CELEX: 31977R2714
Language: fr
Date: 1977-12-07 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 2714/77 de la Commission, du 7 décembre 1977, portant modification de la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (Nimexe)

19 . 12 . 77                       Journal officiel des Communautés européennes                                     1
                                                           i
                          (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité )
                            REGLEMENT ( CEE) N0 2714/77 DE LA COMMISSION
                                                 du 7 décembre 1977
              portant modification de la nomenclature des marchandises pour les statistiques du
               commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres
                                                       (Nimexe )
LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EURO­                           commun ( ); qu'il y a lieu , en vue de sauvegarder
PÉENNES ,                                                     la concordance entre la nomenclature du tarif
                                                              douanier commun et la Nimexe, de modifier celle-ci
                                                                                                               t
                                                              en consequence ;
vu le traité instituant la Communauté économique
européenne ,
                                                              considérant qu'il y a lieu d'adapter à l'évolution
                                                              commerciale la ventilation statistique de certaines
vu le règlement (CEE) n0 1445/72 du Conseil , du              sous-positions ou positions tarifaires reprises dans
24 avril 1972 , relatif à la nomenclature des mar­            la Nimexe ;
chandises pour les statistiques du commerce exté­
rieur de la Communauté et du commerce entre ses               considérant, par ailleurs , que cette concordance
Etats membres (Nimexe) (x), modifié par le règle­             avec la nomenclature du tarif douanier commun
ment ( CEE) n0 3065/75 (2), et notamment son                  de même que cette adaptation à l'évolution com­
article 5 ,                                                   merciale ne seront uniformément réalisées que
                                                              moyennant un certain nombre de modifications
                                                              d'ordre rédactionnel ;
considérant que l'annexe du règlement susvisé a
été modifiée à plusieurs reprises depuis 1972 ;               considérant que le règlement ( CEE) n0 1736/75
qu'elle a été modifiée en dernier lieu par le règle­          du Conseil , du 24 juin 1975 , relatif aux statistiques
ment ( CEE) n0 2983/76 de la Commission (3);                  du commerce extérieur de la Communauté et du
que de nouvelles modifications s'imposent ;                   commerce entre ses États membres (6), et notamment
                                                              son article 36 , fait obligation à la Commission de
considérant, en effet, que le règlement (CEE)                 publier la Nimexe dans sa version valable au
n0 2500/77 du Conseil du 7 novembre 1977 (4)                  1 er janvier de chaque année ;
porte modification du règlement (CEE) n0 950/68 du
Conseil , du 28 juin 1968 , relatif au tarif douanier         considérant que les dispositions prévues au présent
                                                              règlement sont conformes à l'avis du comité de
                                                              ia statistique du commerce extérieur,
H JO n0 L 161 du 17. 7. 1972, p. 1 .
(2) JO n° L 307 du 27. 11 . 1975, p. 1 .
(3) JO n0 L 343 du 13 . 12. 1976, p. 1 .                      (5) JO n° L 172 du 22. 7. 1968 , p. 1 .
(4) JO n° L 289 du 14. 11 . 1977, p. 1 .                      (6) JO n 0 L 183 du 14 . 7 . 1975 , p . 3
 ---pagebreak--- 2                              Journal officiel des Communautés européennes                       19 . 12 . 77
A ARRÊTÉ LE PRESENT RÈGLEMENT :
                  Article premier                                              Article 2
L'annexe « Nimexe » du règlement ( CEE) n0 1445 /72      Le présent règlement entre en vigueur le 1 er jan­
du Conseil est remplacée par l'annexe jointe au          vier 1978 .
présent règlement.
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
         tout État membre .
         Fait à Bruxelles , le 7 décembre 1977.
                                                                             Par la Commission
                                                                           François-Xavier ORTOLI
                                                                                Vice-président
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                                   ANNEXE
                          NOMENCLATURE
               des marchandises pour les statistiques
             du commerce extérieur de la Communauté
              et du commerce entre ses États membres
                                    (Nimexe)
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                                                         SOMMAIRE
                                                         Pages  Chapitres                                                   Pages
Dispositions préliminaires                                   8       duits de leur dissociation ; graisses alimentaires
Liste des signes, abréviations et symboles                   9       élaborées ; cires d'origine animale ou végétale          62
Liste des unités supplémentaires                           10
                                                                                            Section IV
                                                                             Produits des industries alimentaires ;
                    NOMENCLATURE                                   boissons , liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs
                                                                16   Préparations de viandes, de poissons , de crus­
Chapitres
                                                                     tacés et de mollusques                                   68
                            Section I                           17   Sucres et sucreries                                      71
                                                                18   Cacao et ses préparations                                76
       Animaux vivants et produits du règne animal
                                                                19   Préparations à base de céréales, de farines ,
 1   Animaux vivants                                       11        d'amidons ou de fécules ; pâtisseries                    80
 2   Viandes et abats comestibles                          13   20   Préparations de légumes , de plantes potagères,
                                                                     de fruits et d'autres plantes ou parties de
 3   Poissons , crustacés et mollusques                    20        plantes                                                  85
 4   Lait et produits de la laiterie ; œufs d'oiseaux ;         21   Préparations alimentaires diverses                       94
     miel naturel ; produits comestibles d'origine
     animale, non dénommés ni compris ailleurs ...         25   22   Boissons , liquides alcooliques et vinaigres ....       102
 5    Autres produits d'origine animale, non dénom­             23   Résidus et déchets des industries alimentaires ;
     més ni compris ailleurs                               31        aliments préparés pour animaux                          108
                                                                24   Tabacs                                                  111
                           Section II
                                                                                            Section V
                  Produits du règne végétal
                                                                                       Produits minéraux
 6   Plantes vivantes et produits de la floriculture       33
 7   Légumes , plantes, racines et tubercules alimen­           25    Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres, chaux et
                                                                     ciments                                                 113
     taires                                                35
 8    Fruits comestibles ; écorces d'agrumes et de              26   Minerais métallurgiques, scories et cendres ...         119
      melons                                               39   27   Combustibles minéraux, huiles minérales et
 9   Café, thé, maté et épices                             44        produits de leur distillation ; matières bitumi­
                                                                     neuses ; cires minérales                                121
10   Céréales                                              47
11   Produits de la minoterie ; malt ; amidons et                                          Section VI
     fécules ; gluten ; inuline                            50
12    Graines et fruits oléagineux ; graines , semences                       Produits des industries chimiques
     et fruits divers ; plantes industrielles et médici­                         et des industries connexes
     nales ; pailles et fourrages                          55
                                                                28   Produits chimiques inorganiques ; composés
13    Gommes , résines et autres sucs et extraits                    inorganiques ou organiques de métaux pré­
     végétaux                                              59        cieux, d'éléments radioactifs , de métaux des
                                                                     terres rares et d'isotopes                              129
14    Matières à tresser et autres produits d'origine
     végétale, non dénommés ni compris ailleurs            61   29    Produits chimiques organiques                          144
                                                                30    Produits pharmaceutiques                               166
                           Section III                          31    Engrais                                                169
                                                                32    Extraits tannants et tinctoriaux ; tanins et leurs
Graisses et huiles ( animales et végétales); produits                dérivés ; matières colorantes , couleurs , peintures ,
de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ;             vernis et teintures ; mastics ; encres                  172
            cires d'origine animale ou végétale
                                                                33   Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de
15    Graisses et huiles ( animales et végétales) ; pro­             parfumerie ou de toilette et cosmétiques                177
 ---pagebreak--- 6                                         Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
Chapitres                                                    Pages Chapitres                                                    Pages
34    Savons , produits organiques tensio-actifs , pré­                                        Section XI
      paradons pour lessives , préparations lubri­
      fiantes , cires artificielles , cires préparées , pro­              Matières textiles et ouvrages en ces matières
      duits d'entretien, bougies et articles similaires ,
      pâtes à modeler et « cires pour l'art dentaire »        180
                                                                   50   Soie , bourre de soie (schappe) et bourrette de
35    Matières albuminoïdes ; colles ; enzymes ...            183       soie                                                     242
36    Poudres et explosifs ; articles de pyrotechnie ;             51   Textiles synthétiques et artificiels continus ....       244
      allumettes ; alliages pyrophoriques ; matières
      inflammables                                            185  52    Filés métalliques                                       249
37    Produits photographiques et cinématographi­                  53   Laine, poils et crins                                    250
      ques                                                    186  54   Lin et ramie                                             254
38    Produits divers des industries chimiques                189  55   Coton                                                    256
                                                                   56 Textiles synthétiques et artificiels discontinus           261
                            Section VII                            57    Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et
                                                                        tissus de fils de papier                                 266
Matières plastiques artificielles , éthers et esters de la
cellulose , résines artificielles et ouvrages en ces matières ;    58   Tapis et tapisseries ; velours, peluches, tissus
caoutchouc naturel ou synthétique , factice pour                         bouclés et tissus de chenille ; rubanerie ; passe­
                                                                         menteries ; tulles et tissus à mailles nouées
            caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
                                                                         ( filet); dentelles et guipures ; broderies             268
39    Matières plastiques artificielles, éthers et esters
      de la cellulose , résines artificielles et ouvrages          59    Ouates et feutres ; cordages et articles de cor­
      en ces matières                                         195        derie ; tissus spéciaux, tissus imprégnés ou en­
                                                                         duits ; articles techniques en matières textiles        273
40     Caoutchouc naturel ou synthétique , factice                 60    Bonneterie                                              279
      pour caoutchouc et ouvrages en caoutchouc 205
                                                                   61    Vêtements et accessoires du vêtement en tissus          285
                                                                   62    Autres articles confectionnés en tissus                 290
                            Section VIII
                                                                   63     Friperie, drilles et chiffons                          293
 Peaux , cuirs , pelleteries et ouvrages en ces matières ;
 articles de bourrellerie et de sellerie ; articles de voyage ,
 sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux
 41    Peaux et cuirs                                         211                              Section XII
 42    Ouvrages en cuir ; articles de bourrellerie et de
                                                                    Chaussures ; coiffures ; parapluies et parasols ; plumes
       sellerie ; articles de voyage , sacs à main et
                                                                   apprêtées et articles en plumes ; fleurs artificielles ;
       contenants similaires ; ouvrages en boyaux . . .       215                         ouvrages en cheveux
 43    Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices . . .  218
                                                                   64    Chaussures , guêtres et articles analogues ; par­
                                                                         ties de ces objets                                      294
                             Section IX                            65    Coiffures et parties de coiffures                       297
 Bois , charbon de bois et ouvrages en bois ; liège et              66    Parapluies , parasols , cannes , fouets , cravaches
 ouvrages en liège ; ouvrages de sparterie et de vannerie                et leurs parties                                        299
 44    Bois , charbon de bois et ouvrages en bois ....        220   67    Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes
                                                                         ou en duvet ; fleurs artificielles ; ouvrages en
 45    Liège et ouvrages en liège                             226        cheveux                                                 300
 46    Ouvrages de sparterie et de vannerie                   227
                                                                                               Section XIII
                              Section X
                                                                    Ouvrages en pierres , plâtre , ciment , amiante , mica et
        Matières servant à la fabrication du papier ;               matières analogues ; produits céramiques ; verre et
                    papier et ses applications
                                                                                            ouvrages en verre
 47    Matières servant à la fabrication du papier . . .       228
                                                                    68    Ouvrages en pierres , plâtre, ciment, amiante,
 48    Papiers et cartons ; ouvrages en pâte de cellu­                    mica et matières analogues                              302
       lose , en papier et en carton                           229
                                                                    69    Produits céramiques                                     307
 49     Articles de librairie et produits des arts gra­
       phiques                                                 237  70    Verre et ouvrages en verre                              311
 ---pagebreak--- 19. 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                           7
Chapitres                                                 Pages Chapitres                                                 Pages
                          Section XIV                                                    Section XVIII
Perles fines , pierres gemmes et similaires , métaux            Instruments et appareils d'optique , de photographie
précieux , plaqués ou doublés de métaux précieux et             et de cinématographie , de mesure , de vérification , de
ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies   précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ;
                                                                horlogerie ; instruments de musique ; appareils d'enre­
71    Perles fines, pierres gemmes et similaires , mé­          gistrement ou de reproduction du son ; appareils d'en­
     taux précieux, plaqués ou doublés de métaux                registrement ou de reproduction des images et du son
     précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie                                   en télévision
     de fantaisie                                          317
                                                                90   Instruments et appareils d'optique, de photo­
72   Monnaies                                              323       graphie et de cinématographie, de mesure, de
                                                                     vérification , de précision ; instruments et appa­
                                                                     reils médico-chirurgicaux                             446
                           Section XV                           91   Horlogerie                                            458
                                                                92   Instruments de musique ; appareils d'enregis­
       Métaux communs et ouvrages en ces métaux                      trement ou de reproduction du son ; appareils
                                                                     d'enregistrement ou de reproduction des
73    Fonte , fer et acier                                 325       images et du son en télévision ; parties et
                                                                      accessoires de ces instruments et appareils          462
74    Cuivre                                               351
75    Nickel                                               356
                                                                                          Section XIX
76    Aluminium                                            358
                                                                                     Armes et munitions
77    Magnésium , béryllium (glucinium )                   362
                                                                93    Armes et munitions                                   466
78    Plomb                                                363
79    Zinc                                                 365
                                                                                          Section XX
80    Étain                                                367
81    Autres métaux communs                                369                Marchandises et produits divers ,
                                                                             non dénommés ni compris ailleurs
82    Outillage ; articles de coutellerie et couverts de
      table , en métaux communs                            372  94    Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles
                                                                      de literie et similaires                             468
83    Ouvrages divers en métaux communs                    377
                                                                95    Matières à tailler et à mouler , à l'état travaillé
                                                                      (y compris les ouvrages)                             471
                                                                96    Ouvrages de brosserie et pinceaux, balais ,
                          Section XVI
                                                                      houppes et articles de tamiserie                     473
         Machines et appareils ; matériel électrique             97 Jouets, jeux, articles pour divertissements et
                                                                      pour sports                                          474
 84   Chaudières, machines , appareils et engins mé­             98   Ouvrages divers                                       477
      caniques                                             381
 85   Machines et appareils électriques et objets ser­
      vant à des usages électrotechniques                  418                            Section XXI
                                                                          Objets d'art , de collection et d'antiquité
                          Section XVII                           99   Objets d'art, de collection et d'antiquité            481
                    Matériel de transport                        Addendum
 86   Véhicules et matériel pour voies ferrées ; appa­                Marchandises non classées ailleurs et données
      reils de signalisation non électriques pour voies               non comprises dans les chiffres totaux                482
      de communication                                      434
                                                                 Supplément
 87   Voitures    automobiles ,    tracteurs , cycles  et
      autres véhicules terrestres                           437        Liste des numéros CTCI spéciaux, employés
                                                                       dans la transposition Nimexe-CTCI et CTCI­
 88    Navigation aérienne                                  443        Nimexe                                               483
 89    Navigation maritime et fluviale                      444       Table de correspondance CTCI-Nimexe ....              484
 ---pagebreak--- 8                           Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
                                   DISPOSITIONS PRELIMINAIRES
   1.     Les rubriques de la Nimexe correspondent à des positions de la nomenclature pour la clas­
  sification des marchandises dans les tarifs douaniers (nomenclature du Conseil de coopération
  douanière, en abrégé NCCD ) (*), à des sous-positions de la nomenclature du tarif douanier
  commun, pour autant qu'elles ne soient pas regroupées ou qu'elles ne soient pas
  remplacées par des subdivisions statistiques, ou aux subdivisions statistiques des positions
  de la NCCD et des sous-positions de la nomenclature du tarif douanier commun. En
  outre, certaines rubriques répondent, en dehors de ce cadre, à des besoins particuliers
  ( par exemple : marchandises transportées par la poste, marchandises déclarées comme
  provisions de bord, etc.).
  Parmi les rubriques de la Nimexe qui correspondent à des subdivisions statistiques ou qui
  répondent à des besoins particuliers, certaines sont d'application facultative.
  2.      Chaque rubrique de la Nimexe est caractérisée par son numéro de code, son libellé et, le
  cas échéant, son unité supplémentaire. Toutefois , les rubriques facultatives de la Nimexe sont
  dépourvues de numéro de code .
  3.      Le code est à six chiffres : les quatre premiers correspondent aux positions de la NCCD
  (hormis certaines positions de la nomenclature du Conseil de coopération douanière qui ont dû
  être numérotées différemment pour des raisons techniques , telles les positions 27.05 bis, 73.15 ,
  etc.), tandis que les deux derniers spécifient les rubriques de la Nimexe.
  4.      La Nimexe est pourvue de références alphanumériques à la nomenclature du tarif douanier
  commun .
  5.      Chaque rubrique de la Nimexe s'accompagne de l'indicatif à cinq chiffres de la position
  de la CTCI rev. 2, c'est-à-dire de la Classification type pour le commerce international ,
  revision 2 ( 2 ).
  6.      L'interprétation de la Nimexe est régie par les règles générales A et C du tarif douanier
  commun , jusqu'au niveau des sous-positions de celui-ci . Ces règles s'appliquent par analogie
  aux subdivisions statistiques .
  7.      Les modifications de la Nimexe n'entrent en vigueur qu'à partir du 1 er janvier de chaque
  année .
  (') Décision du Conseil de coopération douanière modifiant 1 appellation « nomenclature de Bruxelles »
  ( 2 ) Décision du Conseil du 9 décembre 1975 relative à la CTCI rev . 2 .
 ---pagebreak--- 19 . 12. 77                        Journal officiel des Communautés européennes                                            9
                            LISTE DES SIGNES , ABREVIATIONS ET SYMBOLES
 e               Désigne les rubriques modifiées au             ISO              International Standard Organisation
                 1 er janvier 1978                              kg               Kilogramme
■               Désigne les numéros de code qui ont              κ2ο             Oxyde de potassium
                déjà été utilisés pendant l'année pré           kV               Kilovolt
                cédente, mais avec un contenu différent         kVar             Kilovar
ai 2o3          Oxyde d'aluminium                               kVA              kilovoltampère
° c             degrés Celsius                                  kW               Kilowatt
CaF 2           Fluorure de calcium                             1                Litre
CE              Communautés européennes                         m                Mètre
CECA            Communauté européenne du charbon                m2               Mètre carré
                et dé l' acier                                  m3               Mètre cube
CEE             Communauté économique européenne                mbar             Millibar
Ci              Curie                                           mg               Milligramme
CTCI-rev . 2    Classification type pour le commerce            mm               Millimètre
                international , revision 2 ( nomenclature       mm 2             Millimètre carré
                du Bureau de statistique des Nations            n. d. a.         Non dénommé ailleurs
                unies)                                          n° ( s)          Numéro(s)
eg              Centigramme                                     PbO              Oxyde de plomb
cm              Centimètre                                      Si02             Oxyde de silicium
cm 3            Centimètre cube                                 sp. p.           Species plures
DIN             Deutsche Industrie-Norm                         t                Tonne
Euratom         Communauté européenne de l'énergie              TDC              Tarif douanier des Communautés euro
                atomique                                                         péennes (tarif douanier commun)
fob             Free on board (franco à bord)                   U 235            Uranium 235
Fe 2 0 3        Oxyde de fer                                    UC               Unité de compte
g               Gramme                                          V                Volt
hl              Hectolitre                                      W                Watt
En ce qui concerne les abréviations et symboles des unités supplémentaires, voir la liste des unites supplémentaires, p . 10
 ---pagebreak--- 10                                Journal officiel des Communautés européennes                                                   19 . 12 . 77
                                  LISTE DES UNITES SUPPLEMENTAIRES
    BRT                      Bruto Registered Ton (2,8316 m 3)
   carat                    Nombre de carats (1 carat métrique = 2 • 10-4 kg)
    Cent.                   100 pièces
    Ci                       Curie
    CU-t                     Capacité de charge utile en tonnes métriques ( 1)
   g                         Gramme
   kg sec 90 %               Kilogramme de matière sèche à 90 %
   kg K2 0                   Kilogramme d'oxyde de potassium
   kg KOH                    Kilogramme d'hydroxyde de potassium (potasse caustique)
   kg N                      Kilogramme d'azote
   kg NaOH                   Kilogramme d'hydroxyde de sodium (soude caustique)
   kg P2 05                 Kilogramme d'anhydride phosphorique ( pentoxyde de phosphore)
   kWh                       Kilowatt-heure
   1                        Litre
   1 aie. pur                Litre d'alcool pur ( 100 % )
   m                        Mètre
    m2                      Mètre carré
    m3                      Mètre cube
    Mille                    1 000 pièces
    N                        Nombre de pièces
    Paire                    Nombre de paires
   t 1 ) Par capacité de charge utile en tonnes métriques ( CU-t), on entend la capacité de chargement d un bateau
         exprimée en tonnes métriques , abstraction faite des marchandises transportées à titre de provisions de bord
         (carburants , outillage, vivres , etc.). De même , les personnes transportées (personnel et passagers), ainsi que leurs
         bagages , n'entrent pas dans le calcul de la capacité de chargement utile.
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                           11
                                                                                                                    01 .01
                                                         SECTION 1
                           ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
                                                   CHAPITRE PREMIER
                                                   ANIMAUX        VIVANTS
Note
Le présent chapitre comprend tous les animaux vivants , à l'exclusion :
a) des poissons , crustacés et mollusques , y compris les coquillages , des n os 03.01 et 03.03 ;
b) des cultures de micro-organismes et des autres produits du n 0 30.02 ;
c) des animaux du n 0 97.08 .
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code      Unité
                                                              Désignation des marchandises               CTCI
    Ni mexe   douanier commun    statistique                                                                   supplémentaire
             01.01                           Chevaux, ânes , mulets et bardots , vivants :
             A                                 Chevaux :
  01.01-11      I                                reproducteurs de race pure                             001.50       N
  01.01-15      II                               destinés à la boucherie                                001.50       N
  01.01-19      III                              autres                                                 001.50       N
  01.01-30   B                                 Ânes                                                     001.50       N
  01.01-50   C                                 Mulets et bardots                                        001.50       N
             01.02                           Animaux vivants de l'espèce bovine , y compris les ani­
                                             maux du genre buffle :
             A                                 des espèces domestiques :
  01.02-11     I                                 reproducteurs de race pure                             001.11       N
                II                                autres  :
  01.02-31          a                               n'ayant encore aucune dent de remplacement et
                                                    dont le poids est égal ou supérieur à 350 kg et
                                                    inférieur ou égal à 450 kg pour les animaux mâles ,
                                                    égal ou supérieur à 320 kg et inférieur ou égal à
                                                    420 kg pour les animaux femelles                    001.19       N
                   b                                non dénommés :
                               1                       Veaux, taurillons, génisses et bouvillons :
  01.02-32                         aa                    Veaux dont le poids vif est inférieur ou égal
                                                         à 220 kg et qui n'ont encore aucune dent de
                                                         remplacement                                   001.19       N
  01.02-33                         bb                    autres                                         001.19       N
  01.02-35                     2                       Taureaux                                         001.19       N
  01.02-38                     3                       Vaches                                           001.19       N
  01.02-39                     4                       Bœufs                                            001.19       N
  01.02-90   B                                 autres                                                   001.19       N
             01.03                           Animaux vivants de l'espèce porcine :
             A                                 des espèces domestiques :
  01.03-11     I                                 reproducteurs de race pure                             001.30       N
 ---pagebreak--- 12                                   Journal officiel des Communautés européennes                           19 . 12 . 77
01 .03
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                           Code     Unité
             douanier commun    statistique
                                                             Désignation des marchandises           CTCI
    Nimexe                                                                                                supplémentaire
            01.03 A
            Csuite)
               II                               autres   :
   01.03-15       a                                Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un
                                                   poids minimal de 160 kg                         001.30       N
                  b                                non dénommés :
  01.03-16                    1                       d'un poids unitaire inférieur à 50 kg        001.30       N
  01.03-18                    2                      d'un poids unitaire égal ou supérieur à 50 kg 001.30       N
  01.03-90  B                                 autres                                               001.30       N
            01.04                           Animaux vivants des espèces ovine et caprine :
            A                                 des espèces domestiques :
               I                                 Ovins :
  01.04-11        a                                reproducteurs de race pure                      001.21       N
  01.04-13        b                                autres                                          001.21       N
               II                                Caprins :
  01.04-21        a                                reproducteurs de race pure                      001.22       N
  01.04-23        b                                autres                                          001.22       N
  01.04-90  B                                autres                                                001.21       N
            01.05                           Volailles vivantes de basse-cour :
  01.05-10  A                                 d'un poids unitaire n'excédant pas 185 g, dénommées
                                              « poussins »                                         001.41       N
            B                                 autres   :
  01.05-91    I                                  Coqs , poules et poulets                          001.49       N
  01.05-93     II                                Canards                                           001.49       N
  01.05-95    III                                Oies                                              001.49       N
  01.05-97    IV                                 Dindes                                            001.49       N
  01.05-98    V                                  Pintades                                          001.49       N
            01.06                           Autres animaux vivants :
  01.06-10  A                                 Lapins domestiques                                   001.90      —
  01.06-30  B                                 Pigeons                                              001.90      —
            C                                 autres   :
   01.06-91                   1                 destinés principalement à l'alimentation humaine   001.90      —
   01.06-99                   11                autres                                             941.00      —
 ---pagebreak--- 19 . 12. 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                           13
                                                          CHAPITRE 2
                                            VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
Note
Le présent chapitre ne comprend pas :
a) en ce qui concerne les n os 02.01 à 02.04 et 02.06, les produits impropres à la consommation humaine ;
b) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n0 05.04), ni le sang d'animal (n 0 05.15);
c) les graisses animales autres que les produits du n0 02.05 (chapitre 15 ).
Notes complémentaires
1 . A. Sont considérés comme :
        a ) carcasse de l'espèce bovine, au sens de la sous-position 02.01 A II, le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se
            présente après les opérations de saignée, d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec
            ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête,
            cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont
            présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes
            ou tarso-métatarsiennes ; est à traiter comme carcasse la partie antérieure de la carcasse comprenant tous
            les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix paires de côtes ;
        b ) demi-carcasse de l'espèce bovine, au sens de la sous-position 02.01 A 11, le produit obtenu par séparation de la
            carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire
            et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne ; est à traiter comme demi-carcasse
            la partie antérieure de la demi-carcasse, comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, mais avec plus
            de dix côtes ;
        c) quartier compensé, au sens des sous-positions 02.01 A II a) 1 et A II b ) 1 , l'ensemble constitué :
            — soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule et découpés à dix côtes et des
                quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau et découpés à trois côtes,
            — soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, découpés à cinq côtes avec
                caparaçon entier attenant, et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau
                découpés à huit côtes coupées.
            Les quartiers avant et les quartiers arrière constituant le quartier compensé doivent être présentés en douane
            en même temps et en nombre égal, le poids total des quartiers avant devant être égal à celui des quartiers arrière
            avec une tolérance maximale de 5 % ;
        d) quartier avant attenant, au sens des sous-positions 02.01 A II a ) 2 et A II b ) 2, la partie antérieure de la car­
            casse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, avec au minimum quatre paires de côtes et au maxi­
            mum dix paires de côtes (les quatre premières paires devant être entières, les autres pouvant être coupées ),
            avec ou sans le flanchet ;
        e ) quartier avant séparé, au sens des sous-positions 02.01 A II a ) 2 et A II b ) 2, la partie antérieure de la demi­
            carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, avec au minimum quatre côtes et au maximum
            dix côtes (les quatre premières côtes devant être entières, les autres pouvant être coupées ), avec ou sans le
            flanchet ;
        f) quartier arrière attenant, au sens des sous-positions 02.01 A II a) 3 et A II b ) 3, la partie postérieure de la
            carcasse comprenant tous les os ainsi que les cuisses et les aloyaux avec au minimum trois paires de côtes
            entières ou coupées, avec ou sans les jarrets et avec ou sans le flanchet ;
        g) quartier arrière séparé, au sens des sous-positions 02.01 A II a ) 3 et A II b ) 3, la partie postérieure de la demi­
            carcasse comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau, avec au minimum trois côtes entières ou
            coupées, avec ou sans le jarret et avec ou sans le flanchet ;
 ---pagebreak---   14                                          Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
  02.01
         h ) 11 . découpes de quartiers avant dites australiennes, au sens de la sous-position 02.01 A H b ) 4 bb ) 22, les
                   parties dorsales du quartier avant y compris la partie supérieure de l'épaule obtenues à partir d'un quartier
                    avant avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes par une coupe droite suivant un plan passant
                   par le point de jonction de la première côte avec le premier segment de l'os de la poitrine au point de
                    réflexion du diaphragme situé sur la dixième côte ;
              22 . découpe de poitrine dite australienne, au sens de la sous-position 02.01 A II b ) 4 bb ) 22, la partie
                    inférieure du quartier avant comprenant la pointe de poitrine, le milieu de poitrine et le tendron.
