CELEX: 31985R3631
Language: fr
Date: 1985-12-23 00:00:00
Title: Règlement (CEE) no 3631/85 de la Commission du 23 décembre 1985 modifiant la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (Nimexe)

30 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes
                                                                  I
                                  (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                    REGLEMENT (CEE) N<> 3631/85 DE LA COMMISSION
                                                         du 23 décembre 1985
                                modifiant la nomenclature des marchandises pour les statistiques du
                       commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres
                                                               (Nimexe)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTES                                         considérant qu'il y a lieu, en vue de sauvegarder la
EUROPÉENNES,                                                          concordance entre la nomenclature du tarif douanier
                                                                      commun et la Nimexe, de modifier celle-ci en consé­
                                                                      quence ;
vu le traité instituant là Communauté économique
européenne,
                                                                      considérant qu'il y a lieu d'adapter à l'évolution
                                                                      commerciale la ventilation statistique de certaines
vu le règlement (CEE) n0 1445/72 du Conseil, du                       positions ou sous-positions tarifaires reprises dans la
24 avril 1972, relatif à la nomenclature des marchan­                 Nimexe ;
dises pour les statistiques du commerce extérieur de la
Communauté et du commerce entre ses États membres
(Nimexe) ('), modifié par le règlement (CEE)                          considérant, par ailleurs, que cette concordance avec
n0 3065 /75 (2), et notamment son article 5 ,                         la nomenclature du tarif douanier commun, de même
                                                                      que cette adaptation à l'évolution commerciale, ne
                                                                      seront uniformément réalisées que moyennant un cer­
considérant      que      l'annexe      du   règlement    (CEE)       tain nombre de modifications d'ordre rédactionnel ;
n° 1445/72 a été modifiée en dernier lieu par le
règlement (CEE) n0 3529/84 de la Commission (3);
                                                                      considérant que l'article 36 du règlement (CEE)
que de nouvelles modifications s'imposent ;
                                                                      n0 1736/75 du Conseil , du 24 juin 1975 , relatif aux
                                                                      statistiques du commerce extérieur de la Communauté
considérant, en effet, que l'annexe « tarif douanier                  et du commerce entre ses États membres (6), fait
commun » du règlement (CEE) n0 950/68 du                              obligation à la Commission de publier la Nimexe
Conseil (4) a été modifiée en dernier lieu par le règle­              dans sa version valable au 1 er janvier de chaque
ment (CEE) n° 3331 /85 (5);                                           année ;
                                                                      considérant que les mesures prévues au présent règle­
                                                                      ment sont conformes à l' avis du comité de la statis­
(i ) JO n0 L 161 du  17 . 7 . 1972, p. 1 .                            tique du commerce extérieur,
0    JO n0 L 307 du 27 . 11 . 1975, p. 1 .
(3)  JO n0 L 337 du 24. 12. 1984, p. 1 .
(«)  JO n° L 172 du 22 . 7 . 1968, p. 1 .
(5)  JO n0 L 331 du 9 . 12 . 1985 , p. 1 .                            (6) JO n0 L 183 du 14. 7 . 1975 , p. 3 .
 ---pagebreak--- 2                                   Journal officiel des Communautés européennes                       30. 12 . 85
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :                                                     Article 2
                    Article premier                          Le présent règlement entre en vigueur le 1 er janvier
                                                             1986 .
L annexe     « Nimexe »      du      règlement     (CEE)
n° 1445/72 est remplacée par l'annexe du présent
règlement .
            Le present règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
            tout État membre .
            Fait à Bruxelles, le 23 décembre 1985 .
                                                                           Par la Commission
                                                                             Alois PFEIFFER
                                                                        Membre de la Commission
                          1
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85     Journal officiel des Communautés européennes 3
                                   ANNEXE
                           NOMENCLATURE
                des marchandises pour les statistiques
             du commerce extérieur de la Communauté
              et du commerce entre ses Ëtats membres
                                   (Nimexe)
 ---pagebreak---  ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                              5
                                                              SOMMAIRE
                                                             Pages  Chapitres                                                    Pages
Dispositions préliminaires                                       8      de leur dissociation ; graisses alimentaires elaborées ;
                                                                        cires d' origine animale ou végétale                        71
Liste des signes, abréviations et symboles                      10
Liste des unités supplémentaires                                11
                                                                                                 Section IV
                        NOMENCLATURE
                                                                                   Produits des industries alimentaires ;
                                                                            boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs
                                                                    16 Préparations de viandes, de poissons, de crus­
                                                                        tacés et de mollusques                                      78
                               Section /
                                                                    17  Sucres et sucreries                                         82
                                                                     18 Cacao et ses préparations                                   87
           Animaux vivants et produits du règne animal
                                                                    19 Préparations à base de céréales, de farines, d' ami­
Chapitres                                                               dons ou de fécules ; pâtisseries                            92
 1   Animaux vivants                                            13  20 Préparations de légumes, de plantes potagères, de
                                                                        fruits et d' autres plantes ou parties de plantes           98
 2   Viandes et abats comestibles                               15
                                                                    21  Préparations alimentaires diverses                         109
 3 Poissons, crustacés et mollusques                            25
 4 Lait et produits de la laiterie ; œufs d'oiseaux ; miel          22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres                 117
     naturel ; produits comestibles d'origine animale,              23  Résidus et déchets des industries alimentaires ; ali­
     non dénommés ni compris ailleurs                           33      ments préparés pour animaux                                124
 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés                  24  Tabacs                                                     128
     ni compris ailleurs                                        38
                                                                                                  Section V
                              Section II
                                                                                             Produits minéraux
                     Produits du règne végétal                      25 Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres, chaux et
                                                                        ciments                                                    130
 6   Plantes vivantes et produits de la floriculture            40   26 Minerais métallurgiques, scories et cendres                136
 7   Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires       43   27 Combustibles minéraux, huiles minérales et pro­
                                                                         duits de leur distillation ; matières bitumineuses ;
 8   Fruits comestibles ; écorces d'agrumes et de melons        48       cires minérales                                           139
 9   Café, thé, maté et épices '.                               53
10   Céréales                                                   56
11   Produits     de   la   minoterie ;  malt ; amidons   et                                     Section VI
     fécules ; gluten ; inuline                                 59
12 Graines et fruits oléagineux ; graines, semences et                               Produits des industries chimiques
     fruits divers ; plantes industrielles et médici­                                    et des industries connexes
     nales ; pailles et fourrages                               64
13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux          68  28 Produits chimiques inorganiques ; composés inorga­
                                                                        niques ou organiques de métaux précieux, d'élé­
14 Matières à tresser et autres produits d'origine végé­                ments radioactifs, de métaux des terres rares et
     tale, non dénommés ni compris ailleurs                     70      d'isotopes                                                 147
                                                                    29 Produits chimiques organiques                               162
                                                                    30 Produits pharmaceutiques                                    184
                              Section III
                                                                    31   Engrais                                                   188
                                                                    32   Extraits tannants et tinctoriaux ; tanins et leurs
Graisses et huiles (animales et vegetales); produits de leur            dérivés ; matières colorantes, couleurs, peintures,
dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d'origine        vernis et teintures ; mastics ; encres                     192
                          animale ou végétale
                                                                    33 Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfu­
                                                                         merie ou de toilette préparés et cosmétiques prépa­
15 Graisses et huiles (animales et végétales); produits                  rés                                                       197
 ---pagebreak---   6                                            Journal officiel des Communautés européennes                                     30 . 12 . 85
  Chapitres                                                      Pages   Chapitres                                                      Pages
  34 Savons, produits organiques tensio-actifs, prépara­                                               Section XI
       tions pour lessives, préparations lubrifiantes, cires
       artificielles, cires préparées, produits d'entretien ,                      Matières textiles et ouvrages en ces matières
       bougies et articles similaires, pâtes à modeler et
       « cires pour l' art dentaire »                             200
                                                                         50 Soie, bourre de soie (schappe) et bourrette de soie . . 269
  35 Matières albuminoïdes ; colles ; enzymes                     203
  36 Poudres et explosifs ; articles de pyrotechnie ; allu­              51  Textiles synthétiques et artificiels continus               271
       mettes ; alliages pyrophoriques ; matières inflamma­
       bles                                                       206    52 Filés métalliques                                            276
  37 Produits photographiques et cinématographiques ... 207              53  Laine, poils et crins                                       277
  38 Produits divers des industries chimiques                     211
                                                                         54  Lin et ramie                                                281
                                                                         55  Coton                                                       283
                               Section VII
                                                                         56 Textiles synthétiques et artificiels discontinus             289
 Matieres plastiques artificielles, éthers et esters de la cellulose,    57 Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et
 résines artificielles et ouvrages en ces matières ; caoutchouc             tissus de fils de papier                                     295
 naturel ou synthétique, factice pour caoutchouc et ouvrages en
                                caoutchouc
                                                                         58 Tapis et tapisseries ; velours, peluches, tissus bouclés
                                                                            et tissus de chenille ; rubanerie ; passementeries ;
 39 Matières plastiques artificielles, éthers et esters de la               tulles et tissus à mailles nouées (filet); dentelles et
      cellulose, résines artificielles et ouvrages en ces                   guipures ; broderies                  .'                     297
      matières                                                   217
                                                                        59 Ouates et feutres ; cordages et articles de corderie ;
 40 Caoutchouc naturel ou synthétique, factice pour                         tissus spéciaux, tissus imprégnés ou enduits ; articles
      caoutchouc et ouvrages en caoutchouc                       228        techniques en matières textiles                              302
                                                                        60  Bonneterie                                                   309
                               Section VIII
                                                                        61  Vêtements et accessoires du vêtement en tissus               318
 Peaux , cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières ; articles      62  Autres articles confectionnés en tissus                      326
de bourrellerie et de sellerie ; articles de voyage, sacs à main et
              contenants similaires ; ouvrages en boyaux                63  Friperie, drilles et chiffons                                330
41    Peaux et cuirs                                             234
                                                                                                    Section XII
 42 Ouvrages en cuir, articles de bourrellerie et de
      sellerie, articles de voyage, sacs à main et conte­
      nants similaires ; ouvrages en boyaux                      238          Chaussures ; coiffures ; parapluies et parasols ; plumes
43 Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices               241           apprêtées et articles en plumes ; fleurs artificielles ;
                                                                                               ouvrages en cheveux
                                                                         64 Chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de
                                Section IX                                   ces objets                                                  331
                                                                         65 Coiffures et parties de coiffures                            335
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois ; liège et ouvrages en
              liège ; ouvrages de sparterie et de vannerie              66 Parapluies, parasols , cannes, fouets , cravaches et
                                                                             leurs parties           ;                                   337
44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois                     243
                                                                        67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou
45 Liège et ouvrages en liège                                    250        en duvet ; fleurs artificielles ; ouvrages en cheveux . . 338
46 Ouvrages de sparterie et de vannerie                          251
                                                                                                   Section XIII
                                Section X
                                                                        Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica et
                                                                        matières analogues ; produits céramiques ; verre et ouvrages en
            Matières servant à la fabrication du papier ;                                                verre
                        papier et ses applications
                                                                        68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica
47 Matières servant à la fabrication du papier                  253         et matières analogues                                       340
48 Papiers et cartons ; ouvrages en pâte de cellulose, en
     papier et en carton                                        255     69 Produits céramiques                                          345
49 Articles de librairie et produits des arts graphiques 264            70 Verre et ouvrages en verre                                   349
 ---pagebreak---  30 . 12 . 85                              Journal officiel des Communautés européennes                                                     7
 Chapitres                                                      Pages Chapitres                                                         Pages
                            Section XIV                                                           Section XVIII
 Perles fines, pierres gemmes et similaires, métaux précieux,         Instruments et appareils d'optique, de photographie et de
 plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces             cinématographie, de mesure, de vérification, de précision ;
            matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies             instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie ; ins­
                                                                      truments de musique ; appareils d'enregistrement ou de repro­
                                                                      duction du son ; appareils d'enregistrement ou de reproduction
                                                                                        des images et du son en télévision
 71 Perles fines, pierres gemmes et similaires, métaux
      précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et
      ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie . . . . 357  90 Instruments et appareils d'optique, de photographie
                                                                            et de cinématographie, de mesure, de vérification ,
72    Monnaies                                                    363    . de précision ; instruments et appareils médico­
                                                                            chirurgicaux                                                 512
                                                                      91    Horlogerie                                                   527
                             Section XV
                                                                      92 Instruments de musique ; appareils d'enregistrement
           Métaux communs et ouvrages en ces métaux                         ou de reproduction du son ; appareils d'enregistre­
                                                                            ment ou de reproduction des images et du son en
                                                                            télévision ; parties et accessoires de ces instruments
                                                                            et appareils                                                 531
73   Fonte, fer et acier                                         365
74   Cuivre                                                      396                               Section XIX
75   Nickel                            '.                        401                           Armes et munitions
76   Aluminium                                                   403
                                                                      93    Armes et munitions                                           535
77 Magnésium, béryllium (glucinium)                              407
                                                                                                    Section XX
78   Plomb                                                       408
79   Zinc                                                        410                     Marchandises et produits divers,
                                                                                        non dénommés ni compris ailleurs
80 Étain                                                         412
                                                                      94 Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de
81   Autres métaux communs                                       414       literie et similaires                                         538
82 Outillage ; articles de coutellerie et couverts de                 95 Matières à tailler et à mouler, à l'état travaillé (y
     table, en métaux communs                                    418       compris les ouvrages)                            •            542
83 Ouvrages divers en métaux communs                             424  96 Ouvrages de brosserie et pinceaux,                    balais,
                                                                           houppes et articles de tamiserie                              544
                                                                      97 Jouets, jeux , articles pour divertissements et pour
                            Section XVI                                    sports                                                        546
            Machines et appareils ; matériel électrique               98 Ouvrages divers                                                 550
84 Chaudières, machines, appareils et engins méca­                                                 Section XXI
     niques                                                      429
                                                                                    Objets d'art, de collection et d'antiquité
85 Machines et appareils électriques et objets servant à
     des usages électrotechniques                                473
                                                                      99 Objets d'art, de collection et d'antiquité                      554
                                                                      Addendum
                           Section XVII                                    Marchandises non classées ailleurs et données non
                                                                           comprises dans les chiffres totaux                            556
                       Matériel de transport
                                                                      Supplément
86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ; appareils                    Liste des rubriques de regroupements pour les com­
     de signalisation non électriques pour voies de com­                   posants d'ensembles industriels exportés                      557
     munication                                                  497
                                                                           Liste des numéros CTCI spéciaux, employés dans la
87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres                       transposition Nimexe-CTCI et CTCI-Nimexe                      562
     véhicules terrestres                                        500
                                                                           Table de correspondance CTCI-Nimexe                   '. . . 564
88 Navigation aérienne                                           507
                                                                           Correspondance des         numéros     CTCI    pour     les
89 Navigation maritime et fluviale                               509       ensembles industriels                                      .  575
 ---pagebreak---                              Journal officiel des Communautés européennes                                 30 . 12 . 85
                                     DISPOSITIONS PRELIMINAIRES
 1.     Les rubriques de la Nimexe correspondent à des positions de la nomenclature pour la
classification des marchandises dans les tarifs douaniers (nomenclature du Conseil de coopération
douanière, en abrégé NCCD), à des sous-positions de la nomenclature du tarif douanier commun,
pour autant qu'elles ne soient pas regroupées ou qu'elles ne soient pas remplacées par des
subdivisions statistiques, ou aux subdivisions statistiques des positions de la NCCD et des sous­
positions de la nomenclature du tarif douanier commun . Èn outre, certaines rubriques répondent, en
dehors de ce cadre, à des besoins particuliers (par exemple : marchandises transportées par la poste,
marchandises déclarées comme provisions de bord , etc.).
Parmi les rubriques de la Nimexe qui correspondent à des subdivisions statistiques ou qui répondent à
des besoins particuliers, certaines sont d'application facultative .
2.      Chaque rubrique de la Nimexe est caractérisée par son numéro de code, son libellé et, le cas
échéant, son unité supplémentaire. Toutefois, les rubriques facultatives de la Nimexe sont dépourvues
de numéro de code .
3.      Le code est à six chiffres : les quatre premiers correspondent aux positions de la NCCD (hormis
certaines positions de la nomenclature du Conseil de coopération douanière qui ont dû être
numérotées différemment pour des raisons techniques, telles la position 73.15 et autres), tandis que les
deux derniers spécifient les rubriques de la Nimexe .
4.      La Nimexe est pourvue de références alphanumériques à la nomenclature du tarif douanier
commun .
5.      Chaque rubrique de la Nimexe s'accompagne de l' indicatif à cinq chiffres de la position de la
CTCI rev. 2 , c'est-à-dire de la classification type pour le commerce international , révision 2 .
6.      L'interprétation de la Nimexe est régie par les règles générales A et C du tarif douanier
commun, jusqu'au niveau des sous-positions de celui-ci . Ces règles s'appliquent par analogie aux
subdivisions statistiques.
7.      Les modifications de la Nimexe n'entrent en vigueur qu'à partir du 1 er janvier de chaque année.
                                Notes sur les exportations d'ensembles industriels
Le règlement (CEE) n0 518/79 de la Commission du 19 mars 1979 0 a institué une procédure
simplifiée de déclaration en vue de l'enregistrement des exportations d'ensembles industriels dans les
statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres . Pour
recourir à cette procédure simplifiée, les redevables de l'information statistique doivent, au préalable,
avoir reçu l'autorisation nécessaire de la part du service compétent mentionné dans le tableau ci-après .
0 ) JO n° L 69 du 20. 3 . 1979, p. 10.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                    Journal officiel des Communautés européennes                    9
                    État membre                          Nom et adresse du service compétent
             Belgique           Institut national de statistique
                                Rue de Louvain 44
                                B - 1000 Bruxelles
                                Nationaal Instituut voor de Statistiek
                                Leuvenseweg 44
                                B - 1000 Brussel
             Danemark           Direktoratet for Toldvæsenet
                                Amaliegade 44
                                DK - 1256 København K
             Allemagne (R F)    Statistisches Bundesamt
                                Gruppe VI C — Außenhandel
                                Gustav-Stresemann-Ring 11
                                Postfach 5528
                                D - 6200 Wiesbaden 1
             Ελλάδα             Εθνική Στατιστική Υπηρεσία της Ελλάδος (ΕΣΥΕ)
                                Οδός Λυκούργου 14-16
                                GR - Αθήνα
             France             Direction générale des douanes et droits indirects
                                Division de la réglementation des échanges
                                Bureau E/ 5
                                93 , rue de Rivoli
                                F - 75001 Paris
             Italie             Ministero delle finanze
                                Direzione generale delle dogane e delle imposte indirette
                                I - 00100 Roma-EUR
             Irlande            Central Statistics Office
                                Earlsfort Terrace
                                IRL - Dublin 2
                                Office of the Revenue Commissioners
                                Dublin Castle
                                IRL - Dublin 2
             Luxembourg         Institut national de statistique
                                Rue de Louvain 44
                                B - 1000 Bruxelles
             Pays-Bas           Inspecteur der Invoerrechten en Accijnzen, in wiens ambtsgebied
                                belanghebbende woont of is gevestigd
             Royaume-Uni        The Controller
                                HM Customs and Excise
                                Statistical Office
                                Portcullis House
                                27 Victoria Avenue
                                UK - Southend-on-Sea SS2 6AL
 ---pagebreak--- 10                                   Journal officiel des Communautés européennes                        30 . 12 . 85
                             LISTE DES SIGNES, ABREVIATIONS ET SYMBOLES
             Désigne les rubriques modifiées                  kg            Kilogramme
             Désigne les numéros de code qui ont déjà         K2 0          Oxydedepotassium
             été utilisés pendant l' année précédente, mais   kV            Kilovolt
             avec un contenu différent
                                                              kVA           Kilovoltampère
AI2O3        Oxyde d'aluminium
                                                              kvar          Kilovar
at           Atmosphère technique
bar          Bar ( 1,019 at)                                  kW            Kilowatt
BRT          Bruto Registered Ton                             1             Litre
°C           Degré Celsius                                    m             Mètre
CaF2         Fluorure de calcium                              m2            Mètrecarré
CE           Communautés européennes                          m3            Mètrecube
CECA         Communauté européenne du charbon et de
             l' acier                                         %mas          Titrealcoométriquemassique
CEE          Communauté économique européenne                 mbar          Millibar
Cl           Chlore                                           mm            Millimètre
cm           Centimètre                                       mm 2          Millimètrecarré
cm 3         Centimètre cube                                  N             Azoteounewton
cm /s        Centimètres/seconde                              Na            Sodium
cN /tex      Centinewton /tex
                                                              n°(s)         Numéro(s)
CTCI-rev . 2 Classification type pour le commerce inter­      P             Phosphore
             national , révision 2 (nomenclature du
                                                              Pb            Plomb
             Bureau de statistique des Nations unies)
DCI          Dénominationscommunesinternationales             PbO           Oxydedeplomb
DCIM         Dénominations     communes      internationales  RAM           Randomaccessmemory
             modifiées                                        S             Soufre
DIN          Deutschelndustrie-Norm                           Si02          Oxydedesilicium
dtex         Decitex(0,lg/km)                                 spp .         Speciesplures
Écu          Unitémonétaireeuropéenne                                       Tonne
                                                              t
Euratom      Communauté européenne de l'énergie atomi­        TDC           Tarif  douanier  des  Communautés  euro­
             que
                                                                            péennes(tarifdouaniercommun)
Fe2 03       Oxydedefer
fob          Freeonboard(francoàbord)                         tex           Tex(1g/ km)
             Gramme                                           t/ h          tonnes/ heure
g
GBq          Gigabecquerel                                    U             Uranium
hl           Hectolitre                                       V             Volt
Hz           Hertz                                            %vol          Titrealcoométriquevolumique
ISO          International Standards Organization             W             Watt
                                                                                                   1.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                              1
                                             LISTE DES UNITES SUPPLEMENTAIRES
             BRT                          Tonne jauge brute (2,8316 m3)
             carat                        Nombre de carats (1 carat métrique = 2 x 10-4 kg)
             Cent .                        100 pièces
             CU-t                         Capacité de charge utile en tonnes métriques (*)
             g                            Gramme
             g isotopes fissiles          Gramme isotopes fissiles
             GBq                          Gigabecquerel
             kg sec 90 %                  Kilogramme de matière sèche à 90 %
             kg K2O                       Kilogramme d'oxyde de potassium
             kg KOH                       Kilogramme d'hydroxyde de potassium (potasse caustique)
             kg N                         Kilogramme d'azote
             kg NaOH                      Kilogramme d'hydroxyde de sodium (soude caustique)
             kg P2O5                      Kilogramme d'anhydride phosphorique (pentoxyde de phosphore)
             kg U                         Kilogramme d'uranium
             kWh                          Kilowatt-heure
             1                            Litre
             1 aie. 100 %                 Litre d' alcool pur ( 100 %)
             m                            Mètre
             m2                           Mètre carré
             m3                           Mètre cube
             Mille                         1 000 pièces
             N                            Nombre de pièces
             Paire                        Nombre de paires
             (') Par capacité de charge utile en tonnes métriques (CU-t), on entend la capacité de chargement d'un bateau
                 exprimée en tonnes métriques, abstraction faite des marchandises transportées à titre de provisions de bord
                 (carburants, outillage, vivres, etc.). De même, les personnes transportées (personnel et passagers), ainsi que leurs
                 bagages, n'entrent pas dans le calcul de la capacité de chargement utile.
 ---pagebreak---  ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                     13
                                                                                                                                    01 . 01
                                                                  SECTION /
                                  ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
                                                                  CHAPITRE 1
                                                            ANIMAUX VIVANTS
Note
Le présent chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :
a) des poissons, crustacés et mollusques, y compris les coquillages, des nos 03.01 et 03.03 ;
b) des cultures de micro-organismes et des autres produits du n0 30.02 ;
c) des animaux du n° 97.08 .
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
             01.01                                   Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants :
             A                                         Chevaux :
  01.01-11      I '                                      reproducteurs de race pure                                        001.50       N
  01.01-15      II                                       destinés à la boucherie                                           001.50       N
  01.01-19      III                                      autres                                                            001.50       N
  01.01-30   B                                         Ânes                                                                001.50       N
  01.01-50   C                                         Mulets et bardots                                                   001.50       N
             01.02                                  Animaux vivants de l'espèce bovine, y compris les animaux du
                                                    genre buffle :
             A                                         des espèces domestiques :
  01.02-11      I                                        reproducteurs de race pure                                        001.11       N
                II                                       autres :
  01.02-32                     a                            d'un poids inférieur ou égal à 220 kg                          001.19       N
                               b                            d'un poids supérieur à 220 kg :
  01.02-34                       1                             Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)            001.19       N
  01.02-36                       2                             Vaches                                                      001.19       N
  01.02-42                       3                             Taureaux                                                    001.19       N
  01.02-48                       4                            Bœufs                                                        001.19       N
  01.02-90   B                                                                                                             001.19       N
             01.03                                  Animaux vivants de l'espèce porcine :
             A                                        des espèces domestiques :
  01.03-11      I                                        reproducteurs de race pure                                        001.30       N
                II                                       autres :
  01.03-15         a                                       Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids
                                                            minimal de 160 kg                                  . , . . . . 001.30       N
 ---pagebreak--- 4                                        Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
01 . 03
   Code     Renvoi au tarif    Subdivision                                                                         Code        Unité
  Nimexe   douanier commun      statistique                          Désignation des marchandises                 CTCI   .supplémentaire
          01.03 A II
          (suite)
                b                                        non dénommés :
 01.03-16                   1                              d'un poids unitaire inférieur à 50 kg                  001.30        N
 01.03-18                   2                              d'un poids unitaire égal ou supérieur à 50 kg          001.30        N
 01.03-90 B                                        autres   . . .                                                 001.30        N
          01.04                                  Animaux vivants des espèces ovine et caprine :
          A                                        reproducteurs de race pure :
 01.04-11    I                                       Ovins                                                      . 001.21        N
 01.04-21   II                                       Caprins                                                      001.22        N
          B                                        autres :
 01.04-31    I                                       Ovins                                                        001.21      . N
 01.04-39    II                                      Caprins                                             ., . . . 001.22        N
          01.05                                  Volailles vivantes de basse-cour :
          A                                       d'un poids unitaire n'excédant pas 185 g, dénommées
                                                   « poussins » :
 01.05-20    I                                       de dindes ou d'oies                                          001.41        N
 01.05-30    II                                      autres                                                       001.41        N
          B                                       autres :
 01.05-91   I                                        Coqs, poules et poulets                                      001.49        N
 01.05-93   II                                       Canards                                                      001.49        N
 01.05-95   III                                      Oies                                                         001.49        N '
 01.05-97   IV                                       Dindes                                                       001.49        N
 01.05-98   V                                        Pintades                                                     001.49        N
          01.06                                 Autres animaux vivants :
 01.06-10 A                                       Lapins domestiques . . .                                        001.90
 01.06-30 B                                       Pigeons                                                         001.90
          C                                       autres :
 01.06-91                   I                        destinés principalement à l'alimentation humaine             001.90
 01.06-99                   II                       autres                                                       941.00
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                                 5
                                                               CHAPITRE 2
                                                  VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
Note
Le présent chapitre ne comprend pas :
a) en ce qui concerne les nos 02.01 à 02.04 et 02.06, les produits impropres à la consommation humaine ;
b) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n0 05.04), ni le sang d'animal (n0 05.15);
c) les graisses animales autres que les produits du n0 02.05 (chapitre 15).
Notes complémentaires
7 . A) Sont considérés comme :
        a) « carcasse de l'espèce bovine », au sens de la sous-position 02.01 A II, le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se
           présente après les opérations de saignée, d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans
           les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit
           être séparée de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont présentées sans les pieds,
           ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes; est à traiter
           comme carcasse la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec
           plus de dix paires de côtes;
        b) « demi-carcasse de l'espèce bovine », au sens de la sous-position 02.01 A II, le produit obtenu par séparation de la
           carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée
           et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne; est à traiter comme demi-carcasse la partie antérieure de
           la demi-carcasse, comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, mais avec plus de dix côtes;
        c) « quartier compensé », au sens des sous-positions 02.01 A II a) 1 et A II b) 1 , l'ensemble constitué :
           — soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule et découpés à dix côtes et des quartiers
                arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau et découpés à trois côtes,
           — soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, découpés à cinq côtes avec caparaçon
                entier attenant, et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau découpés à huit côtes
                coupées.
           Les quartiers avant et les quartiers arrière constituant les quartiers compensés doivent être présentés en douane en même
           temps et en nombre égal, le poids total des quartiers avant devant être égal à celui des quartiers arrière; toutefois, une
           différence entre les poids respectifs des deux parties de l'envoi est tolérée, à condition que cette différence ne soit pas
           supérieure à 5 % du poids de la partie la plus lourde (quartiers avant ou quartiers arrière);
        d) « quartier avant attenant », au sens des sous-positions 02.01 A II a) 2 et A II b) 2, la partie antérieure de la carcasse
           comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, avec au minimum quatre paires de côtes et au maximum dix
           paires de côtes (les quatre premières paires devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet;
        e) « quartier avant séparé », au sens des sous-positions 02.01 A II a) 2 et A II b) 2, la partie antérieure de la demi-carcasse
           comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes (les quatre
           premières côtes devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet;
       f) « quartier arrière attenant », au sens des sous-positions 02.01 A II a) 3 et A II b) 3, la partie postérieure de la carcasse
           comprenant tous les os ainsi que les cuisses et les aloyaux avec au minimum trois paires de côtes entières ou coupées,
           avec ou sans les jarrets et avec ou sans le flanchet;
       g) « quartier arrière séparé », au sens des sous-positions 02.01 A II a) 3 et A II b) 3, la partie postérieure de la
           demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau, avec au minimum trois côtes entières ou coupées,
           avec ou sans le jarret et avec ou sans le flanchet;
                            /
 ---pagebreak--- 16                                         Journal officiel des Communautés européennes                                      30 . 12 . 85
      h) 11 . « découpes de quartiers avant dites "australiennes " », au sens de la sous-position 02.01 A II b) 4 bb) 22, les parties
                 dorsales du quartier avant y compris la partie supérieure de l'épaule obtenues à partir d'un quartier avant avec au
                 minimum quatre côtes et au maximum dix côtes par une coupe droite suivant un plan passant par le point de jonction
                 de la première côte avec le premier segment de l'os de la poitrine au point de réflexion du diaphragme situé sur la
                 dixième côte;
           22. « découpe de poitrine dite "australienne " », au sens de la sous-position 02.01 A II b) 4 bb) 22, la partie inférieure du
                 quartier avant comprenant la pointe de poitrine, le milieu de poitrine et le tendron .
   B) Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées sous A , ne sont prises en considération que les côtes
      entières où coupées attenantes à la colonne vertébrale.
2. A) Sont considérés comme :
      a) « carcasses entières ou demi-carcasses », au sens de la sous-position 02.01 A III a) 1 , les porcs abattus sous forme de
           carcasses d'animaux de l'espèce porcine domestique, saignés et vidés, dont les soies et les onglons ont été retirés. Les
           demi-carcasses sont obtenues par une séparation de la carcasse entière, passant par le milieu de chaque vertèbre
           cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne. Ces carcasses
           entières ou demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la tête, les pieds, la panne, les rognons, la queue ou le
           diaphragme. Les demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la moelle épinière, la cervelle et la langue. Les
           carcasses entières et demi-carcasses de truies peuvent être présentées avec ou sans mamelles;
      b) « jambon », au sens des sous-positions 02.01 A III a) 2 et 02.06 B I a) 3 et B I b) 1 , la partie postérieure (caudale) de la
           demi-carcasse, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau (jarret), la couenne ou le lard.
           Le jambon est séparé du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la dernière vertèbre lombaire;
      c) « partie avant », au sens des sous-positions 02.01 A III a) 3 et 02.06 B I a) 4 et B I b) 2, la partie antérieure (craniale)
           de la demi-carcasse sans la tête, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard.
           La partie avant est séparée du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la cinquième vertèbre dorsale.
           La partie supérieure (dorsale) de la partie avant (échine), même avec l'omoplate et la musculature y afférente (la palette),
           est considérée comme un morceau de la longe, lorsqu'elle est séparée de la partie inférieure (ventrale) de la partie avant
          par une coupe se situant, au maximum, juste au-dessous de la colonne vertébrale;
      d) « épaule », au sens des sous-positions 02.01 A III a) 3 et 02.06 B I a) 4 et B I b) 2, la partie inférieure de la partie
           avant, même avec l'omoplate et la musculature y afférente, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la
           couenne ou le lard.
           L'omoplate avec la musculature y afférente présentée seule reste comme morceau d'épaule dans cette sous-position;
      e) « longe », au sens des sous-positions 02.01 A III a) 4 et 02.06 B I a) 5 et B I b) 3, la partie supérieure de la
           demi-carcasse allant de la première vertèbre cervicale aux vertèbres caudales, comprenant les os, avec ou sans le filet,
           l'omoplate, la couenne ou le lard.
           La longe est séparée de la partie inférieure de la demi-carcasse par une coupe se situant juste au-dessous de la colonne
           vertébrale;
     f) « poitrine », au sens des sous-positions 02.01 A III a) 5 et 02.06 B I a) 6 et B I b) 4, la partie inférieure de la
           demi-carcasse, appelée « entrelardé », située entre le jambon et l'épaule, avec ou sans les os, mais avec la couenne et le
           lard;
      g) « demi-carcasse de bacon », au sens de la sous-position 02.06 B I a) 1, la demi-carcasse de porc présentée sans tête,
          joue, gorge, pieds, queue, panne, rognon, filet, omoplate, sternum, colonne vertébrale, os iliaque et diaphragme;
      h) « trois-quarts avant », au sens de la sous-position 02.06 B I a) 1 , la demi-carcasse de bacon sans jambon, désossée ou
           non ;
      ij) « trois-quarts arrière », au sens de la sous-position 02.06 B I a) 2, la demi-carcasse de bacon sans partie avant, désossée
           ou non ;
      k) « milieu », au sens de la sous-position 02.06 B I a) 2, la demi-carcasse de bacon sans jambon ni partie avant, désossée
           ou non .
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                               7
            La sous-position inclut également les morceaux de milieux contenant du tissu de la longe et de la poitrine dans les
            proportions naturelles des milieux entiers.
    B) Les morceaux provenant des découpes visées sous 2 A b), c), d) et e) ne relèvent des mêrhes sous-positions que s'ils
        contiennent le tissu musculaire et les os dans les proportions naturelles des découpes entières.
        Si les découpes relevant des sous-positions 02.06 B I a) 3 et B I a) 4, ainsi que 02.06 B I b) 1 et B I b) 2 sont obtenues à
       partir de demi-carcasses de bacon, desquelles ont déjà été enlevés les os indiqués sous 2 A g), la coupe devrait suivre les
        mêmes lignes que celles définies respectivement sous 2 A b), c) et d); en tout cas, ces découpes ou morceaux de celles-ci
        doivent contenir des os .
    C) Sont considérées comme « têtes », au sens des sous-positions 02.01 B H c) 1 et 02.06 B II a), les têtes ou moitiés de têtes de
       porcs domestiques, avec ou sans la cervelle, les joues ou la langue.
        La tête est séparée du reste de la demi-carcasse par une coupe droite parallèle au crâne.
        Sont considérés comme « morceaux de têtes » entre autres les joues, le groin, les oreilles et la viande adhérente à la tête, et
        notamment la viande derrière le crâne et la partie de la gorge, appelée « joues basses ». Toutefois, la viande sans os
        appartenant à la partie avant (y compris la gorge, partie épaule) relève des sous-positions 02.01 A III a) 6 aa), 02.06 B I a)
         7 aa) ou 02.06 B I b) 5 aa) selon le cas.
    D) Est considéré comme « lard », au sens de la sous-position 02.05 A, le tissu adipeux situé au-dessous de la couenne et lié à
        celle-ci, quelle que soit la partie du porc dont il provient; en tout cas, le poids du tissu adipeux doit être supérieur au poids
        de la couenne.
        La sous-position inclut également le lard dont on a enlevé la couenne.
    E) Sont considérés comme « séchés ou fumés », au sens de la sous-position 02.06 B I b), les produits dans lesquels le rapport
        eau-protéine (teneur en azote x 6,25) dans la viande est égal ou inférieur à 2,8. La teneur en azote doit être déterminée
        selon la méthode ISO 937-1978.
3. A) Sont considérés comme :
        a) « carcasse », au sens des sous-positions 02.01 A IV a) 1 et b) 1 , le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se présente
            après les opérations de saignée, d'èviscèration et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et
            avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée
            de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent
            être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes;
        b) « demi-carcasse », au sens des sous-positions 02.01 A IV a) 1 et b) 1 , le produit obtenu par séparation de la carcasse
            entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le
            milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne;
        c) « casque », au sens des sous-positions 02.01 A IV a) 2 et b) 2, la partie antérieure de la carcasse, avec ou sans la
            poitrine, comprenant tous les os ainsi que les épaules, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la
            colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq et un maximum de sept paires de côtes, entières ou coupées;
        d) « demi-casque », au sens des sous-positions 02.01 A IV a) 2 et b) 2, la partie antérieure de la demi-carcasse avec ou sans
            la poitrine, comprenant tous les os ainsi que l'épaule, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la
            colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq côtes et un maximum de sept côtes entières ou coupées;
        e) « carré et selle », au sens des sous-positions 02.01 A IV a) 3 et b) 3, la partie restante de la carcasse après l'ablation de
            la culotte et du casque, avec ou sans rognons; la selle, séparée du carré, doit comporter un minimum de cinq vertèbres
            lombaires; le carré, séparé de la selle, doit comporter un minimum de cinq paires de côtes entières ou coupées;
       f) « demi-carré et selle », au sens des sous-positions 02.01 A IV a) 3 et b) 3, la partie restante de la demi-carcasse après
            l'ablation de la demi-culotte et du demi-casque, avec ou sans rognons; la demi-selle, séparée du demi-carré, doit
            comporter un minimum de cinq vertèbres lombaires; le demi-carré, séparé de la demi-selle, doit comporter un minimum
            de cinq côtes entières ou coupées;
        g) « culotte », au sens des sous-positions 02.01 A IV a) 4 et b) 4, la partie postérieure de la carcasse, comprenant tous les os
            ainsi que les gigots, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre lombaire
            légèrement en dessous de l'ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers l'ilium, avant la symphyse
          . ischio-pubienne;
 ---pagebreak--- 18                                            Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
02.01
        h) « demi-culotte », au sens des sous-positions 02.01 A IV a) 4 et b) 4, la partie postérieure de la demi-carcasse, comprenant
            tous les os ainsi que le gigot, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre
           lombaire légèrement en dessous de l'ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers l'ilium, avant la
           symphyse ischio-pubienne.
    B) Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées sous A , ne sont prises en considération que les côtes
        entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale.
4, Sont considérées comme « parties dites "paletots d'oie ou de canard" », au sens de la sous-position 02.02 B II f), les produits
   constitués d'oies ou de canards présentés plumés, complètement vidés, sans la tête ni les pattes et dont les os de la carcasse
   (bréchet, côtes, colonne vertébrale et sacrum) ont été retirés mais présentant encore les fémurs, les tibias et les humérus.
5, a) Les « viandes assaisonnées » des espèces de volaille, porcine ainsi que bovine, à l'exclusion des produits décrits au point c),
       relèvent respectivement des sous-positions 16.02 B I, B III a) et B III b) 1 aa). Sont considérées comme « viandes
       assaisonnées », les viandes non cuites dont l'assaisonnement est réalisé en profondeur ou sur la totalité de la surface du
      produit et est perceptible à l'œil nu ou nettement perceptible au goût.
   b) Les viandes fraîches, réfrigérées ou congelées, de l'espèce ovine ou caprine, relevant de la sous-position 02.01 A IV,
       comprennent notamment les viandes dont l'assaisonnement n'est pas réalisé en profondeur ni sur la totalité de la surface du
      produit, ou n'est pas perceptible à l'œil nu et n'est pas nettement perceptible au goût, ou pour lesquelles l'assaisonnement peut
       être enlevé.
   c) Toutefois, les produits relevant des sous-positions 02.06 B I, C I a) et C II q) auxquels sont ajoutés des produits
       d'assaisonnement pendant leur fabrication restent classés dans lesdites sous-positions, pour autant que cela ne change pas
       leur caractère de produit relevant de la position 02.06.
6, a) Sont considérées comme « parties de volailles non désossées », au sens des sous-positions 02.02 B II a), B II b), B II c),
       B II d) et B II e), lesdites parties comprenant tous les os.
   b) Les parties de volailles visées sous a), dont une partie des os a été enlevée, relèvent de la sous-position 02.02 B II g).
    Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code      Unité
   Nimexe      douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
              02.01                                  Viandes et abats comestibles des animaux repris aux nos 01.01 à
                                                     01.04 inclus, frais, réfrigérés ou congelés :
              A                                        Viandes :
 02.01-01        I                                        des espèces chevaline, asine et mulassière                      011.50
                 II                                       de l'espèce bovine :
                    a                                       fraîches ou réfrigérées :
                      1                                        en carcasses, demi-carcasses          ou ~ quartiers  dits
                                                               « compensés » :
 02.01-04                        aa                               d'un poids unitaire inférieur ou égal à 136 kg pour les
                                                                  carcasses ou les quartiers dits « compensés » et d'un
                                                                 poids unitaire inférieur ou égal à 68 kg pour les
                                                                  demi-carcasses                                          011.11
 02.01-05                        bb                               d'un poids unitaire supérieur à 136 kg pour les
                                                                  carcasses ou les quartiers dits « compensés » et d'un
                                                                 poids unitaire supérieur à 68 kg pour les
                                                                 demi-carcasses                                           011.11
                      2                                        Quartiers avant attenants ou séparés :
 02.01-08                        aa                              d'un poids unitaire inférieur ou égal à 60 kg pour les
                                                                 quartiers avant attenants et d'un poids unitaire infé­
                                                                 rieur ou égal à 30 kg pour les quartiers avant séparés   011.11
 ---pagebreak--- 30. 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                    19
                                                                                                                                 02.01
   Code       Renvoi au tarif    Subdivision •                                                                          Code       Unité
  Nimexe     douanier commun      statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI   iupplémentaire
            02.01 A II a 2
            (suite)
 02.01-10                     bb                               d'un poids unitaire supérieur à 60 kg pour les quar­
                                                               tiers avant attenants et d'un poids unitaire supérieur à
                                                               30 kg pour les quartiers avant séparés                   011.11
                    3                                       Quartiers arrière attenants ou séparés :
 02.01-12                     aa                               d'un poids unitaire inférieur ou égal à 75 kg pour les
                                                               quartiers arrière attenants et d'un poids unitaire infé­
                                                               rieur ou égal à 40 kg pour - les quartiers arrière
                                                               séparés                                                  011.11
 02.01-13                     bb                               d'un poids unitaire supérieur à 75 kg pour les quar­
                                                               tiers arrière attenants et d'un poids unitaire supérieur
                                                               à 40 kg pour les quartiers arrière séparés               011.11
                    4                                       autres :
 02.01-14             aa                                       Morceaux non désossés                                    011.11
 02.01-15             bb                                       Morceaux désossés                                        011.12
                  b                                      congelés :
 02.01-16           1                                       en carcasses, demi-carcasses ou quartiers dits « com­
                                                            pensés »                                                    011.11
 02.01-18           2                                       Quartiers avant attenants ou séparés                        011.11
 02.01-19           3                                       Quartiers arrière attenants ou séparés                      011.11
                    4                                       autres :
 02.01-22             aa                                       Morceaux non désossés                                    011.11
                      bb                                       Morceaux désossés :
 02.01-24                11                                       Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq mor­
                                                                  ceaux au maximum, chaque quartier avant étant
                                                                  présenté en un seul bloc de congélation ; quartiers
                                                                  dits « compensés » présentés en deux blocs de
                                                                  congélation contenant, l'un, le quartier avant
                                                                  entier ou découpé en cinq morceaux au maximum
                                                                  et, l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du
                                                                  filet, en un seul morceau                             011.12
 02.01-25                22                                       Découpes de quartiers avant et de poitrines dites
                                                                  « australiennes »                                     011.12
 02.01-27                33                                       autres                                                011.12
               III                                     de l'espèce porcine :
                  a                                      domestique :
                    1                                       Carcasses entières ou demi-carcasses :
 02.01-31                     aa                              fraîches ou réfrigérées                                   011.30
 02.01-32                     bb                               congelées                                                011.30
                    2                                       Jambons et morceaux de jambons :
 02.01-35                     aa                              frais ou réfrigérés                                       011.30
 02.01-36                     bb                               congelés                                                 011.30
                    3                                       Parties avant ou épaules, et leurs morceaux :
 02.01-37                     aa                              frais ou réfrigérés                                       011.30
 02.01-38                     bb                               congelés .                                               011.30
 ---pagebreak--- 20                                       Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
02.01
    Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe  douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
          02.01 A III a
          (suite)
                   4                                       Longes et morceaux de longes :
 02.01-42                   aa                               frais ou réfrigérés                                      011.30
 02.01-43                   bb                                congelés                                                011.30
                   5                                       Poitrines et morceaux de poitrines :
 02.01-44                   aa                               frais ou réfrigérés                 :                   011.30
 02.01-46                   bb                               congelés . . . . . . . . •                              011.30
                   6                                       autres :
 02.01-48            aa                                      désossées                                               011.30
                     bb                                      non dénommées :
 02.01-52                   U                                   fraîches ou réfrigérées                              011.30
 02.01-53                   22                                  congelées :                                          011.30
 02.01-54      b                                       autres                                                        011.30
            IV                                       des espèces ovine et caprine :
               a                                       fraîches ou réfrigérées :
 02.01-56          1                                      Carcasses ou demi-carcasses                                011.20
 02.01-58         2                                       Casque ou demi-casque                                      011.20
 02.01-59         3                                       Carré et/ ou selle ou demi-carré et/ ou demi-selle . . . . 011.20
 02.01-60         4                                       Culotte ou demi-culotte                                    011.20
                  5                                       autres :
 02.01-61            aa                                      Morceaux non désossés                                   011.20
 02.01-62            bb                                      Morceaux désossés                                       011.20
               b                                       congelées :
 02.01-64          1                                      Carcasses ou demi-carcasses                                011.20
 02.01-66         2                                       Casque ou demi-casque                                      011.20
 02.01-67         3                                       Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle . . . .   011.20
 02.01-68         4                                       Culotte ou demi-culotte                                    011.20
                  5                                       autres :
 02.01-70            aa                                      Morceaux non désossés                                   011.20
 02.01-71            bb                                      Morceaux désossés                                       011.20
          B                                       Abats :
 02.01-72   I                                        destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques . . .     011.60
            II                                      autres :
 02.01-74      a                                       des espèces chevaline, asine et mulassière                    011.60
               b                                       de l'espèce bovine :
 02.01-75         1                                       Foies                                                      011.60
 02.01-76         2                                       autres                                                     011.60
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                                     21
                                                                                                                                02.01
    Gode       Renvoi au tarif Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                          Désignation des marchandises                     CTCI    supplémentaire
             02.01 B II
             (suite)
                  c                                      de l'espèce porcine domestique :
 02.01-78            1                                     Têtes et morceaux de têtes                                 011.60
 02.01-82            2                                     Pieds ou queues                                            011.60
 02.01-84            3                                     Rognons                                                    011.60
 02.01-85            4                                     Foies                                                      011.60
 02.01-88            5                                     Cœurs, langues ou poumons                                  011.60
 02.01-92            6                                     Foies, cœurs, langues et poumons, avec                  la
                                                           trachée-artère et l'œsophage, le tout attenant             011.60
 02.01-94            7                                     autres                                                     011.60
 02.01-99         d                                     non dénommés                                                  011.60­
             02.02                               Volailles mortes de basse-cour et leurs abats comestibles (à
                                                l'exclusion des foies), frais, réfrigérés ou congelés :
             A                                     Volailles non découpées :
               I                                     Coqs, poules et poulets :
 02.02-01         a                                     présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes,
                                                        dénommés « poulets 83 % »                                     011.40
 02.02-03         b                                     présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais
                                                        avec le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets
                                                        70% »                                                         011.40
 02.02-05         c                                     présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans
                                                        le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 65 % » .    011.40
               II                                    Canards :
 02.02-06         a                                     présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux,
                                                        avec la tête et les pattes, dénommés « canards 85 % » . .     011.40
 02.02-07         b                                     présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le
                                                        cœur, le foie et le gésier, dénommés « canards 70 % » . .     011.40
 02.02-08         c                                     présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans
                                                        le cœur, le foie et le gésier, dénommés « canards 63 % » .    011.40
               III                                   Oies :
 02.02-11         a                                     présentées plumées, saignées, non vidées avec la tête et
                                                        les pattes, dénommées « oies 82 % »                           011.40
 02.02-14         b                                     présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec
                                                        ou sans le cœur et le gésier, dénommées « oies 75 % » . .     011.40
               IV                                    Dindes :
 02.02-15         a                                     présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec
                                                        le cou , le cœur, le foie et le gésier, dénommées « dindes
                                                        80% »              t                                          011.40
 02.02-16         b                                     présentées plumées, vidées, sans la tête ni le cou, sans les
                                                        pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommées « dindes
                                                        73 % »                                                        011.40
 02.02-18      V                                     Pintades                                                         011.40
 ---pagebreak--- 22                                    Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
02 . 02
    Code    Renvoi au tarif Subdivision                                                                              Code      Unité
   Nimexe  douanier commun   statistique                           Désignation des marchandises                      CTCI  supplémentaire
          02.02
          (suite)
          B                                     Parties de volailles (autres que les abats) :
             I                                    désossées :
 02.02-51       a                                    d' oies                                                        011.40
 02.02-55       b                                    de dindes                                                      011.40
 02.02-59       c                                    d' autres volailles                                            011.40
             II                                   non désossées :
                a                                    Demis ou quarts :
 02.02-61         1                                     de coqs, poules et poulets                                  011.40
 02.02-62         2                                     de canards                                                  011.40
 02.02-63         3                                     d'oies                                                      011.40
 02.02-64         4                                     de dindes    .                                              011.40
 02.02-66         5                                     de pintades                                                 011.40
 02.02-68       b                                    Ailes entières, même sans la pointe                            011.40
 02.02-69       c                                    Dos ; cous ; dos avec cous ; croupions ; pointes d'ailes . . . 011.40
                d                                    Poitrines et morceaux de poitrines :
 02.02-71         1                                     d'oies                                                      011.40
 02.02-73         2                                     de dindes                                                   011.40
 02.02-75         3                                     d' autres volailles                                         011.40
                e                                    Cuisses et morceaux de cuisses :
 02.02-81         1                                     d' oies                                                     011.40
                  2                                     de dindes :
 02.02-83           aa                                     Pilons et morceaux de pilons                             011.40
 02.02-85           bb                                     autres                                                   011.40
 02.02-86         3                                     d' autres volailles                                         011.40
 02.02-87       f                                    Parties dites « paletots d'oie ou de canard »                  011.40
 02.02-88       g                                    autres                                                         011.40
 02.02-90 C                                    Abats                                                                011.40
          02.03                              Foies de volailles frais, réfrigérés, congelés, salés ou en
                                             saumure :
 02.03-10 A                                    Foies gras d'oie ou de canard                                        011.81
 02.03-90 B                                    autres                                                               011.81
          02.04                              Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés :
 02.04-10 A                                    de pigeons domestiques et de lapins domestiques                      011.89
 02.04-30 B                                    de gibier .'                 "                                       011.89
          C                                    autres :
 02.04-92   I                                     Viandes de baleine et de phoque ; cuisses de grenouilles . .      011.89
 02.04-98   II                                    non dénommés                                                      011.89
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                                      23
                                                                                                                                 02 . 05
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                               Code      Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                            Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             02.05                               Lard, à l'exclusion du lard contenant des parties maigres (entre­
                                                 lardé), graisse de porc et graisse de volailles non pressées ni
                                                 fondues, ni extraites à l'aide de solvants, frais, réfrigérés, conge­
                                                 lés, salés ou en saumure, séchés ou fumés :
             A                                      Lard :
 02.05-01       I                                      frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure                    411.31
 02.05-20       II                                     séché ou fumé                                                    411.31
 02.05-30    B                                      Graisse de porc                                                     411.31
 02.05-50    C                                      Graisse de volailles                                                411.31
             02.06                               Viandes et abats comestibles de toutes espèces (à l'exclusion des
                                                 foies de volailles), salés ou en saumure, séchés ou fumés :
 02.06-01    A                                      Viandes de cheval, salées ou en saumure, ou bien séchées        . . 012.90
             B                                      de l'espèce porcine domestique :
                                                s
                I                                      Viandes :
                   a                                      salées ou en saumure :
 02.06-12            1                                       Demi-carcasses     de   bacon   ou     trois-quarts avant  012.10
 02.06-18            2                                      Trois-quarts arrière ou milieux                             012.10
 02.06-21            3                                      Jambons et morceaux de jambons                              012.10
 02.06-25            4                                       Parties avant ou épaules, et leurs morceaux      ......    012.10
 02.06-27            5                                       Longes et morceaux de longes                               012.10
 02.06-29            6                                       Poitrines et morceaux de poitrines                         012.10
                     7                                       autres :
 02.06-45              aa                                      désossées                                                012.10
 02.06-49              bb                                      non dénommées                                            012.10
                   b                                      séchées ou fumées :
 02.06-53            1                                      Jambons et morceaux de jambons                              012.10
 02.06-57            2                                       Parties avant ou épaules, et leurs morceaux                012.10
 02.06-63            3                                       Longes et morceaux de longes                               012.10
 02.06-67            4                                       Poitrines et morceaux de poitrines                         012.10
                     5                                      autres :
 02.06-68              aa                                      désossées                                                012.10
 02.06-69              bb                                      non dénommées                                            012.10
               II                                     Abats :
 02.06-74          a                                     Têtes et morceaux de têtes                                     012.90
 02.06-76          b                                      Pieds ou queues                                               012.90
 02.06-77          c                                      Rognons                                                       012.90
 02.06-78          d                                      Foies                                                         012.90
 02.06-79          e                                     Cœurs, langues ou poumons                                      012.90
 02.06-80          f                                     Foies, cœurs, langues et poumons, avec la trachée-artère
                                                         et l'œsophage, le tout attenant                                012.90
 02.06-82          g                                     autres                                                         012.90
 ---pagebreak--- 24                                    Journal officiel des Communautés européennes                     30 . 12 . 85
02.06
    Code    Renvoi au tarif Subdivision                                                       Code       Unité
   Nimexe  douanier commun   statistique                         Désignation des marchandises CTCI   supplémentaire
          02.06
          (suite)
          C                                    autres :
             I                                    de l'espèce bovine :
                a                                   Viandes :
 02.06-84         1                                    non désossées                          012.90
 02.06-90         2                                    désossées                              012.90
 02.06-91       b                                   Abats                                     012.90
             II                                   des espèces ovine et caprine :
                a                                   Viandes :
 02.06-93         1                                    non désossées                          012.90
 02.06-95         2                                    désossées                              012.90
 02.06-97       b                                   Abats                                     012.90
 02.06-99   III                                   non dénommés                                012.90
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                           25
                                                                                                                        03 . 01
                                                                 CHAPITRE 3
                                               POISSONS, CRUSTACÉS ET MOLLUSQUES
Note
Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les mammifères marins (n0 01.06) et leurs viandes (nos 02.04 ou 02.06);
b) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances), les crustacés et les mollusques (y compris les coquillages), morts,
    impropres à la consommation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (chapitre 5);
c) le caviar et les succédanés du caviar (n0 16.04).
     Code      Renvoi au tarif    Subdivision                                                                   Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises           CTCI   supplémentaire
             03.01                                  Poissons frais (vivants ou morts), réfrigérés ou congelés :
             A                                        d'eau douce :
                I                                        Truites et autres salmonidés :
                   a                                       Truites :
  03.01-01                     1                              fraîches ou réfrigérées                           034.10
  03.01-02                     2                               congelées                                        034.20
                   b                                        Saumons :
  03.01-03                     1                              frais ou réfrigérés                               034.10
  03.01-04                     2                              congelés                                          034.20
  03.01-05         c                                       Corégones                                            034.10
  03.01-06         d                                       autres                                               034.10
                II                                       Anguilles (Anguilla spp.) :
  03.01-07                     a                           fraîches ou réfrigérées                              034.10
  03.01-08                     b                            congelées                                           034.20
                III                                      Carpes :
  03.01-09                     a                           fraîches ou réfrigérées                              034.10
  03.01-10                     b                            congelées                                           034.20
                IV                                       autres :
  03.01-11                     a                           frais ou réfrigérés                                  034.10
  03.01-12                     b                            congelés                                            034.20
             B                                        de mer :
                I                                        entiers, décapités ou tronçonnés :
                   a                                        Harengs :
                     1                                        du 1 5 février au 1 5 juin :
  03.01-13             aa                                        frais ou réfrigérés                        :   034.10
  03.01-14             bb                                        congelés                                       034.20
                     2                                        du 16 juin au 14 février :
  03.01-15             aa                                        frais ou réfrigérés                            034.10
 ---pagebreak--- 26                                          Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
03 . 01
    Code    Renvoi au tarif       Subdivision                                                                           Code      Unité
   Nimexe  douanier commun         statistique                          Désignation des marchandises                    CTCI  supplémentaire
          03.01 B I a 2
          (suitej
 03.01-16            bb                                        congelés                                          . . . 034.20
               b                                          Esprots (sprats) :
                   1                                         du 15 février au 15 juin :
 03.01-17                      aa                              frais ou réfrigérés                                     034.10
 03.01-18                      bb                               congelés                                               034.20
                  2                                          du 16 juin au 14 février :
 03.01-19                      aa                              frais ou réfrigérés                                     034.10
 03.01-20                      bb                              congelés                                            . . 034.20
               c                                          Thons (Thunnus spp. et Euthynnus spp.) :
                   1                                         destinés à la fabrication industrielle des produits rele­
                                                             vant du n0 16.04 :
                     aa                                        entiers :
                        11                                        Albacores (Thunnus albacares) :
 03.01-21                  aaa                                       ne pesant pas plus de 10 kg pièce                 034.20
 03.01-22                  bbb                                       autres                                            034.20
 03.01-23               22                                        Thons blancs (Thunnus alalunga)                      034.20
 03.01-24               33                                        autres                                               034.20
                     bb                                        vidés, sans branchies :
                        11                                        Albacores (Thunnus albacares) :
 03.01-25                  aaa                                       ne pesant pas plus de 10 kg pièce ........        034.20
 03.01-26                  bbb                                       autres                                            034.20
 03.01-27               22                                        Thons blancs (Thunnus alalunga)                      034.20
 03.01-28               33                                        autres                                               034.20
                     cc                                        autres (par exemple étêtés) :
                        11                                        Albacores (Thunnus albacares) :
 03.01-29                  aaa                                      ne pesant pas plus de 10 kg pièce                  034.20
 03.01-30                  bbb                                      autres                                             034.20
 03.01-31               22                                        Thons blancs (Thunnus alalunga)                      034.20
 03.01-32               33                                        non dénommés                                         034.20
                  2                                         autres :
 03.01-34                      aa                             frais ou réfrigérés                                      034.10
 03.01-36                      bb                              congelés                                                034.20
               d                                          Sardines (Sardina pilchardus) :
 03.01-37         1                                         fraîches ou réfrigérées                                    034.10
 03.01-38         2                                         congelées                                                  034.20
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                  27
                                                                                                                                03 . 01
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                           Code      Unité
              douanier commun                                           Désignation des marchandises
   Nimexe                          statistique                                                                         CTCI   supplémentaire
             03.01 B I
             (suite)
                  e                                        Squales :
                      1                                      Aiguillats et roussettes (Squalus acanthias et Scyliorhi­
                                                             nus spp.) :
 03.01-39               aa                                      frais ou réfrigérés                                    034.10
 03.01-40               bb                                      congelés                                               034.20
                     2                                       autres :
 03.01-41                      aa                               frais ou réfrigérés                                    034.10
 03.01-42                      bb                               congelés                                               034.20
                  f                                        Rascasses du nord ou sébastes (Sebastes spp.) :
 03.01-43            1                                       frais ou réfrigérés                                       034.10
 03.01-44            2                                       congelés                                                  034.20
                  g                                        Flétans atlantiques et flétans noirs :
                     1                                       Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) :
 03.01-45               aa                                      frais ou réfrigérés                                    034.10
 03.01-46               bb                                      congelés                                               034.20
                     2                                       Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides) :
 03.01-47               aa                                      frais ou réfrigérés                                    034.10
 03.01-48               bb                                      congelés                                               034.20
                  h                                        Cabillauds (Gadus morhua, Boreogadus saida, Gadus
                                                           ogac) :
 03.01-49            1                                       frais ou réfrigérés                                       034.10
 03.01-50            2                                       congelés                                                  034.20
                  y                                        Lieus noirs (Pollachius virens) :
 03.01-51            i                                       frais ou réfrigérés                                       034.10
 03.01-52            2                                       congelés                                                  034.20
                  k                                        Églefins (Melanogrammus aeglefïnus) :
 03.01-53            1                                       frais ou réfrigérés                                       034.10
 03.01-55            2                                       congelés                                                  034.20
                  1                                        Merlans (Merlangus merlangus) :
 03.01-56            1                                       frais ou réfrigérés                                       034.10
 03.01-57            2                                       congelés                                                  034.20
                  m                                       Lingues (Molva spp.) :
 03.01-58            1                                       fraîches ou réfrigérées                                   034.10
 03.01-59            2                                       congelées                                                 034.20
                  n                                       Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus
                                                          jaunes (Pollachius pollachius) :
 03.01-60            1                                       frais ou réfrigérés                                       034.10
 03.01-61            2                                       congelés                                                  034.20
 ---pagebreak--- 28                                         Journal officiel des Communautés européennes                                     30 . 12 . 85
03 . 01
    Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                        Code      Unité
   Nimexe   douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises              CTCI   supplémentaire
           03.01 B I      '
           (suite)
                 o                                        Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber japonicus et
                                                          Orcynopsis unicolor) :
                     1                                       du 15 février au 15 juin :
  03.01-62             aa                                        frais ou réfrigérés                               034.10
  03.01-63             bb                                        congelés                                          034.20
                    2                                        du 16 juin au 14 février :
  03.01-64             aa                                       frais ou réfrigérés                                034.10
  03.01-65             bb                                       congelés                                           034.20
                P                                         Anchois (Engraulis spp.) :
 03.01-66           1                                        frais ou réfrigérés                                   034.10
 03.01-67          2                                         congelés                                              034.20
                q                                         Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) :
 03.01-68           i                                        frais ou réfrigérés                           ! . .  034.10
 03.01-69          2                                        congelés                                               034.20
                r                                         Flets communs (Platichthys flesus) :
 03.01-70           1                                       frais ou réfrigérés                                   034.10
 03.01-71          2                                        congelés                                              034.20
                s                                        Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus
                                                         spp . :
 03.01-72           1                                       fraîches ou réfrigérées                               034.10
 03.01-73          2                                        congelées                                          -. 034.20
                t                                        Merlus (Merluccius spp.) :
 03.01-74           1                                       frais ou réfrigérés                                   034.10
 03.01-75          2                                        congelés                                              034.20
                u                                        Cardines (Lepidorhombus spp.) :
 03.01-76          1                                        fraîches ou réfrigérées                               034.10
 03.01-77          2                                        congelées                                             034.20
                v                                        Castagnoles (Brama spp.) :
 03.01-76          1                                        fraîches ou réfrigérées                               034.10
 03.01-77          2                                        congelées                                             034.20
                w                                        Baudroies (Lophius spp.) :
 03.01-76          1                                        fraîches ou réfrigérées                               034.10
 03.01-77          2                                        congelées                                             034.20
                x                                        Merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus
                                                         poutassou) :
 03.01-76                    i                             frais ou réfrigérés                                    034.10
 03.01-77                    2                              congelés                                              034.20
               y                                         autres :
                             1                              Soles :
 03.01-78                      aa                              fraîches ou réfrigérées                            034.10
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                     29
                                                                                                                                     03 . 01
                                                                                                               /
    Code       Renvoi au' tarif     Subdivision                                                                              Code      Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
                                                                                                                             i
             03.01 B I y        1
             (suite)
 03.01-79                          bb                               congelées                                               034.20
                                2                              autres :
 03.01-80                          aa                              frais ou réfrigérés                                      034.10
 03.01-81                          bb                               congelés                                                034.20
                II                                        Filets :
                   a                                        frais ou réfrigérés :
 03.01-82                       1                              de cabillauds (Gadus morhua, Boreogadus saida, Gadus
                                                               ogac)                                                        034.30
 03.01-83                       2                              autres                                                       034.30
                   b                                        congelés :
 03.01-84            1                                         de cabillauds (Gadus morhua,             Boreogadus saida,
                                                               Gadus ogac)                                                  034.40
 03.01-85            2                                         de lieus noirs (Pollachius virens)                           034.40
 03.01-86            3                                         d'églefins (Melanogrammus aeglefinus)                        034.40
 03.01-87            4                                         de rascasses du nord ou sébastes (Sebastes spp.) . . . .     034.40
 03.01-88            5                                         de merlans (Merlangus merlangus)                             034.40
 03.01-89            6                                         de lingues (Molva spp.)                                      034.40
 03.01-90            7                                         de thons (Thunnus spp. et Euthynnus spp.)                    034.40
 03.01-91            8                                         de maquereaux (Scomber scombrus, Scomber japonicus
                                                               et Orcynopsis unicolor)                                      034.40
 03.01-92            9                                         de merlus (Merluccius spp.)                                  034.40
 03.01-93            10                                        de squales (Squalus spp.)                                    034.40
 03.01-94            11                                        de plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)                034.40
 03.01-95            12                                        de flets communs (Platichthys flesus)                        034.40
 03.01-96            13                                        de harengs                                                   034.40
 03.01-97            14                                        de cardines (Lepidorhombus spp.)                           . 034.40
 03.01-97            15                                        de castagnoles (Brama spp.)                                  034.40
 03.01-97            16                                        de baudroies (Lophius spp.)                                  034.40
 03.01-97            17                                        autres                                                       034.40
             C                                         Foies, œufs et laitances :
 03.01-98                       /                        frais ou réfrigérés                                                034.10
 03.01-99                       II                        congelés                                                          034.20
             03.02                                   Poissons séchés, salés ou en saumure ; poissons fumés, même cuits
                                                     avant ou pendant le fumage :
             A                                         séchés, salés ou en saumure :
               I                                          entiers, décapités ou tronçonnés :
 03.02-01          a                                        Harengs                                                         035.03
                   b                                        Morues (Gadus morhua, Boreogadus saida, Gadus ogac) :
 03.02-11                       1                              séchées, non salées                                          035.02
 ---pagebreak--- 30                                       Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
03 . 02
                              S
    Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                            Code      Unité
                                                                     Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
   Nimexe  douanier commun      statistique
          03.02 A I b
          (suite)
 03.02-12                   2                             séchées et salées                                          035.02
 03.02-13                   3                             non séchées, salées ou en saumure                          035.03
 03.02-15       c                                       Anchois (Engraulis spp.)                                     035.03
 03.02-17       d                                       Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)              035.03
 03.02-18       e                                       Saumons, salés ou en saumure                                 035.03
 03.02-20       f                                       autres                                                       035.03
             II                                      Filets :
 03.02-22       a                                       de morues (Gadus morhua, Boreogadus saida, Gadus
                                                        ogac)                                                        035.03
 03.02-25       b                                      de saumons, salés ou en saumure                               035.03
 03.02-27       c                                      de flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), salés ou
                                                       en saumure                                                    035.03
 03.02-29       d                                      autres                                                        035.03
          B                                        fumés, même cuits avant ou pendant le fumage :
 03.02-31   I                                        Harengs                                                         035.04
 03.02-33   II                                       Saumons                                                         035.04
 03.02-37   III                                      Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)                    035.04
 03.02-41   IV                                       Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)                 035.04
 03.02-43   V                                        Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber japonicus et
                                                     Orcynopsis unicolor)                                            035.04
 03.02-47   VI                                       Truites                                                         035.04
 03.02-51   VII                                      Anguilles (Anguilla spp.)                                       035.04
 03.02-59   VIII                                     autres                                                          035.04
 03.02-60 C                                        Foies, œufs et laitances                                          035.03
 03.02-70 D                                       Farines de poissons                                                035.01
          03.03                                 Crustacés et mollusques, y compris les coquillages (même séparés
                                                de leur carapace ou coquille), frais (vivants ou morts), réfrigérés,
                                                congelés, séchés, salés ou en saumure ; crustacés non décortiqués,
                                                simplement cuits à l'eau :
          A                                       Crustacés :
 03.03-12   I                                        Langoustes                                                      036.00
            II                                       Homards (Homarus spp.) :
 03.03-21       a                                      vivants                                                       036.00
                b                                      autres :
 03.03-23         1                                       entiers                                                    036.00
                  2                                       non dénommés :
 03.03-31           aa                                        congelés                                               036.00
 03.03-33           bb                                        autres                                                 036.00
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                     31
                                                                                                                                    03 . 03
    Code         Renvoi au tarif    Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   >supplémentaire
             03.03 A
             (suite)
                 III                                      Crabes et écrevisses :
 03.03-35      •    a                                       Crabes des espèces Paralithodes camchaticus, Chionoece­
                                                             tes spp. et Callinectes sapidus                               036.00
 03.03-36           b                                       Crabes tourteau (Cancer pagurus)                               036.00
 03.03-39           c                                       autres                                                         036.00
                 IV                                       Crevettes :
 03.03-41           a                                       Crevettes de la famille Pandalidae                             036.00
                    b                                       Crevettes grises du genre Crangon :
 03.03-45             1                                         fraîches, réfrigérées ou simplement cuites à l'eau . . . . 036.00
 03.03-47             2                                         autres                                                     036.00
 03.03-49           c                                       autres                                                         036.00
                 V                                        autres :
                    a                                       Langoustines (Nephrops norvegicus) :
 03.03-51             1                                         congelées                                                  036.00
 03.03-55             2                                        autres                                                      036.00
 03.03-59           b                                       non dénommés                                                   036.00
             B                                         Mollusques, y compris les coquillages :
                 I                                        Huîtres :
 03.03-61           a                                       Huîtres plates ne pesant pas plus de 40 g la pièce . . . .     036.00
 03.03-63           b                                       autres                                                         036.00
 03.03-65        II                                       Moules                                                           036.00
 03.03-66        III                                      Escargots, autres que de mer                                     036.00
                 IV                                       autres :
                    a                                       congelés :
                      1                                        Calmars :
                        aa                                         Loligo spp. :
 03.03-67                        U                                    Loligo vulgaris                                      036.00
 03.03-68                        22                                   Loligo pealei                                        036.00
 03.03-69                        33                                   autres                                               036.00
 03.03-73               bb                                         Todarodes sagittatus                                    036.00
 03.03-75               cc                                         Illex spp                                               036.00
 03.03-77               dd                                         autres                                                  036.00
 03.03-79             2                                        Seiches des espèces Sepia officinalis,    Rossia macro­
                                                               soma, Sepiola rondeleti                                     036.00
 03.03-81             3                                        Poulpes du genre Octopus                                    036.00
 03.03-83             4                                        Coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus)                    036.00
 03.03-85             5                                        Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille
                                                                Veneridae                                                  036.00
 03.03-89             6                                        autres                                                      036.00
 ---pagebreak--- 32                                    Journal officiel des Communautés européennes                     30 . 12 . 85
03 . 03
    Code    Renvoi au tarif Subdivision                                                       Code       Unité
   Nimexe  douanier commun   statistique                         Désignation des marchandises CTCI   supplémentaire
          03.03 B IV
          (suite)
               b                                     non dénommés :
                  1                                    Calmars :
 03.03-91           aa                                   Loligo spp                           036.00
 03.03-93           bb                                    Todarodes sagittatus                036.00
 03.03-95           cc                                   Illex spp                            036.00
 03.03-97           dd                                   autres                               036.00
 03.03-99         2                                    autres                                 036.00
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                      journal officiel des Communautés européennes                                                 33
                                                                                                                                     04 . 01
                                                                       CHAPITRE 4
                                  LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE ; ŒUFS D'OISEAUX ; MIEL NATUREL ;
                        PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
Notes
1 . On considéré comme « lait », le lait complet ou écrémé, le babeurre (ou lait battu), le lactosérum, le lait caillé, le képhir, le
    yoghourt et autres laits fermentés ou acidifiés .
2 . Le lait et la crème présentés en boîtes métalliques hermétiquement fermées sont considérés comme « conservés » au sens du
    n0 04.02 . En revanche, ne sont pas considérés comme « conservés », au sens de cette position, le lait et la crème simplement
    stérilisés, pasteurisés ou peptonisés, non présentés en boîtes métalliques hermétiquement fermées .
Notes complémentaires
1 . Ne sont considérés comme « boîtes », au sens de la note 2 du présent chapitre, que les récipients de l'espèce d'un contenu net de
    5 kilogrammes ou moins.
2. On considère comme « laits spéciaux dits "pour nourrissons ". », au sens de la sous-position 04.02 B / a), les produits exempts de
    germes pathogènes et toxicogènes et qui contiennent moins de 10 000 bactéries aérobies revivifiables et moins de 2 bactéries
    coliformes par gramme.
3. Pour le calcul de la teneur en matières grasses des produits compris dans les sous-positions 04.02 B I b) et B II b), le poids de
    sucre ajouté n'est pas à prendre en considération .
4. Le prélèvement applicable aux mélanges relevant de ce chapitre et composés de produits des nos ou sous-positions 04.01 B,
    04.02, 04.03, 04.04, 17.02 A ou 21.07 F I est celui applicable au composant qui est soumis au prélèvement le plus élevé et qui en
    même temps représente au moins 10% en poids du mélange. Lorsque ce mode de fixation du prélèvement ne peut jouer, le
    prélèvement applicable à ces mélanges est celui qui résulte du classement tarifaire de ces mélanges.
     Code         Renvoi au tarif       Subdivision                                                                         Code       Unité
    Nimexe       douanier commun         statistique                           Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
                04.01                                     Lait et crème de lait, frais, non concentrés ni sucrés :
                A                                           d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale
                                                            à 6% :
                   I                                           Yoghourt, képhir, lait caillé, lactosérum, babeurre (ou lait
                                                               battu) et autres laits fermentés ou acidifiés :
   04.01-11           a                                           en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou
                                                                  égal à 2 1                                                022.30
   04.01-11           b                                           autres                                                    022.30
                   II                                          autres :
                      a                                           en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou
                                                                 égal à 2 1 et d'une teneur en poids de matières grasses :
                         1                                          inférieure ou égale à 4 % :
   04.01-21                          aa                                 Lait écrémé                                         022.30
   04.01-25                          bb                                autres                                               022.30
   04.01-25              2                                          supérieure à 4 %                                        022.30
 ---pagebreak--- 34                                        Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
04 . 01
    Code     Renvoi au tarif    Subdivision                                                                            Code      Unité
   Nimexe   douanier commun      statistique
                                                                      Désignation des marchandises                     CTCI  supplémentaire
           04.01 A II
           (suite)
                 b                                       non dénommés, d'une teneur en poids de matières
                                                         grasses : '
                    1                                       inférieure ou égale à 4 % :
  04.01-31                   aa                                Lait écrémé                                            022.30
 04.01-35                    bb                                autres                                                 022.30
 04.01-35           2                                       supérieure à 4 %                                          022.30
           B                                       autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
 04.01-80     I                                       supérieure à 6 % et inférieure ou égale à 21 %                  022.30
 04.01-80    II                                       supérieure à 21 % et inférieure ou égale à 45 %                 022.30
 04.01-80     III                                     supérieure à 45 %                                               022.30
           04.02                                 Lait et crème de lait, conservés, concentrés ou sucrés :
           A                                       sans addition de sucre :
 04.02-11    I                                        Lactosérum                                                      022.41
             II                                       Lait et crème de lait, en poudre ou granulés :
                a                                       en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou
                                                        égal à 2,5 kg et d'une teneur en poids de matières
                                                        grasses :
 04.02-21           1                                       inférieure ou égale à 1 ,5 %                              022.42
 04.02-23          2                                       supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 % . . . .   022.43
 04.02-28          3                                        supérieure à 27 % et inférieure ou égale à 29 %           022.43
 04.02-29          4                                       supérieure à 29 %                                          022.43
                b                                       autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
 04.02-31          1                                       inférieure ou égale à 1,5 %                              . 022.42
 04.02-33          2                                       supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 % . . . .   022.43
 04.02-38          3                                       supérieure à 27 % et inférieure ou égale à 29 %            022.43
 04.02-39          4                                       supérieure à 29 %                                          022.43
             III                                      Lait et crème de lait, autres qu'en poudre ou granulés :
                a                                       en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou
                                                        égal à 2,5 kg et d'une teneur en poids de matières grasses
                                                        inférieure ou égale à 1 1 % :
 04.02-42          1                                       d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou
                                                           égale à 8,9 %                                              022.49
 04.02-45          2                                       autres                                                     022.49
                b                                       autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
 04.02-47          1                                       inférieure ou égale à 45 %                                 022.49
 04.02-49          2                                       supérieure à 45 %                                          022.49
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                                   35
                                                                                                                              04 . 02
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                           Code       Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                           Désignation des marchandises                   CTCI   iupplémentaire
             04.02
             (suite)
             B                                     avec addition de sucre :
                I                                     Lait et crème de lait, en poudre ou granulés :
 04.02-50          a                                    Laits spéciaux, dits « pour nourrissons », en récipients
                                                        hermétiquement fermés d'un contenu net de 500 g ou
                                                        moins et d'une teneur en poids de matières grasses
                                                        supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 27 %              022.43
                   b                                    autres :
                     1                                     en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou
                                                           égal à 2,5 kg et d'une teneur en poids de matières
                                                           grasses :
 04.02-61              aa                                     inférieure ou égale à 1,5 %                            022.42
 04.02-63              bb                                     supérieure à 1 ,5 % et inférieure ou égale à 27 % ...  022.43
 04.02-69              cc                                     supérieure à 27 %                                      022.43
                     2                                     non dénommés, d'une teneur en poids de matières
                                                           grasses :
 04.02-71              aa                                     inférieure ou égale à 1,5 %                            022.42
 04.02-73              bb                                     supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 % . . . 022.43
 04.02-79              cc                                     supérieure à 27 %                                    . 022.43
                II                                    Lait et crème de lait, autres qu'en poudre ou granulés :
 04.02-81          a                                    en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou
                                                        égal à 2,5 kg et d' une teneur en poids de matières grasses
                                                        inférieure ou égale à 9,5 %                                  022.49
                   b                                    autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
 04.02-92            1                                     inférieure ou égale à 45 %                                022.49
 04.02-99            2                                     supérieure à 45 %                                         022.49
             04.03                               Beurre :
 04.03-10    A                                     d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale
                                                   à 85 %                                                            023.00
 04.03-90    B                                     autre                                                             023.00
             04.04                               Fromages et caillebotte :
 04.04-01    A                                     Emmental , gruyère, sbrinz, bergkâse, appenzell , vacherin fri­
                                                   bourgeois et tête de moine, autres que râpés ou en poudre . .     024.00
 04.04-20    B                                     Fromages de Glaris aux herbes (dits « schabziger ») fabriqués
                                                   à base de lait écrémé et additionnés d' herbes finement mou­
                                                   lues                                                              024.00
 04.04-30    C                                     Fromages à pâte persillée, autres que râpés ou en poudre . . .    024.00
             D                                     Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une
                                                   teneur en poids de matières grasses :
                I                                    inférieure ou égale à 36 % et d'une teneur en matières
                                                     grasses en poids de la matière sèche :
 04.04-40          a                                    inférieure ou égale à 48 %                                   024.00
 04.04-40          b                                    supérieure à 48 %                                            024.00
 ---pagebreak--- 36                                         Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
04 . 04
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code      Unité
   Nimexe  douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI  supplémentaire
          04.04 D
          (suite)
 04.04-40    II                                        supérieure à 36 %                                               024.00
          E                                          autres :
             I                                          autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de
                                                        matières grasses inférieure ou égale à 40 % et d'une teneur
                                                       en poids d'eau dans la matière non grasse :
                a                                         inférieure ou égale à 47 % :
 04.04-52                    1                                Grana , parmigiano-reggiano                              024.00
 04.04-57                   2                                 Fiore sardo, pecorino                                    024.00
 04.04-59                    3                                autres                                                   024.00
                b                                         supérieure à 47 % et inférieure ou égale à 72 % :
 04.04-61          1                                         Cheddar                                                   024.00
                  2                                          autres :
 04.04-77                   aa                                  Fromages frais et caillebotte                          024.00
 04.04-81                   bb                                  Asiago, caciocavallo, provolone, ragusano              024.00
 04.04-83                   cc                                  Danbo, edam, fontal, fontina, fynbo, gouda, havarti,
                                                                maribo, samso                                          024.00
 04.04-84                   dd                                  Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin,
                                                                taleggio                                               024.00
 04.04-85                   ee                                  Cantal                                                 024.00
 04.04-87                   ff                                  Ricotta salée                                          024.00
 04.04-88                   gg                                  Feta                                                   024.00
 04.04-89                   hh                                  Colby, monterey                                        024.00
 04.04-90                   ijij                                autres                                                 024.00
                c                                         supérieure à 72 % :
 04.04-93         1                                          présentés en emballages immédiats d'un contenu net
                                                             inférieur ou égal à 500 g                                 024.00
 04.04-94         2                                          autres                                                    024.00
            II                                         autres :
 04.04-96       a                                         râpés ou en poudre                                   «
                                                                                                                       024.00
                b                                         autres :
 04.04-98                   i                                Fromages frais et caillebotte                             024.00
 04.04-99                   2                                autres                                                    024.00
          04.05                                   Œufs d'oiseaux et jaunes d'œufs, frais, séchés ou autrement
                                                  conservés, sucrés ou non :
          A                                         Œufs en coquilles, frais ou conservés :
            I                                          Œufs de volailles de basse-cour :
                a                                         Œufs à couver :
 04.05-01         1                                         de dindes ou d' oies                                       025.10    Mille
 04.05-09         2                                         autres                                                     025.10    Mille
 04.05-14       b                                         autres                                                       025.10    Mille
 04.05-18   II                                         autres œufs                                                     025.10    Mille
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                               37
                                                                                                                         04 . 05
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                      Code        Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                         Désignation des marchandises                CTCI   ;supplémentaire
             04.05
             (suite)
             B                                     Œufs dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'œufs :
                I                                    propres à des usages alimentaires :
                  a                                     Œufs dépourvus de leurs coquilles :
 04.05-31            1                                    séchés                                                025.20
 04.05-39            2                                    autres                                                025.20
                  b                                     Jaunes d' œufs :
 04.05-51            1                                    liquides                                              025.20
 04.05-53            2                                    congelés                                              025.20
 04.05-55            3                                    séchés                                                025.20
 04.05-70      II                                    autres                                                     025.20
 04.06-00    04.06                               Miel naturel                                                   061.60
 04.07-00    04.07                              Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris
                                                ailleurs                                                        098.08
 ---pagebreak--- 38                                            Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
05 . 01
                                                                  CHAPITRE 5
                                     AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS
                                                          NI COMPRIS AILLEURS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les produits comestibles autres que le sang d'animal (liquide ou desséché) et que les boyaux, vessies et estomacs
        d'animaux, entiers ou en morceaux ;
    b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits des nos 05.05 et 05.07 et les rognures êt autres déchets similaires de
        peaux non tannées du n0 05.15 (chapitres 41 ou 43);
    c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (section XI);
    d) les têtes préparées pour articles de brosserie (n0 96.01 ).
2 . Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme « cheveux bruts » (n0 05.01 ).
3 . Dans toutes les sections du présent tarif, on considère comme « ivoire » la matière fournie par les défenses d'éléphant, de
    mammouth, de morse, de narval , de rhinocéros et de sanglier, ainsi que les dents de tous les animaux .
4. On considère comme « crins », au sens du tarif, les poils de la crinière et de la queue des équidés ou bovidés .
     Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                         Code       Unité
    Nimexe     douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                  CTCI   iupplémentaire
   05.01-00   05.01                                  Cheveux bruts, même lavés et dégraissés ; déchets de cheveux . . . 291.91
              05.02                                  Soies de porc ou de sanglier ; poils de blaireau et autres poils
                                                     pour la brosserie ; déchets de ces soies et poils :
                                A                       Soies de porc ou de sanglier et déchets de soies :
   05.02-01                        /                      Soies brutes, même lavées, dégraissées ou désinfectées;
                                                          déchets de soies                                              291.92
   05.02-09                        II                     autres soies                                                  291.92
   05.02-50                     B                       Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de
                                                       poils                                                            291.92
              05.03                                  Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support
                                                     en autres matières :
   05.03-10   A                                        non frisés ni fixés sur support                                  268.51
   05.03-90   B                                        autres                                                           268.51
  05.04-00    05.04                                  Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux,
                                                     autres que ceux de poissons                                        291.93
                                                                                                                                          %
  05.05-00    05.05                                  Déchets de poissons                                                291.94
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                   39
                                                                                                                                 05 . 07
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                           Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                          Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             05.07                                  Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de
                                                    leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet,
                                                    bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur
                                                    conservation ; poudres et déchets de plumes ou de parties de
                                                    plumes :
             A                                         Plumes à lit et duvet :
 05.07-31       I                                        bruts                                                          291.96
 05.07-39       II                                       autres                                                         291.96
 05.07-80    B                                        autres                                                            291.96
             05.08                                  Os et cornillons, bruts, dégraissés ou simplement préparés (mais
                                                    non découpés en forme), acidulés ou bien dégélatinés ; poudres et
                                                   déchets de ces matières :
 05.08-10                      A                       Osséine et os acidulés                                           291.11
 05.08-90                      B                       autres   . . .                                                   291.11
 05.09-00    05.09                                  Ivoire, écaille de tortue, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et
                                                    becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme,
                                                   y compris les déchets et poudres ; fanons de baleine et d'animaux
                                                   similaires, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en
                                                   forme, y compris les barbes et déchets                               291.16
 05.12-00    05.12                                  Corail et similaires, bruts ou simplement préparés, mais non
                                                   travaillés ; coquillages vides bruts ou simplement préparés, mais
                                                   non découpés en forme ; poudres et déchets de coquillages vides . .  291.15
             05.13                                 Éponges naturelles :
 05.13-10    A                                        brutes                                                            291.97
 05.13-90    B                                        autres                                                            291.97
 05.14-00    05.14                                 Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides et bile, même
                                                   séchées ; substances animales utilisées pour la préparation de
                                                   produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou
                                                   autrement conservées de façon provisoire                             291.98
             05.15                                 Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs ;
                                                   animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à la consomma­
                                                   tion humaine :
 05.15-20    A                                        Poissons, crustacés et mollusques                                 291.99
             B                                        autres :
 05.15-91                      I                         Sperme de bovins, congelé                                      291.99
 05.15-99                      II                        autres                                                         291.99
 ---pagebreak--- 40                                              Journal officiel des Communautés européennes                                  30 . 12 . 85
06.01
                                                                    SECTION II
                                                     PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
                                                                     CHAPITRE 6
                                        PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
Notes
1 . Le présent chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes et les
    fleuristes, en vue de la plantation ou de l' ornementation . Sont, toutefois, exclus de ce chapitre les pommes de terre, les
    oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du chapitre 7 .
2 . Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des nos 06.03 ou 06.04, et
    il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières .
     Code        Renvoi au tarif      Subdivision                                                                     Code      Unité
                                                                           Désignation des marchandises              CTCI
    Nimexe      douanier commun        statistique                                                                          iupplémentaire
               06.01                                    Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et
                                                       rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur :
               A                                          en repos végétatif :
   06.01-11                      /                          Jacinthes                                                292.61       N
   06.01-13                      II                          Narcisses                                               292.61       N
   06.01-15                      III                         Tulipes                                                 292.61       N
   06.01-17                      IV                          Glaïeuls                                                292.61       N
   06.01-19                      V                          autres                                                   292.61
               B                                          en végétation où en fleur :
   06.01-31      I                                          Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes               292.61
   06.01-39      II                                         autres                                                   292.61
              06.02                                    Autres plantes et racines vivantes, y compris les boutures et
                                                       greffons :
               A                                          Boutures non racinées et greffons :
   06.02-10      I                                          de vigne                                                 292.69
   06.02-19      II                                         autres                                                   292.69
   06.02-30    B                                          Plants de vigne, greffés ou racinés                        292.69
   06.02-40   C                                           Plants d' ananas                                           292.69
               D                                          autres :
   06.02-52                      I                          Mycélium (blanc de champignons)                          292.69
                                 II                         Rhododendrons (azalées) :
   06.02-54                         a                          Rhododendrons simsii (Azalea indica)                  292.69
  06.02-58                          b                          autres                                                292.69
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                      4
                                                                                                                                     06.02
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                               Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                     CTCI   iupplémentaire
             06.02 D
             (suite)
                               III                        Rosiers (toutes les espèces Rosa) :
                                  a                          non greffés :
 06.02-61                            1                         avec collet d'un diamètre de 10 mm ou moins                  292.69       N
 06.02-65                            2                         autres                                                       292.69       N
 06.02-68                         b                          greffés                                                        292.69       N
 06.02-72                      IV                         Plants de légumes et plants de fraisiers                          292.69
                                V                         autres :
                                  a                          Plantes de plein air :
                                     1                         Arbres, arbustes et arbrisseaux :
                                        aa                        fruitiers :
 06.02-74                                  11                        non greffés                                            292.69
 06.02-76                                  22                        greffés . . .'                                         292.69
 06.02-78                               bb                        forestiers                                                292.69
                                        cc                         autres :
 06.02-81                                  U                         Boutures racinées et jeunes plants                     292.69
 06.02-83                                  22                        autres                                                 292.69
                                     2                         autres plantes de plein air :
 06.02-92                               aa                         Plantes vivaces                                          292.69
 06.02-93                               bb                         autres                                                   292.69
                                  b                          Plantes d'intérieur :
 06.02-94                            1                         Boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des
                                                               cactées                                                      292.69
                                     2                         autres :
 06.02-96                               aa                         Plantes à fleurs, en boutons ou en fleurs, à l'exception
                                                                   des cactées                                              292.69
 06.02-99                               bb                         autres                                                   292.69
             06.03                                   Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour
                                                    ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement
                                                     préparés :
             A                                         frais :
                I                                         du 1 er juin au 31 octobre :
 06.03-01                      a                             Roses                                                          292.71       N
 06.03-05                      b                             Œillets                                                        292.71       N
 06.03-07                      c                           . Orchidées                                                      292.71       N
 06.03-11                      d                             Glaïeuls                                                       292.71       N
 06.03-15                      e                             Chrysanthèmes                                                  292.71       N
 06.03-19                      f                             autres                                                         292.71
                II                                        du 1 er novembre au 31 mai :
 06.03-51                      a                             Roses                                                          292.71       N
 06.03-55                      b                             Œillets                                                        292.71       N
 ---pagebreak--- 42                                      Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
06 . 03
    Code    Renvoi au tarif   Subdivision                                                                          Code        Unité
   Nimexe  douanier commun     statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI   ■supplémentaire
          06.03 A II
          (suite)
 06.03-57                   c                          Orchidées                                                   292.71        N
 06.03-61                   d                          Glaïeuls                                                    292.71        N
 06.03-65                   e                          Chysanthèmes                                                292.71        N
 06.03-69                   f                          autres                                                      292.71
 06.03-90 B                                       autres                                                           292.71
          06.04                                Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, herbes,
                                               mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais,
                                               séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, à
                                               l'exclusion des fleurs et boutons du n° 06.03 :
 06.04-20 A                                       Lichens des rennes                                               292.72
          B                                       autres :
            I                                       frais :
 06.04-41                   a                          Arbres de Noël et rameaux de conifères               t. . . 292.72
 06.04-49                   b                          autres                                                      292.72
 06.04-50   II                                      simplement séchés                                              292.72
 06.04-90   III                                     non dénommés                                                   292.72
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                 43
                                                                                                                                07 . 01
                                                                  CHAPITRE 7
                                  LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
Note
Pour l'application des nos 07.01 à 07.03 , la désignation « légumes et plantes potagères » s'étend également aux champignons
comestibles, aux truffes, aux olives, aux câpres, aux tomates, aux pommes de terre, aux betteraves à salade, aux concombres,
cornichons, courges, courgettes et aubergines, aux piments doux ou poivrons, au fenouil, au persil, au cerfeuil, à l'estragon, au
cresson, à la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana), au raifort et aux aulx .
Le n0 07.04 comprend tous les légumes et plantes potagères des espèces classées aux nos 07.01 à 07.03 , desséchés, déshydratés
ou évaporés, à l'exclusion :
a) des légumes à cosse secs, écossés (n0 07.05);
b) des piments doux ou poivrons, broyés ou pulvérisés (n0 09.04);
c) des farines des légumes à cosse secs repris au n0 07.05 (n0 11.04);
d) des farines, semoules et flocons de pommes de terre (n0 1 1 .05).
Note complémentaire
Sont considérés comme « champignons de couche », au sens de la sous-position 07.01 Q I, exclusivement les champignons cultivés
de l'espèce Psalliota (Agaricus) ci-après : hortensis, alba ou bispora et subedulis . Les autres espèces, même cultivées
artificiellement (par exemple : Rhodopaxillus nudus et Polypurus tuberaster), relèvent de la sous-position 07.01 Q IV.
    Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                         Code       Unité
                                    statistique                          Désignation des marchandises
   Nimexe      douanier commun                                                                                         CTCI   supplémentaire
              07.01                                  Légumes et plantes potagères, à l'état frais ou réfrigéré :
              A                                        Pommes de terre :
  07.01-11       I                                       Plants de pommes de terre                                     054.10
                 II                                      de primeurs :
  07.01-13          a                                      du 1 er janvier au 15 mai                                   054.10
  07.01-15          b                                      du 16 mai au 30 juin                                        054.10
                 III                                     autres :
  07.01-17          a                                      destinées à la fabrication de la fécule               . . . 054.10
  07.01-19          b                                      non dénommées                                               054.10
              B                                        Choux :
                 I                                       Choux-fleurs :
  07.01-21          a                                      du 15 avril au 30 novembre                                  054.59
  07.01-22          b                                      du 1 er décembre au 14 avril                                054.59
  07.01-23       II                                      Choux blancs et choux rouges                                  054.59
                 III                                     autres :
  07.01-26                      a                           Choux de Bruxelles                                         054.59
  07.01-27                      b                          autres                                                      054.59
  07.01-29    C                                        Épinards                                                        054.59
              D                                        Salades, y compris les endives et les chicorées :
                 I                                       Laitues pommées :
  07.01-31          a                                      du 1 er avril au 30 novembre                                054.59
 ---pagebreak--- 44                                          Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
07 . 01
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code      Unité
   Nimexe  douanier commun         statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI  supplémentaire
          07.01 D I
          (suite)
 07.01-33        b                                         du 1 er décembre au 31 mars                                  054.59
              II                                        autres :
 07.01-34                    a                             Chicorée witloof (Cichorium intybus var. foliosum)           054.59
 07.01-36                    b                             autres                                                       054.59
 07.01-37 E                                          Cardes et cardons                                                  054.59
          F                                          Légumes à cosse, en grains ou en cosse :
              I                                          Pois :
 07.01-41        a                                         du 1 er septembre au 31 mai                                  054.59
 07.01-43        b                                         du 1 er juin au 31 août                                      054.59
              II                                        Haricots :
 07.01-45        a                                         du 1 er octobre au 30 juin                                   054.59
 07.01-47        b                                         du 1 er juillet au 30 septembre                              054.59
 07.01-49    III                                        autres                                                          054.59
          G                                          Carottes , navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves,
                                                     radis et autres racines comestibles similaires :
             I                                          Céleris-raves :
 07.01-51        a                                         du 1 er mai au 30 septembre                                  054.59
 07.01-53        b                                         du 1 er octobre au 30 avril                                  054.59
 07.01-54    II                                         Carottes et navets                                              054.59
 07.01-56    III                                        Raiforts (Cochlearia armoracia)                                 054.59
 07.01-59    IV                                         autres                                          1               054.59
          H                                          Oignons, échalotes et aulx :
                             /                          Oignons :
 07.01-62                       a                          Plants d'oignons                                             054.51
 07.01-63                       b                          autres                                                       054.51
 07.01-66                    II                         Échalotes                                                       054.51
 07.01-67                    III                        Aulx                                                            054.51
 07.01-68 IJ                                         Poireaux et autres alliacées (civettes, ciboules, ciboulettes,
                                                     etc.)                                                          . . 054.51
 07.01-71 K                                          Asperges                                                     . . . 054.59
 07.01-73 L                                          Artichauts                                                         054.59
          M                                          Tomates :
 07.01-75    I                                          du 1 er novembre au 14 mai                                      054.40
 07.01-77    II                                         du 15 mai au 31 octobre                                         054.40
          N                                          Olives :
 07.01-78    I                                          destinées à des usages autres que la production de l' huile     054.59
 07.01-79    II                                         autres                                                          054.59
 07.01-80 O                                          Câpres                                                             054.59
 ---pagebreak--- 30. 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                 45
                                                                                                                               07 . 01
   Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                          Code      Unité
  Nimexe     douanier commun       statistique                         Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
                                                                                                                             \
            07.01
            (suite)
            P                                         Concombres et cornichons :
               I                                        Concombres :
 07.01-81         a                                        du 1 er novembre au 15 mai                                 054.59
 07.01-82         b                                        du 16 mai au 31 octobre                                    054.59
 07.01-83      II                                       Cornichons                                                    054.59
            Q                                         Champignons et truffes :
 07.01-84     I                                         Champignons de couche                                         054.59
 07.01-85     il                                        Chanterelles                                                  054.59
 07.01-86     III                                       Cèpes                                                         054.59
 07.01-89     IV                                        autres                                                        054.59
 07.01-91   R                                         Fenouil                                                         054.59
 07.01-93   S                                         Piments doux ou poivrons                                        054.59
            T                                         autres :
 07.01-96     I                                         Courgettes                                                    054.59
 07.01-97     II                                        Aubergines                                                    054.59
 07.01-99     III                                       non dénommés                                                  054.59
            07.02                                   Légumes et plantes potagères, cuits ou non, à l'état congelé :
 07.02-10   A                                         Olives                                                          054.61
            B                                         autres :
 07.02-20                     /                         Pois, y compris les pois chiches                              054.61
 07.02-30                     II                        Haricots                                                      054.61
 07.02-40                     III                       Epinards                                                      054.61
 07.02-50                     IV                         Pommes de terre                                              054.61
 07.02-60                     V                          Champignons                                                  054.61
 07.02-70                     VI                         Tomates                                                      054.61
 07.02-80                     VII                       Artichauts                                                    054.61
 07.02-99                     VIII                      autres                                                        054.61
            07.03                                  Légumes et plantes potagères présentés dans l'eau salée, soufrée
                                                   ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoire­
                                                   ment leur conservation, mais non spécialement préparés pour la
                                                   consommation immédiate :
            A                                         Olives :
 07.03-11     I                                         destinées à des usages autres que la production de l' huile . 054.62
 07.03-13     II                                        autres                                                        054.62
 07.03-15   B                                         Câpres                                                          054.62
 07.03-30   C                                         Oignons                                                         054.62
 07.03-50   D                                         Concombres et cornichons                                        054.62
            E                                         autres légumes et plantes potagères :
 07.03-61                     /                         Champignons                                                   054.62
 ---pagebreak--- 46                                          Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
07 . 03
    Code    Renvoi au tarif       Subdivision                                                                               Code      Unité
   Nimexe  douanier commun         statistique                           Désignation des marchandises                       CTCI  supplémentaire
          07.03 E
          (suite)
 07.03-69                    II                          autres                                                            054.62
 07.03-91 F                                           Mélanges de légumes et de plantes potagères repris ci-dessus .       054.62
          07.04                                     Légumes et plantes potagères desséchés, déshydratés ou évaporés,
                                                    même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou
                                                    pulvérisés, mais non autrement préparés :
 07.04-10 A                                           Oignons                                                              056.10
          B                                           autres :
 07.04-50                   /                            Pommes de terre                                                   056.10
 07.04-60                   II                           Champignons et truffes . . *                                      056.10
 07.04-70                   III                          Tomates                                                           056.10
 07.04-91                   IV                           Carottes                                                          056.10
 07.04-99                    V                           autres                                                            056.10
          07.05                                     Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés :
          A                                           destinés à l' ensemencement :
            I                                            Pois, y compris les pois chiches, et haricots :
                            a                               Pois, y compris les pois chiches :
 07.05-11                       1                              Pois fourragers                                             054.20
 07.05-19                       2                              autres                                                      054.20
 07.05-25                   b                               Haricots                                                       054.20
 07.05-30   II                                          Lentilles                                                          054.20
            III                                         autres :
 07.05-41                   a                               Féveroles [ Vicia faba L. var. minor (Peterm .) bull. et Vicia
                                                           faba L. ssp. faba var. equina Pers.]                            054.20
 07.05-49                   b                               Fèves (Vicia faba major L.)                                    054.20
 07.05-59                   c                              autres                                                          054.20
          B                                           autres :
            I                                           Pois, y compris les pois chiches, et haricots :
 07.05-61                   a                              Pois, y compris les pois chiches                                054.20
 07.05-65                   b                               Haricots                                                       054.20
 07.05-70   II                                          Lentilles                                                          054.20
            III                                         non dénommés :
 07.05-93                   a                              Fèves et féveroles                                              054.20
 07.05-99                   b                              autres                                                          054.20
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                                 47
                                                                                                                            07 . 06
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                          Code       Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                         Désignation des marchandises                    CTCI   upplémentairç
             07.06                               Racines de manioc, d'arrow-root et de salep, topinambours,
                                                 patates douces et autres racines et tubercules similaires à haute
                                                 teneur en amidon ou en inuline, même séchés ou débités en
                                                 morceaux ; moelle du sagoutier :
             A                                      Racines de manioc, d'arrow-root et de salep et autres racines
                                                   et tubercules similaires à haute teneur en amidon, à l'exclu­
                                                   sion des patates douces :
 07.06-10      I                                      frais ou séchés, entiers ou débités en morceaux ou en
                                                      tranches, mais n'ayant pas subi de transformation ulté­
                                                      rieure                                                        054.81
 07.06-20      II                                     autres, y compris les pellets                               ; 054.81
 07.06-90    B                                     autres                                                           054.81
 ---pagebreak--- 48                                             Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
O8.01
                                                                    CHAPITRE 8
                                   FRUITS COMESTIBLES ; ÉCORCES D'AGRUMES ET DE MELONS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles .
2 . Les fruits réfrigérés sont assimilés aux fruits frais .
     Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                          Code       Unité
    Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
              08.01                                    Dattes, bananes, ananas, mangues, mangoustes, avocats, goyaves,
                                                       noix de coco, noix du Brésil, noix de cajou (d'acajou ou d'ana­
                                                      carde), frais ou secs, avec ou sans coques :
   08.01-10   A                                          Dattes                                                           057.96
              B                                          Bananes :
   08.01-31                      1                         fraîches                                                       057.30
   08.01-35                      II                        sèches                                                         057.30
   08.01-50   C                                          Ananas                                                           057.95
   08.01-60   D                                          Avocats                                                          057.97
              E                                          Noix de coco :
   08.01-71                      /                          Pulpe déshydratée de noix de coco                             057.71
   08.01-75                      II                        autres                                                         057.71
   08.01-77   F                                          Noix de cajou                                                    057.73
   08.01-80   G                                          Noix du Brésil                                                   057.72
   08.01-99   H                                          autres                                                           057.97
              08.02                                   Agrumes, frais ou secs :
              A                                          Oranges :
                I                                          Oranges douces, fraîches :
                   a                                          du 1 er avril au 30 avril :
   08.02-02                      1                              Sanguines et demi-sanguines                               057.11
                                 2                              autres :
   08.02-03                         aa                             Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas,
                                                                    Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita
                                                                   et Hamlins                                             057.11
   08.02-05                         bb                             autres                                                 057.11
                  b                                           du 1 er mai au 15 mai :
   08.02-06                      1                              Sanguines et demi-sanguines                               057.11
                                 2                              autres :
   08.02-07                         aa                             Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas,
                                                                    Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita
                                                                   et Hamlins                                             057.11
  08.02-09                          bb                             autres                                                 057.11
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                    49
                                                                                                                                  08.02
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             08.02 A I
             (suite)
                   c                                       du 16 mai au 15 octobre :
 08.02-12                      1                              Sanguines et demi-sanguines                                057.11
                               2                              autres :
 08.02-13                        aa                               Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas,
                                                                  Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita
                                                                  et Hamlins                                             057.11
 08.02-15                        bb                               autres                                                 057.11
                   d                                       du 16 octobre au 31 mars :
 08.02-16                      1                              Sanguines et demi-sanguines                                057.11
                               2                              autres :
 08.02-17                        aa                               Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas,
                                                                  Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita
                                                                  et Hamlins                                             057.11
 08.02-19                        bb                               autres                                                 057.11
                II                                       autres :
 08.02-24          a                                       du 1 er avril au 15 octobre                                   057.11
 08.02-27          b                                       du 16 octobre au 31 mars                                      057.11
             B                                        Mandarines, y compris tangerines et satsumas ; clémentines,
                                                      wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes :
 08.02-28       I                                        Clémentines                                                     057.12
                II                                       autres :
 08.02-29                      a                            Monreales et satsumas                                        057.12
 08.02-31                      b                            Mandarines et wilkings                                       057.12
 08.02-34                      c                            Tangerines                                                   057.12
 08.02-37                      d                            autres                                                       057.12
 08.02-50    C                                        Citrons                                                            057.21
 08.02-70    D                                        Pamplemousses et pomélos                                           057.22
 08.02-90    E                                        autres                    •                                        057.29
             08.03                                  Figues, fraîches ou sèches :
 08.03-10    A                                        fraîches                                                           057.60
 08.03-30    B                                        sèches                                                             057.60
             08.04                                  Raisins, frais ou secs :
             A                                        frais :
                I                                        de table :
                   a                                       du 1 er novembre au 14 juillet :
 08.04-11            1                                        de la variété Empereur          (Vitis  vinifera c. v.) du
                                                              1 er décembre au 31 janvier                                057.51
 08.04-19            2                                        autres                                                     057.51
 08.04-23          b                                       du 15 juillet au 31 octobre                                   057.51
 ---pagebreak--- 50                                          Journal officiel des Communautés européennes                                      30 . 12 . 85
08 . 04
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                        Code       Unité
   Nimexe   douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
          08.04 A
           (suite)
              II                                        autres :
 08.04-25         a                                        du 1 er novembre au 14 juillet                           057.51
 08.04-27         b                                        du 15 juillet au 31 octobre                               057.51
          B                                          secs :
              I                                         présentés en emballages immédiats d'un contenu net infé­
                                                        rieur ou égal à 1 5 kg :
 08.04-31        a                                         Raisins de Corinthe                                      057.52
 08.04-39         b                                        autres                                                   057.52
              II                                        autres :
 08.04-91        a                                         Raisins de Corinthe                                      057.52
 08.04-99        b                                         autres                                             . . . 057.52
          08.05                                    Fruits à coques (autres que ceux du n° 08.01), frais ou secs,
                                                   même sans leurs coques ou décortiqués :
          A                                          Amandes :
 08.05-11     I                                         amères                                                      057.7.4
 08.05-19     II                                        autres                                                      057.74
          B                                          Noix communes :
 08.05-31                    /                          en coques                                                   057.79
 08.05-35                    II                         sans coques                                                 057.79
 08.05-50 C                                          Châtaignes et marrons                                          057.79
 08.05-70 D                                          Pistaches                                                      057.79
 08.05-80 E                                          Noix pecan                                                     057.79
 08.05-85 F                                          Noix d'arec (ou de bétel) et noix de kola                      057.79
          G                                          autres :
                             /                          Noisettes :
 08.05-91                       a                          en coques                                                057.75
 08.05-93                       b                          sans coques                                              057.75
 08.05-97                    II                         autres                                                      057.79
          08.06                                    Pommes, poires et coings, frais :
          A                                          Pommes :
 08.06-11    I                                          Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au
                                                        15 décembre                                                 057.40
             II                                        autres :
 08.06-13        a                                        du 1 er août au 31 décembre                               057.40
 08.06-15        b                                        du 1 er janvier au 31 mars                                057.40
 08.06-17        c                                        du I er avril au 31 juillet                               057.40
          B                                          Poires :
 08.06-32    I                                         Poires à poiré, présentées en vrac, du        1 er août au
                                                       3 1 décembre                                                 057.92
 ---pagebreak--- 30. 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                              51
                                                                                                                             08.06
   Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                       Code      Unité
  Nimexe     douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises             CTCI   supplémentaire
            08.06 B
            (suite)
               II                                         autres :
 08.06-33         a                                         du 1 er janvier au 31 mars                              057.92
 08.06-35         b                                         du 1 er avril au 15 juillet                             057.92
 08.06-37         c                                         du 1 6 juillet au 3 1 juillet                           057.92
 08.06-38         d                                         du 1 er août au 31 décembre                             057.92
 08.06-50   C                                          Coings                                                       057.92
            08.07                                    Fruits à noyau, frais :
 08.07-10   A                                          Abricots                                                     057.93
 08.07-32   B                                          Pêches, y compris les brugnons et nectarines                 057.93
            C                                          Cerises :
 08.07-51      I                                          du 1 er mai au 15 juillet                                 057.93
 08.07-55      II                                         du 16 juillet au 30 avril                                 057.93
            D                                          Prunes :
 08.07-71      I                                          du 1 er juillet au 30 septembre                           057.93
 08.07-75      II                                         du 1 er octobre au 30 juin                                057.93
 08.07-90   E                                          autres                                                       057.93
            08.08                                    Baies fraîches :
            A                                          Fraises :
 08.08-11      I                                          du 1 er mai au 31 juillet                                 057.94
 08.08-15      II                                         du 1 er août au 30 avril                                  057.94
 08.08-31   B                                          Airelles (fruits du Vaccinium vitis idaea)                   057.94
 08.08-35   C                                          Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)                    057.94
            D                                          Framboises, groseilles à grappes noires (cassis) et rouges :
 08.08-41                     /                           Cassis                                                    057.94
 08.08-49                     II                          autres                                                    057.94
 08.08-50   E                                          Papayes                                                      057.94
            F                                          autres :
 08.08-60      I                                          Fruits du Vaccinium macrocarpum et du Vaccinium corym­
                                                          bosum                                                     057.94
 08.08-80      II                                         non dénommées                                             057.94
            08.09                                    Autres fruits frais :
                              A                        Melons, y compris les pastèques :
 08.09-11                        1                        Pastèques                                                 057.98
 08.09-19                        II                       autres                                                    057.98
 08.09-90                     B                        autres    . .                                                057.98
 ---pagebreak--- 52                                         Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
O8.10
    Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                          Code      Unité
   Nimexe   douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI  supplémentaire
           08.10                                   Fruits, cuits ou non, à l'état congelé, sans addition de sucre :
           A                                          Fraises, framboises et groseilles à grappes noires (cassis) :
 08.10-11                    /                          Fraises                                                      058.61
 08.10-15                    II                         Framboises                                                   058.61
 08.10-18                    III                        Groseilles à grappes noires (cassis)                         058.61
           B                                         Groseilles à grappes rouges, myrtilles (fruits du Vaccinium
                                                      myrtillus) et mûres :
 08.10-31                    I                          Groseilles à grappes rouges                                  058.61
 08.10-39                    II                         autres                                                       058.61
 08.10-50 C                                          Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium
                                                     angustifolium                                                   058.61
 08.10-90 D                                          autres                                                          058.61
          08.11                                    Fruits conservés provisoirement (par exemple, au moyen de gaz
                                                  sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres
                                                  substances servant à assurer provisoirement leur conservation),
                                                  mais impropres à la consommation en l'état :
 08.11-10 A                                          Abricots                                                        058.63
 08.11-30 B                                          Oranges                                                         058.63
 08.11-50 C                                          Papayes                                                ;        058.63
 08.11-60 D                                          Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)                       058.63
          E                                          autres :
 08.11-70                    I                          Groseilles à grappes noires (cassis)                         058.63
 08.11-91                    II                         Cerises                                                      058.63
 08.11-95                    III                        Fraises                                                      058.63
 08.11-96                    IV                         Framboises                                                   058.63
 08.11-99                    V                          autres           ;                                           058.63
          08.12                                   Fruits séchés (autres que ceux des nos 08.01 à 08.05 inclus) :
 08.12-10 A                                          Abricots                                                        057.99
 08.12-20 B                                          Pêches, y compris les brugnons et nectarines                    057.99
 08.12-30 C                                          Pruneaux                                                        057.99
 08.12-40 D                                          Pommes et poires                                                057.99
 08.12-50 E                                          Papayes                                                         057.99
          F                                          Macédoines :
 08.12-61    I                                         sans pruneaux                                                 057.99
 08.12-65    II                                        avec pruneaux                                                 057.99
 08.12-80 G                                          autres                                                          057.99
 08.13-00 08.13                                   Êcorces d'agrumes et de melons, fraîches, congelées, présentées
                                                  dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances
                                                  servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées 058.64
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                       53
                                                                                                                                          09 . 01
                                                                      CHAPITRE 9
                                                            CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÊPICES
Notes
1 . Les mélanges entre eux des produits des nos 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :
    a) les mélanges entre eux de produits relevant d'une même position restent classés sous cette position et, si celle-ci comporte
        des sous-positions, sous celle de ces sous-positions relative au composant passible du droit le plus élevé ('), lequel est
        applicable à l'ensemble du mélange;
    b) les mélanges entre eux de produits relevant de positions différentes sont classés sous le n0 09.10.
    Le fait que les produits des nos 09.04 à 09.10 [y compris les mélanges visés sous a) et b) ci-dessus] sont additionnés d'autres
    substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des
    produits visés dans chacune de ces positions . Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent chapitre ; ils relèvent
    du n0 21.04 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés .
2 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les piments doux ou poivrons, ni broyés, ni pulvérisés (chapitre 7);
    b) le poivre dit de cubèbe (Piper cubeba) ni les autres produits du n° 12.07 .
(') La détermination du « droit le plus élevé » est à effectuer en prenant uniquement en considération les droits applicables définis au titre Ier règle
     générale B 1 des dispositions préliminaires du tarif douanier commun .
     Code        Renvoi au tarif        Subdivision                                                                            Code          Unité
    Nimexe      douanier commun          statistique                         Désignation des marchandises                      CTCI     lupplétnentaire
               09.01                                      Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules de café ;
                                                          succédanés du café contenant du café, quelles que soient les
                                                          proportions du mélange :
               A                                            Café :
                  I                                           non torréfié :
   09.01-11          a                                           non décaféiné                                                071.11
   09.01-13          b                                           décaféiné                                                    071.11
                  II                                          torréfié :
   09.01-15          a                                           non décaféiné                                                071.12
   09.01-17          b                                           décaféiné                                                    071.12
   09.01-30    B                                            Coques et pellicules                                              071.11
   09.01-90    C                                            Succédanés contenant du café                                      071.13
               09.02                                      Thé :
   09.02-10    A                                            présenté en emballages immédiats d'un contenu net de 3 kg
                                                            ou moins                                                          074.10
   09.02-90    B                                            autre                                                             074.10
   09.03-00    09.03                                      Maté                                                                074.20
 ---pagebreak--- 54                                      Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
09 . 04
    Code    Renvoi au tarif   Subdivision                                                                              Code      Unité
   Nimexe  douanier commun     statistique                          Désignation des marchandises                       CTCI  supplémentaire
          09.04                                 Poivre (du genre « Piper »); piments (du genre « Capsicum » et
                                               du genre « Pimenta ») :
          A                                       non broyés ni moulus :
             I                                       Poivre :
 09.04-11       a                                       destiné à la fabrication industrielle d'huiles essentielles
                                                        ou de résinoïdes                                              075.10
 09.04-11       b                                       autre                                                         075.10
             II                                      Piments :
 09.04-13       a                                       du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsi­
                                                        cine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum                075.10
 09.04-15       b                                       destinés à la fabrication industrielle d' huiles essentielles
                                                        ou de résinoïdes                                              075.10
 09.04-19       c                                       autres                                                        075.10
          B                                       broyés ou moulus :
 09.04-60    I                                       Piments du genre Capsicum                                        075.10
 09.04-70    II                                      autres                                                           075.10
 09.05-00 09.05                                Vanille                                                                075.21
          09.06                                Cannelle et fleurs de cannelier :
 09.06-20 A                                       moulues                                                             075.22
 09.06-90 B                                       autres                                                              075.22
 09.07-00 09.07                                Girofles (antofles, clous et griffes)                                  075.23
          09.08                                Noix muscades, macis, amomes et cardamomes :
          A                                       non broyés ni moulus :
 09.08-11    I                                      destinés à la fabrication industrielle d' huiles essentielles ou
                                                    de résinoïdes                                                     075.24
            II                                      autres :
 09.08-13       a                                       Noix muscades                                                 075.24
                b                                       non dénommés :
 09.08-16                   1                             Macis                                                       075.24
 09.08-18                   2                             Amomes et cardamomes                                        075.24
          B                                       broyés ou moulus :
 09.08-60   I                                       Noix muscades                                             . . . . 075.24
 09.08-70   II                                      Macis                                                             075.24
 09.08-80   III                                     Amomes et cardamomes                                              075.24
          09.09                                Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de
                                               carvi et de genièvre :
          A                                      non broyées ni moulues :
 09.09-11   I                                       d' anis                                                           075.25
 09.09-13   II                                      de badiane                                                        075.25
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                                    55
                                                                                                                               09 . 09
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                             Code      Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                          Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             09.09 A
             (suite)
               III                                   de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi et de genièvre :
 09.09-15          a                                    destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles
                                                        ou de résinoïdes                                              075.25
                   b                                    autres :
 09.09-17            1                                    de coriandre                                                075.25
 09.09-18            2                                    non dénommées                                               075.25
             B                                     broyées ou moulues :
 09.09-51      I                                     de badiane                                                       075.25
 09.09-55       II                                   de coriandre                                                     075.25
 09.09-57       III                                  autres                                                           075.25
             09.10                               Thym, laurier, safran ; autres épices :
             A                                     Thym :
                I                                    non broyé ni moulu :
 09.10-12          a                                    Serpolet (Thymus serpyllum)                                   075.28
 09.10-14          b                                    autre                                                         075.28
 09.10-15      II                                    broyé ou moulu                                                   075.28
 09.10-20    B                                     Feuilles de laurier                                                075.28
             C                                     Safran :
 09.10-31       I                                    non broyé ni moulu                                               075.28
 09.10-35       II                                   broyé ou moulu                                                   075.28
 09.10-50    D                                     Gingembre                                                          075.26
 09.10-60    E                                     Curcuma et graines de fenugrec                                     075.28
             F                                     autres épices, y compris les mélanges visés à la note 1 sous b)
                                                   du présent chapitre :
 09.10-71      I                                     non broyés ni moulus                                             075.28
               II                                    broyés ou moulus :
 09.10-76          a                                    Poudre et pâte de curry                                       075.28
 09.10-78          b                                    autres                                                        075.28
 ---pagebreak--- 56                                              Journal officiel des Communautés européennes                                    30 . 12 . 85
 10.01
                                                                   ÇHAPÎTRE 10
                                                                    CÉRÉALES
Note
Le présent chapitre ne comprend que des grains non mondés ni autrement travaillés . Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli,
glacé, étuvé, converti ou en brisures reste compris dans le n0 10.06 .
Notes complémentaires
/. On considère comme « froment dur », au sens de la sous-position 10.01 B II, le froment de l'espèce Triticum durum et les
     hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre de chromosomes que celui-ci.
     Le froment dur ainsi défini doit avoir une couleur de jaune ambré à brun et présenter une cassure vitreuse d'aspect translucide
     et corné.
2 . Sont considérés comme :
    a) « riz à grains ronds », au sens des sous-positions 10.06 B I a) 1 , B I b) 1 , B II a) 1 et B II b) 1 , le riz dont la longueur des
        grains est inférieure ou égale à 5,2 millimètres et dont le rapport longueur/ largeur est inférieur
         à 2;
    b) « riz à grains longs », au sens des sous-positions 10.06 B I a) 2, B I b) 2, B II a) 2 et B II b) 2, le riz dont la longueur des
        grains est supérieure à 5,2 millimètres;
     c) « riz paddy », au sens de la sous-position 10.06 B / a), le riz muni de sa balle après battage;
     d) « riz décortiqué », au sens de la sous-position 10.06 B / b), le riz paddy dont la balle seule a été éliminée. Sont notamment
         compris sous cette dénomination les riz désignés sous les appellations commerciales de « riz brun », « riz cargo », « riz
         loonzain » et « riso sbramato »;
     e) « riz semi-blanchi », au sens de la sous-position 10.06 B II a), le riz paddy dont on a éliminé la balle, une partie du germe et
         tout ou partie des couches extérieures du péricarpe mais non les couches intérieures;
    f) « riz blanchi », au sens de la sous-position 10.06 B II b), le riz dont la balle, la totalité des couches extérieures et intérieures
         du péricarpe, la totalité du germe dans le cas du riz long et demi-long, au moins une partie dans le cas du riz rond, ont été
         éliminées mais où il peut subsister des stries blanches longitudinales sur 10 % des grains au maximum;
    g) « brisures », au sens de la sous-position 10.06 B III, les fragments de grains dont la longueur est égale ou inférieure aux
         trois quarts de la longueur moyenne du grain entier.
     Code         Renvoi au tarif     Subdivision                                                                     Code        Unité
    Nimexe       douanier commun       statistique                         Désignation des marchandises               CTCI    iupplémentaire
                10.01                                  Froment et méteil :
   10.01-01     A                                        Épeautre, destiné à l'ensemencement                          041.20
                B                                        autres :
                   I                                        Froment (blé) tendre et méteil :
   10.01-12                        a                          destinés à l'ensemencement                              041.20
   10.01-19                        b                          autres                                                  041.20
                   II                                       Froment (blé) dur :
   10.01-51                        a                          destiné à l'ensemencement                               041.10
   10.01-59                        b                          autre                                                   041.10
   10.02-00     10.02                                  Seigle                                                         045.10
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                          57
                                                                                                                       10.03
    Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                  Code       Unité
   Nimexe    douanier commun      statistique                          Désignation des marchandises           CTCI   supplémentaire
             10.03                                 Orge :
  10.03-10                     A                     destinée à l'ensemencement                               043.00
  10.03-90                     B                     autre                                                    043.00
             10.04                                 Avoine :
  10.04-10                     A                     destinée à l'ensemencement                               045.20
 10.04-90                      B                     autre                                                    045.20
             10.05                                 Maïs :
             A                                       hybride, destiné à l'ensemencement :
  10.05-11     I                                        hybride double et hybride top cross                   044.00
  10.05-13     II                                       hybride trois voies                                   044.00
  10.05-15     III                                      hybride simple                                        044.00
  10.05-19     IV                                       autres                                                044.00
  10.05-92   B                                       autre                                                    044.00
             10.06                                 Riz :
  10.06-01   A                                       destiné à l' ensemencement                               042.11
             B                                    •  autre :
               I                                        paddy ou décortiqué :
                  a                                       Riz paddy :
  10.06-11          1                                        à grains ronds                                   042.11
  10.06-19          2                                        à grains longs                                   042.11
                  b                                       Riz décortiqué :
  10.06-25          1                                        à grains ronds                                   042.12
  10.06-27          2                                        à grains longs                                   042.12
               II                                       semi-blanchi ou blanchi :
                  a                                       Riz semi-blanchi :
  10.06-41          1                                        à grains ronds                                   042.21
  10.06-43          2                                        à grains longs                                   042.21
                  b                                       Riz blanchi :
  10.06-45          1                                        à grains ronds                                   042.21
  10.06-47          2                                        à grains longs                                   042.21
  10.06-50     III                                      en brisures                                        '. 042.22
             10.07                                 Sarrasin, millet, alpiste et sorgho ; autres céréales :
  10.07-10   A                                       Sarrasin                                                 045.99
  10.07-91   B                                       Millet                                                   045.91
  10.07-93   C                                       Sorgho                                                   045.92
             D                                       autres :
  10.07-94     I                                       Triticale                                              045.99
               II                                       non dénommés :
  10.07-96                     a                          Alpiste                                             045.99
 ---pagebreak--- 58                                       Journal officiel des Communautés européennes                 30 . 12 . 85
10.07
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                   Code       Unité
   Nimexe   douanier commun     statistique                     Désignation des marchandises CTCI   supplémentaire
           10.07 D II
           (suite)
  10.07-98                   b                          autres                               045.99
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   59
                                                                 CHAPITRE 11
                             PRODUITS DE LA MINOTERIE ; MALT ; AMIDONS ET FÉCULES ; GLUTEN ; INULINE
Notes
1 . Sont exclus du présent chapitre :
    a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (nos 09.01 ou 21.02, selon le cas);
    b) les farines et les semoules préparées pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires du n0 19.02 ;
    c) les corn flakes et autres produits du n° 19.05 ;
    d) les produits pharmaceutiques (chapitre 30);
    e) les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de cosmétiques préparés, du
        n° 33.06 .
2 . A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent chapitre s'ils
         ont simultanément, en poids et sur produit sec :
         a) une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) supérieure à celle indiquée
            dans la colonne 2 ;
         b) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) égale ou inférieure à celle
            mentionnée dans la colonne 3 .
         Ceux ne remplissant pas les conditions ci-dessus sont à classer au n0 23.02 .
          Toutefois, les germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus, relèvent en tout cas du n° 11.02.
    B) Les produits de l'espèce relevant du présent chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer au n0 11.01
         (farines) lorsque leur taux de passage à travers un tamis de gaze de soie ou de tissu en textile artificiel ou synthétique
         d'une ouverture de mailles correspondant à celle indiquée dans les colonnes 4 ou 5 , selon le cas, est (en poids) égal ou
         supérieur à celui mentionné en regard de la céréale .
         Dans le cas contraire, ils sont à classer dans le n0 11.02 .
                                                                                                     Taux de passage dans un tamis
                                                                                                      d'une ouverture de mailles de
          Nature de la céréale       Teneur en amidon             Teneur en cendres
    ||                                                                                      315 micromètres                 500 micromètres
                   1                         2                            3                        4                                5
      Froment et seigle                    45%                         2,5 %                     80%
      Orge                                 45%                         3    %                    80%
      Avoine                               45%                         5    %                    80%
      Maïs et sorgho                       45%                         2    %                                                     90%
      Riz                                  45%                          1,6%                     80%
      Sarrasin                             45 %                        4    %                    80%
      autres céréales                      45%                         2    %                    50 %
Notes complémentaires
1 . Sont considérés comme « gruaux et semoules », au sens de la sous-position 11.02 A , les produits obtenus par fragmentation des
    grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante :
    a) les produits de maïs doivent passer à travers un tamis de gaze de soie ou de tissu en fibres textiles artificielles ou
        synthétiques d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;
 ---pagebreak--- 60                                           Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
11.01
    b) les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de gaze de soie ou de tissu en fibres textiles artificielles ou
       synthétiques d'une ouverture de mailles de 1,25 millimètre dans la proportion d'au moins 95 % en poids.
2. Les produits de la minoterie des céréales du présent chapitre présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. (pellets)
    agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant, dans une proportion allant jusqu'à 3 % en poids, sont à
    classer dans la sous-position 11.02 F.
    Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                           Code       Unité
   Nimexe      douanier commun      statistique                            Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
              11.01                                  Farines de céréales :
  11.01-20    A                                        de froment (blé) ou de méteil                                     046.01
  11.01-51    B                                        de seigle                                                         047.01
  11.01-53    C                                        d' orge                                                           047.01
  11.01-55    D                                        d' avoine                                                        047.01
              E                                        de maïs :
  11.01-61       I                                        d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 %
                                                          en poids                                                      047.01
  11.01-69       II                                       autre                                                         047.01
  11.01-92    F                                        de riz                                                           047.01
  11.01-99   G                                         autres                                                           047.01
              11.02                                 Gruaux, semoules ; grains mondés, perlés, concassés, aplatis ou en
                                                    flocons, à l'exception du riz du n° 10.06 ; germes de céréales,
                                                    entiers, aplatis, en flocons ou moulus :
             A                                         Gruaux , semoules :
                I                                         de froment (blé) :
 11.02-01           a                                        de froment (blé) dur                                       046.02
 11.02-03           b                                        de froment (blé) tendre                                    046.02
 11.02-05       II                                        de seigle                                                     047.02
 11.02-07       III                                       d'orge                                                  . . . 047.02
 11.02-09       IV                                        d' avoine                                                     047.02
                V                                         de maïs :
                    a                                        d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à
                                                              1,5 % en poids :
 11.02-12             1                                          destinés à l'industrie de la brasserie                 047.02
 11.02-14             2                                          autres                                                 047.02
 11.02-16           b                                        autres                                                     047.02
 11.02-18       VI                                        de riz                                                        047.02
 11.02-19       VII                                       autres                                                        047.02
             B                                        Grains mondés (décortiqués ou pelés) même tranchés ou
                                                      concassés :
                I                                        d'orge ou d' avoine :
                    a                                        mondés (décortiqués ou pelés) :
 11.02-21             1                                         d'orge                                                  048.11
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                              Journal officiel des Communautés européennes                                            61
                                                                                                                        1 1 . 02
    Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                                     Code      Unité
   Nimexe     douanier commun  - statistique                           Désignation des marchandises            CTCI   supplémentaire
             11.02 B I a
             (suite)
                     2                                      d' avoine :
  11.02-23             aa                                       Avoine épointée                                048.11
  11.02-25             bb                                       autres                                         048.11
                   b                                      mondés et tranchés ou concassés (dits     Griitze ou
                                                          grutteri) :
  11.02-28           1                                      d'orge                                             048.11
  11.02-29           2                                      d'avoine                                           048.11
                II                                    d' autres céréales :
  11.02-32         a                                      de froment (blé)                                     048.11
  11.02-34         b                                      de seigle                                            048.11
  11.02-35         c                                      de maïs                                              048.11
  11.02-39         d                                      autres                                               048.11
             C                                     Grains perlés :
 11.02-41       I                                     de froment (blé)                                         048.11
  11.02-43      II                                    de seigle                                                048.11
  11.02-45      III                                   d'orge                                                   048.11
  11.02-47      IV                                    d' avoine                                                048.11
  11.02-48     V                                      de maïs                                                  048.11
  11.02-49     VI                                     autres                                                   048.11
             D                                     Grains seulement concassés :
  11.02-52      I                                     de froment (blé)                                         048.11
  11.02-54      II                                    de seigle                                                048.11
  11.02-55      III                                   d'orge                                                   048.11
  11.02-56      IV                                    d' avoine                                                048.11
  11.02-58     V                                      de maïs                                                  048.11
 11.02-59      VI                                     autres                                                   048.11
             E                                     Grains aplatis ; flocons :
               I                                      d'orge ou d'avoine :
                   a                                     Grains aplatis :
  11.02-61           1                                      d'orge                                             048.11
  11.02-63           2                                      d' avoine                                          048.11
                   b                                     Flocons :
  11.02-65           1                                      d'orge                                             048.11
  11.02-67           2                                      d'avoine                                           048.11
                II                                    d' autres céréales :
  11.02-72         a                                     de froment (blé)                                      048.11
  11.02-74         b                                     de seigle                                             048.11
  11.02-75         c                                     de maïs                                               048.11
 ---pagebreak--- 62                                     Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
1 1 . 02
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe   douanier commun   statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
                             e
           11.02 E II
           (suite)
                 d                                      autres :
  11.02-76         1                                      Flocons de riz                                        . . 048.11
  11.02-79         2                                      non dénommés                                              048.11
           F                                      Pellets :
  11.02-81    I                                      de froment (blé)                                               046.02
  11.02-82    II                                     de seigle                                                      047.02
  11.02-87    III                                    d'orge                                                         047.02
  11.02-88    IV                                     d' avoine                                                      047.02
  11.02-91    V                                      de maïs                                                        047.02
  11.02-92   VI                                      de riz                                                         047.02
  11.02-93    VII                                    autres                                                         047.02
           G                                      Germes de céréales, entiers, aplatis , en flocons ou moulus :
  11.02-95    I                                      de froment (blé)                                               048.11
  11.02-98    II                                     autres                                                         048.11
           11.04                               Farines des légumes à cosse secs repris au n° 07.05 ou des fruits
                                               repris au chapitre 8 ; farines et semoules de sagou et des racines
                                               et tubercules repris au n° 07.06 :
  11.04-01 A                                      Farines des légumes à cosse secs repris au n0 07.05               056.49
           B                                      Farines des fruits repris au chapitre 8 :
  11.04-10    I                                      de bananes                                                     056.49
  11.04-90    II                                     autres                                                         056.49
           C                                      Farines et semoules de sagou et des racines et tubercules
                                                  repris au n 0 07.06 :
  11.04-91    I                                     dénaturées                                                      056.49
              II                                     autres :
  11.04-99       a                                      destinées à la fabrication de l'amidon ou de la fécule  . . 056.49
  11.04-99       b                                      non dénommées                                               056.49
  11.05-00 11.05                               Farine, semoule et flocons de pommes de terre                        056.43
           11.07                               Malt, même torréfié :
           A                                      non torréfié :
              I                                     de froment (blé) :
  11.07-10       a                                      présenté sous forme de farine                               048.20
  11.07-10       b                                      autre                                                       048.20
              II                                     autre :
  11.07-30       a                                      présenté sous forme de farine                               048.20
  11.07-30       b                                      non dénommé                                                 048.20
  11.07-60 B                                      torréfié                                                          048.20
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                               63
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    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                       Code       Unité
   Nimexe    douanier commun    statistique                         Désignation des marchandises CTCI   supplémentaire
             11.08                               Amidons et fécules ; inuline :
             A                                     Amidons et fécules :
 11.08-11      I                                     Amidon de maïs                              592.11
  11.08-20     II                                    Amidon de riz                               592.11
 11.08-30      III                                   Amidon de froment (blé)                     592.11
 11.08-40      IV                                    Fécule de pommes de terre .                 592.11
 11.08-50      V                                     autres                                      592.11
 11.08-80    B                                     Inuline                                       592.11
 11.09-00    11.09                               Gluten de froment, même à l'état sec            592.12
 ---pagebreak--- 64                                               Journal officiel des Communautés européennes                               30 . 12 . 85
 12.01
                                                                     CHAPITRE 12
                                                                   \
                             GRAINES ET FRUITS OLEAGINEUX ; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS ;
                                 PLANTES INDUSTRIELLES ET MÉDICINALES ; PAILLES ET FOURRAGES
Notes
1 . Les arachides, les fèves de soja, les graines de moutarde, d'œillette et de pavot, le coprah sont considérés comme graines
    oléagineuses au sens du n0 12.01 .
     En sont, par contre, exclus les noix de coco et autres produits du n0 08.01 et les olives (chapitres 7 ou 20).
2 . Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines
    d' arbres fruitiers et forestiers, les graines de vesces (autres que celles de l' espèce Vicia faba) et de lupins sont considérées
    comme graines à ensemencer au sens du n0 12.03 .
    Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences :
    a) les légumes à cosse (chapitre 7);
    b) les épices et autres produits du chapitre 9 ;
    c) les céréales (chapitre 10);
    d) les produits des nos 12.01 et 12.07 .
3 . Le n0 12.07 comprend , entre autres, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, l'hysope,
    les diverses espèces de menthe, le romarin , la rue, la sauge et l' absinthe.
    En sont, par contre, exclus :
    a) les graines et fruits oléagineux (n0 12.01 );
    b) les produits pharmaceutiques du chapitre 30 ;
    c) les articles de parfumerie et de toilette du chapitre 33 ;
    d) les désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides et produits similaires du n0 38.11 .
     Code        Renvoi au tarif       Subdivision                                                                 Code       Unité
    Nimexe     douanier commun          statistique                         Désignation des marchandises           CTCI   lupplémentaire
               12.01                                    Graines et fruits oléagineux, même concassés :
              A                                           destinés à l'ensemencement :
   12.01-12                        /                         Graines de lin                                        223.40
   12.01-14                        II                        Graines de colza et de navette                        222.60
   12.01-19                        III                       autres                                                223.80
              B                                           autres :
                                   /                         Arachides :
   12.01-31                           a                        en coques                                          222.10
   12.01-35                           b                        décortiquées                                       222.10
   12.01-42                        II                        Coprah                                               223.10
   12.01-44                        III                       Noix et amandes de palmiste                          223.20
   12.01-46                        IV                        Fèves de soja                                        222.20
   12.01-48                        V                         Graines de ricin                                     223.50
   12.01-52                        VI                        Graines de lin                                       223.40
   12.01-54                        VII                       Graines de colza et de navette                       222.60
   12.01-56                        VIII                      Graines de moutarde                                  223.80
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                65
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    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                         Code      Unité
   Nijnexe    douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                 CTCI   upplémentaire
             12.01 B
             (suite)
  12.01-58                     IX                          Graines d'œillette et de pavot                              223.80
  12.01-62                     X                          Graines de chanvre                                           223.80
  12.01-64                     XI                          Graines de tournesol                                        222.40
  12.01-66                     XII                         Graines de coton                                            222.30
  12.01-68                     XIII                        Graines de sésame                                           222.50
  12.01-70                     XIV                         Graines de karité                                           223.80
  12.01-90                     XV                         autres                                                       223.80
             12.02                                   Farines de graines et de fruits oléagineux, non déshuilées, à
                                                     l'exclusion de la farine de moutarde :
  12.02-10   A                                          de fèves de soja                                               223.90
  12.02-90   B                                          autres                                                         223.90
             12.03                                   Graines, spores et fruits à ensemencer :
             A                                          Graines de betteraves :
  12.03-11                     /                          Graines de betteraves à sucre                                292.50
  12.03-19                     II                         autres                                                       292.50
  12.03-20   B                                          Graines forestières                                            292.50
             C                                          Graines fourragères :
                I                                         Fètuque des prés (Festuca pratensis)', vesces ; graines de
                                                          l'espèce poa (Poa palustris, Poa trivialis, Poa pratensis)',
                                                          ray-grass (Lolium perenne, Lolium multiflorum)\ fléole des
                                                          prés (Phleum pratense)-, fétuque rouge (Festuca rubra);
                                                          dactyle (Dactylis glomerata); agrostide (Agrostides) :
                               a                              Vesces :
  12.03-21                        1                             de l'espèce Vicia sativarL                             292.50
  12.03-29                        2                             autres                                                 292.50
  12.03-r32                    b                             Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.)                292.50
  12.03-34                     c                             Pâturin des prés (Poa pratensis L.)                       292.50
  12.03-36                     d                             Pâturin commun (Poa trivialis L.) et pâturin des marais
                                                             (Poa palustris L.)                                        292.50
  12.03-41                     e                             Ray-grass anglais (Lolium perenne L.)                     292.50
  12.03-42                     f                             Ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum Lam .)             292.50
  12.03-43                     g                             Fléole des prés (Phleum pratense L.)                      292.50
  12.03-45                     h                             Fétuque. rouge (Festuca rubra L.)                         292.50
  12.03-47                     V                             Dactyle (Dactylis glomerata L.)                           292.50
  12.03-48                     k                             Agrostide (Agrostides)                                    292.50
                II                                        Trèfles (Trifolium spp.) :
  12.03-51                     a                             Trèfle violet (Trifolium pratense L.)                     292.50
  12.03-52                     b                             Trèfle blanc (Trifolium repens L.)                        292.50
  12.03-53                     c                             autres                                                    292.50
 ---pagebreak--- 66                                         Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
12.03
    Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                              Code       Unité
   Nimexe  douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                       CTCI   supplémentaire
           12.03 C
          (suite)
             III                                        autres :
 12.03-54                     a                            Graines de luzerne (Medicago sativa L.)                        292.50
 12.03-56                     b                            Graines de lupin                                               292.50
 12.03-61                     c                           Fétuque ovine (Festuca ovina L.)                             . 292.50
 12.03-63                     d                           Ray-grass hybride (Lolium x hybridum Hausskn .)                292.50
 12.03-65                     e                           Pâturin des bois (Poa nemoralis L.), fromental [Arrhena ­
                                                          therum elatius (L.) J. et C. Presl.], fétuque élevée (Festuca
                                                          arundinacea Schreb.)                                           292.50
 12.03-69                    f                            autres                                                         292.50
          D                                          Graines de fleurs et graines de choux-raves (Brassica olera­
                                                     cea, var. caulorapa et gongylodes) :
 12.03-81                    I                          Graines de fleurs                                                292.50
 12.03-84                    II                         Graines de choux-raves                                           292.50
          E                                          autres :
 12.03-86                    /                          Graines potagères                                                292.50
 12.03-89                    II                         autres                                                           292.50
          12.04                                   Betteraves à sucre (même en cossettes), fraîches, séchées ou en
                                                  poudre ; cannes à sucre :
          A                                          Betteraves à sucre :
 12.04-11    I                                         fraîches                                                          054.82
 12.04-15    II                                        séchées ou en poudre                                              054.82
 12.04-30 B                                          Cannes à sucre                                                      054.82
          12.06                                   Houblon (cônes et lupuline) :
 12.06-10                    A                       Cônes de houblon non broyés ni moulus                               054.84
 12.06-90                    B                       Cônes de houblon broyés ou moulus, lupulines et déchets ....        054.84
          12.07                                   Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées
                                                  principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecti­
                                                  cides, parasiticides et similaires, frais ou secs, même coupés,
                                                  concassés ou pulvérisés :
 12.07-10 A                                          Pyrèthre (fleurs, feuilles, tiges, écorces, racines)                292.40
 12.07-30 B                                          Racines de réglisse                                                 292.40
 12.07-50 C                                          Fèves de tonka                                                      292.40
          D                                          autres :
 12.07-61                    /                         Écorces de quinquina                                              292.40
 12.07-65                    II                        autres bois, racines et écorces; mousses, lichens et algues . .   292.40
 12.07-98                    III                       autres                                                            292.40
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                   67
                                                                                                                                 12.08
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                            Code      Unité
   Nimexe    douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   upplémentaire
             12.08                                  Racines de chicorée, fraîches ou séchées, même coupées, non
                                                    torréfiées ; caroubes fraîches ou sèches, même concassées ou
                                                    pulvérisées ; noyaux de fruits et produits végétaux servant princi­
                                                    palement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris
                                                    ailleurs :
  12.08-01   A                                         Racines de chicorée                                               054.88
  12.08-10   B                                         Caroubes                                                          054.88
             C                                         Graines de caroubes :
  12.08-31     I                                         non décortiquées, ni concassées, ni moulues                     054.88
  12.08-39     II                                        autres                                                          054.88
  12.08-50   D                                         Noyaux d' abricots, de pêches ou de prunes et amandes de ces
                                                       noyaux                                                            054.88
  12.08-90   E                                         autres                                                            054.88
  12.09-00   12.09                                  Pailles et balles de céréales brutes, même hachées                   081.11
             12.10                                  Betteraves fourragères, rutabagas, racines fourragères ; foin,
                                                    luzerne, sainfoin, trèfle, choux fourragers, lupin, vesces et autres
                                                    produits fourragers similaires :
  12.10-10   A                                         Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères   081.12
             B                                         autres :
  12.10-91                     /                          Farine de luzerne, même sous forme de pellets                  081.12
  12.10-99                     II                        autres                                                          081.12
  12.97-00                                          Marchandises du chapitre 12 transportées par la poste                292.50
 ---pagebreak---  68                                               Journal officiel des Communautés européennes                                      30 . 12 . 85
 13.02
                                                                     CHAPITRE 13
                                     GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX
Note
 L'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès, l'opium sont considérés comme sucs et extraits
végétaux au sens du n0 13.03 .
 En sont, par contre, exclus :
a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n0 17.04);
b) les extraits de malt (n0 19.02);
c) les extraits de café, de thé ou de maté (n0 21.02);
d) les sucs et extraits végétaux additionnés d'alcool constituant des boissons, ainsi que les préparations alcooliques composées
     d'extraits végétaux (dites « extraits concentrés >>) pour la fabrication des boissons (chapitre 22) ;
e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des nos 29.13 et 29.41 ;
f) les médicaments du n0 30.03 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n0 30.05);
g) les extraits tannants ou tinctoriaux (nos 32.01 ou 32.04);
h) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, et les résinoïdes (n0 33.01 ), ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions
     aqueuses d'huiles essentielles (n0 33.06);
ij) le caoutchouc naturel, la balata, la gutta-percha et les gommes naturelles analogues (n0 40.01 ).
     Code        Renvoi au tarif       Subdivision                                                                          Code      Unité
    Nimexe      douanier commun         statistique                           Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
               13.02                                     Gomme laque, même blanchie ; gommes, gommes-résines, résines
                                                         et baumes naturels :
   13.02-30    A                                            Résines de conifères                                           292.20
               B                                            autres :
   13.02-91                       /                            Gomme arabique                                              292.20
                                  II                           Gomme laque :
   13.02-93                          a                           non blanchie                                              292.20
   13.02-95                          b                           blanchie                                                  292.20
   13.02-99                       III                         autres                                                       292.20
               13.03                                     Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques, pectinates et
                                                         pectates ; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés
                                                         des végétaux :
               A                                            Sucs et extraits végétaux :
   13.03-11      I                                            Opium                                                        292.91
   13.03-12      II                                           Aloès, manne                                                 292.91
  13.03-13       III                                          de Quassia amara                                             292.91
   13.03-14      IV                                           de réglisse                                                  292.91
  13.03-15       V                                            de pyrèthre et de racines de plantes à roténone              292.91
  13.03-16       VI                                           de houblon                                                   292.91
  13.03-17       VII                                          Extraits végétaux mélangés entre eux, pour la fabrication
                                                              de boissons ou de préparations alimentaires                  292.91
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                           69
                                                                                                                      13.03
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code       Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                        Désignation des marchandises              CTCI   supplémentaire
             13.03 A
             (suite)
                VIII                                 autres :
  13.03-18         a                                    médicinaux                                           292.91
  13.03-19         b                                    non dénommés                                         292.91
             B                                    Matières pectiques, pectinates et pectates :
  13.03-31      I                                    à l' état sec                                           292.91
  13.03-39      II                                   autres                                                  292.91
             C                                    Agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des
                                                  végétaux :
  13.03-51      I                                    Agar-agar                                               292.91
 13.03-55       II                                   Mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de
                                                     caroubes                                                292.91
 13.03-59       III                                  autres                                                  292.91
 ---pagebreak--- 70                                             Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
 14.01
                                                                   CHAPITRE 14
                                                MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS
                                 D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
Notes
1 . Sont exclues du présent chapitre et classées à la section XI les matières et fibres végétales des espèces principalement
    utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une
     ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles .
2 . Les éclisses d'osier, de roseaux, de bambous et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé rentrent dans le n0 14.01 . Ne
    rentrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n0 44.09).
3 . Ne rentre pas dans le n0 14.02 la laine de bois (n0 44.12).
4. Ne rentrent pas dans le n0 14.03 les têtes préparées pour articles de brosserie (n0 96.01 ).
     Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                           Code      Unité
    Nimexe     douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
              14.01                                   Matières végétales employées principalement en vannerie ou en
                                                      sparterie (osiers, roseaux, bambous, rotins, joncs, raphia, pailles
                                                      de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et
                                                      similaires) :
              A                                          Osiers :
   14.01-11      I                                         non pelés, ni refendus, ni autrement préparés                  292.30
   14.01-19      II                                        autres                                                         292.30
   14.01-70   B                                          Pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes              292.30
              C                                          autres :
   14.01-91                     /                          Bambous; roseaux et similaires                                 292.30
                                II                         Rotins; joncs et similaires :
   14.01-93                        a                          bruts ou simplement refendus                                292.30
   14.01-95                        b                          autres                                                      292.30
   14.01-99                     III                        autres                                                         292.30
              14.02                                   Matières végétales employées principalement pour le rembourrage
                                                      (kapok, crin végétal, crin marin et similaires), même en nappes
                                                      avec ou sans support en autres matières :
   14.02-30                     A                        Crin végétal                                                     292.92
   14.02-90                     B                        autres                                                           292.92
   14.03-00   14.03                                   Matières végétales employées principalement pour la fabrication
                                                      des balais et des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle et
                                                      similaires), même en torsades ou en faisceaux                       292.93
   14.05-00   14.05                               ♦
                                                      Produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs . .   292.98
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                               7
                                                                SECTION III
                                       GRAISSES ET HUILES (ANIMALES ET VÉGÉTALES);
                       PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES ;
                                             CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
                                                                CHAPITRE 15
                      GRAISSES ET HUILES (ANIMALES ET VÉGÉTALES); PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ;
                         GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES ; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) le lard et la graisse de porc et de volailles du n° 02.05 ;
    b) le beurre de cacao, y compris la graisse et l'huile de cacao (n0 18.04);
    c) les cretons (n0 23.01 ) et les résidus du n0 23.04 ;
    d) les acides gras isolés, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis,
       en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés, les huiles sulfonées et autres
       produits relevant de la section VI ;
    e) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n0 40.02).
2 . Les pâtes de neutralisation (soapstocks), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérine
    rentrent dans le n0 15.17 .
Notes complémentaires
1 . Pour l'application de la sous-position 15.07 D:
    A) les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées comme « brutes » si elles n'ont pas subi
        d'autres traitements que :
        —     la décantation dans les délais normaux,
        —     la centrifugation ou la filtration, à condition que, pour séparer l'huile de ses constituants solides, on n'ait recours qu'à
              la « force mécanique », comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration
             par adsorption et de tout autre procédé physique ou chimique;
    B) les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par extraction restent considérées comme « brutes » lorsqu'elles ne se
        distinguent ni par la couleur, l'odeur ou le goût, ni par des propriétés spéciales analytiques reconnues, des huiles et graisses
        végétales obtenues par pression;
    C) sont considérées également comme « huiles brutes » l'huile de soja dégommée et l'huile de coton débarrassée du gossypol.
2. A) Est seule considérée comme « huile d'olive », au sens de la sous-position 15.07 A , l'huile provenant exclusivement du
        traitement des olives, à l'exclusion de l'huile d'olive réestérifiée et de tout mélange d'huile d'olive avec des huiles d'une autre
        nature.
    B) Sont considérées comme « huiles d'olive non traitées » les huiles définies aux points I, II et III ci-après.
        I.    Est seule considérée comme « huile d'olive vierge », au sens de la sous-position 15.07 A / a), l'huile d'olive naturelle
              obtenue uniquement par des procédés mécaniques, y compris la pression, à l'exclusion de tout mélange avec de l'huile
              d'olive obtenue de façon différente, présentant les caractéristiques suivantes :
              a) une teneur en acides gras libres, exprimée en acide oléique, de 3,3 % au maximum;
              b) un coefficient d'extinction K270 [absorbance sous une épaisseur d'un centimètre d'une solution d'un gramme d'huile
                 pour 100 millilitres dans l'isooctane (2,2,4-triméthylpentane) pour la longueur d'onde de 270 nanomètres] non
                 supérieur à 0,25 et, après traitement de l'échantillon d'huile sur alumine activée, non supérieur à 0,11;
 ---pagebreak--- 72                                           Journal officiel des Communautés européennes                                     30 . 12 . 85
            c) une variation du coefficient d'extinction au voisinage de 270 nanomètres non supérieure a 0,01 .
               Cette variation est définie par :
                                                     AK = Km — 0,5 (Km - 4 + Km + 4)
               Km                    désigne le coefficient d'extinction à la longueur d'onde du maximum de la courbe d'absorption au
                                     voisinage de 270 nanomètres,
               Km - 4 et Km +4       désignent les coefficients d'extinction aux longueurs d'onde inférieure et supérieure de 4 nanomè­
                                     tres à celle de Km ;
           d) réactions de Bellier et de Vizern modifiée négatives;
           e) une recherche des savons négative;
           f) un goût propre à la consommation en l'état.
       II. Est considérée comme « huile d'olive vierge lampante », au sens de la sous-position 15.07 A I b), quelle que soit son
           acidité, l'huile d'olive présentant :
           — soit les caractéristiques suivantes :
               a) un coefficient d'extinction K270 supérieur à 0,25 et, après traitement de l'échantillon sur alumine activée, non
                  supérieur à 0,11 . Des huiles ayant une teneur en acides gras libres, exprimée en acide oléique, supérieure à 3,3 %
                  peuvent avoir, après passage sur alumine activée, un coefficient d'extinction K270 supérieur à 0,11 . Dans ce cas,
                  après neutralisation et décoloration effectuées en laboratoire, elles doivent avoir les caractéristiques suivantes :
                  — un coefficient d'extinction K270 non supérieur à 1,10,
                  — une variation du coefficient d'extinction au voisinage de 270 nanomètres supérieure à V, 01 et non supérieure à
                       0,16;
               b) réactions de Bellier et de Vizern modifiée négatives;
               c) une recherche des savons négative,
           — soit les caractéristiques visées au point 1 sous a), b), c), d) et e) et un goût qui la rend impropre à la consommation
               en l'état.
      III. Sont considérées comme « produits relevant de la sous-position 15.07 A le)» les huiles, notamment les huiles de
           « grignons d'olive », présentant les caractéristiques suivantes :
           a) une teneur en acides gras libres, exprimée en acide oléique, supérieure à 3 %;
           b) réactions de Bellier et/ ou de Vizern modifiée positives;
           c) une recherche des savons négative.                                                          /
   C) Relève de la sous-position 15.07 A II a) l'huile obtenue par le traitement des huiles des sous-positions 15.07 A I a) et/ ou
      A / b), même coupées d'huile d'olive vierge, présentant les caractéristiques suivantes :
      a)   une teneur en acides gras libres, exprimée en acide oléique, de 3 % au maximum ;
      b)   une recherche des savons positive
           ou :
           — un coefficient d'extinction K270 supérieur à 0,25 et non supérieur à 1,10 et, après traitement de l'échantillon sur
               alumine activée, supérieur à 0,11
               et
           — une variation du coefficient d'extinction au voisinage de 270 nanomètres supérieure à 0,01 et non supérieure à 0,16.
               Cette variation est définie par:
                                                     AK = Km - 0,5 (Km - 4 + Km+4)
               Km                   désigne le coefficient d'extinction à la longueur d'onde du maximum de la courbe d'absorption au
                                    voisinage de 270 nanomètres,
               Km -4 et Km +4       désignent les coefficients d'extinction aux longueurs d'onde inférieure et supérieure de 4 nanomè­
                                    tres à celle de Km ;
      c)   réactions de Bellier et de Vizern modifiée négatives.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                   73
                                                                                                                                    1 5.01
3. Sont exclus de la sous-position 15.17 B I :
    a) les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode, déterminé selon la méthode de
         Wijs sans catalyseur, est inférieur à 70 ou supérieur à 100;
    b) les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode est compris entre
         70 et 100 mais dont la surface du pic ayant le volume de rétention du bêta-sitostérol, déterminée conformément aux
        dispositions reprises à l'annexe VIII du règlement visé à la note complémentaire 4 ci-dessous, représente moins de 93 % de
        la surface totale des pics des stérols.
4. Les méthodes d'analyse pour la détermination des caractéristiques des produits visés ci-dessus sont celles prévues respectivement
    aux annexes du règlement (CEE) n° 1058/ 77.
    Code         Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code      Unité
   Nimexe      douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   upplémentaire
               15.01                                   Saindoux, autres graisses de porc et graisses de volailles, pressés,
                                                       fondus ou extraits à l'aide de solvants :
               A                                          Saindoux et autres graisses de porc :
  15.01-11       I                                          destinés à des usages industriels autres que la fabrication
                                                            de produits pour l'alimentation humaine                         091.30
  15.01-19       II                                         autres                                                          091.30
  15.01-30     B                                          Graisses de volailles                                             091.30
               15.02                                   Suifs (des espèces bovine, ovine et caprine) bruts, fondus ou
                                                       extraits à l'aide de solvants, y compris les suifs dits « premiers
                                                      jus » :
  15.02-10     A                                         destinés à des usages industriels autres que la fabrication de
                                                         produits pour l'alimentation humaine                               411.32
               B                                         autres :
  15.02-60       I                                          Suifs de l'espèce bovine, y compris le suif dit « premier
                                                            jus »                                                           411.32
  15.02-90       II                                         Suifs des , espèces ovine et caprine, y compris les suifs dits
                                                            « premiers jus »                                                411.32
               15.03                                   Stéarine solaire ; oléostéarine ; huile de saindoux et oléomargarine
                                                       non émulsionnée, sans mélange ni aucune préparation :
               A                                          Stéarine solaire et oléostéarine :
  15.03-11       I                                          destinées à des usages industriels                              411.33
  15.03-19       II                                         autres                                                          411.33
  15.03-91     B                                          Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la
                                                          fabrication de produits pour l'alimentation humaine               411.33
  15.03-99     C                                         autres                                                             411.33
               15.04                                   Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins, même
                                                       raffinées :
               A                                          Huiles de foies de poissons :
  15.04-11       I                                          d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2 500 uni­
                                                            tés internationales par g                                       411.11
  15.04-19 *     II                                         autres                                                          411.11
  15.04-51     B                                          Huile de baleine et d' autres cétacés                             411.13
 ---pagebreak--- 74                                         Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
1 5 . 04
    Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe   douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
           15.04
           (suite)
           C                                          autres :
  15.04-55                    /                          de poissons                                                    411.12
 15.04-59                     II                         de mammifères marins                                           411.13
           15.05                                   Graisses de suint et substances grasses dérivées, y compris la
                                                   lanoline :
 15.05-10  A                                         Graisse de suint brute (suintine)                                 411.34
 15.05-90  B                                         autres                                                            411.34
 15.06-00  15.06                                   Autres graisses et huiles animales (huile de pied de bœuf, graisses
                                                  d'os, graisses de déchets, etc.)                                     411.39
           15.07                                  Huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, brutes, épurées ou
                                                  raffinées :
           A                                         Huile d'olive :
             I                                          non traitée :
 15.07-05       a                                          Huile d'olive vierge                                        423.50
 15.07-09       b                                          Huile d' olive vierge lampante                              423.50
 15.07-11       c                                          autre                                                       423.50
             II                                         autre :
 15.07-12       a                                          obtenue par traitement des huiles des sous­
                                                           positions 15.07 A I a ou A I b, même coupée d'huile
                                                           d'olive vierge                                              423.50
 15.07-13       b                                          non dénommée                                                423.50
 15.07-14  B                                         Huiles de bois de Chine, d'abrasin, de tung, d'oléococca,
                                                     d'oïticica ; cire de myrica et cire du Japon                      424.90
           C                                         Huile de ricin :
 15.07-15    I                                          destinée      à   la     production     de    l'acide   amino­
                                                        undéCanoïque pour la fabrication soit de fibres textiles
                                                        synthétiques, soit de matières plastiques artificielles        424.50
 15.07-17    II                                         autre                                                          424.50
           D                                         autres huiles :
             I                                          destinées à des usages techniques ou industriels autres que
                                                        la fabrication de produits pour l'alimentation humaine :
                a                                          brutes :
 15.07-19          1                                         Huile de palme                                            424.20
 15.07-22          2                                         Huile de graines de tabac                                 424.90
                   3                                         autres :
 15.07-26                    aa                                 Huile de soja                                          423.20
 15.07-27                    bb                                 Huile de colza, de navette et de moutarde              423.91
 15.07-28                    cc                                 Huile de lin                                           424.10
 15.07-29                    dd                                 Huile de coco (huile de coprah)                        424.30
 15.07-31                    ee                                 Huile de palmiste                                      424.40
 15.07-39                    ff                                 autres                                                 424.90
 ---pagebreak--- 30. 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                 75
                                                                                                                              1 5 . 07
   Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                          Code      Unité
  Nimexe     douanier commun      statistique                            Désignation des marchandises                CTCI   iupplémentaire
            15.07 D I
            (suite)
                  b                                        autres :
 15.07-51           1                                        Huile de graines de tabac                               424.90
                    2.                                       non dénommées :                                   '
 15.07-54                     aa                                 Huile de soja                                       423.20
 15.07-57                     bb                                Huile de lin                                         424.10
 15.07-58                     cc                                autres                                               424.90
               Il                                       autres :
                  a                                        Huile de palme :
 15.07-61           1                                        brute                                                   424.20
 15.07-63           2                                        autre                                                   424.20
                  b                                        non dénommées :
 15.07-65           1                                        concrètes, en emballages immédiats d'un contenu net
                                                             de 1 kg ou moins                                        424.90
                    2                                        concrètes, autrement présentées ; fluides :
                       aa                                       brutes :
 15.07-72                     U                                    Huile de coton                                    423.30
 15.07-73                     22                                   Huile de soja                                     423.20
 15.07-74                     33                                   Huile d'arachide                                  423.40
 15.07-7S                     44                                   Huile de tournesol                                423.60
 15.07-76                     55                                   Huile de colza, de navette et de moutarde         423.91
 15.07-77                     66                                   Huile de coco (huile de coprah)                   424.30
 15.07-78                     77                                   Huile de palmiste                                 424.40
 15.07-79                     88                                   Huile de maïs (de germes de maïs)                 424.90
 15.07-82                     99                                   autres huiles                                     424.90
                       bb                                       autres :
 15.07-85                     11                                   Huile de coton                                    423.30
 15.07-86                     22                                   Huile de soja                                     423.20
 15.07-87                     33    ,                              Huile d'arachide                                  423.40
 15.07-88                     44                                   Huile de tournesol                                423.60
 15.07-89                     55                                   Huile de colza, de navette et de moutarde         423.91
 15.07-92                     66                                   Huile de coco (huile de coprah)                   424.30
 15.07-93                     77                                   Huile de palmiste                                 424.40
 15.07-94                     88                                   Huile de maïs (de germes de maïs)                 424.90
 15.07-98                     99                                  autres huiles                                      424.90
 15.08-00   15.08                                 Huiles animales ou végétales cuites, oxydées, déshydratées, sulfu­
                                                   rées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées              431.10
            15.10                                  Acides gras industriels, huiles acides de raffinage, alcools gras
                                                  industriels :
 15.10-10   A                                        Acide stéarique                                                 431.31
 ---pagebreak--- 76                                             Journal officiel des Communautés européennes                                             30 . 12 . 85
1 5.10
    Code      Renvoi au tarif        Subdivision                                                                               Code       Unité
                                                                            Désignation des marchandises                       CTCI   supplémentaire
   Nimexe   douanier commun           statistique
            15.10
           (suite)
  15.10-30  B                                             Acide oléique                                                        431.31
           C                                              autres acides gras industriels ; huiles acides de raffinage :
                              »
  15.10-51                      /                            autres acides gras industriels                                   431.31
  15.10-55                      II                           Huiles acides de raffinage                                       431.31
  15.10-70 D                                              Alcools gras industriels                                             512.17
           15.11                                       Glycérine, y compris les eaux et lessives glycérineuses :
 15.11-10  A                                             Glycérine brute, y compris les eaux et lessives glycérineuses .       512.18
 15.11-90  B                                             autres, y compris la glycérine synthétique       .                    512.18
           15.12                                       Huiles et graisses animales ou végétales partiellement ou totale­
                                                      ment hydrogénées et huiles et graisses animales ou végétales
                                                      solidifiées ou durcies par tout autre procédé, même raffinées,
                                                      mais non préparées :
 15.12-10  A                                             présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg
                                                         ou moins                                                             431.20
           B                                             autrement présentées :
                                /                           animales :
 15.12-92                          a                           de baleine ou de cachalot                                      431.20
 15.12-94                          b                           autres                                                         431.20
 15.12-95                       II                          végétales                                                         431.20
           15.13                                      Margarine,      simili-saindoux     et autres   graisses  alimentaires
                                                      préparées :
 15.13-10                       A                        Margarine                                                            091.41
 15.13-90                       B                        autres                                                               091.49
           15.15                                      Blanc de baleine et d'autres cétacés (spermaceti), brut, pressé ou
                                                      raffiné, même artificiellement coloré ; cires d'abeilles et d'autres
                                                      insectes, même artificiellement colorées :
 15.15-01  A                                             Blanc de baleine et d'autres cétacés (spermaceti), brut, pressé
                                                         ou raffiné,  même artificiellement coloré                            431.44
           B                                             Cires d'abeilles et d' autres insectes, même artificiellement
                                                         colorées :
 15.15-10     I                                             brutes                                                            431.44
 15.15-90     II                                            autres                      ;                               . . . 431.44
           15.16                                      Cires végétales, même artificiellement colorées :
 15.16-10  A                                             brutes                                                               431.43
 15.16-90  B                                             autres                                                               431.43
           15.17                                      Dégras ; résidus provenant du traitement des corps gras ou des
                                                      cires animales ou végétales :
 15.17-10  A                                             Dégras                                                               431.33
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                                  77
                                                                                                                             15 . 17
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                          Code       Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                        Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             15.17
             (suite)
             B                                    Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires
                                                  animales ou végétales :
                I                                    contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive :
  15.17-20        a                                    Pâtes de neutralisation (soapstocks)                         431.33
 15.17-30         b                                    autres                                                       431.33
               II                                    autres :
  15.17-40        a                                    Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap ­
                                                       stocks)                                                      431.33
 15.17-50         b                                    non dénommés                                                 431.33
 ---pagebreak--- 78                                            Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
16.01
                                                                 SECTION IV
                                            PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ;
                                BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES ; TABACS
                                                                 CHAPITRE 16
                         PRÉPARATIONS DE VIANDES, DE POISSONS, DE CRUSTACÉS ET DE MOLLUSQUES
Note
Le présent chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés et mollusques (y compris les coquillages),
préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 2 et 3 .
Notes complémentaires
1 . Au sens des sous-positions 16.02 B I a) 1 , B III a) 1 , B III b) 1 aa) et B III b) 2 aa) 11 , sont considérés comme « non cuits »
    les produits qui n'ont pas subi un traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la
    coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit et qui, de ce fait, présentent, dans le cas des sous-positions
    16.02 B III a) 1 et B III b) 1 aa), des traces de liquide rosâtre sur la face de découpage lorsqu'ils sont découpés suivant un
    plan passant par leur partie la plus épaisse.
2. Au sens des sous-positions 16.02 B III a) 2 aa) 11 et B III a) 2 aa) 22, l'expression « leurs morceaux » s'applique uniquement
    aux préparations et conserves de viande qui peuvent être identifiées,            du fait des dimensions et des caractéristiques du tissu
    musculaire cohérent, comme provenant de jambons, longes, échines ou épaules de porcs domestiques, selon le cas.
     Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                          Code       Unité
    Nimexe    douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI   iupplémentaire
             16.01                                   Saucisses, saucissons et similaires, de viandes, d'abats ou de
                                                     sang :
   16.01-10  A                                         de foie          ♦                                                014.20
             B                                         autres :
   16.01-92     I                                         Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits . . . . 014.20
   16.01-98     II                                        non dénommés                  .*                               014.20
             16.02                                   Autres préparations et conserves de viandes ou d'abats :
             A                                         de foie :
   16.02-11     I                                         d'oie ou de canard                                             014.90
   16.02-13     II                                        autres                                                         014.90
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                          79
                                                                                                                                               16.02
     Code          Renvoi au tarif       Subdivision                                                                                   Code      Unité
    Nimexe       douanier commun          statistique                              Désignation des marchandises                       CTCI   iupplémentaire
                 16.02
                (suite)
                B                                               autres :
                   I                                               de volailles :
                      a                                              contenant en poids 57 % ou plus de viande de
                                                                     volailles (') :
                        1                                               contenant de la viande ou des abats, non cuits ; mé­
                                                                        langes de viande ou d'abats cuits et de viande ou
                                                                        d'abats non cuits :
   16.02-15               aa                                               contenant exclusivement de la viande de dinde      . . .   014.90
   16.02-17               bb                                               autres                                                     014.90
   16.02-21             2                                               autres                                                        014.90
   16.02-23           b                                              contenant en poids de 25 % inclus à 57 % exclus de
                                                                     viande de volailles (•)                                          014.90
   16.02-24           c                                              autres                                                         . 014.90
   16.02-25        II                                              de gibier ou de lapin                                              014.90
                   III                                             non dénommées :
                      a                                              contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine
                                                                     domestique :
   16.02-26             1                                               contenant de la viande bovine, non cuite                      014.90
                        2                                               autres, contenant en poids :
                          aa                                               80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes
                                                                           espèces, y compris le lard et les graisses de toute
                                                                           nature ou origine :
                             11                                              Jambons ou longes (à l'exclusion des échines), et
                                                                             leurs morceaux :
   16.02-31                           aaa                                       Jambons et leurs morceaux                             014.90
   16.02-34                           bbb                                       Longes (à l'exclusion des échines), et leurs mor­
                                                                                ceaux                                           . .   014.90
   16.02-36                  22                                              Échines ou épaules, et leurs morceaux                    014.90
   16.02-39                  33                                              autres                                                   014.90
   16.02-42               bb                                              40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou d'abats,
                                                                           de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de
                                                                          toute nature ou origine                                     014.90
   16.02-49               cc                                               moins de 40% de viande ou d' abats, de toutes
                                                                          espèces, y compris le lard et les graisses de toute
                                                                          nature ou origine                                           014.90
(') Pour la détermination du pourcentage de viande de volailles, le poids des os n'est pas pris en considération .
 ---pagebreak--- 80                                        Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
16.02
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code      Unité
   Nimexe  douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI   iupplémentaire
          16.02 B III
          (suite)
               b                                         autres :
                  1                                          contenant de la viande ou des abats de l'espèce
                                                             bovine :
 16.02-52           aa                                         non cuits ; mélanges de viande ou d'abats cuits et de
                                                               viande ou d' abats non cuits                          014.90
 16.02-53           bb                                         non dénommées                                         014.90
                  2                                          non dénommées :
                    aa                                         d'ovins ou de caprins :
 16.02-61              11                                        non cuits ; mélanges de viande ou d'abats cuits et
                                                                 de viande ou d' abats non cuits                     014.90
 16.02-69              22                                        non dénommées                                       014.90
 16.02-99           bb                                         autres                                                014.90
          16.03                                   Extraits et jus de viande et extraits de poisson , en emballages
                                                 immédiats d'un contenu net :
 16.03-10 A                                         de 20 kg ou plus                                                 014.10
 16.03-30 B                                         de 1 kg exclu à 20 kg exclus                                     014.10
 16.03-50 C                                         de 1 kg ou moins                                                 014.10
          16.04                                   Préparations et conserves de poissons, y compris le caviar et ses
                                                 succédanés :
          A                                         Caviar et succédanés du caviar :
 16.04-11   I                                         Caviar (œufs d'esturgeon)                                      037.10
 16.04-19   II                                        autres                                                         037.10
          B                                         Salmonidés :
 16.04-31   I                                         Saumons                                                        037.10
 16.04-39   II                                        autres                                                         037.10
          C                                         Harengs :
 16.04-51   I                                         Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure
                                                      (panés), congelés                                              037.10
 16.04-59   II                                        autres                                                         037.10
 16.04-71 D                                         Sardines                                                         037.10
 16.04-75 E                                         Thons                                                            037.10
          F                                         Bonites, maquereaux et anchois :
 16.04-82                   /                         Bonites                                                        037.10
 16.04-83                   II                        Maquereaux                                                     037.10
 16.04-85                   III                       Anchois                                                        037.10
          G                                         autres :
 16.04-92   I                                         Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure
                                                      (panés), congelés                                              037.10
            II                                        non dénommés :
 16.04-94                   a                            Lieus noirs (Pollachius virens)                             037.10
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                81
                                                                                                                              16.04
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                        Code       Unité
   Nimexe     douanier commun                                          Désignation des marchandises
                                   statistique                                                                       CTCI   supplémentaire
             16.04 G II
             (suite)
  16.04-98                     b                           autres                                                    037.10
             16.05                                  Crustacés et mollusques (y compris les coquillages), préparés ou
                                                    conservés :
  16.05-20   A                                        Crabes                                                         037.20
             B                                        autres :
  16.05-30                     /                         Crustacés                                                   037.20
  16.05-50                     II                        Mollusques (y compris les coquillages)                      037.20
 ---pagebreak--- 82                                            Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
 17.01
                                                                 CHAPITRE 17
                                                           SUCRES ET SUCRERIES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les sucreries contenant du cacao (n0 18.06);
     b) les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le glucose et le lactose) et les autres produits du n0 29.43 ;
     c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.
2 . Le saccharose chimiquement pur est classé au n0 17.01 , quelle que soit la matière dont il provient.
Notes complémentaires
1 . Pour l'application du n0 17.01 , on considère comme :
    — « sucres blancs », les sucres non aromatisés ni additionnés de colorants contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la
         méthode polarimétrique, 99,5 % ou plus de saccharose,
    — « sucres bruts », les sucres non aromatisés ni additionnés de colorants contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la
         méthode polarimétrique, moins de 99,5 % de saccharose.
2. Est considéré comme « isoglucose », au sens de la sous-position 17.02 D I, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses
    polymères, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10% de fructose.
3. Les marchandises de la sous-position 17.04 D qui sont présentées sous forme d'assortiments sont classées selon la teneur
     moyenne en matières grasses provenant du lait, en saccharose et en amidon ou fécule, de la totalité de l'assortiment.
     Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                          Code       Unité
    Nimexe      douanier commun      statistique                         Désignation des marchandises                   CTCI   ;upplémentair€
               17.01                                 Sucres de betterave et de canne, à l'état solide :
   17.01-10    A                                        Sucres blancs ; sucres aromatisés ou additionnés de colorants . 061.20
               B                                        Sucres bruts :
   17.01-71       I                                       destinés à être raffinés                                      061.10
   17.01-99       II                                      autres                                                        061.10
               17.02                                 Autres sucres à l'état solide ; sirops de sucre sans addition
                                                     d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélan­
                                                     gés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés :
              A                                        Lactose et sirop de lactose :
   17.02-11      I                                        contenant en poids à l'état sec 99 % ou plus de produit pur   061.90
   17.02-18       II                                      autres                                                        061.90
              B                                        Glucose et sirop de glucose ; maltodextrine et sirop de
                                                       maltodextrine :
                 I                                        Glucose et sirop de glucose contenant en poids à l'état sec
                                                          99 % ou plus de produit pur :
   17.02-21          a                                      Glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée      061.90
   17.02-25          b                                      autres                                                      061.90
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                83­
                                                                                                                              17.02
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                        Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                          Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
             17.02 B
             (suite)
                II                                      autres :
  17.02-26         a                                       en poudre cristalline blanche, même agglomérée            061.90
 17.02-28          b                                       non dénommés                                              061.90
             C                                        Sucre et sirop d'érable :
 17.02-31       I                                       Sucre d'érable à l'état solide, aromatisé ou additionné de
                                                        colorants                                                    061.90
 17.02-31       II                                      autres                                                       061.90
             D                                        autres sucres et sirops :
  17.02-41      I                                       Isoglucose                                                   061.90
 17.02-49       II                                      non dénommés                                                 061.90
 17.02-50    E                                        Succédanés du miel, même mélangés de miel naturel              061.90
             F                                        Sucres et mélasses, caramélisés :
 17.02-63       I                                       contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose . 061.90
                II                                      autres :
 17.02-65          a                                       en poudre, même agglomérée                                061.90
  17.02-69         b                                       non dénommés                                              061.90
  17.03-00   17.03                                  Mélasses                                                         061.50
             17.04                                  Sucreries sans cacao :
  17.04-01   A                                        Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10% de
                                                      saccharose, sans addition d' autres matières                   062.00
             B                                        Gommes à mâcher du genre chewing gum, d'une teneur en
                                                      poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en
                                                      saccharose) :
  17.04-02      I                                       inférieure à 60 %                                            062.00
  17.04-04      II                                      égale ou supérieure à 60 %                                   062.00
  17.04-06   C                                        Préparation dite « chocolat blanc »                            062.00
             D                                        autres :
                I                                       ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5 % de
                                                        matières grasses provenant du lait :
  17.04-08         a                                       ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de
                                                           saccharose (y compris le sucre interverti calculé en sac­
                                                           charose)                                                  062.00
                   b                                       d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                           interverti calculé en saccharose) :
                     1                                        égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 30 % :
  17.04-11                     aa                               Pâtes et masses                                      062.00
  17.04-12                     bb                               Dragées                                              062.00
  17.04-13                     cc                                Gommes et confiseries à base de gélifiants          062.00
  17.04-14                     dd                               Sucres cuits                                         062.00
  17.04-15                     ee                                Toffees et caramels                                 062.00
 ---pagebreak--- 84                                        Journal officiel des Communautés européennes                                 30 . 12 . 85
17.04
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                   Code       Unité
                                                                      Désignation des marchandises            CTCI   supplémentaire
   Nimexe  douanier commun       statistique
          17.04 D I b 1
          (suite)
 17.04-16                   ff                               autres                                           062.00
                   2                                       égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 40 % :
 17.04-18                    aa                              Pâtes et masses                                  062.00
 17.04-19                    bb                               Dragées                                         062.00
 17.04-20                    cc                               Gommes et confiseries à base de gélifiants     062.00
 17.04-21                    dd                              Sucres cuits                                    062.00
 17.04-22                    ee                               Toffees et caramels                            062.00
 17.04-23                   ff                               autres                                          062.00
                  3                                       égale ou supérieure à 40 % et inférieure à 50 % :
                     aa                                      ne contenant pas d' amidon ou de fécule :
 17.04-24                    11                                 Pâtes et masses                              062.00
 17.04-25                    22                                 Dragées                                      062.00
 17.04-26                    33                                 Gommes et confiseries à base de gélifiants   062.00
 17.04-27                    44                                 Sucres cuits                                 062.00
 17.04-28                    55                                 Toffees et caramels                          062.00
 17.04-29                    66                                 autres                                       062.00
                     bb                                      autres :
 17.04-31                    U                                  Pâtes et masses                              062.00
 17.04-33                    22                                 Dragées                                      062.00
 17.04-34                    33                                 Gommes et confiseries à base de gélifiants   062.00
 17.04-36                    44                                Sucres cuits                                  062.00
 17.04-37                    55                                 Toffees et caramels                          062.00
 17.04-38                    66                                autres . .                                    062.00
                  4                                       égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 60 % :
 17.04-39                   aa                               Pâtes et masses                                 062.00
 17.04-40                   bb                               Dragées                                         062.00
 17.04-42                   cc                               Gommes et confiseries à base de gélifiants      062.00
 17.04-43                   dd                               Sucres cuits                                    062.00
 17.04-44                   ee                               Toffees et caramels                             062.00
 17.04-45                   ff                               autres                                          062.00
                  5                                       égale ou supérieure à 60 % et inférieure à 70 % :
 17.04-46                   aa                               Pâtes et masses                                 062.00
 17.04-47                   bb                               Dragées                                         062.00
 17.04-48                   cc                               Gommes et confiseries à base de gélifiants      062.00
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                85
                                                                                                                               1 7 . 04
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                        Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                         Désignation des marchandises                 CTCI   .supplémentaire
             17.04 D I b 5
             (suite)
  17.04-49                      dd                               Sucres cuits                                        062.00
  17.04-50                      ee                               Toffees et caramels                                 062.00
  17.04-56                     ff                               autres                                               062.00
                     6                                        égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 80 % :
 17.04-57                      aa                                Pâtes et masses . . . . '.                          062.00
 17.04-58                      bb                               Dragées                                              062.00
 17.04-60                      cc                                Gommes et confiseries à base de gélifiants          062.00
 17.04-62                      dd                               Sucres cuits                                         062.00
 17.04-63                      ee                                Toffees et caramels                                 062.00
 17.04-64                      ff                               autres                                               062.00
                     7                                        égale ou supérieure à 80 % et inférieure à 90 % :
 17.04-65                      aa                               Pâtes et masses                                      062.00
 17.04-66                      bb                               Dragées                                              062.00
 17.04-67                      cc                                Gommes et confiseries à base de gélifiants          062.00
 17.04-68                      dd                               Sucres cuits                                         062.00
 17.04-69                      ee                                Toffees et caramels                                 062.00
 17.04-70                      ff                               autres                                               062.00
                     8                                        égale ou supérieure à 90 % :
 17.04-71                      aa                               Pâtes et masses                                      062.00
 17.04-73                      bb                               Dragées                                              062.00
 17.04-74                      cc                               Gommes et confiseries à base de gélifiants           062.00
 17.04-75                      dd                               Sucres cuits                                         062.00
 17.04-76                      ee                                Toffees et caramels                                 062.00
 17.04-78                      ff                               autres                                               062.00
               II                                        non dénommées :
 17.04-79         a                                        ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de
                                                           saccharose (y compris le sucre interverti calculé en sac­
                                                           charose)                                                  062.00
                  b                                        d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                           interverti calculé en saccharose) :
                     1                                        égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 30 % :
 17.04-80                      aa                               Pâtes et masses                                      062.00
 17.04-81                      bb                               Sucres cuits ..                                      062.00
 17.04-82                      cc                               Toffees et caramels                                  062.00
 17.04-83                      dd                               autres                                               062.00
 ---pagebreak--- 86                                        Journal officiel des Communautés européennes                                30 . 12 . 85
17.04
    Code     Renvoi au tarif    Subdivision                                                                  Code       Unité
   Nimexe   douanier commun      statistique                         Désignation des marchandises            CTCI   supplémentaire
           17.04 D II b
           (suite)
                   2                                       égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 % :
  17.04-84                   aa                              Pâtes et masses                                 062.00
  17.04-85                   bb                              Sucres cuits                                    062.00
 17.04-86                    cc                               Toffees et caramels                            062.00
 17.04-87                    dd                              autres                                          062.00
                   3                                       égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 70 % :
 17.04-88                    aa                              Pâtes et masses                                 062.00
 17.04-89                    bb                              Sucres cuits                                    062.00
 17.04-90                    cc                              Toffees et caramels                             062.00
 17.04-92                    dd                              autres                                          062.00
                   4                                       égale ou supérieure à 70 % :
  17.04-93                   aa                              Pâtes et masses                                 062.00
 17.04-96                    bb                              Sucres cuits                                    062.00
 17.04-97                    cc                              Toffees et caramels                             062.00
 17.04-98                    dd                              autres                                          062.00
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                 87
                                                                                                                                18.01
                                                                 CHAPITRE 18
                                                     CACAO ET SES PRÉPARATIONS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas les préparations visées aux nos 19.02, 19.08, 22.02, 22.09 ou 30.03 contenant du cacao
    ou du chocolat .
2 . Le n0 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao , ainsi que, sous réserve des dispositions de la note 1 du présent
    chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao .
Note complémentaire
Les marchandises de la sous-position 18.06 C qui sont présentées sous forme d'assortiments sont classées selon la teneur moyenne
en saccharose et en matières grasses provenant du lait de la totalité de l'assortiment.
     Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                         Code       Unité
    Nimexe    douanier commun       statistique                         Désignation des marchandises                  CTCI   ;supplémentaire
   18.01-00   18.01                                 Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés           072.10
   18.02-00   18.02                                 Coques, pelures, pellicules et déchets de cacao                   081.92
              18.03                                 Cacao en niasse ou en pains (pâte de cacao), même dégraissé :
   18.03-10                     A                     non dégraissé                                                   072.31
   18.03-30                     B                     complètement ou partiellement dégraissé                         072.31
   18.04-00   18.04                                 Beurre de cacao, y compris la graisse et l'huile de cacao         072.32
   18.05-00   18.05                                 Cacao en poudre, non sucré . . .                                  072.20
              18.06                                 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao :
              A                                       Cacao en poudre, simplement sucré par addition de saccha­
                                                      rose, d'une teneur en poids de saccharose :
   18.06-01     I                                        inférieure à 65 %                                            073.00
   18.06-02     II                                       égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 %              073.00
   18.06-03     III                                      égale ou supérieure à 80 %                                   073.00
              B                                       Glaces de consommation :
   18.06-05     I                                        ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de
                                                         matières grasses provenant du lait                           073.00
                II                                       d'une teneur en poids de matières grasses provenant du
                                                         lait :
   18.06-06        a                                        égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 7 %             073.00
   18.06-09        b                                        égale ou supérieure à 7 %                                 073.00
 ---pagebreak--- 88                                          Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
18.06
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                           Code       Unité
   Nimexe   douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI   :upplémentaire
           18.06
           (suite)
           C                                         Chocolat et articles en chocolat, même fourrés ; sucreries et
                                                     leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution
                                                     du sucre, contenant du cacao :
              I                                         ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de
                                                        saccharose (y compris le sucre interverti calculé en
                                                        saccharose) :
                             a                             Chocolat et articles en chocolat :
                                1                             non fourrés :
  18.06-12                          aa                           Couverture et autre chocolat en blocs ou autres
                                                                 masses                                                073.00
                                    bb                           autres :
  18.06-13                             11                          Tablettes et bâtons                                 073.00
  18.06-14                             22                          autres                                              073.00
                                2                            fourrés :
  18.06-16                          aa                           Tablettes et bâtons                                   073.00
                                    bb                           Bonbons, pralines et autres confiseries :
  18.06-17                             11                          contenant des boissons spiritueuses                 073.00
  18.06-18                             22                          autres                                              073.00
  18.06-19                   b                            Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits
                                                          de substitution du sucre, contenant du cacao                 073.00
              II                                        autres :
                 a                                        ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5%
                                                          de matières grasses provenant du lait et d'une teneur en
                                                          poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé
                                                          en saccharose) :
                   1                                         inférieure à 50 % :
                             aa                                  Chocolat et articles en chocolat :
                                11                                 non fourrés :
  18.06-21                          aaa                               Couverture et autre chocolat en blocs ou autres
                                                                      masses                                           073.00
                                    bbb                               autres :
  18.06-24                             111                              Tablettes et bâtons                            073.00
  18.06-25                             222                              autres                                         073.00
                                22                                fourrés :
  18.06-27                         aaa                                Tablettes et bâtons                              073.00
                                   bbb                                Bonbons, pralines et autres confiseries :
  18.06-28                             111                              contenant des boissons spiritueuses            073.00
 18.06-29                            . 222                              autres                                         073.00
  18.06-30                   bb                                 Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de
                                                                produits de substitution du sucre, contenant du cacao  073.00
 ---pagebreak--- 30. 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   89
                                                                                                                                 18.06
    Code      Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code       Unité
   Nimexe    douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
            18.06 C II a
            (suite)
                    2                                         égale ou supérieure à 50 % :
                              aa                                  Chocolat et articles en chocolat :
                                 U                                   non fourrés :
 18.06-31                           aaa                                Couverture et autre chocolat en blocs ou autres
                                                                       masses                                           073.00
                                    bbb                                autres :
 18.06-34                              111                                Tablettes et bâtons                           073.00
 18.06-35                              222                                autres                                        073.00
                                 22                                 fourrés :
 18.06-37                           aaa                                Tablettes et bâtons                              073.00
                                    bbb                                Bonbons, pralines et autres confiseries :
 18.06-38                              111                                contenant des boissons spiritueuses           073.00
 18.06-39                              222                                autres                                        073.00
 18.06-40                     bb                                  Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de
                                                                  produits de substitution du sucre, contenant du cacao 073.00
                 b                                         d'une teneur en poids de matières grasses provenant du
                                                           lait :
                    1                                         égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure à 3 % :
                              aa                                  Chocolat et articles en chocolat :
                                 11                                ' non fourrés :
 18.06-41                           aaa                                Couverture et autre chocolat en blocs ou autres
                                                                       masses                                           073.00
                                    bbb                                autres :
 18.06-44                              111                                Tablettes et bâtons                           073.00
 18.06-45                              222                                autres                                        073.00
                                 22                                 fourrés :
 18.06-47                           aaa                                Tablettes et bâtons                              073.00
                                    bbb                                Bonbons, pralines et autres confiseries :
  18.06-51                             111                                contenant des boissons spiritueuses           073.00
  18.06-53                             222                                autres                                        073.00
  18.06-55                    bb                                  Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de
                                                                  produits de substitution du sucre, contenant du cacao 073.00
                    2                                         égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 4,5 % :
                              aa                                  Chocolat et articles en chocolat :
                                 11                                  non fourrés :
  18.06-61                          aaa                                Couverture et autre chocolat en blocs ou autres
                                                                       masses                                           073.00
 ---pagebreak--- 90                                          Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
18.06
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                          Code      Unité
   Nimexe   douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
           18.06 C II b 2     aa 11
           (suite)
                                    bbb                              autres :
  18.06-64                             111                              Tablettes et bâtons                           073.00
  18.06-65                             222                             autres                                         073.00
                                22                               fourrés :
  18.06-67                          aaa                              Tablettes et bâtons                              073.00
                                    bbb                              Bonbons, praline? et autres confiseries :
  18.06-70                             111                             contenant des boissons spiritueuses            073.00
  18.06-71                             222                             autres                                         073.00
  18.06-72                   bb                                Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de
                                                              produits de substitution du sucre, contenant du cacao   073.00
                   3                                        égale ou supérieure à 4,5 % et inférieure à 6 % :
                             aa                                Chocolat et articles en chocolat :
                                U                                 non fourrés :
 18.06-73                           aaa                              Couverture et autre chocolat en blocs ou autres
                                                                    masses                                           073.00
                                   bbb                              autres :
 18.06-74                              111                             Tablettes et bâtons                           073.00
 18.06-75                             222                              autres                                        073.00
                                22                               fourrés :
 18.06-77                          aaa                              Tablettes et bâtons                              073.00
                                   bbb                              Bonbons, pralines et autres confiseries :
 18.06-78                             111                              contenant des boissons spiritueuses           073.00
 18.06-79                             222                              autres                                        073.00
 18.06-80                    bb                               Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de
                                                              produits de substitution du sucre, contenant du cacao  073.00
                   4                                        égale ou supérieure à 6 % :
                             aa                               Chocolat et articles en chocolat :
                                11                               non fourrés :
 18.06-81                          aaa                              Couverture et autre chocolat en blocs ou autres
                                                                    masses                                           073.00
                                   bbb                              autres :
 18.06-83                             111                              Tablettes et bâtons                           073.00
 18.06-85                             222                             autres                                         073.00
                               22                               fourrés :
 18.06-86                          aaa                              Tablettes et bâtons                              073.00
                                   bbb                             Bonbons, pralines et autres confiseries :
 18.06-87                             111                             contenant des boissons spiritueuses            073.00
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                  91
                                                                                                                                18.06
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                          Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
             18.06 C II b 4    aa 22 bbb
             (suite)
  18.06-88                             222                              autres                                         073.00
  18.06-89                     bb                                Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de
                                                                 produits de substitution du sucre, contenant du cacao 073.00
             D                                       autres :
                I                                       ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5 % de
                                                        matières grasses provenant du lait :
  18.06-90         a                                       en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou
                                                           égal à 500 g                                                073.00
  18.06-91         b                                       autres                                                      073.00
                II                                      d'une teneur en poids de matières grasses provenant du
                                                        lait :
                   a                                       égale ou supérieure à 1,5% et inférieure ou égale à
                                                           6,5% :
  18.06-92           1                                         en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou
                                                               égal à 500 g                                            073.00
  18.06-93           2                                         autres                                                  073.00
                   b                                       supérieure à 6,5 % et inférieure à 26 % :
  18.06-94           1                                         en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou
                                                               égal à 500 g                                            073.00
  18.06-96           2                                         autres                                                  073.00
                   c                                       égale ou supérieure à 26 % :
  18.06-97           1                                         en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou
                                                               égal à 500 g                                            073.00
  18.06-98           2                                         autres                                                  073.00
 ---pagebreak--- 92                                             Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
 19.02
                                                                  CHAPITRE 19
                          PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS OU DE FÉCULES ;
                                                                  PÂTISSERIES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les préparations pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, amidons,
        fécules ou extraits de malt, contenant en poids 50% et plus de cacao (n° 18.06);
    b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des
        animaux (n0 23.07);
    c) les médicaments et autres produits du chapitre 30 .
2 . Les préparations du présent chapitre à base de farines de fruits ou de légumes sont traitées comme les produits similaires à
    base de farines de céréales .
Note complémentaire
Les marchandises de la sous-position 19.08 B qui sont présentées sous forme d'assortiments sont classées selon la teneur moyenne
en amidon ou fécule, en saccharose et en matières grasses provenant du lait, de la totalité de l'assortiment.
     Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                            Code      Unité
    Nimexe     douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
               19.02                                  Extraits de malt ; préparations pour l'alimentation des enfants ou
                                                      pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, semoules,
                                                      amidons, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao
                                                      dans une proportion inférieure à 50 % en poids :
              A                                         Extraits de malt :
   19.02-01      I                                         d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90% en
                                                           poids                                                          048.80
   19.02-09      II                                        autres                                                         048.80
              B                                         autres :
   19.02-20      I                                        contenant des extraits de malt et d'une teneur en poids de
                                                          sucres réducteurs (calculée en maltose) égale ou supérieure
                                                           à 30 %                                                         048.80
                 II                                       non dénommés :
                    a                                        ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5%
                                                             de matières grasses provenant du lait :
                      1                                         d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule inférieure
                                                                à 14% :
  19.02-21              aa                                        ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                                  5 % de saccharose (y compris le sucre interverti
                                                                  calculé en saccharose)                                  048.80
                        bb                                        d'une teneur en poids de saccharose (y compris le
                                                                  sucre interverti calculé en saccharose) :
  19.02-25                 11                                       égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 60 % . . .  048.80
  19.02-29                 22                                       égale ou supérieure à 60 %                            048.80
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                                93
                                                                                                                           19.02
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                         Code      Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                           Désignation des marchandises                CTCI   iupplémentaire
             19.02 B II a
             (suite)
                     2                                     d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule, égale ou
                                                           supérieure à 14 % et inférieure à 32 % :
  19.02-31             aa                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                              5 % de saccharose (y compris le sucre interverti
                                                              calculé en saccharose)                              048.80
  19.02-39             bb                                     autres                                              048.80
                     3                                    d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou
                                                           supérieure à 32 % et inférieure à 45 % :
 19.02-41              aa                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                              5 % de saccharose (y compris le sucre interverti
                                                              calculé en saccharose)                              048.80
 19.02-49              bb                                     autres                                              048.80
                     4                                    d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou
                                                          supérieure à 45 % et inférieure à 65 % :
 19.02-51              aa                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                              5 % de saccharose (y compris le sucre interverti
                                                              calculé en saccharose)                              048.80
  19.02-59             bb                                     autres                                              048.80
                     5                                    d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou
                                                          supérieure à 65 % et inférieure à 80 % :
 19.02-61              aa                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                              5 % de saccharose (y compris le sucre interverti
                                                              calculé en saccharose)                              048.80
  19.02-69             bb                                     autres                                              048.80
                     6                                    d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou
                                                          supérieure à 80 % et inférieure à 85 % :
 19.02-71              aa                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                              5 % de saccharose (y compris le sucre interverti
                                                              calculé en saccharose)                              048.80
  19.02-79             bb                                     autres                                              048.80
 19.02-80            7                                    d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou
                                                          supérieure à 85 %                                     . 048.80
                   b                                   d'une teneur en poids de matières grasses provenant du
                                                       lait :
 19.02-91            1                                    égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure à 5 %         048.80
 19.02-99            2                                    égale ou supérieure à 5 %                               048.80
             19.03                              Pâtes alimentaires :
 19.03-10    A                                    contenant des œufs                                              048.30
             B                                    autres :
 19.03-90      I                                     ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre . .   048.30
  19.03-90      II                                   non dénommées                                                048.30
 ---pagebreak--- 94                                       Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
19.04
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                            Code      Unité
   Nimexe   douanier commun     statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI  iupplémentaire
  19.04-00 19.04                                 Tapioca, y compris celui de fécule de pommes de terre               056.45
           19.05                                 Produits à base de céréales obtenus par le soufflage ou le
                                                 grillage : « puffed rice », « corn flakes » et analogues :
  19.05-10 A                                        à base de maïs                                                   048.12
  19.05-30 B                                        à base de riz                                                    048.12
  19.05-90 C                                        autres                                                           048.12
           19.07                                 Pains, biscuits de mer et autres produits de la boulangerie
                                                 ordinaire, sans addition de sucre, de miel, d'œufs, de matières
                                                 grasses, de fromage ou de fruits ; hosties, cachets pour médica­
                                                 ments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de
                                                 fécule en feuilles et produits similaires :
  19.07-10 A                                        Pain croustillant dit Knàckebrot                                 048.41
  19.07-20 B                                        Pain azyme (mazoth)                                              048.41
  19.07-50 C                                        Hosties, cachets pour médicaments, pains à cacheter, pâtes
                                                   séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et
                                                   produits similaires                                               048.41
           D                                       autres, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule :
  19.07-60   I                                        inférieure à 50 %                                              048.41
             II                                       égale ou supérieure à 50 % :
 19.07-70                    a                           Biscottes et pain grillé                                    048.41
 19.07-80                    b                           autres                                                      048.41
           19.08                                Produits de la boulangerie fine, de la pâtisserie et de la biscuite­
                                                rie, même additionnés de cacao en toutes proportions :
           A                                       Préparations dites « pain d' épices », d'une teneur en poids de
                                                   saccharose (y compris le sucre interverti calculé en
                                                   saccharose) :
 19.08-10    I                                        inférieure à 30 %                                              048.42
 19.08-10    II                                       égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 % .......        048.42
 19.08-10    III                                      égale ou supérieure à 50 %                                     048.42
           B                                       autres :
             I                                        ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                      d'amidon ou de fécule, d'une teneur en poids de saccha­
                                                      rose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) :
 19.08-21       a                                       inférieure à 70 %                                            048.42
 19.08-21       b                                       égale ou supérieure à 70 %                                   048.42
             II                                       d'une teneur en poids d' amidon ou de fécule égale ou
                                                      supérieure à 5 % et inférieure à 32 % :
                a                                       ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de
                                                        saccharose (y compris le sucre interverti calculé en
                                                        saccharose) :
 19.08-31                    1                             Biscuits, gaufres et gaufrettes                           048.42
 19.08-39                    2                             autres                                                    048.42
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                             95
                                                                                                                           19.08
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                      Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                          Désignation des marchandises              CTCI   ;upplémentaire
             19.08 B II
             (suite)
                   b                                      d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                          interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                          5 % et inférieure à 30 % :
                     1                                       ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                             1,5 % de matières grasses provenant du lait :
 19.08-41                      aa                               Biscuits, gaufres et gaufrettes                   048.42
 19.08-49                      bb                               autres                                            048.42
                     2                                       autres :
 19.08-41                      aa                               Biscuits, gaufres et gaufrettes                   048.42
 19.08-49                      bb                               autres                                            048.42
                   c                                      d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                          interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                          30 % et inférieure à 40 % :
                     1                                       ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                             1,5 % de matières grasses provenant du lait :
 19.08-41                      aa                               Biscuits, gaufres et gaufrettes                   048.42
 19.08-49                      bb                               autres                                            048.42
                     2                                       autres :
 19.08-41                      aa                               Biscuits, gaufres et gaufrettes                   048.42
 19.08-49                      bb                               autres                                            048.42
                   d                                      d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                          interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                          40 % :
                     1                                       ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                             1,5 % de matières grasses provenant du lait :
 19.08-41                      aa                               Biscuits, gaufres et gaufrettes                   048.42
 19.08-49                      bb                               autres                                            048.42
                     2                                       autres :
 19.08-41                      aa                               Biscuits, gaufres et gaufrettes                   048.42
 19.08-49                      bb          *                    autres                                            048.42
                III                                     d'une teneur en poids d' amidon ou de fécule égale ou
                                                        supérieure à 32 % et inférieure à 50 % :
                   a                                      ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de
                                                          saccharose (y compris le sucre interverti calculé en
                                                        • saccharose) :
                     1                                       ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                             1,5 % de matières grasses provenant du lait :
 19.08-51                      aa                               Biscuits, gaufres et gaufrettes                   048.42
 19.08-59                      bb                               autres                                            048.42
                     2                                       autres :
 19.08-51                      aa                               Biscuits, gaufres et gaufrettes                   048.42
 19.08-59                      bb                               autres                                            048.42
 ---pagebreak--- 96                                        Journal officiel des Communautés européennes                                     30 . 12 . 85
1 9 . 08
    Code     Renvoi au tarif    Subdivision                                                                        Code      Unité
            douanier commun                                             Désignation des marchandises              CTCI   supplémentaire
   Nimexe                        statistique
           19.08 B III
           (suite)
                b"                                      d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                        interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                         5 % et inférieure à 20 % :
                    1                                      ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                            1 ,5 % de matières grasses provenant du lait :
  19.08-61                   aa                                 Biscuits, gaufres et gaufrettes                   048.42
  19.08-69                   bb                                 autres                                            048.42
                   2                                       autres :
  19.08-61                   aa                                 Biscuits, gaufres et gaufrettes                   048.42
  19.08-69                   bb                                 autres                                            048.42
                c                                       d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                        interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                        20 % :
                    1                                      ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                           1,5 % de matières grasses provenant du lait :
  19.08-61                   aa                                 Biscuits, gaufres et gaufrettes                   048.42
  19.08-69                   bb                                 autres                                            048.42
                   2                                       autres :
  19.08-61                   aa                                 Biscuits, gaufres et gaufrettes             . . . 048.42
  19.08-69                   bb                                 autres                                            048.42
             IV                                       d'une teneur en poids d' amidon ou de fécule égale ou
                                                      supérieure à 50 % et inférieure à 65 % :
                a                                       ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de
                                                        saccharose (y compris le sucre interverti calculé en
                                                        saccharose) :
                   1                                       ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                           1,5 % de matières grasses provenant du lait :
  19.08-71                   aa                                 Biscuits, gaufres et gaufrettes                   048.42
  19.08-79                   bb                                autres                                             048.42
                   2                                       autres :
 19.08-71                    aa                                 Biscuits, gaufres et gaufrettes . A.              048.42
  19.08-79                   bb                                 autres                                            048.42
                b                                       d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                        interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                        5% :
                   1                                       ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                           1 ,5 % de matières grasses provenant du lait :
 19.08-81                    aa                                Biscuits, gaufres et gaufrettes                    048.42
 19.08-85                    bb                                Biscottes                                          048.42
 19.08-89                    cc                                autres                                             048.42
                   2                                       autres :
 19.08-81                    aa                                Biscuits, gaufres et gaufrettes                    048.42
 19.08-85                    bb                                Biscottes                                          048.42
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                             97
                                                                                                                           19.08
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                     Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                          Désignation des marchandises              CTCI   supplémentaire
             19.08 B IV b 2
             (suite)
  19.08-89                     cc                               autres                                            048.42
                V                                       d'une teneur en poids d' amidon ou de fécule égale ou
                                                        supérieure à 65 % :
                  a                                        ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de
                                                           saccharose (y compris le sucre interverti calculé en
                                                           saccharose) :
  19.08-71                     1                             Biscuits, gaufres et gaufrettes                      048.42
  19.08-79                     2                             autres                                               048.42
                   b                                       autres :
  19.08-81                     1                             Biscuits, gaufres et gaufrettes                      048.42
  19.08-85                     2                             Biscottes                                            048.42
  19.08-89                     3                             autres                                               048.42
 ---pagebreak--- 98                                           Journal officiel des Communautés européennes                                   30 . 12 . 85
                                                               CHAPITRE 20
                                        PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE PLANTES POTAGÈRES,
                                      DE FRUITS ET D' AUTRES PLANTES OU PARTIES DE PLANTES
Notes
 1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les légumes, plantes potagères et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapires 7 et 8 ;
     b) les gelées et pâtes de fruits sucrées, présentées sous forme de confiseries (n0 17.04) ou d'articles en chocolat (n0 18.06).
2 . Les légumes et plantes potagères visés aux nos 20.01 et 20.02 sont ceux classés dans les nos 07.01 à 07.05 lorsqu'ils sont
     présentés dans les états prévus dans le libellé de ces positions .
3 . Les plantes et parties de plantes comestibles conservées au sirop, telles que le gingembre et l'angélique, rentrent dans le
     n0 20.06 ; les arachides grillées sont également classées sous le n0 20.06 .
4. Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % et plus rentrent sous le n° 20.02 .
Notes complémentaires
1 . Au sens de la sous-position 20.02 A I, sont considérés comme « champignons cultivés » les champignons des espèces ci-après :
     Agaricus spp ., Volvaria esculenta, Lentinus edodes, Flammulina velutipes, Pholiota aegerita, Pholiota nameko, Pleurotus
     ostreatus, Pleurotus florida, Pleurotus pulmonarius, Pleurotus cornucopiae, Pleurotus abalonae, Pleurotus colombinus,
     Pleurotus eringii , Stropharia rugoso-annulata, Tremalla fuciformis, Auricularia auricula-judae, Auricularia polytricha,
     Auricularia porphyria, Coprinus comatus, Rodopaxilus nudus, Lepiota pudica, Lepiota personata, Agrocyte aegerita,
     Agrocyte cylindracea.
2. La teneur en sucres divers, calculée en saccharose (« teneur en sucres »), des produits repris dans le présent chapitre correspond
     à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractomètre — utilisé selon la méthode prévue à
     l'annexe III du règlement (CEE) n0 516/ 77 du Conseil du 14 mars 1977 — et multipliée par le facteur :
     — 0,93 pour les produits du n° 20.06,
     — 0,95 pour les produits des autres positions.
3. Les produits du n0 20.06 sont considérés comme étant « avec addition de sucre » lorsque leur teneur en sucres est supérieure, en
     poids, à l'un des pourcentages indiqués ci-après, suivant l'espèce des fruits :
     — ananas, raisins :                                                  13 %,
     — autres fruits, y compris les mélanges de fruits :                    9 %.
4. Pour l'application de la sous-position 20.06 B I, on entend par :
     — « titre alcoométrique massique acquis », le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,
     — «% mas », le symbole du titre alcoométrique massique.
5. La teneur en sucres d'addition des produits du n0 20.07 correspond à la teneur en sucres diminuée des chiffres indiqués ci-après,
     suivant l'espèce des jus :
     — jus de citrons ou de tomates :                                         3,
     — jus de pommes :                                                       11 ,
     — jus de raisins :                                                      15,
     — jus d'autres fruits ou de légumes y compris les mélanges de jus : 13.
6. Pour l'application des sous-positions 20.07 A I, B / a) 1 et b) 1 :
     — est considéré comme « non fermenté, sans addition d'alcool », le jus de raisins (y compris le moût de raisins) dont le titre
         alcoométrique acquis ne dépasse pas 1 % vol,
     — on entend par « titre alcoométrique volumique acquis » le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 degrés
         Celsius contenus dans 100 volumes du produit considéré à cette température.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                 99
                                                                                                                                   20.01
7. Est considéré comme « jus de raisins (y compris le moût de raisins) concentre » [sous-positions 20.07 B I a) 1 aa) et B I b)
     1 aa)] le jus (y compris le moût) de raisins dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le
    réfractomètre utilisé selon la méthode prévue à l'annexe III du règlement (CEE) n° 516/ 77 n'est pas inférieure à 50,9 %.
 .   Code        Renvoi au tarif      Subdivision                                                                          Code       Unité
    Nimexe     douanier commun         statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI   upplêmentaire
              20.01                                     Légumes, plantes potagères et fruits préparés ou conservés au
                                                        vinaigre ou à l'acide acétique, avec ou sans sel, épices, moutarde
                                                        ou sucre :
   20.01-10   A '                                         Chutney de mangue                                                056.51
   20.01-20   B                                           Concombres et cornichons                                         056.51
              C                                           autres :
   20.01-30                       /                          Champignons                                                   056.51
   20.01-90                       II                         autres                                                        056.51
              20.02                                     Légumes et plantes potagères préparés ou conservés sans vinaigre
                                                        ou acide acétique :
              A                                            Champignons :
   20.02-11      I                                           cultivés                                                      056.59
   20.02-19      II                                          autres                                                        056.59
   20.02-20    B                                          Truffes                                                          056.59
              C                                           Tomates :
                                  /                          d'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 % :
   20.02-31                          a                          pelées                                                     056.59
   20.02-33                          b                          autres                                                     056.59
   20.02-35                       II                         d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à
                                                             12 % et inférieure ou égale à 30 %                            056.59
   20.02-37                       III                        d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30% . .   056.59
   20.02-40    D                                          Asperges                                                         056.59
   20.02-50    E                                           Choucroute                                                      056.59
                                                                                                        4
   20.02-60    F                                          Câpres et olives                                                 056.59
              G                                            Pois et haricots verts :
   20.02-91                       I                          Pois                                                          056.59
   20.02-95                       II                         Haricots verts                                                056.59
               H                                           autres, y compris les mélanges :
   20.02-97                       /                          Artichauts                                                    056.59
   20.02-99                       II                         autres                                                        056.59
              20.03                                     Fruits à l'état congelé, additionnés de sucre :
   20.03-00   A                                           d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids                058.62
   20.03-00    B                                           autres                                                          058.62
 ---pagebreak--- 100                                      Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
20 . 04
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                             Code       Unité
  Nimexe   douanier commun      statistique
                                                                      Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
          20.04                                  Fruits, écorces de fruits, plantes et parties de plantes, confits au
                                                 sucre (égouttés, glacés, cristallisés) :
 20.04-10 A                                         Gingembre                                                          058.20
           B                                        autres :
              I                                       d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids :
 20.04-20                    a                           Cerises                                                      058.20
 20.04-30                    b                           autres                                                       058.20
 20.04-80     II                                      non dénommés                                                    058.20
          20.05                                  Purées et pâtes de fruits, confitures, gelées, marmelades, obtenues
                                                par cuisson, avec ou sans addition de sucre :
          A                                         Purées et pâtes de marrons :
 20.05-21     I                                       d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids               058.30
 20.05-29     II                                      autres                                                          058.30
          B                                        Confitures et marmelades d'agrumes :
 20.05-32     I                                       d'une teneur en sucres supérieure à 30 % en poids               058.30
 20.05-36    II                                       d'une teneur en sucres supérieure à 13 % et inférieure ou
                                                      égale à 30 % en poids                                           058.30
 20.05-39    III                                      autres                                                          058.30
          C                                        autres :
             I                                        d'une teneur en sucres supérieure à 30 % en poids :
 20.05-43        a                                       Purées et pâtes de prunes, en emballages immédiats d'un
                                                         contenu net supérieur à 100 kg et destinées à la transfor­
                                                         mation industrielle                                          058.30
                 b                                       autres :
 20.05-51                    1                             de cerises                                                 058.30
 20.05-53                    2                             de fraises                                                 058.30
 20.05-55                    3                             de framboises                                              058.30
 20.05-59                    4                             autres                                                     058.30
 20.05-60    II                                       d'une teneur en sucres supérieure à 13 % et inférieure ou
                                                      égale à 30 % en poids                                           058.30
 20.05-90    III                                      non dénommées                                                   058.30
          20.06                                 Fruits autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de
                                                sucre ou d'alcool :
          A                                        Fruits à coques (y compris les arachides) grillés, en emballa­
                                                   ges immédiats d'un contenu net :
 20.06-01    I                                       de plus de 1 kg                                                  058.91
 20.06-03    II                                      de 1 kg ou moins                                                 058.91
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                                  0
                                                                                                                             20.06
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                           Code      Unité
              douanier commun                                          Désignation des marchandises
   Nimexe                       statistique                                                                         CTCI   supplémentaire
             20.06
             (suite)
             B                                    autres :
                I                                    avec addition d'alcool :
                  a                                    Gingembre :
 20.06-04            1                                    ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou égal à
                                                           1 1,85 % mas                                             058.99       —
 20.06-06            2                                    autre                                                     058.99       —
                  b                                    Ananas, en emballages immédiats d'un contenu net :
l                    1                                    de plus de 1 kg :                                                ll
 20.06-07              aa                                 . d'une teneur en sucres supérieure à 17 % en poids . .   058.99
 20.06-09              bb                                     autres                                                058.99       —
                     2                                    de 1 kg ou moins :
 20.06-11              aa                                     d'une teneur en sucres supérieure à 19 % en poids . . 058.99
 20.06-13              bb                                     autres                                                058.99       —
                  c                                    Raisins :
 20.06-15            1                                    d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids . . .   058.99       —
 20.06-17            2                                    autres                                                    058.99
                  d                                    Pêches, poires et abricots, en emballages immédiats d'un
                                                       contenu net :
                     1                                    de plus de 1 kg :
                       aa                                     d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids :
 20.06-20                  11                                   ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou
                                                                égal à 11,85 % mas                                  058.99       —
 20.06-21                  22                                   autres                                              058.99
\                      bb                                     autres :
 20.06-22                  11                                   ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou
                                                                égal à 11,85 % mas                                  058.99       —
 20.06-23                  22                                   non dénommés                                        058.99       —
I                    2                                   de 1 kg ou moins :                                                \
 20.06-24              aa                                     d'une teneur en sucres supérieure à 15 % en poids . . 058.99
 20.06-25              bb                                     autres                                                058.99
                  e                                    autres fruits :
                     1   *                               d'une teneur en sucres supérieure à 9 % en poids :
 20.06-26              aa                                     ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou égal
                                                              à 11,85 % mas                                         058.99       —
 20.06-27              bb                                     autres                                                058.99
 ---pagebreak--- 102                                        Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
20.06
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code      Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
          20.06 B I e
          (suite)
                  2                                         autres :
 20.06-28            aa                                        ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou égal
                                                               à 1 1,85 % mas                                        058.99
 20.06-29            bb                                        non dénommés                                          058.99
                f                                         Mélanges de fruits :
                   1                                        d'une teneur en sucres supérieure à 9 % en poids :
 20.06-30            aa                                        ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou égal
                                                               à 11,85 % mas                                         058.99
 20.06-31            bb                                        autres                                                058.99
                  2                                         autres :
 20.06-32            aa                                        ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou égal
                                                               à 1 1 ,85 % mas                                       058.99
 20.06-33            bb                                        non dénommés                                          058.99
             II                                        sans addition d' alcool :
                a                                        avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un
                                                         contenu net de plus de 1 kg :
 20.06-34         1                                         Gingembre                                                058.99
 20.06-35         2                                         Segments de pamplemousses et de pomélos                  058.99
 20.06-36         3                                         Mandarines, y compris tangerines et satsumas ;
                                                            clémentines, wilkings et autres hybrides similaires
                                                            d'agrumes                                                058.99
 20.06-37         4                                         Raisins                                                  058.99
                  5                                         Ananas :
 20.06-38            aa                                       d'une teneur en sucres supérieure à 1 7 % en poids . . 058.99
 20.06-39            bb                                       autres                                                 058.99
                  6                                         Poires :
 20.06-41            aa                                       d'une teneur en sucres supérieure à 1 3 % en poids . . 058.99
 20.06-43            bb                                       autres                                                 058.99
                  7                                        Pêches et abricots :
                     aa                                       d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids :
 20.06-45                   11                                   Pêches                                              058.99
 20.06-47                   22                                   Abricots                                            058.99
                     bb                                       autres :
 20.06-48                   U                                    Pêche$                                              058.99
 20.06-49                   22                                   Abricots                                            058.99
                  8                                        autres fruits :
                            aa                                 Cerises :
 20.06-50                      11                                Griottes                                            058.99
 20.06-51                      22                                autres                                              058.99
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                103
                                                                                                                                20.06
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                         Code       Unité
   Nimexe     douanier commun                                             Désignation des marchandises
                                    statistique                             ?                                          CTCI   supplémentaire
             20.06 B II a 8
             (suite)
 20.06-52                      bb                                 Prunes                                               058.99
 20.06-53                      cc                                 autres                                               058.99
                     9                                        Mélanges de fruits :
 20.06-54              aa                                        Mélanges dans lesquels aucun des fruits composants
                                                                 ne dépasse 50 % en poids du total des fruits          058.99
 20.06-55              bb                                        autres                                                058.99
                  b                                        avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un
                                                           contenu net de 1 kg ou moins :
 20.06-57            1                                        Gingembre                                                058.99
 20.06-58            2                                        Segments de pamplemousses et de pomélos                  058.99
 20.06-61            3                                        Mandarines, y compris tangerines et satsumas ;
                                                              clémentines, wilkings et autres hybrides similaires
                                                              d' agrumes                                               058.99
 20.06-63            4                                        Raisins                                                  058.99
                     5                                        Ananas :
 20.06-65              aa                                        d'une teneur en sucres supérieure à 19 % en poids . . 058.99
 20.06-67              bb                                        autres                                                058.99
                     6                                        Poires :
 20.06-68              aa                                        d'une teneur en sucres supérieure à 15 % en poids . . 058.99
 20.06-69              bb                                        autres                                                058.99
                     7                                        Pêches et abricots :
                       aa                                        d'une teneur en sucres supérieure à 1 5 % en poids :
 20.06-70                 11                                        Pêches                                             058.99
 20.06-71                 22                                        Abricots                                           058.99
                       bb                                        autres :
     %
 20.06-72                 11                                        Pêches                                             058.99
 20.06-73                 22                                        Abricots                                           058.99
                     8                                        autres fruits :
                               aa                                 Cerises :
 20.06-74                         U                                 Griottes                                           058.99
 20.06-75                         22 .                              autres                                             058.99
 20.06-79                      bb                                Prunes                                                058.99
 20.06-80                      cc                                autres                                                058.99
                     9                                        Mélanges de fruits :
 20.06-83              aa                                        Mélanges dans lesquels aucun des fruits composants
                                                                 ne dépasse 50 % en poids du total des fruits          058.99
 20.06-84              bb                                        autres                                                058.99
 ---pagebreak--- 104                                       Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
20.06
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code      Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
          20.06 B II
          (suite)
               c »                                       sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un
                                                         contenu net :
                   1                                        de 4,5 kg ou plus :
 20.06-85            aa                                        Abricots                                                058.99
                     bb                                        Pêches (y compris les brugnons et nectarines) et
                                                               prunes :
 20.06-86                   U                                    Pêches (y compris les brugnons et nectarines) . . . . 058.99
 20.06-87                   22                            ,      Prunes                                          . . . 058.99
 20.06-88            cc                                        Poires                                                  058.99
                     dd                                        autres fruits :
                            11                                    Cerises :
 20.06-89                      aaa                                  Griottes                                           058.99
 20.06-90                      bbb                                  autres                                             058.99
 20.06-91                   22                                   autres                                                058.99
 20.06-92            ee                                        Mélanges de fruits                                      058.99
                  2                                         de moins de 4,5 kg :
 20.06-93            aa                                        Poires                                                . 058.99
                     bb                                        autres fruits et mélanges de fruits :
 20.06-94                   11                                   Abricots                                              058.99
 20.06-95                   22                                   Pêches (y compris les brugnons et nectarines) . . . . 058.99
                            33                                   Cerises :
 20.06-96                      aaa                                  Griottes . . .                                     058.99
 20.06-97                      bbb                                  autres                                             058.99
 20.06-98                   44                                   Prunes                                              . 058.99
 20.06-99                   55                                   autres                   '.                           058.99
                                                                                                                                      *
          20.07                                  Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non
                                                 fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre :
          A                                         d'une masse volumique supérieure à 1,33 g/cm3 à 20 °C :
            I                                         Jus de raisins (y compris les moûts de raisins) :
 20.07-01      a                                         d'une valeur supérieure à 22 Écus par 100 kg poids net .      058.57
               b                                         d'une valeur égale ou inférieure à 22 Écus par 100 kg
                                                         poids net :
 20.07-02         1                                         d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 % en
                                                            poids                                                      058.57
 20.07-03         2                                         autres                                                     058.57
            II                                        de pommes ou de poires ; mélanges de jus de pommes et de
                                                      jus de poires :
 20.07-04      a                                         d'une valeur supérieure à 22 Écus par 100 kg poids net .      058.57
 20.07-06      b                                         autres                                                        058.57
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                             105
                                                                                                                               20 . 07
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                         Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                             Désignation des marchandises               CTCI   supplémentaire
                                                                                                                              0
             20.07 A
             (suite)
                III                                       autres :
                   a                                        d'une valeur supérieure à 30 Écus par 100 kg poids net :
                               1                               d'agrumes, à l'exclusion des mélanges :
 20.07-07                        aa                               d'oranges                                           058.51
 20.07-08                        bb                               autres                                              058.53
 20.07-09                      2                               autres                                                 058.57
                   b                                         non dénommés :
                               1                               d'agrumes, à l'exclusion des mélanges :
 20.07-10                        aa                               d'oranges . . .                                     058.51
 20.07-13                        bb                               autres                                              058.53
 20.07-15                      2                               autres                                                 058.57
             B                                         d'une masse volumique égale ou inférieure à 1,33 g/cm3 à
                                                       20 °C :
                I                                         Jus de raisins (y compris les moûts de raisins), de pommes,
                                                          de poires ; mélanges de jus de pommes et de jus de poires :
                   a                                        d'une valeur supérieure à 18 Écus par 100 kg poids net :
                     1                                         de raisins :
                         aa                                       concentrés :
 20.07-19                   11                                      d'une teneur en sucres d'addition supérieure à
                                                                    30 % en poids .                                   058.57
 20.07-20                   22                                      autres                                            058.57
                         bb                                       autres :
 20.07-21                   11                                      d'une teneur en sucres d'addition supérieure à
                                                                    30 % en poids                                     058.57
 20.07-22                   22                                      non dénommés                                      058.57
                     2                                         de pommes ou de poires :
 20.07-23                aa                                      contenant des sucres d' addition                     058.57
 20.07-24                bb                                       autres                                              058.57
 20.07-25            3                                         Mélanges de jus de pommes et de jus de poires ....     058.58
                   b                        T               d'une valeur égale ou inférieure à 18 Écus par 100 kg
                                                             poids net :
                     1                                         de raisins :
                       „ aa                                      concentrés :
 20.07-26                   11                                      d'une teneur en sucres d'addition supérieure à
                                                                    30 % en poids                                     058.57
 20.07-27                   22                                      autres                                            058.57
                         bb                                       autres :
 20.07-29                   11                                      d'une teneur en sucres d'addition supérieure à
                                                                    30 % en poids                                     058.57
 20.07-30                   22                                      non dénommés                                      058.57
 ---pagebreak--- 106                                    Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
20 . 07
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                           Code      Unité
  Nimexe    douanier commun   statistique                           Désignation des marchandises                   CTCI  supplémentaire
           20.07 B I b
           (suite)
                    2                                   de pommes :
 20.07-32             aa                                    d'une teneur en sucres d' addition supérieure à 30%
                                                            en poids                                              058.57
 20.07-33             bb                                    d'une teneur en sucres d'addition égale ou inférieure
                                                            à 30 % en poids                                       058.57
 20.07-35             cc                                    ne contenant pas de sucres d'addition                 058.57
                   3                                    de poires :
 20.07-37             aa                                    d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 %
                                                            en poids                                              058.57
         •
 20.07-38             bb                                    d'une teneur en sucres d'addition égale ou inférieure
                                                            à 30 % en poids                                       058.57
 20.07-39             cc                                    ne contenant pas de sucres d'addition                 058.57
                   4                                    Mélanges de jus de pommes et de jus de poires :
 20.07-40             aa                                    d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 %
                                                            en poids                                              058.58
 20.07-42             bb                                    autres                                                058.58
             II                                    autres :
                a                                    d'une valeur supérieure à 30 Écus par 100 kg poids net :
 20.07-44           1                                   d' oranges                                                058.51
 20.07-45          2                                    de pamplemousses et de pomélos                            058.52
                   3                                    de citrons ou d'autres agrumes :
 20.07-46             aa                                    contenant des sucres d'addition                       058.53
 20.07-50             bb                                    autres                      '                         058.53
                   4                                    d' ananas :
 20.07-51             aa                                   contenant des sucres d'addition                        058.54
 20.07-53             bb                                   autres                                                 058.54
                   5                                    de tomates :
 20.07-55             aa                                   contenant des sucres d' addition                       058.55
 20.07-57             bb                                   autres                                                 058.55
                   6                                    d' autres fruits ou légumes :
 20.07-60             aa                                   contenant des sucres d' addition                       058.57
 20.07-61             bb                                   autres                                                 058.57
                   7                                    Mélanges :
                      aa                                   de jus d'agrumes et de jus d'ananas :
 20.07-66                11                                   contenant des sucres d' addition                    058.58
 20.07-67                22                                   autres                                              058.58
                      bb                                   autres :
 20.07-68                11                                   contenant des sucres d' addition                  . 058.58
 20.07-70                22                                   non dénommés                                        058.58
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                                    07
                                                                                                                               20 . 07
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                          Désignation des marchandises                      CTCI  supplémentaire
             20.07 B II
             (suite)
                  b                                     d'une valeur égale ou inférieure à 30 Écus par 100 kg
                                                       poids net :
l                    1                                    d' oranges :                                                llll
 20.07-72              aa                                    d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 %
                                                             en poids                                                 058.51       —
 20.07-73              bb                                    autres                                                   058.51       —
                     2                                    de pamplemousses ou de pomélos :
 20.07-74              aa                                    d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 %
                                                             en poids                                                 058.52       —
 20.07-75              bb                                    autres                                                   058.52       —
                     3                                    de citrons :
 20.07-76              aa                                    d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30%
                                                             en poids                                                 058.53
 20.07-77              bb                                    d'une teneur en sucres d' addition égale ou inférieure
                                                             à 30 % en poids                                          058.53
 20.07-78              cc                                    ne contenant pas de sucres d'addition                    058.53       —
                     4                                    d'autres agrumes :
 20.07-81              aa                                    d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30%
                                                             en poids                                                 058.53       —
 20.07-82              bb                                    d'une teneur en sucres d'addition égale ou inférieure
                                                             à 30 % en poids                                          058.53
 20.07-83              cc                                    ne contenant pas de sucres d'addition                    058.53       —
                     5                                    d'ananas :
                                                                                                                    •
 20.07-84              aa                                    d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 %
                                                             en poids                                                 058.54       —
 20.07-85              bb                                    d'une teneur en sucres d' addition égale ou inférieure
                                                             à 30 % en poids                                          058.54       —
 20.07-86              cc                                    ne contenant pas de sucres d'addition                    058.54       —
                     6                                    de tomates :
 20.07-88              aa                                    contenant des sucres d'addition                          058.55    .  —
 20.07-89              bb                                    autres                                                   058.55       —
                     7                                    d'autres fruits ou légumes :
 20.07-91              aa                                    d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30%
                                                             en poids                                                 058.57       —
 20.07-92              bb                                    d'une teneur en sucres d'addition égale ou inférieure
                                                             à 30 % en poids                                          058.57       —
 20.07-93              cc                                    ne contenant pas de sucres d'addition                    058.57
                     8                                    Mélanges :
                       aa                                    de jus d'agrumes et de jus d'ananas :
 20.07-94                 11
                               l                               d'une teneur en sucres d'addition supérieure à
                                                               30 % en poids                                          058.58       —
 20.07-95                 22                                   d'une teneur en sucres d' addition égale ou infé­
                                                               rieure à 30 % en poids                                 058.58       —
 20.07-96                 33                                   ne contenant pas de sucres d'addition                  058.58       —
 ---pagebreak--- 108                                   Journal officiel des Communautés européennes                                  30 . 12 . 85
20 . 07
    Code    Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code       Unité
  Nimexe   douanier commun   statistique                         Désignation des marchandises              CTCI   supplémentaire
          20.07 B II b 8
          (suite)
                    bb                                  autres :
 20.07-97              11                                 d'une teneur en sucres d'addition supérieure à
                                                          30 % en poids                                    058.58
 20.07-98             22                                  d'une teneur en sucres d'addition égale ou infé­
                                                          rieure à 30 % en poids              . . .        058.58       —
 20.07-99             33                                  ne contenant pas de sucres d'addition            058.58       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                      Journal officiel des Communautés européennes                                               109
                                                                                                                                    21 . 02
                                                                     CHAPITRE 21
                                                     PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les mélanges de légumes du n0 07.04 ;
    b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n0 09.01 );
    c) les épices et autres produits des nos 09.04 à 09.10 ;
    d) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits du n0 30.03 ;
    e) les enzymes préparés du n0 35.07 .
2 . Les extraits des succédanés visés à la note 1 sous b) ci-dessus relèvent du n0 21.02 .
3 . Âu sens du n0 21.05 , on entend par « préparations alimentaires composites homogénéisées », des préparations pour
    l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs
    substances de base, telles que viande (y compris les abats), poisson, légumes, fruits . Pour l'application de cette définition, il
    est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou
    en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments
    visibles de substances autres que la viande, les abats ou le poisson .
Notes complémentaires
1 . Au sens de la sous-position 21.07 D, on entend par « lait préparé en poudre » les produits d'une teneur en poids de poudre de
     lait (calculée comme somme des teneurs en protéines de lait, en matières grasses butyriques et en lactose) supérieure à 40 %.
2. Au sens de la sous-position 21.07 E, on entend par « fondues » les préparations d'une teneur en poids de matières grasses
    provenant du lait égale ou supérieure à 12 % et inférieure à 18 %, obtenues à partir de fromages fondus, dans la fabrication
    desquels ne sont entrés d'autres fromages que l'emmental et le gruyère, avec adjonction de vin blanc, d'eau-de-vie de cerises
    (kirsch), de fécule et d'épices, et qui sont présentées en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à
     1 kilogramme.
     L'admission dans cette sous-position est, en outre, subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions
    prévues par les autorités compétentes des Communautés européennes.
3. Est considéré comme « isoglucose », au sens de la sous-position 21.07 F III, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses
    polymères, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10 % de fructose.
      Code         Renvoi au tarif      Subdivision                                                                        Code       Unité
    Nimexe       douanier commun         statistique                          Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
                21.02                                    Extraits ou essences de café, de thé ou de maté et préparations à
                                                         base de ces extraits ou essences ; chicorée torréfiée et autres
                                                         succédanés torréfiés du café et leurs extraits :
                  •
                A                                          Extraits ou essences de café et préparations à base de ces
                                                           extraits ou essences :
                                   /                          Extraits ou essences :
   21.02-11                           a                         à l'état solide                                            071.20       —
   21.02-15                           b                         autres                                                     071.20
   21.02-19                        II                         Préparations                                                 071.20
   21.02-30     B                                          Extraits ou essences de thé ou de maté et préparations à base
                                                           de ces extraits ou essences                                     098.02
 ---pagebreak--- 110                                   Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
21.02
    Code    Renvoi au tarif Subdivision                                                                          Code        Unité
  Nimexe   douanier commun   statistique                          Désignation des marchandises                  CTCI     supplémentaire
          21.02
          (suite)
          C                                     Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café :
 21.02-40    I                                     Chicorée torréfiée                                           071.20
 21.02-40    II                                    autres                                                       071.20
          D                                     Extraits de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés
                                                du café :
 21.02-50    I                                     de chicorée torréfiée                                        071.20
 21.02-50    II                                    autres                                                       071.20
          21.03                               Farine de moutarde et moutarde préparée :
          A                                     Farine de moutarde, en emballages immédiats d'un contenu
                                                net :
 21.03-11   I                                      de 1 kg ou moins                                             098.03
 21.03-15   II                                     de plus de 1 kg                                              098.03
 21.03-30 B                                     Moutarde préparée                                               098.03
          21.04                              Sauces ; condiments et assaisonnements, composés :
 21.04-05 A                                     Chutney de mangue liquide                                       098.04
 21.04-20 B                                     Sauces à base de purée de tomates                               098.04
 21.04-90 C                                     autres                                                          098.04
          21.05                              Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages
                                             ou bouillons préparés ; préparations alimentaires composites
                                             homogénéisées :
 21.05-10 A                                     Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes,
                                                potages ou bouillons préparés                                   098.05
 21.05-30 B                                     Préparations alimentaires composites homogénéisées              098.01
          21.06                              Levures naturelles, vivantes ou mortes ; levures artificielles
                                             préparées :
          A                                     Levures naturelles vivantes :
 21.06-11   I                                     Levures mères sélectionnées (levures de culture)              098.06
            II                                    Levures de panification :
 21.06-15       a                                     séchées                                                   098.06
 21.06-15       b                                     autres                                                    098.06 *
 21.06-17   III                                   autres                                                        098.06
          B                                     Levures naturelles mortes :
 21.06-31   I                                     en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en
                                                  emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins .      098.06
 21.06-39   II                                    autres                                                        098.06
 21.06-50 C                                     Levures artificielles préparées                                 098.06
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                              lll
                                                                                                                           21 . 07
    Code       Renvoi au tarif Subdivision   .                                                                     Code      Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                            Désignation des marchandises               CTCI   supplémentaire
             21.07                               Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs :
             A                                     Céréales en grains ou en épis, précuites ou autrement
                                                   préparées :
 21.07-01       I                                     Maïs                                                        098.09
 21.07-02       II                                    Riz                                                         098.09
 21.07-03       III                                   autres                                                      098.09
             B                                     Pâtes alimentaires non farcies, cuites ; pâtes alimentaires
                                                   farcies :
                I                                     Pâtes alimentaires non farcies, cuites :
 21.07-04          a                                     séchées                                                  098.09
 21.07-05          b                                     autres                                                   098.09
                II                                    Pâtes alimentaires farcies :
 21.07-06          a                                     cuites                                                   098.09
 21.07-07          b                                     autres                                                   098.09
             C                                     Glaces de consommation :
 21.07-08      I                                      ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de
                                                      matières grasses provenant du lait                          098.09
                II                                    d'une teneur en poids de matières grasses provenant du
                                                      lait :
 21.07-09          a                                     égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 7 %            098.09
 21.07-11          b                                     égale ou supérieure à 7 %                                098.09
             D                                     Yoghourts préparés ; laits préparés en poudre pour l'alimenta­
                                                   tion des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires :
               I                                      Yoghourts préparés :
                   a                                     en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses
                                                         provenant du lait :
 21.07-12            1                                       inférieure à 1,5 %                                   098.09
 21.07-13            2                                       égale ou supérieure à 1,5 %                          098.09
                   b                                     autres, d'une teneur en poids de matières grasses prove­
                                                         nant du lait :
 21.07-14            1                                       inférieure à 1,5 %                                   098.09
 21.07-15            2                                       égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure à 4 %      098.09
 21.07-16            3                                       égale ou supérieure à 4 %                            098.09
               II                                     autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant
                                                      du lait :
                   a                                     inférieure à 1,5% et d'une teneur en poids de protéines
                                                         du lait (teneur en azote x 6,38) :
 21.07-17            1                                       inférieure à 40 %                                    098.09
 21.07-18            2                                       égale ou supérieure à 40 % et inférieure à 55 %      098.09
 21.07-19            3                                       égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %      098.09
 21.07-20            4                                       égale ou supérieure à 70 %                           098.09
 21.07-21          b                                     égale ou supérieure à 1,5 %                              098.09
 ---pagebreak--- 112                                   Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
21 . 07
    Code    Renvoi au tarif Subdivision                                                                            Code      Unité
  Nimexe   douanier commun                                         Désignation des marchandises                   ÇTCI   supplémentaire
                             statistique
          21.07
          (suite)
 21.07-22 E                                     Préparations dites « fondues »                                    098.09
          F                                    Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants :
 21.07-23    I                                    de lactose                                                      098.09
 21.07-24    II                                   de glucose ou de maltodextrine                                  098.09
 21.07-25    III                                  d'isoglucose                                                    098.09
 21.07-26    IV                                   autres                                                          098.09
          G                                    autres :
             I                                    ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5 % de
                                                  matières grasses provenant du lait :
                a                                    ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de
                                                     saccharose (y compris le sucre interverti calculé en
                                                  ■ saccharose) :
 21.07-27         1                                      ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                        d' amidon ou de fécule                                    098.09
                  2                                     d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule :
 21.07-28           aa                                     égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % . . . . 098.09
 21.07-29           bb                                     égale ou supérieure à 32 % et inférieure à 45 %  . . . 098.09
 21.07-30           cc                                     égale ou supérieure à 45 %                             098.09
                b                                   d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                     interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                     5 % et inférieure à 1 5 % :
 21.07-32         1                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                        d' amidon ou de fécule                                    098.09
                  2                                     d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule :
 21.07-33           aa                                     égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % ....    098.09
 21.07-34           bb                                     égale ou supérieure à 32 % et inférieure à 45 %  ...   098.09
 21.07-36           cc                                     égale ou supérieure à 45 %                             098.09
                c                                   d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                    interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                     1 5 % et inférieure à 30 % :
 21.07-37         1                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                        d' amidon ou de fécule                                    098.09
                  2                                     d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule :
 21.07-38           aa                                     égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % ....    098.09
 21.07-39           bb                                     égale ou supérieure à 32 % et inférieure à 45 %  ...   098.09
 21.07-40           cc                                     égale ou supérieure à 45 %                             098.09
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                                 113
                                                                                                                              21 . 07
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                           Code       Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                          Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             21.07 G I
             (suite)
                   d                                    d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                        interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                       30 % et inférieure à 50 % :
 21.07-42            1                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                           d' amidon ou de fécule                                    098.09       —
                     2                                     d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule :
 21.07-43              aa                    •                égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % . . . . 098.09       —
 21.07-44              bb                                     égale ou supérieure à 32 %                             098.09
                                               •
                   e                                   d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                        interverti calculé en saccharose) égale ou . supérieure à
                                                        50 % et inférieure à 85 % :
 21.07-46            1                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                           d'amidon ou de fécule                                     098.09       —
 21.07-47            2                                     autres                                                    098.09
 21.07-48          f                                   d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                        interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                        85 %                                                         098.09       —
                II                                   d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
                                                     égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure à 6 % :
                   a                                   ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de
                                                       saccharose (y compris le sucre interverti calculé en
                                                       saccharose) :
 21.07-49            1                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                           d'amidon ou de fécule                                     098.09       —
                     2                                     d une teneur en poids d'amidon ou de fécule :
 21.07-51              aa                                     égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % ....    098.09       —
 21.07-52              bb                                     égale ou supérieure à 32 % et inférieure à 45 %  ...   098.09       —
 21.07-53              cc                                     égale ou supérieure à 45 %                             098.09
                   b                                   d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                       interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                        5 % et inférieure à 15 % :
 21.07-54            1                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                           d' amidon ou de fécule                                    098.09       —
                     2                                     d' une teneur en poids d'amidon ou de fécule :
 21.07-55              aa                                     égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % ....    098.09       —
 21.07-56              bb                                     égale ou supérieure à 32 %                             098.09
                   c                                   d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                       interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                        1 5 % et inférieure à 30 % :
  21.07-57           1                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                           d' amidon ou de fécule                                    098.09       —
 ---pagebreak---   4                                    Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
21 . 07
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                          Code      Unité
   Nimexe   douanier commun   statistique                            Désignation des marchandises                 CTCI  supplémentaire
           21.07 G II c
           (suite)
                    2                                     d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule :                 ll
 21.07-58             aa                                     égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % .... 098.09       —
 21.07-59             bb                                     égale ou supérieure à 32 %                          098.09
                 d                                    d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                      interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                      30 % et inférieure à 50 % :
                             \
 21.07-60           1                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                          d'amidon ou de fécule                                  098.09
 21.07-62          2                                      autres                                                 098.09
 21.07-64        e                                    d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                      interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                      50 %                                                       098.09       —
             III                                   d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
                                                   égale ou supérieure à 6 % et inférieure à 12 % :
                a                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de
                                                      saccharose (y compris le sucre interverti calculé en
                                                      saccharose) :
 21.07-66           1                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                          d'amidon ou de fécule                                  098.09       —
                   2                                      d'une teneur en poids d' amidon ou de fécule :
 21.07-67             aa                                     égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % .... 098.09       —
 21.07-68             bb                                     égale ou supérieure à 32 %                          098.09
                b                                    d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                      interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                      5 % et inférieure à 1 5 % :
 2.1.07-70          1                                    ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                         d' amidon ou de fécule                                  098.09       —
 21.07-72          2                                     autres                                                  098.09
                c                                    d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                     interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                      1 5 % et inférieure à 30 % :
21.07-74           1                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                         d' amidon ou de fécule                                  098.09       —
21.07-76           2                                     autres                                                  098.09
                d                                    d' une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                     interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                     30 % et inférieure à 50 % :
21.07-77           1                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                         d' amidon ou de fécule                                  098.09      —
21.07-78           2                                     autres                                                  098.09      —
21.07-79        e                                    d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                     interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                     50 %                                                        098.09
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                             115
                                                                                                                          21 . 07
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                       Code       Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                          Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
             21.07 G
             (suite)
                IV                                   d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
                                                     égale ou supérieure à 12 % et inférieure à 18 % :
                  a                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de
                                                        saccharose (y compris le sucre interverti calculé en
                                                        saccharose) :
 21.07-80            1                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
          •                                                d' amidon ou de fécule                                098.09       —
 21.07-81            2                                     autres                                                098.09
                  b                                     d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                        interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                        5 % et inférieure à 1 5 % :
 21.07-82            1                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                           d' amidon ou de fécule                                098.09       —
 21.07-83            2                                     autres                                              . 098.09       —
 21.07-84         c                                     d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                        interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                        15%                                                      098.09
               V
                  a
                                                     d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
                                                     égale ou supérieure à 18 % et inférieure à 26 % :
                                                        ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de
                                                                                                                 I
                                                        saccharose (y compris le sucre interverti calculé en
                                                        saccharose) :
 21.07-85            1                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                           d'amidon ou de fécule                                 098.09       —
 21.07-86            2                                     autres                                                098.09       —
 21.07-87         b                                     d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                        interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                        5%                                                       098.09       —
                VI                                   d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
                                                     égale ou supérieure à 26 % et inférieure à 45 % :
                   a                                    ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de
                                                        saccharose (y compris le sucre interverti calculé en
                                                        saccharose) :
 21.07-88            1                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                           d'amidon ou de fécule                                 098.09       —
 21.07-89            2                                     autres                                                098.09
                  b                                     d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                        interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                        5 % et inférieure à 25 % :
 21.07-90            1                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                           d' amidon ou de fécule                                098.09       —
 21.07-91            2                                     autres                                                098.09       —
 21.07-92         c                                    d' une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                        interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                        25%                                                      098.09
 ---pagebreak---                                                                                                      I
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21 . 07
    Code    Renvoi au tarif Subdivision                                                                        Code       Unité
  Nimexe   douanier commun   statistique                         Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
          21.07 G
          (suite)
\           VII                                   d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
                                                  égale ou supérieure à 45 % et inférieure à 65 % :           Il
               a                                     ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de
                                                     saccharose (y compris le sucre interverti calculé en
                                                    saccharose) :
 21.07-93         1                                    ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                       d' amidon ou de fécule                                 098.09     • —
 21.07-94         2                                    autres                                                 098.09
               b                                    d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                    interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à
                                                    5% :
 21.07-95         1                                    ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 %
                                                       d' amidon ou de fécule                                 098.09
 21.07-96         2                                    autres                                                 098.09       —
            VIII '                                d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
                                                  égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 85 % :
 21.07-97      a                                    ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de
                                                    saccharose (y compris le sucre interverti calculé en sac­
                                                    charose)                                                  098.09
 21.07-98      b                                    autres                                                    098.09       —
 21.07-99   IX                                    d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
                                                  égale ou supérieure à 85 %                                  098.09       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                    Journal officiel des Communautés européennes                                         117
                                                                  CHAPITRE 22
                                            BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) l'eau de mer (n0 25.01 );
    b) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n0 28.58);
    c) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10% d'acide acétique (n0 29.14);
    d) les médicaments du n0 30.03 ;
    e) les produits de parfumerie ou de toilette (chapitre 33).
2 . Pour l'application des nos 22.08 et 22.09, le titre alcoolique considéré correspond au titre alcoomètrique volumique à la
     température de 20 degrés Celsius.
     Le symbole du titre alcoomètrique volumique est « % vol ».
     Les eaux-de-vie dénaturées sont classées, avec les alcools éthyliques dénaturés, au n0 22.08 .
Notes complémentaires
1 . Pour l'application des nos 22.04, 22.05 et 22.06 et de la sous-position 22.07 A selon le cas, on entend par :
     a) « titre alcoomètrique volumique acquis », le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 degrés Celsius contenus
        dans 100 volumes du produit considéré à cette température;
     b) « titre alcoomètrique volumique en puissance », le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 degrés Celsius
        susceptibles d'être produits par fermentation totale des sucres contenus dans 100 volumes du produit considéré à cette
        température;
     c) « titre alcoomètrique volumique total », la somme des titres alcoométriques volumiques acquis et en puissance;
     d) « titre alcoomètrique volumique naturel », le titre alcoomètrique volumique total du produit considéré avant tout enrichisse­
        ment;
     e) « % vol », le symbole du titre alcoomètrique volumique.
2. Pour l'application du n° 22.04, on considère comme « moût de raisins partiellement fermenté », le produit provenant de la
    fermentation d'un moût de raisins et ayant un titre alcoomètrique acquis supérieur à 1 % vol et inférieur aux trois cinquièmes de
    son titre alcoomètrique volumique total.
3. Pour l'application du n° 22.05 :
    A) on considère comme « vin mousseux » (sous-position 22.05 A), le produit ayant un titre alcoomètrique acquis égal ou
        supérieur à 8,5 % vol, obtenu :
        — soit par première ou seconde fermentation alcoolique de raisins frais, de moûts de raisins ou de vin et caractérisé, au
            débouchage du récipient, par un dégagement d'anhydride carbonique provenant exclusivement de la fermentation,
        — soit à partir de vin et caractérisé, au débouchage du récipient, par un dégagement d'anhydride carbonique provenant
            totalement ou partiellement d'une addition de ce gaz,
        et, lorsqu'il est conservé à la température de 20 degrés Celsius dans des récipients fermés, accusant une surpression due à
        l'anhydride carbonique en solution et égale ou supérieure à 3 bar;
     B) on entend par « extrait sec total », la teneur en grammes par litre de toutes les substances présentes dans le produit qui, dans
        des conditions physiques déterminées, ne se volatilisent pas.
        La détermination de l'extrait sec total doit être effectuée à 20 degrés Celsius par la méthode densimétrique;
     C) a) la présence dans les produits relevant de la sous-position 22.05 C des quantités d'extrait sec total par litre indiquées dans
            les catégories tarifaires I, II, III et IV ci-dessous est sans influence sur leur classement :
            I. produits ayant un titre alcoomètrique acquis de 13 % vol ou moins : 90 grammes ou moins d'extrait sec total par
                  litre;
            II. produits ayant un titre alcoomètrique acquis de plus de 13 % vol et pas plus de 15 % vol; 130 grammes ou moins
                  d'extrait sec total par litre;
 ---pagebreak--- 118                                           Journal officiel des Communautés européennes                                    30 . 12 . 85
           III. produits ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 15 % vol et pas plus de 18 % vol : 130 grammes ou moins
                 d'extrait sec total par litre;
           IV. produits ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 18 % vol et pas plus de 22 % vol : 330 grammes ou moins
                 d'extrait sec total par litre.
           Les produits présentant un extrait sec total dépassant le maximum fixé ci-dessus dans chaque catégorie doivent être
           classés dans la première catégorie suivante, étant entendu que, si l'extrait sec total dépasse 330 grammes par litre, les
           produits doivent être classés dans la sous-position 22.05 C V;
        b) les règles ci-dessus ne sont pas applicables aux produits repris aux sous-positions 22.05 C III a) 1 , b) 1 et b) 2 et 22.05 C
           IV a) 1 , b) 1 et b) 2.
4. La sous-position 22.05 C comprend notamment :
    a) le moût de raisins frais muté à l'alcool, c'est-à-dire le produit :
        — ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 12 % vol et inférieur à 15 % vol
           et
        — obtenu par addition d'un produit provenant de la distillation du vin à un moût de raisins non fermenté ayant un titre
           alcoométrique naturel non inférieur à 8,5 % vol;
    b) le vin viné, c'est-à-dire le produit :
        — ayant un titre alcoométrique acquis non inférieur à 18 % vol et non supérieur à 24 % vol,
        — obtenu exclusivement par adjonction d'un produit non rectifié provenant de la distillation du vin et ayant un titre
           alcoométrique acquis maximal de 86 % vol, à un vin ne contenant pas de sucre résiduel
           et
        — ayant une acidité volatile maximale de 2,40 grammes par litre, exprimée en acide acétique;
    c) le vin de liqueur, c'est-à-dire le produit :
       — ayant un titre alcoométrique total non inférieur à 17,5 % vol ainsi qu'un titre alcoométrique acquis non inférieur à 15 %
           vol et non supérieur à 22 % vol
           et
       — obtenu à partir de moût de raisins ou de vin, ces produits devant être issus de cépages admis dans le pays tiers d'origine
           pour la production de vin de liqueur et ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 12 % vol :
           — par congélation
                 ou
           — par addition, pendant ou après fermentation :
                — soit d'un produit provenant de la distillation du vin,
                — soit de moût de raisins concentré ou, pour certains vins de liqueur de qualité figurant sur une liste à arrêter, pour
                    lesquels une telle pratique est traditionnelle, de moût de raisins dont la concentration a été effectuée par l'action
                    du feu direct et qui répond, à l'exception de cette opération, à la définition du moût de raisins concentré,
                — soit d'un mélange de ces produits.
        Toutefois, certains vins de liqueur de qualité figurant sur une liste à arrêter peuvent être obtenus à partir de moût de raisins
       frais, non fermenté, sans que ce dernier doive avoir un titre alcoométrique naturel minimal de 12 % vol.
5. Pour l'application de la sous-position 22.07 A , on considère comme « piquette » le produit obtenu par la fermentation des marcs
    de raisins vierges macérés dans l'eau ou par épuisement avec de l'eau des marcs de raisins fermentés.
6. Pour l'application de la sous-position 22.07 B I, on considère comme « mousseuses » :
   -— les boissons fermentées présentées dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches
       ou de liens,
   — les boissons fermentées, autrement présentées, ayant une surpression égale ou supérieure à 1,5 bar, mesurée à la température
       de 20 degrés Celsius.
7. Pour l'application de la sous-position 22.10 A , on considère comme « vinaigre de vin » le vinaigre obtenu exclusivement par
   fermentation acétique du vin et ayant une teneur en acidité totale égale ou supérieure à 60 grammes par litre, exprimée en acide
    acétique.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                  119
                                                                                                                                  22.01
Note statistique
Pour l'application des subdivisions 22.05 C I a 1 , C I b 1 , C II a 1 et C II b 1 , sont considérés comme « vins de qualité produits
dans des régions déterminées (v. q.p. r. d.) », les vins originaires de la Communauté économique européenne répondant aux
prescriptions du règlement (CEE) n0 338/ 79 du Conseil, du 5 février 1979, établissant des dispositions particulières relatives aux
vins de qualité produits dans des régions déterminées (JO n0 L 54 du 5. 3. 1979, p. 48), modifié en dernier lieu par le règlement
(CEE) n° 3685/ 81 (JO n° L 369 du 24. 12. 1981 , p. 1), ainsi qu'à celles arrêtées en application de celui-ci et définies par les
réglementations nationales.
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             22.01                                  Eau, eaux minérales, eaux gazeuses, glace et neige :
  22.01-10   A                                         Eaux minérales naturelles ou artificielles ; eaux gazeuses . . .  111.01
  22.01-90   B                                         autres                                                            111.01
             22.02                                  Limonades, eaux gazeuses aromatisées (y compris les eaux miné­
                                                    rales ainsi traitées) et autres boissons non alcooliques, à l'exclu­
                                                   sion des jus de fruits et.de légumes du n° 20.07 :
  22.02-05   A                                         ne contenant pas de lait ou de matières grasses provenant du
                                                       lait . . . -                                                      111.02       1
             B                                         autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant
                                                       du lait :
  22.02-10      I                                         inférieure à 0,2 %                                             111.02       1
  22.02-10      II                                        égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 %                111.02       1
  22.02-10      III                                       égale ou supérieure à 2 %                                      111.02       1
             22.03                                 Bières :
  22.03-10                     A                       en récipients d'une contenance de plus de 10 1                    112.30       1
  22.03-90                     B                       autres                                                            112.30       1
  22.04-00   22.04                                 Moûts de raisins partiellement fermentés, même mutés autrement
                                                   qu'à l'alcool                                                         112.11       1
             22.05                                 Vins de raisins frais ; moûts de raisins frais mutés à l'alcool (y
                                                   compris les mistelles) :
             A                                        Vins mousseux :
  22.05-01                     /                          Champagne                                                      112.12       1
  22.05-09                     II                         autres                                                         112.12       1
  22.05-15   B                                        Vins, autres que ceux visés sous A, présentés dans des
                                                      bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu
                                                      à l' aide d'attaches ou de liens ; vins autrement présentés
                                                      ayant, à la température de 20 °C, une surpression due à
                                                      l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et
                                                      inférieure à 3 bar              •                                  112.12       1
 ---pagebreak--- 20                                       Journal officiel des Communautés européennes                                      30 . 12 . 85
22 . 05
   Code     Renvoi au tarif    Subdivision                                                                        Code       Unité
                                                                      Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
  Nimexe   douanier commun      statistique
          22.05
          (suite)
          C                                       autres :
             I                                       ayant un titre alcoométrique acquis de 13% vol ou moins
                                                     et présentés en récipients contenant :
                a                                       2 1 ou moins :
                            1                               Vins de qualité produits dans des régions déterminées
                                                           (v.q.p.r.d.) :
 22.05-16                     aa                               Vins blancs                                        112.12        1
 22.05-17                     bb                              autres                                              112.12        1
                            2                              autres :
 22.05-18                     aa                              Vins blancs                                         112.12        1
 22.05-19                     bb                              autres                                              112.12         1
                b                                       plus de 2 1 :
                            1                               Vins de qualité produits dans des régions déterminées
                                                           (v.q.p.r.d.) :
 22.05-20                     aa                               Vins blancs                                        112.12         1
 22.05-22                     bb                              autres                                              112.12        1
                            2                              autres :
 22.05-23                     aa                              Vins blancs                                         112.12        1
 22.05-24                     bb                              autres                                              112.12        1
             II                                      ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 13% vol et
                                                     pas plus dé 15 % vol et présentés en récipients contenant :
                a                                       2 1 ou moins :
                            1                               Vins de qualité produits dans des régions déterminées
                                                           (v.q.p.r.d.) :
 22.05-26                     aa                              Vins blancs                                         112.12        1
 22.05-27                     bb                              autres                                              112.12        1
                            2                              autres :
 22.05-28                     aa                              Vins blancs                                         112.12        1
 22.05-29                     bb                              autres                                              112.12        1
                b                                       plus de 2 1 :
                            1                               Vins de qualité produits dans des régions déterminées
                                                           (v.q.p.r.d.) :
 22.05-32                     aa                              Vins blancs                                         112.12        1
 22.05-33                     bb                              autres                                              112.12        1
                            2                              autres :
 22.05-34                     aa                              Vins blancs                                         112.12        1
 22.05-36                     bb                              autres                                              112.12        1
 ---pagebreak--- 30. 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                                  121
                                                                                                                             22 . 05
   Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                           Code        Unité
  Nimexe     douanier commun   statistique                            Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
            22.05 C
            (suite)
               III                                   ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 1 5 % vol et
                                                     pas plus de 1 8 % vol et présentés en récipients contenant :
                  a                                     2 1 ou moins :
 22.05-37           1                                      Vins de Porto, de Madère, de Xérès, de Tokay (Aszu
                                                           et Szamorodni) et moscatel de Setubal                    112.12       1
 22.05-39           2                                      autres                                                   112.12       1
                  b                                     plus de 2 1 :
 22.05-42           1                                      Vins de Porto, de Madère, de Xérès et moscatel de
                                                           Setûbal                                                  112.12       1
 22.05-43           2                                      Vin de Tokay (Aszu et Szamorodni)                        112.12       1
 22.05-49           3                                      autres                                                   112.12       1
               IV                                    ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 18 % vol et
                                                     pas plus de 22 % vol et présentés en récipients contenant :
                  a                                     2 1 ou moins :
 22.05-52           1                                      Vins de Porto, de Madère, de Xérès, de Tokay (Aszu
                                                           et Szamorodni) et moscatel de Setûbal                    112.12       1
 22.05-54           2                                      autres                                                   112.12       1
                  b                                     plus de 2 1 :
 22.05-56           1                                      Vins de Porto, de Madère, de Xérès et moscatel de
                                                           Setûbal                                                . 112.12       1
 22.05-62           2                                      Vin de Tokay (Aszu et Szamorodni)                        112.12        1
 22.05-68           3                                      autres                                                   112.12       1
               V                                     ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 22 % vol et
                                                     présentés en récipients contenant :
 22.05-91         a                                     2 1 ou moins                                                112.12        1
 22.05-98         b                                     plus de 2 1                                                 112.12        1
            22.06                               Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de
                                                plantes ou de matières aromatiques :
            A                                     ayant un titre alcoométrique acquis de 18% vol ou moins et
                                                  présentés en récipients contenant :
 22.06-11      I                                     2 1 ou moins                                                   112.13        1
 22.06-15      II                                    plus de 2 1                                                    112.13        1
            B                                     ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 18 % vol et
                                                  pas plus de 22 % vol et présentés en récipients contenant :
 22.06-31      I                                     2 1 ou moins                                                   112.13        1
 22.06-35      II                                    plus de 2 1                                                    112.13        1
            C                                     ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 22 % vol et
                                                  présentés en récipients contenant :
 22.06-51      I                                     2 1 ou moins                                                   112.13        1
 22.06-59      II                                    plus de 2 1                                                    112.13        1
 ---pagebreak--- 122                                   Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
22 . 07
    Code    Renvoi au tarif Subdivision                                                                            Code          Unité
  Nimexe   douanier commun   statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
          22.07                               Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées :
 22.07-10 A                                     Piquette                                                           112.20          1
          B                                     autres :
 22.07-20    I                                      mousseux                                                       112.20          1
             II                                    non mousseux, présentés en récipients contenant :
 22.07-41        a                                    2 1 ou moins                                                 112.20          1
 22.07-45       b                                     plus de 2 1                                                  112.20          1
          22.08                               Alcool éthylique non dénaturé ayant un titre alcoométrique de
                                             80 % vol et plus ; alcool éthylique dénaturé de tous titres
                                             alcoométriques :
 22.08-10 A                                     Alcool éthylique dénaturé de tous titres alcoométriques ....      512.16           1
 22.08-30 B                                     Alcool éthylique non dénaturé ayant un titre alcoométrique
                                                de 80 % vol et plus                                               512.16       .   1
          22.09                              Alcool éthylique non dénaturé ayant un titre alcoométrique de
                                             moins de 80 % vol ; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons
                                             spiritueuses ; préparations alcooliques composées (dites « extraits
                                             concentrés ») pour la fabrication des boissons :
          A                                     Alcool éthylique non dénaturé ayant un titre alcoométrique
                                                de moins de 80 % vol et présenté en récipients contenant :
 22.09-10   I                                      2 1 ou moins                                                   112.49   1 aie . 100 %
 22.09-10   II                                     plus de 2 1                                                    112.49   1 aie. 100 %
          B                                     Préparations alcooliques          composées     (dites « extraits
                                                concentrés ») :
 22.09-31   I                                      Amers aromatiques, ayant un titre alcoométrique égal ou
                                                   supérieur à 44,2 % vol et inférieur ou égal à 49,2 % vol et
                                                  contenant de 1 ,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et
                                                   ingrédients divers, de 4% à 10 % de sucre et présentés en
                                                  récipients d'une capacité inférieure ou égale à 0,50 1 . . . .  112.49   1 aie. 100 %
 22.09-39   II                                     autres                                                         112.49   1 aie . 100 %
          C                                     Boissons spiritueuses :
            I                                     Rhum , arak, tafia, présentés en récipients contenant :
 22.09-52       a                                    2 1 ou moins                                                 112.49  1 aie . 100 %
 22.09-53       b                                    plus de 2 1                                                  1 12.49  1 aie . 100 %
            II                                    Gin , présenté en récipients contenant :
 22.09-56       a                                    2 1 ou moins                                                 1 12.49 1 aie . 100 %
 22.09-57       b                                    plus de 2 1                                                  112.49  1 aie . 100 %
            III                                   Whisky :
                a                                    Whisky « Bourbon », présenté en récipients contenant :
 22.09-62          1                                    2 1 ou moins                                              112.41  1 aie . 100 %
 22.09-64          2                                    plus de 2 1                                               112.41  1 aie . 100 %
                b                                    autre, présenté en récipients contenant :
 22.09-66          1                                    2 1 ou moins                                              112.41  1 aie . 100 %
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                           123
                                                                                                                         22 . 09
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                  Code        Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises          CTCI   supplémentaire
             22.09 C III b
             (suite)
 22.09-68            2                                        plus de 2 1                                      112.41  1 aie . 100 %
                IV                                      Vodka ayant un titre alcoométrique de 45,4% vol ou
                                                        moins, eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises,
                                                        présentées en récipients contenant :
                   a                                       2 1 ou moins :
 22.09-71                      1                              Vodka                                            112.49  1 aie . 100 %
 22.09-72                      2                              Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises   112.49  1 aie . 100 %
 22.09-79          b                                       plus de 2 1                                         112.49  1 aie . 100 %
               V                                        autres, présentées en récipients contenant :
                   a                                       2 1 ou moins :
                               1                              Eaux-de-vie :
 22.09-81                        aa                             de vin ou de marc de raisins                   112.42  1 aie . 100 %
 22.09-83                        bb                             de fruits                                      112.49  1 aie. 100 %
 22.09-85                        cc                             autres                                         112.49  1 aie . 100 %
 22.09-87                      2                              Liqueurs                                         112.49  1 aie. 100%
 22.09-88                      3                              autres boissons spiritueuses                     112.49  1 aie . 100 %
                   b                                       plus de 2 1 :
                               1                              Eaux-de-vie :
 22.09-91                        aa                             de vin ou de marc de raisins                   112.42  1 aie . 100%
 22.09-93                        bb                             de fruits                                      112.49  1 aie . 100 %
 22.09-95                        cc                             autres                                         112.49  1 aie . 100%
 22.09-99                      2                              Liqueurs et autres boissons spiritueuses         112.49  1 aie . 100 %
             22.10                                  Vinaigres comestibles et leurs succédanés comestibles :
             A                                        Vinaigres de vin , présentés en récipients contenant :
 22.10-41       I                                       2 1 ou moins                                           098.07          1
 22.10-45       II                                      plus de 2 1                                            098.07          1
             B                                        autres, présentés en récipients contenant :
 22.10-51       I                                       2 1 ou moins                                           098.07          1
 22.10-55       II                                      plus de 2 1                                            098.07          1
 ---pagebreak--- 124                                          Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
23 . 01
                                                                  CHAPITRE 23
                                      RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ;
                                                 ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
Notes complémentaires
1 . Pour l'application des sous-positions 23.05 A et 23.06 A I, on entend par :
    — « titre alcoométrique massique acquis », le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,
    — « titre alcoométrique massique en puissance », le nombre de kilogrammes d'alcool pur susceptibles d'être produits par
       fermentation totale des sucres contenus dans 100 kilogrammes du produit,
    — « titre alcoométrique massique total », la somme des titres alcoométriques massiques acquis et en puissance,
    — « % mas », le symbole du titre alcoométrique massique.
2. Pour l'application de la sous-position 23.07 B, on considère comme « produits laitiers », les produits relevant des nos 04.01 ,
    04.02, 04.03, 04.04 et des sous-positions 17.02 A et 21.07 F 1.
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
             23.01                                  Farines et poudres de viandes et d'abats, de poissons, crustacés ou
                                                    mollusques, impropres à l'alimentation humaine ; cretons :
  23.01-10   A                                          Farines et poudres de viandes et d' abats ; cretons               081.41
  23.01-30   B                                        , Farines et poudres de poissons,            de crustacés ou de
                                                        mollusques                                                        081.42       —
             23.02                                  Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou
                                                    autres traitements des grains de céréales et de légumineuses :
             A                                         des grains de céréales :
                I                                         de maïs ou de riz :
  23.02-01         a                                         dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 %
                                                             en poids ....                                                081.21       —
  23.02-09         b                                         autres                                                       081.21
                II                                        d' autres céréales :
  23.02-21         a                                         dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 %
                                                             en poids et dont la proportion de produit passant à
                                                             travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm
                                                             n'excède pas 10% en poids ou , dans le cas contraire,
                                                             dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en
                                                             cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supé­
                                                             rieure à 1 ,5 % en poids                                     081.22
  23.02-29         b                                         autres                                                       081.22      —
  23.02-30   B                                         des grains de légumineuses                                         081.23
             23.03                                  Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets
                                                    de sucrerie ; drêches de brasserie et de distillerie ; résidus d'ami­
                                                    donnerie et résidus similaires :
             A                                         Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de
                                                      trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur
                                                      la matière sèche :
 23.03-11      I                                         supérieure à 40 % en poids                                       081.93      —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                  125
                                                                                                                                   23 . 03
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
             23.03 A
             (suite)
  23.03-15      II                                        inférieure ou' égale à 40 % en poids                            081.93
             B                                         autres :
                I                                         Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres
                                                          déchets de sucrerie :
                               a                             Pulpes de betteraves, d'une teneur en poids en matière
                                                             sèche :
 23.03-51                        1                              égale ou supérieure à 87 %                                081.93
 23.03-53                        2                              égale ou supérieure à 18 % et inférieure à 87 %           081.93
 23.03-59                        3                              inférieure à 18 %                                         081.93
 23.03-88                      b                             autres                                                       081.93
 23.03-90      II                                         non dénommés                                                    081.93
             23.04                                   Tourteaux, grignons d'olives et autres résidus de l'extraction des
                                                    huiles végétales, à l'exclusion des lies ou fèces :
             A                                         Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile
                                                       d' olive :
 23.04-01       I                                         ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou
                                                          égale à 3 %                                                     081.39
 23.04-03       II                                        ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 % .    081.39
             B                                         autres :
                               /                          de germes de maïs, d'une teneur en matières grasses calculée
                                                          en poids sur la matière sèche :
 23.04-06                        a                           inférieure à 3 %                                             081.39
 23.04-08                        b                           égale ou supérieure à 3 % et inférieure ou égale à 8 % . . . 081.39
 23.04-10                      U                          d'arachides                                                     081.32
 23.04-15                      III                        de lin                                                          081.34
 23.04-20                      IV                         de coprah                                                       081.37
 23.04-30                      V                          de palmiste                                                     081.38
 23.04-40                      VI                         de soja                                                         081.31
 23.04-50                      VII                        de coton                                                        081.33
 23.04-60                      VIII                       de colza ou de navette                                          081.36
 23.04-70                      IX                         de tournesol                                                    081.35
 23.04-80                      x                          de sésame                                                       081.39
 23.04-99                      XI                         autres                                                          081.39
             23.05                                  Lies de vin ; tartre brut :
             A                                         Lies de vin :
 23.05-10       I                                         ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 7,9 %
                                                          mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à
                                                          25 % en poids                                                   081.94
 23.05-10      II                                         autres                                                          081.94
 23.05-30    B                                         Tartre brut                                                        081.94
 ---pagebreak--- 126                                   Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
23 . 06
    Code    Renvoi au tarif Subdivision                                                                          Code      Unité
  Nimexe   douanier commun   statistique
                                                                   Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
          23.06                               Produits d'origine végétale de la nature de ceux utilisés pour la
                                              nourriture des animaux, non dénommés ni compris ailleurs :
          A                                     Glands de chêne, marrons d' Inde et marcs de fruits :
             I                                     Marcs de raisins :
 23.06-20       a                                     ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à
                                                      4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou
                                                      supérieure à 40 % en poids                                081.19
 23.06-20       b                                     autres                                                    081.19
 23.06-50    II                                    autres                                                       081.19
 23.06-90 B                                     non dénommés                                                    081.19
          23.07                               Préparations fourragères mélassées ou sucrées ; autres prépara­
                                             tions du genre de celles utilisées dans l'alimentation des
                                              animaux :
 23.07-10 A                                     Produits dits « solubles » de poissons ou de mammifères
                                                marins                                                          081.99
          B                                     autres , contenant, isolément ou ensemble, même mélangés
                                                avec d'autres produits, de l'amidon ou de la fécule, du
                                                glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du
                                                sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17.02 B et
                                                21.07 F II, et des produits laitiers :
             I                                     contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou du
                                                   sirop de glucose, ou de la maltodextrine ou du sirop de
                                                   maltodextrine :
                a                                     ne contenant ni amidon ou fécule ou d' une teneur en
                                                      poids de ces matières inférieure ou égale à 10% :
 23.07-20         1                                      ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur
                                                        en poids de produits laitiers inférieure à 10 %         081.99
 23.07-20         2                                      d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                                        supérieure à 10 % et inférieure à 50 %                  081.99
 23s07-20         3                                     d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                                        supérieure à 50 % et inférieure à 75 %                  081.99
 23.07-20         4                                     d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                                        supérieure à 75 %                                       081.99
                b                                     d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure
                                                      à 10 % et inférieure ou égale à 30 % :
 23.07-30         1                                     ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur
                                                        en poids de produits laitiers inférieure à 10%          081.99
 23.07-30         2                                     d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                                        supérieure à 10 % et inférieure à 50 %                  081.99
 23.07-30         3                                     d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                                        supérieure à 50 %                                       081.99
                c                                     d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure
                                                      à 30 % :
 23.07-40         1                                     ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur
                                                        en poids de produits laitiers inférieure à 10 %         081.99
 23.07-40         2                                     d' une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                                        supérieure à 10 % et inférieure à 50 %                  081.99
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                          127
                                                                                                                          23 . 07
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                    Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                         Désignation des marchandises              CTCI   supplémentaire
             23.07 B I c
             (suite)
 23.07-40            3                                       d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                                             supérieure à 50 %                                   081.99       —
 23.07-60      II                                       ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de
                                                        glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et
                                                        contenant des produits laitiers                          081.99       —
             C                                       non dénommées :
 23.07-91                      /                        Pulpes de betteraves mélassées                           081.99       —
 23.07-99                      II                       autres                                                   081.99       —
 ---pagebreak--- 128                                        Journal officiel des Communautés européennes                                      30 . 12 . 85
24 . 01
                                                                CHAPITRE 24
                                                                  TABACS
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                         Code      Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
          24.01                                    Tabacs bruts ou non fabriqués ; déchets de tabac :
          A                                          Tabacs Jlue cured du type Virginia et light air cured du type
                                                     Burley, y compris les hybrides de Burley ; tabacs light air
                                                     cured du type Maryland et tabacs fire cured :
                            /                           Tabacs «flue cured » du type Virginia :
 24.01-02                      a                           non écôtés                                               121.11
 24.01-09                      b                          partiellement ou totalement écôtés                        121.21
                            II                          Tabacs « light air cured » du type Burley, y compris les
                                                       hybrides de Burley :
 24.01-12                      a                           non écôtés                                               121.19
 24.01-19                      b                          partiellement ou totalement écôtés                        121.29
                            III                         Tabacs « light air cured » du type Maryland :
 24.01-21                      a                          non écôtés                                          . . . 121.19
 24.01-29                      b                          partiellement ou totalement écôtés                        121.29
                            IV                          Tabacs « fire cured » :
                               a                          du type Kentucky :
 24.01-41                          1                          non écôtés                                            121.19
 24.01-49                          2                         partiellement ou totalement écôtés                     121.29
                               b                          autres :
 24.01-51                          1                          non écôtés                                            121.19
 24.01-59                         2                          partiellement ou totalement écôtés                     121.29
          B                                          autres :
                            I                          Tabacs « light air cured » :
 24.01-61                      a                          non écôtés                                                121.19
 24.01-63                      b                          partiellement ou totalement écôtés                        121.29
                            II                         Tabacs « sun cured » du type oriental :
 24.01-65                      a                          non écôtés                                                121.19
 24.01-69                      b                          partiellement ou totalement écôtés                        121.29
                            III                        Tabacs « dark air cured » :
 24.01-71                      a                          non écôtés                                                121.19
 24.01-73                      b                          partiellement ou totalement écôtés     . . . :            121.29
                            IV                         Tabacs «flue cured » :
 24.01-74                      a                          non écôtés                                                121.11
 24.01-76                      b                          partiellement ou totalement écôtés                        121.21
                            V                          autres tabacs :
 24.01-77                      a                          non écôtés                                                121.19
 24.01-78                      b                          partiellement ou totalement écôtés                        121.29
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                 129
                                                                                                                                24 . 01
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                          Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                         Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             24.01 B
             (suite)
 24.01-80                      VI                        Déchets de tabacs                                             121.30
             24.02                                  Tabacs fabriqués ; extraits ou sauces de tabac (praiss) :
 24.02-10    A                                        Cigarettes                             . . :                     122.20     Mille
 24.02-20    B                                        Cigares et cigarillos                                            122.10     Cent .
 24.02-30    C                                        Tabac à fumer                                                    122.30
 24.02-40    D                                        Tabac à mâcher et tabac à priser                                 122.30
             E                                        autres, y compris le tabac aggloméré sous forme de feuilles :
 24.02-91                      I                         Tabac aggloméré sous forme de feuilles                        122.30
 24.02-99                      II                        autres                                                        122.30
 24.98-90                                           Marchandises des chapitres 1 à 24 déclarées comme provisions de
                                                    bord                                                               931.00
 24.99-00                                           Produits alimentaires, boissons et tabacs insuffisamment spécifiés 931.00
 ---pagebreak---  130                                            Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
 25 . 01
                                                                     SECTION V
                                                           PRODUITS MINÉRAUX
                                                                    CHAPITRE 25
                                 SEL ; SOUFRE ; TERRES ET PIERRES ; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
Notes
1 . Sous réserve des exceptions, explicites ou implicites, résultant du libellé des positions ou de la note 3 ci-après, rentrent dans
     le présent chapitre les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans modifier le
     produit), broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, même enrichis par flottation, séparation magnétique et
     autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés ou ayant
     subi une main-d'œuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position .
2 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n0 28.02);
     b) les terres colorantes à base d'oxydes de fer contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe2Û3 (n0 28.23);
     c) les médicaments et autres produits du chapitre 30 ;
     d) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les cosmétiques préparés du n0 33.06 ;
     e) les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n0 68.01 ), les cubes et dés pour mosaïques (n0 68.02), les ardoises
         pour toitures et revêtements de bâtiments (n 0 68.03);
     f) les pierres gemmes (n0 71.02);
    g) les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids
        unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du n0 38.19 ; les éléments d'optiques en chlorure de sodium ou en oxyde de
         magnésium (n0 90.01 );
    h) les craies à écrire et à dessiner, craies de tailleurs et craies de billards (n0 98.05).
3 . Le n0 25.32 comprend notamment : les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles ; les oxydes de fer micacés
    naturels ; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis) et l'ambre (succin) naturel ; l'écume de mer et l' ambre
    reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons et formes similaires, simplement moulés ; le jais ; le carbonate de strontium
    (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium ; les débris et tessons de poterie .
      Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                         Code       Unité
    Nimexe      douanier commun       statistique                         Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
               25.01                                   Sel gemme, sel de saline, sel marin, sel préparé pour la table ;
                                                       chlorure de sodium pur ; eaux mères de salines ; eau de mer :
               A                                         Sel gemme, sel de saline, sel marin , sel préparé pour la table
                                                         et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse :
   25.01-12       I                                         destinés à la transformation chimique (séparation Na de
                                                            Cl) pour la fabrication d' autres produits                   278.30       —
                 II                                         autres :
  25.01-14          a                                         dénaturés ou destinés à d' autres usages industriels (y
                                                              compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou
                                                              la préparation de produits destinés à l' alimentation
                                                              humaine ou animale .                                       278.30
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                  131
                                                                                                                                  25 . 01
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code        Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                  CTCI   ■upplémentaire
             25.01 A II
             (suite)
                  b                                           non dénommés :
 25.01-16                      1                                 Sel propre à l'alimentation humaine                     278.30
 25.01-18                      2                                 non dénommés . .                                        278.30
 25.01-50    B                                          Eaux mères de salines ; eau de mer                               278.30
 25.02-00    25.02                                   Pyrites de fer non grillées                                         274.20
             25.03                                   Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du
                                                     soufre précipité et du soufre colloïdal :
 25.03-10    A                                          bruts                                                            274.10
 25.03-90    B                                          autres                                                           274.10
             25.04                                   Graphite naturel :
 25.04-10                      A                        cristallin                                                       278.22
 25.04-50                      B                        autre                                                            278.22
             25.05                                   Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des
                                                     sables métallifères relevant du n° 26.01 :
 25.05-10                      A                        Sables naturels pour usages industriels (de fonderie, de verre­
                                                        rie, de céramiques et similaire)                                 273.30
 25.05-90                      B                        autres                                                           273.30
             25.06                                   Quartz (autre que les sables naturels); quartzites, brutes, dégros­
                                                     sies ou simplement débitées par sciage :
 25.06-10                      A                        bruts ou simplement dégrossis                                    278.51
 25.06-90                      B                        autres                                                           278.51
             25.07                                   Argiles (kaolin, bentonite, etc.), à l'exclusion des argiles expan­
                                                     sées du n° 68.07, andalousite, cyanite, sillimanite, même calci­
                                                     nées ; mullite ; terres de chamotte et de dinas :
                               A                        Kaolin et argiles kaoliniques :
 25.07-11                        I                         bruts                                                         278.21
 25.07-19                        II                        autres                                                        278.21
                               B                        Andalousite, cyanite, sillimanite et mullite :
 25.07-21                        /                         brutes                                                        278.21
 25.07-29                        II                        autres                                                        278.21
 25.07-40                      C                        Terre de chamotte                                                278.21
 25.07-60                      D                        Bentonite                                                        278.21
                               E                        autres :
 25.07-70                        /                         Terres décolorantes et terres à foulon                        278.21
 25.07-90                        II                        autres                                                        278.21
 25.08-00    25.08                                   Craie                                                               278.91
 ---pagebreak--- 132                                        Journal officiel des Communautés européennes                                             30 . 12 . 85
25 . 10
    Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                               Code       Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                       CTCI   supplémentaire
           25.10                                   Phosphates de calcium naturels, phosphates                 alumino­
                                                   calciques naturels, apatite et craies phosphatées :
 25.10-10                    A                        non moulus                                                           271.31
 25.10-90                     B                       moulus                                                               271.32
          25.11                                    Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum
                                                   naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de
                                                  baryum :
 25.11-10 A                                           Sulfate de baryum                                                   278.92
 25.11-30  B                                          Carbonate de baryum , même calciné                                  278.92
 25.12-00 25.12                                   Farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues
                                                  (kieselgur, tripolite, diatomite, etc.) d'une masse volumique appa­
                                                  rente inférieure ou égale à 1 000 kg/m3, même calcinées                 278.95
          25.13                                   Pierre ponce ; émeri ; corindon naturel, grenat naturel et autres
                                                  abrasifs naturels, même traités thermiquement :
          A                                          bruts ou en morceaux irréguliers :
 25.13-21                    I                          Pierre ponce (y compris bimskies)                                 277.22
 25.13-29                    II                         autres                                                            277.22
          B                                          autres :
 25.13-91                    /                          Pierre ponce                                                      277.22
 25.13-99                    II                         autres                                                            277.22
 25.14-00 25.14                                   Ardoise brute, refendue, dégrossie ou simplement débitée par
                                                  sciage                                                                ' 273.11
          25.15                                   Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille
                                                  ou de construction d'une masse volumique apparente supérieure
                                                  ou égale à 2 500 kg/m3, et albâtre, bruts, dégrossis ou simple­
                                                  ment débités par sciage :
          A                                          bruts ; dégrossis ; simplement débités par sciage ou refendage
                                                     et d'une épaisseur supérieure à 25 cm :
 25.15-11                    /                          Marbres et travertins                             :               273.12
 25.15-18                    II                         autres                                                            273.12
          B                                          simplement débités par sciage ou refendage et d'une épaisseur
                                                     égale ou inférieure à 25 cm ;
 25.15-31    I                                          Albâtre                                                           273.12
             II                                         autres :
 25.15-41                    a                            Marbres et travertins                                           273.12
 25.15-48                    b                            autres                                                          273.12
          25.16                                   Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de
                                                  construction, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage :
          A                                          bruts ; dégrossis ; simplement débités par sciage ou refendage
                                                     et d'une épaisseur supérieure à 25 cm :
 25.16-11                    I                          Granit                                                            273.13
 25.16-13                    II                         Porphyre et basalte                                               273.13
 25.16-18                    III                        autres                                                            273.13
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                 133
                                                                                                                                   25 . 16
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code      Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
             25.16
             (suite)
             B                                           simplement débités par sciage ou refendage et d'une épaisseur
                                                         égale ou inférieure à 25 cm :
 25.16-31       I                                          Granit, porphyre, syénite, lave, basalte, gneiss, trachyte et
                                                           autres roches dures similaires ; grès                          273.13
                II                                         autres pierres de taille ou de construction :
 25.16-35          a                                          Pierres calcaires d'une masse volumique apparente infé­
                                                              rieure à 2 500 kg/m3                                        273.13
 25.16-39          b                                          autres                                                      273.13
             25.17                                    Cailloux et pierres concassées (même traités thermiquement),
                                                      graviers, inacadam et tarmacadam, des types généralement utili­
                                                      sés pour le bétonnage et pour l'empierrement des routes, des voies
                                                      ferrées oui autres ballasts ; silex et galets, même traités thermi­
                                                      quement ; granulés et éclats (même traités thermiquement) et
                                                      poudre des pierres des nos 25.15 et 25.16 :
 25.17-10                      A                         Cailloux, graviers, silex et galets                              273.40
 25.17-30                      B                         Macadam et tarmacadam , de laitier                               273.40
 25.17-50                      C                         autre tarmacadam                                                 273.40
 25.17-90                      D                         autres                                                           273.40
             25.18                                    Dolomie, brute, dégrossie ou simplement débitée par sciage ;
                                                     dolomie, même frittée ou calcinée ; pisé de dolomie :
 25.18-10    A                                           Dolomie crue                                                     278.23
 25.18-30    B                                           Dolomie frittée ou calcinée                                      278.23
 25.18-50    C                                           Pisé de dolomie                                                  278.23
             25.19                                    Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électro­
                                                      fondue ; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de
                                                     faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage ; autre
                                                     oxyde de magnésium, même chimiquement pur :
 25.19-01    A                                          Oxyde de magnésium, autre que le carbonate de magnésium
                                                        naturel (magnésite) calciné                                       278.24
             B                                          autres :
 25.19-10                      /                           non calciné                                                    278.24
                               II                          calciné :
 25.19-51                         a                           Magnésie calcinée à mort (frittée) . .                      278.24
 25.19-59                         b                           autre                                                       278.24
             25.20                                    Gypse ; anhydrite ; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles
                                                     quantités d'accélérateurs ou de retardateurs, mais à l'exclusion
                                                     des plâtres spécialement préparés pour l'art dentaire :
 25.20-10                      A                         Gypse et anhydrite                                               273.23
                               B                         Plâtres :
 25.20-51                         /                        de construction                                                273.24
 ---pagebreak---  134                                      Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
 25 . 20
     Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                              Code      Unité
   Nimexe   douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
           25.20             B
           (suite)
| 25.20-59                     II                       autres                                                          273.24
  25.21-00 25.21                                  Castines et pierres à chaux ou à ciment                               273.22
           25.22                                  Chaux ordinaire (vive ou éteinte); chaux hydraulique, à l'exclu­
                                                  sion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium :
  25.22-10                   A                       Chaux ordinaire vive                                             . 661.10
  25.22-30                   B                       Chaux ordinaire éteinte                                            661.10
  25.22-50                   C                       Chaux hydraulique                                                  661.10
           25.23                                  Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits
                                                 « clinkers »), même colorés :
  25.23-10                   A                       Clinkers                                                           661.20
  25.23-15                   B                       Ciments contenant du laitier de hauts fourneaux et/ ou de la
                                                     pouzzolane, à l'exclusion du ciment sursulfaté                     661.20
                             C                       autres :
                               I                        Ciments Portland :
  25.23-20                        a                        Ciment Portland blanc, coloré ou non                         661.20
  25.23-30                        b                       autres                                                        661.20
  25.23-70                     II                       Ciment alumineux                                                661.20
  25.23-90                     III                     autres ciments                                                   661.20
           25.24                                 Amiante (asbeste) :
  25.24-10                   A                       en roche, même enrichi                                             278.40
  25.24-50                   B                       en fibres, en flocons ou en poudre                                 278.40
  25.24-90                   C                       autre                                                              278.40
           25.26                                 Mica, y compris le mica clivé en                lamelles irrégulières
                                                 (« splittings ») et les déchets de mica :
  25.26-20                   A                       Mica brut ou clivé en feuilles ou en lamelles                      278.52
  25.26-30                   B                       Poudre de mica ,                                                   278.52
  25.26-50                   C                       Déchets de mica                                                    278.52
           25.27                                 Stéatite naturelle, brute, dégrossie ou simplement débitée par
                                                 sciage ; talc :
  25.27-10 A                                         Stéatite naturelle, brute, dégrossie ou simplement débitée par
                                                    sciage                                                              278.93
           B                                        Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée :
  25.27-31   I                                         Talc en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou
                                                       moins                                                            278.93
  25.27-39   II                                        autre                                                            278.93
  25.28-00 25.28                                 Cryolithe et chiolite naturelles                                       278.53
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                  135
                                                                                                                                   25 . 30
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
             25.30                                   Borates naturels bruts et leurs concentrés (calcinés ou non), à
                                                     l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles ; acide
                                                    borique naturel titrant au maximum 85 % de BO3H3 sur produit
                                                    sec :
 25.30-10                      A                        Borates de sodium naturels bruts                                  278.94
 25.30-90                      B                        autres                                                            278.94
             25.31                                   Feldspath ; leucite ; néphéline et néphéline syénite ; spath fluor :
             A                                          Spath fluor :
 25.31-11                      /                          contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium
                                                          (CaF2)                                                          278.54
 25.31-15                      II                         contenant en poids 97 % de fluorure de calcium (CaF2) ou
                                                          moins                                                           278.54
             B                                          autres :
 25.31-91                      /                          Feldspath                                                       278.54
 25.31-99                      II                         autres                                                          278.54
             25.32                                   Matières minérales, non dénommées ni comprises ailleurs :
 25.32-20    A                                          Oxydes de fer micacés naturels                                    278.99
             B                                          autres :
 25.32-30                      /                           Vermiculite, perlite et chlorite (non expansées)               278.99
 25.32-50                      II                         Kiesérite (sulfate naturel de magnésium)                        278.99
 25.32-60                      III                        Terres, colorantes                                              278.99
 25.32-90                      IV                         autres                                                          278.99
 ---pagebreak--- 136                                               Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
26.01
                                                                     CHAPITRE 26
                                             MINERAIS MÉTALLURGIQUES, SCORIES ET CENDRES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les laitiers et autres déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n0 25.17);
    b) le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n0 25.19);
    c) les scories de déphosphoration du chapitre 3 1 ;
    d) les laines de laitier, de scories, de roches et autres laines minérales similaires (n0 68.07);
     e) les cendres d'orfèvre et autres déchets et débris de métaux précieux (n0 71.11 );
     f) les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (section XV).
2 . Au sens du n0 26.01 , on entend par . « minerais métallurgiques » les minerais des espèces minéralogiques effectivement
     utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n0 28.50 ou des métaux des sections XIV ou XV, même
     s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient subi d'autres préparations que
     celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique.
3 . Ne rentrent sous le n 0 26.03 , que les cendres et résidus contenant du métal ou des composés métalliques, et qui sont des
    types utilisés, dans l'industrie, pour l'extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques .
      Code        Renvoi au tarif       Subdivision                                                                             Code       Unité
    Nimexe       douanier commun         statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
                26.01                                     Minerais métallurgiques, même enrichis ; pyrites de fer grillées
                                                         (cendres de pyrites) :
                A                                           Minerais de fer et pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) :
                   I                                          Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) :
   26.01-12                        a                             d'une teneur en cuivre de 0,5 % ou plus en poids ......        281.40
   26.01-14                        b                             autres                                                         281.40
                   II                                         autres (CECA) :
                                   a                             Minerais de fer non agglomérés :
   26.01-15                           1                            d'une teneur en fer de 42 % ou plus en poids                 281.50
   26.01-18                           2                            autres                                                       281.50
   26.01-19                        b                             Minerais de fer agglomérés (« sinters », « pellets », bri­
                                                                 quettes, etc.)                                               . 281.60
                B                                          Minerais de manganèse, y compris les minerais de fer manga­
                                                           nésifères d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en
                                                           poids (CECA) :
   26.01-21                        /                          d'une teneur en manganèse de 20 % inclus à 30 % exclus en
                                                              poids                                                             287.70
   26.01-29                        II                         autres                                                            287.70
                C                                          Minerais d' uranium :
   26.01-31       I                                           Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en ura­
                                                              nium supérieure à 5 % en poids (Euratom)                          286.00
   26.01-39       II                                          autres                                                            286.00
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                  137
                                                                                                                                   26.01
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises .                  CTCI   supplémentaire
             26.01
             (suite)
             D                                          Minerais de thorium :
 26.01-41       I                                         Monazite ; uranothorianite et autres minerais de thorium ,
                                                          d'une teneur en thorium supérieure à 20 % en poids
                                                          (Euratom)                                                       286.00
 26.01-49       II                                        autres                                                          286.00
             E                                         autres minerais :
 26.01-50                      /                          Minerais de plomb                                               287.40
 26.01-60                      II                         Minerais de zinc                                                287.50
 26.01-71                      III                        Minerais de cuivre                                              287.11
 26.01-73                      IV                         Minerais d'aluminium                                            287.31
 26.01-75                      V                          Minerais d'étain                                                287.60
 26.01-77                      VI                         Minerais de chrome                                              287.91
 26.01-81                      VII                        Minerais de tungstène (wolfram)                                 287.92
                               VIII                       Minerais de titane :
 26.01-82                         a                          Ilmènite                                                     287.93
 26.01-84                         b                          autres                                                       287.93
 26.01-86                      IX                         Minerais de niobium ou de tantale                               287.93
 26.01-87                      X                          Minerais de métàux précieux                                     289.01
 26.01-91                      XI                         Minerais d'antimoine                                            287.99
 26.01-93                      XII                        Minerais de molybdène                                           287.93
 26.01-94                      XIII                       Minerais de zirconium                                           287.93
 26.01-95                      XIV                        Minerais de nickel . . :                                        287.21
 26.01-96                      XV                         Minerais de vanadium                                            287.93
 26.01-97                      XVI                        Minerais de cobalt                                              287.99
 26.01-99                      XVII                       autres                                                          287.99
             26.02                                   Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du
                                                     fer et de l'acier :
 26.02-10    A                                          Poussiers de hauts fourneaux (poussières de gueulard)
                                                        (CECA)                                                            278.61
             B                                         autres :
 26.02-91                      I                          Déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse .      278.61
 26.02-92                      II                         Scories propres à l'extraction de l'oxyde de titane             278.61
 26.02-93                      III                        Laitier granulé (sable-laitier)                                 278.61
 26.02-99                      IV                         autres                                                          278.61
             26.03                                   Cendres et résidus (autres que ceux du n° 26.02), contenant du
                                                     métal ou des composés métalliques :
                               A                        contenant principalement du zinc :
 26.03-11                         /                       Mattes de zinc                                                  288.10
 26.03-16                         II                      autres                                                          288.10
 26.03-30                      B                        contenant principalement du plomb                                 288.10
 26.03-41                      C                        contenant principalement du cuivre                                288.10
 ---pagebreak--- 138                                      Journal officiel des Communautés européennes                               30 . 12 . 85
26 . 03
    Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                  Code      Unité
  Nimexe   douanier commun      statistique                         Désignation des marchandises           CTCI   supplémentaire
          26.03
          (suite)
 26.03-45 l                 D                     contenant principalement de l'aluminium                  288.10       —
 26.03-51                   E                     contenant principalement du nickel                       288.10       —
 26.03-57                   F                     contenant principalement du niobium ou du tantale        288.10       —
 26.03-61                   G                     contenant principalement du tungstène                    288.10       —
 26.03-65                   H                     contenant principalement du vanadium                     288.10       —
 26.03-71                   IJ                    contenant principalement de l'étain                      288.10       —
 26.03-73                   K                     contenant principalement du molybdène                    288.10       —
 26.03-75                   L                     contenant principalement du titane                       288.10       —
 26.03-77                   M                     contenant principalement de l'antimoine                  288.10       —
 26.03-81                   N                     contenant principalement du cobalt                       288.10       —
 26.03-83                   O                     contenant principalement du zirconium                    288.10       —
 26.03-99                   P
                                               autres                .                    ........
                                                                                           ..........      288.10       —
 26.04-00 26.04                                 Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech 278.62       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                      Journal officiel des Communautés européennes                                               139
                                                                       CHAPITRE 27
                       COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION ;
                                                  MATIÈRES BITUMINEUSES ; CIRES MINÉRALES
Notes
 1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément ; cette exclusion ne vise pas le méthane et le
        propane chimiquement purs qui relèvent du n0 27.1 1 ;
     b) les médicaments du n0 30.03 ;
     c) les hydrocarbures non saturés mélangés relevant des nos 33.01 , 33.04 ou 38.07 .
2 . Le n0 27.07 doit être considéré comme comprenant non seulement les huiles et autres produits provenant de la distillation
     des goudrons de houille de haute température, mais également les produits analogues dans lesquels les constituants
     aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques et qui sont obtenus par distillation de
     goudrons de houille de basse température ou d'autres goudrons minéraux, par la cyclisation du pétrole ou par tout autre
     procédé .
3 . Les termes « huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux », employés dans le libellé du n0 27.10, doivent être considérés
     comme s'appliquant non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues,
     ainsi qu'à celles constituées par des hydrocarbures non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques
     prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention .
4. Le n0 27.13 doit être considéré comme comprenant non seulement la paraffine et les autres produits qui y sont dénommés,
     mais également les produits analogues obtenus par voie de synthèse ou par tout autre procédé.
Notes complémentaires (')
1 . Pour l'application du n0 27.10, on considère comme :
     A) « huiles légères » (sous-position 27.10 A), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, 90 % ou plus à
         210 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86;
     B) « essences spéciales » [sous-position 27.10 A III a)], les huiles légères définies sous A ci-dessus, ne contenant pas de
         préparations antidétonantes et dont l'écart de température entre les points de distillation en volume 5 % et 90 %, y compris
         les pertes, est égal ou inférieur à 60 degrés Celsius;
     C) « white spirit » [sous-position 27.10 A III a) 1], les essences spéciales définies sous B ci-dessus et dont le point d'éclair est
         supérieur à 21 degrés Celsius, d'après la méthode Abel-Pensky f2);
     D) « huiles moyennes » (sous-position 27.10 B), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de
         90 % à 210 degrés Celsius et 65 % ou plus à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86;
     E) « huiles lourdes » (sous-position 27.10 C), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de 65 %
         à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86, ou pour lesquelles le pourcentage de distillation à 250 degrés Celsius
         ne peut être déterminé par cette méthode;
     F) « gas oil » (sous-position 27.10 C I), les huiles lourdes définies sous E ci-dessus et distillant en volume, y compris les pertes,
         85 % ou plus à 350 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86;
(') Sauf indication contraire, on entend par « méthodes ASTM » les méthodes retenues par l'American Society for Testing and Materials, publiées
     dans l'édition de 1976 sur les définitions et spécifications standard pour les produits pétroliers et les lubrifiants.
(?) Par « méthode Abel-Pensky », on entend la méthode DIN 51 755 — März 1974 (Deutsche Industrienormen) publiée par le Deutsche
     Normenausschuß (DNA), Berlin 15.
 ---pagebreak--- 140                                        Journal officiel des Communautés européennes                                   30 . 12 . 85
    G) « fuel oils » (sous-position 27.10 C II), les huiles lourdes, définies sous E ci-dessus, autres que le gas oil, défini sous F
       ci-dessus, et qui présentent, eu égard à leur couleur diluée C, une viscosité V :
       — soit inférieure ou égale aux valeurs de la ligne / du tableau ci-après, si la teneur en cendres sulfatées est inférieure à
           1 %, d'après la méthode ASTM D 874, et l'indice de saponification inférieur à 4, d'après la méthode ASTM D 939-54,
       — soit supérieure aux valeurs de la ligne II si le point d'écoulement est supérieur ou égal à 10 degrés Celsius, d'après la
           méthode ASTM D 97,
       — soit comprise entre les valeurs des lignes / et II ou égale aux valeurs de la ligne II, si elles distillent 25 % ou plus en
           volume à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86, ou, lorsqu'elles distillent moins de 25 % en volume à
           300 degrés Celsius, si leur point d'écoulement est supérieur à moins 10 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 97.
           Ces dispositions s'appliquent uniquement aux huiles présentant une couleur diluée C inférieure à 2.
                                               Tableau de correspondance couleur diluee C/viscosité V
             Couleur C       0     0,5     1     1,5    2     2,5    3     3,5     4     4,5      5   5,5  6  6,5    7    7,5 et plus
                       I     4      4      4     5,4    9    15,1   25,3  42,4    71,1   119    200   335 562 943  1 580    2 650
          Viscosité
              V
                       II     7     7      7      7     9    15,1   25,3  42,4    71,1   119    200   335 562 943  1 580    2 650
       Par « viscosité V », il faut entendre la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, exprimée en 10~ 6 m2 s~ J d'après la
       méthode ASTM D 445.
       Par « couleur diluée C », il faut entendre la couleur, mesurée d'après la méthode ASTM D 1 500, que présente le produit
       après dilution d'une unité en volume, complétée jusqu'à 100 unités en volume par du tétrachlorure de carbone. La couleur
       doit être déterminée immédiatement après la dilution du produit.
       La couleur des fuel oils de cette sous-position doit être naturelle.
       Cette sous-position ne comprend pas les huiles lourdes définies sous E ci-dessus, pour lesquelles il n'est pas possible de
       déterminer :
       — soit le pourcentage (zéro étant considéré comme un pourcentage) de distillation à 250 degrés Celsius, d'après la méthode
           ASTM D 86,
       — soit la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 445,
       — soit la couleur diluée C, d'après la méthode ASTM D 1 500.
       Ces produits relèvent de la sous-position 27.10 C III.
2. Pour l'application du n0 27.11 , on considère comme « propanes et butanes commerciaux » (sous-position 27.11 B I), les produits
   qui, à l'état liquide et à la température de 37,8 degrés Celsius, ont une pression de vapeur relative inférieure ou égale à
   24,5 bar, d'après la méthode ASTM D 1 267.
3. Pour l'application du n0 27.12, on considère comme « vaseline brute » (sous-position 27.12 A), la vaseline présentant une
   coloration naturelle supérieure à 4,5, d'après la méthode ASTM D 1 500.
4. Pour l'application de la sous-position 27.13 B I, on considère comme « bruts » les produits présentant :
   a) une teneur en huiles égale ou supérieure à 3,5, d'après la méthode ASTM D 721 , si la viscosité à 100 degrés Celsius est
       inférieure à 9 x 10~ 6 m2 s~ ! , d'après la méthode ASTM D 445,
       ou
   b) une coloration naturelle supérieure à 3, d'après la méthode ASTM D 1 500, si la viscosité à 100 degrés Celsius est égale ou
       supérieure à 9 x 10~ 6 m2 s~ 1 , d'après la méthode ASTM D 445.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                            41
5. Par « traitement défini », au sens des nos 27.10, 27.11 , 27.12 et de la sous-position 27.13 B, on entend les opérations suivantes :
    a) la distillation sous vide;
    b) la redistillation par un procédé de fractionnement très poussé;
    c) le craquage;
    d) le reformage;
    e) l'extraction par solvants sélectifs;
   f) le traitement comportant l'ensemble des opérations suivantes : traitement à l'acide sulfurique concentré ou à l'oléum ou à
         l'anhydride sulfurique, neutralisation par des agents alcalins, décoloration et épuration par la terre active de par sa nature,
         la terre activée, le charbon actif ou la bauxite;
    g) la polymérisation;
    h) l'alkylation;
    ij) l'isomérisation;
    k) la désulfuration, avec emploi d'hydrogène, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la sous-position 27.10 C,
         conduisant à une réduction d'au moins 85 % de la teneur en soufre des produits traités (méthode ASTM D 1 266-59 T);
    1) le déparaffinage par un procédé autre que la simple filtration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant du
         n° 27.10;
    m) le traitement à l'hydrogène, autre que la désulfuration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la
         sous-position 27.10 C, dans lequel l'hydrogène participe activement à une réaction chimique réalisée à une pression
        supérieure à 20 bar et à une température supérieure à 250 degrés Celsius à l'aide d'un catalyseur. Les traitements de finition
         à l'hydrogène d'huiles lubrifiantes de la sous-position 27.10 C III ayant notamment comme but d'améliorer la couleur ou la
        stabilité (par exemple hydrofinishing ou décoloration) ne sont, par contre, pas considérés comme des traitements définis;
    n) la distillation atmosphérique, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de là sous-position 27.10 C II, à condition
         que ces produits distillent en volume, y compris les pertes, moins de 30 % à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM
         D 86. Si ces produits distillent en volume, y compris les pertes, 30 % ou plus à 300 degrés Celsius, d'après la méthode
        ASTM D 86, les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la distillation atmosphérique et relevant des
        sous-positions 27.10 A ou 27.10 B sont passibles des droits de douane prévus pour la sous-position 27.10 C II c) selon
         l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits obtenus. Cette disposition ne
        s'applique pas à ceux des produits obtenus qui sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une
         transformation chimique par un traitement autre que ceux définis,         dans un délai maximal de six mois et aux autres
         conditions à déterminer par les autorités compétentes;
    o) le traitement par l'effluve à haute fréquence, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la sous-position
         27.10 C III.
    Au cas où une préparation préalable aux traitements susmentionnés est techniquement requise, l'exemption n'est applicable
    qu 'aux quantités de produits effectivement soumis aux traitements définis ci-dessus et auxquels lesdits produits sont destinés; les
    pertes survenues éventuellement au cours de la préparation préalable sont également exemptes de droits.
6. Les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la transformation chimique ou au cours de la préparation
    préalable lorsqu'elle est techniquement requise, et relevant des nos ou sous-positions 27.07 B I, 27.10, 27.11 , 27.12, 27.13 B,
    27.14 C, 29.01 A I, 29.01 B II a) et 29.01 D I a), sont passibles des droits de douane prévus pour les produits « destinés à
    d'autres usages » selon l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits obtenus. Cette
    disposition ne s'applique pas à ceux de ces produits qui relèvent des nos 27.10, 27.11, 27.12 et de la sous-position 27.13 B
    lorsqu'ils sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une nouvelle transformation chimique dans un délai
    maximal de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités compétentes.
7. Ne sont admises dans la sous-position 27.10 C III c) que les huiles destinées à être mélangées avec d'autres huiles ou des
    produits du n° 38.14 ou des épaississants, pour l'obtention d'huiles, de graisses ou de préparations lubrifiantes,          par des
    entreprises qui, du fait des installations dont elles disposent, ne peuvent prétendre bénéficier du régime de l'exemption douanière
    aux termes de la note complémentaire 5 ci-dessus afférente au n0 27.10 et qui traitent ces huiles en vue de la revente dans des
    installations comprenant conjointement :
    — au minimum deux cuves de stockage pour la réception des huiles de base en vrac,
 ---pagebreak--- 142                                           Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
27 . 01
   — au minimum une cuve de mélange avec utilisation de force motrice, éventuellement de moyens de chauffage et qui permet
       l'adjonction d'additifs,
   — des appareils de conditionnement.
   Lorsque les mélanges sont effectués dans des installations louées ou par un façonnier, les trois dernières conditions, concernant
   l'équipement des installations, sont également requises.
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                           Code       Unité
  Nimexe      douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                    CTCI  supplémentaire
             27.01                                    Houilles ; briquettes, boulets et combustibles solides similaires
                                                     obtenus à partir de la houille :
             A                                          Houilles (CECA) :
 27.01-11                       /                          Anthracites                                                   322.10       —
 27.01-14                       II                         Houilles maigres                                              322.20       —
 27.01-16                       III                        Houilles à cokes                                              322.20       —
 27.01-18                       IV                         autres                                                        322.20       —
 27.01-90    B                                          autres (CECA)                                                    323.11
             27.02                                   Lignites et agglomérés de lignites :
 27.02-10    A                                          Lignites (CECA)                                                  322.30       —
 27.02-30    B                                          Agglomérés de lignites (CECA)                                    323.12
             27.03                                   Tourbe (y compris la tourbe pour litière) et agglomérés de
                                                     tourbe :
 27.03-10    A                                          Tourbe                                                           322.40       —
 27.03-30    B                                          Agglomérés de tourbe                                             323.13       —
             27.04                                   Cokes et semi-cokes de houille, de lignite et de tourbe, agglomé­
                                                     rés ou non ; charbon de cornue :
             A                                          Cokes et semi-cokes de houille :
 27.04-11      I                                          destinés à la fabrication d'électrodes                         323.21
 27.04-19      II                                         autres (CECA)                                                  323.21       —
 27.04-30    B                                         Cokes et semi-cokes de lignites (CECA)                            323.22       —
 27.04-80    C
                                                    RUtleS                .                     ........
                                                                                                 ..........              323.22       —
 27.05-00    27.05                                   Gaz d'éclairage, gaz pauvre, gaz à l'eau et gaz similaires          341.50   1 000 m 3
 27.06-00    27.06                                   Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons
                                                     minéraux, y compris les goudrons minéraux étêtés et les goudrons
                                                     minéraux reconstitués                                               335.21
             27.07                                   Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons
                                                     de houille de haute température ; produits analogues au sens de la
                                                     note 2 du chapitre :
             A                                         Huiles brutes :
 27.07-11      I                                          Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de leur volume
                                                          jusqu' à 200 °C                                                335.25
 27.07-19      II                                         autres                                                         335.25      —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                               143
                                                                                                                                27 . 07
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                          Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
             27.07
             (suite)
             B                                         Benzols, toluols, xylols, solvant-naphta (benzol lourd); pro­
                                                       duits analogues au sens de la note 2 du chapitre, distillant
                                                       65 % ou plus de leur volume jusqu'à 250 °C (y compris les
                                                       mélanges d'essences de pétrole et de benzol); têtes sulfurées :
                I                                        destinés à être     utilisés  comme    carburants ou  comme
                                                         combustibles :
 27.07-21                      a                            Benzols                                                    335.22
 27.07-25                      b                            Xylols                                                     335.24
 27.07-29                      c                            autres                                                     335.25
                II                                       destinés à d'autres usages :
 27.07-31                      a                            Benzols                                                    335.22
 27.07-33                      b                            Toluols                                                    335.23
 27.07-35                      c                            Xylols                                                     335.24
 27.07-37                      d                            Solvant-naphta                                             335.25
 27.07-39                      e                            autres                                                     335.25
 27.07.-40   C                                         Produits basiques                                               335.25
             D                                         Phénols :
 27.07-53                      /                          Crésols                                                      335.25
 27.07-55                      II                        Xylénols                                                      335.25
 27.07-59                      III                       autres, y compris les mélanges de phénols                     335.25
 27.07-60    E                                         Naphtalène                                                      335.25
 27.07-70    F                                         Anthracène                                                      335.25
             G                                         autres :
 27.07-91       I                                        destinés à la fabrication des produits du n0 28.03            335.25
                II                                       non dénommés :
 27.07-95                      a                            Huiles de créosote                      :                  335.25
 27.07-98                      b                            autres                                                     335.25
             27.08                                  Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons
                                                     minéraux :
 27.08-10                      A                       Brai                                                            335.31
 27.08-30                      B                       Coke de brai                                                    335.32
 27.09-00    27.09                                  Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux                 333.00
             27.10                                  Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les
                                                    huiles brutes); préparations non dénommées ni comprises ailleurs
                                                    contenant en poids une proportion d'huile de pétrole ou de
                                                    minéraux bitumineux supérieure ou égale à 70 % et dont ces
                                                    huiles constituent l'élément de base :
             A                                         Huiles légères :
 27.10-11       I                                        destinées à subir un traitement défini                        334.19
 ---pagebreak--- 144                                       Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
27 . 10
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code      Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
          27.10 A
          (suite)
 27.10-13    II                                       destinées à subir une transformation chimique par un
                                                      traitement autre que ceux définis pour la sous-position
                                                      27.10 A I                                                       334.19
             III                                      destinées à d'autres usages :
                a                                         Essences spéciales :
 27.10-15         1                                         White spirit                                              334.19
 27.10-17         2                                         autres                                                    334.19
                b                                        non dénommées :
 27.10-21                   1                               Essences pour moteur, y compris les essences d'aviation . 334.11
 27.10-25                   2                               Carburéacteurs, type essence                              334.12
 27.10-29                   3                               autres huiles légères                                     334.19
          B                                        Huiles moyennes :
 27.10-31    I                                        destinées à subir un traitement défini                          334.29
 27.10-33    II                                       destinées à subir une transformation chimique par un
                                                      traitement autre que ceux définis pour la sous-position
                                                      27.10 B I                                                       334.29
             III                                      destinées à d'autres usages :
                            a                             Pétrole lampant :
 27.10-34                     1                             Carburéacteurs                                            334.21
 27.10-38                     2                             autre                                                     334.21
 27.10-39                   b                            non dénommées                                                334.29
          C                                        Huiles lourdes :
                                                                                                              S
            I                                         Gas oil :
 27.10-51       a                                        destiné à subir un traitement défini                         334.30
 27.10-53       b                                        destiné à subir une transformation chimique par un
                                                         traitement autre que ceux définis pour la sous-position
                                                         27.10 C I a                                                  334.30
 27.10-59       c                                        destiné à d'autres usages                                    334.30
            II                                        Fuel oils :
 27.10-61       a                                        destinés à subir un traitement défini                        334.40
 27.10-63       b                                        destinés à subir une transformation chimique par un
                                                         traitement autre que ceux définis pour la sous-position
                                                         27.10 C II a                                           . . . 334.40
 27.10-69       c                                        destinés à d'autres usages                                   334.40
            III                                       Huiles lubrifiantes et autres :
 27.10-71       a                                        destinées à subir un traitement défini                       334.51
 27.10-73       b                                        destinées à subir une transformation chimique par un
                                                         traitement autre que ceux définis pour la sous-position
                                                         27.10 C III a                                                334.51
 27.10-75       c                                        destinées à être mélangées conformément aux conditions
                                                         de la note complémentaire 7 du présent chapitre              334.51
 27.10-79       d                                       destinées à d'autres usages                                   334.51
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                                145
                                                                                                                             27 . 11
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                          Code       Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
                                                                                                                           •
             27.11                               Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux :
             A                                      Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 % :
 27.11-03       I                                     destiné à être utilisé comme carburant ou comme combusti­
                                                      ble                                                           341.31
 27.11-05       II                                    destiné à d'autres usages                                     341.31
             B                                      autres :
                I                                     Propanes et butanes commerciaux :
 27.11-11          a                                     destinés à subir un traitement défini                      341.31
  27.11-13         b                                     destinés à subir une transformation chimique par un
                                                         traitement autre que ceux définis pour la sous-position
                                                         27.11 B I a                                                341.31
 27.11-19          c                                     destinés à d'autres usages                                 341.31
                II                                    non dénommés :
 27.11-91          a                                     présentés à l'état gazeux                                  341.40
 27.11-99          b                                     autres                                                     341.39
             27.12                               Vaseline :
             A                                      brute :
 27.12-11       I                                     destinée à subir un traitement défini                         335.11
 27.12-13       II                                    destinée à subir une transformation chimique par un
                                                      traitement autre que ceux définis pour la sous-
                                                      position 27.12 A I                                            335.11
  27.12-19      III                                   destinée à d'autres usages                                    335.11
  27.12-90   B                                      autre                                                           335.11
             27.13                               Paraffine, cires de pétrole ou de minéraux bitumineux, ozokérite,
                                                 cire de lignite, cire de tourbe, résidus paraffineux (« gatsch »,
                                                 « slack wax », etc.), même colorés :
             A                                      Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels) :
 27.13-11       I                                     brutes                                                        335.12
  27.13-19      II                                    autres                                                        335.12
             B                                      autres :
                I                                     bruts :
 27.13-81          a                                     destinés à subir un traitement défini                      335.12
  27.13-83         b                                     destinés à subir une transformation chimique par un
                                                         traitement autre que ceux définis pour la sous-position
                                                         27.13 B I a                                                335.12
 27.13-89          c                                     destinés à d'autres usages                                 335.12
 27.13-90       II                                    non dénommés                                                  335.12
             27.14                               Bitume de pétrole, coke de pétrole et autres résidus des huiles de
                                                 pétrole ou de minéraux bitumineux :
 27.14-10    A                                      Bitume de pétrole                                               335.41
 27.14-30    B                                      Coke de pétrole                                                 335.42
             C                                      autres :
  27.14-91      I                                     destinés à la fabrication des produits du n0 28.03            335.41
 ---pagebreak--- 146                                   Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
27 . 14
    Code    Renvoi au tarif Subdivision                                                                           Code       Unité
  Nimexe   douanier commun   statistique                         Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
          27.14 C
          (suite)
 27.14-99    II                                   non dénommés                                                    335.41
 27.15-00 27.15                               Bitumes naturels et asphaltes naturels ; schistes et sables bitumi­
                                              neux ; roches asphaltiques                                          278.96
 27.16-00 27.16                              Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturel, de
                                             bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron
                                             minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », etc.)                    335.43
 27.17-00 27.17                              Énergie électrique                                                   351.00  1 000 kWh
 27.98-00                                     Marchandises du chapitre 27 déclarées comme provisions de bord      334.00
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                           47
                                                              SECTION VI
                        PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES ET DES INDUSTRIES CONNEXES
Notes
1 , a) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs) répondant aux spécifications du libellé de l'un des nos 28.50
       ou 28.51 devra être classé sous cette position, et non dans une autre position du tarif.
    b) Sous réserve des dispositions sous a) ci-dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des nos 28.49
       ou 28.52 devra être classé dans cette position, et non dans une autre position de la présente section .
2 . Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, tout produit qui, en raison soit de sa présentation sous forme de doses,
    soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des nos 30.03 , 30.04, 30.05, 32.09, 33.06, 35.06, 37.08 ou
    38.11 , devra être classé sous cette position , et non dans une autre position du tarif.
3 . Les produits présentes en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie
    de la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit de la section VI ou
    VII , sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :
    a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être
       préalablement reconditionnés ;
    b) présentés en même temps ;
    c) reconnaissables, par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres .
                                                               CHAPITRE 28
                                               PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES ;
               COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS,
                                          DE MÉTAUX DES TERRES RARES ET D'ISOTOPES
Notes
1 . Sous réserve des exceptions résultant du libellé de certaines de ses positions ou de ses notes, le présent chapitre doit être
    considéré comme comprenant seulement :
    a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits
       contiennent ou non des impuretés ;
    b) les solutions aqueuses des produits sous a) ci-dessus ;
    c) les autres solutions des produits sous a) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement
       usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le
       solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général ;
    d) les produits sous a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant indispensable à leur conservation ou à leur transport ;
    e) les produits sous a), b), c) ou d) ci-dessus, additionnés d'un substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en
       faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à
       des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général .
 ---pagebreak---  148                                           Journal officiel des Communautés européennes                                  30 . 12 . 85
2 . Outre les hydrosulfïtes stabilisés par des matières organiques et les sulfoxylates (n0 28.36), les carbonates et percarbonates de
    bases inorganiques (n0 28.42), les cyanures simples ou complexes de bases inorganiques (n0 28.43), les fulminates, cyanates
    et thiocyanates de bases inorganiques (n0 28.44), les produits organiques compris dans les nos 28.49 à 28.52 inclus et les
    carbures métalloïdiques ou métalliques (n0 28.56), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le
    présent chapitre :
     a) les oxydes de carbone, les acides cyanhydrique, fulminique, isocyanique, thiocyanique, et autres acides cyanogéniques
        simples ou complexes (dans le n0 28.13);
    b) les oxyhalogénures de carbone (dans le n0 28.14);
    c) le disulfure de carbone (sulfure de carbone) (dans le n0 28.15);
    d) les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, les séléniocyanates et tellurocyanates, les tétrathiocyanodia­
        minochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de bases inorganiques (dans le n0 28.48);
    e) l'eau oxygénée solide (dans le n0 28.54), l'oxysulfure de carbone et les halogénures de thiocarbonyle, le cyanogène et ses
        halogénures et la cyanamide et ses dérivés métalliques (dans le n0 28.58), à l'exclusion de la cyanamide calcique d'une
        teneur en azote, calculée sur le poids du produit anhydre à l'état sec, inférieure ou égale à 25 %, qui est comprise dans le
        chapitre 31 .
3 . Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section VI, le présent chapitre ne comprend pas :
    a) le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même chimiquement purs, et les autres produits de la section V ;
    b) les produits participant à la fois de la chimie minérale et de la chimie organique, autres que ceux mentionnés à la note 2
        ci-dessus ;
    c) les produits visés dans les notes 1 , 2, 3 et 4 du chapitre 31 ;
    d) les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores » compris dans le n0 32.07 ;
    e) le graphite artificiel (n0 38.01 ), les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans les
        grenades ou bombes extinctrices du n0 38.17 ; les produits « encrivores » conditionnés dans les emballages de vente au
        détail, du n0 38.19 ; les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou
        alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du n0 38.19 ;
    f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de pierres
        synthétiques (nos 7 1 .02 à 7 1 .04), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages compris dans le chapitre 7 1 ;
    g) les métaux, même chimiquement purs, et les alliages métalliques compris dans la section XV ;
    h) les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux (n0 90.01 ).
4. Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide métalloïdique du sous-chapitre II et un acide
    métallique du sous-chapitre IV sont à classer au n° 28.13 .
5 . Les nos 28.29 à 28.48 doivent être considérés comme comprenant seulement les sels et persels de métaux et ceux
    d'ammonium . Sous réserve des exceptions résultant du libellé des positions, les sels doubles ou complexes sont à classer au
    n0 28.48 .
6 . Le n0 28.50 doit être considéré comme comprenant seulement :
    a) les éléments chimiques et isotopes fissiles suivants : l'uranium naturel et ses isotopes uranium 233 et 235 , le plutonium et
        ses isotopes ;
    b) les éléments chimiques radioactifs suivants : le technétium, le prométhium, le polonium, l'astate, le radon, le francium , le
        radium, l' actinium, le protactinium, le neptunium , l'américium et les autres éléments de numéro atomique plus élevé ;
    c) tous les autres isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des métaux communs
        des sections XIV ou XV);
    d) les composés inorganiques ou organiques de ces éléments ou isotopes, qu'ils soient ou non de constitution chimique
        définie, même mélangés entre eux ;
    e) les alliages (autres que le ferro-uranium), dispersions et cermets, renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs
        composés inorganiques ou organiques ;
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                        149
                                                                                                                                             28.01
    0 les cartouches de réacteurs nucléaires usées (irradiées).
    Le terme « isotopes » mentionné ci-dessus et dans le libellé des nos 28.50 et 28.51 s'étend aux « isotopes enrichis », à
    l'exclusion toutefois des éléments chimiques existant dans la nature à l'état d'isotopes purs et de l'uranium appauvri en
    U 235 .
7 . Rentrent dans le n° 28.55 les ferrophosphores contenant en poids 15 % et plus de phosphore et les cuprophosphores
    contenant en poids plus de 8 % de phosphore .
8 . Les éléments chimiques, tels que le silicium et le sénélium, dopés en vue de leur utilisation en électronique restent classés
    dans le présent chapitre, à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres .
    Découpés sous forme de disques, de plaquettes ou formes analogues, ils relèvent du n0 38.19 .
Note complémentaire
Sauf dispositions contraires, les sels mentionnés dans une sous-position comprennent aussi les sels acides et les sels basiques.
     Code        Renvoi au tarif          Subdivision                                                                               Code       Unité
    Nimexe      douanier commun            statistique                                 Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
                                                                                     I. ÉLÉMENTS CHIMIQUES                          I
               28.01                                             Halogènes (fluor, chlore, brome, iode) :                           I\
   28.01-10    A                     l                              Fluor                                                           522.14       —
   28.01-30    B                                                    Chlore                                                          522.13       —
   28.01-50    C                                                    Brome                                                           522.14       —
   28.01-70    D
                                                           Io.d.e .                                           ..........            522.14       —
   28.02-00    28.02                                            Soufre sublimé ou précipité ; soufre colloïdal                      522.15       —
\              28.03                                            Carbone (noirs de carbone notamment) :                              I
   28.03-10                            A                            Noir de gaz de pétrole                                          522.18       —
   28.03-20  l                         B                            Noir d'acétylène                                                522.18       —
   28.03-30                            C                            Noir d'anthracène                                               522.18       —
   28.03-80                            D                            autres                                                          522.18       —
\              28.04                                            Hydrogène ; gaz rares ; autres métalloïdes :                        I\
   28.04-10    A                                                    Hydrogène                                                     . 522.11     m3 (.1 )
   28.04-30    B                                                    Gaz rares                                                       522.11     m3 0 )
\              C                                                    autres métalloïdes :                                            l\
   28.04-40       I                                                   Oxygène                                                       522.11     m3 (')
   28.04-50       II                                                  Sélénium                                                      522.12       —
   28.04-60       III                                                 Tellure et arsenic                                            522.12       —
   28.04-70       IV                                                  Phosphore                                                     522.12       —
l                 V                                                   autres :                                                      l\
   28.04-91                            a                                 Azote                                                      522.11     m3 (•)
   28.04-93                            b                                 Silicium contenant au moins 99,99 % en poids de silicium . 522.12       —
   28.04-95                            c                                 autre silicium                                             522.12       —
O) Sous une pression de 1 013 millibars, mesurée à une température de J5 degrés Celsius.
 ---pagebreak--- 150                                     Journal officiel des Communautés européennes                                     30 . 12 . 85
28 . 04
    Code    Renvoi au tarif   Subdivision                                                                        Code      Unité
                                                                     Désignation des marchandises                CTCI  supplémentaire
  Nimexe   douanier commun     statistique
          28.04 C V
          (suite)
 28.04-97                   d                           Bore                                                    522.12
          28.05                                 Métaux alcalins et alcalino-terreux ; métaux de terres rares,
                                               yttrium ' et scandium, même mélangés ou alliés entre eux ;
                                                mercure :
          A                                       Métaux alcalins :                                             lll
 28.05-11    I                                       Sodium                                                     522.17       —
 28.05-13    II                                      Potassium                                                  522.17       —
 28.05-15    III                                     Lithium                                                    522.17       —
 28.05-17    IV                                      Caesium et rubidium                                        522.17       —
 28.05-30 B                                       Métaux alcalino-terreux                                       522.17       —
          C                                       Métaux de terres rares, yttrium et scandium, même mélangés    \\
                                                  ou alliés entre eux :                                         ll
 28.05-40    I                                       mélangés ou alliés entre eux                               522.17       —
 28.05-50    II                                      autres                                                     522.17       —
          D                                       Mercure :                                                     l
 28.05-71    I                                      présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg (poids
                                                    standard) et dont la valeur fob, par bonbonne, n'excède
                                                    pas 224 Écus                                                522.16
 28.05-79    II                                     autre                                                       522.16
                                                                 II . ACIDES INORGANIQUES
                                                                  ET COMPOSÉS OXYGÉNÉS
                                                                       DES MÉTALLOÏDES
\         28.06                                Acide chlorhydrique ; acide chlorosulfurique :                   I
 28.06-10                   A                     Acide chlorhydrique (chlorure d'hydrogène)                    522.21       —
 28.06-90                   B                    Acide chlorosulfurique                                         522.21       —
\         28.08                                Acide sulfurique ; oléum :                                       I
 28.08-11                   A                    Acide sulfurique                                               522.22       —
 28.08-30                   B                     Oléum                                                         522.22       —
 28.09-00 28.09                                Acide nitrique (azotique); acides sulfonitriques                 522.23       —
 28.10-00 28.10                                Anhydride et acides phosphoriques (méta-, ortho- et pyro-) ....  522.24   kg P2O5
 28.12-00 28.12                                Acide et anhydride boriques                                      522.25       —
ll 28.13                                       Autres     acides   inorganiques     et   composés oxygénés  des
ll                                             métalloïdes :
 28.13-10 A                                      Fluorure d' hydrogène (acide fluorhydrique)                    522.29      —
 28.13-15 B                                      Dioxyde de soufre (anhydride sulfureux)                        522.29      —
 28.13-20 C                                      Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique)                      522.29      —
 28.13-30 D                                      Oxydes d' azote                                                522.29      —
 28.13-33 E                                      Trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux)                    522.29      —
 28.13-35 F                                      Pentaoxyde de diarsenic (anhydride arsénique) et acides arsé­
li                                               niques                                                         522.29      —
 ---pagebreak--- 30. 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                  5
                                                                                                                               28 . 13
   Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                          Code       Unité
  Nimexe     douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
\           28.13
\           (suite)                                                                                                          ll
 28.13-40   G                                         Dioxyde de carbone (anhydride carbonique)                       522.29       —
 28.13-50   H                                         Dioxyde de silicium (anhydride silicique)                       522.29       —
            IJ                                        autres :                                                               \
 28.13-93                      /                         Composés du soufre                                           522.29       —
 28.13-98                      II                        autres                                                       522.29       —
                                                                      III . DÉRIVÉS HALOGÈNES
                                                                           ET OXYHALOGÉNÉS
                                                                  ET SULFURÉS DES MÉTALLOÏDES
            28.14                                   Chlorures, oxychlorures et autres dérivés halogénés et oxyhalogé­
                                                    nés des métalloïdes :
\           A                                         Chlorures et oxychlorures métalloïdiques :
 28.14-20      I                                         Chlorure de soufre                                           522.31       —
I              II                                        autres :
 28.14-41                      a                            Chlorures et oxychlorures de phosphore                    522.31       —
 28.14-48                      b                            autres                                                    522.31       —
 28.14-90   B                                         autres dérivés halogénés et oxyhalogénés des métalloïdes . . .  522.31       —
l           28.15                                   Sulfures métalloïdiques, y compris le trisulfure de phosphore :
 28.15-10   A                                         Sulfures de phosphore, y compris le trisulfure de phosphore .   522.32       —
 28.15-30   B                                         Disulfure de carbone (sulfure de carbone)                       522.32       —
 28.15-90   C                                         autres                                                          522.32       —
                                                                           IV . BASES, OXYDES,
                                                                   HYDROXYDES ET PEROXYDES
                                                                   MÉTALLIQUES INORGANIQUES
\           28.16                                   Ammoniac liquéfié ou en solution (ammoniaque) :                          \
 28.16-10                      A                      liquéfié (ammoniac anhydre)                                     522.51       —
 28.16-30                      B                      en solution aqueuse (ammoniaque)                                522.51       —
            28.17                                  Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium
                                                   (potasse caustique); peroxydes de sodium et de potassium :
\           A                                         Hydroxyde de sodium (soude caustique) :                                \
 28.17-11                      /                         solide                                                       522.52       —
 28.17-15                      II                        en solution aqueuse (lessive de soude caustique)             522.53   kg NaOH
\           B                                         Hydroxyde de potassium (potasse caustique) :
 28.17-31 l                    /                         solide                                                       522.54       —
 28.17-35                      II                        en solution aqueuse (lessive de potasse caustique)           522.54    kg KOH
 28.17-50   C                                         Peroxyde de sodium et peroxyde de potassium                     522.54       —    .
            28.18                                  Hydroxyde et peroxyde de magnésium ; oxydes, hydroxydes et
                                                   peroxydes de strontium ou de baryum :
                                                •
 28.18-01   A                                         Hydroxyde de magnésium et peroxyde de magnésium                 522.55       —
 ---pagebreak--- 152                                      Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
28.18
    Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                          Code      Unité
  Nimexe   douanier commun      statistique                          Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
          28.18
          (suite)
 28.18-10 B                                         Oxyde de strontium, hydroxyde de strontium et peroxyde de
                                                    strontium                                                      522.55
 28.18-30 C                                         Oxyde de baryum, hydroxyde de baryum et peroxyde de
                                                    baryum                                                         522.55       —
 28.19-00 28.19                                  Oxyde de zinc ; peroxyde de zinc                                  522.41       —
          28.20                                  Oxyde      et  hydroxyde     d'aluminium     (alumine); corindons
                                                 artificiels :
          A                                         Oxyde d'aluminium (alumine) et hydroxyde d'aluminium :                ll
 28.20-11                   /                          Oxyde d'aluminium (alumine)                                 287.32       —
 28.20-15                   II                         Hydroxyde d'aluminium                                       522.56       —
 28.20-30 B                                         Corindons artificiels                                          522.57       —
          28.21                                  Oxydes et hydroxydes de chrome :                                         \
 28.21-10                   À                       Trioxyde de chrome                                             522.42       —
 28.21-30                   B                       autres                                                         522.42       —
          28.22                                  Oxydes de manganèse :                                                    l
 28.22-10 A                                         Dioxyde de manganèse                                           522.43       —
 28.22-90 B                                        autres                                                          522.43       —
 28.23-00 28.23                                  Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres colorantes à
                                                base d'oxyde de fer naturel, contenant en poids 70% et plus de
                                                fer combiné, évalué en Fe203)                                      522.44       _
 28.24-00 28.24                                 Oxydes et hydroxydes de cobalt ; oxydes de cobalt du commerce .    522.45       —
 28.25-00 28.25                                 Oxydes de titane                                                   522.46       —
\         28.27                                 Oxydes de plomb, y compris le minium et la mine orange :                  \
 28.27-20                   A                       Minium et mine orange (tétraoxyde de triplomb)                 522.47       —
 28.27-80                   B
                                               Uff€S                                 .........
                                                                                            .........              522.47       —
          28.28                                 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques ; autres
                                                bases, oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques inorganiques :         \
 28.28-05 A                                        Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques ....      522.59       —
 28.28-10 B                                        Oxyde de lithium et hydroxyde de lithium                        522.59       —
li        C                                        Oxyde de calcium , hydroxyde de calcium et peroxyde de
li                                                 calcium :                                                              I
 28.28-21   I                                         Oxyde de calcium et hydroxyde de calcium                   . 522.59       —
 28.28-25   II                                        Peroxyde de calcium                                          522.59       —
 28.28-30 D                                        Oxyde de béryllium et hydroxyde de béryllium                  . 522.59       —
 28.28-35 E                                        Oxydes d'étain                                                  522.59       —
 28.28-40 F                                        Oxydes de nickel et hydroxydes de nickel                        522.59       —
 28.28-50 G                                        Oxydes de molybdène et hydroxydes de molybdène                  522.59       —
                                                                                           •
 28.28-60 H                                        Oxydes de tungstène et hydroxydes de tungstène                  522.59       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                               153
                                                                                                                                28 . 28
    Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                         Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
             28.28
             (suite)
\            IJ                                        Oxydes de vanadium et hydroxydes de vanadium :                         \
 28.28-71       I                                        Pentaoxyde de divanadium (anhydride vanadique)                522.59       —
 28.28-79       II                                       autres                                                        522.59       —
\            K                                         Oxyde de zirconium et oxydes de germanium :                            \
 28.28-80    l                  I                         Oxyde de zirconium                                           522.59       —
 28.28-82    l                  II                        Oxydes de germanium                                          522.59       —
I            L                                         Oxydes de cuivre et hydroxydes de cuivre :                             l
 28.28-83       I                                        Oxydes de cuivre                                              522.59       —
 28.28-85       II                                       Hydroxydes de cuivre                                          522.59       —
 28.28-87    M                                         Oxydes de mercure                                               522.59       —
\            N                                         autres :                                                               l
 28.28-91    l                  I                         Oxydes d'antimoine                                           522.59       —
 28.28-99
             I                  II                       autres                                                        522.59       —
                                                                 V. SELS ET PERSELS MÉTALLIQUES
                                                                      DES ACIDES INORGANIQUES
l            28.29                                   Fluorures ; fluosilicates, fluoborates et autres fluosels :
\            A                                         Fluorures :                                                            \
 28.29-20       I                                        d'ammonium , de sodium                                        523.11       —
\               II                                       autres :                                                             \
 28.29-41    l                  a                           d'aluminium                                                523.11       —
 28.29-48    l                  b                           autres                                                     523.11       —
I            B                                         Fluorosilicates (fluosilicates), fluoroborates (fluoborates) et        \
\l                                                     autres fluorosels (fluosels) :                                         \
 28.29-50       I                                        Hexafluorosilicate de disodium et hexafluorosilicate de              \
\\                                                       dipotassium                                                   523.11       —
 28.29-60       II                                       Hexafluorozirconate de dipotassium                            523.11       —
 28.29-70       III                                      Hexafluoroaluminate de trisodium                              523.11       —
 28.29-80       IV                                       autres                                                        523.11       —
\            28.30                                   Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures ; bromures et oxy­
                                                     bromures ; iodures et oxyiodures :                                       \
\            A                                         Chlorures :                                                            \
l               I                                        d'ammonium , d'aluminium :                                           \
 28.30-12    l                  a                           d'ammonium                                                 523.12       —
 28.30-16    l                  b                           d'aluminium                                                523.12       —
 28.30-20       II                                       de baryum                                                     523.12       —
\               III                                      de calcium , de magnésium :                                          \
 28.30-31    l                  a                           de calcium                                                 523.12       —
 28.30-35    l                  b                           de magnésium                                               523.12       —
 28.30-40       IV                                       de fer                                                        523.12       —
 ---pagebreak--- 154                                         Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
28 . 30
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                         Code       Unité
  Nimexe    douanier commun        statistique                         Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
           28.30 A
           (suite)                                                                                                   \ll
              V                                          de cobalt, de nickel :                                      \\
 28.30-51                    a                               de cobalt                                                523.12       —
 28.30-55                    b                               de nickel                                               523.12        —
 28.30-60     VI                                         d' étain                                                    523.12        —
              VII                                        autres :                                                    l\
 28.30-71                    a                              de zinc                                                  523.12        —
 28.30-79                    b                              autres                                                   523.12        —
           B                                         Oxychlorures et hydroxychlorures :                              l\
 28.30-80     I                                         de cuivre, de plomb                                          523.12        —
 28.30-90     II                                        autres                                                       523.12        —
          C                                          autres :                                                        l\
                             /                           Bromures et oxybromures :                                   l\
 28.30-93                       a                           Bromure de sodium, bromure de potassium                  523.12        —
 28.30-95                       b                           autres                                                   523.12        —
 28.30-98                    II                          Iodures et oxyiodures            ;                          523.12        —
          28.31                                    Hypochlorites ; hypochlorite de calcium du commerce ; chlorites ;
                                                   hypobromites :                                                    I
 28.31-31 A                                          Hypochlorite de sodium et hypochlorite de potassium     ....    523.13        —
 28.31-40 B                                          Chlorites                                                       523.13        —
\         C                  l                       autres :                                                        l\
 28.31-61                    /                          Hypochlorite de calcium du commerce                          523.13        —
 28.31-99                    II                         autres                                                       523.13        —
          28.32                                    Chlorates et perchlorates ; bromates et perbromates ; iodates et  l\
lll                                                periodates :                                                      lI
li        A                                          Chlorates :                                                     \
li           I                                          d'ammonium, de sodium, de potassium :                        l
 28.32-14                    a                              de sodium                                                523.14       —
 28.32-18                    b                              d'ammonium, de potassium                                 523.14        —
 28.32-20    II                                         de baryum                                                    523.14       —
 28.32-30    III                                        autres                                                       523.14       —
ll        B                                          Perchlorates :
 28.32-40    I                                          d' ammonium                                                  523.14       —
 28.32-50    II                                         de sodium                                                    523.14       —
 28.32-60    III                                        de potassium                                                 523.14       —
 28.32-70    IV                                         autres                                                       523.14       —
 28.32-90 C                                          autres                                                          523.14       —
ll        28.35                                    Sulfures, y compris les polysulfures :                                    l
li A                                                 Sulfures :
 28.35-10    I                                          de potassium , de baryum , d'étain , de mercure              523.15       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                                     55
                                                                                                                                  28 . 35
    Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                             Code        Unité
   Nimexe     douanier commun     statistique                                Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
             28.35 A                                                                                                    I
             (suite)                                                                                                    \\
 28.35-20       II                                           de calcium, d' antimoine, de fer                            523.15       —
                III                                          autres :                                                   llll
 28.35-41    l                 a                                de sodium                                               523.15        —
 28.35-43 l                    b                                de zinc                                                 523.15        —
 28.35-45 l                    c                                de cadmium                                               523.15       —
 28.35-47 l                    d                                autres                                                . 523.15        —
I            B                                             Polysulfures :                                               l
 28.35-51       I                                            de potassium, de calcium, de baryum, de fer, d'étain ....  523.15        —
 28.35-59       II                                           autres                                                     523.15        —
 28.36-00    28.36                                      Hydrosulfites, y compris les hydrosulfites stabilisés par des
                                                        matières organiques ; sulfoxylates                              523.16        —
             28.37                                      Sulfites et Ihyposulfites :                                     I\
 28.37-10    l                 A                 sulf.ires                                                              523.17        —
 28.37-30
             I                 B                           Hyposulfites (thiosulfates)                                  523.17        —
             28.38                                      Sulfates et aluns ; persulfates :                               llI
\            A                                             Sulfates :                                                   l\
 28.38-10       I                                            de sodium , de cadmium                                     523.18        —
\              II                                            de potassium , de cuivre :                                 lI
 28.38-25    l                 a                                de potassium                                            523.19        —
 28.38-27    l                 b                                de cuivre                                               523.19        —
l               III                                          de baryum , de zinc :                                      l\
 28.38-41    l                 a                                de baryum                                               523.19        —
 28.38-43 l                    b                                de zinc                                                 523.19        —
I               IV                                           de magnésium , d'aluminium , de chrome :                   l
 28.38-45 l                    a                                de magnésium                                            523.19        —
 28.38-47 l                    b                                d'aluminium                                             523.19        —
 28.38-49 l                    c                                de chrome                                               523.19     .  —
 28.38-50      V                                             de cobalt, de titane                                       523.19        —
               VI                                            de fer, de nickel :                                        l\
 28.38-61    l                 a                                de fer                                                  523.19        —
 28.38-65    l                 b                                de nickel                                               523.19        —
 28.38-71      VII                                           de mercure, de plomb                                       523.19        —
 28.38-75      VIII                                          autres                                                     523.19        —
             B                                             Aluns :
 28.38-81      I                                             Bis(sulfate) d'aluminium et d'ammonium                     523.19        —
 28.38-82      II                                            Bis(sulfate) d'aluminium et de potassium                   523.19        —
 28.38-83       III                                          Bis(sulf'ate) de chrome et de potassium                    523.19        —
 28.38-89       IV                                           autres                                                     523.19        —
 ---pagebreak--- 156                                       Journal officiel des Communautés européennes                                    30 . 12 . 85
28 . 38
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                       Code       Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises              CTCI   supplémentaire
          28.38
          (suite)                                                                                                       \
 28.38-90 C                                         Peroxosulfates (persulfates)                                 523.19       —
          28.39                                   Nitrites et nitrates :                                                I
 28.39-10 A                                         Nitrites                                                     523.21       —
          B                                         Nitrates :                                                          l
 28.39-29    I                                         de sodium                                                 523.21       —
 28.39-30    II                                        de potassium                                              523.21       —
 28.39-50    III                                       de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel 523.21       —
 28.39-60    IV                                        de cuivre, de mercure                                     523.21       —
 28.39-70   V                                          de plomb                                                  523.21       —
 28.39-90    VI                                        autres                                                    523.21       —
          28.40                                  Phosphites, hypophosphites et phosphates :                             \
 28.40-10 A                                         Phosphonates (phosphites) et phosphinates (hypophosphites) . 523.22    '  —
          B                                         Phosphates (y compris les polyphosphates) :                         I
             I                                         d' ammonium :                                                    I
 28.40-21       a                                         Polyphosphates                                         523.22       —
 28.40-29       b                                         autres                                                 523.22       —
             II                                        autres :                                         ^               I
 28.40-30                   a                             Polyphosphates                                         523.22       —
                            b                             autres phosphates :                                           I
l                             1                             de calcium :                                                I
 28.40-62                        aa                             Hydrogénoorthophosphate de calcium (« phosphate         I
                                                               dicalcique »)                                     523.22       —
 28.40-65                        bb                            autres                                            523.22       —
                              2                             de sodium :                                                 I
 28.40-71                        aa                            Orthophosphate de trisodium                       523.22       —
 28.40-79                        bb                            autres                                            523.22       —
 28.40-81                     3                             de potassium                                         523.22       —
 28.40-85                     4                             autres                                               523.22       —
li        28.42                                  Carbonates et percarbonates, y compris le carbonate d'ammonium         I
ll                                               du commerce contenant du carbamate d'ammonium :
ll        A                                        Carbonates :                                                         I
 28.42-20   I                                         d' ammonium (y compris celui du commerce contenant du             Il
li                                                    carbamate d' ammonium)                                     523.24      —
ll          II                                        de sodium :                                                       ll
 28.42-31                   a                             Carbonate (neutre) de sodium                           523.23      —
 28.42-35                   b                             autres                                                 523.24      —
 28.42-40   III                                       de calcium                                                 523.24      —
 28.42-50   IV                                        de magnésium , de cuivre                                   523.24      —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                    157
                                                                                                                      28 . 42
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                               Code      Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                         Désignation des marchandises        CTCI   supplémentaire
             28.42 A           I
             (suite)           ll                                                                                   ll
                V              ll                         de béryllium, de cobalt, de bismuth :                     \
 28.42-61                      a                             de béryllium, de cobalt                         523.24       —
 28.42-65                      b                             de bismuth                                      523.24       —
 28.42-68      VI              I                          de lithium                                         523.24       —
l              VII             ll                         autres :                                                  \\
 28.42-71                      a                             de potassium                                    523.24       —
 28.42-72                      b                             de baryum                                       523.24       —
 28.42-74    l                 c                             de plomb                                        523.24       —
 28.42-81                      d                             de strontium                                    523.24       —
 28.42-89                      e                             autres                                          523.24       —
 28.42-90    B
                               I                       Peroxocarbonates (percarbonates)                      523.24       —
             28.43             I Cyanures simples et complexes :
\            A                 l                       Cyanures simples :                                           \
               I               l                          de sodium , de potassium , de calcium :                   ll
 28.43-21                      a                            de sodium                                        523.25       —
 28.43-25                      b                            de potassium, de calcium                         523.25       —
 28.43-30      II              I                          de cadmium                                         523.25       —
 28.43-40      III             I                          autres                                             523.25       —
             B                 \                       Cyanures complexes :                                         l
 28.43-91                      /                          Hexacyanoferrates (ferrocyanures et ferricyanures) 523.25       —
 28.43-99                      II                         autres                                             523.25       —
             28.44             I Fulminates, cyanates et thiocyanates :                                             \
 28.44-10    A                 l                       Fulminates                                            523.26       —
 28.44-30    B
                               I                       Cyanates                                              523.26       —
 28.44-50    C
                               I                       Thiocyanates                                          523.26       —
             28.45             I Silicates, y compris les silicates de sodium ou de potassium du                    \
li                             I                     commerce :
                                                                                                                    I
 28.45-10    A
                               \                       de zirconium                                          523.27      —
Il           B                                         autres :
                               /                          de sodium :
 28.45-81                         a                         Métasilicate                                     523.27      —
 28.45-89                         b                         autres                                           523.27      —
 28.45-93                      II                         de potassium                                       523.27      —
 28.45-95                      III                        de plomb                                           523.27      —
 28.45-99                      IV                   Mtf€S                 . .........          .......... 523.27         —
 ---pagebreak--- 158                                      Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
28 . 46
    Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                          Code        Unité
  Nimexe   douanier commun      statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI    supplémentaire
          28.46                                  Borates et perborates :                                           I
     »
          A                                        Borates :                                                       ll\
             I                                       de sodium , anhydres :                                        l\
 28.46-11       a                                       destinés à la fabrication du peroxoborate de sodium . . .   523.28        —
 28.46-13       b                                       autres                                                      523.28        —
             II                                      autres :                                                      l
 28.46-15                    a                          de sodium, hydratés                                         523.28        —
 28.46-19                   b                           autres                                                      523.28        —
 28.46-90 B                                        Peroxoborates (perborates)                                       523.28        —
          28.47                                 Sels des acides d'oxydes métalliques (chromâtes, permanganates,
                                                stannates, etc.) :                                                 I\
 28.47-10 A                                        Aluminates                                                       523.31        —
          B                                        Chromâtes, dichromates et perchromates :                        I\
             I                                       Chromâtes :                                                   llI
 28.47-31                   a                           de plomb, de zinc                                          523.31         —
 28.47-39                   b                           autres                                                     523.31         —
            II                                       autres :                                                      l\
 28.47-41                   a                           Dichromate de sodium                                       523.31         —
 28.47-48                   b                           autres                                                     523.31         —
 28.47-60 C                                        Manganites, manganates et permanganates                         523.31         —
 28.47-70 D                                        Antimonates, molybdates                                         523.31         —
 28.47-80 E                                        Zincates , vanadates . . .                                      523.31         —
          F                                        autres :                                                        l\
 28.47-91                   I                         Tungstates (wolframates)                                   . 523.31         —
 28.47-99                   II                       autres                                                        523.31         —
          28.48                                 Autres sels et persels des acides inorganiques, à l'exclusion des
                                                azotures :
 28.48-10 A                                       Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium
                                                  ou du tellure                                                    523.29         —
          B                                       autres :
 28.48-20   I                                        Arsénates                                                     523.29        —
 28.48-63   II                                       Phosphates doubles ou complexes                               523.29 .      —
 28.48-65   III                                      Carbonates doubles ou complexes                               523.29        —
 28.48-71   IV                                       Silicates doubles ou complexes                                523.29        —
            V                                        non dénommés :                                                l
 28.48-81                   a                           Trichlorure d'ammonium et de zinc (chlorure double de
                                                        zinc et d'ammonium)                                        523.29        —
 28.48-99                   b                           autres . . . .                                             523.29        —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                      159
                                                                                                                                      28 . 49
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                               Code        Unité
   Nimexe     douanier commun                                               Désignation des marchandises
                                     statistique                                                                            CTCI   supplémentaire
                               I                                                   VI . DIVERS                                     \
             28.49                                    Métaux précieux à l'état colloïdal ; amalgames de métaux pré­
                                                      cieux ; sels et autres composés inorganiques ou organiques de
                                                      métaux précieux, de constitution chimique définie ou non :
             A                                           Métaux précieux à l' état colloïdal :
 28.49-10       I
                               I                            Argent                                                          523.32        —
 28.49-19       II
                               Iautres...                                                                                   523.32        —
 28.49-30    B
                               I                         Amalgames de métaux précieux                                       523.32        —
             C                 l                         Sels et autres composés inorganiques ou organiques des                    l
\                              l                         métaux précieux :                                                  l\
\               I              l                            de l'argent :
 28.49-52                      a                               Nitrate d'argent                                             523.32        —
 28.49-54                      b                               autres                                                       523.32        —
 28.49-59       II
                               I                            des autres métaux précieux                                      523.32         g
             28.50                                    Éléments chimiques et isotopes, fissiles ; autres éléments chi­
                                                      miques radioactifs et isotopes radioactifs ; leurs composés inorga­
                                                     niques ou organiques de constitution chimique définie ou non ;
                                                     alliages, dispersions et cermets, renfermant ces éléments ou ces
                                                     isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques :
             A                                           Éléments chimiques et isotopes, fissiles ; leurs composés,
                                                         alliages, dispersions et cermets, y compris les éléments com­
                                                         bustibles (cartouches) de réacteurs nucléaires usés (irradiés)
                                                         (Euratom) :
 28.50-10                      I                            Éléments combustibles (cartouches) de réacteurs nucléaires
                                                            usés (irradiés)                                                 524.10   g isotopes
                                                                                                                                       fissiles
                               II                           autres :                                                               l
 28.50-21                         a                            Uranium naturel, ses composés, alliages, dispersions et
                                                               cermets                                                      524.10      kg U
                                  b                            autres :
                                      1                           Uranium , ses composés, alliages, dispersions et cermets,
                                                                 d'une teneur en U 235 ou U 233 :
 28.50-41                                aa                         de moins de 20 % en poids                               524.10   g isotopes
                                                                                                                                       fissiles
 28.50-49                                bb                         de 20 % ou plus en poids •                              524.10   g isotopes
                                                                                                                                       fissiles
                                   • 2                           autres :
 28.50-51                                aa                         Mélanges d'uranium et de plutonium                      524.10   g isotopes
                                                                                                                                       fissiles
 28.50-59                                bb                         autres                                                  524.10   g isotopes
                                                                                                                                       fissiles
 28.50-80    B                 lRutles                                      .                     ........
                                                                                                   ..........               524.10      GBq
 ---pagebreak--- 160                                      Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
28 . 51
    Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                            Code      Unité
  Nimexe   douanier commun      statistique
                                                                     Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
          28.51                                  Isotopes d'éléments chimiques autres que ceux du n° 28.50 ; leurs
                                                 composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique
                                                 définie ou non :
 28.51-10 A                                         Deutérium , oxyde de deutérium (eau lourde) et autres compo­
                                                    sés du deutérium ; hydrogène et ses composés, enrichis en
                                                    deutérium ; mélanges et solutions contenant ces produits
                                                    (Euratom)                                                        524.91
 28.51-90 B                                         autres                                                           524.91       —
          28.52                                  Composés inorganiques ou organiques du thorium, de l'uranium
                                                 appauvri en U 235 et des métaux de terres rares, de l'yttrium et
                                                 du scandium, même mélangés entre eux :
          A                                         du thorium, de l'uranium appauvri en U 235, même mélangés
                                                   entre eux (Euratom) :
 28.52-11                   /                          de l'uranium appauvri en U 235                                524.92     kg U
 28.52-19                   II                         autres                                                        524.92
          B                                         autres :
 28.52-81                   I                          Composés du cérium                                            524.92
 28.52-89                   II                         autres                                                        524.92
          28.54                                  Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée), y compris l'eau oxygénée
                                                solide :
 28.54-10 A                                        solide                                                            523.91       —
 28.54-90 B                                        autre                                                             523.91
          28.55                                  Phosphures, de constitution chimique définie ou non :
 28.55-30 A                                        de fer (ferrophosphores) contenant en poids 15% et plus de
                                                   phosphore                                                         523.92
          B                                        autres :
 28.55-91                   /                         de cuivre                                                      523.92       —
 28.55-98                   II                        autres                                                         523.92
          28.56                                 Carbures, de constitution chimique définie ou non :
 28.56-10 A                                        de silicium                                                       523.94
 28.56-30 B                                        de bore                                                           523.94
 28.56-50 C                                        de calcium                                                        523.93       —
          D                                        d'aluminium, de chrome, de molybdène, de tungstène, de
                                                   vanadium, de tantale, de titane :
 28.56-71                   I                         de tungstène                                                   523.94
 28.56-73                   II                        autres                                                         523.94
 28.56-90 E                                        autres                                                            523.94
                            4
          28.57                                 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution
                                                chimique définie ou non :
 28.57-10 A                                        Hydrures                                                          523.95
 28.57-20 B                                        Nitrures                                                          523.95
 28.57-30 C                                        Azotures                                                          523.95      —
 28.57-40 D                                        Siliciures                                                        523.95
 28.57-50 E                                        Borures                                                           523.95
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                                161
                                                                                                                             28 . 58
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                          Code       Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
             28.58                               Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de
                                                 conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris
                                                 l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé ;
                                                 amalgames autres que de métaux précieux :
 28.58-10    A                 l                    Eaux distillées de conductibilité ou de même degré de pureté .  523.99
                                                                                                                            •
 28.58-20    B
                               I                    Air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été
                                                    éliminés); air comprimé                                         523.99
 28.58-80    C
                               I                    autres                                                          523.99       —
 ---pagebreak---  162                                          Journal officiel des Communautés européennes                                     30 . 12 . 85
                                                                CHAPITRE 29
                                                   PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
 Notes
 1 . Sous réserve des exceptions résultant du libellé de certaines de ses positions, le présent chapitre doit être considéré comme
      comprenant seulement :
      a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des
          impuretés ;
      b) des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés),
          à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres .que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non
          (chapitre 27);
      c) les produits des nos 29.38 à 29.42 inclus, les éthers et esters de sucres et leurs sels du n0 29.43 et les produits du n0 29.44,
          de constitution chimique définie ou non ;
      d) les solutions aqueuses des produits sous a), b) ou c) ci-dessus ;
      e) les autres solutions des produits sous a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de
          conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du
          transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général ;
      f) les produits sous a), b), c), d) ou e) ci-dessus additionnés d'un stabilisant indispensable à leur conservation ou à leur
         transport ;
     g) les produits sous a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse, d'un colorant ou d'un
         odoriférant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent
         pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu' à son emploi général ;
     h) les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour
         ces sels et aminés diazotables et leurs sels .
2 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les produits relevant du n0 15.04, ainsi que la glycérine (n0 15.11 );
     b) l'alcool éthylique (nos 22.08 et 22.09);
     c) le méthane et le propane (n0 27.1 1 );
     d) les composés du carbone mentionnés à la note 2 du chapitre 28 ;
     e) l'urée (nos 31.02 ou 31.05 selon le cas);
     f) les matières colorantes d'origine végétale ou animale (n0 32.04), les matières colorantes organiques synthétiques, les
         produits organiques synthétiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores », les produits des types dits « agents
         de blanchiment optique » fixables sur fibre et l'indigo naturel (n0 32.05), ainsi que les teintures présentées dans des
         formes ou emballages de vente au détail (n0 32.09);
     g) les enzymes (n0 35.07);
     h) la métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires présentés en tablettes, bâtonnets ou formes similaires
         impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides du genre de ceux utilisés dans les
         briquets ou les allumeurs, présentés en récipients d'une capacité inférieure ou égale à 300 centimètres cubes (n0 36.08);
     ij) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices
         du n0 38.17 ; les produits « encrivores » conditionnés dans des emballages de vente au détail , compris dans le n0 38.19 ;
     k) les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (n0 90.01 ).
3 . Tout produit qui pourrait rentrer dans deux ou plusieurs positions du présent chapitre doit être considéré comme
     appartenant à celle de ces positions qui est placée la dernière par ordre de numérotation .
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                         163
                                                                                                                           29 . 01
4. Sauf dispositions contraires résultant du libellé des sous-positions dans les nos 29.03 à 29.05 , 29.07 à 29.10, 29.12 à 29.21 ,
    29.22 et 29.23 inclus, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, doit être considérée comme
    s'appliquant également aux dérivés mixtes (sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés, nitrosulfohalogénés, etc.).
    Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme « fonctions azotées » au sens du n0 29.30.
5 . a) Les esters de composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII inclus avec des composés organiques des
        mêmes sous-chapitres sont à classer avec celui des composés qui appartient à la position placée la dernière par ordre de
        numérotation .
    b) Les esters de l'alcool éthylique ou de la glycérine avec des composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à
        VII inclus sont à classer avec les composés à fonction acide correspondants .
    c) Les sels des esters visés sous a) ou b) ci-dessus avec des bases inorganiques sont à classer avec les esters correspondants .
    d) Les sels d'autres composés organiques à fonction acide ou à fonction phénol des sous-chapitres I à VII inclus avec des
        bases inorganiques sont à classer avec les composés organiques à fonction acide ou à fonction phénol correspondants .
    e) Les halogénures des acides carboxyliques sont à classer avec les acides correspondants .
6 . Les composés des nos 29.31 à 29.34 inclus sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes
    d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres métalloïdes ou de métaux, tels que soufre, arsenic, mercure, plomb,
    etc. , directement liés au carbone.
    Les nos 29.31 (thiocomposés organiques) et 29.34 (autres composés organo-minéraux) doivent être y considérés comme ne
    comprenant pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de
    l'oxygène et de l'azote, ne comportent, en liaison directe avec le carbone, que les atomes de soufre et d'halogène qui leur
    confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou de dérivés mixtes).
7 . Le n0 29.35 (composés hétérocycliques) doit être considéré comme ne comprenant pas les éthers-oxydes internes, les
    hémiacétals internes, les éthers-oxydes méthyléniques des orthodiphénols, les époxydes alpha et bêta, les acétals cycliques,
    les polymères cycliques des aldéhydes, des thioaldéhydes ou des aldimines, les anhydrides d'acides polybasiques, les esters
    cycliques de polyalcools avec des acides polybasiques, les uréides cycliques et les thiouréides cycliques, les imides d'acides
    polybasiques, l'hexaméthylènetétramine et la triméthylène-trinitramine.
Note complémentaire
À l'intérieur d'une position, les dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) qui relève d'une
sous-position sont à classer, sauf dispositions spéciales, dans cette sous-position, pour autant que, dans la même série de
sous-positions, une sous-position terminale « autres » (sans aucune adjonction) n'ait pas été prévue. Lorsqu'elle existe, les dérivés
en cause relèvent de cette sous-position terminale « autres ».
     Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                                   Code       Unité
    Nimexe       douanier commun     statistique                         Désignation des marchandises             CTCI   supplémentaire
                                                                          I. HYDROCARBURES,
                                                                    LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS,
                                                                    SULFONÉS, NITRÉS, NITROSÉS
                29.01                                 Hydrocarbures :
                A                                      acycliques :
   29.01-11        I                                      destinés à être utilisés comme carburants ou comme com­
                                                          bustibles                                               511.19
 ---pagebreak--- 164                                          Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
29 . 01
    Code     Renvoi au tarif       Subdivision                                                                         Code       Unité
   Nimexe   douanier commun         statistique                         Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
           29.01 A
           (suite)
              II                                         destinés à d'autres usages :
  29.01-14                    a                            saturés                                                     511.19
                              b                             non saturés :
 29.01-22                        1                            Éthylène                                                 511.11
 29.01-24                       2                             Propène (propylène)                                      511.12
 29.01-25                       3                             Butènes (butylènes), butadiènes et méthylbutadiènes . .  511.13
 29.01-29                       4                             autres                                                  511.19
           B                                          cyclaniques et cycléniques :
 29.01-31     I                                          Azulène et ses dérivés alkylés                               511.29
              II                                         autres :
 29.01-33        a                                         destinés à être utilisés comme carburants ou comme
                                                           combustibles                                               511.29
                 b                                         destinés à d'autres usages :
 29.01-36                     1                               Cyclohexane                                             511.21
 29.01-39                    2                                autres                                                  511.29
           C                                          cycloterpéniques :
 29.01-51    I                                           Pinènes, camphène, dipentène                                 511.29
 29.01-59    II                                          autres                                                       511.29
           D                                          aromatiques :
             I                                           Benzène, toluène, xylènes :
 29.01-61        a                                         destinés à être utilisés comme carburants ou comme
                                                           combustibles .                                             511.29
                 b                                         destinés à d'autres usages :
 29.01-63                    1                                Benzène                                                 511.22
 29.01-64                    2                                Toluène                                                 511.23
                             3                                Xylènes :
 29.01-65                       aa                              o-Xylène                                              511.24
 29.01-66                       bb                              m-Xylène                                              511.24
 29.01-67                       cc                              p-Xylène                                              511.24
 29.01-68                       dd                              Mélanges d'isomères                                   511.24
 29.01-71    II                                         Styrène                                                       511.25
 29.01-73    III                                        Éthylbenzène                                                  511.26
 29.01-75    IV                                         Cumène (isopropylbenzène)                                     511.29
             V                                          Naphtalène, anthracène :
 29.01-77                    a                             Naphtalène                                                 511.29
 29.01-79                    b                             Anthracène                                                 511.29
 29.01-81    VI                                         Biphényle, terphényles                                        511.29
 29.01-99    VII                                        autres                                                        511.29
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                  165
                                                                                                                                   29 . 02
    Code •     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
             29.02                                   Dérivés halogénés des hydrocarbures :
             A                                         Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques :
 29.02-10       I                                         Fluorures                                                       511.39
                II                                       Chlorures :
                   a                                         saturés :
 29.02-21            1                                          Chlorométhane (chlorure de méthyle), chloroéthane
                                                                (chlorure d'éthyle)                                     . 511.39
                     2                                          autres :
 29.02-23                      aa                                  Dichlorométhane (chlorure de méthylène)                511.39
 29.02-24                      bb                                  Chloroforme (trichlorométhane)                         511.39
 29.02-25                      ce                                  Tétrachlorure de carbone                               511.39
 29.02-26                      dd                                  1 ,2-Dichloroéthane (dichlorure d'éthylène)            511.39
 29.02-29                      ee                                 autres                                                  511.39
                   b                                         non saturés :
 29.02-31                      1                                Chloroéthylène (chlorure de vinyle)                       511.31
 29.02-33                      2                                Trichloroéthylène                                         511.32
 29.02-35                      3                                Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)                   511.33
 29.02-36                      4                                3~Chloropropène (chlorure d'allyle) et 3-chloro-2-méthyl­
                                                               propène (chlorure de méthallyle)                           511.39
 29.02-38                      5                                autres                                                    511.39
 29.02-40       III                                      Bromures                                                         511.39
 29.02-60       IV                                       Iodures                                                          511.39
 29.02-70      V                                         Dérivés mixtes                                                   511.39
             B                                         Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques
                                                      et cycloterpéniques :
 29.02-81                      I                         Hexachlorocyclohexanes                                           511.39
 29.02-89                      II                        autres                                                           511.39
             C                                         Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques :
 29.02-91                      /                          Chlorobenzène                                                   511.39
 29.02-93                      II                        1 , 4-Dichlorobenzène                                            511.39
 29.02-95                      III                       1,1,1-Trichlorobis(chlorophényl)éthane (DDT)                     511.39
 29.02-98                      IV                        autres                                                           511.39
             29.03                                  Dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures :
 29.03-10    A                                        Dérivés sulfonés                                                    511.40
             B                                        Dérivés nitrés et nitrosés :
 29.03-31      I                                         Trinitrotoluènes, dinitronaphtalènes                             511.40
 29.03-39      II                                        autres                                                           511.40
             C                                        Dérivés mixtes :
 29.03-51      I                                         Dérivés sulfohalogénés                                           511.40
 29.03-59      II                                        autres                                                           511.40
 ---pagebreak--- 166                                        Journal officiel des Communautés européennes                                      30 . 12 . 85
29 . 04
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                         Code      Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
                                                                  II . ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS
                                                                       HALOGÉNÉS, SULFONÉS,
                                                                           NITRÉS, NITROSÉS
          29.04                                    Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés,
                                                   nitrosés :
          A                                           Monoalcools saturés :
 29.04-11    I                                          Méthanol (alcool méthylique)                                512.11
 29.04-12    II                                         Propane- 1 -ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool
                                                        isopropylique)                                              512.12
             III                                        Butanol et ses isomères :
 29.04-14       a                                         2-Méthylpropane-2-ol (alcool ter/-butylique)              512.13
                b                                         autres :
 29.04-16                    1                                Butane-1-ol (alcool butylique normal)                 512.13
 29.04-18                   2                                 autres                                                512.13
 29.04-21    IV                                         Pentanol (alcool amylique) et ses isomères                  512.19
            V                                           autres :
                            a                             Alcools octyliques :
 29.04-22                      1                              2-Éthylhexane-l-ol                                    512.14
 29.04-24                      2                              autres                                                512.14
 29.04-25                   b                             Alcools laurique, stéarique, cétylique                    512.19
 29.04-27                   c                             autres                                                    512.19
          B                                           Monoalcools non saturés :
 29.04-31   I                                           Alcool allylique                                          . 512.19
            II                                          autres :
 29.04-35                   a                              Gèraniol, citronellol, linalol, rhodinol et nérol        512.19
 29.04-39                   b                             autres                                 ;                  512.i9
          C                                          Polyalcools :
            I                                           Diols, triols et tétrols :
 29.04-61                   a                             Éthylèneglycol                                            512.15
 29.04-62                   b                             Propylèneglycol                                           512.19
 29.04-64                   c                             2-Méthylpentane-2,4-diol (hexylèneglycol)                 512.19
 29.04-65                   d                             autres diols .                                            512.19
 29.04-66                   e                             Pentaérythritol                                           512.19
 29.04-67                   f                              Triols et autres tétrols                                 512.19
 29.04-71   II                                          D-Mannitol (mannitol)                                       512.19
            III                                         D-Glucitol (sorbitol) :
                a                                         en solution aqueuse :
 29.04-73         1                                          contenant du D-mannitol dans une proportion infé­
                                                             rieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur
                                                             en D-glucitol                                          512.19
 29.04-75         2                                          autre                                                  512.19
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                                167
                                                                                                                               29 . 04
    Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                           Code      Unité
   Nimexe     douanier commun     statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
             29.04 C III
             (suite)
                   b                                       autre :
 29.04-77            1                                        contenant du D-mannitol dans une proportion infé­
                                                              rieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur
                                                              en D-glucitol                                           512.19
 29.04-79            2                                        autre                                                   512.19
 29.04-80      IV                                       autres polyalcools                                            512.19
 29.04-90      V                                        Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés des polyalcools 512.19
             29.05                                 Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés,
                                                   nitrosés :
             A                                        cyclaniques, cycléniques et cycloterpéniques :
 29.05-11       I                                       Cyclohexanol , méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexa­
                                                        nols                                                          512.20
 29.05-13      II                                       Menthol                                                       512.20
               III                                      Stérols, inositols :
 29.05-15                      a                           Stérols                                                    512.20
 29.05-16                      b                           Inositols                                                  512.20
 29.05-19      IV                                       autres                                                        512.20
             B                                        aromatiques :
 29.05-31      I                                        Alcool cinnamylique                                           512.20
                II                                      autres :
 29.05-51                      a                           Alcool benzylique                                          512.20
 29.05-55                      b                           2-Phényléthanol (alcool phénylèthylique)                   512.20
 29.05-59                      c                           autres                                                     512.20
                                                               III . PHÉNOLS ET PHÉNOLS-ALCOOLS
                                                                  ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS,
                                                                     SULFONÉS, NITRÉS, NITROSÉS
             29.06                                 Phénols et phénols-alcools :
             A                                        Monophénols :
 29.06-11      I                                        Phénol et ses sels                                            512.34
                II                                      Crésols, xylénols et leurs sels :
 29.06-12                      a                           Crésols et leurs sels                                      512.35
 29.06-14                      b                           Xylénols et leur sels                                      512.36
 29.06-15      III                                      Naphtols et leurs sels                                        512.36
               IV                                       autres :
                                                                                              ' *
 29.06-17                      a                           Octylphénol, nonylphénol et leurs sels                     512.36
 29.06-18                      b                           autres                                                     512.36
             B                                        Polyphénols :
 29.06-31      I                                        Résorcinol et ses sels                                        512.36
 29.06-33      II                                       Hydroquinone                                                  512.36
 29.06-35      III                                      Dihydroxynaphtalènes et leurs sels                            512.36
 ---pagebreak--- 168                                       Journal officiel des Communautés européennes                                             30 . 12 . 85
29 . 06
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                                Code      Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
          29.06 B
          (suite)
 29.06-37    IV                                        4,4 '- Isopropylidènediphénol (2,2-bis(4-hydroxyphényl)pro­
                                                       pane, bisphénol A)                                                 512.36
 29.06-38   V                                          autres                                                           . 512.36
 29.06-50 C                                         Phénols-alcools                                                       512.36
          29.07                                   Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés des phénols et
                                                  phénols-alcools :
 29.07-10 A                                         Dérivés halogénés                                                     512.37
 29.07-30 B                                         Dérivés sulfonés                                                      512.37
          C                                         Dérivés nitrés et nitrosés :
 29.07-51    I                                         Acide picrique (2,4,6-trinitrophénol); styphnate de plomb
                                                      (trinitrorésorcinate de plomb); trinitroxylénols et leurs sels      512.37
 29.07-55    II                                        Dinitrocrésols, trinitro-m-crésol                                  512.37
             III                                      autres :
 29.07-61                   a                             Dinosèbe (ISO)                                                  512.37
 29.07-69                   b                             autres                                               *          512.37
 29.07-70 D                                         Dérivés mixtes                                                        512.37
                                                                         IV. ÉTHERS-OXYDES,
                                                     PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D'ÉTHERS,
                                                                     ÉPOXYDES ALPHA ET BÊTA,
                                                                     ACÉTALS ET HÉMI-ACÉTALS
                                                                  ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS,
                                                                    SULFONÉS, NITRÉS, NITROSÉS
          29.08                                   Éthers-oxydes,       éthers-oxydes-alcools,    éthers-oxydes-phénols,
                                                 éthers-oxydes-alcools-phénols, peroxydes d'alcools et peroxydes
                                                 d'éthers, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés :
          A                                         Éthers-oxydes :
            I                                         acycliques :
 29.08-11       a                                        Oxyde de diéthyle (éther éthylique), oxydes de dichloro­
                                                         diéthyle                                                         516.11
 29.08-12       b                                        autres                                                        .  516.11
 29.08-14   II                                        cyclaniques, cycléniques et cycloterpéniques                        516.11
            III                                       aromatiques :
 29.08-15       a                                        4- /e/Y-Butyl-3-méthoxy-2,6-dinitrotoluène                       516.11
 29.08-16       b                                        Oxyde de diphényle                                               516.11
 29.08-18       c                                        autres                                                           516.11
          B                                         Éthers-oxydes-alcools :
            I                                         acycliques :
 29.08-32                   a                            2,2' - Oxydiéthanol (diéthylèneglycol)                           516.11
                            b                            Monoéthers de l'éthylèneglycol            et  du    2, ^-oxydi­
                                                         éthanol (diéthylèneglycol) :
 29.08-33                     1                              2-Méthoxyéthanol (éther monométhylique de l'éthylène ­
                                                             glycol) et 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol (éther monomé­
                                                              thylique du diéthylèneglycol)                               516.11
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   169
                                                                                                                                    29 . 08
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code        Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI    supplémentaire
             29.08 B I         b
             (suite)
  29.08-35                        2                              2-Butoxyéthanol (éther monobutylique de l'éthylènegly ­
                                                                col) et 2-(2-butoxyéthoxy)éthanol (éther monobutylique
                                                                du diéthylèneglycol)                                      516.11
  29.08-37                        3                             autres                                                    516.11
  29.08-39                     c                             autres                                                       516.11
  29.08-40      II                                        cycliques                                                       516.1 1
             C                                          Éthers-oxydes-phénols et éthers-oxydes-alcools-phénols :
 29.08-51       I                                         Gaïacol , gaïacolsulfonates de potassium                        516.11
  29.08-59      II                                         autres  . .                                                    516.11
             D                                          Peroxydes d'alcools et peroxydes d'éthers :
  29.08-91                     /                           Peroxyde de dicumyle                                         . 516.11
 29.08-99                      II                          autres                                                         516.11
             29.09                                   Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers (alpha ou
                                                     bêta); leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés :
  29.09-01   A                                          l-Chlon>2,3-époxypropane (épichlorhydrine)                        516.19
             B                                          autres :
  29.09-10                     I                           Oxiranne (oxyde d'éthylène)                                    516.13
  29.09-30                     II                          Méthyloxiranne (oxyde de propylène)                            516.14
  29.09-80                     III                         autres                                                         516.19
             29.10                                   Acétals, hémi-acétals et acétals et hémi-acétals à fonctions oxygé­
                                                     nées simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés,
                                                     nitrés, nitrosés :
  29.10-10   A                                          Oxyde de 2-(2-butoxyéthoxy)éthyle et de 6-propylpipéronyle
                                                        (pipéronylbutoxyde)                                               516.12
  29.10-90   B                                          autres                                                            516.12
                                                               V. COMPOSÉS À FONCTION ALDÉHYDE
             29.11                                   Aldéhydes, aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols
                                                     et autres aldéhydes à fonctions oxygénées simples ou complexes ;
                                                     polymères cycliques des aldéhydes ; paraformaldéhyde :
             A                                          Aldéhydes acycliques :
  29.11-12      I                                          Formaldéhyde (méthanal)                                        516.21
  29.11-13      II                                         Acétaldéhyde (éthanal)                                         516.21
  29.11-17      III                                        Butyraldéhyde (butanal)                                        516.21
  29.11-18      IV                                         autres                                                         516.21
 .29.11-30   B                                          Aldéhydes cyclaniques , cycléniques et cycloterpéniques ....      516.21
             C                                          Aldéhydes aromatiques :
  29.11-51      I                                          Cinnamaldéhyde (aldéhyde cinnamique)                           516.21
                II                                        autres :
  29.11-53         I
                               a                             Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)                            516.21
  29.11-59                     b                             autres                                                       516.21
 ---pagebreak--- 170                                      Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
29 . 11
    Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                             Code       Unité
  Nimexe   douanier commun      statistique
                                                                     Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
          29.11
          (suite)
 29.11-70 D                                        Aldéhydes-alcools                                                   516.21
          E                                        Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et autres aldéhydes à
                                                   fonctions oxygénées simples ou complexes :
             I                                        Vanilline (4-hydroxy-3-méthoxybenzaldéhyde) et 3-étho­
                                                      xy-4-hydroxybenzaldéhyde (« éthylvanilline ») :
 29.11-81                    a                           Vanilline (4-hydroxy-3-méthoxybenzaldéhyde)                  516.21
 29.11-83                   b                           3-Éthoxy-4-hydroxybenzaldéhyde (« éthylvanilline »)....       516.21
 29.11-85    II                                       autres                                                          516.21
          F                                        Polymères cycliques des aldéhydes :
 29.11-91    I                                        1,3,5-Trioxanne (trioxyméthylène)                               516.21
 29.11-93    II                                      autres                                                           516.21
 29.11-97 G                                        Polyformaldéhyde (paraformaldéhyde)                                516.21
 29.12-00 29.12                                 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés des produits du
                                                n° 29.11                                                              516.22
                                                            VI . COMPOSÉS À FONCTION CÉTONE
                                                                   OU À FONCTION QUINONE
          29.13                                 Cétones, cétones-alcools, cétones-phénols, cétones-aldéhydes, qui­
                                                nones, quinones-alcools, quinones-phénols, quinones-aldéhydes et
                                                autres cétones et quinones à fonctions oxygénées, simples ou
                                                complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés :
          A                                       Cétones acycliques :
            I                                        Monocétones :
 29.13-11                   a                           Acétone                                                       516.23
 29.13-12                   b                           Butane-2-one (méthyléthylcétone)                              516.24
 29.13-13                   c                           4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)                  516.29
 29.13-16                   d                           autres                                                        516.29
 29.13-18   II                                       Polycétones                                                      516.29
          B                                       Cétones cyclaniques, cycléniques et cycloterpéniques :
            I                                        Bornane-2-one (camphre) :
 29.13-21       a                                       naturel brut                                                  516.29
 29.13-23       b                                       autre (naturel raffiné et synthétique)                        516.29
            II                                       autres :
 29.13-25                   a                           Cyclohexanone, méthylcyclohexanones                           516.29
 29.13-26                   b                           Ionones et méthylionones                                      516.29
 29.13-28                   c                           autres                                                      ; 516.29
          C                                       Cétones aromatiques :
 29.13-31   I                                        Méthylnaphtylcétones (acétonaphtones)                            516.29
 29.13-33   II                                       4-Phénylbuténone (benzylidèneacétone)                            516.29
 29.13-39   III                                      autres                                                           516.29
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel cles Communautés européennes                                                 171
                                                                                                                                  29 . 13
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             29.13
             (suite)
             D                                         Cétones -alcools et cétones-aldéhydes :
                I                                         acycliques, cyclaniques, cycléniques et cycloterpéniques :
 29.13-42          a                                        4-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one (diacétone-alcool)       . . 516.29
 29.13-43          b                                        autres                                                       516.29
 29.13-45       II                                        aromatiques                                                    516.29
 29.13-50    E                                         Cétones-phénols et autres cétones à fonctions oxygénées sim­
                                                       ples ou complexes                                                 516.29
             F                                         Quinones, quinones-alcools, quinones-phénols, quinones­
                                                       aldéhydes et autres quinones à fonctions oxygénées simples
                                                       ou complexes :
 29.13-61                      /                          Anthraquinone                                                  516.29
 29.13-69                      II                         autres                                                         516.29
             G                                         Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés :
 29.13-71       I                                        4 '-fm-Butyl-2 ',6 ' -diméthyl-3 ',5 '-dinitroacétophénone
                                                         (musc cétone)                                                   516.29
 29.13-78       II                                       autres                                                          516.29
                                                                     VII. ACIDES CARBOXYLIQUES,
                                                                          LEURS ANHYDRIDES,
                                                                   HALOGÉNURES, PEROXYDES ET
                                                            PERACIDES ; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS,
                                                                    SULFONÉS, NITRÉS, NITROSÉS
             29.14                                  Acides monocarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, per­
                                                    oxydes et peracides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés,
                                                    nitrosés :
             A                                         Acides monocarboxyliques acycliques saturés :
                I                                        Acide formique, ses sels et ses esters :
 29.14-12                      a                            Acide formique                                               513.79
 29.14-13                      b                            Sels de l'acide formique                                     513.79
 29.14-14                      c                            Esters de l'acide formique                                   513.79
                II                                       Acide acétique, ses sels et ses esters :
 29.14-17          a                                        Acide acétique                                               513.71
                   b                                        Sels de l'acide acétique :
 29.14-23            1                                         Acétate de sodium                                         513.71
 29.14-25            2                                         Acétate de cobalt .                                       513.71
 29.14-29            3                                         autres                                                    513.71
                   c                                        Esters de l'acide acétique :
                     1                                         Acétate d'éthyle, acétate de vinyle, acétate de propyle,
                                                               acétate d'isopropyle :
 29.14-31                      aa                                Acétate d'éthyle                                        513.72
 29.14-32                      bb                                Acétate de vinyle                                       513.72
 29.14-33                      cc                                Acétate de propyle, acétate d'isopropyle                513.72
 ---pagebreak--- 172                                       Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
29 . 14
    Code     Renvoi au tarif    Subdivision                                                                              Code      Unité
   Nimexe   douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises                      CTCI  supplémentaire
           29.14 A II c
           (suite)
                   2                                        Acétate de méthyle, acétate de butyle, acétate d'isobu­
                                                            tyle, acétate de pentyle (amyle), acétate d'isopentyle
                                                            (isoamyle), acétates de glycérol :
  29.14-35                   aa                                Acétate de méthyle                                       513.72
 29.14-37                    bb                                Acétate de butyle                                        513.72
 29.14-38                    cc                                Acétate d'isobutyle                                      513.72
 29.14-39                    dd                                Acétate de pentyle (amyle), acétate d'isopentyle (isoa ­
                                                               myle), acétates de glycérol                              513.72
 29.14-41          3                                       Acétate de p-tolyle, acétates de phénylpropyle, acétate
                                                            de benzyle, acétate de rhodinyle, acétate de santalyle
                                                           et les acétates de phényléthane-l,2-diol                     513.72
                   4                                       autres :
 29.14-43                    aa                                Acétate de 2-éthoxyéthyle (acétate d'éthyl-glycol) . . . 513.72
 29.14-45                    bb                                autres                                                   513.72
 29.14-47    III                                      Anhydride acétique                                                513.79
 29.14-49    IV                                       Halogénures d'acétyle                                             513.79
 29.14-53    V                                        Acides bromoacétiques, leurs sels et leurs esters                 513.79
 29.14-55    VI                                       Acide propionique, ses sels et ses esters                         513.79
 29.14-57    VII                                      Acide butyrique et acide isobutyrique, leurs sels et leurs
                                                      esters                                                            513.79
 29.14-59    VIII                                     Acide valérique et ses isomères, leurs sels et leurs esters . .   513.79
             IX                                       Acide palmitique, ses sels et ses esters :
 29.14-61       a                                        Acide palmitique                                               513.79
 29.14-62       b                                        Sels et esters de l' acide palmitique                          513.79
             X                                        Acide stéarique, ses sels et ses esters :
                                                                                                                                             I
 29.14-64       a                                       Acide stéarique                                                 513.79
                b                                       Sels et esters de l'acide stéarique :
 29.14-65          1                                       Stéarate de zinc, stéarate de magnésium                      513.79
                   2                                       autres :
 29.14-66                    aa                                Sels de l'acide stéarique                                513.79
 29.14-67                    bb                                Esters de l'acide stéarique                              513.79
             XI                                       autres :
 29.14-68                    a                          Acides mono-, di- et trichloroacétique, leurs sels et leurs
                                                        esters                                                          513.79
 29.14-69                    b                          autres                                                          513.79
           B                                       Acides monocarboxyliques acycliques non saturés :
 29.14-71    I                                       Acide méthacrylique, ses sels et ses esters                        513.73
             II                                      Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters :
 29.14-73       a                                       Acides undécénoïques                                            513.79
 29.14-74       b                                       Sels et esters des acides undécénoïques                         513.79
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                                  173
                                                                                                                                 29 . 14
    Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                             Code      Unité
   Nimexe     douanier commun     statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             29.14 B
             (suite)
                III                                     Acide oléique, ses sels et ses esters :
 29.14-76          a                                      Acide oléique                                                 513.79
 29.14-77          b                                      Sels et esters de l'acide oléique                             513.79
                IV                                      autres :
 29.14-81          a                                      Acide hexa-2,4-diénoïque (acide sorbique), acide acryli­
                                                          que                                                           513.79
 29.14-83          b                                      autres                                                        513.79
 29.14-86    C                                       Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques et cyclo­
                                                     terpéniques                                                        513.79
             D                                       Acides monocarboxyliques aromatiques :
 29.14-91       I                                       Acide benzoïque, ses sels et ses esters                         513.79
 29.14-93       II                                      Chlorure de benzoyle                                            513.79
 29.14-95       III                                     Acide phénylacétique, ses sels et ses esters                    513.79
               IV                                       autres :
 29.14-96                      a                          Peroxyde de dibenzoyle (peroxyde de benzoyle)                 513.79
 29.14-98                      b                          autres                                                        513.79
             29.15                                Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, per­
                                                  oxydes et peracides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés,
                                                  nitrosés :
             A                                       Acides polycarboxyliques acycliques :
 29.15-11      I                                        Acide oxalique, ses sels et ses esters                          513.89
               II                                       Acide malonique, acide adipique, leurs sels et leurs esters :
 29.15-12                      a                          Acide malonique, ses sels et ses esters                       513.89
 29.15-14                      b                          Acide adipique et ses sels                                    513.89
 29.15-16                      c                          Esters de l'acide adipique                                    513.89
 29.15-17      III                                      Anhydride maléïque                                              513.81
               IV                                       Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters :
 29.15-21          a                                      Acide azélaïque, acide sébacique                              513.89
 29.15-23          b                                      Sels et esters de l'acide azélaïque et de l'acide sébacique . 513.89
 29.15-27      V                                        autres                                                          513.89
 29.15-30    B                                       Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques et cyclo­
                                                     terpéniques                                                        513.89
             C                                       Acides polycarboxyliques aromatiques :
 29.15-40      I                                        Anhydride phtalique                                             513.82
               II                                       Acide téréphtalique, ses sels et ses esters :
 29.15-51                      a                          Acide téréphtalique et ses sels                               513.89
 29.15-59                      b                          Esters de l'acide téréphtalique                               513.84
               III                                      autres :
 29.15-61                      a                          Phtalates (ortho) de dibutyle                                 513.89
 29.15-63                      b                          Orthophtalates de dioctyle                                    513.83
 29.15-65                      c                          Phtalates de diisooctyle, de diisononyle, de diisodécyle . .  513.89
 ---pagebreak--- 174                                     Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
29 . 15
    Code    Renvoi au tarif   Subdivision                                                                            Code      Unité
  Nimexe   douanier commun     statistique                          Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
          29.15 C III
          (suite)
 29.15-71                   d                          autres esters des acides phtaliques                          513.89
 29.15-75                   e                          autres                                                       513.89
          29.16                                 Acides carboxyliques à fonctions alcool, phénol, aldéhyde ou
                                               cétone et autres acides carboxyliques à fonctions oxygénées sim­
                                               ples ou complexes, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et
                                               peracides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés :
          A                                       Acides carboxyliques à fonction alcool :
 29.16-11    I                                      Acide lactique, ses sels et ses esters                          513.90
 29.16-13    II                                     Acide malique, ses sels et ses esters                           513.90
            III                                     Acide tartrique, ses sels et ses esters :
 29.16-16                   a                          Acide tartrique                                              513.90
 29.16-18                   b                          autres                                                       513.90
            IV                                      Acide citrique, ses sels et ses esters :
 29.16-21       a                                      Acide citrique                                               513.90
 29.16-29       b                                      autres                                                       513.90
 29.16-31   V                                       Acide gluconique, ses sels et ses esters                        513.90
 29.16-33   VI                                      Acide mandélique (phénylglycolique), ses sels et ses esters .   513.90
 29.16-36   VII                                     Acide cholique, acide 3a,12a-dihydroxy-5P-cholane­
                                                    24-oïque (acide désoxycholique), leurs sels et leurs esters . . 513.90
            VIII                                    autres :
 29.16-41       a                                      acycliques                                                   513.90
 29.16-45       b                                      cycliques                                                    513.90
          B                                      Acides carboxyliques à fonction phénol :
            I                                       Acide salicylique, acide O-acétylsalicylique, leurs sels et
                                                    leurs esters :
 29.16-51       a                                      Acide salicylique                                            513.90
 29.16-53       b                                      Sels de l'acide salicylique                                  513.90
                c                                      Esters de l'acide salicylique :
 29.16-55         1                                      Salicylates de méthyle, de phényle (salol)                 513.90
 29.16-57         2                                      autres                                                     513.90
 29.16-59       d                                      Acide O-acétylsalicylique, ses sels et ses esters ......     513.90
 29.16-61   II                                      Acides sulfosalicyliques, leurs sels et leurs esters            513.90
 29.16-63   III                                     Acide 4-hydroxybenzoïque, ses sels et ses esters                513.90
            IV                                      Acide gallique (acide 3,4,5-trihydroxybenzoïque), ses sels et
                                                    ses esters :
 29.16-65       a                                      Acide gallique (acide 3,4,5-trihydroxybenzoïque)             513.90
 29.16-67       b                                      Sels et esters de l' acide gallique (acide 3,4,5-trihydroxy­
                                                      benzoïque)                                                    513.90
 29.16-71   V                                       Acides hydroxynaphtoïques, leurs sels et leurs esters ....      513.90
 29.16-75   VI                                      autres                                                          513.90
 ---pagebreak--- 30. 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                   175
                                                                                                                                  29 . 16
   Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                              Code      Unité
  Nimexe     douanier commun      statistique                            Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
            29.16
            (suite)
            C                                         Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone :
 29.16-81      I                                         Acide déhydrocholique (DCI) et ses sels                         513.90
 29.16-85      II                                        Acétoacétate d'éthyle et ses sels                               513.90
 29.16-89      III                                       autres                                                          513.90
 29.16-90   D                                         autres acides carboxyliques à fonctions oxygénées simples ou
                                                      complexes                                                          513.90
                                                                VIII . ESTERS DES ACIDES MINÉRAUX
                                                                 ET LEURS SELS, ET LEURS DÉRIVÉS
                                                                        HALOGÉNÉS, SULFONÉS,
                                                                           NITRÉS, NITROSÉS
            29.19                                  Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates,
                                                   et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés :
 29.19-10   A                                         Hexakis(dihydrogénophosphate) de myo-inositol               (acide
                                                      phytique) et ses sels (phytates), lactophosphates                  516.31
            B                                         Phosphates de tributyle, phosphate de triphényle, phosphates
                                                      de tritolyle, phosphates de trixylyle, phosphate de
                                                      tris(2-chloroéthyle) :
 29.19-31                     /                          Phosphates de tritolyle                                         516.31
 29.19-39                     II                         Phosphates de tributyle, phosphate de triphényle, phosphates
                                                         de trixylyle, phosphate de tris(2-chloroéthyle)                 516.31
            C                                         autres :
 29.19-91                     /                          Acides glycérophosphoriques et glycérophosphates; phosphate
                                                         d'o-méthoxyphényle (phosphate de gaïacol)                       516.31
 29.19-99                     II                         autres                                                          516.31
            29.21                                 Autres esters des acides minéraux (à l'exclusion des esters des
                                                  acides halogénés) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfo­
                                                  nés, nitrés, nitrosés :
 29.21-10   A                                         Esters sulfuriques et esters carboniques ; leurs sels et leurs
                                                      dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés                      516.39
            B                                         autres produits :
 29.21-20      I                                         Dinitrate d'éthylène (dinitrate d'éthylèneglycol), hexanitrate
                                                         de D - mannitol, trinitrate de glycérol, tétranitrate de penta­
                                                         érythritol (penthrite) et dinitrate d'oxydiéthylène (dinitrate
                                                         de diéthylèneglycol)                                            516.39
 29.21-90     II                                         autres                                                          516.39
                                                              IX . COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES
            29.22                                 Composés à fonction aminé :
            A                                         Monoamines acycliques :
              I                                          Méthylamine, diméthylamine et triméthylamine, et leurs
                                                         sels :
 29.22-01                     a                             Méthylamine, diméthylamine et triméthylamine                 514.50
 29.22-09                     b                             Sels                                         •.              514.50
 29.22-13     II                                         Diéthylamine et ses sels                                        514.50
 ---pagebreak--- 176                                     Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
29 . 22
    Code    Renvoi au tarif   Subdivision                                                                            Code      Unité
  Nimexe   douanier commun     statistique                           Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
          29.22 A
          (suite)
             III                                    autres :
 29.22-14                   a                           Triéthylamine et ses sels                                   514.50
 29.22-16                   b                           Isopropylamine et ses sels                                . 514.50
 29.22-18                   c                          autres                                                       514.50
          B                                      Polyamines acycliques :
 29.22-21    I                                      Hexaméthylènediamine et ses sels                                514.50
             II                                     autres :
 29.22-25                   a                          Éthylènediamine (diaminoéthane) et ses sels                  514.50
 29.22-29                   b                          autres                                                       514.50
          C                                      Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques et
                                                 cycloterpéniques :
 29.22-31   I                                       Cyclôhexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels . .     514.50
 29.22-39   II                                      autres                                                          514.50
          D                                      Monoamines aromatiques :
            I                                       Aniline, ses dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés et
                                                    leurs sels :
 29.22-43                   a                          Aniline et ses sels                                          514.50
 29.22-49                   b                          autres                                                       514.50
 29.22-51   II                                      N-Méthyl-N,2,4,6-tétranitroaniline (tétryl)                     514.50
            III                                     Toluidines, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitro­
                                                    sés, et leurs sels :
 29.22-52                   a                          Toluidines et leurs sels                                     514.50
 29.22-54                   b                          autres                                                       514.50
 29.22-55   IV                                      Xylidines, leur dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés,
                                                    et leurs sels                                                   514.50
            V                                       Diphénylamine et ses dérivés halogénés, sulfonés, nitrés,
                                                    nitrosés et leur sels :
 29.22-61       a                                      Dipicrylamine (hexyl)                                        514.50
 29.22-69       b                                      autres                                                       514.50
            VI                                      1-Naphtylamine, 2-naphtylamine, leurs dérivés halogénés,
                                                    sulfonés, nitrés, nitrosés, et leurs sels :
 29.22-71       a                                      2-Naphtylamine et ses sels                                   514.50
 29.22-79       b                                      autres                                                       514.50
 29.22-80   VII                                     autres                                                          514.50
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                           77
                                                                                                                                         29 . 22
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                                   Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                                Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
             29.22
             (suite)
             E                                         Polyamines aromatiques :
 29.22-91       I                                         Phénylènediamines et méthylphénylènediamines (diamino­
                                                          toluènes), leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés,
                                                          et leurs sels                                                         514.50
 29.22-99       II                                        autres                                                                514.50
             29.23                                  Composés aminés à fonctions oxygénées simples ou complexes :
             A                                         Amino-alcools ; amino-éthers ; amino-esters :
 29.23-11       I                                         2-Aminoéthanol (éthanolamine) et ses sels                             514.60
                II                                        autres :
 29.23-14                      a                             Diéthanolamine et ses sels                                         514.60
 29.23-16                      b                             2,2' , 2" - Nitrilotriéthanol (triéthanolamine) et ses sels ....   514.60
 29.23-17                      c                             Aminoaryléthanols et leurs sels                              !..   514.60
 29.23-19                      d                             autres                                                             514.60
             B                                         Amino-naphtols et autres amino-phénols ; amino-aryléthers ;
                                                       amino-arylesters :
 29.23-31       I                                         Anisidines, diméthoxybiphénylylènediamines                 (bi-anisi­
                                                          dines), phénétidines, et leurs sels                                   514.60
 29.23-39       II                                        autres                                                                514.60
 29.23-50    C                                         Amino-aldéhydes ; amino-cétones ; amino-quinones                         514.60
             D                                         Amino-acides :
 29.23-71       I                                         Lysine, ses esters, et leurs sels                                     514.60
 29.23-73       II                                        Sarcosine et ses sels                                                 514.60
 29.23-75       III                                       Acide glutamique et ses sels . .                                      514.60
 29.23-77       IV .                                      Glycine                                                               514.60
                V                                         autres :
 29.23-78                      a                             Acide 4-aminobenzoïque (p-aminobenzoïque), ses sels et
                                                             ses esters                                                         514.60
 29.23-79                      b                             autres                                                             514.60
 29.23-90    E                                         Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols ; autres compo­
                                                       sés aminés à fonctions oxygénées simples ou complexes ...                514.60
             29.24                                  Sels et hydrates d'ammonium quaternaires, y compris les léci­
                                                    thines et autres phospho-aminolipides :
 29.24-10    A                                         Lécithines et autres phospho-aminolipides                                514.81
             B                                         autres :
 29.24-20                      I                          Chlorure de choline                                                   514.81
 29.24-80                      II                         autres                                                                514.81
 ---pagebreak--- 178                                        Journal officiel des Communautés européennes                                             30 . 12 . 85
29 . 25
    Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                                Code      Unité
  Nimexe     douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises                        CTCI  supplémentaire
                                                                                                                                  0
            29.25                                  Composés à fonction carboxyamide et composés à fonction amide
                                                  de l'acide carbonique :
            A                                        Amides acycliques :
               I                                        Asparagine et ses sels :
 29.25-13         a                                        Asparagine                                                      514.70
 29.25-15         b                                        Sels de l'asparagine                                            514.70
 29.25-19      II                                       autres                                                             514.70
             B                                       Amides cycliques :
               I                                        Uréines :
 29.25-31         a                                       4-Éthoxyphénylurée (dulcine)                                     514.70
 29.25-39         b                                       autres                                                           514.70
               II                                       Uréides :
 29.25-41         a                                       Phénobarbital (DCI) et ses sels                                  514.70
 29.25-45         b                                       Barbital (DCI) et ses sels                                       514.70
 29.25-49 .       c                                       autres                                                           514.70
               III                                      autres amides cycliques :
 29.25-51         a                                       Lidocaïne (DCI)                                                  514.70
                  b                                       autres :
 29.25-53                      1                             Paracétamol (DCI)                                             514.70
 29.25-99                      2                             autres                                                        514.70
            29.26                                 Composés à fonction imide des acides carboxyliques (y compris
                                                  Timide orthosulfobenzoïque et ses sels) ou à fonction imine (y
                                                  compris       l'hexaméthylènetétramine           et   la   triméthylène­
                                                  trinitramine) :
            A                                        Imides :
 29.26-11      I                                        1,1-Dioxyde de l,2-benzisothiazole-3-one (imide o-sulfo­
                                                        benzoïque, saccharine) et ses sels                                 514.82
 29.26-19      II                                       autres                                i                            514.82
            B                                        Imines :
 29.26-31      I                                        Aldimines                                                          514.82
               II                                       autres imines :
 29.26-35         a                                       Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine)                       514.82
 29.26-37         b                                       Hexahydro- 1 , 3,5-trinitro- 1 , 3,5-triazine (hexogène, trimé­
                                                          thylènetrinitramine)                                             514.82
                  c                                       autres :
 29.26-38                      1                             Guanidine et ses sels                                       . 514.82
 29.26-39                      2                             autres                                                        514.82
            29.27                                 Composés à fonction nitrile :
 29.27-10                      A                     Acrylonitrile                                                         514.83
 29.27-50                      B                     2-Hydroxy-2-méthylpropiononitrile (cyanhydrine d'acétone) . . .       514.84
 29.27-90                      C   ,                 autres                                                                514.84
 29.28-00   29.28                                 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques                               514.85
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                              179
                                                                                                                                29 . 29
    Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                        Code       Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
 29.29-00    29.29                                    Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine          514.86       —
 29.30-00    29.30                                    Composés à autres fonctions azotées                              514.89       —
                                                                  X. COMPOSÉS ORGANO-MINÉRAUX
                                                                  ET COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES
             29.31                                    Thiocomposés organiques :
 29.31-10    A                                          Xanthates (xanthogénates)                                      515.40       —
\            B                                          autres :
 29.31-30    l                  /                          Thiocarbamates et dithiocarbamates                          515.40       —
 29.31-50    l                  II                         Thiourames sulfurés                                         515.40       —
 29.31-60    \                  III                        Cystéine, cystine et leurs dérivés                          515.40       —
 29.31-90
             I                  IV                         autres                                                      515.40       —
 29.33-00    29.33                                    Composés organo-mercuriques                                      515.51       —
             29.34                                    Autres composés organo-minéraux :                                       \
 29.34-01    A                                          Composés organo-arséniés                                       515.59       —
 29.34-10    B                                          Tétraéthylplomb (plomb tétraéthyle)                            515.59       —
 29.34-90    C                                          autres                                                         515.59       —
\            29.35                                    Composés hétérocycliques, y compris les acides nucléiques :
 29.35-01    A                                          2-Furaldéhyde (furfuraldéhyde, furfural, furfurol) et benzofu­
                                                        ranne ( coumarone)                                             515.69       —
 29.35-15    B                                          Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique           515.69       —
 29.35-17    C                                          Thiophène                                                      515.69       —
 29.35-25    D                                          Pyridine et ses sels                                           515.69       —
 29.35-27    E                                          Indole et 3-méthylindole (scatole), et leurs sels              515.69       —
 29.35-31    F                                          Esters de l'acide nicotinique (DCI); nicéthamide (DCI) et ses         \
\ll                                                     sels                                                           515.69       —
 29.35-35    G                                          Quinoléine et ses sels                                         515i69       —
!!           H                                          Phénazone (DCI) et aminophénazone (DCI) (amidopyrine),                ll
             l                                          et leurs dérivés :                                                    I
 29.35-41       I                                          Propyphénazone (DCI)                                        515.69       —
                II                                         autres :                                                           \
 29.35-47    \                  a                            Phénazone (DCI) et aminophénazone (DCI) (amidopy
\ll                                                          rine), et leurs sels                                      515.69       —
 29.35-49    l                  b                            autres                                                    515.69       —
 29.35-51    IJ                                         Acides nucléiques et leurs sels                                515.69       —
 29.35-55    K                                          3-Picoline                                                     515.69       —
             L                                          Disulfure de di(benzothiazole-2-yle), benzimidazole-2-thiol
                                                        (mercaptobenzimidazole); benzothiazole-2-thiol (mercapto­
                                                        benzothiazole) et ses sels :
 29.35-56    l                  I                          Benzimidazole-2-thiol (mercaptobenzimidazole)               515.69       —
 29.35-57    ll                 II                         Disulfure de di(benzothiazole-2-yle)                        515.69       —
 ---pagebreak--- 180                                         Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
29 . 35
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe   douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
           29.35 L
           (suite)
  29.35-58                    III                        Benzothiazole-2-thiol (mercaptobenzothiazole) et ses sels . . .  515.69
  29.35-59 M                                         Santonine                                                            515.69
 29.35-62  N                                         Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarines .......               515.69
 29.35-64  O                                         Phénolphtaléine                                                      515.69
           P                                         6-Allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo[c,e] azépine (azapétine) et ses
                                                     sels ;
                                                     Atrazine (ISO);
                                                     Chlordiazépoxide (DCI) et ses sels ;
                                                     Chlorprothixène (DCI);
                                                     Dextrométhorphane (DCI) et ses sels ;
                                                     Diazinon (ISO);
                                                     Dérivés halogénés à la quinoléine ;
                                                     Chlorhydrate d'imipramine (DCIM);
                                                     Iproniazide (DCI);
                                                     Chlorhydrate de cétobémidone (DCIM');
                                                     Chlorhydrate de naphazoline (DCIM) et nitrate de naphazo­
                                                     line (DCIM);
                                                     Phénindamine (DCI) et ses sels ;
                                                     Phentolamine (DCI);
                                                     Phénylbutazone (DCI);
                                                     Propazine (ISO);
                                                     Bromure de pyridostigmine (DCI);
                                                     Dérivés des acides quinoléine-carboxyliques ;
                                                     Simazine (ISO);
                                                     Thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates ;
                                                     Thiéthylpérazine (DCI);
                                                     Thioridazine (DCI) et ses sels ;
                                                     Chlorhydrate de tolazoline (DCIM) :
 29.35-65                    I                          Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quino­
                                                        léine-carboxyliques                                              515.69
 29.35-66                    II                         autres                                                           515.69
           Q                                         autres :
 29.35-68                    /                          Furazolidone (DCI)                                               515.69
 29.35-69                    II                         Éthoxyquinoléines;      5-nitro-2-furaldéhyde  semicarbazone
                                                        (nitrofurazone)                                                  515.69
                             m                          Lactames :
 29.35-72                       a                           Epsilon-caprolactame .                                       515.61
 29.35-73                       b                           autres                                                       515.61
 29.35-74                    IV                         Mélamine                                                         515.69
 29.35-75                    V                          Pipérazine (diéthylènediamine) et 2,5-diméthylpipérazine
                                                        (2,5-diméthyldiéthylènediamine) et leurs sels                    515.69
 29.35-77                    VI                         Tétrahydrofuranne                                                515.69
 29.35-78                    VII                        Cocarboxylase (DCI)                                              515.69
 ---pagebreak--- 30. 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                181
                                                                                                                               29 . 35
   Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                          Code       Unité
  Nimexe     douanier commun      statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
            29.35 Q
            (suite)
 29.35-79                      VIII                     Dérivés du benzothiazole-2-thiol (mercaptobenzothiazole) (à
                                                        l'exception des sels du benzothiazole-2-thiol)              . 515.69
 29.35-80                     IX                        Monoazépines                                                  515.69
 29.35-81                     X                         Diazépines                                                    515.69
 29.35-82                     XI                        Azocines, même hydrogénés                                     515.69
 29.35-83                     XII                       Monothiamonoazépines, même hydrogénés                         515.69
 29.35-84                     XIII                      Monothioles, même hydrogénés                                  515.69
 29.35-90                     XIV                       Monooxamonoazines, même hydrogénés                            515.69
 29.35-95                     XV                        Monothiines                                                   515.69
 29.35-98                     XVI                       autres                                                        515.69
 29.36-00   29.36                                  Sulfamides                                                         515.71
 29.37-00   29.37                                  Sultones et sultames                                               515.72
                                                               XI . PROVITAMINES, VITAMINES ET
                                                                              HORMONES,
                                                                  NATURELLES OU REPRODUITES
                                                                            PAR SYNTHÈSE
            29.38                                  Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse
                                                  (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés
                                                  utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non
                                                  entre eux , même en solutions quelconques :
 29.38-10   A                                        Provitamines, non mélangées, même en solution aqueuse . . .      541.10
            B                                        Vitamines, non mélangées, même en solution aqueuse :
 29.38-21      I                                        Vitamines A                                                   541.10
               II                                       Vitamines B2, B3 , B6, B12 et H :
 29.38-25                     a                            Vitamine B12                                               541.10
 29.38-31                     b                            Vitamine B2                                                541.10
 29.38-33                     c                            Vitamine B3                                                541.10
 29.38-35                     d                            Vitamine Bô et vitamine H                                  541.10
 29.38-40      III                                      Vitamine B9                                                   541.10
 29.38-50      IV                                       Vitamine C                                                    541.10
 29.38-60     V                                         autres vitamines                                              541.10
            C                                        Concentrats naturels de vitamines :
 29.38-71      I                                        Concentrats naturels de vitamines A + D                       541.10
 29.38-79     II                                        autres                                                        541.10
 29.38-80   D                                        Mélanges, même en solutions quelconques ; solutions non
                                                     aqueuses de provitamines ou de vitamines                         541.10
            29.39                                 Hormones, naturelles ou reproduites par synthèse ; leurs dérivés
                                                  utilisés principalement comme hormones ; autres stéroïdes utilisés
                                                  principalement comme hormones :
 29.39-10   A                                        Adrénaline                                                       541.59       g
 29.39-30   B                                        Insuline                                                         541.51       g
 ---pagebreak---   182                                     Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
  29 . 39
      Code    Renvoi au tarif   Subdivision                                                                           Code      Unité
    Nimexe   douanier commun     statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
            29.39
            (suite)
            C                                       Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et similaires :
   29.39-51    I                                       Hormones gonadotropes                                         541.52        g
| 29.39-59     II                                      autres                                                        541.52        g
            D                                       Hormones cortico-surrénales :
   29.39-71    I                                       Cortisone (DCI), hydrocortisone (DCI), et leurs acétates ;
                                                       prednisone (DCI), prednisolone (DCI)                          541.53        g
I              II                                      autres :
   29.39-75                   a                           Dérivés halogénés des hormones cortico-surrénales          541.53       g
   29.39-78                   b                           autres                                                     541.53       g
   29.39-91 E                                       autres hormones et autres stéroïdes                              541.59       g
                                                              XII . HÉTÉROSIDES ET ALCALOÏDES
                                                           VÉGÉTAUX, NATURELS OU REPRODUITS
                                                                   PAR SYNTHÈSE, LEURS SELS,
                                                                 LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS
                                                                        ET AUTRES DÉRIVÉS
            29.41                                Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs
                                                 éthers, leurs esters et autres dérivés :
   29.41-10 A                                       Hétérosides des digitales                  ;                     541.61
   29.41-30 B                                       Glycyrrhizine et glycyrrhizates                                  541.61
   29.41-50 C                                       Rutine et ses dérivés                                            541.61
   29.41-90 D                                       autres                                                           541.61
            29.42                                Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs
                                                 sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés :
            A                                       Alcaloïdes du groupe de l'opium :
   29.42-11   I                                        Thébaïne et ses sels                                          541.40       g
   29.42-19   II                                       autres                                                        541.40       g
            B                                       Alcaloïdes du quinquina :
   29.42-21   I                                        Quinine et sulfate de quinine . . .                           541.40
   29.42-29   II                                       autres                                                        541.40
            C                                       autres alcaloïdes :
   29.42-30   I                                        Caféine et ses sels                                       . . 541.40
              II                                       Cocaïne et ses sels :
   29.42-41       a                                      Cocaïne brute                                               541.40       g
   29.42-49       b                                      autres                                                      541.40       g
   29.42-51   III                                      Émétine et ses sels                                           541.40
   29.42-55   IV                                       Éphédrines et leurs sels                                      541.40
   29.42-64   V                                       Théobromine et ses dérivés                                     541.40
   29.42-70   VI                                   . Théophylline, aminophylline (DCI), et leurs sels                541.40
              VII                                     autres :
   29.42-81                   a                          Alcaloïdes de l'ergot de seigle                             541.40
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                  183
                                                                                                                                   29 . 42
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             29.42 C VII
             (suite)
 29.42-89                      b                             autres                                                       541.40
                                                               XIII . AUTRES COMPOSÉS ORGANIQUES
             29.43                                   Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du glu­
                                                    cose et du lactose ; éthers et esters de sucres et leurs sels, autres
                                                     que les produits des nos. 29.39, 29.41 et 29.42 :
 29.43-50    A                                         Rhamnose, raffinose, mannose                                       516.92
             B                                         autres :
 29.43-91                      /                          Fructose (lévulose)                                             516.92
 29.43-98                      II                         autres                                                          516.92
             29.44                                   Antibiotiques :
 29.44-10    A                                         Pénicillines                                                       541.31
 29.44-20    B                                         Chloramphénicol (DCI)                                              541.39
             C                                         autres antibiotiques :
                               /                          Streptomycines :
 29.44-35                         a                         Dihydrostreptomycine                                          541.32
 29.44-39                         b                         autres streptomycines                                         541.32
 29.44-91                      II                         Tétracyclines                                                   541.33
 29.44-99                      III                        autres antibiotiques                                            541.39
 29.45-00    29.45                                   Autres composés organiques                                           516.99
 29.97-00                                            Marchandises du chapitre 29 transportées par la poste                911.00
 ---pagebreak---     184                                         Journal officiel des Communautés européennes                                30 . 12 . 85
                                                                   CHAPITRE 30
                                                        PRODUITS PHARMACEUTIQUES
   Notes
    1 . Le terme « médicaments », au sens du n0 30.03 , doit être considéré comme s'appliquant :
        a) aux produits qui ont été mélangés en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques ;
        b) aux produits non mélangés, propres aux mêmes usages, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au
            détail en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques .
        Les diverses dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas aux aliments ou boissons (tels que : aliments diététiques, aliments
        enrichis, aliments pour diabétiques, boissons « toniques », eaux minérales) ni aux produits des nos 30.02 et 30.04.
        Pour l'application de ces dispositions et de la note 3 sous d) du chapitre, sont considérés :
        A) comme « produits non mélangés » :
            1 ) les solutions aqueuses de produits non mélangés ;
           2) tous les produits relevant des chapitres 28 et 29 ;
           3) les extraits végétaux simples du n0 13.03 , simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque ;
        B) comme « produits mélangés » :
            1 ) les solutions et suspensions colloïdales (à l'exclusion du soufre colloïdal);
           2) les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales ; .
           3) les sels et eaux concentrées obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles .
   2 . Le présent chapitre ne comprend pas :
        a) les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n0 33.06);
                                                                                                 r'
        b) les dentifrices de toutes sortes, y compris ceux ayant des propriétés prophylactiques ou thérapeutiques, qui doivent être
           considérés comme relevant du n0 33.06 ;
        c) les savons et autres produits du n0 34.01 additionnés de substances médicamenteuses .
   3 . Ne sont compris dans le n0 30.05 que :
        a) les catguts et autres ligatures stériles pour sutures chirurgicales ;
        b) les laminaires stériles ;
        c) les hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie et l'art dentaire ;
        d) les préparations opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être
           employés sur le patient (à l'exception de ceux compris dans le n0 30.02) et qui sont des produits non mélangés présentés
           sous forme de doses ou bien des produits mélangés, propres aux mêmes usages ;
 /A r ,
        e) les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins ;
\   v'
  G v î) les ciments et autres produits d'obturation dentaire ;
        g) les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   85
                                                                                                                                  30 . 01
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                  CTCI   iupplémentaire
             30.01                                   Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état
                                                     desséché, même pulvérisés ; extraits, à usages opothérapiques, de
                                                     glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions ; autres sub­
                                                     stances animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophy­
                                                     lactiques non dénommées ni comprises ailleurs :
             A                                          Glandes et autres organes, à l'état desséché :   ^
 30.01-10       I                                         pulvérisés                                                     541.62
 30.01-30       II                                        non pulvérisés                                                 541.62
             B                                          autres :
 30.01-40       I                                         d'origine humaine                                              541.62
                II                                        non dénommés :
 30.01-91                      a                             Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs
                                                             sécrétions                                                  541.62
 30.01-98                      b                             autres                                                      541.62
             30.02                                   Sérums spécifiques d'animaux ou de personnes immunisés ; vac­
                                                     cins microbiens, toxines, cultures de micro-organismes (y compris
                                                     les ferments, mais à l'exclusion des levures) et autres produits
                                                     similaires :
             A                                          Sérums et vaccins :
 30.02-11                      /                           Sérums                                                        541.64
                               II                          Vaccins :
 30.02-13                         a                          antiaphteux                                               . 541.64
                                  b                          autres :
 30.02-17                            1                         pour la médecine vétérinaire                              541.64
 30.02-19                            2                          autres                                                   541.64
 30.02-40    B                                          Cultures de micro-organismes                                     541.65
 30.02-90    C                                          autres                                                           541.65
             30.03                                   Médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire :
             A                                          non conditionnés pour la vente au détail :
  30.03-11      I                                         contenant de l'iode ou des composés de l' iode                 541.79
                II                                        autres :
                   a                                         contenant de la pénicilline, de la streptomycine ou des
                                                             dérivés de ces produits :
                     1                                         contenant de la pénicilline ou ses dérivés :
  30.03-13                     aa                                  contenant en mélange de la pénicilline ou ses dérivés
                                                                   et de la streptomycine ou ses dérivés                 541.71
  30.03-15                     bb                                  autres                                                541.71
 30.03-17            2                                         autres                                                    541.71
                   b                                         non dénommés :
  30.03-21                     1                                contenant des antibiotiques ou des dérivés de ces pro­
                                                                duits, autres que ceux repris sous la sous­
                                                               position A 11 a                                           541.71
 ---pagebreak--- 186                                        Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
30 . 03
    Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code       Unité
  Nimexe    douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
          30.03 A II b
           (suite)
                             2                                autres :
 30.03-23                       aa                               contenant des hormones ou des produits à fonction
                                                                 hormonale                                              541.72
                                    t
                               bb                                autres :
 30.03-25                          U                               contenant des alcaloïdes ou des dérivés de ces
                                                                   produits                                            541.73
 30.03-29                          22                              autres                                              541.79
          B                                           conditionnés pour la vente au détail :
 30.03-31    I                                          contenant de l'iode ou des composés de l'iode                  541.79
             II                                         autres :
                a                                          contenant de la pénicilline, de la streptomycine ou des
                                                           dérivés de ces produits :
 30.03-32                    1                                contenant en mélange de la pénicilline ou des dérivés de
                                                             ce produit et de la streptomycine ou des dérivés de ce
                                                             produit                                                   541.71
                             2                               autres :
 30.03-34                      aa                               contenant de la pénicilline ou des dérivés de ce
                                                                produit                                                541.71
 30.03-36                      bb                               contenant de la streptomycine ou des dérivés de ce
                                                                produit                                                541.71
                b                                         non dénommés :
 30.03-41                    1                               contenant des antibiotiques ou des dérivés de ces pro­
                                                             duits, autres que ceux repris sous la sous­
                                                             position B II a                                           541.71
                             2                               autres :
 30.03-43                      aa                               contenant des hormones ou des produits à fonction
                                                                hormonale                                              541.72
                               bb                               autres :
 30.03-45                         11                               contenant des alcaloïdes ou des dérivés de ces
                                                                  produits                                             541.73
 30.03-49                         22                               autres                                              541.79
          30.04                                   Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, spara­
                                                  draps, sinapismes, etc.) imprégnés ou recouverts de substances
                                                  pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des
                                                  fins médicales ou chirurgicales, autres que les produits visés par
                                                  la note 3 du chapitre :
 30.04-10                    A                       Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhé­
                                                     sive                                                              541.91
                             B                       Ouates et articles en ouate :
 30.04-21                      I                        de rayonne viscose ou de coton hydrophile                      541.91
 30.04-29                      II                       autres                                                         541.91
                             C                       autres :
                               /                        en matières textiles :
 30.04-31                         a                       Gazes et articles en gaze                                    541.91
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                187
                                                                                                                                30 . 04
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                          Code       Unité
   Nimexe     douanier commun                                           Désignation des marchandises
                                   statistique                                                                         CTCI   supplémentaire
             30.04             CI
             (suite)
                                    b                       autres :
 30.04-35    l                         1                      en « tissus non tissés »                                 541.91       —
 30.04-39    l                         2                      autres                                                   541.91       —
 30.04-99                        II                      autres                                                        541.91
             30.05                                  Autres préparations et articles pharmaceutiques :
 30.05-10    l                 A                      Catguts stériles                                                 541.99       —
 30.05-20
             I                 B                      autres ligatures stériles pour sutures chirurgicales, laminaires
                                                      stériles et hémostatiques résorbables stériles                   541.99
 30.05-25
             I                 C                      Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des fac­
                                                      teurs sanguins                                                   541.99       —
 30.05-30
             I                 D                      Préparations opacifiantes pour examens radiographiques et
                                                      réactifs de diagnostic                                           541.99       —
 30.05-40    l                 E                      Ciments et autres produits d'obturation dentaire                 541.99       —
 30.05-90
             I                 F                      Trousses et boîtes de pharmacie garnies pour soins de première
                                                                                                                       541.99       —
 30.97-00
             II                                     Marchandises du chapitre 30 transportées par la poste              541.00       —
 ---pagebreak---  188                                        Journal officiel des Communautés européennes                                30 . 12 . 85
                                                                CHAPITRE 31
                                                                  ENGRAIS
Notes
 1 . Le n0 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au
     n° 31.05 :
     A) les produits ci-après :
          1 ) le nitrate de sodium d'une teneur en azote inférieure ou égale à 16,3 % ;
         2) le nitrate d'ammonium, même pur ;
         3) le sulfonitrate d'ammonium, même pur ;
         4) le sulfate d'ammonium, même pur ;
         5) le nitrate de calcium d'une teneur en azote inférieure ou égale à 16 % ;       ,
         6) le nitrate de calcium et de magnésium , même pur ;
         7) la cyanamide calcique d'une teneur en azote inférieure ou égale à 25 %, imprégnée ou non d'huile ;
         8) l'urée, même pure ;
     B) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés sous A ci-dessus (les teneurs limites indiquées pour ces
         produits n'étant pas alors prises en considération);
     C) les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés sous A et B ci-dessus (abstraction faite
         également des teneurs limites indiquées pour ces produits) avec de la craie, du gypse ou d' autres matières inorganiques
         dépourvues de pouvoir fertilisant ;
     D) les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés sous A points 2 ou 8 ci-dessus,
         ou d'un mélange de ces produits .
2 . Le n0 31.03 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n0 31.05 :
     A) les produits ci-après :
         1 ) les scories de déphosphoration ;
         2) les phosphates de calcium désagrégés (thermophosphates et phosphates fondus) et les phosphates aluminocalciques
              naturels traités thermiquement ;
         3) les superphosphates (simples, doubles ou triples);
         4) le phosphate bicalcique renfermant une proportion de fluor supérieure ou égale à 0,2 % ;
     B) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés sous A ci-dessus (les teneurs limites indiquées pour ces
         produits n'étant pas alors prises en considération);
     C) les engrais consistant en mélanges de produits visés sous A et B ci-dessus (abstraction faite également des teneurs limites
         indiquées pour ces produits) avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues dé pouvoir
         fertilisant .
3 . Le n0 31.04 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au
     no 31.05 :
     A) les produits ci-après :
         1 ) les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres);
         2) les salins de betteraves ;
        3) le chlorure de potassium , même pur, sous réserve des dispositions de la note 6 sous c);
        4) le sulfate de potassium d'une teneur en K2O inférieure ou égale à 52 % ;
         5) le sulfate de magnésium et de potassium, d'une teneur en K2O inférieure ou égale à 30% ;
     B) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés sous A ci-dessus (les teneurs limites indiquées pour ces
        produits n'étant pas alors prises en considération).
 ---pagebreak--- 30. 12 . 85                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                   189
                                                                                                                                      31 . 01
4. Les orthophosphates mono- et diammoniques, mêmes purs, et les mélanges de ces produits entre eux rentrent dans le
    n0 31.05 .
5 . Les teneurs limites données aux notes 1 sous A, 2 sous A et 3 sous A se rapportent au poids des produits anhydres à l'état
    sec.
6. Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) le sang de bétail du n0 05.15 ;
    b) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les notes 1 sous A, 2
         sous A, 3 sous A et 4 d-dessus ;
    c) les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à
         2,5 grammes, du n0 38.19, les éléments d'optique en chlorure de potassium (n0 90.01 ).
     Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code       Unité
                douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                      CTCI
    Nimexe                                                                                                                          supplémentaire
   31.01-00    31.01                                   Guano et autres engrais naturels d'origine animale ou végétale,
                                                      même mélangés entre eux, mais non élaborés chimiquement ....           271.10
               31.02                                   Engrais minéraux ou chimiques azotés :
   31.02-10    A                                         Nitrate de sodium naturel                                           271.20
   31.02-15    B                                         Urée d' une teneur en azote supérieure à 45 % en poids du
                                                         produit anhydre à l'état sec                                        562.16     kg N
               C                                         autres :
   31.02-20                      /                          Nitrate d'ammonium                                               562.11     kg N
   31.02-30                      II                         Mélange de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium         562.19     kg N
   31.02-40                      III                        Sulfonitrate d'ammonium                                          562.12     kg N
   31.02-50                      IV                         Sulfate d'ammonium                                               562.13     kg N
   31.02-60                      V                          Nitrate de calcium d'une teneur en azote inférieure ou égale
                                                            à 16 % en poids; nitrate de calcium et de magnésium              562.14     kg N
   31.02-70                      VI                         Cyanamide calcique d'une teneur en azote inférieure ou
                                                            égale à 25 % en poids                                            562.15     kg N
   31.02-80                      VII                        Urée d'une teneur en azote inférieure ou égale à 45 % en
                                                            poids du produit anhydre à l'état sec                            562.16     kg N
   31.02-90                      VIII                       autres                                                           562.19     kg N
               31.03                                  Engrais minéraux ou chimiques phosphatés :
               A                                         visés à la note 2 sous A du présent chapitre :
   31.03-15       I                                         Superphosphates                                                  562.22   kg P2O5
                  II                                        autres :
   31.03-17                      a                             Scories de déphosphoration                                    562.21   kg P2O5
   31.03-19                      b                             autres                                                        562.29   kg P2O5
   31.03-30    B                                         visés à la note 2 sous B et C du présent chapitre                   562.29   kg P2O5
               31.04                                  Engrais minéraux ou chimiques potassiques :
               A                                         visés à la note 3 sous A du présent chapitre :
   31.04-11                      /                          Sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite
                                                            et autres)                                                       271.40   kg K2O
 ---pagebreak--- 190                                         Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
31 . 04
    Code    Renvoi au tarif       Subdivision                                                                               Code      Unité
  Nimexe   douanier commun         statistique                           Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
          31.04 A
          (suite)
                             II                          Chlorure de potassium d'une teneur en poids de K2O :
 31.04-14                       a                          n 'excédant pas 40%                                           . 562.31    kg K2O
 31.04-16                       b                          supérieure à 40% mais n 'excédant pas 62 %                      562.31    kg K2O
 31.04-18                       c                          supérieure à 62 %                                               562.31    kg K2O
 31.04-21                   III                         Sulfate de potassium d'une teneur en K2O n'excédant pas
                                                        52 % en poids                                               ■. .   562.32    kg K2O
 31.04-29                   IV                          autres                                                             562.39    kg K20
 31.04-30 B                                          visés à la note 3 sous B du présent chapitre                          562.39    kg K20
          31.05                                     Autres engrais ; produits du présent chapitre présentés soit en
                                                   tablettes, pastilles et autres formes similaires, soit en emballages
                                                   d'un poids brut maximal de 10 kg :
          A                                          autres engrais :
            I                                           contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore
                                                        et potassium :
 31.05-04                   a                              d'une teneur en azote supérieure à 10% en poids                 562.91
 31.05-06                   b                              autres                                                          562.91
            II                                          contenant     les  deux     éléments   fertilisants : azote   et
                                                        phosphore :
 31.05-12      a                                           Orthophosphates mono- et diammoniques et mélanges
                                                           entre eux de ces produits                                       562.92
 31.05-14      b                                           contenant des phosphates et des nitrates                        562.92
               c                                           autres :
 31.05-16         1                                           d'une teneur en azote supérieure à 10 % en poids . . .       562.92
 31.05-19         2                                           autres                                                       562.92
            III                                         contenant     les  deux    éléments    fertilisants : azote   et
                                                        potassium :
 31.05-21      a                                           Nitrate de soude potassique naturel, consistant en un
                                                           mélange naturel de nitrate de sodium et de nitrate de
                                                           potassium (la proportion de ce dernier élément pouvant
                                                           atteindre 44 %), d'une teneur globale en azote n'excédant                            i
                                                           pas 16,30% en poids                                             562.93
               b                                          autres :
 31.05-23         1                                           d'une teneur en azote supérieure à 10% en poids . . .        562.93
 31.05-25         2                                           autres                                                       562.93
            IV                                          autres :
 31.05-41      a                                          d'une teneur en azote supérieure à 1 0 % en poids                562.99
               b                                          autres :
 31.05-46                   1                                 Superphosphates potassiques                                  562.99
 31.05-48                   2                                 autres                                                   .   562.99
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                             191
                                                                                                                          31 . 05
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                       Code       Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                        Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
             31.05
             (suite)
 31.05-50    B                                    Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes, pas­
                                                  tilles et autres formes similaires, soit en emballages d'un
                                                  poids brut maximal de 10 kg                                    562.99
 ---pagebreak--- 192                                              Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
32 . 01
                                                                     CHAPITRE 32
                                  EXTRAITS TANNANTS ET TINCTORIAUX ; TANINS ET LEURS DERIVES ;
                                MATIÈRES COLORANTES, COULEURS, PEINTURES, VERNIS ET TEINTURES ;
                                                                 MASTICS ; ENCRES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des
        nos 32.04 ou 32.05 , des produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores » (n0 32.07) et des
        teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail du n0 32.09 ;
    b) les tannates et autres dérivés tanniques des produits repris aux nos 29.38 à 29.42 inclus, 29.44 et 35.01 à 35.04 inclus .
2 . Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques,
    doivent être considérés comme compris dans le n0 32.05 .
3 . Sont considérées comme rentrant également dans les nos 32.05 , 32.06 et 32.07 les préparations à base de matières colorantes
    synthétiques organiques, de laques colorantes ou d' autres matières colorantes du genre utilisé pour colorer dans la masse les
    matières plastiques artificielles, le caoutchouc et autres matières analogues, ou bien destinées à entrer dans la composition de
     préparations pour l'impression des textiles . Ces positions ne comprennent pas, toutefois, les pigments préparés, visés au
     n° 32.09 .
4. Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des nos 39.01
     à 39.06 doivent être considérées comme comprises dans le n0 32.09 lorsque la proportion du solvant est supérieur à 50 % du
    poids de la solution .
5 . Au sens du présent chapitre, les termes « matières colorantes » ne couvrent pas les produits du genre de ceux utilisés comme
     matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments colorants
     dans les peintures à l'eau .
6 . Au sens du n0 32.09 , ne sont considérées comme « feuilles pour le marquage au fer » que les feuilles minces du genre de
    celles utilisées, par exemple, pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par :
    a) des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de
        gélatine ou d' autres liants ;
    b) des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support .
     Code         Renvoi au tarif      Subdivision                                                                          Code       Unité
    Nimexe       douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
                32.01                                   Extraits tannants d'origine végétale ; tanins (acides tanniques), y
                                                        compris ie tanin de noix de galle à l'eau, et leurs sels, éthers,
                                                        esters et autres dérivés :
                A                                          Extraits tannants d'origine végétale :
   32.01-10        I                                         de mimosa                                                      532.21       —
   32.01-30        II                                        de quebracho                                                   532.21
   32.01-40        III                                       de sumac, de vallonées, de chêne ou de châtaignier . . . : .   532.21
   32.01-50        IV                                        autres                                                         532.21
   32.01-80     B                                         autres                                                            532.21
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                                   193
                                                                                                                                  32 . 03
    Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                              Code      Unité
   Nimexe     douanier commun     statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             32.03                                 Produits tannants organiques synthétiques et produits tannants
                                                   inorganiques ; préparations tannantes contenant ou non des pro­
                                                   duits tannants naturels ; préparations enzymatiques pour tannerie
                                                   (confits enzymatiques, pancréatiques, bactériens, etc.) :
 32.03-10                      A                    . Produits tannants organiques synthétiques et produits tannants
                                                      inorganiques; préparations tannantes contenant ou non des
                                                      produits tannants naturels                                         532.30
 32.03-30                      B                      Préparations enzymatiques pour tannerie (confits    enzymatiques,
                                                      pancréatiques, bactériens, etc.)                                   532.30
             32.04                                 Matières colorantes d'origine végétale (y compris les extraits de
                                                  bois de teinture et d'autres espèces tinctoriales végétales, mais à
                                                   l'exclusion de l'indigo) et matières colorantes d'origine animale :
             A                                        Matières colorantes d'origine végétale :
 32.04-11       I                                        Cachou                                                          532.22
  32.04-13      II                                       Extraits de graines de Perse et extraits de garance ; pastel  . 532.22
  32.04-15      III                                      Maurelle                                                        532.22
  32.04-19      IV                                       autres                                                          532.22
  32.04-30   B                                        Matières; colorantes d'origine animale                             532.22
             32.05                                 Matières colorantes organiques synthétiques ; produits organiques
                                                  synthétiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores »;
                                                  produits des types dits « agents de blanchiment optique » fixables
                                                  sur fibre ; indigo naturel :
 32.05-10    A                                        Matières colorantes organiques synthétiques                        531.10
 32.05-20    B                                        Préparations visées à la note 3 du présent chapitre                531.21
 32.05-30    C                                        Produits organiques synthétiques du genre de ceux utilisés
                                                      comme « luminophores »                                             531.21       —
 32.05-40    D                                        Produits des types dits « agents de blanchiment optique »
                                                      fixables sur fibre                                                 531.21
 32.05-50    E                                        Indigo naturel                                                     531.21
 32.06-00    32.06                                Laques colorantes                                                      531.22
             32.07                                Autres matières colorantes ; produits inorganiques du genre de
                                                  ceux utilisés comme « luminophores » :
             A                                        autres matières colorantes :
 32.07-10       I                                        Noirs minéraux non dénommés ni compris ailleurs                 533.10
 32.07-20       II                                       Extrait de Cassel et produits similaires                        533.10       —
 32.07-30      III                                       Pigments à base de sulfure de zinc (lithopone et similaires)    533.10
 32.07-40      IV                                        Pigments à base d'oxyde de titane                               533.10
               V                                         Pigments à base de chromâtes de plomb, de baryum, de
                                                         zinc ou de strontium :
 32.07-55          a                                        Rouges de molybdène                                          533.10
                   b                                        autres :
 32.07-67                      1                              contenant en poids 85 % ou plus de chromâtes de plomb      533.10       —
 32.07-69                      2                              autres                                                     533.10
 ---pagebreak--- 194                                      Journal officiel des Communautés européennes                                             30. 12 . 85
32 . 07
    Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                                Code      Unité
  Nimexe   douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises                       CTCI   supplémentaire
          32.07 A
          (suite)
             VI                                        autres :
 32.07-71      a                                          Magnétite                                                      533.10
               b                                          non dénommées :
 32.07-75                   1                                Outremer                                                    533.10
 32.07-76                   2                                Pigments à base de sels de cadmium                          533.10
 32.07-77                   3                                Pigments à base de ferrocyanures ou de ferricyanures . .    533.10       —
 32.07-79                   4                               autres                                                       533.10
 32.07-80 B                                         Préparations visées à la note 3 du présent chapitre                  533.10
 32.07-90 C                                          Produits inorganiques , du genre de ceux utilisés comme
                                                    « luminophores »                                                     533.10
          32.08                                  Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifia­
                                                bles, lustres liquides et préparations similaires, pour la céramique,
                                                 l'émaillerie ou la verrerie ; engobes, fritte de verre et autres verres
                                                sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons :
          A                                         Pigments, opacifiants et couleurs, préparés :
 32.08-11                   I                          contenant des métaux précieux ou leurs composés                   533.51
 32.08-19                   II                         autres                                                            533.51
 32.08-30 B                                         Compositions vitrifiables                                            533.51
 32.08-50 C                                         Lustres liquides et préparations similaires ; engobes                533.51      —
          D                                         Fritte de verre et autres verres sous forme de poudre, de
                                                    grenailles, de lamelles ou de flocons :
 32.08-71                   I                           Verre dit « émail »                                              533.51
 32.08-79                   II                         autres                                                            533.51
          32.09                                 Vernis ; peintures à l'eau, pigments à l'eau préparés du genre de
                                                ceux utilisés pour le finissage des cuirs ; autres peintures ; pig­
                                                ments broyés à l'huile de lin, au whiite spirit, à l'essence de
                                                térébenthine, dans un vernis ou dans d'autres milieux, du genre de
                                                ceux servant à la fabrication de peintures ; feuilles pour le
                                                marquage au fer ; teintures présentées dans des formes ou embal­
                                                lages de vente au détail ; solutions définies à la note 4 du présent
                                                chapitre : .
          A                                         Vernis ; peintures à l'eau, pigments à l'eau préparés du genre
                                                    de ceux utilisés pour le finissage des cuirs ; autres peintures ;
                                                    pigments broyés à l'huile de lin, au v/hite spirit, à l'essence de
                                                    térébenthine, dans un vernis ou dans d'autres milieux, du
                                                    genre de ceux servant à la fabrication de peintures ; solutions
                                                    définies à la note 4 du présent chapitre :
 32.09-11   I                                          Essence de perle ou essence d'Orient                              533.42
            II                                         autres :
 32.09-15                   a                            Solutions définies à la note 4 du présent chapitre              533.42
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                  195
                                                                                                                                    32 . 09
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             32.09 A II
             (suite)
 32.09-20                      b                              Peintures à l'eau; peintures diluées dans un solvant
                                                              aqueux, dénommées « peintures-émulsions » ou « pein­
                                                              tures-dispersions »                                          533.41
I                              c                              autres :                                                    \\\\
  32.09-30                        1                              Peintures et vernis cellulosiques                         533.42       —
 32.09-40                         2                              Peintures et vernis synthétiques                          533.42       —
 32.09-50                         3                              Peintures et vernis à l'huile                             533.42
                                  4                             Pigments broyés du genre de ceux servant à la fabrica­
                                                                tion de peintures :
 32.09-61    I                        aa                           à base de poudre d'aluminium                            533.43       —
  32.09-69                            bb                           autres                                                  533.43       —
  32.09-75                        5                             autres                                                \ . 533.42        —
             B                                          Feuilles pour le marquage au fer :
  32.09-81                     I                           à base de métaux communs                                       533.44        —
  32.09-89   I                 II                          autres                                                         533.44        —
  32.09-90   C                                          Teintures présentées dans des formes ou emballages de vente
                                                        au détail                                                         533.44
             32.10                                    Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture
                                                     des enseignes, couleurs pour modifier les nuances ou pour l'amu­
                                                     sement, en tubes, pots, flacons, godets et présentations similaires,
                                                      même en pastilles ; ces couleurs en assortiments comportant ou
                                                      non des pinceaux, estompes, godets ou autres accessoires :
  32.10-10                     A                        Boîtes d'assortiments                                             533.52        —
  32.10-90                     B                        autres                                                            533.52        —
  32.11-00   32.11                                    Siccatifs préparés                                                  533.53
             32.12                                    Mastics (y compris les mastics et ciments de résine); enduits
                                                     utilisés en peinture et enduits non réfractaires du genre de ceux
                                                     utilisés en maçonnerie :
 32.12-10                      A                        Mastic de vitrier                                                 533.54        —
 32.12-30                      B                        autres mastics, y compris les mastics et ciments de résine ....   533.54        —
 32.12-50                      C                        Enduits utilisés en peinture                                      533.54        —
 32.12-90                      D                        autres                                                            533.54
             32.13                                   Encres à écrire ou à dessiner, encres d'imprimerie et autres
                                                     encres :
             A                                          Encres à écrire ou à dessiner :
 32.13-11                      /                           Encre de Chine                                                 895.91        —
 32.13-19                      II                          autres                                                         895.91        —
             B                                          Encres d'imprimerie :
 32.13-31                      /                           noires                                                         533.20        —
 32.13-39                      II                          autres                                                         533.20        —
 ---pagebreak--- 196                                       Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
32 . 13
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                         Code       Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                         Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
          32.13
          (suite)
          C                                        autres encres :
 32.13-50                   /                         Encres à copier et encres hectographiques; encres pour dupli­
                                                      cateurs, pour tampons et pour rubans encreurs                 895.91
 32.13-91
                            II
                               a
                                                      autres, présentées en récipients :
                                                         de 1 1 ou moins                                            895.91 I
 32.13-99                      b                         de plus de 1 1                                             895.91       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                197
                                                                                                                                  33 . 01
                                                                   CHAPITRE 33
                                HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES ; PRODUITS DE PARFUMERIE
                                     OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET COSMÉTIQUES PRÉPARÉS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les préparations alcooliques composées (dites « extraits concentrés »), pour la fabrication des boissons, du n0 22.09 ;
    b) les savons et autres produits du n0 34.01 ;
    c) l'essence de térébenthine et les autres produits du n0 38.07 .
2 . On entend par « produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés », au sens du n0 33.06, notamment :
    a) les désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés ;
    b) les produits, même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles),
        propres à être utilisés comme produits de parfumerie ou de toilette, comme cosmétiques ou comme désodorisants de
        locaux et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages .
     Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                          Code       Unité
               douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                 CTCI
    Nimexe                                                                                                                      supplémentaire
              33.01                                   Huiles essentielles (déterpénées ou non), liquides ou concrètes ;
                                                      résinoïdes ; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les
                                                      graisses, dans les huiles fixes, dans les cires ou matières ana­
                                                      logues, obtenues par enfleurage ou macération ; sous-produits
                                                      terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles
                                                      essentielles :
              A                                          Huiles essentielles non déterpénées :
\                I                                          d'agrumes :                                                  l\
   33.01-12                      a                            d'orange                                                   551.30       —
   33.01-15                      b                             de citron                                                 551.30       —
   33.01-17                      c                             de bergamote                                              551.30       —
   33.01-19                      d                            autres                                                     551.30       —
\                II                                         autres :                                                     l
                    a                                     •   de géranium, de girofle, de niaouli , d'ylang-ylang :      l\
   33.01-22                      1                               de géranium                                             551.30       —
   33.01-23                      2                               de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang                   551.30       —
\                   b                                         non dénommées :                                            l\
   33.01-25                      1                               de menthe                                               551.30       —
   33.01-33                      2                               de vétiver                                              551.30       —
   33.01-37                      3                               de citronnelle                                          551.30       —
   33.01-41                      4                               d'eucalyptus                                            551.30       —
   33.01-42                      5                               de jasmin                                               551.30       —
   33.01-43                      6                               de lavande et de lavandin                               551.30       —
   33.01-44                      7                               de rose                                                 551.30       —
   33.01-46                      8                               autres                                             "... 551.30       —
 ---pagebreak--- 198                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                 30 . 12 . 85
33 . 01
    Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                                  Code        Unité
   Nimexe   douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                          CTCI    supplémentaire
           33.01
           (suite)
           B                                         Huiles essentielles déterpénées :
  33.01-48    I                                         d'agrumes                                                             551.30        —
 33.01-49     II                                        autres                                                                551.30
  33.01-50 C
                                                     Résinoïdes                     j                                         551.30
  33.01-60 D                                         Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses,
                                                     dans les huiles fixes, dans les cires ou matières analogues,
                                                     obtenues par enfleurage ou macération                                    551.30
  33.01-80 E                                         Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des
                                                     huiles essentielles                                                   . 551.30
           33.04                                  Mélanges entre elles de deux ou plusieurs substances odorifé­
                                                  rantes, naturelles ou artificielles, et mélanges à base d'une ou
                                                  plusieurs de ces substances (y compris les simples solutions dans
                                                  un alcool), constituant des matières de base pour la parfumerie,
                                                  l'alimentation ou d?autres industries :
 33.04-10                    A                       pour denrées alimentaires et boissons                                   551.40         —
 33.04-90                    B                       autres                                                                  551.40         —
           33.06                                  Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques
                                                  préparés ; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses
                                                  d'huiles essentielles, même médicinales :
           A                                         Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques
                                                     préparés :                                                                       1
 33.06-01    I                                         Crèmes à raser                                                        553.00         —
             II                                        autres :
 33.06-11                    a                            Assortiments de produits différents, de la sous­
                                                          position 33.06 A II, présentés dans un même contenant
                                                          pour la vente au détail                                            553.00
                             b                            autres :
                               1                             Parfums (extraits, eaux de toilette, etc. , y compris les
                                                             lotions capillaires) :
 33.06-21                         aa                            Extraits liquides ou concrets                                553.00
 33.06-29                         bb                            autres                                                       553.00
                               2                             Produits pour l'hygiène buccale :
 33.06-31                         aa                            Dentifrices sous toutes leurs formes                         553.00        —
 33.06-39                         bb                            autres                                                       553.00
                               3                            Produits capillaires, à l'exclusion des lotions capillaires :
 33.06-41                         aa                            Shampooings                                              .   553.00
 33.06-43                         bb                            Préparations pour ondulations permanentes                    553.00        —
 33.06-48                         cc                           autres                                                        553.00
 33.06-60                      4                            Désodorisants de locaux                                          553.00
 33.06-70                      5                            Désodorisants corporels                                          553.00        —
 33.06-80                      6                            Sels parfumés et autres préparations pour bains                  553.00 "
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                         199
                                                                                                                         33 . 06
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                   Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                         Désignation des marchandises             CTCI   supplémentaire
             33.06 A II        b
             (suite)
                                 7                           autres :
 33.06-91                           aa                          Poudres, y compris les poudres compactes        553.00
 33.06-93                           bb                          Crèmes, émulsions et huiles                     553.00
 33.06-98                           cc                          autres                                          553.00       —
 33.06-99    B                                       Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles
                                                     essentielles, même médicinales                             553.00
 33.97-02                                           Marchandises du chapitre 33 transportées par la poste       551.30
 ---pagebreak--- 200                                              Journal officiel des Communautés européennes                                                 30 . 12 . 85
34 . 01
                                                                              CHAPITRE 34
                        SAVONS, PRODUITS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES,
                               PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES,
                                    PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES,
                                         PÂTES À MODELER ET « CIRES POUR L'ART DENTAIRE »
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les composés isolés de constitution chimique définie ;
    b) les dentifrices, les crèmes à raser et les shampooings, même contenant du savon ou des produits tensio-actifs (n0 33.06).
2 . Le n0 34.01 doit être considéré comme ne comprenant que les savons solubles dans l'eau . Les savons et autres produits de
     cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits
    médicamenteux, etc.). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres,
    en morceaux ou sujets frappés ou en pains . Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n0 34.05 comme pâtes et
    poudres à récurer et préparations similaires .
3 . Les termes « huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux », employés dans le libellé du n0 34.03 , s'entendent des produits
    définis à la note 3 du chapitre 27 .
4. Les termes « cires préparées non émulsionnées et sans solvants », employés dans le libellé du n0 34.04, doivent être
    considérés comme s'appliquant seulement :
    A) aux mélanges de cires animales entre elles, de cires végétales entre elles, de cires artificielles entre elles ;
    B) aux mélanges entre elles de cires appartenant à des classes (animales, végétales, minérales, artificielles) différentes, ainsi
        qu'aux mélanges de paraffine avec des cires animales, végétales ou artificielles ;
    C) aux mélanges de la consistance des cires, à base de cires ou de paraffine et contenant, en outre, des graisses, des résines,
        des matières minérales, ou d'autres matières, pour autant que ces mélanges ne soient pas émulsionnés et ne contiennent
        pas de solvants .
     Le n° 34.04 doit, par contre, être considéré comme ne comprenant pas :
    a) les cires du n0 27.13 ;
    b) les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées, simplement colorées.
     Code       Renvoi au tarif       Subdivision                                                                                   Code        Unité
    Nimexe     douanier commun         statistique                                   Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
              34.01                                           Savons ; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage
                                                             de savon, en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains
                                                             (contenant ou non du savon) :
   34.01-20                       A                                 Savons de toilette et savons médicinaux; produits et prépara­
                                                                    tions organiques tensio-actifs à usage de savons de toilette ou
                                                                    de savons médicinaux                                            554.10       —
                                  B                                 autres :
  34.01-40                          /                  dur. .s. . .                  .                      .........               554.10       —
  34.01-80                          II                                 autres                                                       554.10
              34.02                                          Produits         organiques    tensio-actifs ;   préparations  tensio­
                                                             actives et . préparations pour lessives, contenant ou non du savon :
                                  A                                 Produits organiques tensio-actifs :
  34.02-11                          /                                  à anion actif                                                554.20       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                        201
                                                                                                                                          34 . 02
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                                  Code       Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                                Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
\            34.02             A
\            (suite)           li                                                                                               llll
 34.02-13                         II                             à cation actif                                                  554.20       —
 34.02-15                         III                            non ioniques                                                    554.20       —
 34.02-19                         IV
                                                    au.fr€.S .                   .. . ..........                                 554.20       —
 34.02-50                      B                               Préparations tensio-actives                                      554.20        —
 34.02-70                      C                               Préparations pour lessives                                       554.20        —
l            34.03             li                          Préparations lubrifiantes, et préparations du genre de celles                \
Illlll utilisées pour I'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le lll
llll graissage du cuir ou d'autres matières, à l'exclusion de celles ll\
IIIlIl contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de llll
.\
l                              Il                          minéraux bitumineux :
ll           A                                                 contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux :
 34.03-11                      I                                 Préparations lubrifiantes pour le traitement des textiles,     \\\
II\                                                              cuirs, peaux et pelleteries                                    334.52        —
 34.03-15                      II                                Préparations pour la lubrification des machines, appareils et  lill
ll                                                               véhicides                                                      334.52        —
 34.03-19                      III
                                                    autr€S                       ..                    ........
                                                                                                        ..........              334.52        —
ll           B                                                 autres :
 34.03-91                      I                                 Préparations lubrifiantes pour le traitement des textiles,             \
li                                                               cuirs, peaux et pelleteries                                    334.52        —
 34.03-95    I                 II                                Préparations pour la lubrification des machines, appareils et          \
             \||                                                 véhicides                                  :                   334.52        —
 34.03-99                      m
                                                    autr€S                       .                     ........
                                                                                                        ..........              334.52        —
ll           34.04                                         Cires artificielles, y compris celles solubles dans l'eau ; cires            \
ll\l                                                      préparées non émulsionnées et sans solvant :
li                             A                               Cires artificielles,
                                                                                 y compris celles solubles dans l'eau :         \I
 34.04-11                         I                              de polyéthylèneglycols                                         598.31        —
 34.04-15                         II                             de lignite, modifiée chimiquement                              598.31        —
 34.04-19                         III
                                                    Gutr€S                       ..                    ........
                                                                                                        ..........              598.31        —
 34.04-30                      B                               Cires préparées non émulsionnées et sans solvant                 598.31        —
ll           34.05                                        Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour
Il                                                        métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, à              I
\\                                                        l'exclusion des cires préparées du n° 34.04 :                                 I
 34.05-11                      A                               Cirages, crèmes et autres produits d'entretien pour chaussures . 554.30        —
 34.05-15                      B                               Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des             I
\\                                                             meubles, des boiseries et du sol                                 554.30        —
 34.05-91                      C                               Produits pour l'entretien des carrosseries d'automobiles         554.30       —
 34.05-93                      D                               Pâtes et autres produits à récurer                               554.30       —
Il                             E                               autres :
 34.05-95                         /                              Brillants pour métaux                                          554.30       —
 ---pagebreak--- 202                                      Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
34 . 05
    Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                            Code       Unité
  Nimexe   douanier commun      statistique                          Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
          34.05             E
          (suite)
 34.05-99                     II                      autres                                                          554.30
          34.06                                  Bougies, chandelles, cierges, rats de cave, veilleuses et articles
                                                 similaires :
                            A                      Bougies, chandelles et cierges :
 34.06-11                     I                       unis, non parfumés                                              899.31       —
 34.06-19                     II                      autres                                                          899.31       —
 34.06-50                   B                      Rats de cave, veilleuses et articles similaires                    899.31
          34.07                                  Pâtes à modeler, y compris celles présentées en assortiment ou
                                                 pour l'amusement des enfants ; compositions du genre de celles
                                                dites « cires pour l'art dentaire », présentées en plaquettes, fers à
                                                cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires :
 34.07-10                   A                      Pâtes à modeler                                                    598.95       —
 34.07-90                   B                      Compositions dites « cires pour l'art dentaire »                   598.95       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                    203
                                                                                                                                     35 . 01
                                                                CHAPITRE 35
                                             MATIÈRES ALBUMINOÏDES ; COLLES ; ENZYMES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les levures (n0 21.06);
    b) les médicaments (n0 30.03);
    c) les préparations enzymatiques pour tannerie (n° 32.03);
    d) les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du chapitre 34 ;
    e) les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (chapitre 49).
2 . Le terme « dextrine » employé dans le libellé du n 0 35.05 doit être considéré comme s'appliquant aux produits provenant de
    la dégradation des amidons et fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, égale
    ou inférieure à 10 % .
    Les produits de l'espèce d'une teneur supérieure relèvent du n0 17.02 .
     Code     .  Renvoi au tarif   Subdivision                                                                              Code       Unité
                                                                        Désignation des marchandises
    Nimexe      douanier commun     statistique                                                                             CTCI   supplémentaire
              35.01                                  Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines ; colles de
                                                    caséine :
              A                                        Caséines :
   35.01-11       I                                      destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles  . . . 592.21
   35.01-15       II                                     destinées à des usages industriels autres que la fabrication
                                                         de produits alimentaires ou fourragers                             592.21       —
   35.01-19       III                                    autres                                                             592.21       —
   35.01-30   B                                        Colles de caséine                                                    592.21       —
   35.01-90   C                                        autres                                                               592.21       —
              35.02                                 Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines :
              A                                        Albumines :
   35.02-11       I                                      impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine .          592.22
                  II                                     autres :
                                                                                                                                 »
                     a                                      Ovalbumine et lactalbumine :
   35.02-21            1                                      séchées (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.) . .  592.22
   35.02-29            2                                      autres                                                        592.22       —
   35.02-40          b                                      non dénommés                                                    592.22       —
   35.02-50   B                                        Albuminates e: autres dérivés des albumines                          592.22       —
 ---pagebreak--- 204                                        Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
35 . 03
                                                                                                                             "T
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                          Code        Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
\         35.03                                    Gélatines (y compris celles présentées en feuilles découpées de
                                                   forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou                 ll
l                                                  colorées) et leurs dérivés ; colles d'os, de peaux, de nerfs, de          Il
\                                                  tendons et similaires et colles de poisson ; ichtyocolle solide :         \
 35.03-10 A                                           Ichtyocolle solide                                              592.23        —
\         B                                           autres :                                                               ll
 35.03-91                   /                            Gélatines et leurs dérivés                                   592.23        —
 35.03-93                   II                           Colles d'os (pures)                                          592.23        —
 35.03-98                   III                          autres colles                                                592.23        —
 35.04-00 35.04                                    Peptones et autres matières protéiques (à l'exclusion des enzymes
I                                                  du n° 35.07) et leurs dérivés ; poudre de peau, traitée ou non au
l                                                  chrome                                                             592.24        —
I         35.05                                    Dextrine et colles de dextrine ; amidons et fécules solubles ou           \
li                                                 torréfiés ; colles d'amidon ou de fécule :                        ll\
          A                                           Dextrine ; amidons et fécules solubles ou torréfiés :                  \
 35.05-11                   /                            Dextrine                                                     592.25        —
 35.05-15                   II                          Amidons et fécules solubles ou torréfiés                      592.25        —    .
\\        B                 \                         Colles de dextrine, d'amidon ou de fécule, d'une teneur en             \
ll                                                   poids de ces matières :                                                 ll
 35.05-60    I                                          inférieure à 25 %                                            592.25         —
 35.05-70    II                                         égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 55 %              592.25         —
 35.05-80    III                                        égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 80 %              592.25         —
 35.05-90    IV                                         égale ou supérieure à 80 %                                   592.25         —
li        35.06                                   Colles préparées non dénommées ni comprises ailleurs ; produits            \
ll                                                de toute espèce à usage de colles, conditionnés pour la vente au           II
liII                                              détail comme colles en emballages d'un poids net inférieur ou Ill
ll                                                égal à 1 kg :                                                              \
\\        A                                          Colles préparées non dénommées ni comprises ailleurs :                  \
             I                                          Colles végétales :
 35.06-11       a                                          de gommes naturelles                                      592.29         —
li              b                                          autres :                                                          \
 35.06-12                   1                                 de résines naturelles                                  592.29         —
 35.06-14                   2                                 autres                                                 592.29         —
 35.06-15   II                                          autres colles                                                592.29         —
          B                                          Produits de toute espèce à usage de colles, conditionnés pour
Il                                                   la vente au détail comme colles en emballages d'un poids net
Il           «
                                                     inférieur ou égal à 1 kg :
 35.06-31                   I                           Colles cellulosiques                                         592.29         —
 35.06-39                   II                          autres                                                       592.29         —
Il        35.07                                   Enzymes ; enzymes préparées non dénommées ni comprises
Il                                                ailleurs :
li                          A                        Présure :
 35.07-11                      /                        liquide                                                      516.91         —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                           205
                                                                                                         35 . 07
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                   Code         Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                     Désignation des marchandises CTCI   supplémentaire
             35.07             A
ll           (suite)           |1                                                                      \
  35.07-19   ||                  II                     autre                                   516.91     •  —
  35.07-99                     B                      autres                                    516.91        —
 ---pagebreak--- 206                                              Journal officiel des Communautés européennes                                                 30 . 12 . 85
36 . 01
                                                                            CHAPITRE 36
                                  POUDRES ET EXPLOSIFS ; ARTICLES DE PYROTECHNIE ; ALLUMETTES ;
                                         ALLIAGES PYROPHORIQUES ; MATIÈRES INFLAMMABLES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception ,
    toutefois, de ceux visés par la note 2 sous a) ou b) ci-dessous .
2 . On entend par articles en matières inflammables, au sens du n0 36.08 , exclusivement :
    a) la métaldéhyde, l'hexaméthylène-tétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes
        similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les autres
        combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux ;
    b) les combustibles liquides (essence de pétrole, etc.) du genre de ceux utilisés dans les briquets ou les allumeurs , présentés
        en récipients d'une capacité inférieure ou égale à 300 centimètres cubes ;
    c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires .
     Code         Renvoi au tarif      Subdivision                                                                                    Code      Unité
    Nimexe      douanier commun         statistique                                  Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
               36.01                                           Poudres à tirer :
   36.01-10    A                                                   Poudre noire                                                      572.11       —
   36.01-90    B                                                   autres                                                            572.11       —
   36.02-00   36.02                                           Explosifs préparés                                                     572.12       —
\\            36.04                                           Mèches ; cordeaux détonants ; amorces et capsules fulminantes ;               \
lill                                                          allumeurs ; détonateurs :                                              IIl
   36.04-10   A                                                    Mèches ; cordeaux détonants                    '.                 572.20       —
   36.04-90   B                                                    autres                                                            572.20       —
||            36.05                                           Articles de pyrotechnie (artifices, pétards, amorces paraffinées,             \
li                                 Il                        fusées paragrêles et similaires) :                                      Il
  36.05-10    A                                                    Amorces en bandelettes ou rouleaux pour briquets, lampes de       Il
\\                                                                 mineurs, et similaires                     '.                     572.30       —
li            B                                                    autres :                                                                 l
                •
  36.05-50                          /                                Articles pour le divertissement et la signalisation lumineuse . 572.30       —
  36.05-80                          II                               autres                                                          572.30       —
  36.06-00    36.06                                          Allumettes                                                              899.32      —
Il 36.08                                                     Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs
                                   I                         formes ; articles en matières inflammables :
  36.08-01    A                                                    Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs
ll                                                     for.m.e.s .                   ..                     .........                899.39      —
Il            B                                                    autres :
  36.08-10                          I                                Combustibles liquides pour briquets et allumeurs                899.39      —
  36.08-90                          II                               autres                                                          899.39      —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                    207
                                                                                                                                       37 . 01
                                                                    CHAPITRE 37
                                    PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES ET CINÉMATOGRAPHIQUES
Notes
1 . Ce chapitre ne comprend pas les déchets ni les matières de rebut.
2 . Le n0 37.08 comprend uniquement :
    a) les produits chimiques mélangés en vue d'usages photographiques, tels que révélateurs, fixeurs, vireurs, émulsions, etc. ;
    b) les produits purs servant aux mêmes usages, soit dosés, soit non dosés, mais conditionnés pour la vente au détail et prêts
        à l'emploi .
    Sont exclus du n0 37.08 les vernis, colles et préparations similaires, qui suivent leur régime propre .
Notes complémentaires
1 . Chacune des bandes suit son régime propre dans les films sonores en deux bandes (bande ne comportant que les images et
    bande utilisée pour l'enregistrement du son).
2. Par « films d'actualités », au sens de la sous-position 37.07 B II a), on entend les films d'un métrage inférieur à 330 mètres,
    relatifs à des événements présentant un caractère d'actualité politique, sportive, militaire, scientifique,           littéraire, folklorique,
    touristique, mondaine, etc.
     Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code         Unité
    Nimexe     douanier commun        statistique
                                                                            Désignation des marchandises                    CTCI     supplémentaire
\             37.01                                    Plaques photographiques et films plans, sensibilisés, non impres­
Il                                                     sionnés, en autres matières que le papier, le carton ou le tissu : ll
   37.01-02   A                                           Films plans, présentés sous forme de disques et insérés dans    I\
IIII\                                                     un boîtier                                                       882.21          N
II            B                                           autres :                                                                   I
ll                               /                          pour la radiographie :                                                   \
   37.01-04 I                       a                           à usage médical ou dentaire                                 882.21         m2
   37.01-09                         b                           autres                                                      882.21         m2
   37.01-20                      II                         pour les àrts graphiques                                        882.21         —
||                               III                         autres :                                                                l
   37.01-92                         a                          pour images polychromes                                      882.21         —
   37.01-96                         b                           autres                                                      882.21         —
II            37.02                                    Pellicules Sènsibilisées, non impressionnées, perforées ou non, en
                                                                                                                                  •
ll                                                     rouleaux ou en bandes :                                                       l
II            A                 I                         d'une largeur de 35 mm ou moins :                                          \
li I                            \                            Microfilms ; films pour la radiographie ou les arts                     \
Il\||                                                       graphiques :                                                             \
   37.02-01                      a                            • Microfilms                                                  882.22         —
   37.02-03                      b                              Films pour la radiographie                                  882.22         m2
   37.02-05                      c                              Films pour les arts graphiques                              882.22         —
 ---pagebreak--- 208                                         Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
37 . 02
    Code    Renvoi au tarif       Subdivision                                                                             Code       Unité
  Nimexe   douanier commun         statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
          37.02 A                                                                                                                I
          (suite)                                                                                                                ll
l            II                                          autres :                                                                \
!!                          a                               pour images polychromes :                                            ll
\                               1                              d'une largeur de 16 mm ou moins, d'une longueur :                 I
 37.02-31 l                         aa                           de 5 m ou moins                                          882.22       N
 37.02-35 li                        bb                           de plus de 5 m à 30 m inclus                            882.22        N
 37.02-38 I                         cc                           de plus de 30 m                                          882.22       m
lI 2                                                           d'une largeur de plus de 16 mm à 35 mm inclus, d'une      ll
          \\                                                  longueur :                                                         ll
                                    aa                           de 30 m ou moins :.                                             \
 37.02-41                              U                           inversibles                                           882.22        N
 37.02-43                              22                          autres                                                882.22        N
 37.02-48                           bb                           de plus de 30 m                                     . . 882.22        m
\                           b                               autres :                                                             I
Il                             1                              d'une largeur de 16 mm ou moins, d'une longueur :                  \
 37.02-72                           aa                           de 30 m ou moins                                        882.22        N
 37.02-78                           bb                           de plus de 30 m                                         882.22        m
Il||                           2                              d'une largeur de plus de 16 mm à 35 mm inclus, d'une
ll                                                            longueur :                                                         l
 37.02-82                          aa                            de 30 m ou moins                                        882.22        N
 37.02-85                          bb                            de plus de 30 m                                         882.22        m
\\        B                                           d'une largeur de plus de 35 mm :                                           \
 37.02-87                   I                            Microfilms                                                      882.22        —
 37.02-89 |                 II                           Films pour la radiographie                                      882.22       m2
 37.02-90                   III                          Films pour les arts graphiques                                  882.22        —
\\                          IV                           autres :                                                                l
ll                             a                           pour images polychromes, d'une longueur :
 37.02-92                          1                          de 30 m ou moins                                           882.22        N
 37.02-94                          2                          de plus de 30 m                                            882.22        m
ll                             b                           autres, d'une longueur :                                              \
 37.02-96                          1                          de 30 m ou moins                                           882.22        N
 37.02-99                          2                          de plus de 30 m                                            882.22        m
          37.03                                    Papiers, cartes et tissus sensibilisés, non impressionnés ou impres­
\\                                                 sionnés, mais non développés :
 37.03-01                   A                         pour la reproduction de documents, de dessins techniques et
ll                                                    similaires                                                         882.23       —
ll                          B                         autres :
                               /                        pour images polychromes :
 37.03-21                          a                       pour images obtenues à partir de films inversibles            882.23       —
 37.03-29                          b                       autres                                                        882.23       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                209
                                                                                                                                  37 . 03
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                          Code       Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
             37.03             B                                                                                                \
\\ (suite)                                                                                                              \Il
Il\                               II                       autres :                                                     II||
 37.03-95                             a                      sensibilisés aux sels d'argent ou de platine                882.23       —
 37.03-99                             b                      autres                                                      882.23       —
\\ 37.04                                              Plaques, pellicules et films impressionnés, non développés, néga­
Il                                                   tifs ou positifs :                                                 lil
ll           A                                          Films cinématographiques :                                      ll
 37.04-11       I                                          négatifs ; positifs intermédiaires de travail                882.24        m
 37.04-15       II             \                           autres positifs                                              882.24        m
 37.04-90    B
                                               t
                                                        autres                                                          882.24        —
ll 37.05                                              Plaques, pellicules non perforées et pellicules perforées (autres \\
Il\                                              -
                                                     que les films cinématographiques), impressionnées et développées, IIl
ll                                                    négatives ou positives :                                          ||l
 37.05-10    A                                          Microfilms                                                      882.25        —
\\           B                                          autres :                                                                l
li                             /                           pour les arts graphiques :
 37.05-91 \                       a                          pour la reproduction offset                                882.25        —
 37.05-95                         b                          autres                                                     882.25        —
 37.05-98                      II                          autres                                                       882.25        —
li           37.07                                   Films cinématographiques, impressionnés et développés, compor­             l
Il                                                   tant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que \\
Ill                                                  l'enregistrement du son, négatifs ou positifs :
 37.07-01    A                                          ne comportant que l'enregistrement du son                       883.00        m
li           B                                          autres :
 37.07-10       I                                          négatifs ; positifs intermédiaires de travail                883.00        m
ll              II                                         autres positifs :                                                    \
 37.07-30          a                                         Films d'actualités                                         883.00        m
li                 b                                         autres, d'une largeur :
 37.07-51            1                                          de moins de 10 mm                                       883.00        m
 37.07-53            2                                          de 10 mm inclus à 34 mm exclus                          883.00        m
 37.07-55            3                                          de 34 mm inclus à 54 mm exclus                          883.00        m
 37.07-57            4                                          de 54 mm ou plus                                        883.00        m
Il 37.08                                             Produits chimiques pour usages photographiques, y compris les              \
li\                                                  produits pour la production de la lumière-éclair :                         \
 37.08-10                      A                        Émulsions pour surfaces sensibles                               882.10        —
ll                             B                        Révélateurs et fixateurs :                                              l
ll                                /                       pour images polychromes :                                             \
 37.08-21                             a                      pour films et plaques photographiques                      882.10        —
 37.08-29    \                        b                      autres                                                     882.10        —
 37.08-40                         II                       autres  .•                                                   882.10        —
 ---pagebreak--- 210                                     Journal officiel des Communautés européennes                           30 .   2 . 85
37 . 08
    Code    Renvoi au tarif   Subdivision                                                             Code       Unité
  Nimexe   douanier commun     statistique                       Désignation des marchandises         CTCI   supplémentaire
          37.08
          (suite)
 37.08-90                   C                    autres                                               882.10        —
 37.97-00                                       Marchandises du chapitre 37 transportées par la poste 882.00        —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                     Journal officiel des Communautés européennes                                              2 1
                                                                                                                                   38 . 01
                                                                     CHAPITRE 38
                                                PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci-après :
        1 ) le graphite artificiel (n0 38.01 );
        2) les désinfectants, insecticides, fongicides, antirongeurs, herbicides, inhibiteurs de germination, régulateurs de crois­
            sance pour plantes et produits similaires présentés dans des formes ou emballages prévus au n0 38.11 ;
        3) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes
            extinctrices (n0 38.17);.
        4) les produits visés à la note 2 sous a), c), d) et f) ci-après ;
    b) les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires du genre de ceux utilisés dans la préparation d'aliments
        pour la consommation humaine (n0 21.07 généralement);
    c) les médicaments (n0 30.03).
2 . Doivent être considérés comme compris dans le n0 38.19, et non dans une autre position du tarif :
    a) les cristaux cultivés de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux ou d'oxyde de magnésium (à l'exception des
        éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes ;
    b) les huiles de fusel ;
    c) les produits « encrivores » conditionnés dans des emballages de vente au détail ;
    d) les produits pour correction de stencils, conditionnés dans des emballages de vente au détail ;
    e) les montres fusibles pour le contrôle de la température des fours ;
    f) les plâtres spécialement préparés pour l'art dentaire ;
    g) les éléments chimiques du chapitre 28, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en électronique,
        présentés sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues, polis ou non, revêtus ou non d'une couche épitaxiale
        uniforme.
     Code         Renvoi au tarif      Subdivision                                                                        Code       Unité
    Nimexe       douanier commun        statistique                         Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
                38.01                                   Graphite artificiel et graphite colloïdal autre qu'en suspension
                                                        dans l' huile :
Il              A                                         Graphite artificiel :                                                  \
   38.01-11        I                                         présenté en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg
                                                             ou moins                                                     598.32       —
   38.01-19        II                                        autre                                                        598.32       —
   38.01-30     B                                         Graphite naturel ou artificiel , à l'état colloïdal             598.32
                38.03                                   Charbons activés ; matières minérales naturelles activées ; noirs
                                                        d'origine animale, y compris le noir animal épuisé :
   38.03-10     A                                         Charbons activés                                                598.92       —
   38.03-90     B                 .!                      Matières minérales naturelles activées                          598.92       —
 ---pagebreak--- 2 2                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                30 . 12 . 85
38 . 03
                                                                                                                                   6
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                               Code          Unité
  Nimexe    douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                       CTCI     supplémentaire
          38.03
           (suite)                                                                                                         I\
 38.03-98 C                                            Noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé . . .       598.92          —
\         38.05                                     « Tall oil » (« résine liquide ») :                                              \
 38.05-10 A                                           brut                                                                  598.11          —
 38.05-90 B
                                     v
                                                  autre . . .                                                               598.11          —
 38.06-00 38.06                                     Lignosulfites                                                           598.12          —:
\         38.07                                     Essence de térébenthine ; essence de bois de pin ou essence de pin,              ll
\II essence de papeterie au sulfate et autres solvants terpéniques Ill
I                                                   provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de lill
\                                                   conifères ; dipentène brut ; essence de papeterie au bisulfite ; huile           \
\                                                   de pin :                                                                         \
 38.07-10 A                                            Essence de térébenthine                                              598.13          —
 38.07-91 B                                           Essence de papeterie au sulfate ; dipentène brut                      598.13          —
 38.07-99 C                                           autres                                                                598.13          —
          38.08                                    Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés autres que les                  ll
llIIII gommes esters du n° 39.05 ; essence de colophane et huiles de llIl
||                           || colophane :                                                                                ||\
il        A                                           Colophanes (y compris les produits dits « brais résineux ») :                  ll
 38.08-11                    /                           de gemme                                                          598.14           —
 38.08-15                    II                          de bois                                                           598.14           —
 38.08-19                    III                         autres                                                            598.14           —
 38.08-30 B                                           Essence de colophane et huiles de colophane                          598.14           —
ll        C                                           autres :                                                                       \
ll                           /                           Sels des acides résiniques :                                                \
 38.08-51                       a                          Résinâtes alcalins                                              598.14           —
 38.08-58                       b                          autres                                                          598.14      .    —
li                           II                          autres :
 38.08-91                       a                          Dérivés des colophanes                                          598.14           —
 38.08-99                       b                          autres                                                          598.14           —
          38.09                                    Goudrons de bois ; huiles de goudrons de bois (autres que les
li                                                 solvants et diluants composites du n° 38.18); créosote de bois ;
Il                                                 méthylène ; huile d'acétone ; poix végétales de toutes sortes ; poix
ll                                                 de brasserie et compositions similaires à base de colophanes ou de
Il                                                 poix végétales ; liants pour noyaux de fonderie, à base de produits
Il                                                 résineux naturels :                                                               I
 38.09-10 A                                           Goudrons de bois                                                     598.19          —
 38.09-90 B                                           autres                                                               598.19          —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                213
                                                                                                                                 38 . 11
     Code      Renvoi au tarif     Subdivision                                                                          Code       Unité
    Nimexe    douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
             38.11                                   Désinfectants, insecticides, fongicides, antirongeurs, herbicides,
                                                     inhibiteurs de germination, régulateurs de croissance pour plantes
                                                     et produits similaires, présentés à l'état de préparations ou dans
                                                     des formes et emballages de vente au détail ou présentés sous
                                                     forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et
                                                     papiers tue-mouches :
 38.11-10    A                                          Soufre présenté dans des formes de vente au détail ou en
                                                        emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins . .      591.41       —
  38.11-30   B                                          Préparations cupriques                                          591.20
 38.11-35    C                                          Régulateurs de croissance pour plantes                          591.49       —
             D                                          autres :
  38.11-40                     /                           Désinfectants                                                591.41       —
  38.11-50                     II                          Insecticides                                                 591.10       —
  38.11-60                     III                         Fongicides                                                   591.20       —
  38.11-70                     IV                          Herbicides                                                   591.30       —
 38.11-80                      V                           autres                                                       591.49
             38.12                                   Parements préparés, apprêts préparés et préparations pour le
                                                     mordançage, du genre de ceux utilisés dans l'industrie textile,
                                                     l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou des industries
                                                     similaires :
             A                                          Parements préparés et apprêts préparés :
                I                                          à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces
                                                           matières :
 38.12-11          a    »                                    inférieure à 55 %                                          598.91       —
 38.12-11          b                                         égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %            598.91       —
 38.12-11          c                                         égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %            598.91       —
 38.12-11          d                                         égale ou supérieure à 83 %                                 598.91       —
                II                                         autres :
 38.12-21                      a                             pour l'industrie textile                                   598.91       —
  38.12-25                     b                             pour l'industrie du cuir                                   598.91       —
 38.12-29                      c                             pour autres industries                                     598.91       —
  38.12-30   B                                          Préparations pour le mordançage                                 598.91
             38.13                                   Compositions pour le décapage des métaux ; flux à souder et
                                                     autres compositions auxiliaires pour le soudage des métaux ; pâtes
                                                     et poudres à souder composées de métal d'apport et d'autres
                                                     produits ; compositions pour l'enrobage ou le fourrage des élec­
                                                     trodes et baguettes de soudage :
  38.13-10   A                                          Compositions pour le décapage des métaux ; pâtes et poudres
                                                        à souder composées de métal d'apport et d'autres produits . .   598.96       —
  38.13-91   B                                          Compositions pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes
                                                        et baguettes de soudage                                         598.96       —
             C                                          autres :
  38.13-93                     I                           Flux à souder pour le soudage des métaux                     598.96       —
  38.13-98                     II                          autres compositions auxiliaires pour le soudage des métaux . 598.96       —
 ---pagebreak--- 214                                        Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
38 . 14
    Code      Renvoi au tarif    Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe   douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
           38.14                                   Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs pep­
                                                  tisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs, et autres
                                                   additifs préparés similaires pour huiles minérales :
  38.14-10 A                                          Préparations antidétonantes à base de plomb tétraéthyle . . .     598.20       —
           B                  l                       autres :                                                                 \
              I                                          pour lubrifiants :                                                    I
  38.14-31       a                                          contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumi­     ll
                                                            neux                                                        598.20       —
  38.14-33       b                                          autres                                                      598.20       —
 38.14-37     II                                         Préparations antidétonantes à base de plomb tétraméthyle,
                                                         de plomb éthyl-méthyl et de mélanges de plomb tétraéthyle
                                                         et tétraméthyle                                                598.20
 38.14-39     III                                        non dénommés                                                   598.20       —
 38.15-00  38.15                                  Compositions dites « accélérateurs de vulcanisation »                 598.33       —
 38.16-00  38.16                                  Milieux de culture préparés pour le développement des micro­
                                                  organismes                                                           598.93        —
 38.17-00  38.17                                  Compositions et charges pour appareils extincteurs ; grenades et
                                                  bombes extinctrices                                                  598.94        —
ll         38.18                                  Solvants      et diluants   composites   pour    vernis ou  produits
llIlI                                             similaires :                                                                 l
 38.18-10                     A                       à base d 'acétate de butyle                                      598.97        —
 38.18-90                     B
                                                 aufr€S                  .                    ........
                                                                                              ..........               598.97        —
           38.19                                  Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou
                                                  des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges
                                                  de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs ; produits
                                                  résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes,
                                                  non dénommés ni compris ailleurs :
 38.19-01  A                                         Huiles de fusel ; huile de Dippel                                 598.99        —
 38.19-03  B                                         Acides naphténiques                                               598.99       —
 38.19-04  C                                         Sels insolubles dans l'eau des acides naphténiques ; esters des
                                                     acides naphténiques                                               598.99       —
 38.19-06  D                                         Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole
                                                     de métaux alcalins, d' ammonium ou d'éthanolamines ; acides
                                                     sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et
                                                     leurs sels                                                        598.99
ll         E                                         Alkylbenzènes ou alkylnaphtalènes, en mélanges :
 38.19-07                     /                         Dodécytbenzène                                                 598.99       —
 38.19-09                     II                        autres                                                         598.99       —
           F                                         Échangeurs d'ions :
 38.19-12    I                                          à base de charbons sulfonés ou en matières minérales
                                                        naturelles                                                     598.99
 38.19-14    II                                         autres                                                         598.99       —
 38.19-16  G                                        Catalyseurs                                                        598.98       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                 215
                                                                                                                                38 . 19
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                         Code         Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
             38.19
             (suite)
  38.19-18   H                                        Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les
                                                      tubes ou valves électriques                                      598.99        —
  38.19-22   y                 I                       Mélanges non agglomérés de carbures métalliques                 598.99     ,  —
  38.19-24   K                 \                      Ciments , mortiers et compositions similaires réfractaires . . . 662.33        —
  38.19-26   L                                        Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz               598.99        —
  38.19-28   M                                        Compositions en pâtes pour électrodes, à base de matières
                                                      carbonées                                                        598.99
  38.19-32   N                                        Compositions pour accumulateurs, à base d'oxyde de cad­
                                                      mium ou à base d'hydroxyde de nickel                             598.99
  38.19-33   O                                        Charbons (à l'exclusion de ceux de la sous-position 38.01 A)
                                                      en compositions métallographiques ou autres, présentés sous
                                                      forme de plaquettes, de barres ou d'autres demi-produits . . .   598.99
  38.19-35   P                                        Préparations dites « liquides pour transmissions hydrau­
                                                      liques » (pour freins hydrauliques notamment) ne contenant
                                                      pas ou contenant moins de 70 % en poids d'huiles de pétrole
                                                      ou de minéraux bitumineux                                        598.99
 38.19-37    Q                                         Liants pour noyaux de fonderie préparés à base de résines
                                                      synthétiques                                                     598.99        —
  38.19-39   R                                         Préparations antirouille contenant des aminés comme élé­
                                                      ments actifs                                                     598.99        —
             S                                         Éléments chimiques visés à la note 2 sous g) du présent
                                                      chapitre :
  38.19-41                     /                         Silicium dopé                                                 598.99        —
  38.19-43                     II                        autres                                                        598.99
             T                                        D -Glucitol (sorbitol) autre que celui visé à la sous­
                                                      position 29.04 C III :
                I                                        en solution aqueuse :
  38.19-45         a                                       contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure
                                                            ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en
                                                            D-glucitol                                                 598.99
  38.19-46         b                                        autre                                                      598.99        —
                II                                       autre :
 38.19-48          a                                        contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure
                                                            ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en
                                                            D-glucitol . . .                                           598.99
  38.19-49         b                                        autre                                                      598.99        —
 38.19-50    U                                        Pyrolignites (de calcium, etc.)                                  598.99        —
  38.19-53   V                                        Tartrate de calcium brut                                         598.99        —
  38.19-55   W                                        Citrate de calcium brut                                          598.99        —
             X                                        autres :
  38.19-57                     I                         Préparations antigel                                          598.99        —
  38.19-59                     II                        Préparations désincrustantes et similaires                    598.99        —
  38.19-60                     III                       Préparations antioxydantes pour caoutchouc                    598.99        —
  38.19-61                     IV                        Plastifiants,  durcisseurs et stabilisateurs composites pour
                                                         matières plastiques artificielles                             598.99        —
 ---pagebreak--- 216                                      Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
38 . 19
    Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                            Code      Unité
  Nimexe   douanier commun      statistique                         Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
II        38.19 X                                                                                                           I
ll        (suite)           I                                                                                               ll
 38.19-62                    V                       Réactifs composés de diagnostic et de laboratoire, à l'exclu­
                                                     sion des réactif destinés à la détermination des groupes ou            I
llIll                                                des facteurs sanguins (n0 30.05)                                598.99       —
 38.19-66                   VI                       Préparations pour la galvanoplastie                             598.99       —
 38.19-68 II VII                                     Polychlorodiphényles liquides, chloroparaffines liquides; polyé        ll
llII||                                               thylèneglycols en mélanges                                      598.99       —
 38.19-72 Il VIII                                    Mélanges de mono-, di- et tristéarates de glycérine (émul              ll
llI||                                                sionnants de corps gras)                                        598.99       —
 38.19-74                   IX                       Produits et préparations utilisés à des fins pharmaco-chirur­
                                                     gicales y compris les plâtres et compositions à base de plâtre
                                                     pour l'art dentaire                                             598.99
 38.19-76                   x                        Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés dans l'industrie \II
Il                                                   textile                                                         598.99       —
 38.19-78 I                 XI                       Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés dans l'industrie        l
llI                                                  du cuir et des pelleteries                                      598.99       —
 38.19-82                   XII                      Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés dans l'industrie
                                                     du papier                                                       598.99       —
 38.19-84                   XIII                     Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie
                                                     (autres que ceux repris à la rubrique 38.19-37)                 598.99       —
 38.19-86                   XIV                      Béton prêt à la coulée                                          598.99       —
 38.19-88                   XV                       Mortiers non réfractaires                                       598.99       —
 38.19-96                   XVI                      Additifs pour béton, ciments et mortiers, préparations ignifu­
                                                     ges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des
II                                                   constructions                                                   598.99       —
 38.19-99                   XVII                     autres                                                          598.99       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                        217
                                                               SECTION VII
                    MATIÈRES PLASTIQUES ARTIFICIELLES, ÉTHERS ET ESTERS DE LA CELLULOSE,
                                  RÉSINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ;
                       CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHÉTIQUE, FACTICE POUR CAOUTCHOUC
                                                 ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Note
Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de
la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit de la section VI ou VII sont
à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :
a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être
    préalablement reconditionnés ;
b) présentés en même temps ;
c) reconnaissables, par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres .
                                                                CHAPITRE 39
                          MATIÈRES PLASTIQUES ARTIFICIELLES, ÉTHERS ET ESTERS DE LA CELLULOSE,
                                      RÉSINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les feuilles pour le marquage au fer, du n0 32.09 ;
    b) les cires artificielles (n0 34.04);
    c) le caoutchouc synthétique, tel qu'il a été défini au chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique ;
    d) les articles de sellerie et de bourrellerie (n0 42.01 ), les articles de maroquinerie, de gainerie, de voyage et les autres
        articles du n0 42.02 ;
    e) les ouvrages de sparterie et de vannerie, du chapitre 46 ;
    f) les produits relevant de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);
    g) les chaussures et parties de chaussures, les coiffures et parties de coiffures, les parapluies, parasols, cannes, fouets,
        cravaches et leurs parties, et les autres articles de la section XII ;
    h) les articles de bijouterie de fantaisie rentrant dans le n0 71.16 ;
    ij) les articles de la section XVI (machines et appareils, matériel électrique) ;
    k) les parties et pièces détachées du matériel de transport de la section XVII ;
    1) les éléments d'optique en matières plastiques artificielles, les montures de lunettes, les instruments de dessin et autres
        articles du chapitre 90 ;
    m) les articles du chapitre 91 (horlogerie), notamment les boîtes de montres et les cages et cabinets de pendules et
        d'appareils d'horlogerie ;
    n) les instruments de musique, leurs parties et autres articles du chapitre 92 ;
    o) les meubles et autres articles du chapitre 94 ;
    p) les ouvrages de brosserie et les autres articles du chapitre 96 ;
    q) les articles du chapitre 97 (jouets, jeux, engins sportifs, etc.);
 ---pagebreak--- 218                                            Journal officiel des Communautés européennes                                      30 . 12 . 85
39 . 01
     r) les boutons, les fermetures à glissière, les porte-plumes, porte-mines et leurs parties, les bouts et tuyaux pour pipes,
        fume-cigarette, etc. , les peignes, les parties de bouteilles et autres récipients isothermiques, ainsi que les autres articles
        repris au chapitre 98 .
2 . On ne considère comme rentrant dans les nos 39.01 et 39.02 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et
    répondant aux descriptions ci-dessous :
    a) les matières plastiques artificielles, y compris les résines artificielles ;
    b) les silicones ;
    c) les résols, le polyisobutylène liquide et les produits artificiels similaires de polymérisation ou de polycondensation .
3 . On ne considère comme rentrant dans les nos 39.01 à 39.06 inclus que les produits présentés sous les formes suivantes :
    a) produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions ;
    b) blocs, morceaux, grumeaux, masses non cohérentes, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler);
    c) monofils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure à 1 millimètre ; tubes obtenus directement
        en forme, joncs, bâtons ou profilés, même travaillés en surface, mais sans autre ouvraison ;
    d) plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames (autres que celles classées au n0 51.02 par la note 4 du chapitre 51 ), même
        imprimées ou autrement travaillées en surface, non découpées ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire
        (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état);
    e) déchets et débris d'ouvrages.
Note complémentaire
Est considéré comme relevant également de la sous-position 39.02 C I le polyéthylène légèrement modifié par de petites quantités
d'autres oléfines.
     Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                        Code       Unité
                                                                          Désignation des marchandises
    Nimexe     douanier commun        statistique                                                                       CTCI   supplémentaire
              39.01                                   Produits de condensation, de polycondensation et de polyaddition,
                                                      modifiés ou non, polymérisés ou non, linéaires ou non (phéno­
                                                      plastes, aminoplastes, alkydes, polyesters allyliques et autres
                                                      polyesters non saturés, silicones, etc.) :
  39.01-05    A                                          Échangeurs d'ions                                              582.80       —
  39.01-07    B                                         Bandes à usage d'adhésifs, d'une largeur n'excédant pas                II
II                              II                       10 cm , dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou III
Il                                                      synthétique, non vulcanisé                                      582.90       —
li            C                                         autres :                                                               \
                 I              l                          Phénoplastes :                                                      I
II                 a            I                            sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et b) du         \
li                                                           présent chapitre :                                         I\
  39.01-11                        1                            préparés pour le moulage ou l'extrusion                  582.11       —
  39.01-13                        2                             autres                                                  582.11       —
ll                 b                                         sous d' autres formes :                                           I
  39.01-16                        1                             sous l'une des formes visées à la note 3 sous d) du
II                                                             présent chapitre                                         582.12      —
  39.01-18                        2                            sous d'autres formes                                     582.19      —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                219
                                                                                                                                39 . 01
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                           Code      Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises                   CTCI  supplémentaire
             39.01 C
\\           (suite)           \                                                                                              I
ll              II             \                        Amimoplastes :
li                 a           \                           sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et b) du   I
Il                                                         présent chapitre :
Il                             1                             Résines uréiques :                                        I\
  39.01-24                       aa                             préparées pour le moulage ou l'extrusion               582.21       —
 39.01-25                        bb                             autres                                                 582.21       —
||                             2                             autres aminoplastes :
 39.01-27                        aa                             préparés pour le moulage ou l'extrusion                582.21       —
 39.01-29                        bb                             autres                                                 582.21       —
\                  b                                       sous d' autres formes :                                     II
ll                             1                             sous l'une des formes visées à la note 3 sous d) du       I
II                                                           présent chapitre :                                               \
\\                               aa                             stratifiés :
  39.01-32   \                      11                             sous haute pression, avec couche décorative sur une        \
li\                                                                ou sur les deux faces                               582.22       —
 39.01-35                           22                             autres                                              582.22       —
 39.01-37                        bb                             autres                                                 582.22       —
  39.01-38                     2                             sous d'autres formes                                      582.29       —
II              III                                     Alkydes et autres polyesters :
li                 a           ||                          sous l'une des formes visées à la note 3 sous d) du         \II
l .!         ||||                                          présent chapitre :
  39.01-45                     1                             Feuilles et plaques ondulées                              582.32       —
  39.01-49                     2                             autres                                                    582.32       —
                   b                                       autres :                                                           .I
  39.01-50                     1                             Alkydes                                                   582.31       —
||                             2                             autres polyesters :
  39.01-51                       aa                             non saturés                                            582.31       —
Il                               bb                             autres :                                                      l
llll                                U                              sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et \||
IIIl                                                               b) du présent chapitre :                            \II
  39.01-53                             aaa                            préparés pour le moulage ou l'extrusion          582.31       —
  39.01-55   \                         bbb                            autres                                           582.31       —
  39.01-56                          22                             sous d'autres formes                                582.39       —
II              IV             li                       Polyamides :                                                          \
ll||                           a                           sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et b) du   ||ll
IIIIIl                                                    présent chapitre :                                           ||ll
  39.01-57   ||                  1                           préparés pour le moulage ou l'extrusion                   582.41       —
  39.01-59                       2                           autres                                                    582.41       —
  39.01-63                     b                           sous l'une des formes visées à la note 3 sous d) du présent \II
IIII||                                                     chapitre                                                    582.42       —
  39.01-69   ||                c                           sous d'autres formes                                        582.49       —
 ---pagebreak--- 220                                         Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
39 . 01
    Code    Renvoi au tarif       Subdivision                                                                             Code         Unité
  Nimexe   douanier commun         statistique                            Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
          39.01 C
          (suite)                                 I                                                                              ll
l            V                                           Polyuréthanes :
 39.01-71                    a                              sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et b) du            Il
\                           I                              présent chapitre                                               582.51        —
I                           b                               sous d'autres formes :                                               li
 39.01-75                       1                             à l'état spongieux ou cellulaire                            582.59        —
 39.01-79                      2                              autres                                                      582.59        —
 39.01-80   VI                                           Silicones                                                        582.70        —
\           VII                                          non dénommés :                                                          I
li                          a                               Résines époxydes (éthoxylines) :                                     l
 39.01-85 \                    1                              sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et b) du          ll
Il                          ||                                présent chapitre                                           582.61         —
 39.01-87                      2                              sous d'autres formes                                       582.69         —
\                           b                              autres :                                                              \
\\|| 1                                                        sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et b) du l.IIl
II||||                                                        présent chapitre :                                        ||ll
II                                 aa                            Polyéther-alcools :                                             I
 39.01-92                              U                            Polyéthylèneglycols                                  582.90         —
 39.01-94                              22                          autres                                                582.90      ■  —
\                                  bb                            autres :                                                        l
 39.01-96                              U                           préparés pour le moulage ou l'extrusion               582.90         —
 39.01-98                             22                           autres                                                582.90         —
 39.01-99                      2                              sous d'autres formes . .                                   582.90         —
          39.02                                    Produits de polymérisation et copolymérisation (polyéthylène,
                                                   polytétrahaloéthylènes, polyisobutylène, polystyrène, chlorure de
                                                   polyvinyle, acétate de polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et
                                                   autres dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques et polymétha­
                                                   cryliques, résines de coumarone-indène, etc.) :
 39.02-01 A                                           Échangeurs d'ions                                                  583.80
 39.02-02 B                                          Bandes à usage d'adhésifs, d'une largeur n'excédant pas
Il                                                    10 cm , dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou
li                                                   synthétique, non vulcanisé                                          583.90         —
li C                                                 autres :
Il          I                                           Polyéthylène :
II             a                                           sous l'une des formes visées à la note "3 sous a) et b) du
ll                                                         présent chapitre :                                                    I
||                          1                                 d'une masse volumique inférieure à 0,94 g/ cm3 :
 39.02-03                      aa                                Polyéthylène linéaire                                   583.11        —
 39.02-04                      bb                                autre                                                   583.11        —
 39.02-05                   2                                 d'une masse       volumique     égale    ou supérieure  à
ll                                                            0,94 g/ cm3                                                583.11        —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                               22
                                                                                                                                 39 . 02
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code      Unité
              douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI
   Nimexe                                                                                                                      supplémentaire
             39.02 C I                                                                                                         1
li           (suite)                                \                                                                   ||\
II                 b                                         sous d' autres formes :                                    ||\
II\ 1                                                          sous l'une des formes visées à la note 3 sous c) du      ||\
II                             I                               présent chapitre :                                       ||\
  39.02-06   I                   aa                               Tubes                                                 583.12       —
  39.02-07                       bb                               autres                                                583.12       —
ll                             2                               sous l'une des formes visées à la note 3 sous d) du             \
li\I                                                           présent chapitre, d'une épaisseur :                             \
Il                               aa                               de 0,10 mm ou moins, d'une masse volumique :          \\
 39.02-09                             11                             inférieure à 0,94 g/ cm3                           583.13       —
 39.02-11                             22                             égale ou supérieure à 0,94 g/ cm3                  583.13       —
 39.02-12                        bb                               de plus de 0,10 mm                                    583.13       —
 39.02-13                      3                               Déchets et débris d'ouvrages                             583.19       —
ll              II                                        Polytétrahaloéthylènes :                                             \
II                             a                             sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et b) du         \
li                                                          présent chapitre :                                          \l
 39.02-14                        1                             préparés pour le moulage ou l'extrusion                  583.90       —
 39.02-15                        2                             autres                                                   583.90       —
 39.02-16                      b                             sous d'autres formes                                       583.90       —
 39.02-18       III                                       Polysulfohaloéthylènes                                        583.90       —
li              IV                                        Polypropylène :                                                      \
\\                             a                             sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et b) du         \
II||                                                        présent chapitre :                                                 l
 39.02-21                        1                             préparé pour le moulage ou l'extrusion                   583.21       —
 39.02-22                        2                             autres                                                   583.21       —
li                             b                            sous l'une des formes visées à la note 3 sous d) du présent        l
ll                                                           chapitre, d'une épaisseur :                                       \
 39.02-25                        1                             de moins de 0,05 mm                                      583.22       —
 39.02-26                        2                             de 0,05 mm inclus à 0,10 mm inclus                       583.22       —
 39.02-27                        3                             de plus de 0,10 mm                                       583.22       —
 39.02-28                      c                            sous d'autres formes                                        583.29       —
 39.02-29      V                                          Polyisobutylène                                               583.90       —
               VI                                         Polystyrène et ses copolymères :                              \I
II                 a           I                            sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et b) du   II.I
II\                                                         présent chapitre :                                                 ll
 39.02-32                      1                               Polystyrène                                              583.31       —
II                             2   -                           Copolymères :                                                   \
 39.02-33                        aa                               Terpolvmères acrylonitrile-butadiène-styrène          583.31       —
 39.02-34                        bb                               autres                                                583.31       —
Il                 b                                        sous d' autres formes :                                            \
  39.02-36   \ 1                                               sous l'une des formes visées à la note 3 sous c) du             \
             \I                                                présent chapitre                                         583.32       —
 ---pagebreak--- 222                                        Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
39 . 02
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code      Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
          39.02 C VI b
l         (suite)                                                                                                             Il
                             2                              sous l'une des formes visées à la note 3 sous d) du               ll
l                                                           présent chapitre :                                                I
 39.02-37                      aa                              à l'état spongieux ou cellulaire                        583.33       —
 39.02-38                      bb                              autres                                                  583.33       —
 39.02-39                    3                              Déchets et débris d'ouvrages                               583.39       —
\           VII                                        Chlorure de polyvinyle :
\              a                                          sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et b) du
l                                                         présent chapitre :                                                  ll
 39.02-41
          l                  1                              préparé pour le moulage ou l'extrusion                     583.41       —
 39.02-43 I                 2                               autre                                                      583.41       —
li             b                                          sous d' autres formes :                                             \
Il                           1                              sous l'une des formes visées à la note 3 sous c) du       ||\
ll||                                                        présent chapitre :                                                \
 39.02-45 I                    aa                              Tubes présentés en rouleaux                             583.42       —
 39.02-46                      bb                              autres tubes                                            583.42       —
 39.02-47                      cc                             sous d'autres formes                                    583.42        —
ll                          2                               sous l'une des formes visées à la note 3 sous d) du       Illl
II                          ||                              présent chapitre :                                                ll
Ill                            aa                             pour le pavement ou le revêtement des murs :                    I
 39.02-51                          11                             consistant en un support imprégné, enduit ou recou­         ll
IlI||                                                             vert de chlorure de polyvinyle                      893.91        m2
 39.02-52                         22                             autres                                               893.91        m2
IIl                            bb                             autres :                                                        I
 39.02-53                         11                             consistant en un support imprégné, enduit ou recou­          \
ll                                                                vert de chlorure de polyvinyle                      583.43        —
ll                                22                             autres :                                                     \
Il                                    aaa                           non plastifiées, d'une épaisseur :                        I
 39.02-54 I                              111                           de 1 mm ou moins                               583.43        —
 39.02-57                                222                           de plus de 1 mm                                583.43        —
ll                                    bbb                           plastifiées,d'une épaisseur :
 39.02-59                                111                           de 1 mm ou moins                               583.43       —
 39.02-61                               222                            de plus de 1 mm                                583.43       —
 39.02-66                   3                               Déchets et débris d'ouvrages                              583.49       —
li          VIII                                      Chlorure de polyvinylidène, copolymères de chlorure de
II                          'l                        vinylidène et de chlorure de vinyle :
 39.02-67                   a                            sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et b) du
l.I                                                      présent chapitre                                             583.90       —
 39.02-69                   b                            sous d'autres formes                                         583.90       —
ll          IX                                        Acétate de polyvinyle :
 39.02-71                   a                            sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) du présent
I.I                                                      chapitre                                                     583.70       —   •
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                  223
                                                                                                                                   39 . 02
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             39.02 C IX
             (suite)
 39.02-72    I                 b                             sous l'une des formes visées à la note 3 sous b) du présent IIll
IlI||                                                        chapitre                                                     583.70       —
 39.02-73                      c                             sous d'autres formes                                         583.70       —
II              X              I                          Copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle :     I
III                            a                             sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et b) du   |\ll
IIIII                                                       présent chapitre :                                                   ll
 39.02-74
             I                   1                              préparés pour le moulage ou l'extrusion                   583.51       —
 39.02-75    I                   2                              autres                                                    583.51       —
llI                            b                             sous l'une des formes visées à la note 3 sous d) du présent IIl
II||||                                                       chapitre :                                                  III
 39.02-76                        1                             pour le pavement ou le revêtement des murs                 893.92       m2
 39.02-77                        2                              autres                                                    583.53       —
 39.02-79                      c                             sous d'autres formes                                         583.59       —
II              XI                                        Alcools, acétals et éthers polyvinyliques :                            I
 39.02-85    II                a                             sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et b) du           ll
II||\                                                       présent chapitre                                              583.90       —
 39.02-87    I                 b                             sous d'autre formes                                          583.90       —
II              XII            \                          Polymères acryliques, polymères méthacryliques, copolymè­              \
IIIl                                                      res acrylométhacryliques :                                     \ll
IIII                           a                             sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et b) du           ll
IIII||                                                       présent chapitre :                                                  ll
 39.02-88                        1                             préparés pour le moulage ou l'extrusion                    583.61       —
 39.02-89    I                   2                              autres                                                    583.61       —
 39.02-91    I                 b                             sous l'une des formes visées à la note 3 sous d) du présent         \
llI                                                          chapitre                                                     583.62       —
 39.02-92    I                 c                             sous d'autres formes                                         583.69       —
 39.02-94      XIII                                       Résines de coumarone, résines d'indène et résines de cou­              \
III                                                       marone-indène                                                   583.90       —
ll             XIV                                        autres produits de polymérisation ou de copolymérisation :             I
 39.02-96         a                                          sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et b) du   \I
ll                                                           présent chapitre                                             583.90       —
 39.02-98         b                                          sous d'autres formés                                         583.90       —
ll           39.03                                  Cellulose régénérée ; nitrates, acétates et autres esters de la
II                             \ cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la                             I
Il                             I cellulose, plastifiés ou non (celloïdine et collodions, celluloïd,                              l   .
ll\                                                 etc.); fibre vulcanisée :                                                    \
 39.03-05    A                 \                       Bandes à usage d'adhésifs, d'une largeur n'excédant pas                   \
IlII                                                   10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou                   I
ll                                                     synthétique, non vulcanisé                                         584.10       —
             B                 \                       autres :                                                                  \
li              I              I                          Cellulose régénérée :                                                  \
 39.03-07         a                                          à l'état spongieux ou cellulaire                             584.10       —
 ---pagebreak--- 224                                       Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
39 . 03
   Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                         Code       Unité
                                                                       Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
  Nimexe   douanier commun       statistique
          39.03 B I
          (suite)
\              b            I.                           autre :                                                           ll
\                  1                                        Feuilles, pellicules, bandes ou lames, enroulées ou    III
lI                                                          non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm :            l\
 39.03-08 \                 aa                                 doublées                                             584.10       —
\                           bb                                 autres :                                                    ll
 39.03-12                      U                                  non imprimées                                     584.10      ■-
 39.03-14           •          22                                 imprimées . .                                     584.10       —
 39.03-15         2                                         non dénommée                                            584.10       —
 39.03-17      c                                         Déchets et débris d'ouvrages                               584.10       —
\           II              I                          Nitrates de cellulose :                                             \
\              a                                         non plastifiés :
 39.03-21          1                                        Collodions et celloïdine                             .  584.21       —
 39.03-23         2                                         autres                                                  584.21       —
\              b                                         plastifiés :                                                      II
                   1        I                              au camphre ou autrement (celluloïd, etc.) :                     ll
 39.03-25             aa    ||                                Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la ciné­   ||Il
II||||                                                        matographie ou la photographie                       584.22        —
 39.03-27             bb                                      autres                                               584.22        —
 39.03-29         2         ||                              Déchets et débris d'ouvrages                           584.22        —
ll          III             ||                         Acétates de cellulose :                                             \
 39.03-31      a                                         non plastifiés                                            584.31        —
Il             b                                         plastifiés :                                                      I
 39.03-33         1         I                              Produits dits « poudres à mouler »                      584.32        —
 39.03-34         2         I                              Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinémato­          \
II                                                         graphie ou la photographie                              584.32        —  .
 39.03-36         3                                        Feuilles, pellicules, bandes ou lames, enroulées ou             \
liII                                                       non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm               584.32        —
ll           .    4                                        autres :                                                        \
 39.03-37             aa                                      Déchets et débris d'ouvrages                         584.32        —
 39.03-39             bb                                      non dénommés                                         584.32        —
li          IV                                        autres esters de la cellulose :
 39.03-41      a                                      . non plastifiés                                             584.91        —
||             b                                        plastifiés :
 39.03-43         1                                        Produits dits « poudres à mouler »                      584.92        —
 39.03-44         2                                        Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinémato­
II                                                         graphie ou la photographie                              584.92        —
 39.03-46         3                                        Feuilles, pellicules, bandes ou lames, enroulées ou
                                                           non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm               584.92        —
Il                4                                        autres :
 39.03-47             aa                                      Déchets et débris d'ouvrages                         584.92        —
 39.03-49             bb    I                                 non dénommés                                         584.92        —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                   225
                                                                                                                                     39 . 03
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
\            39.03 B
\            (suite)           ||
II              V              ||                           Éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la ||Il
          4-
             ||||                                           cellulose :                                                    Illl
Il                 a                                           non plastifiés :                                                    l
 39.03-51            1                                            Éthylcellulose                                            584.91       —
 39.03-53            2                                           autres                                                    584.91        —
ll                 b                                          plastifiés :                                                         I
 39.03-55            1
                               l                                  Déchets et débris d'ouvrages                             584.92        —
II                   2                                           autres :                                                  ||
 39.03-57              aa                                           Éthylcellulose                                         584.92        —
 39.03-59              bb                                           non dénommés                                           584.92        —
 39.03-60      VI                                           Fibre vulcanisée                                               584.93        —
             39.04             I                      Matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie,
ll                             ||                     etc.) :                                                                      \
 39.04-10                      A                         Boyaux artificiels                                                585.21        —
 39.04-90                      B                         autres                                                            585.21        —
Il           39.05                                    Résines naturelles modifiées par fusion (gommes fondues);                    I
IIIIIl résines artificielles obtenues par estérification de résines natu
             IIIl relles ou d'acides résiniques (gommes esters); dérivés chimiques                                                 II
Il                                                   du caoutchouc naturel (caoutchouc chloré, chlorhydraté, cyclisé,              \
II\                                                  oxydé, etc.) :                                                                I
 39.05-10    A                                           Gommes fondues                                                    585.10        —
\\           B                                           autres :                                                          l
 39.05-20                      /                            Gommes esters                                                  585.10        —
 39.05-30                      II                           Dérivés chimiques du caoutchouc naturel                        585.10        —
             39.06                                   Autres hauts polymères, résines artificielles et matières plastiques          \
li\                                                   artificielles, y compris l'acide alginique, ses sels et ses esters ;         I
             \                                       linoxyne :                                                                    \
 39.06-10    A                 \                         Acide alginique, ses sels et ses esters                           585.22        —
ll           B                                           autres :                                                                  \
 39.06-50       I                                           Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés                    585.29        —
 39.06-99       II                                          non dénommés                                                   585.29        —
ll           39.07                                    Ouvrages en matières des nos 39.01 à 39.06 inclus :                          \
 39.07-02    A                                           Articles pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils   893.99        —
ll           B                                           autres :                                                                  \
II              I                                           en cellulose régénérée :                                               I
II                             a                              Articles de transport ou d'emballage; bouchons, couvercles,          \
ll                                                            capsules et autres dispositifs de fermeture :                ll
 39.07-11                         1                              Boyaux artificiels                                        893.10        —
 39.07-13                         2                              autres                                                    893.10        —
\\                             b                              autres :
 39.07-15                         1                              Éponges                                                   893.99        —
 ---pagebreak--- 226                                        Journal officiel des Communautés européennes                                               30 . 12 . 85
39 . 07
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                                 Code       Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                        CTCI   supplémentaire
          39.07 B I         b
          (suite)                                                                                                                   \
 39.07-18                       2                            autres                                                          893.99       —
 39.07-21    II                                        en fibre vulcanisée                                                   893.99       —
 39.07-22    III                                       ei\ matières albuminoïdes durcies                                     893.99       —
 39.07-23    IV                                        en dérivés chimiques du caoutchouc                                    893.99       —
\           V                                          en autres matières :                                                         I
 39.07-24       a                                         Bobines et supports similaires pour l' enroulement de                     ll
                            I                             films et pellicules photograhiques et cinématographiques          IIl
                            I                             ou de bandes, films, etc. , visés au n0 92.12                     893.99        —
 39.07-25       b                                         Éventails et écrans à main et leurs montures et parties de                Il
                            I                             montures                                                          893.99        —
 39.07-27       c                                         Buses pour corsets, pour vêtements et accessoires du              I
\                                                         vêtement et similaires                                            893.99        —
                d                                         autres :                                                                  I
 39.07-33                   1                                 Ustensiles de table ou de cuisine                             893.99        —
                            2                                Objets pour l'hygiène ou la toilette :                                 II
 39.07-35 |                    aa                               Sièges et couvercles de « water closet »                    893.20        —
 39.07-37                      bb                               Lavabos, bidets, baignoires et douches                      893.20        —
 39.07-39 ||                   cc                               autres                                                      893.20        —
 39.07-41                   3                                Objets d'ornement, d'étagère et articles de parure ....        893.30        —
 39.07-43 \                 4                                Articles de bureau et articles scolaires                       893.94        —
 39.07-45                   5                                Vêtements et accessoires du vêtement                           848.21        —
                            6                                Articles pour l'éclairage électrique :
 39.07-49                      aa                               pour l'éclairage des locaux                                 893.50        —
 39.07-50                      bb                               autres                                                      893.50        —
ll                          7                                Articles de transport ou d'emballage; bouchons, couver­                l
liI                                                          cles, capsules et autres dispositifs de fermeture :
 39.07-51                      aa                               Boyaux artificiels                                          893.10        —
||                             bb                               Sacs, sachets et articles similaires :
 39.07-53                         11                               en polyéthylène                                          893.10        —
 39.07-61                         22                               en chlorure de polyvinyle                                893.10       —
 39.07-63                         33                               en autres matières                                       893.10       —
 39.07-65                      cc                               Filets extrudés sous forme tubulaire                        893.10       —
 39.07-66                     dd                                Boîtes, pots, caisses, casiers et articles similaires . . . 893.10       —
II                            ee                                Bonbonnes, bouteilles, flacons et autres récipients,
ll                                                              d'une contenance :
 39.07-67                         U                                inférieure ou égale à 2 1                                893.10       —
 39.07-68                         22                              supérieure à 2 1                                          893.10       —
\\                            ff                                Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de
                                                               fermeture :
 39.07-71                         11                               Capsules de bouchage ou de surbouchage                   893.10       —
 39.07-73                         22                              autres                                                    893.10       —
 39.07-74                     gg                               autres                                                       893.10       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                  227
                                                                                                                                  39 . 07
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                            Code       Unité
              douanier commun      statistique                          Désignation des marchandises                     CTCI
   Nimexe                                                                                                                       supplémentaire
             39.07 B V d
             (suite)
  39.07-77                     8                             Stores roulants, stores vénitiens, jalousies et articles
                                                             similaires et leurs parties                                 893.93       —
                               9                             autres :
 39.07-82                        aa                            Accessoires de tuyauterie                                 893.99       —
 39.07-84                        bb                             Canettes, busettes, bobines et supports similaires pour
                                                               filature et tissage                                       893.99       —
 39.07-86                        cc                             Garnitures pour meubles, fenêtres, carrosserie, etc. . . 893.99
                                 dd                             autres ouvrages :
 39.07-91                           11                            fabriqués à partir de feuilles                         893.99       —
 39.07-99                           22                             autres                                                893.99       —
 ---pagebreak--- 228                                            Journal officiel des Communautés européennes                                    30 . 12 . 85
                                                                  CHAPITRE 40
                               CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHÉTIQUE, FACTICE POUR CAOUTCHOUC
                                                       ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Notes
 1 . Sauf dispositions contraires, la dénomination « caoutchouc » s'entend, dans toutes les sections du tarif où elle est employée,
      des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, gommes naturelles
      analogues, caoutchoucs synthétiques, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés .
2 . Le présent chapitre ne comprend pas les produits ci-après constitués par du caoutchouc et des matières textiles, qui rentrent
      généralement dans la section XI :
      a) les étoffes et articles de bonneterie élastique ou caoutchoutée (à l'exception des courroies transporteuses ou de
          transmission en bonneterie caoutchoutée du n0 40.10), ainsi que les autres tissus élastiques et les articles en ces tissus ;
      b) les tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, enduits intérieurement de caoutchouc ou ayant une âme
          constituée par un fourreau de caoutchouc (n° 59.15);
      c) les autres tissus imprégnés enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière (à l'exception des
          produits du n0 40.10) :
          — d'un poids au mètre carré inférieur ou égal à 1 500 grammes
              ou
          — d'un poids au mètre carré supérieur à 1 500 grammes et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles,
          ainsi que les articles fabriqués avec les tissus de l'espèce ;
     d) les feutres imprégnés ou enduits de caoutchouc et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles, ainsi que les
          articles fabriqués avec les feutres de l'espèce ;
     e) les « tissus non tissés », imprégnés ou enduits de caoutchouc ou comportant du caoutchouc comme liant, quel que soit
          leur poids au mètre carré, ainsi que les articles en ces « tissus » ;
     f) les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyén de caoutchouc, quel que soit leur poids au mètre
          carré, ainsi que les articles fabriqués avec les nappes de l'espèce .
     Toutefois, les feuilles, plaques en caoutchouc spongieux ou cellulaire, combinées avec du tissu, du feutre, du « tissu non
     tissé » ou des articles textiles similaires, ainsi que les articles fabriqués avec ces feuilles, plaques ou bandes, relèvent du
     présent chapitre, pour autant que la matière textile ne serve que de support.
3 . Sont également exclus du présent chapitre :
     a) les chaussures et parties de chaussures du chapitre 64 ;
     b) les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du chapitre 65 ;
     c) les parties et pièces détachées en caoutchouc durci, pour machines et appareils mécaniques et électriques, ainsi que tous
         les objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques relevant de la section XVI ;
     d) les articles repris aux chapitres 90, 92, 94 et 96 ;
     e) les articles du chapitre 97 autres que les gants de sport et les articles visés au n0 40. 1 1 ;
     f) les boutons, les porte-plumes, les tuyaux de pipes et similaires, les peignes, ainsi que les autres articles repris au
         chapitre 98 .
4. Dans la note 1 du présent chapitre et dans le libellé des nos 40.02, 40.05 et 40.06, la dénomination « caoutchouc
     synthétique » doit être considérée comme s'appliquant :
     a) à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement en substances non thermoplastiques,
         par vulcanisation à l'aide de soufre et donnant, une fois vulcanisées à l'optimum de vulcanisation (sans addition d'autres
         substances, telles que plastifiants, matières de charge, inertes ou actives dont la présence n'est pas nécessaire à la
         rétification), de substances qui, à une température comprise entre 18 et 29 degrés Celsius, pourront, sans se rompre, subir
         un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux
         fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur
         longueur primitive.
 ---pagebreak--- 30. 12 . 85                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                229
                                                                                                                                   40 . 01
        Ces matières comprennent notamment le cis-polyisoprène (IR), le polybutadiène (BR), le polychlorobutadiène (CR), le
        polybutadiène-styrène (SBR), le polychlorobutadiène-acrylonitrile (NCR), le polybutadièneacrylonitrile (NBR) et le
        caoutchouc butyle (I I R);
    b) aux thioplastes (TM);
    c) au caoutchouc naturel modifié par. greffage ou par mélange avec des matières plastiques artificielles, au caoutchouc
        naturel dépolymérisé, ainsi qu'aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères synthétiques
        saturés, si ces produits satisfont aux conditions d'aptitude à la vulcanisation, d'allongement et de rémanence fixées
        sous a) ci-dessus.
5 . Les nos 40.01 et 40.02 doivent être considérés comme ne comprenant pas :
    a) les latex de caoutchouc naturel ou synthétique (même prévulcanisés) additionnés d'agents ou d'accélérateurs de
        vulcanisation, de matières de charges inertes ou actives, de plastifiants, de matières colorantes (autres que les matières
        colorantes simplement destinées à faciliter leur identification) ou d'autres substances ; toutefois, les latex simplement
        stabilisés ou concentrés, ainsi que le latex thermosensibilisé et le latex positif restent compris dans les nos 40.01 ou 40.02,
        selon le cas ;
    b) le caoutchouc auquel, avant coagulation, a été ajouté du noir de carbone (avec ou sans huiles minérales) ou de
        l' anhydride silicique (avec ou sans huiles minérales), ainsi que le caoutchouc auquel, après coagulation, ont été ajoutées
        des substances de toutes espèces ;
    c) les mélanges entre eux de deux ou plusieurs produits repris à la note 1 du présent chapitre, additionnés ou non d'autres
        substances .
6 . Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5
    millimètres rentrent dans le n0 40.08 .
7 . Le n0 40.10 doit être considéré comme comprenant les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné, enduit
    ou recouvert de caoutchouc ou stratifié avec cette matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles
    imprégnés ou enduits de caoutchouc.
8 . Au sens du n0 40.06, le latex prévulcanisé est assimilé au latex non vulcanisé.
    Au sens des nos 40.07 à 40.14 inclusivement, la balata, la gutta-percha, les gommes naturelles analogues, le factice pour
    caoutchouc et les produits de l'espèce régénérés sont assimilés au caoutchouc vulcanisé, même s'ils n'ont pas subi l'opération
    de la vulcanisation .
9 . Par « plaques, feuilles et bandes », au sens des nos 40.05 , 40.08 et 40.15, on entend uniquement les plaques, feuilles et
    bandes, non découpées ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le
    caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail
    de surface (impression ou autre).
    Quant aux profilés, bâtons et tubes des nos 40.08 et 40.15, ce sont les profilés, bâtons et tubes, même coupés de longueur,
    qui n'ont pas subi d'autre ouvraison qu'un simple travail de surface .
     Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                          Code       Unité
    Nimexe      douanier commun       statistique                        Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
                                                                         I. CAOUTCHOUC BRUT
               40.01                                  Latex de caoutchouc naturel, même additionné de latex de
                                                      caoutchouc synthétique ; latex de caoutchouc naturel prévulcanisé ;
                                                      caoutchouc naturel, balata, gutta-percha et gommes naturelles
                                                      analogues :
   40.01-20                       A                     Latex de caoutchouc naturel, même additionné de latex de
                                                        caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc naturel prévulca­
                                                                                                                          232.01       —
                                  B                     Caoutchouc naturel :
                                    I                      Crêpes :
   40.01-31                            a                     pour semelles                                                232.02       —
 ---pagebreak--- 230                                         Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
40 . 01
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                          Code         Unité
   Nimexe   douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                 CTCI     supplémentaire
           40.01             B I
\          (suite)                                                                                                              l
  40.01-39                          b                        autres                                                    232.02 .       —
 40.01-40  l                    II                        Feuilles fumées                                              232.02         —
 40.01-50                       III                       autres                                                       232.02         —
 40.01-60                    C                         Balata, gutta-percha et gommes naturelles analogues             232.03         —
\          40.02                                    Latex de caoutchouc synthétique ; latex de caéutchouc synthétique           \
I                            \ prévulcanisé ; caoutchouc synthétique ; factice pour caoutchouc                                  ll
\\I                                                 dérivé des huiles :                                                         Il
 40.02-20  A                                           Factice pour caoutchouc dérivé des huiles                      233.19          —
 40.02-30  B                                           Produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques             \
\                            \                         artificielles                                                  233.19          —
\          C                                           autres :                                                                 I
                             I                            Latex de caoutchouc synthétique, même prévulcanisé :
 40.02-41                       a                            Latex de polybutadiène-styrène                           233.11          —
 40.02-49                       b                            autres                                                   233.12          —
Il                           II                           autres :                                                              l
 40.02-61                       a                            Polybutadiène-styrène                                    233.15          —
 40.02-63                       b                            Polybutadiène                                            233.13          —
 40.02-65                       c                            Polychlorobutadiène                                      233.14          —
 40.02-67                       d                            Polybutadiène-acrylonitrile                              233.19         —
 40.02-70                       e                            Caoutchouc-butyle                                        233.16          —
 40.02-80                      f                             cis-polyisoprène                                         233.19          —
 40.02-90                       g                            autres                                                   233.19          —
 40.03-00  40.03                                   Caoutchouc régénéré                                                233.21          —
 40.04-00  40.04                                   Déchets et rognures de caoutchouc nom durci ; débris d'ouvrages
Il                                                 en caoutchouc non durci exclusivement utilisables pour la récupé­            I
ll                                                 ration du caoutchouc ; caoutchouc en poudre obtenu à partir de               \
li                                                 déchets ou de débris de caoutchouc non durci                       233.22          —
                                                                  II . CAOUTCHOUC NON VULCANISÉ
\\ 40.05                                           Plaques, feuilles et bandes de caoutchouc naturel ou synthétique,
Il                                                 non vulcanisé, autres que les feuilles fumées et les feuilles de
Il                                                 crêpe des nos 40.01 et 40.02 ; granulés en caoutchouc naturel ou
ll                                                 synthétique, sous forme de mélanges prêts à la vulcanisation ;
||                                                 mélanges, dits « mélanges maîtres », constitués par du caoutchouc
II                                                 naturel ou synthétique, non vulcanisé, additionné, avant ou après
Il                                                 coagulation, de noir de carbone (avec ou sans huiles minérales) ou
II                                                 d'anhydride silicique (avec ou sans huiles minérales), sous toutes
li                                                 formes :
 40.05-10  A                                          Caoutchouc additionné de noir de carbone ou d'anhydride
||                                                    silicique (« mélanges maîtres »)                                621.01         —
 40.05-30  B                                          Granulés en caoutchouc naturel ou synthétique, sous forme
li                                                    de mélanges prêts à la vulcanisation                            621.01         —
 40.05-90  C                                          autres                                                          621.01         —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                 231
                                                                                                                                  40 . 06
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
             40.06                                   Caoutchouc (ou latex de caoutchouc) naturel ou synthétique, non
                                                     vulcanisé, présenté sous d'autres formes ou états (solutions et
                                                     dispersions, tubes, baguettes, profilés, etc.); articles en caout­
                                                     chouc naturel ou synthétique, non vulcanisé (fils textiles recou­
                                                     verts ou imprégnés ; disques, rondelles, etc.) :
 40.06-10    A                                          Solutions et dispersions                                         621.02
             B                                          autres :
 40.06-91                      /                           Profilés pour rechapage                                       621.02       —
 40.06-93                      II                          Fils textiles recouverts ou imprégnés de caoutchouc           621.02       —
 40.06-98                      III                         autres                                                        621.02
                                                       III . OUVRAGES EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ MAIS
                                                                                  NON DURCI
             40.07                                   Fils et cordés de caoutchouc vulcanisé, même recouverts de
                                                     textiles ; fils textiles imprégnés ou recouverts de caoutchouc
                                                     vulcanisé :
             A                                          Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé, même recouverts de
                                                        textiles :
 40.07-11                      I                           nus                                                           621.03       —
 40.07-15                      II                          recouverts de textiles                                        621.03       —
 40.07-20    B                                          Fils textiles imprégnés ou recouverts de caoutchouc vulcanisé    621.03
             40.08                                   Plaques, feuilles, bandes, bâtons et profilés, en caoutchouc vulca­
                                                     nisé, non durci :
             A                                          Plaques, feuilles et bandes :
                I                                          en caoutchouc spongieux ou cellulaire :
 40.08-05                      a                              Plaques et feuilles pour semelles                          621.04       —
 40.08-09                      b                              autres                                                     621.04       —
                II                                         autres :
 40.08-13                      a                              Revêtements de sol et tapis de pied (à l'exclusion de ceux
                                                              du n0 40.14)                                               621.04       m2
 40.08-15                      b                              Plaques et feuilles pour semelles                          621.04       —
 40.08-17                      c                              autres                                                     621.04       —
 40.08-20    B                                          Bâtons et profilés                                               621.04
             40.09                                   Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci :
 40.09-10    A                                          munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides,
                                                        destinés à des aéronefs civils                                   621.05       —
             B                                          autres :
 40.09-20                      I                          pour la garniture de cylindres de machines textiles, de
                                                           machines à écrire, etc                                        621.05       —
                               II                          autres :
  40.09-50                        a                           non combinés avec d'autres matières, même munis d'acces­
                                                              soires                                                     621.05       —
 ---pagebreak--- 232                                          Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
40 . 09
    Code     Renvoi au tarif       Subdivision                                                                             Code        Unité
   Nimexe   douanier commun         statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI    supplémentaire
           40.09 B            II
           (suite)
                                 b                           combinés      avec     d'autres   matières,    même    munis
                                                            d'accessoires :
  40.09-61                           1                          avec armature métallique                                   621.05        —
  40.09-69                           2                          autres                                                     621.05        —
           40.10                                    Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc
                                                    vulcanisé :
  40.10-10                   A                         Courroies transporteuses                                            628.20        —
  40.10-30                    B                        Courroies de transmission de section trapézoïdale                   628.20        —
  40.10-90                    C                        autres courroies de transmission                                    628.20        —
           40.11                                    Bandages, pneumatiques, bandes de roulement amovibles pour
                                                    pneumatiques, chambres à air et « flaps », en caoutchouc vulca­
                                                    nisé, non durci, pour roues de tous genres :
  40.11-10 A                                           Bandages pleins ou creux (mi-pleins) et bandes de roulement
                                                       amovibles pour pneumatiques                                        625.99
           B                                           autres :
 40.11-20    I                                           Pneumatiques destinés à des aéronefs civils                      625.30         N
             II                                          non dénommés :                                                           .
li                           a                              Chambres à air :                                                      \
 40.11-21                        1                             des types utilisés pour vélocipèdes et pour vélocipèdes
                                                               avec moteur auxiliaire                                     625.91         N
 40.11-23                       2                              des types utilisés pour motocycles et « scooters »         625.91         N
 40.11-25                       3                              des types utilisés pour voitures particulières             625.91         N
 40.11-27                       4                              des types utilisés pour camions ou autobus                 625.91         N
 40.11-29                       5                              autres                                                     625.91         N
 40.11-40                    b                              « Flaps » (présentés isolément)                               625.99        —
 40.11-45                    c                              Boyaux                                                        625.40         N
                             d                              Pneumatiques :
                                1                              neufs :
 40.11-52                           aa                            des types utilisés pour vélocipèdes et pour vélocipèdes
                                                                  avec moteur auxiliaire                                  625.40         N
 40.11-53                          bb                             des types utilisés pour motocycles et « scooters »...   625.40         N
 40.11-55                          cc                            des types utilisés pour voitures particidières           625.10        N
 40.11-57                          dd                            des types utilisés pour camions ou autobus               625.20        N
 40.11-62                          ee                            des types utilisés pour aéronefs                         625.30        N
 40.11-63                          ff                            autres                                                   625.99        —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                233
                                                                                                                                 40 . 11
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
\            40.11 B II        d
             (suite)           ||||                                                                                     Il\
 40.11-80*                        2                              usagés                                                 625.99       —
li           40.12                                   Articles d'hygiène et de pharmacie (y compris les tétines) en             ll
IIIIII caoutchouc vulcanisé, non durci, même avec parties en caoutchouc Illl
                               Il                    durci :                                                                   ll
 40.12-10    \                 A                        Préservatifs                                                    628.10       —
 40.12-20    \                 B                        Tétines, téterelles et articles similaires pour bébés           628.10       —
 40.12-90                      C
                                                   autres                  .                       ........
                                                                                                   ..........           628.10       —
II           40.13                                   Vêtements, gants et accessoires du vêtement, en caoutchouc vulca
\\\                                                  nisé, non durci, pour tous usages :                                l
ll A                                                    Gants, y compris les moufles :                                         l
 40.13-11 \                    I                           Gants de ménage                                              848.22     Paire
 40.13-13                      II                          Gants pour chirurgie                                         848.22     Paire
 40.13-18    \                 III                         autres                                                       848.22     Paire
 40.13-30    B                                          Vêtements et accessoires du vêtement                            848.22       —
             40.14                                   Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé, non durci :
 40.14-01    A                                          Articles pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils 628.98       —
ll           B                                          autres :
 40.14-10       I                                         en caoutchouc spongieux ou cellulaire                         628.98       —
\\              II             \                          non dénommés :                                                \
 40.14-93                      a                             Revêtements de sol et tapis de pied (à l'exclusion de ceux        \
ll                                                           du n° 40.08)                                               628.98       —
 40.14-95                      b                             Gommes à effacer                                           628.98       —
 40.14-98                      c                             autres                                                     628.98       —
II                                                                IV. CAOUTCHOUC DURCI (ÉBONITE);
Il                             \                                     OUVRAGES EN CETTE MATIÈRE
\\           40.15                                   Caoutchouc durci (ébonite) en masses, en plaques, en feuilles ou          \
Il\I                                                bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes ; déchets, poudres et           I
\\                                                  débris :
 40.15-10    A                                          en masses ou blocs, en plaques, en feuilles ou bandes, en              \
ll                                                      bâtons, en profilés ou en tubes                                 621.06       —
 40.15-20    B                                          Déchets, poudres et débris de caoutchouc durci                  621.06       —
\            40.16                                   Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite) :                                  l
 40.16-10    A                                         Tubes et tuyaux , munis d'accessoires, pour la conduite de gaz
II                                                      ou de liquides, destinés à des aéronefs civils                  628.99       —
 40.16-90    B
                               1                        autres                                                          628.99       —
 ---pagebreak--- 234                                            Journal officiel des Communautés européennes                                    30 . 12 . 85
41 . 01
                                                                 SECTION VIII
                                PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ;
                          ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE,
                            SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX
                                                                  CHAPITRE 41
                                                               PEAUX ET CUIRS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les rognures et autres déchets similaires de peaux non tannées (nos 05.05 ou 05-. 1 5) ;
    b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 05.07 ou 67.01 , selon le cas);
    c) les peaux brutes, tannées ou apprêtées, non épilées, d'animaux à poils (chapitre 43). Rentrent toutefois dans le n0 41.01
        les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d' ovins (à l'exclusion des peaux d' agneaux dits
        d'astrakan ou de caracul — persianer, breitschwanz et similaires — et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de
        Mongolie et du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes et de chevreaux du Yémen, de
        Mongolie et du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil et
        de chien .
2 . L'expression « cuir artificiel ou reconstitué », dans toutes les sections du tarif où elle est employée, s'entend des matières
    reprises au n0 41.10.
     Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                      Code       Unité
    Nimexe     douanier commun        statistique                         Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
              41.01                                   Peaux brutes (fraîches, salées, séchées, chaulées, picklées), y
li||                                                  compris les peaux d'ovins lainées :                                    \
Il                                A                     fraîches, salées ou séchées :                                        I
ll                                  /                      d'ovins :                                                         \
||                                     a                     d'agneaux :                                                     \
   41.01-11                               1                     lainées                                               211.60       N
   41.01-13                               2                     autres                                                211.70       N
                                       b                     d'autres ovins :                                                \
   41.01-15                               J                     lainées                                               211.60       N
   41.01-18                               2                     autres                                                211.70       N
                                    II                     de bovins :                                                       \
li                                     a                     de veaux :
  41.01-31                                1                    fraîches ou salées vertes                              211.20       —
  41.01-35                                2                     séchées ou salées sèches                              211.20       —
                                       b                     d'autres bovins :
\\                                        1                    fraîches ou salées vertes :
  41.01-42                                   aa                    Peaux entières                                     211.10      — '
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                    235
                                                                                                                                   41 . 01
    Code       Renvoi au tarif       Subdivision                                                                          Code         Unité
   Nimexe     douanier commun         statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
             41.01             A II b 1
Il           (suite)                                                                                                             \
||                                           bb                     Parties de peaux :                                   |||
 41.01-43                                       U                      Croupons et demi-croupons                          210.10        —
 41.01-44                                       22                    autres                                             211.10         —
 41.01-45                                 2                      sêchées ou salées sèches                                211.10         —
Il                                 III                      d'équidés :                                                          \
 41.01-51                              a                      fraîches ou salées vertes                                  211.10      '  —
 41.01-55                              b                      séchées ou salées sèches                                   211.10         —
li                                 IV                       de caprins :                                                         \
 41.01-62                              a                       de chevreaux et de chevrettes                             211.40         N    .
 41.01-63                              b                       d'autres caprins                                          211.40         N
 41.01-66                        . V                        de reptiles et de poissons                                   211.99         —
 41.01-68                          VI                       d'autres animaux                                             211.99         —
ll                             B                         chaulées ou picklées :                                                  \
ll|                                I                        d'ovins :                                                    ||li
 41.01-71                              a                       d'agneaux                                                  211.70        N
 41.01-79                              b                      d'autres ovins                                             211.70         N
 41.01-80                          II                       de bovins                                                    211.10         —
 41.01-91                          III                      de caprins                                                   211.40         N
 41.01-95                          IV                       d'autres animaux                                             211.99         —
li           41.02                                     Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) et peaux                 \
IlII                                                  d'équidés, préparés, autres que ceux des nos 41.06 et 41.08 :      \I
 41.02-05    A                                           de vachettes des Indes (« kips »), entiers ou même dépourvus    \\
II                                                       de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou         l
                                                         égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances                 I
             II                                          végétales, même ayant subi d'autres préparations mais mani­             I
ll                                                       festement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ou­         \
                                                         vrages en cuir                                                  611.40         —
Il           B                                           de bovins (y compris les buffles), simplement tannés au                 l
ll                                                       chrome, à l'état humide (wet blue) :                                    \
 41.02-12                      /                            de veaux                                                     611.30         —
 41.02-14                      II                           d'autres bovins                                              611.40         —
li           C                 \                         autres cuirs et peaux :                                                 l
\                              /                           simplement tannés :                                                   I
 41.02-17                         a                           de veaux                                                   611.30         —
 41.02-19                          b                          d'autres bovins et d'équidés                               611.40         —
\\                             II                          autrement préparés :                                                  \
                                  a                           de veaux :
 41.02-21                              1                         Box-calf                                                611.30        m2
 41.02-28    |                         2                         autres                                                  611.30         m2
 ---pagebreak--- 236                                         Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
41 . 02
    Code    Renvoi au tarif       Subdivision                                                                           Code       Unité
  Nimexe   douanier commun         statistique                           Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
          41.02 C            II                                                                                                1
l         (suite)                                                                                                      I\
l                               b                           d'autres bovins :                                                  ll
\                                   1                          de pleine épaisseur :                                           ll
 41.02-31                              aa                         pour semelles                                         611.40       —
 41.02-32                              bb                         autres                                                611.40       —
\                                   2                          sciés :
 41.02-35                              aa                         Fleurs                                                611.40       m2
 41.02-37                              bb                         Croûtes                                               611.40       m2
 41.02-98                       c                           d'équidés                                                   611.40       m2
li        41.03                                     Peaux d'ovins, préparées, autres que celles des nos 41.06 et
II\                                                41.08 :                                                                     ll
 41.03-10 A                                            de métis des Indes, simplement tannées à l'aide de substances   ||
IIIIll                                                 végétales, même ayant subi d'autres préparations mais mani              II
IlIII                                                  festement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ou
          lill                                         vrages en cuir                                                  611.50        —
ll        B                                            autres peaux :                                                          Il
Il           I              \                            simplement tannées :                                                  I
 41.03-30                   a                               d'agneaux                                                  611.50        —
ll\\                        b                               d'autres ovins :                                                   \
 41.03-40                       1                              de pleine épaisseur                                     611.50        —
 41.03-50                       2                              autres                                                  611.50        —
 41.03-99   II                                           non dénommées                                                 611.50        m2
          41.04                                    Peaux de caprins, préparées, autres que celles des nos 41.06 et             l
ll\                                                41.08 :                                                                     l
 41.04-10 A                                           de chèvres des Indes, simplement tannées à l'aide de sub                 l
ll                                                    stances végétales, même ayant subi d'autres préparations mais            I
Il                          ||                         manifestement , non utilisables, en l'état, pour la fabrication \ll
||                                                    d'ouvrages en cuir                                               611.61        —
          B                                           autres peaux :                                                           I
 41.04-91   I                                            simplement tannées                                            611.61        —
 41.04-99   II                                           non dénommées                                                 611.61        m2
||        41.05                                    Peaux préparées d'autres animaux, à l'exclusion de celles des
li                                                 n os 41.06 et 41.08 :
 41.05-20 A                                           de reptiles, simplement tannées à l'aide de substances végé
Il                                                    tales, même ayant subi d'autres préparations mais manifeste
                                                      ment non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages
ll                                                    en cuir                                                          611.69        —
li        B                                           autres peaux :
            I                                            simplement tannées :
 41.05-31                   a                               de porcins                                                 611.69        —
 41.05-39                   b                               d'autres animaux                                           611.69        —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                                   237
                                                                                                                                  41 . 05
    Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun     statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             41.05 B
             (suite)
\\              II                                      non dénommées :                                                         \
 41.05-91                      a                           de porcins                                                    611.69       m2
 41.05-93                      b                           de reptiles et de poissons                                    611.69       —
 41.05-99                      c                           d'autres animaux                                              611.69       m2
             41.06                                 Cuirs et peaux chamoisés :
 41.06-20    I                 A                      d'ovins                                                            611.81       —
 41.06-80                      B                      d'autres animaux                                                   611.81       —
             41.08                                 Cuirs et peaux vernis ou métallisés :
 41.08-20                      A                      de veaux                                                           611.83       m2
 41.08-30                      B 1                    d'autres bovins                                                    611.83      m2
 41.08-40    \ C\                                     d'ovins et de caprins                                              611.83       m2
 41.08-80
             l                 D                      d'autres animaux                                                   611.83       m2
 41.09-00    41.09                                 Rognures et autres déchets de cuir naturel, artificiel ou reconsti­
                                                   tué et de peaux, tannés ou parcheminés, non utilisables pour la
                                                   fabrication d'ouvrages en cuir ; sciure, poudre et farine de cuir . . 211.91
 41.10-00    41.10                                 Cuirs artificiels ou reconstitués, à base de cuir non défibré ou de
                                                   fibres de cuir, en plaques ou en feuilles, même enroulées             611.20       —
 ---pagebreak--- 238                                                Journal officiel des Communautés européennes                                             30 . 12 . 85
42 . 01
                                                                        CHAPITRE 42
                    OUVRAGES EN CUIR ; ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE,
                                  SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les catguts et autres ligatures stériles pour sutures chirurgicales (n° 30.05);
     b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou
         factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries
         naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (nos 43.03 ou 43.04, selon le cas);
    c) les sacs à provisions et similaires en tissus à mailles de la section XI ;
    d) les articles du chapitre 64 ;
     e) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65 ;
     f) les fouets, cravaches et autres articles du n0 66.02 ;
    g) les cordes harmoniques, les peaux de tambours et d'instruments similaires, ainsi que les autres parties d'instruments de
         musique (n0 92.10);
    h) les meubles et leurs parties (chapitre 94) ;
    ij) les articles du chapitre 97 (jouets, jeux, engins sportifs, etc.);
    k) les boutons, boutons de manchettes, etc. , du n0 98.01 ou du chapitre 71 .
2 . Les gants (y compris les gants de sport et les gants de protection), les tabliers et autres équipements spéciaux de protection
    individuelle pour tous métiers, les bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et bracelets, en cuir naturel , artificiel ou
    reconstitué, relèvent du n0 42.03 .
      Code        Renvoi au tarif       Subdivision                                                                                 Code      Unité
    Nimexe       douanier commun         statistique                            Désignation des marchandises                       CTCI   supplémentaire
   42.01-00     42.01                                     Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux (selles,
                                                          harnais, colliers, traits, genouillères, etc.), en toutes matières . . . 612.20
                42.02                                     Articles de voyage (malles, valises, boîtes à chapeaux, sacs de
                                                          voyage, sacs à dos, etc.), sacs à provisions, sacs à main, cartables,
                                                          serviettes, portefeuilles, porte-monnaie, trousses de toilette,
                                                          trousses à outils, blagues à tabac, gaines, étuis, boîtes (pour
                                                          armes, instruments de musique, jumelles, bijoux, flacons, cols,
                                                          chaussures, brosses, etc.) et contenants similaires, en cuir naturel,
                                                          artificiel ou reconstitué, en fibre vulcanisée, en feuilles de matiè­
                                                          res plastiques artificielles, en carton ou en tissus :
                A                                            en feuilles de matières plastiques artificielles :
                                   /                            Articles de voyage et trousses de toilette :
  42.02-12                            a                            Malles, mallettes et valises                                    831.02       —
  42.02-14                            b                           autres                                                           831.02       —
  42.02-16                         II                           Sacs à main                                                        831.01       N
  42.02-17                         III                          Serviettes, cartables et porte-documents                           831.03       N
  42.02-18                         IV                           autres contenants                                                  831.09      —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                 239
                                                                                                                                   42 . 02
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                           Code       Unité
   Nimexe     douanier commun                                               Désignation des marchandises
                                     statistique                                                                          CTCI   supplémentaire
\            42.02
Il           (suite)                                                                                                             \
II           B                                           en autres matières :                                                    \
ll                             /                           Articles de voyages et trousses de toilette :                         \
II                                a                           Malles, mallettes et valises :                                     I
  42.02-21 \                          1                           en cuir naturel, artificiel ou reconstitué              831.02       —
 42.02-23                             2                           en fibre vulcanisée ou en carton                        831.02       —
 42.02-25                             3                           en tissus                                               831.02       —
li                                b                           autres :                                                           \
 42.02-31                             1                           en cuir naturel, artificiel ou reconstitué              831.02       —
 42.02-35                             2                           en autres matières                                      831.02       —
ll                             II                          Sacs à main :                                                         \
 42.02-41                         a                           en cuir naturel, artificiel ou reconstitué                  831.01       N
 42.02-49                         b                           en autres matières                                          831.01       N
li                             III                         Serviettes, cartables et porte-documents :                            \
 42.02-51                         a                           en cuir naturel, artificiel ou reconstitué                  831.03       N
 42.02-59                         b                           en autres matières                                          831.03       N
Il                             IV                          autres contenants :                                                   \
 42.02-60                         a                           pour instruments de musique                                 831.09       —
Il                                b                           autres :                                                           Il
  42.02-91                            1                           en cuir naturel, artificiel ou reconstitué              831.09       —
 42.02-99                             2                           en autres matières                                      831.09       —
||           42.03                                    Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel, artificiel ou
ll                             ||                     reconstitué :                                                              ll
 42.03-10    A                                           Vêtements                                                        848.10       —
||           B                                           Gants, y compris les moufles :                                          \
 42.03-21       I                                          de protection pour tous métiers                                848.10     Paire
 42.03-25       II                                         spéciaux de sport                                              848.10     Paire
||              III                                        autres :
  42.03-27                     a                              pour hommes et garçonnets                                   848.10     Paire
 42.03-28                      b                              autres                                                      848.10     Paire
ll           C                                           autres accessoires du vêtement :                                        \
 42.03-51                      /                           Ceintures, ceinturons et baudriers                             848.10       —
 42.03-59                      II                          autres                                                         848.10       —
ll           42.04                                    Articles en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, à usages              \
II\                                                   techniques :                                                               ll
 42.04-10    A                                           Courroies de transmission ou de transport                        612.10       —
II           B                                           autres :                                                                \
  42.04-81                     I                           Articles pour l'industrie textile                              612.10       —
 42.04-89                      II                          autres                                                         612.10       —
  42.05-00   42.05                                    Autres ouvrages en cuir naturel, artificiel ou reconstitué          612.90       —
 ---pagebreak--- 240                                     Journal officiel des Communautés européennes                           30 . 12 . 85
42 . 06
    Code    Renvoi au tarif   Subdivision                                                             Code       Unité
  Nimexe   douanier commun     statistique                       Désignation des marchandises         CTCI   supplémentaire
\         42.06                                 Ouvrages en boyaux, baudruches, vessies ou tendons :
 42.06-10                   A                     Cordes en boyaux                                    899.91       —
 42.06-90                   B
                                              autres              ..                   ........
                                                                                        . .........   899.91       —
 42.97-01                                       Marchandises du chapitre 42 transportées par la poste 831.00       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                 241
                                                                                                                                     43 . 01
                                                                    CHAPITRE 43
                                          PELLETERIES ET FOURRURES ; PELLETERIES FACTICES
Notes
1 . Indépendamment des pelleteries brutes du n 0 43.01 , le terme « pelleteries », dans toutes les sections du tarif où il est
    employé, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux .
2 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 05.07 ou 67.01 , selon le cas);
    b) les peaux brutes, non épilées, de la nature de celles que la note 1 sous c) du chapitre 41 classe dans ce dernier chapitre ;
    c) les gants comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n0 42.03);
    d) les articles du chapitre 64 ;
    e) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65 ;
    f) les articles du chapitre 97 (jouets, jeux, engins sportifs, etc.).
3 . On considère comme « nappes, sacs, carrés, croix et présentations similaires », au sens du n0 43.02, les peaux et leurs parties
    (à l'exclusion des peaux dites « allongées ») assemblées par couture en forme de carrés, de rectangles, de croix ou de
    trapèzes, sans adjonction d'autres matières . Par contre, les autres assemblages prêts à être utilisés en l'état, directement ou
    par simple découpage, et les peaux ou parties de peaux cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du
    vêtement ou d'autres articles, relèvent du n0 43.03 .
4. Rentrent dans les nos 43.03 ou 43.04, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux
    exclus du présent chapitre par la note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements
    et accessoires du vêtement comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties
    excèdent le rôle de simples garnitures .
5 . On considère comme « pelleteries factices », au sens du n° 43.04, les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de
    poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu, etc. , à l'exclusion des imitations obtenues par
    tissage, qui restent classées avec les ouvrages correspondants en textiles (velours, peluches, tissus bouclés, etc.).
     Code        Renvoi au tarif      Subdivision                                                                           Code       Unité
    Nimexe     douanier commun         statistique                           Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
              43.01                                     Pelleteries brutes :
                                  A                       Pelleteries entières, même dépourvues de la tête, de la queue et.
                                                          des pattes :
   43.01-11                          I                       de lapins et de lièvres                                        212.09       —
   43.01-15                          II                      de visons                                                      212.01       N
   43.01-21                          III                     d'agneaux dits d'astrakan ou de caracul (persianer, breits­
                                                             chwanz et similaires), d'agneaux des Indes, de Chine, de
                                                             Mongolie et du Tibet                                           212.09       N
                                     IV                      de phoques et d'otaries :
   43.01-22
                             *
                                        a                       de bébés phoques harpés («à manteau blanc ») et de bébés
                                                               phoques à capuchon (« à dos bleu »)                          212.09       N
   43.01-24  \                          b                       autres                                                      212.09       N
   43.01-27  1                       V                       de loutres de mer, de nutries (ragondins) et de castors ....   212.09       N
   43.01-31                          VI                      de rats musqués et de murmel                                   212.09       N
 ---pagebreak--- 242                                        Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
43 . 01
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                           Code       Unité
  Nimexe   douanier commun                                              Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
                                  statistique
ll        43.01             A                                                                                                \
Il        (suite)                                                                                                            I
 43.01-35                       VII                     de félidés sauvages                                           212.09       N
 43.01-50                       VIII                    d'autres animaux                                              212.09       —
 43.01-70                   B                         Parties de pelleteries                                          212.09       —
ll        43.02                                    Pelleteries tannées ou apprêtées, même assemblées en nappes,              \I
II|I sacs, carrés, croix ou présentations similaires ; leurs déchets et llII
ll||I                                             chutes, non cousus :                                               ||I
\\        A                 \l                       Pelleteries tannées ou apprêtées, même assemblées en nappes,    |\\I
Illl||                                               sacs, carrés, croix ou présentations similaires :
                                                                      t
                                                                                                                     IlI
 43.02-11 \\                /                           de lapins et de lièvres                                       613.00       N
 43.02-15 li                II                          de visons                                                     613.00       N
 43.02-21 ||                III                         d'agneaux dits d'astrakan ou de caracul (persianer, breits­          II
II\\\\                                                  chwanz et similaires), d'agneaux des Indes, de Chine, de \\I
ll||I                                                   Mongolie et du Tibet                                          613.00       N
ll                          IV                          de phoques et d'otaries :                                            I
 43.02-22                      a                           de bébés phoques harpés (« à manteau blanc ») et de bébés IlI
llllI                                                      phoques à capuchon (« à dos bleu »)                        613.00       N
 43.02-24                      b                           autres                                                     613.00       N
 43.02-27                   V                           de loutres de mer, de nutries (ragondins) et de castors ....  613.00       N
 43.02-31                   VI                          de rats musqués et de murmel                                  613.00       N
 43.02-35                   VII                         de félidés sauvages                                           613.00       N
 43.02-50 l                 VIII                        d'autres animaux                                              613.00       —
 43.02-70 B                                          Déchets et chutes , non cousus, de produits visés à la sous­    II
ll                                                   position A                                                       613.00       —
ll        43.03                                   Pelleteries ouvrées ou confectionnées (fourrures) :                        \
 43.03-20 A                                          Articles à usages techniques                                     848.31       —
ll        B                                          autres :
 43.03-40 l                 I                           en pelleteries de bébés phoques harpés («à manteau blanc »)          ll
ll                                                      et de bébés phoques à capuchon («à dos bleu »)                848.31       —
ll                          II                          autres :                                                             ll
 43.03-60                      a                           Vêtements et accessoires du vêtement                       848.31       —
 43.03-80                      b                           autres                                                     848.31       —
Il        43.04                                   Pelleteries factices, confectionnées ou non :                              ll
 43.04-10                   A                        en pièces, bandes ou morceaux                                    848.32       —
 43.04-30                   B                        sous formes d'articles confectionnés                             848.32       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                       243
                                                                SECTION IX
                   BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE ;
                                           OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE
                                                                CHAPITRE 44
                                           BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les bois des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides et
        similaires (n0 12.07);
    b) les bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.05);
    c) les charbons activés (n0 38.03);
    d) les articles relevant du chapitre 46 ;
    e) les chaussures et leurs parties, du chapitre 64 ;
    f) les cannes et parties de cannes, de parapluies, d'ombrelles et de cravaches (chapitre 66);
    g) les ouvrages repris au n0 68.09 ;
    h) la bijouterie de fantaisie du n0 71.16 ;
    ij) les articles de la section XVII , notamment les pièces de charronnage ;
    k) les articles du chapitre 91 (horlogerie) et notamment les cages et cabinets de pendules et d'appareils d'horlogerie ;
    1) les instruments de musique et leurs parties (chapitre 92);
    m) les parties et pièces détachées d'armes (n0 93.06);
    n) les meubles et leurs parties (chapitre 94);
    o) les articles du chapitre 97 (jouets, jeux, engins sportifs, etc.);
    p) les pipes, parties de pipes et articles similaires, les boutons, crayons et autres articles du chapitre 98 .
2 . On entend par bois dits « améliorés », au sens du présent chapitre, les pièces de bois massif ou constituées par des placages,
    ayant subi un traitement chimique ou physique plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion et de nature à
    provoquer une ' augmentation sensible de la densité et de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets
    mécaniques, chimiques ou électriques .
3 . Pour l'application des nos 44.19 à 44.28 inclus, les articles en panneaux de fibres, en bois plaqués ou contre-plaqués, en bois
    cellulaires, améliorés, artificiels ou reconstitués, sont assimilés aux articles correspondants en bois .
4. Les outils en bois comportant des accessoires en métal rentrent dans le n0 44.25 , pourvu que ces accessoires ne constituent
    pas la lame ou la partie travaillante desdits outils .
Note complémentaire
On entend par « farine de bois », au sens du n° 44.12, la poudre de bois passant, avec au maximum 8 % en poids de déchets, au
tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 millimètre.
 ---pagebreak---  244                                                     Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
 44 . 01
     Code           Renvoi au tarif            Subdivision                                                                             Code       Unité
    Nimexe        douanier commun               statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
                 44.01                                            Bois de chauffage en rondins, bûches, raimilles ou fagots ; déchets
                                                                 de bois, y compris les sciures :
   44.01-10                               A                         Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles ou fagots ....      245.01       —
   44.01-20                               B                         Déchets ligneux de lin                                             246.03       —
   44.01-40                                C                   Sciures                 ... ........          ...........               246.03       —
   44.01-90                               D                         autres déchets                                                     246.03       —
   44.02-00      44.02                                            Charbons de bois (y compris le charbon de coques et de noix),
                                                                 même aggloméré                                                        245.02       —
                 44.03                                           Bois bruts, même écorcés ou simplement dégrossis :
   44.03-20      A                                                  Poteaux de conifères d'une longueur de 6 m inclus à 18 m                  II
IIIIIl                                                              inclus et ayant une circonférence, au gros bout, de 45 cm         Ill
II\\\\                                                              exclus à 90 cm inclus, injectés ou autrement imprégnés, à un      ||ll
II                                                                  degré quelconque                                                  247.90        m3
li               B                       ||                         autres :                                                                  l
li                                        /                            Bois tropicaux de feuillus :                                           \
   44.03-21                                  a                           Okoumé                                                       247.21       m3
   44.03-22                                  b                           Limba                                                        247.21       m3
   44.03-23                                  c                           Obéché                                                       247.21       m3
   44.03-24                                  d                           Sipo                                                         247.21       m3
   44.03-25                                  e                           Makoré                                                       247.21        m3
   44.03-28                                  f                           autres                                                       247.21       m3
li                                        II                          autres :                                                                I
li                                           a                           de conifères :                                                       \
   44.03-30                                      1                         de trituration                                             246.01     m3 (')
   44.03-40                                     2                          pour sciage ou placage                                     247.11       m3
   44.03-51                                     3                          Bois de mines                                              247.90       m3
   44.03-52                                     4                          Poteaux pour lignes télégraphiques, téléphoniques ou               I
li                                                                         électriques, autres que ceux visés à la rubrique 44.03-20  247.90       m3
   44.03-54                                     5                          Pieux et pilotis                                           247.90       m3
   44.03-58                                     6                          autres                                                     247.90       m3
                                             b                           autres :                                                             l
   44.03-60                                     1                          Bois de trituration                                        246.01     m3 (•)
||                                              2                          Bois, pour sciage ou placage :
   44.03-71                                        aa                         Chérie                                                  247.21       m3
   44.03-73                                        bb                         Hêtre (Fagus silvatica)                                 247.21       m3
   44.03-74                                        cc                         Peuplier                                                247.21       m3
   44.03-75                                        dd                         Noyer                                                   247.21       m3
   44.03-79                                        ee                         autres essences                                         247.21       m3
(') Au cas particulier, il s'agit non du volume réel du bois mais du volume du bois empilé.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                     245
                                                                                                                                       44 . 03
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                               Code       Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique .                          Désignation des marchandises                      ctci­  supplémentaire
             44.03 B            II b
Il           (suite)                                                                                                          l
 44.03-91                             3                           Bois de mines                                               247.90       m3
 44.03-99                             4                          autres                                                       247.90       m3
\            44.04                                    Bois simplement équarris :
 44.04-20                      'A                        Bois tropicaux de feuillus                                           247.22       m3
\\                              B                        autres :                                                             \\
 44.04-91                          I                        de conifères                                                      247:12       m3
 44.04-98                          II                       autres                                                            247.22       m3
ll           44.05                                    Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés,
liI                                                  d'une épaisseur supérieure à 5 mm :                                      \
 44.05-10    A                                           Planchettes destinées à la fabrication de crayons                    248.21       m3
 44.05-20    B                                           Bois de conifères d'une longueur de 125 cm ou moins et                      \
||                                                       d'une épaisseur de moins de 12,5 mm                                  248.21       m3
\\           C                                           autres :
Il                              I                           Bois tropicaux de feuillus :                                             \
 44.05-31                          a                          Limba                                                           248.31       m3
 44.05-33                          b                          Sipo                                                            248.31       m3
 44.05-39                          c                          autres                                                          248.31       m3
II                              II                          autres :                                                                 \
 44.05-40                          a                          de conifères             '                                      248.21       m3
ll                                 b                          autres :                                                               \
 44.05-71                             1                           Chêne                                                       248.31       m3
 44.05-73                             2                           Hêtre (Fagus silvatica)                                     248.31       m3
 44.05-74                             3                           Peuplier                                                    248.31       m3
 44.05-75                             4                           Noyer                                                       248.31       m3
 44.05-79                             5                          autres                                                       248.31       m3
||           44.07                                    Traverses en bois pour voies ferrées :                                         \
 44.07-10    A                                           injectées ou autrement imprégnées, à un degré quelconque . .         248.10       m3
 44.07-90    B
                                                    autres                   ..                   ........
                                                                                                   ..........                 248.10       m3
\\           44.09                                    Bois feuillards ; échalas fendus ; pieux et piquets en bois, appoin­           I
II                                                    tés, non sciés longitudinalement ; bois en éclisses, lames ou l\
IIII                                                  rubans ; bois filés ; bois de trituration en plaquettes ou particules ; l\
IIIII                                                 copeaux    de bois des types utilisés en vinaigrerie ou pour la                I
Il                                                    clarification des liquides ; bois simplement dégrossis ou arrondis, IlIl
Il||I mais non tournés, non courbés ni autrement travaillés, pour \ll
liI                                                   cannes, parapluies, manches d'outils et similaires :                    \\
 44.09-01    A                                           Bois filés                                                           634.91       —
 44.09-10    B                                           Bois de trituration en plaquettes ou particules                      246.02       —
 ---pagebreak--- 246                                            Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
                             v
44 . 09
    Code     Renvoi au tarif         Subdivision
                                                                           Désignation des marchandises
                                                                                                                            Code       IJnité
  Nimexe    douanier commun           statistique                                                                           CTCI   supplémentaire
          44.09
           (suitej
 44.09-50  C                                             Bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés,
                                                         non courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies,
                                                         manches d'outils et similaires                                     634.91
 44.09-90  D                                             autres                                                             634.91       —
          44.11                                        Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières végétales, même
                                                      agglomérées avec des résines naturelles ou artificielles ou d'autres
                                                      liants organiques :
I                              A                         d'un poids supérieur à 0,8 g au cm3 (panneaux durs) :                     \
 44.11-10                          /                        bruts ou simplement poncés                                      641.61       m2
 44.11-20                          II                       autres                                                         641.61        m2
II                             B                         d'un poids supérieur à 0,35 g au cm3 jusqu'à .0,8 g au cm3                l
II\                                                      inclus (panneaux mi-durs) :
 44.11-41                         I                         bruts ou simplement poncés                                      641.62       m2
 44.11-49                          II                       autres                                                         641.62       m2
\\                              C                        d'un poids inférieur ou égal à 0,35 g au cm3 (panneaux                    1
li                                                       tendres) :                                                        ||\
 44.11-91                         I                         bruts ou simplement poncés                                     641.62       m2
 44.11-99                         II                        autres                                                         641.62        m2
li        44.12                                       Laine (paille) de bois ; farine de bois :
 44.12-10                      A                         Laine (paille) de bois                                            634.93        —
 44.12-30                      B                         Farine de bois                                                    634.93        —
Il        44.13                                       Bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assem­
liIIl blées) rabotés, rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés IIl
Il                             I                      ou similaires :                                                              \
 44.13-10                      A                         Lames et frises pour parquets, non assemblées                     248.32       m2
li                             B                         autres :                                                                  l
 44.13-30                         /                        de conifères                                                    248.22       —
 44.13-50                         II                       autres                                                          248.32       —
          44.14                                       Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés,
li                                                    d'une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm ; feuilles de placage et
ll                                                    bois pour contre-plaqués, de même épaisseur :
 44.14-30 A                                              Planchettes destinées à la fabrication de crayons                 634.10       —
li        B                                             autres :
li                             I                           Bois tropicaux de feuillus, d'une épaisseur :
 44.14-51                         a                           égale ou inférieure à 1 mm                                   634.10       m3
 44.14-55                         b                           de plus de I mm                                              634.10       m3
li                             II                          autres, d'une épaisseur :
 44.14-61                         a                           égale ou inférieure à 1 mm                                   634.10       m3
 44.14-65                         b                           de plus de I mm                                              634.10       m3
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                   247
                                                                                                                                   44.15
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             44.15                                  Bois plaqués ou contre-plaqués, même avec adjonction d'autres
                                                    matières ; bois marquetés ou incrustés :
 44.15-20                      A                       Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de
                                                      placage                                                             634.20       m3
                               B                       Bois contre-plaqués à âme :
 44.15-31                        I                        à âme panneautée, lattée ou iamellée                            634.41       m3
 44.15-39                        II                       autres                                                          634.41       m3
 44.15-80                      C                       autres                                                             634.42       m3
 44.16-00    44.16                                  Panneaux cellulaires en bois, même recouverts de feuilles de
                                                    métal commun                                                          634.43       —
 44.17-00    44.17                                  Bois dits « améliorés », en panneaux, planches, blocs et similaires   634.31
             44.18                                  Bois dits « artificiels » ou « reconstitués », formés de copeaux, de
                                                    sciure, de farine de bois ou d'autres déchets ligneux, agglomérés
                                                    avec des résines naturelles ou artificielles ou d'autres liants
                                                    organiques, en panneaux, plaques, blocs et similaires :
                               A                      formés de laine de bois, de farine de bois, de copeaux, de
                                                       sciure ou d'autres déchets de bois :
 44.18-11                        /                        bruts ou simplement poncés                                      634.32       m3
 44.18-21                        II                       revêtus de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées obte­
                                                          nues sous haute pression                                        634.32       m3
 44.18-25                        III                      revêtus de papier imprégné de mélamine                          634.32       m3
 44.18-29                        IV                       autres                                                          634.32       m3
 44.18-30                      B                      formés de déchets ligneux de lin                                    634.32       m3
  44.18-90                     C                       autres                                                             634.32       m3
             44.19                                  Baguettes et moulures en bois, pour meubles, cadres, décors
                                                    intérieurs, conduites électriques et similaires :
  44.19-20
             |                 A                       recouvertes d'une feuille mince de métal                           634.92       —
 44.19-80                      B                       autres                                                             634.92       —
  44.20-00   44.20                                  Cadres en bois pour tableaux, glaces et similaires                    635.41
             44.21                                  Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires
                                                    complets en bois :
  44.21-10   A                                         fabriqués (même partiellement) de bois plaqués ou de bois
                                                       contre-plaqués                                                   . 635.10       —
                                                •
             B                                         autres :
  44.21-50      I                                        en panneaux de fibres                                            635.10       —
  44.21-90      II                                        non dénommés                                                    635.10       —
 ---pagebreak--- 248                                         Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
44 . 22
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code       Unité
  Nimexe   douanier commun         statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
          44.22                                     Futailles, cuves, baquets, seaux et autres ouvrages de tonnellerie
                                                    et leurs parties, en bois, y compris les merrains :
 44.22-20  A                                           Merrains, même sciés sur les deux faces principales, mais non            ll
                                                       autrement travaillés                                              635.20       —
 44.22-90  B                                           non dénommés                                           •          635.20       —
          44.23                                     Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour bâtiments et
                                                    constructions, y compris les panneaux pour parquets et les cons­
                                                    tructions préfabriquées, en bois :
 44.23-10  A                                           Coffrages pour le bétonnage                                       635.30       —
           B                                           autres :                                                                 \
\            I                                           en panneaux de fibres :                                                \
 44.23-21                    a                              Portes                                                       635.30       N
 44.23-29                    b                              autres                                                      635.30        —
             II                                          non dénommés :                                                 li
 44.23-30 I                  a                              Hangars, maisons d'habitation et autres bâtiments préfa­    \\\
                             ||                             briqués                                                     635.30        —
 44.23-51                    b                              Portes à l'exclusion des portes-fenêtres                    635.30        N
 44.23-55                    c                              Fenêtres et portes-fenêtres                                 635.30        N
\                            d                              Panneaux pour parquets :                                            \
 44.23-71                       1                             pour parquets mosaïque                                    635.30       m2
 44.23-79                       2                              autres                                                   635.30       m2
 44.23-80                    e                              autres ouvrages de menuiserie et pièces de charpente . . .  635.30        —
 44.24-00 44.24                                    Ustensiles de ménage en bois                                         635.42        —
I         44.25                                    Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, man­
li                                                 ches de balais et de brosses, en bois ; formes, embauchoirs et
ll                                                 tendeurs pour chaussures, en bois :
 44.25-10 A                                           Manches d'articles de coutellerie et de couverts de table ;
ll                                                    montures de brosses -                                             635.91       —
li        B                                           autres :
 44.25-91                    /                           Outils, montures et manches d'outils                           635.91       —
 44.25-99                    II                          autres                                                         635.91       —
          44.26                                    Canettes, busettes, bobines pour filatures' et tissage et pour fil à         \
II                                                 coudre et articles similaires, en bois tourné :
 44.26-10 A                                           petites bobines à dévider pour fil à coudre, à broder, etc. ...   635.92       —
 44.26-90 B                                       autres                 .                     ........
                                                                                               ..........               635.92       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   249
                                                                                                                                    44 . 27
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
             44.27                                   Ouvrages de tabletterie et de petite ébénisterie (boîtes, coffrets,
                                                     étuis, écrins, plumiers, portemanteaux, lampadaires et autres
                                                     appareils d'éclairage, etc.), objets d'ornement, d'étagère et arti­
                                                     cles de parure, en bois ; parties en bois de ces ouvrages ou objets :
 44.27-01    A                                          en panneaux de fibres                                              635.49
II           B                 I                        autres :
 44.27-10    \                 /                          Appareils d'éclairage (même équipés électriquement); leurs
II\I                                                      parties                                                          635.49       —
 44.27-30 I II                                             Objets d'ornement, d'étagère et articles de parure; leurs
\\                                                        parties                                                          635.49       —
 44.27-80                      III                        autres               '                                           635.49       —
II           44.28                                   Autres ouvrages en bois :
 44.28-10    A                                          Modèles pour fonderie                                              635.99       —
 44.28-30    B                                          Rouleaux pour stores avec ou sans ressorts                         635.99       —
 44.28-40    C                                          Bois préparés pour allumettes ; chevilles en bois pour chaus
\\\I                                                    sures                                                              635.99       —
ll           D                                          autres :                                                                  l
 44.28-50       I                                         en panneaux de fibres                                            635.99       —
II              II                                        non dénommés :
 44.28-71                      a                             Cintres pour vêtements                                        635.99       N
 44.28-99                      b                             autres                                                        635.99       —
 ---pagebreak--- 250                                            Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
45 . 01
                                                                  CHAPITRE 45
                                                       LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les chaussures et leurs parties, du chapitre 64 ;
    b) les coiffures et leurs parties, du chapitre 65 ;
    c) les articles du chapitre 97 (jouets, jeux, engins sportifs, etc.).
2 . Le liège naturel simplement équarri ou écroûté relève du n0 45.02 .
     Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code      Unité
    Nimexe     douanier commun        statistique                         Désignation des marchandises                      CTCI  supplémentaire
I             45.01                                    Liège naturel brut et déchets de liège ; liège concassé, granulé ou        \
II||Il                                                pulvérisé :                                                          ||I
   45.01-20                      A                       Liège naturel brut                                                244.01       —
   45.01-40                      B                       Déchets de liège                                                  244.01       —
   45.01-60                      C                       Liège concassé, granulé ou pulvérisé                              244.01       —
   45.02-00   45.02                                    Cubes, plaques, feuilles et bandes en liège naturel, y compris les         I
ll                                                    cubes ou carrés pour la fabrication des bouchons                     244.02       —
              45.03                                    Ouvrages en liège naturel :                                                I
   45.03-10                      A                       Bouchons                                                          633.01       —
   45.03-90                      B                       autres ouvrages                                                   633.01       —
II            45.04                                   Liège aggloméré (avec ou sans liant:) et ouvrages en liège                  l
II                               I                    aggloméré :                                                          I
   45.04-10   A                                          Rondelles    destinées    à   la   fabrication   de    bouchons­
li                                                       couronnes                                                         633.02       —
ll            B                                          autres :
   45.04-91                      I                          Cubes, briques, plaques, feuilles, panneaux, bandes et car­
li                                                         reaux                                                           633.02       —
   45.04-99                      II                        autres                                                          633.02       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                  251
                                                                                                                                    46 . 02
                                                                  CHAPITRE 46
                                                OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE
Notes
1 . Sont considérés notamment comme « matières à tresser » : la paille, les brins d'osier ou de saule, les joncs, les roseaux, les
    rubans de bois, les lanières ou écorces de végétaux, les fibres textiles naturelles non filées, les monofils et les lames ou
    formes similaires en matières plastiques artificielles, les lames de papier, mais non les lanières de cuir naturel, artificiel ou
    reconstitué, les bandes de feutre, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofils et les lames ou
    formes similaires du chapitre 51 .
2 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n0 59.04);
    b) les chaussures, coiffures et leurs parties, des chapitres 64 et 65 ;
    c) les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (chapitre 87) ;
    d) les meubles et leurs parties (chapitre 94).
3 . Sont considérés comme « matières à tresser parallélisées », au sens du n0 46.02, les articles constitués par des « matières à
    tresser » juxtaposées et réunies en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées .
     Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                            Code       Unité
                                     statistique                          Désignation des marchandises
    Nimexe      douanier commun                                                                                            CTCI   supplémentaire
               46.02                                 Tresses et articles similaires en matières à tresser, pour tous
                                                     usages, même assemblés en bandes ; matières à tresser tissées à
                                                     plat ou parallélisées, y compris les nattes de Chine, les paillas­
                                                     sons grossiers et les claies ; paillons pour bouteilles :
               A                                        Tresses et articles similaires en matières à tresser, pour tous
                                                        usages, même assemblés en bandes :
   46.02-01       I                                        en matières végétales non filées                                659.70       —
   46.02-09       II                                       autres                  :                                       659.70       —
   46.02-10    B                                        Paillassons grossiers ; paillons pour bouteilles, claies et autres
                                                        articles grossiers d'emballage ou de protection                    659.70       —
   46.02-20    C                                        Nattes de Chine et similaires                                      659.70
               D                                        autres articles :
                  I                                        en matières végétales non filées :
   46.02-91          a                                        non doublées de papier ou de tissu                           659.70       —
   46.02-92          b                                       doublées de papier ou de tissu                                659.70       —
   46.02-95       II                                       en lames de papier, même mélangées en toutes proportions
                                                           de matières végétales                                           659.70       —
   46.02-99       III                                      en autres matières à tresser                                    659.70
              46.03                                  Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme ou confec­
                                                     tionnés à l'aide des articles du n° 46.02 ; ouvrages en luffa :
   46.03-10                       A                     Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme                  899.71       —
 ---pagebreak--- 252                                     Journal officiel des Communautés européennes                 30 . 12 . 85
46 . 03
    Code    Renvoi au tarif   Subdivision                                                   Code       Unité
  Nimexe   douanier commun                                     Désignation des marchandises CTCI   supplémentaire
                               statistique
 46.03-90
          46.03
          (suite)
                            B                 autres . . .                                  899.71
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                              253
                                                                                                                              47 . 01
                                                                 SECTION X
                                   MATIÈRES SERVANT À LA FABRICATION DU PAPIER ;
                                                   PAPIER ET SES APPLICATIONS
                                                                CHAPITRE 47
                                         MATIÈRES SERVANT À LA FABRICATION DU PAPIER
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                       Code        Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
             47.01                                   Pâtes à papier :
li||                           A                       Pâtes de bois :                                                      ll
 47.01-02                        I                       mécaniques                                                  251.20  kg sec 90 %
 47.01-12                        II                      mi-chimiques                                                251.91  kg sec 90 %
li||                             III                     chimiques :
 47.01-20                            a                      d'une teneur en alpha cellulose de 90 % en poids et plus
                                                            (pâtes à dissoudre)                                      251.60  kg sec 90 %
II                                   b                      autres :                                                        \
ll                                      1                     au bisulfite :
ll||                                       aa                    écrues :                                                   \
 47.01-32                                     U                    de conifères                                      251.81  kg sec 90 %
 47.01-34                                     22                   autres                                            251.81  kg sec 90 %
||                                         bb                    autres :                                                   I
 47.01-36                                     11                   de conifères                                      251.82  kg sec 90 %
 47.01-38                                     22                   autres                                            251.82  kg sec 90 %
li                                      2                     autres :                                                      \
II                                         aa                    écrues :                                                   l
 47.01-61                                     11                   de conifères                                      251.71  kg sec 90 %
 47.01-69                                     22                   autres                                            251.71  kg sec 90 %
||                                         bb                    autres :                                            I\
 47.01-71
                   »
                                              11                   de conifères                                      251.72  kg sec 90 %
 47.01-79                                     22                   autres                                            251.72  kg sec 90 %
ll                             B                       autres :                                                             l
 47.01-91                        I                       Pâtes de linters de coton                                   251.92       —
 47.01-95                        II                      Pâtes d'autres fibres végétales, blanchies                  251.92  kg sec 90 %
 ---pagebreak--- 254                                       Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
47 . 01
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code      Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                         Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
 47.01-99
          47.01
          (suite)
                            B
                              III                     autres                                                 ; . . . . 251.92
                                                                                                                              \kg sec 90 %
          47.02                                  Déchets de papier et de carton ; vieux ouvrages de papier et de
                                                 carton exclusivement utilisables pour la fabrication du papier :
 47.02-10                   A                      de papier et carton kraft écrus ou de papier et carton ondulés .    251.10       —
                            B                      autres :
 47.02-30                     /                       de papier et carton obtenus principalement à partir de pâtes
                                                      chimiques blanchies, non colorées dans la masse                  251.10       —
                              II                      de papier et carton obtenus principalement à partir de pâtes
                                                      mécaniques :
 47.02-41                        a                      vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuai­
                                                        res téléphoniques, brochures et imprimés publicitaires . . .   251.10       —
 47.02-49                        b                      autres                                                         251.10       —
                              III                     autres :
 47.02-61                        a                      non triés                                                      251.10       —
 47.02-69                        b .                    triés                                                          251.10       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                        255
                                                                CHAPITRE 48
                                    PAPIERS ET CARTONS ; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE,
                                                         EN PAPIER ET EN CARTON
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.09 ;
    b) les papiers parfumés ou enduits de fards (n0 33.06);
    c) les papiers imprégnés ou recouverts de savon (n0 34.01 ), les papiers imprégnés ou enduits de détergents (n0 34.02) et les
         crèmes, encaustiques, brillants, etc. , sur supports d'ouate de cellulose (n0 34.05);
    d) les papiers et cartons sensibilisés (n0 37.03);
    e) les matières plastiques artificielles stratifiées comportant du papier ou du carton (nos 39.01 à 39.06), la fibre vulcanisée
         (n0 39.03) et les ouvrages en ces matières (n0 39.07);
    f) les articles du n° 42.02 (articles de voyage, etc.);
    g) les articles du chapitre 46 (ouvrages de sparterie et de vannerie) ;
    h) les fils de papier et les articles textiles en fils de papier (section XI) ;
    ij) les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n0 68.06) et le mica appliqué sur papier ou carton (n0 68.15); par contre, les
         papiers recouverts de poudre de mica relèvent du n0 48.07 ;
    k) les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (section XV);
    1)   les papiers et cartons perforés pour instruments de musique (n° 92.10);
    m) les articles repris aux chapitres 97 ou 98 (jeux, jouets, ouvrages divers, tels que boutons, etc.).
2 . Sous réserve des dispositions de la note 3 , on considère comme rentrant dans le n0 48.01 les papiers et cartons ayant subi,
    par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou autres opérations similaires de finissage ou
    bien un faux filigranage, ainsi que les papiers et cartons colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par
    quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers et cartons ayant subi un traitement après fabrication, tel que le couchage,
    l'enduction, l'imprégnation , etc. , ne relèvent pas de cette position.
3 . Les papiers et cartons pouvant relever à la fois de deux ou plusieurs des nos 48.01 à 48.07 inclus sont classés dans celle de
    ces positions qui apparaît en dernier lieu dans le tarif.
                                                                                                                                  t
4. Ne rentrent pas dans les nos 48.01 à 48.07 inclus le papier, le carton et l'ouate de cellulose présentés sous l'une des formes
    suivantes :
    a) en bandes ou rouleaux dont la largeur ne dépasse pas 15 centimètres ;
    b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté (le cas échéant en feuilles dépliées) ne dépasse
         36 centimètres ;
    c) de forme autre que carrée ou rectangulaire.
    Sous réserve des dispositions de la note 3 , les papiers à la main de tout format et de toute forme obtenus tels quels,
    c'est-à-dire dont tous les bords présentent des dentelures venues de fabrication , restent classés au n0 48.01 .
5 . On entend par « papier de tenture et lincrusta », au sens du n0 48.11 :
    a) le papier présenté en rouleaux, propre à la décoration des murs et des plafonds et répondant en outre aux conditions
         suivantes :
         — comporter une ou deux marges avec ou sans repères,
         — pour les papiers sans marges : être coloriés, couchés, veloutés ou comporter des motifs en relief et avoir une largeur
             de 60 centimètres et moins ;
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 48 . 01
     b) les bordures, frises et coins en papier, propres à la décoration des murs et des plafonds .
 6 . Rentrent notamment dans le n0 48.15 la laine ou fibre de papier pour l'emballage, les bandes et bandelettes (lames de
     papier), pliées ou non , même enduites, pour la vannerie ou autres usages, le papier hygiénique en rouleaux perforés ou non,
     en paquets ou présentations similaires, à l'exclusion des articles énumérés à la note 7 .
 7 . Relévént notamment du n0 48.21 les cartes pour machines à statistique, les papiers et cartons perforés pour mécaniques
     Jacquard , les bandes de papier pour étagères, le papier-dentelle et le papier-broderie, les nappes, serviettes et mouchoirs en
     papier, les joints en papier, les assiettes ou articles similaires en pâte à papier, papier ou carton, moulés ou emboutis, les
     patrons et modèles même assemblés .
 8 . Le papier, le carton et l'ouate de cellulose, ainsi que les ouvrages en ces matières, restent compris dans le présent chapitre
     lorsqu'ils sont revêtus d'impressions ou d'illustrations d'un caractère accessoire qui n'est pas de nature à modifier leur
     destination initiale ni à les faire considérer comme des articles relevant du chapitre 49 . Toutefois, les patrons et modèles de
     couture, en papier ou en carton, relèvent du n° 48.21 , quelles que soient les impressions dont ils sont revêtus.
 Note complémentaire
 Sont considérés comme « papier journal », au sens de la sous-position 48.01 A , les papiers blancs ou légèrement teintés dans la
pâte, contenant 70 % ou plus de pâte mécanique (par rapport à la quantité totale de la composition fibreuse), dont l'indice de
 lissage mesuré à l'appareil Bekk ne dépasse pas 130 secondes, non collés, d'un poids au mètre carré compris entre 40 grammes
 inclus et 57 grammes inclus, marqués de lignes d'eau espacées de 4 centimètres minimum à 10 centimètres maximum, présentés en
 bobines d'une largeur de 31 centimètres ou plus, ne contenant pas plus de 8 % en poids de charge, et destinés à l'impression de
journaux, d'hebdomadaires ou d'autres publications périodiques du n0 49.02, paraissant au moins dix fois par an.
Note statistique
 On considère comme « cartons » les produits pesant 225 grammes ou plus par mètre carré; ceux pesant moins de 225 grammes par
 mètre carré sont traités comme papiers.
     Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code      Unité
    Nimexe      douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
                                                                           I. PAPIERS ET CARTONS
                                                                      EN ROULEAUX OU EN FEUILLES
\              48.01                                   Papiers et cartons, y compris l'ouate de cellulose, en rouleaux ou
                                                       en feuilles :
   48.01-01    A                                         Papier journal                                                   641.10       —
   48.01-05    B                                         Papier à cigarettes                                              641.59       —
               C                                         Papiers et cartons kraft :
   48.01-06      I                                          destinés à la fabrication de fils de papier du n0 57.07 ou de
                                                            fils de papier armés de métal du n0 59.04                     641.39       —
                 II                                         autres :
                    a                                          Papiers pour sacs de grande contenance :
   48.01-07                       1                               simplement écrus                                        641.32       —
   48.01-10                       2                               complètement blanchis, mi-blanchis ou colorés dans la
                                                                  masse                                                   641.32
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                  257
                                                                                                                                   48 . 01
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             48.01 C II
             (suite)
                  b                                        non dénommés :
                               1                               Papier et carton          kraft  pour    couverture,  dits
                                                               « kraftliner » :
                                  aa                             composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une
                                                                 couche extérieure blanchie, semi-blanchie ou colorée,
                                                                 d'un poids au m2 :
 48.01-20                            11                             inférieur à 150 g                                     641.31       —
 48.01-22                            22                             égal ou supérieur à 150 g et inférieur à 175 g ...    641.31       —
 48.01-24                            33                             égal ou supérieur à 175 g                             641.31
                                  bb                             autres :
                                     U                              simplement écrus, d'un poids au m2 :
 48.01-30                               aaa                            inférieur à 150 g                                  641.31       —
 48.01-32                               bbb                            égal ou supérieur à 150 g et inférieur à 175 g . . 641.31       —
 48.01-34                               ccc                            égal ou supérieur à 175 g                          641.31
                                     22                             complètement blanchis, mi-blanchis ou colorés dans
                                                                    la masse, d'un poids au m2 :
 48.01-36                               aaa                            inférieur à 150 g                                  641.31       —
 48.01-38                               bbb                            égal ou supérieur à 150 g et inférieur à 175 g . . 641.31       —
 48.01-39                               ccc                            égal ou supérieur à 175 g                          641.31
                               2                              autres :
                                  aa                             pour emballages :
 48.01-40                            11                             simplement écrus                                      641.39
                                     22                             complètement blanchis, mi-blanchis, ou colorés dans
                                                                    la masse, d'un poids au m2 :
 48.01-42                               aaa                            inférieur à 150 g                                  641.39       —
 48.01-44                               bbb                            égal ou supérieur à 150 g                          641.39       —
                                  bb                             autres :
 48.01-46                            11                             Papier kraft pour condensateurs électriques, pour
                                                                    câbles électriques et autres papiers kraft servant
                                                                    d'isolant pour des usages électrotechniques           641.39
 48.01-48                            22                             Papier kraft pour cartes perforées                    641.39
                                     33                             autres. :
 48.01-50                               aaa                            simplement écrus                                   641.39       —
 48.01-51                               bbb                            complètement blanchis, mi-blanchis ou colorés
                                                                       dans la masse                                      641.39       —
 48.01-57    D                                        Papiers pesant 15 g ou moins par m2 et destinés à la
                                                      fabrication du papier stencil                                       641.59       —
 48.01-59    E                                        Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) .   641.21       —
             F                                        autres :
 48.01-60                      /                         Papier et carton feutre, papier et carton laineux                641.59       —
 48.01-63    |                 II                        Papier et carton filtre                                          641.59       —
 ---pagebreak--- 258                                         Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
48 . 01
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code       Unité
  Nimexe    douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
          48.01 F                                                                                                               I
l          (suite)                                                                                                      I\
 48.01-67 l                  III                         Ouate de cellulose et nappes de fibre de cellulose dites               ll
\                                                        « tissue »   .                                                  641.59       —
 48.01-68                    IV                          Papier support photographique                                   641.59       —
 48.01-70                     V                          Papier support pour tenture                                     641.59       —
 48.01-71                     VI                         Papier support diazo-héliographique                            641.59        —
 48.01-72                     VII                        Papier support pour carbone                                    641.59        —
 48.01-74                     VIII                       Papier pour cartes perforées                                   641.59        —
                             IX                          Papiers d'impression et papiers d'écriture :                           \
 48.01-76                       a                           Papier bible                                                641.21        —
 48.01-78                       b                           Papier pelure                                               641.21        —
 48.01-79                       c                           Papier journal, autre que celui visé à la rubrique 48.01-01 641.10        —
I                               d                           autres papiers d'impression et d'écriture :
 48.01-80 I                         1                         sans pâte de bois mécanique ou d'une teneur en pâte de            ll
I                                                              bois mécanique inférieure ou égale à 5 %                 641.21        —
 48.01-81                           2                          autres                                                   641.21        —
Il                           X                           Papier sulfite d'emballage :                                           I
 48.01-83                       a                           de moins de 30 g/ m2                                        641.52        —
 48.01-85                       b                           de 30 g/ m2 ou plus                                         641.52  \
 48.01-87                    XI                          Papier mi-chimique pour cannelure dit «fluting »               641.51        —
 48.01-89                    XII                         Papier paille et carton paille                                 641.59        —
 48.01-90                    XIII                        Papier d'emballage à base de vieux papiers                     641.59        —
 48.01-92                    XIV                         Papiers et cartons formés de plusieurs couches de qualités             l
Il                                                       différentes, tels que duplex, triplex et multiplex             641.59        —
 48.01-94                    XV                          Carton d'emballage à base de vieux papiers                     641.59        —
 48.01-96                    XVI                         autres papiers                                                 641.59        —
ll                           XVII                        autres cartons :
 48.01-98                       a                           sans pâte de bois mécanique ou d'une teneur en pâte de      I
ll                                                     '    bois mécanique inférieure ou égale à 5 %                    641.59       —
 48.01-99                       b                           autres                                                      641.59       —
li        48.03                                    Papiers et cartons parcheminés et leurs imitations, y compris le
\\                                                 papier dit « cristal », en rouleaux ou en feuilles :
 48.03-10                    A                       Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)                  641.53       —
 48.03-30                    B                       Papier dit « cristal »                                             641.53       —
 48.03-50                    C                       Papier simili-sulfurisé (« grease-proof»)                          641.53       —
 48.03-60                    D                       Papier-calque naturel                                              641.53       —
 48.03-80                    E                    GUff€S                  .                     ........
                                                                                                 ..........             641.53       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                               259
                                                                                                                                48 . 04
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                         Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
             48.04                                   Papiers et cartons simplement assemblés par collage, non impré­
                                                     gnés ni enduits à la surface, même renforcés intérieurement, en
                                                     rouleaux ou en feuilles :
 48.04-20                      A                       Papiers et cartons « entre-deux » assemblés au moyen de
                                                       bitume, paraffine ou cires                                      641.92       —
                               B                       Carton de vieux papiers, même revêtu de papier :
 48.04-31                         /                       composé de deux ou plusieurs couches de couleurs différentes 641.92       —
 48.04-39                         II                      autres                                                       641.92       —
 48.04-90                      C                       autres                                                          641.92
             48.05                                   Papiers et cartons simplement ondulés (même avec recouvrement
                                                     par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en
                                                     rouleaux ou en feuilles :
 48.05-10    A                                         Papiers et cartons ondulés                                      641.74
             B                                         autres :
                               /                          Papiers crêpés ou plissés :
                                  a                         Papier kraft :
 48.05-21                            1                         pour sacs de grande contenance                          641.71       —
 48.05-29                            2                          autres                                                 641.71       —
                                  b                         autres :
 48.05-30                            1                          Papier crêpé à usage domestique, hygiénique ou de
                                                                toilette                                               641.72       _
 48.05-50                            2                          autres                                                 641.73       —
 48.05-80                      II                         autres                                                       641.74
             48.07                                   Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou coloriés en
                                                    surface (marbrés, indiennés et similaires) ou imprimés (autres que
                                                    ceux du chapitre 49), en rouleaux ou en feuilles :
 48.07-10    A                                         simplement réglés, lignés ou quadrillés                         641.22       —
 48.07-30    B                                         recouverts de poudre de mica                                    641.89
             C                                         de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin ou bien
                                                       enduits ou imprégnés de matières plastiques artificielles,
                                                       pesant 160 g ou plus par m2 :
 48.07-41                      /                          couchés ou enduits de kaolin                                 641.89       —
 48.07-45                      II                         autres                                                       641.81       —
             D                                         autres :
 48.07-47                      /                          Formulaires dits « en continu »                              641.22       —
                               II                         autres :
 48.07-52                         a                         Papiers dits « autocopiants »                              641.22         •
                                  b                         autres :
 48.07-55                            1                         Papiers et cartons imprégnés ou recouverts sur une face
                                                               de goudron, de bitume ou d'asphalte                     641.82       —
                                     2                         Papiers et cartons couchés ou enduits de substances
                                                               d'origine minérale ou de poudres métalliques :
 48.07-56                               aa                         Cartons pour flans de clicheries                    641.89       —
 ---pagebreak--- 260                                          Journal officiel des Communautés européennes                                              30 . 12 . 85
48 . 07
    Code      Renvoi au tarif      Subdivision                                                                               Code        Unité
   Nimexe    douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                       CTCI    supplémentaire
           48.07 D             II b 2
            (suite)           I                                                                                                      \
I                                       bb                        Papiers pour l'impression et l'écriture :                          II
  48.07-57                                  n                        Papiers dits « L WC »                                  641.22         —
 48.07-59                                  22                        autres                                                 641.22         —
 48.07-64  I                            cc                        Papier et carton support photographique                   641.89         —
 48.07-67                               dd                        Papiers et cartons formés de plusieurs couches de                  ll
\\                                                                qualité différente, tels que duplex, triplez et multiplex 641.89         —
\                                       ee                        autres :                                                           ll
 48.07-71                                  11                        Papiers .                                              641.89         —
 48.07-73  I                               22                        Cartons                                                641.89         —
 48.07-74                            3                         Papiers et cartons coloriés en surface                       641.89         —
 48.07-77                            4                         Papiers et cartons enduits ou imprégnés de matières                   ll
\                                                             plastiques artificielles, à l'exclusion des adhésifs          641.81         —
 48.07-85 ||                         5                         Papiers et cartons enduits ou imprégnés de cire, de                   ll
liI                                                           paraffine, de stéarine, d'huile, de glycérine ou similaires   641.89         —
 48.07-91                            6                         Papiers et cartons gommés ou adhésifs                        641.89         —
 48.07-97                            7                         Papier carbone et papiers similaires                         641.89         —
 48.07-99                           8                          autres                                                       641.89         —
 48.08-00  48.08                                    Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier                 641.96         —
                                                                II . PAPIERS ET CARTONS DÉCOUPÉS
                                                                  EN VUE D'UN USAGE DÉTERMINÉ ;
                                                                  OUVRAGES EN PAPIER ET CARTON
I          48.10                                    Papier à cigarettes découpé à format, même en cahiers ou en
                                                    tubes :
 48.10-10                     A                        en cahiers ou en tubes                                               642.41         —
 48.10-90                     B                        autres                                                               642.41         —
li         48.11              l Papiers de tenture, lincrusta et vitrauphanies :                                                     I
||                            A                        Papiers de tenture :                                                          I
 48.11-21                        1                       lavables                                                           641.97         —
 48.11-29                        II                      autres                                                             641.97        —
 48.11-40                     B                        Lincrusta et vitrauphanies                                           641.97        —
 48.12-00  48.12                                    Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, avec ou sans
                                                    couche de pâte de linoléum, même découpés                               659.11        IXî2
Il 48.13                                            Papiers pour duplication et reports, découpés à format, même
li                                                  conditionnés en boîtes (papier carbone, stencils complets et
II                                                  similaires) :
 48.13-01                     A                       Formulaires dits « en continu »                                       642.42        —
                              B                       autres :
 48.13-10                        /                       Stencils complets                                                  642.42 :      —
 48.13-20                        II                      Papiers dits « autocopiants »                                      642.42        —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                   26
                                                                                                                                     48 . 13
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                              Code      Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                     CTCI  supplémentaire
             48.13             B                                                                                                   \
li           (suite)                                ||                                                                      ||\
 48.13-50                         III                      Papier carbone et papiers similaires                             642.42       —
 48.13-90                         IV                       autres                                                           642.42       —
li 48.14                                              Articles de correspondance : papier à lettres en blocs, enveloppes,          \
Il\\                                                  cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour corres         I
Il||Il                                                pondance ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier   Illl
IlI|| ou                                                    carton,      renfermant     un    assortiment   d'articles   de llll
II||                                                  correspondance :                                                      ||ll
 48.14-10                      A                        Enveloppes                                                          642.20       —
 48.14-30                      B                        Papiers à lettres en blocs, cartes-lettres, cartes postales non            ll
II\\                                                    illustrées et cartes pour correspondance                            642.20       —
 48.14-90 ||                   C                        Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou car­    ||II
Il\                                                     ton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance . .     642.20       —
ll           48.15                                    Autres papiers et cartons découpés en vue d'un usage déterminé :             \
 48.15-05    A                                          Bandes à usage d'adhésifs, d'une largeur n'excédant pas                    \
IlII||                                                  10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc,/ naturel ou                   \
ll                                                      synthétique, non vulcanisé                                          642.44       —
ll           B                                          autres :                                                                   \
 48.15-10                      /                           Papiers et cartons à filtrer                                     642.49       —
ll                             II                          Papier hygiénique :                                                     \
 48.15-21                         a                           en ouate de cellulose ou en nappes de fibres de cellulose            I
llI                                                           dites « tissue »                                              642.43       —
 48.15-29    \                    b                           autre                                                         642.43       —
 48.15-30                      III                         Papier pour condensateurs                                        642.49       —
 48.15-50                      IV                          Papiers gommés ou adhésifs, autres que ceux de la sous­
                                                           position 48.15 A , en bandes ou en bobines                       642.44       —
 48.15-53                      V                           Formulaires dits « en continu »                                  642.49       —
li\                            VI                          autres :                                                                \
 48.15-55    ||                   a                           Papier pour machines de bureau et similaires, en bandes              I
Il                                                            ou en bobines                                                 642.49       —
||                                b                           autres :                                                             I
 48.15-61                             1                          Papier pelure                                              642.49       —
 48.15-65                             2                          Papier pour duplicateur à stencils                         642.49       —
 48.15-95                             3                          Papier pour machines à écrire                              642.49       —
 48.15-98                             4                          autres                                                     642.49       —
li 48.16                                              Boîtes, sacs et autres emballages en papier ou carton ; carton­              \
Il                                                   nages de bureau, de magasin et similaires :                            \\
||           A                                          Boîtes, sacs et autres emballages en papier ou carton :                    I
 48.16-10                      /                           en papier ou en carton ondulés                                   642.10       —
li                             II                          autres :                                                                I
 48.16-91                         a                           Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus                 642.10       —
 48.16-95                         b                           autres sacs; pochettes, cornets                               642.10       —
 48.16-96    \                    c                           Boîtes pliantes                                               642.10       —
 ---pagebreak--- 262                                         Journal officiel des Communautés européennes                                             30 . 12 . 85
48 . 16
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                               Code       Unité
                                                                         Désignation des marchandises                       CTCI   supplémentaire
  Nimexe    douanier commun        statistique
          48.16 A            II
I          (suite)                                                                                                                 I
 48.16-98                       d                           autres emballages                                               642.10       —
 48.16-99 B                                            autres                                                              642.10        —
\         48.18                                     Registres, cahiers, carnets (de notes, de quittances et similaires),
I                                                   bloc-notes, agendas, sous-main, classeurs, reliures (à feuilles I\
||I                                                 mobiles ou autres) et autres articles scolaires, de bureau ou de       IIl
l                                                   papeterie, en papier ou carton ; albums pour échantillonnages et               ll
l                                                   pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton :     I
 48.18-10                    A                         Registres, livres comptables, carnets de quittances et similaires . 642.30        —
 48.18-20                    B                         Blocs-notes                                                         642.30        —
 48.18-30                    C                         Cahiers                                                             642.30        —
 48.18-40                    D                         Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossiers             642.30        —
\                            E                        Albums pour échantillonnages et pour collections :
 48.18-51                       /                        Albums préimprimés de timbres-poste                               642.30        —
 48.18-59                       II                       autres                                                            642.30        —
\li                          F                        Agendas :                                                                    \
 48.18-61                       I                        de poche                                                          642.30        —
 48.18-69                       II                       autres                                                            642.30        —
 48.18-70                    G                        Formulaires dits « en continu »                                      642.30        —
 48.18-90                    H
                                                  Qutr€S                  .                    ........
                                                                                               ..........                  642.30        —
ll 48.19                                           Étiquettes de tous genres en papier ou carton, imprimées ou non,                l
lll                                                avec ou sans illustrations, même gommées :                                      \
                             A                        imprimées :                                                                  \
 48.19-11 l                     I                        auto-adhésives                                                    892.81        —
 48.19-19                      II                        autres                                                            892.81        —
li                           B                        non imprimées :
 48.19-91 l                    I                         auto-adhésives                                                    892.81        —
 48.19-99                      II                        autres                                                            892.81        —
Il 48.20                                           Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en
li                           I                     pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis :
 48.20-10                    A                        pour l'industrie textile                                             642.81        —
 48.20-90                    B
                                                  autr€S                  .                    ........
                                                                                               .........                   642.81        —
          48.21                                    Autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton ou ouate de
ll                           1                     cellulose :
 48.21-01 A                                           Papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard et
li                                                    similaires                                                           642.89        —
ll        B                                           Langes et couches pour bébés :
 48.21-05    I                                           non conditionnés pour la vente au détail                          642.85       —
 48.21-11    II                                          autres                                                            642.85       —
 48.21-13 C                                           Éventails et écrans à main et leurs montures et parties de
Il                                                    montures                                                             642.89       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                       263
                                                                                                                                        48 . 21
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                                 Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                          CTCI   supplémentaire
             48.21
li           (suite)           II                                                                                                     \
Il           D                                        Linge de lit, de table, de toilette (y compris les serviettes à         l\
II\                                                   démaquiller et les mouchoirs), d'office       ou de cuisine ; linge de          \
                               I                      corps et autres vêtements :                                             I\
 48.21-25                      /                         Essuie-mains                                                          642.84       —
 48.21-27                      II                        Serviettes à démaquiller et mouchoirs                              .  642.84       —
 48.21-33                      III                       Linge de table                                                        642.84       —
 48.21-39                      IV                        autres                                                                642.84       —
 48.21-41    E                                        Serviettes hygiéniques et tampons                                        642.85       —
l.\          F                 \                      autres :                                                                        \
 48.21-45       I                                        Articles à usage chirurgical , médical ou hygiénique, non                    \
II                                                       conditionnés pour la vente au détail                                 .642.89       —
ll              II                                       non dénommés :
 48.21-47                      a                            Plats, assiettes, gobelets et articles similaires                  642.83       —
 48.21-51                      b                            Emballages alvéolaires en pâte à papier pour œufs                  642.89       —
 48.21-60    \                 c                            Cartes, même présentées en bandes, pour machines à
ll                                                          cartes perforées                                                   642.82       —
 48.21-70                      d                            Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs ....             642.89       —
 48.21-99                      e                            autres                                                             642.89       —
 ---pagebreak--- 264                                              Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
49 . 01
                                                                    CHAPITRE 49
                                     ARTICLES DE LIBRAIRIE ET PRODUITS DES ARTS GRAPHIQUES
Notes
 1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) le papier, le carton et l'ouate de cellulose, ainsi que les ouvrages en ces matières, revêtus d'impressions ou d'illustrations
         d'un caractère accessoire qui n'est pas de nature à modifier leur destination initiale ni à les faire considérer comme
         relevant du présent chapitre (chapitre 48);
     b) les cartes à jouer et autres articles rentrant dans le chapitre 97 ;
     c) les gravures, estampes et lithographies originales (n0 99.02), les timbres-poste, timbres fiscaux et analogues du n0 99.04,
         ainsi que les objets d' antiquité et autres articles du chapitre 99 .
2 . Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés relèvent du n0 49.01 . Il en est de même des collections de
     journaux et publications périodiques présentées sous une même couverture .
3 . Rentrent également dans le n0 49.01 :
     a) les recueils de gravures, de reproductions d'œuvres d'art, de dessins, etc. , constituant des ouvrages complets, paginés et
         susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces œuvres ou à leurs
         auteurs ;
     b) les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui-ci ;
     c) les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une œuvre complète ou une partie
         d'une œuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés .
     Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent
     du n 0 49.1 1 .
4. Les imprimés édités dans un but de réclame par une maison qui y est dénommée ou pour son compte et ceux qui sont
     consacrés surtout à la publicité (y compris les imprimés de propagande touristique) sont exclus des nos 49.01 et 49.02 et
     rentrent dans le n0 49.1 1 .
5 . On considère comme « albums ou livres d'images pour enfants », au sens du n0 49.03 , les albums ou livres pour enfants
     dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire .
6 . Relèvent du n0 49.06 les copies, obtenues au papier carbone ou sur papier photographique sensibilisé, de textes manuscrits
     ou dactylographiés . Les copies obtenues au moyen d'un appareil à polycopier ou par tout autre procédé sont assimilées aux
     textes imprimés .
7 . On entend par « cartes postales illustrées », au sens du n0 49.09, les cartes illustrées qui comportent une ou plusieurs
     impressions impliquant l'usage.
      Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code       Unité
    Nimexe      douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
   49.01-00    49.01                                    Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés 892.11       —
   49.02-00    49.02                                    Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés . .   892.20       —
   49.03-00    49.03                                    Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier,
                                                        brochés, cartonnés ou reliés, pour enfants                          892.12
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                  265
                                                                                                                                   49 . 04
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
 49.04-00    49.04                                   Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée .      892.85       —
             49.05                                   Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes
                                                     murales et les plans topographiques, imprimés ; globes (terrestres
                                                     ou célestes) imprimés :
 49.05-10    A                                          Globes (terrestres ou célestes) imprimés                          892.13       —
 49.05-90    B                                          autres                                                            892.13       —
 49.06-00    49.06                                   Plans d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins indus­
                                                     triels, commerciaux et similaires, obtenus à la main ou par
                                                     reproduction photographique sur papier sensibilisé ; textes manus­
                                                     crits ou dactylographiés                                             892.82       —
             49.07                                   Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant
                                                     cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination ; papier
                                                     timbré, billets de banque, titres d'actions ou d'obligations et
                                                     autres titres similaires, y compris les carnets de chèques et
                                                     analogues :
 49.07-10    A                                          Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues                       892.83       —
 49.07-20    B                                          Billets de banque                                                 892.83       —
             C                                          autres :
 49.07-91       I                                          signés et numérotés     . -.                                   892.83       —
 49.07-99       II                                         non dénommés                                                   892.83       —
 49.08-00    49.08                                   Décalcomanies de tous genres                                         892.41       —
 49.09-00    49.09                                   Cartes postales, cartes pour anniversaires, cartes de Noël et
                                                     similaires, illustrées, obtenues par tous procédés, même avec
                                                    garnitures ou applications                                            892.42       _
 49.10-00    49.10                                   Calendriers de tous genres en papier ou carton, y compris les
                                                     blocs de calendriers à effeuiller                                    892.84       —
             49.11                                   Images, gravures, photographies et autres imprimés, obtenus par
                                                     tous procédés :             .
 49.11-10    A                                          Feuilles non pliées, comportant simplement des illustrations
                                                        ou des gravures sans texte ni légende, destinées à des éditions
                                                        communes                                                          892.89       —
             B                                          autres :
 49.11-20                      /                           Papiers et cartons visés au rt° 37.03, développés pour la
                                                           reproduction graphique                                         892.89       —
                               II                          autres :
 49.11-30                         a                           Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et simi­
                                                              laires                                                      892.86       —
                                  b                           autres :
 49.11-40                            1                           Photographies                                            892.89       —
 49.11-50                            2                           Images et gravures                                       892.89       —
 49.11-90                            3                           autres                                                   892.89       —
 49.97-00                                            Marchandises du chapitre 49 transportées par la poste                892.00       —
 ---pagebreak--- 266                                           Journal officiel des Communautés européennes                                     30 . 12 . 85
                                                                SECTION XI
                                      MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
Notes
1 . La présente section ne comprend pas :
    a) les poils et soies de brosserie (n0 05.02), les crins et déchets de crins (n0 05.03);
    b) les cheveux et les ouvrages en cheveux (nos 05.01 , 67.03 et 67.04); toutefois, les étreindelles et tissus épais en cheveux des
        types communément utilisés pour les presses d'huileries ou pour des usages techniques analogues sont repris au n0 59.17 ;
    c) les produits végétaux du chapitre 14 ;
    d) l' amiante du n0 25.24 et les articles en amiante et autres produits des nos 68.13 et 68.14 ;
    e) les articles des nos 30.04 et 30.05 (ouates, gazes, bandes et articles analogues destinés à des fins médicales ou
        chirurgicales, ligatures stériles pour sutures chirurgicales, etc.);
    f) les tissus sensibilisés (n0 37.03);
    g) les monofils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure à 1 millimètre et lès lames et formes
        similaires (paille artificielle) d'une largeur de plus de 5 millimètres, en matières plastiques artificielles (chapitre 39), ainsi
        que les tresses et tissus en ces mêmes articles (chapitre 46) ;
    h) les tissus, feutres et « tissus non tissés », imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même
        matière, et les articles en ces produits, relevant du chapitre 40 ;
    ij) les laines en peaux ou peaux lainées (chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des nos 43.03
        et 43.04 ;                                                                              «
    k) les articles en matières textiles visés aux nos 42.01 et 42.02 ;
    1)  les produits et articles du chapitre 48 (par exemple, l'ouate de cellulose);
    m) les chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues visés au chapitre 64 ;
    n) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65 ;
    o) les résilles à cheveux (nos 65.05 ou 67.04, selon le cas);
    p) les articles du chapitre 67 ;                            *
    q) les fils, cordes ou tissus revêtus d'abrasifs (n0 68.06);
    r) les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en
        fibre de verre (chapitre 70);
    s) les articles du chapitre 94 (meubles ; articles de literie et similaires);
    t)  les articles du chapitre 97 (jouets, jeux, engins sportifs, etc.).
2 . Articles mélangés :
    A) Les produits textiles relevant de l'une quelconque des positions des chapitres 50 à 57 et contenant deux ou plusieurs
        matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur
     '  chacune des autres matières textiles .
    B) Pour l'application de cette règle :
        a) les filés métalliques sont considérés pour leur poids total comme constituant une matière textile distincte ; les fils de
            métal sont considérés comme une matière textile pour le classement des tissus dans lesquels ils sont incorporés ;
        b) lorsqu'une position se rapporte à plusieurs matières textiles (par exemple, soie et bourre de soie, laine peignée et laine
            cardée, etc.), celles-ci sont traitées comme constituant une seule matière textile.
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    C) Les dispositions sous A et B s'appliquent aussi aux fils spécifies aux notes 3 et 4 ci-après .
3 . A) Sous réserve de exceptions prévues sous B ci-après, on considère dans la présente section comme « ficelles, cordes et
        cordages » les fils (simples, retors ou câblés) :
         a) de soie, de bourre de soie (schappe) ou de bourrette de soie, d'un poids supérieur à 2 grammes par mètre (2 000 tex) ;
        b) de fibres textiles synthétiques et artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs monofils du chapitre 51 ), d'un
            poids supérieur à 1 gramme par mètre (1 000 tex);
        c) de chanvre et de lin :
            — polis ou glacés, dont le métrage au kilogramme, multiplié par le nombre de fils constituants, est inférieur à 7 000,
            — non polis ni glacés, d'un poids supérieur à 2 grammes par mètre ;
        d) de coco, comportant trois bouts ou plus ;
        e) d'autres fibres végétales, d'un poids supérieur à 2 grammes par mètre ;
        f) armés de métal .
    B) Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas :
        a) aux fils de laine, de poils ou de crin , et aux fils de papier, non armés ;
        b) aux fibres textiles synthétiques et artificielles sous forme de câbles pour discontinus ou encore de multifilaments sans
            torsion ou avec une torsion inférieure à 5 tours par mètre ;
        c) au poil de Messine, aux imitations de catgut en soie ou en textiles synthétiques et artificiels et aux monofils du
            chapitre 5 1 ;
         d) aux fils de métal combinés avec des fils textiles (filés métalliques), y compris les fils textiles guipés de métal, et aux
            fils textiles métallisés, du n0 52.01 ; les fils textiles armés de métal sont régis par la lettre A sous f) ci-dessus ;
        e) aux fils de chenille et aux fils guipés du n0 58.07 .
4. A) Sous réserve des exceptions prévues sous B ci-après, on considère comme « conditionnés pour la vente au détail » aux
        chapitres 50, 51 , 53 , 54, 55 et 56 les fils disposés :
         a) sur cartes, bobines, tubes et supports similaires, en boules ou en pelotes, d'un poids maximal (support compris) de :
            — 200 grammes pour le lin et la ramie,
            — 85 grammes pour la soie, la bourre de soie (schappe), la bourrette de soie et les textiles synthétiques et artificiels
                 continus,
            — 125 grammes pour les autres textiles ;
        b) en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximal de :
            — 85 grammes pour la soie, la bourre de soie (schappe), la bourrette de soie et les textiles synthétiques et artificiels
                 continus,
            — 125 grammes pour les autres textiles ;
        c) en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui rendent indépendantes les unes
            des autres les échevettes, présentant un poids uniforme ne dépassant pas :
            — 85 grammes pour la soie, la bourre de soie (schappe), la bourrette de soie et les textiles synthétiques et artificiels
                 continus,
            — 125 grammes pour les autres textiles.
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     B) Les dispositions ci-dessus ne s' appliquent pas :
        a) aux fils simples de tous textiles, exception faite :
            — des fils simples de laine et de poils fins, écrus,
            — des fils simples de laine et de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, mesurant moins de 2 000 mètres au
                kilogramme ;
        b) aux fils écrus, retors ou câblés :
            — de soie, de bourre de soie (schappe) ou de bourrette de soie, quel que soit le mode de présentation,
            — des autres textiles (à l'exception de la laine et des poils fins) présentés en écheveaux ;
        c) aux fils retors ou câblés, blanchis, teints ou imprimés, de soie, de bourre de soie (schappe) ou de bourrette de soie,
            mesurant 75 000 mètres et plus au kilogramme en retors ;
        d) aux fils simples, retors ou câblés de tous textiles, présentés :
            — en écheveaux à dévidage croisé,
            — sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile (par exemple, sur
                tubes de métiers à retordre, canettes (cops), busettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à
                broder).
    C) Les dispositions fixées ci-dessus pour les fils de lin et de ramie sont également valables pour le chanvre.
5 . On considéré comme :
    a) « tissus à "point de gaze" », au sens du n0 55.07 et de la sous-position 56.07 A I, les tissus dont la chaîne est composée
        sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils
        fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame ;
    b) « tulles et tissus à "mailles nouées" (filet) unis », au sens du n0 58.08, ceux qui présentent, sur toute la surface, une série
        unique de mailles régulières de même forme et de même grandeur, sans aucun dessin ni remplissage des mailles . Pour
        l'application de cette définition , on ne tient pas compte des petits jours apparaissant aux points de liage et qui sont
        inhérents à la formation de la maille .
6 . Dans la présente section , on considère comme « confectionnés » :
    a) les articles découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire ;
    b) les articles directement terminés au tissage et prêts à l'usage ou pouvant être utilisés après avoir été séparés par simple
        découpage, sans couture ou autre main-d'œuvre complémentaire, tels que certains torchons, serviettes de toilette, nappes,
        foulards (« carrés ») et couvertures ;
    c) les articles dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé (à l'exclusion des tissus en pièces
        dont les bords, dépourvus de lisières, ont été simplement arrêtés), soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide
        des fils du tissu lui-même ou de fils rapportés ;
    d) les articles découpés de toute forme, ayant fait l'objet d'un travail de tirage de fils ;
    e) les articles assemblés par couture, par collage ou autrement (à l'exclusion de pièces du même tissu réunies aux extrémités
        de façon à former une pièce de plus grande longueur, ainsi que des pièces constituées par deux ou plusieurs tissus
        superposés sur toute leur surface et assemblés ainsi entre eux, même avec intercalation d'ouate).
7 . Sauf dispositions contraires résultant du libellé même des positions, ne rentrent pas dans les chapitres 50 à 57 ou dans les
    chapitres 58 à 60 les articles confectionnés au sens de la note 6 . Ne relèvent pas des chapitres 50 à 57 les articles repris aux
    chapitres 58 ou 59 .
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                                                                                                                               50 . 01
8 . Sont assimilés aux tissus des chapitres 50 à 57 les produits constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se
    superposent à angle aigu ou droit. Ces nappes sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou
    par thermosoudage.
Note complémentaire
Les produits textiles relevant de l'une quelconque des positions des chapitres 58 à 63 et contenant deux ou plusieurs matières
textiles sont classés, le cas échéant, à l'intérieur des positions de ces chapitres comme s'ils étaient entièrement constitués de la
matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles. Les dispositions de la note 2 sous B de la présente
section sont également applicables.
Pour l'application de cette règle :
a) il n 'est tenu compte, le cas échéant, que de la partie qui détermine le classement au sens de la règle générale interprétative 3;
b) il n'est pas tenu compte du plancher lorsque les produits textiles comportent un plancher et une surface veloutée ou bouclée;
c) il n'est tenu compte que du tissu de fond dans le cas des broderies du n° 58.10. Toutefois, pour les broderies chimiques,
     aériennes ou sans fond apparent, le classement est opéré en tenant compte uniquement des fils brodeurs.
                                                                  CHAPITRE 50
                                    SOIE, BOURRE DE SOIE (SCHAPPE) ET BOURRETTE DE SOIE
     Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                       Code       Unité
    Nimexe      douanier commun      statistique                          Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
   50.01-00    50.01                                  Cocons de vers à soie propres au dévidage                       261.41       —
   50.02-00    50.02                                 Soie grège (non moulinée)                                        261.30       —
li             50.03                                  Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non
\\                                                   dévidables et les effilochés); bourre, bourrette et blousses :          \
   50.03-10                      A                      non peignés ni cardés                                         261.42       —
   50.03-90                      B                      autres                                                        261.42       —
li             50.04                                 Fils de soie non conditionnés pour la vente au détail :                 \
   50.04-10                      A                      non décrués (écrus), décrués ou blanchis                      651.11       —
   50.04-90                      B
                                                    Gulf€S...                                                         651.11       —
ll             50.05                                 Fils de bourre de soie (schappe) ou de déchets de bourre de soie        \
\\                                                   (bourrette), non conditionnés pour la vente au détail :                 \
ll             A                                        Fils de bourre de soie (schappe) :                                   \
   50.05-10                      /                         non décrués (écrus), décrués ou blanchis                   651.16       —
   50.05-90                      II                        autres                                                     651.16       —
   50.05-99    B                                        autres                                                        651.16       —
 ---pagebreak--- 270                                       Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
50 . 07
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code       Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                              Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
\         50.07                                   Fils de soie, de bourre de soie (schappe) ou de déchets de bourre
l\                                                de soie (bourrette), conditionnés pour la vente au détail ; poil de         ll
I                                                 Messine (crin de Florence); imitations de catgut préparées à Ill
                                                  l' aide de soie :                                                   \II
 50.07-10 A                                           Fils de soie                                                     651.17       —
 50.07-90 B                 Il                        Fils de bourre de soie (schappe) ou de déchets de bourre de             II
                                                      soie (bourrette)                                                 651.17       —
 50.07-99 C                                           Poil de Messine (crin de Florence); imitations de catgut                ll
                                                      préparées à l'aide de fils de soie                              651.17        —
\         50.09                                   Tissus de soie, de bourre de soie (schappe) ou de déchets de                \
l||||                                            bourre de soie (bourrette) :                                                 Il
          A                 ||                        Tissus de soie ou de bourre de soie (schappe) :                         ll
 50.09-01    I                                          Crêpes                                                        654.10        —
li           II             ll                           Pongées, habutaï, honan, shantung, corah et tissus simi­ ||ll
IIIIIl                                                  laires d' Extréme:Orient, de soie pure (non mélangée de               ll
IIIl\                                                   bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres IIII
          ||                                            matières textiles) :                                          \\\
 50.09-20       a                                          à armure toile, écrus ou simplement décrués                654.10        —
ll              b                                          autres :                                                           \
 50.09-31                   1                                 à armure toile, autres qu'écrus ou simplement décrués   654.10        —
 50.09-39                   2                                 autres                                                  654.10        —
\\          III                                         autres :                                                              \
ll                          a                           ' contenant au moins 85 % en poids de soie ou de bourre de            l
li                                                         soie (schappe) :              ;                                    \
 50.09-41                     1                                Tissus clairs (non serrés)                             654.10        —
||                            2                               autres :                                                        \
 50.09-42                        aa                              écrus, décrués ou blanchis                           654.10        —
 50.09-44                        bb                              teints                                               654.10        —
li\                              cc                             fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
 50.09-45 I                          U                              d'une largeur supérieure à 57 cm jusqu'à 75 cm
li                                                                  inclus                                            654.10        —
 50.09-47                           22                              autres                                            654.10        —
 50.09-48                        dd                              imprimés                                             654.10        —
Il                          b                              contenant moins de 85 % en poids de soie ou de bourre de
ll                                                         soie (schappe) :
 50.09-62                     1                               écrus, décrués ou blanchis                              654.10       —
 50.09-64                     2                               teints                                                  654.10        —
 50.09-66                     3                              fabriqués avec des fils de diverses couleurs             654.10       —
 50.09-68                     4                               imprimés                                                654.10       —
 50.09-80 B                                          Tissus de déchets de bourre de soie (bourrette)                  654.10       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                    271
                                                                                                                                      51 . 01
                                                                   CHAPITRE 51
                                        TEXTILES SYNTHÉTIQUES ET ARTIFICIELS CONTINUS
Notes
1 . Dans toutes les sections du tarif où ils sont utilisés, les termes « fibres textiles synthétiques et artificielles » s'entendent de
    fibres ou de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :
    a) par polymérisation ou condensation de monomères organiques, tels que polyamides, polyesters, polyuréthanes et dérivés
        polyvinyliques ;
    b) par transformation chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine, protéines, algues, etc.), tels que
        rayonne viscose, rayonne acétate, rayonne cupro-ammoniacale (cupra) et fibres d'alginates .
    On considère comme « synthétiques » les fibres ou filaments définis sous a) et comme « artificiels » ceux définis sous b).
2 . Le n0 51.01 ne comprend pas les câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles, qui relèvent du
    chapitre 56 .
3 . Ne sont pas considérés comme « fils continus » les fils dits « rompus », constitués par des fibres dont la plupart ont été
    brisées par passage à travers un dispositif mécanique approprié (chapitre 56).
4. Les monofils en matières textiles synthétiques et artificielles, dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne
    dépasse pas 1 millimètre, sont classés :
    — au n0 51.01 si leur poids est inférieur à 6,6 milligrammes par mètre (6,6 tex),
    — au n° 51.02 dans le cas contraire .
    Les monofils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure à 1 millimètre relèvent du chapitre 39 .
    Les lames et formes similaires (paille artificielle) en matières textiles synthétiques et artificielles relèvent du n0 51.02 si leur
    largeur ne dépasse pas 5 millimètres et du chapitre 39 dans le cas contraire.
     Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                              Code       Unité
    Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
              51.01                                   Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues, non
                                                     conditionnés pour la vente au détail :
              A                                          Fils de fibres textiles synthétiques :                                     \
   51.01-01                     /                           d'élastomères                                                    651.47       —
   51.01-02                     II                          Fils à âme dits « core yarn »                                    651.46
                                III                         autres :
                                   a                           de polyamides :
                                      1                          Fils de haute ténacité (fils simples d'une ténacité de plus
                                                                 de 60 cN/ tex et fils câblés d'une ténacité de plus de
                                                                 53 cN/ tex) :
   51.01-03                              aa                         d'aramides                                               651.43       —
   51.01-04                              bb                         autres                                                   651.43       —
 ---pagebreak--- 272                                         Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
51 . 01
    Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                               Code      Unité
   Nimexe   douanier commun       statistique                             Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
           51.01 A           III a
           (suite)                                                                                                               II
                                   2                         autres :
                                                                                                                                 I
                                      aa                        Fils texturés, d'un titre :
  51.01-08                                U                         égal ou inférieur à 7 tex                             651.41       —
  51.01-09                               22                         supérieur à 7 tex jusqu'à 33 tex inclus               651.41       —
 51.01-10                                33                        supérieur à 33 tex jusqu'à 50 tex inclus               651.41       —
 51.01-12                                44                        supérieur à 50 tex                                     651.41       —
I                                     bb                        Fils non texturés :                                              I
\l                                       11                        simples, sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 50             ll
\                            \                                   " tours inclus au m, d'un titre :                               Il
 51.01-15                                   aaa                        égal ou inférieur à 7 tex                          651.42       —
 51.01-17                                   bbb                       supérieur à 7 tex jusqu'à 33 tex inclus            651.42        —
 51.01-19                                   ccc                       supérieur à 33 tex                                 651.42        —
\                                        22                        autres, d'un titre :
 51.01-20                                   aaa                       égal ou inférieur à 7 tex                          651.43        —
 51.01-22                                   bbb                       supérieur à 7 tex jusqu 'à 33 tex inclus           651.43        —
 51.01-24                                   ccc                       supérieur à 33 tex                                 651.43        —
Il                             b                          de polyesters :                                                        \
 51.01-27                          1                         Fils de haute ténacité (fils simples d'une ténacité de plus Illl
liIlI                                                        de 60 cN/ tex et fils câblés d'une ténacité de plus de ||Il
Il                                                           53 cN/ tex)                                                 651.46        —
ll                                2                          autres :                                                            \
||                                   aa                         Fils texturés, d'un titre :
 51.01-29                                U                         égal ou inférieur à 14 tex                            651.44       —
 51.01-30                                22                        supérieur à 14 tex                                    651.44       —
||                                   bb                        Fils non texturés :
 51.01-32                                11                        Fils partiellement orientés (fils dits « poy »)       651.45       —
\\                                      22                         autres :
li                                          aaa                       simples, sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 50
ll                                                                    tours inclus au m, d'un titre :
 51.01-34                                     111                        égal ou inférieur à 14 tex                      651.45       —
 51.01-38                                     222                        supérieur à 14 tex                              651.45       —
\\                                        ' bbb                       autres, d'un titre :
 51.01-41                                     111                        égal ou inférieur à 14 tex                      651.46       —
 51.01-42                                     222                       supérieur à 14 tex                               651.46       —
li                             c                          d'autres fibres textiles synthétiques :
                                  1                         Fils texturés :
 51.01-43                            aa                        de polypropylène                                          651.47       —
                                                                                                i
 51.01-44                            bb                        autres                                                    651.47       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   273
                                                                                                                                    51 . 01
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
\            51.01 A           III c                                                                                              I
Il           (suite)                                                                                                      liI
                                     2                         Fils non texturés :                                        \\II
 51.01-46    ||                         aa                        de polvpropylène                                         651.47       —
 51.01-48                               bb                        autres                                                  651.47        —
li           B                                         Fils de fibres textiles artificielles :                            llI
 51.01-50       I                                         Fils à brins creux                                               651.73       —
li              II                                       autres :                                                         \\I
ll                             a                             de rayonne viscose :                                                 I
 51.01-61                        1                             Fils de haute ténacité (fils d'une ténacité de plus de     liI
ll                                                             27 cN/ tex)                                                651.71        —
\\                               2                             autres :                                                           I
II\\                                 aa                           simples, sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 250              I
ll                                                                tours inclus au m, d'un titre :                                 II
 51.01-63                               11                           égal ou inférieur à 17 tex                           651.71        —
 51.01-65                               22                           supérieur à 17 tex                                   651.71        —
Il                                   bb                           autres, d'un titre :                                            I
 51.01-67                               11                           égal ou inférieur à 17 tex           •               651.71        —
 51.01-68                               22                          supérieur à 17 tex                                    651.71        —
Il                             b                            d'acétates :                                                          I
 51.01-71                        1                             Fils texturés                                              651.72        —
Il                               2                             Fils non texturés :                                                I
ll                                   aa                           simples,   sans torsion ou d'une torsion jusqu'à        lI
ll                                                                250 tours inclus au m, d'un titre :                             I
 51.01-74                               11                           égal ou inférieur à 17 tex                           651.72        —
 51.01-75                               22                          supérieur à 17 tex                                    651.72        —
li                                   bb                           autres, d'un titre :                                            \
 51.01-77    l                          11                          égal ou inférieur à 17 tex                            651.72        —
 51.01-78                               22                          supérieur à 17 tex                                    651.72        —
 51.01-80                      c                            d'autres fibres textiles artificielles                        651.73        —
ll           51.02                                  Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imita­          I
\\                                                  tions de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles :         l
li           A                                         en matières textiles synthétiques :                                        f
               I                                         Monofils :                                                               l
 51.02-12                      a                            d'élastomères                                                 651.49        —
li                             b                            autres :                                                              \
 51.02-13                        1                             coupés de longueur pour la fabrication d'articles de       lll
ll                             l                               brosserie                                                  651.49        —
 51.02-15                        2                             autres                                                     651.49        —
\\             II                                        autres :                                                                 ll
 51.02-22                      a                            de polyéthylène                                               651.49        —
 51.02-24                      b                            de polypropvlène                                              651.49        —
 ---pagebreak--- 274                                       Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
51 . 02
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                               Code      Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                             Désignation des marchandises                     CTCI  supplémentaire
          51.02 A II                                                                                                            I
l         (suite)           l                                                                                            l\
 51.02-28                   c                             autres                                                         651.49       —
\         B                                          en matières textiles artificielles :                                       l
 51.02-41    I                                          Monofils                                                         651.78       —
 51.02-49    II                                         autres                                                           651.78       —
\         51.03                                   Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues, condi
liI                                              tionnés pour la vente au détail :                                              l
 51.03-10 A                                          Fils de fibres textiles synthétiques                                651.51       —
 51.03-20 B                                          Fils de fibres textiles artificielles                               651.81       —
\         51.04                                  Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles continues (y           ll
IIli|| compris les tissus de monofils ou de lames des nos 51.01 ou llll
I                                                51.02) :                                                                       \
I         A                                         Tissus de fibres textiles synthétiques :                                    \
 51.04-03    I                                         pour pneumatiques                                                 653.14       —
 51.04-05    II             ||                         Tissus contenant des fils d'élastomères                           653.15       —
||          III             ||                         Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires de          IlIl
ll                          l.\                        polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur :                        \
 51.04-06       a                                         de moins de 3 m                                                653.15       —
 51.04-08       b                                         de 3 m ou plus                                                 653.15       —
li          IV                                         autres :                                                                 I
 51.04-10                   a                             Tissus Jacquard d'une largeur supérieure à 115 cm jusqu'à             \
ll                          ll                            140 cm exclus, d'un poids de plus de 250 g au m2               653.15       —
Il                          b                             autres :                                                              \
ll                            1                              contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles                \
                                                             synthétiques :                                                     \
 51.04-11                        aa                             Tissus clairs (non serrés) pour vitrages                 653.15       —
ll                               bb                            autres tissus clairs :
 51.04-13                            U                            écrus ou blanchis                                      653.15       —
 51.04-15                           22                            teints                                                 653.15       —
 51.04-17                           33                           fabriqués avec des fis de diverses couleurs             653.15       —
 51.04-18                           44                            imprimés                                               653.15       —
li                               cc                            autres :
 51.04-21                           11                            écrus ou blanchis                                      653.15       —
||                                  22                            teints, d'une largeur :
 51.04-23                               aaa                          de 57 cm ou moins                                   653.15       —
 51.04-25                               bbb                          de plus de 57 cm                                    653.15       —
li                                  33                           fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
 51.04-27                               aaa                          d'une largeur supérieure à 57 cm jusqu'à 75 cm
ll                                                                   inclus                                              653.15      —
 51.04-28                               bbb                          autres                                              653.15      —
                                    44                            imprimés, d'une largeur :
 51.04-32                               aaa                          de 57 cm ou moins                                   653.15      —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   275
                                                                                                                                    51 . 04
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                              Code      Unité
              douanier commun                                              Désignation des marchandises
   Nimexe                           statistique                                                                             CTCI  supplémentaire
             51.04 A IV        b 1 cc 44                                                                                          \
II           (suite)                                                                                                       llII
 51.04-34                                  bbb                          de plus de 57 cm                                   653.15       —
Il                               2                            contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles          Ill
\\\\                                                          synthétiques :                                               ||\
 51.04-36                            aa                          écrus ou blanchis                                         653.16       —
 51.04-41                            bb                           teints ou fabriqués avec des fils de diverses couleurs . 653.16       —
 51.04-48                            cc                          imprimés                                                  653.16       —
II           B                 \                      Tissus de fibres textiles artificielles :                            I\
 51.04-52       I                                        pour pneumatiques                                                 653.54       —
 51.04-54       II                                       Tissus contenant des fils d'élastomères                           653.55       —
ll              III                                      autres :                                                                 \
 51.04-55                      a                            Tissus Jacquard d'une largeur supérieure à 115 cm jusqu'à             l
\\                                                          140 cm exclus, d'un poids de plus de 250 g au m2               653.56       —
ll                             b                            autres :                                                              l
Il                               1                            contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles          Il
ll                                                            artificielles :                                              ||II
ll                                   aa                           Tissus clairs (non serrés) :                                    \
 51.04-56 \                             11                           écrus ou blanchis                                     653.55       —
 51.04-58                               22                           teints   .                                            653.55       —
 51.04-62                               33                          fabriqués avec des fils de diverses couleurs           653.55       —
 51.04-64    Il                         44                           imprimés                                              653.55       —
li||                                 bb                          autres :                                                         ll
 51.04-66    ll                         11                           écrus ou blanchis                                     653.55       —
ll                                      22                           teints :                                                     l
 51.04-72                                  aaa                          d'une largeur de 57 cm ou moins                    653.55       —
 51.04-74                                  bbb                          d'une largeur supérieure à 135 cm jusqu'à                 ll
IlIIIl                                                                  145 cm inclus, à armure toile, sergé, croisé ou
Il                             \                                        satin                                              653.55       —
 51.04-76                                  ccc                          autres                                             653.55       —
 51.04-81                               33                          fabriqués avec des fils de diverses couleurs           653.55       —
 51.04-89    ll                         44                           imprimés                                              653.55       —
IIII                             2                            contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles                 I-I
Il                             \                              artificielles :                                              \II
 51.04-93                            aa                          écrus ou blanchis                                         653.56       —
 51.04-94    I                       bb                          teints                                                    653.56       —
 51.04-97                            cc                         fabriqués avec des fils de diverses couleurs               653.56       —
 51.04-98                            dd                          imprimés                                                  653.56       —
 ---pagebreak--- 276                                     Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
52 . 01
                                                             CHAPITRE 52
                                                       FILES MÉTALLIQUES
    Code    Renvoi au tarif   Subdivision                                                                             Code       Unité
  Nimexe   douanier commun     statistique                         Désignation des marchandises                       CTCI   supplémentaire
l         52.01                                 Fils de métal combinés avec des fils textiles (filés métalliques), y
II                                              compris les fils textiles guipés de métal, et les fils textiles      .Il
Il                                              métallisés :
 52.01-10                   A                      de métaux précieux                                                 651.91       —
 52.01-90                   B
                                              autres               ..                    ........
                                                                                          ..........                  651.91       —
 52.02-00 52.02                                Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles
Il                                             métallisés du n° 52.01 , pour l'habillement, l'ameublement et                 l
ll                                             usages similaires                                                      654.91       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                    277
                                                                                                                                    53 . 01
                                                                  CHAPITRE 53
                                                          LAINE, POILS ET CRINS
Note
Sous la dénomination de « poils fins » sont compris les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de yack, de chameau, de chèvre
mohair, de chèvre du Tibet, de chèvre du Cachemire et similaire (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le
lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué.
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code        Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             53.01                                   Laines en masse :                                                            \
  53.01-10                     A                       en suint                                                            268.10       —
  53.01-20                     B                       lavées à dos                                                        268.10       —
                                                                                                                                               4
ll                             C                       autres :
  53.01-30   \                    I                       non carbonisées                                                  268.20       —
                                                                                                                                               À
  53.01-40                        II                      carbonisées                                                      268.20
||           53.02                                   Poils fins ou grossiers, en masse :                                          l
  53.02-10   A                                         Poils grossiers, préparés (blanchis, teints, etc.) et frisés ....   268.59       —
ll           B                                         autres :                                                                   ll
  53.02-20                     I                          Poils grossiers                                                  268.59       —
Il                             II                         Poils fins :                                                            l
  53.02-93                        a                          de lapin angora                                               268.30       —
  53.02-94                        b                          d'alpaga, de lama et de vigogne                               268.30       —
  53.02-96                        c                          de yack, de chameau, de chèvre mohair, de chèvre du           \\
II                             \                             Tibet, de chèvre du Cachemire et de chèvres similaires . . .  268.30       —
  53.02-97                        d                          d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de        \
Il                                                           ragondin et de rat musqué                                     268.30
             53.03                                   Déchets de laine et de poils (fins ou grossiers), à l'exclusion des   l\
Il                                                  effilochés :                                                                  Il
li                             A                       Blousses :                                                               , \
ll                                /                       de laine :                                                       ll
  53.03-01                           a                       non carbonisées                                               268.61       —
  53.03-05                           b                       carbonisées                                                   268.61       —
  53.03-20                        II                      de poils fins ou grossiers                                       268.61       —
  53.03-30                     B                       Déchets de fils                                                     268.61       —
ll                             C                       autres :
  53.03-91                        /                       non carbonisés                                                   268.61       —
  53.03-95                        II                      carbonisés                                                       268.61    .  —
  53.04-00   53.04                                  Effilochés de laine et de poils (fins ou grossiers)                    268.62       —
 ---pagebreak--- 278                                        Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
53 . 05
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                          Code        Unité
                                                                         Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
  Nimexe   douanier commun        statistique
          53.05                                    Laine et poils (fins ou grossiers) cardés ou peignés :
 53.05-10                   A                        Laine cardée                                                     268.70       —
\                           B                        Laine peignée :                                                         I
 53.05-22                       I                        Rubans enroulés en boules (tops)                            651.21        —
 53.05-29                       II                       autre                                                       268.70        —
\                            C                       Poils fins (cardés ou peignés) :                                        \
\                              /                         Rubans enroulés en boules (tops) :
 53.05-31                          a                       d'alpaga, de lama et de vigogne                           268.70        —
 53.05-38                          b                       autres                                                    268.70        —
 53.05-39                       II                       autres                                                      268.70        —
 53.05-50                   D                        Poils grossiers (cardés ou peignés)                             268.70      ' —
\         53.06                                   Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail :           \
\         A                 I                        contenant au moins 85 % en poids de laine ou de laine et de             Il
\\li\\                                               poils fins :                                                            l
Il                          /                           écrus :                                                              ll
 53.06-21                      a                           simples                                                   651.22        —
 53.06-25                      b                           retors ou câblés                                          651.22        —
Il                          II                          autres :                                                             \
 53.06-31                      a                           simples                                                   651.22        —     '
 53.06-35                      b                           retors ou câblés                                          651.22        —
          B                                          autres :
||                          /                           écrus :                                                              I
 53.06-51                      a                           simples                                                   651.27        —
 53.06-55                      b                           retors ou câblés                                          651.27        —
li                          II                          autres :                                                             I
 53.06-71                      a                           simples                                                   651.27        —
 53.06-75                      b                           retors ou câblés                                          651.27        —
ll        53.07                                   Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail :          l
ll        A                                         contenant au moins 85 % en poids de laine ou de laine et de              I
Il                          \                       poils fins :
\\          I                                         . contenant au moins 85 % en poids de laine :
                            a                              écrus :
 53.07-02                      1                             simples                                                 651.23        —
 53.07-08                      2                              retors ou câblés                                       651.23        —
ll                          b                              autres :
 53.07-12                      1                             simples                                                 651.23        —
 53.07-18                      2                             retors ou câblés                                        651.23        —
 53.07-30   II                                          contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins . 651.23        —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                  279
                                                                                                                                    53 . 07
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                             Code      Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                    CTCI  supplémentaire
                                                                                                                              •
             53.07                             <
             (suite)
\\           B                                           autres :
 53.07-40       I                                          contenant en poids plus de 10% au total de matières                    \
III                                                        textiles du chapitre 50                                         651.28       —
\\              II                                         non dénommés :
ll\                            a                              mélangés uniquement ou principalement avec des fibres               I
Il                             \                              synthétiques discontinues :                                  \\
 53.07-51                         1                              écrus                                                     651.28       —
 53.07-59                         2                              autres                                                    651.28       —
ll                             b                              autrement mélangés :                                                \
 53.07-81                         1                              écrus                                                     651.28       —
 53.07-89                         2                              autres                                                    651.28       —
ll           53.08                                    Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la             \
\\                                                    vente au détail :
.\
l            A                 \                         cardés :                                                               •
                                                                                                                                  l
 53.08-il                      /                           simples                                                         651.24       —
 53.08-15                      II                          retors ou câblés                                                651.24       —
ll           B                                           peignés :
 53.08-21                      /                           simples                                                         651.24       —
 53.08-25                      II                          retors ou câblés                                                651.24       —
 53.09-00    53.09                                    Fils de poils grossiers ou de crin, non conditionnés pour la vente          \
II                                                    au détail                                                            651.25       —
ll           53.10                                    Fils de laine, de poils (fins ou grossiers) ou de crin, conditionnés        \
Il\\                                                  pour la vente au détail :                                                   \
II                             A                         de laine ou de poils fins :                                              I
 53.10-11                         I                        contenant au moins 85 % en poids de ces textiles                651.26       —
 53.10-15                         II                       contenant moins de 85 % en poids de ces textiles                651.29       —
 53.10-20                      B                         de poils grossiers ou de crin                                     651.29       —
             53.11                                    Tissus de laine ou de poils fins :                                          I
             A                                           contenant au moins 85 % en poids de ces textiles :
Il                             I                            Tissus de fils cardés, pesant au m2 :
 53.11-01                         a                           plus de 450 g                                                654.21       —
 53.11-03                         b                           de 275 à 450 g inclus                                        654.21       —
 53.11-07                         c                           moins de 275 g                                               654.21       —
ll                             II                           Tissus de fils peignés, pesant au m2 :
 53.11-11    I                    a                           plus de 375 g                                                654.22       —
 53.11-13                         b                           de 200 à 375 g inclus                                        654.22       —
 53.11-17                         c                           moins de 200 g                                               654.22       —
 ---pagebreak---                  I
280                                        Journal officiel des Communautés européennes                                  30 . 12 . 85
53 . 11
    Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                    Code          Unité
  Nimexe    douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises            CTCI   supplémentaire
          53.11
           (suite)
\          B                 I                       autres :                                                  \ll
 53.11-20     I              I                         contenant en poids plus de 10% au total de matières             \
liII                                                   textiles du chapitre 50                                  654.32         —
I             II                                       non dénommés :                                                  II
 53.11-30 ||                 a                            Tissus mélangés principalement ou seulement avec des II
\\ll||                                                   fibres synthétiques continues                         654.31          —
 53.11-40                    b                            Tissus mélangés principalement ou seulement avec des Ill
IIIl||                                                   fibres artificielles continues                        654.33          —
liII                         c                            Tissus mélangés principalement ou seulement avec des         Il
II||||                                                   fibres synthétiques discontinues :                    ||
ll                             1                             de fils cardés, pesant au m2 :                            I
 53.11-52                         aa                           plus de 450 g                                   654.32          —
 53.11-54                         bb                           de 275 à 450 g inclus                           654.32     '    —
 53.11-58                         cc                           moins de 275 g                                  654.32       .  —
Il                             2                             de fils peignés, pesant au m2 :
 53.11-72                         aa                           plus de 375 g                                   654.32          —
 53.11-74                         bb                           de 200 à 375 g inclus                           654.32          —
 53.11-75                         cc                           moins de 200 g                                  654.32          —
||                           d                            Tissus autrement mélangés :                                  \
li                             1                            de fils cardés, pesant au m2 :
 53.11-82                         aa                           plus de 450 g                                   654.33          —
 53.11-84                         bb                           de 275 à 450 g inclus                           654.33          —
 53.11-88                         cc                           moins de 275 g                        .'        654.33          —
li                             2                            de fils peignés, pesant au m2 :
 53.11-91                         aa                           plus de 375 g                                   654.33         —
 53.11-93                         bb                           de 200 à 375 g inclus                           654.33         —
 53.11-97                         cc                           moins de 200 g                                  654.33         —
 53.12-00 53.12                                   Tissus de poils grossiers ou de crin                         654.92         —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   281
                                                                                                                                    54 . 01
                                                                   CHAPITRE 54
                                                                  LIN ET RAMIE
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
\            54.01                                   Lin brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité, mais non filé ;          \
ll                                                  étoupes et déchets, de lin (y compris les effilochés) :              llII
 54.01-10                      A                        brut ou roui                                                       265.11       —
 54.01-21                      B                        brisé                                                              265.12       —
 54.01-25    l                 C                        teillé                                                             265.12       —
 54.01-30    \                 D                       peigné ou autrement traité                                          265.12       —
 54.01-40                      E                        Étoupes                                                            265.13       —
 54.01-70                      F                        Déchets de lin, y compris les effilochés                           265.13       —
 54.02-00    54.02                                   Ramie brute, décortiquée, dégommée, peignée ou autrement trai
IlIlll tée, mais non filée ; étoupes et déchets, de ramie (y compris les IlII
ll                                                  effilochés)                                                            265.14       —
||           54.03                                   Fils de lin ou de ramie, non conditionnés pour la vente au détail :          ll
 54.03-10    A                                          de lin, polis ou glacés                                            651.96       —
II           B                                         autres :                                                                   I
li              I                                          simples, mesurant au kg :                                              I
ll                 a
                               |                              45 000 m ou moins :                                                 I
II                             1                                 écrus, mesurant au kg :                                          I
 54.03-31    I                   aa                                 15 000 m ou moins                                      651.96       —
 54.03-35                        bb                                plus de 15 000 m jusqu'à 45 000 m inclus                651.96       —
II                             2                                 autres, mesurant au kg :                                         I
 54.03-37    \                   aa                                 15 000 m ou moins                                      651.96       —
 54.03-39                        bb                                 plus de 15 000 m jusqu'à 45 000 m inclus               651.96       —
 54.03-50          b                                          plus de 45 000 m                                             651.96       —
li              II                                         retors ou câblés :                                                     I
 54.03-61                      a                               écrus                                                       651.96       —
 54.03-69                      b                               autres                                                      651.96       —
||           54.04                                  Fils de lin ou de ramie, conditionnés pour la vente au détail :               I
 54.04-10    A                                         de lin , polis ou glacés                                            651.97       —
 54.04-90    B
                                                   autres                   .                    ........
                                                                                                  ..........               651.97       —
li           54.05                                  Tissus de lin ou de ramie :                                                   I
II                             A                        contenant au moins 85 % en poids de lin ou de ramie :                     I
\\\                              I                         écrus :                                                                I
 54.05-21    \                       a                        pesant 400 g au m2 ou moins                                  654.40       —
 54.05-25                            b                        pesant plus de 400 g au m2                                 ' 654.40       —
 ---pagebreak--- 282                                      Journal officiel des Communautés européennes                                30 . 12 . 85
54 . 05
    Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                   Code      Unité
  Nimexe   douanier commun      statistique
                                                                     Désignation des marchandises           CTCI   supplémentaire
\         54.05             A                                                                                      \
li        (suite)           ||II                                                                            IIIl
 54.05-31 I                   II                     blanchis                                               654.40       —
 54.05-35                     III                    teints ou fabriqués avec des fils de diverses couleurs 654.40       —
 54.05-38                     IV                     imprimés                                               654.40       —    •
Il                          B                     contenant moins de 85 % en poids de lin ou de ramie :            \
 54.05-51                     I                      écrus                                                  654.40       —
 54.05-55                     II                     blanchis                                               654.40       —
 54.05-61 I                   III                    teints ou fabriqués avec des fils de diverses couleurs 654.40       —
 54.05-68                     IV                     imprimés                                               654.40       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                  283
                                                                                                                                    55 . 01
                                                                     CHAPITRE 55
                                                                        COTON
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
I            55.01                                    Coton en niasse :                                                           I
 55.01-10                      A                         hydrophile ou blanchi                                             263.10       —
 55.01-90                      B                         autres    .                                                       263.10       —
ll           55.02                                    Linters de coton :                                                   |\
 55.02-10                      A                         bruts                                                             263.20       —
 55.02-90                      B                         autres                                                            263.20       —
li           55.03                                    Déchets de coton (y compris les effilochés) non peignés ni                  \
II||                                                  cardés :                                                             Il
 55.03-10                      A                         Déchets de fils pour essuyages industriels                        263.30       —
 55.03-30                      B                         autres déchets de fils                                            263.30       —
 55.03-50                      C                         Effilochés                                                        263.30       —
 55.03-90                      D                         autres                                                            263.30       —
 55.04-00    55.04                                    Coton cardé ou peigné                                                263.40       —
I            55.05                                    Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail :
li           A                 ||                        retors ou câblés , apprêtés, présentés sur cartes, bobines, tubes
ll                                                       et supports similaires, en boules ou en pelotes, d'un poids       \\
ll                                                       maximal (support compris) de 900 g :                                     \
 55.05-13                      I                            écrus                                                          651.33       —
 55.05-19                      II                           autres                                                         651.33       —
Il           B                                           autres :                                                                 I
Il              I                                           mesurant en fils simples 120 000 m ou plus par kg :                   \
li                 a           \                              présentés en fils simples :                                         \
  55.05-21                     1                                  écrus                                                    651.34       —
 55.05-25                      2                                  autres                                                   651.34       —
                   b                                          autres :                                                     I\
  55.05-27                     1                                  écrus                                                    651.34       —
 55.05-29                      2                                  autres                                                   651.34       —
li              II                                          non dénommés :                                                        l
Il                             a                              présentés en fils simples, mesurant au kg :
                                  1                               14 000 m ou moins :                                             ||
  55.05-33                            aa                             écrus                                                 651.31       —
  55.05-35                            bb                             blanchis                                              651.31       —
  55.05-37                            cc                             autres                                                651.31       —
                                  2                               14 000 m exclus jusqu'à 40 000 m inclus :                       I
  55.05-41                            aa                             écrus                                                 651.32       —
 ---pagebreak--- 284                                        Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
55 . 05
    Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code       Unité
  Nimexe    douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
          55.05 B II         a 2
l          (suite)                                                                                                              ll
 55.05-45                          bb                           autres                                                   651.32       —
\                              3                             40 000 m exclus jusqu'à 80 000 m exclus :
 55.05-46                          aa                           écrus                                                    651.33       —
 55.05-48                          bb                           autres                                                   651.33       —
\                              4                             80 000 m inclus jusqu'à 94 000 m exclus :                          I
 55.05-51                          aa                           écrus                                                    651.34       —
 55.05-53                          bb                           autres                                                   651.34       —
I                              5                             94 000 m inclus jusqu'à 120 000 m exclus :
 55.05-55                          aa                           écrus                                                    651.34       —
 55.05-57                          bb                           autres                                                  651.34        —
                             b                             autres (retors ou câblés), mesurant au kg, en fils simples :         II
\\                             1                             14 000 m ou moins :                                        ||\
 55.05-61                          aa                           écrus                                                   651.31        —
 55.05-65                          bb                           autres                                                  651.31        —
                               2                             14 000 m exclus jusqu'à 40 000 m inclus :                          \
 55.05-67                         aa                            écrus                                                   651.32        —
 55.05-69                         bb                            autres                                                  651.32        —
I                              3                             40 000 m exclus jusqu'à 80 000 m exclus :
 55.05-72                         aa                            écrus                                                   651.33        —
 55.05-78                         bb                            autres                                                  651.33        —
                               4                             80 000 inclus jusqu'à 94 000 m exclus :                            I
 55.05-81                         aa                            écrus                                                   651.34        —
 55.05-83                         bb                            autres                                                  651.34        —
li                             5                             94 000 m inclus jusqu'à 120 000 m exclus :                         \
 55.05-85                         aa                            écrus .             :                                   651.34        —
 55.05-87
          l                       bb                           autres                                                   651.34        —
li        55.06              l Fils de coton conditionnés pour la vente au détail :
 55.06-10                    A                      présentés sur cartes, bobines, tubes ou supports similaires ....    651.35        —
 55.06-90                    B                       autres                                                             651.35        —
||        55.07                                   Tissus de coton à point de gaze :                                             I
 55.07-10                    A                       écrus                                                              652.11       —
 55.07-90                    B                      autres                                                              652.21       —
li        55.08                                   Tissus de coton bouclés du genre éponge :                                     \
 55.08-10                    A                      écrus                                                               652.12       —
 55.08-30                    B                      imprimés                                                            652.22       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                    285
                                                                                                                                      55 . 08
    Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                               Code      Unité
   Nimexe      douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
              55.08
ll            (suite)                                                                                                               ll
 55.08-50                       C                      fabriqués avec des fils de diverses couleurs                          652.22       —
 55.08-80                       D
                                                    autres                   ..                   ........
                                                                                                   ..........                652.22       —
li            55.09                                   Autres tissus de coton :
              A                                        contenant au moins 85 % en poids de coton :                                  \
li               I                                        d'une largeur inférieure à 85 cm :                                        \
 55.09-03                       a                            Gaze à pansement                              '                 652.24       —
Il                              b                            autres :
 55.09-04                         1                             écrus . . ;                                                  652.14       —
 55.09-05                         2                             blanchis                                                     652.24       —
 55.09-06                         3                             teints                                                       652.24       —
 55.09-07                         4                            fabriqués avec des fils de diverses couleurs                  652.24       —
 55.09-08                         5                             imprimés                                                     652.24       —
II               II                                       autres :                                                                  \
 55.09-09                       a                            Tissus dits « denim »                                           652.24       —
ll                              b                            non dénommés :                                                         l
 55.09-10                         1                             Gaze à pansement                                             652.24       —
ll                                2                             autres :                                                            \
          .                           aa                           écrus :                                                          \
II                                       11                          à armure toile :                                        II
 55.09-11                                   aaa                         d'un poids égal ou inférieur à 130 g au m2 et        \\
                                                                        d'une largeur de 85 cm jusqu'à 115 cm inclus . .     652.14       —
liI                                         bbb                         d'un poids égal ou inférieur à 130 g au m2 et               l
\\\||                                                                   d'une largeur supérieure à 115 cm jusqu'à 165               I
              II                                                        cm inclus :                                                 \
 55.09-12                                      111                         fabriqués avec des fils, mesurant en fils simples \l
li                                                                          moins de 55 000 m par kg                         652.14       —
 55.09-13                                      222                          autres                                           652.14       —
 55.09-14                                   ccc                         d'un poids égal ou inférieur à 130 g au m2 et               \
li                                                                      d'une largeur supérieure à 165 cm                    652.14       —
II                                          ddd                         d'un poids supérieur à 130 g au m2 jusqu'à 200 g     \l
            •                                                           au m2 inclus et d'une largeur, :                     l\
 55.09-15                                      111                         de 85 cm jusqu'à 115 cm inclus                    652.14       —
 55.09-16                                      222                         supérieure à 115 cm jusqu'à 165 cm inclus . . .   652.14       —
 55.09-17                                      333                         supérieure à 165 cm .                             652.14       —
 55.09-19                                   eee                         d'un poids supérieur à 200 g au m2                   652.14       —
\\                                       22                          autres armures :                                               \
 55.09-21                                   aaa                         d'un poids égal ou inférieur à 200 g au m2 . . . .   652.14       —
 55.09-29                                   bbb                         d'un poids supérieur à 200 g au m2                   652.14       —
 ---pagebreak--- 286                                       Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
55 . 09
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code        Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
          55.09 A II        b 2
l         (suite)                               l                                                                              ll
                                  bb                         blanchis :                                                IIl
          l                          11                          à armure toile :                                              \
                                        aaa                        d'un poids égal ou inférieur à 130 g au m2 et               ll
          \                                                        d'une largeur :                                     l\
 55.09-32                                   111                        de 85 cm jusqu'à 115 cm inclus                   652.24       —
 55.09-34                                  222                        supérieure à 115 cm                               652.24       —
\I                                      bbb                        d'un poids supérieur à 130 g au m2 jusqu'à 200 g            \
l                           I                                      au m2 inclus et d'une largeur :                     \II
 55.09-35                                  111                        de 85 cm jusqu'à 115 cm inclus                    652.24       —
 55.09-37                                  222                        supérieure à 115 cm jusqu'à 165 cm inclus . . .  652.24        —
 55.09-38                                  333                        supérieure à 165 cm                              652.24        —
 55.09-39                               ccc                        d'un poids supérieur à 200 g au m2                  652.24        —
||li                                 22                         autres armures :
 55.09-41                               aaa                        d'un poids égal ou inférieur à 200 g au m2 . . . .  652.24        —
 55.09-49                               bbb                        d'un poids supérieur à 200 g au m2                  652.24        —
Il||                             cc                          teints :                                                          I
llI                                  11                         à armure toile :                                               \
IIIl                                    aaa                        d'un poids égal ou inférieur à 130 g au m2 et               \
IIIII                                                              d'une largeur :                                     Il
 55.09-51
          I                                111                        de 85 cm jusqu'à 115 cm inclus                   652.24        —
 55.09-52                                  222                        supérieure à 115 cm                              652.24        —
llI                                     bbb                        d'un poids supérieur à 130 g au m2 jusqu'à 200 g            l
III                                                                au m2 inclus et d'une largeur :                             l
 55.09-53                                  111                        de 85 cm jusqu'à 115 cm inclus                 . 652.24        —
 55.09-54                                  222                        supérieure à 115 cm jusqu'à 165 cm inclus . . .  652.24        —
 55.09-55                                 333                         supérieure à 165 cm                              652.24        —
 55.09-56                               ccc                        d'un poids supérieur à 200 g au m2                  652.24       —
ll                                  22                          à autres armures :
 55.09-57                              aaa                         d'un poids égal ou inférieur à 200 g au m2 . . . .  652.24     . —
 55.09-59                              bbb                         d'un poids supérieur à 200 g au m2                  652.24       —
II                               dd                         fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
 55.09-61                           11                          Tissu Jacquard, d'une largeur supérieure à 115 cm
II                                                             jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids de plus de 250 g
li                                                              au m2                                                  652.24       —
ll                                  22                          autres :
 55.09-63                              aaa                         d'un poids égal ou inférieur à 200 g au m2 . . . .  652.24       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                               287
                                                                                                                                 55 . 09
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                          Code      Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
             55.09 A II        b 2 dd 22                                                                                       l
li           (suite)           \                                                                                       IIl
 55.09-64                                   bbb                          d'un poids supérieur à 200 g au m2             652.24       —
Il                                    ee                           imprimés :                                                  \
 55.09-65                                U                            d'un poids égal ou inférieur à 130 g au m2        652.24       —
 55.09-66    \                           22                           d'un poids supérieur à 130 g au m2 jusqu'à 200 g IIl
Il                                                                    au m2 inclus                                      652.24       —
 55.09-67                                33                          d'un poids supérieur à 200 g au m2                 652.24       —
II           B                                         autres :                                                                \
li              I                                         d'une largeur inférieure à 85 cm :                                   \
 55.09-68                      a                             écrus                                                      652.15       —
 55.09-69                      b                           ' blanchis                                                   652.25       —
 55.09-70    \                 c                             imprimés                                                  .652.25 \
 55.09-71                      d                             autres                                                     652.25       —
Il              II                                        non dénommés :                                                       l
 55.09-73                      a                             Tissus dits « denim »                                      652.25       —
                               b                             autres :                                                          I
\\                                1                             écrus :                                                        \
 55.09-75    ||                       aa                           mélangés uniquement ou principalement avec des              \
li                                                                fibres synthétiques ou artificielles continues        652.15       —
 55.09-76    \                        bb                           mélangés uniquement ou principalement avec des      I\
II                                                                fibres synthétiques ou artificielles discontinues     652.15       —
 55.09-77                             cc                           mélangés uniquement ou principalement avec du lin    652.15       —
 55.09-78                             dd                           autrement mélangés                                   652.15       —
\                                2                              blanchis :
 55.09-79    ||                       aa                           mélangés uniquement ou principalement avec des              l
liI                                                               fibres synthétiques ou artificielles continues        652.25       —
  55.09-80                            bb                           mélangés uniquement ou principalement avec des
li                                                                fibres synthétiques ou artificielles discontinues     652.25       —
 55.09-81                             cc                           mélangés uniquement ou principalement avec du lin    652.25       —
 55.09-82                             dd                           autrement mélangés                                   652.25       —
\                                3                              teints :                                               II
 55.09-83    ||                       aa                           mélangés uniquement ou principalement avec des      \ll
II||I                                                             fibres synthétiques ou artificielles continues        652.25       —
 55.09-84 Il                          bb                           mélangés uniquement ou principalement avec des              Il
II||||                                                            fibres synthétiques ou artificielles discontinues     652.25       —
 55.09-85                             cc                           mélangés uniquement ou principalement avec du lin .  652.25       —
 55.09-87                             dd                           autrement mélangés                                   652.25       —
                                 4                             fabriqués avec des fils de diverses couleurs :          \\
 55.09-88                             aa                           mélangés uniquement ou principalement avec des              l
             ||                                                   fibres synthétiques ou artificielles continues        652.25       —
  55.09-89                            bb                           mélangés uniquement ou principalement avec des              l
\\||\                                                             fibres synthétiques ou artificielles discontinues     652.25       — .
 ---pagebreak--- 288                                       Journal officiel des Communautés européennes                                     30 . 12 . 85
55 . 09
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                       Code       Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                         Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
          55.09 B II        b 4
          (suite)
 55.09-90 ||                      cc                          mélangés uniquement ou principalement avec du lin . 652.25       —
 55.09-91                         dd                          autrement mélangés                                  652.25       —
                              5                            imprimés :
 55.09-92                         aa                          mélangés uniquement ou principalement avec des
                                                             fibres synthétiques ou artificielles continues       652.25       —
 55.09-93                         bb                          mélangés uniquement ou principalement avec des
                                                             fibres synthétiques ou artificielles discontinues    652.25       —
 55.09-98                         cc                          mélangés uniquement ou principalement avec du lin . 652.25       —
 55.09-99                         dd                          autrement mélangés                                  652.25       —
 55.97-00                                         Marchandises du chapitre 55 transportées par la poste           652.00       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   289
                                                                                                                                    56 . 01
                                                                  CHAPITRE 56
                                    TEXTILES SYNTHÉTIQUES ET ARTIFICIELS DISCONTINUS
Note
On considère comme « câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles », au sens du n0 56.02, les câbles
constitués par un ensemble de filaments continus parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles, et satisfaisant aux
conditions suivantes :
a) longueur du câble supérieure à 2 mètres ;
b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre ;
c) poids unitaire des filaments inférieur à 6,6 milligrammes par mètre (6,6 tex);
d) textiles synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de
    100 % de leur longueur ;
e) poids total du câble supérieur à 2 grammes par mètre (2 000 tex).
Les câbles d'une longueur de 2 mètres ou moins relèvent du n0 56.01 .
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
I            56.01                                   Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues en masse :
II           A                                          Fibres textiles synthétiques :                                            \
  56.01-11                     /                           de polyamides                                                   266.51       —
  56.01-13                     II                          de polyesters                                                   266.52       —
  56.01-15                     III                         acryliques                                                      266.53       —
  56.01-16   I                 IV                          de chlorojibres                                                 266.59       —
  56.01-17                     V                           de polyéthylène ou de polypropylène                             266.59       —
  56.01-18                     VI                          autres                                                          266.59       —
II           B                 \                        Fibres textiles artificielles :                                           \
  56.01-21   \                 /                           de viscose                                                      267.11       —
  56.01-23                     II                          d'acétates                                                      267.11       —
  56.01-28                     III                         autres                                                          267.11       —
ll           56.02                                   Câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et                   \
ll\I                                                 artificielles :                                                       \ll
.\
l            A                                          en fibres textiles synthétiques :                                         I
  56.02-11                     I                           de polyamides                                                   266.61       —
  56.02-13                     II                          de polyesters                                                   266.62       —
  56.02-15                     III                         acryliques                                                      266.63       —
  56.02-19                     IV                          autres                                                          266.69       —
II           B                                          en fibres textiles artificielles :
  56.02-21                     /                           de viscose                                                      267.12       —
  56.02-23                     II                          d'acétates                                                      267.12       —
  56.02-28                     III                         autres                                                          267.12       —
 ---pagebreak--- 290                                        Journal officiel des Communautés européennes                                            30. 12 . 85
56 . 03
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                              Code       Unité
  Nimexe   douanier commun                                              Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
                                  statistique
                                                             ■y
          56.03                                    Déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles (continues
                                                   ou discontinues) en masse, y compris les déchets de fils et les IIl
                                                                                                                              -
                                                                                                                                 \
l                                                  effilochés :                                                                  ll
          A                                           de fibres textiles synthétiques :                                          Il
 56.03-11                   /                            de polyamides                                                    267.21       —
 56.03-13                   II                           de polyesters                                                    267.21       —
 56.03-15                   III                          acryliques                                                       267.21       —
 56.03-17                   IV                           de polyéthylène ou de polypropylène                              267.21       —
 56.03-18                    V                           autres                                                           267.21       —
\         B                 I                         de fibres textiles artificielles :                                 \I
 56.03-21                   /                            de viscose                                                       267.22       —
 56.03-29                   II                           autres                                                           267.22       —
Il        56.04                                   Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues et déchets          ||
IIIl                                              de fibres textiles synthétiques et artificielles (continues ou discon­ IIll
III                                               tinues), cardés, peignés ou autrement préparés pour la filature :      ||ll
          A                                           Fibres textiles synthétiques :                                     lil
 56.04-11 I                 I                            de polyamides                                                   266.71        —
 56.04-13 ||                II                           de polyesters                                                   266.72        —
 56.04-15 ||                III                          acryliques                                                      266.73        —
 56.04-16                   IV                          de chlorofibres                                                  266.79       —
 56.04-17 I                 V                           de polyéthylène ou de polypropylène                              266.79       —
 56.04-18 I                 VI                          autres                                                           266.79       —
l         B                                          Fibres textiles artificielles :                                             I
 56.04-21                   /                           de viscose                                                       267.13       —
 56.04-23                   II                          d'acétates                                                       267.13       —
 56.04-28                   III                         autres                                                           267.13
                                                                                                                                 I
II 56.05                                          Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues (ou         I
Illl                                              de   déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles), non            I
II                                                conditionnés pour la vente au détail :
||        A                                          de fibres textiles synthétiques :                                           \
li                          /                           de fibres de polyesters :                                                \
Il                             a                           contenant au moins 85 % en poids de fibres de polyesters :
ll                                1                          écrus ou blanchis, mesurant au kg, en fils simples :                l
 56.05-03                            aa                         14 000 m ou moins                                        651.48       —
 56.05-05                            bb                         plus de 14 000 m                                         651.48       —
II                                2                          autres, mesurant au kg, en fils simples :
 56.05-07                            aa                         14 000 m ou moins                                        651.48       —
 56.05-09                            bb                         plus de 14 000 m                                         651.48       —
li                             b                           contenant moins de 85 % en poids de fibres de polyesters :
 56.05-11                         1                          mélangées principalement ou seulement de laine ou de
ll                                                           poils fins                                                  651.67       —   '
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   291
                                                                                                                                    56 . 05
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique
                                                                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
\            56.05 A           Ib
li           (suite)           \
 56.05-13                            2                          mélangées principalement ou seulement de coton ....        651.66       —
 56.05-15                            3                          mélangées principalement ou seulement de fibres textiles
li                                                              artificielles                                              651.68       —
 56.05-19                            4                          autrement mélangées                                        651.68       —
Il                             II                        de fibres acryliques :
II                                a                          contenant au moins 85 % en poids de fibres acryliques :
Il                                   1                          écrus ou blanchis, mesurant au kg, en fils simples :
  56.05-21                              aa                         14 000 m ou moins                                       651.48       —
  56.05-23                              bb                        plus de 14 000 m                                         651.48       —
ll                                   2                          autres, mesurant au kg, en fils simples :
  56.05-25                              aa                         14 000 m ou moins                                       651.48       —
  56.05-28                              bb                         plus de 14 000 m                                        651.48       —
li                                b                          contenant moins de 85 % en poids de fibres acryliques :              \
  56.05-32                           1                          mélangées principalement ou seulement de laine ou de              \
llI||                                                           poils fins                                                 651.67       —
  56.05-34                           2                          mélangées principalement ou seulement de coton ....        651.66       —
  56.05-36                           3                          autrement mélangées                                        651.68       —
I.I                            III                       d'autres fibres textiles synthétiques :
\\\                               a                          contenant, au moins 85 % en poids d'autres fibres textiles           l
||                             ||                            synthétiques :                                                       I
\                                    1                          écrus ou blanchis, mesurant au kg, en fils simples :              \
  56.05-38                              aa                         14 000 m ou moins                                       651.48       —
  56.05-39                              bb                         plus de 14 000 m                                        651.48       —
\\\                                  2                          autres, mesurant au kg, en fils simples :                         \
  56.05-42   ||                         aa                         14 000 m ou moins                                       651.48       —
  56.05-44                              bb                         plus de 14 000 m                                        651.48       —
li|| b                                                       contenant moins de 85 % en poids d'autres fibres textiles   ||\
                               ||                            synthétiques :                                              ||
  56.05-45                           1                          mélangées principalement ou seulement de laine ou de     ||Il
li|||                                                           poils fins                                                 651.67       —
  56.05-46                           2                          mélangées principalement ou seulement de coton ....        651.66       —
  56.05-47                           3                          autrement mélangées                                      . 651.68       —
I            B                                         de fibres textiles artificielles :
liI                            I                         contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles             ||ll
liI                                                       artificielles :                                                ||ll
li                                a                          écrus ou blanchis :                                         |\
li                                   1                          simples, mesurant au kg :                                         I
  56.05-51                              aa                         14 000 m ou moins                                       651.74       —
  56.05-55                              bb                         plus de 14 000 m                                        651.74       —
 ---pagebreak--- 292                                            Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
56 . 05
    Code       Renvoi au tarif       Subdivision                                                                               Code       Unité
   Nimexe    douanier commun          statistique                            Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
            56.05 B             la                                                                                                   I
            (suite)                                  I                                                                               \
\                                      2                           autres, mesurant au kg, en fils simples :                         l
  56.05-61                                aa                          14 000 m ou moins                                       651.74       —
  56.05-65                                bb                          plus de 14 000 m                                        651.74       —
\                                  b                           autres :
\                                      1                           simples, mesurant au kg :                                         I
 56.05-71                                 aa                          14 000 m ou moins                                       651.74       —
 56.05-75                                 bb                          plus de 14 000 m                                        651.74       —
\                                      2                           autres, mesurant au kg, en fils simples :                         \
 56.05-81                                 aa                          14 000 m ou moins                                       651.74       —
 56.05-85                                 bb                         plus de 14 000 m                                         651.74       —
II                              II                          contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles                      l
||                             ||                           artificielles :                                                          ll
 56.05-91                          a                           mélangées principalement ou seulement de laine ou de                  ll
ll                                                            poils fins                                                     651.76        —
 56.05-95                          b                           mélangées principalement ou seulement de coton                651.75        —
 56.05-99                          c                           autrement mélangées                                           651.77        —
li          56.06              ||                     Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues (ou         l
II\II                                                 de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles), condi­   IIIl
II                             I                      tionnés pour la vente au détail :                                      IIll
li          A                                            de fibres textiles synthétiques :                                           l
 56.06-11   I                  /                           contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles synthé­               l
ll                                                         tiques                                                            651.52     .  —
 56.06-15 \                    II                          contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles synthé­               \
li                                                         tiques                                                            651.69        —
 56.06-20   B                                            de fibres textiles artificielles                                    651.82       —
ll          56.07                                     Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues :         l
            A                                            de fibres textiles synthétiques :                                   l
 56.07-01     I                                            Tissus à point de gaze d'un poids au m2 égal ou supérieur
II                                                         à 80 g et inférieur ou égal à 120 g                               653.20       —
Il            II                                           autres :
ll                             a                              contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles
II                                                            synthétiques :
 56.07-04                         1                               écrus ou blanchis                                          653.20       —
 56.07-05                         2                               imprimés                                                   653.20       —
 56.07-07 .                       3                               teints                                                     653.20       —
 56.07-08                         4                              fabriqués avec des fils de diverses couleurs                653.20       —
ll                             b                              contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles
                                                              synthétiques :
li                                1                              mélangées principalement ou seulement de laine ou de
                                                                 poils fins, cardés :
 56.07-10                            aa                              écrus ou blanchis                                       653.42       —
 56.07-12                            bb                              imprimés                                                653.42       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                   293
                                                                                                                                   56 . 07
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                           Code       Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
             56.07 A II        b J                                                                                               l
li           (suite)           II||                                                                                      ||II
 56.07-15    ||                       cc                           teints                                                 653.42       —
 56.07-19                             dd                          fabriqués avec des fils de diverses couleurs            653.42       —
II                                2                            mélangées principalement ou seulement de laine ou de              II
             ||\                                               poils fins, peignés :                                     liII
 56.07-20    ||                       aa                           écrus ou blanchis                                     653.42        —
 56.07-22                             bb                           imprimés                                              653.42        —
 56.07-25    ||                       cc                           teints                                                653.42        —
 56.07-29                             dd                          fabriqués avec des fils de diverses couleurs           653.42        —
ll                                3                            mélangées principalement ou seulement de coton :                  I
 56.07-30                             aa                           écrus ou blanchis                                     653.41        —
 56.07-31                             bb                           imprimés                                              653.41        —
 56.07-35                             cc                           teints                                                653.41        —
 56.07-38                             dd                          fabriqués avec des fils de diverses couleurs           653.41        —
ll\                               4                            mélangées principalement ou seulement de fibres textiles  \II
ll                                                             synthétiques ou artificielles continues                           I
 56.07-39                             aa                           écrus ou blanchis                                     653.43        —
 56.07-40                             bb                           imprimés                            . .               653.43        —
 56.07-41                             cc                           teints                                                653.43        —
 56.07-43                             dd                          fabriqués avec des fils de diverses couleurs           653.43        —
II\                               5                            autrement mélangées :                                             I
 56.07-45                             aa                           écrus ou blanchis                                     653.49        —
 56.07-46                             bb                           imprimés                                              653.49        —
 56.07-47                             cc                           teints                                                653.49        —
 56.07-49                             dd                          fabriqués avec des fils de diverses couleurs           653.49        —   '
ll           B                                         de fibres textiles artificielles :                                        I
 56.07-50                      /                          Tissus Jacquard d'une largeur supérieure à 115 cm jusqu'à              II
Il                             \                          140 cm exclus, d'un poids de plus de 250 g au m2               653.83        —
Il                             II                         autres :                                                       lI
ll\                               a                         contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles                  II
li\                                                         artificielles :                                                      II
 56.07-51                             1                        écrus ou blanchis                                         653.60        —
 56.07-55    I                       2                         imprimés                                                  653.60        —
 56.07-56    \                        3                        teints                                                    653.60        —
 56.07-59                            4                        fabriqués avec des fils de diverses couleurs               653.60        —
ll                                b                         contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles                  I
li                                                          artificielles :                                                      I
II                                    1                        mélangées principalement ou seulement de laine ou de              I
li                                                            poils fins :                                               lI
 56.07-60                                aa                       écrus ou blanchis                            : . . . . 653.82        —
 56.07-61                                bb                       imprimés                                               653.82        —
 56.07-65                                cc                       teints                                                 653.82        —
 ---pagebreak--- 294                                      Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
56 . 07
    Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                          Code      Unité
  Nimexe   douanier commun      statistique
                                                                      Désignation des marchandises                  CTCI  supplémentaire
\         56.07 B           II b 1
II        (suite)           ||                                                                                     ||ll
 56.07-67                           dd                      fabriqués avec des fils de diverses couleurs           653.82       —
                                 2                        mélangées principalement ou seulement de coton :                I
 56.07-68                           aa                       écrus ou blanchis                                     653.81       —
 56.07-69 \                         bb                       imprimés                                              653.81       —
 56.07-70 I                         cc                       teints                                                653.81       —
 56.07-71                           dd                      fabriqués avec des fils de diverses couleurs           653.81       —
II                               3                        mélangées principalement ou seulement de fibres textiles        \
ll                                                        synthétiques ou artificielles continues :                       \
 56.07-72                           aa                       écrus ou blanchis                                     653.83       —
 56.07-73                           bb                       imprimés                                              653.83       —
 56.07-74                           cc                       teints                                                653.83       —
\                                   dd                      fabriqués avec des fils de diverses couleurs :                I
 56.07-77                              U                        Tissus Jacquard d'une largeur de 140 cm ou plus           l
II                                                              (coutils à matelas)                                653.83       —
 56.07-78                              22                       autres                                             653.83       —
I                                4                        autrement mélangées :
 56.07-82                           aa                       écrus ou blanchis                                     653.89       —
 56.07-83                           bb                       imprimés                                              653.89       —
 56.07-84                           cc                       teints                                                653.89       —
 56.07-87                           dd                      fabriqués avec des fils de diverses coideurs           653.89       —
 56.97-00                                        Marchandises du chapitre 56 transportées par la poste             653.00       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   295
                                                                                                                                    57 . 01
                                                 i
                                                                  CHAPITRE 57
                                                 AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES ;
                                             FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                              Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                      CTCl  supplémentaire
\            57.01                                   Chanvre (« Cannabis sativa ») brut, roui, teillé, peigné ou autre­           \
Il                                                   ment traité, mais non filé ; étoupes et déchets de chanvre (y IIll
l\II                                                compris les effilochés) :                                              ||II
 57.01-20    l.\               A                        brut, roui, brisé, teillé, peigné ou autrement traité, mais non    \\II
                                                       filé                                                                265.20       —
         ,
 57.01-50                      B                        Étoupes et déchets (y compris les effilochés)                      265.20       —
 57.02-00    57.02                                   Abaca (chanvre de Manille ou « Musa textilis ») brut, en filasse             l
IlIIl ou travaillé, mais non filé ; étoupes et déchets d'abaca (y compris IlII
||                                                   les effilochés)                                                       265.50       —
li           57.03                                  Jute et autres fibres textiles libériennes non dénommées ni                   ll
llII|| comprises ailleurs, bruts, décortiqués ou autrement traités, mais lII
IIII|| non filés ; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les Illl
llIl                                                effilochés) :                                                                 \
 57.03-10                      A                        bruts, décortiqués ou autrement traités, mais non filés            264.00       —
 57.03-30                      B                        Effilochés                                                         264.00       —
 57.03-50                      C                        Étoupes et déchets                                                 264.00       —
||           57.04                                   Autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais lion            I
II\\                                                filées ; déchets de ces fibres (y compris les effilochés) :                   \
 57.04-10    \                 A                        Fibres de sisal et autres fibres de la famille des agaves; déchets \l.I
ll                                                      de ces fibres (y compris les effilochés)                         . 265.40       —
 57.04-90 \                    B                        autres fibres textiles végétales; déchets de ces fibres (y compris        \
||                                                      les effilochés)                                                    265.91       —
||           57.06                                  Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 57.03 :            \
IlI                            A                        simples, mesurant au kg :                                                 \
 57.06-11                        /                         1 000 m ou moins                                                651.98       —
 57.06-15                        II                       plus de 1 000 m                                                  651.98       —
 57.06-30                      B                        retors ou câblés                                                   651.98       —
             57.07                                   Fils d'autres fibres textiles végétales ; fils de papier :                   \
ll           A                                          Fils de chanvre :                                                         \
Il              I              I                           non conditionnés pour la vente au détail :                             I
 57.07-01         a                                          polis ou glacés                                               651.99       —
 57.07-03         b                                          autres                                                        651.99       —
 ---pagebreak--- 296                                        Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
57 . 07
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                              Code      Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                         Désignation des marchandises                       CTCI   supplémentaire
          57.07 A
          (suite)
 57.07-07    II                                        conditionnés pour la vente au détail                              651.99
 57.07-10 B                                          Fils de coco                                                        651.99
 57.07-20 C                                          Fils de papier                                                      651.99
 57.07-90 D                                          autres                                                              651.99
          57.10                                   Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 57.03 :
          A                                          d'une largeur inférieure ou égale à 150 cm et d'un poids au
                                                    m2 :
             I                                         inférieur à 310 g :
 57.10-21                   a                             écrus                                                          654.50
 57.10-29                   b                             autres                                                         654.50
             II                                        égal ou supérieur à 310 g et inférieur ou égal à 500 g :
 57.10-31                   a                             écrus                                                          654.50
 57.10-39                   b                             autres                                                         654.50
 57.10-50    III                                       supérieur à 500 g                                                 654.50
          B                                         d'une largeur supérieure à 150 cm :
                            I                          écrus, d'une largeur :
 57.10-62                      a                          supérieure à 150 cm jusqu'à 310 cm inclus                      654.50
 57.10-68                      b                          supérieure à 310 cm                                            654.50
 57.10-70                   II                         autres                                                            654.50
          57.11                                   Tissus d'autres fibres textiles végétales ; tissus de fils de papier :
 57.11-10 A                                         Tissus de chanvre                                                    654.98
 57.11-20 B                                         Tissus de fils de papier                                             654.98
 57.11-90 C                                         autres                                                               654.98
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                     Journal officiel des Communautés européennes                                            297
                                                                                                                                 58 . 01
                                                                    CHAPITRE 58
                      TAPIS ET TAPISSERIES ; VELOURS, PELUCHES, TISSUS BOUCLÉS ET TISSUS DE CHENILLE ;
                            RUBANERIE ; PASSEMENTERIES ; TULLES ET TISSUS À MAILLES NOUÉES (FILET);
                                                     DENTELLES ET GUIPURES ; BRODERIES
Notes
1 . Ne rentrent pas dans le présent chapitre les tissus enduits ou imprégnés, les tissus élastiques, la passementerie élastique, les
    courroies transporteuses ou de transmission et les autres articles repris au chapire 59 . Toutefois, les broderies sur matières
    textiles relèvent du n0 58.10 .
2 . Sont considérés comme « tapis » au sens des nos 58.01 et 58.02, outre les tapis de pied, les articles similaires présentant les
    caractéristiques des tapis de pied, mais destinés à être placés ailleurs que sur le sol. Sont exclus de ces positions les tapis de
    feutre qui relèvent du chapitre 59 .
3 . On considère comme « rubanerie », au sens du n0 58.05 :
    a) — les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres et
            comportant des lisières réelles,
        — les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses
            lisières tissées, collées ou autrement obtenues ;
    b) les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 centimètres ;
    c) les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres à l'état déplié.
    Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n0 58.07 .
4. Ne relèvent pas du n0 58.08 les filets en nappes ou en pièces, fabriqués à l'aide de ficelles, cordes et cordages, qui sont
    repris au n0 59.05 .
5 . L'expression « broderies » du n0 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs
    en textiles ou autres matières, ainsi qu' aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont
    exclues du n0 58.10 les tapisseries à l' aiguille (n0 58.03).
6 . Relèvent du présent chapitre les articles (rubans, dentelles , etc.) faits avec des fils de métal et utilisés pour l'habillement,
    l'ameublement et usages similaires .
Note complémentaire
Pour l'application du maximum dé perception fixé pour les tapis de la sous-position 58.01 A II, la surface imposable ne comprend
pas les chefs, les lisières ni les franges.
     Code         Renvoi au tarif      Subdivision                                                                      Code       Unité
    Nimexe       douanier commun        statistique                         Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
                58.01                                    Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés :
Il              A                                          de laine ou de poils fins :                                         I
   58.01-01        I                                         contenant en poids plus de 1 0 % au total de soie ou de
                                                             bourre de soie (schappe)                                   659.21       m2
                   II                                        autres :
   58.01-11                         a                           comportant au mètre en chaîne 350 rangées ou moins (350
                                                                nœuds ou moins par m de chaîne)                         659.21       m2
 ---pagebreak--- 298                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                30 . 12 . 85
58 . 01
    Code     Renvoi au tarif    Subdivision                                                                                   Code       Unité
  Nimexe    douanier commun       statistique                             Désignation des marchandises                        CTCI   supplémentaire
\          58.01 A II
l          (suite)                                                                                                           Ill
 58.01-13                    b                              comportant au mètre en chaîne plus de 350 rangées (plus
I                                                           de 350 nœuds par m de chaîne) à 500 rangées incluses Ill
\                            i                              (500 nœuds inclus par m de chaîne)                                659.21       m2
 58.01-17                    c                              comportant au mètre en chaîne plus de 500 rangées (plus          Ill
\                                                           de 500 nœuds par m de chaîne)                                     659.21       m2
 58.01-30  B                                          de soie, de bourre de soie (schappe), de fibres textiles                       \
II                                                    synthétiques, de filés ou fils du n0 52.01 ou de fils de métal          659.29       m2
 58.01-80 C                                           d' autres matières textiles                                             659:29       m2
\         58.02                                    Autres tapis, même confectionnés ; tissus dits « kélim » ou                       I
                             II                    « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et simi
\                                                  laires, même confectionnés :                                              \Il
\         A                                           Tapis :                                                                        \
 58.02-02    I                                           Tapis de coco                                                        659.62       m2
li           II                                          autres :                                                                    \
Il              a
                             ||                            Tapis tufted :                                                            I
 58.02-04                    1                                imprimés                                                       659.51        m2
II||                         2                                autres :                                                       ||ll
 58.02-06                      aa                                de laine ou de poils fins                                   659.41        m2
 58.02-07                      bb                                de matières textiles synthétiques ou artificielles ....     659.51        m2
 58.02-09 I                    cc                                d'autres matières textiles                                  659.61        m2
li              b                                          non dénommés :                                                            \
 58.02-50                    1                                de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, du n0 57.03   659.62        m2
 58.02-56 I                  2                                de coton                                                       659.62        m2
li                           3                                autres :                                                               \
II                             aa                                tissés :
II                                U                                 Tapis Axminster :                                                \
 58.02-61                            aaa                               de laine ou de poils fins                             659.42        m2
 58.02-65                            bbb                               d'autres matières textiles                            659.62       m2
Il                                22                                autres :
 58.02-71                            aaa                               de laine ou de poils fins                             659.42       m2
 58.02-75                            bbb                               de matières textiles synthétiques ou artificielles .  659.52       m2
 58.02-78                            ccc                               d'autres matières textiles                            659.62       m2
Il                             bb                               non tissés :                                                         I
 58.02-81                         11                                de laine ou de poils fins                                659.49       m2
 58.02-85                         22                                de matières textiles synthétiques ou artificielles . . . 659.59       m2
 58.02-88                         33                                d'autres matières textiles                               659.62       m2
 58.02-90 B                                          Tissus dits « kélim » ou « kilim », « schumacks » ou « sou­
\                                                    mak », « karamanie » et similaires                                      659.30       —
 58.03-00 58.03                                   Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubus
                                                  son, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit                 I
II                                                point, au point de croix, etc.), même confectionnées                       658.91       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                     299
                                                                                                                                      58 . 04
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                                Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                       CTCI  supplémentaire
             58.04                                   Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille, à l'exclu­            \
IIIl                                                 sion des articles des nos 55.08 et 58.05 :                              ||ll
  58.04-05   ||                A                        de soie, de schappe ou de bourrette de soie                          654.99       —
li                             B                        de fibres textiles synthétiques :                                           \
 58.04-07 I                      I                         obtenus par « tufting »                                           653.97       —
 58.04-11                        II                        épinglés                                                          653.97       —
                                 III                       autres :                                                                 l
 58.04-15                            a                        Velours par la trame                                           653.97       —
 58.04-18                            b                       autres                                                          653.97       —
\                              C                        de laine ou de poils fins :                                                 \
 58.04-41                        /                         épinglés                                                          654.34       —
I                                II                        autres :                                                                 \
 58.04-43                            a                        Velours par la trame                                           654.34       —
 58.04-45                            b                       autres                                                          654.34       —
li                             D                        de coton :                                                                  \
 58.04-61                        I                         épinglés . . .                                                    652.23       —
                                 II                        autres :                                                                 I
ll                                   a                        Velours par la trame :                                                I
 58.04-63 li                             1                      côtelés                                                      652.23       —
 58.04-67                              . 2                      autres                                                       652.23       —
 58.04-69                            b                       autres                                                          652.23       —
li                             E                        de fibres textiles artificielles :                                   |
 58.04-71                        /                        épinglés                                                           653.98       —
             l.\                 II                       autres :                                                                  I
 58.04-75                            a                       velours par la trame                                            653.98       —
II                                   b                       autres :                                                               I
 58.04-77                                1                      de fibres textiles continues                                 653.98       —
 58.04-78                                2                      de fibres textiles discontinues                              653.98       —
 58.04-80                      F                        d'autres matières textiles                                           654.99       —
ll           58.05                                   Rubanerie et rubans sans trame en fils ou fibres parallélisés et               \
Il                                                  encollés (bolducs), à l'exclusion des articles du n° 58.06 :
II           A                                          Rubanerie :                                                                 \
II I                                                      de velours, de peluches, de tissus bouclés ou de tissus de                l
ll\I                                                      chenille :                                                         \l
ll                a                                          en fibres textiles synthétiques, en fibres textiles artificiel­        l
ll                             \                             les ou en coton :                                                      \
 58.05-01                      1                                en fibres textiles synthétiques ou artificielles             656.01       —
 58.05-08                      2                                en coton                                                     656.01       —
 58.05-20         b                                          en soie, en bourre de soie (schappe) ou en bourrette de
liI                                                          soie                                                            656.01       —
 58.05-30         c                                          en autres matières textiles                                     656.01       —
 ---pagebreak--- 300                                        Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
58 . 05
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                              Code      Unité
                                                                         Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
  Nimexe   douanier commun        statistique
          58.05 A
          (suite)
             II                                         autre :
 58.05-40                   a                              contenant des fils d'élastomères                              656.01
                            b                              autres :
                               1                              de coton :
 58.05-51                          aa                           à lisières réelles                                       656.01
 58.05-59                          bb                           autres                                                   656.01
                               2                              de fibres textiles synthétiques :
 58.05-61                          aa                           à lisières réelles                                       656.01
 58.05-69                          bb                           autres                                                   656.01       —
                               3                              de fibres textiles artificielles :
 58.05-73                          aa                           à lisières réelles                                       656.01
 58.05-77                          bb                           autres                                                   656.01
 58.05-79                      4                              en autres matières textiles                                656.01
 58.05-90 B                                          Bolducs                                                             656.01
          58.06                                   Étiquettes, écussons et articles similaires, tissés, mais non brodés,
                                                  en pièces, en rubans ou découpés :
 58.06-10                   A                        avec inscriptions ou motifs tissés                                  656.02       —
 58.06-90                   B                                                                                            656.02
          58.07                                   Fils de chenille ; fils guipés (autres que ceux du n° 52.01 et que
                                                  les fils de crin guipés); tresses en pièces ; autres articles de
                                                  passementerie et autres articles ornementaux analogues, en
                                                  pièces ; glands, floches, olives, noix, pompons et similaires :
 58.07-31 A                                          Tresses d'une largeur de 5 cm ou moins, en monofils, lames
                                                     ou formes similaires des nos 51.01 ou 51.02, en fibres textiles
                                                     synthétiques ou artificielles, en lin, en ramie ou en fibres
                                                     textiles végétales du chapitre 57                                   656.03
          B                                          autres :
 58.07-39                   I                           Tresses                                                          656.03       —
 58.07-50                   II                          Fils guipés textiles                                             656.03
 58.07-80                   III                         autres                                                           656.03
          58.08                                   Tulles et tissus à mailles nouées (filet), unis :
 58.08-10 A                                          Tulles                                                              656.04       —
 58.08-90 B                                          Tissus à mailles nouées (filet) . . ;                               656.04
          58.09                                   Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (filet), façonnés ;
                                                  dentelles (à la mécanique ou à la main) en pièces, en bandes ou
                                                  en motifs :
          A                                         Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (filet) :
 58.09-11                   /                          de coton                                                          656.05
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                        301
                                                                                                                          58 . 09
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                   Code      Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises         CTCI   supplémentaire
             58.09 A
             (suite)
 58.09-19                      II                         d'autres matières textiles                             656.05
             B                                          Dentelles :
 58.09-21       I                                         à la main                                              656.05
                II                                        à la mécanique :
                               a                             aux fuseaux mécaniques :
 58.09-31                         1                              de coton                                        656.05
 58.09-35                         2                              de fibres textiles synthétiques                 656.05       —
 58.09-39                         3                              d'autres matières textiles                      656.05
                               b                             autrement fabriquées :
 58.09-91                         1                              de coton                                        656.05
 58.09-95                         2                              de fibres textiles synthétiques                 656.05
 58.09-99                         3                              d'autres matières textiles                      656.05
             58.10                                    Broderies en pièces, en bandes ou en motifs :
             A                                          Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond
                                                        découpé :
 58.10-21       I                                         d'une valeur supérieure à 35 Écus par kg poids net     656.06
 58.10-29       II                                        autres    .                                            656.06
             B                                          autres :
                I                                         d'une valeur supérieure à 17,5 Écus par kg poids net :
 58.10-41                      a                             de coton                                            656.06
 58.10-45                      b                             de fibres textiles synthétiques ou artificielles    656.06
 58.10-49                      c                             d'autres matières textiles                          656.06       —
               II                                         non dénommées :
 58.10-51                      a                             de coton                                            656.06
 58.10-55                      b                             de fibres textiles synthétiques ou artificielles    656.06
 58.10-59                      c                             d'autres matières textiles                          656.06
 58.97-00                                             Marchandises du chapitre 58 transportées par la poste      656.00       —
 ---pagebreak--- 302                                           Journal officiel des Communautés européennes                                   30 . 12 . 85
                                                                CHAPITRE 59
                                      OUATES ET FEUTRES ; CORDAGES ET ARTICLES DE CORDERIE ;
                                           TISSUS SPÉCIAUX, TISSUS IMPRÉGNÉS OU ENDUITS ;
                                             ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
Notes
 1 . A) La dénomination « tissus », lorsqu'elle est utilisée dans le présent chapitre (sauf au n0 59.03), s'entend des tissus des
         chapitres 50 à 57 et des nos 58.04 et 58.05 , des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux
         analogues, en pièces, du n0 58.07, des tulles et des tissus à mailles nouées des nos 58.08 et 58.09, des dentelles du
         n 0 58.09 et des étoffes de bonneterie du n 0 60.01 .
     B) Dans toutes les sections du tarif, le terme « feutre » s'étend aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont
         la cohésion a été renforcée par un procédé de couture-tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle-même .
2 . A) Le n0 59.08 couvre les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques
         artificielles ou stratifiés avec ces mêmes matières, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la
         matière plastique artificielle (compacte, spongieuse ou cellulaire).
         Il ne comprend pas toutefois:
         a) les tissus dont l'imprégnation , l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 58 et
             60 généralement); il est fait abstraction , pour l'application de cette disposition , des changements de couleur
             provoqués par ces opérations ;
        b) les produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 millimètres de diamètre à
             une température comprise entre 15 et 30 degrés Celsius (chapitre 39 généralement);
                                                                                                        v
        c) les produits dans lesquels le tissu, est soit entièrement noyé dans la matière plastique artificielle, soit enduit ou
             recouvert sur ses deux faces de cette même matière (chapitre 39).
     B) Le n0 59.12 ne comprend pas :
        a) les tissus dont l'imprégnation ou l'enduction ne sont pas perceptibles à l'œil nu ; il est fait abstraction, pour
             l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations ;
        b) les tissus peints (autres que les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues);
        c) les tissus recouverts de tontisses, de poudre de liège ou d'autres produits analogues, qui présentent des dessins
             provenant de ces traitements ;
        d) les tissus ayant subi les apprêts normaux de finissage à base de manières amylacées ou de matières analogues.
3 . On entend par « tissus caoutchoutés », au sens du n0 59.1 1 :
        a) les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière :
             — d'un poids au mètre carré inférieur ou égal à 1 500 grammes
                 ou
             — d'un poids au mètre carré supérieur à 1 500 grammes et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles ;
        b) les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc ;
        c) les feuilles, plaques ou bandes ou caoutchouc spongieux ou cellulaire, combinées avec du tissu , autres que celles
             relevant du chapitre 40 en vertu du dernier alinéa de la note 2 de ce chapitre .
4. Le n0 59.16 ne comprend pas :
     a) les courroies en matières textiles ayant moins de 3 millimètres d'épaisseur, à la pièce ou coupées de longueur ;
     b) les courroies en tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, ainsi que
        celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés ou enduits de caoutchouc (n0 40.10).
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                303
                                                                                                                                     59 . 01
5 . Le n0 59.17 comprend les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas des autres positions de la
    section XI :
    a) les produits textiles énumérés limitativement ci-après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de produits des nos 59.14 à
         59.16) :
         — les tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou
             d'autres matières, des types communément utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et les produits
             analogues pour d'autres usages techniques,
         — les gazes et toiles à bluter,
         — les étreindelles et tissus épais des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour, des usages
            techniques analogues, y compris ceux en cheveux,
         — les tissus, feutrés ou non, même imprégnés ou enduits, des types communément utilisés sur les machines à papier ou
            pour d'autres usages techniques, tabulaires ou sans fin, à chaînes ou à trames simples ou multiples (ou à chaînes et à
            trames simples ou multiples), ou tissés à plat, à chaînes ou à trames multiples (ou à chaînes et à trames multiples),
         — les tissus armés de métal, des types communément utilisés pour des usages techniques,
         — les tissus faits de filés métalliques du n0 52.01 , des types communément utilisés pour la fabrication du papier ou pour
            d'autres usages techniques,
         — les cordons lubrifiants et les tresses, cordes et autres produits textiles similaires de bourrage industriel, imprégnés,
            enduits ou armés, ou non ;
    b) les articles textiles à usages techniques (autres que ceux des nos 59.14 à 59.16) et notamment les disques à polir, les
        joints, les rondelles et autres parties ou pièces de machines ou d'appareils . Ne sont pas considérés comme « articles textiles
         à usages techniques » les tissus, les ouates, les feutres et les « tissus non tissés », présentés en pièces, coupés de longueur ou
         simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire.
     Code         Renvoi au tarif      Subdivision                                                                          Code       Unité
    Nimexe      douanier commun         statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
               59.01                                     Ouates et articles en ouate ; tontisses, nœuds et noppes (boutons)
                                                        de matières textiles :
               A                                          Ouates et articles en ouate :
                  I                                          de matières textiles synthétiques ou artificielles :
   59.01-07          a                                         Rouleaux d'un diamètre inférieur ou égal à 8 mm ....         657.71
                     b                                         autres :
   59.01-12                        1                              de matières textiles synthétiques                         657.71
   59.01-14                        2                              de matières textiles artificielles                        657.71
                  II                                         d'autres matières textiles :
                                  a                            de coton :
   59.01-15                          1                            hydrophile                                                657.71
   59.01-16                          2                            autre                                                     657.71
   59.01-18                       b                            d'autres matières textiles . . . . '.                        657.71
               B                                          Tontisses, nœuds et noppes (boutons) :
   59.01-21       I                                          de matières textiles synthétiques ou artificielles             657.71
   59.01-29       II                                         d'autres matières textiles                                     657.71
               59.02                                    Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits :
               A                                          Feutres en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou
                                                          rectangulaire :
                                   I                         Revêtements de sol :
   59.02-01                          a                         en dalles                                                    659.63      m2
 ---pagebreak--- 304                                        Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
59 . 02
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code      Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
          59.02 A           /
          (suite)
 59.02-09                      b                          autres                                                       659.63       m2
                            II                          Feutres pour autres usages :
                               a                          non imprégnés ni enduits :
                                   1                          Feutres à l'aiguille :
 59.02-31                             aa                         de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du
                                                                 n° 57.03                                              657.10
 59.02-35                             bb                         d'autres matières textiles                            657.10
                                   2                          autres feutres :
 59.02-41                             aa                         de laine ou de poils fins                             657.10
 59.02-45                             bb                         de poils grossiers                                    657.10
 59.02-47                             cc                         d'autres matières textiles                            657.10
                             . b                          imprégnés ou enduits :
 59.02-51                          1                          d'asphalte, de goudron ou de matières similaires . . . . 657.10
 59.02-57                          2                          de caoutchouc                                            657.10
 59.02-59                          3                          d'autres matières                                        657.10
          B                                          autres :
                            /                          non imprégnés ni enduits :
 59.02-91                      a                          de laine ou de ,poils fins                                   657.10
 59.02-95                      b                          d'autres matières textiles                                   657.10
 59.02-97                   II                         imprégnés ou enduits                                            657.10
          59.03                                   « Tissus non tissés » et articles en « tissus non tissés », même
                                                  imprégnés ou enduits :
 59.03-01 A                                         Tapis et autres revêtements de sol                                 657.20       —
          B                                          autres :
                            /                           Tissus non tissés, en pièces ou simplement découpés de forme
                                                       carrée ou rectangulaire :
 59.03-11                      a                          enduits                                                      657.20
                               b                          autres, pesant au m2 :
 59.03-21                          1                         25 g ou moins                                             657.20
 59.03-23                         2                         plus de 25 g à 70 g inclus                                 657.20
 59.03-25                         3                         plus de 70 g à 150 g inclus                                657.20
 59.03-29                         4                         plus de 150 g                                              657.20
 59.03-30                   II                         autres                                                          657.20
          59.04                                   Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non :
                            A                       en fibres textiles synthétiques :
 59.04-11                      /                       Ficelles lieuses et botteleuses pour machines agricoles ....    657.51       —
                               II                      autres :
                                  a                       de polyamides ou de polyesters :
                                     1                      pesant plus de 5 g au m :
 59.04-12                                aa                     tressés                                                657.51
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                    305
                                                                                                                                     59 . 04
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                              Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                              Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
             59.04             A lia 1
             (suite)
 59.04-14                                  bb                       autres                                                  657.51
 59.04-15                               2                        autres    .                                                657.51       —
                                     b                        de polyéthylène ou de polypropylène :
                                        1                        pesant plus de 5 g au m :
 59.04-17                                  aa                       tressés                                                 657.51
 59.04-18                                  bb                       autres                                                  657.51
 59.04-19                               2                        autres                                                     657.51
 59.04-21                            c                        en autres fibres synthétiques                                 657.51
 59.04-23                      B                        en abaca (chanvre de Manille)                                       657.51
                               C                        en sisal et autres fibres de la famille des agaves :
 59.04-31                        /                         Ficelles lieuses et botteleuses pour machines agricoles ....     657.51       —
                                 II                        autres :
 59.04-35                            a                        pesant plus de 10 g au m                                      657.51
 59.04-38                            b                        autres                                                        657.51
 59.04-50                      D                        en chanvre                                                          657.51
 59.04-60                      E                        en lin ou en ramie                                                  657.51
 59.04-70                      F                        de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n0 57.03 . . . . 657.51
 59.04-80                      G                        d'autres matières textiles                                          657.51
             59.05                                   Filets, fabriqués à l'aide des matières reprises au n° 59.04, en
                                                     nappes, en pièces ou en forme ; filets en forme pour la pêche, en
                                                     fils, ficelles ou cordes :
             A                                          Filets (en forme ou non) pour la pêche :
 59.05-11       I                                          en matières textiles végétales                                   657.52
                II                                         en autres matières textiles :
                               a                              en polyamides :
 59.05-31                        1                               Filets en forme pour la pêche, en fils                     657.52       —
 59.05-39                        2                               Filets (en forme ou non) pour la pêche, en ficelles,
                                                                 cordes ou cordages                                         657.52
                               b                              en autres matières textiles :
 59.05-51                        1                               Filets en forme pour la pêche, en fils                     657.52
 59.05-59                        2                               Filets (en forme ou non) pour la pêche, en ficelles,
                                                                 cordes ou cordages                                         657.52
             B                                          autres :
 59.05-91       I                                          en matières textiles synthétiques ou artificielles               657.52       —
 59.05-99       II                                         en autres matières textiles                                      657.52
 59.06-00    59.06                                   Autres articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cor­
ll                                                  dages, à l'exclusion des tissus et des articles en tissus .......       657.59       —
 ---pagebreak--- 306                                        Journal officiel des Communautés européennes                                             30 . 12 . 85
59 . 07
    Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                                Code      Unité
  Nimexe    douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                       CTCI  supplémentaire
           59.07                                   Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, du genre utilisé
                                                   pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires
                                                   (percaline enduite, etc.); toiles à calquer ou transparentes pour le
                                                   dessin ; toiles préparées pour la peinture ; bougran et similaires
                                                   pour la chapellerie :
 59.07-10                    A                        Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, du genre
                                                      utilisé pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages
                                                      similaires                                                           657.31       —
 59.07-90                    B                        autres                                                               657.31
          59.08                                    Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose
                                                   ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec
                                                   ces mêmes matières :
 59.08-10                    A                        imprégnés                                                            657.32
                             B                        stratifiés, enduits ou recouverts de :
 59.08-51                      /                         Chlorure de polyvinyle                                            657.32       —
 59.08-61                      II                        Polyuréthane                                                      657.32
                               III                       Dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques
                                                         artificielles :
 59.08-71                          a                        dont la matière textile constitue l'endroit                    657.32
 59.08-79                         b                         autres                                                         657.32
          59.10                                    Linoléums pour tous usages, découpés ou non ; couvre­
                                                   parquets consistant en un enduit appliqué sur support de matières
                                                   textiles, découpés ou non :
 59.10-10                    A                        Linoléums                                                            659.12       m2
                             B                        Couvre-parquets consistant en un enduit appliqué :
 59.10-31                      I                         sur feutre à l'aiguille                                           659.12      m2
 59.10-39                      II                        sur autres supports textiles                                      659.12       m2
                             II
          59.11                                   Tissus caoutchoutés, autres que de bonneterie :
          A                                          Tissus caoutchoutés           non    compris      dans   la     sous­
                                                     position B :
 59.11-11    I                                           Bandes à usage d'adhésifs, d'une largeur n'excédant pas
                                                         10 cm , dont l'enduit consiste en caoutchouc naturel ou
                                                        synthétique, non vulcanisé                                         657.33       —
 59.11-14    II                                         Tissus combinés avec du caoutchouc spongieux ou cellu­
                                                        laire                                                              657.33
             III                                        autres :
 59.11-15       a                                          pour pneumatiques                                               657.33
 59.11-17       b                                          autres                                                          657.33
 59.11-20 B                                          Nappes visées à la note 3 sous b) du présent chapire                  657.33
 59.12-00 59.12                                   Autres tissus imprégnés ou enduits ; toiles peintes pour décors de
                                                  théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues                           657.39
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                 307
                                                                                                                                  59 . 13
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                             Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
             59.13                                   Tissus (autres que de bonneterie) élastiques, formés de matières
                                                     textiles associées à des fils de caoutchouc :
                               A                        d'une largeur égale ou inférieure à 15 cm :
  59.13-01                       I                         de fibres textiles synthétiques                               657.40
                                 II                        de fibres textiles artificielles :
  59.13-11                           a                         tressées                                                  657.40
 59.13-13                            b                        autres                                                     657.40
 59.13-15                        III                       de coton                                                      657.40
 59.13-19                        IV.                       d'autres matières textiles                                    657.40       —
                               B                        d'une largeur supérieure à 15 cm :
 59.13-32                        I                         de fibres textiles synthétiques                               657.40
 59.13-34                        II                        de fibres textiles artificielles                              657.40
 59.13-35                        III                       de coton                                                      657.40
 59.13-39                        IV                        d'autres matières textiles                                    657.40
 59.14-00    59.14                                   Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour
                                                     lampes, réchauds, bougies et similaires ; manchons à incandes­
                                                     cence, même imprégnés, et tissus tubulaires de bonneterie servant
                                                     à leur fabrication                                                  657.72       —
             59.15                                   Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles,
                                                     même avec armatures ou accessoires en autres matières :
 59.15-10                      A                        de fibres textiles synthétiques                                  657.91
  59.15-90                     B                        d'autres matières textiles                                       657.91
  59.16-00   59.16                                   Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles,
                                                     même armées                                                         657.92       —
             59.17                                   Tissus et articles pour usages techniques en matières textiles :
 59.17-10    A                                          Tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une
                                                        ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres
                                                        matières, des types communément utilisés pour la fabrication
                                                        de garnitures de cardes et produits analogues pour d'autres
                                                       usages techniques                                                 657.73
             B                                          Gazes et toiles à bluter, même confectionnées :
 59.17-21       I                                         de soie ou de bourre de soie (schappe)                         657.73
 59.17-29       II                                         d' autres matières textiles                                   657.73
             C                                         Tissus, feutrés ou non , même imprégnés ou enduits, des types
                                                        communément utilisés sur les machines à papier ou pour
                                                        d'autres usages techniques, tubulaires ou sans fin, à chaînes
                                                        ou à trames simples ou multiples (ou à chaînes et à trames
                                                        simples ou multiples), ou tissés à plat, à chaînes ou à trames
                                                        multiples (ou à chaînes et à trames multiples) :
                I                                         de soie, de fibres textiles synthétiques ou artificielles :
                               a                              des types communément utilisés sur les machines à papier :
  59.17-32                       1                                de fibres textiles synthétiques, pesant moins de 650 g
                                                                 par m2                                                  657.73       m2
  59.17-38                       2                                autres                                                 657.73
 ---pagebreak--- 308                                        Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
59 . 17
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                          Code      Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
          59.17 C I
          (suite)
 59.17-49                   b                             pour autres usages techniques                              657.73
             II                                        d' autres matières textiles :
                            a                             de laine :
 59.17-51                      1                             des types communément utilisés sur les machines à
                                                            papier                                                   657.73
 59.17-59                      2                            pour autres usages techniques                            657.73
                            b                             d'autres matières textiles :
 59.17-71                      1                             des types communément utilisés sur les machines à
                                                            papier                                                   657.73
 59.17-79                      2                            pour autres usages techniques                            657.73
          D                                         autres :
 59.17-91                   I                          Étreindelles et tissus épais pour presse d'huilerie et usages
                                                       techniques analogues                                          657.73       —
 59.17-93                   II                         Cordons lubrifiants et tresses, cordes et autres produits
                                                       similaires de bourrage industriel, même imprégnés ou armés .  657.73
                            III                        autres :
 59.17-95                      a                          en feutre (disques à polir, joints, rondelles, etc.)       657.73
 59.17-99                      b                          autres                                                     657.73
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                           309
                                                              CHAPITRE 60
                                                              BONNETERIE
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les dentelles au crochet du n0 58.09 ;
    b) les articles de bonneterie du chapitre 59 ;
    c) les corsets, ceintures-corsets, gaines, soutiens-gorge, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles
        similaires (n0 61.09);
    d) les articles de friperie du n0 63.01 ;
    e) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales, etc. (n0 90.19).
2 . Rentrent dans les nos 60.02 à 60.06 inclus, les articles de bonneterie ainsi que leurs parties :
    a) tissés en forme, qu'ils soient présentés en unités ou en pièces comprenant plusieurs unités ;
    b) confectionnés par couture ou autrement .
3 . Ne sont pas considérés comme « articles de bonneterie élastique », au sens du n0 60.06, les articles de bonneterie munis
    d'une bande ou de fils de serrage élastiques .
4. Ce chapitre comprend les articles obtenus avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement,
    l' ameublement et usages similaires .
5 . Dans ce chapitre, on entend par :
    a) étoffes et articles de bonneterie « élastique », les produits de bonneterie formés de matières textiles associées à des fils de
        caoutchouc ;
    b) étoffes et articles de bonneterie « caoutchoutée », les produits de bonneterie imprégnés, enduits ou recouverts de
        caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, ainsi que ceux fabriqués à l'aide de fils textiles imprégnés, enduits ou
        recouverts de caoutchouc.
6 . Dans toutes les sections du tarif, la dénomination « bonneterie » s'étend aux produits cousus-tricotés dans lesquels les
    mailles sont constituées de fils textiles .
Notes complémentaires
7 . A) Sont considérés comme « costumes, complets et ensembles », au sens de la sous-position 60.05 A II b) 4 ff), les assortiments
        de deux ou trois vêtements de bonneterie composés :
        a) d'un des vêtements suivants, destinés à recouvrir la partie inférieure du corps :
           — pantalon,
           — short,
           et
        b) d'un ou de deux des vêtements suivants, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps :
           — veste,
           — blouson et similaire,
           — chemise ou chemisette,
           — chandail, pullover avec ou sans manches, twinset ou gilet,
           — tunique ou autre vêtement de dessus de la sous-position 60.05 A II b) 4 II).
         Tous les composants d'un costume, d'un complet ou d'un ensemble doivent être de taille correspondante et être assortis quant
        à la coupe, à la matière constitutive, aux couleurs, aux dessins, aux décorations et au degré de finition, de manière à
        indiquer clairement qu'ils ont été conçus pour être portés ensemble par une même personne.
 ---pagebreak--- 310                                           Journal officiel des Communautés européennes                                      30 . 12 . 85
60.01
       Si une chemise ou une chemisette constitue la seule partie supérieure d'un des assortiments en question, chacune des deux
       doit avoir en plus la même structure (même fil, même texture) que le vêtement destiné à recouvrir la partie inférieure du
      corps.
       Les termes « costumes, complets et ensembles » couvrent également les assortiments composés de vestes coupées-cousues et de
      pantalons ou shorts, qui ne sont pas assortis mais dont les tailles et le degré de finition correspondants indiquent clairement
      qu'ils sont prévus pour être portés ensemble par une même personne.
   B) Les assortiments non visés sous A , dans lesquels deux ou trois composants constituent un costume ou un complet ou un
      ensemble au sens de la présente note complémentaire, restent classés à la sous-position 60.05 A II b) 4 ff), à condition que
      ces composants confèrent auxdits assortiments leur caractère essentiel.
2. A) Sont considérés comme « costumes-tailleurs et ensembles », au sens de la sous-position 60.05 A II b) 4 gg), les assortiments
      de deux ou trois vêtements de bonneterie composés :
      a) d'un des vêtements suivants, destinés à recouvrir la partie inférieure du corps :
          — pantalon,
          — short,
          — jupe ou jupe-culotte,
          et
      b) d'un ou de deux des vêtements suivants, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps :
          — veste,
          — blouson et similaire,
          — chemisier, blouse-chemisier ou blouse,
          — chandail, pullover avec ou sans manches, twinset ou gilet,
          — tunique ou autre vêtement de dessus de la sous-position 60.05 A II b) 4 II).
       Tous les composants d'un costume-tailleur ou d'un ensemble doivent être de taille correspondante et être assortis quant à la
      coupe, à la matière constitutive, aux couleurs, aux dessins, aux décorations et au degré de finition, de manière à indiquer
      clairement qu'ils ont été conçus pour être portés ensemble par une même personne.
      Si un chemisier ou une blouse-chemisier ou une blouse constitue la seule partie supérieure d'un des assortiments en question,
      chacun des trois doit avoir la même structure (même fil, même texture) que le vêtement destiné à recouvrir la partie inférieure
      du corps.
      Les termes « costumes-tailleurs et ensembles » couvrent également les assortiments composés de vestes coupées-cousues et de
      pantalons ou shorts, jupes, jupes-culottes, qui ne sont pas assortis mais dont les tailles et le degré de finition correspondants
      indiquent clairement qu'ils sont prévus pour être portés ensemble par une même personne.
   B) Les assortiments non visés sous A , dans lesquels deux ou trois composants constituent un costume-tailleur ou un ensemble au
      sens de la présente note complémentaire, restent classés à la sous-position 60.05 A II b) 4 gg), à condition que ces composants
      confèrent auxdits assortiments leur caractère essentiel.
   Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                        Code       Unité
  Nimexe      douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
             60.01                                   Étoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée, en pièces :
             A                                         de laine ou de poils fins :
 60.01-01       I                                         contenant en poids plus de 10 % au total de matières
                                                         textiles du chapitre 50                                      655.21       —
 60.01-10      II                                        autres                                                       655.21
             B                                         de fibres textiles synthétiques ou artificielles :
                                                                                                          <
                I                                        de fibres textiles synthétiques :
 60.01-30         a                                         contenant des fils d' élastomères                         655.10
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                                 311
                                                                                                                              6O.01
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                           Code       Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                            Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
             60.01 B I
             (suite)
                   b                                     autres :
  60.01-40           1                                      pour rideaux et vitrages                                 655.10
 60.01-51            2                                      Dentelles Rachel                                         655.10
 60.01-55            3                                      Étoffes à longs poils (façon fourrure)                   655.10
                     4                                      autres :
                       aa                                     en bonneterie chaîne :
 60.01-62                 11                                     écrues ou blanchies                                 655.10
 60.01-64                 22                                     teintes                                             655.10
 60.01-65                 33                                     imprimées                                         . 655.10
 60.01-68                 44                                     fabriquées avec des fils de diverses couleurs ....  655.10
                       bb                                     en autres bonneteries :
 60.01-72                 11                                     écrues ou blanchies                                 655.10
 60.01-74                 22                                     teintes                                             655.10
 60.01-75                 33                                     imprimées                                           655.10
 60.01-78                 44                                     fabriquées avec des fils de diverses couleurs ....  655.10
                II                                    de fibres textiles artificielles :
 60.01-81          a                                     pour rideaux et vitrages                                    655.23       —
 60.01-89          b                                     autres                                                      655.23
             C                                     d' autres matières textiles :
                I                                     de coton :
 60.01-92          a                                     écrues ou blanchies                                         655.22
 60.01-94          b                                     teintes                                                     655.22
 60.01-96          c                                     imprimées                                                   655.22
 60.01-97          d                                     fabriquées avec des fils de diverses couleurs               655.22
 60.01-98       II                                    d'autres matières textiles                                     655.29
             60.02                               Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
 60.02-40    A                                     Gants imprégnés ou enduits de matières plastiques                 847.21     Paire
             B                                    autres :
 60.02-50       I                                     de laine ou de poils fins                                      847.21     Paire
 60.02-60       II                                    de fibres textiles synthétiques                                847.21     Paire
 60.02-70       III                                   de coton                                                       847.21     Paire
 60.02-80       IV                                    d' autres matières textiles                                    847.21     Paire
             60.03                              Bas, sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas et articles
                                                similaires de bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
             A                                    de laine ou de poils fins :
 60.03-11       I                                     Mi-bas                                                         847.22     Paire
 60.03-19       II                                    autres                                                         847.22     Paire
 ---pagebreak--- 312                                    Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
60 . 03
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe   douanier commun   statistique                          Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
           60.03
           (suite)
           B                                     de fibres textiles synthétiques :
  60.03-20    I                                     Mi-bas                                                           847.22     Paire
              II                                   autres :
                  a                                   Bas pour femmes :
 60.03-24           1                                     sans couture longitudinale                                 847.22     Paire
 60.03-26           2                                     autres                                                     847.22     Paire
 60.03-27         b                                   autres                                                         847.22     Paire
 60.03-30  C                                    de coton                                                             847.22     Paire
 60.03-90  D                                    d' autres matières textiles                                          847.22     Paire
           60.04                              Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
           A                                    Vêtements pour bébés ; vêtements pour fillettes jusqu'à la
                                                taille commerciale 86 comprise :
              I                                     T-shirts :
 60.04-02         a                                   de coton                                                      846.29        N
 60.04-03         b                                   de fibres textiles synthétiques                               846.34        N
 60.04-04        c                                    de fibres textiles artificielles                              846.41        N
              II                                   Sous-pulls :
 60.04-06        a                                    de coton                                                      846.29        N
 60.04-07        b                                    de fibres textiles synthétiques                               846.34        N
 60.04-08        c                                    de fibres textiles artificielles                              846.41        N
 60.04-09        d                                    d' autres matières textiles (à l'exclusion de la laine et des
                                                      poils fins)                                                   846.49        N
             III                                   autres :
 60.04-10        a                                    de laine ou de poils fins                                     846.19
 60.04-11        b                                    de coton                                                      846.29
 60.04-12        c                                    de fibres textiles synthétiques                               846.34
 60.04-14        d                                    de fibres textiles artificielles                              846.41
 60.04-16        e                                    d' autres matières textiles                                   846.49
           B                                    autres :
             I                                     T-shirts :
 60.04-19        a                                   de coton                                                       846.29        N
 60.04-20        b                                   de fibres textiles synthétiques                                846.34        N
 60.04-22        c                                   de fibres textiles artificielles                               846.41        N
             II                                    Sous-pulls :
 60.04-23        a                                   de coton                                                       846.29        N
 60.04-24        b                                   de fibres textiles synthétiques                                846.34        N
 60.04-26        c                                   de fibres textiles artificielles                               846.41        N
 60.04-29        d                                   d' autres matières textiles (à l'exclusion de la laine et des
                                                     poils fins)                                                    846.49        N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                    313
                                                                                                                 60 . 04
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code        Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique                           Désignation des marchandises     CTCI    supplémentaire
             60.04 B
             (suite)
                III                                  Bas-culottes, communément appelés collants :
                   a                                   de fibres textiles synthétiques :
 60.04-31            1                                     en fils d'un titre de 6,6 tex ou moins      846.31        N
 60.04-33            2                                     autres                                      846.31        N
 60.04-34         b                                    d' autres matières textiles                     846.11        N
                IV                                   autres :
 60.04-38          a                                   de laine ou de poils fins                       846.19
                  b                                    de fibres textiles synthétiques :
                     1                                    pour hommes et garçonnets :
 60.04-41              aa                                    Chemises et chemisettes                   846.32        N
 60.04-47              bb                                    Pyjamas                                   846.33        N
 60.04-48              cc                                    Slips et caleçons                         846.33        N
 60.04-50              dd                                    autres                                    846.33
                     2                                    pour femmes, fillettes et jeunes enfants :
 60.04-51              aa                                    Pyjamas                                   846.34        N
 60.04-53              bb                                    Chemises de nuit                          846.34        N
 60.04-54              cc                                    Combinaisons et jupons                    846.34        N
 60.04-56              dd                                    Slips et culottes                         846.34        N
 60.04-58              ee                                    autres                                    846.3.4
                               |
 60.04-60         c                                    de fibres textiles artificielles                846.41
                  d                                    de coton :
                     1                                    pour hommes et garçonnets :
 60.04-71              aa                                    Chemises et chemisettes                   846.21        N
 60.04-73              bb                                    Pyjamas                                   846.29        N
 60.04-75              cc                                    Slips et caleçons                         846.29        N
 60.04-79              dd                                    autres                                    846.29
                     2                                    pour femmes, fillettes et jeunes enfants :
 60.04-81              aa                                    Pyjamas                                   846.29        N
 60.04-83              bb                                    Chemises de nuit                          846.29        N
 60.04-85              cc                                    Slips et culottes                         846.29        N
 60.04-89              dd                                    autres                                  . 846.29        —
 60.04-90          e                                   d' autres matières textiles                     846.49
 ---pagebreak--- 314                                      Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
60 . 05
    Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                             Code       Unité
  Nimexe   douanier commun      statistique
                                                                       Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
          60.05                                  Vêtements de dessus, accessoires du vêtement et autres articles de
                                                 bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
          A                                        Vêtements de dessus et accessoires du vêtement :
             I                                       Chandails et pullovers, contenant au moins 50 % en poids
                                                     de laine et pesant 600 g ou plus par unité ; vêtements du
                                                     genre cowboy et autres vêtements similaires pour le déguise­
                                                     ment et le divertissement, d'une taille commerciale infé­
                                                     rieure à 158 :
 60.05-01       a                                       Chandails et pullovers contenant au moins 50 % en poids
                                                        de laine et pesant 600 g ou plus par unité                     845.11
 60.05-03       b                                       autres                                                        845.92
             II                                      autres :
 60.05-04       a                                       Vêtements en étoffes de bonneterie du n 0 59.08               845.99
                b                                       autres :
                   1                                      Vêtements pour bébés ; vêtements pour fillettes jusqu'à
                                                          la taille commerciale 86 comprise :
 60.05-06            aa                                      de laine ou de poils fins                                845.91
 60.05-07            bb                                      de fibres textiles synthétiques                          845.93
 60.05-08            cc                                      de coton                                                 845.92
 60.05-09            dd                                      d' autres matières textiles                              845.94
                  2                                       Maillots et culottes de bain :
 60.05-11            aa                                      de fibres textiles synthétiques                          845.93        N
 60.05-13            bb                                      de coton                                                 845.92        N
 60.05-15            cc                                      d'autres matières textiles                               845.91        N
                  3                                       Survêtements de sport (trainings) :
 60.05-16            aa                                      de fibres textiles synthétiques                          845.93        N
 60.05-17            bb                                      de coton                                                 845.92        N
 60.05-19            cc                                      d'autres matières textiles                               845.91        N
                  4                                       autres vêtements de dessus :
                     aa                                      Chemisiers, blouses-chemisiers et blouses pour fem­
                                                             mes, fillettes et jeunes enfants :
 60.05-21               11                                      de soie, de schappe ou de bourrette                   845.19        N
 60.05-22               22                                      de laine ou de poils fins                             845.11        N
 60.05-23               33                                      de fibres textiles synthétiques                       845.13        N
 60.05-24               44                                      de fibres textiles artificielles                      845.14        N
 60.05-25               55                                      de coton                                              845.12        N
 60.05-26               66                                      d' autres matières textiles                           845.19        N
                     bb                                     Chandails, pullovers (avec ou sans manches), twin­
                                                            sets, gilets et vestes [à l'exclusion des vestes visées à
                                                            la sous-position 60.05 A II b) 4 hh)] :
                        11                                      pour hommes et garçonnets :
 60.05-31                  aaa                                     de laine                                           845.11        N
 60.05-33                  bbb                                     de poils fins                                      845.11        N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                              315
                                                                                                                               60 . 05
    Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                        Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique
                                                                          Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
             60.05 A II b 4 bb
             11
             (suite)
  60.05-34                   ccc                                      de fibres textiles synthétiques                 845.13       N
  60.05-35                    ddd                                     de fibres textiles artificielles                845.14       N
 60.05-36                    eee                                      de coton                                        845.12       N
 60.05-37                    fff                                      d' autres matières textiles                     845.19       N
                          22                                       pour femmes, fillettes et jeunes enfants :
 60.05-38                    aaa                                      de soie, de schappe ou de bourrette             845.19       N
 60.05-39                    bbb                                      de laine                                        845.11       N
 60.05-40                    ccc                                      de poils fins                                   845.11       N
 60.05-41                    ddd                                      de fibres textiles synthétiques                 845.13       N
 60.05-42                    eee .                                    de fibres textiles artificielles                845.14       N
 60.05-43                    fff                                      de coton                                        845.12       N
 60.05-44                    ggg                                      d'autres matières textiles                      845.19       N
                       cc                                       Robes :
 60.05-45                 11                                       de laine ou de poils fins                          845.21       N
  60.05-46                22                                       de fibres textiles synthétiques                    845.23       N
  60.05-47                33                                       de fibres textiles artificielles                   845.24       N
  60.05-48                44                                       de coton                                           845.22       N
  60.05-49                55                                       d' autres matières textiles                        845.29       N
                       dd                                      Jupes, y compris les jupes-culottes :
  60.05-51                11                                       de laine ou de poils fins                          845.21       N
  60.05-52                22                                       de fibres textiles synthétiques                    845.23       N
  60.05-54                33                                       de coton                                           845.22       N
  60.05-58                44                                       d'autres matières textiles                         845.29       N
                       ee                                       Pantalons :
  60.05-61                11                                       de laine ou de poils fins                          845.91       N
  60.05-62                22                                       de fibres textiles synthétiques                    845.93       N
  60.05-64                33                                       d' autres matières textiles                        845.99       N
                       ff                                       Costumes, complets et ensembles pour hommes et
                                                               garçonnets, à l'exception des vêtements de ski :
  60.05-66                11                                       de fibres textiles synthétiques                    845.93       N
  60.05-68                22                                       d' autres matières textiles                        845.91       N
                       gg                                      Costumes-tailleurs et ensembles pour femmes, fil­
                                                                lettes et jeunes enfants, à l'exception des vêtements
                                                               de ski :
  60.05-71                11                                       de laine ou de poils fins                          845.21       N
  60.05-72                22                                       de fibres textiles synthétiques                    845.23       N
  60.05-73                33                                       de fibres textiles artificielles                   845.24       N
  60.05-74                44.                                      de coton                                           845.22       N
  60.05-75                55                                       d' autres matières textiles                        845.29       N
 ---pagebreak--- 316                                      Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
60 . 05
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                           Code        Unité
                                                                        Désignation des marchandises                 CTCI    supplémentaire
  Nimexe    douanier commun     statistique
           60.05 A II b 4
           (suite)
                     hh                                       Manteaux et vestes coupées-cousues :
 60.05-76                11                                       de laine ou de poils fins                         845.91         N
 60.05-77                22                                       de fibres textiles synthétiques                   845.93         N
 60.05-78                33                                       de fibres textiles artificielles                  845.94         N    '
 60.05-79.               44                                       de coton                                          845.92         N
 60.05-80                55                                       d' autres matières textiles                       845.99 '       N
                     ijy                                      Anoraks, blousons et similaires :
 60.05-81                n                                        de laiine ou de poils fins, de coton , de fibres
                                                                  textiles synthétiques ou artificielles            845.93
 60.05-83                22                                       d' autres matières textiles                       845.99
                     kk                                       Costumes, complets et ensembles de ski , composés
                                                              de deux ou trois pièces :
 60.05-85                11                                       de laine ou de poils fins, de coton, de fibres
                                                                 textiles synthétiques ou artificielles             845.93
 60.05-87               22                                       d' autres matières textiles                        845.99
                     11                                       autres vêtements de dessus :
 60.05-88                11                                      de laine ou de poils fins                          845.91
 60.05-89               22                                       de fibres textiles synthétiques                    845.93         —
 60.05-90               33                                       de fibres textiles artificielles                   845.94
 60.05-91               44                                       de coton                                           845.92
 60.05-92               55                                       d' autres matières textiles                        845.99
                   5                                        Accessoires du vêtement :
 60.05-93            aa                                       de laine ou de poils fins                             845.91
 60.05-94            bb                                       de fibres textiles synthétiques                       845.93
 60.05-95            cc                                       d' autres matières textiles                           845.92
           B                                       autres :
 60.05-96    I                                       de laine ou de poils fins                                      658.98         —
             II                                      de fibres textiles synthétiques ou artificielles :
 60.05-97                    a                           Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou
                                                        formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène . . . 658.98
 60.05-98                    b                           autres .                                                   658.98
 60.05-99    III                                     d' autres matières textiles                                    658.98
           60.06                                Étoffes en pièces et autres articles (y compris les genouillères et
                                                les bas à varices) de bonneterie élastique et de bonneterie
                                                caoutchoutée :
           A                                       Étoffes en pièces :
 60.06-11    I                                       de fibres textiles synthétiques ou artificielles               655.30        —
 60.06-18    II                                      d' autres matières textiles                                    655.30
           B                                       autres :
 60.06-91    I                                       Maillots de bain                                               847.23
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                     317
                                                                                                                60 . 06
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                        Désignation des marchandises        CTCI   supplémentaire
             60.06 B
             (suite)
 60.06-92       II                                   Bas à varices                                     847.23       —
                III                                  autres :
 60.06-96          a                                   de coton                                        847.23
 60.06-98          b                                   d' autres matières textiles                     847.23
 60.97-00                                        Marchandises du chapitre 60 transportées par la poste 911.00       —   ,
 ---pagebreak--- 318                                         Journal officiel des Communautés européennes                                30. 12 . 85
                                                              CHAPITRE 61
                                      VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT EN TISSUS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en tissus, en feutre ou en « tissus non tissés », à l'exclusion
    des articles de bonneterie autres que ceux du n0 61.09 .
2 . Ce chapitre ne comprend pas :
    a) les articles de friperie du n0 63.01 ;
    b) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales, etc. (n0 90.19).
3 . Pour l'interprétation des nos 61.01 à 61.04 :
    a) les articles qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de
       femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers (nos 61.02 ou 61.04, selon le cas);
    b) les termes « vêtements pour jeunes enfants » s'entendent des vêtements non différenciés quant au sexe, pour enfants en
       bas âge, et ne s'appliquent pas aux vêtements reconnaissables comme étant exclusivement destinés à des fillettes ou à des
       garçonnets ; ils couvrent aussi les couches et les langes .
4. Sont assimilés aux pochettes du n0 61.05 les articles du n0 61.06 du type foulards, de forme carrée ou sensiblement carrée,
    dont aucun côté n'excède 60 centimètres . Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur supérieure à
    60 centimètres sont rangés au n0 61.06 .
5 . Les positions du présent chapitre s'étendent aux tissus (autres que de bonneterie) coupés sur patron en vue de la confection
    des articles de ce chapitre .
    Le n0 61.09 comprend également les étoffes de bonneterie tissées en forme pour la confection d'articles de cette position,
    même présentées en unités ou en pièces comprenant plusieurs unités .
Notes complémentaires
1 . A) Sont considérés comme « costumes, complets et ensembles », au sens de la sous-position 61.01 B V c), les assortiments de
       deux ou trois vêtements autres que de bonneterie composés :
       a) d'un des vêtements suivants, destinés à recouvrir la partie inférieure du corps :
           — pantalon,
           — short,
           et
       b) d'un ou de deux des vêtements suivants, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps :
           — veste,
           — blouson et similaire,
           — chemise ou chemisette,
           — gilet, tunique ou autre vêtement de dessus de la sous-position 61.01 B V g).
       Tous les composants d'un costume, d'un complet ou d'un ensemble doivent être de taille correspondante et être assortis quant
       à la coupe, à la matière constitutive, aux couleurs, aux dessins, aux décorations et au degré de finition, de manière à
       indiquer clairement qu'ils ont été conçus pour être portés ensemble par une même personne.
       Si une chemise ou une chemisette constitue la seule partie supérieure d'un des assortiments en question, chacune des deux
       doit avoir en plus la même structure (même fil, même texture) que le vêtement destiné à recouvrir la partie inférieure du
       corps.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                  319
                                                                                                                                    61 . 01
       Les termes « costumes, complets et ensembles » couvrent également les assortiments composés de vestes et de pantalons ou
       shorts, qui ne sont pas assortis mais dont les tailles et le degré de finition correspondants indiquent clairement qu'ils sont
       prévus pour être portés ensemble par une même personne.
    B) Les assortiments non visés sous A , dans lesquels deux ou trois composants constituent un costume ou un complet ou un
       ensemble au sens de la présente note complémentaire, restent classés à la sous-position 61.01 B V c), à condition que ces
       composants confèrent auxdits assortiments leur caractère essentiel.
2. A) Sont considérés comme « costumes-tailleurs et ensembles », au sens de la sous-position 61.02 B II e) 3, les assortiments de
       deux ou trois vêtements autres que de bonneterie composés :
       a) d'un des vêtements suivants, destinés à recouvrir la partie inférieure du corps :
           — pantalon,
           — short,
           — jupe ou jupe-culotte,                    ,
           et
       b) d'un ou de deux des vêtements suivants, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps :
           — veste,
           — blouson et similaire,
           — chemisier, blouse-chemisier ou blouse,
           — gilet, tunique ou autre vêtement de dessus de la sous-position 61.02 B II e) 9.
       Tous les composants d'un costume-tailleur ou d'un ensemble doivent être de taille correspondante et être assortis quant à la
       coupe, à la matière constitutive, aux couleurs, aux dessins, aux décorations et au degré de finition, de manière à indiquer
       clairement qu'ils ont été conçus pour être portés ensemble par une même personne.
       Si un chemisier ou une blouse-chemisier ou une blouse constitue la seule partie supérieure d'un des assortiments en question,
       chacun des trois doit avoir la même structure (même fil, même texture) que le vêtement destiné à recouvrir la partie inférieure
       du corps.
       Les termes « costumes-tailleurs et ensembles » couvrent également les assortiments composés de vestes et de pantalons ou
       shorts, jupes, jupes-culottes, qui ne sont pas assortis mais dont les tailles et le degré de finition correspondants indiquent
       clairement qu'ils sont prévus pour être portés ensemble par une même personne.
    B) Les assortiments non visés sous A , dans lesquels deux ou trois composants constituent un costume-tailleur ou un ensemble au
       sens de la présente note complémentaire, restent classés à la sous-position 61.02 B II e) 3 à condition que ces composants
       confèrent auxdits assortiments leur caractère essentiel.
    Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe      douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
\             61.01                                  Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets :                              \
              A                                         Vêtements du genre cowboy et autres vêtements similaires
                                                        pour le déguisement et le divertissement, d'une taille commer­
                                                        ciale inférieure à 158 ; vêtements en tissus des nos 59.08 , 59.11
                                                        ou 59.12 :
 61.01-03        I                                         Vêtements du genre cowboy et autres vêtements similaires
                                                           pour le déguisement et le divertissement, d'une taille com­
                                                           merciale inférieure à 158                                       842.93
                 II                                        autres :
 61.01-07           a                                        Manteaux                                                      842.91       N
  61.01-09          b                                        autres                                                        842.91       N
 ---pagebreak--- 320                                    Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
61 . 01
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                           Code       Unité
   Nimexe   douanier commun   statistique                           Désignation des marchandises                 . CTCI   supplémentaire
           61.01
           (suite)
           B                                    autres :
              I                                    Vêtements de travail :
                 a                                    Combinaisons de dessus, salopettes et cottes à bretelles :
  61.01-13         1                                     de coton                                                  842.93       N
 61 .01-15         2                                     d'autres matières textiles                                842.94       N
                 b                                    autres :
 61.01-17          1                                     de coton                                                  842.93
 61.01-19          2                                     d' autres matières textiles                               842.94
              II                                   Culottes et maillots de bain :
 61.01-22        a                                    de fibres textiles synthétiques ou artificielles             842.94       N
 61.01-23        b                                    d' autres matières textiles                                  842.93       N
              III                                  Peignoirs de bain ; robes de chambre, vestes d'intérieur et
                                                   vêtements d'intérieur analogues :
 61.01-24        a                                   de fibres textiles synthétiques ou artificielles              842.94
 61.01-25        b                                    de coton                                                     842.93
  61.01-26       c                                    d' autres matières textiles                                  842.92
              IV                                   Parkas; anoraks, blousons et similaires :
  61.01-29       a                                    de fibres textiles synthétiques ou artificielles             842.94       N
  61.01-31       b                                    de coton                                                     842.93       N .
  61.01-32       c                                   d'autres matières textiles                                    842.92       N
||            V                                    autres :                                                      \I
                 a                                    Vestes :
  61.01-34         1                                     de laine ou de poils fins                                 842.41       N
  61.01-36         2                                     de fibres textiles synthétiques ou artificielles          842.43       N
  61.01-37         3                                     de coton                                                  842.42       N
  61.01-38         4                                     d' autres matières textiles                               842.49       N
                 b                                    Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris
                                                      les capes :
  61.01-41         1                                     de laine ou de poils fins                                 842.11       N
                   2                                     de fibres textiles synthétiques ou artificielles :
  61.01-42           aa                                     d'un poids égal ou inférieur à 1 kg par unité   ....   842.19       N
  61.01-44           bb                                     autres                                                 842.19       N
                   3                                     de coton :
  61.01-46           aa                                     d'un poids égal ou inférieur à 1 kg par unité   ....   842.19       N
  61.01-47           bb                                     autres                                                 842.19       N
  61.01-48         4                                     d' autres matières textiles                               842.19       N
                 c                                    Costumes, complets et ensembles, à l'exception des vête­
                                                      ments de ski :
  61.01-51         1                                     de laine ou de poils fins                                 842.21       N
  61.01-54         2                                     de fibres textiles synthétiques ou artificielles          842.23       N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                              Journal officiel des Communautés européennes                                                  321
                                                                                                                                61 . 01
    Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                            Code      Unité
   Nimexe     douanier commun  - statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
             61.01 B V c
             (suite)
 61.01-57            3                                       de coton                                                  842.22       N
 61.01-58            4                                       d' autres matières textiles                               842.29       N
                   d                                      Culottes et s/torts :
 61.01-62            1                                       de laine ou de poils fins                                 842.31       N
 61.01-64            2                                       de fibres textiles synthétiques ou artificielles          842.33       N
 61.01-66            3                                       de coton                                                  842.32       N
 61.01-68            4                                       d' autres matières textiles                               842.39       N
                   e                                      Pantalons :
 61.01-72            1                                       de laine ou de poils fins                                 842.31       N
 61.01-74            2                                       de fibres textiles synthétiques ou artificielles          842.33       N
 61.01-76            3                                       de coton                                                  842.32       N
 61.01-78            4                                       d' autres matières textiles                               842.39       N
                   f                                      Costumes, complets et ensembles de ski, composés de
                                                          deux ou trois pièces :
 61.01-81            1                                       de laine ou de poils fins, de coton, de fibres textiles
                                                             synthétiques ou artificielles                    '. . . . 842.94
 61.01-89            2                                       d' autres matières textiles                               842.99
                   g                                      autres vêtements :
 61.01-92            1                                       de laine ou de poils fins                                 842.92
 61.01-95            2                                       de fibres textiles synthétiques ou artificielles          842.94
 61.01-96            3                                       de coton                                                  842.93
 61.01-98            4                                       d' autres matières textiles                               842,99
Il           61.02                                Vêtements de dessus pour femmes, fillettes et jeunes enfants :
             A                                      Vêtements pour bébés ; vêtements pour fillettes jusqu'à la
                                                    taille commerciale 86 comprise ; vêtements du genre cowboy et
                                                    autres vêtements similaires pour le déguisement et le divertis­
                                                    sement, d'une taille commerciale inférieure à 158 :
                I                                      Vêtements pour bébés ; vêtements pour fillettes jusqu'à la
                                                       taille commerciale 86 comprise :
 61.02-01          a                                      de coton                                                     843.93
 61.02-03          b                                      d' autres matières textiles                                  843.94
 61.02-04       II                                     autres                                                          843.93
             B                                      autres :
                I                                      Vêtements en tissus des n os 59.08, 59.11 ou 59.12 :
 61.02-05          a                                      Manteaux                                                     843.91       N
 61.02-07          b                                      autres                                                       843.91       N
                II                                     autres :
                   a                                      Tabliers, blouses et autres vêtements de travail :
 61.02-12            1                                       de coton                                                  843.93
 61.02-14            2                                       d' autres matières textiles                               843.94
 ---pagebreak--- 322                                   Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
61 . 02
    Code    Renvoi au tarif Subdivision                                                                           Code      Unité
                                                                   Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
  Nimexe   douanier commun   statistique
          61.02 B II
          (suite)
               b                                     Maillots de bail) :
 61.02-16          1                                   de fibres textiles synthétiques ou artificielles          843.94       N
 61.02-18         2                                    d' autres matières textiles                               843.93       N
               c                                     Peignoirs de bain ; robes de chambre, liseuses et vête­
                                                    ments d' intérieur analogues :
 61.02-22          1                                   de fibres textiles synthétiques ou artificielles          843.94
 61.02-23         2                                    de coton                                                  843.93
 61.02-24         3                                    d'autres matières textiles                                843.92
               d                                     Parkas ; anoraks, blousons et similaires :
 61.02-25         1                                    de fibres textiles synthétiques ou artificielles          843.94       N
 61.02-26         2                                    de coton                                                  843.93       N
 61.02-28         3                                    d' autres matières textiles                               843.92       N
li             e                                    autres :                                                            I
                  1                                    Vestes :
 61.02-31            aa                                   de laine ou de poils fins                              843.11       N
 61.02-32            bb                                   de fibres textiles synthétiques ou artificielles       843.13       N
 61.02-33            cc                                   de coton                                               843.12       N
 61.02-34            dd                                   d' autres matières textiles                            843.19       N
                  2                                    Manteaux et imperméables, y compris les capes :
 61.02-35            aa                                   de laine ou de poils fins                              843.11       N
                     bb                                   de fibres textiles synthétiques ou artificielles :
 61.02-36               11                                   d'un poids égal ou inférieur à 1 kg par unité . . . 843.13       N
 61.02-37               22                                   autres                                              843.13       N
                     cc                                   de coton :
 61.02-39               11                                   d'un poids égal ou inférieur à 1 kg par unité . . . 843.12       N
 61.02-40               22                                   autres                                              843.12       N
 61.02-41            dd                                   d' autres matières textiles                            843.19       N
                  3                                    Costumes-tailleurs et ensembles, à l'exception des vête­
                                                       ments de ski :
 61.02-42            aa                                   de laine ou de poils fins                              843.21       N
 61.02-43            bb                                   de fibres textiles synthétiques ou artificielles       843.23       N
 61.02-44            cc                                   de coton                                               843.22       N
 61.02-45            dd                                   d' autres matières textiles                            843.29       N
                  4                                    Robes :
 61.02-47            aa                                   de soie, de schappe ou de bourrette                    843.39       N
 61.02-48            bb                                   de laine ou de poils fins                              843.31       N
 61.02-52            cc                                   de fibres textiles synthétiques                        843.33       N
 61.02-53            dd                                   de fibres textiles artificielles                       843.33       N
 61.02-54            ee                                   de coton                                               843.32       N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                                  323
                                                                                                                               61 . 02
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
             61.02 B II e 4
             (suite)
 61.02-55               ff                                    d' autres matières textiles                             843.39       N
                     5                                      Jupes, y compris les jupes-culottes :
 61.02-57               aa                                    de laine ou de poils fins                               843.41       N
 61.02-58               bb                                    de fibres textiles synthétiques ou artificielles        843.43       N
 61.02-62               cc                                    de coton                                                843.42       N
 61.02-64               dd                                    d' autres matières textiles                             843.49       N
                     6                                      Pantalons :
 61.02-66               aa                                    de laine ou de poils fins                               843.92       N
 61.02-68               bb                                    de fibres textiles synthétiques ou artificielles        843.94       N.
 61.02-72               cc                                    de coton                                                843.93       N
 61.02-74               dd                                    d'autres matières textiles                              843.99       N
                     7                                      Chemisiers, blouses-chemisiers et blouses :
 61.02-76               aa                                    de soie, de schappe ou de bourrette                     843.59       N
 61.02-78               bb                                    de fibres textiles synthétiques ou artificielles .....  843.52       N
 61.02-82               cc                                    de coton                                                843.51       N
 61.02-84               dd                                    d'autres matières textiles                              843.59       N
                     8                                      Costumes, complets et ensembles de ski , composés de
                                                            deux ou trois pièces :
 61.02-85               aa                                    de laine ou de poils fins, de coton, de fibres textiles
                                                              synthétiques ou artificielles                           843.94
 61.02-87               bb                                    d' autres matières textiles                             843.99
                     9                                      autres vêtements :
 61.02-90               aa                                    de laine ou de poils fins                               843.92
 61.02-91               bb                                    de fibres textiles synthétiques ou artificielles        843.94       —
 61.02-92               cc                                    de coton                                                843.93
 61.02-94               dd                                    d' autres matières textiles                             843.99
I
             61.03                               Vêtements de dessous (linge de corps) pour hommes et garçon­
                                                 nets, y compris les cols, faux cols, plastrons et manchettes :
             A                                     Chemises et chemisettes :
 61.03-11       I                                     de fibres textiles synthétiques                                 844.12       N
 61.03-15       II                                    de coton                                                        844.11       N
 61.03-19       III   5                               d' autres matières textiles                                     844.19       N
             B                                     Pyjamas :
 61.03-51       I                                     de fibres textiles synthétiques                                 844.22       N
 61.03-55       II                                    de coton                                                        844.21       N
 61.03-59       III                                   d' autres matières textiles                                     844.29       N
             C                                     autres :
 61.03-81       I                                     de fibres textiles synthétiques                                 844.22
 ---pagebreak--- 324                                     Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
61 . 03
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe    douanier commun   statistique                            Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
            61.03 C
            (suite)
  61.03-85     II                                     de coton                                                        844.21       —
 61.03-89      III                                    d' autres matières textiles                                     844.29
            61.04                               Vêtements de dessous (linge de corps) pour femmes, fillettes et
                                                jeunes enfants :
            A                                      Vêtements pour bébés ; vêtements pour fillettes jusqu'à la
                                                   taille commerciale 86 comprise :
 61.04-01      I                                      de coton                                                        844.31
 61.04-09      II                                     d' autres matières textiles                                    844.39
            B                                      autres :
              I                                       Pyjamas et chemises- de nuit :
 61.04-11         ai                                     de fibres textiles synthétiques                             844.32        N
 61.04-13         b                                      de coton                                                    844.31        N
 61.04-18         c                                      d'autres matières textiles                                  844.39        N
              II                                      autres :
 61.04-91         a                                      de fibres textiles synthétiques                             844.32
 61.04-93         b                                      de coton                                                    844.31
 61.04-98         c                                      d' autres matières textiles                                 844.39
           61.05                                Mouchoirs et pochettes :
 61.05-10  A                                       de coton                                                          847.11        N
 61.05-91  B                                       de soie, de schappe ou de bourrette                               847.11        N
 61.05-99  C                                       d'autres matières textiles                                        847.11        N
           61.06                                Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles
                                               et voilettes, et articles similaires :
 61.06-10  A                                      de soie, de schappe ou de bourrette                                847.12        N
 61.06-30  B                                      de fibres textiles synthétiques                                    847.12        N
 61.06-40  C                                      de fibres textiles artificielles                                   847.12        N
 61.06-50  D                                      de laine ou de poils fins                                          847.12        N
 61.06-60  E                                      de coton                                                           847.12        N
 61.06-90  F                                      d' autres matières textiles                                        847.12        N
           61.07                               Cravates :
 61.07-10  A                                      de soie, de schappe ou de bourrette                                847.13        N
 61.07-30  B                                      de fibres textiles synthétiques                                    847.13        N
 61.07-40  C                                      de fibres textiles artificielles                                   847.13        N
 61.07-90  D                                      d' autres matières textiles                                        847.13        N
           61.09                               Corsets, ceintures-corsets, gaines, soutiens-gorge, bretelles, jarre­
                                               telles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires en
                                               tissus ou en bonneterie, même élastiques :
 61.09-20  A                                      Combinés                                                           846.52       ,N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                                 325
                                                                                                                                61 . 09
    Code       Renvoi au tarif ' Subdivision                                                                           Code       Unité
   Nimexe     douanier commun     statistique                         Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             61.09
             (suite)
 61.09-30    B                                       Corsets                                                           846.52       N
 61.09-40    C                                       Gaines et gaines-culottes                                         846.52       N
 61.09-50    D                                       Soutiens-gorge et bustiers                                        846.51       N
 61.09-80    E                                       autres, y compris les parties des produits du n° '61.09           846.52
 61.10-00    61.10                                 Ganterie, bas, chaussettes et socquettes, autres qu'en bonneterie . 847.14       —
 61.11-00    61.11                                 Autres accessoires confectionnés du vêtement : dessous de bras,
                                                   bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs, ceintures et
                                                   ceinturons, manchons, manches protectrices, etc                     847.19
 61.97-00
             1                                     Marchandises du chapitre 61 transportées par la poste               911.00       —
 ---pagebreak--- 326                                           Journal officiel des Communautés européennes                                             30 . 12 . 85
62.01
                                                                   CHAPITRE 62
                                              AUTRES ARTICLES CONFECTIONNÉS EN TISSUS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en tissu autre que de bonneterie .
2 . Ce chapitre ne comprend pas :
    a) les articles repris aux chapitres 58 , 59 et 61 ;
    b) les articles de friperie du n0 63.01 .
     Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                              Code        Unité
    Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                      CTCI    supplémentaire
              62.01                                  Couvertures :
   62.01-10   A                                          chauffantes électriques                                            775.85         N
               B                                         autres :
   62.01-20      I                                         de coton                                                         658.32         N
                 II                                        d'autres matières textiles :
                    a                                         de laine ou de poils fins :
   62.01-81            1                                         entièrement de laine ou de poils fins                      658.31         N
   62.01-85           2                                          autres                                                     658.31         N
   62.01-93         b                                         de fibres textiles synthétiques                               658.33         N
   62.01-95         c                                         de fibres textiles artificielles                              658.39 -       N
   62.01-99         d                                         d' autres matières textiles                                   658.39         N
              62.02                                  Linge de lit, de table, de toilette, d'office ou de cuisine ; rideaux,
                                                     vitrages et autres articles d'ameublement :
              A                                         Vitrages :
  62.02-01       I                                         de lin ou de ramie                                               658.49
   62.02-09      II                                        d'autres matières textiles                                       658.49         —
              B                                         autres :
                 I                                         Linge de lit :
                    a                                        de coton :
  62.02-12                       1                               mélangé avec du lin                                        658.41
  62.02-13                       2                               autre . .                                                  658.41
  62.02-15          b                                        de lin ou de ramie                                             658.42
  62.02-19          c                                        d' autres matières textiles                                    658.42
                 II                                        Linge de table :
                    a                                        de coton :
                      1                                          fabriqué avec des fils de diverses couleurs :
  62.02-40                       aa                                mélangé avec du lin                                      658.43
  62.02-42                       bb                                autre                                                    658.43
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                             327
                                                                                                                             62.02
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                       Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises               CTCI   supplémentaire
             62.02 B II a
             (suite)
                     2                                         imprimé :
 62.02-44                      aa                                 mélangé avec du lin                               658.43
 62.02-46                      bb                                 autre                                             658.43
                     3                                         autre :
 62.02-51                      aa                                 mélangé avec du lin                               658.43       —
 62.02-59                      bb                                 autre                                             658.43
 62.02-61          b                                        de lin ou de ramie                                      658.44
 62.02-65          c                                        d' autres matières textiles                             658.44
                III                                  >   Linge de toilette, d'office  ou de cuisine :
                   a                                        de coton :
 62.02-71            1                                         bouclé du genre éponge                               658.45
                     2                                         autre :
 62.02-72                      aa                                 mélangé avec du lin                               658.45
 62.02-74                      bb                                 autre                                             658.45
 62.02-75          b                                        de lin ou de ramie                                      658.46
 62.02-77          c                                        d' autres matières textiles                             658.46
                IV                                       Rideaux et autres articles d'ameublement :
                   a                                        de coton :
 62.02-83                      1                               mélangé avec du lin                                  658.48
  62.02-85                     2                               autre                                                658.48
 62.02-87          b                                        de lin ou de ramie                                      658.49
 62.02-89          c                                        d' autres matières textiles                             658.49
             62.03                                  Sacs et sachets d'emballage :
             A                                         en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du
                                                       n° 57.03 :
  62.03-11      I                                        usagés                                                     658.10
                II                                       autres :
  62.03-13         a                                        en tissus d'un poids au m2 inférieur à 310 g            658.10       —
 62.03-15          b                                        en tissus d'un poids au m2 égal ou supérieur à 310 g et
                                                            inférieur ou égal à 500 g                               658.10
  62.03-17         c                                        en tissus d'un poids au m2 supérieur à 500 g            658.10
             B                                         en tissus d'autres matières textiles :
                I                                        usagés :
  62.03-20         a                                        en tissus de lin ou de sisal                            658.10
  62.03-30         b                                        autres                                                  658.10
                II                                       autres :
  62.03-40         a                                        en tissus de coton                                      658.10
 ---pagebreak--- 328                                       Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
62 . 03
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                              Code         Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
          62.03 B II
          (suite)
                b                                        en tissus de fibres synthétiques :
                  1                                          obtenus à partir de lames ou formes similaires de
                                                             polyéthylène ou de polypropylène :
 62.03-51                    aa                                en tissus d'un poids au m2 inférieur ou égal à 120 g .  • 658.10
 62.03-59                    bb                                en tissus d'un poids au m2 supérieur à 120 g              658.10        —
 62.03-97         2                                          autres                                                      658.10
 62.03-98       c                                        en tissus d'autres matières textiles                            658.10
          62.04                                  Bâches, voiles d'embarcations, stores d'extérieur, tentes et articles
                                                 de campement :
          A                                         de coton :
 62.04-21    I                                        Bâches, voiles d'embarcation et stores d'extérieur                658.21
 62.04-23    II                                       Tentes                                                             658.21
 62.04-25    III                                      Matelas pneumatiques                                              658.21         N
 62.04-29   IV                                        autres articles de campement                                      658.21
          B                                        d' autres matières textiles :
            I                                         Bâches, voiles d'embarcation et stores d'extérieur :
 62.04-61       a                                        de fibres textiles synthétiques                                658.29
 62.04-69       b                                        d' autres matières textiles                                    658.29
 62.04-73   II                                        Tentes                                                            658.29
 62.04-75   III                                       Matelas pneumatiques                                              658.29         N
 62.04-79   IV                                        autres articles de campement                                      658.29
          62.05                                  Autres articles confectionnés en tissus, y compris les patrons de
                                                 vêtements :
 62.05-01 A                                        Rampes d'évacuation pour passagers, destinées à des aéronefs
                                                                                                                        658.99      . —
 62.05-10 B                                        Bandes pour le renforcement intérieur des ceintures, d'une
                                                   largeur de 12 mm inclus à 102 mm inclus, constituées par
                                                   deux bandes contre-collées de tissus de coton ou de matières
                                                   textiles artificielles, les bords de la bande la plus étroite,
                                                   rendue rigide par imprégnation de résine synthétique, étant
                                                   recouverts par le pliage des bords de la bande la plus large . .     658.99
 62.05-20 C                                        Torchons , serpillières, lavettes et chamoisettes                    658.99
 62.05-30 D                                        Éventails et écrans à main                                           658.99
          E                                        autres :
                                                                                                                            i
 62.05-93   I                                         Lacets ; bracelets de montres                                     658.99
            II                                        non dénommés :
 62.05-95                   a                            en tissus à mailles de filet                                   658.99
 62.05-99                   b                            autres                                                        658.99
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                         Journal officiel des Communautés européennes                                               329
                                                                                                                                        62.80
     Code           Renvoi au tarif        Subdivision                                                                         Code       Unité
    Nimexe        douanier commun           statistique                             Désignation des marchandises               CTCI   supplémentaire
  62.80-00                                                     Composants d'ensembles industriels, relevant du chapitre 62 et
      à                                                       exportés conformément au règlement (CEE) n0 518/ 79 de la
  62.89-05                                                     Commission (voir note page 8)                               . .   P)         —
  62.97-00                                                    Marchandises du chapitre 62 transportées par la poste            658.00
 (') Voir liste des rubriques de regroupements pour les composants d'ensembles industriels exportés, page 557.
 ---pagebreak--- 330                                      Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
63 . 01
                                                              CHAPITRE 63
                                                FRIPERIE, DRILLES ET CHIFFONS
    Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                           Code       Unité
           douanier commun                                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
  Nimexe                        statistique
          63.01                                  Articles et accessoires d'habillement, couvertures, linge de maison
                                                 et articles d'ameublement (autres que les articles visés aux
                                                 nos 58.01 , 58.02 et 58.03), en matières textiles, chaussures et
                                                 coiffures en toutes matières, portant des traces appréciables
                                                 d'usage et présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionne­
                                                 ments similaires :
 63.01-10 A                                        Vêtements usagés                                                  269.01
 63.01-90 B                                        autres                                                            269.01
          63.02                                  Drilles et chiffons, ficelles, cordes et cordages, sous forme de
                                                 déchets ou d'articles hors d'usage :
                            A                       triés :
 63.02-11                     /                        de laine, de poils fins ou grossiers                          269.02
 63.02-15                     II                       de lin ou de coton                                            269.02       —
 63.02-19                     III                      d'autres matières textiles                                    269.02
 63.02-50                   B                      non triés . .                                                     269.02
 ---pagebreak--- 30. 12 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                             331
                                                                                                                               64 . 01
                                                                SECTION XII
                     CHAUSSURES ; COIFFURES ; PARAPLUIES ET PARASOLS ; PLUMES APPRÊTÉES ET
                          ARTICLES EN PLUMES ; FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX
                                                                 CHAPITRE 64
                                          CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES ;
                                                         PARTIES DE CES OBJETS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les chaussons en bonneterie (n0 60.03) ou en autres tissus (n0 62.05), sans semelles rapportées ;
    b) les chaussures usagées du n0 63.01 ;
    c) les articles en amiante (n0 68.13);
    d) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n0 90.19);
    e) les chaussures ayant le caractère de jouets, et les articles composites, formés de chaussures et de patins (à glace ou à
        roulettes) fixés ensemble (chapitre 97).
2 . Ne sont pas considérés comme « parties », au sens des nos 64.05 et 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles,
    galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation et de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons
    de chaussures (n0 98.01 ).
3 . Pour l'application du n° 64.01 , on traite également comme caoutchouc ou comme matière plastique artificielle les tissus ou
    autres supports textiles présentant une couche apparente de caoutchouc ou de matière plastique artificielle .
     Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                       Code       Unité
    Nimexe      douanier commun      statistique                         Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
               64.01                                  Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en
                                                      matière plastique artificielle :
                                 A                      à dessus en caoutchouc :
   64.01-11                        I                      comportant une coquille de protection en acier              851.01     Paire
                                   II                     autres :
   64.01-20                           a                      Bottes cuissardes                                        851.01     Paire
                                      b                      autres :
   64.01-31                              1                     couvrant au moins en partie le mollet                  851.01     Paire
   64.01-39                              2                     ne couvrant pas le mollet .                            851.01     Paire
                                 B                      à dessus en matière plastique artificielle :
                                   /                       Chaussures pour       la pratique     des  sports et de la
                                                          gymnastique :
   64.01-41                           a                      Chaussures de ski                                        851.01     Paire
   64.01-49                           b                      autres                                                   851.01     Paire
 ---pagebreak--- 332                                        Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
64 . 01
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                             Code       Unité
           douanier commun                                               Désignation dés marchandises                    CTCI  supplémentaire
  Nimexe                          statistique
          64.01              B
          (suite)
                               II                        Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou
                                                        comporte une ou plusieurs découpures :
 64.01-51                          a                       obtenues en une pièce par moulage-injection ou
                                                           dont les parties constituantes obtenues par moulage­
                                                           injection sont assemblées au moyen de tétons                 851.01     Paire
                                   b                       autres :
 64.01-55                             1                       dont la plus grande hauteur du talon y compris la
                                                              semelle est supérieure à 3 cm                             851.01     Paire
 64.01-59                             2                       autres                                                    851.01     Paire
 64.01-65                      III                      Pantoufles et autres chaussures d'intérieur                     851.01     Paire
                               IV                       autres :
 64.01-70                          a                       comportant une coquille de protection en acier               851.01     Paire
                                   b                       autres :
 64.01-80                             1                       obtenues en une pièce par moulage-injection, mais pou­
                                                              vant comporter des garnitures rapportées                  851.01     Paire
                                      2                       autres :
                                         aa                      ne couvrant pas la cheville, avec semelles intérieures
                                                                d'une longueur :
 64.01-91                                   U                      inférieure à 24 cm                                   851.01     Paire
                                            22                     de 24 cm ou plus :
 64.01-93                                      aaa                   pour hommes                                        851.01     Paire
 64.01-95                                      bbb                   pourfemmes                                         851.01     Paire
 64.01-99                                bb                     autres chaussures                                       851.01     Paire
          64.02                                    Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel, artificiel ou
                                                   reconstitué ; chaussures (autres que celles du n° 64.01) à semelles
                                                   extérieures en caoutchouc ou en matière plastique artificielle :
          A                                          Chaussures à dessus en cuir naturel :
                            I                           Chaussures pour        la pratique     des    sports et de   la
                                                        gymnastique :
 64.02-21                      a                           Chaussures de ski                                            851.02     Paire
 64.02-29                      b                          autres                                                        851.02     Paire
                            II                          Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou
                                                        comporte une ou plusieurs découpures :
 64.02-32                      a                          dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle
                                                          réunis est supérieure à 3 cm                                  851.02     Paire
                               b                          autres, avec semelles intérieures d'une longueur :
 64.02-34                         1                          inférieure à 24 cm . . .                                   851.02     Paire
                                  2                          de 24 cm ou plus :
 64.02-35                            aa                         pour hommes                                             851.02     Paire
 64.02-38                            bb                         pour femmes                                             851.02     Paire
 64.02-40                   III                         Pantoufles et autres chaussures d'intérieur                     851.02    Paire
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                   333
                                                                                                                                     64 . 02
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                               Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                             Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             64.02 A
             (suite)
                               IV                          autres :
 64.02-41                         a                          à semelle principale en bois, dépourvue de semelle inté­
                                                             rieure                                                         851.02     Paire
 64.02-43                         b                          comportant une coquille de protection en acier                 851.02     Paire
                                  c                          autres :
                                     1                           ne couvrant pas la cheville, avec semelles intérieures
                                                                 d'une longueur :
 64.02-45                                aa                         inférieure à 24 cm                                      851.02     Paire
                                         bb                         de 24 cm ou plus :
 64.02-47                                   11                        pour hommes                    ■                      851.02     Paire
 64.02-49                               .   22                        pour femmes                                           851.02     Paire
                                     2                           couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec
                                                                semelles intérieures d'une longueur :
 64.02-50                               aa                          inférieure à 24 cm                                      851.02     Paire
                                        bb                          de 24 cm ou plus :
 64.02-52                                   11                        pour hommes                                           851.02     Paire
 64.02-54                                   22                        pour femmes                                           851.02     Paire
                                     3                           autres, avec semelles inférieures d'une longueur :
 64.02-56                               aa                          inférieure à 24 cm                                      851.02     Paire
                                         bb                         de 24 cm ou plus :
 64.02-58                                   U                         pour hommes                                           851.02     Paire
 64.02-59                                   22                        pour femmes                                           851.02     Paire
             B                                          autres :
 64.02-60                      I                           Pantoufles et autres chaussures d'intérieur                      851.02     Paire
                               II                          autres :
                                  a                          à dessus en matières textiles :
 64.02-61                            1                           Chaussures pour la pratique des sports et de la gymnas­
                                                                 tique                                                      851.02     Paire
 64.02-69                            2                          autres                                                      851.02     Paire
 64.02-99                         b                          à dessus en autres matières                                    851.02     Paire
 64.03-00    64.03                                    Chaussures en bois ou à semelles extérieures en bois ou en liège .    851.03     Paire
             64.04                                    Chaussures à semelles extérieures en autres matières (corde,
                                                     carton, tissu, feutre, vannerie, etc.) :
 64.04-10                      A                        Pantoufles et autres chaussures d'intérieur                         851.04     Paire
 64.04-90                      B                                                                                            851.04     Paire
             64.05                                    Parties de chaussures (y compris les semelles intérieures et les
                                                     talonnettes) en toutes matières autres que le métal :
 64.05-10    A                                          Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semel­
                                                        les premières ou à d' autres parties inférieures et dépourvus de
                                                        semelles extérieures                                                612.30     Paire
 ---pagebreak--- 334                                         Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
64 . 05
    Code    Renvoi au tarif       Subdivision                                                                          Code       Unité
  Nimexe   douanier commun '       statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
          64.05
          (suite)
          B                                           autres :
 64.05-20                    I                           Semelles intérieures et autres accessoires amovibles          612.30       —
                             II                          Dessus de chaussures et leurs parties à l'exclusion des
                                                         contreforts et bouts durs :
 64.05-31                       a                          en cuir naturel                                             612.30
 64.05-39                       b                          en autres matières                                          612.30
                             III                         autres :
 64.05-94                       a                          en cuir naturel, artificiel ou reconstitué                  612.30
 64.05-96                       b                          en caoutchouc                                               612.30       —
 64.05-98                       c                          en autres matières                                          612.30
 64.06-00 64.06                                     Guêtres, jambières, molletières, protège-tibias et articles simi­
                                                   laires et leurs parties                                        4. . 851.05
 64.97-00                                           Marchandises du chapitre 64 transportées par la poste              851.00       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                    Journal officiel des Communautés européennes                                              335
                                                                                                                                  65 . 01
                                                                    CHAPITRE 65
                                                    COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les coiffures usagées du n0 63.01 ;
    b) les résilles et filets en cheveux (n0 67.04);
    c) les coiffures en amiante (n0 68.13);
    d) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles de cotillon (chapitre
        97).
2 . Le n0 65.02 ne s'applique pas aux cloches ou formes confectionnées par couture, à l'exception de celles obtenues par
    l'assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) simplement cousues en spirales .
     Codte       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                        Code       Unité
                douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                 CTCI
    Nimexe                                                                                                                      supplémentaire
              65.01                                     Cloches non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en
                                                        tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus
                                                        dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux :
   65.01-10    A                                           en feutre de poils ou de laine et poils                       657.61       N
   65.01-90    B                                           autres                                                        657.61       N
               65.02                                    Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou obtenues par
                                                        l'assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues)
                                                        en toutes matières, non dressées (mises en forme), ni tournurées
                                                        (mises en tournure) :
   65.02-10    A                                           en copeaux ou rubans de bois, paille, écorce, sparte, aloès,
                                                           abaca, sisal ou autres fibres végétales non filées            657.62       N
   65.02-80    B                                           en autres matières                                            657.62       N
              65.03                                     Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des
                                                        cloches et des plateaux du n° 65.01 , garnis ou non :
               A                                           non garnis :
   65.03-11       I                                          en feutre de poils ou de laine et poils                     848.41       N
   65.03-19       II                                         autres                                                      848.41       N
               B                                           garnis :
   65.03-30       I                                          en feutre de poils ou de laine et poils                     848.41       N
                                 *
   65.03-90       II                                         autres                                                      848.41       N
 ---pagebreak--- 336                                      Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
65 . 04
    Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                              Code      Unité
  Nimexe   douanier commun      statistique                            Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
          65.04                                  Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assem­
                                                 blage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en
                                                 toutes matières, garnis ou non :
          A                                         non garnis :
 65.04-11    I                                        en copeaux ou rubans de bois, paille, écorce, sparte, aloès,
                                                      abaca, sisal ou autres fibres végétales non filées               848.42       N
 65.04-19    II                                       en autres matières                                               848.42       N
 65.04-90 B                                        garnis                                                              848.42       N
          65.05                                  Chapeaux et autres coiffures (y compris les résilles et filets à
                                                cheveux) en bonneterie ou confectionnés à l'aide de tissus, de
                                                dentelles ou de feutre (en pièces, mais non en bandes), garnis ou
                                                non :
                            A                       Bérets, bonnets, calottes, fez, chéchias et coiffures similaires :
 65.05-11                     /                       en bonneterie foulée ou feutrée                                  848.43       N
 65.05-19                     II                      autres                                                           848.43       N
 65.05-30                   B                       Casquettes, képis et coiffures similaires comportant une visière . 848.43       N
 65.05-50                   C                       Résilles et filets à cheveux (à l'exclusion de ceux relevant du
                                                   n0 67.04)                                                           848.43
 65.05-90                   D                                                                                          848.43
          65.06                                 Autres chapeaux et coiffures, garnis ou non :                                       •
 65.06-10                   A                      en fourrure, même artificielle                                      848.49       N
 65.06-30                   B                      en caoutchouc                                                       848.49       N
 65.06-50                   C                      en matières plastiques artificielles                                848.49       N
 65.06-70                   D                      en métal                                                            848.49       N
 65.06-90                   E                      en autres matières                                                  848.49       N
          65.07                                 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, car­
                                                casses (y compris les montures à ressort pour chapeaux méca­
                                                niques), visières et jugulaires pour la chapellerie :
 65.07-10 A                                        Bandes pour garniture intérieure                                    848.48
 65.07-90 B                                        autres                                                              848.48       —
 65.97-01                                       Marchandises du chapitre 65 transportées par la poste                  848.40
                                                                                                                  6
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                   337
                                                                                                                                      66.01
                                                                   CHAPITRE 66
                                       PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES
                                                               ET LEURS PARTIES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les cannes-mesures et similaires (n0 90.16);
     b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (chapitre 93);
     c) les articles du chapitre 97, notamment les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, les
        clubs de golf, les crosses de hockey et les bâtons de skieurs.
2 . Ne rentrent pas dans le n0 66.03 les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et
     similaires, en toutes matières, pour articles repris aux nos 66.01 et 66.02 . Ces accessoires sont classés séparément, même
     lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles .
   ' Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code       Unité
                                                                            Désignation des marchandises
    Nimexe      douanier commun       statistique                                                                            CTCI   supplémentaire
               66.01                                   Parapluies, parasols et ombrelles, y compris les parapluies-cannes
                                                       et les parasols-tentes et similaires :
   66.01-10                       A                       Parasols de terrasse, de jardin, parasols-tentes et similaires . . 899.41       N
                                  B                       autres :
   66.01-20                         /                        Parapluies télescopiques                                        899.41       N
                                    II                       autres :
   66.01-50                            a                       avec couverture en tissu                                      899.41       N
   66.01-80                            b                       autres                                                        899.41       N
   66.02-00    66.02                                   Cannes (y- compris les cannes d'alpinistes et les cannes-
                                                       sièges), fouets, cravaches et similaires                              899.42
               66.03                                   Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 66.01 et
                                                       66.02 :
   66.03-10    A                                          Poignées, pommeaux et bouts                                        899.49
   66.03-20    B                                          Montures assemblées, même avec mât ou manche                       899.49
   66.03-90    C                                          autres parties, garnitures et accessoires                          899.49
 ---pagebreak--- 338                                              Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
 67 . 01
                                                                     CHAPITRE 67
                                 PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET ;
                                              FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les étreindelles en cheveux (n0 59.17);
     b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (section XI);
     c) les chaussures (chapitre 64);
     d) les coiffures (chapitre 65);
     e) les houppes et houppettes en duvet (n0 96.05) et les tamis en cheveux (n0 96.06);
     f) les articles ayant le caractère de jouets ou d'engins sportifs, les articles de cotillon et les articles pour arbres et pour fêtes
        de Noël (arbres de Noël artificiels notamment) (chapitre 97).
2 . Le n0 67.01 ne comprend pas :
     a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matière de rembourrage et notamment les articles
        de literie du n0 94.04 ;
    b) les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la
        matière de rembourrage ;
    c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n0 67.02 .
3 . Le n0 67.02 ne comprend pas :
    a) les articles de l'espèce en verre (chapitre 70);
    b) les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en matières céramiques, en pierre, en métal, en bois, etc. , obtenues
        d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties
        assemblées autrement que par des ligatures, par collage ou par des procédés analogues .
     Code        Renvoi au tarif      Subdivision                                                                                Code      Unité
    Nimexe      douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                        CTCI   supplémentaire
               67.01                                    Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de
                                                        leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces
                                                        matières, à l'exclusion des produits du n° 05.07,- ainsi que des
                                                        tuyaux et tiges de plumes, travaillés :
   67.01-10    A                                           Peaux et autres parties d' oiseaux revêtues de leurs plumes ou
                                                          de leur duvet ; plumes, parties de plumes et duvet                    899.92       —
  67.01-30     B                                                                                                                899.92
               67.02                                    Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties ; articles
                                                        confectionnés en fleurs, feuillages et fruits artificiels :
               A                                          Fleurs, feuillages, fruits artificiels, et leurs parties :
  67.02-11       I                                           Parties                                                            899.93
  67.02-19       II                                          autres                                                             899.93      —
  67.02-20     B                                          Articles confectionnés en fleurs , feuillages et fruits artificiels . 899.93
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                                  339
                                                                                                                                 67 . 03
    Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun     statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
             67.03                                 Cheveux remis ou autrement préparés ; laine, poils et autres
                                                   matières textiles, préparés pour la fabrication de postiches et
                                                   d' articles similaires :
 67.03-10    A                                        Cheveux simplement remis                                          899.94       —
 67.03-80    B                                        autres                                                            899.94
             67.04                                 Postiches (perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, etc.) et arti­
                                                   cles analogues en cheveux, poils ou textiles ; autres ouvrages en
                                                   cheveux (y compris les résilles et filets) :
 67.04-10                      A                       en matières textiles synthétiques                                899.95       —
 67.04-80                      B                                                                                        899.95
 ---pagebreak--- 340                                              Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
 68.01
                                                                   SECTION XIII
                                  OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA
                                      ET MATIÈRES ANALOGUES ; PRODUITS CÉRAMIQUES ;
                                                      VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
                                                                    CHAPITRE 68
                                      OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA
                                                           ET MATIÈRES ANALOGUES
Notes
 1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les articles du chapitre 25 ;
     b) les papiers et cartons couchés, enduits ou imprégnés du n0 48.07 (tels que ceux recouverts de poudre de mica ou de
          graphite et les papiers et cartons bitumés ou asphaltés);
     c) les tissus enduits ou imprégnés du chapitre 59 (tels que ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte);
     d) Les articles du chapitre 7 1 ;
     e) les outils et parties d'outils du chapitre 82 ;
     f) les pierres lithographiques du n0 84.34 ;
     g) les isolateurs et les pièces isolantes pour l'électricité des nos 85.25 et 85.26 ;
     h) les petites meules pour tours dentaires (n0 90.17);
     ij) les articles du chapitre 91 (horlogerie), notamment les cages et cabinets de pendules et d'appareils d'horlogerie ;
     k) les articles du n0 95.08 , lorsqu'ils sont constitués par des matières mentionnées dans la note 2 sous b) du chapitre 95 ;
     1)  les articles du chapitre 97 (jouets, jeux, engins sportifs, etc.);
     m) les boutons (n0 98.01 ), les crayons d'ardoise (n0 98.05), les ardoises et les tableaux ardoisés pour l'écriture et le dessin
         (n0 98.06);
     n) les objets d'art, de collection et d'antiquité (chapitre 99).
2 . Au sens du n0 68.02, la dénomination « pierres de taille ou de construction » s'étend non seulement aux pierres
     habituellement utilisées à cet usage, mais également à toutes autres pierres naturelles pareillement travaillées, à l'exception
     de l' ardoise .
      Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code       Unité
    Nimexe       douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
   68.01-00     68.01                                   Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres
                                                        naturelles (autres que l'ardoise)                                   661.31       —
                68.02                                   Ouvrages en pierres de taille ou de construction , à l'exclusion de
                                                        ceux du n° 68.01 et de ceux du chapitre 69 ; cubes et dés pour
                                                        mosaïques :
                A                                         Ouvrages en pierres de taille ou de construction :
                   I                                        simplement taillés ou sciés, à surface plane ou unie :
   68.02-11          a                                         en pierres calcaires ou en albâtre                           661.32       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                  341
                                                                                                                                  68.02
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
             68.02 A I
             (suite)
                   b                                        en autres pierres :
 68.02-15            1                                        en silex pour le revêtement intérieur des broyeurs . . .   661.32
 68.02-19            2                                        autres                                                     661.32
                II                                       moulurés ou tournés mais non autrement travaillés :
 68.02-21          a                                        en pierres calcaires ou en albâtre                           661.32
 68.02-29          b                                        en autres pierres                                            661.32
                III                                      polis, décorés ou autrement travaillés, mais non sculptés :
 68.02-31          a                                        en pierres calcaires ou en albâtre                           661.32
                   b                                        en autres pierres :
 68.02-35            1                                        d'un poids net inférieur à 10 kg                           661.32
 68.02-38            2                                        autres                                                     661.32       —
 68.02-40       IV                                       sculptés                 •                                      661.32
 68.02-50    B                                         Cubes et dés pour mosaïques ; poudres, granulés et éclats
                                                       colorés artificiellement                                          661.32
             68.03                                  Ardoise travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée
                                                    (ardoisine) :
  68.03-11                     A                       Ardoises pour toitures ou pour façades . . . . -.                 661.33
                               B                       autres :
  68.03-16                       /                       Blocs, plaques, dalles et tables                                661.33       —
  68.03-90                       II                      autres                                                          661.33
             68.04                                  Pierres à aiguiser ou à polir à la main, meules et articles
                                                    similaires à moudre, à défibrer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à
                                                    trancher ou à tronçonner, en pierres naturelles, agglomérées ou
                                                    non, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en poterie
                                                    (y compris les segments et autres parties en ces mêmes matières
                                                    desdites meules et articles), même avec parties (âmes, tiges,
                                                    douilles, etc.), en autres matières, ou avec leurs axes, mais sans
                                                    bâtis :
             A                                         Pierres à aiguiser ou à polir à la main :
  68.04-01      I                                        en abrasifs agglomérés                                          663.10
  68.04-09      II                                       autres                                                          663.10       —
             B                                         autres :
                I                                        en abrasifs agglomérés :
  68.04-11         a                                        constitués de diamants naturels ou synthétiques              663.10
                   b                                        autres :
  68.04-15                     1                                Meules à moudre ou à défibrer et leurs parties           663.10
 ---pagebreak--- 342                                          Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
68 . 04
    Code      Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe    douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
            68.04 B I b
            (suite)
                               2                                autres :
                                  aa                               en abrasifs artificiels, avec agglomérant :
                                     11                              en résines synthétiques ou artificielles :
  68.04-21                              aaa                            sans armature tissée                               663.10
  68.04-29                              bbb                            avec armature tissée                               663.10
  68.04-39                           22                              en autres matières                                   663.10       —
 68.04-41                         bb                               en abrasifs naturels                                   663.10
              II                                          non dénommés :
 68.04-91                     a                              Meules à moudre ou à défibrer et leurs parties              663.10
 68.04-99                     b                              autres                                             ;        663.10
           68.06                                    Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués
                                                    sur tissus, papier, carton et autres matières, même découpés,
                                                    cousus ou autrement assemblés :
 68.06-15                     A                        appliqués sur tissus seulement                                    663.20
 68.06-30                     B                        appliqués sur papier ou carton seulement                          663.20
 68.06-40                     C                        appliqués sur tissus combinés avec du papier ou du carton . . .   663.20        -—
 68.06-50                     D                        appliqués sur autres matières                                     663.20
           68.07                                    Laines de laitier, de scories, de roche et autres laines minérales
                                                    similaires ; vermiculite expansée, argile expansée et produits miné­
                                                    raux similaires expansés ; mélanges et ouvrages en matières miné­
                                                    rales à usages calorifuges ou acoustiques, à l'exclusion de ceux
                                                    des nos 68.12, 68.13 et du chapitre 69 :
 68.07-10  A                                           Laines de laitier, de scories, de roche et autres laines miné­
                                                       rales similaires                                                  663.50
           B                                           autres :
                              I                            Vermiculite expansée, argile expansée et produits minéraux
                                                          similaires expansés :
 68.07-20                        a                          Argile expansée                                              663.50
 68.07-30                        b                          autres                                                       663.50       —
                              II                          Mélanges et ouvrages en matières minérales à usages calori­
                                                         fiques ou acoustiques :
 68.07-81                        a                          à base de kieselguhr ou de terres siliceuses analogues . . . 663.50
 68.07-89                        b                          autres                                                       663.50
           68.08                                    Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole,
                                                    brais, etc.) :
                              A                       Articles de revêtement, présentés en rouleaux, dont le support
                                                      est constitué :
 68.08-11                        /                       de papier ou de carton                                          661.81       m2
 68.08-19                        II                      d'autres matières                                               661.81       m2
 68.08-90                     B                       autres                                                             661.81
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                  343
                                                                                                                                   68 . 09
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
 68.09-00    68.09                                   Panneaux, planches, carreaux, blocs et similaires, en fibres végé­
                                                     tales, fibres de bois, paille, copeaux ou déchets de bois, agglomé­
                                                     rés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux            661.82
             68.10                                   Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre :
  68.10-10   A                                          Planches, plaques, panneaux, carreaux et similaires, non
                                                        ornementés                                                        663.31       m2
  68.10-90   B                                          autres                                                            663.31
             68.11                                   Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même
                                                     armés, y compris les ouvrages en ciment de laitier ou en
                                                     « granito » :
  68.11-10                     A                        Ouvrages en béton léger (à base de bimskies, de scories
                                                        granulées, etc.)                                                  663.32
                               B                        autres :
  68.11-20                        I                        Tuiles                                                         663.32
  68.11-30                        II                       Carreaux                                                       663.32       m2
  68.11-80                        lit                      autres                                                         663.32
             68.12                                   Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment et similaires :
             A                                          Matériaux de construction :
  68.12-11                     /                           Plaques ondulées                                               661.83
                               II                          autres plaques :
  68.12-12                        a                          Ardoises en amiante-ciment pour le revêtement des toitures
                                                              ou des façades, dont les dimensions ne dépassent pas
                                                              40 cm x 60 cm                                               661.83       m2
  68.12-14                        b                           autres                                                      661.83
  68.12-15                     III                         Tuyaux et accessoires de tuyauterie                            661.83
  68.12-19                     IV                          autres matériaux de construction                             . 661.83
  68.12-90   B                                          autres                                                            661.83
             68.13                                   Amiante travaillé ; ouvrages en amiante, autres que ceux du
                                                     n° 68.14 (cartons, fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures,
                                                     etc.), même armés ; mélanges à base d'amiante ou à base
                                                     d'amiante et de carbonate de magnésium, . et ouvrages en ces
                                                     matières :
  68.13-10   A                                          Amiante travaillé (fibres cardées, teintes, etc.)                 663.81
             B                                          Ouvrages en amiante :
                I                                          Fils :
  68.13-33                     a                              Fils avec âme en acier                                      663.81       —
  68.13-35                     b                              autres                                                      663.81
  68.13-36      II                                         Tissus                                                         663.81
                III                                        autres :
  68.13-38         a                                         destinés à des aéronefs civils                               663.81
                   b                                          non dénommés :
  68.13-42                     1                                  Cordes et cordons, tressés ou non                       663.81
 ---pagebreak--- 344                                                    Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
68 . 13
    Code           Renvoi au tarif           Subdivision                                                                            Code      Unité
   Nimexe         douanier commun             statistique
                                                                                    Désignation des marchandises                    CTCI  supplémentaire
                 68.13 B III b
                 (suite)
                                        2                                 Papiers, cartons et feutres d'amiante :
  68.13-44                                 aa                               additionné de caoutchouc                               663.81       —
  68.13-46                                 bb                               non additionné de caoutchouc                           663.81
  68.13-49                              3                                 autres ouvrages en amiante                               663.81
                 C                                               Mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbo­
                                                                 nate de magnésium et ouvrages en ces matières :
  68.13-51          I                                               Mélanges                                                       663.81
  68.13-55          II                                              Ouvrages                                                       663.81
                 68.14                                         Garnitures de friction (segments, disques, rondelles, bandes, plan­
                                                              ches, plaques, rouleaux, etc.) pour freins, pour embrayages et
                                                              pour tous organes de frottement, à base d'amiante, d'autres
                                                              substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des
                                                              textiles ou d'autres matières :
                                                                                                 (
  68.14-20       A                                               à base d'amiante ou d' autres substances minérales, destinées
                                                                 à des aéronefs civils                                             663.82
  68.14-80       B                                                                                                                 663.82
                 68.15                                        Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica sur papier
                                                              ou tissu (micanite, micafolium, etc.) :
  68.15-10       A                                               Feuilles ou lamelles de mica                                      663.33       —
  68.15-20       B                                               Plaques, feuilles ou bandes formées à partir de clivures ou de
                                                                 poudres de mica, même fixées sur un support                       663.33
  68.15-90       C                                               autres                                                            663.33
                68.16                                         Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales (y compris
                                                              les ouvrages en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs :
  68.16-05       A                                               Briques non cuites en chromite                                    663.39
                 B                                               autres :
                                        I                           Ouvrages en matières réfractaires, simplement agglomérés
                                                                   par un liant chimique mais non cuits :
  68.16-20                                 a                          magnésiens ou contenant de la dolomie ou de la chromite .    663.39       —
  68.16-30                                 b                          autres                                                       663.39
 68.16-90                               II                         autres ouvrages                                                 663.39
 68.80-00                                                     Composants d'ensembles industriels, relevant du chapitre 68 et
      à                                                       exportés conformément au règlement (CEE) n° 518/ 79 de la
 68.89-16                                                     Commission (voir note page 8)                                          0)         —
(') Voir liste des rubriques de regroupements pour les composants d'ensembles industriels exportés, page 557.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                   345
                                                                                                                                       69 . 01
                                                                     CHAPITRE 69
                                                             PRODUITS CÉRAMIQUES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme
    ou façonnés. Les nos 69.04 à 69.14 inclus visent uniquement les produits autres que calorifuges ou réfractaires .
2 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les articles du chapitre 71 , notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie ;
    b) les cermets du n0 81.04 ;
    c) les isolateurs et les pièces isolantes pour l'électricité des nos 85.25 et 85.26 ;
    d) les dents artificielles en matières céramiques (n0 90.19);
    e) les articles du chapitre 91 (horlogerie), notamment les cages et cabinets de pendules et d'appareils d'horlogerie ;
    f) les articles du chapitre 97 (jouets, jeux, engins sportifs, etc.);
    g) les boutons, les pipes et autres articles du chapitre 98 ;
    h) les objets d'art, de collection et d' antiquité (chapitre 99).
     Code        Renvoi au tarif       Subdivision                                                                            Code       Unité
    Nimexe      douanier commun         statistique                          Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
                                                                          I. PRODUITS CALORIFUGES                                              •
                                                                                ET RÉFRACTAIRES
               69.01                                     Briques, dalles, carreaux et autres pièces calorifuges en farines
                                                        siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues (kieselgur,
                                                        tripolite, diatomite, etc.) :
   69.01-10    A                                           Briques pesant plus de 650 kg par m3                               662.31
   69.01-90    B                                           autres                                                             662.31       —
               69.02                                    Briques, dalles, carreaux et autres pièces analogues de construc­
                                                        tion, réfractaires :
   69.02-10    A                                           à base de magnésite, de dolomie ou de chromite                     662.32       —
               B                                           autres :
   69.02-30                       /                           contenant au moins 93 % en poids de silice (Si02)               662.32
                                  II                          autres :
   69.02-51                          a                          contenant en poids plus de 7 % et moins de 45 %
                                                                d'alumine (AI2O3)                                             662.32       —
   69.02-55                          b                          contenant en poids 45 % ou plus d'alumine (AI2O3) ....        662.32
   69.02-80                          c                          autres                                                        662.32
 ---pagebreak--- 346                                        Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
69 . 03
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code      Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
          69.03                                    Autres produits réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes,
                                                   tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes,
                                                   etc.) :
 69.03-10 A                                           à base de graphite, de plombagine ou d'autres dérivés du
                                                      carbone                                                          663.70
 69.03-20 B                                           à base de magnésite, de dolomie ou de chromite                   663.70
          C                                           autres :
 69.03-30                   /                            contenant en poids plus de 90 % d'oxydes métalliques ....     663.70       —
                            II                           autres :
 69.03-51                      a                           contenant en poids moins de 45 % d'alumine (AI2O3) • . ■    663.70
 69.03-55                      b                           contenant en poids 45 % ou plus d'alumine (AI2O3) ....      663.70
 69.03-80                      c                           autres                                                      663.70
II                                                             II . AUTRES PRODUITS CÉRAMIQUES                                \
          69.04                                   Briques de construction (y compris             les hourdis,  cache­
                                                  poutrelles et éléments similaires) :
          A                                           en terre commune :
 69.04-11                   I                           Briques pleines ou perforées                                   662.41       N
 69.04-13                   II                          autres                                                         662.41
 69.04-90 B                                           en autres matières céramiques                                    662.41
          69.05                                   Tuiles, ornements architectoniques (corniches, frises, etc.) et
                                                  autres poteries de bâtiment (mitres, boisseaux, etc.) :
 69.05-10 A                                          Tuiles en terre commune                                           662.42       N
 69.05-90 B                                           autres                                                           662.42
          69.06                                   Tuyaux, raccords et autres pièces pour canalisations et usages
                                                  similaires :
 69.06-10 A                                          en terre commune                                                  662.43       —
 69.06-90 B                                          en autres matières céramiques                                     662.43
          69.07                                   Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement, non
                                                  vernissés ni émaillés :
 69.07-20 A                                          Carreaux , dés, cubes et articles similaires pour mosaïques,
                                                     même de forme autre que carrée ou rectangulaire, pouvant
                                                     être inscrits dans un carré dont le côté n'excède pas 5 cm        662.44       m2
          B                                          autres :
            I                                           en terre commune :
 69.07-30                   a                              Carreaux doubles du type « Spaltplatten »                   662.44      m2
 69.07-40                   b                              autres                                                      662.44      m2
            II                                          en autres matières céramiques :
 69.07-50                   a                              Carreaux doubles du type « Spaltplatten »                   662.44      m2
                            b                              autres :
 69.07-60                      1                             en grès                                                   662.44      m2
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                  347
                                                                                                                                     69 . 07
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                              Code      Unité
   Nimexe     douanier commun         statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
             69.07 B II        b
             (suite)
 69.07-70                         2                                en faïence ou en poterie fine                            662.44       m2
 69.07-80                         3                                autres                                                   662.44       m2
             69.08                                     Autres carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement :
 69.08-20    A                                           Carreaux, dés, cubes et articles similaires pour mosaïques,
                                                         même de forme autre que carrée ou rectangulaire, pouvant
                                                         être inscrits dans un carré dont le côté n'excède pas 5 cm . .     662.45       m2
             B                                           autres :
                I                                           en terre commune :
 69.08-30                      a                               Carreaux doubles du type « Spaltplatten »                    662.45       m2
 69.08-40                      b                               autres                                                       662.45      m2
                II                                          en autres matières céramiques :
 69.08-50                      a                               Carreaux doubles du type « Spaltplatten »                    662.45       m2
                               b    .                          autres :
 69.08-63                         1                               dont la superficie ne dépasse pas 90 cm2                  662.45      m2
                                  2                               autres :
 69.08-75                              aa                            en grès                                                662.45       m2
 69.08-85                              bb                            en faïence ou en poterie fine                          662.45       m2
 69.08-99                              cc                            autres                                                 662.45      m2
             69.09                                     Appareils et articles pour usages chimiques et autres usages
                                                      techniques ; auges, bacs et autres récipients similaires pour l'éco­
                                                       nomie rurale ; cruchons et autres récipients similaires de transport
                                                      ou d'emballage :
             A                                           en porcelaine :
                               /                            Appareils et articles pour usages chimiques et autres usages
                                                            techniques :
 69.09-12                         a                           pour laboratoires                                             663.91
 69.09-14                         b                            autres                                                       663.91       —
 69.09-19                      II                           autres                                                          663.91
             B                                           en autres matières céramiques :
                               I                            Appareils et articles pour usages chimiques et autres usages
                                                            techniques :
 69.09-81                         a                            en matières réfractaires à l'exclusion des produits visés au
                                                               n 0 69.03                                                    663.91
 69.09-89                         b                            autres                                   !,                  663.91
 69.09-93                      II                           autres                                                          663.91
             69.10                                    Éviers, lavabos, bidets, cuvettes de « water closet », baignoires et
                                                      autres appareils fixes similaires pour usages sanitaires ou
                                                      hygiéniques :
 69.10-10                      A                         en porcelaine                                                      812.20       —
 69.10-90                      B                         en autres matières céramiques                                      812.20
 ---pagebreak--- 348                                                    Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
69.1 1
     Code           Renvoi au tarif          Subdivision                                                                         Code       Unité
                   douanier commun                                                   Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
    Nimexe                                    statistique
                  69.11                                        Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine :
   69.11-10       A                                             . blancs ou unicolores                                           666.40       —
   69.11-90       B                                                                                                              666.40
                  69.12                                        Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
                                                               céramiques :
   69.12-10       A                                               en terre commune                                               666.50
   69.12-20       B                                                                                                              666.50
                  C                                               en faïence ou en poterie fine :
   69.12-31          I                                              blancs ou unicolores                                         666.50
   69.12-39          II                                             autres                                                       666.50
   69.12-90       D                                               en autres matières céramiques                                  666.50
                  69.13                                        Statuettes, objets de fantaisie, d'ameublement, d'ornementation
                                                              ou de parure :
   69.13-10       A                                               en terre commune                                               666.60
  69.13-20        B                                               en porcelaine                                                  666.60       —
                  C                                               en autres matières céramiques :
  69.13-91                               I                          en grès                                                      666.60
   69.13-93                              II                         en faïence ou en poterie fine                                666.60
  69.13-95                               III                        en autres matières céramiques                                666.60
                 69.14                                        Autres ouvrages en matières céramiques :
  69.14-20       A                                                en porcelaine                                                  663.92
                  B                                               en autres matières céramiques :
  69.14-40                               I                          en terre commune                                             663.92       —
  69.14-90                               II                         autres                                                       663.92
  69.80-00                                                     Composants d'ensembles industriels, relevant du chapitre 69 et
       à                                                       exportés conformément au règlement (CEE) n0 518/ 79 de la
  69.89-14                                                     Commission (voir note page 8)                                       0)         —
 (') Voir liste des rubriques de regroupements pour les composants d'ensembles, industriels exportés, page 557.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                349
                                                                                                                                   70 . 01
                                                                   CHAPITRE 70
                                                      VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les compositions vitrifiables (n0 32.08);
    b) les articles du chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, etc.);
    c) les isolateurs et les pièces isolantes pour l'électricité des nos 85.25 et 85.26 ;
    d) les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomè­
        tres, baromètres, aéromètres, densimètres et autres articles ou instruments rentrant dans le chapitre 90 ;
    e) les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles rentrant dans le chapitre 97, autres que les
        yeux sans mécanisme pour poupées et pour autres articles du chapitre 97 ;
    f) les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles rentrant dans le chapitre 98 .
2 . Pour l'application du n0 70.07 , la mention « verre coulé ou laminé et verre à vitres (doucis ou polis ou non), découpés de
    forme autre que carrée ou rectangulaire, ou bien courbés ou autrement travaillés (biseautés, gravés, etc.) » s'étend aux
    articles obtenus avec ces verres, à la condition qu'ils ne soient ni doublés, ni encadrés, ni associés à d'autres matières que le
    verre .
3 . Pour l'application du n0 70.20, sont à considérer comme « laine de verre » :
    a) les laines minérales dont la teneur en silice (Si02) est égale ou supérieure à 60 % en poids ;
    b) les laines minérales dont la teneur en silice (SiCh) est inférieure à 60 %, mais dont la teneur en oxydes alcalins (K2O
        et/ou Na2Û) est supérieure à 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B2O3) est supérieure à 2 % en poids .
    Les laines minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du n0 68.07 .
4. Au sens du présent tarif, la silice fondue et le quartz fondu sont considérés comme « verre ».
     Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                          Code       Unité
    Nimexe      douanier commun       statistique                         Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
               70.01                                  Tessons de verrerie et autres déchets et débris de verre ; verre en
                                                       masse (à l'exclusion du verre d'optique) :
   70.01-10    A                                         Tessons de verrerie et autres déchets et débris de verre  ....   664.14
               B                                         Verre en masse (à l'exclusion du verre d'optique) :
   70.01-15       I                                        Verre dit « émail »                                            664.14       —
   70.01-20       II                                       autre                                                          664.14
               70.03                                   Verre en barres, baguettes, billes ou tubes, non travaillé (à
                                                      l'exclusion du verre d'optique) :
   70.03-01    A                                         Verre dit « émail », en barres, baguettes ou tubes               664.15
 ---pagebreak--- 350                                        Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
70 . 03
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                          Code      Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI  supplémentaire
          70.03
          (suite)
          B                                          autre :
 70.03-11                   /                           Barres et baguettes                                          664.15
 70.03-15                   II                          Billes                                                       664.15
                            III                         Tubes :
 70.03-21                      a                           en silice fondue ou en quartz fondu                       664.15       —
 70.03-23                      b                           en verre à faible coefficient de dilatation               664.15
 70.03-28                      c                           en autre verre                                            664.15
          70.04                                    Verre coulé ou laminé, non travaillé (même armé ou plaqué en
                                                  cours de fabrication), en plaques ou en feuilles de forme carrée
                                                  ou rectangulaire :
          A                                          armé :
 70.04-11                   /                           Verre à glace brut                                           664.50       m2
                            II                          autre :
 70.04-21                      a                          coloré dans la masse ou à couche absorbante ou réfléchis­
                                                          sante                                                      664.50       m2
 70.04-29                      b                          autre                                                      664.50       m2
          B                                          autre :
 70.04-30                   /                           Verre à glace brut                                           664.50       m2
                            II                          autre :
 70.04-91                      a                          coloré dans la masse ou à couche absorbante ou réfléchis­
                                                          sante                                                      664.50       m2
 70.04-99                      b                          autre                                                      664.50       m2
          70.05                                   Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres », non travaillé (même
                                                  plaqué en cours de fabrication), en feuilles de forme carrée ou
                                                  rectangulaire :
 70.05-10                   A                         Verres dit « d'horticulture »                                  664.30       m2
 70.05-41                   B                         Verre antique                                                  664.30      m2
                            C                        autre :
 70.05-50                      I                       coloré dans la masse ou à couche absorbante ou réfléchis­
                                                       sante                                                         664.30      m2
                               II                      autre, d'une épaisseur :
 70.05-61                         a                       de 2,5 mm ou moins                                         664.30      m2
 70.05-63                         b                       de plus de 2,5 mm à 3,5 mm inclus                          664.30      m2
 70.05-65                         c                       de plus de 3,5 mm à 4,5 mm inclus                          664.30      m2
 70.05-69                         d                       de plus de 4,5 mm                                          664.30      m2
          70.06                                   Verre coulé ou laminé et « verre à vitres » (même armés ou
                                                  plaqués en cours de fabrication), simplement doucis ou polis sur
                                                  une ou deux faces, en plaques ou en feuilles de forme carrée ou
                                                  rectangulaire :
 70.06-10                   A                        armés                                                           664.40      m2
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                 351
                                                                                                                                  70 . 06
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
             70.06
             (suite)
                               B                       non armés :
 70.06-20                        I                        simplement doucis                                              664.40       m2
                                 II                       autres :
                                     a                       colorés dans la masse ou à couche absorbante ou réfléchis­
                                                             sante, d'une épaisseur :
 70.06-31                               1                       de 2,5 mm ou moins                                       664.40       m2
 70.06-35                               2                       de plus de 2,5 mm à 3,5 mm inclus                        664.40       m2
 70.06-41                               3                       de plus de 3,5 mm à 4,5 mm inclus                        664.40       m2
 70.06-45                               4                       de plus de 4,5 mm à 5,5 mm inclus                        664.40       m2
 70.06-51                               5                       de plus de 5,5 mm à 7 mm inclus                          664.40       m2
 70.06-59                               6                       de plus de 7 mm                                          664.40       m2
                                     b                       autres, d'une épaisseur :
 70.06-61                               1                       de 2,5 mm ou moins                                       664.40       m2
 70.06-65                               2                       de plus de 2,5 mm à 3,5 mm inclus                        664.40       m2
 70.06-71                               3                       de plus de 3,5 mm à 4,5 mm inclus                        664.40       m2
 70.06-75                               4                       de plus de 4,5 mm à 5,5 mm inclus                        664.40       m2
 70.06-81                               5                       de plus de 5,5 mm à 7 mm inclus                          664.40       m2
 70.06-89                               6                       de plus de 7 mm                                          664.40       m2
             70.07                                   Verre coulé ou laminé et « verre à vitres » (doucis ou polis ou
                                                     non), découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, ou
                                                    bien courbés ou autrement travaillés (biseautés, gravés, etc.);
                                                    vitrages isolants à parois multiples ; verres assemblés en vitraux :
 70.07-10                      A                       Verres assemblés en vitraux                                       664.91      m2
                               B                       Vitrages isolants à parois multiples :
 70.07-20                        I                        avec un intercalaire en fibre de verre                         664.91      m2
                                 II                       autres :
 70.07-31                            a                       colorés dans la masse ou à couche absorbante ou réfléchis­
                                                             sante                                                       664.91      m2
 70.07-39                            b                       autres                                                      664.91      m2
 70.07-90                      C                                                                                         664.91
             70.08                                  Glaces ou verres de sécurité, même façonnés, consistant en verres
                                                    trempés ou formés de deux ou plusieurs feuilles cohtrecollées :
 70.08-01    A                                         Pare-brise, non encadrés, destinés à des aéronefs civils ....     664.70
             B                                         autres :
                               /                          trempés :
 70.08-11                        a                           émaillés                                                    664.70      m2
                                 b                           autres :
 70.08-20                            1                         de dimensions et de formes permettant leur emploi dans
                                                               les véhicules, les aéronefs ou les bateaux                664.70
 ---pagebreak--- 352                                           Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
70 . 08
    Code     Renvoi au tarif        Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe   douanier commun          statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
           70.08 B             Ib
           (suite)
                                      2                          autres :
  70.08-51                               aa                         colorés dans la masse ou à couche absorbante ou
                                                                    réfléchissante                                         664.70       m2
  70.08-59                               bb                         autres                                                 664.70       m2
                               II                          formés de deux ou plusieurs feuilles contrecollées :
  70.08-70                        a                            de dimensions et de formes permettant leur emploi dans
                                                              les véhicules, les aéronefs ou les bateaux . . ,             664.70
                                  b                           autres :
  70.08-91                            1                          colorés dans la masse ou à couche absorbante ou
                                                                 réfléchissante                                            664.70       m2
 70.08-99                             2                          autres                                                   664.70        m2
           70.09                                      Miroirs en verre, encadrés ou non, y compris les miroirs
                                                      rétroviseurs :
 70.09-20                      A                         Miroirs rétroviseurs pour véhicules                              664.80        N
                               B                         autres :
 70.09-41                         I                        non encadrés                                                   664.80
 70.09-45                         II                       encadrés                                                       664.80
           70.10                                      Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à comprimés
                                                      et autres récipients similaires de transport ou d'emballage, en
                                                      verre ; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en
                                                      verre :
                              A                          Articles de transport ou d'emballage :
 70.10-01                    '    I                        obtenus à partir d'un tube dont l'épaisseur du verre est
                                                           inférieure à 1 mm                                              665.11        N
                                  II                       autres, d'une contenance nominale :
 70.10-12                            a                        de 2,5 1 ou plus                                            665.11        N
                                     b                        de moins de 2,5 1 :
                                        1                       pour produits alimentaires et boissons :
                                            aa                     Bouteilles et flacons :
                                               11                     en verre non coloré, d'une contenance nominale :
 70.10-21                                         aaa                    de 1 1 ou plus                                   665.11        N
 70.10-23                                         bbb                    de plus de 0,33 / mais moins de 1 1              665.11        N
 70.10-25                                         ccc                    de 0,15 / ou plus à 0,33 1 inclus                665.11        N
 70.10-28                                         ddd                    de moins de 0,15 1                               665.11        N
                                              22                      en verre coloré, d'une contenance nominale :
 70.10-31                                         aaa                    de 1 1 ou plus                                   665.11        N
 70.10-33                                         bbb                    de plus de 0,33 / mais moins de 1 1              665.11        N
 70.10-35                                         ccc                    de 0,15 / ou plus à 0,33 1 inclus                665.11        N
 70.10-38                                         ddd                    de moins de 0,15 1                               665.11        N
                0
                                           bb                      autres, d'une contenance nominale :
 70.10-41                                     11                      de 0,25 1 ou plus                                   665.11        N
 70.10-49                                     22                      de moins de 0,25 /                                  665.11        N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                  353
                                                                                                                                  70 . 10
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                             Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
             70.10             A II b
             (suite)
                                       2                       pour produits pharmaceutiques,           d'une contenance
                                                                nominale :
 70.10-51                                 aa                       de plus de 0,055 1                                    665.11       N
 70.10-59                                 bb                       de 0,055 1 ou moins                                   665.11       N
                                       3                       pour autres produits :
 70.10-61                                 aa                       en verre non coloré                                   665.11       N
 70.10-69                                 bb                       en verre coloré                                       665.11       N
 70.10-90                      B                       Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture           665.11       —
             70.11                                  Ampoules et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, non finies,
                                                    sans garnitures, pour lampes, tubes et valves électriques et
                                                    similaires :
 70.11-01                      A                      pour tubes images de télévision                                    664.92
 70.11-30                      B                       pour l'éclairage électrique                                       664.92       —
 70.11-90                      C                                                                                         664.92
             70.12                                  Ampoules en verre pour récipients isolants :
 70.12-10    A                                         non finies                                                        665.12       —
 70.12-20    B                                         finies                                                            665.12
             70.13                                  Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
                                                    toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
                                                    usages similaires, à l'exclusion des articles du n° 70.19 :
 70.13-10                      A                       Bocaux à stériliser                                               665.20       N
 70.13-20                      B                       Objets en verre à faible coefficient de dilatation                665.20       N
                               C                       Objets en cristal (d'une teneur minimale de 24 % de PbO) :
                                 I .                      cueilli à la main :
                                    a                        Verres à boire :
 70.13-32                              1                        taillés ou autrement décorés                             665.20       N
 70.13-34                              2                       autres                                                    665.20       N
 70.13-38                           b                       autres                        °                              665.20       N
                                 II                       cueilli mécaniquement :
                                    a                        Verres à boire :
 70.13-42                              1                        taillés ou autrement décorés                             665.20       N
 70.13-44                              2                       autres                                                    665.20       N
 70.13-48                           b                       autres                                                       665.20       N
                               D                       Objets en autre verre :
 70.13-50                        /                        en verre trempé                                                665.20       N
 ---pagebreak--- 354                                          Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
70 . 13
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                               Code      Unité
   Nimexe    douanier commun        statistique                             Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
            70.13               D
            (suite)
                                  II                       autres :
                                     a                       cueilli à la main :
                                        1                        Verres à boire :
  70.13-62                                 aa                      taillés ou autrement décorés                             665.20       N
  70.13-64                                 bb                      autres                                                   665.20       N
  70.13-68                              2                       autres                                                      665.20       N
                                     b                       cueilli mécaniquement :
                                        1                        Verres à boire :
  70.13-92                                 aa                      taillés ou autrement décorés                             665.20       N
 70.13-94                                  bb                      autres                                                   665.20       N
 70.13-98                              2                        autres                                                      665.20       N
           70.14                                     Verrerie d'éclairage, de signalisation et d'optique commune :
           A                                           Articles     pour     l'équipement     des   appareils  d'éclairage
                                                       électrique :
 70.14-11      I                                          Verres à facettes, plaquettes, boules, amandes, fleurons,
                                                          pendeloques et autres pièces analogues de lustrerie               812.41       —
 70.14-19     II                                          autres (diffuseurs, plafonniers, vasques, coupes, coupelles,
                                                          abat-jour, globes, tulipes, etc.)                                812.41
           B                                           autres :
 70.14-91                      /                           Verrerie d'éclairage, autre que visée aux rubriques 70.14-11
                                                          et 70.14-19                                                      812.41
 70.14-95                      II                          Verrerie de signalisation et d'optique commune                  812.41
 70.15-00  70.15                                    Verres d'horlogerie, de lunetterie commune et analogues, bombés,
                                                    cintrés et similaires, y compris les boules creuses et les segments .  664.93
           70.16                                    Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre coulé
                                                    ou moulé, même armé, pour le bâtiment et la construction ; verre
                                                    dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux,
                                                    plaques et coquilles :
 70.16-10                      A                       Verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse »                   664.60
                                                        i
 70.16-90                      B                                                                                           664.60
           70.17 .                                  Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie, en verre,
                                                    même graduée ou jaugée ; ampoules pour sérums et articles
                                                    similaires :
           A                                          Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie :
 70.17-11     I                                           en silice fondue ou en quartz fondu                              665.81       —
              II                                          autre :
 70.17-15                      a                            en verre à faible coefficient de dilatation                    665.81
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   355
                                                                                                                                    70 . 17
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                             Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
             70.17 A II
             (suite)
 70.17-17                      b                              en autre verre                                               665.81       —
 70.17-20    B                                          Ampoules pour sérums et articles similaires                        665.81
             70.18                                   Verre d'optique et éléments en verre d'optique et de lunetterie
                                                     médicale, autres que les éléments d'optique travaillés opti­
                                                     quement :
 70.18-10                      A                        Verres de lunetterie médicale                                      664.20       —
 70.18-90                      B                        autres                                                             664.20
             70.19                                   Perles de verre, imitations de perles fines et de pierres gemmes et
                                                     articles similaires de verroterie ; cubes, dés, plaquettes, fragments
                                                     et éclats (même sur support), en verre, pour mosaïque et décora­
                                                     tions similaires ; yeux artificiels en verre, autres que de prothèse,
                                                     y compris les yeux pour jouets ; objets de verroterie ; objets de
                                                     fantaisie en verre travaillé au chalumeau (verre filé) :
             A                                          Perles de verre, imitations de perles fines et de pierres
                                                        gemmes et articles similaires de verroterie :
                I                                          Perles de verre :
 70.19-11          a                                          taillées et polies mécaniquement                             665.82
 70.19-12          b                                          autres                                                       665.82
 70.19-13       II                                         Imitations de perles fines                                      665.82       —
                III                                        Imitations de pierres gemmes :
 70.19-15          a                                          taillées et polies mécaniquement                             665.82
 70.19-16          b                                          autres                                                       665.82
                IV                                        Articles similaires de verroterie :
 70.19-17          a                                          Ballotines                                                   665.82
 70.19-19          b                                          autres                                                       665.82
 70.19-30    B                                          Yeux artificiels                                                   665.82
 70.19-50    C                                          Objets de verroterie                                               665.82
             D                                          autres :
 70.19-91                      I                            Verrerie même sur support pour mosaïques et décorations
                                                           similaires                                                      665.82
 70.19-99                      II                          autres                                                          665.82
             70.20                                   Laine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces matières :
             A                                          Fibres non textiles et ouvrages en fibres non textiles :
 70.20-30                      I                           Fibres non textiles en vrac ou en flocons                       664.94
 70.20-35                      II                          Nappes, feutres, matelas et panneaux                            664.94
  70.20-40                     III                         Bourrelets et coquilles (pour le calorifugeage de tuyauteries
                                                           et similaires)                                                  664.94       —
  70.20-45                     IV                          Voiles                                                          664.94
  70.20-50                     V                           autres                                                          664.94
 ---pagebreak--- 356                                                    Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
70 . 20
    Code            Renvoi au tarif          Subdivision                                                                           Code      Unité
   Nimexe         douanier commun             statistique
                                                                                    Désignation des marchandises                  CTÇI   supplémentaire
                 70.20
                 (suite)
                 B                                               Fibres textiles et ouvrages en fibres textiles :
  70.20-52                              /                           Fils coupés, d'une longueur de 3 mm inclus à 50 mm inclus .   651.95
                                        II                         autres :
                                           a                           Fibres textiles continues et ouvrages en fibres textiles
                                                                      continues :
  70.20-60                                     1                         Fils, à l'exception des rovings . . . :                  651.95
  70.20-70                                     2                         Rovings                                                  651.95
                                               3                         Tissus :
  70.20-73                                        aa                        de rovings                                            654.60
                                                  bb                        autres, d'une largeur :
  70.20-77                                           U                         de 30 cm ou moins                                  654.60
  70.20-79                                           22                        de plus de 30 cm                                   654.60
  70.20-80                                     4                         Mats                                                     664.94       —
  70.20-85                                    5                          autres                                                   664.94
                                           b                          Fibres textiles discontinues et ouvrages en fibres textiles
                                                                      discontinues :
  70.20-91                                     1                         Mèches et fils                                           651.95
                                              2                          Tissus, d'une largeur :
  70.20-93                                       aa                         de 30 cm ou moins                                   . 654.60
  70.20-97                                       bb                        de plus de 30 cm                                       654.60
  70.20-99                                    3                          autres                                                   664.94
                 70.21                                        Autres ouvrages en verre :
  70.21-10                              A                       en silice fondue ou en quartz fondu                               665.89       —
                                        B                       autres :
  70.21-50                                 I                       en verre à faible coefficient de dilatation                    665.89
  70.21-90                                 II                      autres                                                         665.89
  70.80-00                                                    Composants d'ensembles industriels, relevant du chapitre -70 et
      à                                                       exportés conformément au règlement (CEE) n0 518/ 79 de la
  70.89-21                                                    Commission (voir note page 8)                                         0)         —
(') Voir liste des rubriques de regroupements pour les composants d'ensembles industriels exportés, page 557.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                            357
                                                              SECTION XIV
                           PERLES FINES, PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX,
                    PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ;
                                             BIJOUTERIE DE FANTAISIE ; MONNAIES
                                                               CHAPITRE 71
                          PERLES FINES, PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS
                               OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ;
                                                       BIJOUTERIE DE FANTAISIE
Notes
 1 . Sous réserve de l'application de la note 1 sous a) de la section VI et des exceptions prévues ci-après, rentre dans le présent
     chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :
     a) de perles fines ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées
          ou
     b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux .
 2 . a) Les nos 71.12, 71.13 et 71.14 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou
          doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (tels que : initiales,
          monogrammes, viroles, bordures, etc.); la note 1 sous b) ci-dessus ne vise pas les articles de l'espèce .
     b) Ne relèvent du n0 71.15 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux
          précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance.
 3 . Le présent chapitre ne couvre pas :
     a) les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n0 28.49);
     b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du chapitre 30 ;
     c) les articles relevant du chapitre 32 (les lustres liquides, par exemple);
     d) les articles de maroquinerie, de gainerie ou de voyage, repris au n0 42.02, et les articles du n0 42.03 ;
     e) les articles des nos 43.03 et 43.04 ;
     f) les produits relevant de la section XI (matières textiles et articles en ces matières);
     g) les articles rentrant dans les chapitres 64 (chaussures) et 65 (coiffures);
     h) les parapluies, cannes et autres articles relevant du chapitre 66 ;
     ij) les monnaies (chapitre 72 ou 99);
     k) les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en
          ouvrages en abrasifs des n os 68.04 et 68.06 ou bien en outils du chapitre 82 ; les outils ou articles du chapitre 82, dont la
          partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées, sur un support en
          métal commun ; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties ou pièces détachées, relevant de la section
          XVI . Toutefois, les parties et pièces détachées et les articles entièrement en pierres gemmes ou en pierres synthétiques
          ou reconstituées restent compris dans le présent chapitre ;
     1)   les articles rentrant dans les chapitres 90, 91 et 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de musique);
     m) les armes et leurs parties (chapitre 93);
     n) les articles visés à la note 2 du chapitre 97 ;
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      o) les articles du chapitre 98 , autres que ceux des nos 98.01 et 98.12 ;
      p) les productions originales de l'art statuaire et de la sculpture (n0 99.03), objets de collection (n 0 99.05) et objets
          d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge (n0 99.06). Toutefois, les perles fines et les pierres gemmes restent comprises
          dans le présent chapitre.
 4. a) Les perles de culture sont classées avec les perles fines .
      b) On entend par « métaux précieux » l'argent, l'or, le platine et les métaux de la mine du platine .
     c) On entend par « métaux de la mine du platine » l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium .
 5 . Pour l'application du présent chapitre sont seuls considérés comme alliage de métaux précieux les alliages (y compris les
     mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le
     poids du métal précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de l'alliage . Les alliages de
     métaux précieux sont classés comme suit :
      a) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus de platine est classé comme alliage de platine ;
     b) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus d'or, mais pas de platine ou moins de 2 % de platine, est classé comme
          alliage d'or ;
     c) tout autre alliage rentrant dans le présent chapitre est classé comme alliage d'argent .
      Pour l'application de la présente note, les métaux de la mine du platine sont considérés comme un seul métal et assimilés
     au platine .
 6 . Sauf dispositions contraires, toute référence, dans le tarif, à un « métal précieux » ou à des « métaux précieux » s'étend
     également aux alliages classés avec lesdits métaux par application de fa note 5 . L'expression « métal précieux » ne couvre
     pas les articles définis à la note 7 , ni les métaux communs ou les matières non métalliques, platinés (recouverts autrement
      que par placage ou doublage de platine ou de métaux de la mine de platine), dorés ou argentés .
 7 . On entend par « plaqués ou doublés de métaux précieux » les articles comportant un support de métal et dont l'une ou
     plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par soudage, laminage à chaud ou autre procédé mécanique similaire .
     Les articles en métaux communs incrustés de métaux précieux sont considérés comme plaqués ou doublés .
 8 . On entend par « articles de bijouterie » au sens du n0 71.12 :
     a) les petits objets servant à la parure tels que bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles, chaînes de montres,
          breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, médailles ou insignes religieux ou autres, etc. ;
     b) les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main,
          tels qu'étuis à cigares et à cigarettes, tabatières, bonbonnières et poudriers, bourses en cotte de maille, chapelets, etc.
     On entend par « articles de joaillerie », au sens de la même position, les articles de bijouterie en métaux précieux ou en
     plaqués ou doublés de métaux précieux qui comportent des perles fines ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des
     pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou
     corail .
 9 . On entend par « articles d'orfèvrerie », au sens du n0 71.13 , les objets tels que ceux pour le service de la table, de la
     toilette, les garnitures de bureau, les services de fumeurs, les objets d'ornement intérieur, les articles pour l'exercice des
     cultes .
10 . On entend par « bijouterie de fantaisie », au sens du n0 71.16, les articles de la nature de ceux définis à la note 8 sous a)
     (exception faite des boutons de manchettes et autres du n0 98.01 , des peignes de coiffure, barrettes et similaires du
     n0 98.12) et qui, ne comportant pas de perles fines, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni — si ce
     n'est sous forme de garnitures ou d' accessoires de minime importance — de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de
     métaux précieux, sont constitués :
     a) entièrement ou partiellement de métaux communs, même dorés, argentés ou platinés ;
     b) de toutes autres matières, pourvu qu'ils comprennent au moins deux matières différentes quelconques (bois et verre, os
         et ambre, nacre et matières plastiques artificielles, par exemple). Il n'est pas tenu compte, à cet égard, des simples
         dispositifs d'assemblage (fils d'enfilage et analogues).
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                  359
                                                                                                                                    71.oi
11 . Les étuis, ecnns ou contenants similaires présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés et avec
     lesquels ils sont normalement vendus, sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur régime propre .
Note complémentaire
Au sens du n° 71.11 , l'expression « cendres d'orfèvre et autres déchets et débris de métaux précieux » s'entend des produits
uniquement propres à la récupération du métal ou à la préparation de produits ou compositions chimiques.
    Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe      douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
                                                                   I. PERLES FINES, PIERRES GEMMES
                                                                                ET SIMILAIRES
              71.01                                   Perles fines brutes ou travaillées, non serties ni montées, même
                                                     enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties :
  71.01-10                      A                       Perles de culture                                                  667.10       g
                                B                       autres :
  71.01-21                         /                       brutes                                                          667.10       g
  71.01-23                         II                      travaillées                                                     667.10       g
              71.02                                   Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes, taillées, ou autre­
                                                      ment travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la
                                                     facilité du transport, mais non assorties :
              A                                         brutes ou simplement sciées, clivées ou débrutées :
                                /                          Diamants :
  71.02-01                         a                          non triés                                                    667.21     carat
                                   b                          triés :
  71.02-03                            1                          pour usages industriels                                   277.10     carat
  71.02-09                            2                          pour autres usages                                        667.22     carat
  71.02-15                      II                         autres pierres gemmes                                           667.30
              B                                         autres :
                 I                                         pour usages industriels :
  71.02-91          a                                         Articles en quartz piézo-électrique                          667.30       g
                    b                                         autres :
  71.02-93                      1                                Diamants                                                  277.10     carat
  71.02-96                      2                                autres pierres gemmes                            *. . . . 667.30       g
                 II                                        pour autres usages :
  71.02-97                      a                             Diamants                                                     667.29     carat
  71.02-98                      b                             autres pierres gemmes                                        667.30       g
              71.03                                   Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes, taillées ou autre­
                                                     ment travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la
                                                     facilité du transport, mais non assorties :
  71.03-10    A                                         brutes ou simplement sciées, clivées ou débrutées                  667.40       g
 ---pagebreak--- 360                                         Journal officiel des Communautés européennes                                               30 . 12 . 85
71 . 03
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                                 Code       Unité
   Nimexe    douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                        CTCI   supplémentaire
            71.03
            (suite)
            B                                          autres :
  71.03-91      I                                        pour usages industriels                                              667.40        g   .
  71.03-99      II                                       pour autres usages                                                   667.40        g
  71.04-00  71.04                                   Égrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques . .       277.21        g
                                                                  II . MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS
                                                                OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX,
                                                                          BRUTS OU MI-OUVRÉS
           71.05                                    Argent et alliages d'argent (y compris l'argent doré ou vermeil et
                                                   l'argent platiné), bruts ou mi-ouvrés :
           A                                          bruts :
 71.05-01                      /                         titrant 999 0/00 ou plus                                             681.13        g
 71.05-03                      II                        titrant moins de 999 0/00                                         ' 681.13         g
           B                                          Barres, fils et profilés, de section pleine ; planches ; feuilles et
                                                      bandes dont l'épaisseur, support non compris, est supérieure
                                                      à 0,15 mm :
 71.05-13                      I                         titrant 750 0/00 ou plus                                            681.14        g
 71.05-19                      II                        titrant moins de 750 0/00                                           681.14        g
 71.05-30  C                                          Tubes, tuyaux et barres creuses . . .                                  681.14        g
 71.05-40  D                                          Feuilles et bandes minces dont l'épaisseur, support non
                                                      compris, est inférieure ou égale à 0,15 mm                             681.14        g
 71.05-50  E                                          Poudres, cannetilles, paillettes, découpures et autres                 681.14        g
           71.06                                   Plaqué ou doublé d'argent, brut ou mi-ouvré :
 71.06-10  A                                          brut                                                                   681.12
 71.06-20  B                                          mi-ouvré                                                               681.12
           71.07                                   Or et alliages d'or (y compris l'or platiné), bruts ou mi-ouvrés :
 71.07-10  A                                                                                                                 971.01        g
 71.07-20  B                                          Barres, fils et profilés, de section pleine ; planches ; feuilles et
                                                     bandes dont l'épaisseur, support non compris, est supérieure
                                                      à 0,15 mm                                                              971.01        g
 71.07-30  C                                         Tubes, tuyaux et barres creuses                                         971.01        g
 71.07-40  D                                          Feuilles et bandes minces dont l'épaisseur, support non
                                                     compris, est inférieure ou égale à 0,15 mm                              971.01        g
 71.07-50  E                                         Poudres, cannetilles, paillettes, découpures et autres                  971.01        g
 71.08-00  71.08                                   Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, brut
                                                   ou mi-ouvré                                                               971.02       —
           71.09                                   Platine et métaux de la mine du platine et leurs alliages, bruts ou
                                                   mi-ouvrés :
           A                                         Platine et alliages de platine :
 71.09-01     I                                         Poudres                                                              681.23        g
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                 361
                                                                                                                                 71 . 09
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                           Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                             Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
             71.09 A
             (suite)
                II                                        autres :
 71.09-11          a                                        bruts                                                       681.23       g
                   b                                        mi-ouvrés :
 71.09-13            1                                         Barres, fils et profilés, de section pleine ; planches ;
                                                               feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non com­
                                                               pris, est supérieure à 0, 1 5 mm                         681.25       g
 71.09-15            2                                         Tubes, tuyaux et barres creuses                          681.25       g
 71.09-17            3                                         Feuilles et bandes minces dont l'épaisseur, support
                                                               non compris, est inférieure ou égale à 0,15 mm ....      681.25       g
 71.09-18            4                                         autres    . .                            '               681.25       g
             B                                         Métaux de la mine du platine et leur alliages :
 71.09-22       I                                         Poudres                           ■                           681.24       g
                II                                        autres :
 71.09-23          a                                        bruts                                                       681.24       g
 71.09-25          b                                        mi-ouvrés                                                   681.25       g
 71.10-00    71.10                                  Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la mine du platine
                                                    sur métaux communs ou sur métaux précieux, brut ou mi-ouvré .       681.22
             71.11                                  Cendres d'orfèvre et autres déchets et débris de métaux précieux :
  71.11-10                     A                       d'or                                                             971.03
 71.11-20                      B                       de platine et de métaux de la mine du platine                    289.02       —
  71.11-90                     C                       d'autres métaux précieux                                         289.02
                                                                      III . BIJOUTERIE, JOAILLERIE
                                                                           ET AUTRES OUVRAGES
             71.12                                  Articles de bijouterie et de joaillerie et leurs parties, en métaux
                                                    précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux :
             A                                         en métaux précieux :
  71.12-11                     I                          en argent                                                     897.31       —
  71.12-19                     II                         en autres métaux précieux                                     897.31
  71.12-20   B                                         en plaqués ou doublés de métaux précieux                         897.31
             71.13                                  Articles d'orfèvrerie et leurs parties, ou métaux précieux ou en
                                                    plaqués ou doublés de métaux précieux :
  71.13-10   A                                         en métaux précieux                                               897.32       —
  71.13-20   B                                         en plaqués ou doublés de métaux précieux                         897.32
             71.14                                  Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de
                                                    itiétaux précieux :
  71.14-10   A                                         en métaux précieux                                               897.40       —
  71.14-20   B                                         en plaqués ou doublés de métaux précieux                         897.40
 ---pagebreak--- 362                                        Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
71 . 15
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                           Code        Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                    CTCI    supplémentaire
          71.15                                    Ouvrages en perles fines, en pierres gemmes ou en pierres
                                                  synthétiques ou reconstituées :
          A                                         Ouvrages en perles fines :
 71.15-11    I                                         Colliers, bracelets et autres ouvrages en perles fines simple­
                                                       ment enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres acces­
                                                       soires                                                         897.33         g
 71.15-19    II                                        autres                                                         897.33         g
          B                                         Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou
                                                    reconstituées :
            I                                          exclusivement en pierres gemmes :
 71.15-21       a                                         Colliers, bracelets et autres ouvrages en pierres gemmes
                                                          simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou
                                                          autres accessoires                                          897.33 .       g
 71.15-25       b                                         autres                                                      897.33         g
 71.15-29   II                                         autres                                                         897.33         g
          71.16                                   Bijouterie de fantaisie :
          A                                         en métaux communs :
 71.16-11                   /                          Bracelets pour montres                                         897.20
                            II                         autre :
 71.16-21                      a                          comportant des parties en verre                             897.20
                               b                          ne comportant pas des parties en verre :
 71.16-25                         1                          dorés, argentés ou platinés                              897.20         —   '
 71.16-29                         2                         autres                                                    897.20
          B                                         autres :
 71.16-51                   /                          comportant des parties en verre                                897.20
 71.16-59                   II                         ne comportant pas des parties en verre                         897.20
 71.97-01                                         Perles fines transportées par la poste                              667.10
 71.97-04                                         Autres marchandises du chapitre 71 transportées par la poste . . .  897.00
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                               363
                                                                                                                  72 . 01
                                                                  CHAPITRE 72
                                                                   MONNAIES
Notes
Le présent chapitre ne comprend pas les monnaies ayant le caractère d'objets de collection (n0 99.05).
     Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                       Code         Unité
    Nimexe      douanier commun       statistique                        Désignation des marchandises  CTCI     supplémentaire
               72.01                                   Monnaies :
  72.01-11                        A                      Monnaies d'or                                 X00.40         g
                                  B                      autres monnaies :
  72.01-51                          I                      ayant cours légal,                          x 1 0.00
      0)
                                    II                     n'ayant pas cours légal :
  72.01-55                             a                      en argent                                961.00         g
  72.01-59                             b                      autres                                   961.00
 (') Voir addendum 00.50, p. 556.
 ---pagebreak--- 364                                           Journal officiel des Communautés européennes                                     30 . 12 . 85
                                                                 SECTION XV
                                        MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
Notes
 1 . La présente section ne comprend pas :
     a) les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer
           (nos 32.08 à 32.10 et 32.13);
     b) le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n0 36.08);
     c)    les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des nos 65.06 et 65.07 ;
     d) les montures de parapluies et autres articles du n0 66.03 ;
     e)    les articles du chapitre 71 et notamment les alliages de métaux précieux, les métaux communs plaqués ou doublés de
          métaux précieux et la bijouterie de fantaisie en métaux communs ;
     f)   les articles repris à la section XVI (machines et appareils ; matériel électrique);
     g) les voies ferrées assemblées (n0 86.10) et autres articles repris à la section XVII ;
     h) les instruments et appareils repris à la section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie ;
     ij) les plombs de chasse (n0 93.07) et autres articles repris à la section XIX (armes et munitions);
     k) les articles repris au chapitre 94 (meubles, sommiers, etc.);
     1)   les tamis à main (n0 96.06);
     m) les articles du chapitre 97 (jouets, jeux, engins sportifs, etc.);
     n) les boutons, les porte-plume, porte-mines, plumes et autres articles du chapitre 98 (ouvrages divers).
2 . Dans toutes les sections du tarif, on considère comme « parties et fournitures d'emploi général » en métaux communs :
     a) les articles repris aux nos 73.20, 73.25 , 73.29 , 73.31 et 73.32, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs ;
     b) les ressorts et lames de ressorts en métaux communs, autres que les ressorts d'horlogerie (n0 91.1 1 );
     c)   les articles repris aux nos 83.01 , 83.02, 83.07 , 83.09 et 83.14, ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux communs du
          n° 83.06 .
     Dans les chapitres 73 à 82 (à l'exception du n0 73.29), les mentions relatives aux parties et pièces détachées ne couvrent pas
     les parties et fournitures d'emploi général au sens ci-dessus .
     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la note du chapitre 83 , les ouvrages relevant des chapitres 82 et
     83 sont exclus des chapitres 73 à 81 .
3 . Règle des alliages (autres que les ferro-alliages et les cupro-alliages définis dans les chapitres 73 et 74) :
     a)   les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres constituants ;
     b) les alliages de métaux communs de la présente section et d'éléments ne relevant pas de cette section sont classés comme
          alliages de métaux communs de la présente section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou supérieur à celui des
          autres éléments ;
     c)   les mélanges frittés de poudres métalliques, les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion (autres que les cermets)
          et les composés intermétalliques suivent le régime des alliages .
4. Sauf dispositions contraires, dans toutes les sections du tarif où un métal est nommément désigné, la dénomination
     employée s'entend également des alliages classés avec ce métal par application de la note 3 .
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                           365
5 . Règle des articles composites :
    Sauf dispositions spéciales contraires, les ouvrages en métaux communs ou considérés comme tels, qui comprennent deux ou
    plusieurs métaux communs, sont classés avec l'ouvrage correspondant du métal prédominant en poids.
    Pour l'application de cette règle, on considère :
    a) la fonte, le fer et l'acier comme constituant un seul métal ;
    b) les alliages comme constitués, pour la totalité de leur poids, par le métal dont ils suivent le régime ;
    c)   un cermet du n0 81.04 comme constituant un seul métal commun .
6 . L'expression « déchets ou débris de métaux ou d'ouvrages en métaux » s'entend de déchets ou débris uniquement propres à
    la récupération du métal ou à la préparation de produits ou compositions chimiques .
Note complémentaire
L'application aux produits de la présente section d'enduits grossiers (graisse, huile, goudron, minium, graphite, etc.), manifestement
destinés à les protéger contre la rouille ou autre oxydation, n'est pas prise en considération pour le classement de ces produits.
                                                                CHAPITRE 73
                                                          FONTE, FER ET ACIER
Notes
1 . On considère comme :
    a)   « fontes » (n0 73.01 ) les produits ferreux contenant en poids 1,9% et plus de carbone et pouvant contenir eh outre,
         isolément ou ensemble :
         moins de 15 % de phosphore,
         8 % et moins de silicium,
         6 % et moins de manganèse,
         30 % et moins de chrome,
         40 % et moins de tungstène,
         10% et moins au total d'autres éléments d'alliage (nickel, cuivre, aluminium, titane, vanadium, molybdène, etc.).
         Toutefois, les alliages ferreux dits « aciers indéformables », contenant en poids 1,9 % et plus de carbone et présentant les
         caractéristiques de l'acier, sont classes avec les aciers selon l'espèce .
         (CECA) La fonte présentée à l'état liquide est assimilée à la fonte solide;
    b) I.      « fontes spiegel » (n° 73.01 ) les produits contenant en poids de 6% exclus à 30% inclus de manganèse et
               répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la note 1 sous a);
         II . (CECA) « fontes hématites (de moulage ou d'affinage) » (n° 73.01) les produits pouvant contenir en poids au maximum
               0,50 % de phosphore ainsi que du silicium et du manganèse dans les proportions maximales fixées par la note 1 sous
               a);
         III . (CECA) « fontes phosphoreuses (y compris le ferrophosphore) » (n0 73.01) les produits pouvant contenir en poids plus
               de 0,50 % et moins de 15 % de phosphore ainsi que du silicium et du manganèse dans les proportions maximales fixées
               par la note 1 sous a).
         Les fontes hématites et les fontes phosphoreuses ne peuvent contenir, en outre, isolément ou ensemble, en poids, pas plus
         de :
         0,30 % de nickel,
         0,20 % de chrome,
 ---pagebreak--- 366                                       Journal officiel des Communautés européennes                                   30 . 12 . 85
       0,30 % de cuivre,
       0,10 % de chacun des autres éléments d'alliage (aluminium, titane, vanadium, molybdène, tungstène, etc.).
       Les fontes phosphoreuses contenant en poids 15 % et plus de phosphore relèvent du n0 28.55 (phosphures);
   c)  « ferro-alliages » (n0 73.02) les produits ferreux bruts de fonderie (autres que les cupro-alliages définis par la note 1 du
      chapitre 74), ne se prêtant pratiquement ni au laminage ni au forgeage, qui constituent des compositions servant en
      sidérurgie et qui contiennent en poids, isolément ou ensemble :
      plus de 8 % de silicium,
      plus de 30 % de manganèse,
       plus de 30 % de chrome,
      plus de 40 % de tungstène,
      plus de 10% au total d'autres éléments d'alliage (aluminium, titane, vanadium, cuivre, molybdène, niobium , etc. , le
      pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois dépasser 10 %).
      La teneur en fer des ferro-alliages ne peut toutefois être inférieure en poids à 4 % pour les ferro-alliages contenant du
      silicium, à 8 % pour les ferro-alliages contenant du manganèse sans silicium et à 10 % pour les autres ;
   d) « aciers alliés » (n0 73.15) les aciers contenant en poids un ou plusieurs éléments dans les proportions suivantes :
      plus de 2 % de manganèse et silicium pris ensemble,
      2 % et plus de manganèse,
      2 % et plus de silicium,
      0,50 % et plus de nickel ,
      0,50 % et plus de chrome,
      0,10 % et plus de molybdène,
      0,10 % et plus de vanadium ,
      0,30 % et plus de tungstène,
      0,30 % et plus de cobalt,
      0,30 % et plus d' aluminium ,
      0,40 % et plus de cuivre,
      0,10 % et plus de plomb,
      0,12 % et plus de phosphore,
      0,10 % et plus de soufre,
      0,20 % et plus de phosphore et de soufre pris ensemble,
      0,10 % et plus d'autres éléments pris individuellement ;
  e)  « acier fin au carbone » (n 0 73.15) l'acier contenant en poids 0,6% ou plus de carbone, à condition que la teneur en
      soufre et en phosphore soit inférieure en poids à 0,04 % pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07 % pour ces
      deux éléments pris ensemble ;
  f)  « massiaux » (n0 73.06) les produits destinés au laminage, au forgeage ou à la refonte, obtenus :
      — soit par cinglage au marteau-pilon d'une loupe de fer puddlé de manière à éliminer la scorie d'affinage,
      — soit par soudage, au moyen d'un laminage à haute température, de paquets de fer ou d'acier en fragments ou de
            fers puddlés ;
  g)  « lingots » (n0 73.06) les produits destinés au laminage ou au forgeage, élaborés par fusion et obtenus par coulée dans
      un moule .
      (CECA) L'acier présenté à l'état liquide est assimilé à l'acier, selon l'espèce, en lingots;
  h)  « blooms et billettes » (n0 73.07) les demi-produits de section rectangulaire ou carrée, dont la section transversale est
      supérieure à 1 225 millimètres carrés et dont l'épaisseur est supérieure au quart de la largeur ;
  ij) « brames et largets » (n0 73.07) les demi-produits de section rectangulaire, d'une épaisseur minimale de 6 millimètres,
      d'une largeur minimale de 150 millimètres et dont l'épaisseur ne dépasse pas le quart de la largeur ;
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                         367
    k) « ébauches en rouleaux pour tôles » (n0 73.08) les demi-produits laminés à chaud, de section rectangulaire, d'une
         épaisseur minimale de 1,50 millimètre et d'une largeur supérieure à 500 millimètres, présentés en rouleaux continus
         (bobines) d'un poids minimal de 500 kilogrammes ;
    1)   « larges plats » (n0 73.09) les produits de section rectangulaire, laminés à chaud, en long, en cannelures fermées ou au
         train universel, d'une épaisseur de 5 millimètres exclus à 100 millimètres inclus et d'une largeur de 150 millimètres
         exclus à 1 200 millimètres inclus ;
    m) « feuillards » (n0 73.12) les produits laminés, à bords cisaillés ou non, de section rectangulaire, d'une épaisseur
         maximale de 6 millimètres, d'une largeur maximale de 500 millimètres et dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la
         largeur, présentés en bandes droites, en rouleaux ou en bottes ployées ;
    n) « tôles » (n0 73.13) les produits laminés [à l'exclusion des ébauches en rouleaux pour tôles, telles qu'elles sont définies à
         la note 1 sous k) ci-dessus] de toute épaisseur et, si ces produits sont de forme carrée ou rectangulaire, d'une largeur
         supérieure à 500 millimètres.
         (CECA) On distingue parmi elles les tôles dites « magnétiques » qui sont celles présentant une perte en watts, par
         kilogramme, évaluée selon la mqthode Epstein, sous un courant à 50 périodes et une induction de 1 tesla :
                                             r
         — inférieure ou égale à 2,1 watts, quand leur épaisseur ne dépasse pas 0,20 millimètre,
         — inférieure ou égale à 3,6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,20 millimètre et 0,60 millimètre,
         — inférieure ou égale à 6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,60 millimètre inclus et 1,50 millimètre inclus.
         Restent notamment comprises dans le n0 73.13 les tôles découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforées,
         ondulées, cannelées, striées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux tôles
         de l'espèce le caractère d' articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
         (CECA) Pour l'application des sous-positions, les tôles ondulées par tout procédé sont considérées comme tôles planes;
    o) « fils » (n0 73.14) les produits de section pleine, étirés ou tréfilés à froid, dont la coupe transversale, de forme
         quelconque, n'excède pas 13 millimètres dans sa plus grande dimension . Toutefois, pour l'interprétation des nos 73.26 et
         73.27 , on admet également comme fils les produits de même dimension obtenus par laminage ;
    p) « barres » (n0 73.10) les produits de section pleine, qui ne répondent pas entièrement à l'une quelconque des définitions "
         précisées sous h), ij), k), 1), m), n) et o) ci-dessus, dont la section transversale est en forme de cercle, de segment
         circulaire, d'ovale ou d'ellipse, de triangle isocèle, de carré, de rectangle, d'hexagone, d'octogone ou de trapèze régulier.
         Sont également considérées comme telles les barres d'armature pour ciment ou béton qui répondent à la définition
         ci-dessus, mais qui comportent en outre des indentations, bourrelets, creux ou reliefs de faible importance venus de
         laminage .
         (CECA) Le fil machine est un produit de section pleine, uniquement laminé à chaud et présenté en couronnes enroulées à
         chaud.
         On ne comprend sous cette dénomination que les produits de l'espèce :
         1,   de section ronde ou carrée dont le diamètre ou le côté n'excède pas 13 millimètres;
         2,   de toute autre section, ne répondant pas à la définition des feuillards précisée à la note 1 sous m) et dont le poids au
              mètre linéaire n'excède pas 1,330 kilogramme;
    q) « barres creuses en acier pour le forage des mines » (n0 73.10) les barres à section de forme quelconque, propres à la
         fabrication des fleurets ou barres à mines, et dont la plus grande dimension extérieure de la coupe transversale,
         comprise entre 15 millimètres exclus et 50 millimètres inclus, est au moins le triple de la plus grande dimension
         intérieure (creux).
         Les barres creuses en acier ne répondant pas à cette définition relèvent du n0 73.18 ;
    r)   « profilés » (n0 73.11 ) les produits de section pleine, autres que ceux repris au n0 73.16, qui ne répondent pas
         entièrement à l'une quelconque des définitions précisées sous h), ij), k), 1), m), n et o) ci-dessus, dont la section
         transversale n'affecte pas les formes marquées sous p);
 ---pagebreak--- 368                                             Journal officiel des Communautés européennes                                     30 . 12 . 85
73 . 01
     s)   (CECA) « fer-blanc » (nos 73.12 et 73.13) les feuillards et les tôles recouverts d'une couche métallique d'une teneur en étain
          égale ou supérieure à 97 % en poids, que ces produits soient revêtus ou non d'une couche de vernis.
2 . Ne rentrent pas dans les nos 73.06 à 73.14 inclus les produits en aciers alliés ou en acier fin au carbone (n0 73.15).
3 . Les produits sidérurgiques des nos 73.06 à 73.15 inclus, plaqués d'un métal ferreux de qualité différente, suivent le régime du
     métal ferreux prédominant en poids .
4. Le fer obtenu par électrolyse est classé suivant sa forme et ses dimensions dans les positions correspondantes des produits
     obtenus par d'autres procédés .
5 . On considère comme « conduites forcées », au sens du n0 73.19, les tubes et tuyaux (y compris les coudes) rivés, soudés ou
     sans soudure, de section circulaire, d'un diamètre intérieur excédant 400 millimètres et d'une épaisseur de paroi» supérieure à
     10,5 millimètres .
Note complémentaire
Pour l'application du présent chapitre, les produits obtenus par le procédé de la coulée continue et répondant aux définitions des
notes 1 sous p) ou 1 sous r) sont considérés comme laminés à chaud.
      Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                        Code      Unité
    Nimexe      douanier commun        statistique                         Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
               73.01                                   Fontes (y compris la fonte spiegel) brutes, en lingots, gueuses,
                                                       saumons ou masses :
   73.01-10    A                                         Fonte spiegel (CECA)                                           671.20
               B                                         Fontes hématites (CECA) :
                                 /                          contenant en poids 0,4 % ou plus de manganèse :
   73.01-21                         a                          d'une teneur en silicium inférieure ou égale à 1 %       671.20
   73.01-23
   73.01-25
   73.01-27
             |                   11
                                 III
                                    b                          d'une teneur en silicium supérieure à 1 %
                                                            contenant en poids de 0,1 % inclus à 0,4 % exclu de manga­
                                                            nèse
                                                            contenant en poids moins de 0,1 % de manganèse
                                                                                                                        671.20
                                                                                                                        671.20
                                                                                                                        671.20       —
               C                                         Fontes phosphoreuses (CECA) :
   73.01-31                      I                          contenant en poids 1 % ou moins de silicium                 671.20       —
   73.01-35                      II                         contenant en poids plus de 1 % de silicium                  671.20       —
               D                                         Fontes non dénommées :
  73.01-41       I                                          contenant en poids de 0,30 % inclus à 1 % inclus de titane
                                                            et de 0,50% inclus à 1 % inclus de vanadium (CECA) . . .    671.20       —
  73.01-49       II                                         autres (CECA)                                               671.20
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                    369
                                                                                                                                     73 . 02
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                              Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             73.02                                   Ferro-alliages :
             A                                         Ferromanganèse :
                I                                         contenant en poids plus de 2 % de carbone (ferro-manga­
                                                          nèse carburé) (CECA) :
  73.02-01                     a                             d'une granulométrie de 10 mm ou moins et d'une teneur
                                                             en poids de manganèse de plus de 65 %                          671.61
  73.02-09                     b                             autres                                                         671.61
  73.02-19      II                                        autre                                                             671.61
  73.02-20   B                                         Ferro-aluminium,          ferrosilico-aluminium    et  ferrosilico­
                                                       mangano-aluminium                                                    671.69
  73.02-30   C                                         Ferrosilicium                                                        671.62
  73.02-40   D                                         Ferrosilicomanganèse                                                 671.69
             E                                         Ferrochrome et ferrosilicochrome :
                I                                         Ferrochrome :
  73.02-52                     a                             contenant en poids 4 % ou moins de carbone                     671.69       —
  73.02-53                     b                             contenant en poids plus de 4 % à 6 % inclus de carbone . .     671.69
  73.02-54                     c                             contenant en poids plus de 6 % de carbone                      671.69
  73.02-55      II                                        Ferrosilicochrome                                                 671.69
  73.02-57   F                                         Ferronickel                                                          671.69
             G                                         autres :
  73.02-60                     I                          Ferrotitane et ferrosilicotitane                                  671.69
  73.02-70                     II                         Ferrotungstène et ferrosilicotungstène                            671.69
  73.02-81                     III                        Ferromolybdène                                                    671.69
  73.02-83                     IV                         Ferrovanadium                                                     671.69
  73.02-98                     V                          autres                                                            671.69
             73.03                                   Ferrailles, déchets et débris d'ouvrages de fonte, de fer ou d'acier
                                                     (CECA) :
  73.03-10                     A                       non triés ni classés                                                 282.09
                               B                       triés ou classés :
  73.03-20                        /                       de fonte                                              1           282.01
  73.03-30                        II                      de fer étamé                                                      282.09
                                  III                     autres :
                                     a                       alliés :
  73.03-41                              1                       en acier inoxydable ou réfractaire                          282.02
  73.03-49                              2                       en autres aciers alliés                                     282.02
                                     b                       autres :
  73.03-51                              1                       Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et li­
                                                                mailles                                                     282.09
                                        2                       Paquets :
  73.03-53                                  aa                     de ferrailles, mêmes cadmiées, mais sans autre revête­
                                                                   ment métallique, ni émaillage (dits « paquets noirs ») . 282.09
  73.03-55                                  bb                     autres                                                   282.09
 ---pagebreak--- 370                                         Journal officiel des Communautés européennes                                              30 . 12 . 85
73 . 03
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                                Code       Unité
   Nimexe   douanier commun        statistique
                                                                        Désignation des marchandises                         CTCI   supplémentaire
           73.03              B III b
           (suite)
  73.03-59                             3                      non dénommés                                                   282.09       —
           73.04                                    Grenailles de fonte, de fer ou d'acier, même concassées ou
                                                   calibrées :
 73.04-10                    A                        provenant de fil de fer ou d'acier (y compris le fil machine) . . .    671.31
 73.04-90                     B                       autres                                                                 671.31
           73.05                                    Poudres de fer ou d'acier ; fer et acier spongieux (éponge) :
 73.05-10  A                                          Poudres de fer ou d'acier                                              671.32
 73.05-20  B                                          Fer et acier spongieux (éponge) (CECA)                                 671.33       —
           73.06                                   Fer et acier en massiaux, lingots ou masses (CECA) :
 73.06-10                    A                        Massiaux                                                              672.45
 73.06-20                    B                        Lingots                                                               672.41
 73.06-30                     C                                                                                             672.45
           73.07                                   Fer et acier en « blooms », billettes, brames et largets ; fer
                                                   et acier simplement dégrossis par forgeage ou par martelage
                                                   (ébauches de forge) :
           A                                          Blooms et billettes :
 73.07-12     I                                         laminés (CECA)                                                      672.51
 73.07-15    II                                         forgés                                                              672.51        —
           B                                          Brames et largets :
             I                                          laminés (CECA) :
 73.07-21                    a                             d'une épaisseur supérieure à 50 mm                             . 672.51
 73.07-24                    b                             d'une épaisseur ne dépassant pas 50 mm                           672.51
 73.07-25    II                                         forgés                                                              672.51
 73.07-30  C                                          Ébauches de forge                                                     672.51
           73.08                                   Ébauches en rouleaux pour tôles, en fer ou en acier *:
           A                                         d'une largeur de moins de 1,50 m et destinées au relaminage
                                                     (CECA) :
 73.08-01                    I                          pour tôles dites « magnétiques »                                    672.71
                             II                         autres, d'une épaisseur :
 73.08-03                       a                          de plus de 4, 75 mm                                              672.71
 73.08-05                       b                          de 3 mm inclus à 4, 75 mm inclus                                 672.71       —
 73.08-07                       c                          de moins de 3 mm                                                 672.71
           B                                         autres (CECA) :
                             /                          d'une largeur de moins de 1 ', 50 m et non destinées au
                                                        relaminage, d'une épaisseur :
 73.08-21                       a                          de plus de 4, 75 mm                                              672.71
 73.08-25                       b                          de 3 mm inclus à 4, 75 mm inclus                                 672.71
 73.08-29                       c                          de moins de 3 mm                                                 672.71
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                  371
                                                                                                                                    73 . 08
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             73.08 B
             (suite)
                               II                           d'une largeur de 1,50 m ou plus, d'une épaisseur :
 73.08-41                         a                            de plus de 4,75 mm                                          672.71
 73.08-45                         b                            de 3 mm inclus à 4, 75 mm inclus                            672.71       —
 73.08-49                         c                            de moins de 3 mm                                            672.71
 73.09-00    73.09                                    Larges plats en fer ou en acier (CECA)                               674.14       —
             73.10                                    Barres en fer ou en acier, laminées ou filées à chaud ou forgées
                                                      (y compris le fil machine); barres en fer ou en acier, obtenues ou
                                                      parachevées à froid ; barres creuses en acier pour le forage des
                                                      mines :
             A                                           simplement laminées ou filées à chaud :
 73.10-11       I                                           Fil machine (CECA)                                             673.11
                II                                          Barres pleines (CECA) :
                               a                               Barres d'armature pour ciment ou béton comportant des
                                                               indentations, bourrelets, creux ou reliefs de faible impor­
                                                               tance venus de laminage, ayant subi ou non une torsion
                                                               après laminage :
 73.10-12                         1                              présentés en couronnes                                    673.26       —
 73.10-14                         2                               autres                                                   673.26
                               b                               autres :
 73.10-15                         1                              présentées en couronnes                                   673.26
 73.10-17                         2                              autres                                                    673.26       —
 73.10-18       III                                        Barres creuses pour le forage des mines (CECA)                  673.27
 73.10-20    B                                           simplement forgées                                                673.27       —
 73.10-30    C                                           simplement obtenues ou parachevées à froid                        673.27
             D                                           plaquées ou ouvrées à la surface (polies, revêtues, etc.) :
                I                                          simplement plaquées :
 73.10-42          a                                          laminées ou filées à chaud (CECA)                            673.27
 73.10-45          b                                          obtenues ou parachevées à froid                              673.27       —
  73.10-49      II                                         autres                                                          673.27
 ---pagebreak---  372                                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                          30 . 12 . 85
  73 . 11
      Code           Renvoi au tarif           Subdivision                                                                                            Code       Unité
    Nimexe         douanier commun              statistique                             Désignation des marchandises                                  CTCI   supplémentaire
                  73.11                                            Profilés en fer ou en acier, laminés ou filés à chaud, forgés, ou
                                                                  bien obtenus ou parachevés à froid ; palplanches en fer ou en
                                                                  acier, même percées ou faites d'éléments assemblés :
                  A                                                  Profilés :
                     I                                                 simplement laminés ou filés à chaud (CECA) :
                                          a                                Profilés en U, en / ou en H, d'une hauteur :
   73.11-11                                  1                                de moins de 80 mm                                                       673.31
       O
                                            2                                 de 80 mm ou plus :
   73.11-12                                      aa                             Profilés en H (poutrelles à larges ailes)                            673.32        —
      0)
                                                bb                              Profilés en U ou en I :
   73.11-14                                         11                            à ailes à faces parallèles                                         673.32
      C)
   73.11-16                                        22                             autres                                                             673.32
      O
   73.11-19                              b                                autres profilés                                                            673.33        —
      (2)
   73.11-20          II                                                simplement forgés                                                             673.32        —
      (3)
                     III                                               simplement obtenus ou parachevés à froid :
   73.11-31                              a                                à partir d'ébauches en rouleaux pour tôles, de larges plats,
      (2)                                                                 de feuillards ou de tôles                                                  673.34        —
   73.11-39                              b                                autres                                                                     673.34
      (2)
                    IV                                                 plaqués ou ouvrés à la surface (polis, revêtus, etc.) :
                        a                                                 simplement plaqués :
   73.11-41               1                                                  laminés ou filés à chaud (CECA)                                         673.35
      (2)
   73.11-43               2                                                 obtenus ou parachevés à froid                                            673.35
      (2)
   73.11-49             b                                                 autres                                                                     673.35       —
      (2)
   73.11-50      B                                                   Palplanches (CECA)                                                              673.36       —  .
                 73.12                                            Feuillards en fer ou en acier, laminés à chaud ou à froid :
                 A                                                  simplement laminés à chaud (CECA) :
   73.12-11                              /                             magnétiques                                                                   675.01       —
   73.12-19                              II                            autres                                                                        675.01
(') Pour les profilés en U, en / ou en H, la hauteur s'entend de la distance entre les plans parallèles définis par la surface extérieure des ailes.
f2) Peuvent être considérés, pour certains travaux statistiques, comme des profilés de moins de 80 millimètres.
f3) Peuvent être considérés, pour certains travaux statistiques, comme des profilés de 80 millimètres et plus.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   373
                                                                                                                                    73 . 12
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                               Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             73.12
             (suite)
             B                                        simplement laminés à froid :
 73.12-21       I                                        destinés à faire le fer-blanc (présentés en rouleaux) (CECA)      675.01
               II                                        autres :
 73.12-25                      a                            magnétiques                                                    675.01
 73.12-29                      b                            autres                                                         675.01
             C                                        plaqués, revêtus ou autrement traités à la surface :
 73.12-30       I                                        argentés, dorés ou platinés                                       675.01
 73.12-40       II                                       émaillés                                                          675.01       —
                III                                      étamés :
 73.12-51          a                                        Fer-blanc (CECA)                                               675.01
 73.12-59          b                                        autres                                                         675.01
                IV                                       zingués ou plombés :
 73.12-61                      a                            zingués électrolytiquement                                     675.01
 73.12-63                      b                            autrement zingués                                              675.01
 73.12-65                      c                           plombés                                                         675.01       —
               V                                         autres (cuivrés, oxydés artificiellement, laqués, nickelés,
                                                         vernis, plaqués, parkérisés, imprimés, etc.) :
                   a                                        simplement plaqués :
 73.12-71            1                                        laminés à chaud (CECA)                                       675.01
 73.12-75            2                                        laminés à froid                                              675.01
                   b                                        autres :
 73.12-77                      1                               d'une épaisseur inférieure à 0,50 mm revêtus par électro­
                                                              lyse d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de
                                                              chrome, l'épaisseur de la couche de revêtement ne
                                                               dépassant pas 0,05 micromètre, même vernis, laqués
                                                               et/ ou imprimés                                             675.01
                               2                               autres :
 73.12-81                        aa                               cuivrés                                                  675.01
 73.12-85                        bb                               nickelés ou chromés                                      675.01       —
 73.12-87                        cc                               aluminisés                                               675.01
 73.12-88                        dd                               laqués, vernis, peints ou revêtus de matières plastiques
                                                                  artificielles                                            675.01
 73.12-89                        ee                               autres                                                   675.01       —
 73.12-90    D                                        autrement façonnés ou ouvrés (perforés, chanfreinés, ourlés,
                                                                                                                           675.01
 ---pagebreak---  374                                                   Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
 73 . 13
     Code          Renvoi au tarif '         Subdivision                                                                          Code      Unité
    Nimexe        douanier commun             statistique                              Désignation des marchandises               CTCI  supplémentaire
                 73.13                                            Tôles de fer ou d'acier, laminées à chaud ou à froid :
                 A                                                  Tôles dites « magnétiques » :
   73.13-11         I                                                 présentant, quelle que soit leur épaisseur, une perte en W
      C)                                                              inférieure ou égale à 0,75 W (CECA)                        674.61       —
   73.13-16         II                                                autres (CECA)                                              674.61
      0)
                 B                                                  autres tôles :
                    I                                                 simplement laminées à chaud , d'une épaisseur :
                       a                                                 de 2 mm ou plus (CECA) :
                                         1                                  de plus de 4, 75 mm :
   73.13-17                                 aa                                présentant des creux ou des reliefs                674.41
   73.13-19                                 bb                                autres                                             674.41
                                         2                                 de 3 mm inclus à 4, 75 mm inclus :
   73.13-21                                 aa                                présentant des creux ou des reliefs                674.51
   73.13-23                                 bb                                autres                                             674.51
   73.13-26                              3                                 de 2 mm inclus à 3 mm exclus                          674.61       —
                       b                                                 de moins de 2 mm (CECA) :
   73.13-32                              1                                 de 1 mm exclu à 2 mm exclus                           674.61
   73.13-34                              2                                 de 0,50 mm inclus à 1 mm inclus                       674.61
   73.13-36                              3                                 de moins de 0,50 mm                                   674.61
                   II                                                 simplement laminées à froid , d'une épaisseur :
   73.13-41            a                                                 de 3 mm ou plus (CECA)                                  674.51
      (2)
                       b                                                 de 1 mm exclu à 3 mm exclus (CECA) :
   73.13-43                              1                                 de 2 mm inclus à 3 mm exclus                          674.61
   73.13-45                              2                                 de 1 mm exclu à 2 mm exclus                           674.61
                       c                                                de 1 mm ou moins (CECA) :
   73.13-47                              1                                 de 0,50 mm inclus à 1 mm inclus                       674.61
   73.13-49                              2                                 de moins de 0,50 mm                                   674.61
   73.13-50        III                                                simplement lustrées, polies ou glacées (CECA)              674.91       —
      C)
                   IV                                                 plaquées, revêtues ou autrement traitées à la surface :
   73.13-62            a                                                argentées, dorées, platinées ou émaillées                674.91
      C)
                       b                                                étamées :
   73.13-64              1                                                 Fer-blanc (CECA)                                      674.70
(') Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme tôles de moins de 3 millimètres.
f2) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme tôles de 3 millimètres inclus à 4,75 millimètres inclus.
 ---pagebreak---  30 . 12 . 85                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                   375
                                                                                                                                              73 . 13
     Code          Renvoi au tarif           Subdivision                                                                              Code      Unité
    Nimexe        douanier commun             statistique                              Désignation des marchandises                   CTCI  supplémentaire
                 73.13 B IV b
                 (suite)
   73.13-65              2                                                 autres (CECA)                                             674.70       —
                       c                                                zinguées ou plombées (CECA) :
   73.13-67                              1                                 zinguées électrolytiquement                               674.91
                                         2                                 autrement zinguées :
   73.13-68                                 aa                                ondulées                                               674.91
   73.13-72                                 bb                                autres                                                 674.91
   73.13-74                              3                                 plombées                                                  674.91       —
                      d                                                 autres (cuivrées, oxydées artificiellement, laquées, nicke­
                                                                        lées, vernies, plaquées, parkérisées, imprimées, etc.)
                                                                        (CECA) :
   73.13-76                              1                                 étamées et imprimées                                      674.91
                                         2                                 plaquées, d'une épaisseur :
   73.13-78                                 aa                                de 3 mm ou plus                                        674.91
      C)
   73.13-79                                 bb                                de moins de 3 mm                                       674.91
                                         3                                 autres :
   73.13-82                                aa                                 d'une épaisseur inférieure à 0,50 mm, revêtues par
                                                                              électrolyse d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxy ­
                                                                              des de chrome, l'épaisseur de la couche de revêtement
                                                                              ne dépassant pas 0,05 micromètre, même vernies,
                                                                              laquées et/ ou imprimées                               674.91       —
                                           bb                                 autres :
   73.13-84                                    U                                 cuivrées                                            674.91
      (2)
   73.13-86                                    22                                nickelées ou chromées                               674.91
      (2)
   73.13-87                                    33                                aluminisées                                         674.91
      (2)
   73.13-88                                    44                                laquées, vernies, peintes ou revêtues de matières
      (2)                                                                       plastiques artificielles                             674.91      —
   73.13-89                                    55                               autres                         •                     674.91
      (2)
                   V                                                 autrement façonnées ou ouvrées :
                      a                                                 simplement découpées de forme autre que carrée ou
                                                                        rectangulaire :
   73.13-90              1                                                 argentées, dorées , platinées ou émaillées                674.91
      (2)
   73.13-92              2                                                 autres (CECA)                                             674.91      —
      (2)
(') Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme tôles de 3 millimètres inclus à 4,75 millimétrés inclus.
f2) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme tôles de moins de 3 millimètres.
 ---pagebreak---  376                                                    Journal officiel des Communautés européennes                                              30 . 12 . 85
 73 . 13
     Code          Renvoi au tarif            Subdivision                                                                                Code       Unité
    Nimexe        douanier commun              statistique                              Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
                 73.13 B V
                 (suite)
                       b                                                   autres, à l'exclusion des tôles façonnées par laminage :
   73.13-95                              1                                   perforées                                                   674.91
      O
   73.13-97                              2                                    autres                                                     674.91       —
      C)
                 73.14                                            Fils de fer ou d'acier, nus ou revêtus, à l'exclusion des fils isolés
                                                                  pour l'électricité :
                                         A                           contenant en poids 0,25 % ou moins de carbone, dont la coupe
                                                                     transversale dans sa plus grande dimension est :
                                            /                           de moins de 0,80 mm :
   73.14-01                                     a                          nus                                                          677.01
                                                b                          revêtus :
   73.14-11                                        1                         zingués                                                    677.01
   73.14-13                                        2                         cuivrés                                                    677.01        —
   73.14-15                                        3                         revêtus de matières plastiques artificielles               677.01
   73.14-19                                        4                         autrement revêtus                                          677.01
                                            II                          de 0,80 mm ou plus :
   73.14-21                                    a                           nus                                                          677.01
                                               b                          revêtus :
   73.14-41                                        1                         zingués                                                    677.01
   73.14-43                                       2                          cuivrés                                                    677.01
   73.14-45                                       3                          revêtus de matières plastiques artificielles               677.01
   73.14-49                                       4                          autrement revêtus                                          677.01
                                         B                          contenant en poids plus de 0,25 % de carbone :
   73.14-81                                 I                                                                                           677.01
                                            II                         revêtus :
   73.14-91                                    a                          zingués                                                       677.01
   73.14-99                                    b                          autrement revêtus                                             677.01
                73.15                                             Aciers alliés et acier fin au carbone, sous les formes indiquées
                                                                  aux n os 73.06 à 73.14 inclus :
                A                                                   Acier fin au carbone :
                   I                                                   Lingots, blooms, billettes, brames, largets :
   73.61-10           a                                                   forgés                                                        672.52
                      b                                                   autres :
   73.61-20              1                                                   Lingots (CECA)                                             672.42       —
   73.61-50              2                                                   Blooms, billettes, brames, largets (CECA)                  672.52
(') Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme tôles de moins de 3 millimètres.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                              377
                                                                                                                                                        73 . 15
    Code          Renvoi au tarif           Subdivision                                                                                        Code       Unité
   Nimexe        douanier commun             statistique                              Désignation des marchandises                             CTCI   supplémentaire
                73.15 A
                (suite)
  73.61-90         II                                                Ébauches de forge                                                         672.52
  73.62-10         III                                               Ébauches en rouleaux pour tôles (CECA)                                    672.72
     0)
  73.62-30         IV                                                Larges plats (CECA)                                                       674.15
                   V                                                 Barres (y compris le fil machine et les barres creuses pour
                                                                     le forage de mines) et profilés :
  73.63-10            a                                                 simplement forgés                                                      673.22
     (2)
                      b                                                 simplement laminés ou filés à chaud :
  73.63-21              1                                                  Fil machine (CECA)                                                  673.12
  73.63-29              2                                                  autres (CECA)              ;                                        673.22
     (2)
  73.63-50            c                                                 simplement obtenus ou parachevés à froid                               m. 22        —
     (2)
                      d                                                 plaqués ou ouvrés à la surface (polis, revêtus, etc.) :
                        1                                                  simplement plaqués :
  73.63-72                 aa                                                 laminés ou filés à chaud (CECA)                                  673.22
     (2)
  73.63-74                 bb                                                 obtenus ou parachevés à froid                                    m. 22
     (2)
  73.63-79              2                                                1 autres                                                              m. 22        —
     (2)
                   VI                                                Feuillards :
  73.64-20            a                                                 simplement laminés à chaud (CECA)                                      675.02
  73.64-50            b                                                 simplement laminés à froid                                             675.02
                      c                                                 plaqués, revêtus ou autrement traités à la surface :
                        1                                                  simplement plaqués :
  73.64-72                 aa                                                 laminés à chaud (CECA)                                           675.02
  73.64-75                 bb                                                 laminés à froid                          *                       675.02
  73.64-79              2                                                  autres                                                              675.02       —
  73.64-90            d                                                 autrement façonnés ou ouvrés (perforés, chanfreinés,
                                                                        ourlés, etc.)                                                          675.02
                   VII                                               Tôles :
                      a                                                 simplement laminées à chaud (CECA) :
  73.65-21                               1                                 d'une épaisseur de plus de 4, 75 mm                                 674.42
  73.65-23                              2                                  d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4, 75 mm inclus ....               674.52
([) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme des ébauches en rouleaux pour tôles (coils) de moins de 3 millimétrés.
f2) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme des barres.
 ---pagebreak---  378                                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                          30 . 12 . 85
 73 . 15
      Code         Renvoi au tarif            Subdivision                                                                                         Code           Unité
    Nimexe        douanier commun              statistique
                                                                                        Désignation des marchandises                              CTCI     supplémentaire
                 73.15 A VII a
                 (suite)
   73.65-25                               3                                  d'une épaisseur de moins de 3 mm                                     674.62           —
                      b                                                   simplement laminées à froid, d'une épaisseur :
   73.65-53               1                                                  de 3 mm ou plus (CECA)                                              674.52
       C)
   73.65-55              2                                                   de moins de 3 mm (CECA)                                             674.62
   73.65-70           c                                                   polies, plaquées, revêtues ou autrement . traitées à la
       (2)                                                                surface (CECA)                                                         674.92
                      d                                                   autrement façonnées ou ouvrées :
   73.65-81               1                                                  simplement découpées de forme autre que carrée ou
       (2)                                                                   rectangulaire (CECA)                                                674.92           —
   73.65-83              2                                                   autres, à l'exclusion des tôles façonnées par laminage .            674.92
      (2)
                   VIII                                               Fils nus ou revêtus, à l'exclusion des fils isolés pour
                                                                      l' électricité :
   73.66-40                              a                                nus                                                                    677.02
                                         b                                revêtus :
                                            1                                métallisés :
   73.66-81                                    aa                               zingués                                                          677.02
   73.66-86                                    bb                               autres                                                           677.02           —
   73.66-89                                 2                                autrement revêtus                           ;                       677.02
                 B                                                  Aciers alliés :
                   I                                                  Lingots, blooms, billettes, brames, largets :
                      a                                                   forgés :
   73.71-13                              1                                   inoxydables ou réfractaires                                         672.54
   73.71-14                              2                                   à coupe rapide                                                      672.55
   73.71-19                              3                                   autres                                                              672.55
      (3)
                      b                                                   autres :
                         1                                                  Lingots :
   73.71-21                 aa
                                                      -
                                                                               Déchets lingotés (CECA)                                           672.44           —
      (4)
                            bb                                                 autres (CECA) :
   73.71-23                              11                                       inoxydables ou réfractaires                                    672.43           —
   73.71-24                              22                                       à coupe rapide                                        • . .    672.44
   73.71-29                              33                                       autres                                                         672.44
      (3)
(') Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme tôles de 3 millimètres inclus à 4, 75 millimètres inclus.
f2) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme tôles de moins de 3 millimètres.
P) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 catégories des notes statistiques
    CECA concernant le n0 73.15 [note 1 sous e)].
(4) Peuvent être considérés pour certains travaux statistiques, comme de la ferraille d'aciers alliés.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                           Journal officiel des Communautés européennes                                                                      379
                                                                                                                                                              73 . 15
     Code          Renvoi au tarif           Subdivision                                                                                           Code          Unité
    Nimexe       douanier commun              statistique                            Désignation des marchandises                                 CTCI      supplémentaire
                73.15 B I b
                (suite)
                        2                                                  Blooms, billettes, brames, largets (CECA) :
                                         aa                                  inoxydables ou réfractaires :
   73.71-51                                 11                                  « Blooms » et billettes                                           672.54           —
   73.71-52                                 22                                  Brames et largets                                                 672.54
   73.71-54                              bb                                  à coupe rapide                                                       672.55
   73.71-55                              cc                                  au S, Pb, P (de décolletage et autres)                               672.55
   73.71-56                              dd                                  mangano-siliceux                                                     672.55
   73.71-59                              ee                                  autres                                                               672.55
                   II                                                 Ébauches de forge :
   73.71-93                              a                              inoxydables ou réfractaires                                               672.54
   73.71-94                              b                              à coupe rapide                                                            672.55
   73.71-99                              c                              autres                                                                    672.55
      0)
                   III                                                Ébauches en rouleaux pour tôles (CECA) :
   73.72-11                              a                              pour tôles dites « magnétiques »                                          672.75
   73.72-13                              b                              inoxydables ou réfractaires                                               672.74           —
   73.72-19                              c                              autres                                                                    672.75
      O
                   IV                                                 Larges plats (CECA) :
   73.72-33                              a                              inoxydables ou réfractaires                                               674.15           —
   73.72-39                              b                              autres                                                                    674.15
      C)
                   V                                                 Barres (y compris le fil machine et' les barres creuses pour
                                                                     le forage des mines) et profilés :
                      a                                                 simplement forgés :
   73.73-13                              1                                inoxydables ou réfractaires                                             673.24
      (2)
   73.73-14                              2                                à coupe rapide                                                          673.25
      (2 )
   73.73-19                              3                                autres                                                                  673.25
    OC2)
                      b                                                 simplement laminés ou filés à chaud :
                        1                                                 Fil machine (CECA) :
   73.73-23                             aa                                   inoxydable ou réfractaire                                            673.14
   73.73-24                             bb                                   à coupe rapide                                                       673.15           —
   73.73-25                             cc                                   au S, Pb, P (de décolletage et autres)                               673.15
   73.73-26                              dd                                  mangano-siliceux                                                     673.15
(') Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 catégories des notes statistiques
    CECA concernant le n° 73.15 [note 1 sous e)].
(2) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme des barres.
 ---pagebreak---  380                                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                          30 . 12 . 85
 73 . 15
      Code         Renvoi au tarif             Subdivision                                                                                         Code           Unité
     Nimexe       douanier commun               statistique                           Désignation des marchandises                                 CTCI      supplémentaire
                 73.15 B V b 1
                 (suite)
    73.73-29                              ee                                   autre                                                               673.15
                          2                                                autres (CECA) :
   73.73-33                               aa                                  inoxydables ou réfractaires                                          673.24
       0)
    73.73-34                              bb                                  à coupe rapide                                                       673.25
       0)
    73.73-35                              cc                                  au S, Pb, P (de décolletage et autres)                              673.25
       C)
   73.73-36                               dd                                  mangano-siliceux                                                    673.25
       0)
   73.73-39                               ee                                  autres                                                              673.25
       0)
                      c                                                 simplement obtenus ou parachevés à froid :
                                          1                                Profilés obtenus à partir d'ébauches en rouleaux pour
                                                                           tôles, de larges plats, de feuillards ou de tôles :
   73.73-43                                  aa                               inoxydables ou réfractaires                                         673.38
   73.73-49                                  bb                               autres                                                              673.39
                                         2                                 autres profilés; barres :
   73.73-53                                  aa                               inoxydables ou réfractaires                                         673.24
       C)
   73.73-54                                  bb                               à coupe rapide                                                      673.25
       O
   73.73-55                                  cc                               au S, Pb, P (de décolletage et autres)                              673.25
      C)
   73.73-59                                  dd                              autres                                                               673.25
      O
                      d                                                 plaqués ou ouvrés à la surface (polis, revêtus, etc.) :
                         1                                                simplement plaqués :
   73.73-72                 aa                                               laminés ou filés à chaud (CECA)                                      673.25
     OO
   73.73-74                 bb                                               obtenus ou parachevés à froid                                        673.25
     CM2)
                         2                                                autres :
   73.73-83                              aa                                  inoxydables ou réfractaires . .                                      673.24
      0)
   73.73-89                              bb                                  autres                                                               673.25
     OH2)
(') Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme des barres.
(*) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 catégories des notes statistiques
     CECA concernant le n° 73.15 [note 1 sous e)].
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                                       381
                                                                                                                                                              73 . 15
     Code         Renvoi au tarif           Subdivision                                                                                           Code           Unité
    Nimexe       douanier commun             statistique                             Désignation des marchandises                                 CTCI      supplémentaire
                73.15 B
                (suite)
                   VI                                                Feuillards :
                     a                                                 simplement laminés à chaud (CECA) :
   73.74-21                             1                                 magnétiques                                                             675.05           —
   73.74-23                             2                                 inoxydables ou réfractaires                                             675.04
   73.74-29                             3                                 autres                                                                  675.05
      C)
                     b                                                 simplement laminés à froid :
                                        1                                 magnétiques :
   73.74-51                                aa                                présentant, quelle que soit leur épaisseur, une perte en
                                                                             watts inférieure ou égale à 0,75 W                                   675.05           —
   73.74-52                                bb                                autres                                                               675.05
   73.74-53                             2                                 inoxydables ou réfractaires                                             675.04
   73.74-54                             3                                 à coupe rapide                                                          675.05
   73.74-59                             4                                 autres                                                               ' 675.05
      C)
                     c                                                 plaqués, revêtus ou autrement traités à la surface :
                        1                                                simplement plaqués :
   73.74-72                aa                                                laminés à chaud (CECA)                                               675.05       "   —
      (')
   73.74-74                bb                                                laminés à froid                                                      675.05
      C)
                        2                                                autres :
   73.74-83                             aa                                   inoxydables ou réfractaires                                          675.04           —
   73.74-89                             bb                                   autres                                                               675.05
      O
   73.74-90          d                                                 autrement façonnés ou ouvrés (perforés, chanfreinés,
      0)                                                               ourlés, etc.)                                                              675.05
                   VII                                               Tôles :
                     a                                                 Tôles dites « magnétiques » :
   73.75-11             1                                                présentant, quelle que soit leur épaisseur, une perte en
                                                                         W inférieure ou égale à 0,75 W (CECA)                                    674.94
   73.75-19             2                                                autres (CECA)                                                            674.94           —
                     b                                                 autres tôles :
                        1                                                simplement laminées à chaud (CECA) :
                                        aa                                   d'une épaisseur de plus de 4, 75 mm :
   73.75-23                                11                                  inoxydables ou réfractaires                                        674.43
   73.75-24                                22                                  à coupe rapide                                                     674.44
(') Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 catégories des notes statistiques
    CECA concernant le n0 73.15 [note 1 sous e)].
 ---pagebreak---  382                                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                            30 . 12 . 85
 73 . 15
     Code          Renvoi au tarif           Subdivision                                                                                           Code           Unité
                  douanier commun                                                      Désignation des marchandises                               CTCI      supplémentaire
    Nimexe                                    statistique
                 73.15 B VII b 1         aa
                 (suite)
   73.75-29                                 33                                    autres                                                          674.44
      0)
                                         bb                                    d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4, 75 mm inclus :
   73.75-33                                 U                                     inoxydables ou réfractaires                                     674.53           —
   73.75-34                                 22                                   à coupe rapide                                                   674.54
   73.75-39                                 33                                   autres                                                           674.54
      C)
                                         cc                                   d'une épaisseur de moins de 3 mm :
   73.75-43                                 11                                   inoxydables ou réfractaires                                      674.63
   73.75-44                                 22                                   à coupe rapide                                                   674.64
   73.75-49                                 33                                   autres                                                           674.64
                                                                                                                                                                   :
      O
                         2                                                 simplement laminées à froid, d'une épaisseur :
                           aa                                                 de 3 mm ou plus (CECA) :
   73.75-53                              U                                       inoxydables ou réfractaires                                -.    674.53           —
      (2)
   73.75-54                              22                                      à coupé rapide                                                   674.54
      (2)
   73.75-59                              33                                      autres                                                           674.54
    0 )(2)
                           bb                                                 de moins de 3 mm (CECA) :
   73.75-63                              U                                       inoxydables ou réfractaires                                      674.63
   73.75-64                              22                                      à coupe rapide                                                   674.64           —
   73.75-69                              33                                      autres .                                                         674.64
      C)
                         3                                                 polies, plaquées , revêtues ou autrement traitées à la
                                                                           surface (CECA);
   73.75-73                              aa                                   inoxydables ou réfractaires                                         674.93           —
      (3)
   73.75-79                              bb                                   autres                                                              674.94
    OH3)
                         4                                                 autrement façonnées ou ouvrées :
                           aa                                                 simplement découpées de forme autre que carrée ou
                                                                              rectangulaire (CECA) :
   73.75-83                              U                                       inoxydables ou réfractaires                                      674.93           —
      (3)
   73.75-84                              22                                      à coupe rapide                                                   674.94
      (3)
   73.75-89                              33                                      autres                                                           674.94
    CM3)
(') Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 catégories des notes statistiques
    CECA concernant le n° 73.15 [note 1 sous e)].
f2) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme tôles de 3 millimètres inclus à 4, 75 millimètres inclus.
f3) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme tôles de moins de 3 millimètres.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                           Journal officiel des Communautés européennes                                                                      383
                                                                                                                                                              73 . 15
     Code         Renvoi au tarif            Subdivision                                                                                          Code           Unité
    Nimexe       douanier commun              statistique                                Désignation des marchandises                             CTCI      supplémentaire
                73.15 B VII b 4
                (suite)
                           bb                                                    autres, à l'exclusion      des   tôles   façonnées       par
                                                                                 laminage :
   73.75-93                              U                                          inoxydables ou réfraclaires                                   674.93
      0)
   73.75-99                              22                                         autres                                                        674.94
    CM2)
                   VIII                                                Fils nus ou revêtus, à l'exclusion des fils isolés pour
                                                                       l' électricité :
   73.76-13                              a                                 inoxydables ou réfractaires                                            677.04
   73.76-14                              b                                 à coupe rapide                                                         677.05
   73.76-15                              c                                 au S, Pb, P (de décolletage et autres)                                 677.05           —
   73.76-16                              d                                 mangano-siliceux                                                       677.05
   73.76-19                              e                                 autres                                                                 677.05
                73.16                                            Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre­
                                                                 rails, aiguilles, pointes de cœur, croisements et changements de
                                                                 voies, tringles d'aiguillage, crémaillères, traverses, éclisses, cous­
                                                                 sinets et coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et
                                                                 barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la
                                                                 pose, le jointement ou la fixation des rails :
                A                                                   Rails :
   73.16-11        I                                                   conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux .                 676.01
                   II                                                  autres :
                      a                                                    neufs (CECA) :
   73.16-14                              1                                    d'un poids au mètre courant de 20 kg ou plus                        676.01
   73.16-16                             2                                     d'un poids au mètre courant de moins de 20 kg                       676.01
   73.16-17           b                                                    usagés (CECA)                                     ;                    676.01           —
   73.16-20     B                                                   Contre-rails (CECA)                                                           676.02
   73.16-40     C                                                   Traverses (CECA)                                                              676.02
                D                                                   Éclisses et selles d' assise :
   73.16-51        I                                                   laminées (CECA)                                                            676.02
   73.16-59        II                                                  autres                                                                     676.02
                E                                                   autres :
                                         I                             Aiguilles, pointes de cœur, croisements et changements de
                                                                       voies, tringles d'aiguillage :
   73.16-91                                 a                              en acier moulé                                                         676.02           —
   73.16-93                                 b                              autres                                                                 676.02
   73.16-95                              II                            Plaques de serrage, plaques et barres d'écartement                         676.02
   73.16-99                              III                           autres                                                                     676.02
(') Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme tôles de moins de 3 millimètres.
(?) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 catégories des notes statistiques
    CECA concernant le n° 73.15 [note 1 sous e)].
 ---pagebreak--- 384                                        Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
73 . 17
    Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code      Unité
  Nimexe    douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                  CTCI  supplémentaire
           73.17                                   Tubes et tuyaux en fonte :
 73.17-10                    A                        Tubes et tuyaux pour canalisations sous pression                678.10       —
 73.17-80                    B                        autres                                                          678.10
           73.18                                   Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier, à
                                                   l'exclusion des articles du n° 73.19 :
 73.18-02  A                                          Tubes et tuyaux, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz
                                                      ou de liquides, destinés à des aéronefs civils                  678.30       —
          ♦B                                          autres :
              I                                         droits et à paroi d' épaisseur uniforme, bruts, sans soudure,
                                                        de section circulaire, destinés exclusivement à la fabrica­
                                                        tion de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épais­
                                                        seurs de paroi :
 73.18-03                    a                             en acier inoxydable ou réfractaire                         678.20
 73.18-05                    b                             en autres aciers alliés                                    678.20
 73.18-13                    c                             autres                                   :                 678.20
 73.18-15    II                                         droits et à paroi d'épaisseur uniforme, autres que ceux
                                                        compris sous B I, d'une longueur maximale de 4,50 m, en
                                                        acier allié contenant en poids de 0,90 à 1,15 % inclus de
                                                        carbone et de 0,50 à 2 % inclus de chrome et, éventuelle­
                                                        ment, 0,50 % ou moins de molybdène                            678.20       —
             III                                        non dénommés :
 73.18-21                    a                             Tubes ayant les caractéristiques de la sous-position B 11,
                                                           mais d'une longueur de plus 'de 4,50 m                     678.20
 73.18-22                    b                             Tubes pour canalisations électriques                       678.30
                             c                             Tubes sans soudure ou soudés, de section circulaire, d'un
                                                           diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm :
 73.18-23                      1                             sans soudure                                             678.20
 73.18-24                      2                             soudés longitudinalement                                 678.30       —
 73.18-26                      3                             soudés hélicoïdalement                                   678.30
                             d                             Tubes sans soudure ou soudés, de section circulaire, d'une
                                                           diamètre       extérieur      égal     ou    inférieur   à
                                                           406,4 mm :
                               1                              Tubes de conduite pour pétrole et gaz à haute pression
                                                             (« line pipes ») :
                                  aa                            sans soudure, d'un diamètre extérieur :
 73.18-27                            11                            de 168,3 mm ou moins                               678.20
 73.18-28                            22                            de plus de 168,3 mm à 406,4 mm inclus              678.20      —
                                  bb                            soudés longitudinalement d'un diamètre extérieur :
 73.18-32                            11                            de 168,3 mm ou moins                               678.30
 73.18-34                            22                            de plus de 168,3 mm à 406,4 mm inclus              678.30
 73.18-36                         cc                           soudés hélicoïdalement                                 678.30
                               2                             Tubes à emboîtement et à brides :
 73.18-38                         aa                           sans soudure                                           678.20
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   385
                                                                                                                                    73 . 18
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code       Unitê
   Nimexe     douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                     CTCI    supplémentaire
             73.18 B III       d2
             (suite)
 73.18-41                            bb                          soudés                                                   678.30
 73.18-42                        3                            Tubes de gainage (« casings ») ou de tubage d'exploita ­
                                                              tion (« tubings ») pour puits de pétrole, de gaz naturel et
                                                              d'eau                                                       678.20
                                 4                            Tubes de précision sans soudure :
 73.18-44                            aa                          en acier inoxydable ou rèfractaire                       678.20
 73.18-46                            bb                          en autres aciers alliés                                  678.20
 73.18-48                            cc                          autres                                                   678.20
                                 5                            Tubes de précision, soudés et tubes soudés minces :
 73.18-51                            aa                          en acier inoxydable ou rèfractaire                       678.30
 73.18-52                            bb                          en autres aciers alliés                                  678.30
 73.18-54                            cc                          autres              !                                    678.30
                                 6                            Tubes filetés ou filetables, dits « gaz » :
                                     aa                          sans soudure :
 73.18-56                               11                         zingués                                                678.20
 73.18-58                               22                         autres                                                 678.20
                                     bb                          soudés :
 73.18-62                               U                          zingués                                                678.30
 73.18-64                               22                         autres                                                 678.30        —
                                 T                            autres tubes sans soudure, de section circulaire :
 73.18-66                           aa                           en acier inoxydable ou rèfractaire                       678.20
                                    bb                           en autres aciers alliés, d'un diamètre extérieur :
 73.18-67                               U                          de 168,3 mm ou moins                                   678.20
 73.18-68                               22                         de plus de 168,3 mm à 406,4 mm inclus                  678.20
                                    cc                           autres, d'un diamètre extérieur :
 73.18-72                               U                          de 168,3 mm ou moins                                   678.20
 73.18-74                               22                         de plus de 168,3 mm à 406,4 mm inclus                  678.20
                                 8                            autres tubes soudés, de section circulaire :
 73.18-76                           aa                           en acier inoxydable ou rèfractaire                       678.30
 73.18-78                           bb                           en autres aciers alliés                                  678.30
                                    cc                           autres, d'un diamètre extérieur :
 73.18-82                               11                         de 168,3 mm ou moins                                   678.30
 73.18-84                               22                         de plus de 168,3 mm à 406,4 mm inclus                  678.30
                               e                            Tubes sans soudure ou soudés, de section autre que
                                                           circulaire .;
                                 1                            de section carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur de
                                                             paroi :
 73.18-86                           aa                           de 2,5 mm ou moins                                       678.30
 73.18-88                           bb                           supérieure à 2,5 mm                                      678.30­
 ---pagebreak--- 386                                       Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
73 . 18
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code       Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
          73.18 B III       e
          (suite)
 73.18-97                     2                             d'autres sections                                          678.30       —
 73.18-99                   f                             autres tubes (rivés, agrafés, à bords simplement rappro­
                                                          chés, etc.) .                                                678.30
          73.19                                   Conduites forcées en acier, même frettées, du type utilisé pour les
                                                 installations hydro-électriques :
 73.19-10                   A                       sans soudure                                                      678.40        —
 73.19-30                   B                       soudées longitudinalement                                         678.40
 73.19-50                   C                       soudées hélicoïdalement                                           678.40
 73.19-90                   D                       autres                                                            678.40
          73.20                                  Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (raccords, coudes,
                                                 joints, manchons, brides, etc.) :
                            A                       en fonte non malléable :
 73.20-11                     I                       pour canalisations sous pression                                678.50
 73.20-19                     II                      autres                                                          678.50
 73.20-30                   B                       en fonte malléable                                                678.50
                            C                       en fer ou acier :
                              /                       à souder :
                                 a                       à souder bout à bout :
                                     1                      en acier inoxydable ou réfractaire :
 73.20-32                               aa                     Courbes                                                678.50
 73.20-33                               bb                     autres                                                 678.50
                                    2                       autres, dont le plus grand diamètre extérieur est :
                                        aa                     inférieur ou égal à 609,6 mm :
 73.20-34                                  11                     Courbes                                             678.50        —
 73.20-35                                  22                    autres                                               678.50
                                        bb                    supérieur à 609,6 mm :
 73.20-36                                  11                     Courbes                                             678.50
 73.20-37                                  22                    autres                                               678.50
 73.20-38                        b                       autres                                                       678.50
                              II                      autres :
 73.20-42                        a                       Brides                                                       678.50       —
 73.20-43                        b                       Coudes et manchons filetés                                   678.50
 73.20-99                        c                       autres                                                       678.50
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                     387
                                                                                                                                      73 . 21
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                               Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
             73.21                                   Constructions et parties de constructions (hangars, ponts et élé­
                                                     ments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes,
                                                     charpentes, toitures, cadres de portes et fenêtres, rideaux de
                                                     fermeture, balustrades, grilles, etc.), en fonte, fer ou acier ; tôles,
                                                     feuillards, barres, profilés, tubes, etc., en fonte, fer ou acier,
                                                     préparés en vue de leur utilisation dans la construction :
 73.21-10                      A                        Ponts et éléments de ponts                                           691.10       —
 73.21-20                      B                        Tours et pylônes                                                     691.10
  73.21-30                     C                        Portes, fenêtres, chambranles                                        691.10
  73.21-40                     D                        Hangars, maisons d'habitation et autres bâtiments préfabriqués       691.10
  73.21-50                     E                        Étançons et étrésillons ajustables ou télescopiques et matériels
                                                        similaires d'échafaudage, de coffrage et d'étayage                   691.10
 73.21-60                      F                        Barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et
                                                        autres constructions maritimes ou fluviales                          691.10
                               G                        autres :
 73.21-70                         I                        uniquement ou principalement en tôle d'acier                      691.10
 73.21-99                         II                       autres                                                            691.10
             73.22                                   Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour
                                                     toutes matières (à l'exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés), en
                                                     fonte, fer ou acier, d'une contenance supérieure à 300 1, sans
                                                     dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement
                                                     intérieur ou calorifuge :
  73.22-05                     A                        pour matières gazeuses (à l'exclusion des gaz comprimés ou
                                                        liquéfiés)                                                           692.11
                               B                        pour matières liquides :
  73.22-20                        /                        avec revêtement intérieur ou calorifuge                           692.11       —
                                  II                       autres :
  73.22-31                           a                        d'une capacité de plus de 100 m3                               692.11
  73.22-39                           b                        autres                                                         692.11
  73.22-50                     C                        pour matières solides                                                692.11
             73.23                                   Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de
                                                     transport ou d'emballage, en tôle de fer ou d'acier, d'une
                                                     contenance :
  73.23-10   A                                          de 50 1 ou plus                                                      692.41
             B                                          de moins de 50 1 :
  73.23-23                     I                           Boîtes à conserves du type utilisé pour les denrées alimen­
                                                           taires et boissons                                                692.41
                               II                          autres, d'une épaisseur de tôle :
  73.23-25                        a                           inférieure à 0,5 mm                                            692.41       —
  73.23-29                        b                           égale ou supérieure à 0,5 mm                                   692.41
             73.24                                   Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés ou liquéfiés :
  73.24-10                     A                        sans soudure                                                         692.43
 ---pagebreak--- 388                                        Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
73 . 24
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                              Code       Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
          73.24
          (suite)
                             B                        autres :
 73.24-21                       I                       d'une capacité inférieure à 1 000 /                               692.43       —
 73.24-25                       II                      d'une capacité égale ou supérieure à 1 000 /                     692.43
          73.25                                    Câbles, cordages, tresses, élingues et similaires, en fils de fer ou
                                                   d'acier, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité :
 73.25-01 A                                          munis d'accessoires ou façonnés en articles, destinés à des
                                                      aéronefs civils                                                    693.11
          B                                          autres :
 73.25-11                   /                           en acier inoxydable                                              693.11
                            II                          autres :
 73.25-21                      a                           Câbles et torons dont la coupe transversale, dans sa plus
                                                           grande dimension, est égale ou inférieure à 3 mm              693.11
                               b                           Torons dont la coupe transversale, dans sa plus grande
                                                           dimension, est supérieure à 3 mm :
 73.25-31                          1                          non revêtus                                                693.11
                                   2                          revêtus :
 73.25-35                             aa                        zingués                                                  693.11        —
 73.25-39                             bb                        autres                                                   693.11
                               c                           Câbles dont la coupe transversale, dans sa plus grande
                                                           dimension, est supérieure à 3 mm, y compris les câbles
                                                           clos :
 73.25-51                          1                          non revêtus                                                693.11
                                  2                           revêtus :
 73.25-55                            aa                         zingués                                                  693.11
 73.25-59                            bb                         autres                                                   693.11
 73.25-98                      d                          autres                                                         693.11
 73.26-00 73.26                                   Ronces artificielles ; torsades, barbelées ou non, en fil ou en
                                                  feuillard de fer ou d'acier                                            693.20
          73.27                                   Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier ;
                                                  tôles ou bandes déployées, en fer ou en acier :
          A                                          Toiles métalliques, grillages et treillis :
                            I                           Toiles métalliques :
 73.27-11                      a                           Toiles continues pour machines                                693.51
                               b                          autres :
 73.27-14                         1                          en acier inoxydable                                         693.51
 73.27-18                         2                          autres                                                      693.51       —
                            II                          Grillages et treillis :
                               a                          soudés aux points de rencontre :
 73.27-20                         1                          en fils dont la coupe transversale est égale ou supérieure
                                                             à 3 mm dans sa plus grande dimension                        693.51
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                              389
                                                                                                                              73 . 27
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                        Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
             73.27 A           lia
             (suite)
                                    2                         autres :
 73.27-31                              aa                        zingués                                             693.51       —
 73.27-39                              bb                        autres                                              693.51
                                 b                          autres :
                                    1                         à mailles hexagonales :
 73.27-41                              aa                        zingués                                             693.51
 73.27-49                              bb                        autres                                              693.51
                                    2                         autres :
 73.27-91                              aa                        zingués                                             693.51
 73.27-95                              bb                        revêtus de matières plastiques artificielles        693.51       —
 73.27-97                              cc                        autres                                              693.51
 73.27-98    B                                         Tôles ou bandes déployées                                     693.51
             73.29                                  Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier :
                               A                       Chaînes à maillons articulés :
                                 I                       à rouleaux :
 73.29-11                           a                      pour cycles et motocycles                                 699.20
 73.29-13                           b                       autres                                                   699.20
 73.29-19                        II                      autres chaînes à maillons articulés                         699.20
                               B                       autres chaînes et chaînettes :
 73.29-30                        I                        Chaînes antidérapantes                                     699.20       —
                                 II                      autres :
                                    a                       à maillons soudés :
 73.29-41                              1                      à étais                                                699.20
                                       2                      sans étais, dont la plus grande dimension de la coupe
                                                              transversale du matériau constitutif est :
 73.29-44                                 aa                     de 16 mm ou moins . . .                             699.20
 73.29-46                                 bb                     de plus de 16 mm                                    699.20
 73.29-49                           b                       autres                                                   699.20
                               C                       Parties et pièces détachées :
 73.29-91                        I                       pour chaînes à maillons articulés                           699.20
 73.29-99                        II                      pour autres chaînes                                         699.20
 73.30-00    73.30                                  Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier        699.71       —
             73.31                                  Pointes, clous, crampons appointés, agrafes ondulées et biseau­
                                                    tées, pitons, crochets et punaises, en fonte, fer ou acier, même
                                                    avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en
                                                    cuivre :
  73.31-10   A                                         Pointes ou dents pour l'équipement de machines textiles . . . 694.01
 ---pagebreak--- 390                                          Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
73 . 31
    Code     Renvoi au tarif       Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe   douanier commun         statistique                            Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
           73.31
           (suite)
           B                                           autres :
  73.31-91                    /                           Punaises                                                         694.01
  73.31-92                    II                          Pointes, clous et crampons de tous genres, pour chaussures .     694.01       —
  73.31-94                    III                         Clous de décoration                                              694.01
  73.31-95                    IV                          Agrafes pour pinces, machines ou pistolets à agrafer, autres
                                                          que de bureau (n0 83.05)                                         694.01
                              V                           autres articles de clouterie et de pointerie :
  73.31-96                       a                          de tréfilerie                                                  694.01
                                 b                          autres :
  73.31-97                           1                          forgés, estampés ou découpés                               694.01
  73.31-98                          2                            autres                                                    694.01
           73.32                                    Boulons et écrous (filetés ou non), tire-fond, vis, pitons et
                                                    crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et
                                                    articles similaires de boulonnerie et de visserie en fonte, fer ou
                                                    acier ; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres ron­
                                                    delles destinées à faire ressort) en fer ou en acier :
           A                                           non filetés :
 73.32-10    I                                            Vis, écrous, rivets et rondelles, décolletés dans la masse,
                                                         d'une épaisseur de tige ou d'un diamètre de trou n'excé­
                                                         dant pas 6 mm                                                    694.02
             II                                          autres :
 73.32-31                    a                              Rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire
                                                            ressort                                              ■. . . . 694.02
 73.32-33                    b                              autres rondelles                                              694.02
 73.32-34                    c                              Rivets                                                        694.02       —
 73.32-37                    d                              Goupilles, chevilles et clavettes                             694.02
 73.32-38                    e                              autres                                                        694.02
           B                                          filetés :
 73.32-50    I                                           Vis et écrous décolletés dans la masse, d'une épaisseur de
                                                         tige ou d'un diamètre de trou n'excédant pas 6 mm                694.02       —
             II                                          autres :
                             a                              Vis et boulons, avec ou sans écrous :
                                1                             pour la fixation des éléments de voies ferrées : ,
 73.32-61                           aa                             Tire-fond                                              694.02
 73.32-63                          bb                              autres                                                 694.02
 73.32-65                       2                              Pitons et crochets à pas de vis                            694.02
                                3                               Vis à bois :
 73.32-67                          aa                              en acier inoxydable                                    694.02       —
 73.32-69                          bb                             autres                                                  694.02
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                   391
                                                                                                                                   73 . 32
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                             Code       Unité
                                                                          Désignation des marchandises                    CTCI
   Nimexe     douanier commun      statistique                                                                                   supplémentaire
             73.32 B II        a
             (suite)
                                 4                             Vis autotaraudeuses :
 73.32-71                           aa                           en acier inoxydable                                      694.02       —
                                    bb                           autres :
 73.32-72                              11                           Vis à tôles                                           694.02
 73.32-73                              22                           autres                                                694.02
                                 5                            autres vis et boulons :
                                    aa                           sans tête :
 73.32-74                              11                           en acier inoxydable                                   694.02
                                       22                           en autres aciers, d'une résistance à la traction :
 73.32-76                                 aaa                         de moins de 800 N au mm2                            694.02
 73.32-77                                 bbb                          de 800 N ou plus au mm2                            694.02
                                    bb                           avec tête :
                                       11                          fendue ou à empreinte cruciforme :
 73.32-78                                 aaa                          en acier inoxydable                                694.02
 73.32-79                                 bbb                          autres                                             694.02
                                       22                           à six pans creux :
 73.32-81                                 aaa                          en acier inoxydable                                694.02       —
 73.32-83                                 bbb                          autres                                             694.02
                                       33                           hexagonale :
  73.32-86                                 aaa                         en acier inoxydable                                694.02
                                           bbb                         en autres aciers, d'une résistance à la traction :
  73.32-87                                   111                         de moins de 800 N au mm2                         694.02
  73.32-88                                   222                         de 800 N ou plus au mm2                          694.02
  73.32-89                             44                           autres                                                694.02
                               b                            Écrous présentés isolément :
  73.32-91                       1                            en acier inoxydable                                         694.02
                                 2                            autres :
  73.32-93                          aa                           de sécurité                                              694.02
                                    bb                           autres, d'un diamètre intérieur :
  73.32-95                             11                           inférieur ou égal à 12 mm                             694.02
  73.32-97                             22                           supérieur à 12 mm                                     694.02
  73.32-99                     c                            autres articles de boulonnerie et de visserie                 694.02
             73.33                                  Aiguilles à coudre à la main, crochets, broches, passe-
                                                    cordonnets, passe-lacets et articles similaires pour effectuer à la
                                                    main des travaux de couture, de broderie, de filet ou de tapisse­
                                                    rie, poinçons à broder, en fer ou en acier :
  73.33-10   A                                         Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder                         699.31       —
  73.33-90   B                                                                                                            699.31
 ---pagebreak--- 392                                        Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
73 . 34
    Code    Rénvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code      Unité
  Nimexe   douanier commun                                               Désignation des marchandises                   CTCI  supplémentaire
                                  statistique
          73.34                                    Épingles autres que de parure, en fer ou en acier, y compris les
                                                   épingles à cheveux, ondulateurs et similaires :
 73.34-10                   A                         Épingles de sûreté                                               699.32       —
 73.34-20                   B                         Épingles à cheveux, ondulateurs et similaires                    699.32
 73.34-90                    C                        autres épingles                                                  699.32
          73.35                                    Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier :
 73.35-10                   A                         Ressorts à lames et lames de ressort                             699.41
 73.35-20                   B                         Ressorts spiraux plats                                           699.41
 73.35-30                   C                         Ressorts en fils pour sièges, literie et similaires              699.41       —
 73.35-90                   D                         autres ressorts                                                  699.41
          73.36                                    Poêles, calorifères, cuisinières (y compris ceux pouvant être
                                                   utilisés accessoirement pour le chauffage central), réchauds, chau­
                                                   dières à foyer, chauffe-plats et appareils similaires non élec­
                                                   triques, des types servant à des usages domestiques, ainsi que
                                                   leurs parties et pièces détachées, en fonte, fer ou acier :
                            A                         Appareils à combustibles solides :
 73.36-13                      I                          Cuisinières, réchauds et autres appareils pour faire la cui­
                                                         sine, y compris les chauffe-plats                             697.31       N
 73.36-19                      II                        autres appareils                                              697.32       N
                            B                         Appareils à combustibles liquides :
 73.36-31                      /                         Cuisinières, réchauds et autres appareils pour faire la cui­
                                                         sine, y compris les chauffe-plats                             697.31       N
                               II                        autres appareils :
 73.36-35                          a                        à évacuation des gaz brûlés                                697.32       N
 73.36-37                          b                        autres                                                     697.32       N
                            C                         Appareils à combustibles gazeux, y compris les appareils mixtes
                                                      à gaz et autres combustibles :
                               /                         Cuisinières, réchauds et autres appareils pour faire la cui­
                                                         sine, y compris les chauffe-plats :
 73.36-55                         a                         avec four, y compris fours séparés                         697.31       N
 73.36-57                         b                         autres (sans four)                                         697.31       N
                               II                        autres appareils :
 73.36-61                         a                         à évacuation des gaz brûlés                                697.32       N
 73.36-69                         b                         autres                                                     697.32       N
 73.36-90                   D                         Parties et pièces détachées                                      697.33
          73.37                                   Chaudières (autres que celles du n° 84.01) et radiateurs, pour le
                                                  chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en
                                                  fonte, fer ou acier ; générateurs et distributeurs d'air chaud (y
                                                  compris ceux pouvant également fonctionner comme distributeurs
                                                  d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, compor­
                                                  tant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en
                                                  fonte, fer ou acier :
                            A                         Chaudières pour le chauffage central et leurs parties :
 73.37-11                      I                         en fonte                                                      812.10
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                      393
                                                                                                                                       73 . 37
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                                 Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                       CTCI   supplémentaire
             73.37             A
             (suite)
 73.37-19                        II                       autres                                                              812.10       —
                               B                        Radiateurs pour le chauffage central et leurs parties :
 73.37-51                        I                        en fonte                                                            812.10
 73.37-59                        II                       autres                                                              812.10
 73.37-90                      C                                                                                              812.10
             73.38                                   Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs
                                                     parties, en fonte, fer ou acier ; paille de fer ou d'acier ; éponges,
                                                     torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage
                                                     ou usages analogues, en fer ou en acier :
 73.38-01    A                                          Articles d'hygiène, à l'exclusion de leurs parties, destinés à
                                                        des aéronefs civils                                                   697.51
             B                                          autres :
 73.38-05       I                                         Éviers et lavabos, ainsi que leurs parties, en acier inoxyda­
                                                          ble                                                                 697.51
                II                                        non dénommés :
 73.38-11                      a                             Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles
                                                             similaires pour le récurage, le polissage et usages analo­
                                                             gues, en fer ou en acier                                         697.41
                               b                             autres :
                                 1                              Articles de ménage et d'économie domestique et leurs
                                                               parties :
 73.38-21                            aa                           Articles pour le service de la table                        697.41
                                     bb                           autres articles :
 73.38-37                               11                           en fonte                                                 697.41
 73.38-47                               22                           en acier inoxydable                                      697.41
                                        33                           en autres aciers ou en fer :
                                           aaa                          en tôle ou en feuillards :
 73.38-52                                     111                         émaillés                                            697.41
 73.38-54                                     222                          laqués, vernis ou peints                           697.41
 73.38-59                                     333                         autres                                              697.41
 73.38-69                                  bbb                          en fil, grillage, treillis, barres, tubes, etc        697.41
                                 2                              Articles d'hygiène et leurs parties :
                                     aa                           Baignoires :
 73.38-71                               11                           en fonte                                                 697.51       N
 73.38-79                               22                           autres                                                 . 697.51       N
                                     bb                           autres articles :
 73.38-82                               11                           en acier inoxydable                                      697.51
                                        22                           autres :
 73.38-91                                  aaa                          émaillés                                              697.51
 73.38-98                                  bbb                          autres                                                697.51
 ---pagebreak--- 394                                        Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
73 . 40
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                          ' Code       Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
          73.40                                    Autres ouvrages en fonte, fer ou acier :
          A                                         en fonte :
                            /                          en fonte non malléable :
 73.40-12                      a                          Articles pour canalisations                                   679.41
                               b                          autres :
 73.40-15                          1                         bruts                                                     679.41
 73.40-17                          2                         ouvrés                                                    699.79
                            II                         en fonte malléable :
 73.40-21                      a                          bruts                                                        679.41
 73.40-25                      b                          ouvrés                                                       699.79
          B                                         autres :
 73.40-31                   /                           Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fards et
                                                       objets analogues de poche                                       699.79
 73.40-33                   II                         Réservoirs, foudres et autres récipients du genre de ceux
                                                       repris au n° 73.22, d'une contenance de 300 1 ou moins . . .    699.79
 73.40-37                   III                        Échelles et escabeaux                                           699.79
 73.40-41                   IV                         Agrafes de courroies et bandes transporteuses                   699.79
 73.40-43                   V                          Mousquetons pour tous usages                                    699.79        —
 73.40-47                   VI                         Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des
                                                       marchandises                                                    699.79
 73.40-51                   VII                        Cages et volières                                               699.79
 73.40-53                   VIII                       Corbeilles en fil                                               699.79
 73.40-57                   IX                         Canettes, busettes, bobines et supports similaires pour fila­
                                                       ture et tissage                                                 699.79
 73.40-61                   X                          Billes, boulets et autres solides de formes diverses pour
                                                       broyeurs                                                        679.42
 73.40-63                   XI                         Billés en acier non calibrées au sens de la note 4 du
                                                       chapitre 84                                                     699.79
 73.40-71                   XII                        Bobines pour câbles, tuyaux, etc                                699.79
 73.40-73                   XIII                       Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets à
                                                       ardoises et autres ouvrages utilisés dans l'industrie du bâti­
                                                                                                                       699.79
                            XIV                        autres ouvrages en fer ou en acier :
                               a                         en acier coulé ou moulé :
 73.40-82                         1                         bruts                                                      679.42
 73.40-84                         2                         ouvrés                                                     699.79
                               b                         en fer ou acier forgé :
 73.40-86                         1                         bruts                                                      679.30
 73.40-88                         2                         ouvrés                                                     699.79
                              c                          en fer ou acier estampé :
 73.40-92                         1                         bruts                                                      679.30
 73.40-94                         2                         ouvrés                                                     699.79
 73.40-98                     d                          autres                                                        699.79
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                395
                                                                                                                                         73 . 61
     Code           Renvoi au tarif        Subdivision                                                                            Code     Unité
    Nimexe        douanier commun           statistique                             Désignation des marchandises                  CTCI supplémentaire
    73.61                                                      Voir n° 73.15
      à
    73.76
  73.80-00                                                     Composants d'ensembles industriels, relevant du chapitre 73 à
      à                                                       l'exclusion des produits figurant à l'annexe I du traité instituant
  73.89-40                                                    la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) et
                                                              exportés conformément au règlement (CEE) n° 518/ 79 de la
                                                               Commission (voir note page 8)                                       0)
 (') Voir liste des rubriques de regroupements pour les composants d'ensembles industriels exportés, page 557.
 ---pagebreak--- 396                                                Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
 74 . 01
                                                                       CHAPITRE 74
                                                                          CUIVRE
Notes
1 . On entend par « cupro-alliages », au sens du n0 74.02, des compositions renfermant du cuivre dans une proportion
     supérieure à 10% en poids et d'autres éléments d'alliage, ne se prêtant pratiquement ni au laminage ni au forgeage et
     utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages
     similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux . Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de
     cuivre) contenant plus de 8 % en poids de phosphore relèvent du n0 28.55 .
2 . Pour l'application du présent chapitre, on considère comme :
     a) « fils » (n0 74.03) les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou tréfilés, dont la coupe transversale, de forme
         quelconque, n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension ;
     b) « barres et profilés » (n0 74.03) les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou forgés, dont la plus grande
         dimension de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et, en ce qui concerne les produits plats, dont
         l'épaisseur dépasse le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et
         dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison
         supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère
         d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
         Sont toutefois à considérer comme cuivre brut du n0 74.01 les barres à fil et les billettes qui ont été appointées ou
         autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées à les
         transformer en fil machine ou en tubes, par exemple ;
     c) « tôles, planches, feuilles et bandes » (n0 74.04) les produits plats (autres que les produits bruts du n0 74.01 ), enroulés ou
         non, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et dont l'épaisseur, supérieure
         à 0,15 millimètre, ne dépasse pas le dixième de la largeur.
         Restent notamment comprises dans le n0 74.04 les tôles, planches, feuilles et bandes d'une épaisseur supérieure à
         0,15 millimètre, découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforées, ondulées, cannelées, striées, polies ou
         revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou
         d'ouvrages repris ailleurs .
3 . Restent notamment compris dans les nos 74.07 et 74.08 les tubes, tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie, polis ou
     revêtus et ceux de forme spéciale ou façonnés (cintrés, en serpentins, filetés, taraudés, percés, rétreints, coniques, à ailettes
     rapportées, etc.).
     Code         Renvoi au tarif       Subdivision                                                                          Code       Unité
    Nimexe       douanier commun         statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
                74.01                                     Mattes de cuivre ; cuivre brut (cuivre pour affinage et cuivre
                                                          affiné); déchets et débris de cuivre :
   74.01-01                       A                          Mattes de cuivre; cuivre de cément                              287.12
   74.01-11                       B                          Cuivre pour affinage                                            682.11       —
                                  C                          Cuivre affiné :
   74.01-30                           I                        non allié                                                     682.12
                                      II                       Alliages de cuivre :
   74.01-41                              a                      . Alliages de cuivre contenant en poids 10 % ou plus de zinc 682.12
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                               397
                                                                                                                                74 . 01
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                         Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
             74.01             C 11
             (suite)
 74.01-45                            b                       Alliages de cuivre et d'étain, sans zinc .                682.12       —
 74.01-48                            c                       autres alliages de cuivre                                 682.12
                               D                        Déchets et débris :
 74.01-91                         /                       de cuivre non allié                                          288.21
 74.01-98                         II                      d'alliages de cuivre                                         288.21
 74.02-00    74.02                                   Cupro-alliages                                                    682.13
             74.03                                   Barres, profilés et fils de section pleine, en cuivre :
             A                                         en alliages de cuivre contenant en poids plus de 10 % de
                                                       nickel :
 74.03-01                      /                          Barres et profilés                                           682.21
 74.03-08                      II                         Fils                                                         682.21
             B                                         autres :
                               /                          Barres et profilés :
                                  a                          en cuivre non allié :
 74.03-11                            1                          enroulés                          '                    682.21       —
 74.03-19                            2                          autres                                                 682.21
                                  b                          en alliages de cuivre :
 74.03-21                            1                          contenant en poids 10 % ou plus de zinc                682.21
 74.03-29                            2                          en autres alliages de cuivre                           682.21
                               II                         Fils :
  74.03-40                        a                          en cuivre non allié                                       682.21
                                  b                          en alliages de cuivre :
  74.03-51                           1                          contenant en poids 10% ou plus de zinc                 682.21
  74.03-59                           2                          en autres alliages de cuivre                           682.21
             74.04                                   Tôles, planches, feuilles et bandes en cuivre, d'une épaisseur de
                                                     plus de 0,15 mm :
  74.04-20   A                                         en alliages de cuivre contenant en poids plus de 10 % de
                                                       nickel                                                          682.22
             B                                         autres :
                               1                          en cuivre non allié :
  74.04-31                        a                          enroulés                                                  682.22       —
  74.04-39                        b                          autres                                                    682.22
                               II                         en alliages de cuivre :
                                  a                          contenant en poids 10% ou plus de zinc :
 74.04-41                            1                          enroulés                                               682.22
  74.04-49                           2                          autres                                                 682.22
                                  b                          en autres alliages de cuivre :
  74.04-91                           1                          enroulés                                               682.22
  74.04-99                           2                          autres                                                 682.22
 ---pagebreak--- 398                                          Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
74 . 05
    Code     Renvoi au tarif       Subdivision                                                                              Code       Unité
  Nimexe    douanier commun         statistique                            Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
           74.05                                     Feuilles et bandes minces en cuivre (même gaufrées, découpées,
                                                     perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, ma­
                                                     tières plastiques artificielles ou supports similaires), d'une épais­
                                                     seur de 0,15 mm et moins (support non compris) :
 74.05-01  A                                            en alliages de cuivre contenant en poids plus de 10% de
                                                        nickel   ....                                                       682.23
           B                                            autres :
                              /                           fixées sur support :
 74.05-11                        a                            en cuivre non allié                                           682.23       —
 74.05-19                        b                            en alliages de cuivre                                         682.23
 74.05-90                     II                           non fixées sur support                                           682.23
          74.06                                      Poudres et paillettes de cuivre :
 74.06-01 A                                             en alliages de cuivre contenant en poids plus de 10% de
                                                        nickel                                                             682.24        —
          B                                             autres :
             I                                            Poudres à structure lamellaire et paillettes :
 74.06-11                    a                               de cuivre non allié                                           682.24
 74.06-15                    b                               d'alliages de cuivre                                          682.24
 74.06-20    II                                           non dénommées                                                    682.24
          74.07                                      Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en
                                                     cuivre :
 74.07-01                    A                          en alliages de cuivre contenant en poids plus de 10 % de nickel    682.25
                             B                          autres :
                                 /                        droits et à paroi d'épaisseur uniforme :
 74.07-10                           a                        en cuivre non allié                                           682.25
                                    b                        en alliages de cuivre :
 74.07-21                              1                        contenant en poids 10% ou plus de zinc                     682.25        —
 74.07-29                              2                        en autres alliages de cuivre                               682.25
 74.07-90                        II                       autres                                  :                        682.25
          74.08                                     Accessoires de tuyauterie en cuivre (raccords, coudes, joints,
                                                    manchons, brides, etc.) :
 74.08-01 A                                            en alliages de cuivre contenant en poids plus de 10% de
                                                       nickel                                                              682.26
          B                                            autres :
 74.08-10                    /                            en cuivre non allié                                              682.26       —
 74.08-90                    II                           en alliages de cuivre                                            682.26
          74.10                                     Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils de cuivre, à
                                                    l'exclusion des articles isolés pour l'électricité :
 74.10-01 A                                            en alliages de cuivre contenant en poids plus de 10% de
                                                                                                                           693.12
 ---pagebreak--- 30. 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                     399
                                                                                                                                    74 . 10
   Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                              Code        Unité
  Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
            74.10
            (suite)
            B                                          autres :
 74.10-10                     /                           en cuivre non allié                                              693.12
 74.10-90                     II                          en alliages de cuivre                                            693.12
            74.11                                   Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin),
                                                    grillages et treillis, en fils de cuivre ; tôles ou bandes déployées,
                                                    en cuivre :
                              A                        Toiles métalliques :
 74.11-10                        /                        Toiles continues ou sans fin, pour machines                      693.52
 74.11-30                        II                       autres toiles métalliques                                        693.52
 74.11-80                     B                        autres                                                              693.52
            74.15                                   Pointes, clous, crampons appointés, crochets et punaises, en
                                                    cuivre, ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre ; boulons et
                                                    écrous (filetés ou non), vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets,
                                                    goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie
                                                    et de visserie en cuivre ; rondelles (y compris les rondelles brisées
                                                    et autres rondelles destinées à faire ressort) en cuivre :
 74.15-20   A                                          Pointes, clous, crampons appointés, crochets et punaises . . .      694.03
 74.15-30   B                                          Vis, écrous, rivets et rondelles, décolletés dans la masse,
                                                       d'une épaisseur de tige ou d'un diamètre de trou n'excédant
                                                       pas 6 mm                                                            694.03
            C                                          autres :
 74.15-40      I                                          en alliages de cuivre contenant en poids plus de 10% de
                                                          nickel                                                           694.03
               II                                         non dénommés :
 74.15-50                     a                              non filetés            .1 . . . *                             694.03       —
                              b                             filetés :
 74.15-91                        1                              Vis à boy                                                  694.03
 74.15-93                        2                              Vis et boulons à métaux avec ou sans écrous                694.03
 74.15-98                        3                              autres                                                     694.03
            74.16                                   Ressorts en cuivre . :
 74.16-10   A                                          en alliages de cuivre contenant en poids plus de 10 % de
                                                       nickel                                                              699.42       —
 74.16-90   B                                                                                                              699.42
            74.17                                   Appareils non électriques de cuisson et de chauffage, des types
                                                    servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces
                                                    détachées, en cuivre :
 74.17-10   A                                          Réchauds à pression à combustible liquide, ainsi que leurs
                                                       parties et pièces détachées                                         697.34       —
 74.17-90   B                                                                                                              697.34
 ---pagebreak--- 400                                       Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
74 . 18
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code      Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
          74.18                                   Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs
                                                  parties, en cuivre :
 74.18-10                   A                       Articles de ménage et d'économie domestique et leurs parties . .   697.42
 74.18-80                   B                       Articles d'hygiène et leurs parties                                697.52       —
          74.19                                   Autres ouvrages en cuivre :
 74.19-10                   A                       Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fards et objets
                                                    analogues de poche                                                 699.81
 74.19-20                   B                       Chaînes, chaînettes et 'leurs parties                              699.81
                            C                       autres ouvrages :
                              I                        bruts :
 74.19-71                         a            r          coulés ou moulés                                             699.81
 74.19-79                         b                       autres                                                       699.81   .   —
 74.19-80                     il                       ouvrés                                                          699.81
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                401
                                                                                                                                  75 . 01
                                                                  CHAPITRE 75
                                                                     NICKEL
Notes
1 . Pour l'application du présent chapitre, on considère comme :
    a) « fils » (n° 75.02) les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou tréfilés, dont la coupe transversale, de forme
        quelconque, n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension ;
    b) « barres et profilés » (n0 75.02) les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou forgés, dont la plus grande
        dimension de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et, en ce qui concerne les produits plats, dont
        l'épaisseur dépasse le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et
        dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont subi ultérieurement une ouvraison de surface
        supérieure à un ébarbage grossier ;
    c) « tôles, planches, feuilles et bandes » (n0 75.03) les produits plats (autres que les produits bruts du n0 75.01 ), enroulés ou
        non, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et dont l'épaisseur ne dépasse
        pas le dixième de la largeur.
        Restent notamment comprises dans le n0 75.03 les tôles, planches, feuilles et bandes découpées de forme autre que carrée
        ou rectangulaire, perforées, ondulées, cannelées, striées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour
        effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
2 . Restent notamment compris dans le n0 75.04 les tubes, tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie, polis ou revêtus et
    ceux de forme spéciale ou façonnés (cintrés, en serpentins, filetés, taraudés, percés, rétreints, coniques, à ailettes rapportées,
    etc.).
     Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                          Code       Unité
    Nimexe      douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
               75.01                                  Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie
                                                     du nickel ; nickel brut (à l'exclusion des anodes du n° 75.05);
                                                     déchets et débris de nickel :
   75.01-10                      A                      Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la métallur­
                                                        gie du nickel                                                    287.22
                                 B                      Nickel brut (à l'exclusion des anodes du n° 75.05) :
   75.01-21                        I                       non allié                                                     683.10
   75.01-28                        II                     Alliages de nickel                                             683.10       —
                                 C                      Déchets et débris :
   75.01-31                        I                       de nickel non allié                                           288.22
   75.01-38                        II                      d'alliages de nickel                                          288.22
               75.02                                  Barres, profilés et fils de section pleine, en nickel :
   75.02-10                      A                      en nickel non allié                                              683.21       —
   75.02-55                      B                      en alliages de nickel                                            683.21
               75.03                                 Tôles, planches, feuilles et bandes de toute épaisseur en nickel ;
                                                     poudres et paillettes de nickel :
               A                                        Tôles, planches, feuilles et bandes :
   75.03-11                      /                         en nickel non allié                                           683.22
 ---pagebreak--- 402                                      Journal officiel des Communautés européennes                                     • 30 . 12 . 85
75 . 03
    Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                          Code       Unité
  Nimexe   douanier commun      statistique                          Désignation des marchandises                  CTCI    supplémentaire
          75.03 A
          (suite)
 75.03-15                   II                        en alliages de nickel                                        683.22        —
 75.03-20 B                                        Poudres et paillettes                                           683.22
          75.04                                  Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et
                                                 accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons,
                                                brides, etc.), en nickel :
          A                                        Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses :
 75.04-11                   /                         en nickel non allié                                          683.23
 75.04-15                   II                        en alliages de nickel                                        683.23
 75.04-20 B                                        Accessoires de tuyauterie                                       683.23
          75.05                                  Anodes pour nickelage, y compris celles obtenues par électrolyse,
                                                brutes ou ouvrées :
 75.05-10 A                                        brutes de coulée                                                683.24        —
 75.05-80 B                                        autres                                                          683.24
          75.06                                 Autres ouvrage en nickel :
          A                                        Pointes, clous, crampons, crochets et similaires ; articles de
                                                   boulonnerie et de visserie ; rondelles, y compris les rondelles
                                                   brisées et autres rondelles destinées à faire ressort :
 75.06-10   I                                        Vis, écrous, rivets et rondelles, décolletés dans la masse,
                                                     d'une épaisseur de tige ou d'un diamètre de trou n'excé­
                                                     dant pas 6 mm                                                 699.82        —
 75.06-20   II                                        autres                                                       699.82
 75.06-80 B                                        autres                                                          699.82
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                     Journal officiel des Communautés européennes                                               403
                                                                                                                                    76 . 01
                                                                      CHAPITRE 76
                                                                      ALUMINIUM
Notes
1 . Pour l'application du présent chapitre, on considère comme :
   . a) « fils » (n0 76.02) les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou tréfilés, dont la coupe transversale, de forme
         quelconque, n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension ;
     b) « barres et profilés » (n0 76.02) les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou forgés, dont la plus grande
         dimension de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et, en ce qui concerne les produits plats, dont
         l'épaisseur dépasse le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et
         dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont subi ultérieurement une ouvraison de surface
         supérieure à un ébarbage grossier ;
     c) « tôles, planches, feuilles et bandes » (n° 76.03) les produits plats (autres que les produits bruts du n0 76.01 ), enroulés ou
         non, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et dont l'épaisseur, supérieure
         à 0,20 millimètre, ne dépasse pas le dixième de la largeur.
         Restent notamment comprises dans le n° 76.03 les tôles, planches, feuilles et bandes d'une épaisseur supérieure à
         0,20 millimètre, découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforées, ondulées, cannelées, striées, polies ou
         revêtues, pourvu que ces ouvraisons n' aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou
         d'ouvrages repris ailleurs .
2 . Restent notamment compris dans les nos 76.06 et 76.07 les tubes, tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie, polis ou
     revêtus et ceux de forme spéciale ou façonnés (cintrés, en serpentins, filetés, taraudés, percés, rétreints, coniques, à ailettes
     rapportées, etc.).
      Code        Renvoi au tarif      Subdivision                                                                         Code       Unité
     Nimexe      douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
                                                                                                                           /
                76.01                                    Aluminium brut ; déchets et débris d'aluminium :
                A                                          brut :
    76.01-11                      /                          non allié                                                     684.10       —
                                  II                         Alliages d'aluminium :
    76.01-21                          a                         primaire                                                   684.10
    76.01-29                          b                         secondaire                                                 684.10
                B                                          Déchets et débris :
                   I                                         Déchets :
    76.01-31          a                                         Tournures, frisons, copeaux , meulures, sciures et limail­
                                                                les ; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées,
                                                                revêtues ou contrecollées , d'une épaisseur de 0,20 mm et
                                                                moins (support non compris)                                288.23       —
    76.01-33          b                                         autres (y compris les rebuts de fabrication)               288.23
    76.01-35       II                                        Débris                                                        288.23
 ---pagebreak--- 404                                         Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
76 . 02
   Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code      . Unité
  Nimexe     douanier commun       statistique
                                                                           Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
            76.02                                   Barres, profilés et fils de section pleine, en aluminium :
                              A                       Barres et profilés :
                                 1                        en aluminium non allié :
 76.02-12                           a                        enroulés                                                    684.21       —
 76.02-14                           b                        autres                                                      684.21
                                 II                       en alliages d'aluminium :
 76.02-16                           a                        enroulés                                                    684.21
 76.02-18                           b                        autres                                                     684.21
                              B                       Fils :
 76.02-21                       I                         en aluminium non allié                                        684.21        —
 76.02-25                       II                        en alliages d'aluminium                                        684.21
            76.03                                  Tôles, planches, feuilles et bandes en aluminium, d'une épaisseur
                                                   de plus de 0,20 mm :
 76.03-10                     A                       Bandes pour stores vénitiens                                      684.22        —
                              B                       autres :
                                I                        de forme carrée ou rectangulaire :
                                    a                        en aluminium non allié :
 76.03-22                              1                       laqués, vernis, peints ou revêtus de matières plastiques
                                                               artificielles                                            684.22
 76.03-29                             2                        autres                                                   684.22
                                    b                        en alliages d'aluminium :
 76.03-32                              1                       laqués, vernis, peints ou revêtus de matières plastiques
                                                               artificielles                                            684.22        —
 76.03-39                             2                        autres                                                   684.22
                                II                       de forme autre que carrée ou rectangulaire :
                    V
 76.03-51                           a                       en aluminium non allié                                      684.22
 76.03-55                           b                       en alliages d'aluminium                                     684.22
            76.04                                  Feuilles et bandes minces en aluminium (même gaufrées, décou­
                                                   pées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton,
                                                   matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'une
                                                   épaisseur de 0,20 mm et moins (support non compris) :
                              A                      fixées sur support, d'une épaisseur (support non compris) :
 76.04-11                       1                        inférieure à 0,021 mm                                          684.23       —
 76.04-18                       II                       de 0,021 mm inclus à 0,20 mm inclus                            684.23
                              B                      non fixées sur support :
                                /                        ni façonnées ni ouvrées, d'une épaisseur :
 76.04-72                          a                        inférieure à 0,021 mm                                       684.23
 76.04-78                          b                        de 0,021 mm inclus à 0,20 mm inclus                         684.23
          •
                                II                      façonnées ou ouvrées, d'une épaisseur :
 76.04-82                          a                        inférieure à 0,021 mm                                       684.23       —
 76.04-88                          b                        de 0,021 mm inclus à 0,20 mm inclus                         684.23
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   405
                                                                                                                                    76 . 05
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             76.05                                   Poudres et paillettes d'aluminium :
 76.05-10    A                                          Poudres à structure lamellaire et paillettes                       684.24       —
 76.05-20    B                                          autres                                                             684.24
             76.06                                   Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en
                                                     aluminium :
 76.06-01    A                                          Tubes et tuyaux, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz
                                                        ou de liquides , destinés à des aéronefs civils                    684.25
             B                                          autres :
 76.06-10                      /                           Tubes et tuyaux pour irrigation                                 684.25       —
                               II                         autres :
 76.06-40                         a                          en aluminium non allié                                        684.25
 76.06-50                         b                          en alliages d'aluminium                                       684.25
 76.07-00    76.07                                   Accessoires de tuyauterie en aluminium (raccords, coudes, joints,
                                                     manchons, brides, etc.)                                               684.26
             76.08                                   Constructions et parties de constructions (hangars, ponts et élé­
                                                     ments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes,
                                                     toitures, cadres de portes et fenêtres, balustrades, etc.), en alumi­
                                                     nium ; tôles, barres, profilés, tubes, etc., en aluminium, préparés
                                                     en vue de leur utilisation dans la construction :
 76.08-10                      A                        Portes, fenêtres et chambranles                                    691.20
 76.08-20                      B                        Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes; hangars, maisons
                                                        d'habitation et autres bâtiments préfabriqués                      691.20
 76.08-90                      C                                                                                           691.20       —
 76.09-00    76.09                                   Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour
                                                     toutes matières (à l'exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés), en
                                                     aluminium, d'une contenance supérieure à 300 1, sans dispositifs
                                                     mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou
                                                     calorifuge                                                            692.13
             76.10                                   Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de
                                                     transport ou d'emballage, en aluminium, y compris les étuis
                                                     tubulaires rigides ou souples :
             A                                          Étuis tubulaires rigides ou souples :
 76.10-41                      /                          rigides                                                          692.42       —
 76.10-45                      II                         souples                                                          692.42
             B                                          autres :
 76.10-91                      /                          d'une contenance de 50 1 ou plus                                 692.42
 76.10-99                      II                         d'une contenance de moins de 50 1                                692.42
  76.11-00   76.11                                   Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés               692.44
 ---pagebreak--- 406                                                    Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
76 . 12
    Code            Renvoi au tarif          Subdivision                                                                           Code        Unité
   Nimexe         douanier commun             statistique
                                                                                     Désignation des marchandises                  CTCI    supplémentaire
                 76.12                                         Câblés, cordages, tresses et similaires, en fils d'aluminium, à
                                                               l'exclusion des articles isolés pour l'électricité :
  76.12-10                              A                         avec âme en acier                                               693.13         —
  76.12-90                              B                                                                                         693.13
                 76.15                                         Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs
                                                              parties, en aluminium :
                                        A                         Articles de ménage et d'économie domestique et leurs parties :
  76.15-11                                 /                         coulés ou moulés                                             697 . 43
  76.15-19                                 II                        autres                                                       697.43         —
  76.15-50                              B                         Articles d'hygiène et leurs parties                             697.53
                 76.16                                        Autres ouvrages en aluminium :
  76.16-10       A                                                Canettes, busettes, bobines et supports similaires, pour la
                                                                  filature ou le tissage                                          699.83
  76.16-15       B                                                Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films
                                                                  et pellicules photographiques et cinématographiques ou de
                                                                  bandes, films, etc. , visés au n0 92.12                         699.83         —
                 C                                                Pointes, clous, crampons, crochets et similaires ; articles de
                                                                  boulonnerie et de visserie ; rondelles, y compris les rondelles
                                                                  brisées et autres rondelles destinées à faire ressort :
  76.16-21          I                                                Vis, écrous, rivets et. rondelles, décolletés dans la masse,
                                                                     d'une épaisseur de tige ou d'un diamètre de trou n'excé­
                                                                     dant pas 6 mm                                                699.83
  76.16-29          II                                               autres                                                       699.83
                 D                                                autres :
  76.16-31                              I                            Aiguilles à tricoter et crochets                             699.83
  76.16-61                              II                           Toiles métalliques, grillages et treillis                    699.83
                                        III                          autres :
  76.16-71                                 a                           coulés et moulés                                           699.83         —
  76.16-98                                 b                           autres                                                     699.83
 76.80-00                                                     Composants d'ensembles industriels, relevant du chapitre 76 et
      à                                                       exportés conformément au règlement (CEE) n0 518/ 79 de la
 76.89-16                                                     Commission (voir note page 8). .                                      0)
(') Voir liste des rubriques de regroupements pour les composants d'ensembles industriels exportés, page 557.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                        407
                                                                                                                                        77 . 01
                                                                CHAPITRE 77
                                               MAGNÉSIUM, BÉRYLLIUM (GLUCINIUM)
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                                  Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                            Désignation des marchandises                         CTCI   supplémentaire
             77.01                                  Magnésium brut ; déchets et débris de magnésium (y compris les
                                                    tournures non calibrées) :
             A                                        brut :
 77.01-11                      /                         non allié                                                             689.15
 77.01-13                      II                        Alliages de magnésium                                                 689.15       —
             B                                        Déchets et débris :
 77.01-31       I                                        Déchets                                                               689.14
 77.01-35       II                                       Débris                                                                689.14
             77.02                                  Barres, profilés, fils, tôles, feuilles, bandes, tournures calibrées,
                                                    poudres et paillettes, tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches),
                                                    barres creuses, en magnésium ; autres ouvrages en magnésium :
  77.02-15                     A                       Barres, profilés, fils, tôles, feuilles <.et bandes; tubes et tuyaux (y
                                                      compris leurs ébauches), barres creuses et tournures calibrées           699.94
  77.02-30                     B                       Poudres et paillettes                                                   699.94
  77.02-90                     C                      autres ouvrages                                                          699.94       —
             77.04                                  Béryllium (glucinium), brut ou ouvré :
  77.04-10   A                                        brut ; déchets et débris                                                 689.91
  77.04-20   B                                                                                                                 699.95
 ---pagebreak--- 408                                              Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
 78 . 01
                                                                     CHAPITRE 78
                                                                        PLOMB
Notes
1 . Pour l' application du présent chapitre, on considère comme :
     a) « fils » (n0 78.02) les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou tréfilés, dont la coupe transversale, de forme
        quelconque, n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension ;
     b) « barres et profilés » (n0 78.02) les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou forgés, dont la plus grande
        dimension de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et, en ce qui concerne les produits plats, dont
        l'épaisseur dépasse le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et
        dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont subi ultérieurement une ouvraison de surface
        supérieure à un ébarbage grossier ;
     c) « tables, feuilles et bandes » (n0 78.03) les produits plats (autres que les produits bruts du n0 78.01 ), enroulés ou non,
        dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et dont l'épaisseur ne dépasse pas le
        dixième de la largeur, à l'exception des produits pesant 1,700 kilogramme et moins par mètre carré.
        Restent notamment comprises dans le n0 78.03 les tables, feuilles et bandes d'un poids au mètre carré supérieur à
        1,700 kilogramme, découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforées, ondulées, cannelées, striées, polies ou
        revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d' articles ou
        d'ouvrages repris ailleurs .
2 . Restent notamment compris dans le n0 78.05 les tubes, tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie, polis ou revêtus et
    ceux de forme spéciale ou façonnés (cintrés, en serpentins, filetés, taraudés, percés, rétreints, coniques, à ailettes rapportées,
    etc.).
     Code        Renvoi au tarif       Subdivision                                                                         Code       Unité
    Nimexe      douanier commun         statistique                          Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
               78.01                                    Plomb brut (même argentifère); déchets et débris de plomb :
               A                                          brut :
   78.01-01       I                                          contenant en poids 0,02 % ou plus d'argent et destiné à être
                                                             affiné (plomb d'œuvre)                                       685.11        —
                  II                                         autre :
   78.01-12                      a                              Plomb non affiné                                          685.11
                                 b                              Plomb affiné :
   78.01-13                          1                            non allié                                               685.12
                                     2                            Alliages de plomb :
   78.01-15                             aa                           Alliages plomb-antimoine                             685.13       —
  78.01-19                              bb                           autres alliages de plomb                             685.13
  78.01-30     B                                          Déchets et débris                                               288.24
  78.02-00     78.02                                    Barres, profilés et fils de section pleine, en plomb              685.21
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                                    409
                                                                                                                                 78 . 03
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                              Code       Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                           Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
 78.03-00    78.03                               Tables, feuilles et bandes en plomb, d'un poids au m2 de plus de
                                                 1,700 kg                                                               685.22
             78.04                               Feuilles et bandes minces en plomb (même gaufrées, découpées,
                                                 perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, ma­
                                                 tières plastiques artificielles ou supports similaires), d'un poids au
                                                 m2 de 1,700 kg et moins (support non compris); poudres et
                                                 paillettes de plomb :
             A                                      Feuilles et bandes minces :
 78.04-11       I                                      fixées sur support                                               685.23
 78.04-19       II                                     autres                                                           685.23
 78.04-20    B                                      Poudres et paillettes                                               685.23
 78.05-00    78.05                               Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et
                                                 accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, tubes en S pour
                                                 siphons, joints, manchons, brides, etc.), en plomb                     685.24       —
             78.06                               Autres ouvrages en plomb :
 78.06-10    A                                      Emballages munis de blindage de protection en plomb contre
                                                    les radiations pour le transport ou le stockage des matières
                                                    radioactives (Euratom)                                              699.84
 78.06-90    B                                      autres                                                              699.84
 ---pagebreak--- 410                                             Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
79 . 01
                                                                    CHAPITRE 79
                                                                         ZINC
Notes
1 . Pour l'application du présent chapitre, on considère comme :
     a) « fils » (n0 79.02) les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou tréfilés, dont la coupe transversale, de forme
        quelconque, n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension ;
     b) « barres et profilés » (n0 79.02) les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou forgés, dont la plus grande
        dimension de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et, en ce qui concerne les produits plats, dont
        l'épaisseur dépasse le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et
        dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont subi ultérieurement une ouvraison de surface
        supérieure à un ébarbage grossier ;
    c) « planches, feuilles et bandes » (n0 79.03) les produits plats (autres que les produits bruts du n0 79.01 ), enroulés ou non,
        dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et dont l'épaisseur ne dépasse pas le
        dixième de la largeur.
        Restent notamment comprises dans le n0 79.03 les planches, feuilles et bandes découpées de forme autre que carrée ou
        rectangulaire, perforées, ondulées, cannelées, striées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet
        de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
2 . Restent notamment compris dans le n0 79.04 les tubes, tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie, polis ou revêtus et
    ceux de forme spéciale ou façonnés (cintrés, en serpentins, filetés, taraudés, percés, rétreints, coniques, à ailettes rapportées,
    etc.).
     Code        Renvoi au tarif      Subdivision                                                                          Code      Unité
    Nimexe      douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
               79.01                                   Zinc brut ; déchets et débris de zinc :
               A                                          brut :
   79.01-11                      /                          non allié                                                     686.10
   79.01-15                      II                         Alliages de zinc                                              686.10       —
   79.01-30    B                                          Déchets et débris                                               288.25
   79.02-00    79.02                                   Barres, profilés et fils de section pleine, en zinc                686.31
               79.03                                   Planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en zinc ; poudres
                                                       et paillettes de zinc :
               A                                          Planches, feuilles et bandes :
                                 /                          non polies, ni revêtues, ni autrement traitées à la surface,
                                                            d'une épaisseur :
   79.03-12                         a                          inférieure à 5 mm                                          686.32
   79.03-16                         b                          égale ou supérieure à 5 mm                                 686.32
  79.03-19                       II                         autres                                                        686.32
               B                                          Poudres (y compris les poussières) et paillettes :
  79.03-21                       I                          Poussières de zinc (poudre bleue)                             686.33
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                            4
                                                                                                                            79 . 03
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                      Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises              CTCI   supplémentaire
             79.03 B
             (suite)
 79.03-25                      II                        Poudres et paillettes de zinc                             686.33       —
 79.04-00    79.04                                  Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et
                                                    accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons,
                                                    brides, etc.), en zinc                                         686.34
             79.06                                  Autres ouvrages en zinc : .
 79.06-10    A                                         Gouttières, faîtages, lucarnes et autres ouvrages façonnés,
                                                       pour le bâtiment                  •                         699.85       —
 79.06-90    B                                         autres                                                      699.85
 ---pagebreak--- 412                                             Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
8O.01
                                                                    CHAPITRE 80
                                                                        ÉTAIN
Notes
1 . Pour l'application du présent chapitre, on considère comme :
     a) « fils » (n0 80.02) les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou tréfilés, dont la coupe transversale, de forme
        quelconque, n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension ;
     b) « barres et profilés » (n0 80.02) les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou forgés, dont la plus grande
        dimension de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et, en ce qui concerne les produits plats, dont
        l'épaisseur dépasse le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et
        dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont subi ultérieurement une ouvraison de surface
        supérieure à un ébarbage grossier ;
    c) « tables (tôles), planches, feuilles et bandes » (n0 80.03) les produits plats (autres que les produits bruts du n0 80.01 ),
        enroulés ou non, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et dont l'épaisseur
        ne dépasse pas le dixième de la largeur, à l'exception des produits pesant 1 kilogramme et moins par mètre carré .
        Restent notamment comprises dans le n0 80.03 les tables (tôles), planches, feuilles et bandes d'un poids au mètre carré
        plus de 1 kilogramme, découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforées, ondulées, cannelées, striées,
        polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère
        d' articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
2 . Restent notamment dans le n0 80.05 les tubes, tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie, polis ou revêtus et ceux de
    forme spéciale ou façonnés (cintrés, en serpentins, filetés, taraudés, percés, rétreints, coniques, à ailettes rapportées, etc.).
     Code         Renvoi au tarif     Subdivision                                                                              Code      Unité
    Nimexe       douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
                80.01                                  Étain brut ; déchets et débris d'étain :
                                  A                       Étain brut :
   80.01-11                         /                        non allié                                                        687.10
   80.01-15                         II                       Alliages d'étain                                                 687.10
   80.01-50                       B                       Déchets et débris d'étain                                           288.26       —
   80.02-00     80.02                                  Barres, profilés et fils de section pleine, en étain                   687.21
   80.03-00     80.03                                  Tables (tôles), planches, feuilles et bandes en étain, d'un poids au
                                                       m2 de plus de 1 kg                                                     687.22
                80.04                                  Feuilles et bandes minces en étain. (même gaufrées, découpées,
                                                       perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, ma­
                                                       tières plastiques artificielles ou supports similaires), d'un poids au
                                                       m2 de 1 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes
                                                       d'étain :
                A                                         Feuilles et bandes minces :
  80.04-11        I                                         fixées sur support                                                687.23
  80.04-19        II                                        autres                                                            687.23
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                               413
                                                                                                                            80 . 04
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                         Code       Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                           Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
             80.04
             (suite)
 80.04-20    B                                      Poudres et paillettes                                          687.23
             80.05                               Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et
                                                 accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons,
                                                 brides, etc.), en étain :
 80.05-10    A                                      Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses . 687.24
 80.05-20    B                                      Accessoires de tuyauterie                                      687.24       —
 80.06-00    80.06                               Autres ouvrages en étain                                          699.86
 ---pagebreak--- 414                                        Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
81 . 01
                                                                CHAPITRE 81
                                                   AUTRES MÉTAUX COMMUNS
Note
Ne rentrent dans le n0 81.04 que les métaux communs repris ci-après : bismuth, cadmium, cobalt, chrome, gallium, germanium,
hafnium (celtium), indium, manganèse, niobium (colombium), rhénium, antimoine, titane, thorium , thallium, uranium appauvri
en U 235 , vanadium et zirconium .
Cette position couvre également les mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt, ainsi que les
cermets .
    Code      Renvoi au tarif    Subdivision                                                                              Code      Unité
   Nimexe    douanier commun      statistique                          Désignation des marchandises                       CTCI  supplémentaire
            81.01                                 Tungstène (wolfram), brut ou ouvré :
            A                                       brut (y compris les poudres et les barres simplement frittées);
                                                    déchets et débris :
 81.01-11                     /                         brut (y compris les poudres et les barres simplement frittées) . 689.11
 81.01-18                     II                        Déchets et débris                                                689.11       —
            B                                       Barres (autres que les barres simplement frittées),       profilés,
                                                    fils, filaments, tôles, feuilles et bandes :
 81.01-31                     I                         Fils et filaments                                                699.91
 81.01-39                     II                        Barres, profilés, tôles, feuilles et bandes                      699.91       —
 81.01-80   C                                       autre                                                                699.91
            81.02                                 Molybdène, brut ou ouvré :
            A                                       brut (y compris les poudres et les barres simplement frittées);
                                                    déchets et débris :
 81.02-11      I                                       Poudres                                                           689.12       —
               II                                      autres : .
 81.02-21                     a                           brut (y compris les barres simplement frittées)                689.12
 81.02-28                     b                           Déchets et débris                                              689.12
            B                                       Barres (autres que les barres simplement frittées), profilés,
                                                    fils, filaments, tôles, feuilles et bandes :
 81.02-31                     I                        Fils et filaments                                                 699.92       —
 81.02-39                     II                       Barres, profilés,  tôles, feuilles et bandes                      699.92
 81.02-80   C                                       autre                                                                699.92
            81.03                                 Tantale, brut ou ouvré :
            A                                       brut (y compris les poudres et les barres simplement frittées);
                                                    déchets et débris :
 81.03-11                     /                        brut (y compris les poudres et les barres simplement frittées) .  689.13      —
 81.03-18                     II                       Déchets et débris                                                 689.13
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                             415
                                                                                                                            81 . 03
    Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                       Code       Unité
   Nimexe     douanier commun     statistique                           Désignation des marchandises               CTCI   supplémentaire
             81.03
             (suite)
 81.03-30    B                                       Barres (autres que les barres simplement frittées), profilés,
                                                     fils, filaments, tôles , feuilles et bandes                   699.93       —
 81.03-80    C                                       autre                                                         699.93
             81.04                                 Autres métaux communs, bruts ou ouvrés ; cermets, bruts ou
                                                   ouvrés :
             A                                       Bismuth :
 81.04-11       I                                       brut ; déchets et débris                                   689.99
 81.04-13       II                                      ouvré                                                      699.99
             B                                       Cadmium :
 81.04-16       I                                       brut ; déchets et débris                                   689.99       —
 81.04-18       II                                      ouvré                                                      699.99
             C                                       Cobalt :
                I                                       brut ; déchets et débris :
 81.04-20                      a                           brut                                                    689.99
 81.04-22                      b                           Déchets et débris                                       689.99
 81.04-23       II                                      ouvré    .                                                 699.99       —
             D                                       Chrome :
                I                                       brut ; déchets et débris :
  81.04-25         a                                       Alliages de chrome contenant en poids plus de 10% de
                                                           nickel                                                  689.99
                   b                                       autres :
  81.04-27                     1                              brut                                                 689.99
  81.04-29                     2                              Déchets et débris                                    689.99
  81.04-30      II                                      ouvré                                                      699.99       —
             E                                       Germanium :
  81.04-31      I                                       brut ; déchets et débris                                   689.99
  81.04-33      II                                      ouvré                                                      699.99
             F                                       Hafnium (celtium) :
  81.04-36      I                                       brut ; déchets et débris                                   689.99
  81.04-38      II                                      ouvré                                                      699.99
             G                                       Manganèse :
                I                                       brut ; déchets et débris :
  81.04-40                     a                           brut                                                    689.99
  81.04-42                     b                           Déchets et débris                                       689.99       —
  81.04-43      II                                      ouvré                                                      699.99
             H                                       Niobium (colombium) :
                I                                       brut ; déchets et débris :
  81.04-45                     a                           brut                                                    689.99
  81.04-47                     b                            Déchets et débris                                      689.99
 ---pagebreak--- 416                                      Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
81 . 04
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                               Code      Unité
  Nimexe   douanier commun      statistique                            Désignation des marchandises                      CTCI  supplémentaire
          81.04 H
          (suite)
 81.04-48     II                                     ouvré                                                              699.99       —
          IJ                                      Antimoine :
              I                                      brut ; déchets et débris :
 81.04-50                    a                          brut                                                            689.99
 81.04-52                    b                          Déchets et débris                                               689.99
 81.04-53     II                                     ouvré                                                              699.99
          K                                       Titane :.
              I                                      brut ; déchets et débris :
 81.04-55                    a                          brut                                                            689.99       —
 81.04-57                    b                          Déchets et débris                                               689.99
              II                                     ouvré h
 81.04-58        a                                     Tubes et tuyaux, munis d'accessoires, pour la conduite
                                                       de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils . . .      699.99
                 b                                     autre :
 81.04-59                    1                              Tôles, feuilles et bandes                                   699.99       —
 81.04-61                    2                             Barres, profilés et fils                                     699.99
 81.04-63                    3                              Tubes et tuyaux                                             699.99
 81.04-65                    4                             autres                                                       699.99
          L                                       Vanadium :
             I                                       brut ; déchets et débris ;
 81.04-66                    a                         bruts                                                            689.99
 81.04-67                    b                         Déchets et débris                                                689.99
 81.04-68    II                                      ouvré                                                              699.99
 81.04-69 M                                       Uranium appauvri en U 235                                             688.00       —
          N                                       Thorium :
 81.04-72    I                                       brut ; déchets et débris (Euratom)                                 688.00
             II                                      ouvré :
 81.04-74        a                                     Barres, profilés, fils, tôles, feuilles et bandes (Euratom) .    688.00
 81.04-76        b                                     autre (Euratom)                                                . 688.00
          O                                       Zirconium :
             I                                       brut ; déchets et débris :
 81.04-80                    a                         brut                                                             689.99       —
 81.04-82                    b                         Déchets et débris                                                689.99
 81.04-83    II                                      ouvré                               '                              699.99
          P                                       Rhénium :
 81.04-91    I                                      brut ; déchets et débris                                      . .   689.99      —
 81.04-93    II                                     ouvré                                                               699.99
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                             417
                                                                                                          81 . 04
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                       Code       Unité
   Nimexe     douanier commun   statistique                         Désignation des marchandises CTCI   supplémentaire
                   è
             81.04
             (suite)
             Q                                     Gallium, indium , thallium :
 81.04-94       i                                    bruts ; déchets et débris                   689.99       —
 81.04-95       il                                   ouvrés                                      699.99
             R                                    Cermets :
 81.04-97       I                                    bruts ; déchets et débris                   689.99
 81.04-98       II                                   ouvrés                                      699.99
 ---pagebreak--- 418                                           Journal officiel des Communautés européennes                                              30 . 12 . 85
82.01
                                                                   CHAPITRE 82
                                 OUTILLAGE ; ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE,
                                                          EN MÉTAUX COMMUNS
Notes
1 . Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures et de
     pédicures, ainsi que des articles repris aux nos 82.07 et 82.15, le présent chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une
     lame ou d'une partie travaillante :
     a) en métal commun ;
     b) en carbures métalliques ;
     c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun ;
    d) en matières abrasives sur support en métal commun , à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres
        parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives.
2 . Les parties et pièces détachées en métaux communs des articles du présent chapitre sont classées avec ceux-ci, à l'exception
     des parties et pièces détachées spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du n0 84.48 . Sont toutefois
    exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la note 2 de la présente section .
     Rentrent dans les nPs 82.11 ou 82.13 , respectivement, les têtes, peignes, contre-peignes, lames et couteaux des rasoirs et
    tondeuses de tous genres, même électriques .
3 . Les étuis, écrins ou contenants similaires, présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés et avec
    lesquels ils sont normalement vendus, sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur régime propre.
     Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                                Code       Unité
    Nimexe      douanier commun      statistique                            Désignation des marchandises                       CTCI   supplémentaire
               82.01                                 Bêches,    pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, crocs,
                                                     râteaux   et racloirs ; haches, serpes et outils similaires à taillants ;
                                                     faux et   faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies,
                                                     coins et  autres outils agricoles, horticoles et forestiers, à main :
   82.01-10                       A                     Bêches et pelles                                                       695.10       —
   82.01-20                       B                     Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs                    695.10
   82.01-40                       C                     Fourches et crocs                                                      695.10
  82.01-50                        D                     Haches, serpes et outils similaires à taillants                        695.10
  82.01-70                        E                     Faux, faucilles, couteaux à foin ou à paille, de toutes sortes . .     695.10       —
  82.01-80                        F                     Cisailles à haies et sécateurs maniés à deux mains                     695.10
  82.01-90                        G                     autres outils agricoles, horticoles et forestiers, à main              695.10
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                    419
                                                                                                                                     82.02
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                              Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             82.02                                   Scies à main, lames de scies de toutes sortes (y compris les
                                                     fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage) :
             A                                          Scies à main :
  82.02-11      I                                          Scies à dos et scies de long                                 . . 695.31
  82.02-19      II                                         autres                                                           695.31       —
             B                                          Lames de scies :
                I                                          à ruban :
  82.02-22                     a                             pour le travail des métaux                                     695.31
  82.02-24                     b                             pour le travail d'autres matières                              695.31
  82.02-30      II                                         Chaînes de scies dites « coupantes »                             695.31
                III                                        autres :
                               a                              Lames de scies circulaires, y compris les fraises-scies :
                                 1                               à dents ou à segments rapportés :
  82.02-41                           aa                            avec partie travaillante en acier                        695.31       —
  82.02-45                           bb                            avec partie travaillante en autres matières              695.31
                                 2                               autres :
                                     aa                            avec partie travaillante en acier :
                                        U                            pour le travail des métaux, d'un diamètre :
  82.02-47                                 aaa                          de 315 mm ou moins                                  695.31
  82.02-49                                 bbb                          de plus de 315 mm                                   695.31
  82.02-53                              22                           pour le travail d'autres matières                      695.31       —
  82.02-55                           bb                            avec partie travaillante en autres matières              695.31
                               b                             autres :
                                 1                              avec partie travaillante en acier :
                                     aa                            pour le travail des métaux :
                                        11                            Lames de scies droites, avec trous de fixation aux
                                                                      extrémités, d'une largeur :
  82.02-61                                 aaa                          de 16 mm ou moins                                   695.31
  82.02-68                                 bbb                          de plus de 16 mm                                    695.31
  82.02-79                              22                            autres                                                695.31       —
  82.02-93                           bb                            pour le travail d'autres matières                        695.31
  82.02-95                       2                              avec partie travaillante en autres matières                 695.31
             82.03                                   Tenailles, pinces, brucelles et similaires, même coupantes ; clés de
                                                     serrage ; emporte-pièces, coupe-tubes, coupe-boulons et similaires,
                                                     cisailles à métaux, limes et râpes, à main :
  82.03-10   A                                          Limes et râpes                                                      695.33       —
             B                                          autres :
  82.03-91                     I                           Tenailles, pinces, brucelles et similaires, même coupantes . .   695.34
 ---pagebreak--- 420                                        Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
82 . 03
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                               Code      Unité
                                                                        Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
  Nimexe   douanier commun        statistique
          82.03 B
          (suite)
                            II                          Clés de serrage :
 82.03-93                      a                           à ouverture fixe                                               695.32       —
 82.03-95                      b                           autres                                                         695.32
 82.03-97                   III                         Emporte-pièces, coupe-tubes, coupe-boulons et similaires . . .    695.34
 82.03-99                   IV                          Cisailles à métaux                                                695.34
          82.04                                    Autres outils et outillage à main, à l'exclusion des articles repris
                                                   dans d'autres positions du présent chapitre ; enclumes, étaux,
                                                   lampes à souder, forges portatives, meules avec bâtis, à main ou à
                                                   pédale et diamants de vitriers :
 82.04-10                   A                         Étaux, serre-joints et articles similaires                          695.39
 82.04-20                   B                         Lampes à souder, à braser, à décaper, et similaires                 695.39
 82.04-40                   C                         Outillage de perçage, de filetage et de taraudage                   695.39
 82.04-50                   D                         Marteaux et masses de tous genres                                   695.39       —
 82.04-60                   E                         Rabots, ciseaux et autres outils tranchants pour le travail du
                                                      bois                                                                695.39
 82.04-70                   F                         Tournevis                                                           695.39
 82.04-72                   G                         Diamants de vitriers (y compris les coupe-verre à molette) . . .    695.39
 82.04-74                   H                         Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres .   695.39
 82.04-78                   IJ                        Outils (pistolets) à river, à fixer les tampons, chevilles, etc. ,
                                                     fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante                      695.39       —
 82.04-80                   K                         Outils et outillage à main à usages domestiques                     695.39
 82.04-90                   L                                                                                             695.39
          82.05                                   Outils interchangeables pour machines-outils et pour outillage à
                                                  main, mécanique ou non (à emboutir, estamper, tarauder, aléser,
                                                  fileter, fraiser, mandriner, tailler, tourner, visser, etc.), y compris
                                                  les filières d'étirage et de filage à chaud des métaux, ainsi que les
                                                  outils de forage, dont la partie travaillante est :
          A                                          en métaux communs :
 82.05-11                   /                           Outils de sondage et de forage                                    695.41       —
                            II                          Outils pour l'usinage des métaux :
                               a                           Forets :
 82.05-13                          1                         en aciers à coupe rapide                                     695.41
 82.05-15                         2                          autres                                                       695.41
                               b                           Fraises à têtes de fraisage :
 82.05-17                          1                         Fraises à queue                                              695.41       —
 82.05-19                         2                          autres                                                       695.41
 82.05-22                      c                           Alésoirs                                                       695.41
 82.05-24                      d                           Outils à brocher                                               695.41
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                 42
                                                                                                                                   82 . 05
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                           Code       Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             82.05 A           II
             (suite)
 82.05-27                         e                          Outils de tournage et outils similaires à coupe unique . . . 695.41       —
  82.05-31                       f                           Outils de taillage des engrenages                            695.41
                                  g                          Outils de taraudage et de filetage :
 82.05-32                             1                         Tarauds                                                   695.41
 82.05-34                             2                         autres                                                    695.41
 82.05-35                         h                          Poinçons et matrices                                         695.41
 82.05-39                         'j                         autres                                                       695.41
                               III                        autres outils :
 82.05-41                         a                          Forets                                                       695.41
 82.05-45                         b                          Fraises et têtes de fraisage                                 695.41
 82.05-49                         c                          autres                                                       695.41       —
             B                                          en carbures métalliques :
 82.05-61                      I                          Outils de sondage et de forage                                  695.41
                               II                         Outils pour l'usinage des métaux :
 82.05-62                         a                          Forets et alésoirs                                           695.41
 82.05-64                         b                          Fraises et têtes de fraisage                                 695.41
 82.05-65                         c                          Outils de tournage et outils similaires à coupe unique . . . 695.41       —
 82.05-66                         d                          Filières pour l'étirage, le tréfilage ou l'extrusion         695.41
 82.05-72                         e                          Outils pour le formage à froid                               695.41
 82.05-74                        f                           autres                                                       695.41
 82.05-76                      III                        Forets de maçonnerie                                            695.41
                               IV                         autres :
 82.05-77                         a                          travaillant par rotation                                     695.41       —
 82.05-78                         b                          autres                                                       695.41
 82.05-80    C                                          en diamant ou en agglomérés de diamant                            695.41
 82.05-90    D                                          en autres matières                                                695.41
             82.06                                    Couteaux et lames tranchantes pour machines et pour appareils
                                                     mécaniques :
                               A                        Couteaux circulaires :
 82.06-11                         /                       pour appareils de cuisine et machines pour l'industrie alimen­
                                                                                                                          695.42
 82.06-19                         II                      pour autres machines et appareils mécaniques                    695.42       —
                               B                        autres couteaux et lames tranchantes :
 82.06-91                         /                       pour machines agricoles                                         695.42
 82.06-93                         II                      pour appareils de cuisine et machines pour l'industrie alimen­
                                                                                                                          695.42
 ---pagebreak--- 422                                         Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
82.06
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                             Code       Unité
  Nimexe    douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
           82.06              B
           (suite)
                                III                      pour autres machines et appareils mécaniques :
 82.06-95                           a                       pour le travail des métaux                                    695.42       —
 82.06-99                           b                       autres                                                        695.42
          82.07                                     Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non
                                                    montés, constitués par des carbures métalliques (de tungstène, de
                                                    molybdène, de vanadium, etc.) agglomérés par frittage :
 82.07-10                    A                         Plaquettes                                                        695.43        —
 82.07-90                    B                         autres                                                            695.43
          82.08                                     Moulins à café, hache-viande, presse-purée et autres appareils
                                                   mécaniques des types servant à des usages domestiques, utilisés
                                                   pour préparer, conditionner, servir, etc., les aliments et les bois­
                                                   sons, d'un poids de 10 kg et moins :
 82.08-10                    A                         Moulins à café, à poivre, et similaires                           697.81
 82.08-30                    B                         Hache-viande, presses, presse-purée, coupe-frites, coupe­
                                                       légumes, coupe-fruits, moulins à légumes et appareils similaires  697.81        —
 82.08-90                    C                        autres                                                             697.81
          82.09                                    Couteaux à lame tranchante ou dentelée (y compris les serpettes
                                                   fermantes), autres que les couteaux du n° 82.06, et leurs lames :
          A                                           Couteaux :
                             I                            Couteaux non fermants :
 82.09-11                       a                           de table                                                     696.08        —
 82.09-19                       b                           autres                                                       696.08
 82.09-50                    II                           Couteaux fermants de tous genres                               696.08
 82.09-60 B                                           Lames                                                              696.08
          82.11                                    Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes) :
          A                                           Rasoirs :
 82.11-11    I                                           droits                                                          696.03        N
             II                                          autres :
 82.11-15                    a                              Rasoirs de sûreté à lames non remplaçables                   696.03        N
 82.11-19                    b                             autres                                                        696.03        N
          B                                           Lames et couteaux :
 82.11-22    I                                           Lames de rasoirs de sûreté                                      696.03      Mille
 82.11-29    II                                          d'autres rasoirs                                                696.03
 82.11-90 C                                           autres parties et pièces détachées                                 696.03
 82.12-00 82.12                                    Ciseaux à doubles branches et leurs lames                             696.04
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                  423
                                                                                                                                            82 . 13
     Code           Renvoi au tarif         Subdivision                                                                            Code       Unité
    Nimexe        douanier commun            statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
                 82.13                                        Autres articles de coutellerie (y compris les sécateurs, tondeuses,
                                                              fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers et d'office et coupe­
                                                              papier); outils et assortiments d'outils de manucures, de pédicures
                                                              et analogues (y compris les limes à ongles) :
  82.13-10                               A                       Sécateurs, cisailles à volaille et similaires                     696.05       —
  82.13-20                               B                        Tondeuses à main; outils et assortiments d'outils de manu­
                                                                 cures, de pédicures et analogues                                  696.05
  82.13-30                               C                        Coutellerie de bureau (coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs,
                                                                 taille-crayons et leurs lames, etc.)                              696.05
  82.13-90                               D                       autres articles de coutellerie                                    696.05
                 82.14                                        Cuillers, louches, fourchettes, pelles à tartes, couteaux spéciaux à
                                                              poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires :
  82.14-10       A                                               en acier inoxydable .                                             696.06
                 B                                               autres :
  82.14-91                               /                          dorés ou argentés                                              696.06       —
  82.14-99                               II                         autres                                                         696.06
  82.15-00       82.15                                        Manches en métaux communs pour articles des nos 82.09, 82.13
                                                              et 82.14                                                             696.07
  82.80-00                                                     Composants d'ensembles industriels, relevant du chapitre 82 et
      à                                                       exportés conformément au règlement (CEE) n0 518/ 79 de la
  82.89-15                                                     Commission (voir note page 8)                                         0)         —
  82.97-00                                                    Marchandises du chapitre 82 transportées par la poste                695.00
 (') Voir liste des rubriques dé regroupements pour les composants d'ensembles industriels exportés, page 557.
 ---pagebreak--- 424                                              Journal officiel des Communautés européennes                                            30. 12 . 85
83 . 01
                                                                      CHAPITRE 83
                                                    OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS
Note
Ne sont en aucun cas considérés comme parties d'ouvrages du présent chapitre les articles en fonte, fer ou acier repris aux
n os 73.25 , 73.29, 73.31 , 73.32 et 73.35 et les mêmes articles en autres métaux communs (chapitres 74 à 81 ).
     Code        Renvoi au tarif       Subdivision                                                                             Code        Unité
   Nimexe      douanier commun          statistique                          Désignation des marchandises                      CTCI    supplémentaire
              83.01                                     Serrures (y compris les fermoirs et montures-fermoirs comportant
                                                        une serrure), verrous et cadenas, à clef, à secret ou électriques, et
                                                        leurs parties, en métaux communs ; clefs pour ces articles, en
                                                        métaux communs :
  83.01-10                         A                       Cadenas                                                             699.11
  83.01-20                         B                       Serrures pour véhicules                                             699.11        —
  83.01-30                         C                       Serrures pour meubles                                              699.11         —
  83.01-41                         D                       Serrures pour articles de voyage, sacs à main et contenants
                                                           similaires                                                         699.11
li                                E                        autres serrures; verrous :                                                  I
                                     /                        Serrures de portes :                                                     II
  83.01-51                              a                        Serrures à cylindres                                         699.11         —
  83.01-55                              b                        autres                                                       699.11        —
  83.01-59                           II                       autres serrures; verrous                                        699.11        —
  83.01-60                        F                        Clefs présentées isolément                                         699.11 *      —
  83.01-90                        G                        Parties et pièces détachées                                        699.11        —
              83.02                                     Garnitures, ferrures et autres articles similaires en métaux com­
                                                        muns pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carros­
                                                        series, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets et . autres
                                                        ouvrages de l'espèce ; patères, porte-chapeaux, supports, consoles
                                                        et articles similaires, en métaux communs (y compris les ferme­
                                                        portes automatiques) :
 83.02-01     A                                            Garnitures, ferrures et autres articles similaires (y compris les
                                                          charnières et les ferme-portes automatiques), destinés à des
                                                          aéronefs civils                                                     699.13
li            B                                           autres :
 83.02-11                         /                          Ferme-portes automatiques                                        699.13        —
 83.02-21                         II                         Charnières                                                       699.13        —
 83.02-31                         III                        Serrures à ressort sans clef                                     699.13        —
 83.02-40                         IV                         Roulettes et galets                                              699.13        —
 83.02-50                         V                          Montures de rideaux et de portières et leurs accessoires . . .   699.13        —
 83.02-60                         VI                         Patères et porte-chapeaux, supports, consoles et articles simi­
                                                             laires                                                           699.13
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                      425
                                                                                                                                       83 . 02
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                               Code        Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
             83.02 B
             (suite)
 83.02-70                      VII                          Espagnolettes, crémones et leurs accessoires                      699.13
li                             VIII                        autres garnitures, ferrures et articles similaires :
 83.02-91                         a                           pour bâtiments, tels que pour portes, fenêtres, volets,
                                                              escaliers, etc                                                  699.13
 83.02-93                         b                           pour meubles                                                    699.13       —
 83.02-95                         c                           pour malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de l'espèce   699.13       —
 83.02-98                         d                           autres                                                          699.13       —
 83.03-10
             83.03
                               A
                                                      Coffres-forts, portes et compartiments blindés pour chambres
                                                      fortes, coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en
                                                      métaux communs :
                                                         Coffres-forts                                                        699.12
                                                                                                                                     e     N
 83.03-50                      B                         Portes et compartiments blindés pour chambres fortes                 699.12    .  —
 83.03-90                      C                         Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires               699.12       —
 83.04-00    83.04                                    Classeurs, fichiers, boîtes de classement et de triage, porte-copies
                                                     et autre matériel similaire de bureau , en métaux communs, à
                                                      l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03                           895.11
             83.05                                    Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles et pour classeurs,
                                                      pinces à dessin, attache-lettres, coins de lettres, trombones,
                                                     agrafes, onglets de signalisation, garnitures pour registres et
                                                      autres objets similaires de bureau, en métaux communs :
 83.05-20    I                 A                         Agrafes à usage de bureau                                            895.12       —
 83.05-90                      B
                                                    utr€S                                   .........
                                                                                                   ..... ....                 895.12       —
             83.06                                    Statuettes et autres objets d'ornement d'intérieur, en métaux
                                                     communs ; cadres pour photographies, gravures et similaires, en
                                                     métaux communs ; miroiterie en métaux communs :
             A                                           Statuettes et autres objets d'ornement d'intérieur :
 83.06-10                      /                           dorés ou argentés                                                  697.82       —
II                             II                          autres :                                                                  \
 83.06-91                         a                           en cuivre                                                       697.82       —
 83.06-95                         b                           en autres métaux communs                                        697.82       —
 83.06-98    B                                           autres                                                               697.82       —
             83.07                                    Appareils d'éclairage, articles de lampisterie et de lustrerie, ainsi
                                                     que leurs parties non électriques, en métaux communs :
 83.07-10    A
                               \                         destinés à des aéronefs civils                                     . 812.42       —
II           B                                           autres :
                                                                                                                                     \
Il                             I                           non électriques :                                                         \
 83.07-31    \                    a                           Lanternes-tempête                                               812.42       N
 83.07-35                         b                           Lampes à manchon à incandescence                                812.42       —
 83.07-38                         c                           autres                                                          812.42       —
 ---pagebreak--- 426                                        Journal officiel des Communautés européennes                                             30 . 12 . 85
83 . 07
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                               Code       Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                       CTCI   supplémentaire
          83.07 B
          (suite)
                            II                          électriques :
 83.07-41                      a                           Lampes pour l'éclairage des locaux                              812.42       —
 83.07-45                      b                           Lampes d'extérieur                                              812.42       —
 83.07-48                      c                           autres                                                          812.42       —
 83.07-70                   III                         Parties et pièces détachées                                        812.42       —
\         83.08                                    Tuyaux flexibles en métaux communs :
 83.08-20 A                 \                        munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils                   699.61       —
\         B                                          autres :
 83.08-30                   I                           en fer ou en acier                                                 699.61
 83.08-80                   II                        ' en autres métaux communs                                           699.61
          83.09                                    Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes,
                                                  crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour
                                                  vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie et pour toutes
                                                  confections ou équipements ; rivets tubulaires ou à tige fendue, en
                                                   métaux communs ; perles et paillettes découpées, en métaux
                                                  communs :
||||                        A                        Agrafes, crochets, œillets et articles similaires :                  ||\
 83.09-10                      /                       fixés sur bande en matière textile                               . 699.33        —
 83.09-30                      II                       autres                                                            699.33        —.
 83.09-50                   B                        Rivets tubulaires, y compris rivets dits « à l'aveugle »             699.33    '   —
 83.09-60                   C                        Rivets à tige fendue .                                               699.33        —
 83.09-99                   D                        autres                                                               699.33        —
 83.11-00 83.11                                   Cloches, clochettes, sonnettes, timbres, grelots et similaires (non
                                                  électriques) et leurs parties, en métaux communs                        699.62
          83.13                                   Bouchons métalliques, bondes filetées, plaques de bondes, capsu­
                                                  les de surbouchage, capsules déchirables, bouchons verseurs, scel­
                                                  lés et accessoires similaires pour l'emballage, en métaux
                                                  communs :
          A                                          Capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium ou
                                                     en plomb :
 83.13-21    I                                          Capsules en aluminium , d'un diamètre maximal de 21 mm ,
                                                        munies ou non intérieurement d'un joint d'étanchéité en
                                                        caoutchouc, mais non associées à d' autres matières               699.63
 83.13-29   II                                          autres                                                            699.63        —
I         B                                          autres :
 83.13-30                   /                           Bouchons-couronnes                                                699.63        —
 83.13-50                   II                          Muselets et autres articles de surbouchage en fils métalliques    699.63        —
 83.13-90                   III                         autres                                                            699.63        —
          83.14                                   Plaques      indicatrices,   plaques-enseignes,      plaques-réclames,
                                                  plaques-adresses et autres plaques analogues, chiffres, lettres et
                                                  enseignes diverses, en métaux communs :
 83.14-10                   A                        en fer ou en acier                                                   699.64        —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                427
                                                                                                                                 83 . 14
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                          Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
             83.14
             (suite)
                               B                        en autres métaux communs :
 83.14-81                         /                       gravés                                                        699.64       —
 83.14-89                         II                      autres                                                        699.64       —
             83.15                                   Fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes et articles
                                                     similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enro­
                                                     bés ou fourrés de décapants et de fondants, pour soudure ou
                                                     dépôt de métal ou de carbures métalliques ; fils et baguettes en
                                                     poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation
                                                     par projection :
 83.15-20    A                                          Électrodes pour soudure, à âme en fer ou en acier, enrobées
                                                        de matière réfractaire                                          699.65       —
             B                                          autres :
 83.15-30    ||                /                          en fonte, fer ou acier                                        699.65       —
 83.15-50                      II                         en autres métaux communs ou en carbures métalliques . . .     699.65       —
 ---pagebreak--- 428                                            Journal officiel des Communautés européennes                                   30 . 12 . 85
                                                                SECTION XVI
                                         MACHINES ET APPAREILS ; MATÉRIEL ÉLECTRIQUE
Notes
 1 . La présente section ne comprend pas :
     a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques artificielles du chapitre 39, les courroies
         transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé (n0 40.10), ainsi que les articles à usages techniques en
         caoutchouc vulcanisé non durci (n0 40.14);
     b) les articles à usages techniques en cuir naturel, artificiel ou reconstitué (n0 42.04) ou en pelleteries (n0 43.03);
     c) les canettes, busettes, tubes, bobines et autres supports similaires en toutes matières (par exemple, chapitres 39, 40, 44, 48
         ou section XV);
     d) les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard et similaires, du n0 48.21 ;
     e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n0 59.16), ainsi que les articles pour usages
         techniques en matières textiles (n0 59.17);
     0 les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des nos 71.02 ou 71.03 , ainsi que les ouvrages entièrement en
         ces matières du n0 71.15 ;
     g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les
         articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07);
     h) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (section XV);
     ij) les articles des chapitres 82 et 83 ;
     k) le matériel de transport de la section XVII ;
     1) les articles du chapitre 90 ;
     m) les articles d'horlogerie (chapitre 91 );
     n) les outils interchangeables du n0 82.05 et les brosses constituant des éléments de machines du n0 96.01 , ainsi que les
         outils interchangeables similaires qui sont à classer d'après la matière constitutive de leur partie travaillante (chapitres 40,
         42, 43 , 45 , 59, n°s 68.04, 69.09, etc.);
     o) les articles du chapitre 97 .
2 . Sous réserve des dispositions de la note 1 de la présente section et de la note 1 des chapitres 84 et 85 , les parties et pièces
     détachées de machines (à l'exception des parties et pièces détachées des articles repris aux nos 84.64, 85.23 , 85.24, 85.25 et
     85.27) sont classées conformément aux règles ci-après :
     a) les parties et pièces détachées consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des chapitres 84 ou 85 (à
         l'exception des nos 84.65 et 85.28) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées ;
     b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à
         plusieurs machines relevant d'une même position (même des nos 84.59 ou 85.22), les parties et pièces détachées, autres
         que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou bien, le
         cas échéant, aux nos 84.38, 84.48 ou 84.55; toutefois, les parties et pièces détachées destinées principalement aussi bien
         aux articles du n0 85.13 qu'à ceux du n0 85.15 sont rangées au n0 85.13 ;
     c) les autres parties et pièces détachées relèvent des nos 84.65 ou 85.28 .
3 . Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne
     constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes,
     alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble .
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4. Les machines motrices de tous genres adaptées aux machines de travail ou présentées en même temps que des machines de
    travail manifestement destinées à les recevoir (socle commun, emplacement réservé dans le bâti, console solidaire de celui-ci
    ou autre aménagement analogue) suivent le régime de la machine qu'elles doivent actionner. Il en est de même des courroies
    transporteuses ou de transmission montées sur les machines ou présentées en même temps que des machines sur lesquelles
    elles sont manifestement destinées à être montées . Le poids desdites machines motrices et des courroies de transmission ou de
    transport entre en ligne de compte pour la détermination des paliers de poids prévus au tarif.
5 . Pour l'application des notes et positions de la section XVI, la dénomination « machines » s'applique à la fois aux machines
    ét aux divers appareils et engins de la section .
Notes complémentaires
1 . Les outils nécessaires au montage ou à l'entretien des machines suivent le régime de celles-ci, lorsqu'ils sont présentés au
    dédouanement en même temps que ces machines. Le même régime est applicable aux outils interchangeables qui sont présentés
    en même temps que les machines dont ils constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient normalement vendus avec
    celles-ci.
2. Le déclarant en douane est tenu de produire à l'appui de sa déclaration, si le service de la douane l'exige, un document illustré
    (notice, prospectus, page de catalogue, photographie, etc.) indiquant la désignation courante de la machine, ses usages et ses
    caractéristiques essentielles et, pour les machines présentées à l'état démonté, un plan de montage et un inventaire du contenu
    des différents colis.
3. A la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle
    générale A 2 sous a) sont également applicables aux machines présentées par envois échelonnés.
4. Les étuis, écrins ou contenants similaires, présentés avec les articles de la présente section auxquels ils sont destinés et avec
    lesquels ils sont normalement vendus, sont classés avec ces articles. Présentés isolément, ils suivent leur régime propre.
5. Les tracteurs attelés, même au moyen de dispositifs spéciaux à des machines, appareils ou engins de la présente section, suivent,
    dans tous les cas, leur régime propre (n0 87.01).
                                                               CHAPITRE 84
                                  CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES
Notes
1 . Sont exclus de ce chapitre :
    a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du chapitre 68 ;
    b) les appareils, machines, engins (pompes, par exemple) et leurs parties, en produits céramiques (chapitre 69);
    c) la verrerie de laboratoire (n0 70.17) et les ouvrages en verre pour usages techniques (nos 70.20 et 70.21 );
    d) les articles des nos 73.36 et 73.37, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (chapitres 74 à 81 );
    e) les outils et machines-outils électromécaniques pour emploi à la main du n0 85.05 et les appareils électromécaniques à
        usage domestique du n0 85.06.
2 . Sous réserve des dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois
    des nos 84.01 à 84.21 inclus, d'une part, et des nos 84.22 à 84.60 inclus, d'autre part, sont classés aux nos 84.01 à 84.21 .
    Toutefois :
    — ne relèvent pas du n0 84.17 :
        a) les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires ou étuves de germination (n0 84.28);
        b) les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n0 84.29);
 ---pagebreak--- 430                                         Journal officiel des Communautés européennes                                    30 . 12 . 85
        c) les diffuseurs de sucrerie (n0 84.30);
        d) les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus et ouvrages en matières textiles (n0 84.40);
        e) les appareils et dispositifs conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température,
           encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire ;
    — ne relèvent pas du n0 84.19 :
        a) les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n0 84.41 );
        b) les machines et appareils de bureau du n0 84.54.
3 . A) On entend par « machines automatiques de traitement de l'information » au sens du n0 84.53 :
        a) les machines numériques dont les mémoires permettent d'enregistrer, en plus du ou des programmes de traitement et
           des données à traiter, un programme de traduction du langage conventionnel dans lequel les programmes sont écrits
           en langage utilisable par la machine . Ces machines doivent avoir une mémoire principale directement accessible pour
           l'exécution d'un programme, d'une capacité au moins suffisante pour enregistrer les parties des programmes de
           traitement et de traduction et les données immédiatement nécessaires pour le traitement en cours . Elles doivent, en
           outre, sur la base des instructions contenues dans le programme initial, pouvoir, par décision logique, modifier son
           exécution en cours de traitement ;
        b) les machines analogiques aptes à simuler des modèles mathématiques comportant, au moins : des organes analogiques,
           des organes de commande et des dispositifs de programmation ;
        c) les machines hybrides comprenant une machine numérique associée à des éléments analogiques ou une machine
           analogique associée à des éléments numériques .
    B) Les machines automatiques de traitement de l'information peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un
        nombre variable d'unités distinctes, placées chacune dans sa propre enveloppe. Est à considérer comme faisant partie du
        système complet toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes :
        a) être connectable à l'unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs autres
           unités ;
        b) être spécifiquement conçue comme partie d'un tel système (elle doit notamment, à moins qu'il ne s' agisse d'une unité
           d'alimentation stabilisée, être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme — code ou signaux —
           utilisable par le système).
        Présentées isolément, les unités de l'espèce relèvent également du n0 84.53 .
4. Relèvent du n 0 84.62 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère
    pas de plus de 1 % du diamètre nominal, à condition toutefois que cette différence (tolérance) ne dépasse pas
    0,05 millimètre .
    Les billes d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au n0 73.40.
5 . Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la note 2 ci-dessus, ainsi que de la note 3 de la section XVI,
    les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale ou, lorsqu'une telle position
    n'existe pas, de même que lorsqu'il n'est pas possible de déterminer l'utilisation principale, au n0 84.59 .
    Relèvent également, en tout état de cause, du n0 84.59 les machines de corderie et de câblerie (toronneuses, commetteuses,
    machines à câbler, etc.) pour toutes matières .
Notes complémentaires
1 . Sont seuls considérés comme « moteurs pour aérodynes » de la sous-position 84.06 A les moteurs conçus pour recevoir une hélice
    ou un rotor.
2. Est considéré comme « système de réglage micrométrique », pour l'application de la sous-position 84.45 C VI a), tout dispositif
    permettant d'apprécier ou de régler à au moins un centième de millimètre (0,01 millimètre) près la valeur de déplacement d'un
    organe important de la machine, tel que table, arbre, porte-meule, etc.
3. Sont seules considérées comme « machines à pointer » de la sous-position 84.45 C VII les machines-outils satisfaisant aux deux
    conditions ci-après :
    a) opération d'usinage exécutée « selon coordonnées »;
    b) précision dans le déplacement de la table porte-pièce et du coulisseau porte-broche dont l'erreur ne dépasse pas
        0,005 millimètre.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                431
                                                                                                                                 84 . 01
4. (Euratom) Le terme « réacteurs nucléaires » (sous-position 84.59 B) désigne l'ensemble des appareillages et dispositifs contenus
    dans l'enceinte d'un écran biologique, y compris éventuellement l'écran lui-même, ainsi que les dispositifs faisant corps avec des
    parties contenues dans l'enceinte (notamment les barres de réglage et leurs dispositifs de guidage et de commande dans la
    mesure où ils font corps avec ces barres ou avec d'autres parties à l'intérieur de l'enceinte).
     Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                          Code       Unité
   Nimexe      douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
             84.01                                   Générateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs (chaudières à
                                                     vapeur); chaudières dites « à eau surchauffée » :
I                               A                       Chaudières multitubulaires (aquatubulaires) :                          \
  84.01-11                        /                        d'une production horaire de vapeur supérieure à 45 t         711.10       —
  84.01-19                        II                       autres                                                       711.10       —
  84.01-20                      B                       Chaudières à tubes de fumée                                     711.10       —
  84.01-50                      C                       autres chaudières à vapeur; chaudières dites « à eau surchauf­
                                                       fée »                                                            711.10
  84.01-80                      D                       Parties et pièces détachées                                     711.91       —
              84.02                                  Appareils auxiliaires pour chaudières du n° 84.01 (économiseurs,
                                                     surchauffeurs, accumulateurs de vapeur, appareils de ramonage,
                                                     de récupération des gaz, etc.); condensateurs pour machines à
                                                     vapeur :
  84.02-10                      A                       Appareils auxiliaires pour chaudières du n° 84.01               711.20       —
  84.02-30                      B                       Condensateurs pour machines à vapeur                            711.20       —
  84.02-90                      C                       Parties et pièces détachées                                     711.99       —
  84.03-00    84.03                                  Gazogènes et générateurs de gaz à l'eau ou de gaz à l'air, avec ou
                                                     sans leurs épurateurs ; générateurs d'acétylène (par voie humide)
                                                     et générateurs similaires, avec ou sans leurs épurateurs           741.10
I             84.05                                  Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs, même formant corps
                                                     avec leurs chaudières :                                                   \
I                               A                       Turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices
                                                        électriques, d'une puissance :
  84.05-11                        /                        de 10 000 k W ou moins                          ;            712.60       —
  84.05-13                        II                       de plus de 10 000 k W à 40 000 k W inclus                    712.60       —
  84.05-15                        III                      de plus de 40 000 k W à 100 000 kW inclus                    712.60       —
  84.05-19                        IV                       de plus de 100 000 kW                                        712.60       —
  84.05-80   ||                 B                       autres machines                                                 712.60       —
  84.05-90                      C                       Parties et pièces détachées                                     712.90       —
              84.06                                  Moteurs à explosion ou à combustion interne, à pistons :
              A                                         Moteurs pour aérodynes, répondant à la définition de la note
                                                        complémentaire 1 du présent chapitre :
  84.06-03       I
                                ||                        destinés à des aéronefs civils                                713.11       N
||               II             \                          autres, d'une puissance :
  84.06-06          a           II                           de 300 kW ou moins                                         713.11       N
  84.06-09          b           ||                           de plus de 300 kW                                          713.11       N
\\            B                 ||                      Propulseurs spéciaux du type hors-bord, d'une cylindrée :
  84.06-10       I                                         inférieure ou égale à 325 cm3                                713.31       N
 ---pagebreak--- 432                                        Journal officiel des Communautés européennes                                      30 . 12 . 85
84 . 06
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                        Code       Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
          84.06 B
          (suite)
 84.06-12    II                                        supérieure à 325 cm3                                         713.31       N
I         C                                         autres moteurs :                                                       I
I            I                                         Moteurs à explosion (à allumage par étincelle), d'une
                                                       cylindrée :
\               a                                        de 250 cm3 ou moins :
 84.06-14         1                                         destinés à des aéronefs civils                         713.11        N
\                 2                                         autres :
\                           aa                                 de propulsion pour véhicules du chapitre 87 :
 84.06-16                       11                               de 50 cm3 ou moins                                713.20        N
 84.06-19                      22                                de plus de 50 cm3 à 250 cm3 inclus                713.20        N
 84.06-20                   bb                                 de propulsion pour bateaux                          713.32        N
 84.06-22                   cc                                 autres   . . .                                      713.80        N
                b                                        de plus de 250 cm3 :
 84.06-24         1                                         destinés à l'industrie du montage :
                                                            des motoculteurs de la sous-position 87.01 A,
                                                            des voitures automobiles pour le transport des per­
                                                            sonnes, y compris les voitures mixtes, comportant
                                                            moins de 15 places assises,
                                                            des voitures automobiles pour le transport des mar­
                                                            chandises, à moteur d'une cylindrée inférieure à
                                                            2 800 cm 3 ,
                                                            des voitures automobiles à usages spéciaux du n0 87.03 713.20        N
II                2                                         autres :
 84.06-26           aa                                        destinés à des aéronefs civils                       713.11        N
\                   bb                                        non dénommés :
 84.06-27                   11                                   usagés                                            713.20        N
I                           22                                   neufs :
                               aaa                                  de propulsion pour véhicules du chapitre 87,
                                                                    d'une cylindrée :
 84.06-32                          111                                de plus de 250 cm3 à 1 000 cm3 inclus        713.20        N
 84.06-36                         222                                 de plus de 1 000 cm3 à 1 500 cm3 inclus .... 713.20        N
 84.06-37                         333                                 de plus de 1 500 cm3                         713.20        N
                               bbb                                 de propulsion pour bateaux, d'une puissance :
 84.06-39                          111                                de 10 k W ou moins                           713.32        N
 84.06-42                         222                                 de plus de 10 kW à 50 kW inclus              713.32        N
 84.06-44                         333                                 de plus de 50 kW                             713.32        N
II                             ccc                                 autres, d'une puissance :
 84.06-46                         111                                 de 10 k W ou moins                           713.80        N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                  433
                                                                                                                                   84 . 06
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             84.06 C I b 2 bb  22 ccc
             (suite)
 84.06-48                            222                                 de plus de 10 kW à 50 k W inclus                 713.80       N
 84.06-50                            333                                 de plus de 50 kW                                 713.80       N
                II                                       Moteurs à combustion             interne   (à   allumage    par
                                                         compression) :
Il                 a                                        Moteurs de propulsion pour bateaux :                         ||\
 84.06-52                      1                              usagés                                                     713.32        N
Il                             2                              neufs, d'une puissance :                                   \\\
 84.06-53                         aa                             de 15 kW ou moins                                       713.32        N
 84.06-54                         bb                             de plus de 15 kW à 50 k W inclus                        713.32        N
 84.06-55                         cc                             de plus de 50 kW à 100 kW inclus                        713.32        N
 84.06-56                         dd                             de plus de 100 k W à 200 kW inclus                      713.32        N
 84.06-57                         ee                             de plus de 200 kW à 300 k W inclus                      713.32        N
 84.06-58                        ff                              de plus de 300 k W à 500 k W inclus                     713.32        N
 84.06-60                        gg                              de plus de 500 kW à 1 000 kW inclus                     713.32        N
 84.06-61                         hh                             de plus de 1 000 kW à 5 000 kW inclus                   713.32        N
 84.06-62                         VU                             de plus de 5 000 kW                                     713.32        N
                   b                                       autres :                                                              l
 84.06-63            1                                        destinés à l'industrie du montage :
                                                              des motoculteurs de la sous-position 87.01 A,
                                                              des voitures automobiles pour le transport des per­
                                                              sonnes, y compris les voitures mixtes, comportant
                                                              moins de 15 places assises,
                                                              des voitures automobiles pour le transport des mar­
                                                              chandises, à moteur d'une cylindrée inférieure à
                                                              2 500 cm3 ,
                                                              des voitures automobiles à usages spéciaux du n° 87.03     713.20        N
                     2                                        non dénommés :
                               aa                                de propulsion pour véhicules du chapitre 87 :
                                  11                               pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une
                                                                   puissance :
 84.06-64                            aaa                              de 15 k W ou moins                                 713.20        N
 84.06-66    \                       bbb                              de plus de 15 k W à 50 k W inclus                  713.20        N
 84.06-67                            ccc                              de plus de 50 k W à 100 k W inclus                 713.20        N
 84.06-69                            ddd                              de plus de 100 kW                                  713.20        N
                                 22                                pour autres véhicules du chapitre ' 87,         d'une
                                                                   puissance :
 84.06-70                            aaa                              de 50 k W ou moins                                 713.20        N
 84.06-71                            bbb                              de plus de 50 k W à 100 k W inclus                 713.20        N
 84.06-72                            ccc                              de plus de 100 kW à 200 kW inclus                  713.20        N
 ---pagebreak--- 434                                       Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
84 . 06
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code      Unité
                                                                       Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
  Nimexe   douanier commun       statistique
          84.06 C II b 2    aa 22
          (suite)
 84.06-73                         ddd                               de plus de 200 kW                                 713.20       N
 84.06-77                   bb                                 de propulsion pour véhicules ferroviaires              713.80       N
ll                          cc                                 autres :                                                      I
 84.06-78                      11                                 usagés                                              713.80       N
                               22                                 neufs, d'une puissance :
 84.06-83                         aaa                               de 1 5 k W ou moins                               713.80       N
 84.06-84                         bbb                               de plus de 15 kW à 50 kW inclus                   713.80       N
 84.06-85                         ccc                               de plus de 50 k W à 100 k W inclus                713.80       N
 84.06-86 I                       ddd                               de plus de 100 k W à 200 kW inclus                713.80       N
 84.06-87                         eee                               de plus de 200 k W à 300 kW inclus                713.80       N
 84.06-88                        fff                                de plus de 300 kW à 500 kW inclus                 713.80       N
 84.06-89                         ggg                               de plus de 500 kW à 1 000 k W inclus              713.80       N
 84.06-90                         hhh                               de plus de 1 000 k W à 5 000 kW inclus            713.80       N
 84.06-91                         ijijij                            de plus de 5 000 k W                              713.80       N
          D                                        Parties et pièces détachées :
 84.06-92    I              ||                        de moteurs destinés à des aéronefs civils                       713.19       —
II           II                                       d' autres moteurs :                                                    \
 84.06-96       a                                        pour aérodynes       .                                       713.19       —
ll              b                                        autres :
 84.06-98                   1                              pour moteurs à explosion                                   713.90       —
 84.06-99                   2                              pour moteurs à combustion interne                          713.90       —
ll        84.07                                  Roues hydrauliques,
                                                 hydrauliques :
                                                                            turbines et    autres   machines motrices
 84.07-01 A                                        Machines motrices hydrauliques et leurs parties et pièces
                                                   détachées, destinées à des aéronefs civils                         718.82
ll        B                                        autres machines motrices hydrauliques :
 84.07-10                   1                         Turbines hydrauliques                                           718.81       —
 84.07-30                   II                        Systèmes hydrauliques                                           718.82       —
 84.07-50                   III                       autres machines motrices hydrauliques                           718.82       —
 84.07-90 C                                        autres parties et pièces détachées                                 718.89       —
ll        84.08                                  Autres moteurs et machines motrices :
ll        A                                        Propulseurs à réaction :
ll          I                                         Turboréacteurs :
II              a                                        destinés à des aéronefs civils :
 84.08-02                   1                              d'une poussée de 44 000 N ou moins                         714.40       N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                                  435
                                                                                                                                84 . 08
    Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                           Code        Unité
   Nimexe     douanier commun     statistique                          Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             84.08 A I a
             (suite)
 84.08-04                      2                            d'une poussée de plus de 44 000 N à 132 000 N inclus .    714.40        N
  84.08-06                     3                             d'une poussée de plus de 132 000 N                        714.40       N
                   b                                      autres, d'une poussée :
 84.08-08            1                                      de 24 525 N ou moins                                      714.40        N
 84.08-09            2                                      de plus de 24 525 N                                       714.40        N
                II                                     autres (statoréacteurs, pulsoréacteurs, fusées, etc.) :                l
 84.08-12          a                                      destinés à des aéronefs civils                              714.40        N
 84.08-18          b                                      non dénommés                              ;                 714.40        N
ll           B                                       Turbines à gâz :
ll              I                                      Turbopropulseurs :                                                     \
II                 a                                      destinés à des aéronefs civils :                                    \
 84.08-19                      1                            d'une puissance de 1 865 k W ou moins                     714.81        N
  84.08-20                     2                             d'une puissance de 1 865 k W à 3 730 k W inclus          714.81        N
 84.08-22                      3                            d'une puissance de plus de 3 730 kW                       714.81        N
II                 b           1                          autres, d'une puissance :                                           \
  84.08-23           1                                      de 1 100 k W ou moins                                     714.81        N
  84.08-25           2                                      de plus de 1 100 kW                                       714.81        N
ll              II                                     autres :                                                               \
  84.08-32         a                                      destinées à des aéronefs civils                             714.88     '  N
ll                 b                                      non dénommées :
                                                                                                                              \
  84.08-42   \                 1                            d'une puissance de 5 000 kW ou moins                      714.88        N
  84.08-44                     2                             d'une puissance de plus de 5 000 k W à 20 000 k W inclus 714.88        N
  84.08-45                     3                            d'une puissance de plus de 20 000 kW à 50 000 kW
                                                             inclus                                                   714.88        N
  84.08-47                     4                             d'une puissance de plus de 50 000 kW                     714.88        N
\\           C                 ||                    autres moteurs et machines motrices :                                    \
  84.08-51      I                                      destinés à des aéronefs civils                                 718.88        —
  84.08-59      II                                     non dénommés                                                   718.88        —
Il           D                                       Parties et pièces détachées :                                            \
  84.08-60      I                                      destinées à des aéronefs civils                                714.91        —
li              II                                     autres :                                                       ||\
  84.08-79         a                                      de propulseurs à réaction ou de turbopropulseurs ....       714.91        —
ll                 b                                      non dénommées :                                             ll\
  84.08-84                     1                             de turbines à gaz                                         714.99       —
  84.08-99                     2                             autres                                                   714.99        —
             84.09                                 Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique :
  84.09-10   II                A                     Rouleaux à vibrations                                            723.30        N
 ---pagebreak--- 436                                          Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
84 . 09
    Code     Renvoi au tarif       Subdivision                                                                              Code      Unité
   Nimexe   douanier commun         statistique                          Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
           84.09
           (suite)
                             B                         autres rouleaux :
  84.09-21                       /                       à pneumatiques                                                    723.30       N
  84.09-29                       II                      autres                                                            723.30       N
  84.09-90                   C                         Parties et pièces détachées                                         723.30
           84.10                                    Pompes, motopompes et turbopompes pour liquides, y compris les
                                                     pompes non mécaniques et les pompes distributrices comportant
                                                    un dispositif mesureur ; élévateurs à liquides (à chapelet, à godets,
                                                    à bandes souples, etc.) :
\          A                                           Pompes distributrices comportant un dispositif mesureur ou
                                                       conçues pour comporter un tel dispositif :                                 I
 84.10-13                    I                           Pompes pour la distribution des carburants et lubrifiants,  des
                                                         types utilisés dans les stations-service ou les garages           742.81       N
 84.10-16                    II                          autres pompes                                                     742.10       N
 84.10-18                    III                         Parties et pièces détachées                                       742.90       —
\\         B                                           autres pompes :                                                            I
 84.10-20    I                                           destinées à des aéronefs civils                                  742.88        —
             II                                          non dénommées :
                a                                           Pompes :
 84.10-32  ll                1                                Pompes à bras                                               742.10        N
 84.10-34                    2                                Pompes pour moteurs à explosion ou à combustion
                                                              interne                                                     742.10        N
 84.10-38                    3 *                              Pompes doseuses                                             742.10        N
IlIl                         4                                autres pompes :                                                     \
l.\l                            aa                               Pompes rotatives volumétriques :                                 \
 84.10-41                           11                             Agrégats hydrauliques                                  742.30       —
\\                                  22                             autres :
 84.10-43                              aaa                            Pompes à engrenages                                 742.30        N
 84.10-44                              bbb                            Pompes à palettes entraînées                        742.30        N
 84.10-46                              ccc                            Pompes à vis hélicoïdales                           742.30        N
 84.10-48                              ddd                            autres pompes rotatives volumétriques               742.30        N
ll                             bb .                             Pompes alternatives volumétriques :
 84.10-53                           11                             Agrégats hydrauliques                                  742.10       —
ll                                  22                             autres :
 84.10-56                              aaa                            Pompes à piston                                   . 742.10        N
 84.10-58                              bbb                            autres pompes alternatives volumétriques            742.10        N
ll                             cc                               Pompes centrifuges :
 84.10-61
           l                        11                             avec tubulure de refoulement d'un diamètre de
                                                                   15 mm ou moins                                         742.20        N
li                                 22                              autres pompes centrifuges :
li                                     aaa                            Pompes immergées :
 84.10-62                                 111                           monocellulaires                                   742.20        N
 84.10-63                                 222                           multicellulaires                                  742.20        N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                     437
                                                                                                                                        84 . 10
     Code      Renvoi au tarif     Subdivision                                                                                  Code      Unité
    Nimexe    douanier commun       .'statistique                             Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             84.10 B II a      4 cc 22
             (suite)
   84.10-66                               bbb                              Circulateurs de chauffage central, sans presse­
                                                                           étoupe                                              742.20       N
   84.10-68                               ccc                              Pompes à roues à canaux et pompes à canal
                                                                           latéral                                             742.20       N
                                          ddd                              autres pompes centrifuges, à roue radiale :
   84.10-70                                  111                              Pompes monocellulaires à simple flux, mono­
                                                                              bloc                                             742.20       N
   84.10-71                                  222                              autres pompes monocellulaires à simple flux . .  742.20       N
   84.10-72                                  333                              Pompes monocellulaires à plusieurs flux ....     742.20       N
   84.10-73                                  444                              Pompes multicellulaires                          742.20       N
li                                        eee                              autres pompes centrifuges :                                \
   84.10-75                                  111                              Pompes monocellulaires, avec tubulure de
                                                                              refoulement d'un diamètre de 600 mm ou
                                                                              moins                                            742.20       N
   84.10-76                                  222                              Pompes monocellulaires, avec tubulure de
                                                                              refoulement d'un diamètre de plus de 600 mm .    742.20       N
   84.10-77                                  333                              Pompes multicellulaires                          742.20       N
   84.10-78                       dd                                  autres pompes                                            742.88       N
   84.10-80        b                                           Parties et pièces détachées                                     742.90
             C                                           Élévateurs à liquides (à chapelet, à godets, à bandes souples,
                                                         etc.) :
   84.10-91                    I                             Élévateurs                                                        742.88       N
 . 84.10-98                    II                            Parties et pièces détachées                                       742.90       —
             84.11                                     Pompes, motopompes et turbopompes à air et à vide ; compres­
                                                       seurs, motocompresseurs et turbocompresseurs d'air et d'autres
                                                       gaz ; générateurs à pistons libres ; ventilateurs et similaires :
\\           A                                           Pompes et compresseurs :                                                     \
   84.11-01     I                                            destinés à des aéronefs civils                                    743.10       —
                II                                           autres :
                   a                                           Pompes (à main ou à pédale) à gonfler les pneumatiques
                                                               et articles similaires :
   84.11-03                    1                                  Pompes à main pour cycles                                    743.10       N
   84.11-09                    2                                  autres                                                       743.10       N
Il b                                                           Pompes et compresseurs non dénommés :                                  I
li||                           1                                  Pompes à vide :                                                     ll
   84.11-21                       aa                                 à piston tournant ou à palettes                           743.10       N
   84.11-29                       bb                                 autres                                                    743.10       N
                               2                                  Compresseurs       pour     groupes   frigorifiques,   d'une
                                                                  puissance :
   84.11-35                       aa                                 de 0,4 kW ou moins                                        743.10       N
li                                bb                                 de plus de 0,4 k W :
   84.11-36                            11                               hermétiques ou semi-hermétiques                        743.10       N
   84.11-37  li                       22                                autres                                                 743.10       N
 ---pagebreak--- 438                                          Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
84.11
    Code      Renvoi au tarif      Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe    douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                   CTCI    supplémentaire
            84.11 A II b
            (suite)
                               3                               autres pompes et compresseurs :
                                  aa                              montés sur châssis et remorquables, ayant un débit
                                                                  par minute :
  84.11-43                           11                              de 2 m3 ou moins . . .                               743.10        N
  84.11-45                           22                              de plus de 2 m3                                      743.10        N
                                  bb                              autres :
                                     U                               Turbocompresseurs :
  84.11-51                              aaa                            monocellulaires                                    743.10'       N
  84.11-59                              bbb                            multicellulaires                                   743.10        N
                                     22                              Pompes et compresseurs à piston alternatif, pouvant
                                                                    fournir une surpression :
                                        aaa                            inférieure ou égale à 15 bar, ayant un débit, par
                                                                       heure :
  84.11-61                                 111                            de 60 m3 ou moins                               743.10        N
  84.11-63                                 222                            de plus de 60 m3 .                              743.10        N
                                       bbb                             supérieure à 15 bar, ayant un débit par heure :
 84.11-67                                  111                            de 120 m3 ou moins                              743.10        N
 84.11-69                                  222                            de plus de 120 m3                              743.10         N
                                    33                              Pompes       et    compresseurs     rotatifs volumé­
                                                                    triques :
 84.11-71                              aaa                             à un seul arbre                                   743.10         N
 84.11-73                              bbb                             à plusieurs arbres                                743.10         N
 84.11-75                           44                              autres                                               743.10         N
 84.11-78        c                                          Parties et pièces détachées                                  743.20
 84.11-80  B                                          Générateurs à pistons libres                                       743.30
           C                                          Ventilateurs et similaires :
 84.11-91     I                                          destinés à des aéronefs civils                                  743.40
              II                                         autres :
 84.11-95                     a                             Ventilateurs et similaires                                   743.40         N
 84.11-98                     b                            Parties et pièces détachées                                   743.40
           84.12                                    Groupes pour le conditionnement de l'air comprenant, réunis en
                                                    un seul corps, un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à
                                                    modifier la température et l'humidité :
 84.12-20  A                                          destinés à des aéronefs civils                                     741.50        —
           B                                          autres :
                              I                          Groupes pour le conditionnement de l'air :
 84.12-31                        a                         avec dispositifs de réfrigération                             741.50
 84.12-39                        b                         sans dispositifs de réfrigération                             741.50
 84.12-80                     II                        Parties et pièces détachées                                      741.50
 ---pagebreak--- 30 .   2 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                  439
                                                                                                                                     84 . 13
     Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe      douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
              84.13                                    Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides
                                                      (pulvérisateurs), à combustibles solides pulvérisés ou à gaz ; foyers
                                                       automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécani­
                                                       ques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et
                                                       dispositifs similaires :
                                A                         Brûleurs à combustibles liquides (pulvérisateurs) :
 84.13-11                          /                        Brûleurs avec dispositif de contrôle automatique monté . . .    741.20       N
 84.13-15                          II                       autres brûleurs                                                 741.20       N
 84.13-18                          III                      Parties et pièces détachées                                     741.20
 84.13-30                       B                         Brûleurs à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; brûleurs
                                                                                                                            741.20       —
 84.13-50                       C                         Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles
                                                          mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des
                                                          cendres et dispositifs similaires                                 741.20
              84.14                                    Fours industriels ou de laboratoires, à l'exclusion des fours
                                                       électriques du n° 85.11 :
 84.14-10     A                                           spécialement conçus pour la séparation des combustibles
                                                          nucléaires irradiés, pour le traitement des déchets radioactifs
                                                          ou pour le recyclage des combustibles nucléaires (Euratom) .      741.32
              B                                           autres :
 84.14-91                       /                           Fours pour la fusion, le grillage ou autre traitement ther­
                                                            mique des minerais ou des métaux                                741.32       —
 84.14-93                       II                          Fours de boulangerie, de pâtisserie et de biscuiterie           741.32
 84.14-95                       III                         autres fours                                    1               741.32
 84.14-99                       IV                          Parties et pièces détachées                                     741.32
              84.15                                    Matériel, machines et appareils pour la production du froid, à
                                                       équipement électrique ou autre :
 84.15-01     A                                           Machines et appareils (à l'exclusion de leurs parties et pièces
                                                          détachées), destinés à des aéronefs civils                        741.41
 84.15-05     B                                           Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils à
                                                          usage domestique                                                  741.49
              C                                           autres :
                 I                                          Réfrigérateurs d'une capacité supérieure à 340 1 :
 84.15-06                       a                              Réfrigérateurs . .                                           741.41       N
 84.15-11                       b                              Parties et pièces détachées                                  741.49
                 II                                         non dénommés :
                                a                              Réfrigérateurs ménagers électriques à compression :
 84.15-14                          1                              munis d'un compartiment congélateur-conservateur
                                                                  avec porte extérieure et évaporateur séparés              775.21       N
                                   2                               autres :
 84.15-16                              aa                            Modèle table                                           775.21       N
  84.15-17                             bb                            à encastrer                                            775.21       N
 ---pagebreak--- 440                                       Journal officiel des Communautés europeerines                                       30 . 12 . 85
84.15
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code      Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique
                                                                      Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
          84.15 C II        a 2
          (suite)
                                  cc                          autres :
 84.15-18                            U                          de 250 / ou moins                                    775.21       N
 84.15-19                            22                         de plus de 250 /                                     775.21       N
 84.15-20                   b                            Réfrigérateurs ménagers électriques à absorption            775.21       N
 84.15-21                   c                            Réfrigérateurs ménagers non électriques                     775.21       N
                            d                            Meubles congélateurs-conservateurs, type coffre :
 84.15-32                     1                            de 600 1 ou moins                                         775.22       N
 84.15-36                     2 '                          de plus de 600 1                                          741.41       N
                            e                            Meubles congélateurs-conservateurs, type armoire :
 84.15-41                     1                            de 250 1 ou moins                                         775.22       N
 84.15-46                     2                            de plus de 250 /                                          741.41       N
                            f                            Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec
                                                        groupe frigorifique ou évaporateur incorporé) :
 84.15-51                     1                            pour produits congelés                                    741.41       N
 84.15-59                     2                            autres                                                    741.41       N
                            g                           autres meubles frigorifiques :
 84.15-61                     1                            Congélateurs-conservateurs, y compris les sorbetières . . 741.41       N
 84.15-68                     2                            autres                                                    741.41       N
                            h                           autres machines, équipements et installations frigorifiques,
                                                        d'une puissance :
 84.15-72                     1                            de 0,4 kW ou moins                                        741.41
 84.15-74                     2                            de plus de 0,4 kW à 23,3 kW inclus                        741.41
 84.15-78                     3                            de plus de 23,3 k W                                       741.41
                                                                    •
                            9                           Parties et pièces détachées :
 84.15-92                     1                            Meubles                                                   741.49       —
 84.15-98                     2                            autres                                                    741.49
          84.16                                  Calandres et laminoirs, autres que les laminoirs à métaux et les
                                                 machines à laminer le verre ; cylindres pour ces machines :
 84.16-10                   A                      Calandres et laminoirs, autres qu'à métaux ou à verre             745.21
                            B                      Parties et pièces détachées :
                              I                       Cylindres :
 84.16-93                        a                      en fonte                                                     745.21
 84.16-94                        b                      en acier forgé                                               745.21       —
 84.16-96                        c                      autres                                                       745.21
 84.16-99                     II                      autres parties et pièces détachées                             745.21
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                    44
                                                                                                                                     84 . 17
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                               Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             84.17                                   Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le
                                                     traitement de matières par des opérations impliquant un change­
                                                     ment de température, telles que le chauffage, la cuisson, la
                                                     torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la
                                                     pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisa­
                                                     tion, la condensation, le refroidissement, etc. , à l'exclusion des
                                                     appareils domestiques ; chauffe-eau et chauffe-bains non
                                                     électriques :
 84.17-10    A                                          Appareils pour la production des produits visés à la sous­
                                                        position 28.51 A (Euratom)                                          741.60
 34.17-20    B                                          Appareils spécialement conçus pour la séparation des com­
                                                        bustibles nucléaires irradiés, pour le traitement des déchets
                                                        radioactifs ou pour le recyclage des combustibles nucléaires
                                                        irradiés (Euratom)                                                  741.60       —
             C                                          Échangeurs de chaleur :
 84.17-25       I                                          destinés à des aéronefs civils                                   741.60
                II                                         autres :
 84.17-31                      a                             pour l'industrie laitière                                      741.60
 84.17-35                      b                             pour les industries des boissons                               741.60
 84.17-38                      c                             autres                                                         741.60
             D                                          Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et
                                                        autres boissons chaudes :
 84.17-41       I                                          à chauffage électrique                                           741.60
 84.17-49       II                                         autres                                                           741.60       —
             E                                          Appareils médico-chirurgicaux de stérilisation :
 84.17-51       I                                          à chauffage électrique                                           741.60
 84.17-54       II                                         autres                                                           741.60
             F                                          autres :
                I                                          Chauffe-eau et chauffe-bains, non électriques :
 84.17-56                      a                             poiCr usages domestiques                                       697.35       —
 84.17-58                      b                             pour autres usages                                             741.60
                II                                         non dénommés :
 84.17-59                      a                              Cuisinières, réchauds et appareils similaires de grande
                                                             cuisine                                                        741.60
                               b                             Séchoirs :
 84.17-60                        1                              pour l'agriculture                                          741.60
 84.17-62                        2                              pour l'industrie des produits alimentaires, des boissons
                                                                et du tabac                                                 741.60
 84.17-63                        3                              pour l'industrie chimique                                   741.60
 84.17-64                        4                              pour les industries du bois, des pâtes à papier, papiers et
                                                                cartons                                                     741.60
 84.17-66                        5                              autres                                                      741.60
 84.17-67                      c                             Appareils et dispositifs pour la liquéfaction d'air ou de gaz  741.60
 84.17-68                      d                             Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau,
                                                             dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à
                                                             travers une paroi                                              741.60
 ---pagebreak--- 442                                         Journal officiel des Communautés européennes                                              30 . 12 . 85
84 . 17
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                                Code       Unité
   Nimexe   douanier commun        statistique                             Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
           84.17 F II
           (suite)
                              e                            autres appareils et dispositifs :
  84.17-71                      1                              pour l'industrie laitière                                     741.60
  84.17-73                      2                              pour l'industrie des graisses et huiles alimentaires ....     741.60       —
  84.17-75                      3                              pour l'industrie sucrière                                     741.60
  84.17-77                      4                              pour les industries de la chocolaterie et de la confiserie .  741.60
 84.17-79                       5                              pour le traitement d'autres produits des industries ali­
                                                               mentaires, des boissons et du tabac                          741.60
 84.17-84                       6                              pour l'industrie chimique                                    741.60
 84.17-87                       7                              pour l'industrie du caoutchouc et des matières plastiques
                                                               artificielles . . .                                          741.60
 84.17-88                       8                              pour les travaux publics, le bâtiment et les travaux
                                                               analogues                                                    741.60
 84.17-91                       9                              autres                                                       741.60
                             f                             Parties et pièces détachées :
 84.17-92                       1                             pour séchoirs                                                 741.60        —
 84.17-94                       2                             pour appareils et dispositifs pour la liquéfaction d'air ou
                                                               de gaz                                                       741.60
 84.17-97                       3                              autres                                                       741.60
           84.18                                   Centrifugeuses et essoreuses centrifuges ; appareils pour la filtra­
                                                   tion ou l'épuration des liquides ou des gaz :
 84.18-10  A                                          pour la séparation des isotopes de l'uranium (Euratom) ....           743.50
 84.18-40  B                                          spécialement conçus pour la séparation des combustibles
                                                      nucléaires irradiés , pour le traitement des déchets radioactifs ,
                                                      ou pour le recyclage des combustibles nucléaires irradiés
                                                      (Euratom)                                                             743.50       —
           C                                          autres :
 84.18-51    I                                          Machines et appareils (à l'exclusion de leurs parties et
                                                        pièces détachées), destinés à des aéronefs civils                   743.60
             II                                         non dénommées :
                a                                          Centrifugeuses et essoreuses centrifuges :
                   1                                          Essoreuses à linge, à fonctionnement électrique, d'une
                                                             capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excé­
                                                             dant pas 6 kg :
 84.18-55                    aa                                  Essoreuses centrifuges                                     743.50        N
 84.18-58                    bb                                  Parties et pièces détachées                                743.90
                   2                                         autres :
 84.18-61                    aa                                  Essoreuses centrifuges à linge, à fonctionnement élec­
                                                                 trique, d'une capacité unitaire exprimée en poids de
                                                                 linge sec supérieure à 6 kg                                743.50        N
 84.18-63                    bb                                  Centrifugeuses pour laboratoires                           743.50
 84.18-64                    cc                                  Ecrémeuses et clarificqteurs pour le traitement du lait    743.50        N
 84.18-65                    dd                                  autres appareils                                           743.50
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                    443
                                                                                                                                     84 . 18
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                               Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                             Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
                                                                                                     «
             84.18 C II a 2
             (suite)
                               ee                                  Parties et pièces détachées :
 84.18-67                         11                                  d'écrémeuses et clarificateurs pour le traitement du
                                                                      lait                                                  743.90
 84.18-69                         22                                  autres                                                743.90
                   b                                        Appareils (autres que centrifuges) pour la filtration ou
                                                            l'épuration des liquides ou des gaz :
                               1                               Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides :
 84.18-70                         aa                             pour moteurs                                               743.60       —
                                  bb                               autres appareils pour la filtration ou l'épuration des
                                                                   liquides :
 84.18-73                            U                                des eaux                                              743.60
                                     22                               d'autres liquides :
 84.18-75                               aaa                              des boissons                                       743.60
 84.18-76                               bbb                              des huiles ou graisses alimentaires                743.60       —
 84.18-79                               ccc                              d'autres liquides . . . . :                        743.60
                               2                               Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air ou
                                                               d'autres gaz :
 84.18-82                         aa                             pour moteurs                                               743.60
 84.18-88                         bb                               autres                                                   743.60
                               3                               Parties et pièces détachées :
 84.18-92                         aa                               d'appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux . 743.90
 84.18-94                         bb                              d'appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres
                                                                  liquides                                                  743.90       —
 84.18-96                         cc                              d'appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air ou
                                                                   d'autres gaz                                             743.90
             84.19                                  Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles
                                                    et autres récipients ; à remplir, fermer, étiqueter ou capsuler les
                                                    bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants ; à empaqueter ou
                                                    emballer les marchandises ; appareils à gazéifier les boissons ;
                                                    appareils à laver la vaisselle :
             A                                         Machines et appareils à laver la vaisselle, à fonctionnement
                                                       électrique, avec ou sans dispositif de séchage :
                I                                         Lave-vaisselle du type ménager :
 84.19-01                      a                            Lave-vaisselle                                                  775.30       N
 84.19-04                      b                            Parties et pièces détachées                                     745.23
                II                                        autres :
 84.19-06                      a                            Machines et appareils                                           745.22       N
 84.19-09                      b                            Parties et pièces détachées                                     745.23
 ---pagebreak--- 444                                          Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
84 . 19
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                               Code       Unité
  Nimexe    douanier commun        statistique                             Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
          84.19
           (suite)
           B                                            autres :
 84.19-92                    /                             Machines et appareils à nettoyer ou à sécher les bouteilles et
                                                           autres récipients; à remplir, fermer, étiqueter ou capsuler les
                                                           bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants                   745.22
 84.19-94                    II                            Machines et appareils à empaqueter ou emballer les mar­
                                                           chandises                                                       745.22        —
 84.19-96                    III                           autres machines et appareils                                     745.22
 84.19-98                    IV                            Parties et pièces détachées                                     745.23
          84.20                                      Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et
                                                     balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des
                                                     balances sensibles à un poids de 5 cg et moins ; poids pour toutes
                                                     balances :
                             A                          Pèse-personnes :
 84.20-01                       /                          Pèse-bébés                                                      745.25        N
 84.20-09                       II                         autres pèse-personnes                                           745.25        N
 84.20-20                    B                         Balances de ménage à usage culinaire                                745.25        N
 84.20-40                    C                          Instruments de pesage totalisateurs continus sur transporteur à
                                                       bande                                                               745.25        N
 84.20-50                    D                         Doseuses ou ensacheuses et autres instruments à pesées cons­
                                                       tantes    .                                                         745.25        N
 84.20-60                    E                         Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé,
                                                       à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondé­
                                                                                                                           745.25        N"
 84.20-71                    F                         Appareils pour le pesage et l'étiquetage des produits préembal­
                                                       lés                                                                 745.25        N
                             G                         autres appareils et instruments de pesage :
 84.20-73                       /                         Ponts-bascules d'une portée de plus de 5 000 kg                  745.25        N
                                II                        autres :
 84.20-75                          a                         à équilibre non automatique                                   745.25        N
                                   b                         autres :
 84.20-81                             1                         Balances de magasin                                        745.25        N
                                      2                        autres appareils et instruments de pesage, d'une portée :
 84.20-83                                 aa                       de 30 kg ou moins                                       745.25        N
 84.20-85                                 bb                       de plus de 30 kg à I 500 kg inclus                      745.25        N
 84.20-89                                 cc                       de plus de 1 500 kg                                     745.25        N
 84.20-90                    H                         Parties, pièces détachées et poids . .                              745.26
          84.21                                     Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou
                                                    pulvériser des matières liquides ou en poudre ; extincteurs, chargés
                                                    ou non ; pistolets aérographes et appareils similaires ; machines et
                                                    appareils à jet de sable, à jet de vapeur, et appareils à jet
                                                    similaires :
 84.21-01 A                                            Extincteurs chargés ou non (à l'exclusion de leurs parties et
                                                       pièces détachées), destinés à des aéronefs civils                   745.27
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                       445
                                                                                                                                         84 . 21
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                               Code         Unité
   Nimexe -   douanier commun        statistique                             Désignation des marchandises                     CTCI     supplémentaire
             84.21
             (suite)
             B                                           autres :
                               /                           Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et
                                                           appareils à jet similaires :
                                  a                           Machines de nettoyage à eau, d'une pression à la pompe
                                                              de 200 bar maximum :
 84.21-03                             1                           équipées d'un dispositif de chauffage                       745.27         N
 84.21-05                             2                           autres                                                      745.27         N
                                  b                            autres :
 84.21-07                             1                           à air comprimé                                              745.27
 84.21-09                             2                           autres machines et appareils                                745.27
                               II                          autres appareils :
                                  a                           Appareils mécaniques à projeter des produits insecticides,
                                                              fongicides, herbicides et similaires :
                                      1                          Appareils portatifs :
 84.21-13                                aa                         sans moteur                                               745.27         N
 84.21-15                                bb                         avec moteur                                               745.27         N
                                      2                           autres appareils :
 84.21-16                                aa                         Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés
                                                                    ou tirés par tracteur                                     745.27         N
 84.21-18                                bb                         autres appareils                                          745.27         N
 84.21-20                         b                           Appareils d'arrosage pour l'agriculture et l'horticulture . . . 745.27
 84.21-40                         c                           Extincteurs, chargés ou non                                     1AS . 21
                                  d                            Pistolets aérographes et appareils similaires :
 84.21-92                             1                           Pistolets de projection à chaud                             745.27         —
 84.21-94                             2                           autres                                                      745.27
 84.21-95                         e                           autres appareils . . . .                                        745.27
 84.21-98                      III                         Parties et pièces détachées                                        745.27
             84.22                                    Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement
                                                      et de manutention (ascenceurs, « skips », treuils, crics, palans,
                                                      grues, ponts roulants, transporteurs, téléphériques, etc.), à l'ex­
                                                      clusion des machines et appareils du n° 84.23 :
 84.22-01    A                                           Machines et appareils (à l'exclusion de leurs parties et pièces
                                                        détachées), destinés à de aéronefs civils                             744.28         —
             B                                           autres :
 84.22-02       I                                          Machines et appareils, spécialement conçus pour la mani­
                                                           pulation des substances hautement radioactives (Euratom) .         744.28
                II                                         Grues automobiles sur roues, ne pouvant circuler sur rails :
 84.22-03                      a                               Grues                                                          744.22         N
 84.22-04                      b                              Parties et pièces détachées                                     744.90
 ---pagebreak--- 446                                       Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
84 . 22
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code       Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
          84.22 B
          (suite)
             III                                      Machines de laminoirs : tabliers à rouleaux pour l'amenée
                                                      et le transport des produits, culbuteurs et manipulateurs de
                                                      lingots, de loupes, de barres et de plaques :
 84.22-05                   a                             Machines                                                    744.28
 84.22-06                   b                            Parties et pièces détachées                                 744.90
             IV                                       non dénommées :
 84.22-07                   a                             Tables, plates-formes et nacelles élévatrices              744.28
                            b                            Palans, y compris ceux montés sur chariot :
 84.22-08                     1                             à moteur électrique                                      744.21        N
 84.22-11                     2                             actionnés à la main, à chaîne                            744.21        N
 84.22-12                     3                             autres palans                                            744.21
                            c                             Treuils et cabestans :
 84.22-13                     1                             Machines d'extraction, assurant la remontée et la des­
                                                            cente de cages et « skips » dans les puits de mines .... 744.21        —
 84.22-14                     2                             Treuils spécialement conçus pour mines au fond           744.21
                              3                             autres :
 84.22-15                        aa                            à moteur à explosion ou à combustion interne          744.21        N
 84.22-17                        bb                            à moteur électrique                                   744.21        N
 84.22-19                        ce                            autres treuils et cabestans                           744.21
                            d                            Crics et vérins :
 84.22-21                     1                             Élévateurs fixes de voitures pour garages                744.28        N
 84.22-23                     2                             Crics portatifs d'automobiles                            744.28        N
                              3                             autres :
 84.22-25                        aa                           pneumatiques                                           744.28        N
 84.22-27                        bb                            hydrauliques                                          744.28        N
 84.22-29                        cc                            autres crics et vérins                                744.28
                            e                            Bigues, grues autres que blondins; portiques et ponts
                                                         roulants :          !
 84.22-31                     1                             Ponts stripeurs Pits, ponts chargeurs de four et autres
                                                           ponts roulants spécialement protégés contre la chaleur et
                                                            utilisés dans la sidérurgie                              744.22
                              2                             autres :
 84.22-32                        aa                            Ponts roulants et poutres roulantes                   744.22
 84.22-34                        bb                            Portiques et ponts-grues                              744.22
 84.22-35                        cc                            Grues à tour de tous types                            744.22
 84.22-36                        dd                            Grues sur portiques                                   744.22
 84.22-37                        ee                            Grues hydrauliques du type de celles spécialement
                                                              conçues pour être montées sur camion                   744.22        N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                        447
                                                                                                                                         84 . 22
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                               Code          Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                       CTCI     supplémentaire
             84.22 B IV        e 2
             (suite)
                                     ff                           autres :
 84.22-38                                U                           sur chenilles                                            744.22         N
 84.22-39                                22                          autres bigues et grues                                 . 744.22
                               f                             Appareils élévateurs et transporteurs ou convoyeurs à
                                                             action continue, pour marchandises :
                                  1                            pneumatiques :
 84.22-41                             aa                          spécialement conçus pour l'exploitation agricole ....       744.23
                                      bb                          autres :
 84.22-42                                U                           pour produits en vrac                                    744.23
 84.22-43                                22                          autres appareils, y compris les transporteurs à cous­
                                                                     sins d'air                                               744.23         —
                                  2                             autres que pneumatiques :
 84.22-45                             aa                           Convoyeurs spécialement conçus pour mines au fond
                                                                  ou autres travaux souterrains                               744.28
                                      bb                          autres :
 84.22-46                                11                          Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets       744.28 .
 84.22-48                                22                          Transporteurs ou convoyeurs à courroie ou à bande        744.28
 84.22-49                                33                          autres appareils élévateurs et transporteurs ou
                                                                     convoyeurs à action continue, pour marchandises . .      744.28         —
 84.22-52                      g                             Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou
                                                             autres travaux souterrains                                       744.28
                               h                             Chargeurs      spécialement    conçus    pour    l'exploitation
                                                             agricole :
 84.22-56                         1                             conçus pour être portés par tracteur agricole                 744.28
                                                                                                                                          »
 84.22-59                         2                             autres chargeurs pour l'exploitation agricole                 744.28
 84.22-62                      'j                            Pelleteuses et ramasseuses mécaniques, à l'exclusion des
                                                             chargeurs visés à la rubrique 84.22-52                           744.28
                               k                             Ascenseurs et monte-charge, y compris les installations de
                                                             manutention par « skips » et cages de mines :
 84.22-64                         1                             Installations de manutention par « skips » et cages de
                                                                mines                                                         744.24
                                  2                             autres :
 84.22-66                             aa                          électriques                                                 744.24
 84.22-68                             bb                          autres ascenceurs jet monte-charge                          744.24
 84.22-76                      /                             Escaliers mécaniques et trottoirs roulants                       744.25
 84.22-77                      m                             Téléphériques (y compris téléchaises et remonte-pentes);
                                                             mécanismes de traction pour funiculaires; blondins               744.28         —
 84.22-78                      n                             Encageurs de berlines, chariots transbordeurs, pousse­
                                                             berlines, culbuteurs de berlines et autres installations pour
                                                             recette et manutention de matériel roulant sur rails    ....     744.28
                               o                             Gerbeurs non automobiles :
 84.22-81                         1                             Transstockeurs                                                744.28
 ---pagebreak--- 448                                          Journal officiel des Communautés européennes                                              30 . 12 . 85
84 . 22
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                                Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                              Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             84.22 B IV        O
             (suite)
 84.22-84                        2                               autres gerbeurs non automobiles                              744.28       —
 84.22-85                      P                              Enfourneuses pour hauts fourneaux ou pour fours indus­
                                                              triels; mànipulateurs de forges                                 744.28
 84.22-87                      q                             autres machines et appareils                                     744.28
                               r                              Parties et pièces détachées :
 84.22-88                        1                               Bennes preneuses, grappins et pinces                         744.90       —
                                 2                               autres :
  84.22-91                           aa                             de matériel conçu pour mines au fond ou autres
                                                                    travaux souterrains visé aux rubriques 84.22-13, 14,
                                                                    45 et 52                                                  744.90
 84.22-94                            bb                             de bigues, grues, portiques et ponts roulants visés aux
                                                                    rubriques 84.22-31 , 32, 34, 35, 36, 37, 38 et 49 . . . . 744.90
 84.22-95                            cc                             d'appareils élévateurs et transporteurs ou convoyeurs
                                                                    à action continue, visés aux rubriques 84.22-41 , 42,
                                                                    43, 46, 48 et 49                                          744.90       —
  84.22-96                           dd                             d'ascenceurs, monte-charge, escaliers mécaniques et
                                                                    trottoirs roulants visés aux rubriques 84.22-64, 66, 68
                                                                    et 76                                                     744.90
 84.22-98                            ee                             autres   .                                                744.90
             84.23                                   Machines et appareils, fixes ou mobiles, d'extraction, de terrasse­
                                                     ment, d'excavation ou de forage du sol (pelles mécaniques,
                                                     haveuses, excavateurs, décapeurs, niveleuses, « bulldozers »,
                                                     « scrapers », etc.); sonnettes de battage ; chasse-neige, autres que
                                                     les voitures chasse-neige du n° 87.03 :
             A                                          Machines et appareils d'extraction , de terrassement, d'excava­
                                                        tion ou de forage du sol :
           •
                I                                          automobiles, sur chenilles ou sur roues, ne pouvant circuler
                                                           sur rails :
 84.23-01          a                                         Scrapers                                                         723.43       N
                   b                                         autres machines et appareils :
 84.23-11                      1                                 Pelles mécaniques et excavateurs                             723.42       N
 84.23-13                      2                                 « Buldozers », « angledozers » et niveleuses                 723.41       N
 84.23-17                      3                                 autres machines et appareils                                 723.43
 84.23-18          c                                         Parties et pièces détachées                                      723.90
                II                                         autres :
                   a                                         Machines de sondage et de forage :
 84.23-21                      1                                 Machines                                                     723.44       N
 84.23-25                      2                                 Parties et pièces détachées                                  723.90
                   b                                         non dénommées :
 84.23-32                      1                                 Rouleaux compresseurs sans moyen de propulsion ....          723.46       N
 84.23-35                      2                                 autres machines et appareils d'excavation , de terrasse­
                                                                 ment ou d'extraction                                         723.46
 84.23-38                      3                                 Parties et pièces détachées                                  723.90
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                 449
                                                                                                                                   84 . 23
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                          Code        Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI    supplémentaire
             84.23
             (suite)
             B                                          Sonnettes de battage ; chasse-neige, autres que les voitures
                                                        chasse-neige du n° 87.03 :
 84.23-52                      /                           Sonnettes de battage                                          M AS          N
 84.23-54                      II                          Chasse-neige autres que les voitures chasse-neige du
                                                           n° 87.03                                                      M AS          N
 84.23-58                      III                         Parties et pièces détachées                                   723.90
             84.24                                    Machines, appareils et engins agricoles et horticoles pour la
                                                      préparation et le travail du sol et pour la culture, y compris les
                                                      rouleaux pour pelouses et terrains de sports :
                               A                         Charrues :
 84.24-11                         /                        à socs                                                        721.11        N
 84.24-19                         II                       autres charrues                                               721.11        N
                               B                        Scarificateurs,   cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses,
                                                        bineuses et herses :
 84.24-21                         /                        Scarificateurs et cultivateurs                                721.13        N
 84.24-23                         II                       Herses                                                        721.13        N
                                  III                      autres :
 84.24-25                             a                       Motohoues                                                  721.13        N
 84.24-29                             b                      autres machines                                             721.13        N
                               C                        Semoirs :
 84.24-31                         I                        de précision, à commande centrale                             721.12        N
 84.24-39                         II                       autres semoirs .                                              721.12        N
 84.24-40                      D                        Plantoirs et repiqueuses                                         721.12        N
                               E                        Épandeurs ou distributeurs d'engrais :
 84.24-51                         /                        d'engrais minéraux ou chimiques                               721.12        N
 84.24-59                         II                       d'autres engrais                                              721.12        N
 84.24-60                      F                        autres machines et appareils .                                   721.1.8
                               G                        Parties et pièces détachées :
 84.24-81                         /                        Socs de charrues . .                                          721.19
 84.24-89                         II                       autres                                                        721.19
             84.25                                   Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des
                                                     produits agricoles ; presses à paille et à fourrage ; tondeuses à
                                                     gazon ; tarares et machines similaires pour le nettoyage des
                                                     grains, trieurs à œufs, à fruits et autres produits agricoles, à
                                                     l'exclusion des machines et appareils de minoterie du n° 84.29 :
                               A                         Tondeuses à gazon :
                                  I                        avec moteur :
 84.25-01                             a                      électrique                                                  721.21        N
 ---pagebreak--- 450                                        Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
84 . 25
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                             Code      Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI  supplémentaire
          84.25             A /
          (suite)
                                   b                      autres :
                                      1                      autopropulsées :
 84.25-04                                aa                     équipées d'un siège                                     721.21       N
 84.25-05                                bb                     autres                                                  721.21       N
 84.25-08                             2                      autres                                                     721.21       N
 84.25-14                      II                       sans moteur                                                     721.21       N
                            B                        Faucheuses :
 84.25-17                      /                        Motofaucheuses                                                  721.23       N
                               II                       autres faucheuses :
                                   à                      conçues pour être tractées ou portées par tracteurs :
 84.25-22                             1                      à outils rotatifs horizontaux                              721.23       N
 84.25-24                        .    2                      autres                                                     721.23       N
 84.25-25                          b                      autres faucheuses                                             721.23       N
 84.25-27                   C                        Moissonneuses-batteuses                                            721.22       N
 84.25-30                   D                        Ramasseuses-batteuses, batteuses et appareils auxiliaires de
                                                     batteuses                                                          721.23       N
                            E                        Appareils de fenaison :
 84.25-41                      I                        Râteaux faneurs, râteaux andaineurs et vire-andains ....        721.23       N
 84.25-49                      II                       autres                                                          721.23       N
 84.25-50                   F                        Récolteuses-hacheuses                                              721.23       N
 84.25-51                   G                        Presses-ramasseuses                                              . 721.23       N
 84.25-61                   H                        Machines et appareils pour le nettoyage, le triage et le criblage
                                                     de grains                                                          721.24       N
                            IJ                       Trieurs à œufs, à fruits ou autres produits agricoles :
 84.25-67                      I                        Trieurs à œufs                                                  721.24       N
 84.25-69                      II                      autres trieurs                                                   721.24
 84.25-71                   K                        Machines pour la récolte des pommes de terre                       721.23       N
 84.25-75                   L                        Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves ....      721.23       N
 84.25-79                   M                        autres machines, appareils et engins                               721.23
 84.25-90                   N                        Parties et pièces détachées                                        721.29
          84.26                                   Machines à traire et autres machines et appareils de laiterie :
 84.26-10                   A                        Machines à traire                                                  721.31
 84.26-30                   B                        autres machines et appareils de laiterie                           721.38       —
 84.26-90                   C                        Parties et pièces détachées                                        721.39
          84.27                                   Pressoirs, fouloirs et autres appareils de vinification, de cidrerie
                                                  et similaires :
 84.27-10                   A                        Pressoirs                                                          721.91
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                     451
                                                                                                                                      84 . 27
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                               Code       Unité
   Nimeke     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                       CTCI   supplémentaire
             84.27
             (suite)
 84.27-20                      B                        autres appareils                                                     721.91       —
 84.27-80                      C                        Parties et pièces détachées                                          721.98
             84.28                                   Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture,
                                                     l'aviculture et l'apiculture, y compris les germoirs comportant des
                                                     dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses
                                                     pour l'aviculture :
 84.28-10                      A                        Couveuses et éleveuses pour l'aviculture                             721.97
                               B                        Appareils pour la préparation des aliments pour animaux :
 84.28-21                         /                        Broyeurs et autres moulins pour céréales, fèves, pois et
                                                          produits similaires                                                721.97       N
 84.28-29                         II                       autres                                                            721.97
 84.28-40                      C                        Abreuvoirs automatiques                                              721.97       N
 84.28-50                      D                        autres machines et appareils                                         721.97
 84.28-90                      E                        Parties et pièces détachées                                          721.99
             84.29                                   Machines, appareils et engins pour la minoterie et le traitement
                                                     des céréales et légumes secs, à l'exclusion des machines, appareils
                                                     et engins du type fermier :
 84.29-10                      A                        Machines, appareils et engins pour le mélange, le nettoyage, le
                                                        criblage et la préparation des céréales et des légumes secs
                                                        avant mouture                            t                           727.11       —
 84.29-30                      B                        autres machines, appareils et engins                                 727.11
 84.29-50                      C                        Parties et pièces détachées                                          727.19
             84.30                                   Machines et appareils, non dénommés ni compris dans d'autres
                                                     positions du présent chapitre, pour les industries de la boulange­
                                                     rie, de la pâtisserie, de la biscuiterie, des pâtes alimentaires, de la
                                                     confiserie, de la chocolaterie, de la sucrerie, de la brasserie et
                                                     pour le travail des viandes, poissons, légumes et fruits à des fins
                                                     alimentaires :
 84.30-01                      A                        Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie et la
                                                        biscuiterie                                                          727.22       —
 84.30-05                      B                        Machines et appareils pour la fabrication des pâtes alimen­
                                                                                                                             727.22
 84.30-20                      C                        Machines et appareils pour la confiserie et pour la fabrication,
                                                        du cacao et du chocolat                                              727.22
 84.30-30                      D                        Machines et appareils pour la sucrerie                               727.22
 84.30-40                      E                        Machines et appareils pour le travail des viandes                    727.22       —
 84.30-50                      F                        autres machines et appareils                                         727.22
 84.30-90                      G                        Parties et pièces détachées                                          727.29
             84.31                                   Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique
                                                    (pâte à papier) et pour la fabrication et le finissage du papier et
                                                    du carton :
             A                                          pour la fabrication du papier et du carton :
 84.31-31                      I                           Machines et appareils                                             725.12       —
 84.31-39                      II                          Parties et pièces détachées                                       725.91
 ---pagebreak--- 452                                        Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
84 . 31
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                          Code       Unité
  Nimexe   douanier commun                                             Désignation des marchandises                   CTCI  supplémentaire
                                  statistique
          84.31
          (suite)
          B                                          autres :
                            /                          pour la fabrication de la pâte cellulosique (pâte à papier) :
 84.31-41                      a                          Machines et appareils                                      725.11       —
 84.31-49                      b                          Parties et pièces détachées                                725.91
                            II                         pour le finissage du papier et du carton :
 84.31-51                      a                          Machines et appareils                                      725.12
 84.31-59                      b                          Parties et pièces détachées                                725.91       —
          84.32                                    Machines et appareils pour le brochage et la reliure, y compris
                                                  les machines à coudre les feuillets :
 84.32-11                   A                        Plieuses                                                        726.81
 84.32-20                   B                        Assembleuses                                                    726.81
 84.32-30                   C                        Couseuses et agrafeuses                                         726.81
 84.32-40                   D                        Machines à relier par collage                                   726.81       —
 84.32-50                   E                        autres machines et appareils                                    726.81
 84.32-80                   F                        Parties et pièces détachées                                     726.89
          84.33                                   Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier,
                                                  du papier et du carton, y compris les coupeuses de tous genres :
                            A                        Coupeuses :
 84.33-10                      /                       Coupeuses-bobineuses                                          725.20       —
 84.33-20                      II                      Coupeuses en long et en travers                               725.20
 84.33-31                      III                     Massicots                                                     725.20
 84.33-39                      IV                      autres coupeuses                                              725.20
 84.33-40                   B                        Machines pour la fabrication de sacs, sachets et enveloppes . . 725.20
 84.33-50                   C                        Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou
                                                                                                                     725.20
                            D                        autres machines et appareils :
 84.33-60                     /                        Machines pour la fabrication de boîtes, tubes, tambours ou
                                                       contenants similaires                                         725.20       —
 84.33-70                     II                       autres machines et appareils                                  725.20
                            E                        Parties et pièces détachées :
 84.33-91                     /                        de coupeuses                                                  725.99
 84.33-99                     II                       d'autres machines et appareils                                725.99
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                    453
                                                                                                                                     84 . 34
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                              Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             84.34                                   Machines à fondre et à composer les caractères ; machines,
                                                     appareils et matériel de clicherie, de stéréotypie et similaires ;
                                                     caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres
                                                     organes imprimants ; pierres lithographiques, planches et cylindres
                                                     préparés pour les arts graphiques (planés, grenés, polis, etc.) :
             A                                         Machines à fondre ou à composer les caractères :
                I                                         Machines à fondre et à composer (linotypes, monotypes,
                                                          intertypes, etc.) :
 84.34-12                      a                             Machines                                                       726.31       N
 84.34-14                      b                             Parties et pièces détachées                                    726.91
                II                                        autres :
 84.34-22                      a                             Machines à composer par procédé photographique                 726.31       N
 84.34-23                      b                             autres machines                                                726.31       N
 84.34-26                      c                             Parties et pièces détachées                                    726.91
             B                                         Planches, plaques, cylindres et autres organes similaires, à
                                                       l'exception des pierres lithographiques :
                               /                          imprimants :
 84.34-32                         a                          Planches, plaques et feuilles pour l'impression par offset . . 726.32
 84.34-36                         b                          autres                                                         726.32
 84.34-39                      II                         autres                                                            726.32
             C                                         autres :
                               /                          Machines, appareils et matériel de clicherie, de stéréotypie et
           0                                              similaires :
 84.34-51                         a                          Machines, appareils et matériel                                726.31
 84.34-58                         b                          Parties et pièces détachées                                    726.91
 84.34-95                      II                         Caractères d'imprimerie et types isolés similaires                726.32       —
 84.34-96                      III                        Clichés pour photogravures                                        726.32
 84.34-97                      IV                         autres                                                            726.32
             84.35                                   Machines et appareils pour l'imprimerie et les arts graphiques,
                                                     margeurs, plieuses et autres appareils auxiliaires d'imprimerie :
             A                                         Machines et        appareils    pour   l'imprimerie   et  les   arts
                                                       graphiques :
                I                                         Machines      à   imprimer     en   blanc,   typographiques,    à
                                                          cylindre :
                   a                                        à un tour :
 84.35-13                      1                               Machines                                                     726.71       N
 84.35-14                      2                                Parties et pièces détachées                                 726.99
                   b                                        à deux tours :
 84.35-15                      1                               Machines                                                     726.71       N
 84.35-16                      2                               Parties et pièces détachées                                  726.99
 ---pagebreak--- 454                                         Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
84 . 35
   Code     Renvoi au tarif       Subdivision                                                                              Code      Unité
           douanier commun                                                Désignation des marchandises                     CTCI  supplémentaire
  Nimexe                           statistique
          84.35 A
          (suite)
             II                                          Machines à imprimer rotatives :
                            a                               Machines offset :
                                1                              alimentées en feuilles :
 84.35-21                           aa                            parfriction                                             726.41       N
                                   bb                             autres, pour feuilles d'un format de :
 84.35-23                              11                           297 x 420 mm ou moins                                 726.41       N
 84.35-25                              22                           plus de 297 x 420 mm                                  726.41       N
 84.35-27                      2                               alimentées en bobines                                      726.41       N
 84.35-29                      3                               autres machines offset                                     726.41       N
 84.35-32                   b                               Machines pour héliogravure et machines flexographiques .      726.41       N
 84.35-35                   c                               autres machines                                               726.41       N
 84.35-38                   d                               Parties et pièces détachées                                   726.99
            III                                          autres :
 84.35-51                   a                               Machines dites « presses à platine »                          726.42       N
 84.35-55                   b                               Machines sérigraphiques                                       726.71       N
 84.35-57                   c                               autres machines et appareils                                  126.71       N
 84.35-58                   d                               Parties et pièces détachées                                   726.99
          B                                           Appareils auxiliaires d' imprimerie :
 84.35-71                   I                            Appareils                                                        726.72
 84.35-78                   II                           Parties et pièces détachées                                      726.99
          84.36                                    Machines et appareils pour le filage (extrusion) des matières            •
                                                   textiles synthétiques et artificielles ; machines et appareils pour la
                                                   préparation des matières textiles ; machines et métiers pour la
                                                   filature et le retordage des matières textiles ; machines à bobiner
                                                   (y compris les canetières), mouliner et dévider les matières
                                                   textiles :
 84.36-10                   A                         Machines et appareils pour le filage (extrusion) des matières
                                                      textiles synthétiques et artificielles                              724.41       N
                            B                         Machines et appareils pour la préparation des matières
                                                      textiles :
 84.36-31                      I                         Cardes                                                           724.42       N
 84.36-33                      II                        Peigneuses                                                       724.42       N
 84.36-35                      III                       autres                                                           724.42       N
 84.36-40                   C                         Machines et métiers pour la filature des matières texiles ....      724.43
 84.36-50                   D                         Machines et métiers pour le retordage des matières textiles . . .   724.43       N
 84.36-93                   E                         Machines à bobiner (y compris les canetières), mouliner et
                                                      dévider les matières textiles                                       724.43       N
 ---pagebreak--- 30. 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                    455
                                                                                                                                    84 . 37
   Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                              Code       Unité
  Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
            84.37                                   Métiers à tisser, à bonneterie, à tulle, à dentelle, à broderie, à
                                                    passementerie et à filet ; appareils et machines préparatoires pour
                                                    le tissage, la bonneterie, etc. (ourdissoirs, encolleuses, etc.) :
            A                                          Métiers à tisser :
 84.37-11                     /                           Métiers à tisser les rubans et les sangles                       724.51       N
                              II                          autres :
 84.37-16                        a                           Métiers à tisser à navette, automatiques                      724.51       N
 84.37-17                        b                           Métiers à tisser à navette, non automatiques                  724.51       N
 84.37-18                        c                           Métiers à tisser sans navette                                 724.51       N
            B                                          Métiers à bonneterie :
                              I                           Métiers à bonneterie rectilignes :
 84.37-21                        a                           à la main                                                     724.52       N
                                 b                           autres :
 84.37-23                           1                           Métiers-chaîne y compris métiers Rachel                    724.52       N
 84.37-25                           2                           Métiers des types Cotton et Paget                          724.52       N
 84.37-29                           3                           autres                                                     724.52       N
                              II                          Métiers à bonneterie circulaires :
 84.37-36                        a                           avec cylindre de diamètre de 165 mm ou moins                  724.52       N
 84.37-38                        b                           avec cylindre de diamètre de plus de 165 mm                   724.52       N
 84.37-41                     III                         Machines et appareils à remmailler                               724.52       N
 84.37-50   C                                          Métiers à tulle, à dentelle, à broderie, à tresses, à passemente­
                                                       rie et à filet                                                      724.53       N
 84.37-70   D                                          Appareils et machines préparatoires pour le tissage, la bonne­
                                                       terie, etc. (ourdissoirs, encolleuses, etc.)                        724.53       N
            84.38                                   Machines et appareils auxiliaires pour les machines du n° 84.37
                                                    (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames,
                                                    mécanismes de changement de navettes, etc.); pièces détachées et
                                                    accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou princi­
                                                    palement destinés aux machines et appareils de la présente
                                                    position et à ceux des nos 84.36 et 84.37 (broches, ailettes,
                                                    garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes et lames,
                                                    aiguilles, platines, crochets, etc.) :
                              A                        Machines et appareils auxiliaires pour les machines du
                                                       n° 84.37 :
 84.38-12                        /                        Mécaniques d'armures et mécaniques Jacquard; réducteurs,
                                                          perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les
                                                          cartons après perforation                                        724.61
 84.38-18                        II                       autres                                                           724.61
                              B                        Pièces détachées et accessoires pour machines et appareils du
                                                       n0 84.36 :
                                 /     A                  pour machines et appareils pour la préparation des matières
                                                          textiles :
 84.38-32                           a                        Garnitures de cardes                                          724.49
 84.38-33                           b                        autres                                                        724.49
 ---pagebreak--- 456                                         Journal officiel des Communautés européennes                                             30 . 12 . 85
84 . 38
    Code    Renvoi au tarif       Subdivision                                                                               Code       Unité
                                                                           Désignation des marchandises                            supplémentaire
  Nimexe   douanier commun         statistique                                                                              CTCI
          84.38              B
          (suite)
                                II                         pour autres machines et appareils :
 84.38-36                           a                         Broches et leurs ailettes                                     724.49
 84.38-37                           b                        Anneaux et curseurs                                            724.49
 84.38-38                           c                         autres                                                        724.49
                             C                         Pièces détachées et accessoires pour métiers, machines et appa­
                                                       reils du n° 84.37 et pour machines et appareils auxiliaires des
                                                       rubriques 84.38-12 et 18 :
 84.38-52                       1                          Navettes                                                        724.69
 84.38-53                       II                         Platines                                                  . . . 724.69
 84.38-54                       III                        Aiguilles et articles analogues participant à la formation des
                                                           mailles                                                         724.69
 84.38-59                      IV                          autres                                                          724.69
 84.39-00 84.39                                    Machines et appareils pour la fabrication et le finissage du
                                                   feutre, en pièce ou en forme, y compris les machines de chapelle­
                                                   rie et les formes de chapellerie                                        724.54
          84.40                                    Machines et appareils pour le lavage, le nettoyage, le séchage, le
                                                   blanchiment, la teinture, l'apprêt et le finissage des fils, tissus et
                                                   ouvrages en matières textiles (y compris les appareils à lessiver le
                                                   linge, repasser et presser les confections, enrouler, plier, couper
                                                   ou denteler les tissus); machines pour le revêtement des tissus et
                                                   autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels
                                                   que linoléum, etc. ; machines des types utilisés pour l'impression
                                                   des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d'emballage
                                                   et couvre-parquets (y compris les planches et cylindres gravés
                                                   pour ces machines) :
          A                                           Machines et presses à repasser, à chauffage électrique :
                            /                             Machines et presses à repasser, d'une puissance :
 84.40-12                      a                             inférieure à 2 500 W                                          724.74        N
 84.40-14                      b                             de 2 500 W ou plus                                            724.74        N
 84.40-15                   II                          . Parties et pièces détachées                                      724.79
          B                                           Machines et appareils à laver le linge, d'une capacité unitaire
                                                      exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg ; esso­
                                                      reuses (autres que centrifuges) à usage domestique :
            I                                             à fonctionnement électrique :
                            a                                Machines et appareils à laver le linge :
 84.40-41                      1                                entièrement automatiques                                   775.11        N
                               2                                autres :
 84.40-42                          aa                             avec essoreuse centrifuge incorporée                     775.11        N
 84.40-44                          bb                             autres                                                   775.11        N
                                                                                                               /
 84.40-45                   b                                Essoreuses non centrifugeuses                                 724.74
 84.40-48                   c                                Parties et pièces détachées                                   724.79
 84.40-50   TT                                            autres                                                           775.11
 ---pagebreak--- 30. 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                    457
                                                                                                                                     84 . 40
   Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                              Code       Unité
  Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
            84.40
            (suite)
            C                                           autres :
 84.40-61                     /                           Machines pour l'impression des fils, tissus, feutre, cuir, etc. . 724.74
 84.40-65                     //                          Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en
                                                          vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum,
                                                          etc                                                               724.74       —
                              III                         Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment et la
                                                          teinture :
 84.40-70                        a                           Machines à laver le linge d'une capacité unitaire exprimée
                                                             en poids de linge sec excédant 6 kg                            724.71
 84.40-71                        b                           autres                                                         724.74
                              IV                          Machines et appareils à sécher :
 84.40-75                        a                           à usage industriel                                             724.73
 84.40-77                        b                           pour d'autres usages                                •          775.12
 84.40-81                     V                           Machines pour le nettoyage à sec                                  724.72       —
 84.40-85                     VI                          autres machines et appareils                                      724.74
 84.40-90                     VII                         Parties et pièces détachées                                       724.79
            84.41                                    Machines à coudre (les tissus, les cuirs, les chaussures, etc.), y
                                                    compris les meubles pour machines à coudre ; aiguilles pour ces
                                                     machines :
            A                                           Machines à coudre, y compris les meubles pour machines à
                                                       coudre :
               I                                          Machines à coudre, piquant uniquement le point de
                                                          navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou
                                      •
                                                          17 kg avec moteur ; têtes de machines à coudre, piquant
                                                          uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans
                                                          moteur ou 17 kg avec moteur :
 84.41-12         a                                          Machines à coudré d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou
                                                             meubles non compris) supérieure à 65 Écus                      724.31       N
 84.41-13         b                                          autres                                                         724.31       N
 84.41-14      II                                         autres machines à coudre et autres têtes pour machines à
                                                          coudre                                                            724.31       N
               III                                        Parties et pièces détachées ; meubles pour machines à
                                                          coudre :
 84.41-15                     a                              Parties et pièces détachées de machines à coudre               724.39
 84.41-17                     b                              Meubles et leurs parties                                       724.39
 84.41-30   B                                          Aiguilles pour machines à coudre                                     724.39
            84.42                                   Machines et appareils pour la préparation et le travail des cuirs
                                                    et peaux et pour la fabrication des chaussures et autres ouvrages
                                                    en cuir ou en peau, à l'exclusion des machines à coudre du
                                                     n0 84.41 :
 84.42-01                     A                         Machines et appareils pour la préparation et le travail des
                                                       cuirs, peaux ou pelleteries                                          724.80       —
                              B                         Machines et appareils pour la fabrication d'ouvrages en cuir,
                                                       peau ou pelleterie :
 84.42-10                        /                        pour la fabrication ou la réparation des chaussures               724.80
 ---pagebreak--- 458                                        Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
84 . 42
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                           Code      Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                   CTCI  supplémentaire
          84.42             B
          (suite)
 84.42-50                      II                        autres                                                       724.80       —
 84.42-80                   C                         Parties et pièces détachées                                     724.80
          84.43                                    Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler
                                                   (mouler) pour aciérie, fonderie et métallurgie :
 84.43-10                   A                         Convertisseurs                                                  737.11
 84.43-30                   B                         Poches de coulée                                                737.11
                            C                         Lingotières :
 84.43-51                      I                        en fonte                                                      737.11       —
 84.43-59                      II                       autres                                                        737.11
                            D                         Machines à couler :
 84.43-71                      /                        Machines à couler sous pression                               737.11
 84.43-79                      II                       autres                                                        737.11
 84.43-90                   E                         Parties et pièces détachées                                     737.19
          84.44                                    Laminoirs, trains de laminoirs et cylindres de laminoirs :
 84.44-10 A                                          Laminoirs spécialement conçus pour être utilisés dans le
                                                     recyclage des combustibles nucléaires irradiés (Euratom) . . .   737.21
          B                                          autres :
 84.44-91                   I                           Laminoirs et trains de laminoirs                              737.21
                            II                          Cylindres de laminoirs :
 84.44-93                      a                           en fonte                                                   737.29       —
                               b                           en acierforgé :
 84.44-94                          1                          Cylindres de travail à chaud; cylindres d'appui à chaud
                                                             et à froid                                               737.29
 84.44-96                         2                           Cylindres de travail à froid                            737.29
 84.44-98                      c                           en acier coulé ou moulé                                    737.29
 84.44-99                   III                         autres parties et pièces détachées                            737.29
          84.45                                   Machines-outils pour le travail des métaux et des carbures
                                                  métalliques, autres que celles des nos 84.49 et 84.50 :
          A                                          Machines-outils spécialement conçues pour être utilisées dans
                                                     le recyclage des combustibles nucléaires irradiés (gainage,
                                                     dégainage, façonnage, etc.) :
 84.45-01   I                                           Machines automatisées à partir d'informations codées
                                                        (Euratom)                                                     736.70       N
 84.45-03   II                                         autres (Euratom)                                               736.70       N
          B                                          Machines-outils opérant par électro-érosion ou autre phéno­
                                                     mène électrique ; machines-outils ultrasoniques :
 84.45-05   I                                           Machines automatisées à partir d'informations codées . . .    736.11       N
 84.45-07   II                                         autres                                                         736.11       N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                  459
                                                                                                                                  84 . 45
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                          Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             84.45
             (suite)
             C                                       autres machines-outils :
                I                                       Tours :
                   a                                       Tours automatisés à partir d'informations codées :
 84.45-12                      /                              Tours parallèles, tours à outils multiples, tours à repro­
                                                             duire                                                       736.13       N
                               2                             autres :
 84.45-14                        aa                             Tours automatiques et tours revolver                     736.13       N
 84.45-16                        bb                             autres                                                   736.13       N
                   b                                       autres :
 84.45-22                      1                              Tours parallèles, tours à outils multiples, tours à repro­
                                                             duire                                                       736.13       N
                               2                             autres :
 84.45-24                        aa                             Tours automatiques et tours revolver                     736.13       N
 84.45-26                        bb                             autres   . . »                                           736.13       N
                II                                      Machines à aléser :
                   a                                       Machines automatisées à partir d' informations codées :
 84.45-36                      1                             Aléseuses-fraiseuses                                        736.14       N
 84.45-37                      2   .                         autres                                                      736.14       N
                   b                                       autres :
 84.45-38                      1                             Aléseuses-fraiseuses                                        736.14       N
 84.45-39                      2                             autres                                                      736.14       N
                III                                     Machines à raboter :
 84.45-41          a                                       Machines automatisées à partir d'informations codées . .      736.17       N
 84.45-43          b                                      autres                                                         736.17       N
                IV                                      Étaux-limeurs, machines à scier ou à tronçonner, machines
                                                        à brocher, machines à mortaiser :
 84.45-44          a                                       Machines automatisées à partir d'informations codées . .      736.16       N
                   b                                      autres :
 84.45-45                      1                             Étaux-limeurs et machines à mortaiser                       736.70       N
 84.45-46                      2                             Machines à brocher                                          736.70       N
 84.45-47                      3                             Machines à scier ou à tronçonner                            736.16       N
               V                                        Machines à fraiser, machines à percer :
                   a                                       Machines automatisées à partir d'informations codées :
 84.45-48                      1                             Machines à fraiser                                          736.14       N
                               2                             Machines à percer :
 84.45-49                        aa                             radiales                                                 736.15       N
 84.45-51                        bb                             autres                                                   736.15       N
 ---pagebreak--- 460                                       Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
84 . 45
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                          Code      Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                 CTCI  supplémentaire
          84.45 C V
          (suite)
               b                                         autres :
 84.45-52                   1                                Machines à fraiser                                     736.14       N
\                           2                                Machines à percer :                                           \
 84.45-53                      aa                              radiales                                             736.15       N
 84.45-54                      bb                              autres                                               736.15       N
            VI                                        Machines à affûter, ébarber, rectifier, meuler, polir, roder,
                                                      dresser, surfacer ou opérations similaires, travaillant à
                                                      l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage :
               a                                         avec système de réglage micrométrique, au sens de la
                                                         note complémentaire 2 du présent chapitre :                       \
                   1                                        Machines automatisées à partir d'informations codées :         ll
 84.45-55                   aa                                 Machines à rectifier                                 736.19       N
 84.45-56                   bb                                 autres                                               736.19       N
||                2                                         autres :
                            aa                                 Machines à rectifier :                                      \
 84.45-57                      U                                  les surfaces planes                               736.19       N
 84.45-58                      22                                 les surfaces cylindriques                         736.19       N
 84.45-59                      33                                 autres                                            736.19       N
 84.45-61                   bb                                 autres                                               736.19       N
               b                                         autres :
                                                                               9
                                                                                                                           \
 84.45-62         1                                         Machines automatisées à partir d'informations codées .  736.19       N
 84.45-63         2                                         autres                                                  736.19       N
li          VII                                       Machines à pointer :
 84.45-64      a                                         Machines automatisées à partir d'informations codées . .   736.70       N
 84.45-65      b                                         autres                                                     736.70       N
            VIII                                      Machines à tailler les engrenages :
               a                                         à tailler les engrenages cylindriques :
 84.45-66         1                                         Machines automatisées à partir d'informations codées .  736.12       N
 84.45-68         2                                         autres                                                  736.12       N
               b                                         à tailler les autres engrenages :
 84.45-69         1                                         Machines automatisées à partir d'informations codées .  736.12       N
 84.45-71         2                                         autres                                                  736.12       N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                461
                                                                                                                                 84 . 45
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                          Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
             84.45 C
             (suite)
                IX                                       Presses, autres que celles relevant des sous-positions
                                                         84.45 C X et C XI :
                  a                                         Presses automatisées à partir d'informations codées :
 84.45-72                      1                              hydrauliques                                              736.28       N
 84.45-75                      2                              autres                                                    736.28       N
                  b                                         autres :
 84.45-77                      1                              hydrauliques                                              736.28       N
                               2                              autres :
 84.45-78                        aa                              pour la fabrication de rivets, boulons et vis          736.28       N
 84.45-79                        bb                               autres                                                736.28       N
                X                                        Machines à rouler, cintrer, plier, planer, cisailler, poinçon­
                                                         ner et gruger :
                  a                                         Machines automatisées à partir d'informations codées :
 84.45-81                      1                              Machines à rouler, cintrer, plier et planer               736.22       N
 84.45-82                      2                              Machines à cisailler, poinçonner et gruger                736.23       N
                  b                                         autres :
                               1                              Machines à rouler, cintrer, plier et planer :
 84.45-83                        aa                              pour les produits plats                                736.22       N
 84.45-84                        bb                               autres                                                736.22       N
                               2                              Machines à cisailler :
 84.45-85                        aa                               hydrauliques                                          736.23       N
 84.45-86                        bB                               autres                                                736.23       N
 84.45-87                      3                              Machines à poinçonner et à gruger                         736.23       N
                XI                                       Machines à forger ; machines à estamper :
 84.45-88         a                                         Machines automatisées à partir d'informations codées . .    736.21       N
 84.45-89         b                                        autres                                                       736.21       N
                XII                                      autres :
 84.45-92                      a                            Bancs à étirer les barres, tubes, profilés,
                                                                                                      fils, etc         736.70       N
                               b                            autres :
                                 1                            travaillant par enlèvement de matière :
 84.45-93                            aa                           Machines à fileter et à tarauder                      736.18       N
 84.45-94                            bb                           autres                                                736.70       N
                                 2                            autres :
 84.45-95                            aa                           Machines à fileter par roulage ou laminage            736.22       N
 ---pagebreak--- 462                                       Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
84 .45
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code      Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI  supplémentaire
          84.45 C XII       b 2
          (suite)
 84.45-96                         bb                           Machines pour le travail des produits plats             736.70       N
 84.45-97                         cc                           Machines pour le travail des métaux en fils             736.70       N
 84.45-98                         dd                           autres                                                  736.70       N
          84.46                                   Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céra­
                                                  miques, du béton, de l'amiante-ciment et d'autres matières miné­
                                                  rales similaires, et pour le travail à froid du verre, autres que
                                                 celle du n° 84.49 :
                            A                        Machines pour le travail à froid du verre :
 84.46-11                     I                        pour le travail des verres d'optique                            728.11       N
 84.46-19                     II                       autres                                                          728.11
 84.46-99                   B                        autres                                                            728.11
          84.47                                   Machines-outils, autres que celles du n° 84.49, pour le travail du
                                                 bois, du liège, de l'os, de l'ébonite, des matières plastiques
                                                 artificielles et autres matières dures similaires :
                            A                        Machines combinant plusieurs opérations différentes :
 84.47-01                     I                        avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération . . .  728.12       N
 84.47-09                     II                       sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération . . .  728.12       N
                            B                        autres :
 84.47-10                     I                        Machines à scier                                                728.12       N
 84.47-20                     II                       Machines à poncer, meuler ou polir                              728.12       N
 84.47-30                     III                      Tours de tous types y compris ceux à copier                     728.12       N
 84.47-40                     IV                       Machines à dégauchir, à raboter, à fraiser ou à moulurer . .    728.12       N
 84.47-50                     V                        Machines à percer ou à mortaiser                                728.12       N
 84.47-70                     VI                       Machines à fendre, à découper, à trancher ou à dérouler . .     728.12       N
 84.47-91                     VII                      Machines à cintrer, à assembler, y compris les presses . . . .  728.12       N
 84.47-98                     VIII                     autres                                                          728.12       N
          84.48                                  Pièces détachées et . accessoires reconnaissables comme étant
                                                 exclusivement ou principalement destinés aux machines-outils des
                                                 nos 84.45 à 84.47 inclus, y compris les porte-pièces et porte-outils,
                                                 les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs
                                                 et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines-outils ;
                                                 porte-outils destinés aux outillages et machines-outils pour emploi
                                                 à la main, de toute espèce :
                            A                       Porte-outils et porte-pièces :
 84.48-01                     I                        Mandrins, pinces et douilles                                    736.80
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 8.5                                Journal officiel des Communautés européennes                                                 463
                                                                                                                                  84 . 48
    Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                           Code       Unité
   Nimexe      douanier commun      statistique                            Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
              84.48             A
              (suite)
                                  II                       autres :
                                     a                        Porte-outils :
 84.48-11                               1                       pour tours                                               736.80       —
 84.48-19                               2                       autres                                                   736.80
                                     b                        Porte-pièces :
 84.48-21                               1                       Montages d'usinage et leurs ensembles de composants
                                                                standard                                                 736.80
                                        2                       autres :
 84.48-25                                  aa                     pour tours                                             736.80
 84.48-29                                  bb                      autres                                                736.80       —
 84.48-30                       B                       Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour
                                                        machines-outils                                                  736.80
 84.48-40                       C                       Filières à déclenchement automatique                             736.80
                                D                       autres :
  84.48-91                        I                       pour machines-outils du n0 84.45                               736.90       —
 84.48-93                         II                      pour machines-outils du n° 84.46                               728.19
 84.48-95                         III                     pour machines-outils du n0 84.47                               728.19
              84.49                                  Outils et machines-outils pneumatiques ou à moteur autre
                                                     qu'électrique incorporé, pour emploi à la main :
                                A                       Outils et machines-outils pneumatiques :
 84.49-01                         /                        Vibrateurs à béton                                            745.11       N
                                  II                       autres :
  84.49-11                           a                       pour le travail des métaux                                  745.11
  84.49-19                           b                       autres                                                      745.11
                                B                       Outils et machines-outils à moteur non électrique incorporé :
  84.49-31                        I                        Scie à chaîne                                                 745.11       N
  84.49-39                        II                       autres                                                        745.11
 84.49-90                       C                       Parties et pièces détachées                                      745.19
 84.50-00     84.50                                  Machines et appareils aux gaz pour le soudage, le coupage et la
                                                     trempe superficielle                                                737.31
              84.51                                  Machines à écrire ne comportant pas de dispositif de totalisation ;
                                                     machines à authentifier les chèques :
              A                                         Machines à écrire :
  84.51-12                      /                          Machines à écrire automatiques commandées par des sup­
                                                          ports d'informations                                           751.11       N
 ---pagebreak--- 464                                         Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
84 . 51
    Code    Renvoi au tarif       Subdivision                                                                            Code         Unité
                                                                          Désignation des marchandises                   CTCI     supplémentaire
  Nimexe   douanier commun         statistique
          84.51 A
          (suite)
                             II                          autres :
                                a                           Machines à écrire proprement dites « à caractères
                                                            normaux » :
\                                   1                          Machines à écrire pesant sans coffret 12 kg ou moins :             \
 84.51-13                              aa                         non électriques                                       751.12          N
 84.51-14                              bb                         électriques                                           751.11          N
l                                   2                          Machines à écrire pesant sans coffret plus de 12 kg :              li
 84.51-18                              aa                         non électriques                                       751.12          N
 84.51-19                              bb                         électriques                                           751.11          N
 84.51-20                       b                           autres                                                      751.18          N
 84.51-30 B                                           Machines à authentifier les chèques                               751.18          N
          84.52                                    Machines à calculer ; machines à écrire dites « comptables »,
                                                   caisses enregistreuses, machines à affranchir, à établir les tickets
                                                   et similaires, comportant un dispositif de totalisation :
ll        A                                           Machines à calculer électroniques :                                         l
 84.52-11                   /                            imprimantes                                                    751.21          N
 84.52-15                   II                           non imprimantes                                                751.21          N
ll        B                                           autres :                                                                    i
 84.52-20                   /                            Machines à calculer                                            751.21          N
\\                          II                           Machines à écrire dites « comptables » :                                 \
 84.52-30                       a                           comportant des dispositifs pour la tenue des comptes ....   751.22          N
 84.52-40                       b                          sans dispositifs pour la tenue des comptes                   1 SX . 22       N
                            III                          Caisses enregistreuses à dispositif de totalisation :                    \
 84.52-81                       a                           électroniques                                               751.23          N
 84.52-89                       b                           autres                                                      751,23          N
 84.52-95
          l                 IV                          autres                                                          751.28          N
          84.53                                    Machines automatiques de traitement de l'information et leurs
                                                   unités ; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'in­
                                                   formations sur support sous forme codée et machines de traite­
                                                   ment de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs :
\         A                                           Machines automatiques de traitement de l'information et
                                                     leurs unités, destinées à des aéronefs civils :                              l
 84.53-01                   /                           Machines analogiques et machines hybrides                       752.10          N
 84.53-09                   II                          Machines numériques                                             752.20          N
ll        B                                          autres :
                            /                           Machines automatiques de traitement de l'information et
                                                        leurs unités :
 84.53-20                      a                           Machines analogiques et machines hybrides                    752.10          N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                  465
                                                                                                                                    84 . 53
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             84.53 B           /
             (suite)
                                  b                           Machines numériques :
                                      1                          Unités intégrées opérationnelles comportant, sous une
                                                                 même enveloppe, au moins une unité centrale et un
                                                                 dispositif d'entrée et de sortie, dont la capacité en
                                                                 mémoire vive (RAM) est de :
 84.53-31                                aa                        64 Koctets ou moins      .                              752.20       N
 84.53-33                                bb                        plus de 64 Koctets à 256 Koctets inclus                 752.20       N
 84.53-35                                cc                        plus de 256 Koctets à 512 Koctets inclus                752.20       N
 84.53-39                                dd                        plus de 512 Koctets                                     752.20       N
                                      2                          autres :
 84.53-60                                aa                         Unités centrales complètes; processeurs se composant
                                                                   des éléments arithmétiques et logiques et des organes
                                                                   de commande et de contrôle                              752.30       N
 84.53-70                                bb                         Unités de mémoire centrales distinctes                 752.40       N
                                         cc                         Unités périphériques, y compris les unités de contrôle
                                                                   et d'adaptation (connectables directement ou indirec­
                                                                   tement à l'unité centrale) :
 84.53-81                                   11                        Unités de mémoire                                    752.50       N
 84.53-85                                   22                        Unités d'entrée et/ ou de sortie                     752.50       N
 84.53-89                                   33                        autres                                               752.50       N
                               II                          autres :
 84.53-91                         a                           Perforatrices, vérificatrices et calculatrices               752.80       N
 84.53-98                         b                           autres                                                       752.80       N
             84.54                                   Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectogra­
                                                     phiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, machines
                                                     à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie,
                                                     appareils à tailler les crayons, appareils à perforer et agrafer,
                                                     etc.) :
 84.54-10    A                                          Machines à imprimer les adresses ou à estamper les plaques
                                                        d' adresse                                                         751.88       N
             B                                          autres :
                               /                            Duplicateurs :
 84.54-31                         a                           hectographiques                                              751.81       N
 84.54-39                         b                           à stencils                                                   751.81       N
                               II                          autres :
 84.54-51                         a                           Machines pour mécaniser le traitement du courrier            751.88       N
 84.54-55                         b                           Machines à trier, à compter et à encartoucher les mon­
                                                              naies                                                        751.88       N
 84.54-59                         c                           autres                                                       751.88
 ---pagebreak--- 466                                        Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
84 . 55
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                           Code       Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
          84.55                                    Pieces detachees et accessoires (autres que les coffrets, les
                                                   housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement
                                                   ou principalement destinés aux machines et appareils des
                                                   nos 84.51 à 84.54 inclus :
 84.55-10 A                                          Clichés-adresses                                                 759.15
 84.55-50 B                                          Pièces détachées et accessoires de machines à calculer électro­
                                                     niques de la sous-position 84.52 A                               759.90
          C                                          autres :
                            /                           Assemblages électroniques :
 84.55-61                      a                           avec système de refroidissement                            759.90
 84.55-69                      b                           autres                                                     759.90
                            II                          autres :
 84.55-70                      a                           de machines à écrire de la sous-position 84.51 A           759.11
 84.55-93                      b                           de machines à calculer non électroniques de la subdivision
                                                           84.52 B I                 .'                               759.90
 84.55-94                      c                           de machines à écrire dites « comptables » et de caisses
                                                           enregistreuses des subdivisions 84.52 B II et B III        759.90
 84.55-97                      d                           de machines et appareils du n° 84.53                       759.90
 84.55-98                      e                           autres                                                     759.15
          84.56                                   Machines et appareils à trier, cribler, laver, concasser, broyer,
                                                  mélanger les terres, pierres, minerais et autres matières minérales
                                                  solides ; machines et appareils à agglomérer, former ou mouler les
                                                  combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment,
                                                  le plâtre et autres matières minérales en poudre ou en pâte ;
                                                  machines à former les moules de fonderie en sable :
 84.56-20                   A                        Machines et appareils à trier, cribler ou laver                  728.31
 84.56-40                   B                        Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser          728.32
                            C                        Machines et appareils à mélanger ou malaxer :
 84.56-55                      I                        Bétonnières et appareils à gâcher le mortier                  728.33
 84.56-59                      II                       autres machines et appareils à mélanger ou malaxer            728.33
 84.56-70                   D                        autres machines et appareils                                     728.34
 84.56-80                   E                        Parties et pièces détachées                                      728.39
          84.57                                   Machines et appareils pour la fabrication et le travail à chaud du
                                                  verre et des ouvrages en verre ; machines pour l'assemblage des
                                                  lampes, tubes et valves électriques, électroniques et similaires :
 84.57-10 A                                          Machines et appareils pour la fabrication et le travail à
                                                     chaud du verre et des ouvrages en verre                          728.41
 84.57-30 B                                          Machines pour l'assemblage des lampes, tubes et valves
                                                     électriques, électroniques et similaires                         728.41
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                     467
                                                                                                                                    84 . 58
    ' Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code        Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             84.58                                   Appareils de vente automatiques dont le fonctionnement ne repose
                                                     pas sur l'adresse ou le hasard, tels que distributeurs automatiques
                                                     de timbres-poste, cigarettes, chocolat, comestibles, etc. :
                               A                       Appareils comportant un dispositif de chauffage ou de
                                                       réfrigération :
 84.58-11                         /                       pour denrées alimentaires ou pour boissons en emballages
                                                          clos                                                            745.24        N
 84.58-19                         II                      autres                                                          745.24        N
                               B                       autres appareils :
 84.58-51                         /                       pour cigarettes                                                 745.24        N
 84.58-59                         II                      autres I                                                        745.24        N
 84.58-80                      C                       Parties et pièces détachées                                        745.24
             84.59                                   Machines, appareils et engins mécaniques, non dénommés ni
                                                    compris dans d'autres positions du présent chapitre :
 84.59-10    A                                         pour la production des             produits   visés  à    la sous­
                                                       position 28.51 A (Euratom)                                         728.48
             B                                         Réacteurs nucléaires (Euratom) :
 84.59-21                      I                          Réacteurs                                                       718.70
                               II                         Parties et pièces détachées :
 84.59-25                         a                          Éléments de combustible non irradiés                         718.70   g isotopes
                                                                                                                                     fissiles
                                  b                          autres :
 84.59-27                            1                         en acier forgé                                             718.70
 84.59-29                            2                         autres                                                     718.70
 84.59-34    C                                         spécialement conçus pour le recyclage des combustibles
                                                       nucléaires irradiés (frittage d'oxydes métalliques radioactifs,
                                                       gainage, etc.) (Euratom)                                           728.48
             D                                         Machines et appareils de câblerie et de corderie, y compris
                                                       les machines pour la fabrication des fils et des câbles
                                                       électriques :
                I                                         Toronneuses , commetteuses, assembleuses et autres ma­
                                                          chines et appareils similaires :
 84.59-35                      a                             Machines et appareils                                        728.48        N
 84.59-36                      b                             Parties et pièces détachées                                  728.49
                II                                        autres machines et appareils (à armer, à rubaner, à isoler et
                                                          similaires pour la préparation, le revêtement, le condition­
                                                          nement, etc.) :
 84.59-43                      a                             Machines et appareils                                        728.48
 84.59-44                      k
                                                             Parties et pièces détachées                                  728.49
 ---pagebreak--- 468                                       Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
84 . 59
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                              Code      Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique
                                                                        Désignation des marchandises                     CTCI  supplémentaire
          84.59
          (suite)
          E                                        autres :
 84.59-45    I                                        Marchandises énumérées ci-après, destinées à des aéronefs
                                                      civils :
                                                      Accumulateurs sphériques hydropneumatiques ;
                                                      Actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée ;
                                                      Blocs toilettes spéciaux ;
                                                      Humidificateurs et déshumidificateurs d'air ;
                                                      Servomécanismes non électriques ;
                                                      Servomoteurs hydrauliques, non électriques ;
                                                      Démarreurs non électriques ;
                                                      Démarreurs pneumatiques pour moteurs à réaction ;
                                                      Essuie-glaces non électriques ;
                                                      Régulateurs d'hélices non électriques                             728.48
             II                                       autres :
                            a                            Machines, appareils et engins mécaniques :
 84.59-46                     1                             Soutènement marchant hydraulique pour mines                 728.48
                              2                             autres machines, appareils et engins mécaniques :
 84.59-47                        aa                            pour le traitement et la préparation du café et du thé . 728.48       —
                                 bb                            pour l'industrie des graisses et huiles animales ou
                                                               végétales :
 84.59-48                            11                          Presses                                                727.21
 84.59-52                           22                           autres                                                 727.21
 84.59-54                        cc                            pour l'industrie du tabac                                728.43
                                 dd                            autres :
 84.59-56                            11                          pour les industries des produits alimentaires, des
                                                                 boissons, des liquides alcooliques ou des vinaigres .  728.48
                                    22                           pour l'industrie du caoutchouc et des matières plas­
                                                                 tiques artificielles :
 84.59-57                               aaa                         Machines à injecter                                 728.42
 84.59-58                               bbb                         Extrudeuses                                         728.42
 84.59-62                               ccc                         Presses à mouler par compression ou par trans­
                                                                   fert                                                 728.42
 84.59-64                               ddd                         autres presses                                      728.42       —
 84.59-66                               eee                         Machines pour la fabrication de produits spon­
                                                                    gieux ou cellulaires                                728.42
 84.59-68                              fff                          Machines à thermoformer                             728.42
 84.59-73                              ggg                          Machines à mouler par soufflage                     728.42
 84.59-76                               hhh                         autres                                              728.42
                                    33                           pour le traitement du bois :
 84.59-77                               aaa .                       Presses                                             728.44
 ---pagebreak--- 30. 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                  469
                                                                                                                                   84 . 59
   Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code       Unité
  Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
            84.59 E II        a 2 dd 33
            (suite)
 84.59-78                                  bbb                         autres                                             728.44
                                        44                           pour le traitement des métaux :
 84.59-81                                  aaa                         Presses                                            728.45       —
 84.59-83                                  bbb                         autres                                             728.45
 84.59-86                               55                           pour le bâtiment et les travaux publics              723.48
 84.59-87                               66                           autres                                               728.48
                              b                              Parties et pièces détachées :
 84.59-91                        1                              des machines et appareils pour l'industrie du tabac . . . 728.49
 84.59-93                        2                              des machines et appareils pour l'industrie du caoutchouc
                                                                et des matières plastiques artificielles                  728.49
 84.59-95                        3                              des machines et appareils pour le traitement du bois . .  728.49       —
 84.59-97                        4                              des machines et appareils pour le traitement des métaux   728.49
 84.59-99                        5                              autres                                                    728.49
            84.60                                    Châssis de fonderie, moules et coquilles des types utilisés pour les
                                                     métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le
                                                    verre, les matières minérales (pâtes céramiques, béton, ciment,
                                                    etc.), le caoutchouc et les matières plastiques artificielles :
 84.60-31                     A                         Châssis de fonderie                                               749.91
                              B                        Moules et coquilles :
                                 I                        pour les métaux et les carbures métalliques :
 84.60-41                            a                       pour le moulage par injection ou par compression             749.91       —
 84.60-49                            b                       autres                                                       749.91
 84.60-52                        II                       pour le verre                                                   749.91
 84.60-61                        III                      pour matières minérales                                         749.91
                                 IV                       pour le caoutchouc et les matières plastiques artificielles :
 84.60-71                            a                       pour le moulage par injection ou par compression             749.91
                                     b                       autres :
 84.60-75                               1                       en fonte                                                  749.91
 84.60-79                              2                        autres                                                    749.91
            84.61                                    Articles de robinetterie et autres organes similaires (y compris les
                                                    détendeurs et les vannes thermostatiques) pour tuyauteries, chau­
                                                    dières, réservoirs, cuves et autres contenants similaires :
 84.61-10   A                                          Détendeurs                                                         749.20       —
            B                                          autres :
 84.61-11                     /                            Valves pour transmissions hydrauliques                         749.20
 84.61-15                     II                           Valves pour transmissions pneumatiques                         749.20
 84.61-17                     III                          Valves pour pneumatiques et chambres à air                     749.20
 ---pagebreak--- 470                                       Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
84 . 61
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code      Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                   CTCI  supplémentaire
          84.61 B
          (suite)
                            IV                        autres :
 84.61-31                     a                          Robinetterie sanitaire                                      749.20       —
 84.61-33                     b                          Robinets pour radiateurs de chauffage central               749.20
                              c                          autres :
 84.61-35                         1                         Vannes de régulation                                     749.20
 84.61-41                         2                         Soupapes de sûreté et soupapes de décharge               749.20
 84.61-47                         3                         Clapets de non-retour                                    749.20
                                  4                         autres :
                                     aa                        Robinets et vannes à passage direct :
 84.61-51                               11                       en fonte, fer ou acier                              749.20
 84.61-59                               22                       autres                                              749.20
                                     bb                        Robinets à soupapes :
 84.61-61                               U                        en fonte, fer ou acier                              749.20       —
            '
 84.61-69                               22                       autres                                              749.20
 84.61-71                            cc                        Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique 749.20
 84.61-75                            dd                        Robinets à papillon                                   749.20
 84.61-81                            ee                        Robinets à membrane                                   749.20
 84.61-99                           ff                        autres                                                 749.20
          84.62                                  Roulements de tous genres (à billes, à aiguilles, à galets ou à
                                                 rouleaux de toute forme) :
                            A                      Roulements :
                              I                       à billes :
 84.62-01                        a                       dont le plus grand diamètre extérieur n 'excède pas 30 mm   749.10
 84.62-09                        b                       autres                                                      749.10
 84.62-13                     II                      à aiguilles                                                    749.10       —
 84.62-17                     III                     à rouleaux coniques                                            749.10
 84.62-21                     IV                      à rouleaux cylindriques                                        749.10
 84.62-23                     V                    • à rotule sur rouleaux en forme de tonneau                       749.10
 84.62-26                     VI                      autres roulements                                              749.10
                            B                      Parties et pièces détachées :
                              I                       Billes, aiguilles, galets et rouleaux :
 84.62-27                        a                      Rouleaux coniques                                            749.10       —
 84.62-29                        b                      autres                                                       749.10
 84.62-33                     II                      autres                                                         749.10
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                  471
                                                                                                                                    84 . 63
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             84.63                                    Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins, paliers et
                                                      coussinets, engrenages et roues de friction, réducteurs, multiplica­
                                                      teurs et variateurs de vitesse, volants et poulies (y compris les
                                                      poulies à moufles), embrayages, organes d'accouplement (man­
                                                      chons, accouplements élastiques, etc.) et joints d'articulation (de
                                                      Cardan, d'Oldham, etc.) :
 84.63-01    A                                          destinés à des aéronefs civils                                     749.30
             B                                          autres :
 84.63-12       I                                          Paliers pour roulements de tous genres, même avec roule­
                                                           ments incorporés                                                749.30
                II                                         non dénommés :
                               a                              Arbres de transmission :
 84.63-22                         1                              en acier forgé                                            749.30
 84.63-23                         2                              autres                                                    749.30       —
                               b                              Manivelles et vilebrequins :
 84.63-26                         1                               Vilebrequins composés de plusieurs pièces assemblées . . 749.30
                                  2                              autres :
 84.63-28                             aa                            en acier forgé                                         749.30
 84.63-31                             bb                            en acier estampé                                       749.30
 84.63-39                             cc                            autres                                                 749.30
 84.63-41                      c                              Coussinets                                                   749.30
 84.63-44                      d                              Paliers lisses, avec ou sans coussinets                      749.30
 84.63-46                      e                              Engrenages                                          *        749.30
 84.63-52                      f                              Roues de friction                 .                          749.30
 84.63-57                      g                              Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse         749.30
  84.63-71                     h                              Embrayages, organes d'accouplement et joints d'articula ­
                                                              tion                                                         749.30       —
  84.63-78                     9                               Volants et poulies                                          749.30
 84.63-90                      k                              Parties et pièces détachées                                  749.30
             84.64                                    Joints métalloplastiques ; jeux ou assortiments de joints de com­
                                                      position différente pour machines, véhicules et tuyauteries, pré­
                                                      sentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues :
  84.64-01   A                                          destinés à des aéronefs civils                                     749.92
             B                                           autres :
  84.64-20                     I                           Joints métalloplastiques                                        749.92       —
  84.64-30                     II                          Jeux ou assortiments de joints de composition différente pour
                                                           machines, véhicules et tuyauteries, présentés en pochettes,
                                                           enveloppes ou emballages analogues                              749.92
 ---pagebreak--- 472                                                    Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
84 . 65
    Code           Renvoi au tarif           Subdivision                                                                          Code      Unité
                                                                                    Désignation des marchandises                  CTCI  supplémentaire
   Nimexe         douanier commun             statistique
                 84.65                                         Parties et pièces détachées de machines, d'appareils et d'engins
                                                               mécaniques, non dénommées ni comprises dans d'autres positions
                                                               du présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques,
                                                               de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou
                                                               d'autres caractéristiques électriques :
  84.65-10       A                                                Pièces décolletées dans la masse, en métaux communs, dont
                                                                 le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm                       749.99       —
ll               B                    Il                         autres :                                                        ||Il
li                                      /                           Hélices pour bateaux :                                              \
  84.65-31                                 a                           en bronze                                                 749.99       N
  84.65-39                                 b                           en autres matières                                        749.99       N
                                        II                          autres :
  84.65-41                                 a                           en fonte non malléable                                    749.99       —
  84.65-45                                 b                           en fonte malléable                                        749.99       —
\\                                         c                           en fer ou acier :                                                \
  84.65-51                                     1                         en acier coulé ou moulé                                 749.99       —
  84.65-53                                     2                          en fer ou acier forgé                                  749.99       —  '
  84.65-55                                     3                         en fer ou acier estampé                                 749.99       —
  84.65-58                                     4                         autres                                                  749.99       —
 84.65-60                                  d                           en cuivre                                                 749.99       —
  84.65-70                                 e                           en autres matières                                        749.99
  84.80.00                                                     Composants d'ensembles industriels, relevant du chapitre 84 et
      à                                                        exportés conformément au règlement (CEE) n0 518/ 79 de la
 84.89-65                                                      Commission (voir note page 8)                                       C1)
  84.97-00                                                     Marchandises du chapitre 84 transportées par la poste ......      911.00       —
(') Voir liste des rubriques de regroupements pour les composants d'ensembles industriels exportés, page 557.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                          473
                                                                CHAPITRE 85
                                    MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES ET OBJETS SERVANT
                                                 À DES USAGES ÉLECTROTECHNIQUES
Notes
1 . Sont exclus de ce chapitre :
    a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement ; les vêtements, chaussures, chauffe­
       oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne ;
    b) les ouvrages en verre du n0 70.11 ;
    c) les meubles chauffés électriquement du chapitre 94.
2 . Les articles susceptibles de relever à la fois du n° 85.01 et des nos 85.08, 85.09 ou 85.21 sont classés dans ces trois dernières
    positions. Toutefois, les imitateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n0 85.01 .
3 . Le n0 85.06 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages
    domestiques :
    a) les aspirateurs de poussières, cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et ventilateurs
       d'appartements, de tous poids ;
    b) les autres appareils d'un poids maximal de 20 kilogrammes, à l'exclusion des machines à laver la vaisselle (n0 84.19), des
       machines à laver le linge, etc. (nos 84.18 ou 84.40, selon qu'il s'agit de machines centrifuges ou non), des machines à
       repasser (nos 84.16 ou 84.40, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (n0 84.41 ) et des appareils
       électrothermiques du n° 85.12 .
4. On considère comme « circuits imprimés » au sens du n0 85.19 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par
    tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits « à
    couche », des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres composants imprimés (inductances, résistances, capacités,
    notamment) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire,
    redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple).
    Les termes « circuits imprimés » ne couvrent pas les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours
    du processus d'impression . Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis d'éléments de connexion non imprimés .
    Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus
    technologique relèvent du n0 85.21 .
5 . Pour l'application du n0 85.21 , on considère comme :
    A) « diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur », les dispositifs de l'espèce dont le fonctionnement repose
       sur la variation de la résistivité sous l'influence d'un champ électrique ;
    B) « microstructures électroniques »:
       a) les micro-assemblages, des types « fagots », blocs moulés, micromodules et similaires, formés de composants discrets,
           actifs ou actifs et passifs, miniaturisés, réunis et connectés entre eux ;
       b) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités,
           interconnexions, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau semi-conducteur
           (silicium dopé, par exemple), formant un tout indissociable ;
       c) les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, sur un même substrat isolant (verre,
           céramique, etc.) des éléments passifs et actifs obtenus, certains par la technologie des circuits à couche mince ou
           épaisse (résistances, capacités, interconnexions, etc.), d'autres par celle des semi-conducteurs (diodes, transistors,
           circuits intégrés monolithiques, etc.). Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets miniaturisés .
 ---pagebreak--- 474                                           Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
85 . 01
   Pour les articles définis dans la présente note, le n0 85.21 a priorité sur toute autre position de la nomenclature susceptible
   de les couvrir en raison de leur fonction notamment .
    Code      Renvoi au tarif       Subdivision                                                                             Code      Unité
  Nimexe     douanier commun         statistique                             Désignation des marchandises                   GTCI  supplémentaire
            85.01                                     Machines génératrices ; moteurs ; convertisseurs rotatifs ou stati­
                                                      ques (redresseurs, etc.); transformateurs ; bobines de réactance et
                                                     selfs :
            A                                           Marchandises énumérées ci-après, destinées à des aéronefs
                                                        civils :
                                                        Machines génératrices, convertisseurs rotatifs ou statiques,
                                                        transformateurs, bobines de réactance et selfs ;
                                                        Moteurs électriques d'une puissance de 0,75 kW ou plus mais
                                                        moins de 150 kW :
 85.01-01                      /                           Moteurs d'une puissance de 0,75 k W ou plus mais moins de
                                                           150 kW                                                          716.10       N
 85.01-03                      II                          Machines génératrices                                           716.10       N
 85.01-04  li                  III                         Convertisseurs rotatifs                                         716.30       N
 85.01-05                      IV                          Convertisseurs statiques                                        771.21       N
 85.01-06                       V                          Transformateurs                                                 771.18       N
 85.01-07  Il                   VI                         Bobines de réactance et selfs                                   771.22       N
            B                                           autres machines et appareils :
              I                                            Machines génératrices, moteurs (même avec réducteur,
                                                           variateur ou multiplicateur de vitesse), convertisseurs
                                                           rotatifs :
 85.01-08        a                                            Moteurs synchrones d'une puissance inférieure ou égale
                                                             à 18 W                                                        716.21       N
                 b                                           autres :
                               1                                 spécialement conçus pour la soudure, démunis de leurs
                                                                 dispositifs de soudage :
 85.01-09                         aa                                Groupes électrogènes                                   716.23       N
 85.01-10                         bb                                Génératrices                                           716.10       N
 85.01-11                         cc                                Convertisseurs rotatifs                                716.30       N
 85.01-12                      2                                 Moteurs et autres génératrices dont les performances ne
                                                                 sont pas exprimées en kW ou en k VA (machines généra­
                                                                 trices pour tachymètres, déphaseurs rotatifs, amplidynes,
                                                                 etc.)                                                     716.10       N
ll                             3                                 autres :
                                  aa                                Groupes électrogènes à moteur à combustion interne à
                                                                    pistons, d'une puissance :
 85.01-13                            11                                de 75 kVA ou moins                                  716.23       N
 85.01-14                            22                                de plus de 75 kVA à 750 k VA inclus                 716.23       N
 85.01-15                            33                                de plus de 750 k VA                                 716.23       N
                                  bb                                Groupes électrogènes à moteur à explosion à pistons,
                                                                    d'une puissance :
 85.01-17                            U                                 de 7,5 kVA ou moins                                 716.23       N
 85.01-18                            22                                de plus de 7,5 kVA                                  716.23       N
 85.01-21                         cc                                Moteurs de traction                                    716.10       N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                             475
                                                                                                                              85 . 01
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                       Code       Unité
   Nimexe     douanier commun    , statistique                         Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
             85.01 B I b       3
             (suite)
                                  dd                            autres moteurs universels, d'une puissance :
 85.01-23                            11                           de 0,05 kW ou moins                                716.21       N
 85.01-24                            22                           de plus de 0,05 kW                                 716.21       N
                                  ee                            autres moteurs à courant alternatif :
                                     U                            d'une puissance de 0,05 k W ou moins :
 85.01-25                               aaa                          Moteurs synchrones                              716.21       N
 85.01-26                               bbb                          autres                                          716.21       N
                                     22                           autres :
 85.01-28                               aaa                          Moteurs monophasés                              716.21       N
                                        bbb                          Moteurs polyphasés, d'une puissance :
 85.01-31                                  111                         de 0,75 k W ou moins                          716.21       N
 85.01-33                                 222                          de plus de 0,75 k W à 7,5 k W inclus          716.21       N
 85.01-34                                 333                          de plus de 7,5 à 37 kW inclus                 716.21       N
 85.01-36                                 444                          de plus de 37 kW à 75 kW inclus               716.21       N
 85.01-38                                 555                          de plus de 75 k W à 750 kW inclus             716.21       N
 85.01-39                                 666                          de plus de 750 kW                             716.21       N
                                 ff                             Génératrices à courant alternatif, d'une puissance :
 85.01-41                            U                            de 7,5 kVA ou moins                                716.22       N
 85.01-42                            22                           de plus de 7,5 k VA à 75 k VA inclus               716.22       N
 85.01-44                            33                           de plus de 75 k VA à 750 kVA inclus                716.22       N
                                     44                           de plus de 750 kVA :
 85.01-46                               aaa                          Turbogénératrices                               716.22       N
 85.01-47                               bbb                          autres                                          716.22       N
                                  gg                           Moteurs et génératrices à courant continu, d'une
                                                               puissance :
 85.01-49                            11                           de 0,05 kW ou moins                                716.10       N
 85.01-52                            22                           de plus de 0,05 k W à 0,75 k W inclus              716.10       N
 85.01-54                            33                           de plus de 0,75 kW à 7,5 kW inclus                 716.10       N
 85.01-55                            44                           de plus de 7,5 k W à 75 k W inclus                 716.10       N
 85.01-56                            55                           de plus de 75 k W à 750 kW inclus                  716.10       N
 85.01-57                            66                           de plus de 750 kW                                  716.10       N
 85.01-58                         hh                            Convertisseurs rotatifs                              716.30       N
 ---pagebreak--- 476                                          Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
85 . 01
    Code    Renvoi au tarif       Subdivision                                                                               Code      Unité
  Nimexe   douanier commun         statistique                              Désignation des marchandises                    CTCI  supplémentaire
          85.01 B
          (suite)
             II                                           Transformateurs et convertisseurs statiques (redresseurs,
                                                          etc.); bobines de réactance et selfs :
                            a                                Ballasts pour tubes à décharge :
 85.01-59                       1                               Bobines de réactance, y compris celles avec condensa­
                                                                teur accouplé                                              771.22       N
 85.01-61                      2                                autres    .                                                771.18       N
                            b                                Transformateurs de mesure :
 85.01-62                      1                                pour la mesure des tensions                                771.18       N
 85.01-63                      2                                autres                                                     771.18       N
 85.01-64                   c                                Transformateurs spécialement conçus pour la soudure à
                                                             l'arc, démunis de leurs dispositifs de soudage                771.18       N
                            d                                autres transformateurs :
                               1                                 Transformateurs à diélectrique liquide, d'une puissance :
 85.01-65                           aa                             de 650 k VA ou moins                                    771.11       N
 85.01-66                           bb                             de plus de 650 kVA à 1 600 k VA inclus                  771.11       N
 85.01-68                           cc                             de plus de 1 600 k VA à 10 000 k VA inclus              771.11       N
 85.01-69                           dd                             de plus de 10 000 k VA                                  771.11       N
                               2           .                    Transformateurs       sans   diélectrique liquide,   d'une
                                                                puissance :
 85.01-71                           aa                             de 16 k VA ou moins                                     771.18       N
 85.01-75                           bb                             de plus de 16 kVA                                       771.18       N
 85.01-79                   e                                autres bobines de réactance et selfs                          771.22       N
                            f                                Convertisseurs statiques :
 85.01-84                      1                                spécialement conçus pour la soudure, démunis de leurs
                                                                dispositifs de soudage                                     771.21       N
 85.01-88                      2                                autres                                                     771.21       N
          C                                            Parties et pièces détachées :
                            I                             de machines génératrices, moteurs et convertisseurs rotatifs :
 85.01-89                      a                             Frettes amagnétiques                                          716.90
 85.01-90                      b                            autres                                                         716.90
 85.01-93                   II                            de transformateurs, bobines de réactance et selfs                771.29
 85.01-95                   III                           de convertisseurs statiques                                      771.29
          85.02                                     Électro-aimants ; aimants permanents, magnétisés ou non ; pla­
                                                    teaux, mandrins et autres dispositifs magnétiques ou électromagné­
                                                    tiques similaires de fixation ; accouplements, embrayages, varia­
                                                    teurs de vitesse et freins électromagnétiques ; têtes de levage
                                                    électromagnétiques :
                            A                          Aimants permanents, magnétisés ou non :
 85.02-11                      I                          métalliques                                                      778.81
 85.02-19                      II                         autres                                                           778.81      —
 85.02-30                   B                          Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins
                                                       électromagnétiques                                                  778.81
 85.02-50                   C                          Têtes de levage électromagnétiques                                  778.81
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   477
                                                                                                                                    85 . 02
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                              Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             85.02
             (suite)
                                                                                                                                               é
 85.02-70                      D                        autres                                                             778.81
             85.03                                   Piles électriques :
                               A                        Piles :
                                 /                         d'un volume de 300 cm3 ou moins :
                                     a                       au bioxyde de manganèse :
 85.03-11                               1                       alcalines                                                  778.11
 85.03-19                               2                       autres                                                     778.11
 85.03-20                            b                       à l'oxyde d'argent                                            778.11
 85.03-30                            c                       à l'oxyde de mercure                                          778.11       —
 85.03-40                            d                       autres                                                        778.11
 85.03-50                        U                         d'un volume de plus de 300 cm3                                  778.11
 85.03-90                      B                        Parties et pièces détachées                                        778.11
             85.04                                   Accumulateurs électriques :
 85.04-02    A                                         destinés à des aéronefs civils                                      778.12
             B                                         autres :
                I                                          Accumulateurs au plomb :
 85.04-11                      a                             d'un poids unitaire inférieur ou égal à 7 kg                  778.12       N
                               b                             autres :
 85.04-21                        1                              de traction                                                778.12       N
 85.04-23                        2                              de démarrage                                               778.12       N
 85.04-28                        3                              autres accumulateurs au plomb                              778.12       N
               II                                          Accumulateurs non dénommés :
                               a                             au nickel-cadmium :
 85.04-32                        1                              hermétiquement fermés                                      778.12       N
 85.04-38                        2                              autres                                                     778.12       N
 85.04-45                      b                             autres accumulateurs                                          778.12       N
                III                                        Parties et pièces détachées :
 85.04-51          a                                         Séparateurs en bois                                           778.19
                   b                                         non dénommés :
 85.04-53                      1                                Plaques pour accumulateurs                                 778.19
 85.04-57                      2                                autres                                                     778.19
             85.05                                  Outils et machines-outils électromécaniques (à moteur incorporé)
                                                    pour emploi à la main :
 85.05-01                      A                       Outils et machines-outils pour le travail des matières textiles . . 778.40
                               B                       autres outils et machines-outils :
 85.05-11                        /                        fonctionnant sans source d'énergie extérieure                    778.40       N
 ---pagebreak--- 478                                       Journal officiel des Communautés européennes                                     30 . 12 . 85
85 . 05
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                        Code       Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                 CTCI  supplémentaire
          85.05              B
          (suite)
                               II                     autres :
                                  a                      Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices
                                                         rotatives :
 85.05-21                            1                      électropneumatiques                                   778.40       N
 85.05-29                            2                      autres                                                778.40       N
                                  b                      Scies et tronçonneuses :
 85.05-31                            1                      Tronçonneuses                                         778.40       N
 85.05-35                            2                      Scies circulaires                                     778.40       N
 85.05-39                            3                      autres                                                778.40       N
                                  c                      Meuleuses et ponceuses :
 85.05-51                            1                      Meuleuses d'angle                                     778.40       N
 85.05-55                            2                      Ponceuses à bandes                                    778.40       N
 85.05-59                            3                      autres                                                778.40       N
 85.05-70                         d                     Rabots                                                    778.40       N
 85.05-80                         e                     autres                                                    778.40       N
 85.05-90                   C                      Parties et pièces détachées                                    778.40
          85.06                                  Appareils électromécaniques (à moteur incorporé) à usage
                                                 domestique :
          A                                        Aspirateurs de poussière et cireuses à parquets :
 85.06-10                   /                         Aspirateurs de poussière                                    775.71       N
 85.06-30                   II                        Cireuses à parquets                                         775.71       N
 85.06-40                   III                       Parties et pièces détachées                                 775.79
          B                                        autres :
 85.06-50                   I                         Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits         775.73       N
 85.06-60                   II                        Hottes aspirantes                                           775.72       N
 85.06-70                   III                       Ventilateurs d'appartements                      !          775.72       N
 85.06-85                   IV                        autres appareils électromécaniques à usage domestique . . . 775.78
 85.06-99                   V                         Parties et pièces détachées                                 775.79
          85.07                                  Rasoirs et tondeuses électriques à moteur incorporé :
          A                                        Rasoirs :
 85.07-11                   I                         Rasoirs                                                     775.40    "  N
 85.07-19                   II                        Parties et pièces détachées                                 775.40
 85.07-30 B                                        Tondeuses                  •                                   775.40
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                    479
                                                                                                                                     85 . 08
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                              Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
             85.08                                   Appareils et dispositifs électriques d'allumage et de démarrage
                                                     pour moteurs à explosion ou à combustion interne (magnétos,
                                                     dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage et de
                                                     chauffage, démarreurs, etc.); génératrices (dynamos et alterna­
                                                     teurs) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs :
 85.08-20    A                                         destinés à des aéronefs civils (à l'exclusion de leurs parties et
                                                       pièces détachées)                                                    778.31
             B                                         autres :
 85.08-40       I                                         Démarreurs et génératrices, y compris les conjoncteurs­
                                                          disjoncteurs                                                      778.31       —
 85.08-50       II                                        Magnétos, y compris les dynamos-magnétos et les volants
                                                          magnétiques                                                       778.31
 85.08-60       III                                       Bougies de chauffage                                              778.31
                IV                                        non dénommés :
 85.08-71                      a                             Bougies d'allumage                                             778.31
 85.08-79                      b                             autres                                                         778.31
             85.09                                   Appareils électriques d'éclairage et de signalisation, essuie-glaces,
                                                     dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, pour cycles et
                                                     automobiles :
             A                                         Appareils d'éclairage, autres que ceux du n0 85.08 :
                               I                          pour bicyclettes :
 85.09-01                         a                          Ensembles comprenant une dynamo et un projecteur ....          778.32       N
                                  b                          autres :
 85.09-05                            1                          Dynamos                                                     778.32       N
 85.09-09                            2                          autres, y compris les parties et pièces détachées           778.32
 85.09-19                      II                         pour motocycles et autres véhicules automobiles                   778.32
 85.09-30    B                                         Appareils de signalisation acoustique                                778.32
             C                                         autres :
 85.09-91                      /                          Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques . . 778.32
 85.09-99                      II                         autres                                                            778.32
             85.10                                   Lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen de
                                                     leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électroma­
                                                     gnétiques, etc.), à l'exclusion des appareils du n° 85.09 :
 85.10-10    A                                          Lampes de sûreté pour mineurs                                       812.43       —
             B                                         autres :
 85.10-91                      /                          Lampes                                                            812.43
 85.10-95                      II                         Parties et pièces détachées                                       812.43
 ---pagebreak--- 480                                       Journal officiel des Communautés européennes                                             30 . 12 . 85
85 . 11
   Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                                Code      Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique
                                                                         Désignation des marchandises                      CTCI  supplémentaire
          85.11                                   Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris les
                                                  appareils pour le traitement thermique des matières par induction
                                                  ou par pertes diélectriques ; machines et appareils électriques ou
                                                  aii laser à souder, braser ou couper :
          A                                          Fours, y compris les appareils pour le traitement thermique
                                                     des matières par induction ou par pertes diélectriques ":
 85.11-01    I                                          spécialement conçus pour la séparation des combustibles
                                                        nucléaires irradiés, pour le traitement des déchets radioac­
                                                        tifs ou pour le recyclage des combustibles nucléaires irra­
                                                        diés (Euratom)                                                    741.31       —
             II                                         autres :
                            a                              Appareils pour le traitement thermique des matières, par
                                                           induction ou par pertes diélectriques :
 85.11-05                     1                               Fours à micro-ondes, pour grande cuisine                    741.31
 85.11-09                     2                               autres appareils                                            741.31
                            b                              autres :
                              1                              Fours à résistance :
 85.11-13                         aa                            Fours de boulangerie, de pâtisserie et de biscuiterie . . 741.31
 85.11-15                         bb                            autres                                                    741.31       —
 85.11-22                     2                              Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélec­
                                                             triques                                                      741.31
 85.11-23                     3                              autres fours                                                 741.31
 85.11-28                   c                              Parties et pièces détachées                                    741.31
          B                                          Machines et appareils électriques ou au laser à souder, braser
                                                     ou couper :
                            I                           Machines et appareils à souder ou couper les métaux :
                              a                            Ensembles de machines et appareils entièrement ou partiel­
                                                           lement automatiques, pour le soudage :
 85.11-32                         1                          à l'arc ou au jet de plasma                                  737.32
 85.11-34                        2                           autres                                                       737.32       —
                              b                            autres machines et appareils :
                                 1                           pour le soudage ou le coupage à l'arc ou au jet de
                                                             plasma :
                                    aa                          manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs
                                                                dispositifs de soudage, et :
 85.11-41                               11                         d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif . . .  737.32
 85.11-44                               22                         d'un transformateur .                                  737.32
 85.11-46                               33                         d'un convertisseur statique                            737.32       —
 85.11-48                           bb                          autres                                                    737.32
                                 2                           pour le soudage par résistance :
 85.11-51                           aa                         pour le soudage en bout                                    737.32
 85.11-55                           bb                          autres                                                    737.32
 85.11-59                        3                           autres                                                       737.32
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                    481
                                                                                                                                      85 . 11
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                              Code       Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
             85.11 B
             (suite)
 85.11-60                      II                           Machines et appareils à souder ou couper les matières,
                                                           autres que les métaux                                             737.32
                               III                          Machines et appareils à braser :
 85.11-71                         a                           Fers et pistolets « à souder » à main                          737.32       —
 85.11-79                         b                           autres                                                         737.32
 85.11-80                      IV                          Parties et pièces détachées                                       737.32
             85.12                                    Chauffe-eau, chauffe-bains et thermoplongeurs électriqués ; appa­
                                                      reils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres
                                                      usages similaires ; appareils électrothermiques pour la coiffure
                                                      (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, etc.); fers
                                                      à repasser électriques ; appareils électrothermiques pour usages
                                                      domestiques ; résistances chauffantes, autres que celles du
                                                      n0 85.24 :
             A                                           Chauffe-eau, chauffe-bains et thermoplongeurs électriques :
 85.12-02       I                                          destinés à des aéronefs civils (à l'exclusion de leurs parties
                                                           et pièces détachées)                                              775.81
                II                                         autres :
 85.12-04                      a                              Chauffe-eau et chauffe-bains                                   775.81       N
 85.12-05                      b                              Thermoplongeurs                                                775.81       N
 85.12-08                      c                              Parties et pièces détachées                                    775.89
             B                                           Appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour
                                                         autres usages similaires :
 85.12-11       I                                          destinés à des aéronefs civils (à l'exclusion de leurs parties
                                                           et pièces détachées)                                              775.82
                II                                         autres :
 85.12-21                      a                              Appareils à accumulation                                       775.82       N
                               b                              autres appareils :
 85.12-23                         1                             Appareils soufflants                                         775.82       N
 85.12-27                         2                             autres appareils                                             775.82       N
 85.12-29                      c                              Parties et pièces détachées                                    775.89
             C                                           Appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux,
                                                         appareils à friser, chauffe-fers à friser, etc.) :
                               /                           Sèche-cheveux de tous genres :
 85.12-32                         a                           Casques séchoirs                                               775.83       N
 85.12-34                         b                           autres                                                         775.83       N
 85.12-36                      II                          autres appareils électrothermiques pour la coiffure               775.83
 85.12-39                      III                         Parties et pièces détachées                                       775.89
             D                                           Fers à repasser électriques :
 85.12-41                      /                           Fers à repasser                                                   775.84       N
 85.12-48                      II                          Parties et pièces détachées                                       775.89
 ---pagebreak--- 482                                         Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
85 . 12
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                             Code      Unité
  Nimexe    douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                    CTCI  supplémentaire
          85.12
           (suite)
           E                                           Appareils électrothermiques pour usages domestiques :
 85.12-50     I                                          Fourneaux et fours électriques et appareils à chauffer les
                                                         aliments (à l'exclusion de leurs parties et pièces détachées),
                                                         destinés à des aéronefs civils                                  775.86
              II                                         autres :
 85.12-53                    a                              Cuisinières                                                  775.86       N
 85.12-54                    b                              Grille-pain                                                  775.86       N
 85.12-55                    c                              Grils et rôtissoires  . . :                                  775.86       N
                             d                              Réchauds (y compris les tables de cuisson) :
 85.12-61                       1                              à encastrer                                               775.86       N
 85.12-65                       2                              autres                                                    775.86       N
                             e                              Fours :
 85.12-67                       1                              à micro-ondes                                             775.86       N
 85.12-69                       2                              autres                                                    775.86       N
 85.12-71                    f                              Appareils pour la préparation du café ou du thé              775.86       N
 85.12-78                    g                              autres appareils                                             775.86
 85.12-80                    h                              Parties et pièces détachées                                  775.89
 85.12-90 F                                           Résistances chauffantes                                            775.87
          85.13                                    Appareils électriques pour la téléphonie et la télégraphie par fil, y
                                                   compris les appareils de télécommunication par courant porteur :
          A                                           Appareils de télécommunication par courant porteur :
 85.13-11                    I                           Appareils                                                       764.10
 85.13-19                    II                          Parties et pièces détachées                                     764.91
          B                                           autres :
                             /                           Appareils pour la téléphonie :
 85.13-31                       a                          Postes d'usagers                                              764.10       N
 85.13-39                       b                          autres                                                        764.10
 85.13-50                    II                          Appareils pour la télégraphie                                   764.10
                             III                         Parties et pièces détachées :
 85.13-81                       a                          d'appareils pour la téléphonie                                764.91      —
 85.13-85                       b                          d'appareils pour la télégraphie                               764.91
          85.14                                    Microphones et leurs supports, haut-parleurs et amplificateurs
                                                   électriques de basse fréquence :
 85.14-10 A                                           destinés à des aéronefs civils (à l'exclusion de leurs parties et
                                                      pièces détachées)                                                  764.20      —
          B                                           autres :
 85.14-30                    I                           Microphones et leurs supports                                   764.20
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                483
                                                                                                                                 85 . 14
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
             85.14 B
             (suite)
                               II                         Haut-parleurs :
                                  a                          montés dans leurs enceintes :
 85.14-41                            1                         Haut-parleur unique                                      764.20       N
 85.14-45                            2                         Haut-parleurs multiples                                  764.20       N
 85.14-49                         b                          non montés dans leurs enceintes                            764.20       N
                               III                        Amplificateurs et ensembles d'amplification    du son :
 85.14-50                         a                         pour la téléphonie et la télégraphie par fil                764.20       N
                                  b                          autres :
 85.14-61                            1                         ne comportant qu'une seule voie                          764.20       N
 85.14-69                            2                         autres                                                   764.20       N
 85.14-98                      IV                         Parties et pièces détachées                                   764.92
             85.15                                   Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie
                                                    et la radiotélégraphie ; appareils d'émission et de réception pour
                                                    la radiodiffusion et la télévision (y compris les récepteurs combi­
                                                     nés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son)
                                                    et appareils de prise de vues pour la télévision ; appareils de
                                                     radioguidage, de radiodétection, de radiosondage et de
                                                    radiotélécommande :
             A                                         Appareils de transmission et de réception pour la radiotélé­
                                                       phonie et la radiotélégraphie ; appareils d'émission et de
                                                       réception pour la radiodiffusion et la télévision (y compris les
                                                       récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de
                                                       reproduction du son) et appareils de prise de vues pour la
                                                       télévision :
                I                                         Appareils émetteurs :
 85.15-02          a                                        pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie, destinés à
                                                            dçs aéronefs civils                                         764.30       N
 85.15-04          b                                        autres                                                      764.30       N
                II                                        Appareils émetteurs-récepteurs :
 85.15-06          a                                        pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie, destinés à
                                                            des aéronefs civils                                         764.30       N
 85.15-09          b                                        autres                                                      764.30       N
                III                                       Appareils récepteurs, même combinés avec un appareil
                                                          d'enregistrement ou de reproduction du son :
 85.15-11          a                                        pour la radiodiffusion, la radiotéléphonie ou la radiotélé­
                                                            graphie, destinés à des aéronefs civils                     764.81       N
                   b                                        autres :
 85.15-12            1                                         Récepteurs de poche pour les installations d'appel ou
                                                               de recherche de personnes                                764.81       N
                     2                                         non dénommés :
 85.15-13                      aa                                Appareils récepteurs de radiotéléphonie ou de radioté­
                                                                  légraphie                                             764.81       N
                               bb                                Appareils récepteurs de radiodiffusion :
 85.15-14                         11                                 Radio-réveils                                      762.80       N
 ---pagebreak--- 484                                       Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
85 . 15
   Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                          Code      Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                         Désignation des marchandises                    CTCI  supplémentaire
          85.15 A III b 2   bb
          (suite)
                               22                              Appareils récepteurs du type utilisé dans les véhi­
                                                               cules automobiles :
 85.15-15                         aaa                            combinés à un appareil de reproduction du son      762.10       N
 85.15-19                         bbb                            autres                                             762.10       N
                               33                              autres appareils récepteurs pouvant fonctionner sans
                                                               source d'énergie extérieure :
 85.15-21                         aaa                            combinés à un appareil d'enregistrement ou de
                                                                 reproduction du son                                762.20       N
 85.15-23                         bbb                            autres                                             762.20       N
 85.15-25                      44                              autres appareils récepteurs ne pouvant pas fonction­
                                                               ner sans source d'énergie extérieure, avec un ou
                                                              plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même
                                                               enveloppe                                            762.80       N
                               55                              autres appareils récepteurs :
 85.15-31                         aaa                            sans amplificateur incorporé                       762.80       N
                                  bbb                            avec amplificateur incorporé, combinés à un
                                                                 appareil d'enregistrement ou de reproduction du
                                                                 son :
 85.15-33                            111                            à système de lecture optique par faisceau laser 762.80       N
 85.15-35                            222                            autres                                          762.80       N
 85.15-44                         ccc                            avec amplificateur incorporé, non combinés à un
                                                                 appareil d'enregistrement ou de reproduction du
                                                                 son                                                762.80       N
                            cc                              Appareils récepteurs de télévision, avec tube-image
                                                            incorporé :
 85.15-45                      11                              Moniteurs vidéo                                      761.10       N
                               22                             autres, pour la télévision en couleurs :
 85.15-46                         aaa                            combinés avec un récepteur de radiodiffusion ou
                                                                 un appareil d'enregistrement ou de reproduction
                                                                 du son                                             761.10       N
                                  bbb                            autres, dont la diagonale de l'écran est de :
 85.15-47                            111                            42 cm ou moins                                  761.10       N
 85.15-48                           222                            plus de 42 cm à 52 cm inclus                     761.10       N
 85.15-51                           333                            plus de 52 cm                                    761.10       N
                               33                             autres, pour la télévision en noir et blanc ou en
                                                              autres monochromes :
 85.15-52                         aaa                            combinés avec un récepteur de radiodiffusion ou
                                                                 un appareil d'enregistrement ou de reproduction
                                                                 du son                                             761.20       N
                                  bbb                            autres, dont la diagonale de l'écran est de :
 85.15-53                           111                             42 cm ou moins                                  761.20       N
 85.15-55                           222                            plus de 42 cm à 52 cm inclus                     761.20       N
 85.15-57                           333                            plus de 52 cm                                    761.20       N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                     485
                                                                                                                                     85 . 15
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                               Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises                       CTCI   supplémentaire
             85.15 A III b 2
             (suite)
                               dd                                Appareils récepteurs de télévision, sans tube-image
                                                                 incorporé :
 85.15-58                        11                                 Syntoniseurs («tuners»)                                 761.10       N
 85.15-59                        22                                 autres                                                  761.10       N
                IV                                      Appareils de prise de vues pour la télévision :
 85.15-61                      a                           comportant au moins 3 tubes de prise de vues                     764.82       N
 85.15-62                      b                           autres                                                           764.82       N
             B                                       autres appareils :
                I                                       destinés à des aéronefs civils :
 85.15-63                      a                           Récepteurs de radionavigation                                    764.83       N
 85.15-65                      b                           Radio-altimètres                                                 764.83       N
 85.15-67                      c                           Radars météorologiques                 '                         764.83       N
 85.15-69                      d                           autres                                                           764.83
                II                                      non dénommés :
 85.15-70                      a                           Appareils de radiotélécommande                                   764.83
 85.15-72                      b                           Appareils de radioguidage                                        764.83
 85.15-73                      c                           Appareils de radiodétection ou de radiosondage                   764.83
             C                                       Parties et pièces détachées :
 85.15-75       I                                       Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou
                                                        plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils
                                                        visés à la sous-position 85.15 B I et destinés à des aéronefs
                                                        civils                                                              764.93
                II                                      autres :
                   a                                       Meubles et coffrets :
 85.15-77            1                                        en bois                                                       764.93
 85.15-79            2                                        en autres matières                                            764.93       —.
 85.15-80          b                                       Pièces décolletées dans la masse, en métaux communs,
                                                           dont le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm                   764.93
                   c                                       non dénommées :
                               1                              Antennes :
 85.15-82                        aa                             Antennes télescopiques et antennes fouets pour appa­
                                                                reils portatifs et appareils à installer dans les véhicules
                                                                 automobiles . . . . '.                                     764.93
 85.15-84                        bb                             Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion
                                                                 et de radiotélévision                                      764.93
 85.15-86                        cc                             Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion
                                                                et de radiotélévision, y compris celles à incorporer . .    764.93
                                 dd                              autres antennes :
 85.15-87                           11                             pour réception par satellite                             764.93
 85.15-89                           22                              autres                                                  764.93       —
 85.15-91                      2                              Filtres et séparateurs d'antennes                             764.93
 85.15-99                      3                              autres                                                        764.93
 ---pagebreak--- 486                                          Journal officiel des Communautés européennes                                              30 . 12 . 85
85 . 16
    Code     Renvoi au tarif       Subdivision                                                                               Code        Unité
   Nimexe   douanier commun         statistique                           Désignation des marchandises                       CTCI    supplémentaire
           85.16                                     Appareils électriques de signalisation (autres que pour la trans­
                                                     mission de messages), de sécurité, de contrôle et de commande
                                                     pour voies ferrées et autres voies de communication, y compris les
                                                    ports et les aérodromes :
  85.16-10                    A                        Appareils pour voies ferrées                                          778.82        —
  85.16-30                    B                        autres appareils                                                      778.82
  85.16-50                    C                        Parties et pièces détachées                                           778.82
           85.17                                    Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (son­
                                                    neries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour
                                                    la protection contre le vol ou l'incendie, etc.), autres que ceux des
                                                    nos 85.09 et 85.16 :
 85.17-20  A                                           destinés à des aéronefs civils (à l'exclusion de leurs parties et
                                                       pièces détachées)                                                     778.83        —
           B                                           autres :
 85.17-30                     I                           Appareils avertisseurs pour la protection contre le vol, l'incen­
                                                          die et similaires                                                 778.83
 85.17-40                     II                          autres appareils                                                  778.83
 85.17-90                     III                         Parties et pièces détachées                                       778.83
           85.18                                    Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables :
           A                                           Condensateurs fixes, autres qu'électrolytiques :
 85.18-21                    /                            Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de
                                                         50/ 60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale
                                                         ou supérieure à 0,5 kVar (condensateurs de puissance) ....         778.84 '       —
                             II                          autres condensateurs fixes :
                                 a                          à diélectrique en céramique :
 85.18-22                           1                          à une seule couche                                           778.84
                                    2                          multicouches :
 85.18-23                              aa                         à sorties par fils                                        778.84
 85.18-24                              bb                         autres                                                    778.84
 85.18-26                        b                          à diélectrique en papier ou en matière plastique artificielle   778.84
 85.18-27                       c                           autres                                                          778.84
 85.18-28                    III                         Parties et pièces détachées                                        778.84        —
           B                                          autres :
                             /                           Condensateurs fixes, électrolytiques :
 85.18-31                       a                           au tantale                                                      778.84
 85.18-39                       b                           autres                                                          778.84
 85.18-40                    II                          Condensateurs variables                                            778.84
 85.18-70                    III                         autres condensateurs                                               778.84
 85.18-80                    IV                          Parties et pièces détachées .                                      778.84
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                    487
                                                                                                                                     85 . 19
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                              Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             85.19                                   Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le
                                                     branchement ou la connexion des circuits électriques (interrup­
                                                     teurs, commutateurs, relais, coupe-circuits, parafoudres, étaleurs
                                                     d'ondes, prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonc­
                                                     tion, etc.); résistances non chauffantes, potentiomètres et rhéos­
                                                     tats ;. circuits imprimés ; tableaux de commande ou de
                                                     distribution :
             A                                          Appareils pour la coupure et le sectionnement ; appareils
                                                        pour la protection, le branchement ou la connexion des
                                                        circuits électriques :
                               /                            d'application   industrielle à l'exclusion du matériel de
                                                            connexion :
                                  a                            de 1 000 V ou plus :
                                     1                           Disjoncteurs :
 85.19-01                               aa                          de 60 kV ou plus                                        772.10
 85.19-02                               bb                          de 1 kV à 60 kV exclus                                  772.10
                                     2                           Sectionneurs et interrupteurs, y compris interrupteurs à
                                                                 coupure en charge :
 85.19-04                               aa                          de 60 kV ou plus                                        772.10
 85.19-05                               bb                          de 1 kV à 60 kV exclus                                  772.10
 85.19-06                            3                           Fusibles                                                   772.10
 85.19-08                            4                           Appareils de protection contre les surtensions, tels que
                                                                 parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'onde . . . 772.10
 85.19-12                            5                           autres appareils                                           772.10       —
 85.19-18                            6                           Parties et pièces détachées                                772.10
                                  b                           de moins de 1 000 V :
 85.19-21                            1                           Disjoncteurs,    y    compris   les    interrupteurs semi­
                                                                 automatiques                                               772.10
 85.19-23                            2                           Relais tout ou rien instantanés                            772.10
 85.19-24                            3                           autres relais (d'application industrielle)                 772.10
 85.19-25                            4                           Contacteurs                                                772.10
 85.19-26                            5                           Fusibles                                                   772.10
 85.19-28                            6                           Microcontacts                                              772.10
 85.19-32                            7                           Interrupteurs (à l'exclusion de microcontacts), interrup­
                                                                 teurs fin de course, boutons-poussoirs, sectionneurs,
                                                                 commutateurs, combinateurs, démarreurs non automa­
                                                                 tiques                                                     772.10       —
 85.19-34                            8                           Éléments préfabriqués pour canalisations électriques . .   772.10
 85.19-36                            9                           autres appareils                                           772.10
 85.19-38                            10                          Parties et pièces détachées                                772.10
                               II                           d'application   domestique à l'exclusion du matériel de
                                                            connexion :
 85.19-41                         a                            Disjoncteurs et coupe-circuits automatiques                  772.10
  85.19-43                        b                            Coupe-circuits à fusibles                                    772.10
 ---pagebreak--- 488                                         Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
85 . 19
    Code    Renvoi au tarif       Subdivision                                                                         Code        Unité
  Nimexe   douanier commun                                              Désignation des marchandises                  CTCI    supplémentaire
                                   statistique
          85.19 A            II
          (suitej
 85.19-45                       c                          Interrupteurs et commutateurs                              772.10
 85.19-47                       d                          Douilles                                                   772.10
 85.19-51                       e                          Fiches et autres prises de courant                         772.10
 85.19-53                      f                           Démarreurs (« starters ») pour lampes et tubes à décharge  772.10        N
 85.19-57                       g                          autres appareils                                           772.10
 85.19-58                       h                          Parties et pièces détachées                               772.10 .
                            III                         pour télécommunication et de mesure :
 85.19-61                       a                          Disjoncteurs, contacteurs et interrupteurs                772.10
 85.19-62                       b     .                    Relais pour télécommunication                             772.10
 85.19-63                       c                          Relais et ensembles de relais de mesure                   772.10
                                d                          Connexions et éléments de contacts :
                                    1                        pour câbles :
 85.19-66                               aa                      pour câbles coaxiaux                                 772.10         —
 85.19-67                               bb                      autres                                               772.10
                                   2                         autres :
 85.19-69                               aa                      Fiches et autres prises de courant                   772.10
 85.19-70                               bb                      autres connexions et éléments de contact             772.10
 85.19-71                       e                          autres appareils                            '             772.10         —
 85.19-72                      f                           Parties et pièces détachées                               772.10
 85.19-73                   IV                          Matériel de connexion à l'exclusion de celui pour télécommu­
                                                        nication et de mesure                                        772.10
          B                                          Résistances non chauffantes, potentiomètres et rhéostats :
                            /                           Résistances fixes :
 85.19-74                      a                           Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche . . 772.30
                               b                          autres, pour une puissance :
 85.19-76                          1                         de 20 W ou moins                                        772.30
 85.19-77                          2                         de plus de 20 W                                         772.30
                            II                          Résistances variables (y compris les rhéostats et les
                                                       potentiomètres) :
                               a                          bobinées, pour une puissance :
 85.19-78                          1                         de 20 W ou moins                                        772.30
 85.19-79                          2                         de plus de 20 W                                         772.30
                               b                          autres, pour une puissance :
 85.19-80                          1                         de 20 W ou moins                                        772.30        —
 85.19-83                          2                         de plus de 20 W                                         772.30
 85.19-86                   III                         Parties et pièces détachées                                  772.30
          C                                          Circuits imprimés :
 85.19-88                   I                           ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts . 772.20
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                   489
                                                                                                                                     85 . 19
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                             Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
             85.19 C
             (suite)
 85.19-90                      II                           comportant d'autres éléments passifs                            772.20       —
             D                                          Tableaux de commande ou de distribution :
 85.19-91                      I                            Tableaux de commande ou de distribution, nus (non munis
                                                            de leurs appareils et instruments)                              772.10
                               II                           autres tableaux de commande ou de distribution :
 85.19-93                         a                           pour télécommunication et de mesure                           772.10
                                  b                            autres :
                                      1                           d'application industrielle :
 85.19-94                                aa                          de 1 000 V ou plus                                     772.10
 85.19-95                                bb                          de moins de 1 000 V                                    772.10       —
 85.19-96                             2                           d'application domestique                                  772.10
                               III                          Parties et pièces détachées :
 85.19-97                         a                           Assemblages électroniques                                     772.10
 85.19-99                         b                           autres                                                        772.10
             85.20                                    Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge (y
                                                      compris ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges); lampes à
                                                      arc :
             A                                           Lampes et tubes à incandescence pour l'éclairage :
 85.20-01       I                                           Lampes scellées, destinées à des aéronefs civils                778.21       N
                II                                          autres :
                               a                              des types utilisés sur des voitures automobiles, tracteurs et
                                                              motocycles :
                                  1                              pour phares :
 85.20-11                             aa                            à halogènes                                             778.21       N
 85.20-15                             bb                            autres                                                  778.21       N
 85.20-18                         2                               autres                                                    778.21       N
                               b                              autres, pour une tension :
 85.20-21                         1                               de 100 V ou moins                                         778.21       N
                                  2                               de plus de 100 V :
 85.20-23                             aa                            à halogènes                           *.                778.21       N
                                      bb                             autres :
 85.20-25                                11                            à réflecteur                                         778.21       N
 85.20-29                                22                            autres                                               778.21       N
             B                                          autres lampes et tubes :
                               I                            Lampes et tubes à décharge pour l'éclairage, y compris ceux
                                                            à lumière mixte :
 85.20-32                         a                           à lumière mixte                                               778.22       N
                                  b                           autres :
                                      1                          fluorescents :
 85.20-35                                aa                         à deux culots                                           778.22       N
 ---pagebreak--- 490                                        Journal officiel des Communautés européennes                                             30 . 12 . 85
85 . 20
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                               Code        Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
          85.20 B           I b 1
          (suite)
 85.20-39                              bb                        autres                                                   778.22        N
                                   2                          autres :
 85.20-41                              aa                        à vapeur de mercure                                       778.22       N
                                       bb                       à vapeur de sodium :
 85.20-43                                 U                         avec tube en forme de U                               778.22        N
 85.20-45                                 22                        autres                                                 778.22       N
 85.20-49                              cc                       autres lampes et tubes                                    778.22        N
                            II                           autres :
 85.20-51                      a                           pour projecteurs                                                778.22     . N
                               b                           autres :
 85.20-55                          1                          à rayons infrarouges                                        778.24        N
 85.20-57                          2                          à rayons ultraviolets                                       778.24        N
 85.20-59 l.I                      3                          autres lampes et tubes                                      778.24        N
ll        C                                          Parties et pièces détachées :                                        lill
 85.20-71 li                I                            Culots                                                           778.29        —
 85.20-79                   II                           autres                                                           778.29        —
          85.21                                    Lampes, tubes et valves électroniques (à cathode chaude, à
                                                  cathode froide ou à photocathode, autres que ceux du n° 85.20),
                                                  tels que lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz (y
                                                  compris les tubes redresseurs à vapeur de mercure), tubes cathodi­
                                                  ques, tubes et valves pour appareils de prise de vues en télévision,
                                                  etc. ; cellules photo-électriques ; cristaux piézo-électriques montés ;
                                                  diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur ;
                                                  diodes émettrices de lumière ; microstructures électroniques :
ll        A                                          Lampes, tubes et valves :                                                    \
 85.21-01   I                                           Tubes redresseurs                                                 776.20        N
            II                                          Tubes pour appareils de prise de vues en télévision ; tubes
                                                        convertisseurs ou intensificateurs d'images ; tubes photo­
                                                        multiplicateurs :
 85.21-03                   a                               Tubes pour appareils de prise de vues en télévision           776.20        N
 85.21-05                   b                              Tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images              776.20        N
 85.21-07                   c                              Tubes photomultiplicateurs                                     776.20        N
                                     •
            III                                         Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision :
                            a                              pour télévision en couleurs, dont la diagonale de l'écran
                                                           est de :
 85.21-10                      i                              42 cm ou moins                                              776.10        N
 85.21-11                      2                             plus de 42 cm à 52 cm inclus                                 776.10        N
 85.21-12                      3                             plus de 52 cm                                                776.10        N
ll                          b                              pour télévision noir et blanc, dont la diagonale de l'écran
                                                           est de :
 85.21-14                      1                             42 cm ou moins                                               776.10        N
 85.21-15                     2                              plus de 42 cm à 52 cm inclus                                 776.10        N
 85.21-17                      3                             plus de 52 cm                                                776.10        N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                491
                                                                                                                                  85 . 21
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                           Code      Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
             85.21 A
             (suite)
 85.21-19       IV                                        Tubes photo-émissifs (cellules photo-émissives) .......        776.20       N
               V                                          autres :
 85.21-21                      a                             Tubes pour hyperfréquences (klystrons, magnétrons, tubes
                                                             à ondes progressives, carcinotrons, etc.)                   776.20       N
                               b                             autres :
 85.21-23                         1                            Tubes de réception et tubes d'amplification               776.20       N
 85.21-25                         2                            Tubes cathodiques autres que ceux des sous-positions
                                                               A II et A III                                             776.20       N
 85.21-28                         3                            autres    . . . ;                                         776.20       N
             B                                         Cellules photo-électriques, y compris les phototransistors :
 85.21-31                      /                          Cellules solaires, même assemblées en modules ou consti­
                                                          tuées en panneaux, autres que celles du n0 85.01               776.30
 85.21-35                      II                         Photodiodes, phototransistors, photothyristors et photocou­
                                                          pleurs                                                         776.30
 85.21-39                      III                        autres                                                         776.30
 85.21-45    C                                         Cristaux piézo-électriques montés                                 776.81       —
             D                                         Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur ;
                                                       diodes émettrices de lumière ; micro-structures électroniques :
 85.21-47       I                                         Disques (wafers) non encore découpés en micro-plaquettes .     776.30
                II                                        autres :
                               a                             Diodes,    transistors et dispositifs similaires à semi-
                                                             conducteur; diodes émettrices de lumière :
 85.21-51                         1                            Transistors                                               776.30
                                  2                            Diodes; diodes émettrices de lumière :
 85.21-53                             aa                           Diodes redresseuses de puissance                      776.30
 85.21-54                             bb                           Diodes émettrices de lumière                          776.30       —
 85.21-57                             cc                          autres                                                 776.30
 85.21-59                         3                            Thyristors, diacs et triacs                               776.30
 85.21-60                         4                            autres dispositifs similaires à semi-conducteur           776.30
                               b                             Microstructures électroniques :
                                  1                            Circuits intégrés :
                                      aa                          monolithiques :
                                         U                           analogiques (linéaires) :
 85.21-61                                   aaa                        Microplaquettes (« chips »)                       776.40
 85.21-63                                   bbb                        autres                                            776.40
                                         22                          numériques :
 85.21-69                                   aaa                        Microplaquettes (« chips »)                       776.40       —
                                            bbb                        autres :
 85.21-71                                      111                        Mémoires                                       776.40
 85.21-73                                      222                        Microprocesseurs                               776.40
 ---pagebreak--- 492                                        Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
85 . 21
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                          Code      Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
          85.21 D II        b 1 aa 22 bbb
          (suite)
 85.21-75                                   333                         autres   . . . '                             776.40
 85.21-79                          bb                           hybrides                                             776.40
 85.21-81                      2                              autres                                                 776.40       —
          E                                          Parties et pièces détachées :
 85.21-91                   /                          pour lampes, tubes et valves électroniques                    776.89
 85.21-99                   U                           autres                                                       776.89
          85.22                                    Machines et appareils électriques non dénommés ni compris dans
                                                  d'autres positions du présent chapitre :
 85.22-10 A                                          pour la production des produits visés à la sous-position
                                                     28.51 A (Euratom)                                               778.86
 85.22-30 B                                          spécialement conçus pour la séparation des combustibles
                                                     nucléaires irradiés, pour le traitement des déchets radioactifs
                                                     ou pour le recyclage des combustibles nucléaires irradiés
                                                     (Euratom)                                                       778.86
          C                                          autres :
 85.22-40   I                                          Enregistreurs de vol destinés à des aéronefs civils           778.86       —
            II                                         autres machines et appareils :
 85.22-51                   a                             Générateurs de basse et de haute fréquence                 778.86
 85.22-53                   b                             Appareils d'électrolyse, y compris ceux pour la galvano­
                                                          plastie et l'électrophorése                                778.86
 85.22-55                   c                             Accélérateurs de particules                                778.85
 85.22-59                   d                             autres machines et appareils                               778.86
            III                                        Parties et pièces détachées :
 85.22-81      a                                          Assemblages et sous-assemblages pour les enregistreurs
                                                          de vol, consistant en deux ou plus de deux parties ou
                                                          pièces assemblées, destinées à des aéronefs civils         778.86       —
 85.22-89      b                                          autres                                                     778.86
          85.23                                   Fils, tresses, câbles (y compris les câbles coaxiaux), bandes,
                                                  barres et similaires, isolés pour l'électricité (même laqués ou
                                                  oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion :
 85.23-01 A                                          Assemblages (pieuvres et harnais) de câbles électriques, desti­
                                                     nés à des aéronefs civils                                       773.10
          B                                          autres :
                            /                          Fils de bobinage :
 85.23-05                      a                          vernis ou laqués                                           773.10
 85.23-09                      b                          autres                                                     773.10       —
                            II                         autres :
                               a                          Fils, tresses et câbles :
                                  1                          de télécommunication et de mesure :
 85.23-12                            aa                        préparés pour recevoir des pièces de connexion ou
                                                                munis de ces pièces                                  773.10
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                    493
                                                                                                                                     85 . 23
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                               Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                          Désignation des marchandises                        CTCI   supplémentaire
             85.23 B           lia 1
             (suite)
                                       bb                       autres :
                                          11                       Câbles coaxiaux, y compris les câbles composites :
 85.23-21                                     aaa                    pour haute fréquence                                   773.10       —
 85.23-29                                     bbb                    autres                                                 773.10
                                          22                       autres
 85.23-31                                     aaa                    isolés avec des matières plastiques artificielles . .  773.10
 85.23-39                                     bbb                    isolés avec d'autres matières                          773.10
                                    2                         pour le transport d'énergie, pour une tension nominale :
                                       aa                       inférieure à 1 000 V :
 85.23-42                                  11                     préparés pour recevoir des pièces de connexion ou
                                                                   munis de ces pièces                                      773.10       —
                                          22                       autres :
 85.23-48                                     aaa                    d'un diamètre de brin supérieur à 0,51 mm ....         773.10
                                              bbb                    autres :
 85.23-51                                        111                    isolés au caoutchouc ou autres élastomères, y
                                                                        compris les matières plastiques artificielles réti­
                                                                        culées                                              773.10
 85.23-55                                       222                     isolés avec d'autres matières plastiques artifi­
                                                                        cielles                                             773.10       —
 85.23-59                                       333                     isolés avec d'autres matières                       773.10
                                       bb                       de 1 000 V et plus :
                                           11                      avec conducteur en cuivre :
  85.23-71                                    aaa                    isolés au caoutchouc ou autres élastomères, y
                                                                     compris les matières plastiques artificielles réticu­
                                                                     lées                                                   773.10
 85.23-75                                     bbb                    isolés avec d'autres matières plastiques artifi­
                                                                     cielles                                                773.10
 85.23-79                                     ccc                    isolés avec d'autres matières                          773.10
                                          22                       avec autres conducteurs :
 85.23-81                                     aaa                    isolés au caoutchouc ou autres élastomères, y
                                                                     compris les matières plastiques artificielles réticu­
                                                                     lées                                                   773.10
 85.23-85                                     bbb                    isolés avec d'autres matières plastiques artifi­
                                                                     cielles                                                773.10       —
  85.23-89                                    ccc                    isolés avec d'autres matières                          773.10
  85.23-99                       b                          Bandes, barres et similaires                                    773.10
 ---pagebreak--- 494                                         Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
85 . 24
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                             Code       Unité
  Nimexe    douanier commun                                              Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
                                   statistique
           85.24                                    Pièces et objets en charbon ou en graphite, avec ou sans métal,
                                                    pour usages électriques ou électrotechniques, tels que balais pour
                                                    machines électriques, charbons pour lampes, piles ou micro­
                                                    phones, électrodes pour fours, appareils de soudage ou installa­
                                                    tions d'électrolyse, etc. :
 85.24-10  A                                            Électrodes pour installations d'électrolyse                       778.87
 85.24-30  B                                           Résistances chauffantes (autres que celles du n0 85.12) ....       778.87
           C                                           autres :
 85.24-91                    /                            Balais pour machines électriques                                778.87
 85.24-93                    II                           Électrodes pour fours électriques                               778.87       —
 85.24-95                    III                          autres pièces et objets en charbon ou en graphite, pour
                                                          usages électriques ou électrotechniques                        778.87
          85.25                                     Isolateurs en toutes matières :
          A                                            en matières céramiques :
 85.25-21                    I                            sans parties métalliques                                        773.23
                             II                           avec parties métalliques (à l'exclusion des pqrafoudres du
                                                          n° 85.19) :
 85.25-25                       a                           pour lignes aériennes de transport d'énergie ou pour lignes
                                                            de traction                                                  773.23
 85.25-27                       b                           autres                                                       773.23        —
 85.25-35 B                                            en matières plastiques artificielles ou en fibres de verre ....   773.24
          C                                            en autres matières :
 85.25-50                    /                            en verre                                                       773.22
 85.25-90                    II                           en autres matières                                             773.24
          85.26                                    Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant
                                                   de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis,
                                                   par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils et
                                                   installations électriques, à l'exclusion des isolateurs du n° 85.25 :
          A                                            en matières céramiques ou en verre :
                             /                            en matières céramiques :
 85.26-12                       a                           contenant en poids 80 % ou plus d'oxydes métalliques . . .   773.26       —
 85.26-14                       b                           en autres matières céramiques                                773.26
 85.26-15                    II                           en verre                                                       773.25
 85.26-30 B                                           en caoutchouc durci , en matières asphaltiques ou goudron­
                                                                                                                         773.27
 85.26-50 e                                           en matières plastiques artificielles                               773.27
 85.26-90 D                                           en autres matières                                                 773.27
 85.27-00 85.27                                    Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux
                                                   communs, isolés intérieurement                                        773.21       —
 85.28-00 85.28                                    Parties et pièces détachées électriques de machines et appareils,
                                                   non dénommées ni comprises dans d'autres positions du présent
                                                   chapitre                                                              778.89
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                         Journal officiel des Communautés européennes                                              495
                                                                                                                                       85 . 80
     Code           Renvoi au tarif        Subdivision                                                                        Code       Unité
    Nimexe        douanier commun           statistique                             Désignation des marchandises              CTCI   supplémentaire
  85.80-00                                                     Composants d'ensembles industriels, relevant du chapitre 85 et
      à                                                       exportés conformément au règlement (CEE) n° 518/ 79 de la
  85.89-28                                                     Commission (voir note page 8)                                    C)         —
  85.97-00                                                    Marchandises du chapitre 85 transportées par la poste           778.00
 (') Voir liste des rubriques de regroupements pour les composants d'ensembles industriels exportés, page 557.
 ---pagebreak--- 496                                          Journal officiel des Communautés européennes                                     30 . 12 . 85
                                                                SECTION XVII
                                                      MATÉRIEL DE TRANSPORT
Notes
1 . La présente section ne comprend pas les articles visés aux nos 97.01 , 97.03 et 97.08 , ainsi que les luges, bobsleighs et
     similaires (n0 97.06).
2 . Ne sont pas considérés comme rentrant dans les positions de la présente section consacrées aux parties, pièces détachées et
     accessoires, même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :
     a) les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.64);
   . b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les
         articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07);
     c) les articles du chapitre 82 (outils);
     d) les articles du n0 83.1 1 ;
     e) les machines et appareils repris sous les nos 84.01 à 84.59 inclus, ainsi que leurs parties et pièces détachées ; les articles
         visés aux nos 84.61 , 84.62 et, pour autant qu'ils constituent des pièces intrinsèques de moteurs, les articles du n0 84.63 ;
     f) les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (chapitre 85);
     g) les instruments et appareils du chapitre 90 ;
     h) les articles d'horlogerie (chapitre 91 );
     ij) les armes (chapitre 93);
     k) les brosses constituant des éléments de véhicules du n0 96.01 .
3 . Au sens des chapitres 86 à 88, la mention « parties, pièces détachées et accessoires » ne couvre pas les parties, pièces et
     accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la présente section .
     Lorsqu'une partie, une pièce détachée ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou
     plusieurs positions de la section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal .
4. Les avions spécialement constitués pour pouvoir être utilisés à la fois pour la navigation aérienne et comme véhicules
     terrestres sont considérés comme avions .
     Les automobiles spécialement construites pour être utilisées à la fois comme véhicules terrestres et comme bateaux (voitures
     amphibies) sont considérées comme voitures automobiles .
5 . Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec les véhicules les plus analogues:
     a) du chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus d'une voie de guidage (aérotrains);
     b) du chapitre 87 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de la terre ferme ou indifféremment au-dessus de la terre
         ferme et de l'eau ;
     c) du chapitre 89 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de l'eau, même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des
         débarcadères ou se déplacer également au-dessus de surfaces glacées .
     Les parties, pièces détachées et accessoires de véhicules à coussin d'air sont à classer dans les mêmes conditions que ceux
     des véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent.
     Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de voies ferrées, et les appareils de
     signalisation, de sécurité, de contrôle et de commande pour voies d'aérotrains comme des appareils de signalisation, de
     sécurité, de contrôle et de commande pour voies ferrées .
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                              497
                                                                                                                                 86.02
Notes complémentaires
1 . Sous réserve des dispositions de la note complémentaire 3 du chapitre 89, les outils et articles d'entretien et de réparation des
     véhicules suivent le régime de ceux-ci lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces véhicules. Le même
     régime est applicable aux autres accessoires qui sont présentés en même temps que les véhicules dont ils constituent l'équipement
    normal et pour autant qu'ils soient normalement vendus avec ceux-ci.
2. A la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle
    générale A 2 sous a) sont également applicables aux marchandises des nos 86.10, 88.05, 89.03 et 89.05 présentées par envois
     échelonnés.
                                                                 CHAPITRE 86
                           VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES ; APPAREILS DE SIGNALISATION
                                        NON ÉLECTRIQUES POUR VOIES DE COMMUNICATION
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains
        (nos 44.07 ou 68.11 );
    b) le matériel pour voies ferrées repris au n0 73.16 ;
    c) les appareils électriques de signalisation du n0 85.16 .
2 . Les essieux, roues, roues montées sur essieux (trains de roues), bandages, frettes, centres et autres parties de roues, les
    châssis, boggies, bissels et autres trucks similaires et boîtes à essieux (boîtes à graisse et à huile), les dispositifs de freinage de
    tous genres, les tampons de chocs, les crochets et systèmes d' attelage, les soufflets d'intercirculation et articles de carrosserie
    rentrent dans le n° 86.09 .
3 . Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, rentrent notamment dans le n° 86.10 (matériel fixe) : les voies
    assemblées (portatives ou non), les plaques tournantes et. ponts tournants, les butoirs et gabarits . Rentrent également dans le
    n0 86.10 les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils
    d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques non électriques de signalisation, de
    sécurité, de contrôle et de commande pour toutes voies de communication, même s'ils comportent des dispositifs accessoires
    pour l'éclairage électrique.
     Code    *   Renvoi au tarif     Subdivision                                                                      Code         Unité
    Nimexe      douanier commun       statistique                        Désignation des marchandises                 CTCI     supplémentaire
               86.02                                  Locomotives et locotracteurs électriques (à accumulateurs ou à
                                                      source extérieure d'énergie) :
   86.02-10                      A                      à accumulateurs                                               791.10         N
   86.02-30                      B                      à source extérieure d'énergie                                 791.10         N
   86.03-00    86.03                                  Autres locomotives et locotracteurs ; tenders                   791.20
               86.04                                  Automotrices électriques (même pour tramways) et draisines à
                                                      moteur :
   86.04-10    A                                        Automotrices (à source extérieure d'énergie)                  791.30         N
   86.04-90    B                                        autres                                                        791.30         N
 ---pagebreak--- 498                                        Journal officiel des Communautés européennes                                             30 . 12 . 85
86 . 05
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                               Code       Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                       CTCI  supplémentaire
 86.05-00 86.05                                    Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales,
                                                   voitures sanitaires, voitures cellulaires, voitures d'essais et autres
                                                  voitures spéciales, pour voies ferrées                                  791.40        N
 86.06-00 86.06                                    Wagons-ateliers, wagons-grues et autres wagons de service pour
                                                  voies ferrées ; draisines sans moteur                                   791.51        N
          86.07                                    Wagons      et  wagonnets     pour   le   transport   sur    rail  des
                                                   marchandises :
 86.07-10 A                                          spécialement conçus pour le transport des produits à forte
                                                     radioactivité (Euratom)                                              791.52        N
          B                                          autres :
 86.07-20                   /                           à voie étroite (Decauville)                                       791.52        N
                            II                          autres :
 86.07-30                      a                           Wagons ordinaires ouverts                                      791.52        N
 86.07-40                      b                           Wagons ordinaires couverts                                     791.52        N
 86.07-60                      c                           Wagons-citernes, wagons-réservoirs et wagons-foudres . . .     791.52        N
 86.07-70                      d                           Wagons à déchargement automatique                              791.52        N
 86.07-90                      e                          autres wagons spéciaux                                          791.52        N
          86.08                                   Cadres et conteneurs (« containers ») (y compris les
                                                  conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) pour tous modes
                                                  de transport :
 86.08-10 A                                          Conteneurs munis de blindage en plomb de protection contre
                                                     les radiations, pour le transport des matières radioactives
                                                     (Euratom)                                                            786.13        N
 86.08-90 B                                          autres                                                               786.13        N
          86.09                                   Parties et pièces détachées de véhicules pour voies ferrées :
          A                                          Boggies, bissels et similaires, et leurs parties :
 86.09-11                   I                           Boggies et similaires de traction et leurs parties                791.99
 86.09-19                   II                          autres                                                            791.99
 86.09-30 B                                          Freins et leurs parties                                              791.99
          C                                          Essieux, montés ou non ; roues et leurs parties :                            •
 86.09-51                   /                           en acier estampé                                                  791.99
 86.09-59                   II                          autres                                                            791.99
 86.09-70 D                                          Boîtes d'essieux et leurs parties                                    791.99
          E                                          autres :
 86.09-80                   /                           Caisses et leurs parties                                          791.99
 86.09-93                   II                          Châssis et leurs parties                                          791.99
                            III                         Tampons de choc; crochets et autres systèmes d'attelage :
 86.09-94                      a                          en acier estampé                                                791.99       —
 86.09-96                      b                          autres                                                          791.99
                            IV                          autres :
 86.09-97                      a                          de locomotives et de locotracteurs                              791.99
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                499
                                                                                                                                          86 . 09
     Gode           Renvoi au tarif         Subdivision                                                                          Code       Unité
    Nimexe        douanier commun            statistique                            Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
                 86.09 E                 IV
                 (suite)
  86.09-99                                 b                           autres .                                                  791.99       —
  86.10-00       86.10                                        Matériel fixe de voies ferrées ; appareils mécaniques non élec­
                                                              triques de signalisation, de sécurité, de contrôle et de com­
                                                              mande pour toutes voies de communication ; leurs parties et pièces
                                                                                                                                 791.91
  86.80-00                                                     Composants d'ensembles industriels, relevant du chapitre 86 et
      à                                                       exportés conformément au règlement (CEE) n0 518/ 79 de la
  86.89-10                                                     Commission (voir note page 8)                                       0)
 (') Voir liste des rubriques de regroupements pour les composants d'ensembles industriels exportés, page 557.
 ---pagebreak--- 500                                            Journal officiel des Communautés européennes                                     30 . 12 . 85
87 . 01
                                                                   CHAPITRE 87
                       VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES
Notes
1 . On entend par tracteurs, au sens du présent chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser
    d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en
    corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.
2 . Les châssis de voitures automobiles, comportant une cabine, rentrent dans le n0 87.02 et non dans le n0 87.04.
3 . Le n0 87.10 ne comprend pas les cycles pour enfants qui ne sont pas construits à la manière des cycles du modèle usuel, ni
    ceux qui ne comportent pas de roulements à billes ; ces articles rentrent dans le n° 97.01 .
Note complémentaire
Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.
     Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                        Code      Unité
    Nimexe     douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
\             87.01                                   Tracteurs, y compris les tracteurs-treuils :                            \
II            A                                         Motoculteurs, à moteur à explosion ou à combustion interne,           \
II                              \                       d'une cylindrée :                                                     \
II               I              |                          de 1 000 cm3 ou moins :                                            \
   87.01-12                     a                             d'une puissance de 4 kW ou moins                         722.40       N
   87.01-13 ||                  b                             d'une puissance de plus de 4 k W . . .                   722.40       N
   87.01-15      II                                        de plus de 1 000 cm3                                        722.40       N
ll            B                                         Tracteurs agricoles (à l'exclusion des motoculteurs) et trac­         \
li                                                      teurs forestiers, à roues :                                           \
li                              I                          neufs, d'une puissance de moteur :                                 \
   87.01-41                        a                          de 18 kW ou moins                                        722.40       N
   87.01-44                        b                          de plus de 18 kW à 25 kW inclus                          722.40       N
   87.01-52                        c                          de plus de 25 k W à 37 k W inclus                        722.40       N
   87.01-54                        d                          de plus de 37 kW à 59 kW inclus                    i . . 722.40       N
   87.01-55                        e                          de plus de 59 k W à 75 kW inclus . . . .                 722.40       N
   87.01-56                       f                           de plus de 75 kW à 90 kW inclus                          722.40       N
  87.01-58                         g                          de plus de 90 k W                                        722.40       N
  87.01-61                      II                         usagés                                                      722.40       N
.\
l             C                                         autres tracteurs :                                                    \
ll              I                                          à roues, pour semi-remorques :                                     I
  87.01-71                      a                             neufs                                                    783.20       N
  87.01-79                      b                             usagés                                                   783.20       N
li              II                                         non dénommés :
  87.01-95                      a                             Tracteurs à chenilles                                    722.30       N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                              501
                                                                                                                               87 . 01
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                         Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                 CTCI  supplémentaire
\            87.01 C II
\\           (suite)                                                                                                  ll\
 87.01-97                      b                            autres                                                    722.40       N
ll           87.02                                   Voitures automobiles à tous moteurs, pour le transport des              \
             Il\ personnes (y compris les voitures de sport et les trolleybus) ou des Il\
Il\                                                  marchandises :                                                   \\\
ll           A                 \                       pour le transport des personnes, y compris les voitures               l
IIIl\                                                 mixtes :                                                        \\
li              I                                        à moteur à explosion ou à combustion interne :                      \
li                 a                                        Autocars et autobus :                                     I\
Il                   1         \                              à moteur à explosion d'une cylindrée égale ou supé­            \
IlIl                                                          rieure à 2 800 cm3 ou à moteur à combustion interne     lI
ll                                                            d'une cylindrée égale ou supérieure à 2 500 cm3 :              l
 87.02-03                      aa                                 neufs                                               783.10       N
 87.02-05                      bb                                 usagés                                              783.10       N
li                   2                                        autres :                                                       \
 87.02-12                      aa                                 neuves                                              783.10       N
 87.02-14                      bb                                 usagées                                             783.10       N
ll                 b                                        autres :                                                         \
ll                             1                              neuves :                                                       l
 87.02-21                         aa                              d'une cylindrée de 1 500 cm3 ou moins               781.00       N
 87.02-23                         bb                              d'une cylindrée de plus de 1 500 cm3 à 3 000 cm3           l
                                                                  inclus                                              781.00       N
 87.02-25                         cc                              d'une cylindrée de plus de 3 000 cm3                781.00       N
 87.02r27                      2                              usagées                                                 781.00       N
 87.02-40       II                                       à moteur autre                                               783.10       N
ll           B                                        pour le transport des marchandises :                                   \
 87.02-60       I                                        Camions automobiles spécialement conçus pour le trans­              \
                                                         port des produits à forte radioactivité (Euratom)            782.10       N
ll              II                                       autres :                                                            \
ll                 a                                        à moteur à explosion ou à combustion interne :                   \
Il                   1         l                              Camions automobiles à moteur à explosion d'une          \\
Il\l                                                          cylindrée égale ou supérieure à 2 800 cm3 ou à moteur lI
Il\\                                                          à combustion interne d'une cylindrée égale ou supé­ \\
ll                             l                              rieure à 2 500 cm3 :                                           I
ll                     aa                                        Tombereaux       automoteurs,    dits dumpers, d'une \\
Il                                                               cylindrée :
 87.02-72                 11                                        inférieure à 10 000 cm3                           782.10       N
 87.02-76                 22                                        égale ou supérieure à 10 000 cm3                  782.10       N
ll                     bb                                        autres :                            ,                       \
 87.02-81                      U                                    neufs                                             782.10       N
 87.02-82                      22                                   usagés                                            782.10       N
li                   2                                        autres :                                                       I
 87.02-84              aa                                        Tombereaux automoteurs, dits dumpers                 782.10       N
 ---pagebreak--- 502                                       Journal officiel des Communautés européennes                                             30 . 12 . 85
87 . 02
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                               Code       Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                             Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
ll        87.02 B II a 2
ll        (suite)                                                                                                                ll
ll                  bb                                          autres :                                                         ll
 87.02-86                    11                                   neuves                                                  782.10       N
 87.02-88                   22                                    usagées                                                 782.10       N
 87.02-91       b                                         à moteur autre                                                  782.10       N
ll        87.03             \                     Voitures automobiles à usages spéciaux, autres que pour le                     ll
Il                                                transport proprement dit, telles que voitures dépanneuses,
II                          \ voitures-pompes, voitures-échelles, . voitures balayeuses, voitures                                ll
Il                                               chasse-neige,           voitures       épandeuses,    voitures-grues,           l
II                                               voitures-projecteurs, voitures-ateliers, voitures radiologiques et li
ll                                               similaires :                                                                    ll
 87.03-10                   A                         Voitures dépanneuses et voitures-grues                              782.20       N
 87.03-30                   B                        Camions-bétonnières                                                  782.20       N
 87.03-40                   C                         Voitures-pompes à béton                                             782.20       N
 87.03-80                   D                        autres                                                               782.20       N
ll        87.04                                   Châssis des véhicules automobiles repris aux nos 87.01 à 87.03         li
Il                                               inclus, avec moteur :                                                   ||ll
ll        A                                          Châssis des tracteurs repris aux sous-positions 87.01 B     et C, . llll
IIll||                                               châssis des voitures automobiles reprises au n° 87.02 avec llll
ll\\li                                               moteur à explosion d'une cylindrée égale ou supérieure à \\II
II                                                   2 800 cm3 ou avec moteur à combustion interne d'une cylin                   I
Il                          ||                       drée égale ou supérieure à 2 500 cm3 :                                      \
 87.04-01    I                                         de camions, autocars et autobus                                   784.10        N
ll           II                                        autres :                                                                  \
 87.04-11 ll                a                             des voitures automobiles pour le transport des personnes, y            \
          l                                               compris les voitures mixtes, comportant moins de 15 places             ll
llll                                                      assises                                                        784.10        N
 87.04-29                   b                             autres                                                         784.10        N
ll        B                                          autres :                                                                    \
 87.04-91   I               l                          des voitures automobiles pour le transport des personnes, y               \
Il                          I                          compris les voitures mixtes, comportant moins de 15 places lI
Il                                                     assises                                                           784.10        N
 87.04-99   II                                         non dénommés                                                      784.10        N
Il        87.05                                  Carrosseries des véhicules automobiles repris aux nos 87.01 à
ll                                               87.03 inclus, y compris les cabines :
ll        A                                         destinées à l'industrie du montage :
ll                                                  des motoculteurs de la sous-position 87.01 A,
II                                                  des voitures automobiles pour le transport des personnes, y
II                                                  compris les voitures mixtes, comportant moins de 15 places
II                                                  assises,                                                             l
ll                                                  des voitures automobiles pour le transport des marchandises,
II                                                  à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3                  \
II                                                  ou à moteur à combustion interne d'une cylindrée inférieure
II                                                  à 2 500 cm3 ,
ll                                                  des voitures automobiles à usages spéciaux du n0 87.03 :
 87.05-11                   /                          des voitures automobiles pour le transport des personnes, y
II                                                     compris les voitures mixtes, comportant moins de 15 places
li                                                     assises                                                           784.20        N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                  503
                                                                                                                                    87 . 05
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                             Code      Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                             Désignation des marchandises                   CTCI  supplémentaire
             87.05 A
             (suite)
 87.05-19                      II                          autres                                                          784.20      ■N
ll           B                                          autres :                                                           li\
 87.05-91                      /                           des voitures automobiles pour le transport des personnes, y
                                                           compris les voitures mixtes, comportant moins de 15 places
                                                           assises                                                         784.20       N
 87.05-99                      II                          autres                                                          784.20       N
\            87.06                                    Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules automobiles
                                                      repris aux nos 87.01 à 87.03 inclus :                                       \
 87.06-11    A                                          destinés à l'industrie du montage :
                                                        des motoculteurs de la sous-position 87.01 A,
                                                        des voitures automobiles pour le transport des personnes, y
                                                        compris les voitures mixtes, comportant moins de 15 places
                                                        assises,
                                                        des voitures automobiles pour le transport des marchandises,
                                                        à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3
                                                        ou à moteur à combustion interne d'une cylindrée inférieure
                                                        à 2 500 cm3,
                                                        des voitures automobiles à usages spéciaux du n0 87.03 ....        784.90
ll           B                                          autres :                                                           \\
 87.06-21       I                                          Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile,
                                                           en fonte, fer ou acier                                          784.90       —
                II                                         non dénommés :
                               a                              de carrosserie :
 87.06-26                         I                              Pare-chocs et leurs parties                               784.90       —
 87.06-27    I                    2                              Ceintures de sécurité                                     784.90       N
 87.06-28                         3                              autres                                                    784.90       —
                               b                              autres :
 87.06-31    \                    1                              Boîtes de vitesse complètes                               784.90       —
 87.06-35                         2                              Ponts arrière complets                                    784.90       —
 87.06-41                         3                              Roues; parties de roues (autres que celles de la rubrique
                                                                 87.06-21) et accessoires de roues                         784.90       —
                                  4                              Essieux porteurs :
 87.06-43                             aa                            en acier estampé                                       784.90       —
 87.06-49                             bb                            autres                                                 784.90       —
 87.06-51                         5                             Amortisseurs et leurs parties, à l'exclusion des blocs
                                                                 amortisseurs en caoutchouc ou en matières plastiques
                                                                 artificielles                                             784.90
 87.06-55    \                    6                              Radiateurs et leurs parties                               784.90       —
 87.06-61                         7                              Réservoirs à combustible                                  784.90       —
 87.06-71                         8                              Garnitures de friction, montées avec support, pour freins
                                                                 à disques                                                 784.90       —
                                  9                              autres :
 87.06-91                             aa                            en acier estampé                                       784.90       —
 87.06-98    \                        bb                            autres                                                 784.90       —
 ---pagebreak--- 504                                        Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
87 . 07
    Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code       Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
           87.07                                   Chariots automobiles des types utilisés dans les usines, les entre­
                                                   pôts, les ports, les aéroports, pour le transport sur de courtes \ll
Il                                                 distances ou la manutention des marchandises (chariots porteurs, \ll
I                                                  chariots gerbeurs, chariots cavaliers, par exemple); chariots trac­
II\l teurs du type utilisé dans les gares ; leurs parties et pièces                                                            \\
I                                                  détachées :                                                                 ll
 87.07-10 A                  l                        Chariots spécialement conçus pour le transport dés produits à            ll
                                                      forte radioactivité (Euratom)                                    744.11        N
 87.07-15 B                                          Chariots cavaliers                                                 744.11       N
Il        C                                           autres chariots :                                                        ll
\\ I                                                    munis d'un système pour le levage de leur propre dispositif    ||ll
lill                                                    de chargement :                                                li\\
li                           a                             élevant à une hauteur de 1 m ou plus :                              ll
 87.07-21                      1                              à moteur électrique                                       744.11       N
li                             2                              à autre moteur :                                         lill
 87.07-22                          aa                           Chariots gerbeurs tous terrains                        744.11        N
 87.07-24                          bb                           autres                                                 744.11        N
lili                         b                             autres :                                                            \
 87.07-25                      1                              à moteur électrique                                      744.11        N
 87.07-27                      2                              à moteur autre                                           744.11        N
li           II                                         non dénommés :                                                         \
 87.07-35                    a                             à moteur électrique                                         744.11        N
 87.07-37                    b                             à moteur autre                                              744.11        N
 87.07-50 D                                          Parties et pièces détachées                                       744.19        —
ll        87.08                                   Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non ; leurs                \
Il                                                parties et pièces détachées :                                                \
 87.08-10 A                                          Chars de combat ; leurs parties et pièces détachées               951.01        —
 87.08-30 B                                          Automobiles blindées de combat ; leurs parties et pièces          \\
ll                                                   détachées                                                         951.01        —
li 87.09                                          Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire, avec ou sans
ll\                                               « side-car »; « side-cars » pour motocycles et tous vélocipèdes,
\\\                                               présentés isolément :                                                        I
li                           A                       Motocycles à moteur à explosion et vélocipèdes avec moteur
||                                                   auxiliaire à explosion avec ou sans « side-car », d'une
                                                     cylindrée :
 87.09-10                      /                        de 50 cm3 ou moins                                             785.10        N
ll                             11                       de plus de 50 cm3 :
 87.09-51                         a                        « Scooters »                                                785.10        N
 87.09-59                         b                        autres                                                      785.10        N
 87.09-90                    B
                                                 Gutr€S                 .                     ........
                                                                                              ..........               785.10        N
 87.10-00 87.10                                   Vélocipèdes (y compris les triporteurs et similaires), sans moteur . 785.20        N
 87.11-00 87.11                                   Fauteuils et véhicules similaires pour invalides, même avec moteur
Il                                                ou autre mécanisme de propulsion                                     785.31       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                 505
                                                                                                                                    87 . 12
    Code       Renvoi au tarif       Subdivision                                                                            Code      Unité
   Nimexe     douanier commun         statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI  supplémentaire
             87.12                                     Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules repris aux
                                                       nos 87.09 à 87.11 inclus :
ll           A                  ll                       de motocycles :                                                   lill
 87.12-11    ll                 /
                                                            Selles et sièges                                             ^ 785.39       N
 87.12-15                       II                          Rayons et leurs écrous                                         785.39       —
 87.12-19                       III                         autres, y compris les parties et pièces détachées des articles
                                                            repris sous les rubriques 87.12-11 et 15                       785.39
             B                                           autres :
 87.12-20                       /                           Cadres                                                         785.39       N
                              t
                                II                          Moyeux :
 87.12-32    I                     a                           sans roue libre ni dispositif de freinage                   785.39       N
 87.12-34                          b                           Moyeux à frein par contre-pédalage sans dispositif de
                                                               changement de vitesse                                       785.39       N
 87.12-38                          c                           autres moyeux                                               785.39       N
 87.12-40                       III                         Rayons et leurs écrous                                         785.39       —
 87.12-50                       IV                          Pédales                                                        785.39     Paire
 87.12-55                       V                           Pédaliers                                                      785.39       —
 87.12-60                       VI                          Jantes                                                         785.39       N
 87.12-70                       VII                         Guidons                                                        785.39       N
 87.12-80                       VIII                        Selles                                                 „. . .  785.39       —
 87.12-91                       IX                          Porte-bagages                                                  785.39       N
 87.12-95                       x                           Fourches avant                                                 785.39       N
 87.12-97                       XI                          Dérailleurs                                                    785.39       —
 87.12-99                       XII                         autres, y compris les parties et pièces détachées des articles
                                                            repris sous les rubriques 87.12-20 à 97                        785.39       —
             87.13                                     Voitures pour le transport des enfants ; leurs parties et pièces
                                                      détachées :
 87.13-20                       A                         Voitures pour le transport des enfants                           894.10       N
 87.13-81                       B                        Parties et pièces détachées                                       894.10
             87.14                                    Autres véhicules non automobiles et remorques pour tous véhi­
                                                      cules ; leurs parties et pièces détachées :
 87.14-10    A                                           Véhicules à traction animale                                      786.81
             B                                           Remorques et semi-remorques :
 87.14-31       I                                           spécialement conçues pour le transport de produits à forte
                                                            radioactivité (Euratom)                                        786.12       N
                II                                          autres :
 87.14-33                       a                             pour le camping, type caravane                               786.11       N
                                b                              autres :
                                   1                             Autochargeuses      et  autodéchargeuses, pour   usages
                                                                 agricoles :
 87.14-37    \                         aa                           Épandeurs de fumier                                    786.81       N
 ---pagebreak--- 506                                                    Journal officiel des Communautés européennes                                    30 . 12 . 85
87 . 14
     Code           Renvoi au tarif          Subdivision                                                                      Code       Unité
    Nimexe         douanier commun            statistique                           Désignation des marchandises              CTCI   supplémentaire
                 87.14 B II              b 1
                  (suite)
  87.14-39                                     bb                          autres                                             786.12       N
ll                                         2                             autres :                                                    \
   87.14-43                                    aa                          pour le transport des marchandises                 786.12       N
                                                                                                                        «
  87.14-49                                     bb                          autres                                             786.81       —
ll               C                                               autres véhicules :                                                  \
  87.14-51           I                                              spécialement conçus pour le transport de produits à forte
                                                                    radioactivité (Euratom)                                   786.81
  87.14-59           II                                             autres                                                    786.81       —
  87.14-70       D                                               Parties et pièces détachées                                  786.89       —
  87.80-00                                                     Composants d'ensembles industriels, relevant du chapitre 87 et
       à                                                       exportés conformément au règlement (CEE) n0 518/ 79 de la
  87.89-14                                                     Commission (voir note page 8)                                    0)         —
 (') Voir liste des rubriques de regroupements pour les composants d'ensembles industriels exportés, page 557.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                  507
                                                                                                                                   88.01
                                                                  CHAPITRE 88
                                                          NAVIGATION AÉRIENNE
Note complémentaire
Par « poids à vide », pour l'application de la sous-position 88.02 B, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à
l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.
     Code      Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code      Unité
  . Nimexe    douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI  supplémentaire
             88.01                                   Aérostats :
  88.01-10   A                                         civils                                                             792.82       —
  88.01-90   B                                         autres                                             ■               792.82       —
li 88.02                                             Aérodynes (avions, hydravions, cerfs-volants, planeurs, autogyres,   ll
Il                                                   hélicoptères, ornithoptères, etc.); rotochutes :                            II
II           A                                         fonctionnant sans machine propulsive :
  88.02-01      I                                         Planeurs civils                                                 792.81       N
ll              II                                        autres :
  88.02-05         a                                         Cerfs-volants et rotochutes                                  792.81       N
  88.02-09         b                                         non dénommés                                                 792.81       N
li           B                                         fonctionnant à l' aide d'une machine propulsive :                         \
                I                                         Hélicoptères :                                                         I
ll                 a                                         civils :                                                            \
  88.02-15   l                 1                                d'un poids à vide de 2 000 kg ou moins                    792.10       N
  88.02-19                     2                                d'un poids à vide de plus de 2 000 kg                     792.10       N
Il                 b                                         autres, d'un poids à vide :                                         \
  88.02-25           1                                          de 2 000 kg ou moins                                      792.10       N
  88.02-29           2                                          de plus de 2 000 kg                                       792.10       N
ll              II                                        autres :                                                               \
ll                 a                                         civils :                                                            \
  88.02-33                     1                                d'un poids à vide de 2 000 kg ou moins                    792.20       N
  88.02-35                     2                                d'un poids à vide de 2 000 kg exclus à 15 000 kg inclus . 792.30       N
  88.02-39                     3                                d'un poids à vide de plus de 15 000 kg                    792.40       N
ll                 b                                         non dénommés, d'un poids à vide :                                   \
  88.02-43           1                                          de 2 000 kg ou moins                                      792.20       N
  88.02-45           2                                          de 2 000 kg exclus à 1 5 000 kg inclus .                  792.30       N
  88.02-49           3                                          de plus de 1 5 000 kg                                     792.40       N
ll           88.03                                  Parties et pièces détachées des appareils des nos 88.01 et 88.02 :           \
Il           A                                         d' aérostats :                                                            I
  88.03-20      I                                         civils                                                          792.90      —
 ---pagebreak--- 508                                    Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
88 . 03
    Code    Renvoi au tarif Subdivision                                                                           Code       Unité
  Nimexe   douanier commun    statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
          88.03 A
          (suite)
 88.03-30    II                                    autres                                                         792.90
          B                                      autres :
 88.03-40    I                                     d'aérodynes (à l'exclusion des cerfs-volants), destinés à des
                                                   aéronefs civils                                                792.90
ll           II             -
                                                   non dénommés :
 88.03-50       a                                     de cerfs-volants et de rotochutes                           792.90       —
 88.03-80       b                                     autres                                                      792.90       —
 88.04-00 88.04                                Parachutes et leurs parties, pièces détachées et accessoires ....  899.98
          88.05                                Catapultes et autres engins de lancement similaires ; appareils au
                                              sol d'entraînement au vol ; leurs parties et pièces détachées :
 88.05-10 A                                      Catapultes et autres engins de lancement similaires ; leurs
                                                 parties et pièces détachées                                      792.83
\         B                                      Appareils au sol d'entraînement au vol ; leurs parties et pièces
                                                 détachées :
 88.05-40    I                                     destinés à des usages civils                                   792.83       —
 88.05-90    II                                    autres                                                         792.83       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                  509
                                                                                                                                     89 . 01
                                                                    CHAPITRE 89
                                                   NAVIGATION MARITIME ET FLUVIALE
Note
Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à. l'état démonté ou non monté, ainsi que les
bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent,
sous le n 0 89.01 .
Notes complémentaires
1 . Ne rentrent dans les sous-positions 89.01 B I ou 89.02 B I que les bateaux conçus pour tenir la haute mer et dont la plus
    grande longueur extérieure de la coque (appendices exclus) est égale ou supérieure à 12 mètres. Toutefois, les bateaux de pêche
    et les bateaux de sauvetage, lorsqu'ils sont conçus pour tenir la haute mer, sont toujours considérés comme bateaux pour la
     navigation maritime, sans égard à leur longueur.
2. Ne rentrent dans la sous-position 89.03 A que les bateaux, les docks fottants et les plates-formes de forage ou d'exploitation,
    flottantes ou submersibles, conçus pour tenir la haute mer.
3. Pour l'application du n0 89.04, les termes « bateaux à dépecer » comprennent également les articles suivants, lorsqu'ils sont
    présentés au dédouanement avec les bateaux à dépecer et pour autant qu'ils aient fait partie de l'équipement normal de ces
     bateaux :
    — pièces de rechange (telles que les hélices), même à l'état neuf,
    — articles amovibles (meubles, articles de cuisine, vaisselle, etc.) présentant des traces évidentes d'usage.
     Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                          Code         Unité
    Nimexe      douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                 CTCI     supplémentaire
\              89.01                                   Bateaux non repris sous les nos 89.02 à 89.05 :
   89.01-10    A                                         Bâtiments de guerre                                              793.10         —
li             B                                         autres :
ll                I                                        Bateaux pour la navigation maritime :
ll                               a                            d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) :
   89.01-20                        1                              Paquebots                                               793.28        BRT
   89.01-30                        2                              Bateaux-citernes de tous types                          793.22 *      BRT
   89.01-40                        3                              Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux dont          \
ll                                                                les activités sont directement liées à la pêche         793.24        BRT
   89.01-50                        4                              Bateaux frigorifiques                                   793.23        BRT
\\                                 5                              autres :                                                         \
   89.01-61                            aa                            pour le transport des marchandises, y compris les             \
ll                                                                   bateaux mixtes                                       793.23        BRT
   89.01-63                            bb                            autres                                               793.28        BRT
                                 b                            d'une jauge brute de 250 tonneaux (BRT) ou moins :                   \
   89.01-65  \                     1                            pour le transport des marchandises, y compris les                  \
li                                                                bateaux mixtes                                          793.23        BRT
li                                 2                              Bateaux de plaisance ou de sport :
   89.01-70  ||                        aa                            à voile, même équipés d'un moteur auxiliaire         793.21         N
 ---pagebreak--- 510                                        Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
89 . 01
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                              Code        Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI    supplémentaire
\         89.01 B I         b 2
\         (suite)                                l                                                                               ll
 89.01-73 \                        bb                            autres                                                  793.21        N
 89.01-74                      3                              Bateaux de pêche et autres bateaux dont les activités              II
l                                                             sont directements liées à la pêche                         793.24        N
 89.01-76                      4                              autres                                                     793.28        N
\            II                                         autres :
\               a           I                             d'un poids unitaire de 100 kg ou moins :                      \
                             1                                Bateaux pneumatiques, d'une longueur :                             ll
 89.01-78 I                    aa                               de moins de 2 m                                         793.21         N
 89.01-80                      bb                               de 2 m ou plus                                          793.21         N
 89.01-81                   2                                 autres                                                     793.21        N
li              b                                         autres :                                                               ll
Illi                        1                                pour le transport des marchandises, y compris les                   ll
IlII                                                          bateaux mixtes :                                          llIl
ll                             aa                               à propulsion mécanique :
 89.01-83                          U                               Bateaux-citernes de tous types                       793.22       CU-t
 89.01-85                          22                              autres                                               793 .:23     CU-t
 89.01-86                      bb                               sans propulsion mécanique                               793.23       CU-t
\\                          2                                 Bateaux de plaisance ou de sport :                                 \
Il                             aa                               à voile, même équipés d'un moteur auxiliaire, d'une     IIIl
ll                          l                                   longueur :                                              Il\
 89.01-87                          11                              de 7,5 m ou moins                                    793.21         N
 89.01-89                         22                               de plus de 7,5 m                                     793.21         N
ll                             bb                               à moteur fixe, d'une longueur :                                  \
 89.01-90 \                        11                              de 7,5 m ou moins                                    793.21         N
 89.01-92                         22                               de plus de 7,5 m                                     793.21         N
ll                             cc                               autres, d'une longueur :                                         \
 89.01-93                         U                                de 7,5 m ou moins                                  . 793.21         N
 89.01-94                         22                               de plus de 7,5 m                                     793.21         N
 89.01-95                   3                                autres                                                     793.28         N
ll 89.02                                          Bateaux spécialement conçus pour le remorquage (remorqueurs)
li                                                ou le poussage d'autres bateaux :
 89.02-10 A                                          Remorqueurs                                                        793.81         —
ll        B                                          Bateaux-pousseurs :
 89.02-31   I                                          pour la navigation maritime                                      793.81        —
 89.02-39   II                                         autres                                                         . 793.81        —
ll 89.03                                          Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs de tous
Il                                                types, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation
II                                                n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale ; docks
Il                                                flottants ; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou
Il                                                submersibles :
ll A                                                 pour la navigation maritime :
 89.03-11                   I                          Bateaux-dragueurs                                                793.82         N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                             511
                                                                                                                             89 . 03
    Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                       Code       Unité
   Nimexe     douanier commun      statistique                        Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
             89.03 A
             (suite)
 89.03-19                      II                       autres                                                      793.82       N
             B                                        autres :
 89.03-91                      I                        Bateaux-dragueurs                                           793.82       N
 89.03-99                      II                       autres                                                      793.82       N
 89.04-00    89.04                                  Bateaux à dépecer                                               793.30       —
 89.05-00    89.05                                  Engins flottants divers, tels que réservoirs, caissons, coffres
                                                   d'amarrage, bouées, balises et similaires                        793.83       —
 ---pagebreak--- 512                                         Journal officiel des Communautés européennes                                    30. 12 . 85
                                                              SECTION XVIII
              INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINÉMATOGRAPHIE,
                       DE MESURE, DE VÉRIFICATION, DE PRÉCISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS
                   MÉDICO-CHIRURGICAUX ; HORLOGERIE ; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS
                D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT
                              OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION
                                                                CHAPITRE 90
                     INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINÉMATOGRAPHIE,
                                           DE MESURE, DE VÉRIFICATION, DE PRÉCISION ;
                                       INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n0 40.14), en cuir naturel, artificiel ou reconstitué
        (n0 42.04), en matières textiles (n0 59.17);
    b) les produits réfractaires du n° 69.03 ; les articles pour usages chimiques et autres usages techniques, du n0 69.09 ;
    c) les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n0 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux,
        n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n0 83.06 ou chapitre 71 , selon le cas);
    d) les articles en verre des nos 70.07, 70.11 , 70.14, 70.15 , 70.17 et 70.18 ;
    e) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les
        articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07);
    f) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n0 84.10 ; les bascules et balances à vérifier et compter les
        pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (n0 84.20); les appareils de levage et de manutention
        (n0 84.22); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils, même
        munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits « optiques », par exemple), du n0 84.48 (autres que les dispositifs
        purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, etc.); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie
        (n« 84.61 );
    g) les projecteurs d'éclairage pour automobiles (n0 85.09) et les appareils de radioguidage, de radiodétection, de
        radiosondage et de radiotélécommande (n0 85.15);
    h) les appareils cinématographiques d'enregistrement ou de reproduction du son utilisant uniquement des procédés
        magnétiques, ainsi que les appareils pour la reproduction en série, par des procédés exclusivement magnétiques, de
        supports de son obtenus par ces mêmes procédés (n0 92.11 ); les lecteurs de son magnétiques (n0 92.13);
    ij) les articles du chapitre 97 ;
    k) les mesures de capacité qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive ;
    1) les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive : n0 39.07 , section XV, etc.).
2. Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus :                   j
    a) les parties, pièces détachées et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent chapitre, qui
        consistent en articles visés, comme tels, à l'une quelconque des positions du présent chapitre ou des chapitres 84, 85 ou
        91 (autres que les nos 84.65 et 85.28), restent classés sous la position considérée ;
    b) les autres parties, pièces détachées et accessoires, reconnaissables comme exclusivement ou principalement conçus pour
        les machines, appareils ou instruments du présent chapitre, sont classés avec ceux-ci, ou, le cas échéant, au n° 90.29 .
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                513
                                                                                                                                    90 . 01
3 . Le n0 90.05 ne couvre pas les lunettes astronomiques (n0 90.06) ni les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour
    sous-marins ou chars de combat et les lunettes pour machines, appareils et instruments du présent chapitre (n0 90.13).
4. Les machines, appareils ou instruments optiques de mesure, de vérification et de contrôle, susceptibles de relever à la fois du
    n° 90.13 et du n0 90.16, sont classés dans cette dernière position .
5 . Le n0 90.28 comprend uniquement :
    a) les instruments et appareils pour la mesure de grandeurs électriques ;
    b) les instruments, appareils et machines de la nature de ceux décrits dans les nos 90.14, 90.15 , 90.16, 90.22, 90.23 , 90.24,
        90.25 et 90.27 (à l'exception des stroboscopes), mais dont l'opération a son principe dans un phénomène électrique
        variable avec le facteur recherché ;
    c) les appareils et instruments pour la détection ou la mesure des rayonnements alpha, bêta, gamma ou des rayons X,
        cosmiques et similaires ;
    d) les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs automatiques d'autres grandeurs dont
        l'opération a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur à régler.
6. Les étuis, écrins ou contenants similaires, présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés et avec
    lesquels ils sont normalement vendus, sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur régime propre .
Notes complémentaires
1 . Le n° 90.18 ne comprend pas les simples masques à filtre qui, ne couvrant que la bouche et le nez, servent à protéger contre les
    produits chimiques toxiques, la poussière, la fumée et le brouillard et qui sont destinés à ne servir qu'une seule fois (n0 59.03,
    par exemple).
2. On entend par « instruments et appareils électroniques », au sens de la sous-position 90.28 A , les instruments et appareils
    comportant un ou plusieurs articles relevant du n° 85.21 . Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour l'application de cette
    disposition, les articles du n0 85.21 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la
    partie alimentation de ces instruments ou appareils.
     Code        Renvoi au tarif      Subdivision                                                                          Code       Unité
    Nimexe     douanier commun         statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
              90.01                                     Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes
                                                       matières, non montés, à l'exclusion des articles de l'espèce,
                                                       en verre, non travaillés optiquement ; matières polarisantes en
                                                        feuilles ou en plaques :
ll            A                                           Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique :              l
   90.01-03      I                                           destinés à des aéronefs civils                                884.11
                 II                                          autres :
   90.01-05                       a                              Verres de contact                                         884.11       N
                                  b                              Verres de lunetterie :
                                    1                             en verre :
                                        aa                           complètement ouvrés sur les deux faces :
   90.01-07                                11                           non correcteurs                                    884.11       N
                                           22                           correcteurs :
   90.01-09                                   aaa                         unifocaux                                        884.11       N
   90.01-10                                   bbb                         autres                                           884.11       N
   90.01-12  \                          bb
                                        &
                                                                     autres                                                884.11       N
 ---pagebreak--- 514                                         Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
90 . 01
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                           Code       Unité
  Nimexe    douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
II        90.01 A II         b
Il         (suite)                                l                                                                            l
ll                              2                              en autres matières :                                            ll
ll                                  aa                           complètement ouvrés sur les deux faces :                      \
 90.01-14                              11                          non correcteurs                                      884.11       N
ll                                     22                          correcteurs :                                               ll
 90.01-16                                 aaa                         unifocaux                                         884.11       N
 90.01-17                                 bbb                         autres                                            884.11       N
 90.01-18                           bb                           autres                                                 884.11       N
 90.01-20                    c                              autres éléments d'optique                                   884.11       —
 90.01-30 B                                           Matières polarisantes en feuilles ou en plaques                   884.11       —
ll        90.02                                     Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes
II                                                  matières, montés, pour instruments et appareils, à l'exclusion des         I
Ill              .                                 articles de l'espèce, en verre, non travaillés optiquement :                ll
 90.02-01 A                                           destinés à des aéronefs civils                                    884.12       —
ll        B                                           autres :                                                                 I
ll                           I                          pour la photographie, la cinématographie, la projection,               ll
ll                                                       l'agrandissement ou la réduction :                            li
 90.02-11                       a                           Objectifs                                                   884.12       N
 90.02-19                       b                           autres éléments d'optique                                   884.12       —
 90.02-99                    II                          autres                                                        884.12        —
ll        90.03              ll                    Montures de lunettes, de . lorgnons, de faces-à-main et d'articles          \
lll                                                similaires et parties de montures :                                         \
ll                           A                        Montures :                                                               \
 90.03-10 ||                    /                        en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux                   \
ll                                                      précieux                                                       884.21        N
 90.03-30                       II                       en matières plastiques artificielles                          884.21        N
 90.03-40                       III                     en métaux communs                                              884.21        N
 90.03-60                       IV                      en autres matières                                             884.21        N
 90.03-70                    B                        Parties de montures                                              884.21        —
ll        90.04                                    Lunettes (correctrices, protectrices ou autres), lorgnons, faces-à­
ll                                                 main et articles similaires :                                               I
ll                           A                        Lunettes solaires :
 90.04-10                       I                       avec verres non travaillés optiquement                         884.22        N
 90.04-50                       II                      avec verres travaillés optiquement                             884.22        N
 90.04-80                    B                        autres                                                           884.22       —
ll        90.05                                    Jumelles et longues-vues, avec ou sans prismes :
 90.05-20                    A                        Jumelles avec prismes                                            871.01        N
 90.05-30                    B                        Longues-vues et jumelles sans prismes                            871.01        N
 90.05-80                    C                        Parties et pièces détachées                                      871.01       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                  515
                                                                                                                                    90 . 06
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                             Code      Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
 90.06-00    90.06                                    Instruments d'astronomie et de cosmographie, tels que télescopes,
                                                      lunettes astronomiques, méridiennes, équatoriaux, etc., et leurs
                                                      bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie               871.02
             90.07                                    Appareils photographiques ; appareils et dispositifs, y compris les
                                                      lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en
                                                      photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du
                                                      n0 85.20 :
\            A
                               /
                                                        Appareils photographiques :
                                                           Appareils à usage spéciaux :
 90.07-05                         a                           Appareils permettant la reproduction sur microfilms ou
                                                              microfiches de documents ou d'informations inscrites sur
                                                              support magnétique, même combinés avec un appareil de
IlliIl
                                                              reproduction                                                 881.11
                                                                                                                                  \
                                                                                                                                        N
\                                 b                           Appareils utilisés pour la préparation des clichés ou cylin­
                                                              dres d'impression d'un format de négatif :
 90.07-08    li                       1                          de 30 x 40 cm ou moins                                    881.11       N
 90.07-09                             2                          de plus de 30 x 40 cm                                     881.11       N
 90.07-13                         c                           autres appareils à usage spéciaux                            881.11       N
                               U                           autres appareils :
 90.07-15                         a                           pour films d'une largeur égale ou inférieure à 35 mm . . .   881.11       N
 90.07-17                         b                           autres                                                       881.11       N
                               III                         Parties, pièces détachées et accessoires :
 90.07-21                         a                           Pieds                                                        881.19       N
 90.07-29                         b                           autres                                                       881.19
             B                                          Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour
                                                        la production de la lumière-éclair en photographie :
                I                                          Lampes, tubes, cubes-éclair et articles similaires à allumage
                                                           électrique :
 90.07-32    \                 a                              Cubes-éclair                                                 881.12       N
 90.07-33                      b                              autres                                                       881.12       N
               II                                          autres :
                               a                              Appareils ou dispositifs :
 90.07-34                         1                              dits «flashes électroniques »                             881.12       N
 90.07-35                         2                              Cubes-éclair à allumage mécanique                         881.12       N
 90.07-38                         3                              autres                                                    881.12       N
 90.07-50                      b                              Parties, pièces détachées et accessoires                     881.19
             90.08                                   Appareils cinématographiques (appareils de prise de vues et de
                                                     prise de son, même combinés, appareils de projection avec ou sans
                                                     reproduction du son) :
             A                                          Appareils de prise de vues et de prise de son, même
                                                        combinés :
 90.08-11                      I                           Appareils pour films d'une largeur de 16 mm ou plus, à
                                                           l'exclusion des appareils pour films 2x8 mm                     881.22       N
 90.08-15                      II                          Appareils pour films d'une largeur de moins de 16 mm, y
                                                           compris les appareils pour films 2x8 mm                         881.21       N
 ---pagebreak--- 516                                        Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
90 . 08
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code       Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
\         90.08 A
Il        (suite)                                                                                                              \
\\                          III                         Parties, pièces détachées et accessoires :                             \
 90.08-21                      a                           Pieds                                                        881.29       N
 90.08-29                      b                           autres                                                       881.29       —
Il        B                                          Appareils de projection et de reproduction du son, même                   \
Ili                                                  combinés :                                                                ll
 90.08-31                   I                           Appareils pour films d'une largeur de 16 mm ou plus             881.22       N
 90.08-35                   U                           Appareils pour films d'une largeur de moins de 16 mm ....       881.21       N
 90.08-37                   III                         Parties, pièces détachées et accessoires                        881.29       —
li        90.09                                    Appareils de projection fixe ; appareils d'agrandissement ou de
\\                          l                      réduction photographiques :                                                 \
li                          A                        Appareils de projection fixe :                                            ll
 90.09-11                      /                        Microlecteurs, même combinés à titre accessoire avec un        ||I
li                                                      appareil de reproduction                                        881.31       N
 90.09-15                      II                       Appareils de projection pour diapositives                       881.31       N
 90.09-29                      III                      autres                                                          881.31       N
 90.09-30                   B                        Appareils d'agrandissement ou de réduction photographiques . .     881.31       N
 90.09-70                   C                         Parties, pièces détachées et accessoires                         881.31        —
ll        90.10             li                     Appareils et matériel des types utilisés dans les laboratoires              \
ll                          li                    photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni com­          \\II
Il                          li                    pris ailleurs dans le présent chapitre ; appareils de photocopie à           ll
ll||                                              système optique ou par contact et appareils de thermocopie ;                 I
\\                          li                    écrans pour projections :                                                    \
.\
l         A                                          Appareils de photocopie à système optique :                               \
 90.10-22                   /                           Appareils                                                      751.82        N
 90.10-28                   II                          Parties, pièces détachées et accessoires                       759.19        —
ll        B                                          Appareils de thermocopie :                                                \
 90.10-32                   I                           Appareils                                                      751.82        N
 90.10-38                   II                          Parties, pièces détachées et accessoires                       759.19        —
ll        C                                          autres :
                            /                           Appareils de photocopie par contact :
 90.10-41                      a                           Appareils à photocopier les calques                         751.82        N
 90.10-43                      b                           autres appareils                                            751.82        N
\                              c                           Parties, pièces détachées et accessoires :
 90.10-47                         1                          pour les appareils à photocopier les calques              759.19        —
 90.10-49                         2                          autres                                                    759.19        —
 90.10-50                   II                          Écrans pour projections . . -.                                 881.39        —
 90.10-60                   111                         Appareils et matériel des types utilisés dans les laboratoires
li                                                      cinématographiques                                             881.39        —
 90.10-80                   IV                          autres                                                         881.39        —
 90.11-00 90.11                                   Microscopes et diffractographes électroniques et protoniques . . .   871.03        —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                       5 7
                                                                                                                                      90 . 12
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                                Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
\            90.12                                   Microscopes optiques, y compris les appareils pour la microphoto
             \                                       graphie, la microcinématographie et la microprojection :              li
ll\                            A                        Microscopes optiques :
 90.12-11                        /                         stéréoscopiques                                                   871.04       N
 90.12-19                        II                        autres                                                            871.04       N
 90.12-30                      B                        Appareils pour la microphotographie, la microcinématographie       li
\\                                                      et la microprojection                                                871.04       N
 90.12-70                      C                        Parties, pièces détachées et accessoires                             871.04       —
ll           90.13                                   Appareils ou instruments d'optique, non dénommés ni compris                    \\
Il\\ dans d'autres positions du présent chapitre (y compris les projec                                                              ll
Ill                                                  teurs); lasers, autres que les diodes laser :                         li
 90.13-10                      A                        Projecteurs                                                          871.09       —   '
 90.13-20                      B                        Lasers, autres que les diodes laser                                  871.09       —
 90.13-80                      C                        autres                                                               871.09       —
ll           90.14                                   Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage,             I
II                                                   de nivellement, de photogrammétrie et d'hydrographie, de naviga                ll
Il                                                   tion (maritime, fluviale ou aérienne), de météorologie, d'hydrolo              II
                                                     gie, de géophysique ; boussoles, télémètres :                         \\\
\\           A                                          Boussoles et compas :                                                       \
 90.14-01       I                                          destinés à des aéronefs civils                                    874.11       —
 90.14-05       II                                         autres boussoles et compas                                        874.11       —
li              III                                        Parties et pièces détachées :
 90.14-07          a                                          pour compas gyroscopiques destinés à des aéronefs civils       874.11       —
 90.14-09          b                                          autres                                                         874.11       —
ll           B                                          autres :                                                                    \
\               I                                          Instruments et appareils optiques de navigation aérienne :      l
 90.14-12          a           \                              destinés à des aéronefs civils (à l'exclusion de leurs                \
ll                                                            parties et pièces détachées)                                   874.11       —
 90.14-14          b                                          autres                                                         874.11       —
 90.14-17       II                                        autres instruments et appareils de navigation aérienne (y                 \
Il                                                        compris les pilotes automatiques), destinés à des aéronefs                \
Il                                                        civils                                                             874.11       —
l.\             III                                       non dénommés :                                                            \
 90.14-21                      a                              Instruments et appareils de navigation maritime ou flu
\\                                                            viale                                                          874.11       —
 90.14-23                      b                              Instruments et appareils de navigation aérienne                874.11       —
 90.14-30                      c                              Instruments et appareils de photogrammétrie                    874.12       —
Il                             d                              Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'ar ­          \
ll                                                           pentage, de nivellement et d'hydrographie :                            I
 90.14-51                        1                               Théodolites et tachéomètres                               . 874.12       —
 90.14-59                        2                              autres                                                       874.12       —
 ---pagebreak--- 518                                        Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
90 . 14
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                              Code       Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
\         90.14 B III
\         (suite)                                                                                                                l
 90.14-61                   e                               Instruments et appareils de météorologie et d'hydrologie   .  874.12       —
 90.14-99                   f                              autres instruments et appareils                                874.12       —
\         90.15                                    Balances sensibles à un poids de 5 cg et moins, avec ou sans
li                                                 poids :                                                                       \
 90.15-10                   A                         Balances                                                            874.51       N
 90.15-80                   B                        Parties, pièces détachées et accessoires                             874.51       —
          90.16                                    Instruments de dessin, de traçage et de calcul (machines à                    \
Il                          l dessiner, pantographes, étuis de mathématiques, règles et cercles ||\\
\\                                                à calcul, etc.); machines, appareils et instruments de mesure, de lill
\\ll                                              vérification et de contrôle, non dénommés ni compris dans d'au­ lill
lllil tres positions du présent chapitre (machines à équilibrer, planimè­ ||
Illl| tres, micromètres, calibres, jauges, mètres, etc.); projecteurs de                                                         ll
          li                                      profils   :                                                                    \
          A                                          Instruments de dessin , de traçage et de calcul :                           l
ll                          /                           Instruments de dessin :                                                  \
 90.16-12                      a                           Étuis de mathématiques                                         874.21       N
ll                             b                           autres :
 90.16-13 ||                       1                          Appareils à dessiner à système de parallélogramme et       li\
ll                                                            machines à dessiner à chariot                              874.21        N
 90.16-15                         2                           autres instruments de dessin                               874.21        —
 90.16-16                   II                          Instruments de traçage                                           874.21        —
 90.16-18                   III                         Instruments de calcul                                            874.21        N
 90.16-20                   IV                          Parties, pièces détachées et accessoires                         874.29        —
li        B                                          Machines, appareils et instruments de mesure, de vérification               \
ll                                                   et de contrôle ; projecteurs de profils :                                   I
Il                          /                           Machines, appareils et instruments optiques :                            I
 90.16-41                      a                           Projecteurs de profils et comparateurs optiques               874.21        N
 90.16-49                      b                           autres machines, appareils et instruments                     874.21        —
                            II                          Machines, appareils et instruments autres qu'optiques :          \\
 90.16-51                      a                           Machines à équilibrer les pièces mécaniques                   874.21        —
 90.16-55               ,
                               b                           Bancs d'essai                                                 874.21        —
 90.16-65                      c                           Instruments de mesure linéaire                            .   874.21        —
 90.16-71                      d                           Micromètres, pieds d coulisse, calibres et jauges             874.21        N
 90.16-79                      e                           autres machines, appareils et instruments                     874.21        —
                            III                         Parties, pièces détachées et accessoires :
 90.16-91                      a                           des machines à équilibrer les pièces mécaniques et des                \
li                                                         bancs d'essai                                                 874.29       —
 90.16-99                      b                           autres                                                        874.29       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   519
                                                                                                                                    90 . 17
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             90.17                                   Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art
                                                     dentaire et l'art vétérinaire, y compris les appareils d'électricité
                                                     médicale et les appareils pour tests visuels :
ll                             A                       Appareils d'électrodiagnostic :                                    lill
 90.17-01                        I                        Électrocardiographes                                             774.10       —
 90.17-05                        II                       autres                                                          774.10        —
li                             B                       autres :                                                                   l
 90.17-07                        I                        Instruments et appareils pour la mesure de la pression
                                                          artérielle                                                      872.02        —
 90.17-09                        II                       Endoscopes                                                      872.02        —
 90.17-11                        III                      Reins artificiels                                               872.02        —
 90.17-13                        IV                       Appareils à rayons ultraviolets ou à rayons ultraviolets et
                                                          infrarouges combinés                                            774.10        —
                                 V                        Appareils de diathermie :
 90.17-16                            a                       à ultrasons                                                  774.10        —
 90.17-17                            b                       autres                                                       774.10        —
 90.17-23                        VI                       Appareils de transfusion                                        872.02        —
                                 VII                      Seringues :
 90.17-25                            a                       en matières plastiques artificielles                         872.02        —
 90.17-27                          »b                        autres                                                       872.02        —
                                 VIII                     Aiguilles, canules et cathéters :
 90.17-32                            a                      Aiguilles hypodermiques                                       872.02        —
 90.17-34                            b                       autres                                                       872.02
                                 IX                       autres :
                                     a                       Instruments et appareils pour l'art dentaire :
 90.17-36                               1                       Tours dentaires et équipements dentaires sur socle . . .  872.01        —
 90.17-38                               2                      autres                                                     872.01        —
 90.17-40                            b                       Instruments et appareils d'anesthésie                        872.02        —
                                     c                       Instruments et appareils d'ophtalmologie :
 90.17-51                               1                      non optiques                                               872.02        —
 90.17-59                               2                      optiques                                                   872.02        —
 90.17-99                            d                      autres                                                        872.02
             90.18                                  Appareils de mécanothérapie et de massage ; appareils de psycho­
                                                    technie, d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, de réanimation, d'aé­
                                                    rosolthérapie et autres appareils respiratoires de tous genres (y
                                                    compris les masques à gaz) :
 90.18-10    A                                         Appareils respiratoires, y compris les masques à gaz (à
                                                       l'exclusion de leurs parties et pièces détachées), destinés à des
                                                       aéronefs civils                                                    872.03
 ---pagebreak--- 520                                        Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
90 . 18
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                              Code       Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
ll        90.18
ll        (suite)           l                                                                                                    \
ll        B                                           autres :
ll                          /                            Appareils de        mécanothérapie,      de   massage  ou    de         \
Il                                                       psychotechnie :                                                         \
 90.18-21                      a                             Vibromasseurs électriques                                    872.03       —
 90.18-29                      b                            autres appareils                                              872.03       —
 90.18-31                   II                           Appareils d'ozomothérapie, d'oxygénothérapie, de réanima­               \
ll                                                       tion ou d'aérosolthérapie . .                                   872.03        —
 90.18-59                   III                          autres appareils respiratoires de tous genres (y compris les            \
ll                                                       masques à gaz)                                                   872.03       —
ll        90.19                                    Appareils d'orthopédie (y compris les ceintures médico­                       ll
11                                                 chirurgicales); articles et appareils pour fractures (attelles, gout­         ll
II                                                 tières et similaires); articles et appareils de prothèse dentaire, lill
IIli                                               oculaire ou autre ; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et llll
llllli autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à IIII
IIllll implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou llll
Illlll                                             une infirmité :                                                       li\
ll        A                                           Articles et appareils de prothèse :                                        ll
ll           I                                           dentaire :
 90.19-11 li                a                               en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de                ll
llll                                                        métaux précieux                                              899.62        —
ll                          b                               autres :                                                             \
ll                             1                               Dents artificielles :                                             \
 90.19-12
          ll                       aa                             en matières plastiques artificielles                   899.62      Cent .
 90.19-14                          bb                             en autres matières                                     899.62      Cent .
 90.19-18                      2                               autres                                       "            899.62        —
 90.19-21   II                                           oculaire                                                        899.62        —
 90.19-25   III                                          autres                                                          899.62        —
ll        B                                           Appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appa­             \
IIll                                                  reils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à                     \
IIIl                                                  implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience               \
ll                                                    ou une infirmité :                                                         I
ll          I                                            Appareils pour faciliter l'audition aux sourds :
 90.19-31                   a                               Appareils                                                    899.61        N
 90.19-35                   b                               Parties, pièces détachées et accessoires                     899.61        —
ll          II                                           autres :                                                                \
 90.19-51                   a                               Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties, pièces
ll\                                                         détachées et accessoires                                     899.62        N
 90.19-55                   b                               autres                                                       899.62        —
ll        C                                           autres :
 90.19-91                   /                            Appareils d'orthopédie                                          899.62        —
 90.19-95                   II                           Articles et appareils pour fractures                            899.62        —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                521
                                                                                                                                 90 . 20
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code      Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                   CTCI  supplémentaire
l            90.20                                   Appareils à rayons X, même de radiophotographie, et appareils
Il||Il utilisant les radiations de substances radioactives, y compris les llII
                                                                                                                               \
Il                             ll tubes générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les llII
Il                             ll pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports llII
ll                             l                     similaires d'examen ou de traitement :                             liII
li                             A                       Appareils à rayons X, même de radiophotographie :                liI
 90.20-11                        1                        à usage médical ou dentaire                                   774.20       N
 90.20-19                        II                       pour autres usages                                            774.20       N
li                             B                       Appareils utilisant les radiations de substances radioactives :         I
 90.20-51                        I                        à usage médical                                               774.20       N
 90.20-59                        II                       pour autres usages                                            774.20       N
\                              C                        Parties, pièces détachées et accessoires :                             I
 90.20-71                        /                         Tubes à rayons X (Rôntgen)                                   774.20       N
 90.20-75                        II                       Écrans radiologiques, y compris les écrans dits « renforça­          I
ll                                                        teurs »; trames et grilles antidiffusantes                    774.20       —
 90.20-99                        III                      autres                                                        774.20       —
\\           90.21                                   Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration            I
Il                                                  (dans l'enseignement, dans les expositions, etc.), non susceptibles        I
                                                    d'autres emplois :                                                         I
 90.21-10                      A                        Instruments, appareils et modèles pour l'enseignement de la            I
Il                                                     physique, de la chimie ou de la technique . .,                   874.52       —
 90.21-50                      B                        Modèles d'anatomie humaine ou animale                           874.52       —
 90.21-90                      C
                                                   autres . .                                                           874.52       —
||           90.22                                  Machines et appareils d'essais mécaniques (essais de résistance,           I
li                                                  de dureté, de traction, de compression, d'élasticité, etc.) des            I
\\                             l                    matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques,            I
||                             \                    etc.) :                                                                    I
ll                             A                       Machines et appareils pour essais des métaux :                          I
 90.22-11                        I                        universels et pour essais de traction                         874.53       —
 90.22-15                        II                       pour essais de dureté .                                       874.53       —
 90.22-19                        III                      autres                                                        874.53       —
 90.22-30                      B                       Machines et appareils pour essais des textiles, papiers et              I
ll                                                 Cart0BS                ...                   ........
                                                                                                 ..........             874.53       —
 90.22-50                      C                       Machines et appareils pour essais d'autres matériaux             874.53       —
 90.22-80                      D                       Parties, pièces détachées et accessoires                         874.53       —
li           90.23                                  Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments similaires,          I
ll                                                  thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromè­            l
\\                                                  tres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux :                      I
ll           A                                         Thermomètres :                                                          ll
 90.23-01       I              \                          destinés à des aéronefs civils                                874.54       —
 ---pagebreak--- 522                                         Journal officiel des Communautés européennes                                        30 . 12 . 85
90 . 23
    Code     Renvoi au tarif      Subdivision                                                                           Code      Unité
  Nimexe    douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
           90.23 A
           (suite)
              II                                         autres :
                 a                                         Thermomètres à mercure ou à autres liquides, à lecture
                                                           directe :
 90.23-11                    /                                 médicaux .                                              874.54       N
 90.23-18                    2                                 autres                                                  874.54       N
 90.23-20        b                                         non dénommés                                                874.54       N
 90.23-30  B                                          Hygromètres et psychromètres                                     874.54
 90.23-40  C                                          Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments simi­
                                                      laires, même comportant des thermomètres ; pyromètres
                                                      optiques                                                         874.54
           D                                          autres :
 90.23-95                    I                           Baromètres                                                    874.54       N
 90.23-99                    II                          autres                                                        874.54
           90.24                                    Appareils et instruments pour la mesure, le contrôle ou la
                                                   régulation des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle
                                                   automatique des températures, tels que manomètres, thermostats,
                                                   indicateurs de niveau, régulateurs de tirage, débitmètres, comp­
                                                   teurs de chaleur, à l'exclusion des appareils et instruments du
                                                   n0 90.14 :
 90.24-10  A                                          destinés à des aéronefs civils                                   874.30
           B                                          autres :
              I                                          Manomètres :
                             a                             à spire ou à membrane manomètrique métallique :
 90.24-11                       1                             Appareils pour la mesure et la régulation de la pression
                                                              des pneumatiques                                         874.30       N
 90.24-1 9                      2                             autres                                                   874.30       N
 90.24-29                    b                             autres                                                      874.30       N
             II                                          Thermostats :
 90.24-41                    a                             à dispositif de déclenchement électrique                    874.30       N
 90.24-49                    b                             autres                                                      874.30       N
             III                                         non dénommés :
 90.24-92                    a                             Indicateurs de niveau                                       874.30       N
 90.24-94                    b                             Débitmètres                                                 874.30       N°
 90.24-96                    c                             Régulateurs                                                 874.30       N
 90.24-98                    d                             autres                                                      874.30       N
           90.25                                   Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques
                                                   (tels que polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs
                                                   de gaz ou de fumées); instruments et appareils pour essais de
                                                   viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle et
                                                   similaires (tels que viscosimétres, porosimètres, dilatométres) et
                                                   pour mesures calorimétriques, photométriques ou acoustiques (tels
                                                   que photomètres — y compris les indicateurs de temps de pose —
                                                   calorimètres); microtomës :
 90.25-11                    A                        Analyseurs de gaz ou de fumées                                   874.40       N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                 523
                                                                                                                                   90 . 25
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                           Code       Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             90.25                                                                                                               \
l..I         (suite)                                                                                                             ll
 90.25-31                      B                        Microtomes                                                        874.40       N
 90.25-41                       C                        Viscosimètres, porosimètres et dilatomètres                      874.40       —
li\\                           D                        autres instruments et appareils :                                        ll
 90.25-51                         /                       sans système optique                                            874.40       —
 90.25-59                         II                      avec système optique                                            874.40       —
 90.25-80                      E                        Parties, pièces détachées et accessoires                          874.40       —
             90.26                                    Compteurs de gaz, de liquides et d'électricité, y compris les      li
Illl\                                                compteurs de production, de contrôle et d'étalonnage :              ll
 90.26-10                      A                        Compteurs de gaz                                                  873.10       N
 90.26-30                      B                        Compteurs de liquides                                            873.10        N
\\                              C                       Compteurs d'électricité :                                        ll\
 90.26-51                         /                       de consommation d'énergie électrique, pour courant alternatif          II
Il                                                        monophasé                                                      873.10        N
 90.26-55                         II                      de consommation d'énergie électrique, pour courant alternatif Il\
Il                                                        polyphasé                                                      873.10        N
 90.26-59                         III                     autres, tels que pour courant continu, de production, de               \
ll                                                        contrôle ou d'étalonnage                                       873.10        N
ll           90.27                                   Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production,              \
IlIlIl                                               taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, etc.),            ll
IIIl                                                 indicateurs de vitesse et tachymètres autres que ceux du n° 90.14,          \
ll                                                   y compris les tachymètres magnétiques ; stroboscopes :              \\
 90.27-10    A                                          Compteurs de tours, compteurs de production , taximètres et      \\
ll                                                      autres compteurs                                                 873.20        —
Il           B                                          Indicateurs de vitesse et tachymètres :                                  \
 90.27-20      I                                          destinés à des aéronefs civils                                 873.20        —
               II                                         autres :                                                               \
 90.27-32                      a                             pour véhicules terrestres                                   873.20       —
 90.27-38                      b                             autres                                                      873.20       —
 90.27-50    C                                         Stroboscopes                                                      873.20       —
ll 90.28                                             Instruments et appareils électriques ou électroniques de mesure,            \
ll                                                   de vérification, de contrôle, de régulation ou d'analyse :                  l
ll           A                                         Instruments et appareils électroniques :
li             I                                          destinés à des aéronefs civils :
 90.28-01                      a                             Calculateurs de décrochage                                  874.83        N
 90.28-03                      b                             Centrales inertielles                                       874.83        N
 90.28-05                      c                             Systèmes d'alarme avertisseurs de la proximité du sol . . . 874.83        N
 90.28-07                      d                             Appareils détecteurs du champ magnétique terrestre par
ll                                                           saturation                                                  874.83        N
 90.28-08                      e                             Régulateurs pour le conditionnement de l'air                874.83        N
 90.28-09                      f                             autres                                                      874.83       —
 ---pagebreak--- 524                                      Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
90 . 28
    Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                             Code       Unité
  Nimexe   douanier commun      statistique                           Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
II        90.28 A                                                                                                             \
Il        (suite)                                                                                                             I
ll           II                                      autres :                                                         ||II
Il              a                                      spécialement conçus pour les techniques des télécommu
II                                                     nications (hypsomètres, kerdomètres, népermètres, dis                  II
II                                                     torsiomètres, psophomètres et similaires);                     liII
II\                                                    de     mesure     et  de   détection     des   radiations ioni         I
IIll                                                   santes ;                                                       III
Illl                                                   autres appareils de mesure avec dispositif enregistreur à              ll
II                                                     compensation ;                                                 ||I
II\\\                                                  autres appareils de mesure pour les grandeurs                  liI
Illi                                                   électriques :                                                          I
 90.28-12                   1                             spécialement conçus pour les techniques des télécommu               I
IIli                                                      nications (hypsomètres, kerdomètres, népermètres, dis­ \\li
Il                                                        torsiomètres, psophomètres et similaires)                   874.83        —
 90.28-14                   2                             de mesure et de détection des radiations ionisantes . . .    874.82       —
 90.28-16                   3                             autres appareils de mesure avec dispositif enregistreur à   liI
ll                                                        compensation                                                 874.83       —
 90.28-17                   4                             Oscilloscopes et oscillographes à rayons électroniques . .   874.83       —
 90.28-18                   5                             autres appareils de mesure pour les grandeurs électri               I
ll                                                        ques                                                        874.83        —
ll              b                                      autres :                                                               I
 90.28-31                   1                             Appareils d'essais de matériel et de matériaux               874.83       —
 90.28-38                   2                             Régulateurs                                                 874.81        —
 90.28-41                   3                             Instruments et appareils pour équilibrer les pièces méca      .!I
ll                                                        niques                                                      874.83        —
 90.28-43                   4                             Instruments et appareils de navigation maritime ou                  I
Il                          1                            fluviale                                                     874.83        —
 90.28-45                   5                             Instruments et appareils de navigation aérienne ou spa
ll                                                        tiale                                                       874.83        —
 90.28-47                   6                             Instruments et appareils de météorologie, d'hydrologie et           I
ll                                                        de géophysique                                              874.83        —
ll                          7                             autres :                                                            I
Il                            aa                             Instruments et appareils utilisant les rayonnements              I
ll                                                           optiques (ultraviolets, visibles, infrarouges) :                 I
 90.28-50                        11                             Posemètres                                            874.83        —
 90.28-51                        22                             Instruments et appareils de géodésie, de topogra
ll                                                              phie, de photogrammétrie et d'hydrographie ....       874.83        —
ll                               33                             Instruments et appareils pour analyses physiques ou           \
Il                                                              chimiques :                                                   \
 90.28-52                           aaa                           photométriques                                      874.83        —
 90.28-53                           bbb                           autres                                              874.83        —
 90.28-54                        44                             autres                                                874.83        —
II                            bb                             autres :                                                         ll
 90.28-55                        11                             pour grandeurs géométriques                           874.83        —
 90.28-58                        22                             autres .                                              874.83        —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                      525
                                                                                                                                       90 . 28
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                                Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                       CTCI   supplémentaire
             90.28
             (suite)
             B                 ll                      autres :                                                              liII
                                                                                                                                     \
 90.28-62       I                                         destinés à des aéronefs civils                                      874.89       —
                II                                        non dénommés :
 90.28-66                      a                             Oscillographes                                                   874.89       —
 90.28-68
             ll                b                             Compensateurs et ponts de mesure                                 874.89       —
 90.28-70                      c                             Appareils de mesure pour analyses de gaz, de liquides et
                                                             de matières solides                                             874.89        —
 90.28-74                      d                             Appareils de mesure pour les grandeurs thermiques et
                                                             hygrométriques et le contrôle des processus techniques . . .    874.89        —
 90.28-76                      e                             Appareils d'essais de matériel et de matériaux                  874.89        —
 90.28-84                      f                             Régulateurs .                                                    874.84
                               g                             autres :
                                 1                              Instruments et appareils de mesure avec dispositif
                                                                enregistreur :
 90.28-86                            aa                          - à tracé continu                                           874.89        —
 90.28-88                            bb                            autres                                                    874.89        —
                                 2                              Appareils de mesure avec dispositif indicateur :
 90.28-92                            aa                            de précision (d'indice de classe inférieur ou égal à 0,5) 874.89
                                     bb                            autres :
 90.28-96                               U                            de tableau                                              874.89        —
 90.28-97                               22                           autres                                    '             874.89        —
 90.28-99                        3                              autres                                                       874.89
             90.29                                  Parties, pièces détachées et accessoires reconnaissables comme
                                                    étant exclusivement ou principalement conçus pour les instruments
                                                    ou appareils des nos 90.23, 90.24, 90.26, 90.27 ou 90.28, qu'ils
                                                    soient susceptibles d'être utilisés sur un seul ou sur plusieurs des
                                                    instruments ou appareils de ce groupe de positions :
             A                                         Parties, pièces détachées et accessoires reconnaissables
                                                       comme étant exclusivement ou principalement conçus pour
                                                       les instruments ou appareils électroniques de la sous-position
                                                      90.28 A :
 90.29-02       I                                         pour les instruments ou appareils destinés à des aéronefs
                                                          civils                                                             874.90        —
                II                                        autres :
 90.29-07                      a                             Assemblages électroniques                                       874.90        —
 90.29-09                      b                             autres                                                          874.90        —
             B                                        autres :
 90.29-10       I                                         pour les instruments ou appareils des sous-positions
                                                          90.23 A, 90.27 B , 90.28 B ou du n0 90.24, destinés à des
                                                          aéronefs civils                                                    874.90
 ---pagebreak--- 526                                                   Journal officiel des Communautés européennes                                             30 . 12 . 85
90 . 29
     Code           Renvoi au tarif         Subdivision                                                                               Code       Unité
    Nimexe         douanier commun           statistique                            Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
\                90.29 B
                  (suite)                                                                                                            IJ.I
ll                   II                                             non dénommés :                                                           ll
  90.29-20              a                                              Pièces décolletées dàns la masse, en métaux communs,          lill
                l                                                      dont le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm                 874.90       —
li                      b                                              autres :                                                              \
  90.29-30                               1                »              pour les instruments ou appareils du n0 90.23                874.90       —
  90.29-40                               2                               pour les instruments ou appareils du n0 90.24                874.90       —
ll                                       3                               pour les instruments ou appareils du n° 90.26 :                     l
  90.29-53                                 aa                               pour compteurs d'électricité                              874.90       —
  90.29-59                                 bb                               autres                                                    874.90       —
  90.29-70                               4                               pour les instruments ou appareils du n° 90.27                874.90       —
  90.29-90                               5                               pour les instruments           ou   appareils de la  sous­          \
ll                                                                       position 90.28 B                                             874.90       —
  90.80-00                                                    Composants d'ensembles industriels, relevant du chapitre 90 et                 \
      à                                l exportés conformément au règlement (CEE) n0 518/ 79 de la                                           I
  90.89-29                                                    Commission (voir note page 8)                                             0) .       —
  90.97-01                                                     Verres de contact et verres de lunettes, transportés par la poste . .  884.11       —
  90.97-02                                                    Autres marchandises du chapitre 90 transportées par la poste . . .      911.00       —
 (') Voir liste des rubriques de regroupements pour les composants d'ensembles industriels exportés, page 557.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                 527
                                                                                                                                     91 . 01
                                                                    CHAPITRE 91
                                                                   HORLOGERIE
Notes
1 . Pour l'application des nos 91.02 et 91.07, on considère comme « mouvements de montres » les mouvements ayant pour
    organe régulateur un balancier muni d'un spiral ou un autre système propre à déterminer des intervalles de temps et dont
    l'épaisseur, mesurée avec la platine, les ponts et, le cas échéant, les platines supplémentaires extérieures, n'excède pas
     12 millimètres .
2 . Sont exclus des nos 91.07 et 91.08 les mouvements mécaniques construits pour fonctionner sans échappement (n0 84.08).
3 . Le présent chapitre ne comprend pas les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux
    communs (section XV), ni les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07),
    les poids d'horloge, les verres d'horlogerie, les chaînes et bracelets de montres, les pièces d'équipement électriques, les
    roulements à billes et les billes de roulement. Les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent du n0 91.11 .
4. Sous réserve des dispositions des notes 2 et 3, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme
    mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision,
    sont classés dans le présent chapitre.
5 . Les étuis, écrins ou contenants similaires, présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés et avec
    lesquels ils sont normalement vendus, sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur régime propre.
     Code        Renvoi au tarif      Subdivision                                                                           Code       Unité
                                                                            Désignation des marchandises                    CTCI
    Nimexe     douanier commun         statistique                                                                                 supplémentaire
              91.01                                     Montres de poche, montres-bracelets et similaires (y compris les
                                                       compteurs de temps des mêmes types) :
   91.01-11                      A                        Compteurs de temps                                                885.11       N
                                 B                       autres :
                                    I                       électriques ou électroniques :
                                        a                      avec boîte en métaux précieux :
   91.01-15                                1                     à régulateur       constitué   par    un  quartz    piézo­
                                                                 électrique                                                 885.11       N
   91.01-19                                2                     autres                                                     885.11       N
                                        b                      avec boîte en autres matières :
                                           1                     à régulateur constitué par un quartz piézo-électrique :
   91.01-22                                   aa                    à affichage mécanique seulement                         885.11       N
   91.01-24                                   bb                    à affichage opto-électronique seulement                 885.11       N
   91.01-26                                   cc                    autres                                                  885.11       N
   91.01-29                                2                     autres                                                     885.11       N
                                    II                      autres :
                                        a                      avec remontage automatique :
                                           1                     avec échappement à ancre empierré :
   91.01-33                                   aa                    avec boîte en métaux précieux                           885.11       N
   91.01-37                                   bb                    avec boîte en autres matières                           885.11       N
   91.01-45                                2                     avec échappement autre (par exemple Roskopf à ancre
                                                                 à chevilles)                                               885.11       N
 ---pagebreak--- 528                                        Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
91 . 01
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                              Code       Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
II        91.01             B II
ll        (suite)                                                                                                                l
ll                                 b                       avec remontage non automatique :                                      l
ll                                    1                       avec échappement à ancre empierré :                                ll
 91.01-53                                aa                      avec boîte en métaux précieux                            885.11       N
 91.01-57                                bb                      avec boîte en autres matières                            885.11       N
 91.01-65                             2                       avec échappement autre (par exemple Roskopf, à ancre               \
ll                                                            à chevilles)                                                885.11       N
ll        91.02                                    Pendulettes et réveils à mouvement de montre :                        ||ll
ll        A                                          électriques ou électroniques :                                              l
 91.02-11    I                                          à balancier-spiral                                                885.12       N
Il           II                                         autres :                                                         lill
 91.02-21                   a                              à régulateur constitué par un quartz piézo-électrique ....     885.12       N
 91.02-29                   b                              autres                                                         885.12       N
ll        B                                          autres :                                                                    li
 91.02-91                   I                           Réveils et pendulettes-réveils                                   885.12        N
 91.02-99                   II                          autres                                                           885.12        N
ll        91.03                                   Montres de tableaux de bord et similaires pour automobiles,                    ll
ll                                                aérodynes, bateaux et autres véhicules :                               llli
 91.03-10 A                                          à mouvement d'horlogerie d'un diamètre de moins de 4,5 cm                   Il
ll                                                   ou à mouvement de montre, destinés à des aéronefs civils . .        885.21        N
ll        B                                          autres :
 91.03-21 ll I                                          à     régulateur      constitué    par    un    quartz    piézo­ l\
ll                          ||                          électrique                                                       885.21        N
 91.03-99                   II                          autres                                                           885.21        N
ll        91.04                                   Horloges, pendules, réveils et appareils d'horlogerie similaires à             \
Il                                                mouvement autre que de montre :                                        \
ll        A                                          électriques ou électroniques :                                              \
 91.04-20                   1                           de distribution et d'unification de l'heure                      885.22        N
ll                          II                          autres :
ll                             a                           à piles :
ll                                 1                         Réveils :
 91.04-31                            aa                         à régulateur       constitué  par    un  quartz   piézo­
ll                                                              électrique                                               885.22        N
 91.04-33                            bb                         autres                                                   885.22        N
Il                                2                          autres :
II                                   aa                         muraux :
 91.04-34                                11                        à régulateur constitué par un quartz piézo-électrique 885.22        N
 91.04-35                                22                        autres                                                885.22        N
II                                   bb                         autres :
                                                                                                                                        ,
 91.04-37                                11                        à régulateur constitué par un quartz piézo-électrique 885.22        N
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                    Journal officiel des Communautés européennes                                               529
                                                                                                                                   91 . 04
    Code         Renvoi au tarif      Subdivision                                                                         Code       Unité
   Nimexe       douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
               91.04 A           Il a 2 bb
\\             (suite)           ll                                                                                              II
 91.04-39                                     22                        autres                                            885.22       N
ll                                  b                          fonctionnant sur secteur :                                li\
 91.04-42      \                        1                          Réveils                                               885.22        N
ll                                      2                          autres :                                                      l
 91.04-46                                  aa                         muraux                                             885.22        N '
 91.04-48                                  bb                         autres                                             885.22        N
li             B                                          autres :
\\                               I                           Réveils :                                                           \
 91.04-51                        ,  a                           de voyage . . .- . . . . *                               885.22        N
ll                                  b                           autres :                                                         \
 91.04-56      ||                       1                          dont le plus grand diamètre ou la diagonale du cadran         \
\\ll\                                                              est de 7 cm ou plus                                   885.22        N
 91.04-58                               2                          autres                                                885.22        N
ll                               II                          autres :                                                            \
 91.04-71                           a                           de table, de cheminée et similaires                      885.22        N
Il                                  b                           muraux :                                                         \
 91.04-73                               1                          Coucous                                               885.22        N
 91.04-76                               2                          autres                                                885.22        N
 91.04-79                           c                           autres                                                   885.22        N
Il             91.05                                   Appareils de contrôle et compteurs de temps à mouvement d'hor
Ill\ logerie ou à moteur synchrone (enregistreurs de présence, horoda                                                            I
Il\|| teurs, contrôleurs de rondes, minutiers, compteurs de secondes,                                                            I
Ill                                                    etc.) :
 91.05-10                        A                        Enregistreurs de présence (horloges de pointage)               885.23        N
 91.05-20                        B                        Horodateurs et horocompteurs                                   885.23        N
 91.05-30                        C                        Minutiers et compteurs de secondes                             885.23        N
 91.05-80                        D
                                                      autres                  ..                   ........
                                                                                                    ..........           885.23        N
\\             91.06                                   Appareils munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur                \
Il                                                     synchrone permettant de déclencher un mécanisme à temps donné             I
Il\\                                                   (interrupteurs horaires, horloges de commutation, etc.) :                 \
 91.06-10                        A                        Horloges électriques ou électoniques change-tarif              885.24        N
 91.06-90                        B
                                                      autres..........                                                   885.24        N
||             91.07                                   Mouvements de montres terminés :                                          l
||             A                                          à balancier-spiral :                                                   I
 91.07-11                        I                           électriques ou électroniques                                885.13        N
             <
                                 II                          autres :                                                            \
 91.07-22                           a                           avec remontage automatique                               885.13        N
 91.07-28                           b                           avec remontage non automatique                           885.13        N
\\             B                                          autres :
 91.07-92                        /                          à régulateur constitué par un quartz piézo-électrique        885.13        N
 ---pagebreak--- 530                                         Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
91 . 07
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code        Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
\         91.07 B                                 |                                                                            \
l         (suite)                                                                                                              l
 91.07-98                   II                           autres                                                         885.13        N
l         91.08                                     Autres mouvements d'horlogerie terminés :                                  ll
 91.08-10 A                                           Mouvements d'horlogerie assemblés avec ou sans cadran ou                 l
          \\                                          aiguilles, comportant plus d'une pierre, conçus pour fonc­               ll
I                           \                         tionner pendant plus de 47 h sans devoir être remontés,                  ll
                                                      destinés à des aéronefs civils                                    885.25        N
\         B                                           autres :                                                                 \
li                          I                            électriques ou électroniques :
 91.08-31                      a                            à régulateur constitué par un quartz piézo-électrique ....  885.25        N
 91.08-39                      b                            autres                                                      885.25        N
 91.08-90                   II                           autres                                . .                      885.25        N
||        91.09                                     Boîtes de montres du n° 91.01 et leurs parties :                           ll
l.I                         A                         Boîtes de montres finies :
 91.09-20                      I                         en métaux précieux                                             885.14        N
\\                             II                        en métaux communs :                                                   ll
 91.09-31 I                        a                        dorées, argentées, plaquées ou doublées de métaux pré­     ||\
          ||||                                              cieux                                                       885.14        N
 91.09-39 ||                       b                        autres                                                      885.14        N
 91.09-50                      III                       en autres matières                                            885.14         N
 91.09-80                   B                         Boîtes de montres ébauchées et parties de boîtes de montres . .   885.14        —
          91.10                                    Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties :               \
 91.10-10 \                 A                         en métal                                                         885.26         —
 91.10-90                   B                         en autres matières                                               885.26         —
ll        91.11                                    Autres fournitures d'horlogerie :                                           \
 91.11-10 A                                           Pierres d'horlogerie (pierres gemmes, pierres synthétiques ou            l
ll                          l                         reconstituées et imitations de pierres gemmes), non serties ni           l
ll                                                   montées                                                           885.29         —
 91.11-20 B                                           Ressorts d'horlogerie, y compris les spiraux                     885.29         —
ll        C                                           Mouvements de montres, non terminés :
 91.11-30   I                                            à balancier-spiral                                            885.29         N
 91.11-35   II                            '
                                                         autres                                                        885.29         N
 91.11-40 D                                          autres mouvements d'horlogerie, non terminés                      885.29         —
 91.11-50 E                                          Ébauches de mouvements de montres                                 885.29         —
ll        F                                          autres :
                                                                                                                                •
 91.11-91                   I                            Cadrans                                                       885.29  -l
 91.11-95                   II                           Pierres d'horlogerie serties ou montées                       885.29         —
 91.11-99                   III                          autres                                                        885.29         —
 91.97-00                                          Marchandises du chapitre 91 transportées par la poste               885.00        —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                            531
                                                                                                                               92 . 01
                                                                  CHAPITRE 92
                 INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON ;
               APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION ;
                                  PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS ET APPAREILS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les films sensibilisés en tout ou en partie, pour impression par procédés photographiques ou photoélectriques et les
        mêmes films enregistrés, développés ou non (chapitre 37);
    b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les
        articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07);
    c) les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et
        équipements accessoires utilisés avec les articles du présent chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans le
        même coffret (chapitres 85 ou 90); les appareils d'enregistrement ou de reproduction du son combinés avec un appareil
        de réception pour la radiodiffusion ou la télévision (n0 85.15);
    d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n0 96.01 );
    e) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n0 97.03);
    f) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 99.05 ou 99.06);
    g) les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive : n0 39.07, section XV, etc.).
2 . Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos 92.02 et 92.06, présentés en nombre
    correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux-ci .
    Les cartons et papiers perforés du n0 92.10, ainsi que les supports de son du n0 92.12, suivent leur régime propre, même s'ils
    sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.
3 . Les étuis, écrins ou contenants similaires, présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés et avec
    lesquels ils sont normalement vendus, sont classés avec ces articles. Présentés isolément, ils suivent leur régime propre.
     Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                     Code        Unité
    Nimexe      douanier commun       statistique                         Désignation des marchandises               CTCI    supplémentaire
               92.01                                  Pianos (même automatiques, avec ou sans clavier); clavecins et
IIIl\ autres instruments à cordes, à clavier ; harpes (autres que les                                                        II
\\                                                    harpes éoliennes) :                                                    \
\\             A                                        Pianos (même automatiques, avec ou sans clavier) :
ll                I                                        Pianos droits :                                                   \
   92.01-12                      a                           neufs                                                   898.11        N
   92.01-15                      b                           usagés                                                  898.11        N
   92.01-19       II                                       autres                                                    898.1 1       N
   92.01-90    B
                                                     autres                ..                   ........
                                                                                                 ...........         898.11        —
\\             92.02                                  Autres instruments de musique à cordes :                               \
   92.02-10   ||                 A                      à cordes frottées                                            898.19        N
 ---pagebreak--- 532                                       Journal officiel des Communautés européennes                                       30 . 12 . 85
92 . 02
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                          Code      Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
          92.02
          (suite)
\                           B                        autres :                                                              ll
 92.02-50                     /                         Guitares                                                    898.19       N
 92.02-80                     II                       autres                                                       898.19       N
\         92.03                                   Orgues à tuyaux ; harmoniums et autres instruments similaires à
                                                  clavier et à anches libres métalliques :
 92.03-10                   A                        Orgues à tuyaux                                                898.21       —
 92.03-90                   B
                                                Gulf€S                 ..                   ........
                                                                                            ..........              898.21       N
          92.04                                   Accordéons et concertinas ; harmonicas à bouche :
 92.04-10                   A                        Harmonicas à bouche                                            898.22       N
 92.04-90                   B                        autres                                                         898.22       N
l         92.05                                   Autres instruments de musique à vent :                                   \
 92.05-11                   A                        Instruments dits « cuivres » (à embouchure en forme d'enton­
                                                     noir)                                                          898.23       N
lili                        B                        autres :
 92.05-91                     I                        Flûtes à bec                             •                   898.23       N
 92.05-99                     II                       autres                                                       898.23       —
\         92.06                                  Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylo­
                                                 phones, métallophones, cymbales, castagnettes, etc.) :
 92.06-10                   A                        Timbales et tambours                                           898.24       —
 92.06-90                   B                   Gulf€S                 .                    ........
                                                                                            ..........              898.24       —
          92.07                                  Instruments de musique électromagnétiques, électrostatiques, élec­
                                                 troniques et similaires (pianos, orgues, accordéons, etc.) :
 92.07-10                   A                        Orgues                                                         898.25       N
 92.07-20                   B                        Guitares                                                       898.25       N
 92.07-90                   C
                                                aufr€S                 .                    ........
                                                                                            ..........              898.25       —
          92.08                                  Instruments de musique non repris dans une autre position
                                                 du présent chapitre (orchestrions, orgues de Barbarie, boîtes à
                                                 musique, oiseaux-chanteurs, scies musicales, etc.); appeaux de
                                                 tout genre et instruments d'appel et de signalisation à bouche
                                                 (cornes d'appel, sifflets, etc.) :
 92.08-10 A                                          Boîtes à musique                                               898.29       —
 92.08-90 B                                                                                                         898.29
          92.10                                  Parties, pièces détachées et accessoires d'instruments de musique,
                                                 y compris les cartons et papiers perforés pour appareils à jouer
                                                 mécaniquement, ainsi que les mécanismes de boîtes à musique ;
                                                 métronomes et diapasons de tous genres :
 92.10-10 A                                         Mécanismes de boîtes à musique                                  898.90       —
 92.10-15 B                                         Cordes harmoniques                                              898.90       —
          C                                         autres :
 92.10-20                   /                          Parties, pièces détachées et accessoires des instruments de
                                                       musique du n0 92.01                                          898.90
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                  533
                                                                                                                                   92 . 10
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                            Code       Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
             92.10 C                                                                                                             l
ll           (suite)                                                                                                     lili
 92.10-30                      II                        Partiès, pièces détachées et accessoires des instruments de     \\li
lil                                                      musique du n0 92.02 . .                                          898.90       —
 92.10-40                      III                       Parties, pièces détachées et accessoires des instruments de     liII
Il                             ||                        musique du n0 92.03                                              898.90       —
 92.10-50                      IV                        Parties, pièces détachées et accessoires des instruments de             I
ll                                                       musique du n0 92.04                                              898.90       —
 92.10-60                      V                         Parties, pièces détachées et accessoires des instruments de     llI
I-l                                                      musique du n0 92.07 .                                            898.90       —
 92.10-70                      VI                        autres                                                           898.90       —
\\           92.11                                  Phonographes, machines à dicter et autres appareils d'enregistre­    llI
Il\l ment ou de reproduction du son, y compris les tourne-disques, les llI
Ill                                                 tourne-films et les tourne-fils, avec ou sans lecteur de son ; llII
Ill                                                 appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du llI
Il\                                                 son en télévision :                                                  llI
ll           A                                        Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son :             ||I
 92.11-10       I                                        Appareils d'enregistrement                                      763.88        N
\\              II                                       Appareils de reproduction :                                             I
 92.11-20          a                                        à système de lecture optique par faisceau laser              763.18        N
Il                 b                                        autres :                                                             I
ll                             1                               Tourne-disques :                                                  I
 92.11-32                         aa                              à changeur de disques automatiques                     763.18        N
 92.11-33                         bb                              sans changeur de disques                               763.18        N
ll                             2                               Électrophones :                                                   I
 92.11-35                         aa                              commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie            I
\\\                                                               ou d'un jeton              ;                           763.11        N
 92.11-37                         bb                              autres électrophones                                   763.18        N
 92.11-41                      3                               Appareils utilisant des bandes magnétiques, en cassettes,         I
Il                                                             du type utilisé dans les véhicules automobiles            763.88        N
 92.11-49                      4                               autres                                                    763.88        N
ll             III                                       Appareils mixtes :                                                      I
 92.11-51          a                                       utilisant des bandes magnétiques sur bobines, à l'exclu­              I
ll                                                          sion des cassettes, et permettant l'enregistrement ou la lI
Il                                                          reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s,            I
Il                                                         soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s                  I
\\                                                          associée exclusivement à des vitesses inférieures            763.88        N
\\                 b                                        autres :                                                             I
Il                             1                               utilisant des bandes magnétiques en cassettes :                   I
 92.11-71                         aa                              avec amplificateur      et   un   ou  plusieurs haut­          I
ll                                                               parleurs, incorporés                                    763.88        N
 92.11-75                         bb                              autres                                                 763.88        N
 92.11-79                      2                               autres                                                    763.88        N
             B                                        Appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et                \
ll                                                    du son en télévision :                                                     !!
 92.11-91                      /                         utilisant des bandes magnétiques                                763.81        N
 92.11-99                      II                        autres                                                          763.81        N
 ---pagebreak--- 534                                        Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 12 . 85
92 . 12
    Code '   Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code       Unité
  Nimexe    douanier commun       statistique                            Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
\
IIII
           92.12                                   Supports de son pour les appareils du n° 92.11 ou pour enregis­
                                                   trements analogues : disques, cylindres, cires, bandes, films, etc., lill
Illl                                               préparés pour l'enregistrement ou enregistrés ; matrices et moules           ll
Illil.I                                            galvaniques pour la fabrication des disques :                                \
Il A                                                  préparés pour l'enregistrement mais non enregistrés :                     \
 92.12-11 li                 /                           Bandes magnétiques et films                                     898.31       —
 92.12-15                    II                          Disques magnétiques (rigides)                                   898.31       —
 92.12-18  li                III                         autres                                                          898.31       —
li         B                                          enregistrés :                                                             \
li            I                                          Cires, disques, matrices et autres formes intermédiaires, à            \
lill                                                     l'exclusion des bandes magnétiques :                                   ll
 92.12-31        a                                          pour la fabrication des disques pour phonographes . . .      898.32       —
 92.12-33        b                                          autres                                                       898.32       —
.\
l             II                                         autres :                                                               \
                 a                                          Disques pour phonographes :                                         \
 92.12-34          1                                           pour l'enseignement des langues                          898.32        —
 92.12-35          2                                           autres                                                   898.32        —
li               b                                          autres supports (bandes, rubans, films, fils, etc.) :               \
 92.12-37          1                                           enregistrés magnétiquement, pour la sonorisation des     ||ll
Il                                                             films cinématographiques                                 898.32        m
 92.12-39          2                                           autres                                                   898.32        —
li         92.13                                  Autres parties, pièces détachées et accessoires des appareils repris          I
Il                                                au n° 92.11 :                                                                 \
ll         A                                          Lecteurs de son ; leurs parties et pièces détachéés :                     \
 92.13-11                    /                           pour disques et pour films sonores gravés                      764.99        —
 92.13-18                    II                          autres                                                         764.99        —
 92.13-30  B                                          Aiguilles ou pointes ; diamants, saphirs et autres pierres        l\
Il                                                    gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou                   I
||                                                    reconstituées, montés ou non                                      764.99        —
 92.13-60  C                                          Pièces décolletées dans la masse, en métaux communs, dont                 \
ll                                                    le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm                         764.99        —
ll         D                                          autres :                                                                  \
 92.13-81                    /                           Assemblages électroniques                                      764.99        —
 92.13-89                    II                          autres                                                         764.99        —
 92.97-00                                         Marchandises du chapitre 92 transportées par la poste                 898.00        —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                 535
                                                                                                                                    93 . 01
                                                                  SECTION XIX
                                                          ARMES ET MUNITIONS
                                                                   CHAPITRE 93
                                                            ARMES ET MUNITIONS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du chapitre 36 ;
    b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les
        articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07) ;
    c) les chars de combat et automobiles blindées (n0 87.08);
    d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais
        présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (chapitre 90);
    e) les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de
        jouets (chapitre 97);
    f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 99.05 ou 99.06).
2 . Au sens du n0 93.07 , l'expression « parties et pièces détachées » ne couvre pas les appareils de radio ou de radar utilisés
    dans certaines fusées d'obus, du n0 85.15 .
3 . Les étuis, écrins ou contenants similaires, présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés et avec
    lesquels ils sont normalement vendus, sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur régime propre .
     Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                           Code       Unité
                                                                          Désignation des marchandises
    Nimexe      douanier commun       statistique                                                                          CTCI   supplémentaire
   93.01-00    93.01                                  Armes blanches (sabres, épées, baïonnettes, etc.), leurs pièces
ll                                                    détachées et leurs fourreaux                                         951.04       —
               93.02                                  Revolvers et pistolets :
   93.02-10    A                                         du calibre 9 mm ou au-dessus                                      951.05       N
   93.02-90    B                                         autres                                                            951.05       N
   93.03-00    93.03                                  Armes de guerre (autres que celles reprises aux nos 93.01 et         \
llI                                                   93.02).............                                                  951.02       —
ll 93.04                                              Armes à feu (autres que celles reprises aux nos 93.02 et 93.03), y          \
ll\\                                                  compris les engins similaires utilisant la déflagration de la               l
\\                                                    poudre, tels que pistolets lance-fusées, pistolets et revolvers pour        I
ll                                                    le tir à blanc, canons paragrêles, canons lance-amarres, etc. :             l
Il             A                 \                       Fusils et carabines de chasse et de tir :                                I
   93.04-20                      /                          à charger par la bouche                                        894.61       N
 ---pagebreak--- 536                                        Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
93 . 04
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                                              Code       Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                          Désignation des marchandises                       CTCI   supplémentaire
\         93.04 A                                I
Il        (suite)                                                                                                                ll
\ll                         II                          autres :
                                                                                                                                 \
\ll                            a                           à un canon :                                                          ll
 93.04-30 ll                       I                          à canon lisse                                               894.61       N
llll                               2                          à canon rayé :                                                     \
 93.04-41 ll                          aa                        à percussion annulaire                                    894.61       N
 93.04-49 l                           bb                        autres                                                    894.61       N
 93.04-50 ll                   b                           à deux canons, lisses                                          894.61       N
 93.04-60 ll                   c                           autres                                                         894.61       N
 93.04-90 B                                          autres                                                               894.61       N
 93.05-00 93.05                                    Autres armes (y compris les fusils, carabines et pistolets à ressort,         ll
lil                                                à air comprimé ou à gaz)                                               894.62       —
ll        93.06                                    Parties et pièces détachées pour armes autres que celles du           lill
Il\\                                               n° 93.01 (y compris les ébauches pour canons d'armes à feu) :         lill
 93.06-10 A                                          pour armes du n0 93.03                                            . 951.09        —
          B                                          pour autres armes :                                                 lill
 93.06-31    I                                          Ébauches de crosses (bois de fusils)                             951.09        —
             II             ||                          autres parties et pièces détachées :                                     ll
 93.06-35       a                                         pour armes du n0 93.02                                         951.09        —
li              b           li                            non dénommées :                                                lill
 93.06-41 l                 I                                 Canons, y compris leurs ébauches                           951.09        N
 93.06-45 l                 2                                 Crosses                                                    951.09        N
 93.06-49
          I                 3                                 autres                                                     951.09        —
          93.07                                    Projectiles et munitions, y compris les mines ; parties et pièces             \
IlI                                               détachées, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres IlI
lil\\                                             pour cartouches :                                                              \
 93.07-10 A                                          pour revolvers et pistolets du             n°  93.02     et  pour           \
li\                                                  pistolets-mitrailleurs du n0 93.03                    ;             951.06        —
li        B                                          autres :
ll           I                                          de guerre :                                                              \
 93.07-31       a                                         pour armes du n 0 93.03                                        951.06        —
 93.07-33       b                                         autres                                                         951.06        —
li          II                                          non dénommés :                                                           \
ll              a                                         Cartouches de chasse et de tir :                                       \
liI                         1                                à percussion centrale :                                             \
 93.07-41                      aa                               pour armes à canon rayé                                  894.63      Mille
 93.07-45                      bb                               pour armes à canon lisse                                 894.63      Mille
li                          2                                à percussion annulaire :
 93.07-47                      aa                               pour armes à canon rayé                                  894.63      Mille
 93.07-49                     bb                                pour armes à canon lisse                                 894.63      Mille
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                                   537
                                                                                                                                  93 . 07
    Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun     statistique                          Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
             93.07 B II
             (suite)
li                b                                       autres :                                                              \
 93.07-51                      1                            Balles, chevrotines et plombs pour cartouches de chasse
                                                            et de tir                                                    894.63
 93.07-52                      2                            Douilles pour cartouches de chasse et de tir                 894.63     Mille
 93.07-53                      3                            Projectiles pour fusils, carabines et pistolets d ressort, à
                                                            air comprimé ou à gaz                                        894.63     Mille
 93.07-55                      4                            Charges propulsives (cartouches) pour pistolets de scelle­
                                                            ment du n0 82.04 et pour pistolets d'abattage                951.06     Mille
 93.07-99                      5                            autres                                                       951.06       —
 ---pagebreak--- 538                                          Journal officiel des Communautés européennes                                 30 . 12 . 85
                                                                SECTION XX
                     MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
                                                                 CHAPITRE 94
                         MEUBLES ; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL ; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES
Notes
 1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l' air (pneumatiques) ou à l'eau, des chapitres 39, 40 et 62 ;
     b) les lampadaires et autres appareils d'éclairage, qui suivent le régime de la matière constitutive (nos 44.27 , 70.14, 83.07 ,
         etc.);
     c) les ouvrages en pierres, en matières céramiques ou en toute autre matière, visés dans les chapitres 68 et 69, à usage de
         sièges, de tables ou de colonnes, des types utilisés dans les jardins, vestibules, etc. (chapitres 68 ou 69);
     d) les miroirs reposant sur le sol, tels que psychés, etc. (n0 70.09);
     e) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), les
         articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07), ni les coffres-forts du
         n° 83.03 ;
     f) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du
         n0 84.15 ; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n0 84.41 ;
     g) les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils du n0 85.15 (appareils récepteurs de TSF, de télévision, etc.);
     h) les crachoirs pour cabinets dentaires (n0 90.17);
     ij) les articles du chapitre 91 , notamment les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie ;
     k) les meubles constituant des parties spécifiques de phonographes, machines à dicter et autres appareils du n0 92.11
         (n° 92.13);
     1) les meubles ayant le caractère de jouets (n0 97.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n0 97.04, ainsi
         que les tables pour jeux de prestidigitation, du n0 97.05 .
2 . Les articles (autres que les parties) visés dans les nos 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.
     Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur
     les autres :
     a) les armoires murales, dites « blocs de cuisine », et similaires ;
     b) les sièges et lits ;
     c) les bibliothèques et meubles similaires à éléments complémentaires .
3 . a) Ne sont pas considérées comme parties des articles du présent chapitre, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques
         de verre (y compris les miroirs), de marbre ou de pierre, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres
         éléments .
     b) Présentés isolément, les articles visés au n,0 94.04 y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles des
         nos 94.01 à 94.03 .
 ---pagebreak--- 30. 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                    539
                                                                                                                                     94 . 01
   Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                              Code       Unité
  Nimexe     douanier commun        statistique                            Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
            94.01                                    Sièges, même transformables en lits (à l'exclusion de ceux du
                                                     n° 94.02), et leurs parties :
 94.01-02   A                                          Sièges, autres que ceux recouverts de cuir (à l'exclusion de
                                                       leurs parties), destinés à des aéronefs civils                       821.11        —
l.!         B                                          autres :                                                            ll\
ll             I                                          spécialement conçus pour aérodynes :                                     \
 94.01-06                     a                              Sièges                                                        821.11         —
 94.01-08                     b                              Parties                                                        821.19        —
               II                                          non dénommés :
 94.01-20                     a                              Sièges spécialement conçus pour voitures automobiles . . .    821.11         —
 94.01-25                     b                              Sièges rembourrés avec dossier, ajustables en hauteur et
                                                             équipés de roulettes ou de patins                             821.11         —
                              c                              autres sièges :
                                 1                              Sièges avec bâti en métaux communs :
 94.01-31                            aa                            non rembourrés                                          821.11         —
 94.01-39                            bb                            rembourrés                                              821.11
                                 2                             Sièges avec bâti en bois :
                                     aa                            non rembourrés :
 94.01-41                               11                           en bois non courbé                                    821.11         —
 94.01-45                               22                           en bois courbé                                        821.11         —
 94.01-49                            bb                            rembourrés                                              821.11         —
 94.01-60                        3                             Sièges en rotin, en osier, en bambou, ou en matières
                                                               similaires                                                  821.11         —
 94.01-70                        4                             autres sièges                                               821.11         —
                              d                              Parties de sièges :
 94.01-91                        1                             pour voitures automobiles                                   821.19       .
                                 2                             autres :
 94.01-93                            aa                            en bois                                                 821.19         —
 94.01-99                            bb                            en autres matières                                      821.19
            94.02                                   Mobilier médico-chirurgical, tel que : tables d'opération, tables
                                                    d'examen et similaires, lits à mécanisme pour usages cliniques,
                                                    etc. ; fauteuils de dentistes et similaires, avec dispositif mécanique
                                                    d'orientation et d'élévation ; parties de ces objets :
 94.02-10                     A                        Fauteuils de dentistes et similaires                                821.21         —
 94.02-90                     B                        autres                                                              821.21
            94.03                                   Autres meubles et leurs parties :
            A                                          Meubles, à l'exclusion de leurs parties, destinés à des aéro­
                                                       nefs civils :
 94.03-11                     I                            en métaux communs                                               821.91         —
 94.03-15                     II                           en bois                                                         821.92         —
 94.03-19                     III                          en autres matières    .                                         821.99         —
 ---pagebreak--- 540                                        Journal officiel des Communautés européennes                           30 . 12 . 85
94 . 03
    Code    Renvoi au tarif      Subdivision                                                              Code      Unité
  Nimexe   douanier commun        statistique                         Désignation des marchandises        CTC1  supplémentaire
II        94.03                                                                                                 l
Il        (suite)                                                                                               l
ll        B                 l                       autres :                                                    \
ll                          /                          en métaux communs :                                      \
 94.03-21                      a                          Lits                                           821.91       —
 94.03-23                      b                          Tables à dessin                                821.91       —
ll                             c                          Meubles de bureaux :
ll                                 1                        d'une hauteur de 80 cm ou moins :                   ll
 94.03-25                             aa                       Bureaux                                   821.91       —
 94.03-27                             bb                       autres                                    821.91       —
ll                                 2                        d'une hauteur de plus de 80 cm :
 94.03-33                             aa                       Armoires à portes, à volets ou à clapets  821.91       —
 94.03-35                             bb                       Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers 821.91       —
 94.03-39                             cc                       autres                                    821.91       —
 94.03-49                      d                          autres meubles                                 821.91       —
II                          II                         en bois :                                                l
 94.03-51                      a                          Meubles pour chambres à coucher                821.92       —
 94.03-55                      b                          Meubles pour salles à manger et de séjour      821.92       —
 94.03-57                      c                         Meubles pour cuisines                           821.92       —
 94.03-61                      d                          Meubles pour magasins                          821.92       —
II                             e                         Meubles de bureaux :                                   l
ll                                 1                        d'une hauteur de 80 cm ou moins :                   \
 94.03-63                            aa                        Bureaux                                   821.92       —
 94.03-65                            bb                        autres                                    821.92       —
ll                                2                         d'une hauteur de plus de 80 cm :
 94.03-66                            aa                        Armoires, classeurs et fichiers           821.92       —
 94.03-67                            bb                        autres                                    821.92       —
 94.03-69                     f                          autres meubles                                  821.92       —
 94.03-71                   III                        en matières plastiques artificielles              821.99       —
 94.03-82                   IV                         en autres matières                                821.99       —
ll                          V                          Parties :
 94.03-91                      a                         en métaux communs                               821.99       —
 94.03-95                     b                          en bois                                         821.99       —
 94.03-99                     c                          en autres matières                              821.99      —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                           Journal officiel des Communautés européennes                                                    541
                                                                                                                                               94 . 04
     Code           Renvoi au tarif          Subdivision                                                                              Code       Unité
    Nimexe                                                                           Désignation des marchandises
                  douanier^commun             statistique                                                                             CTCI   supplémentaire
                 94.04                                         Sommiers ; articles de literie et similaires, comportant des ressorts
                                                               ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières,
                                                               tels que matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreil­
                                                               lers, etc., y compris ceux en caoutchouc ou matières plastiques
                                                               artificielles, à l'état spongieux ou cellulaire, recouverts ou non :
\                A                                                Articles de literie et similaires, en matières plastiques artifi­
                                                                  cielles à l'état spongieux ou cellulaire, recouverts ou non :
  94.04-11                               /                           Matelas                                                          821.22       —
  94.04-19                               II                          autres                                                           821.22       —
                 B                                                autres :
  94.04-30                               /                           Sommiers                                                       . 821.22       —
                                         II                          Matelas :
  94.04-51                                  a                           en caoutchouc spongieux ou cellulaire, recouverts ou non .    821.22       —
                                            b                           en autres matières :
  94.04-55                                     1                          à ressorts métalliques                                      821.22       —
  94.04-59                                     2                          autres                                                      821.22       —
                                         III                         autres :
  94.04-61                                  a                           Sacs de couchage                                              821.22       —
                                            b                           autres :
  94.04-91                                     /                          rembourrés de plumes ou de duvet                            821.22       —
  94.04-99                                     2                          autres                                                      821.22       —
  94.80-00                                                     Composants d'ensembles industriels, relevant du chapitre 94 et
      à                                                        exportés conformément au règlement (CEE) n0 518/ 79 de la
  94.89-04                                                     Commission (voir note page 8)                                            C)         —
 (') Voir liste des rubriques de regroupements pour les composants d'ensembles industriels exportés, page 557.
 ---pagebreak--- 542                                            Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
95 . 05
                                                                  CHAPITRE 95
                      MATIÈRES À TAILLER ET À MOULER, À L'ÉTAT TRAVAILLÉ (Y COMPRIS LES OUVRAGES)
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les articles du chapitre 66 (parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties);
     b) les articles du chapitre 71 , notamment la bijouterie de fantaisie ;
     c) les articles du chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à
         tailler et à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent du présent chapitre ;
     d) les articles du chapitre 90, notamment les montures de lunettes ;
     e) les articles du chapitre 91 (horlogerie), notamment les boîtes de montres et les cages et cabinets de pendules et
         d'appareils d'horlogerie ;
     f) les articles du chapitre 92, notamment les instruments de musique ;
    g) les articles du chapitre 93 , notamment les parties d'armes ;
    h) les articles du chapitre 94 (meubles et leurs parties);
    ij) les articles du chapitre 96 (ouvrages de brosserie, etc.);
    k) les articles du chapitre 97 (jouets, jeux, etc.) ;
    1)   les articles du chapitre 98 (ouvrages divers);
    m) les articles du chapitre 99 (objets d' art, de collection et d'antiquité).
2 . Par « matières végétales et minérales à tailler », au sens du n0 95.08 , on entend :
    a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (par exemple, noix de corozo ou de
         palmier-doum), à tailler ;
    b) l'écume de mer et l'ambre (succin), naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales similaires du jais.
      Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                           Code        Unité
    Nimexe      douanier commun       statistique                          Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
ll
               95.05
               A
                                                      Écaille, nacre, ivoire, os, corne, bois d'animaux, corail naturel ou
                                                      reconstitué et autres matières animales à tailler, travaillés (y
                                                      compris les ouvrages) :
                                                        Corail naturel ou reconstitué, travaillé :
                                                                                                                                  \
                                                                                                                                  I
   95.05-11       I                                        combiné avec d'autres matières                                  899.11       —
   95.05-19       II                                       autres                                                          899.11       —
               B                                        autres :
  95.05-50        I                                        Plaques, feuilles, baguettes, tubes, disques et formes simi­
                                                          laires, non polis ni autrement ouvrés                            899.11       —
                  II                                      non dénommés :
  95.05-81                        a                          en ivoire                                                     899.11       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                                     543
                                                                                                                                 95 . 05
    Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                             Code       Unité
   Nimexe     douanier commun                                         Désignation des marchandises
                                  statistique                                                                            CTCI  supplémentaire
             95.05 B II
             (suite)
 95.05-89                      b                           en autres matières                                           899.11
             95.08                                 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées (y compris
                                                   les ouvrages); ouvrages moulés ou taillés en cire naturelle (ani­   •
                                                   male ou végétale), minérale ou artificielle, en paraffine, en
                                                   stéarine, en gommes ou résines naturelles (copal, colophane, etc.),
                                                   en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non
                                                  dénommés ni compris ailleurs ; gélatine non durcie travaillée,
                                                   autre que celle reprise sous le n° 35.03, et ouvrages en cette
                                                   matière :
 95.08-20    A                                        Matières végétales ou minérales à tailler, en plaques, feuilles,
                                                      baguettes, tubes, disques et formes similaires, non polis ni
                                                      autrement ouvrés                                                  899.19
 95.08-80    B
                                                 autres                ..               ............
                                                                                            ........                    899.19       —    .
 ---pagebreak--- 544                                               Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
96 . 01
                                                                      CHAPITRE 96
                                                OUVRAGES DE BROSSERIE ET PINCEAUX, BALAIS,
                                                      HOUPPES ET ARTICLES DE TAMISERIE
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les articles du chapitre 7 1 ;
     b) les articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l'art dentaire et l'art vétérinaire
         (n0 90.17);
     c) les articles ayant le caractère de jouets (chapitre 97).
2 . On considère comme « têtes préparées », au sens du n0 96.01 , les touffes de poils,1 de fibres végétales ou d'autres matières,
     non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n'exigeant,
     à ces fins, qu'un complément d' ouvraison peu important, tel que le collage ou l'enduction de la base de la touffe,
     l'égalisation ou le meulage des extrémités .
      Code        Renvoi au tarif       Subdivision                                                                             Code      Unité
    Nimexe       douanier commun         statistique                          Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
                96.01                                     Balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou non ; articles
                                                         de brosserie (brosses, balais-brosses, pinceaux et similaires), y
                                                         compris les brosses constituant des éléments de machines ; têtes
                                                         préparées pour articles de brosserie ; rouleaux à peindre ; raclettes
                                                         en caoutchouc ou en autres matières souples analogues :
\               A                                           Balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou non ; têtes
                                                            préparées pour articles de brosserie :                                    \
   96.01-01                       /                           Balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou non . . .     899.72       —
   96.01-05                       II                           Têtes préparées pour articles de brosserie                      899.72       —
                B                                           autres :
   96.01-10        I                                          Brosses à dents                                                  899.72       N
   96.01-20        II                                         Brosses constituant des éléments de machines                     899.72       —
                   in                                         non dénommés :
   96.01-30                       a                              Rouleaux à peindre                                            899.72
                                  b                              Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir et
                                                                 similaires :
   96.01-41                           I                            pour la peinture artistique et l'enseignement               899.72       —
   96.01-49                          2                             autres                                                      899.72       —
                                  c                              Brosses et pinceaux pour la toilette corporelle :
   96.01-91                           1                            Brosses ou pinceaux à barbe                                 m. 12        —
   96.01-92                          2                             Brosses et pinceaux pour te maquillage et le grimage . .    899.72       —
  96.01-93                           3                             Brosses à cheveux                                           899.72       —
  96.01-95                           4                             autres                                                      899.72       —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                                545
                                                                                                                               96 . 01
    Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                          Code       Unité
   Nimexe     douanier commun     statistique                          Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
             96.01 B III
                                                -
             (suite)
 96.01-96                      d                          Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou
                                                         pour le ménage, y compris les brosses à vêtements et à
                                                          chaussures; articles de brosserie pour la toilette des ani­
                                                          maux                                                      . 899.72
 96.01-98                      e                          autres                                                      899.72       — .
 96.05-00    96.05                                 Houppes et houppettes à poudre et similaires, en toutes matières . 899.82       —
 96.06-00    96.06                                 Tamis et cribles, à main, en toutes matières                       899.81       —
 ---pagebreak---  546                                        Journal officiel des Communautés européennes                                  30 . 12 . 85
                                                                 CHAPITRE 97
                                JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS ET POUR SPORTS
Notes
 1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les bougies pour arbres de Noël (n0 34.06);
     b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement, du n0 36.05 ;
     c) les fils, monofils, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne,
         relevant du chapitre 39, du n0 42.06 ou de la section XI ;
     d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des nos 42.02 ou 43.03 ;
     e) les vêtements de sport, ainsi que les travestis en bonneterie ou en autres tissus, des chapitres 60 et 61 ;
     0 les drapeaux et les cordes à drapeaux en tissus, ainsi que les voiles pour embarcations et chars à voile, du chapitre 62 ;
     g) les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins) et coiffures spéciales pour la pratique des sports,
         ainsi que les jambières et protège-tibias pour tous sports, des chapitres 64 et 65 ;
     h) les cannes d'alpinistes, les cravaches et les fouets (n0 66.02), ainsi que leurs parties (n0 66.03);
                                                                  *
     ij) les yeux en verre non montés pour poupées et autres jouets, du n0 70.19 ;
     k) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les
         articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n° 39.07);
     1)  les articles du n0 83.1 1 ;
     m) les véhicules de sport de la section XVII , à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires ;
     n) les cycles pour enfants, construits à la manière des cycles du modèle usuel et munis de roulements à billes (n0 87.10);
     o) les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (chapitre 44, s'ils sont
         en bois);
     p) les lunettes protectrices pour la pratique des sports et pour jeux de plein air (n0 90.04);
     q) les appeaux et sifflets (n0 92.08);
     r) les armes et autres articles du chapitres 93 ;
     s) les cordes pour raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants en toutes matières (régime de la matière
         constitutive).
2 . Les articles du présent chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux
     précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou
     reconstituées .
3 . On ne reprend comme « poupées » au n0 97.02 que les représentations de l'être humain .
4. Sous réserve de la note 1 ci-dessus, les parties, pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou
     principalement destinés aux articles du présent chapitre sont classés avec ceux-ci .
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                   547
                                                                                                                                   97 . 01
    Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                           Code         Unité
   Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                   CTCI   supplémentaire
 97.01-10
             97.01
                               A
                                                      Voitures et véhicules à roues pour l'amusement des enfants, tels
                                                      que vélocipèdes, trottinettes, chevaux mécaniques, autos à pédales,
                                                      voitures pour poupées .et similaires :
                                                         Voitures de tous genres pour poupées                             894.21
                                                                                                                                 \      —
 97.01-90                      B                        autres                                                            894.21        —
ll           97.02                                    Poupées de tous genres :                                                   \
             A                                          Poupées (habillées ou non) :                                             \
 97.02-11                      /                           en matières plastiques artificielles                           894.22        —
 97.02-19    \                 II                          en autres matières                                             894.22        —
ll           B                                          Parties, pièces détachées et accessoires :                               ll
 97.02-31                      I                            Vêtements, chaussures, chapeaux et autres accessoires ....    894.22        —
 97.02-35
             ll                II                          Parties et pièces détachées                                    894.22        —
ll           97.03                                    Autres jouets ; modèles réduits pour le divertissement :                   \
 97.03-05    A                                          en bois                                                           894.23        —
ll           B                                          autres :                                                                 II
 97.03-11                      I                           Modèles réduits de trains électriques                          894.23        —
 97.03-15                      II                          Circuits d'autos électriques (à l'exception des jeux de compé­
                                                           tition visés au n° 97.04)                                      894.23        —
 97.03-20                      III                         Armes jouets                                                   894.23        —
 97.03-30                      IV                          Appareils de projection et autres jouets optiques              894.23     •  —
 97.03-40                      V                           Instruments et autres appareils musicaux                       894.23        —
||                             VI                          autres :                                                              \
\\                                a                            en matières plastiques artificielles :                            I
 97.03-51                             1                          Modèles réduits à assembler                              894.23        —
 97.03-55                             2                          Jouets de construction                                   894.23        —
 97.03-59                             3                          autres                                                   894.23        —
                                  b                            en métal :
 97.03-61                             1                          Modèles miniatures obtenus par moulage                   894.23        —
 97.03-69                             2                          autres                                                   894.23        —
 97.03-75                         c                           en tissus                                                   894.23        —
 97.03-80                         d                            en caoutchouc                                              894.23        —
 97.03-85                         e                            en autres matières                                         894.23        —
 97.03-90                      VII                         Assortiments de jouets de la présente sous-position différant
                                                           entre eux par la matière constitutive, assemblés en panoplies
                                                           ou modes de présentation similaires                            894.23
 97.04-10
             97.04
             A
                                                      Articles pour jeux de société (y compris les jeux à moteur ou à
                                                      mouvement pour lieux publics, les tennis de table, les billards­
                                                      meubles et les tables spéciales pour jeux de casinos) :
                                                        Cartes à jouer, y compris les cartes-jouets                       894.24
                                                                                                                                 \      —
 97.04-15    B                                          Raquettes, balles et filets de tennis de table                    894.24        —
 ---pagebreak--- 548                                         Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
97 . 04
    Code    Renvoi au tarif       Subdivision                                                                               Code        Unité
  Nimexe   douanier commun         statistique                            Désignation des marchandises                      CTCI  supplémentaire
\         97.04
          (suite)           l\                                                                                            lll
\         C                                            autres :                                                                   ll
 97.04-20                    /                            Circuits électriques de voitures automobiles présentant les     l.]l
\                                                         caractéristiques de jeux de compétition                          894.24        —
 97.04-30                    II                           Appareils de jeux automatiques fonctionnant par l'introduc
l                                                         tion d'une pièce de monnaie ou d'un jeton                        894.24        —
 97.04-40                   III                           Billards-meubles et billards de table                            894.24    .   —
 97.04-50                    IV                           Tables de tennis de table                                        894.24        —
 97.04-60 li V                                            Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévi
Illl||                                                    sion                                                             894.24        N
 97.04-99                    VI                           autres                                                           894.24        —
\\        97.05                                    Articles pour divertissements et fêtes, accessoires de cotillon et             \
Illl\ articles surprises ; articles et accessoires pour arbres de Noël et IIII
lillll articles similaires pour fêtes de Noël (arbres de Noël artificiels, lill
          liIl crèches, garnies ou non, sujets et animaux pour crèches, sabots, \II
ll                          \ bûches, pères Noël, etc.) :                                                                         l
 97.05-10 ll                A                          Articles pour divertissements et fêtes, accessoires de cotillon et
ll                                                     articles surprises                                                  894.25        —
ll\                         B                          Articles et accessoires pour arbres de Noël et articles similaires Ill
Il                                                    pour fêtes de Noël :                                                        \
 97.05-51                       /                         en verre                                                         894.25        —
 97.05-59                       II                        en autres matières                                               894.25
Il
          97.06                                    Articles et engins pour les jeux de plein air, la gymnastique,
                                                   l'athlétisme et autres sports, à l'exclusion des articles du lI
                                                                                                                                  \
li                                                 n 0 97.04 :                                                                    \
 97.06-03 A                                           Articles de cricket et de polo                                       894.72        —
 97.06-07 B                                           Raquettes de tennis                                                  894.72        —
li        C                                           autres :                                                                    \
 97.06-10                   I                             Matériel de gymnastique et de sport athlétique                   894.72        —
 97.06-31                   II                            Raquettes de squash-tennis et de badmington                      894.72       —
ll                          III                           Skis de neige et cannes pour skis :
 97.06-33                       a                            Skis de fond                                                  894.72      Paire
 97.06-34                       b                            autres skis                                                   894.72      Paire
 97.06-37                       c                            Cannes pour skis de neige                                     894.72      Paire
ll                             d                             Parties, pièces détachées et accessoires :
 97.06-43                          1                           Fixations pour skis de neige                             .  894.72       —
 97.06-48                          2                           autres                                                      894.72       —
li                          IV                           Patins à roulettes, patins à glace et planches à roulettes               I
ll                                                       (skate-boards) :
 97.06-51                      a                             Patins à roulettes                                            894.72      Paire
 97.06-53                      b                             Patins à glace                                                894.72      Paire
 97.06-55                      c                            Planches à roulettes (skate-boards); parties, pièces déta
                                                            chées et accessoires de patins et de planches à roulettes . .  894.72 l
 ---pagebreak---   30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                     549
                                                                                                                                         97 . 06
      Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                            Code          Unité
     Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                    CTCI      supplémentaire
               97.06 C
  \\           (suite)           li                                                                                         ll\
  ll||                           V                          Matériel pour sports nautiques :                                           l
   97.06-57                         a                          Skis nautiques                                               894.72           —
   97.06-60                         b                          Planches à voile                                              894.72          —
   97.06-69                         c                          autres                                                       894.72           —
  li                             VI                         Matériel de golf :                                                         \
   97.06-71                         a                          Clubs complets                                               894.72           N
   97.06-75                         b                          Balles                                                       894.72           N
   97.06-79                         c                          autres                                                       894.72           —
  \\                             VII                        autres :                                                                   \
                                    a                          Ballons et balles :                                                  '-
                                                                                                                                       ,
   97.06-81                             1                          de tennis                                                894.72           —
  ll                                    2                          autres :                                                            \
   97.06-83                                aa                        non gonflables .                                       894.72           —
  ll                                       bb                        gonflables :                                                      \
   97.06-85                                    U                        en cuir                                             894.72           —
   97.06-89                                   22                        autres .                                            894.72           —
   97.06-91                         b                          Toboggans                                                    894.72           —
   97.06-93                         c                          Balançoires                                                  894.72           —
   97.06-99                         d                          autres                                                       894.72           —
  ll           97.07                                    Hameçons et épuisettes pour tous usages ; articles pour la pêche à             \
  Il                             l la ligne ; appelants, miroirs à alouettes et articles de chasse                                     \
  Il                             l                     similaires :                                                                    \
   97.07-10    A                                          Hameçons non montés                                               894.71           —
  li           B                                          autres :                                                                     \
   97.07-91                      1                          Moulinets pour la pêche                                         894.71           —
   97.07-99                      II                         autres                                                          894.71           —
                                                                                              t
   97.08-00    97.08                                    Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines,            \
  ll                                                   y compris les cirques, ménageries et théâtres ambulants              894.73           —
   97.97-00                                             Marchandises du chapitre 97 transportées par la poste               894.90           —
!
 ---pagebreak--- 550                                               Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
98 . 01
                                                                     CHAPITRE 98
                                                                 OUVRAGES DIVERS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les crayons pour sourcils ou maquillage (n0 33.06);
    b) les boutons et les ébauches de boutons, les peignes, barrettes et articles similaires, entièrement ou partiellement en métaux
        précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux [sous réserve des dispositions de la note 2 sous a) du chapitre 71 ], ou
        comportant des perles fines, des pierres gemmes ou des pierres synthétiques ou reconstituées (chapitre 71 );
     c) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les
        articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n° 39.07);
     d) les tire-lignes (n0 90.16);
    e) les jouets du chapitre 97 .
2 . Sous réserve des dispositions de la note 1 du présent chapitre, les articles entièrement ou partiellement en métaux précieux ,
    en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant
    des perles fines, restent compris dans ce chapitre .
3 . Les étuis, écrins ou contenants similaires, présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés et avec
    lesquels ils sont normalement vendus, sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur régime propre .
     Code         Renvoi au tarif       Subdivision                                                                             Code      Unité
    Nimexe       douanier commun         statistique                         Désignation des marchandises                      CTCI   supplémentaire
                98.01                                    Boutons, boutons-pression, boutons de manchettes et similaires (y
                                                         compris les ébauches et les formes pour boutons et les parties de
                                                         boutons) :
   98.01-10     A                                          Ébauches et formes pour boutons                                     899.83
                B                                          Boutons et leurs parties :
   98.01-31   \\                   /                          Boutons-pression et similaires                                   899.83       —
   98.01-33                        II                         Boutons de manchettes et similaires                              899.83       —
                                   III                        autres boutons :
   98.01-35                           a                         en métal commun, non recouverts de matières textiles . . .     899.83       —
   98.01-37                           b                         en matières plastiques artificielles, non recouverts de matiè­
                                                                res textiles                                                   899.83       —
   98.01-39                           c                         autres                                                         899.83
               98.02                                     Fermetures à glissière et leurs parties (curseurs, etc.) :
               A                                           Fermetures avec agrafes en métaux communs, leurs parties en
                                                           métaux communs :
  98.02-11                        /                           Fermetures complètes                                             899.84       m
  98.02-15                        II                          Rubans de toutes longueurs, simplement munis de leurs
                                                              agrafes                                                          899.84       m
  98.02-19                        III                         autres                                                           899.84      —
 ---pagebreak---   30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                551
                                                                                                                                    98 . 02
      Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                                           Code      Unité
     Nimexe     douanier commun        statistique                           Désignation des marchandises                   CTCI  supplémentaire
  \            98.02
  \\           (suite)           \                                                                                                ll
  \\           B                                          autres :                                                         llll
  ||||                           /                           Fermetures avec agrafes, leurs parties :                      ll\
   98.02-51 ||                      a                           Fermetures complètes                                       899.84       m
   98.02-55                         b                           Rubans de toutes longueurs, simplement munis de leurs             ll
  ll                                                            agrafes                                                    899.84       m
   98.02-59                         c                           autres                                          v          899.84       —
   98.02-99                      II                          autres                                                        899.84       —
  ||           98.03                                    Porte-plume, stylographes et porte-mines ; porte-crayon et simi­          \
  Il||                                                 laires ; leurs pièces détachées et accessoires (protège-pointes, llII
  Il                                                   agrafes, etc.), à l'exception des articles des nos 98.04 et 98.05 : llll
  ll           A                                          Porte-plume à réservoir et stylographes :                               I
  ll                             I                           Stylographes et crayons à bille :                                    \
   98.03-01                         a                           à encre liquide                                            895.21       N
  lill                              b                           autres :                                                          \
   98.03-12                             1                         avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en                \
  ll                                                              plaqués ou doublés de métaux précieux                    895.21       N
  ll                                    2                         autres :                                                        \
   98.03-14                                aa                         avec cartouche remplaçable . . . .                   895.21       N
   98.03-16                                bb                         autres                                               895.21       N
   98.03-17                      II                          Stylographes et marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre .  895.21       N
   98.03-21    \                 III                         Stylographes à dessiner à encre de Chine                      895.21       N
  ll\                            IV                          Porte-plume à réservoir et autres stylographes :                     l
   98.03-23                         a                           avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués   l\
  ll||                                                          ou doublés de métaux précieux                              895.21       N
   98.03-25                         b                           autres                                                     895.21       N
  li           B                                          autres porte-plume ; porte-mines, porte-crayon et similaires :          \
   98.03-31                      /                           Porte-mines                                                   895.21       N
   98.03-39                      II                          autres                                                        895.21       —
  ll           C                                          Pièces détachées et accessoires :                                       \
   98.03-51       I                                          Pièces décolletées dans la masse, en métaux communs . . .     895.21       —
  li              II                                         autres :                                                             \
  Il                             a                              Cartouches de rechange pour stylographes et crayons à             \
  \\                                                           bille :                                                            I
   98.03-53                         1                             à encre liquide                                          895.21       N
   98.03-59                         2                             autres                                                   895.21       N
   98.03-61                      b                              Cartouches de rechange pour stylographes et marqueurs à           \
  ll                             \                             pointe fibre ou à mèche feutre                              895.21       N
  li                             c                             autres :                                                           \
   98.03-71                         1                             en métaux                                                895.21       —
   98.03-75                         2                             autres                                                   895.21       —
I
 ---pagebreak--- 552                                       Journal officiel des Communautés européennes                                             30 . 12 . 85
98 . 04
    Code    Renvoi au tarif     Subdivision                                                                               Code       Unité
  Nimexe   douanier commun       statistique                           Désignation des marchandises                       CTCI   supplémentaire
\         98.04                                   Plumes à écrire et pointes pour plumes :
\         A                                          Plumes à écrire :
 98.04-11    I                                         en or                                                              895.22       —
 98.04-19    II                                        en autres matières                                                 895.22       —
 98.04-30 B                                          Pointes pour plumes                                                  895.22       —
\         98.05                                   Crayons (y compris les crayons d'ardoise), mines, pastels et                   \
I                                                 fusains ; craies à écrire et à dessiner, craies de tailleurs et craies lill
\                                                 de billards :                                                                  ll
\         A                                          Crayons (y compris les crayons d' ardoise), mines, pastels et               l
Il                                                   fusains :                                                                   ll
\            I                                         Crayons à gaine :
 98.05-01                   a                             avec mine de graphite                                           895.23       —
 98.05-09                   b                             autres                                                         895.23        —
Il           II                              \
                                                       autres :                                                                  l
 98.05-21                   a                             Minés                                                          895.23        —
 98.05-29                   b                             autres                                                         895.23        —
 98.05-30 B                 ll                       Craies à écrire et à dessiner, craies de tailleurs et craies de             ll
li                                                  billards                                                             895.23        —
 98.06-00 98.06                                  Ardoises et tableaux pour l'écriture et le dessin, encadrés ou non .    895.92        —
 98.07-00 98.07                                  Cachets, numéroteurs, composteurs, dateurs, timbres et similaires,              \
ll                                               à main                                                                  895.93        —
          98.08                                  Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs                       \
Il                          l                    similaires, montés ou non sur bobines ; tampons encreurs impré­                 \
Il                                               gnés ou non, avec ou sans boîte :                                               \
ll                          A                        Rubans encreurs :                                                   l\
 98.08-11                     I                        en matières plastiques artificielles                              895.94        —
 98.08-19                     II                       autres                                                            895.94        —
 98.08-50                   B                        Tampons encreurs                                                    895.94        —
 98.09-00 98.09                                  Cires à cacheter de bureau ou pour bouteilles, présentées en
Il                                               plaquettes, bâtonnets ou sous des formes similaires ; pâtes à base
ll                                               de gélatine pour reproductions graphiques, rouleaux d'imprimerie
                                                 et usages similaires, même sur support en papier ou en matières
                                                 textiles                                                                895.95        —
ll        98.10                                  Briquets et allumeurs (mécaniques, électriques, à catalyseurs,
ll                                               etc.) et leurs pièces détachées, autres que les pierres et les
li                                               mèches :
 98.10-05 A                                         Pièces décolletées dans la masse, en métaux communs, dont
ll                                                  le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm                            899.34        —
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                             553
                                                                                                                                            98 . 10
    Code       Renvoi au tarif     Subdivision                                                                                     Code         Unité
   Nimexe     douanier commun       statistique                                   Désignation des marchandises                     CTCI   supplémentaire
             98.10
Il           (suite)                                                                                                              lill
Il           B                                                 autres :                                                           lill
ll                             I                                   Briquets de poche :                                                    ll
ll                                a                                  à gaz :                                                              \
 98.10-10                            1                                  non rechargeables                                          899.34        N
\\                                   2                                  rechargeables :                                                   ll
 98.10-21                               aa                                avec système d'allumage électrique                       899.34        N
 98.10-29                               bb                                avec d'autres systèmes d'allumage                        899.34        N
 98.10-30                         b                                  à autres combustibles                                         899.34        N
 98.10-40                      II                                  Briquets de table                                              899.34         N
 98.10-50                      III                                Allumeurs                                                        899.34     ■  —
 98.10-80                      IV                                 Pièces détachées                                                 899.34        —
ll           98.11                                         Pipes (y compris les ébauchons et les têtes); fume-cigare et                   \
Il                                                        fume-cigarette ; bouts, tuyaux et autres pièces détachées :                     ll
 98.11-10    A                                                 Ébauchons de pipes en bois ou en racine                            899.35         —
Il           B                                                 autres :                                                                   \
ll                             /                                  Pipes et têtes de pipes :                                               \
 98.11-91    \                    a                                  en bois ou en racine                                         899.35         —
 98.11-95                         b                                  en autres matières                                           899.35         —
 98.11-99                      II                                 autres                                                          899.35         —
Il           98.12                                        Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles
ll                                                        similaires :                                                                    \
 98.12-10                      A                               en ébonite ou en matières plastiques artificielles                 899.85         —
 98.12-90                      B                               en autres matières                                                 899.85         —
             98.14                                        Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures :
 98.14-10                      A                               Vaporisateurs de toilette                                          899.86         —
 98.14-50                      B                               Montures et têtes de montures                            ;         899.86         —
ll           98.15                                        Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés,                 \
Il                                                        dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à llI
ll                                                        l'exclusion des ampoules en verre) :                                    \\
 98.15-20    A                                                 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés,            \
ll                                                             d' une capacité inférieure ou égale à 0,75 1                       899.97         —
ll           B                                                 autres :                                                                   \
 98.15-30                      /                                  Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés,         \
\\                                                                d'une capacité de plus de 0,75 1                                899.97         —
 98.15-70                      II                                 Parties (à l'exclusion des ampoules en verre)                   899.97         —
 98.16-00    98.16                                        Mannequins et similaires ; automates et scènes animées pour                     \
ll                                                 étal.ag.es.                    .                      .........                899.87         —
 98.97-00                                                  Marchandises du chapitre 98 transportées par la poste                  899.20         —
 ---pagebreak--- 554                                             Journal officiel des Communautés européennes                                         30 . 12 . 85
 99 . 01
                                                                  SECTION XXI
                                         OBJETS D'ART, DE COLLECTION ET D'ANTIQUITÉ
                                                                    CHAPITRE 99
                                               OBJETS D'ART, DE COLLECTION ET D'ANTIQUITÉ
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de
         destination (n0 49.07);
     b) les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d' ateliers et usages analogues (n0 59.12);
     c) les perles fines et les pierres gemmes, même à l'état brut (nos 71.01 et 71.02).
2 . On considère comme « gravures, estampes et lithographies originales », au sens du n0 99.02, les épreuves tirées directement,
     en noir ou en couleurs, d'une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l'artiste, quelle que soit la technique
     ou la matière employée, à l'exception de tout procédé mécanique ou photomécanique.
3 . Ne relèvent pas du n0 99.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres
     artisanales), qui restent classées dans le chapitre de la matière constitutive .
4. a) Sous réserve des notes 1 , 2 et 3 , les articles susceptibles de relever à la fois du présent chapitre et d'autres chapitres du
         tarif doivent être classés au présent chapitre .
    b) Les articles susceptibles de relever à la fois du n° 99.06 et des nos 99.01 à 99.05 doivent être classés aux nos 99.01 à 99.05 .
5 . Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, gravures, estampes et lithographies sont classés avec ces objets
     lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits objets.
      Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                          Code        Unité
    Nimexe       douanier commun       statistique                         Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
   99.01-00     99.01                                  Tableaux, peintures et dessins faits entièrement à la main, à
                                                       l'exclusion des dessins industriels du n° 49.06 et des articles
                                                       manufacturés décorés à la main                                      896.01
   99.02-00     99.02                                  Gravures, estampes et lithographies originales                      896.02        —
   99.03-00     99.03                                  Productions originales de l'art statuaire et de la sculpture, en
                                                       toutes matières                                                     896.03        —
   99.04-00     99.04                                  Timbres-poste et analogues (entiers postaux, marques postales,
                                                       etc.), timbres fiscaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblité­
                                                       rés, mais n'ayant pas cours, ni destinés à avoir cours dans le pays
                                                       de destination                                                      896.04
  99.05-00      99.05                                  Collections et spécimens pour collections de zoologie et de botani­
                                                       que, de minéralogie et d'anatomie ; objets pour collections présen­
                                                       tant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethno­
                                                       graphique et numismatique                                           896.05
 ---pagebreak---                                                                                                                   555
30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                          99 . 06
                                                                                                 Code       Unité
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                          Désignation des marchandises CTCI   supplémentaire
    Nimexe   douanier commun    statistique
                                                                                                 896.06
  99.06-00   99.06                               Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge
 ---pagebreak--- 556                                                  Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 12 . 85
99 . 80
                                                                          ADDENDUM
                                                       MARCHANDISES NON CLASSÉES AILLEURS
                                          ET DONNÉES NON COMPRISES DANS LES CHIFFRES TOTAUX
    Code            Renvoi au tarif        Subdivision                                                                           Code        Unité
                                                                                    Désignation des marchandises
  NIMEXE          douanier commun           statistique                                                                          CTCI    supplémentaire
  99.80-00                                                   Composants d'ensembles industriels, exportés conformément au                \
      a                               ll règlement (CEE) n0 518/ 79 de la Commission mais non classés                                    l
  99.89-00                                                   dans les chapitres dont ils relèvent                                  0)          —
  99.96-01                                                    Trafic confidentiel non classé ailleurs                           999.00         —
  99.97-00                                                   Marchandises transportées par la poste, non classées ailleurs .... 911.00         —
  99.98-00                                                   Marchandises déclarées comme provisions de bord non classées
li                                                           ailleurs                                                           931.00         —
  99.99-01                                                   Marchandises en retour, non classées ailleurs                      931.00         —
  99.99-02                                                   Importations et exportations non classées ailleurs                 931.00         —
  00.50                                                      Données non comprises dans les chiffres totaux :
  00.50-70      72.01                  BI                       Monnaies d'argent ou de métaux communs ayant cours légal . .    x 1 0.00       —
  00.50-97                                                   Monnaies d'argent ou de métaux communs ayant cours légal,
                                                             transportées par la poste                                          x 1 0.00       _
 (') Voir liste des rubriques de regroupements pour les composants d'ensembles industriels exportés, page 557.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                                     557
                                                             SUPPLEMENT
                                     LISTE DES RUBRIQUES DE REGROUPEMENTS
                       POUR LES COMPOSANTS D'ENSEMBLES INDUSTRIELS EXPORTÉS
 Nimexe      CTCI Nimexe       CTCI Nimexe     CTCI Nimexe      CTCI Nimexe     CTCI Nimexe     CTCI   Nimexe         CTCI  Nimexe     CTCI
 62.80-00  601.08 68.81.00   602.08 68.86.00 602.08 69.81-00  603.08 69.86-00 603.08 70.81-00 604.08   70.85-00     604.08  70.89-00 604.08
       01  658.30       01   661.31       01 661.31       01  662.31       01 662.31       01 664.14           01   664.14        01 664.14
       02  658.40       02   661.32       02 661.32       02  662.32       02 662.32       03 664.15          03    664.15        03 664.15
       03  658.10       03   661.33       03 661.33       03  663.70       03 663.70       04 664.50           04   664.50        04 664.50
       04  658.20       04   663.10       04 663.10       04  662.41       04 662.41       05 664.30          05    664.30        05 664.30
       05  658.99       06   663.20       06 663.20       05  662.42       05 662.42       06 664.40           06   664.40        06 664.40
 62.81-00  601.08       07   663.50       07 663.50       06  662.43       06 662.43       07 664.91           07   664.91        07 664.91
       01  658.30       08   661.81       08 661.81       07  662.44       07 662.44       08 664.70           08   664.70        08 664.70
       02  658.40       09   661.82       09 661.82       08  662.45       08 662.45       09 664.80           09 . 664.80        09 664.80
       03  658.10       10   663.31       10 663.31       09  663.91       09 663.91       10 665.11           10   665.11        10 665.11
       04  658.20       11   663.32       11 663.32       10  812.20       10 812.20       11 664.92           11   664.92        11 664.92
       05  658.99       12   661.83       12 661.83       11  666.40       11 666.40       12 665.12           12   665.12        12 665.12
 62.82-00  601.08       13   663.81       13 663.81       12  666.50       12 666.50       13 665.20           13   665.20        13 665.20
       01  658.30       14   663.82       14 663.82       13  666.60       13 666.60       14 812.41           14   812.41        14 812.41
       02  658.40       15   663.33       15 663.33       14  663.92       14 663.92       15 664.93           15   664.93        15 664.93
       03  658.10       16   663.39       16 663.39 69.82-00  603.08 69.87-00 603.08       16 664.60           16   664.60        16 664.60
       04  658.20 68.82.00   602.08 68.87.00 602.08       01  662.31       01 662.31       17 665.81         . 17   665.81        17 665.81
       05  658.99       01   661.31       01 661.31       02  662.32       02 662.32       18 664.20           18   664.20        18 664.20
 62.83-00  601.08       02   661.32       02 661.32       03  663.70       03 663.70       19 665.82           19   665.82        19 665.82
       01  658.30       03   661.33       03 661.33       04  662.41       04 662.41       20 600.00 .         20   600.00        20 600.00
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       03  658.10       06   663.20       06 663.20       06  662.43       06 662.43 70.82-00 604.08   70.86-00     604.08  73.80-00 605.08
       04  658.20       07   663.50       07 663.50       07  662.44       07 662.44       01 664.14           01   664.14        01 671.20
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 62.84-00  601.08       09   661.82       09 661.82       09  663.91       09 663.91       04 664.50           04   664.50        04 671.31
       01  658.30       10   663.31       10 663.31       10  812.20       10 812.20       05 664.30           05   664.30        05 671.30
       02  658.40       11   663.32       11 663.32       11  666.40       11 666.40       06 664.40           06   664.40        06 672.40
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       04  658.20       13 663.81         13 663.81       13  666.60       13 666.60       08 664.70           08   664.70        08 672.71
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 62.85-00  601.08       15 663.33         15 663.33 69.83-00  603.08 69.88-00 603.08       10 665.11           10   665.11        10 673.20
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       03  658.10       01 661.31         01 661.31       03  663.70       03 663.70       13 665.20           13   665.20        13 674.00
       04  658.20       02 661.32         02 661.32       04  662.41       04 662.41       14 812.41           14   812.41        14 677.01
       05  658.99       03 • 661.33       03 661.33       05  662.42       05 662.42       15 664.93           15   664.93        16 676.00
 62.86-00  601.08       04 663.10         04 663.10       06  662.43       06 662.43       16 664.60           16   664.60        17 678.10
       01  658.30       06 663.20         06 663.20       07  662.44       07 662.44       17 665.81           17   665.81        18 678.00
       02  658.40       07 663.50         07 663.50       08  662.45       08 662.45       18 664.20           18   664.20        19 678.40
       03  658.10       08 661.81         08 661.81       09  663.91       09 663.91       19 665.82           19   665.82        20 678.50
       04  658.20       09 661.82         09 661.82       10  812.20       10 812.20       20 600.00           20   600.00        21 691.10
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 62.87-00  601.08       11 663.32         11 663.32       12  666.50       12 666.50 70.83-00 604.08   70.87-00     604.08        23 692.41
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 62.88-00  601.08 68.84.00 602.08   68.89.00 602.08       03  663.70       03 663.70       07 664.91          07    664.91        30 699.71
       01  658.30       01 661.31         01 661.31       04  662.41       04 662.41       08 664.70          08    664.70        31 694.01
       02  658.40       02 661.32         02 661.32       05  662.42       05 662.42       09 664.80          09    664.80        32 694.02
       03  658.10       03 661.33         03 661.33       06  662.43       06 662.43       10 665.11           10   665.11        33 699.31
       04  658.20       04 663.10         04 663.10       07  662.44       07 662.44       11 664.92           11   664.92        34 699.32
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 ---pagebreak--- 558                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                        30 . 12.85
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 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                                                 559
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 ---pagebreak--- 560                                      Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 12 . 85
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                                                                                              14  786.12
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                                             561
  Nimexe     CTCI  Nimexe    CTCI  Nimexe    CTCI  Nimexe    CTCI  Nimexe    CTCI  Nimexe    CTCI  Nimexe    CTCI  Nimexe    CTCI
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IlI\Illlll                                                                                               01 821.11 99.80-00 931.00
Il                                 \\ll\                                                                 02 821.21 99.81-00 931.00
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Il                                 \Ill\                                                                 04 821.22 99.83-00 931.00
Ill\\Ill                                                                                           94.82-00 802.08 99.84-00 931.00
Il\                                                \                               l                     01 821.11 99.85-00 931.00
Il\\\Illll                                                                                               02 821.21 99.86-00 931.00
Il\                                                llll                                                  03 821.90 99.87-00 931.00
Il                                                 IlIll                                                 04 821.22 99.88-00 931.00
                                                                                                                   99.89-00 931.00
 ---pagebreak--- 562                            Journal officiel des Communautés européennes                                    30 . 12 . 85
                                 LISTE DES NUMÉROS CTCI SPECIAUX
           EMPLOYÉS DANS LA TRANSPOSITION NIMEXE-CTCI ET CTCI-NIMEXE
     Code
     CTCI                                                Désignation des marchandises
    334.00  Marchandises  du groupe 334 déclarées comme provisions de bord
    541.00  Marchandises  du groupe 541 transportées par la poste
    652.00  Marchandises  du groupe 652 transportées par la poste
    653.00  Marchandises  du groupe 653 transportées par la poste
    656.00  Marchandises  du groupe 656 transportées par la poste
    658.00  Marchandises  du groupe 658 transportées par la poste
    695.00  Marchandises  du groupe 695 transportées par la poste
    778.00  Marchandises  du groupe 778 transportées par la poste
    831.00  Marchandises  du groupe 831 transportées par la poste
    848.40  Marchandises  de la position 848.40 transportées par la poste
    851.00  Marchandises  du groupe 851 transportées par la poste
    882.00  Marchandises  du groupe 882 transportées par la poste
    885.00  Marchandises  du groupe 885 transportées par la poste
    892.00  Marchandises  du groupe 892 transportées par la poste
    894.90  Marchandises  des positions 894.20 et 894.70 transportées par la poste
    897.00  Marchandises  du groupe 897 transportées par la poste
    898.00  Marchandises  du groupe 898 transportées par la poste
    899.20  Marchandises  des positions 899.30, 899.70 et 899.80 transportées par la poste
                              Numéros CTCI spéciaux pour ensembles industriels
     Code
     CTCI                                                Désignation des marchandises
    600.00  Composants relevant du sous-groupe 654.6 et des positions 65 1 .95 et 664.94
    601.00  Composants relevant du groupe 679 et de la position 699.79
    601.08  Composants non dénommés ailleurs, relevant du groupe 658
    602.08  Composants non dénommés ailleurs, relevant du groupe 661
    603.08  Composants non dénommés ailleurs, relevant du groupe 666, des sous-groupes 662.4, 663.7, 663.9 et 812.2 et
           des positions 662.31 et 662.32
    604.08 Composants non dénommés ailleurs, relevant des groupes 664 et 665 et de la position 65 1 .95
    605.08 Composants non dénommés ailleurs, relevant de la division 67 , des sous-groupes 691.1 , 693.2, 699.2, 699.7 et
           812.1 et des positions 692.11 , 692.41 , 692.43, 693.11 , 693.51 , 694.01 , 694.02 et 697.51
    606.08 Composants relevant du groupe 684, du sous-groupe 691.2 et des positions 692.13, 692.42, 692.44, 693.13,
           697.43 et 699.83
    607.08 Composants non dénommés ailleurs, relevant de la division 69
    658.20 Composants relevant du sous-groupe 658.2
    658.30 Composants relevant du sous-groupe 658.3
    658.40 Composants relevant du sous-groupe 658.4
    670.00 Composants relevant des positions 672.74, 672.75 et 674.15
    671.30 Composants relevant des positions 671.32 et 671.33
    671.60 Composants relevant du sous-groupe 67 1 ,6
    672.00 Composants relevant des positions 672.43, 672.44, 672.54 et 672.55
    672.40 Composants relevant des positions 672.41 et 672.45
    673.00 Composants relevant des positions 673.24, 673.25 , 673.38 et 673.39
    673.20 Composants relevant du sous-groupe 673.2
    673.30 Composants relevant du sous-groupe 673.3
    674.00 Composants relevant des sous-groupes 674.4, 674.5 , 674.6, 674.7 et 674.9 et de la position 674.15
    675.00 Composants relevant des positions 675.04 et 675.05
 ---pagebreak--- 30 . 12. 85                      Journal officiel des Communautés européennes                                             563
       Code
       CTCI                                               Désignation des marchandises
      676.00 Composants relevant du groupe 676
      677.00 Composants relevant des positions 677.04 et 677.05
      678.00 Composants relevant des sous-groupes 678.2 et 678.3
      695.30 Composants relevant des positions 695.32, 695.33 et 695.34                '
      697.30 Composants relevant des positions 697.31 , 697.32 et 697.33
      700.08 Composants non dénommés ailleurs, relevant de la division 71 , des groupes 721 , 723, 724, 725, 726, 727, 728,
             736, 742, 743 , 745, 749, 752 et 759, des sous-groupes 737.1 , 737.2, 741.1 , 741.2, 741.4, 741.5 , 741.6, 744.2 ,
             744.9, 751.1 et 751.2 et des positions 737.31 , 741.32, 751.81 et 751.88
      701.00 Composants relevant des sous-groupes 724.7 et 775.1
      702.00 Composants relevant du sous-groupe 718.7 et des positions 723.48, 727.21 , 728.42, 728.43 , 728.44, 728.45 ,
             728.48 et 728.49
      703.00 Composants relevant des groupes 716 et 771
      703.08 Composants non dénommés ailleurs, relevant des groupes 716, 761 , 762 , 764, 771 , 772, 773 , 776 et 778, des
             sous-groupes 741.3 , 775.7 et 775.8 et de la position 737.32
      704.00 Composants relevant des positions 737.32 et 741.31
      704.08 Composants non dénommés ailleurs, relevant du groupe 791 et de la position 786.13
    * 705.08 Composants non dénommés ailleurs, relevant des groupes 722, 781 , 782, 783 et 784, des sous-groupes 744.1 et
             786.8 et de la position 786.12
      706.00 Composants relevant du groupe 722 et du sous-groupe 783.2
      713.00 Composants relevant du groupe 713
      714.00 Composants relevant du groupe 714
      718.80 Composants relevant du sous-groupe 718.8
      721.10 Composants relevant du sous-groupe 721.1
      721.20 Composants relevant du sous-groupe 721.2
      723.40 Composants relevant du sous-groupe 723.4
      724.00 Composants relevant du sous-groupe 724.6 et de la position 724.49
      724.40 Composants relevant du sous-groupe 724.4
      724.50 Composants relevant du sous-groupe 724.5
      726.00 Composants relevant du sous-groupe 726.4 et de la position 726.71
      726.30 Composants relevant du sous-groupe 726.3
      728.30 Composants relevant du sous-groupe 728.3
      736.00 Composants relevant des sous-groupes 736.1 , 736.2 et 736.7
      742.00 Composants relevant du groupe 742
      743.00 Composants relevant du groupe 743
      744.20 Composants relevant du sous-groupe 744.2
      751.10 Composants relevant du sous-groupe 751.1
      751.20 Composants relevant du sous-groupe 751.2
      751.80 Composants relevant des positions 751.81 et 751.88
      752.00 Composants relevant du groupe 752
      759.00 Composants relevant du sous-groupe 759.9 et des positions 759.1 1 et 759.15
      760.00 Composants relevant des groupes 761 et 762 et des sous-groupes 764.3 et 764.9
      772.00 Composants relevant du groupe 772
      773.20 Composants relevant des positions 773.22, 773.23 et 773.24
      773.29 Composants relevant des positions 773.26 et 773.27
      775.70 Composants relevant du sous-groupe 775.7
      775.80 Composants relevant du sous-groupe 775.8
      776.00 Composants relevant du groupe 776
      778.20 Composants relevant du sous-groupe 778.2
      801.08 Composants non dénommés ailleurs, relevant de la division 87, des groupes 774 et 881 et de la position 751.82
      802.08 Composants non dénommés ailleurs, relevant du groupe 821
      821.90 Composants relevant du sous-groupe 821.9
      874.80 Composants    relevant du sous-groupe 874.8
      881.20 Composants    relevant du sous-groupe 881.2
      980.00 Composants    relevant des positions 751.82 et 881.39
      980.01 Composants    relevant du sous-groupe 774.1 et des positions 872.01 et 872.02
 ---pagebreak--- 564                                             Journal officiel des Communautés européennes                                                30 . 12.85
                                           TABLE DE CORRESPONDANCE CTCI-NIMEXE O )
  CTCI       Nimexe     CTCI    Nimexe      CTCI    Nimexe     CTCI    Nimexe    CTCI   Nimexe    CTCI   Nimexe    CTCI   Nimexe     CTCI      Nimexe
 001.11     01.02-11   011.40  02.02-01    014.90   16.02-11  034.10  03.01-01   035.02 03.02-1 1 045.20 10.04-10  048.80  19.02-01  054.62    07.03-1 1
 001.19     01.02-32                  03                   13                03                12               90               09                    13
                   34                 05                   15                05 035.03  03.02-01  045.91 10.07-91                 20                   15
                   36                 06                   17                06                13 045.92 10.07-93                21                    30
                  42                  07                  21                07                 15 045.99 10.07-10                 25                   50
                  48                  08                  23                09                 17               94               29                    61
                  90                  11                  24                 11                18               96               31                    69
 001.21     01.04-1 1                 14                  25                 13                20               98               39                    91
                   31                 15                  26                 15                22 046.01 11.01-20                41  054.81    07.06-10
 001.22     01.04-21                  16                  31                 17                25 046.02 11.02-01                49                    20
                   39                 18                  34                 19                27               03               51                    90
 001.30     01.03-11                  51                  36                34                 29               81               59  054.82    12.04-11
                   15                 55                  39                37                 60 047.01 11.01-51                61                    15
                   16                 59                  42                 39 035.04  03.02-31                53               69                    30
                   18                 61                  49                41                 33               55               71  054.84    12.06-10
                  90                 62                   52                43                 37               61               79                   90
 001.41     01.05-20                  63                  53                45                 41               69               80  054.88    1 2.08-01
                   30                 64                  61                47                 43               92               91                    10
 001.49     01.05-91                 66                   69                49                 47               99               99                   31
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                  53                 80                   96                65  037.20  16.05-20               60                82                   34
                  54                 82                   98                67                30  048.30 19.03-10                83                   37
II                                   84                   99                69                50               90                84  057.21   08.02-50
II                                   90    025.10  04.05-01                 71  041.10  10.01-51  048.41 19.07-10                85  057.22   08.02-70
II                                   91                   09                73                59               20                86  057.29   08.02-90
II                                   93                   14                75  041.20  10.01-01               50                89  057.30   08.01-31
II                                   95                   18                77                 12              60                91                   35
II                                   97    025.20  04.05-31                 79                 19              70                93  057.40   08.06-11
II                                   99                   39                81  042.11  10.06-01            '  80                96                   13
II                     014.10  16.03-10                   51                99                11  048.42 19.08-10                97                   15
II                                   30                   53  034.30  03.01-82                 19              21                99                   17
II                                   50                   55                83  042.12  10.06-25               31  054.61 07.02-10   057.51   08.04-11
II                     014.20  16.01-10                   70  034.40 03.01-84                 27               39                20                   19
II                                   92                                     85  042.21  10.06-41               41                30                   23
II                                   98                                     86                43               49                40                   25
IIIl                                                                        87                45               51                50                   27
II\                                                                         88                47               59                60  057.52   08.04-31
II                                       \                                  89  042.22  10.06-50               61                70                   39
IIIJ                                                                        90  043.00  10.03-10               69                80                   91
II\                                                                         91                90               71                99                   99
II\\                                                                        92  044.00  10.05-11               79  I                 057.60   08.03-10
III\                                                                        93                13               81                                     30
II                                       !                                  94                15               85                    057.71   08.01-71
II                                                                          95                19               89  I                                  75
II                                                                          96                92                                     057.72   08.01-80
II                                                                          97  045.10  10.02-00
                                                              035.01 03.02-70                                      lII
     ( l ) Pour les ensembles industriels, voir table séparée (page 575).
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                                  565
 CTCI      Nimexe     CTCI   Nimexe    CTCI    Nimexe   CTCI   Nimexe     CTCI   Nimexe    CTCI   Nimexe    CTCI   Nimexe   CTCI    Nimexe
 057.73   08.01-77    058.57 20.07-01  058.99  20.06-04 062.00 17.04-01   073.00 18.06-01  081.11 12.09-00  098.09 21.07-01 112.12  22.05-01
 057.74   08.05 - 1 1               02               06              02                 02 081.12 12.10-10               02               09
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                 93                 06               11              08                 06 081.19 23.06-20               05                17
 057.79   08.05-31                  09               13               11                09              50               06                18
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                .83 Il                               26 071.20 21.02-11                80  \                             96               63
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                 88 \\                               69              30                57  l 112.11                22.04-00               40
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IlllIlli                                                                  075.28 09.10-12  Il\\                                           99
Illlll                                                                                  14 llll                             211.10  41.01-42
Illlli                                                                                  15 Illl                                           43
IlllIl                                                                                 20  Illl                                           44
IlllII\                                                                                31  llll                                           45
Il\\Illi                                                                               35  llll                                           51
Illlllll                                                                               60                   Il                            55
lilllll                                                                                71  llll                                           80
Illllil                                                                                76                   ll              211.20  41.01-31
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 ---pagebreak--- 566                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                      30 . 12 . 85
  CTCI   Nimexe      CTCI   Nimexe      CTCI    Nimexe     CTCI    Nimexe      CTCI   Nimexe       CTCI   Nimexe     CTCI     Nimexe    CTCI      Nimexe
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II               71               75                   95  278.99 25.32-20    li               70                 18 341.50   27.05-00                   75
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II               22               69                   90  281.60 26.01-19    li              65   292.93  14.03-00                  30                   21
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II               27 251.60 47.01-20                    15  282.02 73.03-41     292.50  12.03-1 1  322.10  27.01-11   411.32   15.02-10                   24
II              31  251.71 47.01-61                    19                 49  li               19 322.20  27.01-14                   60                   25
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II              70                79   271.20   31.02-10                  51  li              29   322.30 27.02-10                   19                  36
 222.10  12.01-31   251.81 47.01-32    271.31   25.10-10                  53  li              32  322.40  27.03-10                  91                   38
II              35                34   271.32   25.10-90                  55  li              34  323.1 1 27.01-90                  99                   40
 222.20  12.01-46   251.82 47.01-36    271.40   31.04-11                  59  li              36  323.12  27.02-30   411.34   15.05-10                   60
 222.30  12.01-66                 38 . 273.1 1  25.14-00   286.00 26.01-31    II              41  323.13  27.03-30                  90                   70
 222.40  12.01-64   251.91 47.01-12    273.12   25.15-1 1                 39  li              42  323.21  27.04-11   411.39   15.06-00                   81
 222.50  12.01-68   251.92 47.01-91                    18                41   II              43                  19 423.20   15.07-26                   89
 222.60  12.01-14                 95                   31                49   II              45  323.22  27.04-30                  54                   91
II              54                99                  41   287.11 26.01-71    II              47                 80                 73                   93
 223.10  1 2.01-42  261.30 50.02-00                   48   287.12 74.01-01    II            . 48  333.00  27.09-00                  86                   95
 223.20  12.01-44   261.41 50.01-00    273.13   25.16-11   287.21 26.01-95    II              51  334.00  27.98-00   423.30   15.07-72                   98
 223.40  12.01-12   261.42 50.03-10                    13  287.22 75.01-10    II              52  334.11  27.10-21                  85  511.40    29.03-10
II              52                90                   18  287.31 26.01-73    II              53  334.12  27.10-25   423.40   15.07-74                   31
 223.50  12.01-48   263.10 55.01-10                   31   287.32 28.20-11    II              54  334.19  27.10-11                  87                   39
 223.80  12.01-19                 90                  35  287.40  26.01-50    II              56                  13 423.50   15.07-05                   51
II              56  263.20 55.02-10                    39 287.50  26.01-60    II              61                  15                09                   59
II              58                90   273.22   25.21-00   287.60 26.01-75    II              63                  17                 11 512.11    29.04-1 1
II              62  263.30 55.03-10    273.23   25.20-10   287.70 26.01-21    II              65                 29                  12 512.12    29.04-12
II              70                30   273.24   25.20-51                  29  II              69  334.21  27.10-34                   13 512.13    29.04-14
II              90                50                  59   287.91 26.01-77    II              81  l              38  423,60   15.07-75                   16
 223.90 12.02-10                  90   273.30   25.05-10  287.92  26.01-81    li              84  334.29  27.10-31                  88                   18
II              90  263.40 55.04-00                   90  287.93  26.01-82    li              86                 33  423.91   15.07-27  512.14    29.04-22
 232.01 40.01-20    264.00 57.03-10    273.40   25.17-10                 84   li              89                 39                 76                   24
 232.02 40.01-31                  30                  30                 86   li      1 2.97-00   334.30  27.10-51                  89  512.15    29.04-61
II              39                50                  50                 93    292.61 06.01-11                   53  424.10  15.07-28   512.16    22.08-10
II              40  265.11 54.01-10                   90                 94 ' li              13                 59                 57                   30
II              50  265.12 54.01-21    274.10   25.03-10                 96   11               15 334.40  27.10-61   424.20  15.07-19   512.17    15.10-70
 232.03 40.01-60                  25                  90  287.99  26.01-91    II              17                 63                 61  512.18    15.11-10
 233.11 40.02-41                 30    274.20   25.02-00                 97   II              19                 69                 63                   90
 233.12 40.02-49    265.13 54.01-40    277.10   71.02-03                 99   II              31  334.51  27.10-71   424.30  15.07-29   512.19    29.04-21
 233.13 40.02-63                 70                   93  288.10  26.03-11    II              39                 73                 77                   25
 233.14 40.02-65    265.14 54.02-00    277.21   71.04-00  l
                                                          .               16  292.69  06.02-10                   75                 92                   27
 233.15 40.02-61    265.20 57.01-20    277.22   25.13-21                 30   li              19                 79  424.40  15.07-31                    31
 233.16 40.02-70                 50                   29                 41   II              30  334.52  34.03-1 1                 78                   35
 233.19 40.02-20    265.40 57.04-10                   91                 45   II              40                 15                 93                   39
II              30  265.50 57.02-00    I              99                 51   II              52                 19  424.50  15.07-15                    62
II              67  265.91 57.04-90    278.21   25.07-11                 57   II              54                 91                 17                   64
II              80  266.51 56.01-11                    19                61   II              58                 95  424.90  15.07-14                    65
II              90  266.52 56.01-13                   21                 65   II              61                 99                 22                   66
 233.21 40.03-00    266.53 56.01-15                   29                 71   li              65  335.11  27.12-11                  39                   67
 233.22 40.04-00    266.59 56.01-16                   40                 73   II              68                 13                 51                   71
 244.01 45.01-20
                40
                                  17
                                  18
                                                      60
                                                      70
                                                                         75
                                                                         77   \               72
                                                                                              74
                                                                                                                 19
                                                                                                                 90
                                                                                                                                    58
                                                                                                                                    65
                                                                                                                                                         73
                                                                                                                                                         75
II              60  266.61 56.02-1 1                  90                 81   II              76  335.12  27.13-11                  79                   77
 244.02 45.02-00    266.62 56.02-13    278.22   25.04-10               . 83   II              78                 19                 82                   79
 245.01 44.01-10    266.63 56.02-15                   50                 99   II              81                 81                 94                   80
 245.02 44.02-00    266.69 56.02-19    278.23   25.18-10  288.21  74.01-91    II              83                 83                 98                   90
 246.01 44.03-30    266.71 56.04-1 1                  30                 98   II              92                 89  431.10  15.08-00   512.20    29.05-1 1
II              60  266.72 56.04-13                   50  288.22  75.01-31    I               93                 90  431.20  15.12-10                    13
 246.02 44.09-10    266.73 56.04-15    278.24   25.19-01                 38   I               94  335.21  27.06-00                  92                   15
 246.03 44.01-20
                40
                    266.79 56.04-16
                                  17
                                                      10
                                                      51
                                                          288.23  76.01-31
                                                                         33   \               96
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                                                                                                  335.22  27.07-21
                                                                                                                 31
                                                                                                                                    94
                                                                                                                                    95
                                                                                                                                                         16
                                                                                                                                                         19
11              90                18                  59                 35   292.71  06.03-01    335.23  27.07-33   431.31  15.10-10                    31
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 247.21 44.03-21                 28                   16  288.26  80.01-50    II              11  335.25  27.07-11                  55                   59
II              22  267.12 56.02-21                   18  289.01  26.01-87    I               15                 19  431.33  15.17-10   512.34   29.06-11
II              23               23                   50  289.02  71.11-20    I               19                 29                 20  512.35   29.06-12
II              24               28    278.40  25.24-10                  90   I               51                 37                 30  512.36   29.06-14
II              25  267.13 56.04-21                   50  291.11  05.08-10    I               55                 39                 40                   15
II              28               23                   90                 90   I               57                 40                 50                   17
II              71               28    278.51  25.06-10   291.15  05.12-00    I               61                 53  431.43  15.16-10                    18
II              73  267.21 56.03-11                   90  291.16  05.09-00    I               65                 55                 90                   31
II              74               13    278.52  25.26-20   291.91  05.01-00    I               69                 59  431.44  15.15-01                    33
II              75               15                   30  291.92  05.02-01    I               90                 60                 10                   35
II              79               17                   50                 09   292.72  06.04-20                   70                 90                   37
 247.22 44.04-20                 18    278.53  25.28-00                  50   I              41                  91  511.11  29.01-22                    38
II              98  267.22 56.03-21    278.54  25.31-11   291.93  05.04-00    I              49                  95  511.12  29.01-24                    50
 247.90 44.03-20                 29                   15  291.94  05.05-00    I               50                 98  511.13  29.01 25   512.37   29.07-10
II              51  268.10 53.01-10                   91  291.96  05.07-31    I               90  335.31  27.08-10   511.19  29.01-11                    30
II              52               20                   99                 39   I                   335.32  27.08-30                  14                  51
II              54  268.20 53.01-30    278.61  26.02-10                  80   I                   335.41  27.14-10                  29                  55
II              58               40                   91  291.97  05.13-10    I                                  91  511.21  29.01-36                   61
II              91  268.30 53.02-93                   92                 90                                      99  511.22  29.01-63                   69
II              99               94                   93  291.98  05.14-00                        335.42  27.14-30   511.23  29.01-64                   70
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                                                                                      \ \
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 ---pagebreak--- 30 .  2 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                  567
  CTCI      Nimexe    CTCI   Nimexe      CTCI    Nimexe    CTCI   Nimexe    CTCI   Nimexe    CTCI   Nimexe    CTCI   Nimexe    CTCI   Nimexe
  513.72    29.14-31  514.50 29.22-01    515.69  29.35-01  516.39 29.21-10  523.11 28.29-20  523.26 28.44-10  533.20 32.13-31  541.91 30.04-10
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                  33  514.86 29.29-00                  51               30               90               90               78               95
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                  51               50                  81  522.45 28.24-00               50               89               30  562.13 31.02-50
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                  67               73    516.24  29.13-1 2 522.54 28.17-31               62               30  541.64 30.02-11  562.22 31.03-15
                  71  l.\                516.29  29.13-13               35               65               40                13 562.29 31.03-19
                  75  ll                               16               50               71               50                17              30
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                  85  l                                21               10               81  532.22 32.04-1 1 541.65 30.02-40                16
                  89  \                                23               30               85                13              90                18
                  90  \                                25  522.56 28.20-15  523.23 28.42-31                15 541.71 30.03-13  562.32 31.04-21
Il\                                                    26  522.57 28.20-30  523.24 28.42-20                19              15  562.39 31.04-29
Il\                                                    28  522.59 28.28-05               35               30               17               30
lll                                                    31               10               40  532.30 32.03-10               21  562.91 31.05-04 ,
Ill                                                    33               21               50               30               32               06
Ill                                                    39               25               61  533.10 32.07-10               34  562.92 31.05-12
Il\                                                    42               30               65               20               36                14
Ill                                                    43               35               68               30               41                16
Il                                                     45               40               71               40  541.72 30.03-23               19
Il\\                                                   50               50               72               55               43  562.93 31.05-21
Il                                                     61               60               74               67  541.73 30.03-25               23
Il                                                     69               71               81               69               45               25
Il                                                     71               79               89               71  541.79 30.03-11  562.99 31.05-41
Il\                                                    78               80               90               75               29               46
Il\                                      516.31  29.19-10               82  523.25 28.43-21               76               31               48
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Il\                                                    91               87               40               80                                90
Illl                                                   99               91               91               90                   572.12 36.02-00
ll                                                                      99               99
                                                                                                                               \
 ---pagebreak--- 568                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                 30 . 12 . 85
  CTCI   Nimexe    CTCI    Nimexe   CTCI     Nimexe    CTCI   Nimexe     CTCI    Nimexe     CTCI     Nimexe    CTCI   Nimexe    CTCI      Nimexe
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 582.22  39.01-32  584.32 39.03-33  598.92  38.03-10                 96                 21                  73               81 651.74    56.05-51
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 582.29  39.01-38                37 598.93  38.16-00   613.00 43.02-11                 51                   91               20                 65
 582.31  39.01-50                39 598.94  38.17-00                  15               55                   97 651.31 55.05-33                  71
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 582.41  39.01-57                47 598.97  38.18-10                 50                 10  641.97   48.11-21                67 651.78    51.02-41
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 583.13  39.02-09  592.11 11.08-11                45 .               69                47   642.41   48.10-10  651.41 51.01-08                  30
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 583.29  39.02-28                19               60                 53                34   642.44   48.15-05                20 652.12    55.08-10
 583.31  39.02-32                30               61   625.91 40.1 1-21                36                  50                22 652.14    55.09-04
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 583.32  39.02-36                21               68                 27  641.32 48.01-07                   53                30                  13
 583.33  39.02-37                29               72                 29                10                  55  651.45 51.01-32                   14
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 583.39  39.02-39                50               76                 40                40                  65                38                  16
 583.41  39.02-41  592.23 35.03-10                78                 63                42                  95  651.46 51.01-02                  17
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 ---pagebreak--- 30 . 12.85                               Journal officiel des Communautés européennes                                                      569
 CTCI    Nimexe    CTCI   Nimexe    CTCI    Nimexe    CTCI     Nimexe    CTCI    Nimexe    CTCI   Nimexe    CTCI   Nimexe     CTCI   Nimexe
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 ---pagebreak--- 570                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                       30 . 12 . 85
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                50                95                 48                     20                  31               74                 76                  98
                72                97                 56     682.25   74.07-01                   36               76                 77 699.20    73.29-1 1
                74  674.92 73.65-70                  58                     10                 40                77                78                   13
                79                81                 66                     21                 42                78                80                   19
 673.24  73.73-13                 83                 67                     29                 45                79                90                   30
                33  674.93 73.75-73                  68                    90                  47                81 695.42  82.06-11                   41
                53                83                 72      682.26  74.08-01                   50               83                 19                 44
                83                93                 74                     10                  52               86                91                  46
 673.25  73.73-14   674.94 73.75-1 1 678.30  73.18-02                      90                   55               87                93                  49
                 19               19                 22     683.10   75.01-21                   57               88                95                   91
                34                79                 24                    28                  66                89                99                   99
                35                84                 26      683.21  75.02-10                  67                91 695.43  82.07-10   699.31    73.33-10
                36                89                 32 .                  55                  80                93                90                   90
                39                99                 34     683.22  75.03-.1 1                 82                95 696.03  82.11-11   699.32    73.34-10
                54  675.01 73.12-1 1                36                      15                 91                97                 15                  20
                55                19                41                     20                  94                99                 19                 90
                59                21                51      683.23  75.04-11                   97  694.03 74.15-20                 22  699.33    83.09-10
                72                25                52                      15  691.10  73.21-10                 30                29                  30
                74                29                54                     20                  20               40                 90                   50
                89                30                62      683.24  75.05-10                   30                50 696.04  82.12-00                   60
 673.26  73.10-12                40                 64                     80                  40                91 696.05  82.13-10                   99
                14                51                 76     684.10  76.01-11                   50                93                20  699.41    73.35-10
                15                59                78                     21                  60                98                30                   20
                17                61                82                     29                  70  695.00 82.97-00                 90                  30
 673.27  73.10-18                 63                84      684.21  76.02-12                   99  695.10 82.01-10  696.06  82.14-10                   90
                20                65                86                      14  691.20  76.08-10                 20                91  699.42    74.16-10
                30                71                88                     16                  20               40                 99                  90
                42                75                97                     18                  90               50  696.07  82.15-00   699.61    83.08-20
                45                77                99                     21   692.11  73.22-05                 70 696.08  82.09-11                   30
                49                81 678.40  73.19-10                      25                  20               80                  19                 80
 673.31  73.11-11                 85                30    . 684.22  76.03-10                   31               90                 50  699.62    83.11-00
 673.32  73.11-12                 87              . 50                     22                  39  695.31 82.02-11                 60  699.63    83.13-21
                14                88                90                     29                  50                19 697.31  73.36-13                   29
                16                89 678.50  73.20-1 1                     32   692.13  76.09-00                 22                31                  30
                20                90                 19                    39   692.41  73.23-10                 24                55                  50
 673.33  73.11-19   675.02 73.64-20                 30                     51                  23               30                 57                  90
 673.34  73.11-31                 50                32                     55                  25               41  697.32  73.36-19   699.64   83.14-10
                39                72                33      684.23  76.04-11                   29               45                 35                  81
 673.35  73.11-41                 75                34                     18   692.42  76.10-41                47                 37                  89
                43                79                35                     72                  45               49                 61  699.65   83.15-20
                49               90                 36                     78                  91               53                 69                  30
 673.36  73.11-50   675.04 73.74-23                 37                     82                  99               55  697.33  73.36-90                   50
 673.38  73.73-43                53                 38                     88   692.43  73.24-10                61  697.34  74.17-10   699.71   73.30-00
 673.39  73.73-49                83                 42      684.24  76.05-10                   21               68                 90  699.79   73.40-17
 674.14  73.09-00   675.05 73.74-21                 43                     20                  25               79  697.35  84.17-56                   25
 674.15  73.62-30                 29                99      684.25  76.06-01    692.44  76.11-00                93  697.41  73.38-11                   31
         73.72-33                51  679.30  73.40-86                      10   693.11  73.25-01                95                 21                  33
                39               52                 92                     40                  11  695.32 82.03-93                 37                  37
 674.41  73.13-17                54  679.41  73.40-12                      50                  21               95                 47                  41
                19               59                 15      684.26  76.07-00                   31  695.33 82.03-10                 52                  43
 674.42  73.65-21                72                 21      685.11  78.01-01                   35  695.34 82.03-91                 54                  47
 674.43  73.75-23                74  679.42  73.40-61                      12                  39               97                 59                  51
 674.44  73.75-24                89                 82      685.12  78.01-13                   51               99                 69                  53
                29               90  681.12  71.06-10       685.13  78.01-15                   55  695.39 82.04-10  697.42  74.18-10                   57
 674.51  73.13-21   676.01 73.16-11                 20                     19                  59               20  697.43  76.15-11                   63
                23                14 681.13  71.05-01       685.21  78.02-00                   98               40                 19                  71
                41                16                03      685.22  78.03-00    693.12  74.10-01                50  697.51  73.38-01                   73
 674.52  73.65-23                 17 681.14  71.05-13       685.23  78.04-11                   10               60                 05                  84
                53  676.02 73.16-20                 19                     19                  90               70                 71                  88
 674.53  73.75-33                40                 30                     20   693.13  76.12-10                72                 79                  94
                53               51                 40      685.24  78.05-00                   90               74                 82                  98
 674.54  73.75-34                59                 50      686.10  79.01-1 1   693.20  73.26-00                78                 91  699.81   74.19-10
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                63               99                                        20                                                                          90
 ---pagebreak--- 30 . 12.85                               Journal officiel des Communautés européennes                                                     571
  CTCI   Nimexe     CTCI   Nimexe    CTCI   Nimexe      CTCI    Nimexe     CTCI   Nimexe   CTCI   Nimexe     CTCI   Nimexe   CTCI   Nimexe
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 713.19 84.06-92                 14               35 . 726.81  84.32-11   736.17 84.45-41               61               95  745.21 84.16-10
                96               15 723.48  84.59-86                  20               43               68               98               93
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 ---pagebreak--- 572                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                30 . 12.85
  CTCI   Nimexe    CTCI   Nimexe    CTCI    Nimexe      CTCI    Nimexe    CTCI    Nimexe   CTCI    Nimexe    CTCI  Nimexe     CTCI      Nimexe
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II             71               53                06                  18                11 783.10 87.02-03                29                  61
II             75               55                08                  19                15               05 792.20 88.02-33                   91
II             81               57                12                  20                18               12               43 l.               99
II             99 762.10 85.15-1 5                18                  21                21               14 792.30 88.02-35   821.91    94.03-11
 749.30 84.63-01                19                21   775.22  84.15-32                 23 l             40               45                  21
II             12 762.20 85.15-21                 23                  41                25 783.20 87.01-71  792.40 88.02-39                   23
II             22               23                24   775.30  84.19-01                 29               79               49                  25
II             23 762.80 85.15-14                 25   775.40  85.07-11  778.22  85.20-32  784.10 87.04-01  792.81 88.02-01                   27
II             26               25                26                  19                35               11               05                  33
II             28               31                28                  30 l              39               29               09                  35
II             31               33                32   775.71  85.06-10                 41               91 792.82 88.01-10                   39
II             39               35                34                  30                43               99               90                  49
11             41               44                36   775.72  85.06-60                 45 784.20 87.05-1 1 792.83 88.05-10   821.92    94.03-15
II             44 763.11 92.11-35                 38                  70                49               19               40                  51
II             46 763.18 92.11-20                 41   775.73  85.06-50                 51               91               90                  55
II             52               32                43   775.78  85.06-85  778.24  85.20-55                99 792.90 88.03-20                   57
II             57               33                45   775.79  85.06-40                 57 784.90 87.06-1 1               30                  61
II             71               37                47                  99                59               21              40                   63
II             78 763.81 92.11-91                 51   775.81  85.12-02  778.29  85.20-71                26               50                  65
II             90               99                53                  04                79               27               80                  66
 749.91 84.60-31  763.88 92.11-10                 57                  05 778.31  85.08-20                28 793.10 89.01-10                   67
II            41               41                 58   775.82  85.12-11                 40               31 793.21 89.01-70                   69
II            49                49                61                  21                50               35               73  821.99   94.03-19
II             52               51                62                  23                60              41                78                  71
II             61               71                63                  27                71               43               80                  82
II             71               75                66   775.83  85.12-32                 79              49                81                  91
11             75               79                67                  34 778.32  85.09-01                51               87                  95
II             79 764.10 85.13-11                 69                  36               05                55               89                  99
 749.92 84.64-01                31                70   775.84  85.12-41                 09               61               90 831.00    42.97-01
II             20               39                71   775.85  62.01-10                 19               71               92 831.01    42.02-16
II             30               50                72 . 775.86  85.12-50                 30              91                93                  41
 749.99 84.65-10  764.20 85.14-10                 73                  53                91               98               94                  49
II            31                30                91                  54               99  785.10 87.09-10  793.22 89.01-30  831.02    42.02-12
II             39               41                93                  55 778.40  85.05-01                51               83                  14
II            41               45                94                   61                11               59 793.23 89.01-50                   21
II            45               49                 95                  65                21              90               61                   23
II             51               50               96                   67                29 785.20 87.10-00               65                   25
II            53                61                97                  69                31 785.31 87.11-00                85                  31
II            55                69                99                  71               35  785.39 87.12-11               86                   35
II            58  764.30 85.15-02  772.20  85.19-88                   78                39               15 793.24 89.01-40  831.03    42.02-17
II            60                04               90    775.87  85.12-90                51                19               74                  51
II            70               06  772.30  85.19-74    775.89  85.12-08                55               20  793.28 89.01-20                   59
 751.11 84.51-12                09                76                  29               59               32               63  831.09    42.02-18
II             14 764.81 85.15-11                 77                  39               70               34               76                   60
II             19               12               78                  48                80               38               95                   91
 751.12 84.51-13                13                79                 80                90               40  793.30 89.04-00                   99
II             18 764.82 85.15-61                80    776.10  85.21-10  778.81  85.02-11               50  793.81 89.02-10  842.11    61.01-41
 751.18 84.51-20               62                83                   11                19              55               31  842.19    61.01-42
II            30  764.83 85.15-63                86                   12               30               60               39                   44
 751.21 84.52-11               65  773.10  85.23-01                   14               50               70  793.82 89.03-11                   46
               15              67                05                   15               70               80                19                  47
II            20               69                09                   17 778.82  85.16-10               91               91                   48
 751.22 84.52-30               70                 12   776.20  85.21-01                30               95               99  842.21    61.01-51
II            40                72               21                  03                50               97  793.83 89.05-00  842.22    61.01-57
 751.23 84.52-81               73                29                  05  778.83  85.17-20               99  812.10 73.37-11  842.23    61.01-54
II            89  764.91 85.13-19                31                  07                30  786.11 87.14-33                19 842.29    61.01-58
 751.28 84.52-95               81                39                   19               40  786.12 87.14-31               51  842.31    61.01-62
 751.81 84.54-31               85                42                  21                90               39               59                   72
II            39  764.92 85.14-98                48                  23  778.84  85.18-21               43               90  842.32    61.01-66
 751.82 90.10-22  764.93 85.15-75                51                  25                22  786.13 86.08-10  812.20 69.10-10                   76
II            32               77                55                  28                23               90               90  842.33    61.01-64
II            41               79                59    776.30  85.21-31                24  786.81 87.14-10  812.41 70.14-11                   74
II            43               80                71                  35                26               37                19 842.39    61.01-68
 751.88 84.54-10               82                75                  39                27               49               91                   78
II            51               84                79                  47                28               51               95  842.41    61.01-34
II            55               86                81                  51                31               59  812.42 83.07-10  842.42    61.01-37
11            59               87                85                  53                39  786.89 87.14-70               31  842.43    61.01-36
 752.10 84.53-01               89                89                  54                40  791.10 86.02-10               35  842.49    61.01-38
II            20               91                99                  57                70               30               38  842.91    61.01-07
 752.20 84.53-09               99  773.21  85.27-00                  59                80  791.20 86.03-00               41                   09
II            31  764.99 92.13-11  773.22  85.25-50                  60  778.85  85.22-55  791.30 86.04-10               45  842.92    61.01-26
II            33                18 773.23  85.25-21    776.40  85.21-61  778.86  85.22-10               90               48                   32
II            35               30                25                  63                30  791.40 86.05-00               70                   92
II            39               60                27                  69                40  791.51 86.06-00  812.43 85.10-10
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                         \
 752.50 84.53-81                   773.25  85.26-15                  75                59
              85                   773.26  85.26-12                  79                81
              89                                 14                  81                89
 ---pagebreak---                                        I
30 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                    573
  CTCI     Nimexe   CTCI      Nimexe     CTCI    Nimexe    CTCI   Nimexe    CTCI    Nimexe   CTCI   Nimexe       CTCI   Nimexe   CTCI   Nimexe
 842.93    61.01-03 845.19   60.05-21    847.11  61.05-10  851.02 64.02-21  874.30 90.24-10  881.29 9 0.08-21   885.12 91.02-1 1 893.92 39.02-76
                 13                 26                  91               29               11               29                 21 893.93 39.07-77
                 17                 37                  99               32               19               37                 29 893.94 39.07-43
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 842.94   61.01-15                  71                  60              41                94               70                 28               22
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                 22               • 54   847.13  61.07-10               45             ' 98                60                 98               24
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                 QR                 73   847.21  60.02-40                56               80               40   885.21 91.03-10               86
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 843.12   61.02-33                  75                  70              60  874.52 90.21-10                04   885.22 91.04-20  894.10 87.13-20
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 843.13   61.02-32                  19                  19              99  874.53 90.22-11                92                 34              90
                 36                 61                  20 851.03 64.03-00                15               96                 35 894.22 97.02-11
                 37                 68                  24 851.04 64.04-10                19 882.22 37.02-01                  37               19
 843.19   61.02-34                  76                  26              90                30               03                 39              31
                 41                 88               • 27  851.05 64.06-00                50               05                 42              35
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 843.32   61.02-54                  79                  98 871.04 90.12-1 1               30               48                 71              40
 843.33   61.02-52                  91   848.10  42.03-10                19               40               72                 73              51
                 53                 95                  21              30                95               78                 76              55
 843.39   61.02-47  845.93   60.05-07                   25              70                99            . 82                  79              59
                                    11                  27 871.09 90.13-10  874.81 90.28-38                85   885.23 91.05-10               61
 843.41   61.02-57                  16                  28               20 874.82 90.28-14                87                 20              69
 843.42    61.02-62                 62                  51              80  874.83 90.28-01                89                30               75
 843.43   61.02-58                  66                  59 872.01 90.17-36                03               90                80               80
 843.49   61.02-64                  77   848.21  39.07-45               38                05               92   885.24 91.06-10               85
 843.51   61.02-82                  81   848.22  40.13-11  872.02 90.17-07                07               94                90               90
 843.52   61.02-78                  85                  13              09                08               96   885.25 91.08-10  894.24 97.04-10
 843.59   61.02-76                  89                  18               11               09               99                31               15
                 84                 94                  30              23                12 882.23 37.03-01                 39               20
 843.91   61.02-05  845.94   60.05-09    848.31  43.03-20               25                16               21                90               30
                 07                 78                  40              27                17               29   885.26 91.10-10               40
 843.92   61.02-24                  90                  60              32                18               95                90               50
                 28 845.99   60.05-04                   80              34                31               99   885.29 91.11-10               60
                 66                 64   848.32  43.04-10               40                41 882.24 37.04-1 1                20               99
                 90                 80                  30              51               43                15                30  894.25 97.05-10
 843.93   61.02-01                  83   848.40  65.97-01               59                45               90                35               51
                 04                 87   848.41  65.03-11               99                47 882.25 37.05-10                 40               59
                 12                 92                  19 872.03 90.18-10                50               91                50  894.61 93.04-20
                 18 846.11   60.04-34                   30              21                51               95                91               30
                 23 846.19   60.04-10                   90              29                52               98                95               41
                 26                      848.42  65.04-11               31                53 883.00 37.07-01                 99               49
                 72 846.21   60.04-71                   19              59                54               10   892.00 49.97-00               50
                 92 846.29   60.04-02                   90 873.10 90.26-10                55               30   892.11 49.01-00               60
 843.94   61.02-03                  06   848.43  65.05-1 1              30                58               51   892.12 49.03-00               90
                 14                 11                  19              51  874.84 90.28-84                53   892.13 49.05-10  894.62 93.05-00
                 16                 19                  30              55  874.89 90.28-62                55                90  894.63 93.07-41
                 22                 23                  50              59               66                57   892.20 49.02-00               45
                 25                 73                  90 873.20 90.27-10               68  884.11 90.01-03    892.41 49.08-00               47
                 68                 75   848.48  65.07-10               20                70               05   892.42 49.09-00               49
                 85                 79                  90              32                74               07   892.81 48.19-11               51
                 91                 81   848.49  65.06-10               38                76               09                 19              52
 843.99   61.02-74                  83                  30              50               86                10                91               53
                 87                 85                  50 874.11 90.14-01               88                12                99  894.71 97.07-10
                 94                 89                  70              05               92                14   892.82 49.06-00               91
 844.11   61.03-15  846.31   60.04-31                   90              07               96                16   892.83 49.07-10               99
 844.12   61.03-11                  33   851.00  64.97-00               09                97               17                20  894.72 97.06-03
 844.19   61.03-19  846.32   60.04-41    851.01  64.01-11               12               99                18                91               07
 844.21   61.03-55  846.33   60.04-47                   20              14  874.90 90.29-02                20                99               10
                 85                 48                  31              17               07                30   892.84 49.10-00               31
 844.22   61.03-51                  50                  39              21               09         90.97-01    892.85 49.04-00               33
                 81 846.34   60.04-03                   41              23                10 884.12 90.02-01    892.86 49.11-30               34
 844.29   61.03-59                  07                  49 874.12 90.14-30                20               11   892.89 49.11-10               37
                 89                 12                  51              51               30                19                20               43
 844.31   61.04-01                  20                ' 55              59               40                99                40               48
                 13                 24                  59              61                53 884.21 90.03-10                 50               51
                                    51                  65              99               59                30                90               53
 844.32   61.04-11                  53                  70 874.21 90.16-12                70               40   893.10 39.07-1 1              55
                 91                 54                  80              13               90                60                 13              57
 844.39   61.04-09                  56                  91              15  881.11 90.07-05                70                51               60
                 18                 58                  93              16               08  884.22 90.04-10                 53               69
                 98 846.41   60.04-04                   95              18               09                50                61               71
 845.11   60.05-01                  08                  99              41                13               80                63               75
                 22                 14                                  49                15 885.00 91.97-00                 65               79
                 31                 22                                  51                17 885.11 91.01-11                 66               81
                 33                 26                                  55  881.12 90.07-32                15                67               83
                 39                 60                                  65               33                19                68               85
                 40 846.49   60.04-09                                   71               34                22                71               89
 845.12   60.05-25                  16                                  79               35                24                73               91
                 36                 29                     874.29 90.16-20               38                26                74               93
                 43                 90                                  91  881.19 90.07-21                29   893.20 39.07-35               99
 845.13   60.05-23  846.51   61.09 50                                   99               29                33                37  894.73 97.08-00
                 34 846.52 . 61.09-20                                                    50                37                39  894.90 97.97-00
                 41                 30                                      881.21 90.08-15                45   893.30 39.07-41  895.11 83.04-00
 845.14   60.05-24                  40                                                   35                53   893.50 39.07-49  895.12 83.05-20
                 35                 80                                      881.22 90.08-1 1               57 .              50               90
                 42                                                                      31                65   893.91 39.02-51
                                                                            l                                                52
 ---pagebreak--- 574                                          Journal officiel des Communautés européennes                        30 . 12 . 85
 CTCI    Nimexe     CTCI    Nimexe      CTCI     Nimexe     CTCI Nimexe CTCI Nimexe CTCI Nimexe CTCI Nimexe CTCI   Nimexe
  895.21  98.03-01   899.11  95.05-11   911.00   29.97-00  \l                                   \ll
                 12                  19          60.97-00                                                   li
                 14                  50          61.97-00                                                   II
                 16                  81          84.97-00                                       \li
                 17                  89          90.97-02                                                   li
                 21  899.19  95.08-20            99.97-00                                                   li
                 23                  80 931.00   24.98-90                                                   li
                 25  899.20  98.97-00            24.99-00                                                   li
                 31  899.31  34.06-1 1           99.98-00                                       \li
                 39               • 19           99.99-01                                                   li
                 51                  50                 02                                                  li
                 53  899.32  36.06-00   941.00   01.06-99                                                   li
                 59  899.34  98.10-05   951.01   87.08-10                                                   li
                 61                  10                30                                                   li
                 71                  21 951.02   93.03-00                                                   li
                 75                  29 951.04   93.01-00                                                   li
  895.22  98.04-1 1                  30 951.05   93.02-10                                       Ili
                 19                 40                 90                                                   li
                 30                  50 951.06   93.07-10                                                   li
  895.23  98.05-01                  80                 31                                                   li
                 09  899.35  98.11-10                  33                           I                       li
                 21                 91                 55                                                   li
                 29                 95                 99                                                   li
                 30                 99  951.09   93.06-10               I
 895.91   32.13-11   899.39  36.08-01                  31                                                   li
                 19                  10                35                                       \
                 50                 90                 41  \
                 91  899.41  66.01-10                  45  I                        I
                 99                  20                49               \                       l
 895.92   98.06-00                  50  961.00   72.01-55               \l\III
 895.93   98.07-00                  80                 59               \                       \III
 895.94   98.08-11   899.42  66.02-00   971.01   71.07-10 ll                                    l
                 19 899.49   66.03-10                  20               l\\III
                 50                 20                 30               lll\
 895.95  98.09-00                   90                 40 \II\\
 896.01  99.01-00   899.61   90.19-31                  50               llllliIII
 896.02  99.02-00                   35  971.02   71.08-00 ll\llLi
 896.03  99.03-00   899.62   90.19-1 1  971.03   71.11-10 l                         llIIIII
 896.04  99.04-00                    12 999.00   99.96-01 \ll\llIII
 896.05  99.05-00                    14 x10.00   00.50-70 llliIIllIII
 896.06  99.06-00                    18          00.50-97 lil            .\         llliIII
 897.00  71.97-04                   21  xOO.40   72.01-11               ll
 897.20  71.16-11                   25 lilllillllIII
                21                  51 lill\\liII
                25                  55  NB :               lllillli
                29                  91  265.99 ^           \\lllillIII
                51                  95  423.92 I Nn lillllllIII
                59  899.71  46.03-10    583.52 f ND lill\\                                                  III
 897.31  71.12-11                   90  673.37 I           llliIl                                           III
                 19 899.72  96.01-01                       \\llll                                           III
                20                  05 li                               ll\llIII
 897.32  71.13-10                   10 ll\\Il\llIII
                20                  20 llliIIIllIII
 897.33  71.15-1 1                  30                     I.
                                                            !           ll\                                 III
                 19                 41                     Il                       IlIlIII
                21                  49 \llll                                                    llII
                25                  91 IlIll                                                    llII
                29                  92 \\l\\II
 897.40  71.14-10                   93 ||                               Ill\III
                20                  95 .\Il\\\II
 898.00  92.97-00                   96 \\                                                       lII
 898.11  92.01-12                   98 l                                l\\II
                15  899.81  96.06-00 \                                                          lII
                19  899.82  96.05-00 l-l                                                                    II
                90  899.83  98.01-10                                                                        II
 898.19  92.02-10                   31 \lI                                                                  II
                50                  33                                                                      II
                80                  35                                                                      II
 898.21  92.03-10                   37                                                                      II
                90                  39                                                                      II
 898.22  92.04-10   899.84  98.02-11                                                                        II
                90                  15                                                                      II
 898.23  92.05 1 1                  19                                                                      II
                91                  51                                                                      II
                99                  55                                                                      II
 898.24  92.06-10                   59                                                                      II
                90                  99                                                                      II
 898.25  92.07-10   899.85  98.12-10                                                                        II
                20                  90                                                                      II
                90  899.86  98.14-10                                                                        II
 898.29  92.08-10                   50                                                                      II
                90  899.87  98.16-00                                                                        II
 898.31  92.12-11   899.91  42.06-10                                                                        II
                15                 90                                                                       II
                18  899.92  67.01-10                                                                        II
 898.32  92.12-31                   30                                                                      II
                33  899.93  67.02-11                                                                        II
                34                  19                                                                      II
                35                  20                                                                      II
                37  899.94  67.03-10                                                                        II
                39                 80                                                                       II
 898.90  92.10-10   899.95  67.04-10                                                                        II
                15                 80                                                                       II
                20  899.97  98.15-20                                                                        11
                30                 30                                                                       II
                40                 70                                                                       II
                50  899.98  88.04-00                                                                        II
                60                                                                                          II
                70
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                                   575
                                  Correspondance des numéros CTCI pour les ensembles industriels
  CTCI     Nimexe    CTCI   Nimexe     CTCI    Nimexe   CTCI   Nimexe    CTCI     Nimexe   CTCI   Nimexe    CTCI    Nimexe    CTCI   Nimexe
 600.00    70.80-20 658.10 62.80-03   661.82  68.80-09 663.10 68.80-04  663.82   68.80-14 664.60  70.80-16  665.81  70.80-17 671.31 73.80-04
           70.81-2Û        62.81-03           68.81-09        68.81-04           68.81-14         70.81-16         70.81-17         73.81-04
           70.82-20        62.82-03           68.82-09        68.82-04           68.82-14         70.82-16         70.82-17         73.82-04
           70.83-20        62.83-03          -68.83-09        68.83-04           68.83-14         70.83-16          70.83-17        73.83-04
           70.84-20        62.84-03           68.84-09        68.84-04           68.84-14        70.84-16           70.84-17        73.84-04
           70.85-20        62.85-03           68.85-09        68.85-04           68.85-14        70.85-16          70.85-17         73.85-04
          70.86-20         62.86-03           68.86-09        68.86-04           68.86-14         70.86-16         70.86-17         73.86-04
          70.87-20         62.87-03           68.87-09        68.87-04           68.87-14        70.87-16          70.87-17         73.87-04
          70.88-20         62.88-03           68.88-09        68.88-04           68.88-14        70.88-16          70.88-17         73.88-04
          70.89-20         62.89-03           68.89-09        68.89-04           68.89-14        70.89-16          70.89-17         73.89-04
 601.00    73.80-40 658.20 62.80-04   661.83  68.80-12 663.20 68.80-06  663.91   69.80-09 664.70 70.80-08  665.82  70.80-19  671.60 73.80-02
          73.81-40         62.81-04           68.81-12        68.81-06           69.81-09        70.81-08          70.81-19         73.81-02
          73.82-40         62.82-04           68.82-12        68.82-06           69.82-09        70.82-08          70.82-19         73.82-02
          73.83-40         62.83-04           68.83-12        68.83-06           69.83-09        70.83-08          70.83-19         73.83-02
          73.84-40         62.84-04           68.84-12        68.84-06         . 69.84-09         70.84-08         70.84-19         73.84-02
          73.85-40         62.85-04           68.85-12        68.85-06           69.85-09        70.85-08          70.85-19         73.85-02
          73.86-40         62.86-04           68.86-12        68.86-06           69.86-09        70.86-08          70.86-19         73.86-02
          73.87-40         62.87-04           68.87-12        68.87-06           69.87-09        70.87-08          70.87-19         73.87-02
          73.88-40         62.88-04           68.88-12        68.88-06           69.88-09        70.88-08          70.88-19         73.88-02
          73.89-40         62.89-04           68.89-12        68.89-06           69.89-09        70.89-08          70.89-19         73.89-02
 601.08   62.80-00  658.30 62.80-01   662.31  69.80-01 663.31 68.80-10  663.92   69.80-14 664.80 70.80-09  665.89  70.80-21  672.00 73.80-71
          62.81-00         62.81-01           69.81-01        68.81-10           69.81-14        70.81-09          70.81-21         73.81-71
          62.82-00         62.82-01           69.82-01        68.82-10           69.82-14        70.82-09          70.82-21         73.82-71
          62.63-00         62.83-01           69.83-01        68.83-10           69.83-14        70.83-09          70.83-21         73.83-71
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 ---pagebreak--- 576                                    Journal officiel des Communautés européennes                                               30 . 12 . 85
 CTCI   Nimexe    CTCI   Nimexe   CTCI    Nimexe   CTCI     Nimexe     CTCI   Nimexe    CTCI   Nimexe   CTCI      Nimexe    CTCI    ' Nimexe
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 ---pagebreak--- 30 . 12 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                                               577
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