CELEX: 51985PC0474
Language: fr
Date: 1985-09-19
Title: PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL PORTANT HUITIEME MODIFICATION DE LA DIRECTIVE DU 23 OCTOBRE 1962 RELATIVE AU RAPPROCHEMENT DES REGLEMENTATIONS DES ETATS MEMBRES CONCERNANT LES MATIERES COLORANTES POUVANT ETRE EMPLOYEES DANS LES DENREES DESTINEES A L' ALIMENTATION HUMAINE

N° C 278/4                               Journal officiel des Communautés européennes                                  30.10. 85
                                                                 II
                                                        (Actes préparatoires)
                                                   COMMISSION
              Proposition de directive du Conseil portant huitième modification de la directive du 23 octobre
              1962 relative au rapprochement des réglementations des États membres concernant les matières
                    colorantes pouvant être employées dans les denrées destinées à l'alimentation humaine
                                                        COM(85) 474 final
                                 (Présentée par la Commission au Conseil le 30 septembre 1985.)
                                                          (85/C 278/04)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                              considérant qu'il convient de prendre maintenant des
                                                                     décisions sur l'harmonisation des conditions relatives à la
vu le traité instituant la Communauté économique euro-               coloration des denrées alimentaires dans le cas du brun
péenne, et notamment son article 100,                                FK, du rouge 2G, des carraghénanes (E 407) et de la
                                                                     gomme arabique (E 414);
vu la proposition de la Commission,                                  considérant que l'autorisation d'employer des matières
                                                                     colorantes doit être subordonnée à l'établissement de
vu l'avis du Parlement européen,                                     critères de pureté auxquels ces matières doivent se
                                                                     conformer; qu'il est souhaitable de réviser, à la lumière
vu l'avis du Comité économique et social,                            de la recherche scientifique et dans un souci de protec-
                                                                     tion de la santé publique, les critères de pureté applica-
                                                                     bles aux matières colorantes autorisées à l'échelon
considérant que la directive du Conseil du 23 octobre                communautaire;
 1962 relative au rapprochement des réglementations des
États membres concernant les matières colorantes                     considérant qu'une telle révision implique également
pouvant être employées dans les denrées destinées à l'ali-           celle de la nomenclature utilisée pour désigner les
mentation humaine ('), modifiée en dernier lieu par la               matières colorantes dans la directive,
directive 81/20/CEE (2), reprend dans son annexe II des
listes de matières colorantes et de substances destinées à           A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
diluer et à dissoudre les matières colorantes pouvant être
autorisées à l'échelon national par les États membres;                                       Article premier
                                                                     La directive du 23 octobre 1962 est modifiée comme
considérant que, au vu des données scientifiques et toxi-
                                                                     suit:
cologiques les plus récentes sur ces substances, il est
possible d'autoriser dans la Communauté l'emploi des                 1) L'article 6 est modifié par l'adjonction à la liste des
substances figurant dans ladite annexe II, à l'exception                 substances suivantes servant à diluer ou à dissoudre
du jaune 2G; que ces données permettent également                        les matières colorantes:
d'introduire dans la directive la matière colorante rouge
AlluraAC;                                                                «éthyl acétate, diéthyléther, monoacétate de glycérol,
                                                                         diacétate de glycérol, alcool isopropylique, propane-
                                                                         diol-1,2, acide acétique, hydroxyde de sodium,
considérant que, à la lumière des exigences actuelles                    hydroxyde d'ammonium et, exclusivement pour les
concernant la sécurité d'emploi des matières colorantes,                 matières colorantes figurant aux points E 160 et
le jaune 2G ne peut plus être employé dans les denrées                   E 161 à l'annexe I, les carraghénanes et la gomme
alimentaires;                                                            arabique».
considérant qu'une telle interdiction doit intervenir dans           2) L'article 8 est remplacé par le texte suivant:
des conditions qui assurent la protection de la santé                    «Article 8
publique tout en évitant, dans toute la mesure du
possible, d'éventuelles perturbations de caractère techno-               Les États membres prennent toutes dispositions utiles
logique et économique;                                                   pour s'assurer que les matières colorantes énumérées
                                                                         à l'annexe I et les produits énumérés à l'article 6,
                                                                         lorsqu'ils sont utilisés pour étendre ou dissoudre les
                                                                         matières colorantes énumérées à l'annexe I, répon-
C) JO n° 115 du 11. 11. 1962, p. 2645/62.                                dent aux critères généraux et spécifiques fixés à l'an-
O JO n° L 43 du 14. 2. 1981, p. 11.                                      nexe III.»
 ---pagebreak--- 30.10. 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                         N° C 278/5
3) L'article 11 paragraphe 2 premier tiret est modifié                                                    Article 2
   comme suit:
                                                                           La commercialisation de denrées alimentaires contenant
   «— les méthodes d'analyse nécessaires en vue du                         du jaune 2G est interdite dix-huit mois après la notifica-
        contrôle des critères de pureté généraux et spéci-                 tion.
        fiques fixés à l'annexe III, lorsqu'elles ne sont pas
         déjà spécifiées dans les critères de pureté visés à                                              Article 3
         l'annexe III, ainsi que les modifications à
         apporter le cas échéant aux méthodes spécifiées                   Les États membres mettent en vigueur les dispositions
         dans lesdits critères de pureté».                                 législatives, réglementaires et administratives nécessaires
                                                                           pour se conformer à la présente directive au plus tard
4) L'annexe I est remplacée par l'annexe 1 de la présente                  douze mois après la notification. Us en informent immé-
   directive.                                                              diatement la Commission.
5) L'annexe II est supprimée.                                                                             Article 4
6) L'annexe III est remplacée par l'annexe 2 de la                         Les États membres sont destinataires de la présente
   présente directive.                                                     directive.
                                                                  ANNEXE I
                                                                  «ANNEXE 1
              Les matières colorantes visées à l'article 1er de la présente directive sont celles énumérées dans les trois
              sections ci-après.
