CELEX: 31988R1779
Language: fr
Date: 1988-06-09 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 1779/88 du Conseil du 9 juin 1988 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels

Avis juridique important

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31988R1779

Règlement (CEE) n° 1779/88 du Conseil du 9 juin 1988 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels  

Journal officiel n° L 164 du 30/06/1988 p. 0001 - 0082

RÈGLEMENT ( CEE ) Ng 1779/88 DU CONSEIL du 9 juin 1988 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique europenne, et notamment son article 28,  vu la proposition de la Commission,  considérant que, pour les produits visés au présent règlement, la production est actuellement insuffisante ou nulle dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices de la Communauté;  considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun que partiellement dans certains cas, en raison notamment de l'existence d'une production communautaire, et de procéder à la suspension  totale dans les autres cas;  considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de la situation économique dans les secteurs intéressés, il convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre temporaire, en  fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt de la production communautaire,  A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :    Article premier Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux produits énumérés dans les tableaux figurant aux annexes I, II et III sont suspendus au niveau indiqué en regard de chacun d'eux .  Ces suspensions sont valables :  - du 1er juillet au 30 septembre 1988 pour le produit mentionné dans le tableau figurant à l'annexe I,  - du 1er juillet au 31 décembre 1988 pour les produits mentionnés dans le tableau figurant à l'annexe II,  - du 1er juillet 1988 au 30 juin 1989 pour les produits mentionnés dans le tableau figurant à l'annexe III .  Article 2 Le présent règlement entre en vigueur le 1er juillet 1988 .   Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre .  Fait à Luxembourg, le 9 juin 1988 .  Par le Conseil Le président N . BLUEM EWG:L000UMBF00.95 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 409 mm;   65 Zeilen;   2241 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: B;  Kunde : ................................    ANNEXE I    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 3504 00 00 Extrait brut de protéines contenant de l'interféron a-2b obtenu à partir d'une bactérie Escherichia coli manipulée génétiquement, destiné par purification ultérieure à la fabrication de l'interféron humain a-2b ( a ) 3 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  EWG:L000UMBF01.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 257 mm;   16 Zeilen;   572 Zeichen;  Bediener : SUSI   Pr .: C;  Kunde : 41824 L000umbf01                   ANNEXE II    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 2904 10 00 Acide méthanesulfonique 0 ex 2904 90 10 Chlorure de méthanesulfonyle 0 ex 2917 39 90 Trichlorure de benzène-1,2,4-tricarbonyle 0 ex 2922 29 00 Dobutamine ( DCI ) et ses sels 0 ex 2922 49 90 Chlorhydrate de cetraxate ( DCIM ) 0 ex 2925 19 90 Tétraméthrine ( ISO ) 0 ex 2926 90 90 Isophtalonitrile 6 ex 2932 90 70 1,3:2,4-Di-O-benzylidène-D-glucitol, d'une pureté en poids de 96  % ou plus 0 ex 2932 90 90 2,3-Dihydro-2,2-diméthylbenzofuranne-7-ol, d'une pureté de 99,5  % ou plus en poids 0 ex 2937 10 90 Tartrate de protireline ( DCIM) 0 ex 2937 22 00 ex 2937 29 90 9a,21-Dichloro-11-v,17-dihydroxy-16-a-méthylpregna-1,4-diène-3,20-dione 17-(2-furoate ) 0 ex 2939 90 90 Sulfate de vindesine ( DCIM ) 0 ex 2941 90 00 Monensin (DCI ) et ses sels 0 ex 2941 90 00 Céfixime ( DCI ) 0 ex 3002 10 10 Immunplasma contre la coqueluche 0 ex 3004 90 19 ex 3004 90 99 Collagène purifié, dispersé dans une solution saline physiologique tamponnée au phosphate, même contenant de la lidocaïne ( DCI ) 3 ex 3505 10 50 Hydrolysat de 0-(2-hydroxyéthyl)amylapectine 0 ex 3815 90 00 Catalyseur sous forme de bâtonnets ronds, d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, consistant en oxydes de cuivre et de chrome, destiné à la fabrication d'alcools gras ( a ) 0 ex 3815 90 00 Catalyseur sous forme de poudre consistant en oxydes de chrome, de cuivre et de baryum, destiné à la fabrication d'alcools gras ( a ) 0 ex 3823 90 91 Hydroxyde de tétraméthylammonium, dissous dans du méthanol 0 ex 3823 90 99 Bauxite calcinée ( réfractaire ) 0 ex 3901 10 90 Polyéthylène, contenant en poids 0,25  % ou plus de groupes carbonyles dans la chaîne, sous forme de granulés 6 ex 3901 20 00 Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39, d'une densité non inférieure à 0,958 à 23 °C, et contenant en poids pas plus de :  - 50 ppm d'aluminium,  -  2 ppm de calcium,  -  2 ppm de chrome,  -  2 ppm de fer,  -  2 ppm de nickel,  -  2 ppm de titane,  -  8 ppm de vanadium,  destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné ( a ) 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 3901 20 00 Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39, d'une densité égale ou supérieure à 0,945 et inférieure ou égale à 0,985, destiné à la fabrication de rubans encreurs de machine à écrire ou de rubans encreurs similaires ( a ) 0 ex 3901 90 00 Ionomère constitué d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique 0 ex 3901 90 00 Ionomère constitué d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique 0 ex 3903 90 00 Copolymères entièrement d'anhydride maléique et de styrène, même comprenant un copolymère en bloc de styrène et de butadiène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39 0 ex 3903 90 00 Copolymères uniquement d'alcool allylique et de styrène ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175 0 ex 3907 20 90 Alpha-4-Hydroxybutyl-oméga-hydroxypoly(oxytétraméthylène ) ayant une teneur, soit en halogènes, soit en métaux, inférieure à 1 mg/kg et d'un indice de coloration égal ou inférieur à 20 unités sur l'échelle de Hazen 0 ex 3907 20 90 Polyoxypropylène ayant des groupes terminaux alcoxysilyl 0 ex 3919 90 50 ex 3921 11 00 Feuilles en copolymères uniquement d'alcool allylique et de styrène ayant un indice d'acétyle de 175 ou plus 0 ex 3920 42 10 Film de polychlorure de vinyle à orientation biaxiale, d'une épaisseur de 10 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres 0 ex 3920 62 00 Feuilles en polyéthylène téréphtalate d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 130 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères ( a ) 0 ex 3920 62 00 ex 3920 63 00 ex 3920 69 00 ex 3921 90 19 Pellicules transparentes constituées de polyester, revêtues d'une couche d'indium et d'argent 0 ex 3920 92 00 Pellicule de poly(epsilon-caprolactame ) ayant un point de ramollissement d'au moins 200 °C 0 ex 3920 99 19 ex 3921 90 50 Feuilles et lames de polyimide 0 ex 3920 99 50 Feuille d'alcool polyvinylique à orientation biaxiale, non enduite, d'une épaisseur non supérieure à 1 mm, d'une teneur en poids d'alcool polyvinylique égale ou supérieure à 99  % 0 ex 3920 99 50 ex 3921 90 60 Membranes "échangeuses d'ions", en matière plastique fluorée, destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude ( a ) 0 ex 4104 10 91 ex 4104 21 00 Peaux de vachette des Indes (" kips "), entières ou même dépourvues de la tête et des pattes, d'un poids net par unité supérieur à 4,5 kg et inférieur ou égal à 8 kg, simplement tannées à l'aide de substances végétales, même ayant subi d'autres  préparations mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir 0 ex 5404 90 90 Lames de polyimide 0 ex 5911 10 00 Feutre à l'aiguille en fibres sythétiques sur une base en fibres synthétiques tissées ne contenant pas de polyester, enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène destiné à la fabrication de produits de filtration ( a ) 0 ex 7019 32 00 ex 7019 39 00 Produits non tissés en fibres de verre non textiles, d'un poids au m² inférieur ou égal à 120 g et d'un calibre de fibres inférieur ou égal à 7 micromètres ( enduction éventuelle non comprise ), destinés à la fabrication de produits de filtration ( a ) 0 ex 7019 90 10 Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 3,5 micromètres 0 ex 8471 93 50 Unité de mémoire à disques magnétiques souples pour machines automatiques destinée au traitement des informations 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  EWG:L000UMBF02.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 525 mm;   200 Zeilen;   6165 Zeichen;  Bediener : SUSI   Pr .: C;  Kunde : 41824 L000umbf02                 30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8471 99 90 Lecteur optique pour la lecture de caractères imprimés par points et leur conversion en signaux électriques, constitué d'une tête de lecture comportant un détecteur optique, un amplificateur, une lentille et deux lampes, reliée par un ou deux câbles  plats à un module de contrôle dont les dimensions ne dépassent pas 200×220 mm, consistant en un circuit imprimé, sur lequel sont montés - au minimum - un microprocesseur, un circuit d'identification de l'image et un convertisseur analogique/numérique 0 ex 8473 10 00 Élément de mémoire intégrée pour machines à écrire électroniques, constitué d'un circuit imprimé doté de 2 à 4 mémoires statiques à lecture/écriture, à accès aléatoire et capacité de mémorisation de 8 K×8 bits chacune, composants électroniques avec fonctions de pilotage, piles pour le maintien de la mémoire, le tout enserré dans une cartouche, munie de broches de connexion dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11×40×90 mm et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison suivante :  MEMOCART ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des éléments qui satisfont à la présente description 0 ex 8473 10 00 ex 8473 30 00 Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 186×75×15 mm, constitué d'une couche de cristaux liquides, enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 15 360 points ( disposés sur 64  rangées et 240 colonnes ), complété par un circuit électronique d'interface, en technologie C-MOS, comportant au maximum 544 points de contact 0 ex 8473 10 00 ex 8473 30 00 Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15×90×280 mm, câble plat et connecteur exclus, constitué d'une couche de cristaux liquides, enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec  30 720 points ( disposés sur 64 rangées et 480 colonnes ), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle, avec ou sans câble et connecteur 0 ex 8473 10 00 ex 8473 30 00 Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15×62×276 mm, câble plat et connecteur exclus, constitué d'une couche de cristaux liquides, enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec  32 768 points ( disposés sur 64 rangées et 512 colonnes ), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle, avec ou sans câble et connecteur 0 ex 8473 10 00 ex 8473 30 00 Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15×115×290 mm, câble plat et connecteur exclus, constitué d'une couche de cristaux liquides, enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec  128 000 points ( disposés sur 200 lignes et 640 colonnes ), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle, avec ou sans câble et connecteur 0 ex 8473 30 00 Tête magnétique en ferrite, réalisée en technologie Winchester, pour équipements périphériques de mémoires à disques rigides, permettant un enregistrement d'une densité non inférieure à 10 pistes par millimètre, même montée sur leurs bras porteurs 0 ex 8473 30 00 Mémoire à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 mégabits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 43×44 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :    BDL 0133 MBM 2011 FBM 64 DA   BDL 0134 MBM 2256 7110   BDN 0151 FBM 54 DB 7114-1   ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8473 30 00 Unité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de neuf circuits imprimés dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290×310 mm sur chacun desquels sont montés au maximum soit 121 réseaux de portes  programmés ( Gate Arrays ), soit 121 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ), soit une combinaison de ces deux types de circuits, réalisés en technologie ECL, le tout étant enserré dans un cadre dont les dimensions extérieures n'excèdent pas  611×501×596 mm faisant fonction de boîtier et assurant les connexions entre les circuits imprimés et portant :  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8473 30 00 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CO1B 2675 E 500 CO1B 2675 H 500 CO1B 2675 H 501 CO1B 2675 H 502 CO1B 2675 H 503 CO1B 2675 H 504 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente description 0 ex 8473 30 00 Composant de machine automatique de traitement de l'information, constitué de deux niveaux de substrats superposés munis chacun d'une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire réalisées en technologie bipolaire ( S-RAM ), sous forme  de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de mémorisation de 1 Kbit et une capacité de mémorisation totale n'excédant pas 4 Kbits, enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13×13 mm, comportant au maximum  23 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques suivantes :  770965 4599497 7379442 ou  - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente description 0 ex 8473 40 00 Tête d'impression thermique en technologie à couche mince ou épaisse constituée d'un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un condensateur au tantale, et d'un condensateur électrolitique, enserrés dans un support métallique comportant un  connecteur, des peignes d'impression et un dissipateur de chaleur, présentée avec rouleau et support appropriés 0 ex 8483 10 90 Arbre de génératrices et de turbines fondu, d'un seul tenant, forgé et dégrossi, d'un poids unitaire supérieur à 215 t 0 ex 8501 10 99 Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,2 Nm, avec bride de fixation d'un diamètre de 74 mm, mandrin d'un diamètre de 40 mm, une vitesse nominale de 3 600 tours/minute, une tension d'alimentation de 12 V ± 10  %, muni de  câbles et connecteurs 0 ex 8501 10 99 Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Nm avec rotor externe d'un diamètre maximal de 55 mm, bride de fixation d'un diamètre de 77 mm, mandrin de précision d'un diamètre de 44 mm, enroulement à quatre phases, vitesse  nominale de 3 600 tours/minute, tension d'alimentation de 12 V ± 10 %, muni de câbles électriques avec connecteurs 0 ex 8501 10 99 Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,05 Nm, muni d'un rotor externe d'un diamètre maximal de 92 mm, d'un mandrin de précision en aluminium d'un diamètre extérieur de 40 mm, avec un enroulement biphase, une vitesse nominale  de 3 600 tours/minute et une tension d'alimentation de 12 V± 10  % 0 ex 8501 10 99 Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation à 2 ou 4 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator laminé enserré entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum comportant un arbre le traversant de part en part, des fils électriques avec connecteurs 0 ex 8501 10 99 Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator encapsulé dans un boîtier cylindrique d'un diamètre maximal de 47 mm, d'une épaisseur maximale de 14 mm, muni d'un arbre de bout en bout et de câbles avec connecteurs 0 EWG:L000UMBF03.95 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 525 mm;   167 Zeilen;   8321 Zeichen;  Bediener : SUSI   Pr .: C;  Kunde : 41824 L000umbf03                 30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8501 10 99 Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator laminé enserré entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum, un tachymètre incorporé à 2 ou 3 phases, enserré dans une capsule d'un diamètre de 35 mm maximum, et des câbles et des connecteurs indépendants pour sortie moteur et sortie tachymètre ayant des dimensions d'encombrement maximal de 40×40×62 mm, y compris l'arbre 0 ex 8501 10 99 Moteur pas à pas hybride avec angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation à deux phases avec enroulement, de type bipolaire, constitué d'un rotor, d'un stator laminé inclus entre deux brides dont l'une à section carrée de 40  mm de côté au maximum et l'autre, antérieure, profilée, comportant deux saillies avec boutonnières de fixation, d'un tachymètre incorporé à 2 ou 3 phases inclus dans une calotte d'un diamètre maximal de 35 mm, câbles et connecteurs indépendants, pour  sortie moteur et sortie tachymètre, de dimensions n'excédant pas 40×40×62 mm y compris l'arbre, mais non comprises les saillies de la bride antérieure 0 ex 8501 10 99 Moteur pas à pas bipolaire à courant continu à un seul stator d'une puissance de 37,5 W ou moins, un pas d'avancement angulaire de 180 degrés, deux pas par rotation, un cycle de rotation à deux phases avec bobinage unipolaire, un couple de rotation non  inférieur à 0,1×10-6 Nm et non supérieur à 0,1×10-4 Nm et une tension d'alimentation n'excédant pas 3 V 0 ex 8504 40 99 Convertisseur statique consistant en une combinaison de 7 diodes en cascade permettant d'obtenir un courant continu d'au moins 40 kV à une charge minimale de 3 mA 0 ex 8506 19 10 Pile lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 45×9×23 mm, d'une tension maximale de 2,8 V 0 ex 8506 19 10 Unité composée d'un maximum de deux piles de lithium, enserrée dans une embase de circuits imprimés comportant au maximum 28 broches de connexion et incorporant un circuit de contrôle 0 ex 8506 19 90 Pile sèche au carbone/zinc d'une tension non inférieure à 5,5 V et non supérieure à 6,5 V, dont les dimensions ne sont pas supérieures à 110×90×5 mm, destinée à être incorporée dans des cassettes de films pour photographies à développement instantané  ( a ) 0 ex 8517 90 91 Assemblage pour appareil de télécommunication composé d'un microphone, d'un circuit de protection et d'un connecteur à 4 voies, monté sur un circuit imprimé dont les dimensions n'excèdent pas 22×40 mm 0 ex 8523 20 10 Disque magnétique rigide prélubrifié, traité à l'oxyde, d'un champ coercitif de 800 Oe, d'un diamètre extérieur de 95 mm, d'un diamètre intérieur de 25 mm et d'une épaisseur de 1,27 mm 0 ex 8523 20 10 Disque magnétique rigide, à couche métallique mince, d'un champ coercitif de plus de 600 oersteds,  un diamètre extérieur de 130 mm, un diamètre intérieur de 40,5 mm et une épaisseur de 1,27 mm ou de 1,9 mm 0 ex 8523 20 10 Disque magnétique rigide à couche métallique mince d'un champ coercitif de plus de 600 oersteds, un diamètre extérieur non inférieur à 200 et non supérieur à 230 mm, un diamètre intérieur non inférieur à 63,5 mm et non supérieur à 100 mm et une  épaisseur de 1,9 mm 0 ex 8529 10 70 Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques comportant trois broches de connexion et d'un résonateur céramique comportant 2 broches de connexion, ayant chacune une fréquence de 10,7 MHz ± 30 kHz, enserré dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 10×10×5 mm 0 ex 8532 29 00 Condensateur en or d'une capacité nominale de 100 millifarads, une tension de sortie de 5,5 V et un courant de porte de 100 microampères maximum, enserré dans un boîtier cylindrique d'une hauteur inférieure à 8 mm et d'un diamètre maximum de 14 mm 0 ex 8532 30 10 Condensateur variable avec isolation diélectrique en matière plastique, d'une capacité maximale de 2×335 picofarads pour la partie AM, et de 2×20 picofarads pour la partie FM, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 21×24 mm 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8532 30 90 Condensateur de type ajustable se présentant sous la forme d'une pastille circulaire d'un diamètre n'excédant pas 2,5 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm, munie d'une tête de vis en son centre et de deux pattes de connexion et d'une capacité non  inférieure à 5 et non supérieure à 30 picofarads, destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a ) 0 ex 8533 29 00 Dispositif constitué de résistances fixes à coefficient de température positif avec une résistance nominale en courant continu de 19,6 ohms à 20 °C, une résistance d'isolement supérieure à 1mégaohm, pour la protection de centraux téléphoniques contre  des élévations de tension de longue durée inférieures ou égales à 1 000 V, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 48×19 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :  20793 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des résistances fixes qui satisfont à la présente description 0 ex 8533 40 10 Potentiomètre coulissant comportant une ou deux bandes de résistances et une glissière d'une longueur de 20 mm, enserré dans un boîtier comportant au maximum 8 broches de connexion 0 ex 8534 00 11 ex 8534 00 19 Circuit imprimé simple face dont les dimensions n'excèdent pas 30×30 mm, destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a) 0 ex 8536 41 10 ex 8536 41 90 ex 8536 49 00 Protecteur thermique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'est pas supérieure à 35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition n'est pas supérieur à 10 -( cm= d'hélium par seconde sous 1 bar à une  température comprise entre 0 et 160 gC, destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques ( a ) 0 ex 8536 50 00 Commutateur de ligne téléphonique, composé de deux lamelles, l'une flexible, l'autre fixe, avec une surface de contact en or diffusé sur une incrustation de palladium et d'argent, monté sur un support en polycarbonate, d'une dimension n'excédant pas  40×20×13 mm 0 ex 8536 50 00 Interrupteur à lames se présentant sous la forme d'une capsule de verre contenant au maximum 3 contacts électriques fixés sur des tiges métalliques et une petite quantité de mercure 0 ex 8540 11 90 Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque à fente ( slit mask ), avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres ( technique in-line ), une distance entre les bandes de la même couleur inférieure ou égale à 0,85 mm et présentant les  caractéristiques suivantes :  - une diagonale d'écran non inférieure à 84 cm,  - un angle de déviation en diagonale n'excédant pas 110  °,  - équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points couleur :  rouge vert bleu X 0,628 0,306 0,150 Y 0,346 0,599 0,070 0 ex 8540 20 90 Photomultiplicateur constitué d'un tube à photocathode avec 9 dynodes, sensible à la lumière d'une longueur d'onde de 160 nanomètres ou plus mais n'excédant pas 930 nanomètres, d'un diamètre n'excédant pas 14 mm et d'une hauteur n'excédant pas 94 mm 0 ex 8540 30 00 Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires ( dot mask ) avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres ( technique in-line ), une distance entre les points de couleur inférieure à 0,45 mm et présentant une des  caractéristiques suivantes :  - avoir une diagonale d'écran soit supérieure ou égale à 42 cm, soit inférieure à 26 cm, un angle de déviation en diagonale de 90 degrés maximum, avec des défauts de convergence dans les angles non supérieurs à 0,8 mm,  ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8540 30 00 ( suite ) - être pourvus d'un système d'absorption des vibrations indissolublement lié aux tubes ( potting - system ),  - ne pas avoir d'écran magnétique interne,  - être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points couleur :  rouge vert bleu X 0,64 0,29 0,15 Y 0,33 0,60 0,06 ou X 0,64 0,31 0,155 Y 0,34 0,595 0,07 ou X 0,62 0,21 0,15 Y 0,33 0,615 0,06 ou X 0,610 0,307 0,150 Y 0,350 0,595 0,065 ou X 0,61 0,205 0,15 Y 0,35 0,680 0,065 ou X 0,62 0,29 0,15 Y 0,35 0,60 0,065 0 ex 8540 30 00 Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires ( dot mask ) avec des canons à électrons placés en triangle ( technique delta ), une distance entre les points de couleur inférieure à 0,4 mm et présentant une des caractéristiques  suivantes :  - avoir une diagonale de l'écran d'au moins 66 cm,  - être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points couleurs :  rouge vert bleu X 0,64 0,29 0,15 Y 0,33 0,60 0,06 ou X 0,64 0,31 0,155 Y 0,34 0,595 0,07 ou X 0,610 0,307 0,150 Y 0,350 0,595 0,065 ou X 0,61 0,205 0,15 Y 0,35 0,680 0,065 ou X 0,62 0,29 0,15 Y 0,35 0,60 0,065 0 ex 8540 30 00 Tubes cathodiques monochromes à écran plat ayant une diagonale de l'écran non inférieure à 142 et non supérieure à 145 mm, une luminescence située entre 300 et 400 lumens, un pouvoir de résolution compris entre 0,06 et 0,1 mm, des phosphores du type  soit P 1 soit P 55 soit P 56, une tension anodique supérieure à 34 kV, une tension de focalisation supérieure à 7 kV et un courant cathodique d'au moins 3 mA 0 ex 8540 30 00 Tube cathodique à mémoire ( direct view storage tube ) pour la reproduction de données alphanumériques et analogiques, équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des images formées 0 ex 8540 41 00 Magnétron à ondes continues avec une puissance de sortie de moins de 1  000 W, pour la fabrication de fours à micro-ondes de la sous-position 8516 50 00 ( a ) 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  EWG:L000UMBF04.