CELEX: 32017R0405
Language: fr
Date: 2017-03-08 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2017/405 de la Commission du 8 mars 2017 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de sulfoxaflor présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

9.3.2017   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 63/71
               
            RÈGLEMENT (UE) 2017/405 DE LA COMMISSION
      du 8 mars 2017
      modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de sulfoxaflor présents dans ou sur certains produits
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Les 5 juillet 2013, 18 juillet 2014 et 11 juillet 2015, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour le sulfoxaflor (2)
                      (3)
                      (4).
               
            
                  (2)
               
               
                  Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de la substance précitée sont établies dans le règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (3)
               
               
                  Conformément à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (5), lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d'être adoptées, elles sont prises en considération dans l'élaboration ou l'adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d'atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu'il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans la Communauté. En outre, conformément à l'article 13, point e), de ce même règlement, l'Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l'Union ne soit pas abaissé.
               
            
                  (4)
               
               
                  L'Union a fait part au comité du Codex sur les résidus de pesticides (CCRP) de ses réserves sur les CXL proposées pour les combinaisons de pesticides et de produits suivants: sulfoxaflor (légumes-fruits autres que les cucurbitacées, légumes-feuilles).
               
            
                  (5)
               
               
                  Il y a dès lors lieu d'inscrire dans le règlement (CE) no 396/2005, en tant que LMR, les CXL fixées pour le sulfoxaflor qui ne sont pas mentionnées au considérant 4, sauf lorsqu'elles ont trait à des produits qui ne figurent pas dans l'annexe I dudit règlement ou lorsqu'elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l'Union (6).
               
            
                  (6)
               
               
                  Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
               
            
                  (7)
               
               
                  Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
      Article 2
      Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 8 mars 2017.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
      
         (2)  http://www.codexalimentarius.org/download/report/799/REP13_PRf.pdf
      Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentarius, appendices II et III, trente-sixième session, Rome (Italie), 1-5 juillet 2013.
      
         (3)  http://www.codexalimentarius.org/download/report/917/REP14_PRf.pdf
      Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentarius, annexes II et III, trente-septième session, Genève (Suisse), 14-18 juillet 2014.
      
         (4)  ftp://ftp.fao.org/codex/reports/reports_2015/REP15_PRf.pdf
      Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentarius, annexes III et IV, trente-huitième session, Genève (Suisse), 6-11 juillet 2015.
      
         (5)  Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).
      
         (6)  «Scientific support for preparing an EU position in the 45th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)», EFSA Journal, 2013, 11(7):3312, [210 p.].
      «Scientific support for preparing an EU position in the 46th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)», EFSA Journal, 2014, 12(7):3737, [182 p.].
      «Scientific support for preparing an EU position in the 47th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)», EFSA Journal, 2015, 13(7):4208, [178 p.].
      
         ANNEXE
         Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
         
                     1)
                  
                  
                     Dans l'annexe II, la colonne suivante relative au sulfoxaflor est ajoutée:
                     
                        «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                     
                     
                                 Numéro de code
                              
                              
                                 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)
                                 
                              
                              
                                 Sulfoxaflor (somme des isomères)
                              
                           
                                 (1)
                              
                              
                                 (2)
                              
                              
                                 (3)
                              
                           
                                 0100000
                              
                              
                                 
                                    FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110000 
                              
                              
                                 
                                    Agrumes
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110010 
                              
                              
                                 Pamplemousses
                              
                              
                                 
                                    0,15
                                 
                              
                           
                                 0110020 
                              
                              
                                 Oranges
                              
                              
                                 
                                    0,8
                                 
                              
                           
                                 0110030 
                              
                              
                                 Citrons
                              
                              
                                 
                                    0,4
                                 
                              
                           
                                 0110040 
                              
                              
                                 Limettes
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0110050 
                              
                              
                                 Mandarines
                              
                              
                                 
                                    0,8
                                 
                              
                           
                                 0110990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0120000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits à coque
                                 
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0120010 
                              
                              
                                 Amandes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120020 
                              
                              
                                 Noix du Brésil
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120030 
                              
                              
                                 Noix de cajou
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120040 
                              
                              
                                 Châtaignes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120050 
                              
                              
                                 Noix de coco
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120060 
                              
                              
                                 Noisettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120070 
                              
                              
                                 Noix de Queensland
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120080 
                              
                              
                                 Noix de pécan
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120090 
                              
                              
                                 Pignons de pin, sans coquille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120100 
                              
