CELEX: 51988PC0509
Language: pt
Date: 1988-09-30
Title: Proposta de REGULAMENTO (CEE) DO CONSELHO relativo à abertura de contingentes pautais para a importação em Espanha de determinados produtos da pesca, originários das Ilhas Canárias ou de Celta e Melilha (1989)#Proposta de REGULAMENTO (CEE) DO CONSELHO relativo à abertura e modo de gestão de contingentes pautais comunitários para determinados produtos da pesca e originários das Ilhas Canárias (1989)#(Apresentadas pela Comissão)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (88) 509
Vol. 1988/0182
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 concernant
l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique européenne et de
la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983, p. 1) modifié en dernier
lieu par le règlement (UE) 2015/496 du Conseil du 17 mars 2015 (JO L79 du 25. 3.2015, p. 1), ce
dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents classifiés présents dans ce dossier
ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit règlement ou sont considérés déclassifiés
conformément aux articles 26(3) et 59(2) de la décision (UE, Euratom) 2015/444 de la
Commission du 13 mars 2015 concernant les règles de sécurité aux fins de la protection des
informations classifiées de l'Union européenne.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983 concerning
the opening to the public of the historical archives of the European Economic Community and the
European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as last amended by Council
Regulation (EU) 2015/496 of 17 March 2015 (OJ L 79, 27.3.2015, p. 1), this file is open to the
public. Where necessary, classified documents in this file have been declassified in conformity
with Article 5 of the aforementioned regulation or are considered declassified in conformity with
Articles (26.3) and 59(2) of the Commission Decision (EU, Euratom) 2015/444 of 13 March 2015
on the security rules for protecting EU classified information.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1. Februar
1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft und
der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983, S. 1), zuletzt geändert durch die
Verordnung (EU) Nr. 2015/496 vom 17. März 2015 (ABI. L 79 vom 25.3.2015, S. 1), ist dieser Akt
der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit erforderlich, wurden die Verschlusssachen in diesem Akt in
Übereinstimmung mit Artikel 5 der genannten Verordnung freigegeben; beziehungsweise werden
sie auf Grundlage von Artikel 26(3) und 59(2) der Entscheidung der Kommission (EU, Euratom)
2015/444 vom      13.   März 2015     über die   Sicherheitsvorschriften für den Schutz von  EU-
Verschlusssachen als herabgestuft angesehen.
 ---pagebreak---          COMISSÃO DAS COMUNIDADES EUROPEIAS
                                                   COM (88 ) 509 final
                                                   Bruxelas , 30 de Setembro de 1988
                                   Proposta de
                       REGULAMENTO ( CEE ) DO CONSELHO
      relativo à abertura de contingentes pautais para a importação
        em Espanha de determinados produtos da pesca , originários
              das Ilhas Canárias ou de Celta e Melilha ( 1989 )
                                   Proposta de
                       REGULAMENTO ( CEE ) DO CONSELHO
relativo à abertura e modo de gestão de contingentes pautais comunitários
             para determinados produtos da pesca e originários
                          das Ilhas Canárias ( 1989 )
                                               v
                                      U
                        ( Apresentadas pela Comissão )
                           >      . . ..      "     :l
 ---pagebreak---                                  EXPOSE DES MOTIFS
L' article 3 du Protocole no 2 annexé à l' acte d' adhésion de l' Espagne et du
Portugal prévoit , pour certains produits de la pêche originaires des Iles
Canaries ou de Ceuta et Mellila , des réductions de droits dans des limites
quantitatives . Les mesures d' application de telles dispositions sont , en
vertu des règles générales comnunautaires , prises sous forme d' un
contingent tarifaire comnunautaire unique dont tous les Etats marbres
bénéficient . Toutefois , pour respecter les termes de la disposition
précitée , qui elle-même constitue une dérogation à œs règles générales , et
qui , en outre , fait une distinction entre la période de transition et la
période ultérieure , il s' impose en l' occurence de prévoir deux mesures
tarifaires dont l' une sort ses effets sur le territoire douanier de
l' Espagne alors que l' autre est applicable dans les onze autres Etats
manbres .
Il est entendu que cette dérogation est limitée à la période transitoire .
A.    Dispositions concernant l' Espagne :
1.    L' article 3 du Protocole no 2 de l' acte d' adhésion de 1985 prévoit que
      les produits de la pêche repris à l' annexe I originaires des Iles
      Canaries ou de Ceuta et Melilla bénéficient de l' exemption de droits à
      1 ' importation dans la partie de l' Espagne incluse dans le territoire
      douanier de la Ccnmunauté dans la limite de contingents tarifaires
      annuels . Calculés sur la base des dispositions de l' article 3 précité
      et en tenant compte des chiffres statistiques d' exportations des Iles
      Canaries ou de Ceuta et Melilla , les volumes contingentaites s' élèvent
      %
      a :
      - 17 596 toxines pour certains produits des codes nos ex 03.01 , ex
      03.02, ex 03.03 et ex 03.04 de la nomenclature combinée
      -      596 toxines pour certains produits du code no ex 03.05 de la
      nomenclature combinée ,
      - 21 387 toxines pour certains produits des codes nos ex 03.06 et ex
      03.07 de la nomenclature combinée
      - 10 007 tonnes pour les produits des codes nos 16.04.11-00 à
      16.04.30-90 de la nomenclature combinée
      - 27 483 tonnes pour les produits du code no 23.01.20-00 de la
      nomenclature combinée
 ---pagebreak--- Lorsque lesdits produits sont importés dans le cadre de ces
contingents tarifaires , ils ne peuvent être considérés carme étant en
libre pratique dans cette partie de l' Espagne au sens de l' article 10
du traité CEE lorsqu' ils sent réexpédiés dans un autre Etat membre .
Il convient donc d' ouvrir ces contingents tarifaires pour la période
du 1er janvier au 31 décembre 1989 .
En ce qui concerne le mode de gestion à appliquer , la Commission
propose le système "au fur et à mesure".
Tel est 1' objet de la proposition ci-annexêe (Annexe I )
Dispositions concernant les autres Etats membres :
En vertu de l' article 3 du Protocole no 2 et de l' article 10 du
Protocole no 3 annexés à l' acte d' adhésion de l' Espagne et du Portugal
les produits de la pêche repris à l' annexe II originaires des Iles
Canaries ou de Ceuta et Melilia bénéficient à 1' importation dans la
Communauté à l' exception de l' Espagne , de réductions des droits de
douane dans la limite de contingents tarifaires communautaires
annuels . Calculés sur la base des dispositions de l' article 3 précité
et en tenant anpte des chiffres statistiques d' exportations des Iles
Canaries ou de Ceuta et Melilia , les volumes oontingentaires s' élèvent
a :
- S04 tonnes pour certains produits des codes nos ex 03.01 , ex 03.02 ,
ex 03.03 et ex 03.04 de la nomenclature combinée ,
- 3 429 tonnes pour certains produits des codes ex 03.06 et ex 03.07
de la nomenclature combinée , ,
- 539 tonnes pour les produits des codes nos 16.04.11-00 à 16.04.30-90
de la nomenclature combinée ,
- 227 tonnes pour les produits du code no 23.01.20-00 de la
nomenclature combinée .
 ---pagebreak---                                    - 3 -
   Lesdits produits importés dans le cadre de ces contingents
   bénéficient de la réduction progressive des droits de douane selon le
   même rythme et dans les mêmes conditions que ceux prévus à l' article
   173 de l' acte d' adhésion et sous réserve du respect des prix de
   référence .
   Lorsque les produits sent importés au Portugal , les droits à appliquer
   sent à calculer selon les dispositions en la matière de l' acte
   d' adhésion .
2. Par son règlement ( CEE ) n° 4161 /87 du 22 décembre 1987 , Le Conseil a
   fixé , à la suite de l' entrée en vigueur de la nomenclature combinée ,
   les droits de base à retenir dans la Communauté dans sa composition
   au 31 décembre 1985 en vue du calcul des réductions successives
   prévues par l' acte d' adhésion de l' Espagne et du Portugal .
   Ces droits de base diffèrent souvent de ceux de l' ancien tarif
   douanier commun . Par conséquent , il convient de retenir ces derniers
   pour le calcul desdites réductions successives .
3. En vertu des dispositions du règlement ( CEE ) n® 839/88 du Conseil , du
   28 mars 1988 , la perception des droits de douane applicables dans la
   Communauté dans sa composition au 31 décembre 1985 en vertu de l' acte
   d' adhésion de l' Espagne et du Portugal aux produits de la pêche ,
   importés de l' Espagne et du Portugal , est totalement suspendue à
   partir du moment où ces droits ont atteint un niveau de 2 % ou moins .
4. La proposition de règlement portant ouverture de ces contingents
   tarifaires , vu leur utilisation très faible au cours de l' année 1987 ,
   ne prévoit aucune répartition entre les Etats membres , les besoins
   étant couverts par des tirages effectués par les Etats membres
   concernés , selon la procédure prévue à cet effet .
5. En ce qui concerne le mode de gestion à appliquer par tous les Etats
   membres , la Commission propose le système "au fur et à mesure".
6. Tel est l' objet de la proposition ci-annexée ( Annexe II ).
                                                                            ■4
 ---pagebreak---               ANEXO I
                  -■    -                                Proposta de
                                       REGULAMENTO ( CEE ) N ?                 / 8S DO CONSELHO
                                                       de
                  relativo à abertura de contingentes pautais para a importação em Espanha de determinados produtos
                                 da pesca , orgináríos das ilhas Canárias ou de Ceuta e Melilha ( 1989)
   O CONSELHO DAS COMUNIDADES EUROPEIAS ,                               ADOPTOU O PRESENTE REGULAMENTO :
   Tendo em conta o Tratado que institui a Comunidade
   Económica Europeia ,
                                                                                                       Artigo 1 ?
   Tendo em conta o Acto de Adesão de Espanha e de Portugal
  e , nomeadamente , o artigo 3 ? do Protocolo n ? 2 a ele
   anexo ,
                                                                        1.        De 1 de Janeiro a 3 1 de Dezembro de 1 989 , os direitos
                                                                        aduaneiros aplicáveis na importação dos produtos designa¬
                                                                        dos no anexo originários das ilhas Canárias na parte de
   Tendo em conta a proposta da Comissão ,
                                                                        Espanha incluída no território aduaneiro da Comunidade ,
                                                                        são suspensos aos níveis e nos limites de contingentes pautais
  Considerando que , por força do artigo 3 ?, do Protocolo              comunitários indicados à frente de cada um deles .
   n ? 2 , os produtos incluídos no anexo , e originários das ilhas
   Canárias ou de Ceuta e de Melilha beneficiam , na importa¬
  ção na parte de Espanha incluída no território aduaneiro da           2 . Os produtos importados na parte de Espanha incluída no
  Comunidade , da isenção de direitos no limite de contingentes         território aduaneiro da Comunidade , no âmbito dos contin ¬
  pautais anuais ; que essa preferência pautai se aplica apenas         gentes pautais , não podem ser considerados como estando
   aos produtos em relação aos quais se efectuaram importações          em livre prática , na acepção do artigo 10 ? do Tratado ,
  durante os anos de 1982 , 1983 e 1984 ; que os volumes dos            quando forem reexpedidos para outro Estado-membro .
  contingentes , calculados com base no referido artigo 3 ?, se
  elevam a :
                                                                        3.        Os produtos referidos no presente artigo apenas
                                                                        podem ser admitidos ao benefício dos contingentes pautais
  – 17 596 toneladas para determinados produtos das posi¬
                                                                        se , no momento da sua apresentação às autoridades encar¬
        ções ex 0301 , ex 0302 , ex 0303 e ex 0304 da Nomen¬
                                                                        regadas das formalidades de importação na parte de Espanha
        clatura Combinada ,
                                                                        incluída no território aduaneiro da Comunidade , e indepen¬
  – 596 toneladas para determinados produtos da posição                 dentemente do respectivo estado de apresentação , se apre¬
        ex 0305 da Nomenclatura Combinada ,                             sentarem em embalagens contendo , de modo claramente
                                                                        visível e perfeitamente legível , a indicação :
  – 21 387 toneladas para determinados produtos das posi¬
        ções ex 0306 e 0307 da Nomenclatura Combinada ,                 – da menção « Origem : ilhas Canárias » ou « Origem Ceuta a
                                                                               Melilha » ou a sua tradução oficial noutra língua oficial
  – 10 007 toneladas para os produtos das subposições                          da Comunidade , impressa em caracteres latinos de , pelo
        1604 11 00 a 1604 30 93 da Nomenclatura Combina¬                       menos , 20 milímetros de altura ,
        da ,
                                                                        – do peso líquido , em quilogramas , de peixe contido nas
  – 27 483 toneladas para os produtos da subposição                            embalagens .