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 779 mm;   238 Zeilen;   10693 Zeichen;  Bediener : SUSI   Pr .: C;  Kunde : 41824 L000umbf04                 30. 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8540 89 11 Indicateurs sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions non supérieures à 350×300 mm, câble non compris . Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées . Chacun des  caractères ou des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents . Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à  un bombardement d'électrons 0 ex 8540 91 00 Grilles, cathodes et éléments de tungstène recouvert de matériel isolant, destinés à la fabrication de canons à électrons pour tubes à rayons cathodiques monochromes ( a ) 0 ex 8540 91 00 Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence d'opération comprise entre 31 250 et 64 000 Hz, comportant un aimant quadripôle 0 ex 8541 10 91 Diode redresseuse de puissance au silicium réalisée en technologie planar avec un temps de commutation de moins de 100 nanosecondes, une tension de coupure non supérieure à 200 volts, un courant direct moyen de 2,5 ampères, et enserrée dans un boîtier  dont les dimensions n'excèdent pas 11×17 mm 0 ex 8541 10 99 Diodes au germanium à fil d'or, d'une tension à l'état passant du 1 V ou moins pour 5 mA 0 ex 8541 29 90 Transistor d'une puissance non inférieure à 150 W à une tension de 160 V et ayant une fréquence "cut-off" non inférieure à 20 MHz, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 37×22 mm, comportant au maximum trois broches de  connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  2 SA 1170    2 SC 2774 2 SA 1215    2 SC 2921 2 SA 1494    2 SC 3858 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des transistors de puissance qui satisfont à la présente description 0 ex 8541 40 10 Diode émettrice de lumière à base de gallium semi-conducteur, enserrée dans un boîtier rectangulaire dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 4  ×  20  ×  21 mm, comportant 2 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  LT 9305    SLF 209 LT 9306    SLF 909 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes émettrices de lumière qui satisfont à la présente description Ce dispositif est destiné à la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou d'appareils récepteurs radio ( a ) 0 ex 8541 40 10 Assemblage ne comportant pas plus de 10 diodes émettrices de lumière à base de gallium semi-conducteur, enserré dans un boîtier rectangulaire dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 68  ×  25  ×  4 mm, comportant au maximum 20 broches de  connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  LT 9355 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente description Ce dispositif est destiné à la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou d'appareils récepteurs radio ( a ) 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8541 40 10 Diode laser avec une photodiode, émettant une lumière d'une longueur d'ondes nominale de 780 nanomètres, enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n'excède pas 10 mm et la hauteur n'excède pas 7 mm, comportant trois broches de connexion, et  portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  LT 022 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes laser qui satisfont à la présente description 0 ex 8541 40 10 ex 8542 20 00 Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé, à un seul caractère, avec ou sans les signes "+" ou "-" et/ou à deux points décimaux au maximum, équipés d'un couvercle en plastique, de dimensions non supérieures à 25  ×  35 mm, composés  de 22 diodes lumineuses à base de gallium semi-conducteur au maximum 7 ex 8541 40 10 ex 8542 20 00 Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé, dont les dimensions sont inférieures à 35  ×  90 mm, et en une rangée de caractères non inférieurs à trois, composés de diodes à corps solides lumineuses fabriquées à base de gallium  semi-conducteur et montées sur le tableau . Chaque caractère est composé de huit segments au maximum avec ou sans point décimal . La rangée de caractères est recouverte d'une pellicule de protection en plastique 0 ex 8541 40 93 Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes émettrices de lumière ou d'une ou de plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur, enserré dans un boîtier plastique comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant l'une des combinaisons alphanumériques suivantes :  HC PL 2400 HC PL 5700 HC PL 5730 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8541 60 00 Cristal piézo-électrique oscillant à la fréquence de 32 768 Hz, enserré dans un boîtier cylindrique dont la longueur n'excède pas 8,2 mm et le diamètre n'excède pas 3,2 mm, destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a ) 0 ex 8541 60 00 Cristaux céramiques piézo-électriques polarisés oscillant à des fréquences non inférieures à 500 et non supérieures à 12 500 kHz, enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14  ×  15 mm, et comportant au maximum trois  broches de connexion 0 ex 8542 11 30 Mémoire morte programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette, ayant une capacité de mémorisation de 16  Kbits, destinée à la fabrication de systèmes d'identification de personnes ou  d'objets opérant par micro-ondes ( a ) 0 ex 8542 11 71 Mémoire tampon pour l'écriture ( Write Buffer ) réalisée en technologie C-MOS, ayant une organisation de 4×16 bits consistant en 8 bits pour les adresses et 8 bits pour les données et 4 bits de parité, sous forme de circuit intégré monolithique enserré  dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excédent pas 31×31 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison suivante :  R 2020/16 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16  ×  4 bits, ayant un temps d'accès maximal de 35 ns, enserrée dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 9  ×  21 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CY7C189 CY7C190 CY74S189 CY54S189 CY27S03 CY27S07 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256  ×  4 bits, ayant un temps d'accès maximal de 60 ns, enserrée dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 12  ×  29 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CY7C122 CY 93422 CY93L422 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), ayant une capacité de mémorisation de 2 K × 8 bits et une alimentation d'attente d'une intensité nominale de 0,005 mW à 25 °C, sous forme de circuit  intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33  ×  17 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  TC5516APL-2   TC5517CPL-15   TC5517BPL-20 TC5516AFL-2 TC5517CPL-20 TC5517BPL-25 TC5516APL TC5517CFL-15 TC5517BFL-20 TC65516AFL TC5517CFL-20 TC5517BFL-25 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire non volatile, constituée d'un circuit intégré monolithique, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, munie d'une source d'énergie interne, enserrée  dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19  ×  36 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  MK 48 Z 02 ( B ), DS 1220 Y ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 7 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technique C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 18   ×  39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  TC 5532 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture -écriture à accès aléatoire sous forme de circuit intégré monolithique, réalisé en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 8 K × 8  bits, avec un temps d'accès non inférieur à 80 ns, enserrée dans un  boîtier plastique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18  ×  39 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  TC5564PL-15   HM6264P-10   MB8464A-10   PD4464C-15 TC5564PL-20 HM6264P-12 MB8464A-10L PD4464C-20 TC5565PL-12 HM6264P-15 MB8464A-10LL PD4464G-15 TC5565PL-15 HM6264LP-10 MB8464A-15 PD4464G-20 TC5565FL-12 HM6264LP-12 MB8464A-15L TC5565FL-15 HM6264LP-15 MB8464A-15LL TC5565PL-12L MB8464A-12 TC5565PL-15L HY6264P-15 MB8464-12L TC5565FL-12L MB8464-12LL TC5565FL-15L KM6264AL-10 MB8464-15 MB8464 -15L MB8464-15LL ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique non volatile à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, munie d'une source d'énergie interne, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans  un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20  ×  42 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  DS 1225 Y ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent  pas 39  ×  17 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  HM 62256, PD 43256 C, TC 55257 P ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 EWG:L000UMBF05.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 1032 mm;   287 Zeilen;   12925 Zeichen;  Bediener : SUSI   Pr .: C;  Kunde : 41824 L000umbf05                 30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 Mémoire non volatile constituée d'un circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C/MOS ( C-MOS-S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, avec une source d'énergie  interne, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×33 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  DS 1230   DS 1235 ou - d'autres sigles dits d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 256×4 bits, ayant un temps d'accès non supérieur à 25 ns,  enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  9122 - 25 91 L 22 - 25 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM), d'une capacité de mémorisation de 8 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions  extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  4008    8112 4118    8114 4801    8185 8104    PD 421 8108 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture -écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme d'un circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 72 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 10×39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  TMM 2089 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture -écriture à accès aléatoire ( S-RAM ), réalisée en technologie MOS, d'une capacité de mémorisation de 1 K×4 bits, ayant un temps d'accès non supérieur à 25 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un  boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 8×32 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AM 9150-20    CY 7 C 150-15 AM 9150-25    CY 7 C 150-25 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie bipolaire ( S-RAM bipolaire ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 64×9 bits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 16×40 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  82 S 09 MBM 93419 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture réalisée en technique bipolaire ( S-RAM bipolaire ), sous forme d'un circuit intégré monolithique consistant en un substrat équipé de 1 ou 2 puces d'une capacité de mémorisation unitaire de 1 Kbit, enserrée dans un  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13×13 mm, comportant au maximum 23 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :  770639 770823 5120360 7379769 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique, réalisée en technologie TTL ( TTL-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et ayant un temps d'accès non supérieur à 45 ns, enserrée dans un  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×30 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques suivantes :  93422 93425 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à lecture-écriture FIFO ( First In/First Out ) réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ayant une capacité de mémorisation de 7280 ou 9080 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 12×36 mm, comportant au maximum 23 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  PD 41101 PD 41102 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS D-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 17×34 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  HM 50256 P 51 C 256 P 51 C 259 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description  0 ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 64 K×4 bits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 17×34 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion disposées en 2 rangées parallèles ( dual in line ) et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  HM 50464 M5M 4464 MB 81464 PD 41254 PD 41464 TMM 41464 TMS 4464 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 10 ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire à double port, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS), ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie sériel d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, sous forme de  circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13×39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  MB 81461 PD 41264 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description  0 ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à accès aléatoire ( DRAM ) réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ayant une capacité de mémorisation de 256 Kbits et des temps d'accès non supérieurs à 150ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier  dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 22×12 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion alternées ( zig-zag in-line ) et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  HM 50256 ZP MB 81256 P PD 41256 V ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 10 EWG:L000UMBF06.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 779 mm;   214 Zeilen;   8750 Zeichen;  Bediener : SUSI   Pr .: C;  Kunde : 41824 L000umbf06                 30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie ECL (ECL-RAM ), constituée d'un circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256×4 bits, ayant un temps d'accès non supérieur à 8 ns, enserrée dans un boîtier dont  les dimensions extérieures n'excèdent pas  11×32 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant combinaison de chiffres suivante :  10422 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits et ayant un temps d'accès non supérieur à 50 ns, enserrée dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 11×32 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :  10470 10474 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), ayant une capacité de mémorisation de 16 Kbits et un temps d'accès non supérieur à 15 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 18×37 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :  10480 10484 100484 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ( N/H-MOS-D-RAM ) sous forme de circuit intégré monolithique, se composant d'un substrat comportant au moins 2 et pas plus de 8 microplaquettes, sous  forme de circuit intégré monolithique, ayant une capacité de 128, 192 ou 256 Kbits et une capacité de mémorisation totale non inférieure à 256 Kbits et non supérieure à 2 mégabits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas  30×30 mm, comportant au maximum 57 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :  6025841 6031587 6870392 7379172 6025843 6031591 6870393 7379174 6025856 6870395 7379176 6025858 7379181 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire morte à lecture exclusivement ( ROM ), non programmable, sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 16 K × 8 bits dotée d'un registre de lecture et d'un contrôle de sortie, en série, enserrée dans un boîtier dont  les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×50 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :  62000 à 62999 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire morte à lecture exclusivement, non programmable, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-ROM ), ayant une alimentation d'attente d'une intensité n'excédant pas 0,03 mA, sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 256  Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×50 mm, comportant au maximum 54 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  HN 61256 HN 613256 MB 83256 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 71 Mémoire morte à lecture exclusivement, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-ROM ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 1 mégabit, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39×17 mm,  comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  HN 62301 P MB 83 1000 MB 83 1124 TC 53 1000 P ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 71 Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable, non effaçable, sous forme de circuit intégré monolithique réalisé en technologie TTL Schottky, d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions  extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  27 S 12 5305 6305 76 LS 03 27 S 13 5306 6306 7620 5308 6308 7621 28 L 22 5309 6309 28 LA 22 53 S 240 63 S 240 82 S 114 28 L 2 XMFC 53 S 241 63 S 241 82 S 130 6335 82 S 131 29613 54 S 570 6336 29770 54 S 571 93436 29771 7053 93446 5604 7058 38510 5624 MB 7115 74 S 570 MB 7116 74 S 571 MB 7117 MB 7118 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable, non effaçable, réalisée en technologie MOS, d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 39×17 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :  EWG:L000UMBF07.