CELEX: 31974R3281
Language: fr
Date: 1974-12-04 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 3281/74 de la Commission, du 4 décembre 1974, portant modification de la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (Nimexe)

28 . 12 . 74­                               Journal officiel des Communautés européennes                            N° L 351 / 1
                                                                    I
                                  (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                    RÈGLEMENT (CEE) N° 3281/74 DE LA COMMISSION
                                                           du 4 décembre 1974
                  portant modification de la nomenclature des marchandises pour les statistiques du
                  commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres
                                                                 (Nimexe)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                          sous-positions ou positions tarifaires reprises dans
 EUROPÉENNES ,                                                         la Nimexe ;
vu le traité instituant la Communauté économique                       considérant que cette concordance avec la
 européenne,                                                           nomenclature du tarif douanier commun, de même
                                                                       que cette adaptation à l'évolution commerciale, ne
vu le règlement ( CEE) n° 1445/72 du Conseil, du                       seront uniformément réalisées que moyennant l'éli­
24 avril 1972, relatif à la nomenclature des                           mination de certaines imperfections ou inexactitudes
marchandises pour les statistiques du commerce                         rédactionnelles ;
extérieur de la Communauté et du commerce entre
                                                                       considérant que les dispositions prévues au présent
ses États membres (Nimexe ) (*), et notamment son                      règlement sont conformes       à l'avis du comité de la
 article 5 ,                                                           Nimexe,
considérant que l'annexe du règlement susvisé a                        A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :             .
déjà fait l'objet de modifications en vertu des règle­
ments ( CEE) n° 2862/72 et n° 2863 /72 de la                                                Article premier
Commission du 20 décembre 1972 (2) et du règle­
ment ( CEE) n° 3616/73 de la Commission du                             L'annexe    du    règlement   (CEE)    n°  1445/72    du
21 décembre 1973 (3) ; que de nouvelles modifica­                      Conseil est modifiée conformément à l'annexe I du
tions s'imposent ;                                                     présent règlement.
considérant en effet que les règlements ( CEE)                                                 Article 2
n 0 1615 /74 et n° 2658/74 du Conseil des 25 juin
1974 et 15 octobre 1974 (4) portent modification du                    Les versions allemande, française, italienne et néer­
règlement ( CEE) n 0 950/68 du Conseil, du 28 juin                     landaise de l'annexe du règlement ( CEE) n 0 1445/72
1968, relatif au tarif douanier commun (5) ; qu'il y a                 du Conseil sont modifiées conformément à l'annexe
lieu, en vue de sauvegarder la concordance entre la                    II du présent règlement.
nomenclature           du   tarif  douanier     commun      et  la
Nimexe, de modifier celle-ci en conséquence ;                                                  Article 3
considérant qu'il y a lieu d'adapter à l'évolution                     Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier
commerciale la ventilation statistique de certaines                    1975 .
                  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
                  dans tout État membre.
                  Fait à Bruxelles, le 4 décembre 1974.
                                                                                        Par la Commission
                                                                                            Le président
                                                                                     François-Xavier ORTOLI
(!)  JO   n° L 161 du 17. 7. 1972, p. 1 .
(2)  JO   n° L 305 du 31 . 12. 1972, p. 1 et 89.
(3 ) JO   n 0 L 368 du 31 . 12. 1973 , p . 1 .
(4)  JO   n0 L 174 du 28. 6. 1974, p. 4 et JO n° L 295 du
     1 . 11 . 1974, p . 1 .
(5) JO n° L 172 du 22 . 7. 1968 , p . 1 .
 ---pagebreak---  N 0 L 351 /2                             Journal officiel des Communautés européennes                                28 . 12 . 74
                                                              ANNEXE 1
                                          LISTE DES NUMEROS CST SPECIAUX,
                       EMPLOYÉS DANS LA TRANSPOSITION NIMEXE-CST ET CST-NIMEXE
ajouter après le code CST 266.20 :
I 332.00 I ■ Marchandises du groupe 332 déclarées comme provisions de bord
     Code                      Subdivision                                                                    Code  ,  Unité
   NIMEXE        Renvoi au TDC  statistique                          Désignation des marchandises             CST      suppl.
02.01
              A III a 6
  02.01-49              aa                                désossées et congelées                             011.30
                        bb                                non dénommées :
  02.01-52                            1.1                    fraîches ou réfrigérées                         011.30
  02.01-53                           22                      congelées                                       011.30
  02.01-54         b                                autres                                                   011.30
02.02
              A I
  02.02-01         a                               présentés plumés , sans boyaux , avec la tête et les
                                                   pattes , dénommés « poulets 83 % »                       011.40
  02.02-03         b                               présentes plumes , vidés , sans la tète ni les pattes ,
                                                   mais avec le cœur, le foie et le gésier , dénommes
                                                   « poulets 70 % »                                         011.40
  02.02-05         c                               présentés plumés , vidés , sans la tête ni les pattes et
                                                   sans le cœur, le foie et le gésier , dénommés « poulets
                                                   65% »                                                    011.40
               II                                Canards :
  02.02-06         a                               présentés plumés , saignes , non vidés ou sans boyaux,
                                                   avec la tête et les pattes , dénommes « canards 85 % »   011.40
  02.02-07         b                               présentés plumés , vidés , sans la tête ni les pattes ,
                                                   avec le cœur, le [ oie et ie gésier , dénommés « canards
                                                   70 "'o »    . . . .                                      011.40
  02.02-08         C                               présentés plumés , vidés , sans la tète ni les pattes et
                                                   sans le cœur , le foie et ie gésier , dénommes « canards
                                                   6 •> % »                                                 011.40
               III                               Oies :
  02.02-11         a                               présent-ces plumées , saignees , non vidées , avec la
                                                   tète et les pattes , dénommées « oies 82 % »             011.40
  02.02-14         b                               présentées phfmecs vidées , sans la tête ni les pattes ,
                                                   avec ou sans le eu ur et le gésier , dénommées
                                                   « «> ics 7.5 % ><                                        011.40
 ---pagebreak---  28 . 12 . 74                              Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 351 /3
      Code                       Subdivision                                                            Code       Unité
   NIMEXE          Renvoi au TDC  statistique                      Désignation des marchandises         CST        suppl.
02.02          (suite)
               B II a
   02.02-61             1                                de coqs , poules et poulets                   011.40        —
   02.02-62             2                                de canards                                    011.40        —
   02.02-63             3                                d' oies                                       011.40        —
   02.02-64             4                                de dindes                                     011.40
  02.02-66              5                                de pintades                                   011.40         -
  02.02-68            b                               Ailes entières , même sans la pointe             011.40        —
  02.02-69            c                               Dos ; cous ; dos avec cous ; croupions ; pointes
                                                      d' ailes                                         011.40        —
                B II
  02.02-89           f                                autres                                           011.40        —
  02.02-90     C                                 Abats                                                 011.40        —
CHAPITRE 7
Note complémentaire
Sont considérés comme champignons de couche, au sens de la sous-position 07.01 Q I, exclusivement les champignons
cultivés de l'espèce Psalliota (Agaricus) ci-après : hortensis, alba ou bispora et subedulis. Les autres espèces, même culti­
vées artificiellement (par exemple : Rhodopaxillus nudus et Polypurus tuberaster), relèvent de la sous-position 07.01 Q IV.
07.01
  07.01-81    O                                  Câpres                                                054.50        —
              P                                  Concombres et cornichons :
  07.01-82       I                                 Concombres , du 16 mai au 31 octobre                054.50        —
  07.01-83       II                                autres                                              054.50        —
              Q                                  Champignons et truffes :
  07.01-84       I                                 Champignons de couche                               054.50        —
  07.01-85       II                                Chanterelles                                        054.50        —
  07.01-86       III                               Cèpes                                               054.50        —
  07.01-89       IV                                autres                                              054.50        —
08.02
               AI
                     a                               du 1er avril au 30 avril :
  08.02-02                          1                   Sanguines et demi-sanguines                    051.11       —
                                    2                   autres :
 ---pagebreak--- N 0 L 351 /4                            Journal officiel des Communautés européennes                                  28 . 12. 74
    Code                       Subdivision                                                                     Code   Unité
  NIMEXE        Renvoi au TD C  statistique                       Désignation des marchandises                 CST    suppl.
08.02         (suite)
              A I a
 08.02-03                            aa                   Navels , Navelines, Navelates, Salustianas , Ver­
                                                          nas , Valencia lates, Maltaises , Shamoutis ,
                                                          Ovalis , Trovita , Hamlins                          051.11
 08.02-05                            bb                   autres                                              051.11
                   b                                du 1 er mai au 15 mai :
 08.02-06                          1                   Sanguines et demi-sanguines                            051.11
                                   2                   autres :
 08.02-07                            aa                   Navels , Navelines , Navelates , Salustianas . Ver­
                                                          nas, Valencia lates , Maltaises , Shamoutis , Ova­
                                                          lis , Trovita , Hamlins                             051.11
 08.02-09                            bb                   autres                                              05 1.11
                   c                                 du 16 mai au 15 octobre :
 08.02-12                          1                   Sanguines et demi-sanguines                            051.11
                                   2                   autres :
 08.02-13                            uu                   Navels, Navelines , Navelates . Salustianas, Ver­
                                                          nas , Valencia lates , Maltaises , Shamoutis , Ova­
                                                          lis , Trovita, Hamlins                              051.11
 08.02-15                            bb                   autres                                              05 1.11
                   d                                 du 16 octobre au 31 mars :
 08.02-16                          1                   Sanguines et demi-sanguines                            051.11
                                   2                   autres :
 08.02-17                            aa                   Navels , Navelines , Navelates , Salustianas , Ver­
                                                          nas , Valencia lates , Maltaises , Shamoutis , Ova­
                                                          lis , Trovita , Hamlins                             051.11
 08.02-19                            bb                   autres                                              051.11
             B                                 Mandarines , y compris tangerines et satsumas ; clémen­
                                               tines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes :
             B
 08.02-31                       I                 Mandarines et wilkings                                      051.12
08.06
             B II
 08.06-33         a                                 du 1 er janvier au 31 mars                                051.92
 08.06-35         b                                 du 1er avril au 15 juillet                                051.92
 08.06-37         c                                 du 16 juillet au 31 juillet                               051.92
 08.06-38         d                                 du 1 er août au 31 décembre                               051.92
 ---pagebreak--- 28 . 12. 74                               Journal officiel des Communautés européennes                            N 0 L 351 /5
     Code                       Subdivision                                                                 Code   Unité
  NIMEXE         Renvoi au TDC   statistique                      Désignation des marchandises               CST   suppl.
08.10
            A                                   Fraises, framboises , groseilles à grappes noires (cassis)
                                                et rouges , myrtilles et mûres :
            A
 08.10-18                       I                  Framboises, groseilles à grappes noires (cassis) et
                                                   rouges, myrtilles et mûres                              053.61
 08.10-80   B                                   autres                                                     053.61
08.11
 08.11-60   D                                   Myrtilles                                                  053.63
            E                                   autres :
 08.11-91                      I                   Cerises                                                 053.63
 08.11-95                      II                  Fraises                                                 053.63
 08.11-99                      III                 autres                                                  053.63
20.06
            A
 20.06-01     I                                   de plus de 1 kg                                          053.90
 20.06-03     II                                  de 1 kg ou moins                                         053.90
             B                                 autres :
              I                                   avec addition d'alcool :
 20.06-05         a                                  Gingembre                                             053.90
                  b                                  Ananas, en emballages immédiats d'un contenu net :
                    1                                   de plus de 1 kg :
 20.06-07              aa                                  d'une teneur en sucres supérieure à 17% en
                                                           poids                                           053.90
 20.06-09              bb                                  autres                                  v       053.90
                    2                                   de 1 kg ou moins :
 20.06-11              aa                                  d'une teneur en sucres supérieure à 19% en
                                                          poids                                            053.90
 20.06-13              bb                                 autres                                           053.90
                  c                                  Raisins :
 20.06-15           1                                   d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids  053.90
 ---pagebreak--- N L 351/6                            Journal officiel des Communautés européennes                                28 . 12. 74
    Code                    Subdivision                                                                   Code   Unité
              Renvoi au TDC                                   Désignation des marchandises
  NIMEXE                     statistique                                                                   CST   suppl.
20.06      (suite)
           BI d 1
 20.06-19             bb                              autres                                             053.90
                   2                                de 1 kg ou moins :
 20.06-21             aa                              d'une teneur en sures supérieure à 15 % en poids   053.90
 20.06-23             bb                              autres                                             053.90
                e                                autres fruits :
 20.06-25          1                                d'une teneur en sucres supérieure à 9 % en poids     053.90
 20.06-27          2                                autres                                               053.90
                f                                Mélanges de fruits :
 20.06-28          1                                d'une teneur en sucres supérieure à 9% en poids      053.90
 20.06-29          2                                autres                                               053.90
             II                               sans addition d'alcool :
                a                                avec addition de sucre, en emballages immédiats
                                                 d'un contenu net de plus de 1 kg :
 20.06-31          1                                Gingembre                                            053.90
  20.06-33         2                                Segments de pamplemousses et de pomélos              053.90
  20.06-35         3                                Mandarines, y compris tangérines et satsumas ;
                                                    clémentines, wilkings et autres hybrides similaires
                                                    d'agrumes                                            053.90
  20.06-37         4                                Raisins                                              053.90
                   5                                Ananas :
  20.06-38            aa                               d'une teneur en sucres supérieure à 17 % en poids 053.90
  20.06-39            bb                               autres                              :             053.90
                    6                               Poires :
  20.06-41             aa                              d'une teneur en sucres supérieure à 13% en
                                                       poids                                              053.90
  20.06-43             bb                              autres                                             053.90
                    7                                Pêches et abricots :
                       aa                              d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en
                                                       poids :
  20.06-45                          11                    Pêches                                          053.90
  20.06-47                          22                    Abricots                                        053.90
  20.06-49             bb                              autres                                             053.90
  20.06-51          8                                autres fruits                                        053.90
                    9                                Mélanges de fruits :
  20.06-53             aa                              Mélanges dans lesquels aucun des fruits com­
                                                       posants ne dépasse 50 % en poids du total des
                                                       fruits                                             053.90
 ---pagebreak---  28 . 12. 74                            Journal officiel des Communautés européennes                            N L 351 /7
      Code                    Subdivision                                                                 Code   Unité
    NIMEXE      Renvoi au TDC
                               statistique                      Désignation des marchandises               CST   suppl.
20.06        (suite)
 ♦ 20.06-55             bb                              autres                                           053.90    —
                  b                               avec addition de sucre, en emballages immédiats
                                                  d' un contenu net de 1 kg ou moins :
   20.06-57          1                               Gingembre                                           053.90    —
   20.06-58          2                               Segments de pamplemousses et de pomélos             053.90   —
   20.06-61          3                               Mandarines , y compris tangérines et satsumas ;
                                                     clémentines, wilkings et autres hybrides similaires
                                                     d' agrumes                                          053.90   —
   20.06-63          4                               Raisins                                             053.90   —
                     5                               Ananas :
   20.06-65             aa                              d' une teneur en sucres supérieure à 19% en
                                                        poids                                            053.90   —
   20.06-67             bb                              autres                                           053.90   —
                     6                               Poires :
   20.06-68            aa                               d' une teneur en sucres supérieure à 15 % en
                                                        poids                                            053.90   —
   20.06-69            bb                               autres
                                                                                                         053.90   —
                     7                               Pêches et abricots :
                       aa                               d'une teneur en sucres supérieure à 15% en
                                                        poids :
   20.06-76                          U                     Pêches                                        053.90   —
  20.06-77                          22                     Abricots                                      053.90   —
  20.06-79             bb                               autres                                           053.90   —
  20.06-82           8                               autres fruits                                       053.90   —
                     9                               Mélanges de fruits :
  20.06-83             aa                               Mélanges dans lesquels aucun des fruits com­
                                                        posants ne dépasse 50 % en poids du total des
                                                        fruits                                           053.90   —
  20.06-84             bb                               autres                                           053.90   —
             B II c 1
  20.06-91             cc                              Poires                                            053.90   —
  20.06-93             dd                              autres fruits                                     053.90   —
  20.06-94             ee                               Mélanges de fruits                               053.90   —
                    2                               de moins de 4,5 kg :
  20.06-95             aa                              Poires                                            053.90   —
                       bb                              autres fruits et mélanges de fruits :
  20.06-96                          U                     Abricots                                       053 90   —
  20.06-99                          22                    autres                                         053.90   __
 ---pagebreak--- N 0 L 351 /8                            Journal officiel des Communautés européennes                                28 . 12. 74
CHAPITRE 22
Notes complémentaires
3. C.
       b) les règles ci-dessus ne sont pas applicables aux produits repris aux sous-positions 22.05 C III a) 1 , b) 1 , b) 2 et
           22.05 C IV a) 1 , b) 1 et b) 2.
4.
   b) le vin de liqueur, c'est-à-dire le produit :
       — ayant un titre alcoométrique total non inférieur à 17°5 ainsi qu'un titre alcoométrique acquis non inférieur à
           15° et non supérieur à 22°, et
       — obtenu à partir de moût de raisins ou de vin, ces produits devant être issus de cépages admis dans le pays tiers
           d'origine pour la production de vin de liqueur et ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 12° :
           — par congélation, ou
           — par addition pendant ou après fermentation :
               — soit d'un produit provenant de la distillation du vin,
               — soit de moût de raisins concentré ou, pour certains vins de liqueur de qualité figurant sur une liste à
                  arrêter, pour lesquels une telle pratique est traditionnelle, de moût de raisins dont la concentration a
                  été effectuée par l'action du feu direct et qui répond, à l'exception de cette opération, à la définition du
                  moût de raisins concentré,
               — soit d'un mélange de ces produits.
