CELEX: 31975R2734
Language: fr
Date: 1975-10-29 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 2734/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, déterminant les qualités types pour certaines céréales et catégories de farines, gruaux et semoules, ainsi que les règles applicables pour la fixation des prix de seuil de ces catégories de produits

Avis juridique important

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31975R2734

Règlement (CEE) n° 2734/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, déterminant les qualités types pour certaines céréales et catégories de farines, gruaux et semoules, ainsi que les règles applicables pour la fixation des prix de seuil de ces catégories de produits  

Journal officiel n° L 281 du 01/11/1975 p. 0034 - 0041 édition spéciale grecque: chapitre 03 tome 13 p. 0187  édition spéciale espagnole: chapitre 03 tome 9 p. 0042  édition spéciale portugaise: chapitre 03 tome 9 p. 0042 

++++ ( 1 ) VOIR PAGE 1 DU PRESENT JOURNAL OFFICIEL .   ( 2 ) VOIR PAGE 22 DU PRESENT JOURNAL OFFICIEL .   ( 3 ) JO N L 179 DU 21 . 7 . 1969 , P . 6 .   ( 4 ) JO N L 117 DU 7 . 5 . 1975 , P . 5 .  REGLEMENT ( CEE ) N 2734/75 DU CONSEIL  DU 29 OCTOBRE 1975  DETERMINANT LES QUALITES TYPES POUR CERTAINES CEREALES ET CATEGORIES DE FARINES , GRUAUX ET SEMOULES , AINSI QUE LES REGLES APPLICABLES POUR LA FIXATION DES PRIX DE SEUIL DE CES CATEGORIES DE PRODUITS  LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,  VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,  VU LE REGLEMENT ( CEE ) N 2727/75 DU CONSEIL , DU 29 OCTOBRE 1975 , PORTANT ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DES CEREALES ( 1 ) , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 5 PARAGRAPHE 5 SOUS A ) ,  VU LA PROPOSITION DE LA COMMISSION ,  CONSIDERANT QUE LES PRIX DE SEUIL DE L'AVOINE , DU SORGHO ET DARI , DU MILLET , DU SARRASIN , DE L'ALPISTE , AINSI QUE DES FARINES , GRUAUX ET SEMOULES VISES A L'ARTICLE 1ER SOUS C ) DU REGLEMENT ( CEE ) N 2727/75 DOIVENT CORRESPONDRE A DES QUALITES TYPES DETERMINEES ;  CONSIDERANT QU'IL CONVIENT QUE LES QUALITES TYPES , POUR LESQUELLES SONT FIXES CES PRIX , CORRESPONDENT AUTANT QUE POSSIBLE AUX QUALITES MOYENNES DE CES CEREALES RECOLTEES DANS LA COMMUNAUTE ;  CONSIDERANT QU'IL CONVIENT D'ETABLIR DES DEFINITIONS DES DIVERS ELEMENTS QUI NE SONT PAS DES CEREALES DE BASE DE QUALITE IRREPROCHABLE , D'INTRODUIRE UNE METHODE DE REFERENCE POUR LEUR DETERMINATION ET D'ADAPTER LA METHODE DE REFERENCE PRATIQUE POUR LA DETERMINATION DU TAUX D'HUMIDITE AUX TECHNIQUES LES PLUS RECENTES ; QU'A CETTE FIN , IL CONVIENT , NOTAMMENT , D'ADOPTER LES MEMES DISPOSITIONS QUE CELLES FIGURANT AUX ANNEXES I ET II DU REGLEMENT ( CEE ) N 2731/75 DU CONSEIL , DU 29 OCTOBRE 1975 , FIXANT LES QUALITES TYPES DU FROMENT TENDRE , DU SEIGLE , DE L'ORGE , DU MAIS ET DU FROMENT DUR ( 2 ) ;  CONSIDERANT QUE LES PRIX DE SEUIL DES FARINES , GRUAUX ET SEMOULES DOIVENT ETRE FIXES DE TELLE SORTE QUE LES PRIX INDICATIFS DES CEREALES DE BASE PUISSENT ETRE ATTEINTS ET QU'UNE PROTECTION DE L'INDUSTRIE DE TRANSFORMATION SOIT ASSUREE ;  CONSIDERANT QUE CES OBJECTIFS PEUVENT ETRE ATTEINTS PAR LA FIXATION D'UN PRIX DE SEUIL TENANT COMPTE DU COUT DE FABRICATION DE CES PRODUITS ET D'UN NIVEAU DE PROTECTION ADEQUAT DE L'INDUSTRIE DE TRANSFORMATION ;  CONSIDERANT QUE LE COUT DE FABRICATION PEUT ETRE DETERMINE EN AJOUTANT A LA VALEUR DE LA CEREALE UN MONTANT REPRESENTANT NOTAMMENT LA MARGE DE MOUTURE ET EN DEDUISANT DU TOTAL AINSI OBTENU , SUIVANT LE CAS , LA VALEUR , ETABLIE FORFAITAIREMENT , DES ISSUES , DES SEMOULES OU DES FARINES DE QUALITE INFERIEURE RESULTANT DE LA MOUTURE ;  CONSIDERANT TOUTEFOIS QUE , POUR LA FIXATION DU PRIX DE SEUIL DES GRUAUX ET SEMOULES DE FROMENT TENDRE , IL CONVIENT DE SE FONDER SUR LA RELATION MOYENNE , ETABLIE FORFAITAIREMENT , EXISTANT ENTRE LE PRIX DE LA FARINE DE FROMENT ET LES PRIX DE CES PRODUITS SUR LES MARCHES DE LA COMMUNAUTE ,  A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :  ARTICLE PREMIER  LA QUALITE TYPE POUR LAQUELLE EST FIXE LE PRIX DE SEUIL DE L'AVOINE EST DEFINIE COMME SUIT :  A ) AVOINE SAINE , LOYALE ET MARCHANDE , EXEMPTE DE FLAIR ET DE PREDATEURS VIVANTS , D'UNE COULEUR PROPRE A CETTE CEREALE ET D'UNE QUALITE CORRESPONDANT A LA QUALITE MOYENNE DE L'AVOINE RECOLTEE DANS LA COMMUNAUTE DANS DES CONDITIONS NORMALES ;  B ) TAUX D'HUMIDITE : 16 % ;  C ) POURCENTAGE TOTAL DES ELEMENTS QUI NE SONT PAS DES CEREALES DE BASE DE QUALITE IRREPROCHABLE : 3 % , DONT :   _ POURCENTAGE D'IMPURETES CONSTITUEES PAR DES GRAINS : 2 % ( PAR IMPURETES CONSTITUEES PAR DES GRAINS , ON ENTEND LES GRAINS D'AUTRES CEREALES ET LES GRAINS ATTAQUES PAR LES PREDATEURS ) ,   _ POURCENTAGE D'IMPURETES DIVERSES : 1 % ( LES IMPURETES DIVERSES SONT CONSTITUEES PAR LES GRAINES DE MAUVAISES HERBES , LES GRAINS AVARIES , LES IMPURETES PROPREMENT DITES , LES BALLES , LES INSECTES MORTS ET LES FRAGMENTS D'INSECTES ) ;  D ) POIDS SPECIFIQUE : 49 KILOGRAMMES PAR HECTOLITRE .  ARTICLE 2  LA QUALITE TYPE POUR LAQUELLE EST FIXE LE PRIX DE SEUIL DES GRAINES DE SORGHO ET DARI CORRESPOND AUX DEFINITIONS DETERMINEES PAR L'OFFICIAL GRAIN STANDARDS OF THE UNITED STATES POUR LE USA YELLOW-GRAIN-SORGHUM N 2 , AVEC TOUTEFOIS UN TAUX D'HUMIDITE DE 15 % .  ARTICLE 3  LA QUALITE TYPE POUR LAQUELLE EST FIXE LE PRIX DE SEUIL DU MILLET EST DEFINIE COMME SUIT :  A ) MILLET CORRESPONDANT A LA QUALITE MOYENNE DU MILLET PRODUIT EN ARGENTINE ;  B ) TAUX D'HUMIDITE : 13 % ;  C ) POURCENTAGE TOTAL DES ELEMENTS QUI NE SONT PAS DES CEREALES DE BASE DE QUALITE IRREPROCHABLE : 17 % , DONT :   _ POURCENTAGE DE GRAINS BRISES ET DE GRAINS DECORTIQUES : 15 % ,   _ POURCENTAGE D'IMPURETES DIVERSES : 2 % ( LES IMPURETES DIVERSES SONT CONSTITUEES PAR LES GRAINES DE MAUVAISES HERBES , LES GRAINS AVARIES , LES IMPURETES PROPREMENT DITES , LES BALLES , LES INSECTES MORTS ET LES FRAGMENTS D'INSECTES ) .  ARTICLE 4  LA QUALITE TYPE POUR LAQUELLE EST FIXE LE PRIX DE SEUIL DU SARRASIN CORRESPOND A LA QUALITE DE SARRASIN PRODUIT EN REPUBLIQUE SUD-AFRICAINE , GRADE 2 SELON LA DEFINITION COMMERCIALE USUELLE .  ARTICLE 5  LA QUALITE TYPE POUR LAQUELLE EST FIXE LE PRIX DE SEUIL DE L'ALPISTE EST DEFINIE COMME SUIT :  A ) ALPISTE SAIN , LOYAL ET MARCHAND ;  B ) TAUX D'HUMIDITE : 16 % ;  C ) POURCENTAGE TOTAL DES ELEMENTS QUI NE SONT PAS DES CEREALES DE BASE DE QUALITE IRREPROCHABLE : 3 % , DONT :   _ POURCENTAGE D'IMPURETES CONSTITUEES PAR DES GRAINS : 2 % ( PAR IMPURETES CONSTITUEES PAR DES GRAINS ON ENTEND LES GRAINS D'AUTRES CEREALES ET LES GRAINS ATTAQUES PAR LES PREDATEURS ) ,   _ POURCENTAGE D'IMPURETES DIVERSES : 1 % ( LES IMPURETES DIVERSES SONT CONSTITUEES PAR LES GRAINES DE MAUVAISES HERBES , LES GRAINS AVARIES , LES IMPURETES PROPREMENT DITES , LES BALLES , LES INSECTES MORTS ET LES FRAGMENTS D'INSECTES ) ;  D ) POIDS SPECIFIQUE : 70 KILOGRAMMES PAR HECTOLITRE .  ARTICLE 6  1 . LA QUALITE TYPE POUR LAQUELLE EST FIXE LE PRIX DE SEUIL DE LA FARINE DE FROMENT EST DEFINIE COMME SUIT : FARINE DE FROMENT AYANT UNE TENEUR EN CENDRES DE 550 MILLIGRAMMES PAR 100 GRAMMES DE FARINE ET UN TAUX D'HUMIDITE DE 15,50 % , DENOMMEE FARINE DE FROMENT DU TYPE 550 .  2 . LE PRIX DE SEUIL VISE AU PARAGRAPHE 1 EST CALCULE EN EFFECTUANT LA SOMME DES ELEMENTS DETERMINES SELON LES DISPOSITIONS DU PARAGRAPHE 3 ET EN DEDUISANT DU MONTANT AINSI OBTENU L'ELEMENT DETERMINE SELON LES DISPOSITIONS DU PARAGRAPHE 4 .  3 . LES ELEMENTS A ADDITIONNER SONT LES SUIVANTS :  A ) LA VALEUR DU FROMENT TENDRE TRANSFORME EN FARINE , ETABLIE A PARTIR DES DONNEES CI-DESSOUS :   _ LA QUANTITE DE FROMENT TENDRE EVALUEE FORFAITAIREMENT A 1 400 KILOGRAMMES POUR LA PRODUCTION D'UNE TONNE DE FARINE ,   _ LE PRIX DE SEUIL DU FROMENT TENDRE , COMPTE TENU DE L'ECHELONNEMENT MENSUEL DE CE PRIX ;  B ) UN MONTANT REPRESENTANT LA MARGE DE MOUTURE , FIXE PAR TONNE DE FROMENT TENDRE A TRANSFORMER A 25 UNITES DE COMPTE ;  C ) UN MONTANT DESTINE A ASSURER LA PROTECTION DE L'INDUSTRIE DE TRANSFORMATION , FIXE PAR TONNE DE FARINE DE FROMENT A 18,75 UNITES DE COMPTE .  4 . L'ELEMENT A DEDUIRE EST LA VALEUR DES ISSUES , ETABLIE A PARTIR DES DONNEES CI-DESSOUS :   _ LA QUANTITE EVALUEE FORFAITAIREMENT A 372 KILOGRAMMES D'ISSUES PAR TONNE DE FARINE OBTENUE ,   _ UN PRIX ETABLI FORFAITAIREMENT POUR LES ISSUES , TRIEES OU NON , A 85 UNITES DE COMPTE PAR TONNE .  5 . LE PRIX DE SEUIL DE LA FARINE DE METEIL EST IDENTIQUE A CELUI DE LA FARINE DE FROMENT .  ARTICLE 7  1 . LA QUALITE TYPE POUR LAQUELLE EST FIXE LE PRIX DE SEUIL DE LA FARINE DE SEIGLE EST DEFINIE COMME SUIT : FARINE DE SEIGLE AYANT UNE TENEUR EN CENDRES DE 812 MILLIGRAMMES PAR 100 GRAMMES DE FARINE ET UN TAUX D'HUMIDITE DE 15,50 % .  2 . LE PRIX DE SEUIL VISE AU PARAGRAPHE 1 EST CALCULE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 6 PARAGRAPHES 3 ET 4 , LE TERME SEIGLE ETANT SUBSTITUE AU TERME FROMENT TENDRE . POUR LES ISSUES , TRIEES OU NON , UN PRIX ETABLI FORFAITAIREMENT A 80 UNITES DE COMPTE PAR TONNE EST RETENU .  ARTICLE 8  1 . LA QUALITE TYPE POUR LAQUELLE EST FIXE LE PRIX DE SEUIL DES GRUAUX ET SEMOULES DE FROMENT TENDRE CORRESPOND A UN PRODUIT AYANT UN TAUX D'HUMIDITE DE 15,50 % .  2 . LE PRIX DE SEUIL VISE AU PARAGRAPHE 1 EST EGAL AU PRIX DE SEUIL DE LA FARINE DE FROMENT MAJORE DE 8 % .  ARTICLE 9  1 . LA QUALITE TYPE POUR LAQUELLE EST FIXE LE PRIX DE SEUIL DES GRUAUX ET SEMOULES DE FROMENT DUR CORRESPOND A UN PRODUIT AYANT UN TAUX D'HUMIDITE DE 14,50 % .  2 . LE PRIX DE SEUIL VISE AU PARAGRAPHE 1 EST CALCULE EN EFFECTUANT LA SOMME DES ELEMENTS DETERMINES SELON LES DISPOSITIONS DU PARAGRAPHE 3 ET EN DEDUISANT DU MONTANT AINSI OBTENU LES ELEMENTS DETERMINES SELON LES DISPOSITIONS DU PARAGRAPHE 4 .  3 . LES ELEMENTS A ADDITIONNER SONT LES SUIVANTS :  A ) LA VALEUR DU FROMENT DUR TRANSFORME EN GRUAUX ET SEMOULES , ETABLIE A PARTIR DES DONNEES CI-DESSOUS :   _ LA QUANTITE DE FROMENT DUR , EVALUEE FORFAITAIREMENT A 1 550 KILOGRAMMES POUR CHAQUE TONNE DE GRUAUX ET SEMOULES ,   _ LE PRIX DE SEUIL DU FROMENT DUR , COMPTE TENU DE L'ECHELONNEMENT MENSUEL EVENTUEL DE CE PRIX ;  B ) LES ELEMENTS PREVUS A L'ARTICLE 6 PARAGRAPHE 3 SOUS B ) ET C ) , LES TERMES FROMENT DUR ET GRUAUX ET SEMOULES DE FROMENT DUR ETANT SUBSTITUES RESPECTIVEMENT AUX TERMES FROMENT TENDRE ET FARINE DE FROMENT .  4 . LES ELEMENTS A DEDUIRE SONT LES SUIVANTS :  A ) LA VALEUR DES PRODUITS INTERMEDIAIRES , ETABLIE A PARTIR DES DONNEES CI-DESSOUS :   _ LA QUANTITE DE PRODUITS INTERMEDIAIRES EVALUEE FORFAITAIREMENT A 162 KILOGRAMMES PAR TONNE DE GRUAUX ET SEMOULES DE FROMENT DUR OBTENUE ,   _ LE PRIX DE CES PRODUITS CALCULE EN EFFECTUANT LA SOMME DES ELEMENTS DETERMINES SELON LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 6 PARAGRAPHE 3 SOUS A ) ET B ) , ET EN DEDUISANT DE CETTE SOMME L'ELEMENT DETERMINE SELON LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 6 PARAGRAPHE 4 ; LE MONTANT AINSI OBTENU EST DIMINUE DE 35 % ;  B ) LA VALEUR DES ISSUES , ETABLIE A PARTIR DES DONNEES CI-DESSOUS :   _ LA QUANTITE D'ISSUES , EVALUEE FORFAITAIREMENT A 357 KILOGRAMMES PAR TONNE DE GRUAUX ET SEMOULES DE FROMENT DUR OBTENUE ,   _ LE PRIX DES ISSUES DE FROMENT TENDRE , DETERMINE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 6 PARAGRAPHE 4 DEUXIEME TIRET ET DIMINUE DE 15 % .  ARTICLE 10  POUR L'APPLICATION DU PRESENT REGLEMENT :  A ) LES ELEMENTS QUI NE SONT PAS DES CEREALES DE BASE DE QUALITE IRREPROCHABLE SONT DEFINIS A L'ANNEXE I PARTIE A , SAUF AUTRES DEFINITIONS CONTENUES DANS LE PRESENT REGLEMENT , ET DETERMINES SELON LA METHODE DE REFERENCE PREVUE A L'ANNEXE I PARTIE B ;  B ) LA DETERMINATION DES TAUX D'HUMIDITE S'EFFECTUE PAR REFERENCE A LA METHODE INDIQUEE A L'ANNEXE II .  ARTICLE 11  1 . LE REGLEMENT ( CEE ) N 1397/69 DU CONSEIL , DU 17 JUILLET 1969 , DETERMINANT LES QUALITES TYPES POUR CERTAINES CEREALES ET CATEGORIES DE FARINES , GRUAUX ET SEMOULES , AINSI QUE LES REGLES APPLICABLES POUR LA FIXATION DES PRIX DE SEUIL DE CES CATEGORIES DE PRODUITS ( 3 ) , MODIFIE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 1172/75 ( 4 ) , EST ABROGE .  2 . LES REFERENCES AU REGLEMENT ABROGE EN VERTU DU PARAGRAPHE 1 DOIVENT S'ENTENDRE COMME FAITES AU PRESENT REGLEMENT .  ARTICLE 12  LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE 1ER NOVEMBRE 1975 .  LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .  FAIT A LUXEMBOURG , LE 29 OCTOBRE 1975 .  PAR LE CONSEIL  LE PRESIDENT  G . MARCORA  ANNEXE I  A . ELEMENTS QUI NE SONT PAS DES CEREALES DE BASE DE QUALITE IRREPROCHABLE  1 . GRAINS BRISES :  TOUS LES GRAINS DONT L'ENDOSPERME EST PARTIELLEMENT DECOUVERT SONT CONSIDERES COMME GRAINS BRISES . LES GRAINS ENDOMMAGES PAR BATTAGE ET LES GRAINS DONT LE GERME A ETE ENLEVE APPARTIENNENT EGALEMENT A CE GROUPE .  CETTE DEFINITION NE S'APPLIQUE PAS AU MAIS .  2 . IMPURETES CONSTITUEES PAR DES GRAINS :  A ) GRAINS ECHAUDES :  SONT CONSIDERES COMME GRAINS ECHAUDES , LES GRAINS QUI , APRES ELIMINATION DE TOUS LES AUTRES ELEMENTS DE L'ECHANTILLON VISES A LA PRESENTE ANNEXE PASSENT PAR DES TAMIS A FENTES DE DIMENSION SUIVANTE : FROMENT TENDRE 2 MM , SEIGLE 1,8 MM , FROMENT DUR 1,9 MM , ORGE 2,2 MM .  EN OUTRE , LES GRAINS DETERIORES PAR LE GEL ET TOUS LES GRAINS A MATURATION INCOMPLETE ( VERTS ) FONT PARTIE DE CE GROUPE .  B ) AUTRES CEREALES :  PAR AUTRES CEREALES , ON ENTEND TOUS LES GRAINS QUI N'APPARTIENNENT PAS A LA SORTE DE GRAINS REPRESENTES PAR L'ECHANTILLON . LORSQU'IL S'AGIT D'UN ECHANTILLON DE FROMENT DUR , TOUS LES GRAINS DE FROMENT TENDRE , AU-DELA D'UN POURCENTAGE DE 4 % , COMPTENT PARMI LES AUTRES CEREALES .  C ) GRAINS ATTAQUES PAR LES PREDATEURS :  LES GRAINS ATTAQUES PAR LES PREDATEURS SONT TOUS LES GRAINS RONGES . LES GRAINS PUNAISES APPARTIENNENT EGALEMENT A CE GROUPE .  D ) GRAINS PRESENTANT DES COLORATIONS DU GERME ET GRAINS MOUCHETES :  LES GRAINS PRESENTANT DES COLORATIONS DU GERME SONT CEUX DONT L'ENVELOPPE PRESENTE DES COLORATIONS SITUEES ENTRE LE BRUN ET LE NOIR BRUNATRE ET DONT LE GERME EST NORMAL ET N'EST PAS EN VOIE DE GERMINATION . POUR LE FROMENT TENDRE , LES GRAINS PRESENTANT DES COLORATIONS DU GERME NE SONT PRIS EN CONSIDERATION QU'AU-DELA D'UN POURCENTAGE DE 8 % . POUR LE FROMENT DUR , SONT CONSIDERES COMME GRAINS MOUCHETES LES GRAINS QUI PRESENTENT , A D'AUTRES ENDROITS QUE SUR LE GERME MEME , DES COLORATIONS SITUEES ENTRE LE BRUN ET LE NOIR BRUNATRE .  3 . GRAINS GERMES :  LES GRAINS GERMES SONT CEUX DONT ON VOIT NETTEMENT , A L'OEIL NU , LA RADICULE OU LA PLUMULE . CEPENDANT , IL FAUT TENIR COMPTE DE L'ASPECT GENERAL DE L'ECHANTILLON LORSQU'ON JUGE DE SA TENEUR EN GRAINS GERMES . IL Y A DES SORTES DE CEREALES A GERME PROEMINENT , PAR EXEMPLE LE FROMENT DUR , DONT L'ENVELOPPE COUVRANT LE GERME CREVE LORSQU'ON AGITE LE LOT DE CEREALES . CES GRAINS RESSEMBLENT AUX GRAINS GERMES MAIS IL NE FAUT PAS LES COMPTER PARMI CE GROUPE . IL NE S'AGIT DE GRAINS GERMES QU'AU CAS OU LE GERME A SUBI DES CHANGEMENTS NETTEMENT VISIBLES , PERMETTANT DE DISTINGUER FACILEMENT LE GRAIN GERME DU GRAIN NORMAL .  4 . IMPURETES DIVERSES ( SCHWARZBESATZ ) :  A ) GRAINES DE MAUVAISES HERBES .  B ) GRAINS AVARIES :  LES GRAINS AVARIES SONT DES GRAINS DEVENUS INUTILISABLES POUR L'ALIMENTATION HUMAINE ET , EN CE QUI CONCERNE LES CEREALES FOURRAGERES , POUR L'ALIMENTATION DU BETAIL , PAR PUTREFACTION , PAR ATTAQUE DE MOISISSURES OU DE BACTERIES , OU PAR SUITE D'AUTRES INFLUENCES ,  LES GRAINS DETERIORES PAR UN ECHAUFFEMENT SPONTANE APPARTIENNENT EGALEMENT A CE GROUPE ; CES GRAINS CHAUFFES OU ECHAUFFES SONT DES GRAINS COMPLETEMENT DEVELOPPES DONT L'ENVELOPPE PRESENTE UNE COLORATION QUI SE SITUE ENTRE LE BRUN GRISATRE ET LE NOIR , TANDIS QUE LA SECTION DE L'AMANDE PRESENTE UNE COLORATION SITUEE ENTRE LE GRIS JAUNATRE ET LE NOIR BRUNATRE .  LES GRAINS ATTAQUES PAR LES CECIDIES DU FROMENT NE SONT CONSIDERES COMME GRAINS AVARIES QU'AU CAS OU , PAR SUITE DE L'ATTAQUE CRYPTOGAMIQUE SECONDAIRE , PLUS DE LA MOITIE DE LA SURFACE DU GRAIN PRESENTERAIT UNE COLORATION QUI SE SITUERAIT ENTRE LE GRIS ET LE NOIR . SI LA COLORATION COUVRE MOINS DE LA MOITIE DE LA SURFACE DU GRAIN , CELUI-CI DOIT ETRE COMPTE PARMI LES GRAINS ATTAQUES PAR LES PREDATEURS .  C ) IMPURETES PROPREMENT DITES :  TOUS LES ELEMENTS D'UN ECHANTILLON DE CEREALES QUI SONT RETENUS PAR UN TAMIS A FENTES DE 3,5 MM ( EXCEPTE LES GRAINS D'AUTRES CEREALES ET LES GRAINS PARTICULIEREMENT GROS DE LA CEREALE DE BASE ) ET CEUX QUI PASSENT PAR UN TAMIS A FENTES DE 1 MM , SONT CONSIDERES COMME IMPURETES PROPREMENT DITES .  FONT EGALEMENT PARTIE DE CE GROUPE LES PIERRES , LE SABLE , LES FRAGMENTS DE PAILLE ET LES AUTRES IMPURETES SE TROUVANT DANS LES ECHANTILLONS , QUI PASSENT AU TRAVERS D'UN TAMIS A FENTES DE 3,5 MM ET SONT RETENUS PAR UN TAMIS A FENTES DE 1 MM .  CETTE DEFINITION NE S'APPLIQUE PAS AU MAIS . POUR CETTE CEREALE , DOIVENT ETRE CONSIDERES COMME IMPURETES PROPREMENT DITES TOUS LES ELEMENTS D'UN ECHANTILLON QUI PASSENT PAR UN TAMIS A FENTES DE 1 MM , AINSI QUE TOUTES LES IMPURETES MENTIONNEES A L'ALINEA PRECEDENT .  D ) BALLES ( POUR LE MAIS FRAGMENTS DES RAFLES ) .  E ) ERGOTS .  F ) GRAINS CARIES .  G ) INSECTES MORTS ET LES FRAGMENTS D'INSECTES .  5 . PREDATEURS VIVANTS  B . METHODE DE REFERENCE POUR LA DETERMINATION DES ELEMENTS QUI NE SONT PAS DES CEREALES DE BASE DE QUALITE IRREPROCHABLE  1 . POUR LE FROMENT TENDRE , LE FROMENT DUR , LE SEIGLE , L'ORGE , UN ECHANTILLON MOYEN DE 250 GRAMMES EST PASSE PAR DEUX TAMIS , L'UN A FENTES DE 3,5 MM ET L'AUTRE A FENTES DE 1 MM PENDANT UNE DEMI-MINUTE POUR CHACUN .  AFIN DE GARANTIR UN CRIBLAGE CONSTANT , IL EST RECOMMANDE D'UTILISER UN TAMIS MECANIQUE , PAR EXEMPLE UNE TABLE DE VIBRATION AVEC TAMIS MONTES .  LES ELEMENTS RETENUS PAR LE TAMIS A FENTES DE 3,5 MM ET CEUX QUI PASSENT A TRAVERS LE TAMIS A FENTES DE 1 MM DOIVENT ETRE PESES ENSEMBLE ET CONSIDERES COMME IMPURETES PROPREMENT DITES . DANS LE CAS OU LES ELEMENTS RETENUS PAR LE TAMIS A FENTES DE 3,5 MM COMPORTENT DES PARTIES DU GROUPE AUTRES CEREALES OU DES GRAINS PARTICULIEREMENT GROS DE LA CEREALE DE BASE , CES PARTIES OU GRAINS SONT A REPLACER DANS L'ECHANTILLON PASSE AU TAMIS . LORS DU PASSAGE A TRAVERS LE TAMIS A FENTES DE 1 MM , IL FAUDRA RECHERCHER S'IL S'Y TROUVE DES PREDATEURS VIVANTS .  SUR L'ECHANTILLON PASSE AU TAMIS , UN ECHANTILLON DE 50 A 100 GRAMMES EST PRELEVE A L'AIDE D'UN DIVISEUR . CET ECHANTILLON PARTIEL DOIT ETRE PESE .  IL CONVIENT ENSUITE , A L'AIDE D'UNE PINCETTE OU D'UNE SPATULE DE CORNE , D'ETALER CET ECHANTILLON PARTIEL SUR UNE TABLE ET D'EN EXTRAIRE LES GRAINS BRISES , AUTRES CEREALES , GRAINS GERMES , GRAINS ATTAQUES PAR LES PREDATEURS , GRAINS DETERIORES PAR LE GEL , GRAINS PRESENTANT DES COLORATIONS DU GERME , GRAINS MOUCHETES , GRAINES DE MAUVAISES HERBES , ERGOTS , GRAINS AVARIES , GRAINS CARIES , BALLES ET PREDATEURS VIVANTS ET INSECTES MORTS .  DANS LE CAS OU L'ECHANTILLON PARTIEL COMPORTERAIT DES GRAINS QUI SE TROUVENT ENCORE A L'INTERIEUR DES BALLES , ILS SERONT DECORTIQUES A LA MAIN , LES BALLES AINSI OBTENUES ETANT CONSIDEREES COMME FRACTIONS DE BALLES . LES PIERRES , LE SABLE ET LES FRAGMENTS DE PAILLE SONT CONSIDERES COMME IMPURETES PROPREMENT DITES .  L'ECHANTILLON PARTIEL SERA PASSE DURANT UNE DEMI-MINUTE PAR UN TAMIS A FENTES DE 2 MM POUR LE FROMENT TENDRE , DE 1,8 MM POUR LE SEIGLE , 1,9 MM POUR LE FROMENT DUR ET 2,2 MM POUR L'ORGE . LES ELEMENTS QUI PASSENT A TRAVERS CE TAMIS SONT CONSIDERES COMME GRAINS ECHAUDES . LES GRAINS DETERIORES PAR LE GEL , AINSI QUE LES GRAINS VERTS INCOMPLETEMENT MURIS , FONT PARTIE DU GROUPE GRAINS ECHAUDES .  2 . POUR LE MAIS , UN ECHANTILLON MOYEN DE 500 GRAMMES EST AGITE DANS LE TAMIS A FENTES DE 1 MM PENDANT UNE DEMI-MINUTE . CONSTATER LA PRESENCE DE PREDATEURS VIVANTS ET D'INSECTES MORTS .  EXTRAIRE DES ELEMENTS RETENUS PAR LE TAMIS A FENTES DE 1 MM A L'AIDE D'UNE PINCETTE OU D'UNE SPATULE DE CORNE LES PIERRES , LE SABLE , LES FRAGMENTS DE PAILLE ET AUTRES IMPURETES PROPREMENT DITES .  AJOUTER LES IMPURETES PROPREMENT DITES AINSI EXTRAITES AUX ELEMENTS QUI ONT PASSE PAR LE TAMIS A FENTES DE 1 MM ET LES PESER AVEC EUX .  PREPARER , A L'AIDE D'UN DIVISEUR , UN ECHANTILLON DE 100 A 200 GRAMMES A PARTIR DE L'ECHANTILLON PASSE AU TAMIS . PESER CET ECHANTILLON PARTIEL . L'ETALER ENSUITE EN COUCHE MINCE SUR UNE TABLE . EXTRAIRE A L'AIDE D'UNE PINCETTE OU D'UNE SPATULE DE CORNE LES FRACTIONS D'AUTRES CEREALES , GRAINS ATTAQUES PAR LES PREDATEURS , GRAINS DETERIORES PAR LE GEL , GRAINS GERMES , GRAINES DE MAUVAISES HERBES , GRAINS AVARIES , BALLES , PREDATEURS VIVANTS ET INSECTES MORTS .  PASSER ENSUITE CET ECHANTILLON PARTIEL A TRAVERS UN TAMIS A TROUS CIRCULAIRES DE 4,5 MM DE DIAMETRE . LES ELEMENTS QUI PASSENT A TRAVERS CE TAMIS SONT A CONSIDERER COMME GRAINS BRISES .  3 . LES GROUPES D'ELEMENTS QUI NE SONT PAS DES CEREALES DE BASE DE QUALITE IRREPROCHABLE ET QUI SONT DETERMINES SELON LES METHODES VISEES AUX POINTS 1 ET 2 , GROUPES DONT LES POURCENTAGES SONT PREVUS AUX ARTICLES 1 A 5 , DOIVENT ETRE PESES AU PLUS JUSTE ET A 0,01 GRAMME PRES ET REPARTIS SELON LE POURCENTAGE SUR L'ECHANTILLON MOYEN . LES INDICATIONS PORTEES DANS LE RAPPORT D'ANALYSE SERONT FAITES A 0,1 % PRES . CONSTATER LA PRESENCE DE PREDATEURS VIVANTS .  EN PRINCIPE , DEUX ANALYSES DOIVENT ETRE FAITES PAR ECHANTILLON . ELLES NE DOIVENT PAS DIFFERER DE PLUS DE 10 % QUANT AU TOTAL DES ELEMENTS PREVUS CI-DESSUS .  4 . L'APPAREILLAGE A UTILISER POUR LES OPERATIONS VISEES AUX POINTS 1 , 2 ET 3 EST LE SUIVANT :  A ) DIVISEUR D'ECHANTILLONS , PAR EXEMPLE APPAREIL CONIQUE OU A CANNELURES ,  B ) BALANCE DE PRECISION ET TREBUCHET ,  C ) TAMIS A FENTES DE 1 MM , 1,8 MM , 1,9 MM , 2 MM , 2,2 MM ET 3,5 MM ET TAMIS A TROUS CIRCULAIRES DE 4,5 MM DE DIAMETRE . LES TAMIS SERONT EVENTUELLEMENT MONTES SUR UNE TABLE DE VIBRATION .  ANNEXE II  METHODE DE REFERENCE PRATIQUE POUR LA DETERMINATION DU TAUX D'HUMIDITE  1 . PRINCIPE  LE PRODUIT EST SECHE A UNE TEMPERATURE DE 130 A 133 C , SOUS PRESSION ATMOSPHERIQUE NORMALE , PENDANT UNE DUREE FIXEE EMPIRIQUEMENT EN FONCTION DE LA DIMENSION DES PARTICULES .  2 . DOMAINE D'APPLICATION  CETTE METHODE DE DESSICCATION S'APPLIQUE AUX CEREALES CONCASSEES EN PARTICULES DONT AU MOINS 50 % PASSENT PAR UN TAMIS A MAILLES DE 0,5 MM ET NE LAISSENT PAS PLUS DE 10 % DE REFUS SUR LE TAMIS A MAILLES RONDES DE 1 MM . ELLE S'APPLIQUE EGALEMENT AUX FARINES .  3 . APPAREILLAGE  BALANCE DE PRECISION .  APPAREIL A CONCASSAGE CONSTRUIT EN MATERIAU N'ABSORBANT PAS L'HUMIDITE , FACILE A NETTOYER , PERMETTANT UN BROYAGE RAPIDE ET UNIFORME SANS PROVOQUER D'ECHAUFFEMENT SENSIBLE , EVITANT AU MAXIMUM LE CONTACT AVEC L'AIR EXTERIEUR , ET REPONDANT AUX EXIGENCES INDIQUEES AU POINT 2 ( PAR EXEMPLE , UN MOULIN A CONES DEMONTABLE ) .  VASE EN METAL NON ATTAQUABLE OU EN VERRE , MUNI D'UN COUVERCLE RODE ; SURFACE UTILE PERMETTANT D'OBTENIR UNE REPARTITION DE LA PRISE D'ESSAI DE 0,3 GRAMME PAR CM2 .  ETUVE ISOTHERME A CHAUFFAGE ELECTRIQUE , REGLEE A UNE TEMPERATURE DE 130 A 133 C ( 1 ) , POSSEDANT UNE AERATION SUFFISANTE ( 2 ) .  DESSICCATEUR A PLAQUE EN METAL OU A DEFAUT EN PORCELAINE , EPAISSE , PERFOREE , CONTENANT DU SILICAGEL IMBIBE DE CHLORURE DE COBALT OU TOUT AUTRE DESHYDRATANT EFFICACE .  4 . MODE OPERATOIRE  A ) DESSICCATION  PESER DANS LE RECIPIENT PREALABLEMENT TARE AU MOINS 5 GRAMMES DE LA SUBSTANCE BROYEE . PLACER LE RECIPIENT DANS UNE ETUVE CHAUFFEE A 130 C . POUR EVITER QUE LA TEMPERATURE DE L'ETUVE NE DESCENDE TROP , INTRODUIRE LE RECIPIENT EN UN TEMPS MINIMAL . LAISSER SECHER PENDANT 2 HEURES A PARTIR DU MOMENT OU L'ETUVE A ATTEINT DE NOUVEAU LA TEMPERATURE DE 130 C . RETIRER LE RECIPIENT DE L'ETUVE , REMETTRE RAPIDEMENT LE COUVERCLE , LAISSER REFROIDIR DURANT 30 A 45 MINUTES DANS UN DESSICCATEUR ET PESER ( LES PESEES SERONT FAITES AVEC UNE PRECISION DE 1 MG ) .  B ) PREDESSICCATION  LES GRAINS AYANT UN TAUX D'HUMIDITE SUPERIEUR A 17 % DOIVENT ETRE PREDESSECHES COMME SUIT :  PESER 50 GRAMMES DU GRAIN NON MOULU DANS UN RECIPIENT APPROPRIE ( PAR EXEMPLE UNE PLAQUE EN ALUMINIUM DE 20 FOIS 12 CM AVEC UN BORD DE 0,5 CM ) , LAISSER SECHER DANS UNE ETUVE PENDANT 7 A 10 MINUTES A LA TEMPERATURE DE 130 C , RETIRER DE L'ETUVE , LAISSER REFROIDIR LES GRAINS A DECOUVERT DANS LE LABORATOIRE DURANT 2 HEURES ET PESER ( LES PESEES SERONT FAITES AVEC UNE PRECISION DE 10 MG ) . BROYER LES GRAINS PARTIELLEMENT DESSECHES ET DETERMINER LA TENEUR EN HUMIDITE RESTANTE COMME IL EST DIT SOUS A ) .   ( 1 ) TEMPERATURE DE L'AIR A L'INTERIEUR DE L'ETUDE .   ( 2 ) L'ETUVE DOIT AVOIR UNE CAPACITE CALORIFIQUE TELLE QUE , REGLEE PREALABLEMENT A UNE TEMPERATURE DE 131 C , ELLE PUISSE ATTEINDRE A NOUVEAU CETTE TEMPERATURE MOINS DE 45 MINUTES APRES LA MISE EN PLACE DU NOMBRE MAXIMAL DE PRISES D'ESSAIS A SECHER SIMULTANEMENT .  ELLE DEVRAIT AVOIR UNE VENTILATION TELLE QUE , EN SECHANT PENDANT DEUX HEURES TOUTES LES PRISES D'ESSAIS DE FROMENT TENDRE QU'ELLE PEUT CONTENIR , LES RESULTATS PRESENTENT UNE DIFFERENCE INFERIEURE A 0,15 % PAR RAPPORT AUX RESULTATS OBTENUS APRES QUATRE HEURES DE SECHAGE .  5 . MODE DE CALCUL ET FORMULES ( VOIR J.O . L N 281 DU 1 . 11 . 75 )