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 525 mm;   151 Zeilen;   6175 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: A;  Kunde : 41824 L000umbf07                 30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  7 C 245 7 C 291 7 C 292 HM 6616 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable, non effaçable, d'un capacité de mémorisation de 16 Kbits, réalisée en technologie bipolaire, ayant une alimentation d'attente d'une intensité supérieure ou égale à 50 mA et inférieure ou égale  à 80 mA, se présentant sous la forme d'un circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33×14 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  27 PS 191 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire morte à lecture exclusivement, programmable ( PROM ), non effaçable, sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm,  comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  63 S 3281 AM 27 S 43 MB 7141 MB 7142 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable, non effaçable, sous forme de circuit intégré monolithique, ayant une capacité de mémorisation de 64 Kbits et ayant un temps d'accès non supérieur à 65 nanosecondes, enserrée dans un boîtier  dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CY 7C 261 CY 7C 263 CY 7C 264 CY 7C 268 CY 7C 269 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ), programmable, effaçable aux rayons ultraviolets, sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas  17×39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  82140 PP AMI 702 ADC ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 4 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), munie d'un système programmable des entrées/sorties ( EPROM/I/O ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 2 K  ×  8  bits,  enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17  ×  52 mm, pourvue sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  D 8755 A TMP 8755 AC ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ), programmable, effaçable aux rayons ultraviolets, en forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits ayant un temps d'accès non supérieur à 65 nanosecondes, enserrée dans un  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17  ×  39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : CY 245 W CY 7C 291 W ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ), programmable, effaçable aux rayons ultraviolets, en forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits ayant un temps d'accès non supérieur à 65 nanosecondes, enserrée dans un  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17  ×  39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CY 7C 261 W CY 7C 263 W CY 7C 268 W CY 7C 269 W ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement ( E²PROM ), programmable, sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17  ×  33  mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  28 C 04 X 2404 X 24 C 04 X 2804 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement ( E²PROM ), programmable, sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17  ×  39  mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  28 C 64 52 B 33 52 B 33 H MBM 28 C 65 MCM 2864 X 2864 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement ( E²PROM ), programmable, sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17  ×  39  mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  X 28128 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement ( E²PROM ), programmable, sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17  ×  39  mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  28256 28 C 256 48 C 256 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 bits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture exclusivement, programmable, effaçable  électriquement ( E²PROM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8  ×  24 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  X 2210 X 2443 X 2444 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement  ( E²PROM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17  ×  33 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  X 2001 X 2201 A X 2212 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation des 2 Kbits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture exclusivement, programmable, effaçable  électriquement ( E²PROM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17  ×  39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  X 2002 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement  ( E²PROM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17  ×  39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  X 2004 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, d'une mémoire à lecture exclusivement ( ROM ), d'une capacité de mémorisation de 2 K×8 bits, d'un générateur multifréquence ( DTMF ), d'une mémoire  à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et/ou d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 16×54 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  T 6978 TCM 8301 TCM 8302 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1  536 bits,  sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 14×20 mm, comportant au maximum 67 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  TMP 47 C 200 N TMP 47 C 220 AF TMP 47 C 221 AF ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, d'une mémoire de lecture programmable ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits et d'une  porte de communications multiprotocoles, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 63  ×  52 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :  EWG:L000UMBF08.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 1032 mm;   297 Zeilen;   12499 Zeichen;  Bediener : SUSI   Pr .: C;  Kunde : 41824 L000umbf08                 30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 75 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  80 C 152 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 24 Kbits, d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits,  sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas inférieures à 30×30 mm, comportant au minimum 84 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  MB 8764 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ayant les fonctions d'un interface universel périphérique, constitué d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits,  d'une mémoire morte à lecture exclusivement, programmable, non effaçable ( PROM ) ou d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré  monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×53 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion ou 44 points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique suivante :  8742 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 32 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constitué de 24 registres à 32 bits, d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire (RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré  monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 24×24 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  HGC 6127 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie MOS, ayant les fonctions d'un interface universel périphérique, constitué d'une unité centrale, d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1  Kbit, d'une mémoire morte à lecture exclusivement programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 17×53 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, comportant au maximum 44 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  D 8742 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 18 Kbits à 104 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits à 4 Kbits,  sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20×60 mm, comportant au maximum 80 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CD 3200 à 3299   TP 0310 à 03299  HD 38800  HD 404 189 TP 0450 à 04599 HD 38820 HD 614 080 TMC 0270 à 0279 TP 0480 à 04899 HD 44796 TMC 0500 à 0599 TP 0500 à 05999 HD 44800 TMC 0980 à 0989 T 7767 BS HD 44801 TMC 1500 à 1599 HD 44820 TMC 1980 à 1999 HD 44840 HD 44860 HD 614042 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, constitué d'une mémoire de lecture programmable effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de  mémorisation de 1 Kbit, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×53 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion, présentant une fenêtre en quartz sur la face supérieure  et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :  7742 8751 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 16 bits, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) avec une capacité de mémorisation de 64 Kbits, d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, d'un convertisseur  numérique-analogique avec échantillonnage-blocage, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 40×40 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et  portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique suivante :  8397 ou - un sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 32 bits, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) avec une capacité de mémorisation de 16 Kbits et de mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) avec une capacité de mémorisation totale de 32 Kbits, d'une unité  arithmétique à 32 bits travaillant en virgule flottante, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boitier comportant au maximum 100 broches de connexion, dont les dimensions n'excèdent pas 30×53 mm et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  DSP 32 ou - un sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 75 Microprocesseur à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'une unité de commande DMA à deux canaux, de deux temporisateurs à 16 bits programmables, d'un  générateur d'état d'attente, de deux unités de raccordement asynchrone pour communication sérielle ( ASCI ) et d'une unité de contrôle des bus, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62×26 mm, comportant au maximum 68  broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  Z 64180 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ) et d'une unité bus externe à 8 ou 16 bits, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 54×16 mm, comportant au maximum  40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  Z 70108 Z 70116 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'une unité de gestion de la mémoire, d'une mémoire-cache de 2 Kbits, de trois temporisateurs  programmables à 16 bits, d'un émetteur/récepteur asynchrone universel complet fonctionnant dans deux directions ( duplex UART ) et de quatre canaux DMA, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26×26 mm, comportant au maximum  68 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  Z 280 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, à bus externe des données de 32 bits et bus externe d'adresses de 32 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 45×45  mm, comportant au maximum 175 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  80386 MC 68020   NS 32532 MC 68030   NS 32C 032 MC 68032   R 2000/16 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 8 bits réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), destiné au codage/décodage de données ( Data Ciphering Processor ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas  53×15 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :    EWG:L000UMBF09.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 779 mm;   204 Zeilen;   10084 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr.: C;  Kunde : L 000 franz . 09                  30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 75 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  Z 8068 Z 9518 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 8 bits doté d'une architecture interne à 16 bits, fabriqué en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, consistant en une unité centrale de traitement, un générateur de rythme, deux canaux DMA  autonomes, un contrôleur d'interruption programmable, trois temporisateurs à 16 bits programmables, une mémoire programmable et une logique à sélection de circuit périphérique, un générateur d'état d'attente et une unité de contrôle bus, enserré dans un  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30×30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :  80188 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'une horloge, de deux canaux indépendants d'accès direct à la mémoire, d'un  contrôleur d'interruptions programmable, de trois horloges à 16 bits programmables, d'une mémoire programmable et d'un générateur d'état d'attente programmable avec une unité de contrôle des bus, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 30×30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :  80186 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description  0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'un contrôleur de gestion et de protection de la mémoire ( MMU ) et d'un système  interne d'exploitation en adresses réelles ou en adresses virtuelles ( OSOS ), enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30×30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique suivante :  80286 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 10 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 38×38 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion ou points du  contact et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 75 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  NCR 32000 NS 32032 NS 32332 CPU 0404 1871 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25×82 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact  et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AM 29116 SBP 9989 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Unité centrale de traitement ( CPU ), réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constituée par quatre mémoires de service de capacités de mémorisation de 8×8 bits, 16×16 bits, 16×20 bits et 32×32 bits, un registre de 8 bits, un registre de 12 bits,  un registre de 16 bits et deux registres de 20 bits, un compteur à 5 bits et une horloge, présentée sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25×25 mm, comportant au maximum 68  broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  LSI-604041855 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Unité de calcul pour données numériques ( NPX ) en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), ne comportant pas plus de 14 registres, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×53 mm,  comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  80287 8087 NS 32081 TX 32081 W ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Coprocesseur mathématique travaillant en virgule flottante, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30×53 mm, comportant au maximum 84 broches de  connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  80387 R 2010/16 MC 68881 NCR 32020 MC 68882 NS 32381 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 75 Coprocesseur de textes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'exèdent pas 25×25 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  C 82730 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des coprocesseurs de textes qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Coprocesseur graphique réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, constitué d'un contrôleur d'accès direct à la mémoire graphique, d'un processeur de gestion de l'écran vidéo et d'un processeur graphique permettant la  gestion d'une palette d'au maximum 256 tonalités de couleurs, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 37×37 mm, comportant au maximum 88 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres sui - vante :  82786 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 91 Unité arithmétique et logique, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constituée par un registre de 32 bits, un registre de 24 bits, un registre de 4 bits, douze registres de 1 bit, deux mémoires de service d'une capacité de mémorisation de  16×24 bits, des circuits effectuant des opérations arithmétiques et logiques, une logique de décodage, une logique de diagnose, un compteur à 8 bits et une horloge, présentée sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 23×82 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :  - le sigle d'identification :  ALU 0486 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit logique réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) permettant de produire des tops horloge pour l'unité centrale de traitement, la mémoire principale et les interfaces d'entrée-sortie ( E/S ), sous forme de circuit intégré monolithique,  enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25×25 mm, comportant aux maximum 68 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  H 108982 ( MCC ) ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit logique pour la génération de tops horloge et le contrôle de microprocesseurs ( Clock Generator and Controller ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 24×9 mm,  comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  Z 8581, 8284, 82 C 84, 82 C 284, 82384, 82284, 82304 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit logique réalisé en technologie bipolaire comportant au maximum six fonctions logiques, opérant à une tension d'alimentation non inférieure à 11 V et non supérieure à 18 V, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont  les dimensions extérieures n'excèdent pas 8×23 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  FZH 101 A FZH 111 A FZH 191 FZH 201 FZJ 121 FZK 101 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description .  0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle logique réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constitué par un registre à 7 bits, trois compteurs, un multiplexeur, des circuits séquentiels et combinatoires effectuant des opérations de contrôle, une logique de décodage,  une logique de diagnose et une horloge, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 23×82 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :  - le sigle d'identification :  MIC 0482 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Réseau de portes programmées ( Gate Arrays ) en métal, non programmable par l'utilisateur, réalisé en technologie C-MOS sous forme de circuit intégré monolithique, opérant avec une tension d'alimentation de 12 V, ayant un minimum de 637 fonctions à deux  entrées, avec, au sein du réseau, un code numérique réalisé par un faisceau d'électrons, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 29×11 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  FB 215 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 91 Réseau logique programmable ( PLA ), partiellement programmable par l'utilisateur, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique à fusibles, doté d'un réseau AND programmable et d'un réseau OR fixe avec ou sans registres, ayant  au maximum 32 entrées et 10 sorties, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19  ×  39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  16 P 8 16 RP 4 C 16 L 8 C 16 R 4 C 16 R 6 C 16 R 8 C 20 G 10 C 22 V 10 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 EWG:L000UMBF10.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 1032 mm;   266 Zeilen;   12161 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: C;  Kunde : L 000 Umbr . fr . 10               30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Réseau logique programmable par l'utilisateur ( FPLA ), non effaçable, réalisé en technologie TTL-Schottky sous forme de circuit intégré monolithique, doté de 48 fonctions AND au maximum, de 8 fonctions OR au maximum et de 16 entrées au maximum, enserré  dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17  ×  39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  FP 54 AS 839 FP 74 AS 839 82 S 100 FP 54 AS 840 FP 74 AS 840 82 S 101 SN 54 LS 333 SN 74 LS 333 SN 54 LS 334 SN 74 LS 334 93458 SN 54 LS 335 SN 74 LS 335 93459 SN 54 LS 336 SN 74 LS 336 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 5 ex 8542 11 91 Séquenceur programmable par l'utilisateur, non effaçable, réalisé en technologie bipolaire, doté d'un maximum de 48 fonctions AND, d'un registre d'état de 6 bits et d'un registre de sortie de 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré  dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17  ×  39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant : - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  82 S 105 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Réseau logique programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPLD ), réalisé en technologie C-MOS, ne contenant pas moins de 600 portes logiques, sous la forme d'un circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 29  ×  124 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, muni au maximum de 24 broches de connection ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  EP 600 16 L8 -W 16 R4-W 16 R6-W 16 R8-W 22 V 10-W ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit logique réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), permettant de détecter et de corriger les erreurs d'1 bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 30  ×  30 mm, comportant au maximum 68 points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :  8206 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit logique réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), permettant de détecter et de corriger les erreurs multiples provenant d'unte ligne de disques magnétiques, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 16  ×  54 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  Z 8065 AM 9520 AM 9521 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit électronique en technologie bipolaire permettant de détecter et de corriger les erreurs ( ECDU ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16  ×  62 mm, comportant au  maximum 48 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  2960 74 F 630 74 F 631 74 LS 630 74 LS 631 DP 8400 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de commande et d'interface pour unité centrale ( CPU-controller ) réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31  ×  31 mm, comprenant au maximum  84 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  82 C 201 FE 2000 FE 2010 FE 3000 FE 3010 L1A0392 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de commande et d'interface pour périphériques, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31×31 mm, comprenant au maximum 84 broches de  connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  82 C 206 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 EWG:L000UMBF11.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 525 mm;   130 Zeilen;   5271 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: C;  Kunde : L 000 Umbr . fr . 