       Toutefois, certains vins de liqueur de qualité figurant sur une liste à arrêter peuvent être obtenus à partir de moût
       de raisins frais, non fermenté, sans que ce dernier doive avoir un titre alcoométrique naturel minimal de 12°.
5. Pour l'application de la sous-position 22.07 A, on considère comme « piquette », le produit obtenu par la fermentation
   des marcs de raisin vierges macérés dans l'eau ou par épuisement avec de l'eau des marcs de raisin fermentés.
6. Pour l'application de la sous-position 22.07 B I, on considère comme mousseuses :
   — les boissons fermentées présentées dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide
       d'attaches ou de liens ;
   — les boissons fermentées, autrement présentées ayant une surpression égale ou supérieure à 1,5 atmosphère, mesurée
       à la température de 20° C.
7. Pour l'application de la sous-position 22.10 A, on considère comme « vinaigre de vin », le vinaigre obtenu exclusive­
   ment par fermentation acétique 4u vin et ayant une teneur en acidité totale égale ou supérieure à 60 g/l, exprimée en
   acide acétique.
Supprimer la note complémentaire 8.
 ---pagebreak--- 28 . 12 . 74                              Journal officiel des Communautés européennes                                N L 351/9
     Code                       Subdivision                                                                     Code   Unité
   NIMEXE        Renvoi au TDC   statistique                       Désignation des marchandises                 CST    suppl.
22.05
             A                                 Vins mousseux :
 22.05-01                      1                  Champagne                                                   112.12     1
 22.05-09                      II                 autres                                                      112.12     1
              C
                III                               titrant plus de 15° et pas plus de 18° d'alcool acquis et
                                                  présentés en récipients contenant :
                    a                                  deux litres ou moins :
 22.05-37               1                              Vins de Porto, de Madère, de Xeres, de Tokay
                                                       (Aszu et Szamorodni) et moscatel de Setubal            112.12     1
 22.05-39               2                              autres                                                 112.12      1
                    b                                  plus de deux litres :
 22.05-42               1                                Vins de Porto , de Madère, de Xeres et moscatel
                                                         de Setubal                                           112.12      1
  22.05-43              2                                Vin de Tokay (Aszu et Szamorodni)                    112.12      1
  22.05-49              3                                autres                                               112.12      1
                IV                                titrant plus de 18° et pas plus de 22° d'alcool acquis et
                                                  présentés en récipients contenant :
                      a                                deux litres ou moins :
  22.05-52              1                                Vins de Porto , de Madère, de Xeres , de Tokay
                                                          (Aszu et Szamorodni) et moscatel de Setubal . . .   112.12      I
  22.05-54              2                                 autres                                              112.12      1
                    b                                  plus de deux litres :
  22.05-56              1                                 Vins de Porto , de Madère, de Xeres et moscatel
                                                          de Setubal                                          112.12      1
  22.05-62              2                                 Vin de Tokay (Aszu et Szamorodni)                   112.12       1
  22.05-68              3                                 autres                                               112.12      1
                V                                  titrant plus de 22° d'alcool acquis, présentés en réci­
                                                   pients contenant :
  22.05-91          a                                  deux litres ou moins                                    112.12      1
  22.05-98          b                                  plus de deux litres                                     112.12      1
23.04
              B
                                /                  de germes de maïs, d'une teneur en matières grasses
                                                   calculée en poids sur la matière sèche :
  23.04-06                        a                    inférieure à 3%                                         081.30
  23.04-08                        b                    égale ou supérieure à 3 % et inférieure ou égale à 8 %  081.30
  23.04-10                      n                  d.' arachides                                               081.30
 ---pagebreak--- N 0 L 351 / 10                            Journal officiel des Communautés européennes                          28 . 12. 74
    Code                        Subdivision                                                               Code  Unité
  NIMEXE          Renvoi au TDC  statistique                    Désignation des marchandises              CST   suppl.
23.04         (suite)
              B
 23.04-15                       III               de lin                                                 081.30
 23.04-20                       IV                de coprah                                              081.30
 23.04-30                       V                 de palmiste                                            081.30
 23.04-40                       VI ■              de soja                                                081.30
 23.04-50                       VII               de coton                                               081.30
 23.04-60                       VIII              de colza ou de navette                                 081.30
 23.04-70                       IX                de tournesol                                           081.30
 23.04-80                       x                 de sésame                                              081.30
 23.04-99                       XI                autres                                                 081.30
24.01
               A
                 I                                Tabacs « flue cured » du type Virginia et « light air
                                                  cured » du type Burley, y compris les hybrides de
                                                  Burley :
 24.01-12                         a                  non écotés                                          121.00
 24.01-13                         b                  partiellement ou totalement écotés                  121.00
                 II                               autres :
 24.01-22                         a                  non écotés                                          121.00
 24.01-23                         b                  partiellement1ou totalement écotés                  121.00
               B                                  autres :
                                I                 Tabacs « flue cured » du type Virginia :
 24.01-32                         a                  non écotés                                          121.00
 24.01-33                         b                  partiellement ou totalement écotés                  121.00
                                II                Tabacs « light air cured »:
                                  a                  du type Burley (y compris les hybrides de Burley) :
 24.01-34                           1                  non écotés                                        121.00
 24.01-35                           2                  partiellement ou totalement écotés                121.00
                                  b                  autres :
 24.01-36                           1                  non écotés                                        121.00
 24.01-37                           2                  partiellement ou totalement écotés                121.00
                                III               Tabacs « sun cured » du type oriental :
 24.01-38                         a                  non écotés                                          121.00
 24.01-39                         b                  partiellement ou totalement écotés                  121.00
                                IV                Tabacs « fire cured » du type Kentucky :
 24.01-42                         a                  non écotés                                          121.00
 24.01-43                         b                 partiellement ou totalement écotés                   121.00
 ---pagebreak--- 28 . 12 . 74                                Journal officiel des Communautés européennes                           N 0 L 351 /11
      Code                          Subdivision                                                            Code        Unité
    NIMEXE        Renvoi au TDC      statistique                      Désignation des marchandises          CST       suppl.
24.01         ( suite)
              B
                                    V                Tabacs « dark air cured. »:
  24.01-44                           a                  non écotés                                        121.00
  24.01-46                           b                  partiellement ou totalement écotés                121.00
                                   VI                 autres tabacs :                       '
  24.01-48                           a                  non écotés                                        121.00
  24.01-68                           b                  partiellement ou totalement écotés                121.00
  24.01-80                         VII                Déchets de tabac                                    121.00
25.24
              25.24                              Amiante (asbeste):
  25.24-10                        A                en roche, même enrichi                                 276.40
  25.24-50                        B                en fibres, en flocons ou en poudre                     276.40
  25.24-90                        C                sous d'autres formes                                   276.40
CHAPITRE 27
Notes complémentaires
2. Pour l'application du n° 27.11 , on considère comme propanes et butanes commerciaux (sous-position 27.11 B I)
     les produits qui, à l'état liquide et à la température de 37,8° C, ont une pression de vapeur relative inférieure ou égale
     à 24,5 bars d'après la méthode ASTMD 1267.
27.98
  27.98-00                                       Marchandises du chapitre NDB 27 déclarées comme pro­
                                                 visions de bord                                          332.00
28.50
             A
  28.50-20                         I                  Uranium naturel                                     515.10        g
  28.50-30                         II                 Composés de l'uranium naturel et composés de l'ura­
                                                      nium enrichi                                        515.10        g
  28.50-50                         III                autres                                              515.10        g
 ---pagebreak--- N 0 L 351/ 12                            Journal officiel des Communautés européennes                             28 . 12. 74
     Code                      Subdivision                                                                  Code  Unité
   NIMEXE        Renvoi au TDC  statistique                       Désignation des marchandises               CST  suppl.
29.35
             p                                 1-Méthyl-4-N (phényl-2-thénylamino)-pipéridine (théna­
                                              lidine), ses tartrates et maléates :
                                               10- [2- ( 1-Méthyl-2-pipéridyl) -éthyl] -2-méthylthiophéno­
                                              thiazine (thioridazine) et ses sels :
                                               Chlorhydrate de la 4-(3-hydroxyphényl)-1-méthyl-4­
                                              propionylpipéridine (chlorhydrate de ketobémidone) :
                                               Chlorhydrate de 2-(1-naphtylméthyl)-2-imidazoline
                                               (chlorhydrate de naphazoline) et nitrate de 2-(l-naphtyl­
                                               méthyl)-2-imidazoline (nitrate de naphazoline) ;
                                              2-[N-(3-Hydroxyphényl)-para-toluidinométhyl]-2-imi­
                                               dazoline (phentolamine) ;
                                              4-Butyl-1,2-diphénylpyrazolidine-3,5-dione (phénylbuta­
                                              zone) ;
                                               Chlorhydrate de 5-(3-diméthylaminopropyl)-10,11-di­
                                               hydrodibenz [b./]-azépine (chlorhydrate d'imipramine) ;
                                              Phosphorothioate de 0,0-diéthyle et 0,6-méthyl-2-iso­
                                              propylpyrimidin-4-yle (diazinon) ;
                                              2-Chloro-4,6-bis-(éthylamino)-1,3,5-triazine (simazine) ;
                                              2-Chloro-4-éthylamino-6-isopropylamino-1,3,5-triazine
                                               (atrazine) ;
                                               (+)-3-Méthoxy-N-méthylmorphinane (dextrométhor­
                                               phane) et ses sels ;
                                               6-Allyl-5,7-dihydrobenz [c.e] azépine (azapétine) et ses
                                               sels ;
                                               4-Oxyde de 7-chloro-2-méthylamino-5-phénylbenzo-3H­
                                               1,4-diazépine (chlordiazépoxyde) et ses sels :
                                               N-Isonicotinoyl-N'-isopropylhydrazine (iproniazide) ;
                                               1 ,2,3 ,4-Tétrahydro-2-méthyl-9-phényl-2-azafluorène
                                               (phénindamine) et ses sels ;
                                               Bromure de 3-Diméthylcarbamoyloxy-1-méthylpyridini­
                                               um (bromure de pyridostigmine) ;
                                              2-Chloro-10-(3-diméthylaminopropylidène)-9-thiaanthra­
                                               cène (chlorprothixène) ;
                                               Chlorhydrate de la 2-benzyl-2-imidazoline (chlorhydra­
                                               te de la tolazoline) ;
                                              2-Chloro-4,6-bis-(isopropylamino)-1,3,5-triazine (pro­
                                              pazine) ;
                                               2-Éthylthio-10-[3-(4-méthylpipérazin-1-yl)-propyl]-
                                              phénothiazine (thiéthylpérazine) ;
                                              Dérivés halogénés de la quinoléine ;
                                               Dérivés des acides quinoléine-carboxyliques :
37.02
             A                                 d'une largeur de 35 mm ou moins :
               I                                  Microfilms ; films pour la radiographie ou les arts
                                                  graphiques :
 37.02-01                       a                     Microfilms                                           862.42
 37.02-03                       b                     pour la radiographie                                 862.42  m2
 37.02-05                       c                     pour les arts graphiques                             862.42
               II                                 autres :
                                a                     pour images polychromes :
                                  1                      d'une largeur de 16 mm ou moins :
 37.02-32                           aa                     d'une longueur de 30 m ou moins                 862.42
 ---pagebreak--- 28 . 12. 74                              Journal officiel des Communautés européennes                            N 0 L 351/ 13
     Code                     Subdivision                                                                 Code      Unité
   NIMEXE       Renvoi au TDC  statistique                       Désignation des marchandises              CST      suppl.
37.02        (suite)
             A II
  37.02-38                           bb                   d'une longueur de plus de 30 m                 862.42       —
                                  2                    d'une largeur de plus de 16 mm à 35 mm inclus :
                                     aa                   d'une longueur de 30 m ou moins :
  37.02-41                            11                    inversibles                                  862.42       —
  37.02-43                            22                    autres                                       862.42       —
  37.02-48                           bb                   d'une longueur de plus de 30 m                 862.42       —
                                 b                   pour images monochromes :
                                   1                   d'une largeur de 16 mm ou moins :
  37.02-72                           aa                   d'une longueur de 30 m ou moins                862.42       —
  37.02-78                           bb                   d'une longueur de plus de 30 m                 862.42       —
                                   2                   d'une largeur de plus de 16 mm à 35 mm inclus :
  37.02-82
                                     aa                   d'une longueur de 30 m ou moins                862.42       —
                                     bb                   d'une longueur de plus de 30 m                 862.42
  37.02-88
                                                                                                                      —    ■
             B                                 d' une largeur de plus de 35 mm :
   37.02-91                    1                  Microfilms                                             862.42       —
   37.02-93                    II                 pour la radiographie                                   862.42       m2
   37.02-95                    III                pour les arts graphiques                                862.42      —
                               IV                 autres :
   37.02-97                      a                   pour images polychromes                              862.42      —
   37.02-98                       b                  pour images monochromes                              862.42      —
44.15
   44.15-20                   A                 Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles
                                                de placage                                                631.21      m3
                              B                 Bois contre-plaqués à âme :
   44.15-31                    I                   à âme panneautée lattée ou lamellée                    631.21      m3
   44.15-39                    II                  autres                                                 631.21      m3
    44.15-80                  C                 autres                                                    631.21       m3
 47.01
              Ail
                   a                                  au bisulfite :
                                    1                   écrues :
    47.01-32                          aa                   de conifères                                   251.81 kg sec 90%
    47.01-34                          bb                   autres                                         251.81  kg sec 90%
                                    2                   autres :
 ---pagebreak---  N 0 L 351 / 14                             Journal officiel des Communautés européennes                               28 . 12 . 74
      Code                          Subdivision                                                               Code     Unité
    NIMEXE         Renvoi au TD C    statistique                      Désignation des marchandises            CST      suppl.
47.01           (suite)
               All a
   47.01-36                              aa                  de conifères . .                               251.82 kg sec 90%
   47.01-38                              bb                  autres                                         251.82 kg sec 90 %
                    b                                   non dénommées :
   47.01-40                            1                   mécaniques                                       251.20 kg sec 90%
  47.01-50                            2                    mi-chimiques . .                                 251.90 kg sec 90%
                                      3                    chimiques :
                                         aa                  écrues :
  47.01-61                                11                   de conifères                                 251.71 kg sec 90 %
  47.01-69                                22                   autres                                       251.71 kg sec 90%
                                         bb                  autres :
  47.01-71                                11                   de conifères                                 251.72 kg sec 90%
  47.01-79                                22                   autres     . . . .                          251.72  kg sec 90%
48.21
  48.21-01    A                                   Papiers et cartons perfores pour mécaniques Jacquard
                                                  et similaires                                            642.99
  48.21-11    B                                   Langes et couches pour bébés, conditionnés pour la vente
                                                  au détail                                                642.99
              C                                   autres :
  48.21-15                        1                 Langes et couches pour bébés, non conditionnés pour
                                                     la vente au détail                                    642.99
  48.21-21                        II                Serviettes hygiéniques et tampons                      642.99
  48.21-25                        III               Essuie-mains                                           642.99
  48.21-31                        IV                Mouchoirs, serviettes à démaquiller et autre linge
                                                    de toilette                                            642.99
 48.21-33                         V                 Nappes, napperons et serviettes de table               642.99
 48.21-37                         VI                autre linge en papier, y compris linge de corps        642.99
 48.21-40                         VII               Plats, assiettes, gobelets et articles similaires      642.99
 48.21-50                         VIII              Plaques à alvéoles pour Vemballage des œufs            642.99
 48.21-60                         IX                Cartes, même présentées en bandes , pour machines
                                                    à cartes perforées                                     642.99
 48.21-70                         X                 Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs . .  642.99
 48.21-80                         XI                Panneaux en forme de porte, composés d'un cadre
                                                    recouvert sur les deux faces d'une plaque en bois
                                                    défibré                                                642.99      N
 48.21-91                         XII               autres                                                 642.99
 ---pagebreak--- 28 . 12. 74                                  Journal officiel des Communautés européennes                              N 0 L 351 / 15
SECTION XI
Notes
3 . A.
         a) de soie, de bourre de soie (schappe) ou de bourrette de soie, d'un poids supérieur à 2 g par mètre (2 000 tex) :
         b) de fibres textiles synthétiques et artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs monofils du Chapitre
            51), d'un poids supérieur à 1 g par mètre (1 000 tex);
CHAPITRE 51
Notes
4. Les monofils en matières textiles synthétiques et artificielles, dont la plus grande dimension de la coupe transversale
     ne dépasse pas 1 mm, sont classés :
    — au n° 51.01 si leur poids est inférieur à 6,6 mg par mètre (6,6 tex);
      Code                          Subdivision                                                                  Code     Unité
    NIMEXE       Renvoi au TDC       statistique                     Désignation des marchandises                 CST     suppl.
