CELEX: 51979PC0108
Language: fr
Date: 1979-03-28
Title: 

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (79) 108
Vol. 1979/0054
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak---     COMMISSION .DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                    ?
                   :
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                                                       . COM(79)108 final
                Y \   > l>
                        L-*      ;     , x/
                                         7               Bruxelles - le 28 mars 1979
                     vV,              XV
                              PROPOSITION DE REGLEMENT OU CONSEIL
                           MODIFIANT LE REGLEMENT ( CEE ) N° 3059 / 78
                 RELATIF AU REGIME       COMMUN APPLICABLE AUX IMPORTATIONS
                DE CERTAINS PRODUITS TEXTILES ORIGINAIRES DE PAYS TIERS
                         ( présenté par la Commission       au Conseil )
C0M(79 ) 108 final
 ---pagebreak---                                 EXPOSE DES MOTIFS
    1 . Par Règlement ( CEE) N° 3059/78 du Conseil du 21 décembre 1978     » le
        Conseil a établi tin régime commun applicable aux importations dans la
        Communauté de produits textiles originaires de certains pays tiers .
         Ce régime établi à la suite de la oonolusion d' accords "bilatéraux est
        valable jusqu' en 1982 .
         Depuis l' entrée en vigueur de ce Règlement un certain nombre de
        modifications paraissent souhaitables : ces modifications concernent :
        - le texte du Règlement lui-même qui nécessite quelques adaptations en
           raison de certaines imperfections ;
        - l' Annexe I de ce Règlement doit être mise en conformité avec les
           modifications intervenues dans le Code Nimexe pour l' année 1979
        - l' Annexe IV doit être adaptée en raison de la conclusion de nouvelles
           limitations quantitatives au début de l' année 1979 »
        - enfin , l' ensemble des Annexes doivent être modifiées du fait du
           paraphe d' un nouvel aooord bilatéral textile avec la Pologne ,
        Aux fins de ces modifications , la proposition de Règlement ci-joint
        est soumise au Conseil en vue de son adoption dans les meilleurs
        délais .
( 1 ) JO N» L 365 du 27.12.1978
 ---pagebreak---                                    - 1*
            Proposition du règlement du Conseil
      modifiant le règlement ( CEE) N° 3059/78 relatif au
      régime commun applioàble aux importations de oertains
      produits textiles originaires de pays tiers /
 LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                         h
 Vu le Traité instituant la Communauté Economique Européenne, et
 notamment son article 113 »
 Vu la proposition de la Commission ,
 Considérant que le Conseil par règlement ( CEE) K° 3059/78 ( l ) a soumis
 jusqu' en 1982 à un régime oommun les importations de oertains produits
 textiles originaires de pays tiers ,
 Considérant que depuis l' entrée en vigueur de ce règlement vin certain
 nombre d' ajustements ont été rendus nécessaires ;
 Considérant qu' il oonvient que la Communauté mette en application ceg
 ajustements et qu' à cet effet il est nécessaire d' apporter oertaines
 modifications au règlement ( CEE) N° 3059/78 »
 A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT t
( 1 ) J.O. n° L 365 du 27.12.1978, p. 1
 ---pagebreak---                         Article premier
Le règlement ( CEE ) N° 3059/ 78 est modifié oomme indiqué à l' annexe
du présent règlement .
                        Article   2
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant oelui
de sa publication au Journal Offioiel des Communautés Européennes *
Fait a Bruxelles .                                  Par le Conseil
                                                     Le Président
 ---pagebreak---  PROPOSITION DE MODIFICATION PU REGLEMENT ( CEE ) N° 3059 / 78 DU CONSEIL DU
 21  DECEMBRE 1978 , RELATIF AU REGIME COMMUN APPLICABLE AUX IMPORTATIONS.-
 DE CERTAINS PRODUITS TEXTILES ORIGINAIRES DES PAYS TIERS .
p. 1   ~ Sixième considérant , tire : " Considérant qu' il convient de remplacer
          ce régime provisoire par un régime définitif comportant des adapta­
          tions et toutes les mesures nécessaires
p. 3   - Article 4 , paragraphe 2 , deuxième alinéa , 4ème ligne ,- lire :
          "par l' importation du certificat visé au paragraphe 1 "
p. 3   - Article 6 , par . 1 , 8ème ligne , lire : " Dans le cas de produits
          originaires des pays mentionnés       à l' annexe XII , cette déclaration
          doit être certifiée .              "
p. 4 -    Article 8 , par . 1 , c ), 1er tiret , 4ème ligne , lire : " Les transferts
          à partir de la catégorie 1 vers les catégories 2 et 3 sont autorisés
          jusqu' à concurrence de 5 % de la quote-part fixée pour la catégorie
          de destination sauf pour les pays repris à l' Annexe XIII . '
           Toutefois , pour ces catégories de produits originaires des pays men­
        . .tionnés à l' annexe XIV , lé taux est de 3,5
p. 4 - Article 8 , par . 1 , c ), 1er tiret , 4ème ligne , lire : "Toutefois,
          pour ces catégories de produits originaires des pays mentionnés
          à l' annexe . XIV , le taux est de 3,5      .
p. 4 - Article 8 , par . 1 , c ) 2ème tiret , 4ème ligne , lire : "Toutefois ,
          pour ces catégories de produits originaires des pays mentionnés
          à l' annexe XIV , le taux est de 3,5
p. 4 - Article 8 , par . 1 , d ) , 5ème ligne , lire : "Toutefois , pour les
          catégories de produits originaires des pays mentionnés à l' annexe
          XIV , le dépassement ne peut être supérieur & 11 % pour les
          catégories du groupe I et à 12,5 X pour les catégories des groupes
          II , III , IV, V et VI ?.
p. 5 - Article 10 , par . 1 , dernière ligne , lire : " Des mesures prises en
           application des articles       7, 8 et 9
                                   I                                               '
p. 5 - Article 10 , par . 2 , 2ème ligne , lire s " Délivrés conformément aux.
           disDOsitions prévues aux annexes".
 ---pagebreak---                                 • s-
p. 5 -   Article 11 , par . 2 , 7ème ligne , lire ï    " au tableau figurant
        _à l' annexe XI".
p. 5 -   Article 11 , par . 5 , supprimer : le 1er alinéa commençant par
        " les mesures prises             sans délai ".
p. 5 -  Article 11 , par . 5 , c ) , ajouter : '
        - nouvel alinéa se lisant comme suit : " Les mesures prises en
         application du présent paragraphe feront l' objet d' une communi­
         cation de la Commission publiée au Journal Officiel des Communautés
        européennes sans délai                 ".
p. 6 - Article 11 , par . 10 , dernière ligne , lire : " aux paragraphes 2 et
       y,
                               b)
p. 6 - Article 11 , par . 11 , 2ème et 3ème ligne , supprimer : " dans les accords
       avec les pays fournisseurs prévus au paragraphe 5".
p. 6 - Article 12 , par . 2 , 1ère ligne , lire :    " Pour les produits textiles
                                                          I
       figurant à l' annexe I
p. 8 - Article 19 , paragraphe 2 , ajouter : " sont abrogés et remplacés
       par le présent règlement ".
 ---pagebreak---                      MODIFICATION DES ANNEXES
ANNEXE 1
Rajouter dans la troisième partie de la footnote , la Pologne
ANNEXE  II
                                                      η
  Rajouter : Pologne
ANNEXE V
Article 1er , footnote ( 2 ), 2ème paragraphe / lire : " Dans le cas de la
Pologne , elle entrera en vigueur le 1er juillet 1979".
Article 1er , 3ème ligne , lire : "produits textiles soumis aux limites
quantitatives ".
ANNEXE  IX
Rajouter : Pologne                                     ,
ANNEXE X
                           Article 3 ( nouveau )
                           ( Pologne )
1.      Dans le cas où un Etat membre estimerait que l' un des produits textiles
figurant à l' Annexe I est importé de la Pologne dans la      Communauté à un prix
anormalement inférieur au niveau normal de concurrence et de ce fait cause ,
ou menace de causer un préjudice grave aux producteurs dans la Communauté de
produits similaires ou directement concurrentiels , la Commission peut demander
d' entrer en consultation avec la Pologne .
2.      Afin de déterminer si le prix d' un produit textile est anormalement
au-dessous du niveau normal de concurrence , ce prix peut être comparé :
        - aux prix des produits nationaux similaires à un stade de commerciali­
           sation comparable sur le marché du pays importateur ;
 ---pagebreak---      - aux prix généralement pratiqués pour Les produits similaires vendus
       dans des conditions ordinaires par d' autres pays exportateurs sur
       le marché du pays importateur ;
     - aux prix les plus bas pratiqués par un pays tiers pour le même produit
       au cours de transactions commerciales normales dans les trois mois
       précédant la demande de consultation et n' ayant pas entraîné l' adoption
       d' une mesure quelconque par la Communauté .
  3.        Dans le cas où l' on ne parviendrait pas à un accord au cours des
  consultations mentionnées au paragraphe 1 ci-dessus dans un délai de 30
  jours à compter de la date de la demande de la Commission et en attendant
  une solution mutuellement satisfaisante c^ans ces consultations ,, la Commission
  peut autoriser selon, la procédure prévue à l' article 15 l' Etat membre concerné
  à suspendre temporairement l' importation des produits en cause .
  4.         Dans des circonstances tout à fait inhabituelles et critiques , lorsque
  des livraisons de produits importés de la Pologne sont effectuées dans la
  Communauté à des prix anormalement inférieurs au niveau normal de concurrence
  et qui seraient de nature à causer des dommages auxquels il serait difficile
  de porter remède , la Commission peut autoriser selon la procédure prévue à
  l' article 15 l' Etat membre concerné à suspendre temporairement l' importation
  des produits en cause dans l' attente d' une solution à convenir au cours des
  consultations . Ces consultations seront engagées sans retard , et en tous les
  cas dans le délai de 5 jours à compter de la demande de la Commission .
  ANNEXE XI
  Rajouter : Pologne ( dans le 1er groupe )
                  s**                v
  ANNEXE XII    ( nouvelle ) prévue à l' article 6, par . 1 :
  - COREE OU SUD .
' - HONG KONG .                     .   '  .
  - MALAISIE
  - SINGAPOUR ::
 ---pagebreak---                                   < r*
ANNEXE XIII     prévue à l' article 8 paragraphe 1
HONGRIE
POLOGNE
ROUMANIE
ANNEXÉ XIV      (nouvelle ) prévue à l' article 8, paragraphe 1
- COREE 'DU SUD
- HONG KONG
                                     !
- HONGRIE
- POLOGNE   i
- ROUMANIE
 ---pagebreak---                                     -9-
                                   ANNEXE I
                        ' prévue à l' article 1er (*)'
(*)- En ce qui concerne l' Egypte , seuls les produits de coton repris
     dans cette annexe sont soumis au règlement .
                                                   '
   - En ce qui concerne le Pérou , lès produits en alpaga ne sont pas
     soumis au règlement .
                                                     i
   - Les produits du groupe . VI ne sont actuellement couverts par le
     règlement que pour la Hongrie , la Roumanie^t^<ïaî^?oeugoslavie .
   - L' expression vêtements pour bébés comprend également les vêtements
      pour fillettes jusqu' à la taille commerciale 86 comprise .
   - En l' absence de précision quant à la matière constitutive des produits
      des catégories 1' à 114 ces produits s' entendent comme étant exclusivement
      constitués de laine ou poils fins , de coton ou de fibres textiles synthé­
      tiques ou artificielles »
 ---pagebreak---                                                   - 10-
                     *
                                                      GROUPE I
                                                                                  Tableau des équivalences
                                                           Code NIMEXE      .
late^orie          Désignation des marchandises
                                                                 1979             pièces/kg      gr/ piece
             Plia de coton non conditionnés pour la         55.05-13
             vente au détail                                55.05-19
                                                            55.05-21
                                                            55.05-25
                                                            55.05-27
                                                            55.05-29
                                                            55.05-33
                                                            55.05-35
                                                            55.05-37    η
                                                            55.05-41
                                                            55.05-45      '
                                                            55.05-46
                                                            55.05-48
                                                            55.05-52
                                                            55.05-58
                                                            55.05-61
                                                            55.05-65
                                                            55.05-67
                                                            55.05-69
                                                             55.05-72
                                                             55.05-78
                                                            55.05-92
                                                            55.05-98
                                                                                            \
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                                                                              |
                                                                               !
                                                                               ι
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                                                                                I
                                                                                              I
                                                                       ι
 ---pagebreak---                                               - 11-
                                                                                  Tableau dès   équivalences
                                                              Code NIMEXE
             Désignation des marchandises
                                                                '1979             piècesAg    I    gr/pièce
2     Tissus de coton » autres que tissus à          55.09-01      s 55.09-02                 Γ
    ! point de gaze , bouclé du genre éponge . '      55.09-03 ; 55.09-04
      rubanerie , velours , peluches , tissus         55.09-05 i 55.09-11
      bouclés , tissus de chenille , tulles et        55.09-12 : 55.09-13
      tissus à mailles nouées                         55 . 09-1 4 : 55.09-15
                                                      55.09-16 : 55.09-17
                                                     •55 . 09-19 : 55.09-21
                                                      55.09-29 i; 55 . 09-31
                                                      55.09-33 i; 55.09-35
                                                      55.09-37 i; 55.09-38
                                                      55.09-39 i; 55.09-41
                                                      55.09-49 :: 55.09-51
                                                      55.09-52 ;: 55.09-53
                                                      55.09-54 ;! 55.09-55
                                                      55.09-56 i; 55.09-57
                                                      55.09-59 !: 55.09-61
                                                      55.09-63 ι; 55.09-64
                                                      55.09-65 :; 55.09-66
                                                      55.09-67 :; 55 . 09-60
                                                      55.09-6Q i: 55.09-70
                                                      55 . 09-71 ;: 55 . 09-72
                                                      55.09-73 ι: 55.09-74
                                                      55.09-76 :i 55.09-77
                                                      55 . 09-76 ι: 55.09-81
                                                      55.09-82 :! 55.09-83           i
                                                      55.09-84 ;i 55.09-86
                                                      55.09-87 ;i 55.09-9 ?
                                                      55.09-93 ι;     55.09-97
      a ) dont autres qu' écrus ou blanchis           55.09-03 ;i 55 . 09-04
                                                      55.09-05 ;i 55.09-51
                                                      55.09-52 ii 55.09-53
                                                      55.09-54 ;: 55.09-55
                                                      55.09-56 ;: 55.09-57
                                                      55.09-59 ;i 55 . 09-61
                                           >          55.09-63 ! 55 . 09-64
                                                      55.09-65 ι; 55.09-66
                                                      55.09-67 i 55 . 09-70
                                                      55.09-71 : 55.09-81
                                                      55 . 09-82 : 55.09-83
                                                      55 . 09-84 i 55.09-86
                                                      55.09-87 i 55.09-92
                                                      55.09-93 : 55.09-97
                                                                                I
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                                                        (
                                                                                                          Ν
                             I     *               '                                    V
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   I
  I
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                                               Code HIMGXE   Tableau des équivalences
       Désignation des marchandises
                                                   1979      pièces/Tcg     gr/pièce
Tissus de fibres textiles synthétiques           56.07-01
discontinues , autres que rubanerie ,            56.07-04
velours , peluches , tissus bouclés (y           56.07-05
compris les tissus bouclés du genre              56.07-07
éponge ) et tissus de chenille                   56.07-08
                                                 56.07-1 1
                                                 56.07-1 3
                                                 56.07-14
                                                 56.07-16
                                                 56.07-17
                                                 56.07-18
                                                 56.07-21
                                                 56.07-23
                                                 56.07-24
                                                 56.07-26
                                                 56.07-27
                                                 56.07-28
                                                 56.07-32
                                                 56.07-33
                                                 56.07-34
                                                 56.07-36
a ) dont autres qu' écrus ou blanchis            56.07-01
                                                56.07-05
                                                56.07-07
                                                56.07-08
                                                56.07-13
                                                56.07-14
                                                56.07-16
                                                56.C7-18
                                                56.07-21
                                                56.07-23
                                                56.07-26
                                                56.07-27
                                                56.07-28
                                                56.07-33
                                                56.07-34
                                                56.07-36
Chemises , chemisettes , T-shirts , sous-       60 . 04- 2 9   6,48             1 51
pulls , maillots de corps et articles           60.04-% *
similaires , de bonneterie non élastique        60.04-S<t
ni caoutchoutée , autres que vêtements          60.04-W
pour bébés , en coton ou en fibres              60.04-^2
textiles synthétiques                           60.04-f D
a ) T-shirts etc                                60.04- H 1
                                                60.04 - 5 Q
b ) Chemises et chemisettes autres que          60.04- 58
    T-shirts                                    60.04 - y n
                                               60.04-79
                                               60.0^-89
 ---pagebreak---                                                      - 13-
                                                           Code NXMIiXS   Tableau des équivalences
» 10<:ύη «        Désignation des marchandises
                                                                 1979     piècea/kg      gr/piice
            Chandails , pullovers ( avec ox                   60 . 05-01
                                                              60.05-27
                                                                           >«, 53           221
            sans manches ), twinsets , gi­                    60.05-28
            lets et vestes (à l' exclusioi                    60.05-29
                                                              60.05-30
            des vestes visées à la posi­                      60.05-33
                                                              60.05-36
            tion 60.05 A Ilb ) *fhh ))                        60.05-37
                                                            ' 60.05-38
           Culottes , shorts et pantalons , tissés ,          61 . 01-62    1,76            568
           pour hommes et garçonnets ; pantalons ,            61 . 01-64
           tiBsés
           enfants
                  , pour femmes , fillettes et jeunes         61  . 01-66
                                                              61 . 01-72
                                                              61 . 01-74
                                                              61 . 01-76
                                                              61 . 02-66
                                                              61 . 02-68
                                                              61 . 02-72
           Chemisiers , blouses-chemisiers et blouses ,       60.05-22      5,55            180
           de bonneterie ( non élastique ni caout­            60.05-23
           choutée ), ou tissés , pour femmes ,               60.05-24
           fillettes et jeunes enfants                        60.05-25
                                                              61 . 02-78
                                                              61 . 02-82
                                                              61 . 02-84
           Chemises et chemisettes , tiaéee , pour            61.03-11      4,60            217
           hommes et garçonnets                               61.03-15
                                                              61.03-19
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                                               GROUPE II
                                                         Code NIUËXIi   Tableau des équivalences
             Désignation des marchandises
                                                            1979        piècee/kg      gr/p
      Tissus de coton , bouclés du genre éponge ;           55.08-10
      linge de toilette , d' office ou de cuisine ,         55.08-30
      bouclé du genre éponge , de coton                     55.08-50
                                                            55.08-30
                                                           62.02-71
 10   Ganterie de bonneterie non élastique ni              60.02-40       1 0 . 1 4 pr      99
      caoutchoutée , imprégnée ou enduite de
      matières plastiques
      Ganterie de bonneterie non élastique ni              60.02-50       24-6      pr      41
      caoutchoutée , autre que celle de la                 60.02-60
      catégorie 10                                         60.02-70
                                                           60.02-80
12    Bas , sous–bas , chaussettes , socquettes ,          60.03-1 1      24,3      pr      41
      protège–bas et   articles similaires de              60.03-11
      bonneterie non   élastique ni caoutchoutée ,         60.03-20
      autres que bas   de fibres textiles synthé­          60.03-2 /
      tiques pour femmes                                   60.03-30
                                                           60.03-90
13    Slips et caleçons pour hommes et                   60.04-48         17                59
      garçonnets , slips et culottes pour femmes ,
      fillettes et jeunes enfants ( autres que           60.04-56
      bébés ), de bonneterie non élastique ni
      caoutchoutée , de coton ou de fibres               60.04-75
      textiles synthétiques
14 A  Manteaux de tissus imprégnés , enduits ou            61.01-01         1,0        1 . 000
      recouverts , pour hommes et garçonnets
14 0  Pardessus , imperméables et autres manteaux          61.01-41         0,72       1.389
     y compris les capes , tissés , pour hommes            61.01-42
      et garçonnets , autres que ceux de la                61 . 01–44 '
      catégorie 14A                                        61.01-46
                                                           61.01-47
15 A Manteaux de tissus imprégnés , enduits ou             61.02-05         1,1            909
      recouverts pour femmes , fillettes et
      jeunes enfants
15 Β  Manteaux et imperméables (y compris les              61.02-31         0,84       1.190
      capes ) et vestes , tissés pour femmes ,             61.02-32
      fillettes et Jeunes enfants , autres que             61.02-33
      les vêtements de la catégorie 15 A                   61.02-35
                                                           61.02-36
                                                           61.02-37
                                                           61.02-39
                                                           61.02-40
16   Costumes et complets , tissés , pour hommes           61.01-51         0,80       1.250
      et garçonnets (y compris les ensembles qui           61.01-54
      se composent de deux ou trois pièces , qui           61.01-57
      sont commandées , conditionnées , trans­
      portées et normal «ment vendues ensemble ).
     à l' exception des vêtements de ski .
17    vestes et vestons tissés , pour hommes et            61.01-34         1,43          700
     garçonnets                                            61.01-36
                                                           61.01-37
 ---pagebreak---                                                    - 15-
                                                         Code NI"fciXfc» Tableau des équivalences
4ΐ«:,',υηϋ        Désignation des marchandises
                                                           1979          pifeces/lcg    gr/ pièce
   18      Sous-vêtements tissés , autres que chemises     61.03-51
           et chemisettes , pour hommes et garçonnets      61.03-55
                                                           61.03-59
                                                           61.03-81
                                                           61.03-85
                                                           61.03-89
   19      Mouchoirs de tissus d' une valeur               61 . 05- 30      55,5           18
           inférieure ou égale, à 15 UCF par poids         61.05-99
           net
   20      Linge de lit , tissé                            62.02-11
                                                           62.02-19
   21      Parkas ; anoraks , blousons at similaires ,     61.01-29           2,3         435
           tissés                                          61.01-31
                                                           61.01-32
                                                           61.02-25
                                                           61.02-26
                                                           61.02-28
   22      Fils de fibres synthétiques discontinues ,      56.05-03
           non conditionnés pour la Tante au détail        56.05-05
                                                           56.05-07
                                                           56.05-09
                                                           56.05-11
                                                           56.05-13
                                                           56.05-15
                                                           56.05-19
                                                           56.05-21
                                                           56.05-2 3
                                                           56.05-2 5
                                                           56.05-28
                                                           56.05-32
                                                           56.05-34
                                                           56.05-36
                                                           56.05-38
                                                           56.05-39
                                                           56.05-42
                                                           56.05-44
                                                           56.05-45
                                                           56.05-46
                                                           56.05-47
           a ) dont acrylique                              56.05-21
                                                           56.05-23
                                                           56.05-25
                                                           56.05-28
                                                           56.05-32
                                                           56.05-34
                                                           56.05-36
   23      Fils de fibres artificielles discontinues J      56.05-51
           non conditionnés pour la vente au détail         56.05-55
                                                            56.05-61
                                                            56,05-65
                                                            56.05-71
                                                            56.05-75
                                                            56.05-81
                                                            56.05-65
                                                            56.05-91
                                                            56.05-95
                                                            56.05-99
    24      Pyjamas de bonneterie , de coton ou de         60.0<l -"7         2,8         357
            fibres textiles synthétiques , pour hommes     60.04-73
            et garçonnets
 ---pagebreak---                                                               - 16-
                                                                    Code NIMEXE   Tableau des équivalences
:i l t , :o r i. e            Désignation das marchandises
                                                                          1979    pièces/kg      gr/pièce
      2i             Pyjamas et chemises de nuit ae bonneterie ,     60.04-51         4.3           233
                     de coton ou de fibres synthétiques , pour      6 0.0if-53
                     femmes , fillettes et jeunes enfants            60.04-81
                      ( autres que bébés )                          60.0^-83
                     Robes tissées et robes de bonneterie , pour      60.05-41        3,1           323
                     femmes , fillettes et jeunes enfants             60.05-42
                     ( autres que bébés )                             60.05-43
                                                                      60.05-44
                                                                      61 . 02-48
                                                                      61 . 02-52
                                                                      61 . 02-5 3
                                                                      61 . 02-54
      27             Jupes , y inclus jupes-culottes , pour           60.05-51        2,6           385
                     femmes , fillettes et jeunes enfanta             60.05-52
                     ( autres que bébés ) tissées ou de               60.05-54
                     bonneterie                                       60.05-56
                                                                      61 . 02-57
                                                                      61 . 02-58
                                                                      61 . 02-62
                     Pantalons de bonneterie (à l' exception de       60.05-61        1 , 61        620
                     shorts ), autres que pour bébés                  60.05-62
                                                                      60.05–64
                     Costumes–tailleurs , tissés (y compris les       01 . 02-42      1,37          730
                     ensembles qui se composent de deux ou            61.02-43
                     trois pièces qui sont commandées , condi­        61 . 02-44
                     tionnées , transportées et normalement
                     vendues ensemble ) pour femmes , fillettes^
                     et jeunes enfants ( autre ? aue bébés ) , 3.
                    L'skiexception
                             .
                                         des vêtements de
      30 A           Pyjamas et chemises de nuit , tissés , pour      61.04-11        4,0           250
                     femmes , fillettes et jeunes enfanta             61 . 04-13
                                                                      61.04-18
      30 D         |Sous-vstement9 tissés autres que pyjamas          61.04-91
                     et chemises de nuit , pour femmes ,              61 . 04-93
                     fillettes et jeunes enfanta ( autres que         61.04-98
                   Ibébés )
      31           [ Soutiens-gorge et bustiers , tissés ou da        61 . 09-50     18,2            55
                   ibonneterie
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                                                           CROUPE ITT •
                                                                                                        Tableau des équivalences
                                                                             Code NIMEXE
.. iHUi-w » iw «        . Désignation des marchandises
                                                                     '          1979        ■            pièces/ Kg      gr/pièce
       32          Velours , peluches , tissus bouclés et                      58.04-07                             Γ
                   tissus de chenille , à l' exclusion des                     58.04-1 1
                   tissus de coton bouclé du genre éponge                      58.04-15
                   et de rubanerie                                             58*04-18           • -
                                                                               58.04-41 '       -     '
                                                                               58.04-43 ' - ,     '
                                                                               58.04-45
                                                                               58.04-61
                                                                               58.04-63
                                                                               58.04-67 1 .