11               30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour disques rigides, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31  ×  53 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion ou  points de contacts et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  1454-001 HDC 9224 PD 7261 WD 1010 WD 2010 WD 5010 WD 5011 WD 42 C 22 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour disques souples ( Floppy disc controller ), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18  ×  62 mm, comprenant au maximum 48  broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  FE 2100 G 70360-33 L 1 A 0519 MB 89311 WD 16 C 92 WD 37 C 65 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique en technologie bipolaire, à 4 canaux, pour le contrôle de la lecture et de l'écriture des têtes magnétiques faisant partie d'unités à disque rigide, inséré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12  ×   19 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison suivante :  SSI 510 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31  ×  31 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact et  portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  82 C 301 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie C-MOS, sous forme d'un circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31×31 mm, comportant au maximum 84 broches de  connexion ou points de contact et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  WD 11 C 00-22   WD 83 C 580   WD 83 C 583   WD 12 C 00-22 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 54×17 mm, comportant au maximum 40  broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  WD 1015 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle réalisé en technologie C-MOS, pour le pilotage de mémoires statiques de lecture-écriture à accès libre ( S-RAM ), avec capacité de multiplexing des adresses et génération d'impulsions et pour le contrôle séquentiel de données par  interface entre l'unité magnétique périphérique à disques rigides et le contrôle de mémoire, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30×30 mm, comportant au maximum 84 broches de  connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  OMTI 5055 ( OMTI 20513 ) ou - un sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, pour la commande de mémoires S-RAM assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur d'impulsion de cycle de commande, enserré dans un boîtier  dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28×54 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AIC 300 OMTI 506 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique, pour la commande de mémoires D-RAM assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur d'impulsion de cycle de commande,  enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×62 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion ou 52 points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  C 8208 THCT 4502 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique pour la commande de mémoires D-RAM, assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur d'impulsions, enserré dans un boîtier dont les  dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17×62 mm, comprenant au maximum 48 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  DP 8408 DP 8409 MB 1422 SN 74 S 409 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de gestion de mémoire ( MMU ), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 36×36 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  MC 68851 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de mémoire, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 36×36 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  P 82 C 302 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de gestion de la mémoire ( MMU ) réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), permettant d'adresser une mémoire d'un maximum de 4 Gbytes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 82×36 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  68451   TX 32082 W   NS 32082   NS 32382   0404 1872 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de séquence réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constitué par un registre de 32 bits, trois registres de 16 bits, une mémoire d'une capacité de mémorisation de 16×16 bits, une mémoire LIFO d'une capacité de mémorisation  de 7×17 bits, un additionneur, une logique de décodage, une logique de priorité, une logique de diagnose, un multiplexeur à 16 bits, un compteur à 8 bits et une horloge, présenté sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont  les dimensions extérieures n'excèdent pas 23×82 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :  - le sigle d'identification :  CSS 0484 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des données en entrée-sortie réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), doté d'une horloge, ayant une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 128×8 bits, sous forme de  circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×54 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  6532 CO 10750 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de séquence des données entre des unités magnétiques à disques rigides et l'unité de contrôle de la mémoire centrale, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions  extérieures n'excèdent pas 28×54 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AIC 010    AIC 100 OMTI 505 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des décalages et de l'état ( Status and shift control unit ), réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×57 mm, comportant au  maximum 42 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  AM 2904 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit réalisé en technologie faible puissance Schottky ( ALPS ) pour le contrôle asynchrone de lignes de signaux ( BUS ) et la conversion des BUS locaux en BUS multiplexés ( BAM ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 37×13 mm, comportant 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:  68452 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Unité de commande pour réseaux locaux permettant de régler les conflits d'utilisation, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 63×63 mm, comportant au maximum 84 broches de  connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  8001 MCM 68590 8003 WD 2840 82586 WD 80 C 24 82588 WD 83 C 503 AM 7990 WD 83 C 510 COM 9026 WD 83 C 603 DP 8390 WD 83 C 690 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 EWG:L000UMBF12.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 1032 mm;   272 Zeilen;   12015 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: C;  Kunde : L 000 franz. 12                  30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour la transmission groupée de données entre la mémoire et l'appareillage périphérique ( DMA Transfer Controller "DTC "), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent  pas 63  ×  16 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  Z 8516 Z 9516 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour la transmission en série de données ( Serial Communication Controllers ), réalisé en technologie CMOS, doté de deux canaux autonomes à deux directions d'une capacité de 2 Mbits/s, sous forme de circuit intégré monolithique,  enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 53×18 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  Z 80 C 30 Z 85 C 30 Z 85 C 35 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit, réalisé en technologie N-MOS ( y compris N-MOS ) pour le contrôle du flux des données/adresses provenant de l'unité centrale de traitement, des entrées/sorties et de la mémoire centrale, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un  boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 36×36 mm, portant au maximum 132 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  CIM 1456 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des affichages et de génération de caractères réalisé en technologie C-MOS, permettant les affichages sur écran à cristaux liquides, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 24×26 mm, comportant au maximum 80 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  HD 61830   LH 5821 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interpolation pour le contrôle des fonctions géométriques ( Interpolation pulse generator ), réalisé en technologie C-MOS, sous forme d'un circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39  mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  KM 3701 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de graphiques, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31×31 mm, comportant au maximum 84 broches de connection ou points de  contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  PEGA 82 C 431 82 C 435 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des graphiques et de la mémoire d'un système vidéo ( Video Controller ), sous forme de circuit intégré monolithique contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15×52 mm, comprenant au maximum 40 points de  contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  38301-A LIA 2099 PVC-2 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit logique de contrôle et de gestion d'écran cathodique monochrome ( MDC, Monochrome Display Controller ) réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas  25×25 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  01-01.00 551 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour la gestion des écrans cathodiques ( Cathode Ray Tube Controller / CRTC ) réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de  contact, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 32×62 mm et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  82 C 434 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), pour la gestion des écrans cathodiques, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62×25 mm, comportant au  maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AM 8052 D 8275 H HD 6845 HD 68 A 45 P 8275 H ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, pour la gestion des écrans cathodiques, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15×55 mm, comportant au maximum 40 broches  de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  SCB 2675 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour tubes cathodiques ou pour dispositifs de visualisation à cristaux liquides ( CRT et LCD Controller ), réalisé en technologie C/MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions  extérieures n'excèdent pas 30×30 mm et comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  V 6355-DJ ou - d'autres sigles d'identification se rapportant aux circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit programmable de contrôle de visualisation ( Advanced Video Display Controller / AVDC ), réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent  pas 15×55 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  SCN 2674 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 91 Réseau de portes programmées pour commander l'écriture et la mémoire d'un système vidéo, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 35×35 mm, comportant au maximum 100 broches de  connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphabétique suivante :  PVGA ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle d'affichage de symboles graphiques ( Graphic Display Controllers,"GDC "), réalisé en technologie N-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 52×18 mm,  comportant au maximum 44 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  Z 7220 A 82720 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 EWG:L000UMBF13.97 FF : UTFR;   SETUP: 01;   Hoehe : 782 mm;   203 Zeilen;   8901 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: C;  Kunde :  30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour la sélection des couleurs réalisé en technique C-MOS, sous forme d'un circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 19×52 mm, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  82 C 433 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique, analogique-numérique, capable de contrôler des moteurs sans balais, en maintenant constante leur vitesse, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9×25 mm et comportant au maximum 20 broches de  connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  MGA 3015 A SSI 590 UC 1633 UC 1634 UC 3633 UC 3634 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique, analogique-numérique, réalisé en technologie bipolaire, apte à atténuer les oscillations des moteurs pas-à-pas dans la phase de positionnement, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18  ×   39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison suivante :  STEDA ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des servomécanismes, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17  ×  54 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et  portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  KM 3702 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de pilotage à 8 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un électro-aimant, réalisé en technologie C -MOS avec diodes incorporées et une mémoire de 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont  les dimensions extérieures n'excèdent pas 9  ×  28 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  UCN 5801 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit de pilotage à 4 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un électro-aimant, réalisé en technologie C-MOS, avec diodes incorporées et une mémoire de 4 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont  les dimensions extérieures n'excèdent pas 7  ×  22 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante : UCN 5813 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle en technologie TTL, sous forme de circuit intégré monolithique, utilisé pour la commande de déclenchement des marteaux magnétiques d'impression, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8  ×  23 mm,  comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques sui - vantes :  801379-002 810751-001 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit électronique réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de mémoires dynamiques octales, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16  ×  33 mm, comportant au  maximum 20 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AM 2965 AM 2966 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de la temporisation ( timing control unit ) comportant deux contacts de phase pour unité centrale ( central processing unit/CPU ) et organisation de la mémoire ( memory management unit/MMJ ), réalisée en technologie MOS, sous forme de  circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 16×33 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  NS 32201 NS 32 C 201 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Unité de contrôle d'interruption avec priorité programmable ( interrupt control unit/ICU ) réalisé en technique N-MOS ( y compris M-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 16×53 mm,  comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  NS 32202 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit de contrôle d'interface Bus, réalisé en technologie MOS, remplissant des fonctions d'adaptateur entre l'unité centrale et les circuits de commande externes, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions  n'excèdent pas 63×18 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:  WD 33 C 93   NCR 5380   NCR 53 C 80 NCR 5381 NCR 53 C 90 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Interface de communications parallèle réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 64  ×  64 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et  portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  PPC-1 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface de lignes d'abonnés ( SLIC ) avec commande directe interne par relais à haute tension non inférieure à 200 volts, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18  ×   39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  HC 5504 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Interface programmable pour la transmission de données, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ( N-MOS-PCI ) sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17  ×  39 mm,  comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  8251 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 91 Circuit de communication pour connexion ( EPCI ) entre un microprocesseur et un canal de données, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 28 broches  de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :  2661 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Interface série permettant d'exécuter les fonctions de codage et décodage des données et les fonctions de commande connexes dans un réseau local, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 16  ×  33 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  8002 8023 82501 AM 7991 COM 9032 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface pour la conversion en parallèle ou en série de signaux numériques dans les appareils téléphoniques, réalisé en technologie C-MOS, sous forme d'un circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 17  ×  39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  WCC 295 G ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Interface série et parallèle bus pour la communication entre l'unité de contrôle et les périphériques de sortie, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26×26 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :  1820 - 5022 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus réalisé en technologie bipolaire, ayant des registres de 8 à 10 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9  ×  34 mm, comportant au maximum 24  broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AM 29821 AM 29822 AM 29823 AM 29824 AM 29825 AM 29826 AM 29843 AM 29844 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 EWG:L000UMBF14.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 1035 mm;   259 Zeilen;   11223 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: C;  Kunde :  30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit d'interface de bus multiples réalisé en technologie Low Power Schottky, permettant l'interface entre une unité de correction et détection d'erreur, le flux de données transitant par le bus et une mémoire dynamique de lecture-écriture à accès  aléatoire ( D-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8  ×  33 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  AM 2961 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus réalisé en technologie AS ou ALPS, sous forme de circuit intégré monolithique, pour la gestion des adresses sur les lignes de transferts de signaux, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26×26 mm,  comprenant au maximum 68 broches de connexion, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  82 A 203 82 A 303 82 A 304 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus, réalisé en technologie AS ou ALPS, sous forme de circuit intégré monolithique, pour la gestion de flux de données sur les lignes de transferts de signaux de l'unité centrale, enserré dans un boîtier dont les dimensions  extérieures n'excèdent pas 26×26 mm, comprenant au maximum 68 broches de connexion, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  82 A 205 82 A 305 82 A 436 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit monolithique, pour le contrôle des lignes de communication, comportant un bus numérique, deux récepteurs indépendants et un émetteur, composé d'une mémoire first-in-first-out  ( FIFO ), enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 52×20 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  HS 3282 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus, réalisé en technologie C-MOS, pour le contrôle des graphiques sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 31×31 mm, comportant au maximum 84  broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  PBI ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, pour la gestion des adresses sur les lignes de transferts de signaux, comportant un circuit à 4 portes AND à deux entrées, deux circuits séparateurs, deux  circuits latch, quatre émetteurs-récepteurs indépendants, une mémoire programmable de lecture uniquement ( PROM ) ayant une capacité de mémorisation de 256×4 bits, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31×31 mm et  comprenant au maximum 84 broches de connexion, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  FE 3020 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, pour la gestion de flux de données d'entrée-sortie sur les lignes de transferts de signaux, comportant quatre émetteurs-récepteurs indépendants, un circuit  à quatre portes NAND à deux entrées, un circuit séparateur, un circuit flip-flop, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31×31 mm, comprenant au maximum 84 broches de connexion, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  FE 3030 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface pour la synchronisation du flux de données provenant d'une unité de disque rigide, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×35 mm, comportant au maximum 28  broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  DP 8462 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique analogique numérique réalisé en technologie bipolaire pour signaux d'interface entre l'unité périphérique de mémoire à disques rigides et l'unité centrale, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent  pas 15×50 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  AD 581 C ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface réalisé en technologie C-MOS pour signaux entre l'unité périphérique de