CELEX: 32006D1228(01)
Language: fr
Date: 2006-12-18 00:00:00
Title: Décision du Conseil du 18 décembre 2006 portant nomination des membres titulaires et des membres suppléants du Comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture

28.12.2006   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               C 320/1
            
         
      DÉCISION DU CONSEIL
   
   du 18 décembre 2006
   portant nomination des membres titulaires et des membres suppléants du Comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture
   (2006/C 320/01)
   LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la Décision 85/385/CEE du Conseil du 10 juin 1985 portant création d'un comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture, et notamment ses articles 3 et 4 (1),
   considérant que, aux termes de l'article 3 de ladite décision, ledit Comité comprend trois experts par État membre et un suppléant pour chacun de ces experts; que, aux termes de l'article 4 de la même décision, le mandat de ces experts et suppléants a une durée de trois ans et qu'il prend fin avant l'expiration de la période de trois ans par sa démission, son décès ou son remplacement par un autre membre; dans ce cas, la nomination d'un nouveau membre porte sur la durée du mandat restant à courir;
   considérant que, par sa décision 2006/C 68/03 du 9 mars 2006
       (2), le Conseil a nommé les membres titulaires et suppléants du Comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture pour la période de trois ans à compter de la date de sa décision;
   considérant que les gouvernements de sept États membres ont désigné des candidats en vue de la nomination ou du remplacement des membres titulaires et suppléants,
   DÉCIDE:
   Article unique
   Sont nommés membres titulaires et suppléants du Comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture pour la période à compter de la date de la présente décision et jusqu'au 9 mars 2009:
   A.   EXPERTS DE LA PROFESSION EN EXERCICE
   
               Pays
            
            
               Titulaires
            
            
               Suppléants
            
         
               République tchèque
            
            
               M. Dalibor BORÁK
            
            
                
            
         
               Danemark
            
            
               Mme Bente BEDHOLM
            
            
               M. Henning THOMASEN
            
         
               Chypre
            
            
               M. Themis THEMISTOCLEOUS
            
            
               M. Vassos CHRISTOU
            
         
               Luxembourg
            
            
               Mme Marie-Hélène LUCAS
            
            
               M. Nico STEINMETZ
            
         
               Portugal
            
            
               M. Carlos da SILVA AFONSO
            
            
               M. Nuno da SILVA ARAÚJO SIMõES
            
         B.   EXPERTS DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRES OU DE NIVEAU ÉQUIVALENT DANS LE DOMAINE DE L'ARCHITECTURE
   
               Pays
            
            
               Titulaires
            
            
               Suppléants
            
         
               Danemark
            
            
               M. Sven FELDING
            
            
               M. Jørgen HAUBERG
            
         
               Luxembourg
            
            
               M. Jean TAGLIAFERRI
            
            
               M. Raymond HARSCH
            
         
               Portugal
            
            
               M. Mario Júlio TEIXEIRA KRUGER
            
            
               M. Manuel MENDES TAINHA
            
         
               Suède
            
            
                
            
            
               M. Hasse ERNERFELDT
            
         C.   EXPERTS DES AUTORITÉS COMPÉTENTES DE L'ÉTAT MEMBRE
   
               Pays
            
            
               Titulaires
            
            
               Suppléants
            
         
               République tchèque
            
            
                
            
            
               Mme Marie KOTRLÁ
            
         
               Danemark
            
            
               M. Mikkel BUCHTER
            
            
               M. Mads FLYVHOLM
            
         
               Luxembourg
            
            
               Mme Bernadette FRIEDERICI-CARABIN
            
            
               Mme Elodie HOFMANN
            
         
               Slovaquie
            
            
               M. Róbert PODHORSKY
            
            
                
            
         
      Fait à Bruxelles, le 18 décembre 2006.
      
         
            Par le Conseil
         
         
            Le Président
         
         J.-E. ENESTAM
         
      
   
   
      (1)  JO L 223 du 21.8.2005, p. 267.
   
      (2)  JO C 68 du 21.3.2006, p. 6.