CELEX: 32015R1040
Language: fr
Date: 2015-06-30 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2015/1040 de la Commission du 30 juin 2015 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'azoxystrobine, de dimoxystrobine, de fluroxypyr, de méthoxyfénozide, de métrafénone, d'oxadiargyl et de tribenuron présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

1.7.2015   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 167/10
               
            RÈGLEMENT (UE) 2015/1040 DE LA COMMISSION
      du 30 juin 2015
      modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'azoxystrobine, de dimoxystrobine, de fluroxypyr, de méthoxyfénozide, de métrafénone, d'oxadiargyl et de tribenuron présents dans ou sur certains produits
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de dimoxystrobine et de métrafénone ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'azoxystrobine, le fluroxypyr, le méthoxyfénozide, l'oxadiargyl et le tribenuron, les LMR ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (2)
               
               
                  Pour l'azoxystrobine, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (2). Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les amandes, les noix du Brésil, les noix de cajou, les châtaignes et marrons, les noix de coco, les noisettes, les noix de Queensland, les noix de pécan, les pignons, les noix communes, les asperges, les grains de maïs, les grains de café, les infusions (séchées, racines), les betteraves sucrières et les racines de chicorée. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. À propos des LMR concernant respectivement la mâche, les scaroles (endives à larges feuilles), le cresson, la roquette, la rucola, la moutarde brune, les feuilles et les pousses de Brassica spp., les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins, les muscles, graisse et foie de volailles et le lait de bovins, d'ovins et de caprins ainsi que les œufs d'oiseaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
               
            
                  (3)
               
               
                  En ce qui concerne l'azoxystrobine dans l'orge, les grains de café, l'avoine, les pommes de terre et le sorgho, la commission du Codex alimentarius (CAC) (3) a adopté des LMR du Codex (CXL). Comme ces CXL sont confirmées par une évaluation actualisée de l'Autorité, il convient d'en tenir compte, à l'exception des CXL dont l'application ne permettrait pas d'assurer la sécurité des consommateurs dans l'Union et pour lesquelles l'Union a fait part de ses réserves à la CAC (4).
               
            
                  (4)
               
               
                  Pour la dimoxystrobine, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (5). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé l'abaissement des LMR concernant les grains de froment (blé). Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien des LMR existantes. À propos des LMR concernant respectivement les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de caprins, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
               
            
                  (5)
               
               
                  Pour le fluroxypyr, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (6). Elle a proposé une modification de la définition des résidus et a conclu, à propos des LMR concernant respectivement les pommes, les aulx, les oignons, les échalotes, le thym, les poireaux, les grains d'orge, de maïs, d'avoine, de seigle, de sorgho et de froment (blé), les infusions (fleurs), la canne à sucre, les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de caprins, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. L'Autorité a conclu, à propos des LMR concernant les agrumes, les olives de table et les olives à huile, qu'aucune information n'était disponible et, à propos des LMR relatives aux poires, aux coings, aux nèfles, aux nèfles du Japon et aux oignons de printemps, que les informations disponibles n'étaient pas suffisantes pour établir une LMR à confirmer et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.
               
            
                  (6)
               
               
                  Pour le méthoxyfénozide, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (7). Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les haricots (secs) et les arachides. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. À propos des LMR concernant respectivement les aubergines, les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins, les muscles, graisse et foie de volailles et le lait de bovins, d'ovins et de caprins ainsi que les œufs d'oiseaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux oranges, aux mandarines et aux grains de maïs, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. La LMR relative aux grains de maïs devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifique. En ce qui concerne les oranges et les mandarines, des CXL ont été adoptées après que l'Autorité a rendu son avis (8). Les LMR fixées pour ces produits par le règlement (CE) no 396/2005 tel qu'il est en vigueur actuellement tiennent compte de ces CXL. Les LMR pour les oranges et les mandarines ne devraient donc pas être modifiées.
               
            
                  (7)
               
               
                  Pour le métrafénone, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (9). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé l'abaissement des LMR concernant les grains de froment (blé) et de seigle. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. En ce qui concerne la LMR relative aux aubergines, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. En ce qui concerne les aubergines, l'Autorité a déjà rendu un avis à propos de cette LMR (10). Il est à présent jugé approprié de tenir compte de la perspective de proportionnalité adoptée dans cet avis. À propos des LMR concernant respectivement les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de caprins, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.
               
            
                  (8)
               
               
                  Conformément au règlement (UE) no 823/2012 de la Commission (11), l'approbation de la substance active oxadiargyl a expiré le 31 mars 2014. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active oxadiargyl ont été révoquées et les délais de grâce expirent le 30 septembre 2015 au plus tard. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active dans les annexes II et III. Cette mesure ne doit pas s'appliquer aux LMR correspondant à des CXL fondées sur des utilisations dans des pays tiers, à condition que celles-ci soient acceptables du point de vue de la sécurité des consommateurs. Elle ne doit pas non plus s'appliquer dans les cas où des LMR ont été spécifiquement définies au titre de tolérances à l'importation.
               
            
                  (9)
               
               
                  Pour le tribenuron, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (12) dans lequel elle a recommandé le maintien des LMR existantes.
               
            
                  (10)
               
               
                  En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de CXL ou de tolérances d'importation, les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (11)
               
               
                  La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.
               
            
                  (12)
               
               
                  Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (13)
               
               
                  Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.
               
            
                  (14)
               
               
                  Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
               
            
                  (15)
               
               
                  Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.
               
            
                  (16)
               
               
                  Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
               
            
                  (17)
               
               
                  Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
      Article 2
      Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s'appliquer aux aliments produits avant le 20 janvier 2016.
      Article 3
      Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      Il est applicable à partir du 21 janvier 2016. Toutefois, le point 1) c) et le point 3) de l'annexe sont applicables à partir du 1er octobre 2015.
      
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 30 juin 2015.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
      
         (2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for azoxystrobin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2013, 11(12):3497, [97 p.].
      
         (3)  Les rapports du comité du Codex sur les résidus de pesticides sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.codexalimentarius.org/download/report/917/REP14_PRe.pdf. Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentarius, appendices II et III, trente-septième session, Genève, Suisse, 14-18 juillet 2014.
      
         (4)  «Scientific support for preparing an EU position in the 46th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)», EFSA Journal, 2014, 12(7):3737, [182 p.], doi:10.2903/j.efsa.2014.3737.
      
         (5)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for dimoxystrobin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2013, 11(11):3464, [41 p.].
      
         (6)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for fluroxypyr according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2013, 11(12):3495, [49 p.]
      
         (7)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for methoxyfenozide according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(1):3509, [68 p.].
      
         (8)  Règlement (UE) no 491/2014 de la Commission du 5 mai 2014 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amétoctradine, d'azoxystrobine, de cycloxydime, de cyfluthrine, de dinotéfurane, de fenbuconazole, de fenvalérate, de fludioxonil, de fluopyram, de flutriafol, de fluxapyroxad, de glufosinate-ammonium, d'imidaclopride, d'indoxacarbe, de MCPA, de méthoxyfénozide, de penthiopyrade, de spinetoram et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (JO L 146 du 16.5.2014, p. 1).
      
         (9)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for metrafenone according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2013, 11(12):3498, [43 p.].
      
         (10)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Modification of the existing MRLs for metrafenone in various crops», EFSA Journal, 2013, 11(1):3075, [30 p.].
      
         (11)  Règlement (UE) no 823/2012 de la Commission du 14 septembre 2012 portant dérogation au règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne les dates d'expiration de l'approbation des substances actives 2,4-DB, acide benzoïque, béta-cyfluthrine, carfentrazone-éthyl, Coniothyrium minitans souche CON/M/91-08 (DSM 9660), cyazofamid, cyfluthrine, deltaméthrine, diméthénamide-P, éthofumesate, éthoxysulfuron, fenamidone, flazasulfuron, flufénacet, flurtamone, foramsulfuron, fosthiazate, imazamox, iodosulfuron, iprodione, isoxaflutole, linuron, hydrazide maléique, mécoprop, mécoprop-P, mesosulfuron, mésotrione, oxadiargyl, oxasulfuron, pendiméthaline, picoxystrobine, propiconazole, propinèbe, propoxycarbazone, propyzamide, pyraclostrobine, silthiofam, trifloxystrobine, warfarine et zoxamide (JO L 250 du 15.9.2012, p. 13).
      
