CELEX: 51995PC0722(01)
Language: fr
Date: 1996-04-17
Title: Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL relative aux produits de cacao et de chocolat destinés à l' alimentation humaine

Avis juridique important

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51995PC0722(01)

Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL relative aux produits de cacao et de chocolat destinés à l' alimentation humaine  /* COM/95/0722 FINAL - COD 96/0112 */  

Journal officiel n° C 231 du 09/08/1996 p. 0001

Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux produits de  cacao et de chocolat destinés à l'alimentation humaine(96/C 231/01)COM(95) 722 final -  96/0112(COD)(Présentée par la Commission le 30 mai 1996)LE PARLEMENT EUROPÉEN ET  LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 100 A, vu la proposition de la Commission, vu l'avis du Comité économique et social, statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 B du traité, considérant qu'il y a lieu de simplifier certaines directives verticales dans le domaine des  denrées alimentaires pour ne tenir compte que des seules exigences essentielles auxquelles doivent  répondre les produits visés par lesdites directives afin que ceux-ci puissent circuler librement  dans le marché intérieur, et ce conformément aux conclusions du Conseil européen d'Édimbourg des 11  et 12 décembre 1992, confirmées par celles du Conseil européen de Bruxelles des 10 et 11 décembre  1993; considérant qu'il est souhaitable de veiller à la qualité rédactionnelle de la législation  communautaire afin de la rendre plus accessible, conformément aux lignes directrices résultant de  la résolution du Conseil, du 8 juin 1993, relative à la qualité rédactionnelle de la législation  communautaire (1); considérant que la directive 73/241/CEE du Conseil, du 24 juillet 1973, relative au rapprochement  des législations des États membres concernant les produits de cacao et de chocolat destinés à  l'alimentation humaine (2), modifiée en dernier lieu par la directive 89/344/CEE (3), a été  justifiée par le fait que des différences entre les législations nationales concernant plusieurs  sortes de produits de cacao et de chocolat pouvaient entraver la libre circulation de ces produits  et avaient de ce fait une incidence directe sur l'établissement et le fonctionnement du marché  commun; considérant que ladite directive a, dès lors, eu pour objectif d'établir des définitions et des  règles communes pour la composition, les caractéristiques de fabrication, le conditionnement et  l'étiquetage des produits de cacao et de chocolat, afin d'assurer leur libre circulation à  l'intérieur de la Communauté; considérant que lesdites définitions et règles doivent être modifiées pour tenir compte également  des progrès technologiques réalisés et de l'évolution des goûts des consommateurs, afin de les  adapter à la législation communautaire générale applicable à toutes les denrées alimentaires,  notamment à celle relative à l'étiquetage, aux édulcorants et aux autres additifs autorisés, aux  solvants d'extraction et aux méthodes d'analyse; considérant qu'il convient donc, dans un souci de clarté, de procéder à la refonte de ladite  directive; considérant que l'emploi, dans les produits de chocolat, de matières grasses végétales autres que  le beurre de cacao est admis dans certains États membres jusqu'à concurrence de 5 %; considérant que, en application du principe de proportionnalité inscrit à l'article 3 B troisième  alinéa du traité et afin de tenir compte des différentes traditions nationales de fabrication, les  États membres doivent avoir la faculté de décider de l'emploi de ces matières grasses végétales  dans leurs productions nationales, selon les conditions fixées par la présente directive; considérant que, afin de garantir l'unicité du marché intérieur, tout produit de chocolat, qui  relève du champ d'application de la présente directive, doit pouvoir circuler à l'intérieur de la  Communauté sous les dénominations de vente qui résultent des dispositions de l'annexe de la  présente directive; considérant que, en vertu des règles générales d'étiquetage des denrées alimentaires établies par  la directive 79/112/CEE du Conseil (1), modifiée en dernier lieu par la directive 93/102/CE de la  Commission (2), et notamment son article 6, la mention de la liste des ingrédients du chocolat est  rendue obligatoire et fournit une information correcte au consommateur; considérant que, en vertu de la directive 79/112/CEE, une référence à la non-utilisation de  matières grasses est possible dans la mesure où elle n'induit pas l'acheteur en erreur; considérant que, pour les produits de chocolat contenant des matières