                                                                               58.04-69
                                                                               58.04-71
                                                                                58.04-75
                                                                           ■   58.04-77
                                                                         '     58.04-78
       33          Tissus obtenus à partir de lames ou                         51 . 04-06                              ■
                   formes similaires de polyéthylène ou de                     62.03-96
                   polypropylène de moins de 3 m . de largeur ;
                   sacs tissés obtenus à partir de ces lames
                 | ou formes similaires
       34          Tissus obtenus à partir de lames ou formes                  51.04-08
                   similaires de polyéthylène ou de polypro­
                   pylène de 3 nu de largeur ou plus     ■
       35          Tissus de fibres textiles synthétiques          51.04-11 :; 51.04-13                             Γ
                   continues autres que ceux pour pneuma-          51.04-15 :; 51.04-17
                   tiques et ceux contenant des fils d' élas-      51.04-18 ;! 51.04-21
                   tomères                                         51.04-23 :; 51.04-25 .
                                                                   51.04-26 1i 51.04-27
                                                                   51.04-28 :! 51.04-32
                                                                   51.04-34 :: 51.04-36
                                                                   51.04-42 :; 51.04-44
                                                                   51.04-46 ]! 51.04-48
                                                                                                        \
                   a ) dont autres qu' écrus ou blanchis           51.04-15 i! 51.04-17
                                                                   51.04-18 i: 51.04-23
                                                                   51.04-25          i! 51.04-26
                                                                   51.04-27        ,:;\ 51.04-28 ■
                                                                   51.04-32          !; 51.04-34 i
                                                                   51.04-42          !. 51.04-44                    h
                                                                   51.04-46 :;          51.04-48
       36          Tissus de fibres textiles artificielles         51.04-56 :i 51.04-58
                   continues , autres que ceux pour pneuma-        51.04-62 ;; 51.04-64
                   tiques et ceux contenant des fils d' élas-      51.04-66 ;; 51.04-72
                   tomères                                         51.04-74 !; 51.04-76
                                                                   51.04-82 :; 51.04-84
                                                                   51.04-86 :; 51.04-88
                                                                   51.04-89 !! 51.04-93
                                                                   51.04-94 :t 51.04-95
                                                                   51.04-96 :; 51.04-97
                                                                              51 . 04-98
                   a ) dont autres qu' écrus ou blanchis                       51.04-58
                                                                               51.04-62
                                                                               51.04-64
                                                                               51.04-72
                                                                               51.04-74
                                                                               51.04-76
                                                                               51.04-82
     I
                                                                 '             51.04-84
                                                                               51.04-86
                                                                               51.04-88 ■
                                                                               51 . 04-89
                                                                               51.04-94
                                                              ,
                                                                       •       51.04-95
                                                                               51.04-96
                                                                               51.04-97       .
                                                                               51.04-98
 ---pagebreak---                                                 - 18-
                                                            Code NIMEXJS       Tableau des équivalences
             Désignation des marchandises
                                                                 1979          pièces/kg      gr/pièce
17   Ti3sus de fibres textiles artificielles         56.07-37         56.07–42
     discontinues , autres que rubanerie ,           56 . 07-14       56.07-48
     velours , peluches , tissus bouclés             56.07-52         56.07-53
                                                     56.07-54         56.07-57
     (y compris les tissus bouclés du genre          56.07-58         56.07-62
       éponge ) et tissus de chenille                56.07-63         56.07-64
                                                     56.07-66         56.07-72
                                                     56.07-73         56.07-74
                                                     56.07-77         56.07-78
                                                     5 6 . 07 -C 2    56.07-83
                                                     56.07-64         56.07-87
     a ) dont autres qu • écrus ou blanchis          56.07-37         56.07-44
                                                     56.07-48         56.07-52
                                                     56.07-54         56.07-57
                                                     56.07-58         56.07-63
                                                     56.07-64         56.07-66
                                                     56.07-73         56.07-74
                                                     56.07-77         56.07-78
                                                     56.07-33         56.07-84
                                                               56 . 07-87
38 A  Etoffes synthétiques de bonneterie pour                  60.01-40
      rideaux et vitrages
33 Β Vitrages                                                  62.02-09
39    Linge de table , linge de toilette ,                     62.02-41
      d' office et de cuisine , tissés , autres                62.02-43
      que ceux de coton bouclé du genre éponge                 62.02-47
                                                               62.02-65
                                                               62.02-73
                                                               62.02-77
40    Rideaux ( autres que vitrages ) et articles              62.02-81
      d' ameublement , tissés                                  62.02-89
 ---pagebreak---                                               - 19-
                                                    code m, EXE   Tableau des équivalences
             Désignation des marchandises
                                                                  pièceaAs       gr/pièce
41   Pila de fibres textiles synthétiques              51.01-05
     continues , non conditionnés pour la vente      , 51.01-07
      au détail , autres que fils non texturés ,       51.01-08
     simples , sans torsion ou d' une torsion          51.01-09
      jusqu' à 90 tours au ■                           51 . 01-11
                                                       51.01-13
                                                       51.01-16
                                                       51 . 01-18
                                                       51 . 01-21
                                                       51.01-23
                                                       51.01-26
                                                       51.01-28
                                                       51.01-32
                                                       51.01-34
                                                       51.01-38
                                                       51.01-42
                                                       51.01-44
                                                       51.01-48
42    Fils de fibres textiles artificielles            51.01-50
      continues , non conditionnés pour la vente       51.01-61
      au détail , autres que fils simples de           51.01 –6 4
      rayonne viscose sans torsion ou d' une           51.01-66
      torsion Jusqu' à 250 tours au m et fils          51.01-71
      simples non texturés d' acétate                  51.01-76
                                                       51 . 01-80
43    Fils de fibres textiles synthétiques ou          51.03-10
      artificielles continues , conditionnés pouij
      la vente au détail
                                                       51.03-20
44    Tissus de fibres textiles synthétiques           51 . 04-05
      continues , contenant des fils d' élas­
      tomères
■l'j  Tissus de fibres textiles artificielles     I    51.04-54
      continues contenant des fils d' élastomàrea
40    Laine et poils fins cardés ou peignés            53.05-10
                                                       53.05-22
                                                       53.C5-29
                                                       53.05-32
                                                       53.05-39
47    Fils de laine ou de poils fins , cardés ,        53.06-21
      non conditionnés pour la vente au détail         53.06-25
              4                                        53.06-31
                                                       53.06-35
                                                       53.06-51
                                                       53.06-55
                                                       53.06-71
                                                       53.06-75
                                                       53.08-11
                                                       53.08-15
 ---pagebreak---                                                    χ
                                                            - 20-
I .:.. iu,'vjrxu          WUOl^UBVAV/U USB WW UIHIUIBVB   /     I
                                                                          Coda NIMEXE
                                                                                    1979            ι
                                                                                                      Tableau des équivalences
                                                                                                      pikces/kg
                                                                                                                  i
                                                                                                                          gr/pièce
                                                                                                                                    1
                 I                         :                    '
         •10     I Fils de laine ou de poils fine, peignés. ^                    53.07-01 ■         r~
                   non conditionnes pour la vente au détail                 '    53.07-09
                                                                                '53.07-21
                                                                                 53.07-29
                                                                                 53.07-40
                                                                                 53.07-51 '
                                                                                 53.07-59
                                                                                 53.07-81    -
                                                                                 53.07-69    -
                                                                                 53.08-21
                                                                                 53.08-25
                                                                                                                    > • i
         •19       Fils de laine ou de poils fins , condl-                        53.10-11
                   tionnes pour la vente au détail                            i 53.10-15
         50        Tissus de laine ou de poils fins                              53.11-01
                                                                               ' 53.11-03
                                                                    '            53.11-07
                                                                                 53.11-11
                                                                                  53.11-13 : ' " ■
                                                                                 53.11-17 '
                                                                                 53.11-20
                                                                                 53.11-30
                                                                                 53.1 1-10
                                                                                 53.11-52
                                                                                 53.11-54
                                                                                 53.11-58
                                                                                 53.11-72
                                                                                 53.1 Τ–7 4
                                                                                 53.11-75
                                                                                 53.11-82
                                                                                 53.11-84
                                                                        •        53.11-88
                                                                          .      53.11-91 ■      •                               •»
                                                                  ....           53.11-93 .     • v
                                                                                 53.11-97
         51        Coton cardé ou peigné                                         55.04-00
         52        Fils de coton conditionnés pour la vente                      55.06-10
                   au détail                                                     55.06-90
 ^53             I Tissus  de coton à point de gaze                              55.07-10
                                                                      ,          55.07-90
         54        Fibres textiles artificielles , discon-                       56.04-21
                   tinues , y compris les déchets , cardés ou                    56.04-23
                   peignés                                                       56.04-25
                                                                                 56.04-29
         55        Fibres textiles synthétiques , discon-                        56.04-11                         η
                   tinues . y compris les déchets , cardés ou                    56.04-13
                   peignés A                                                     56.04-15
                                                       ,      i                  56.04-16
                                                                              . 56.04-17
                                                                                 56.04-18
 ---pagebreak---                                                         - 21-
                                                               Code NIWEXE
                                                                               Tableau des   équivalences I
• ii ,    ie           Désignation de a marchandises
                                                                  1979         piècesAg         gr/piece
       56      Pil 9 de fibres textiles synthétiques         Γ    56.06-11
               discontinues (y compris les déchets ).      "      56.06-15
               conditionnés pour la vente au détail
       57      Fils de fibres textiles artificielles              56.06-20
               discontinues ( jr compris les déchets ).
               conditionnes pour la rente au détail
       56    [ Tapis à points noués ou enroulés , même            58.01-01
               confectionnés                                      58.01-11
                                                                  58.01-13
                                                                  58.01-17
                                                                ' 58.01-30
                                                             |    58.01-80
       09      Tapis , tissés ou en bonneterie , même             58.02-12
               confectionnes : tissus dits " JCélim " ou          58.02-14
               " Kilim ", " Schumacks " ou " Soumak ",            58.02-17
               " Kaxamanie " et similaires , même confec-         58.02-18
               tionnés : revêtement de sol de feutre              58.02-19
                                                                  58.02-30
                                                                  58.02-43
                                                                  58.02-49
                                                                  58.02-90
                                                                  59.02-01
                                                             j    59.02-09
       60      Tapisseries , faites à la main                     58.03-00
       61      Rubanerie d' une largeur n' excédant pas           58.05-01
               30 cm et pourvues de lisières tissees .            58.05-08
             I collées ou autrement obtenues , autres que         58.05-30
               les étiquettes et articles similaires ;            58.05-40
               bolducs                                            58.05-51 '
                                                                  58.05-59
                        *                                         58.05-61
                                                                  58.05-69
                                                                  58.05-73
                                                                  58.05-77
                                                                  58.05-79
                                                                  58.05-90
                                                                                                        1
                                                                                           I
                                                 t
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                             \
                                                                   \
 ---pagebreak---                                                           - 22-
                                                                Code Nl;.îl2XK Tableau dea équivalences
: 1 1 , , 'ογι ο           Désignation de ? marchandises
                                                                   1979        pièces/kg
                  3tiquette9 , écussons et articles simi­         58.06-10
                 laires , tissés , mais non brodés , en           58.06-90
                  pièces , en rubans ou découpés ;                58.07-31
                 Fils de chenilles ; fils guipés ( autres         58.07-39
                 que fils métallisés et fils de crin              58.07-50
                 guipés ) ;                                       53.07-80
                 Tresses en pièces ; autres , articles
                 ornementaux analogues , en pièces ; glands ;     58.08-1 1
                  floches , olives , noix , pompons et            58.08-15
                  similaires ;                                    58.08-19
                 Tulles et tissus à mailles nouées ( filet )      58.08-21
                 unis ;                                           58.08-29
                 Tulles , tulles-bobinots et tissus à             58 . 09-11
                 mailles nouées ( filet ), façonnés ;             58 . 09-19
                 dentelles ( mécaniques ou à la. main ) an        58.09-21
                 pièces , en bandes ou en motifs j                58.09-31
                 Broderies en pièces , en bandes ou en            58.09-35
                 mo t if s
                                                                  53 . 09-39
                                                                  58 . 09 -91
                                                                  58 . 09 -95
                                                                  58.09-99
                                                                  58.10-21
                                                                  58.10-29
                                                                  58.10-41
                                                                  58.1 0-45
                                                                  58.1 0-49
                                                                  58.10-51
                                                                  58.10-55
                                                                  58.10-59
       63        Stoffes de bonneterie non élastique ni           60.01-30
                 caoutchoutée , de fibres textiles synthé­        60.06-11
                 tiques contenant des fils d ' élastomères ;      60.06-18
                 étoffes en pièces de bonneterie
                 élastique ou caoutchoutée
       o4        Dentelles Rachel et étoffés à longs poils        60.01-51
                 ( façon fourrure ), de bonneterie non            60.01-55
                 élastique ni caoutchoutée , en pièces , de
                 fibres textiles synthétiques
       65        Etoffes de bonneterie non élastique ni           60.01-01
                 caoutchoutée autres que les articles des         60.01-10
                 catégories 38 A , 63 et 64                       60.01-62
                                                                  60.01-64
                                                                  60.01-65
                                                                  60.01-68
                                                                  60.01-72
                                                                  60.01-74
                                                                  60.01-75
                                                                  60.01-78
                                                                  60.01-81
                                                                  60.01-89
                                                                  60.01-92
                                                                  60.01-94
                                                                  60.01-96
                                                                  60.01-97
       66        Couvertures                                      62.01-10
                                                                  62.01-20
                                                                  62.01-81
                                                                  62.01-85
                                                                  62.01-9,3
                                                                  62.01-95
 ---pagebreak---                                                     - 23-
                                                                   Code NI M. EXE
                                                                                                 Tableau des  équivalences
   . riu          Désignation des marchandises
                                                                      1979                       pièces/ kg      gr/pièce
67         Accesaoiras du vetement et autres articles                60.05-2
           (à l' exception des vêtements ) de bonne­                 60.05 -92 -.                            i
                                                                                                             i
           terie non élastique ni caoutchoutée ;                     60.05-96i
           articles ( autres que les maillots de baix) ,             60 . 05 -Q "7     ;       i
           de bonneterie élastique ou caoutchoutée                   60.05-Q A          >.   !
                                                                 ■ 1 60.05-9 ?
                                                                     60.06-92
                                                                     60.06-96
                                                                     60.06-98             -,
                                                  . I
                                                               '
                   4
                                                                                   v
                                                                                 /
         ι                                                                                   I
                                            * '. – '1 r o
                                                            ^ , r .   ' • .i         -     r
                                                          I
                                                        « i
                                                                /
                                                                                                                           t ■*
 ---pagebreak---                                                                      [ 60 . 04-02
                                                                       60 . 04 - 03
                                                                       50.04-04
                                                                       60.04-06
                                                                       ο0 . 04-07
                                                       - 24-       Λ6ο.ο4-ο8
                                                                   ί ΙοΟ . 04-10
                                                                   ί 60.04-11
                                                                   t
                                                                J
                                                        η·τ?0ΤΤΡΕ
                                                                       50.04-1
                                                                       ο0.04-14
                                                                                  2
                                                                                    Tableau des équivalences
i.uto / torLe          Désignation des marchandises               cfd?9%EXE         pieces /kg      gr/pièce
                                 ,
     68       Sous–vêtementc j e bonneterie non ^astiqua
              ni caoutchoutée , pour bébés
     69       Combinaisons et jupons de bonneterie , de               60 . 04-54        7,8            1 28
               fibres textiles synthétiques , pour femmes ,!
               fillettes et jeunes enfants ( autres que
               bébés )                                       !
     70        Bas–culottes communément appelés collants              60.04-31         30,4              33
                                                                      60.04-33
                                                                      60.04-34
     71       Vêtements de dessur de bonneterie , pour                60.05-06
              bébés                                                   60 . 05-07
                                                                      60.05-08
                                                                      60.05-09
     72       Maillots de bain de bonneterie                          60.05-1 1        10              100
                                                                      60.05-1 3
                                                                      60.05-15
                                                                      60.06-O1
     7 1      Survêtements de sport ( trainings ) de                 60.05-1 6          1,67           600
              bonneterie non élastique ni caoutchoutée                60.05-17
                                                                     60.05-19
     74       Costumes-tailleurs (y compris les                       60.05-71          1,54           650
              ensembles qui se composent de deux ou                   60.05-72
              trois pièces qui sont commandées                        60.05-73
              conditionnées , transportées et normale­                60.05-74
              ment vendues ensemble ), en bonneterie non
              élastique ni caoutchoutée , pour femmes ,
              fillettes et jeunes enfants ,( autres» oue
              béb«s )a l' exception des veterae hts de ski
     75       Costumes et complets (y compris les                     60.05-6 6         0,80       1 . 250 .
              ensembles qui se composent de deux ou                   60.05-68
              trois pièces qui sont commandées
              conditionnées , transportées et normale­
              ment vendues ensemble ) en bonneterie non
              élastique ni caoutchoutée , poux homme
              et garçonnets) à 1 exception des
               vêtements de ski
     76       Vêtements de travail , tissés , pour hommes             61 . 01-1 3
              et garçonnets ; tabliers , blouses et                   61.01-15
              autres vêtements de travail , tissés , pour             61.01-17
              femmes , fillettes et jeunes enfants                    61.01-19
                                                                      61 . 02-12
                                                                      61.02-14
     77       Bas de fibres textiles synthétiques pour                60.03- 2         40 pr            25
              femmes                                                  60.03- 2
     78       Peignoirs de bain , robes de chambre ,                 61 . 01-09
              vestes d' intérieur et vêtements d' inté­              61 . 01-2 4
              rieur analogues et autres vêtements de                 61.01-25
              dessus , tissés , pour hommes et garçonnets ,          61.01-26
              à l' exclusion des vêtements des catégoriel            61.01-92
              6 , 14A , 1 4B , 16 , 17 , 21 . 76 et 79               61.01-94
                                                                     61.01-96
                                                                           /
 ---pagebreak---                                                      - 25-
                                                           Code NIMEXE   Tableau des équivalences
itc / orie        Désignation des marchandises
                                                                 1979    pifecesAg      gr/pièce
           Culottes et maillots de bain , tissés             61 . 01-22       8,3          120
                                                             61 . 01-23
                                                             61.02-16
                                                             61.02-18
   dù      Vêtements tissés pour bébés                       61 . 02-01
                                                             61 . 02-03
                                                             61 . 04-01
                                                             61 . 04-09
   à\      Peignoirs de bain , robes de chambres ,           61 . 02-07
           liseuses et vêtements d' intérieur                61 . 02-22
           analogues et autres vêtements de dessus ,         61 . 02-23
           tissés , pour femmes , fillettes et jeunes        61 . 02-24
           enfant3, à l' exclusion des vêtements des         61 . 02-86
           catégories 6 , 7 , 15A , 15B, 21 , 26 , 27 ,      61 . 02-88
           29 , 76 , 79 et 80                                61.02-92
   32      Sous-vêtements , autres que pour bébés , de       60.04-38
           bonneterie non élastique ni caoutchoutée ,        60.04–60
           de laine , de poils fins ou de fibres
           textiles artificielles
   83      Vêtements de dessus de bonneterie , non           60.05 04
           élastique ni caoutchoutée , autres que          • 60.05 -76
           vêtements des catégories 5 , 7 , 26 , 27 , 28     60.05 -77
           71 , 72 , 73 , 74 et 75                           60.05-2 0
                                                             60.05-79   60.05-92
                                                            60.05,88
   84      Châles , écharpes , foulards , cache-nez ,        61 . 06-30
           cache-col , mantilles , voiles et voilettes       61 . 06-40
           et articles similaires , autres qu' en            61 . 06-50
           bonneterie                                        61 . 06-60
   85      Cravates , autres qu' en bonneterie               61 . 07-30     17,9          56
                                                             61 . 07-40
                                                             61.07-90
   86      Corsets , ceintures-corsets , gaines ,            61 . 09-20      8,8         114
           bretelles , jarretelles , jarretières ,           61.09-30
           supports-chaussettes , et articles                61 . 09-40
           similaires , autres que soutiens-gorge et         61.09-80
           bustiers , en tiesus ou en bonneterie même
           élastique
 ---pagebreak---                                                        - 26-
■ : uto#'3rie       Désignation des marchandises
                                                           i
                                                           !
                                                             Code NIMEXE     I Tableau des équivalences j
                                                           i      1979          piices/kg     gr/pièce
      67      Ganterie , bas , chaussettes et socquettes ,     61 .1 0-00
              autres qu' en bonneterie
      68      Accessoires confectionnées du vêtement :         61 .1 1-00
              dessous de bras , bourrelets et épaulettes
              de soutien pour tailleurs , ceintures et
              ceinturons , manchons , manches protec­
              trices , etc. , autres qu' en bonneterie
      89      Mouchoirs en tissus de coton . et d' une         61.05-2.0
              valeur supérieure à 15 UCr par kg                                     59          17
               poids net
                                                                       • Λ
                                                                                 t
                                                                                           \
                                                                                           j
                                  \ ,
                                                                           y
                                                                                            i
                                                                              I
                                                             \
                                                                                            I
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                                                    GROUPK V
                                                             Coda NIMEXE Tableau des équivalences
Jatui;jrie         Désignation des marchandises
                                                                1979 '   pièces/kg      gr/pièce
    V0     Ficelles , cordes et cordages , en fibres           59.04-11
           textiles synthétiques , tressés ou non              59.04-13
                                                               59.04-15
                                                               59.04-17
                                                               59.04-18
    91     Tentes                                              62.04-23
                                                               62.04-73
    92     Tissus de fibres textiles , synthétiques            51.04-03
           ou artificielles , «t tissus caoutchoutés ,         51.04-52
           pour pneumatiques
                                                               59.11-15
    93     Sacs et sachets d' emballage en tissus de           62.03-93
           fibres autres que ceux obtenus à partir             62.03-95
           de lames ou formes similaires de poly–              62.03-97
           éthylène ou de polypropylène                        62.03-98
    94     Ouates et articles en ouate ; tontisses ,           59.01-07
           noeuds et noppes ( boutons ) de matières            59.01-12
           textiles                                            59.01-14
                                                               59.01-15
                                                               59.01-16
                                                               59.01-18
                                                               59.01-21
                                                               59.01-29
    95     Feutres et articles en feutre , même                59.02-35
           imprégnés ou enduits , autres que les               59.02-41
           revêtements du sol                                  59.02-47
                                                               59.02-51
                                                               59.02-57
                                                               59.02-59
                                                               59.02-91
                                                               59.02-95
                                                               59.02-97
    96     Tissus non tissés et articles en tissus             59.03-11
           non tissés , même imprégnés ou end,uits ,           59.03-19
           autres que les vêtements et accessoires             59.03-30
           du vêtement
    '7     Filets , fabriqués à l' aide des ficelles ,         59.05-11
           cordes et cordages , en nappes , en pièces          59.05-21
           ou en forme ; filets en forme pour la               59.05-29
           pêche , en fils , ficelles ou cordes                59.05-91
                                                               59.05-39
    98     Articles fabriqués avec des fils ,                  59.06-00
           ficelles , cordes ou cordages , à l' exclu­
           sion des tissus , des articles en tissus
           et des articles de la catégorie 97
                                                                                    ;
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                                                           Codf NIMEXE   Tableau dea équivalences
. t.ii,:orie        Désignation dea marchandises
                                                               1979      pièces/kg
    99       Tisaus enduita de colle ou de matière           59.07-10
             amylacées , du genre utilisé pour la            59 . 07-90
             reliure , le cartonnage , la gainerie ou
             usagea similaires ( percaline enduite ,
             etc. ) toiles à calquer ou transparentes
             pour le dessin ; toiles préparées pour , lt
             peinture ; bougran et similaires pour la
             chapellerie
   100       Tissus imprégnés , enduits ou recouverts        59.08-1 0 '
             de dérivés de la cellulose , ou d' autres       59.08-?l .
             matières plastiques artificielles et            59.08- 61
             tissus stratifiés avec cea mêmes matières       59.08 - 71
                                                            59 - 08- 79.
   101       Ficelles , cordes et cordages tressés ou        59.04- 70
             non , autres qu' en fibres textiles ayn-
             thétiques                                      59 - 04 - 80
  102        Linoléums pour tous usages , découpées ou       59.10-10
             non ; couvre-parquets consistant en un          59.10-31
             enduit appliqué sur support de matières         59.10-39
             textiles , découpés ou non
   103       Tiaaue caoutchoutes autres que de               59.1 1-1 1
             bonneterie , à l' exclusion de ceux pour        59.11-14
             pneumatiques                                    59.11-17
                                                             59.11-20
  104        Tissus imprégnés ou enduits autres que          59.12-00
             ceux des catégories 99 , 100 , 102 et 103
             toiles peintes pour décors de théâtres ,
             fonds d' ateliers ou usages analogues
  105        Tissus ( autres que de bonneterie ) élas­       59.13-01
             tiques , formés de matières textiles            59.13-11
             associées à des fils de caoutchouc              59.13-13
                                                             59.13-15
                                                             59.13-19
                                                             59.13-32
                                                             59.13-34
                                                             59.13-35
                                                             59.13-39
  106        Mèches tissées , tressées ou tricotées , en     59.14-00
             matières textiles , pour lampes , réchauds ,
             bougies et similaires ; manchons à incan­
             descence , même imprégnés , et tissus
             tubulaires de bonneterie servant & leur
             fabrication
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                                                        Code NIMEXE          Tableau des équivalences
. 1.             Désignation des marchandises
                                                            1979             pièces/kg      gr/pièce
   107   Tuyaux , pour pompes et tuyaux similaires ,        59.15-10
         en matières textiles » même avec armatures       • 59.15-90
         ou accessoires en autres matières
   108   Courroies transporteuses ou de trans­             59.16-00
         mission en matières textiles , même
         armées
   I09   Bâches , voiles d' embarcations et stores          62.04-21
         d • extérieur , tissés                             62.04-61
                                                            62.04-69
   110   Matelas pneumatiques , tissés                      62.04-25
                                                            62.04-75
   111   Articles de campement , tisses , aiftres que       62.04-29
         matelas pneumatiques et tentes                     62.04-79
   112   Autres articles confectionnés en tissus ,          62.05-10'      '
         à l' exception de ceux des catégories 113          62.05-30
         et 114                                             62.05-93
                                                            62.05-98     '
   11    Torchons , serpillières , lavettes et              62.05-20
         chamoisettes , autres qu' en bonneterie
   1 1.1 Tissus et articles pour usages techniques          59 . 17-10
         en matières textiles                               59 . 17 - W*
                                                            59.17- J1        59.17-39
                                                            59.1 7-4y
                                                            59.17-51' '
                                                            59.17-59 .
