CELEX: 51967PC0120
Language: fr
Date: 1967-03-17
Title: Proposition d'un REGLEMENT DU CONSEIL fixant les qualités type de certaines céréales et de certaines catégories de farines, gruaux et semoules, ainsi que les règles applicables pour la fixation des prix de seuil de ces catégories (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (67) 120
Vol. 1967/0019
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE
                               COMMISSION
                                                        COM(67)120 final
                                                        Bruxelles , le 17 mars 1967
                                    Proposition d' un
                                  REGLEMENT DU CONSEIL
           fixant les qualités type de certaines céréales et de certaines
               catégories de farines , gruaux et semoules , ainsi que les
                     règles applicables pour la fixation des prix
                               de seuil de ces catégories
                       ( présentée par la Commission au Conseil )
 COM ( 67 ) 120 final
 ---pagebreak---                                  Proposition d' un
                               REGLEMENT DU CONSEIL
       fixant les qualités type de certaines céréales et de certaines
           catégories de farines , gruaux et semoules , ainsi que les
                  règles applicables pour la fixatiort des prix            "•
                             de seuil de ces catégories
                    (présentée par la Commission au Conseil )
LE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,        . ,
vu le Traité instituant la Communauté économique européenne , :
vu le règlement n°        /67/CEE du Conseil , du                   relatif à
l' organisation commune des marchés dans le secteur des céréales ( l ), et no­
tamment son article 5 paragraphe 5 a )»
vu la proposition de la Commission ,
considérant que les prix de seuil- de. l-'avoine du sorgho , du millet , du
sarrasin , de l' alpiste et des . farines , gruaux et semoules visés à l' article
1er sous c ) du règlement n°       /67/CEE , doivent correspondre à des qualités
type déterminées ?         .                 ,
considérant qu' il convient que. les 'qualités rtype pour - lesquelles sont fixés
ces prix correspondent autant que possible aux qualités moyennes des céréa­
les récoltées dans la Communauté ;                            _
considérant qu' il est possible de retenir pour ces qualités type les stan­
dards fixés par le règlement n° 37 du Conseil , relatif aux critères de
fixation des prix de seuil pour certaines catégories de farines , gruaux et
semoules ( 2 ) et par le règlement n° '61 de la Commission fixant les standards
de qualité pour les céréales ainsi que ie s coefficients d' équivalence entre
oes standards et les standards de qualité fixés pour les prix indicatifs
nationaux ( 3 ) ;
considérant que cependant , pour la -fixation du prix de seuil des gruaux
et' semoules de blé tendre , il convient de se fonder sur la relation moyenne ,
établie forfaitàirement , existant entre les prix de la farine dé froment
et les prix de ces produits sur les marchés de la Communauté ; •
( 1 ) Journal Officiel des Communautés européennes n°
 (2) "            "        »       »            '» ; n° 52 - du '30/6/1 $62 ,p. 4553/62
(3 )    "      . "         "       "            "         59 du 13/7/l962,p . 1671/62
 ---pagebreak--- considérant que les prix de seuil pour les farines , gruaux et semoules
doivent être fixés de telle sorte que les prix indicatifs pour les céréales
de base puissent être atteints et qu' une protection de l' industrie de
transformation soit assurée j            .
considérant que ces objectifs peuvent être atteints par la fixation d' un
prix de seuil tenant compte du coût de fabrication de ces produits et d' un
niveau de protection adéquat de l' industrie de transformation ;
considérant que le coût de fabrication peut être évalué en ajoutant à la
valeur de la céréale un montant représentant la marge de mouture , et en
déduisant du total ainsi obtenu , suivant le cas , la valeur des issues , des
semoules et des farines de qualité inférieure , résultant de la mouture î
A /JU3ETE IE PRESENT REGLEKENT :
                                                  ι
                             Article premier
 .      La qualité type pour laquelle est fixé le prix de seuil de l' avoine
est définie comme suit ;                         - \
a) .Avoine saine , loyale et marchande , exempte de flair , d' une couleur propre
    à cette céréale et d' une qualité correspondant à la ijualité moyenne de
    l' avoine récoltée dans la Communauté dans des conditions normales j
b ) Taux d' humidité :  16 # ;
c ) Pourcentage total des éléments qui ne sont pas des céréales de base de
    qualité irréprochable i    3 % dont
    - pourcentage des autres céréales :     2 % j
    - pourcentage des corps étrangers , :   1 % j
d ) Poids spécifique :   k$ kg par hectolitre .
                                 -Article 2
        La qualité type pour laquelle est fixé le prix de seuil du sorgho de
toutes variétés , y Compris le dari , et à l' exception du millet , est définie
comme suit î
a) Sorgho correspondant à la classe U.S.A. - Yellow-Grain-Sorghun }
b ) Taux d' humidité :  15 % |
    Pourcentage total des éléments qui ne sont pas des céréales de base de
    qualité irréprochable : 16 % dont
 ---pagebreak---        - pourcentage de grains endommagés î     5 % î
       • pourcentage  de "non grains sorghum" x 3 % |
       - pourcentage  de grains brisés s 2 % f
       - pourcentage  des autres céréales ; : 2 % j
       - pourcentage  des corps étrangers ï k
                                   Article 3
          La qualité type pour laquelle est fixé le prix de seuil du millet
 correspond à la qualité moyenne du millet produit- en ijrgentine à un taux
 d' humidité de 13       comprenant 2 % d' impuretés diverses (Schwarzbesatz )
 et 15 % de grains brisés et de grains décortiqués .
                              !'                        I
                                   ^Article 4
          La qualité type pour laquelle est fixé le prix de seuil du sarrasin
 correspond à la qualité de sarrasin de l'Union Sud-africaine , qualité 2 ,
 selon la définition commerciale usuelle *         =
                                   iirticle 5
            \
     - '  La qualité type pour laquelle est fixé le prix de seuil de JL 'alpiste
 est définie comme suit :        :     *
 a) ilpiste sain , loyal et marchand j                                 .
 b ) Taux d' humidité :    16 % ) .           -
 c ) Pourcentage total des éléments qui ne sont pas des céréales de bdse de
      qualité irréprochable : 3 % dont
      - pourcentage des autres céréales :     2 % ;
    ! - pourcentage des corps étrangers :     1 % j
 d) Toids spécifique : 70 kg par hectolitre.'
                                   Article 6
          Pour l' application des articles précédents ,
 a) la détermination des taux d' humidité s' effectue selon la méthode
      indiquée à l' annexe I )
 b ) les éléments qui ne sont pas des céréales de base de qualité irréprocha–
•.-        sont définis conformément à l' annexe II , sauf autre définition
      contenue dans le corps du présent règlement .
 ---pagebreak---                           У
                                     - 4 ^
                                   ■article 7
 1.     La qualité type pour laquelle est fixé le prix de seuil de la farine .
 de froment est définie comme suit »
Farine de froment ayant une teneur en cendres de 550 milligrammes par kilo­
 gramme et un taux d'humidité de 15,50 i°t oi–dessous dénommée fariné de fro­
ment du type 550*
 2.     Le prix de seuil visé au paragraphe 1 est calculé en effectuant la
 somme des éléments déterminés selon les dispositions du paragraphe 3 et
 en déduisant du montant ainsi obtenu l' élément déterminé selon les dispo­
 sitions du paragraphe 4 »
 3*     Les éléments à additionner sont les suivants »
 a) la valeur du "blé tendre transformé en farine , établie à partir des
     dcnnées ci-dessous »
     - la quantité de blé tendre évaluée fôrfaitairement à 1.400 kilogrammes •
       pour la production d' une tonne de farine , ,
     – le prix de seuil du blé tendre , compte tenu de l' échelonnement mensuel
       de ce prixj
b) un montant représentant la marge de mouture , fixé par tonne de blé tendre
     à transformer à » 13,75 unités de compte ;
 c) tin montant destiné à assurer la protection de l' industrie de transforma­
     tion , fixé par tonne de farine à » 18,75 unités de compte .
 4 . ; L' élément à déduire est la valeur des issues établie , à partir des
 données ci–dessous »                    ■  ■ ■-
– la quantité évaluée fôrfaitairement à 372 kilogrammes d' issues par tonne
    de farine obtenue ,
– le prix moyen mensuel le plus bas qui ait été atteint au cours de l'année
    civile précédant la fixation du prix de seuil , pour les issues , triées ou
    nonj si les issues sont vendues triées , la moyenne pondérée entre les prix
– des différents produits obtenus par le triage est retenue } les prix visés
    au présent alinéa sont constatés départ moulin à Duisbourg.
 5.     Le prix de seuil de la farine d' épeautre et celui de la farine de
 méteil sont identiques à celui de la farine de froment .
                                                                     • • •/ * • •
 ---pagebreak---                                      'Artide 8                        .
1.      La -qual±t4--typeN pour JLaqualle. -e*rfc ^±ré-jLa^prix~ila_ seuils da ,1a-farina '
de seigle est définie comme suit t
Farine de seigle ayant une teneur en cendres de 812 milligrammes par .kilo­
gramme et un taux d' humidité de 15,50
2.      Le prix de seuil visé au paragraphe 1 est calculé conformément aux
dispositions de l' article 7 paragraphes 3 et 4 » 1© prix du seigle et des
issues de seigle étant substitué au prix du "blé et des issues de blé et
les termes farine de seigle aux termes farine de froment .
                                                                                       ι
                                      Article 9
1.      La qualité type pour laquelle est fixé le prix de seuil des gruaux
et semoules de blé tendre correspond à un produit ayant un taux d' humidité
de 15,50 %.
2.      Le prix de seuil visé au paragraphe X est égal au .prix de seuil de la
farine de blé tendre majoré de 8
                                      Article 10
1.      La qualité . type' pour -laquelle est fixé le prix de seuil . des . gruaux
et semoules de . blé dur correspond à un . produit ayant vin taux d' humidité
de 14,50 j>.                '       . ,       .
                           visé 'au paragraphe 1/                           ••• .
2.      Le prix de seuil/ est calculé en effectuant la somme des éléments
déterminés selon les dispositions du paragraphe 3 et 'en déduisant du montant
ainsi obtenu les éléments déterminés selon les dispositions du paragraphe 4 »
3*      Les éléments à additionner sont les suivants »
a ) la valeur du blé dur transformé en gruaux et semoules , établie à partir
    des données ci-dessous t
    - la quantité de blé dur évaluée forfaitairement à 1.550 kilogrammes
      par tonne de gruaux et semoules obtenue ,
    – le prix de seuil du blé dur , compte tenu de l' échelonnement mensuel
       éventuel de ce prix .
b ) Les éléments prévus à l' article 7 paragraphe 3 » alinéas b ) et c), les
    termes gruaux et semoules de blé dur étant substitués aux termes farine
    de froment .
 ---pagebreak---   4.    Les élénents à déduire sont les suivants :
  a) la valeur des produits intermédiaires établie à partir des données
     ci-dessous t
     - la quantité de produits intermédiaires évaluée forfaitairement à 162
       kilogrammes par tonne de gruaux et semoules de blé dur obtenue ;
     - le prix de ces produits calculé en effectuant la somme des éléments
       déterminés selon les dispositions de l 1 article 7 paragraphe 3
       alinéas a ) et b ), et en déduisant de cette somme l' élément déterminé
       selon les dispositions de l' article 7 paragraphe k ; le montant
       ainsi obtenu est diminué de 35 % I
b ) la valeur des issues établie à partir des données ci-dessous :
     - la quantité d' issues est évaluée forfaitairement à 357 kilogrammes
       par tonne de gruaux et semoules de blé dur obtenue j
,    - le prix des issues de blé tendre , déterminé conformément aux disposi­
       tions de l' article 7 paragraphe k dernier alinéa et diminué de 15 %>•
                                iirticle 11
        Le présent règlement entre en vigueur le troiai&ae jour après sa
       publication au Journal Officiel des Communautés européennes .
       le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et direc­
       tement applîôable dans tout Etat membre .