51.04
              B                  III a 2 cc
   51.04-84                               22                    Tissus fabriqués avec des fils d'un titre de
                                                               21,6 tex ou plus et d'une largeur de 140 cm
                                                                ou plus (contils à matelas)                     653.61
              B                  111 b 3
   51.04-96                             bb                   Tissus fabriqués avec des fils d'un titre 21,6 tex
                                                             ou plus et d'une largeur de 140 cm ou plus
                                                             (coutils à matelas)                                653.61
CHAPITRE 56
Note
c) poids unitaire des filaments inférieur à 6,6 mg par un (6,6 tex) ;
e) poids total du câble supérieur à 2g par m (2 000 tex).
60.04
              A
   60.04-11                        /                 pour bébés                                                 841.43
                                   II                pour hommes et garçonnets :
   60.04-13                          a                  Chemises et chemisettes       .                         841.43     N
   60.04-15                          b                  Pyjamas                                                 841.43     N
 ---pagebreak---              \
N 0 L 351 / 16                            Journal officiel des Communautés européennes                       28 . 12. 74
     Code                        Subdivision                                                           Code   Unité
   NIMEXE          Renvoi au TDC
                                  statistique                       Désignation des marchandises       CST   suppl.
60.04          (suite)
               A
 60.04-23                         c                  Slips et caleçons                                841.43   N
 60.04-24                         d                  autres                                           841.43
                                 m                pour femmes, fillettes et jeunes enfants :
 60.04-26                         a                  Pyjamas et chemises de nuit                      841.43   N
 60.04-27                         b                  Slips et culottes                                841.43   N
 60.04-29                         c                  autres                                           841.43
               B                   I
                                  a                  de fibres textiles synthétiques :
 60.04-31                           1                   en fils d'un titre de 6,6 tex ou moins        841.43   N
 60.04-33                           2                   autres                                        841.43   N
 60.04-34                         b                  d'autres matières textiles                       841.43   N
               B                 U b 2
 60.04-52                             aa                    Pyjamas et chemises de nuit               841.43   N
 60.04-54                             bb                    Combinaisons et jupons                    841.43   N
 60.04-56                             cc                    Slips et culottes                         841.43   N
 60.04-59                             dd                    autres                                    841.43   —
60.05
               A
 60.05-01        I                                 Chandails et pull-overs, contenant au moins 50% en
                                                   poids de laine et pesant 600 g ou plus par unité   841.44
                 II                                autres :
                                  a                  Vêtements pour bébés :
 60.05-02                           1                   de laine ou de poils fins                     841.44
 60.05-03                           2                   de fibres textiles synthétiques               841.44
 60.05-05                           3                   de coton                                      841.44
 60.05-09                           4                   d'autres matières textiles                    841.44
                                  b                  Maillots et culottes de bain :
 60.05-11                           1                   de fibres textiles synthétiques               841.44   N
 60.05-13                           2                   de coton                                      841.44   N
 60.05-15                           3                   d'autres matières textiles                    841.44   N
                                  c                  Survêtements de sport (trainings):
 60.05-16                           1                   de fibres textiles synthétiques               841.44   N
 60.05-17                           2                   de coton                                      841.44   N
 ---pagebreak--- 28 . 12. 74                           Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 351/17
      Code                   Subdivision                                                                  Code     Unité
   NI MEXE     Renvoi au TDC  statistique                      Désignation des marchandises                CST     suppl.
60.05       (suite)
            A II
  60.05-19                      3                   d'autres matières textiles                           841.44     N
                              d                  autres vêtements de dessus :
                                1                   Chandails, pull-overs, slip-overs, twinsets, gilets,
                                                    vestes et blouses :
                                  aa                   pour femmes, fillettes et jeunes enfants :
  60.05-21                          11                   de soie, de schappe ou de bourrette             841.44     N
  60.05-22                         22                    de laine ou de poils fins                       841.44      N
  60.05-23                         33                    de fibres textiles synthétiques                 841.44      N
  60.05-24                         44                    de fibres textiles artificielles                841.44      N
  60.05-25                         55                    de coton                                        841.44      N
  60.05-29                         66                    d'autres matières textiles                      841.44      N
                                  bb                   pour hommes et garçonnets :
  60.05-31                          11                   de laine ou de poils fins                       841.44      N
  60.05-32                         22                    de fibres textiles synthétiques                 841.44      N
  60.05-33                         33                    de fibres textiles artificielles                841.44      N
  60.05-34                         44                    de coton                                        841.44      N
  60.05-39                         55                    d'autres matières textiles                      841.44      N
                                2                   Robes :
  60.05-41                        aa                   de laine ou de poils fins                         841.44      N
  60.05-42                        bb                   de fibres textiles synthétiques                   841.44      N
  60.05-43                        cc                   de fibres textiles artificielles                  841.44      N
  60.05-44                        dd                   de coton                                          841.44      N
  60.05-49                        ee                   d'autres matières textiles                        841.44      N
                                3                   Jupes :
  60.05-51                        aa                   de laine ou de poils fins                         841.44      N
  60.05-52                        bb                   de fibres textiles synthétiques                   841.44      N
  60.05-54                        cc                   de coton                                          841.44      N
  60.05-59                        dd                   d'autres matières textiles                        841.44      N
                                4                   Pantalons :
  60.05-61                        aa                   de laine ou de poils fins                         841.44      N
  60.05-62                        bb                   de fibres textiles synthétiques                   841.44      N
  60.05-69                        cc                   d'autres matières textiles                        841.44      N
                                5                   Costumes tailleurs pour femmes, fillettes et jeunes
                                                    enfants :
  60.05-71                        aa                   de laine ou de poils fins                         841.44      N
  60.05-72                        bb                   de fibres textiles synthétiques                   841.44      N
  60.05-73                        cc                   de fibres textiles artificielles                  841.44      N
  60.05-74                        dd                   de coton                                          841.44      N
 ---pagebreak---  N 0 L 351/ 18                               Journal officiel des Communautés européennes                            28 . 12. 74
     Code                          Subdivision                                                                 Code  Unité
   NIMEXE         Renvoi au TDC     statistique                       Désignation des marchandises              CST  suppl.
60.05          (suite)
               A II
  60.05-75                              ee                     d'autres matieres textiles                     841.44  N
                                      6                     Costumes pour hommes et garçonnets :
  60.05-78                              aa                     de fibres textiles synthétiques                841.44   N
  60.05-79                              bb                     d'autres matières textiles                     841.44   N
                                      7                     autres vêtements de dessus :
  60.05-81                              aa                     de laine ou de poils fins                      841.44
  60.05-82                              bb                    de fibres textiles synthétiques                 841.44
  60.05-83                              cc                     de fibres textiles artificielles               841.44
  60.05-84                              dd                     de coton                                       841.44
  60.05-85                              ee                     d'autres matières textiles                     841.44
                                    e                    Accessoires du vêtement :
  60.05-86                            1                     de laine ou de poils fins                         841.44
  60.05-87                            2                    de fibres textiles synthétiques                    841.44
  60.05-89                            3                     d'autres matières textiles                        841.44
               B
  60.05-95                        II                  de fibres textiles synthétiques ou artificielles        841.44
  60.05-98                        III                 d'autres matières textiles                              841.44
61.01
I 61.01-11                       A                 Vêtements imperméables fabriqués avec des tissus im­
                                                   prégnés ou enduits au sens des nos 59.08, 59.09, 59.11 ou
                                                   59.12                                                      841.11   N
61.02
               B
  61.02-11                        7                   Vêtements imperméables fabriqués avec des tissus
                                                      imprégnés ou enduits au sens des nos 59.08, 59.09,
                                                      59.11 ou 59.12                                          841.12  N
67.04
             67.04                              Postiches (perruques, barbes, soureils, cils, mèches, etc.)
                                                et articles analogues en cheveux, poils ou textiles ; autres
                                                ouvrages en cheveux (y compris les résilles et filets):
                                A                 Postiches (perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, etc.)
                                                  et articles analogues en cheveux, poils ou textiles :
 ---pagebreak--- 28 . 12 . 74                              Journal officiel des Communautés européennes                              N 0 L 351 / 19
      Code                        Subdivision                                                                 Code     Unité
    NIMEXE        Renvoi au TDC    statistique                      Désignation des marchandises               CST     suppl.
68.07
               B
                                  U                Mélanges et ouvrages en matières minérales à usages
                                                   calorifuges ou acoustiques :
   68.07-81                        a                  à base de kieselguhr ou de terres siliceuses analogues 663.50     —
   68.07-89                        b                  autres                                                 663.50     —
69.08
               B II              b
   69.08-63                          1                   dont la superficie ne dépasse pas 90 cm2            662.45     m2
                                     2                   autres :
   69.08-75                            aa                   en grès                                          662.45     m2
   69.08-85                            bb                   en faïence ou en poterie fine                    662.45     m2
   69.08-99                            cc                   autres                                           662.45     m2
CHAPITRE 73
Notes
1.
     n) Tôles (n0 73.13):
         les produits laminés (à l'exclusion des ébauches en rouleaux pour tôles, telles qu'elles sont définies à la Note 1 k)
         ci-dessus) de toute épaisseur et, si ces produits sont de forme carrée ou rectangulaire, d'une largeur supérieure à
         500 mm .
         (CECA) On distingue parmi elles les tôles dites « magnétiques » qui sont celles présentant une perte en watts,
         par kilogramme, évaluée selon la méthode Epstein, sous un courant à 50 périodes et une induction de 1 tesla :
         — inférieure ou égale à 2,1 watts, quand leur épaisseur ne dépasse pas 0,20 mm ;
         — inférieure ou égale à 3,6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,20 mm et 0,60 mm ;
         — inférieure ou égale à 6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,60 mm inclus et 1,50 mm inclus.
         Restent notamment comprises dans le n0 73.13 les tôles découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, per­
         forées, ondulées, cannelées, striées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer
         aux tôles de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
         (CECA) Pour l'application des sous-positions, les tôles ondulées par tous procédés sont considérées comme tcles
         planes.
73.03
                                  Bill
                                   a                  allies :
   73.03-41                          1                   en acier inoxydable ou réfractaire                  282.04
   73.03-49                          2                   en autres aciers alliés                             282.04
 ---pagebreak--- N0 L 35 1/20                           Journal officiel des Communautés européennes                             28 . 12. 74
    Code                     Subdivision                                                                  Code  Unité
  NIMEXE       Renvoi au TDC  statistique                      Désignation des marchandises               CST   suppl.
73.09
 73.09-00   73.09                          Larges plats en fer ou en acier (CECA)                        674.14
73.18
             c
 73.18-22                    II                 Tubes pour canalisations electriques                     678.30
                             III                Tubes sans soudure ou soudés, de section circulaire,
                                               d'un diamètre extérieur supérieur a 406,4 mm :
 73.18-23                      a                  sans soudure                                           678.20
 73.18-24                      b                  soudés longitudinalement                               678.30
 73.18-26                      c                  soudés hélicoïdalement                                 678.30
                             IV                 Tubes sans soudure ou soudés, de section circulaire,
                                               d'un diamètre extérieur égal ou inférieur à 406,4 mm :
                               a                  Tubes de conduite pour pétrole et gaz à haute pres­
                                                  sion (line pipes):
                                 1                   sans soudure :
 73.18-27                          aa                  d'un diamètre extérieur de 168,3 mm ou moins      678.20
 73.18-28                          bb                  d'un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm
                                                       à 406,4 mm inclus                                 678.20
                                 2                   soudés longitudinalement :
 73.18-32                          aa                  d'un diamètre extérieur de 168,3 mm ou moins      678.30
 73.18-34                          bb                  d'' un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm
                                                       à 406,4 mm inclus                                 678.30
 73.18-36                        3                   soudés hélicoïdalement                              678.30
                               b                  Tubes à emboîtement et à brides :
 73.18-38                        1                   sans soudure                                        678.20
 73.18-41                        2                   soudés                                              678.30
 73.18-42                      c
                                                  Tubes de gainage (casings) ou de tubage d'exploi­
                                                  tation (tubings) pour puits de pétrole, de gaz naturel
                                                  et d'eau                                               678.20
                               d                  Tubes de précision sans soudure :
 73.18-44                        1                   en acier inoxydable ou réfractaire                  678.20
 73.18-46                        2                   en autres aciers alliés                             678.20
 73.18-48                        3                   autres                                              678.20
                               e                  Tubes de précision , soudés et tubes soudés minces :
 73.18-51                        1                   en acier inoxydable ou réfractaire                  678.30
 73.18-52                        2                   en autres aciers alliés                             678.30
 73.18-54                        3                   autres                                              678.30
                              f                   Tubes filetés ou filetables, dit « gaz »:
                                 1                   sans soudure :
 73.18-56                          aa                  zingués                                           678.20
 ---pagebreak--- 28 . 12. 74                                Journal officiel des Communautés européennes                               N0 L 351/21
     Code                     Subdivision                                                                       Code     Unité
  NIMEXE       Renvoi au TDC   statistique                       Désignation des marchandises                   CST      suppl.
73.18       (suite)
            C
  73.18-58                          bb                    autres                                              678.20
                                  2                    soudés :
  73.18-62                          aa                    zingués                                             678.30      —
  73.18-64                          bb                    autres                                              678.30      —
                                g                   autres tubes sans soudure, de section circulaire :
  73.18-66                        1                    en acier inoxydable ou réfractaire                     678.20      —
                                 2                     en autres aciers alliés :
  73.18-67                          aa                    d' un diamètre extérieur de 168,3 mm ou moins       678.20      —
  73.18-68                          bb                    d'un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm
                                                          à 406,4 mm inclus                                   678.20      —
                                  3                    autres :
  73.18-72                          aa                    d'un diamètre extérieur de 1 68,3 mm ou moins       678.20      —
                                    bb                    d'un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm
  73.18-74                                                à 406,4 mm inclus                                   678.20      —
                                h                    autres tubes soudés, de section circulaire :
  73.18-76                        1                    en acier inoxydable ou réfractaire                     678.30       —
  73.18-78                        2                    en autres aciers alliés                                678.30       —
                                  3                    autres :
  73.18-82                          aa                    d'un diamètre extérieur de 168,3 mm ou moins        678.30       —
                                    bb                    d'un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm
  73.18-84                                                à 406,4 mm inclus                                   678.30       —
                               y                  Tubes sans soudure ou soudés, de section autre que
                                                  circulaire :
                              a                      de section carrée ou rectangulaire :
  73.18-86                        1                    d'une épaisseur de paroi de 2,5 mm ou moins            678.30       —
  73.18-88                        2                    d'une épaisseur de paroi supérieure à 2,5 mm . . .     678.30       —
76.04
                             A                 fixées sur support, d'une épaisseur (support non com­
                                               pris) :
  76.04-11                    I                   inférieure à 0,021 mm                                       684.23       —
  76.04-18                    II                  de 0,021 mm inclus à 0,20 mm inclus                         684.23       —
                             B                 non fixées sur support :
  76.04-50                    I                   obtenues par battage                                        684.23       —
                              II                  simplement laminées, d'une épaisseur :
  76.04-71                      a                    inférieure à 0,021 mm                           «. . . .  684.23      —
  76.04-78                      b                    de 0,021 mm inclus à 0,20 mm inclus                       684.23      —
                              111                 façonnées ou ouvrées, d'une épaisseur :
  76.04-81                      a                    inférieure à 0,021 mm                        :            684.23      —
  76.04-88                      b                    de 0,021 mm inclus à 0,20 mm inclus                       684.23      —
 ---pagebreak--- N 0 L 351 /22                               Journal officiel des Communautés européennes                           28 . 12. 74
     Code                         Subdivision                                                                 Code  Unité
   NIMEXE         Renvoi au TDC     statistique                    Désignation des marchandises               CST  suppl.
