CELEX: 51992PC0061
Language: fr
Date: 1992-02-25
Title: Proposition de REGLEMENT ( CEE ) DU CONSEIL portant ouverture et mode de gestion de contingents et de plafonds tarifaires communautaires pour certains produits originaires de Hongrie, de Pologne et de la République Fédérative Tchèque et Slovaque ( RFTS ) ( 1992 )

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                           C0M(92) 61  final
                                           Bruxelles, le 25 février 1992
                              Proposi t ion de
                       pF^I FMENT (ÇCP) "M CONSEIL
   portant ouverture et mode de gestion de contingents et de plafonds
      tarifaires communautaires pour certains produits originaires
          de Hongrie, de Pologne et de la République Federative
                    Tchèque et Slovaque (RFTS) (1992)
                      (présentée par la Commission)
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                             EXPOSE DES MOTIFS
 1. Les accords d'association entre la Communauté économique
    européenne, d'une part, la Hongrie, la Pologne et la
    Tchécoslovaquie d'autre part, qui ont été signés le 16 décembre
    1991, prévoient pour certains produits industriels et agricoles
    figurant aux annexes I et II de la proposition de règlement Jointe
     la suppression ou la réduction des droits de douane applicables à
     l'importation dans la Communauté dans sa composition au 31 décembre
    1985, dès la mise en application desdits accords. Ces avantages
    sont octroyés dans le cadre de contingents ou plafonds tarifaires.
2.  Dans l'attente de l'entrée en vigueur des accords susmentionnés, la
    Communauté a décidé d'appliquer avec effet au 1er mars 1992 des
    accords intérimaires conclus avec lesdits pays tiers.
3.  En vertu des dispositions desdits accords intérimaires, les droits
    de douane applicables à certains produits industriels, originaires
    de ces pays, soumis à des contingents ou des plafonds tarifaires
    repris à l'annexe I, sont totalement suspendus. En vertu des
    dispositions de ces mêmes accords intérimaires, certains produits
    agricoles originaires de ces pays bénéficient d'une suspension
    totale ou partielle des droits de douane dans le cadre de
    contingents tarifaires dont le volume, la période d'application et
    le taux des droits de douane figurent à l'annexe II.
4.  Dans le cadre de ces mesures tarifaires, l'Espagne et le Portugal
    appliquent des droits calculés conformément aux dispositions
    contenues dans les protocoles respectifs annexés auxdits accords
    intérimaires.
5.  En application des dispositions reprises aux annexes respectives
    des accords d'association, les montants desdites mesures tarifaires
    doivent être augmentés, à partir du 1er Janvier 1992, à concurrence
    d'un pourcentage spécifique qui y est indiqué. Toutefois, si
    pendant la période allant du 1er Janvier 1992 et Jusqu'à l'entrée
    en vigueur du présent règlement, certains des produits repris aux
    annexes I et II ci-Jointes sont importés dans la Communauté au
    bénéfice d'un autre régime préférentiel (SPG), les montants
    indiqués auxdites annexes seront réduits des quantités respectives
    éventuellement importées.
6.  En ce qui concerne le mode de gestion des contingents tarifaires,
     la totalité de chacun des volumes contingentaires est affectée à la
    constitution d'une réserve communautaire à laquelle auront accès
    tous les Etats membres selon la procédure prévue à l'article 2 du
    règlement proposé.
7.  Pour la gestion des plafonds tarifaires, il est proposé d'établir
    un système de surveillance à l'importation des produits figurant à
     l'annexe I et d'attribuer à la Commission la compétence de rétablir
     les droits de douane sous certaines conditions. Ceci implique
     l'adoption de règles communes et précises à appliquer par tous les
    Etats membres d'une manière uniforme dans lé cadre d'une
    collaboration étroite entre les services compétents des Etats
    membres et de la Commission.
Tel est l'objet de la proposition ci-annexée
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                              Proposit ion de
                  REGLEMENT (CEE) n'      /91 DU CONSEIL
 portant ouverture et mode de gestion de contingents et de plafonds
 tarifaires communautaires pour certains produits agricoles et
 industriels, originaires de Hongrie, de Pologne et de la République
 Federative Tchèque et Slovaque (RFTS) (1992).
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES,
Vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 113,
Vu la proposition de la Commission,
Considérant que les accords d'association entre la Communauté
économique européenne, d'une part, et la république de Hongrie*1>, la
république de Pologne*2* et la République Federative Tchèque et
Slovaque (RFTS)*3) d'autre part, ont été signés le 16 décembre 1991;
que, dans l'attente de l'entrée en vigueur de ces accords, la
Communauté a conclu des accords intérimaires sur le commerce et des
mesures d'accompagnement avec lesdits pays et que ces accords
intérimaires vont entrer en vigueur le 1er mars 1992.
Considérant que, entre autres, ces accords intérimaires prévoient que
certains produits originaires des pays précités peuvent bénéficier,
lors de leur importation dans la Communauté dans le cadre de
contingents ou plafonds tarifaires, de droits de douane réduits ou
nuls; et qu'en application des dispositions annexées à ces mêmes
accords intérimaires, le volume des contingents et plafonds tarifaires
accordés lors de la signature des accords d'association doit être
augmenté, à partir de la date de l'entrée en vigueur desdits accords
intérimaires, d'un pourcentage spécifique selon le pays et la catégorie
des produits considérés; que, par ailleurs, en ce qui concerne ces
volumes, il convient, en application des dispositions des Protocoles
n' 7 annexées auxdits accords, de prévoir la déduction des quantités
qui auraient déjà fait l'objet de mesures préférentielles généralisées
entre le 1er Janvier 1992 et la date d'entrée en vigueur desdits
accords intérimaires et l'adaptation au prorata des quantités relatives
aux produits agricoles figurant à l'annexe II du présent règlement;
Considérant que ces quantités ne seront connues que le dernier Jour
précédent cette date; qu'il convient de charger la Commission
d'informer les Etats membres ainsi que les opérateurs économiques, par
publication au Journal Officiel série C et dans les délais les plus
brefs, des quantités réellement disponibles au titre des présentes
mesures tarifaires;
(1) J.O. n' L ... du . ./../199., p
(2) J.O. n" L ... du ../../199., p
(3) J.O. n' L ... du ../../199., p
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 Considérant que dans un but de clarté, il semble opportun de regrouper
 les produits susvisés aux annexes I et II du présent règlement, selon
 qu il s agit respectivement de produits industriels ou agricoles, en
 précisant, par produit, le volume des contingents ou des plafonds ainsi
 que les droits de douane applicables;
Considérant que dans le cadre de ces mesures tarifaires, l'Espagne et
 le Portugal appliquent des droits calculés conformément aux
dispositions contenues dans les protocoles respectifs annexés auxdits
accords intérimaires;
Considérant qu'en ce qui concerne les produits soumis à des contingents
tarifaires communautaires figurant aux annexes I et II du présent
règlement, il y a Iieu de garantir notamment l'accès égal et continu de
tous les importateurs de la Communauté auxdits contingents et
l'application, sans interruption, des taux prévus pour ces contingents
à toutes les importations des produits en question dans tous les Etats
membres Jusqu'à leur épuisement; qu'il convient de prendre les mesures
nécessaires en vue d'assurer une gestion communautaire efficace de ces
contingents tarifaires, en prévoyant la possibilité pour les Etats
membres de tirer sur les volumes contingentaires les quantités
nécessaires, correspondant aux importations réelles constatées; que ce
mode de gestion requiert une collaboration étroite entre les Etats
membres et la Commission;
Considérant que pour les produits figurant aux annexes I et II, soumis
à des plafonds tarifaires communautaires, une surveillance
communautaire peut être effectuée par le recours à un mode de gestion
fondé sur l'imputation, à l'échelle communautaire, des importations des
produits en question sur les plafonds, au fur et à mesure que ces
produits sont présentés en douane sous le couvert de déclarations de
mise en libre pratique;
Considérant que ce mode de gestion requiert une collaboration étroite
et particulièrement rapide entre les Etats membres et la Commission,
laquelle doit notamment pouvoir suivre l'état d'imputation au regard
des plafonds et en informer les Etats membres; que cette collaboration
doit être d'autant plus étroite qu'il est nécessaire que la Commission,
sous certaines conditions, puisse éventuellement prendre les mesures
adéquates pour rétablir les droits de douane lorsque l'un des plafonds
est atteint,
Considérant que le royaume de Belgique, le royaume des Pays-Bas et le
grand-duché de^Luxembourg étant réunis et représentés par l'union
économique Benelux, toute opération relative à la gestion de ces
mesures tarifaires peut être effectuée par l'un de ses membres;
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT:
                             Art icle premier
1.   Du 1er mars au 31 décembre 1992, les importations dans la
     Communauté de certains produits originaires de Hongrie, de Pologne
     et de FRTS, indiqués aux annexes I et II sont soumises à des
     contingents ou à des plafonds tarifaires communautaires.
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     SJILriT? 8 r e p r e n n e n t ,a désignation des produits concernés, leurs
     codes de la nomenclature combinée, leur origine, et le taux des
    droits de douane applicable.
    Les volumes des contingents et plafonds tarifaires repris aux
    annexes précitées doivent éventuellement être réduits, à compter de
    la date d'entrée en vigueur des accords intérimaires pour tenir
    compte du volume des importations originaires de Hongrie, Pologne
   et RFTS qui ont bénéficié, entre le 1er Janvier et le 29 février
    1992, d'autres mesures tarifaires préférentielles, conformément aux
   dispositions du Protocole n" 7.
   La Commission informe, dans les délais les plus brefs par
   publication au Journal Officiel des Communautés européennes série
   C, les Etats membres ainsi que les opérateurs économiques du volume
   des contingents et plafonds tarifaires imputés au titre des mesures
   préférentielles généralisées.
2. Dans les limites de ces contingents tarifaires, ainsi que Jusqu'au
   rétablissement éventuel de la perception des droits de douane
   concernant des produits soumis à des plafonds tarifaires, l'Espagne
   et le Portugal appliquent des droits calculés conformément aux
   dispositions contenues dins les protocoles n' 5 annexés aux accords
   intérimaires conclus entre la CEE et la Hongrie, la Pologne et la
   RFTS.
3. Le Protocole relatif à la définition de la notion de produits
   originaires et aux méthodes de coopération administrative, annexé à
   chacun desdits accords, est applicable.
                                        Art icle 2
1. Les contingents tarifaires visés à l'article 1er sont gérés par la
   Commission qui peut prendre toute mesure administrative utile, en
   vue d'en assurer une gestion efficace.
2. Si un importateur présente dans un Etat membre une déclaration de
   mise en libre pratique comprenant une demande de bénéfice
   préférentiel pour un produit visé par le présent règlement, et si
   cette déclaration est acceptée par les autorités douanières, l'Etat
   membre concerné procède, par voie de notification à la Commission,
   à un tirage, sur le volume contingentais concerné, d'une quantité
   correspondant à ces besoins.
   Les demandes de tirage avec indication de la date d'acceptation
   desdites déclarations doivent être transmises à la Commission sans
   retard.
   Les tirages sont accordés par la Commission en fonction de la date
   d'acceptation des déclarations de mise en libre pratique par les
   autorités douanières de l'Etat membre concerné, dans la mesure où
    le solde disponible le permet.
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 3. Si un Etat membre n'utilise pas les quantités tirées    il les
     reverse dès que possible dans le volume contingentaire
     correspondant.
4.  Si les quantités demandées sont supérieures au solde disponible du
    volume contingentaire, l'attribution est faite au prorata des
    demandes. Les Etats membres sont informés par la Commission des
    tirages effectués.
                                Art icle 3
1.  Les imputations sur les plafonds sont effectuées au fur et à mesure
    que les produits sont présentés en douane sous le couvert de
    déclarations de mise en libre pratique.
    Une marchandise ne peut être imputée sur le plafond que si le
    certificat de circulation des marchandises est présenté avant la
    date de rétablissement de la perception des droits de douane.
2.  L'état d'épuisement des plafonds est constaté au niveau de la
    Communauté sur la base des importations imputées dans les
    conditions définies à l'alinéa précédent.
    Les Etats membres informent la Commission des importations
    effectuées conformément aux modalités énoncées ci-avant, selon la
    périodicité et dans les délais indiqués au paragraphe 4.
3.  Dès que les plafonds sont atteints, la Commission peut rétablir,
    par voie de règlement, Jusqu'à la fin de l'année civile, la
    perception des droits de douane applicables aux pays tiers
    considérés.
4.  Les Etats membres communiquent à la Commission, au plus tard le
    quinzième Jour de chaque mois, les relevés des imputations
    effectuées au cours du mois précédent.
                                Article 4
    Afin d'assurer l'application du présent règlement, la Commission
    prend toutes mesures utiles, en collaboration étroite avec les
    Etats membres.
