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 92                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                N° C 206 / 23
                                                                          Niveau maximal (en mg / kg ou mg / 1 , selon le cas )
               Denrées alimentaires
                                                       Sa        Ba     PHB           Sa + Ba                    Sa + PHB              Sa + Ba + PHB
Emulsions de matières grasses                                                           2 000
Sauces émulsifiées                                                                      2 000
Sauces non émulsifiées                                                                  1 200                       —
Salades                                                                  —
                                                                                        1 500
Moutarde                                              —
                                                                                        1 000
Assaisonnements , condiments et mélanges
d'épices                                                         —
                                                                                        1 000
Soupes et bouillons                                                                        500
Compléments alimentaires                                                               2 000                                               2 000
Aliments diététiques utilisés à des fins médi­
cales spéciales — préparations diététiques de
régime contre la prise de poids destinées à
remplacer l'apport alimentaire quotidien total
ou un repas                                                                             1 500                       ~
                B. Anhydride sulfureux et sulfites
                          N° CEE                               Nom
                     E 220                     Anhydride sulfureux
                     E 221                     Sulfite de sodium
                     E 222                     Sulfite acide de sodium
                     E 223                     Disulfite de sodium
                     E 224                     Disulfite de potassium
                     E 226                     Sulfite de calcium
                    E 227                      Sulfite acide de calcium
                    E 228                      Sulfite acide de potassium
                    Notes
                    1 . Les valeurs maximales sont exprimées en mg / kg ou mg / 1 de S02 , selon le cas , et se rapportent à la quantité
                        totale disponible en tenant compte de toutes les sources .
                    2 . Une teneur en S02 n'excédant pas 10 mg / kg ou 10 mg / 1 est considérée comme nulle.
                                         Denrées alimentaires
                                                                                               Niveau maximal exprimé en S02
                                                                                               ( en mg / kg ou mg / 1 , selon le cas )
                Burgermeat ayant une teneur en céréales ou en légumes minimale
                de 4 %                                                                                        450
                Sausages ayant une teneur en céréales minimale de 6 %                                         450
                Longaniza fresca et butifarra fresca                                                          450
                Morue séchée                                                                                  200
                Crustacés et céphalopodes :
                — frais et surgelés                                                                           100 i pour les parties
                — cuits                                                                                         30 J comestibles
                Produits de boulangerie fine                                                                    50
                Amidons (à l'exception des amidons pour aliments de sevrage ,
                préparations pour nourrissons et préparations de suite )                                        50
                Amidons et amidons modifiés pour aliments de sevrage , préparations
                pour nourrissons et préparations de suite )                                                     10
 ---pagebreak--- N° C 206 / 24                                   Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 8 . 92
                                            Denrées alimentaires                       Niveau maximal exprimé en S02
                                                                                       (en mg / kg ou mg / 1 , selon le cas )
            Sagou                                                                                    30
             Orge perlée                                                                             30
            Granules de pommes de terre déshydratées                                                500
            Amuse-gueule à base de céréales et de pommes de terre                                   100
            Pommes de terre pelées                                                                   50
            Pommes de terre ayant subi une transformation (y compris les
            pommes de terre surgelées )                                                             100
            Pâte de pommes de terre                                                                 100
            Légumes blancs , séchés                                                                 500
            Légumes blancs , ayant subi une transformation (y compris les légumes
            blancs surgelés )                                                                        50
            Cardamome blanche , graines de carvi et de cumin                                        500
            Gingembre séché                                                                         500
            Tomates séchées                                                                         500
            Pulpe de raifort                                                                      1 000
            Pulpe d'oignon , d'ail et d'échalote                                                    300
            Oignons au vinaigre                                                                     300
            Autres légumes et fruits conservés dans le vinaigre , l'huile ou la
            saumure                                                                                 100
            Champignons ayant subi une transformation (y compris les champi­
            gnons surgelés )                                                                        100
            Fruits séchés :
            — Abricots , pêches , poires , raisins , prunes et figues                             2 000
            — Bananes                                                                             1 000
            — Pommes                                                                              1 500
            — Autres (y compris fruits à coque non décortiqués )                                    500
            Noix de coco séchées                                                                     50
            Fruits pelés et écorces d'agrumes                                                       100
            Fruits confits et écorces d'agrumes confites                                            100
            Confitures , gelées et marmelades au sens de la directive 79 /
            693 / CEE 0 )                                                                            50
            Confitures , gelées et marmelades à valeur énergétique réduite                           50
            Autres pâtes à tartiner à base de fruits                                                 50
            Préparations de fruits                                                                  200
            Assaisonnements à base de jus d'agrumes                                                 300
            Jus de raisins concentré pour fabrication de vins maison                              2 000
            Moutarde à base de fruits , crèmes à base de fruits et condiments épicés
            à base de fruits                                                                        100
            Extraits de fruits gélifiants , pectine liquide destinés à la vente au
            consommateur final                                                                      800
            Fruits en boîtes et en bocaux ( bigarreaux , mélanges de bigarreaux ,
            fruits secs réhydratés , lychees et écorces de citrons )                                100
            Sucres au sens de la directive 73 / 437 / CEE ( 2 )                                      15
            — à l'exception du sirop de glucose déshydraté ou non                                    20
            Autres sucres                                                                            40
            Nappages à base de sucre ( sirops pour crêpes , etc. )                                   40
            (>) JO n° L 205 du 13 . 8 . 1979 , p. 5 .
            ( 2 ) JO n 0 L 356 du 27 . 12 . 1973 , p. 71 .
 ---pagebreak---  13 . 8 . 92                                     Journal officiel des Communautés européennes                                             N 0 C 206 / 25
                                            Denrées alimentaires                                Niveau maximal exprimé en S02
                                                                                                (en mg / kg ou mg / 1 , selon le cas )
               Concentrés de jus d'agrumes , de jus de pomme et de jus d'ananas                              350
               Jus d'orange , de pamplemousse , de pomme et d'ananas                                          50
               Jus de citron vert et de citron                                                               350
               Concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum 0,5 % d'orge
               lorsqu'ils sont prêts à la consommation                                                       350
               Autres concentrés à base de jus de fruits ou de fruits broyés                                 250
               Boissons non alcoolisées à base de jus de fruits                                    20 ( report de concentrés
                                                                                                          uniquement )
               Boissons aromatisées à base d'eau dont le principal hydrate de carbone
               est le sirop de glucose                                                                        50
               Jus de raisins non fermenté à usage de vin de messe                                            70
               Jus de raisins                                                                                 15
               Confiseries à base de glucose                                                                  50
               Bières , y compris la bière à faible teneur alcoolique et la bière sans
               alcool                                                                                         30
               Bières conditionnées en fût                                                                    50
               Vins                                                                          conformément au règlement ( CEE )
                                                                                                         n° 822 / 87 (>)
               Vins sans alcool                                                                              200
               Cidre , poiré , vins de fruits , vins de fruits pétillants                                    200
               Hydromel                                                                                      100
               Vinaigre de fermentation                                                                      170
               Moutarde , à l'exception de la moutarde de Dijon                                              250
               Moutarde de Dijon                                                                             500
               Gélatine                                                                                       50
               Protéines de végétaux et de céréales                                                          200
               Substituts de viandes , poissons et crustacés a base de protéines de
               végétaux ou céréales                                                                          200
               C ) JO n° L 84 du 27 . .?. 1987 , p. I.