        2301 20 00 da Nomenclatura Combinada ;
  que não há importações no que respeita aos outros produ¬              Além disso , os generos alimentícios pré-embalados da posi ¬
  tos ;                                                                 ção 1604 da Nomenclatura Combinada devem conter em
                                                                        cada embalagem de uso imediato , de forma a ser facilmente
                                                                        visível , claramente legível e indelével , a menção « Fabricado
                                                                        nas Canárias », ou « Fabricado em Ceuta e Melilha » ou a sua
Considerando que, quando os produtos forem importados                   tradução noutra língua oficial da Comunidade .
na parte de Espanha incluída no território aduaneiro da
Comunidade, não podem ser considerados como estando aí
em livre prática, na acepção do artigo 10? do Tratado, se               O presente número aplica-se sem prejuízo das regras específi¬
íorem reexpedidos para outro Estado-membro,                             cas previstas no Regulamento (CEE ) n? 103 / 76 do Conse¬
                                                                        lho , de 19 de Janeiro de 1976 , que fixa as normas comuns de
                                                                        comercialização para certos peixes frescos ou refrigera¬
                                                                        dos ( ' ), com a última redacção que lhe foi dada pelo
                                                                        Regulamento ( CEE ) n ? 3940/87- (2 ), assim como no Regu¬
                                                                        lamento ( CEE ) n ? 104 / 76 do Conselho , de 19 de Janeiro de
                                                                        1976 , que fixa as normas comuns de comercialização para os
                                                                        ( ' ) JO n ? L 20 de 28 . 1 . 1976 , p. 29 .
                                                                        U ) JO n ? L 373 de31 .12 . 198 ?, p-6 .
                                                                                                                                       ■5
 ---pagebreak---                                                             - 2 -
ANEXO I
      camarões negros do género Crangon spp CM , com a última                                       Artigo 3 ?
      redacção que lhe foi dada pelo Regulamento ( CEE )
      n ? 3 9408 ? ( 2 ).                                                 A pedido da Comissão , o Estado-membro interessado
                                                                          informá-la-á das importações efectivamente imputadas nos
                                                                          contingentes pautais .
                                     Artigo 2 ?
      1.      O Estado-membro interessado garante aos importado¬
      res dos produtos em questão o livre acesso aos contingentes
      pautais referidos no artigo 1
      2 . . O Estado-membro interessado procede à imputação
      das importações dos produtos em questão nos contingentes
      pautais à medida que esses produtos forem apresentados na
      alfândega a coberto de declarações de introdução em livre
      prática .
                                                                                                    Artigo M
      3.      A situação de esgotamento dos contingentes pautais é
      verificada com base nas importações nas condições definidas         O presente regulamento entra em vigor em 1 de Janeiro de
      no n ? 2 .                                                           1989 .
                          O presente regulamento é obrigatório em todos os seus elementos e directamente aplicável em
                          todos os Estados-membros .
                          Feito em Bruxelas , em
                                                                                                  Pelo Conselho
                                                                                                   O Presidente
     ( ' ) JO n ? L 20 de 28 . 1 . 1976 , p. 35 .
     (2) jo n? L 375 de 31 . 12.1%?f p. 6.
 ---pagebreak---                                                                                   ANEXO
    código                                  Designação das mercadorias                                    Volune do contin¬ Direito do
      NC                                                                                                        gente       contingente
                                                                                                         (em toneladas )    (em %)
                                                                                                                      3           4
   0301              Peixes vivos :
                          - Outros peixes vivos
   0301 91 00  . – – Trutas (Salmo trutta. Salmo gairdneri, Salmo darki, Salmo aguabonita.
                                Salmo gilae ) .
   0301 92 00            – – F.nguias ( Anguilla spp.) .
   0301 93 00   ¡ - Carpas .
   0301 99      . _ - Outros :
                         – – – De água doce :
                                                                                                            I
   0301 99 II             - - - - Salmões do pacilico ( Oncorhynchus spp .), salmões do atlântico
                                       ( Salmo salarl e salmões do danúbio ( Hucho hucho ) .
   0302                Peixes frescos ou refrigerados, excepto os filetes de peixes e outra
                     carne de peixes da posição 0304 :                                                      I
                          – Salmonideos, excepto fígados, ovas e sémen :                                     I
   0302 1 1 00            _ _ Trutas (Salmo trutta. Salmo gairdneri. Salmo clarki. Salmo aguabonita.
                                Salmo gilae ) .
   0302 12 00             – _ Salmões do pacífico ( Oncorhynchus spp.), salmões do atlântico (Salmo
                                salar ) e salmões do danubio ( Hucho hucho) .
                 i _ Peixes chatos ( Pleuronectidae, Bothidae. Cynoglossidae, Soleidae. Scopht-
                  i         halmidae e Citharidae). excepto fígados, ovas e sémen :
   0302 21                - - Alabotes ( Reinhardtius hippoglossoides. Ilippoglovsus hippoglossus. Ilip-
                   !             poglossus KICIIOIC|MS) :                                                     >    17 596      isenção
   0302 21 10       | _ _ Alabote negro ( Reinhardtius hippoglossoides) .
   0302 21 30             - Alabote do atlântico ( Hippoglossus hippoglossus ) .
   0302 21 90              - _ _ Alabóte do pacifico ( Hippoglossus stenolcpis) .                          –
   0302 22 00              - - Solhas ou patruças ( Pleuronectes platessa) .
   0302 23 00              – – Linguados ( Solea spp.) .
    0302 29 00             - – Outros       .
                           - Atuns (do género Thunnus). bonitos listrados ou bonitos de ventre raiado
i
 i
                             lEuthynnus ( Katsuwonus) pelamisl, excepto fígados, ovas e sémen :
 I 0302 31                 - _ Atuns brancos ou germoes (Thunnus alalunga ) :
    0302 31 90       | – – – Outros .
    0302 32                – _ Albacoras ou atuns de barbatanas amarelas (Thunnus albacares) :
    0302 32 90        ; – – – Outros .
    0302 33            : – – Bonitos-listrados ou bonitos de ventre raiado :
    0302 33 90        ! – – – Outros .
    0302 39           ; – - Outros :
    0302 39 90         i - - - Outros .
    0302 40            j - Arenques (Clupea harengus. Clupea pallasii), excepto fígados, ovas e
                        >    sémen :
    0302 40 90         ' - – De \ t> de Junho a 14 de l-cvereiro . .
    0302 50             | – Bacalhaus (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), excepto
                              fígados, ovas e sémen :
    0302 50 10          j – – da espécie Gadus morhua . .
■' 0302 50 90            = - - Outros . ' . . .
                                                                                                                                        ■7
 ---pagebreak---                                                                        -2-
        1                                              2                                                 3                 4
              – Outros peixes, excepto fígados, ovas e sémen :
  0302 61     – –. Sardinhas (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelas (Sardinella
                   spp.) e espadilhas (Sprattus sprattus) :
  0302 Ol IO   - – – Sardinhas da especie Sardina pilchardus .                    .
  0302 61 30  – – – Sardinhas do genero Sardinops ; sardinetas (Sardinella spp .) .
              – – – Espadilhas ( Sprattus sprattus ) :
  0302 61 99  - - - - Do 16 de J un ho a 14 de fevereiro .
  0302 62 00  – – Eglefinos ou arincas ( IMelanogrammus aeglefinus) .
  0302 63 00  – – Escamudos negros ( Pollachius virens) .
  0302 64     - - Cavalas, cavalinhas c sardas (Scomber scombina, Scomber australasicus.
                              J κ      '
  0302 64 90  - De lòde Junho a 14 de Fevereiro             .
  0302 65     – – Esqualos :
  0302 65 IO  – – – Cães do mar ou tubarões espinhosos e pata-roxas ( Squalus acant­
                      hias e Scvliorhinus spp .) .
  0302 65 90  – – – Outros .
  0302 66 INI      Fannia* ( Anguilla .spp.) .
  0302 69     – – Outros :
              - – – De água doce :                                                           !
  0302 69 1 1            ( 'arpas .              .              ...                                                 .
              - - - Do mar:
                                                                                                   . 17 596        ■ isenção
              - Peixes do género Euthyrmus, excepto os bonitos Listra-                               ( cont .)
                        dos ou bonitos de ventre raiado (Euthymus (Katsuwonus )
                        pelami s) referidos na sobposição 0302 33 acima
  0302 69 25  ----- Outros            .
              – – – – Cantarilhos ( Sebastes spp .) :
  0302 69 31
              ----- Da espécie Sebastes marinus . |
  0302 69 33  ----- Outros . i 1
  0302 69 35  – – – – Peixes da espécie Boreogadds saída . ! i
  0302 69 41  – – – – Badejos (Merlangus merlangus) . 1 !
• 0302 69 45  – – – - Lingues ( Molva spp .) . . . ¡
  0302 69 51  - – - - Escamudo do Alasca ( Theragra chalcogramma ) e escamudo ama-
                         reio ( Pollachius pollachius ) .
                                                                                                                 '
  0302 69 55              Biqucnocs ou anchovas ( liigraulis spp .) . v .                  .
  0302 69 61    ■ -. Douradas do mar das espécies Demex denles e Pagellus spp. . . !
  0302 69 65  – - - - Pescadas e abróteas ( Merluceius spp. Urophyeis spp.) . ¡
  0302 69 71  .. _ _. Areiros ( Lepidorhombus spp.) .                                            ¡
  0302 69 75  – – – – Xaputa ( Brama spp .) .
  0302 69 81  – – - – Tamboril ( Lophius spp .) .
  0302 69 85
              – – – – lassou
                          Pichelim  ou verdinho ( Micromesistius poutassou ou Cnidus pou- !j
                                  ) .
  0302 69 95  – – – – Outros .
  0302 70 00  – Fígados, ovas c semen .
  0303        Peixes congelados, excepto os filetes de peixes e outra carne de peixes
              da posição 0304 :
  0303 10 00
              – Salmões do pacifico (Oncorhynchus spp.), excepto fígados, ovas e sémen, . .
              – Outros salmonídeos, excepto fígados, ovas e sémen :                            ¡
  0303 21 00  – – Trutas (Salmo trutta. Salmo gairdneri. Salmo clarki. Salmo aguabonita.
                   Salmo giiae) .