79.03
              A
                                  I                  non polies, ni revetues, ni autrement traitées à la
                                                     surface, d'une épaisseur :
  79.03-12                           a                 inférieure à 5 mm                                    686.22
  79.03-16                          b                  égale ou supérieure à 5 mm                           686.22
84.05
                                A                 Turbines à vapeur pour l'entraînement des génératrices
                                                  électriques, d'une puissance :
  84.05-11                       /                   de 10 000 kW ou moins                                  711.32
  84.05-13                       II                  de plus de 10 000 kW à 40 000 kW inclus                711.32
  84.05-15                       III                 de plus de 40 000 kW à 100 000 kW inclus               711.32
  84.05-19                        IV                 de plus de 100 000 kW                                  711.32
  84.05-30                      B                 Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux           711.32
  84.05-50                      C                 autres machines                                           711.32
  84.05-90                      D                 Parties et pièces détachées                               711.32
84.06
             A
 84.06-01      I                                    de 300 kW ou moins                                      711.41   N
 84.06-02      II                                   de plus de 300 kW                                       711.41   N
            B                                     Propulseurs spéciaux du type hors-bord, d'une cylindrée ;
 84.06-04      I                                    inférieure ou égale à 325 cm3                           711.50   N
 84.06-05      II                                   supérieure à 325 cm3                                    711.50   N
             CIa
 84.06-34                             2                  de propulsion pour bateaux                         711.50   N
 84.06-36                            3                   autres                                             711.50   N
            C II
                  a                                    Moteurs de propulsion pour bateaux :
 84.06-51            1                                   destinés aux bateaux des n°« 89.01 A, 89.01 B I,
                                                         89.02 A, 89.02 B I et 89.03 A                      711.50   N
 84.06-59            2                                   autres                                             711.50  N
 ---pagebreak--- 28 . 12 . 74                            Journal officiel des Communautés européennes                              N 0 L 351 /23
     Code                      Subdivision                                                                  Code      Unité
   NIMEXE        Renvoi au TDC  statistique                      Désignation des marchandises                CST      suppl.
84.06        (suite)
             C II b 2
                                    aa                    de propulsion pour véhicules du chapitre 87 :
  84.06-71                            U                     pour tracteurs agricoles et forestiers à roues 711.50       N
  84.06-73                           22                     pour autres véhicules du chapitre 87           711.50       N
  84.06-74                          bb                    de propulsion pour véhicules ferroviaires ....   711.50       N
  84.06-89                          cc                    autres                                           711.50       N
             DU
  84.06-92                       a                  pour moteurs à explosion                               711.50       —
  84.06-99                       b                  pour moteurs à combustion interne                      711.50      —
84.08
             B I
  84.08-31         a                                de 1 100 kW ou moins                                   711.42       N
  84.08-33         b                                de plus de 1 100 kW                                    711.42       N
                II                               autres :
  84.08-41                      a                   d'une puissance de 5 000 kW ou moins                   711.60       N
  84.08-43                       b                  d'une puissance de plus de 5 000 kW à 20 000 kW
                                                    inclus                                                 711.60       N
  84.08-45                       c                  d'une puissance de plus de 20 000 kW à 50 000 kW
                                                    inclus                                                 711.60       N
  84.08-47                       d                  d'une puissance de plus de 50 000 kW                   711.60       N
             D
                II                               autres :                                                                     /
  84.08-81                       a                  de turbines à gaz                                      711.60       —
  84.08-89                       b                  autres                                                 711.89       —
84.11
             A
               II                                Pompes a vide pouvant fournir un vide inférieur à 10"2
                                                 mbar , compresseurs centrifuges ou axiaux permettant
                                                 un rapport de compression au moins égal à 2 et un
                                                 débit de plus de 3 000 m3 par minute ; compresseurs
                                                 alternatifs fixes d'un poids supérieur à 2 000 kg :
  84.11-21                      a                   Pompes à vide pouvant fournir un vide inférieur à
                                                    10~2 mbar                                              719.22       N
 ---pagebreak--- N L 351 /24                            Journal officiel des Communautés européennes                                 28 . 12. 74
    Code                     Subdivision                                                                     Code   Uniti
  NIMEXE     Renvoi au TD C   statistique                       Désignation des marchandises                 CST    tuppi.
84.22
           A                                 Machines et appareils, spécialement conçus pour la
                                             manipulation des substances hautement radioactives
                                             (EURATOM) :
 84.22-01                   I                   Machines et appareils                                      719.31     N
 84.22-02                   II                  Parties et pièces détachées                                719.31
           B                                 Grues automobiles sur roues, ne pouvant circuler sur
                                             rails :
 84.22-03                   I                   Grues                                                      719.31     N
 84.22-04                   II                  Parties et pièces détachées                                719.31
           C                                 Machines de laminoirs : tabliers à rouleaux pour l'ame­
                                             née et le transport des produits, culbuteurs et manipula­
                                             teurs de lingots, de loupes, de barres et de plaques :
 84.22-05                   1                   Machines                                                   719.31    —
 84.22-06                   II                  Parties et pièces détachées                                719.31
          D                                  autres :
 84.22-07                   I                   Tables, plates-formes et nacelles élévatrices              719.31    "
                            II                 Palans, y compris ceux montés sur chariot :
 84.22-08                     a                    à moteur électrique                                     719.31    N
 84.22-11                     b                    actionnés à la main, à chaîne                           719.31    N
 84.22-12                     c                    autres palans                                           719.31
                            III                 Treuils et cabestans :
 84.22-13                     a                    Machines d'extraction, assurant la remontée et la
                                                   descente des cages et skips dans les puits de mines . . 719.31    —
 84.22-14                     b                                                                            719.31
                                                   Treuils spécialement conçus pour mines au fond . . .
                              c                    autres :
 84.22-15                       1                                                                          719.31    N
                                                      à moteur à explosion ou à combustion interne . .
 84.22-17                       2                                                                          719.31    N
                                                      à moteur électrique
 84.22-19                       3                     autres treuils et cabestans                          719.31
                            IV                 Crics et vérins :
 84.22-21                                                                                                  719.31    N
                              a
                                                  Élévateurs fixes de voitures pour garages
 84.22-23                     b                                                                            719.31 .  N
                                                   Crics mécaniques portatifs d'automobiles
                              c                   autres :
 84.22-25                       1                                                                          719.31    N
                                                     pneumatiques
 84.22-27                       2                                                                          719.31    N
                                                     hydrauliques
 84.22-29                       3                                                                          719.31
                                                      autres crics et vérins
                            V                  Bigues, grues autres que blondins ; portiques et ponts
                                               roulants :
 84.22-31                     a
                                                  Ponts stripeurs Pits, ponts chargeurs de four et
                                                  autres ponts roulants spécialement protégés contre
                                                  la chaleur et utilisés dans la sidérurgie                719.31    —
                              b                   autres :
 ---pagebreak--- 28 . 12. 74                             Journal officiel des Communautés européennes                            N L 351 /25
     Code                     Subdivision                                                                 Code    Unité
  NIMEXE        Renvoi au TDC  statistique                     Désignation des marchandises               CST     suppl.
84.22         (suite)
              D
  84.22-32                        1                   Ponts roulants et poutres roulantes                719.31     —
  84.22-34                        2                   Portiques et ponts-grues                           719.31     —
  84.22-35                        3                   Grues à tour de tous types                         719.31     —
  84.22-36                        4                   Grues sur portiques                                719.31     —
  84.22-37                        5                   Grues hydrauliques du type de celles spécialement
                                                      conçues pour être montées sur camion               719.31     N
                                  6                   autres :
  84.22-38                          aa                  sur chenilles                                    719.31     N
  84.22-39                          bb                  autres bigues et grues                           719.31
                              VI                Appareils élévateurs et transporteurs ou convoyeurs à
                                                action continue, pour marchandises :
                                a                  pneumatiques :
  84.22-41                        1                   spécialement conçus pour l'exploitation agricole   719.31     —
                                  2                   autres :
  84.22-42                          cta                 pour produits en vrac                            719.31     —
  84.22-43                          bb                  autres appareils, y compris les transporteurs
                                                        à coussin d'air                                  719.31     —
                                b                  autres que pneumatiques :
  84.22-45                        1                   Convoyeurs spécialement conçus pour mines au
                                                      fond ou autres travaux souterrains                 719.31     —
                                  2                   autres :
  84.22-46                          aa                  Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou
                                                        à galets                                         719.31
  84.22-48                          bb                  Transporteurs ou convoyeurs à courroie ou à
                                                        bande                                            719.31
  84.22-49                          cc                  autres appareils élévateurs et transporteurs ou
                                                        convoyeurs à action continue, pour marchan­
                                                        dises                                            719.31
 84.22-52                     VU                Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond
                                                ou autres travaux souterrains                            719.31     —
                              Vili              Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation
                                                agricole :
  84.22-56                      a                  conçus pour être portés par tracteur agricole         719.31    —
            t
 84.22-59                       b                  autres chargeurs pour l'exploitation agricole         719.31     —
 84.22-62                     IX                Pelleteuses et ramasseuses mécaniques, à l'exclusion
                                                des chargeurs visés à la rubrique 84.22-52               719.31     —
                              X                 Ascenseurs et monte-charge :
 84.22-71                       a                  électriques                                           719.31     —
 84.22-75                       b                  autres ascenseurs et monte-charge                     719.31     —
 84.22-76                     XI                Escaliers mécaniques et trottoirs roulants               719.31     —
 84.22-77                     XII               Téléphériques (y compris téléchaises et remonte­
                                                pentes); mécanismes de traction pour funiculaires ;
                                                blondins                                                 719.31
 84.22-78                     XIII              Encageurs de berlines, chariots transbordeurs, pousse­
                                                berlines, culbuteurs de berlines et autres installations
                                                pour recette et manutention de matériel roulant sur
                                                                                                         719.31
 ---pagebreak--- N L 351 /26                             Journal officiel des Communautés européennes                               28 . 12. 74
    Code                      Subdivision                                                                    Code  Unité
  NIMEXE       Renvoi au TDC   statistique                      Désignation des marchandises                 CST   suppl.
84.22       (suite)
            D
                              X7V               Gerbeurs non automobiles :
  84.22-81                     a                   Transstockeurs                                          719.31
  84.22-84                     b                   autres gerbeurs non automobiles                         719.31
1 84.22-85                    XV                Enfourneuses pour hauts fourneaux ou pour fours
                                                industriels; manipulateurs de forges                       719.31
  84.22-86                    XVI               autres machines et appareils                               719.31
                              XVII              Parties et pièces détachées :
  84.22-88                     a                   Bennes preneuses, grappins et pinces                    719.31
                                b                  autres :
  84.22-91                        1                  de matériel conçu pour mines au fond et autres
                                                     travaux souterrains visé aux rubriques 84.22-13,
                                                      14,45 et 52                                          719.31
  84.22-94                        2                  de bigues, grues, portiques et ponts roulants visés
                                                     aux rubriques 84.22-31 , 32, 34, 35, 36, 37, 38
                                                      et '39                                               719.31
  84.22-95                        3                  d'appareils élévateurs et transporteurs ou convoy­
                                                     eurs à action continue, visés aux rubriques
                                                     84.22-41 , 42, 43, 46, 48 et 49                       719.31
  84.22-96                        4                   d'ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques
                                                      et trottoirs roulants visés aux rubriques 84.22-71 ,
                                                      75 et 76                                             719.31
  84.22-98                        5                   autres                                               719.31
84.23
            AI
  84.23-01       a                                 Scrapers                !                               718.42    N
                 b                                 autres machines et appareils :
  84.23-11                        1                   Pelles mécaniques et excavateurs                     718.42    N
  84.23-13                        2                   Bulldozers, angledozers et niveleuses                718.42    N
  84.23-17                        3                   autres machines et appareils,                        718.42
  84.23-18       c                                 Parties et pièces détachées                             718.42
 84.30
  84.30-01                   A                Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie
                                              et la biscuiterie                                            718.39
  84.30-05                   B                Machines et appareils pour la fabrication des pâtes
                                              alimentaires                                   .,            718.39
  84.30-20                   C                Machines et appareils pour la confiserie et pour la fabri­
                                              cation du cacao et du chocolat                               718.39
  84.30-30                   D                Machines et appareils pour la sucrerie                       718.39
  84.30-40                   E                Machines et appareils pour le travail des viandes            718.39
  8430-50                    F                autres machines et appareils                                 718.39
  84.30-90                   G                Parties et pièces détachées                                   718.39
 ---pagebreak---  28 . 12. 74                              Journal officiel des Communautés européennes                                N 0 L 351/27
      Code                       Subdivision                                                                     Code     Unité
    NIMEXE      Renvoi au TDC     statistique                      Désignation des marchandises                  CST     suppl.
 84.37
              B
                                II                 Métiers a bonneterie circulaires :
   84.37-36                       a                  avec cylindre de diamètre de 165 mm ou moins . .          717.12      N
   84.37-38                       b                   avec cylindre de diamètre de plus de 165 mm              717.12      N
   84.37-41                     m                  Machines et appareils à remmailler                          717.12      N
 84.38
                               A
   84.38-12                     I                  Mécaniques d'armures et mécaniques Jacquard;
                                                   réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons ;
                                                   machines à lacer les cartons après perforation .......      717.13
   84.38-18                    II                  autres                                                      717.13
                              C                 Pièces détachees et accessoires pour metiers, machines
                                                et appareils du n0 84.37 et pour machines et appareils
                                                auxiliaires des rubriques 84.38-12 et 84.38-18 :
84.42
I 84.42-01                    A                 Machines et appareils pour la préparation et le travail
                                                des cuirs, peaux ou pelleteries                                717.20
                              B                 Machines et appareils pour la fabrication d'ouvrages en
                                                cuir, peau ou pelleterie :
  84.42-10                     I                  pour la fabrication ou la réparation des chaussures . .      717.20
  84.42-50                     II                 autres                                                       717.20
  84.42-80                    C                 Parties et pièces détachées                                    717.20
85.09
             e                                  autres :
  85.09-91                     I                  Essuie-glaces,    dégivreurs      et dispositifs antibuées
                                                  électriques                                                  729.42
  85.09-99                     II                 autres                                                       729.42
85.11
             A II
                                 a                   Fours a resistance :
  85.11-13                         1                     Fours de boulangerie, de pâtisserie et de biscuiterie 729.92
  85.11-15                         2                    autres                                                 729.92
 ---pagebreak---  N 0 L 351 /28                              Journal officiel des Communautés européennes                              28 . 12. 74
      Code                          Subdivision                                                                  Code Unité
    NIMEXE         Renvoi au TDC
                                     statistique                     Désignation des marchandises                CST  suppl.
 85.20
               B                  II
   85.20-51                          a                  Lampes utilisées en photographie pour la production
                                                        de la lumière-éclair, à allumage électrique            729.20  N
85.21
              D
   85.21-47      I                                   Disques (« wafers») non encore découpes en micro­
                                                     plaquettes                                                729.30
                 II                                  autres :
                                     a                  Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi­
                                                        conducteur :
   85.21-51                            1                  Transistors                                          729.30
   85.21-52                           2                   Diodes                                               729.30
  85.21-54                            3                   Thyristors, diacs et triacs                          729.30
  85.21-58                            4                   autres dispositifs similaires à semi-conducteur . .  729.30
                                    b                   Microstructures électroniques :
                                      1                   Circuits intégrés :
  85.21-61                               aa                  monolithiques                                     729.30
  85.2J.-63                              bb                  hybrides                                         729.30
  85.21-68                            2                   autres                                               729.30
87.01
             AI
  87.01-12                          a                  d'une puissance de 4 kW ou moins                       712.50   N
  87.01-13                          b                  d'une puissance de plus de 4 kW                        712.50   N
             B
                                  I                  d'une puissance de 25 kW ou moins :
             B
                                 II                 d'une puissance de plus de 25 kW :
             C
 87.01-70      I                                    a roues , pour semi-remorques                             732.50  N
               II                                   non dénommés :
 87.01-95                          a                   Tracteurs à chenilles                                  712.50  N
 87.01-97                          b                   autres                                                 712.50  N
 ---pagebreak--- 28 . 12. 74                               Journal officiel des Communautés européennes                       N 0 L 351 /29
      Code                      Subdivision                                                            Code     Unité
   NIMEXE       Renvoi au TDC    statistique                       Désignation des marchandises        CST      suppl.