              C.    Autres conservateurs
  N° CEE                     Nom                                        Denrées alimentaires                                Niveau maximal
E 230        Biphényle , diphényle                       Traitement en surface des agrumes                                     70 mg / kg
E 231
E 232
             Orthophénylphénol
             Orthophénylphénate de sodium              i Traitement en surface des agrumes                 [
                                                                                                           j
                                                                                                                   12 mg / kg ( seul ou en mélange
                                                                                                                  exprimé en orthophénylphénol )
E 233        Thiabendazole                               Traitement en surface des :
                                                         — agrumes                                                              6 mg / kg
                                                         — bananes                                                              3 mg / kg
E 234        Nisine                                      Gâteaux de semoule et de tapioca                                       1 mg / kg
                                                         Fromages et fromages fondus                                          12,5 mg / kg
E 235        Natamycine                                  Traitement en surface des :
                                                         — fromages à pâte dure , semi-dure et semi­
                                                              doux                                          > 1 mg / dm2 de surface ( absent à 5 mm
                                                         — saucisses sèches et fumées                     J                   de profondeur)
E 236        Acide formique                              Sauces                                                               200 mg / kg
E 237        Formate de sodium                           Boissons aromatisées non alcoolisées à base
                                                         d' eau                                                                100 mg / 1
E 238        Formate de calcium                          Conserves de cornichons                                             1 000 mg / kg
                                                                                                                 ( exprimé en acide formique )
 ---pagebreak--- N 0 C 206 / 26                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                             13 . 8 . 92
     N° CEE                       Nom                                            Denrées alimentaires                                       Niveau maximal
 E 239             Hexaméthylènetétramine                        Fromage « Provolone »                                       25 mg / kg ( taux résiduel , exprimé en
                                                                                                                                             formaldéhyde )
 E 242             Bicarbonate de diméthyle                      Boissons aromatisées non alcoolisées à base
                                                                 d'eau ou de jus de fruits                                                      250 mg / 1
                                                                 Thé et infusions , liquides conditionnés                                       250 mg / 1
                                                                 Vins sans alcool                                                               250 mg / 1
                                                                                                                              ( dose d'incorporation , résidus non
                                                                                                                                              détectables )
                   Acide borique et tétraborate
                   de sodium                                     Caviar                                                       4 g / kg ( exprimé en acide borique )
                                                                                                                           Dose d'incorporation            Taux résiduel
     N° CEE                       Nom                                            Denrées alimentaires
                                                                                                                                               ( en mg / kg )
E 249              Nitrite de potassium ( J )                    Produits de charcuterie et de salaison non cuits ,
                                                                 séchés                                                            150(5(5)                    50 ( 2 )
E 250              Nitrite de sodium ( ! )                       Autres produits de charcuterie et de salaison                     150 (: 5 )                 100 ( 2 )
                                                                 Bacon traité en salaison                                                                     175 ( 2 )
E 251              Nitrate de sodium                             Produits de charcuterie et de salaison                            300 ( 3 )
E 252              Nitrate de potassium                          Fromages à pâte dure et semi-dure et produits
                                                                 similaires à base de matières grasses végétales
                                                                 ou de protéines végétales                                                                     50 ( 3 )
                                                                 Harengs saumurés et sprats                                                                   200 ( 4 )
(') Lorsqu'il est étiqueté « pour usage alimentaire», le nitrite peut uniquement être vendu en mélange avec du sel ou un substitut du sel.
( 2 ) Taux résiduel aux points de vente au consommateur final , exprimé en NaN02 .
( 3 ) Exprimé en NaNOj .
( 4 ) Taux résiduel , comprenant le nitrite formé de nitrates , exprimé en NaN02 .
( 5 ) Exprimé en NaN02 .
    N° CEE                        Nom                                            Denrées alimentaires                                       Niveau maximal
E      280         Acide propionique (')                         Pain tranché préemballé                                  -j
E      281        Propionate de sodium (*)                       Pain à valeur énergétique réduite
E      282        Propionate de calcium (')                      Pain partiellement précuit et emballé                                          1 000 mg / kg
                                                                                                                                  ( exprimé en acide propionique )
                                                                 Produits de boulangerie fine préemballés (y
                                                                 compris les confiseries contenant de la farine )
                                                                 ayant une activité de l'eau de plus de 0,65
E      283        Propionate de potassium (')                    Pain de seigle                                                                3 000 mg/ kg
                                                                                                                                  ( exprimé en acide propionique )
E 11 05           Lysozyme                                       Fromages                                                                      quantum satis
( 1 ) La présence d'acide propionique et de ses sels est admis dans certains produits fermentés obtenus par un procédé de fermentation conforme aux bonnes pratiques de
      fabrication .
 ---pagebreak---   13 . 8 . 92                                 Journal officiel des Communautés européennes                                             N° C 206 / 27
               D. Autres antioxygenes
                    Notes
                    1 . Les niveaux maximaux sont exprimés en mg / kg et se rapportent aux niveaux mesurés aux points de vente
                        au consommateur final.
                    2 . Le signe * dans le tableau renvoie à la règle de proportionnalité: lorsque des mélanges de gallates , BHA et
                        BHT sont utilisés , les différents niveaux doivent être réduits en proportion .