                                                            59.17-71 '
                                                            59.17-79
                                                            59.17-91
                                                            59.17-93
                                                            59.17-95
                                                            59.17-99
                                                                      Ν
                              !
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                                                           GROUPE VI
                                                                                     f«Mnu 0«s 4hil«ft1«ncn j.
                                   0«»crlptt «*                       Coo. W"0£
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                                                                      1979          attccA *        6f/ ;.lct « "1
   11 *        Filu do lin ou d * rtvmie , non oondltlonnee           54.03-10
               pour la vente au dôtail                                54.0i-31
                                                                      54.03-35
                                                                      51.03-3*7
                                                                      54.03-39
                                                                      54.03-50
                                                                      54.03-fil
                                                                      54.03-09
               Ki lu do lin ou.de rainie , oonditionnoe               54.04-10
                l'O'.ir lit vont » au détail                          54.04-90
   il 7        Tibuu# do lin ou de ruai *                             54,05-21
                                                                      M. 05-25
                                                                      54.05-31
                                                                      54 . 05 - 35 54.O5-3 8
                                                                      54.05-51
                                                                      34.06-55
                                                                      54.05- 61    5^.05-68
               l.inr'. di Ht de lin ou de rai^lef autres             62.02-15
              • lu '-in bonneterie
  1 ■/        l.init'i «la labln , de toilette , d' ofrioe ou        62.02-61
              rte ru îm no , du lin ou de.raale | autres             62.02-75
              'lu 'en tonnât erle
  i îO        Vitr .»        ridraux ot autroe artlolee              62.02-01
              cl'nmuunliimnnt , de lin ou de renie , autres          62.02-67
             tiu'un bonnutoriH
  121        Kiculluo , cor'loe et cordages , treseis ou             59.04-60
             lion , de lin ou de raoie
                    t
 ---pagebreak---                                                                - 31-
    i        I
                                                                                         [ TfblMU d«S í   "I
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                                                                             1979        I ôièL*t /kQ
                                                                                                          -J
                                                                                                            {
 | \?2            ."•acu M n.ich^ln d' cmballa /cn , unnico , do           62.4ï-n
 i                 Un « ' .! «lo « mal , uutro » qu v «n borm«t«rl®                                    i
I                                                                            i         •
                                                                                                      ]
i                                                                                                           i
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      121          V'! Ion ru , pnluchis , tioaue bouolêu et tissus        58.04-60                        I
I
                  rte ch-'iull /i , licoôs , de tin ou de ramie , &        61.06-90                        I
                   l 'a;v' m "|< tinn ds oCuJt en rubanerie I chàlod ,
*
                  <: ch          3 , foulards , oschçWiez , ouche-col ,                                    t
                  ra.iri'. -i Ion , voiIjb et voilette * et articles'                                   i  ;
I              '•inilairso de 1 in ou de ramle , autres qu' en                                          |  ι
                                                                                                        I
                  bonr'*,>iri «
                1
                t
 ---pagebreak---                                                                                                 Airms 17
Catégorie                             ï° du             Code KTKEXE                                     Désignation des                        Pays     Etats                   Unité s
             N*                          TDC                  ( 1979 )                                     Marchandises                     Tiers     Membre *
                             II                     ■
                                                                                                                                                                              i               i
                                                                                                                                                                 D                  lonnct
                     ι                 J* 07 A                                                                                                                   F
                  limlt)                                                                                                                                          I
                                                                                                                                                             » NL                            I
                                                                                                                                                               UK
                                                                                                                                                         I    1HL
                                                                                                                                                              l>K
                                                                                                                                  »
                                                                                                                                                             CEE
  »
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                                                                                                                                                                i
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                                                                                                                                                        . UNI
                                                                                                                                                              VK t'
                                                                                                                                                             IRL
                                                                                                                                                             DK
                                                                                                                                                    I       CEE
                                                                                                                                     n
                                                                                                                                       1 HulUlMlt             D
                                                                                                                                                               F
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                             60.04               '
                                                                                                 Sous-vf.rnifnM de bonneterie nor
                                                                                                 élaitiquff, ni caoutchoutée :
                                                                                                                                                            BNL
                                                                                                                                                             I'K
                                                                                                                                                            IRL
                                                                                                                                                                         ■
                                                                                                                                                                         1
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                                                                                                                                                                             «
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                                                         60.04-19                                    articles limibirn mtrei qu<
                                 i b)
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                                                         20; 22 ; 23 .                               vitememi pour hcMi, de cotonl
               V                •      c)          '     24 ; 26 /4 r                               ou «le filue» textile» iynthlti-
                             nvti ) 1 sa )                                                          qnr» ; T-jfcir/» et toM-puIh d<:     BrMI                 D                IWOpMcc*
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                                                                                 - i                                                   Com « Sw
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                                                                                                                                                           BNL ]
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                           I                                                                                                                               DK       .
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                                                                                                                                                                     I
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                                                                                                        A     .      *
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                                                                                                                                                                                • '        1
                                                                          ,;        ι
                                                              I          .
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                                                                                                             yi          * ■    -
                                                                                                            i
                                                                                                                       I
                                                                                                  »
                                                                                                            ;     •. !
                                                                               *
                       I
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                                                                          !
                                                                                                                                             •    «
Caté­        Numéro du Tarif,                                                          Code KIK2XE
                                                                                                                                                               Désignation des                                                              !      Pays          fun
gorie .      douanier commun                                                                  ( 1979 )                                                                   Marchandises                                                       !    Tiers                       unités
   N°                                          :–                         r
                                                                                                                                                                                                                                            i
                                                                                                                                                                                                                                            i
                                                                                                                                                Vetements de dessus, accessoires                                                           i Corlc du SuJ          D        1 000 pkrtt
     5     60.05 ,                                                                                                                              du vêtement et autres articles de ,                                                                                F
           M                                                                                                                                    bonneterie non élastique ni caout­                                                                                 !
                                                                                                                                                choutée :                                                                                                        HNL
           hllb}4bb)1l6aa )
                                                                                                                                                                                                                                                                 l' K
                                                                                                                                               ' A. Vêtements de dessus et acces­
                                                                                                  t
                                              bbb )                                                                                                                                                                                                              IKL
                                               ccc >                                                                                                        soires du vêtement :!                                                                                DK
                                     . * ddd )                                           éO.OÎ-OI »                               27 1          Chandails , pullovers                                                                          /
                                                                                                                                                                                                                                                                 CEE
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                                        22bbb )                                          2H ; 2»; 30*; 33 »                                     ( avec- ou sans manches ),-
                                                                                         3*; 37i 31                                          .twinsets , gilets et
                                              ccc )
                                              ddd ) '                                                                                          veBtes /a ^ exclusion                                                                                               D        1 000
                                              ece )                                                                                             doa version vleéoa . A la                                                                                          F
                                                                                                                                                sous-position 65«05 A                                                                                               I
                                                                                                                                                                                                                                                                 BNL
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                                                                           »
                                                                           I
                                                                                                                                                de bonneterie non '                                                                                          *
                                                                                                                                                                                                                                                                 IRL
                                                                           I
                                                                                                      .       μ'·           ·
                                                                                                                                                élastique ni caoutchou­                                                                                          DK            * •
                                      *                               .    '
                                                                                                                                                tée , de laine , i de , coton
                                              •                       i
                                                                                            . .ζ / .                                            de fibres textiles syn­
                                                                                                                                                                                                                                                                 CEE
                                       *                 *        " I
                                                                                                                                                thétiques . ou . art ifici-
                                          * M;                                                                       ' Ι » '
                                                                                                                                                elles »                                                                                       MMO          •       D
                                                                                                                                                                                                                                                                   F
                                                                                                                                                                                                                                                                    I •
                                                                                                                                                                                                                                                                        '
                                                                                                                                                                                                                                                                            1 090 p#c<«
           ι  ■                                                                                                                                                                                                                                       • '*
                                                                                                                                                ··          ' ■ ■·                                            .         '*··                                     BNL
                                                                                                                                                                                                                                                         j
                                                                                                                                                                                                                                                                  l' K
                     .        .                               '-.Ί                                                                                                                                                                                               IRL
              '                 t                                , *                                                                                              ..                            * »                  . /       .
                                                1               V          •'                           •                       , f,                                                                                                                             PK
                                                    «           1 %t                         »       1                                                                                                                                                           CEE
                                                           • *s                                                                                                  "··
                                                                                                                                                                   «
                                                                                                                                                                        ■ # . >'      ·
                                                                                                                                                                                              '!· ·ΐ' ' 1 · ,ϊ> ,· ;
                                                                                                                                                                   - \ ,
                                                           «y              »
                                                                                             • •                  • '                                      ' Λ               ,·■
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                                                                                                                                                                                                                                              MaUjrtia '           D        1 000 pitccf
                       •                                                        ,             «
                                                                                                      »       •
                                                                                                                  »
                                                                                                                        .
                                                                                                                         *
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                                                                                                                                i
                                                                                                                                                             ■
                                                                                                                                                                :        '                            · ν·       ■
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                                                                                                                                                                                                                                              rwo«     •           D        lOOOptcct'
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                                                                                                                                                                                                                                                                   r      I
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                                                        .«           j* .          jI                                                                          *,                    ,
                                                                                                                                                                                                                                                               I
                                                                                                                                                                                                                                                                    I
                              * *.                         .I                       I                                                                            .%          ;                 .•                     ,          •                               RS'L
                                                                                                                                                                                                                                                                  l' K
                                                i                      •            '
                                                                                                                                                                                                                                                                 IRL
                                                              - .                   ]                                                                            i♦                                                 ^
                  •                       ■                  ' .*                   !                                                            «                                        * •                                        *                            DK
                                                                                                                              ' ■        ,                                                                                                                                         «
                                                                                                    \           ►
                                                                                                                                   «
                                                                                                                                                *                                      – • »                                                                     CEE
                                                                                                                                                             *;–r-
                                                                                                                                                    *                                                       •                                  •
                                                                                                                                                                \                             V                  •              •                         «
                                                                                                                                                Λ            · .· ■.                 ·      ·          ·
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                                                                       ww ii IMI ■■■ rgifcjiiit                     Μ
                                                                                 .              .'I .
i wai j-
  £oric'
         ■ :» u,7ioro du Tarif,                          Coda 2TCK3C3
                                                                                                                                     Désignation des ■                                                                               Pays
           àotiiU'li.ôr OOIXUDUÎV                                 ( 1979 )                                                                                                                                                                                               Unités
    w°                                                                                                                                        Marchandises                                                                         ? i*rs
                                                                                                                                                                                                                                                                   m!
                                                       I
       6       * 1.01                                                                                              Vetements de dessus pour hommes                                                                         Britst ,                            1)     1 000 pitç««
                                                                                                                    et garçonnets :                                                                                                                             F
                                                                                                 ' i                                                                                                                                                             I
                        2                                                                                                                                                                                                                                   PNL
                                                                                                                   Vêtements de dessus pour femmes,
                    *)1
                       5'        . ■     î
                                                    |                                                              fillettes et jeunes enfants :
                                                                                                                                                                                                                                                              IK
                                                                                                                                                                                                                                                              IKL
                                                                                                                   B. autres :                                                                                                                                DK
                       2                                                                                                                                                                                                                  ƒ' •
                                                             * 1.01-42 ;                        Mt                    • Culottes, shorts et pantalons,
                     . ?       •          ;                  <4 ; 71 j 74$ 76                                                 tissés, pour hommes et garçon­
                                                                                                                                                                                                                                                             CEE
              61.02                                                                                                           nets ; pantalons, tissés, pour
                                                             61.02-64 ;                       éft                             femmes, fillettes et jeunes en­
                                                                                                                                                                                                                                                                           %
             Blle)6aa )                    ;                 71                                                               fants, de laine, de coton ou de                                                             Corée du Sud                         D      1 000 p#cet
                           bb >-                                                                                              fibres textiles synthétiques «fc                                                                                                 F
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                                                                                                                                                                                                                                                           .I\NL
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                                                                                            *                       '            ,                                                                                                                           1KL
                                                                                                 t
                                                                                                                                                                                                                                                             DK
                                                                           .>               ■
                \"                                                                                                  "                ' %                                    ·            ;ι                                                                 CEE
                I
                                                                            •%        ■
         [      •                                                                                                                                                                                                     [
         i                                                                                                                                                                                                                Hoof-konfC)                          D    1 000 ptict*
         I
                                                                                                                                                                                                                                                               F .
                                                                                                                                                                                                                                                               I
                                                                                                            • ·'.·                                               ···'· ' .■/ -                                                                              BNL
                                                                                                                             ♦.           .«           1               , ♦
                                                                                                                                                   9                                                                      V                                  VK
                                                                                                                       ,»                            .                 /            '                                            \                          IRI .
                                                                                                                                                                                                i ■
                                                                                                                                                                                                                                                             ΠΚ
                                                      II                  •
                                                                             .•                   1•                                                                                                                  i
                                                       I              •'                                                    .            * •.       "                                             •           '                                             οε
                                                                                              r                  • î. -/                                         •-:•••• ••
                                   I                                                                          •                                                                     •          ■•s
                                       *
                                                                                                                                          >       m            '        i                  . r* , »                                                    I
                                                                                                                       η ,                  7          .                                                                  Macao .                              D     1 000 piéce*
                                           *
                                                                                                             • "                                                                                :r ;• .                                        • '«            F
                                                                                                                    , ; • •                                                                  .            .i • .                                               !
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                                                                                                                                                               *                                       ,         ■                      •         • '
                                                                                                                                    \                              •      «                     .
                                                           t                    /
                                                              ♦                     t                                                             *              ·
                                                                                                                                                                                                                          MâlâjrtU                             Γ>    1 000
                                                                                                                                                                                                                                                               F
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                                                                                                                                                                                                                        ,                       »
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                                                                                                                                                                          \                          •       « ,             à
                                                                                                                                 •                 *         .                                    »        t
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                                                                                                                                                • »                                                        * ,
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                                                                    S                       *       »
                                                                                                  \               '            ■: •               '                  '■ '                    ■v
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                                                                                                                                                                      t                                                                                                                                                                                K
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       y ,
     t                                                                                                                         « 1
                    .(                                            __________
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                i
                                                                                                                                                                                                         I
  Caté­
                  I Numéro du Tarif                                                                     Cxh- K'MCXfc
  gorie . i douanier oomaun-                                                                                                                                                                                                                                                                  nyiMfi                |    mrmbrn
     »•           1                                                   !                     1
                                                                                                               ( 1979)                                           .                                                                                         J                     .                                  I
      »
                                                                                               I
     6 •
  (Suite )                                      idem                                           |                                                        •                                                                                                                                Roumanie                           D
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             P
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    1 0"0 p^cti
                                                                                                   •                     ·                        .                                                                                                                                                                          I
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          BNL
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           l' K
      i                                                                                                                                                 »                                                                                                                                                                  IRL
                                                                                                        * *•                         • *                                             ;          '                                          »       n               .        . *                                            ΠΚ
      *      ,       ■                               •                          * *
                                                                                                          ♦                             *
                                                                                                                                                                   .•                \ #                       •                                                        . •                                               oe
      i
                                                                                                                                                                                                                           .            .          :           i
                  i                •                          »
                                                                                                                    •         m              I
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                                                                                                                                                                                                                        •V                                                  ,
                                          •
                                                         »                      *
                                                                                  ♦                            .    «      -                                                                                                                                                             Singapo«r                          D        I 000 piéttt
                               •          •      :       l  •                                                        •          *'        .         *                                                                                                                                                                        F
                                                                                                     *               •»          t      •
                                      1 - i              i '•
                                 • •             I       ,     ••                                                             • i           •                        '                '                                     '            •                     I'       ■                                                     I
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                                      •       •                                                          •    t . '                         .
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                                                                    •        •    *
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                                         . I                          .'· \ ·                                                                                                       •             v;               • v                                                     •                          * -• *         !      F
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                                                                                                                                                                               •                                                                                                       1                                  HNL
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           IK                     I
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          IRL
                                                                          »       ·· .
                                                                                                               *
                                                                                                                   . •
                                                                                                                        •
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                                                                                                                                                                                                                    •      k »                               *                                  #   •
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                                                                                                   '           •                   •           ,
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                                                                                   »• •               •i                            •. 1
                                                                                                                                                                    ■ ' i"                                                                                                "                       « *
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                                                                        •                •
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               7      ''60.05                                                                         V . :•
                                                                                                                                                                  Vêtements de dessus, accessoires
                                                                                                                                                                 du vêtement et autres articles de
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                        AIlbKaa>22                                                                  •
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                                                                                                                                 I                                                                                                                                                                                       BNL
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          l' K
                                                                                                                            »         i     •
                                                                A4                                                                                               A. Vêtements de dessus et acces-                                                                                                                         IRL
                                                                55                                                                                                           soiies du vêtc ient :                                                                                                                        PK
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         cte
                                                                                                                                 Ί                                          II. autres
                                                                                                                                                                                                                                                                                                    * \
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 C«it\î ™ àuziero du Tarif                                          Code 2TIKZXE
                                                                                                                                                                 Désignation des                                                                             Pays
 fforio douanier oooaun                                                      ( 1979)                                                                                    Marchandises                                                                     Tiers                                       Unité 5
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                                                                                                                                                                                                                                                    Hong - kong                              (t    | 000 pKNtl
(Suite                                                                                                                                                                                                                                                                                       ►
                                                                                                                                             Vêtements de dessus pour femmes,                                                                                                                 I
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      * •
                    61.02                                                                                                                     fillettes et jeunes enfants :                                                                                                               5NL
                    BIIe)7bb )                                                                                                               B. autres :                                                                                                                                   l' k
                                                                                                                                                                                                                                                                                           IUL
                                          cc >                                                                                                            Chemisiers, blouses-chemisiers
                                                                     60.05 -22 1                                    2Λ ;                                                                                                                                                                   l>K
                                         dd )                                                                                                             et blouses de bonneterie ( non
                                                                   1 24 ; Ζ$ .                                                                            élastique ni caoutchoutée), ou                                                                                                 CFE
                                                                                                                                                                                                                                                          \
                                                                     αι Ο2·78; >2 »                                                                       tissés, pour femmes, fillettes et                                                                           »    ,                               h
                                                                      •4                                                                                  jeunes enfants, de laine, de
                                                                                                                                                          coton ou de fibres textiles syn­                                                          lis)*'                                  t>     I nw (hw
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                                                                                                                                                                                                                                                                                         RM .
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                                                                                                                                                                                                                                                                                           IK '
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                                                                                                                       I                                                                                                                                                                  PK                • J'
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                                                                                »         •                            *                                                                        . , '<                          *■ k
                                                                                                                                                                                 .           V         ♦ 4 '• •• '' -                        I                                           t' k
                                                                      %                                             ,        1                                   • *                     . • '
                                                                                                                                                                                                                                                                                         IKl .
                                                                                                                                            ' V•'                            » .             ' • I'' \1 " •              ' • •.        1* »
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                                                                                                                                       I -V i ø
                                                                                                                                                                    .«
                                                                                                                                                                                           ■ ■ .-. V.
                                                                                                                                                                                       •- • • • ' ■/ -                               '
                                                                                                                                                                                                                                                  *      t    .
                                                                                                                                                                                                                                                                           I .
                                                                                                                                                                                                                                                                                         I)K
                                                                                                                                                                                                                                                                                         CFT.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   •'     1
                                                                                                        .i               ,,                                                                                                   .     '·
                                                                                                                                                                        '            .      c . '                  .          ' . '
                                                      •       *
                                                                    . ;•             .          f                              • ■ •»- ...*.                         - ^                                                               : •
                                                                                                                                                                                                                                                                                 ■
   •     •          %
                                                                                                                                           . ■              ■ V.'.'                                                       '          ì ■-
                                        I
                                                                                              .        i ■                                                      * ï. ■ •.                     v           *                            > •
                                                                                                                                                a                    *                                               .        "    n       ■
                                                                                                                                                                                                                                              1                   ·                                                       I
 ---pagebreak--- ^ u.T.oro du Tarif Code HTKZJCE
douanier commun                                             Désignation des                                                       Pays      ?»Λ
                       ( 1979 )                                   Karchandises                                                   Tiers              Unités
                                             Vêtements de dessous (linge de                                                    Coflc du Sud   I>   I 000 pkcct
 61.03 A                                                                                                                                       F
                                             corps) pour hommes et garçonnets,
                                             y compris les cols, faux-cols,                                                                     I
                                             plastrons et manchettes :                                                                      PNL
                                                                                                                                             l' K
                                                      Chemises et chemisettes tissées,                                                       IUL
                    1»                                pour hommes et garçonnets, de                                                          l)K
                                               ■ laine, de coton, ou de fibres
                                                      textiles synthétiques ou artifi­                                                      Ci £
                                                      cielles
                                                                                                                               Hong-kofig      D   1 000    cet
                                                                                                                                                F
                                                                                                                                                 I
                                                                                                                                            USL
                                                                                                                                              IX
                                                                                                                                             IRL
                                                                                                                                              DK
                                                '.       -, ■ i       »•„       • ;
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                                                                                                                                                I
                                                                                                                                            PNL
                                                                                                 , . I                                       l' K
                                                 ■ t.
                                                                                                                                             IKL
                                             ■     •     c                                                                                   DK
                                                                                                              < .          ,r
                                                                                                                                            OE
                                                                                         •.         • 1 1         ■
                                                                w.             .               '    i
                                                                                                                               Macao           ()  lOOOpwci
                                                                                                                                               F
                                                                                                                                                I
                                                                                 '      )         > .                                       PiS'L
                                                                                                                                             \<K
                                                                                                                                             IUI .
                                                          ν,·, ν                                                                             OK
                                                                                                                                            < I K
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                                                                                                                                               I)
                                               .        . '' ■ \               •                                               Mà\àfÛA             1 000 MHci
                                                                                                                                               F
                                                                                                                                                I
                                                                  . Y '
                                                                                                                                            HNL
                                                                                                                                              TK
                                                                                                                                             IKL
                                                                                                                                             DK
                                           t                    •       '.            »r ■                     \    »• .     •
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                                                                                                                                               f
                                                                                                                                             I K
                                                                                                                                                I
                                                                                                                                             IKL
                                                                                                                                             l)K .
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                                                                                                                                            CE F.
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                                                                                      «
Cate­ Na-noro du Tarif    Code UTK3CE
                                                                     Désignation des                                                        Pays      f
gorici douanier comoun        ( 1979)                                        Vjircharkiiaaa                                              Tiers
         55.08                                         Tissus de cocon bouclés du genre                                                 Brltti           D
                                                       éponge :                                                                                          F
         62.02011 ïs >1                                                                                                                               PNL
                                                                                                                                                         I
                                                       Linge de lit, de table, de toilette,
                                                                                                                                                       ΓΚ
                                                       d'office ou de cuisine ; rideaux,
                                                                                                                                                      ιια.
                                                       vitrages et autres articles d'ameu­
                                                       blement :                                                                                       Ι>Κ
                                                                                                                                                      CKE
                                                       B. autres :
                                                                 Tissus de coton bouclés du
                          55.01-10 »           30 »
                          50 } 80            ■ -                genre éponge ; linge de toilette,
                                                                d'office ou de cuisine, bouclé                                          Corée du Sud     η
                                                                 du genre éponge, de coton                                                               F
                          62 02-71
                                                                                                                                                      bnl
                                                                                                                                                       VK
                                                                                                                                                      « KL
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                                                                                                                                                      CEE
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                                                                                                        ' . '                           HoAfkoAl         D
                                                                                                                                                         F
                                                                                                                                                         I
                                                             »     A
                                                                                                                                                      BNL
                                                        «      / '         ' ' «l                                                                      i'K
                                                                                                                  • . *                               1KL
                                                       - ;                  r* !                                                                       DK
                                         »       ♦
                                                                                                                                                      CEE
                                                            • « *.    »         . •
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                                                                                                      . . »
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                                                                                                                                                      BNL
                                                                            r\            '             -M                                             l' K
                                                                                                                                                       IKL
                                                                                                              ' 9          '        #    Φ             l)K
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                                                                                                                                           •  « .
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                                                                                                                                        PâkiWâfl         D
                                                                                                                                                         F
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                                                                                            *r «L *' *•                            * •
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                                                       *                    ·      * »'            . . * 1.                     '*    \
                                                                                                                                                       IKL
                                                       Γ- '                 ... /;■··                     . ·           ·' *;/ V                       l)K
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                                                         . \               I *                -■           ■ .•             . .
                            ■       .    i .
                                                          ••• •.
                                                                           u,                    *
                                                                                                      .-<•
                                                                                                       . ♦ •          •
                                                                                                                         •* •* t • ..
                              .    ... ■ 1
                                                      ··'>. ' ; ·                       > ·ν ,ν ' :
                                                       γ.· , -.-.ν                                          .        .» .· α
                                                                 'r       . .           . .                  •                  ,
                                                                      .1 ;             .         •                 ;          ^
                                                     .     i            . i i
                                                                                         ί ■' ,                '■■··· . ·
                                                                                    .       '* ν                             . * '
                                                                                                                                             •    * ;
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                                                                                                                                I
     Cato-
                     Xuzuiro
                     douanier commun I
                                      du Tariff JCiod «                             ÎJTK2CE
                                                                                                                                                 Designation deo •                                                              Paya                            UniUB
     gorio ,                                                                ( 1979 )                                                                      Karchandisea                                                     Tiers
     - U°
           ,     i                                                      ι                                                     Γ                                    I
                                                                                                                                                                                                                       Youcoilivx                     D          tonne *
                                idem                                                                                                                                                                                                                   F
    (Suite ;                                                    l
                                                                                                                                                                                                                                                       I
                 ι                                                                                                                                                                                                                                  BNL
                                                                                                                                                                                                                                                  • l' IC
                                                                                                                                           »,                                          •                                                            1KL
                                                                                                                                                                                                                                                     DK
                                                       . '•
                                                                                                                                             .'                                           ! "        « '                                            CLE
                                                                                                        •   .
                                                                                                                                     .                      ' • \                      W, • ■
                                  I           •                                                                                                                                                                                                                    «     »   ■
                                                                                                                                                         1 •         « •       » i
                                                                                                                                                                                                                                      , «
                                                                                                                                                                                                                          . »
                                                                                                                                      ("..« nterie de bonneterie non ëbjti-                                             Cor^c du Sud                   D       1 000 paire*
             10        60.02 A .                          .                                                                                                                                                                                             F
                     i                                            i
                                                                                                       »                               que ni caoutchoutée :                                                                                             I
                                                                           60.02-40                                                        Ganterie                  de       bonneterie                     non                                     » NL
                                       «                          |                              ■            . *
                                                                                                                                           vUstique ni caouuhoutée, im­                                              i
                                                                                                                                                                                                                                «
                                                                                                                                                                                                                                                       VK
                                     •            /       1;
                                                                                                                                            prégnée ou enduite de maùirci                                                                             IRL
                                                                                                                                            plastiques                                                                                    I
                                                                                                                                                                                                                                                       PK
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                                                                             ■                                            *
                                                                                                                          '
                                                                                                                                                                                                                         Hong-tangO                      D      1 000 paire*
                                           ι
                                                            V                ..            <ί,                      ·                        •              <      '                       *
                                                                                                                                                                                                                                                         F
                                                                                            •          .                    ,                !' • •            * 9 • ' • *'             •                    .                                            I
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                                                                                                                                                                                                                                                      IRL
                                                 «
                                                       t ,
                                                                                 •               *• '                           !                                  t* ;                     ; i■ * I • ■                                               un
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                                                                                                                            β                                                                                                    •  4      ».
              «
                                                                                                                                                                                                                                       *
                                                                                %                                     ,                                                                                                                                                    /
                                                                                                                                    ι    '
                                                                                                 « t
                                                                                                                                          Ganterie de bonneterie non élasti­                                             Cefte du Sud                    D      1 OCO Pâirt»
        •     11   '    60.02 8                                                      \                          ♦.
                                                                                                                                           que ni caoutchoutée :                                                                                          F
                                                                                                                                                                                                                                                           I
                                                                                                                                              Ganterie de bonneterie                                             non                                  us ;
                                                                            «0.02-50 »                           «Οι                           élastique ni caoutchoutée, autre
                                                                            70 1 80                    ·                                                                                                                                                l' K
                                              ,                     «
                                                                                                                                               que celle de la catégorie 10, de                                                                        IRL
                                                                                                                                                laine, de coton ou de fibres tex­                                                                       PK
                            *                       I        ''
                                                                                                                                               tiles synthétiques ou artificielles
                                                                              f                                                                                                                                                                        enΕ
                             •   1
                                                                            ,     ê    ■           ' *             . '                                                                                                                                                «
                                                                                                                                                                                                                                                                            *
                                                                                                 À
                                                                                                                                                                                                                         Hongkong                          D     1 000 paire*
                                                                                                                                                                                                                                                           F
                                                                                                                                                «.                                           ··                                                             I
                                                                                                                                        ' ·                                        '              ·           I
                                                                                                                                                                •         *      *         ν. '                    ·                                   BNL
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                                                                                                                                                                                                                                                        IRL
i     '
                                                                                                 '• j • '                                                                                                                                               DK
                                                                                                                                                                                                                                         «-
                                                                                                                                  I             * •                       '                                     « •                                    CEE
                                                     «                                                                                                                                       • 4·.                 #
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                                 •                                    I
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                                                                                                                                                   • i' m ' . ' ' . :
                                                                                                                                                                            .             y. 4
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                                                                                                                                         •                                     *                              *'              •             é
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                                                                                                                                                      j         I
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                                                                                                                                                                                                                              * •      *f
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                                                                                                                                              »              *«                                             '
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                                                                                                                                                  .         v
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     Cat^-r Xunéro du Tarif IISode NIK3CE
      gorio .   douanier commun !
                                                                                                                                  Designation des                                                                                I               Pays                 fw»
                                                                                                                                                                                                                                                                                   Unit «s
                                                                ( 1979 )                                                                   Marchandises                                                                           1         Tisra
  ;       k*
                               idem ^ I                                                                                                                                                                                                  Philippine» |                  ?
                                                                                                                                                                                                                                                                                 1 000 pftifc* !
                                                                                                                                                                                                                                                                        r
[ Suite )                                                                                                                                                                *                                              •
                                                                                                                                                                                                                                                                         ι
                                                                                                                                                                                                                                                              m       BNL
                                                                               *
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                                                                                                                                                                                                              •        i
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                                                                                                                                                                                                 •       >                                                            < IE
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                                                                                                                            •         v               .                   •       $ .p :
                                                                                                                        • Mi            •           /•          •             .      •           .«       •
                                                                                                                                                »       ,                                              V          *                        ThatUmk (")                   n       1 000 p*ira
                                                                                                                                                      V ,
                                                                                                                                                                                                                                                                         F
                                                                                ,#                 •
                                                                                                                                                                                                                                                                          I
                                                                                                                                                                                                                                                                      UNI.
                                                                                                                       •      ..   .              i> .                           «     '' .                         ; . .                                              l' K
                                                                I*             »
                                                                                   • •
                                                                                          ■ *                              .i                   : ;                                                                                                                    IKL
                                                    i                                                                                                                                                                                                                  l)K
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                                                                                                                       .... ■                    * f» . .                     **         - .•                 •                                                   *
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                                                                                                                                                                     »      à*        •
                                                                                      ■I        ,
                                                                                                                         •     .                      . · . Ψ                 .        . ι        ·· ·          ·        ·                                            CF.E
                                                              '        ,             N
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                                                          \         .           t                                          .• •• •' .v .                                                            ■            . •              .
                                                                                                                                                                                                                                                         r
                                                                                                                     ν *                             1               Γ . ·.■'· ·.                                                           •     •'       .
                                                                                                                                                  ♦        "                            ι»                                             •        «
                                                          *                            ••                                                                                                                              •
                                                          f      ■        '     ' *                 ••                Bas,.sous-bas, chaussettes, socquet-                                                                                 Coré« di Sud                   D        1 000 pairw
      •   12        60.03                                                                                                                                                                                                                                                  F
                                                                                                                    ] tes, protège-bas . et articles simi­                                                                                                                                     •»
                    *             ^                                                                                   laires de bonneterie non élastique                                                                                                                   I
                    61                                                                                                ni caoutchoutée :                                                                                                                                HNL
                    Bl Ib )                                                                                                                                                                                                                                             l' K
                |C         ;        • ,       '
                                                              tooMit i*t!                                                     autres que bas de fibres textiles ,                                                                                                       IKL
                                                            20; 17J 30i.9Q !                                                  synthétiques, pour femmes. ,                                                                                                              l)K
                ,   rv
                                                                                                            I
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                                                                                                                                                                                                                                     1
                                                                                                                                                                                                                                                    •' i
                                                                                                                                                                                                                                                                       <: I:E
                                                                                                                                                                            i              *        ' *
                                                                                                                                                                                                                                                                         •
                                                                                                                                                                                                                                           Honc-kong                       D       1 000 paire*
                                                                                    I                                                                              «                         *                                                                             F
                                                                                                                               ' ·                      ·'        '·                ν            . ····»'·· .                                                               1
                                                                                                                                                                                                                                                                        rsx
                                                                                                                                             '        y                   i                                                   .
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                                                                                                                           f                                                           ■ '             •
                                                                   ' ■            »           .       .                    ■ •               *• • .                   ' ',                 ' ' 1                    '
                                                                                                          •   •                                                                                                                                   . /               I
                                                                        I .        .                                                                                                                                                   •               ' •
 ---pagebreak---      , Cat5- Xujnéro du Tarif Code HIK2CE
                                                  Désignation des                                                          Pays   ffK»
        gorio douanier commun   ( 1979)                    Marchandises                                                   Tiers             Unites
          11°
          12         idem                                                                                             Yovtoilivic   D     1 000 ptifn
       ( suite                                                                                                                       F
                                                                                                                                     I
                                                                                                                                  UNI.
                                                                                                                                   ru
                                                                                                                                  ihl
                                                                                                                                   i >«
                                                                                                                                  CLE
   I
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                                                                                                                                     n     I 000 r»*cr»
          13    60.04                     Sous-vêtements de bonneterie non
                                                                                                                                     F
                UIVb)1cc >                élastique ni caoutchoutée : n                                                               I
                      26d ) *               Slips et caleçons pour hommes                                                         KM .
                               •WHU'8;      et garçonnets, slips et culottes                                                       I K
                    d)1cc )
                               56;75;8S      pour femmes, fillettes et ieunes                                                      IHI.
                      2cc > •               enfants (autres que bébés), de
                                             bonneterie non élastique ni                                                          CLE
                                             caoutchoutée, de coton ou de
                                             fibres textiles synthétiques
                                                                                                                      Hongkong       D     1 000
                                                                                                                                     F
                                                                                                                                      I
                                                                                                                                  I\NL
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                                                                                                                                   IHL
                                                                                      : ν ■ ··..
                                                                                                                                   DK
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                                                                                                                                  O.E
                                                                                       : .i:
                                                                                     * ■
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                                                                                                                                  BNL
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                                                                                                              • é
                                                                                                                                   IHL
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                                                                                                            (                      CtE
                                                                                                      . '    »
                                                •   t         •          *       .      »
                                                    V           »                       *
                                                • '■    t
                                                                             ■       -0
                                                     t.
                                                                 , I .                                                Rotttnin4       *>.  2 000 p^cr»
                                                                                                                                      F
                                                                                                                                       I
                                                                                                                                   * NL
                                                                 k            • . 1"                                                (Κ
                                  f .             * .      *                                                                        IHL
                                                  . »        ■ v '                      ''
                                                                               I          '
                                                                                                                                    DK
                                                        •I
                                                  «« ' • '
                                                               v        ' .                                                        CLE
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                                                                 *                    * *
                                                                                   I   *
                                               k f* ^          »              ♦
                                                   • »
                                                                      9                                                 f
                                                                                                                       »
                            i
               ΤΤ.1"
 ---pagebreak---            Cató-] Nusicro
        ! fforio | douanier
                                                       du Tarif Code KTKZXE
                                                              commun : ( 1979 }                                                                            Désignation des ■                                                                  Pays
                                                                                              »      <r     ■ * 9                        I
                                                                                                                                                                  Marchandises                                                           Tiers                              Unités
                   11°
                                k   –               i                i         n i      i
               14 A-                 61.01 A X                                                                                                 Vêtements de dessus pour hom­                                                          Corée du Sud              r>       I 000 pitcc»
                                                                                      *
                                                                                                                                               mes et garçonnets :                                                                                              F      I
                              l                                                                                                                                                                                                                                  I
                                                                                            61.01-01                                      j          Manteaux de tissus imprégnés,                                                                            RNL
                                                                                                                                       •   I
                                                                                                                                                     enduits ou recouverts, des n°»                                                                            VK
                                         *                                   •            |               *                                !     I 59.08 , 59.11 ou 59.12 du tarif                                                                            IKL
                                                                                                                  *             ' ' i                douanier commun, pour hommes                                                       '
                                                                                                                                                                                                                                                               DK
                   4
                                         i; i » .                              . !                                                  •
                                                                                                                                           i
                                                                                                                                                     et garçonnets.
                                                                                                                                                                                                                                                              CF.E
                                                                                                                          i                                                                                             t                                                         '      I
                                                                                                                         i       *         !                             •                                              1                                                          / •        •
                                                                                                                                                                                                                                    I
                                              S
                    «                                                                            ·, · "                       '· . !                                                   '       *      •              * ^              Honx-kong                 D         lOOOprfm
                                                                                                                                                                        1 i            •••
                                                                                                                                                                                                                                                                 F
                                                                                                                                                                                                 I        ι             · ·                                       1
         «                                                                                                                                                      ·'     ·           ' .                          ·· '·                                         BNL
                                  ;
                                                              ♦
                                                                                                        .* •:
                                                                                                              « *
                                                                                                                        •*                 1
                                                                                                                                           1                    Λ         ' '              ' ■"*/                  ;' *                                        X'K
                                                                                                  • •                                      I                                                  %                  i        •                                    IKL
                                                                                                                                                   .              ;•                                              • "■
                                                        r                  ••                                                                                                                                                                                  DK
                                                                                                            •«          .          •* ' i                              #             -•     1          ;
                                                                                                                                                  A •> r                                                    V ;•
                                                                                                                                           I
                                              »
                                                                                                        '            • . 1 •               '                                                                                                                  CEE
                                                                              ' •
                                                                                                                        .! 1 • I                                                                                                          . ; é      ■
                                                                                                                                                                ■>                                      •   '           -•
                                                                                                                                               *       »        w     *.           .t •**.                  *                                                                      i
                                                      ,  •
                                I
                                                                                                                                               Vêtements de dessus pour hommes                                                        Corée «lu SvJ             l>
               \U Cl            \ 61.01                                                                 *1                     »
                                                                                                                                                     et garçonnets :                                                                                            r '
                                                                                                                                                                                                                                                                          I 00C fi«f»
                                    ÔVb ) 1                                                                                                                                                                                                                      i
                                             2                                              Al .01 -41 1 42^                                         Pardessus,                imperméables                                 et                                uni.
                                                                                                                                                                                                                                                                                 •»
                                                                                            44 : 46 i 47                                             autres manteaux, y compris les                                                                            l' K
             «                                                                                                                                       capes, tissés, pour hommes et                                                                            IUL
                                                                                                                                                     garçonnets, autres que ceux de                                                                            DK
                                                                                                                                                     la catégorie 14 A, de laine, de
                                                                                                                                                                                                                                                              UE
                                                                                                                                             t       coton ou de fibres textiles syn­
                                                                                                                                                     thétiques ou artificielles
 1                   ·
                                                                                                        à
                                                                                                                                     ■                                                                                                Hong-kong                 »        100Qmc(«
                                                                                                         I
 l                   -s
                                                                                                                                                                                                                                                       %        V
                                                *         »'
               \ .
                                                                                                                                                                                                                                                              nNL
                                                                           a      •
 i                                                                                                                       .• i                                                                                                                                  t' K
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Caté­         Xu.~oro du TariT                       Coda 1TIK3CE
                                                                                                                Désignation des -                                                                  Pays
gorie .       douanier coonuii •                          ( 1979)                                                        Marchandises                                                        Tiers                                      Unités
  H#
                                                                                                Vficmeni » «le dciM^ pour (( main,                                                        Coré< du Sud                       D        1 000
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                                                      « 1.02-05
                                                                                                B. autre»:                                                                             j                                   l' K .
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                                                                                                                                                                                                                            l' K
                                                                                                                                                                                 J      |                                  IRL
                                                                                                                                                                                                                                                     1
                                                                                                    •                 "4
                                                                                                                            ,         , »
                                                                                                                                           .                  . y..'
                                                                                                                                                                  '*
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                                                                                                                                                                                          Macao A                            D        1 000 Mcn
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                                                                                                              ,                                »       ...••»                                                                 I
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                        «        f                      •                             ».
                                                                    t                                                                                                                                                       L' K
                                                                                                                                        •                              >
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                      t                                                                                                                                                                                                    DK
                                                   .    .                                   I                                                                                                                              CEE
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                                                                                                                                                                  •
                                                                                                                                                                        Ia
                                                                                                                                                                          •
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                                                                                                                                                                -    .
                                                                                                                                                                        ·
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                                                                                                                                                                                                                                            *'             !
                                                                                                                                                                                                                                            »     •        !
                                                                                                                                                                                                                                                           *
                                                                                                                                                      *        ' •                                                                 I
                                                                                                                    '       •
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     15 0    • , -61.02               .
                                                    »
                                                                                                 Vêtements de dessus pour femmes,                                                      ' Corto <du Sud                                1 ΟΛπ ρκ^ί»
                                                                                                                                                                                                                             F *
                                                                      ♦ •        . *
                                                                                                 fillettes et jeunes enfants :
                    Blleî 1 aa >                                                                                                                                                                                              1                          I
                     r                bb >                                                       B. autres :                                                                                                              BNL
                                                                                                                                                                                                                                                       f
                                                                                                                                                                                                                           l' K
                                       cc >        | Al.nM »;                        .12 i               Manteaux, imperméables (y                                                                                         IKL
                                                                                                                                                                                                                                                         I
           l                    2 aa ) .            ' Wi »5 i 3*4 Mi                                     compris les capes) et vestes,
                                                                                                                                                                                                •»
                                                                                                                                                                                                                           DK
                                                    : JVi 40                                             tissés pour femmes, fillettes et
           i    i                     tjb >                                                              jeunes enfants, autres que les                                                                                   CEE
                                                                                                                                                                                                                                                   φ
                                       ec )                                                              vêtements de la catégorie 15 A,                                                                 «
           ►
                                                                                                         de laine, de coton ou de fores
                            «
                                                                                             1 textiles synthétiques ou artifi­
                                                                                                         cielles                                                                                                      I .
                                                                                                                                                                                                                                    I
                                                             ,           I            »          ^                                                          •                               ' • ■
                  <•) Y** « wnJic*.                                                           •                                                                                                . .           i
 ---pagebreak--- :»" u.~oro du Tarif  Code JTCîGXS
                                            Désignation des
douanier commun         ( 1979 )                  Marchandises
                                                                                      Ti"
                                                                                                   7 -
         idem
                                                                                    Yougoftiftvtc    D     1 000 pi^n
                                                                                                      F
                                                                                                       I
                                                                                                   BNL
                                                                                                     HK
                                                                                                    IKt.
                                                                                                    DK
                                                                                                   CFE
                                   Vetements de dessus pour hommes
                                                                                    Cortfe du SuJ    0     1 000 ntm
                                   et garçonnets :
                                                                                                      F
          61 , 0-1                    Costumes et complets, tissés (y                                  1
                     ét.Øloli 54 ;    compris les ensembles qui se                                 BM.
          B V ;o ) 1 57
                                    • composent de deux ou trois                                    tk
                   2
                                      pièces, qui sont commandées,                                  IKl.
                   3                  conditionnées, transportées et                                DK
                                      normalement vendues ensemble)                                CFE
                                      de laine, de coton ou de fibres
                                      textiles synthétiques ou artifi­
                                      cielles à l' exception
                                       des vêtements de ski '                       Hong-Long        D     1 000 rtact
                                                                                                     F
                                                                                                      »
                                                                                                  BNL
                                                                                                    l' K
                                                                                                   IRL
                                                                                                    DK
                                                                                                  CLE
                                                                »   . •* '     $
                                                                       l . . "» '
                                                                  '              Y  M ICAO           D     t ooo       i
                                                                                                     F
                                                                                                     I
                                                                                                  JiNL
                                                        «I ' .
                                                                                                    lk
                                                                                                   IKl .
                                                                                                    1>K
                                                                                                  CFE
                                                                                    Roumanie         D    1 000 riecti
                                                                    t-   ...      »
                                                                                                     F
                                                                                                     I
                                                                                                  * nl
                                        0 *   >•'   I
                                                               ...
                                                                                                   VK
                                                                                                   IKL
                                                                                                   DK
                                                                                                  Cl E
                                                                                    YovMlltnt       η     l COO fite)
                                                                                                     F
                                                                                                     i
                                                                                                  BNL
                                 1
                                                                                                   l' K ,
                                                                                                  IKL
                                                                                                   PK
                                                  «
                                                                                                  CLE
                                               >      •
                                               «
 ---pagebreak---   Cutí- XiL-nóro du Tarif.                      Code ITCK2XE
                                                                                                                 Désignation de * ■                                                                            f« m
  gorio douaxiier cornpun-                           ( 1979 )                                    I                      Marchandises
                                                                                                                                                                                      r«v« tir ri           (mwKm
     1?                                                                                            Vêtements de dessus pour hommes                                                   Corée du Sud                r>   1 000 okcn
           6 •.01
                                                                                                   et garçonnets :                                                                                               f
           8 tf a ) 1                                                                                                                                                                                             i
                                                                                                     : Vestes et vestons tissés pour
                              2                                                                                                                                                                               * NL
                                                 .17                                                     hommes et garçonnets, de laine,
                             3                                                                            de coton ou de fibres textiles                                                                        «y
                                                                                                                                                                                                               nu .
                                                                                                          synthétiques ou artificielles                                                                         !>K
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                                                                                                                                                                                                                             ■            • 1
                                                                                                   Vêtements de dessous (linge de                                                    Corée du Sud                D
    13      61.03 T)                  •                                                    »                                                                                                                                torn«,          !
                                              h                      *                             corps) pour hommes et garçonnets,                                                                              F
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                                                                                                    trons et manchettes ;                                                                                     BNL
                                                                                                          Sous-vêtements tissés, autres que                                                                     IK              •       ,   !
                    «                   , •      «1.01-511 55 »                                           chemises et chemisettes pour                                                                         IK1.                  • %*
                                                                                                                                                                                              ι
                                                 59ι ·1 ) Ι5ι β*· .                                       hommes et garçonnets, de laine,                                                                       I)K
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                                                                                                          de coton ou de fibres textiles                                                                       CfE
                                                                                                          synthétiques ou artificielles
                                                                                                                                                                                                                         ■     · ■          I
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                                                                      I                                    .  .                                                       (                                           F
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                                                                                                                                                                                                                l' K
                                                                                                                                                                                                               IKL
                                                                                                                                                                                                               DK
                                                                                    .          i                    ' 4                                                i
                                                                                                                                                                                                              CEE
                                                                                                                                                    .
                                                                                                            *   •
 ---pagebreak--- Gat 5- Numéro du Tarif    Coda HIK3CS            îtésignation dos                          JX, *
                                                                                 fin 1*19
fforio douanier commun      ( 1979 )                 Marchandises
                                                                                              r>          tonr\ct
                                                                               M«CâO
                 idem                                                                         F
                                                                                               «
                                                                                             RSL
                                                                                             l' K
                                                                                             1KU
                                                                                             DK
                                                                                             CFE
                                                                                                D       1 000 ©•*<«
          • ,
                                                                                                 F
                                                                                                 I
                                                                                             HNL
                                                                                               l' K
                                                                                              IHL
                                                                                              DK
                                                                                              CFE
                                                                                Yougoiuvie       D         tonne»
                                                                                                 F
                                                                                                  I
                                                                                              RNL
                                                                                               VK
                                                  κ   . *» .                                   IRL
                                                                                                DK
                                        \ «
                                                                                              CFF.
                                                                                Corft du Sud      I>     1 0<T> r<t c**
                                              Mouchoirs et pochettes :                             F
           61.05 Β X                                                             C)
                                              B. autres :                                           I
                      IZX    61.0Î-30 » T»       Mouchoir^ en tissus, pas plus
                                                                                               UNI .
                                                                                                 t' K
                                                 de 15 UCE/kg poids net                          IHL
                                                                                                 UK
                                                                                                CFE
                                                                                                    »     1 000 pi«c*
                                                                                                      F
                                                                                                      I
                                                                                                 RM.
                                                                                                   l' K
                                                                                                   IHL
                                                                                                   DK
                                                                                                  CfcE
                                                                t
                                                             t •«'
                                            .  H
                                                        * '    ·
            ri Vm                                        I
                                                        l
                                                                   *
                                                                M
                                                                     S  »
 ---pagebreak---     Cati - Auserò du Tarif                                                      Coda KIKSXE
                                                                                                                                                                   Designation des •                                                                                            I   fnH
    gorio douanier cornami -                                                            ( 1979)                                                                                 Karchandisea                                                            I    fin «m             ! "Km h m '         UmN
                                                                                                                                                                                                                                                        »                                    I             •
         H*                                               •                 ;
                                                                                                                                                                                        «
, 19                                         idem                                                                                                                                                                                                         InUc (')                    D        1 000 pttcei
(Suite )                                                                                         \                          . ■             »                                                                                                                                         F
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                                                                                                                                                                                                                                                            • v    ;
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                                                                                                                                                        ,•
                                                                                                                                                        F
                                                                                                                                                                         h:           - v ,*              '•      »               n ■
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  • •     i
                ι                                                                                                  i            •    •
                                                                                                                                                                    ; 'f                  x •, .               V                  .     .,                     %                      F
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                                                                                                                                             ; •             ;               • '                    •                                     - *                    f
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                                                                                                                                              ■ '•:V 'i <, y-;Vv-        t          v               *
                                                                                                                                                                                                    ».       • •         •W w         •*                  .   ; •     •
                                                                                                                                                                                                                                                                                    IKL
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                                                                                                                                                 . ··· .■               ν              ·             '·· ■             ^                                      : • •          -i    CÍE       I
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                             'i
                                                                                                                                               Linge de lit, de table, de toilette,                                                                       Br&d                        D           tonort
  '      ?0               62.02 B I a )                                                             •                .       '      ?          d'office ou de cuisine ; rideaux,                                                                                                      F
                                                                e> A                               •       '» •
                                                                                                           ' '                     '„
                                                                                                                                               vitrages et autres articles d'ameu­
                                                                                                                                               blement t                                                                                                                           PNL
                                                                                                                                                                                                                                                                                      I
                                                                                              «'           t i
                                                                                                                                                                                                                                                                                    \K
                                                                                                                                               B. autres :                                                                                                                          IHl. '
                                                                                    • •                                         :t
                                                                                 « Oî-Ui i>                                                                Linge de lit, tissé                                                   ,i '                                               DK
                                                                                                                                                    •                                      •                         • •         u                                                 CEE
                              t
                                                                                                                                                      .              •             .                    ' .                              '>
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                                                                                                                      • *                                                                                   * '                          j                                            F              , %
                          S                                          •
                          '           é
                                                                                                                                                               .                                                                . V                                                    I
                                                                                                                                                                                                                                                                                                       t
                                                                                                            • \                                                                                                                                                                    BNL
                             I.                                                                ii '                        *                                    .                                           ■+
                                                                                                                                                                                                                vs'-r' :
                                                                                                                                                                                                                      t.          i- .            ' .
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                                                                                                                                                                                                                                                                                    IKL
                                                                                                                                                                       •                                        *            •          ' '                                          DK    i       •  .
                                  ■                                 I                 ' \            -                    i4 ."'
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                                                                                                                                                                                                                                                                          ■ . II           Ii          ; . «
                      -, iA . ^                                                       .
                                                                                       •           "
                                                                                                       •'
                                                                                                                    .
                                                                                                                         M.
                                                                                                                                     •
                                                                                                                                          • . '
                                                                                                                                               »■. . .■
                                                                                                                                                                  '
                                                                                                                                                                                  .               •
                                                                                                                                                                                                               ••
                                                                                                                                                                                                                :
                                                                                                                                                                                                                                              •       1
                                                                                         •             •
                                      t \«at (HT»"*"*                                                                      *                                                    ♦            •
 ---pagebreak--- X u.T,e ro du Tarif      Code B1K3CE
                                                           signât ion des                                 fi.m
douanier commun             ( 1979 )                       Karchandisea
                                                                                           fifi «mi    •Hr^ihrr*
             idem
                                                                                         Inde               D       roPnct
                                                                                                            F
                                                                                                            I
                                                                                                         IVNL
                                                                                                          t' K
                                                               '      ι                                   IHI .
                                                                                                          | Jk
                                                                                                         CFE
                                                                                         m«cm n             D       fofiwt
                                                                                                            F
                                                                                                             l
                                                                                                         BNL
                                                                                                           l' K
                                                                                                          IR 1 .
                                                                                                           DK
                                                                                                         Cl F.
                                                                                         Roumanie           n       9f>ç\r>rt
                                                                                                            F
                                                                                                             i
                                                                                                         » NL
                               i  .                                                                        l' K
                                                                                                          IRL
                                 »  *
                                                                                                           DK
                                                                                                          CEE
                                  t   ;
                                 I       -
       61.01 S IV      .                        Vêtement» de de**ut pour hommes           Ootit O* Sud      r>   1 000 p«fcm
                                                et gjffonnct» t                           O                  F
                                 t    •.                                                                      I
                                 I
                                                                                                          r.si..
        61.02 0 IX d             i •.           Vêtement» de deuus prnir femme*,                           i-k
                                                filleHo et jeune* enfants >                                IR I.
                                                B. autre * i                                               DK
                          « 1.01-29 »      31 ;      rjrka),' anoràks. bloujon» et                        C£F.
                          32                        similaire » 'tissé», de laine, de
                                                    coton on de fibre* textile*
                          61.02-25 ;       26 1      «ynthirtiquci ou artificielle*                           D
                          M
                                                                                          Kong konj               t 000 pKNtl ,
                                                                                                               F
                                                                                                               I
                                                                                                           BNL
                                                                                                            \ K
                                                                                                            lf L
                                                                                                            PK '
                                                                                                           CLE
                                                                                   «   '
                                                                                 •   »
   H Fl«fOf*l ^   «BÉf
       Vo f                                                   »   : •
                                                        >  •
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                                                                                                                                                         .–~ n
       '     .           •
                                        r
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      I
     :         Cat <- Xu.'noro du Tarif^                                                   Code ITCK3CE                                                                                                                                                                                  j
                                                                                                                                                               Désignation ae « ■                                                                                                       ]
               fforio douanier commun-                                                               ( 1979 )                                                               Karchandisaa
                                                                                                                                                                                                                                                     1     f#f#                mrmhrvt |           UlMt«
                   iï°                                                                                                                                                                                                                                                                   ι
                  23                                                  56 0) b                                                                  Fils de fibres textiles synthétiques                                                                    Roumanie (')                 D             tonne*
                                                                                                                                               et artificielles discontinues (ou de                                                                                                  F
                                                                                                                                                                                                                                                        v
                           «                                                                                                                    déchets de fibres textiles synthé­                                                                                                   I
                                                                                                                                               tiques et artificielles), non con­                                                                                                 BNL
                                                                                                                                                ditionnés pour la vente au détail :                                                                                                L' K
                                                                                                                                                                                                                                                                                   IRL
   I                                              i
                                                                                                                                                B. de fibres textiles artificielles :                                                                                                                    *
                                                                                                                                                                                                                                                                                   DK
                                                                                            5<.OJ-5l i 55 |                                             Fils de fibres textiles artifi­
                                                                        i                                                                                                                                                                                                         CEE
   ΐ        8.                    ' '        ' '                                            61 1 éSi 71 » 75 ;                                          cielles discontinues, non condi­                                                                                                            >
                                    I :.            '                                • !    « li 85 { 91 ) «;                                           tionnés pour la vente au détail
                                                                                            99
   Γ                  ·                                                                                                          I
                                                                                                                                                                                                                                          j
                                                                                                                                                                                                                                                                          %
                                                                           •       ,
                                                                                                                                                                                                                                                  i
                                                                                                                                       i
  !                                                              .r
                                                                                                                                               Sous-vêtements de bonneterie non
 I                    2*           60.04 . ' ' ,
                                   3 IV b ) 1 bb )
                                                                                                                                               élastique ni caoutchoutée :
                                                                                                                                                                                                                                                       Brésil .                     D
                                                                                                                                                                                                                                                                                     F
                                                                                                                                                                                                                                                                                             1 000 piite*
                                                                                                             *               \                         Pyjamas de bonneterie dé coton                                                                                        i       I
                                                           d ) 1 bb )                                                                                  ou de fibres textiles synthétiques,                                                                                        RN'L
                              ί                               '                 ·
                                                                                           *o.<*-47; ; 73                                              pour hommes et garçonnets                                                                                                   l' K
                                                                                                                                                                                                                                                                                  IRL
                                                                                                                                                                                                                             . ,     «
                                                                                                                                                                                                                                                                ^     • 4          DK
                                                                                                                                                                                                                                                                                  CEE
                                          »           *                                                                                i          »                                                              k
                                                                                                                                                                                               «      •      •    .
                                                 »    •
                                                                                                                                                                                                                                                       Corée d* Sud                 D        1 000 piítti
                                                                                                                                       i                               .                            •♦                 • ■ i .
                                                        •                    »
                                                                                                                                                                                                                                                                                    F
                                                                   4
                                                                                                                                       '.v >                                      "•                            .•                                      *                            i
                                                                                                                                                                                                                                                                                                   *
                                                                                                                            » .     *
                                               • <4
                                                            \
                                                                  • .
                                                                                                         » '       •            ;
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                                                                                                         *• »
                                                                                                                             - *.1
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                                                                                         .        *                 ■ ■       ' 0                                               •        ..           >î
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                                                                                        *      •'      •                         V
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                                                                                                                                                                     Λ            -   ·        .
                                                                                                                                                                                         '**«' *»
                                                                                                                                                                                                                                             I
                                                                                                                                                                                                                                                                                  IRL
                                                                                                                                                                                                                                                                                  DK
                                                                                                                                                                                                                                                                                              i     '
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                                                                                                                                  •        - s ■                                                    •               ■: '                                                                              %
                                      Hê'.wW *<#•>•»•                        êfpeimi                                                                              .
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   ι              ' *                                                                                        Η                    '                                                                                                                           t
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                  •• ••      1  «
  \'u.~ôro du Tarii (                          Code KlKSCEj                                            Désignation de# •                                                                                                 !(»•«
  douanier cooauxv                           I     ( 1979 )                                                     Marchandises
                                                                                                                                                                                                   fåft ikt%            menihm
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                                             i ~~
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                                                                                                                                                                                            r«ktu*n                        D         t 000 pitcrt
j           - idem                                                                                                                                                                                                          F
                                                                                                                                                                                                                             I
                                                                                                                                                                                                                         HNL
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                                                          v.
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                                                                                                                                                                                                 •    .
                                                                                                                                                                                                                 I
                                                                                                                                                                                                                     *
                                                                                                                                                                                                                      '
                                                                                                                                                                                                                                           ' • ■' ' I
                                                                                                                                     •                             ' .
                                                      /                          ,             Sous-vêtements de bonneterie non                                                                                               D        1 000 p«\«
         60 . OA                   *   .                                                                                                                                                                                       F
         B IV b ) 2 aa )                                                                       élastique ni caoutchoutée :
                                                                                                                                                                                                                                r
                               • bb )                                                      | Pyjamas et chemises de nuit, de                                                                                               HNL
                       d ) Z aa )                 «0.04.-51 ; 53 ;                                  bonneterie, de coton ou de fibres                                                                                        l' K
                                                   81 ; 83 .                                        textiles                  synthétiques                                  pour                                            1KL
                                    bb )                                                             femmes, fillettes et jeunes en­                                                                                        l)ls
                                                                                        \
                                                                                                     fants (autres que bébés)
                                                                                                                                                                                                                           CFE
                                                                                                                                  •
                                                                                                                                                                                                    f   •          .
                                                                                                                                                                                                                                                     *
                                                                      »
      I
                                                I                              ' ■                                                                                                            Corée du Sud                     r>      X 000 pttcr»
                                                                                                                                                                                                                                t­
                                                                                                                                                                                                                                                       «
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                                                                                                                                                                                                                                                        i
                                                                          V                                                                                                                                                  \K
                                                                                                                                                                                                                            IRL
                                                                                                         •\                   •
                       <                                                    I                                                                                                                                            . DK
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                                                                                                                                                                                               .      •   • .
                                                                                                                                                                                                                 I
                                                                                                         *                                       , '              •
                                                                                          •              '•       .«              •"             1
                                 vmr efwws.                                                        • lv-.
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                                                                                                         S
 ---pagebreak---                                                                         H
              ■   t  •
  : Caté­ Nu.-r.cro du Tarif Code ÏTCKZXE
                                                        Désignation                               .
    gorie douanier commun        ( 1979 )                    Ka.rchanO.iPad
                                                                                                              fl'1
                                                                                                                      m,mbra
 1 N°
     25
                  idem                                                                                Singapour (\        D     1 000
(Suite )                                                                                                                   F
                                                                                                                           I
                                                                                                                        » NL
                                                                                                                         l' K
                                                                                                                        IRL
                                                                                                                         DK
                                                                                                                        CEE
                                                                                                      Yougoslavie         D     1 000 r*tc«
                                                                                                                           F
                                                                                                                           I
                                                              .               •     ,, •••                             BNL
                                                                                                                        l'K
                                                                      •   '      '  I > . ·«·   '
                                                                                                                        IKI .
                                                     •   Γ,           » .   .           '   ' '
                                                                                                                        r>K
                                                                                                                       CEE
                                                         \                                                                         )*   .
     26    60.05                               Vêtements de dessus, accessoires                                          D     I 000 fitm
           AIIb)4ccM1                          du vêtement et autres articles de                                          F
                                               bonneterie non élastique ni caout­                                         I
                         22
                                               choutée :                                                              BNL
                         33                                                                                             l' K
                         44                    A. Vêtements de dessus et acces­                                        IRL
                                                    soires du vêtement :                                               OK
                                                    II. autres
                                                                                                                      CLE
           61102                     *  *  «
           BlIeUbb )
                                    ',-r       Vêtements de dessus pour femmes,
                    cc )                       fillettes et jeunes enfants :
                                                                                                                         r>   1 000 p*t«%
                    dd )                       B. autres :                                                               F
                    ce )     60.05-41 »   42 ;      Robes tissées et robes de bon­                                       I
                             4J ; 44                neterie, pour femmes, fillettes                                   BNL
                             < 1.02-48 ;  52 1
                                                    et jeunes enfants (autres que                                      l' K
                                                    bébés) de laine, de coton ou de                                    IRL
                             53 ; 54
                                                    fibres textiles synthétiques ou                                    DK
                                                ■   artificielles
                                                                                                                      CEE
                                                                                                    ■&      •
                                                                                                     MACAO O            D     1 000 prfcn
                                                                                                                         F
                                                                                                                         I
                                                                                                                      BNX
                                                                                                                       l' K
                                                                                                                      IRL
                                                                                                                      DK
                                                                                                                      QE
                                                                                                                -   Α
                                                                                                      • »           \
                                                                                                                   ·■
                                                                    .   I      ,   *»     *
                                                                                                          '   \ t.
 ---pagebreak--- . ■ 5- X u?.é ro du Tarif       ïcôda E7JC2CE                             Désignât ton des                                                      f !•»«
>. io douanier oomoun' S ( 1979 )                                              JCarchandlsâ »
                                                                                                                                  f»ri tiffi  mrmhrat      \}**η
                      •       ■ i
                                                                                                                               Philippine*        π    1 000 rn^es
                idem                                                                                                                               F
>  "U 7                                                                                                                                            I
                                                                                                                                               RNL
                                                                                                                                                rte
                                                                                                                                                IKL
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                                                                                          ' /             .
                                                                                                                                               CEE
                                                                               . I                     I
                                                                                          • I
                                                                                                  t
                                                                                                     .   . . %
                                                                                                                               Rouitunk P)         r>  1 000 piiet*
                                                                                 II
                                                                                                                                                   F
                                                                                                                                                    I
                                                                                                         *
                                                                                                                                               ÏINL
                                                                                                                                                 l' K
                                                                                                                                                IKL
                                                                                                , >*          . r*        . .•
                                                                                                                                                 du
                                                                                                                                                CEE
          60.05                                               Vêtements de dessus, accessoires                                 Cotét à* Sim        D   1 000 «4m
                                                              du vêtement et autres articles de                                                    F
          A II b > 4 dd )                                     bonneterie non élastique ni caout­                                                    I
                                                              choutée :                                                                        BNL
                                                                                                                                                 t' K
                                                              A. Vêtements de dessus et acces­
                                                                                                                                                 IKL
                                                                     soires du vêtement :
                                                                                                                                                 !»i
                                             .
                                                                        II. autres
                                                                                                                                                CEE
          61.02                                               Vêtements de dessus pour femmes,
          Q II e ) 5 aâ )                                      fillettes et jeunes enfants :
                     . bb >                                    B. autres :                                                      Hongkong           D    ! 000 pítcrt
                     . cc )                                                                                                                         F
                                                                       Jupes, y inclus jupes-culottes,                                              I
                                   ÍO.OMI »          S2 |              pour femmes, fillettes et jeunes                                         RN'L
                                   54 , J8i                            enfants (autres que bébés),                                                l' K
                                                                       tissées ou de bonneterie                                                  IKL
                                   « I.02-J7 ;       Jíj                                                                                          DKC
                                   61
                                                                                                                                                CEE
                                                                                                                                lnd«                D   1000 !>»*««*
                                                                                                                                                    F
                                                                 .   i                                                                               I
                                                                                                                                                 tSL
                                                                                        •     .                        t ♦                        VK
                                                                                                                                                  IKL
                                                                                                                                                  DK
                                                                                                       . \
                                                                                                                                                 CEE
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                                                                      \ '
                                                                   »    .                                            ■•    t
                                                                                                                   v;
                                                         I                                                   •       i
                                                                                                                                                             • {.
                                  \       •        /•                      ;          "•                  »
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                                                                   . \         :    • •             'V             ' /•
                                                                                                                     0   1
                                                                                                                                       f    •
                        .   .. 1                        ;•      »       '    :
                                                 /      .  · ι ·
 ---pagebreak---               i
  Caté­             Numéro du Tarif                                  Gode BIICTS
                                                                                                                                 K'signation des                                                                                  ftM
                                                                                                                                                                                                                                          I
   gorie            douanier commun                                       ( 1979 )                                                        Marc hardi s® 8                                                       fùf« Itcfv                       Vn«H
      ■ M®                                                                                                                              ■                 III III   1^1 III –
   ΤΊ                                                              I
                                                                                                                4                                                                            '    .
           27                    idem                                                                        ; '                                             1                                           | Maicfl©                  D       1 000 piKtt
                                                                                                                                                                                                         i
                                                                                                                                                                                                                                    F
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                                                                                      *           ■ *
                                                                                                                                                                                                                                  CEE
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                                                                                                                  . .
                                                                                                                                     ·,         «                .  ■
                                                                                                                                                                                  ' ν<          .
                                                                                                                                                                                                                                                           k
                                                                                                                                                                     1         »    ,      "    *
                                                                                                                     ν                      ·.                         ;              ■ « ' ·' ·             Singamrar              D       1000 »ik««
                                                                                                                                                                                                                                    r
                                                                                                              ■       '      *       ♦
                                                                                                                                          ' ;         ' V'».. -                         '■ *
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                                                                                             •         .♦
                                                                                                                                                          I»                     -V. • «                                          BNL
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     «                                                                        V'
                                                                                                                                                    ••• '•' . 'r                                                                  IKL
                                                                                                                                                                                                                                   I>K
                                                                                                                                                                                           1
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                                                                      •       \ »
                                                                                                                         1         •'                     • '                      ; V '                                          Cl F.
                                                                                                                                                                                                                                               t
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              29            61.02                                                         .               <!
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                                                                                                                                                                                                                                     I
                                                       bb >                                                                                                                                                                       hNL ;
                                                                                                                             Costumes tailleurs tissés (y                                                                          IK
                                                       cc )           « υ02·42ι4)|44                                        compris les ensembles qui se                                                                          IKL
                                                                                                                                                                                                                              I
                                                                                                                            composent de deux ou trois j                                                                      I    υκ
                                                                                               k                            pièces qui sont commandées ,                                                                     j
                                                                                                                                                                                                                                  (, ιε
                                                                                                                           conditionnées, transportées et j                                                                  !
                                                                                                                           normalement vendues ensem- I
                                                                                                                           b!e) pour femmes, fillettes et
         I
                                     s
                                                     *
                                                                                  V     i
                                                                                                                           jeunes enfants (autres que                                                        Kong-ticflg |          D       1000 p»ftr«
                                                                                                                           bébés), de laine, de coton ou                                                                        ■    F
                                                                                                                                                                                                                                                              !
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                                       t'         t
                                                                                                                           de fibres textiles synthétiques
                                                                                                                                                                                                                                  BNL
                                     *♦   . '      t       .                      ;■ \ . i                                 ou artificielles à 1*6X0tg»-                                                                            IK
                                                                                                                        •fcion âsff vêtstoeh^s d»
                                 ': •V 1                                            •
                                                                                                                        ski
                                                                                                                                                                          I
                                                                                                                                                                                      ,
                                                                                                                                                                                           ,        *
                                                                                                                                                                                                              »
                                                                                                                                                                                                              •
                                                                                                                                                                                                                    4*
                                                                                                                                                                                                                       ♦
                                                                                                                                                                                                                                  IRL
                                                                                                                                                                                                                                  DK
                                                                                                                                                                                                             «
                                                                                                                                                                                                                                  Ct£              «
                                             t         ,                                  »                I
                                                                                        l •                 I                             »                        *
                                                                                                                    %      <
 ---pagebreak--- Cat 5 – Canoro du Tarif Coda BTKZJCE                            Désignation des                                         Etm
fforiodouanier commuti      ( 1979 )                                  Marchandises
                                                                                                        fiyitten      twmhffi        XJm
   N°                 ;                           ]                                                 L              I!          !
  29         idem
                                                                                                      Inde                D      1 000 piccc*
                                                                                                                          F
 (Sui­                                                                                                                     I
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                                                                                                                         l' K
                                                                                                                        IKL
                                                                                                                         t»K
           i   i
                                                                                                                        CF.E
                                                                                      *       I       SifWJCKMar         KK      1 000 pitttt
                                                                .    1 .
                 61.04 e t                              Vêtements de dessous (linge de                Corfc dtt Sud       D       I 000 piccci
30 A                                                    corps) pour femmes, fillettes et                                   F
                                                        jeunes enfants :                                                   I
                                                                                                                        KNL
                                                            Pyjamas et chemises de nuit,
                           61 .04-11 1       13 ,           tissés, pour femmes, fillettes et
                                                                                                                         11K
                           II                                                                                            IKL
                                                            jeunes enfants, de laine, de                                 DK
                                                            coton ou de fibres textiles syn­
                                                            thétiques ou artificielles                                  CfE
                                                                                                      Heng-k«M            D       1000 pètes
                                                                                                                           F
                                                                                                                            I
                                  «  »
                                        •t .   ■
                                                                                                                        HNL
                                   f
                                                        .     .1
                                                                                                                         t' K
                                                                                          I                              IH I.
                                                                                                                         l' K
                                                                                                                        CI R
                                                              v
                                                           -, :»■               '•
                                                            . «      i . .Y                            Mâcaof)               >    1000 piecr
                                                                               ' r
                                                                                                                           F
                                                                            .    i ,                                        I
                                                                                       1    . >
                                                                                                « ;                     PNL
                                                                                                                         tK
                                                                                                                         !K I.
                                                                                                                         VK
                                                                                                                        ri t.
                                       Ν . ·
                                                                                                      Sm<ur>o»«,n         d      1 000 píete
                                                             * 1          ♦
                                                              .                     •    é
                                                                                                                           F
                                                                                                                           I
                                                                                                                        l»\L
                                                      t-
                                                                                                                         I K
                                                                                                                        IKL
                                                                                                                         PK
                             • .1
                                                                                                                        CEE
                                                    I
                                                          * i*.       '       î
                                     \
                                                       Y                 ;/i
                                                            r ;         • .              * • •    )
                                                               ».             ^
                                                                  Nk               'A
 ---pagebreak--- Cato-  Numéro du Tarif,              Code KLK2XE
                                                           Designation dea
gorio  douanier oomauh-                 ( 1979 )                 Karchand-ises
                                                                                                                              lMrr<Si
   11°
                                                 Vêtements de dessous (linge de                           BrésiS          D
30 Β    61.04 6 ZZ                               corps) pour femmes, fillettes et                                          F
                                                 jeunes enfants :                                                          I
                                                      Sous -vêtements tissés autres que                                PNL
                                                      pyjamas et chemises de nuit,                                       l' K
                                                      pour femmes, fillettes et jeunes                                  ÎRL
                                                      enfants (autres que bébés), de                                     DK
                                                      laine, de coton ou de fibres                                     CFE
                                                      textiles synthétiques ou artifi­
                         ' •?
                                                      cielles
                                                                                                          Cœé« âfà SuJ    r>
                                                                                                                           r
                                                                                                                           i
                                                                                                                       am .
                                                                                                                         l' K
                                                                                                                        IRL
                                                                                                                         DK
                                                                                                                       CÍE
                                                                 ■* ;          s -.:
                                                                                                          Hong-konf       D
                                                                                                                          F
                                                                                                                           l
                                                                                                                       USX
                                                                                                                        IK
                                                                                                                       JkL
                                                                                                                        DK
                                                              <             •          I                               CFE
                                                                          .        : .Y - f       ■.«
                                                     :»     /•                                                            D
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                                                        • .     ^  .
                                                                                                                           I
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                                                                                                                         l' K
                                                                                                                        IHI .
                                                                                                                        DK
                                                                                                                       « JE
                                                                                                          Macao f) . •    r>
                                                                                                                          F
                                                                                                                           I
                                                                                                                       PNL,
                                                                     «          t           . ,    t    ,
                                                            V • ♦% '                •          S \                       t' K
                                                             r •                 1      »                               IKL
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                                                                                                                       CLE
                                                   .      ' .        •: ;
                                                                                                •     ,
          n «* J t * <*, 9«r ar»a»%iu<«
                                                         κ
 ---pagebreak--- Cat-Î - Xuaôro du Tarif Code KTKZXE
                                           Désignation dos                     Pays
gorio douanier commun      ( 1979 )            Marchandises                  Tiers
                                                                                        ? ·«·»
                                                                                                 unités
   ÏI°
 1 31       61.09 D    i            Corsets, ceintures-corsets, gaines,                  D     1 000 pitees
                                    soutiens-gorge, bretelles, jarretel­                 F
                                    les, jarretières, supports-chausset-                  J
                                    tes et articles similaires en tissus               * Nt .
                                    ou en bonneterie, même élasti­                      l' K
                                    ques :                                             IKL
                                                                                        DK
                         « 1.09-50     Soutiens-gorge et bustiers, tissés
                                       ou de bonneterie                                CF.fc
                                                                          Corée du Sm! . Γ)    1 000 piicnl
                                                                                          F
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                                                                 /
                                                                                        l' K
                                                               ,   i
                                                             V 1                       1RL
                                                                 π
                                                                                        DK
                                                            ' *"·Γ                     CFE
          •   •                                              "   Γ
                                                                          Honft-konc     D     1 000 r«fi
                                                                                          F
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                                                                                        l' K
                                                                                       1 H I.
                                                                                        DK
                                                                                       CFE
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                                        r    i -i
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                                        ' . 4                                            F *
                                                                                          I
                                                                                       PNL
                                                                                        l' K
                                           I                                           IKL
                                                                                        l)K
                                                                                       CEE
 ---pagebreak---                                                            ■r*iaaKH«fefln»iiae£-i
                                                                                                                                                                                                             t
                                                                                                                                                      «
                                                                                                                                   groupe m
 _        ni   i                                                                                        j
   Ca.t.5- Numéro du Tarif, God® KTKZXS
, gorio douanier comaun                                                      ( 1979 )                               "Dé si grêlon de » •
                                                                                                                           Karchan&isea               IP&ys    ïi«r*
                                                                                                                                                                                                  § 1
                                                                                                                                                                                                  I ****
                                                                                                                                                                                                                     ! Unités
 '    11°    –       .. Τ                                           »
                                                                     ;
                                                                                                            Velours, pïlucVifs, iimii boucles et          C«wé« du Sud                                   D                tonnt*
           31             «* 5M O«4
                                                                                                            tissus de chenille, 1 l'cxdusion de*                                                         JF
                                                                                                            articles des n0* 55.08 et 58.0Î i                                                             !
                                                                                                                                                                                                       RNL
                                                                        5*.tM07 ;                Ut             Velours, peluches. tissus bou «                                                         l' K
                                            i                           I 'S ; IS ; 411 ; 4,1j                  clé * ft-tircu » de chenille, k l'ex­                                                   IKL
                                                  »                     4 *; * 8 } 6*i 6?i                      clusion        des tijjus de coh»n                     •              i
                                                                                                                                                                                                        DK
                                                                       «>•»; 7ij 75 i 77 ;                      boudé du genre e'ponge et d«
                                                                       78                                       rubanrriV, de lame, de coton ou                                                        CEE
                                                                                                                de fibres textile} synthétiques
                                   ¥                *                                                           nu artificielle »
                                                  t                                                                                                                                                                                             I
                               ι ■                     ♦                                                                                                                 '0                                                                   ' I
                                                                                                                                                                                      S
                                                                                                v'
                                                                         r     '            N                                                                                                                                             •     !
           33            51.04 . A 2Z1                             1        '                     •           Tissus de fibres textiles synthéti­         Coféc du SttJ                                  D                tonne*                :
                                                                                                    I
                                                                                                              ques et artificielles continues (y                                                          F
                                     m
                                                                                  '.      *     * .           compris les tissus de monofils ou                                            - *            I
                                                                                                              de lames des nos 51.01 ou 51,02) :                                                      HNL
                                                                                                                                                                                                        l' K
                                                                                                               A. Tissus de fibres textiles synthé­                                                     IKL
                                                                                          »          ♦             tiques                                                                               DK                  •       •
              1                                                                                                                                                                                       CEE
                        62 . ÇJ                                                                               Sacs et sachets d'emballage :                                                                                i        ■
                        9 II b > 1 •'                                  • "            '             •
                                                                                                              B. en tissus d'autres matières tex­                                                                 !
                                                                                                                   tiles :                                   •' t          .               '   i                  i
                                                                                                                     II . autres :
                                                                                                                                                               *'                       V I                               i       t     '
                                                                       îî.04^<                                           Tissus obtenus à partir de                          *          ,%
                                                                                                                         lames ou formes similaires
                                                                       «2.03-96
                                                                                                                          de polyéthylène ou de po­
                                                                                                                          lypropylène, de moins de           •                          •                                 r .
                                                                                                                         3 mètres de largeur ; sacs
     «
                                                                                                                         en tissus obtenus à partir                                                         I            , • ■»
                                                                                                                         devfames ou formes simi­                                                               t
                                                                                                                                                                                                                               /
                                                                                                                          laires                                               «
                                                             *                                                                                                  »
          3A           51.04 A 111 b >                                                                        Tissus de fibres textiles synthé­                                                                            »          i
                                                                                        i                     tiques et artificielles continues (y                ■*              • « ■
                                                                                                                                                                                                                            •
                                                                                                                                                                                                                             ■
                                                                                                                                                                                                                                  %
                                                                                                                                                                                                                                     .      ·
                   ι
                                                                   !                    "                     compris les tissus de monofils ou                                                           »
                                                                                                              de lames des nos 51.01 ou 51.02) :                                                                                    Φ
                                                                                                                                                                         k
                                                                                                                                                                                                                       '          '      I *
                           é
                                                                                                              A. Tissus de fibres textiles synthé­
                   !
                                                                                                                   tiques :                                                                     I
                                     o
                                                                    ; SS.<KO«                 .                    Tissus obtenus à partir de
                                                                                                                                                          \ ♦                   4   .
                                      *
                                                                                            V                      lames ou formes similaires de           t    .
                                                                                                                                                                                                I
                                                                                                                   polyéthylène ou de polypro­                                                                     !            *             •
                                                                                                                   pylène, de 3 mètres de largeur
                                                                                                                   ou plus                                     ./        ; ·                          .       β
                                                                                                                                                        «      * ·
                                 •      ..      •                                » ,             »    ·
                                                                                                                                                      ι              .   » '
                                                                                                       ρ
                 !           1                                    :
                                                                                                                                                                                                     t ,
                 I                                                                                                                                                                                                       r
                                                                  1,               _                                                                                         « •«        '
                                                                                                                                                                                                   «
                                     '        •                                      .»• Ji                   :
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                                                                                                         6           Λ ■
 ---pagebreak---                                                                                                  ΠΠΒΚΠΓίΤί·
                                                           t
Cat 5 - Numéro du Tarif Coda NZK2US
                                    ( 1979 )                       Pc signât ion dea                          Pays
gorio douanier commun                                                  Karchandisaa                         Tiers                Unit & a
     35 , 1 51.04 A" IV                                 , Tissus de fibres textiles synthéti-             Coree Ju S ü J     l>   tonne»
                                                        ! ques et artificielles continues (y                                  h
                                                        j compris les tissus de monofils ou                                    I
                                                           de lames des n°» 51.01 ou 51.02) :                             uni .
                                                                                                                            (K
                                                           A. Tissus de fibres textiles syn­                               IK I.
                    # »
                                                                 thétiques :                                                VK
                                  51.04-1 1 «     1.1 ;          Tissus de fibres textiles syn­                            Ot
                                  1<t 17 , 1 «» 21 ;             thétiques continues, autres que
                                                  27 »           ceux pour pneumatiques et
                                  :*i       ^4 ; u ;            ceux contenant des fils d'élas­
                                  42 ; 44 ; 4*.; 4S              tomères :
                                                                 a) dont :
                                  tl.fU M ;       »7 ,               autres qu'écrus ou blanchis
                                  IR . 21 ; 21 ; >;
                                  27 ; 2 «. 32 ; .14 ;
                                 42 ; 44 ; 46 ; 4#
    ■ 34    51.04 S ZXX                                   Tissus de fibres textiles synthéti­             Roumanie (')       r>   eo«n«
                                                          ques et artificielles continues (y                                  F
                                                          compris les tissus de monofils ou                 /    •            i
                                                          de lames des n°» 51.01 ou 51.02) :                              n\L
                                                                                                                           t' K
                                                          B. Tissus de fibres textiles artifi­                             Ikl .
                                                                cielles :                                                  DK
                                 J1 .<*-««; 5 *;               Tissus de fibres textiles artifi­
                                 ♦>2 ; *4 ; 6rfj 72 ;                                                                     CEE
                                 74 ;       H2 ; 84 ;
                                                               cielles continues, autres que
                                                               ceux pour pneumatiques et
                                 Rf»; HS ; N«# ; 91 ;          ceux contenant des fils d'élas­
                                 "4 ; «H ; 96 ; 97 ;           tomères :
                                 <>K
                                                               a) dont :
                                 < 104 <*;       62 ;               autres qu'écrus ou blanchis
                                64 ; 72 ; 74 ; 76 ;
                                H2 ; 84 ; 86 ; KX ,
                                « 9 ; 94 ; 95 ; 96 ;
                                97 ; VU
      37   SA .07 8
                                                         Tissus de fibres textiles synthéti­             Corée du SihJ      î>   tonrxt
                                                         ques et artificielles discontinues :                               F .
                                                                                                                             I
                                                         B. de fibres textiles artificielles :
                                                                                                                         flN'L
                                 <6.07.17 , 42 ;              Tissus de fibres textiles artifi­                            ik
                                44 ; 4.M ; * 2 ; M ,          cielles discontinues, autres que                            IK i .
                                 M ; r1 ;                     rubanerie, velours, peluches,                               1>K
                                M ; M ; *6 ;                  tissus bouclés (y compris les
                                71 ; ?•>; 77 ; " Hl           tissus bouclés du genre                                    Cl E
                                tc >; M. « 4 : H7             éponge) et tissus de chenille :
                                                            . a) dont :
                                S 6 07 17 ;      44 ;              autres qu'écrus ou blanchis                             Γ)
                                4S ; < 2 ; < 4 ; <7 ;                                                                       f
                                ™, ftl . M j 6f>;                                                                           I
                                7.1 ; 74 , 77 , 7*;                                                                      ΛΜ ,
                                N ); K4 ; M7                                                                              γκ:
                                                                                                                         ΙΚΙ
                                                                                                                         υκ
                                                                                                                         CEE
                                                                                                            Α
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                                                                                               '■
 ---pagebreak--- Q      -N  3T"O Qi^ji Tarif
                        <4.         tCod « HXK2&F                 56 signai ! ©a a® «                  Pflvf » ι ? '·.*··
                                                                                                                            , ! Unités
gori.o douanier ooaaiuîv!•             ( 1979 )                      y^xv-hiwii. 1 s s s
                                                                                                                          JL
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                                                         £inff;t Je bornetvrie non
  38 A    60.01 B 1 b ) 1                                 4juc nî ïi<»utcho»!«c, en £>>rce* :
                                                         B. «U f»bfc$               »ynft>el«qu*o
                                                                ou artificielle * :
                                       60 JO Î -W               £toWira tyntbftiqwe* Je Sonne»
                                                                tecfe rouf rtdeâus et vitrage®
                                                          ynge de lit, de table, de toilette,
  38 Β    62.02 A IX                                    . d'office ou Je cuWi'ne ; rideaus,
                                                           vidage.' «1 #uues Article» d'ameu-
                                                           blïmrnt I
                                       «2.02-0»            A. v»uatfct
                                                                                                                      T>         tonnes
  39      62.02 8 II a )                                   I itîçc «le Ii«o Je iaMc, 4« toilette»    Brésil
                                                                                                                       F
                                 c)                        «j'oHice ou de «usines rideau*,
                                                                                                                       I
                            ni a )l                         vifragr* et autres article# «l'ameu­                   BNL
                                                            blement t
                                 c)                                                                                  l' K
                                                            B. autres >                                              IKL
                                        «2.02-41 » «J »           Linge dé table, linge de toi-                      DK
                                        47téJ»7J»77               IcHe, d'office et de cuisine,                     CEE
                                                                  tiné,. autre que de coton
                                                                  bouclé du genre éponge
                                                                                                     H&ng-kûng         D          tonnes
                                                                                                                        P
                                                                                                                        I
                                                                                                                    BNL
                                                                                                                      l' K
                                                                7
                                                                                                                      1RL
                                                                                                                      DK
                                                                                                                     CEE
                                                                                                      Inoe               D         tonnet
                                                              ,    »                                                      F
                                                                        «
                                                                       - \ à                                              I
                                                                                                                      BNL
                                                                                                                       l' K
                                                                                                                       IKL
                                                                                             .
                                                                                                                        DK.
                                                                                                                       CLE
                                                                                                 » ■
                                                                                                       Macao W            D         tonnes
                                                                                                                           F
                                                                                                                            I
                                                                                                                       BNL
                                                                                                                         l' K
                                                                                                                        IRL
                                                                                                                         DK
                                                                                                                        CEE
                                                                                                 4 I
                                                                                               ' I
                • » |* .♦ *1   «*•
 ---pagebreak--- O-       Vx~ôro du Tarif Coda KIK2CS                      Désignation des                      Pays        Vim
                                                                                                                  Unités
                                                                                              îiars
gcrio douanier comauxi ( 1979)
   - fO
                                                               Marchandises
           62.02                                  Linge de lit, de table, de toi­
                                                  lette, d'office ou de cuisine ;
           B IV a )                               rideaux, vitrages et autres articles
                  ci                              d'ameublement :
                                                  B. autres :
                           <2.02-81 1 CT                 Rideaux (autres que vitrages)
                                                         et      articles   d'ameublement,
                                                         tissés, de laine, de coton ou
                                                         de fibres textiles synthétiques
                                                         ou artificielles
                                                                                              Roumanie (')   η     tonne*
                                                    Fils de fibres textiles synthétiques                      F
           ex 51.01 A
                                                    et     artificielles   continues,   non
                                                     conditionnés pour la vente au                          PM.
                                                     détail :                                                l' K
                                                     A. Fils de fibres textiles synthéti­                   1KL
                                                                                                             1)K
                                                          ques :
                            Jt.Ot-Ø«;      07 ;           Fils de fibres textiles synthéti­                 CFE
                            P*;(Wi    11 ; »i             ques continues, non condition­
                            16 ; l*i  21 ; 2J ;           nés pour la vente au détail,
                            26 ; 2H ; 32 ; 34 ;            autres que fils non texturés,
                            38 ; 42 ; 44 ; 48              simples, sans torsion ou d'une
                                                           torsion jusqu'à 50 tours au
                                                           mètre
                                                      Fils de fibres textiles synthétiques
            «X 3101 »                                 et     artificielles   continues,  non
                                                       conditionnés pour la vente au
                                                       détail :
                                                       B. Fils de fibres textiles artificiel­
                                                            les :
                             51.01-50 ;     «1 ;
                                                            Fils de fibres textiles artifi­
                                                            cielles continues, non condi­
                             64 ; 66 ; 71 ; 76 ;            tionnés pour la vente au détail,
                              K0
                                                             autres que fils simples de
                                                             rayonne viscose sans torsion ou
                                                             d'une torsion jusqu'à 250 tours
                                                             au mètre et fils simples non
                                                             texturés d'acétate
                                                        Fils de fibres textiles synthétiques
      41        51.03        - 31.03.10 » 20            et artificielles continues, condi­
                                                        tionnés pour la vente au détail
                                                        Tissus de fibres textiles synthéti­
       Ή     51.04                                      ques et artificielles continues (y
             \ IX                                       compris les tissus de monofils ou
                                                        de lames des n05 51.01 ou 51.02) :
                                                         A. Tissus de fibres textiles syn­
                                                              thétiques :
                                                              Tissus de fibres textiles syn­
                                51.04-03                      thétiques continues contenant
                                                              des fils d'élastomères
                                                «  ;
                                                      •     V
                                                               ♦   •
 ---pagebreak---        "Τ
     ' Numéro du Tarif Cod® ÏTIK2XE                                 Pésigrî.atlon                                      Unités '
        douanier cosiaun ( 1979 )                                         Karchandis                    Tiers
                                                          Ti>soj de fibre* tciililc* tfyntné-
 <,5     51.04 8 Π                                        iiquw ci" artifii'VUf* continues (y
                                                          comprît le* t'i5*tn df nionofilf ou
                                                          de lames de» nT 51,01 ou il .02) s
                                                           D. Tfou* de fibre» ïcsVilc» artifi­
                                                                 cielles :
                                    51.04-54                     Ti»u» de fibre» kcxtîlt» artifi­
                                                                 cielles continue» conlcmni 4®®
 >%    t
                                                                  fil » d'rl»itom},re»
                                                             Lafne et" poil» (fin» ©u $ro*»ter»,
44        ex  53.05                                          «ardes ou peigne* •
                                                                    ;                     ι    · ·
                                     J3.0Î-10;      fcàl         Laine (t polis fin® ord*#
                                     25 ; 32 ; 3» :4       •     peignés
                                                              Fil» de Uinc c»rdé«6 ""«♦ condi­
  47 153.06                                                   tionné» pour il *en«e au détail t
                                                              Fît» de poil» fin», cardé» ou pei­
          53.08 A                                             gne*, non conditionné» pour »
                                                               v*nVe tu détail :
                                      53.06-21 1 2<»               Fît» de Uinc ou de poil» fin»,
                                      31 i 35 ; 51 » 55 &          carde»., non conditionné» pouf
                                      71 î 75         !            la «ente au détail
                                      53.08-11 ; 15 '
                                                                                                                         tonne*
                                                                Fil* de laine peigné«, non condi­       YovsosUrie
   48     453.07      .                                         tionne» pour la *ente au détail J
                                                                Fil* de poîl» <in*. cardés ©u
          15 3 . Co S       ••                                  peignés, nan conditionné» povif 1*
                                                                 venk au détail «
                                       5.V07-0U        Wi             Filï de laine ou de poil» fin*»              CEE
                                       2t;2,n 40 i -,, l              peigné», non conditionné» pour
                                        5?i SU 8»                      la vente au détail
                                        53.08-21 } 25
                                                                  Fil* de laine, de p®i>8 jftins
    49 W 53.10                                                    grossier») ou de crin, condrt.onn«»
                                                                   pour la vente au détail «
                                         53.10-»» «
                                                                        Fils de laine ou de poil» fin*,
                                                                        conditionné» ^ur la *e««« ,u
                                                                        détail
                   • (*!•*<• 4 M ».,w| 4(fmr»k0tb * , ! t
                                                                      .    ^
 ---pagebreak---                                                                                                        –Bwam
- até - Variero du Tarif Code xil >.
                                                       Désignation, do®                    Pays              I
?ori o douanier commun      ( 3-979 )                      Karchandisea                1 Tiers                 Unités
                                                                                                        . !
                                                                                                       «•ht» 1
   %r A
                                               Fils de fibres textiles synthétiques
  56     56 . 06 A                             et artificielles discontinues (ou de
                                               déchets de fibres synthétiques et
                                               artificielles), conditionnés pour la
                                               vente au détail :
                          5«.0«-Ui 15              Fils de fibres textiles synthéti­
                                                   ques discontinues (y compris
                                                   les déchets), conditionnés pour
                                                   la vente au détail
                                               Fils de fibres textiles synthétiques
   57    56.06 Β                               et artificielles discontinues ( ou de
                                               déchets de fibres synthétiques et
                                               artificielles), conditionnés pour la
                                               vente au détail :
                                                                                 η
                                                   Fils de fibres textiles artificiel­
                          54.06-20
                                                   les discontinues (y compris les
                                                   déchets) conditionnés pour la.
                                                   vente au détail
                                               Tapis à points noués ou enroulés,        Roumanie (•)   D        tonne*
                          58.01 <01 1 tt (
    58-     5K.0I
                          l>i 17 » JO ; 80
                                               même confectionnés
                                                                                                       V
                                                                                                        t
                                                                                                     I\nl
                                                                                                      I K
                                                                                                     IKL
                                                                                                      DK
                                                                                                     CEE
                                                Autres tapis, même confectionnés ;
    59   o 51 OJ    A                           tissus dits « Kélim » ou « Kilim »,
            58.023                              « Schumacks » ou « Soumak »,
                                                « Karamanie » et similaires, même
                                                confectionnés :
                                                Feutres et articles en feutre, même
         « 5 » 03 A                             imprégnés ou enduits :
                                                A. Feutres en pièces ou simple­
                                                     ment découpés de forme carrée
                                                     ou rectangulaire :
                                                     Tapis, tissés ou en bonneterie,
                           58.02-12 :     Î4 ;       même confectionnés ; tissus dits
                           57 ; 18 ; 19 ; 30 ;       « Kélim » ou « Kilim », « Schu-
                           43 ; 49 ; 90              macks » ou « Soumak », « Ka-
                                                     ramanie » et similaires, même
                                                     confectionnés ; revêtements de
                           59.0J-01 1 09
                                                     sol en feutre
              r ••    mm
 ---pagebreak--- -até- .Numéro du Tarif Codo KlîCjJJS
joria douanier commun         ( 1979)                        M signai ion des
                                                                 KarchaTidiae®
                                                                                                    Pays T      Lu/ i
                                                                                                                       î
  60             5S.03
                                                     Tapisseries tissées à !a main (genre
                                                     Gobelins, Flandres, Aubusson,
                                                     Beauvais et similaires) et tapisse­
                                                     ries à l'aiguille (au petit point, au
                                                    point de croix, etc.) même confec­
                                                     tionnées :
                           5K.OJU30
                                                        Tapisseries faites à la main
  61        58.05
             A la
                                                    Rubanerie et rubans sans trame en          Hoflg-kvnc   D   tonne*
                                                    fils ou fibres parallélisés et en­                      F
             Aie                                    collés (bolducs), à l'exclusion des                      1
            A11                                     articles du n° 58.06 :                                PNL
            a             58.05-ØIj       08 j                                                             t' K
                           W»5 40 ; 51 1 5*;           Rubanerie d'une largeur n'ex­                      1RL
                          *t ; «••»; 73 ; 77 }         cédant pas 30 cm et pourvuë de                     DK
                          7y; vo
                                                       lisières tissées, collées ou autre­
                                                       ment obtenues, autre que les                       CfcE
                                                       étiquettes et articles similaires ;
                                                       bolducs
 62             58.04    J8.W10 » «                Étiquettes, écussons et articles
                                                   similaires, tissés mais non brodés,
                                                   en pièces, en rubans ou découpés
                51.07
                                                  Fils de chenille ; fils guipés (autres
                                                  que ceux du n° 52.01 et que les
                                                  fils de crin guipés) ; tresses en
                                                  pièces ; autres articles de passe­
                                                  menterie et autres articles orne­
                                                  mentaux analogues, en pièces;
                                                  glands, floches, olives, noix, pom­
                                                  pons et similaires :
                        58.07-31 1       39 »        Fils de chenille ; fils guipés
                        30 : 80                      (autres que fils métallisés et fils
                                                     de crin guipés) ; tresses en
                                                     pièces ; autres articles de passe­
                                                     menterie et autres articles orne­
                                                    mentaux analogues, en pièces,*
                                                    glands, floches, olives, noix
                                                    pompons et similaires
               58.08   58.0S-Î1 j iSi            Tulles et tissus à mailles nouées
                        f»;2U2»                  (filet), unis
               5S.f»   JB.iW-lli 1 »;            Tulles, tulles-bobinots et tissus à
                       21 ; U ; 3Si }9i          mailles nouées (filet), façonnés ;
                       •M ; »5 { 99              dentelles (à la mécanique ou à la
                                                 main) e» pièces, en bandes ou en
                                                 motifs
                                                                                           i t
                                                                                     «     i i
                                               i .       ' < ■ •
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                                               !              .! '
 ---pagebreak---        ^ u-T.éro du Tarif,
       douanier commun
                                   I 1Sodo ÎÎIKZXË
                                   S          ( 1979 )
                                                                                      Désignation des
                                                                                         Marchandises
                                                                                                                                I
                                                                                                                                I
                                                                                                                                       Pays
                                                                                                                                    Tiara
                                                                                                                                                             1 Unités
  ν·
  62    • 58.10                          58.10-21 ;         29 j           Sfoderici eft picccs» «n bande» ou
                                         41 ; 45 ; 49', 51 J               cn motift
( Sui­                                   JSi J »
te )
                                                                                                                                                 i
                                                                                                                          «                                  I
  63       60.01 θ 1 β                                                     Étoffe» de bonneterie non élastique
                                                                           ni caoutchoutée, en pitcei :
                                                                                                                                                                 •          1     I
                                                                           B. « te fibre» tewtile» «ynthétiqu**
                                                                                Ou artificielle»
           60.06 A                                                         Étoffe* en piece» et au\re» article»
                                                                           (y compris 'et genouillère» cl lot
                                                          ι                ba »      i   varice»)      de       bonneterie                                          )   .              I
                                                                           élastique et de bonneterie caout­                                                                           i
                                                                           choutée
                                                             ..
                                                                   !  ,
                           -j                                              A. Etoffe » en pièce»;                                                      f                               I
                                         60.01-30                                finffct     de      bonneterie         non
                              •«                                      i         élastique ni caoutchoutée, de
                                         60.06-11 1 11           '               liUrej tejtile»            jynthdïque»                                                    \ '         1
                                                                                contenant          de»     hl »   d' elatto-
                                                                                m^re»; étoffe» en pièce* de                                                    »•                      S
                                                                                bonneterie élastique ou caout­
                                                                                choutée
                                                                                    »
                                                                                                                                                         «»
 ζ*      : 60.01 B I b);             I                                     Étoffe» de bonneterie non élaitiquc
                                                                                                                                                                           ; I
                                5
                                                                           ni cabutchoutée, en pièce»:
                                                                                                                                                                                        l
                                                                                                                                                            j
                                                    »    »
                                                                           B. de fibre» textile» tynthétique»
                                                                                pu artificielle.»:                                                          j                 , '
                                         60.01-51 i 55                          Dentelle* Rachel «i étoffe» k                                                  •   » »
                        ••
                                                                                long s poils (façon fourrure),                                              I
                                                                                de bonneterie non diadique ni
                                                                                caoutchoutVe, en pièces, de
                                                                                fibre» textile» «ynthctjque»                                                 I
              !
                                                                     I
                         .       «                     *
65                                                                         Étoffée de bonneterie non elailique
           60'. Cl A                                  •                    ni cjoutchoutre, en pièce »:                             .0
                                                                                                                                                             j
                    8 I b) 4                                                                              t
                    0 lî                 fv0.oj.01j - 10 ;                    autre» que !e» article» de caté­                                               !
                                         * 2 ; M ; 6 *;                       gories .18 A , f3 et 64 , de laine,
                  . CI *                                                      de coton ou de fibre» textile»
                                                                                                                                                I
                                                                                                                                                             i
                                                                                                                                                                               /
                                                "4 ; 75 ; rs ;
                                         hl ; K9 ; 92 i 94 ;                 jynthéfique» ou Artificielle»                                                                       i
                                         V*; 97
                                                                       I ■   *                                                    V
                                                                                                 ,      •
                                                                           Couvertures :
Ci.'       62.01 "A                                                                                                                        *
                                                                                                                                                 t •                      »
                                                                                                                                                                                     I
                    0 I       '          ♦. 2.01-10 »       20 1             Couverture » de laine, de coton
                                                                                                                                                                        #
                    0 XI *>              m , « s » fii »J                    ou év fibrfj tço.hle » iirntMiquf »
                             b)
                                                                       j
                                                                             ou aifificieDî »
                                                                                                                      ,
                                                                                                                                                                                    i
                             c)
                                                                       I                                                      I
                                                                                                                              i              *
                                            »                     .                                                           I
                                       !         •                   Ii •                      1       . .                   i! •              I     .
                                                                                                                                                                                    I
                                                   * ,                                                                                                                               i
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                                                                                                •                                                                                    !
                                                               i                                                                                                      •               i
                                                                                     *
                                                                                       1
 ---pagebreak---                               iwwutjiiiLuaii i »KTi"Jmg-<y^ì»Br -
¡ Satí- N'or.óro du Tarif Code FIKZXEj                                     Sésignation das                                    I       Pays
i gorio douanier cómunj ( 1979) I                                               K&rchflsndisea                                |     Tiers
                                                                                                                                                 fl«4«
                                                                                                                                                         Unit «a1
    H#
                                                                                                                                                       «
     67                     9                                         Vêtements de dessus, accessoires - i                        Corée du Sud   n        tonne*
                                                                      du vêtement et autres articles de , »                                      F
                                 \                                    bonneterie non élastique ni                                                 I
                                                                      caoutihtmrce :                                                                                   I
                                                                                                                                               BN'L
                                                                                                                                                                      I
                                                                                                                                                UK
                                                                                                                                               iKL
                                                                                                                                                HK
                                                       I
          60.06 S ZI
                   ZXX
                                       .    ι    ·    '         r                                                                              O.E
                                                                                                                                                                     I
                                                                    Etoffes en pièces et autres articles               (•                                          •I
                                                                    (y compris les genouillères et les ■                                                             »
                                                                    bas à varices) Je bonneterie                                                         •   •       i
                                                                    élastique et de bonneterie caout­                             Υ©υ£θ*1#*ί<    D        tonne»     1
                                                                    choutée :                                                   •ο               F                 • !
                                                                                                                                                 ■
                                                                                                                                                                     i
                                                                                                                                                  1
                                                                     o. autres :
                                60.05-94 ;                              Accessoires    du  vêtement       ét
                                                                                                                                               RNL                   i
                                95;96;97î •                             autres articles (à l'exception ;
                                                                                                                                                t' K           *      I
                                                                        des vêtements) de bonneterie '                                         IKL
                                98 ; 99                  *                                                                                      DK
                                                                        non élastique ni caoutchoutée ; 1                                                  •     »     I
                                                                        articles (autres que les mailloft                                                              I
                                                                                                                                               CEE
                                60.06-92j                               de bain), de bonneterie élas-
                                96 ; 98                         1 '     tique ou caoutchoutée, de laine,                                                           $    1
                                                                        de coton ou de fibres textiles
                                                                         synthétiques ou artificielles             |                     »
                            I.                                1
                                                                 l .                                         "
                                                                                                                                                         »
                                                                                                               !
           k1 !        »«»C Api*«iM»\e.
                              -
                                                                                                           '<* ,
                                                                                                            Μ.
                                                                                                            ."!· '
                                                                                                              . •
                                                                                                            i    •
                                                                                                                                  ν
                                                                                            -.•   .   ■ u .. ■■■.
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                                                                                                                   »?           «
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 ---pagebreak---                                                                     CROUPE ÎV
: até-  Numéro du TarifCo<i « 2TCKZXS                                                                 Pays
                                                        Désignation des
50 ría  douanier commun           ( 1979 )                    Marchandises                         Tiers               Unités
    N®
        60 . 04 A 1
     68          A II a )                       Sous-vétements de bonneterie non
                        b)                      élastique ni caoutchoutée :                !
                                60.04-02;0î     A. Vêtements pour bébéE
                        c>
                                04;06;07;08            vêtements pour
                     III a )    10;11;12;U         • fillettes jusqu' à
 ' .                     b)                            la taille commerci -"
                         c >*                          aie 86 oomprise . 1                                _
                         d)                                                                    C©ffé« du S
                                                                                               Corta      $v4        1 000 rii«i I
                                                    5ou«-vé<cmcnts        de   bonneterie                        F
     59  60.04                                      non élastique ni caoutchoutée,                               I
         B IV b ) 2 cc >                            pour bébés                               .
                                                                                                              BNL
                                                                                                               υκ
                                                                                                               1RL
                                                Sous-vêtements de bonneterie non                               ÛK
                                60.04-54        élastique ni caoutchoutée :
                                                                                                               CEE
                                                B. d'aurres matières textiles :
                                                     Combinaisons et jupons de                    •1
                                                     bonneterie       de  fibres  textiles
                                                     synthétiques, pour femmes, fil-           Corée du ^       O
                                                                                                                        Tnnci
                                                     lettes et jeunes enfants (autres !                          F -
                                                     que bcbcs)                                                  t r
     70  60.04 B XXX                                                                                          BNL
                                                Sous-vétements de bonneterie non
                                                                                                               UK
                                                élastique ni caoutchoutée :                                    1RL
                                <0.04-31 iMi >4 B. d'autres matières textiles :            i                   UK .
                                                    Bas-culottes communément ap-                      ,        CEE
                                                     pelés collants
                                                Vêtements de dessus, accessoires
                                                du vêtement et autres articles de              Hoog-koftg     ' D       tonne*
                                                bonneterie non élastique ni caout­                               F
                                                choutée :                                                        I
  ' 71       60 . OS AXXhl                                                                                     RNL
                                                A. Vêlements de dessus et accès-                     ,
                                                                                                                υκ
                                                     soires du vêtement :
                                                                                                               IRL
                                                     II . autres :                                              DK
                                                 b ) autres :                                                  CLE
                                                 1 , Vêtemonts pour bébés •
                                 «0.01-0<i  ©?»          vêtements pour fil­
                                08 : 0* .                lettes jusqu' à la                             i*       h
                                                                                                                  ¥
                                                         taille commercial©                                        >
                                                         86 comprise :                                         pnL
                                                          Vêtements      de   dessus   de                       VK
                                                          bonneterie pour bébés, de                             1KL
                                                          laine, de coton ou de fibres           ,              υκ
                                                          textiles synthétiques ou ar­                          CLE
                                                          tificielles                              •
                 Γ
              « K,t. .4     vo"         •"
                                                                /   •
 ---pagebreak--- Xusicro du Tarif
douanier ©omœuh      11979 )                     Désignation des
                                                                                                    F <>.»*•
                                                    Ka-rchaMiees                 Tiera                            Uni tèa
   60.05
   A ZI b ) 2                                                                  Hongkong             D
                                                                                                                S OCO Piicct
                                        Vêtements de dessus, accessoires                             F
                                       du vêtement et autres articles de                             I
                                       bonneterie non élastique ni caout­                       BNL
                                       choutée :                                                  IX
                                                                                                 îKL
                                       A. Vêtements de dessus et acces­                           DK
                                            soires du vêtement :
                                                                                                CEE
                                            IL autres
 60.06
 o a
                                      Etoffes en pièces et autres articles
                                      (y compris les genouillères et les
                                      bas à varices) de bonneterie élas­
                                      tique et de bonneterie caout-                    \
                  <©.05«îljl3jî5 > choutée :
                                          Maillots de bain de bonneterie
                  60.06-9Î
60.05
                                                                              Corée du Sud                    1 000 pièces
a II b > 3                           Vetements de dessus, accessoires                            F
                                     du vêtement et autres articles de                            I
                                     bonneterie non élastique ni caout­                      BNL
                                     choutée :                                                t' K
                                                                                              IKL
                                    A. Vêtements de dessus et acces­                          DK
                                          soires du vêtement :
                 <0.05-16 S 17( 2»                                                           CF.E
                                          II. autres :
                                               Survêtements de sport (7m/- .
                                               ttings) de bonneterie non
                                               élastique ni caoutchoutée,    Hong-kon*         D             I 000 pièce*
                                               de laine, de coton ou de                        F
                                                                                                I
                                               fibres textiles synthétique»
                                               ou artificielles                             BNL
                                                                                             t' K
                                                                                             IKL
                                                                                             DK
                                                                                           CFE
                                        • n.              ,•
                                                                             TOUgotïvrit      D             I 000 pièce*
                                                                                              F
                                                                                              I
                                                                                           BNL
                                                                                            l' K
                                                                                           IRL
                                                                                           DK
                                                                                           CFE
                                     » ,
 i' î .
                                                    *T
                                   Λ ·
                                   *   a
                                            'î    .
 ---pagebreak---                                                   iBjBtasí
  V ■& C ï * I Numéro àu Tarif Code KTKSXE
                                                                  désignation des                    Paya      t>*9•
  go ri a    I douanier commun       ( 1979 )                           Marchandises-               Tiers               unités
.     8°
      74        60 . C5                                    Vêtements de dessus, accessoires       Hongkong     D     i oco
                                                           du vêtement et autres articles de                   V
               A II b ) 4 gg ) 1 1                                                                              I
                                22                         bonneterie non élastique ni caout­
                                                           choutée :                                          VK
                                33                                                                           PNL
                                4^                         A. Vêtements de dessus et acces­                   IKl,
                                                              soires du vêtement :                            I>K
                                                              II. autres :                                   cr.E
                                   60.05-71 »   72j                Costumes- tailleurs (y com­
                                   71:74      •                    pris les ensembles qui se
                                                                   composent de deux ou
                                                                   trois pièces qui sont
                                                                   commandées, conditionnées,
                                                                   transportées et normale­
                                                                   ment vendues ensemble), en
                                                                    bonneterie non élastique ni
                                                                   caoutchoutée, pour femmes,
                                                                   fillettes et jeunes enfants                             \
                                                                    (autres que bébés), de laine,                          I
                                                                    de coton ou de fibres tex­
                                                                    tiles synthétiques et artifi­
                                                                    cielles à l' exception
                                                                     des vêtements de
                                                                     ski »
                60.05                                      Vêtements de dessus, accessoires
     75                                                    du vêtement et autres articles de
                A II to ) 4 ff )                           bonneterie non élastique ni caout­
                                                           choutée :
                                                           A. Vêtements de dessus et acces­
                                                              soires du vêtement :
                                                              II. autres :
                                   6θ.05·«6ι 6»                     Costumes et complets (y
                                                                    compris les ensembles qui
                                                                    se composent de deux ou
                                                                    trois pièces qui sont com-
                                                                • mandées,        conditionnées,
                                                                    transportées   et normale­
                                                                    ment vendues ensemble) en
                                                                    bonneterie non élastique ni
                                                                   caoutchoutée, pour hommes
                                                                    et garçonnets, de laine, de
                                                                    coton ou de fibres textiles
                                                                  'synthétiques ou artificielles
                                                                   à^l' exception dçs
                                                                   vetements de ski .
                                                           Vêtements de dessus pour hom­          Hong-hoftg   Γ>    I 000 t
     76          61.01                                     mes et garçonnets :                                 r
                 Β Χ                                                                                            !
                                                                                                             RNL
                                                                                                              l' K
                                                                                                             IRl
                                                                                                             D*C
                                                                                                             CLE
                                                                            •
                                                                         i
                                                                 i *
 ---pagebreak---                                      «ΛβϊβΒΛΛ^ΧϊυΜίβΜΟύβ'ίίΙΜΛϊ: ΗΐυΐΙΒίΒΡ'        »KBmspa^aarKmjt&xgzæisazzmBXWSiaKrr.. vn&... ■jji'i.ra.ai ■Baew.
                                     ÏCod® SÏK2CEÏ
                                                                                                                                                    ^T»p>fe3nwiiJWjMjwjw«»ieHpap«>BMBai
  } at<5- IiU-T.uro du Tarif
  ;orio   douanier coaamr?:          1 ( 2-979 )                                 Pesigriation des
                                                                                     K&^chafldieo#
                                                                                                                                           Pays
                                                                                                                                        Tiara
                                                                                                                                                          1            ! Unités
      11°
                   61 , 02 8 lï â )                                     VcîemcnU de dutus pouf {emma,
                                                                        (îllrMci et jeune * tnfznfs :
                                                                        B. autre} :
                                                            15 «             Vêtrmeritî «le ïravail, J?ssé»,
                                          17 i 19                            pour homme» et girçonneto ;
                                                                             tablier», blouses ci ïut-res vête ,
                                         6 t .0242s 14                        ment» de Yravaii, tisse*, pour
                                                                             femme*, filleHc» e! jeunes en­
                                                                              fant», de lltne, de coton ou de
                                                                             fibre* textiles tyntbliiquc» ou
                                                                             artificielle »
                 60.03 S II «>                                         Ba*, souj-baj, «T)3*i»ieitfi, #oc-                    Roumanie (•)                      η        1 000 pièce»
                                                                       quette*, prot^ge-ba* f* article»                                                        F
                                                                       • imjlafre» de bonneterie non l!at>                                                      I
                                                                        tique ni c»ouhhoutés i -                                                            BNL
                                                                                                                                                              t' K
                                         tò.OS* 24 2 26                    Bit* de fibre» textiles «ynthlri*                                                 IRL
                                                                           quej> pour femmes                                                                  hK
                                                                                                                                                            ( KE
                61.01 A II                                             Vetement» de dessus pour hom­                        Corée d«t Su<2                     D            tonnes
                           e ni                                        mes et garçonnet* ;                                                                     F
                                                                                                                                                               J
                           S V f)                          24 J            Pïlgnoirj de bain, robe* de                                                      KNL
                                         2-Si 26 } 92 Î 9-»;               thambre, veitcs d'intérieur «t                                                    t' K
                                         94                                vêtements d'inférieur analogue»                                                   IKL
                                                                           et autres vftemenlî de dessus,                                                    1)K
                                                                           kisf/s, pour homme* et- garçon­
                                                                           net*. a l'extlmion des vêtement »                                                CEE
                                                                           de» catégorie» h, HA, 14 0 , \ 6,
                                                                            I'. 1!, 76 et 79, de tome, de
                                                                           roh>n      ou     de    fibres     fënhle»
                                                                           »ynHiehqo?8 ou artifuidle»
                                                                       Vêlement* de dessus pou? nom»
                61.01 a 11 •                                           me» et garçonnet» :
                  I                9
               * 1.02 B II b )                                         Vètrmenbrde deîjus pour femme»,
                                                                                                          \
                                                                       fillctto rf jeunes enfant*:
                                                                       5* aurre* :
                                         < t.0|.22i 3j                       CuîoHr* et stuiHoU de batn,
                                                                             tifsec. de bine, de coton «u de
                                         él.r>Z-Ux n                         fibre* A?jrt\lea synthétique» ou
                                                                             artificielle»
            C'          * • Jf, W«f
            \*) W#
ν
 ---pagebreak---        Nu>~éro du Tari''.,
       douanier coaauxi-
                               κ;         κι / αχ .
                                    ( lî rs )
                                                                 P<* deviation aas                      Paya |S
                                                                                                      Tiffire
                                                                                                                      f
gori (                                                               Ks- r-chjuv?. is«8
  >' «
                                                        Vilement * ii < dcisui pour reirr.net,      Honc-kong       D
                                                        nilritc » Ct | cvintt enfants x                              F
 80           61.02 A                                                                                                 1
                                                        A » Vêtements pour bébés
                                                              vêtements pour fil­                                  BNL
                                                                                                                    V'K
                                                          . lettes jusqu' à la                    j                1RL
                                                              taille çommerpialç J                                  VK
             61.04 A                                           66 comprise ;               •  • S                  CEE
                                                         VCtements de ccssous ( linge de ,
                                                         corps) pour femmes, fillettes ct
                                                         jeunes enfants :
                                 < 1.02-01 1 03
                                                        Ao Vêtements pour bébëe
                                                              vêtements pour fil–
                                  61.04-Ott 0»
                                                               lettes
                                                               leti    es jusqu f a la
                                                              taille comraoEoiale
                                                               86 coraprlno t
                                                           Vêtement » tissas pour Wbés, de          Roumanie ( ' )    D
             61.02                                         laine, de coton ou de fibres                                F
                                                           textiles synthétiques ou artifi­                             !
             3 I b?                                        cielles
                                                                                                                   BNL
             3 II c )                                    Vêtements de dessus pour femmes,
    .
                                  61.02-07 } 22 1                                                                   tK
                   e>     aaî                            fillettes et jeunes enfants :                              JRL
                                  23 ; 24 ; 8é ; 8 »;
                          bb >    92                                                                                DtC
                                                         B. autres :
                          cc )                                                                                      CEF.
                                                              Peignoirs de bain, robes de
                                                              chambre, liseuses et vêtements
                                                              d'intérieur analogues et autres
                                                              vêtements de dessus, tissés, à
                                                              l'exclusion des vêtements des
                                                              catégories 6, 7, 15 A, 15 B, 21 ,
                                                              26, 27, 29, 76, 79 et 80, de
                                                              laine, de coton ou de fibres
                                                              textiles synthétiques ou artifi­
                                                              cielles, pour femmes, fillettes
                                                            ' et jeunes enfants
   82      60.04                                                                                    RovmanSe 0 )       D
           a IV a )                                                                                                     F
                                                                                                                        I
                                                                                                                    BNL
                                                          Sous-vêtements de bonneterie non
                                  &O.04-38 ? <0                                                                       lTK
                                                          élastique ni caoutchoutée :                                ! RL
                                                          B. aut'rcs matières textiles :                             DK
                                                               Sous-vêtements,         autres que                   CEE
                                                               pour bébés, de bonneterie non
                                                               élastique ni caoutchoutée, de
                                                               laine, de poils fins ou de fibre»
                                                                textiles artificielles
         <•)          *«ir
                                                      S
 ---pagebreak---                                                                   •-«*. .■VrTLs.  ary^r.y^Tfv.-yjff         '
Cate - JS'usi'iro du Taríf'arif      iCode
gorio douanier coamun
                                                 Jr, /*
                                           ( 1979 )                          désignation ao
                                                                                 Ka.rcharuiis®s
                                                                                                                 |
                                                                                                                 l               |        ! Uîtltés
  83        60 . CS                                           Vctements de dessus, accessoires                    Co?4 « du          S)     lonn««
           A II ê )                                           du vêtement et autres articles de                                       F
                    b ) 4 hh)22                               bonneterie            non           élastique   ni                      !
                                                              caoutchoutée :                                                     BNL
                                                                                                                                   IX
                                  44                          A. Vêtements de dessus et acces­
                                                                    soires du vêtement :                                           IRL
                              < j)ll                                                                                               l' K
                                  22                                II. autres :
                                        60 . 05-04 ;                                                                             Cl E
                             *    33    76 ; 77 ; 78 ;                     Vêtements           de    dessus   de
                                  44    79;88;90 ;                         bonneterie non élastique ni
                                                                           caoutchoutée (autres que
                                        91592                              vêtements des catégories 5,           H®ns-k©«ig          r>
                                                                           7, 26, 27, 28, 71, 72, 73,                         •       f
                                                                           74 et 75), de laine, de coton                              i
                                                                           ou de fibres textiles syn­                            BNL
                                                                            thétiques ou artificielles                             l K
                                                                                                                                   IRL
                                                                                                                                   DK
                                                                                                                                 CEE
 84      , 6 * . 06 B                                         Châles, écharpes, foulards, cache-
                     C                                       nez, cache-col, mantilles, voiles et
                                                             voilettes et articles similaires :
                     &
                     £                « 1.0*-30j                autres qu'en bonneterie, de
                                      30i 60                    coton, de laine, de fibres tex­
                                                                tiles synthétiques ou artificielles
 85     i 6 * . 07 B                                         Cravates :
                     C
                                      €ÎS>7-30i4Qi9Q         autres qu'en bonneterie, de laine,
                    0                                        de coton ou de fibres textiles
                                                             synthétiques ou artificielles
 86       61„09 A                                            Corsets, ceintures-corsets, gaines,                 Corée d« Sud      D    2 000 pièce#
                                                             soutiens-gorge, bretelles, jarretelles,
                    8                                                                                                              F
                                                             jarretières , supports-chaussettes et
                    C                                        articles similaires en tissus ou en                                    I
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                    g                                        bonneterie, même élastiques :                                       IX
                                                                Corsets, ceintures-corsets, gai­                                ! RL
                                      61 .W-20S       30 ;
                                      40 ; 80                   nes, bretelles, jarretelles, jarre­                              PX
                                                                tières, supports-chaussettes et                                 CEE
                                                                articles similaires, autres que
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                                                                tissus ou en bonne,terie, même
                                                                élastiques
                                                       ! I
                        l »( Vwef           .          » f
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      Cae 5-                I» ur.o ro du Tarif                                           c* od g
                                                                                             7Î<S7q\                                         Désignation CLes
                                                                                                                                                                  ^         /)«•                1               Pays                              ! Uait4i
      q-o r i o      .      douaniar ooaauri
                                                                                                  +                         }                       JCxrchandieos                               1            Ti«r®
                                                                                                                             s                   .
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                                                                                                                                   Ganterie, bas, chaussettes et soc­
   I 87
   »
                       1      j
                                   ;           '                    ®MO                      61.10-00
                                                                                                                                   quettes autres qu'en bonneterie '
                                                                                                                                                                                                   Honx-kong                            D
                                                                                                                                                                                                                                        F
                                                                                                                                                                                                                                                        tonnet
                                                                                                                                                                                                                                        I
                                                                                                                                                                                                                                     ÏNL
                                                                                                                                                                                                                                      l' K
Τ.                                                                                                                                                                                                                                    ! KL
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                                                             (
                                                                                                                                                                                                                                       IX
   •    :
                                                                                                                                                                                                                                      CLE
                                                                                                                                                                                                        >•
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                                                                                         I                                                                                                                            I
          83                                                        «M1                                                            Autres        accessoires confectionnés
                                                                                                                                   du vêtement : dessous de bras,
                                                                                                         ;         »
                                                                                                                                   bourrelets et épaulettes de soutien
                              l                                                                                                                                                                                 •           f%
                              «                                                                                                    pour tailleurs, ceintures et cein­
                              I                                                                                                    turons, manchons, manches pro­
                                                                                                                                   tectrices, etc. :
jr                                                                                       I
                                                                                              4UI-00                                  autres qu'en bonneterie
      l!                                     r                               "           I
                                                                                                                               I
                                                                                                                                                                                                             »
                                                                                                                                                                                                                  'j
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                                                                                                                                                                                                                                                           φ
                                                                                                                                                                        M
        •89                                                         «1.05 A
                                                                                                                 '
                                                                                                                                   Mouchoirs et pochettes :
    i                                                                                         < 1.05-20                            A. en       tissus de        coton et d'une
    !\                                                                                                                                  valeur supérieure À 15 UCE/kg                                                                    • •
      s
                                                                                                                                        poids net
   \ \
                                                         •                                                                                                                                                       '             •*
                                                                                                                                                                                                                    .   j                             '
      t                        '                       «                                                                                          .
   ν                ■                              ·     ·           ·■· ■■.                                  .· .       ····                              '
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      i                                                                                                                    •                                                          ♦ »     • •          •              i
                                                                                                                                                                    .V           '
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                                                               • ' '                      ■ . ,        ' '              *•                             - '                                                           •
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                                                                                                                                                                     f                                              •
                                                                                                                                                                                                                               •'
                                                                                                                                                                                                                                    r ' :;,
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                                                                       ■                              ■' » •■ '■■■■ .                   '                    '               i/ ".' .                                                                    .
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      •                                                                    •                                                                             i             • .    •                           $                                  •
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                                                                                    .                                       '                  *                '    >                           '
                                                                                             .      .              #                                   .                            •      ^
 ---pagebreak---                                                   -■. -''hzrTrz.TjL- '^t-r >-»- • jiatiy •- (■• i-i/  j-_ 0
                                                                                                     C.ROUPR V
Co.t o– uir.o ro du Tí*ri£       | woclo                                                                                                  > η~     ΤΙΙ^-ίΜΊιΓΓιΐΜ 1 – ΠΜΙ .υ.
goriadouanier coaaun' i                f 1^79 )               I                    PcSAgnafion á®gs
   H«                         • Ij      ' "1                 iI                          ^A.rchfe,n¿i.íse»s
                                                                                         Ka,.rch&,ndisc»»                    | Ti*?m                           unit 4a
 90         <* Sv . 04                                            Ficelles, cordes et cordages, tressés
                                                                  ou non :
                                    59.04-13 »   «j                       Ficelles, cordes et: cordages en
                                    15a Î7& 2 »                           fibres textiles synthétiques, tres­
                                                                          sés ou non
  91      62.04 Α Π                                               Bâches,                voiles             d'embarcations,      dss SiiJ                     îonn*»
                      8 Π                                         stores d'extérieur, tentes et articles                                        F
                                                                  de campement :
                                                                                                                                             BNL
                                                                          Tentes
                                                                                                                                              l' K
                                                                                                                                             IKL
                                                                                                                                              i>K
                                                                                                                                             CEE
  92      51,04 å I                                               Tissus de fiores textiles synthéti­
                                                                  ques et artificielles continues (y
                                                                  compris les tissus de monofils ou
                                                                  de lames des nos 51.01 ou 51.02) :
         59.11 Α ΠΙ                                               Tissus caoutchoutés, autres que de
                                                                   bonneterie :                                     i.
                                                                  A. Tissus caoutchoutés non com­
                                                                            pris dans la sous-position B :
                                                                            III . autres :
                                                                                   Tissus            de      fibres textiles
                                   51 .QMS i SI
                                                                                   synthétiques ou artificielles
                                                                                   et tissus caoutchoutés, pour
                                   59-.St.35
                                                                                   pneumatiques
 93     62 . C3 9 t b >                                            Sacs et sachets d'emballage :
                      II a >                                       B. en tissus d'autres matières tex­
                         b> 2                                               tiles :
                    *    V         «.03-9.1 1   9$i                         Sacs et sachets d'emballage en
                                   97 1 n                                   tissus de fibres, autres que
                                                                            ceux obtenus à partir de lames
                                                                            ou formes similaires de polyé­
                                                                            thylène ou de polypropylène
                                                                                                                                                   I /
             4
 ---pagebreak---         I                                                                                                          :
Giati-Xaaóro                     du Tarif Coda KXK3CS                                        désignation des                                       Pays
                                                     ( 1979 )                                                                                                           . I Unités
 £( orio douanior coassun                                                                        Marchandise®                              I     Tiara
u
i
                                                 59.08-10 j       51 »           Tissus imprégnés, enduits ou re­
        | 100                      5».o»
                                                                                 couverts de dérivés de la cellulose
       I                                        61 ;_ 71 ; .79                   ou d'autres matières plastiques ar­
     I I                                                                         tificielles et tissus strar'.'ies avec
                                              i         #                         ces mêmes matières
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                         ,              %
       | 101
       I
                                tx 59.04
                                                I
                                                                               1 Ficelles, cordes et cordages tressés
                                                                                  ou non :.
                                                                                                                                                                                         •   *
                                                   S* 04-70; 80                        autres      qu'en        fibres         textiles
    I
                                                                                       synthétiques
    i                                                                                                                       /
                                                                                                                                                                                                 i
          102                      5>.I0                                          Linoléums pour tous usages,
   |                                                                              découpés ou nôn ; couvre-parquets
                                                                                  consistant en un enduit appliqué
  !i
             • !
                                                                                  sur support de matières textiles,
                                                                                   découpés ou non                      ■    >     1
  i
  i
                                                                                                                                                                             «
  t
         103                    59.1t                                        I
                                                                             j     Tissus caoutchoutés, autres que de                                         i
                                                                                                                                                                                    .  •
  i                                                                 \ '      I     bonneterie :
  !                           A X                                                                                                              •    •    ,
  i                           A II                59.11-11 ;       14 »             * à l'exclusion de ceux pour pneu­
                ..   •         A III b )           17» 20                    J          matiques
                              Β                                              i
  i                                                                                                                                              4
  i
  i
                              •
  I 104
  I
                                   59. î2   j         »                      ,     Autres' tissus imprégnés ou en­
                                                                                   duits ; toiles peintes pour décors de
                                                                                                                                             Roumanie O          D
                                                                                                                                                                  F
                                                                                   théâtres, fonds d'ateliers ou usages                                           I
                                                                                   analogues :                                                                  PNL
                i
                                                                                                                                                                 VK
                                                                                  ■ Tissus imprégnés ou enduits                                                 IRL              '           •
                i
                            ι
                            t
                                          .
                                                                                        autres que ceux des catégories                                          DK
                                                                                        99, 100, 102 et 103 ; toiles
                                                                                         peintes pour décors de théâtres, i                                     CLE
                                                                                         fonds d'ateliers <^u usages ana­                                                      t
                                                                                         logues                                                     *
   1                                                                                                                                     1   '
          105                                      39.13-01 8 11 »                 Tissus (autres que de bonneterie)                                                                   \   •
                                                   13 » 15 » 19 » 32 »          . élastiques, formés de matières tex­
   i                                                                               tiles associées à des fils de caout­                                                            , t
    t                                                     35 » 39
                                                                  t
                                                                                   chouc
    i                                                                                                                     ι
                                                                                                                                                                                          «
                                                                                                                                                              l                          »
                                                                                                        «                                                    l
                                                                                                                       m
                                                 •        #            . J                                                                                            I
                                                                         1
                                                                t        i
                                                                                                                     *
     i                                                                   < .i
     ii                                                                                                                          i
                                                                      > '                                                                                                  «
                                                                »                      .         •
               I*, 1       hartwr, *«W                                '!        0          * I
                                                                                                      •
                                                                                                          •
                                                                                                                                     • »
                                                                                                                                                                    »
                                                                                                                                                     *                                         I
                                                                                           •s­                                                                                                 I
                                                                                                                                                                                               i
                                                                                                                                                                                               I.
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                                                                                                                                           ¥           m   *
                                                                                      -        . 1
                                                                                                            « .                1
 ---pagebreak---                                »ISSIIINIK'&TMS'.TO
                              Z^TW®B. RESRA»'*.AVI.T&<Í2».Ç$~R>    IJG^-QVCT??';^CTIG^NA^^H^^^'»»^*
                                                                C» ZS                               >TAG3CKCAG«ANIFB;A7G. ,V WBTOSKSWI**«* ^
C&t<5 - Xur.ôro du Tarif.     Code BÏK2XSÎ
                                                                                  ïkJslgnatiOîî.                                       F&/ S
rorio douanier eoœaun              ( 1979 )                                           K&rchArdi                                      Ti » re
  ίί β     I
  10Ô                  3 *. H   if.UOO
                                                                      Mèches tissées, tressees ou trico­
                                                                      tées, en madères textiles, pour
                                                                      lampes, réchauds, bougies et simi­
                                                                      laires ; manchons à incandescence,
                                                                      même imprégnés, et tissus tabu­
                                                                       laires de bonneterie servant à leur
                                                                       fabrication
  107                  51.1$     5M5*10t 90 .
                                                                       Tuyaux pour pompes et tuyaux
                                                                       similaires,      en    matières textiles,
                                                                       même avec armatures ou acces­
                                                                        soires en autres matières
   108                  St.li    Sf.UOQ
                                                                        Courroies transporteuses ou de
                                                                        transmission en matières . textiles,
                                                                        même armées
       109    62.04 A I                                                 Bâches, voiles d'embarcations, sto­
                      8 X                                               res d'extérieur, tentes et articles
                                                                        de campement :
                                 «2.04-2ÎJ                 êii              Bâches, voiles d'embarcations et
                                 69
                                                                             stores d'extérieur, tissés
      110    62,04 A 211                                                Bâches, voiles d'embarcations, sto­
                     8 111                                               res d'extérieur, tentes et articles
                                                                         de campement :
                                 «X.04.11 4 75                               Matelas pneumatiques, tissés
      m      62„04 A IV                                                  Bâches, voiles d'embarcations, sto­                   Coir-te «w S»j<J
                     8 XV                                                res d'extérieur, tentes et articles de
                                                                         campement :
                                 <1044*; y*                                  Articles de campement, tissés,
                                                                             autres que matelas pneumati­
                                                                             ques et tentes
                                                                         Autres articles confectionnés en
      112    62 . OS A                                                    tissus, y compris les patrons de
                     C                                                    vêtements :
                     D                                                       autres articles confectionnés en
                                  «2.©S4©i                  #>«               tissus à l'exception de '-eux des
                                  *Js *8             .
                                                                              catégories 113 et 114
 ---pagebreak--- iCat -5- Nur.éro du Tarif C©v<3 KLM2XX S                                                                       4                         .                     |              _              i                  i
  mriodouanier       <         cornun               U979       )                                    Wciamtxon
                                                                                                    - .. - o. - . - .. - . - ds®                                              Par®^ „                 -r             rr«< + x­
    » * V» u ^ U-O-    ?3 i,   Vv'^Uli              U7^j                        jf                         ..»           ,      % ,                            fgML ,                        * –
j   V®
                                                    »«"•<<»§                                               Ifj^r^najndisea                                     I            Tiar*«           I «w«»w S|
                                                                                                                                                               »        . i ,                                   λ    ...      .
   J13     !                 62.0J B *".                                      I      Autres articles confectionnés en
                                           i                                          tissus, y compris les patrons oe~
             4     ;                      ι                                    | vêtements :                                       '
                                                                               ! B. Torchons, serpillières, lavettes •                                                                     1
                                                                                               et chamoisettes :
                                                  «2.05-2$       ■      .                      Torchons, serpillières, lavettes
                                                             %                                 et chamoisettes. autres quen
                                                                                               bonneterie                                                                           '   Λ
                                                                                                                                                                                                                                9
                                                                                                                                                                                                                                  »
                                                                                                                                                           j
                                                 J'UT-IO» 2»| !
                                                                                                                                                                                                                            .
  114                  59.17             I                                             Tissus et articles pour usages tech- I                                                                               I
                       A                   I 31 ; 39; 49; nîquesB en matières textiles                                                                                        \
                       0 11                I 51 ; 59 ; 71 ;
                       C                          ?9 ; 91 ; 93 ;                                                                                                                . *
                                           LU; 991                                                                                                           L                      L_JL_
                                                                                                                                                                                                       4
                                                                                                     /                               »                                                                 f
                                                                                                                                           4
                                                                                                               •     .                      i
                                                                                            '          t
                                                                                                                                                                                                              ►     •
                                                           6        »                                                                                                                                                 t
                                                                                                                       •                      •   .
                                                                                                                                                                                                                       «
                                                                                   •                                             •
                                                                                                                                                                        • *>
                                                                                          • »          •         ..            *•
                                                                                                                                                             .   '            «
                                                                                     * *       .   • à '                   ,       i
                                                                                           .                               •           \
                             •     • '                                          A                                            ■       ,
                                                             ♦ .#     .                  *                                                               '                                        '      ■ •*                      I
                                                                                                                    H                .  . .                                                          .            .      •         I
                                                                                                                                                                   ;
                                                 •                . ♦            •                                    %                '        I        '                                           1
                                                                                                                                                         :         i
                                                                                                                                                                                                                      ν   .
                                                                                                     »   •      4
                                             •                 ·          .*■                       ..                                                  1
                                                                                                                                                    -,k               .                        .' »9
                                                               •β            ■ .             *   ,   ■       ,    Λ
                                                                                                                                                    ■ ï'-' l , 1
                                                                                                                                                    V­              .       .   *     •
                                               »    / 1                                                                                               •             1                    , ·      .
             *                                                             1           '
 ---pagebreak---                                                                                            ÇROVH'S V?
        I X u : ro du Tarif.                 lOoda riKEXE:|                                      f                 I|                   I
                                                                                   Mslgn&%ian           de s             nvrs
          dou-aziier cossu»-                         %4-JiZJ            ï              Juureftwiaî 8*tr
                                                                                                                                        j fait de
 _ il *                                   JL                                                                        i
                                                                                                                  -L„
115                            54.03              14.0 1-iO ;     3
                                                            i'fk 50 ; | Fils de lin ou de ramie, non
                                                  3t ; 37 ; 3-# 4 J
                                                 61 ; 69               j conditionnés pour la vente au
                                                                       !  tié'Câii
116                            54.04                           99
                                                                          Fils de lin ou de ramie, condi­
                                                                          tionnés pour la vente au détail
                               14 .9.5           f».£»J-2î i      23 s                                              R9«m«(»e {">    D
                                                                          Tissus de lin ou de ramie                                 F
                                                  31 ; 35 ; 38 ;                                                            f       J
                                                  51;55;61 ;                                                                      BNL
                                                  63                                                                              l' K
                                                                                                                                  1RL
                                                                                                                                  DK
                                                                                                                                  CEE
 118            62.02 8 2                                                  Linge de lit, de table, de toilette,
                                                                           d'office ou de cuisine ; rideaux,
                                                                           vitrages et autres articles d'ameu­
                                                                           blement :
                                                                           B. autres :
                                                  «2.024 S
                                                                                Linge de lit, de lin ou de
                                                                                ramie, autres qu'en bonneterie
                                                                                                                     Roumanie (*)   D     ronn-e«
 U9             62.02 3 II b >                                              Linge de lit, de table, de toilette,                    F
                                                                            d'office ou de cuisine ; rideaux,                        J
                              m b)                                          vitrages et autres articles d'ameu­                   BNL
                                                                            blement :                                              l' K
                                                                                                                                   1RL
                                                                            B. autres :
                                                                                                                                   VK
                                                    6Z.024U7S                    Linge de table, de toilette,
                                                                                 d'office ou de cuisine, de lin                   CEE
                                                                                 ou de ramie, autres qu'en
 ■ i                                                                             bonneterie
 120
                62.02 A I .                                                  Linge de lit, de table, de toilette,
                            8 JV b )                                         d'office ou de cuisine ; rideaux,
                                                                             vitrages et autres articles d'ameu­
                                                                             blement :
                                                    62.02-Cî s 17               Vitrages, rideaux et autres arti­
                                                                                cles d'ameublement, de lin ou
                                                                                de ramie, autres qu'en bonne­
                                                                                terie
             (') TUfoetè torofc»       «frpgnirtfc.
 ---pagebreak--- at.î- Va?.cro du, Tarif
  rio douanier coanurv
                ex 59.04
                               Code FIK3CE
                                  ( 1979)
                                                                     Désignation des
                                                                         Marchandise »
                                                            Ficelles, cordes et cordages, tressés
                                                            ou non :
                                39.04-60
                                                               Ficelles, cordes      et cordages,
                                                               tressés ou non, de lin ou de
                                                               ramie
                    «2.03SÎ «>
                                                            Sacs et sachets d'emballage :
                                                            B. en tissus d'autres matières tex­
                                                                 tiles :
                                         •    «
                                          I ••                   I. usagés :
                                      ' »                             a) en tissus de lin eu de
                                                                         sisal :
                                «2.03-91 . " s     .   i* *              Sacs et sachets d'embal­
                                    *             •
                                                                         lage usagés, de lin pu de
                                                                         sisal, autres qu'en bon­
                                                                         neterie
               !«* 58.04   »            •     •
                                                            Velours, peluches, tissus bouclés et
                                        !         ·■· :     tissus de chenille, à l'exclusion des
                                        ι   ■               articles des n°» 55.08 et 58.05
               ' «* <i,«r               *            ♦
                                       '      . *.          Châles, écharpes, foulards, cache-
                                                            nez, cache-col, mantille, voiles et
                                       <•
                                                            voilettes et articles similaires :
                                5?;<H-80 , T.                  Velours, peluches, tissus bouclés
                                                               et artieies similaires, de lin ou de
                                61.0690              *         ramie, à fèxception de ceux en
                                                               rubanerie ; châles, écharpes, fou­
                                                               lards, cache-nez, cache-col, man­
                                                               tille, voiles et voilettes et articles
                                                               similaires, de lin ou de ramie,
                                                               autres qu'en bonneterie
                                        »       •• .
                                       i
 ---pagebreak---               Modifications a apporter à l' Annexe IV
                                               1978            1979   I    1980      1981     1982    1
 l ) Cat . 6          Inde "       BNL                     I     175       186        197        209
                                  UK             110             165       175        186         197
 2 ) Cat . 6          Philippines              1978            1979        1980      1981 |I 1982
                                   BNL        1.030^             650       676        703         731
                                     ( l ) voir appendice
                                                                                           ■
  3) Cat , 8          Philippines              1978        I   1979        1980   I  1981 ] I 198?     1
                                   Ρ             419             200       208        216    Γ    225
                                   UK       I    550 v /         265       276        287         298
                                                          I
                                     ( l ) voir appendice
                                               1979      j     1980 I      1981 I    1982      1
                                                                                                1
 4)   Cat . 21   Philippines       Ρ             215             228       242        256
 5)   Cat . 68   Inde              I               30              32       34          36
  6)  Cat . 10   Macao             Ρ             300             315       331        348
  7)  Cat . 17   Inde              BNL           175             186       197        209
 8)   Cat . 21   Inde              BNL           560            594        630        667    J
  9 ) Pologne , voir pagns suivantes
                                                1979    ij ; 1980        1981    1982
                                      0       1.164          1.176      1.191 . 1.206
10) Cat .   14 B    Hong-Kong
                                      Ρ            61            87       109       134
                                                                  72       90       110
                                      I            50
                                                  158           175       196       218
                                     BNL
                                      UK          739           753       771       787
                                                     3             4        6          7
                                      IRL
                                                  150           151       152       153
                                      CEE      2.325 !       2.418    Li±L        2.615
 ---pagebreak---                                      1979        1980        1981         1982
Il ) Gat « 13 B Hong-Kong  D        3.222       3.238       3.254       3.270
                           Ρ            92         105          123         143
                           I            98         114          122         130
                           BNL        325          338          353         368
                           UK         655,3        682          712         742
                           IRL           6            7            8           9
                           EK         106          110          114         118
                           CEE      4.504       4.594       4.686        4.780
                                        1979         1980         1981       1982
                                                                                    r
12 ) Cat » 17    Hong-Kong    D        2.932       2.947        2.962       2.976 I
                              ρ             60          70   I       84        100
                              I           176         185          196         207"
                              BNL         237         248          260         272
                              UK          747         782          813         841
                              IRL                       16                       13
                              DK          108         112          116         120
                              CEE      4.275        4.360       4.448       4.537
                                  I  1979         1980 I       1981 I      1982
13) Cat . 21    Hong-Kong  D        6.731       6.766       6.800        6.834
                           Ρ           192         253           325        408 .
                            I           78         122           163        211
                           BNL         977      1.039       1.103        1.157
                           UK       4.649       4.707       4.762        4.814
                            IRL           3           8           12          16
                           DK          806         801           814        818
                           CEE   ! 13.436      13.705      13.979       14.258
 ---pagebreak---                                      /
                                   /
                                  /
                        POLOGNE
                                             1982
                                       1981
Categories Etat membre 1979
                                               689
                                         688
    2           D        686-   687
                                               403
                                         402
                F        401    402
                                               201
                                200      201
                X        200
                                               191
                                         190
              BNL        188    189
                                               101
                                          99
                IJK        95    97
                                               100
                                       • 100
              IRL        100    100
                                               135
                                         135
                Κ        135    135
                                             1.820
              CEE                      1.815
                        1.805
  i
                                               439
                                         439
      2a        0        438    438
                                               222
                                         222
                 F       222    222
                                                24
                                          24
                 I      ~ 24     24
                                                19
                                          18
              BNL          16     17
                                                43
                                          42
                 UK        40 •  41
                                                81
                                          81
                           81    81
               IRL                              82
                                          82
                 DK        82    82
                                               910
                                905
                                         908
               CEE        903
 ---pagebreak---                                  POLOGNE
f Categories   Etat membre     1979               1980
                                                          1981
                                                                 \982
η                   D
                    F
                                 128
                                 110
                                  38
                                                    132
                                                    115            1^\
                                                                   125 '
                    I                                39
                  8NL             41                 A3
                   UK           313                 313
                  IRL             77 '  i            78
                   DK              7                   8
                 CEE            714                728
                                                           742
   §
      3a           D       ;    110                113
                                                           116
                   F_           100               103
                                                          107
             !  ' 1            " 24             ' 25     ; 26
                 BNL             20          \      21
                                                            23
                   UK          251   •         ? 251      251
                 IRL             60
                                                I 61       62
                   DK              7
                                                 \ 8 -       9
                                                  \
                 CEE
                               572                 \
                                          <•       ^     594   . 606
                             V                       I
 ---pagebreak---                                  POLOGNE
f Catégories I Etat membre 1    1979     | 1980    1981       1982
                                4.059      4.085  4.110      4.135
       4            D
                                3.017      3*033  3.049      3.064
                    F
                                    88        111   139         172
                    1
                                    48         68    88        108
                  BNL
                              - 1.380      1.418  1.455    . 1.491
                 ^ UK~
                                     2          5      7          9
                  IRL
                                   236        242   248        254
                    DK
                  CEE           8.830      8.962  9.096      9.233
1   $
1
                                                               299
î        5          D              263        275   287
                     F             482        490   498        507  .
                                    98        105   113        122
 5
                                               90    94          98
 !                BNL               86
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                   IRL
                                    77         79    81          83
                     DK
                            I
                                 1.545      1.591 1.639      1.688
                   CEE
                                                         «
 ---pagebreak---                            POLOGNE
I Catégories Etat membre  1979             1980     1981        1982
       6         D         195 ( 1 )         128      131        134
                             43               45       48         51
                 F
                 I           53               56       59         62
                             88 ( 1 )        160      162        164
                BNL
                 UK          51               54       57      ~_-60–
                IRL
                              1                 1        1         1
                 DK          12               12       12         12
                CEE        443               456      470        484
             i
         8                 600               605      610        615
                 D
                             51               51       52         52
                           :  4                 8   :  13         18
                 I
                BNL          63               65       67         69
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                 DK          13               13        13        13
                CEE      1.147            1.164     1.182      1.200
I                                     ! r         |          |        !
                                                           ■
                               *
 ---pagebreak---                                                POL06NE
I Categories            J   Etat membre     ! 1979       1980    1981   1982
          9                      0              125        141    154    169
                                 F              177        180    183    187
                                 I               16         20     25     29
                               8NL                13        15     19     22
                                 UK    .        169        173    178    184
                               IRL                  1         1     1      2
                                 DK              88         88     89     89  f
                                                589        618    649    682
                               CEE
          12 ( 1 )
                                     m
                                              1.566    > 1.424  1.442 1.470
                                 0
                                              1.060        983    992 1.008
                                  F
                                 I               678       562    581    565  I
 I
                                                   75       50     60     76
 i                             BNL
                          I      UK              166-      112    135    170
                                                     7        5     6      8
                                IRL
                                              1.115      1.113  1.118 1.124 •
                                  DK
                                         . I
                                                         4.249  4.334 4.421
                                CEE           4.667
   ( 1 ) voir appendice
 ---pagebreak---                           POLOGNE
[ Catégories Etat membre 1979             1980    1981    1982
      13         D       4.322            4.344  4.365    4.387
                 F         531              579    620      668
                 I           52               74     95      125
                6NL
                              62 ( 1 )      104     119      138
                 UK        135      „       187    241      279
                IRL            1               3      4        6
                 DK
                             150 ( 1 )      120     129
                                                             137 J
                CEE      5.253            5.411  5.573    5.740
    Φ
      14b                  150               153    156      159
                 D
                            102              104    106      108
                 F
                             12     •"*       15     17       20
                BNL         107              108    108      109
                 UK          25-              28     32       36
                IRL            1               1      2        2
                 DK          15               15     16
                                                              16 j
                CEE        412              424     437      450
                                                        «
                                        1
 ---pagebreak---                               POLOGNE
f Categories I Etat membre I 1979            1980      1981               1982
        15a                        26           27         27       I       27
                    D
                    F             77            77         77               77
                    X               3            4          5                6
                  BNL                1           2                            4
                    UK               6           7          7                8
                  IRL                                       mm                1
                    DK                                      1                 1
                  CEE           113            117       120               124
      9
                       #
         15b        D            164 ( 1 )     171       173               174
                     F              76 ( 1 )    62      . .66    ,     ..   70
                     1        •       4 (1)     21         24               26
                   BNL             50           52         54               55
                     UK            91   -       96 '     101               111
                   IRL               1           2          3                4
                     DK            56           56         57
                   CEE          442           460        478               497  I
   ».
                                                               «
 l            J                  .
                                                     I
                                                                   IΙ ___       I
 ---pagebreak---                          POLOGNE
  Catégories Etat membre  1979   1980   1981   1982
     16          D          76      77     78    79
                  F         52      53     54    55
                  I          7        8     9    10
              ' BNL          5        6     7
                 UK        103     103    104   105
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                 DK         12      12     12    13
I  0
  V             CEE        255     260   265    271
     18          D         184     185   186    187
                  F         30      34     37    42
                 I           7        9    11    13
                BNL          5        7     9    10
                 UK         34      38     42    47
                IRL          1        1     1     2
                 DK          2        2     3*    3
                CEE        263     276   289   304
 ---pagebreak---                               POLOGNE
Catégories    i Etat membre    1979    1980   1981     1982
    20               D          257      259    261      262
                     F           86       89     92       95
                     I            8       10     12
                   BNL      !     6        7      9       11
                                 49       52     55       58
                     UK
                                  1        1      1        1
                   1RL
                                205      206    207      208
                     DK
                                612      624   637       649
                   CEE
    23     –~                    30    '  40     51       61
                     D
                     F          136 .    149   161       173
                     I           15       20     25       34
                   BNL          829      833   837      841
                     UK          25       33     42       49
                    IRL           2        3      4        5
                     DK           3        4      5 .      7
                   CEE        1.040   1.082  1.125    1.170
 ---pagebreak---                        POLOGNE
Catégories Etat membre   1979      1980          1981       , 1982
    24         0            95        99          103            107
                F          208       209          210            211
                         ( 11 )    ( 18 )      ( 25 )         ( 33 )
            • 8NL        <   7 )   ( 12 )      < 17 )         ( 23 )
               UK        ( 17 )    ( 28 )      ( 39 )         ( 50 )
              IRL        (   1 )   <   2 )     (    3 )       <   4 )
               DK        (   3 )   <   4 )     (    6 )       (   8 )
 ê
              CEE      .   318   331 ( 372 ) 342 ( 403 ) 358 ( 436 )
     25        D           156       163           171          179
                F          119       123           126          130
               I             9        13            18           22
              BNL            7        10            12           15
               UK          208       212          216           220
              IRL            1         2             3            4
               DK           72        72            73 .         73
              CEE          572       595          619           643
 ---pagebreak---                               POLOGNE
                                                                I
Catégories      Etat membre    1979          I 1980    1981       1982
                                                                          !
    26              D             666            669     673         675 |
                    F             300 ( 1 )      240     247         254
                    I             191            196     201    I    207 |I
                                                                         i
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 »
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                                                                          i
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           ».
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I
I
     '
  Categories  Etat membre
                          1979      I       1980    1981        1982
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 ---pagebreak---                           POLOGNE
                                  1980     1981   1982
            Etat membre 1979
Categories
                                    233       237   240
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                    F
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 ---pagebreak---                                     POLOGNE
f Categories      I Etat membre    1979           1980
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                                                                              1982
                                                                         [_
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 ---pagebreak---                            P 0 L 0 G N
Categories Etat membre    1979         1980   1981     1982
  110                                    620     629     640
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                F
                             306         311     316     322
                I
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                                                           1
               IRL
                                                           1
                 DK
               CEE                                133    138
                             123          128
                       I
 ---pagebreak---                              POLOGNE
I Catégories Eta-t membre   1979     '     1980       1981         1982
       117        D           506            512   ■    518         522
                  F            83              91        99         108
                  1           160            165        170         175
                 BNL           11              14        18           24
                  UK           90              99       108
                 IRl              1             2                     4
                  DK          267            268        270         271
                 CEE        1.118          1.151     1.186        1.221
                  ù           306            310        315         320
       119
                              216 -          219        222         225
                  I           145             148    -, 151          154
               . BNI              8            11        15           18  ï
                               42              49        54           61
             '    UK
                                  1              2        3             4
                 IRL
                                  3              4        5             6
                  t>K
                 CEE          721             743       765          788  I
                                       t '
                                                              «
I                         -     ■
                                                            :   I         i
 ---pagebreak--- Catégories Etat membre 1979       ' 1980         1981          1982
ν .                                                          I
    121        D        ( 7)         (9)           10              11
               F        48           48            48
               I        ( 2)         ( 3)          ( 4)          (5)
                                                             I
                        ( 2)         ( 3)          ( 4)          (5)
              BNL
               UK       (2)          ( 3)          ( 4)          ( 6)
                                     (1)           (1)           (1)
              IRL       ( 0,5 )
               DK       ( 0-5 )      (1)           (1)           (2)
                                                   57 ( 72 )     60 ( 79 )
              CEE       53 ( 62 )    55 ( 68 )
               D
                                               I
                F
                I
              6NL
                UK
              IRL
                DK
              CEE
 ---pagebreak---                    MODIFICATIONS A L' APPENDICE DE L' ANNEXE IV
  Insérer dans chaque Langue pour les catégories suivantes pour La POLOGNE :
  CATEGORIES                                 DISPOSITIONS
6,12 , 13 , 15B , 26 , 32 , 110              Compte tenu d' un ajustement exceptionnel
                                             pour 1979
                    -   POLOGNE              Compte tenu d' un ajustement exceptionnel
                                             pour 1979
                    - POLAND                 Takes account of exceptional adjustment
                                             for 1979
                    - POLEN                  Unter Berücksichtigung einer einmaligen
                                             Sonderregelung für das Jahr 1979
                    - POLEN                  Met in achtneming van een buitengewone
                                             aanpassing voor 1979
                    - POLONIA                Tenuto conto di un adattamento eccezionale
                                             nel 1979
                    - POLEN                  under henvisning til en saerlig justering
                                             for 1979