      B. Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées sous A, ne sont prises en considération que
          les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale.
  2 . Sont considérées :
      A. comme demi-carcasse de bacon, au sens des sous-positions 02.06 B 1 a ) 2 aa ) et 02.06 B 1 b ) 2 aa ), la demi­
           carcasse de porc présentée sans tête, joues, gorge, pieds, queue, panne, rognon, filet, omoplate, sternum, colonne
           vertébrale, os iliaque et diaphragme ;
      B. comme trois quarts avant, au sens des sous-positions 02.06 B 1 a ) 2 bb ) et 02.06 B 1 b ) 2 bb ), la demi­
           carcasse de bacon sans jambon, désossée ou non ;
      C. comme trois quarts arrière, au sens des sous-positions 02.06 B I a ) 2 cc ) et 02.06 B 1 b ) 2 cc ), la demi­
           carcasse de bacon sans épaule, désossée ou non ;
      D. comme milieu, au sens des sous-positions 02.06 B 1 a ) 2 cc ) et 02.06 B I b ) 2 cc ), la demi-carcasse de bacon
           sans jambon ni épaule, désossée ou non .
  3 . Sont considérés comme légèrement séchés ou légèrement fumés, au sens des sous-positions 02.06 B 1 b ) 3 aa ),
      4 aa ), 5 aa ), 6 aa ) et 7 aa ), les produits dont le rapport eau/protéines dans la viande (teneur en azote X 6,25 ) est
      supérieur à 2,8 .
       Code          Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code       Unité
      Nimexe       douanier commun                                      Désignation des marchandises               CTCI  supplémentaire
                                        statistique
                  02.01                              Viandes et abats comestibles des animaux repris aux
                                                    n os 01.01 à 01.04 inclus , frais , réfrigérés ou congelés :
                   A                                    Viandes :
     02.01-01         I                                   des espèces chevaline, asine et mulassière ....         011.50
                      II                                  de l'espèce bovine :
                         a                                  fraîches ou réfrigérées :
                           1                                   en carcasses , demi-carcasses ou quartiers dits
                                                               compensés :
θ    02.01-02                aa                                  Carcasses ayant un poids égal ou supérieur
                                                                  à 180 kg et inférieur ou égal à 270 kg et demi­
                                                                 carcasses ou quartiers dits compensés , ayant
                                                                  un poids égal ou supérieur à 90 kg et inférieur
                                                                 ou égal à 135 kg, présentant un faible degré
                                                                  d'ossification des cartilages (notamment de
                                                                 ceux de la symphyse pubienne et des apo­
                                                                 physes vertébrales), dont la viande est rose
                                                                 clair et la graisse, de structure extrêmement
                                                                  fine , de couleur blanche à jaune clair . . .   011.11
                             bb                                  autres    :
■    02.01-03                          11                            de veau                                      011.11       —
θ    02.01-06                          22                            autres                                       011.11       —
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                               15
                                                                                                                            02.oi
       Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                     Code      Unité
                                                                   Désignation des marchandises                  CTCI
      Nimexe    douanier commun    statistique                                                                         supplémentaire
               02.01 A II a
               (suite)
                       2                                  Quartiers avant attenants ou séparés :
■   02.01-07              aa                                 Quartiers avant séparés ayant un poids
                                                             égal ou supérieur à 45 kg et inférieur ou
                                                             égal à 68 kg, présentant un faible degré
                                                             d'ossification des cartilages (notamment
                                                             de ceux des apophyses vertébrales), dont
                                                             la viande est de couleur rose clair et la graisse,
                                                             de structure extrêmement fine, de couleur
                                                             blanche à jaune clair                              011.11
                          bb                                autres    :
θ   02.01-08                     U                             de veau                                          011.11      —
■   02.01-09                     22                            autres                                           011.11      —
                       3                                  Quartiers arrière attenants ou séparés :
■   02.01-11              aa                                Quartiers arrière séparés ayant un poids
                                                             égal ou supérieur à 45 kg et inférieur ou égal
                                                             à 68 kg — ce poids étant égal ou supérieur
                                                             à 38 kg et inférieur ou égal à 61 kg lorsqu'il
                                                             s'agit de la coupe dite « pistola » — présen­
                                                            tant un faible degré d'ossification des carti­
                                                            lages (notamment de ceux des apophyses
                                                            vertébrales), dont la viande est de couleur
                                                             rose clair et la graisse, de structure extrême­
                                                             ment fine, de couleur blanche à jaune clair        011.11
                          bb                                autres    :
θ   02.01-12                     11                            de veau                                          011.11      —
■   02.01-13                     22                             autres                                          011.11      —
                       4                                  autres    :
Θ   02.01-14              aa                                Morceaux non désossés                               011.11      —
■   02.01-15              bb                                Morceaux désossés                                   011.12
                     b                                 congelées :
■   02.01-16           1                                  en carcasses, demi-carcasses ou quartiers dits
                                                          compensés                                             011.11      —
■   02.01-18           2                                  Quartiers avant attenants ou séparés ....             011.11      —
■   02.01-19           3                                  Quartiers arrière attenants ou séparés . . .          011.11
                       4                                  autres   :
■   02.01-22              aa                                Morceaux non désossés                               011.11
                          bb                                Morceaux désossés :
■   02.01-24                 11                                 Quartiers avant, entiers ou découpés en
                                                                cinq morceaux au maximum , chaque
                                                                quartier avant étant présenté en un seul
                                                                bloc de congélation ; quartiers dits compen­
                                                                sés présentés en deux blocs de congélation
                                                                contenant, l' un, le quartier avant entier
                                                                ou découpé en cinq morceaux au maxi­
                                                                mum et, l'autre, le quartier arrière, à
                                                                l'exclusion du filet, en un seul morceau . .    011.12
■   02.01-25                 22                                 Découpes de quartiers avant et de poitrines
                                                                dites australiennes                             011.12      —
■   02.01-27                 33                                 autres                                          011.12
                 III                                de l'espèce porcine :
                    a                                  domestique :
                       1                                 en carcasses ou demi-carcasses , même sans
                                                         la tête , les pieds ou la panne :
    02.01-31                     aa                         fraîches ou réfrigérées                             011.30      —
    02.01-32                     bb                         congelées                                           011.30       —
 ---pagebreak--- 16                                   Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
02.oi
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe   douanier commun    statistique                                                                 CTCI  supplémentaire
            02.01 A III a
            (suite)
                    2                                 Jambons et morceaux de jambons , non dé­
                                                      sossés :
  02.01-35                    aa                         frais ou réfrigérés                               011.30       —
  02.01-36                    bb                         congelés                                          011.30       —
                    3                                 Épaules (jambons avant) et morceaux d'épau­
                                                      les , non désossés :
  02.01-37                    aa                         frais ou réfrigérés                               011.30       —
  02.01-38                    bb                         congelés                                          011.30       —
                    4                                 Longes et morceaux de longes , non désossés :
   02.01-42                   aa                         frais ou réfrigérés                               011.30       —
   02.01-43                   bb                         congelés                                          011.30       —
                    5                                 Poitrines (entrelardés) et morceaux de poi­
                                                      trines    :
   02.01-44                   aa                         frais ou réfrigérés                               011.30       —
   02.01-46                   bb                         congelés                                          011.30       —
                    6                                 autres      :
   02.01-49            aa                                désossées et congelées                            011.30       —
                       bb                                non dénommées :
   02.01-52                   11                             fraîches ou réfrigérées                       011.30       —
   02.01-53                   22                            congelées                                      011.30       —
   02.01-54       b                                 autres                                                 011.30       —
   02.01-55    IV                                autres                                                    011.20       —
            B                                  Abats :
   02.01-57    I                                 destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques     011.60       —
               II                                autres :
   02.01-63       a                                 des espèces chevaline, asine et mulassière       . . . 011.60       —
                  b                                 de l'espèce bovine :
   02.01-65         1                                  Foies                                               011.60       —
   02.01-69         2                                  autres                                              011.60       —
                  c                                 de l'espèce porcine domestique :
   02.01-78         1                                 Têtes et morceaux de têtes ; gorges                  011.60       —
   02.01-82         2                                  Pieds ; queues                                      011.60       —
   02.01-84         3                                  Rognons                                             011.60       —
   02.01-85         4                                  Foies                                               011.60       —
   02.01-88         5                                  Cœurs ; langues ; poumons                           011.60       —
   02.01-92         6                                  Foies , cœurs , langues et poumons , avec la
                                                      trachée-artère et l' œsophage , le tout attenant     011.60       —
   02.01-94         7                                  autres                                              011.60       -
   02.01-99       d                                 non dénommés                                           011.60       —
            02.02                           Volailles mortes de basse-cour et leurs abats comes­
                                            tibles (à l'exclusion des foies), frais , réfrigérés ou conge­
                                            lés :
             A                                 Volailles non découpées :
               I                                  Coqs , poules et poulets :
   02.02-01       a                                 présentés plumés , sans boyaux , avec la tête et les
                                                    pattes , dénommés « poulets 83 % »                     011.40       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                                17
                                                                                                                         02 .02
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises                 CTCI
     Nimexe   douanier commun   statistique                                                                         supplémentaire
             02.02 A I
             (suite)
   02.02-03        b                               présentés plumés , vidés , sans la tête ni les pattes ,
                                                    mais avec le cœur, le foie et le gésier , dénommés
                                                    « poulets 70 % »                                        011.40
  02.02-05         c                               présentés plumés, vidés , sans la tête ni les pattes
                                                   et sans le cœur, le foie et le gésier, dénommés
                                                    « poulets 65 % »                                        011.40        —
                II                               Canards :
   02.02-06        a                               présentés plumés , saignés , non vidés ou sans
                                                    boyaux , avec la tête et les pattes , dénommés
                                                    « canards 85 % »                                        011.40
   02.02-07        b                                présentés plumés , vidés, sans la tête ni les pattes ,
                                                    avec le cœur , le foie et le gésier, dénommés « ca­
                                                    nards 70 % »                                            011.40
   02.02-08        c                                présentés plumés , vidés , sans la tête ni les pattes
                                                    et sans le cœur , le foie et le gésier , dénommés
                                                    « canards 63 % »                                        011.40        —
                III                              Oies :
   02.02-11        a                                présentées plumées ,       saignées, non vidées avec
                                                    la tête et les pattes,     dénommées « oies 82 % »      011.40        —
   02.02-14        b                                présentées plumées ,       vidées , sans la tête ni les
                                                    pattes , avec ou sans     le cœur et le gésier, dénom­
                                                    mées « oies 75 % »                                      011.40        .
   02.02-17     IV                               Dindes                                                     011.40        —
   02.02-18     v                                Pintades                                                   011.40
             B                                Parties de volailles (autres que les abats) :
   02.02-50     I                                désossées                                                  011.40
                II                               non désossées :
                    a                                Demis ou quarts :
   02.02-61           1                                de coqs , poules et poulets                          011.40        —
   02.02-62           2                                de    canards                                        011.40        —
    02.02-63          3                                d' oies                                              011.40        —
   02.02-64           4                                de dindes                                            011.40        —
    02.02-66          5                                de pintades                                          011.40        —
    02.02-68        b                                Ailes entières , même sans la pointe                   011.40        —
    02.02-69       c                                 Dos ; cous ; dos avec cous ; croupions ; pointes
                                                    d' ailes                                                011.40        —
                    d                                Poitrines et morceaux de poitrines :
    02.02-71          1                                d'oies                                               011.40        —
    02.02-73          2                                de dindes                                            011.40        —
    02.02-75          3                                d' autres volailles                                  011.40
                    e                                Cuisses et morceaux de cuisses :
    02.02-81          1                                d'oies                                               011.40
                      2                                de    dindes :
    02.02-83            aa                                Pilons et morceaux de pilons                      011.40        —
    02.02-85             bb                               autres                                             011.40       —
    02.02-86          3                                d' autres volailles                                  011.40        —
    02.02-89        f                                autres                                                 011.40        —
    02.02-90  C                                Abats                                                        011.40        —
 ---pagebreak--- 18                                  Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
02 .03
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe   douanier commun   statistique                                                                CTCI  supplémentaire
            02.03                          Foies de volailles frais , réfrigérés , congelés , salés ou
                                           en  saumure     :
   02.03-10 A                                 Foies gras d' oie ou de canard                             011.81       —
   02.03-90 B                                 autres                                                     011.81
            02.04                          Autres viandes et abats comestibles , frais , réfrigérés
                                           ou congelés :
   02.04-10 A                                 de pigeons domestiques et de lapins domestiques            011.89       —
   02.04-30 B                                 de gibier                                                  011.89       —
            C                                 autres    :
   02.04-92    I                                 Viandes de baleine et de phoque ; cuisses de gre­
                                                 nouilles                                                011.89       —
   02.04-98    II                                non dénommés                                            011.89
            02.05                          Lard , à l'exclusion du lard contenant des parties maigres
                                           ( entrelardé), graisse de porc et graisse de volailles
                                           non pressées ni fondues , ni extraites à l'aide de sol­
                                           vants , frais , réfrigérés , congelés , salés ou en saumure ,
                                           séohés ou fumés :
            A                                  Lard :
   02.05-01    I                                 frais , réfrigéré, congelé, salé ou en saumure . .      411.31       —
   02.05-20    II                                séché ou fumé                                           411.31       —
   02.05-30 B                                 Graisse de porc                                            411.31       —
   02.05-50 C                                 Graisse de volailles                                       411.31
            02.06                          Viandes et abats comestibles de toutes espèces (à
                                           l'exclusion des foies de volailles ), salés ou en saumure ,
                                           séchés ou fumés :
   02.06-01 A                                 Viandes de cheval , salées ou en saumure , ou bien
                                              séchées                                                    012.90        —
            B                                 de l'espèce porcine domestique :
               I                                 Viandes :
                  a                                salées ou en saumure :
   02.06-11         1                                 en carcasses ou demi-carcasses , même sans
                                                      la tête , les pieds ou la panne                    012.10       —
                    2                                  Demi-carcasses de bacon, trois quarts avant,
                                                      trois quarts arrière ou milieux :
   02.06-13            aa                                 Demi-carcasses de bacon                        012.10        —
   02.06-16            bb                                 Trois quarts avant                             012.10        —
   02.06-18            cc                                 Trois quarts arrière ou milieux                012.10        —
   02.06-31         3                                 Jambons et morceaux de jambons , non désossés      012.10        —
   02.06-33         4                                 Épaules (jambon avant) et morceaux d'épaules ,
                                                      non désossés                                       012.10        —
   02.06-35         5                                 Longes et morceaux de longes , non désossés        012.10        —
   02.06-37         6                                 Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines   012.10        —
   02.06-39         7                                 autres                                             012.10        "
                  b                                séchées ou fumées :
   02.06-41         1                                 en carcasses ou demi-carcasses , même sans la
                                                      tête, les pieds ou la panne                        012.10        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                              19
                                                                                                                       02.06
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises                CTCI
     Nimexe   douanier commun   statistique                                                                       supplémentaire
             02.06 B I b
             (suite )
                      2                                Demi-carcasses de bacon , trois quarts avant,
                                                      trois quarts arrière ou milieux :
   02.06-43             aa                                 Demi-carcasses de bacon                         012.10       —
   02.06-46             bb                                Trois quarts avant                               012.10       —
   02.06-48             cc                                Trois quarts arrière ou milieux                  012.10       —
                      3                                Jambons       et   morceaux     de    jambons , non
                                                       désossés    :
   02.06-51             aa                                légèrement séchés       ou    légèrement fumés   012.10       —
   02.06-53             bb                                autres                                           012.10       —
                      4                                Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules,
                                                       non désossés :
   02.06-55             aa                                 légèrement séchés ou légèrement fumés . .       012.10       —
   02.06-57             bb                                autres                                           012.10       —
                      5                                Longes et morceaux de longes, non désossés :
   02.06-61             aa                                légèrement séchés ou légèrement fumés . .        012.10       —
   02.06-63             bb                                autres                                           012.10       —
                      6                                Poitrines (entrelardés) et morceaux de poi­
                                                      trines :
   02.06-65             aa                                légèrement séchés       ou    légèrement fumés   012.10       —
   02.06-67             bb                                 autres                                          012.10       —
                      7                                autres   :
   02.06-71             aa                                 légèrement séchées ou légèrement fumées         012.10       —
   02.06-73             bb                                 non dénommées                                   012.10       —
                II                               Abats :
   02.06-81        a                                Têtes et morceaux de têtes ; gorges                    012.90       —
   02.06-83        b                                Pieds ; queues                                         012.90       —
   02.06-85        c                                Rognons                                                012.90       —
   02.06-86        d                                Foies                                                  012.90       —
   02.06-87        e                                Cœurs ; langues , poumons                              012.90       —
   02.06-88        f                                Foies , cœurs, langues et poumons , avec la
                                                    trachée-artère et l' œsophage , le tout attenant       012.90       —
   02.06-89        g                                autres                                                 012.90       —
             C                                autres    :
                I                                de l'espèce bovine :
                   a                                Viandes :
    02.06-92          1                                non désossées                                       012.90       —
    02.06-94          2                                désossées                                           012.90       —
    02.06-96       b                                Abats                                                  012.90       —
    02.06-98    II                               non      dénommés                                         012.90       —
   02.98-00                                 Marchandises du chapitre 2 déclarées comme provisions
                                            de bord                                                        011.00
 ---pagebreak---  20                                      Journal officiel des Communautés européennes                            19 . 12 . 77
03.01
                                                            CHAPITRE 3
                                        POISSONS , CRUSTACÉS ET MOLLUSQUES
Note
Le présent chapitre ne comprend pas :
a ) les mammifères marins (n 0 01.06) et leurs viandes (n os 02.04 ou 02.06);
b) les poissons (y compris leurs foies , œufs et laitances), les crustacés et les mollusques (y compris les coquillages),
    morts , impropres à la consommation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (chapitre 5 ) ;
c ) le caviar et les succédanés du caviar (n 0 16.04).
     Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                            Code       Unité
                                                                   Désignation des marchandises
    Nimexe     douanier commun    statistique                                                           CTCI  supplémentaire
              03.01                            Poissons frais (vivants ou morts), réfrigérés ou conge­
                                               lés :
              A                                   d'eau douce :
                 I                                  Truites et autres salmonidés :
                    a                                  Truites :
   03.01-01                     1                         fraîches ou réfrigérées                      034.10       —
   03.01-02                     2                         congelées                                    034.20       —
                    b                                  Saumons :
   03.01-03                     1                         frais ou réfrigérés                          034.10       —
   03.01-04                     2                         congelés                                     034.20       —
   03.01-05         c                                  Corégones                                       034.10       —
   03.01-06         d                                  autres                                          034.10       —
                 II                                  Anguilles :
   03.01-07                     a                      fraîrhes ou réfrigérées                         034.10       —
   03.01-08                     b                      congelées                                       034.20       —
                 III                                 Carpes :
   03.01-09                     a                      fraîches ou réfrigérées                         034.10       —
   03.01-13                     b                      congelées                                       034.20       —
                 IV                                  autres    :
   03.01-15                     a                      frais ou réfrigérés                             034.10       —
   03.01-16                     b                      congelés                                        034.20       —
              B                                   de mer :
                 I                                   entiers , décapités ou tronçonnés :
                    a                                  Harengs :
                      1                                   du 15 février au 15 juin :
   03.01-21              aa                                  frais ou réfrigérés                       034.10       —
   03.01-23              bb                                  congelés                                  034.20       —
                      2                                   du 16 juin au 14 février :
   03.01-24              aa                                  frais on réfrigérés                       034.10       —
   03.01-25              bb                                   congelés                                 034.20       —
                    b                                  Esprots (sprats ) :
                      1                                    du 15 février au 15 juin :
   03.01-26                     aa                            frais ou réfrigérés                      034.10       —
   03.01-27                     bb                            congelés                                 034.20       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                           21
                                                                                                                       03.oi
     Code      Renvoi au tarif     Subdivision                                                                Code      Unité
    Nimexe    douanier commun       statistique
                                                                  Désignation des marchandises               CTCI  supplémentaire
             03.01 B I b
             (suite)
                     2                                    du 16 juin au 14 février :
  03.01-28                        aa                         frais ou réfrigérés                            034.10       —
  03.01-29                        bb                         congelés                                       034.20       —
                  c                                     Thons :
                     1                                    destinés à la fabrication industrielle des pro­
                                                          duits relevant du n 0 16.04 :
                        aa                                   entiers   :
                           11                                   Thons à nageoires jaunes :
  03.01-31                    aaa                                 ne pesant pas plus de 10 kg pièce . . .   034.20       —
  03.01-31                    bbb                                 autres                                    034.20       —
  03.01-31                 22                                   Thons blancs                                034.20       —
  03.01-31                 33                                   autres                                      034.20       —
                        bb                                   vidés, sans branchies (gilled and gutted) :
                           11                                   Thons à nageoires jaunes :
  03.01-33                    aaa                                 ne pesant pas plus de 10 kg pièce ....    034.20       —
  03.01-33                   bbb                                  autres                                    034.20       —
  03.01-33                 22                                   Thons blancs                                034.20       —
  03.01-33                 33                                   autres                                      034.20       —
                        cc                                   autres (par exemple étêtés heads off) :
                           11                                   Thons à nageoires jaunes :
  03.01-33                    aaa                                 ne pesant pas plus de 10 kg pièce . . .   034.20       —
  03.01-33                   bbb                                  autres                                    034.20       —
  03.01-33                 22                                   Thons    blancs                             034.20       —
  03.01-33                 33                                   autres                                      034.20       —
                     2                                    autres   :
  03.01-34                        aa                         frais ou réfrigérés                            034.10       —
   03.01-36                       bb                         congelés                                       034.20       —
                  d                                    Sardines ( Clupea pilchardus Walbaum) :
  03.01-37           1                                    fraîches ou réfrigérées                           034.10       —
  03.01-38           2                                    congelées                                         034.20       —
                  e                                    Squales :
  03.01-41                        1                       frais ou réfrigérés                               034.10       —
  03.01-42                        2                       congelés                                          034.20       —
                  f                                    Rascasses du nord ou sébastes ( Sebastes marinus ) :
  03.01-43           1                                    frais ou réfrigérés                               034.10      —
  03.01-44           2                                    congelés                                          034.20       —
                  g                                    Flétans (Hippoglossus vulgaris, Hippoglossus rein­
                                                       hardtius ) :
  03.01-45                        1                       frais ou réfrigérés                               034.10       —
  03.01-47                        2                       congelés                                          034.20       —
                  h                                    Cabillauds (Gadus morrhua ou Gadus callarías) :
  03.01-48           1                                    frais ou réfrigérés                               034.10       —
  03.01-49           2                                    congelés                                          034.20       —
                  ij                                   Lieus noirs ( Pollachius virens ou Gadus virens) :
  03.01-51           1                                    frais ou réfrigérés                               034.10       —
  03.01-52           2                                    congelés                                          034.20       —
 ---pagebreak--- 22                                    Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
03 .01
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                    Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises                 CTCI
    Nimexe   douanier commun    statistique                                                                         supplémentaire
            03.01 B I
            (suite)
                  k                                  Églefins :
  03.01-53          1                                   frais ou réfrigérés                                  034.10       —
  03.01-55          2                                   congelés                                             034.20       —
                  1                                  Merlans (Meriangus meriangus) :
   03.01-56         1                                   frais ou réfrigérés                                  034.10       —
  03.01-57          2                                   congelés                                             034.20       —
                  m                                  Maquereaux :
                    1                                   du 15 février au 15 juin :
  03.01-58             aa                                  frais ou réfrigérés                               034.10       —
  03.01-59             bb                                  congelés                                          034.20       —
                    2                                   du 16 juin au 14 février :
   03.01-61            aa                                  frais ou réfrigérés                               034.10       —
   03.01-63            bb                                  congelés                                          034.20       —
                  n                                  Anchois (Engraulis sp. p. ) :
   03.01-64         1                                   frais ou réfrigérés                                  034.10       —
   03.01-65         2                                   congelés                                             034.20       —
                  o                                  Plies ou carrelets :
   03.01-66         1                                   frais ou réfrigérés                                  034.10       —
   03.01-67         2                                   congelés                                             034.20       —
                  P                                  Dorades de mer des espèces Dentex dentex et
                                                     Pagellus :
   03.01-68         1                                   fraîches ou réfrigérées                              034.10       —
   03.01-69         2                                   congelées                                            034.20       —
                  q                                  autres   :
                              1                          Soles :
   03.01-71                       aa                       fraîches ou réfrigérées                           034.10       —
   03.01-73                       bb                       congelées                                         034.20       —
                              2                         autres :
   03.01-75                       aa                       frais ou réfrigérés                               034.10       —
  03.01-76                        bb                       congelés                                          034.20       —
               II                                 Filets :
                  a                                  frais ou réfrigérés :
  03.01-81                    1                        de cabillauds ( Gadus morrhua ou Gadus cal­
                                                        larías)                                              034.30       —
  03.01-85                    2                         autres                                               034.30       —
                  b                                  congelés :
  03.01-91          1                                   de cabillauds (Gadus morrhua ou Gadus cal­
                                                        larías)                                              034.40       —
  03.01-92          2                                   de lieus noirs ( Pollachius virens ou Gadus virens ) 034.40       —
  03.01-93          3                                   d'églefins                                           034.40       —
  03.01-94          4                                   de rascasses du ncrd ou sébastes ( Sebastes
                                                        marinus)                                             034.40       —
   03.01-95         5                                   de thons                                             034.40       —
   03.01-96         6                                   de maquereaux                                        034.40       —
  03.01-97          7                                   autres                                               034.40       —
            C                                  Foies , œufs et laitances :
  03.01-98                    /                   frais ou réfrigérés                                        034.10       —
  03.01-99                    II                  congelés                                                   034.20       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                                  23
                                                                                                                            03 .02
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                      Code       Unité
                                                                   Désignation des marchandises                  CTCI  supplémentaire
    Nimexe    douanier commun    statistique
             03.02                           Poissons séchés , salés ou en saumure ; poissons fumés ,
                                             même cuits avant ou pendant le fumage :
             A                                  séchés , salés ou en saumure :
                I                                 entiers , décapités ou tronçonnés :
  03.02-01         a                                 Harengs                                                    035.03       —
                   b                                 Morues :
  03.02-03                     1                        séchées, non salées                                     035.02       —
  03.02-05                     2                        séchées et salées                                       035.02       —
  03.02-07                     3                        non séchées, salées ou en saumure                       035.03       —
  03.02-15         c                                 Anchois ( Engraulis sp. p. )                               035.03       —
  03.02-17         d                                  Flétans communs (Hippoglossus vulgaris) . . .             035.03       —
  03.02-18         e                                  Saumons salés ou en saumure                               035.03       —
  03.02-19         f                                 autres                                                     035.03
                II                                 Filets :
  03.02-21         a                                 de morues                                                  035.03       —
  03.02-25         b                                 de saumons , salés ou en saumure                           035.03       —
  03.02-28         c                                 de flétans noirs (Hippoglossus             reinhardtius ),
                                                     salés ou en saumure                                        035.03       —
  03.02-28         d                                 autres                                                     035.03
             B                                  fumés , même cuits avant ou pendant le fumage :
  03.02-31      I                                 Harengs                                                       035.04       —
  03.02-33      II                                 Saumons                                                      035.04       —
  03.02-39      III                                Flétans noirs (Hippoglossus reinhardtius)                    035.04       —
  03.02-39      IV                                 Flétans communs (Hippoglossus vulgaris) ....                 035.04       —
  03.02-39     v                                  autres                                                        035.04       —
  03.02-60   c                                  Foies , œufs et laitances                                       035.03       —
  03.02-70   D                                  Farines de poissons                                             035.01
             03.03                           Crustacés et mollusques , y compris les coquillages
                                             (même séparés de leur carapace ou coquille), frais
                                             (vivants ou morts), réfrigérés , congelés , séchés , sa­
                                             lés ou en saumure ; crustacés non décortiqués , simplement
                                             cuits à l'eau :
             A                                  Crustacés     :
  03.03-12     I                                  Langoustes                                                    036.00       —
               II                                 Homards (Homarus sp. p. ) :
  03.03-21         a                                 vivants                                                    036.00
                   b                                 autres     :
  03.03-23           1                                  entiers                                                 036.00       —
  03.03-29           2                                  non dénommés                                            036.00       —
  03.03-41     III                                Crabes et écrevisses                                          036.00       "
                IV                                Crevettes       :
  03.03-43         a                                 Crevettes Pandalidae sp. p                                 036.00
                   b                                 Crevettes grises du genre Crangon sp. p. :
  03.03-43           1                                  fraîches , réfrigérées ou simplement cuites à
                                                        l'eau                                                   036.00       —
  03.03-43           2                                  autres                                                  036.00       —
 ---pagebreak--- 24                                 Journal officiel des Communautés européennes                              19 . 12 . 77
03 .03
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code      Unité
            douanier commun   statistique
                                                              Désignation des marchandises            CTCI
   Nimexe                                                                                                  supplémentaire
           03.03 A IV
           (suite)
  03.03-43       c                               autres                                             036.00       —
  03.03-50   V                                autres (langoustines , etc.)                          036.00
           B                                Mollusques , y compris les coquillages :
             I                                 Huîtres    :
  03.03-61       a                               Huîtres plates ne pesant pas plus de 40 g la pièce 036.00       —
  03.03-63       b                               autres                                             036.00      —
  03.03-65   II                               Moules                                                036.00      —
  03.03-66    III                              Escargots , autres que de mer                        036.00
             IV                               autres :
                 a                               congelés :
                   1                                Calmars :
  03.03-68           aa                                Ommastrephes sagittatus et Loligo sp. p.     036.00      —
  03.03-68           bb                                autres                                       036.00      —
  03.03-68         2                                Seiches des espèces Sepia officinalis,   Rossia
                                                   macrosoma, Sepiola rondeleti                     036.00
  03.03-68         3                               Poulpes des espèces Octopus                      036.00      —
  03.03-68         4                               autres                                           036.00      —
                 b                               autres    :
  03.03-68         1                               Calmars (Ommastrephes sagittatus et Loligo
                                                   sp - P -)                                        036.00
  03.03-68         2                               non       dénommés                               036.00      —
  03.98-00                                Marchandises du chapitre 3 déclarées comme provisions
                                          de bord                                                   034.00      —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                        Journal officiel des Communautés européennes                                        25
                                                       CHAPITRE 4
                   LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE ; ŒUFS D'OISEAUX ; MIEL NATUREL ;
           PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE , NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
Notes
1 . On considère comme lait, le lait complet ou écrémé, le babeurre (ou lait battu), le lactosérum, le lait caillé, le
    képhir , le yoghourt et autres laits fermentés ou acidifiés .
2 . Le lait et la crème présentés en boîtes métalliques hermétiquement fermées sont considérés comme conservés
    au sens du n 0 04.02. Par contre, ne sont pas considérés comme conservés , au sens de cette position , le lait et la
    crème simplement stérilisés, pasteurisés ou peptonisés, non présentés en boîtes métalliques hermétiquement
    fermées .
Notes complémentaires
1 . Ne sont considérés comme boîtes, au sens de la note 2 du présent chapitre, que les récipients de l'espèce d'un contenu
    net de 5 kilogrammes ou moins .
2 . On considère comme laits spéciaux dits « pour nourrissons », au sens de la sous-position 04.02 B 1 a ), les produits
    exempts de germes pathogènes et toxicogènes et qui contiennent moins de 10 000 bactéries aérobies revivifiables
    et moins de 2 bactéries coliformes par gramme .
3 . Pour le calcul de la teneur en matières grasses des produits compris dans les sous-positions 04.02 B 1 b ) et B II b ),
    le poids de sucre ajouté n'est pas à prendre en considération .
4. a ) Sont considérées comme meules standard, au sens de la sous-position 04.04 Ala ), les meules ayant les poids nets
        suivants :
        —   emmental :          de 60 à 130 kilogrammes inclus,
        —   gruyère et sbrinz : de 20 à 45 kilogrammes inclus,
        —   bergkàse :          de 20 à 60 kilogrammes inclus,
        —   appenzell :         de 6 à      8 kilogrammes inclus ;
    b ) Sont considérés comme formes entières standard, au sens de la sous-position 04.04 E 1 b ) 1 aa ) :
        — les meules ayant un poids net de 39 à 44 kilogrammes inclus,
        — les blocs de forme cubique ayant un poids net de 16 à 21 kilogrammes inclus .
5 . Ne sont admis dans la sous-position 04.04 A 1 b ) 2 que les produits en cause, dont l'emballage porte au meins les
    indications suivantes :
    —   la dénomination du fromage,
    —   la teneur en matières grasses en poids de la matière sèche,
    —   l'emballeur responsable,
    —   le pays d'origine du fromage .
6. Pour l'application de la sous-position 04.04 D 1, on considère comme fromages conditionnés pour la vente au détail,
    les fromages de l'espèce présentés en emballages immédiats d'un poids net inférieur ou égal à 1 kilogramme conte­
    nant des portions ou des tranches n'excédant pas un poids net de 100 grammes chacune.
7. Pour l'application des sous-positions 04.04 A 1 a ), A I b ) et D I, est considéré comme valeur franco-frontière, le
    prix franco-frontière du pays exportateur ou le prix fob du pays exportateur, augmentés d'un montant forfaitaire
    à déterminer correspondant aux frais de livraison jusqu'au territoire douanier de la Communauté.
8 . Prélèvement applicable à certains mélanges relevant du présent chapitre :
    le prélèvement applicable aux mélanges relevant de ce chapitre et composés de produits des n08 ou sous­
    positions 04.01 B, 04.02, 04.03, 04.04, 17.02 A ou 21.07 F I est celui applicable au composant qui est soumis au
    prélèvement le plus élevé et qui en même temps représente au moins 10 % en poids du mélange. Lorsque ce mode
    de fixation du prélèvement ne peut jouer, le prélèvement applicable à ces mélanges est celui qui résulte du classement
    tarifaire de ces mélanges.
 ---pagebreak--- 26                                  Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
04 .01
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises               CTCI
    Nimexe   douanier commun   statistique                                                                        supplémentaire
            04.01                          Lait et crème de lait , frais , non concentrés ni sucrés :
            A                                d' une teneur en poids de matières grasses inférieure
                                             ou égale à 6 % :
               I                                Yoghourt , képhir, lait caillé, lactosérum , babeurre
                                                (ou lait battu) et autres laits fermentés ou acidifiés :
   04.01-11        a                               en emballages immédiats d'un contenu net
                                                  inférieur ou égal à 2 1                                 022.30        —
   04.01-11        b                               autres                                                 022.30        —
               II                               autres :
                   a                               en emballages immédiats d' un contenu net infé­
                                                   rieur ou égal à 2 1 et d' une teneur en poids de
                                                   matières grasses :
                      1                               inférieure ou égale à 4 % :
   04.01-21                   aa                          Lait écrémé                                     022.30        —
   04.01-25                   bb                          autres                                          022.30        —
   04.01-25           2                               supérieure à 4 %                                    022.30        —
                   b                               non dénommés , d'une teneur en poids de matières
                                                   grasses     :
                      1                               inférieure ou égale à 4 % :
   04.01-31                   aa                          Lait écrémé                                     022.30        —
   04.01-35                   bb                          autres                                          022.30        —
   04.01-35           2                               supérieure à 4 %                                    022.30        —
            B                                 autres , d' une teneur en poids de matières grasses :
   04.01-80    I                                supérieure à 6 % et inférieure ou égale à 21 %            022.30        —
   04.01-80    II                               supérieure à 21 % et inférieure ou égale à 45 %           022.30        —
   04.01-80     III                             supérieure à 45 %                                         022.30        —
            04.02                           Lait et crème de lait , conservés , concentrés ou sucrés :
             A                                sans addition de sucre :
   04.02-11     I                                Lactosérum                                               022.41        -
                II                               Lait et crème de lait, en poudre ou granulés :
                   a                               en emballages immédiats d' un contenu net in­
                                                    férieur ou égal à 2,5 kg et d'une teneur en poids
                                                   de matières grasses :
   04.02-21           1                                inférieure à ou égale 1,5 %                        022.42         —
   04.02-23           2                                supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale
                                                       à 27 %                                              022.43        —
   04.02-28           3                                supérieure à 27 % et inférieure ou égale à
                                                       29 %                                                022.43        —
   04.02-29           4                                supérieure à 29 %                                   022.43        —
                    b                               autres , d' une teneur en poids de matières grasses :
   04.02-31            1                               inférieure ou égale à 1,5 %                         022.42        —
   04.02-33           2                                 supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à
                                                       27   %                                              022.43        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                            27
                                                                                                                     04 .02
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun  statistique                                                                CTCI  supplémentaire
             04.02 A II b
             (suite)
  04.02-38           3                                supérieure à 27 % et inférieure ou égale à
                                                      29 %                                               022.43       —
  04.02-39           4                                supérieure à 29 %                                  022.43       —
                III                              Lait et crème de lait, autres qu'en poudre ou
                                                granulés :
                   a                               en boîtes métalliques hermétiquement fermées
                                                   d'un contenu net de 454 g ou moins , ou en réci­
                                                   pients en verre contenant 0,5 1 ou moins,
                                                   et d' une teneur en poids de matières grasses infé­
                                                   rieure ou égale à 11 % :
  04.02-41           1                                d' une teneur en poids de matières grasses
                                                      inférieure ou égale à 8,9 %                        022.49       —
  04.02-43           2                                autres                                             022.49       —
                   b                               autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
  04.02-48           1                                inférieure ou égale à 45 %                         022.49       —
  04.02-49           2                                supérieure à 45 %                                  022.49       —
             B                                avec addition de sucre :
               I                                Lait et crème de lait, en poudre ou granulés :
  04.02-50         a                               Laits spéciaux, dits pour nourrissons , en ré­
                                                   cipients hermétiquement fermés d' un contenu
                                                   net de 500 g ou moins et d' une teneur en poids
                                                   de matières grasses supérieure à 10 % et inférieure
                                                   ou égale à 27 %                                       022.43      —
                   b                               autres   :
                     1                                en emballages immédiats d'un contenu net
                                                      inférieur ou égal à 2,5 kg et d' une teneur en
                                                      poids de matières grasses :
  04.02-61              aa                               inférieure ou égale à 1,5 %                     022.42      —
  04.02-63              bb                               supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à
                                                         27 %                                            022.43      —
  04.02-69              cc                               supérieure à 27 %                               022.43      —
                     2                                non dénommés , d' une teneur en poids de
                                                      matières grasses :
  04.02-71              aa                               inférieure ou égale à 1,5 %                     022.42      —
  04.02-73              bb                               supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale
                                                         à 27 %                                          022.43      —
  04.02-79              cc                               supérieure à 27 %                               022.43      —
               II                               Lait et crème de lait, autres qu'en poudre ou granu­
                                                lés :
  04.02-80         a                               en boîtes métalliques hermétiquement fermées ,
                                                   d'un contenu net de 454 g ou moins et d'une
                                                   teneur en poids de matières grasses inférieure ou
                                                   égale à 9,5 %                                         022.49      —
                   b                               autres , d' une teneur en poids de matières grasses :
  04.02-91           1                                inférieure ou égale à 45 %                         022.49      —
  04.02-99           2                                supérieure à 45 %                                  022.49      —
             04.03                          Beurre :
  04.03-10   A                               d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou
                                             égale à 85 %                                                023.00      —
  04.03-90   B                               autre                                                       023.00      —
 ---pagebreak--- 28                                   Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
04 .04
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe   douanier commun    statistique                                                                  CTCI  supplémentaire
            04.04                           Fromages et caillebotte :
            A                                 Emmental, gruyère, sbrinz, bergkäse et appenzell,
                                              autres que râpés ou en poudre :
               I                                 d' une teneur minimale en matières grasses de 45 %
                                                 en poids de la matière sèche , d' une maturation d'au
                                                 moins trois       mois   :
                  a                                  en meules standard et d' une valeur franco fron­
                                                     tière, par 100 kg poids net :
   04.04-01         1                                   égale ou supérieure à 220,70 UC et inférieure
                                                        à 240,70 UC                                        024.00        _
   04.04-01         2                                    égale ou supérieure à 240,70 UC                   024.00
                  b                                  en morceaux conditionnés sous vide ou gaz inerte :
                    1                                    portant la croûte sur un côté au moins , d' un
                                                        poids net :
   04.04-09            aa                                  égal ou supérieur à 1 kg et inférieur à 5 kg
                                                            et d' une valeur franco frontière égale ou
                                                           supérieure à 240,70 UC et inférieure à
                                                           268,70 UC par 100 kg poids net ....             024.00
   04.04-09            bb                                  égal ou supérieur à 450 g et d' une valeur
                                                            franco frontière égale ou supérieure à
                                                           268,70 UC par 100 kg poids net                  024.00
   04.04-09         2                                    autres, d' un poids net égal ou supérieur à 75 g
                                                         et inférieur ou égal à 250 g et d' une valeur
                                                         franco frontière égale ou supérieure à 288,70 UC
                                                         par 100 kg poids net                              024.00
   04.04-19    II                                autres                                                    024.00        —
   04.04-20 B                                  Fromages de Glaris aux herbes (dit schabziger) fabri­
                                              qués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes fine­
                                              ment moulues                                                 024.00
   04.04-30 C                                  Fromages à pâte persillée , autres que râpés ou en
                                                                                                           024.00        —
             D                                 Fromages fondus , autres que râpés ou en poudre :
   04.04-40    I                                  dans la fabrication desquels ne sont pas entrés
                                                  d'autres fromages que l'emmental , le gruyère et
                                                  l' appenzell et, éventuellement, à titre additionnel ,
                                                  du glaris aux herbes (dit schabziger), conditionnés
                                                  pour la vente au détail , d' une valeur franco frontière
                                                  égale ou supérieure à 150 UC par 100 kg poids net
                                                  et d' une teneur en matières grasses en poids de la
                                                  matière sèche inférieure ou égale à 56 %                 024.00        —
               II                                 autres, d' une teneur en poids de matières, grasses :
                  a                                   inférieure ou égale à 36 % et d' une teneur en
                                                      matières grasses en poids de la matière sèche :
   04.04-40          1                                   inférieure ou égale à 48 %                        024.00        —
   04.04-40         2                                    supérieure à 48 %                                 024.00        —
   04.04-40       b                                   supérieure à 36 %                                    024.00
            E                                  autres :
                I                                autres que râpés ou en poudre , d' une teneur en
                                                 poids de matières grasses inférieure ou égale à
                                                 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière
                                                 non      grasse    :
                  a                                   inférieure ou égale à 47 % :
   04.04-52                   1                          Grana, parmigiano-reggiano                         024.00         -
   04.04-57                   2                          Fiore sardo, pecorino                              024.00       —
   04.04-59                   3                          autres                                             024.00       —
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                             29
                                                                                                                        04 .04
        Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code      Unité
                                                                  Désignation des marchandises                CTCI
       Nimexe   douanier commun    statistique                                                                      supplémentaire
               04.04 E I
               (suite)
                     b                                supérieure à 47 % et inférieure ou égale à 72 % :
                       1                                 Cheddar :
θ    04.04-61             aa                                Cheddar, en formes entières standard, fabri­
                                                            qué à partir de lait non pasteurisé, d' une
                                                            teneur minimale en matières grasses de 50 %
                                                            en poids de la matière sèche, d' une matu­
                                                            ration d' au moins neuf mois et d' une valeur
                                                            franco frontière égale ou supérieure à
                                                            213,20 UC par 100 kg poids net ....              024.00
Θ   04.04-61              bb                                autres                                           024.00
                       2                                 Tilsit et butterkäse , d' une teneur en matières
                                                         grasses en poids de la matière sèche :
θ    04.04-63             aa                                inférieure ou égale à 48 %                       024.00       —
Θ    04.04-65              bb                               supérieure à 48 %                                024.00       —
Θ    04.04-67          3                                 Kashkaval                                           024.00       —
Θ    04.04-68          4                                 Fromages de brebis ou de bufflonne             , ­
                                                                                                   en réci
                                                         pients contenant de la saumure ou en outres
                                                         en peau de brebis ou de chèvre                      024.00       —
                       5                                 autres   :
     04.04-77                    aa                         Fromages frais et caillebotte                    024.00       —
Θ    04.04-81                    bb                         Asiago, caciocavallo, provolone, ragusano . .    024.00         -
    04.04-83                     cc                         Danbo, edam, fontal, fontina, fynbo, gouda,
Θ                                                           bavarti, maribo, samsø                           024.00       —
    04.04-84                     dd                          Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint­
Θ                                                           paulin, taleggio                                 024.00       —
Θ    04.04-85                    ee                          Cantal                                          024.00       —
Θ    04.04-87                    ff                         Ricotta salée                                    024.00       —
Θ    04.04-88                    gg                          Feta                                            024.00       —
Θ    04.04-89                    hh                          Colby, monterey                                 024.00       —
Θ    04.04-92                    ijij                       autres                                           024.00
                     c                                 supérieure à 72 % :
Θ    04.04-93          1                                 présentés en emballages immédiats d'un contenu
                                                         net inférieur ou égal à 500 g                       024.00       —
Θ    04.04-94          2                                 autres                                              024.00
                  II                                non dénommés :
Θ    04.04-96        a                                 râpés ou en poudre                                    024.00       —
                     b                                 autres   :
Θ    04.04-98                     1                       Fromages frais et caillebotte                      024.00       —
Θ     04.04-99                   2                       autres                                              024.00
               04.05                           Œufs d'oiseaux et jaunes d'oeufs , frais , séchés ou autre­
                                               ment conservés , sucrés ou non :
               A                                 Œufs en coquilles , frais ou conservés :
                  I                                 Œufs de volailles de basse-cour :
      04.05-12       a                                 Œufs à couver                                         025.10     Mille
 ---pagebreak--- 30                                    Journal officiel des Communautés européennes                             19 . 12 . 77
04 .05
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                            Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                           CTCI  supplémentaire
            04.05 A I
            ( Suite )
                   b                                 autres  :
   04.05-14                    1                       de poules                                     025.10      Mille
   04.05-16                    2                       autres                                        025.10      Mille
   04.05-18     II                                autres œufs                                        025.10      Mille
            B                                  Œufs dépourvus de leurs coquilles et jaunes d' œufs :
                I                                 propres à des usages alimentaires :
                   a                                 Œufs dépourvus de leurs coquilles :
   04.05-31           1                                séchés                                        025.20        —
   04.05-39           2                                autres                                        025.20        —
                   b                                 Jaunes d' œufs :
   04.05-51           1                                liquides                                      025.20        —
   04.05-53           2                                congelés                                      025.20        —
   04.05-55           3                                séchés                                        025.20        —
   04.05-70     II                                autres                                             025.20        —
   04.06-00 04.06                             Miel naturel                                           061.60        —
   04.07-00 04.07                            Produits comestibles d'origine animale , non dénom­
                                             més ni compris ailleurs                                 098.08        —
   04.98-00                                  Marchandises du chapitre 4 déclarées comme provisions
                                             de bord                                                  024.00       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                          31
                                                                                                                        05 .01
                                                            CHAPITRE 5
                              AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE , NON DÉNOMMÉS
                                                     NI COMPRIS AILLEURS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a ) les produits comestibles autres que le sang d'animal (liquide ou desséché) et que les boyaux , vessies et estomacs
        d'animaux, entiers ou en morceaux ;
    b) les cuirs , peaux et pelleteries, autres que les produits des nos 05.05 et 05.07 et les rognures et autres déchets simi­
        laires de peaux non tannées du n0 05.15 (chapitres 41 ou 43);
    c ) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (section XI) ;
    d) les têtes préparées pour articles de brosserie (n 0 96.01 ).
2 . Les cheveux détirés de longueur , mais non remis dans le même sens , sont considérés comme cheveux bruts
    (n0 05.01 ).
3 . Dans toutes les sections du présent tarif, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses
    d'éléphant , de mammouth , de morse , de narval , de rhinocéros et de sanglier , ainsi que les dents de tous les
    animaux .
4 . On considère comme crins , au sens du tarif, les poils de la crinière et de la queue des équidés ou bovidés .
     Code         Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code     Unité
                                                                   Désignation des marchandises               CTCI supplémentaire
    Nimexe      douanier commun     statistique
   05.01-00    05.01                             Cheveux bruts , même lavés et dégraissés ; déchets de
                                                 cheveux                                                    291.91       —
               05.02                             Soies de porc ou de sanglier ; poils de blaireau et autres
                                                poils pour la brosserie ; déchets de ces soies et
                                                poils :
                                   A               Soies de porc ou de sanglier et déchets de soies :
   05.02-01                           1               Soies brutes, même lavées, dégraissées ou désin­
                                                      fectées ; déchets de soies                            291.92       —
   05.02-09                           U               autres soies                                          291.92       —
   05.02-50                        B               Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie ;
                                                   déchets de poils                                         291.92       —
               05.03                             Crins et déchets de crins , même en nappes avec ou sans
                                                 support en autres matières :
   05.03-10    A                                   non frisés ni fixés sur support                          268.51       —
   05.03-90    B                                   autres                                                   268.51       —
   05.04-00    05.04                             Boyaux , vessies et estomacs d'animaux , entiers ou
                                                 en morceaux , autres que ceux de poissons                  291.93       —
   05.05-00    05.05                            Déchets de poissons                                         291.94      —
 ---pagebreak---   32                                    Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
  05 .07
      Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                  Code       Unité
     Nimexe    douanier commun     statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                               CTCI  supplémentaire
             05.07                              Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs
                                               plumes ou de leur duvet , plumes et parties de plumes
                                                (même rognées), duvet , bruts ou simplement net­
                                                toyés , désinfectés ou traités en vue de leur conserva­
                                                tion ; poudres et déchets de plumes ou de parties de
                                               plumes :
              A                                    Plumes à lit et duvet :
    05.07-31    I                                     bruts                                                   291.96       —
    05.07-39     II                                   autres                                                 291.96       —
    05.07-80 B                                     autres                                                    291.96       —
    05.08-00 05.08                              Os et cornillons , bruts , dégraissés ou simplement
                                               préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou
                                               bien dégélatinés ; poudres et déchets de ces matières         291.11
■   05.09-00 05.09                             Ivoire, écaille de tortue , cornes , bois , sabots , ongles ,
                                                griffes et becs , bruts ou simplement préparés , mais non
                                               découpés en forme , y compris les déchets et poudres ;
                                               fanons de baleine et d' animaux similaires , bruts ou sim­
                                               plement préparés , mais non découpés en forme , y compris
                                               les barbes et déchets                                         291.16
    05.12-00 05.12                             Corail et similaires , bruts ou simplement préparés ,
                                               mais non travaillés ; coquillages vides bruts ou sim­
                                               plement préparés , mais non découpés en forme ; poudres
                                               et déchets de coquillages vides                               291.15       —
             05.13                             Éponges naturelles :
    05.13-10 A                                     brutes                                                    291.97       —
    05.13-90 B                                     autres                                                    291.97       —
    05.14-00 05.14                             Ambre gris , castoréum , civette et musc ; cantharides
                                               et bile , même séchées ; substances animales utilisées
                                               pour la préparation de produits pharmaceutiques ,
                                               fraîches , réfrigérées , congelées ou autrement conser­
                                               vées de façon provisoire                                      291.98       —
             05.15                             Produits d'origine animale , non dénommés ni com­
                                               pris ailleurs ; animaux morts des chapitres 1 ou 3 , im­
                                               propres à la consommation humaine :
Θ  05.15-20  A                                    Poissons , crustacés et mollusques                         291.99       —
             B                                    autres   :
θ  05.15-91                     /                    Sperme de bovins, congelé                               291.99       —
Θ  05.15-99                     U                    autres                                                  291.99       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                                Journal officiel des Communautés européennes                                              33
                                                                                                                             06.01
                                                                  SECTION U
                                                  PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
                                                                  CHAPITRE 6
                                PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
Notes
1 . Le présent chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs , les pépi­
    niéristes et les fleuristes , en vue de la plantation ou de l'ornementation . Sont, toutefois , exclus de ce chapitre
    les pommes de terre , les oignons potagers , les échalotes , les aulx potagers et les autres produits du chapitre 7.
2. Les bouquets , corbeilles , couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des nos 06.03
    ou 06.04 , et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières .
     Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                   Code      Unité
    Nimexe      douanier commun                                         Désignation des marchandises               CTCI supplémentaire
                                      statistique
               06.01                                Bulbes , oignons , tubercules , racines tubéreuses , griffes
                                                    et rhizomes , en repos végétatif , en végétation ou en
                                                    fleur :
   06.01-10    A                                       en repos végétatif                                        292.61       —
               B                                       en végétation ou en fleur :
   06.01-31       I                                       Orchidées , jacinthes , narcisses et tulipes ....      292.61       —
   06.01-39      II                                      autres                                                  292.61       —
              06.02                                 Autres plantes et racines vivantes , y compris les bou­
                                                    tures et greffons :
               A                                       Boutures non racinées et greffons :
   06.02-10      I                                       de vigne                                                292.69       —
   06.02-19      II                                      autres                                                  292.69      —
   06.02-30   B                                        Plants de vigne, greffés ou racinés                       292.69      —
   06.02-40   C                                        Plants   d' ananas                                        292.69      —
               D                                       autres   :
                                   I                     Arbres, arbustes et arbrisseaux :
                                       a                    fruitiers :
   06.02-51                                1                   non greffés                                       292.69      —
   06.02-55                                2                   greffés                                           292.69       —
   06.02-60                            b                    forestiers                                           292.69      —
                                       c                    autres   :
   06.02-71                                1                   Azalées                                           292.69      —
   06.02-75                                2                   Rosiers                                           292.69      —
   06.02-79                                3                   autres                                            292.69      —
                                   II                    autres    :
   06.02-92                            a                     Plantes vivaces                                     292.69      —
   06.02-95                            b                    Blanc de champignons                                 292.69      —
   06.02-98                             c                   autres                                               292.69      —
 ---pagebreak--- 34                                  Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
06 .03
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code      Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                 CTCI  supplémentaire
           06.03                           Fleurs et boutons de fleurs , coupés , pour bouquets
                                           ou pour ornements , frais , séchés , blanchis , teints ,
                                           imprégnés ou autrement préparés :
           A                                 frais :
             I                                  du 1 er juin au 31 octobre :
  06.03-01                   a                     Roses                                                  292.71       —
  06.03-05                   b                     Œillets                                         ...    292.71       —
  06.03-09                   C                     autres                                                 292.71       —
             II                                 du 1 er novembre au 31 mai :
  06.03-51                   a                     Roses                                                  292.71       —
  06.03-55                   b                     Œillets                                                292.71       —
  06.03-59                   c                     autres                                                 292.71       —
  06.03-90 B                                 autres                                                       292.71
           06.04                           Feuillages , feuilles , rameaux et autres parties de plantes ,
                                           herbes , mousses et lichens , pour bouquets ou pour
                                           ornements , frais , séchés , blanchis , teints , imprégnés
                                           ou autrement préparés , à l'exclusion des fleurs et boutons
                                           du n° 06.03 :
  06.04-20 A                                  Lichens des rennes                                          292.72       —
           B                                  autres   :
  06.04-40   I                                  frais                                                     292.72      —
  06.04-50   II                                 simplement séchés                                         292.72      —
  06.04-90   III                                non dénommés                                              292.72      —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                       35
                                                                                                                   07 .01
                                                            CHAPITRE 7
                          LÉGUMES , PLANTES , RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
Note
Pour l'application des nos 07.01 à 07.03 , la désignation « légumes et plantes potagères » s'étend également aux
champignons comestibles , aux truffes , aux olives , aux câpres , aux tomates , aux pommes de terre , aux betteraves
à salade , aux concombres , cornichons , courges , courgettes et aubergines , aux piments ou poivrons doux , au fenouil ,
au persil , au cerfeuil , à l'estragon , au cresson , à la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana),
au raifort et aux aulx .
Le n0 07.04 comprend tous les légumes et plantes potagères des espèces classées aux n os 07.01 à 07.03 , desséchés ,
déshydratés ou évaporés , à l'exclusion :
a ) des légumes à cosse secs , écossés (n0 07.05 ) ;
b) des piments ou poivrons doux , broyés ou pulvérisés (n0 09.04) ;
c) des farines des légumes à cosse secs repris au n 0 07.05 (n0 11.04);
d) des farines , semoules et flocons de pommes de terre (n 0 11.05).