    N° CEE                   Nom                                      Denrées alimentaires                               Niveau maximal
  E   310     Gallate de propyle                      Matières grasses et huiles pour la fabrication
  E   311     Gallate d'octyle                        professionnelle de denrées subissant un traite­     I 200 * (gallates et BHA, seuls ou en
                                                      ment thermique                                                           mélange )
  E   312     Gallate de dodécyle
                                                      Huile et matières grasses destinées à la friture
  E   320     Butylhydroxyanisol ( BHA )
                                                      Saindoux , suif, huile de poisson , graisses de        100 s' ( BHT ) exprimé par rapport
  E   321     Butylhydroxytoluène ( BHT )             volaille et d'ovins                                              à la matière grasse
                                                      Amuse-gueule à base de céréales
                                                      Lait en poudre pour distributeurs automati­
                                                      ques
                                                      Soupes                                                           200 * ( gallates et BHA ,
                                                      Sauces                                                            seuls ou en mélange )
                                                      Epices
                                                      Conserves de poissons et de produits à base de
                                                      poisson
                                                                                                                    200 ( gallates et BHA ,
                                                      Fruits à coque transformés                                      seuls ou en mélange )
                                                      Produits secs à base de pommes de terre
                                                      Céréales précuites
                                                                                                           I            25 (gallates et BHA,
                                                                                                           f            seuls ou en mélange )
                                                      Céréales pour petit déjeuner
\
                                                      Chewing-gum                                        Ί         400 (gallates, BHA et BHT ,
                                                      Compléments alimentaires                            J             seuls ou en mélange)
  E   315     Acide érythorbique                      Viandes en conserve et en semi-conserve                                       500
  E    316    Erythorbate de sodium                   Poissons en conserve et en semi-conserve                                   1 500
                                                      Confitures , gelées , marmelades et produits simi­
                                                      laires                                                                        200
                                                      Produits primaires à base d'œufs                                           1 000
  E 1102      Glucose oxydase                         Boissons non alcoolisées à base de jus de fruits
                                                      ou d'eau
                                                      Sauces
                                                                                                         j                  quantumsatis
 ---pagebreak--- N 0 C 206 / 28                                       Journal officiel des Communautés européennes                                           13 . 8 . 92
                                                                         ANNEXE IV
                                                             AUTRES ADDITIFS AUTORISÉS
                    Notes
                     1 . Le niveau maximal d'utilisation indiqué se rapporte aux denrées alimentaires prêtes à la consommation
                            préparées conformément aux instructions du fabricant .
                    2 . Les substances citées sous le numéro E 407 peuvent être normalisées avec les sucres à condition que cette
                            précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation .
  N° CEE                                Nom                                           Denrées alimentaires                        Niveau maximal
E 297         Acide fumarique                                   Vins [conformément au règlement ( CEE ) n° 1873 / 84 ( ! )
                                                                Garnitures et nappages pour produits de boulangerie fine              4   g / kg
                                                                Sucreries                                                             5   g / kg
                                                                Desserts ( de type gelée et aromatisés aux fruits )                   4   g / kg
                                                                Surimi , poissons émincés et à la crème                               1   g / kg
                                                                Thé et infusions , thé instantané                                     5   g / kg
                                                                Chewing-gum                                                           5   g / kg
Dans les utilisations suivantes , l'acide phosphorique et les phosphates E 338 , E 339 , E 340 , E 341 , E 450 , E 451 etE 452 peuvent être employés
seuls ou en mélange jusqu'au niveau maximal qui est exprimé en P2 O s en m / m .
E 338         Acide orthophosphorique                           Boissons aromatisées non alcoolisées                                700 mg / 1
                                                                                                                                (E 338 seulement )
E 339         Orthophosphates de sodium                         Lait et crème stérilisés et UHT                                       1   g/1
                   ( i ) Orthophosphate monosodique             Lait partiellement déshydraté contenant moins de 28 % de
                                                                solides                                                               1   g / kg
                 ( ii ) Orthophosphate disodique                Lait partiellement déshydraté contenant plus de de 28 % de
                                                                solides                                                               1,5 g / kg
               ( iii ) Orthophosphate trisodique                Lait en poudre et lait écrémé en poudre                               2,5 g / kg
E 340          Orthophosphates de potassium                     Crème stérilisée et UHT                                               5   g / kg
                                                                Crème fouettée et produits similaires aux matières grasses
                                                                végétales                                                             5   g / kg
                   ( i ) Orthophosphate monopotassique          Fromages non affinés                                                  2   g / kg
                                                                Fromages fondus                                                     20    g / kg
                 ( ii ) Orthophosphate dipotassique             Viandes                                                               5   g / kg
               ( iii ) Orthophosphate tripotassique             Boissons destinées aux sportifs et eaux de table préparées            0,5 g/1
E 341          Orthophosphates de calcium                       Compléments alimentaires                                          quantum satis
                    ( i ) Orthophosphate monocalcique           Lait ou protéines végétales                                          20 g / kg
                  ( ii ) Orthophosphate dicalcique              Blanchisseurs de boissons                                            30 g / kg
                ( iii ) Orthophosphate tricalcique              Blanchisseurs de boissons pour distributeurs automatiques            50 g / kg
E 450           Diphosphates                                    Glaces                                                                 1  g / kg
                      ( i ) Diphosphate disodique               Desserts                                                              3   g / kg
                    ( ii ) Diphosphate trisodique               Produits de boulangerie fine                                         10   g / kg
                  ( iii ) Diphosphate tétrasodique              Farine                                                                2,5 g / kg
                  ( iv ) Diphosphate dipotassique               Farine avec poudre à lever                                           20   g / kg
                    ( v ) Diphosphate tétrapotassique           Soda bread                                                           10    g / kg
                  ( vi ) Diphosphate dicalcique                 Œufs liquides ( blancs , jaunes ou œufs entiers )                    10    g / kg
                ( vii ) Dihydrogéno-diphosphate                 Sauces
                             de calcium                                                                                                5   g / kg
(•) JO n° L 176 du 3 . 7 . 1984 , p. 6 .