87.02
            B
  87.02-60    I                                   Camions automobiles spécialement conçus pour
                                                  le transport des produits à forte radio-activité
                                                  (EURATOM)                                           732.30      N
            B II a 1
                       aa                                 Tombereaux automobiles, dits « dumpers »:
  87.02-71                            11                    neufs                                     732.30      N
  87.02-75                            22                    usagés                                    732.30      N
                       bb                                 autres :
  87.02-81                            11                    neufs                                     732.30      N
  87.02-85                            22                    usagés                                    732.30      N
87.06
            B II               b
  87.06-71                         8                   Garnitures de friction, montées avec supports,
                                                       pour freins à disques                          732.89     —
  87.06-99                         9                   autres                                         732.89     —
87.09
                              A                Motocycles à moteur à explosion et vélocipèdes avec
                                               moteur auxiliaire à explosion, avec ou sans side-car
                                               d'une cylindrée :
 87.09-90                     B                                                                       732.91      N
90.07
            B I
 90.07-35                        b                  tubes-éclair à allumage mécanique                 861.40      N
 90.07-38                        c                  autres                                            861.40     —
90.12
 90.12-30                     B                Appareils pour la microphotographie, la microcinéma­
                                               tographie et la microprojection                        861.34      N
90.18
                              A                Appareils de mécanothérapie, de massage ou de psycho­
                                               technie :
 90.18-11                      I                  Vibromasseurs électriques                           861.72     —
 90.18-19                      11                 autres                                              861.72     —
 ---pagebreak--- N 0 L 351/30                             Journal officiel des Communautés européennes                           28 . 12. 74
    Code                       Subdivision                                                                Code  Unité
  NIMEXE        Renvoi au TD C
                                statistique                    Désignation des marchandises               CST   suppl.
90.19
             B
               II                                autres :
 90.19-51                        a                 Stimulateurs cardiaques, a l'exclusion des parties,
                                                    pièces détachées et accessoires                      899.62   N
 90.19-55                        b                  autres                                               899.62
90.20
                               c
 90.20-75                      u                 Ecrans radiologiques, y compris les écrans dits renfor­
                                                 çateurs ; trames et grilles antidiffusantes             726.20
 90.20-99                      m                 autres                                                  726.20
 ---pagebreak--- 28 . 12. 74                              Journal officiel des Communautés européennes                                N0 L 351 /31
                                                                    TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE (1975)
 CST     NIMEXE   CST     NIMEXE  CST     NIMEXE    CST    N|MEXE    CST    NIMEXE  CST     NIMEXE  CST    NIMEXE   CST     NIMEXE
 001.10 0102.11   011.50 0201.01  024.00 0404.11    031.30 0303.12   048.20 1107.10 052.09 0812.10  054.10 0701.11  055.52 2002.10
              13  011.60 0201.57              19                21               30             20              13               20
              21              63              20                23               60             30              15               30
              31              73              30                29   048.30 1903.10             40              17               40
              33              75              40                41               90             50              19               50
              35              78              51                43   048.41 1907.10             61  054.20 0705.21               60
              37              82              60                50               20             65              25               91
              39              84              71                61               30             80              30               95
              90              85              75                63               70 053.20 2004.10              51               98
 001.20 0104.11               88              77                65   048.42 1908.10             90              59         2098.00
              13              92              78  t             66               20 053.31 2005.21              61  061.10 1701.30
              21              94              82                68               30             31              65               71
              23              97              86    032.01 1604.11               91             41              70               79
              90  011.81 0203.10              91                19               99 053.32 2005.29              93  061.20 1701.10
 001.30 0103.11               90              95                30   048.81 1901.00             39              99               50
              15  011.89 0204.10              97                51   048.82 1902.00             49  054.40 0701.75         1798.00
              16              30         0498.00                59   048.83 1906.00 053.50 2007.11              77  061.50 1703.00
              18              92  025.01 0405.12                71   051.11 0802.02             15  054.50 0701.21  061.60 0406.00
              90              98               14               75               03             19              22  061.90 1702.11
 001.40 0105.10   012.10 0206.11              16                82               05             22              23               19
              91              13              18                83               06             24              26               23
              93              16  025.02 0405.31                85               07             26              27               28
              95              18              39                92               09             28              29               30
              97              31              51                94               12             31              31               40
              98              33              53                98               13             35              33               50
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              73              50              25                68               90             65  055.10 0704.10               13
              75              65              28                71   051.95 0801.10             67              30               15
              81              75              31                73               50             68               50              17
              83  022.22 0402.11              33                77               60             69               60              18
              85              21              39                83               99             76              80               51
              86              31              60                84   051.99 0809.10             77  055.41 1103.10               55
              89              61               70               85               90             79               90              57
              90              71                                86          0898.00             82  055.42 1104.10
                  022.30 0401.11                                89   052.01 0801.35             83               90
                              21                                93   052.02 0803.30             84  055.43 1105.00
                              25                                94   052.03 0804.30             87  055.44 1106.20
                              31                                95                              88               80
                              35                                98                              91  055.45 1904.00
                              80                    018.12 1905.10                              93  055.51 2001.10
                  023.00 0403.10                                30                              94               90
                              90                                90                              95
                                                                                                96
                                                                                                99
 ---pagebreak--- N L 351 /32                              Journal officiel des Communautés européennes                                   28 . 12. 74
TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE (1975)
 CST     NIMEXE  CST      NIMEXE  CST      NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE  CST      NIMEXE
 075.29 0910.12   112.12 2205.01  211.90 4101.66   251.10 4702.11  266.40 5603.11  276.93 2511.10  292.20 1302.30  332.40 2710.61
              14              09                68              15              13              30              91                 63
              15               15               95              19              15 276.94 2525.00               93                 69
              20               21 212.00 4301.11                20              19 276.95 2527.10               95 332.51   2710.71
              31               25               15 251.20 4701.40               21             31               99                 73
              35               31               21 251.50 4701.91               23              39 292.30 1401.11                  75
              50               35              23               95              25 276.96 2529.00               19                 79
             60                37               27              99              29 276.97 2530.10               70 332.52 3403.11
              71               39               31 251.60 4701.01  267.01 6301.10               90              91                 15
              76              42                35              09              90 276.99 2532.10               93                 19
              78              43                50 251.71 4701.61  267.02 6302.11               30              95                 91
 081.11 1209.00               49                70              69              15              50              99                 95
 081.12 1210.10                52 221.10 1201.31   251.72 4701.71               19              91 292.40 1207.10                  99
              91               54              35               79              50              99              30 332.61 2712.11
              99               56 221.20 1201.42   251.81 4701.32  271.10 3101.00  281.30 2601.16              50                  13
 081.19 2306.20                62 221.30 1201.44                34 271.20 3102.10               18              61                  19
              50              68  221.40 1201.46   251.82 4701.36  271.30 2510.10  281.40 2601.12               65                 90
             90                91 221.50  1201.12               38              90              14              98 332.62 2713.11
 081.20 2302.11                98               52 251.90 4701.50  271.40 3104.11  282.01 7303.10  292.50 1203.11                  19
              13         2298.00  221.60  1201.66  261.10 5001.00  273.11 2514.00  282.02 7303.20               19                 81
              30  112.13 2206.11  221.70  1201.48  261.20 5003.10  273.12 2515.11  282.03 7303.30              20                  83
 081.30 2304.05                15 221.80  1201.14               90              13 282.04 7303.41               31                 89
             06                31               19 261.30 5002.00               19             49               35                 90
             08                35              54  262.10 5301.10               31              51              39 332.91   2710.17
              10               51              56               20             41              53              44  332.92   2708.10
              15              59               58  262.20 5301.30              43              55              46  332.93   2708.30
              20  112.20 2207.10               62               40             49               59              56 332.94   2714.30
              30              20               64  262.30 5302.93  273.13 2516.11         7371.21               59 332.95   2714.10
             40               41               68               95              13 283.11 2601.71              81                  91
              50              45               98               97              15 283.12 7401.10              84                  99
             60   112.30 2203.10  221.90  1202.10  262.51 0503.10               19 283.22 7501.10              86  332.96 2716.10
              70              90               90               90              31 283.30 2601.73              89                  90
             80   112.40 2209.10  231.10  4001.20  262.59 5302.10               35 283.40 2601.50         1297.00  341.10 27 1 .1 .03
             99                31              31               51              39 283.50 2601.60  292.61 0601.10                  05
 081.40 2301.10                39              39               59 273.21 2520.10  283.60 2601.75               31                 11
             30                52              40  262.60 5304.00               51 283.70 2601.21              39                  13
 081.91 0901.30                53              50  262.70 5305.10               59             29  292.69 0602.10                  19
 081.92 1802.00               56               60               29 273.22 2521.00  283.91 2601.77               19                 91
 081.93 2303.11               57  231.20  4002.20               30 273.30 2505.10  283.92 2601.81              30                  99
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                                  244.02 4502.00               25              19                              53                  81
                                                               29              30                              59                 99
 ---pagebreak--- 28 . 12 . 74                               Journal officiel des Communautés européennes                               N 0 L 351 /33
                                                                     TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE (1975)
 CST       NIMEXE   CST     NIMEXE  CST      NIMEXE CST     NIMEXE    CST      NIMEXE CST     NIMEXE CST     NIMEXE  CST     NIMEXE
 431.10 1508.00     512.23 2905.11  512.51  2914.12 512.71  2922.11   512.86 2936.00  513.69 2828.05 514.29 2842.20  521.40 2707.11
 431.20 1512.10                 13               13              13   512.87 2937.00              10             35              19
                92              15               14              14   512.91 2940.11              21             40              21
                94              16               17              16                19             25             51              23
                95              19               21              18                90             30             55              25
 431.31    1510.10              31               23              21   512.92 2943.50              40             61              28
                30              51               25              25                91             50             65              31
                51              55               29              29                93             60             68              33
                55              59               31              31                99             71             71              35
 431.32    1517.20  512.24 2208.10               32              39   512.99 2945.00              79             72              37
                30              30               33              43   513.11 2804.40              81             74              39
                40  512.25 1510.70               35              49   513.12 2804.91              83             79              40
                50  512.26 1511.10               37              51   513.13 2804.10              85             90              51
 431.41    1514.00              90               38              52                30             87 514.31 2843.21              53
 431.42    1515.10         1596.00               39              54   513.21 2801.30              91             25              55
                90  512.27 2906.11               41              55   513.22 2801.10              99             30              60
 431.43    1516.10               12              43              61                50 514.11 2829.20             40              70
                90               14              45              69                71             41             91              91
 512.00    2997.00               15              47              71                79             48             99              95
 512.11    2901.71               17              49              79   513.23  2802.00             50 514.32 2844.10              98
 512.12    2901.11               18              53              80   513.24  2804.50             60             30  531.01 3205.10
                14              31               55              91                60             70             50              20
                22              33               57              99                70             80 514.33 2845.10              30
                24              35               59 512.72 2923.11                 93 514.12 2830.12             81              40
                25              37               61              14                95             16             89              50
                29              38               62              16                97             20             93         3296.00
                31              50               64              17   513.25  2805.71             31             98  531.02 3206.00
                33  512.28 2907.10               65              19                79             35 514.34 2846.11  532.10 3204.11
                36              30               66              31   513.26  2805.11             40              13             13
                39              51               67              39                13             51              15              15
                51              55               68              50                15             55              19              19
                59              59               69              71                17             60             91              30
                61              70               71              73                30             71             99  532.30 3203.10
                63  512.31 2908.11               73              75                40             79 514.35 2847.10              30
                64               12              74              77                50             80             31  532.40 3201.10
                65               14              76              78   513.27  2803.10             90             39              30
                66               15              77              79                20 514.13 2831.10             41              91
                67               16              81              81                30             31             43              95
                68               18              83              89                80             39             49              99
                73              32               86 512.73  2924.10    513.28 2705.00 514.14 2832.14             60  532.50 3202.00
                75               33              91              90    513.31 2806.10             18             70  533.10 3207.10
                77              35               93 512.74  2925.13                90             20             80              20
                79              37               95               15   513.32 2807.00             30             90               30
                81              39               96               19   513.33 2808.10             40 514.36 2848.10              40
                99              40               98              31                20             50             63              55
 512.13    2902.10               51 512.52 2915.11               39                30             60             65              65
                21              59               12              41    513.34 2809.10             70             71              71
                23               70              14              45                90 514.15 2833.10             81               75
                24  512.32 2909.10               16              49    513.35 2810.00             90             89               76
                25               30              17              51    513.36 2811.10 514.16 2834.00 514.37 2849.10              77
                26              50               21              59                40 514.21 2835.10              19              79
                29              80               23 512.75  2926.11    513.37 2812.00             20             30               80
                31  512.33 2910.10               27               19   513.39 2813.10             41             52              90
                33              90               30              31                20             43             54  533.20 3213.31
                35  512.41 2911.12               40              35                30             45             59               39
                36               13              51              37                40             47 514.91 2853.00  533.31 3208.11
                38               17              59              38                50             51 514.92 2854.10               19
                40               18              61              39                91             59             90               30
                60              30               63 512.76  2927.10                93 514.22 2836.00 514.93 2855.30               50
                70              51               65              50                99 514.23 2837.11              91              71
                81              53               71              90    513.41 2814.20             19             98               79
                89               59              75 512.77  2928.00                41             30                 533.32 3209.11
                91               70 512.53 2916.11  512.78  2929.00                48 514.24 2838.21 514.94 2856.50               15
                93              81               13 512.79  2930.00                90             23 514.95 2856.10              20
                95              83               15 512.81  2931.10    513.42 2815.10             25              30              30
                98              85               16              30                30             27              70             40
 512.14    2903.10              91               18              50                90             41             90               50
                31              93               21              80    513.51 2819.00             43 514.96 2857.10               61
                39              97               23 512.82  2932.00    513.52 2822.10             45             20               69
                51  512.42 2912.00               29 512.83  2933.00                90             47              30              75
                59  512.43 2913.11               31 512.84  2934.10    513.53 2823.10             49             40               81
 512.21    2904.11               12              33              90                90             50             50              89
 512.22 2904.12                  13              36 512.85  2935.11    513.54 2824.00             61 514.99 2858.10               90
                14               16              41               13   513.55 2825.00             65             80  533.33 3210.10
                16               18              45               15   513.56 2827.20             71 515.10 2850.20               90
                 18              21              51               17               80             75              30 533.34 3211.00
                21               23              53              25    513.61 2816.10             81             50  533.35 3212.10
                22              25               55              27                30             82              60              30
                24              26               57              31    513.62 2817.11             83              90              50
                25               28              59              35                15             89 515.20 2851.10               90
                27               31              61              41    513.63 2817.31             90              90 541.00 3097.00
                31               33              63              47                35 514.25 2839.10 515.30 2852.20  541.10 2938.10
                35               39              65              49                50             29             81               21
                39              42               67              51    513.64 2818.10             30             89               25
                61              43               71              55                30             51 521.10 2706.00               31
                62              45               75              61                50             59 521.30 3804.00               33
                64              50               81              63    513.65 2820.11             60                              35
                65              61               85              67                15             70                             40
                66              69               89              71    513.66 2820.30             91                              50
                67              71               90              76    513.67 2821.10             98                              60
                71              78  512.61  2917.00              85                30 514.26 2840.10                              71
                73                  512.62 2918.20               86    513.68 2826.00             20                              79
                75                               50              87                               50                              80
                77                               90              88                               62                 541.30 2944.10
                79                  512.63 2919.10               89                               65                              20
                80                               31              91                               71                              35
                90                               39              93                               79                              39
                                                 91              94                               81                              91
                                                 99              96                               85                              99
                                    512.64 2920.00               97                   514.27 2841.10
                                    512.69 2921.00               98                               30
                                                                                      514.28 2842.31
 ---pagebreak--- N 0 L 351 /34                           Journal officiel des Communautés européennes                                28 . 12. 74
TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE (1975)
CST     NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE CST     NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE CST     NIMEXE
541.40 2942.11  554.20 3402.11  581.20 3902.05  599.54 3502.11 599.98 3819.01  621.04 4008.05  641.21 4801.58 642.20 4814.10
             19              13              07             21              03             09              61              30
             21              15              11             29              04             13              62              90
             29              19              12             40              06             15              64 642.30 4818.10
             30             50               13             50              07             17              66              21
             41             70               14 599.55 3503.10              09             20              68              29
             49 554.30 3405.11               16             91              12 621.05 4009.20  641.22 4807.57              30
             51              15              17             93              14             40              58              40
             55             91               19             98              18             51              59              50
             64             93               22 599.56 3504.00              22             59  641.30 4801.06              61
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            45              38              59                              89             55              29              15
            47              41  581.91 3904.10                 612.20 4201.00              71              30              20
            48              43              90                 612.30 6405.10              79              50 651.30 5505.13
            49              45  581.92 3905.10                              20             80              80              21
            50              47              20                              31 632.71 4420.00  641.94 4806.00              27
551.21 3302.00              49              30                              39 632.72 4424.00  641.95 4807.30              33
551.22 3303.00              61  581.99 3906.10                              94 632.73 4427.10              55              41
551.23 3304.10              63              90                              96             30              56              46
            90              69  599.20 3811.10                             98              90              64              52
551.24 3305.00              71              30                 612.90 4205.00  632.81 4425.10              65              61
553.00 3306.10              75              40                 613.00 4302.11              91              66              67
            21              79              50                              15             99              68              72
            29              80              60                             21  632.82 4426.10              70              92
            31              85              70                             23              90              81 651.41  5505.19
            39              87              80                             27  632.89 4428.10              85              25
            41              91  599.51 1108.11                             31              30              91              29
            43              99              20                             35              71              97              35
            48                              30                             50              79              99              37
            60                              40                             70         4498.00  641.96 4808.00              45
            70                              50                 621.01 4005.10  633.01 4503.10  641.97 4811.21              48
            80                              80                             30              90              29              58
            91                  599.52 1109.10                             90  633.02 4504.10              40              65
            93                              30                 621.02 4006.10              91  642.11 4816.10              69
            98                  599.53 3501.11                             91              99              91              78
       3397.01                              15                             93  641.10 4801.03              95              98
       3398.00                              19                             98                              96 651.42 5506.10
554.10 3401.20                              30                 621.03 4007.11                              98              90
            40                              90                             15                  642.12 4817.00
            80                                                             20
 ---pagebreak--- 28 . 12. 74                            Journal officiel des Communautés européennes                             N L 351/35
                                                               TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE (1975)
 CST      NIMEXE CST     NIMEXE CST     NIMEXE  CST     NIMEXE  CST    NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE
 651.51  5403.10 652.13 5509.01 653.12 5010.00  653.61 5104.52  654.05 5809.11 655.91 5915.10  661.81 6808.11  664.13 7003.11
              31             11 653.13 5804.05              54              19             90              19              15
              35             12 653.21 5311.20              56              21 655.92 5916.00              90              21
              37             13              31             58              31 656.00 6297.00  661.82 6809.00              23
              39             14              33             62              35 656.10 6203.11  661.83 6812.11              25
              50             15              35             64              39             13              12              29
              61             16              41             66              91             15              14  664.20 7018.10
              69             17              43             72              95             17              15              90
 651.52 5404.10              19              45             74              99             91              19  664.30 7005.10
              90             21              50             76  654.06 5810.21             93              90              30
 651.53 5705.11              29              55             82              29             95  662.31 6901.10              41
              19             68              61             84              41             96              90              49
              20             72              63             86              45             97  662.32 6902.10              91
 651.61 5101.05              73              65             88              49             98              30              95
              07             74              71             91              51 656.20 6204.21              51  664.40 7006.10
              12 652.21 5507.90              73             92              55             23              55              20
              14 652.22 5508.30              75             93              59             25              80              30
              16             50              81             94  655.00 6597.02             29  662.33 3819.24              91
              18             80              83             95  655.10 5902.20             61  662.41 6904.11              99
              21 652.23 5804.61              85             96              31             69               13 664.50 7004.11
              23             63              92             97              35             73              90              19
              25             67              95             98              41             75  662.42 6905.10              30
              26             69              97 653.62 5607.37              45             79              90              40
              28 652.29 5509.02 653.22 5804.41              38              47 656.61 6201.81  662.43 6906.10              50
              32             03              43             42              51             85              90              81
              34             04              45             44              57 656.62 6201.20  662.44 6907.20              85
              38             05 653.31 5405.21              48              59 656.69 6201.10              30  664.60 7016.10
              42             31              25             52              91             93              40              90
              44             33              31             53              95             95              50  664.70 7008.11
              48             35              39             54              97             99              60              19
 651.62 5102.12              37              51             57  655.41 5903.11 656.91 6202.05              70              30
              28             38              55             58              19             11              80  664.80 7009.20
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                                                            80              51             35              90              39
                                                654.04 5808.11              59             38  664.11 7001.10              90
                                                            15              71             40              20  666.60 6913.10
                                                            19              79             50  664.12 7002.00              20
                                                            21              91 661.33 6803.11                              91
                                                            29              93             16                              93
                                                                            95             90                              95
                                                                            99                                 667.00 7197.02
 ---pagebreak--- N L 351/36                               Journal officiel des Communautés européennes                                    28. 12. 74
TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE (1975)
 CST     NIMEXE   CST     NIMEXE  CST      NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE   CST    NIMEXE   CST      NIMEXE
 667.10 7101.10   673.22 7363.10  674.83  7375.73  678.30 7318.22  684.21 7602.12  689.50 8104.11  694.21 7332.10   696.07 8215.00
              21               29              79               24              14              13               31 697.11 7336.13
              23               50 675.01  7312.11               26              16              16               33               15
        7197.01                72               19              32              18              18               35              17
 667.20 7102.13                74              21               34              21              21               37              31
              97               79              25               36              25             23                39              35
 667.30 7102.15   673.23 7373.13               29               41 684.22 7603.10              26                50              37
              91               14              30               51              21             28                60              51
              96               19              40               52              25             31                65              55
              98               33              51               54              31              33               70              57
 667.40 7103.10                34              59               62              35             36                75              61
              91               35              61               64              51              38               82              69
              99               36              63               76              55             41                84              90
 671.10 7301.10                39              65               78 684.23 7604.11              43                85 697.12 7417.10
 671.20 7301.21                53              71               82              18             46                90              90
              23               54              75               84             50              48  694.22 7415.10   697.21  7338.37
              25               55              77               86             71              51                91              45
              27               59              78               88             78              53                95              57
              31               72              80               97             81              56              - 99              65
              35               74 675.02  7364.20               99             88              58  695.00 8297.00                80
             41                83              50  678.40 7319.10  684.24 7605.10              61  695.10 8201.10   697.22 7418.10
              49               89              72               30             20              63                20              20
 671.31 7304.10  673.41  7311.12               75               50 684.25 7606.10              81                40 697.23 7615.11
              90               14              79               90             20              83                50              19
 671.32 7305.10                16              90  678.50 7320.11              30              91                70              50
 671.33 7305.20                20 675.03 7374.21                19 684.26 7607.00              93                80 697.91 7339.00
 671.40 7302.11                50              23               30 685.10 7801.01              94                90 697.92 8306.10
              19 673.51  7311.11               29               41              12             95  695.21 8202.11                91
 671.50 7302.20                19              51               43              13             97                19              99
              30               31              52               45              15             98                22 697.93 8312.00
              40               39              53               49              19 691.10 7321.10                24 698.11 8301.10
              51              41               54  679.10 7340.12  685.21 7802.00              20                30              20
              55              43               59               15 685.22 7803.00              30                41              30
              57              49               72               21 685.23 7804.11              40                45              40
              60 673.53 7373.43                74  679.20 7340.61               19             50                51              60
              70              49               83               82             20              60                53              90
              81 674.11  7313.22               89  679.30 7340.86  685.24 7805.00              80                55 698.12 8302.10
              83 674.12  7362.30               90               92 686.10 7901.11  691.20 7608.10                91              20
              98         7365.21  676.10 7316.11   681.11 7105.01               15             20                93              30
 672.10 7306.10  674.13 7372.33                14               03 686.21 7902.00              90                95              40
              30              39               16               13 686.22 7903.12  691.30 7905.00  695.22 8203.10                50
 672.31 7306.20          7375.23               17               19              16 692.11 7322.05                91              60
 672.32 7361.20               24  676.20 7316.20                30              19             20                93              70
 672.33 7371.23               29               40               40             25              31                95              91
              24 674.14 7309.00                51               50 686.23 7904.00              39                97              93
              29 674.21 7313.24                59  681.12 7106.10  687.10 8001.11              50                99              95
 672.51 7307.12               41               91               20              15 692.12 7409.00  695.23 8204.10                99
              15              83               93  681.21 7109.11  687.21 8002.00  692.13 7609.00                20 698.20 8303.00
              21 674.22 7365.23                95               13 687.22 8003.00  692.21 7323.10                30 698.30 7329.11
              24              53               99               15 687.23 8004.11              21                40              13
              25 674.23 7375.33   677.01 7314.10                17              19             23                50              19
              30              34               31               19             20              25                60              30
 672.52 7361.10               39               33               21 687.24 8005.10              27                70              41
              50              53               39               25             20  692.22 7610.41                72              43
              90              54               50  681.22 7110.00  688.00 8104.69              45                74              49
 672.53 7371.13               59               71  682.11 7401.20              72              50                76              91
              14 674.31  7313.11               73  682.12 7401.30              74              91                78              99
              19               13              79               41             76              95                80 698.40 7330.00
              53               15 677.02 7366.40               45  689.00 8197.00  692.31 7324.10                99 698.51  7333.10
              54              26               81              49  689.31 7701.11              21  695.24 8205.11                90
             55               32               86  682.13 7402.00              13              25                21 698.52 7334.10
             56               34               89  682.21 7403.11  689.32 7702.15  692.32 7611.00                23              20
              59              36  677.03 7376.13                19             30  693.11 7325.10                25              90
             93               43               14               21 689.33 7704.10              90                27 698.53 8309.10
             94               45               15              29              20         7398.00                31              30
             99               47               16              40  689.41 8101.10  693.12 7410.00                33              50
 672.71 7308.01               49               19               51             21  693.13 7612.10                35              60
             03               50  678.10 7317.10               59              25              90                39              90
             05               95               80  682.22 7404.10              90  693.20 7326.00               41  698.61  7335.10
             07               97  678.20 7318.15               21  689.42 8102.11  693.31 7327.11               45               20
              11 674.32 7365.25                21              29              19              14               49               30
              13              55               23  682.23 7405.11              21              18                61              90
              15              81               27               19             25              21                63 698.62 7416.00
              17              83               28              90              90              23                65 698.81 7413.00
             32  674.33  7375.11               38  682.24 7406.11  689.43 8103.10              27                71 698.82 8308.10
             34               19               42               15             20              28               79               90
             36               43               44              20              90  693.32 7411.10                80 698.83 8310.00
             38               44               46  682.25 7407.10                              30                90 698.84 8311.00
 672.72 7362.10               49               48              21                              50  695.25 8206.11   698.85 8313.21
 672.73 7372.11               63               56              29                  693.33 7613.00                19              29
              13              64               58              90                  693.41 7328.00               91               30
             19               69               66  682.26 7408.00                  693.42 7412.00               93               50
 672.90 7318.01               83               67  683.10 7501.21                  693.43 7614.00               95               90
             05               84               68              25                  694.11 7331.10                99 698.86 8314.21
             13               89               72  683.21 7502.10                              91  695.26 8207.00                29
 673.11 7310.11               93               74              51                              92  696.01 8209.11                81
             41               99                               55                              94                19              89
 673.12 7363.21  674.70 7313.64                    683.22 7503.11                              95               50  698.87 8315.20
 673.13 7373.23               65                               13                              96  696.02 8210.00                30
             24               81                               15                              97  696.03 8211.11                50
             25  674.81  7313.62                               20                              98                16
             26               71                   683.23 7504.11                  694.12 7414.00               22
             29               73                               13                                               29
 673.21 7310.13               75                               15                                               90
             16               77                               20                                  696.04 8212.00
             18               85                   683.24 7505.10                                  696.05 8213.10
             20               87                               20                                               20
             30               88                               90                                               30
             43               92                   684.10 7601.11                                               90
             45  674.82 7365.70                                15                                  696.06 8214.10
             49                                                                                                 91
 ---pagebreak--- 28 . 12. 74                              Journal officiel des Communautés européennes                                N 0 L 351 /37
                                                                  TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE (1975)
 CST      NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE   CST     NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE
 698.91  7340.17  712.10 8424.10  715.10 8445.01  717.13 8438.12   718.51 8456.20  719.23 8418.10  719.52 8447.10  719.93 8463.10
               25              30              03              18               40              40              20             31
               31              50              05              32               55              55              30             35
               33              70              07              33               59              58              40             38
               37              80              12              36               70              61              50             42
              41               90              14              37               80              63              60             45
              43  712.20 8425.12               16              38  718.52 8457.10               65              70             51
              47               14              22              52               30              71              91             55
               51              17              24              53  719.00 8497.00               73              99             61
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              37              61              99              70               43  719.32 8707.10              77
              41              65  715.23 8450.00  718.31 8429.10               61               15             78
              43              69  717.11 8436.10              30               63              21              81
              45              91              31              50               64              23              83
              47              99              33  718.39 8430.01               66              25              85
              49  714.96 8454.31              35              05               68              27              87
              51              39              91              20               69              35              91
              59  714.97 8454.10              93              30               70              37              93
              65              51  717.12 8437.11              40               80              50              95
              71              55              16              50   719.22 8411.12  719.41 8208.10              97
              73              59              17              90               21              30              99
              77  714.98 8455.96              18  718.41 8409.10               22              90  719.91 8460.31
              89  714.99 8455.10              31              30               23  719.42 8415.21              41