  0303 22 (MI - - Salmões do Atlântico (Salmo salar) e salmões do Danúbio ( Hucho
                   hucho )
                                                                                                               :
                                                                                                                         1
  0303 29 00  - Outros
 ---pagebreak---                                                                                -3-
          1                                                     2                                                3            4
                    - Peixes chatos ( IMcuroncctidac . Bolhidae, Cynoglossidae . Solcidac . Scophtal -
                       midac e Citharidae), excepto fígados, ovas e sémen :
  030.1 il          - - Alabóles ( Reínhardlius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus. Hip-
                           poglossus stenolepis) :
  0303 31 10        - - - Alabotes negros ( Reínhardlius hippoglossoides ) .
  0303 31 30        - - - Alabotes do Atlantico ( Hippoglossus hippoglossus ) .
  0303 31 90        - - - Alabotes do Pacifico 1 Hippoglossus stenolepis ) .                                         i
  0303 32 00 ! – – Solhas ou patruças (P euronectes platessa ) .
  0303 33 00    ! - – Linguados ( Solea spp.)          . . .
   0303 39          – - Outros :
   0303 39 10       – – – Azevias i Platïchthx s flesus )      .
   0303 39 90    !  –   – – Outros .
                  - - Atuns ( do gènero Thunnus ), bonitos listrados ou bonitos de ventre raiado
                       ( Euthynnus ( Katsuwonus) pelamis|, excepto fígados, ovas e sémen :
    0303 41          – – Atuns brancos ou germões ( Thunnus alalunga ) :
                                                                                                                     *
     0303 41 90
     0303 4 2        .   _ Alhacoras ou atuns de barbatanas amarelas ( Thunnus albacares) :
                                                                                                                      :
    03(H 42 90
    0303 43          - - Bonitos listrados ou bonitos de ventre raiado :
    0303 43 90                                                                                                       !
    0303 49          -   - Outros :
    0303 49 90
    0303 50          - \ renques ( Clupea harengus. Clupea pallasii ), excepto fígados, ovas e
                        semen :
                                                                                                        1 > 17 5%       isencãn
   0303 50 90        - - De 16 de Junho a 14 de Fevereiro .
                                                                                                       i    ( Cont )
    0303 60          – Bacalhaus (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), excepto
1                       fígados, ovas e sémen :
i 0303 60 10         – – Das espécies Gadus morhua e Gadus agac .
! 0303 60 90         – – Da espécie Gadus macrocephalus .
                     – Outros peixes, excepto fígados, ovas e sémen :                                   I
    0303 71          – – Sardinhas (Sardina pilchardus, Sardinops spp.) sardinelas (Sardinella j
                              spp.) e espadilhas (Sprattus sprattus) :                                  ;
    0303 71 ao
                     – - – Sardinhas da espécie Sardina pilchardus . j
  i 0303 71 30
                     – – – Espadilhas ( Sprattus sprattus) :
    0363 71 99       – – – – De 16 de Junho a 14 de Fevereiro .
                                                                                                        i
    0303 72 00       - – Eglefinos ou arincas ( Melanogrammus aegleflnus) . ,
    0303 73 00       – – Escamudos negros (Pollachius virens) . j
    0303 74          – – Cavalas, cavalinhas e sardas (Scomber scombrus. Scomber australaaicns, 1
                              Scomber japonicus) :                                                      j
  1
                      - - – Das espécies Scomber scombrus e Scomber japonicus :                         j
    0303 74 19       - - - - De 16 de Junho a 14 de Fevereiro . .         .
    0303 74 90       – – – Da espécie Scomber australasicus . >
 j 0303 75           – – Esqualos :
 1 0303 75 10        – – – Cães do mar ou tubarões espinhosos e pata-roxas ( Squalus acant-
    0303 75 90       – – – Outros . !
                           **·«►
                                                                                                       i
                                                                                                                                ■9
 ---pagebreak---                                                                            -ч-
      I                                                  2                                               3          4
0303 76 00    – – Enguias ( Anguilla spp.) .
0303 77 00    - - Robalos e bailas ( Dicentrarchus labrax , Dicentrarchus punctatus) ....
0303 78       – – Pescadas e abróteas ( Merluccius spp., Urophycis spp.) :
0303 78 IO        – – Pescadas do gènero Merluccius .
0303 78 90               Abróteas do gènero Urophycis . · .
0303 79       – – Outros :
                                                                     ■ ^
              – – – De água doce :
0303 79 1 1       – – - Carpas .
              – – – Do mar :
              - Peixes do género Euthynnus, excepto os' bonitos listrados ou
                           bonitos de ventre raiado [ Euthynnus ( Katsuwonus) pelamis] refe¬
                           ridos na subposição 0303 43 acima :
0303 79 31   – – – – – Outros           .
             – – – – Cantarilhos ( Sebastes spp.) :
                                                                                                            i
030379 35    – – – – – Da espécie Sebastes marinus .                                                        I
0303 79 37   – – – – – Outros            .                                                                  !
0303 79 41   – – – – Peixes da espécie Boreogadus saída .
0303 79 45   – – - - Badejos (Merlangus merlangus) . j
 0303 79 51  – – - – Lingues ( Molva spp.) .
 0303 79 55   _ – – – Escamudo do Alasca (Theragra chalcogramma) e escamudo ama-
                           reio ( Pollachius pollachius)   .
              – – – – Peixes da espécie Orcynopsis unicolor :                                j  , 17 596      • isenção
 0303 79 63                                                                                       ( Lont .)
 0303 79 65   – - - Biqueirões ou anchovas (Engraulis spp.) . !
 0303 79 71
              – – – – Douradas do mar das espécies Dentex dentex e Pagellus spp. . . |
 0303 79 73   – – – – Areiros ( Lepidorhombus spp .) . .
 0303 79 75   – – – – Xaputas (Brama spp.) . |
 0303 79 81   – – – – Tamboril (Lophius spp.) . j
 0303 79 83   – – – – Pichelim ou verdinho ( Micromesistius poutassou ou Gadus pou- 1
 0303 79 99
                           tassou) . . j
              – – – – Outros .                                                                i
 0303 80 00
              – Fígados, ovas e sémen . j
 0304         Filetes de peixes e outra carne de peixes (mesmo picada), frescos, !
              refrigerados ou congelados :
 0304 10      – Frescos ou refrigerados :                                                     '
              – – Filetes :                                                                   ¡
              – – – De peixes de água doce :                                                  '
 0304 IO 11   – – – – De trutas ( Salmo trutta . Salmo gairdneri , Salmo clarki , Salmo !
                           aguabonita, Salmo gilae) . ¡
0304 IO 13     - - - - De salmões do Pacifico ( Oncorhynchus spp .). salmões do Atlân ¬
                            tico ( Salmo salar ) e salmões do Danúbio ( Hucho hucho ) .
0304 1019       - - - -                de enguias e de carpas......................
               – – – Outros :
0304 10 31  ; – – – – De bacalhau ( Gadus morhua . Gadus ogac . Gadus macrocepha - ■
                            lus ) e de peixes da espécie Boreagadus saída .
0304 IO 39
                   '··«>
                                                                                             1
                                                                                                                        10
 ---pagebreak---                                                                              -5-
         I                                                 2                                          3           4
                      – Outra carne de peixes ( mesmo picada ):
ÎX 0304 10 91         – Carne que não seja fiketes.de trutas., . salmões, enguias.
   0304 10 99         - -Ж .
   0304 20            Filetes congelados :
                ' – – De peixes de água doce :
   0304 20 11   ; – – – De trutas { Salmo trutta. Salmo gairdneri . Salmo clarki. Salmo
                             aguabonita . Salmo gilae ) .
   0304 20 13         – – De salmões do Pacifico ( Oncorhvnchus spp .). salmões do Atlântico
                             ( Salmo salar ) e salmees do Danubio ( Hucho hucho ) .
ÎX 0304 20 19         –                 de enguias e de carpa? .
                          De bacalhau ( Ciadus niorhua . Gadus ngac. Gadus macrocephalus ) c de
                          peixes da espécie Horcagadus saida :
   0304 20 21         – – De bacalhau da espécie Gadus macrocephalus         .
   0304 20 29         – – Outros .
   0304 20 31         - De escamudos negros ( Pollachius virens ) . . .
   0304 20 33         - De eglellnos ou arincas ( Melanogrammus aeglellnus ) .
                      – De cantarilhos iSebates spp .) :
   0304 20 35         – – Da espécie Sebastes marinus .
   0304 20 37         – – Outros .
   0304 20 41         – De badejos ( Merlangus merlangus ) .
   0304 20 43    ;    – De lingues ( Molva spp .) .
   0304 20 45         – De atum ( do genero Thunnus ). e peixes do género Euthynnus .
                      – De cavalas, cavalinhas e sardas ( Scomber scombrus. Scomber australa-
                          sicus. Scomber japonicus ) e da espécie Orcvnopsis unicolor :
   0304 20 51         – – Da espécie Scomber autralasicus .
   0304 20 53 ;        – – Outros . .
                       – Da pescada e de abrólea ( Merlticcius spp .. Urophycis spp .):
   0304 20 57 !        – – Pescada do género Mcrluccius .
   0304 20 59     :    – – Abrótea do género Urophycis .                                          17 596   isenção
                                                                                                  CCont .)
                       – De csqualos :
   0304 20 61     : -  – – Cães do mar ou tubarões espinhosos e pata-roxas ( Squalus acanl-
                              hias e Scyliorhinus spp .) . .
   0304 21 ) 69
                        - - IV oulros i*si|u;ilos . j
   0304 20 71          – De solhas ou patruças ( Pleuronectes platessa )  . j
   0304 20 73          – De azevia ( Platichthya flesus ) . ;|
   0304 20 75       -  – De arenques ( Clupea harengus. clupea pallasii )  .
   0304 20 79       -  – De areiros ( Lcpidorhombus spp.) . I
   0304 20 81       - – De xaputa ( Brama spp.) .
   0304 20 83    ; - – De tamboril ( Lophius spp.) .
   0304 20 99       - – Outros
    0304 90           Outros :
ex 0304 90 10          - carne que não seja fi.letes.de . trutas, .salmões,, enguias . .
                          e carpas, congelados
                       – Outros :
                       – – De arenques ( Clupea harengus. clupea pallasii ):
   0304 90 25          - – – De 16 de Junho a 14 de Fevereiro .
    0304 90 31         - – De cantarilhos ( Sebastes spp .)   .
                       – – De bacalhau ( Gadus morhua. Gadus ogac. Gadus macrocephalus ) e      I
                              de peixes da espécie Boreogadus saida :
    0304 90 35         – – – De bacalhau da espécie Gadus macrocephalus .
                                                                                                I
    0304 90 37         – - – Outros .
    0304 90 41         - - De cscumudos negros ( Pollachius vircnsl      .
    0304 90 45         – – De eglellnos ou arincas ( Melanogrammus aeglellnus)       .
                                                                                                                    11
 ---pagebreak---                                                                                        -6-
           i                                                                                                     3
                     – – – De pescada e abrótea ( Merluccius spp .. Urophvcis spp .):
     0304 90 47  :               – Pescada do género Merluccius .
     0304 90 49      – – – – Abrótea do género Urophvcis .                                                17 596
                                                                                                          (Cent .)
     0304 90 51      - - - De areiros ( Lepidorhomhus spp .) .
     0304 90 55      ■   - - l)c xapula ( Brama spp .) .
     0304 90 57      - - – De tamboril ( Loplmis spp.) .