                                            Fait à Bruxelles , le
                                            Par le Conseil ,
                                            Le Président
 ---pagebreak---                                     ANNEXE         I
           Méthode de référence pratique pour le dosage de 1 eau. ,
  Principe                                                    : •            ■
           Le produit est séché à 130* 0 sous pression atmosphérique normale ,
  pendant une durée fixée empiriquement, en fonction de la dimension des
  particules, de façon que la perte de masse rapportée à 100 g concor.de avec
  le pourcentase d'eau trouvé par la méthode de référence fondamentale.
  Domaine d' application
            Cette méthode de dessication à          C s' applique aux grains réduits
  en particules de dimensions inférieures ou égales à 1700 u, dont moins de
  10 p.100 devront, être supérieures à 1000 u et plus de 50 P« 100 inférieures
  à 500 u , et aux farines »          ,   '  •
  Appareillage                                         t    . . .■■■■ 1
            Balance i précision 0,1 mg .                                           '
            Appareil à concassage ne provoquant, pas d ' échauffement , facile a
" 'nettoyer» répondant aux exigences indiquées, dans, le domaine d' application
   (par 'exemple s moulin à cinés démontable)»                                             •
            Vase métallique muni d' un couvercle : surface utile permettant
   d' obtenir une répartition de la prise d' essai de 0,2 g par ci&2»
            Etuve isotherme, à , chauffage électrique, réglée eàtré 130° C et
   132* 0 ( 1 ) possédant, une aération suffisante (2Ï «          '!    •' *
             Dessiccateur à anhydride phosphorique et à plaque métallique »
   Réactifs
             Anhydride phosphorique ( P2 0^) pur pour analyses.
    ( 1 ) Température de l' air à 1 * intérieur de 1' etuve .
    (2) L' étuve doit avoir une capacité calorifique telle que , réglée préala~
          bleraent à une température de 1jJ1 * 0 , elle puisse atteinare à nouveau
          cette température moins de 1 heure après la mise en place du no/ibre
          maximal de prises d' essais à sécher simultanément »
          Elle devrait avoir une ventilation telle que , en séchant pendant deux
          heures toutes les prises d' essais de blé tendre qu' elle peut contenir ,
          les résultats présentent une différence inférieure à 0,1 % par rapport
          aux résultats obtenus après 4 heures de séchage »
                                                                               • ♦ •/ • • •
 ---pagebreak--- Mode opératoire
        Prise d' essai :
        Introduire au moins 5 g de substance dans le vase métallique , taré
après séjour dans l' enceinte desséchante et refroidissement au dessicca-»
teur . Faire les pesées avèc une précision de l' ordre de 0 |2 mg . Opérer
rapidement dans le cas de produits humides .
                                                      \
Conditionnement (préséchage ou humidification) et broyage pour les grains .
        Ne pas conditionner les grains contenant entre 10 et 13 pour cent
d' eau . La teneur en eau des grains plus secs ou plus humides devra être
ramenée quantitativement entre ces limites . Le cas le plus fréquent est
le préséchage : placer chaque vase contenant la prise d' essai dans l' étuve
pendant 7 à 10 minutes . Retirer le vase , le couvrir , le placer dans le
dessiccateur .                                 >
        Dès que le vase est refroidi à la température du laboratoire , peser .
Concasser aussitôt la prise d' essai . Verser la poudre dans le vase .
Eepeser . Il doit s' écouler moins de deux minutes entre les deux pesées .
Déshydratation . ..
        Remettre à l' étuve pendant deux heures . Retirer les échantillons en
opérant comme précédemment » Peser aussitôt après refroidissement au
dessiccateur .
 ---pagebreak---                                     JL i N E X E    II
             Définition des éléments cjui ne sont pas des céréales de .
                            base de qualité irréprochable
1 . Les corps étrangers sont : les graines étrangères non toxiques , les
    grains avariés , les bailles , les fragments d' insectes et les coléoptères .
2 . Les divers constituants du Besatz
    a) Grains brisés ou brisures t
        Tous les grains dont l' endosperme est partiellement découvert sont
        des grains brisés * Les grains endommagés par choc et les grains dont
        le germe a été enlevé par choc -appartiennent également à ce groupe .
    b ) Grains échaudés :                         •    .      f
        Tous les grains de froment qui , après nettoyage de l' échantillon de
        tous les autres constituants du Besatzj passent par un tamis à fentes
        de 2 mm sont des grains de froment échaudés . ' •>.     "■
        Sous la dénomination de 6rains échaudés de seigle , on entend tous les
        grains de seigle , qui sont . ratatinés d' une façon distinctement visible ,
        et ce , non seulement au sillon , mais également aux côtés et au dos des
                                                           •       'i . r :    •
        grains •
  . c ) Autres céréales î
        Par "autres céréales ", on entend tous les grains qui n' appartiennent
        pas à la sorte de: grains représentés par l' échantillon . Lorsqu' il
        s' agit d' un échantillon de blé dur , tous les grains de blé tendre
        comptent parmi les. "autres céréales " et vice, versa .
    d) Grains germé's :
        Les grains germes sont ceux dont on voit nettement , à l' oeil' nu , la
        radicule ou la plumule . Cependant ,1 il faut tenir compte- -de l'aspect
        général de l' échantillon lorsqu' on juge, de sa teneur en grains germes .
        Il y a des sortes de céréales à germe proéminent , par exemple le blé
        dur , dont l' enveloppe couvrant 3,e germe crè-ve lorsqu * an agite le lot
        de céréales . Ces grains ressemblent aux grains germés , mais il ne
        faut pas les compte:?' panai ce group.e . Il ne s' agit; de grains germés
        qu' au .cas- où le germe a subi des ichangements nettement visibles , en
        raison desquels il est facile de distinguer le grain -germé du -grain
        normal .
                                                                            • • •/ • • •
 ---pagebreak---  e ) Grains attaqués par les prédateurs ;
      Les grains attaqués par les prédateurs sont tous les grains présentant
      des mangeures extérieurement ou intérieurement des traces de l' attaque
      cfes insectes et des acariens » Les grains appartiennent à ce groupe .
 f) Grains présentant des colorations du germe ou grains mouchetés :
      Les grains présentant des colorations du germe sont ceux dont l' enve­
      loppe présente des colorations situées entre le brun et le noir brunâ­
      tre , et dont le germe est normal et n' est pas en voie de germination .
 g) Grains avariés :
     Les grains avariés sont des grains devenus inutilisables pour la
     nutrition de l' homme , soit par la putréfaction , soit par l' attaque de
     moisissures ou de bactéries , ou bien par suite d' autres influences .
     Les grains détériorés par un échauffement spontané appartiennent
      également à ce groupe j ces grains "chauffés " ou " échauffés " sont des
     grains complètement développés , dpnt l' enveloppe présente une coloration
     qui se situe entre le brun grisâtre et le noir , tandis que la section
     de l' amande présente une coloration située entre le gris jaunâtre et
     le noir brunâtre .
     Les grains attaqués par les cecidoznyies du blé ne comptent parmi le
     groupe des grains avariés qu' au cas où , par suite de l' attaque crypto­
    -gaciique secondaire , plus de la moitié de la surface du grain présente
     une coloration qui est entre le gris et le noir . Si la coloration
     couvre moins de la moitié de la surface du grain, celui-ci doit être
     compté parmi les grains échaudés . En plus , il faut compter parai les
     grains avariés , les grains détériorés par le froid , et pour l' orge les
     grains charbonneux .
h) Impuretés proprement dites ;
     Tous les éléments contenus dans un échantillon de céréales qui sont
     retenus par une tôlë perforée à fentes de 3»5 nua      qui passent par une
     tôle perforée à fentes de 1 mm , comptent parmi les impuretés .
Pour les constituants du Besatz visés à l' article 6 , les définitions
établies dans 1' Officiai Grain Standards of the United States , édition 1900 ,
sont applicables .