         (12)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for tribenuron according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2013, 11(11):3457, [32 p.].
      
         ANNEXE
         Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
         
                     1)
                  
                  
                     L'annexe II est modifiée comme suit:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les colonnes suivantes concernant la dimoxystrobine et le métrafénone sont ajoutées:
                                 
                                    «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                                 
                                 
                                             Numéro de code
                                          
                                          
                                             Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)
                                             
                                          
                                          
                                             Dimoxystrobine (R) (A)
                                          
                                          
                                             Métrafénone (L)
                                          
                                       
                                             (1)
                                          
                                          
                                             (2)
                                          
                                          
                                             (3)
                                          
                                          
                                             (4)
                                          
                                       
                                             0100000
                                          
                                          
                                             
                                                FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110000
                                          
                                          
                                             
                                                Agrumes
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0110010
                                          
                                          
                                             Pamplemousses
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110020
                                          
                                          
                                             Oranges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110030
                                          
                                          
                                             Citrons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110040
                                          
                                          
                                             Limettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110050
                                          
                                          
                                             Mandarines
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à coque
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0120010
                                          
                                          
                                             Amandes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120020
                                          
                                          
                                             Noix du Brésil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120030
                                          
                                          
                                             Noix de cajou
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120040
                                          
                                          
                                             Châtaignes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120050
                                          
                                          
                                             Noix de coco
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120060
                                          
                                          
                                             Noisettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120070
                                          
                                          
                                             Noix de Queensland
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120080
                                          
                                          
                                             Noix de pécan
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120090
                                          
                                          
                                             Pignons de pin, sans coquille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120100
                                          
                                          
                                             Pistaches
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120110
                                          
                                          
                                             Noix communes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à pépins
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0130010
                                          
                                          
                                             Pommes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130020
                                          
                                          
                                             Poires
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130030
                                          
                                          
                                             Coings
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130040
                                          
                                          
                                             Nèfles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130050
                                          
                                          
                                             Bibasses/Nèfles du Japon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à noyau
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0140010
                                          
                                          
                                             Abricots
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140020
                                          
                                          
                                             Cerises (douces)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140030
                                          
                                          
                                             Pêches
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140040
                                          
                                          
                                             Prunes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0150000
                                          
                                          
                                             
                                                Baies et petits fruits
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Raisins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                7
                                             
                                          
                                       
                                             0151010
                                          
                                          
                                             Raisins de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151020
                                          
                                          
                                             Raisins de cuve
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0152000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Fraises
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,6
                                          
                                       
                                             0153000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits de ronces
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0153010
                                          
                                          
                                             Mûres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153020
                                          
                                          
                                             Mûres des haies
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153030
                                          
                                          
                                             Framboises (rouges ou jaunes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Autres petits fruits et baies
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0154010
                                          
                                          
                                             Myrtilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154020
                                          
                                          
                                             Airelles canneberges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154030
                                          
                                          
                                             Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154040
                                          
                                          
                                             Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154050
                                          
                                          
                                             Cynorrhodons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154060
                                          
                                          
                                             Mûres (blanches ou noires)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154070
                                          
                                          
                                             Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154080
                                          
                                          
                                             Baies de sureau noir
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0160000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits divers à
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0161000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161010
                                          
                                          
                                             Dattes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161020
                                          
                                          
                                             Figues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161030
                                          
                                          
                                             Olives de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161040
                                          
                                          
                                             Kumquats
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161050
                                          
                                          
                                             Caramboles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161060
                                          
                                          
                                             Kakis/Plaquemines du Japon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161070
                                          
                                          
                                             Jamelongues/Prunes de Java
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         peau non comestible et de petite taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162010
                                          
                                          
                                             Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162020
                                          
                                          
                                             Litchis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162030
                                          
                                          
                                             Fruits de la passion/Maracudjas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162040
                                          
                                          
                                             Figues de Barbarie/Figues de cactus
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162050
                                          
                                          
                                             Caïmites/Pommes de lait
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162060
                                          
                                          
                                             Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         à peau non comestible et de grande taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163010
                                          
                                          
                                             Avocats
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163020
                                          
                                          
                                             Bananes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163030
                                          
                                          
                                             Mangues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163040
                                          
                                          
                                             Papayes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163050
                                          
                                          
                                             Grenades
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163060
                                          
                                          
                                             Chérimoles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163070
                                          
                                          
                                             Goyaves
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163080
                                          
                                          
                                             Ananas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163090
                                          
                                          
                                             Fruits de l'arbre à pain
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163100
                                          
                                          
                                             Durions
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163110
                                          
                                          
                                             Corossols/Anones hérissées
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0200000
                                          
                                          
                                             
                                                LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0210000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-racines et légumes-tubercules
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0211000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Pommes de terre
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212010
                                          
                                          
                                             Racines de manioc
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212020
                                          
                                          
                                             Patates douces
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212030
                                          
                                          
                                             Ignames
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212040
                                          
                                          
                                             Marantes arundinacées
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213010
                                          
                                          
                                             Betteraves
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213020
                                          
                                          
                                             Carottes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213030
                                          
                                          
                                             Céleris-raves/céleris-navets
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213040
                                          
                                          
                                             Raiforts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213050
                                          
                                          
                                             Topinambours
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213060
                                          
                                          
                                             Panais
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213070
                                          
                                          
                                             Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213080
                                          
                                          
                                             Radis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213090
                                          
                                          
                                             Salsifis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213100
                                          
                                          
                                             Rutabagas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213110
                                          
                                          
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                                             0213990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-bulbes
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0220010
                                          
                                          
                                             Aulx
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220020
                                          
                                          
                                             Oignons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220030
                                          
                                          
                                             Échalotes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220040
                                          
                                          
                                             Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0230000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-fruits
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Solanacées
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231010
                                          
                                          
                                             Tomates
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,4
                                          
                                       
                                             0231020
                                          
                                          
                                             Poivrons doux/Piments doux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                       
                                             0231030
                                          
                                          
                                             Aubergines
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                       
                                             0231040
                                          
                                          
                                             Gombos/Camboux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0231990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0232000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,15
                                          
                                       
                                             0232010
                                          
                                          
                                             Concombres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232020
                                          
                                          
                                             Cornichons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232030
                                          
                                          
                                             Courgettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau non comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,1
                                          
                                       
                                             0233010
                                          
                                          
                                             Melons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233020
                                          
                                          
                                             Potirons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233030
                                          
                                          
                                             Pastèques
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0234000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Maïs doux
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0239000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0240000
                                          
                                          
                                             
                                                Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0241000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Choux (développement de l'inflorescence)
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241010
                                          
                                          
                                             Brocolis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241020
                                          
                                          
                                             Choux-fleurs
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Choux pommés
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242010
                                          
                                          
                                             Choux de Bruxelles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242020
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Choux feuilles
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243010
                                          
                                          
                                             Choux de Chine/Petsaï
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243020
                                          
                                          
                                             Choux verts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0244000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Choux-raves
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0250000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Laitues et salades
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0251010
                                          
                                          
                                             Mâches/Salades de blé
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251020
                                          
                                          
                                             Laitues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251030
                                          
                                          
                                             Scaroles/Endives à larges feuilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251040
                                          
                                          
                                             Cressons et autres pousses
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251050
                                          
                                          
                                             Cressons de terre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251060
                                          
                                          
                                             Roquette/Rucola
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251070
                                          
                                          
                                             Moutarde brune
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251080
                                          
                                          
                                             Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Épinards et feuilles similaires
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0252010
                                          