Note complémentaire
Sont considérés comme champignons de couche, au sens de la sous-position 07.01 Q 1, exclusivement les champignons
cultivés de l'espèce Psalliota ( Agaricus) ci-après : hortensis, alba ou bispora et subeduiis . Les autres espèces, même
cultivées artificiellement (par exemple : Rhodopaxillus nudus et Polypurus tuberaster), relèvent de la sous-position
07.01 Q IV.
     Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                          Code      Unité
    Nimexe      douanier commun     statistique
                                                                  Désignation des marchandises           CTCI  supplémentaire
               07.01                            Légumes et plantes potagères , à l'état frais ou réfri­
                                                géré :
               A                                  Pommes de terre :
   07.01-11       I                                  Plants de pommes de terre                          054.10       —
                  II                                 de primeurs :
   07.01-13          a                                 du 1 er janvier au 15 mai                        054.10       —
   07.01-15          b                                 du 16 mai au 30 juin                             054.10       —
                  III                                autres  :
   07.01-17          a                                 destinées à la fabrication de la fécule          054.10       —
   07.01-19          b                                 non dénommées                                    054.10       —
               B                                  Choux :
                  I                                  Choux-fleurs :
   07.01-21          a                                 du 15 avril au 30 novembre                       054.59       —
   07.01-22          b                                 du 1 er décembre au 14 avril                     054.59       —
   07.01-23       II                                 Choux blancs et choux rouges                       054.59       —
                  III                                autres   :
   07.01-26                        a                   Choux de Bruxelles                               054.59       —
   07.01-27                        b                   autres                                           054.59       —
   07.01-29    C                                  Épinards                                              054.59       —
               D                                  Salades , y compris les endives et les chicorées :
                  I                                  Laitues pommées :
   07.01-31          a                                 du 1 er avril au 30 novembre                     054.59       —
   07.01-33          b                                  du 1 er décembre au 31 mars                     054.59       —
 ---pagebreak--- 36                                   Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
O / .ot
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code       Unité
    Nimexe   douanier commun    statistique                      Désignation des marchandises                CTCI  supplémentaire
            07.01 D
            (suite)
                II                               autres   :
   07.01-34                    a                    Chicorée witloof ( Cichorium intybus, varietas
                                                    foliosum )                                              054.59       —
   07.01-36                    b                    autres                                                  054.59       —
   07.01-37 E                                 Cardes et cardons                                             054.59       —
             F                                Légumes à cosse, en grains ou en cosse :
                I                                Pois :
   07.01-41        a                                du 1 er septembre au 31 mai                             054.59       —
   07.01-43        b                                du 1 er juin au 31 août                                 054.59       —
                II                               Haricots      :
   07.01-45        a                                du 1 er octobre au 30 juin                              054.59       —
   07.01-47        b                                du 1 er juillet au 30 septembre                         054.59       —
   07.01-49     III                              autres                                                     054.59       —
             G                                Carottes , navets , betteraves à salade , salsifis , céleris­
                                              raves , radis et autres racines comestibles similaires :
                I                                Céleris-raves :
   07.01-51        a                                du 1 er mai au 30 septembre                             054.59       —
   07.01-53        b                                du 1 er octobre au 30 avril                             054.59       —
   07.01-54     II                               Carottes et navets                                         054.59       —
   07.01-56     III                              Raifort ( Cochlearia armoracia)                            054.59       —
   07.01-59     IV                               autres                                                     054.59       —
            H                                 Oignons , échalotes et aulx :
                               I                 Oignons :
   07.01-62                       a                  Plants d'oignons                                       054.51       —
   07.01-63                       b                 autres                                                  054.51       —
   07.01-66                    II                Échalotes                                                  054.51       —
   07.01-67                    III               Aulx                                                       054.51       —
   07.01-68  U                                Poireaux et autres alliacées (civettes , ciboules , cibou­
                                              lettes , etc. )                                               054.51       —
   07.01-71  K                                 Asperges                                                     054.59       —
   07.01-73  L                                 Artichauts                                                   054.59       —
             M                                Tomates        :
   07.01-75     I                                du 1 er novembre au 14 mai                                 054.40       —
   07.01-77     II                               du 15 mai au 31 octobre                                    054.40       —
             N                                 Olives :
   07.01-78     I                                destinées à des usages autres que la production
                                                 de l'huile                                                 054.59       —
   07.01-79     II                               autres                                                     054.59       —
   07.01-80  o                                 Câpres                                                       054.59       —
             P                                 Concombres et cornichons :
                I                                 Concombres        :
   07.01-81        a                                 du 1 er novembre au 15 mai                             054.59       —
   07.01-82         b                                du 16 mai au 31 octobre                                054.59       —
   07.01-83     II                               Coi                                                        054.59       —
 ---pagebreak--- 19 . 12. 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                        37
                                                                                                                    07.oi
     Code      Renvoi au tarif    Subdivision                                                             Code      Unité
    Nimexe    douanier commun     statistique                      Désignation des marchandises          CTCI  supplémentaire
             07.01
             (suite)
             Q                                     Champignons et truffes :
  07.01-84       I                                    Champignons de couche                             054.59       —
  07.01-85      II                                    Chanterelles                                      054.59       —
  07.01-86      III                                   Cèpes                                             054.59       —
  07.01-89      IV                                    autres                                            054.59      —
  07.01-91   R                                     Fenouil                                              054.59      —
  07.01-93   S                                     Piments ou poivrons doux                             054.59      —
            T                                     autres     :
  07.01-95                      ƒ                     Aubergines, courges et courgettes                 054.59      —
  07.01-97                      II                   autres                                             054.59      —
             07.02                              Légumes et plantes potagères , cuits ou non , à l'état
                                               congelé :
  07.02-10   A                                     Olives                                              054.61       —
             B                                    autres     :
  07.02-20                      I                    Pois , y compris les pois chiches                 054.61       —
  07.02-30                      II                    Haricots                                         054.61       —
  07.02-40                      III                  Épinards                                          054.61        —
  07.02-90                      /V                   autres                                            054.61       —
            07.03                              Légumes et plantes potagères présentés dans l'eau
                                               salée , soufrée ou additionnée d' autres substances
                                               servant à assurer provisoirement leur conservation ,
                                              mais non spécialement préparés pour la consomma­
                                               tion immédiate      :
            A                                     Olives :
 07.03-11      I                                     destinées à des usages autres que la production
                                                     de l' huile                                       054.62       —
 07.03-13      II                                    autres                                            054.62       —
 07.03-15   B                                     Câpres                                               054.62       —
 07.03-30   C                                     Oignons                                              054.62       —
 07.03-50   D                                     Concombres et cornichons                             054.62       —
 07.03-75   E                                     autres légumes et plantes potagères                  054.62       —
 07.03-91   F                                     Mélanges de légumes et de plantes potagères repris
                                                  ci-dessus                                            054.62       —
            07.04                             Légumes et plantes potagères desséchés , déshydra­
                                              tés ou évaporés , même coupés en morceaux ou en
                                              tranches ou bien broyés ou pulvérisés , mais non autre­
                                              ment préparés :
 07.04-10   A                                     Oignons                                              056.10      —
            B                                     autres   :
 07.04-30                      /                     Olives                                            056.10      —
 07.04-50                      II                    Tommes de terre                                   056.10      —
 07.04-60                      III                   Champignons et truffes                            056.10      —
 07.04-80                      7V                    autres                                            056.10      —
 ---pagebreak--- 38                                  Journal officiel des Communautés européennes                              19 . 12 . 77
07 .05
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code      Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                            CTCI  supplémentaire
           07.05                            Légumes à cosse secs , écossés , même décortiqués
                                           ou cassés :
           A                                  destinés à l' ensemencement :
              I                                 Pois , y compris les pois chiches , et haricots :
  07.05-21                   a                     Pois, y compris les pois chiches                  054.20       —
  07.05-25                   b                     Haricots                                          054.20       —
  07.05-30    II                                Lentilles                                            054.20       —
              III                               autres   :
  07.05-51                   a                     Fèves et féveroles                                054.20       —
  07.05-59                   b                     autres                                            054.20
           B                                  autres   :
              I                                 Pois , y compris les pois chiches, et haricots :
  07.05-61                   a                     Pois, y compris les pois chiches                  054.20       —
  07.05-65                   b                     Haricots                                          054.20      —
  07.05-70   II                                 Lentilles                                            054.20      —
              III                               autres   :
  07.05-93                   a                     Fèves et féveroles                                054.20      —
  07.05-99                   b                     autres                                            054.20
           07.06                           Racines de manioc , d'arrow-root et de salep , topi­
                                           nambours , patates douces et autres racines et tuber­
                                           cules similaires à haute teneur en amidon ou en inuline ,
                                           même séchés ou débités en morceaux ; moelle du
                                           sagoutier :
  07.06-30 A                                  Racines de manioc, d'arrow-root et de salep et autres
                                             racines et tubercules similaires à haute teneur en
                                              amidon, à l'exclusion des patates douces               054.81
  07.06-90 B                                 autres                                                  054.81       —
  07.98-00                                 Marchandises du chapitre 7 déclarées comme provisions
                                           de bord                                                   054.00      —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                           39
                                                                                                                        O8.01
                                                              CHAPITRE 8
                          FRUITS COMESTIBLES ; ÉCORCES D'AGRUMES ET DE MELONS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles .
2 . Les fruits réfrigérés sont assimilés aux fruits frais .
     Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code      Unité
               douanier commun     statistique
                                                                    Désignation des marchandises             CTCI
    Nimexe                                                                                                         supplémentaire
              08.01                             Dattes , bananes , ananas , mangues , mangoustes , avo­
                                                cats , goyaves , noix de coco , noix du Brésil , noix de
                                                cajou (d'acajou ou d'anacarde), frais ou secs , avec ou
                                                sans coques :
   08.01-10   A                                   Dattes                                                    057.96       —
              B                                   Bananes       :
   08.01-31                      /                    fraîches                                              057.30       —
   08.01-35                     II                    sèches                                                057.30       —
   08.01-50   C                                   Ananas                                                    057.95       —
   08.01-60   D                                   Avocats                                                   057.97       —
              E                                   Noix de coco :
   08.01-71                     /                     Pulpe déshydratée de noix de coco                     057.71       —
   08.01-75                     II                    autres                                                057.71       —
   08.01-77   F                                   Noix de cajou                                             057.73       —
   08.01-80   G                                   Noix du Brésil                                            057.72      —
   08.01-99   H                                   autres                                                    057.97
              08.02                            Agrumes , frais ou secs :
              A                                   Oranges :
                I                                     Oranges douces , fraîches :
                   a                                     du 1 er avril au 30 avril :
   08.02-02                     1                          Sanguines et demi-sanguines                      057.11      ~
                                2                          autres  :
   08.02-03                         aa                       Navels, Navelines, Navelates, Salustianas,
                                                              Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis,
                                                             Ovalis, Trovita, Hamlins                       057.11
   08.02-05                         bb                       autres                                         057.11
                   b                                     du 1 er mai au 15 mai :
   08.02-06                     1                          Sanguines et demi-sanguines                      057.11
                                2                          autres  :
   08.02-07                         aa                       Navels, Navelines, Navelates, Salustianas,
                                                              Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis,
                                                             Ovalis, Trovita, Hamlins                       057.11
   08.02-09                         bb                       autres                                         057.11      ~
                   c                                     du 16 mai au 15 octobre :
   08.02-12                     1                          Sanguines et demi-sanguines                      057.11      —
 ---pagebreak--- 40                                   Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
08.02
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises               CTCI  supplémentaire
    Nimexe   douanier commun    statistique
            08.02 A I c
            (suite)
                              2                         autres   :
   08.02-13                       aa                      Navels, Navelines, Navelates, Salustianas,
                                                          Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis,
                                                          Ovalis, Trovita, Hamlins                       057.11
   08.02-15                       bb                      autres                                         057.11       —
                  d                                 du 16 octobre au 31 mars :
   08.02-16                   1                         Sanguines et demi-sanguines                      057.11       —
                              2                         autres   :
   08.02-17                       aa                      Navels, Navelines, Navelates, Salustianas,
                                                          Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis,
                                                          Ovalis, Trovita, Hamlins                       057.11
   08.02-19                       bb                      autres                                         057.11
               II                                autres     :
   08.02-24       a                                 du 1 er avril au 15 octobre                          057.11       —
   08.02-27       b                                 du 16 octobre au 31 mars                             057.11
            B                                 Mandarines, y compris tangerines et satsumas ; clémen­
                                              tines , wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes :
   08.02-29                   1                  Monreales et satsumas                                   057.12       —
   08.02-31                   11                 Mandarines et wilkings                                  057.12       —
   08.02-32                   111                Clémentines                                             057.12       —
   08.02-34                   IV                 Tangerines                                              057.12       —
   08.02-37                   v                  autres                                                  057.12       —
   08.02-50 C                                 Citrons                                                    057.21       —
   08.02-70 D                                 Pamplemousses et pomélos                                   057.22       —
   08.02-90 E                                 autres                                                     057.29
            08.03                           Figues , fraîches ou sèches :
   08.03-10 A                                 fraîches                                                   057.60       —
   08.03-30 B                                 sèches                                                     057.60
            08.04                           Raisins , frais ou secs :
            A                                 frais   :
               I                                 de table :
   08.04-21       a                                 du 1 er novembre au 14 juillet                       057.51       —
   08.04-23       b                                 du 15 juillet au 31 octobre                          057.51
               II                                autres :
   08.04-25       a                                 du 1 er novembre au 14 juillet                       057.51       —
   08.04-27       b                                 du 15 juillet au 31 octobre                          057.51
            B                                 secs :
   08.04-30    I                                 présentés en emballages immédiats d'un contenu
                                                 net inférieur ou égal à 15 kg                           057.52       —
   08.04-30    II                                autres                                                  057.52       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                        41
                                                                                                                   08 .05
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code      Unité
                                                                   Désignation des marchandises          CTCI
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                  supplémentaire
             08.05                            Fruits à coques ( autres que ceux du n° 08.01 ), frais
                                              ou secs , même sans leurs coques ou décortiqués :
             A                                   Amandes :
  08.05-11       I                                 amères                                              057.74       —
  08.05-19      II                                 autres                                              057.74       —
             B                                  Noix communes            :
  08.05-31                     I                   en coques                                           057.79       —
  08.05-35                     II                  sans coques                                         057.79       —
  08.05-50   C                                  Châtaignes et marrons                                  057.79      —
  08.05-70   D                                  Pistaches                                              057.79      —
  08.05-80   E                                  Noix pecan                                             057.79      —
  08.05-85   F                                  Noix d' arec ( ou de bétel) et noix de kola            057.79      —
             G                                  autres   :
                               I                   Noisettes :
  08.05-91                         a                  en coques                                        057.75      —
  08.05-93                        b                  sans coques                                       057.75      —
  08.05-97                     II                  autres                                              057.79      —
             08.06                            Pommes , poires et coings , frais :
             A                                  Pommes           :
  08.06-11     I                                   Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre
                                                   au 15 décembre                                      057.40      —
               II                                  autres    :
  08.06-13         a                                 du 1 er août au 31 décembre                       057.40      —
  08.06-15         b                                 du 1 er janvier au 31 mars                        057.40      —
  08.06-17         c                                 du 1 er avril au 31 juillet                       057.40      —
             B                                  Poires     :
  08.06-32     I                                   Poires à poiré, présentées en vrac, du 1 er août au
                                                  31 décembre                                          057.92      —
               II                                  autres      :
  08.06-33         a                                 du 1 er janvier au 31 mars                        057.92      —
  08.06-35         b                                 du 1 er avril au 15 juillet                       057.92      —
  08.06-37         c                                 du 16 juillet au 31 juillet                       057.92      —
  08.06-38         d                                 du 1 er août au 31 décembre                       057.92      —
  08.06-50   C                                  Coings                                                 057.92      —
             08.07                            Fruits à noyau , frais :
  08.07-10   A                                  Abricots                                               057.93      —
  08.07-32   B                                  Pêches , y compris les brugnons et nectarines ....     057.93      —
             C                                  Cerises    :
 08.07-51      I                                  du 1 er mai au 15 juillet                            057.93      —
 08.07-55      II                                 du 16 juillet au 30 avril                            057.93      —
 ---pagebreak--- 42                                   Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
08 .07
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                    Code      Unité
                                                                 Désignation des marchandises
    Nimexe   douanier commun    statistique                                                                  CTCI  supplémentaire
            08.07
            (suite)
            D                                  Prunes     :
  08.07-71     I                                  du 1 er juillet au 30 septembre                           057.93       —
  08.07-75     II                                 du 1 er octobre au 30 juin                                057.93       —
  08.07-90  E                                  autres                                                       057.93       —
            08.08                            Baies   fraîches     :
            A                                   Fraises :
   08.08-11    I                                  du 1 er mai au 31 juillet                                 057.94       —
   08.08-15    II                                 du 1 er août au 30 avril                                  057.94       —
  08.08-31  B                                  Airelles (fruits du Vaccinium vitis idaea )                  057.94       —
  08.08-35  C                                  Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)                    057.94       —
            D                                   Framboises , groseilles à grappes noires ( cassis) et
                                               rouges :
  08.08-41                    /                   Cassis                                                    057.94       —
  08.08-49                    ¡I                  autres                                                    057.94       —
  08.08-50  E                                  Papayes                                                      057.94       —
  08.08-90  F                                  autres                                                       057.94       —
            08.09                           Autres fruits frais :
  08.09-10                    A                Melons et similaires                                         057.98       —
  08.09-90                    B                autres                                                       057.98       —
            08.10                           Fruits , cuits ou non , à l'état congelé , sans addition
                                            de sucre :
            A                                  Fraises , framboises , groseilles à grappes noires (cas­
                                               sis) et rouges, myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
                                               et mûres :
  08.10-11                    I                   Fraises                                                   058.61       —
  08.10-18                    II                  Framboises, groseilles à grappes noires (cassis )
                                                  et rouges, myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
                                                  et mûres                                                  058.61       —
  08.10-80  B                                  autres                                                       058.61       —
            08.11                           Fruits conservés provisoirement (par exemple , au
                                            moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée , soufrée
                                            ou   additionnée d'autres         substances    servant à assu­
                                            rer provisoirement leur conservation), mais impropres
                                            à la consommation en l'état :
  08.11-10  A                                  Abricots                                                     058.63       —
  08.11-30  B                                  Oranges                                                      058.63       —
  08.11-50  C                                  Papayes                                                      058.63       —
  08.11-60  D                                  Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)                    058.63       —
            E                                  autres   :
  08.11-91                    I                   Cerises                                                   058.63       —
  08.11-95                    II                  Fraises                                                   058.63       —
  08.11-99                    III                 autres                                                    058.63      —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                        Journal officiel des Communautés européennes                                       43
                                                                                                               08.12
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                           Code      Unité
    Nimexe    douanier commun  statistique
                                                             Désignation des marchandises           CTCI  supplémentaire
             08.12                          Fruits séchés ( autres que ceux des nos 08.01 à 08.05
                                           inclus) :
  08.12-10   A                                Abricots                                             057.99       —
  08.12-20   B                                Pêches , y compris les brugnons et nectarines ....   057.99       —
  08.12-30   C                                Pruneaux                                             057.99       —
  08.12-40   D                                Pommes et poires                                     057.99       —
  08.12-50   E                                Papayes                                              057.99      —
             F                                Macédoines :
  08.12-61     I                                 sans  pruneaux                                    057.99       —
  08.12-65     II                                avec  pruneaux                                    057.99       —
  08.12-80   G                                autres                                               057.99      —
  08.13-00   08.13                         Êcorces d'agrumes et de melons , fraîches , congelées ,
                                           présentées dans Peau salée , soufrée ou additionnée
                                           d'autres substances servant à assurer provisoirement
                                           leur conservation ou bien séchées                       058.64      .
  08.98-00                                 Marchandises du chapitre 8 déclarées comme provisions
                                           de bord                                                 057.00      —
 ---pagebreak--- 44                                     Journal officiel des Communautés européennes                             19 . 12 . 77
09 .01
                                                          CHAPITRE 9
                                               CAFÉ , THÉ , MATÉ ET ÉPICES
Notes
1 . Les mélanges entre eux des produits des nos 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :
    a ) les mélanges entre eux de produits relevant d'une même position restent classés sous cette position et, si celle-ci
        comporte des sous-positions, sous celle de ces sous-positions relative au composant passible du droit le plus
        élevé, lequel est applicable à Vensemble du mélange ;
    b ) les mélanges entre eux de produits relevant de positions différentes sont classés sous le n0 09.10 .
    Le fait que les produits des n08 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés sous a) et b) ci-dessus) sont additionnés
    d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère
    essentiel des produits visés dans chacune de ces positions . Dans le cas contraire , ces mélanges sont exclus du pré­
    sent chapitre ; ils relèvent du n0 21.04 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés .
2. Le présent chapitre ne comprend pas :
    a ) les piments ou poivrons doux, ni broyés , ni pulvérisés (chapitre 7);
    b) le poivre dit de cubèbe ( Piper cubeba ) ni les autres produits du n 0 12.07.
     Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                           Code      Unité
    Nimexe      douanier commun   statistique                   Désignation des marchandises            CTCI  supplémentaire
               09.01                          Café , même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules
                                              de café ; succédanés du café contenant du café ,
                                              quelles que soient les proportions du mélange :
               A                                Café :
                  I                                non torréfié :
   09.01-11          a                                non décaféiné                                    071.11       —
   09.01-13          b                                décaféiné                                        071.11
                  II                               torréfié  :
   09.01-15          a                                non décaféiné                                    071.12       —
   09.01-17          b                                décaféiné                                        071.12       —
   09.01-30    B                                Coques et pellicules                                   071.11       —
   09.01-90    C                                Succédanés contenant du café                           071.13
               09.02                          Thé :
   09.02-10    A                                présenté en emballages immédiats d' un contenu net
                                                de 3 kg ou moins                                       074.10       —
   09.02-90    B                                autre                                                  074.10       —
   09.03-00    09.03                          Maté                                                     074.20       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                            45
                                                                                                                       09 .04
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code      Unité
              douanier commun    statistique
                                                                  Désignation des marchandises              CTCI
    Nimexe                                                                                                        supplémentaire
             09.04                            Poivre (du genre « Piper >»); piments (du genre « Cap­
                                              sicum » et du genre « Pimenta ») :
             A                                   non broyés ni moulus :
                I                                   Poivre :
  09.04-11         a                                   destiné à la fabrication industrielle d' huiles
                                                       essentielles ou de résinoïdes                       075.10
  09.04-11         b                                  autre                                                075.10       —
                II                                  Piments    :
  09.04-13         a                                  du genre Capsicum destinés à la fabrication
                                                      de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de
                                                      Capsicum                                             075.10
  09.04-15         b                                  destinés à la fabrication industrielle     d' huiles
                                                      essentielles ou de résinoïdes                        075.10
  09.04-19         c                                  autres                                               075.10
             B                                   broyés ou moulus :
  09.04-60      I                                  Piments du genre Capsicum                               075.10       —
  09.04-70      II                                 autres                                                  075.10       —
  09.05-00   09.05                             Manille                                                     075.21      —
             09.06                            Cannelle et fleurs de cannelier :
  09.06-20   A                                   moulues                                                   075.22       —
  09.06-90   B                                   autres                                                    075.22       —
  09.07-00   09.07                            Girofles (antofles , clous et griffes)                       075.23
             09.08                            Noix muscades , macis , amomes et cardamomes :
             A                                   non broyés ni moulus :
  09.08-11      I                                  destinés à la fabrication industrielle d'huiles essen­
                                                   tielles ou de résinoïdes                                075.24       —
                II                                 autres   :
  09.08-13         a                                  Noix muscades                                        075.24
                   b                                  non dénommés          :
  09.08-16                     1                         Macis                                             075.24       —
  09.08-18                     2                         Amomes et cardamomes                              075.24
             B                                   broyés ou moulus :
  09.08-60      I                                  Noix muscades                                           075.24       —
  09.08-70      II                                 Macis                                                   075.24       —
  09.08-80     III                                 Amomes et cardamomes                                    075.24
             09.09                            Graines d'anis , de badiane , de fenouil , de coriandre ,
                                             de cumin , de carvi et de genièvre :
             A                                   non broyées ni moulues :
  09.09-11     I                                   d' anis                                                 075.25      —
 ---pagebreak--- 46                                  Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
09 .09
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code      Unité
                                                              Désignation des marchandises              CTCI
    Nimexe   douanier commun   statistique                                                                    supplémentaire
            09.09 A
            (suite)
   09.09-13    II                               de badiane                                             075.25       —
               III                              de fenouil , de coriandre , de cumin , de carvi et de
                                                genievre :
   09.09-15       a                                destinées à la fabrication industrielle d' huiles
                                                   essentielles ou de résinoïdes                      075.25        —
                  b                                autres  :
   09.09-17         1                                de coriandre                                     075.25        —
  09.09-18          2                                non dénommées                                    075.25        —
            B                                 broyées ou moulues :
  09.09-51     I                                de badiane                                            075.25        —
  09.09-55     II                               de coriandre                                          075.25        —
  09.09-57     III                              autres                                                075.25        —
            09.10                          Thym , laurier , safran ; autres épices :
            A                                Thym      :
               I                                non broyé ni moulu :
  09.10-12        a                               Serpolet (Thymus serpyllum)                         075.28       —
  09.10-14        b                               autre                                               075.28       —
  09.10-15     II                               broyé ou moulu                                        075.28       —
  09.10-20  B                                Feuilles de laurier                                      075.28       —
            C                                Safran :
  09.10-31     I                                non broyé ni moulu                                    075.28       —
  09.10-35     II                               broyé ou moulu                                        075.28       —
  09.10-50  D                                Gingembre                                                075.26       —
  09.10-60  E                                Curcuma et graines de fenugrec                           075.28       —
            F                                autres épices, y compris les mélanges visés à la note 1
                                             sous b) du présent chapitre :
  09.10-71    I                                 non broyés ni moulus                                  075.28       —
              II                                broyés ou moulus :                                                 —
  09.10-76        a                               Poudre et pâte de curry                             075.28
  09.10-78        b                               autres                                              075.28        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                            47
                                                        CHAPITRE 10
                                                          CÉRÉALES
Note
Le présent chapitre ne comprend que des grains non mondés ni autrement travaillés . Toutefois, le riz décortiqué,
blanchi , poli , glacé, étuvé, converti ou en brisures reste compris dans le n0 10.06.
Notes complémentaires
1 . On considère comme froment dur, au sens de la sous-position 10.01 B, le froment de l'espèce Triticum durum et
    les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre de chromo­
    somes que celui-ci. Le froment dur ainsi défini doit avoir une couleur de jaune ambré à brun et présenter une cassure
    vitreuse d'aspect translucide et corné.
2 . Sont considérés comme :
    a ) riz à grains ronds, au sens des sous-positions 10.06 A 1 a ), A 11 a ), B I a ) et B II a ), le riz dont la longueur des
        grains est inférieure ou égale à 5,2 millimètres et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 2 ;
    b ) riz à grains longs, au sens des sous-positions 10.06 A I b ), A II b ), B 1 b ) et B 11 b ), le riz dont la longueur des
        grains est supérieure à 5,2 millimètres ;
    c ) riz paddy, au sens de la sous-position 10.06 A 1, le riz muni de sa balle après battage ;
    d ) riz décortiqué, au sens de la sous-position 10.06 A II, le riz paddy dont la balle seule a été éliminée. Sont notam­
        ment compris sous cette dénomination les riz désignés sous les appellations commerciales de « riz brun », « riz
        cargo », « riz loonzain » et « riso sbramato »;
    e ) riz semi-blanchi, au sens de la sous-position 10.06 B I, le riz paddy dont on a éliminé la balle, une partie du germe
        et tout ou partie des couches extérieures du péricarpe mais non les couches intérieures ;
    f) riz blanchi, au sens de la sous-position 10.06 B II, le riz dont la balle, la totalité des couches extérieures et inté­
        rieures du péricarpe, la totalité du germe dans le cas du riz long et demi-long, au moins une partie dans le cas
        du riz rond, ont été éliminées mais où il peut subsister des stries blanches longitudinales sur 10 % des grains
        au maximum ;
    g ) brisures, au sens de la sous-position 10.06 C, les fragments de grains dont la longueur est égale ou inférieure aux
        trois quarts de la longueur moyenne du grain entier.
3 . Prélèvement applicable aux mélanges de céréales :
    A. Le prélèvement applicable aux mélanges composés de deux des céréales des nos 10.01 à 10.05 et 10.07 est celui qui
        est applicable :
         a ) au composant principal en poids, si celui-ci représente au moins 90 % du poids du mélange ;
        b ) au composant soumis au prélèvement le plus élevé, si aucun des deux composants ne représente au moins
             90 % du poids du mélange.
    B. Lorsqu'un mélange est composé de plus de deux céréales des nos 10.01 à 10.05 et 10.07 et si plusieurs céréales
        représentent chacune plus de 10 % du poids du mélange, le prélèvement applicable à ce mélange est le plus élevé
        des prélèvements applicables à ces céréales même si son montant est identique pour plusieurs de celles-ci. Si une
        seule céréale représente plus de 10 % du poids du mélange, le prélèvement est celui qui est applicable à cette céréale.
    C. Pour les mélanges composés des céréales des nos 10.01 à 10.05 et 10.07 qui ne relèvent pas des dispositions ci­
        dessus, le prélèvement applicable est le plus élevé des prélèvements applicables aux céréales qui entrent dans le
        mélange, même si son montant est identique pour plusieurs de celles-ci.
    D. Le prélèvement applicable aux mélanges composés, d'une part, d'une ou plusieurs des céréales des n08 10.01 à
        10.05 et 10.07 et, d'autre part, d'un ou plusieurs des produits du n0 10.06, est celui qui est applicable au compo­
        sant soumis au prélèvement le plus élevé.
 ---pagebreak--- 48                                       Journal officiel des Communautés européennes                             19 . 12 . 77
10 .01
    E. Le prélèvement applicable aux mélanges composés soit de riz du n0 10.06 appartenant à plusieurs groupes ou stades
        de transformation différents, soit de riz appartenant à un ou plusieurs groupes ou stades de transformation différents
        et de brisures, est celui qui est applicable :
        a ) au composant principal en poids, si celui-ci représente au moins 90 % du poids du mélange ;
        b ) au composant soumis au prélèvement le plus élevé, si aucun des composants ne représente au moins 90 %
            du poids du mélange .
    F. Lorsque le mode de détermination du prélèvement tel qu'il est prévu ci-dessus ne peut jouer, le prélèvement
        applicable aux mélanges en question est celui qui résulte de leur classement tarifaire.
     Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                           Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises
    Nimexe      douanier commun      statistique                                                         CTCI   supplémentaire
               10.01                             Froment et méteil      :
               A                                   Froment ( blé) tendre et méteil :
   10.01-11                        I                 destinés à V ensemencement                         041.20        —
   10.01-19                        u                  autres                                            041.20        —
               B                                   Froment ( blé) dur :
   10.01-51                        1                  destiné à V ensemencement                         041.10        —
   10.01-59                        11                 autre                                             041.10        —
   10.02-00    10.02                             Seigle                                                 045.10        —
               10.03                             Orge :
   10.03-10                        A               destinée à V ensemencement                           043.00        —
   10.03-90                        B               autre                                                043.00        —
               10.04                             Avoine :
   10.04-10                        A               destinée à V ensemencement                           045.20        —
   10.04-90                        B               autre                                                045.20        —
               10.05                             Maïs :
   10.05-10    A                                   Hybride, destiné à l'ensemencement                   044.00        —
   10.05-92    B                                   autre                                                044.00        —
               10.06                             Riz :
               A                                   paddy ou décortiqué :
                  I                                   Riz paddy :
   10.06-21          a                                  à grains ronds                                  042.11        —
   10.06-23          b                                  à grains longs                                  042.11        —
                  II                                  Riz décortiqué :
   10.06-25          a                                  à grains ronds                                  042.12        —
   10.06-27          b                                  à grains longs                                  042.12        —
               B                                   semi-blanchi    ou   blanchi   :
                  I                                   Riz semi-blanchi :
   10.06-41          a                                  à grains ronds                                  042.21        —
   10.06-43          b                                  à grains longs                                  042.21        —
                  II                                  Riz blanchi :
   10.06-45          a                                   à grains ronds                                 042.21        —
   10.06-47          b                                  à grains longs                                  042.21        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                         49
                                                                                                                   10.06
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                             Code       Unité
    Nimexe­   douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises
                                                                                                        CTCI  supplémentaire
             10.06
             (suite)
   10.06-50  C                                  en brisures                                            042.22
             10.07                           Sarrásin , millet , alpiste et sorgho ; autres céréales :
   10.07-10  A                                  Sarrasin i                                             045.99       —
   10.07-91  B                                  Millet                                                 045.91       —
   10.07-95  C                                  Sorgho                                                 045.92       —
             D                                  autres  :
   10.07-96                    I                  Alpiste                                              045.99       —
   10.07-99                    H                  autres                                               045.99       —
   10.98-00                                  Marchandises du chapitre 10 déclarées comme provi­
                                             sions de bord                                             042.10       —
 ---pagebreak--- 50                                      Journal officiel des Communautés européennes                                      19 . 12 . 77
                                                         CHAPITRE       11
                PRODUITS DE LA MINOTERIE ; MALT ; AMIDONS ET FÉCULES ; GLUTEN ; INULINE
Notes
1 . Sont exclus du présent chapitre :
    a ) les malts torréfiés , conditionnés pour servir de succédanés du café (nos 09.01 ou 21.02, selon le cas);
    b) les farines et les semoules préparées pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires
        du n0 19.02 ;
    c) les corn flakes et autres produits du n0 19.05 ;
    d) les produits pharmaceutiques (chapitre 30) ;
    e) les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de cosmétiques
        préparés , du n0 33.06.
2 . A. Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent
         chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :
         a ) une teneur en amidon ( déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) supérieure à celle
             indiquée dans la colonne 2 ;
         b) une teneur en cendres ( déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées ) égale ou inférieure
             à celle mentionnée dans la colonne 3 .
         Ceux ne remplissant pas les conditions ci-dessus sont à classer au n0 23.02.
         Toutefois, les germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus, relèvent en tout cas du n0 11.02 .
    B. Les produits de l'espèce relevant du présent chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer au
         n0 11.01 (farines ) lorsque leur taux de passage à travers un tamis de gaze de soie ou de tissu en textile arti­
         ficiel ou synthétique d'une ouverture de mailles correspondant à celle indiquée dans les colonnes 4 ou 5 ,
         selon le cas , est (en poids ) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale .
         Dans le cas contraire , ils sont à classer dans le n0 11.02.
                                                                                                 Taux de passage
                                                                                                  dans un tamis
           Nature de la céréale     Teneur en amidon        Teneur en cendres             d' une ouverture de mailles de
                                                                                  315 micromètres               500 micromètres
                    1                       2                      3                     4                              5
       Froment et seigle                  45  %                 2,5 %                 80 %
       Orge                               45  %                  3   %                80 %                             —
       Avoine                             45  %                  5   %                80 %                             —
       Maïs et sorgho                     45  %                  2   %                  —                             90 %
       Riz                                45  %                  1,6 %                80 %                             —
       Sarrasin                           45  %                  4   %                80 %                             —
       autres céréales                    45  %                  2   %                50 %                             —
Notes complémentaires
1 . Sont considérés comme gruaux et semoules, au sens de la sous-position 11.02 A, les produits obtenus par fragmen­
    tation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante :
    a ) les produits de maïs doivent passer à travers un tamis de gaze de soie ou de tissu en fibres textiles artificielles
        ou synthétiques d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids ;
    b ) les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de gaze de soie ou de tissu en fibres textiles
        artificielles ou synthétiques d'une ouverture de mailles de 1,25 millimètre dans la proportion d'au moins 95 %
        en poids.
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                               51
                                                                                                                           11.01
2 . Les produits de la minoterie des céréales du présent chapitre présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc.
     (pellets ) agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant, dans une proportion allant jusqu'à 3 %
     en poids, sont à classer dans la sous-position 11.02 F.
      Code         Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises                  CTCI  supplémentaire
     Nimexe       douanier commun  statistique
                 11.01                         Farines de céréales :
   11.01-20      A                               de froment (blé) ou de méteil                                 046.01       —
    11.01-51     B                               de seigle                                                     047.01       —
    11.01-53     C                               d'orge                                                        047.01       —
    11.01-55     D                               d' avoine                                                     047.01
                 E                               de maïs :
    11.01-61        I                               d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale
                                                    à 1,5 % en poids                                           047.01       —
    11.01-69        II                              autre                                                      047.01       —
    11.01-92     F                               de riz                                                        047.01       —
    11.01-99     G                               autres                                                        047.01
                 11.02                         Gruaux , semoules ; grains mondés , perlés , concassés ,
                                               aplatis ou en flocons , à l'exception du riz du n0 10.06 ;
                                               germes de céréales , entiers , aplatis , en flocons ou moulus :
                 A                               Gruaux, semoules :
                    I                               de froment ( blé) :
    11.02-01           a                               de froment (blé) dur                                    046.02       —
    11.02-03           b                               de froment (blé) tendre                                 046.02       —
    11.02-05        II                              de seigle                                                  047.02       —
    11.02-07        III                             d'orge                                                     047.02       —
    11.02-09        IV                              d' avoine                                                  047.02
                    V                                de maïs :
                       a                               d'une teneur en matières grasses inférieure ou
                                                       égale à 1,5 % en poids :
    11.02-12              1                               destinés à l'industrie de la brasserie               047.02       —
    11.02-14              2                               autres                                               047.02       —
    11.02-16            b                              autres                                                  047.02       —
    11.02-18        VI                               de riz   .                                                047.02       —
    11.02-19        VII                              autres                                                    047.02
                 B                                Grains mondés (décortiqués ou pelés) même tranchés
                                                  ou concassés :
                     I                               d'orge ou d'avoine :
                       a                               mondés (décortiqués ou pelés) :
    11.02-21              1                               d'orge                                               048.11
                          2                               d' avoine :
    11.02-23                aa                               Avoine épointée .                                 048.11       —
    11.02-25                bb                               autres                                            048.11       —
 ---pagebreak--- 52                                Journal officiel des Communautés européennes                             19 . 12 . 77
11.02
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                            Code      Unité
                                                           Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun  statistique                                                            CTCI supplémentaire
           11.02 B I
           (suite)
                  b                             mondés et tranchés ou concassés ( dits « Grütze »
                                                ou « grutten ») :
  11.02-28           1                             d'orge                                         048.11      —
  11.02-29          2                              d' avoine                                      048.11       —
              II                             d' autres céréales :
  11.02-32       a                              de froment ( blé )                                048.11       —
  11.02-34       b                              de seigle                                         048.11       —
  11.02-35       c                              de maïs                                           048.11       —
  11.02-39       d                              autres                                            048.11       —
           C                               Grains perlés :
  11.02-41    I                              de froment ( blé)                                    048.11      —
  11.02-43    II                             de seigle                                            048.11      —
  11.02-45    III                            d'orge                                               048.11      —
  11.02-47    IV                             d' avoine                                            048.11      —
  11.02-48    v                              de maïs                                              048.11      —
  11.02-49   VI                              autres                                               048.11      —
           D                               Grains seulement concassés :
  11.02-52   I                               de froment (blé)                                     048.11      —
  11.02-54    II                             de seigle                                            048.11      —
  11.02-55   III                             d'orge                                               048.11      —
  11.02-56   IV                              d' avoine                                            048.11      —
  11.02-58   v                               de maïs                                              048.11      —
  11.02-59   VI                               autres                                              048.11      —
           E                               Grains aplatis ; flocons :
             I                               d'orge ou d'avoine :
                 a                              Grains aplatis :
  11.02-61          1                             d'orge                                          048.11      —
  11.02-63          2                             d' avoine                                       048.11      —
                 b                              Flocons :
  11.02-65          1                             d'orge                                          048.11      —
  11.02-67          2                             d' avoine                                       048.11      —
             II                              d'autres céréales :
  11.02-72       a                              de froment (blé)                                  048.11      —
  11.02-74       b                              de seigle                                         048.11      —
  11.02-75       c                              de maïs                                           048.11      —
                 d                              autres :
  11.02-76          1                             Flocons de riz                                  048.11      —
  11.02-79          2                             non dénommés                                    048.11      —
           F                               Pellets :
  11.02-81   I                               de froment ( blé)                                    046.02      —
  11.02-82   II                              de seigle                                            047.02      —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                        Journal officiel des Communautés européennes                                         53
                                                                                                                 11.02
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                            Code       Unité
              douanier commun  statistique                   Désignation des marchandises
     Nimexe                                                                                           CTCI  supplémentaire
             11.02 F
             (suite )
   11.02-87     III                             d' orge                                              047.02       —
   11.02-88     IV                              d' avoine                                            047.02       —
   11.02-91     V                               de maïs                                              047.02       —
   11.02-92     VI                              de riz                                               047.02       —
   11.02-93    VII                              autres                                               047.02
             G                               Germes de céréales , entiers , aplatis, en flocons ou
                                             moulus :
   11.02-95     I                               de froment (blé)                                     048.11       —
   11.02-98     II                              autres                                               048.11
             11.04                         Farines des légumes à cosse secs repris au n° 07.05 ou
                                           des fruits repris au chapitre 8 ; farines et semoules de
                                           sagou et des racines et tubercules repris au n0 07.06 :
   11.04-01  A                                Farines des légumes à cosse secs repris au n0 07.05    056.49       —
             B                                Farines des fruits repris au chapitre 8 :
   11.04-10     I                               de bananes                                           056.49       —
   11.04-90     II                              autres                                               056.49
             C                                Farines et semoules de sagou et des racines et tuber­
                                             cules repris au n0 07.06 :
   11.04-91     I                               dénaturées                                           056.49       —
                II                              autres     :
    11.04-99        a                               destinées à la fabrication de l' amidon ou de la
                                                    fécule                                           056.49       _
    11.04-99        b                              non dénommées                                     056.49       —
    11.05-00 11.05                         Farine , semoule et flocons de pommes de terre ....       056.43
             11.07                         Malt , même torréfié :
             A                                non torréfié     :
                 I                              de froment (blé) :
    11.07-10        a                               présenté sous forme de farine                    048.20       —
    11.07-10        b                               autre                                            048.20
                II                              autre    :
    11.07-30        a                               présenté sous forme de farine                    048.20       —
    11.07-30        b                               non dénommé                                      048.20       —
    11.07-60 B                               torréfié                                                048.20
             11.08                         Amidons et fécules ; inuline :
             A                                Amidons et fécules :
    11.08-11    I                                Amidon de maïs                                      592.11       —
    11.08-20     II                              Amidon de riz                                       592.11       —
 ---pagebreak--- 54                                 Journal officiel des Communautés européennes                              19 . 12 . 77
11.08
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code     Unité
                                                           Désignation des marchandises
    Nimexc   douanier commun  statistique                                                            CTCI  supplémentaire
            11.08 A
            (suite)
   11.08-30    III                             Amidon de froment (blé)                              592.11       —
   11.08-40    IV                              Fécule de pommes de terre                            592.11       —
   11.08-50    v                               autres                                               592.11       —
   11.08-80 B                                Inuline                                                592.11       —
   11.09-00 11.09                         Gluten de froment , même à l'état sec                     592.12       —
   11.98-00                               Marchandises du        chapitre     11    déclarées comme
                                          provisions de bord                                        046.01       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                         55
                                                                                                                      12.oi
                                                            CHAPITRE 12
                  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX ; GRAINES , SEMENCES ET FRUITS DIVERS ;
                       PLANTES INDUSTRIELLES ET MÉDICINALES ; PAILLES ET FOURRAGES
Notes
1 . Les arachides , les fèves de soja , les graines de moutarde , d'œillette et de pavot , le coprah sont considérés comme
    graines oléagineuses au sens du n0 12.01 . En sont, par contre, exclus les noix de coco et autres produits du n0 08.01
    et les olives (chapitres 7 ou 20).
2. Les graines de betteraves , les graines pour prairies , les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les
    graines d'arbres fruitiers et forestiers , les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba) et de lupins
    sont considérées comme graines à ensemencer au sens du n0 12.03 .
    Sont, par contre , exclus de cette position , même s'ils sont destinés à servir de semences :
    a) les légumes à cosse (chapitre 7) ;
    b ) les épices et autres produits du chapitre 9 ;
    c) les céréales (chapitre 10) ;
    d) les produits des nos 12.01 et 12.07 .
3 . Le n0 12.07 comprend , entre autres , les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la
    bourrache , l'hysope , les diverses espèces de menthe , le romarin , la rue , la sauge et l'absinthe.
    En sont, par contre, exclus :
    a ) les graines et fruits oléagineux (n 0 12.01 ) ;
    b ) les produits pharmaceutiques du chapitre 30 ;
    c) les articles de parfumerie et de toilette du chapitre 33 ;
    d) les désinfectants , insecticides , fongicides , herbicides et produits similaires du n0 38.11 .
     Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                            Code       Unité
    Nimexe      douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises            CTCI   supplémentaire
              12.01                            Graines et fruits oléagineux , même concassés :
               A                                 destinés à l'ensemencement :
   12.01 12                      1                  Graines de lin                                     223.40         —
   12.01-14                      II                 Graines de colza et de navette                     222.60         —
   12.01-19                      III                autres                                             223.80         —
               B                                 autres  :
                                 1                  Arachides :
   12.01-31                          a                en   coques                                      222.10         —
   12.01-35                          b                décortiquées                                     222.10         —
   12.01-42                      II                 Coprah                                             223.10         —
   12.01-44                      III               Noix et amandes de palmiste                         223.20         —
   12.01-46                      /V                 Fèves de soja                                      222.20         —
   12.01-48                      v                 Graines de ricin                                    223.50         —
   12.01-52                      V/                 Graines de lin                                     223.40        —
   12.01-54                      VII               Graines de colza et de navette                      222.60         —
   12.01-56                      VIII              Graines de moutarde                                 223.80        —
   12.01-58                      IX                Graines d'œillette et de pavot                      223.80        —
   12.01-62                      x                 Graines de chanvre                                  223.80        —
 ---pagebreak--- 56                                   Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
12.01
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe   douanier commun    statistique                                                                CTCI  supplémentaire
            12.01 B
            (suite )
   12.01-64                   XI                  Graines de tournesol                                    222.40       —
   12.01-66                   XII                 Graines de coton                                        222.30       —
   12.01-68                   XUI                 Graines de sésame                                       222.50       —
   12.01-98                   XIV                  autres                                                 223.80
            12.02                           Farines de graines et de fruits oléagineux , non déshui­
                                            lées , à l'exclusion de la farine de moutarde :
   12.02-10 A                                  de fèves de soja                                           223.90       —
   12.02-90 B                                  autres                                                     223.90
            12.03                           Graines , spores et fruits à ensemencer :                                  —
            A                                  Graines de betteraves :
   12.03-11                   I                   Graines de betteraves à sucre                           292.50       —
   12.03-19                   II                  autres                                                  292.50       —
   12.03-20 B                                  Graines forestières                                        292.50
            C                                  Graines fourragères :
               I                                  Fétuque des prés (Festuca pratensis) ; vesces ; graines
                                                  de l'espèce poa ( Poa palustris, Poa trivialis, Poa
                                                  pratensis)·, ray-grass ( Lolium perenne, Loliurn multi­
                                                  florum); fléole des prés ( Phleutn pratense); fétuque
                                                  rouge ( Festuca rubra)·, dactyle (Dactylis glomerata) ;
                                                  agrostide (Agrostides ) :
   12.03-31                   a                      Vesces                                               292.50       —
   12.03-32                   b                      Fétuque des prés ( Festuca pratensis Huds.) . . .    292.50       —
   12.03-34                   c                      Pâturin des prés ( Poa pratensis L. )                292.50       —
   12.03-36                   d                      Pâturin commun ( Poa trivialis L. ) et pâturin des
                                                     marais ( Poa palustris L. )                          292.50       —
   12.03-41                   e                      Ray-grass anglais ( Lolium perenne L. )              292.50       —
   12.03-42                   f                      Ray-grass d'Italie ( Lolium multiflorum Lam .) . .   292.50       —
   12.03-43                   g                      Fléole des prés ( Phleum pratense L. )               292.50       —
   12.03-45                   h                      Fétuque rouge ( Festuca rubra L. )                   292.50       —
   12.03-47                   ij                     Dactyle (Dactylis glomerata L. )                     292.50       —
   12.03-48                   k                      Agrostide (Agrostides )                              292.50
               II                                 Trèfles (Trifolium sp. p. ) :
   12.03-51                   a                      Trèfle violet (Trifolium pratense L. )               292.50       —
   12.03-52                   b                      Trèfle blanc (Trifolium repens L. )                  292.50       —
   12.03-53                   c                      autres                                               292.50
               III                                autres :
   12.03-54                   a                      Graines de luzerne (Medicago sativa L. )             292.50       —
   12.03-56                   b                      Graines de lupin                                     292.50       —
   12.03-59                   c                      autres graines fourragères                           292.50
            D                                  Graines de fleurs et graines de choux-raves ( Brassica
                                               oleracea, var. caulorapa et gongylodes ) :
   12.03-81                   I                   Graines de fleurs                                       292.50       —
   12.03-84                   II                  Graines de choux-raves                                  292.50       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                                 57
                                                                                                                              12.03
     Code        Renvoi au tarif   Subdivision                                                                      Code     Unité
    Nimexe     douanier commun      statistique
                                                                   Désignation des marchandises
                                                                                                                   CTCI  supplémentaire
              12.03
              (suite)
              E                                     autres :
  12.03-86                        /                   Graines potagères                                           292.50       —
  12.03-89                        II                  autres                                                      292.50
              12.04                              Betteraves à sucre (même en cossettes), fraîches ,
                                                 séchées ou en poudre ; cannes à sucre :
              A                                     Betteraves   à sucre     :
  12.04-11        I                                   fraîches                                                    054.82      —
  12.04-15        II                                  séchées ou en poudre                                        054.82      —
  12.04-30    B                                     Cannes à sucre                                                054.82       "
              12.06                              Houblon (cônes et lupuline) :
  12.06-10                       A                  Cônes de houblon non broyés ni moulus                         054.84      —
  12.06-90                        B                 Cônes de houblon broyés ou moulus, lupuline et déchets        054.84
              12.07                              Plantes , parties de plantes , graines et fruits des
                                                espèces utilisées principalement en parfumerie , en
                                                médecine ou à usages insecticides , parasiticides et
                                                similaires , frais ou secs , même coupés , concassés ou
                                                pulvérisés :
  12.07-10   A                                      Pyrèthre (fleurs , feuilles , tiges , écorces, racines ) . . 292.40       —
  12.07-30    B                                     Racines de réglisse                                          292.40       —
 12.07-50    C                                      Fèves de tonka                                               292.40       —
             D                                     autres   :
 12.07-61                        1                    Écorces de quinquina                                       292.40       —
 12.07-65                        11                   autres bois, racines et écorces ; mousses, lichens et
                                                      algues                                                     292.40
 12.07-98                        III                  autres                                                     292.40
             12.08                              Racines de chicorée , fraîches ou séchées , même coupées ,
                                                non torréfiées ; caroubes fraîches ou sèches , même
                                                concassées ou pulvérisées ; noyaux de fruits et produits
                                                végétaux servant principalement à l'alimentation
                                                humaine , non dénommés ni compris ailleurs :
 12.08-01    A                                      Racines de chicorée                                          054.88       —
 12.08-10    B                                     Caroubes                                                      054.88       —
             C                                     Graines de caroubes :
 12.08-31       I                                     non décortiquées , ni concassées , ni moulues . .          054.88       —
 12.08-39       II                                   autres                                                      054.88       —
 12.08-50    D                                     Noyaux d' abricots , de pêches ou de prunes et
                                                   amandes de ces noyaux                                         054.88       —
 12.08-90    E                                     autres                                                        054.88      —
 12.09-00    12.09                              Pailles et balles de céréales brutes , même hachées . . .        081.11      —
 ---pagebreak--- 58                                   Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
12.10
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe   douanier commun    statistique                                                                  CTCI  supplémentaire
            12.10                           Betteraves fourragères , rutabagas , racines fourragères ;
                                            foin , luzerne , sainfoin , trèfle , choux fourragers , lupin ,
                                            vesces et autres produits fourragers similaires :
   12.10-10 A                                  Betteraves fourragères , rutabagas et autres racines
                                               fourragères                                                  081.12       —
            B                                  autres :
   12.10-91                   1                   Farine de luzerne, même sous forme de pellets . . .       081.12       —
   12.10-99                   u                   autres                                                    081.12       —
   12.97-00                                 Marchandises du chapitre 12 transportées par la poste           292.50       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                          59
                                                                                                                        13.02
                                                               CHAPITRE 13
                               GOMMES , RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX
Note
L'extrait de réglisse , l'extrait de pyrèthre , l'extrait de houblon , l'extrait d'aloès , l'opium sont considérés comme
sucs et extraits végétaux au sens du n0 13.03 .
En sont, par contre , exclus :
a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n0 17.04) ;
b) les extraits de malt (n0 19.02) ;
c) les extraits de café, de thé ou de maté (n0 21.02);
d) les sucs et extraits végétaux additionnés d'alcool constituant des boissons, ainsi que les préparations alcooliques
     composées d'extraits végétaux (dites « extraits concentrés ») pour la fabrication des boissons (chapitre 22);
e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n08 29.13 et 29.41 ;
f) les médicaments du n0 30.03 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins
      (n0 30.05) ;
g) les extraits tannants ou tinctoriaux (nos 32.01 ou 32.04) ;
h) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, et les résinoïdes (n0 33.01), ainsi que les eaux distillées aromatiques
     et solutions aqueuses d'huiles essentielles (n0 33.06);
ij ) le caoutchouc, la balata , la gutta-percha et gommes naturelles analogues (n0 40.01 ).
       Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code       Unité
     Nimexe     douanier commun      statistique                   Désignation des marchandises              CTCI  supplémentaire
               13.02                             Gomme laque , même blanchie ; gommes , gommes­
                                                 résines , résines et baumes naturels :
    13.02-30   A                                    Résines de conifères                                    292.20       —
               B                                    autres   :
    13.02-91                       /                  Gomme arabique                                        292.20       —
                                   II                 Gomme laque :
    13.02-93                           a                 non blanchie                                       292.20       —
    13.02-95                           b                 blanchie                                           292.20       —
    13.02-99                       III                autres                                                292.20
               13.03                             Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques , pecti­
                                                 nates et pectates ; agar-agar et autres mucilages et
                                                 épaississants dérivés des végétaux :
               A                                    Sucs et extraits végétaux :
    13.03-11       I                                  Opium                                                 292.91       —
    13.03-12       II                                 Aloès , manne                                         292.91       —
    13.03-13       III                                de Quassia amara                                      292.91       —
    13.03-14       IV                                 de réglisse                                           292.91       —
    13.03-15       V                                  de pyrèthre et de racines de plantes à roténone       292.91       —
    13.03-16       VI                                 de houblon                                            292.91       —
    13.03-17       VII                                Extraits végétaux mélangés entre tux , pour la fabri­
                                                      cation de boissons ou de préparations alimentaires    292.91       —
 ---pagebreak--- 60                                  Journal officiel des Communautés européennes                             19 . 12 . 77
13 .03
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                            Code      Unité
                                                             Désignation des marchandises
    Nimexe   douanier commun   statistique                                                           CTCI  supplémentaire
            13.03 A
            (suite)
               VIII                             autres :
   13.03-18       a                                médicinaux                                       292.91       —
   13.03-19       b                                non dénommés                                     292.91       —
            B                                Matières pectiques, pectinates et pectates :
   13.03-31    I                                à l'état sec                                        292.91       —
   13.03-39    II                               autres                                              292.91
            C                                Agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés
                                             des végétaux :
   13.03-51    I                                Agar-agar                                           292.91       —
   13.03-55    II                               Mucilages et épaississants de caroubes ou de
                                                graines de caroubes                                 292.91       —
   13.03-59    III                              autres                                              292.91       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                               Journal officiel des Communautés européennes                                           61
                                                                                                                          14.01
                                                               CHAPITRE 14
                                         MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS
                              D'ORIGINE VÉGÉTALE , NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
Notes
1 . Sont exclues du présent chapitre et classées à la section XI les matières et fibres végétales des espèces principale­
     ment utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation , ainsi que les matières végétales
     qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles .
2 . Les éclisses d'osier , de roseaux, de bambous et similaires , les moelles de rotin et le rotin filé rentrent dans le
     n 0 14.01 . Ne rentrent pas dans cette position les éclisses , lames ou rubans de bois (n 0 44.09).
3 . Ne rentre pas dans le n0 14.02 la laine de bois (n 0 44.12).
4 . Ne rentrent pas dans le n 0 14.03 les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.01 ).
      Code         Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code      Unité
     Nimexe       douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises               CTCI supplémentaire
                 14.01                             Matières végétales employées principalement en van­
                                                  nerie ou en sparterie (osiers , roseaux , bambous ,
                                                  rotins , joncs , raphia , pailles de céréales nettoyées ,
                                                  blanchies ou teintes , écorces de tilleul et similaires) :
                 A                                   Osiers :
    14.01-11        I                                  non pelés , ni refendus , ni autrement préparés . .   292.30       —
   14.01-19         II                                 autres                                                292.30       —
   14.01-70      B                                   Pailles de céréales nettoyées , blanchies ou teintes    292.30       —
                 C                                   autres  :
   14.01-91                        /                   Bambous ; roseaux et similaires                       292.30      —
                                   II                  Rotins ; joncs et similaires :
   14.01-93                            a                  bruts ou simplement refendus                       292.30      —
   14.01-95                           b                   autres                                             292.30      —
   14.01-99                        III                 autres                                                292.30
                14.02                             Matières végétales employées principalement pour
                                                 le rembourrage (kapok , crin végétal , crin marin et
                                                  similaires), même en nappes avec ou sans support en
                                                  autres matières    :
   14.02-30                        A                Crin végétal                                             292.92      —
   14.02-90                        B                autres                                                   292.92      —
   14.03-00     14.03                            Matières végétales employées principalement pour
                                                 la fabrication des balais et des brosses (sorgho , pias­
                                                 sava , chiendent , istle et similaires ), même en torsades
                                                 ou en faisceaux                                             292.93
   14.05-00     14.05                            Produits d'origine végétale , non dénommés ni com­
                                                 pris ailleurs                                               292.98      —
 ---pagebreak--- 62                                      Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
                                                           SECTION 111
                                GRAISSES ET HUILES (ANIMALES ET VEGETALES );
               PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES ;
                                      CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
                                                           CHAPITRE 15
             GRAISSES ET HUILES (ANIMALES ET VÉGÉTALES); PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ;
                 GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES ; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
Notes
1 . Le  présent chapitre ne comprend pas :
    a) le lard et la graisse de porc et de volailles du n0 02.05 ;
    b) le beurre de cacao , y compris la graisse et l'huile de cacao (n 0 18.04);
    c) les cretons (n0 23.01 ) et les résidus du n0 23.04 ;
    d) les acides gras isolés , les cires préparées , les corps gras transformés en produits pharmaceutiques , en peintures ,
       en vernis , en savons, en produits de parfumerie ou de toilette et cosmétiques , les huiles sulfonées et autres
       produits relevant de la section VI ;
    e) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n0 40.02).
2. Les pâtes de neutralisation (soapstocks), les lies ou fèces d'huiles , le brai stéarique , le brai de suint et la poix
    de glycérine rentrent dans le n0 15.17 .
Notes complémentaires
1 . Pour l'application de la sous-position 15.07 D :
    A. les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées comme brutes si elles
        n'ont pas subi d'autres traitements que :
        — la décantation dans les délais normaux,
        — la centrifugation ou la filtration, à condition que, pour séparer l'huile de ses constituants solides, on n'ait
             recours qu'à la « force mécanique », comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion
            de tout procédé de filtration par absorption et de tout autre procédé physique ou chimique ;
    B. les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par extraction restent considérées comme brutes
        lorsqu'elles ne se distinguent ni par la couleur, l'odeur ou le goût, ni par des propriétés spéciales analytiques
        reconnues, des huiles et graisses végétales obtenues par pression ;
    C. sont considérées également comme huiles brutes l'huile de soja dégommée et l'huile de coton débarrassée
        du gossypol.
2. A. Est seule considérée comme huile d'olive, au sens de la sous-position 15.07 A, l'huile provenant exclusivement
       du traitement des olives, à l'exclusion de l'huile d'olive réestérifiée et de tout mélange d'huile d'olive avec des huiles
       d'une autre nature.
    B. Sont considérées comme huiles d'olive non traitées les huiles définies aux points 1, II et 111 ci-après.
          I. Est seule considérée comme huile d'olive vierge, au sens de la sous-position 15.07 Ala ), l'huile d'olive naturelle
             obtenue uniquement par des procédés mécaniques, y compris la pression, à l'exclusion de tout mélange avec
              de l'huile d'olive obtenue de façon différente, présentant les caractéristiques suivantes :
              a ) une teneur en acides gras libres, exprimée en acide oléique, de 3 % au maximum ;
              b ) un coefficient d'extinction K270 [absorbance sous une épaisseur d'un centimètre d'une solution d'un gramme
                  d'huile pour 100 millilitres dans l'isooctane (2,2,4 triméthylpentane ) pour la longueur d'onde de 270 nano­
                  mètres] non supérieur à 0,25 et, après traitement de l'échantillon d'huile sur alumine activée, non supérieur
                  à 0,11 ;
 ---pagebreak---  19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                       63
              c) une variation du coefficient d'extinction au voisinage de 270 nanometres non supérieure à 0}01 .
                   Cette variation est définie par :
                                                         AK = Km - 0,5 (Km - 4 + Km+i )
                   Km                désigne le coefficient d'extinction à la longueur d'onde du maximum de la courbe d'ab­
                                     sorption au voisinage de 270 nanometres,
                   Km - 4 et Km + 4 désignent les coefficients d'extinction aux longueurs d'onde inférieure et supérieure de
                                     4 nanometres à celle de Km ;
              d) réactions de Bellier et de Vizern modifiée négatives ;
              e ) une recherche des savons négative.
          II. Est considérée comme huile d'olive vierge lampante, au sens de la sous-position 15.07 A I b ), quelle que soit
              son acidité, l'huile d'olive présentant les caractéristiques suivantes :
              a ) un coefficient d'extinction K270 supérieur à 0,25 et, après traitement de l'échantillon sur alumine activée,
                   non supérieur à 0,11 . Des huiles ayant une teneur en acides gras libres, exprimée en acide oléique, supé­
                   rieure à 3 % peuvent avoir, après passage sur alumine activée, un coefficient d'extinction K270 supérieur
                   à 0,11 . Dans ce cas, après neutralisation et décoloration effectuées en laboratoire, elles doivent avoir les
                   caractéristiques suivantes :
                   — un coefficient d'extinction K2?o non supérieur à 1,10,
                   — une variation du coefficient d'extinction au voisinage de 270 nanometres supérieure à 0,01 et non supé­
                       rieure à 0,16 ;
              b ) réactions de Bellier et de Vizern modifiée négatives ;
              c ) une recherche des savons négative.
         III. Sont considérées comme produits relevant de la sous-position 15.07 A 1 c ) les huiles, notamment les huiles
              de « grignons d'olive », présentant les caractéristiques suivantes :
              a) une teneur en acides gras libres, exprimée en acide oléique, supérieure à 3 % ;
              b ) réactions de Bellier et/ou de Vizern modifiée positives ;
              c) une recherche des savons négative.
     C. Relève de la sous-position 15.07 Ali a ) l'huile obtenue par le traitement des huiles des sous-positions 15.07 A I a )
         et/ou 15.07 A 1 b ), même coupées d'huile d'olive vierge, présentant les caractéristiques suivantes :
         a ) une teneur en acides gras libres, exprimée en acide oléique, de 3 % au maximum ;
        b ) une recherche des savons positive
             ou  :
             — un coefficient d'extinction K27o supérieur à 0,25 et non supérieur à 1,10 et, après traitement de Véchantillon
                 sur alumine activée, supérieur à 0,11 ,
                 et
             — une variation du coefficient d'extinction au voisinage de 270 nanomètres supérieure à 0,01 et non supé­
                 rieure à 0,16.
             Cette variation est définie par :
                                                 ÂK = Km          0,5 (Km-4 "1" Km, + 4 )
             Km                 désigne le coefficient d'extinction à la longueur d'onde du maximum de la courbe d'absorption
                                au voisinage de 270 nanomètres,
             Km ~ 4 et Km + 4 désignent les coefficients d'extinction aux longueurs d'onde inférieure et supérieure de 4 nano­
                                mètres à celle de Km ;
        c) réactions de Bellier et de Vizern modifiée négatives.
3. Sont exclus de la sous-position 15.17 B 1 :
    a) les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode, déterminé selon la
        méthode de Wijs sans catalyseur, est inférieur à 70 ou supérieur à 100 ;
   b ) les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode est compris entre 70
        et 100 mais dont la surface du pic ayant le volume de rétention du bêta-sitostérol, déterminée conformément aux
        dispositions reprises à l'annexe V111 du règlement visé à la note complémentaire 4 ci-dessous, représente moins
        de 93 % de la surface totale des pics des stérols.
4. Les méthodes d'analyse pour la détermination des caractéristiques des produits visés ci-dessus sont celles prévues
    respectivement aux annexes du règlement (CEE ) n0 1058/77.
 ---pagebreak--- 64                                   Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
15.01
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
    Nimexe   douanier commun    statistique                                                                CTCI  supplémentaire
            15.01                           Saindoux , autres graisses de porc et graisses de vo­
                                            lailles , pressés , fondus ou extraits à l'aide de solvants :
            A                                  Saindoux et autres graisses de porc :
   15.01-11    I                                  destinés à des usages industriels autres que la
                                                  fabrication de produits pour l'alimentation
                                                  humaine                                                 091.30
   15.01-19    II                                 autres                                                  091.30       —
   15.01-30 B                                   Graisses de volailles                                     091.30
            15.02                           Suifs (des espèces bovine , ovine et caprine) bruts ,
                                            fondus ou extraits à l'aide de solvants , y compris les suifs
                                            dits « premiers jus » :
   15.02-10 A                                  destinés à des usages industriels autres que la fabri­
                                               cation de produits pour l' alimentation humaine . .        411.32       —
            B                                  autres    :
   15.02-60    I                                   Suifs de l'espèce bovine, y compris le suif dit
                                                   « premier jus »                                        411.32       —
   15.02-70    II                                 Suifs de l'espèce ovine, y compris le suif dit
                                                  « premier jus »                                         411.32       —
   15.02-80    III                                non dénommés                                            411.32
            15.03                           Stéarine solaire ; oléostéarine ; huile de saindoux et
                                            oléomargarine non émulsionnée , sans mélange ni
                                            aucune préparation :
            A                                  Stéarine solaire et oléostéarine :
   15.03-11    I                                  destinées à des usages industriels                      411.33       —
   15.03-19    II                                 autres                                                  411.33       —
   15.03-91 B                                  Huile de suif, destinée à des usages industriels autres
                                               que la fabrication de produits pour l'alimentation
                                               humaine                                                    411.33
   15.03-99 C                                  autres                                                     411.33
            15.04                           Graisses et huiles de poissons et de mammifères
                                            iparins , même raffinées :
            A                                  Huiles de foies de poissons :
   15.04-11    I                                  d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à
                                                  2 500 unités internationales par g                      411.11       —
   15.04-19    II                                 autres                                                  411.11       —
   15.04-51 B                                  Huile de baleine et d' autres cétacés                      411.13       —
            C                                  autres :
   15.04-55                   /                   de poissons                                             411.12
   15.04-59                   II                  de tnammifères marins                                   411.13       —
            15.05                           Graisses de suint et substances grasses dérivées, y
                                            çompris la lanoline :
   15.05-10 A                                  Graisse de suint brute (suintine)                          411.34       —
   15,05-90 B                                  autres                                                     411.34       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                            65
                                                                                                                       15 .06
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code      Unité
              douanier commun     statistique                    Désignation des marchandises               CTCI
    Nimexe                                                                                                        supplémentaire
  15.06-00   15.06                            Autres graisses et huiles animales (huile de pied de
                                              bœuf, graisses d'os , graisses de déchets , etc. )           411.39       —
             15.07                            Huiles végétales fixes , fluides ou concrètes , brutes ,
                                              épurées ou raffinées :
             A                                   Huile d' olive :
                I                                  non traitée :
  15.07-05         a                                 Huile d'olive vierge                                  423.50      —
  15.07-09          b                                Huile d'olive vierge lampante                         423.50       —
  15.07-11         c                                 autre                                                 423.50       —
                II                                autre   :
  15.07-12         a                                 obtenue par traitement des huiles des sous­
                                                     positions 15.07 A I a) ou 15.07 A I b), même
                                                     coupée d'huile d'olive vierge                         423.50      —
  15.07-13         b                                 non dénommée                                          423.50      —
  15.07-14   B                                  Huiles de bois de Chine, d'abrasin , de tung , d'oléo­
                                                cocca , d'oïticica ; cire de myrica et cire du Japon . . . 424.90       —
             C                                  Huile de ricin :
  15.07-15      I                                 destinée à la production de l'acide amino-undéca­
                                                  noïque pour la fabrication soit de fibres textiles
                                                  synthétiques , soit de matières plastiques artificielles 424.50      —
  15.07-17      II                                autre                                                    424.50      —
             D                                  autres huiles :
               I                                  destinées à des usages techniques ou industriels
                                                  autres que la fabrication de produits pour l'alimen­
                                                  tation humaine :
                   a                                 brutes :
  15.07-19            1                                 Huile de palme                                     424.20      —
  15.07-22            2                                 Huile de graines de tabac                          424.90      —
                      3                                 autres :
  15.07-26                     aa                         Huile de soja                                    423.20      —
  15.07-27                     bb                          Huile de colza, de navette et de moutarde . .   423.91      —
  15.07-28                     cc                         Huile de lin                                     424.10      —
  15.07-29                     dd                          Huile de coco (huile de coprah)                 424.30      —
  15.07-31                     ee                         Huile de palmiste                                424.40      —
 15.07-39                      ff                         autres                                           424.90       —
                   b                                 autres :
 15.07-51             1                                 Huile de graines de tabac                          424.90      —
                      2                                 non dénommées :
 15.07-54                      aa                         Huile de soja                                    423.20      —
 15.07-57                      bb                         Huile de lin                                     424.10      —
 15.07-58                      cc                         autres                                           424.90      —
               II                                 autres :
                   a                                Huile de palme :
 15.07-61             1                                 brute                                              424.20      —
  15.07-63            2                                 autre                                              424.20      —
 ---pagebreak--- 66                                    Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
15.07
    Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code      Unité
   Nimexe    douanier commun     statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                            CTCI  supplémentaire
            15.07 D II
            (suite)
                 b                                    non dénommées :
  15.07-65          1                                   concrètes, en emballages immédiats          d'un
                                                        contenu net de 1 kg ou moins                       424.90       —
                    2                                   concrètes , autrement présentées ; fluides :
                       aa                                  brutes :
  15.07-72                     11                            Huile de coton                                423.30       —
  15.07-73                     22                             Huile de soja                               423.20        —
 15.07-74                     33                             Huile d'arachide                             423.40        —
 15.07-75                     44                             Huile de tournesol                           423.60       —
 15.07-76                     55                             Huile de colza, de navette et de moutarde    423.91       —
 15.07-77                     66                             Huile de coco (huile de coprah)              424.30       —
 15.07-78                     77                             Huile de palmiste                            424.40       —
 15.07-79                     88                             Huile de maïs (de germes de màis ) . . .     424.90       —
 15.07-82                     99                             autres huiles                                424.90       —
                       bb                                  autres :
 15.07-85                     11                             Huile de coton                               423.30       —
 15.07-86                     22                             Huile de soja                                423.20       —
 15.07-87                     33                             Huile d'arachide                             423.40       —
 15.07-88                     44                             Huile de tournesol                           423.60       —
 15.07-89                     55                             Huile de colza, de navette et de moutarde    423.91       —
 15.07-92                     66                             Huile de coco (huile de coprah)              424.30       —
 15.07-93                     77                             Huile de palmiste                            424.40       —
 15.07-94                     88                             Huile de maïs (de germes de maïs) . . .      424.90       —
 15.07-98                     99                             autres huiles                                424.90       —
 15.08-00  15.08                             Huiles animales ou végétales cuites , oxydées , déshy­
                                             dratées ,   sulfurées ,  soufflées    standolisées
                                                                                       ,        ou autre­
                                             ment modifiées                                               431.10       —
           15.10                             Acides gras industriels , huiles acides de raffinage ,
                                             alcools gras industriels :
 15.10-10  A                                    Acide stéarique                                           431.31       —
 15.10-30  B                                    Acide oléique                                             431.31       —
           C                                    autres acides gras industriels ; huiles acides de
                                                raffinage :
 15.10-51                     1                    autres acides gras industriels                         431.31       —
 15.10-55                     11                   Huiles acides de raffinage                             431.31       —
 15.10-70  D                                    Alcools gras industriels                                  512.17       —
           15.11                             Glycérine , y compris les eaux et lessives glycérineuses :
 15.11-10  A                                    Glycérine brute, y compris les eaux et lessives gly­
                                                cérineuses                                                512.18       —
 15.11-90  B                                   autres , y compris la glycérine synthétique ....           512.18       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                             67
                                                                                                                       15 .12
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                CTCI  supplémentaire
             15.12                           Huiles et graisses animales ou végétales partielle­
                                             ment ou totalement hydrogénées et huiles et graisses
                                             animales ou végétales solidifiées ou durcies par tout
                                             autre procédé , même raffinées         mais, non préparées :
   15.12-10  A                                   présentées en emballages immédiats d' un contenu
                                                 net de 1 kg ou moins                                      431.20       —
             B                                   autrement présentées :
                               I                   animales :
   15.12-92                        a                  de baleine ou de cachalot                            431.20       —
   15.12-94                        b                  autres                                               431.20       —
   15.12-95                    II                  végétales                                               431.20       —
             15.13                           Margarine , simili-saindoux et autres graisses alimen­
                                             taires préparées :
   15.13-10                    A                 Margarine                                                 091.41       —
   15.13-90                    B                 autres                                                    091.49       —
             15.15                           Blanc de baleine et d'autres cétacés (spermaceti), brut ,
                                             pressé ou raffiné      même, artificiellement coloré ; cires
                                             d' abeilles et d' autres insectes , même artificiellement
                                             colorées :
   15.15-01  A                                   Blanc de baleine et d'autres cétacés (spermaceti), brut,
                                                pressé ou raffiné,   même artificiellement coloré . . .    431.44       —
             B                                   Cires d'abeilles et d' autres insectes , même artificiel­
                                                lement colorées :
   15.15-10     I                                   brutes                                                 431.44       —
   15.15-90     II                                 autres                                                  431.44       —
             15.16                           Cires végétales , même artificiellement colorées :
   15.16-10  A                                   brutes                                                    431.43       —
   15.16-90  B                                   autres                                                    431.43       —
             15.17                           Dégras ; résidus provenant du traitement des corps gras
                                             ou des cires animales ou végétales :
   15.17-10  A                                   Dégras                                                    431.33       —
             B                                   Résidus provenant du tr?itement des corps gras ou
                                                 des cires animales ou végétales :
                I                                  contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile
                                                   d'olive :
   15.17-20         a                                 Pâtes de neutralisation (soapstocks)                 431.33       —
   15.17-30         b                                 autres                                               431.33
                 II                                 autres  :
   15.17-40         a                                 Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation
                                                      (soapstocks )                                        431.33
   15.17-50         b                                 non dénommés                                         431.33       —
   15.98-00                                  Marchandises du chapitre 15 déclarées comme provisions
                                             de bord                                                       091.41       —
 ---pagebreak--- 68                                             Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
16.01
                                                                       SECTION IV
                                         PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ;
                             BOISSONS , LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES ; TABACS
                                                                       CHAPITRE 16
                  PRÉPARATIONS DE VIANDES , DE POISSONS , DE CRUSTACÉS ET DE MOLLUSQUES
Note
Le présent chapitre ne comprend pas les viandes , les abats , les poissons , crustacés et mollusques (y compris les
coquillages), préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 2 et 3 .
Note complémentaire
Au sens des sous-positions 16.02 B III a ) 1 et B III b ) 1 aa ), sont considérés comme non cuits les produits qui n'ont pas
subi un traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la coagulation des protéines
des viandes dans la totalité du produit et qui, de ce fait, présentent des traces de liquide rosâtre sur la face de découpage
lorsqu'ils sont découpés suivant un plan passant par leur partie la plus épaisse.
      Code          Renvoi au tarif      Subdivision                                                                 Code       Unité
     Niraexe       douanier commun        statistique                         Désignation des marchandises           CTCI  supplémentaire
                  16.01                                Saucisses , saucissons et similaires , de viandes , d' abats
                                                       ou de sang :
    16.01-10      A                                       de foie                                                   014.20       —
                  B                                       autres      :
    16.01-92         I                                        Saucisses et saucissons , secs ou à tartiner, non
                                                              cuits                                                 014.20       —
    16.01-98         II                                       non dénommés                                          014.20       —
               f
                  16.02                                Autres préparations et conserves de viandes ou d'abats :
                  A                                       de foie :
    16.02-11         I                                        d' oie ou de canard                                   014.90       —
    16.02-19         II                                       autres                                                014.90
                  B                                       autres :
                     I                                        de volailles :
    16.02-22            a                                         contenant en poids 57 % ou plus de viande de
                                                                  volailles ( a)                                    014.90       —
    16.02-23            b                                         contenant en poids de 25 % inclus à 57 % exclus
                                                                  de viande de volailles ( a )                      014.90       —
    16.02-24            c                                         autres                                            014.90       —
    16.02-25         II                                       de gibier ou de lapin                                 014.90       —
 (a) Pour la détermination du pourcentage de viande de volailles , le poids des os n'est pas pris en considération.
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                              69
                                                                                                                           16.02
       Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises
      Nimexe    douanier commun    statistique                                                                  CTCI  supplémentaire
               16.02 B
               (suite)
                  III                               non dénommées :
                     a                                 contenant de la viande ou des abats de l'espèce
                                                       porcine domestique :
©   16.02-26           1                                  contenant de la viande bovine , non cuite        . . 014.90
                       2                                  autres , contenant en poids :
                          aa                                80 % ou plus de viande ou d' abats, de toutes
                                                            espèces , y compris le lard et les graisses de
                                                            toute nature ou origine :
                             11                                Jambons, filets et longes, et leurs mor­
                                                               ceaux    :
    16.02.31                     aaa                               Jambons et leurs morceaux                   014.90       —
    16.02-33                     bbb                               Filets et longes, et leurs morceaux . . .   014.90       —
     16.02-37                22                                Épaules et morceaux d'épaules                   014.90       —
θ   16.02-38                 33                                autres                                          014.90       —
Θ    16.02-42             bb                                40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou
                                                            d' abats , de toutes espèces , y compris le lard
                                                            et les graisses de toute nature ou origine . .     014.90
θ   16.02-49              cc                                moins de 40 % de viande ou d' abats , de
                                                            toutes espèces , y compris le lard et les graisses
                                                            de toute nature ou origine                         014.90       —
                     b                                 autres :
                       1                                  contenant de la viande ou des abats de l'espèce
                                                          bovine :
Θ    16.02-52             aa                                non cuites                                         014.90       —
Θ    16.02-53             bb                                non dénommées                                      014.90       —
                       2                                  non dénommées :
     16.02-55             aa                                d' ovins                                           014.90       —
     16.02-59             bb                                autres                                             014.90
               16.03                            Extraits et jus de viande et extraits de poisson , en
                                                emballages immédiats d'un contenu net :
               A                                  de 20 kg ou plus :
     16.03-11                    I                  de bovins                                                  014.10       —
     16.03-19                    II                 autres                                                     014.10       —
     16.03-30  B                                  de 1 kg exclu à 20 kg exclus                                 014.10       —
     16.03-50  C                                  de 1 kg ou moins                                             014.10
               16.04                            Préparations et conserves de poissons , y compris le
                                                caviar et ses succédanés :
               A                                  Caviar et succédanés du caviar :
     16.04-11     I                                  Caviar (œufs d'esturgeon)                                 037.10       —
     16.04-19     II                                 autres                                                    037.10       —
 ---pagebreak--- 70                                   Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
16.04
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                Code      Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                CTCI supplémentaire
           16.04
           (suite)
  16.04-30 B                                  Salmonidés                                                037.10       —
           C                                  Harengs :
  16.04-51    I                                  Filets crus , simplement enrobés de pâte ou de
                                                chapelure (panés), congelés                             037.10
  16.04-59    II                                autres                                                  037.10       —
  16.04-71 D                                  Sardines                                                  037.10      —
  16.04-75 E                                  Thons                                                     037.10      —
           F                                  Bonites , maquereaux et anchois :
  16.04-82                   I                  Bonites                                                 037.10      —
  16.04-83                   u                  Maquereaux                                              037.10      —
  16.04-85                   III                Anchois                                                 037.10      —
           G                                  autres :
  16.04-92   I                                   Filets crus , simplement enrobés de pâte ou de
                                                chapelure (panés), congelés                             037.10      —
             II                                 non dénommés :
  16.04-94                   a                     Lieus noirs ( Pollachius virens ou Gadus virens) . . 037.10      —
  16.04-98                   b                     autres                                               037.10
           16.05                            Crustacés et mollusques (y compris les coquillages),
                                           préparés ou conservés :
  16.05-20 A                                  Crabes                                                    037.20      —
           B                                  autres :
  16.05-30                   I                  autres   crustacés                                      037.20      —
  16.05-50                   11                 Mollusques (y compris les coquillages)                  037.20      —
  16.98-00                                  Marchandises du chapitre 16 déclarées comme provisions
                                           de bord                                                      014.90      —
 ---pagebreak---   19 . 12. 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                          71
                                                                                                                        17 .01
                                                             CHAPITRE 17
                                                     SUCRES ET SUCRERIES
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
       a ) les sucreries contenant du cacao (n° 18.06);
       b) les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le glucose et le lactose) et les autres produits du
           n° 29.43 ;
       c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.
  2 . Le saccharose chimiquement pur est classé au n0 17.01 , quelle que soit la matière dont il provient .
  Notes complémentaires
  1 . Pour l'application du n0 17.01 , on considère comme :
      — sucres blancs, les sucres non aromatisés ni additionnés de colorants contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon
           la méthode polarimétrique, 99,5 % ou plus de saccharose,
      — sucres bruts, les sucres non aromatisés ni additionnés de colorants contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon
           la méthode polarimétrique, moins de 99,5 % de saccharose.
  2. Est considéré comme isoglucose, au sens de la sous-position 17.02 D I, le sirop obtenu à partir de sirops de
      glucose, d'une teneur en poids, à l'état sec :
       — d'au moins 10 % de fructose
           et
      — d'au moins 1 % au total d'oligosaccharides et de polysaccharides.
  3 . Les marchandises de la sous-position 17.04 D qui sont présentées sous forme d ' assortiments sont classées selon la
       teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en saccharose et en amidon ou fécule, de la totalité de l'assor­
       timent .
        Code        Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code      Unité
       Nimexe      douanier commun  statistique                     Désignation des marchandises             CTCI  supplémentaire
                  17.01                           Sucres de betterave et de canne , à l' état solide :
Θ     17.01-10    A                                 Sucres blancs ; sucres aromatisés ou additionnés de
                                                    colorants                                               061.20
                  B                                 Sucres    bruts   :
     17.01-71        I                                 destinés à être raffinés                             061.10
     17.01-99        II                                autres                                               061.10       —
                  17.02                          Autres sucres à l'état solide ; sirops de sucre sans addi­
                                                 tion d' aromatisants ou de colorants ; succédanés du
                                                 miel , même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses
                                                 caramélisés :
                  A                                 Lactose et sirop de lactose :
     17.02-11        I                                contenant en poids à l'état sec 99 % ou plus de
                                                      produit pur                                           061.90       —
Θ    17.02-18        II                                autres                                               061.90       —
 ---pagebreak---   72                                   Journal officiel des Communautés européennes                                     19 . 12 . 77
  17 .02
       Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code      Unité
                                                                 Désignation des marchandises
      N i mexe  douanier commun   statistique                                                                  CTCI   supplémentaire
               17.02
               (suite)
               B                                Glucose et sirop de glucose :
                  I                                contenant en poids à l'état sec 99 % ou plus de
                                                   produit pur :
θ    17.02-21         a                                Glucose en poudre cristalline blanche, même
                                                       agglomérée                                             061.90        —
θ    17.02-25         b                                autres                                                 061.90
                  II                               autres     :
Θ    17.02-27         a                                Glucose en poudre cristalline blanche, même
                                                       agglomérée                                             061.90
Θ    17.02-29         b                                non dénommés                                           061.90
               C                                 Sucre et sirop d'érable :
Θ    17.02-31     I                                Sucre d' érable à l' état solide , aromatisé ou addi­
                                                   tionné de colorants                                        061.90        —
θ    17.02-31     II                               autres                                                     061.90        —
                D                                autres sucres et sirops :
Θ    17.02-41     I                                  Isoglucose                                               061.90        —
Θ    17.02-49     II                                non dénommés                                              061.90        —
     17.02-50   E                                Succédanés       du    miel ,  même mélangés       de  miel
                                                 naturel                                                      061.90        —
     17.02-60   F                                Sucres et mélasses , caramélisés                             061.90        —
■    17.03-00   17.03                          Mélasses                                                       061.50        —
                17.04                          Sucreries sans cacao :
     17.04-10   A                                Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 %
                                                 de saccharose , sans addition d' autres matières . . .       062.00        —
                B                                Gommes à mâcher du genre chewing gum, d'une
                                                 teneur en poids de saccharose (y compris le sucre
                                                 interverti , calculé en saccharose) :
     17.04-30      I                                inférieure à 60 %                                         062.00        —
     17.04-30      II                               égale ou supérieure à 60 %                                062.00        —
      17.04-35  C                                Préparation dite « chocolat blanc »                          062.00
                D                                autres   :
                    I                               ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                    de 1,5 % de matières grasses provenant du lait :
Θ     17.04-41         a                                ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                        de 5 % de saccharose (y compris le sucre inter­
                                                        verti calculé en saccharose)                           062.00       —
                       b                                d'une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                        le sucre interverti calculé en saccharose) :
                         1                                 égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 30 % :
Θ     17.04-51                   aa                           Pâtes et masses pour fondants , pour massepain,
                                                             pour nougat, pour fourrages et confiserie, etc.   062.00        —
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                               73
                                                                                                                              17 .04
       Code      Renvoi au tarif    Subdivision                                                                     Code     Unité
                                                                    Désignation des marchandises
      Nimexe    douanier commun      statistique                                                                    CTCI supplémentaire
               17.04 D I b 1
               (suite)
θ   17.04-52                      bb                          Dragées et articles dragéifiés                     062.00       —
9   17.04-53                      CC                          Gommes, sucreries à la réglisse                     062.00      —
θ   17.04-54                      dd                          Nougat, massepain et similaires                     062.00      —
θ   17.04-55                      ee                          Sucres cuits, caramels, pastilles et similaires    062.00       —
e   17.04-59                      ff                         autres                                               062.00
                       2                                   égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 40 % :
e   17.04-51                      aa                          Pâtes et massés pour fondants, pour masse­
                                                             pain, pour nougat, pour fourrages et confi­
                                                              serie, etc                                          062.00
θ   17.04-52                      bb                          Dragées et articles dragéifiés                     062.00       —
o   17.04-53                      cc                          Gommes, sucreries à la réglisse                    062.00       —
θ   17.04-54                      dd                         Nougat, massepain et similaires                      062.00      —
e   17.04-55                      ee                          Sucres cuits, caramels, pastilles et similaires     062.00
θ   17.04-59                      ff                         autres                                               062.00
                       3                                   égale ou supérieure à 40 % et inférieure à 50 % :
                          aa                                  ne contenant pas d'amidon ou de fécule :
e   17.04-51                      11                             Pâtes et masses pour fondants, pour masse­
                                                                pain, pour nougat, pour fourrages et
                                                                confiserie, etc                                  062.00
θ   17.04-52                      22                            Dragées et articles dragéifiés                   062.00       —
e   17.04-53                      33                            Gommes, sucreries à la réglisse                  062.00       —
e   17.04-54                      44                            Nougat, massepain et similaires                  062.00       —
e   17.04-55                      55                             Sucres cuits, caramels, pastilles et similaires  062.00
θ   17.04-59                      66                            autres                                           062.00       —
                         bb                                  autrçs :
e   17.04-51                      11                             Pâtes et masses pour fondants, pour masse­
                                                                pain, pour nougat, pour fourrages et
                                                                confiserie, etc                                   062.00
®   17.04-52                     22                             Dragées et articles dragéifiés                   062.00      —
θ   17.04-53                     33                             Gommes, sucreries à la réglisse                  062.00       —
e   17.04-54                     44                             Nougat, massepain et similaires                  062.00       —
«   17.04-55                     55                             Sucres cuits, caramels, pastilles et similaires   062.00
θ   17.04-59                     66                             autres                                           062.00       "
                       4                                   égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 60 % :
«   17.04-51                     aa                           Pâtes et masses pour fondants, pour masse­
                                                             pain, pour nougat, pour fourrages et confiserie,
                                                             etc                                                  062.00
e   17.04-52                     bb                          Dragées et articles dragéifiés                       062.00      —
θ   17.04-53                     cc                          Gommes , sucreries à la réglisse                     062.00      —
e  17.04-54                      dd                          Nougat, massepain et similaires                     062.00       —
e   17.04-55                     ee                          Sucres cuits, caramels, pastilles et similaires      062.00      —
e  17.04-59                      ff                          autres                                              062.00       —
 ---pagebreak---   74                                     Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
  17 .04
       Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code      Unité
      Nimexe   douanier commun     statistique                    Désignation des marchandises                 CTCI supplémentaire
              17.04 D I b
              (suite)
                      5                                   égale ou supérieure à 60 % et inférieure à 70 % :
Θ   17.04-51                    aa                           Pâtes et masses pour fondants, pour masse­
                                                            pain, pour nougat, pour fourrages et confiserie,
                                                            etc                                              062.00
©   17.04-52                    bb                          Dragées et articles dragéifiés                   062.00       —
Θ   17-04.53                    cc                          Gommes, sucreries à la réglisse                  062.00       —
θ   17.04-54                    dd                          Nougat, massepain et similaires                  062.00       —
Θ   17.04-55                    ee                           Sucres cuits, caramels, pastilles et similaires 062.00       —
Θ   17.04-59                    n                           autres                                           062.00       —
                      6                                   égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 80 % :
Θ   17.04-51                    aa                           Pâtes et masses pour fondants, pour masse­
                                                            pain, pour nougat, pour fourrages et confiserie,
                                                            etc                                              062.00
Θ   17.04-52                    bb                          Dragées et articles dragéifiés                   062.00       —
Θ   17.04-53                    cc                          Gommes, sucreries à la réglisse                  062.00       —
Θ   17.04-54                    dd                          Nougat, massepain et similaires                  062.00       —
Θ   17.04-55                    ee                          Sucres cuits, caramels, pastilles et similaires  062.00       —
Θ   17.04-59                    ff                          autres                                           062.00       —
                      7                                   égale ou supérieure à 80 % et inférieure à 90 % :
Θ   17.04-51                    aa                           Pâtes et masses pour fondants, pour masse­
                                                            pain, pour nougat, pour fourrages et confiserie,
                                                            etc                                              062.00
Θ   17.04-52                    bb                          Dragées et articles dragéifiés                   062.00       —
Θ   17.04-53                    cc                          Gommes, sucreries à la réglisse                  062.00       —
Θ   17.04-54                    dd                          Nougat, massepain et similaires                  062.00       —
Θ   17.04-55                    ee                           Sucres cuits, caramels, pastilles et similaires 062.00       —
Θ   17.04-59                    ff                          autres                                           062.00       —
                      8                                   égale ou supérieure à 90 % :
Θ    17.04-51                   aa                           Pâtes et masses pour fondants, pour masse­
                                                            pain, pour nougat, pour fourrages et confiserie,
                                                            etc                                              062.00
Θ   17.04-52                    bb                          Dragées et articles dragéifiés                   062.00      —
Θ   17.04-53                    cc                          Gommes, sucreries à la réglisse                  062.00      —
Θ   17.04-54                    dd                          Nougat, massepain et similaires                  062.00       —
Θ   17.04-55                    ee                           Sucres cuits, caramels, pastilles et similaires 062.00
Θ    17.04-59                   ff                          autres                                           062.00
                 II                                 non dénommées :
Θ    17.04-61       a                                  ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                       de 5 % de saccharose (y compris le sucre inter­
                                                       verti calculé en saccharose )                         062.00      —
                    b                                  d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                       le sucre interverti calculé en saccharose) :
                      1                                   égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 30 % :
Θ   17.04-91                    aa                          Pâtes et masses pour fondants, pour masse­
                                                            pain, pour nougat, pour fourrages et confiserie,
                                                            etc                                              062.00       —.
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                           75
                                                                                                                        17 .04
       Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
      Nimexe    douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises                CTCI  supplémentaire
               17.04 D II b 1
               (suite)
Θ   17.04-94                     bb                        Nougat, massepain et similaires                  062.00       —
θ   17.04-95                     CC                         Sucres cuits, caramels, pastilles et similaires 062.00
Θ   17.04-99                     dd                        autres                                           062.00      —
                       2                                 égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 % :
Θ   17.04-91                     aa                        Pâtes et masses pour fondants, pour masse­
                                                           pain, pour nougat, pour fourrages et confi­
                                                           serie, etc                                       062.00
Θ   17.04-94                     bb                        Nougat, massepain et similaires                  062.00       —
θ   17.04-95                     cc                         Sucres cuits, caramels, pastilles et similaires 062.00
Θ   17.04-99                     dd                        autre i                                          062.00       —
                       3                                 égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 70 % :
θ   17.04-91                     aa                         Pâtes et masses pour fondants, pour masse­
                                                           pain, pour nougat, pour fourrages et confi­
                                                           serie, etc                                       062.00
θ i 17.04-94                     bb                        Nougat, massepain et similaires                  062.00       —
Θ   17.04-95                     cc                         Sucres cuits, caramels, pastilles et similaires 062.00       —
Θ   17.04-99                     dd                        autres                                           062.00       —
                       4                                 égale ou supérieure à 70 % :
Θ   17.04-91                     aa                         Pâtes et masses pour fondants, pour masse­
                                                           pain, pour nougat, pour fourrages et confi­
                                                           serie, etc                                       062.00
Θ   17.04-94                     bb                        Nougat, massepain et similaires                  062.00       —
Θ   17.04-95                     cc                         Sucres cuits, caramels, pastilles et similaires 062.00       —
θ   17.04-99                     dd                        autres                                           062.00       —
     17.98-00                                   Marchandises du chapitre 17 déclarées comme provisions
                                                de bord                                                     061.20       —
 ---pagebreak--- 76                                     Journal officiel des Communautés européennes                               19 . 12 . 77
18.01
                                                         CHAPITRE 18
                                             CACAO ET SES PRÉPARATIONS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas les préparations visées aux n os 19.02, 19.08 , 22.02, 22.09 ou 30.03 contenant
    du cacao ou du chocolat .
2 . Le n0 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao , ainsi que, sous réserve des dispositions de la note 1
    du présent chapitre , les autres préparations alimentaires contenant du cacao .
Note complémentaire
Les marchandises de la sous-position 18.06 C qui sont présentées sous forme d'assortiments sont classées selon la teneur
moyenne en saccharose et en matières grasses provenant du lait de la totalité de l'assortiment.
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises               CTCI  supplémentaire
   18.01-00  18.01                            Cacao en fèves et brisures de fèves , bruts ou torréfiés   072.10       —
   18.02-00  18.02                            Coques , pelures , pellicules et déchets de cacao ....     081.92
             18.03                            Cacao en masse ou en pains (pâte de cacao), même
                                              dégraissé :
   18.03-10                     A               non dégraissé                                            072.31       —
   18.03-30                     B               complètement ou partiellement dégraissé                  072.31       —
   18.04-00  18.04                            Beurre de cacao , y compris la graisse et l'huile de
                                              cacao                                                      072.32       —
   18.05-00  18.05                            Cacao en poudre , non sucré                                072.20
             18.06                            Chocolat et autres préparations alimentaires conte­
                                              nant du cacao      :
             A                                  Cacao en poudre, simplement sucré par addition de
                                                saccharose , d'une teneur en poids de saccharose :
   18.06-12     I                                 inférieure à 65 %                                      073.00       —
   18.06-14     II                                 égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 % . . . 073.00       —
   18.06-18     III                                égale ou supérieure à 80 %                            073.00       —
             B                                  Glaces de consommation :
   18.06-54     I                                  ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                   3 % de matières grasses provenant du lait ....        073.00       —
                II                                 d'une teneur en poids de matières grasses pro­
                                                   venant du lait :
   18.06-54        a                                 égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 7 % . .   073.00       —
   18.06-56        b                                 égale ou supérieure à 7 %                           073.00       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                              77
                                                                                                                        18.06
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code      Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises                  CTCI  supplémentaire
             18.06
             (suite)
             C                                 Chocolat et articles en chocolat, même fourrés ; sucre­
                                               ries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits
                                               de substitution du sucre , contenant du cacao :
                I                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                  5 % de saccharose (y compris le sucre interverti
                                                  calculé en saccharose) :
                               a                    Chocolat et articles en chocolat, non fourrés :
  18.06-63                         1                   Couverture                                           073.00      —
  18.06-65                         2                   Tablettes et bâtons                                  073.00      —
  18.06-70                         3                   autres                                               073.00       —
                               b                    Chocolat et articles en chocolat, fourrés :
  18.06-81                         1                   Tablettes et bâtons                                  073.00      —
  18.06-85                        2                    Pralines et autres confiseries au chocolat, fourrées 073.00       —
  18.06-89                     c                    autres                                                  073.00      —
                II                                autres  :
                   a                                ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                    de 1,5 % de matières grasses provenant du lait et
                                                    d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                    le sucre interverti calculé en saccharose) :
                     1                                 inférieure à 50 % :
                               aa                         Chocolat et articles en chocolat, non fourrés :
  18.06-63                         11                       Couverture                                      073.00       —
  18.06-65                         22                       Tablettes et bâtons                             073.00      —
  18.06-70                         33                       autres                                          073.00      —
                               bb                         Chocolat et articles en chocolat, fourrés :
  18.06-81                         11                       Tablettes et bâtons :                           073.00      —
  18.06-85                        22                        Pralines et autres confiseries au chocolat,
                                                            fourrées                                        073.00      —
  18.06-89                     cc                        autres                                             073.00       —
                     2                                 égale ou supérieure à 50 % :
                               aa                         Chocolat et articles en chocolat, non fourrés :
  18.06-63                         11                       Couverture                                      073.00      —
  18.06.65                        22                        Tablettes et bâtons                             073.00       —
  18.06-70                        33                        autres                                          073.00      —
                               bb                         Chocolat et articles en chocolat, fourrés :
  18.06-81                         11                       Tablettes et bâtons                             073.00      —
  18.06-85                        22                        Pralines et autres confiseries au chocolat,
                                                            fourrées                                        073.00      —
  18.06-89                     cc                         autres                                            073.00      —
                   b                                d' une teneur en poids de matières grasses prove­
                                                    nant du lait :
                     1                                 égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure à 3 % :
                               aa                        Chocolat et articles en chocolat, non fourrés :
  18.06-63                        11                        Couverture                                      073.00       —
  18.06-65                        22                        Tablettes et bâtons                             073.00      —
  18.06-70                        33                        autres                                          073.00    ' —
 ---pagebreak--- 78                                   Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
18.06
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
             douanier commun    statistique
                                                                Désignation des marchandises               CTCI
    Nimexe                                                                                                       supplémentaire
            18.06 C II b 1
            (suite)
                              bb                          Chocolat et articles en chocolat, fourrés :
   18.06-81                       11                         Tablettes et bâtons                          073.00       —
   18.06-85                       22                         Pralines et autres confiseries au chocolat,
                                                            fourrées                                      073.00       —
   18.06-89                   cc                          autres                                          073.00       —
                    2                                  égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 4,5 % :
                              aa                          Chocolat et articles en chocolat, non fourrés :
   18.06-63                       11                         Couverture                                   073.00       —
   18.06-65                       22                         Tablettes et bâtons                          073.00       —
   18.06-70                       33                        autres                                        073.00       —
                              bb                          Chocolat et articles en chocolat, fourrés :
   18.06-81                       11                         Tablettes et bâtons                          073.00       —
   18.06-85                       22                         Pralines et autres confiseries au chocolat,
                                                            fourrées                                      073.00       —
   18.06-89                   cc                          autres                                          073.00       —
                    3                                  égale ou supérieure à 4,5 % et inférieure à 6 % :
                              aa                          Chocolat et articles en chocolat, non fourrés :
   18.06-63                       11                         Couverture                                   073.00       —
   18.06-65                       22                         Tablettes et bâtons                          073.00       —
   18.06-70                       33                         autres                                       073.00       —
                              bb                          Chocolat et articles en chocolat, fourrés :
   18.06-81                       11                         Tablettes et bâtons                          073.00       —
   18.06-85                       22                         Pralines et autres confiseries au chocolat,
                                                             fourrées                                     073.00
   18.06-89                   cc                          autres                                          073.00       —
                    4                                   égale ou supérieure à 6 % :
                              aa                          Chocolat et articles en chocolat, non fourrés :
   18.06-63                       11                         Couverture                                   073.00         -
   18.06-65                       22                         Tablettes et bâtons                          073.00       —
   18.06-70                       33                         autres                                       073.00          -
                              bb                           Chocolat et articles en chocolat, fourrés :
   18.06-81                       11                         Tablettes et bâtons                          073.00        —
   18.06-85                       22                          Pralines et autres confiseries au chocolat,
                                                             fourrées                                     073.00        —
   18.06-89                   cc                          autres                                          073.00        —
             D                                autres    :
               I                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                 de 1,5 % de matières grasses provenant du lait :
   18.06-99       a                                  en emballages immédiats d' un contenu net infé­
                                                     rieur ou égal à 500 g                                073.00       —
   18.06-99       b                                  autres                                               073.00        —
               II                                 d' une teneur en poids de matières grasses provenant
                                                  du lait :
                  a                                  égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale
                                                     à 6,5 % :
   18.06-99          1                                  en emballages immédiats d' un contenu net
                                                        inférieur ou égal à 500 g                         073.00        —
   18.06-99         2                                   autres                                            073.00        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                             79
                                                                                                                       18.06
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code      Unité
    Ni mexe   douanier commun   statistique
                                                              Désignation des marchandises                  CTCI  supplémentaire
             18.06 D II
             (suite)
                   b                                supérieure à 6,5 % et inférieure à 26 % :
  18.06-99           1                                en emballages immédiats d' un contenu net
                                                      inférieur ou égal à 500 g                            073.00       —
                     2                                autres   :
  18.06-99              aa                               Préparations pour la fabrication du chocolat
                                                         ou d' articles   en chocolat dites      chocolate
                                                         milk crumb, d' une teneur en poids de matières
                                                         grasses provenant du lait supérieure à 6,5 %
                                                         et inférieure à 11 % , d' une teneur en poids
                                                         de cacao supérieure à 6,5 % et inférieure
                                                         à 15 % et d' une teneur en poids de saccharose
                                                         (y compris le sucre interverti calculé en saccha­
                                                         rose) supérieure à 50 % et inférieure à 60 % ,
                                                         présentées en morceaux irréguliers ....           073.00
  18.06-99              bb                               non dénommées                                     073.00       —
                  c                                 égale ou supérieure à 26 % :
  18.06-99           1                                en emballages immédiats d' un contenu net
                                                      inférieur ou égal à 500 g                            073.00
  18.06-99           2                                autres                                               073.00       —
 ---pagebreak---   80                                      Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
  19 .02
                                                              CHAPITRE 19
                  PRÉPARATIONS A BASE DE CÉRÉALES , DE FARINES , D'AMIDONS OU DE FÉCULES ;
                                                              PÂTISSERIES
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
      a ) les préparations pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires , à base de farines ,
          amidons , fécules ou extraits de malt , contenant en poids 50 % et plus de cacao (n0 18.06);
      b) les produits à base de farines , d'amidons ou de fécules ( biscuits , etc .) spécialement préparés pour l'alimentation
          des animaux (n0 23.07);
      c ) les médicaments et autres produits du chapitre 30.
  2 . Les préparations du présent chapitre à base de farines de fruits ou de légumes sont traitées comme les produits
      similaires à base de farines de céréales .
  Note complémentaire
  Les marchandises de la sous-position 19.08 B qui sont présentées sous forme d'assortiments sont classées selon la
  teneur moyenne en amidon ou fécule, en saccharose et en matières grasses provenant du lait, de la totalité de l'assor­
  timent .
       Code        Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code       Unité
                                                                    Désignation des marchandises
      Nimexe      douanier commun   statistique                                                                   CTCI  supplémentaire
                 19.02                           Extraits de malt ; préparations pour l' alimentation des
                                                 enfants ou pour usages diététiques ou culinaires , à base
                                                de farines , semoules , amidons , fécules ou extraits de
                                                malt , même additionnées de cacao dans une proportion
                                                 inférieure à 50 % en poids :
                 A                                  Extraits de malt :
Θ    19.02-10      I                                  d' une teneur en extrait sec égale ou supérieure
                                                      à 90 % en poids                                            048.80       —
θ    19.02-10      II                                 autres                                                     048.80       —
                 B                                  autres  :
Θ    19.02-20      I                                  contenant des extraits de malt et d' une teneur en
                                                      poids de sucres réducteurs (calculée en malrose)
                                                      égale ou supérieure à 30 %                                 048.80       —
                    II                                non dénommés :
                       a                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                         de 1,5 % de matières grasses provenant du lait :
                         1                                 d' une teneur en poids d' amidon ou de fécule
                                                           inférieure à 14 % :
θ    19.02-30               aa                                 ne contenant pas ou contenant en poids
                                                               moins de 5 % de saccharose (y compris le
                                                               sucre interverti calculé en saccharose) . . .     048.80       —
                            bb                                 d' une teneur en poids de saccharose (y com­
                                                               pris le sucre interverti calculé en saccharose) :
Θ    19.02-30                  11                                 égale ou supérieure à 5 % et inférieure
                                                                  à 60 %                                         048.80
Θ    19.02-30                  22                                 égale ou supérieure à 60 %                     048.80       —
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                             81
                                                                                                                        19 .02
        Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
       Nimexe   douanier commun   statistique                                                                CTCI  supplémentaire
               19.02 B II a
               (suite)
                       2                                 d' une teneur en poids d' amidon ou de fécule
                                                         égale ou supérieure à 14 % et inférieure à 32 % :
Θ   19.02-30              aa                                ne contenant pas ou contenant en poids
                                                            moins de 5 % de saccharose (y compris le
                                                            sucre interverti calculé en saccharose) . . .  048.80
Θ   19.02-30              bb                                autres                                         048.80
                       3                                 d' une teneur en poids d' amidon ou de fécule
                                                         égale ou supérieure à 32 % et inférieure à 45 % :
θ   19.02-30              aa                                ne contenant pas ou contenant en poids
                                                            moins de 5 % de saccharose (y compris le
                                                            sucre interverti calculé en saccharose) . . .  048.80
θ   19.02-30              bb                                autres                                         048.80
                       4                                 d' une teneur en poids d'amidon ou de fécule
                                                         égale ou supérieure à 45 % et inférieure à 65 % :
θ   19.02-30              aa                                ne contenant pas ou contenant en poids
                                                            moins de 5 % de saccharose (y compris le
                                                            sucre interverti calculé en saccharose) . . .  048.80
Θ   19.02-30              bb                                autres                                         048.80
                       5                                 d' une teneur en poids d' amidon ou de fécule
                                                         égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 % :
θ    19.02-50             aa                                ne contenant pas ou contenant en poids
                                                            moins de 5 % de saccharose (y compris le
                                                            sucre interverti calculé en saccharose) . . .  048.80        .
Θ    19.02-50             bb                                autres                                         048.80
                       6                                 d' une teneur en poids d' amidon ou de fécule
                                                         égale ou supérieure à 80 % et inférieure à 85 % :
Θ    19.02-50             aa                                ne contenant pas ou contenant en poids
                                                            moins de 5 % de saccharose (y compris le
                                                            sucre interverti calculé en saccharose) . . .  048.80
Θ    19.02-50             bb                                autres                                         048.80        —
θ     19.02-50         7                                 d' une teneur en poids d'amidon ou de fécule
                                                         égale ou inférieure à 85 %                        048.80        —
                     b                                d' une teneur en poids de matières grasses prove­
                                                       nant du lait      :
θ    19.02-90           1                                égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure à 5 %   048.80        —
Θ    19.02-90          2                                 égale ou supérieure à 5 %                         048.80
                19.03                          Pâtes   alimentaires    :
      19.03-10  A                                contenant des œufs                                        048.30        -—
                B                                autres   :
      19.03-90    I                                 ne contenant pas de farine ou de semoule de blé
                                                    tendre                                                  048.30       —
      19.03-90    II                                non dénommées                                           048.30       —
 ---pagebreak---   82                                      Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
  19 .04
      Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                   Code      Unité
     N i mexe   douanier commun     statistique                     Désignation des marchandises                 CTCI supplémentaire
    19.04-00  19.04                             Tapioca , y compris celui de fécule de pommes de
                                                                                                               056.45       —
              19.05                              Produits à base de céréales obtenus par le soufflage
                                                ou le grillage : « puffed rice », « corn flakes » et analo­
                                                 gues :
    19.05-10   A                                    à base de maïs                                             048.12      —
    19.05-30  B                                    à base de riz                                               048.12       —
    19.05-90  C                                    autres                                                      048.12
              19.07                              Pains , biscuits de mer et autres produits de la bou­
                                                langerie ordinaire , sans addition de sucre , de miel ,
                                                d'oeufs , de matières grasses , de fromage ou de fruits ;
                                                hosties , cachets pour médicaments , pains à cacheter ,
                                                pâtes séchées de farine , d'amidon ou de fécule en feuilles
                                                et produits similaires :
    19.07-10  A                                    Pain croustillant dit Knäckebrot                            048.41      —
    19.07-20  B                                    Pain azyme ( mazoth)                                        048.41      —
Θ   19.07-50  C                                    Hosties, cachets pour médicaments , pains à cache­
                                                   ter , pâtes séchées de farine, d' amidon ou de fécule
                                                   en feuilles et produits similaires                          048.41      —
              D                                    autres , d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule :
Θ  19.07-90       I                                   inférieure à 50 %                                        048.41      —
Θ  19.07-90      II                                   égale ou supérieure à 50 %                               048.41
              19.08                             Produits de la boulangerie fine , de la pâtisserie et de
                                                la biscuiterie , même additionnés de cacao en toutes
                                                proportions :
              A                                    Préparations dites « pain d' épices », d' une teneur en
                                                   poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé
                                                   en saccharose) :
   19.08-10      I                                    inférieure à 30 %                                        048.42      —
   19.08-10      II                                   égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 % . . .    048.42      —
   19.08-10      III                                  égale ou supérieure à 50 %                               048.42
              B                                    autres   :
                 I                                   ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                      de 5 % d' amidon ou de fécule , d' une teneur en
                                                      poids de saccharose (y compris le sucre interverti
                                                      calculé en saccharose) :
θ  19.08-21         a                                    inférieure à 70 %                                    048.42       —
θ  19.08-21         b                                    égale ou supérieure à 70 %                           048.42
                 II                                   d' une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale
                                                      ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % :
                    a                                    ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                         de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti
                                                         calculé en saccharose) :
Θ  19.08-31                      1                         Biscuits, gaufres et gaufrettes                    048.42      —
θ  19.08-39                      2                         autres                                             048.42      —
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                              83
                                                                                                                          19 .08
       Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code      Unité
                                                                  Désignation des marchandises
      Nimexe    douanier commun    statistique                                                                 CTCI  supplémentair
               19.08 B II
               (suite
                     b                                 d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                        le sucre interverti calculé en saccharose) .égale ou
                                                        supérieure à 5 % et inférieure à 30 % :
                        1                                  ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                           de 1,5 % de matières grasses provenant du lait :
θ   19.08-41                     aa                          Biscuits, gaufres et gaufrettes                 048.42        —
Θ   19.08-49                     bb                          autres                                          048.42        —
                        2                                  autres  :
Θ   19.08-41                     aa                           Biscuits, gaufres et gaufrettes                048.42        —
Θ    19.08-49                    bb                          autres                                          048.42
                     c                                  d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                        le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                        ou supérieure à 30 % et inférieure à 40 % :
                        1                                  ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                           de 1,5 % de matières grasses provenant du lait :
θ    19.08-41                    aa                           Biscuits, gaufres et gaufrettes                048.42        —
Θ    19.08-49                    bb                          autres                                          048.42        —
                        2                                  autres   :
Θ    19.08-41                    aa                          Biscuits, gaufres et gaufrettes                 048.42        —
θ    19.08-49                    bb                          autres                                          048.42
                     d                                  d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                        le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                        ou supérieure à 40 % :
                        1                                  ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                           de 1,5 % de matières grasses provenant du lait :
θ    19.08-41                    aa                           Biscuits, gaufres et gaufrettes                048.42        —
Θ    19.08-49                    bb                          autres                                          048.42        —
                        2                                  autres      :
Θ    19.08-41                    ctd                          Biscuits, gaufres et gaufrettes                048.42        —
Θ    19.08-49                    bb                          autres                                          048.42
                  III                                d' une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale
                                                     ou supérieure à 32 % et inférieure à 50 % :
                     a                                  ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                        de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti
                                                        calculé en saccharose) :
                        1                                  ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                           de 1,5 % de matières grasses provenant du lait :
Θ    19.08-51                    aa                           Biscuits, gaufres et gaufrettes                048.42          -
Θ    19.08-59                    bb                          autres                                          048.42
                        2                                  autres    :
Θ    19.08-51                    aa                           Biscuits, gaufres et gaufrettes                048.42        —
θ    19.08-59                    bb                          autres                                          048.42
                      b                                 d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                        le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                        ou supérieure à 5 % et inférieure à 20 % :
                         1                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                           de 1,5 % de matières grasses provenant du lait :
Θ    19.08-61                    aa                           Biscuits, gaufres et gaufrettes                 048.42       —
Θ    19.08-69                    bb                          autres                                          048.42        —
 ---pagebreak---   84                                   Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
  19 ,08
      Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                Code      Unité
                                                                 Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun     statistique                                                               CTCI  supplémentaire
             19.08 B III b
             (suite)
                     2                                   autres   :
θ   19.08-61                   aa                           Biscuits, gaufres et gaufrettes                048.42       —
Θ   19.08-69                   bb                          autres                                         048.42
                  c                                   d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                      le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                      ou supérieure à 20 % :
                     1                                   ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                         de 1,5 % de matières grasses provenant du lait :
Θ   19.08-61                   aa                           Biscuits, gaufres et gaufrettes               048.42        —
Θ   19.08-69                   bb                          autres                                          048.42
                     2                                   autres   :
Θ   19.08-61                   aa                           Biscuits, gaufres et gaufrettes                048.42       —
θ   19.08-69                   bb                          autres                                          048.42
                IV                                 d'une teneur en poids d' amidon ou de fécule égale
                                                   ou supérieure à 50 % et inférieure à 65 % :
                  a                                   ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                      de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti
                                                      calculé en saccharose) :
                     1                                   ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                         de 1,5 % de matières grasses provenant du lait :
Θ   19.08-71                   aa                          Biscuits, gaufres et gaufrettes                048.42        —
Θ   19.08-79                   bb                          autres                                         048.42
                     2                                   autres :
Θ   19.08-71                   aa                          Biscuits, gaufres et gaufrettes                048.42        —
Θ   19.08-79                   bb                          autres                                         048.42
                  b                                   d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                      le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou
                                                      supérieure à 5 % :
                     1                                   ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                         de 1,5 % de matières grasses provenant du lait :
Θ   19.08-81                   aa                           Biscuits, gaufres et gaufrettes               048.42        —
Θ   19.08-85                   bb                          Biscottes                                      048.42         -
Θ   19.08-89                   cc                          autres                                         048.42
                     2                                   autres :
Θ   19.08-81                   aa                           Biscuits, gaufres et gaufrettes               048.42        —
Θ   19.08-85                   bb                          Biscottes                                      048.42        —
θ   19.08-89                   cc                          autres                                         048.42
               V                                   d' une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale
                                                   ou supérieure à 65 % :
                  a                                   ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                      de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti
                                                      calculé en saccharose) :
Θ   19.08-71                   1                         Biscuits, gaufres et gaufrettes                  048.42       —
Θ   19.08-79                   2                        autres                                            048.42
                  b                                   autres   :
Θ   19.08-81                   1                         Biscuits, gaufres et gaufrettes                  048.42       —
Θ   19.08-85                   2                         Biscottes                                        048.42       —
Θ   19.08-89                   3                        autres                                            048.42       —
 ---pagebreak---  19    12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                      85
                                                                                                                      20.oi
                                                              CHAPITRE 20
                                   PRÉPARATIONS DE LÉGUMES , DE PLANTES POTAGÈRES ,
                                DE FRUITS ET D'AUTRES PLANTES OU PARTIES DE PLANTES
Notes
 1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
      a) les légumes , plantes potagères et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7
          et 8 ;
      b) les gelées et pâtes de fruits sucrées , présentées sous forme de confiseries (n 0 17.04) ou d'articles en chocolat
          (n0 18.06).