              Les laques aluminiques préparées pour ces matières colorantes sont également autorisées.
              La dénomination chimique indiquée est généralement celle du dérivé sodique de la matière colorante. Le
              colorant sous sa forme d'acide libre ainsi que son sel de potassium et de calcium peuvent être présents, mais
              aux fins du calcul des limites dans les critères du pureté, ils sont calculés en dérivé sodique.
               Numérotation                                                     Numéro et dénomination dans le "colour index" ou
                 de la CEE                   Dénomination usuelle                            description chimique (')
              1. Matièrescolorantes pour la coloration dans la masse et en surface
              E 100            Curcumine                                         75300 (jaune naturel 3)
              E 101             i) Riboflavine
                               ii) Riboflavine-5'-phosphate
              E 102
                              Tartrazine                                         19140 (jaune alimentaire 4)
              E 104
                              Jaune de quinoléine                                47005 (ja une alimentaire 13)
              E 110            Sunset Yelloiv FCF                                15985 (jaune alimentaire 3)
                              Jaune orangé S
              E 120            Cochenille/acide carminique/carmines              75470 (rouge naturel 4)
              E 122           Azorubine                                          14720 (rouge alimentaire 3)
                               Carmosine
              E 123            Amarante                                          16185 (rouge alimentaire 9)
              E 124            Ponceau 4R                                        16255 (rouge alimentaire 7)
                               Rouge cochenille A
              E 127            Erythrosine                                       45430  (rouge alimentaire 14)
              E 129            Rouge Allura AC                                   16035  (rouge alimentaire 17)
              E 131            Bleu patenté V                                    42051  (bleu alimentaire 5)
              E 132            Indigotine                                        73015  (bleu alimentaire 1)
                               (carmin d'indigo)
              E 133            Bleu brillant FCF                                 42090 (bleu alimentaire 2)
              E 140            Chlorophylles et chlorophyllines                  75810 (vert naturel 3)
                                                                                 75815 (vert naturel 5)
                                i) chlorophylles
                               ii) chlorophyllines
              E 141            Complexes cuivriques de chlorophylles et          75815 (vert naturel 5)
                               de chlorophyllines
                                i) complexes cuivriques de chlorophylles
                               ii) complexes cuivriques de chlorophyllines
 ---pagebreak--- N° C 278/6                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                 30. 10. 85
             Numérotation                                                        Numéro et dénomination dans le "colour index" ou
                                           Dénomination usuelle                                description chimique (')
               de la CEE
            E 142            Vert S                                              44090 (vert alimentaire 4)
            E 150 a          Caramel ordinaire (Spirit)                          Caramel (2) obtenu par l'action contrôlée de
                                                                                 la chaleur sur des hydrates de carbone en
                                                                                 présence ou non d'alcali ou d'acide
            E 150 b          Caramel de sulfite caustique                        Caramel obtenu par l'action contrôlée de la
                                                                                 chaleur sur les hydrates de carbone en
                                                                                 présence de composés sulfites
            E 150 c          Caramel ammoniacal                                  Caramel obtenu par l'action contrôlée de la
                                                                                 chaleur sur des hydrates de carbone en
                                                                                 présence d'ammoniac
            E 150 d          Caramel au sulfite d'ammonium                       Caramel obtenu par l'action contrôlée de la
                                                                                 chaleur sur des hydrates de carbone en
                                                                                 présence d'ammonium et de composés
                                                                                 sulfites
           E   151           Noir brillant BN, noir PN                           28440 (noir alimentaire 1)
           E   153           Charbon végétal
           E   155           Brun H T                                            20285    (brun alimentaire 3)
           E   160 a          i) Carotènes mélangés                              75130    (orange alimentaire 5)
                             ii) Bêta-carotène                                   40800    (orange alimentaire 5)
           E   160 b         Extraits d'annatto                                  75120    (orange naturel 4)
           E   160 c         Extrait de paprika
           E   160 d         (supprimé)
           E   160 e         Bêta-apo-8'-caroténale (C 30)                       40820 (orange alimentaire 6)
           E   160 f         Éther éthylique de l'acide bêta-apo-8'-caroté-      40825 (orange alimentaire 7)
                             nique (C 30)
           E 161             Xanthophylles                                       Obtenues à l'aide de procédés physiques à
                                                                                 partir d'aliments naturels
           E   161 b         (supprimé)
           E   161 c         (supprimé)
           E   161 d         (supprimé)
           E   161 e         (supprimé)
           E   161 f         (supprimé)
           E   161 g         Canthaxanthine                                      40850 (orange alimentaire 8)
           E 162             Rouge de betterave
           E 163            Anthocyanes                                          Obtenus par des procédés physiques à partir
                                                                                 de fruits et de légumes comestibles
           E 171             Dioxyde de titane                                   77891 (pigment blanc 6)
           E 172             Oxydes et hydroxydes de fer                         77491, 77492, 77499 (pigment jaune 42 et
                                                                                 43, pigment rouge 101 et 102, pigment noir
                                                                                 H)
           2. Matières colorantes pour la coloration en surface seulement
           E 170             Carbonate de calcium                                77220
           E 173            Aluminium                                            77000 (pigment métal 1)
           E 174            Argent
           E 175             Or
           3. Matières colorantes pour certains usages seulement
           E 128            Rouge 2G                                             18050 (rouge alimentaire 10)
                             (ne peut être utilisé dans les aliments soumis
                            à des températures élevées pendant leur
                            transformation, ni dans des produits d'une
                            acidité élevée)
           E 154            Brun FK
                            (pour poisson fumé seulement)
           E 180            Lithol rubine BK                                     15851 : 1
                            (pour les croûtes de fromage seulement)              (pigment rouge 57 1)
           (') Les numéros du "colour index"    sont ceux de la troisième édition de 1982, volumes 1-7, 1315. De même pour les
               amendements 37-40 (125), 41-44   (127-50), 45-48 (130), 49-52 (132-50), 53-56 (135).