 ---pagebreak---   13 . 8 . 92                                           Journal officiel des Communautés européennes                                      N° C 206 / 29
     N° CEE                               Nom                                           ■ Denrées alimentaires                        Niveau maximal
 E 451                Triphosphates                                Soupes et bouillons                                                    3  g / kg
                        ( i ) Triphosphate pentasodique            Thé et infusions                                                       2  g / kg
                      ( ii ) Triphosphate pentapotassique          Cidre et poiré                                                         2  g / kg
  E 452               Polyphosphates                               Chewing-gum                                                      quantum satis f1 J
                          ( i ) Polyphosphate sodique              Denrées alimentaires déshydratées en poudre                          10 g / kg ( 2 )
                        ( ii ) Polyphosphate  potassique           Boissons chocolatées et maltées , à base de produits laitiers          2 g/ 1
                      ( iii ) Polyphosphate   calco-sodique        Boissons alcoolisées , à l'exclusion du vin et de la bière             i g/i
                      ( iv ) Polyphosphate    calcique             Céréales pour petit déjeuner                                         10 g / kg
                                                                   Autres denrées alimentaires transformées                               5 g / kg
  E 431               Stéarate de polyoxyéthylène ( 40 )           Vins [conformément au règlement ( CEE ) n° 1873 / 24]
  E 353               Acide métatartrique                          Vins                                                            Conformément au
                                                                                                                                    règlement ( CEE )
                                                                 l                                                                    n° 822 / 87 ( 3 )
I                                                                l                                                               exprimé en acide adipique
  E 355               Acide adipique                               Garnitures et nappages pour produits de boulangerie fine               5  g / kg
  E 356               Adipate de sodium                            Desserts ( de type gelée et aromatisés fruits )                        5  g / kg
  E 357               Adipate de potassium                         Poudres pour préparations ménagères de boissons                      10   g / kg
                                                                   Chewing-gum                                                          20   g / kg
  E 363               Acide succinique                             Desserts                                                               6 g / kg
                                                                   Soupes et bouillons                                                quantum satis
                                                                   Poissons émincés et à la crème                                     quantum satis
                                                                   Poudres pour la préparation ménagère de boissons                   quantum satis
  E 385               Ethylènediaminetétracétate de calcium        Sauces émulsionnées                                                  75    mg / kg
                      disodium ( EDTA )                            Légumes secs , légumineuses , champignons et artichauts en
                                                                   boîtes ou en bocaux                                                 250    mg / kg
                                                                   Crustacés en boîtes ou en bocaux                                    250    mg / kg
                                                                   Poissons en boîtes ou en bocaux                                      75    mg / kg
                                                                   Minarines                                                           100    mg / kg
  E 405               Alginate de propane- 1 ,2-diol               Emulsions de matières grasses                                          3   g / kg
                                                                   Produits de boulangerie fine                                           2   g / kg
                                                                   Garnitures , nappages et enrobage pbur produits de boulan­
                                                                   gerie fine et desserts                                                 5   g / kg
                                                                   Sucreries                                                              5   g / kg
                                                                   Glaces à base d'eau                                                    3   g / kg
                                                                   Amuse-gueule à base de céréales et de pommes de terre                  3   g / kg
                                                                   Sauces                                                                10   g / kg
                                                                   Bières                                                              100    mg / 1
                                                                   Chewing-gum                                                           10   g / kg
                                                                   Préparations de fruits et légumes                                      5   g / kg
                                                                   Boissons aromatisées non alcoolisées                                300    mg / 1
                                                                   Liqueurs à base de crème et d'œufs                                    10   g/1
                                                                   Aliments diététiques utilisés à des fins médicales précises —
                                                                   préparations diététiques de régime contre la prise de poids
                                                                   destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une
                                                                   journée                                                                 1  g / kg
                                                                   Compléments alimentaires                                                1  g / kg
  (') E 341 (ii ) seulement .
  ( 2 ) E 341 ( iii ) seulement .
  ( 3 ) JO n° L 84 du 27 . 3 . 1987 , p. 1 .
 ---pagebreak--- N 0 C 206 / 30                              Journal officiel des Communautés européennes                                              13 . 8 . 92
 N° CEE                        Nom                                           Denrées alimentaires                          Niveau maximal
E 407       Carraghénanes                              Lait concentré                                                        150    mg / 1
                                                       Lait en poudre                                                          5    g / kg
                                                       Fromages non affinés                                                    5    g / kg
                                                       Fromages fondus                                                         5    g / kg
                                                       Pâtes à tartiner à teneur réduite en matières grasses                  10    g / kg
                                                       Desserts                                                               20    g / kg
                                                       Sauces                                                                 20    g / kg
                                                       Boissons à base de produits laitiers                                  500    mg / 1
                                                       Autres denrées alimentaires                                            15    % 1 kg
E 416       Gomme Karaya                               Amuse-gueule à base de céréales et de pommes de de terre                5    g / kg
                                                       Enrobages pour fruits à coque                                          10    g / kg
                                                       Garnitures , nappages et enrobages pour produits de boulan­
                                                       gerie fine                                                              5    g / kg
                                                       Desserts                                                                6    g / kg
                                                       Sauces émulsifiées                                                     20    g / kg
         I                                             Liqueurs à base d'œufs                                                 10    g 7 kg
                                                       Compléments alimentaires                                             quantum satis
E 420       Sorbitol                                   Denrées alimentaires en général , à l'exception des boissons
                                                       aromatisées non alcoolisées à base d'eau                             quantum satis
              ( i ) Sorbitol
            ( ii ) Sirop de sorbitol                                                                                      (à des fins autres
                                                                                                                         que l'introduction
E 421       Mannitol                                                                                                    d'une saveur sucrée )
E 953       Isomalt
E 965       Maltitol
              ( i ) Maltitol
            ( ii ) Sirop de maltitol                 |
E 966       Lactitol
E 967       Xylitol
E 432       Monolaurate de polyoxyéthylène ( 20 )      Boissons à base de produits laitiers                                    5    g / kg
            sorbitane ( polysorbate 20 )               Produits de boulangerie fine                                            3    g / kg
E 433       Mono-oléate de polyoxyéthylène ( 20 )      Emulsions de matières grasses pur pâtisserie                           10    g / kg
            sorbitane ( polysorbate 80 )
                                                       Produits similaires au lait et à la crème                               5    g / kg
E 434       Monopalmitate de polyoxyéthylène         ni
                                                       Glaces                                                                  1    g / kg
            ( 20 ) sorbitane (polysorbate 40 )
E 435       Monostéarate de polyoxyéthylène ( 20 )
                                                       Desserts                                                                3    g / kg
            sorbitane ( polysorbate 60 )               Sucreries                                                               1    g / kg
E 436       Tristéarate de polyoxyéthylène ( 20 )      Sauces émulsifiées                                                      5    g / kg
            sorbitane (polysorbate 65 )                Soupes                                                                  1    g / kg
                                                       Chewing-gum                                                            20    g / kg
                                                       Compléments alimentaires                                             quantum satis
                                                       Aliments diététiques utilisés à des fins médicales particulières
                                                       — préparations diététiques de régime contre la prise de poids
                                                       destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une
                                                       journée                                                                 1    g / kg
E 442       Phosphatides d'ammonium                    Confiseries à base de chocolat et de cacao                             10    g / kg
E 445       Esters glycériques de résine de bois       Boissons troubles non alcoolisées                                     100    mg / 1
                                                       Boissons troubles alcoolisées                                         200    mg / 1
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 92                                  Journal officiel des Communautés européennes                                       N 0 C 206 / 31
 N° CEE                         Nom                                            Denrées alimentaires                         Niveau maximal
                                                                                                                          seul ou en mélange
E 461         Méthylcellulose                          Produits de boulangerie                                                 10   g / kg
E 463         Hydroxypropylcellulose                   Crème stérilisée                                                         2   g / kg
E 464         Hydroxypropylméthylcellulose             Glaces                                                                   5   g / kg
E 465         Éthylméthylcellulose                     Desserts                                                                 5   g / kg
E 466         Carboxyméthylcellulose                   Boissons aromatisées à base d'eau ou de produits laitiers                2   g/1
                                                       Denrées solides transformées (à l'exception du pain , de la
                                                       confiture , de la gelée , de la marmelade et du chocolat )               5   g / kg
                                                       Soupes et bouillons                                                      5   g/ 1
                                                       Sauces                                                                   5   g / kg
                                                       Enrobages de gelée pour poissons et viandes                              5   g / kg
                                                       Aliments diététiques utilisés à des fins médicales particulières
                                                       — préparations diététiques de régime contre la prise de poids
                                                       destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une
                                                       journée                                                                  1   g / kg
                                                       Compléments alimentaires                                                 5   g / kg
                                                       Produits de boulangerie sans gluten                                      4   g / kg
                                                       Substituts de viandes , poissons et crustacés à base de
                                                       protéines de légumes et de céréales                                     20   g / kg
                                                       Liqueurs à base de crème et d'œufs                                      10   g / kg
                                                                                                                          seul ou en mélange
E 473         Sucroesters d'acides gras                Café liquide conditionné                                                 1 g / kg
E 474         Sucroglycérides                          Produits de viande ayant subi un traitement thermique             5 g / kg par rapport
                                                                                                                         à la matière grasse
                                                       Emulsions de matières grasses pour pâtisserie                           10 g/ kg
                                                       Blanchisseurs à boissons                                                20 g / kg
                                                       Glaces                                                                   5 g / kg
                                                       Sucreries                                                                5 g / kg
                                                       Desserts                                                                 •5 g/ kg
                                                       Sauces                                                                  10 g / kg
                                                       Soupes et bouillons                                                      2 g / kg
                                                       Fruits frais , traitement en surface                                 quantum satis
                                                       Boissons non alcoolisées à base d'anis                                   5   g/1
                                                       Compléments alimentaires                                             quantum satis
                                                       Boissons spiritueuses (à l'exclusion du vin et de la bière )             5   g/1
                                                       Aliments diététiques utilisés à des fins médicales particulières
                                                       — préparations diététiques de régime contre la prise de poids
                                                       destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une
                                                       journée                                                                  5   g / kg
                                                        Chewing-gum                                                            10   g / kg
E 475         Esters polyglycériques d'acides gras     Produits de boulangerie fine                                            10   g / kg
              alimentaires                              Liqueurs à base de crème et d'œufs                                      5   g / kg
                                                        Produits à base d'œufs                                                   1  g / kg
                                                        Blanchisseurs de boissons                                               0,5 g / kg
                                                        Chewing-gum                                                             5   g / kg
                                                        Emulsions de matières grasses                                           5   g / kg
                                                        Produits similaires au lait et à la crème                               5   g / kg
                                                        Sucreries                                                               5   g / kg
                                                        Desserts                                                               10   g / kg
                                                        Compléments alimentaires                                            quantum satis
                                                        Aliments diététiques utilisés à des fins médicales particulières
            I                                           — préparations diététiques de régime contre la prise de poids
                                                        destinées à remplacer un repas ou le régime alimentaire d'une
                                                        journée                                                                 5   g / kg
E 476         Polyricinoléate de polyglycérol           Pâtes à tartiner et assaisonnements à faible teneur en matières
            |                                           grasses                                                                 4   g / kg
                                                        Confiseries à base de chocolat et de cacao                              5   g / kg
 ---pagebreak--- N° C 206 / 32                               Journal officiel des Communautés européennes                                              13 . 8 . 92
 N 0 CEE                     Nom                                            Denrées alimentaires                            Niveau maximal
E 477      Esters de propane- 1 , 2-diol d'acides     Produits de boulangerie fine                                             10   g / kg
           gras                                       Emulsions de matières grasses pour pâtisserie                           20    g / kg
                                                      Produits similaires au lait et à la crème                                 5   g / kg
                                                      Blanchisseurs de boissons                                                 1   g / kg
                                                      Glaces alimentaires                                                       3   g / kg
                                                      Sucreries                                                                 5   g / kg
                                                      Desserts                                                                  5   g / kg
                                                      Garnitures pour desserts ( autres que la crème )                        30    g / kg
                                                      Aliments diététiques utilisés à des fins médicales particulières
                                                      — préparations diététiques de régime contre la prise de poids
                                                      destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une
                                                      journée                                                                   1   g / kg
E 479a     Huile de soja oxydée par chauffage         Emulsions de matières grasses pour cuisson                                4   g / kg
E 479b     Huile de soja oxydée par chauffage         Emulsions de matières grasses pour cuisson                              10    g / kg
           ayant réagi avec des mono- et diglycéri­
           des d'acides gras
                                                                                                                          seul ou en mélange
E 481      Stéaroyl-2-lactylate de sodium             Produits de boulangerie fine                                              5   g / kg
E 482      Stéaroyl-2-lactylate de calcium            Riz à cuisson rapide                                                      4   g / kg
                                                      Céréales pour petit déjeuner                                              5   g / kg
                                                      Liqueurs à base de crème                                                  8   g / kg
                                                      Amuse-gueule à base de céréales                                           2   g/ kg
                                                      Chewing-gum                                                               2   g/ kg
                                                      Emulsions de matières grasses                                           10    g / kg
                                                      Desserts                                                                  5   g / kg
                                                      Sucreries                                                                 •5  g / kg
                                                      Blanchisseurs de boissons ( sans phosphates )                             1   g / kg
                                                      Amuse-gueule à base de céréales et de pommes de terre                     5   g / kg
                                                      Viandes                                                                   1   g / kg
                                                      Poudres destinées à la préparation de boissons chaudes                    2   g / kg
                                                      Aliments diététiques utilisés à des fins médicales particulières
                                                      — préparations diététiques de régime contre la prise de poids
                                                      destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une
                                                      journée                                                                   2   g / kg
                                                      Pain                                                                      5   g / kg
E 483      Tartrate de stéaryle                       Produits de boulangerie                                                   5   g / kg
                                                      Desserts                                                                  5   g / kg
                                                                                                                          seul ou en mélange
E 491      Monostéarate de sorbitane                  Produits de boulangerie fine                                             10 g / kg
E 492      Tristéarate de sorbitane                   Marmelades — gelées                                                     25 mg / kg
                                                                                                                       (pour E 493 seulement )
E 493      Monolaurate de sorbitane
                                                      Emulsions de matières grasses                                           10 g / kg
E 494      Mono-oléate de sorbitane                   Produits similaires à la crème et au lait                                 5 g / kg
E 495      Monopalmitate de sorbitane
                                                       Blanchisseurs de boissons                                                5 g / kg
                                                       Concentrés liquides de thé et d'infusions de fruits et de
                                                      plantes                                                                   0,5 g / kg
                                                      Glaces                                                                    0,5 g / kg
                                                       Desserts                                                                 5 g / kg
                                                       Sucreries                                                                5 g / kg
                                                       Confiseries à base de chocolat et de cacao                              10 g / kg
                                                                                                                       (pour E 492 seulement)
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 92                                  Journal officiel des Communautés européennes                                        N° C 206 / 33
  N° CEE                          Nom                                       Denrées alimentaires                            Niveau maximal
E 495       "(suite)                                   Sauces émulsionnées                                                        5   g / kg
                                                       Compléments alimentaires                                             quantum satis
                                                       Levures de boulangerie                                                   10    g / kg
                                                       Aliments diététiques utilisés à des fins médicales particulières
                                                       — préparations diététiques contre la prise de poids destinées
                                                       à remplacer an repas ou l'apport alimentaire d'une journée                 5   g / kg
                                                       Chewing-gum                                                                5   g / kg
                                                       Vins [conformément au règlement ( CEE ) n° 1873 / 84] —
                                                       pour E 491 seulement
E 512        Chlorure d'étain                          Légumes blancs en boîtes et en bocaux                               25 mg / kg en Sn
                                                                                                                          seul ou en mélange
E 520        Sulfate d' aluminium                      Blanc d'oeuf                                                        30 mg / kg en Al
E 521        Sulfate d'aluminium sodique               Fruits confit .                                                         200 mg / kg
E 522        Sulfate d'aluminium potassique
E 523        Sulfate d'aluminium ammonique
E 541        Phosphate d'aluminium sodique acide       Produits de boulangerie fine (scones et gâteaux de Savoie
                                                       uniquement                                                           2,6 g / kg en Al
                                                                                                                          seul ou en mélange
E 535        Ferrocyanure de sodium                    Sel et produits de remplacement du sel                                   20 mg / kg
                                                                                                                           en ferrocyanure
E 536        Ferrocyanure de potassium
                                                                                                                        de potassium anhydre
E 538        Ferrocyanure de calcium
E 551        Dioxyde de silicium                       Riz ( pour E 553b seulement )                                        quantum satis
E 552        Silicate de calcium                        Denrées alimentaires séchées en poudre                                   10 g / kg
E 553a         ( i ) Silicate de magnésium              Chlorure de sodium et produits de remplacement du sel                    10 g / kg
             ( ii ) Trisilicate de magnésium (*)        Compléments alimentaires                                            quantum satis
E 553b       Talc (»)                                   Denrées alimentaires en comprimés                                   quantum satis
E 554        Silicate alumino-sodique                   Chewing-gum                                                         quantum satis
E 555        Silicate alumino-potassique                                                                                     ( pour E 553b
                                                                                                                                seulement)
E 556        Silicate alumino-calcique
E 558        Bentonite
E 559        Silicate d'aluminium
E 579        Gluconate ferreux                          Olives noires                                                     150 mg / kg en Fe
E 585        Lactate ferreux
E 626        Acide guanylique                           Denrées alimentaires en général                                        500 mg / kg
                                                                                                                                seul ou en
E 627        Guanylate disodique
                                                                                                                        mélange , exprimé en
E 628        Guanylate dipotassique                                                                                        acide guanylique
E 629        Guanylate de calcium
E 630        Acide inosinique
E 631        Inosinate disodique
E 632        Inosinate dipotassique
E 633        Inosinate de calcium
E 634        5'-ribonucléotide calcique                 Assaisonnements et condiments                                        quantum satis
E 635        5'-ribonucléotide disdique
(M Sans amiante .
 ---pagebreak--- N° C 206 / 34                                    Journal officiel des Communautés européennes                                               13 . 8 . 92
  N° CEE                         Nom                                                   Denrées alimentaires                       Niveau maximal
E  636        Maltol                                            Chewing-gum                                                         300 mg / kg
E  637        Ethylmaltol                                       Chewing-gum                                                         300 mg / kg
E  900        Diméthylpolysiloxane                              Toutes denrées alimentaires                                          10 mg / kg
                                                                Chewing-gum                                                         100 mg / kg
                                                                Vins [conformément au règlement ( CEE ) n° 1873 / 84]
E  901        Cire d'abeille blanche et jaune                   Confiserie et petits produits de boulangerie fine Ί
                                                                enrobés de chocolat
E  902        Cire de candelilla                                                                                     agents
                                                                Amuse-gueule                                       1 ¿'en         quantum satis
E  903        Cire de carnauba
                                                                Noix                                                 robage
E  904        Shellac
                                                                Grains de café                                    J
                                                                Compléments alimentaires                                          quantum satis
                                                                Agrumes , melons , pommes et poires frais , traitement de
                                                                surface seulement                                                 quantum satis
E  912        Esters de l'acide montanique                      Agrumes frais , traitement de surface seulement                   quantum satis
E  914        Cire de polyéthylène oxydée
E  927b       Carbamide                                         Chewing-gum sans sucre                                                30 g / kg
                                                                                                                                         n
E   950       Acesulfame-K                                      Chewing-gum                                                          800 mg / kg
E   951       Aspartame                                                                                                            2 500 mg / kg
E  957         Thaumatine                                                                                                              10 mg / kg
                                                                                                                            ( comme exhausteur de
                                                                                                                                goût seulement )
E   959       Néohesperidine DC                                 Chewing-gum                                                           150 mg / kg
                                                                Margarines
                                                                Minarines
                                                                Viandes                                                                  5 mg / kg
                                                                                                                                ( comme exhausteur
                                                                Pâtés de viande
                                                                                                                                  de goût seulement )
                                                                Gelées de fruits
                                                                Produits de protéines végétales
E   999        Extrait de quillaia                              Boissons aromatisées non alcoolisées à base d'eau                    200 mg / 1
E 1103         Invertase                                        Confiseries à base de sucre et garnitures pour produits de
                                                                boulangerie fine                                                   quantum satis
E 1505         Citrate de triéthyle                              Blanc d'œuf séché                                                 quantum satis
(M Si E 950 , E 951 et E 959 sont utilisés en mélange , leurs niveaux sont réduits en proportion .
