CELEX: 51979PC0229
Language: fr
Date: 1979-05-04
Title: PROPOSITION D' UNE DIRECTIVE ( CEE ) DU CONSEIL CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX CHARIOTS DE MANUTENTION AUTOMOTEURS

2. 7. 79                                 Journal officiel des Communautés européennes                               N° C 165/1
                                                                 II
                                                       (Actes préparatoires)
                                                    COMMISSION
                   Proposition de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des
                                États membres relatives aux chariots de manutention automoteurs
                                    (Présentée par la Commission au Conseil le 11 mai 1979.)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                              considérant que les dispositions techniques reprises à
                                                                     l'annexe I ne font pas obstacle aux mesures communau-
                                                                     taires ou nationales concernant les autres aspects de la
                                                                     sécurité de ces chariots de manutention, tels que la sécu-
vu le traité instituant la Communauté économique
                                                                     rité électrique [directive 73/23/CEE du Conseil, du
européenne, et notamment son article 100,
                                                                      19 février 1973, relative au matériel électrique destiné à
                                                                     être employé dans certaines limites de tension (2)],
vu la proposition de la Commission,
                                                                     l'échappement et le bruit ;
vu l'avis du Parlement européen,
                                                                     considérant que, pour accroître le niveau de sécurité, il
                                                                     apparaît opportun d'introduire des dispositions concer-
vu l'avis du Comité économique et social,
                                                                     nant l'emplacement des pédales et le réservoir de car-
                                                                     burant ; qu'un délai de transition est justifié pour per-
considérant que, dans les États membres, la conception
                                                                     mettre aux producteurs d'adapter leur fabrication à ces
et la construction des chariots de manutention automo-
                                                                     nouvelles dispositions ;
teurs font l'objet de dispositions de sécurité qui diffèrent
 d'un État membre à l'autre et entravent, de ce fait, les
                                                                      considérant que le progrès technique nécessite une adap-
échanges de ces appareils ; qu'il faut donc procéder au
                                                                     tation rapide des prescriptions techniques ; qu'il
 rapprochement de ces dispositions ;
                                                                      convient donc de soumettre ces adaptations de la direc-
                                                                      tive à la procédure prévue à l'article 22 de la directive
 considérant que la directive 78/000/CEE du Conseil, du               78/000/CEE ;
  . c o n c e r n a n t le rapprochement des législations des
 États membres relatives aux dispositions communes aux                considérant que l'établissement des méthodes d'examen
 appareils de levage ou de manutention (1), a défini une              et des essais constitue une mesure d'exécution technique
 série de procédures communes — notamment l'homo-                     et qu'il convient qu'une telle mesure soit arrêtée par la
logation CEE, l'examen CEE et l'autocertification CEE                 Commission selon cette même procédure,
— pour la mise sur le marché de ces appareils de levage
 ou de manutention ; qu'il convient de prévoir, confor-
 mément à la pratique la plus courante dans les États
 membres, l'autocertification CEE pour les chariots de                A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE :
 manutention automoteurs ;
 considérant que la présente directive est une directive                                    Article premier
particulière au sens de l'article 2 deuxième alinéa de la
 directive 78/000/CEE ;                                              1. La présente directive s'applique aux chariots de
                                                                     manutention automoteurs.
(x) jo    n° L                                                       (2) JO n° L 77 du 26. 3. 1973, p. 29.
 ---pagebreak---  N ° C 165/2                           Journal officiel des Communautés européennes                                2. 7. 79
 2. Ne sont pas visés par la présente directive :                        d'un dispositif porte-charge coulissant dans le
 a) les engins à benne appelés dumpers ou brouettes                      sens vertical sur un mât fixe où inclinable et
     motorisées utilisés sur les chantiers de bâtiment et                avec une garde au sol importante.
     de travaux publics ;
 b) les tracteurs routiers, les camions, les tracteurs agri-     3. On entend par « chariot CEE » tout chariot de
     coles et forestiers, les engins de chantier et les cha-     manutention automoteur satisfaisant aux prescriptions
     riots utilisés au fond des mines ;                          de la présente directive.
 c) les élévateurs mobiles de chantier ne répondant pas
     à la définition de l'article 2 paragraphe 1 ;
                                                                                          Article 3
d) les engins élévateurs gerbeurs ne pouvant circuler
     qu'à l'intérieur de guides et dénommés tran-                1. Les chariots CEE peuvent bénéficier de l'autocertifi-
     stockeurs ;                                                 cation CEE conformément à l'article 2 de la directive
                                                                 78/000/CEE.
e) les chariots de manutention automoteurs d'une
     capacité supérieure à 10 000 kilogrammes ;                 2. Pour bénéficier de cette autocertification CEE, les
                                                                chariots CEE doivent être conformes aux dispositions
 f) les chariots cavaliers ;
                                                                figurant à l'annexe I, leur conformité devant être attes-
 g) les tracteurs et chariots sans conducteur.                  tée par le constructeur au moyen d'un certificat de
                                                                conformité dont le modèle est reproduit à l'annexe II
                                                                et par l'apposition, dans les conditions prévues à l'an-
                                                                nexe II, du signe de conformité.
                           Article 2
 1. Oçjentend par chariot de manutention automoteur,
                                                                                          Article 4
au sens de la présente directive, tout véhicule à roues, à
l'exclusion de ceux roulant sur des rails, destiné à trans-
                                                                Les États membres ne peuvent, en raison des exigences
porter, tracter, pousser, élever ou gerber des charges de
                                                                reprises dans la présente directive, refuser, interdire ou
toute nature, commandé par un conducteur circulant à
                                                                restreindre la mise sur le marché et la mise en service
pied à proximité du chariot ou par un conducteur porté
                                                                des chariots CEE lorsqu'ils répondent aux dispositions
sur un poste de conduite spécialement aménagé, fixé au
                                                                figurant à l'annexe I. Le fait d'être accompagné d'un
châssis ou élevable.
                                                                certificat de conformité et muni du signe de conformité
                                                                prévus à l'article 3 attestant qu'ils répondent aux dispo-
2. Les chariots automoteurs de manutention visés par            sitions de la présente directive, constitue une présomp-
la présente directive comprennent trois catégories :            tion de conformité auxdites dispositions.
a) les chariots porteurs :
     portant leur charge sur une plate-forme fixe ou sur                                 Article 5
     un équipement annexe non élévateur ;
                                                                Les États membres prennent toutes les mesures utiles
b) les chariots tracteurs-pousseurs :                           pour s'assurer que les constructeurs ou importateurs
     chariots industriels munis d'un système d'attelage         n'établissent le certificat de conformité que lorsque les
     ou de poussée et conçus spécialement pour tirer ou         chariots de manutention automoteurs visés à l'article 1 e r
     pousser des véhicules roulant sur le sol (remorques,       répondent aux exigences requises dans la présente direc-
     avions, etc) ou sur voie ferrée (wagons) ;                 tive.
c) les chariots élévateurs :
                                                                                         Article 6
     — à petite ou à grande levée, qu'ils travaillent en
         porte-à-faux ou non, que leur poste de conduite
                                                                1. Les modifications qui seront nécessaires pour adap-
         soit fixe ou s'élève avec la charge, qu'ils gerbent
                                                                ter l'annexe I au progrès technique sont arrêtées
         dans un sens ou dans un autre ou qu'ils ne ger-
                                                                conformément à la procédure prévue à l'article 22 de la
         bent pas, qu'ils circulent librement sur un sol
                                                                directive 78/000/CEE.
         aménagé ou non ou à l'intérieur de guides qui
         n'augmentent pas leur stabilité, qu'ils soient
         munis d'une fourche ou d'un autre équipement ;
                                                                2. Les méthodes d'essai et d'examen nécessaires pour
     — à fourche tout terrain, servant à charger, élever,       contrôler la conformité d'un chariot de manutention
         transporter et gerber, spécialement conçus pour        automoteur avec la présente directive sont également
         travailler sur des terrains non aménagés, munis        arrêtées selon cette procédure.
 ---pagebreak--- 2. 7. 79                              Journal officiel des Communautés européennes                           NT C 165/3
                         Article 7                             2. Dès la notification de la présente directive, les États
                                                               membres veillent, en outre, à informer la Commission,
1. Les États membres mettent en vigueur les disposi-           en temps utile pour lui permettre de présenter ses obser-
tions législatives, réglementaires et administratives né-      vations, de tout projet de disposition d'ordre législatif,
cessaires pour se conformer à la présente directive dans       réglementaire ou administratif qu'ils envisagent d'adop-
un délai de dix-huit mois à compter de sa notification.        ter dans le domaine régi par la directive.
Toutefois, ils mettent en vigueur les dispositions néces-
                                                                                       Article 8
saires pour se conformer aux points 10.5.1.2 et
 10.7.1.2.2 de l'annexe I le 1 e r janvier 1985. Ils en in-    Les États membres sont destinataires de la présente
forment immédiatement la Commission                            directive.
 ---pagebreak--- N° C 165/4                       Journal officiel des Communautés européennes                                         2. 7. 79
                                                      ANNEXE       I
              EXIGENCES TECHNIQUES POUR LES CHARIOTS DE MANUTENTION AUTOMOTEURS
                         DOMAINE D'APPLICATION
                         Le domaine d'application s'étend à tous les chariots de manutention automoteurs
                         d'une capacité inférieure ou égale à 10 000 kilogrammes.
                         Sont exclus :
                         a) les engins à benne (dumpers ou brouettes motorisées) utilisés sur les chantiers de
                             bâtiment et de travaux publics ;
                         b) les tracteurs routiers, les camions, les tracteurs agricoles et forestiers, les engins de
                             chantier et les chariots utilisés au fond des mines ;
                         c) les élévateurs mobiles de chantier ne répondant pas à la définition de la directive ;
                         d) les engins élévateurs gerbeurs ne pouvant circuler qu'à l'intérieur de guides et
                             dénommés «- transtockeurs » ;
                         e) tous les chariots de manutention automoteurs d'une capacité supérieure à 10 000
                             kilogrammes ;
                         f)  les chariots cavaliers ;
                         g) les tracteurs et chariots sans conducteur.
                         CLASSIFICATION DES CHARIOTS PAR MODE D'ACTION
           2.1.          Porteur
                         Chariot de manutention portant sa charge sur une pate-forme fixe ou sur un équipe-
                         ment non élévateur.
           2.2.          Tracteur
                         Chariot de manutention roulant au sol, muni d'un système d'attelage et conçu spécia-
                         lement pour tirer des véhicules roulant au sol.
           2.3.          Pousseur
                         Tracteur muni à l'avant et/ou à l'arrière d'un tampon et pouvant également pousser
                         des véhicules roulant sur le sol ou sur voie ferrée.
           2.4.          Élévateur
                         Chariot de manutention capable d'élever, d'abaisser et de transporter des charges.
           2.4.1.        Élévateur gerbeur
                         Chariot élévateur muni d'une plate-forme, d'une fourche ou d'un autre équipement
                         porte-charge, et pouvant élever une charge palettisée ou non, à une hauteur suffisante
                         pour permettre son gerbage ou son stockage en casiers.
           2.4.1.1.      Chariot à fourche en porte-à-faux ; chariot élévateur gerbeur sur lequel la charge est
                         placée soit à l'avant des roues avant soit à l'arrière des roues arrières.
           2.4.1.2.      Chariot à mât ou fourche rétractable : chariot élévateur gerbeur à longerons porteurs
                         où la charge peut être amenée en porte-à-faux par avancement du mât ou du tablier
                         porte-fourche.
 ---pagebreak--- 2. 7. 79                   Journal officiel des Communautés européennes                                     N ° C 165/5
         2.4.1.3.  Chariot à fourche entre longerons : chariot élévateur gerbeur à longerons porteurs
                   muni d'une fourche placée entre ces longerons et pour lequel le centre de gravité de la
                   charge se trouve toujours à l'intérieur du polygone de sustentation.
         2.4.1.4.  Chariot à fourche recouvrante : chariot élévateur gerbeur à longerons porteurs muni
                   d'une fourche dont les bras recouvrent les longerons.
         2.4.1.5.  Chariot à plate-forme recouvrante à grande levée : chariot élévateur gerbeur à longe-
                   rons porteurs muni d'une plate-forme recouvrant les longerons.
         2.4.1.6.  Chariot à poste de conduite élevable (gerbeur) : chariot élévateur, comportant un
                   poste de conducteur s'élevant avec l'organe porteur de la charge (plate-forme ou
                   fourche) pour le stockage en casiers.
         2.4.1.7.  Chariot à prise latérale : chariot à fourche dont le mât rétractable placé entre les es-
                   sieux perpendiculairement à l'axe longitudinal du chariot, permet de prendre et d'éle-
                   ver une charge en porte-à-faux par rapport à un côté du chariot, et de l'amener sur la
                   plate-forme porteuse du chariot.
         2.4.1.8.  Chariot à fourche tout terrain : chariot spécialement conçu pour charger, élever,
                   transporter et gerber des charges sur des terrains non aménagés (grandes roues,
                   garde au sol importante, ensemble motopropulseur spécial) muni d'un dispositif
                   porte-charge coulissant dans le sens vertical sur un mât fixe ou inclinable.
         2.4.1.9.  Chariot à prise latérale : chariot élévateur gerbeur capable de stocker et de déstocker
                   des charges latéralement des deux côtés.
         2.4.1.10. Chariot à prise latérale et frontale : chariot élévateur capable de stocker et de
                   déstocker des charges frontalement et latéralement des deux côtés.
         2.4.1.11.  Chariot cavalier : chariot élévateur dont le châssis et l'organe élévateur enjambent la
                    charge pour la lever, la déplacer et la gerber.
         2.4.2.    Élévateur non gerbeur à petite levée
                   Chariot de manutention muni d'une plate-forme ou d'une fourche ou d'un autre
                   équipement porte-charge et pouvant élever sa charge à une hauteur juste suffisante
                   pour permettre son transport.
         2.4.2.1.  Chariot pour palettes : chariot élévateur non gerbeur muni d'une fourche portée pour
                   le transport de palettes.
         2.4.2.2.  Chariot à plate-forme : chariot élévateur non gerbeur muni d'une plate-forme ou
                   d'un châssis pour le transport de plateaux de chargement.
         2.4.2.3.  Chariot cavalier : chariot élévateur dont le châssis et l'organe élévateur enjambent la
                   charge pour la lever et la déplacer.
         2.4.3.     Chariots à poste de conduite élevable à grande et à moyenne levée
                    Chariot muni d'une plate-forme élevable pour le conducteur et d'un dispositif sur
                    lequel on constitue des chargements (normalement des bras de fourche pour prendre
                    une palette ou une plate-forme), pour permettre le ramassage (et éventuellement la
                    remise en casiers) de marchandises emmagasinées.
                   La moyenne levée caractérise les chariots qui élèvent la plate-forme du conducteur à
                   2,5 mètres au maximum.
 ---pagebreak--- N° C 165/6                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                           2. 7. 79
           3.                       CLASSIFICATION DES CHARIOTS PAR MODE DE CONDUITE
           3.1.                     À conducteur porté
           3.1.1.                  Assis avec poste de conduite non élevable
                                   — sens de la marche,
                                   — de côté.
           3.1.2.                  Assis avec poste de conduite élevable
                                   — sens de la marche,
                                   — de côté.
           3.1.3.                  Debout avec poste de conduite non élevable
                                   — sens de la marche,
                                   — de côté.
           3.1.4.                  Debout avec poste de conduite élevable
                                   — sens de la marche,
                                   — de côté.
           3.2.                     À conducteur à pied (a)
           3.3.                     Sans conducteur
           3.3.1.                   Course imposée
           3.3.2.                   Guidage à distance
           4.                       CLASSIFICATION DES CHARIOTS PAR HAUTEUR D'ÉLÉVATION
           4.1.                     Sans élévation (comprenant les porteurs, les tracteurs et les pousseurs) voir points
                                    2.1, 2.2, 2.3)
           4.2.                     Élévateurs à petite levée (non gerbeurs) (voir point 2.4.2)
           4.3.                     Élévateurs à grande levée
           4.3.1.                  — gerbeurs (voir point 2.4.1),
           4.3.2.                   — non gerbeurs (voir point 2.4.3).
           5.                       CLASSIFICATION DES CHARIOTS PAR MODE DE DÉPLACEMENT
           5.1.                     À déplacement libre
           5.1.1.                   Unidirectionnel
                                    Chariot automoteur pouvant se déplacer dans un sens ou dans l'autre suivant son axe
                                    longitudinal.
           (•) Certains de ces chariots peuvent éventuellement être aménagés pour porter le conducteur et de ce fait sont visés par les dispositions
               prévues pour les chariots de la catégorie 3.1.
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          5.1.2.  Bidirectionnel
                  Chariot automoteur pouvant se déplacer dans un sens ou dans l'autre suivant un axe
                  longitudinal ou suivant un axe perpendiculaire à celui-ci.
           5.1.3. Multidirectionnel
                  Chariot automoteur pouvant se déplacer suivant une direction quelconque par rap-
                  port à son axe longitudinal.
           5.2.   À déplacement guidé
                  Chariot automoteur muni d'un équipement spécial, lui permettant de se déplacer
                  uniquement suivant un parcours délimité par des dispositifs extérieurs,fixes.
           5.3.   À déplacement libre ou guidé
                  Chariot à déplacement libre équipé pour effectuer éventuellement un déplacement
                  guidé.
           6.     CLASSIFICATION DES CHARIOTS PAR SOURCE D'ÉNERGIE
           6.1.   Thermique
           6.1.1. Essence
           6.1.2. Gaz de pétrole liquéfié (GPL)
           6.1.3. Gaz de pétrole liquéfié, essence
           6.1.4. Diesel
           6.2.   Électrique
           6.2.1.  À batterie d'accumulateurs
           6.2.2.  Thermique électrique
           6.2.3.  Électrique, alimenté par source indépendante de l'appareil
           7.     CLASSIFICATION DES CHARIOTS PAR NATURE DES ROUES
           7.1.    Roues à bandage pneumatique
           7.2.    Roues à bandage à section de pneumatique
           7.3.    Roues à bandage plein
         . 7.4.    Roues à bandage métallique
           8.      DÉFINITION DES ÉLÉMENTS PRINCIPAUX DES CHARIOTS
           8,1.    Éléments constitutifs des chariots
           8.1.1.  Châssis et pièces annexes
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           .1.1.1.     Châssis :
                       Structure portant les divers organes du chariot : ensemble propulseur, ensemble
                       élévateur, etc.
           .1.1.2.     Contrepoids :
                       Pièce massive lourde fixée de façon apparente à l'extrémité du châssis opposée à la
                       charge d'un chariot élévateur travaillant en porte-à-faux et destinée à équilibrer la
                       charge.
            .1.1.3.     Coffres de lestage :
                        Enceintes qui, lorsqu'elles sont remplies de lest, font office de contrepoids.
           1.1.1.4.     Lestages additionnels :
                        Lests additionnels fixés au châssis d'un chariot élévateur en porte-à-faux destinés à
                        maintenir l'équilibrage d'origine.
           1.1.1.5.     Carrosserie :
                       Panneaux d'habillage ou de protection fixés extérieurement au châssis.
           .1.1.6.     Poste de conduite :
                       Emplacement aménagé pour le conducteur et les organes de conduite du chariot, et,
                       lorsqu'il en existe, les organes de commande des mouvements de la charge.
           .1.1.7.     Stabilisateurs :
                       Éléments mobiles employés généralement par paires, normalement actionnés par des
                       moyens mécaniques ou hydrauliques, et servant à assurer ou à augmenter la stabilité
                       du chariot au cours des opérations de manipulation de la charge (voir point
                       8.1.4.1.5).
           .1.2.       Essieux
           .1.2.1.     Essieu moteur (pont moteur)
           .1.2.2.     Essieu directeur
           .1.2.3.     Essieu moteur-directeur
           .1.2.4.     Essieu porteur
           .1.3.       Tourelle motrice-directrice
                       Organe motopropulseur pivotant autour d'un axe vertical, muni d'une roue simple
                       ou de roues jumelées et assurant la translation et la direction du chariot.
           .1.4.       Roues
           .1.4.1.     Fonction des roues :
           .1.4.1.1.   Roue motrice
           .1.4.1.2.   Roue directrice
           .1.4.1.3.   Roue motrice-directrice
           .1.4.1.4.   Roue porteuse
           .1.4.1.5.   Roues stabilisatrices :
                       Roues auxiliaires ou roulettes solidaires ou montées souples sur le châssis d'un cha-
                       riot automoteur, installées généralement par paires, afin de rétablir la stabilité lorsque
                       le chariot est soumis à des forces perturbatrices.
           .1.4.2.     Disposition des roues :
           .1.4.2.1.   Nombre de roues par axe :
           .1.4.2.1.1. Simple (une)
           .1.4.2.1.2. Jumelées (deux)
           .1.4.2.1.3. Multiples (plus de deux)
 ---pagebreak--- 2. 7. 79                    Journal officiel des Communautés européennes                                  N ° C 165/9
         .1.4.2.2.   Montage des roues
         .1.4.2.2.1. Montage en fusée
         .1.4.2.2.2. Montage en chape
         .1.4.3.     Constitution des roues :
         .1.4.3.1.   Roue constituée d'une matière unique (monobloc, par exemple : métallique, plasti-
                     que, caoutchouc)
         .1.4.3.2.   Roue pour bandage vulcanisé
         .1.4.3.3.   Roue pour bandage fretté
         .1.4.3.4.   Roue deux pièces pour bandage plein, démontable, à base plate
         .1.4.3.5.   Roue deux pièces pour bandage plein, démontable, à base conique
         .1.4.3.6.   Roue pour pneumatiques ou pour bandage plein, à section de pneumatique
         .1.4.4.     Suspensions des supports de roues :
         .1.4.4.1.   Articulées
         .1.4.4.2.   Suspendues
         .1.4.4.3.   en boggie
         .1.4.4.4.   En tandem
         .1.5.       Organes de propulsion
         .1.5.1.     Moteur électrique
         .1.5.2.     Moteur thermique :
         .1.5.2.1.   Essence
         .1.5.2.2.   Gaz de pétrole liquéfié (GPL)
         .1.5.2.3.   Mixte (essence/GPL)
         .1.5.2.4.   Diesel
         .1.6.       Organes de transmission
         .1.6.1.     Hydraulique:
         .1.6.1.1.   Hydrodynamique:
                     Système dans lequel le couple moteur est transmis au moyen d'une pompe hydrau-
                     lique et d'une turbine.
         .1.6.1.2.   Hydrostatique:
                     Système dans lequel le couple moteur est transmis au moyen d'une pompe hydrau-
                     lique à déplacement positif et d'un moteur hydraulique.
         .1.6.2.     Mécanique :
                     Système dans lequel le couple moteur est transmis au moyen d'un embrayage à fric-
                     tion et d'un dispositif à engrenage (chaîne, courroie), ou directement à l'aide d'un
                     dispositif à engrenage (chaîne, courroie).
         .1.6.3.     Électrique :
                     Système dans lequel le couple moteur est transmis au moyen d'une source de courant
                     électrique et d'un moteur.
         .1.7.       Équipements des moteurs
         .1.7.1.     Chariots électriques
         .1.7.1.1.   Batteries de traction
         .1.7.1.2.   Postes de charge (incorporés ou non)
 ---pagebreak--- N° C 165/10                      Journal officiel des Communautés européennes                             2. 7. 79
            8.1.7.1.3.   Appareillage de commande — contrôleurs, contracteurs, résistances, systèmes de
                         commande électroniques.
            8.1.7.1.4.   Accessoires (prises de courant, câblage, etc.)
            8.1.7.2.     Chariots thermiques :
            8.1.7.2.1.   Batteries de démarrage
            8.1.7.2.2.   Organes de charge (dynamo ou alternateur)
            8.1.7.2.3.   Démarreur
            8.1.7.3.     Équipement électrique auxiliaire :
            8.1.7.3.1.   Éclairage
            8.1.7.3.1.1. Feux de circulation (réglementaires)
            8.1.7.3.1.2. Projecteur de travail
            8.1.7.3.2.   Compteurs (ampère, heuremètre, horamètre) et indicateurs (niveaux de réservoirs,
                         températures, etcr).
            8.1.8.       Équipements   d'alimentation pour moteurs thermiques
            8.1.8.1.     Essence :
            8.1.8.1.1.   Carburateur
            8.1.8.2.     Équipements d'alimentation au gaz de pétrole liquéfié (GPL) :
            8.1.8.2.1.   Bouteille
            8.1.8.2.2.   Réservoir avec valve de remplissage
            8.1.8.2.3.   Détendeur
            8.1.8.2.4.   Mélangeur
            8.1.8.2.5.   Vannes
            8.1.8.2.6.   Soupape de sécurité
            8.1.8.2.7.   Canalisation
            8.1.8.3.     Diesel:
            8.1.8.3.1.   Pompe d'injection
            8.1.9.       Direction
            8.1.9.1.     Direction manuelle:
            8.1.9.1.1.   À volant
            8.1.9.1.2.   À levier
            8.1.9.1.3.   À timon
            8.1.9.1.4.   À plate-forme oscillante
            8.1.9.2.     Direction assistée:
            8.1.9.2.1.   Hydraulique
            8.1.9.2.2.   Pneumatique
            8.1.9.2.3.   Électrique
            8.1.9.3.     Servo-direction
            8.1.10.      Système de freinage
            8.1.10.1.    Types de freins
            8.1.10.1.1.  Freins de service
            8.1.10.1.2.  Freins de parcage
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         8.1.10.2.       Types de commande
         8.1.10.2.1.     Mécanique
         8.1.10.2.2.     Hydraulique
         8.1.10.2.3.     Électrique
         8.1.10.2.4.     Pneumatique
         8.1.10.2.5.     Assisté
         8.1.11.         Équipements   porte-charge
         8.1.11.1.       Bras de fourche
         8.1.11.1.1.     À tenons
         8.1.11.1.2.     À barre
         8.1.11.1.3.     Boulonné
         8.1.11.1.4.     Rallonge des bras de fourche
         8.1.11.2.       Plate-forme de charge:
         8.1.11.2.1.     Fixe
         8.1.11.2.2.     Élévatrice
         8.1.11.2.3.     Basculante
         8.1.11.3.       Autres équipements
         8.1.11.3.1.     Types d'équipements :
         8.1.11.3.1.1.   Fixes par rapport au tablier porte-équipement (potence, éperon, etc.) ou par rapport
                         au châssis (benne, citerne, etc.)
         8.1.11.3.1.2.   Dont l'organe porte-charge ou une partie est mobile par rapport au tablier porte-
                         équipement (chariot à fourche) ou au châssis (autre chariot)
         8.1.11.3.1.2.1. Mécaniques (benne ouvrante ou basculante)
         8.1.11.3.1.2.2. Hydrauliques (pince, translateur latéral, tête rotative, etc.)
         8.1.11.3.1.2.3. Pneumatiques (ventouse, etc.)
         8.1.11.3.1.2.4. Électriques (électro-aimant).
         8.1.11.3.2.     Mode d'action des équipements :
         8.1.11.3.2.1.   Équipement simple effectuant une simple prise de la charge (par exemple : presseur,
                         pince ordinaire)
         8.1.11.3.2.2.   Équipement simple effectuant une prise de la charge et lui imprimant un mouvement
                         (par exemple : translateur, tireur, pousseur, tête rotative)
         8.1.11.3.2.3.   Équipement multiple (par exemple : pince à bobines)
         8.1.12.         Organes assurant les mouvements     de la charge (à l'exclusion du roulage)
         8.1.12.1.       Organes communs :
         8.1.12.1.1.     Moteur
         8.1.12.1.2.     Pompe, distributeurs, canalisations et accessoires
         8.1.12.2.       Ensemble élévateur (ou mât) ensemble constitué par :
                         — un montant fixe dans lequel coulissent soit directement le tablier porte-équipe-
                             ment, soit un ou plusieurs montants mobiles
                             et
                         — un ou plusieurs vérins d'élévation faisant s'élever soit par l'intermédiaire de
                             chaînes ou de câbles soit directement un tablier porte-équipement (ou une plate-
                             forme porte-charge) et le (ou les) montant(s) mobile(s).
         8.1.12.2.1.     Montant(s) [fixe(s), mobile(s)] : ossature constituée par des profilés généralement
                         montés par paires et reliés par des traverses.
                                                                        I
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            .1.12.2.2.    Vérin(s) d'élévation :
                          — vérin d'élévation simple : vérin à piston unique servant à l'élévation de la charge,
                          — vérin d'élévation télescopique : vérin comportant plusieurs pistons concentriques
                                s'élevant l'un après l'autre ou en même temps.
             .1.12.2.3.    Autres mécanismes d'élévation (par exemple : treuils, vis).
             .1.12.2.4.    Chaînes d'élévation :
                          — chaînes à rouleaux,
                          — chaînes à mailles jointives.
             .1.12.2.4.1.  Câbles d'élévation
            .1.12.2.5.    Tablier porte-équipement: organe coulissant le long d'un mât et recevant les élé-
                          ments porteurs de charge.
            .1.12.3.      Autres organes :
            .1.12.3.1.    Ensemble d'inclinaison (par exemple : vérin(s) d'inclinaison)
            .1.12.3.2.    Ensemble de rétraction
            .1.12.3.3.    Mécanismes élévateurs autres que mâts (par exemple : grues) :
                          — treuils à chaînes ou à câbles,
                          — mécanismes élévateurs pour chariots à petite levée.
            .1.12.4.      M â t : (classification d'après la disposition des montants):
            .1.12.4.1.    Mât non-télescopique (ou mât simple) :
                          M â t comportant uniquement un montant fixe.
            .1.12.4.2.    M â t télescopique : mât comportant un montant fixe ou un ou plusieurs montants
                          mobiles :
            .1.12.4.2.1.  M â t double (mât télescopique simple) : mât comportant un montant fixe et un mon-
                          tant mobile.
            .1.12.3.2.2.   M â t triple : mât comportant un montant fixe et deux montants mobiles.
            .1.12.4.2.3.  M â t quadruple : mât comportant un montant fixe et trois montants mobiles.
           8.2.           Caractéristique du chariot
           8.2.1.         Masse à vide en ordre de marche
                          Masse du chariot complet avec ses accessoires et prêt pour utilisation, c'est-à-dire
                          avec les pleins, y compris :
                          — le plein de carburant pour les chariots thermiques,
                          — la batterie de traction pour les chariots électriques du type à accumulateurs.
                          Le chariot étant sans charge et sans personne à bord.
           8.2.2.         Masse à vide
                          Masse du chariot complet prêt pour utilisation avec ses accessoires, mais le chariot
                          étant sans source d'énergie c'est-à-dire sans carburant ou sans batterie de traction,
                          sans charge et sans personne à bord.
                          Notes :
                          L'expression « sans carburant » doit se comprendre :
                          — pour les chariots à essence, diesel ou gaz de pétrole liquéfié à réservoir semi-fixes
                               (fixé à demeure sur le chariot) avec réservoir vide,
                          — pour les chariots gaz de pétrole liquéfié à réservoirs amovibles : sans bouteille.
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         8.2.3.                   Masse de l'ensemble, batterie de traction
                                  Masse de l'ensemble indissociable : batterie, coffre ou panier et tout lest éventuel
         8.2.4                    Charge par essieu (avant, arrière) du chariot en ordre de marche, à vide
         8.2.5.                   Charge par essieu (avant, arrière) du chariot en ordre de marche avec sa charge
                                  nominale
         8.2.6.                   Charge par roue (avant, arrière) du chariot en ordre de marche, à vide
         8.2.7.                   Charge par roue (avant, arrière) du chariot en ordre de marche, avec sa charge
                                  nominale
         8.2.8.                   Voies avant et arrière
         8.2.9.                   Empattement
         8.2.10                   Capacité nominale (voir chapitre 9)
         8.2.11.                  Distance du centre de gravité de la charge (*)
         8.2.12.                  Dimensions hors tout f1)
                                  — hauteur
                                              — minimale du mât,
                                              — maximale hors tout, mât déployé,
                                             — du protège-conducteur ou de la cabine,
                                  — longeur sans fourche H ,
                                  — largeur (*).
         8.2.13.                  Hauteur de levée libre (*)
         8.2.14                   Hauteur maximale de levée à la capacité nominale (i)
         8.2.15.                  Hauteur de levée maximale (1)
         8.2.16.                  Porte-à-faux : avant, arrière, latéral
         8.2.17.                  Garde au sol sous le mât
         8.2.18                   Garde au sol au centre de l'empattement
         8.2.19.                  Angles de raccordement des rampes par rapport au plan horizontal
                                  a) angle d'entrée (maximum) ;
                                  b) angle de sortie (maximum) ;
                                  c) angle de sommet (minimum) ;
                                  (Voir croquis ci-dessous) :
          / s / / / ? / * / / ? / /// //////JL                                                ////////////V/VV/V
         M Voir figure page 0 0 .
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                                           CARACTÉRISTIQUES DIMENSIONNELLES
Al Hauteur minimale du mât                                       PI  Garde au sol sous le mât
A2 Hauteur hors tout, montants déployés                          P2  Garde au sol au centre de l'empattement
B  Hauteur de la cabine ou du protège-conducteur                 S   Rayon de virage extérieur
C  Largeur hors tout                                             T   Rayon de virage intérieur
D  Longueur hors tout (sans fourche)                             U   Largeur théorique minimale d'allée pour virage à angle *
E  Longueur de la fourche                                            droit
F  Distance du centre de gravité de la charge                    V Largeur théorique minimale d'allée pour gerbage perpendi-
G  Centre de gravité de la charge                                    culaire
J  Inclinaison avant des montants (en degrés)                    W Hauteur de levée libre :
K  Inclinaison arrière des montants (en degrés)                  W 1 Levée libre totale ;
L  Voie avant                                                    W2 Levée libre réduite
M  Voie arrière                                                  X Hauteur maximale de levée à la capaéité nominale
N  Empattement                                                   Y Hauteur de levée maximale
O  Porte-à-faux avant
                                 I
                                 i
   A2
                                                                     W2
                                                                                                                  "   ,r
                                I
            W1      X
                            " O—f>
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          8.2.20.                 Rayon minimal de giration (1)
          8.2.21.                 Largeur théorique d'allée minimale pour virage à angle droit, à vide et en charge (*)
          8.2.22.                 Largeur théorique minimale d'allée pour gerbage perpendiculaire (x)
          8.2.23.                 Effort au crochtet
          8.2.24.                 Rampes maximales franchissables sur lesquelles le chariot peut démarrer en charge à
                                  vide
          8.3.                    Termes opérationnels spécifiques
          8.3.1.                  Prise et soulèvement de la charge
          8.3.2.                  Dépose et libération de la charge
          8.3.3.                  Élévation de la charge
          8.3.4.                  Descente de la charge
          8.3.5.                  Gerbage, dégerbage
                                  Gerbage : manutention consistant à élever une charge et à la déposer sur une pile
                                  constituée de charges semblables
                                  Dégerbage : manutention consistant à prendre une charge au sommet d'une pile et à
                                  la descendre.
          8.3.6.                  Stockage en casier, déstockage
                                  Stockage : manutention consistant à élever une charge et à la déposer dans le casier
                                  d'un rayonnage
                                  Déstockage : manutention consistant à prendre une charge dans le casier d'un rayon-
                                  nage et à la descendre.
          8.3.7.                  Inclinaison du mât (ou de la fourche) en avant, en arrière
          8.3.8.                  Extension ou rétraction du mât ou de la fourche (frontal, latéral)
          8.3.9.                  Translation
          8.3.10.                 Approche    lente
                                  Petit déplacement d'un chariot, exécuté à une vitesse allant jusqu'à 2,5 kilomètres-
                                  heure afin de permettre un positionnement précis de la charge au cours d'une manu-
                                  tention quelconque (par exemple : un gerbage).
          8.3.11.                 Remorquage
          8.3.12.                 Attelage, dételage
          8.3.13.                 Rotation d'un équipement
          8.3.14.                 Pivotement    (du mât ou d'un équipement)
                                  Rotation autour d'un axe vertical de l'ensemble élévateur complet ou du seul organe
                                  porte-charge, permettant de passer d'une position latérale à une position frontale et
                                  vice-versa.
          8.3.15.                 Pousser la charge, tirer la charge
          8.3.16.                 Déplacement latéral de la charge
         (') Voir figure page 00.