                                          
                                             Épinards
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252020
                                          
                                          
                                             Pourpiers
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252030
                                          
                                          
                                             Cardes/Feuilles de bettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0253000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles de vigne et espèces similaires
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0254000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Cressons d'eau
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0255000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Endives/Chicons
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0256000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Fines herbes et fleurs comestibles
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0256010
                                          
                                          
                                             Cerfeuils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256020
                                          
                                          
                                             Ciboulettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256030
                                          
                                          
                                             Feuilles de céleri
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256040
                                          
                                          
                                             Persils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256050
                                          
                                          
                                             Sauge
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256060
                                          
                                          
                                             Romarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256070
                                          
                                          
                                             Thym
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256080
                                          
                                          
                                             Basilics et fleurs comestibles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256090
                                          
                                          
                                             (Feuilles de) Laurier
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256100
                                          
                                          
                                             Estragon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumineuses potagères
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0260010
                                          
                                          
                                             Haricots (non écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260020
                                          
                                          
                                             Haricots (écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260030
                                          
                                          
                                             Pois (non écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260040
                                          
                                          
                                             Pois (écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260050
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-tiges
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0270010
                                          
                                          
                                             Asperges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270020
                                          
                                          
                                             Cardons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270030
                                          
                                          
                                             Céleris
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270040
                                          
                                          
                                             Fenouils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270050
                                          
                                          
                                             Artichauts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270060
                                          
                                          
                                             Poireaux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270070
                                          
                                          
                                             Rhubarbes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270080
                                          
                                          
                                             Pousses de bambou
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270090
                                          
                                          
                                             Cœurs de palmier
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280000
                                          
                                          
                                             
                                                Champignons, mousses et lichens
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280010
                                          
                                          
                                             Champignons de couche
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,4
                                          
                                       
                                             0280020
                                          
                                          
                                             Champignons sauvages
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0280990
                                          
                                          
                                             Mousses et lichens
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0290000
                                          
                                          
                                             
                                                Algues et organismes procaryotes
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0300000
                                          
                                          
                                             
                                                LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0300010
                                          
                                          
                                             Haricots
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300020
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300030
                                          
                                          
                                             Pois
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300040
                                          
                                          
                                             Lupins/Fèves de lupins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0400000
                                          
                                          
                                             
                                                GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401000
                                          
                                          
                                             
                                                Graines oléagineuses
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401010
                                          
                                          
                                             Graines de lin
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401020
                                          
                                          
                                             Arachides/Cacahuètes
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401030
                                          
                                          
                                             Graines de pavot
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401040
                                          
                                          
                                             Graines de sésame
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401050
                                          
                                          
                                             Graines de tournesol
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401060
                                          
                                          
                                             Graines de colza (grosse navette)
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401070
                                          
                                          
                                             Fèves de soja
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401080
                                          
                                          
                                             Graines de moutarde
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401090
                                          
                                          
                                             Graines de coton
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401100
                                          
                                          
                                             Pépins de courges
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401110
                                          
                                          
                                             Graines de carthame
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401120
                                          
                                          
                                             Graines de bourrache
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401130
                                          
                                          
                                             Graines de cameline
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401140
                                          
                                          
                                             Chènevis (graines de chanvre)
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401150
                                          
                                          
                                             Graines de ricin
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits oléagineux
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402010
                                          
                                          
                                             Olives à huile
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402020
                                          
                                          
                                             Amandes du palmiste
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402030
                                          
                                          
                                             Fruits du palmiste
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402040
                                          
                                          
                                             Kapoks
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500000
                                          
                                          
                                             
                                                CÉRÉALES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500010
                                          
                                          
                                             Orge
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                       
                                             0500020
                                          
                                          
                                             Sarrasin et autres pseudo-céréales
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500030
                                          
                                          
                                             Maïs
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500040
                                          
                                          
                                             Millet commun/Panic
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500050
                                          
                                          
                                             Avoine
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                       
                                             0500060
                                          
                                          
                                             Riz
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500070
                                          
                                          
                                             Seigle
                                          
                                          
                                             0,08
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                       
                                             0500080
                                          
                                          
                                             Sorgho
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500090
                                          
                                          
                                             Froment (blé)
                                          
                                          
                                             
                                                0,08
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                       
                                             0500990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0600000
                                          
                                          
                                             
                                                THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0610000
                                          
                                          
                                             
                                                Thés
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0620000
                                          
                                          
                                             
                                                Grains de café
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0630000
                                          
                                          
                                             
                                                Infusions (base:)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Fleurs
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631010
                                          
                                          
                                             Camomille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631020
                                          
                                          
                                             Hibiscus/Oseille de Guinée
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631030
                                          
                                          
                                             Rose
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631040
                                          
                                          
                                             Jasmin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631050
                                          
                                          
                                             Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles et autres parties aériennes
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632010
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632020
                                          
                                          
                                             Rooibos
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632030
                                          
                                          
                                             Maté
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Racines
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633010
                                          
                                          
                                             Valériane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633020
                                          
                                          
                                             Ginseng
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0639000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Toute autre partie de la plante
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0640000
                                          
                                          
                                             
                                                Fèves de cacao
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0650000
                                          
                                          
                                             
                                                Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0700000
                                          
                                          
                                             
                                                HOUBLON
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0800000
                                          
                                          
                                             
                                                ÉPICES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810000
                                          
                                          
                                             
                                                Épices en graines
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0810010
                                          
                                          
                                             Anis/Graines d'anis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810020
                                          
                                          
                                             Carvi noir/Cumin noir
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810030
                                          
                                          
                                             Céleri
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810040
                                          
                                          
                                             Coriandre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810050
                                          
                                          
                                             Cumin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810060
                                          
                                          
                                             Aneth
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810070
                                          
                                          
                                             Fenouil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810080
                                          
                                          
                                             Fenugrec
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810090
                                          
                                          
                                             Noix muscade
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0820010
                                          
                                          
                                             Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820020
                                          
                                          
                                             Poivre du Sichuan
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820030
                                          
                                          
                                             Carvi
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820040
                                          
                                          
                                             Cardamome
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820050
                                          
                                          
                                             Baies de genièvre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820060
                                          
                                          
                                             Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820070
                                          
                                          
                                             Vanille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820080
                                          
                                          
                                             Tamarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830000
                                          
                                          
                                             
                                                Écorces
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0830010
                                          
                                          
                                             Cannelle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840000
                                          
                                          
                                             
                                                Racines ou rhizomes
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840010
                                          
                                          
                                             Réglisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0840020
                                          
                                          
                                             Gingembre
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0840030
                                          
                                          
                                             Curcuma/Safran des Indes
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0840040
                                          
                                          
                                             Raifort
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0840990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0850000
                                          
                                          
                                             
                                                Boutons
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0850010
                                          
                                          
                                             Clous de girofle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850020
                                          
                                          
                                             Câpres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860000
                                          
                                          
                                             
                                                Pistils de fleurs
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0860010
                                          
                                          
                                             Safran
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870000
                                          
                                          
                                             
                                                Arilles
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0870010
                                          
                                          
                                             Macis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900000
                                          
                                          
                                             
                                                PLANTES SUCRIÈRES
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0900010
                                          
                                          
                                             Betteraves sucrières
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900020
                                          
                                          
                                             Cannes à sucre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900030
                                          
                                          
                                             Racines de chicorée
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1000000
                                          
                                          
                                             
                                                PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1010000
                                          
                                          
                                             
                                                Tissus (base:)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1011000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Porcins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Bovins
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Ovins
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Caprins
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Équidés
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Volailles
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017000
                                          
                                          
                                             
                                                         g)
                                                      
                                                      
                                                         Autres animaux terrestres d'élevage
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020000
                                          
                                          
                                             
                                                Lait
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1020010
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020020
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020030
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020040
                                          
                                          
                                             Chevaux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030000
                                          
                                          
                                             
                                                Œufs d'oiseaux
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1030010
                                          
                                          
                                             Poule
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030020
                                          
                                          
                                             Cane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030030
                                          
                                          
                                             Oie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030040
                                          
                                          
                                             Caille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1040000
                                          
                                          
                                             
                                                Miels et autres produits de l'apiculture
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1050000
                                          