     0304 90 59      - - – De pichelim ou verdinho ( Micromesistius poutassou ou Gadus
                                 poulassou ) .                                           . |
ex 0304 90 99                  . Carne de peixes, excepto filetes congelados, das
                                 espécies mencionadas no presente regulamento na posição 03p3
     0305            Peixes secos, salgados ou em salmoura ; peixes defumados, mesmo                   -
                    cozidos antes ou durante a defumação ; farinha de peixe própria para
                    a alimentação humana :
     0305 10 00   : – Farinha de peixe própria para a alimentação humana .
     0305 20 00      – Fígados, ovas e sémen, de peixes, secos, defumados, salgados ou em
                        salmoura .
     0305 30         – Filetes de peixes, secos, salgados ou em salmoura, mas não defumados :
                     – – De bacalhau ( Gadus morhua . Gadus ogac. Gadus macmcephalus ) e de
                           . poises da espeeie Itorcogadus saída :
     0305 30 1 1     – – – De bacalhau da espécie Gadus macrocephalus                  .
     0305 30 19    I – – – Outros . .
     0305 30 30      – - De salmões do Pacifico ( Oncorhynchus spp.). salmões do Atlântico
                             ( Salmo salar ) e salmões do Danúbio ( Hucho hucho ), salgados ou em
                             salmoura .
     0305 30 50      – – De alabote negro ( Reinhardtius hippoglossoides ). salgados ou em
                             salmoura .
     0305 30 90          - Outros        .
                     – Peixes defumados, mesmo cm filetes :
     0305 41 00      – – Salmões do Pacifico ( Oncorhynchus spp.). salmões do Atlântico ( Salmo
                             salar) e salmões do Danúbio ( Hucho hucho) .
     0305 42 00      – – Arenques (( 'lupea harengus, Clupea pallasii ) .
     0305 49         - – Outros :
     0305 49 10      – – – Alabote negro ( Reinhardtius hippoglossoides ) .
     0305 49 20                  Akihnii* ti »» Allfintiro < I lippoglossus hippoglossus ) .
     0305 49 30       – – - Cavalas, cav'alinhas e sardas ( Scomber scombrus. Seomber australa-
                                 sicus. Scomber japonicus ) .
     0305 49 40       – – - Trutas ( Salmo trutta . Salmo gairdneri . Salmo clarki . Salmo aguabo-
                                 nila . Salmo giluc )    .
                                                                                                         >     596
     0305 49 50       – - - linguias ( Anguilla spp.) .
     0305 49 90       – - - Outros .
                      – Peixes secos, mesmo salgados mas não defumados :
   i
   1 0305 51          -- - Bacalhaus ( Gadus morhua. Gadus ogac. Gadus macroeephalus) :              I
   j 0305 51 10       – – - Secos, não salgados .
     0305 51 90       – – – Secos e salgados .
     0305 59              - Outros :
                      – – – Peixes da espécie liorcogadus saida :                                   •
     0305 59 1 1      – – - - Secos, nao salgados . .
      0305 59 19      – – – - Secos o salgados . |
      0305 59 30      – – – Arenques ( Clupea harengus . clupea pallasii ) .
      0305 59 50      – – – Biqueirûes ou anehovas ( Fngraulis spp.) . <
      0305 59 60       - – – Alabotos negros ( Reinhardtius hippoglossoides ), e Alabotes do Paci - ;
                                  fico ( Hippoglossus stenolepis ) . !
      0305 59 70       – - - Alabotes do Atlântico ( Hippoglossus hippoglossus ) .
      0305 59 90       – - - Outros .
                       - Peixes salgados, não secos nem defumados, e peixes em salmoura :           |
      0305 61 00               Arenques ( Clupea harengus, Clupea pallasii) .
      0305 62 00       – – Bacalhaus ( Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) .
      0305 63 00       - - Biqueirões ou anchovas ( Kngraulis spp.) .
 ---pagebreak---                                                                         -7-
       1                                             2                                             3                 4
 (1305 69    – – Outros :
 0305 69 10  - – – Peixes da espécie Boreogadus saída       .
 0305 69 20  - – – Alabóles negros ( Reinhardtius hippoglossoides ) e alabóles do Paci-      1     596         > isenção
                     Ileo ( HippoglossuÎ stenolepis ) .                                            ( Cont .)
 0305 69 30   - - – Alabóles do Atlántico ( 1 lippoglossus liippoglossus ) .
 0305 69 50  – – – Salmões do Pacifico tOncorhynchus spp .). salmões do Atlântico
                     ( Salmo salar ) e salmões do Danúbio ( Hucho hucho ) .
 0305 69 90  – – – Outros_
 03Q6        Crustáceos, mesmo sem casca, vivos, frescos, refrigerados, congelados.
             secos, salgados ou em salmoura ; crustáceos com casca, cozidos em
             água ou vapor, mesmo ref rigerados, congelados, secos, salgados ou em
             salmoura :
             – Congelados :
 0306 1 1 00 – – Lagostas ( Palinurus spp. Panulirus spp., Jasus spp.)   .
 0306 12     – – Lavagantes ( Homarus spp.) :
 0306 12 10  – – – Inteiros . .
 0306 12 90   – – – Outros .
 0306 13      – – Camarões :
 0306 13 10   – – – Camarões da familia Pandalidae .
 0306 13 30   – – – Camarões negros do género Crangon          .
 0306 13 90   – – – Outros .
 0306 14      – - Caranguejos :
 0306 14 10   – – – Caranguejos das espécies Paralitliodes camchaticus, Chionoecetes
                      spp . e Callinectes sapidus .
 0306 14 30   – - - Sapateiras ( Cancer pagurus ) .                          .
 0306 14 90   – – - Outros .
 0306 19      - - Outros :
 0306 19 10   – – – Lagostins de água doce .                                                                 .
 0306 19 30        - Lagostins ( Nephrops norvegieux ) .
 0306 19 90   – – – Outros                                                              · 1   . 2l 387         > isenção
              – Não congelados :
 0306 21 00   - - Lagostas ( Palinurus spp.. Panulirus spp., Jasus spp.) .
 0306 22      – – Lavagantes ( Homarus spp.) :
  0306 22 10  – – – Vivos      .
              – – – Outros :
  0Λ06 22 91
  0306 22 99  - - - - Outros . i
 0306 23           Camarões :                                                              \
 0306 23 10   – – – Camarões da familia Pandalidae .
              - – – Camarões negros do género Crangon :
  0306 23 31  – – – – Frescos, refrigerados ou cozidos em água ou a vapor .
  0306 23 39  – – – – Outros . :
  0306 23 90  – – - Outros . 1
  0306 24     – – Caranguejos :                                                           !
  0306 24 10  – – – Caranguejos das espécies Paralithodes camchaticus . Chionoecetes >
                       spp . e Callinectes sapidus .
  0306 24 30  – – – Sapateiras ( Cancer pagurus ) . ¡
  0306 24 90  – – – Outros . 1
  0306 29      - Outros :
  0306 29 10   – – – Lagostins de água doce . .
. 0306 29 30   - – – Lagostins i Nephrons norvegicus ) . [_
  <006 29 90   - Outros .                                                                                                Λ:
 ---pagebreak---       I                                                        2
0307             Moluscos, com ou sem concha, vivos, frescos, refrigerados, congela¬
                 dos, secos, salgados ou em salmoura : invertebrados aquáticos, excepto
                 crustáceos e moluscos, vivos, frescos, refrigerados, congelados, secos,
                 salgados ou em salmoura :
0307 10           – Ostras :
0307 10 10        – – Ostras planas ( Ostrea spp .) vivas, pesando, com casca, até 40 g por
                         unidade      .
0307 10 90        – – Outras        .
                  – Vieiras e outros mariscos dos géneros Pecten, Chlamys ou Placopcclen :
0307 21 00        – – Vivos, frescos ou refrigerados .
0307 29           – – Outros :
0307 29 10        – – – Vieiras ( Pecten maximus ). congeladas .
0307 29 90   , - Outros .
             | – Mexilhôes ( Mytilus spp.. Perna spp.) :
0307 31           – – Vivos, frescos ou refrigerados :
0307 31 10        – – – Mytilus spp . .
0307 31 90        – – – Perna spp .               .
0307 39           - Outros :
0307 39 10        - Mytilus spp .
0307 39 90   ! – - – IVrna spp .
             ; – Chocos (Sepia officinali. Rossia macrosoma) e sepiolas (Sepiola spp.);
                      potas e lulas ( Ommastrephes spp., Loligo spp.. Nototodarus spp., Sepioteut-
                      his spp.) :
0307 41      , – – Vivos, frescos ou refrigerados :
0307 41 10        - -        Cínicos tSepia olTicinalis . Rossia macrosoma ) c scpiolas tSepiola
                             " PP-I .
                  - – - Potas e lulas ( Ommastrephes spp ., Loligo spp .. Nototodarus spp ..
              '              Sepiotemthis spp .) :
 0307 4 1 91  1 – – – - Loligo spp .. Ommastrephes sagittatus .
 0307 41 99       ...  _  ..  .. Omras      .
 0307 49          – – Outros :
              i – – – Congelados :
                  – – – – Chocos ( Sepia officinalis. Rossia macrosoma ) e sepiolas ( Sepiola
                                 spp .) :
 0307 49 1 1      -----             Do género Sepiola . excepto a Sepiola rondeleti .
 0307 49 19       - Outros                      .
               ! – – – – Potas e lulas ( Ommastrephes spp ..            Loligo spp .. Nototodarus |
                                 spp .. Sepioteulhis spp .) :                                       I
                                                                                                    i
                  – – – – – Loligo spp . :
 0307 49 31            – – – - – Loligo vulgaris .
 0307 49 33       - Loligo pealei .
 0307 49 39       - Outras .
 0307 49 51     ! –
                  -    – –-   – – - Ommastrephes sagilatlus .    .
 0307 49 59       -
                  –    – – – - Outras           .
                                                .
                                                                                                   I
                              Outros :                                                             !
 0307 49 71        - - Chocos ( Sepia olTicinalis. Rossia macrosoma ) e sepiolas ( Sepiola J
                                 XPP-I .                                                           1
                   - – – - Potas e lulas ( Ommastrephex spp .. Loligo spp ..          Nololodaru'
                                          Scpiolcuthis spp.l :
 0307 49 91        – – – - - Loligo spp .. Ommastrephes sagittatus .                               I
 0307 49 99        ------ Outras                .     .
                   - Polvos (Octopus spp.) :
 0307 51 00        – – Vivos, frescos ou refrigerados .
 0307 59           – – Outros :
 0307 59 10        – – – Congelados .                                                              1
10307 59 90        - Outros .
 ---pagebreak---                                                                                     -9-
            i                                                         *>
                                                                                                                       3          4
                        - Outros :
ex 0.107 91 (Ml         – - Vivos, frescos ou refrigerados .
   0.107 99                - Outros :                                                                            2i 387     isenção
                        – – – Congelados :                                                                       ( Cont .)
   0.Ю7 99 1 1          – – – – K 1 1 e \ > pp .
   0.107 99 1.1                        P.iluulcs OH .lincilo. is e oim.is espccio'* da lannlia Voi ter itine
ex 0.107 99 19          - Outros moluscos                                    .
ex 0.107 99 90                - Outros moluscos                .
         1604       1 Preparações e conservas de peixes ; caviar e seus sucedâneos prepara-
                    1 dos a partir de ovas de peixe :
                        - Peixes inteiros ou em pedaços, exccpto peixes picados :
        1604 11 00      – – Salmões         .