                              
                                 Pistaches
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120110 
                              
                              
                                 Noix communes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits à pépins
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130010 
                              
                              
                                 Pommes
                              
                              
                                 0,4
                              
                           
                                 0130020 
                              
                              
                                 Poires
                              
                              
                                 0,4
                              
                           
                                 0130030 
                              
                              
                                 Coings
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 0130040 
                              
                              
                                 Nèfles
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 0130050 
                              
                              
                                 Bibasses/Nèfles du Japon
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 0130990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 0140000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits à noyau
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140010 
                              
                              
                                 Abricots
                              
                              
                                 0,5
                              
                           
                                 0140020 
                              
                              
                                 Cerises (douces)
                              
                              
                                 
                                    1,5
                                 
                              
                           
                                 0140030 
                              
                              
                                 Pêches
                              
                              
                                 0,5
                              
                           
                                 0140040 
                              
                              
                                 Prunes
                              
                              
                                 
                                    0,5
                                 
                              
                           
                                 0140990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0150000 
                              
                              
                                 
                                    Baies et petits fruits
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0151000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                              
                                 2
                              
                           
                                 0151010
                              
                              
                                 Raisins de table
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0151020
                              
                              
                                 Raisins de cuve
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0152000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                              
                                 0,5
                              
                           
                                 0153000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Fruits de ronces
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0153010
                              
                              
                                 Mûres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153020
                              
                              
                                 Mûres des haies
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153030
                              
                              
                                 Framboises (rouges ou jaunes)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154000
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Autres petits fruits et baies
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0154010
                              
                              
                                 Myrtilles
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0154020
                              
                              
                                 Airelles canneberges
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0154030
                              
                              
                                 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0154040
                              
                              
                                 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0154050
                              
                              
                                 Cynorrhodons
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0154060
                              
                              
                                 Mûres (blanches ou noires)
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0154070
                              
                              
                                 Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 0154080
                              
                              
                                 Baies de sureau noir
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0154990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0160000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits divers à
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             peau comestible
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0161010
                              
                              
                                 Dattes
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0161020
                              
                              
                                 Figues
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0161030
                              
                              
                                 Olives de table
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0161040
                              
                              
                                 Kumquats
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0161050
                              
                              
                                 Caramboles
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0161060
                              
                              
                                 Kakis/Plaquemines du Japon
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 0161070
                              
                              
                                 Jamelongues/Prunes de Java
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0161990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0162000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             peau non comestible et de petite taille
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0162010
                              
                              
                                 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162020
                              
                              
                                 Litchis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162030
                              
                              
                                 Fruits de la passion/Maracudjas
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162040
                              
                              
                                 Figues de Barbarie/Figues de cactus
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162050
                              
                              
                                 Caïmites/Pommes de lait
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162060
                              
                              
                                 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             peau non comestible et de grande taille
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0163010
                              
                              
                                 Avocats
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163020
                              
                              
                                 Bananes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163030
                              
                              
                                 Mangues
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163040
                              
                              
                                 Papayes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163050
                              
                              
                                 Grenades
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163060
                              
                              
                                 Chérimoles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163070
                              
                              
                                 Goyaves
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163080
                              
                              
                                 Ananas
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163090
                              
                              
                                 Fruits de l'arbre à pain
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163100
                              
                              
                                 Durions
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163110
                              
                              
                                 Corossols/Anones hérissées
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0200000
                              
                              
                                 
                                    LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0210000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-racines et légumes-tubercules
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0211000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Pommes de terre
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0212000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0212010
                              
                              
                                 Racines de manioc
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212020
                              
                              
                                 Patates douces
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212030
                              
                              
                                 Ignames
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212040
                              
                              
                                 Marantes arundinacées
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0213010
                              
                              
                                 Betteraves
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0213020
                              
                              
                                 Carottes
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                 
                              
                           
                                 0213030
                              
                              
                                 Céleris-raves/céleris-navets
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0213040
                              
                              
                                 Raiforts
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0213050
                              
                              
                                 Topinambours
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0213060
                              
                              
                                 Panais
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0213070
                              
                              
                                 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0213080
                              
                              
                                 Radis
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0213090
                              
                              
                                 Salsifis
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0213100
                              
                              
                                 Rutabagas
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0213110
                              
                              
                                 Navets
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0213990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0220000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-bulbes
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220010 
                              
                              
                                 Aulx
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0220020 
                              
                              
                                 Oignons
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0220030 
                              
                              
                                 Échalotes
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0220040 
                              
                              
                                 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                              
                              
                                 
                                    0,7
                                 
                              
                           
                                 0220990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0230000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-fruits
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Solanacées
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0231010
                              
                              
                                 Tomates
                              
                              
                                 0,3
                              
                           
                                 0231020
                              
                              
                                 Poivrons doux/Piments doux
                              
                              
                                 0,4
                              
                           
                                 0231030
                              
                              
                                 Aubergines
                              
                              
                                 0,3
                              
                           
                                 0231040
                              
                              
                                 Gombos/Camboux
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0231990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0232000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau comestible
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,5
                                 
                              
                           
                                 0232010
                              
                              
                                 Concombres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232020
                              
                              
                                 Cornichons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232030
                              
                              
                                 Courgettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau non comestible
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,5
                                 
                              
                           
                                 0233010
                              
                              
                                 Melons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233020
                              
                              
                                 Potirons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233030
                              
                              
                                 Pastèques
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0234000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Maïs doux
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0239000 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Autres légumes-fruits
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0240000 
                              
                              
                                 
                                    Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0241000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Choux (développement de l'inflorescence)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0241010
                              
                              
                                 Brocolis
                              
                              
                                 
                                    3
                                 
                              
                           
                                 0241020
                              
                              
                                 Choux-fleurs
                              
                              
                                 
                                    0,04
                                 
                              
                           
                                 0241990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0242000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0242010
                              
                              
                                 Choux de Bruxelles
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0242020
                              
                              
                                 Choux pommés
                              
                              
                                 
                                    0,4
                                 
                              
                           
                                 0242990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0243000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Choux feuilles
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0243010
                              
                              
                                 Choux de Chine/Petsaï
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 0243020
                              
                              
                                 Choux verts
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0243990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0244000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Choux-raves
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0250000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Laitues et salades
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0251010
                              
                              
                                 Mâches/Salades de blé
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0251020
                              
                              
                                 Laitues
                              
                              
                                 4
                              
                           
                                 0251030
                              
                              
                                 Scaroles/Endives à larges feuilles
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0251040
                              
                              
                                 Cressons et autres pousses
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0251050
                              
                              
                                 Cressons de terre
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0251060
                              
                              
                                 Roquette/Rucola
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0251070
                              
                              
                                 Moutarde brune
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0251080
                              
                              
                                 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0251990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0252000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Épinards et feuilles similaires
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0252010
                              
                              
                                 Épinards
                              
                              
                                 6
                              
                           
                                 0252020
                              
                              
                                 Pourpiers
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0252030
                              
                              
                                 Cardes/Feuilles de bettes
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0252990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0253000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Feuilles de vigne et espèces similaires
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0254000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Cressons d'eau
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0255000 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Endives/Chicons
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0256000
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Fines herbes et fleurs comestibles
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0256010
                              
                              
                                 Cerfeuils
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0256020
                              
                              
                                 Ciboulettes
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0256030
                              
                              
                                 Feuilles de céleri
                              
                              
                                 1,5
                              
                           
                                 0256040
                              
                              
                                 Persils
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0256050
                              
                              
                                 Sauge
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0256060
                              
                              
                                 Romarin
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0256070
                              
                              
                                 Thym
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0256080
                              
                              
                                 Basilics et fleurs comestibles
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0256090
                              
                              
                                 (Feuilles de) Laurier
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0256100
                              
                              
                                 Estragon
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0256990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0260000 
                              
                              
                                 
                                    Légumineuses potagères
                                 
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0260010 
                              
                              
                                 Haricots (non écossés)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260020 
                              
                              
                                 Haricots (écossés)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260030 
                              
                              
                                 Pois (non écossés)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260040 
                              
                              
                                 Pois (écossés)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260050 
                              
                              
                                 Lentilles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-tiges
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270010 
                              
                              
                                 Asperges
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0270020 
                              
                              
                                 Cardons
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0270030 
                              
                              
                                 Céleris
                              
                              
                                 
                                    1,5
                                 
                              
                           
                                 0270040 
                              
                              
                                 Fenouils
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0270050 
                              
                              
                                 Artichauts
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0270060 
                              
                              
                                 Poireaux
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0270070 
                              
                              
                                 Rhubarbes
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0270080 
                              
                              
                                 Pousses de bambou
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0270090 
                              
                              
                                 Cœurs de palmier
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0270990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0280000 
                              
                              
                                 
                                    Champignons, mousses et lichens
                                 
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0280010 
                              
                              
                                 Champignons de couche
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0280020 
                              
                              
                                 Champignons sauvages
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0280990 
                              
                              
                                 Mousses et lichens
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0290000
                              
                              
                                 
                                    Algues et organismes procaryotes
                                 
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0300000
                              
                              
                                 
                                    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300010
                              
                              
                                 Haricots
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 0300020
                              
                              
                                 Lentilles
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0300030
                              
                              
                                 Pois
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0300040
                              
                              
                                 Lupins/Fèves de lupins
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0300990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0400000
                              
                              
                                 
                                    GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401000 
                              
                              
                                 Graines oléagineuses
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401010 
                              
                              
                                 Graines de lin
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0401020 
                              
                              
                                 Arachides/Cacahuètes
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0401030 
                              
                              
                                 Graines de pavot
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0401040 
                              
                              
                                 Graines de sésame
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0401050 
                              
                              
                                 Graines de tournesol
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0401060 
                              
                              
                                 Graines de colza (grosse navette)
                              
                              
                                 
                                    0,15
                                 
                              
                           
                                 0401070 
                              
                              
                                 Fèves de soja
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 0401080 
                              
                              
                                 Graines de moutarde
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0401090 
                              
                              
                                 Graines de coton
                              
                              
                                 
                                    0,4
                                 
                              
                           
                                 0401100 
                              
                              
                                 Pépins de courges
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0401110 
                              
                              
                                 Graines de carthame
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0401120 
                              
                              
                                 Graines de bourrache
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0401130 
                              
                              
                                 Graines de cameline
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0401140 
                              
                              
                                 Chènevis (graines de chanvre)
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0401150 
                              
                              
                                 Graines de ricin
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0401990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0402000 
                              
                              
                                 Fruits oléagineux
                              
                              
                                 0,02 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0402010 
                              
                              
                                 Olives à huile
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402020 
                              
                              
                                 Amandes du palmiste
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402030 
                              
                              
                                 Fruits du palmiste
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402040 
                              
                              
                                 Kapoks
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500000
                              
                              
                                 
                                    CÉRÉALES
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500010
                              
                              
                                 Orge
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 0500020
                              
                              
                                 Sarrasin et autres pseudo-céréales
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0500030
                              
                              
                                 Maïs
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0500040
                              
                              
                                 Millet commun/Panic
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0500050
                              
                              
                                 Avoine
                              
                              
                                 0,04
                              
                           
                                 0500060
                              
                              
                                 Riz
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0500070
                              
                              
                                 Seigle
                              
                              
                                 0,015
                              
                           
                                 0500080
                              
                              
                                 Sorgho
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0500090
                              
                              
                                 Froment (blé)
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0500990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0600000
                              
                              
                                 
                                    THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                 
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0610000
                              
                              
                                 
                                    Thés
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0620000
                              
                              
                                 
                                    Grains de café
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0630000 
                              
                              
                                 
                                    Infusions (base:)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Fleurs
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0631010
                              
                              
                                 Camomille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631020
                              
                              
                                 Hibiscus/Oseille de Guinée
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631030
                              
                              
                                 Rose
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631040
                              
                              
                                 Jasmin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631050
                              
                              
                                 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Feuilles et autres parties aériennes
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0632010
                              
                              
                                 Fraises
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632020
                              
                              
                                 Rooibos
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632030
                              
                              
                                 Maté
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Racines
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0633010
                              
                              
                                 Valériane
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633020
                              
                              
                                 Ginseng
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0639000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Toute autre partie de la plante
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0640000
                              
                              
                                 
                                    Fèves de cacao
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0650000
                              
                              
                                 
                                    Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0700000
                              
                              
                                 
                                    HOUBLON
                                 
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0800000
                              
                              
                                 
                                    ÉPICES
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810000 
                              
                              
                                 
                                    Épices en graines
                                 
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0810010 
                              
                              
                                 Anis/Graines d'anis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810020 
                              
                              
                                 Carvi noir/Cumin noir
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810030 
                              