                                          
                                             
                                                Amphibiens et reptiles
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1060000
                                          
                                          
                                             
                                                Invertébrés terrestres
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1070000
                                          
                                          
                                             
                                                Vertébrés terrestres sauvages
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les colonnes relatives à l'azoxystrobine, au fluroxypyr, au méthoxyfénozide et au tribenuron-méthyle sont remplacées par le texte suivant:
                                 
                                    «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                                 
                                 
                                             Numéro de code
                                          
                                          
                                             Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)
                                             
                                          
                                          
                                             Azoxystrobine
                                          
                                          
                                             Fluroxypyr (somme du fluroxypyr et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en fluroxypyr) (R) (A)
                                          
                                          
                                             Méthoxyfénozide (L)
                                          
                                          
                                             Tribenuron-méthyl
                                          
                                       
                                             (1)
                                          
                                          
                                             (2)
                                          
                                          
                                             (3)
                                          
                                          
                                             (4)
                                          
                                          
                                             (5)
                                          
                                          
                                             (6)
                                          
                                       
                                             0100000
                                          
                                          
                                             
                                                FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0110000
                                          
                                          
                                             
                                                Agrumes
                                             
                                          
                                          
                                             15
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110010
                                          
                                          
                                             Pamplemousses
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110020
                                          
                                          
                                             Oranges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110030
                                          
                                          
                                             Citrons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110040
                                          
                                          
                                             Limettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110050
                                          
                                          
                                             Mandarines
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à coque
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120010
                                          
                                          
                                             Amandes
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120020
                                          
                                          
                                             Noix du Brésil
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120030
                                          
                                          
                                             Noix de cajou
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120040
                                          
                                          
                                             Châtaignes
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120050
                                          
                                          
                                             Noix de coco
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120060
                                          
                                          
                                             Noisettes
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120070
                                          
                                          
                                             Noix de Queensland
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120080
                                          
                                          
                                             Noix de pécan
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120090
                                          
                                          
                                             Pignons de pin, sans coquille
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120100
                                          
                                          
                                             Pistaches
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120110
                                          
                                          
                                             Noix communes
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à pépins
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130010
                                          
                                          
                                             Pommes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130020
                                          
                                          
                                             Poires
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130030
                                          
                                          
                                             Coings
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130040
                                          
                                          
                                             Nèfles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130050
                                          
                                          
                                             Bibasses/Nèfles du Japon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à noyau
                                             
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                2
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140010
                                          
                                          
                                             Abricots
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140020
                                          
                                          
                                             Cerises (douces)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140030
                                          
                                          
                                             Pêches
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140040
                                          
                                          
                                             Prunes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0150000
                                          
                                          
                                             
                                                Baies et petits fruits
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Raisins
                                                      
                                                   
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151010
                                          
                                          
                                             Raisins de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151020
                                          
                                          
                                             Raisins de cuve
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0152000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Fraises
                                                      
                                                   
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits de ronces
                                                      
                                                   
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153010
                                          
                                          
                                             Mûres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153020
                                          
                                          
                                             Mûres des haies
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153030
                                          
                                          
                                             Framboises (rouges ou jaunes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Autres petits fruits et baies
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154010
                                          
                                          
                                             Myrtilles
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154020
                                          
                                          
                                             Airelles canneberges
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,7
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154030
                                          
                                          
                                             Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154040
                                          
                                          
                                             Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154050
                                          
                                          
                                             Cynorrhodons
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154060
                                          
                                          
                                             Mûres (blanches ou noires)
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154070
                                          
                                          
                                             Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                                          
                                          
                                             
                                                5
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154080
                                          
                                          
                                             Baies de sureau noir
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0160000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits divers à
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161010
                                          
                                          
                                             Dattes
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161020
                                          
                                          
                                             Figues
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161030
                                          
                                          
                                             Olives de table
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161040
                                          
                                          
                                             Kumquats
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161050
                                          
                                          
                                             Caramboles
                                          
                                          
                                             0,1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161060
                                          
                                          
                                             Kakis/Plaquemines du Japon
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161070
                                          
                                          
                                             Jamelongues/Prunes de Java
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         peau non comestible et de petite taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162010
                                          
                                          
                                             Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162020
                                          
                                          
                                             Litchis
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162030
                                          
                                          
                                             Fruits de la passion/Maracudjas
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162040
                                          
                                          
                                             Figues de Barbarie/Figues de cactus
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162050
                                          
                                          
                                             Caïmites/Pommes de lait
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162060
                                          
                                          
                                             Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         à peau non comestible et de grande taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163010
                                          
                                          
                                             Avocats
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,7
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163020
                                          
                                          
                                             Bananes
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163030
                                          
                                          
                                             Mangues
                                          
                                          
                                             0,7
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163040
                                          
                                          
                                             Papayes
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163050
                                          
                                          
                                             Grenades
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,6
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163060
                                          
                                          
                                             Chérimoles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163070
                                          
                                          
                                             Goyaves
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163080
                                          
                                          
                                             Ananas
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163090
                                          
                                          
                                             Fruits de l'arbre à pain
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163100
                                          
                                          
                                             Durions
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163110
                                          
                                          
                                             Corossols/Anones hérissées
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0200000
                                          
                                          
                                             
                                                LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0210000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-racines et légumes-tubercules
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0211000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Pommes de terre
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                7
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                      
                                                   
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212010
                                          
                                          
                                             Racines de manioc
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212020
                                          
                                          
                                             Patates douces
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212030
                                          
                                          
                                             Ignames
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212040
                                          
                                          
                                             Marantes arundinacées
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213010
                                          
                                          
                                             Betteraves
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213020
                                          
                                          
                                             Carottes
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213030
                                          
                                          
                                             Céleris-raves/céleris-navets
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213040
                                          
                                          
                                             Raiforts
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213050
                                          
                                          
                                             Topinambours
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213060
                                          
                                          
                                             Panais
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213070
                                          
                                          
                                             Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213080
                                          
                                          
                                             Radis
                                          
                                          
                                             
                                                1.5
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,4
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213090
                                          
                                          
                                             Salsifis
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213100
                                          
                                          
                                             Rutabagas
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213110
                                          
                                          
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                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-bulbes
                                             
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0220010
                                          
                                          
                                             Aulx
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220020
                                          
                                          
                                             Oignons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220030
                                          
                                          
                                             Échalotes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220040
                                          
                                          
                                             Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0230000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-fruits
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0231000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Solanacées
                                                      
                                                   
                                          
                                             3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231010
                                          
                                          
                                             Tomates
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231020
                                          
                                          
                                             Poivrons doux/Piments doux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                2
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231030
                                          
                                          
                                             Aubergines
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,6 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231040
                                          
                                          
                                             Gombos/Camboux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232010
                                          
                                          
                                             Concombres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232020
                                          
                                          
                                             Cornichons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232030
                                          
                                          
                                             Courgettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau non comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233010
                                          
                                          
                                             Melons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233020
                                          
                                          
                                             Potirons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233030
                                          
                                          
                                             Pastèques
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0234000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Maïs doux
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0239000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0240000
                                          
                                          
                                             
                                                Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0241000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Choux (développement de l'inflorescence)
                                                      
                                                   
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241010
                                          
                                          
                                             Brocolis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241020
                                          
                                          
                                             Choux-fleurs
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Choux pommés
                                                      
                                                   
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242010
                                          
                                          
                                             Choux de Bruxelles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242020
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Choux feuilles
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                6
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243010
                                          
                                          
                                             Choux de Chine/Petsaï
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243020
                                          
                                          
                                             Choux verts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0244000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Choux-raves
                                                      
                                                   
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0250000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Laitues et salades
                                                      
                                                   
                                          
                                             15
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0251010
                                          
                                          
                                             Mâches/Salades de blé
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251020
                                          
                                          
                                             Laitues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251030
                                          
                                          
                                             Scaroles/Endives à larges feuilles
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251040
                                          
                                          
                                             Cressons et autres pousses
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251050
                                          
                                          
                                             Cressons de terre
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251060
                                          
                                          
                                             Roquette/Rucola
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251070
                                          
                                          
                                             Moutarde brune
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251080
                                          
                                          
                                             Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Épinards et feuilles similaires
                                                      
                                                   
                                          
                                             15
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0252010
                                          
                                          
                                             Épinards
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252020
                                          
                                          
                                             Pourpiers
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252030
                                          
                                          
                                             Cardes/Feuilles de bettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0253000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles de vigne et espèces similaires
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0254000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Cressons d'eau
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0255000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Endives/Chicons
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0256000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Fines herbes et fleurs comestibles
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                70
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0256010
                                          
                                          
                                             Cerfeuils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256020
                                          
                                          
                                             Ciboulettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256030
                                          
                                          
                                             Feuilles de céleri
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256040
                                          
                                          
                                             Persils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256050
                                          
                                          
                                             Sauge
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256060
                                          
                                          
                                             Romarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256070
                                          
                                          
                                             Thym
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256080
                                          
                                          
                                             Basilics et fleurs comestibles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256090
                                          
                                          
                                             (Feuilles de) Laurier
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256100
                                          
                                          
                                             Estragon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumineuses potagères
                                             
                                          
                                          
                                             3
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0260010
                                          
                                          
                                             Haricots (non écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260020
                                          
                                          
                                             Haricots (écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260030
                                          
                                          
                                             Pois (non écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260040
                                          
                                          
                                             Pois (écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260050
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-tiges
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270010
                                          
                                          
                                             Asperges
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270020
                                          
                                          
                                             Cardons
                                          
                                          
                                             15
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270030
                                          
                                          
                                             Céleris
                                          
                                          
                                             15
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270040
                                          
                                          
                                             Fenouils
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270050
                                          
                                          
                                             Artichauts
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270060
                                          
                                          
                                             Poireaux
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                             
                                                0,3 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270070
                                          
                                          
                                             Rhubarbes
                                          
                                          
                                             0,6
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270080
                                          
                                          
                                             Pousses de bambou
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270090
                                          
                                          
                                             Cœurs de palmier
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280000
                                          
                                          
                                             
                                                Champignons, mousses et lichens
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0280010
                                          
                                          
                                             Champignons de couche
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280020
                                          
                                          
                                             Champignons sauvages
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280990
                                          
                                          
                                             Mousses et lichens
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0290000
                                          
                                          
                                             
                                                Algues et organismes procaryotes
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0300000
                                          
                                          
                                             
                                                LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0300010
                                          
                                          
                                             Haricots
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300020
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300030
                                          
                                          
                                             Pois
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300040
                                          
                                          
                                             Lupins/Fèves de lupins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0400000
                                          
                                          
                                             
                                                GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401000
                                          
                                          
                                             
                                                Graines oléagineuses
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401010
                                          
                                          
                                             Graines de lin
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401020
                                          
                                          
                                             Arachides/Cacahuètes
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401030
                                          
                                          
                                             Graines de pavot
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401040
                                          
                                          
                                             Graines de sésame
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401050
                                          
                                          
                                             Graines de tournesol
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401060
                                          
                                          
                                             Graines de colza (grosse navette)
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401070
                                          
                                          
                                             Fèves de soja
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401080
                                          
                                          
                                             Graines de moutarde
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401090
                                          
                                          
                                             Graines de coton
                                          
                                          
                                             0,7
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                7
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401100
                                          
                                          
                                             Pépins de courges
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401110
                                          
                                          
                                             Graines de carthame
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401120
                                          
                                          
                                             Graines de bourrache
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401130
                                          
                                          
                                             Graines de cameline
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401140
                                          
                                          
                                             Chènevis (graines de chanvre)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401150
                                          
                                          
                                             Graines de ricin
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits oléagineux
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402010
                                          
                                          
                                             Olives à huile
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402020
                                          
                                          
                                             Amandes du palmiste
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402030
                                          
                                          
                                             Fruits du palmiste
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402040
                                          
                                          
                                             Kapoks
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500000
                                          
                                          
                                             
                                                CÉRÉALES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0500010
                                          
                                          
                                             Orge
                                          
                                          
                                             
                                                1.5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500020
                                          
                                          
                                             Sarrasin et autres pseudo-céréales
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500030
                                          
                                          
                                             Maïs
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500040
                                          
                                          
                                             Millet commun/Panic
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500050
                                          
                                          
                                             Avoine
                                          
                                          
                                             
                                                1.5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500060
                                          
                                          
                                             Riz
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500070
                                          
                                          
                                             Seigle
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500080
                                          
                                          
                                             Sorgho
                                          
                                          
                                             
                                                10
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500090
                                          
                                          
                                             Froment (blé)
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0600000
                                          
                                          
                                             
                                                THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0610000
                                          
                                          
                                             
                                                Thés
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0620000
                                          
                                          
                                             
                                                Grains de café
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0630000
                                          
                                          
                                             
                                                Infusions (base:)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Fleurs
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                60
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631010
                                          
                                          
                                             Camomille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631020
                                          
                                          
                                             Hibiscus/Oseille de Guinée
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631030
                                          
                                          
                                             Rose
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631040
                                          
                                          
                                             Jasmin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631050
                                          
                                          
                                             Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles et autres parties aériennes
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                60
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632010
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632020
                                          
                                          
                                             Rooibos
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632030
                                          
                                          
                                             Maté
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Racines
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633010
                                          
                                          
                                             Valériane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633020
                                          
                                          
                                             Ginseng
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0639000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Toute autre partie de la plante
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0640000
                                          
                                          
                                             
                                                Fèves de cacao
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0650000
                                          
                                          
                                             
                                                Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0700000
                                          
                                          
                                             
                                                HOUBLON
                                             
                                          
                                          
                                             30
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0800000
                                          
                                          
                                             
                                                ÉPICES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810000
                                          
                                          
                                             
                                                Épices en graines
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0810010
                                          
                                          
                                             Anis/Graines d'anis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810020
                                          
                                          
                                             Carvi noir/Cumin noir
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810030
                                          
                                          
                                             Céleri
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810040
                                          
                                          
                                             Coriandre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810050
                                          
                                          
                                             Cumin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810060
                                          
                                          
                                             Aneth
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810070
                                          
                                          
                                             Fenouil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810080
                                          
                                          
                                             Fenugrec
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810090
                                          
                                          
                                             Noix muscade
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0820010
                                          
                                          
                                             Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820020
                                          
                                          
                                             Poivre du Sichuan
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820030
                                          
                                          
                                             Carvi
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820040
                                          
                                          
                                             Cardamome
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820050
                                          
                                          
                                             Baies de genièvre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820060
                                          
                                          
                                             Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820070
                                          
                                          
                                             Vanille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820080
                                          
                                          
                                             Tamarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830000
                                          
                                          
                                             
                                                Écorces
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0830010
                                          
                                          
                                             Cannelle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840000
                                          
                                          
                                             
                                                Racines ou rhizomes
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840010
                                          
                                          
                                             Réglisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0840020
                                          
                                          
                                             Gingembre
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0840030
                                          
                                          
                                             Curcuma/Safran des Indes
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0840040
                                          
                                          
                                             Raifort
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0840990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0850000
                                          
                                          
                                             
                                                Boutons
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0850010
                                          
                                          
                                             Clous de girofle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850020
                                          
                                          
                                             Câpres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860000
                                          
                                          
                                             
                                                Pistils de fleurs
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0860010
                                          
                                          
                                             Safran
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870000
                                          
                                          
                                             
                                                Arilles
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0870010
                                          
                                          
                                             Macis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900000
                                          
                                          
                                             
                                                PLANTES SUCRIÈRES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0900010
                                          
                                          
                                             Betteraves sucrières
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900020
                                          
                                          
                                             Cannes à sucre
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900030
                                          
                                          
                                             Racines de chicorée
                                          
                                          
                                             
                                                0,09
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1000000
                                          
                                          
                                             
                                                PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1010000
                                          
                                          
                                             
                                                Tissus (base:)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1011000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Porcins
                                                      
                                                   
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Bovins
                                                      
                                                   
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Ovins
                                                      
                                                   
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Caprins
                                                      
                                                   
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Équidés
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             0,07
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             0,07
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             0,07
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Volailles
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017000
                                          
                                          
                                             
                                                         g)
                                                      
                                                      
                                                         Autres animaux terrestres d'élevage
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             0,07
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             0,07
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             0,07
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020000
                                          
                                          
                                             
                                                Lait
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1020010
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020020
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020030
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020040
                                          
                                          
                                             Chevaux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030000
                                          
                                          
                                             
                                                Œufs d'oiseaux
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1030010
                                          
                                          
                                             Poule
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030020
                                          
                                          
                                             Cane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030030
                                          
                                          
                                             Oie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030040
                                          
                                          
                                             Caille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1040000
                                          
                                          
                                             
                                                Miels et autres produits de l'apiculture
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1050000
                                          
                                          
                                             
                                                Amphibiens et reptiles
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1060000
                                          
                                          
                                             
                                                Invertébrés terrestres
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1070000
                                          
                                          
                                             
                                                Vertébrés terrestres sauvages
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                       
                           
                                 c)
                              
                              
                                 la colonne relative à l'oxadiargyl est supprimée.
                              
                           
               
                     2)
                  
                  
                     L'annexe III est modifiée comme suit:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 dans la partie A, les colonnes relatives à la dimoxystrobine et au métrafénone sont supprimées;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 dans la partie B, les colonnes relatives à l'azoxystrobine, au fluroxypyr, au méthoxyfénozide, à l'oxadiargyl et au tribenuron-méthyle sont supprimées.
                              
                           
               
                     3)
                  
                  
                     Dans l'annexe V, la colonne suivante relative à l'oxadiargyl est ajoutée:
                     
                        «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                     
                     
                                 Numéro de code
                              
                              
                                 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (6)
                                 
                              
                              
                                 Oxadiargyl
                              
                           
                                 (1)
                              
                              
                                 (2)
                              
                              
                                 (3)
                              
                           
                                 0100000
                              
                              
                                 
                                    FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                                 
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0110000
                              
                              
                                 
                                    Agrumes
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110010
                              
                              
                                 Pamplemousses
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110020
                              
                              
                                 Oranges
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110030
                              
                              
                                 Citrons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110040
                              
                              
                                 Limettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110050
                              
                              
                                 Mandarines
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120000
                              
                              
                                 
                                    Fruits à coque
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120010
                              
                              
                                 Amandes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120020
                              
                              
                                 Noix du Brésil
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120030
                              
                              
                                 Noix de cajou
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120040
                              
                              
                                 Châtaignes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120050
                              
                              
                                 Noix de coco
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120060
                              
                              
                                 Noisettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120070
                              
                              
                                 Noix de Queensland
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120080
                              
                              
                                 Noix de pécan
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120090
                              
                              
                                 Pignons de pin, sans coquille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120100
                              
                              
                                 Pistaches
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120110
                              
                              
                                 Noix communes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130000
                              
                              
                                 
                                    Fruits à pépins
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130010
                              
                              
                                 Pommes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130020
                              
                              
                                 Poires
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130030
                              
                              
                                 Coings
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130040
                              
                              
                                 Nèfles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130050
                              
                              
                                 Bibasses/Nèfles du Japon
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140000
                              
                              
                                 
                                    Fruits à noyau
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140010
                              
                              
                                 Abricots
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140020
                              
                              
                                 Cerises (douces)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140030
                              
                              
                                 Pêches
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140040
                              
                              
                                 Prunes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0150000
                              
                              
                                 
                                    Baies et petits fruits
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0151000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0151010
                              
                              
                                 Raisins de table
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0151020
                              
                              
                                 Raisins de cuve
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0152000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0153000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Fruits de ronces
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0153010
                              
                              
                                 Mûres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153020
                              
                              
                                 Mûres des haies
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153030
                              
                              
                                 Framboises (rouges ou jaunes)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154000
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Autres petits fruits et baies
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0154010
                              
                              
                                 Myrtilles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154020
                              
                              
                                 Airelles canneberges
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154030
                              
                              
                                 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154040
                              
                              
                                 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154050
                              
                              
                                 Cynorrhodons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154060
                              
                              
                                 Mûres (blanches ou noires)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154070
                              
                              
                                 Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154080
                              
                              
                                 Baies de sureau noir
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0160000
                              
                              
                                 
                                    Fruits divers à
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             peau comestible
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0161010
                              
                              
                                 Dattes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161020
                              
                              
                                 Figues
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161030
                              
                              
                                 Olives de table
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161040
                              
                              
                                 Kumquats
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161050
                              
                              
                                 Caramboles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161060
                              
                              
                                 Kakis/Plaquemines du Japon
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161070
                              
                              
                                 Jamelongues/Prunes de Java
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             peau non comestible et de petite taille
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0162010
                              
                              
                                 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162020
                              
                              
                                 Litchis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162030
                              
                              
                                 Fruits de la passion/Maracudjas
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162040
                              
                              
                                 Figues de Barbarie/Figues de cactus
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162050
                              
                              
                                 Caïmites/Pommes de lait
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162060
                              
                              
                                 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             à peau non comestible et de grande taille
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0163010
                              
                              
                                 Avocats
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163020
                              
                              
                                 Bananes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163030
                              
                              
                                 Mangues
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163040
                              
                              
                                 Papayes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163050
                              
                              
                                 Grenades
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163060
                              
                              
                                 Chérimoles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163070
                              
                              
                                 Goyaves
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163080
                              
                              
                                 Ananas
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163090
                              
                              
                                 Fruits de l'arbre à pain
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163100
                              
                              
                                 Durions
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163110
                              
                              
                                 Corossols/Anones hérissées
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0200000
                              
                              
                                 
                                    LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0210000
                              
                              
                                 
                                    Légumes-racines et légumes-tubercules
                                 
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0211000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Pommes de terre
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0212000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0212010
                              
                              
                                 Racines de manioc
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212020
                              
                              
                                 Patates douces
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212030
                              
                              
                                 Ignames
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212040
                              
                              
                                 Marantes arundinacées
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0213010
                              
                              
                                 Betteraves
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213020
                              
                              
                                 Carottes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213030
                              
                              
                                 Céleris-raves/céleris-navets
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213040
                              
                              
                                 Raiforts
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213050
                              
                              
                                 Topinambours
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213060
                              
                              
                                 Panais
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213070
                              
                              
                                 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213080
                              
                              
                                 Radis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213090
                              
                              
                                 Salsifis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213100
                              
                              
                                 Rutabagas
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213110
                              
                              
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                                 0220000
                              
                              
                                 
                                    Légumes-bulbes
                                 
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0220010
                              
                              
                                 Aulx
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220020
                              
                              
                                 Oignons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220030
                              
                              
                                 Échalotes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220040
                              
                              
                                 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0230000
                              
                              
                                 
                                    Légumes-fruits
                                 
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0231000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Solanacées
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0231010
                              
                              
                                 Tomates
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231020
                              
                              
                                 Poivrons doux/Piments doux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231030
                              
                              
                                 Aubergines
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231040
                              
                              
                                 Gombos/Camboux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau comestible
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0232010
                              
                              
                                 Concombres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232020
                              
                              
                                 Cornichons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232030
                              
                              
                                 Courgettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau non comestible
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0233010
                              
                              
                                 Melons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233020
                              
                              
                                 Potirons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233030
                              
                              
                                 Pastèques
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0234000
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Maïs doux
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0239000
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Autres légumes-fruits
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0240000
                              
                              
                                 
                                    Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                 
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0241000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Choux (développement de l'inflorescence)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0241010
                              
                              
                                 Brocolis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0241020
                              
                              
                                 Choux-fleurs
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0241990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0242000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0242010
                              
                              
                                 Choux de Bruxelles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0242020
                              
                              
                                 Choux pommés
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0242990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0243000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Choux feuilles
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0243010
                              
                              
                                 Choux de Chine/Petsaï
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0243020
                              
                              
                                 Choux verts
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0243990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0244000
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Choux-raves
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0250000
                              
                              
                                 
                                    Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Laitues et salades
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0251010
                              
                              
                                 Mâches/Salades de blé
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251020
                              
                              
                                 Laitues
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251030
                              
                              
                                 Scaroles/Endives à larges feuilles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251040
                              
                              
                                 Cressons et autres pousses
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251050
                              
                              
                                 Cressons de terre
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251060
                              
                              
                                 Roquette/Rucola
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251070
                              
                              
                                 Moutarde brune
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251080
                              
                              
                                 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Épinards et feuilles similaires
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0252010
                              
                              
                                 Épinards
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252020
                              
                              
                                 Pourpiers
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252030
                              
                              
                                 Cardes/Feuilles de bettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0253000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Feuilles de vigne et espèces similaires
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0254000
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Cressons d'eau
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0255000
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Endives/Chicons
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0256000
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Fines herbes et fleurs comestibles
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,02
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0256010
                              
                              
                                 Cerfeuils
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256020
                              
                              
                                 Ciboulettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256030
                              
                              
                                 Feuilles de céleri
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256040
                              
                              
                                 Persils
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256050
                              
                              
                                 Sauge
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256060
                              
                              
                                 Romarin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256070
                              
                              
                                 Thym
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256080
                              
                              
                                 Basilics et fleurs comestibles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256090
                              
                              
                                 (Feuilles de) Laurier
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256100
                              
                              
                                 Estragon
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260000
                              
                              
                                 
                                    Légumineuses potagères
                                 
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0260010
                              
                              
                                 Haricots (non écossés)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260020
                              
                              
                                 Haricots (écossés)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260030
                              
                              
                                 Pois (non écossés)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260040
                              
                              
                                 Pois (écossés)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260050
                              
                              
                                 Lentilles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270000
                              
                              
                                 
                                    Légumes-tiges
                                 
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0270010
                              
                              
                                 Asperges
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270020
                              
                              
                                 Cardons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270030
                              
                              
                                 Céleris
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270040
                              
                              
                                 Fenouils
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270050
                              
                              
                                 Artichauts
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270060
                              
                              
                                 Poireaux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270070
                              
                              
                                 Rhubarbes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270080
                              
                              
                                 Pousses de bambou
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270090
                              
                              
                                 Cœurs de palmier
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0280000
                              
                              
                                 
                                    Champignons, mousses et lichens
                                 
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0280010
                              
                              
                                 Champignons de couche
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0280020
                              
                              
                                 Champignons sauvages
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0280990
                              
                              
                                 Mousses et lichens
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0290000
                              
                              
                                 
                                    Algues et organismes procaryotes
                                 
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0300000
                              
                              
                                 
                                    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                 
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0300010
                              
                              
                                 Haricots
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300020
                              
                              
                                 Lentilles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300030
                              
                              
                                 Pois
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300040
                              
                              
                                 Lupins/Fèves de lupins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0400000
                              
                              
                                 
                                    GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                 
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0401000
                              
                              
                                 
                                    Graines oléagineuses
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401010
                              
                              
                                 Graines de lin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401020
                              
                              
                                 Arachides/Cacahuètes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401030
                              
                              
                                 Graines de pavot
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401040
                              
                              
                                 Graines de sésame
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401050
                              
                              
                                 Graines de tournesol
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401060
                              
                              
                                 Graines de colza (grosse navette)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401070
                              
                              
                                 Fèves de soja
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401080
                              
                              
                                 Graines de moutarde
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401090
                              
                              
                                 Graines de coton
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401100
                              
                              
                                 Pépins de courges
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401110
                              
                              
                                 Graines de carthame
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401120
                              
                              
                                 Graines de bourrache
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401130
                              
                              
                                 Graines de cameline
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401140
                              
                              
                                 Chènevis (graines de chanvre)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401150
                              
                              
                                 Graines de ricin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402000
                              
                              
                                 
                                    Fruits oléagineux
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402010
                              
                              
                                 Olives à huile
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402020
                              
                              
                                 Amandes du palmiste
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402030
                              
                              
                                 Fruits du palmiste
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402040
                              
                              
                                 Kapoks
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500000
                              
                              
                                 
                                    CÉRÉALES
                                 
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0500010
                              
                              
                                 Orge
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500020
                              
                              
                                 Sarrasin et autres pseudo-céréales
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500030
                              
                              
                                 Maïs
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500040
                              
                              
                                 Millet commun/Panic
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500050
                              
                              
                                 Avoine
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500060
                              
                              
                                 Riz
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500070
                              
                              
                                 Seigle
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500080
                              
                              
                                 Sorgho
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500090
                              
                              
                                 Froment (blé)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0600000
                              
                              
                                 
                                    THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                 
                              
                              
                                 0,05 (5)
                                 
                              
                           
                                 0610000
                              
                              
                                 
                                    Thés
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0620000
                              
                              
                                 
                                    Grains de café
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0630000
                              
                              
                                 
                                    Infusions (base:)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Fleurs
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0631010
                              
                              
                                 Camomille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631020
                              
                              
                                 Hibiscus/Oseille de Guinée
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631030
                              
                              
                                 Rose
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631040
                              
                              
                                 Jasmin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631050
                              
                              
                                 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Feuilles et autres parties aériennes
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0632010
                              
                              
                                 Fraises
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632020
                              
                              
                                 Rooibos
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632030
                              
                              
                                 Maté
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Racines
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0633010
                              
                              
                                 Valériane
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633020
                              
                              
                                 Ginseng
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0639000
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Toute autre partie de la plante
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0640000
                              
                              
                                 
                                    Fèves de cacao
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0650000
                              
                              
                                 
                                    Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0700000
                              
                              
                                 
                                    HOUBLON
                                 
                              
                              
                                 0,05 (5)
                                 
                              
                           
                                 0800000
                              
                              
                                 
                                    ÉPICES
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810000
                              
                              
                                 
                                    Épices en graines
                                 
                              
                              
                                 0,05 (5)
                                 
                              
                           
                                 0810010
                              
                              
                                 Anis/Graines d'anis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810020
                              
                              
                                 Carvi noir/Cumin noir
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810030
                              
                              
                                 Céleri
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810040
                              
                              
                                 Coriandre
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810050
                              
                              
                                 Cumin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810060
                              
                              
                                 Aneth
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810070
                              
                              
                                 Fenouil
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810080
                              
                              
                                 Fenugrec
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810090
                              
                              
                                 Noix muscade
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820000
                              
                              
                                 
                                    Fruits
                                 
                              
                              
                                 0,05 (5)
                                 
                              
                           
                                 0820010
                              
                              
                                 Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820020
                              
                              
                                 Poivre du Sichuan
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820030
                              
                              
                                 Carvi
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820040
                              
                              
                                 Cardamome
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820050
                              
                              
                                 Baies de genièvre
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820060
                              
                              
                                 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820070
                              
                              
                                 Vanille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820080
                              
                              
                                 Tamarin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0830000
                              
                              
                                 
                                    Écorces
                                 
                              
                              
                                 0,05 (5)
                                 
                              
                           
                                 0830010
                              
                              
                                 Cannelle
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0830990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0840000
                              
                              
                                 
                                    Racines ou rhizomes
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0840010
                              
                              
                                 Réglisse
                              
                              
                                 0,05 (5)
                                 
                              
                           
                                 0840020
                              
                              
                                 Gingembre
                              
                              
                                 0,05 (5)
                                 
                              
                           
                                 0840030
                              
                              
                                 Curcuma/Safran des Indes
                              
                              
                                 0,05 (5)
                                 
                              
                           
                                 0840040
                              
                              
                                 Raifort
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0840990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,05 (5)
                                 
                              
                           
                                 0850000
                              
                              
                                 
                                    Boutons
                                 
                              
                              
                                 0,05 (5)
                                 
                              
                           
                                 0850010
                              
                              
                                 Clous de girofle
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0850020
                              
                              
                                 Câpres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0850990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0860000
                              
                              
                                 
                                    Pistils de fleurs
                                 
                              
                              
                                 0,05 (5)
                                 
                              
                           
                                 0860010
                              
                              
                                 Safran
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0860990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0870000
                              
                              
                                 
                                    Arilles
                                 
                              
                              
                                 0,05 (5)
                                 
                              
                           
                                 0870010
                              
                              
                                 Macis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0870990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900000
                              
                              
                                 
                                    PLANTES SUCRIÈRES
                                 
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0900010
                              
                              
                                 Betteraves sucrières
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900020
                              
                              
                                 Cannes à sucre
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900030
                              
                              
                                 Racines de chicorée
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1000000
                              
                              
                                 
                                    PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1010000
                              
                              
                                 
                                    Tissus (base:)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 1011000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1011010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011020
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011050
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1012010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012020
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012050
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1013010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013020
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013050
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014000
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1014010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014020
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014050
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015000
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Équidés
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1015010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015020
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015050
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016000
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Volailles
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1016010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016020
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016050
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017000
                              
                              
                                 
                                             g)
                                          
                                          
                                             Autres animaux terrestres d'élevage
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1017010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017020
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017050
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020000
                              
                              
                                 
                                    Lait
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 1020010
                              
                              
                                 Bovins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020020
                              
                              
                                 Ovins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020030
                              
                              
                                 Caprins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020040
                              
                              
                                 Chevaux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030000
                              
                              
                                 
                                    Œufs d'oiseaux
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 1030010
                              
                              
                                 Poule
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030020
                              
                              
                                 Cane
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030030
                              
                              
                                 Oie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030040
                              
                              
                                 Caille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1040000
                              
                              
                                 
                                    Miels et autres produits de l'apiculture
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 1050000
                              
                              
                                 
                                    Amphibiens et reptiles
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 1060000
                              
                              
                                 
                                    Invertébrés terrestres
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 1070000
                              
                              
                                 
                                    Vertébrés terrestres sauvages
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                           
               
            (1)  Indique le seuil de détection.
         
                     (**)
                  
                  
                     Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
                  
               
                     (L)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     Liposoluble
                  
               
            Dimoxystrobine (R) (A)
         
         
                     
                        (A)
                     
                  
                  
                     Note de bas de page relative à la définition des résidus: les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite 505M09 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 1er juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
                  
               
                     
                        (R)
                     
                  
                  
                     =
                  
                  
                     
                        la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
                     
                     
                                  
                              
                              
                                 
                                    Dimoxystrobine — code 1000000 excepté le code 1040000: métabolite 505M09, exprimé en dimoxystrobine
                                 
                              
                           
                                  
                              
                              
                                 
                                    Le métabolite 505M09 est l'acide 3-({2-[(1E)-N-méthoxy-2-(méthylamino)-2-oxoéthanimidoyl]benzyl}oxy)-4-méthylbenzoïque
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus dans les graminées et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1012000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lait
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
            Métrafénone (L)
         
         
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort»
                                 
                              
                           
               
            (2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
                     (L)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     Liposoluble
                  
               
            Dimoxystrobine (R) (A)
         
         
                     
                        (A)
                     
                  
                  
                     Note de bas de page relative à la définition des résidus: les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite 505M09 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 1er juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
                  
               
                     
                        (R)
                     
                  
                  
                     =
                  
                  
                     
                        la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
                     
                     
                                  
                              
                              
                                 
                                    Dimoxystrobine — code 1000000 excepté le code 1040000: métabolite 505M09, exprimé en dimoxystrobine
                                 
                              
                           
                                  
                              
                              
                                 
                                    Le métabolite 505M09 est l'acide 3-({2-[(1E)-N-méthoxy-2-(méthylamino)-2-oxoéthanimidoyl]benzyl}oxy)-4-méthylbenzoïque
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus dans les graminées et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1012000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lait
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
            Métrafénone (L)
         
         
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort»
                                 
                              
                           
               
            (3)  Indique le seuil de détection.
         
                     (**)
                  
                  
                     Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
                  
               
                     (L)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     liposoluble
                  
               
            Azoxystrobine
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0251010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mâches/Salades de blé
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles/Endives à larges feuilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cressons et autres pousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cressons de terre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Roquette/Rucola
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Moutarde brune
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1011000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1011010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                f)
                                             
                                          
                                          
                                             Volailles
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1016010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lait
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Œufs d'oiseaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poule
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cane
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caille
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
            Fluroxypyr (somme du fluroxypyr et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en fluroxypyr) (R) (A)
         
         
                     (A)
                  
                  
                     Note de bas de page relative à la définition des résidus: Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence des conjugués du fluroxypyr n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 1er juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
                  
               
                     (R)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
                     Fluroxypyr — Code 1000000 excepté le code 1040000: fluroxypyr (somme du fluroxypyr et ses sels, exprimée en fluroxypyr)
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la stabilité pendant le stockage, le délai d'attente avant récolte et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0130010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pommes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, le délai d'attente avant récolte et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0220010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aulx
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, la stabilité pendant le stockage et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0220020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oignons
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, le délai d'attente avant récolte et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0220030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Échalotes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la méthode d'analyse utilisée pour les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0256070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Thym
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme et la méthode d'analyse utilisée pour les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0270060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poireaux
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la méthode d'analyse utilisée pour les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0500010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Orge
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Maïs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Avoine
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Seigle
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Sorgho
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Froment (blé)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la méthode d'analyse utilisée pour les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0631000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Fleurs
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0631010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Camomille
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Hibiscus/Oseille de Guinée
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rose
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Jasmin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la méthode d'analyse utilisée pour les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0900020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cannes à sucre
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1011000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1011010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lait
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
            Méthoxyfénozide (L)
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0231030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aubergines
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1011000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1011010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lait
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Œufs d'oiseaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poule
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cane
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caille
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
            Tribenuron-méthyl
         
         
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort»
                                 
                              
                           
               
            (4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
                     (L)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     liposoluble
                  
               
            Azoxystrobine
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0251010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mâches/Salades de blé
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles/Endives à larges feuilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cressons et autres pousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cressons de terre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Roquette/Rucola
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Moutarde brune
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1011000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1011010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                f)
                                             
                                          
                                          
                                             Volailles
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1016010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lait
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Œufs d'oiseaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poule
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cane
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caille
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
            Fluroxypyr (somme du fluroxypyr et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en fluroxypyr) (R) (A)
         
         
                     (A)
                  
                  
                     Note de bas de page relative à la définition des résidus: Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence des conjugués du fluroxypyr n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 1er juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
                  
               
                     (R)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
                     Fluroxypyr — Code 1000000 excepté le code 1040000: fluroxypyr (somme du fluroxypyr et ses sels, exprimée en fluroxypyr)
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la stabilité pendant le stockage, le délai d'attente avant récolte et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0130010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pommes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, le délai d'attente avant récolte et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0220010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aulx
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, la stabilité pendant le stockage et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0220020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oignons
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, le délai d'attente avant récolte et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0220030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Échalotes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la méthode d'analyse utilisée pour les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0256070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Thym
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme et la méthode d'analyse utilisée pour les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0270060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poireaux
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la méthode d'analyse utilisée pour les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0500010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Orge
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Maïs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Avoine
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Seigle
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Sorgho
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Froment (blé)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la méthode d'analyse utilisée pour les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0631000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Fleurs
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0631010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Camomille
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Hibiscus/Oseille de Guinée
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rose
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Jasmin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la méthode d'analyse utilisée pour les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0900020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cannes à sucre
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1011000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1011010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lait
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
            Méthoxyfénozide (L)
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0231030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aubergines
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1011000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1011010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lait
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Œufs d'oiseaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poule
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cane
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caille
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
            Tribenuron-méthyl
         
         
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort»
                                 
                              
                           
               
            (5)  Indique le seuil de détection.
         
            (6)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
            Oxadiargyl
         
         
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort»