CELEX: 31973R1468
Language: fr
Date: 1973-06-04 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 1468/73 de la Commission, du 30 mai 1973, modifiant les montants dont doivent être ajustés les montants compensatoires monétaires

4. 6 . 73                                  Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 147/ 1
                                                                    I
                                  (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                   RÈGLEMENT (CEE) N° 1468/73 DE LA COMMISSION
                                                             du 30 mai 1973
                  modifiant les montants dont doivent être ajustés les montants compensatoires monétaires
LA COMMISSION DES COMMUNAUTES                                          considérant que, afin de respecter cette règle, la
 EUROPÉENNES ,                                                         Commission doit fixer, selon l' article 6 du règlement
vu le traité instituant la Communauté économique                       ( CEE) n0 648/73 , les montants dont doivent être
européenne,                                                            ajustés les montants compensatoires monétaires ; que
                                                                       les montants fixés selon cette règle sont modifiés
vu le règlement (CEE) n° 974/71 du Conseil , du 12                     périodiquement lorsque l'évolution de la charge à
 mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique de                l'importation en provenance des pays tiers le rend
 conjoncture à prendre dans le secteur agricole à la                   nécessaire ;
 suite de l'élargissement temporaire des marges de
fluctuation des monnaies de certains États membres (x),                considérant que l'application desdits critères conduit
modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n°                      à fixer, au niveau figurant aux annexes, les montants
 1225/73 (2),                                                          dont doivent être ajustés les montants compensatoires
                                                                       monétaires et les coefficients au moyen desquels les
vu le règlement (CEE) n° 648/73 de la Commission,                      montants compensatoires adhésion, les restitutions
du 1er mars 1973 , portant modalités d' application                    ainsi que les prélèvements et autres charges à l'impor­
des montants compensatoires monétaires (3), modifié                    tation exprimés en unités de compte doivent être
par le règlement (CEE) n0 798/73 (4), et notamment                     affectés,
son article 6,
                                                                       A ARRÊTE LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
considérant que les montants compensatoires moné­
taires ont été fixés par le règlement (CEE) n° 649/73
de la Commission, du 1 er mars 1973 (6), modifié en                                         Article premier
dernier lieu par le règlement (CEE) n° 1416/73 du                      Les montants dont doivent être ajustés , conformé­
25 mai 1973 (6) ;                                                      ment à l' article 6 du règlement (CEE) n0 648/73 , les
considérant que ces montants compensatoires sont                       montants compensatoires monétaires, sont fixés aux
fixés sans tenir compte de l'article Abis paragraphe 2                 niveaux indiqués aux annexes.
 du règlement (CEE) n° 974/71 qui dispose que, dans
les échanges entre les États membres et avec les pays                                          Article 2
tiers , les montants compensatoires applicables en raison
d'une dépréciation de la monnaie concernée ne peuvent                  Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa
être supérieurs à la charge à l'importation en                         publication au Journal officiel des Communautés euro­
provenance des pays tiers ;                                            péennes. Il est applicable à partir du 28 mai 1973 .
                Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
                tout État membre .
                Fait à Bruxelles, le 30 mai 1973 .
                                                                                        Par la Commission
                                                                                            Le président
                                                                                      François-Xavier ORTOLI
i1)  JO n0 L 106 du 12. 5 . 1971 , p . 1 .
(2)  JO n0 L 125 du 11 . 5 . 1973 , p . 49.
(3)  JO ti° L 64 du 9. 3 . 1973 , p. 1 .
(4)  JO n° L 76 du 24. 3 . 1973 , p . 18 .
(5)  JO n0 L 64 du 9. 3 . 1973 , p. 7.
( 6) JO n° L 143 du 30. 5 . 1973 , p. 1 .
 ---pagebreak--- N° L 147/2                         Journal officiel des Communautés européennes           4. 6 . 73
            ANNEXE A / — ANNEX A / — AN H ANC A 1 — ALLEGATO A / — HUEAGE A I — BILAG A I
                                        Montants valables à partir du 28 mai 1973
                                        Amounts applicable as from 28 May 1973
                                              Beträge , gültig ab 28 . Mai 1973
                                            importi validi dal 28 maggio 1973
                                  Bedragen van toepassing met ingang van 28 mei 1973
                                    De beløb , som skal anvendes fra den 28 . mai 1973
                         SECTEUR DES CEREALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                               SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
           a ) Céréales et certaines catégories de farines, gruaux et semoules
               Cereals and certain catégories of flour, groats and meal
               Getreide und bestimmte Arten von Mehl , Grobgrieß und Feingrieß       '
               Cereali e alcune catégorie di farine, semole e semolini
               Granen en bepaalde categorieën meel , gries en griesmeel
               Korn og visse kategorier af mel, grove og fine gryn
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                     1 . Montants a déduire des montants compensatoires monétaires
                          Amounts to be deducted from the monetary compensatory amounts
                          Von Währungsausgleichsbeträgen abzuziehende Beträge
                          Importi da dedurre dagli importi compensative monetari
                          Bedragen waarmee de monétaire compenserende bedragen dienen te worden verminderd
                          Beløb , der skal trækkes fra de monetære udligningsbeløb
                                                                                                                                                      United
      EBL / BLEU                        Danmark                    Deutschland                       France                   Nederland                            Ireland
                                                                                                                                                     Kingdom
          HB / I I u x                      Dkr                         DM                             FF                            Fl.                 '.:          '.:
     ie­                        Det forenede                 Vereinigtes                   Royaume­                      Verenigd                     Third       Third
                     Irlande                      Irland                     Irland                           Irlande                      Ierland
                                 Kongerige                   Königreich                       Uni                       Koninkrijk                   Countries   Countries
                                                                                         - I 000 kg -
                                                                                 —                              —                            —                       _
                          —                         —
                                   15,08                         6,84                        10,96                         7,03                       0,968
                                                                                                                                             —                       —
                         —                          —                            —                              —
                                   16,83                         7,63                        12,23                         7,84                        1 ,080
                                                                                                                                             —                       —
                                                    —                            —                              —
                          —
      1                            1 2,59                        5,71                         9,15                         5,8 "                      0,808
                                                                                                                                             —                       —
                         —                          —                            —                              —
                                     8,17                        3,70                         5,93                         3,80                       0,524
                                                                                                                —
                                                                                                                                             —                       —
                         —                          —                            —
                                   12,95                         5,87                         9,41                         6,03                       0,831
                         77,1       5,50          1 1 , 98       2,49        5,43             4,00             8,71        2,56             5,58      0,353        0,769
                                                                                                                                             —                       —
                         —                          —                            —                              —
                                     6,90                        3,13                         5,02                         3,22                       0,443
                          7,7        8,48          1,20          3,84        0,54             6,16             0,87        3,95             0,56      0,544        0,077
                                                                                                                                             —                       —
                         —                          —                            —                              —
                                   19,20                         8,70                        13,95                         8,94                        1,232
                                                                                                                                                                                              Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                                             —                       —
                         —                          —                            —                              —
                                   16,77                         7,62                        12,18                         7,81                        1,075
                                                                                                                                             —                       —
                         —                          —                            —                              —
                                   22,62                        10,25                        16,43                        10,53                        1,451
                                                                                                                                             —                       —
                         —                          —                            —                              —
                                   20,74                         9,40                        15,07                         9,66                        1,331
   nt été rendu impropre á la consommation humaine                               C ) L' importo applicabile al frumento tenero rest inadatto al consumo umano in seguito alla denatuta
       nt n° 120/67/ CF.F. est celui applicable pour l' orge .                       zione di cui all'articolo 7 del regolamento n. ! 20/67/ CEE è quello applicabile all'orzo .
or human consumption by denaturing as specified                               C ) Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is gemaakt door de denaturering als
     e that applicable to barley .                                                bedoeld in artikel 7 van Verordening nr. 120/67/ EEG is het bedrag voor gerst van toepassing .
rierung im Sinne des Artikels 7 der Verordnung
   ngeeignet gemacht wurde, ist der für Gerste anwend­                           C ) Beløb for blød hvede, der efter bestemmelserne i artikel 7 forordning nr. 120/67/ EØF ved denaturering
                                                                                     er blevet giort uegnet til menneskeføde , cr det, der anvendes for byg .
                                                                                                                                                                                                     N° L 147/3
 ---pagebreak--- N° L 147/4                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                   4. 6 . 73
           2 . Montants à ajouter aux montants compensatoires monétaires
                 Amounts to be added to the monetary compensatory amounts
                 Den Währungsausgleichsbeträgen hinzuzufügende Beträge
                 Importi da aggiungere agli importi compensativi monetari
                 Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te uorden verhoogd
                 Beløb der skal lægges til de monetære udligningsbeløb
                         N " du tarif douanier commun                        United Kingdom                          Ireland
                                  CCT heading No
                        Nr . des Gemeinsamen Zolltarifs                                 i
                    Numero délia tariffa doganale commit:
                 Nr . van het gemeenschappelijk douanetarief
                         Position i den fælles toldtarif                            1 1 a ly                           Italy
                                                                                                   — 1000 kg —
           10.01 A (')                                                             0,968                                —
           10.01 B                                                                 1,080                                —
           10.02                                                                   0,808                                —
           10.03                                                                   0,524                                —
           10.04                                                                   0,831                                —
           10.05 B                                                                 0,353                             0,769
           10.07 B                                                                 0,443                                —
            10.07 C                                                                0,544                             0,077
           11.01 A                                                                 1,232                                —
           11.01 B                                                                 1,075                                —
            11.02 A I a )                                                          1,451                                —
           11.02 A I b)                                                            1,33 1                               —
           ( l ) Le montant applicable pour le froment tendre ayant été rendu impropre a la consommation humaine par la denaturation
                 visée à l' article 7 du règlement n° 120/67/ CEE est celui applicable pour l' orge .
           (') The amount for common wheat rendered unfit for human consumption by denaturing as specified in Article 7 of
                 Regulation No 120 /67/ EEC shall be that applicable to barley .
           0 ) Der Betrag für Weichweizen , der durch Denaturierung im Sinne des Artikels 7 der Verordnung Nr . 120/ 67 / EWG für
                 die menschliche Ernährung ungeeignet gemacht wurde , ist der für Gerste anwendbare Ausgleichsbetrag .
           (M L'importo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo umano in seguito alla denatura / ione di cui all'arti­
                 colo 7 del regolamento n . 120/67/ CEE è quello applicabile all'orzo .
           (') Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is gemaakt door de denaturering als bedoeld in artikel 7
                 van Verordening nr . 120/67/ EEG is het bedrag voor gerst van toepassing .
           ( ! ) Beløb for blød hvede , der efter bestemmelserne i artikel 7 forordning nr . 120/ 67 / EØF ved denaturering er blevet gjort
                 uegnet til menneskeføde , er det , der anvendes for byg .
 ---pagebreak---        b ) Produits transformés à base de céréales
                                                                                                                                                                              4 . 6 . 73
           Products processed from cereals
           Getreideverarbeitungserzeugnisse
             Prodotti trasformati a base di cereali
             Op basis van granen verwerkte produkten
             Produkter forarbejdet på basis af kørn
        1 . Montants à déduire des montants compensatoires monétaires
            Amounts to be deducted from the monetary compensatory amounts
            Von "Währungsausgleichsbeträgen abzuziehende Beträge
            Importi da dedurre dagli importi compensativi monetari
             Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verminderd
             Beløb , der skal trækkes fra de monetære udligningsbeløb
                                                                                                                                               United
BL / BFFU                          Danmark                  Deutschland                   France                    Nederland                              Ireland
                                                                                                                                              Kingdom
    - B 11 u x                         Dkr                      DM                          FF                            Fl.
e­                        Det forenede                Vereinigtes                Royaume­                     Verenigd                         Third       TFiird
             Irlande                         Irland                     Irland                     Irlande                      Ierland
                           Kongerige                  Königreich                   Uni                       Koninkrijk                       Countries   Countries
                                                         — 100 k ri —
                                                                                                    —                                                        —
                                              —                          —
                  —                                                                                                              —        .
                             1,14                        0,52                     0,83                         0,53                            0,073
                                                                                                    —                            —                           —
                                              —                          —
                  —
                             1,81                       0,82                       1,32                        0,84                            0,116
            10,8             0,77            1,68       0,35            0,76      0,56              1,22       0,36             0,78           0,049        0,108
                                                                                                                                                                      Journal officiel des Communautés européennes
                 7,9         0,56            1,22       0,25            0,5 5     0,56              1,22       0,36             0,78           0,049       0,108
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.BL / BLEU                     Dan mark                 Deutschland                  France                   Nederland                           Ireland
                                                                                                                                     Kingdom
   KB / Flux                     Dkr                        DM                         FF                            Fl.                £            (
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c­                   Det forenede                 Vereinigtes               Royaume­                    Verenigd                      Third       Third
           Irlande                     Irland                      Irland                     Irlande                      Ierland
                      Kongerige                   Königreich                  Uni                       Koninkrijk                   Countries   Countries
                                                      -- 100 ktî   -
                                                                                                                                                   —
                                                                       —                       —                            —
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                                                                       —                       —
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                                          —
                                                                       —
               —
                        2,01                        0,91                     1,46       .      —          0,93                        0,129
                                                                                                                                                   —
                                                                                                                              -
                                          —                            —                       —
               —
                        1,67                        0,76                     1,22                         0,78                        0,107
          10,8          0,77              1,68      0,35           0,76      0,56             1,22        0,36             0,78       0,049       0,108
               1,1      1,19           0,17         0,54           0,08      0,86             0,12        0,55             0,08       0,076       0,010
                                                                                                                                                   —
                                                                                                                            —
                                                                       —                       —
               —
                                          —
                        2,11                        0,96                     1,53                         0,98                        0,136
                                                                                                                            —                      —
                                                                       —                       —
               —
                                          —
                        1,76                        0,80                     1,32                         0,82                        0,113
                                                                                                                            —                      —
                                                                       —                       —
               —                          —
                        1,14                        0,52                     0,83                         0,53                        0,073
                                                                                                                            —                      —
                                                                       —                       —
               —                          —
                        1,81                        0,82                     1,32                         0,84                       0,116
          10,8          0,77              1,68      0,35           0,76      0,56             1,22        0,36             0,78       0,049       0,108
                                                                                                                            —                      —
                                                                       —                       —
               —
                                          —                                                                                          0,062
                        0,97                        0,44                     0,70                         0,45
               1,1      1,19           0,17         0,54           0,08      0,86             0,12        0,55             0,08      0,076        0,010
                                                                                                                                                             Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                                                   —
                                                                                                                            —
                                                                       —                       —
                —                         —
                        1,54                        0,70                     1,12                         0,72                       0,099
                                                                                                                            —                      —
                                          —   ·                        —                       —
                —
                        1,28                        0,58                     0,93                         0,60                       0,082
                                                                                                                                                   —
                                                                                                                            —
                                                                       —                       —
                                          —
               —
                        0,83                        0,38                     0,60                        0,39                        0,053
                                                                                                                                                   —
                                                                                                                            —
                                                                       —                       —
               —                          —
                        1,32                        0,60                     0,96                         0,62                       0,099
           7,9          0,56              1,22      0,25           0,55      0,41             0,89       0,26              0,57       0,036       0,078
                                                                                                                                                   —
                                                                                                                            —
                                                                       —                       —
               —                          —
                        0,70                        0,32                     0,51                        0,33                        0,045
               0,8      0,86           0,12         0,39           0,06      0,63             0,09       0,40              0,06      0,055        0,008
                                                                                                                                                   —
                                                                                                                            —
                                                                       —                       —
                                          —
               —
                        0,83                        0,38                     0,60                        0,39                        0,053
                                                                                                                            —                      —
                                                                       —                       —
                                          —
               —
                        1,32                        0,60                     0,96                        0,62                        0,099
                                                                                                                            —                      —
                                                                       —                       —
               —                          —
                        0,70                        0,32                     0,51                        0,33                        0,045
                                                                                                                                                                      4 . 6 . 73
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 EBL/ BLEU                  Danmark                 Deutschland                 France                   Nederland                          Ireland
                                                                                                                               Kingdom                       4 . 6. 73
    FB/ Flux                   Dkr                       DM                       FF                        FL                    £           /
 me­                 Detforenede               Vereinigtes             Royaume­                     Verenigd                    Third       Third
           Irlande                   Irland                   Irland                     Irlande                     Ierland
i                     Kongerige                Königreich                Uni                       Koninkrijk                  Countries   Countries
                                                   — 100 kg —
               —                       —                                                                                                     —
                                                               —                          —                           —
                        1,14                     0,52                   0,83                         0,53                      0,073
               —                       —                       —                          —                           —                      —
                        1,81                     0,82                   1,32                         0,84                      0,116
               —                       —                        —                         —                           —                      —
                        0,97                     0,44                   0,70                         0,45                      0,062
               —                       —                       —                          —                           —                      —
                        2,11                     0,96                    1,53                        0,98                      0,136
               —                       —                        —                         —                           —                      —
                        1,76                     0,80                    1,32                        0,82                      0,113
          10,8          0,77          1,68       0,35         0,76      0,56             1,22        0,36            0,78      0,049        0,108
               1,1      1,19          0,17       0,54         0,08      0,86             0,12        0,55            0,08      0,076        0,010
               —                       —                                                                                                     —
                                                               —                          —                           —
                        1,53                     0,70                    1,12                        0,72                      0,099
               —                       —                        —                         —                           -                      —
                        1,28                     0,58                   0,93                         0,60                      0,082
               —                       —                       —                          —                                                  —
                                                                                                                 -    —
                        0,83                     0,38                   0,60                         0,39                      0,053
               —                       —                       —                          —                           —                      —
                        1,32                     0,60                   0,96                         0,62                      0,099
               7,9      0,56          1,22       0,25         0,55      0,41             0,89        0,26            0,57      0,036        0,078
                —                      —                        —                         —                           —                      —
                        0,70                     0,32                   0,51                         0,33                      0,045
               0,8      0,86          0,12       0,39         0,06      0,63             0,09        0,40            0,06      0,055        0,008
                —                      —                       —                          —                           —                      —
                        0,38                     0,17                   0,27                         0,18                      0,024
               1,9      0,14          0,30       0,06         0,14      0,10             0,22        0,06            0,14      0,009        0,019
                —                      —                        —                         —                           —                      —
                        0,15                     0,07                   0,11                         0,07                      0,009
          12,4          0,89          1,93       0,40         0,87      0,64             1,40        0,41            0,90      0,057        0,124
                                                                                                                                                       Journal officiel des Communautés européennes
                —                      —                       —                          —                           —                      —
                        2,68                      1,22                  1,95                         1,25                      0,172
                —                      —                        —                         —                           —                      —
                        2,00                     0,91                    1,46                        0,94                      0,129
               —                       —                        —                         —                           —                      —
                        1,45                     0,66                    1,06                        0,68                      0,093
               —                       —
                                                                —                         —                           —                      —
                        1,09                     0,49                   0,79                         0,51                      0,070
               —                                                —                         —                                                  —
                        1,27                     0,57                   0,92                         0,59             —.       0,081
               0,6      0,23          0 , 10     0,10         0,04      0,17             0,07        0,11            0,04      0,015        0,006
               0,6      0,23          0,10       0,10         0,04      0,17             0,07        0,11            0,04      0,015        0,006
               0,6      0,23          0,10       0,10         0,04      0,17             0,07        0,11            0,04      0,015        0,006
               0,6      0,23          0,10       0,10         0,04      0,17             0,07        0,11            0,04      0,015        0,006
               0,6      0,23          0,10       0,10         0,04      0,17             0,07        0,11            0,04      0,015        0,006             N 0 L 147/7
 ---pagebreak--- N° L 147/ 8                               Journal officiel des Communautés européennes              4. 6 . 73
             2 . Montants à ajouter aux montants compensatoires monétaires
                 Amounts to be added to the monetary compensatory amounts
                 Den Währungsausgleichsbeträgen hinzuzufügende Beträge
                 Importi da aggiungere agli importi compensativi monetari
                 Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verhoogd
                 Beløb der skal lægges til de monetære udligningsbeløb
                        N " du tarif douanier commun             United Kingdom             Ireland
                              CCT heading No
                                                                         f                      L
                       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
                   Numero della tariffa doganale comune
                 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                        Position i den fælles toldtarif                Italy                  Italy
                                                                                 — 100 kg —
             11.01 c                                                   0,073.                  —
            1Í.01 D                                                   0,116                    —
             11.01 E I                                                 0,049                 0,108
            11.01 E II                                                0,049                 0,108
            11.01 H                                                   0,045                    —
             11.01 K                                                  0,055                 0,008
            11.02 A II                                                0,113                    —
            11.02 A III                                               0,073                    —
            11.02 A IV                                                0,116                    —
            11.02 A V a ) 1                                             —                      —
            11.02 A V a ) 2                                           0,049                 0,108
            11.02 A V b )                                             0,036                 0,078
            11.02 A VIII                                              0,045                   —
            11.02 A IX                                                0,055                 0,008
            11.02 B I a) 1                                            0,073                   —
            11.02 B I a) 2 aa)                                        0,099    '              —
            11.02 B I a ) 2 bb)                                       0,116                   —
            11.02 B I a) 4                                            0,062                   —
            11.02 B I b ) 1                                           0,073                   -'
            11.02 B I b) 2                                            0,116                   — ,
            11.02 B I b) 4                                            0,062                   —
            11.02 B II a )                                            0,129                   —
            11.02 B II b)                                             0,107
            11.02 B II c)                                             0,049                 0,108 .
            11.02 B II d)                                             0,076                 0,010
            11.02 C I                                                 0,136                   —
            11.02 C II                                                0,113                   —
            11.02 C III                                               0,073                   —
            11.02 C IV                                                0,116                   —
            11.02 C V                                                 0,049                 0,108
            11.02 C VII                                               0,062                   —
            11.02 C VIII                                              0,076                 0,010
            11.02 D I                                                 0,099                   —
            11.02 D II                                                0,082                   __
            11.02 D III                                               0,053                   —
            11.02 D IV                                                0,099                   —
 ---pagebreak--- 4. 6 . 73                               Journal officiel des Communautés européennes             N° L 147/9
                   N° du tarif douanier commua                 United Kingdom            Jreland
                          CCT heading No
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
                                                                       *                     £
               Numero della tariffa doganale comune
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                    Position i den fælles toldtarif                  Italy                Italy
                                                                              — 100 kg —
          11.02 D V                                                 0,036                0,078
          11.02 D VII                                               0,045                  —
          11.02 D VIII                                              0,055                0,008
          11.02 E I a ) 1                                           0,053                  —
          11.02 E I a ) 2                                           0,099                  —
          11.02 E la ) 4                                            0,045                  —
          11.02 E I b) 1                                            0,073                  —
          11.02 E I b ) 2                                           0,116                  —
          11.02 E I b) 4                                            0,062                  —
          11.02 E II a)                                             0,136                  —
          11.02 E II b )                                            0,113                  —
          11.02 E II c)                                             0,049                0,108
          11.02 E II d )                                            0,076                0,010
          11.02 F I                                                 0,099                  —
          11.02 F II                                                0,082                  —
          11.02 F III                                               0,053                  —
          11.02 F IV                                                0,099                  —
          11.02 F V                                                 0,036                0,078
          11.02 F VIII                                              0,045                  —
          11.02 F IX                                                0,055                0,008
          11.02 G I                                                 0,024                  —
          11.02 G II                                                0,009                0,019
          11.06 A                                                   0,009                  —
          11.06 B II                                                0,057                0,124
          11.07 A I a )                                             0,172                  —
          11.07 A I b)                                              0,129                  —
          11.07 A II a)                                             0,093      ·           —
          11.07 A 11 b)                                             0,070                  —
          11.07 B                                                   0,081                  —
          23.02 A I a)                                              0,015                0,006
          23.02 A I b) 1                                            0,015                0,006
          23.02 A I b) 2                                            0,015                0,006
          23.02 A II a )                                            0,015                0,006
          23.02 A II b)                                             0,015                0,006
 ---pagebreak--- N° L 147/ 10                              Journal officiel des Communautés européennes                                                       4. 6. 73
           ANNEXE AU — ANNEX All — ANHANG All — ALLEGATOA U — B1JLAGE All — BILAG A II
                — remplaçant les coefficients figurant à l' annexe II du règlement (CEE) n0 649/73 .
                — replacing the coefficients appearing in Annex II of Regulation (EEC) No 649/73 .
                — ersetzt die Koeffizienten , die in Anhang II der VO (EWG) Nr. 649/73 aufgeführt sind .
                — che sostituisce i coefficienti di cui all'allegato II del regolamento (CEE) n. 649/73 .
                — ter vervanging van de coëfficiënten van bijlage II van Verordening (EEG) nr. 649/73 .
                — til erstatning af koefficienterne i bilag II til forordning (EØF) nr. 649/73 .
                                                                Coefficients applicables dans les échangés du Royaume-Uni avec
                                                                   Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                             Anvvendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                     Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
        N° du tarif douanier commun
                                                      Coëfficiënten , van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
              CCT heading No                                 Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige med
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
   Numero della tariffa doganale comune
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                             Pays tiers
        Position i den fælles toldtarif                                                                                               Third countries
                                                                                                                                        Drittländer
                                               Benelux         Deutschland         Danmark (')           France           Italia
                                                                                                                                        Paesi terzi
                                                                                                                                       Derde landen
                                                                                                                                       Tredjelande
   10.01 A (2)                                 0,945             0,91               0,031               0,961            1,144               1
   10.01 B                                     0,945             0,91              0,031                0,961            1,144               1
   10.02                                       0,9430            0,9081            0,03298              0,959            1,1416          1,0021
   10.03                                       0,9374            0,9026            0,03878              0,9532           1,1348          1,0082
   10.04                                       0,945             0,91              0,031                0,961            1,144               1
   10.05 B                                     0,9348            0,9001            0,04144              0,9506           1,1316          1,011
   10.07 B                                     0,9362            0,9015            0,04002              0,952           1,1333           1,0095
   10.07 C                                     0,9382            0,9034            0,03793"            0,9541            1,1358         1,0073
   11.01 A                                     0,945             0,91               0,031               0,961            1,144               1
   11.01 B                                     0,9430            0,9081            0,03298              0,959            1,1416          1,0021
   11.02 A I a)                                0,945             0,91               0,031               0,961            1,144               1
   11.02 A I b)                                0,945             0,91              0,031                0,961            1,144               1
   11.01 C                                     0,9374            0,9026             0,03878             0,9532           1,1348          1,0082
   11.01 D                                     0,945             0,91              0,031                0,961            1,144               1
   11.01 E I                                   0,9348            0,9001             0,04144             0,9506           1,1316          1,011
   11.01 E II                                  0,9348            0,9001             0,04144             0,9506 .         1,1316          1,011'
   11.01 H                                     0,9362            0,9015             0,04002             0,952            1,1333          1,0095
   11.01 K                                     0,9382            0,9034             0,03793             0,9541           1,1358          1,0073
   11.02 A II                                  0,9430            0,9081             0,03298             0,959            1,1416          1,0021
   11.02 A III                                 0,9374            0,9026             0,03878             0,9532           1,1348          1,0082
   11.02 A IV                                  0,945             0,91               0,031               0,961            1,144               1
   11.02 A V a) 1                                —                 —                   —                  —                —
                                                                                                                                         1,011
   11.02 A V a) 2                              0,9348            0,9001             0,04144             0,9506           1,1316          1,011
   11.02 A V b )                               0,9348            0,9001             0,04144             0,9506           1,1316          1,011
   11.02 A VIII                                0,9362            0,9015             0,04002             0,952            1,1333          1,0095
   11.02 A IX                                  0,9382            0,9034             0,03793             0,9541           1,1358          1,0073
   11.02 B I a) 1                              0,9374            0,9026             0,03878             0,9532           1,1348          1,0082
   11.02 B I a) 2 aa)                          0,945             0,91               0,031               0,961            1,144               1
 ---pagebreak--- 4. 6 . 73                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                  N° L 147/ 11
                                                                   Coefficients applicables dans les échanges du Royaume-Uni avec
                                                                     Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                                Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                        Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
         N° du tarif douanier commun
                                                        Coëfficiënten , van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
                 CCT heading No                                Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige med
        Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
     Numero della tariffa doganale comune
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                                Pays tiers
          Position i den fælles toldtarif                                                                                               Third countries
                                                                                                                                          Drittländer
                                                 Benelux         Deutschland          Danmark ( 1 )         France           Italia
                                                                                                                                          Paesi terzi
                                                                                                                                         Derde landen
                                                                                                                                          Tredjelande
     11.02 B I a) 2 bb)                          0,945             0,91                0,031               0,961            1,144               1
     11.02 B I a ) 4                             0,9362            0,9015              0,04002             0,952            1,1333         1,0095
     11.02  B  I b) 1.                           0,9374            0,9026              0,03878             0,9532           1,1348         1,0082
    •11.02  B  l b) 2                            0,945             0,91                0,031               0,961            1,144 ..           1
     11.02  B  I b) 4                            0,9362            0,9015              0,04002             0,952            1,1333         1,0095
     11.02  B  11 a)                             0,945             0,91                0,031               0,961            1,144              1
     11.02  B  II b) .                           0,9430            0,9081              0,03298             0,959            1,1416         1,0021
     11.02  B  II c)                             0,9348            0,9001              0,04144             0,9506           1,1316         1,011
     11.02  B  II d)                             0,9382            0,9034              0,03793             0,9541           1,1358         1,0073
     11.02 C I                                   0,945             0,91                0,031               0,961            1,144              1
     11.02 C II                                  0,9430            0,9081              0,03298             0,959            1,1416         1,0021
     11.02 C III                                 0,9374            0,9026              0,03878             0,9532           1,1348         1,0082
     11.02 C IV                                  0,945             0,91                0,03l·              0,961            1,144              1
     11.02 C V                                   0,9348            0,9001              0,04144             0,9506           1,1316         1,011 .
     11.02 C VII                                 0,9362            0,9015              0,04002             0,952            1,1333         1,0095
     11.02 C VIII                                0,9382            0,9034              0,03793             0,9541           1,1358         1,0073
     11.02 D I                                   0,945             0,91                0,031               0,961            1,144               1
     11.02 D II                                  0,9430            0,9081.             0,03298             0,959            1,1416         1,0021
     11.02 D III                                 0,9374            0,9026              0,03878             0,9532           1,1348         1,0082
     11.02 D IV                                  0,945             0,91                0,031               0,961            1,144              1
     11.02 D V                                   0,9348            0,9001              0,04144             0,9506           1,1316          1,011
     11.02 D VII                                 0,9362            0,9015              0,04002             0,952            1,1333         1,0095
     11.02 D VIII                                0,9382            0,9034              0,03793             0,9541           1,1358          1,0073
     11.02 E I a) 1                              0,9374            0,90206             0,03878             0,9532           1,1348          1,0082
     11.02 E I a) 2                              0,945             0,91                0,031               0,961            1,144               1
     11.02 E I a) 4                              0,9362            0,9015              0,04002             0,952            1,1333          1,0095
     11.02  E  I b) 1                            0,9374            0,9026              0,03878             0,9532           1,1348         1,0082
     11.02  E   I b) 2                           0,945             0,91                0,031               0,961            1,144               1
     11.02  E  I b) 4                            0,9362            0,9015              0,04002             0,952            1,1333          1,0095
     11.02  E  II a)                             0,945             0,91                0,031               0,961            1,144               1
     11.02  E  II b)                             0,9430            0,9081              0,03298             0,959            1,1416         1,0021
     11.02  E   II c)                            0,9348            0,9001              0,04144             0,9506           1,1316          1,011
     11.02  E  II d)                             0,9382            0,9034              0,03793             0,9541           1,1358         1,0073
     11.02 F I                                   0,945             0,91                0,031               0,961            1,144              1
     11.02 F II                                  0,9430            0,9081              0,03298             0,959            1,1416          1,0021
     11.02 F III                                 0,9374            0,9026              0,03878             0,9532           1,1348          1,0082
     11.02 F IV                                  0,945             0,91                0,031               0,961            1,144               1
     11.02 F V                                   0,9348            0,9001              0,04144             0,9506           1,1316          1,011
     11.02 F VIII                              . 0,9362            0,9015              0,04002             0,952            1,1333          1,0095
     11.02 F IX                                  0,9382            0,9043              0,03793             0,9541           1,1358         1,0073
     11.02 G I                                   0,945             0,91                0,031               0,961            1,144               1
 ---pagebreak--- N° L 147/ 12                              Journal officiel des Communautés européennes                                                      4. 6 . 73
                                                                 Coefficients applicables dans les échanges du Royaume-Uni avec
                                                                   Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                             Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                     Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
        N " du tarif douanier commun
                                                      Coëfficiënten , van toepa&ing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
              CCT heading No                                 Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige med
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
   Numero della tariffa doganale comune
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                            Pays tiers
        Position i den fælles toldtarif                                                                                              Third countries
                                                                                                                                       Drittländer
                                               Benelux         Deutschland         Danmark (l)           France            Italia
                                                                                                                                       Paesi terzi
                                                                                                                                      Derde landen
                                                                                                                                      Tredjelande
   11.02 G II                                  0,9348            0,9001             0,04144             0,9506            1,1316         1,011
   11.06 A                                     0,9374            0,9026             0,03878             0,9532           1,1348         1,0082
   11.06 B II                                  0,9348            0,9001             0,04144             0,9506           1,1316         1,011
   11.07 A I a)                                0,945             0,91               0,031               0,961            1,144               1
   11.07 A I b)                                0,945             0,91               0,031               0,961            1,144               1
   11.07 A II a )                              0,9374            0,9026             0,03878             0,9532           1,1348         1,0082
   11.07 A II b)                               0,9374            0,9026             0,03878             0,9532           1,1348         1,0082
   11.07 B                                     0,9374            0,9026             0,03878             0,9532           1,1348         1,0082
   23.02 A I a)                                0,9390            0,9042             0,03707             0,9549           1,1368         1,0064
   23.02 A I b) 1                              0,9390            0,9042             0,03707             0,9549           1,1368         1,0064
   23.02 A I b) 2                              0,9390            0,9042             0,03707             0,9549           1,1368         1,0064
   23.02 A II a)                               0,9390            0,9042             0,03707             0,9549           1,1368         1,0064
   23.02 A II b )                              0,9390            0,9042             0,03707             0,9549           1,1368         1,0064
 ---pagebreak--- 4. 6. 73                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                               N° L 147/ 13
                                                                                   Coefficients applicables dans les échangés de 1 Irlande avec
                                                                                         Coefficients applicable in trade of Ireland with
                                                                                       Anwendbare Koeffizienten im Handel Irlands mit
                                                                                      Coefficienti applicabili negli scambi dell'Irlanda con
          N° au tarif douanier commun
                                                                           Coëfficiënten, van toepassing in het handelsverkeer van Ierland met
                  CCT heading No                                                     Koefficienter der anvendes i samhandelen af Irland med
         Nr . des Gemeinsamen Zolltarifs
     Numero délia tariffa doganale comune
   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                                                 Pays tiers
            Position den f asiles toldtarif                                                                                                                 Third countries
                                                                                                                                                             Drittländer
                                                          Benelux           Deutschland            Danmark i 1 )         France                Italia
                                                                                                                                                              Paesi terzi
                                                                                                                                                             Derde landen
                                                                                                                                                             Tredjelande
10.05 B                                                  0,945                   0,91                0,031               0,961              1,144               1
10.07 C                                                  0,9283                  0,8939              0,04809             0,944              1,1238              1,018
11.01 E I                                                0,945                   0,91                0,031               0,961              1,144               1
ìi.oi e ir                                               0,945                   0,91                0,031               0,961              1,144               1
11.01 K                                                  0,9283                  0,8939              0,04809             0,944              1,1238              1,018
11.02 A V a) 1                                             —                       —                     —                 —                      -
                                                                                                                                                                1
11.02 A V a) 2                                           0,945                   0,91                0,031               0,961              1,144               1
11.02 A V b)                                             0,945                   0,91                0,031               0,961              1,144               1
11.02 A IX                                               0,9283                  0,8939              0,04809             0,944              1,1238              1,018
11.02 B II c                                             0,945                   0,91                0,031               0,961              1,144               1
11.02 B II d)                                            0,9283                  0,8939              0,04809             0,944               1,1238             1,018
11.02 C V                                                0,945                   0,91                0,031               0,961              1,144               1
11.02 C VIII                                             0,9283                  0,8939              0,04809             0,944              1,1238              1,018
11.02 D V                                                0,945                   0,91                0,031               0,961              1,144               1
11.02 D Vili                                             0,9283                  0,8939              0,04809             0,944              1,1238              1,018
11.02 E II c)                                            0,945                   0,91                0,031               0,961               1,144              1
11.02 E II d)                                            0,9283                  0,8939              0,04809             0,944              1,1238              1,018
11.02 F V                                                0,945                   0,91                0,031               0,961              1,144               1
11.02 F IX                                               0,9283                  0,8939              0,04809             0,944               1,1238             1,018
11.02 G II                                               0,945                   0,91                 0,031              0,961               1,144              1
11.06 B II                                               0,945                   0,91                0,031               0,961               1,144              1
23.02 A I a)                                             0,9326                  0,8981              0,043               0,9484              1,129              1,01
23.02 A     I b) 1                                       0,9326                  0,8981              0,043               0,9484              1,129              1,01
23.02 A     I b) 2                                       0,9326                  0,8981               0,043              0,9484              1,129              1,01
23.02 A     II a )                                       0,9326                  0,8981               0,043              0,9484              1,129              1,01
23.02 A     II b)                                        0,9326                  0,8981               0,043              0,9484              1,129              1,01
(') Dans les échangés du Danemark avec l' Irlande et le Royaume-Uni , le                          Gemeenschap in haar oorspronkelijke samenstelling te vermenig­
    montant compensatoire adhésion appliqué par le Danemark est diminué                           vuldigen met de coëfficiënten die zijn vastgesteld in de kolom „ Dene­
    du résultat que l' on obtient en multipliant par les coefficients fixés dans                  marken ".
    la colonne « Danmark » le montant compensatoire adhésion valable                         C ) I Danmarks samhandel med Irland og Det forenede Kongerige skal
    dans les échanges de l' Irlande ou , selon le cas , du Royaume-Uni  ­   avec                  det tiltrædelsesudligningsbeløb , som anvendes af Danmark , nedsættes
    la Communauté dans sa composition originaire .                                                med det resultat, der fremkommer ved med de koefficienter , som er
(') In Danish trade with Ireland and the United Kingdom , the ' accession '                       fastsat i kolonnen » Danmark «, at multiplicere det tiltrædelses-udlig­
    compensatory amount applied by Denmark is reduced by the result                               ningsbeløb , som skal anvendes i Irlands eller Det forenede Kongeriges
    obtained by multiplying the ' accession ' compensatory amounts                                samhandel med Fællesskabets i dets oprindelige udstrækning.
    applicable in trade between Ireland or the United Kingdom as the case                    ^ Le coefficient pour le froment tendre ayant été rendu impropre à la
    may be and the Community as originally constituted by the coefficients                        consommation humaine par la dénaturation visée à l'article 7 du
    appearing in the ' Denmark ' column .                                                         règlement n° 120/67/ CEE est celui applicable pour l'orge.
(*) Im Handel Dänemarks mit Irland und dem Vereinigten Königreich                            ^ The coefficient for common wheat rendered unfit for human consump­
    wird der von Dänemark angewandte Beitrittsausgleichsbetrag um das                             tion by denaturing as specified in Article 7 of Régulation No 120/67/EEC
    Produkt aus der Multiplikation des im Handel Irlands bzw . des Ver­                           shall be that applicable to barley.
    einigten Königreichs mit der Gemeinschaft in ihrer ursprünglichen                         2 Der Koeffizient für Weichweizen , der durch Denaturierung im Sinne
    Zusammensetzung gültigen Beitrittsausgleichsbetrags mit den in der
    Spalte „ Dänemark " festgesetzten Koeffizienten verringert .                                  des Artikels 7 der Verordnung Nr. 120/ 67/ EWG für die         menschliche
                                                                                                  Ernährung ungeeignet gemacht wurde, ist der für Gerste        anwendbare
( ) Negli scambi della Danimarca con l'Irlanda e il Regno Unito , l'importo                       Ausgleichsbetrag .
    compensativo adesione applicato dalla Danimarca è diminuito del                           .,
    risultato ottenuto moltiplicando l'importo compensativo adesione                              L importo applicabile al frumento tenero reso inadatto         al consumo
    valido negli scambi dell'Irlanda o , secondo il caso , del Regno Unito                        umano in seguito alla denaturazione di cui all'articolo 7 del regolamento
    con la Comunità nella sua composizione originaria per i coefficienti                          n . 120/67/ CEE è quello applicabile all'orzo .
    fissati nella colonna « Danimarca ».                                                     (2 ) Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is
t1) In het handelsverkeer van Denemarken met Ierland en het Verenigd                              gemaakt door de denaturering als bedoeld in artikel 7 van Verordening
    Koninkrijk wordt het compenserende bedrag toetreding dat door                                 nr. 120/67/EEG is het bedrag voor gerst van toepassing .
    Denemarken wordt toegepast verminderd met de uitkomst die wordt                          (2 ) Beløbet for blød hvede, der efter bestemmelserne i artikel 7 i forordning
    verkregen door het compenserende bedrag toetreding voor het handels­                          nr. 120/67/EØF ved denaturering er blevet gjort uegnet til menneskeføde,
    verkeer van Ierland respectievelijk het Verenigd Koninkrijk met de                            er det, der anvendes for byg.
 ---pagebreak---   ANNEXE B ~ ANNEX B — ANHANG B — ALLEGATO B — BIJLAGE B — BILAG B
SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR RINDFLEISCH
       SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES — OKSEK0D
                                                                                                                                                    N° L 147/ 14
1 . Montants à déduire des montants compensatoires monétaires
    Amounts to be deducted from the monetary compensatory amounts
    Von Währungsausgleichsbeträgen abzuziehende Beträge
    Importi da dedurre dagli importi compensativi monetari
    Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verminderd
. . Beløb, der skal trækkes fra de monetære udligningsbeløb
   DEUTSCHLAND                                              UEBL/BLEU                                           NEDERLAND
     (DM/ 100 kg)                              ( FB-Flux / 100 kg — Bfr.-Lfr. / 100 kg)                             (Fl. / 100 kg)
                                                                     Royaume­
            Vereinigtes                                Irlande          Uni               Italie                             Verenigd
  Irland                  Italien                                                                            Ierland                     Italic
            Königreich                                 Ierland       Verenigd             Italic                            Koninkrijk
                                                                    Koninkrijk
                                                                                                                                                  Journal officiel
                            — Poids vif/Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende veegt —
    6,30        6,30      37,66                          89,50          89,50        533,57                    6,48              6,48    38,63
    6,30        6,30      10,86                          89,50          89,50         153,87                  6,48               6,48    11,14
    5,24        5,24      31,29                          74,31          74,31        443,23                   5,38               5,38    32,09
    5,24        5,24      12,06                          74,31          74,31        171,00                    5,38              5,38    12,38
                                 -
                                     Poids net/Net weight/Reinge wicht/Peso netto/ Nettogewicht/Nettovargt
                                                                                                                                                     des Communautés
    9,84        9,84       6,49                        139,50         139,50              91,99              10,10             10,10      6,66
    7,56        7,56       5,00                        107,32         107,32              70,72               7,77               7,77     5,12
   12,11       12,11       8,00                        171,69         171,69         113,26                  12,43             12,43      8,20     européennes
    9,95        9,95      13,79                        141,16         141,16         195,44                  10,22             10,22     14,15
    7,96        7,96      11,03                        112,85         112,85         156,22                   8,17               8,17    11,31
   11,94       11,94      16,55                        169,34         169,34         234,53                  12,26             12,26     16,98
   17,96      17,96       11,87                        254,84         254,84         168,09                  18,45             18,45     12,17
  20,55       20,55       13,57                        291,58         291,58         192,27                  21,11             21,11     13,92
    8,05        8,05      19,71                        114,23         114,23         279,28                   8,27               8,27    20,22
    6,04        6,04      14,79                         85,64           85,64        209,53                   6,20               6,20    15,17
   10,06      10,06       24,64                        142,82         142,82         349,17                  10,34             10,34     25,28
   12,08      12,08       29,57                        171,41         171,41         418,92                  12,41             12,41     30,33
   10,06      10,06       24,64                        142,82         142,82         349,17                  10,34             10,34     25,28
   13,84      13,84       33,91                        196,41         196,41         480,39                  14,22             14,22     34,78
    0               0        0                            0               0                 0                  0                     0     0
    0               0        0                            0               0                 0                   0                    0     0           4 . 6. 73
 ---pagebreak---                       DANMARK                                                     FRANCE                                    IRELAND               UNITED KINGDOM                   ITALIA                 4 . 6 . 73
                      ( Dkr/ 100 kg)                                            ( FF/ 100 kg)                               (£/ 100 kg)                  ( £/ 100 kg )           ( Lit/ 1 00 kg)
                                  Det
                Irland          forenede   Italien                                        Royaume­                  Third                          Third
                                                                         Irlande                        Italie                            Italy                          Italy   Paesi terzi
                                                                                            Uni                    Countries                      Countries
                               Kongerige
                                             — Poids vif/ Live weight / Lebendgewicht/ Peso vivo / Levend gewicht/ Levende vregt —
               13,90             13,90     82,99                         10,10             10,10        60,37       0,892            4,436         0,892            4,436           8 081
               '13,90            13,90     23,94                         10,10             10,10        17,41       0,892            0,647         0,892            0,647           2 331
                11,55            1 1 ,55   68,95                           8,39             8,39        50,15       0,741            3,685         0,741            3,685           6 714
                1 1 ,55          11,55     26,59                           8,39             8,39        19,34       0,741            0,967         0,741             0,967          2 589
                                                                                                                                    -
                                                     • Poids net / Net weight/ Reingcwi cht/ Peso netto / Nettogcwicht/ Nettovxgt
               21,69             21,69     14,31                          15,77            15,77        10,41        1,392                  0      1,392                  0         1 393
                16,67            16,67     11,01                         12,12             12,12         8,01.       1,070                 0       1,070                  0          I 072
               26,69             26,69     17,62                         19,40             19,40        12,82        1,713                  0      1,713                  t)        1 716
               21,94             21,94     30,40                         15,95             15,95        22,11        1,408            0,546        1,408            0,546           2 960
                17,55            17,55     24,31                         12,75             12,75        17,68        1,126            0,434        1,126            0,434           2 367
               26,32             26,32     36,48                         19,13             19,13        26,53        1,689            0,652        1,689            0,652           3 552
               39,61             39,61     26,16                         28,79             28,79        19,03        2,542                 0       2,542                  0         2 547
               45,31            45,31      29,92                         32,94             32,94        21,76        2,908                 0       2,908                  0         2 913
               17,75             17,75     43,44                         12,90             12,90        31,60        1,139            1,652        1,139            1 ,652          4 230
               13,31             13,31     32,59                           9,67             9,67        23,70        0,854            1,238        0,854             1,238          3 173
               22,19            22,19      54,31                         16,13             16,13        39,50        1,424            2,066        1,424            2,066           5 288
               26,63            26,63      65,16                         19,36             19,36        47,40        1,709            2,481        1,709            2,481           6 345
               22,19            22,19      54,31                         16,13             16,13        39,50        1,424            2,066        1,424            2,066           5 288
               30,53            30,53      74,72                         22,19             22,19        54,35        1,959            2,842        1,959            2,842           7 276
                  0                0         0                              0                0            0             0                  0         0                    0            0
                                                                                                                                                                                                   Journal officiel des Communautés européennes
                  0                0         0                              0                0            0             0                  0         0                    0            0
          eur à 80 kq .                                                     (;1 ) Jonge mannelijke kalveren bestemd voor de mesterij van een gewicht van 220 kg of meer en 300 kg of
                                                                                minder .
        80 kg bestimmt sind .                                               (3) Ungtyre bestemt til opfedning af en vægt på 220 kg og derover, men højst 300 kg.
            80 kg.                                                         (4 ) Autres que ceux visés sous (3).
      t van minder dan 80 kg .                                                  L admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités
       0 kg .                                                                   compétentes.
                                                                            (4) Young male bovine animals other than those referred to in (3) above.
                                                                                 Entry in this subheading is subject to the conditions to be determined by the competent authorities .
                                                                            (4 ) Andere als die unter (3 ) genannten .
                                                                                 Die Zulassung dieser Unterteilung wird von den Bedingungen abhängig gemacht, die die zuständigen
                                                                                Stellen bestimmen .
                                                                           (4 ) Diversi da quelli di cui alla nota (3).
     un poids égal ou supérieur à 220 kg et inférieur à                         Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalie autorità compe­
                                                                                tenti .
  nimum weight of 220 kg and a maximum weight of                           (4 ) Andere dan onder (3) bedoeld .
                                                                                De indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden te bepalen door de be­
nem Gewicht von 220 kg oder darüber und einem                                   voegde autoriteiten .
                                                                           { ) Andre end sådanne nævnt under (3).
     peso uguale o superiore a 220 kg e inferiore o uguale                      Henførelse under denne underposition sker på betingelser, der fastsættes af de kompetente myndig­
                                                                                heder .
                                                                                                                                                                                                           N° L 147/ 15
 ---pagebreak--- N° L 147/ 16                                  Journal officiel des Communautés européennes                                              4. 6. 73
           2 . Montants à ajouter aux montants compensatoires monétaires
                  Amounts to be added to the monetary compensatory amounts
                  Den Wàhrungsausgleichsbetrâgen hinzuzufiigende Betràge
                  Importi da aggiungere agli importi compensativi monetari
                  Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verhoogd
                  Beløb der skal lægges til de monetære udligningsbeløb
                         N 0 du tarif douanier commun                              Ireland                        United Kingdom
                                 CCT heading No
                        Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           (// 100 kg )                         {£/ 100 kg)
                     Numero della tariffa doganale comune
                  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                          Position i den fælles toldtarif                            Italy                                Italy
                                                                       — Poids vif/ Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/
                                                                                                 Levende veegt —
            ex    01.02    A  II  a)  (1)                                              0                                    0
            ex    01.02    A  II  a)  (2 )                                             0                                    0
           ex     01.02    A  II b)   (3)                                              0                                    0
           ex     01.02    A  II  b)  (4)                                              0                                    0
                                                                        — Poids net/ Net weight/Reingewicht/Peso netto/ Nettogewicht/
                                                                                                 Nettova»gt —
            02.01 A II a) 1 aa ) 11                                                0,467                                0,467
            02.01 A II a) 1 aa ) 22                                                0,3 63                               0,363
           02.01 A II a ) 1 aa) 33                                                 0,576                                0,576
            02.01 A II a) 1 bb ) 11                                                    0                                    0
            02.01 A II a) 1 bb) 22                                                     0                                    0
            02.01 A II a) 1 bb) 33                                                     0                                    0
            02.01 A II a ) 1 cc) 11                                                0,858                                0,858
            02.01 A II a ) 1 cc) 22                                                0,980                                0,980
            02.01 A II a) 2 aa )                                                       0                                    0
            02.01     A   II a)  2  bb)                                                0                                    0
            02.01     A   II a)  2  cc)                                                0                                    0
            02.01     A   II a)  2  dd) 11                                             0                                    0
            02.01     A   II a)  2  dd) 22 aaa )                                       0                                    0
            02.01     A   II a)  2  dd ) 22 bbb )                                      0                                    0
            02.06 C I a) 1                                                             0                                    0
            02.06 C I a ) 2                                                            0                                    0
            f1)  Veaux destinés à 1 engraissement d un poids inférieur à 80 kg.
            t1)  Calves for fattening weighting less than 80 kg .
            t1)  Kälber , die für die Mast mit einem Gewicht unter 80 kg bestimmt sind .
            (i)  Vitelli destinati ali ingrasso di un peso inferiore a 80 kg .
            i1)  Kalveren voor de mesterii bestemd van een gewicht van minder dan . 80 kg .
            c-)  Kalve bestemt til opfedning af en vægt på under 80 kg .
            r-)  Autres que ceux visés sous O ).
            t2)  Calves other than those referred to in (M above .
            (2>  Andere als die unter ( l ) genannten .
            (2)  Diversi da quelli di cui alla nota (').
            (2>  Andere dan onder O bedoeld .
            t2 ) Andre end sådanne nævnt under ( M.
            t3 ) Jeunes bovins mâles destines à 1 engraissement d un poids égal ou supérieur à 220 kg et inférieur à 300 kg.
            e)   Young male bovine animals for fattening of a minimum weight of 220 kg and a maximum weight of 300 kg .
            (3 ) Junge männliche Rinder , die für die Mast mit einem Gewicht von 220 kg oder darüber und einem Gewicht von 300 kg
                 oder weniger bestimmt sind .
            (3 ) Giovani bovini maschi destinati ali ingrasso d un peso uguale o superiore a 220 kg e inferiore o uguale a 300 kg .
            (3)  Jonge mannelijke kalveren bestemd voor de mesterij van een gewicht van 220 kg of meer en 300 kg of minder .
            (3>  Ungtyre bestemt til opfedning af en vægt på 220 kg og derover, men højst 300 kg.
            (4 > Autres que ceux visés sous (:{ ).
                 L' admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes .
            t4 ) Young male bovine animals other than those referred to in (3) above .
                 Entry in this subheading is subject to the conditions to be determined by the competent authorities .
            (4 ) Andere als die unter (■*) genannten .
                 Die Zulassung dieser Unterteilung wird von den Bedingungen abhängig gemacht , die die zuständigen Stellen bestimmen .
            (4 ) Diversi da quelli di cui alla nota (3 ).
                 Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti .
            (4 > AnHere dan onder fi ) hedoeld .    ;
                 De indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden te bepalen door de bevoegde autoriteiten .
            (4 ) André end sâdanne njevnt under (3).
                 Henførelse under denne underposition sker pa betingelser , der fastsættes af de kompetente myndigheder .