CELEX: 
Language: fr
Date: 2018-12-03 00:00:00
Title: RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) …/... DE LA COMMISSION sur l’application de certaines dispositions en matière de prévention et de lutte contre les maladies à des catégories de maladies répertoriées et établissant une liste des espèces et des groupes d’espèces qui présentent un risque considérable du point de vue de la propagation de ces maladies répertoriées

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) …/... DE LA COMMISSION
            
            
               du 3.12.2018
            
            
               sur l’application de certaines dispositions en matière de prévention et de lutte contre les maladies à des catégories de maladies répertoriées et établissant une liste des espèces et des groupes d’espèces qui présentent un risque considérable du point de vue de la propagation de ces maladies répertoriées
            
            
               (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
            
            
               LA COMMISSION EUROPÉENNE,
            
            
               vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
            
            
               vu le règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux maladies animales transmissibles et modifiant et abrogeant certains actes dans le domaine de la santé animale («législation sur la santé animale»)
                  1
               , et notamment son article 8, paragraphe 2, et son article 9, paragraphe 2, 
            
            
               considérant ce qui suit:
            
            
               (1)Le règlement (UE) 2016/429 établit des dispositions en matière de prévention des maladies transmissibles aux animaux ou aux êtres humains et de lutte contre ces maladies, dont des dispositions portant sur la hiérarchisation et la classification des maladies répertoriées qui suscitent des préoccupations à l’échelle de l’Union. L’article 5 du règlement (UE) 2016/429 prévoit que les dispositions particulières en matière de prévention et de lutte contre les maladies s’appliquent aux maladies répertoriées, énoncées audit article et à l’annexe II dudit règlement. L’annexe II du règlement (UE) 2016/429 a été modifiée par le règlement délégué (UE) 2018/1629 de la Commission
                  2
               , et ces modifications s’appliquent à partir du 21 avril 2021.
            
            
               (2)Les dispositions en matière de prévention et de lutte contre les maladies répertoriées ne devraient s’appliquer qu’aux espèces et groupes d’espèces susceptibles de transmettre lesdites maladies, soit parce qu’ils y sont sensibles, soit parce qu’ils jouent un rôle de vecteur. 
            
            
               (3)Les maladies répertoriées nécessitent différents types de mesures de gestion, tel qu’indiqué dans les dispositions en matière de prévention et de lutte prévues à l’article 9 du règlement (UE) 2016/429, et il convient de tenir compte de la gravité potentielle de leur impact sur la santé publique ou animale, l’économie, la société ou l’environnement. Ces mesures vont des responsabilités et obligations de base, comme l’établissement de rapports, la notification de l’apparition ou de la suspicion de la présence d’une maladie répertoriée et l’élaboration de programmes d’éradication, à des mesures d’éradication et de surveillance particulières à l’échelle de l’Union ainsi que des mesures liées à la circulation des animaux et des produits d’origine animale dans l’Union et à leur entrée dans l’Union.
            
            
               (4)Aux fins de l’inscription sur la liste des espèces ou groupes d’espèces particuliers soumis aux dispositions en matière de prévention et de lutte contre les maladies prévues par le règlement (UE) 2016/429, celui-ci fixe, en son article 8, paragraphes 2 et 3, en son article 9, paragraphes 1 et 2, ainsi qu’en son annexe IV, certains critères et les modalités d’application des dispositions en matière de prévention et de lutte contre les maladies aux maladies répertoriées. 
            
            
               (5)La Commission, avec l’aide de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) et sur la base des connaissances scientifiques fournies par les laboratoires de référence de l’UE pour la santé animale, a procédé à une évaluation systématique des maladies répertoriées qui nécessitent l’intervention de l’Union. Elle a également pris en compte les informations mises à disposition par l’Organisation mondiale de la santé animale. 
            