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                                Article S
    Le présent règlement entre en vigueur trois Jours après sa
    publication au Journal Officiel des Communautés européennes.
     Il est applicable à partir du 1er mars 1992.
    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et
    directement applicable dans tout Etat membre.
Fait à Bruxelles, le
                                        Par le ConseiI
                                        Le Président
 ---pagebreak---                                                                                  .^WI~><.I  <V.I.J   J U U I I M J a u c a u u i a iii^Ciits    UU u c i p c d lUllUb   ldl'1
                                                                                                                                                                                1
                                                                                    DESIGNATION DES                                                         PAYS                     VOLUME
                      :0D:
  car                                                                                  MARCHANDISES                                                   BENEFICIAIRE              '       DU
                       NC                                                                                                                                                       ! CONTINGENT             >LAF0ND
                                                                                                                                                                                 1
                                                                                                                                                                                      (ECUS)
                                                                                                                                                            (A)                        (3)                 I A •
                         i;
                                                                                               (3)
                                                                                                                                                    Pologne
Jul         ; 2323                        -    Ciments hydrauliques (y compris les ciments non
                                                                                                                                                   RFTS                                          !     8 956 800
                                               pulvérisés dits "clinkers"), même colorés
:03         j 2813 10 CO                |-        Disulfure de car-bone                                                                     |       Pologne                      |               j         517 200
:05            28H                                Ammoniec anhydre ou en s o l u t i o n aqueuse                                            .       Hongrie                      |               j     8 240 900
                                                   Car.nnn.ia.auel                                                              -                  -P.alo.flQe                                         §__5?9_ 200
 :z7           2813 i :      :o           -^Hydroxyde de sodium (soude caustique)                                           >               1       Hongrie                     1               !      1 078 700
                                            (                                                                           *                   |       Pologne                      j              j      1 125 600
               2813 12 CC
 :C9           2817 00 CC               1 ~ Oxyce de z i n c ; peroxyde de zinc                                                               |                                    |               j         'to    tuu
                                                                                                                                                    RETS              '                                _. 763       200
                                           - Corindon a r t i f i c i e l ,                        chimiquement d é f i n i ou                      Hongrie                                            3 292       450
 Ir1         ; 2818 10 0C
                                               non                                                                                                  Pologne                                            3 435       600
 313         ! ?819                     1 - Oxydes et hydroxydes de chrome                                                                    1      Pologne                       1              '     1 058 400
               ion     AA nn            i                                      .                                                            1       Pologne                    !1              j      3 025 000
  J15       i 2823 00 00                | - Oxydes de t i t a n e                                                                           I      RFTS                                       '      3  Q25      QQQ
           l
  ;Ql          2827    10 0C            | Chlorure d'ammonium                                                                               1       RFTS                        1    139 200
   '7          2831 10 CC                I " Chlorure de sodium                                                                             !       RFTS                        |              j          498 00U
                                                  aut;res
               2831 90 CC               1 ~                         chlorures                                                                 |^
   "9       ; 2833 22 CC                |"      sulTates d'aluminium                                                                        |       RFTS                       |              |           136     8Q0
   21          28)3 25 00               | " sulfates de cuivre                                                                              1       ^                 _ ..     |              1          ^          ^
   23          2833 23 00               ' " Phosphates de trisodium                                                                         |       RFTS                       |              I             54 000
   25      ; 2836      20 00            |    C a r b o n a . e d c d i s o d i u m ct hy drogénocarbo~,                                   '        Hongrie                                           4 ^U7       000
                                              nate (bicarbonate) de sodium                                                                  ,       D«I/-S«««                  1                ; , , . . .
           i 2836 30 CO                  1                                                                                                  1       Pologne                    |             !        4 536 000
   27       ! 2836 60 00                      Carbonate de baryum                                                                                   RFTS                      I              I        1 184 400
      ( j)       Sans préjudice des règles pour l'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé deTa designation des marchandises est considéré ^ " " ^ " J J f ^
                 qu'une valeur indicative, le régime préférentiel étant déterminé, dans le cadre de cette annexe,par I I portée des codes NC. La où un «ex. ug
                 code NC. le régime préférentiel est déterminé A la fois nar la nortée du code NC et oar celle de fa deseriotion correspondante
 ---pagebreak---                                                              .*--.
  M;               (2)                              (3)             !          (4)             (5)             (6!
1.00^9                      -autres   silicates de sodium           |    Pologne                              549 356
            2839 19 00
".0031                                                                  Hongrie                          10 776 650
            2902 50 00      -Styrène'
                                                                                                         11 ?L^ ?nn
9.5003      2902 60 00     -Ethylbenzène                                 RFTS           i   3 441 600
                                                                        Hongrie         i
\u033    | 2903 21 00       -Chlorure de vinyle (chloroéthylène)
                                                                      , PnJ.nonft...,
                                                                                                       1 22   535 750
                                                                                                              64^ nnn
            2903 22 00      -Trichloroéthylène-                         Pologne         l              |
'.0035                                                              1                                         225  60U
                                                                        RFTS x . ..       '                   ??s  Ann
'.003?      29C   61 00     -Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-     Pologne                               >00  400
                             dichlorobenzène                            RFTS                                  500  400
 ' .0039    2905 11 00      -Methanol (alcool méthylique)               Pologne         1              1~10--|i;3-0W
                                                                                                         10 584 000
                                                                        Pologne         1
 ".0041     2905 14 90      -autres   butanols                                                         1 926 400
 ".0043     2905 16 10      -2 £thylhexane-l-ol                         Pologne         |              1 645 600
 '.0045   | 2905 31 00     -Ethylene glycol (éthanediol)                 Pologne        1              1
                                                                        RFTS
                                                                                                       14    762 800
 1.0047      2907 11 00     -Phénol (hydroxybenzène) et ses sels        RFTS                              4 383 600
                                                                    i    Pologne        ,
 '.0049   | 2907 15 00     |-Naphtols et leurs sels                 1
                                                                         RFTS         , '              1     793 200
 '.0051   ! 290* 4-1 00    |-2,2'-0xydiéthanol (diéthylène-glycol)  |    RFTS            |             11    323 600
 -.0053   i 2917 11 00     |-Acide oxalique, ses sels et ses esters 1    RFTS           1                   237 600
  .0055     2917 14 00     (-Anhydride maléique                         Hongrie         j                2 300 000
   .0057  | 2917 35 00     j-Anhydride phtalique                        Hongrie         |                1 690 50u
                                                                    1    Hongrie        |                   3tf0 650
   .0059  | 2918 11 00 *lfc1- Acide lactique                            Pologne                             397 200
   .0061  | 2918 14 00     | -Acide citrique                            Hongrie         )                  423 200
                                                                    1
  .0061   !                                                             Pologne         i                  ^41 600
   •5005                                                                 RFTS           '   252 000  1
 ---pagebreak---                  (2)                                             (3)                       (5)          (6)
   0063  ' 2918 22 00    ' - Acide 0-acétyIsalicylique, ses sels et ses        Pologne                  225 600
                                esters
  0065   j 2921 19 30     j-Isopropylamine et ses sels                         RFTS                     306 000
  0067   | 2921 41 00    '|-Aniline et ses sels                                 Pologne              2 670 000
                                                                                                    l. à J.O. .0.0,0.
  0069     2921 42 10       •Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés,     Hongrie                 441 60U
                             et leurs sels
' .0071  | 2921 43 90     |-autres- dérivés de toluidines                    |   Pologne i      ,     "~2T8-?6Q
                                                                                         1
                                                                                                '       290 400
'.0073   1 2922 41 00      -Lysine et ses esters; sels de ces produits      |   Hongrie  1      |       761 300
'.0075   ! 2924 29 30    |-Paracetamol (DCI)                                |   Pologne  |      i       440   450"
                                                                                               1
                                                                                                       459    600
'.0077   | 2926 10 00    |-Acrylonitrile                                    |   Pologne        i    3 443     100
                                                                                               '    3 592     800
'.0079   1 2933 61 00    |-Mélamine                                         |   Pologne        I    1 125 600
'.0081   I 2933 71 00    |-6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)           |  Jcr*   "*       i    3 657 600
                                                                                               '    3 657 600
'.0083     2933 90 10      -Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine);         Pologne                241 200
                             benzimidezole-2-thiol (mercaptobenzimidazole)
  ,0085    2934 30 90 *20 - léromépromazine et promethazine                     Hongrie                 12 650
           2935 00 00      -Sulfonamides                                        Hongrie            5 433 750
  .0087
                                                                               .eoiogoe.          .£AZQ..<m
   0089  | 2936 22 00          autres vitamines et leurs dérivés
                                                                               RFTS                1 260 000
         ! 2936 28 00
         I 2936 29 90
    0091   2936 26 00      -Vitamine B12 et ses dérivés                         Hongn e                 87 400
    0093   2937 21 00      -Cortisone, hydrocortisone, prednisone               Hongrie                887 800
            2937 29 10        (déhydrocortisone) et prednisolone
                              (déhydrohydrocortisone)
                           -Acétates de cortisone ou d'hydrocortisone
 ---pagebreak---    (•1)          (2)                                   (3)                        U)    (5)           (6)
 21.0095   2941 40 00  •Chloramphenicol et ses dérivés; sel9 de ces      RFTS                       i 058 <*0U
                                                                                                               f
                        produits
09.5007  | 3102 10 10  •Urée d'une teneur en azote supérieure è 45 %     Hongrie      458 850   i
                                                                         Pologne      478 800
                        en poids du produit anhydre à l'état sec         RFTS
                                                                                      4Z& -80CL. i
21.0097    3102 10 91
           3102 1C 99
           3102 21 00
                                                                             Hongri e                 317 400
           3102 29 10
                               Engrais minéraux ou chimiques azotés         RFTS
           3102 29 90                                                                                 331 200
                                                                            Pologne                   331 200
           3102 50 90
           3102- 60 00
           3102 70 00
           3102 50 00
21.0099    3102 30 10   -Nitrate d'ammonium                                 Hongrie                1 231 650
                                                                            PoLngne                1 285 200
           3102 30 90                                                  I   RFTS
                                                                           Kl-Jd                   1 285 200
21.010"    3102 40 10      Mélanges de nitrate d'ammonium et de car-        Hongrie                2 783 00
                           bonate de calcium ou d'autres matières           Po logne
                           inorganiques dépourvues de pouvoir fertili-                             2 904 000
                           sant
           3102 40 90                                                       RFTS                   2 904 000
                                                                            Hongrie                1 554 80~cT
           3102 80 00     Mélangea d'urée et de nitrate d'ammonium en
                          solutions aqueuses ou ammoniacales                Pologne                I 62? 400
                                                                            RFTS "                 1 622 400
 ---pagebreak---                                                                                                U)  (5)        (6)
                    (2)                                            (3)
    (1)
2i 0105 | 3103 10 00        |-Superphosphates                                  '  Pologne                 ?.?I$_000__
                             -Engrais minéraux ou chimiques contenant deux
21.0107       3105                                                                Pologne                 5 796 0 0 0
                               ou trois des éléments fertilisants: azote,
                                                                                  RFTS                    5 796 0 0 0
                                phosphore et potassium; autres engrais;
                                produits du présent chapitre présentes soit en
                                tablettes ou formes similaires, soit en
                                emballages d'un'poids brut n'excédant pas
                                10 kg
                             -Lithopone, autres pigments et preparations a
 21.0109      3206 42 00
                                 base de 'sulfure de zinc
                             -Caséines, caséinates et autres derives des           Hongrie
 21.0111    ' 3501               caséines; colles de caséine                       Pologne                6 783 600
                             -Explosifs préparés autres que les poudres            Pologne
              3602
 21.0113    I
            I                    propulsives
                               •Allumettes, autres que les articles de             Hongrie                  450 800
  C ! .0115 I 3605 0 0 oc
                                                                                   RFTS
                                                                                                            470 400
                                 pyrotechnie du n° 3604
                                                                                   Hongrie                1 014 300
  21.0117      3802 10 00     -Charbons activés                                   .PiiJ.ngrifi..         .1.058.400.
               3901 10 10     -Polyethylene linéaire                            I  Hon
                                                                                       9/. 1 . e .     [\5__à9J_500_
   21.0119
                                                                                   Pologne             I 7 498 800
   21.0121                        - autre polyethylene
               3901 10 90
                                                                                  ' TTo'nçf r"fe        T5"093'750"
                               -Polyethylene d'une densité égale ou supérieure      Pologne             15 750 000
   21.0123     3901 20 0C
                                  à 0,94                                            RFTS                15 750 000
                                                                                   Ho n g n e            S 198 U0U
   21.0125   | 3903          |-Polymères du styrène, sous formes primaires         Pri 1 n o n e          5 U2u 000
                                                                                    RFTS                  5 424 000
                              • Déchois, rognures ei débris de matières
                 3915 20 C0     plastiques de polymères du styrène
                 3920 30 00     Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes
                              'ci lames, en matières plastiques non alvéo-
                                laires, non renforcées ni stratifiées, ni pa-
                 3920 99 50     reillement associées à d'autres matières,
                                sans support          •>
                               j — en polymères du styrène
                               j — en produits de polymérisation d'addition
 ---pagebreak---                                                                                    ->u-
                   (2)                                                         (3)                  (4       (5)       (6)
            3904 10 00         Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres                 Hongrie
            3904 21 00         oléfines halogénées, sous formes primaires                                          6 037 50C
                               — polychlorure de vinyle, non mélangé à                     Poloonp                 6 300 00C
            3904 22 00              d'autres substances
                               — non plastifié                                             RFTS                  | o 300 0CC
 i .0'"2'-?   3912 20 19      — N i t r a t e s d* f . e l l u l o s e                       HonoriP                  603 75C
                                                                                             Krt i ogne               rV*G UCC
              3912 20 90                                                                    RFTS_ _                   630 000
11.0133      3916 90 90 MO    Monoflltments dont >• plut trtflde dinu-tv
                             non de I l eoup« transversale e»e*d« l'nwn
                                                                                             Hongrie                1 328 250
                             (monofiU). jonct, bttont et profile*. <n*ro«
                              ouvre» en surface mai» non autrement tra-
                                                                                             Pologne                1 386 000
             3917 29 19 *10!  vailler, en matieret-plastiqwcfr
                              — en autres matière» plastiques
                              — « i cellulose régénérée
             3920 71 11       Tubei «l tuyau» rigidei
                              — en autres matières'plastiques
                              — en cellulose régénérée
             3920 71 19        Autres plaques, feuillet, pellicules, bande»
                              el lamé», en malièret p l « t i $ » « non alvèo-
                              inrev, non renforcée* ni itfttcfieei. ni p»-
             3920 71 90       rctllemcni associées i d'autre» matières.
                              tant support
                             '— en cellulose ou en tes déri»et chimique»
                              — en cellulose r*f è**rèe
                                                                                                        ...i
 1.0135       3920 TO 21       - Polymères du propylene                                      Hongrie               1 490 400
                                                                                             RFTS
               3920 20 29
                                                                                        _L                        1 555 200
                                ' Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes
? 1.0137       3920 20 71         et lames, en matières plastiques non alvéo-                Hongrie                 484 15C
                                  laires, non renforcées- ni stratéfièes, ni pa*
               3920 20 79         reillement associées à d'autres matières,
                                  sans support
               3920 20 90        en polymère* du propylene
                3920 71 11
                                      en cellulose; ou en ses dérivés chimiques
                 3920 71 19           en cellulose régénérée
                392a 71 3o
 ---pagebreak---                                                                             v 4 *;
            (2)                                         U)
                                                                                               7 245 000
                                                                       Hongrie
                                  neumaliques. en caoutchouc
                         Autres p
 139    4011 1000
                                                                       Pologne                 7 560 000
        4011 20 00
        4011 30 90                                                     RFTS        7 560 0 0 0
        4011 91 00
5008    4011 99 00
        4012 1090
        4012 20 90
         401290 10
         4012 90 90
         401)10 10
         4013 1090
         4013 90 90
                                                                        Hongrie                 4 690 850
 0141    4011 40 00        Pneumatiques neufs ci chambres à air, en
          4011 50 10       caoutchouc des types utilisés pour motocy-   Pologne                 4 894 800
          4011 50 90       des et bicyclettes                                                  4 894 800
          4013 20 00                                                    RFTS
          401390 10
                          Cuirs et peaux èpilés de bovins et peaux      Hongrie                 9 509 350
 0'43      4104 1095      èpilées d'éqqidés, préparés, autres que ceux
           4104 1099
                          des n" 4108 ou 4109                           Pologne                 9 922 800
           410431 n
            410431 19     — Cuirs et peaux entiers de bovins, d'une
            4104 31 30       surface unitaire n'excédant pas 28 pieds
            4104 31 90       carrés (2,6 m2)
            4104 39 10          autres
             4104 39 90             autrement préparés
                          — autres cuirs et peaux, parcheminés ou
                              préparées après tannage
                                                                        Hongrie                 3 042 900
            4105 20 00   Peaux èpilées d'ovins, préparées, autres que
   0145                                                                 Pologne                 3 175 200
                         celles des n°'4l08 ou 4109
                         — parcheminées ou préparées après tan-
                             nage
                                                                         Hongrie                3 169 400
                           Peaux èpilées de caprins, préparées, autres                          3 307 200
   0147      4 106 20 00   que celles des n04 4108 ou 4109
                                                                         Pologne
                           — parcheminées ou préparées après tan-
                              nage
 ---pagebreak---                                                                    y?.
• 1)        (2)                                      (3)                     U)  (5)   (6)
0149   4202 11 10    Malles, valises et mallettes, y compris les        Hongrie      7 245 000
       4202 11 90    mallettes de toilette et mallettes porte-docu-
       4202 I2 9l    ments, serviettes, cartables et contenants si-      Pologne     7 560 000
       4202 12 99    milaires
       4202 1991     — à surface extérieure en cuir naturel, en
       4202 19 99        cuir reconstitué ou en cuir verni              RFTS         7 560 000
      '4202 21 00    — à surface extérieure en matières plasti-
       4202 22 90        ques ou en matières textiles
       4202 29 00            en autres matières, y compris la fibre
       4202 31 00            vulcanisée
        4202 32 90           autres en autres matières
        4202 39 00
        4202 91 10   Articles de poche ou de sac à main
        4202 9,1 50  **- à' surface extérieure en cuir naturel, en
        4202 91 90       cuir reconstitué ou en cuir verni
        4202 92 91   — à surface extérieure en matières plasti-
        4202 92 95       ques ou en matières textiles
         4202 92 99          en matières textiles
         4202 99 10              autres
         4202 99 90
                     autres
                     — à surface extérieure e n x u i r naturel, en
                         cuir reconstitué ou en cuir verni ..
                     — à surface extérieure en matières plasti-
                         ques ou en matières textiles
                     — autres
                             pour instruments de musique
                                 autres
 0151   4202 12 11     Malles, valises et mallettes; y compris les     Hongrie        4 830 000
         4202 12 19    mallettes de toilette et mallettes porte-docu-
         4202 22 10    ments, serviettes, cartables et contenant si-   Pologne        5 040 00C
         4202 32 10    milaires
         4202 92 11    — à surface extérieure en matières plasti-
         4202 92 15       ques ou en matières textiles                 ftFIS          5 040 000
          4202 92 19          en feuilles de matières plasliques arti-
                              ficielles
                      Sacs à main, même à bandoulière, y com-
                      pris ceux sans poignée
                      — à surface extérieure en matières plasti-
                          ques ou en matières textiles
                              en feuilles de matières plastiques arti-
                              ficielles
                      Articles de poche ou de sac à main
                      — à surface extérieure en matières plasti-
                          ques ou en matières textiles
                             en feuilles de matières plastiques
                      Autres à surface extérieure en matières plas-
                      liques ou en matières textiles
                      — en feuilles de matières plastiques
                      — sacs de voyage, trousses de toilette, sacs
                         à dos et sacs pour articles de sport
                             contenants pour instruments de must-
 ---pagebreak---                                                                                                               (4)          (5)         (6)
                                   I
                                                                                                         Hongrie                     7 607 250
                       4203 10 00   j         Vêtements et accessofres du vêtement en
21.0153       |                               cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des
                       4203 21 00  I                                                                                                 7 938 00C
                       4203 29 91  |          gants et des moufles, de protection pour                   Pologne
21.0153                                       tous'mêtiers
                       4203 29 99  |
09.5009                4203 30 00                                                                 |      RFTS           5 160 000 |
                       4203-40 00  1
                                                 Vetements et accessoires du vetement en          I       Hongrie       3 804 200
09.5011                4203 2910 .               cuir naturel ou reconstitue:                     I       PoLogne       3 969 600
                                     I            — Gams et mouries:                               I     RFTS      '    3 969 600
                                                         autres:
                i                                     — de protection pour tous metiers
 21 . 0 1 5 5           4302 30 10              Pclleteries tartnees ou appritees (y compns         '     PoLogne                    2 898 000
                                                les teles, queues, pattes et autres morceaux, -
                                      I         dechets et chutes), non assembles oo as-
                                      1
                                                semblees (sans adjonctfon d'autres ma-
                  i                    1         tieres), autres que celles du n8 4303:
                                       1         — Pclleteries enrieres et leurs morceaux et
                   i
                                                     chutes, assembles
                                       j                Peaux ditcs «allongees»
                     I   4303                    Vetements, accessoires du vetement et au-
                                                                                                      I    Hongrie                   8 050 000
                                                  Panneaux dc fibres de bois ou d'autres m\-
  21.0157               4411                                                                              PoLogne   I    4 800 000 '
                                        '         tieres ligneuses, meme agglomertes avec
                     j                                                                                |   RFTS       |   4 800 000
  39.5013                                         des risincs ou d'autres Hants organiques
                                         I         Chaussures étanches à semelles extérieures         '   Hongrie
   09.5015               6401            '         et dessus en caoutchouc ou en matières
                                                   plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à           Pologne          655 200
                                          i        la semelle extérieure par couture ou par des
                                                   rivets des clous, des vis, des tétons ou des                            655 200
                                                   dispositifs similaires ni formé de différentes      |  RFTS
                                           I        panies assemblées par ces mêmes procédés
                                                    Autres chaussures à semelles extérieures et                       I
                          6402
                                                    dessus en caoutchouc ou en matière plasti-
                                                    que
                                            i
                                            !
 ---pagebreak---                                                                       -A£z
        1)        (2)                                      (3)                     (4)        (5)           (6)
09.50'/      6403          Chaussures à semelles extérieures en caout-       Hongrie
                           chouc, matière plastique, cuir naturel ou re-                   3 306 2 5 0
                                                                             Pologne       3 450 0 0 0
                           constitué et dessus en cuir naturel
                                                                           .-RJLTS     .Ï--3-45CLQQQ.
 )9.5'J;?    6404          Chaussures à semelles extérieures en caout-      Hongrie
                           chouc, matière plastique, cuir naturel ou re-
                                                                                                          1 268 450
                                                                             Pologne                      1 323 600
                           constitué et dessus en matières textiles
                                                                            RFTS                          1 323 600
             6405 90 10    Autres chaussures à semelles extérieures en
                           caoutchouc, en matière plastique, en cuir
                           naturel ou reconstitué
21.0159    '  6405 1090
                                                                                                      T
                           Autres chaussures à semelles extérieures en.     Hongrie                      4 312 500
              6405 20 91
           |   6405 20 99  autres matières                                  Pologne                      4 500 000
              6405 90 90
-) -i ';ui    6908        Carreaux et dalles de pavement ou de revê-        Hongrie                      A 407 950
                          tement, vernissés ou émaillés, en céramique       Pologne
                          cubes, dés et articles similaires pour mosaï-                                 4 599 600
09.5020                                                                     RFTS          4 599 600
                          ques, vernissés ou émaillés, en céramique,
                          même sur support
09.5021       6911         Vaisselle, autres articles de ménage ou          Hongrie        664 700
                           d'économie domestique et articles d'hy-
                           giène ou de toilette, en porcelaine
                                                                            Pologne        693 600
                                                                            RFTS           693 600
09.5C23       6912 00 50    Vaisselle, • autres articles de ménage ou       Hongri e       698 050
                           d'économie domestique et articles d'hy-
                            giène ou de toilette, en faïence ou en pote-
                            rie fine
21.0163       6913           Statuettes et autres objets d'ornementation    Hongrie                     6 339 950
                             en céramique                                   Po loqne                    6 615 600
 ---pagebreak---                                                             \J 1
                                                                                                                         1 633 000
                u;            '"'17,1       nu soufflé, en f e u i l l e s , même a                  Hongrie             1 704 000
          7004          -Ver I 6          r n u o , réfléchissante, . a i s non                      Pologne
 21.0165                  couche absorba                                                                       1 704 000
                          autrement.travaille                                                        RFTS
 21.0165
 09.5C25                                                                                              Hongrie  1 014 300
                         •Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur                              Pologne            1 058 400
"Ô9~5C27  7005            une ou deux faces) en plaques ou en feuilles,                                        1 058 400
 21 .0167                 même à couche absorbante ou réfléchissante,                                FRJS
 09.5027                  mais non autrement travaillée                                        —-,-.
                                                                                                                         5 605 100
                                                                                                      Hongrie            5 848 800
           "7010 90 21                       illes, flacons, bocaux, pots, emballages tabulaires,      Pologne
  21.3169                 Bonbonnes
                                  65
                                       bouteilles, ,'y"""3'J-/:rV
                                                                —n"«cnArt
                                                                    SOort ou d'emballage, en verre;
                                                                                             «..*,                       5 848 800
                          ampoules "    - ^ eT:S r^bouchoT^ouvercles e. autres dispositifs
                                     et autres                                                        FRTS
                          bocaux à conserves en verre,
            7010 90 31    de fermeture, en verre :
            7010 90 41
            7010 90 43  I
             7010 90 45
 ---pagebreak---                                                                                 zJk:.
   Cl)    *           (2)                                      (3)                             M      (5)     (6)
21.0169   I  7010 90 81
(suite)
          i 7010 90 67
        /   7010 90 99
        I                                                                             4
21.0"?      7012         00    Ampoules en verre pour bouteilles isolantes               Hongrie
                               ou pour autres récipients isothermiques,                                      684 250
                               dpni l'isolation est assurée par le vide                  Pologne             714 000
09.5029 !   7013               Objets en verre pour le service de la table,              Hongrie 3 622 500
                               pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'orne-          Pologne 3 780 000
                               mentation des appartements ou usages si-
                               milaires, autres que ceux des nM70IO ou
                                                                                        FRTS     3 780 000
                               70I8
21.0173 ;   7014 00 00          Verrerie de signalisation et éléments d'opti-            Hongrie
                                que en verre (autres que ceux du n° 70I5),                                  633 650
                                non travaillés optiquement
                                                                                         Pologne            661 200
09.5031     7U19 1U 5          Stratitils (rovings)                                     FRTS       966  000
             7
21.0175 '      207I939       .  Demi-produits en fer ou en aciers non alliés            Hongrie
                                — contenant en poids moins de 0,25 % de                                     520 950
                                  carbone
                                                                                         Pologne            543 60C
              7207 20 79              autres, ébauches pour profilés                    FRTS                543 600
                                          forgées
                                — contenant en poids 0,25 % ou plus de
                                  carbone
              721660 l I              ébauches pour profilés
              7 2 I 6 6 0 19              forgées
              721660 90
              7216 90 50        Profilés en fer ou en aciers non allies
              721690 60         — profilés, simplement obtenus ou para-
              72169091            chevés à froid
              72169093          — autres
              72169095                autres
              72169097                    forgés
              7216 90 98              — autres
 ---pagebreak---                                                             (3)                       (A) (5)   6)
    (1)    (2:
                                                                                Hongrie       2 199 950
 .0177  7217 ! 10           Fils en fer ou en aciers non alliés
                                                                                Pologne       2 295 600
        7217 1 91           — contenant en poids moins de 0,25 °/c de
        7217 i 99           * carbone                                           FRTS          2 295 600
        7217 2 10           — contenant en poids 0,25 % ou plus mais
        7217 2 90              moins de 0,6 % de carbone
        7217- 3 i l
        7217 13 19'
        7217 1391
        7217 1399
        7217 19 10
        7217 1990
        7217 :: 00
        7217 22 00
        7217 23 00
         7217 29 CC
                                                                                 Hongrie      4 437 850
21.0179 7207 : : :-9            Demi-produits en fer ou en aciers non alliés                  4 630 800
                               — contenant en poids 0,25 % ou plus de
                                                                                 Pologne
                                   carbone
                                      autres, de section transversale rectan-
                                      gulaire
                                          forgés
         7207 2 0 * 0 * ^ 0            autres
                                          Acier contenant en poids 0.6 % ou
                                          plus de carbone
         721) 3C;£              Produits laminés plats, en fer ou en aciers
                                non alliés, d'une largeur inférieure à
                                600 mm, non plaqués ni revêtus
                                — simplement laminés à froid, d'une épais-
                                   seur inférieure à 3 mm ou plus et ayant
                                    une limite d'élasticité minimale de 275
                                    MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou
                                    plus et ayant une limite d'élasticité mini-
                                    male de 355 MPa
                                       d'une largeur n'excédant pas 500 mm
                                           contenant en poids 0,6% ou plus
                                           de carbone
          721 1 49 *9            — autres, simplement laminés à froid
                                        autres
                                           contenant en poids 0.6 % ou plus
                                           de carbone
          7215                   — en aciers de décolletage. simplement ob-
                                    tenues ou parachevées à froid
 ---pagebreak---                                                                   -19 -
    v i ;       (2)                                    (3)                  (4) (5)    (6)
21.0179   72I5 40 00    Autres barres en fer ou en aciers non alliés
C su ite)               — autres, simplement obtenues ou^parache-
                                                                        Hongrie
                                                                                    4 437 850
                           vées à froid, contenant en poids 0,6 % ou    Pologne
                                                                                    4 630 800
                           plus de carbone
          721 8 90 30   Aciers inoxydables en lingots ou autres for-
                        mes primaires; demi-produits en aciers ino-
                        xydables
                        — autres
                              de section transversale carrée ou rec-
                              tangulaire
                                  forgés
          721 8 90 9 I         autres
          721 8 90 99             forgés
          72 19 90 91   Produits laminés plats en aciers inoxyda-
          7219 90 99    bles, d'une largeur de 600 mm ou plus
                        — autres
                               autres
          7220 20 31    Produits laminés plats en aciers inoxyda-
          7220 20 39    bles, d'une largeur inférieure à 600 mm
          7220 20 51
          7220 20 59    — simplement laminés à froid ••
          7220 20 91           d'une largeur n'excédant pas 500 mm
          7220 20 99
          7220 90 19    — autres
                               d'une largeur excédant 500 mm
          7220 90.90              autres
          7222 20 II      Autres barres et profilés en aciers inoxyda-
          7222 20 19     bles
          7222 2091
                         — barres simplement obtenues ou parache-
          ^222 20 99
                             vées à froid
          7222 30 51
                         — autres barres
          7222 30 59
          7222 3091
          7222 30 99
          7222 4091             autres
          72224093       — Profilés
          7222 40 99            autres
                                   simplement obtenus ou parachevés
                                   à froid
          ^223 00        Fils en aciers inoxydables
           "224 90 19    Autres aciers alliés en lingots ou autres for-
                         mes primaires; demi-produits en autres
                         aciers alliés
                         — autres
                                de section transversale carrée ou rec-
                                tangulaire
                                   forgés
           72249091             autres
           iiiA  o n oo
 ---pagebreak---                       Produits laminés plats en autres aciers al-          Hongrie 4 437 850
21.0179    7225 20 90 liés, d'une largeur de 600 mm ou plus                Pologne
(suite)               — en aciers à coupe rapide
                                                                                   4 630 800
                             autres
                             — autres
                      — autres
           7225 90 90
                             autres
         7226 I 0 9 I Produits laminés plats en autres aciers al-
         7226 I 0 9 9 liés, dune largeur inférieure à 600 mm
                      r- en aciers au silicium dits «magnétiques»
                      — — autres
                                  d'une     largeur   n'excédant      pas
                               - 5 0 0 mm
         7226 20 39   — acrers â coupe rapide .
                             simplement laminés à froid
                                  d'une largeur excédant 500 mm
        7226 20 59           aut'res
                                  d'une largeur excédant 500 mm
                                      autres
        7226 20 79                d'une     largeur   n'excédant      pas
                                  500 mm
                                      simplement ira it es «"a la surface,
                                      y compris le placage
                                         autres
        7226 20 90                    autres
        7226 92 91    — autres
        7226 92 99           simplement laminés à froid
                                 d'une      largeur   n'excédant      pas
                                  500 mm
        7226 99 19           autres
                             d'une largeur excédant 500 mm
                                      autres
        7226 99 39                d'une     largeur   n'excédant      pas
                                  500 mm
                                      simplement traités à la surface.
                                      y compris le placage
                                         autres
        7226 99 90                    autres
        7228 I0 50    Autre barres et profilés en autres aciers al-
        7228 1090     liés; barres creuses pour le forage en aciers
                      alliés ou' non alliés
                      — Banres en aciers à coupe rapide
                             autres
                                  forgées
                                  autres
        7228 20 50    — Barres en aciers silicomanganeux
        7228 20 80           autres
                                  forgées
                                  autres
                                  simplement obtenues ou parache-
                                  vées à froid
 ---pagebreak---                                                                        r.îir.                       -yc.
   (i)             (2)                                        (3)                    (4)       (5)       (6)
              7228 40 00  — autres barres, simplement forgées
21.0179       7228 50 10
                         — autres barres, simplement obtenues ou
( s u i re )  7228 50 90
                             parachevées à froid
              7228 60 90
                         — autres barres
                                autres
              7228-70 91 — Profilée
              7228 70 99       autres
                                   autres
              7229       Fils en autres aciers alliés
             7304 10 10  Tubes, tuyaux et profilés creux, sans sou-
19.5033      7304 10 30                                                       Hongrie    I 9 509 350
                         dure, en fer ou en acier
             7304 10 90  — Tubes et tuyaux des types utilisés pour            Pologne    i 9 922 800
                            oléoducs ou gazoducs                              RFTS ...'•   9 922 800
             7304 2091   — Tubes et tuyaux de cuvclage ou de pro-
             7 304 20 99    duction et liges de forage, des types utilh
                            ses pour l'extraction du pétrole ou du
                            gaz
                         — — autres
             7304 3191    — autres, de section circulaire, en fer ou en
             7304 31 99      aciers non alites
                                étirés ou laminés à froid
                                    autre»
             7304 39 10  — — autres
                         — — — bruts, droits et i paroi d'épaisseur
                                    unifoftTte, destina» exclusivement â
                                    \t fabrication de tubes et tuyaux
                                    d'autres profils et d'autres épais-
                                    seurs de paroi
             7304 39 51             autre»
             7304 39 59               . autres
             7304 39 91                 — autres
             730439 93
             7304 39 99
             7304 41 90   — autres, de- section circulaire, en aciers
                             inoxydables
                          — — étirés ou-laminès à froid
                          — — — autre»
             7304 49 10         autres
                          __ — _ bruts, droits et à paroi d'épaisseur
                                    uniforme^ destinés exclusivement à
                                    Ta fabrication de tubes et tuyaux
                                    d'autres profils et d'autres épais-
                                    seurs de paroi
                                        autres
             7304 49 91                 autres
             7304 49 99
             7304 51 11   — autres, de section circulaire, en autres
 ---pagebreak---                                                                            Hongrie 9 509 350
         7304 51 19        aciers alliés
                                                                           Pologne 9 922 800
09.5033                       étirés ou laminés à froid                            9 922 800
C suite)                          droits et à paroi d'épaisseur unifor-
                                  me, en acier allié contenant en
                                   poids de 0,9 à 1,15 % inclus de car-
                                   bone et de 0,5 à 2 Vo inclus de chro-
                                   me et. éventuellement 0,5 Vo ou
                                   moins de molybdène, d'une lon-
                                   gueur
          7304 51 91                autres
          7304 51 99                   autres
          7304 59 10            autres
          7304 59 31
           "304 59 39
           7304 59 91
           7304 59 93
           7304 59 99
           7304 90 90      — autres
                                 autres
                           Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par
            7305 H 00
                           exemple), de sections intérieure et extérieu-
            7305 1200
            7}05 19 00
                           re circulaires, d'un diamètre extérieur excé-
                            dant 406,4 mm, en fer ou en acier
                            — Tubes et tuyaux des types utilisés pour
                               oléoducs ou gazoducs
             "305 20 10     — Tubes et tuyaux de cuvelage des types
             '305 20 90        utilisés pour l'extraction du pétrole ou
                                du gaz
              7305 31 00     — autres, soudés
              7305 39 00
                             — autres
              7305 90 00
                             Autres tubes, tuyaux et profilés creux (sou-,
             7306 10 11      dés, rivés, agrafés ou à bords simplement
             7306 10 19
                             rapprochés, par exemple), en fer ou en acier
             7306 10 90
                             — Tubes et tuyaux des types utilisés pour
                                 oléoducs ou gazoducs
              7 306 20 00    — Tubes et tuyaux de cuvelage ou de pro-
                                 duction des types utilisés pour l'extrac-
                                 tion du pétrole ou du gaz
               7306 30 21     — autres, soudés, de section circulaire en
               7306 30 29        fer ou en aciers non alliés
               7306 30 51            autres
               7306 30 59
               7306 30 71
               7306 30 78
               7306 30 90
               7306 40 91     — autres, soudés, de section circulaire en
                7306 40 99        aciers inoxydables
                              — autres
                7306 50 91    — autres, soudés, de section circulaire en
                7306 50 99        autres aciers alliés
                                      autres
                7306 60 31
                              — autres, soudés, de section autre que cir-
                7306 60 39
                7306 6090         culaire
                               — autres
 ---pagebreak---                                                                          -ZJ-
     (1)         (2)                                        (3)                                     (4)    (5)         (6)
21.0181  7310 29 90*10       Jerricanes d'une capacité nominale de 201,                       Hongrie
                                                                                                                     447 350
                             d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure
                                                                                              Pologne
                             à 0,5 mm et d'une contenance inférieure à                                               466 800
                             501
21.0183    7317         •Pointes, clous, punaises, crampons appointés,                        Hongrie
                                                                                                                  1 684 750
                          agrafes ondulées ou biseautées et articles
                                                                                              Pologne             1 758 000
                          similaires, en fonte, fer ou acier, même avec
                                                                                                                  1 758 000
                          tête en autre matière, à l'exclusion de ceux
                          avec tête en cuivre
                        . Autres vis et boulons avec tète hexagonale,
09.5035  7318 15 81       en autres aciers,, d'une résistance S la trac-                                997 200
                          lion de moins de 800 MPa
21.0185  7407 10 00      Barres et profilés en cuivre affiné                                  Pologne           14- 048 400
         7407 21 10      Barres en alliages de cuivre
         7407 21 90*90    Profilés à base de cuivre-zinc (laiton)
                          autres que creux
         7407 22 10*90    Profilés à base de cuivre-nickel (cupronickel
                          autres que creux
         7407 22 90*90    Profilés creux à base de cuivre-nickel-2inc
                           (mafUechort) autres que creux
         7407 29 00*90    Autres profites              autres que creux
         7408   11 00
         7408   19 10
         7408   19 90
                            Fils de cuivre
         7408   21 00
         7408   22 10
         7408   22 90
         7408   29 10
         7408   29 90
 2'.0187 7407 21 90*10  P r o f i l é s creux à base de c u i v r ç - z i n c ( l a i t o n ) Pologne            3 969 600
         7407 22 10*10  P r o f i l é s creux à base de c u i v r e - n i c k e l
                         (cupronickel)
         7407 22 90*10  Prof i lés- creux à base de c u i v r e - n i c k e l - z i n c
                         (maillechort)
          7407 29 00*10 Profilés à base de cuivre, zinc, laiton
                        autres que creux
 ---pagebreak--- 21.0189      7409          •Tôles et bandes en c u i v r e , d'une épaisseur      Hongrie       3 246 450
                            excédant 0,15 mm
                                                                                               .3 387 600
21.019"       7604 10 IC     Barres ei profilés en aluminium a l'exclu-           Hongrie       8 875 7C0
              7604 I0 9C     sion de profilés creux
             -7604 29 10
              7604 29 90
              7605           Fils en aluminium
21 .0193     7606           Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur         Hongrie
                            excédent 0,2 mm                                                   13 535 500
21.0195      7608         -Tubes et tuyaux en aluminium                           Hongrie       2 605 900
21.0197      7613          •Récipients en aluminium pour gaz- comprimés ou        Hongrie         538 200
                            liquéfiés
21iQl99_    _8_201 10 00   •Bêches et p e l l e s
                                                                             •f-  Pologne
21.0201      8482 10 10       Roulements à billes dont le plus grand
                              diamètre extérieur n'excède pas 30 mm
                                                                              r   Hongrie
                                                                                                  177 600
                                                                                              2 535 750
                                                                                  Pologne     2 646 000
21.0203      8516 50 00   - Fours à micro-ondes                                   Hongrie  |  3 241 850
         "T                                                                      .£2i290Ê.   _3_382J00_
21.0205        8527 Il 10    Appareils récepteurs pour la radiotélépho-           Hongrie  1
                             nie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion,
                                                                                              5 071 500
               8527 Il 90                                                         Pologne
               8527 21 10    même combinés, sous une même envelop-                            5 292 000
              ^8527 21 90    pe, à un appareil d'enregistrement ou de re-
               8527 29 00    production du son ou à un appareil d'horlo-
               8527 31 10    gerie
               8527 31 91
               8527 31 99
               8527 32 90
               8527 39 10
               8527 3991
               8527 39 99
               8527 90 91
               8527 90 99
               8528 I06l      Appareils récepteurs de télévision (y com-
               8528 10 69     pris les moniteurs vidéo et les projecteurs
               8528 I0 80     vidéo), même combinés, sous une même en-
               8528 10 91     veloppe, à un appareil récepteur de radio-
               8528 10 98     diffusion ou à un appareil d'enregistrement
               8528 20 20     ou de reproduction du son ou des images, à
               8528 20 71     l'exclusion des appareils d'enregistrement
               8528 20 73     ou de reproduction vidéophonique compor-
               8528 20 79     tant un récepteur de signaux vidéophoni-
               8528 20 91     ques (tuner) et produits des n " 8528 10 40,
               8528 20 99     8528 10 50,       8528 10 71,     8528 10 73,
                              8528 10 75.8528 10 78
 ---pagebreak---                                                                                        '49 _:
     (i)            (2)     !                                        (3)                                   !       (4)         (5)  -   '      (6)
21.0205                                                                                                                     j
               8529 I0 20
 ^sui te)      8529 I03I
                                                                                                                            i
               8529 I0 39              _
               8529 I0 40                                                                                                   1           |
               8529 I0 50
               8529 I0 7C
             - 8529 10 90
               8529 9 0 ^ 0
               8529 90 98                                                                                                   1
          1                                                                                                                 1
               8528  I0 4C          Appareils récepteurs de télévision (y corn-                               Hongrie
2* .020?                                                                                                                                    5 071 500
               8528  10 50          p'ris les moniteurs vidéo et les projecteurs
                                    vidéo), même combinés, sous Une même en-                                  Pologne                       5 292 000
               8528  1071
               8528  1073           veloppe, à un appareil.récepteur de radio-                          ,
               8528  10 75          diffusion ou à un appareil d'enregistrement                          j
               8528  10 78          ou de reproduction du son ou des images '                          '
                                    — en couleur
                                            Téléprojecteurs
                            i               Appareils combinés sous une même
                            1               enveloppe à un appareil d'enregistre-
                                            ment ou de reproduction vrdéophoni-
                            1               ques                                                                          i
                                    — Appareils récepteurs de télévision en                                               i
                            1            couleur, avec tube-image incorporé                                                           i
                                                                                                                          1           I
                                                                                                              RFTS                    j
 21.0209   \     8532               Condensateurs électriques, fixes variables                                                             5 166 000
                                    ou ajustables                                                      1
                              '    Lampes et tubes é l e c t r i q u e s à incandescence                     Hongrie    j 2 155 100
 09.5037        8539 1090
                853921 30          y compris Les a r t i c l e s d i t s "phares et                          Pologne    '
 21.0211                                                                                                                                   2 248 800
                8539 21 9:    i    p r o j e c t e u r s s c e l l é s " , à l ' e x c l u s i o n des       RFTS       j 2 248 800
 09.5037        8539 21 99
                8539 22 IC         types u t i l i s é s pour p r o j e c t e u r s
                8539 22 90    i                                                                        i
                8539 29 3!
                8539 29 39                                                                                              1
                8539 29 9:     !
                8539 29 99                                                                                              i
                                                                                                        j
                                                                                                                        1
               8540 II 10       -               •-                                                     i     Hongrie
  '.0213       8540 I I 30            Tubes cathodiques pour récepteurs de télé-                       .                                  3 042 900
               8540 11 50
                                1
                                       vision, y compris les tubes pour moniteurs                            Pologne   ,                  3 175 200
               8540 11 80              vidéo                                                                 RFTS      1
                                                                                                                                          3 175 200
                                 i     — en couleurs                                                    i
 ---pagebreak---                                                                                                                          \V)       \ J I
                                                                                 UJ
                      U)
                                                                                                                                               6 339 950
                                                                                                                    Hongrie
                                      Lampes, tubes et valves électroniques à ca-                                                              6 615 600
21.0215        8540 91 00             thode chaude, à cathode froide ou à photo-                                    Pologne
               8540 99 00             cathode
                                      — parties
                                       Diodes, transistors et dispositifs similaires
                854M0 10             'semi-conducteur, diodes èmettnecs  '       —"' Ade* ilu-
                8541 1091              mierc
                8541 1099
                8541 21 10
                8541 21 90
                 8541 29 10
                 8541 29 90
                 8541 30 10
                 8541 30 90
                 8541 40 10
                  8541 50 10
                  8541 50 90
                  8541 90 00
                                        Circuits intègres et micro-assemblages êlec-
                  8542,                 troniques                   '                     ___.
                                                                                                               f
                                                                                                                     Pologne                    5 156 400
 21.0217          8545 11 0û       ;    .
                   QC/ c -sn ri >  '    Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou
                  u 5 4 5 Cu 0 0        pour plies et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou
                   o r ; c <n Q,-I      sans mêlai, pour usages électriques :                                                  .             L
           j       §5A5_90_9Q                                                                                         Pologne  j                  381 600
             \     8545 19 10        '• Electrodes pour i n s t a l l a t i o n s d ' é l e c t r o l y s e     j
  21.0219                                                                                                             Hongrie    4 183 700
               - 8701 20                 Tracteurs             r o u t i e r s pour semi-remorques              I     Pologne    4 365 600
   U9.5039                                                                                                            RFTS       4 365 600 ;
                                                                                                                 L.             17 269 200
                                                                                                                      RFTS
   09.5041          8701 90           ! Autres tracteurs                                                          i  i
   09.5041                                                                                                             Hongrie   1 268 450
                                      _
                                             Véhicules automobiles pour le transport de                                Pologne   1 323 600
   09.5043          8702 10 11
                                              dix personnes ou plus, chauffeur inclus:
                     8702 10 19               — à moteur à piston à allumage par com-
                                                 pression (diesel et semi-diesel):
                                                     d'une cylindrée excédant 2 500 cm1:
                                              —           neufs
                                                          usages
 ---pagebreak---                                                                                                          z+
                                                                            (3)                                  !            (4)  !      (5)               (6)
   (1)                   (2)      !
09.5045 j            8703  2l 10                                                                                   Hongrie
                     8703  22  II
                                       Véhicules automobiles neuTs d'une c y l i n -                                                  50 715   000
21.0221 i                              drée n'excédant pas 3 000 cm 1                                              Pologne
                     8703  22 19                                                                                                                       150 000 000
21.0221 I            8703  23 II                                                                                   RFTS                                 96 579 600
                     8703  23 19
                     8703  31 10                                                                                                  i
                     8703  32  II
                     8703  32 19
                 87G3 33 11*10         Caravanes automotrices, neuves d'une cylindrée
                                       excédant 2500cc mais n'excédant pas 3000cc
                8703 33 19*10          Autres véhicules neufs à moteur à p i s t o n à allumage
                                       par compression (diesel ou semi-diesel) d'une
                                       cylindrée excédant 2500cc mais n'excédant pas 3000cc
                 8703 90 90*11         Véhicules autres qu'à moteur é l e c t r i q u e , neufs d'une
          i                       I    cylindrée n'excédant pas 3000cc
21.0223           8704 21 91              autres véhicules automobiles neufs, pour le                               Hongrie                              5 071 500
                  8704 31 9T              transport de marchandises, d ' u n poids en                               Pologne                              5 292 000
                                          charge m a x i n ^ n'excédant pas 5 t
           i
            i
            1
                                             autres véhicules automobiles, pour le trans-
09.5047             87042291                                                                                        Pologne          10 584   000
                    8704 22 99               port de marchandises, d'un poids en charge
21.0225             8704 23 91               maximal excédant 5 t                                                  RFTS                               10 584 000
                    8704 23 99
21.0227             9003                       Montures de lunettes ou           d'articles simi-                   Hongrie                         j   5 071 500
                                              laires, et leurs parties                                              Po l o g n e                        5 292 000
21.0229              9105               - R é v e i l s , pendules, horloges et a p p a r e i l s                   Hongri e                           5 959 300
                                          d ' h o r l o g e r i e s i m i l a i r e s , à mouvement a u t r e que   Pologne                            6 218 400
                                          de montre
                                     i
                                   |
              i
21.0231       I       940I 20 00     1    Sièges         et     leurs     parties                                   Hongrie                           16 883 150
                     940I 30 10                                                                                     Po Logne                      i
                                                                                                                                                      17 617 200
              i       9401 30 90                                                                                    RFTS                              17 617 200
                      9401 40 00
                      940! 50 00
                      9401 61 00
               1      940169 00
                j     94017100
                      9401 79 00
                      9401 80 00
                 1     940190 90
 ---pagebreak---                                                                 \JJ                         la;      (5;        (6;
         9403 0 10        A u t r e s meubles          et    leurs     parties      Pologne                 82 95   2CC
.0233    9403 051                                                                   RFTS                    82 95   200
         9403 0 59
         9403 091
         9403 093
         9403 1099
         9403 20 91
          9403 20 99
          9403 30 11
          9403 30 19
          9403 30 91
          9403 30 99
          9403 40 00
          9403 50 00
          9403 60 10
          9403 60 30
          9403 60 90
          9403 70 90
           9403 90 10
           9403 90 30
           9403 90 90
   .0235 9405 30 00     |  Arn:,es pour fêtes, carnaval ou autres                    Pologne                5 040 000
                        !
         9505              divertissements, y compris les articles de
                           magie et articles surprises
                           Parties en verre: articles pour l'équipement
21.0237  9405 91 19        des appareils d'éclairage électriques (à l'ex-
                                                                                     Hongrie               1 207 500
                           elusion des projecteurs):                                 Pologne               1 260 000
                           — autres (diffuseurs, plafonniers, vasques.               RFTS                  1 260 000
                               coupes, coupelles, abat-jour, globes, tuli-
                               pes, etc.)
         9503               autres jouets: modèles réduits et modèles si-
                                                                                     Hongrie    12 678 750
    5049
                             milaires pour le divertissement animés ou               Pologne    13 230 000
                             non. puules de tout genre
                                    Brosses et pinceaux à barbe, à cheveux a         Hongr i e             2 415 000
 .0239       9603 29 10
                                    c:!s ou à ongles et autres brosses pour la toi-
             9603 29 30
                                    lette des personnes, y compris ceux consti-
                                                                                     Pologne               2 520 000
             9603 29 90
                                    tuant des parties-d'appareils -
             9603 30 10
                                    Pinceaux et brosses.pour artistes, pinceaux
             9603 30 90
                                    a écrire et pinceaux similaires pour l'appli-
             9603 40 10
                                    cation des produits cosmétiques
             9603 90 91
                                     Brosses et pinceaux à peindre, à badigeon-
                                     ner, à vernir ou similaires
                                     Brosses et balais-brosses pour l'entretien
                                     des surfaces ou pour le ménage, y compris
                                     !es brosses à vêtements ou à chaussures,
                                     '."iclrs dr broderie nour la toilette des ani-
 ---pagebreak---                                                                     A N N E X E      II                                    - 2 Ç •
                                                                 •«/« h des contingents tarifaires à droit rédui t ou nul (1 )
                             des produits agricoles soumis à de _ s _ c _^__ 9 ___                                  ,___-—--—
                       Liste                                                                                                                         !    VOLUME  Droit
                                                                       __c                        i                Origine
                                                         DESIGNATION DES                         ;                                                   !      DU    applicable
 NUMERO            CODE                                                                                                                              ! CONTINGENT
                     NC                                    MARCHANDISES                          ;                                                   i
] ORDRE
                                                                                                                                                  _______(T_)_
                                                                                                                                (4)                        (5)       (6)
                              !                                 (3)
    (1)    '         (2)                                                                                                                                              5,6
                                                                                                                        Pologne                       I    242
                               |-     semence de pommes de terre
 5.5101     | 0701 10 00                                 »                                                              Pologne                       I   2 417      14,4
 5.5103     | 0701 90 90       |-autres pommes de terre
                                                                                                                         Hongrie                       I 35 583        9,6
 5.5105     | 0703 10          j-Oignons et échalotes                                                                                                                  9,6
                                                                                                                         Pologne                       I     TÏ5
  5.5107    i 0703 10 11        I- Oignons de semence                                                                                                                 9,6
                                                                                                                          Pologne                      I 89 167
  5.5109        0703 10 19      (-autres oignons                                                                                                                       9,6
                                                                                                                          Pologne                      I    917
  5.5111     ! 0703 10 90       |- chalotes
                                                                                                                          Pologne                      I    375        9,6
   9.5113    | 0703 20 00        |-Aulx
                                                                                                                          Pologne                      I    117      10,4
                                 |-Poireaux et autres légumes alliacés
   9.5115     \ 0703 90 00                                                                                                                                          "Î3~V
                                 1- Choux-fleurs et chous-f leurs brocolis,
              | 0704 10 10                                                                                                                                             9,6
   9.5117
                                  , - Choux-Tieurs et chuux-Tieurs brocolis,
                                  1
               | 0704 10 90           du 1er décembre au 14 avril                                                          Pologne                           458     12
               | 0704 20 00       |-Choux de Bruxelles
                                                                                                                                                                     12
                                  |-Choux blancs et choux rouges
               | 0704 90 10                                                                                                                                           12
               1 0704 90 90        |-autres        produits comestibles similaires
     9.5119     j 0705 11 10
                                       Laitues pommées
                                       du l e c a u c i l au 3D noue/ntir*
                                                                                                                       "1   Pologne                            83     10,4
                                       L a i t u e s pommées
                | 0705 11 90           du 1er décembre au YL-ruans
                | 0705 19 00         •autres        laitues
                                                                intybus var. foliosum)
                                    |-Witloof (Cichorium
                ! 0705 21 00
                                                                                      : » - A.c m a r c h a n d i s e r«l COUS
                                                                                                                               idcrc comme nayani
 ---pagebreak---                                                                        vu
                 • vi J
                                                                       s ou r é f r i g é r é      j        Pologne               458      13,6
                          *Ti
9.5121     0706    10 00» *U l - C a r o t t e s à l ' é t a t f r a i                                                                      lÔ~,V
             __            ±11- "-""c"é"le:ri:s""râres","du 1er mai au 30 septembre                 |      Pologne          '     458
9.5123   I 0706    90 11
                                   - Céleris rares, du 1er octobre au 30 avril                       |                       I -•         [___^
            0706    90 19
                                   - Betteraves à ^salade, salsifis, radis et                               Pologne                150        13,6
            0706    90 90
  5125                                 racines ç<:pme s_t_i b_le_s_ „sJjQ.lL%iCêS                           Hongrie                 83        12,8
                                 , - Concombres, du 1er novembre au 15 mai                            I     _ .-                   917
  5127      0707 00 11
                                                                                                        __-Po!oÇLn_e_                           8
             0708 10 10          i - Pois. (Pisum s a t i v u m ) , du 1er septembre a u 31 nia i
 .5129
                                 1
                                    - Haricots          (Vtfgna s p p . , phaseolus s p p . ) , du                                              10,4
             0708 20 10                                                                                     Eo.Lo.gne              250
                                        le.c octobre au 30 j u i n
                                  ' - Haricots          (Vigna s p p . , phaseolus s p p . ) , du                                               13.6
             0708 20 90
                                        1er i u a i i £ i au 3d iejitejrib.ce
                                                                                                                                                13,6
             0708 90 00           l-autres légumes à cosse
                                                                                                             Pologne                292       ~1~3~6~MIN 3
                                     - H a r i c o t s (Vigna s p p . , phaseolus spp.) du 1er
   5131      0708 20 90             -.._j.uiLl.et.au..30. spnt£jah.cje.
                                                                                                             Hongrie                833         12,8
  "5T3Y      0709 51 10             -Champignons de couche
                                                                                                                                    225
   5135       0709 51 50            -Cèpes                                                                   Pologne                             l'A.
                                                                                                             Hongrie                  83          6,4
  ,~5137      0709 52 00            -Truffes
                                                                                                             Hongrie             8 333            7,2
    5139      07Q9 60 10            -Piments doux ou poivrons                                               .Bologne..          .__.1DÛ_.      ..1,2.
                                                                                                             Hongrie             7 333          14,4
    5141      0710 21 00            -Pois (Pisum sativum)                                                   .Pol none-,         .1-333-.       .14r4.
                                                                                                             Hongrie             1 833          14,4
              0710 22 00             -Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)                                 . Pologne-.         .Î-917-.       _14r4.
    5143
                                                                                                             Hongrie                 917         14,4
                                     -autres légumes à cosse, écossés ou non                                                                   -I4r4.
    5145      G"U0 29 00                                                                                    . Po-logna-.
                                                                                                              Pologne                            14,4
                                        pinards, tétragones (épinards de Nouvelle-                                                1 083
    5147      0710 30 00
                                       Zélande) et arroches (épinards géants)
                                                                                                              Hongr îe            9 167          14,4
                                     -autres          légumes                                                 PjpJ.jpja.ne.    .20.-083-.        I4.4
    5149    | 0710 80 90
                                                                                                              Hongrie             1 25U
    5151    ! 0710 90 00             -Mélanges de légumes                                                     PoijpjinjL.      .-J-J125-.
                                                                                                              Pologne                108        12,8
                                      •Pommes de terre, même coupées en morceaux ou
    5153       0712 10 00
                                       en tranches, mais non autrement préparées
 ---pagebreak---                                                          - 3i-
                                                  (3)                            (4)    (5) (6)
                  (2)
                           •Carottes                                        Pologne   1 167  12,8
'.5155      0712 90 50
                                            t
9.5157      0808 10 10    -Pommes à cidre, présentées en vrac, du           Hongrie            7,2
                                                                                     13 750
                            16 septembre au 15 décembre
                         ^ - Autres pommes, du 1er août au 31 décembre   M  Hongrie   2 750   11,2 MIN 2,L
9.5159      0808 10 91
            0808 10 93      - Autres pommes, du 1er janvier au 31 mars                          6,4 MIN 2,j
            0808 10 99      - Autres pommes, du 1er avril au 31 juillet     Pologne     917     4,8 MIN 1,<
 9.5161  ! 0809 10 00     -Abricots                                         Hongrie     917   20
                                                                         ?s Hongrie
 :9.5163 '. 0809 40 11      - Prunes, du 1er juillet au 30 septembre                  3 667   12 MIN 3*
         i 0809 40 19       - Prunes,, du 1er octobre au 30 juin            Pologne     458
                                                                                               6,4 MIN 3*
 :9.5165    0811 10 11      - Fraises d'une teneur en sucres supérieure     Pologne          20,8 - AGR
                                                                                        708
                              à 13% en poids
         i 0811 10 19      -autres   fraises
 ;9.5167  ! 0811 20 59     -Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-                            12
                            framboises
                                                                                             14,4
          i 0811 20 90    |-autres
          | 0811 90 50    [-Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)       Pologne   8 750  12
          ;
             0811 90 70   |-Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides                      3,2
                         ! et Vaccinium angustifolium
            0811 90 90    I -autres                                                         14,4
  9.5169  i °813  20  00   -Pruneaux                                        Hongrie           9,6
                                                                                        917
          i 0813 50 19     - Macédoines de fruits séchés avec pruneaux      Pologne     917   9,6
          ! 0813 50 91     - Autres mélanges sans pruneaux ni figues                         8
                                                                                 \
 ---pagebreak---      (1)               (2)                                    (3)                                     »                (6)
                                                                                             ~i Hongrie
 09.5169         0813 50 99   •autres mélanges5 de f r u i t s                                               917        9,6
 C s'j i z e )                                                                                  Pologne
                                                                                                             917
                 0813 30 00   •Pomnes                                                                                   6,4
                 «0813 40 30  -Poires                                                                                   6,4
                 0813 50 11   - Macédoines de f r u i t s sans pruneaux                                                 6,4
                  0813 50 30  -Mélanges c o n s t i t u é s exclusivement de f r u i t s à                              6,4
                               coques des n°s 0801 et 0802
               | 0813 10 00   -Abricots                                                                                 5,6
               | 0813 40 10   -Pêches, y compris les brugnons et nectarines                                             5,6
               | 0813 40 80   •autres     fruits                                                                       4,8
09.5171        I 1210          - Cônes de houblon frais ou secs, même broyés,
                                 moulus ou sous forme de pellets; lupuline
                                                                                                 RFTS    T 3 750        7,2
  09.5173      | 1512 11 91   - Hui les b r u t e s de t o u r n e s o l                        Hongrie                8
                                                                                                            1 167
  09.5175      | 2001 10 00   •Concombres et cornichons                                         Hongrie    12 333     17,6
                                                                                                .Pologne             J7y_6_
                              ""A"u~fre"s~"fdmâfês"pr£për"5"ê~s~ o"u~Tc~c7nsçryëës"""""
  09.5177      I 2002 90 30   •d une teneur en poids de matière sèche égale                      Hongrie
                                                                                                            3 292     14,4
                               ou supérieure à 12 % mais inférieure ou égale
                               à 30 %
                                Autres t ornât es préparées o~u xdnsëryë'ês,                     Honyn e
  U9.5179      1 2002 90 90   -d une teneur en poids de matière sèche                                         917    '|A'4
                               supérieure à 30 %
  09.5181      | 2005 30 00  |-Choucroute                                                  |     Hongrie |        I -]<$
                                                                                                            1 667 '
  09.5183      | 2005 40 00  |-Pois (Pisum sativum)                                        |     Pologne |    225 |  19 2
  09.5185      | 2005 59 00  |-autres     haricots                                         I     Pologne |    917 |  19 2
 ---pagebreak---                                                                            - » •
  1)          ,2)                                               (3)                                   t      (4) !   (5) """"ô)""""
.5187  | 2005 90 90 *19|-autres légumes et mélanges de légumes                                          Hongrie    1 000    17,6
 5189  I 2007 99 31* 1û| - Autres.préparations de cerises                                               Hongrie
                                                                                                                   1 667
       | 2007 99 33          | - Autres préparations de îraises -                                       Pologne
                                                                                                                     917
       | 2007 99 35          | - Autres préparations de framboises
  519'   2008 80 50          -aVe^lfàilSBrl ^ J f t R P , ina empilages                                 Pologne
                                                                                                                     233    16+2     AD S/Z
                              immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                               Fraises.sans addition d'à
  5193   2008 80 70                       i f ion rie s u c r e , en emballages                         Pologne
                             -avec a - - - - -                                                                     2 250    192+ 2  AD S/2
                              immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
  5195   2008 80 99         i _ Fraises sans a d d i t i o n d ' a l c o o l e t de sucre en
                                                                                                        Pologne             18,4
                                çrjaajlagjes_ immédiats__d_'unjçptotenu net jde_moins_ de _4_,_5_ kg.                125
                        10
  5197   2008 99 4 5 *     |-Prunes                                                                     Hongrie    1 167     18,4 + 2 AD S/Z
 ,5199   2008 99 48 * 2 1 | _ autres f r u i t s préparés ou conservés en                           i
                                                                                                        Hongrie
                      £_9_T     ?I^iagjrS_ln?i3éçljats_ djyn_cjpntenj.net ._exç^j3_r__.__j,__g..                     833     16 + 2 AD S/Z
  5201   2008 99 99 * ^ ' - a u t r e s f r u i t s préparés ou conservés en                        i
                                                                                                        Hongrie              18,4
                     *81_       Çfl*>aJ-i49?S- ilTL^Jats _d_'un.çppifiGu. JOSt J^'excédant jaas. J _kg.            3 208
  5203   2009 70 19         |-autres      j u s  de pommes                                              Hongrie
                                                                                                                   3 667     33,6
                                                                                                        Pologne    5 000    33,6
 ---pagebreak---                                                                                                                            (4)    (5)   (6)
                                                                          (3)
             (2)                                                                                                                        33,6 + Cfe)
   (1)
                              V V y d " n ï v V . " « r " « ^ . n t pas 22 ecus par ,00 kg poids net                                    33,6
         2009 80 11
'.5205
         2009 80 19                    _ autres
                            _ _ - autres
                                . . - d u n , . . . « , . n W d a n , pas 30 t o » par ,00 W8 poids ne,                                 16,8 + C-b>
                                          1 de fruits de la passion et goyaves                                                          33,6 + (fa)
          2009 80 32
           2009 80 34            _ _ - - autres                                                                                         33,6
           2009 80 39             _ _ - autres
                                  . „•„„, masse vo.umique n ' e c é d a n , pas 1.33 g/cm> à 20 «C :               |
                                     d                                                                                                           (b)
                                                                                                                                         19,2 +
                                  _ - Jus de poires                                                                 I
                                                                                     r 100 kg poids net, contenant (
                                      _ - d ' u n e valeur excédant 18 ecus par
            2009 80 50                      des sucres d'addition
                                                                                                                                    833  19,2 + ( b )
                                            autres                                                                        Hongrie
                              -    - -   - - d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids . . . i                            19,2
             2009 80 61
                              _ _ _ _ _ d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en I
             2009 80 63                           poids                                                               i                  20
                               -    - - - - ne contenant pas de sucres d'addition                                     I
                                                                                                                        i
              2009 80 69
                                -   - - autres
                                                                                                                                         16,8
                                                                                    par 100 kg poids net, contenant
                                 - - - - d'une valeur excédant 30 ecus
              2009 80 80                        des sucres d'addition
                                  _ _ _ - autres
                                                   d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poi
                                                                                                             ds                           16,8 •  (b)
                                                    - de fruits de la passion et goyaves                                                  16,8 + (b)
               2009 80 83
                                                       jutrcs
                                                                                                                                          16,8
                2009 80 85
                                                      0 M   , « „ « . . <n suer,, d-addmen „V»c*d.n. P » 30 % en
                2009 80 93                          d
                                                     poids
                                              .   . ne contenant pas de sucres d'addition ,                                               17,6
                                                    "   Jus  de fruit de l'espèce Vaccinium macrocarpon                                   17,6
                 2009 80 95
                 2009 80 99                             autres
                  +   AGR
       (b) :
 ---pagebreak---                                                                           -*r-
   (i)              (2)                                        (3)                                               (4)    (5)       (6)
09.5207  !      2401 10 10      -   - - Tabacs Jlut cured du type Virginia
                                                                                                                                 18,5
              2401 10 20    - - Tabacs light air cured du type Burley, y Compris les hybrides d<
        i                           Burley . ,                                                                                   18,5
        t     2401 10 30    - - Tabacs light air cured du type Maryland
                                                                                                                                18,5
                            - - Tabacs fire cured:
              24011041      - - - du type Kentucky
                                                                                                                                18,5
             2401 tO 49      -    - - autres
                                                                                                            i                   18,5
                            - autres :
                            - - Tabacs light air cured
             2401 10 50
                                                                                                                                11,5
             2401 10 60     - - Tabacs sun cured du type oriental                                          !
                                                                                                              Hongrie   1 917
                                                                                                           i
                                                                                                                               11,5   \MIN  22,
              2401 10 70    - - Tabacs dark air cured                                                      ,
                                                                                                                                       ECU/100
        1
             2401 10 80     - - Tabacs flue cured                                                         i
                                                                                                                               11,5
                                                                                                                                       KG/net
                                                                                                                               11,5
             2401 10 90     -    - autres tabacs                                                          I
                                                                                                                              11,5
            2401 20 10
                              - Tabacs flue cured du type Virginia
            2401 20 20
                                                                                                                              18,5
                                               a r CUrgd dU tVPC BurlCy   y C m p r i s les h   brides d
                           " Burk?/*'" '                                '    °                y        <=                     18,5
           2401 20 30        - Tabacs light air cured du type Maryland
                                                                                                                              18,5
                            - Tabacs fire cured
                                                                                                                              18,5
           2401 20 41       -    - du type Kentucky
                                                                                                                              18,5
           2401 20 49         - - autres
                            autres :     *"•
           2401 20 50         - Tabacs light air cured
                                                                                                                              11,5
            2401 20 60
                           - - Tabacs sun cured du type orientât
           2401 20 70                                                                                                         11,5
                           - - Tabacs dark air cured
           240120 80
                           -    - Tabacs flue cured                                                                   J       11,5
 ---pagebreak---                                                                                            (4)               (5)             (6)
                                                    ^3)
                 id)
                              -Maïs doux      f
>.5209    I 0710 40
                                                                                        Hongrie               4 125     0 +  ia)
                             |-autres légumes; mélanges de légumes
          I 0711 90
                                                                                                         I J
          I 0711 90 30        l-Maïs doux
             1519 12 00       (-Acide oléique                                           Hongrie            \    250
  5211
             1519 20 00        - Alcools gras industriels
                                                                                   ! J                                 h?. — .
                                                                                                                        0 + (a)
                                 - Gommes à mâcher en forme de bande d'une teneur
   5213     1704 10 11              en poids de saccharose inférieure à 60%                                             MAX. 23
             1704 10 19         -autres gommes à mâcher                            I
             1704 10 91
                                 - Gommes à mâcher en forme de bande d'une teneur
                                     en poids de saccharose égale ou supérieure à 60%
                               |-autres gommes à mâcher                            i                           2 067
                                                                                                                     D  0 + (g) MAX. 18
              1704 10 99                                                                       Hongrie
                                                                                                                       2 + (a)    MAX. 27
               1704 90 10                                                                                                         + AD S/Z
                                - Préparation dite "chocolat blanc"
               1704 90 30
                                                                                                                       3 + (a)
                                - Pâtes et masses, y compris le massepain, en
             1704 90 51*11
                                    emballages immédiats d'un contenu net égal ou
                                    supérieur à 1 kg                                                                    3 + MOB
              1704 90 51*19      - Pastilles pour la gorge et bonbons contre la
              1704 90 55
                                    toux                     imilaires dragéifiées
                                 - Dragées et sucreries similaires u i ^ , , ,
             'l704 90 61
              1704 90 65         - Gommes et autres confiseries à base de s sous                                        3 + (a) MAX. 27
                                     gélifiants, y compris les pâtes de fruit                                                    + AD S/Z
                                     forme de sucreries
               1704 90 71         - Bonbons de sucre cuit, même fourrés
               1704 90 75         - Caramels
               1704 90 81         - Autres sucreries, sans cacao, obtenues par
                                      compression                                                                      3 + (a)
                                         res sucreries                                                                 3 + MOB
              J1704 90 99  *10 - Autres      suu-e. . ^ sans
                                                        -«..- cacao
              '1704 90 99*90                                                          I __                      458
                                                                                                Hongrie                8,8
               |1803               - Pâtes de cacao, même dégraissée                 i
    9.5215                                                                                                      750    6,4
                                                                                                 Hongrie
                 1804 00 00        - Beurre, graisse et huile de cacao               .
     9.5217                                                                                                      21    7,2
                                                                                                 Hongrie
                 ionc nn r\c\     |- Poudre de cacao, sans addition de sucre ou
     9.5219      1805 00 00       |- Poudre
                                  I d'autres édulcorants
 ---pagebreak---                                                            -*?--
1)         (2)                                     (3)                          (4)     (5)       (6)
                       PcûdrV'dY cacao
     1806 10 10 * 11 -hë~cbrïte~riant pas ou contenant en poids moins
5221
     1806 10 10*19 de 65 % de saccrterose (y compris le sucre
                                                                                     ~1            0
                                                                                                  8
                       interverti calculé en saccharose) ou
                       d'isoglucose calculé également en saccharose
     1806 10 10 *91 -he5U(?c^rftecneanllaf)l? ou contenant en poids moins
                                                                                                  0 + (a)
     1806 10 10*99 de 65 % de saccharose (y compris le sucre
                       interverti calculé en saccharose) ou                                       5 + (a)
                      d'isoglucose calculé également en saccharose
     1806 10 30 *10 -d°uTre ^eT&ur/aen°poids de saccharose (y compris
                                                                                                  0 + (a)
     1806 10 30*90 le sucre' interverti calculé en saccharose) ou
                      d'isoglucose calculé également en saccharose,                              5 + (a)
                      égale ou supérieure à 65 % et inférieure è
                      80 %
                      Poudre^ de cacao .
     1806 10 90 *10 -d une teneur en poids de saccharose (y compris                              0   + (a)
     1806 10 90*90 le sucre interverti calculé en saccharose) ou
                      d'isoglucose calculé également en saccharose,                              5 + (a)
                                                                           Hongrie    1 033
                      égale ou supérieure à 80 %
                       Autres préparations          . .      .           ,
     1806 20 10      -o une veneur en poids de beurre.de cacao égale                             0 t    (a)
                      ou supérieure à 31 % ou d'une teneur totale en
                      poids de beurre de cacao et de matière grasse
                      provenant du lait égale ou supérieure à 31 %                                           - '"v.
                                                                                                                   "V
                             e          a
     1806 20 30      -aHjne \e?>euÇ totale en poids de beurre de                                 5 +    (a)
                      cacao et de matière grasse provenant du lait
                      égale ou supérieure à 25 % et inférieure è
                      31 %
     1806 20 50      -o^r£ e leRe^P a In , V#fc5s de beurre de cacao égale                       4 ,.5 + (a)
                      ou supérieure à 18 %                                                       MAX. 27 + AD S/Z
     1806 20 70      -Préparations d i t e s "chocolate milk crumb"                             12,7 + (a)
     1806 20 80*10    - Glaçage au cacao
     1806 20 95*10    - Autres préparations
                                                                                             ]  4,5 + (a) MAX. 27
                                                                                                           + AD S/Z
     1806 20 80*90    - Glaçage au cacao
     1806 20 95*90                                                                          |"1 4,5 + MOB MAX. 27
                      - Autres préparations
                                                                                            M               + AD S/Z
     iftD6 31         - Autres DréDarations non fourrées                            N       I   4,5 + (a) MAX. 27
 ---pagebreak---                                                                ?<r
             (2)                                (3)                             (4).   (5)   »     (6)
121    1806 32           - Autres préparations non fourrées
:e)
        1806 90         -autres
       1806 90 11       -contenant de l'alcool
       1806 90 19       -autres bonbons en chocolat, ne contenant pas                             4,5 + (a)
                           de l'alcool                                                            MAX. 27 + AD S/Z
       .806 90 31        - Autres préparations alimentaires fourrées
       1806 90 39        - Autres préparations alimentaires non fourrées               1 033
                                                                           Hongrie
       1806 90 50       -Sucreries et leurs succédanés fabriqués à
                          partir de produits de substitution du'sucre,
                          contenant du cacao
                  ,*10
       1806 90 6Q*o 0 -Pâtes à tartiner contenant du cacao
       1806 90 70                                                                                6 + (a)
                        -Préparations pour boissons contenant du cacao
                                                                                                 MAX. 27 + AD S/Z
       1806  90  90*11 -autres    préparations alimentaires
       1806  90  90*19
       1806  90  90*91
       1806  90  90*99                                                                       H 6 + MOB MAX. 27
                                                                                             rr_           AD S/Z
IZ     1901 10" 00       •Préparations pour l'alimentation des enfants,  Hongrie                0 + (a)
                          conditionnées pour la vente au détail
15     1901 20           •Mélanges et pâtes pour la préparation des      Hongrie       508      0 + (a)
                          produits de la boulangerie, de la pâtisserie
                          ou de la biscuiterie du n° 1905
17     1901 90 11       -d'une teneur en extrait sec égale ou
                          supérieure à 90 % en poids                                          ! 4 + (a)
     I 1901 90 19      I-autres                                          Hongrie       975
                                                                                     J
 (a) : MOBR
 ---pagebreak---                                  Zf
     (1)           (2)           (3)     (5)  (6)
09.5227  1901  90 90*12 - Autres
(suite)  1901  90 90*14
         1901  90 90*i6
         1901  90 90*18
         1901  90 90*21
         1901  90 90*23
         1901  90 90*27
         1901  90 90*29              975     0 + MOB-R
         1901  90 90*51
         19CJÎ 90 90*53
         Ï901  90 90*57
         1901  90 90*59
         1901  90 90*93
         190T  90 90*95
         190T  90 9Q*97
         190Î  90 90*99
 ---pagebreak---                             ! - Pâtes alimentaires contenant des oeufs                      "1
9.5227        1902 11                                                                          6 + (a)
 suite)      1902 19        |-autres pâtes alimentaires
                                                                                            J
             1902   20 10                                                                      7,5 + (a)
                             -Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou
             1902   29 30     autrement préparées)
             1902   20 91                                                     Hongrie   217
             1902   20 99                                                                      5 + (a)
                             -autres pâtes alimentaires
             1902 30         _ couscous non préparé                                            6 + (a)
              1902 40 10                                                                       5 + (a)
                             -autre    couscous
              1902 40 90                                                                       5 + (a)
]9.5229    I 1903 00 00* 10 -Tapioca et ses succédanés préparés à partir de
                               fécules, sous forme de flocons, grumeaux,
                               grains perlés, criblures ou formes similaires  Hongrie    24
              1903 00 00* 90                                                                   0 + (a;
                              •Produits è base de céréales obtenus par                         0 + (a)
 39.5231      1904 10
                               soufflage ou grillage
                                                     à base de riz            Hongrie    79    0 + (a)
              1904 90 10        Céréales
                               •autres  céréales                                               0 + (a)
              1904 90 90
                                                                                               0 + (a)
               1905 10        -Pain croustillant dit Knackebrot                                MAX. 24 + AD S/Z
 î.5233
               1905 20        -Pain d'épices                                                   0 + (a)
                                                                               Hongri e 708
               1905 30        -Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et
                                gaufrettes                                                     6,5 + (a)
                                                                                               MAX. 35 + AD S/Z
               1905 30 11     -en emballages immédiats d'un contenu net
               1905 30 19       n'excédant pas 85 g
               1905 30 30
                1905 30 51    -autres    biscuits
                1905 30 59
                                                                                            -j
               1905 30 99     -autres     gaufres et gaufrettes
    H.;P,C.
 ---pagebreak---                                                                                 - # -
                                                                (3)                                        (4)   5)     (6)
 (1)           (2)
                                                                                                                      6,5 + (a)
         1905 30 91           Gaufres et gaufrettes salées, fourrées ou non
9.5233                                                                                                                MAX. 30 + AD S/Z
sui te)                 -Biscottes, pain grillé et produits similaires                                                2 + (a)
         1905 40
                           grillés -
                                                                                                                      0 + (a)
                        .      Autre pain azyme (mazoth)
         1905 90 10                                                                                                   MAX. 20 + AD S/Z
         1905 90 20     -Hosties, cachets vides des types utilisés pour
                           médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées
                           de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles                                               0 +    (a)
                           et produits similaires
                                                                                                        Hongrie 708
          1905 90 30     -Pain sans addition de miel, d'oeufs, de
                            fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres
                            et matières grasses n'excédant pas, chacune,
                            5 % en poids sur matière sèche
                                                                                                                      6 , 5 -r ( a )
          1905 90 40      -Gaufres et gaufrettes ayant une teneur en eau                                              MAX. 30 + AD S/;
                            excédant 10 %
          1905 90 45        - Biscuits
           1905 90 55      >    P.*.DCW.K CAtrudes ou expansés, salés ou aromatisés                                   6,5 + (a)
          1905 90 60        -   Autres p r o d u i t s g r i l l é s additionnés                                      MAX. 30 + AD S/,
                                d'édulcorants                                                                         6,5 + (a)
          1905 90 90     î-autres produits g r i l l é s                                                            .-MAX»^-3a_+ AD S/,
          2001 90 30       -Maïs doux        (Zea mays v e r .      saccharata)
 9.5235
                                                                                                                      0 + (a)
          2004 90 10       -Maïs doux        (Zea mays v a r .      saccharata)
                           -Maïs doux         (Zea mays v a r .     saccharata)
           2005 80
                                                                                                                     6,5    + (a)
           2101 10 99    I-autres          préparations à base de café
  9.5237
                          . E x t r a i t s essences e t . c o n c e n t r é s                                       0
           2101 20 10* 10|-rre c o n t e n a n t pas de m a t i è r e s g r a s s e s p r o v e n a n t
                              du l a i t ,  de p r o t é i n e s du l a i t , de s a c c h a r o s e ,
 ---pagebreak---                                                                                                (4)   (5Î    (6}
                                                               (3)
;i)             (2)
                                                                                lins de 2,
                             matières grasses provenant du lait, mo:
,9.5237                       5 % de protéines* du lait, moins de 5 % de
 suite)                       saccharose, ou d'isoglucose, moins de 5 % de
                               glucose ou d'amiddn ou de fécule
                             •ne contenant pas de matières grasses provenant
          2101 20 10 * 9CM du lait, de protéines du lait, de saccharose,                                     4,4
                               d'isoglucbse, de glucose, d'amidon ou de                    Hongrie
                                           ---i.
                                fécule ou contenant       •. an
                                                             en nnids
                                                                 poids moins-de  1,5 % de
                                                                       moins *ae i,?
                                matières grasses provenant du lait, moins de 2,
                                5 % de protéines du lait, moins de 5 % de
                                saccharose, ou d'isoglucose, moins de 5 %
                                glucose ou d'amidon ou de fécule
                                                                                                             6,5 + (a)
         I 2101 20 90        i-autres extraits, essences et concentrés
                                                                                                           12,9
                             |-Chicorée t o r r é f i é e
  .5239    2101 30 11                                                                                      0 + (a)
                             I-autres   succédanés t o r r é f i é s du café                Hongrie  408
           2101 30 19                                                                                       15,3
                              |-de chicorée      torréfiée
            2101 30 91                                                                                     0 + (a)
                              I-autres   e x t r a i t s , essences et    concentré^
            2101 30 99                                                                                      8,2
                                                                                                            4,4
    5241  j 2103  10 00* 10',-Sauce de soja
                                                                                                            6
            2103  10 00* 90                                 OMfrpq sauces tomates            Hongrie 1 642
                        1                                                                                  11,5
          i 2103
             ,,m  20
                   70 OO
                      00*  10!-Tomato ketchup et autres sauces
            2103  20 00* 90                                                                                 6,5
             2103  30 90       |-Moutarde préparée                                                         5,9
                                                                                                           9
             2103 90 90*11 |
                                                                                                           9
             2103 90 90*19                                                                                  5
             2103 90 90*91
              2103 90 90*99
              t o ••   n o r^p.
 ---pagebreak---                                                                       - t ô -
                                                                                                     (4)   (5)       (6)
                                                                  (3)
   (1)           (2)
                             P r é p a r a t i o n s pour soupes, potages ou b o u i l l o n s ;
09.5243  2104 10 00* 10
                              soupes, potages ou b o u i l l o n s prepares                                          9
                                                                                                          467
         2104 10 00* 90 -                                ,                                       Hongrie           12,8
         2104 20 00        |-Préparations alimentaires composites
                               homogénéisées
                                                                                                 Hongrie       |    6 + (a)
                             -Glaces de consommation, même contenant du                                    38       MAX-, 27 + AD S/'i
D9.5245  2105
                               cacao
                             "concentfa"ts~3ê protfîHês'êf sCfisfahcês "proWiaiêsTe"xtûrêes       Hongrie 108     14,1
39.5247   2106 10 10         -ne contenant pas de matières grasses provenant
                               du l a i t , de protéines du l a i t , de saccharose,
                               d ' i s o g l u c o s e , de glucose, d'amidon ou de
                                f é c u l e ou contenant en poids moins de 1,5 % de
                               matières grasses provenant du l a i t , moins de 2,
                                5 % de protéines du l a i t , moins de 5 % de
                                saccharose ou d ' i s o g l u c o s e , moins de 5 % de
                                glucose ou d'amidon ou de f é c u l e
                                                                                                                   6,5 + (a)
                                                                                        otéiques
           2106 10 90         - a u t r e s concent rats de protéines et substances
                             .-J-extunées                                                                          6,5 + (a)
                                                                                                 Hongrie  708
           2106 90 10         -Préparations d i t e s "fondues"                                                    MAX. 30 ECU/10C ^
 J9.5249
                                  Autres préparations alimentaires
                                                                                                                                 /M
                         i n
           2106 90 91                                                                                             14,8
                          • M-ne contenant pas de matières grasses provenant
                             I du l a i t , de protéines du l a i t , de saccharose,
                                 d ' i s o g l u c o s e , de glucose, d'amidon ou de
                                  f é c u l e ou contenant en poids moins de 1,5 % de
                                  matières grasses provenant du l a i t , moins de 2,
                                  5 % de protéines du l a i t , moins de 5 % de
                                  saccharose, ou d ' i s o g l u c o s e , moins de 5 % de
                                  glucose ou d'amidon ou de fécule                                                14,8
            2106 90 9 1 * 9 0                                                                                      6,5 + (aï
                                -autres préparations alimentaires
            2106   90 99*12       - Autres p r é p a r a t i o n s    alimentaires
                                                                                                                   6,5 + (a)
            2106
            2106
                   90
                   90
                      99*22
                      99*34                                                                                      J
            2106   90 99*92
            2106 90 99*14                                                                                          6,5 + MOB
         '   2106 90 99*24
             :>1 nA on 99*32
 ---pagebreak---                                                                         -M-
                                                                                                   (4)   (5)        (6)
                                                                  (3)
   (1)           (2)
                                                                                               Hongrie   1 150
                            - Eaux y compris Vés eaux minérales et les eaux gazéifiées,
          2202 10 Q0                                                                                                4,4
09.5251                          additionnées
                         1I  - Autres boissons non alcoolisées ne contenant pas de produits
           2202 90 10 *          des n°s 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des '
                                 produits des n°s 0401 à 0404
                               - Autres boissons non alcooliques, d'une teneur en poids                               4 + Ca)
            2202 90 91            de matières graises inférieure à 0,2%
            2202 90 95       i - Autres boissons non alcooliques, d'une teneur en poids
            2202 90 99       [. . è9Al- § J2M_ sucé r i eu c£ JL 23»                                       925    |  10
                                                                                                Hongrie
            2203             |-Bières de malt                                                                     |  13,6 ECU/hl
09.5253
                                                                                                 Hongrie    267     1,1 ECU/% voi/hl
                              | - Vermouths et autres vins de raisins frais ayant un t i t r e
 09.5255    2205 10 10             alcoométrique acuis n'excédant pas 18 % vol                                      + 8 ECU/ni
         I 2205 10    90
                                                                                                                     11,2 ECU/hl
                                - Autres vermouths et vins de raisins frais ayant un t i t r e
         i 2205 90 10              alccométriaue acquis n'excédant pas 18 % vol                                 |    1,1 E r U/% v o l
          i ^2205 90 90
 ---pagebreak---  FICHE FINANCIERE
1.   Liane budgétaire concernée : Chap.12, art.120
2.   Base Juridique : art. 113 du traité.
3*    Intitulé de la mesure tarifaire : Proposition de règlement du
     Conseil portant ouverture et mode de gestion de contingents et de
     plafonds tarifaires communautaires pour certains produits
     originaires de Hongrie, de Pologne et de la République Federative
     Tchèque et Slovaque (RFTS) (1992)
4.  Objectif :
     Exécution d'une obligation découlant d'accords
5.   Mode de cal cul/Perte de recettes :
     Dans l'immédiat, il n'est pas possible de calculer l'incidence
     financière des mesures.
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                                                      ISSN 0254-1
                                                               COM(92) 61 fin
                                                      DOCUMENT
    FR                                                                       "
                                         N° de catalogue : CB-CO-92-072-F
                                                               ISBN 92-77-415
/ •  Office des publications officielles des Commutés européennes
     L-2985 Luxembourg