CELEX: 32017R1142
Language: fr
Date: 2017-06-27 00:00:00
Title: Règlement d'exécution (UE) 2017/1142 de la Commission du 27 juin 2017 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 669/2009 en ce qui concerne la liste des aliments pour animaux et des denrées alimentaires d'origine non animale soumis à des contrôles officiels renforcés à l'importation (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

28.6.2017   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 165/29
            
         RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/1142 DE LA COMMISSION
   du 27 juin 2017
   modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 en ce qui concerne la liste des aliments pour animaux et des denrées alimentaires d'origine non animale soumis à des contrôles officiels renforcés à l'importation
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (1), et notamment son article 15, paragraphe 5,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le règlement (CE) no 669/2009 de la Commission (2) fixe des règles concernant les contrôles officiels renforcés devant être réalisés sur les importations d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires d'origine non animale dont la liste figure à son annexe I (ci-après la «liste») aux points d'entrée sur les territoires visés à l'annexe I du règlement (CE) no 882/2004.
            
         
               (2)
            
            
               L'article 2 du règlement (CE) no 669/2009 prévoit que cette liste doit faire l'objet d'un réexamen régulier, au moins semestriel, qui tienne compte, au minimum, des sources d'information visées audit article.
            
         
               (3)
            
            
               La fréquence et l'importance des incidents récents notifiés au moyen du système d'alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, les constatations faites par la direction «Audits et analyse dans les domaines de la santé et de l'alimentation» de la direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire de la Commission à l'occasion des audits effectués dans des pays tiers, ainsi que les rapports semestriels sur les lots d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires d'origine non animale présentés par les États membres à la Commission en application de l'article 15 du règlement (CE) no 669/2009 indiquent qu'il convient de modifier la liste.
            
         
               (4)
            
            
               En particulier, pour ce qui concerne les lots de raisins secs en provenance de Turquie et d'Iran, de piments (Capsicum spp.) en provenance du Sri Lanka, d'arachides (cacahuètes) et de produits dérivés en provenance du Sénégal, et de graines de sésame en provenance du Nigeria et du Soudan, les sources d'information pertinentes indiquent l'émergence de nouveaux risques nécessitant l'introduction de contrôles officiels renforcés. Il convient donc d'ajouter à la liste des entrées concernant ces lots.
            
         
               (5)
            
            
               Il convient également de modifier la liste de manière à augmenter la fréquence des contrôles officiels des marchandises pour lesquelles l'information disponible fait état d'une aggravation de l'inobservation de la législation de l'Union applicable, qui justifie le renforcement des contrôles officiels. Il y a donc lieu de modifier en conséquence l'entrée de la liste relative aux abricots séchés en provenance de Turquie.
            
         
               (6)
            
            
               En outre, la liste devrait être modifiée afin de diminuer la fréquence des contrôles officiels des marchandises pour lesquelles les sources d'information pertinentes révèlent une amélioration globale du respect des exigences applicables de la législation de l'Union et pour lesquelles le niveau actuel de contrôle officiel n'est donc plus approprié. Il convient donc de modifier en conséquence les entrées de la liste relatives aux pois non écossés en provenance du Kenya et à Brassica oleracea («brocolis chinois») en provenance de Chine.
            
         
               (7)
            
            
               Il y a aussi lieu de supprimer de la liste les entrées relatives aux marchandises pour lesquelles les informations disponibles révèlent un degré de conformité globalement satisfaisant au regard des exigences de sécurité applicables de la législation de l'Union et pour lesquelles la réalisation de contrôles officiels renforcés n'est donc plus justifiée. Il convient par conséquent de supprimer les entrées de la liste relatives aux aubergines en provenance du Cambodge et aux enzymes en provenance de l'Inde.
            
         
               (8)
            
            
               Par souci de cohérence et de clarté, il y a lieu de remplacer l'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 par le texte de l'annexe du présent règlement.
            
         
               (9)
            
            
               Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 669/2009 en conséquence.
            
         
               (10)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   L'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 est remplacée par le texte figurant en annexe du présent règlement.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 27 juin 2017.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         Jean-Claude JUNCKER
      
   
   
      (1)  JO L 165 du 30.4.2004, p. 1.
   