            
               (6)Dans cette évaluation systématique, la Commission a également pris en considération divers facteurs, tels que la sensibilité des espèces à certaines maladies répertoriées, l’existence de réservoirs et de vecteurs de maladies, ainsi que la présence ou non à l’heure actuelle de la maladie répertoriée dans l’Union, ainsi que la manière dont la maladie répertoriée se transmet entre les animaux et de l’animal à l’homme, et son impact potentiel sur la santé animale et humaine, y compris ses taux de morbidité et de mortalité. Elle s’est aussi intéressée à l’impact plus large de ces maladies répertoriées, comme leur incidence sur l’économie, la société, le bien-être des animaux, l’environnement et la biodiversité.
            
            
               (7)Aux fins de l’évaluation systématique, l’EFSA a rendu des avis scientifiques sur l’infection à Brucella abortus, B. melitensis et B. suis
                  3
               , l’infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis (M. bovis, M. caprae et M. tuberculosis)
                  4
               , l’infection par le virus de la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1-24)
                  5
               , la fièvre charbonneuse
                  6
               , le surra (Trypanosoma evansi)
                  7
               , la maladie à virus Ebola
                  8
               , la paratuberculose
                  9
               , l’encéphalite japonaise
                  10
               , la fièvre de West Nile
                  11
               , l’infection à Mycoplasma mycoides subsp. mycoides SC (péripneumonie contagieuse bovine)
                  12
               , la rhinotrachéite infectieuse bovine/vulvovaginite pustuleuse infectieuse
                  13
               , la diarrhée virale bovine
                  14
               , la campylobactériose génitale bovine
                  15
               , la trichomonose
                  16
               , la leucose bovine enzootique
                  17
               , la pleuropneumonie contagieuse caprine
                  18
               , l’épididymite ovine (Brucella ovis)
                  19
               , l’encéphalomyélite équine vénézuélienne
                  20
               , l’encéphalomyélite équine (de l’Est ou de l’Ouest)
                  21
               , l’infection par le virus de la maladie d’Aujeszky
                  22
               , l’infection par le syndrome dysgénésique et respiratoire du porc
                  23
               , la mycoplasmose aviaire (Mycoplasma gallisepticum et M. meleagridis)
                  24
               , l’infection à  Salmonella Pullorum, S. Gallinarum et S. arizonae
                  25
               ,  l’infection par les virus de l’influenza aviaire faiblement pathogène
                  26
               , l’infestation à Varroa spp. (Varroosis)
                  27
               , l’infection à Batrachochytrium salamandrivorans
                  28
                et l’herpèsvirose de la carpe koï
                  29
                conformément à l’article 8, paragraphe 3, du règlement (UE) 2016/429 et à son annexe IV. Pour ce faire, elle a suivi la méthode décrite dans son avis scientifique, adopté le 5 avril 2017, sur une méthode ad hoc pour l’évaluation de l’inscription et du classement en catégories des maladies animales dans le cadre de la législation sur la santé animale
                  30
               .
            
            
               (8)Le règlement (UE) 2016/429 étant applicable à partir du 21 avril 2021, il convient que les mesures prévues par le présent règlement soient également applicables à partir de cette date.
            
            
               (9)Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
            
            
               A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
            
            
               Article premier
                  Aux fins du présent règlement, on entend par:
            
         
         
            
               1)«maladie de catégorie A»: une maladie répertoriée qui ne sont habituellement pas présentes dans l’Union et à l’égard desquelles des mesures d’éradication immédiates doivent être prises aussitôt qu’elles sont détectées, telle que visée à l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2016/429; 
            
            
               2)«maladie de catégorie B»: une maladie répertoriée contre laquelle tous les États membres doivent lutter afin de l’éradiquer dans l’ensemble de l’Union, telle que visée à l’article 9, paragraphe 1, point b), du règlement (UE) 2016/429; 
            
            
               3)«maladie de catégorie C»: une maladie répertoriée qui concerne certains États membres et à l’égard desquelles des mesures s’imposent en vue d’en empêcher la propagation à des parties de l’Union qui en sont officiellement indemnes ou qui disposent d’un programme d’éradication, telle que visée à l’article 9, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) 2016/429;
            
            
               4)«maladie de catégorie D»: une maladie répertoriée à l’égard de laquelle des mesures s’imposent en vue d’en empêcher la propagation en cas d’entrée dans l’Union ou de mouvements entre les États membres, telle que visée à l’article 9, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) 2016/429;
            
            
               5)«maladie de catégorie E»: une maladie répertoriée à l’égard de laquelle une surveillance est nécessaire au sein de l’Union, telle que visée à l’article 9, paragraphe 1, point e), du règlement (UE) 2016/429.
            