                              
                                 Céleri
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810040 
                              
                              
                                 Coriandre
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810050 
                              
                              
                                 Cumin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810060 
                              
                              
                                 Aneth
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810070 
                              
                              
                                 Fenouil
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810080 
                              
                              
                                 Fenugrec
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810090 
                              
                              
                                 Noix muscade
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits
                                 
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0820010 
                              
                              
                                 Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820020 
                              
                              
                                 Poivre du Sichuan
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820030 
                              
                              
                                 Carvi
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820040 
                              
                              
                                 Cardamome
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820050 
                              
                              
                                 Baies de genièvre
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820060 
                              
                              
                                 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820070 
                              
                              
                                 Vanille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820080 
                              
                              
                                 Tamarin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0830000 
                              
                              
                                 
                                    Écorces
                                 
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0830010 
                              
                              
                                 Cannelle
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0830990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0840000 
                              
                              
                                 
                                    Racines ou rhizomes
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0840010 
                              
                              
                                 Réglisse
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0840020 
                              
                              
                                 Gingembre
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0840030 
                              
                              
                                 Curcuma/Safran des Indes
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0840040 
                              
                              
                                 Raifort
                              
                              
                                 (+)
                              
                           
                                 0840990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0850000 
                              
                              
                                 
                                    Boutons
                                 
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0850010 
                              
                              
                                 Clous de girofle
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0850020 
                              
                              
                                 Câpres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0850990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0860000 
                              
                              
                                 
                                    Pistils de fleurs
                                 
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0860010 
                              
                              
                                 Safran
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0860990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0870000 
                              
                              
                                 
                                    Arilles
                                 
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0870010 
                              
                              
                                 Macis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0870990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900000
                              
                              
                                 
                                    PLANTES SUCRIÈRES
                                 
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 0900010
                              
                              
                                 Betteraves sucrières
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900020
                              
                              
                                 Cannes à sucre
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900030
                              
                              
                                 Racines de chicorée
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1000000
                              
                              
                                 
                                    PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1010000 
                              
                              
                                 
                                    Tissus (base:)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1011010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 1011020
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                 
                                    0,1
                                 
                              
                           
                                 1011030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 1011040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 1011050
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 1011990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 1012000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1012010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 1012020
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                 
                                    0,1
                                 
                              
                           
                                 1012030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 1012040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 1012050
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 1012990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 1013000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1013010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 1013020
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                 
                                    0,1
                                 
                              
                           
                                 1013030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 1013040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 1013050
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 1013990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 1014000
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1014010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 1014020
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                 
                                    0,1
                                 
                              
                           
                                 1014030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 1014040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 1014050
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 1014990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 1015000
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Équidés
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1015010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 1015020
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                 
                                    0,1
                                 
                              
                           
                                 1015030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 1015040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 1015050
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 1015990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 1016000
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Volailles
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1016010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                 
                                    0,1
                                 
                              
                           
                                 1016020
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 1016030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 1016040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 1016050
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 1016990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 1017000
                              
                              
                                 
                                             g)
                                          
                                          
                                             Autres animaux terrestres d'élevage
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1017010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 1017020
                              
                              
                                 Tissus adipeux
                              
                              
                                 
                                    0,1
                                 
                              
                           
                                 1017030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 1017040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 1017050
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 1017990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 1020000 
                              
                              
                                 
                                    Lait
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 1020010 
                              
                              
                                 Bovins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020020 
                              
                              
                                 Ovins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020030 
                              
                              
                                 Caprins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020040 
                              
                              
                                 Chevaux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030000 
                              
                              
                                 
                                    Œufs d'oiseaux
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,1
                                 
                              
                           
                                 1030010 
                              
                              
                                 Poule
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030020 
                              
                              
                                 Cane
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030030 
                              
                              
                                 Oie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030040 
                              
                              
                                 Caille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1040000
                              
                              
                                 
                                    Miels et autres produits de l'apiculture
                                 
                              
                              
                                 0,05 (*1)
                                 
                              
                           
                                 1050000
                              
                              
                                 
                                    Amphibiens et reptiles
                                 
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 1060000
                              
                              
                                 
                                    Invertébrés terrestres
                                 
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                                 1070000
                              
                              
                                 
                                    Vertébrés terrestres sauvages
                                 
                              
                              
                                 0,01 (*1)
                                 
                              
                           
                           
               
                     2)
                  
                  
                     Dans l'annexe III, partie A, la colonne relative au sulfoxaflor est supprimée.
                  
               
            (*1)  Indique le seuil de détection.
         
            (1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
            Sulfoxaflor (somme des isomères)
         
         
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort»