CELEX: 31977R2050
Language: fr
Date: 1977-09-16 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 2050/77 de la Commission, du 15 septembre 1977, modifiant les montants compensatoires monétaires

16. 9 . 77                                 Journal officiel des Communautés européennes                           N0 L 238 / 1
                                                                  I
                               (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                  RÈGLEMENT (CEE) N° 2050/77 DE LA COMMISSION
                                                        du 15 septembre 1977
                                         modifiant les montants compensatoires monétaires
 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                       considérant que, afin de ne pas créer des distorsions
 EUROPÉENNES,                                                        entre les différents produits agricoles, il est approprié
 vu le traité instituant la Communauté économique                    de se baser pour les mesures susmentionnées sur les
 européenne,                                                         cours de change au comptant constatés pour les deux
                                                                     livres pendant la période du 10 au 16 août 1977,
 vu le règlement ( CEE) n° 974/71 du Conseil, du                     période de référence pour la détermination du taux
 12 mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique              servant jusqu'à présent pour le Royaume-Uni et l' Ir­
 de conjoncture à prendre dans le secteur agricole à                 lande au calcul des montants compensatoires moné­
 la suite de l'élargissement temporaire des marges de                taires ;
 fluctuation des monnaies de certains États mem­
 bres H , modifié en dernier lieu par le règlement                   considérant que les mesures prévues au présent règle­
 ( CEE ) n° 557/76 (2), et notamment son article 6,                  ment sont conformes à l' avis des comités de gestion
                                                                     concernés,
 considérant que les montants compensatoires moné­
 taires instaurés par le règlement ( CEE) n0 974/71 ont
 été fixés par le règlement ( CEE) n° 938/77 de la                    A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
 Commission du 29 avril 1977 (3 ), modifié en dernier
 lieu par le règlement ( CEE) n0 1989/77 (4 ) ;
                                                                                           Article premier
 considérant que, en vertu de l'article 3 du règlement
  ( CEE ) n° 878 /77 du Conseil, du 26 avril 1977, relatif            1.    La colonne « United Kingdom » des parties 1 , 5
  aux taux de change à appliquer dans le secteur agri­                et 8 de l'annexe I du règlement ( CEE) n° 938/77 est
  cole (5), modifie en dernier lieu par le règlement                  remplacée par celle figurant à l' annexe I du présent
  ( CEE ) n° 2024/77 (6), un nouveau taux représentatif               règlement.
 s' applique à partir du 16 septembre 1977 au Royaume­                2.     L' annexe II du règlement ( CEE) n0 938 /77 est
  Uni pour le secteur du lait et des produits laitiers ;              remplacée par l'annexe II du présent règlement.
  qu'il faut, dès lors, modifier les montants compensa­
  toires monétaires pour ce secteur ainsi que pour quel­                                       Article 2
  ques produits du secteur des céréales et certaines mar­
  chandises ne relevant pas de l'annexe II du traité, avec            Le présent règlement entre en vigueur le 16 septembre
  effet à la même date ;                                              1977 .
                 Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
                 dans tout État membre.
                 Fait à Bruxelles, le 15 septembre 1977.
                                                                                           Par la Commission
                                                                                           Finn GUNDELACH
                                                                                              Vice-président
    (M  JO n« L 106 du 12 . 5 . 1971 , p . 1 .
    (2) JO n° L 67 du 15 . 3 . 1976, p . 1 .
    (3) JO no L 110 du 30 . 4 . 1977, p . 6 .
    (4) JO no L 226 du 5 . 9 . 1977, p . 1 .
    (5) JO no L 106 du 29 . 4 . 1977, p. 27,
    («) JO no L 235 du 14 . 9 . 1977, p. 1 .
 ---pagebreak--- N0 L 238/2                             Journal officiel des Communautés européennes                                   16. 9 . 77
                ANNEXE I — ANNEX I — ANHANG I — ALLEGATO 1 — BIJLAGE I — BILAG I
                          PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE 1 * — DEEL 1 — DEL 1
                           SECTEUR DES CÉRÉALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                   SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                      Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                               Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                            Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                        Montants à octroyer à l' importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                     Numéro du tarif douanier                            Amounts to be granted on imports
                              commun
                                                                               and charged on exports
                                                                     Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
                         CCT heading No                                   bei der Ausfuhr erhoben werden
                      Nr. des Gemeinsamen
                              Zolltarifs                               Importi da concedere all'importazione
                                                                           e da riscuotere all'esportazione
                       Numero della tariffa
                         doganale comune
                                                                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
                            Nr. van het
                                                                         Beløb , der skal ydes ved indførsel
                         gemeenschappelijk                                    og opkræves ved udførsel
                            douanetarief
                        Position i den fælles
                              toldtarif
                                                        United Kingdom        Ireland             Italia       France
                                                              £/t               £/t               Lit/t         FF/t
                                  1                            J                 6                  7             8
              10.01 A                                        23,475
              10.02                                          21,678
              10.03                                          20,774
              10.04                                          20,074
              10.05 B                                        20,896
              10.07 B                                        20,529
              10.07 C                                        20,555
              11.01 A                                        29,800
              11.01 B                                        27,285
              11.02 A I b)                                   32,184
              11.01 C                                        21,190
              11.01 D                                        20,476
              11.01 E I                                      29,254
              11.01 E II                                     21,314
           ex 11.01 G (x)                                    20,939
           ex 11.01 G (a)                                    20,966
              11.02 A II                                     22,111
              11.02 A III                                    29,084
              11.02 A IV                                     28,104
              11.02 A V a) 1                                 37,612
              11.02 A V a) 1 (8)                             33,433
              11.02 A V a) 2                                 37,612
              11.02 A V a) 2 (8)                             33,433
              11.02 A V b)                                   21,314
 ---pagebreak--- 16. 9 . 77                     Journal officiel des Communautés européennes                                   ISP L 238/3
                                                                Montants à octroyer à l' importation
                                                                    et à percevoir à l' exportation
             Numéro du tarif douanier                            Amounts to be granted on imports
                      commun
                                                                        and charged on exports
                 CCT heading No                              Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                  bei der Ausfuhr erhoben werden
               Nr. des Gemeinsamen
                      Zolltarifs                               Importi da concedere all'importazione
                                                                   e da riscuotere all'esportazione
               Numero della tariffa
                 doganale comune                                 Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                    de uitvoer te heffen bedragen
                    Nr. van het
                                                                 Beløb , der skal ydes ved indførsel
                 gemeenschappelij k                                   og opkræves ved udførsel
                   douanetarief
                Position i den fælles
                      toldtarif
                                                United Kingdom        Ireland              Italia      France
                                                      £/t                £/t               Lit/t        FF/t
                         1                             5                  6                  7            8
           CX 11.02 A VII (*)                       20,939
           CX 11.02 A VII (a)                      20,966
              11.02 B I a) 1                       21,190
              11.02 B I a) 2 aa)                    20,476
              11.02 B I a) 2 bb)                   20,476
              11.02 B I b) 1                       29,084
              11.02 B I b) 2                        28,104
              11.02 B II a)                         23,944
              11.02 B II b)                         22,111
              11.02 B II c)                         21,314
           cx 11.02 B II d) O                       20,939
           cx 11.02 B II d) (2)                    20,966
              11.02 C I                             23,944
              11.02 C II                            22,111
              11.02 C III                           33,239
              11.02 C IV                            20,476
              11.02 C V                             21,314
           cx 11.02 C VI (*)                        20,939
           cx 11.02 C VI (a)                        20,966
              11.02 D I                             23,944
              11.02 D II                            22,111
              11.02 D III                           21,190
              11.02 D IV                            20,476
              11.02 D V                             21,314
           ex 11.02 D VI i1)                        20,939
           cx 11.02 D VI (2)                        20,966
              11.02 E I a) 1                        21,190
              11.02 E I a) 2                        20,476
              11.02 E I b) 1                        29,084
              11.02 E I b) 2                        36,134
              11.02 E II a)                         23,944
              11.02 E II b)                         22,111
              11.02 E II c)                         22,985
           ex 11.02 E II d) 2 O                     20,939
           ex 11.02 E II d) 2 (")                   20,966
              11.02 F I                             23,944
              11.02 F II                            22,111
              11.02 F III                           21,190
 ---pagebreak--- N° L 238/4                             Journal officiel des Communautés européennes                                  16 . 9. 77
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                           et à percevoir à l'exportation
                     Numéro du tarif douanier                           Amounts to be granted on imports
                              commun
                                                                               and charged on exports
                         CCT heading No                              Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                         bei der Ausfuhr erhoben werden
                      Nr. des Gemeinsamen
                              Zolltarifs                               Importi da concedere all'importazione
                                                                          e da riscuotere all'esportazione
                       Numero della tariffa
                         doganale comune                                 Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
                            Nr. van het
                         gemeenschappelijk                               Beløb , der skal ydes ved indførsel
                           douanetarief                                       og opkræves ved udførsel
                        Position i den fælles
                              toldtarif
                                                        United Kingdom       Ireland             Italia       France
                                                               £/t              t/t               Lit/t        FF/t
                                 1                              J                6                 7             8
              11.02 F IV                                   20,476
              11.02 F V                                    21,314
           ex 11.02 F VII (*)                               20,939
           ex 11.02 F VII (a)                               20,966
              11.02 G I                                     17,606
              11.02 G II                                    15,672
              11.06 A                                         3,739
              11.06 B I                                     33,642
              11.06 B II                                    33,642
              11.07 A I a)                                  41,785
              11.07 A I b)                                  31,221
              11.07 A II a)                                 36,978
              11.07 A II b)                                 27,630
              11.07 B                                       32,200
              11.08 A I                                     33,642
              11.08 A III                                   54,406
              11.08 A IV                                    33,642
              11.08 A V                                     33,642
              11.09                                         98,921
              17.02 B II a) («)                             43,881
              17.02 B II b) (»)                             33,642
              17.05 B I                                     43,881
              17.05 B II                                    33,642
              23.02 A I a)                                    6,515
              23.02 A I b)                                  20,846
              23.02 A II a)                                   5,212
              23.02 A II b)                                  20,846
              23.03 A I                                      41,792
              23.07 B I a) 1                                  3,343
              23.07 B I a) 2 (4)                             30,392
              23.07 B I b) 1                                 10,448
              23.07 B I b) 2 (B)                             37,630
              23.07 B I c) 1 (7)                             20,896
              23.07 B I c) 2 (·) (7)                         48,275
 ---pagebreak--- 16. 9 . 77                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                 N° L 238/5
(l) Millet, Millet, Hirse, Miglio, Gierst, Hirsc .
 (•) Sorgho. Grain sorghum, Sorghum , Sorgo, Sorgho, Sorghum .
(*) Le produit relevant de la sous-position tarifaire n0 17.02 B I est, en vertu du règlement ( CEE) n0 2730/75 , soumis au même montant compensatoire
     que ceux relevant de la sous-position 17.02 B H.
     Pursuant to Regulation (EEC) No 2730/75 , the product falling within subheading 17.02 B I is subject to the same compensatory amount as products
     falling within subheading 17.02 B II .
     Das zu Tarifstelle 17.02 B I gehörende Erzeugnis unterliegt auf Grund der Verordnung (EWG) Nr. 2730/75 dem gleichen Ausgleichsbetrag wie
     die Waren der Tarifstelle 17.02 B II .
     U prodotto di cui alla sottovoce 17.02 B I è soggetto, a norma del regolamento ( CEE) n . 2730/75 , allo stesso importo compensativo previsto per i
     prodotti di cui alla sottovoce 17.02 B II .
     Het produkt dat valt onder onderverdeling 17.02 B I is krachtens Verordening (EEG) nr. 2730/75 onderworpen aan hetzelfde compenserende
     bedrag als de produkten vallende onder onderverdeling 17.02 B II.
     Denne vare, der henhører under pos. 17.02 B I , er i medfør af forordning (EØF) nr. 2730/75 underkastet samme udligningsbeløb som varer henhørende
     under pos. 17.02 B II .