            
               Article 2
            
            
               Les dispositions en matière de prévention et de lutte contre les maladies répertoriées visées à l’article 9, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/429 s’appliquent aux catégories de maladies répertoriées pour les espèces et groupes d’espèces répertoriés dans le tableau figurant dans l’annexe du présent règlement. 
            
            
               Article 3
            
            
               Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
            
            
               Il est applicable à partir du 21 avril 2021.
            
            
               Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
            
            
               Fait à Bruxelles, le 3.12.2018
            
            
               
                     Par la Commission
               
               
                     Le président,
                     Jean-Claude JUNCKER
               
               
            
            
                     
                        
                           
                     
                  
               
         
         
            
                  
                     (1)
                  
                        JO L 84 du 31.3.2016, p. 1.
               
               
                  
                     (2)
                  
                        Règlement délégué (UE) 2018/1629 de la Commission du 25 juillet 2018 modifiant la liste de maladies figurant à l'annexe II du règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil relatif aux maladies animales transmissibles et modifiant et abrogeant certains actes dans le domaine de la santé animale («législation sur la santé animale») (JO L 272 du 31.10.2018, p. 1).
               
               
                  
                     (3)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(7):4889.
               
               
                  
                     (4)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(8):4959.
               
               
                  
                     (5)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(8):4957.
               
               
                  
                     (6)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(7):4958.
               
               
                  
                     (7)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(7):4892.
               
               
                  
                     (8)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(7):4890.
               
               
                  
                     (9)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(7):4960.
               
               
                  
                     (10)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(7):4948.
               
               
                  
                     (11)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(8):4955.
               
               
                  
                     (12)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(10):4995.
               
               
                  
                     (13)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(7):4947.
               
               
                  
                     (14)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(8):4952.
               
               
                  
                     (15)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(10):4990.
               
               
                  
                     (16)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(10):4992.
               
               
                  
                     (17)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(8):4956.
               
               
                  
                     (18)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(10):4996.
               
               
                  
                     (19)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(10):4994.
               
               
                  
                     (20)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(8):4950.
               
               
                  
                     (21)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(7):4946.
               
               
                  
                     (22)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(7):4888.
               
               
                  
                     (23)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(7):4949.
               
               
                  
                     (24)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(8):4953.
               
               
                  
                     (25)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(8):4954.
               
               
                  
                     (26)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(7):4891. 
               
               
                  
                     (27)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(10):4997.
               
               
                  
                     (28)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(11):5071.
               
               
                  
                     (29)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(7):4907.
               
               
                  
                     (30)
                  
                        EFSA Journal, 2017;15(7):4783.
               
            
      
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               FR
            
            
            
               ANNEXE
            
            
               TABLEAU VISÉ À L’ARTICLE 2
            
            
            
                     
                        NOM DE LA MALADIE RÉPERTORIÉE
                     
                  
                  
                     
                        CLASSE LA MALADIE RÉPERTORIÉE 
                     
                  
                  
                     
                        ESPÈCES RÉPERTORIÉES
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        ESPÈCES ET GROUPES D’ESPÈCES
                     
                  
                  
                     
                        ESPÈCES VECTRICES 
                     
                  
               
                     
                        Fièvre aphteuse
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Artiodactyla, Proboscidea
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Infection par le virus de la peste bovine
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Artiodactyla
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Infection par le virus de la fièvre de la Vallée du Rift
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Perissodactyla, Antilocapridae, Bovidae, Camelidae, Cervidae, Giraffidae, Hippopotamidae, Moschidae, Proboscidea
                     
                  
                  
                     
                        Culicidae
                     
                  
               
                     
                        Infection à Brucella abortus, B. melitensis et B. suis
                     
                  
                  
                     
                        B+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp., Ovis ssp., Capra ssp.
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Artiodactyla  autres que  Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp., Ovis ssp., Capra ssp.
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        E
                     
                  
                  
                     
                        Perissodactyla, Carnivora, Lagomorpha
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis (M. bovis, M. caprae et M. tuberculosis)
                     
                  
                  
                     
                        B+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp.
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Artiodactyla  autres que  Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp.
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        E
                     
                  
                  
                     
                        Mammalia (terrestre)
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Infection par le virus de la rage
                     
                  
                  
                     
                        B+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Carnivora, Bovidae, Suidae, Equidae, Cervidae, Camelidae 
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        E
                     
                  
                  
                     
                        Chiroptera
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Infection à Echinococcus multilocularis
                     
                  
                  
                     
                        C+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Canidae
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Infection par le virus de la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1-24)
                     
                  
                  
                     
                        C+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Antilocapridae, Bovidae, Camelidae, Cervidae, Giraffidae, Moschidae, Tragulidae
                     
                  
                  
                     
                        Culicoides spp.
                     
                  
               
                     
                        Infection par le virus de la maladie hémorragique épizootique
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Antilocapridae, Bovidae, Camelidae, Cervidae, Giraffidae, Moschidae, Tragulidae
                     
                  
                  
                     
                        Culicoides spp.
                     
                  
               
                     
                        Fièvre charbonneuse
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Perissodactyla, Artiodactyla, Proboscidea
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Surra (infection à Trypanosoma evansi)
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                     
                  
                  
                     
                        Equidae, Artiodactyla
                     
                  
                  
                     
                        Tabanidae
                     
                  
               
                     
                        Maladie à virus Ebola
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Primates non humains (singes)
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Paratuberculose
                     
                  
                  
                     
                        E
                     
                  
                  
                     
                        Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp., Ovis ssp., Capra ssp., Camelidae, Cervidae
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Encéphalite japonaise
                     
                  
                  
                     
                        E
                     
                  
                  
                     
                        Equidae
                     
                  
                  
                     
                        Culicidae 
                     
                  
               
                     
                        Fièvre de West Nile
                     
                  
                  
                     
                        E
                     
                  
                  
                     
                        Equidae, Aves
                     
                  
                  
                     
                        Culicidae
                     
                  
               
                     
                        Fièvre Q
                     
                  
                  
                     
                        E
                     
                  
                  
                     
                        Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp., Ovis ssp., Capra ssp.
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Infection par le virus de la dermatose nodulaire contagieuse 
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp.
                     
                  
                  
                     
                        Arthropodes hématophages
                     
                  
               
                     
                        Infection à Mycoplasma mycoides subsp. mycoides SC (péripneumonie contagieuse bovine)
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp.,  Syncerus cafer
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Rhinotrachéite infectieuse bovine/vulvovaginite pustuleuse infectieuse
                     
                  
                  
                     
                        C+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp.
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Camelidae, Cervidae
                              
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Diarrhée virale bovine
                     
                  
                  
                     
                        C+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp.
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Campylobactériose génitale bovine
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp.
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Trichomonose
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp.
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Leucose bovine enzootique
                     
                  
                  
                     
                        C+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp.
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Clavelée et variole caprine
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Ovis ssp., Capra ssp.
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Infection par le virus de la peste des petits ruminants
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Ovis ssp., Capra ssp., Camelidae, Cervidae
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Pleuropneumonie contagieuse caprine
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Ovis ssp., Capra ssp., Gazella ssp.
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Épididymite ovine (Brucella ovis)
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Ovis ssp., Capra ssp. 
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Peste équine
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Equidae
                     
                  
                  
                     
                        Culicoides spp.
                     
                  
               
                     
                        Infection à Burkholderia mallei (morve)
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Equidae, Capra ssp., Camelidae
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Infection par le virus de l’artérite équine
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Equidae
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Anémie infectieuse des équidés
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Equidae
                     
                  
                  
                     
                        Tabanidae
                     
                  
               
                     
                        Dourine
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Equidae
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Encéphalomyélite équine vénézuélienne
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Equidae
                     
                  
                  
                     
                        Culicidae
                     
                  
               
                     
                        Métrite contagieuse équine
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Equidae
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Encéphalomyélite équine (de l’Est ou de l’Ouest)
                     
                  
                  
                     
                        E
                     
                  
                  
                     
                        Equidae
                     
                  
                  
                     
                        Culicidae
                     
                  
               
                     
                        Peste porcine classique
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Suidae, Tayassuidae
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Peste porcine africaine
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Suidae
                     
                  
                  
                     
                        Ornithodoros
                     
                  
               
                     
                        Infection par le virus de la maladie d’Aujeszky
                     
                  
                  
                     
                        C+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Suidae
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Infection par le syndrome dysgénésique et respiratoire du porc
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Suidae
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Influenza aviaire hautement pathogène
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Aves
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Infection par le virus de la maladie de Newcastle
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Aves 
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Mycoplasmose aviaire (Mycoplasma gallisepticum et M. meleagridis)
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Gallus gallus, Meleagris gallopavo
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Infection à Salmonella Pullorum, S. Gallinarum et S. arizonae
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Gallus gallus, Meleagris gallopavo, Numida meleagris, Coturnix coturnix, Phasianus colchicus, Perdix perdix, Anas spp.
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Infection par les virus de l’influenza aviaire faiblement pathogène
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Aves
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Chlamydiose aviaire
                     
                  
                  
                     
                        D+E 
                     
                  
                  
                     
                        Psittaciformes
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Infestation à Varroa spp. (varroose)
                     
                  
                  
                     
                        C+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Apis
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Infestation par Aethina tumida (petit coléoptère des ruches)
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Apis, Bombus ssp.
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Loque américaine
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Apis
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Infestation à Tropilaelaps spp.
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Apis
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Infection à Batrachochytrium salamandrivorans
                     
                  
                  
                     
                        D+E
                     
                  
                  
                     
                        Caudata
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Nécrose hématopoïétique épizootique 
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Truite arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss), perche commune (Perca fluviatilis)
                     
                  
                  
                     
                        Carpe à grosse tête (Aristichthys nobilis), poisson rouge (Carassius auratus), carrassin (Carassius carassius), carpe commune et carpe koï (Cyprinus carpio), carpe argentée (Hypophthalmichthys molitrix), chevesnes (Leuciscus spp.), gardon (Rutilus rutilus), rotengle (Scardinius erythrophthalmus) et tanche (Tinca tinca)
                     
                  
               
                     
                        Septicémie hémorragique virale
                     
                  
                  
                     
                        C+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Hareng (Clupea spp.), corégones (Coregonus ssp.), brochet du nord (Esox lucius), églefin (Melanogrammus aeglefinus), morue du Pacifique (Gadus macrocephalus), morue de l’Atlantique (Gadus morhua), saumon du Pacifique (Oncorhynchus spp.), truite arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss), motelle (Onos mustelus), truite brune (Salmo trutta), turbot (Scophthalmus maximus), sprat (Sprattus sprattus), ombre commun (Thymallus thymallus), cardeau hirame (Paralichthys olivaceus), truite marbrée (Salmo marmoratus), truite de lac (Salvelinus namaycush), labre (Labridae spp.) et lompe (Cyclopteridae spp.)
                     
                  
                  
                     
                        Béluga (Huso huso), esturgeon du Danube (Acipenser gueldenstaedtii), sterlet (Acipenser ruthenus), esturgeon étoilé (Acipenser stellatus), esturgeon commun (Acipenser sturio), esturgeon de Sibérie (Acipenser baerii), carpe à grosse tête (Aristichthys nobilis), cyprin doré (Carassius auratus), carassin (Carassius carassius), carpe commune (Cyprinus carpio), carpe argentée (Hypophthalmichthys molitrix), chevesnes (Leuciscus spp.), gardon (Rutilus rutilus), rotengle (Scardinius erythrophthalmus), tanche (Tinca tinca), poisson-chat nord-africain (Clarias gariepinus), brochet du Nord (Esox lucius), poissons-chats (Ictalurus spp.), poisson-chat (Ameiurus melas), barbue de rivière (Ictalurus punctatus), panga (Pangasius pangasius), sandre (Sander lucioperca), silure glane (Silurus glanis), bar européen (Dicentrarchus labrax), bar d’Amérique (Morone chrysops x Morone saxatilis), mulet à grosse tête (Mugil cephalus), tambour rouge (Sciaenops ocellatus), maigre commun (Argyrosomus regius), ombrine côtière (Umbrina cirrosa), thons (Thunnus spp.), thon rouge de l’Atlantique (Thunnus thynnus), mérou blanc (Epinephelus aeneus), mérou noir (Epinephelus marginatus), sole du Sénégal (Solea senegalensis), sole commune (Solea solea), pageot commun (Pagellus erythrinus), denté commun (Dentex dentex), dorade royale (Sparus aurata), sar commun (Diplodus sargus), dorade rose (Pagellus bogaraveo), dorade japonaise (Pagrus major), sar à museau noir (Diplodus puntazzo), sar à tête noire (Diplodus vulgaris), pagre rouge (Pagrus pagrus), tilapia (Oreochromis spp.), omble de fontaine (Salvelinus fontinalis), omble chevalier (Salvelinus alpinus)
                     
                  
               
                     
                        Nécrose hématopoïétique infectieuse
                     
                  
                  
                     
                        C+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Saumon keta (Oncorhynchus keta), saumon argenté (Oncorhynchus kisutch), saumon japonais (Oncorhynchus masou), truite arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss), saumon sockeye (Oncorhynchus nerka), truite biwamasou (Oncorhynchus rhodurus), saumon chinook (Oncorhynchus tshawytscha); saumon de l’Atlantique (Salmo salar), truite de lac (Salvelinus namaycush), truite marbrée (Salmo marmoratus), omble de fontaine (Salvelinus fontinalis), omble chevalier (Salvelinus alpinus), omble à taches blanches (Salvelinus leucomaenis)
                     
                  
                  
                     
                        Béluga (Huso huso), esturgeon du Danude (Acipenser gueldenstaedtii), sterlet (Acipenser ruthenus), esturgeon étoilé (Acipenser stellatus), esturgeon commun (Acipenser sturio), esturgeon de Sibérie (Acipenser Baerii), carpe à grosse tête (Aristichthys nobilis), cyprin doré (Carassius auratus), carassin (Carassius carassius), carpe commune (Cyprinus carpio), carpe argentée (Hypophthalmichthys molitrix), chevesnes (Leuciscus spp.), gardon (Rutilus rutilus), rotengle (Scardinius erythrophthalmus), tanche (Tinca tinca), poisson-chat nord-africain (Clarias gariepinus), poissons-chats (Ictalurus spp.), poisson-chat (Ameiurus melas), barbue de rivière (Ictalurus punctatus), panga (Pangasius pangasius), sandre (Sander lucioperca), silure glane (Silurus glanis), flétan atlantique (Hippoglossus hippoglossus), flet commun (Platichthys flesus), morue de l’Atlantique (Gadus morhua), églefin (Melanogrammus aeglefinus), écrevisse commune (Astacus astacus), écrevisse signal (Pacifastacus leniusculus), écrevisse de Louisiane (Procambarus clarkii)
                     
                  
               
                     
                        Infection par des variants délétés dans la région hautement polymorphe (RHP) du virus de l’anémie infectieuse du saumon
                     
                  
                  
                     
                        C+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Truite arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss), saumon de l’Atlantique (Salmo salar), truite brune (Salmo trutta)
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Herpèsvirose de la carpe koï
                     
                  
                  
                     
                        E
                     
                  
                  
                     
                        Carpe commune (Cyprinus carpio)
                     
                  
                  
                     
                        Cyprin doré (Carassius auratus), carpe herbivore (Ctenopharyngodon idella)
                     
                  
               
                     
                        Infection à Mikrocytos mackini
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Huître japonaise (Crassostrea gigas), huître de l’Atlantique (Crassostrea virginica), huître plate du Pacifique (Ostrea conchaphila) et huître plate européenne (Ostrea edulis)
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Infection à Perkinsus marinus
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Huître japonaise (Crassostrea gigas), huître de l’Atlantique (Crassostrea virginica)
                     
                  
                  
                     
                        Homard européen (Homarus gammarus), brachyoures (Brachyura spp.), écrevisse de Murray (yabbi) (Cherax destructor), bouquet géant (Macrobrachium rosenbergii), langoustes (Palinurus spp.), étrille commune (Portunus puber), palétuvier (Scylla serrata), crevette blanche des Indes (Penaeus indicus), crevette kuruma (Penaeus japonicus), crevette caramote (Penaeus kerathurus), crevette bleue (Penaeus stylirostris), crevette à pattes blanches (Penaeus vannamei)
                     
                  
               
                     
                        Infection à Bonamia exitiosa
                     
                  
                  
                     
                        C+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Huître plate australienne (Ostrea angasi), huître plate du Chili (Ostrea chilensis), huître plate européenne (Ostrea edulis)
                     
                  
                  
                     
                        Huître portugaise (Crassostrea angulata), huître creuse du Pacifique (Crassostrea gigas), huître de l’Atlantique (Crassostrea virginica)
                     
                  
               
                     
                        Infection à Bonamia ostreae
                     
                  
                  
                     
                        C+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Huître plate australienne (Ostrea angasi), huître plate du Chili (Ostrea chilensis), huître plate du Pacifique (Ostrea conchaphila), huître asiatique (Ostrea denselammellosa), huître plate européenne (Ostrea edulis), huître plate d’Argentine (Ostrea puelchana)
                     
                  
                  
                     
                        Coque commune (Cerastoderma edule), flion tronqué (Donax trunculus), mye des sables (Mya arenaria), clam commun (Mercenaria mercenaria), cythérée du Japon (Meretrix lusoria), palourde croisée d’Europe (Ruditapes decussatus), palourde japonaise (Ruditapes philippinarum), palourde jaune (Venerupis aurea), clovisse (palourde bleue) (Venerupis pullastra), praire commune (Venus verrucosa), coquille Saint-Jacques (Pecten maximus) 
                     
                  
               
                     
                        Infection à Marteilia refringens
                     
                  
                  
                     
                        C+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Huître plate australienne (Ostrea angasi), huître plate du Chili (Ostrea chilensis), huître plate européenne (Ostrea edulis), huître plate d’Argentine (Ostrea puelchana) 
                     
                  
                  
                     
                        Coque commune (Cerastoderma edule), flion tronqué (Donax trunculus), mye des sables (Mya arenaria), clam commun (Mercenaria mercenaria), cythérée du Japon (Meretrix lusoria), palourde croisée d’Europe (Ruditapes decussatus), palourde japonaise (Ruditapes philippinarum), palourde jaune (Venerupis aurea), clovisse (palourde bleue) (Venerupis pullastra), praire commune (Venus verrucosa)
                     
                  
               
                     
                        Infection par le virus du syndrome de Taura
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Crevette ligubam du Nord (Penaeus setiferus), crevette bleue (Penaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Penaeus vannamei)
                     
                  
                  
                     
                        Jambonneau de mer (Atrina spp.), buccin (Buccinum undatum), huître portugaise (Crassostrea angulata), coque commune (Cerastoderma edule), huître creuse du Pacifique (Crassostrea gigas), huître de l’Atlantique (Crassostrea virginica), flion tronqué (Donax trunculus), ormeau nordique (Haliotis discus hannai), ormeau tuberculeux (Haliotis tuberculata), bigorneaux (Littorina littorea), clam commun (Mercenaria mercenaria), cythérée du Japon (Meretrix lusoria), mye des sables (Mya arenaria), moule commune (Mytilus edulis), moule méditerranéenne (Mytilus galloprovincialis), pieuvre (Octopus vulgaris), huître plate européenne (Ostrea edulis), coquille Saint-Jacques (Pecten maximus), palourde croisée d’Europe (Ruditapes decussatus), palourde japonaise (Ruditapes philippinarum), seiche commune (Sepia officinalis), strombes (Strombus spp.), palourde jaune (Venerupis aurea), clovisse (palourde bleue) (Venerupis pullastra), praire commune (Venus verrucosa), homard européen (Homarus gammarus), brachyoures (Brachyura spp.), écrevisse de Murray (yabbi) (Cherax destructor), bouquet géant (Macrobrachium rosenbergii), langoustes (Palinurus spp), étrille commune (Portunus puber), palétuvier (Scylla serrata), crevette blanche des Indes (Penaeus indicus), crevette kuruma (Penaeus japonicus), crevette caramote (Penaeus kerathurus)
                     
                  
               
                     
                        Infection par le virus de la tête jaune
                     
                  
                  
                     
                        A+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Crevette brune (Penaeus aztecus), crevette rose (Penaeus duorarum), crevette kuruma (Penaeus japonicus), crevette tigrée brune (Penaeus monodon), crevette ligubam du Nord (Penaeus setiferus), crevette bleue (Penaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Penaeus vannamei)
                     
                  
                  
                     
                        Jambonneau de mer (Atrina spp.), buccin (Buccinum undatum), huître portugaise (Crassostrea angulata), coque commune (Cerastoderma edule), huître creuse du Pacifique (Crassostrea gigas), huître de l’Atlantique (Crassostrea virginica), flion tronqué (Donax trunculus), ormeau nordique (Haliotis discus hannai), ormeau tuberculeux (Haliotis tuberculata), bigorneaux (Littorina littorea), clam commun (Mercenaria mercenaria), cythérée du Japon (Meretrix lusoria), mye des sables (Mya arenaria), moule commune (Mytilus edulis), moule méditerranéenne (Mytilus galloprovincialis), pieuvre (Octopus vulgaris), huître plate européenne (Ostrea edulis), coquille Saint-Jacques (Pecten maximus), palourde croisée d’Europe (Ruditapes decussatus), palourde japonaise (Ruditapes philippinarum), seiche commune (Sepia officinalis), strombes (Strombus spp.), palourde jaune (Venerupis aurea), clovisse (palourde bleue) (Venerupis pullastra), praire commune (Venus verrucosa)
                     
                  
               
                     
                        Infection par le virus du syndrome des points blancs
                     
                  
                  
                     
                        C+D+E
                     
                  
                  
                     
                        Tous les crustacés décapodes (ordre des Decapoda)
                     
                  
                  
                     
                        Jambonneau de mer (Atrina spp.), buccin (Buccinum undatum), huître portugaise (Crassostrea angulata), coque commune (Cerastoderma edule), huître creuse du Pacifique (Crassostrea gigas), huître de l’Atlantique (Crassostrea virginica), flion tronqué (Donax trunculus), ormeau nordique (Haliotis discus hannai), ormeau tuberculeux (Haliotis tuberculata), bigorneaux (Littorina littorea), clam commun (Mercenaria mercenablue ria), cythérée du Japon (Meretrix lusoria), mye des sables (Mya arenaria), moule commune (Mytilus edulis), moule méditerranéenne (Mytilus galloprovincialis), pieuvre (Octopus vulgaris), huître plate européenne (Ostrea edulis), coquille Saint-Jacques (Pecten maximus), palourde croisée d’Europe (Ruditapes decussatus), palourde japonaise (Ruditapes philippinarum), seiche commune (Sepia officinalis), strombes (Strombus spp.), palourde jaune (Venerupis aurea), clovisse (palourde bleue) (Venerupis pullastra), praire commune (Venus verrucosa)