CELEX: 51990PC0001
Language: fr
Date: 1990-01-29
Title: PROPOSITION DE REGLEMENT ( CEE ) DU CONSEIL RELATIF A LA NOMENCLATURE STATISTIQUE DES ACTIVITES ECONOMIQUES DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE

8. 3. 90                                   Journal officiel des Communautés européennes                                   N ° C 58/25
                                                               ANNEXE
                                                      TABLE DE CONCORDANCE
                               Directive 65/65/CEE                                    Présente directive
                            Article 13                                            Article 3
                            Article 14                                            Article 4 paragraphe 1
                            Article 15                                            Article 4 paragraphe 2
                            Article 16
                            Article 17
                            Article 18                                            Article 5 paragraphe 3
                            Article 19
                            Article 20 premier alinéa                             Article 12 paragraphe 1
                            Article 20 deuxième alinéa                             Article 12 paragraphe 2
                               Directive 75/319/CEE                                    Présente directive
                            Article 6 premier alinéa                                          —
                            Article 6 deuxième alinéa                              Article 11 paragraphe 3
                            Article 6 troisième alinéa                             Article 8 paragraphe 1
                            Article 6 quatrième alinéa                                        —
                            Article 6 cinquième alinéa                             Article 7
                            Article 7                                                         —
              Proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à la nomenclature statistique des activités
                                            économiques dans la Communauté européenne
                                                    (COM(90) 1 final — SYN 241)
                                          (Présentée par la Commission le 1er février 1990.)
                                                             (90/C 58/06)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                               institutions financières, les administrations et tous les autres
                                                                      opérateurs sur le marché unique disposent d'informations
vu le traité instituant la Communauté économique euro-                fiables et comparables;
péenne, et notamment son article 100 A,
vu la proposition de la Commission,                                   considérant que ces informations sont nécessaires aux entre-
                                                                      prises pour évaluer leur niveau de compétitivité, et utiles aux
                                                                      institutions communautaires pour prévenir toute distorsion
en coopération avec le Parlement européen,                            de la concurrence;
vu l'avis du Comité économique et social,
                                                                      considérant que seule l'utilisation par les États membres de
considérant que le fonctionnement du marché intérieur                 nomenclatures des activités liées à la nomenclature commu-
nécessite des normes statistiques applicables pour la collecte,       nautaire permettra de fournir une information statistique
la transmission et la publication des données statistiques            intégrée avec la fiabilité, la rapidité, la souplesse et le niveau
nationales et communautaires afin que les entreprises, les            du détail requis pour la gestion du marché intérieur;
 ---pagebreak--- N° C 58/26                                Journal officiel des Communautés européennes                                  8. 3. 90
considérant qu'il convient de prévoir que les États membres        — un troisième niveau comportant des rubriques identifiées
puissent, pour répondre aux besoins nationaux, conserver ou            par un code numérique à trois chiffres (groupes),
insérer dans leurs nomenclatures nationales des subdivisions
supplémentaires basées sur la nomenclature statistique des         — un quatrième niveau comportant des rubriques identi-
activités économiques des Communautés européennes;                     fiées par un code numérique à quatre chiffres (classes).
considérant que la compatibilité internationale des statisti-      2.     La NACE (Rev. 1) est annexée au présent règle-
ques économiques nécessite que les États membres et les            ment.
institutions communautaires utilisent des nomenclatures
d'activités économiques qui sont directement liées à la
classification internationale type par industrie (CITI) des
Nations unies;                                                                                Article 3
considérant que l'utilisation de la nomenclature des activités
                                                                    1.    La NACE (Rev. 1) est utilisée pour toutes les statisti-
économiques de la Communauté européenne exige la défini-
                                                                   ques par activité économique établies par les services de la
tion d'unités statistiques pour les enquêtes, la présentation et
                                                                   Commission.
l'analyse, ainsi que des notes explicatives qui seront rédigées
ultérieurement;
                                                                   2.     La NACE (Rev. 1) est utilisée par les États membres
considérant qu'il est indispensable que le contenu des             sous réserve de la dérogation suivante:
catégories de la nomenclature des activités des Communautés
européennes soit interprété de manière uniforme dans tous          a) les nomenclatures nationales comportent des niveaux
les États membres;                                                     correspondant à ceux de la NACE (Rev. 1 ) en ce sens que
                                                                       chacun des niveaux est constitué soit des mêmes rubri-
                                                                       ques que le niveau correspondant de la NACE (Rev. 1),
considérant que la mise en place d'une nouvelle nomenclature
                                                                       soit de rubriques en constituant une subdivision exac-
nécessite l'instauration d'une période transitoire,
                                                                   b) des niveaux supplémentaires peuvent être introduits;
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:                                     c) chacun des niveaux, à l'exception du plus élevé, doit
                                                                       pouvoir être agrégé pour correspondre exactement au
                                                                       niveau immédiatement supérieur de la NACE
                          Article premier                              (Rev. 1);
                                                                   d) le codage peut être différent.
1.      Le présent règlement a pour objet d'établir une nomen-
clature statistique commune des activités économiques dans
la Communauté européenne afin de garantir la comparabilité         3.     Les États membres qui font usage des dérogations
entre nomenclatures nationales et nomenclatures commu-             prévues au paragraphe 2 peuvent publier, à titre d'informa-
nautaires, et, partant, entre statistiques nationales et statis-   tion, un texte qui reprend de façon consolidée les classifica-
tiques communautaires.                                             tions de la NACE et les classifications nationales complé-
                                                                   mentaires. En temps utile avant sa publication, le projet de
2.      Le présente règlement s'applique à l'utilisation de        texte est à communiquer à la Commission pour vérification
nomenclatures à des fins uniquement statistiques.                  de sa conformité avec la classification de la NACE.
3.      Le présent règlement n'oblige aucun État membre à
collecter, à publier ou à fournir des données.
                                                                                              Article 4
                                                                   En plus de la dérogation prévue à l'article 3, si un État
                             Article 2
                                                                   membre se heurte à des problèmes d'incompatibilité entre
                                                                   certaines subdivisions de la NACE (Rev. 1) et la structure
1.      Il est instauré une base commune pour les nomencla-        économique nationale lors de l'utilisation ultérieure de la
tures statistiques des activités économiques dans les Commu-       NACE (Rev. 1), la Commission peut autoriser cet État
nautés européennes, ci-après dénommée «NACE (Rev. 1)»,             membre à utlisier, dans un domaine spécifique, un niveau
qui comprend:                                                      plus agrégé de la NACE (Rev. 1).
— un premier niveau comportant des rubriques identifiées
    par un code alphabétique (sections),                           La dérogation n'autorise pas l'État membre en question à
                                                                   donner au niveau agrégé une subdivision autre que celle de la
— un niveau intermédiaire comportant des rubriques iden-           NACE (Rev. 1).
    tifiées par un code alphabétique à deux caractères
    (sous-sections),
                                                                   Si une dérogation est accordée, l'État membre concerné est
— un deuxième niveau comportant des rubriques identifiées          toutefois invité à fournir des estimations au niveau de détail
    par un code numérique à deux chiffres (divisions),             prévu dans la législation communautaire correspondante.
 ---pagebreak--- 8. 3. 90                                   Journal officiel des Communautés européennes                                 N° C 58/27
En collaboration avec l'État membre concerné, la Commis-            d) les règles de classification des unités statistiques pour les
sion revoit périodiquement les dérogations afin de vérifier              nomenclatures des activités économiques;
qu'elles sont toujours justifiées.
                                                                    e) la préparation d'une position commune à l'égard des
                                                                         travaux des organisations internationales dans le domai-
                                                                         ne des nomenclatures des activités économiques, en
                              Article 5                                  particulier la CITI (Rev. 3) (classification internationale
                                                                         type, par industrie, de toutes les branches d'activité
                                                                         économique) et ses notes explicatives;
La Commission prend toutes les mesures administratives,
techniques et organisationelles afin de vérifier la mise en         f)   la préparation et la coordination des travaux de révision
oeuvre et la gestion de la NACE (Rev. 1).                                de la NACE (Rev. 1).
                              Article 6                                                         Article 9
                                                                    Les États membres prennent les mesures nécessaires à
À la demande d'un État membre ou sur sa propre initiative, et
                                                                    l'application, comme nomenclature statistique nationale des
après consultation du comité consultatif créé à l'article 7, la
                                                                    activités économiques, soit de la NACE (Rev. 1) telle quelle,
Commission interprète la NACE (Rev. 1) afin d'en assurer
                                                                    soit d'une version adoptée conformément à l'article 3, au plus
une application uniforme.
                                                                    tard le 1 er janvier 1993.
                                                                    Ils informent, sans délai, la Commission des mesures prises et
                              Article 7                             celle-ci transmet l'information aux autres États membres.
                                                                    Ils publient leur nomenclature nationale, s'ils ont recours à la
1.      Un comité consultatif de la nomenclature statistique        dérogation prévue à l'article 3, en utilisant un code supplé-
des activités économiques est créé. Il est composé de               mentaire indiquant le rapport avec la NACE (Rev. 1).
représentants des États membres et présidé par un représen-
tant de la Commission.
2.      Le président soumet au comité un projet des mesures à                                  Article 10
prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai
que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la          À partir du 1 er janvier 1993, les États membres utilisent la
question, en recourant, si nécessaire, au vote.                     NACE (Rev. 1) dans les cas où il leur est demandé de
                                                                    transmettre à la Commission des statistiques ventilées par
                                                                    activité économique. Jusqu'à cette date, ils s'en tiennent à la
3.      L'avis du comité est consigné dans le compte rendu.         pratique actuelle, c'est-à-dire l'utilisation de la NACE 1970,
Chaque État membre a le droit de demander que son avis soit         lorsqu'il existe un accord ou un acte communautaire pré-
consigné dans le compte rendu.
                                                                    voyant la transmission de données.
4.      La Commission tient le plus grand compte de l'avis du
comité. Elle informe le comité de la façon dont il a été tenu
compte de son avis.                                                                            Article 11
                                                                     Au cours d'une période transitoire commençant le 1 er janvier
                                                                     1993, les données collectées avant cette date sur base des
                              Article 8                              nomenclatures utilisées jusqu'à présent seront publiées
                                                                     conformément à une nomenclature autre que la NACE
                                                                     (Rev. 1).