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 92                                Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 C 206 / 35
                                                                 ANNEXE V
                                          SUPPORTS, SOLVANTS PORTEURS AUTORISÉS
            Note
            Ne sont pas incluses dans cette liste :
            1 ) les substances généralement considérées comme des denrées alimentaires ;
            2 ) les substances visées à l'article 1 er paragraphe 4 ;
            3 ) les substances ayant essentiellement une fonction d'acidifiant ou de régulateur d'acidité , telles que l'acide
                citrique et l'hydroxyde d'ammonium .
                   N° CEE                                      Nom                                       Usage restreint
                  —
                                    Propane-l,2-diol ( propylène glycol )                         Colorants , émulsifiants
                                                                                                  antioxygènes et enzymes
            E 422                   Glycérol
            E 420                   Sorbitol
            E 421                   Mannitol
            E 953                   Isomalt
            E 965                   Maltitol
            E 966                   Lactitol
            E 967                   Xylitol
            E 400 à E 404           Acide alginique et ses sels de sodium , de potassium , de
                                    calcium et d'ammonium
            E 405                   Alginate de propane- 1 ,2-diol
            E 406                   Agar-Agar
            E 407                   Carraghénanes
            E 410                   Farine de graines de caroube
            E 412                   Farine de graines de guar
            E 413                   Gomme adragante
            E 414                   Gomme arabique
            E 415                   Gomme Xanthan
            E 440                   Pectines
            E 460                   Cellulose ( microcristalline ou en poudre )
            E 461                   Méthylcellulose
            E 463                   Hydroxypropylcellulose
            E 464                   Hydroxypropylméthylcellulose
            E 465                   Méthyléthylcellulose
            E 466                   Carboxyméthylcellulose
                                    Carboxyméthylcellulose de sodium
            E 322                   Lécithines                                                l
            E 432 à E 436           Polysorbates 20 , 40 , 60 , 65 et 80
            E 470b                  Sels de magnésium d'acides gras
            E 471                   Monoglycérides / diglycérides d'acides gras
            E 472a                  Esters acétiques des mono- et diglycérides d'acides           Colorants et antioxygènes so­
                                    gras
                                                                                                - lubies dans les matières gras
            E 472c                  Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides           ses seulement
                                    gras
            E 472e                  Esters monoacéthyl-tartriques et diacéthyl- tartriques
                                    d'acides gras
            E 473                   Sucroesters d'acides gras
            E 475                   Esters polyglycériques d'acides gras                      J
 ---pagebreak--- N° C 206 / 36                     Journal officiel des Communautés européennes                             13 . 8 . 92
                   N 0 CEE                          Nom                               Usage restreint
                                                                           -«
            E   491        Esters de sorbitane
            E   492
                                                                                Colorants et antimoussants
            E   493
                                                                                seulement
            E   494
            E   495
                           Polyéthylène glycol                                  Préparations enzymatiques
                                                                                seulement , maximum 10%
            E 1404         Amidon oxydé
            E 1410         Phosphate de monoamidon
            E 1412         Phosphate de diamidon
            E 1413         Phosphate de diamidon phosphaté
            E 1414         Phosphate de diamidon acétylé
             E 1420        Amidon acétylé
             E 1422        Adipate d'amidon acétylé
            E 1440         Amidon hydroxypropyle
             E 1442        Phosphate de diamidon hydroxypropyle
             E 1450        Octényl succinate d'amidon sodique
            E   170        Carbonate de calcium
             E  501        Carbonate de potassium
             E  504        Carbonate de magnésium
             E  508        Chlorure de potassium
             E  509        Chlorure de calcium
             E  511        Chlorure de magnésium
             E  514        Sulfate de sodium
             E  515        Sulfate de potassium
             E  516        Sulfate de calcium
             E  517        Sulfate d' ammonium
             E  341        Phosphates de calcium
             E  263        Acétate de calcium
             E  331        Citrates de sodium
             E  332        Citrates de potassium
             E  577        Gluconate de potassium
             E  640        Glycine et son sel de sodium
             E 1505        Citrate de triéthyle
             E 1518        Triacétate de glycéryle ( triacétine )
             E  551        Dioxyde de silicium                               i Émulsifiants et colorants ,
             E  552        Silicate de calcium                              J maximum 5 %
             E  553b       Talc
             E  558        Bentonite
                                                                              I Colorants seulement ,
                                                                              f maximum 5 %
             E  559        Silicate d'aluminium ( kaolin )
             E  901        Cire d' abeille                                      Colorants seulement
             E 1200        Polydextrose
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 92                                  Journal officiel des Communautés européennes                                        N° C 206 / 37
                                                                 ANNEXE VI
                  ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS,
                                       PRÉPARATIONS DE SUITE ET ALIMENTS DE SEVRAGE
            Note
            Les préparations et aliments de sevrage pour nourrissons et jeunes enfants peuvent contenir les substances E 414
            ( gomme arabique ) et E 551 ( dioxyde de silicium ) résultant de l'addition de préparations nutritives contenant au
            maximum 10 g / kg de chacune de ces substances , ainsi que la substance E 421 ( mannitol ), lorsque celle-ci est
            utilisée comme support pour la vitamine B 12 (pas moins d'une part de vitamine B 12 pour 1 000 parts de
            mannitol ).
            Les niveaux maximaux indiqués se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à être consommées telles que
            préparées selon les instructions du fabriquant .
               I. Additifs alimentaires autorisés dans les préparations pour nourrissons en bonne santé
                  Notes
                  1 . L'utilisation de souches non pathogènes productrices d'acide lactique L( + )- est autorisée dans la
                       fabrication de préparations pour nourrissons .
                  2 . Si les substances E 322 et E 471 sont toutes deux ajoutées à une denrée alimentaire , le niveau maximal
                       établi pour chacune de ces substances dans cette denrée est abaissé en fonction de la proportion de l'autre
                       substance présente dans la denrée .
                     N° CEE                             Nom                                         Niveau maximal
                  E 270          Acide lactique [forme L( + )- seulement]                             quantum satis
                  E 330          Acide citrique                                                       quantum satis
                                                                                     Λ
                  E 306          Extrait riche en tocophérol
                  E 307          Alfa-tocophérol
                                                                                              10 mg / l ( seul ou en mélange )
                  E 308          Gamma-tocophérol
                  E 309          Delta-tocophérol                                    -
                  E 322          Lécithines                                                                  5 g/ l
                  E 471          Mono- et diglycérides                                                      4 g/ l
              II. Additifs alimentaires autorisés dans les préparations de suite pour nourrissons en bonne santé
                  Notes
                  1 . L'utilisation de souches non pathogènes productrices d'acide lactique L( + )- est autorisée dans la
                       fabrication de laits acidifiés .
