CELEX: 31973R1316
Language: fr
Date: 1973-05-21 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 1316/73 de la Commission, du 17 mai 1973, modifiant les montants dont doivent être ajustés les montants compensatoires monétaires

21 . 5 . 73                             Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 134/ 1
                                                                I
                                (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                 RÈGLEMENT (CEE) N0 1316/73 DE LA COMMISSION
                                                          du 17 mai 1973
                modifiant les montants dont doivent être ajustés les montants compensatoires monétaires
LA COMMISSION DES COMMUNAUTES                                       considérant que, afin de respecter cette règle, la
EUROPÉENNES,                                                        Commission doit fixer selon l'article 6 du règlement
vu le traité instituant la Communauté économique                    (CEE) n0 648/73 , les montants dont doivent être
européenne,                                                         ajustés les montants compensatoires monétaires ; que
                                                                    les montants fixés selon cette règle sont modifiés
vu le règlement (CEE) n0 974/71 du Conseil, du 12                   périodiquement lorsque l'évolution de la charge à
mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique de              l'importation en provenance des pays tiers le rend
conjoncture à prendre dans le secteur agricole à la                 nécessaire ;
suite de l'élargissement temporaire des marges de
fluctuation des monnaies de certains États membres (1),             considérant que l'application desdits critères conduit
modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n°                   à fixer, au niveau figurant aux annexes, les montants
1225/73 (2),                                                        dont doivent être ajustés les montants compensatoires
                                                                    monétaires et les coefficients au moyen desquels les
vu le règlement (CEE) n° 648/73 de la Commission,                   montants compensatoires adhésion, les restitutions
du 1 er mars 1973 , portant modalités d'application                 ainsi que les prélèvements et autres charges à l'impor­
des montants compensatoires monétaires (3), modifié                 tation exprimés en unités de compte doivent être
par le règlement (CEE) n0 798/73 (4), et notamment                  affectés,
son article 6,
                                                                    A ARRETE LE PRESENT RÈGLEMENT :
considérant que les montants compensatoires moné­
taires ont été fixés par le règlement (CEE) n0 649/73
de la Commission, du 1er mars 1973 (6), modifié en                                       Article premier
dernier lieu par le règlement (CEE) n° 1265/73 du                   Les montants dont doivent être ajustés, conformé­
14 mai 1973 (6);                                                    ment à l' article 6 du règlement (CEE) n° 648/73 , les
considérant que ces montants compensatoires sont                    montants compensatoires monétaires, sont fixés aux
fixés sans tenir compte de l'article 4 bis paragraphe 2             niveaux indiqués aux annexes.
du règlement (CEE) n° 974/71 qui dispose que, dans
les échanges entre les États membres et avec les pays                                       Article 2
tiers, les montants compensatoires applicables en raison
d'une dépréciation de la monnaie concernée ne peuvent               Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa
être supérieurs à la charge à l'importation en                      publication au Journal officiel des Communautés euro­
provenance des pays tiers ;                                         péennes. Il est applicable à partir du 14 mai 1973 .
               Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
               tout État membre.
               Fait à Bruxelles, le 17 mai 1973 .
                                                                                     Par la Commission
                                                                                        Le président
                                                                                   François-Xavier ORTOLI
(x)  JO n0 L 106 du 12. 5. 1971 , p. 1 .
(2) JO n0 L 125 du 11 . 5. 1973 , p . 49.
(3)  JO n0 L 64 du 9. 3. 1973, p. 1 .
(4) JO n° L 76 du 24. 3 . 1973 , p. 18.
(5)  JO n0 L 64 du 9. 3 . 1973, p. 7. %
C)  JO n° L 130 du 17. 5. 1973, p. 1.
 ---pagebreak--- N° L 134/2                        Journal officiel des Communautés européennes          21 . 5 . 73
            ANNEXE A I — ANNEX A I — ANHANG A I — ALLEGA TOAI — BIJLAGE A I — BILAG A I
                                       Montants valables a partir du 14 mai 1973
                                       Amounts applicable as from 14 May 1973
                                             Beträge, gültig ab 14. Mai 1973
                                           Importi validi dal 14 maggio 1973
                                 Bedragen van toepassing met ingang van 14 mei 1973
                                   De beløb, som skal anvendes fra den 14. maj 1973
                        SECTEUR DES CEREALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                              SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
           a) Cereales et certaines catégories de farines, gruaux et semoules
              Cereals and certain categories of flour, groats and meal
              Getreide und bestimmte Arten von Mehl, Grobgrieß und Feingrieß
              Cereali e alcune categorie di farine, semole e semolini
              Granen en bepaalde categorieën meel, gries en griesmeel
              Korn og visse kategorier af mel, grove og fine gryn
 ---pagebreak---          1 . Montants à déduire des montants compensatoires monétaires                                                                                                           21 . 5 . 73
               Amounts to be deducted from the monetary compensatory amounts
               Von "Währungsausgleichsbeträgen abzuziehende Beträge
               Importi da dedurre dagli importi compensativi monetari
               Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verminderd
               Beløb, der skal trækkes fra de monetære udligningsbeløb
                                                                                                                                     United
   /BLEU                    Danmark                     Deutschland                  France                   Nederland                            Ireland
                                                                                                                                    Kingdom
     /Flux                     Dkr                         DM                          FF                         Fl.                   £             £
                     Det forenede                Vereinigtes                Royaume­                     Verenigd                    Third         Third
         Irlande                     Irland                      Irland                       Irlande                   Ierland
                      Kongerige                  Königreich                    Uni                      Koninkrijk                  Countries     Countries
                                                                          — 1 000 kg —
                                                                                                                                                                              Journal officiel des
                                                                      —                          -                        —                          —
                                       —
              —        26,6323                     11,97                      19,23                       12,40                       1,70
                                                                      —                         —                         —                          —
                                       —
              —       36,9719                      16,62                      26,69                       17,22                       2,36
                                       —                              —                         —                         —                          —
              —        33,2121                     14,91                      23,94                       15,44                       2,12
                                       —                              —                         —                         —                          —
              —        32,5854                     14,64                      23,49                       15,16                       2,08
                                       —                              —                         —                         —                          —
              —       30,5488                      13,74                      22,05                       14,23                       1,95
                                                                                                                                                                                 Communautés
                                       —                              —                         —                         —                          —
              —       28,3556                      12,73                      20,46                       13,18                       1,81
                                       —                              —                         —                         —                          —
              —        25,3790                     11,41                      18,32                       11,82                       1,62
             33,29    31,4888         5,17         14,12          2,32        22,67            3,73       14,64          2,41         2,01          0,33
                                                                      —                         —                         —                          —
                                       —
              —       34,9354                      15,60                      25,02                       16,13                       2,23
                                                                                                                                                                              européennes
                                                                      —                         —                         —                          —
                                       —
              —       41,8284                      19,72                      31,62                       20,39                       2,67
                                                                  —                             —                         —                          —
                                       —
              —        51,6981                     23,18                      37,19                       23,99                       3,30
                                       —                              —                         —                         —                          —
              —       37,7553                      16,85                      27,02                       17,42                       2,41
    été rendu impropre à la consommation humaine                  i1) L'importo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo umano in seguito alla denatura­
      n° 120/67/CEE est celui applicable pour l'orge.                 zione di cui all'articolo 7 del regolamento n. 120/67/CEE è quello applicabile all'orzo .
human consumption by denaturing as specified                      (*) Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is gemaakt door de denaturering als
     at applicable to barley.                                         bedoeld in artikel 7 van Verordening nr. 120/67/EEG is het bedrag voor gerst van toepassing.
 ung im Sinne des Artikels 7 der Verordnung
 eignet gemacht wurde, ist der für Gerste anwend­                 i1) Beløb for blød hvede, der efter bestemmelserne i artikel 7 forordning nr. 120/67/EØF ved denaturering
                                                                      er blevet giort uegnet til menneskeføde, er det, der anvendes for byg.
                                                                                                                                                                                 N° L 134/3
 ---pagebreak--- N° L 134/4                                 Journal officiel des Communautés européennes                                               21 . 5 . 73
           2. Montants a ajouter aux montants compensatoires monétaires
               Amounts to be added to the monetary compensatory amounts
               Den Währungsausgleichsbeträgen hinzuzufügende Beträge
               Importi da aggiungere agli importi compensativi monetari
               Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verhoogd
               Beløb der skal lægges til de monetære udligningsbeløb
                      N0 du tarif douanier commun                          United Kingdom                     Ireland
                               CCT heading No
                     Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                £                             £
                  Numero délia tariffa doganale comune
               Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                       Position i den faelles toldtarif                          Italy                         Italy
                                                                             — 1000 kg —
           10.01 A (x)                                                           1,70                           —
           10.01 B                                                               2,36                           —
           10.02                                                                 2,12                           —
           10.03                                                                 2,08                           —
           10.04                                                                 1,95                           —
           10.05 B                                                               1,81                           —
           10.07 B                                                               1,62                           —
           10.07 C                                                               2,01                          0,33
           11.01 A                                                               2,23                           —
           11.01 B                                                               2,67                           —
           11.02 A I a)                                                          3,30                           —
           11.02 A I b)                                                          2,41                           —
           (*) Le montant applicable pour le froment tendre ayant été rendu impropre à la consommation humaine par la dénaturation
               visée à l'article 7 du règlement n 0 120/67/ CEE est celui applicable pour l'orge.
           (*) The amount for common wheat rendered unfit for human consumption by denaturing as specified in Article 7 of
               Regulation No 120/67/EEC shall be that applicable to barley.
           (*) Der Betrag für Weichweizen, der durch Denaturierung im Sinne des Artikels 7 der Verordnung Nr. 120/67/EWG für
               die menschliche Ernährung ungeeignet gemacht wurde, ist der für Gerste anwendbare Ausgleichsbetrag.
           (*) L'importo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo umano in seguito alla denaturazione di cui all'arti­
               colo 7 del regolamento n . 120/67/ CEE è quello applicabile all'orzo .
           i1) Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is gemaakt door de denaturering als bedoeld in artikel 7
               van Verordening nr. 120/67/EEG is het bedrag voor gerst van toepassing.
           (*) Beløb for blød hvede, der efter bestemmelserne i artikel 7 forordning nr. 120/67/EØF ved denaturering er blevet gjort
               uegnet til menneskeføde, er det, der anvendes for byg.
 ---pagebreak---     b) Produits transformés à base de céréales
                                                                                                                                                            21 . 5 . 73
       Products processed from cereals
       Getreideverarbeitungserzeugnisse
       Prodotti trasformati a base di cereali
       Op basis van granen verwerkte produkten
       Produkter forarbejdet på basis af korn
    1 . Montants à déduire des montants compensatoires monétaires
        Amounts to be deducted from the monetary compensatory amounts
        Von Währungsausgleichsbeträgen abzuziehende Beträge
       Importi da dedurre dagli importi compensativi monetari
       Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verminderd
       Beløb, der skal trækkes fra de monetære udligningsbeløb
                                                                                                                           United
L/BLEU                   Danmark                 Deutschland                 France                   Nederland                           Ireland
                                                                                                                          Kingdom
   /Flux                     Dkr                      DM                       FF                         Fl.                £              £
                  Detforenede               Vereinigtes             Royaume­                     Verenigd                  Third       Third
       Irlande                     Irland                  Irland                     Irlande                   Ierland
                   Kongerige                Königreich                Uni                       Koninkrijk                Countries   Countries
                                               — 100 kg —
                                                                                                                                           —
                                                                                        —                         —
                                    —                       —
           —                                                                                                                0,29
                    4,5432                     1,68                   3,29                        2,12
                                                                                                                  —                        —
                                                                                        —
                                    —                       —
           —                                                                                                                0,27
                    4,2298                     1,92                   3,09                       • 1,99
                                                                                                                  —                        —
                                                                                        —
                                    —                       —
           —                                                                                                               0,25
                   3,9165                      1,78                  2,86                         1,85
                                                                                                                  —                        —
                                                            —                           —
                                                                                                                                                        Journal officiel des Communautés européennes
           —
                                    —
                   2,8199                      1,30                   2,09                        1,34                     0,18
                                                                                        —                         —                   ■    —
                                    —                       —
           —                                                                                                               0,17
                    2,6632                     1,16                   1,87                        1,21
           3,40     3,2899         0,4700      1,44         0,24      2,31             0,38       1,49          0,25       0,21           0,03
                                                                                                                                                    t
                                                                                                                  —                        —
                                                            —                          —
           —                        —                                                                                      0,30
                   4,6998                     2,09                   3,35                         2,16
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                                                            —
                                                                                       —
                                    —
           —                                                                                                               0,29
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                                                            —                          —
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           —                                                                                                               0,27
                    4,2298                     1,92                  3,09                         1,99
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                                                                      —                —           —
                                    —          '-           —
           —                                                                                                               0,25
                    3,9165
                                                                                                                  —'                       —
                                                            —                          —
           —
                                    —
                    3,9165                     1,78                  2,86                         1,85                     0,25
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                                                            —                          —
                                    —
           —                                                                                                               0,18
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                                                                                                                  —                        —
                                                            —                          —
           —                        —
                   2,6632                      1,16                  1,87                         1,21                     0,18
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 ---pagebreak---                          Danmark                 Deutschland                                                               United
L/BLEU                                                                        France                   Nederland                       Ireland
                                                                                                                          Kingdom
   B/Flux                    Dkr                      DM                         FF                       Fl.                £               £
                                                                                                                                                         N° L 134/6
­                 Detforenede               Vereinigtes               Royaume­                    Verenigd                 Third           Third
        Irlande                    Irland                  Irland                      Irlande                  Ierland
                   Kongerige                Königreich                  Uni                      Koninkrijk               Countries   Countries
                                                — 100 kg —
            —                        —                       —                          —                          —
                                                                                                                                            —
                   4,5432                     1,68                     3,29                        2,12                    0,29
            —                       —                        —                          —                          —                        —
                    3,1332                    1,40                     2,25                        1,45                    0,20
                                    —                        —                          —                          —                        —
       .
                   4,2298                     1,92                     3,09                        1,99                    0,27
             -                      —                        —                          —                          —                        — ■
                    3,6032                    1,60                     2,56                        1,65                    0,23
             -                       —                       —                          —                          —
                                                                                                                                            —
                   4,5432                     1,68                     3,29                        2,12                    0,29
            —                       —                        —                    '     —                          —
                                                                                                                                            —
                   4,2298                     1,92                     3,09                        1,99                    0,27
            —                        —                       —                          —                          —                        —
                   3,6032                     1,60                     2,56                        1,65                    0,23
            —                       —                        —                          —
                                                                                                                   —.                       —
                   3,6032                     1,59                     2,56                        1,65                    0,23
            —                        —                       —                          —                          —                       ■-
                   4,3865                     1,98                     3,18                        2,05                    0,28
            —                       —                        —                          —                          —
                                                                                                                                           —
                   3,9165                     1,78                     2,86                        1,85                    0,25
           4,66    4,3865          0,7833     1,98         0,32        3,17            0,52        2,05         0,34       0,28            0,05
            —                       —                        —                          —                          —
                                                                                                                                            —
                   3,7599                     1,68                     2,69                        1,74                    0,24
            —                       —                        —                          —                          —
                                                                                                                                           —
                   4,6998                     2,09                     3,35                        2,16                    0,30
            —                       —                        —                          —                          —                       —
                   4,5432                     2,05                     3,29                        2,12                    0,29
            —                       —                        —                          —                          —                       —
                   4,2298                     1,92                     3,09                        1,99                    0,27
            —                       —                        —                          —                          —
                                                                                                                                           —
                   3,9165                     1,78                     2,86                        1,85                    0,25
            —                        —                       —                          —                          —                        —
                   3,6032                     1,60                     2,56                        1,65                    0,23
           4,66    4,3865          0,7833     1,98         0,32        3,17            0,52        2,05         0,34       0,28            0,05
                                                                                                                                                   Journal officiel des Communautés européennes
            —                       —                        —                          —                          —                       —
                   2,6632                     1,22                     1,96                        1,26                    0,17
            —                       —                        —                          —                          —
                                                                                                                                           —
                   3,4465                     1,52                     2,44                        1,57                    0,22
            —                       —                        —                          —                          —                       —
                   3,2899                     1,49                     2,40                        1,55                    0,21
            —                       —                        —                          —                          —                   •   —
                   3,1332                     1,40                     2,25                        1,45                    0,20
            —                       —                        —                          —                          —
                                                                                                                                           —
                   2,8199                     1,30                     2,09                        1,34                    0,18
            —                       —
                                                             —    ■                     —                          —
                                                                                                                                           —
                   2,6632                     1,16                     1,87                        1,21                    0,17
           3,40    3,2899          0,4700     1,44         0,24        2,31            0,38        1,49         0,25       0,21            0,03
            —                       —                        —                          —                        —                         —
                   3,2899                     1,49                     2,40                        1,55                    0,21
            —                       —                        —                          —                        —                         —
                   3,1332                     1,40                     2,25                        1,45                    0,20
            —                       —                        —                          —                          —                       —
                   2,6632                     1,16                     1,87                        1,21                    0,17                             21 . 5 . 73
 ---pagebreak---                                                                                                                              United
                          Danmark                 Deutschland                  France                   Nederland                        Ireland
L/BLEU                                                                                                                      Kingdom                      21 . 5 . 73
   B/Flux                     Dkr                       DM                        FF                        FI.                £           £
                                             Vereinigtes               Royaume­                    Verenigd                  Third       Third
 ­
        Irlande
                   Qet forenede     Irland                    Irland                    Irlande                   Ierland               Countries
                                             Königreich                  Uni                      Koninkrijk                Countries
                    Kongerige
                                                 — 100 kg •
                                                                                                                    —
                                                                                         —
                                                               —
                                     —
            —
                     4,5432                    2,05                     3,29                        2,12                     0,29
                                                                                                                    —
                                                                                         —
                                                               —
            —
                                     —                                                              1,99                     0,27
                     4,2298                    1,92                     3,09
                                                                                                                    —
                                                                                         —
                                     —
                                                               —
            —
                     3,6032                    1,60                     2,56                        1,65                     0,23
                                                                                                                    —
                                                                                         —
                                                               —
                                     —
            —
                     3,7599                    1,68                     2,69                        1,74                     0,24
                                                                                         —                          —
                                                               —
                                     —
            —
                    4,6998                     2,09                     3,35                        2,16                     0,30
                                                                                                                    —
                                                                                         —
                                                               —
                                     —
            —
                     3,9165                    1,78 .                   2,86                        1,85                     0,25
            4,66     4,3865         0,7833     1,98           0,32      3,17            0,52        2,05          0,34       0,28        0,05
                                                                                                                    —
                                                                                         —
                                     —                         —
            —
                     2,6632                    1,22                     1,96                        1,26                     0,17
                                                                                                                    —
                                                               —
                                                                                         —
                                     —
            —
                     3,4465                    1,52                     2,44                       ' 1,57                    0,22
                                                                                         —
                                                                                                                    —
                                                               —
                                     —
            —
                     3,2899                    1,49                     2,40                        1,55                     0,21
                                                                                                                    —
                                                               —
                                                                                         —
                                     —
            —
                     3,1332                    1,40                     2,25                        1,45                     0,20
                                                                                                                    —
                                                               —
                                                                                         —
                                     —
            —
                     2,8199                    1,30                     2,09                        1,34                     0,18
                                                                                                                    —
                                                                                         —
                                                               —
                                     —
            —
                     2,6632                    1,16                     1,87                        1,21                     0,17
                                     —                                                              1,49          0,25       0,21        0,03
        3,40         3,2899                    1,44           0,24      2,31            0,38
                                                                                                                    —
                                                               —
                                                                                         —
                                     —
            —
                     0,6266                    0,30                     0,48                        0,31                     0,04
                                                                                                                    —
                                                               —
                                                                                         —
                                     —
            —
                     0,7833                    0,32                     0,51                        0,33                     0,05
                                                                                                                    —
                                                               —
                                                                                         —
                                     —
            —
                     0,6266                    0,26                     0,42                        0,27                     0,04
                                                                                                                    —
                                                                                         —
                                                               —
                                     —
            —
                     4,5432                    2,05                     3,29                        2,12                     0,29
                                                                                                                                                    Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                         —
                                                                                                                    —
                                     —
                                                               —
            —
                    4,6998                     2,13                     3,42                        2,21                     0,30
                                                                                         —                          —
                                                               —
                                     —
            —
                    3,6032                     1,59                     2,56                        1,65                     0,23
                                                                                         —
                                     —                         —                                                    —r
            —
                    5,7965                     2,61                     4,18                        2,70                     0,37
                                                                                         —
                                                               —
                                     —
            —
                    4,3865                     1,95                     3,12                        2,02                     0,28
                                                                                         —
                                                               —
                                     —
            —
                    5,0132                     2,27 ·                   3,64                        2,35                     0,32
                                                                                         —
                                     —                         —
            —
                    0,6266                     0,31                     0,51                        0,33                     0,04
                                                                                         —                          —
                                     —                         —
            —
                    0,6266                     0,31                     0,51                        0,33                     0,04
                                                                                         —
                                     —                         —
            —
                    0,6266                     0,31                     0,51                        0,33                     0,04
                                                                                         —
                                     —                         —
            —
                    0,6266                     0,31                     0,51                        0,33                     0,04
                                                                                         —
                                                               —
                                     —
            —
                    0,6266                     0,31                     0,51                        0,33                     0,04                          N0 L 134/7
 ---pagebreak--- N0 L 134/8                            Journal officiel des Communautés européennes           21 . 5 . 73
           2. Montants a ajouter aux montants compensatoires monétaires
              Amounts to be added to the monetary compensatory amounts
              Den Währungsausgleichsbeträgen hinzuzufügende Beträge
              Importi da aggiungere agli importi compensativi monetari
              Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verhoogd
              Beløb der skal lægges til de monetære udligningsbeløb
                     N° du tarif douanier commun             United Kingdom        Ireland
                           CCT heading No
                    Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                    £                £
                Numero délia tariffa doganale comune
              Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                     Position i den faelles toldtarif               Italy            Italy
                                                                 ■ 100 kg •
           11.01 c                                                 0,29
           11.01 D                                                 0,27
           11.01 E I                                               0,25
           11.01 E II                                              0,18
           11.01 H                                                 0,17
           11.01 K                                                 0,21             0,03
           11.02 A II                                              0,30
           11.02 A III                                             0,29
           11.02 A IV                                              0,27
           11.02 A V a) 1
           11.02 A V a) 2                                          0,25
           11.02 A V b)                                            0,18
           11.02 A VIII                                            0,17
           11.02 A IX                                              0,21             0,03
           11.02 B I a) 1                                          0,29
           11.02 B I a) 2 aa)                                      0,20
           11.02 B I a) 2 bb)                                      0,27
           11.02 B I a) 4                                          0,23
           11.02 B I b) 1                                          0,29
           11.02  B I b) 2                                         0,27
           11.02  B I b) 4                                         0,23
           11.02  B II a)                                          0,23
           11.02  B II b)                                          0,28
           11.02 B II c)                                           0,25
           11.02 B II d)                                           0,28             0,05
           11.02 C I                                               0,24
           11.02 C II                                              0,30
           11.02 C III                                             0,29
           11.02 C IV                                              0,27
           11.02 C V                                               0,25
           11.02 C VII                                             0,23
           11.02 C VIII                                            0,28             0,05
           11.02 D I                                               0,17
           11.02 D II                                              0,22
           11.02 D III                                             0,21
           11.02 D IV                                              0,20
 ---pagebreak--- 21 . 5 . 73                             Journal officiel des Communautés européennes         N° L 134/9
                      N° du tarif douanier commun              United Kingdom        Ireland
                             CCT heading No
                     Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                    £                 £
                 Numero della tariffa doganale comune
               Nr. vart het gemeenschappelijk douanetarief
                      Position i den fælles toldtarif               Italy              Italy
                                                                — 100 kg —
            11.02 D V                                               0,18               —
            11.02 D VII                                             0,17               —
            11.02 D VIII                                            0,21              0,03
            11.02 E I a) 1                                          0,21               —
            11.02 E I a) 2                                          0,20               —
            11.02 E I a) 4                                          0,17               —
            11.02 E I b) 1                                          0,29               —
            11.02 E I b) 2                                          0,27               —
            11.02 E I b) 4                                          0,23               —
            11.02 E II a)                                           0,24               —
            11.02 E II b)                                           0,30               —
            11.02 E II c)                                           0,25               —
            11.02 E II d)                                           0,28              0,05
            11.02 F I                                               0,17               —
            11.02 F II                                              0 ,22              —
            11.02 F III                                             0,21               —
            11.02 F IV                                              0,20               —
            11.02 F V                                               0,18               —
            11.02 F VIII                                            0,17               —
            11.02 F IX                                              0,21             0,03
            11.02 G I                                               0,04               —
            11.02 G II                                              0,05               —
            11.06 A                                                 0,04               —
            11.06 B II                                              0,29               —
            11.07 A I a)                                            0,30               —
            11.07 A I b)                                            0,23               —
            11.07 A II a)                                           0,37               —
            11.07 A II b)                                           0,28               —
            11.07 B                                                 0,32               —
            23.02  A  I a)                                          0,04               —
            23.02  A  I b) 1                                        0,04               —
            23.02  A  I b) 2                                        0,04               —
            23.02  A  II a)                                         0,04               —
            23.02  A  II b)                                         0,04               —
 ---pagebreak--- N° L 134/ 10                             Journal officiel des Communautés européennes                                                     21 . 5 . 73
           ANNEXE AU — ANNEX All — ANHANG AU — ALLEGATO AU — BIJLAGE AU — BILAG A II
                — remplaçant les coefficients figurant à l'annexe II du règlement (CEE) n0 649/73 .
                — replacing the coefficients appearing in Annex II of Regulation (EEC) No 649/73 .
                — ersetzt die Koeffizienten, die in Anhang II der VO (EWG) Nr. 649/73 aufgeführt sind.
                — che sostituisce i coefficienti di cui all'allegato II del regolamento (CEE) n. 649/73.
                — ter vervanging van de coëfficiënten van bijlage II van Verordening (EEG) nr. 649/73 .
                — til erstatning af koefficienterne i bilag II til forordning (EØF) nr. 649/73 .
                                                                 Coefficients applicables dans les échanges du Royaume-Uni avec
                                                                    Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                             Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                     Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
        N0 du tarif douanier commun
                                                      Coëfficiënten, van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
              CCT heading No                                 Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige med
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
   Numero della tariffa doganale comune
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                            Pays tiers
        Position i den fælles toldtarif                                                                                              Third countries
                                                                                                                                       Drittländer
                                               Benelux         Deutschland         Danmark f1)           France           Italia
                                                                                                                                       Paesi terzi
                                                                                                                                      Derde landen
                                                                                                                                      Tredjelande
   10.01 A (2)                                 0,9638             0,9203            0,0121              0,9737           1,1309         1,0194
   10.01 B                                     0,9719             0,9280            0,00338             0,9818           1,1403         1,0033
   10.02                                       0,9750             0,9310                0               0,9850           1,1440             1
   10.03                                       0,9750             0,9310                0               0,9850           1,1440              1
   10.04                                       0,9750             0,9310                0               0,9850           1,1440              1
   10.05 B                                     0,9750             0,9310                0               0,9850           1,1440              1
   10.07 B                                     0,9671             0,9234            0,00862             0,9770           1,1347         1,0084
   10.07 C                                     0,9750    '        0,9310                0               0,9850           1,1440              1
   11.01 A                                     0,9638             0,9203            0,0121              0,9737           1,1309         1,0194
   11.01 B                                     0,9750             0,9310                0                0,9850          1,1440              1
    11.02 A I a)                               0,9719             0,9280            0,00338             0,9818           1,1403         1,0033
   11.02 A I b)                                0,9638             0,9203            0,0121              0,9737           1,1309         1,0194
    11.01 C                                    0,9750             0,9310                0                0,9850          1,1440              1
    11.01 D                                    0,9750             0,9310                0                0,9850          1,1440              1
    11.01 E I                                  0,9750             0,9310                0                0,9850          1,1440              1
    11.01 E II                                 0,9750           - 0,9310                0                0,9850          1,1440              1
    11.01 H                                    0,9671             0,9234            0,00862             0,9770           1,1347         1,0084
    11.01 K                                    0,9750             0,9310                0                0,9850          1,1440              1
    11.02 A II                                 0,9750             0,9310                0                0,9850          1,1440              1
    11.02 A III                                0,9750             0,9310                0                0,9850          1,1440              1
    11.02 A IV                                 0,9750             0,9310                0                0,9850          1,1440              1
    11.02 A V a) 1                                —                  -                  -                  -                -
                                                                                                                                             1
    11.02 A V a) 2                             0,9750             0,9310                 0               0,9850          1,1440              1
    11.02 A V b)                               0,9750             0,9310                0                0,9850          1,1440              1
    11.02 A VIII                               0,9671             0,9234            0,00862              0,9770          1,1347          1,0084
    11.02 A IX                                 0,9750             0,9310                 0               0,9850          1,1440              1
    11.02 B I a) 1                             0,9750             0,9310                 0               0,9850          1,1440              1
    11.02 B I a) 2 aa)                         0,9750             0,9310                 0               0,9850          1,1440              1
 ---pagebreak--- 21 . 5 . 73                               Journal officiel des Communautés européennes                                               N0 L 134/ 11
                                                                  Coefficients applicables dans les échanges du Royaume-Uni avec
                                                                    Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                              Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                      Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
          N° du tarif douanier commun
                                                       Coëfficiënten, van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
                 CCT heading No                               Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige med
         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
     Numero della tariffa doganale comune
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                              Pays tiers
          Position i den fælles toldtarif                                                                                             Third countries
                                                                                                                                        Drittländer
                                                Benelux         Deutschland         Danmark (*)           France           Italia
                                                                                                                                        Paesi terzi
                                                                                                                                       Derde landen
                                                                                                                                        Tredjelande
     11.02 B I a) 2 bb)                        0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 B I a) 4                            0,9671             0,9234             0,00862             0,9770           1,1347         1,0084
     11.02 B I b) 1                            0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 B I b) 2                            0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 B I b) 4                            0,9671             0,9234             0,00862             0,9770           1,1347         1,0084
     11.02 B II a)                             0,9638             0,9203             0,0121              0,9737           1,1309          1,0194
     11.02 B II b)                             0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 B II c)                             0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 B II d)                             0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 C I                                 0,9638             0,9203             0,0121              0,9737           1,1309          1,0194
     11.02 C II                                0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 C III                               0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 C IV                                0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 C V                                 0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 C VII                               0,9671             0,9234             0,00862             0,9770           1,1347          1,0084
     11.02 C VIII                              0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 D I                                 0,9638             0,9203             0,0121              0,9737           1,1309          1,0194
     11.02 D II                                0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 D III                               0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 D IV                                0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 D V                                 0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 D VII                               0,9671             0,9234             0,00862             0,9770           1,1347          1,0084
     11.02 D VIII                              0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02   E  I a)  1                        0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02   E  I a)  2                        0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02   E  I a)  4                        0,9671             0,9234             0,00862             0,9770           1,1347          1,0084
     11.02   E  I b)  1                        0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02   E  I b) 2                         0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02   E  I b) 4                         0,9671             0,9234             0,00862             0,9770           1,1347          1,0084
     11.02   E  II a)                          0,9638             0,9203             0,0121              0,9737           1,1309          1,0194
     11.02   E  II b)                          0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02   E  II c)                          0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02   E  II d)                          0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 F I                                 0,9638             0,9203             0,0121              0,9737           1,1309          1,0194