(4) ( ) ( ) a) Dans les échanges avec les pays tiers, le montant est affecté du coefficient de :
                In trade with third countries the amount is affected by coefficients of :
                Im Handelsverkehr mit dritten Ländern wird der Betrag mit folgendem Koeffizienten multipliziert :
                Negli scambi con i paesi terzi, ali importo si applica il coefficiente di :
                In het handelsverkeer met derde landen wordt het bedrag met de volgende coëfficiënten vermenigvuldigd :
                Ved handel med tredjelande skal dette beløb udregnes med følgende koefficienter :
                          Deutschland             Belgique           Nederland
                                                                                             United
                                                                                                               Ireland              Italia      France
                                               Luxembourg                                   Kingdom
                (4)                                                                           1,630
                C)                                                                            1,509
                (e)                                                                           1,397
             b) Su s agit de produits contenant du lait écrémé en poudre vendus au titre du règlement (CEE) n0 2054/76 (JO n° L 228 du 20. 8 . 1976,
                p. 17), modifié , le montant compensatoire applicable dans les échanges avec les pays tiers est affecté du coefficient de :
                As regards products containing skimmed-milk powder sold under the provisions of Regulation (EEC) No 2054/76 ( OJ No L 228 ,
                20. 8 . 1976, p. 17), as amended, the compensatory amount in trade with third countries is multiplied by the coefficient :
                Handelt es sich um Erzeugnisse, die Magermilchpulver enthalten, das gemäß der geänderten Verordnung (EWG) Nr. 2054/76 (ABl. Nr. L 228
                vom 20. 8 . 1976, S. 17), verkauft wurde, wird der Ausgleichsbetrag im Handel mit Drittländern mit folgendem Koeffizienten multipliziert :
                Qualora si tratti di prodotti che contengono latte scremato in polvere venduto in conformità al regolamento ( CEE) n. 2054/76
                (GU n . L 228 del 20. 8 . 1976, pag. 17), modificato, all'importo compensativo applicabile negli scambi con i paesi terzi si applica il
                coefficiente di :
                Voor zover het produkten betreft die magere-melkpoeder bevatten en worden verkocht uit hoofde van de gewijzigde Verordening (EEG)
                nr. 2054/76 (PB nr. L 228 van 20 . 8 . 1976, blz. 17), wordt het in het handelsverkeer met derde landen van toepassing zijnde compense­
                rende bedrag vermenigvuldigd met de coëfficiënt :
                For så vidt angår produkter indeholdende skummetmælkspulver, solgt under den ændrede forordning ( EØF) nr. 2054/76 ( EFT nr. L 228 af
                20. 8 . 1976, s. 17), skal det monetære udligningsbeløb, der anvendes ved handel med tredjelande, multipliceres med følgende koefficient :
                                                   Belgique                                  United
                          Deutschland                                Nederland                                 Ireland               Italia       France
                                               Luxembourg                                   Kingdom
                 f)                                                                           1,417
                 (*)                                                                          1,337
                 (·)                                                                          1,263
             c) Dans le cas ou ces produits contiennent du lait écrémé en poudre et soit de la farine de poisson ou de l' huile de poisson et/ou de 1 huile
                de foie de poisson ou du carbonate de fer et/ou du sulfate de fer et/ou du sulfate de cuivre, le montant compensatoire, à appliquer dans
                les échanges intracommunautaires et avec les pays tiers, est affecté du coefficient de :
                However, where these products contain skimmed-milk powder and either fish meal or fish oil and/or liver oil or iron carbonate and/or
                iron sulphate and/or copper sulphate, the compensatory amount to be applied in intra-Community trade and in trade with third countries
                is multiplied by the coefficient :
                Enthalten diese Erzeugnisse neben Magermilchpulver Fischmehl oder Fischöl und/oder Lebertran oder Eisenkarbonat und/oder Eisensulfat
                und/oder Kupfersulfat so wird der Ausgleichsbetrag im innergemeinschaftlichen Handel und im Handel mit Drittländern mit folgendem
                 Koeffizienten multipliziert :
                Nel caso in cui detti prodotti contengano latte scremato in polvere e farina di pesce o olio di pesce e/o di fegato di pesce o carbonato di
                ferro e/o solfato di ferro e/o solfato di rame, l'importo compensativo, da applicare negli scambi intracomunitari e con i peasi terzi , è
                adattato col coefficiente di :
                 Wanneer deze produkten magere-melkpoeder bevatten, alsmede vismeel of visolie en/of visleverolie of ijzercarbonaat en/of ijzersulfaat en/of
                 kopersulfaat wordt op het in het intracommunautaire handelsverkeer en het handelsverkeer met derde landen toe te passen compenserende
                 bedrag een coëfficiënt toegepast van :
                 Såfremt disse produkter indeholder skummetmælkspulver og enten fiskemel eller fiskeolie og/eller fiskelevertran eller jerncarbonat og/eller
                 jernsulfat og/eller kobbersulfat, bliver det monetære udligningsbeløb, der skal anvendes ved handel indenfor Fællesskabet og med tredjelande,
                 multipliceret med følgende koefficient :
                           Deutschland            Belgique           Nederland
                                                                                             United
                                                                                                               Ireland               Italia      France
                                               Luxembourg                                   Kingdom
                  (4)                                                                         0,334
                  (*)                                                                         0,462
                  (*)                                                                         0,581
 ---pagebreak--- N° L 238/6                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                      16. 9. 77
                Toutefois, dans le cas visé ci-dessus, le montant compensatoire applicable jusqu au 2 octobre 1977 dans les échanges intracommunautaires
                et avec les pays tiers est respectivement :
                — pour la sous-position 23.07 B I a) 2 celui de la sous-position 23.07 B I a) 1 ,
                — pour la sous-position 23.07 B I b) 2 celui de la sous-position 23.07 B I b) 1 ,
                — pour la sous-position 23.07 B I c) 2 celui ce la sous-position 23.07 B I c) 1 .
                However, in the case referred to above, the monetary compensatory amounts applicable to intra-Community trade and to trade with
                third countries until 2 October 1977 shall be :
                — for subheading 23.07 B I a) 2 that for subheading 23.07 B I a) 1 ,
                — for subheading 23.07 B I b) 2 that for subheading 23.07 B I b) 1 ,
                — for subheading 23.07 B I c) 2 that for subheading 23.07 B I c) 1 .
                In dem vorgenannten Fall wird jedoch bis zum 2 . Oktober 1977 im innergemeinschaftlichen Handel und im Handel mit Drittländern
                — für die Tarifstelle 23.07 B I a) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I a) 1 ,
                — für die Tarifstelle 23.07 B I b) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I b) 1 und
                — für die Tarifstelle 23.07 B I c) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I c) 1 angewandt .
                Tuttavia nel caso di cui sopra, l'importo compensativo applicabile fino al 2 ottobre 1977 negli scambi intracomunitari e con i paesi terzi
                è rispettivamente :
                — per la sottovoce 23.07 B 1 a) 2 quello della sottovoce 23.07 Bla) 1 ,
                — per la sottovoce 23.07 B I b) 2 quello della sottovoce 23.07 B 1 b) 1 ,
                — per la sottovoce 23.07 B I c) 2 quello della sottovoce 23.07 B I c) 1 .
                Evenwel wordt in het hieronderbedoelde geval het tot en met 2 oktober 1977 toe te passen compenserende bedrag in het intracommu­
                nautaire handelsverkeer en in het handelsverkeer met derde landen respectievelijk :
                — voor onderverdeling 23.07 B I a) 2 dat van onderverdeling 23.07 B I a) 1 ,
                — voor onderverdeling 23.07 B I b) 2 dat van onderverdeling 23.07 Bib) 1 ,
                — voor onderverdeling 23.07 B I c) 2 dat van onderverdeling 23.07 B I c) 1 .
                 Dog er det monetære udligningsbeløb, der er henvist til i ovennævnte tekst, og som anvendes indtil den 2 , oktober 1977 for handel
                 indenfor Fællesskabet og for handel med tredjelande henholdsvis :
                — for underposition 23.07 B I a) 2 , det der gælder for underpos. 23.07 B I a) 1
                — for underposition 23.07 B I b) 2, det der gælder for underpos. 23.07 B I b) 1
                — for underposition 23.07 B I c) 2 , det der gælder for underpos. 23.07 B I c) 1 .
(') Pour les produits relevant de la sous-position 23.07 B I c) 1 ou 2 du tarif douanier commun, d'une teneur en poids supérieure à 50 % de produits relevant
     de la position 07.06 ou 11.06 du tarif douanier commun, les montants compensatoires monétaires sont applicables aux produits relevant de la
      sous-position 07.06 A du tarif douanier commun (règlement ( CEE) n0 1497/76, JO n° L 167 du 26. 6. 1976, p. 27).
(') For products falling within subheading 23.07 B I c) 1 or 2 of the Common Customs Tariff, containing more than 50 % by weight of product»
      falling within heading No 07.06 or 11.06 thereof the monetary compensatory amounts shall be those applicable to products falling within subheading
      07.06 A thereof (Regulation (EEC) No 1497/76, O J No L 167, 26. 6. 1976, p. 27).
(*) Für Waren der Tarifstelle 23.07 B I c) 1 oder 2 des Gemeinsamen Zolltarifs mit einem Gehalt an Erzeugnissen der Tarifnummer 07.06 oder 11.06 des
      Gemeinsamen Zolltarifs von 50 Gewichtshundertteilen oder mehr gelten die gleichen Währungsausgleichsbeträge wie für die Erzeugnisse der Tarifstelle
      07.06 A des Gemeinsamen Zolltarifs (Verordnung (EWG) Nr. 1497/76, ABl . Nr. L 167 vom 26. 6. 1976, S. 27).
 (7) Per i prodotti di cui alla sottovoce 23.07 B I c) 1 o 2 della tariffa doganale comune, contenenti in peso più del 50 % di prodotti della voce 07.06 o 11.06
      della tariffa doganale comune, gli importi compensativi monetari sono quelli applicabili ai prodotti di cui alla sottovoce 07.06 A della tariffa (regola­
       mento ( CEE) n. 1497/76, GU n . L 167 del 26. 6 . 1976, pag. 27).
 (') Voor de produkten van de onderverdelingen 23.07 B I c) 1 en 2 van het gemeenschappelijk douanetarief met een gehalte van meer dan 50 gewichtspercenten
       aan produkten van post 07.06 of 11.06 van het gemeenschappelijk douanetarief worden de monetaire compenserende bedragen toegepast die gelden voor
       de produkten van onderverdeling 07.06 A van het gemeenschappelijk douanetarief (Verordening (EEG) nr. 1497/76, PB nr. L 167 van 26. 6. 1976, blz. 27).
 (T) De monetære udligningsbeløb for produkter henhørende under underpos . 23.07 B I c) I eller 2 i den fælles toldtarif med et indhold af produkter hen -
       hørende under pos. 07.06 eller 11.06 i den fælles toldtarif, der er højere end 50 vægtprocent, er de samme som dem, der gælder for produkter henhørende
       under pos. 07.06 A i den fælles toldtarif (Forordning (EØF) nr. 1497/76, EFT nr. L 167 af 26. 6. 1976, s. 27).
  (•) Applicable à partir du 3 octobre 1977.
  (•) Applicable with effect from 3 October 1977.
  (•) Ab 3 . Oktober 1977 anwendbar.
  (#) Applicabile a decorrere dal 3 ottobre 1977
  (•) Van toepassing met ingang van 3 oktober 1977.
  (•) Anvendes fra den 3 , oktober 1977.
 ---pagebreak---                                               PARTIE 5
                  SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS                                                                                             16. 9 . 77
                              Montants compensatoires monétaires
                                                                                        Montants à octroyer à l'importation et à percevoir
                                                                                                          à l' exportation
               Désignation des marchandises                        Notes
                                                                             United Kingdom        Ireland             Italia           France
                                                                              £/100 kg (a)      £/ 100 kg (a)      Lit/ 100 kg (a)   FF/ 100 kg (a)
                            2                                        3             7                  8                  9                 10
à l'exclusion du lactosérum                                                     1,485 (d)
                                                                     C)         1,408 (c)
                                                                                1,326 (d)
                                                                                1,033 (d)
                                                                                                                                                      Journal officiel des
                                                                                0,833 (d)
                                                                               18,436
                                                                               12,555 (d)
                                                                               12,555 (d)
                                                                               10,180 (d)
                                                                                                                                                          Communautés
                                                                   (2) (3)     18,436
                                                                     (3)       12,555 (d)
                                                                               12,555 (d)
                                                                               10,180 (d)                                                             européennes
                                                                                6,843
d'une teneur en matière sèche lactique non grasse
— inférieure à 10 % en poids                                                    1,188 (d)
— égale ou supérieure à 10 % en inférieure à 25 % en
  poids                                                                         6,843
— égale ou supérieure à 25 % en poids                                           5,947 (d)
                                                                     (4)       21,890
                                                                     (4)       18,436
                                                                     (4)       12,555 (d)
                                                                     (4)       10,180 (d)
                                                                     (4)       18,436
                                                                                                                                                         N 0 L 238/7
 ---pagebreak---                                                                              Montants à octroyer à l'importation et à percevoir
                                                                                               a r exportation
                                                          Notes
                                                                                                                                           N 0 L 238/ 8
                Désignation des marchandises
                                                                  United Kingdom        Ireland            Italia           France
                                                                   £/ 100 kg (a)     £/ 100 kg (a)     Lit/100 kg (a)    FF/ 100 kg (a)
                             2                             3            7                  8                     9            10
                                                           (4)      12,555 (d)
                                               -
                                                           (4)      10,180 (d)
d'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
— inférieure à 15 % en poids                               (4)       1,485 (d)
— égale ou supérieure à 15 % en poids                      (5)       8,404
d'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
— inférieure à 15 % en poids                               (4)       1,188 (d)
— égale ou supérieure à 15 % et inférieure à 25 % en
   poids                                                   (5)       8,404
                                                                                                                                          Journal officiel des
— égale ou supérieure à 25 % en poids                      (4)       5,963 (d)
d'une teneur en poids de matières grasses :
— inférieure à 80 %                                         C)          -(b)
— égale ou supérieure à 80 % et inférieure à 82 %         (6) O     39,274
— égale ou supérieure à 82 %                              (e) O     40,256
                                                                                                                                             Communautés
                                                            (e)         -(b)
                                                            O       36,184
                                                            (9)     29,550
d'une teneur en matières grasses en poids de la matière
                                                                                                                                          européennes
sèche
— inférieure à 10 %                                        (9)      11,137
— égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 30 %          n        16,389
— égale ou supérieure à 30 %                               (9)      23,922
                                                           (e)      28,369
                                                           O        28,369
à l'exclusion du grana padano et du parmigiano reggiano    o        41,261 .
                                                          o o       33,430
                                                           (9)      30,861
                                                                                                                                           16. 9 . 77
 ---pagebreak---                                                                                         Montants à octroyer à l'importation et à percevoir
                                                                                                          à l'exportation                           16. 9 . 77
                      Désignation des marchandises                 Notes
                                                                             United Kingdom        Ireland            Italia           France
                                                                              £/ 100 kg (a)      £/100 kg (a)     Lit/ 100 kg (a)   FF/100 kg (a)
                                   2                                   3           7                  8                 9                10
    — Asiago, caciocavallo, provolone, ragusano, danbo,
      edam, fontal, fontina, fynbo, gouda, havarti,
      maribo, samsø, tilsit, ainsi que les fromages autres
      que la ricotta salée d'une teneur en poids d'eau
      dans la matière non grasse inférieure ou égale à 62 %
      et d'une teneur en matières grasses, en poids de la
        matière sèche :
       — inférieure à 10 %                                             (9)     24,678
      — égale ou supérieure à 10 %                                     (9)     30,861
    — Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint­
       paulin, taleggio, butterkäse ainsi que les fromages
       d'une teneur en poids d'eau dans la matière non
       grasse supérieure à 62 % et d'une teneur en matières
       grasses, en poids de la matière sèche :
       — inférieure à 10 %                                             (9)     16,966
       — égale ou supérieure à 10 %                                    (9)     24,114
    d'une teneur en matières grasses, en poids de la
    matière sèche :
   — inférieure à 10 %                                              (9)         7,712
   — égale ou supérieure à 10 %                                     n          12,204
                                                                    n          41,261
                                                                    (9)        25,135
                                                                                                                                                    Tournai officiel des Communautés européennes
                                                                   (1°)         6,477
                                                                   n            6,477
                                                                   (1°)         6,811
                                                                   (10)         7,522
    contenant au moins 60 % de lait écrémé en poudre               n            6,477
   t du produit.
e % de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :             0,474
 e % de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :            0,440
e % de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :             0,451                                                                N 0 L 238/9
 ---pagebreak--- N0 L 238 / 10                           Journal officiel des Communautés européennes                                   16 . 9 . 77
                                                                  Notes
              (l) Lorsqu'il s'agit de produits relevant de la sous-position 04.01 A II a), le montant de base
                   ainsi que le montant supplémentaire, indiqués pour le Royaume-Uni, sont remplacés par le
                   seul montant de 3,456 livres sterling par 100 kilogrammes.
              (a) Pour le lait écrémé en poudre vendu au titre du règlement (CEE) n0 2054/76 (JO n0 L 228
                   du 20. 8 . 1976), le montant indiqué est affecté du coefficient 0,86.
                   Pour le lait écrémé en poudre expédié vers l'Italie à partir d'un autre État membre
                   conformément au règlement (CEE) n0 1624/76 (JO n0 L 180 du 6. 7. 1976), le montant
                   indiqué est affecté du coefficient 0,59.
                   Pour le lait écrémé en poudre vendu au titre du règlement (CEE) n0 368/77 (JO n0 L 52 du
                   24. 2. 1977) ainsi que du règlement (CEE) n0 443/77 (JO n0 L 58 du 3. 3. 1977), le montant
                   indiqué est affecté du coefficient 0,15.
              (8) Dans les échanges intracommunautaires et si le produit est dénaturé conformément à
                   l'article 2 du règlement (CEE) n0 990/72 (JO n0 L 115 du 17. 3 . 1972), le montant de base
                   et l'éventuel montant supplémentaire sont remplacés par le montant unique de :
                   —       10,794 £          par 100 kg pour le Royaume-Uni,
              (4) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                   égal à la somme des éléments suivants :
                    a) le montant par 100 kilogrammes indiqué multiplié par un centième du poids de lait et
                       crème de lait contenu dans 100 kilogrammes de produit ;
                   b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                       100 kilogrammes de poids net du produit, égal à un centième du montant indiqué à la
                       partie 7 de l'annexe I du présent règlement à la sous-position 17.01 A (non dénaturé)
                       du tarif douanier commun.
              (5) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                   égal à la somme des éléments suivants :
                    a) le montant par 100 kilogrammes indiqué ;
                    b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                       100 kilogrammes de poids net du produit, égal à un centième du montant indiqué à
                       la partie 7 de l'annexe I du présent règlement à la sous-position 17.01 A (non dénaturé)
                       du tarif douanier commun .
               (#) Toutefois, pour le beurre, faisant l'objet des mesures prévues :
                   — au règlement (CEE) n° 1282/72 (JO n0 L 142 du 22. 6. 1972), le montant indiqué est
                        affecté du coefficient 0,42 ; toutefois, pour l'application au Royaume-Uni, ce coefficient
                        est de 0,47 ;
                    — au règlement (CEE) n0 1717/72 (JO n0 L 181 du 9. 8. 1972), le montant indiqué est
                        affecté du coefficient 0,40 ; toutefois, pour l'application au Royaume-Uni, ce coefficient est
                        de 0,45 ;
                    — au règlement (CEE) n0 349/73 (JO n0 L 40 du 13. 2. 1973), le montant indiqué est
                        affecté du coefficient 0,47 ;
                    — au règlement (CEE) n0 232/75 (JO n0 L 24 du 31 . 1 . 1975), le montant indiqué est
                        affecté du coefficient 0,34 ; toutefois, pour l'application au Royaume-Uni, ce coefficient
                        est de 0,38 .
               (7) Pour les importations au Royaume-Uni en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en
                    vertu du protocole n0 18 , le montant compensatoire monétaire est de 20,997 livres sterling
                    par 100 kilogrammes et le prélèvement spécial n'est pas affecté du coefficient.
               (8) Pour les importations au Royaume-Uni en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en
                    vertu du protocole n0 18,1e montant compensatoire monétaire est de 18,128 livrés sterling
                    par 100 kilogrammes et le prélèvement spécial n'est pas affecté du coefficient.
 ---pagebreak--- 16. 9 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                              N0 L 238/ 11
            (9) En ce qui concerne les croûtes et déchets de fromages, le montant compensatoire monétaire
                applicable est celui applicable aux produits relevant de la sous-position 04.04 E I c) d'une
                teneur en matières grasses en poids de la matière sèche égale ou supérieure à 10 % . Sont
                considérés comme déchets de fromages des produits impropres à la consommation humaine
                en l'état.
           (10) Dans les échanges avec les pays tiers, le montant indiqué est affecté du coefficient 1,71 .
                Toutefois, ce coefficient est de 1,47 s'il s'agit de produits contenant du lait écrémé en
                poudre vendu au titre du règlement (CEE) n0 2054/76 (JO n0 L 228 du 20. 8 . 1976).
                Dans les échanges intracommunautaires et si le produit n'a pas été produit conformément
                aux dispositions du règlement ( CEE) n0 990/72 (JO n0 L 115 du 17. 3 . 1972), le montant
                indiqué est affecté du coefficient 1,71 . Toutefois, ce coefficient n'est pas applicable aux
                produits expédiés vers l'Italie à partir d'un autre État membre, conformément au règlement
                ( CEE) n0 1624/76 (JO n0 L 180 du 6 . 7. 1976).
                Dans les échanges intracommunautaires et les échanges avec les pays tiers et lorsque ces
                produits contiennent du lait écrémé en poudre dénaturé conformément aux dispositions
                 du règlement (CEE) n0 368/77 (JO n0 L 52 du 24. 2. 1977), du règlement (CEE) n0 443/77
                (JO n0 L 58 du 3. 3 . 1977) ou du règlement (CEE) n0 1844/77 (JO n0 L 205 du 11 . 8 . 1977)
                et soit de la farine de poisson ou de l'huile de poisson et/ou de l'huile de foie de poisson
                ou du carbonate de fer et/ou du sulfate de fer et/ou du sulfate de cuivre, le montant
                indiqué est affecté du coefficient 0,25 .
            NB : Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matières grasses non lactiques
                   n'est pas à prendre en considération.
 ---pagebreak--- N° L 238/ 12                             Journal officiel des Communautés européennes                                      16. 9 . 77
                              PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8 * — DEEL 8 — DEL 8
                             MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) No 1059/69
                           PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                             VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                                 MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO (CEE) N. 1059/69
                          ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                               VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (EØF) Nr. 1059/69
                          Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                    Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                 Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                          Montants à octroyer à l'importation
                                                                              et à percevoir à l'exportation
                       Numéro du tarif douanier
                                                                           Amounts to be granted on imports
                                  commun
                                                                                  and charged on exports
                                                                        Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                             CCT heading No                                 bei der Ausfuhr erhoben werden
                          Nr. des Gemeinsamen
                                  Zolltarifs                             Importi da concedere all'importazione
                                                                             e da riscuotere all'esportazione
                           Numero della tariffa
                                                                           Bij de invoer te verstrekken en bij
                             doganale comune                                  de uitvoer te heffen bedragen
                                 Nr. van het
                            gemeenschappelijk                               Beløb , der skal ydes ved indførsel
                                 douanetarief                                   og opkræves ved udførsel
                           Position i den fadles
                                   toldtarif
                                                          United Kingdom        Ireland              Italia       France
                                                             £/100 kg          £/100 kg           Lit /100 kg    FF/100 kg
                                      1                          5                  6                  7             8
             17.04 D I a)                                      4,158
             17.04 D I b) 1                                    2,288
             17.04 D I b) 2                                    3,269
             17.04 D I   b)  3 aa)                             4,251
             17.04 D I   b)  3 bb)                             4,398
             17.04 D I   b)  4                                 5,066
             17.04 D I   b)  5                                 5,379
             17.04 D I   b)  6                                 5,692
             17.04 D I   b)  7                                 5,838
             17.04 D I   b)  8                                 6,151
             17.04 D II a)                                     7,928
             17.04 D  II  b)   1                               7,144
             17.04 D  II  b)  2                                8,449
             17.04 D II   b)  3                                8,196
             17.04 D  II  b)  4                                7,123
             18.06 B I                                         3,462
             18.06 B II a)                                     6,880
             18.06 B II b)                                     9,793
             18.06 C I                                         7,014
             18.06 C II a) 1                                   2,914
             18.06 C II a) 2                                   3,561
             18.06 C II   b)  1                                4,232
             18.06 C II   b)  2                                7,446
             18.06 C II   b)  3                                8,579
             18.06 C II   b)  4                               10,036
             18.06 D I a)                                    13,553 (l)
 ---pagebreak--- 16. 9 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                       N0 L 238/ 13
                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                             et à percevoir à l'exportation
                     Numéro du tarif douanier                             Amounts to be granted on imports
                              commun
                                                                                 and charged on exports
                          CCT heading No                               Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                           bei der Ausfuhr erhoben werden
                       Nr. des Gemeinsamen
                              Zolltarifs                                Importi da concedere all'importazione
                                                                            e da riscuotere all'esportazione
                       Numero della tariffa
                         doganale comune                                  Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                             de uitvoer te heffen bedragen
                             Nr. van het
                         gemeenschappelijk                                Beløb , der skal ydes ved indførsel
                            douanetarief                                       og opkræves ved udførsel
                        Position i den fælles
                              toldtarif
                                                        United Kingdom         Ireland             Italia        France
                                                           £/100 kg           £/100 kg          Lit /100 kg     FF/100 kg
                                  1                            5                  6                  7              8
           18.06 D  I b)                                     13,553
           18.06 D  II a)  1                                  7,123
           18.06 D  II a)  2                                  7,123
           18.06 D  II b)  1                                21,287
           18.06 D  II b)  2 aa)                             11,817
           18.06 D  II b)  2 bb)                            21,287
           18.06 D  II c)                                      (2)
           19.04                                              3,949
           19.08 B I a)                                       3,238
           19.08 B I b)                                       5,828
           19.08 B II a)                                      1,315
           19.08 B II b) 1                                    2,933
           19.08 B II b) 2                                    7,961 (8)
           19.08 B II c) 1                                    3,581
           19.08 B II c) 2                                    8,608 (3)
           19.08 B II d) 1                                    4,552
           19.08 B II d) 2                                    9,580 (3)
           19.08 B III a) 1                                   2,301
           19.08 B III a) 2                                   8,585 (3)
           19.08 B III b) 1                                   3,272
           19.08 B III b) 2                                   8,299 (3)
           19.08 B III c) 1                                   4,891
           19.08 B III c) 2                                   9,101 (s)
           19.08 B IV a) 1                                    3,287
           19.08 B IV a) 2                                    6,638 (3)
           19.08 B IV b) 1                                    3,929
           19.08 B IV b) 2                                    8,422 (3)
           19.08 B V a)                                       3,944
           19.08 B V b)                                       4,263
           21.07 C I                                          3,462
           21.07 C II a)                                      6,880
           21.07 C II b)                                      9,793
           21.07 D  I a) 1                                   16,592
           21.07 D  I a) 2                                  21,853
           21.07 D  I b) 1                                    1,475
           21.07 D  I b) 2                                    2,671
           21.07 D  I b) 3                                   19,425
           21.07 D  II a) 1                                  18,436 (4)
 ---pagebreak--- N° L 238 / 14                            Journal officiel des Communautés européennes                                      16. 9. 77
                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                             et à percevoir à l'exportation
                        Numéro du tarif douanier
                                                                          Amounts to be granted on imports
                                                                                and charged on exports
                                 commun
                                                                        Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                             CCT heading No                                bei der Ausfuhr erhoben werden
                          Nr. des Gemeinsamen                           Importi da concedere all'importazione
                                 Zolltarifs                                 e da riscuotere all'esportazione
                          Numero della tariffa                            Bij de invoer te verstrekken en bij
                             doganale comune                                 de uitvoer te heffen bedragen
                               Nr. van het                                 Beløb, der skal ydes ved indførsel
                            gemeenschappelijk                                  og opkræves ved udførsel
                               douanetarief
                           Position i den fælles
                                 toldtarif                                     Ireland
                                                          United Kingdom                            Italia        France
                                                              £/ 100 kg       £ /100 ke          Lit /100 kg     FF/100 kg
                                     1                             5              6                   7              8
              21.07 D II a) 2                                 26,732
              21.07 D II a) 3                                 34,106
              21.07 D II a) 4                                 48,855
              21.07 D II b)                                       (5)
              21.07 F II a) 1                                   4,856
              21.07 F II a) 2 aa)                               6,171
              21.07 F II a) 2 bb)                               6,828
              21.07 F II a) 2 cc)                               7,485
              21.07 F II b) 1                                   5,763
              21.07 F II b) 2 aa)                               6,818
              21.07 F II b) 2 bb)                               7,476
              21.07 F II c) 1                                   6,475
              21.07 F II c) 2 aa)                               7,790
              21.07 F II c) 2 bb)                               8,283
              21.07 F II d) 1                                   7,770
              21.07 F II d) 2                                   8,920
              21.07 F II e)                                     9,713
              21.07 F III a) 1                                  9,713
              21.07 F III a) 2 aa)                             11,027
              21.07 F III a) 2 bb)                             11,684
              21.07 F III b) 1                                 10,619
              21.07 F III b) 2                                 11,675
              21.07 F III c) 1                                 11,331
              21.07 F III c) 2                                 12,482
              21.07 F III d) 1                                12,626
              21.07 F III d) 2                                 13,119
              21.07 F III e)                                   13,598
              21.07 F IV a) 1                                  14,569
              21.07 F IV a) 2                                  15,883
              21.07 F IV b) 1                                  15,475
              21.07 F IV b) 2                                  16,320
              21.07 F IV c)                                    16,188
              21.07 F V a) 1                                  21,853
              21.07 F V a) 2                                  22,182
              21.07 F V b)                                    22,501
              21.07 F VI à F IX                                   (5)
              29.04 C III a) 1                                  3,594
              29.04 C III a) 2                                  5,828
 ---pagebreak--- 16. 9 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 238 / 15
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                     Numéro du tarif douanier
                                                                        Amounts to be granted on imports
                                                                               and charged on exports
                              commun
                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                          CCT heading No                                  bei der Ausfuhr erhoben werden
                       Nr. des Gemeinsamen                             Importi da concedere all'importazione
                              Zolltarifs                                   e da riscuotere all'esportazione
                        Numero della tariffa                             Bij de invoer te verstrekken en bij
                          doganale comune                                   de uitvoer te heffen bedragen
                             Nr. van het                                 Beløb, der skal ydes ved indførsel
                         gemeenschappelijk                                    og opkræves ved udførsel
                            douanetarief
                        Position i den fælles
                              toldtarif                                       Ireland
                                                        United Kingdom                             Italia       France
                                                            £/ 100 kg        £/ 100 kg          Lit/100 kg     FF/100 kg
                                  1                              5               6                   7             8
           29.04 C III b) 1                                   5,120
           29.04 C III b) 2                                   8,288
           35.05 A                                            3,949
           38.19 T I a)                                       3,594
           38.19 T  I b)                                      5,828
           38.19 T II a)                                      5,120
           38.19 T  II b)                                     8,288
 ---pagebreak---  N° L 238 / 16                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                       16. 9 . 77
(l) Pour pâte à tartiner à base de sucre, de cacao en poudre, de                  (s) Voor uitvoer naar derde landen en in intracommunautaire handel ,
      matière grasse végétale et de noisettes, ne contenant pas de produits            moet het compenserende bedrag worden berekend naar de respec­
      laitiers, le montant compensatoire monétaire est calculé en fonction             tievelijke hoeveelheden zachte tarwe , suiker en boter welke zijn
     de la quantité de sucre contenue dans cette marchandise .                         aangegeven in de bijlage bij Verordening (EEG) nr. 1060/69 , met
                                                                                      toepassing van de voetnoot nr . 6 van deel 5 „ sector melk en
 I1) For paste for spreading on bread manufactured with sugar, cocoa                  zuivelprodukten " van de onderhavige bijlage .
      powder, vegetable fat and hazelnuts, containing no milk products,
      the monetary compensatory amount is calculated in relation to               (s) Ved udførsel til tredjelande og ved handel mellem medlemsstaterne
      the quantity of sugar contained in the product.                                 skal udligningsbeløbet beregnes på grundlag af de i bilaget til
                                                                                       forordning (EØF) nr. 1060/69 angivne mængder af blød hvede,
(') Für Brotaufstrichpaste, auf der Grundlage von Zucker, Kakaopulver,                 sukker og smør under anvendelse af de koefficienter, som er
      Pflanzenfett und Haselnüssen, keine Milcherzeugnisse enthaltend,                angivet i fodnote 6 til del 5 » Mælk og mejeriprodukter« i dette
      wird der Wâhrungsausgleichsbetrag auf Grund der in diesen Waren                 bilag.
      enthaltenen Mengen an Zucker berechnet.
 t1) Per paste da spalmare fatte con zucchero, cacao in polvere, materie
      grasse vegetali e nocciole, esenti da prodotti lattiero-caseari, l'importo  (4) À la demande de l'intéressé, le montant compensatoire monétaire est
      compensativo monetario si calcola in funzione della quantità di                 calculé en tenant compte de la quantité réelle de lait écrémé en poudre
      zucchero contenuta in tale merce.                                               contenue dans la marchandise.
(l) Voor boterhampasta s, vervaardigd uit suiker, cacaopoeder ,                  (4) At the request of the interested party the monetary compensatory
     plantenvet en hazelnoten, welke geen melkprodukten bevatten ,                    amount will be calculated on the basis of the actual quantity of
     wordt het monetaire compenserende bedrag berekend op basis van                   skimmed-milk powder contained in the goods.
     de hoeveelheid suiker welke het goed bevat.
                                                                                 (4) Auf Antrag wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der tat­
(*) For smørbart pålæg fremstillet på grundlag af sukker, kakao­                      sächlich in der Ware enthaltenen Menge an Mager milchpulver be­
      pulver, vegetabilsk fedt og hasselnødder, men uden indhold af                   rechnet.
      mælkeprodukter, beregnes det monetære udligningsbeløb på grundlag
      af mængden af sukkerindholdet i varen .                                    (4) Su richiesta dell'interessato, l'importo compensativo monetario è cal­
                                                                                      colato prendendo in considerazione il quantitativo reale di latte
                                                                                      scremato in polvere contenuto nella merce.
C1) Montants applicables, selon le cas, aux marchandises relevant des
      sous-positions 21.07 F VI à F IX.                                          (4) Op verzoek van de belanghebbende wordt het monetaire compen­
                                                                                      serende bedrag berekend op basis van de werkelijke hoeveelheid
(*) Amounts applicable as appropriate on goods falling under sub­                     magere-melkpoeder welke het goed bevat.
     headings 21.07 F VI to IX .
                                                                                 (4 ) På forespørgsel af de interesserede parter vil de monetære udlignings­
(*) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstellen 21.07 F VI               beløb blive beregnet på grundlag af den reelle mængde af skummet­
     bis IX anwendbar sind.                                                           mælkspulver indeholdt i varen .
(*) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sottovoci da
     21.07 F VI a IX.
                                                                                 (6) Montant résultant de l'application aux quantités respectives de
r ) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de produkten van                   céréales ou de produits issus de leur transformation, de sucre ou
                                                                                      de lait ou de produits laitiers, contenus dans la marchandise, du
     onderverdeling 21.07 F VI tot en met IX van toepassing zijn .                    montant compensatoire applicable, selon leur espèce, auxdits produits
(•) De beløb, der finder anvendelse på varer, der henhører under po­                  agricoles échangés en l'état.
     sitionerne 21.07 F VI til IX respektive .                                   (5) Amount to be calculated on the basis of the actual quantities of
                                                                                      any cereals or products resulting from their processing, sugar, milk
(•) Pour les exportations vers les pays tiers et les échanges intracom­               or milk products, contained in the goods . Apply to these quan­
     munautaires, le montant compensatoire est à calculer en fonction                 tities the compensatory amounts applied when such products are
     des quantités respectives de blé tendre, de sucre et de beurre in­               traded as such .
     diquées à l'annexe du règlement (CEE) n° 1060/69, en se référant
     aux coefficients indiqués au renvoi (•) de la partie 5 « secteur du          (6) Der Betrag wird errechnet, indem auf die in der Ware enthaltenen
     lait et des produits laitiers » de la présente annexe.                           Mengen an Getreide oder Getreideverarbeitungserzeugnissen, an
                                                                                      Zucker, an Milch oder Milcherzeugnissen die Ausgleichsbeträge
(•) For exports to third countries and intra-Communitv trade, the                     angewendet werden, die bei diesen Erzeugnissen als solchen zur
     compensatory amount shall be calculated on the basis of the                       Anwendung kämen.
     respective quantities of common wheat, sugar and butter shown in
     the Annex to Regulation (EEC) No 1060/69, with reference to the             i1) Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali
     coefficients shown in footnote (•) of Part 5 ' Milk and milk pro­                o di prodotti derivati dalla loro trasformazione di zucchero o di latte o
     ducts' of this Annex .                                                           di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce, dell'importo compen­
                                                                                      sativo applicabile, secondo la loro specie, ai detti prodotti agricoli
(•) Bei Ausfuhr nach Drittländern und Handel innerhalb der Gemein­                    scambiati come tali.
     schaft wird der Ausgleichsbetrag auf Grund der jeweiligen Menge
    an Weichweizen, Zucker und Butter berechnet, die im Anhang der               (®) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidene in de
     Verordnung (EWG) Nr. 1060/69 angeführt sind, unter Bezugnahme                    goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit verkregen pro­
     auf die Koeffizienten, die in der Fußnote (•) des Teils 5 „Sektor                dukten, suiker of melk of zuivelprodukten, van het compenserende
     Milch und Milcherzeugnisse" dieses Anhangs angeführt sind .                      bedrag dat al naar gelang van hun aard op bedoelde landbouw­
                                                                                      produkten van toepassing is indien zij in onveranderde vorm worden
C) Ptr le esportazioni nei paesi terzi e gli scambi intracomunitari ,                 verhandeld .
     l'importo compensativo monetario deve essere calcolato in fun­
     zione delle quantità rispettive di grano tenero, di zucchero e di           (5) Det beløb , som fremkommer ved på de respektive indeholdte
     burro, indicate nell'allegato del regolamento (CEE) n . 1060/69,                 mængder af korn og produkter, hvori korn indgår, sukker eller
     riferendosi ai coefficienti indicati nella nota (•) della parte 5a « Set­        mælkeprodukter at anvende de udligningsbeløb, der gælder for
     tore del latte e dei prodotti lattiero-caseari » del presente allegato .         disse produkter som sådanne .
 ---pagebreak--- 16. 9. 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                N0 L 238/ 17
                                                              ANNEXE U
                           Coefficients visés à l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 1380/75
                          Produits                                                      Ëtats membres
                                                            République                                    Royaume­
                                                              fédérale  Benelux     Irlande        Italie    Uni        France
                                                           d' Allemagne
1 . — Secteur de la viande bovine                              0,925     0,986      1,043         1,151    1,319        1,145
    —  Secteur du lait et des produits laitiers                0,925     0,986      1,043         1,151    1,339        1,145
    —  du règlement (CEE) n° 1059/69                           0,925     0,986      1,043         1,151    1,319        1,145
    —  Secteur de la viande de porc                            0,907     0,986      1,043         1,151    1,319        1,145
    —  Secteur du sucre et de l'isoglucose                     0,925     0,986      1,043         1,151    1,319        1,145
    — Secteur des céréales                                     0,925     0,986      1,043         1,151    1,319        1,145
    — Secteur des œufs et de la viande de
       volaille et des albumines                               0,925     0,986      1,043         1,151    1,319        1,145
2. — Secteur du vin                                            0,907       —           —
                                                                                                   1,232     —          1,175