        1604 12         – – Arenques :
        1604 12 1 0     - - - Filetes crus , simplesmente revestidos de pasta ou de pão ralado
                                  ( panados ). congelados .
        1604 12 90
                     j – – – Outros .
        1604 13         – - Sardinhas, sardinelas e espadilhas :
        1604 13 10      - – - Sardinhas .
        1604 13 90      – – – Outras .
        1604 14         – – Atuns, bonitos listrados e sarrajões (Sarda spp .) :
       1604 14 10       – – – Atuns e honilos listrados            .
       1604 14 90       – – – Bonitos de dorso raiado ( Sarda spp .) .
       1604 15          – – Cavalas, cavalinhas e sardas :
       1604 15 10       – - – Das espécies Scomber scombrus e Scomher japonicus .
       1604 15 90       – – – Da espécie Scomher australasieus .                                                   10 U07  > isenção
       1604 16 00       – – Biqueirôes ou anchovas .
       1604 19          – – Outros :
       1604 19 10          –       Salnnmkleos . exeeplo salmões         .
       1604 19 30       – - - Peixes do género Euthynnus. excepto os listrados [ Euihynnus ( Kat-
                                  suwonus ) pelamis] .
       1604 19 50       – – - Peixes da espécie Orcvnopsis unicolor .
                                   ( hilros .                                                                  i
       1604 199 !       – – – – Filetes crus . simplesmente revestidos de pasta ou de pâo raiado
                                       ( panados ), congelados .
                                                                                                               i
       1604 19 99       – – - - Outros .
                                                                                                               I
      1604 20           – Outras preparações e conservas de peixes :
      1604 20 10        – – De salmões          . ..
                      I                                                                                        I
      1604 20 30        - – De salmonideos . excepto salmões .
                                                                                                             II
    . 1604 20 40              I >c hiqiicuocs ou ancliovas .
      1604 20 50        - – De sardinhas , de bonitos, de cavalas e cavalinhas das espécies Scom - ■
                              her scombrus e Scomber japonicus e peixes das espécies Orcynopsis ;
                              unicolor        .
      1604 20 70         – - De atuns , bonitos listrados e outros peixes do género Euthynnus
     1604 20 90         – – De outros peixes          .
     1604 30            – Caviar e seus sucedâneos :
     1604 30 10          – – ( 'aviar ( ovas de csturjüo )
     1604 30 90         – – Sucedâneos de caviar .                  .
     2301                Farinhas, pó e peliets, de carnes, miudezas, peixes ou crustáceos,                        27 483    isenção
                        moluscos ou outros invertebrados aquáticos, impróprios para a alimen¬
                        tação humana ; torresmos :
                                                                                                              Î
 e* 2301 20 00           - Fariíthas, pó e peliets, de peixes ou crustáceos, moluscos
 ---pagebreak--- ANEXO II
                                                               Proposta de
                                             REGULAMENTO (CEE ) N ?               / 8S DO CONSELHO
                                                            de
                        relativo à abertura e modo de gestão de contingentes pautais comunitários para determinados
                                              produtos da pesca, originários das ilhas Canárias ( 198 ^
                                                                           considerando cpe épossivel que, para certos produtos referi
        O CONSELHO DAS COMUNIDADES EUROPEIAS ,
                                                                           dos no anexo do presente regulamento, a Comunidade venha
                                                                           a adoptar un regime pautál mais favorável, em relação ao
        Tendo em conta o Tratado que institui a Comunidade
                                                                           <Tie se encontra actualmente em vigor, no âmbito dos
        Económica Europeia ,
                                                                           contingentes ou das suspensões pautais; que convien, nesta
        Tendo em conta o Acto de Adesão de Espanha e de Portugal           hipétese, conceder aos produtos originários dos Ilhas
        e, nomeadamente, o artigo 3 ? do Protocolo n? 2 a ele              Canárias tn tratamento tão favorável como o que foi
        anexo ,                                                            concedido aos mesmos produtos provenientes da parte de
                                                                           Espana incluida no território aduaneiro da Comunidade,
        Tendo em conta a proposta da Comissão ,                            de acordo com o previsto no artigo 3o do Protocolo
                                                                           n° 2 do Acto de adesão;
        Considerando que , por força do artigo 3 ? do Protocolo n ? 2
        e do artigo 10 ? do Protocolo n ? 3 anexo ao Acto de Adesão ,
        os produtos da pesca incluídos no anexo e originários das               Considerando que se deve garantir , nomeadamente , o acesso
        ilhas Canárias ou de Ceuta e de Melilha beneficiam , na                 igual a contínuo de todos os importadores da Comunidade a
        importação no território aduaneiro da Comunidade , à                    esses contingentes e a aplicação , sem interrupção , das taxas
        excepção de Espanha , de direitos reduzidos no limite de                previstas para esses contingentes a todas as importações dos
        contingentes pautais comunitários anuais ; que essa preferên¬           produtos em questão nos Estados-membros , até ao esgota¬
        cia pautai se aplica apenas aos produtos em relação aos quais           mento desses contingentes ; que , no caso presente , convém
        se efectuaram importações durante os anos de 1982, 1983 e               não prever a repartição entre os Estados-membros , sem
        1984 ; que não há corrente de trocas para os referidos                  prejuízo do saque , sobre os volumes contingentários , das
        produtos originários de Ceuta e de Melilha e que não há ,               quantidades que correpondam às suas necessidades nas
        portanto , que abrir contingentes para os produtos desses               condições e nos termos do procedimento previsto no artigo
        territórios ; que , no que diz respeito aos produtos das ilhas          2 ? ; que esse modo de gestão requer uma colaboração estreita
        Canárias , os volumes dos contingentes calculados com base              entre os Estados-membros e a Comissão que deve , nomea¬
        nesse artigo 3 ?, se elevam a :                                         damente , poder seguir o estado de esgotamento dos volumes
        – 604 toneladas para determinados produtos das posições                 contingentários e informar de futuro os Estados-membros ;
              ex 0301 , ex 0302 , ex 0303 e ex 0304 da Nomenclatura
              Combinada ,                                                       Considerando que , pelo facto de o Reino de Bélgica , o Reino
                                                                                dos Países Baixos e o Grão-Ducado do Luxemburgo estarem
        – 3 429 toneladas para os produtos das posições ex 0306 e               reunidos e representados pela união económica do Benelux ,
             ex 0307 da Nomenclatura Combinada ,                                qualquer operação relativa à gestão das quotas-partes atri¬
                                                                                buídas à referida união económica pode ser efectuada por um
        – 539 toneladas para os produtos das subposições                        dos seus membros ,
              1604 11 00 a 1604 30 90 da Nomenclatura Combina¬
              da ,
        – 227 toneladas para os produtos da subposição
              2301 20 00 da Nomenclatura Combinada ;                            ADOPTOU O PRESENTE REGULAMENTO :
        que não há importações no que respeita aos outros produ¬
        tos ;
                                                                                                            Artigo 1 ?
        Considerando que os produtos importados no limite desses
        contingentes beneficiam da redução progressiva dos direitos             1.      De 1 de Janeiro a 3 1 de Dezembro de 1 989 , os direitos
        aduaneiros segundo o mesmo ritmo e nas mesmas condições                 aduaneiros aplicáveis na importação na Comunidade, com
        que os previstos no artigo 173 ? do Acto de Adesão e sob                excepção de Espanha , dos produtos designados no anexo
        reserva da observância dos preços de referência ; que,                  originários das ilhas Canárias, são suspensos aos níveis e nos
        todavia , quando os produtos em causa forem importados em               limites de contingentes pautais comunitários indicados à
        Portugal , os direitos a aplicar devem ser calculados com base          frente de cada um deles .
        nas disposições do Acto de Adesão na matéria ;
        Considerando que, segindo o Regulamento (CEE)                           No limite destes contingentes pautais , a República Portugue¬
        rfi 839/88 do Conselho de 28 de Março de 1988                           sa aplica os direitos aduaneiros calculados em conformidade
        relativo à suspensão total de determinados direi_                       com as disposições pertinentes do Acto de Adesão.
        tos aduaneiros aplicáveis pela Camnidade, na
        sua composição em 31 de dezembro de 1985,                               2.      Para serem admitidos ao benefício dos contingentes
                                                                                pautais, os produtos em questão devem observar os preços de
                                                                                referência que lhes são aplicáveis .
às iirportações de Espanha e de Portugal (1),.a co¬
brança dos direitos aduaneiros aplicáveis na Conuni -                           3.      Os produtos da pesca referidos no presente artigo
dade, na sua conposição em 31 de Dezenbro de 1985, em                           apenas podem ser admitidos ao benefício dos contingentes
virtude do Acto de Adesão de êspanha e de Portugal,                             pautais se, no momento da sua apresentação às autoridades
îtÜÜSrS R?vlPfgjaf< ouS5Sen3rea^!LdircitOS -
   (1 ) J0 nû L 87 de 31 .3.1988,p. 1 .                                                                                                     16
 ---pagebreak---  ANEXO II                                                  - 2 -
                                 encarregadas das formalidades de admissão com vista à sua
                                 introdução em livre prática no território aduaneiro da
                                 Comunidade, e independentemente do respectivo estado de
                                 apresentação , se apresentarem em embalagens contendo , de
                                 modo claramente visível e perfeitamente legível , a indica¬
                                ção :
                                – da menção «Origem : ilhas Canárias», ou a sua tradução
                                      noutra língua oficial da Comunidade, impressa em
                                      caracteres latinos de , pelo menos , 20 milímetros de
                                      altura ,
                                – de peso líquido , em quilogramas , de peixe contido nas
                                      embalagens .
                                Além disso , os géneros alimentícios pré-embalados das
                                subposições 1604 11 00 a 1604 30 00 da Nomenclatura
                                Combinada devem conter em cada embalagem de uso
                                imediato , de forma a ser facilmente visível , claramente legível
                                e indelével , a menção « Fabricado nas Canárias », ou a sua
                                tradução noutra língua oficial da Comunidade .
                                O presente número aplica -se sem prejuízo das regras específi¬
                                cas previstas nos Regulamentos ( CEE ) n ? 103 / 76 do
                                Conselho , de 19 de Janeiro de 1976 , que fixa normas comuns
                                de comercialização para certos peixes frescos ou refrigera¬
                                dos ( ' ),
                                                                       , assim como no Regu ¬
                                lamento ( CEE ) n ? 104 / 76 do Conselho , de 19 de Janeiro de
                                1976 , que fixa normas comuns de comercialização para os
                                camarões negros do género Crangott spp . (2), com a última
                                radacção que lhe foi dada pelo Regulamento ( CEE )
                                n ? 5940 /87 (3).
          4. Em casode modificação ou de suspenção total ou parcial dos direitos aduaneiros
              aplicáveis a paises terceiros, relativamente a un dos produtos referidos no
              anexo do presente regulamento, os direitos aplicáveis a esse produto originário dos
               Ilhas Canárias deven automaticamente per iguais aos que sáo aplicáveis a esse
              mesmo produto proveriente da parte de Espana incluida no território
              aduaneiro da Comunidade .
                                                         Artigo 2o
       Se as importações dos produtos que constituam objecto do contingente
 pautai em questão forem efectuadas , ou forem previsíveis num prazo máximo
 de quatorze dias , o Estado-membro interessado , procederá , por via de noti ¬
 ficação à Comissão , ao saque duma quantidade correpondente ás suas neces ¬
 sidades , na medida em que o saldo disponível doS contingentes o permitir .
       Se esse Estado-membro não utilizar as quantidades sacadas no prazo de
 14 dias , já referido , transferirá , logo que possivel , as quantidades não
 utilizadas , através de telex dirigido á Comissão .
(■) JO n ? L 20 de 28 . 1 . 1976 , p. 29 .
(3 JO n° l. 20 de 28 . 1 . 1976 , p. 35 .
(3) J0 nQ L 373 de 31.12.19S7, p. 6 .
 ---pagebreak---                                                      - 3 -
ANEXO II
                                               A rtigo 3 ?
                      1.    Os Estados-membros tomarão todas as disposições
                      necessárias para que os saques que tiverem efectuado em
                     aplicação do n ? 1 do artigo 2 ? tornem possíveis as imputa ¬
                     ções , sem descontinuidade , nas suas panes acumuladas do
                     contingente comunitário .
                     2.     Os Estados-membros garantem aos importadores dos
                     produtos em questão o livre acesso aos contingentes na
                     medida em que o saldo dos volumes contingentários o
                     permita .
                     3.     Os Estados-membros procedem à imputação das
                     importações dos produtos em questão nos seus saques à
                     medida que esses produtos forem apresentados na alfândega
                     a coberto de declarações de introdução em livre prática .
                     4.     A situação de esgotamento dos contingentes é verifica¬
                     da com base nas importações imputadas nas condições
                     definidas no n ? 3 .
                                               Artigo 4 ?
                     A pedido da Comissão , os Estados-membros informá-la-ão
                     sobre as importações dos produtos em questão , efectivamen-
                     te imputadas nos contingentes .
                                                Artigo
                       O presente regulamento entra em vigor em 1 de Janeiro de
                       1989.
      O presente regulamento é obrigatório em todos os seus elementos e directamente aplicável em
      todos os Estados-membros .
      Feito em Bruxelas , em
                                                                              Pelo Conselho
                                                                               O Presidente
 ---pagebreak---                                                                                                            Voltine do      Direito do
 Nùmero de     Códigos                          Designação das mercadorias
  ordem         NC                                                                                        contingente     contingente
                                                                                                          (em toneladas)   (em %)
    1              2                                            3                                                4              5
                                                                                                           m
09.0405       0301          Peixes vivos :
                             – Outros peixes vivos :
             0301 91 00      – – Trutas (Salmo trutta. Salmo gairdneri. Salmo darki. Salmo aguabonita .                         6
                                   Salmo gilae ) .
             0301 92 00      – – Enguias ( Anguilla spp.) .                                                                     0
             0301 93 00      – – Carpas .                                                                                      4
             0301 99         ~  - Oui ros :
                             – – – De água doce :
           ' 0301 99 II      ----- Salmões do pacifico ( Oncorhynchus spp .). salmões do atlàntico
                                          ( Salmo salar ) e salmões do danúbio ( Hucho bucho) .                                 0
             0302            Peixes frescos ou refrigerados, excepto os filetes de peixes e outra
                            carne de peixes da posição 0304 :
                             – Salmonideos. excepto fígados, ovas e sémen :
             0302 1 1 00     – – Trutas (Salmo trutta. Salmo gairdneri, Salmo darki. Salmo aguabonita.                           6
                                   Salmo gilae ) . . .
             0302 12 00      – – Salmões do pacifico ( Oncorhynchus spp.), salmões do atlântico (Salmo
                                   salar ) e salmões do danúbio ( Hucho hucho)    .                                               0
                             – Peixes chatos ( Pleuronectidae. Bolhidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophl-
                               halmitlae e ( ilharidac ). excepto fígados, ovas e sémen :
             0302 21         – – Alabotes ( Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus. Hip-
                                   poglossiis slcnolrpis ) :
             0302 21 IO      – – – Alabóte negro ( Reinhardtius hippoglossoides ) .                                               0
             0302 21 30      – – – Alabóte do atlântico ( Hippoglossus hippoglossus )      .                     604              4
                                                                                                             ψ
             0302 21 90      - – – Alabóte do pacifico ( Hippoglossus stenolepis) .                                               7,5
             0302 22 .00     – – Solhas ou patruças ( Pleuronectos platcssa ) .                                                   7,5
             0302 23 00      – – Linguados (Solea spp.)        .                                                                  7,5
             0302 29 00      – – Outros      .                                                                                    7,5
                             – Atuns (do género Thunnus). bonitos listrados ou bonitos de ventre raiado
                               lEuthynnus ( Katsuwonus) pelamisl, excepto fígados, ovas e sémen :
             0302 31         – – Atuns brancos ou germões (Thunnus alalunga ) :
             IMO : M oo                Ontlos             .                                                                     11
             0302 32         - – Albacoras ou atuns de barbatanas amarelas (Thunnus albacares) :
                         Î
              0302 32 90 i - Outros .                                                                                           11
              0302 33    ! _ _ Bonitos-listrados ou bonitos de ventre raiado :
              0302 33 90 Ì - ■ - Outros .                                                                                       11
              0302 39     1 – - Outros :
              0302 39 90  1          - Outros .                                                                                 11
                          i
              0302 40         - Arenques (Clupea harengus. Clupea pallaso ), excepto fígados, ovas e
                                sémen :
              0302 40 90  ] - De 16 de Junho a 14 de Fevereiro .                                                                  7,5
              0302 50      j - Bacalhaus (Cadus morhua. Gadus ogac. Gadus macrocephalus). excepto
                           1    fígados, ovas e sémen :
              0302 50 IO   j - - da especie ( indus morhua                                                                        6
                                                                                                                                  6
              P3C2 50 90,- - outroc
                          1
                                                                                                                        •
                                                                                                                                    19
 ---pagebreak---                                                                           -2-
       1          2                                                       3                                          4        5
09.0405                       – Outros peixes, excepto fígados, ovas e sémen :
(Cont .)     0302 61          – – Sardinhas (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelas (Sardinella
                                    spp.) e espadilhas (Sprattus sprattus) :
             0302 61 10       – – – Sardinhas da espécie Sardina pilchardus .
                                                                                                                          11,5
             0302 61 30   j - - - Sardinhas do gènero Sardinops : sardinelas ( Sardinella spp.) .                           7.5
                          |          - Espadilhas ( Sprattus sprattus ) :
             0302 61 90       – – – – De 16 de Junho a 14 de Fevereiro .
                                                                                                                            6.5
             0302 62 00       – – Eglefinos ou arincas ( Melanogrammus aeglefinus) .                                        7.5
                          i       _
             0302 63 00
                          F- Escamudos negros ( Pollachius virens) .                                                        7,5
             0302 64           - Cavalas, eavalinhas e sardas (Scomber scombrus, Scomber austratasicus
                                    Scomber japonicus) :                                                       ’
             0302 64 90        – – – De 16 de Junho a 14 de Fevereiro .
                                                                                                                            7,5
             0302 65           – – Esqualos :
             0302 65 10        - Cães do mar ou tubarões espinhosos e pata-roxas (Squalus acant­
                                       hias e Scyliorhinus spp .) .                                                         4
             0302 65 90
             0302 66 00
                          | – – – Outros . . .                                                                             4
                          I – – Enguias ( Anguilla spp.) .
             0302 69      ! – – Outros :
                                                                                                                          isenção
                          I – – – De água doce :
             0302 69 1 1  ! – – – – Carpas .                                                                               4
                              – – - Do mar :
                                          IVixes do gênero Hulhynnus. excepto os bonitos listrados ou
                                          bonitos de ventre raiudo ( F.uthvnnus ( Katsuwonus ) nelamis) refe-    604
                                          ridos na subposição 0302 33 acima :
            0302 69 25                                                                                           CCont .)
                              – – – – – Outros .                                                                          11
                              – – – – Cantarilhos ( Sebastes spp .) :
            0302 69 31        – – – – – Da espécie Sebastes marinus .                                                      4
            0302 69 33   I – – – - – Outros .                                                                              4
            0302 69 35   ! – – – – Peixes da espécie Boreogadus .saida .                                                   6
            0302 69 41              – – Badejos ( Merlangus merlangus ) .                                                  7,5
            0302 69 45              – – Lingues ( Molva spp .) .                                                           7,5
            0302 69 51              – - Eseamudo do Alasca ( Theragra chalcogramma ) e escaniudo ama-
                                          relu ( Pollachius pollachius ) .                                                 7,5
            0302 69 55              – – Biqueirôes ou ancliovas ( Engraulis spp .) . .                                     7,5
            0302 69 61              – – Douradas do mar das espécies Dentex dentex e Pagellus spp.         . .             7,5
            0302 69 65              – – Pescadas e abróteas ( Merluccius spp . Urophycis spp .) .                          7,5
         ex 0302 69 65            – Pescadas prateadas (Merluccius bi linearis) .                                          4
               32 69 71                - Areiros ( Lepidorhombus spp .) . .    . ‘.                                        7,5
            0302 69 75                 – Xaputa ( Brama spp .) .                                                           7,5
            0302 69 81                 - Tamboril ( Lophlus spp .) . .                                                     7,5
            0302 69 85                 - Pichclim ou vcrdinho ( Micromcsistius poutassou ou Gadus pou-
                                          tassou ) .                                                                       7,5
            0302 69 95        – – – – Outros .                                                                            isenção
             0302 70 00       – Fígados, ovas e sémen .                                                                    5
             0303             Peixes congelados, excepto os filetes de peixes e outra carne de peixes
                              da posição 0304 :
                               – Salmões do pacifico (Oncorhynchus spp.), excepto fígados, ovas e sémen _ .                  0
             0303 10 00
                               - Outros salmonideos, excepto figados, ovas e sémen;
                               – Outros salmonideos. excepto fígados, ovas e sémen :
             0303 21 00 i - - Tratas (Salmo trutta. Salmo gairdneri. Salmo darki. Salmo aguabonita.
                                    Salmo gilae) .
                                                                                                                           6     . !
             0303 22 00     ! - Salmões doAtlântico ..(Salmo s^lat) e salmõçs do Danpbio ( Hucho
                            ;       hucho)
                                                                                                                           o r^i
 ---pagebreak---                       – Peixes chatos ( Pleuronectidae, Bothidae. Cynoglossidae. Soleidae. Scophtal-
                        midae e Citharidae ), excepto fígados, ovas e sémen :
  0303 31      j      – – Alabotes ( Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus. Hip-
                           poglossus stenolepis ) :
  0303 31 10          – – – Alíibotcs negros í Reinhardlius hippoglossoides ) .
 0303 3130     , – – – Ahibotes do Atlântico ( Hippoglossus hippoglossus ) .
  0303 31 90 |        – – – Alabóles do Pacifico ( Hippoglossus stenolepis ) .
  0303 32 00 !        – – Solhas ou patruças (P euronectes platessa) .
  0303 33 00 |        – – Linguados ( Solea spp.)     .
  0303 39             – – Outros :
  0303 39 10 '        – – – Azevius ( Platichthvs flesus ) .
  0303 39 90 j        – –     Outros    .
               |i     – Atuns (do genero Thunnus). bonitos listrados ou bonitos de ventre raiado
                        ÍEuthynnus ( Katsuwonus ) pelamisl. excepto fígados, ovas e sémen :
  0303 41             – – Atuns brancos ou germôe* ( Thunnus alalunga ) :
   0303 4 1 90        – - - Outros .
   0303 42            – – Albacoras ou atuns de barbatanas amarelas ( Thunnus albacares) :
  0303 42 90          – - – Outros .
  0303 43             – – Bonitos listrados ou bonitos de ventre raiado :
  0303 43 90          – – – Outros .
  0303 49             - – Outros :
  0303 49 90          - - - Outros .