     11.02 F II                                0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 F III                               0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 F IV                                0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 F V                                 0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 F VIII                              0,9671             0,9234             0,00862             0,9770           1,1347          1,0084
     11.02 F IX                                0,9750             0,9310                 0               0,9850           1,1440              1
     11.02 G I                                 0,9638             0,9203             0,0121              0,9737           1,1309          1,0194
 ---pagebreak--- N° L 134/ 12                             Journal officiel des Communautés européennes                                                    21 . 5 . 73
                                                               Coefficients applicables dans les échanges du Royaume-Uni avec
                                                                  Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                            Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                   Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
        N0 du tarif douanier commun
                                                     Coëfficiënten, van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
              CCT heading No                                Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige med
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
   Numero délia tariffa doganale comune
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                            Pays tiers
       ■Position i den fœlles toldtarif                                                                                            Third countries
                                                                                                                                      Drittländer
                                               Benelux        Deutschland        Danmark (*)           France           Italia
                                                                                                                                      Paesi terzi
                                                                                                                                     Derde landen
                                                                                                                                      Tredjelande
   11.02 G II                                 0,9750            0,9310                0               0,9850           1,1440               1
   11.06 A                                     0,9750           0,9310                0               0,9850           1,1440               1
   11.06 B II                                  0,9750           0,9310                0               0,9850           1,1440               1
   11.07   A  I a)                             0,9638           0,9203             0,0121             0,9737           1,1309           1,0194
   11.07   A  I b)                             0,9638           0,9203             0,0121             0,9737           1,1309           1,0194
   11.07   A  II a)                            0,9750           0,9310                0               0,9850           1,1440               1
   11.07   A  II b)                            0,9750           0,9310                0               0,9850           1,1440               1
   11.07 B                                     0,9750           0,9310                0               0,9850           1,1440               1
   23.02 A I a)                                0,9712           0,9274            0,00403             0,9812           1,1396           1,0064
   23.02 A I b) 1                              0,9712           0,9274            0,00403             0,9812           1,1396           1,0064
   23.02 A I b) 2                              0,9712           0,9274            0,00403             0,9812           1,1396           1,0064
   23.02 A II a)                               0,9712           0,9274            0,00403             0,9812           1,1396           1,0064
   23.02 A II b)                               0,9712           0,9274            0,00403             0,9812           1,1396           1,0064
 ---pagebreak---                                                                                                                                 >
21.5.73                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                              N° L 134/ 13
                                                                               Coefficients applicables dans lés échanges de l'Irlande avec
                                                                                         Coefficients applicable in trade of Ireland
                                                                                    Anwendbare Koeffizienten im Handel Irlands mit
                                                                                   Coefficienti applicabili negli scambi dell'Irlanda con
          N0 au tarif douanier commun
                                                                          Coëfficiënten, van toepassing in het handelsverkeer van Ierland met
                  CCT heading No                                                  Koefficienter der anvendes i samhandelen af Irland med
         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
     Numero della tariffa doganale comune
   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                                              Pays tiers
            Position den fælles toldtarif                                                                                                                Third countries
                                                                                                                                                          Drittländer
                                                         Benelux           Deutschland          Danmark p)              France              Italia
                                                                                                                                                           Paesi terzi
                                                                                                                                                          Derde landen
                                                                                                                                                          Tredjelande
10.07 C                                                 0,9385              0,8961                 0,0398              0,9481            1,1011             1,0392
11.01 K                                                 0,9385              0,8961                 0,0398              0,9481            1,1011             1,0392
11.02 A IX                                              0,9385              0,8961                 0,0398              0,9481            1,1011             1,0392
11.02 B II d)                                           0,9385              0,8961                 0,0398              0,9481            1,1011             1,0392
11.02 C VIII                                            0,9385              0,8961                 0,0398              0,9481            1,1011             1,0392
11.02 D VIII                                            0,9385              0,8961                 0,0398            . 0,9481            1,1011             1,0392
11.02 E II d)                                           0,9385              0,8961                 0,0398              0,9481            1,1011             1,0392
11.02 F IX                                              0,9385              0,8961                 0,0398              0,9481            1,1011             1,0392
i1) Dans les échangés du Danemark avec l'Irlande et le Royaume-Uni , le                        Gemeenschap in haar oorspronkelijke samenstelling te vermenig­
    montant compensatoire adhésion appliqué par le Danemark est diminué                        vuldigen met de coëfficiënten die zijn vastgesteld in de kolom „Dene­
    du résultat que l'on obtient en multipliant par les coefficients fixés dans '              marken".
    la colonne « Danmark » le montant compensatoire adhésion valable                      0) I Danmarks samhandel med Irland og Det forenede Kongerige skal
    dans les échanges de l'Irlande ou, selon le cas, du Royaume-Uni avec                       det tiltrædelsesudligningsbeløb, som anvendes af Danmark, nedsættes
    la Communauté dans sa composition originaire.                                              med det resultat, der fremkommer ved med de koefficienter, som er
(1) In Danish trade with Ireland and the United Kingdom, the 'accession '                      fastsat i kolonnen » Danmark«, at multiplicere det tiltrædelses-udlig­
    compensatory amount applied by Denmark is reduced by the result                            ningsbeløb, som skal anvendes i Irlands eller Det forenede Kongeriges
    obtained by multiplying the 'accession' compensatory amounts                               samhandel med Fællesskabets i dets oprindelige udstrækning.
    applicable in trade between Ireland or the United Kingdom as the case                 (2 ) Le coefficient pour le froment tendre ayant été rendu impropre à la
    may be and the Community as originally constituted by the coefficients                     consommation humaine par la dénaturation visée à l'article 7 du
    appearing in the 'Denmark' column .                                                        règlement n° 120/67/ CEE est celui applicable pour l'orge.
i1) Im Handel Dänemarks mit Irland und dem Vereinigten Königreich                         (2) The coefficient for common wheat rendered unfit for human consump­
    wird der von Dänemark angewandte Beitrittsausgleichsbetrag um das                          tion by denaturing as specified in Article 7 of Regulation No 120/67/EEC
    Produkt aus der Multiplikation des im Handel Irlands bzw. des Ver­                         shall be that applicable to barley.
    einigten Königreichs mit der Gemeinschaft in ihrer- ursprünglichen
    Zusammensetzung gültigen Beitrittsausgleichsbetrags mit den in der                    (2)  Der Koeffizient für Weichweizen, der durch Denaturierung im Sinne
    Spalte „Dänemark" festgesetzten Koeffizienten verringert.                                  des Artikels 7 der Verordnung Nr. 120/67/EWG für die menschliche
                                                                                               Ernährung ungeeignet gemacht wurde, ist der für Gerste anwendbare
(1) Negli scambi della Danimarca con l'Irlanda e il Regno Unito, l'importo                     Ausgleichsbetrag.
    compensativo adesione applicato dalla Danimarca è diminuito del
    risultato ottenuto moltiplicando l'importo compensativo adesione                      (2)  L'importo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo
    valido negli scambi dell'Irlanda o, secondo il caso , del Regno Unito                      umano in seguito alla denaturazione di cui all'articolo 7 del regolamento
    con la Comunità nella sua composizione originaria per i coefficienti                       n. 120/67/ CEE è quello applicabile all'orzo.
    fissati nella colonna « Danimarca ».                                                  (2 ) Voor. zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is
i1) In het handelsverkeer van Denemarken met Ierland en het Verenigd                           gemaakt door de denaturering als bedoeld in artikel 7 van Verordening
    Koninkrijk wordt het compenserende bedrag toetreding dat door                              nr. 120/67/EEG is het bedrag voor gerst van toepassing.
    Denemarken wordt toegepast verminderd met de uitkomst die wordt                       (2)  Beløbet for blød hvede, der efter bestemmelserne i artikel 7 i forordning
    verkregen door het compenserende bedrag toetreding voor het handels­                       nr. 120/67/EØF ved denaturering er blevet gjort uegnet til menneskeføde,
    verkeer van Ierland respectievelijk hét Verenigd Koninkrijk met de                         er det, der anvendes for byg.
 ---pagebreak---   ANNEXE B — ANNEX B — ANHANG B — ALLEGATO B — BIJLAGE B — B1LAG B
SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR RINDFLEISCH
       SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES — OKSEKØD                                                                                          N° L 134/14
1 . Montants à déduire des montants compensatoires monétaires
    Amounts to be deducted from the monetary compensatory amounts
    Von Währungsausgleichsbeträgen abzuziehende Beträge
    Importi da dedurre dagli importi compensativi monetari
    Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verminderd
    Beløb, der skal trækkes fra de monetære udligningsbeløb
   DEUTSCHLAND                                           UEBL/BLEU                                             NEDERLAND
     (DM/ 100 kg)                             (FB-Flux/100 kg — Bfr.-Lfr./100 kg)                                (F1./ 100 kg)
                                                                 Royaume­
  Irland    Vereinigtes                              Irlande        Uni             Italie                                Verenigd
                          Italien                                                                         Ierland                     Italië
            Königreich                               Ierland     Verenigd           Italië                               Koninkrijk
                                                                Koninkrijk
                            — Poids vif/Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende vægt —
   14,76       14,76      38,55                      211,19       211,19       551,38                         15,29         15,29     39,92
   14,76       14,76      11,12                      211,19       211,19        159,12                    15,29             15,29     11,52
   12,26       12,26      32,03                      175,41       175,41       458,15                         12,70         12,70     33,17
   12,26       12,26      12,35                      175,41       175,41        176,66                    12,70            12,70      12,79
                                                                                                          -
                              .
                                    Poids net/Net weight/Reingewicht/Peso netto/Nettogewicht/Nettovaegt
  23,02       23,02        6 ,64                     329,28       329,28            95,03                 23,84 "          23,84       6,88
  17,71       17,71        5,11                      253,32       253,32            73,20                 18,34            18,34       5,30
  28,33       28,33        8,19                      405,39       405,39       117,13                     29,35            29,35       8,48
  23,30       23,30       14,12                      333,43       333,43       201,93                     24,14            24,14      14,62
                                                                                                                                               Journal officiel des Communautés européennes
  18,64       18,64       11,29                      266,71       266,71       161,46                     19,31            19,31      11,69
  27,96       27,96       16,94                     400,00        400,00       242,40                     28,96            28,96      17,55
  42,06       42,06       12,15                     601,80        601,80       173,76                     43,57            43,57      12,58
  48,11       48,11       13,90                      688,26       688,26       198,76                     49,83            49,83      14,39
  18,85       18,85       20,18                     269,61        269,61       288,67                     19,52            19,52      20,90
  14,14       14,14       15,14                     202,21        202,21       216,44                     14,64            14,64      15,67
  23,56       23,56       25,22                      337,16       337,16       360,77                     24,41            24,41      26,12
  28,27       28,27       30,27                      404,56       404,56       432,87                     29,29            29,29      31,34
  23,56       23,56       25,22                     337,16        337,16       360,77 '                   24,41            24,41      26,12
  32,42       32,42       34,71                     463,81        463,81       496,41                     33,58            33,58      35,94
    —           —          —                           —            —
                                                                                                                                                           21 . 5. 73
 ---pagebreak---               DANMARK                                                  FRANCE                                IRELAND                UNITED KINGDOM                ITALIA
                                                                                                                                                                                      21 . 5.73
              (Dkr/ 100 kg)                                          (FF/ 100 kg)                             (£/ 100 kg)                  (£/ 100 kg)           (Lit/100 kg)
                          Det
         Irland        forenede                                                Royaume­                 Third                        Third
                                    Italien                    Irlande                       Italie                         Italy                        Italy   Paesi terzi
                                                                                 Uni                   Countries                    Countries
                      Kongerige
                                       — Poids vif/Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende vsegt —
        32,82           32,82       85,66                      23,69            23,69        61,82      2,095          3,375         2,095          3,375          8 081
                                                                                                                            —                            —
        32,82           32,82       24,71                      23,69            23,69        17,83      2,095                        2,095                         2 331
        27,27           27,27       71,17                      19,69            19,69        51,36      1,741          2,805         1,741           2,805         6 714
        27,27           27,27       27,44                      19,69            19,69        19,81      1,741          0,012         1,741           0,012         2 589
                                                                                                                      -
                                              Poids net/ Net weight/Reingewicht/ Peso netto/Nettogewicht/Nettovægt
                                                                                                                             —                            —
        51,20           51,20        14,77                     36,96            36,96        10,66       3,268                       3,268                          1393
                                                                                                                             —                            —
        39,38           39,38       11,36                      28,43            28,43         8,20       2,514                       2,514                         1072
                                                                                                                             —
        63,01           63,01       18,19                      45,49            45,49        13,13       4,022                       4,022           .   —         1716
                                                                                                                             —                            —
        51,82           51,82       31,38                      37,41            37,41        22,64       3,308                       3,308                         2 960
                                                                                                                             —                           —
        41,45           41,45       25,09                      29,93            29,93        18,11       2,646                       2,646                         2 367
                                                                                                                             —                           —
        62,18           62,18       37,65                      44,89            44,89        27,17       3,969                       3,969                         3 552
                                                                                                                             —                            —
        93,54           93,54       27,00                      67,53            67,53        19,48       5,971                       5,971                         2 547
                                                                                                                             —                           —
       107,00         107,00        30,88                      77,25            77,25        22,28       6,830                       6,830                         2 913
        41,92          41,92        44,84                      30,27            30,27        32,36       2,676          0,189        2,676           0,189         4 230
        31,44          31,44        33,63                      22,70            22,70        24,27       2,007          0,142        2,007          0,142          3 173
        52,40          52,40        56,05                      37,83            37,83        40,45       3,345          0,237        3,345          0,237          5 288
        62,88           62,88       67,26                      45,40            45,40        48,54       4,014          0,285        4,014          0,285          6 345
        52,40          52,40        56,05                      37,83            37,83        40,45       3,345         0,237         3,345           0,237         5 288
        72,11          72,11        77,13                      52,06            52,06        55,66       4,603          0,326        4,603          0,326          7 276
          —               —           —                          —               —               -         —                 —         —                 —           —
                                                                                                                                                                                Journal officiel des Communautés européennes
          —               —           —                          —               —            —            —                 —         —                 —          • —
   à 80 kg.                                                      (3) Jonge mannelijke kalveren bestemd voor de mesterij van een gewicht van 220 kg of meer en 300 kg of
                                                                     minder.
  kg bestimmt sind.                                              (3) Ungtyre bestemt til opfedning af en vægt på 220 kg og derover, men højst 300 kg.
        g.                                                       (4) Autres que ceux visés sous (3).
    n minder dan 80 kg.                                              L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités
    g.                                                               compétentes.
                                                                 (4) Young male bovine animals other than those referred to in (3) above.
                                                                     Entry in this subheading is subject to the conditions to be determined by the competent authorities.
                                                                 (4) Andere als die unter (®) genannten.
                                                                     Die Zulassung dieser Unterteilung wird von den Bedingungen abhängig gemacht, die die zuständigen
                                                                     Stellen bestimmen.
                                                                 (4) Diversi da quelli di cui alla nota (3).
    poids égal ou supérieur à 220 kg et inférieur à                  Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità compe­
                                                                     tenti .
um weight of 220 kg and a maximum weight of                      (4) Andere da;n onder (3) bedoeld.
                                                                     De indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden te bepalen door de be­
 Gewicht von 220 kg oder darüber und einem                           voegde autoriteiten .
                                                                 (4) Andre end sådanne nævnt under (3).
     uguale o süperiore a 220 kg e inferiore o uguale                Henførelse under denne underposition sker på betingelser, der fastsættes af de kompetente myndig­
                                                                     heder.
                                                                                                                                                                                       N° L 134/ 15
 ---pagebreak--- N° L 134/16                                 Journal officiel des Communautés européennes                                               21 . 5 . 73
            2. Montants a ajouter aux montants compensatoires monétaires
                 Amounts to be added to the monetary compensatory amounts
                 Den Währungsausgleichsbeträgen hinzuzufügende Beträge
                 Importi da aggiungere agli importi compensativi monetari
                 Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verhoogd
                 Beløb der skal lægges til de monetære udligningsbeløb
                         N° du tarif douanier commun                              Ireland                        United Kingdom
                               CCT heading No
                        Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          (£/100 kg)                          (£/100 kg)
                   Numero délia tariffa doganale comune
                 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                         Position i den faciles toldtarif                           Italy                              Italy
                                                                      — Poids vif/ Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/
                                                                                                Levende vægt —
            ex 01.02 A II a) O
            ex 01.02 A II a) (2)                                                   0,518                               0,518
            ex 01.02 A II b) (3)
            ex 01.02 A II b) (4)
                                                                        — Poids net/Net wcight/Rcingewicht/Peso netto/Nettogewicht/
                                                                                                 Nettovægt —
            02.01 A II a) 1        aa) 11                                         2,326                               2,326
            02.01 A II a) 1        aa) 22                                          1,789                               1,789
            02.01 A II a) 1        aa) 33                                         2,864                               2,864
            02.01 A II a) 1        bb) 11                                          1,304                               1,304
            02.01 A II a) 1        bb) 22                                          1,043                               1,043
            02.01 A II a) 1        bb) 33                                          1,565                               1,565
            02.01 A II a) 1        cc) 11                                         4,249                               4,249
            02.01 A II a) 1        cc) 22                                         4,860                                4,865
            02.01 A II a) 2        aa)
            02.01 A II a) 2        bb)
            02.01 A II a) 2        cc)
            02.01 A II a) 2        dd) 11
            02.01 A II a) 2        dd) 22 aaa)
            02.01 A II a) 2        dd) 22 bbb)
            02.06 C I a) 1
            02.06 C I a) 2
            (*) Veaux destinés à l'engraissement d'un poids inférieur à 80 kg.
               ) Calves for fattening weightmg less than 80 kg.
              1) Kälber, die für die Mast mit einem Gewicht unter 80 kg bestimmt sind .
              *) Vitelli destinati all'ingrasso di un peso inferiore a 80 kg.
              l) Kalveren voor de mesterij bestemd van een gewicht van minder dan 80 kg.
              1) Kalve besternt til opfedning af en vægt på under 80 kg.
              a) Autres que ceux visés sous (x).
              2) Calves other than those referred to in 11) above.
            (2) Andere als die unter P) genannten.
            (2) Diversi da quelli di cui alla nota (*) .
             (2) Andere dan onder i1) bedoeld .
            (2) Andre end sådanne nævnt under (M.
             (3) Jeunes bovins mâles destinés à l'engraissement d'un poids égal ou supérieur à 220 kg et inférieur à 300 kg.
             (3) Young male bovine animals for fattening of a minimum weight of 220 kg and a maximum weight of 300 kg.
             (3) Junge männliche Rinder, die für die Mast mit einem Gewicht von 220 kg oder darüber und einem Gewicht von 300 kg
                 oder weniger bestimmt sind .
             (d) Giovani bovini maschi destinati ail mgrasso d un peso uguale o superiore a 220 kg e inferiore o uguale a 300 kg
             (3) Jonge mannelijke kalveren bestemd voor de mesterij van een gewicht van 220 kg of meer en 300 kg of minder.
             f») Ungtyre bestemt tu opfedning ar en vægt på 220 kg og derover, men h0jst 300 kg.
             (4) Autres que ceux visés sous (3).
                 L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes .
             (4) Young maie bovine animais other than those referred to in (3) above.
                 Entry in this subheading is subject to the conditions to be determined by the competent authorities.
             (4) Andere als die unter (3) genannten.
                 Die Zulassung dieser Unterteilung wird von den Bedingungen abhängig gemacht, die die zuständigen Stellen bestimmen.
             (4) Diversi da quelli di cui alla nota (s).
                 aono ammessi in questa sottovoce suDorainatamente alle condizioni aa staDiiire aane autorita competenti .
             (4) Andere dan onder (3) bedoeld.
                 De indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden te bepalen door de bevoegde autoriteiten.
             (4) André end sådanne nævnt under (3).
                 Henførelse under denne underposition sker på betingelser, der fastsættes af de kompetente myndigheder.