              92              50              32              90               26  719.43 8417.56              49
              99              92              33  718.42 8423.01               27  719.51 8446.10              52
         8498.00              93              34              11               28              90              61
711.60 8408.41                94              36              13               29                              71
              43              98              38              17               31                              75
              45                              41              18               32                              79
              47                              50              21               33                  719.92 8461.10
              81                              70              25               34                              91
711.70 8459.31                                                32               38                              92
              37                                              35               40                              94
              38                                              38               51                              96
711.81 8407.10                                                52               55
              30                                              54
              90                                              58
711.89 8408.50
             *89
 ---pagebreak--- N 0 L 351 /38                           Journal officiel des Communautés européennes                                28 . 12. 74
TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE (1975)
 CST     NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE CST     NIMEXE CST      NIMEXE
 722.20 8519.01  725.01 8415.07  729.41 8508.10  731.61 8606.00  734.92 8803.10  831.00 4202.12 841.13 6103.11 841.44 6005.01
             02              08              30  731.62 8607.10              90              14             15              02
             04              09              70              20  735.10 8901.10              16             19              03
             05               12             80              30  735.30 8901.20              17             31              05
             06               13             90              40              30              18             35              09
             08               15 729.42 8509.11              50              40              21             39              11
              12             32              19              60              50              23 841.14 6104.10              13
              18             42              30              70              61              25             30              15
             21  725.02 8440.41              91              80              69              31             90              16
             23              42              99  731.63 8608.10              71              35 841.21 6105.20              17
             24              44  729.51 9026.51              90              72              41             30              19
             25              45              55  731.70 8609.11              78              49             91              21
             26              48              59               19             81              51             99              22
             27              50  729.52 9028.01              30              83              59 841.22 6106.10              23
             28  725.03 8506.10              11              50              85              81             30              24
             32              30              21              70              87              89             40              25
             34              50              31              81              89         4297.01             50              29
             36              60              35              85              91  841.00 6097.00             60              31
             38              70              41              93              95         6197.00             90              32
             41              85              45              95  735.80 8904.00         6597.01 841.23 6107.10              33
             43              91              51              96  735.91 8902.10  841.11 6101.11             30              34
             45              99              52              98              31              21             40              39
             47  725.04 8507.11              53  732.10 8702.21              39              29             90              41
             51               19             54              23  735.92 8903.11              31 841.24 6108.00              42
             53              30              55              25               19             35 841.25 6109.20              43
             57  725.05 8512.11              58              27              91              39             30              44
             58               15             61              59              99              41             40              49
             61              21              65  732.20 8702.03  735.93 8905.00              45             50              51
             62              23              70              05  812.10 7337.11              49             80              52
             63              25              72               12              19             51 841.26 6110.00              54
             64              29              76              14              51              53 841.29 6111.00              59
             65              31              81              51              59              55 841.30 4203.10              61
             68              33              85  732.30 8702.60              90              57             21              62
             75              39              89              71  812.20 6910.10              59             25              69
             81              40              91              75              90              61             27              71
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             88              99  731.30 8603.10              35                                                             65
             91                              30              36                                                             69
             98                  731.40 8604.10              38
                                             90  734.91 8801.00
                                 731.50 8605.00
 ---pagebreak--- 28 . 12. 74                              Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 351 /39
                                                                 TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE (1975)
 CST      NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE CST     NIMEXE   CST     NIMEXE  CST     NIMEXE  CST     NIMEXE  CST      NIMEXE
 851.02  6402.10  861.72 9018.11  862.42 3702.01 864.23 9105.10   892.93 4907.10  894.32 9305.00  899.00 6697.00  899.62  9019.11
               21              19             03             20               20  894.33 9306.31         6797.00                12
               29              30             05             30               91               39        9597.00                14
               31              50             32             80               99  894.41 9707.10         9697.00                18
               35 861.81 9026.10              38 864.24 9106.10   892.94 4910.00               91        9897.00                21
               37              30             41             90   892.99 4911.10               99 899.11 9501.10                25
              40  861.82 9027.10              43 864.25 9108.11               92  894.42 9706.03               90               51
               51              31             48              19              93              07  899.12 9502.10              . 55
               55              39             72             21               95               10              90               91
               57              50             78             29               99              20  899.13 9503.10                95
               61 861.91 9014.11              82             51   893.00 3907.11               35              90 899.91  4206.10
               65              19             88             59                13             41  899.14 9504.10                90
               69             21              91 864.26 9110.10                19             45               90 899.92 6701.11
               71             25              93             90               21               50 899.15 9505.11                19
               79             30              95 864.29 9111.10               26              80               19               20
               80              50             97             20               28  894.50 9708.00               30               30
               90             60              98             30               31  895.11 8304.00               91 899.93 6702.11
 851.03 6403.00   861.92 9015.00  862.43 3703.11             35               33  895.12 8305.20               99               19
 851.04 6404.00   861.93 9016.12              19             40               35              90  899.16 9506.10                20
 851.05 6406.00                14             91             50               37  895.21 9803.12               90 899.94 6703.1 Ö
 861.00 9097.00                16             95             91               39               14 899.17 9507.10                90
 861.11 9001.11                18             99             95               41               17              90 899.95  6704.20
               19             20  862.44 3704.11             99               43              21  899.18 9508.10                30
               30             41              15 891.00 9297.00               45              23               90               50
 861.12  9002.11              49              90 891.11 9211.10               46              25  899.21 4601.10                90
               19             51  862.45 3705.10             32               47              32               80 899.96  6705.00
              90              55              91             34               48              34  899.22 4603.10  899.97  9815.20
 861.21  9003.10              61              99             35               51              39               90               30
              30              65  863.01 3706.00             37               53              51  899.23 9601.00                70
               50             71  863.09 3707.10             39               61              55  899.24 9602.10  899.98  8804.00
              70              75              30             50               63              61               31 899.99  8805.10
 861.22  9004.10              80              51             70               65              71               35               30
              90  861.94 9021.10              53 891.12 9213.11               66              75               91 911.00  9997.00
 861.31  9005.10              50              55             19               67  895.22 9804.11               93 931.01  9999.01
              30              90              57             30               68               19              95 931.02  2499.00
              50  861.95 9022.11  864.00 9197.00             50               71              30               99         9999.02
 861.32  9006.00               15 864.11 9101.11             70               73  895.23 9805.11  899.25 9603.00  931.03  2498.90
 861.33  9011.00               19             23 891.20 9212.11               74               19 899.26 9604.00          9998.00
 861.34  9012.10              30              27             19               77              30  899.27 9606.00  941.00  0106.99
              30              50              33             31               82  895.91 3213.11  899.31 3406.11  951.01  8708.10
              70              80              37             33               84               19              19               30
 861.39  9013.10  861.96 9023.11              45             34               86              50               50 951.02  9303.00
              90               19             53             35               91              91  899.32 3606.00  951.03  9306.10
 861.40  9007.05              30              57             37               99              99  899.33 3608.10                35
              07              91              65             39   894.00 9397.00  895.92 9806.00               90 951.04  9301.00
               13             92  864.12 9102.11 891.41 9201.11          9797.00  895.93 9807.00  899.34 9810.05  951.05  9302.10
               15             95              19             19   894.10 8713.10  895.94 9808.10               11               90
               17             98              91             90               50              50               19 951.06  9307.10
               19 861.97 9024.11              99 891.42 9202.10   894.21 9701.10  895.95 9809.00               50               31
              31              19  864.13 9107.11             90               90  896.01 9901.00               80               33
              35              31              21 891.43 9209.00   894.22 9702.11  896.02 9902.00  899.35 9811.10  961.00  7201.55
              38              39              29 891.81 9203.10               19  896.03 9903.00               91               59
              50              91              31             90               31  896.04 9904.00               95 990.21  7107.10
 861.51  9008.11              93              39 891.82 9204.10               35  896.05 9905.00               99 990.22  7107.20
              31              95              91             90   894.23 9703.05  896.06 9906.00  899.41 6601.10                30
 861.52  9008.15              99              99 891.83 9205.10               10  897.00 7197.03               90               40
              17  861.98 9025.10  864.14 9109.20             90               20  897.11 7112.11  899.42 6602.00                50
              35              30              31 891.84 9206.00               30              19  899.43 6603.10  990.30  7108.00
              37              50              39 891.85 9207.00               40              20               20 990.40  7201.11
 861.61  9009.11              90              50 891.89 9208.10               51  897.12 7113.10               90 990.50  7111.10
              19  861.99 9029.11              80             90               55              20  899.51 9605.00  991.00  0050.70
              30              20  864.21 9103.00 891.90 9210.10               59  897.13 7114.10  899.52 9801.10                97
              70              31  864.22 9104.20             20               61              20               31 998.00  0090.00
 861.69  9010.22              41              32             30               69  897.14 7115.11               33 999.00  2896.00
              28              53              36             40               75              19              35          2996.00
              32              59              38             50               80              21              37          9996.01
              38              61              42             60               85              25               39
              42              71              46             70               90              29         9897.00
              48  862.00 3797.00              48 892.00 4997.00   894.24 9704.10  897.20 7116.11  899.53 9802.10  990 = x 00
              50  862.30 3708.10              51 892.11 4901.00               91              21              90  991 = x 10
              90              91              56 892.12 4903.00               95              25  899.54 9812.10
 861.71  9017.31              99              58 892.13 4905.10               98              29              90
              39  862.41 3701.10              71             90   894.25 9705.10              51  899.55 9813.00  NB :
              40              20              73 892.20 4902.00               51              59  899.56 9814.10  283.21 i
              50              92              76 892.30 4904.00               59                              50  331.02
              70              96              79 892.41 4908.00   894.31 9304.10                  899.57 9816.00  673.42 >    ND
              90                                 892.42 4909.00               90                  899.61 9019.31  673.43
                                                 892.91 4819.00                                               35  673.52 J
                                                 892.92 4906.00
 ---pagebreak---    N0 L 351 /40                             Journal officiel des Communautés européennes                      28 . 12. 74
                                                               ANNEXE U
  A. La version française est modifiée comme suit :
       Code                        Subdivision                                                           Code  Unité
     NIMEXE          Renvoi au TDC  statistique                     Désignation des marchandises         CST   suppl.
   08.05
    08.05-84    F                                 Noix d'arec (ou de bétel) et noix de kola            051.72
  09.04
                 AI
    09.04-11          b                                autre                                           075.10
 CHAPITRE 27
 Notes complémentaires
 5.
      c) le craquage ;
      d) le reformage ;
 27.02
 I            1 27.02                           Lignites et agglomérés de lignites :
 29.14
                 B
                   II                               Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters :
    29.14-73          a                                Acides undécénoïques                            512.51
    29.14-74          b                                Sels et esters des acides undécénoïques         512.51
29.15
                C III
I 29.15-63                         b                   Orthophtalates de dioctyle                      512.52
 ---pagebreak--- 28 . 12. 74                                  Journal officiel des Communautés européennes                          N0 L 351/41
      Code                          Subdivision                                                              Code     Unité
   NIMEXE            Renvoi au TDC                                   Désignation des marchandises
                                     statistique                                                              CST     suppl.
29.35
                 H
  29.35-41
                   I                                   4-Isopropyl-2,3-diméthyl-l-phéñyl-5-pyrazolone (pro­
                                                       pyphénazone)                                         512.85      —
35.02
                 A II                            -
                      a                                   Ovalbumine et lactalbumine :
CHAPITRE 58
Notes
2. Sont considérés comme « tapis », au sens des nos 58.01 et 58.02, outre les tapis de pied, les articles similaires présentant
     les caractéristiques des tapis de pied, mais destinés à être placés ailleurs que sur le sol. Sont exclus de ces positions
     les . tapis de feutre, qui relèvent du Chapitre 59.
73.18
                 A
  73.18-13                          III                autres                                               672.90
76.15
                                   A
  76.15-11                             I             ■ fondus, coulés ou moulés                             697.23
84.06
                 C I a
                                        1                   de propulsion pour véhicules du chapitre 87 :
                 CIb2
                                          aa                  de propulsion pour véhicules du chapitre 87 :
84.17
  84.17-30      C                                   Échangeurs de chaleur                                   719.19
 ---pagebreak--- N 0 L 351 /42                             journal officiel des Communautés européennes                            28 . 12. 74
    Code                        Subdivision                                                                 Code  Unité
  NIMEXE         Renvoi au TDC   statistique                       Désignation des marchandises              CST  suppl.
84.53
                               Ail b
 84.53-40                               1               Unités centrales complètes; processeurs se com­
                                                        posant des éléments arithmétiques et logiques et
                                                        des organes de commande et de contrôle             714.30  N
85.01
            85.01                             Machines génératrices ; moteurs ; convertisseurs rotatifs ou
                                              statiques (redresseurs, etc.); transformateurs ; bobines de
                                              réactance et selfs :
85.04
 85.04-30   B                                    autres accumulateurs                                      729.12  N
92.12
             B I
 92.12-31         a                                  pour la fabrication des disques pour phonographes     891.20
             B II
                  a                                   Disques pour phonographes :
 ---pagebreak--- 28 . 12. 74                                 Journal officiel des Communautés européennes                            N° L 351 /43
B. La version allemande est modifiée comme suit :
  NIMEXE­                         Statistische                                                               CST­    Besondere
  Kennziffer     Hinweis auf GZT Unterteilung                           Warenbenennung                      Nummer   Maßstäbe
07.02
              07.02                             Gemüse und Küchenkräuter, gegart oder nicht, gefroren :
12.03
              E
  12.03-86                        /                 Samen von Gemüsen und Küchenkräutern                    292.50      —
KAPITEL 27
Zusätzliche Vorschriften
7. Die Tarifstelle 27.10 C III c) gilt nur für Ole, die zum Mischen mit anderen Olen, Erzeugnissen der Tarifnr. 38.14
     oder Verdickungsstoffen zum Herstellen von Olen, Fetten oder Schmiermitteln für den Absatz bestimmt sind. Der
     Betrieb muβ mit mindestens zwei Lagerbehältern für lose Grundöle, mindestens einem Mischbehälter mit Motoren­
     antrieb, gegebenenfalls mit Heizvorrichtung, und der Möglichkeit zur Beigabe von Additives und mit den erforder­
     lichen Konditionierungsgeräten ausgestattet sein. Wenn das Mischen in gemieteten Anlagen oder durch Lohnverarbei­
     ter durchgeführt wird, sind die vorgenannten Voraussetzungen hinsichtlich der Ausstattung ebenfalls erforderlich.
     Die Tarifstelle 27.10 C 111 c) gilt nicht für Betriebe, die nach ihrer Betriebsausstattung die Zollfreiheit zur Bearbeitung
     in „begünstigten Verfahren" (Zusätzliche Vorschrift 5) in Anspruch nehmen können.
29.15
               cm
  29.15-63                          b                   Dioctylphthalate                                    5 12.52
29.35
               H
  29.35-41       I                                  4-Isopropyl-2,3-dimethyl-1-phenyl-5-pyrazolon (Pro­
                                                    pyphenazon)                                             512.85
31.02
               c
  31.02-60                         V                 Kalksalpeter (Kalziumnitrat) mit einem Gehalt an
                                                     Stickstoff von 16 Gewichtshundertteilen oder weniger ;
                                                     Kalkmagnesiumsalpeter (Kalziummagnesiumnitrat) . .     561.10     kg N
  31.02-70                         VI                Kalkstickstoff (Kalziumcyanamid) mit einem Gehalt
                                                     an Stickstoff von 25 Gewichtshundertteilen oder weni­
                                                    ger                                                     561.10     kg N
  31.02-80                         VI               Harnstoff mit einem Gehalt an Stickstoff von 45 Ge­
                                                    wichtshundertteilen oder weniger, bezogen auf das
                                                     Gewicht des wasserfreien Stoffes                       561.10     kg N
 ---pagebreak---  N° L 351/44                                 Journal officiel des Communautés européennes                             28 . 12. 74
   NIMEXE­                         Statistische                                                               CST­  Besondere
   Kennziffer    Hinweis auf GZT  Unterteilung                         Warenbenennung                        Nummer Maßstäbe
KAPITEL 39
Vorschriften
3.
    b) Blöcke, Stücke, Krümel, Körner, Flocken und Pulver (einschließlich Formmassen) und dergleichen ;
KAPITEL 40
Vorschriften
2.
    c) andere mit Kautschuk getränkte, bestrichene oder überzogene oder mit Lagen aus Kautschuk versehene Gewebe
         (ausgenommen Erzeugnisse der Tarifnr. 40.10);
        — mit einem Quadratmetergewicht von 1 500 g oder weniger,
        — mit einem Quadratmetergewicht von mehr als 1 500 g und einem Anteil an Spinnstoffen von mehr als 50
              Gewichtshundertteilen,
        und Waren daraus ;
49.11
I 49.11-10     A                                   ungefalzte Druckbogen, nur mit Bilddrucken oder Illustra­
                                                   tionen, jedoch ohne Text oder Beschriftung, für gemein­
                                                   schaftliche Verlagsausgaben                               892.99
KAPITEL 58
Vorschriften
2. Als „Teppiche" im Sinne der Tarifnrn. 58.01 und 58.02 gelten neben Fußbodenteppichen auch ähnliche Waren, die
    die gleichen charakteristischen Merkmale wie Fußbodenteppiche aufweisen, jedoch zu anderen Zwecken bestimmt
    sind. Ausgenommen von diesen Tarifnummern sind Teppiche aus Filz ; sie gehören zu Kapitel 59.
61.02
               B                  lie
                                 I 2            I          Kostüme und Hosenanzüge:
KAPITEL 70
Vorschriften
3. Als „Glaswolle" im Sinne der Tarifnr. 70.20 gelten :
    a) mineralische Wollen mit einem Gehalt an Siliziumdioxid (SiO2) von 60 oder mehr Gewichtshundertteilen ;
 ---pagebreak--- 28 . 12. 74                                  Journal officiel des Communautés européennes                            N 0 L 351 /45
     b) mineralische Wollen mit einem Gehalt an Siliziumdioxid von weniger als 60 Gewichtshundertteilen, aber mit
         einem Gehalt an Alkalioxiden (KaO und/oder NazO) von mehr als 5 Gewichtshundertteilen oder mit einem Gehalt
         an Bortrioxid (B303) von mehr als 2 Gewichtshundertteilen.
    Mineralische Wollen, die vorstehende Voraussetzungen nicht erfüllen, gehören zu Tarifnr. 68.07.
   NIMEXE-                        Statistische                                                                 CST-   Besondere
   Kennziffer    Hinweis auf GZT  Unterteilung                          "Warenbenennung                       Nummer  Maßstäbe
70.20
               70.20                              Glaswolle und andere Glasfasern, Waren daraus :
73.18
               A
   73.18-13                      II                   andere                                                  671.90
74.07
                                 A                  mit einheitlicher Wanddicke, nicht besonders geformt :
KAPITEL 84
Zusätzliche Vorschriften
3.
     b) hohe Genauigkeit der Tischverstellung und der Verstellung des Werkzeugschlittens ; die Verstellgenauigkeit (Ein­
         fahrtoleranz) beträgt mindestens 0,005 mm .