mémoire à disques rigides et l'unité centrale, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas  28×53 mm, comportant au maximum 80 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  OMTI 5080  ( OMTI 20508 ) OMTI 5090  ( OMTI 20509 ) WD 11 C 00 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Interface série pouvant coder et décoder le flux des données pour unités magnétiques à disque rigide, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×37 mm, comportant au maximum 28  broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AIC 250 AIC 270 DP 8463 B OMTI 5027  ( OMTI 20527 ) OMTI 5070  ( OMTI 20507 ) ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique comportant au moins 16 éléments de commutation analogiques, réalisé en technologie C-MOS, pour contrôler des signaux basse fréquence dans la gamme de 20 à 20 000 Hz, pouvant traiter des signaux jusqu'à 3 V avec une  distorsion maximale de 0,05  % dans toute la gamme de fréquence à 1 volt, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×40 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  TC 9164 N TC 9177 P TC 9184 P ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Unité de calcul pour la multiplication ou le traitement de nombres fixes et en virgule flottante, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier comportant au maximum 144 broches de connexion et dont  les dimensions extérieures n'excèdent pas 42×42 mm et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  ADSP 3210, ADSP 3220 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Multiplicateur/accumulateur ( MAC ), d'une capacité de 8×8 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62×16 mm, comportant au maximum 48 broches de  connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  ADSP 1008-A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit séparateur de données pour disques souples ( FDDS ), sous forme de circuit intégré monoli - thique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 27×8 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 99 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  FDC 9216 FDC 9216-B FDC 9229 T FDC 9229 BT WD 9216-00 WD 92 C 32 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit séparateur de données pour disques rigides, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×37 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  DP 8460-2 DP 8460-3 DP 8460-4 DP 8465 HDC 9226 WD 10 C 20 WD 10 C 21 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit intégré monolithique à 6 ou 8 canaux, permettant la génération de signaux d'écriture et de lecture pour des unités magnétiques à disques rigides, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13×13 mm, comportant au  maximum 40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  SSI 117 SSI 501 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Émetteur/récepteur synchrone-asynchrone universel ( USART ) réalisé en technologie C-MOS, sous forme d'un circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 32 broches de  connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  MSM 82 C 51 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 99 Émetteur-récepteur asynchrone universel à deux canaux ( DUART ), réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×53 mm, comportant au maximum 40 broches de  connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comportant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  MC 2681 SCN 2681 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 EWG:L000UMBF15.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 1032 mm;   274 Zeilen;   11963 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: C;  Kunde :  30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 99 Circuit réalisé en technologie N-MOS ( Asynchronous Communication Element ) programmable pour la transmission et la réception de données sous forme asynchrone se présentant sous la forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 18×54 mm, comportant au maximum quatre broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  INS 8250 INS 82 C 50 NS 16450 NS 16550 NS 16 C 450 WD 8250 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, permettant la génération de symboles graphiques sur tube cathodique, fonctionnant en balayage mode cavalier, enserré dans un boîtier  dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28×61 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  96 114 898 96 114 899 96 149 135 FCD 28 042 277 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit permettant le contrôle séquentiel et la génération de la mémoire sur écran cathodique ( sequencer ), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou  points de contact et dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19×52 mm, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  82 C 432 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit permettant le décodage des fréquences, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×21 mm, comportant au maximum 14 broches de connexion  et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  XR 2211 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit encodeur/décodeur utilisant le code "Manchester" ( MED ), permettant la transmission des données en flux continu, pourvu d'un mode répéteur, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 16×33 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  HD 6409 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 99 Synchroniseur et encodeur/décodeur de données, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13×13 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion  ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  SSI 532 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Codeur-décodeur à modulation par impulsion codée, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, consistant en un circuit échantillonneur-bloqueur, un convertisseur analogique numérique, un comparateur, un  registre d'approximation successive et une fonction logique d'interface pour la transmission simultanée des signaux, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11×29 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et  portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  2911 A-1 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 99 Circuit de traitement des signaux sonores de la ligne de l'abonné, muni de deux processeurs de signaux numériques, d'un convertisseur analogique-numérique et d'un convertisseur numérique-analogique, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré  dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AM 7901 AM 7905 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 99 Circuit intégré monolithique permettant la conversion de signaux analogiques en signaux numériques contenant des amplificateurs, des convertisseurs numériques/analogiques et analogiques/numériques d'une tension de 12 volts ± 10  %, ainsi qu'une  interface numérique en série avec un émetteur/récepteur asynchrone, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18×18 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  AD 75002 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Convertisseur analogique-numérique, sous forme de circuit intégré monolithique servant à calculer la valeur moyenne de formes d'ondes variables, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×18 mm, comportant au maximum 14  broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  AD 536 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 99 Convertisseur numérique/analogique quadruple d'une capacité de 8 bits par canal, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 28 broches de connexion et dont les dimensions  extérieures n'excèdent pas 16×39 mm, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  MP 7628 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Convertisseur analogique-numérique à 12 bits incorporant une tension de référence et une horloge sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 36×15 mm, comportant au maximum 28  broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  AD 574 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Convertisseur analogique/numérique parallèle à 8 bits réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact et dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 16×39 mm, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comportant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  MP 7683 MP 7684 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits parallèles qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Convertisseur analogique/numérique à 12 bits réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 40 broches de connexion et dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18×53 mm, et  portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CS 5012 CSZ 5112 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Convertisseur analogique/numérique à 14 ou 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 40 broches de connexion, dont les dimensions n'excèdent pas 17×54 mm, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CS 5014   CS Z 5114   CS Z 5316 CS 5016   CS Z 5116 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Convertisseur analogique/numérique à 7 canaux d'une capacité de 15 bits par canal, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, dont les dimensions n'excèdent pas  18×18 mm et portant :  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 99 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  Max 133 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits analogiques/numériques qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), avec fonction de filtre pour ligne PCM à modulation par impulsion codée, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×21 mm, comportant au maximum  16 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  D 2912 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 99 Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS, fonctionnant avec une tension d'alimentation unique de 1,5 V, comprenant un pilote ( driver ) à cristaux liquides ( LCD ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 15×21 mm, comportant au maximum 56 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  TC 8219 AF ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit horloge/calendrier muni d'un oscillateur à cristaux de quartz, de registres chronomètres indépendants et d'une horloge, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions  extérieures n'excèdent pas 7×20 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  MM 581 74 A 58274 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuits horloge réalisé en technologie C-MOS, à émission sonore, même avec compteur horaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier ne comportant pas plus de 24 broches de connexion, dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 17×33 mm et portant :  - un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  SVM 5530 7910 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 EWG:L000UMBF16.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 1035 mm;   271 Zeilen;   12126 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: C;  Kunde :  30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 99 Horloge électronique programmable réalisée en technologie MOS ( MOS-PIT ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou  points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :  8253 8254 82 C 54 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit horloge/calendrier, réalisé en technologie C-MOS, muni d'un générateur programmable pour interruptions périodiques et pour óndes rectangulaires, et d'une mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) avec une capacité de  mémorisation de 400 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×33 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  MC 146818 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit horloge, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'un compteur d'horloge à 64 bits, d'un registre d'état de 64 bits, d'un oscillateur, d'un circuit de contrôle pour les cycles de lecture et d'écriture, sous forme de circuit intégré monolithique  enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 59×16 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  TOD 0815 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit pour la production d'ondes variables réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×21 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et  portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  XR 2206 XR 8038 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Synthétiseur de signaux numériques réalisé en technologie C-MOS, ayant un générateur de fréquence, lequel génère un son et permet d'émettre un son, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 8×25 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  UMC 3511 A ou - d'autres sigles d'identification relatifs à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 85 42 11 99 Synthétiseur programmable de signaux numériques, réalisé en technologie C-MOS, avec 13 générateurs de fréquence, chacun générant un maximum de 5 sons et permettant d'émettre jusqu'à 65 sons, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15×50 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  DPS 6401 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Synthétiseur programmable de signaux numériques, réalisé en technologie C-MOS ayant 32 générateurs de fréquence, lesquels génèrent 8 notes chacun, permettant en sortie simultanée un maximum de 160 notes, sous forme de circuit intégré monolithique,  enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25×25 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de lettres suivante :  MEG ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Synthétiseur vocal réalisé en technologie C-MOS (C-MOS-Phoneme Speech Synthesizer ) ayant une alimentation d'une intensité inférieure à 10 mA, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 17×39  mm, ne comportant pas plus de 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CD 54121 N2L CM 54104 SC 01 CD 54122 N2L CM 54145 N2L SSI 263 CD 54123 N2L CM 54146 N2L CD 54147 N2L CM 54166 N2L ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit d'amplification ou des signaux de lecture ou des signaux d'écriture sur les disques magnétiques souples, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 11×29 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivante :  XR 2247 XR 3470 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit intégré monolithique à six canaux permettant l'amplification et la conversion des signaux de lecture et la conversion des signaux d'écriture pour disques rigides, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19×38 mm,  comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  SSI 540 SSI 541 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 99 Circuit permettant la régénération des signaux modulés par impulsions codées, réalisé en technique bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×21 mm, comportant au  maximum 16 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  XR C 240 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Détecteur de fumées opérant à des températures entre au moins -20 à 50 °C, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 23×9 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et  portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CS 235 V 24216 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 20 Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 3×3 mm, destiné à la fabrication des produits relevant de la sous-position 9021 40 00 ( a ) 0 ex 8542 19 30 Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 2×4×4 mm, comportant au maximum 10 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  C 05 V 35 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description Cet amplificateur est destiné à la fabrication des produits relevant de la sous-position 9021 40 00 ( a ) 0 ex 8542 19 30 Amplificateur électronique différentiel réglable pour signaux d'une fréquence allant de 0 à 400 MHz au moins, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11×11 mm,  comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :  0078-10 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 30 Amplificateur pour une gamme de signaux de 0 à 60 kHz, ayant un coefficient de perte n'excédant pas 0,3 mA, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26  ×  13  ×  6 mm,  comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  ISO 100 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description Cet amplificateur est destiné à être intégré dans les centraux téléphoniques ( a ) 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  EWG:L000UMBF17.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 779 mm;   209 Zeilen;   9554 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: C;  Kunde :  30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 19 30 Amplificateur de lecture-écriture pour têtes magnétiques à couches minces, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8  ×  11 mm, comportant au maximum 24 broches de  connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  VM 114 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 30 Amplificateur pour unité de disque Winchester, réalisé sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7  ×  7 mm, comportant au maximum 10 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : A 2480 FC ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 30 Amplificateur à coefficient de gain programmable sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30  ×  45 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  3606 G ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 30 Amplificateur thermocouple pour le contrôle d'instruments travaillant dans une gamme de températures de 0°C à 50°C, contenant un système d'alarme, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 20  ×  8 mm, comportant au maximum 14 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AD594 AD595 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, destiné à protéger les centraux téléphoniques contre les surcharges, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11  ×  10 mm, comportant au maximum 3  broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :  1515 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Générateur de fréquence sous forme de circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, opérant avec une tension non inférieure à 40 V et non supérieure à 130 V en courant alternatif, qui génère des signaux oscillant entre 512  Hz et 640 Hz (±  22  %) à une fréquence de 10 Hz, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9  ×  11 mm, comportant au maximum 8 broches de connexion et portant :  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 19 90 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  QMV 155 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique pour l'atténuation des bruits dans le domaine audio, offrant une réduction du souffle d'émission de 14 décibels, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26  ×  7 mm, comportant au  maximum 18 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  HA 12043 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Circuit de contrôle pour la pré-magnétisation des bandes magnétiques pour l'enregistrement du son, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26  ×   8 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  PC 1297 CA ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Régulateur de température sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6  ×  4 mm, comportant au maximum 3 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  AD 590 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie C-MOS, pour le contrôle de la vitesse de moteurs linéaires ou rotatifs et pour le positionnement de têtes magnétiques, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas  14  ×  38 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant les combinaisons alphanumériques suivantes :  A 2460 A 2461 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de moteurs linéaires ou à bras pivotants, opérant à 20 V, 2,5 A au maximum, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×33 mm,  comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  EWG:L000UMBF18.97 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 529 mm;   136 Zeilen;   6005 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: C;  Kunde :  30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 19 90 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  EL 2007 EL 2017 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Unité pour la réception des bandes AM et FM, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, inserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14×37 mm, comportant au maximum 28 broches de  connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CXA 1030 P CXA 1240 P ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 20 00 Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme d'un circuit intégré hybride, consistant en un substrat sur lequel sont montées 2 microplaquettes consistant en une unité centrale de traitement ( CPU ) et une unité de mémoire, enserrées  dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33×76 mm, comportant au maximum 60 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :  57-00000 57-19400 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 20 00 Convertisseur vidéo numérique-analogique, ayant un temps de conversion n'excédant pas 10 ns, sous forme de circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20×35 mm, comportant au maximum 24 broches de  connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  VDAC 0405 H VDAC 0605 H VDAC 0805 H ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 20 00 Convertisseur numérique-analogique à 4 canaux d'une capacité de 12 bits chacun, sous forme d'un circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 41×21 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et  portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  AD 390 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 20 00 Amplificateur sous forme de circuit intégré hybride, couvrant la gamme de fréquence de 20 Hz à 20 000 Hz, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 45×80 mm, comportant au maximum 30 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  STK 4041 STK 4151 STK 4201 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 20 00 Filtre pour des bandes de fréquence de 5 à 11 kHz ou de 2,2 à 2,5 MHz, sous forme de circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33×17 mm, et comportant au maximum 4 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  SLC 2570 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 20 00 Récepteur infrarouge ayant une fréquence porteuse comprise entre 36 kHz et 40 kHz sous forme de circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×15 mm, ne comportant pas plus de 5 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  BX 1317 BX 1323 BX 1387 BX 1407 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 20 00 Boîte de couplage pour le raccordement des abonnés ( crosspoint switch ) pourvue au minimum de 4 et au maximum de 12 interrupteurs, d'une tension de fonctionnement d'au moins 150 V, se présentant sous forme de circuit intégré hybride enserré dans un  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 92×41 mm, pourvu au maximum de 94 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :  904 719 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 9021 30 90 Prothèses vasculaires dont l'orifice le plus large a un diamètre intérieur n'excédant pas 5 mm 0 ex 9613 90 00 Molettes avec ou sans entraîneurs, destinées à la fabrication de briquets de poche à gaz non rechargeables ( a ) 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  EWG:L000UMBF19.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 528 mm;   131 Zeilen;   5248 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: C;  Kunde :    ANNEXE III    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 1302 14 00 Extrait de pyrèthre déciré 0 ex 2707 99 11 Huiles légères brutes d'une teneur en poids :  - de vinyltoluènes non inférieure à 10  % - d'indène non inférieure à 10  % - de naphtalène non inférieure à 1  % et non supérieure à 5  % 0 ex 2710 00 59 Mélange d'hydrocarbures constitué d'au moins 85  % en poids de paraffines linéaires comportant de 8 à 16 atomes de carbone, et d'au plus 13  % en poids d'alkylbenzènes ayant une chaîne linéaire comportant de 10 à 12 atomes de carbone 0 ex 2712 20 00 Paraffine synthéthique de poids moléculaire compris entre 460 et 1 560 0 ex 2712 90 90 1 -Alcènes comportant une chaîne d'atomes de carbone comprise entre C 18 et C 30 0 ex 2804 29 00 Hélium 0 ex 2805 30 10 Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares contenant en poids au moins 47  % de cérium 0 ex 2811 29 90 Dioxyde de tellure 0 ex 2818 30 00 Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo -boehmite 4 ex 2819 90 00 Dioxyde de chrome 0 ex 2820 90 00 Oxyde de manganèse contenant, en poids, au moins 77  % de manganèse 0 ex 2834 10 00 Nitrite de potassium, destiné à la fabrication de liquides de refroidissement et de coupage, pour le travail des métaux ou des carbures métalliques ( a ) 0 ex 2835 26 00 Hydroxy-tris ( orthophosphate ) de pentacalcium, destiné à la métallurgie des métaux non ferreux ( a ) 0 ex 2836 91 00 Carbonates de lithium autres que celui répondant aux spécifications suivantes :  - présenté sous forme de poudre blanche et - d'un titre en Li2CO3 égal ou supérieur à 98,5  % et - d'une teneur :    - en arsenic inférieure à 2 ppm   - en calcium inférieure à 200 ppm   - en chlorures inférieure à 200 ppm   - en fer inférieure à 20 ppm   - en magnésium inférieure à 150 ppm   - en métaux lourds inférieure à 20 ppm   - en potassium inférieure à 300 ppm   - en sodium inférieure à 300 ppm   - en sulfates inférieure à 200 ppm 0 ex 2840 11 00 ex 2840 20 10 Borates de sodium, anhydres 0 ex 2840 19 00 Tétraborate de disodium pentahydraté 0 ex 2841 80 00 Tungstate ( wolframate ) de calcium destiné à la fabrication de ferro-alliages ou de 41-oxododécatungstate de décaammonium ( parawolframate d'ammonium ) ( a ) 0 ex 2841 90 90 Titanate de baryum d'une teneur maximale en poids de 0,05  % de fer 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 2842 90 90 Hydrotalcite ( DCI ) 0 ex 2843 90 90 ex 3004 90 99 Carboplatine ( DCI ) 0 ex 2845 10 00 Eau lourde ( oxyde de deutérium ) ( Euratom ) 0 ex 2845 90 10 Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits ( Euratom ) 0 ex 2846 90 00 Oxybromure de lanthane 0 ex 2902 19 10 béta -Pinène 0 ex 2902 90 90 Vinyltoluènes 0 ex 2902 90 90 Tricyclo[8.2.2.24,7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène 0 ex 2902 90 90 p-Cymène 0 ex 2903 30 10 Tétrafluorure de carbone ( tétrafluorométhane ) 0 ex 2903 30 39 Dibromométhane 0 ex 2903 40 00 Bromochlorométhane 0 ex 2903 59 00 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo[12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15 - diène, utilisé dans la fabrication de polyéthylènes, de caoutchouc synthétique ou de polyamides ( a ) 0 ex 2903 69 00 Mélanges d'isomères de di - ou tétrachlorotricyclo[8.2.2.24,7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15 - hexaène 0 ex 2904 10 00 Prop-2-ène-1-sulfonate de sodium d'une pureté non inférieure à 93  % en poids, sous forme de poudre, destiné à la fabrication de fibres acryliques ( a ) 0 ex 2904 20 90 Nitrométhane 0 ex 2904 20 90 1-Nitropropane 0 ex 2904 20 90 2-Nitropropane 0 ex 2904 20 90 Nitroéthane 0 ex 2904 90 10 Chlorure d'éthanesulfonyle 3 ex 2904 90 10 Trichlorométhanesulfonate de 2,2,2-trifluoroéthyle 0 ex 2905 19 10 tert-Butylate de potassium 0 ex 2905 39 90 Butane-1,3-diol 0 ex 2905 39 90 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol 0 ex 2905 39 90 Hexan-1,6-diol 0 ex 2905 50 90 2,2-Bis(bromométhyl)propanediol 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 2906 11 00 Menthol 0 ex 2906 19 00 Labd-14-ène-8,13-diol 0 ex 2907 29 90 4,4m-(2,3-Diméthyltétraméthylène)dipyrocatéchol, d'une pureté minimale de 98  % 0 ex 2907 29 90 6,6m,6mm-Tri-tert-butyl-4,4m,4mm-(1-méthylpropane-1-yl-3-ylidène)tri-m-crésol, même contenant du toluène de cristallisation 0 ex 2907 29 90 2,5-Di(tert-pentyl)hydroquinone 0 ex 2908 10 90 4,4m-(Perfluoroisopropylidène ) diphénol 0 ex 2908 30 30 2-Bromo-6-méthoxynaphtalène 0 ex 2909 30 30 1,2-bis(2,4,6-tribromophénoxy)éthane utilisé pour la production d'acrylonitrile-butadiène styrène ( ABS ) ( a ) 0 ex 2909 30 90 Mélanges d'isomères de bis(phénoxyphénoxy)benzène 0 ex 2909 49 10 3,3m-Oxydi(propylèneglycol ) 0 ex 2909 49 10 2-(2-Chloroéthoxy)éthanol 0 ex 2909 49 10 2,2,2m,2m-Tetrakis ( hydroxyméthyl)-3,3m-oxydipropane-1-ol 0 ex 2909 49 90 2,2m-[Isopropylidènebis ( 2,6-dibromo-4,1-phénylène-oxy)]diéthanol 0 ex 2910 90 00 1,2-Époxybutane 0 ex 2910 90 00 1,2-Époxy-4-(époxyéthyl)cyclohexane 0 ex 2910 90 00 2,3-Époxypropane-1-ol ( Glycidol ) 0 ex 2914 19 00 5-Méthylhexane-2-one 0 ex 2914 19 00 3,3-Diméthylbutanone 0 ex 2914 21 00 Camphre naturel, raffiné 0 ex 2914 49 00 11-alpha,17,21-Trihydroxy-16-bêta-méthylpregna-1,4-diène-3,20-dione 0 ex 2914 50 00 4-Méthoxy-4 méthylpentane-2-one 0 ex 2914 50 00 6m-Méthoxy-2m-propiononaphtone 0 ex 2914 69 00 1,4-Naphtoquinone 0 ex 2914 69 00 Ubidecarenone ( DCI ) ( Coenzyme Q10 ) 0 ex 2914 70 90 1-Chloro-3,3-diméthylbutanone 0 ex 2915 39 90 Acétate de 20-oxoprégna-5,16-diène-3-béta-yle 0 ex 2915 60 10 Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène 0 ex 2915 90 00 Orthoacétate de triméthyle 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  EWG:L000UMBF20.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 779 mm;   279 Zeilen;   6211 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: C; Kunde : 41824 UMBF20                     30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 2916 14 00 Méthacrylate de 2,3-époxypropyle 0 ex 2916 19 90 Perchlorocrotonate de butyle 0 ex 2916 39 00 3-chlorobenzoate de méthyle 0 ex 2917 13 00 Acide azélaïque, acide sébacique 0 ex 2917 19 90 Acide dodécanédioïque 4 ex 2917 19 90 1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium 0 ex 2917 20 00 Anhydride cyclohex-1,2-ène-1,2-dicarboxylique 0 ex 2917 39 10 Anhydride tétrabromophtalique 0 ex 2917 39 90 Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique 0 ex 2917 39 90 1,2-Anhydride de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique 0 ex 2917 39 90 Anhydride 4-méthylphtalique 0 ex 2917 39 90 Anhydride tétrachlorophtalique 0 ex 2918 19 10 Acide malique et ses sels, d'une teneur en isomère L non inférieure à 94  % 0 ex 2918 19 90 Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique 0 ex 2918 19 90 Dinoprost ( DCI ), destiné à la fabrication de médicaments relevant de la position 3004 pour la médecine humaine ( a ) 0 ex2918 29 90 3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d'octadécyle 0 ex 2918 29 90 Tétrakis [3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de pentaérythritol 0 ex 2918 90 00 5-(2,4-dichlorophénoxy)-2-nitrobenzoate de méthyle 3,5 ex 2918 90 00 Dinoprostone ( DCI ) 0 ex 2918 90 00 Alprostadil ( DCI ) 0 ex 2918 90 00 Acide 2,6-diméthoxybenzoïque 0 ex 2919 00 99 Tétrakis(2-chloroéthyl)bis(phosphate)de 2,2bis(chlorométhyl)triméthylène 5 ex 2920 90 10 Sulfate de diéthyle 0 ex 2920 90 90 0,0mbis(2,4-di-tert-butylphényl)bis(phosphite ) de pentaérythritol 0 ex 2920 90 90 0,0m-Dioctadecyl bis(phosphite ) de pentaérythritol 0 ex 2921 19 90 1,1,3,3-tétraméthylbutylamine 0 ex 2921 29 00 Tétraméthylènediamine en solution aqueuse, ayant par rapport à la matière sèche :  - une pureté non inférieure à 99,9  % en poids - une teneur en pyrrolidine inférieure ou égale à 0,03  % en poids - une teneur en aminobutyronitrile inférieure ou égale à 0,02  % en poids 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 2921 29 00 N,N,Nm,Nm-Tétrabutylhexaméthylènediamine 0 ex 2921 30 90 Cyclohex-1,3 -ylènediamine ( 1,3-Diaminocyclohexane ) 0 ex 2921 49 10 alpham, alpham, alpham-Trifluoro-2,3-xylidine 0 ex 2921 49 90 Chlorhydrate de sélégiline ( DCIM ) 0 ex 2921 59 00 m-Phénylenebis(méthylamine ) 0 ex 2922 19 00 Chlorhydrate de diphenhydramine ( DCIM ) 0 ex 2922 19 00 Sel de trométamol ( DCI ) du dinoprost ( DCI ) 0 ex 2922 19 00 (+)- 4-Diméthylamino-3-méthyl-1,2-diphénylbutane-2-ol 0 ex 2922 19 00 1-Désoxy-1-(octylamino)D-glucitol 0 ex 2922 19 00 Chlorhydrate de tulobutérol ( DCIM ) 0 ex 2922 30 00 ex 3004 90 99 Chlorhydrate de kétamine ( DCIM ) 0 ex 2922 49 90 Acide tranexamique ( DCI ) 0 ex 2922 49 90 béta-Alanine 0 ex 2922 50 00 Métipranolol ( DCI ) 0 ex 2922 50 00 Levodopa ( DCI ) 0 ex 2922 50 00 Méthyldopa ( DCI ) 0 ex 2922 50 00 Nadolol ( DCI ) 0 ex 2922 50 00 Chlorhydrate d'indénolol ( DCIM ) 0 ex 2923 90 00 Chlorure de carpronium ( DCIM ) 0 ex 2924 10 00 Chlorure de ( 3-méthacrylamidopropyl)triméthylammonium 0 ex 2924 10 00 Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique, ses sels de sodium ou d'ammonium 0 ex 2924 29 90 Flutamide ( DCI ) 0 ex 2925 11 00 Saccharine et son sel de sodium 0 ex 2925 19 00 3,3m,4m,4m,5,5m,6,6m-Octabromo-N,Nm-éthylènediphtalimide 0 ex 2926 90 90 (-)- N-(alpha-Cyano-4-hydroxy-3-méthoxy-alpha-méthyl-phénéthyl)acétamide 0 ex 2926 90 90 2-(3 -Phénoxyphényl)propiononitrile 0 ex 2928 00 00 Acétate de 20-hydroxyiminoprégna-5,16-diène-3-yle 0 ex 2928 00 00 Carbidopa ( DCI) 0 ex 2928 00 00 Chlorhydrate de Robenidine ( DCIM ) 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 2928 00 00 N,N-Diéthylhydroxylamine 0 ex 2928 00 00 3,3m-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,Nm-bipropionamide 0 ex 2928 00 00 2,4,6-Trichlorophénylhydrazine 0 ex 2929 10 00 Mélange d'isomères de méthylènedicyclohexyldiisocyanate 0 ex 2929 10 00 Diisocyanate de p-phénylène 0 ex 2929 10 00 trans-(Diisocyanate de cyclohex-1,4-ylène ) destiné à la production de polyuréthanes élastomères thermoplastiques ( a ) 0 ex 2929 10 00 Diisocyanate de 3,3m-diméthylbiphényl-4,4m-diyle 0 ex 2929 90 00 0,0-Bis(4-tert-butylphényl)-N-cyclohexylphosphoroamidothioate 0 ex 2930 90 10 Cilastatine sodique ( DCIM ) 0 ex 2930 90 90 3,3-Diméthyl-1-méthylthiobutanone-oxime 0 ex 2930 90 90 Thiophénol 0 ex 2930 90 90 Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate]de 2,2m-thiodiéthyle 0 ex 2930 90 90 Probucol ( DCI ) 0 ex 2930 90 90 Ethoprophos ( ISO ) 0 ex 2931 00 00 Dichlorure de diméthylétain cristallin sous forme de poudre, destiné à la fabrication de produits repris au chapitre 70 ( a ) 0 ex 2931 00 00 Acide 2-chloroéthylphosphonique 3,8 ex 2931 00 00 Chlorodiphénylphosphine 0 ex 2931 00 00 Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque 0 ex 2932 11 00 Tétrahydrofuranne, contenant au total au maximum 40 mg/litre de tétrahydro-2-méthylfuranne et de tétrahydro-3-méthylfuranne destiné à la fabrication de alpha-4-hydroxybutyl-omega-hydroxypoly(oxytétraméthylène ) ( a ) 0 ex 2932 13 00 Alcool tétrahydrofurfurylique 0 ex 2932 19 00 Diacétate de 5-nitrofurfurylidène 0 ex 2932 19 00 Furanne d'une pureté en poids de 99  % ou plus 0 ex 2932 29 90 Glucurolactone ( DCI ) 0 ex 2932 29 90 13,14,15,16-Tétranorlabdano-12,8 alpha-lactone 0 ex 2932 29 90 Acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyle)-3-oxo-1H,3H-benzo [de]isochromène-1-yle]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque 0 ex 2932 29 90 3m-Chloro-6m-cyclohexylaminospiro[isobenzofuranne-1(3H ), 9m-xanthène]-3-one 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  EWG:L000UMBF21.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 779 mm;   287 Zeilen;   5857 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: C;  Kunde : 41824                            30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 2932 29 90 6m-(N-éthyl-p-toluidino)-2m-(N-méthylanilino)spiro[isobenzofuranne-1(3H),9mxanthène]-3-one 0 ex 2932 29 90 6m-(N-éthyl-p-toluidino)-2m-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9mxanthène]-3-one 0 ex 2932 29 90 2m-Anilino-6m-(N-éthyl-p-toluidino)-3m-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9m-xanthène]-3-one 0 ex 2932 29 90 Étoposide ( DCI ) 0 ex 2932 90 70 Bendiocarbe ( ISO ) 0 ex 2932 90 70 Chlorhydrate de glucosamine ( DCIM ) 0 ex 2932 90 70 1,3-Benzodioxol-5-ylaminométhylènemalonate de diéthyle 0 ex 2932 90 70 ( 25 R)-Spirost-5-ène-3-béta-ol(diosgénine ) et ses esters 0 ex 2933 39 90 Méthylsulfate de diphémanil ( DCI ) 0 ex 2933 39 90 Acide 2-(4-pyridyl)éthanesulfonique 0 ex 2933 39 90 2,3,5,6-Tétrachloropyridine 0 ex 2933 39 90 Flunixine-méglumine ( DCIM ) 0 ex 2933 39 90 Isonicotinonitrile 0 ex 2933 39 90 Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique 0 ex 2933 39 90 3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium 0 ex 2933 39 90 3,5,6-Trichloro-2-pyridyloxyacétate de 2-butoxyéthyle 0 ex 2933 39 90 3,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine 0 ex 2933 39 90 Dichlorure de 4,4m-bis(hydroxyiminométhyl)-1,1m-(oxydiméthylène ) dipyridinium 0 ex 2933 39 90 ( RS)-1-[2-(4-chlorobenzhydryloxy)éthyl]pipéridine et ses sels 0 ex 2933 39 90 Dichlorhydrate de carpipramine ( DCIM ) 0 ex 2933 39 90 Dimaléate d'azatadine (DCIM ) 0 ex 2933 39 90 ex 3004 90 99 Butorphanol ( DCI ) et ses sels 0 ex 2933 39 90 ex 3004 90 99 Chlorhydrate d'encaïnide ( DCIM) 0 ex 2933 40 90 Éther de dodécyle et de 2-méthoxy-4-[2-(2-quinolyl)vinyl]phényle 0 ex 2933 51 10 Phénobarbital ( DCI ) et ses sels 11 ex 2933 59 90 1,4-Diazabicyclo[2,2,2]octane(triéthylènediamine ) 0 ex 2933 59 90 Chlorhydrate d'amprolium ( DCIM ) 0 ex 2933 59 90 5-Bromopyrimidine 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 2933 59 90 Minoxidil ( DCI ) 0 ex 2933 59 90 Acide 1-éthyl-6-fluor-1,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-1-yl-1,8-naphtyridine-3-carboxylique, et ses sels et ses esters 0 ex 2933 59 90 ex 3004 90 99 Chlorhydrate de buspirone ( DCIM ) 0 ex 2933 69 90 2,6-Di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazin-2-ylamino]phénol 0 ex 2933 69 90 1,3,5-tris(4 -tert-butyl-3-hydroxy-2,6-diméthylbenzyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H, 3H, 5H)-trione 0 ex 2933 79 00 Chlorhydrate de cartéolol ( DCIM ) 0 ex 2933 90 60 Triazolam ( DCI ) 0 ex 2933 90 60 Alprazolam ( DCI ) 4,5 ex 2933 90 60 Estazolam ( DCI ) 0 ex 2933 90 90 Octrizole ( DCI ) 0 ex 2933 90 90 Drometrizol ( DCI ) 0 ex 2933 90 90 2,4 -Di-tert-butyl-6-(5-chlorobenzotriazole-2-yl)phénol 0 ex 2933 90 90 Bromure de prifinium ( DCI ) 0 ex 2933 90 90 Captopril ( DCI ) 0 ex 2933 90 90 Tryptophane 0 ex 2933 90 90 ( 2S)-1-(3-Acétylthio-2-méthyl-1-oxopropyl)-L-Proline 0 ex 2934 30 90 10-Benzoyle-3,7-bis(diméthylamino)phénothiazine 0 ex 2934 90 50 Chlorhydrate de diltiazem ( DCIM ) 0 ex 2934 90 60 Bromure de timépidium ( DCI) 0 ex 2934 90 60 Clotiazepam ( DCI ) 0 ex 2934 90 60 Téniposide ( DCI ) 0 ex 2934 90 70 Timolol ( DCI ) 0 ex 2934 90 70 Ofloxacine ( DCI ) 0 ex 2934 90 90 Zotepine ( DCI ) 4 ex 2934 90 90 1-Éthyl-1,4-dihydro-4-oxo(1,3)dioxolo[4,5-g]cinnoline-3-carbonitrile 0 ex 2934 90 90 2-Chlordibenzo [bf][1,4]oxazépine-11(10H)-one 0 ex 2934 90 90 Acide ( 6R,7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo [4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique, ses sels et ses esters 0 ex 2934 90 90 Diazoxide ( DCI ) 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 2934 90 90 Bis(2-hydroxyéthyl ) succinate de ( 9,10-dihydro-10-oxo-9-oxa-10-lambda³-phospha-10-phénanthrylméthyle) 0 ex 2934 90 90 Phosphate d'adénosine ( DCI ) 0 ex 2934 90 90 3-( 1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazol-5-ylamine 0 ex 2934 90 90 ( 2,3-Dihydro-3-oxobenz[d]isothiazol-2-yl)-N-5-méthylisoxazol-3-ylacétamide-S,S-dioxyde 0 ex 2934 90 90 ex 3004 90 99 Tegafur ( DCI) 0 ex 2935 00 00 Acide 3-[1-(7-hexadécane-1-sulfonamidoindole -3-yle)-3-oxo-1H, 3H-benzo-[de]isochromène-1-yle] indole-7-carboxylique 0 ex 2935 00 00 Quinéthazone ( DCI ) 0 ex 2935 00 00 Sulfaguanidine ( DCI ) 0 ex 2935 00 00 Sulfathiazol ( DCI ) et ses sels 0 ex 2935 00 00 4-Chloro-5-sulfamoylanthranil-o-toluidide 0 ex 2936 24 00 Éther éthylique du D-Pantothénol 0 ex 2936 24 00 Dexpanthénol ( DCI ) 0 ex 2936 29 10 Acide folique ( DCI ) 0 ex 2936 29 90 Acide nicotinique ( DCI ) 0 ex 2936 29 90 Nicotinamide ( DCI) 0 ex 2937 10 10 Gonadotrophine sérique ( DCI ) 0 ex 2937 22 00 Diacétate de diflorasone ( DCIM ) 0 ex 2937 22 00 17,21-Dipropionate d'alclométasone ( DCIM ) 0 ex 2937 29 90 Méthylprédnisolone (DCI ), ses sels et sets esters 1 ex 2937 99 00 Calcitonine ( DCI ) du type saumon et ses sels 0 ex 2937 99 00 Calcitonine ( DCI ) porcine 0 ex 2937 99 00 Prasterone ( DCI ) 0 ex 2939 30 00 Caféine et ses sels 4,1 ex 2940 00 90 Ribose 0 ex 2940 00 90 Benzoate de saccharose, ayant un indice de saponification non supérieur à 175 0 ex 2941 10 00 Épicilline ( DCI ) 0 ex 2941 10 00 Pipéracilline ( DCI ) 0 ex 2941 10 00 ex 3004 10 10 Sel de sodium de pipéracilline ( DCIM ) 0 EWG:L000UMBF22.