           (2) Le terme caramel se réfère à des produits de couleur brune plus ou moins intense, destinés à la coloration. 11 ne s'agit
               pas du produit aromatique sucré  obtenu en chauffant du sucre et destiné à aromatiser les aliments (confiserie, pâtis-
 ---pagebreak--- 3 0 . 1 0 . 85                                 J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s                 N° C 278/7
                                                                        ANNEXE III
                                                                        «ANNEXE       2
                                                                 CRITÈRES DE PURETÉ
               A. CRITÈRES DE PURETÉ GÉNÉRAUX
               1. Matières colorantes et substances utilisées pour diluer ou dissoudre les matières colorantes
                  Elles ne contiennent aucun élément en quantité dangereuse sur le plan toxicologique.
                  Arsenic (au total) :                                                        pas plus de 3 mg/kg
                  plomb (au total):                                                           pas plus de 10 mg/kg
                  mercure (au total) :                                                        pas plus de 1 mg/kg
                  métaux lourds (au total) :                                                  pas plus de 40 mg/kg.
               2. Laques aluminiques de matières colorantes
                  Définition
                  Les laques aluminiques sont préparées en faisant réagir dans des conditions aqueuses une matière colo-
                  rante répondant aux critères de pureté fixés dans les spécifications appropriées en présence d'alumine.
                  L'alumine est généralement une matière fraîchement préparée non séchée fabriquée en faisant réagir du
                  sulfate ou du chlorure d'aluminium en présence de carbonate ou de bicarbonate de sodium ou avec de
                  l'ammoniaque. Après formation de la laque, le produit est filtré, lavé à l'eau et séché.
                  Chlorures et sulfates solubles dans l'eau (calculés en sels sodiques) : pas plus de 2 %
                  matières insolubles dans HC1:                                                                 pas plus de 0,5 %
                  matières extractibles à l'éther:                                                              pas plus de 0,2 %
                  arsenic (au total):                                                                           pas plus de 3 mg/kg
                  plomb (au total):                                                                             pas plus de 10 mg/kg
                  mercure (au total) :                                                                          pas plus de 1 mg/kg
                  métaux lourds (au total) :                                                                    pas plus de 40 mg/kg.
               B. CRITÈRES DE PURETÉ SPÉCIAUX
               E 100 Curcumine
               Description chimique
               La curcumine est principalement composée du principe colorant pur (l,7-di(4)-hydroxy-3-méthoxyphényl)
               heptadiène-1,6-dione-3,5).
               La curcumine est obtenue par extraction au solvant du turméric qui est composé des rhizomes broyés du
               Curcuma longa L. Il peut contenir d'autres composés tels que des dérivés di-desméthoxy.
               Les solvants utilisés comprennent le méthanol, l'hexane et l'acétone.
                Teneur
               La curcumine concentrée ne contient pas moins de 90 % de curcumines totales par absorption à 425 nm
               dans l'éthanol.
               Pouvoir
                           =
                  425 nm       * ^^  ^ a n s l'éthanol, couche de 1 cm, pour la curcumine pure.
                Traces de solvant
               Méthanol
               Hexane        \ pas plus de 50 mg/kg seul ou en combinaison.
               Acétone
 ---pagebreak--- N° C 278/8                                    J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s              3 0 . 1 0 . 85
            E 101 i) Riboflavine
            La riboflavine doit être conforme à la monographie de la riboflavine figurant dans l'étude FAO Alimen-
            tation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 123.
            La substance doit être également conforme à la caractéristique suivante:
            Aminés aromatiques primaires
            pas plus de 100 mg/kg calculés en aniline.
            £ 101 ti) Riboflavine-5-phosphate
            La riboflavine-5'-phosphate doit être conforme à la monographie du sel sodique de la riboflavine-5'-phos-
            phate figurant dans l'étude FAO Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 127, à l'exception de la disposition
            suivante :
            Dosage (teneur)
           pas moins de 70 % et pas plus de 75 % de riboflavine totale (libre ou estérifiée), calculés en riboflavine
            déterminée par fluorescence.
           La substance doit être également conforme aux caractéristiques suivantes :
            Description chimique
           la riboflavine-5'-phosphate est principalement composée du sel monosodique de 5'-monophosphate du
           déhydrate de riboflavine.
           Aminés aromatiques primaires (calculées en aniline)
           pas plus de 70 mg/kg.
           pH d'une solution à 1 % en poids/volume
           pas moins de 5,0 et pas plus de 6,5.
           E 102 Tartrazine
           La tartrazine doit être conforme à la monographie de la tartrazine figurant dans l'étude FAO              Alimentation
           et nutrition n° 3 1 / 1 , p. 133.
           E 104 Jaune de quinoléine
           Le jaune de quinoléine doit être conforme à la monographie du jaune de quinoléine figurant dans l'étude
           FAO Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 117, sous réserve des exceptions suivantes:
           La teneur maximale en matières colorantes subsidiaires est fixée à
           «pas plus de 1 %» de 2-(2-quinolyl)indan-l,3-dione et pas plus de 4 mg/kg de 2-(2-(6-méthylqui-
           nolyl))indan-1,3-dione.
           E110       SunsetYellowS
           Le Sunset Yellow S doit être conforme à la monographie du Sunset Yellow FCF figurant dans l'étude FAO
           Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 131.
           E 120 Cochenille/acide carminique/carmines
           Les carminés de cochenille doivent être conformes à la monographie des carminés figurant dans l'étude
           FAO Alimentation et nutrition n° 25, page 60; la cochenille et l'acide carminique doivent être conformes à
           la monographie de la cochenille et de l'acide carminique figurant dans l'étude FAO Alimentation et nutri-
           tion n° 3 1 / 1 , page 63.