 ---pagebreak--- N° C 165/16                        Journal officiel des Communautés européennes                                   2. 7. 79
            8.3.17.      Écartement des bras de fourche
            8.3.18.      Rotation des bras de fourche
            8.3.19.      Serrer, desserrer
            8.3.20.      Presser
            8.3.21.      Pelleter, déverser
            8.3.22.      Abaisser les stabilisateurs — relever les stabilisateurs — (pour chariots à prise
                         latérale)
            8.3.23.      Basculer
            8.4.         Éléments relatifs à la sécurité
            8.4.1.       Stabilité
                         Aptitude d'un chariot à s'opposer au renversement, à vide ou en charge, sous l'effet
                         des efforts statiques ou dynamiques développés au cours de son utilisation.
            8.4.1.1.     Stabilité longitudinale:
                         Résistance au renversement vers l'avant ou vers l'arrière.
            8.4.1.2.   . Stabilité latérale (ou transversale) :
                         Résistance au renversement sur le côté droit ou sur le côté gauche.
            8.4.1.3.     Stabilité statique :
                         Résistance au renversement du chariot immobile, sous le seul effet de sa charge.
            8.4.1.4.     Stabilité dynamique :
                         Résistance au reversement du chariot en mouvement sous l'effet des forces dévelop-
                         pées au cours :
            8.4.1.4.1.   d'une translation rectiligne ou en virage,
            8.4.1.4.2.   des divers déplacements de la charge,
            8.4.1.4.3.   d'un mouvement combiné suivant 1 et 2.
            8.4.2.       Freinage
                         — effort retardateur,
                         — distance d'arrêt.
            8.4.3.       Organes de sécurité
            8.4.3.1.     Protecteurs du poste de conduite :
                         Barrière pleine ou ajourée délimitant le poste de conduite, principalement lorsqu'il est
                         d'extrémité, et destinée à assurer au conducteur une protection latérale et/ou frontale
                         contre les contacts avec des obstacles fixes ou d'autres véhicules.
            8.4.3.2.     Protège-conducteur :
                         Superstructure fixée sur un chariot au-dessus du conducteur pour le protéger contre
                         la chute des objets.
            8.4.3.3.     Dosseret de charge :
                         Écran vertical adapté généralement au tablier porte-fourche afin de s'opposer à la
                         chute vers le conducteur d'un élément de la charge transportée.
            8.4.3.4.     Pare-étincelles
            8.4.3.5.     Refroidisseur des gaz d'échappement
            8.4.3.6.     Épurateur des gaz d'échappement
 ---pagebreak--- 2. 7. 79                    Journal officiel des Communautés européennes                                     N° C 165/17
         8.4.3.7.  Dispositifs anti-déflagrants
         8.4.3.8.  Indicateur de décharge de batterie
         8.4.3.9.  Indicateur ou avertisseur de sécurité
         8.4.3.10. Avertisseur sonore
         8.4.3.11. Serrure de sûreté (clé de contact)
         8.4.3.12. Interrupteur de sécurité (sur un chariot électrique) :
                   Interrupteur disposé de façon à couper le courant du moteur de traction (et éventuel-
                   lement à appliquer le frein) dès que le conducteur cesse d'agir sur l'organe actionnant
                   cet interrupteur, par exemple : siège ou pédale pour un chariot à conducteur porté ;
                   timon pour un chariot à conducteur à pied.
         8.4.3.13. Inverseur de sécurité sur timon :
                   Dispositif placé à l'extrémité du timon d'un chariot à conducteur à pied et qui inverse
                   le sens de marche dès qu'il vient heurter le conducteur (ou un obstacle).
         8.4.3.14. Interrupteur de secours :
                   Dispositif permettant d'arrêter le moteur des chariots électriques et opérant indépen-
                   damment de l'interrupteur de commande, de façon à couper le courant du moteur,
                   même en cas de défaillance des contacteurs.
         8.4.3.15. Rétroviseur
         8.4.3.16. Protection contre les sur-intensités
         8.4.3.17. Dispositif anti-collision
                   Dispositif de protection placé à l'avant d'un chariot commandé à distance et action-
                   nant par un moyen quelconque (mécanique, optique, magnétique, etc.) la coupure du
                   courant de moteur de traction et l'application du frein dès qu'il vient en contact avec
                   un obstacle ou arrive à proximité immédiate de celui-ci.
         9.         CAPACITÉ DES CHARIOTS ET DE LEURS REMORQUES
         9.1.       Chariots à grande levée
         9.1.1.     Capacité nominale des chariots à grande levée
                    Par capacité nominale d'un chariot de manutention automoteur à grande levée, on
                    entend la charge en kilogrammes, autorisée par le constructeur, que ce type de chariot
                   peut normalement transporter ou lever dans des conditions données (voir adden-
                   dum A).
         9.1.2.     Capacité effective des chariots à grande levée
                    Par capacité effective d'un chariot de manutention automoteur à grande levée, on
                    entend la charge maximale en kilogrammes (en fonction de son équipement et de sa
                    hauteur d'élévation), autorisée par le constructeur (généralement à la suite d'essais de
                    stabilité), que ce chariot peut normalement transporter ou lever dans des conditions
                    données (voir addendum A).
         9.2.       Chariots à plate-forme fixe et chariots à petite levée
         9.2.1.     Capacité nominale des chariots à plate-forme    fixe et des chariots à petite levée
                    Par capacité nominale d'un chariot à plate-forme fixe ou d'un chariot à petite levée,
                    on entend la charge maximale, autorisée par le constructeur, que le chariot peut
                    normalement transporter pour autant qu'elle soit uniformément répartie sur la plate-
                    forme ou le dispositif porte-charge. Cette charge s'exprime en kilogrammes.
 ---pagebreak--- N° C 165/18                     Journal officiel des Communautés européennes                                                           2. 7. 79
            9.3.      Chariots tracteurs
            9.3.1.    Force nominale des chariots tracteurs
                      Par force nominale d'un chariot tracteur de manutention, on entend la force de trac-
                      tion nominale au crochet, en newtons, autorisée par le constructeur, que le chariot
                      tracteur peut développer pour un couple déterminé alors qu'il se déplace à une vitesse
                      uniforme d'au moins 1 % de la vitesse maximale à vide sur une surface bétonnée
                      lisse, sèche et horizontale. Pour les chariots tracteurs à conducteur assis ou debout, la
                      masse du conducteur (lest) sera de 90 kilogrammes.
                      Les pneumatiques éventuels seront gonflés à la pression spécifiée par le constructeur
                      du chariot tracteur.
            9.4.      Équipements amovibles
            9.4.1.    Par capacité nominale des équipements amovibles, on entend la charge maximale en
                      kilogrammes, autorisée par le constructeur, que l'équipement peut normalement
                      manutentionner dans des conditions données.
            10.       DISPOSITIONS GÉNÉRALES
            10.1.     Plaques indicatrices
                      Toutes les plaques d'identification doivent être rédigées dans la (ou les) langue(s) du
                      pays où le chariot sera utilisé.
            10.1.1.   Plaques d'identification
            10.1.1.1. Tout chariot de manutention doit porter, dans une position bien apparente, une
                      plaque d'identification durable, donnant les renseignements suivants :
                                 Tous les chariots thermiques                                  Chariots électriques à batterie
                      a) nom du constructeur (ou de l'im-                            a)d°
                            portateur) du chariot
                      b) modèle                                                      b)d°
                      c) numéro de série ou de fabrica-                              c) d°
                            tion, et année de fabrication
                      d) masse à vide ( l ) du chariot en                            d) masse à vide (1) du                    chariot
                            état de marche, sans les équipe-                              en état de marche sans batte-
                            ments amovibles mais avec bras                                rie et sans les équipements
                            de fourche dans le cas de chariots                            amovibles mais avec bras de
                            à fourche                                                     fourche        dans        le      cas    de
                                                                                           chariots à fourche
                                                                                     e) masse minimale et maximale
                                                                                           autorisées pour la batterie
                                                                                     f)   tension de la batterie
                       (') La masse peut être très légèrement inférieure ou supérieure à la masse indiquée sur la plaque.
            10.1.1.2. Plaques d'identification d'équipements amovibles
                      Tout équipement amovible doit porter une plaque d'identification séparée donnant
                      les renseignements suivants :
                      a)    nom du constructeur de l'équipement (ou de l'importateur) ;
                      b) modèle ;
                      c) numéro de série ou de fabrication et année de fabrication ;
                      d) masse de l'équipement ;
 ---pagebreak--- 2. 7. 79                     Journal officiel des Communautés européennes                                     N° C 165/19
                    e) distances du centre de gravité de l'équipement depuis sa face de montage sur le
                         chariot ;
                    f)   capacité nominale de charge ;
                    g) dans le cas d'un équipement actionné hydrauliquement, les pressions hydrau-
                         liques de service indiquées par le constructeur de l'équipement ;
                    h) avertissements « Respectez la capacité de l'ensemble chariot et équipement ! »
         10.1.1.3.  Chariot travaillant dans des conditions spéciales
                    Si un chariot est conçu pour travailler dans des conditions spéciales, une plaque
                    durable fixée bien visiblement doit préciser les renseignements suivants :
                    a)   désignation de la condition (ou des conditions) spéciale(s) d'utilisation ;
                    b) capacité du chariot dans chacune des conditions spéciales d'utilisation.
         10.1.1.4.  Batteries de traction et paniers de batteries
                    Chaque panier doit porter en un point bien apparent une plaque d'identification
                    durable donnant les renseignements suivants :
                    a)   nom du fabricant de la batterie ;
                    b) type ;
                    c) numéro de série ;
                    d) tension nominale ;
                    e) capacité en ampères-heures en régime de décharge en 5 heures ;
                    f)   masse en ordre de marche (avec lest) pour égaliser une masse trop faible de la
                         batterie.
                    En outre, la masse pourra être frappée sur le panier amovible à proximité des points
                    de levage.
         10.1.2.    Plaques de capacité
                    Tout chariot ou tracteur doit être muni d'une plaque de capacité durable, fixée à un
                    endroit visible, aisément lisible par le conducteur et portant les indications spécifiées
                    ci-dessous.
                    Cette plaque de capacité peut être éventuellement combinée avec la plaque d'identifi-
                    cation.
         10.1.2.1.  Chariots à grande levée :
                    La plaque de capacité doit porter les indications spécifiées à l'addendum B.
         10.1.2.2.   Chariots à plate-forme fixe et chariots à petite levée :
                     La plaque de capacité doit indiquer la capacité de base spécifiée en kilogrammes,
                     conformément à la définition du paragraphe 9.2.1.
          10.1.2.3.  Chariots tracteurs :
                     La plaque de capacité doit indiquer l'effort de traction au crochet, en newtons,
                     conformément à la définition du paragraphe 9.3.1, en indiquant également le temps
                     pendant lequel cet effort pourra être exercé.
                     Dans le cas de chariots tracteurs électriques et équipés de convertisseurs de couple,
                     l'effort de traction au crochet doit également être donné pour une durée de fonction-
                     nement d'une heure.
          10.1.3.    Autres informations
                     Ces informations ne nécessitent pas obligatoirement l'emploi d'une plaque.
         10.1.3.1.  Dispositifs d'élingage des chariots :
                    Les points d'élingage doivent être clairement indiqués sur le chariot (voir point
                     10.8.4).
         10.1.3.2.  Pression de gonflage des pneumatiques
                    La pression de gonflage des pneumatiques doit clairement être indiquée sur le chariot.
         10.1.3.3.  Pente maximale admissible
 ---pagebreak--- N° C 165/20                   Journal officiel des Communautés européennes                                                               2. 7. 79
            10.2.   Immobilisation, protection contre les manœuvres involontaires et les emplois non
                    autorisés
            10.2.1. Un frein d'immobilisation doit être prévu, conformément aux prescriptions détaillées
                    aux points 10.3.4.1 et 10.3.4.2 ci-dessous.
                    Pour les chariots à poste de conduite élevable, se reporter aux dispositions particu-
                    lières du chapitre 11.
            10.2.2. Le chariot doit être équipé d'un dispositif interdisant tout emploi par une personne
                    non autorisée (par exemple au moyen d'une clé).
                    Les interrupteurs à clé pour les chariots à conduteur à pied d'une part, pour les
                    chariots à conducteur debout ou à conducteur assis d'autre part ne doivent pas être
                    interchangeables.
            10.3.   Freins, capacité de freinage
            10.3.1. Freinage
                    Les chariots de manutention automoteurs doivent être munis de freins capables de
                    développer dans l'une ou l'autre direction, en palier sur ciment lisse, sec et propre, un
                    effort retardateur au crochet dont la valeur minimale « F » est exprimée :
                    — pour tous les chariots (excepté les tracteurs) par un pourcentage de la masse brute
                         du chariot avec sa charge nominale,
                    — pour les tracteurs, par un pourcentage de la masse brute du tracteur, sans remor-
                         que.
                    La valeur, minimale de « F » est exprimée, dans le tableau ci-après, en fonction de la
                    vitesse maximale que le chariot avec sa charge nominale (ou le tracteur sans remor-
                    que) peut atteindre             en kilomètres-heure.
                    Si la capacité effective de freinage d'un chariot est automatiquement fonction de la
                    vitesse, l'effort retardateur minimal au crochet « F » variera en fonction de la vitesse
                    (voir graphique A).
                    La valeur minimale de « F » du tableau ci-après doit pouvoir être atteinte avec l'effort
                    de commande approprié, spécifié au point 10.3.2.
                                                                                                      Valeur de F pour:
                        Groupe                      Types de chariots
                                                                                          V,«<;13,4 km/h            V, > 13,4 km/h
                        A(')             Chariots       de     manutention
                                         tous      types      excepté        les
                                         groupes B, C et D                              F      1,86 V i %            F^2S%
                        B                Tracteurs à 1 ou 2 roues
                                         freinées                                        F ^ 2,6 V i %               F^35%
                        C                Tracteurs à 4 roues freinées                   F > 3,72 V i %               F^50%
                                                                                                      Valeur de F pour:
                                                                                            V, < 9 km/h              V, > 9 km/h
                         D(2)            Chariots à poste de conduite
                                         élevable et chariots à grande
                                         levée pour gerbage latéral
                                         (et frontal)                                      F > 1 Vi%                  F^9%
                    (*) Lorsque le mât ou la fourche sont rétractables, ces valeurs s'appliquent au chariot avec le mât ou la fourche en
                        position rétractée.
                    (2) Pour autres précisions, voir points 11. 1 et 11. 2.
 ---pagebreak--- 2. 7. 79                                    Journal officiel des Communautés européennes                                          N° C 165/21
                                                GRAPHIQUE A
                                                                                                  C. Tracteurs à 4 roues frei-
                                                                                                     nées.
                                                                                                  B. Tracteurs à 1 ou 2 roues
                                                                                                     freinées.
                                                                                                  A. Chariots de manutention
                                                                                                     tous types, excepté les
                                                                                                     groupes B, C et D.
                                                                                                 D.  Chariots à poste de
                                                                                                     conduite élevable et cha-
                                                                                                     riots à grande levée p o u r
                                                                                                     gerbage latéral (et fron-
                                                                     12 13,4 14            V] km/h   tal).
                                                                                           Vmph
         10.3.2.                  Commande        des freins de service (')
                                  a)    Les freins actionnés en appuyant sur une pédale devront permettre d'obtenir
                                        l'effort retardateur ci-dessus avec une force exercée sur la pédale ne dépassant pas
                                        600 newtons ;
                                  b) Les freins dont le serrage est obtenu en relâchant une pédale devront permettre
                                        d'obtenir l'effort retardateur ci-dessus. La force nécessaire p o u r desserrer les
                                        freins et les maintenir desserrés p e n d a n t le roulage ne devra pas dépasser
                                        3 0 0 newtons ;
                                  c)    Les freins actionnés p a r le serrage d ' u n levier à main devront permettre d'obtenir
                                        l'effort retardateur ci-dessus avec une force exercée sur le levier ne dépassant pas
                                        150 newtons ;
                                  d) Les freins à commande automatique des chariots à conducteur debout et des cha-
                                        riots à conducteur accompagnant doivent permettre d'obtenir l'effort retardateur
                                        ci-dessus.
         10.3.3.                  Seuls les freins à friction, les transmissions hydrostatiques et les freins électriques
                                  seront acceptables comme freins de service.
         10.3.4.                  Frein d'immobilisation
         10.3.4.1.                T o u t chariot de manutention à l'exception des tracteurs doit comporter un frein
                                  d'immobilisation permettant de le maintenir immobile, avec sa charge maximale
                                  admissible, et sans l'aide du conducteur, sur les pentes maximales d'utilisation préci-
                                  sées par le constructeur. Cette pente ne peut être supérieure aux valeurs fixées ci-
                                  dessous :
                                   a)    Chariot à conducteur porté, électriques ou thermiques, sauf b) et c): 15 % ;
                                   b) Chariots de magasin (rétractables, à fourche entre longerons, à fourche recou-
                                        vrante, à plate-forme à grande ou à petite levée) : 10 % ;
                                   c)   Chariots de magasin à chargement latéral : 5 % ;
                                   d) Chariots à conducteur accompagnant : 10 % .
         10.3.4.2.                 T o u t tracteur de manutention à l'exception des tracteurs sans conducteur doit com-
                                  porter un frein d'immobilisation permettant de le maintenir immobile, sans remorque
                                   et sans action du conducteur, sur la pente maximale que le tracteur est capable de
                                   gravir seul ou sur la pente ci-dessous, selon que l'une ou l'autre est la moins forte :
                                  — tracteur à conducteur porté, électrique ou thermique : 15 % ,
                                  — tracteur à conducteur accompagnant : 10 % .
          (>) Pour les chariots à poste de conduite élevable, se reporter au chapitre 11.
 ---pagebreak--- N° C 165/22                    Journal officiel des Communautés européennes                                         2.7.79
            10.3.4.3. Système de commande des freins
                      Les freins de service et d'immobilisation devront être commandés au moyen de sys-
                      tèmes indépendants, mais pouvant agir sur les mêmes organes d'arrêt (par exemple :
                      sabots de freins).
                      Ceci ne s'applique pas aux chariots ayant un frein de service et d'immobilisation
                      automatique tel que spécifié au point 10.3.2 sous b) et d).
            10.4.     Roues
                      Lorsqu'on utilise des roues en deux pièces avec des bandages pneumatiques, le cha-
                      riot devra être muni des moyens d'empêcher l'utilisateur de séparer les deux moitiés
                      de la roue avant de retirer la roue de son axe.
            10.5.     Organes de commande
            10.5.1.   Commandes       de sens de marche
            10.5.1.1. Valable jusqu'au 31 décembre 1984 :
                      Conformes à la norme ISO 3691 (points 8.1 à 8.2.3.3, 8.3.1 sous a), b), e) et 8.3.1.1
                      à 8.4.3.2).
            10.5.1.2. Valable à partir du 1 e r janvier 1985 :
                      Conformes à la norme ISO 3691 (points 8.1 à 8.2.3.3, 8.3.1 sous a), b), e) et 8.3.1.1
                      à 8.4.3.2)
                      avec les modifications suivantes :
                      8.4.1.1. P é d a l e s
                      Les pédales d'accélérateur, de frein de service et, s'il en existe, de débrayage des cha-
                      riots à conducteur assis doivent être disposées selon les règles de la pratique automo-
                      bile, conformément à la figure 25 (suppression du paragraphe suivant).
                      8.4.1.2. L e v i e r d e c h a n g e m e n t d e v i t e s s e s
                      Les positions des vitesses doivent être clairement repérées.
                      8.4.1.3. L e v i e r de c h a n g e m e n t de m a r c h e
                      La sélection du sens de marche doit obligatoirement être actionnée par la main. Les
                      leviers de changement du sens de marche doivent être disposés de telle sorte que leur
                      sens de manœuvre corresponde au sens de marche désiré.
                      8.4.1.4.    C o m m a n d e de s é c u r i t é et f r e i n s , c h a r i o t s électriques à
                                  c o n d u c t e u r assis
                      — les deux premiers paragraphes doivent être conservés,
                      — les trois derniers paragraphes sont remplacés par :
                           l'accélérateur doit être actionné par le pied droit et doit augmenter la vitesse
                           lorsqu'on appuie dessus. Les freins de service doivent pouvoir être actionnés par
                           le pied droit et doivent être serrés en appuyant sur la pédale.
                      8.4.1.5.    C o m m a n d e de s é c u r i t é      et      freins, chariots    thermiques  à
                                  c o n d u c t e u r assis
                      — la première phrase du paragraphe 1 est conservée ;
                      — la deuxième phrase du paragraphe 1 est remplacée par :
                           l'accélérateur doit être actionné par le pied droit et doit augmenter la vitesse
                           lorsqu'on appuie dessus. »
                      — les deux paragraphes suivants sont remplacés par :
                           Les freins de service doivent toujours pouvoir être actionnés par le pied droit et
                           doivent être serrés en appuyant sur la pédale. Si elle existe, la pédale de débrayage
                           doit réaliser le débrayage lorsqu'elle est pressée par le pied gauche. Cette pédale
                           de débrayage peut également actionner les freins ; dans ce cas, les deux fonctions
                           peuvent être assurées par une large pédale unique qui recouvre approximative-
                           ment la surface des deux pédales de frein et de débrayage de la figure 25. Le
                           mouvement initial de ces pédales doit débrayer et le mouvement final doit serrer
                           les freins ».
 ---pagebreak--- 2. 7. 79                                   Journal officiel des Communautés européennes                                      N° C 163/23
         10.5.2.                 Commandes         de manipulation        de la charge
                                  Conformes à la norme ISO 3691 (point 8.5)
         10.5.3.                 Symboles de commande
                                  Conformes à la norme ISO 3287
         10.6.                   Limitation de vitesse (a)
                                  Les chariots à conducteur à pied accompagnant devront être conçus de telle façon
                                  qu'ils ne puissent atteindre des vitesses supérieures à 6 kilomètres-heure à vide et en
                                 palier.
                                 Exception : S'ils circulent sur des aires spéciales séparées du trafic d'autres chariots et
                                  de la circulation des piétons, les chariots commandés à distance peuvent rouler à des
                                 vitesses supérieures à 6 kilomètres-heure.
                                  Les chariots à conducteur accompagnant, à entraînement à action directe, doivent
                                  être conçus de telle façon qu'ils ne puissent atteindre des vitesses supérieures à
                                 4 kilomètres-heure à vide et en palier, pour une accélération maximale de démarrage
                                  de 5 %. Les chariots à entraînement à action directe ne doivent pas avoir de plate-
                                  forme recouvrante à grande levée.
         10.6.2.                  Les chariots à conducteur debout devront être conçus de telle façon qu'ils ne puissent
                                  atteindre une vitesse supérieure à 16 kilomètres-heure en charge et en palier.
         10.6.3.                  Il est recommandé que les chariots à conducteur assis et debout, d'une vitesse supé-
                                  rieure à 12 kilomètres-heure soient équipés d'un indicateur de vitesse permettant
                                  d'adapter la vitesse aux conditions d'utilisation et de contrôler le respect des vitesses
                                  réglementées.
         10.7.                    Dispositifs moteurs et accessoires
         10.7.1.                  Chariots à moteur thermique
         10.7.1.1.                Échappement et refroidissement :
         10.7.1.1.1.              L'échappement doit être conçu et monté en ayant en vue le confort et le bien-être du
                                  conducteur et des autres personnes. En particulier, le tuyau d'échappement, qu'il soit
                                  placé en position haute ou basse, aura son orifice dirigé de façon à causer le mini-
                                  mum de gêne au personnel.
         10.7.1.1.2.              La circulation d'air à travers le système de refroidissement doit être arrangée de façon
                                  à éviter toute gêne au conducteur.
         10.7.1.2.                Réservoirs de carburant :
                                  Si un réservoir de carburant est situé à l'intérieur ou à côté de l'emplacement du
                                  moteur, le réservoir et/ou le système de remplissage devra être isolé des circuits élec-
                                  triques ou d'échappement par une enceinte séparée ou par des cloisons. L'emplace-
                                  ment du réservoir et des dispositifs de remplissage doit être tel que le trop-plein ou les
                                  fuites soient évacués au sol, et non dans les emplacements du moteur ou du conduc-
                                  teur, ou sur les circuits éléctriques ou le dispositif d'échappement.
         10.7.1.2.1.              Valable jusqu'au 31 décembre 1984 :
                                  Le carburant ne doit pas pouvoir se répandre à l'extérieur dans les conditions norma-
                                  les d'utilisation. Ce réservoir de carburant et son système de remplissage doivent être
                                  positionnés de façon à minimiser les possibilités de détérioration du réservoir et de ses
                                  accessoires.
         10.7.1.2.2.              Valable à partir du 1 e r janvier 1985 :
                                  Le réservoir de carburant doit être démontable. Ce réservoir et son système de rem-
                                  plissage doivent être positionnés de façon à minimiser les possibilités de détérioration
                                  du réservoir et de ses accessoires.
         10.7.1.3.               Tous les éléments du système de carburant doivent être solidement fixés au chariot et
                                  le système de fixation disposé de façon à minimiser les effets des vibrations.
         (') Pour les chariots à poste de conduite élevable, voir chapitre 11.
 ---pagebreak--- N° C 165/24                     Journal officiel des Communautés européennes                                       2. 7. 79
            10.7.2.     Exigences supplémentaires pour les chariots à moteur à combustion        interne utilisant
                        les gaz de pétrole liquéfiés (GPL)
            10.7.2.1.   Récipients :
            10.7.2.1.1. Les récipients pour les gaz de pétrole liquéfiés peuvent être, soit fixés d'une manière
                        permanente sur le chariot, soit rapidement amovibles. Les récipients doivent être
                        conformes aux directives de la Communauté lorsqu'elles existent.
            10.7.2.1.2. Les récipients doivent être montés sur le chariot de telle manière qu'ils ne soient
                        exposés indûment à l'érosion ou à l'action corrosive des produits manutentionnés par
                        le chariot.
                        Il doivent être protégés contre la corrosion.
            10.7.2.1.3. Les récipients doivent être solidement fixés au chariot et le système de fixation ne doit
                        pas être affecté par les vibrations.
            10.7.2.1.4. Les récipients, qu'ils soient fixes ou amovibles, doivent être équipés d'un système
                        empêchant l'écoulement soudain de grandes quantités de gaz, en particulier lors d'une
                        rupture de canalisation. La prise de combustible sur le récipient doit être munie d'un
                        robinet à fermeture manuelle rapide facilement accessible.
                        Le prélèvement de combustible doit se faire en phase liquide, à moins que le récipient
                        et le moteur ne soient spécialement équipés pour un prélèvement direct en phase
                        gazeuse.
            10.7.2.1.5. Tous les récipients qui doivent être remplis à un niveau de liquide maximum par l'uti-
                        lisateur, doivent avoir les équipements suivants:
                        a) une soupage de décharge appropriée reliée au côté vapeur du récipient. Lorsque
                             de tels récipients sont montés à l'intérieur des compartiments des véhicules, le
                             côté décharge de la soupape de sûreté doit être mis en communication avec l'at-
                             mosphère par une tuyauterie.
                             Le gaz doit pouvoir être évacué sans risque ;
                        b) un dispositif indicateur du niveau de remplissage maximal, fixé à demeure.
                            Lorsque les récipients sont montés à l'intérieur des compartiments des véhicules,
                            le côté décharge de tout indicateur de niveau maximal basé sur l'échappement
                            de gaz dans l'atmosphère doit se terminer en un endroit clairement visible, à
                            l'extérieur du véhicule.
                             1. le dispositif indicateur du niveau maximal basé sur l'échappement à l'at-
                                 mosphère doit être prévu de façon que l'orifice de fuite n'ait pas un diamètre
                                 de plus de 1,5 millimètre, et que les parties de ce dispositif ne puissent être
                                 complètement retirées pendant les opérations normales de jaugeage,
                             2.  tous les dispositifs de niveau maximum de liquide doivent     convenir pour le
                                 gaz de pétrole liquéfié utilisé et doivent indiquer le niveau maximal de pro-
                                 duit qui ne doit pas dépasser celui conforme aux règles        communautaires
                                 concernant les récipients sous pression pour autant que       celles-ci existent,
                                 sinon selon les dispositions du pays utilisateur ;
                        c) si une jauge de niveau de liquide est prévue, elle ne doit pas avoir d'échappement
                            à l'atmosphère.
           10.7.2.1.6.  Si les réservoirs sont installés dans un compartiment, celui-ci doit avoir des ouver-
                        tures permanentes à l'endroit le plus bas. L'ensemble des ouvertures d'aération devra
                        avoir une surface d'au moins 200 centimètres carrés permettant une ventilation cor-
                        recte dans l'atmosphère extérieure et sans risque pour l'opérateur.
           10.7.2.1.7.  Lorsque les récipients sont amovibles, leur fixation doit permettre une manipulation
                        commode ainsi que la vérification aisée de l'installation après changement de réci-
                        pient.
           10.7.2.1.8.  Lorsqu'on installe des récipients amovibles qui possèdent une soupape de sûreté, ils
                        doivent être positionnés sur le chariot de telle façon que l'ouverture de la soupape de
                        sûreté soit toujours en communication avec le côté vapeur (sommet) du récipient.
                        Ceci peut être réalisé au moyen d'une goupille qui positionne le récipient lorsqu'il est
                        correctement mis en place.
           10.7.2.1.9.  Si un récipient de rechange ou supplémentaire est porté par le chariot, il doit être fixé
                        par un système approuvé comme prévu aux points 10.7.2.1.3 et 10.7.2.1.8.
           10.7.2.1.10. Des bouchons de protection contre les intempéries doivent être prévus sur les rac-
                        cords en cas de stockage à l'extérieur.
 ---pagebreak--- 2. 7. 79                       Journal officiel des Communautés européennes                                       N° C 165/25
         10.7.2.1.11.  Il faut envisager la possibilité de placer un bouclier themique pour assurer une protec-
                       tion contre les élévations anormales de température des réservoirs de gaz de pétrole
                       liquéfié dues au soleil et à des sources de chaleur. Les récipients doivent être installés
                       le plus loin possible du moteur et du dispositif d'échappement.
         10.7.2.2.     Canalisations :
         10.7.2.2.1.   Les canalisations de liaison et toutes les pièces accessoires de l'installation doivent
                       être facilement accessibles, protégées contre les détériorations et l'usure, et assez
                       souples pour résister aux vibrations et déformations en service.
                       Les canalisations doivent être :
                       1. disposées de façon que les détériorations ou les fuites soient facilement détecta-
                            bles
                            et
                       2. installées de façon à ne pouvoir être détériorées par les parties chaudes du
                            moteur.
                       On ne doit pas employer de canalisation de liaison entièrement rigide pour relier le
                       récipient aux appareils d'alimentation fixés au moteur.
         10.7.2.2.2.   Les flexibles, tuyauteries rigides et tous raccords opérant à une pression supérieure à
                       1 bar doivent être appropriés (suitable) à une pression d'essai de service de 25 bars et
                       pouvoir résister, sans éclater, à une pression d'essai de 75 bars.
                       Les flexibles, tuyauteries rigides et tous raccords opérant à une pression inférieure à
                       un bar doivent pouvoir résister, sans éclater, à une pression d'essai de cinq fois la
                       pression maximale possible de service.
         10.7.2.2.3.   Les récipients et leurs canalisations doivent être installés de manière à ne pas présen-
                       ter de saillies en dehors du gabarit extérieur du chariot.
                       Les connexions des récipients doivent être protégées par un protecteur rigide.
         10.7.2.2.4.   Toute section de canalisation contenant du gaz de pétrole liquéfié entre deux robinets
                       d'arrêt pouvant être fermés doit être protégée contre la pression excessive au moyen
                       d'une soupape de décharge ou tout autre moyen approprié.
         10.7.2.2.5.   L'emploi de l'aluminium est interdit pour les tuyauteries transpotant du gaz de pé-
                       trole liquéfié.
         10.7.2.2.6.   La longueur des flexibles doit être aussi courte que possible.
         10.7.2.3.     Équipements :
         10.7.2.3.1.   L'arrivée de gaz doit être automatiquement fermée dès que le moteur est arrêté, indé-
                       pendamment du fait que le circuit d'allumage ait été coupé ou non.
         10.7.2.3.2.   Dans le cas où l'installation est prévue pour plusieurs carburants, le système doit être
                       conçu pour éviter que le gaz de pétrole liquéfié puisse se répandre dans un autre réci-
                       pient de carburant, et chaque source de carburant doit être coupée avant qu'une
                       source de remplacement soit ouverte.
         10.7.2.3.2.1. Si le chariot est équipé de plusieurs récipients en vue d'en soutirer du carburant,
                       ceux-ci doivent être raccordés par le truchement d'une vanne à plusieurs voies, ou
                       autre moyen approprié, afin que le soutirage de gaz de pétrole liquéfié soit toujours
                       Assuré à partir du même récipient. L'utilisation de plusieurs bouteilles ou récipients
                       n'est pas autorisée.
         10.7.2.3.3.   Les soupages de sûreté ou les indicateurs de niveau de liquide doivent être montés de
                       telle façon qu'ils ne puissent se décharger sur les parties du chariot qui représentent
                       une source d'inflammation.
         10.7.2.3.4.   Si la corrosion d'une pièce nuit à son fontionnement correct, cette pièce doit être
                       pourvue d'un revêtement protecteur résistant à la corrosion.
         10.7.2.3.5.   Toutes les pièces du système de combustible seront solidement fixées au chariot et les
                       fixations prévues pour réduire au minimum les effets de vibrations.
         10.7.3.       Chariots électriques
         10.7.3.1.     Batterie :
         10.7.3.1.1.   Les couvercles métalliques doivent être conçus de manière à ménager un espace d'air
                       d'au moins 10 millimètres au-dessus des parties sous tension de la batterie. Ou bien
                       les couvercles ou les parties sous tension de la batterie pourront être isolés. L'isolant
                       doit être fixé soigneusement afin qu'il ne puisse se détacher ou se désagréger en utili-
                       sation normale.
         10.7.3.1.2.   Dans sa position normale, le couvercle doit être suffisamment rigide. Sous une force
                       de 980 newtons appliquée en un endroit quelconque du couvercle sur une surface
 ---pagebreak--- N* C 165/26                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                          2. 7. 79
                                      carrée de 300 millimètres de côté, celui-ci ne doit pas entrer en contact avec la
                                      batterie.
                                      Le couvercle doit être fixé de manière à éviter tout déplacement en utilisation nor-
                                      male du chariot.
            10.7.3.1.3.               Des trous de ventilation appropriés doivent être prévus dans le coffre à batterie, dans
                                      le compartiment ou le couvercle afin d'éviter l'accumulation des gaz nocifs lorsque
                                      l'équipement est correctement employé.
            10.7.3.1.4.               Le coffre et les batteries de tous les chariots doivent être maintenus pour éviter tout
                                      déplacement imprévu en utilisation normale. Pour les chariots à conducteur porté,
                                      leur retournement à 90 0 ne doit pas provoquer l'éjection des batteries afin d'éviter les
                                      risques corporels.
            10.7.3.1.5.               Aucun composant susceptible de produire des étincelles ne doit être installé dans le
                                      coffre à batteries ou compartiment. Les prises de courant de batteries peuvent être
                                      acceptées comme non productrices d'étincelles à condition qu'elles ne fassent pas
                                      partie d'un système de coupure d'urgence (voir point 10.7.3.7).
            10.7.3.1.6.               Tension :
                                      Les tensions nominales de batteries ne pourront dépasser 96 volts.
            10.7.3.1.7.               Limites de tension :
                                      L'équipement électrique doit être conçu de telle sorte que toutes les fonctions soient
                                      assurées et que la sécurité ne soit pas mise en péril si la tension de la batterie chute de
                                     30 % au-dessous de la tension nominale, c'est-à-dire lorsque la tension n'est plus que
                                     0,70 fois la tension nominale ( a ).
            10.7.3.2.                Prises de courant (autres que prises de charge) :
                                     Les prises de courant utilisées pour le raccordement des batteries de traction à l'équi-
                                     pement des chariots de manutention automoteurs électriques ou aux points de charge
                                     doivent répondre aux spécifications de l'addendum C.
            10.7.3.3.                Il ne doit pas être possible de mettre sous tension les circuits de contrôle de chariot
                                     pendant que les prises de charge sont connectées avec l'extérieur.
            10.7.3.4.                Résistances :
                                     Toutes les résistances doivent être situées et disposées de façon à éviter un échauffe-
                                     ment excessif et des dommages aux parties adjacentes du chariot.
            10.7.3.5.                Protection :
            10.7.3.5.1.               Dans les conditions normales d'utilisation du chariot, les parties sous tension ne
                                      doivent pas être accessibles aux personnes.
            10.7.3.5.2.              11 ne doit pas y avoir de connexion électrique avec le châssis de chariot, sauf les
                                      exceptions ci-après :
                                      a) système de détection des fuites à la terre ;
                                      b) installation d'éclairage ou équipement auxiliaire, sous réserve que sa tension
                                          d'utilisation n'excède pas 24 volts et qu'il soit séparé de la source de puissance
                                          principale.
            10.7.3.5.3.              Les circuits-moteurs doivent être protégés contre les courts-circuits.
                                     Les circuits auxiliaires doivent être protégés contre les courts-circuits et les courants
                                     excessifs dangereux.
                                     Plusieurs circuits auxiliaires en parallèle, avec un courant combiné n'excédant pas
                                      10 ampères, peuvent être protégés par un seul dispositif.
            10.7.3.5.4.              Les circuits électriques doivent être installés et éventuellement protégés de façon telle
                                     que deux ou plusieurs contacts avec la masse ne peuvent causer des mouvements
                                     incontrôlés.
            10.7.3.5.5.              Les systèmes à impulsion seront construits de manière à déconnecter automatique-
                                     ment l'alimentation principale en cas de défaut dans le circuit électronique ayant
                                     produit une mise sous tension incontrôlée du circuit de puissance ou bien le système
                                     doit être doublé afin d'assurer un auto-contrôle. Il doit être possible de vérifier le
                                     fonctionnement du dispositif de sécurité.
            (') Définition de la tension nominale : nombre maximal d'éléments qui sont testés en série, multiplié par la tension nominale de chaque
                élément, qui est prise de 2 volts pour les éléments acides en plomb, de 1,2 volt pour les éléments alcalins d'usage courant.
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         10.7.3.5.6. Vérifications des propriétés diélectriques :
                      I. essai-type : surtension (voir 10.7.3.9.),
                     II. essai de routine : isolement (voir 10.7.3.10).
         10.7.3.6.   Câbles :
                     La section des conducteurs doit être choisie de manière que, p e n d a n t l'utilisation du
                     chariot, la t e m p é r a t u r e ne dépasse pas celle qui est spécifiée p o u r la classe d'isolation
                     utilisée.
                     Les câbles électriques seront installés de telle sorte qu'ils soient protégés contre les
                     d o m m a g e s mécaniques q u a n d le chariot est en service n o r m a l .
                     Les dispositions suivantes s'appliquent a u x conducteurs extérieurs a u x coffrets (à
                     l'exclusion des fils de r a c c o r d e m e n t des composants) :
                     a)     tous les conducteurs doivent être souples ;
                     b) la section des conducteurs des câbles à multi-conducteurs et des conducteurs des
                           faisceaux ne doit pas être inférieure à 0,5 millimètre carré. Les faisceaux et les
                           câbles multi-conducteurs doivent être convenablement fixés ;
                     c)     la section des conducteurs simples ne doit pas être inférieure à 1 millimètre carré.
         10.7.3.7.   C o u p u r e s d'urgence :
                     Un système (ou des systèmes) de c o u p u r e d'urgence doit être fourni. Il doit être rapi-
                     d e m e n t accessible p a r le c o n d u c t e u r en t o u t temps, lorsqu'il se trouve d a n s t o u t e
                     position de conduite r e c o m m a n d é e p a r le constructeur.
                     Le système de c o u p u r e doit i n t e r r o m p r e tous les conducteurs principaux à la fois et il
                     doit être en mesure d ' i n t e r r o m p r e le c o u r a n t n o r m a l m a x i m a l (y compris le c o u r a n t
                     de démarrage) p a r l'une des méthodes suivantes :
                     a)     prise de c o u r a n t spécifiée au p o i n t 10.7.3.2 ;
                     b) interrupteur manuel bipolaire ;
                     c)     contact d'urgence connecté d a n s le circuit des bobines de d e u x contacteurs
                            séparés.
         10.7.3.8.   Freins électromécaniques :
                     Lorsqu'il existe des freins électromécaniques, ils doivent être appliqués mécanique-
                     m e n t et desserrés électriquement.
         10.7.3.9.   Essai de rigidité diélectrique :
                     Les chariots d é p a r t usine, à l'état neuf et sec, la batterie de traction étant débranchée,
                      seront contrôlés p a r application, entre les parties actives et le corps, d ' u n e tension
                     alternative d'essai de fréquence comprise entre 2 5 et 100 hertz.
                      Les semi-conducteurs o u les c o m p o s a n t s électroniques similaires susceptibles d'être
                      e n d o m m a g é s lors des essais diélectriques peuvent être court-circuités ou démontés.
                      Si un n o u v e a u contrôle s'avère nécessaire, la tension alternative d'essai p o u r r a être
                      r a m e n é e à 8 0 % de la tension d'essai spécifiée d a n s le tableau.
                      La tension alternative d'essai à appliquer est la suivante :
                           Tension continue nominale            Tension alternative d'essai                        Durée de l'essai
                                <:48V                                       500 V                                    1 minute
                                ^    48 V                                 1 500 V                                   1 minute
         10.7.3.10   Essai de routine de la rigidité diélectrique :
                     L'isolation des chariots de m a n u t e n t i o n doit avoir u n e résistance d'isolement suffi-
                     sante.
                     D a n s le cadre des essais de routine, le chariot de m a n u t e n t i o n et la batterie de trac-
                     tion doivent être contrôlés séparément. La tension d'essai doit être supérieure à la
                     tension nominale et inférieure à 5 0 0 volts.                                              ;
                     La résistance d'isolement de t o u t le matériel électrique situé entre les parties actives et
                     le corps du chariot de m a n u t e n t i o n est réputée suffisante si elle est au m o i n s égale à
                      1000 o h m s p a r volt de tension nominale de la batterie.
                     La résistance d'isolement de la batterie de traction est réputée suffisante si elle est au
                     m o i n s égale à 1000 o h m s entre les parties actives et le corps.
 ---pagebreak--- N° C 165/28                                  Journal officiel des Communautés européennes                                    2. 7. 79
            10.7.3.11.              Dispositifs de sécurité pour circuits électriques et électroniques :
                                    Les dispositifs de sécurrité des circuits éléctriques et électroniques mentionnés aux
                                    points suivants :
                                    10.7.3.7.           Interrupteur de secours
                                    10.10.5.            Protection d'un conducteur à pied
                                    11.1.1.2.
                                    11.1.1.3. 1         Limitation de vitesse et freinage
                                    11.1.2.1. I
                                    11.1.1.4.           Limitation de vitesse et d'interdiction de translation
                                    11.2.5.2.           Mou de câbles ou de chaînes
                                    11.2.5.11.          Deuxième interrupteur de fin de course de levage
                                    doivent être conçus et montés de façon telle que, même s'il y a un ou plusieurs défauts,
                                    ceux-ci ne puissent être mis hors service.
                                    Dans le cas d'interrupteurs mécaniques, ceux-ci doivent fontionner au moyen d'ou-
                                    vertures de circuit. Cette opération doit s'effectuer par un minimum d'organes in-
                                    termédiaires et ne doit pas seulement dépendre de l'action de la pesanteur ou de la
                                    force.
                                    Remarque :
                                    Dans le cas où il n'est pas possible de répondre aux exigences mentionnées ci-dessus
                                    par un circuit électrique ou électronique simple, on peut également doubler les cir-
                                    cuits électriques ou électroniques afin de contrôler le fonctionnement correct. Un
                                    défaut doit provoquer l'arrêt du mouvement considéré et la remise en service ne peut
                                    être effectuée qu'après remise en état du circuit.
             10.8.                  Systèmes de pièces constitutives pour l'élévation, l'inclinaison et autres mouvements
            10.8.1.                 Mécanisme d'élévation et d'inclinaison (*)
            10.8.1.1.               Chaînes mécaniques (à rouleau ou à mailles jointives) :
                                    Seules ces chaînes sont autorisées.
                                    Lorsque le mécanisme d'élévation comporte des chaînes, le constructeur du chariot
                                    doit choisir des chaînes qui, d'après la charge de rupture minimale certifiée par le
                                    fabricant de chaînes, assureront un coefficient (2) d'au moins cinq pour un par rap-
                                    port à la charge statique qui existerait dans les chaînes également chargées lorsque la
                                    charge nominale maximale est en position de transport, en supposant qu'il n'existe
                                    pas de frottement dans la structure du mât. Les poulies de chaînes doivent avoir au
                                    moins trois fois le pas de chaîne.
             10.8.1.2.              Câbles :
                                    Lorsque le mécanisme d'élévation comporte des câbles, le constructeur du chariot
                                    doit choisir des câbles qui, d'après la charge de rupture minimale certifiée par le fa-
                                    bricant de câbles, assureront un coefficient (2) d'au moins six pour un par rapport à
                                    la charge statique qui existerait dans les câbles également lorsque la charge nominale
                                    maximale est en position de transport, en supposant qu'il n'existe pas de frottement
                                    dans la structure du mât. Le diamètre des poulies de câbles, mesuré à fond de gorge,
                                    doit être égal à 11 fois le diamètre du câble.
             10.8.1.3.              Vérins hydrauliques d'élévation :
                                    Lorsque les vérins hydrauliques d'élévation son chargés dans les conditions corres-
                                    pondant à la capacité nominale du chariot et reliés au circuit hydraulique du chariot,
                                    avec le liquide hydraulique à la température normale de fonctionnement, la fuite to-
                                    tale de l'ensemble du système hydraulique d'élévation (vérins, distributeur, etc.) ne
                                    dervra permettre qu'une descente de la charge inférieure à 100 millimètres pendant
                                    les dix premières minutes.
            (M Pour les chariots à poste de conduite élevable se reporter au chapitre 11.
                     charge de rupture minimale
            ' '      Charge utile + masse morte.
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         10.8.1.4. Limitation de la course :
                   L'ensemble élévateur devra être prévu pour assurer des butées positives afin d'empê-
                   cher des dépassements de course. De plus, des moyens seront prévus pour éviter que
                   le tablier porte-fourche et des éléments mobiles de mât se dégagent accidentellement
                   de l'extrémité supérieure des montants. Tous les mouvements limités en course doi-
                   vent être stoppés à l'aide de butées empêchant les dépassements de course.
         10.8.1.5. Limitation de la vitesse de descente :
                   Des moyens de contrôle devront être incorporés dans le circuit hydraulique d'éléva-
                   tion afin de restreindre, en cas de défaillance du circuit hydraulique, la vitesse de
                   descente du mécanisme de levage qui doit être aussi basse que possible et n'excéder en
                   aucun cas 0,6 mètre-seconde.
         10.8.1.6. Vérins hydrauliques d'inclinaison
                   La fuite totale de l'ensemble hydraulique d'inclinaison (vérins, distributeurs, etc.) ne
                   doit permettre qu'un pivotement du mât vers l'avant inférieur à cinq degrés pendant
                   les dix premières 10 minutes, à partir d'une position verticale du mât, lorsque le cha-
                   riot porte sa charge nominale à une élévation de 2,50 mètres, à son élévation maxi-
                   male.
                   La vitesse de pivotement ne doit pas être supérieure à 1/2 degré par minute pour les
                   chariots ayant une inclinaison maximale inférieure à cinq degrés.
         10.8.2.   Équipement hydraulique
         10.8.2.1. Circuits hydrauliques :
                   Les flexibles, tuyauteries rigides et tous raccords seront en mesure de supporter sans
                   éclater une pression égale à au moins trois fois la pression de service à laquelle ils
                   sont effectivement soumis.
         10.8.2.2. Soupapes de sécurité :
                   Tous les systèmes hydrauliques devront comporter un dispositif fiable qui empêchera
                   la pression dans le circuit de dépasser une valeur préréglée (soupape de sécurité).
                   Ce dispositif sera constitué et monté de façon telle qu'il ne puisse se dérégler acciden-
                   tellement. Pour modifier le réglage du dispositif, il est nécessaire de disposer d'une clé
                   ou d'un outil.
         10.8.2.3. En cas de panne ou d'arrêt de l'alimentation en énergie, la conception de l'installation
                   hydraulique doit être telle que la pompe ne puisse pas, par suite de la pression hy-
                   draulique qui s'exerce dans le circuit, faire fonctionner la pompe à moteur.
         10.8.2.4. L'installation hydraulique doit être conçue et montée de telle manière que ses perfor-
                   mances et sa fiabilité ne soient pas diminuées ou ses composants endommagés par
                   suite de contraintes, vibrations ou mouvements du chariot ou de ses éléments, etc.
         10.8.2.5. L'installation hydraulique doit être conçue de manière telle qu'elle assure une filtra-
                   don continue de l'huile en circulation.
         10.8.3.   Bras de fourche et tablier
         10.8.3.1. Bras de fourche, caractéristiques et essais (norme internationale ISO 2330)
         10.8.3.2. Bras de fourche, verrouillage latéral :
                   Des moyens seront incorporés dans les bras de fourche et le tablier pour empêcher
                   tout déplacement latéral accidentel. Des butées positives devront être prévues pour
                   empêcher tout échappement latéral aux extrémités.
         10.8.3.3. Rallonges de fourche :
                   Les rallonges de fourche devront être conçues de façon à empêcher tout déplacement
                   accidentel sur le bras de fourche.
         10.8.4.   Dispositifs d'élingage
                   Les dispositifs d'élingage doivent être conçus de façon à éviter les risques de décro-
                   chage accidentel.
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           10.9.              Poste du conducteur
            10.9.1.           Dimensions
                              Le siège du conducteur ou la plate-forme du conducteur debout devront être
                              construits de façon telle qu'en conduisant le chariot le conducteur ait la place suffi-
                              sante pour se retirer à l'intérieur du contour en plan du chariot.
                              Les dimensions doivent être en accord avec les dimensions minimales suivantes, en
                              millimètres.
                                                              Siège du conducteur
                                           Sens de la                                         Sens de la
                                             marche                                             marche
                                                         Emplacement du conducteur debout
                                                                                     250
                                      aux pieds
                                         320
                                                                             380
                                                                                                  Emplacement du
                                                                          aux pieds              conducteur debout
                                                                             400
                                                                                            50
                                                                        aux hanches
                                                                             500
                                                                         aux épaules
            Remarque :
            Les positions du siège du conducteur autres que celles du sens de la marche (face et latérale sont égale-
            ment permises et doivent être de dimensions similaires.
           10.9.2.           Accès
                              Les chariots à conducteur porté devront être conçus pour permettre une entrée et une
                              sortie faciles sans risquer de glisser ou de tomber. La surface du plancher sera anti-
                              dérapante. Un nombre suffisant de marches ou de marche-pieds munis de surface ou
                              de revêtements antidérapants sera prévu.
                              Aucune marche (ou marche-pied) ne sera séparée de celle immédiatement inférieure
                              ou du sol par une distance de préférence de 550 millimètres et ne dépasser, en aucun
                              cas, 700 millimètres. Des poignées de sécurité seront prévues là où ce sera nécessaire.
           10.9.3.            Le siège du conducteur devra être convenablement rembourré et, si nécessaire, sus-
                              pendu élastiquement pour réduire au minimum la transmission des vibrations au
                              corps du conducteur.
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          10.9.4.       Température
                        Le siège du conducteur, et toutes les parties du chariot à portée du conducteur quand
                        il est dans sa position normale de travail ou quand il gagne ou quitte son emplace-
                        ment de travail devront être isolées, si nécessaire, contre toute température excessive
                        provenant du moteur ou d'autres appareils.
          10.10.        Dispositif de protection
          10.10.1.      Protège-conducteur    contre la chute d'objets
                        Tout chariot de manutention à grande levée, à conducteur porté, devra pouvoir être
                         muni d'un protège-conducteur.
                         (Ceci ne s'applique pas aux chariots à conducteur à pied ni aux chariots à conducteur
                         à pied munis de moyens permettant au conducteur d'y monter).
                         Les protège-conducteurs devront répondre aux exigences ci-après :
          10.10.1.1.     Détails de conception
          10.10.1.1.1.   Généralités :
                         Le protège-conducteur devra s'étendre au-dessus du conducteur dans toutes les cir-
                         constances normales de travail du chariot.
          10.10.1.1.2.   Le défaut de fonctionnement du mécanisme d'inclinaison ne devra pas, directement
                         ou indirectement, causer de blessure au conducteur en raison d'une défaillance du
                         protège-conducteur.
          10.10.1.2.     Dimensions :
          10.10.1.2.1.   Le protège-conducteur devrait être conçu et construit de façon à ne pas interférer
                         avec une bonne visibilité.
           10.10.1.2.2.  Les ouvertures dans la partie supérieure du protège-conducteur ne devront pas dépas-
                         ser 150 millimètres dans l'une des deux dimensions, longueur ou largeur.
           10.10.1.2.3.  Pour les chariots à conducteur assis, une distance verticale d'au moins 1000 millimè-
                         tres devra être prévue depuis le point d'affaissement maximal du siège sous le poids
                         du conducteur jusqu'au dessous du protège-conducteur, dans le voisinage de la tête
                         du conducteur quand il est dans sa position normale de travail.
           10.10.1.2.4.  Pour les chariots à conducteur debout, une distance verticale d'au moins 1880 milli-
                          mètres devra être prévue depuis la plate-forme où se tient le conducteur jusqu'au
                         dessous du protège-conducteur, dans le voisinage de la tête du conducteur quand il
                          est dans sa position normale de travail.
           10.10.1.2.5.   Le protège-conducteur ne doit pas gêner le conducteur lorsqu'il monte sur le chariot
                          ou en descend.
           10.10.1.3.    Essais des protège-conducteurs
           10.10.1.3.1.  Généralités :
                          Pour essayer la protection du conducteur contre la chute d'objets (mais non contre
                          l'impact d'une charge correspondant à la capacité du chariot), les essais suivants
                          doivent être effectués sur un prototype de protège-conducteur monté sur un chariot
                          du type pour lequel il a été conçu.
                          La fixation sur un châssis d'essai est également admise, à condition que la fixation
                          soit la même que sur le chariot.
           10.10.1.3.2.   Essai statique :
                          Le protège-conducteur devra être capable de supporter pendant une minute une
                          charge d'essai statique rigide, uniformément répartie sur la surface de la partie supé-
                          rieure de l'armature principale, suivant le tableau et le diagramme ci-après :
 ---pagebreak--- N° C 165/32                       Journal officiel des Communautés européennes                                        2. 7. 79
                                     Capacité nominale du chariot                   Charge d'essai statique
                                                (Q kg)                                     en (kg)
                                    jusqu' à 2 000                               2 X Q Maximum 4 000 kg
                                    de 2 000 à      5 000                    2 000 + Q Maximum 7 000 kg
                                    de 5 000 à 10 000                        4 500 +      Maximum 9 500 kg
                             10 000
                              9 000
                              8 000
                              7 000
                              6 000
                              5 000
                              4 000
                              3 000
                         js   2 000
                         u
                                                Capacité nominale du chariot en kilogrammes
           10.10.1.3.3.   Essai dynamique :
                          Le protège-conducteur devra être capable de supporter l'impact d'un cube en bois dur
                          ne pesant pas moins de 45 kilogrammes.
                          Le cube d'essai sera positionné pour tomber en chute libre avec une face plate
                          approximativement parallèle au sommet du protège-conducteur, et non pas frapper
                          avec un coin ou une arête. On laissera tomber le cube dix fois d'une hauteur de 1,50
                          mètre de telle façon qu'il frappe le protège-conducteur en des points répartis au ha-
                          sard à l'intérieur d'un cercle de 600 millimètres de diamètre dont le centre est sur la
                          verticale élevée au-dessus du centre du siège ou de l'emplacement du conducteur.
           10.10.1.3.4.   Résultats des essais statiques et dynamiques :
                          Après deux essais, le protège-conducteur ne devra montrer aucune cassure ni sépa-
                          ration entre ses divers éléments ni déformation permanente verticale dépassant
                          20 millimètres mesurées sur le dessous du protège-conducteur, à l'intérieur d'un cer-
                          cle de 600 millimètres dè diamètre dont le centre est sur la verticale élevée au-dessus
                          du centre du siège ou de l'emplacement du conducteur.
            10.10.1.3.5.  Pièces auxiliaires :
                          Pendant les essais dynamiques, on ne tiendra pas compte des déformations qui pour-
                          raient se produire sur des pièces auxiliaires telles que grillages, toiles, plastique, etc.
            10.10.2.      Dosseret de charge
                          Les chariots élévateurs à grande levée devront être conçus de façon à pouvoir être
                          munis d'un dosseret de charge.
 ---pagebreak--- 2. 7. 79                                    Journal officiel des Communautés européennes                                    N° C 165/33
         10.10.3.                 Plate-forme
         10.10.3.1.               Toutes les plates-formes de conducteur sur les chariots à poste de conduite d'extré-
                                   mité devront s'étendre au-delà de la place du conducteur et devront être conçues de
                                   telle sorte qu'elles puissent supporter une force de compression correspondant à la
                                   masse du chariot chargé et appliqué le long de l'axe longitudinal du chariot, avec la
                                   saillie extrême de la plate-forme appliquée contre une surface plane verticale.
                                   Note :
                                   Pour les besoins de ce chapitre, la plate-forme de conducteur comprend tout entou-
                                   rage de renforcement ou partie du chariot qui concourt à la résistance à l'écrasement
                                   de la plate-forme.
         10.10.3.2.                Les plates-formes pour conducteur debout qui sont en porte-à-faux par rapport au
                                   chariot devront être munies de protections sur les côtés ou à l'avant de la plate-forme.
         10.10.3.3.                Les plates-formes pour conducteur debout pliantes ou pivotantes devront être munies
                                   de moyens évitant le repliement ou pivotement intempestif de la plate-forme lorsque
                                   le conducteur s'y tient debout.
         10.10.3.4.                Les plates-formes de conduite (fixes) pour conducteur debout qui se trouvent à des
                                   hauteurs supérieures à 1 200 millimètres au-dessus du sol devront être munies de
                                   garde-corps comportant une lisse supérieure, une lisse intermédiaire et une plinthe
                                    d'au moins 100 millimètres de hauteur ou des moyens de protection équivalents, et
                                    ayant au moins 900 millimètres et pas plus de 1 100 millimètres de hauteur mesurée
                                    depuis la surface supérieure du garde-corps jusqu'à la plate-forme, et devront être
                                    capables de supporter une force de 900 newtons, appliquée en toute direction hori-
                                    zontale (1).
                                    Les garde-corps à charnières ou amovibles devront être construits de telle sorte
                                    qu'une mise en place correcte puisse être pratiquée aisément et qu'on puisse facile-
                                    ment discerner la position de bonne fixation.
                                    Lorsque des garde-corps à charnières sont prévus, ils ne doivent pouvoir s'ouvrir que
                                    vers le haut, vers l'extérieur ou latéralement.
         10.10.4.                   Protège-roues
                                    Les bandages qui dépassent sensiblement le contour du châssis du chariot devront
                                    être effectivement protégés pour réduire au minimum le risque de blessures au
                                    conducteur, quand il est dans sa position normale de travail, du fait d'objets projetés
                                    par les bandages (boue, gravier, cailloux, boulons, etc.).
         10.10.5.                   Protection du conducteur,         chariots à conducteur à pied
                                    Le timon des chariots à conducteur à pied devra incorporer un système pour inverser
                                    le sens de marche ou arrêter le chariot dans le cas où le timon, dans la position de
                                    marche, viendrait en contact avec un corps solide (le corps du conducteur par exem-
                                    ple).
          10.10.6.                  Avertisseur
                                    Les chariots de manutention à conducteur porté devront être munis d'un dispositif
                                    d'avertissement clairement audible.
          10.10.7.                  Points d'écrasement,        de cisaillement et de prise
                                    Il est reconnu que le fait de s'approcher très près de pièces en mouvement l'une par
                                    rapport à l'autre représente un danger pour le conducteur dans sa position normale
                                    de travail. De telles pièces devront être séparées par une distance minimale fixée ci-
                                    dessous :
                                    Endroits où les doigts du conducteur peuvent être pris : 25 millimètres,
                                    Endroits où les mains ou les pieds du conducteur peuvent être pris : 50 millimètres,
                                    Endroits où les bras ou jambes du conducteur peuvent être pris : 100 millimètres.
                                    En variante, une protection adéquate des points dangereux peut être considérée
                                    comme une solution satisfaisante.
          (•) Les chaînes et les câbles ne sont pas considérés comme moyens de protection équivalents.
 ---pagebreak--- N° C 165/34                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                               2. 7. 79
            10.11.                  Visibilité
                                    Visibilité sur les chariots à grande levée à conducteur porté.
                                    Cette prescription indiquera un procédé par lequel la visibilité des chariots de manu-
                                    tention non chargés, munis de fourche ou de plate-forme ( 1 ), peut être contrôlée dans
                                    une direction passant à travers le mât et parallèle aux bras de fourche.
            10.12.                  Conditions d'environnement
            10.12.1.                Bruit
                                    L'émission de bruit d'un chariot thermique sera mesurée suivant les spécifications
                                    suivantes :
            10.12.1.1.          „ Bruit dans l'environnement
                                    Le niveau maximal admissible de bruit dans l'environnement sera de 90 décibels (A).
            10.12.1.2.              Bruit au poste du conducteur
                                    Le niveau de bruit équivalent maximal admissible (Leq) au poste du conducteur sera
                                    de 90 décibels (A).
            10.12.2.                Cabine du conducteur
            10.12.2.1.              Si une cabine est installée au lieu d'un protège-conducteur, elle doit être conforme
                                    aux prescriptions du point 10.10.1.
            10.12.2.2.              Si une cabine entièrement fermée est équipée d'une installation de chauffage, la prise
                                    d'air qui l'alimente devra être faite sur l'arrivée d'air frais.
            10.12.2.3.              Des dispositions seront prises pour assurer une aération convenable de la cabine.
           10.12.2.4.               Si les fenêtres de la cabine comportent des vitres, celles-ci devront être en verre de
                                    sécurité.
           10.13.                   Équipements
           10.13.1.                 Les équipements (par exemple : pinces, translateurs latéraux, etc.) devront être
                                    conçus et construits de telle manière que leur détachement involontaire et leur dépla-
                                    cement latéral soit empêché.
                                   Les mouvements des équipements et de leurs pièces doivent être limités mécanique-
                                   ment en fin de course.
           10.13.2.                Les dispositifs de serrage doivent être conçus de telle façon que la pression de serrage,
                                   en position neutre, soit maintenue automatiquement.
                                   En cas de défaillance du système d'alimentation en énergie des équipements, les dis-
                                   positifs porteurs de charge ne doivent pas pouvoir se mouvoir involontairement ou se
                                   dissocier involontairement de la charge.
           10.13.3.                Si le circuit hydraulique de l'équipement est muni de sa propre soupape de sécurité
                                   réglable, celle-ci doit comporter des moyens d'empêcher son desserrage accidentel ou
                                   un réglage non autorisé.
           10.13.4.                Les conduites hydrauliques (tuyaux, flexibles) et les raccords doivent être posés de
                                   telle manière que tout dommage dû à des chocs ou à des accrochages soit évité.
                                   Le branchement et la pression hydraulique de l'équipement doivent être compatibles
                                   avec le chariot.
           10.13.5.                Lorsque cela est techniquement possible, les équipements doivent être conçus et
                                   montés sur le chariot de telle manière que le conducteur ait une vue satisfaisante du
                                   parcours et de l'organe porte-charge.
           (') Lorsque des chariots sont munis d'équipements qui pourraient réduire la visibilité, ils seront considérés comme partiellement chargés et
               conduits en conséquence.
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         10.13.6.   Les points d'écrasement, de cisaillement et de prise des équipements autres que ceux
                    de préhension de la charge doivent respecter les exigences stipulées au point 10.10.7.
         10.13.7.   Le moment de charge combiné d'un équipement et de sa charge ne doit pas dépasser
                    le moment de charge nominal du chariot sur lequel il est monté.
                    La stabilité d'une combinaison chariot élévateur et équipement doit être vérifiée par le
                    constructeur du chariot ou conformément à ses instructions.
                    Lors du calcul de la capacité résiduelle de levage d'une combinaison chariot éléva-
                    teur/ équipement, il importe de tenir compte également de la poussée qui se produit
                    lorsqu'il arrive en fin de course (par exemple translateur latéral) avec sa charge
                    nominale.
         10.14.     Direction — atténuation des chocs
                    La transmission des chocs au volant de direction des chariots à conducteur porté
                    devra être limitée de façon à éviter des blessures aux mains ou aux bras du conduc-
                    teur.
         10.15.     Éclairage
                    Les chariots à conducteur porté doivent être conçus pour pouvoir être équipés,
                    lorsque cela est nécessaire, de dispositifs d'éclairage tels que phares, feux rouges et,
                    éventuellement, d'un projecteur de travail orientable.
         11.        DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
                    Chariots à poste de conduite élevable et chariots spécialement conçus pour circuler
                    avec la charge en position élevée.
         11.1.      Dispositions générales
                     Les chariots doivent être conçus de telle façon que, lorsqu'ils fonctionnent dans leurs
                     conditions spéciales (voir addendum D), leur stabilité leur permette de circuler en
                    toute sécurité pendant que le mécanisme de levage est actionné ou avec le mécanisme
                    de levage en position élevée, en charge ou à vide, ou au cours de telles opérations
                     moins importantes décidées par le constructeur et pour lesquelles il a limité les per-
                     formances du chariot en conséquence, au moyen de dispositifs automatiques.
                    Sont exclus de ce chapitre 11 les chariots de manutention des types suivants :
                     a)    chariots sans élévation (à plate-forme de conducteur et porte-charge non éle-
                           vable) ;
                     b) chariots à poste de conduite élevable à petite levée, où la charge est élevée à une
                          hauteur juste suffisante pour en permettre le transport ;
                     c) chariots à poste de conduite élevable à moyenne élévation où la plate-forme du
                           conducteur ne peut être élevée que jusqu'à 1,20 mètre inclus ;
                     d) chariots à poste de conduite élevable du type à sortie (walk o f f ) , où le conducteur
                          quitte la plate-forme ou la palette du chariot et entre dans les casiers pour placer
                          les charges sur la plate-forme ou la palette.
          11.1.1.    Dispositifs de sécurité d'emploi
          11.1.1.1.  Si la stabilité du chariot dépend d'une réduction de la vitesse et/ou du freinage à une
                     certaine élévation (ou certaines élévations), le fonctionnement, au-delà de ces limites,
                     doit être automatiquement interdit.
                     Si la translation du chariot au-dessus d'une certaine élévation n'est permise qu'à très
                     faible vitesse (2,5 kilomètres-heure maximum), la translation au-dessus de cette
                     vitesse doit être automatiquement interdite.
                      Lorsqu'un chariot est conçu pour gerber dans trois directions, il doit exister un dispo-
                      sitif automatique interdisant :
 ---pagebreak--- NT C 165/36                    Journal officiel des Communautés européennes                                      2. 7. 79
                      a)   la translation à plus de 2,5 kilomètres-heure lorsque la charge est en position
                           avancée ;
                      b) le déplacement horizontal de la charge lorsque l'appareil est en mouvement de
                          translation.
                      Cette exigence est supprimée lorsque le constructeur assure la stabilité d'une autre
                      manière.
            11.1.1.2. Les chariots à poste de conduite élevable et les chariots pouvant circuler avec la
                      charge en position élevée, conçus pour travailler en circulation libre (en dehors des
                      allées avec guidage) :
                      a)   doivent avoir un dispositif automatique les empêchant de circuler en translation à
                           une vitesse dépassant 4 kilomètres-heure si le poste de conduite ou le mécanisme
                           de levage est élevé à plus de 500 millimètres de sa position la plus basse (voir
                           figure 1) ;
                      b) doivent avoir une vitesse limitée automatiquement à 4 kilomètres-heure maxi-
                           mum si le poste de conduite ou le mécanisme de levage est élevé au-dessus de 500
                           millimètres et pas plus de 2 500 millimètres au-dessus de sa position la plus
                           basse ; leur vitesse doit être limitée à une valeur très faible (2,5 kilomètres-heure
                           maximum) à ces élévations lorsque la direction est braquée à plus de 10 degrés de
                           la position correspondant à la translation rectiligne (voir figure 1) ;
                      c) doivent avoir un dispositif automatique empêchant la translation ou la limitant à
                           une vitesse très faible (2,5 kilomètres-heure maximum) si le poste de conduite ou
                           le mécanisme de levage est élevé à une hauteur supérieure à 2 500 millimètres
                           au-dessus de sa position la plus basse (voir figure 1) ;
                      d) doivent, sauf à très faible vitesse, avoir la traction automatiquement empêchée,
                           lorsque le mécanisme d'élévation de la charge est actionné.
            11.1.1.3. Lorsqu'une partie quelconque d'un chariot est susceptible de pénétrer latéralement
                      dans l'espace des rayonnages, un dispositif ou des dispositifs doivent être prévus pour
                      empêcher un tel mouvement pendant que le chariot est en translation, en levage ou en
                      descente. De même, lorsque le mécanisme est étendu ou en cours d'extension, le
                      déplacement du chariot ne doit pouvoir s'effectuer qu'à très faible vitesse (2,5 kilo-
                      mètres-heure maximum).
            11.1.1.4. Aux hauteurs d'élévation pour lesquelles la translation du chariot est restreinte à une
                      vitesse très faible (2,5 kilomètres-heure maximum), l'accélération doit être automa-
                      tiquement réduite à une valeur égale ou inférieure à la décélération maximale autori-
                      sée par le constructeur pour cette hauteur d'élévation.
            11.1.2.   Freins de service
            11.1.2.1. Pour le travail en dehors des allées avec poste de conduite ou mécanisme de levage
                      élevé à 500 millimètres maximum au-dessus de sa position la plus basse, l'effort
                      retardateur de freinage doit correspondre au point 10.3.1, groupe A, ou bien la vi-
                      tesse de translation doit être réduite automatiquement à 9 kilomètres-heure maxi-
                      mum (voir figure 1).
            11.1.2.2. Si le poste de conduite ou le mécanisme de levage est élevé à plus de 500 millimètres
                      au-dessus de son niveau le plus bas, que le chariot circule de façon guidée ou non,
                      l'effort retardateur de freinage F du point 10.3.1 peut varier en même temps que la
                      vitesse, selon les formules, dans le cas où la capacité réelle du frein de service est
                      automatiquement fonction de la vitesse.
            11.1.3.   Dispositions   de sécurité
                      Toutes les commandes, tous les mécanismes et systèmes qui engendrent des mouve-
                      ments seront dirigés vers la position de sécurité (tous mouvements arrêtés) et conçus
                      pour assurer la sécurité en cas de défaillance. Là où un tel système n'est pas raisonna-
                      blement praticable, un dispositif avertisseur sera monté pour indiquer tout défaut de
                      fonctionnement.
            11.2.     Dispositions spécifiques aux chariots à poste de conduite élevable
            11.2.1.   Vitesse
                      Les chariots à poste de conduite élevable doivent être conçus de telle sorte qu'ils ne
                      puissent dépasser, en charge et en palier, une vitesse de translation de 16 kilomètres-
                      heure (voir figure 1).
 ---pagebreak--- 2. 7. 79                     Journal officiel des Communautés européennes                                       N° C 165/37
         11.2.2.    Freins de translation
         11.2.2.1.  Les freins de service et d'immobilisation peuvent être actionnés par un même système.
                    Si cette disposition est employée, la défaillance du système doit entraîner le serrage
                    des freins.
         11.2.2.2.  Les freins de service et d'immobilisation peuvent agir sur les mêmes organes d'arrêt
                    (par exemple, sabots de freins, cames et leviers de cames).
         11.2.2.3.  La commande du frein doit se faire par un organe normalement placé sur la position
                    « frein serré ». La cessation de l'effort sur le dispositif de manoeuvre devra serrer
                    automatiquement les freins et donner un effort retardateur compatible avec la stabi-
                    lité (voir point 10.3.1 groupe D). Le freinage supplémentaire exigé pour fonctionner
                    au-dessus de 9 kilomètres-heure n'a pas besoin de remplir ces conditions (voir point
                     11.1.2.1).
         11.2.2.4.   Les freins peuvent être assistés, mais il doit être possible d'obtenir le freinage minimal
                    exigé au point 10.3.4.1 sous c) en l'absence de la source d'énergie servant à l'assis-
                     tance des freins.
         11.2.3.    Poste de conduite
         11.2.3.1.  Le poste de conduite d'un chariot conçu pour travailler à une hauteur dépassant
                     1,2 mètre doit être muni de garde-corps conformes aux exigences du point 10.10.3.4.
         11.2.3.2.   Les portillons, barrières, etc. ne doivent pouvoir s'ouvrir que vers l'intérieur,
                     vers le haut ou sur le côté. Ils doivent, de préférence, être à fermeture automatique. Si
                     le chariot est conçu pour élever le poste de conduite à une hauteur dépassant
                     I,2 mètre, les portillons, barrières, etc. doivent être pourvus d'un mécanisme empê-
                     chant les mouvements de translation et d'élévation lorsque les portillons, barrières,
                     etc. ne sont pas bien en place.
          11.2.3.3.  Pour les chariots à poste de conduite élevable du type à marcher (walk on) où une
                     palette, etc., est utilisée comme surface de marche, des moyens doivent être prévus
                     afin d'empêcher le déplacement intempestif de celle-ci. De plus, les chariots à poste de
                     conduite élevable du type à marcher élevant à plus de 1,2 mètre au-dessus du sol
                     devront être pourvus de moyens empêchant le conducteur de tomber de la plate-
                     forme quand la palette n'est pas en place.
          11.2.3.4.  Pour les chariots à poste de conduite élevable du type à marcher visés au point
                     II.2.3.3 pouvant élever le poste de conduite à plus de 1,2 mètre, le garde-corps spéci-
                     fié au point 11.2.3.1 doit entourer l'ensemble de l'espace accessible au conducteur (et
                     à son aide pour autant que celui-ci soit autorisé de par le type de conception du cha-
                     riot).
          11.2.3.5.   Si le poste de conduite est conçu de telle manière que le conducteur puisse se trouver
                     emprisonné, les portes devront, de par leur conception, faciliter sa libération depuis
                      l'extérieur, ou bien des moyens d'entrée/sortie tels que trappe dans le plafond devront
                      être prévus.
          11.2.3.6.   Le plancher du poste de conduite doit être approximativement horizontal, antidéra-
                      pant et, s'il est prévu en premier lieu pour utilisation à l'extérieur, ne pas permettre
                      l'accumulation des eaux.
                      Il doit être capable de supporter une pression de 1 800 et une masse de 100 kg
                      répartie sur 0,16 mètre carré en un point quelconque de sa surface.
                      Si le plancher est muni de vitrages, ceux-ci doivent avoir une résistance égale à celle
                      du plancher ou être protégés pour assurer une sécurité au moins équivalente à celle
                      offerte par le plancher.
                      En cas d'emploi de tôles perforées ou de caillebotis, les perforations ou vides ne
                      doivent pas laisser passer une sphère de 20 millimètres de diamètre ; en aucun cas, la
                      section de chaque ouverture ne sera supérieure à 400 millimètres carré.
          11.2.3.7.   Les différents matériaux constituant le poste de conduite doivent être difficilement
                      inflammables.
          11.2.3.8.   Si les parois du poste de conduite comportent des vitrages, la protection prévue au
                      point 11.2.3.1 sera appliquée à ces vitrages dans la mesure appropriée.
          11.2.4.     Protège-conducteur
                      Un protège-conducteur répondant aux exigences du paragraphe 10.10.1 doit être
                      monté au-dessus du poste de conduite. En variante, il est permis de ne pas tenir
 ---pagebreak--- N° C 165/38                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                            2. 7. 79
                                     compte du paragraphe 10.10.1.3.2, si un dispositif d'arrêt d'élévation est monté sur
                                     le dessus du protège-conducteur ou du toit de la cabine. Sur les mécanismes d'éléva-
                                     tion hydraulique, le limiteur de pression peut être utilisé à cet effet si le protège-
                                     conducteur est de résistance appropriée.
           11.2.5.                   Dispositifs de sécurité et détails de construction
           11.2.5.1.                 Un ou des dispositifs doivent être prévus, ou les commandes arrangées de telle façon
                                     qu'on s'assure que le conducteur et son assistant [si autorisé par la conception (*)]
                                     sont en sécurité à l'intérieur des contours du poste de conduite ou de la plate-forme
                                     avant que tout mouvement du chariot ou de la plate-forme puisse être provoqué par
                                     le conducteur, et de telle façon qu'il(s) ne puisse(nt) dépasser les contours du poste de
                                     conduite ou de la plate-forme sans interdire les mouvements du chariot.
            11.2.5.2.                Lorsque le mécanisme d'élévation du poste de conduite comporte des câbles ou des
                                     chaînes, un dispositif de détection de mou de câbles ou de chaînes doit être prévu.
                                     Cette détection doit entraîner l'arrêt automatique du mouvement de descente du
                                     mécanisme d'élévation du poste de conduite. La remise en service du mouvement ne
                                     doit pouvoir s'effectuer qu'après avoir remédié au défaut et procédé au réarmement
                                      du dispositif de détection.
                                      Le mécanisme d'élévation doit être disposé de manière à éviter que les câbles ne puis-
                                      sent s'emmêler, se tordre ou être déplacés de leur position de service normale.
            11.2.5.3.                Le rapport arithmétique entre la charge de rupture totalisée des chaînes ou câbles,
                                     telle que certifiée par le fabricant de chaînes ou de câbles, et la charge statique de
                                     service supportée par l'ensemble des chaînes doit être au moins égal à 10, et pour les
                                     câbles à 12.
            11.2.5.4.                Sécurité du mécanisme d'élévation
            11.2.5.4.1.               Le chariot doit être pourvu d'un dispositif qui s'oppose, en cas de panne ou de défail-
                                      lance du système d'élévation, à une chute du poste de conduite.
            11.2.5.4.2.              Pour satisfaire l'exigence émise au point 11.2.5.4.1, on peut prendre l'une des
                                     mesures suivantes :
            11.2.5.4.2.1.            — un par chute est prévu,
                                     — si au moins une chaîne ou un câble est utilisé pour assurer la fonction de para-
                                           chute, ceux-ci doivent répondre aux exigences des points 10.8.1.1 et 10.8.1.2.
                                     Ils ne doivent pas être sous charge en service normal. L'(les)attache(s) doit (doivent)
                                      être conçue(s) pour absorber les chocs de mise en service de ce dispositif de sécurité.
                                      Il ne devra pas être possible au conducteur de libérer le dispositif d'immobilisation, à
                                      moins que la vitesse de descente soit limitée à 0,6 mètre-seconde.
            11.2.5.4.2.2.             Mécanismes d'élévation entièrement hydrauliques
                                      Un dispositif s'opposant à la descente en cas de rupture de la tuyauterie ou des
                                      flexibles doit être prévu.
                                      Ce dispositif doit être fixé au vérin ou incorporé dans le corps du vérin.
            11.2.5.4.2.3.             Mécanismes d'élévation mixtes (hydrauliques et mécaniques)
                                     — les dispositions mentionnées au point 11.2.5.4.2.2 doivent être appliqués au
                                           mécanisme d'élévation hydraulique ;
                                      — le système d'élévation mécanique doit comporter au moins deux chaînes ou deux
                                           câbles identiques dont le coefficient de sécurité doit répondre aux prescriptions
                                           du point 11.2.5.3.
                                      La charge doit être répartie uniformément sur les chaînes ou les câbles.
                                      Toutes dispositions utiles doivent être prises pour qu'en cas de rupture d'une (des)
                                      chaîne(s) ou d'un (des) câble(s), l'alignement des chaînes ou des câbles restant en ser-
                                      vice, et leurs attaches, soit maintenu sans entraîner de déformation des éléments
                                      constitutifs de l'appareil. La rupture d'une chaîne ou d'un câble doit entraîner l'arrêt
                                      du mouvement en cours.
            11.2.5.5.                 Dans le cas de deux postes de commande disposés l'un sur le châssis, l'autre sur le
                                      poste de conduite élevable, la mise hors service des commandes du poste sur châssis
                                      est nécessaire pour rendre opérationelles les commandes du poste de conduite
            (') Lorsqu'un chariot à poste de conduite élevable est muni de dispositifs de sécurité pour main-d'œuvre multiple, un interrupteur général
                d'interdiction peut être monté pour permettre les changements d'équipe de manœuvre. L'interrupteur devra être verrouiilable à l'aide
                d'une clé différente de toutes les autres utilisées sur le chariot.
 ---pagebreak--- 2. 7. 79                    Journal officiel des Communautés européennes                                          N° C 165/39
                    élevable. Cependant, les moyens de descente en cas d'urgence prévus au point
                    11.2.5.8 restent applicables.
                    Le poste de commande installé sur le châssis doit être disposé en dehors de la zone
                    occupée par le poste de conduite élevable quand il est abaissé.
         11.2.5.6.  La source d'énergie (normalement la batterie) doit pouvoir être déconnectée, de façon
                    fiable, des organes de translation, d'élévation et de manipulation de la charge par un
                    moyen facilement accessible au conducteur, quelle que soit la position de la cabine de
                    manœuvre.
                    Le système doit être conçu de manière qu'il ne peut résulter de danger pour le
                    conducteur en cas d'interruption de la source d'énergie lors de la descente.
         11.2.5.7.  Les chariots conçus pour élever l'opérateur au-dessus de 2,5 mètres doivent com-
                    porter un moyen lui permettant d'atteindre le sol si le poste de conduite reste bloqué
                    en position élevée.
         11.2.5.8.  Les chariots conçus pour élever le poste de conduite au-dessus de 2,5 mètres doivent
                    être munis d'une commande de descente d'urgence, actionnable depuis le niveau du
                    sol, même si la source d'énergie a été coupée. Le poste de commande doit être judi -
                    cieusement disposé afin d'éviter tout risque à la personne intervenante.
         11.2.5.9.  Le mécanisme d'élévation doit être pourvu de dispositifs limitant sa course. L'un des
                    dispositifs doit être obligatoirement un arrêt mécanique constitué par une butée
                    empêchant le mécanisme de levage de se dégager en bout de course.
                    Des moyens doivent également être prévus pour empêcher que le poste de conduite ne
                    puisse se dégager accidentellement du mécanisme de levage et cela sur toute l'étendue
                     de son mouvement.
         11.2.5.10.  Les chariots conçus pour élever le poste de conduite au-dessus de 2,5 mètres doivent
                     être équipés d'un voyant lumineux visible depuis le niveau du sol, lorsque le chariot
                     est en manœuvre de descente et en translation.
         11.2.5.11.  Les chariots équipés de bandages pneumatiques devront être munis d'un ou plusieurs
                     dispositifs limitant l'inclinaison de façon à ce que la stabilité ne soit pas altérée en cas
                     de défaillance d'un pneumatique.
         11.2.6.     Plaques indicatrices
         11.2.6.1.   La plaque de capacité (point 10.1.2) doit indiquer clairement, non seulement les rela-
                     tions capacités/hauteur, mais également les hauteurs auxquelles les changements d'ef-
                     fort retardateur sont automatiquement imposés.
                     La plaque doit être fixée de façon durable et être clairement lisible par le conducteur
                     depuis son poste de conduite.
         11.2.6.2.   En plus des plaques requises (point 10.1 et autres) le chariot doit être muni d'une
                     plaque, fixée de façon durable, indiquant clairement le nombre de personnes autori-
                     sé sur la plate-forme du conducteur lors de l'utilisation.
          12.        DOCUMENTATION, INSTRUCTIONS DE M A N Œ U V R E ET D'ENTRETIEN
                     Chaque chariot de manutention automoteur (ou avec l'assentiment de l'utilisateur,
                     chaque groupe de chariots) doit être accompagné d'un livret (ou de livrets) donnant
                     en détail les instructions complètes de manœuvre et d'entretien.
                     La documentation n'a pas besoin d'être nécessairement fournie en même temps que le
                     chariot.
 ---pagebreak---                                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                        2. 7. 7 9
                                                                             FIGURE 1
 Utilisation                     en allées                                                            en libre circulation
  Vitesse V j                                                          I
                                                                     très
                                                                                                                                                  I
                                                                                                                                               plus de
                        plus de                                                                                                plus de
                                            jusqu a                 faible              jusqu a              jusqu a                            13,4à
                     9 à 16 km/h                                                                                              9 à 13,4
                                            9 km/h               (2,5 km/h              4 km/h               9 km/h                          16 km/h (i)
                     maximum (*)                                                                                                km/h
                                                                 maximum)                                                                     maximum
                                                                       I              au-dessus
                                   seulement limitée par                             de 500 mm
  Élévation                                                                                                                jusqu'à 500 m
                                          la stabilité                                 jusqu'à
                                                                                        2,5 m
  Direction                        guidée                       non limitée              ± 10°                              non limitée
  Frein de ser-        <
  vice : effort           9%                                                1,0 V, %                                         1,86 Y, %          25 %
' retardateur au
  crochet F >
  Catégorie
  de                     spécial                                             spécial                                                conventionnel
  freinage
      (') La vitesse maximale de 16 kilomètres-heure ne s'applique pas aux chariots à conducteur assis non élevable.
                                                                                                     !
 ---pagebreak--- 2. 7. 79                                Journal officiel des Communautés européennes                                                                N° C 165/41
                                                                   Addendum         A
                                                      DÉFINITION DE LA CAPACITÉ
         1.                 INTRODUCTION
                            Cet addendum définit la capacité nominale afin de faciliter la comparaison des modèles
                            de base du constructeur ; elle est liée à une notion de hauteur de levée normalisée.
                            Il définit également la capacité effective d'un chariot lorsqu'il est équipé de son mât opé-
                            rationnel. Cette capacité est déterminée par les essais standard de stabilité correspon-
                            dants.
         2.                 CAPACITÉ NOMINALE
                            La capacité nominale d'un chariot, indiquée par le constructeur, doit correspondre à la
                            charge maximale Q (*) qu'il peut, de par sa conception, transporter et gerber, sur la four-
                            che ou sur la plate-forme, avec un mât double vertical, dont la hauteur maximale de levée
                            est égale à la hauteur de levée normalisée H, suivant spécification du point 3 et avec une
                            distance de centre de charge normalisée D, suivant spécification du point 4, mesurée
                            horizontalement et verticalement entre le centre de gravité G de la charge et :
                            a) la face avant de la partie verticale de la fourche ;
                            b) la face supérieure de la partie horizontale de la fourche (voir figure 1) ;
                             ou dimensions équivalentes en cas de chariots équipés d'une plate-forme.
                             Même si le chariot n'utilise pas un mât double ou ne lève pas à la hauteur de levée nor-
                            malisé, on doit encore lui donner une capacité nominale, comme s'il y avait le mât
                            double.
                                                                       FIGURE 1
                                                              D : Distance de centre de charge normalisée.
                                                              G: Centre de gravité de la charge, placée dans le plan longi-
                                                                   tudinal de symétrie entre les montants du mât.
                                                              H : Hauteur dé levée normalisée.
                                                              Q : Charge.
                                                D
                              H             Q                                                                                iïï
         (') Lorsqu'un chariot comporte des installations permettant d'élever l'opérateur, une tolérance de 90 kilogrammes doit être incluse en plus
             de la charge nominale Q.
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            3.   HAUTEURS DE LEVÉE NORMALISÉES
                 La hauteur de levée normalisée H est fixée comme suit :
                 — H = 2,5 mètres pour les chariots à fouche recouvrante et les chariots à plate-forme
                      recouvrante à grande levée ayant une largeur sur les bras de la fourche ou sur la
                      plate-forme allant jusqu'à et y compris 690 millimètres,
                 — H = 3,3 mètres pour tous les autres types de chariots.
            4.   DISTANCES NORMALISÉES DE CENTRE DE CHARGE
            4.1. Pour les chariots en porte-à-faux produits en série, ayant une capacité nominale allant
                 jusqu'à 10 000 kilogrammes, livrés dans les pays utilisant le système d'unités internatio-
                 nales (SI), les distances normalisées de centre de charge doivent être les suivantes :
                                         Charge Q                                 Distances normalisées D
                 Jusqu' à 1 000 kg non compris                                          400 mm
                 de 1 000 kg compris à 5 000 kg non compris                             500 mm
                 de 5 000 kg compris à 10 000 kg compris                                600 mm
                 Pour tous les autres chariots, à l'exception des chariots à prise latérale, la distance de
                 centre de charge servant à déterminer la capacité sera de 600 millimètres.
                 La capacité des chariots à prise latérale sera déterminée à la distance de centre de charge
                 indiquée par le constructeur.
                 Il est autorisé de déterminer la capacité des chariots spéciaux en fonction d'une distance
                 de centre de charge en rapport avec l'utilisation.
            5.   CAPACITÉ EFFECTIVE
                 La capacité effective d'un chariot est dérivée des essais adéquats de stabilité et variera
                 avec les différents types et hauteurs de mâts montés et les différentes distances de centre
                 de charge (voir point 4) utilisées dans l'évaluation. La valeur doit être déterminée avec la
                 fourche ou la plate-forme standard. Des valeurs supplémentaires de capacité effective
                 avec équipements amovibles peuvent également être établies, lorsque cela est permis par
                 la spécification de stabilité adéquate.
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                                                                         Addendum         B
                                          DONNÉES FIGURANT SUR LA PLAQUE DE CAPACITÉ
           1.                    INTRODUCTION
                                 Cet addendum a pour objet de faciliter la fourniture uniforme d'informations sur les
                                 plaques indiquant la capacité.
                                 La dérivation des données de capacité est couverte par l'addendum A.
         2.                     CAPACITÉ NOMINALE
                                La capacité nominale peut figurer sur la plaque de capacité et/ou la plaque d'identifica-
                                tion.
                                Lorsqu'elle figure sur la plaque de capacité, la valeur doit être en kilogrammes et doit
                                être inscrite de telle sorte qu'elle ne soit pas confondue avec les indications de capacité
                                effective.
                                Exemple capacité nominale = 6 000 kilogrammes.
                                Lorsqu'elle figure sur la plaque d'identification, elle peut faire partie de la désignation du
                                type donnée par le fabricant et peut être exprimée en tonnes ou en kilogrammes.
                                Exemple type n° XYZ/6,0.
         3.                     CAPACITÉ EFFECTIVE
                                 Les capacités effectives, hauteurs de levée et distances de centre de charge devant figurer
                                 sur la plaque de capacité doivent satisfaire aux exigences suivantes :
         3.1.                   La capacité effective à la hauteur de levée maximale du chariot et à la distance normali-
                                sée de centre de charge doivent toujours être indiquées.
                                Les capacités effectives à une ou plusieurs autres distances de centre de charge seront
                                également indiquées, si la conception du chariot le permet (1).
         3.2.                   Lorsqu'il est permis d'élever des capacités effectives supérieures à celles du point 3.1 à
                                des hauteurs inférieures à la hauteur de levée maximale du chariot, on devra indiquer ces
                                 capacités effectives à leurs hauteurs de levée correspondantes et à la distance normalisée
                                de centre de charge. Les capacités effectives à une ou plusieurs autres distances de centre
                                de charge seront également indiquées, si la conception du chariot le. permet ( a ).
         3.3.                   Pour des applications spéciales d'autres capacités effectives et distances de centre de
                                charge peuvent également être indiquées.
         4.                     ÉQUIPEMENTS
                                Lorsqu'un chariot est livré d'origine avec un ou plusieurs équipements amovibles, le cha-
                                riot doit porter des informations de capacité en plus de celles exigées au point 3. Les
                                capacités effectives, les hauteurs de levée et les distances de centre de charge, avec équi-
                                pement monté, devant figurer sur la plaque, doivent satisfaire aux exigences suivantes :
         4.1.                   Les capacités effectives à la hauteur maximale de levée du chariot (si la conception du
                                chariot le permet, sinon à la hauteur de levée maximale admise) et les distances de centre
                                de charge calculées, doivent toujours être indiquées.
         4.2.                   Lorsqu'il est permis de lever des capacités effectives supérieures à celles du point 4.1 à
                                des hauteurs inférieures à la hauteur maximale de levée du chariot, ces capacités doivent
                                être indiquées aux hauteurs de levée correspondantes et aux distances de centre de charge
                                calculées.
                                De plus, la plaque de capacité doit identifier clairement l'équipement auquel s'appliquent
                                les indications de charge.
         ( l ) La (les) distance(s) supplémentaire(s) de centre de charge doit (vent) de préférence être une (des) distance(s) normalisée(s) de centre de
               charge et pour les chariots livrés dans des pays utilisant les unités SI l'une de ces distances, si elle n'est pas déjà incluse, doit être
               600 millimètres.
 ---pagebreak--- N° C 165/44               Journal officiel des C o m m u n a u t é s européennes                         2. 7. 7 9
            5. UNITÉS
               Les unités utilisées pour exprimer les valeurs doivent être :
               —   hauteur de levée : millimètres (mm) ;
               —   charge : kilogrammes (kg),
               —   distance de centre de charge : millimètres (mm).
            6. MARQUAGE
               Les détails inscrits sur la plaque de capacité peuvent se présenter sous forme de tableau
               ou de diagramme.
 ---pagebreak--- 2. 7. 79                      Journal officiel des Communautés européennes                                     N° C 165/45
                                                  Addendum G
                                 SPÉCIFICATIONS DES PRISES DE COURANT
         1.       SPÉCIFICATION
         1.1.     Nombre de modèles
                  La présente spécification s'appliquera à trois modèles définis par leur courant nominal en
                  ampères : 80, 160, 320 ampères.
         1.2.     Définitions
         1.2.1.   Courant nominal
                  Le courant nominal est le courant en ampères que la prise peut supporter d'une manière
                  continue sans dépasser réchauffement admissible indiqué au point 1.3.8.
         1.2.2.   Courant de détresse
                  La prise de courant n'est pas prévue pour couper un courant en service normal. Le cou-
                  rant de détresse est le courant maximal que la prise de courant peut couper en cas de
                  déconnexion nécessitée par des circonstances exceptionnelles ou par un danger.
         1.2.3.   Tensions
         1.2.3.1. Tension maximale :
                  Les prises de courant seront prévues pour une tension maximale de 150 volts en courant
                  continu. Cette tension maximale sera marquée sur l'extérieur de la prise (voir point
                  1.3.11.).
         1.2.3.2. Tensions d'utilisation :
                  Les tensions nominales des batteries de traction ne doivent pas dépasser 96 volts.
         1.3.     Détails de construction
                  Chaque prise de courant comprendra deux demi-prises assemblables. Chaque demi-prise
                  devra pouvoir être équipée de moyens de fixation.
         1.3.1.   Bottiers
                  Les boîtiers auront une résistance mécanique adéquate ; ils seront résistants au feu, non
                  absorbants et résistants aux acides, aux gaz de batteries et aux bases diluées (sel par
                  exemple). Ils devront pouvoir être colorés en toutes couleurs usuelles.
         1.3.2.   Contacts
                  Chaque demi-prise comprendra deux contacts principaux. On devra également prévoir la
                  possibilité de monter deux contacts auxiliaires. Tous ces contacts devront être convena-
                  blement protégés contre la corrosion.
                  Sur les trois modèles de prises, les contacts auxiliaires devront être capables de supporter
                  un courant de 20 ampères. Il ne devront entrer en contact qu'après les contacts princi-
                  paux.
         13.3.    Organes mécaniques
                  Les parties mécaniques devront être convenablement protégées contre la corrosion.
         1.3.4.   Irréversibilité
                  Les boîtiers devront comporter un dispositif incorporé et non amovible assurant l'irréver-
                  sibilité du montage des deux demi-prises et évitant toute inversion de polarité.
 ---pagebreak--- N° C 165/46                           Journal officiel des Communautés européennes                                                           2. 7. 79
            1.3.5.   Isolement
                     Lorsque les d e u x demi-prises sont séparées, les contacts ou pièces sous tension ne devront
                     pas p o u v o i r venir en contact avec des pièces métalliques quelconques.
                     Les isolants devront pouvoir supporter des températures comprises entre 90 degrés Cel-
                     sius et — 2 0 degrés Celsius.
                     La t e m p é r a t u r e maximale ne devant pas dépasser 90 degrés Celsius, les isolants intérieurs
                     et extérieurs p o u r r o n t être au m i n i m u m de la classe Y de la r e c o m m a n d a t i o n 85 de la
                     commission électrotechnique internationale de 1957.
            1.3.6.   Degrés de protection
            1.3.6.1.  Lorsque les deux demi-prises seront assemblées :
                     — l'ensemble devra être protégé contre le contact accidentel des personnes avec des
                            pièces sous tension et contre l'introduction de corps étrangers de dimensions
                            moyennes,
                      — l'ensemble devra être protégé contre l'introduction de liquides lorsque cet ensemble
                            sera placé sur le chariot d a n s les conditions normales d'emploi.
            1.3.6.2.  La demi-prise reliée en p e r m a n e n c e à la batterie devra être protégée contre le contact
                      accidentel des personnes avec des pièces sous tension, et contre l'introduction de corps
                      étrangers de dimensions moyennes.
                      Ces diverses protections seront réalisées suivant le degré de protection de la publication
                      H D 3 6 5 du Cenelec, à savoir :
                      IP 2* — protection contre le contact des doigts avec les pièces sous tension. Protection
                                       contre la pénétration de corps étrangers de dimensions moyennes,
                      IP *3 — de l'eau t o m b a n t en pluie dans u n e direction faisant avec la verticale un angle
                                       inférieur ou égal à 60 degrés (environ 1 rad) ne doit pas avoir d'effets nui-
                                       sibles.
            1.3.7.    Codage
                      C h a q u e prise devra pouvoir être m u n i e de m o y e n s de codage p e r m e t t a n t de n ' i n t r o d u i r e
                      une demi-prise mâle que dans une demi-prise femelle prévue p o u r la m ê m e tension d'uti-
                      lisation.
            1.3.8.   Êchauffement
                      Les contacts, prises de raccordement des câbles, boîtiers et parties mécaniques, devront
                      pouvoir supporter une t e m p é r a t u r e m a x i m a l e de 90 degrés Celsius c'est-à-dire u n e éléva-
                      tion de température de 65 degrés Celsius au-dessus d ' u n e t e m p é r a t u r e a m b i a n t e de
                      25 degrés Celsius.
                      D a n s le cas de conditions spéciales d'emploi, (températures plus élevées, câbles de section
                      plus faible, etc.) la t e m p é r a t u r e finale ne devra jamais dépasser 90 degrés Celsius.
                      Ils devront également pouvoir supporter u n e t e m p é r a t u r e minimale de -20 degrés Celsius.
            1.3.9.    Câbles
                      Les demi-prises devront être raccordées à la batterie o u a u x circuits d'utilisation (ou a u x
                      circuits de charge) p a r des câbles.
                      Le tableau ci-dessous indique, p o u r les trois modèles de prise, la section m a x i m a l e des
                      câbles en cuivre à prévoir.
                       C o u r a n t n o m i n a l en ampères :                       80            160                    320
                       Section m a x i m a l e du câble en m m 2 :                    16              35                     95
                      Des valeurs différentes p o u r r o n t être nécessaires d a n s le cas de câbles en aluminium.
            1.3.10.  Verrouillage,         manœuvrabilité
                     D e u x demi-prises quelconques, u n e fois assemblées, seront maintenues ensemble p a r un
                      dispositif de verrouillage. Ce dispositif devra pouvoir être déverrouillé r a p i d e m e n t en cas
                      de danger.
                      Les deux demi-prises devront pouvoir être séparées aisément d a n s toutes les positions.
                      Une partie du dispositif de verrouillage devra être entièrement cotée p o u r assurer l'inter-
                      changeabilité complète entre les différentes m a r q u e s . Une poignée p o u r r a être prévue
                      p o u r permettre l'assemblage ou la séparation. Cette poignée p o u r r a être combinée avec le
                      dispositif de verrouillage.
 ---pagebreak--- 2. 7. 79                     Journal officiel des Communautés européennes                                      N° C 165/47
         1.3.11. Marquage
                 Les prises de courant devront porter les marques suivantes d'une manière claire et indélé-
                 bile :
                 — nom ou marque du fabricant,
                 — tension maximale d'utilisation : 150 volts,
                 — courant nominal en ampères (par exemple : 160 ampères),
                 — les signes + et - correspondant aux contactes reliés respectivement aux pôles positif
                      et négatif de la batterie.
         2.      ESSAIS SUR PROTOTYPES
                 Les essais suivants seront effectués sur les prototypes des trois modèles de prises de cou-
                 rant. Les prises de courant produites en série devront être garanties capables de passer
                 avec succès les mêmes essais.
         2.1.    Essai de température
                 La prise de courant sera reliée au moyen de câbles de la section admissible. Les câbles
                 seront fixés par une des méthodes préconisées par les fabricants de prises de courant.
                 Ils devront avoir une longueur de deux mètres.
                 L'essai sera effectué sous le courant nominal.
                 L'essai sera poursuivi jusqu'à stabilisation des températures.
                  Les échauffements seront mesurés à l'aide de thermo-couples ou de toute autre méthode
                  de précision équivalente. L'usage de thermomètres ordinaires est exclu.
                  Les températures et les échauffements ne devront pas dépasser les valeurs fixées au point
                  1.3.8.
                  Les valeurs d'échauffement avec câbles de section inférieure pourront être mentionnées.
         2.2.    Essai d'endurance
                 Deux demi-prises étant normalement accouplées, sans .courant, les deux demi-prises
                 seront séparées, puis accouplées de nouveau.
                 Cet essai sera répété 5 000 fois. Après cet essai, l'ensemble de la prise devra pouvoir subir
                 les essais d'échauffement prévus au paragraphe 2.1.
         2.3.    Essai de séparation en charge
         2.3.1.  Essai de séparation en surcharge
                 Un ensemble de deux demi-prises accouplées sera relié à une source de courant continu
                 d'une tension de 96 volts, par l'intermédiaire d'un circuit inductif ayant une impédance
                 de 0,50 ± 0,05 millihenrys.
                 On fera passer dans la prise un courant de :
                 — pour le modèle       80 ampères : 200 ampères,
                 — pour le modèle 160 ampères : 400 ampères,
                 — pour le modèle 320 ampères : 800 ampères.
                 Après établissement du courant, celui-ci sera coupé en séparant les deux demi-prises.
                 Cet essai sera exécuté cinq fois consécutives.
                 Après ces essais, la prise sera examinée pour constater les dommages éventuels, puis
                 accouplée de nouveau et soumise à l'essai d'échauffement prévu au point 2.1.
                 Le défaut de pouvoir s'accoupler ou de subir avec succès l'essai d'échauffement sera une
                 cause de refus.
         2.3.2.  Essai de séparation en court-circuit
                 Un ensemble de deux demi-prises accouplées sera relié à une source de courant continu
                 par l'intermédiaire d'un circuit inductif ayant une impédance telle que la constante de
                 temps du circuit soit 15 millisecondes et que le courant à couper soit égal à quatre fois le
                 courant nominal, lorsque la tension fournie sera de 96 volts.
                 La prise de courant devra être capable d'éteindre tous arcs qui pourraient être tirés en
                 conséquence de cette déconnexion d'urgence. Il n'est pas impératif que les deux moitiés
                 de la prise de courant soient capables d'être utilisées après cet essai.
 ---pagebreak--- N° C 165/48                  Journal officiel des Communautés européennes                                    2. 7. 79
            2.4. Essai d'immersion
                 Deux demi-prises accouplées, sans câble, seront immergées pendant 4 heures dans une
                 solution d'acide sulfurique de densité 1,10 ± 0,05 à la température ambiante. Après
                 rinçage à l'eau claire et séchage, les deux demi-prises devront pouvoir s'accoupler correc-
                 tement et subir l'essai d'échauffement prévu au point 2.1.
                 L'essai sera répété dans les mêmes conditions en utilisant une solution de potasse caus-
                 tique de densité 1,10 ± 0,05.
                 Les deux demi-prises accouplées devront également être suspendues dans l'hydrogène
                 gazeux pendant une période qui ne sera pas inférieure à 48 heures, avant d'être soumises
                 à l'essai de chute prévu au point 2.6.
            2.5. Essai de rigidité électrique
                 Chaque demi-prise, sans câble, devra pouvoir supporter pendant une minute un courant
                 alternatif de forme sinusoïdale, d'une périodicité comprise entre 25 et 100 hertz et d'une
                 tension efficace de 2 000 volts, appliqué :
                 — entre les deux contacts principaux,
                 — entre le (ou les) contacts auxiliaires, s'ils existent, et les contacts principaux,
                 — entre l'ensemble des contacts et les pièces métalliques de la prise (et les pièces métal-
                      liques fixées au boîtier, si celui-ci est isolant).
            2.6. Essais de chute
                 Une demi-prise sera reliée à deux longueurs de 1,50 mètre de câble de la plus grande sec-
                 tion admissible, dont les extrémités seront fixées à 1 mètre au-dessus du sol.
                 On laissera tomber la demi-prise d'une hauteur de 2 mètres sur un sol en ciment.
                 Cet essai sera exécuté 25 fois.
                 Après ces essais, aucune des parties de la prise de courant ne devra montrer des fissures
                 ou des déformations permanentes.
                 La demi-prise devra pouvoir s'accoupler normalement avec une autre.
 ---pagebreak--- 2. 7. 79                           Journal officiel des Communautés européennes                                       N° C 165/49
                                                         Addendum    D
         CONDITIONS VALABLES D'UTILISATION DES CHARIOTS À POSTE DE CONDUITE
         ÊLEVABLE ET DES CHARIOTS CONÇUS SPÉCIALEMENT POUR CIRCULER AVEC LA
                                            CHARGE EN POSITION ÉLEVÉE
         1. Les conditions valables d'utilisation non guidée des chariots qui lèvent/orientent la charge et/ou le
            conducteur pendant la translation ou qui circulent avec la charge et/ou le conducteur en position
            élevée sont les suivantes :
            a) sol lisse et de niveau, conforme à la spécification du constructeur de chariot, capable de sup-
                 porter la masse du chariot, du conducteur et de la charge durant le service ;
            b) sol exempt de corps étrangers et d'objets pouvant affecter la mise en œuvre ou la stabilité du
                 chariot ;
            et, lorsque les chariots sont guidés (forces de renversement non restreintes) :
            c) rails de guidage ou dispositifs similaires limitant la déviation de l'axe longitudinal du chariot par
                 rapport à l'axe longitudinal de l'allée à deux degrés maximum.
            Les conditions d'utilisation qui différeraient des conditions spécifiées ci-dessus devront faire l'objet
            d'un accord entre les parties intéressées.
         2. UTILISATION GUIDÉE
            Lorsqu'un chariot est l'objet de restrictions dans son mode de fonctionnement de telle façon que des
            moyens extérieurs résistent à toutes les forces de renversement, par exemple au moyen de galets
            portés par le chariot et roulant dans des rails de retenue fixés sur les rayonnages, les essais spéciaux
            respectifs pour la stabilité dans les allées ne sont pas nécessaires. Toutefois, les forces prenant nais-
            sance au cours du fonctionnement prévu par le constructeur du chariot devront pouvoir être contre-
            balancées par le matériel (ou les dispositifs) de l'installation statique, et le dégagement du chariot de
            ce matériel pendant son travail en position haute dans les allées devra être empêché.
         3. ESPACE LIBRE DES ALLÉES
            Lorsque les chariots fonctionnent avec guidage, les jeu normal de sécurité dans les allées prévu pour
            les chariots classiques ne s'applique plus.
 ---pagebreak--- N° C 165/50                            Journal officiel des Communautés européennes                              2. 7. 79
                                                             ANNEXE II
            CERTIFICAT DE CONFORMITÉ DU CONSTRUCTEUR (OU DE L'IMPORTATEUR) POUR
                                      CHARIOTS DE MANUTENTION AUTOMOTEURS
            Le soussigné
                                                              (nom et prénom)
            certifie par la présente que le chariot de manutention automoteur spécifié ci-dessous correspond aux
            exigences de la directive particulière
                                                     (titre et numéro de la directive)
            1. Catégorie :
            2. Fabricant/importateur :
            3. Type :
            4. Numéro du type/de la série du chariot de manutention automoteur :
            5. Année de construction :
            6. Autres informations supplémentaires :
            Date :
                                                                                       (signature)
                                                                                        (position)
 ---pagebreak--- L  L e s i g n e d e c o n f o r m i t é d o i t ê t r e b i e n visible et indélébile. Il doit être apposé directement à côté
   deBot^snrlaplaqnesignalétiqne.
2. Les dimensions dn signe doivent être choisies de telle f a ^ o n q n e ^information q n i ^ f i g ^ r e soit bien
   lisible et visible. Le diamètre réel dn cercle circonscrit a s s i g n e doit être an moins d e ^ m i l l i m è t r e s .
3. Le signe de conformité doit^ dans sa partie snpérienre^ porter le n n m é r o ^ e n tant q n e n n m é r o de la
   présente directive.