CELEX: 31976R0688
Language: fr
Date: 1976-03-29 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 688/76 de la Commission, du 26 mars 1976, modifiant les montants compensatoires monétaires

29. 3 . 76                              Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 82/ 1
                                                               I
                             (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                 RÈGLEMENT (CEE) N° 688/76 DE LA COMMISSION
                                                        du 26 mars 1976
                                       modifiant les montants compensatoires monétaires
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                      n° 1380/75 au cours de la période du 17 au 23 mars
EUROPÉENNES,                                                       1976 pour la livre anglaise et la livre irlandaise,
                                                                   conduisent à un écart s'éloignant de plus de 1 point
vu le traité instituant la Communauté économique                  par rapport au pourcentage retenu pour la fixation
européenne,                                                       précédente des montants compensatoires monétaires i
vu le règlement ( CEE) n° 974/71 du Conseil, du                    considérant que, compte tenu notamment des mouve­
12 mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique             ments spéculatifs qui ont eu lieu sur les marchés de
de conjoncture à prendre dans le secteur agricole à                change pendant la période du 15 au 19 mars 1976,
la suite de l'élargissement temporaire des marges de               les cours constatés pendant cette période ne peuvent
fluctuation des monnaies de certains États membres ( 1 ),          être considérés comme représentatifs de la valeur
modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)                     réelle de la lire italienne ; que, par ailleurs, les cours
n° 557/76 (2), et notamment ses articles 3 et 6,                   de celle-ci se sont améliorés depuis lors ; qu'il paraît
                                                                   dès lors approprié de se baser pour le calcul des
                                                                  montants compensatoires monétaires valables en
considérant que les montants compensatoires moné­                  Italie à partir du 29 mars 1976, sur la moyenne des
taires instaurés par le règlement ( CEE) n0 974/71 ont             cours constatés aux bourses de Rome et de Milan les
été fixés par le règlement ( CEE) n° 572/76 de la                 22, 23 et 24 mars 1976 ;
Commission du 15 mars 1976 (3), modifié en dernier
lieu par le règlement (CEE) n° 652/76 (4) ;
                                                                   considérant que, en ce qui concerne les montants
                                                                   compensatoires monétaires valables en Italie, les
considérant que, en vertu de l' article 3 du règlement            mesures prévues au présent règlement sont conformes
( CEE) n° 974/71 , les montants compensatoires doi­                à l'avis des comités de gestion concernés,
vent être modifiés si l'écart visé à l'article 2 para­
graphe 1 de ce règlement s'éloigne de 1 point au
moins du pourcentage retenu pour la fixation précé­
dente ; que cette modification des montants compen­               A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
satoires doit être effectuée en fonction de la modifi­
cation de l'écart ;
                                                                                         Article premier
considérant que le règlement ( CEE) n° 1380/75 de la
Commission du 29 mai 1975 (5), modifié en dernier                  1 . Les colonnes United Kingdom, Ireland et Italia
lieu par le règlement ( CEE) n° 571/76 (6), a établi les          de l'annexe I du règlement (CEE) n0 572/76 sont
modalités d'application des montants compensatoires                remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent
monétaires ; que les cours de change au comptant,                 règlement.
constatés conformément au règlement ( CEE)
                                                                  2.     L'annexe II du règlement (CEE) n° 572/76 est
                                                                  remplacée par l'annexe II du présent règlement.
(x) JO  no L 106 du 12. 5. 1971, p. 1 .
(•) JO  n° L 67 du 15. 3. 1976, p. 1.
                                                                                            Article 2
(s) JO  no L 68 du 15 . 3. 1976, p. 5 .
(4) JO  no L 79 du 25. 3. 1976, p. 4.
(5) JO  n° L 139 du 30. 5. 1975, p. 37.                           Le présent règlement entre en vigueur le 29 mars
(6) JO  no L 68 du 15. 3. 1976, p. 1 .                            1976.
 ---pagebreak--- N° L 82/2                        Journal officiel des Communautés européennes                   29. 3 . 76
          Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
          dans tout État membre.
          Fait à Bruxelles, le 26 mars 1976.
                                                                          Par la Commission
                                                                           P. J. LARDINOIS
                                                                       Membre de la Commission
 ---pagebreak--- 29 . 3 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 82/3
                ANNEXE I — ANNEX I — ANHÅNG I — ALLEGATO I — BIJLAGE I — BILAG I
                          PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE 1 * — DEEL 1 — DEL 1
                           SECTEUR DES CÉRÉALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                   SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                      Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                               Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                            Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                       Montants à octroyer à l'importation
                                                                           et à percevoir à l'exportation
                                                                       Amounts to be granted on imports
                                                                              and charged on exports
                                                                     Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                  N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                         CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                 Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
              Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                           de uitvoer te heffen bedragen
            Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                        Beløb, der skal ydes ved indførsel
                   Position i den fælles toldtarif                           og opkræves ved udførsel
                                                       United Kingdom        Ireland             Italia       France
                                                              m                 ¿/t              Lit./t        FF/t
                                 1                             S                 6                 7            8
             10.01 A                                      10,338 0)          9,133 i1)         23 311
             10.02                                         5,951             6,921             22 169
             10.03                                         6,066             6,322             20 540
             10.04                                         5,913             6,066             19 711
             10.05 B                                        6,175            5,923             19 146
             10.07 B                                        6,040            6,194             20 125
             10.07 C                                       6,063             5,775             20 125
             11.01 A                                      13,411 (x)       11,780 i1)          29 672
             11.01 B                                       7,426             8,759             28 073
             11.02 A I b)                                 14,484 (x)       12,722 i1)          32 046
             11.01 C                                        6,187            6,448             20 757
             11.01 D                                        6,032            6,187             20 105
             11.01 E I                                      8,645            8,292             26 805
             11.01 E II                                     6,298            6,041             19 529
             11.01 H                                        6,161            6,318             20 528
             11.01 K                                        6,184            5,890             20 528
             11.02 A II                                     6,070            7,059             22 612
             11.02 A III                                    8,492            8,850             28 756
             11.02 A IV                                     8,279            8,493             27 595
             11.02 A V a) 1                               11,114           10,661              34 463
             11.02 A V a) 2                               11,114           10,661              34 463
             11.02 A V b)                                   6,298            6,041             19 529
 ---pagebreak--- N0 L 82/4                           Journal officiel des Communautés européennes                                   29 . 3 . 76
                                                                     Montants à octroyer à l'importation
                                                                         et à percevoir à l'exportation
                                                                     Amounts to be granted on imports
                                                                            and charged on exports
                                                                   Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                       CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
               Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
            Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                         de uitvoer te heffen bedragen
          Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                      Beløb, der skal ydes ved indførsel
                 Position i den fælles toldtarif                           og opkræves ved udførsel
                                                     United Kingdom        Ireland             Italia       France
                                                            £/t               £/t               Lit./t       FF/t
                               1                             5                 6                 7            8
           11.02 A VIII                                  6,161            6,318              20 528
           11.02 A IX                                    6,184            5,890              20 528
           11.02  B  I a) 1                              6,187            6,448              20 951
           11.02  B  I a) 2 aa)                          6,032            6,187              20 105
           11.02  B  I a) 2 bb)                          6,032            6,187              20 105
           11.02  B  I a) 4                              6,161            6,318              20 528
           11.02  B  I b) 1                              8,492            8,850              28 756
           11.02  B  I b) 2                              8,279             8,493             27 595
           11.02  B  I b) 4                              6,161             6,318             20 528
           11.02  B  II a)                              10,544 (x)        9,315 C)           23 777
          11.02   B  II b)                               6,070            7,059              22 612
          11.02   B  II c)                               6,298            6,041              19 529
          11.02   B  II d)                               6,184            5,890              20 528
          11.02 C I                                     10,544 O          9,315 0)           23 777
          11.02 C II                                     6,070            7,059              22 612
          11.02 C III                                    9,705           10,115              32 864
          11.02 C IV                                     6,032            6,187              20 105
          11.02 C V                                      6,298            6,041              19 529
          11.02 C VII                                    6,161            6,318              20 528
          11.02 C VIII                                   6,184            5,890              20 528
          11.02 D I                                    10,544 (x)         9,315 C)           23 777
          11.02 D II                                     6,070            7,059              22 612
          11.02 D III                                    6,187            6,448              20 951
          11.02 D IV                                     6,032            6,187              20 105
          11.02 D V                                      6,298            6,041              19 529
          11.02 D VII                                    6,161            6,318              20 528
          11.02 D VIII                                   6,184            5,890              20 528
          11.02 E I a) 1                                 6,187            6,448              20 951
          11.02 E I a) 2                                 6,032            6,187              20 105
          11.02 E I a) 4                                 6,161            6,318             20 528
          11.02 E I b) 1                                 8,492            8,850              28 756
          11.02 E I b) 2                               10,644            10,919              35 479
          11.02 E I b) 4                                 8,456            8,672             28 175
          11.02 E II a)                                10,544 (x)         9,315 0            23 777
          11.02 E II b)                                  6,070            7,059              22 612
          11.02 E II c)                                  6,792            6,515              21 061
          11.02 E II d)                                  6,184            5,890             20 528
          11.02 F I                                    10,544 O           9,315 (*)         23 777
 ---pagebreak--- 29 . 3 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                   N0 L 82/5
                                                                       Montants à octroyer à l'importation
                                                                           et à percevoir à l'exportation
                                                                       Amounts to be granted on imports
                                                                              and charged on exports
                                                                     Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                   N° du tarif douanier commun                           bei der Ausfuhr erhoben werden
                         CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da riscuotere all'esportazione
              Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                           de uitvoer te heffen bedragen
            Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                        Beløb, der skal ydes ved indførsel
                   Position i den fælles toldtarif                           og opkræves ved udførsel
                                                       United Kingdom        Ireland              Italia      France
                                                             £/t                m                 Lit./t       FF/t
                                 1                            5                 6                   7            8
             11.02 F II                                    6,070            7,059              22 612
             11.02 F III                                   6,187            6,448             20 951
             11.02 F IV                                    6,032            6,187             20 105
             11.02 F V                                     6,298            6,041              19 529
             11.02 F VIII                                  6,161            6,318              20 528
             11.02 F IX                                    6,184            5,890             20 528
             11.02 G I                                     7,753 i1)        6,849 i1)          17 483
             11.02 G II                                    4,631            4,442              14 360
             11.06 A                                       1,092             1,138              3 697
             11.06 B I                                     9,941            9,535             30 825
             11.06 B II                                    9,941            9,535             30 825
             11.07 A I a)                                18,401 i1)        16,256 i1)         41 494
             11.07 A I b)                                 13,749 (x)       12,146 i1)         31 004
             11.07 A II a)                               10,797            11,253              36 561
             11.07 A II b)                                 8,068            8,408             27 318
             11.07 B                                       9,402            9,799              31 837
             11.08 A I                                     9,941            9,535             30 825
             11.08 A III                                 25,152 f1)        19,880 (x)         48 930
             11.08 A IV                                    9,941            9,535              30 825
             11.08 A V                                     9,941            9,535              30 825
             11.09 A                                     45,731  O         36,145    O         88 965
             11.09 B                                     45,731  i1)       36,145    O         88 965
             17.02 B II a)                               12,967  (2)       12,437    (2)      40 207 (2)
             17.02 B II b)                                 9,941 (2)        9,535    (2)      30 825 (2)
             17.05 B I                                   12,967            12,437             40 207
             17.05 B II                                    9,941            9,535             30 825
            23.02 A I a)                                   2,258 (x)        2,138    i1)        6 300
            23.02 A I b) 1                                 3,613 O          3,420    O         10 080
            23.02 A I b) 2                                 7,225 i1)        6,841    O          20 159
            23.02 A II a)                                  1,806 (x)         1,710   (*)        5 040
            23.02 A II b)                                  7,225 O          6,841    O        20 159
            23.03 A I                                    12,349            11,845             38 292
            23.07 B I a) 1                                 0,988            0,948               3 063
            23.07 B I a) 2                                10,463 (3)        7,748 (3)          21 273 (3)
            23.07 B I b) 1                                 3,087            2,961               9 573
            23.07 B I b) 2                               12,562 (4)         9,761 (4)          27 783 (*)
            23.07 B I c) 1                                 6,175            5,923              19 146
            23.07 B I c) 2                               15,650 (5)        12,723 (5)         37 356 (5)
 ---pagebreak---  N0 L 82/6                                          Journal officiel des Communautés européennes                                              29 . 3 . 76
(*) Montants applicables dans les échanges entre le Royaume-Uni et l'Irlande (dérivés du froment tendre).
     Amounts applicable in trade between the United Kingdom and Ireland (products derived from common wheat).
     Im Handel zwischen dem Vereinigten Königreich und Irland (von Weichweizen abgeleitet) anwendbare Beträge .
     Importi applicabili negli scambi fra il Regno Unito e l'Irlanda (derivati dal frumento tenero).
     In het handelsverkeer tussen het Verenigd Koninkrijk en Ierland geldende bedragen (afgeleid van de bedragen voor zachte tarwe).
     Beløb , der skal anvendes i samhandelen mellem Det forenede Kongerige og Irland (afledt af blød hvede).
(2) Le produit relevant de la sous -position tarifaire n° 17.02 B I est, en vertu du règlement ( CEE) n0 2730/75 , soumis au même montant compensatoire
    que ceux relevant de la sous-position n0 17.02 B II .
    Pursuant to Regulation ( EEC) No 2730/75 , the product falling within subheading 17.02 B 1 is subject to the same compensatory amount as
    products falling within subheading 17.02 B II .
    Das zu Tarifstelle 17.02 B I gehörende Erzeugnis unterliegt auf Grund der Verordnung (EWG) Nr. 2730/75 dem gleichen Ausgleichsbetrag wie die
    Waren der Tarifstelle 17.02 B II .
    11 prodotto di cui alla sottovoce n . 17.02 B I è soggetto a norma del regolamento (CEE) n . 2730/75 , allo stesso importo compensativo previsto per i
    prodotti di cui alla sottovoce n . 17.02 B II .
    Het produkt dat valt onder onderverdeling nr. 17.02 B I is, krachtens Verordening (EEG ) nr. 2730/75 onderworpen aan hetzelfde compenserende bedrag
    als de produkten vallende onder onderverdeling nr. 17.02 B II .
    Denne vare, der henhører under pos . 17.02 B I, er i medfør af forordning (EØF ) nr. 2730/75 underkastet samme udligningsbeløb som varer henhørende
    under pos . 17.02 B II
r ) (4) (5 ) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient de :
             In trade with third countries this amount is affected by coefficients of :
             Im Handelsverkehr mit dritten Ländern wird dieser Betrag mit folgendem Koeffizienten multipliziert :
             Negli scambi con i paesi terzi , a tale importo si applica il coefficiente di :
             In het handelsverkeer met derde landen wordt dit bedrag met de volgende coëfficiënten vermenigvuldigd :
             Ved handel med tredjelande skal dette beløb udregnes med følgende koefficienter :
             O 1,586
             (4) 1,464
              (■') 1,353
 ---pagebreak--- 29. 3 . 76                              Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 82/7
                            PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2» — DEEL 2 — DEL 2
              SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT — SEKTOR SCHWEINEFLEISCH
                       SETTORE CARNI SUINE — SECTOR VARKENSVLEES — SVINEKØD
                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                 Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                              Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                               and charged on exports
                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                   N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                           CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
               Numéro délia tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                    Position i den failles toldtarif
                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                              o g opkræves ved udførsel
                                                         United Kingdom       Ireland              Italia       France
                                                             £/100 kg        £/100 kg           Lit./100 kg    FF/100 kg
                                   1                            5                 6                  7             8
              01.03 A II a)                                    4,499            3,390               9 350
              01.03  A   II b)                                 5,290            3,987             10 995
              02.01  A   III a)  1                             6,879            5,184             14 297
              02.01  A   III a)  2                            10,663            8,036             22 161
              02.01  A   III a)  3                             8,393            6,325             17 443
              02.01  A   III a)  4                            11,145            8,398             23 161
              02.01  A   III a)  5                             5,985            4,510             12 439
              02.01  A   III a)  6 aa)                        11,145            8,398             23 161
           ex 02.01  A   III a)  6 bb) 0                      11,145            8,398             23 161
           ex 02.01 A III a) 6 bb) (*)                         8,393            6,325             17 443
              02.05 A I                                        2,889            2,177               6 005
              02.05 A II                                       3,371            2,540               7 006
              02.05 B                                          1,651            1,244               3 431
              02.06 B I a) 1                                   6,879            5,184             14 297
              02.06 B I a) 2 aa)                               9,287            6,999             19 301
              02.06 B I a) 2 bb)                               9,287            6,999             19 301
              02.06 B I a) 2 cc)                              10,319            7,776             21446
              02.06 B I a) 3                                  10,663            8,036             22 161
              02.06 B I a) 4                                   8,393            6,325             17 443
              02.06 B I a) 5                                  11,145            8,398             23 161
              02.06 B I a) 6                                   5,985            4,510             12 439
           ex 02.06 B I a) 7 (x)                              11,145            8,398             23161
           ex 02.06 B    I a) 7 (2)                            8,393            6,325             17 443
              02.06 B   I  b)  1                              10,319            7,776             21 446
              02.06 B   I  b)  2 aa)                          10,319            7,776             21446
              02.06 B   I  b)  2 bb)                          10,319            7,776             21446
              02.06 B   I  b)  2 cc)                          11,351            8,554             23 590
              02.06 B   I  b)  3 aa)                          13,759          10,368              28 594
              02.06 B   I  b)  3 bb)                          19,400          14,620              40 318
              02.06 B   I  b)  4 aa)                           9,631            7,258             20 016
              02.06 B   I  b)  4 bb)                          15,272          11,509              31740
              02.06 B    I b)  5 aa)                          14,447           10,887             30 024
 ---pagebreak--- N° L 82/8                                Journal officiel des Communautés européennes                                          29. 3 . 76
                                                                            Montants à octroyer à l'importation
                                                                                et à percevoir à l'exportation
                                                                             Amounts to be granted on imports
                                                                                   and charged on exports
                                                                           Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                    N° du tarif douanier commun                               bei der Ausfuhr erhoben werden
                            CCT heading No                                  Importi da concedere all'importazione
                   Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                              e da riscuotere all'esportazione
                Numero della tariffa doganale comune                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                de uitvoer te heffen bedragen
              Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                     Position i den fælles toldtarif
                                                                              Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                                  og opkræves ved udførsel
                                                             United Kingdom       Ireland              Italia        France
                                                                 £/ 100 kg       £/100 kg           Lit. / lOO kg   FF/ 100 kg
                                   1                                 J                6                     7            8
              02.06    B  I b) 5  bb)                             19,194          14,464             39 889
              02.06    B  I b) 6  aa)                              6,879            5,184             14 297
              02.06    B  I b) 6  bb)                              9,975            7,517            20 731
              02.06    B  I b) 7  aa)                             14,447          10,887             30 024
               02.06   B  I b) 7  bb)                             19,400          14,620             40 318
              02.06 B II a)                                        2,201            1,659               4 575
               02.06 B II c)                                       7,223            5,443             15 012
              02.06 B II d)                                        8,324            6,273             17 300
              02.06 B II e)                                        4,128            3,111               8 578
              02.06 B II f)                                        6,054            4,562             12 582
              02.06 B II g)                                        6,054            4,562             12 582
               15.01 A I (a)                                       2,201            1,659              4 575
               15.01 A II                                          2,201            1,659               4 575
               16.01 A                                            10,526           7,932             21 875
               16.01 B I (b)                                      17,199          12,961             35 743
              16.01 B II (b)                                      12,108           9,124             25 163
              16.02 A II                                           9,700           7,310             20 159
               16.02 B III a) 1 aa)                               18,231          13,738             37 888
               16.02 B III a) 1 bb)                               15,135          11,405             31454
              16.02 B III a) 1 cc)                                10,319            7,776            21446
              16.02 B III a) 2                                     8,599            6,480             17 871
              16.02 B III a) 3                                     5,091            3,836             10 580
          « — Jambons et morceaux de jambons, désossés ;
              — Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, désossés ;
              — Longes et morceaux de longes, désossés ;
              — Filets.
          W — Hams and cuts of hams, boned or boneless ;
              — Shoulders and cuts of shoulders, boned or boneless ;
              — Loins and cuts of loins, boned or boneless ;
              — Tenderloins.
          t1) — Schinken, auch Teustiicke davon, ohne Knochen ;
              — Schultern, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
              — Kotelettstränge, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
          « — Prosciutti, anche in parti, disossati ;
              — Spalle, anche in parti, disossate ;
              — Lombate, anche in parti, disossate ;
              — Filetti .
          (l) — Ham en delen van ham, zonder been ;
              — Schouders en delen van schouders, zonder been ;
              — Karbonadestreng en delen daarvan, zonder been ;
              — Filet.
          i1) — Skinke og stykker deraf, udbenet ;
              — Bov og stykker deraf, udbenet ;
              — Kam (karbonade) og stykker deraf, udbenet ;
              — Mørbrad.
 ---pagebreak--- 29 . 3 . 76                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                N° L 82/9
             (2)   Produits autres que ceux visés sous (*) .
             (2)   Other products than those falling under (*)•
             (a)   Andere Erzeugnisse als unter (*) genannt
             (2)  Prodotti diversi da quelli di cui al punto (1).
             (2)  Andere produkten dan vermeld bij (x).
             (2)   Varer med undtagelse af de under C) nævnte.
             (a )  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes,
             ( a) Entry under this subheading is subject to conditions to be determined by the competent authorities.
             ( a) Die Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den zustandigen Behôrden festzusetzenden Voraussetzungen.
             (a)  Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
            ( a)  Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en bepalingen, vast te stellen door de bevoegde
                  autoriteiten .
             (a) Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompetente myndigheder.
             ( b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de
                  conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
            ( b) The monetary compensatory amounts applicable to sausages imported in containers which also contain preservative
                  liquid are based on the net weight, i.e. after the deduction of the weight of the liquid .
            (b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würstchen in Behältnissen, die auch Konservierungsflüssigkeit ent­
                  halten, wird nur das Gewicht der "Würstchen zugrunde gelegt.
            ( b) Gli importi di compensazione applicabili alle salsicce, presentate in recipienti contenenti anche un liquido di conser­
                  vazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto del detto liquido.
            (b ) De compenserende bedragen, op worstjes in verpakkingen welke een conserveringsvloeistof bevatten, worden
                  alleen berekend over het gewicht van de worstjes.
            (b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også         indeholder konserveringsvæsker, beregnes alene på grundlag af
                  pølsernes nettovæet.
 ---pagebreak--- N° L 82/ 10                          Journal officiel des Communautés européennes                                             29 . 3 . 76
                          PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3* — DEEL 3 — DEL 3
                     SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                    RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                               OKSEKØD
                      Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
            Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende
                                              bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                             Montants à octroyer à l'importation
                                                                                 et à percevoir à l'exportation
                                                                             Amounts to be granted on imports
                                                                                    and charged on exports
                                                                           Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                  N° du tarif douanier commun                                  bei der Ausfuhr erhoben werden
                         CCT heading No                                     Importi da concedere all'importazione
                 Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                 e da riscuotere all'esportazione
              Numero della tariffa doganale comune                            Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                 de uitvoer te heffen bedragen
            Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                              Beløb, der skal ydes ved indførsel
                   Position i den fælles toldtarif                                 og opkræves ved udførsel
                                                           United Kingdom          Ireland              Italia       France
                                                                £/ 100 kg         £/100 kg           Lit./ 100 kg   FF/100 kg
                                 1                                  5                 6                    7            8
                                              — Poids vif/Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende vasgt —
             01.02 A II a)                                        6,282             4,509              13 057
             01.02 A II b) i1)                                    6,282             4,509              13 057
                                                   — Poids net/ Net weight/Reingewicht/Peso netto/Nettogewicht/Nettovægt —
             02.01 A II a) 1 aa) 11                              11,937              8,567            24 808
             02.01 A II a) 1 aa) 22                               9,549             6,854              19 847
             02.01 A II a) 1 aa) 33                              14,324            10,280             29 770
             02.01 A II a) 1 bb) 11                              11,937              8,567            24 808
             02.01 A II a) 1 bb) 22                               9,549             6, 854             19 847
             02.01 A II a) 1 bb) 33                              14,324            10,280              29 770
             02.01 A II a) 1 cc) U                               11,937              8,567             24 808
             02.01 A II a) 1 cc) 22                              13,633             9,784              28 334
             02.01 A II a) 2 aa) (2)                             10,617             7,620              22 066
             02.01 A II a) 2 bb) (2)                              8,494              6,096             17 653
             02.01 A II a) 2 cc) (2)                             13,272              9,525             27 583
             02.01 A II a) 2 dd) 11 (2)                          10,617              7,620             22 066
             02.01 A II a) 2 dd) 22 aaa) (2)                     13,272              9,525             27 583
             02.01 A II a) 2 dd) 22 bbb) (2) (3)                 13,272              9,525             27 583
             02.01 A II a) 2 dd) 22 ccc) (2)                     13,272              9,525             27 583
             02.06 C I a) 1                                      11,937              8,567             24 808
             02.06 C I a) 2                                      13,633              9,784             28 334
 ---pagebreak---  29. 3 . 76                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                      N0 L 82/ 11
 (l) Le montant compensatoire n est pas perçu dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
     nautés européennes :
     a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
     b) pour des taureaux, vaches et génisses autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la race
         de Fribourg.
 (*) The compensatory amount will not be levied on animals imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the
     European Communities :
     (a) for heifers and cows, other than those intended for slaughter, of the grey, brown, and mottled yellow Simmental and Pinzgau breeds,
     (b) for bulls, heifers, and cows, other than those intended for slaughter, of the mottled Simmental breed, the Schwyz breed, and the Friborg breed .
(l)  Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
     Zollkontingents :
     a) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten, der Rassen Grauvieh, Braunvieh, Gelbvieh, Fleckvieh (Simmentaler) und Pinzgauer,
     b) für Stiere, Kühe und Färsen der Schwyzer, Simmentaler (Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum Schlachten .
(l)  L'importo di compensazione non è riscosso nel limite di un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee :
     a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle destinate alla macellazione, delle razze grigia, bruna, gialla, pezzata del Simmental e del Pinzgau,
     b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli destinati alla macellazione della razza del Simmental, delle razze di Schwyz e di Friburgo.
(l ) Het compenserende bedrag wordt niet geheven in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
     contingent :
     a) voor vaarzen en koeien, niet bestemd voor de slacht, van het grijze ras, het bruine ras, het gele ras, het gevlekte Simmentaler ras en het
        Pinzgauer ras,
     b) voor stieren, koeien en vaarzen, niet bestemd voor de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras, het Schwijzer ras en het Freiburger ras.
(l) Kompensationsbeløbet opkræves ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fællesskaber :
     a) for kvie- og kohoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af grå, brun , gulplettet Simmental og Pinzgau-racer,
     b) for tyre-, ko- og kviehoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af den plettede Simmentalrace, Schwyzracen, Friborgracen.
 (■) Le montant compensatoire n est pas perçu dans La limite d'une quantité de 22 000 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire
     annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée.
(■) The compensatory amount will not be levied within an annual tariff quota of 22 000 metric tons expressed in boneless meat to be granted by
     the competent authorities of the European Communities for frozen beef and veal .
 (■) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen einer Menge von 22 000 Tonnen, ausgedrückt in Fleisch ohne Knochen, des von den zu­
     ständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen Kontingents von gefrorenem Rindfleisch.
 (*) L'importo compensativo non è riscosso nei limiti di un quantitativo di 22 000 tonnellate, espresso in carne disossata , del contingente tariffario
     annuale concesso dalle competenti autorità delle Comunità europee per le carni bovine congelate.
 (f) Het compenserende bedrag wordt niet geheven voor een hoeveelheid van 22 000 ton , uitgedrukt in vlees zonder been , van het door de auto­
     riteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijkse tariefcontingent voor bevroren rundvlees.
(•) Udligningsbeløbet opkræves ikke op til en maksimumsgrænse af 22 000 tons udtrykt i udbenet kød af det årlige toldkontingent, som De euro­
     pæiske Fællesskabers kompetente myndigheder skal yde for frosset oksekød .
(#) L' admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autoritiés compétentes
     des Communautés européennes.
(*) Entry under this subheading is subject to the production of a certificate issued on conditions laid down by the competent authorities of the European
     Communities.
(*) Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemein­
     schaften festgesetzten Voraussetzungen entspricht.
(•) L'ammissione in questa sottovoce è subordinata alla presentazione di un certificato conformemente alle condizioni stabilite dalle autorità competenti
     delle Comunità europee.
(a) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd, hetwelk is afgegeven onder de voorwaarden
     en bepalingen, vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Europese Gemeenschappen.
C) Henførsel under denne underposition er betinget af, at der fremlægges et certifikat, der opfylder de betingelser, der er fastsat af de kompetente myndig­
     heder i De europæiske Fællesskaber.
 ---pagebreak--- N0 L 82/ 12                               Journal officiel des Communautés européennes                                           29 . 3 . 76
                              PARTIE 4 — PART 4 — TEIL 4 — PARTE 4a — DEEL 4 — DEL 4
            SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND POULTRY
                      SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME
                                 SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
                          Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                   Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                            Montants à octroyer à l'importation
                                                                                 et à percevoir à l'exportation
                                                                             Amounts to be granted on imports
                                                                                    and charged on exports
                                                                          Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                     N° du tarif douanier commun                              bei der Ausfuhr erhoben werden
                             CCT heading No                                Importi da concedere all'importazione
                    Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                              e da riscuotere all'esportazione
                 Numero della tariffa doganale comune                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                 de uitvoer te heffen bedragen
              (ir. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                              Beløb, der skal ydes ved indførsel
                      Position i den fælles toldtarif                              og opkræves ved udførsel
                                                          United Kingdom           Ireland              Italia         France
                                                                  £                   £                  Lit.            FF
                                     1                             5                  6                   7               8
                                                                 100 pièces/100 pieces/ 100 Stuck/100 pezzi/100 stuks/100 stk. —
                01.05 A                                        0,240                0,237                  769
                                                                                 — 100 kg —
               01.05 B I                                       0,943                0,920               2 976
               01.05 B II                                       1,575               1,560               5 053
               01.05 B III                                      1,337               1,324               4 288
               01.05 B IV                                       1,001               0,991               3 211
               01.05 B V                                        1,630               1,614                5 230
               02.02 A I a)                                     1,184               1,155                3 739
               02.02 A I b)                                     1,347               1,314                4 252
               02.02   A   I c)                                 1,467               1,432                4 633
               02.02   A   II a)                                1,852               1,835                5 943
               02.02   A   II b)                               2,250                2,228                7 219
               02.02   A   II c)                                2,500               2,475                8 019
               02.02   A   III a)                               1,909               1,891                6126
               02.02   A   III b)                               2,087               2,067                6 697
               02.02 A IV                                       1,430               1,416                4 587
               02.02 A V                                        2,329               2,306                7 472
               02.02 B I                                        3,777               3,733              12 090
               02.02   B  II  a)  1                             1,614               1,575                5 096
               02.02   B  II  a) 2                              2,750          .    2,723                8 821
               02.02   B  II  a) 3                              2,296               2,274                7 366
               02.02   B  II  a) 4                              1,573               1,558               5 046
               02.02   B  II  a) 5                              2,562               2,537                8 219
               02.02   B  II  b)                                1,228               1,213                3 929
               02.02   B  II  c)                                0,850               0,840                2 720
               02.02   B  II  d)  1                             3,131               3,101              10 045
               02.02   B  II  d)  2                             2,359               2,336                7 569
               02.02   B  II  d)  3                             2,222               2,168                7 016
 ---pagebreak--- 29. 3 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 82/ 13
                                                                       Montants à octroyer à l'importation
                                                                           et à percevoir à l'exportation
                                                                        Amounts to be granted on imports
                                                                              and charged on exports
                                                                     Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                  N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                        CCT heading No                                Importi da concedere all'importazione
                 Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
             Numero della tariffa doganale comune                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                           de uitvoer te heffen bedragen
           Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                  Position i den fælles toldtarif                            og opkræves ved udførsel
                                                       United Kingdom        Ireland             Italia          France
                                                               £                £                 Lit.             FF
                                1                              S                6                  7                8
                                                                           — 100 kg —
                02.02 B II e) 1                             3,027             2,997              9 710
                02.02 B II e) 2 aa)                          1,287            1,274              4129
                02.02 B II e) 2 bb)                         2,216             2,195              7 110
                02.02 B II e) 3                             2,088             2,037              6 591
                02.02 B II f)                               3,777             3,733             12 090
                02.02 C                                     0,850             0,840              2 720
                02.05 C                                     1,889             1,866              6 045
                                                          — 100 pieces/100 pieces/ 100 Stuck/100 pezzi/100 stuks/100 stk. —
                04.05 A I a)                                0,150            0,148                  481
                                                                           — 100 kg —
                04.05 A I b)                                1,567             1,552              5 029
                04.05 B I a) 1                              7,085            7,016              22 730
                04.05 B I a) 2                              1,818             1,801              5 833
                04.05 B I b) 1                              3,198            3,167              10 259
                04.05   B I b) 2                            3,417            3,384              10 963
                04.05   B I b) 3                            7,336            7,265              23 535
                35.02   A II a) 1                           6,364            6,302              20 417
                35.02   A II a) 2                           0,862            0,854               2 766
 ---pagebreak---                                                   PARTIE 5
                          SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                                                                                                                                                    N0 L 82/14
                                  Montants compensatoires monétaires
                                                                      Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                             United Kingdom                         Ireland                            Italia                     France
     ation des marchandises
                                                £/ 100 kg                           mOO kg                           Lit/100 kg                  FF/100 kg
                                            (a)              (b)              (a)             (b)             (a)                 (b)      (a)               (b)
            2                                         6                                7                                 8                          9
                                         0,035                            0,025                                 68
 ges immédiats d'un contenu
   r ou égal à 2 litres                  0,558 (4)        0,143 (4)       0,400            0,125           1072                 348
més                                      0,539            0,140           0,387            0,123           1037                 342
                                         0,498            0,143           0,357            0,125             957                348
                                                                                                                                                                   Journal officiel
                                         0,388            0,143           0,278            0,125             746                348
                                         0,313            0,143           0,224            0,125             601                348
   oids d'eau :
                                                           —                                  —                                  —
   gale à 33 %                           1,059                            0,760                            2 036
  3 % et inférieure ou égale à
                                                           —                                  —                                  —
                                         0,706                            0,507                            1357
                                                                                                                                                                     des Communautés
                                                           —                                  —                                  —
  5 %                                    0,353                            0,253                              679
                                                           —                                  —                                  —
                                         6,369                            4,570                           12 239
                                         4,713            0,143           3,382            0,125           9 057                348
                                         4,713            0,143           3,382            0,125           9 057                348                                européennes
                                         3,821            0,143           2,742            0,125           7 343                348
                                                           —                                  —                                  —
                                         6,369 (2)                        4,570 (2)                       12 239 (2)
                                         4,713 (a)        0,143 (2)       3,382 (2)        0,125 (2)       9 057 (2)            348 (2)
                                         4,713            0,143           3,382            0,125           9 057                348
                                         3,821            0,143           2,742            0,125           7 343                348
                                                            —                                 —                                  —
                                                                                                           5 205                                                             '
                                         2,407                            1,903
    tière sèche lactique non grasse :
   gale à 35 %                           1,274            0,143           0,913            0,125           2 449                348
    %                                    2,316            0,143           1,660            0,125           4 452                348
                                                            —                                 —                                  —
                                         0,0776 (3)                       0,0596 (3)                    161,87 (3)
                                            kg                                kg                             kg
                                                                                                                                                                    29 . 3 . 76
 ---pagebreak---                                                                Montants à octroyer à l'importation et à percevoir k l'exportation                               29. 3 . 76
                                           United Kingdom                    Ireland                           Italia                      France
  gnation des marchandises
                                               £/100 kg                      £/100 kg                        Lit/100 kg                   FF/100 kg
                                         (a)             (b)           (a)              (b)            (a)                (b)       (a)               (b)
           2                                      6                             7                                8                           9
                                     0,0637 (3)        —          0,0457 (3)           —         122,39 (3)              —
                                        kg                            kg                              kg
                                     0,0471 (3)       0,143       0,0338 (3)        0,125         90,57 (3)             348
                                        kg                            kg                              kg
                                     0,0382 (3)       0,143        0,0274 (3)       0,125        73,43 (3)              348
                                        kg                            kg                              kg
                                     0,0637 (3)        —          0,0457 (3)           —         122,39 (3)              —
                                        kg                            kg                              kg
                                     0,0471 (3)       0,143       0,0338 (3)        0,125         90,57 (3)             348
                                        kg                            kg                              kg
                                     0,0382 (3)       0,143       0,0274 (3)        0,125         73,43 (3)             348
                                        kg                            kg                              kg
                                     2,962 (5)          —         2,335 (5)           —            6 381 (5)             —
                                     0,0162 (3)       0,143       0,0116 (3)        0,125         31,16 (3)             348
                                        kg                            kg                              kg
   poids de matières grasses :
  80 % (e)                             —              0,143          —              0,125             —                 348
périeure à 80 % et inférieure à
                                    11,877 (7)         —         10,403                —          28 882                 —
 érieure à 82 % (·)                 12,174 (7)         —         10,663                —          29 604                 —
                                                                                                                                                            Journal officiel des Communautés européennes
                                       —              0,143          —              0,125             —                 348
                                    12,802             —         10,033                —          27 394                 —
                                    10,393             —          8,218                —          22 477                 —
                                     8,424             —          6,653                —          18 182                 —
    Grana Padano et du Parmigiano
                                    14,751             —         11,385                —          31 004                 —
                                    11,772 (8)         —          9,298                —          25 408                 —
                                                                                                                                                                    N° L 82/ 15
 ---pagebreak---                                                                        Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                                  United Kingdom                           Ireland                     Italia                      France
                                                                                                                                                                            N° L 82/ 16
      gnation des marchandises                        £/100 kg                         £/ 100 kg                     Lit/100 kg                   FF/ 100 kg
                                                (a )             (b)           (a)                   (b)       (a)                (b)       (a)                (b)
                2                                            6                               7                             8                          9
                                            10,934                         8,558                           23 342
 ocavallo, Provolone, Ragusano,
, Fontal, Fontina, Fynbo, Gouda,
ribo, Samse, Tilsit, ainsi que les
 ne teneur en poids d'eau dans
non grasse inférieure ou égale
                                            10,934                         8,558                           23 342
 co, Kernhem, Saint-Nectaire,
   Taleggio, Butterkâse ainsi que
    d'une teneur en poids d'eau
 tière non grasse supérieure à
   e teneur en matières grasses, en
   matière sèche :
    a 10 %                                   6,369                         4,565                           12 243
  supérieure a 10 %                          8,554                         6,679                           18 216
   matières grasses, en poids de la
                                             2,895                         2,075                            5 565
  10 %
                                             4,342                         3,376                            9 200
 érieure a 10 %
                                            14,751                        11,385                           31004
                                             8,615                         7,075                           19 485
                                                                                                                                                                     Journal officiel des Communautés européennes
                                             2,331                         1,673                            4 480
                                             2,331                         1,673                            4 480
                                             2,275     (9)                 1,632     (9)                    4 370    (9)
                                             3,033     (9)                 2,176     (9)                    5 827    (9)
                                             3,132     (9)                 2,271     (9)                    6 133    (9)
                                             2,584     (9)                 1,928     (9)                    5 328    (9)
                                             3,222     (9)                 2,312     (9)                    6 191    (9)
      autre indication).
    atières grasses par 100 kg poids net.
                                                                                                                                                                           29 . 3 . 76
 ---pagebreak--- 29 . 3 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 82/ 17
                                                             Notes
            (') Toutefois, pour le lait écréme en poudre faisant l'objet des mesures prévues au règlement
                  (CEE) n0 602/75 (JO n° L 63 du 8. 3 . 1975), ce montant est affecté du coefficient 0,25.
            (2) Dans les échanges intracommunautaires, et si le produit est dénaturé conformément à l'ar­
                  ticle 2 du règlement ( CEE) n° 990/72, le montant de base et l'éventuel montant supplémen­
                  taire sont remplacés par le montant unique de :
                 —          3,791 £      par 100 kg pour le Royaume-Uni,
                 —          2,720 £      par 100 kg pour l'Irlande,
                 — 7 284           Lit   par 100 kg pour l'Italie.
            (3) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                  égal à la somme des éléments suivants :
                  a) le montant par kilogramme indiqué multiplié par le poids de lait et crème de lait contenu
                       dans 100 kilogrammes de produit ;
                  b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                       100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                      — 0,0215 £         pour le Royaume-Uni,
                      — 0,0188 £         pour l'Irlande,
                       — 56,37 Lit pour l'Italie.
            (4) Lorsqu'il s'agit de produits relevant de la sous-position 04.01 A II a), le montant de base
                  ainsi que le montant supplémentaire sont remplacés par le seul montant de 1,190.
            (5) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                   égal à la somme des éléments suivants :
                   a) le montant par 100 kilogrammes indiqué ;
                   b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                       100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                       — 0,0215 £         pour le Royaume-Uni,
                       — 0,0188 £         pour l'Irlande,
                       — 56,37 Lit pour l'Italie.
             (e) Toutefois, pour le beurre faisant des mesures prevues :
                   — aux règlements (CEE) n« 1282/72 (JO n° L 142 du 22. 6. 1972) et (CEE) n<> 1717/72
                       (JO n» L 181 du 9. 8. 1972), ce montant est affecté du coefficient 0,4 ; toutefois, pour
                       l' application au Royaume-Uni, ce coefficient est 0,6 ;
                   — au règlement (CEE) n° 349/73 (JO n° L 40 du 13. 2. 1973), ce montant est affecté du
                       coefficient 0,5 ;
                   — au règlement ( CEE) n° 232/75 (JO n° L 24 du 31. 1 . 1975 ), ce montant est affecté :
                       — du coefficient 0,45 dans le cas où la destination est celle de la formule A,
                       — du coefficient 0,65 dans le cas où la destination est celle de la formule B,
                       toutefois, pour l'application au Royaume-Uni, ces coefficients sont respectivement 0,60
                       et 0,85 .
              (7) Pour les importations en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole
                   n° 18, le montant compensatoire est 7,569 et le prélèvement spécial n'est pas affecté du
                   coefficient.
              (8) Pour les importations en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole
                   n° 18, le montant compensatoire est 6,535 et le prélèvement spécial n'est pas affecté du
                   coefficient.
              (9) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient 1,6802.
              Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matières grasses non lactiques n'est
             pas à prendre en considération.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                N° L 82/ 18
                                             PARTIE 6
                                        SECTEUR DU VIN
                                      Montants compensatoires
                                           Montants à percevoir à l' importation et à                 Montants à octroyer à l' importation et à
                                                  octroyer à l' exportation                                 percevoir à l' exportation
   tion des produits
                                                          Belgique/                                          Irlande             Italie           France
                                         Allemagne       Luxembourg          Pays-Bas   Royaume-Uni
                                           DM               FB/Flux              Π          £                   £                 Lit              FF
   coométrique acquis non inférieur                                                                                         — degré/hl —
  trique total non supérieur à 15°
    rosés et blancs importés                                                                                                       311
III au sens du règlement (CEE)                                                                                                 — hl —
  ins rouges présentés à l'importa­
 ge Portugieser                                                                                                                  4 943
  II et A III au sens du règlement
ue les vins blancs présentés à
   de cépage Riesling ou Sylvaner                                                                                                7 053
                                                                                                                                                           Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                                                              29 . 3.7ê
 ---pagebreak--- 29 . 3 . 76                                   Journal officiel des Commuiiautés européennes                                                       N° L 82/ 19
                                    PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7a — DEEL 7 — DEL 7
                         SECTEUR DU SUCRE — SUGAR — SEKTOR ZUCKER — SETTORE ZUCCHERO
                                                             SECTOR SUIKER — SUKKER
                                 Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                          Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                      Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                                           et à percevoir à l'exportation (l)
                                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                                               and charged on exports (*)
                                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                            N 0 du tarif douanier commun                                 bei der Ausführ erhoben werden (x)
                                   CCT heading No                                      Importi da concedere all'importazione
                           Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                 e da riscuotere all'esportazione (*)
                         Numero della tariffa doganale comune                            Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                           de uitvoer te heffen bedragen O
                      Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                             Position i den fælles toldtarif                                  og opkræves ved udførsel i1 )
                                                                     United Kingdom             Ireland             Italia            France
                                                                              1                    t                 Lit.               FF
                                            1                                5                     6                  7                  8
                                                                                              — 100 kg —
                       17.01 A I                                           1,588                1,392               4 163
                       17.01 B I                                          2,151                 1,884               5 637
                       17.01 B II (*)                                      1,825                1,599               4 783
                                                    par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause (s)
                                                         by 1 % of sucrose content and by 100 kg net of that product (3)
                                                je 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses (s)
                                                 per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti di prodotto in questione (3)
                                           per 1 % van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto van het bedoelde produkt (s)
                                          ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto a£ det omhandlede produkt (s)
                       17.02 ex D (*)                                     0,0215                0,0188            56,37
                       17.02 E                                            0,0215                0,0188            56,37
                       17.02 ex F (5)                                     0,0215                0,0188            56,37
                       17.05 ex C (·)                                     0,0215                0,0188            56,37
(') Aucun montant compensatoire n'est appliqué au sucre :                            (') Nessun importo compensativo è applicato allo zucchero:
    a) exporté en vertu de l' article 26 du règlement (CEE) n° 3330/74                   a) esportato in virtù delle disposizioni dell'articolo 26 del regola­
        si ce sucre n'est pas soumis aux dispositions de l' article 1er du                    mento (CEE) n . 3330/74 qualora tale zucchero non sia sottoposto
        règlement (CEE) n0 2084/74 ;                                                          alle disposizioni dell'articolo 1 del regolamento (CEE) n. 2084/74;
    b) exporté en vertu du règlement (CEE) n° 630/75 ;                                   b) esportato in virtù delle disposizioni del regolamento (CEE)
    c) importé ou exporté en vertu des règlements (CEE) n0 3062/74,                           n . 630/75 ;
        (CEE) n0 557/75 et (CEE) n0 558/75 .                                             c) importato o esportato in virtù delle disposizioni dei regolamenti
                                                                                              (CEE) n . 557/75 e (CEE) n . 558/75 .
(l) No compensatory amounts are applied to sugar:
                                                                                     (') Geen enkel compenserend bedrag wordt toegepast op suiker:
    (a) exported pursuant to Article 26 of Regulation (EEC) No 3330/74
         if this sugar is not submitted to the provisions of Article 1 of                a) welke krachtens artikel 26 van Verordening (EEG) nr. 3330/74
         Regulation (EEC) No 2084/74 ;                                                      . wordt uitgevoerd, indien op deze suiker artikel 1 van Ver­
                                                                                              ordening (EEG) nr. 2084/74 niet van toepassing is ;
    (b) exported pursuant to Regulation (EEC) No 630/75 ;
                                                                                         b) welke krachtens Verordening (EEG) nr. 630/75 wordt uitgevoerd;
    (c) imported or exported pursuant to Regulations (EEC) No 3062/74,
         (EEC) No 557/75 and (EEC) No 558/75.                                            c) welke krachtens de Verordeningen ( EEG) nr. 3062 /74, (EEG) nr.
                                                                                              557/75 en (EEG) nr. 558/75 wordt in- of uitgevoerd .
(*) Kein Ausgleichsbetrag wird angewandt auf Zucker, der                             (') Intet udligningsbeløb finder anvendelse på sukker
    a) gemäß Artikel 26 der Verordnung (EWG) Nr. 3330/74 ausgeführt                      a) eksporteret efter artikel 26 i forordning (EØF) nr. 3330/74,
        wird, sofern auf ihn Artikel 1 der Verordnung (EWG) Nr.                               såfremt artikel 1 i forordning (EØF) nr. 2084/74 ikke anvendes
        2084/74 keine Anwendung findet ;                                                      på dette sukker ;
    b) gemäß Verordnung (EWG) Nr. 630/75 ausgeführt wird;                                b) eksporteret efter forordning (EØF) nr. 630/75;
    c) gemäß Verordnungen (EWG) Nr. 3062/74, (EWG) Nr. 557/75                            c) importeret eller eksporteret efter forordningerne (EØF) nr. 3062/74 ,
         und (EWG) Nr. 558/75 ein- oder ausgeführt wird.                                      (EØF) nr . 557/75 ».g (EØF) nr. 558/75 .
 ---pagebreak---  N° L 82/20                                       Journal officiel des Communautés européennes                                              29 . 3 . 76
(*) De la qualité type telle que définie au règlement (CEE) n0 431/68             lid 2, van Verordening (EEG) nr. 837/68 bij invoer en overeenkomstig
     (JO n0 L 89 du 10 . 4. 1968 , p. 3).                                         artikel 13 van Verordening (EEG) nr. 394/70 bij uitvoer.
(*) Of the standard quality as defined by Regulation (EEC) No 431/68        C) Indholdet af saccharose, herunder indholdet af andet som saccharose
      (OJ No L 89 , 10 . 4 . 1968 , p . 3).                                       beregnet sukker, fastsættes i henhold til bestemmelserne i artikel 7,
                                                                                  stk. 2, i forordning (EØF) nr. 837/68 ved indførsel og i henhold til
(2) Der Standardqualität wie in der Verordnung (EWG) Nr. 431/68                   bestemmelserne i artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved udfør­
     definiert (ABl. Nr. L 89 vom 10. 4. 1968, S. 3).                             sel .
(2) Della qualità tipo definita nel regolamento (CEE) n . 431/68 (GU n .
     L 89 del 10. 4 . 1968 , pag. 3).                                       (4) Autres sucres et sirops, a l'exclusion du sorbose .
(') Van de standaardkwaliteit zoals bepaald in Verordening (EEG) nr.
                                                                            (4)    Other sugars and syrups excluding sorbose.
     431/68 (PB nr. L 89 van 10. 4 . 1968 , blz. 3).                        (4)   Andere Zucker und Sirupe, ausgenommen Sorbose .
 (*) Af den standardkvalitet, som er defineret i forordning (EØF) nr.       (4)   Altri zuccheri e sciroppi, escluso il sorbosio.
     431 /68 (EFT nr. L 89 af 10. 4. 1968 , s. 3).                          (4)    Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose.
 (») La teneur en saccharose, y compris la teneur en d' autres sucres       (4)    Andet sukker og sirup , med undtagelse af sorbose .
     calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions
     de l'article 7 paragraphe 2 du règlement (CEE) n0 837/68 lors d'une    (3)    Sucres de la position tarifaire 17.01 caramélisés .
     importation et conformément aux dispositions de l' article 13 du        (5)   Caramelized sugars coming under tariff heading No 17.01 .
     règlement (CEE) n° 394/70 lors d' une exportation .
                                                                            (5)    Zucker der Tarifnummer 17.01 , karamelisiert.
[') The sucrose content, including other sugars expressed as sucrose,
     shall be determined in accordance with Article 7 (2) of Regulation     (5)    Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati .
     (EEC) No 837/68 in the case of imports and in accordance with          (5)    Karamel uit suiker van post 17.01 .
     Article 13 of Regulation (EEC) No 394/70 in the case of exports .
                                                                            (5)   Karamel under pos . 17.01 .
(*) Der Gehalt an Saccharose, einschließlich des Gehalts an anderem als
     Saccharose berechnetem Zucker, wird bei einer Einfuhr in Uber­         (c) Autres, à l' exclusion des mélasses aromatisées ou additionnées de
     einstimmung mit Artikel 7 Absatz 2 der Verordnung ( EWG ) Nr.                colorants .
     837/68 und bei einer Ausfuhr mit Artikel 13 der Verordnung (EWG)
     Nr. 394/70 bestimmt.                                                   (•) Other, excluding molasses containing added flavouring or colouring
                                                                                  material .
(3) Il tenore di saccarosio, compreso il tenore di altri zuccheri calcolati (6) Andere, ausschließlich Melassen, aromatisiert oder gefärbt.
     in saccarosio , è determinato conformemente alle disposizioni dell'
     articolo 7, paragrafo 2, del regolamento (CEE) n . 837/68 qualora      (•) Altri , esclusi i melassi aromatizzati o colorati .
     si tratti di un'importazione e conformemente alle disposizioni del­
     l'articolo 13 del regolamento (CEE) n . 394/70 qualora si tratti di    (•) Andere, met uitzondering van melasse, gearomatiseerd of met toe­
     un'esportazione.                                                              gevoegde kleurstoffen .
(*) Het gehalte aan saccharose, inclusief het in saccharose uitgedrukt       (fl) Andre, med undtagelse af melasse, tilsat smagsstoffer eller farve­
     gehalte aan andere suikers, wordt bepaald overeenkomstig artikel 7,          stoffer.
 ---pagebreak--- 29 . 3 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                       N 0 L 82/21
                           PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8a — DEEL 8 — DEL 8
                            MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N0 1059/69
                          PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                           VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                              MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO (CEE) N. 1059/69
                         ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                             VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (E0F) Nr. 1059/69
                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                  Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                              Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                             et à percevoir à l'exportation
                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                                and charged on exports
                                                                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und -
                    N° du tarif douanier commun                           bei der Ausfuhr erhoben werden
                           CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                   Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da riscuotere all'esportazione
                Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
              Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                     Position i den fælles toldtarif
                                                                          Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                               og opkræves ved udførsel
                                                         United Kingdom        Ireland             Italia         France
                                                             £/100 kg         £/100 kg          Lit./lOO kg    FF/ 100 kg
                                  1                               5                6                  7             8
            18.06 D I a)                                     4,673 O          3,387 O             9 131 (x)
            18.06 D I b)                                     4,673            3,387               9131
            18.06 D II a) 1                                  2,425            2,005               5 716
            18.06 D II a) 2                                  2,425            2,005               5 716
            18.06 D  II b) 1                                 7,386            5,834              15 959
            18.06 D  II b) 2 aa)                             4,051            3,295               9 258
            18.06 D  II b) 2 bb)                             7,386            5,834              15 959
            18.06 D  II c)                                       (2)              (2)                (2)
            19.04                                             1,167            1,119              3 619
            21.07 D I a) 1                                   5,732             4,113             11015
            21.07 D I a) 2                                   7,592            5,978              16 301
            21.07 D  I b) 1                                  0,510            0,366                 979
            21.07 D  I b) 2                                  0,928            0,731               1992
            21.07 D  I b) 3                                  6,749            5,314              14 490
            21.07 D  II a) 1                                 6,369 (8)        4,570 (3)          12 239 (3)
            21.07 D  II a) 2                                 9,235            6,627              17 747
            21.07 D  II a) 3                                11,782            8,455             22 643
            21.07 D  II a) 4                                16,877           12,111             32 434
            2Ä07  D  II b)                                       (4)              (4)                (*)
            21.07 F II a) 1                                   1,687           1,328               3 623
            21.07 F II a) 2 aa)                              2,266            1,840               4 928
            21.07 F II a) 2 bb)                              2,556            2,096               5 581
            21.07 F II a) 2 cc)                              2,845            2,351               6 233
            21.07 F II b) 1                                  1,988            1,592               4 412
            21.07 F II b) 2 aa)                              2,481            2,028               5 492
            21.07 F II b) 2 bb)                              2,771            2,284               6144
 ---pagebreak--- N° L 82/22                            Journal officiel des Communautés européennes                                       29 . 3 . 76
                                                                       Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                                                                        Amounts to be granted on imports
                                                                                and charged on exports
                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                   N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                          CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
               Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                    Position i den fælles toldtarif
                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                              og opkræves ved udførsel
                                                        United Kingdom         Ireland             Italia       France
                                                           £/100 kg           £/100 kg          Lit./lOO kg    FF/100 kg
                                    1                          5                  6                   7            8
           21.07 F II c) 1                                  2,225             1,800              5 032
           21.07 F II c) 2 aa)                              2,804             2,311              6 337
           21.07 F II c) 2 bb)                              3,021             2,503              6 827
           21.07 F II d) 1                                  2,655             2,176              6159
           21.07 F II d) 2                                  3,162             2,624              7 301
           21.07 F II e)                                    3,300             2,742              7 850
           21.07 F III a) 1                                 3,374             2,657              7 245
           21.07 F III a) 2 aa)                             3,953             3,168              8 550
           21.07 F III a) 2 bb)                             4,243             3,424              9 203
           21.07 F III b) 1                                 3,676             2,921              8 034
           21.07 F III b) 2                                 4,168             3,357              9114
           21.07 F III c) 1                                 3,912             3,128               8 654
           21.07 F III c) 2                                 4,419             3,576              9 796
           21.07 F III d) 1                                 4,342             3,505              9 781
           21.07 F III d) 2                                 4,559             3,697             10 271
           21.07 F III e)                                   4,665             3,787             10 627
           21.07 F IV a) 1                                  5,062             3,985             10 867
           21.07 F IV a) 2                                  5,641             4,497             12 173
           21.07 F IV b) 1                                  5,363             4,249             11657
           21.07 F IV b) 2                                  5,735             4,578             12 496
           21.07 F IV ci                                    5,599             4,456             12 277
           21.07 F V a) 1                                   7,592             5,978             16 301
           21.07 F V a) 2                                   7,737              6,106            16 628
           21.07 F V b)                                     7,808              6,166            16 865
           21.07 F VI à F IX                                  (4)                (4)                 (4)
           29.04 C III a) 1                                 1,062              1,019              3 293
           29.04 C III a) 2                                 1,936              1,696              5 073
           29.04 C III b) 1                                 1,513              1,451              4 691
           29.04 C III b) 2                                 2,753              2,412              7 215
           35.05 A                                          1,167              1,119              3 619
           38.19 T I à)                                     1,062              1,019              3 293
           38.19 T I b)                                     1,936              1,696              5 073
           38.19 T II a)                                    1,513              1,451              4 691
           38.19 T II b)                                    2,753              2,412              7 215
 ---pagebreak--- 29. 3 . 76                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                     N° L 82/23
( l) Pour pâte à tartiner à base de sucre, de cacao en poudre, de                (3) At the request of the interested party the monetary compensatory
      matière grasse végétale et de noisettes, ne contenant pas de produits           amount will be calculated on the basis of the actual quantity of
      laitiers, le montant compensatoire monétaire est calculé en fonction            skimmed-milk powder contained in the goods.
      de la quantité de sucre contenue dans cette marchandise.                   (3) Auf Antrag wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der tat­
 i1) For paste for spreading on bread manufactured with sugar, cocoa                  sächlich in der "Ware enthaltenen Menge an Magermilchpulver be­
      powder, vegetable fat and hazelnuts, containing no milk products,               rechnet.
      the monetary compensatory amount is calculated in relation to              (3) Su richiesta dell'interessato, l'importo compensativo monetario è cal­
      the quantity of sugar contained in the product.                                 colato prendendo in considerazione il quantitativo reale di latte
                                                                                      scremato in polvere contenuto nella merce.
 (') Für Brotaufstrichpaste, auf der Grundlage von Zucker, Kakaopulver,
      Pflanzenfett und Haselnüssen, keine Milcherzeugnisse enthaltend,            (3) Op verzoek van de belanghebbende wordt het monetaire compen­
      wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der in diesen Waren                 serende bedrag berekend op basis van de werkelijke hoeveelheid
      enthaltenen Mengen an Zucker berechnet.                                         magere-melkpoeder welke het goed bevat.
 (*) Per paste da spalmare fatte con zucchero, cacao in polvere, materie
                                                                                  (3) På forespørgsel af de interesserede parter vil de monetære udlignings­
                                                                                      beløb blive beregnet på grundlag af den reelle mængde af skummet­
      grasse vegetali e nocciole, esenti da prodotti lattiero-caseari, l'importo      mælkspulver indeholdt i varen .
      compensativo monetario si calcola in funzione della quantità di
      zucchero contenuta in tale merce.                                          (4) Montant résultant de l'application aux quantités respectives de
                                                                                      céréales ou de produits issus de leur transformation, de sucre ou
 11) Voor boterhampasta's, vervaardigd uit suiker, cacaopoeder,                       de lait ou de produits laitiers, contenus dans la marchandise, du
      plantenvet en hazelnoten, welke geen melkprodukten bevatten ,                   montant compensatoire applicable, selon leur espèce, auxdits produits
      wordt het monetaire compenserende bedrag berekend op basis van                  agricoles échangés en l'état.
      de hoeveelheid suiker welke het goed bevat.                                (4) Amount resulting from the application to the respective quantities
 (*) For smørbart pålæg fremstillet på grundlag af sukker, kakao­                     of cereals or products coming from their transformation, of sugar or
      pulver, vegetabilsk fedt og hasselnødder, men uden .indhold af                  milk or milk products, contained in the goods of the compensatory
      mælkeprodukter, beregnes det monetære udligningsbeløb på grundlag               amount applicable, according to their nature, to the said agricultural
      af mængden af sukkerindholdet i varen.                                          products exchanged in the natural state.
                                                                                 (4) Der Betrag wird errechnet, indem auf die in der Ware enthaltenen
 (a) Montants applicables, selon le cas, aux marchandises relevant des                Mengen an Getreide oder Getreideverarbeitungserzeugnissen, an
      sous-positions 21.07 F VI à IX.                                                 Zucker, an Milch oder Milcherzeugnissen die Ausgleichsbeträge
 (2) Amounts applicable following the case on goods under subheadings                 angewendet werden, die bei diesen Erzeugnissen als solchen zur
      21.07 F VI to IX .                                                              Anwendung kämen.
                                                                                 (4 ) Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali
 (2) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstellen 21.07 F VI              o di prodotti derivati dalla loro trasformazione di zucchero o di latte o
      bis IX anwendbar sind.                                                          di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce, dell'importo compen­
                                                                                      sativo applicabile, secondo la loro specie, ai detti prodotti agricoli
(-) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sottovoci da           scambiati come tali .
      21.07 F VI a IX .
                                                                                 (4) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidene in de
 H De bedragen die, naar gelang van het geval , op de produkten van                   goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit verkregen pro­
      onderverdeling 21.07 F VI tot en met IX, van toepassing zijn .                  dukten, suiker of melk of zuivelprodukten, van het compenserende
                                                                                      bedrag dat al naar gelang hun aard op bedoelde landbouwprodukten
 (*) Beløb der finder anvendelse pa varer, der henhører under position                van toepassing is indien zij in onveranderde vorm worden verhandeld.
      21.07 F VI til IX .
                                                                                 C) Beløb, der er resultat af anvendelsen på visse mængder af korn og
  (s) À la demande de l'intéressé, le montant compensatoire monétaire est             produkter, hvori korn indgår, sukker eller mælkeprodukter, der
      calculé en tenant compte de la quantité réelle de lait écrémé en poudre         er sat i handelen, det anvendelige udligningsbeløb alt efter arten af de
      contenue dans la marchandise.                                                   ændrede landbrugsprodukter.
 ---pagebreak--- N° L 82/24                            Journal officiel des Communautés européennes                                    29. 3 . 76
                                                               ANNEXE II
                           Coefficients visés à l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n® 1380/75
                        Produits                                                        États membres
                                                            République
                                                              fédérale  Benelux     Irlande        Italie Royaume-Uni  France
                                                           d' Allemagne
1 . — Secteur de la viande bovine
    — Secteur de la viande de porc
                                                               0,925     0,986       1,086         1,150     1,124     1,026
    — Secteur du lait et des produits laitiers
    — du règlement (CEE) n° 1059/69
2. — Secteur des céréales (à l'exception du
      froment tendre pour l'Irlande et le
      Royaume-Uni)
    — Secteur des œufs et de la viande de                      0,900     0,980       1,107         1,216     1,124     1,026
      volaille et des albumines
    — Secteur du sucre
    — Secteur du vin
                                                                                                                                '
3. — Froment tendre (uniquement pour l'Irlan­                                        1,133                   1,194       —
      de et le Royaume-Uni)
                                                                 _         —                        —