  0303 50             - Arenques ( Clupea harengus. Clupea pallasii ). excepto fígados, ovas e
                         semen :
  0303 50 90          - - De lb de Junho a 14 de hevereiro .
  0303 60
                      – Bacalhaus (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), excepto
                        fígados, ovas e sémen :
\ 0303 60 10          – – Das espécies Gadus morhua e Gadus agac .
  0303 60 90          – – Da espécie Gadus macrocephalus .
                      – Outros peixes, excepto figados, ovas e sémen :
  0303 71             – – Sardinhas (Sardina pilchardus, Sardinops spp.) sardinelas (Sardinella
                            spp.) e espadilhas (Sprattus sprattus) :
  0303 71 10           – - – Sardinhas da espécie Sardina pilchardus .
  0303 71 30           – – – Sardinhas do gènero Sardinops ; sardinelas (Sardinella spp.) .
                       – – – Espadilhas (Sprattus sprattus) ;
  0303 71 99           – - - – De 16 de Junho a 14 de Fevereiro .
   0303 72 00          – – Eglefinos ou arincas (Melanogrammus aeglefinus) .
                    I
   0303 73 00          – – Escamudos negros (Pollachius virens)
                   i
                  »
                  !
 0303 74          ' – – Cavalas, cavalinhas e sardas (Scomber scombrus, Scomber austral asicus.
                           Scomber japonicus) :
                      – – – Das espécies Scomber scombrus e Scomber japonicus :
 0303 74 19           – – – – De 16 de Junho a 14 de Fevereiro .
 0303 74 90           – – – Da espécie Scomber australasicus .
 0303 75              – – Esqualos :
 0303 75 10           – – – Cães do mar ou tubarões espinhosos e pata-roxas ( Squalus acant­
                              hias e Scyliorhinus spp .) .
 0303 75 90              – - Outros
 ---pagebreak---                                                                        -4-
                        2
                                                                        3                                          4      _5_
  09.0405         0303 76 00  – - Enguias ( Anguilla spp.) .                                                 I            0
  ( Cant .)       0303 77 00  - Robalos e bailas (Dicentrarchus labrax, Dicentrarchus punctatus) . . . .                7,5
                 0303 78      – – Pescadas e abróteas ( Merluccius spp., Urophycis spp.) :
                 0303 78 10   – – – Pescadas do género Merluccius .                                                     7,5
            ex 0303 78 10 - Pescadas prateadas (Merluccius bilinearis)                                                  4
                 0303 78 90   – – – Abróteas do género Urophycis                                                       7,5
                 0303 79      – – Outros :
I
                              – - – De água doce :
                 0303 79 1 1  - – – – Carpas                                                                            4
                              – – – Do mar :
                                          Peixes do genero Euthynnus, excepto os- bonitos listrados ou
                                          bonitos de ventre raiado [ Euthynnus ( Katsuwonus) pelamisl refe¬
                                          ridos na subposição 0303 43 acima :
                  0303 79 31 – – – – – Outros .                                                                       11
                             – – – – Cantarilhos (Sebastes spp.) :
                  0303 79 35 – – – – – Da espécie Sebastes marinus . .                                                  4
                  0303 79 37 – – – – – Outros .                                                                         4
                  0303 79 41 – – – – Peixes da espécie Boreogadus saída                                      1.604      6
                                                                                                            I (Cont.)   7,5
                  «303 79 45 – – – – Badejos ( Merlangus merlangus) . .
                  0303 79 51 – – – – Lingues ( Molva spp .) . ' .                                                      7,5
                  0303 79 55 – – – – Escamudo do Alasca (Theragra chalcogramma) e escamudo ama-
                                        relo ( Pollachius pollachius)   .                                              7,5
                             – – – – Peixes da espécie Orcynopsis unicolor :
                 0303 79 63  – – – – – De 16 de Junho a 14 de Fevereiro .                                             10
                 0303 79 65  – – – – Biqueirões ou anchovas ( Engraulis spp .) .                                       7,5
                 0303 79 71  – – – – Douradas do mar das espécies Dentex dentex e Pagellus spp .        . .            7,5
                 0303 79 73  – – – – Areiros ( Lepidorhombus spp .) .                                                  7,5
                 0303 79 75  – – – – Xaputas ( Brama spp.)          .                                                  7.5
                 0303 79 81  – – – – Tamboril (Lophius spp .) .                                                        7.5
                  0303 79 83 – – – – Pichelim ou verdinho ( Micromesistius poutassou ou Gadus pou-
                                         tassou ) .                                                                    7, ς
                  0303 79 99 – – – – Outros .                                                                          7,5
                  0303 80 00    Fígados, ovas e sémen                                                                  5
                  0304       Filetes de peixes e outra carne de peixes (mesmo picada), frescos,
                             refrigerados ou congelados :
                  0304 10    – Frescos ou refrigerados :
                             – – Filetes :
                              – – – De peixes de água doce :
                  0304 10 11  _ _ _ _ De trutas (Salmo trutta, Salmo gairdneri. Salmo clarki , Salmo                   6
                                          aguabonita. Salmo gilae) .
                 0304 10 13  - – - – De salmões do Pacifico ( Oncorhynchus spp .). salmões do Atlân­
                                         tico i Salmo salar ) e sulmóes do Danubio ( Hucho hucho ) .                  o
              SX 0304 10 19  - - _ _ Fiietei; de enqu fës e oe carnet                                                 isenção
                              -  –    Outros
                0304 10 31            – De bacalhau ( Gadus morhua . Gadtis ogac . Gadus macrocepha -
                                          lus ) e de peixes da espécie Boreagadus saída .                              9
                0304 10 39               Outros     .                                                                  9
 ---pagebreak---                                                                               •5-
_1           1       2                                                       3                                                   4             5
09.0405                            - – Outra carne de peixes ( mesmo picada ):
( Cont.)  ex 0304 10 91            - Came que não seja filetes de trutas, sqlpões, enguias
                                            e carpas . .
               0304 10 99          – - – Outros . .                                       ■■■■ ··■■■··■···■·
               0304 20             - Kildes congelados :
                                   – – De peixes de água doce :
               0304 20 1 1
                                   - De trutas ( Salmo trutta. Salmo gairdneri. Salmo clarki. Salmo
                                            aguabonila . Salmo pilae) .                                                                     0
               0304 20 13
                                   - De salmões do Pacifico ( Oncorhynchus spp.). salmões do Atlântico
                                            ( Salmo salar ) e salmões do Danúbio ( Hueho hucho )                                           Q
          ex 0304 20 19                                cte 6H$J1ãS Θ dø CdrpâS·.· * ·.· m « mø rn ·.· » qaji ψ m,m p <4 mm m              isenção
                         :            - De bacalhau ( Gadus morluia. Gadus ogac. Gadus macroccphalus ) c dc
                                        peixes da espécie Boreagadus saída :
               0304 20 21          – – – De bacalhau da espécie Gadus macroccphalus ...                                                     7,5
           '   0304 20 29                                                                                                                   75
              ( 1304 20 31              De escamudos negros ( P<^l hichins virens )
                                                                                                                                            7,5
              0304 20 33          - – De cglclmos bu .iriocas ( Mclunogrnininus acgli'lìmisl .
                            I                                                                                                             7,5
         ex 0304 20 33 - - De eglefinos ou arincas (Melanogranmus aeglefinos), des¬
                                       tinados à transformação (1 )                                                                        isenção
                                – De cantarilhos (Sebates spp.) :
              0304 20 35                                                                                                                   6
                            j – – – Da espécie Sebastes marinus .
              0304 20 37    j – – – Outros .                                                                                               6
              0304 20 41    1 – – De badejos ( Mcrlangus mcrlangus) .                                                                      7,5
              0304 20 43    I – – De lingues ( Molva spp .)          .                                                                     7,5
                             Ì
              0304 20 45    ! - - De situili ( ilo generi» Thuniuis ). e pei\es ilo gènero luiliymuis .                                     9
                            ! – – Qe cuvalus. cuvulinhas e sardas ( Scomber scombrus. Scomber uusirulu -
                                        sicus, Scomber japonicus ) e da especie Orcynopsis unicolor :
              0304 20 51     Í - – - Da espécie Seomher aulralasieus . .                                                                    7,5
                             l
              0304 20 53     |           - Outros .                                                                                         7,5
                                        Da pescada e de abrótea ( Merlucciiis spp .. Urophvcis spp .):
              0304 20 57     i – – – lVscada do género Merluecius             .                                                             7,5
                0304 20 5<»           – - Ahróiea do genero I Irophveis .                                                                    7,5
                                 i _
                                      – De esqualos :                                                                        s 604
                0304 20 61            – – Cães do mar ou tubarões espinhosos e pata-roxas ( Squalus aeant                      ( Ceint .)
                                             hias e Scvliorhinus spp .) .                                                                    7,5
                0304 20 6V            – - De outros esqualos .        .                      .                                               7,5
                0304 20 71            – De sollias ou pairugas ( Pleuroneclcs platcssai   .                                                  7,5
                0304 20 73       ' - - De azevia ( Platichthya flesus )                                                                      7,5
                0304 20 75         – – De arenques ( Clupea harengus. el u pea pallasii )                                                    7,5
                0304 20 79          - - De areiros t Lepidorlioitibus spp .)                                                                 7,5
                0304 20 81         – – De xaputa t Brama spp .)                                                                              7,5
                0304 20 83       : – – De tamboril ( Lophius spp.l                                                                           7,5
                0304 20 99         – - Outros                                                                                                7,5
               0304 90             – Outros :
           ex<>304 90 io ■ – Carne ciue não seja filetes de trutas, salmões, enguias
                                :-                    °on9eLac^os                                                                          isenção
                                i – – – De arenques ( Clupea harengus. clupea pallasii ):
               0304 90 25 j – – – – De 16 dc Junho a 14 de Fevereiro .                                                                    isenção
               0304 90 31 |              – De caniarilhos (Sebastes spp.) . . . .                                                           4
                              I
                               i
                                   – – – De bacalhau (Cadus morhuu, Gadus ogac. Gadus macrocephalus) e
                                            de peixes da espécie Boreogudus saida :                                                              V>
               031*4 90 35 j - – – – I Je bacalhau da espécie Gadus inacrnccplialus .                                                       7,5
 ---pagebreak---                                                                                -6-
!         i             2                                                     3                                        4          5
                                                                                                           1   1
¡ 09.0405                                                                                                                      6
                   0304 90 37
 • ( Cont .)                                                                                                                    7,5
                   0304 90 41                De cscumudos negros ( Pollachius virens )    .
                   0304 90 45        -  -     De eglefini » ou arincas ( Mclanograinnius ¡icglefmus ) .                         7,5
                                  - – – De pescada e abrótea ( Merluccius spp .. Urophycis spp .) :
                  0304 90 47              – - Pescada do gènero Merluccius .                                                    7,5
                                                                                                                               4
             ex 0304 90 47      - Da espécie Merluccius bi linearis                                           i
                                                                         ■:                              )
                  0304 90 49       -   - - - Abroiea do gènero Urophycis .                                                      7,5
                  0304 90 51       – – – De areiros ( Lepidorhombus spp .) .                                     . 604          7,5
                  0304 90 55       – - - De saputa ( Brama spp .) .                                                (Cont.)      7,5
                  0304 90 57       - - - De tamboril ( Lophius spp .) .                                                         7,5
                  0304 90 59       _ _ _ De pichelim ou verdinho ( Micromesistius poutassou ou Gadus
                                             poutassou )    .                                                                   7,5
               ex 0304 90 99       - Came de peixes, excepto filetes congé lados, das espécie s
                                             niaici añadas no presente regulamento na posição 0303                         isenção
                   0306            Crustáceos, mesmo sem casca , vivos, frescos, refrigerados, congelados, T
                                   secos, salgados ou em salmoura ; crustáceos com casca , cozidos em
                                   água ou vapor, mesmo refrigerados, congelados, secos, salgados ou em
                                   salmoura :
                                    – Congelados :
   09.0407         0306 1 1 00      – – Lagostas ( Palinurus spp. Panulirus spp., Jasus spp.)    .                              6,2
                   0306 12     ; – - Lavagantes ( Homaros spp.) :
                   0306 12 10       – – – Inteiros . . .                                                                       isenção
                   0306 12 90       – – – Oui ros .                                                                            isenção
                   0306 13          – – Camarões :
                   0306 13 10       – – – Camarões da familia Pandalidae .                                                      6
                                ·.
                   0306 13 30      – – – C amarões negros do género Crungon           . .                                       9
                  0306 13 90            -  - Outros .                                                                           9
                  0306 14          – – Caranguejos :
                  0306 14 10       - - - Caranguejos das espécies Paralithodes camchaticus, Chionoecetes                        4
                                             spp . e C allinectes sapidus .
                  0306 14 30       – – – Sapateiras (Cancer paguros ) .                                                         7,5
                  0306 14 90       – – - Outros .                                                                               7,5
                  0306 19          – – Outros :
                  0306 19 10       - – - Lagostins de água doce .                                                               7,5
                  0306 19 30       - – Lagostins ( Nephrops norvegicus ) .                                                      6
                  0306 19 90       – – – Outros
                                                                                                                                6
                                   – Não congelados ;                                                        3 429
                  0306 21 00       – – Lagostas ( Palinuros spp., Panulirus spp., Jasus spp.) . . t.                            6,2
                  0306 22          – – Lavagantes ( Homaros spp.) :
                  0306 22 IO       – – – Vivos        .                                                                       isenção
                                   – – – Outros :
                  0306 22 91       – – – – Inteiros         .                                                                 isenção
                  0306 22 99       – – – - Outros .                                                                           isenção
                  0306 23          – – Camarões :
                  0306 23 10       – – – Camarões da família Pandalidae .                                                       6
 ---pagebreak--- 09.0407
( font.)
                                               amaroes negros do gênero C rangon :                     ...
           0.106 2.1 .11
                               !         •      Irescus. relrigerados ou cn/idns em água ou ;i vapor
           <1.106 23 .19       I – - – – Outros .               .
           0.106 2.1 90           - - - Outros .
           0.106 24           \ – – Caranguejos :
           0306 24 10
                            i! ■ “ “ cnn         ar r e.rS . esp??es Paralithodes camchaticus, Chionoecetes
                                             spp. e Callinectes sapidus .
          0.106 24 30        1 – “ – Sapateiras ( Cancer pagurus ) .             .
          0306 24 90         . – – – Outres .
         0306 29                – – Outros :
         0.106 29 10     ; - -         - l agostins de água doce .
         0306 29 .10     ■ – – - Lagostins ( Nephrops norvegicus ) .
         0306 29 90             – – – Outros .
         0307            i Moluscos, com ou sem concha, vivos, frescos, refrigerados, congela-
                         Idbs, secos, salgados ou em salmoura ; invertebrados aquáticos, excepto
                             crustáceos e moluscos, vivos, frescos, refrigerados, congelados, secos,
                             salgados ou em salmoura :
         0307 10                – Ostras :
         0307 10 90      ; – – Outras .
                         ; – V ieiras e outros mariscos dos géneros Pecten. Chlamys ou Placopecten :
         0307 21 00      ! – – Vivos, frescos ou refrigerados . .
         0307 29                – – Outros :
         0.107 29 10            – - - Vieiras ( Peden maximus ). congeladas .
         0307 29 90       i – – – Outros .
                          j – Mexilhoes (Mytilus spp.. Perna spp.) :
         0.107.11         ; - – Vitos* frescos ou refrigerados :
         0307 31 10       | – – – Mytilus spp .
         0307 31 90             – – – Perna spp .         . . . .
         0.107 .19                     Outros :
         0.107 .19 10     , – – – Mytilus spp .
         0307 .19 90      ! – – – Perna spp .
                                   ( Iiocos ( Sepia officinalis. Russia niacrosoma ) e sepiolas ( Sepiola spp.):
                                   potas e lulas ( Onimaslrephes spp.. Loligo spp., INototodarus spp., Sepiofeut-
                                   his spp.) :
         0307 41                 – – Vivos, frescos ou refrigerados :
         0.107 41 10             - – – Chocos iScpiu olficinalis, Rossia macrosoma ) e sepiolas ( Sepiola
                                           ■'PP-I .
                                – – – Potas e luias ( Ommastrephes spp .. Loligo spp .. Nototodarus spp..
                                           Sepiotetnthis spp .) :
          0307 4 1 91    J – – – – Loligo spp .. Ommastrephes sagittatus .                                        ► 3 429
          <1.107 41 99          - - - - Outras .                                                                    (font .)
 ---pagebreak---                            2
                                                                                   3
                                                                                                                                5
  i                («07 49               - Outros :
  109.0607                               – – Congelados :
    ( Cont .)                            – – – Chocos ( Sepia officinalis, Rossia macrosoma ) e sepiolas ( Sepiola
                                                    spp .) :
                   (13(17 49 1 1         _ _ - - Do género Sepiola . excepto a Sepiola rondeleli .                           4
                   («117 49 19     :                    ( lutins   .                         .                               4
i
i                                        – – – Polii ?» c lulus ( Onimastrephcs spp . I.oligo spp .. Noioiodarus1
                                                    spp .. Scpiolcuihis spp .):
                                         - - – – Loligo spp . :
                   («07 49.11            - – – - - Loligo vulgaris .                                                        3
                   («07 49 33            - – - - - Loligo pealei .                                                          3
                   0307 49 39            - –                 Outras . . . .                                                 3
                   0307 49 51            – – – - Ommastrephes sugitatlus .                                                  3
                                                    - Outras
                                                                                                                         : 4
                  0307 49 59
                                      - - - Outros :
                  0307 49 71          _ Chocos (Sepia offleinalts. Rossia macrosoma ) e sepiolas ( Sepiola                  4
                                                    spp ) . .
                                       _ Poias e lulas ( Ommastrephes spp.. Loligo spp.. Nototodarus
                                                    spp .. Sepioleuthis spp .) :
                                       _ _ _ _ _ Loligo spp .. Ommastrephes sagiltalus .                                    3
                  0307 49 91
                  0307 49 99           _ – - - - Outras            .                                                         4
                                       - Polvos ( Oclopus spp.) :
                                                                                                                            4
                   0307 51 (Ml         - - Vivos, frescos ou refrigerados .
                   0307 59             – – Outros :
                                                                                                                            4
                   0307 59 10                    { .             .
                                                                                                                            4
1                  0307 59 90          –  -  - Outros .
                                 | - Outros :                                                                      3 429   isenção
              <3X 0307 91 (Ml         - - Vivos, frescos ou refrigerados
                  0307 99                   Outros :
                                      – – – Congelados :
                                 i                                                                                           4
                  0307 99 11           - lllex spp .
                  0307 99 13                        Pu I urdes ou amêijoas e outra * especies da família Veneridac           4
                                 i                                  *
              ex 0307 99 19      i - Outros moluscos                                                                        4
              ex 0307 99 90      i - - Outros . moluscos .                         .                                        4
                                 !
                      1604       ¡Preparações e conservas de peixes ; caviar e seus sucedâneos prepara¬
                                  dos a partir de ovas de peixe :
                                      - Peixes inteiros ou em pedavos, exccplo peixes picados :
  09.0409             1604 II 00     – – Salmões         . . .                                                              2/7
                      1604 12        – – Arenques :
                      1604 12 10     – – – Filetes crus, simplesmente revestidos de pasta ou de pão ralado
                                              ( panados ), congelados .                                                     7,5
                      1604 1290      – – – Outros .                                                                       10
                      1604 13        – – Sardinhas, sardinelas e espadilhas :
                 VX 1604 13 10       - Sardinhas . .da . espécie Sardina, pi.lchardus .                                   15,9
                      1604 13 90                                                                                          10
                     1604 14         - – Atuns, bonitos listrados e sarrajões (Sarda spp.) :
                     1604 14 10      – – – Atuns e bonitos listrados          .                                           12
                     1604 1490       – – – Bonitos de dorso raiado ( Sarda spp.) .                                        12,5
 ---pagebreak---                                                                       -9-
    1                2
           I                                                            3                                           4            5
                  I MM 15        – Cavalas , cavalinhas e sardas :
                  I MM 15 10     – – Das especies Seomber scombrus e Seomber juponicus          .                           12,5
                  1604 15 90     – – Da especie Scomher ausiralasicus .                                                     10
                  1604 16 00     - Biqueirûes ou anchovas .                                                                 12,5
                  1604 19        – Outros :                                                                    >  539
                  1604 19 1 0    – - Salmnnideos. excepto salmões         .                                                   3.5
                 1604 19 30      – – Peixes do género Euthynnus. excepto os listrados [ Euthynnus ( Kat-                    12
                                      suwonus ) pelamis] .
                 1604 19 50      – – Peixes da espécie Orcvnopsis unicolor .
                                 – – Outros :
                 1604 19 91                I iletes crus , simplesmente revestidos de pasta ou de pão ralado                  7.5
                                          ( panados ), congelados    .
                 1604 19 99      – – - Outros .                                                                             10
                 1604 20         Outras preparações e conservas de peixes :
                 1604 20 1 0     – Oe salmões                                                             1. .               г,л
                1604 20 30       – De salmonideos , excepto salmóes .                                                         3,5
                1604 20 40       – Do biqueirôos ou anchovas .                                                              12,5
          ex 1604 20 50          - De sardinhas, da espécie Safdina pilchardus                                              15,9
          3X 1604 20 50- - De sardinas, de bonitos, de cavalas e cava li nas das
                                   espécies Scanber ccmbrus e Sconober japonicus e peixes
                                   dns esnécies Orcynopsis unicolor.... .                                                    12,5
               I604 20 70        – De atuns , bonitos listrados e outros peixes do género Euthynnus                          Ål.
             1604 20 90          – De outros peixes        .                                                                A0
             1604 30             Caviar e seus sucedâneos :
                                                                                                                . 539             15
             ! 604 30 10         - Caviar ( ovas de esturjáo)
                                                                                                                  ( font .)       15
             1604 30 90          - Sucedâneos de caviar . .
                              Farinhas, pó e pellets, de carnes, miudezas, peixes ou crustáceos,
                              moluscos ou outros invertebrados aquáticos, impróprios para a alimen¬
                              tação humana ; torresmos :
                                                                                                                  227          isenção
09.0411 <2x2301 20 00            Farinhas, pó e pellets, de peixes ou crustáceos, moluscos
                                                                                                                                27
 ---pagebreak--- FICHE D' IMPACT SUR LA COMPETITIVITE ET L' EMPLOI
Cette proposition est formulée en conformité avec un engagement contractuel
de la Communauté . L' impact découlant de cette concession a été pris en
considération lors de la prise de décision d' adoption de ce contingent ( acte
d' adhésion de l' Espagne et du Portugal ) et il n' aura pas un caractère sérieux
sur la compétitivité et l' emploi dans la Communauté .
                                                                          V