1.      Le comité peut être consulté par la Commission sur
toutes les questions concernant le présent règlement.
                                                                     En cas de transmission à la Commission, ces données seront,
                                                                     aussi exactement que possible, adaptées et transmises confor-
2.      Le comité peut examiner toutes les questions relatives à     mément à la NACE (Rev. 1) comme précisé à l'article 10.
la NACE (Rev. 1) évoquées par son président, soit à
l'initiative de celui-ci, soit à la demande du représentant d'un     La période transitoire se termine le 1 er janvier 1995. La
État membre, et qui porte sur l'application du présent               Commission peut, à la demande d'un État membre et après
règlement, notamment en ce qui concerne:                             avoir pris connaissance de l'avis du comité consultatif,
a) l'interprétation de la NACE (Rev. 1);                             prolonger dans certains cas cette période jusqu'au 1 er janvier
                                                                     1996.
b) la rédaction et la mise à jour des notes explicatives;
                                                                     Les États membres fournissent à la Commission [Office
c) l'examen des problèmes liés à la mise en œuvre de la              statistique des Communautés européennes (Eurostat)] les
     NACE (Rev. 1) dans les nomenclatures des activités              informations nécessaires sur les tables de correspondance
     économiques des États membres;                                  entre les nomenclatures nationales et la NACE (Rev. 1)
 ---pagebreak--- N° C 58/28                            Journal officiel des Communautés européennes                                   8. 3. 90
utilisées pendant la période transitoire. La Commission        Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour
publie ces tables de correspondance.                           suivant sa publication au Journal officiel des Communautés
                                                               européennes.
                         Article 12
La Commission fournit la table de correspondance entre la
NACE actuelle et la NACE Rev. 1 dans les six mois suivant      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et
l'entrée en vigueur du présent règlement.                      directement applicable dans tout État membre.
 ---pagebreak--- 8. 3. 90                  Journal officiel des Communautés européennes                                        N° C 58/29
                                                 ANNEXE
                                               Nomenclatures
                                               NACE REV. 1
   Division Groupe Classe                                    Description                              Référence CITI Rev. 3
                           SECTION A:       AGRICULTURE, CHASSE ET SYLVICULTURE
      01                   AGRICULTURE, CHASSE ET ACTIVITÉS DES SERVICES
                           ANNEXES
             01.1          Cultures; maraîchage; horticulture                                                011
                   01.11   Culture de céréales et autres cultures n.c.a.                                     oui
                   01.12   Culture de légumes; horticulture; pépinières                                      0112
                   01.13   Culture des fruits, de fruits à coques, de plantes pour boissons et pour
                           épices                                                                            0113
             01.2          Élevage                                                                           012
                   01.21   Élevage de bovins, production de lait à la ferme                                  0121 x
                   01.22   Élevage d'animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asinienne et
                           mulassière                                                                        0121 x
                   01.23   Élevage de porcins                                                                0122 x
                   01.24   Élevage de volailles                                                              0122 x
                   01.25   Élevage d'autres animaux                                                          0122 x
             01.3          Culture et élevage associés                                                       013
                   01.30   Culture et élevage associés                                                       0130
             01.4          Activités annexes à la culture et à l'élevage, sauf activités vétérinaires        014
                   01.41   Activités des services annexes à la culture                                       0140 x
                   01.42   Activités des services annexes à l'élevage, sauf activités vétérinaires           0140 x
             01.5          Chasse, piégeage, repeuplement en gibier et activités des services annexes        015
                   01.50   Chasse, piégeage, repeuplement en gibier et activités des services annexes        0150
      02                   SYLVICULTURE, EXPLOITATION FORESTIÈRE ET ACTIVITÉS
                           DES SERVICES ANNEXES
             02.0          Sylviculture, exploitation forestière et activités des services annexes           020
                   02.01   Sylviculture et exploitation forestière                                           0200 x
                   02.02   Activités des services annexes à la sylviculture et aux exploitations
                           forestières                                                                       0200 x
                           SECTION B:       PÊCHE
      05                   PÊCHE, PISCICULTURE ET AQUACULTURE; ACTIVITÉS DES SER-
                           VICES ANNEXES À LA PÊCHE
             05.0          Pêche, pisciculture, aquaculture et activités des services annexes                050
                   05.01   Pêche                                                                             0500 x
                   05.02   Pisciculture et aquaculture                                                       0500 x
                   05.03  Activités des services annexes à la pêche                                          0500 x
 ---pagebreak--- N° C 58/30               Journal officiel des Communautés européennes                                             8. 3. 90
  Division Groupe Classe                                   Description                               Référence CITI Rev. 3
                          SECTION C:      ACTIVITÉS EXTRACTIVES
                          SOUS-SECTION CA:         EXTRACTION DE PRODUITS ÉNERGÉ-
                                                   TIQUES
    10                    EXTRACTION DE CHARBON ET DE LIGNITE; EXTRACTION DE
                          TOURBE
            10.1          Extraction et agglomération de houille                                            101
                  10.10   Extraction et agglomération de houille                                            1010
            10.2          Extraction et agglomération de lignite                                            102
                  10.20   Extraction et agglomération de lignite                                            1020
            10.3          Extraction et agglomération de tourbe                                             103
                  10.30   Extraction et agglomération de tourbe                                             1030
    11                    EXTRACTION DE PÉTROLE BRUT ET DE GAZ NATUREL; ACTI-
                          VITÉS DE SERVICES ANNEXES À L'EXTRACTION DE PÉTROLE ET
                          DE GAZ, SAUF LA PROSPECTION
            11.1          Extraction de pétrole brut et de gaz naturel                                      111
                  11.11   Extraction de pétrole brut                                                        1110 x
                  11.12   Extraction de gaz naturel                                                         1110 x
                  11.13   Extraction de sables et de schistes bitumineux                                    1110 x
            11.2          Activités de services annexes à l'extraction de pétrole et de gaz, sauf la
                          prospection                                                                       112
                  11.20   Activités de services annexes à l'extraction de pétrole et de gaz, sauf la
                          prospection                                                                       1120
    12                    EXTRACTION DE MINERAIS D'URANIUM ET DE THORIUM
            12.0          Extraction de minerais d'uranium et de thorium                                    120
                  12.00   Extraction de minerais d'uranium et de thorium                                    1200
                          SOUS-SECTION CB:         EXTRACTION DE PRODUITS N O N ÉNER-
                                                   GÉTIQUES
     13                   EXTRACTION DE MINERAIS MÉTALLIQUES
            13.1          Extraction de minerais de fer                                                     131
                  13.10   Extraction de minerais de fer                                                     1310
            13.2          Extraction de minerais de métaux non ferreux, autres que l'uranium et le
                          thorium                                                                           132
                  13.20   Extraction de minerais de métaux non ferreux, autres que l'uranium et le
                          thorium                                                                           1320
     14                   AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES
            14.1          Extraction de pierres                                                             141 x
                  14.11   Extraction de pierres pour la construction                                        1410 x
                  14.12   Extraction de pierres calcaires, de gypse et de craie                             1410 x
                  14.13   Extraction d'ardoise                                                              1410 x
            14.2          Extraction de sable et d'argile                                                   141 x
                  14.21   Extraction de gravier et de sable                                                 1410 x
                  14.22   Extraction d'argile et de kaolin                                                  1410 x
 ---pagebreak--- 8. 3. 90                  Journal officiel des Communautés européennes                                             N° C 58/31
   Division Groupe Classe                                    Description                                    Référence CITI Rev. 3
             14.3          Extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels                  142 X
                   14.30   Extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels                  1421
             14.4          Production de sel                                                                       142 x
                   14.40   Production de sel                                                                       1422
             14.5          Autres activités extractives n.c.a.                                                     142 x
                   14.50   Autres activités extractives n.c.a.                                                     1429
                           SECTION D:       ACTIVITÉS DE FABRICATION
                           SOUS-SECTION DA:          INDUSTRIE DES PRODUITS ALIMENTAI-
                                                     RES, DES BOISSONS ET DU TABAC
      15                   INDUSTRIE DES PRODUITS ALIMENTAIRES ET DES BOISSONS
             15.1          Production, transformation et conservation de la viande et de produits à
                           base de viande                                                                          151 x
                   15.11   Production, transformation et conservation de viande de boucherie                       1511 x
                   15.12   Production, transformation et conservation de viande de volailles                       1511 x
                   15.13   Production de produits à base de viandes de boucherie et de volailles                   1511 x
             15.2          Transformation et conservation du poisson et de produits à base de
                           poissons                                                                                151 x
                   15.20   Transformation et conservation du poisson et de produits à base de
                           poissons                                                                                1512
             15.3          Transformation et conservation des fruits et légumes                                    151 x
                   15.31   Transformation et conservation des pommes de terre                                      1513 x
                   15.32   Préparation de jus de fruits et de légumes                                              1513 x
                   15.33   Transformation et conservation des fruits et légumes n.c.a.                             1513 x
             15.4          Fabrication d'huiles et de graisses végétales et animales                               151 x
                   15.41   Fabrication d'huiles et graisses brutes                                                 1514 x
                   15.42   Fabrication d'huiles et graisses raffinées                                              1514 x
                   15.43   Fabrication de margarine et de produits comestibles similaires                          1514 x
             15.5          Fabrication de produits laitiers                                                        152
                   15.51   Fabrication de produits laitiers et de fromage                                          1520 x
                   15.52   Fabrication de glaces de consommation                                                   1520 x
             15.6          Travail des grains, fabrication de produits amylacés                                    153 x
                   15.61   Travail des grains                                                                      1531
                   15.62   Fabrication de produits amylacés                                                        1532
             15.7          Fabrication de produits pour l'alimentation des animaux                                 153 x
                   15.71   Fabrication de produits pour l'alimentation des animaux de ferme                        1533 x
                   15.72   Fabrication de produits pour l'alimentation des animaux de compagnie                    1533 x
             15.8          Fabrication d'autres produits alimentaires                                              154
                   15.81   Fabrication de pain, de pâtisserie fraîche et de gâteaux                                1541 x
                   15.82   Fabrication de biscottes et de biscuits; fabrication de pâtisserie et de gâteaux
                           de conservation                                                                         1541 x
                   15.83   Fabrication de sucre                                                                    1542
                   15.84   Fabrication de cacao, chocolat et confiserie                                            1543
                   15.85   Fabrication de pâtes alimentaires, de couscous et de produits farineux
                           similaires                                                                              1544
                   15.86   Transformation du thé et du café                                                        1549  x
                   15.87   Fabrication de condiments et assaisonnements                                            1549  x
                   15.88   Fabrication de préparations homogénéisées et de régime                                  1549  x
                   15.89   Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.                                       1549  x
 ---pagebreak--- N° C 58/32                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   8. 3. 90
   Division  Groupe Classe                                     Description                                   Référence CITI Rev. 3
              15.9          Industrie des boissons                                                                  155
                    15.91   Production de boissons alcooliques distillées                                           1551  x
                    15.92   Fabrication d'alcool éthylique de fermentation                                          1551  x
                    15.93   Production de vin de raisins frais                                                      1552  x
                    15.94   Cidrerie et fabrication de vins d'autres fruits                                         1552  x
                    15.95   Production d'autres boissons de fermentation non distillées                             1552  x
                    15.96   Production de bière                                                                     1553  x
                    15.97   Production de malt                                                                      1553  x
                    15.98   Industrie des eaux minérales et des boissons rafraîchissantes sans alcool               1554  x
                    15.99   Production des autres boissons non alcoolisées                                          1554  x
     16                     INDUSTRIE DU TABAC
              16.0          Industrie du tabac                                                                      160
                    16.00   Industrie du tabac                                                                      1600
                            SOUS-SECTION DB: INDUSTRIE DES TEXTILES ET DES PRO-
                                                      DUITS TEXTILES
     17                     INDUSTRIE DES TEXTILES
              17.1          Préparation et filature des fibres textiles                                             171 x
                    17.11   Préparation  et filature de fibres de type   cotonnier                                  1711 x
                    17.12   Préparation  et filature de fibres de type  lainier — cycle cardé                       1711 x
                    17.13   Préparation  et filature de fibres de type  lainier — cycle peigné                      1711 x
                    17.14   Préparation  et filature de fibres de type  linier                                      1711 x
                    17.15   Moulinage et préparation de la soie (y compris de schappe); moulinage et
                            texturation des filaments synthétiques ou artificiels                                   1711 x
                    17.16   Fabrication de fils à coudre                                                            1711 x
                    17.17  Autre préparation et filature des fibres textiles                                        1711 x
            . 17-2          Tissage des textiles                                                                    171 x
                    17.21   Tissage de type cotonnier                                                               1711 x
                    17.22  Tissage de type lainier — cycle cardé                                                    1711 x
                    17.23   Tissage de type lainier — cycle peigné                                                  1711 x
                    17.24   Tissage de type soie                                                                    1711 x
                    17.25  Autre tissage des textiles                                                               1711 x
              17.3         Achèvement des textiles                                                                  171 x
                    17.30  Achèvement des textiles                                                                  1712
              17.4         Fabrication d'articles confectionnés en textile, sauf habillement                        172 x
                    17.40  Fabrication d'articles confectionnés en textile, sauf habillement                        1721
              17.5         Autres industries textiles                                                               172 x
                    17.51  Fabrication de tapis et carpettes                                                        1722
                    17.52  Fabrication de cordes, câbles, ficelles et filets                                        1723
                    17.53  Fabrication de non-tissés et articles en ces matières, à l'exclusion des articles
                           d'habillement                                                                            1729 x
                    17.54  Fabrication d'autres articles textiles n.c.a.                                            1729 x
              17.6         Fabrication d'étoffes à mailles                                                          173 x
                    17.60  Fabrication d'étoffes à mailles                                                          1730 x
              17.7         Fabrication d . rticles à mailles                                                        173 x
                    17.71  Fabrication d'articles chaussants à mailles                                              1730 x
                    17.72  Fabrication de pull-overs, gilets et articles similaires à mailles                       1730 x
 ---pagebreak--- 8. 3. 90                  Journal officiel des Communautés européennes                                              N° C 58/33
   Division Groupe Classe                                    Description                                     Référence CITI Rev. 3
                   17.73   Fabrication de vêtements de dessus à mailles                                             1730 x
                   17.74   Fabrication de vêtements de dessous à mailles                                            1730 x
                   17.75   Fabrication d'autres articles et accessoires à mailles                                   1730 x
      18                   FABRICATION D'ARTICLES D'HABILLEMENT; PRÉPARATION ET
                           TEINTURE DE FOURRURES
             18.1          Fabrication de vêtements en cuir                                                         181 x
                   18.10   Fabrication de vêtements en cuir                                                         1810 x
             18.2          Fabrication d'autres vêtements et accessoires                                            181 x
                   18.21   Fabrication de vêtements de travail                                                      1810 x
                   18.22   Fabrication d'autres vêtements de dessus                                                 1810 x
                   18.23   Fabrication de vêtements de dessous                                                      1810 x
                   18.24   Fabrication d'autres vêtements et accessoires                                            1810 x
             18.3          Préparation et teinture des fourrures; fabrication d'articles en fourrure                182
                   18.30   Préparation et teinture des fourrures; fabrication d'articles en fourrure                1820
                           SOUS-SECTION DC:           FABRICATION DU CUIR ET DES PRODUITS
                                                      EN CUIR
      19                   APPRÊT ET TANNAGE DES CUIRS; FABRICATION D'ARTICLES DE
                           VOYAGE ET DE MAROQUINERIE; FABRICATION D'ARTICLES DE
                           SELLERIE ET DE BOURRELLERIE; FABRICATION DE CHAUSSU-
                           RES
             19.1          Apprêt et tannage des cuirs                                                              191 x
                   19.10   Apprêt et tannage des cuirs                                                              1911
             19.2          Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie, d'articles de sellerie et de
                           bourrellerie                                                                             191 x
                   19.20   Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie, d'articles de sellerie et de
                           bourrellerie                                                                             1912
             19.3          Fabrication de chaussures                                                                192
                   19.30   Fabrication de chaussures                                                                1920
                           SOUS-SECTION DD:           PRODUCTION DE BOIS ET D'ARTICLES EN
                                                      BOIS
      20                   PRODUCTION DE BOIS ET D'ARTICLES EN BOIS ET EN LIÈGE,
                           SAUF FABRICATION DE MEUBLES; FABRICATION D'ARTICLES
                           DE VANNERIE ET DE SPARTERIE
             20.1          Sciage et rabotage du bois, imprégnation du bois                                         201
                   20.10   Sciage et rabotage du bois, imprégnation du bois                                         2010
             20.2          Fabrication de feuilles de placage, de contre-plaqué, de panneaux stratifiés,
                           de panneaux de particules, de panneaux de fibres et d'autres panneaux                    202 x
                   20.20   Fabrication de feuilles de placage, de contre-plaqué, de panneaux stratifiés,
                           de panneaux de particules, de panneaux de fibres et d'autres panneaux                    2021
             20.3          Fabrication d'ouvrages de charpenterie et de menuiserie de bâtiment                      202 x
                   20.30   Fabrication d'ouvrages de charpenterie et de menuiserie de bâtiment                      2022
             20.4          Fabrication d'emballages en bois                                                         202 x
                   20.40   Fabrication d'emballages en bois                                                         2023
 ---pagebreak--- N° C 58/34               Journal officiel des Communautés européennes                                             8. 3. 90
  Division Groupe Classe                                   Description                               Référence CITI Rev. 3
            20.5          Fabrication d'autres ouvrages en bois; fabrication d'ouvrages en liège, en
                          vannerie et en sparterie                                                          202 x
                  20.51   Fabrication d'autres ouvrages en bois                                             2029 x
                  20.52   Fabrication d'ouvrages en liège, en vannerie et en sparterie                      2029 x
                          SOUS-SECTION DE:           FABRICATION DE PÂTE À PAPIER, DE
                                                     PAPIER ET D'ARTICLES EN PAPIER; ÉDI-
                                                     TION ET IMPRIMERIE
    21                    FABRICATION DE PÂTE À PAPIER, DE PAPIER ET D'ARTICLES EN
                          PAPIER ET EN CARTON
            21.1          Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton                              210 x
                  21.11   Fabrication de pâte à papier                                                      2101 x
                  21.12   Fabrication de papier et de carton                                                2101 x
            21.2          Fabrication d'articles en papier et en carton                                     210 x
                  21.21   Fabrication de papier et carton ondulé et d'emballages en papier et en
                          carton                                                                            2102
                  21.22   Fabrication de produits à usage domestique ou sanitaire et de papier de
                          toilette                                                                          2109 x
                  21.23   Fabrication d'articles de papeterie                                               2109 x
                  21.24   Fabrication de papiers peints                                                     2109 x
                  21.25   Fabrication d'autres articles en papier et en carton n.c.a.                       2109 x
    22                    ÉDITION; IMPRIMERIE            ET REPRODUCTION            DE   SUPPORTS
                          ENREGISTRÉS
            22.1          Édition                                                                           221
                  22.11   Édition de livres, brochures, livres de musique et autres publications            2211
                  22.12   Édition de journaux                                                               2212  x
                  22.13   Édition de revues et de périodiques                                               2212  x
                  22.14   Édition de supports de son enregistrés                                            2213  x
                  22.15   Édition de supports vidéo enregistrés                                             2213  x
                  22.16   Édition de supports informatiques enregistrés                                     2213  x
                  22.17   Autres activités d'édition                                                        2219
            22.2          Imprimerie et activités annexes                                                   222
                  22.21   Imprimerie de journaux                                                            2221 x
                  22.22   Imprimerie n.c.a.                                                                 2221 x
                  22.23   Reliure et finition                                                               2222 x
                  22.24   Reproduction et composition                                                       2222 x
                  22.25   Autres activités annexes à l'imprimerie                                           2222 x
            22.3          Reproduction de supports enregistrés                                              223
                  22.31   Reproduction de supports de son enregistrés                                       2230 x
                  22.32   Reproduction de supports vidéo enregistrés                                        2230 x
                  22.33   Reproduction de supports informatiques enregistrés                                2230 x
                          SOUS-SECTION DF:          FABRICATION DE PRODUITS PÉTROLIERS
                                                    RAFFINÉS; COKÉFACTION; TRAITEMENT
                                                    DES COMBUSTIBLES NUCLÉAIRES
    23                    FABRICATION DE PRODUITS PÉTROLIERS RAFFINÉS; COKÉFAC-
                          TION; TRAITEMENT DES COMBUSTIBLES NUCLÉAIRES
            23.1          Cokéfaction                                                                       231
                  23.10   Cokéfaction                                                                       2310
 ---pagebreak--- 8. 3. 90                  Journal officiel des Communautés européennes                                           N° C 58/35
   Division Groupe Classe                                    Description                                  Référence CITI Rev. 3
             23.2          Fabrication de produits pétroliers raffinés                                           232
                   23.20   Fabrication de produits pétroliers raffinés                                           2320
             23.3          Traitement des combustibles nucléaires                                                233
                   23.30   Traitement des combustibles nucléaires                                                2330
                           SOUS-SECTION DG:          FABRICATION DE PRODUITS CHIMIQUES
                                                     ET DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTI-
                                                     FICIELLES
      24                   FABRICATION DE PRODUITS CHIMIQUES
             24.1          Fabrication de produits chimiques de base                                             241
                   24.11   Fabrication de gaz industriel                                                         2411  x
                   24.12   Fabrication de colorants et de pigments                                               2411  x
                   24.13   Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base                          2411  x
                   24.14   Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base                            2411  x
                   24.15   Fabrication d'engrais et de produits azotés                                           2412
                   24.16   Fabrication de matières plastiques, sous formes primaires                             2413  x
                   24.17   Fabrication de caoutchouc synthétique, sous formes primaires                          2413  x
             24.2          Fabrication de pesticides et autres produits agrochimiques                            242 x
                   24.20   Fabrication de pesticides et autres produits agrochimiques                            2421
             24.3          Fabrication de peintures, vernis et produits similaires, d'encres d'imprimerie
                           et de mastics                                                                         242 x
                   24.30   Fabrication de peintures, vernis et produits similaires, d'encres d'imprimerie
                           et de mastics                                                                         2422
             24.4          Fabrication de médicaments, de produits chimiques à usage médicinal et de
                           produits d'herboristerie                                                              242 x
                   24.41   Fabrication de produits pharmaceutiques de base                                       2423 x
                   24.42   Fabrication de préparations pharmaceutiques                                           2423 x
             24.5          Fabrication de savons et détergents, de produits d'entretien, de parfums et de
                           produits pour la toilette                                                             242 x
                   24.51   Fabrication de savons et détergents, de produits d'entretien                          2424 x
                   24.52   Fabrication de parfums et de produits pour la toilette                                2424 x
             24.6          Fabrication d'autres produits chimiques                                               242 x
                   24.61   Fabrication  d'explosifs                                                              2429  x
                   24.62   Fabrication de colles et de gélatines                                                 2429  x
                   24.63   Fabrication d'huiles essentielles                                                     2429  x
                   24.64   Fabrication de préparations chimiques pour usage photographique                       2429  x
                   24.65   Fabrication de supports de données, non enregistrés                                   2429  x
                   24.66   Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.                                        2429  x
             24.7          Fabrication de fibres synthétiques ou artificielles                                   243
                   24.70   Fabrication de fibres synthétiques ou artificielles                                   2430
                           SOUS-SECTION DH:          FABRICATION D'ARTICLES EN CAOU-
                                                     TCHOUC ET EN MATIÈRES PLASTIQUES
      25                   FABRICATION D'ARTICLES EN CAOUTCHOUC ET EN MATIÈRES
                           PLASTIQUES
             25.1          Fabrication d'articles en caoutchouc                                                  251
                   25.11   Fabrication de pneumatiques et de chambres à air                                      2511 x
                   25.12   Rechapage et resculptage de pneumatiques                                              2511 x
                   25.13   Fabrication d'autres articles en caoutchouc                                           2519
 ---pagebreak--- N° C 58/36                 Journal officiel des Communautés européennes                                             8. 3. 90
  Division Groupe Classe                                      Description                              Référence CITI Rev. 3
            25.2            Fabrication d'articles en matières plastiques                                     252
                  25.21     Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques        2520 x
                  25.22     Fabrication d'articles d'emballage en matière plastique                           2520 x
                  25.23     Fabrication d'articles en matières plastiques pour la construction                2520 x
                  25.24     Fabrication d'autres articles en matières plastiques                              2520 x
                            SOUS-SECTION DI:         FABRICATION D'AUTRES PRODUITS MINÉ-
                                                     RAUX NON MÉTALLIQUES
    26                      FABRICATION D'AUTRES PRODUITS MINÉRAUX NON MÉTAL-
                            LIQUES
            26.1            Fabrication de verre et d'articles en verre                                       261
                  26.11     Fabrication de verre plat                                                         2610 x
                  26.12     Façonnage et transformation du verre plat                                         2610 x
                  26.13  '  Fabrication de verre creux                                                        2610 x
                  26.14     Fabrication de fibres de verre                                                    2610 x
                  26.15     Fabrication et façonnage de verre autre (y commpris techniques)                   2610 x
            26.2            Fabrication de produits céramiques non réfractaires autres que pour la
                            construction; fabrication de produits céramiques réfractaires                     269 x
                  26.21     Fabrication d'articles céramiques à usage domestique et ornemental                2691 x
                  26.22     Fabrication d'appareils sanitaires en céramique                                   2691 x
                  26.23     Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique                         2691 x
                  26.24     Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique                        2691 x
                  26.25     Fabrication d'autres produits céramiques                                          2691 x
                  26.26     Fabrication de produits céramiques réfractaires                                   2692
            26.3            Fabrication de carreaux et de dalles en céramique                                 269 x
                  26.30     Fabrication de carreaux et de dalles en céramique                                 2693 x
            26.4            Fabrication de briques, tuiles et produits pour la construction en terre
                            cuite                                                                             269 x
                  26.40     Fabrication de briques, tuiles et produits pour la construction en terre
                            cuite                                                                             2693 x
            26.5            Fabrication de ciment, chaux et plâtre                                            269 x
                  26.51     Fabrication de ciment                                                             2694 x
                  26.52     Fabrication de chaux                                                              2694 x
                  26.53     Fabrication de plâtre                                                             2694 x
            26.6            Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre                           269 x
                  26.61     Fabrication d'éléments en béton pour la construction                              2695 x
                  26.62     Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction                             2694 x
                  26.63     Fabrication de béton prêt à l'emploi                                              2695 x
                  26.64     Fabrication de mortier                                                            2695 x
                  26.65     Fabrication d'amiante-ciment                                                      2695 x
                  26.66     Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre                    2695 x
            26.7            Taille, façonnage et finissage de la pierre                                       269 x
                  26.70     Taille, façonnage et finissage de la pierre                                       2696
           26.8             Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques                            269 x
                  26.81     Fabrication de produits abrasifs                                                  2699 x
                  26.82     Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.                     2699 x
 ---pagebreak--- 8. 3. 90                  Journal officiel des Communautés européennes                                            N° C 58/37
   Division Groupe Classe                                    Description                                   Référence CITI Rev. 3
                           SOUS-SECTION DJ:          FABRICATION DE PRODUITS MÉTALLUR-
                                                     GIQUES DE BASE ET D'OUVRAGES EN
                                                     MÉTAUX
      27                   FABRICATION DE PRODUITS MÉTALLURGIQUES DE BASE
             27.1          Sidérurgie et fabrication de ferro-alliages (CECA)                                     271 x
                   27.10   Sidérurgie et fabrication de ferro-alliages (CECA)                                     2710 x
             27.2          Fabrication de tubes                                                                   271 x
                   27.21   Fabrication de tubes en fonte                                                          2710 x
                   27.22   Fabrication de tubes en acier                                                          2710 x
             27.3          Autres activités de première transformation du fer et de l'acier et fabrication
                           de ferro-alliages non CECA                                                             271 x
                   27.31   Étirage à froid                                                                        2710 x
                   27.32   Laminage à froid                                                                       2710 x
                   27.33   Profilage par formage ou pliage à froid                                                2710 x
                   27.34   Tréfilage                                                                              2710 x
                   27.35   Autres activités de première transformation du fer et de l'acier n.c.a.;
                           fabrication de ferro-alliages non CECA                                                 2710 x
             27.4          Production de métaux précieux et d'autres métaux non ferreux                           272
                   27.41   Production de métaux précieux                                                          2720 x
                   27.42   Production d'aluminium                                                                 2720 x
                   27.43   Production de plomb, de zinc et d'étain                                                2720 x
                   27.44   Production de cuivre                                                                   2720 x
                   27.45   Production d'autres métaux non ferreux                                                 2720 x
             27.5          Fonderie                                                                               273
                   27.51   Fonderie  de fonte                                                                     2731  x
                   27.52   Fonderie  d'acier                                                                      2731  x
                   27.53   Fonderie  de métaux légers                                                             2732  x
                   27.54   Fonderie  d'autres métaux non ferreux                                                  2732  x
      28                   FABRICATION D'OUVRAGES EN MÉTAUX, SAUF MACHINES ET
                           MATÉRIEL
             28.1          Fabrication d'éléments en métal pour la construction                                   281 x"
                   28.11   Fabrication de constructions métalliques et de leurs parties                           2811 x
                   28.12   Fabrication de charpentes et menuiserie métalliques                                    2811 x
             28.2          Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques                          281 x
                   28.20   Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques                          2812
             28.3          Fabrication de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage
                           central à eau chaude)                                                                  281 x
                   28.30   Fabrication de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage
                           central à eau chaude)                                                                  2813
             28.4          Forge, emboutissage, estampage et profilage des métaux; métallurgie des
                           poudres                                                                                289 x
                   28.40   Forge, emboutissage, estampage et profilage des métaux; métallurgie des
                           poudres                                                                                2891
             28.5          Traitement et revêtement des métaux, activités de mécanique générale en
                           sous-traitance                                                                         289 x
                   28.51   Traitement et revêtement des métaux                                                    2892 x
                   28.52   Opérations de mécanique générale à forfait ou en sous-traitance                        2892 x
 ---pagebreak--- N° C 58/38                Journal officiel des Communautés européennes                                                   8. 3. 90
   Division Groupe Classe                                   Description                                     Référence CITI Rev. 3
             28.6          Fabrication de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie générale                    289 x
                   28.61   Fabrication de coutellerie                                                              2893  x
                   28.62   Fabrication d'outillage                                                                 2893  x
                   28.63   Fabrication de serrures et de charnières                                                2893  x
                   28.64   Fabrication d'autres quincailleries à usage domestique                                  2893  x
             28.7          Fabrication d'autres ouvrages en métaux                                                 289 x
                   28.71   Fabrication de réservoirs, fûts et similaires en acier                                  2899 x
                   28.72   Fabrication d'emballages légers en métaux                                               2899 x
                   28.73   Fabrication d'articles fabriqués au moyen de fils métalliques                           2899 x
                   28.74   Visserie et boulonnerie et fabrication de chaînes et de ressorts                        2899 x
                   28.75   Fabrication d'autres ouvrages en métaux n.c.a.                                          2899 x
                           SOUS-SECTION DK:          FABRICATION DE MACHINES ET ÉQUIPE-
                                                     MENTS N.C.A.
     29                    FABRICATION DE MACHINES ET MATÉRIEL N.C.A.
             29.1          Fabrication d'équipements pour la production et l'utilisation de l'énergie
                           mécanique sauf des moteurs pour avions, véhicules et motocycles                         291 x
                   29.11   Fabrication de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et
                           motocycles)                                                                             2911
                   29.12   Fabrication de pompes et compresseurs                                                   2912 x
                   29.13   Fabrication d'articles de robinetterie                                                  2912 x
                   29.14   Fabrication de paliers, d'engrenages et d'organes mécaniques de transmis-
                           sion                                                                                    2913
             29.2          Fabrication de machines d'usage général                                                 291 x
                   29.21   Fabrication de fours et de brûleurs                                                     2914
                   29.22   Fabrication de matériel de levage et de manutention                                     2915
                   29.23   Fabrication d'équipements non domestiques pour la ventilation et le
                           conditionnement d'air                                                                   2919 x
                   29.24   Fabrication d'autres machines d'usage général n.c.a.                                    2919 x
             29.3          Fabrication de machines agricoles et forestières                                        292 x
                   29.31   Fabrication de tracteurs pour l'agriculture                                             2921 x
                   29.32   Fabrication d'autres machines agricoles et forestières                                  2921 x
             29.4          Fabrication de machines-outils                                                          292 x
                   29.40   Fabrication de machines-outils                                                          2922
             29.5          Fabrication d'autres machines d'usage spécifique                                        292 x
                   29.51   Fabrication  de machines pour la métallurgie                                            2923
                   29.52   Fabrication  de machines pour les mines, les carrières et la construction               2924
                   29.53   Fabrication  de machines pour le traitement des produits alimentaires, des
                           boissons et  du tabac                                                                   2925
                   29.54   Fabrication  de machines pour les industries du textile, de l'habillement et des
                           cuirs                                                                                   2926
                   29.55   Fabrication  de machines pour les industries du papier et du carton                     2929 x
                   29.56   Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.                                 2929 x
             29.6          Fabrication d'armes et de munitions                                                     292 x
                   29.60   Fabrication d'armes et de munitions                                                     2927
             29.7          Fabrication d'appareils domestiques n.c.a.                                              293
                   29.71   Fabrication d'appareils électroménagers                                                 2930 x
                   29.72   Fabrication d'appareils ménagers non électriques                                        2930 x
                   29.73   Fabrication de radiateurs et de chaudières, pour le chauffage central à eau
                           chaude                                                                                  2930 x
 ---pagebreak--- 8. 3. 90                  Journal officiel des Communautés européennes                                           N° C 58/39
   Division Groupe Classe                                    Description                                  Référence CITI Rev. 3
                           SOUS-SECTION DL:          FABRICATION D'ÉQUIPEMENTS ÉLECTRI-
                                                     QUES ET OPTIQUES
      30                   FABRICATION DE MACHINES DE BUREAU, DE MACHINES
                           COMPTABLES ET DE MATÉRIEL DE TRAITEMENT DE L'INFOR-
                           MATION
             30.0          Fabrication de machines de bureau, de machines comptables et de matériel
                           de traitement de l'information                                                        300
                   30.01   Fabrication de machines de bureau                                                     3000 x
                   30.02   Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques                       3000 x
      31                   FABRICATION DE MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES
                           N.C.A.
             31.1          Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques                   311
                   31.10   Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques                   3110
             31.2          Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique                     312
                   31.20   Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique                     3120
             31.3          Fabrication de fils et câbles isolés                                                  313
                   31.30   Fabrication de fils et câbles isolés                                                  3130
             31.4          Fabrication d'accumulateurs et de piles électriques                                   314
                   31.40   Fabrication d'accumulateurs et de piles électriques                                   3140
             31.5          Fabrication de lampes électriques                                                     315
                   31.50   Fabrication de lampes électriques                                                     3150
             31.6          Fabrication d'autres matériels électriques n.c.a.                                     319
                   31.61   Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules n.c.a.                 3190 x
                   31.62   Fabrication d'autres matériels électriques n.c.a.                                     3190 x
      32                   FABRICATION D'ÉQUIPEMENTS ET APPAREILS DE RADIO, TÉLÉ-
                           VISION ET COMMUNICATION
             32.1          Fabrication de tubes et valves électroniques et autres composants électroni-
                           ques                                                                                  321
                   32.10   Fabrication de tubes et valves électroniques et autres composants électroni-
                           ques                                                                                  3210
             32.2          Fabrication d'émetteurs de radio et de télévision et d'appareils de téléphonie
                           et de télégraphie                                                                     322
                   32.20   Fabrication d'émetteurs de radio et de télévision et d'appareils de téléphonie
                           et de télégraphie                                                                     3220
             32.3          Fabrication de récepteurs de télévision et de radio et d'appareils d'enregis-
                           trement et de reproduction du son et de l'image et de biens de consommation
                           associés                                                                              323
                   32.30   Fabrication de récepteurs de télévision et de radio et d'appareils d'enregis-
                           trement et de reproduction du son et de l'image et de biens de consommation
                           associés                                                                              3230
      33                   FABRICATION D'INSTRUMENTS MÉDICAUX, DE PRÉCISION,
                           D'OPTIQUE ET D'HORLOGERIE
             33.1          Fabrication d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux et d'appareils
                           d'orthopédie                                                                          331 x
                   33.10   Fabrication d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux et d'appareils
                           d'orthopédie                                                                          3311
 ---pagebreak--- N° C 58/40                Journal officiel des Communautés européennes                                                8. 3. 90
   Division Groupe Classe                                    Description                                 Référence CITI Rev. 3
             33.2          Fabrication d'instruments et d'appareils pour la mesure, la vérification, le
                           contrôle, la navigation et d'autres usages, sauf les équipements de contrôle
                           de processus industriels                                                             331 X
                   33.20   Fabrication d'instruments et d'appareils pour la mesure, la vérification, le
                           contrôle, la navigation et d'autres usages, sauf les équipements de contrôle
                           de processus industriels                                                             3312
             33.3          Fabrication d'équipement de contrôle des processus industriels                       331 x
                   33.30   Fabrication d'équipement de contrôle des processus industriels                       3313
             33.4          Fabrication d'instruments d'optiques et de matériel photographique                   332
                   33.40   Fabrication d'instruments d'optiques et de matériel photographique                   3320
             33.5          Fabrication d'horlogerie                                                             333
                   33.50   Fabrication d'horlogerie                                                             3330
                           SOUS-SECTION DM:           FABRICATION DE MATÉRIEL DE TRANS-
                                                      PORT
     34                    FABRICATION DE VÉHICULES AUTOMOBILES, DE REMORQUES
                           ET DE SEMI-REMORQUES
             34.1          Fabrication de véhicules automobiles                                                 341
                   34.10   Fabrication de véhicules automobiles                                                 3410
             34.2          Fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles; fabrication de
                           remorques et de semi-remorques                                                       342
                   34.20   Fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles; fabrication de
                           remorques et de semi-remorques                                                       3420
             34.3          Fabrication de parties et accessoires pour les véhicules automobiles et leurs
                           moteurs                                                                              343
                   34.30   Fabrication de parties et accessoires pour les véhicules automobiles et leurs
                           moteurs                                                                              3430
     35                    FABRICATION D'AUTRES MATÉRIELS DE TRANSPORT
             35.1          Construction et réparation de navires                                                351
                   35.11   Construction et réparation de navires de commerce                                    3511
                   35.12   Construction et réparation de bateaux de plaisance et de sport                       3512
             35.2          Construction de matériel ferroviaire roulant                                         352
                   35.20   Construction de matériel ferroviaire roulant                                         3520
             35.3          Construction aéronautique et spatiale                                                353
                   35.30   Construction aéronautique et spatiale                                                3530
             35.4          Fabrication de motocycles et de bicyclettes                                          359 x
                   35.41   Fabrication de motocycles                                                            3591
                   35.42   Fabrication de bicyclettes                                                           3592 x
                   35.43   Fabrication de véhicules pour invalides                                              3592 x
             35.5          Fabrication d'autres matériels de transport n.c.a.                                   359 x
                   35.50   Fabrication d'autres matériels de transport n.c.a.                                   3599
                           SOUS-SECTION DN:            AUTRES ACTIVITÉS DE              FABRICATION
                                                       N.C.A.
      36                   FABRICATION DE MEUBLES; ACTIVITÉS DE FABRICATION
                           N.C.A.
             36.1          Fabrication de meubles                                                                361
                   36.11   Fabrication de sièges                                                                 3610 x
                   36.12   Fabrication d'autres meubles de bureaux et de magasins                                3610 x
 ---pagebreak--- 8. 3. 90                  Journal officiel des Communautés européennes                                 N° C 58/41
   Division Groupe Classe                                     Description                      Référence CITI Rev. 3
                   36.13   Fabrication d'autres meubles de cuisine                                    3610 X
                   36.14   Fabrication d'autres meubles                                               3610 x
                   36.15   Fabrication de matelas                                                     3610 x
             36.2          Fabrication de bijouterie et articles similaires                           369 x
                   36.21   Frappe de monnaies et de médailles                                         3691 x
                   36.22   Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie n.c.a.                                  3691 x
             36.3          Fabrication d'instruments de musique                                       369 x
                   36.30   Fabrication d'instruments de musique                                       3692
             36.4          Fabrication d'articles de sport                                            369 x
                   36.40   Fabrication d'articles de sport                                            3693
             36.5          Fabrication de jeux et de jouets                                           369 x
                   36.50   Fabrication de jeux et de jouets                                           3694
             36.6          Autres activités de fabrication n.c.a.                                     369 x
                   36.61   Fabrication de bijouterie de fantaisie                                     3699 x
                   36.62   Fabrication de balais et de brosses                                        3699 x
                   36.63   Autres activités manufacturières n.c.a.                                    3699 x
      37                   RÉCUPÉRATION
             37.1          Récupération de déchets et débris métalliques                              371
                   37.10   Récupération de déchets et débris métalliques                              3710
            37.2           Récupération de déchets et débris non métalliques                          372
                   37.20   Récupération de déchets et débris non métalliques                          3720
                          SECTION E:        PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ,
                                            DE GAZ ET D'EAU
     40                   PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE
                          VAPEUR ET D'EAU CHAUDE
            40.1          Production et distribution d'électricité                                    401
                   40.10  Production et distribution d'électricité                                    4010
            40.2          Production de gaz; distribution par conduites de combustibles gazeux        402
                   40.20  Production de gaz; distribution par conduites de combustibles gazeux        4020
            40.3          Production et distribution de vapeur et d'eau chaude                        403
                   40.30  Production et distribution de vapeur et d'eau chaude                        4030
     41                   CAPTAGE, ÉPURATION ET DISTRIBUTION D'EAU
            41.0          Captage, épuration et distribution d'eau                                    410
                   41.00  Captage, épuration et distribution d'eau                                    4100
                          SECTION F:        CONSTRUCTION
     45                   CONSTRUCTION
            45.1          Préparation de sites                                                        451
                   45.11  Démolition d'immeubles et terrassements                                     4510 x
                   45.12  Forages et sondages                                                         4510 x
 ---pagebreak--- N° C 58/42               Journal officiel des Communautés européennes                                           8. 3. 90
  Division Groupe Classe                                  Description                               Référence CM Rev. 3
            45.2          Construction d'ouvrages complets ou de parties-d'ouvrages; génie civil          452
                  45.21   Travaux de construction y compris ouvrages d'art                                4520 x
                  45.22   Réalisation de couvertures et de charpentes de bâtiments                        4520 x
                  45.23   Construction d'autoroutes, de routes, aérodromes, installations sportives       4520 x
                  45.24   Génie hydraulique                                                               4520 x
                  45.25   Autres travaux spécialisés de construction                                      4520 x
            45.3          Travaux d'installation                                                          453
                  45.31   Travaux d'installation électrique                                               4530 x
                  45.32   Activités d'isolation                                                           4530 x
                  45.33   Plomberie                                                                       4530 x
                  45.34   Autres travaux d'installation                                                   4530 x
            45.4          Travaux de finition                                                             454
                  45.41   Plâtrerie                                                                       4540 x
                  45.42   Menuiserie intérieure en bois                                                   4540 x
                  45.43   Revêtement des sols et des murs                                                 4540 x
                  45.44   Peinture et vitrerie                                                            4540 x
                  45.45   Autres travaux de finition                                                      4540 x
            45.5          Location de matériel de construction et de démolition avec opérateur            455
                  45.50   Location de matériel de construction et de démolition avec opérateur            4550
                          SECTION G       COMMERCE DE GROS ET DE DÉTAIL; RÉPARATION
                                          DE VÉHICULES AUTOMOBILES, DE MOTOCYCLES
                                          ET DE BIENS PERSONNELS ET DOMESTIQUES
    50                    COMMERCE, ENTRETIEN ET RÉPARATION DE VÉHICULES
                          AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES; COMMERCE DE DÉTAIL
                          DE CARBURANT AUTOMOBILE
            50.1          Commerce de véhicules automobiles                                               501
                  50.10   Commerce de véhicules automobiles                                               5010
            50.2          Entretien et réparation de véhicules automobiles                                 502
                  50.20   Entretien et réparation de véhicules automobiles                                 5020
            50.3          Commerce de pièces et accessoires de véhicules                                   503
                  50.30   Commerce de pièces et accessoires de véhicules                                   5030
            50.4          Commerce, entretien et réparation de motocycles et accessoires                   504
                  50.40   Commerce, entretien et réparation de motocycles et accessoires                   5040
            50.5          Commerce de détail de carburant pour automobiles                                 505
                  50.50   Commerce de détail de carburant pour automobiles                                 5050
    51                    COMMERCE DE GROS ET INTERMÉDIAIRES DU COMMERCE,
                          SAUF DE VÉHICULES AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
            51.1          Activités d'intermédiaires du commerce en gros                                   511
                  51.11   Intermédiaires de commerce en matières premières agricoles, animaux
                          vivants, matières premières textiles et en demi-produits                         5110 x
                  51.12   Intermédiaires de commerce en combustibles, minéraux et produits chimi-
                          ques pour l'industrie                                                            5110 x
                  51.13   Intermédiaires de commerce en bois et matériaux de construction                  5110 x
 ---pagebreak--- 8. 3. 90                   Journal officiel des Communautés européennes                                          N ° C 58/43
   Division Groupe  Classe                                   Description                                  Référence CIII Rev. 3
                   51.14    Intermédiaires de commerce en machines, équipements industriels, navires
                            et avions                                                                           5110 X
                   51.15    Intermédiaires de commerce en meubles, articles de ménage et quincail-
                            lerie                                                                               5110 x
                   51.16    Intermédiaires de commerce en textiles, habillement, chaussures et articles
                            en cuir                                                                             5110 x
                   51.17    Intermédiaires de commerce en denrées alimentaires, boissons et tabacs              5110 x
                   51.18    Intermédiaires de commerce spécialisés dans la vente de produits particuliers
                            ou de variétés de produits n.c.a.                                                   5110 x
                   51.19    Intermédiaires de commerce en produits divers                                       5110 x
             51.2           Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants                   512 x
                   51.21    Commerce    de gros de céréales, semences et aliments pour le bétail                5121   x
                   51.22    Commerce    de gros de fleurs et plantes                                            5121   x
                   51.23    Commerce    de gros d'animaux vivants                                               5121   x
                   51.24    Commerce    de gros de peaux brutes et de cuirs                                     5121   x
                   51.25    Commerce    de gros de tabac non manufacturé                                        5121   x
             51.3          Commerce de gros de produits alimentaires, boissons et tabac                         512 x
                   51.31   Commerce de gros de fruits et de légumes                                             5122 x
                   51.32   Commerce de gros de boucherie et charcuterie                                         5122 x
                   51.33   Commerce de gros de produits laitiers, œufs et huiles et graisses comes-
                           tibles                                                                               5122   x
                   51.34   Commerce de gros de boissons                                                         5122   x
                   51.35   Commerce de gros de tabac                                                            5122   x
                   51.36   Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie                                    5122   x
                   51.37   Commerce de gros de café, thé, cacao et épices                                       5122   x
                   51.38   Commerce de gros non spécialisé de produits alimentaires, boissons et
                           tabac                                                                                5122 x
                   51.39   Autres commerces de gros de denrées alimentaires, y compris poissons,
                           crustacés et mollusques                                                              5122 x
            51.4           Commerce de gros de biens de consommation autres qu'alimentaires                     513
                   51.41   Commerce de gros de textiles                                                         5131 x
                   51.42   Commerce de gros d'habillement et de chaussures                                      5131 x
                   51.43   Commerce de gros d'appareils ménagers électriques, d'appareils de radio et
                           de télévision                                                                        5139 x
                   51.44   Commerce de gros de céramique et de verrerie, de vernis, de peinture, de
                           papiers peints et de produits d'entretien                                            5139 x
                   51.45   Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté                              5139 x
                   51.46   Commerce de gros de produits pharmaceutiques                                         5139 x
                   51.47   Commerce de gros d'autres biens de consommation autres qu'alimen-
                           taires                                                                               5139 x
            51.5           Commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles, de déchets et
                           débris                                                                               514
                   51.51   Commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits
                           dérivés                                                                              5141
                   51.52   Commerce de gros de métaux et de minerais métalliques                                5142
                   51.53   Commerce de gros de bois et de matériaux de construction                             5143 x
                   51.54   Commerce de gros d'équipements et fournitures de quincaillerie, de
                           plomberie et de chauffage                                                            5143 x
                   51.55   Commerce de gros de produits chimiques                                               5149 x
                   51.56   Commerce de gros d'autres produits intermédiaires                                    5149 x
                   51.57   Commerce de gros de déchets et de débris                                             5149 x
            51.6           Commerce de gros de machines, équipements et fournitures                             515
                   51.61   Commerce de gros de machines-outils pour le travail du métal et du bois              5150 x
                   51.62   Commerce de gros de machines pour la construction                                    5150 x
                   51.63   Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et de machines à
                           coudre et à tricoter                                                                 5150 x
 ---pagebreak--- N° C 58/44               Journal officiel des Communautés européennes                                              8. 3. 90
  Division Groupe Classe                                   Description                                 Référence CM Rev. 3
                  51.64   Commerce de gros de machines et matériel de bureau                                 5150 x
                  51.65   Commerce de gros d'autres machines, utilisées dans l'industrie, le commerce
                          et la navigation                                                                   5150 x
                  51.66   Commerce de gros de machines, accessoires et outils agricoles, y compris les
                          tracteurs                                                                          5150 x
            51.7          Autres commerces de gros                                                            519
                  51.70   Autres commerces de gros                                                            5190
    52                    COMMERCE DE DÉTAIL, SAUF DE VÉHICULES AUTOMOBILES
                          ET DE MOTOCYCLES; RÉPARATION D'ARTICLES PERSONNELS
                          ET DOMESTIQUES
            52.1          Commerce de détail en magasins non spécialisés                                     521
                  52.11   Commerce de détail en magasins non spécialisés à prédominance de produits
                          alimentaires, de boissons et de tabac                                              5211
                  52.12   Autres commerces de détail en magasins non spécialisés                             5219
            52.2          Commerce de détail de produits alimentaires, boissons et tabac en magasins
                          spécialisés                                                                        522
                  52.21   Commerce de détail de fruits et légumes                                            5220  x
                  52.22   Commerce de détail de viande et produits à base de viande                          5220  x
                  52.23   Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques                            5220  x
                  52.24   Commerce de détail de pain, de pâtisserie et de confiserie                         5220  x
                  52.25   Commerce de détail de boissons                                                     5220  x
                  52.26   Commerce de détail de tabac                                                        5220  x
                  52.27   Autres commerces de détail de produits alimentaires, boissons et tabac en
                          magasins spécialisés                                                               5220 x
            52.3          Commerces de détail de produits pharmaceutiques et médicaux, de produits
                          de beauté et de toilette                                                           523 x
                  52.31   Commerce de détail de produits pharmaceutiques                                     5231 x
                  52.32   Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques                            5231 x
                  52.33   Commerce de détail de produits de beauté et de toilette                            5231 x
            52.4          Autres commerces de détail de produits neufs en magasins spécialisés               523 x
                  52.41   Commerce de détail de textiles                                                     5232 x
                  52.42   Commerce de détail d'habillement                                                   5232 x
                  52.43   Commerce de détail de chaussures et d'articles en cuir                             5232 x
                  52.44   Commerce de détail de meubles et d'appareils d'éclairage                           5233 x
                  52.45   Commerce de détail d'appareils électroménagers et d'appareils de radio et de
                          télévision                                                                         5233 x
                  52.46   Commerce de détail de quincaillerie, peintures, verre et articles en verre         5234
                  52.47   Commerce de détail de livres, journaux et papeterie                                5239 x
                  52.48   Autres commerces de détail en magasins spécialisés                                 5239 x
            52.5          Commerce de détail de biens d'occasion                                             524
                  52.50   Commerce de détail de biens d'occasion en magasins                                 5240
            52.6          Commerce de détail autre qu'en magasins                                            525
                  52.61   Commerce de détail par correspondance                                              5251
                  52.62   Commerce de détail sur éventaires et marchés                                       5252
                  52.63   Autres commerces de détail autres qu'en magasins                                   5259
            52.7          Réparation d'articles personnels et domestiques                                     526
                  52.71   Réparation de chaussures et d'autres articles en cuir                               5260 x
                  52.72   Réparation d'articles électriques à usage domestique                                5260 x
                  52.73   Réparation de montres et horloges, de bijoux                                        5260 x
                  52.74   Réparation n.c.a.                                                                   5260 x
 ---pagebreak--- 8. 3. 90                  Journal officiel des Communautés européennes                          N° C 58/45
   Division Groupe Classe                                  Description                  Référence CITI Rev. 3
                           SECTION H:       HÔTELS ET RESTAURANTS
      55                   HÔTELS ET RESTAURANTS
             55.1          Hôtels                                                              551 X
                   55.11   Hôtels et motels, avec restaurant                                   5510 x
                   55.12   Hôtels et motels, sans restaurant                                   5510 x
             55.2          Camping et autres possibilités d'hébergement de courte durée        551 x
                   55.21   Auberges de jeunesse et refuges                                     5510 x
                   55.22   Camping et «caravaning»                                             5510 x
                   55.23   Autres moyens d'hébergement n.c.a.                                  5510 x
             55.3          Restaurants                                                         552 x
                   55.30   Restaurants                                                         5520 x
             55.4          Cafés                                                               552 x
                   55.40   Cafés                                                               5520 x
             55.5          Cantines et traiteurs                                               552 x
                   55.51   Cantines                                                            5520 x
                   55.52   Traiteurs                                                           5520 x
                           SECTION I:      TRANSPORTS, ENTREPOSAGE ET COMMUNICA-
                                           TIONS
      60                   TRANSPORTS TERRESTRES; TRANSPORTS PAR CONDUITES
             60.1         Transports par chemin de fer                                         601
                   60.10   Transports par chemin de fer                                        6010
             60.2         Autres transports terrestres                                         602
                   60.21  Autres transports de passagers, réguliers                            6021
                   60.22  Transports par taxi                                                  6022 x
                   60.23  Autres transports routiers de passagers, non réguliers               6022 x
                   60.24  Autres transports terrestres de passagers                            6022 x
                   60.25  Transports routiers de marchandises                                  6023
             60.3         Transports par conduites                                             603
                   60.30  Transports par conduites                                             6030
     61                   TRANSPORTS PAR EAU
             61.1         Transports maritimes et côtiers                                      611
                   61.11  Transports maritimes                                                 6110 x
                   61.12  Transports côtiers                                                   6110 x
             61.2         Transports par voies navigables intérieures                          612
                   61.20  Transports par voies navigables intérieures                          6120
     62                   TRANSPORTS AÉRIENS
            62.1          Transports aériens réguliers                                         621
                   62.10  Transports aériens réguliers                                         6210
 ---pagebreak--- N° C 58/46               Journal officiel des Communautés européennes                                               8. 3. 90
  Division Groupe Classe                                    Description                                Référence CITI Rev. 3
            62.2          Transports aériens non réguliers                                                    622 X
                  62.20   Transports aériens non réguliers                                                    6220 x
            62.3          Transports spatiaux                                                                 622 x
                  62.30   Transports spatiaux                                                                 6220 x
    63                    ACTIVITÉS ANNEXES ET AUXILIAIRES DES TRANSPORTS;
                          ACTIVITÉS D'AGENCES DE VOYAGE
            63.1          Manutention et entreposage                                                          630 x
                  63.11   Manutention                                                                         6301
                  63.12   Entreposage                                                                         6302
            63.2          Autres activités annexes des transports                                             630 x
                  63.21   Autres activités annexes des transports terrestres                                  6303 x
                  63.22   Autres activités annexes des transports maritimes                                   6303 x
                  63.23   Autres activités annexes des transports aériens                                     6303 x
            63.3          Activités d'agences de voyage et de tourisme                                        630 x
                  63.30   Activités d'agences de voyage et de tourisme; activités d'assistance touris-
                          tique n.c.a.                                                                        6304
            63.4          Activités d'autres agences de transports                                            630 x
                  63.40   Activités d'autres agences de transports                                            6309
    64                    POSTES ET TÉLÉCOMMUNICATIONS
            64.1          Activités de poste et de courrier                                                   641
                  64.11   Activités des postes nationales                                                     6411
                  64.12   Activités de courrier autres que cellles des postes nationales                      6412
            64.2          Télécommunications                                                                  642
                  64.20   Télécommunications                                                                  6420
                          SECTION J:      INTERMÉDIATION FINANCIÈRE
    65                    INTERMÉDIATION FINANCIÈRE, SAUF ACTIVITÉS D'ASSURAN-
                          CES ET DE CAISSES DE RETRAITE
            65.1          Intermédiation monétaire                                                            651
                  65.11   Activités de banques centrales                                                      6511
                  65.12   Autres intermédiations monétaires                                                   6519
            65.2          Autres intermédiations financières                                                  659
                  65.21   Crédit bail                                                                         6591
                  65.22   Autres activités de crédit                                                          6592
                  65.23   Autres intermédiations financière n.c.a.                                            6599
    66                    ACTIVITÉS D'ASSURANCES ET DE CAISSES DE RETRAITE, SAUF
                          SÉCURITÉ SOCIALE OBLIGATOIRE
            66.0          Activités d'assurances et de caisses de retraite, sauf sécurité sociale
                          obligatoire                                                                         660
                  66.01   Activités d'assurances sur la vie                                                   6601
                  66.02   Activités de caisses de retraite                                                    6602
                  66.03   Activités d'assurances autres que sur la vie                                        6603
 ---pagebreak--- 8. 3. 90                  Journal officiel des Communautés européennes                                            N ° C 58/47
   Division Groupe Classe                                    Description                                   Référence CITI Rev. 3
      67                   ACTIVITÉS AUXILIAIRES DE L'INTERMÉDIATION FINANCIÈRE
             67.1          Activités auxiliaires de Fintermédiation financière, sauf assurances et caisses
                           de retraite                                                                            671
                   67.11   Administration de marchés financiers                                                   6711
                   67.12   Gestion de portefeuilles                                                               6712
                   67.13   Activités auxiliaires de l'intermédiation financière n.c.a.                            6719
             67.2          Activités auxiliaires des assurances et des caisses de retraite                        672
                   67.20   Activités auxiliaires de*assurances et des caisses de retraite                         6720
                           SECTION K:        IMMOBILIER, LOCATIONS ET ACTIVITÉS DE SER-
                                             VICE AUX ENTREPRISES
      70                   ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
             70.1          Activités immobilières sur biens propres ou loués                                      701 x
                   70.11   Promotion immobilière                                                                  7010 x
                   70.12   Achat et vente de biens immobiliers propres ou loués                                   7010 x
             70.2          Location de biens immobiliers propres ou loués                                         701 x
                   70.20   Location de biens immobiliers propres ou loués                                         7010 x
             70.3          Activités immobilières à forfait ou sous contrat                                       702
                   70.31   Agences immobilières                                                                   7020 x
                   70.32   Administration d'immeubles à forfait ou sous contrat                                   7020 x
      71                   LOCATION DE MACHINES ET D'ÉQUIPEMENTS SANS OPÉRA-
                           TEUR ET DE BIENS PERSONNELS ET DOMESTIQUES
             71.1          Location de véhicules automobiles                                                      711 x
                   71.10   Location de véhicules automobiles                                                      7111 x
             71.2          Location d'autre matériel de transport                                                 711 x
                   71.21   Location d'autre matériel de transports terrestres                                     7111 x
                   71.22   Location de matériel de transports maritimes et fluviaux                               7112
                   71.23   Location de matériel de transports aériens                                             7113
             71.3          Location de machines et équipements                                                    712
                   71.31   Location de machines et équipements agricoles                                          7121
                   71.32   Location de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil                 7122
                   71.33   Location de machines et équipements de bureau, y compris les ordina-
                           teurs                                                                                  7123
                   71.34   Location de machines et équipements n.c.a.                                             7129
             71.4          Location de biens personnels et domestiques n.c.a.                                     713
                   71.40   Location de biens personnels et domestiques n.c.a.                                     7130
      72                   ACTIVITÉS INFORMATIQUES ET ACTIVITÉS CONNEXES
             72.1          Conseil en matériel informatique                                                       721
                   72.10   Conseil en matériel informatique                                                       7210
 ---pagebreak--- N° C 58/48               Journal officiel des Communautés européennes                                                 8. 3. 90
  Division Groupe Classe                                    Description                                  Référence CITI Rev. 3
            72.2          Production de logiciels                                                               722
                  72.20   Production de logiciels                                                               7220
            72.3          Traitement de données                                                                 723
                  72.30   Traitement de données                                                                 7230
            72.4          Activités de banques de données                                                       724
                  72.40   Activités de banques de données                                                       7240
            72.5          Entretien et réparation des machines de bureau, des machines comptables et
                          de matériel informatique                                                              725
                  72.50   Entretien et réparation des machines de bureau, des machines comptables et
                          de matériel informatique                                                              7250
            72.6          Autres activités rattachées à l'informatique                                          729
                  72.60   Autres activités rattachées à l'informatique                                          7290
    73                    RECHERCHE-DÉVELOPPEMENT
            73.1          Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (SPN)                     731
                  73.10   Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (SPN)                     7310
            73.2         Recherche-développement en sciences sociales et humaines (SSH)                          732
                  73.20   Recherche-développement en sciences sociales et humaines (SSH)                         7320
    74                   AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES FOURNIS PRINCIPALEMENT
                         AUX ENTREPRISES
            74.1         Activités juridiques, comptables et d'audit; conseil fiscal; activités d'études
                         de marché et de sondage; conseil pour les affaires et le management;
                         holdings                                                                               741
                  74.11  Activités juridiques                                                                   7411
                  74.12  Activités comptables et d'audit; conseil fiscal                                        7412
                  74.13  Activités d'études de marché et de sondage                                             7413
                  74.14  Activités de conseil pour les affaires et le management                                7414 x
                  74.15  Management de holdings                                                                 7414 x
            74.2         Activités d'architecture, d'ingénierie et autres conseils techniques                   742 x
                  74.20  Activités d'architecture, d'ingénierie et autres conseils techniques                   7421
           74.3          Activités d'essais et d'analyses techniques                                            742 x
                  74.30  Activités d'essais et d'analyses techniques                                            7422
           74.4          Publicité                                                                              743
                  74.40  Publicité                                                                              7430
           74.5          Sélection et fourniture de personnel                                                   749 x
                  74.50  Sélection et fourniture de personnel                                                   7491
           74.6          Activités d'enquête et de sécurité                                                     749 x
                  74.60  Activités d'enquête et de sécurité                                                     7492
           74.7          Activités de nettoyage de bâtiments                                                    749 x
                  74.70  Activités de nettoyage de bâtiments                                                    7493
 ---pagebreak--- 8. 3. 90                  Journal officiel des Communautés européennes                                          N ° C 58/49
   Division Groupe Classe                                    Description                                 Référence CITI Rev 3
             74.8          Activités de services fournis principalement aux entreprises n.c.a.                  749 x
                   74.81   Activités photographiques                                                            7494
                   74.82   Activités de conditionnement                                                         7495
                   74.83   Secrétariat et traduction                                                            7499 x
                   74.84   Activités de services fournis principalement aux entreprises n.c.a.                  7499 x
                           SECTION L:       ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DÉFENSE;
                                            ASSURANCE SOCIALE OBLIGATOIRE
      75                   ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DÉFENSE; SÉCURITÉ SOCIALE
                           OBLIGATOIRE
             75.1          Administration générale; administration de la politique économique et
                           sociale                                                                              751
                   75.11   Activités d'administration publique générale                                         7511
                   75.12   Tutelle des activités des organismes qui s'occupent de santé, d'éducation, de
                           culture et autres activités sociales, à l'exception de la sécurité sociale           7512
                   75.13   Tutelle et soutien des activités économiques                                         7513
                   75.14   Activités auxiliaires de l'ensemble des administrations                              7514
             75.2          Services fournis à l'ensemble de la collectivité                                     752
                   75.21   Affaires étrangères                                                                  7521
                   75.22   Activités de défense                                                                 7522
                   75.23   Activités de justice                                                                 7523 x
                   75.24   Activités de police                                                                  7523 x
                   75.25   Activités de protection civile                                                       7523 x
             75.3          Activités de sécurité sociale obligatoire                                            753
                   75.30   Activités de sécurité sociale obligatoire                                            7530
                           SECTION M:         ÉDUCATION
      80                   ÉDUCATION
             80.1          Activités d'enseignement primaire                                                    801
                   80.10   Activités d'enseignement primaire                                                    8010
             80.2          Activités d'enseignement secondaire                                                  802
                   80.21   Activités d'enseignement secondaire général                                          8021
                   80.22   Activités d'enseignement secondaire professionnel et technique                       8022
             80.3          Activités d'enseignement supérieur                                                   803
                   80.30   Activités d'enseignement supérieur                                                   8030
             80.4          Activités de formation permanente et autres activités d'enseignements                809
                   80.41   École de conduite                                                                    8090 x
                   80.42   Enseignement pour adultes et autres enseignements n.c.a.                             8090 x
                           SECTION N:        SANTÉ ET ACTION SOCIALE
      85                   SANTÉ ET ACTION SOCIALE
             85.1          Activités de santé humaine                                                           851
                   85.11   Activités hospitalières                                                              8511
                   85.12   Activités de pratique médicale                                                       8512 x
 ---pagebreak--- N° C 58/50               Journal officiel des Communautés européennes                                                8. 3. 90
  Division Groupe Classe                                    Description                                 Référence CITI Rev. 3
                  85.13   Activités de pratique dentaire                                                       8512 X
                  85.14   Autres activités pour la santé humaine                                               8519
            85.2          Activités vétérinaires                                                               852
                  85.20   Activités vétérinaires                                                               8520
            85.3          Activités d'action sociale                                                           853
                  85.31   Activités d'action sociale avec hébergement                                          8531
                  85.32   Activités d'action sociale sans hébergement                                          8532
                          SECTION O:        AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES COLLECTIFS
                                            SOCIAUX ET PERSONNELS
    90                    ASSAINISSEMENT ET ENLÈVEMENT DES ORDURES; VOIRIE ET
                          ACTIVITÉS SIMILAIRES
            90.0          Assainissement et enlèvement des ordures; voirie et activités similaires             900
                  90.00   Assainissement et enlèvement des ordures; voirie et activités similaires             9000
    91                    ACTIVITÉS ASSOCIATIVES DIVERSES N.C.A.
            91.1          Activités d'organisations économiques, patronales et professionnelles                911
                  91.11   Activités d'organisations économiques et patronales                                  9111
                  91.12   Activités d'organisations professionnelles                                           9112
            91.2          Activités de syndicats de salariés                                                   912
                  91.20   Activités de syndicats de salariés                                                   9120
            91.3          Autres activités associatives                                                        919
                  91.31   Activités d'organisations religieuses                                                9191
                  91.32   Activités d'organisations politiques                                                 9192
                  91.33   Activités associatives n.c.a.                                                        9199
    92                    ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES, CULTURELLES ET SPORTIVES
            92.1          Activités cinématographiques et vidéo                                                921 x
                  92.11   Production de films cinématographiques et de vidéo                                   9211 x
                  92.12   Distribution de films cinématographiques et de vidéo                                 9211 x
                  92.13   Projection de films cinématographiques                                               9212
            92.2          Activités de radio et de télévision                                                  921 x
                  92.20   Activités de radio et de télévision                                                  9213
            92.3          Autres activités de spectacle                                                        921 x
                  92.31   Activités d'art dramatique et de musique                                             9214 x
                  92.32   Gestion de salles de spectacle                                                       9214 x
                  92.33   Autres activités de spectacle n.c.a.                                                 9219
            92.4          Activités d'agence de presse                                                         922
                  92.40   Activités d'agence de presse                                                         9220
            92.5          Activités des bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles        923
                  92.51   Activités des bibliothèques et archives                                              9231
                  92.52   Activités des musées et préservation des sites et monuments historiques              9232
                  92.53   Activités des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles           9233
 ---pagebreak--- 8. 3. 90                  Journal officiel des Communautés européennes                    N° C 58/51
   Division Groupe Classe                                    Description           Référence CITI Rev. 3
             92.6          Activités sportives                                            924 X
                   92.61   Installations sportives                                        9241 X
                   92.62   Autres activités sportives                                     9241 x
             92.7          Autres activités récréatives                                   924 x
                   92.71   Jeux de hasard                                                 9249 x
                   92.72   Fêtes foraines et parcs d'attraction                           9249 x
                   92.73   Autres activités récréatives n.c.a.                            9249 x
      93                   AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICE
             93.0          Autres activités de service                                    930
                   93.01   Lavage et nettoyage (à sec) de textiles et de fourrures        9301
                   93.02   Coiffure et autres soins de beauté                              9302
                   93.03   Activités de pompes funèbres et activités rattachées           9303
                   93.04   Activités d'entretien corporel                                 9309 x
                   93.05   Autres activités de service n.c.a.                             9309 x
                           SECTION P:       MÉNAGES EMPLOYANT DU PERSONNEL
                                            DOMESTIQUE
      95                   MÉNAGES EMPLOYANT DU PERSONNEL DOMESTIQUE
             95.0          Ménages employant du personnel domestique                      950
                   95.00   Ménages employant du personnel domestique                      9500
                           SECTION Q:        ORGANISMES EXTRA-TERRITORIAUX
      99                   ORGANISMES EXTRA-TERRITORIAUX
             99.0          Organismes extra-territoriaux                                  990
                   99.00   Organismes extra-territoriaux                                  9900