           E 122 Azorubine
           L'azorubine doit être conforme à la monographie de l'azorubine figurant dans l'étude FAO Alimentation et
           nutrition n° 3 1 / 1 , page 21.
           E 123 Amarante
           L'amarante doit être conforme à la monographie de l'amarante figurant dans l'étude FAO Alimentation et
           nutrition n° 31 / 1 , page 9.
 ---pagebreak--- 3 0 . 1 0 . 85                                  J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s    N° C 278/9
               E 124 Ponceau 4R
               Le ponceau 4R doit être conforme à la monographie du ponceau 4R figurant dans l'étude FAO Alimenta-
               tion et nutrition n° 3 1 / 1 , page 115, avec les exceptions suivantes:
               Dosage (teneur)
               pas moins de 70 % des matières colorantes totales.
               Perte à la dessiccation à 135 °C
               pas plus de 30 %.
               Chlorures et sulfates (calculés en sels sodiques)
               pas plus de 30 %.
               E 127 Érythrosine
               L'érythrosine doit être conforme à la monographie de Pérythrosine figurant dans l'étude FAO Alimentation
               et nutrition n° 31 / 1 , page 71.
               E 128 Rouge 2G
               Le rouge 2G doit être conforme à la monographie du rouge 2G figurant dans l'étude FAO Alimentation et
               nutrition n° 31 / 1 , page 121.
               E 129 Rouge Allura AC
               Le rouge Allura AC doit être conforme à la monographie rouge Allura AC figurant dans l'étude FAO
               Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 3.
               E131 Bleu patenté V
               Le bleu patenté V doit être conforme à la monographie du bleu patenté V figurant dans l'étude FAO
               Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 111.
               E 132 Indigotine
               L'indigotine doit être conforme à la monographie de l'indigotine figurant dans l'étude FAO Alimentation et
                nutrition n° 3 1 / 1 , page 95.
               E 133 Bleu brillant FCF
               Le bleu brillant FCF doit être conforme à la monographie du bleu brillant FCF figurant dans l'étude FAO
               Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 31.
                E 140 Chlorophylles et chlorophyllines
                 i) Chlorophylles
               ii) Chlorophyllines
                i) Les chlorophylles doivent être conformes à la monographie des chlorophylles figurant dans l'étude FAO
                    Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 57, sous réserve des exceptions suivantes:
                Teneur (dosage)
               pas moins de 10 % de phaenophytines totales et de complexes de phaenophytines déterminés et calculés en
               phaenophytine a, qui peut être présente en solution dans tout type d'huile végétale comestible.
                                     nm  =
                    1 cm    **^             Pas m
                                                   ° i n s de 70 (dans CHCI3).
 ---pagebreak--- N° C 278/10                               J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s               3 0 . 1 0 . 85
            Définition
            Les chlorophylles sont obtenues par extraction au solvant de la chlorophylle contenue dans l'herbe, les
            orties, la luzerne ou d'autres végétaux comestibles, suivie de l'élimination du solvant avec ou sans élimina-
            tion ultérieure du magnésium entrant dans la formation des complexes. Seuls lés solvants suivants peuvent
            être utilisés: acétone, éthanol, pétrole léger, methyléthyl-cétone et dichlorométhane. Les chlorophylles peu-
            vent également contenir d'autres pigments et d'autres substances tel que des huiles, des graisses et des cires,
            provenant des végétaux traités.
            Description
            Solides cireux, allant du vert olive au vert foncé.
            Les substances doivent également être conformes aux caractéristiques suivantes :
             Traces de solvant
            acétone
            éthanol
            pétrole léger
                                                           pas plus de 50 mg/kg seul ou en combinaison.
            méthyléthyl-cétone
            dichlorométhane
            propane-2-ol
            cuivre ionisé (exprimé en Cu):                 pas plus de 50 mg/kg par rapport à 10 % des pharnophytines totales,
            ii) Chorophyllines
            Description chimique
            Les chorophyllines sont obtenues par saponification des chlorophylles extraites de l'herbe, de la luzerne et
            d'autres végétaux comestibles, par exemple, de l'ortie avec ou sans addition de cuivre.
            Les principes colorants principaux sont habituellement le sel disodique, dipotassique ou sodico-potassique
            de l'acide 3-(10-carboxyl-4-éthyl-l,3,5,8-tétraméthyl-9-oxo-2-vinylphorbinyl-7) propionique (chlorophyl-
            line a) et le sel disodique, dipotassique ou sodico-potassique de l'acide 3-(10-carboxyl-4-éthyl-3-
            formyl-l,5,8-triméthyl-9-oxo-2-vinylphorbinyl-7) propionique (chlorophylline B), qui se présentent soit
            comme tels, soit sous la forme de complexes magnésiens ou cuivriques. Toutefois, suivant le degré d'hydro-
            lyse, des sels monosodiques et/ou monopotassiques peuvent également être présents et, dans certains
            produits, le noyau isocyclique peut être ouvert avec formation de sels tribasiques de sodium, de potassium
            ou de sodium et potassium.
            Les chlorophyllines contiennent aussi d'autres pigments qui peuvent se présenter comme des dérivés cuivri-
            ques dans les produits cuivrés et des substances telles que des sels sodiques ou potassiques d'acides gras
            provenant directement ou indirectement des végétaux traités.
            Les solvants utilisés ici sont l'acétone, le chloroforme, le dichlorométhane, l'éthanol, le pétrole léger, la
            méthyléthyl-cétone, le méthanol et le propan-2-ol.
            E 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de chlorophyllines
             i) Les chlorophylles cuivrées, formées par le remplacement de tout ou partie du magnésium des chloro-
                phylles non cuivrées par du cuivre, doivent être conformes aux critères de pureté des chlorophylles non
                cuivrées, sous réserve des exceptions suivantes :
             Teneur (dosage)
                               nm  =
                1 cm     *^^          Pas moms
                                                    de 54 (dans CHCI3).
            Cuivre libre ionisable (exprimé en Cu)
            pas plus de 200 mg/kg.
            Cuivre total
            pas plus de 8 000 mg/kg par rapport à 10 °/o des phaenophytines totales.
            ii) Complexes cuivriques de chlorophyllines.
            Description chimique
            Les chlorophyllines sont obtenues par saponification des extraits de chlorophylles obtenus par extraction au
            solvant à partir de l'herbe, de l'ortie, de la luzerne et d'autres végétaux comestibles, avec addition de
            cuivre.
            Les principes colorants principaux sont habituellement le sel disodique, dipotassique ou sodico-potassique
            de l'acide 3-(10-carboxyl-4-éthyl-l,3,5,8-tétraméthyl-9-oxo-2-vinylphorbinyl-7) propionique (chorophyl-
 ---pagebreak--- 30.10.85                                J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s           N ° C 278/11
         line a) et le sel disodique, dipotassique ou sodico-potassique de l'acide 3-(10-carboxyl-4-éthyl-3-
         formyl-l,5,8-triméthyl-9-oxo-2-vinylphorbinyl-7) propionique (chlorophylline b), qui se présentent sous
         forme de complexes cuivriques. Toutefois, suivant le degré d'hydrolyse, des sels monosodiques et/ou
         monopotassiques peuvent également être présents et, dans certains produits, le noyau isocyclique peut être
         ouvert avec formation de sels tribasiques de sodium, de potassium ou de sodium et potassium. Les chloro-
         phyllines contiennent aussi d'autres pigments qui peuvent se présenter comme des dérivés cuivriques et des
         substances telles que des sels sodiques ou potassiques d'acides gras provenant directement ou indirectement
         des végétaux traités.
         Les solvants utilisés ici sont l'acétone, le dichlorométhane, l'éthanol, le pétrole léger, la méthyléthyl-cétone,
         le méthanol et le propan-2-ol.
          Cuivre libre ionisable (exprimé en Cu)
         pas plus de 200 mg/kg.
          Cuivre total
         pas plus de 8 000 mg/kg.
         E 142 Vert S
         Le vert S doit être conforme à la monographie du vert S figurant dans l'étude FAO Alimentation et nutri-
          tion n° 3 1 / 1 , page 91.
         E 150 Caramel
          Description
         Les couleurs caramel sont des liquides ou des solides brun foncé ou noirs, ayant une odeur de sucre brûlé
         et un goût agréable, un peu amer. Elles sont obtenues par l'action contrôlée de la chaleur sur des hydrates
          de carbone (édulcorants nutritifs de qualité alimentaire disponibles dans le commerce, qui sont les mono-
          mères, glucose et fructose, et/ou les polymères qui en dérivent (par exemple sirops de glucose, sucrose,
         et/ou sirops invertis, et dextrose). Pour renforcer la caramélisation, des acides de qualité alimentaire, des
          alcalis et des sels peuvent être utilisés.
          Les composés sulfites suivants peuvent également être employés dans la fabrication de caramel de sulfite
          caustique (E 150 b) et de carameL au sulfite d'ammonium (E 150 d): acide sulfurique et sulfites et bisulfites
          de potassium, de sodium et d'ammonium.
          Les composés ammoniacaux suivants sont également utilisés dans la préparation de caramel ammoniacal
          (E 150 c) et de caramel au sulfite d'ammonium (E 150 d): hydroxyde d'ammonium, carbonate, bicarbonate,
          phosphate et sulfate et pour 150 d, sulfite et bisulfite d'ammonium.
          Critères spécifiques applicables aux divers types de caramel
          i) E l 5 0 a
          Colorant fixé par la cellulose DEAE
          pas plus de 50 %.
           Colorant fixé par la phosphoryl-cellulose
          pas plus de 50 %.
          Pouvoir colorant (')
          0,01-0,14.
          Azote total
          pas plus de 0,1 % (*)•
           Soufre total
          pas plus de 0,2 % (*).
          ii) E l 5 0 b
           Colorant fixé par la cellulose DEAE
          plus de 50 %.
          Pouvoir colorant
          0,05-0,13.
          Azote total
          pas plus de 0,3 % (*).
          (*) Exprimé en équivalent-couleur.
          (') Le pouvoir colorant se définit comme l'absorbance d'une solution à 0-1 % (p/v) de couleur caramel
               solide dans l'eau dans une cuve de 1 cm à 610 nm.
 ---pagebreak--- N° C 278/12                                J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s      3 0 . 1 0 . 85
            Anhydride sulfureux
            pas plus de 0,2 % (»).
             Soufre total
             1,0-3,5 % (*).
             Soufre fixé par la cellulose DEAE{1)
            plus de 40 % .
             Taux d'absorbance du colorant fixé par la cellulose DEAE (2)
             19-34.
             Taux d'absorbance (A 280/560)
            plus grand que 50.
            iii) E l 5 0 c
             Colorant fixé par la cellulose DEAE
            pas plus de 50 %.
             Colorant fixé par la phosphoryl-cellulose
            plus de 50 %.
            Pouvoir colorant
            0,08-0,36.
            Azote ammoniacal
            pas plus de 0,3 % (*).
            4-méthylimidazole
            pas plus de 250 mg/kg (*).
            2-acéthyl-4-tétrahydroxy-buthylimidazole
            pas plus de 25 mg/kg (*).
            Soufre total
            pas plus de 0,2 % (*).
            Azote total
            0,7-3,3 % (*).
             Taux d'absorbance du colorant fixé par la phosphoryl-cellulose (3)
            13-35.
            iv) E l 5 0 d
            Colorant fixé par la cellulose DEAE
            plus de 50 %.
            Pouvoir colorant
            0,10-0,60.
            Azote ammoniacal
            pas plus de 0,6 % (»).
           Anhydride sulfureux
           pas plus de 0,2 % (*).
            (*) Exprimé en équivalent-couleur.
           (') Le soufre fixé par la cellulose DEAE se définit par le pourcentage de diminution de la teneur totale en
                 soufre après l'action de la cellulose DEAE.
           (2) Le taux d'absorbance du colorant fixé par la cellulose DEAE se définit comme l'absorbance du colo-
                 rant fixé par la cellulose DEAE à 280 nm divisée par l'absorbance à 560 nm (cuve de 1 cm).
           (3) Le taux d'absorbance du colorant fixé par la phosphoryl-cellusose se définit comme l'absorbance du
                 colorant fixé par la phosphoryl-cellulose à 280 nm divisée par l'absorbance à 560 nm (cuve de 1 cm).
 ---pagebreak--- 30.10. 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  N° C 278/13
          4-méthylimidazole
          pas plus de 250 mg/kg (*).
          Azote total
          0,3-1,7 % (*).
          Soufre total
          0,8-2,5 % (*).
          Rapport azote/soufre du précipité d'alcool
          0,7-2,7.
           Taux d'absorbance du précipité d'alcool Q)
          8-14.
           Taux d'absorbance (A 280/560)
          pas plus de 50.
          E151 Noir brillant P N
          Le noir brillant PN doit être conforme à la monographie du noir brillant P N figurant dans l'étude FAO
          Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 27, sous réserve des exceptions suivantes:
          Dosage (teneur)
          pas moins de 70 % des matières colorantes totales.
          Perte à la dessication à 135 °C
          pas plus de 30 %.
           Chlorures et sulfates (calculés en sels sodiques)
          pas plus de 30 %.
           £ 153 Charbon végétal
           Le charbon végétal doit être conforme à la monographie des charbons végétaux figurant dans l'étude FAO
           Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 43.
           E 154 Brun FK
           Description chimique
           Le brun FK est principalement composé d'un mélange de:
             i)  sel sodique de l'acide 4-(2,4-diaminophénylazo)benzène sulfonique
            ii)  sel sodique de l'acide 4-(4,6-diamino-m-tolylazo)benzène sulfonique
           iii)  sel disodique de l'acide 4,4'-(4,6-diamino-l,3-phénylène-diazo)di(benzène sulfonique)
           iv)   sel disodique de l'acide 4,4'-(2,4-diamino-l,3-phénylène-diazo)di(benzène sulfonique)
            v)   sel disodique de l'acide 4-4'-(2,4-diamino-5-méthyl-l,3-phénylène-diazo)di(benzène sulfonique)
           vi)   sel trisodique de l'acide 4,4',4"-(2,4-diamino-benzène-l,3,5-triazo)tri(benzène sulfonique)
           et de matières colorantes accessoires. Il peut également contenir comme principaux composés non colorants
           du chlorure de sodium et/ou du sulfate de sodium.
           Dosage (teneur)
           pas moins de 70 % d'un mélange de i), ii), iii), iv), v) et vi) et de matières colorantes accessoires. De plus,
           les pourcentages des différents composants de la matière colorante ne doivent pas dépasser:
           (*) Exprimé en équivalent-couleur.
           ( l ) Le taux d'absorbance du précipité d'alcool se définit comme l'absorbance du précipité à 280 nm divisée
                 par l'absorbance à 560 nm (cuve de 1 cm).
 ---pagebreak--- N° C 278/14                                J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s               3 0 . 1 0 . 85
               i)   26 %
              ii)   17%
             iii)   26 %
                                  (TLC).
             iv)    16%
              v)    20 %
             vi)    16 %
            Matières colorantes accessoires
            pas plus de 3,5 % (TLC).
            Composés organiques autres que les matières colorantes
            Aminés aromatiques primaires non sulfonées, autres que la                     1                  \    A n nn7 o/
            m-phénylène diamine et la 4-méthyl-m-phénylène diamine                        I                          '
            Acide sulfonique                                                                         pas plus de 0,7 % (HPLC)
            m-phénylène diamine et 4-méthyl-m-phénylène-diamine                                      pas plus de 0,35 % (HPLC).
            Matières insolubles dans l'eau
            pas plus de 0,2 %.
            Matières extractibles à l'éther éthylique
            pas plus de 0,2 % à partir d'une solution aqueuse.
            Perte à la dessication à 135 °C des chlorures et des sulfates calculés en sels sodiques
            pas plus de 30 %.
            E 155 Brun H T
            Le brun H T doit être conforme à la monographie du brun (chocolat) H T figurant dans l'étude FAO
            Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 35.
            E 160 a i) Carotènes mélangés
            Définition
            Les carotènes mélangés sont obtenus par extraction à Phexane à partir de légumes comestibles, avec élimi-
            nation ultérieure du solvant. Le principe colorant principal est le bêta-carotène, mais les carotènes alpha et
            gamma peuvent également être présents.
            Les carotènes mélangés contiennent également d'autres pigments, ainsi que d'autres substances telles que
            des huiles, des graisses et des cires provenant du végétal traité. Il est nécessaire d'ajouter une huile comes-
            tible (par exemple: huile d'arachide, huile de maïs ou huile de palme) tout de suite après l'extraction pour
            stabiliser le produit. Etant donné que la solubilité maximale des carotènes dans l'huile est d'environ 1 % ,
            les carotènes concentrés se présentent sous forme de suspension huileuse et non de solution huileuse. Les
            carotènes sont insolubles dans l'eau et solubles dans l'hexane, les huiles et les graisses.
             Teneur
            Suspensions huileuses: pas moins de 5 % exprimés en bêta-carotène.
            Solutions huileuses:       pas moins de 0,2 % exprimé en bêta-carotène.
             Caractéristiques spectrales
            Absorption maximale à 450 nm dans l'hexane et à 450 nm dans le cyclohexane.
             Traces de solvant
              ,   I .,       J pas plus de 25 mg/kg, seul ou en combinaison.
            E 160 a il) Bêta-carotène
            Le bêta-carotène doit être conforme à la monographie du bêta-carotène produit par synthèse figurant dans
            l'étude FAO Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 47.