      (2)  Règlement (CE) no 669/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 portant modalités d'exécution du règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels renforcés à l'importation de certains aliments pour animaux et certaines denrées alimentaires d'origine non animale et modifiant la décision 2006/504/CE (JO L 194 du 25.7.2009, p. 11).
   
      ANNEXE
      «
            ANNEXE I
            
               Aliments pour animaux et denrées alimentaires d'origine non animale soumis à des contrôles officiels renforcés au point d'entrée désigné
            
            
                        Aliments pour animaux et denrées alimentaires
                        (utilisation envisagée)
                     
                     
                        Code NC (1)
                        
                     
                     
                        Subdivision TARIC
                     
                     
                        Pays d'origine
                     
                     
                        Risque
                     
                     
                        Fréquence des contrôles physiques et des contrôles d'identité (en %)
                     
                  
                        Ananas
                        
                           (Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
                        
                     
                     
                        0804 30 00 
                     
                     
                         
                     
                     
                        Bénin (BJ)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                            (3)
                        
                     
                     
                        20
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Arachides (cacahuètes), en coques
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 1202 41 00 
                              
                     
                         
                     
                     
                        Bolivie (BO)
                     
                     
                        Aflatoxines
                     
                     
                        50
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Arachides (cacahuètes), décortiquées
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 1202 42 00 
                              
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Beurre d'arachide
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 2008 11 10 
                              
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    2008 11 91 ;
                                    2008 11 96 ;
                                    2008 11 98 
                                 
                              
                  
                        
                           (Aliments pour animaux et denrées alimentaires)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        Doliques-asperges
                        (Vigna unguiculata spp. sesquipedalis, Vigna unguiculata spp. unguiculata)
                        
                           (Denrées alimentaires — légumes frais, réfrigérés ou surgelés)
                        
                     
                     
                        ex 0708 20 00 ;
                        ex 0710 22 00 
                     
                     
                        10 
                        10 
                     
                     
                        Cambodge (KH)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                            (4)
                        
                     
                     
                        50
                     
                  
                        Céleri chinois (Apium graveolens)
                        
                           (Denrées alimentaires — herbes aromatiques fraîches ou réfrigérées)
                        
                     
                     
                        ex 0709 40 00 
                     
                     
                        20 
                     
                     
                        Cambodge (KH)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                            (5)
                        
                     
                     
                        50
                     
                  
                        Brassica oleracea
                        (autres produits comestibles du genre Brassica, «brocolis chinois») (6)
                        
                        
                           (Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
                        
                     
                     
                        ex 0704 90 90 
                     
                     
                        40 
                     
                     
                        Chine (CN)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                        
                     
                     
                        20
                     
                  
                        Thé, même aromatisé
                        
                           (Denrées alimentaires)
                        
                     
                     
                        0902 
                     
                     
                         
                     
                     
                        Chine (CN)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                            (7)
                        
                     
                     
                        10
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum)
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    0709 60 10 ;
                                    0710 80 51 
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        République dominicaine (DO)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                            (8)
                        
                     
                     
                        20
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Piments (autres que doux) (Capsicum spp.)
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ex 0709 60 99 ;
                                    ex 0710 80 59 
                                 
                              
                     
                        20 
                        20 
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Doliques-asperges (Vigna unguiculata spp. sesquipedalis, Vigna unguiculata spp. unguiculata)
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ex 0708 20 00 ;
                                    ex 0710 22 00 
                                 
                              
                     
                        10 
                        10 
                     
                  
                        
                           (Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou surgelées)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Fraises
                        
                           (Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
                        
                     
                     
                        0810 10 00 
                     
                     
                         
                     
                     
                        Égypte (EG)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                            (9)
                        
                     
                     
                        10
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum)
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    0709 60 10 ;
                                    0710 80 51 
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        Égypte (EG)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                            (10)
                        
                     
                     
                        10
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Piments (autres que doux) (Capsicum spp.)
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ex 0709 60 99 ;
                                    ex 0710 80 59 
                                 
                              
                     
                        20 
                        20 
                     
                  
                        
                           (Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou surgelées)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Raisins de table
                        
                           (Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
                        
                     
                     
                        0806 10 10 
                     
                     
                         
                     
                     
                        Égypte (EG)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                            (3)
                        
                     
                     
                        20
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Arachides (cacahuètes), en coques
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 1202 41 00 
                              
                     
                         
                     
                     
                        Gambie (GM)
                     
                     
                        Aflatoxines
                     
                     
                        50
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Arachides (cacahuètes), décortiquées
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 1202 42 00 
                              
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Beurre d'arachide
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 2008 11 10 
                              
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    2008 11 91 ;
                                    2008 11 96 ;
                                    2008 11 98 
                                 
                              
                  
                        
                           (Aliments pour animaux et denrées alimentaires)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Noisettes, en coques
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 0802 21 00 
                              
                     
                         
                     
                     
                        Géorgie (GE)
                     
                     
                        Aflatoxines
                     
                     
                        20
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Noisettes, décortiquées
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 0802 22 00 
                              
                  
                        
                           (Denrées alimentaires)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        Huile de palme
                        
                           (Denrées alimentaires)
                        
                     
                     
                        1511 10 90 ;
                        1511 90 11 ;
                     
                     
                         
                     
                     
                        Ghana (GH)
                     
                     
                        Colorants Soudan (11)
                        
                     
                     
                        50
                     
                  
                        ex 1511 90 19 ;
                        1511 90 99 
                     
                     
                        90 
                     
                  
                        Raisins secs
                        
                           (Denrées alimentaires)
                        
                     
                     
                        0806 20 
                     
                     
                         
                     
                     
                        Iran (IR)
                     
                     
                        Ochratoxine A
                     
                     
                        5
                     
                  
                        Pois non écossés
                        
                           (Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
                        
                     
                     
                        ex 0708 10 00 
                     
                     
                        40 
                     
                     
                        Kenya (KE)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                            (13)
                        
                     
                     
                        5
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Arachides (cacahuètes), en coques
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 1202 41 00 
                              
                     
                         
                     
                     
                        Madagascar (MG)
                     
                     
                        Aflatoxines
                     
                     
                        50
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Arachides (cacahuètes), décortiquées
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 1202 42 00 
                              
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Beurre d'arachide
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 2008 11 10 
                              
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    2008 11 91 ;
                                    2008 11 96 ;
                                    2008 11 98 
                                 
                              
                  
                        
                           (Aliments pour animaux et denrées alimentaires)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        Graines de sésame
                        
                           (Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
                        
                     
                     
                        1207 40 90 
                     
                     
                         
                     
                     
                        Nigeria (NG)
                     
                     
                        Salmonelles (12)
                        
                     
                     
                        50
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Arachides (cacahuètes), en coques
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 1202 41 00 
                              
                     
                         
                     
                     
                        Sénégal (SN)
                     
                     
                        Aflatoxines
                     
                     
                        50
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Arachides (cacahuètes), décortiquées
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 1202 42 00 
                              
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Beurre d'arachide
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 2008 11 10 
                              
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    2008 11 91 ;
                                    2008 11 96 ;
                                    2008 11 98 
                                 
                              
                  
                        
                           (Aliments pour animaux et denrées alimentaires)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        Framboises
                        
                           (Denrées alimentaires — surgelées)
                        
                     
                     
                        0811 20 31 ;
                     
                     
                         
                     
                     
                        Serbie (RS)
                     
                     
                        Norovirus
                     
                     
                        10
                     
                  
                        ex 0811 20 11 ;
                        ex 0811 20 19 
                     
                     
                        10 
                        10 
                     
                  
                        Graines de pastèque (Egusi, Citrullus spp.) et produits dérivés
                        
                           (Denrées alimentaires)
                        
                     
                     
                        ex 1207 70 00 ;
                        ex 1106 30 90 ;
                        ex 2008 99 99 
                     
                     
                        10 
                        30 
                        50 
                     
                     
                        Sierra Leone (SL)
                     
                     
                        Aflatoxines
                     
                     
                        50
                     
                  
                        Piments (doux et autres) (Capsicum spp.)
                        
                           (Denrées alimentaires — séchées, grillées, broyées ou pulvérisées)
                        
                     
                     
                        ex 2008 99 99 ;
                        0904 21 10 ;
                     
                     
                        79 
                     
                     
                        Sri Lanka (LK)
                     
                     
                        Aflatoxines
                     
                     
                        20
                     
                  
                        ex 0904 21 90 ;
                        ex 0904 22 00 
                     
                     
                        20 
                        11 ; 19 
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Arachides (cacahuètes), en coques
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 1202 41 00 
                              
                     
                         
                     
                     
                        Soudan (SD)
                     
                     
                        Aflatoxines
                     
                     
                        50
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Arachides (cacahuètes), décortiquées
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 1202 42 00 
                              
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Beurre d'arachide
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 2008 11 10 
                              
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    2008 11 91 ;
                                    2008 11 96 ;
                                    2008 11 98 
                                 
                              
                  
                        
                           (Aliments pour animaux et denrées alimentaires)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        Graines de sésame
                        
                           (Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
                        
                     
                     
                        1207 40 90 
                     
                     
                         
                     
                     
                        Soudan (SD)
                     
                     
                        Salmonelles (12)
                        
                     
                     
                        50
                     
                  
                        Piments (autres que doux) (Capsicum spp.)
                        
                           (Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
                        
                     
                     
                        ex 0709 60 99 
                     
                     
                        20 
                     
                     
                        Thaïlande (TH)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                            (14)
                        
                     
                     
                        10
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Doliques-asperges (Vigna unguiculata spp. sesquipedalis, Vigna unguiculata spp. unguiculata)
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ex 0708 20 00 ;
                                    ex 0710 22 00 
                                 
                              
                     
                        10 
                        10 
                     
                     
                        Thaïlande (TH)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                            (15)
                        
                     
                     
                        20
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Aubergines (Solanum melongena)
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    0709 30 00 ;
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        ex 0710 80 95 
                     
                     
                        72 
                     
                  
                        
                           (Denrées alimentaires — légumes frais, réfrigérés ou surgelés)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Raisins secs
                        
                           (Denrées alimentaires)
                        
                     
                     
                        0806 20 
                     
                     
                         
                     
                     
                        Turquie (TR)
                     
                     
                        Ochratoxine A
                     
                     
                        5
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Abricots séchés
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 0813 10 00 
                              
                     
                         
                     
                     
                        Turquie (TR)
                     
                     
                        Sulfites (16)
                        
                     
                     
                        20
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Abricots, autrement préparés ou conservés
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 2008 50 61 
                              
                  
                        
                           (Denrées alimentaires)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        Citrons (Citrus limon, Citrus limonum)
                        
                           (Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou surgelées)
                        
                     
                     
                        0805 50 10 
                     
                     
                         
                     
                     
                        Turquie (TR)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                        
                     
                     
                        20
                     
                  
                        Piments doux (Capsicum annuum)
                        
                           (Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou surgelées)
                        
                     
                     
                        0709 60 10 ;
                        0710 80 51 
                     
                     
                         
                     
                     
                        Turquie (TR)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                            (17)
                        
                     
                     
                        10
                     
                  
                        Feuilles de vigne
                        
                           (Denrées alimentaires)
                        
                     
                     
                        ex 2008 99 99 
                     
                     
                        11 ; 19 
                     
                     
                        Turquie (TR)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                            (18)
                        
                     
                     
                        50
                     
                  
                        Grenades
                        
                           (Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
                        
                     
                     
                        ex 0810 90 75 
                     
                     
                        30 
                     
                     
                        Turquie (TR)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                            (19)
                        
                     
                     
                        20
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Aubergines (Solanum melongena)
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    0709 30 00 ;
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        Ouganda (UG)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                        
                     
                     
                        20
                     
                  
                        ex 0710 80 95 
                     
                     
                        72 
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Aubergine éthiopienne (Solanum aethiopicum)
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ex 0709 99 90 ;
                                    ex 0710 80 95 
                                 
                              
                     
                        80 
                        72 
                     
                  
                        
                           (Denrées alimentaires — légumes frais, réfrigérés ou surgelés)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Graines de sésame
                        
                           (Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
                        
                     
                     
                        1207 40 90 
                     
                     
                         
                     
                     
                        Ouganda (UG)
                     
                     
                        Salmonelles (12)
                        
                     
                     
                        50
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Pistaches, en coques
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 0802 51 00 
                              
                     
                         
                     
                     
                        États-Unis (US)
                     
                     
                        Aflatoxines
                     
                     
                        10
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Pistaches, sans coques
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 0802 52 00 
                              
                  
                        
                           (Denrées alimentaires)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Abricots séchés
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 0813 10 00 
                              
                     
                         
                     
                     
                        Ouzbékistan (UZ)
                     
                     
                        Sulfites (16)
                        
                     
                     
                        50
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Abricots, autrement préparés ou conservés
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 2008 50 61 
                              
                  
                        
                           (Denrées alimentaires)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Feuilles de coriandre
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 ex 0709 99 90 
                              
                     
                        72 
                     
                     
                        Viêt Nam (VN)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                            (20)
                        
                     
                     
                        50
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Basilic (sacré, vert)
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 ex 1211 90 86 
                              
                     
                        20 
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Menthe
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 ex 1211 90 86 
                              
                     
                        30 
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Persils
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 ex 0709 99 90 
                              
                     
                        40 
                     
                  
                        
                           (Denrées alimentaires — herbes aromatiques fraîches ou réfrigérées)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Comboux ou gombos
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 ex 0709 99 90 
                              
                     
                        20 
                     
                     
                        Viêt Nam (VN)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                            (20)
                        
                     
                     
                        50
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Piments (autres que doux) (Capsicum spp.)
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 ex 0709 60 99 
                              
                     
                        20 
                     
                  
                        
                           (Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Pitahayas (fruit du dragon)
                                 
                              
                           (Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
                        
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 ex 0810 90 20 
                              
                     
                        10 
                     
                     
                        Viêt Nam (VN)
                     
                     
                        Résidus de pesticides (2)
                            (20)
                        
                     
                     
                        10
                     
                  »
      
         (1)  Lorsque seuls certains produits relevant d'un code NC donné doivent être examinés et qu'aucune subdivision spécifique n'existe sous ce code, ce dernier est précédé de «ex».
      
         (2)  Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopté conformément à l'article 29, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM (pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d'origine végétale).
      
         (3)  Résidus d'éthéphon.
      
         (4)  Résidus de chlorbufam.
      
         (5)  Résidus de phenthoate.
      
         (6)  Espèces de Brassica oleracea L. convar. Botrytis (L) Alef var. Italica Plenck, cultivar alboglabra. Également appelés «Kai Lan», «Gai Lan», «Gailan», «Kailan», «choux vert chinois» et «Jie Lan».
      
         (7)  Résidus de trifluraline.
      
         (8)  Résidus d'acéphate, d'aldicarb (somme de l'aldicarb, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en aldicarb), d'amitraz (y compris les métabolites contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline, exprimés en amitraz), de diafenthiuron, de dicofol (somme des isomères p,p′ et o,p′), de dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) et de méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en méthiocarbe).
      
         (9)  Résidus d'hexaflumuron, de méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en méthiocarbe), de phenthoate et de thiophanate-méthyle.
      
         (10)  Résidus de dicofol (somme des isomères p,p′ et o,p′), de dinotéfurane, de folpet, de prochloraz (somme du prochloraz et de ses métabolites contenant la fraction de 2,4,6-trichlorophénol, exprimée en prochloraz), de thiophanate-méthyle et de triforine.
      
         (11)  Aux fins de la présente annexe, les «colorants Soudan» renvoient aux substances chimiques suivantes: i) Soudan I (numéro CAS 842-07-9); ii) Soudan II (numéro CAS 3118-97-6); iii) Soudan III (numéro CAS 85-86-9); iv) rouge écarlate ou Soudan IV (numéro CAS 85-83-6).
      
         (12)  Méthode de référence EN/ISO 6579-1 ou une méthode validée par rapport à celle-ci conformément à la dernière version de la norme EN/ISO 16140 ou d'autres protocoles similaires acceptés à l'échelle internationale.
      
         (13)  Résidus d'acéphate et de diafenthiuron.
      
         (14)  Résidus de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (chlorhydrate de) formétanate], de prothiophos et de triforine.
      
         (15)  Résidus d'acéphate, de dicrotophos, de prothiophos, de quinalphos et de triforine.
      
         (16)  Méthodes de référence: EN 1988-1:1998, EN 1988-2:1998 ou ISO 5522:1981.
      
         (17)  Résidus de diafenthiuron, de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (chlorhydrate de) formétanate] et de thiophanate-méthyle.
      
         (18)  Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) et de métrafénone.
      
         (19)  Résidus de prochloraz.
      
         (20)  Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame), de phenthoate et de quinalphos.