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 775 mm;   289 Zeilen;   5047 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: C;  Kunde : 41824 22                         30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 2941 30 00 Minocycline ( DCI ) et ses sels 0 ex 2941 90 00 Amphotéricine B ( DCI ) 0 ex 2941 90 00 Clindamycine ( DCI ), ses sels et ses esters 0 ex 2941 90 00 Dichlorhydrate-pentahydrate de spectinomycine ( DCIM ) 0 ex 2941 90 00 Nystatine ( DCI ) 0 ex 2941 90 00 Sulfate de kanamycine ( DCIM ) 0 ex 2941 90 00 Sulfate de sisomycine ( DCIM ) 0 ex 2941 90 00 Sulfate de spectinomycine ( DCIM ) 0 ex 2941 90 00 Tobramycine ( DCI ) et ses sels 0 ex 2941 90 00 Lincomycine ( DCI ), ses sels et ses esters, destinés à la fabrication des produits relevant du No 3003 ou 3004 ( a ) 0 ex 2941 90 00 Céfaclor (DCI ), ses hydrates, sels et esters 0 ex 2941 90 00 Sulfate de nétilmicine ( DCIM ) 0 ex 2941 90 00 Sulfate de dibékacine ( DCIM ) 0 ex 2941 90 00 Sel de sodium de cefoxitine ( DCIM ) 0 ex 2941 90 00 Céfradine ( DCI ) 0 ex 2941 90 00 Céfazoline ( DCI ) et ses sels 0 ex 2941 90 00 Latamoxef ( DCI ), ses sels et ses esters 0 ex 2941 90 00 Josamycine ( DCI ) 0 ex 2941 90 00 Propionate de josamycine ( DCIM ) 0 ex 2941 90 00 Sulfate de ribostamycine ( DCIM ) 0 ex 2941 90 00 Sel de dicyclohexylammonium de fumagilline ( DCIM ) 0 ex 2941 90 00 Ceftezole ( DCI ) 0 ex 2941 90 00 Aztréonam ( DCI) 0 ex 2941 90 00 Imipenem ( DCI ) 0 ex 2941 90 00 Cefotetan ( DCI) 0 ex 2941 90 00 Sel de sodium de ceftizoxime ( DCIM ) 0 ex 2941 90 00 Midécamycine ( DCI ) et ses acétates 0 ex 2941 90 00 Sulfate de néomycine ( DCIM ) 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 2941 90 00 Dichlorhydrate de cefotiam ( DCIM ) 0 ex 2941 90 00 Hemi-chlorhydrate de cefmenoxime ( DCIM ) 0 ex 2941 90 00 Lasalocide sodique ( DCIM ) 0 ex 2941 90 00 ex 3004 20 90 Vancomycine ( DCI ), ses sels et ses esters 0 ex 2941 90 00 ex 3004 20 90 Amikacine ( DCI) et ses sels 0 ex 2941 90 00 ex 3004 20 90 Mitomycine ( DCI ) 0 ex 2941 90 00 ex 3004 20 90 Sulfate de bléomycine ( DCIM ) 0 ex 2941 90 00 ex 3004 20 90 Chlorhydrate d'aclarubicine ( DCIM ) 0 ex 3002 10 10 Immunoglobuline antitétanique 0 ex 3002 10 10 Immunplasma antitétanique 0 ex 3002 10 10 Immunplasma antirabique 0 ex 3002 10 91 Globuline antihémophile et globuline anti-Rho ( D ), obtenues à partir du sang humain 0 ex 3002 10 91 Gammaglobuline en solution, obtenue à partir du sang humain 0 ex 3002 10 91 Gammaglobuline lyophilisée, obtenue à partir du sang humain 0 ex 3002 10 99 Sérum non stérile obtenu à partir de sang de foetus bovins ou de veaux nouveaux-nés non immunisés 0 ex 3002 39 00 Vaccin bactérien obtenu à partir de l'isolat R-980 de Mycoplasma gallisepticum, en émulsion huileuse 0 ex 3003 20 00 ex 3004 20 90 Mélanges de céfradine ( DCI ) et d'arginine ( DCI ) 0 ex 3003 39 00 Mélanges pulvérulents à base d'oestrogènes d'origine équine 0 ex 3201 20 00 Extraits tannants de mimosa 0 ex 3201 90 90 Extraits tannants dérivés du gambier et de fruits du myrobolan 0 ex 3201 90 90 Extraits tannants d'eucalyptus 3,2 ex 3207 40 90 Verre sous forme de flocons d'une longueur variant entre 0,1 mm et 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres 0 ex 3207 40 90 Verre sous forme de poudre ou de grenaille, ayant une teneur en dioxyde de silicium d'au moins 99  % en poids 0 ex 3208 90 10 ex 3909 50 00 Polyuréthane obtenu à partir de 2,2m-(tert-butylimino ) diéthanol et de 4,4m-méthylène-dicyclohexyldiisocyanate, dissous dans du N,N-diméthylacétamide, d'une teneur en poids de polymère égale ou supérieure à 48  % 0 ex 3208 90 10 ex 3911 90 90 Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, dissous dans du N,N-diméthylacétamide, d'une teneur en poids de polymère égale ou supérieure à 48  % 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 3402 11 00 Solution aqueuse contenant en poids pas moins de 30  % et pas plus de 50  % d'alkyl[oxydi(benzènesulfonate )] de disodium 0 ex 3402 13 00 alpha-Méthyl-oméga-hydroxypolyoxypropylène d'un poids moléculaire moyen compris entre 240 et 260 0 ex 3402 90 10 Mélange de docusate sodique ( DCI ) et de benzoate de sodium 0 ex 3507 90 00 Bromelaïne ( DCI ) 0 ex 3507 90 00 Mélange de streptokinase ( DCI ) et streptodornase ( DCI ) 0 ex 3507 90 00 Pyruvate : oxygène oxydoréductase 0 ex 3507 90 00 Lipoprotéine lipase 0 ex 3507 90 00 Serrapeptase ( DCI ) 0 ex 3507 90 00 Aspergillus alkaline protéinase 0 ex 3702 31 90 Négatifs de films couleur, d'une largeur comprise entre 75 et 105 mm et d'une longueur de 100 m ou plus, utilisés dans la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané ( a ) 0 ex 3802 90 00 Montmorillonite activée à l'acide, destinée à la fabrication de papiers dits "autocopiants" ( a ) 0 ex 3805 10 30 Essence de bois de pin 1,7 ex 3805 10 90 Essence de papeterie au sulfate 0 ex 3805 20 00 Huile de pin 1,7 ex 3805 90 00 Dipentène brut 0 ex 3805 90 00 Essence de papeterie au bisulfite et autres essences terpéniques provenance de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères 1,7 ex 3806 90 00 Alcool hydroabiéthylique 0 ex 3809 91 00 Mélange de méthylphosphonate de méthyle de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2 l&  -dioxaphosphoran-5-ylméthyl et de méthylphosphonate de bis(-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2, l&  -dioxaphosphoran-5-ylméthyl ) 0 ex 3811 21 00 Sels d'acide dinonylnaphtalène sulfonique dissous dans des huiles minérales 0 ex 3812 20 00 Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle 0 ex 3812 30 10 Mélange de x-butyl -4,4m-isopropylidènediphénol et de x,xm-dibutyl-4,4m-isopropylidènediphénol 0 ex 3812 30 90 Hexacosahydroxydicarbonate de tétraaluminium et de nonamagnésium heptahydrate recouvert d'un agent tensio-actif 0 ex 3815 11 00 Catalyseur sous forme de grenaille, constitué d'un mélange d'oxydes fixé sur un support d'oxyde d'aluminium et contenant en poids :  - au moins 12  % et au plus 20  % de nickel,  - au moins 5  % et au plus 10  % de cuivre,  - au moins 0,5  % et au plus 1,5  % de manganèse Le volume de pores est d'au moins 0,25 et d'au plus 0,95 cm³/g et la densité apparente d'au moins 0,5 et d'au plus 1,25 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  EWG:L000UMBF23.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 775 mm;   289 Zeilen;   6476 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: C;  Kunde : 41824 l000umbf23                 30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 3815 12 00 Catalyseur sous forme de grains ou d'anneaux, d'un diamètre compris entre 3 mm au minimum et 10 mm aux maximum, se composant d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium, la teneur en argent étant en poids de 8  % au minimum et de 20  % au maximum 0 ex 3815 19 00 Catalyseur sous forme de sphères d'un diamètre d'au moins 1,4 mm et de 1,8 mm au plus, composé de trifluorure de bore sur un support d'oxyde d'aluminium 0 ex 3815 19 00 Catalyseur consistant en trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support de dioxyde de silicium, présentant un volume de pores, déterminé selon la méthode d'absorption d'azote, d'au moins 2 cm=/g 0 ex 3815 19 00 Catalyseurs consistant en oxydes de chrome et en dioxyde de titane, fixés sur un support soit d'oxyde de silicium, soit d'oxyde d'aluminium, soit de phosphate d'aluminium 0 ex 3815 19 00 Catalyseurs sous forme de grains dont 90  % en poids au moins sont de dimension non supérieure à 10 micromètres consistant en un mélange d'oxydes fixé sur un support de silicate de magnésium et contenant en poids :  - au moins 20  % et au plus 35  % de cuivre - au moins 2  % et au plus 3  % de bismuth Le catalyseur a une densité apparente d'au moins 0,2 et de 1,0 au plus 0 ex 3815 19 00 Catalyseur sous forme de granulés d'un diamètre maximal de 1,4 mm, se composant d'oxyde de cobalt fixé sur un support en dioxyde de silicium 0 ex 3815 19 00 Catalyseur constitué par du chlorure de cuivre fixé sur un oxyde d'aluminium, destiné à la fabrica - tion de dichloroéthane à partir d'éthylène, d'acide chlorhydrique et d'oxygène par le procédé à "lit fixe" ( a ) 0 ex 3815 90 00 Catalyseur se présentant sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur ne dépassant pas 5 mm et d'un diamètre ne dépassant pas 3,6 mm, composé d'oxyde de cuivre et de trioxyde de dichrome 0 ex 3815 90 00 Catalyseur sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur comprise entre 3 mm et 6 mm et d'un diamètre égal ou inférieur à 3,8 mm, contenant en poids 18  % au moins et 21  % au plus de trioxyde de dichrome et 78  % au moins et 81  % au plus d'oxyde  d'aluminium 0 ex 3815 90 00 Catalyseur sous forme de poudre, constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium, contenant au moins 20  % et au plus 30  % en poids de titane et au moins 55  % et au plus 72  % en poids de chlore 0 ex 3815 90 00 Catalyseurs contenant du trichlorure de titane en suspension dans l'hexane, contenant en poids, sur la base produit sec, au moins 14  % et au plus 17  % de titane 0 ex 3815 90 00 Catalyseur constitué d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium dissous dans du méthanol 0 ex 3815 90 00 Catalyseur sous forme de granulés, constitué par un mélange d'oxydes de vanadium et de phosphore, contenant au maximum 0,5  % en poids de lithium, ou de potassium, ou de sodium, ou de cadmium, ou de zinc, destiné à la fabrication d'anhydride maléïque à  partir du butane ( a ) 0 ex 3815 90 00 Catalyseur se composant d'acétate de dialkyldiméthylammonium avec des chaînes d'une longueur de 16 et 18 atomes de carbone, en suspension dans un solvant organique contenant au moins 40  % en poids d'acétate de dialkyldiméthylammonium 0 ex 3815 90 00 Catalyseurs consistant en un mélange de composés de titane, de magnésium et d'aluminium, sous forme d'une suspension dans l'hexane, ayant une teneur en poids :  - non inférieure à 3  % et non supérieure à 6  % de titane - non inférieure à 1,5  % et non supérieure à 3  % de magnésium - non inférieure à 0,3  % et non supérieure à 0,5  % d'aluminium destinés à être utilisés dans la production de polyéthylène d'une densité de 0,930 au moins ( a ) 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 3815 90 00 Catalyseur sous forme de bâtonnets ronds se composant d'un silicate d'aluminium acide ( zéolite ) présentant un rapport de dioxyde de silicium/trioxyde d'aluminium d'au moins 500 à 1 ayant une teneur en platine d'au moins 0,2  % en poids, mais n'excédant  pas 0,8  % 0 ex 3818 00 10 Plaquettes de silicium dopé, réalisées en technologie Czochralsky, non polies, d'un diamètre de 70 mm ou plus et d'une teneur en oxygène égale ou supérieure à 5×10 ¹) atomes/cm³ 0 ex 3822 00 00 Produit lyophilisé obtenu à partir d'un extrait de cellules sanguines Limulus polyphemus ( lysat d'amébocytes de Limulus ) 0 ex 3823 90 91 Diosgénine brute 0 ex 3823 90 91 Sulfure de 4-(6-fluoro-2-méthylinden-3-ylméthyl)phénylméthyle en solution dans le toluène 0 ex 3823 90 91 Résidu de fabrication contenant au moins 40  % en poids de 21-acétate de 11-bêta,17,20,21 - tétrahydroxy-6-méthyl-pregna-1,4-diène-3-one 0 ex 3823 90 91 Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin 0 ex 3823 90 91 Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés 0 ex 3823 90 91 Produits obtenus par la N-éthylation de la sisomycine ( DCI ) 0 ex 3823 90 91 Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora purpurea, même séchés 0 ex 3823 90 91 Acide cholique et acide 3-alpha, 12-alpha-dihydroxy-5-bêta-cholane-24-oïque ( acide désoxycholique ), bruts 0 ex 3823 90 91 Acides biliaires bruts 0 ex 3823 90 91 Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora inyoensis, même séchés 0 ex 3823 90 91 Produits intermédiaires obtenus au vours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces kasugaensis, même séchés 0 ex 3823 90 91 4-(2-Aminoéthylthiométhyl)-1,3-thiazol-2-ylméthyldiméthylamine en solution dans le toluène 0 ex 3823 90 99 Mélange de nitrométhane et 1,2-époxybutane 0 ex 3823 90 99 Pentaoxyde de diantimoine colloïdal 0 ex 3823 90 99 Tétrakis ( chloro-2-éthyl ) bis ( phosphate ) d'éthylène 5 ex 3823 90 99 Grains et/ou granulés consistant en un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de zirconium contenant en poids 70  % au moins et 78  % au plus de trioxyde de dialuminium, et 19  % au moins et 26  % au plus de dioxyde de zirconium 5,2 ex 3823 90 99 Grains et/ou granulés consistant en un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de zirconium contenant en poids 54  % au minimum et 62% au maximum de trioxyde de dialuminium et 36  % au minimum et 44  % au maximum de dioxyde de zirconium 5,2 ex 3823 90 99 Bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazépine -1-ide dissous dans l'epsilon-caprolactame, dans une concentration au moins égale à 20  % et au plus égale à 25  % en poids 0 ex 3823 90 99 Produits de réaction de dihydrogénodiphosphate de dibutyle et de 1,2-époxypropane destinés à la fabrication de polyuréthane non rigide ( a ) 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 3823 90 99 Pellicule constituée d'oxydes de baryum, de calcium et de titane ou de zirconium mélangés à des liants 0 ex 3823 90 99 Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen compris entre 520 et 550 0 ex 3823 90 99 Hypochlorite de lithium brut 0 ex 3823 90 99 Mélanges de 2-(perfluoroalkyl)éthanethiols ayant des chaînes perfluoroalkylées comportant de 6 à 14 atomes de carbone 0 ex 3823 90 99 Butyléthylmagnésium dissous dans des solvants organiques dans une concentration ou moins égale à 19  % et au plus égale à 30  % en poids 0 ex 3823 90 99 Mélange d'oxydes de baryum, bismuth, plomb et titane sous forme de poudre, d'une teneur en poids de baryum non inférieure à 5  % et de titane non inférieure à 15  %, pour la fabrication de matériaux diélectriques destinés à la production de  condensateurs multicouches en céramique ( a ) 0 ex 3823 90 99 Tranches de niobate de lithium, non dopées 0 ex 3823 90 99 Aldicarbe ( ISO ) en solution dans le dichlorométhane dans une concentration non inférieure à 35  % et non supérieure à 40  % en poids 0 ex 3823 90 99 Oxyde de fer magnétique d'une teneur en fer bivalent d'au moins 31  % en poids et au maximum 4  % en poids de cobalt 0 ex 3823 90 99 Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin d'asphalte, ayant une densité comprise entre 1,2 et 1,5 et une solubilité dans l'eau non inférieure à 70  % en poids 0 ex 3823 90 99 Préparations anti-corrosion constituées de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés soit sur un support de cire minérale, soit dissous dans un solvant organique 0 ex 3901 20 00 Polyéthylène contenant au moins 35  % et au plus 45  % en poids de mica 0 ex 3901 90 00 Copolymères d'éthylène et soit d'acide acrylique ou d'acide méthacrylique, contenant en poids au moins 16  % et pas plus de 30  % d'acide acrylique ou d'acide méthacrylique, sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39 0 ex 3901 90 00 ex 3902 90 00 Copolymères en blocs du type A-B-A de polystyrène, de copolymère éthylène-burylène et de polystyrène, ne contenant pas plus de 35  % en poids de styrène sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39 0 ex 3902 90 00 Poly(1-éthyléthylène ) ( Polybutène-1 ) sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39 0 ex 3903 90 00 Polystyrène bromé d'une teneur en brome non inférieure à 58  % et non supérieure à 71  % en poids, sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39 0 ex 3904 40 00 Copolymères à base de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, sous l'une des formes visées à la note 6 points a ) et b ) du chapitre 39, d'une teneur en chlorure de vinyle non inférieure à 87  % et non supérieure à 92  % en poids,  en acétate de vinyle non inférieure à 2  % et non supérieure à 9  % en poids et en alcool vinylique non inférieure à 1  % et non supérieure à 8  % en poids 0 ex 3904 50 00 Copolymères de chlorure de vinyle et de chlorure de vinylidène comportant au moins 79,5  % en poids de chlorute de vinylidène sous l'une des formes visées à la note 6 points a ) et b ) du chapitre 39, destinés à la fabrication de fibres de monofils ou de  lames ( a ) 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  EWG:L000UMBF24.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 779 mm;   264 Zeilen;   10746 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: C;  Kunde : 41824 UMBF24                     30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 3904 50 00 Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile sous la forme de billes expansibles d'un diamètre compris entre 4 micromètres inclus et 20 micromètres inclus 0 ex 3904 69 00 Fluorure de polyvinyle sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39 0 ex 3904 69 00 Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39 0 ex 3904 69 00 Terpolymère d'éthylène, de chlorotrifluoroéthylène et d'hexafluoro(2-méthylpropène ), sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39 0 ex 3904 69 00 Copolymère de tétrafluoroéthylène et d'hexafluoropropène contenant en poids au moins 1  % et au plus 51  % soit de sulfate de baryum, soit de trioxyde de dibismuth, soit de dioxycarbonate de dibismuth, soit de tungstène, sous l'une des formes visées à  la note 6 point b ) du chapitre 39 0 ex 3905 90 00 Formal polyvinylique, sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39, d'un poids moléculaire non inférieur à 10 000 et son supérieur à 40 000 et contenant en poids :  - pas moins de 9,5  % et pas plus de 13  % de groupes acétyle, exprimés en acétate de vinyle - pas moins de 5  % et pas plus de 6,5  % de groupes hydroxy, exprimés en alcool vinylique 0 ex 3906 90 00 Copolymères de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décyl-méthacrylate, dissous dans du N,N-diméthylacétamide, d'une teneur en poids de copolymère égale ou supérieure à 55  % 0 ex 3906 90 00 Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle d'une teneur en poids d'acrylate de 2-éthylhexyle égale ou supérieure à 10  %, mais inférieure à 11  % 0 ex 3906 90 00 Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide] 0 ex 3906 90 00 Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile ( NBR ) 0 ex 3906 90 00 Produits de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destinés à être utilisés comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des dispersions dont le pH est supérieur à 13 ( a ) 6 ex 3906 90 00 Produits de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destinés à être utilisés comme épaississant dans la production des pâtes d'impression pigmentaire des textiles ou destinés à la fabrication des produits  des nos 3003 et 3004 ( a ) 0 ex 3906 90 00 Terpolymère d'éthylène, d'acrylate de méthyle et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, même mélangé avec de la silice 5 ex 3906 90 00 Produits de polymérisation d'acide acrylique, de méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à utilisés comme épaississants dans la production des pátes pour l'impression des textiles ( a ) 0 ex 3907 20 90 Poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène )] destiné à la fabrication de polyamide ( a ) 0 ex 3907 20 90 Poly[oxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylèneoxy-(2-hydroxytriméthylène )] d'un poids moléculaire moyen supérieur à 26 000, sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39 0 ex 3907 20 90 Poly(oxypropylène ) liquide comportant le groupe terminal 3-(3-[2-[2-(2-mercaptoéthoxy)-éthoxy] éthylthio]propoxycarbonylamino)-p-tolycarbamoyloxy 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 3907 20 90 Produits de réaction de poly(oxyalkylène)-polyol avec un acide polycarboxylique et epsilon-caprolactam 0 ex 3907 99 00 Polyester obtenu à partir d'un mélange d'acide isophtalique et d'acide téréphtalique avec du 4,4m-isopropylidènediphénol 0 ex 3907 99 00 Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle ) sous forme de poudre 0 ex 3908 90 00 Poly( iminométhylène-1,3-phénylèneméthylène-iminoadipoyle ) sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39 0 ex 3909 40 00 Produits de polycondensation de phénol et de formaldéhyde sous forme de microsphères creuses d'un diamètre inférieur à 150 micromètres 0 ex 3911 90 10 Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39 0 ex 3911 90 90 Copolymère alterné d'éthylène et d'anhydride maléique destiné à être utilisé comme épaississant dans la production de pâtes d'impression pigmentaire des textiles ( a ) 0 ex 3911 90 90 Produits de polymérisation d'un polybutadiène-polyol et de deux lactames reliés, par les atomes d'azote, au radical acyl bivalent d'un acide dicarboxylique 0 ex 3912 11 00 Flocons de triacétate de cellulose non plastifié destinés à la fabrication de fils de triacétate ( a ) 0 ex 3912 39 10 Éthylcellulose non plastifiée 0 ex 3912 39 90 Alkylhydroxyéthylcellulose 0 ex 3912 39 90 Hydroxyalkyl hydroxyéthylcellulose 0 ex 3912 39 90 Hydroxypropylcellulose 0 ex 3912 39 90 Éthylhydroxyéthylcellulose, insoluble dans l'eau 0 ex 3914 00 00 Chlorhydrate de colestipol ( DCIM ) 0 ex 3915 90 93 ex 3915 90 99 Déchets et débris de pellicules ( y compris pour la cinématographie ) et de pellicules radiographiques 0 ex 3915 90 99 Déchets et débris de feuilles de polyester recouvertes d'un composé de tungstène ou d'autres composés de métaux de terres rares 0 ex 3919 90 31 ex 3920 62 00 ex 3921 90 19 Feuilles réfléchissantes stratifiées, métallisées, constituées d'une pellicule de polyester et au moins d'une autre pellicule de polyester ou d'autres matières plastiques, revêtues sur une face d'une couche adhésive même protégée par une pellicule  détachable 0 ex 3919 90 31 ex 3920 62 00 ex 3921 90 19 Pellicule de polyéthylène téréphtalate teinté dans la masse d'une épaisseur n'excédant pas 25 micromètres, métallisé sur une face 6 ex 3919 90 31 ex 3920 62 00 ex 3920 63 00 ex 3920 69 00 ex 3921 90 19 Pellicules réfléchissantes constituées de polyester contenant des microsphères 5 ex 3919 90 39 ex 3920 99 19 ex 3921 90 50 Feuilles réfléchissantes en polyuréthane 5 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  EWG:L000UMBF25.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe: 525 mm;   181 Zeilen;   6493 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: C;  Kunde : 41824 25                         30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 3919 90 50 Feuilles de polychlorure de vinyle, d'une épaisseur inférieure à 1 mm, pourvues de billes creuses en verre d'un diamètre inférieur ou égal à 100 micromètres, incorporées dans une substance adhésive 0 ex 3919 90 50 ex 3920 59 00 ex 3921 90 60 Feuilles en polymère acrylique réticulé par des isocyanates, multicouches, contenant dans la masse des microsphères de verre aluminisées qui renvoient la lumière incidente à la source lumineuse ( rétroréfléchissantes ), recouvertes au verso d'une couche  de matière adhésive 5 ex 3919 90 50 ex 3920 59 00 ex 3921 90 60 Film réfléchissant de polymère acrylique modifié par la mélamine-formaldéhyde contenant des microsphères de verre 5 ex 3919 90 50 ex 3920 59 00 ex 3921 90 60 Film polyacrylique réfléchissant, contenant des microsphères 5 ex 3919 90 50 ex 3920 59 00 ex 3921 90 60 Feuilles en polymère acrylique, multicouches, présentant sur une face des empreintes prismatiques qui renvoient la lumière incidente à la source lumineuse ( rétroréfléchissantes ), recouvertes au verso d'une couche de matière adhésive 5 ex 3920 10 11 Feuille de polyéthylène dont l'épaisseur n'est pas inférieure à 20 micromètres et pas supérieure à 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ( a ) 0 ex 3920 10 11 Feuilles ou bandes stratifiées se présentant, soit :  - sous forme de feuilles ayant une largeur non inférieure à 190 mm, consistant en une pellicule de polyamide à orientation biaxiale recouverte sur une face d'une pellicule de polychlorure de vinylidène et sur l'autre face d'une pellicule de polyéthylène soit - sous forme de bandes ayant une largeur non supérieure à 15 mm, consistant en une pellicule de polyamide à orientation biaxiale recouverte sur les deux faces d'une pellicule de polyéthylène 0 ex 3920 10 19 ex 3920 10 90 ex 3920 99 50 Feuilles d'une épaisseur non supérieure à 1 mm, constituées d'un copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique à l'exclusion de tout autre produit de polymérisation ou de copolymérisation, ne pouvant subir sans se rompre un allongement ( longitudinal ou  transversal ) supérieur ou égal à 65  % 0 ex 3920 10 90 Pâte à papier synthétique, se présentant sous la forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion non supérieure à 15  % contenant, comme agent humidifiant,  de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau 0 ex 3920 10 90 Pâte à papier synthétique, se présentant sous la forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en un mélange de polyéthylène et d'un copolymère de polyéthylène mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion non  supérieure à 15  %, contenant, comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau 0 ex 3920 10 90 Copolymère d'éthylène et de propylène sous la forme de bandes d'une largeur non inférieure à 18 mm et non supérieure à 27 mm ou non inférieure à 58 cm et non supérieure à 90 cm et d'une épaisseur non supérieure à 1 mm qui, après avoir subi un  allongement à 23 °C les portant à deux fois leur longueur, reprendront, dans une période de deux minutes, leur longueur primitive avec une tolérance de + 15  % au maximum 0 ex 3920 20 90 Pâte à papier synthétique, se présentant sous la forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polypropylène mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion non supérieure à 15  %, contenant, comme agent humidifiant,  de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau 0 ex 3920 20 90 Pâte à papier synthétique, se présentant sous la forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polypropylène modifié par un acide organique, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion non supérieure à 15  %,  contenant, comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous dans l'eau 0 ex 3920 42 10 Pellicules réfléchissantes constituées de polychlorure de vinyle, présentant sur la totalité d'un côté des impressions en forme de pyramides 5 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 3920 59 00 Copolymères d'esters acryliques et méthacryliques sous forme de film d'une épaisseur non supérieure à 150 micromètres 0 ex 3920 62 00 Pellicules de polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur non inférieure à 74 micromètres et non supérieure à 76 micromètres, destiné à la fabrication de disques magnétiques souples ( a ) 0 ex 3920 62 00 ex 3920 63 00 ex 3920 69 00 Pellicules réfléchissantes constituées de polyester présentant des impressions en forme de pyramides 5 ex 3920 62 00 ex 3920 63 00 ex 3921 90 19 Feuille de polyester d'une épaisseur non supérieure à 70 micromètres recouverte sur un côté d'une substance qui se colore en présence d'acide salicylique à une température non supérieure à 100 °C 0 ex 3920 62 00 ex 3920 63 00 ex 3921 90 19 Feuille de polyester d'une épaisseur non supérieure à 10 micromètres recouverte sur une face avec de l'acide salicylique 0 ex 3920 69 00 Pellicule iridescente de polyester et de polyméthacrylate de méthyle 0 ex 3920 69 00 Produits de polycondensation d'acide téréphtalique avec un mélange de cyclohex-1,4-ylènediméthanol et d'éthane-1,2-diol sous forme de pellicule 0 ex 3920 91 00 Feuilles de butyral de polyvinyle comportant une bande colorée dégradée 6 ex 3920 92 00 Pellicules constituées de poly(epsilon-caprolactame ) mélangé avec soit au plus 10  % en poids de polyéthylène, soit au plus 10  % en poids de copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle 0 ex 3920 99 50 Pellicule de poly(l-chlorotrifluoroéthylène ) 0 ex 3920 99 50 Feuilles de polyfluorure de vinyle 0 ex 3920 99 50 Feuilles constituées d'un copolymère d'éthylène et chlorotrifluoroéthylène d'une épaisseur d'au moins 12 micromètres et d'au plus 400 micromètres 0 ex 3920 99 50 Film microporeux de polytétrafluoroéthylène enduit sur une face d'un polymère perméable à la vapeur d'eau, d'une largeur égale ou supérieure à 30 cm et d'un poids égal ou inférieur à 50 g/m² 0 ex 3920 99 50 Film microporeux de polytétrafluoroéthylène d'une largeur non inférieure à 30 cm et dont le poids n'excède pas 22,4 g/m² 0 ex 3920 99 50 Feuilles entièrement en alcool polyvinylique, d'une épaisseur non supérieure à 1 mm, ne contenant pas plus de 2  % en poids de groupes acétate non hydrolysés exprimés en acétate de vinyle, et pas moins de 5  % et pas plus de 15  % en poids de glycérol  utilisé comme plastifiant, non solubles dans l'eau à une température inférieure à 85 °C 0 ex 3920 99 50 Feuille d'alcool polyvinylique, recouverte sur les deux faces, d'une épaisseur totale inférieure à 1 mm, ne pouvant subir sans se rompre un allongement ( longitudinal ou transversal ) supérieur ou égal à 65  % 0 ex 3920 99 50 Feuille constituée d'un mélange de polyfluorure de vinylidène et d'un polymère acrylique d'une épaisseur non inférieure à 40 micromètres et non supérieure à 60 micromètres 0 ex 3920 99 50 ex 3921 90 60 Plaques constituées d'un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène d'une épaisseur non inférieure à 1 mm et non supérieure à 3 mm, même revêtus sur une face d'un tissu de fibre de verre 0 ex 3926 90 91 Pellicules ou feuilles réflechissantes constituées d'une face supérieure en polychlorure de vinyle présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellées en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou  en tissu tricoté ou tissé, recouvert d'un côté de matière plastique 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  EWG:L000UMBF26.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 525 mm;   196 Zeilen;   8215 Zeichen;  Bediener : SUSI   Pr .: C;  Kunde : 41824 Frankreich 26              30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 3926 90 91 Feuille formée de 2 pellicules de polyéthylène fibrillé superposées en croix et thermoscellées l'une à l'autre 0 ex 4105 11 91 ex 4105 11 99 ex 4105 12 10 ex 4105 12 90 ex 4105 19 10 ex 4105 19 90 Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109 tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues 0 ex 4106 11 90 ex 4106 12 00 ex 4106 19 00 Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues 0 ex 4107 10 10 ex 4107 29 10 ex 4107 90 10 Peaux épilées d'autres animaux, autres que celles des nos 4108 ou 4109, simplement tannées 0 ex 4416 00 90 Futailles et cuves en bois de chêne usagées, assemblées ou non; leurs douves et fonds 0 ex 4418 50 00 Bardeaux pour toitures ou façades, en bois de conifères 0 ex 4421 90 50 Brins de bois fabriqués à partir de bois de tremble ( Populus tremuloides ), pour la fabrication d'allumettes ne nécessitant aucune surface de frottement particulière ( dites "allumettes "strike anywhere ''") ( a ) 0 ex 4501 10 00 Liège naturel brut ou simplement préparé 0 ex 4501 90 00 Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé 0 ex 4823 90 90 Bandes en papier, d'une largeur non supérieure à 13 cm, partiellement contrecollées et formant une structure en nids d'abeilles, destinées à des fins agricoles ( a ) 0 ex 4911 91 91 Sérigraphies d'art, signées et numérotées ( du No 1 au No 200 ) par leur auteur 0 ex 4911 99 90 Microreproductions sur support opaque destinées aux banques de données et aux bibliothèques ( a ) 0 ex 5306 10 11 ex 5306 10 31 Fils de lins écrus ( à l'exception des fils d'étoupe ) mesurant 333,3 décitex ( n'excédant pas 30 numéros métriques ) ou plus, destinés à la fabrication des fils retors ou câbles, pour l'industrie de la chaussure et pour ligaturer les câbles ( a ) ex 5402 39 10 Fils textures de polypropylène imprégné d'une substance imperméable à base de silicone 0 ex 5402 41 10 Fils de fibres biocomposées, rétractables, constituées de poly(hexaméthylène adipamide ) et d'un copolyamide, non texturés sans torsion ou d'une torsion non supérieure à 22 tours par m, destinés à la fabrication de mi-bas, des codes NC 6115 20 11 et 6115  93 30, de bas pour femmes, des code NC 6115 20 19 et 6115 93 91, ou de collants du code NC 6115 11 00 ( a ) 0 ex 5402 41 30 ex 5402 41 90 Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de méta-phénylènediamine et d'acide isophtalique 0 ex 5402 49 99 Fils constitués d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales ( a ) 0 ex 5402 49 99 Fils en poly(1,4-dioxanone ) 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 5402 49 99 ex 5402 59 90 ex 5402 69 90 Fils d'alcool polyvinylique se dissolvant dans l'eau à une température de 50  °C, destinés à la fabrication de feutres sans trame utilisés sur les machines à papier ( a ) 0 ex 5402 49 99 ex 5402 59 90 ex 5402 69 90 Fils en alcool polyvinylique, non texturés, destinés à la fabrication de manchons pour cylindres d'imprimerie ( a ) 0 ex 5402 49 99 ex 5402 69 90 Fils de polytétrafluoroéthylène 0 ex 5402 69 90 Fils entièrement en acide polyglycolique 0 ex 5404 10 90 Monofils en poly(1,4-dioxanone ) 0 ex 5404 10 90 Monofils constitués d'un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de 1,4-dioxan-2,5-dione, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales ( a ) 0 ex 5404 10 90 Monofils en polytétrafluoroéthylène 0 ex 5404 90 90 Lames de polytétrafluoroéthylène ne pouvant pas subir sans se rompre un allongement supérieur ou égal à 25  % 0 ex 5407 71 00 Tissu de fibres d'alcool polyvinylique pour broderie mécanique 0 ex 5407 71 00 ex 5903 90 99 Tissu en polytétrafluoroéthylène recouvert sur une face d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique présents sous forme de sel de potassium ou de  sodium, même enduits sur la même face d'un composé métallique inorganique 0 ex 5503 10 19 Fibres textiles entièrement en polyamide aromatique obtenues par polycondensation de méta-phénylènediamine et d'acide isophtalique, destinées à toute autre utilisation que la fabrication d'articles relevant des chapitres 60, 61, 62, 63, 64 et 65 ou de  produits utilisés dans la fabrication de ces articles ( a ) 0 ex 5503 10 19 Fibres textiles ne contenant pas moins de 1  % en poids et pas plus de 15  % en poids de fibres en poly(p-phénylènetéréphtalamide ) et contenant au moins 85  % en poids de fibres de polyamide aromatique obtenues par polycondensation de  méta-phénylènediamine et d'acide isophtalique 5 ex 5503 90 10 ex 5503 90 90 Fibres textiles multicomposées, acétalisées, ayant une matrice à structure fibrillaire, constituées de polychlorure de vinyle et d'alcool polyvinylique polymérisés par émulsion 0 ex 5503 90 90 Fibres textiles en polytétrafluoroéthylène 0 ex 5503 90 90 Fibres entièrement constituées de poly(thio-1,4-phénylène ) 0 ex 5503 90 90 ex 5601 30 00 Fibres en alcool polyvinylique, même acétalisées 0 ex 5504 10 00 Fibres entièrement en modal ( ISO ) 0 ex 5603 00 10 ex 5603 00 91 ex 5603 00 93 Nontissés en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire, en fibres d'alcool polyvinylique, d'une épaisseur non inférieure à 200 micromètres et non supérieure à 280 micromètres et d'un poids au m³ non inférieur à 20 g et non supérieur  à 50 g 0 ex 5603 00 10 ex 5603 00 91 ex 5603 00 93 ex 5603 00 95 Nontissés en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en filaments continus de polyester, liés à des polyacrylates, modelés, pressés et imprimés, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 5603 00 10 ex 5603 00 93 ex 5603 00 95 ex 5603 00 99 Nontissés en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique, obtenus par polycondensation de méta-phénylènediamine et acide isophtalique 0 ex 5603 00 93 ex 5603 00 95 Nontissés en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyéthylène, sans addition de liant, de colle ou de matière de remplissage, d'un poids au m² de 115 g au maximum et d'une épaisseur inférieure à 300 micromètres, non  imprégnés 0 ex 5603 00 93 ex 5603 00 95 Nontissés en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, constitués par une nappe de fibres de polypropylène obtenue par pulvérisation du polymère fondu, thermoscellée sur chaque face à une nappe de fibre de polypropylène obrenue  par filature directe, d'une épaisseur non supérieure à 550 micromètres et d'un poids au m² non supérieur à 80 g non imprégnés 0 ex 5903 10 90 ex 5903 20 90 ex 5903 90 99 Tissus ou étoffes de bonneterie, enduits ou recouverts sur une face d'une couche de matières plastiques artificielles, dans laquelle sont incorporées des microsphères 0 ex 5907 00 00 Tissus enduits d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des microsphères d'un diamètre non supérieur à 75 micromètres, d'un poids au m² non supérieur à 550 g 0 ex 5911 90 90 Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène, imprégnés, même huilés ou graphités 0 ex 6305 10 10 Sacs et sachets d'emballage, usagés, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du No 5303 0 ex 6305 90 00 Sacs et sachets d'emballage usagés, de lin ou de sisal 0 ex 6815 99 90 Microsphères contenant en poids plus de 90  % de baryum et de titane, exprimés en oxyde de baryum et en dioxyde de titane, ayant un diamètre inférieur à 100 micromètres et un indice de réfraction égal ou supérieur à 2,1 mais inférieur ou égal à 2,4 0 ex 6903 20 90 ex 6914 90 90 Fils constitués de filaments céramiques continus ne contenant chacun pas moins de 12  % en poids de trioxyde de dibore, pas plus de 26  % en poids de dioxyde de silicium et pas moins de 60  % en poids de trioxyde de dialuminium 0 ex 6909 19 00 Supports pour catalyseurs constitués d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d'une section plus ou moins circulaire, ovale, carrée ou rectangulaire, dont les côtés sont de volume global compris entre 240 ml et 65 000 ml, d'une  dimension extérieure égale ou supérieure à 20 mm et égale ou inférieure à 1 800 mm, munis, par centaine de mm², d'au moins un canal continu ou obturé à l'une des extrémités, parallèle à l'axe principal de symétrie, la surface totale de la section des  canaux étant comprise entre 10  % et 90  % de la surface totale de la section de l'élément 0 ex 6909 19 00 Plaques constituées d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de carbure de titane, de dimensions n'excédant pas 48×48 mm, ou d'un diamètre non supérieur à 125 mm, destinées à la fabrication de têtes magnétiques ( a ) 0 ex 7006 00 90 Disque de verre plat au plomb, meulé et poli, avec les bords ouvrés :  - d'une épaisseur comprise entre 3,5 mm et 5 mm - d'un diamètre compris entre 135 et 140 mm - d'une densité minimale de 2,88 g/cm³   et - assurant une transmission de la lumière de 87  % au moins aux longueurs d'onde entre 450 et 800 nanomètres destiné à être monté sur des appareils de projection vidéo ( a ) 0 ex 7011 20 00 Ampoules en verre pour tubes cathodiques monochromes ayant une diagonale d'écran non inférieure à 3,8 cm et non supérieure à 51 cm et un diamètre nominal du col de 13, 20, 29 ou 37 mm 0 ex 7011 20 00 Écrans, entièrement en verre, ayant une diagonale non supérieure à 61 cm, munis d'un rebord, destinés à la fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes ( a ) 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  EWG:L000UMBF27.96 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 779 mm;   288 Zeilen;   10453 Zeichen;  Bediener : SUSI   Pr .: C;  Kunde : 41824 l000umbf27                 30 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 7011 20 00 Cônes en verre ayant une diagonale non supérieure à 61 cm, munis d'un rebord cannelé, destinés à la fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes ( a ) 0 ex 7019 10 59 Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 ± 7,5  %, obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre se situant entre 2,5 et 5,1 micromètres, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d'élastomères 0 ex 7019 10 59 Fils obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre se situant entre 12,5 et 13,5 micromètres, traités à la résine formaldéhyderésorcinol, d'un titre de 340 tex au minimum et 680 tex au maximum 7 ex 7019 10 59 Fils de 22 tex obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre compris entre 4,7 et 5,5 micromètres 0 ex 7019 10 59 Fils de fibres de verre textiles continues de 33, 34 ou 51 tex ± 7,5  % ou un de leurs multiples, d'un diamètre égal ou supérieur à 5,8 micromètres et inférieur ou égal à 7,1 micromètres 0 ex 7410 11 00 ex 7410 12 00 Tablettes et plaques de polytétrafluoroéthylène contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane ou armées d'un tissu de fibres de verre, recouvertes sur les deux faces d'une pellicule de cuivre 0 ex 7602 00 19 Autres déchets d'aluminium ( y compris le rebut de fabrication ) 0 ex 8103 90 10 Fils de tantale non allié d'un diamètre d'au moins 0,2 mm et de 0,5 mm au plus destinés à la fabrication de condensateurs ( a ) 0 ex 8104 90 10 Plaques de magnésium doucies et polies, dont les dimensions ne sont pas supérieures à 1 500 × 2 000 mm, revêtues sur une face de résine époxy insensible à la lumière 0 ex 8108 10 10 Titane spongieux 0 ex 8108 10 90 Déchets et débris de titane 0 ex 8111 00 11 Manganèse électrolytique d'une pureté en poids d'au moins 99,7  % destiné à l'industrie chimique ( a ) 0 ex 8111 00 11 Manganèse électrolytique d'une pureté en poids d'au moins 99,7  % destiné à la fabrication d'alliages non ferreux ( a ) 0 ex 8401 30 00 Cartouches de réacteurs nucléaires constituées d'oxydes mixtes d'uranium enrichi en U-235 et de gadolinium contenus dans une gaine métallique en zircaloy ( du type "barrière ") 0 ex 8401 40 10 ex 8401 40 90 Pièces de réservoirs sous pression de réacteurs, fondues d'un seul tenant et dégrossies au tour, pesant plus de 150 t chacune 0 ex 8419 89 90 Faisceaux à immersion constitués par l'assemblage de tubes en matière plastique réunis à chaque extrémité par une structure en nid d'abeilles enfermée dans un raccord 0 ex 8421 99 00 Eléments d'appareils pour la séparation ou purification de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables traversant à une extrémité un élément de matière plastique et scellé à l'autre extrémité, le tout étant  inséré dans un conteneur, même perforé, d'une longueur totale non inférieure à 300 mm mais non supérieure à 3 700 mm et d'un diamètre non supérieur à 350 mm 0 ex 8421 99 00 Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose inverse, se composant d'un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et  traversant, à l'autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière . Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8421 99 00 ex 5911 90 90 Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu  dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est d'au moins 5 mm 0 ex 8439 99 00 Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, d'une longueur non inférieure à 5 207 mm, d'un diamètre extérieur non inférieur à 754 mm, destinés à être utilisés dans des machines pour la fabrication du papier ou du carton ( a ) 0 ex 8469 21 00 Machines à écrire électroniques de format de poche à l'usage des handicapés, fonctionnant à l'aide d'un ruban imprimé au moyen d'une tête d'impression thermique commandée par touches sortant de la machine 0 ex 8469 21 00 ex 8469 29 00 ex 8469 31 00 ex 8469 39 00 Machines à écrire en caractères Braille 0 ex 8543 80 90 Système d'affichage électromagnétique constitué de 7 bobines électromagnétiques qui permettent une mémoire permanente due au magnétisme rémanent des noyaux des bobines et de 7 segments pivotants réfléchissant la lumière, chacun d'entre eux étant monté  sur un barreau magnétique, enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 28 × 36 × 50 mm 0 ex 8543 80 90 Appareil portable de lecture et d'écriture Braille à affichage et à enregistrement sur disques magnétiques souples, équipé d'un clavier électromécanique standard de machine à écrire Braille et d'un afficheur Braille électromécanique de 20 caractères .  Les dimensions extérieures de l'appareil n'excèdent pas 10 × 26 × 38 cm 0 ex 8543 80 90 Modulateur pour la gamme des fréquences entre 0,5 et 4,2 MHz, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 74 × 48 mm 0 ex 8544 19 90 Fil de bobinage, isolé, en aluminium, non laqué ni vernis, ayant un degré de pureté non inférieur à 99,5  % en poids et une épaisseur totale minimale de 0,15 mm et maximale de 0,16 mm 0 ex 9001 10 10 ex 9001 10 90 Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques 0 ex 9001 20 00 Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté ou des deux par un matériau transparent 0 ex 9001 90 90 Lentille de Fresnel octogonale en résine acrylique, non montée, destinée à être utilisée dans l'assemblage de rétroprojecteurs ( a ) 0 ex 9002 11 00 Objectif réglable d'une longueur focale comprise entre 115 et 140 mm, constitué de 4 à 8 lentilles soit en verre, soit en méthacrylate, d'un diamètre non inférieur à 120 et non supérieur à 130 mm, recouvertes au moins sur une face d'une couche de  fluorure de magnésium, destiné à la fabrication d'appareils de projection vidéo ( a ) 0 ex 9013 80 00 Dispositif d'affichage à cristaux liquides nématiques dont les dimensions extérieures sont de :  - 18,5×52 mm   ou - 22×52 mm   ou - 18,5×61 mm   ou - 27×67 mm   ou - 73,7×55,8 mm   ou - 22×63 mm,  comportant au maximum 192 broches de connexion ou points de contact, constitué d'une couche de cristaux liquides, enserré entre deux lamelles de verre, équipé d'un minimum de 7 et d'un maximum de 120 chiffres ou lettres, destiné à la fabrication de  calculatrices ( a ) 0 ex 9021 30 90 Valvules cardiaques, leurs parties et pièces détachées 0 ex 9021 90 10 Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu des raccords ne dépassent pas 5 × 6 × 8 mm 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 9021 90 90 Appareil de lecture pour handicapés visuels, composé d'une caméra miniature qui transpose à l'aide de phototransistors des caractères sur un clavier muni de touches piézoélectriques, ses parties, pièces détachées et accessoires 0 ex 9021 90 90 Dispositif de lecture portatif pour handicapés visuels dans lesquels une caméra à fibres optiques balaie un document et transmet une image agrandie sur un écran de visualisation, ses parties et pièces détachées 3 ex 9110 12 00 Ensemble constitué par un circuit imprimé sur lequel sont montés un circuit de montre au moins, un résonateur à quartz et au moins un condensateur, dont l'épaisseur n'est pas supérieure à 5 mm, destiné à la fabrication des produits relevant du chapitre  91 ( a ) 0 ex 9110 90 00 ex 9114 90 00 Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel est monté un circuit de montre ou un circuit de montre et un résonateur à quartz, dont l'épaisseur n'excède pas 5 mm, destiné à la fabrication des produits relevant du chapitre 91 ( a ) 0 ex 9608 91 00 Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne 0 ex 9613 90 00 Mécanisme d'allumage piézoélectrique 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  EWG:L000UMBF28.95 FF : UTFR;   SETUP : 01;   Hoehe : 771 mm;   227 Zeilen;   9017 Zeichen;  Bediener : HELM   Pr .: A;  Kunde : 41824 28