            La substance doit être également conforme aux caractéristiques suivantes:
            Matières volatiles
            pas plus de 0,1 % (60 °C sous vide).
            Phosphore (exprimé en P)
            pas plus de 20 mg/kg.
 ---pagebreak--- 3 0 . 1 0 . 85                                 J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s        N° C 278/15
               E 160 b Extraits d'annatto (rocou)
               i) Bixine et norbixine extraites à l'aide d'un solvant
               Description chimique
               La bixine est préparée par l'extraction de l'enveloppe extérieure des graines du rocouyer (Bixa orellana L.)
               à l'aide d'un ou de plusieurs des solvants organiques suivants: acétone, hexane ou méthanol, suivie de
               l'élimination du solvant.
               La norbixine est préparée par hydrolyse à l'alkali aqueux de la bixine extraite.
               La norbixine et la bixine peuvent contenir d'autres substances extraites de la graine du rocou.
                Teneur
               Les poudres de bixine/norbixine ne doivent pas contenir moins de 95 % de caroténoïdes totaux calculés en
               bixine/norbixine.
               La poudre de bixine contient plusieurs composants colorés, le principal étant la bixine, qui peut être
               présente à la fois sous ses formes cis et trans. Des produits de la dégradation thermique de la bixine
               peuvent également être présents.
               La poudre de norbixine contient le produit de l'hydrolyse de la bixine, sous la forme de sels sodiques ou
               potassiques en tant que principal principe colorant. Les formes cis et les formes trans peuvent être
               présentes.
               Pouvoir colorant
               E tjQ2 n m = 2 870 dans le chloroforme, couche de 1 cm, pour la bixine pure.
               E ^2     nm  = 2 870 dans l'hydroxyde de sodium 0,1 N, couche de 1 cm, pour la norbixine pure.
                 Traces de solvant
               pas plus de 50 mg/kg, seul ou en combinaison.
                ii) Annatto extrait à l'alcali
                Description chimique
                L'annatto soluble dans l'eau est préparé par extraction à l'alcali aqueux (hydroxyde de sodium ou de
               potassium) de l'enveloppe extérieure des graines du rocouyer (Bixa orellana L.).
                 Teneur
                L'annatto soluble dans l'eau contient de la norbixine, produit hydrolyse de la bixine, sous la forme de sels
                de sodium ou de potassium, comme principe colorant principal. Les formes cis comme les formes trans
               peuvent être présentes. L'annatto soluble dans l'eau ne contient pas moins de 0,1 % de caroténoïdes,
                exprimés en norbixine.
                Pouvoir colorant
                            =
                    482 nm     ^ ^® ^ a n s l'hydroxyde de sodium 0,1 N , couche de 1 cm, pour la norbixine pure.
                iii) Annatto extrait à l'huile
                Description chimique
                Les extraits d'annatto dans l'huile, sous forme de solution ou de suspension, sont obtenus par extraction de
                l'enveloppe extérieure des grains du rocouyer (Bixa orellana L.) à l'aide d'une huile végétale alimentaire.
                 Teneur
                Les extraits d'annatto dans l'huile contiennent différents composants colorés, dont le principal est la bixine
                qui peut être présente à la fois sous les formes cis et trans. Des produits de dégradation de la bixine par la
                chaleur peuvent être présents.
                Les extraits d'annatto dans l'huile ne contiennent pas moins de 0,1 % des caroténoïdes totaux exprimés en
                bixine.
                Pouvoir colorant
                F 1 0/o
                    502 nm = ^ ^® ^ a n s ' e c h l ° r o f ° r r n e > couche de 1 cm, pour la bixine pure.
                E 160 c Extrait de paprika
                L'extrait de paprika doit être conforme à la monographie de l'oléorésine de paprika figurant dans l'étude
                FAO Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 105, avec les exceptions suivantes:
                 Définition (description chimique)
                L'extrait de paprika est obtenu par extraction au solvant du paprika qui se compose des gousses broyées,
                avec ou sans les graines, de Capsicum annuum L., et qui contient les principaux principes colorants de cette
                épice. Les principes colorants principaux des extraits de paprika sont la capsanthine et la capsorubine. On
                sait qu'une grande variété d'autres composés colorés sont présents. Le principe aromatique principal est la
                capsaïcine.
 ---pagebreak--- N° C 278/16                               J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s          3 0 . 1 0 . 85
            Seuls peuvent être utilisés pour l'extraction les solvants suivants :
            acétone,
            dichlorométhane,
            éthanol,
            pétrole léger,
            trichloroéthylène.
             Traces de solvants
            dichlorométhane                                      l           ,    , ,-.        ,,         ,      ,• •
              . , , , , , ,                                      1     pas plus de 30 mg/kg seuls ou en combinaison
            trichloroéthylène                                    |     r K                  & e>
            autres solvants d'extraction autorisés               \           ,    , -          „ .           .    u- •
             . ,         .   . t , ..      , , ,,          .     }    rpas rplus de c50 mg/kg à seuls ou en combinaison,
            (acétone, alcool éthyhque,   pétrole léger)          |                          °
            La substance doit également être conforme aux caractéristiques suivantes:
            Teneur (dosage)
            Caroténoïdes totaux
            pas moins de 9,5 %.
            Capsanthine et capsoruhine
            pas moins de 75 % des caroténoïdes totaux.
            Capsaïcine
            pas plus de 0,5 %.
            Perte au séchage à 135 °C
            pas plus de 0,02 %.
            Matières insaponifiables
            pas plus de 14 %.
            Acides gras totaux
            pas moins de 75 %.
            E 160 e Bêta-apo-8-caroténale (C 30)
            Le bêta-apo-8'-caroténale doit être conforme à la monographie du bêta-apo-8'-caroténale de l'étude FAO
            Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 13.
            La substance doit également être conforme aux caractéristiques suivantes :
            Matières volatiles
            pas plus de 0,1 % (60 °C; sous vide).
            Phosphore (exprimé en P)
            pas plus de 20 mg/kg.
            E 160 f Ester éthylique de l'acide bêta-apo-8-caroténique (C 30)
            L'ester éthylique de l'acide bêta-apo-8'-caroténique (C 30) doit être conforme à la monographie de l'ester
            éthylique de l'acide bêta-apo-8'-caroténique dans l'étude FAO Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 17.
            La substance doit également être conforme aux caractéristiques suivantes:
            Matières volatiles
            pas plus de 0,1 % (60 ° C ; sous vide).
            Phosphore (exprimé en P)
           pas plus de 20 mg/kg.
            E 161 Xanthophylles
            Description chimique
            Les xanthophylles sont obtenues par des procédés physiques et sont définies commes des dérivés 3-hydroxy
           et 3,3'-dihydroxy des carotènes alpha, bêta et gamma, et de leurs mono- et di-époxydes existant à l'état
           naturel, de la néoxanthine et du néochrome ainsi que des esters des acides gras de ces composés présents
           dans les denrées alimentaires naturelles.
           Les xanthophylles sont obtenues par extraction à l'hexane de la denrée alimentaire avec élimination ulté-
           rieure du solvant. Après élimination du solvant, le produit peut être mélangé à des huiles végétales comesti-
           bles. Les xanthophylles peuvent contenir d'autres substances telles que des huiles, des graisses et des cires
           provenant du végétal traité.
 ---pagebreak--- 3 0 . 1 0 . 85                                  J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s     N° C 278/17
               Teneur
               pas moins de 1 % des matières colorantes totales.
               Traces de solvants
               h ex 3. ne                i
                       , ,.              \        pas plus de 50 mg/kg seuls ou en combinaison,
               pétrole léger            I
               E 161 g Canthaxanthine
               La canthaxanthine doit être conforme à la monographie de la canthaxanthine dans l'étude FAO Alimenta-
               tion et nutrition n° 3 1 / 1 , page 39.
               La substance doit également être conforme aux caractéristiques suivantes :
               Matières volatiles
               pas plus de 0,1 % (60 ° C ; sous vide).
               Phosphore (exprimé en P)
               pas plus de 20 mg/kg.
               E 162 Rouge de betterave
               Le rouge de betterave doit être conforme à la monographie du rouge de betterave dans l'étude FAO
               Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 23, avec les exceptions suivantes:
                Teneur (dosage) (calculée en hétanine)
               pas moins de 1,2 % de bétanine (sous forme de liquide ou sous forme de poudre).
               Le rouge de betterave doit être également conforme aux caractéristiques suivantes:
                Nitrate (exprimé en nitrate de sodium)
               pas plus de 25 mg/kg de produit (sous sa forme liquide ou solide).
               E 162 Anthocyanes
               Les anthocyanes doivent être conformes à la monographie de l'extrait de pellicule du grain de raisin dans
               l'étude FAO Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 87, avec les exceptions suivantes:
                Définition
                Les anthocyanes sont obtenus par extraction à l'eau, au méthanol ou à l'éthanol à partir de végétaux ou de
                fruits comestibles. Les anthocyanes contiennent les composants normaux du végétal utilisé, à savoir l'antho-
               cyanine, l'acide tartrique, les tannins, les sucres, les minéraux, etc., mais pas nécessairement dans la même
               proportion que celle existant dans le végétal d'origine. Pendant le processus d'extraction, un acide alimen-
               taire ou une solution aqueuse de sulfite peut être ajoutée comme agent régulateur du p H et stabilisateur.
                Pendant le processus, la plupart des sucres extraits fermentent en alcool. L'extrait peut être concentré par
                évaporation pendant laquelle l'alcool est éliminé.
                Anhydride sulfureux
                pas plus de 1 000 mg/kg (extraits liquides: 10° baume),
                pas plus de 5 000 mg/kg (extraits secs).
                La matière doit être également conforme aux caractéristiques suivantes :
                 Traces de solvants (méthanol, alcool éthylique)
                pas plus de 50 mg/kg, seul ou en combinaison.
                E 170 Carbonate de calcium
                Description
                poudre blanche cristalline ou amorphe.
                 Teneur
                pas moins de 97 % de C a C 0 3 sur une base exempte de produits volatiles.
 ---pagebreak--- N ° C 278/18                             Journal officiel des Communautés européennes                                30.10.85
            Matières volatiles
            pas plus de 1 °/o (déterminé par séchage à un poids constant à 105 °C).
            Antimoines (exprimé en Sb)
            Cuivre (exprimé en Cu)
            Chrome (exprimé en Cr)                          pas plus de 100 mg/kg seul ou en combinaison.
            Zinc (exprimé en Zn)
            Baryum (exprimé en Ba)
            E 171 Bioxyde de titane
            Le bioxyde de titane doit être conforme à la monographie du bioxyde de titane figurant dans l'étude FAO
            Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 135.
            E 172 Oxydes et hydroxydes de fer
            Les oxydes et les hydroxydes de fer doivent être conformes à la monographie des oxydes et hydroxydes de
            fer dans l'étude FAO Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 99.
            Les matières doivent être également conformes aux caractéristiques suivantes:
            Perte à la combustion
            pas plus de 15 %.
            E 173 Aluminium
            L'aluminium doit être conforme à la monographie de la poudre d'aluminium figurant dans l'étude FAO
            Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 7, sous réserve de l'exception suivante:
            Plomb
            pas plus de 10 mg/kg.
            E 174 Argent
            Teneur
            pas moins de 99,5 % calculé en Ag.
            E 175 Or
            Teneur
            pas moins de 99,5 % calculé en Au.
            El80LitholrubineBK
            La lithol rubine BK doit être conforme à la monographie de la lithol rubine BK figurant dans l'étude FAO
            Alimentation et nutrition n° 3 1 / 1 , page 101.»