84.06
               C I a
                                     1                     Antriebsmotoren ftir Fahrzeuge des Kapitels 87 :
               C I b
                                       Cl cl                  Antriebsmotoren fur Fahrzeuge des Kapitels 87 :
84.23
              84.23                              Ortsfeste oder bewegliche Maschinen, Apparate und Ge­
                                                 räte für Erd- oder Steinbrucharbeiten, den Bergbau oder
                                                 Tiefbohrungen (z.B. Bagger, Schrämmaschinen, Schäl­
                                                 schrapper, Nivelliermaschinen und Planiermaschinen) ;
                                                 Rammen ; Schneeräumer, ausgenommen Schneeräumkraft­
                                                 wagen der Tarifnr. 87.03 :
 ---pagebreak--- N L 351 /46                                Journal officiel des Communautés européennes                              28 . 12 . 74
   NIMEXE­                        Statistische                                                               CST­  Besondere
   Kennziffer    Hinweis auf GZT Unterteilung                           Warenbenennung                      Nummet Maßstäbe
 84.52
              84.52                            Rechenmaschinen ; Abrechnungsmaschinen, Registrier­
                                               kassen, Frankiermaschinen, Fahrkarten- oder Eintrittskar­
                                               ten-Ausgabemaschinen und dergleichen, mit Rechenwerk :
84.53
                                 A II b                                                                1
   84.53-40                             1                Zentraleinheiten und Prozessoren, die die logi­
                                                         schen Rechenelemente und die Steuer- und Kon­
                                                         trollelemente enthalten                            714.30   Stück
85.01
               85.01                            Elektrische Generatoren ; Elektromotoren ; rotierende Um­
                                                former, Stromrichter (z.B. Gleichrichter) ; sowie Transfor­
                                                matoren ; Drosselspulen und andere Selbstinduktions­
                                                spulen :
               B                                  Stromrichter    (z.B.  Gleichrichter); Transformatoren ;
                                                  Drosselspulen und andere Selbstinduktionsspulen :
85.04
I 85.04-30    B                                   andere Akkumulatoren                                      729.12   Stuck
92.12
              B II b
   92.12-37           1                                  im magnetischen Aufzeichnungsverfahren be­
                                                          spielt, zur Tonwiedergabe bei kinematographi­
                                                         schen Filmen                                       891.20     m
KAPITEL 97
Vorschriften
1.
     b) pyrotechnische Artikel (Tarifnr. 36.05);
4. Vorbehaltlich der vorstehenden Vorschrift 1 werden Teile und Zubehör wie die Waren des Kapitels 97 tarifiert, wenn
     zu erkennen ist, daß sie ausschließlich oder hauptsächlich für Waren des Kapitels 97 bestimmt sind.
 ---pagebreak--- 28 . 12. 74                               Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 351 /47
C. La version italienne est modifiée comme_suit :
CAPITOLO 9
Note :
2.
     a) i pimenti o peperoni dolci, non tritati né polverizzati (Capitolo 7) ;
CAPITOLO 27
Note
2. La voce n. 27.07 deve essere considerata come comprendente non solamente gli oli e gli altri prodotti provenienti
     dalla distillazione dei catrami di carbon fossile ottenuti ad alta temperatura, ma anche i prodotti analoghi nei quali i
     costituenti aromatici predominano in peso in rapporto ai costituenti non aromatici e che provengono dalla distilla­
     zione di catrami di carbon fossile ottenuti a bassa temperatura o di altri catrami minerali per ciclizzazione del petrolio
     e con qualsiasi altro procedimento.
     Codice                          Suddi­                                                                 Codice   Unità
   NIMEXE         Rinvio alla TDC   visione                         Designazione delle merci                 CST     suppl.
                                   statistica
29.06
               B
   29.06-35       III                               Diidrossinaftaline e loro sali                          512.27
29.15
               cm
   29.15-61                         a                 Ortoftalato di dibutile                               512.52
29.16
               B
   29.16-71        V                                Acidi idrossinaftoici, loro sali e loro esteri          512.53
29.35
   29.35-31    F                                 Esteri dell'acido piridin-beta-carbossilico (nicotinico) :
                                                 diotilammide dell'acido nicotinico (niketanmide) e suoi
                                                 sali                                                       512.85
               H                                 1-Fenil-2,5-dimetil-5-pirazolone (fenazone) e 4-dimeti­
                                                 lammino-1-fenil-2,3-dimetil-5-pirazolone (ammidopirina)
                                                 e loro derivati :
 ---pagebreak--- N L 351 /48                                   Journal officiel des Communautés européennes                              28 . 12 . 74
     Codice                            Suddi­                                                                    Codice Unità
    NIMEXE       Rinvio alla TD C      visione                          Designazione delle merci                  CST   suppl.
                                      statistica
29.35 (seguito)
   29.35-41      I                                     1-Fenil-4-isopropil-2,3-dimetil-5-pirazolone   (propi­
                                                       fenazone)                                                512.85
               H II
   29.35-47                           a                   1-Fenil-2,5-dimetil-5-pirazolone (fenazone) e 4-dime­
                                                          tilammino-l-fenil-2,3-dimetil-5-pirazolone (ammido­
                                                          pirina), e loro sali                                  512.85
53.11
               B
   53.11-50                         1                  Tessuti Jacquard, di larghezza superiore a 115 cm fino
                                                       a 140 cm, esclusi, pesanti, per m2 più di 250 g          653.21
CAPITOLO 58
Note
2. Sono considerati come « tapped », ai sensi delle voci nn. 58.01 e 58.02, oltre ai tappeti da pavimento, i manufatti
     simili che presentano le stesse caratteristiche di questi, sebbene siano destinati ad usi diversi. Sono esclusi dalle pre­
     dette voci i tappeti di feltro, che rientrano nel capitolo 59.
67.04
 I 67.04-90                       B                 altri lavori di capelli (comprese le retine)                8 99.95
73.18
              A
   74.18-13                         I                  altri                                                    672.90
CAPITOLO 74
Note
2.
     a) Fili (n. 74.03) :
         i prodotti di sezione piena, laminati* estrusi o trafilati, la cui sezione trasversale, di qualsiasi forma, non eccede
         6 mm nella dimensione maggiore.
 ---pagebreak--- 28 . 12 . 74                               Journal officiel des Communautés européennes                                 N 0 L 351 /49
     b) Barre e profilati (n. 74.03) :
          i prodotti di sezione piena, laminati, estrusi, trafilati o fucinati, la cui dimensione maggiore nella sezione tra­
          sversale è superiore a 6 mm e, per quanto concerne i prodotti piatti, il cui spessore oltrepassa il decimo délia lar­
          ghezza. Si considerano egualmente tali i prodotti delle stesse forme e dimensioni che, dopo essere stati ottenuti
          per stampaggio, per getto o per sinterizzazione, abbiano ricevuto un'operazione eccedente una grossolana sbava­
          tura, purché questa lavorazione non abbia per effetto di conferire a tali prodotti il carattere di oggetti o di lavori
          previsti altrove.
          Sono tuttavia da considerare come rame greggio délia voce 74.01 , le barre da filo e le billette che sono state appuntite
           o altrimenti lavorate aile loro estremità soltanto per facilitarne l'introduzione nelle macchine destinate a trasfor­
          marle, per esempio in vergella o in tubi.
CAPITOLO 75
Note
1.
     a) Fili (n. 75.02) :
           i prodotti di sezione piena, laminati, estrusi o trafilati, la cui sezione trasversale, di qualsiasi forma, non eccede
          6 mm nella dimensione maggiore.
     b) Barre e profilati (n. 75.02) :
           i prodotti di sezione piena, laminati, estrusi, trafilati o fucinati, la cui dimensione maggiore nella sezione trasversale
          è superiore a 6 mm, e per quanto concerne i prodotti piatti, il cui spessore oltrepassa il decimo délia larghezza. Si
          considerano ugualmente tali i prodotti delle stesse forme e dimensioni, ottenuti per stampaggio, per getto o per
          sinterizzazione, quando abbiano subito un'operazione ulteriore alla superficie eccedente una grossolana sbavatura .
CAPITOLO 76
Note
    1.
     a) Fili (n. 76.02) :
          i prodotti di sezione piena, laminati, estrusi o trafilati, la cui sezione trasversale, di qualsiasi forma, non eccede
          6 mm nella dimensione maggiore.
     b) Barre e profilati (n. 76.02) :
          i prodotti di sezione piena, laminati, estrusi, trafilati o fucinati, la cui dimensione maggiore nella sezione trasversale
          è superiore a 6 mm e, per quanto concerne i prodotti piatti, il cui spessore oltrepassa il decimo délia larghezza.
          Si considerano ugualmente tali i prodotti delle stesse forme e dimensioni, ottenuti per stampaggio, per getto o
          per sinterizzazione, quando abbiano subito una operazione ulteriore alla superficie eccedente una grossolana
          sbavatura .
CAPITOLO 78
Note
1.
    a) Fili (n. 78.02) :
         i prodotti di sezione piena, laminati, estrusi o trafilati, la cui sezione trasversale, di qualsiasi forma, non eccede
         i 6 mm nella dimensione maggiore.
 ---pagebreak--- N 0 L 351/50                               Journal officiel des Communautés européennes                                  28 . 12. 74
     b) Barre e profilati (n. 78.02) :
         i prodotti di sezione piena, laminati, estrusi, trafilati o fucinati, la cui dimensione maggiore nella sezione trasversale
         è superiore a 6 mm e, per quanto concerne i prodotti piatti, il cui spessore oltrepassa il decimo délia larghezza.
         Si considerano ugualmente tali i prodotti delle stesse forme e dimensioni, ottenuti per stampaggio, per getto o
         per sinterizzazione, quando abbiano subito una lavorazione ulteriore alla superficie eccedente una grossolana
         sbavatura.
CAPITOLO 79
Note
1.
     a) Fili (n. 79.02):
         i prodotti di sezione piena, laminati, estrusi o trafilati, la cui sezione trasversale, di qualsiasi forma, non eccede
         6 mm nella dimensione maggiore.
     b) Barre e profilati (b. 79.02) :
         i prodotti di sezione piena, laminati, estrusi, trafilati o fucinati, la cui dimensione maggiore nella sezione trasversale
         è superiore a 6 mm e, per quanto concerne i prodotti piatti, il cui spessore oltrepassa il decimo délia larghezza .
         Si considerano ugualmente tali i prodotti delle stesse forme e dimensioni, ottenuti per stampaggio, getto o sinteriz­
         zazione, quando abbiano subito un'operazione ulteriore alla superficie eccedente una grossolana sbavatura.
CAPITOLO 80
Note
1.
    a) Fili (n. 80.02) :
         i prodotti di sezione piena, laminati, estrusi o trafilati, la cui sezione trasversale, di qualsiasi forma, non eccede
         6 mm nella dimensione maggiore.
     b) Barre e profilati (n. 80.02) :
         i prodotti di sezione piena, laminati, estrusi, trafilati o fucinati, la cui dimensione maggiore nella sezione trasversale
         è superiore a 6 mm e, per quanto concerne i prodotti piatti, il cui spessore oltrepassa il decimo délia larghezza.
         Si considerano ugualmente tali i prodotti delle stesse forme e dimensioni, ottenuti per stampaggio, per getto o per
         sinterizzazione, quando abbiano subito un'operazione ulteriore alla superficie eccedente una grossolana sbavatura.
     Codice                          Suddi­                                                                 Codice        Unità
    NIMEXE        Rinvio alla TDC   visione                          Designazione delle merci                CST          suppl.
                                   statistica
84.17
   84.17-30    C                                 Scambiatori di calore                                     719.19
 ---pagebreak--- 28 . 12 . 74                            Journal officiel des Communautés européennes                                N 0 L 351 /51
    Codice                        Suddi­                                                                     Codice    Unità
  NIMEXE        Rinvio alla TDC  visione                           Designazione delle merci                   CST
                                statistica
                                                                                                                       suppl.
84.23
             84.23                          Macchine ed apparecchi, fissi o mobili, per l'estrazione, lo
                                            sterramento, l'escavazione o la perforazione del suolo (pale
                                            meccaniche, tagliatrici-abbattitrici, escavatori, spianatrici,
                                            livellatrici, apripista, ruspe, livellatrici dette « scrapers »
                                            ecc.); battipali ; spazzaneve, diversi dalle vetture spazza­
                                            neve délia voce n. 87.03 :
85.01
             85.01                          Macchine generatrici ; motori, convertitori rotanti o statici
                                            (raddrizzatori, ecc.); trasformatori ; bobine di reattanza e
                                            bobine di autoinduzione :
85.04
  85.04-30   B                                 altri accumulatori                                           729.12       n.
92.12
             B I
  92.12.31        a                                  per la fabbricazione di dischi per fonografi           891.20
             II
                  a                                  Dischi per fonografi :
 ---pagebreak---  N 0 L 351 /52                             Journal officiel des Communautés européennes                           28 . 12. 74
 D. La version néerlandaise est modifiée comme suit :
                                 Statistische                                                              CST­ Bijzondere
    NIMEXE­          Verwijzing
      code          naar het GDT    onder­                       Omschrijving van de goederen              code  maatstaf
                                   verdeling
 07.02
              07.02                           Groenten en moeskruiden, al dan niet gekookt of gebakken,
                                              bevroren :
 12.03
               E
   12.03-86       I                                 Zaden van groenten en moeskruiden                    292.50
 23.07
   23.07-10   A                                 Visperswater en perswater van zeezoogdieren, ook indien
                                                ingedampt („solubles")                                  081.99
 29.15
               cm
  29.15-63                       b                    Dioctylorthoftalagen                              512.52
 29.35
              H                                 1-Fenyl-2,3-dimethyl-5-pyrazolon (fenazon) en 4-dime­
                                                thylamino-1-fenyl-2,3-dimethyl-5-pyrazolon (amidopy­
                                                rine), alsmede derivaten daarvan :
  29.35-41       I                                 1-Fenyl-4-isopropyl-2,3-Dimethyl-5-pyrazolon (propy­
                                                   fenazon)                                             512.85
                 II                                andere :
  29.35-47                       a                   1-Fenyl-2,3-dimethyl-5-pyrazolon (fenazon) en 4­
                                                     dimethylamino-l-fenyl-2,3-dimethyl-5-pyrazolon
                                                     (amidopyrine), alsmede zouten daarvan              512.85
HOOFDSTUK 58
Aantekeningen
2. Als „tapijten", in de zin van de posten 58.01 en 58.02 worden, naast vloerkleden, aangemerkt andere soortgelijke
    artikelen, die de kenmerken van vloerkleden vertonen, doch die niet bestemd zijn om op de vloer te worden gelegd.
    Tapijten van vilt zijn van deze posten uitgezonderd en behoren tot Hoofdstuk 59.
 ---pagebreak--- 28 . 12 . 74                                Journal officiel des Communautés européennes                               N°L 351 /53
                                   Statistische
   NIMEXE­           Verwijzing                                                                                 CST­   Bijzondere
      code         naar het GDT       onder­                        Omschrijving van de goederen                code    maatstaf
                                     verdeling
61.02
               B                   U c
                                 I 2            I         Mantelpakken en broekpakken:
67.04
               A
   67.04-50                        III               van andere textielstoffen of van haar van dieren . . . . 899.95
73.18
                                   A
   73.18-13                        III               andere                                                   672.90
AFDELING XVI
Aanvullende Aantekeningen
3 . Op verzoek van de aangever der goederen en onder de voorwaarden en bepalingen, vast te stellen door de bevoegde
     autoriteiten, kan het bepaalde in de Algemene Bepaling A 2 a) eveneens worden toegepast op machines welke in deel­
    zendingen worden ingevoerd.
84.53
                                   Ail b
   84.53-40                               1
                                                           centrale eenheden met werkgeheugen ; verwer­
                                                           kingseenheden waarin het rekenorgaan , het
                                                           logische orgaan en het besturingsorgaan zijn on­
                                                          dergebracht                                         7 4.30      Stuk
85.04
   85.04-30    B                                   andere accumulatoren                                       /■' 9.12    Stuk
HOOFDSTUK 86
Aantekeningen
2. Assen, wielen, wielstellen , wielbanden, klemringen, binnenwielen en andere delen van wielen, onderstellen, draai­
     stellen, bisseldraaistellen en soortgelijke onderstellen, draagpotten (vetpotten en oliepotten), reminrichtingen van aile
     soorten , buffers, koppelhaken en andere koppelingen , vouwbalgen en carrosseriedelen , vallen onder post 86.09.
87.02
               B II a
                                 I              I       overige: