CELEX: 51989PC0660(65)
Language: fr
Date: 1990-01-11
Title: PROPOSITION DE REGLEMENT ( CEE ) DU CONSEIL FIXANT, POUR LA RECOLTE 1990, LES PRIX D' OBJECTIF, LES PRIX D' INTERVENTION ET LES PRIMES ACCORDEES AUX ACHETEURS DE TABAC EN FEUILLES, LES PRIX D' INTERVENTION DERIVES DU TABAC EMBALLE, LES QUALITES DE REFERENCE, LES ZONES DE PRODUCTION AINSI QUE LES QUANTITES MAXIMALES GARANTIES POUR LA RECOLTE 1991 ET MODIFIANT LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1252/89

28. 2. 90                                   Journal officiel des Communautés européennes                                  N ° C 49/103
                                                              Proposition de
                                             RÈGLEMENT (CEE) N° . . . DU CONSEIL
                                                                   du.. .
                   fixant, pour la récolte 1990, les prix d'objectif, les prix d'intervention et les primes accordées
                   aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d'intervention dérivés du tabac emballé, les qualités
                   de référence, les zones de production ainsi que les quantités maximales garanties pour la récolte
                                           1991 et modifiant le règlement (CEE) n° 1252/89
                                                               (90/C 49/65)
 LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                                commune des marchés ou, pour les variétés cultivées en
                                                                        Grèce, en Espagne et au Portugal, avant l'adhésion de ces
 vu le traité instituant la Communauté économique euro-                 pays, d'une garantie de prix au stade du tabac emballé, ainsi
 péenne, et notamment son article 43,                                   que pour les variétés principalement cultivées en république
                                                                        fédérale d'Allemagne, afin de tenir compte des usages de
 vu la proposition de la Commission,                                    commercialisation existant dans ce pays;
 vu l'avis du Parlement européen,                                       considérant que l'article 4 paragraphe 5 du règlement (CEE)
                                                                        n° 727/70 prévoit la fixation chaque année pour la récolte
 vu l'avis du Comité économique et social,                              de l'année suivante à l'intérieur d'une quantité globale pour la
                                                                        Communauté, selon les critères visés audit article, d'une
                                                                        quantité maximale garantie pour chacune des variétés ou
 vu l'avis du Comité monétaire,                                         groupes de variétés de tabac de la production communautaire
                                                                        dont le dépassement entraîne une réduction proportionnelle
 considérant que le règlement (CEE) n° 727/70 du Conseil,               des prix d'objectif et d'intervention ainsi que des primes; qu'il
 du 21 avril 1970, portant établissement d'une organisation             y a dès lors lieu de fixer ces quantités maximales garanties
commune des marchés dans le secteur du tabac brut( 1 ),                 pour la récolte 1991;
 modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n° . . . ( 2 ),
prévoit, à son article 2 paragraphe 5, son article 4 paragra-
                                                                        considérant que, lors de l'application des dispositions relati-
 phes 4 et 5 et son article 6 paragraphe 8, que les prix
                                                                        ves au régime de contrôle quantitatif de production, il
d'objectif, les prix d'intervention et les primes accordées aux
                                                                        convient de prendre en considération les différences de
 acheteurs de tabac en feuilles, les prix d'intervention dérivés
                                                                        qualité selon les caractéristiques du sol et du climat; que ces
du tabac emballé, les qualités de référence, les zones de
                                                                        conditions se trouvent remplies pour les variétés Badischer
production ainsi que les quantités maximales garanties sont
                                                                        Burley et Paraguay; que, par conséquent, il y a lieu de fixer
fixés selon la procédure prévue à l'article 43 paragraphe 2 du
                                                                        des quantités maximales garanties pour des zones spécifiques
traité;
                                                                        de production pour ces variétés;
considérant que, lors de la fixation des prix dans le secteur du        considérant que le règlement (CEE) n° 1252/89 du Conseil,
tabac brut, il y a lieu de tenir compte tant des objectifs de la        du 3 mai 1989 ( 3 ), a fixé entre autres les quantités maximales
politique agricole commune que de la contribution que la                garanties pour chacune des variétés ou groupes de variétés de
Communauté entend apporter au développement harmo-                      tabac de la récolte 1990; que, toutefois, compte tenu des
nieux du commerce mondial; que la politique agricole                    modifications importantes et imprévisibles intervenues en ce
commune a notamment pour objectifs d'assurer à la popu-                 qui concerne l'offre et la demande de certaines variétés, il
lation agricole un niveau de vie équitable, de garantir la              convient de modifier, dans l'intérêt des producteurs, ces
sécurité de l'approvisionnement et d'assurer des prix raison-           quantités maximales garanties pour certaines variétés;
nables dans les livraisons aux consommateurs;
                                                                        considérant que la prime accordée aux acheteurs de tabac
considérant que les prix d'objectif et les prix d'intervention          communautaire est destinée à leur permettre de payer aux
du tabac en feuilles doivent être fixés selon les critères visés à      producteurs de tabac en feuilles un prix qui se situe au niveau
l'article 2 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 727/70 en                du prix d'objectif en tenant compte de l'évolution des prix sur
vue d'encourager l'orientation de la production, notamment              le marché mondial, ainsi que du niveau des prix résultant du
dans le sens de la conversion des cultures vers les variétés les        jeu de l'offre et de la demande sur le marché communau-
plus demandées, les plus compétitives ainsi que les moins               taire;
nocives pour la santé;
                                                                        considérant que les prix susvisés ainsi que le montant de la
considérant qu'il est indiqué de fixer, pour la récolte 1990            prime doivent être fixés pour chaque variété produite dans
également, des prix d'intervention dérivés pour les variétés            des zones de production reconnues et pour une qualité de
qui bénéficiaient, avant l'entrée en vigueur de l'organisation          référence définie de manière à permettre une appréciation
                                                                        aussi objective que possible de la qualité du tabac;
(») JO n° L 94 du 28. 4. 1970, p. 1.
(z) Voir page . . du présent Journal officiel.                          (3) JO n° L 129 du 11. 5. 1989, p. 17.
 ---pagebreak--- N ° C 49/104                               Journal officiel des Communautés européennes                                       28. 2. 90
considérant que, pour la récolte 1990, il convient d'indiquer                                      Article 3
les zones de production reconnues de chaque variété de tabac
et de reprendre les définitions des qualités de référence qui          1.    Pour la récolte 1990, les prix d'objectif et d'interven-
ont été fixées par le règlement (CEE) n° 1252/89;                      tion et les montants de la prime accordée aux acheteurs de
                                                                       tabac en feuilles, visés aux articles 2 et 3 du règlement (CEE)
considérant que le règlement (CEE) n° . . . (x) a prévu que,           n° 727/70, ainsi que les prix d'intervention dérivés du tabac
pour le secteur du tabac, à partir du . . ., un nouveau taux           emballé visés à l'article 6 dudit règlement sont fixés à
représentatif s'applique pour les monnaies de certains Etats           l'annexe IV du présent règlement.
membres; que cette disposition conduirait, à partir de cette
date, à une diminution en monnaie nationale des primes                 2.    Sans préjudice des dispositions visées à l'article 7 bis
fixées en écus pour une partie substantielle de la récolte dans        du règlement (CEE) n° 727/70, les prix et primes ne
les États membres dont le taux représentatif est réévalué;             s'appliquent que pour autant que chacune de ces variétés ait
qu'il est cependant plus approprié aux caractéristiques du             été cultivée dans les zones de production correspondantes
secteur d'assurer le même sort à toute la récolte d'une année;         indiquées à l'annexe III du présent règlement.
que ce but peut être atteint si l'ancien taux de change dans les
États membres concernés est rendu applicable aux primes                3.    Pour la récolte 1991, les quantités maximales garanties
versées pour la récolte 1989,                                          de tabac en feuilles visées à l'article 4 paragraphe 5 du
                                                                       règlement (CEE) n° 727/70 sont fixées à la deuxième
                                                                       colonne de l'annexe V du présent règlement.
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
                                                                                                   Article 4
                           Article premier
                                                                       L'annexe V du règlement (CEE) n° 1252/89 est.modifiée
Pour la récolte 1990, les qualités de référence et les zones de        comme repris à la première colonne de l'annexe V du présent
production reconnues pour chacune des variétés de tabac en             règlement.
feuilles de la production communautaire, visées à l'article 2
paragraphe 3 points b) et c) du règlement (CEE) n° 727/70,
sont fixées respectivement aux annexes I et III du présent                                         Article S
règlement.
                                                                       Le taux de conversion à appliquer en république fédérale
                                                                       d'Allemagne aux primes en vigueur pour la récolte de tabac
                               Article 2                               de 1989 est le taux représentatif valable pour la monnaie en
                                                                       question avant le
Pour la récolte 1990, les qualités de référence et les zones de
production reconnues visées à l'article 6 paragraphe 3 points
b) et c) du règlement (CEE) n° 727/70, pour chacune des                                            Article 6
variétés de tabac emballé de la production communautaire
pour lesquelles est fixé un prix d'intervention dérivé, sont           Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour
fixées respectivement aux annexes II et III du présent                 suivant celui de sa publication au Journal officiel des
règlement.                                                             Communautés européennes.
                   Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
                   État membre.
                   Fait à . . .
                                                                                             Par le Conseil
(») JO n° L . . . du . ., p. . .
 ---pagebreak--- 28. 2. 90                             Journal officiel des Communautés européennes                                              N ° C 49/105
                                                             ANNEXE I
                           Tabac en feuilles: variétés et leurs qualités de référence pour la récolte 1990
  Numéro                Variété                                                         Qualité de référence
  d'ordre
     1    Badischer Geudertheimer                    Hauptgut (Leaves) de classe 1
                                                     Classe 1:            feuilles mûres, saines, intactes, de couleur marron foncé à bigarré,
                                                                          de longueur uniforme
                                                     Présentation:        tabac trié, en manoques, en balles provisoires ou dans un autre
                                                                          emballage, avec ou sans un lien étranger
                                                     Humidité:            26%
     2    Badischer Burley E et ses                  Hauptgut (Leaves) de classe 1
          hybrides                                   Classe 1:            feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur marron
                                                                         rougeâtre à marron clair, de longueur uniforme
                                                     Présentation:       tabac trié, en manoques, en balles provisoires ou dans un autre
                                                                         emballage, avec ou sans un lien étranger
                                                     Humidité:           25%
     3    Virgin D                                   Feuilles de classe 1
                                                     Classe 1:            feuilles mûres, saines, intactes, de couleur jaune à rouge jaune; des
                                                                         écarts tels que des colorations brunâtres à jaune verdâtre sont
                                                                         admis jusqu'à concurrence du tiers de la surface de la feuille
                                                     Présentation:       tabac trié, en manoques, en balles provisoires ou dans un autre
                                                                         emballage, avec ou sans un lien étranger
                                                     Humidité:            19%
     4    a) Paraguay et ses hybrides                Feuilles médianes (Leaves) de classe 2
          b) Dragon vert et ses hybrides,            Classe 2:           feuilles saines présentant de légers défauts de coloration, de nature
             Philippin, Petit Grammont                                   de tissu, de maturité, mais de combustibilité satisfaisante
             (Flobecq), Semois, Appelterre
                                                     Présentation:       tabac trié et manoqué ou capsé
                                                     Humidité:           27%
     5    Nijkerk                                    Feuilles de tête (Tips) de classe 2
                                                     Classe 2:
                                                                         — soit feuilles de deuxième longueur (inférieure ou égale à 45 cm),
                                                                              au tissu très gommeux, nourri, intègre, résistant et élastique, à
                                                                              nervures noyées, de bonne maturité se traduisant par une
                                                                              coloration marron à marron foncé, de tonalité chaude
                                                                         — soit feuilles de première longueur (supérieure à 45 cm), au tissu
                                                                              encore gommeux, nourri, encore intègre, résistant, à nervdres
                                                                              plus ou moins accusées, de toutes colorations, à l'exclusion du
                                                                              vert poireau
                                                     Présentation:       tabac trié et manoqué ou capsé
                                                     Humidité:           27%
 ---pagebreak--- N° C 49/106                            Journal officiel des Communautés européennes                                               28. 2. 90
 Numéro                                                                              Qualité de référence
                       Variété
 d'ordre
    6      a) Misionero et ses hybrides             Feuilles de deuxième qualité
           b) Rio Grande et ses hybrides            Deuxième qualité: feuilles développées, de plus de 45 cm, au tissu non grossier, de
                                                                        coloration claire un peu jaunâtre, de tonalité chaude ou assez
                                                                        chaude, ayant suffisamment de tenue et assez intègre, de combus-
                                                                        tibilité passable
                                                    Présentation:       tabac trié et manoqué ou capsé
                                                    Humidité:           27%
    7      Bright                                   Feuilles de catégorie A
                                                    Catégorie A:       feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture
                                                                       ouverte, aux côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de
                                                                       couleur jaune dans les différentes gradations
                                                    Présentation:      en balles provisoires de 30 à 40 kg
                                                    Humidité:           16%
    8      Burley I                                 Feuilles de catégorie A
                                                    Catégorie A:       feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture
                                                                       ouverte, même consistante, avec des côtes et nervures pas trop
                                                                       accentuées, saines, de couleur noisette plus ou moins chaude
                                                    Présentation:      en balles provisoires de 30 à 40 kg ou en manoques avec lien
                                                                       étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles
                                                    Humidité:           19%
    9      Maryland                                 Feuilles de catégorie A
                                                    Catégorie A:       feuilles de maturité suffisante, présentant de légers défauts de
                                                                       séchage avec très peu de teintes bronzées, au tissu de texture
                                                                       moyenne avec des côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de
                                                                       coloration marron rougeâtre, plutôt chaude
                                                    Présentation:      en balles provisoires de 30 à 40 kg ou en manoques avec lien
                                                                       étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles
                                                    Humidité:           19%
   10      a) Kentucky et ses hybrides              Feuilles de catégorie B
           b) Moro di Cori                          Catégorie B:       feuilles mûres à point, d'un tissu consistant, sans défaut de séchage
                                                                       et de conservation, de couleur marron, présentant quelques
           c) Salento
                                                                       défauts d'intégrité, de bonne combustibilité
                                                    Présentation:      en manoques avec un lien étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles
                                                    Humidité:          23 %
 ---pagebreak--- 28. 2. 90                              Journal officiel des Communautés européennes                                        N° C 49/107
 Numéro                  Variété                                                     Qualité de référence
  d'ordre
    11     a) Forchheimer Havanna II c              Feuilles de catégorie B
           b) Nostrano del Brenta                   Catégorie B:       feuilles d'un tissu consistant ou léger, saines, sans défaut de
                                                                       séchage, de couleur marron à verdâtre, présentant des défauts
           c) Resistente 142
                                                                       d'intégrité; feuilles mûres, saines, intactes, de couleur marron
           d) Gojano                                                   foncé à bigarré, de longueur uniforme (Hybrides de Badischer
           e) Hybrides de Badischer                                    Geudertheimer)
               Geudertheimer                        Présentation:      tabac trié, en manoques ou en balles provisoires, avec un lien
                                                                       étranger
                                                    Humidité:          26%
    12    a) Beneventano                            Feuilles de catégorie B
          b) Brasile Selvaggio et variétés          Catégorie B:       feuilles de maturité suffisante, d'un tissu consistant ou même
              similaires                                               grossier ou maigre, présentant des défauts non accentués de
                                                                       séchage, de fermentation et d'intégrité
                                                    Présentation:      en manoques avec un lien étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles
                                                    Humidité:          24%
     13    Xanti-Yakà                               Feuilles de catégorie B
                                                    Catégorie B:       feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale
                                                                       elliptique, avec des côtes peu accentuées et des nervures secon-
                                                                       daires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques défauts de
                                                                       séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur allant du jaune
                                                                       au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien
                                                                       conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret,
                                                                       d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                       La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 20 cm
                                                    Présentation:      en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de
                                                                       feuilles de 30 à 40 kg
                                                    Humidité:           17%
    14     a) Perustitza                            Feuilles de catégorie B
           b) Samsun                                Catégorie B:       feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles (Perustitza) ou
                                                                       pétiolées (Samsun), de forme elliptique lancéolée à pointe effilée
                                                                       (Perustitza) ou elliptique arrondie (Samsun), avec des côtes peu
                                                                       accentuées et des nervures secondaires à angle tendant vers l'aigu,
                                                                       pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus
                                                                       souvent léger, de couleur allant du jaune au marron (Perustitza) ou
                                                                       tendant au roussâtfe (Samsun), avec des défauts marqués d'inté-
                                                                       grité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires,
                                                                       de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                       La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 25 cm
                                                    Présentation:      en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de
                                                                       feuilles de 30 à 40 kg
                                                    Humidité:           17%
 ---pagebreak--- N° C 49/108                             Journal officiel des Communautés européennes                                                28. 2. 90
 Numéro                  Variété                                                      Qualité de référence
 d'ordre
   15       Erzegovina et variétés similaires        Feuilles de catégorie B
                                                     Catégorie B:       feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale ou
                                                                        elliptique, avec des côtes moyennement accentuées et des nervures
                                                                        secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques
                                                                        défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur
                                                                        allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité,
                                                                        mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût
                                                                        discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                        La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 35 cm
                                                     Présentation:      en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de
                                                                        feuilles de 30 à 40 kg
                                                     Humidité:           17%
    16      a) Round Tip                             Feuilles de catégorie B
            b) Scafati                               Catégorie B:        feuilles médianes inférieures, triées par longueur suivant les
                                                                         proportions suivantes:
            c) Sumatra I
                                                                        première longueur (égale ou supérieure à 38 cm)                    60%
                                                                         deuxième longueur (de 32 à moins de 38 cm)                        35 %
                                                                         troisième longueur (de 25 à moins de 32 cm)                        5%
                                                                         Feuilles de dimension convenable, mûres à point et de couleur
                                                                         uniforme, saines, sans défaut d'intégrité, d'un tissu fin, élastique et
                                                                         résistant, avec des côtes et nervures noyées, fermentées à point et
                                                                         bien conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme
                                                                         typiques, utilisables pour capage de cigares, comprenant environ
                                                                         25 % de feuilles non intègres
                                                     Présentation:       en manoques avec un lien étranger (fascicoli)
                                                     Humidité:           22%
    17      Basmas                                   Feuilles de la qualité 1/ III
                                                     Qualité I/III:
                                                                         feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                         de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana),
                                                                         ayant jusqu'à 15 cm de longueur, de couleur jaune or, orangée à
                                                                         rouge jaune, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries;
                                                                         structure lâche et de bonne texture; d'arôme typique et prononcé,
                                                                         de bonne combustibilité
                                                                         Les feuilles décrites ci-avant constituent 4 5 % de la qualité I/III
                                                                         Feuilles mûres, présentant quelgues légers défauts d'intégrité et/ou
                                                                         de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les
                                                                         étages foliaires ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune
                                                                         clair, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure assez
                                                                         lâche et de bonne texture, d'une élasticité moyenne, modérément
                                                                         brillantes, modérément nourries, d'arôme typique et prononcé, de
                                                                         très bonne combustibilité
                                                                         Les feuilles décrites ci-avant constituent 5 5 % de la qualité I/III
                                                     Présentation:       en balles-planteurs de 15 à 25 kg, présentées selon le mode
                                                                         traditionnel en deux rangées de pastèles (à feuilles capsées). (Il
                                                                         convient de noter que dans les districts d'Astakos et de Chrysou-
                                                                         polis la présentation est faite en armathodema)
                                                     Humidité:           17%
 ---pagebreak--- 28. 2. 90                               Journal officiel des Communautés européennes                                           N° C 49/109
 Numéro
                        Variété                                                        Qualité de référence
  d'ordre
     18   Katerini et variétés similaires            Feuilles de la qualité I/III
                                                     Qualité I/III:
                                                                         feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                         de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana),
                                                                         ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou orangée
                                                                         à rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité, brillantes,
                                                                         assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité
                                                                         Les feuilles décrites ci-avant constituent 4 5 % de la qualité I/III
                                                                         Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou
                                                                         de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les
                                                                         étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune,
                                                                         orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure lâche,
                                                                         modérément nourries, d'élasticité moyenne, brillantes, de bonne
                                                                         texture et d'une très bonne combustibilité
                                                                         Les feuilles décrites ci-avant constituent 5 5 % de la qualité I/III
                                                     Présentation:       les guirlandes sont généralement rassemblées selon le mode de
                                                                         présentation «Baski» avant l'emballage. Présentation en balles de
                                                                         25 à 35 kg selon le mode traditionnel appelé «Kaloup»
                                                     Humidité:           16%
    19    a) Kaba Koulak classique                   Feuilles de la qualité I/III
          b) Elassona                                Qualité I/III:      feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                         de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant
                                                                         jusqu'à 25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et
                                                                         jusqu'à 20 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et Kontoula,
                                                                         de couleur jaune moyen à foncé, d'une bonne élasticité, brillantes,
                                                                         de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibi-
                                                                         lité
                                                                         Les feuilles décrites ci-avant constituent 4 7 % de la qualité I/III
                                                                         Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou
                                                                         de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les
                                                                         étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia
                                                                         Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et
                                                                         Kontoula, de couleur jaune, vert-jaune, rougeâtre, de structure
                                                                         assez lâche et d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne,
                                                                         modérément brillantes et d'une excellente combustibilité
                                                                         Les feuilles décrites ci-avant constituent 53% de la qualité I/III
                                                    Présentation:       en balles-planteurs de 15 à 30 kg, présentées selon le mode
                                                                        traditionnel en deux rangées d'armathodema
                                                    Humidité:            17%
    20    a) Kaba Koulak non classique              Feuilles de la qualité I/III
          b) Myfodata Smyrne,                       Qualité I/III:      feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
             Trapezous et Phi I                                         de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant
                                                                        jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et
                                                                        Trapezous, jusqu'à 20 cm pour Phi I et jusqu'à 15 cm pour
                                                                        Myrodata Smyrne, de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une bonne
                                                                        élasticité, brillantes, de structure assez lâche, de bonne texture et
                                                                        d'excellente combustibilité
                                                                        Les feuilles décrites ci-avant constituent 4 7 % de la qualité I/III
                                                                        Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers
                                                                        défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous
                                                                        les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour
                                                                        Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Phi I et
                                                                        jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune, vert-
 ---pagebreak--- N° C 49/110                          Journal officiel des Communautés européennes                                                 28. 2. 90
 Numéro                                                                             Qualité de référence
                       Variété
 d'ordre
   20      a) Kaba Koulak non classique                                jaune ou marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne
 (suite)                                                              texture, assez élastiques et brillantes, de très bonne combusti-
           b) Myrodata Smyrne,
                                                                       bilité
              Trapezous et Phi I
                                                                      Les feuilles décrites ci-avant constituent 5 3 % de la qualité 1/ III
                                                  Présentation:       en balles-planteurs de 25 à 35 kg, présentées selon le mode
                                                                      traditionnel en armathodema, ou de 35 à 50 kg sous la forme de
                                                                      Kaloup
                                                  Humidité:            17%
   21      Myrodata Agrinion                      Feuilles de la qualité 1/ III
                                                  Qualité I/IH:       feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                      de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana),
                                                                      ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé,
                                                                      d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne
                                                                      texture et d'excellente combustibilité
                                                                      Les feuilles décrites ci-avant constituent 4 7 % de la qualité 1/ III
                                                                      Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                                      défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous
                                                                      les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur
                                                                      jaune, vert-jaune ou rougeâtre clair, de structure assez lâche et
                                                                      d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, d'excellente
                                                                      combustibilité
                                                                      Les feuilles décrites ci-avant constituent 5 3 % de la qualité 1/ III
                                                  Présentation:       en balles-planteurs de 15 à 30 kg présentées selon le mode
                                                                      traditionnel en deux rangées d'armathodema
                                                  Humidité:           15%
   22      Zichnomyrodata                         Feuilles de la qualité I/III
                                                  Qualité I/III:      feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                      de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant
                                                                      jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair à orange clair,
                                                                      d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne
                                                                      texture et d'excellente combustibilité
                                                                      Les feuilles décrites ci-avant constituent 4 7 % de la qualité I/III
                                                                      Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers
                                                                      défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous
                                                                      les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur
                                                                      jaune, vert-jaune o rougeâtre clair, de structure assez lâche et
                                                                      d'assez bonne texture, assez élastiques et assez brillantes, d'excel-
                                                                      lente combustibilité
                                                                     Les feuilles décrites ci-avant constituent 5 3 % de la qualité I/III
                                                 Présentation:       en balles-planteurs de 15 à 30 kg présentées selon le mode
                                                                     traditionnel en deux rangées d'armathodema
                                                 Humidité:            17%
   23     Tsebelia                               Feuilles de la qualité I/III
                                                 Qualité I/III:      feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                     de tous les étages foliaires à l'exception du premier, ayant jusqu'à
                                                                     35 cm de longueur, de couleur rouge-jaune orange à rougeâtre, de
                                                                     structure lâche, de bonne élasticité et brillantes, assez nourries, de
                                                                     bonne texture et de très bonne combustibilité
                                                                     Les feuilles décrites ci-avant constituent 4 5 % de la qualité I/III
 ---pagebreak--- 28. 2. 90                     Journal officiel des Communautés européennes                                           N ° C 49/111
 Numéro               Variété                                                Qualité de référence
  d'ordre
     23   Tsebelia                                              Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers
  (suite)                                                       défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant
                                                                jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair, vert-jaune,
                                                                rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche, assez élastiques
                                                               et d'un brillant moyen, assez nourries, d'assez bonne texture et de
                                                                très bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les
                                                                feuilles légèrement atteintes et/ou présentant de légers défauts
                                                               d'intégrité
                                                               Les feuilles décrites ci-avant constituent 5 5 % de la qualité I/III
                                           Présentation:       en balles-planteurs de 30 à 40 kg, présentées en deux rangées
                                                               d'armathodema
                                           Humidité:            14%
    24    Mavra                            Feuilles de la qualité I/III
                                           Qualité I/III:      feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                               de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana),
                                                               ayant jusqu'à 30 cm de longueur, d'une couleur allant du rougeâtre
                                                               jaune à l'orange et au rougeâtre, de structure lâche, de bonne
                                                               texture, de bonne élasticité et brillantes, assez nourries et de bonne
                                                               combustibilité
                                                               Les feuilles décrites ci-avant constituent 4 5 % de la qualité I/III
                                                               Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                               défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant
                                                               jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre, vert-jaune
                                                               (citron), rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et
                                                               d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, assez nourries
                                                               et de bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les
                                                               feuilles légèrement atteintes et /ou présentant de légers défauts
                                                               d'intégrité
                                                               Les feuilles décrites ci-avant constituent 5 5 % de la qualité I/III
                                          Présentation:       en balles-planteurs de 30 à 50 kg présentées en deux rangées
                                                              d'armathodema
                                          Humidité:            14%
    25                                    Feuilles de la qualité A
                                          Qualité A :          feuilles complètement mûres, complètement développées, intègres,
                                                              saines, sans défaut de séchage, provenant de l'étage médian, de
                                                              couleur uniforme marron noisette moyen à rouge noisette, de
                                                              structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité
                                          Présentation:       en balles-planteurs de 50 à 70 kg présentées en deux rangées
                                                              d'armathodema, sans ficelle (feuilles en vrac)
                                          Humidité:           22%
   26     Virginia EL                     Feuilles de la qualité A
                                          Qualité A:          feuilles complètement mûres, complètement développées, saines,
                                                              intègres, sans défaut de séchage, de couleur uniforme jaune citron à
                                                              orange moyen, nourries de bonne texture et de bonne combusti-
                                                              bilité, provenant essentiellement de l'étage médian
                                          Présentation:       en balles-planteurs de 30 à 40 kg, présentées en deux rangées
                                                              d'armathodema, sans ficelle (feuilles en vrac)
                                          Humidité:           19%
 ---pagebreak--- N° C 49/112                     Journal officiel des Communautés européennes                                                 28. 2. 90
 Numéro                 Variété                                               Qualité de référence
 d'ordre
   27      Santa Fé                          Feuilles de classe 1
                                             Classe 1:           feuilles mûres, saines, sans défaut de séchage, avec la côte
                                                                 complètement réduite, de couleur marron, présentant quelques
                                                                 défauts d'intégrité
                                             Présentation:       tabac trié en balles provisoires homogènes
                                             Humidité:           18%
    28      Burley fermenté                  Feuilles de classe 1
                                             Classe 1:
                                                                 feuilles mûres, saines, sans défaut de séchage, avec la côte
                                                                 complètement réduite, de bonne combustibilité, de couleur noi-
                                                                 sette à cannelle, présentant quelques défauts d'intégrité
                                             Présentation:       tabac trié en balles provisoires homogènes
                                             Humidité:           18%
    29      Havanna E                        Feuilles de classe 1
                                             Classe 1:           feuilles mûres, saines, de tissu fin, avec la côte et les nervures peu
                                                                 accentuées, sans défaut de séchage, avec la côte complètement
                                                                 réduite de couleur marron, marron clair ou verdâtre, présentant
                                                                 quelques défauts d'intégrité
                                             Présentation:       tabac trié en balles provisoires
                                             Humidité:           18%
    30      Round Scafati                    Feuilles de classe 1
                                             Classe 1:           feuilles de dimension suffisante, de bonne maturité, de couleur
                                                                 uniforme, saines, sans défaut d'intégrité, de tissu fin, élastiques et
                                                                 résistantes, avec càte et nervures fines, bien conservées, de bonne
                                                                 combustibilité, de goût et d'arôme typiques, utilisables pour les
                                                                 capes de cigares. On peut tolérer un pourcentage d'environ 25 % de
                                                                 feuilles non intègres
                                             Présentation:       en balles provisoires homogènes contenant des manoques, avec un
                                                                 lien étranger
                                             Humidité:           18%
    31      Virginia E                       Feuilles de classe 1
                                             Classe 1:           feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture
                                                                 ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, de
                                                                 couleur jaune citron ou orange
                                             Présentation:       en balles provisoires homogènes de 33 à 45 kg de tabac non
                                                                 manoqué et séparé par étage foliaire
                                             Humidité:            16%
    32      Burley E                         Feuilles de classe 1
                                             Classe 1:           feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture
                                                                 ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, de
                                                                 couleur cannelle, dans les différentes gradations
                                             Présentation:       en balles provisoires homogènes de 33 à 45 kg de tabac non
                                                                 manoqué et séparé par étage foliaire
                                             Humidité:           18%
 ---pagebreak--- 28. 2. 90                    Journal officiel des Communautés européennes                                            N° C 49/113
 Numéro              Variété                                               Qualité de référence
  d'ordre
    33    Virginia P                      Feuilles de classe 1
                                          Classe 1 :           feuilles mûres, de texture ouverte et élastique, huileuses, de couleur
                                                              jaune citron à orange, brillant, d'une longueur supérieure à 40 cm,
                                                              les premier et dernier étages foliaires non inclus
                                          Présentation:       en balles provisoires de 45 kg avec les feuilles ordonnées
                                          Humidité:           17%
    34    Burley P                        Feuilles de classe 1
                                          Classe 1:
                                                              feuilles mûres, de texture ouverte et élastique, de couleur brillante,
                                                              d'une longueur supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages
                                                              foliaires non inclus
                                          Présentation:       en balles provisoires de 35 kg avec les feuilles ordonnées
                                          Humidité:           22 %
 ---pagebreak--- N ° C 49/114                         Journal officiel des Communautés européennes                                                  28. 2. 90
                                                            ANNEXE II
                             Tabac emballé: variétés et leurs qualités de référence pour la récolte 1990
 Numéro                  Variété                                                      Qualité de référence
  d'ordre
     1      Badischer Geudertheimer                  Hauptgut (Leaves) de la classe 1
                                                     Classe 1:           feuilles mûres, saines, intactes, de couleur légèrement bigarrée à
                                                                         marron foncé, de longueur uniforme, normalement fermentées
                                                     Présentation:       en balles, en caisses ou en cartons de 75 à 220 kg environ ou en
                                                                         boucauts de 225 à 450 kg environ
                                                     Humidité:          16%
     2      Badischer                                Hauptgut (Leaves) de classe 1
            Burley E et ses hybrides
                                                     Classe 1:           feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur marron clair,
                                                                         marron rougeâtre à marron foncé, de longueur uniforme, norma-
                                                                         lement fermentées
                                                     Présentation:       en balles ou en caisses de 75 à 220 kg environ ou en boucauts de
                                                                         225 à 450 kg environ
                                                     Humidité:          15%
     3      Virgin D                                 Feuilles de classe 1
                                                     Classe 1 :           feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur jaune, rouge-
                                                                         jaune à jaune brunâtre, normalement fermentées
                                                     Présentation:       en balles ou en caisses de 75 à 220 kg environ ou en boucauts de
                                                                         225 à 450 kg environ
                                                     Humidité:          13%
     7      Bright                                   Feuilles de catégorie A
                                                     Catégorie A:        feuilles de maturité suffisante, bien soignées, de texture ouverte,
                                                                         aux côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de couleur jaune
                                                                         dans les différentes gradations
                                                     Présentation:       en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg
                                                                         environ
                                                     Humidité:           13 %
     8      Burley I                                 Feuilles de catégorie A
                                                     Catégorie A:        feuilles de maturité suffisante, bien soignées, de texture ouverte,
                                                                         même consistantes, avec des côtes et nervures pas trop accentuées,
                                                                         saines, de couleur noisette plus ou moins chaude
                                                     Présentation:       en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg
                                                                         environ
                                                     Humidité:          13%
 ---pagebreak--- 28. 2. 90                               Journal officiel des Communautés européennes                                           N° C 49/115
                        Variété                                                        Qualité de référence
          Maryland                                   Feuilles de catégorie A
                                                     Catégorie A:        feuilles de maturité suffisante, présentant de légers défauts de
                                                                         séchage, même avec très peu de teintes bronzées, au tissu de texture
                                                                         moyenne avec des côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de
                                                                         coloration marron rougeâtre plus ou moins chaude
                                                     Présentation :      en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons d e l 5 0 à 2 1 0 k g
                                                                         environ
                                                     Humidité:           13%
          a) Kentucky et ses hybrides                Feuilles de catégorie B
          b) Moro di Cori                            Catégorie B:        feuilles mûres à point, d'un tissu consistant, sans défaut de séchage
                                                                         et de conservation, de couleur marron, présentant quelques
          c) Salento
                                                                         défauts d'intégrité, de bonne combustibilité
                                                     Présentation:       en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en balles de 170 à 200 kg
                                                                         environ ou en cartons de 150 à 200 kg
                                                     Humidité:           16%
    11    a) Forchheimer Ha vanna II c              Feuilles de catégorie B
          b) Nostrano del Brenta                    Catégorie B:         feuilles d'un tissu consistant ou léger, saines, sans défaut de
                                                                         séchage, de couleur marron à verdâtre, présentant des défauts
          c) Resistente 142
                                                                        d'intégrité; feuilles mûres, saines, intactes, de couleur légèrement
          d) Gojano                                                     bigarré à marron foncé, de longueur uniforme, normalement
          e) Hybrides de Badischer                                      fermentées (Hybrides de Badischer Geudertheimer)
             Geudertheimer                          Présentation:       en balles, en caisses ou en cartons de 75 à 200 kg environ ou en
                                                                        boucauts de 225 à 450 kg environ
                                                    Humidité:           16%
   12     a) Beneventano                            Feuilles de ca tégorie B
          b) Brasile Selvaggio et variétés          Catégorie B:        feuilles de maturité suffisante, d'un tissu consistant ou même
             similaires                                                 grossier ou maigre, présentant des défauts de soin, de fermentation
                                                                        et d'intégrité pas trop accentués
                                                    Présentation:       en balles de 120 kg environ ou en boucauts de 330 kg environ
                                                    Humidité:           16%
   13     Xanti-Yakà                                Feuilles de catégorie B
                                                    Catégorie B:        feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale
                                                                        elliptique, avec des côtes peu accentuées et des nervures secon-
                                                                        daires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques défauts de
                                                                        séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur allant du jaune
                                                                        au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien
                                                                        conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret,
                                                                        d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                        La longueur des feuilles médianes ne dépasse par 20 cm
                                                    Présentation:       petites balles de 18 à 50 kg environ
                                                    Humidité:           13%
 ---pagebreak--- N ° C 49/116                      Journal officiel des C o m m u n a u t é s européennes                                      2 8 . 2 . 90
 Numéro
                          Variété                                                 Qualité de référence
  d'ordre
     14     a) Perustitza                      Feuilles de catégorie B
            b) Samsun                          Catégorie B:        feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles (Perustitza), ou
                                                                   pétiolées (Samsun), de forme elliptique lancéolée à pointe effilée
                                                                   (Perustitza) ou elliptique arrondie (Samsun), avec des côtes peu
                                                                   accentuées et des nervures secondaires à angle tendant vers l'aigu,
                                                                   pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus
                                                                   souvent léger, de couleur allant du jaune au marron, avec des
                                                                   défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de
                                                                   tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de
                                                                   bonne combustibilité
                                                                   La longueur des feuilles médianes ne dépasse par 25 cm
                                               Présentation:       petites balles de 18 à 50 kg environ
                                               Humidité:           13%
     15                                        Feuilles de catégorie B
                                               Catégorie B:        feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale ou
                                                                   elliptique, avec des côtes moyennement accentuées et des nervures
                                                                   secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques
                                                                   défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur
                                                                   allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité,
                                                                   mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût
                                                                   discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                   La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 35 cm
                                               Présentation:       petites balles de 18 à 50 kg environ
                                               Humidité:           13%
    16      a) Round Tip                       Feuilles de catégorie B
            b) Scafati                         Catégorie B:        feuilles médianes inférieures triées par longueur selon les propor-
            c) Sumatra I                                           tions suivantes:
                                                                   première longueur (égale ou supérieure à 38 cm)                   60%
                                                                   deuxième longueur (de 32 à moins de 38 cm)                        35%
                                                                   troisième longueur (de 25 à moins de 32 cm)                         5%
                                                                   Feuilles de dimension convenable, mûres à point et de couleur
                                                                   uniforme, saines, sans défauts d'intégrité, d'un tissu fin, élastique
                                                                   et résistant, avec des côtes et nervures noyées, fermentées à point et
                                                                   bien conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme
                                                                   typiques, utilisables pour capage de cigares, comprenant environ
                                                                   25 % de feuilles non intègres
                                               Présentation:       en balles de 70 à 90 kg environ ou en cartons de 180 à 210 kg
                                                                   environ
                                               Humidité:           16%
    17      Basmas                             Feuilles de la qualité I/III
                                              Qualité I/III:       feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les
                                                                   étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant
                                                                   jusqu'à 15 cm de longueur, de couleur jaune or, orangée à rouge-
                                                                   jaune, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries, de
                                                                   structure lâche et de bonne texture, d'arôme typique et prononcé,
                                                                   de bonne combustibilité
 ---pagebreak--- 28. 2. 90                               Journal officiel des Communautés européennes                                           N° C 49/117
 Numéro
                        Variété                                                        Qualité de référence
  d'ordre
    17     Basmas                                                        Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 4 5 % de la qualité
  (suite)                                                                I/III
                                                                         Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers
                                                                         défauts de séchage, quelques traces de maladie, ayant jusqu'à
                                                                         20 cm de longueur, de couleur jaune clair, rougeâtre ou marron
                                                                         clair, de structure assez lâche et de bonne texture, d'une élasticité et
                                                                         d'un brillant moyens, modérément nourries, d'arôme typique et
                                                                         prononcé, de très bonne combustibilité
                                                                         Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 5 5 % de qualité
                                                                         I/III
                                                     Présentation:       en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg
                                                     Humidité:           13%
    18    Katerini et variétés similaires            Feuilles de la qualité I/III
                                                     Qualité I/III:      feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les
                                                                         étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant
                                                                         jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou orangée à
                                                                         rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité et brillantes,
                                                                         assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité
                                                                         Les feuilles décrites ci-avant (I/II) conjtituent 4 5 % de la qualité
                                                                         I/III
                                                                         Feuilles mûres présentant quelques légers défauts d'intégrité et de
                                                                         séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages
                                                                         foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune,
                                                                        orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure lâche,
                                                                         d'élasticité moyenne et brillantes, assez nourries, de bonne texture
                                                                        et de très bonne combustibilité
                                                                        Les feuilles décrites ci-avant constituent 5 5 % de la qualité I/III
                                                    Présentation:       en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg chacune
                                                    Humidité:           13%
    19    a) Kaba Koulak classique                  Feuilles de la qualité I/III
          b) Elassona                               Qualité I/III:      feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les
                                                                        étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 25
                                                                        cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et jusqu'à 20 cm de
                                                                        longueur pour Elassona, Karatzova et Kontoula, de couleur jaune
                                                                        moyen à foncé, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure
                                                                        lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité
                                                                        Les feuilles décrites ci-avant constituent 4 7 % de la qualité I/III
                                                                        Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou
                                                                        de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les
                                                                        étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia
                                                                        Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et
                                                                        Kontoula, de couleur jaune à rougeâtre, de structure assez lâche et
                                                                        d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne, brillantes, d'ex-
                                                                        cellente combustibilité
                                                                        Les feuilles décrites ci-avant constituent 5 3 % de la qualité I/III
                                                    Présentation:       en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg chacune
                                                    Humidité:           13%
 ---pagebreak--- N° C 49/118                          Journal officiel des Communautés européennes                                              28. 2. 90
 Numéro
                        Variété                                                  Qualité de référence
 d'ordre
   20      a) Kaba Koulak non classique           Feuilles de la c ité I/III
            b) Myrodata Smyrne                    Qualité I/III:   feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les
               Trapezous et Phi I                                  étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 30
                                                                   cm de longueur pour Kaba Koulak Macedonia et Trapezous,
                                                                   jusqu'à 20 cm pour Phi I et jusqu'à 15 cm pour Myrodata Smyrne,
                                                                   de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une bonne élasticité et
                                                                   brillantes, de structure assez lâche, de bonne texture et d'excellente
                                                                   combustibilité
                                                                   Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 4 7 % de la qualité
                                                                   I/III
                                                                   Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                                   défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous
                                                                   les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour Kaba
                                                                   Koulak Macedonia et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Phi I et
                                                                   jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune à marron
                                                                   clair, de structure assez lâche, d'assez bonne texture, assez
                                                                   élastiques et brillantes, de très bonne combustibilité
                                                                   Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 53 % de la qualité
                                                                   I/III
                                                  Présentation:    en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg chacune
                                                  Humidité:         13%
                               -
   21       Myrodata Agrinion                     Feuilles de la ( ité I/III
                                                  Qualité I/III:   feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les
                                                                   étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant
                                                                   jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé, d'une
                                                                   bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et
                                                                   d'excellente combustibilité
                                                                   Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 4 7 % de la qualité
                                                                   I/III
                                                                   Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                                   défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous
                                                                   les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur
                                                                   jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et de texture assez
                                                                   bonne, assez élastiques et brillantes, d'une d'excellente combusti-
                                                                   bilité
                                                                   Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 53 % de la qualité
                                                                   I/III
                                                  Présentation:    en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg
                                                  Humidité:         14%
   22       Zichnomyrodata                        Feuilles de la q ité I/III
                                                  Qualité I/III:   feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les
                                                                   étages foliaires, excepté les feuilles de tête, ayant jusqu'à 20 cm de
                                                                   longueur, de couleur jaune clair à orange clair, d'une bonne
                                                                   élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et
                                                                   d'excellente combustibilité
                                                                   Les feuilles décrites ci-avant constituent 4 7 % de la qualité I/III
                                                                   Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                                   défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous
                                                                   les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur
                                                                   jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne
                                                                   texture, assez élastiques et assez brillantes, d'excellente combusti-
                                                                   bilité
                                                                   Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 53 % de la qualité
                                                                   I/III
                                                  Présentation:    en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg
                                                                    13%
 ---pagebreak--- 28. 2. 90                     Journal officiel des Communautés européennes                                           N° C 49/119
 Numéro               Variété                                                Qualité de référence
  d'ordre
    23    Tsebelia                         Feuilles de la qualité I/III
                                           Qualité I/III:       feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les
                                                               étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant
                                                               jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur rouge-jaune, orange à
                                                               rougeâtre, de structure lâche, élastiques et brillantes, assez nour-
                                                                ries, de bonne texture et de très bonne combustibilité
                                                               Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 4 5 % de la qualité
                                                               I/III
                                                               Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                               défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant
                                                               jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair à rougeâtre ou
                                                               marron clair, de structure assez lâche, assez élastiques et assez
                                                               brillantes, assez nourries, d'assez bonne texture et de très bonne
                                                               combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles légère-
                                                               ment atteintes par des maladies et/ou présentant de légers défauts
                                                               d'intégrité
                                                               Les feuilles décrites ci-avant constituent 5 5 % de la qualité I/III
                                           Présentation:       en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg
                                           Humidité:           13%
    24    Mavra                            Feuilles de la qualité I/III
                                           Qualité I/III:      feuilles mûres, intègres, saines, séchées avec soin, provenant de
                                                               tous les étages foliaires, à l'exception du premier (protomana),
                                                               ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur allant du rouge-jaune
                                                               ou orange au rougeâtre, de structure lâche, de bonne texture,
                                                               élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibi-
                                                               lité
                                                               Les feuilles décrites ci-avant constituent 4 5 % de la qualité I/III
                                                               Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                               défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant
                                                               jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre à rougeâtre ou
                                                              marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture,
                                                               assez élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combus-
                                                              tibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement
                                                               atteintes par les maladies et/ou présentant de légers défauts
                                                              d'intégrité
                                                              Les feuilles décrites ci-avant constituent 5 5 % de la qualité I/III
                                          Présentation:       en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg
                                          Humidité:           13%
    25    Burley EL                       Feuilles de la qualité A
                                          Qualité A:          feuilles complètement mûres, complètement développées, intègres,
                                                              saines, bien séchées, provenant de l'étage médian, de couleur
                                                              uniforme allant d'un marron noisette moyen à un rouge noisette
                                                              moyen, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente
                                                              combustibilité
                                          Présentation:       en balles d'environ 100 kg ou en caisses d'environ 200 kg ou en
                                                              tonneaux d'environ 240 à 280 kg
                                          Humidité:           13%
   26     Virginia EL                     Feuilles de la qualité A
                                          Qualité A:          feuilles complètement mûres, complètement développées, prove-
                                                              nant de l'étage médian, saines, intègres, bien soignées, d'un jaune
                                                              uniforme allant du jaune citron à l'orange moyen, de bonne texture
                                                              et de bonne combustibilité
                                          Présentation:       en balles d'environ 100 kg
                                          Humidité:           13%
 ---pagebreak--- N ° C 49/120                    Journal officiel des Communautés européennes                                                 28. 2. 90
 Numéro                 Variété                                               Qualité de référence
  d'ordre
    17      Santa Fé                         Feuilles de classe 1
                                             Classe 1:           feuilles mûres, saines, bien fermentées, de couleur marron ou
                                                                 marron foncé, présentant quelques défauts d'intégrité
                                             Présentation:       en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg
                                             Humidité:           14%
    28      Burley fermenté                  Feuilles de classe 1
                                             Classe 1:           feuilles mûres, saines, bien fermentées, de couleur marron,
                                                                 présentant quelques défauts d'intégrité
                                             Présentation:       en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg
                                             Humidité:           14%
    29      Havanna E                        Feuilles de classe 1
                                             Classe 1:           feuilles mûres, saines, de tissu fin, avec la côte et les nervures peu
                                                                 accentuées, bien fermentées, de couleur marron, marron clair ou à
                                                                 tons verdâtres, présentant quelques défauts d'intégrité
                                             Présentation:       en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg
                                             Humidité:           14%
    30      Round Scafati                    Feuilles de classe 1
                                             Classe 1:           feuilles de dimension suffisante, de bonne maturité, de couleur
                                                                 uniforme, saines, sans défauts importants d'intégrité, de tissu fin,
                                                                 vées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme typiques, bien
                                                                 fermentées, utilisables pour les capes de cigares. On peut tolérer un
                                                                 pourcentage d'environ 25 % de feuilles non intègres
                                             Présentation:       en balles de 70 à 100 kg ou en cartons de 180 à 210 kg
                                             Humidité:           14%
    31      Virginia E                      Feuilles de classe 1
                                            Classe 1 :           feuilles de maturité suffisante, de texture ouverte, avec la côte et les
                                                                 nervures peu accentuées, saines, de couleur jaune avec différentes
                                                                 gradations de citron à orange
                                            Présentation:       en cartons de 170 à 210 kg
                                            Humidité:            14%
    32     Burley E                         Feuilles de classe 1
                                            Classe 1 :           feuilles de maturité suffisante, de texture ouverte, avec la côte et les
                                                                nervures peu accentuées, saines, dans les différentes gradations, de
                                                                couleur cannelle
                                            Présentation:       en cartons de 150 à 210 kg
                                            Humidité:            14%
 ---pagebreak--- 28. 2. 90                    Journal officiel des Communautés européennes                                          N ° C 49/121
 Numéro
                     Variété                                               Qualité de référence
  d'ordre
    33    Virginia P                      Feuilles de classe 1
                                          Classe 1:           feuilles mûres, bien soignées, de texture ouverte et élastique, hui-
                                                              leuses, de couleur jaune citron à orange, brillantes, d'une longueur
                                                              supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages foliaires non
                                                              inclus
                                          Présentation:       en cartons de tabac non manoqué de 200 kg
                                          Humidité:           12,5%
    34 ,  Burley P                        Feuilles de classe 1
                                          Classe 1:           feuilles mûres, bien soignées, de texture ouverte et élastique, de
                                                              couleur brillante, d'une longueur supérieure à 40 cm, les premier et
                                                              dernier étages foliaires non inclus
                                          Présentation:       en cartons de tabac non manoqué de 180 kg
                                          Humidité:           13%
 ---pagebreak--- N° C 49/122                                 Journal officiel des Communautés européennes                                         28. 2. 90
                                                               ANNEXE III
                     Zones de production reconnues pour chacune des variétés de tabac de la production communautaire
                Variétés                         Pays                                      Zones de production
  1. Badischer Geudertheimer              Allemagne             Plaine rhénane et vallées adjacentes, Franconie centrale
                                          France                Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Champagne-Ardennes,          Alsace-Lorraine,
                                                                Val-de-Loire, Poitou-Bretagne et Centre
 2. Badischer Burley E et ses             Allemagne             Plaine rhénane et vallées adjacentes, Franconie centrale
     hybrides
                                          France                       fAquitaine, Midi-Pyrénées, Auvergne-Limousin, Alsace-Lorraine,
                                                                A(*) < Rhône-Alpes, Franche-Comté, Val-de-Loire, Centre, Poitou-Bre-
                                                                       Ltagne, Bourgogne, Charente et Languedoc-Roussillon
                                          Italie                B(*)    Piémont, Lombardie, Vénerie, Émilie-Romagne
 3. Virgin D                              Allemagne             Schleswig-Holstein, Basse-Saxe, Franconie, plaine rhénane et vallées adja-
                                                                centes
                                          France                Aquitaine, Midi-Pyrénées, Auvergne-Limousin, Champagne-Ardennes,
                                                                Alsace-Lorraine, Rhône-Alpes, Franche-Comté, Provence, Val-de-Loire,
                                                                Centre, Poitou-Bretagne, Charente, Languedoc-Roussillon, Normandie,
                                                                Bourgogne, Nord-Pas-de-Calais, Picardie et Île-de-France
 4. a) Paraguay et ses hybrides           France                        Aquitaine, Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon, Auvergne-Limou-
                                                                        sin, Poitou-Bretagne, Charente, Val-de-Loire, Centre, Rhône-Alpes,
                                                                A(*)-
                                                                        Provence, Franche-Comté, Alsace-Lorraine, Champagne-Ardennes,
                                                                       ^Picardie, Nord-Pas-de-Calais, Normandie et Bourgogne
                                          Italie                B(*)    Molise et Campanie
                                          Belgique                      Flandres
                                                                en
     b) Dragon vert et ses hybrides,      France                A(*)     Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Champagne-Ardennes, Val-de-Loire et
        Philippin, Petit Grammont                                       Alsace-Lorraine
        (Flobecq), Semois, Appel-         Belgique              B(*)    Flandres, Hainaut, Namur, Luxembourg
        terre
 5. Nijkerk                               France                Départements du Lot et Aveyron
 6. Misionero                             France                Ile de la Réunion
 7. Bright                                Italie                Frioul, Vénétie, Lombardie, Piémont, Toscane, Marches, Ombrie, Latium,
                                                                Abruzzes, Molise, Campanie, Basilicate, Pouilles et Calabre
 8. Burley I                              Italie                Vénétie, Lombardie, Piémont, Ombrie, Émilie-Romagne, Latium, Abruzzes,
                                                                Molise, Campanie, Basilicate, Pouilles et Sicile
 9. Maryland                              Italie                Frioul, Lombardie, Toscane, Marches, Ombrie, Latium, Molise et Cam-
                                                                panie
10. Kentucky                              Italie                Vénétie, Toscane, Ombrie, Latium, Campanie
                                          Espagne               Estrémadure, Andalousie
1.1. a) Forcheimer Ha vanna II c          Italie                Frioul, Trente, Vénétie, Toscane, Latium, Molise et Campanie
     b) Nostrano del Brenta
     c) Resistente 142
     d) Gojano
     e) Hybrides de Badischer             Italie                Vénétie, Toscane, Molise, Campanie, Latium et Pouilles
        Geudertheimer
12. Beneventano                           Italie                Campanie
     Brasile Selvaggio                                          Sicile
13. Xanti-Yakà                            Italie                Abruzzes, Campanie, Basilicate et Pouilles
14. a) Perustitza                         Italie                Latium, Abruzzes, Molise, Campanie, Pouilles et Sicile
     b) Samsun
15. Erzegovina                            Italie                Latium, Abruzzes et Pouilles
 ---pagebreak--- 28. 2. 90                                        Journal officiel des Communautés européennes                                        N° C 49/123
                Variétés                             Pays                                             Zones de production
16. Round Tip                                  Grèce                       Macédoine centrale
                                               Italie                      Campanie
17. Basmas                                     Grèce                       Thrace, Macédoine, Sterea Hellas et Thessalie
18. a) Katerini                                Grèce                       Macédoine
     b) Variétés similaires                                                Macédoine, Sterea Hellas, Épire et Thessalie
19. a) Kaba Koulak classique                   Grèce                       Macédoine
     b) Elassona                               Grèce                       Thessalie
20. Kaba Koulak non classique                  Grèce                       Macédoine, Thessalie, Sterea Hellas, Thrace, Épire, Péloponèse et les îles
21. Myrodata Agrinion                          Grèce                       Sterea Hellas
22. Zichnomyrodata                             Grèce                       Thessalie
23. Tsebelia                                   Grèce                       Épire et Sterea Hellas
24. Mavra                                      Grèce                       Thessalie, Péloponèse et Sterea Hellas
25. Burley EL                                  Grèce                       Macédoine, Thessalie
26. Virginia EL                                Grèce                       Sterea Hellas, Thessalie, Macédoine, Thrace, Péloponèse
27. Santa Fé                                   Espagne                     Andalousie
28. Burley fermenté                            Espagne                     Estrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche, Communauté
                                                                           valencienne, Navarre, Rioja, Catalogne, Madrid
29. Havanna E                                  Espagne                     Castille-Léon, Navarre, Galice, Asturies, Cantabria
30. Round Scafati                              Espagne                     Galice, Asturies, Navarre, Castille-Léon, Cantabria
31. Virginia E                                 Espagne                     Estrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche
32. Burley E                                   Espagne                     Estrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche
33. Virginia P                                 Portugal                    Beira Interior, Ribatejo Oeste, Alentejo, Regiào Autônoma dos Açores
34. Burley P                                   Portugal                    Beiras, Ribatejo Oeste, Entre Douro e Minho, Trâs-os-Montes, Regiâo
                                                                           Autônoma dos Açores
(*) Zone spécifique de production telle que définie à l'article 4 paragraphe 5 du règlement (CEE) n° 727/70.
 ---pagebreak--- N° C 49/124                                 Journal officiel des Communautés européennes                                              28. 2. 90
                                                                ANNEXE     IV
                        Prix d'objectif, prix d'intervention et primes pour les tabacs en feuilles de la récoke 1990
                                  Prix d'intervention dérivés pour les tabacs emballés de la récolte 1990
                                                                                                                                       (écus/kg)
                                                                                                                                       Prix
 Numéro                                                                                                     Prix      Montant
                                         Variétés                                     Prix d'objectif                            d'intervention
 d'ordre                                                                                              d'intervention de la prime
                                                                                                                                     dérivés
     1      Badischer Geudertheimer                                                       3,643           3,097        2,534         4,644
     2      Badischer Burley E et ses hybrides                                            4,512           3,835        2,961         5,426
     3      Virgin D                                                                      4,626           3,932        2,927         5,179
     4      a) Paraguay et ses hybrides                                        "|
            b) Dragon vert et ses hybrides, Philippin,                         Y          3,400           2,890        2,352            -
               Petit Grammont (Flobecq), Semois, Appelterre                    J
     5     Nijkerk                                                                        3,357           2,853        2,132            -
     6     a) Misionero et ses hybrides                                        1
           b) Rio Grande et ses hybrides                                        J
                                                                                          3,128           2,659        2,159            -
     7     Bright                                                                         4,070           3,459        2,461         4,764
     8     Burley I                                                                       2,848           2,421        2,033         3,565
     9     Maryland                                                                 '     3,313           2,816        1,875         4,014
   10      a) Kentucky et ses hybrides                                         ^
           b) Moro di Cori                                                       l ]      2,796           2,376        1,818         3,347
           c) Salento                                                           J
   11      a)  Forchheimer Havanna II c
           b)  Nostrano del Brenta
           c)  Resistente 142                                                     •       2,707           2,030 (»)    1,909         3,284 (')
           d)  Gojano
           e)  Hybrides de Badischer Geudertheimer
   12      a) Beneventano                                                      "j
                                                                                          1,462           1,243        1,077         2,012
           b) Brasile Selvaggio et variétés similaires                         J
   13      Xanti-Yakà                                                                    3,257            2,768        2,399         4,521
   14      a) Perustitza                                                       1                                       2,283         3,925
                                                                                         3,083            2,621
           b) Samsun                                                           J                                       2,222         3,949
   15    j Erzegovina et variétés similaires                                             2,770            2,355        2,057         3,540
   16      a) Round Tip                                                       "^
           b) Scafati                                                            l      15,908          13,522         9,608       20,782
           c) Sumatra I                                                        J
   17      Basmas                                                                        6,090            5,177       3,072          6,914
   18      Katerini et variétés similaires                                               5,073           4,312        2,734          6,196
   19      a) Kaba Koulak classique                                          ~1
                                                                                         4,022           3,419        2,078         4,925
           b) Elassona                                                        J
  20       a) Kaba Koulak non classique                                      "1
                                                                                         3,030            2,576        1,423        3,979
           b) Myrodata Smyrne, Trapezous et Phi 1                             J
  21       Myrodata Agrinion                                                             3,998           3,398        2,099         4,840
  22       Zichnomyrodata                                                                4,154           3,531        2,214         5,051
  23       Tsebelia                                                                      2,716           2,037 (')    2,204         3,375 (')
 ---pagebreak--- 28. 2. 90                                         Journal officiel des Communautés européennes                               N° C 49/125
   Numéro                                                                                               Prix                        Prix
                                               Variétés                           Prix d'objectif                 Montant
   d'ordre                                                                                        d'intervention              d'intervention
                                                                                                                 de la prime
                                                                                                                                  dérivés
     24       Mavra                                                                   2,652           1,989 (»)    1,802          3,321 (')
     25       Burley EL                                                               2,251           1,913        1,499          3,034
     26       Virginia EL                                                             3,806           3,235        3,145          4,465
     27       Santa Fé                                                                1,383           1,176        0,301          2,034
     28       Burley fermenté                                                         2,240           1,904        0,931          2,923
     29       Havanna E                                                               2,878           2,447        1,952          3,634
     30       Round Scafati                                                           8,669           7,369        5,911         12,615
     31       Virginia E                                                              4,531           3,851        2,354          5,305
     32       Burley E                                                                2,965           2,520        1,720          3,789
     33       Virginia P                                                              4,263           3,624        2,354          4,953
     34       Burley P                                                                3,072           2,611        1,720          3,896
(') Compte tenu de l'application de l'article 13 du règlement (CEE) n° 727/70.
 ---pagebreak--- N° C 49/126                             Journal officiel des C o m m u n a u t é s européennes                            2 8 . 2 . 90
                                                            ANNEXE     V
             Quantités maximales garanties par variété et groupe de variétés pour les tabacs des récoltes 1990 et 1991
                                                         (tabac en feuilles)
                                                                                                                 (tonnes)
                    Groupes et variétés                                  Quantités maximales garanties
                     (numéro d'ordre)                             1990                                   1991
           GROUPE I
            3 Virgin D                                           11000                                  13 000
            7 Bright                                             46 750                                 50 000
           31 Virginia E                                         16 000                                 18 000
           33 Virginia P                                          4 000                                  4 000
           17 Basmas                                             30 000                                 30 000
           18 Katerini                                           23 000                                 23 000
           26 Virginia EL                                        12 500                                 14 000
                                        Total                   143 250                                152 000
           GROUPE II
            2 Badischer Burley
              —: pour la zone A                                    8 000                                 8 000
              — pour la zone B                                    4  300                                 4 300
            8 Burley I                                           43  500                                43 500
            9 Maryland                                            3  500                                 3 500
           25 Burley EL                                          11  000                                11000
           28 Burley fermenté
                                                                 26 500                                 24 500
           32 Burley E                        )
           34 Burley P                                            2 500                                  2 500
                                        Total                    99 300                                 97 300
           GROUPE III
            1 Badischer Geudertheimer                             4 300                                  4 300
            4 Paraguay
              — pour la zone A                                   18 000                                 16 000
              — pour la zone B                                    2 700                                  2 700
              — pour la zone C                                    2 000                                  2 000
            5 Nijkerk
            6 Misionero
                                                 '                1500                                   1500
           27 Santa Fé
           29 Havanna E                       _j
           10 Kentucky                                           10 000                                  8 500
           16 Round Tip
                                                                     250                                   200
           30 Round Scafati                   }
                                        Total                    38 750                                 35 200
          GROUPE IV
           13 Xanti-Yakà
           14 Perustitza                      1                  20 000                                 20 000
           15 Erzegovina
           19 Kaba Koulak classique           "1                                        !
          20 Kaba Koulak non classique
                                                 •               33 000                                 33 000
          21 Myrodata
          22 Zychnomyrodata                   _
                                        Total                    53 000                                 53 000
          GROUPE V
           11 a) Forchheimer Havanna II c
              b) Nostrano del Brenta
              c) Resistente 142
              d) Gojano                                          22 700                                 21000
              e) Hybrides de Badischer
                 Geudertheimer
          12 Beneventano
          23 Tsebelia
                                                                 28 000                                 26 500
          24 Mavra
                                        Total                    50 700                                 47 500