grasses végétales, il  convient de garantir au consommateur une information correcte, neutre et objective sur la  composition du produit, par un complément d'information sur l'étiquetage, en plus de la liste des  ingrédients; considérant que le développement du marché intérieur depuis l'adoption de la directive 73/241/CEE  permet d'assimiler le «chocolat de ménage» au «chocolat»; considérant qu'il convient de maintenir la dérogation prévue dans la directive 73/241/CEE  permettant au Royaume-Uni et à l'Irlande d'autoriser, sur leur territoire, l'utilisation de la  dénomination «chocolat au lait» pour désigner le «chocolat de ménage au lait»; considérant qu'il convient de prévoir la compétence de la Commission pour les futures adaptations  de la présente directive dans le cadre d'une procédure de consultation au sein du comité permanent  des denrées alimentaires; considérant que, afin d'éviter la création de nouvelles entraves à la libre circulation, les États  membres devraient s'abstenir d'adopter, pour les produits visés, des règles plus détaillées ou non  prévues par la présente directive, ONT ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: Article premierLa présente directive s'applique aux produits de cacao et de  chocolat destinés à l'alimentation humaine définis à l'annexe. Article 2Les États membres peuvent autoriser l'addition de graisses végétales autres que le  beurre de cacao dans les produits de chocolat définis à l'annexe partie A points 2, 3, 4, 5, 7 et  8. Cette addition ne peut dépasser 5 % rapportée au produit fini, après déduction du poids total  des autres matières comestibles éventuellement utilisées conformément à l'annexe partie B, sans que  soit réduite la teneur minimale en beurre de cacao ou en matière sèche totale de cacao. Les produits de chocolat qui, en vertu du premier alinéa, contiennent des matières grasses  végétales autres que le beurre de cacao, peuvent être commercialisés dans tous les États membres, à  condition que leur étiquetage, tel que prévu à l'article 3, soit complété, en plus de la liste des  ingrédients, par une mention claire, neutre et objective de la présence de ces substances dans le  produit fini. Article 3La directive 79/112/CEE est applicable aux produits définis à l'annexe, sous réserve  des dérogations suivantes. 1) Les dénominations de vente prévues à l'annexe sont réservées aux produits qui y figurent et  doivent être utilisées dans le commerce pour les désigner. Toutefois, ces dénominations de vente peuvent être utilisées à titre complémentaire et conformément  aux usages pour désigner d'autres produits ne pouvant être confondus avec ceux définis à l'annexe. 2) Lorsque les produits définis à l'annexe partie A points 2, 3, 4, 5, 6 et 9 sont vendus en  assortiments, leurs dénominations de vente peuvent être remplacées par les dénominations «chocolats  assortis» ou «chocolats fourrés assortis» ou une dénomination similaire. Dans ce cas, la liste des  ingrédients est unique pour l'ensemble des produits constituant l'assortiment. 3) L'étiquetage des produits de cacao et de chocolat, définis à l'annexe partie A points 1, 2, 3 et  4, doit indiquer la teneur en matière sèche totale de cacao par la mention «cacao: . . . % au  minimum». 4) Dans le cas visé à l'annexe partie A point 1 b), l'étiquetage doit indiquer la quantité de  sucres ajoutée et/ou la teneur en beurre de cacao. 5) Les dénominations de vente «chocolat», «chocolat au lait» et «chocolat de couverture» prévues à  l'annexe peuvent être complétées par des mentions ou des qualificatifs se rapportant à des critères  de qualité pour autant que les produits contiennent: - dans le cas du chocolat, au moins 43 % de matière sèche de cacao, dont au moins 26 % de beurre de  cacao, - dans le cas du chocolat au lait, au moins 30 % de matière sèche de cacao et au moins 18 % de lait  ou de matière provenant de la déshydratation partielle ou entière du lait entier, ou du lait  partiellement ou entièrement écrémé, de crème, de crème partiellement ou entièrement déshydratée,  de beurre ou de matière grasse lactique, dont au moins 4,5 % de matière grasse lactique, - dans le cas du chocolat de couverture, au moins 16 % de cacao sec dégraissé. Article 4Les États membres s'abstiennent d'adopter pour les produits visés des dispositions  nationales plus détaillées ou non prévues par la présente directive. Article 5Les adaptations de la présente directive aux dispositions communautaires générales  applicables aux denrées alimentaires, et au progrès technique, sont décidées selon la procédure  prévue à l'article 6. Article 6La Commission est assistée par le comité permanent des denrées alimentaires, ci-après  dénommé «comité», composé des représentants des États membres et présidé par le représentant de la  Commission. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des mesures à prendre. Le comité émet  son avis sur ce projet, dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la  question en cause, le cas échéant en procédant à un vote. L'avis est inscrit au procès-verbal; en outre, chaque État membre a le droit de demander que sa  position figure à ce procès-verbal. La Commission tient le plus grand compte de l'avis émis par le comité. Elle informe le comité de la  façon dont elle a tenu compte de cet avis. Article 7La directive 73/241/CEE est abrogée avec effet au 1er janvier 1998. Les références faites à la directive abrogée s'entendent comme faites à la présente directive. Article 8Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et  administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive avant le 1er janvier 1998.  Ils en informent immédiatement la Commission. Ces dispositions sont appliquées de manière à: - autoriser la commercialisation des produits définis à l'annexe s'ils répondent aux définitions et  règles prévues par la présente directive, à partir du 1er janvier 1998, - interdire la commercialisation des produits non conformes à la présente directive, à partir du  1er janvier 1998. Toutefois, la commercialisation des produits non conformes à la présente directive, étiquetés avant  le 1er janvier 1998, en conformité avec la directive 73/241/CEE, est admise jusqu'à épuisement des  stocks. Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la  présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle.  Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres. Article 9La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa  publication au Journal officiel des Communautés européennes. Article 10Les États membres sont destinataires de la présente directive. (1) JO n° C 166 du 17. 6. 1993, p. 1. (2) JO n° L 228 du 16. 8. 1973, p. 23. (3) JO n° L 142 du 25. 5. 1989, p. 19. (1) JO n° L 33 du 8. 2. 1979, p. 1. (2) JO n° L 291 du 25. 11. 1993, p. 14.  ANNEXE DÉNOMINATIONS, DÉFINITIONS ET CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS A.  DÉFINITIONS ET DÉNOMINATIONS 1. Cacao en poudre, cacaoa) Désigne le produit obtenu par la  transformation en poudre de fèves de cacao nettoyées, décortiquées et torréfiées et contenant, sous  réserve du point b), au moins 20 % de beurre de cacao, taux calculé d'après le poids de la matière  sèche, et au plus 9 % d'eau. b) Toutefois, cette dénomination peut être utilisée, complétée par des qualificatifs se référant à  la présence de sucres et/ou d'édulcorants, et/ou à la teneur réduite en beurre de cacao. 2. Chocolata) Désigne le produit obtenu à partir de produits du cacao et de sucres et/ou  d'édulcorants contenant, sous réserve du point b), au moins 35 % de matière sèche totale de cacao  dont au moins 18 % de beurre de cacao, et au moins 14 % de cacao sec dégraissé. b) Toutefois, si cette dénomination est utilisée et complétée par les mots: - «vermicelles», «en flocons»: le produit présenté sous forme de granulés ou de flocons doit  contenir au moins 32 % de matière sèche totale de cacao, dont au moins 12 % de beurre de cacao, et  au moins 14 % de cacao sec dégraissé, - «de couverture»: le produit doit contenir 35 % de matière sèche totale de cacao, dont au moins 31  % de beurre de cacao, et au moins 2,5 % de cacao sec dégraissé, - «gianduia»: le produit doit contenir au moins 32 % de matière sèche totale de cacao, dont au  moins 18 % de beurre de cacao, au moins 8 % de cacao sec dégraissé et au moins 20 % de noisettes  finement broyées, - «en poudre»: le produit consiste en un mélange de cacao en poudre et de sucres et/ou  d'édulcorants, contenant au moins 32 % de cacao en poudre, - «à boire»: le produit consiste en un mélange de cacao en poudre et de sucres et/ou d'édulcorants,  contenant au moins 25 % de cacao en poudre. 3. Chocolat au laita) Désigne le produit obtenu à partir de cacao, de sucres et/ou d'édulcorants  et de lait ou de produits du lait, et qui contient, sous réserve du point b): - au moins 25 % de matière sèche totale de cacao, - au moins 14 % de lait ou de matière provenant de la déshydratation partielle ou entière du lait  entier, du lait partiellement ou entièrement écrémé, de crème, de crème partiellement ou  entièrement déshydratée, de beurre ou de matière grasse lactique, - au moins 2,5 % de cacao sec dégraissé, - au moins 3,5 % de matière grasse lactiqueet- au moins 25 % de matière grasse totale. b) Toutefois, si cette dénomination est utilisée et complétée par les mots: - «vermicelles», «en flocons»: le produit présenté sous forme de granulés ou de flocons doit  contenir au moins 20 % de matière sèche totale de cacao, au moins 12 % de lait ou de matière  provenant de la déshydratation partielle ou entière du lait entier, du lait partiellement ou  entièrement écrémé, de crème, de crème partiellement ou entièrement déshydratée, de beurre ou de  matière grasse lactique, et au moins 12 % de matière grasse totale, - «de couverture»: le produit doit contenir au moins 31 % de matière grasse totale, - «gianduia»: le produit doit contenir au moins 10 % de lait ou de matière provenant de la  déshydratation partielle ou entière du lait entier, du lait partiellement ou entièrement écrémé, de  crème, de crème partiellement ou entièrement déshydratée, de beurre ou de matière grasse lactique,  ainsi qu'au moins 15 % de noisettes finement broyées. Lorsque, dans cette dénomination, les mots «au lait» sont remplacés par: - «à la crème»: le produit doit contenir au moins 5,5 % de matière grasse lactique, - «au lait écrémé»: le produit ne peut contenir plus de 1 % de matière grasse lactique. c) Le Royaume-Uni et l'Irlande peuvent autoriser, sur leur territoire, l'utilisation de la  dénomination «chocolat au lait» pour désigner le produit visé au point 4. 4. Chocolat de ménage au laitDésigne le produit obtenu à partir de cacao, de sucres et/ou  d'édulcorants et de lait ou produits de lait, et qui contient: - au moins de 20 % de matière sèche totale de cacao, - au moins 20 % de lait ou de matière provenant de la déshydratation partielle ou entière du lait  entier, du lait partiellement ou entièrement écrémé, de crème, de crème partiellement ou  entièrement déshydratée, de beurre ou de matière grasse lactique, - au moins 2,5 % de cacao sec dégraissé, - au moins 5 % de matière grasse lactiqueet- au moins 25 % de matière grasse totale. 5. Chocolat blancDésigne le produit obtenu à partir de beurre de cacao, de lait ou d'un produit  laitier et de sucres et/ou d'édulcorants, contenant au moins 20 % de beurre de cacao et au moins 14  % de lait ou de matière provenant de la déshydratation partielle ou entière du lait entier, du lait  partiellement ou entièrement écrémé, de crème, de crème partiellement ou entièrement déshydratée,  de beurre ou de matière grasse lactique, dont au moins 3,5 % de matière grasse lactique. 6. Chocolat fourréDésigne le produit fourré dont la partie extérieure est constituée d'un des  produits définis aux points 2, 3, 4 ou 5 et représente 25 % au moins du poids total du produit. Toutefois, cette disposition ne vise pas les fourrages du chocolat fourré ni les produits dont  l'intérieur est constitué d'un produit de la boulangerie, de la pâtisserie, de la biscuiterie ou  d'une glace alimentaire. 7. Chocolate a la tazaDésigne le produit obtenu à partir de produits de cacao, de sucres et/ou  d'édulcorants et de farine ou d'amidon de blé, de riz ou de maïs, contenant au moins 35 % de  matière sèche totale de cacao, dont au moins 14 % de cacao sec dégraissé et au moins 18 % de beurre  de cacao, et au plus 8 % de farine ou amidon. 8. Chocolate familiar a la tazaDésigne le produit obtenu à partir de produits de cacao, de sucres  et/ou d'édulcorants et de farine ou d'amidon de blé, de riz ou de maïs, contenant au moins 30 % de  matière sèche totale de cacao, dont au moins 12 % de cacao sec dégraissé et au moins 18 % de beurre  de cacao, et au plus 18 % de farine ou amidon. 9. Bonbon de chocolat, pralineDésigne le produit de la taille d'une bouchée, constitué: - soit de chocolat fourré, - soit d'une juxtaposition ou d'un mélange de chocolat au sens des définitions données aux points  2, 3, 4 ou 5 et d'autres matières comestibles, pour autant que le chocolat représente au moins 25 %  du poids total du produit. B. INGRÉDIENTS FACULTATIFS AUTORISÉS Addition de matières comestibles Sous  réserve de l'article 2, d'autres matières comestibles peuvent être ajoutées aux produits de  chocolat définis à la partie A points 2, 3, 4, 5, 7 et 8. Toutefois, l'adjonction de: - graisses animales et leurs préparations, ne provenant pas exclusivement du lait, ainsi que les  compositions aromatiques rappelant la saveur du chocolat naturel ou de la matière grasse du lait,  est interdite, - farines, fécules ou amidons n'est autorisée qu'aux produits définis à la partie A points 7 et 8. La quantité de ces matières comestibles ajoutées, rapportée au poids total du produit fini, ne doit  pas dépasser 40 %. C. CALCUL DES POURCENTAGES Les teneurs minimales, fixées à la partie A points  2, 3, 4, 5, 7 et 8, sont calculées après déduction du poids des additions prévues à la partie B. Dans le cas des produits définis à la partie A points 6 et 9, les teneurs en chocolat se calculent  par rapport au poids total du produit fini, y compris le fourrage.