                  2 . Si les substances E 322 et E 471 sont toutes deux ajoutées à une denrée alimentaire , le niveau maximal
                       établi pour chacune de ces substances dans cette denrée alimentaire est abaissé en fonction de la
                       proportion de l'autre substance présente dans la denrée.
                  3 . Si l'on ajoute plus d'une des trois substances E 407 , E 410 et E 412 à une denrée alimentaire , le niveau
                       maximal établi pour chacune de ces substances dans cette denrée alimentaire est abaissé en fonction de la
                       proportion des autres substances présentes dans cette denrée alimentaire .
 ---pagebreak--- N° C 206 / 38                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                  13 . 8 . 92
                           N° CEE                             Nom                                          Niveau maximal
                         E 270         Acide lactique [ forme L( + )- seulement]                             quantum satis
                         E 330         Acide citrique                                                        quantum satis
                         E 306         Extrait riche en tocophérol
                                                                                            l
                         E 307         Alfa-tocophérol
                                                                                                    10 mg / 1 ( seul ou en mélange)
                         E 308         Gamma-tocophérol
                         E 309         Delta-tocophérol
                         E 322         Lécithines                                                                 5   g/1
                         E 471         Mono- et diglycérides                                                      4   g/ 1
                         E 407         Carraghénanes                                                              0,3 g / 1
                         E 410         Farine de graines de caroube                                               i   g/ i
                         E 412          Farine de graines de guar                                                 i   g/ i
                   III . Additifs alimentaires autorisés dans les aliments de sevrage pour nourrissons et enfants en bas âge en bonne
                         santé
      N° CEE                                Nom                                       Denrées alimentaires                      Niveau maximal
E 170                 Carbonates de calcium                              Aliments de sevrage                                        quantum satis
E 260                 Acide acétique                                                                                              ( pour régulation
                                                                                                                                 du pH seulement )
E 261                 Acétate de potassium
E 262                 Acétate de sodium
E 263                 Acétate de calcium
E 270                 Acide lactique ( 1 )
E 296                 Acide malique
E 325                 Lactate de sodium (')
E 326                 Lactate de potassium (')
E 327                 Lactate de calcium ( 1 )
E 330                 Acide citrique
E 331                 Citrates de sodium
E 332                 Citrates de potassium
E 333                 Citrates de calcium
E 500                 Carbonates de sodium
E 501                 Carbonates de potassium
E 503                 Carbonates d'ammonium                                                                                                           *
E 507                 Acide chlorhydrique
E 524                 Hydroxyde de sodium
E 525                 Hydroxyde de potassium
E 526                 Hydroxyde de calcium
                                                                                                                                  seul ou en mélange ,
                                                                                                                                        exprimé en
                                                                                                                                     acide ascorbique
E 300                 Acide L-ascorbique                                 Boissons à base de fruits et légumes , jus et
E 301                 L-ascorbate de sodium                              aliments pour bébés                                            0,3 g / kg
                                                                         Aliments à base de céréales contenant des
E 302                 L-ascorbate de calcium
                                                                         matières grasses telles que les biscuits                       0,2 g / kg
f 1 ) Forme L( + )- seulement .
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 92                            Journal officiel des Communautés européennes                                       N 0 C 206 / 39
    N 0 CEE                     Nom                                      Denrées alimentaires                     Niveau maximal
E 304       Acide palmitoyle 6-L-ascorbique                Céréales contenant des matières grasses , bis­
E 306       Extrait riche en tocopherol
                                                           cuits et aliments pour bébés                                0,1 g / kg
                                                                                                              ( seul ou en mélange )
E 307       Alpha-tocophérol
E 308       Gamma-tocophérol
E 309       Delta-tocophérol
E 338       Acide orthophosphorique                        Aliments de sevrage                                     1 g / kg als P2Oj
                                                                                                                ( pour régulation du
                                                                                                                    pH seulement )
E 339       Orthophosphates de sodium                      Céréales                                                      1 g / kg
E 340       Orthophosphates de potassium                                                                      ( seul ou en mélange ,
                                                                                                                  exprimé en P2O5 )
E 341       Orthophosphates de calcium
                                                                                                          j             10g/kg
E 322       Lécithines                                     Biscuits
                                                           Aliments à base de céréales
                                                           Aliments pour bébés
            Mono- et diglycérides d'acides gras            Biscuits
E 471
                                                           Aliments à base de céréales
                                                                                                           1             5 g/kg
E 472a      Esters acétiques des mono- et diglycérides                                                      i ( seul ou en mélange)
            d'acides gras                                  Aliments pour bébés
E 472b      Esters lactiques des mono- et diglycérides
            d'acides gras
E 472c      Esters citriques des mono- et diglycérides
            d'acides gras
E 400       Acide alginique                                Desserts                                       1            0,5 g/ kg
E 401       Alginate de sodium                             Entremets                                      j   (seul ou en mélange)
E 402       Alginate de potassium
E 404       Alginate de calcium
E 410       Farine de graines de caroube                   Aliments de sevrage                                          10 g / kg
                                                                                                              ( seul ou en mélange )
E 412       Farine de graines de guar
                                                           Aliments à base de céréales sans gluten                      20 g / kg
E 414       Gomme arabique                                                                                    ( seul ou en mélange )
E 415       Gomme Xanthan
E 440       Pectines
E 460 ( i ) Cellulose microcristalline
E 551       Dioxyde de silicium                            Céréales sèches                                               2 g / kg
E 334       Acide tartrique                                Biscuits                                                      5 g / kg
                                                                                                              ( en teneur résiduelle)
E 335       Tartrate de sodium
E 336       Tartrate de potassium
E 450a      Diphosphate disodique
E 575       Glucono-delta-lactone
 ---pagebreak--- N° C 206 / 40                            Journal officiel des Communautés européennes                                               13 . 8 . 92
   N° CEE                         Nom                                       Denrées alimentaires                       Niveau maximal
E 1404        Amidon oxydé                                     Aliments de sevrage                                          50 g / kg
E 1410        Phosphate de monoamidon
E 1412        Phosphate de diamidon
E 1413        Phosphate de diamidon phosphaté
E 1414        Phosphate de diamidon acétylé
E 1420        Amidon acétylé
E 1422        Adipate de diamidon acétylé
E 1450        Octényl succinat d'amidon sodique
            IV . Additifs alimentaires autorisés dans les préparations pour nourrissons , préparations de suite et aliments de
                 sevrage destinés à des fins médicales spéciales.
                 Voir à l'annexe VI les tableaux correspondants .