2 . Les légumes et plantes potagères visés aux nos 20.01 et 20.02 sont ceux classés dans les nos 07.01 à 07.05 lorsqu'ils
      sont présentés dans les états prévus dans le libellé de ces positions .
3 . Les plantes et parties de plantes comestibles conservées au sirop , telles que le gingembre et l'angélique , rentrent
     dans le n0 20.06 ; les arachides grillées sont également classées sous le n 0 20.06.
 4 . Les jus de tomates dont la teneur , en poids , en extrait sec est de 7 % et plus rentrent sous le n 0 20.02 .
Notes complémentaires
1 . La teneur en sucres divers, calculée en saccharose (« teneur en sucres » ), des produits repris dans le présent chapitre
     correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractomètre — utilisé selon
     la méthode prévue à l'annexe III du règlement ( CEE ) n0 516/77 du Conseil du 14 mars 1977 — et multipliée parle
     facteur :
      — 0,93 pour les produits du n0 20.06,
      — 0,95 pour les produits des autres positions .
2 . Les produits du n0 20.06 sont considérés comme étant « avec addition de sucre » lorsque leur « teneur en sucres »
     est supérieure, en poids, à l'un des pourcentages indiqués ci-après, suivant l'espèce des fruits :
     — ananas, raisins :                                          13 % ,
     — autres fruits, y compris les mélanges de fruits :           9 %.
3 . La teneur en sucres d'addition des produits du n0 20.07 correspond à la « teneur en sucres » diminuée des chiffres indi­
     qués ci-après, suivant l'espèce des jus :
     — jus de citrons ou de tomates :                                                 3,
     — jus de pommes :                                                               11 ,
     — jus de raisins :                                                              15,
     — jus d'autres fruits ou de légumes y compris les mélanges de jus : 13.
4. Est considéré comme jus de raisins (y compris le moût de raisins ) concentré (sous-positions 20.07 B I a ) 1 aa ) et 20.07
     B I b ) 1 aa )) le jus (y compris le moût) de raisins dont la masse volumique à 20 degrés Celsius n'est pas inférieure
     à 1,240 .
       Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                          Code       Unité
     Nimexe       douanier commun      statistique                  Désignation des marchandises           CTCI  supplémentaire
                 20.01                             Légumes , plantes potagères et fruits préparés ou
                                                   conservés au vinaigre ou à l' acide acétique , avec ou
                                                   sans sel , épices , moutarde ou sucre :
    20.01-10     A                                   Chutney de mangue                                    056.51       —
    20.01-90     B                                    autres                                              056.51       —
 ---pagebreak--- 86                                    Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
20 .02
    Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code      Unité
   Nimexe    douanier commun     statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                             CTCI  supplémentaire
            20.02                             Légumes et plantes potagères préparés ou conservés
                                              sans vinaigre ou acide acétique :
  20.02-10  A                                    Champignons                                                056.59       —
  20.02-20  B                                   Truffes                                                     056.59       —
  20.02-30  C                                   Tomates                                                     056.59       —
  20.02-40  D                                    Asperges                                                   056.59       —
  20.02-50  E                                   Choucroute                                                  056.59       —
  20.02-60  F                                   Câpres et olives                                            056.59       —
            G                                    Petits pois et haricots verts :
  20.02-91                     /                   Petits pois                                              056.59      —
  20.02-95                     II                  Haricots verts                                           056.59      —
  20.02-98 H                                    autres , y compris les mélanges                             056.59
           20.03                              Fruits à l'état congelé , additionnés de sucre :
  20.03-00 A                                    d' une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids         058.62        —
  20.03-00 B                                    autres                                                     058.62
           20.04                              Fruits , écorces de fruits , plantes et parties de plantes ,
                                             confits au sucre (égouttés , glacés , cristallisés) :
 20.04-10  A                                    Gingembre                                                  058.20       —
           B                                    autres    :
 20.04-90      I                                   d' une teneur en sucres supérieure à 13 % en
                                                   poids                                                    058.20      —
 20.04-90      II                                  non dénommés                                            058.20
           20.05                             Purées et pâtes de fruits , confitures , gelées , marme­
                                             lades , obtenues par cuisson , avec ou sans addition de
                                             sucre    :
           A                                    Purées et pâtes de marrons :
 20.05-21     I                                   d' une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids       058.30       —
 20.05-29     II                                  autres                                                   058.30       —
           B                                    Confitures et marmelades d' agrumes :
 20.05-31     I                                   d'une teneur en sucres supérieure à 30 % en poids        058.30       —
 20.05-31     II                                  d' une teneur en sucres supérieure à 13 % et infé­
                                                  rieure ou égale à 30 % en poids                          058.30      —
 20.05-39     III                                 autres                                                   058.30
           C                                   autres :
              I                                   d'une teneur en sucres supérieure à 30 % en poids :
 20.05-41         a                                   Purées et pâtes de prunes , en emballages immé­
                                                      diats d' un contenu net supérieur à 100 kg et
                                                      destinées à la transformation industrielle ....      058.30
 20.05-41         b                                   autres                                               058.30      —
 ---pagebreak--- 19. 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                             87
                                                                                                                    20 .05
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises               CTCI
    Nimexe   douanier commun   statistique                                                                      supplémentaire
            20.05 C
            (suite)
  20.05-41     II                                d' une teneur en sucres supérieure à 13 % et inférieure
                                                 ou égale à 30 % en poids                                058.30       —
  20.05-49     III                               non dénommées                                           058.30       —
            20.06                           Fruits autrement préparés ou conservés , avec ou sans
                                            addition de sucre ou d' alcool :
            A                                 Fruits à coques (y compris les arachides) grillés ,     en
                                              emballages immédiats d'un contenu net :
  20.06-01     I                                 de plus de 1 kg                                         058.91       —
  20.06-03     II                                de 1 kg ou moins                                        058.91
            B                                 autres :
               I                                 avec addition d'alcool :
  20.06-05        a                                 Gingembre                                            058.99       —
                  b                                  Ananas , en emballages immédiats d' un contenu
                                                    net :
                     1                                 de plus de 1 kg :
  20.06-07             aa                                 d'une teneur en sucres supérieure à 17 %
                                                          en poids                                       058.99       —
  20.06-09             bb                                 autres                                         058.99
                     2                                 de 1 kg ou moins :
   20.06-11            aa                                 d'une teneur en sucres supérieure à 19 %
                                                          en poids                                       058.99       —
   20.06-13            bb                                 autres                                         058.99
                  c                                  Raisins :
   20.06-15          1                                 d' une teneur en sucres supérieure à 13 %      en
                                                       poids                                             058.99       —
  20.06-17           2                                 autres                                            058.99       —
                   d                                Pêches , poires et abricots, en emballages immé­
                                                    diats d' un contenu net :
                     1                                 de plus de 1 kg :
   20.06-18            aa                                 d' une teneur en sucres supérieure à 13     %
                                                          en poids                                       058.99       —
   20.06-19             bb                                autres                                         058.99
                     2                                 de 1 kg ou moins :
   20.06-21            aa                                 d'une teneur en sucres supérieure à 15      %
                                                          en poids                                       058.99       —
   20.06-23            bb                                 autres                                         058.99       —
                   e                                 autres fruits :
   20.06-25          1                                 d'une teneur en sucres supérieure à 9 %        en
                                                       poids                                             058.99       —
   20.06-27          2                                 autres                                            058.99
                   f                                 Mélanges de fruits :
   20.06-28          1                                 d'une teneur en sucres supérieure à 9 %        en
                                                       poids                                             058.99       —
   20.06-29          2                                 autres                                            058.99       —
 ---pagebreak--- 88                                  Journal officiel des Communautés européennes                              19 . 12 . 77
20.06
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code     Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                      CTCI  supplémentaire
           20.06 B
           (suite)
              II                                sans addition d'alcool :
                 a                                avec addition de sucre, en emballages immé­
                                                  diats d' un contenu net de plus de 1 kg :
  20.06-31          1                                 Gingembre                                      058.99       —
  20.06-33         2                                  Segments de pamplemousses et de pomélos        058.99       —
  20.06-35         3                                 Mandarines , y compris tangerines et satsumas ;
                                                     clémentines , wilkings et autres hybrides simi­
                                                     laires d'agrumes                                058.99
  20.06-37         4                                  Raisins                                        058.99       —
                   5                                  Ananas :
  20.06-38            aa                                d'une teneur en sucres supérieure à 17 %
                                                        en poids                                     058.99
  20.06-39            bb                                autres                                       058.99       —
                   6                                 Poires :
  20.06-41            aa                                d'une teneur en sucres supérieure à 13 %
                                                        en poids                                     058.99
  20.06-43            bb                                autres                                       058.99
                   7                                  Pêches et abricots :
                      aa                                d'une teneur en sucres supérieure à 13 %
                                                        en poids :
  20.06-45                   11                            Pêches                                    058.99       —
  20.06-47                   22                            Abricots                                  058.99       —
  20.06-49            bb                                autres   .  .                                058.99       —
  20.06-51         8                                 autres fruits                                   058.99       —
                   9                                 Mélanges de fruits :
  20.06-53            aa                                Mélanges dans lesquels aucun des fruits
                                                        composants ne dépasse 50 % en poids du
                                                        total  des    fruits                         058.99
  20.06-55            bb                                autres  .                                    058.99
                 b                                avec addition de sucre, en emballages immédiats
                                                  d' un contenu net de 1 kg ou moins :
  20.06-57         1                                 Gingembre                                       058.99       —
  20.06-58         2                                 Segments de pamplemousses et de pomélos         058.99       —
  20.06-61         3                                 Mandarines, y compris tangerines et satsumas ;
                                                     clémentines, wilkings et autres hybrides simi­
                                                     laires d'agrumes                                058.99       ,
  20.06-63         4                                 Raisins                                         058.99       —.
                   5                                 Ananas :
  20.06-65            aa                                d'une teneur en sucres supérieure à 19 %
                                                        en poids                                     058.99
  20.06-67            bb                                autres                                       058.99      ~
                   6                                 Poires :
  20.06-68            aa                                d'une teneur en sucres supérieure à 15 %
                                                        en poids                                     058.99       —
  20.06-69            bb                                autres                                       058.99      —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                        Journal officiel des Communautés européennes                                           89
                                                                                                                  20.06
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                             Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                             CTCI  supplémentaire
             20.06 B II b
             (suite)
                     7                                Pêches et abricots :
                        aa                               d'une teneur en sucres supérieure à 15 %
                                                         en poids :
  20.06-76                     11                           Pêches                                     058.99       —
  20.06-77                     22                           Abricots                                   058.99       —
  20.06-79              bb                               autres                                        058.99       —
   20.06-82          8                                autres fruits                                    058.99       —
                     9                                Mélanges de fruits :
   20.06-83             aa                               Mélanges dans lesquels aucun des fruits
                                                         composants ne dépasse 50 % en poids du
                                                         total des fruits                              058.99       —
   20.06-84             bb                               autres                                        058.99       —
                   c                               sans addition de sucre, en emballages immédiats
                                                   d' un contenu net :
                     1                                de 4,5 kg ou plus :
   20.06-87             aa                               Abricots                                      058.99       —
   20.06-88             bb                               Pêches (y compris les brugnons et nectarines)
                                                         et  prunes                                    058.99       —
   20.06-91             cc                               Poires                                        058.99       —
   20.06-93             dd                               autres fruits                                 058.99       —
   20.06-94             ee                               Mélanges de fruits                            058.99      —
                     2                                de moins de 4,5 kg :
   20.06-95             aa                               Poires                                        058.99       —
                        bb                               autres fruits et mélanges de fruits :
   20.06-96                    11                           Abricots                                   058.99       —
   20.06-99                    22                           autres                                     058.99       —
             20.07                          Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de
                                            légumes , non fermentés , sans addition d'alcool , avec
                                            ou sans addition de sucre :
              A                                d'une densité supérieure à 1,33 à 15 °C :
                I                                Jus de raisins (y compris les moûts de raisins) :
   20.07-01        a                               d'une valeur supérieure à 22 UC par 100 kg
                                                   poids net                                           058.57       —
                   b                               d'une valeur égale ou inférieure à 22 UC par
                                                   100 kg poids net :
   20.07-01          1                                d' une teneur en sucres d' addition supérieure
                                                      à 30 % en poids                                  058.57       —
   20.07-01          2                                autres                                           058.57       —
                II                               de pommes ou de poires ; mélanges de jus de
                                                 pommes et de jus de poires :
   20.07-06        a                               d'une valeur supérieure à 22 UC par 100 kg
                                                   poids net                                           058.57       —
                   b                               d'une valeur égale ou inférieure à 22 UC par
                                                   100 kg poids net :
   20.07-06          1                                d' une teneur en sucres d'addition supérieure à
                                                      30 % en poids                                    058.57       —
   20.07-06          2                                autres                                           058.57       —
 ---pagebreak--- 90                                  Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
20 .07
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe   douanier commun    statistique                                                             CTCI  supplémentaire
            20.07 A
            (suite)
               III                               autres :
                  a                                d'une valeur supérieure à 30 UC par 100 kg
                                                   poids net :
                              1                       d'agrumes, à l'exclusion des mélanges :
   20.07-07                       aa                     d'oranges                                     058.51       -
   20.07-08                       bb                     autres                                        058.53       —
   20.07-09                   2                       autres                                           058.57       —
                  b                                d'une valeur égale ou inférieure à 30 UC par
                                                   100 kg poids net :
                    1                                 d' une teneur en sucres d' addition supérieure à
                                                      30 % en poids :
                              aa                         d'agrumes, à l'exclusion des mélanges :
   20.07-12                       11                       d'oranges                                   058.51       —
   20.07-13                       22                       autres                                      058.53       —
   20.07-14                   bb                         autres                                        058.57       —
                    2                                 autres :
                              aa                         d'agrumes, à l'exclusion des mélanges :
   20.07-16                       11                       d'oranges                                   058.51       —
   20.07-17                       22                       autres                                      058.53       —
   20.07-18                   bb                         autres                                        058.57       —
            B                                 d' une densité égale ou inférieure à 1,33 à 15 °C :
               I                                 Jus de raisins , de pommes , de poires ; mélanges
                                                 de jus de pommes et de jus de poires :
                  a                                d'une valeur supérieure à 18 UC par 100 kg
                                                   poids net :
                    1                                 de raisins :
                       aa                                concentrés      :
  20.07-19                11                                d'une teneur en sucres d'addition supé­
                                                           rieure à 30 % en poids                      058.57       —
  20.07-19                22                                autres                                     058.57       —
                       bb                                autres   :
  20.07-21                11                                d' une teneur en sucres d'addition supé­
                                                            rieure à 30 % en poids                     058.57       —
   20.07-21               22                                non dénommés                               058.57       —
                    2                                 de pommes ou de poires :
   20.07-23            aa                                contenant des sucres d' addition              058.57       —
   20.07-23            bb                                autres                                        058.57       —
   20.07-25         3                                 Mélanges de jus de pommes et de jus de poires    058.58       —
                  b                                d'une valeur égale ou inférieure à 18 UC par
                                                   100 kg poids net :
                    1                                 de raisins :
                       aa                                concentrés :
  20.07-28                U                                 d' une teneur en sucres d'addition supé­
                                                            rieure à 30 % en poids                     058.57       —
  20.07-28                22                                autres                                     058.57       —
 ---pagebreak--- 19. 12. 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                          91
                                                                                                                    20.07
    Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                               Code     Unité
                                                                 Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier c o m m u n  statistique                                                             CTCI  supplémentaire
           20.07 B I b 1
           (suite)
                      bb                                   autres :
  20.07-31                11                                  d'une teneur en sucres d'addition supé-
                                                              rieure à 30 % en poids                     058.57
  20.07-31                22                                  non dénommés                               058.57       —
                   2                                    de pommes :
  20.07-34            aa                                  d'une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                           à 30 % en poids                               058.57       —
  20.07-34            bb                                   d'une teneur en sucres d'addition égale ou
                                                          inférieure à 30 % en poids                     058.57
  20.07-34            cc                                   ne contenant pas de sucres d'addition . . .   058.57       —
                   3                                    de poires :
  20.07-36            aa                                   d'une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                           à 30 % en poids                               058.57      —
  20.07-36            bb                                   d'une teneur en sucres d'addition égale ou
                                                          inférieure à 30 % en poids                     058.57      —
  20.07-36            cc                                  ne contenant pas de sucres d'addition . . .    058.57      —
                   4                                    Mélanges de jus de pommes et de jus de poires :
  20.07-37            aa                                  d'une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                           à 30 % en poids                               058.58      —
  20.07-37            bb                                  autres                                         058.58
              II                                   autres :
                 a                                    d'une valeur supérieure à 30         UC par 100 kg
                                                     poids net :
  20.07-41         1                                    d'oranges                                        058.51      —
  20.07-43         2                                    de pamplemousses et de pomélos                   058.52
                   3                                    de citrons ou d'autres agrumes :
  20.07-47            aa                                  contenant des sucres d'addition                058.53      —
  20.07-47            bb                                  autres                                         058.53
                   4                                    d'ananas :
  20.07-48            aa                                  contenant des sucres d'addition                058.54      —
  20.07-48            bb                                  autres                                         058.54
                   5                                    de tomates :
  20.07-49           aa                                   contenant des sucres d'addition                058.55      —
 20.07-49            bb                                   autres                                       . 058.55
                   6                                    d'autres fruits et légumes :
  20.07-52           aa                                   contenant des sucres d'addition                058.57      —
  20.07-52            bb                                  autres                                         058.57
                   7                                    Mélanges :
                     aa                                   de jus d'agrumes et de jus d'ananas :
  20.07-54                11                                 contenant des sucres d'addition             058.58      —
  20.07-54               22                                  autres                                      058.58
                      bb                                  autres :
  20.07-56                11                                 contenant des sucres d'addition             058.58      —
  20.07-56                22                                 non     dénommés                            058.58      —
                                              |
 ---pagebreak--- 92                                   Journal officiel des Communautés européennes                               19 . 12 . 77
20 .07
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
    Nimexe   douanier co nmun  statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                        CTCI  supplémentaire
            20.07 B II
            (suite)
                  b                                d'une valeur égale ou inférieure à 30 UC par
                                                   100 kg poids net :
                    1                                d'oranges :
   20.07-58            aa                              d' une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                       à 30 % en poids                                 058.51
   20.07-58            bb                              autres                                          058.51       —
                    2                                de pamplemousses ou de pomélos :
  20.07-59             aa                              d' une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                       à 30 % en poids                                 058.52
  20.07-59             bb                              autres                                          058.52       —
                    3                                de citrons :
   20.07-62            aa                               d'une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                       à 30 % en poids                                 058.53
  20.07-62             bb                              d'une teneur en sucres d'addition égale ou
                                                       inférieure à 30 % en poids                      058.53
  20.07-62             cc                              ne contenant pas de sucres d'addition           058.53       —
                    4                                d'autres agrumes :
  20.07-63             aa                              d'une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                       à 30 % en poids                                 058.53       —
  20.07-63             bb                              d' une teneur en sucres d'addition égale ou
                                                       inférieure à 30 % en poids                      058.53       —
  20.07-63             cc                              ne contenant pas de sucres d'addition . .       058.53       —
                    5                                d'ananas :
  20.07-64             aa                              d' une teneur en sucres d' addition supérieure
                                                       à 30 % en poids                                 058.54       —
  20.07-64             bb                              d'une teneur en sucres d' addition égale ou
                                                       inférieure à 30 % en poids                      058.54       —
  20.07-64             cc                              ne contenant pas de sucres d'addition ....      058.54       —
                    6                                de tomates :
  20.07-65             aa                              d' une teneur en sucres d' addition supérieure
                                                       à 30 % en poids                                 058.55       —
  20.07-65             bb                              d' une teneur en sucres d'addition égale ou
                                                       inférieure à 30 % en poids                      058.55       —
  20.07-65             cc                              ne contenant pas de sucres d' addition . . .    058.55       —
                    7                                d'autres fruits ou légumes :
  20.07-69             aa                              d' une teneur en sucres d' addition supérieure
                                                       à 30 % en poids                                 058.57       —
  20.07-69             bb                              d' une teneur en sucres d' addition égale ou
                                                       inférieure à 30 % en poids                      058.57       —
  20.07-69             cc                              ne contenant pas de sucres d' addition . .      058.57
                    8                                Mélanges :
                       aa                              de jus d'agrumes et de jus d'ananas :
  20.07-71                11                              d' une teneur en sucres d' addition supé­
                                                          rieure à 30 % en poids                       058.58       —
  20.07-71                22                              d'une teneur en sucres d'addition égale
                                                          ou inférieure à 30 % en poids                058.58       —
  20.07-71                33                              ne contenant pas de sucres d' addition . . . 058.58       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                        Journal officiel des Communautés européennes                                       93
                                                                                                               20 .07
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                          Code       Unité
    Nimexe    douanier commun  statistique                   Désignation des marchandises
                                                                                                    CTCI  supplémentaire
             20.07 B II b 8
             (suite)
                        bb                             autres :
  20.07-79                 11                            d'une teneur en sucres d'addition supé­
                                                         rieure à 30 % en poids                    058.58       _
  20.07-79                22                             d' une teneur en sucres d'addition égale
                                                         ou inférieure à 30 % en poids             058.58       _
  20.07-79                33                             ne contenant pas de sucres d'addition . . 058.58       —
   20.98-00                                Marchandises du chapitre 20 déclarées comme provisions
                                           de bord                                                 056.59       —
 ---pagebreak---   94                                         Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
  21.02
                                                                CHAPITRE 21
                                              PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
        a ) les mélanges de légumes du n0 07.04 ;
        b ) les succédanés torréfiés du café contenant du café , en quelque proportion que ce soit (n° 09.01 ) ;
       c ) les épices et autres produits des n os 09.04 à 09.10 ;
       d) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits du n 0 30.03 ;
       e) les enzymes préparés du n0 35.07.
  2 . Les extraits des succédanés visés à la note 1 sous b ) ci-dessus relèvent du n° 21.02 .
  3 . Au sens du n 0 21.05 , on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations
       pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques consistant en un mélange finement homogénéisé
       de plusieurs substances de base , telles que viande (y compris les abats ), poisson , légumes , fruits . Pour l'applica­
       tion de cette définition , il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés , lé cas échéant , au mélange , en faible
       quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins . Ces préparations
       peuvent contenir , en faible quantité, des fragments visibles de substances autres que la viande , les abats ou le
       poisson .
  Notes complémentaires
  1 . Au sens de la sous-position 21.07 E, on entend par fondues les préparations d'une teneur en poids de matières grasses
      provenant du lait égale ou supérieure à 12 % et inférieure à 18 % , obtenues à partir de fromages fondus, dans la fabri­
       cation desquels ne sont entrés d'autres fromages que l'emmental et le gruyère, avec adjonction de vin blanc, d'eau-de-vie
      de cerises (kirsch ), de fécule et d'épices, et qui sont présentées en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou
       égal à 1 kilogramme.
       L'admission dans cette sous-position est, en outre, subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les condi­
       tions prévues par les autorités compétentes des Communautés européennes .
  2 . Est considéré comme isoglucose, au sens de la sous-position 21.07 F III, le sirop obtenu à partir de sirops de glucose,
      d'une teneur en poids, à l'état sec :
       — d'au moins 10 % de fructose
            et
       — d'au moins 1 % au total d'oligosaccbarides et de polysaccharides .
         Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
       Nimexe       douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises               CTCI  supplémentaire
                  21.02                              Extraits ou essences de café , de thé ou de maté et prépa­
                                                    rations à base de ces extraits ou essences ; chicorée
                                                    torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs
                                                    extraits :
     21.02-10      A                                   Extraits ou essences de café et préparations à base
                                                       de ces extraits ou essences                              071.20       —
     21.02-30      B                                   Extraits ou essences de thé ou de maté et préparations
                                                       à base de ces extraits ou essences                       098.02       —
                   C                                   Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du
                                                       café :
Θ     21.02-40        I                                   Chicorée torréfiée                                    071.20       —
θ    21.02-40         II                                 autres                                                 071.20       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                           95
                                                                                                                     21.02
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code     Unité
                                                                 Désignation des marchandises             CTCI
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                    supplémentaire
             21.02
             (suite )
             D                                   Extraits de chicorée torréfiée et d' autres succédanés
                                                torréfiés du café :
  21.02-50     I                                   de chicorée torréfiée                                 071.20      —
  21.02-50      II                                 autres                                                071.20      —
             21.03                            Farine de moutarde et moutarde préparée :
             A                                   Farine de moutarde , en emballages immédiats d' un
                                                 contenu    net  :
  21.03-11      I                                  de 1 kg ou moins                                      098.03       —
  21.03-15      II                                 de plus de 1 kg                                       098.03       —
  21.03-30   B                                   Moutarde préparée                                       098.03       —
             21.04                           Sauces ; condiments et assaisonnements , composés :
  21.04-05   A                                   Chutney de mangue liquide                               098.04       —
             B                                   autres   :
  21.04-10                     I                    Sauces                                             . 098.04      —
  21.04-40                     II                  Condiments et assaisonnements, composés ....          098.04      —
             21.05                           Préparations pour soupes , potages ou bouillons ; soupes ,
                                             potages ou bouillons préparés ; préparations alimen­
                                             taires composites       homogénéisées :
  21.05-10   A                                   Préparations pour soupes , potages ou bouillons ;
                                                soupes , potages ou bouillons préparés                   098.05      —
  21.05-30   B                                   Préparations      alimentaires     composites homogé­
                                                neisees                                                  098.01      —
             21.06                           Levures naturelles , vivantes ou mortes ; levures arti­
                                             ficielles préparées :
             A                                  Levures naturelles vivantes :
  21.06-11      I                                  Levures mères sélectionnées (levures de culture) . .  098.06      —
                II                                 Levures de panification :
  21.06-15         a                                  séchées                                            098.06       -
  21.06-15         b                                  autres                                             098.06      —
  21.06-17      III                                autres                                                098.06      --
             B                                  Levures naturelles mortes :
  21.06-31      I                                  en tablettes , cubes ou présentations similaires , ou
                                                   bien en emballages immédiats d'un contenu net
                                                   de 1 kg ou moins                                      098.06       -
  21.06-39      II                                 autres                                                098.06       -
  21.06-50   C                                  Levures artificielles préparées                          098.06       -
             21.07                           Préparations alimentaires non dénommées ni com­
                                             prises ailleurs :
             A                                  Céréales en grains ou en épis , précuites ou autrement
                                               préparées :
 21.07-10      I                                  Maïs                                                   098.09      —
 ---pagebreak--- 96                                  Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
21 .07
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code     Unité
                                                               Désignation des marchandises
   Nimexe    douanier commun  statistique                                                               CTCI  supplémentaire
           21.07 A
           C suite)
  21.07-10     II                               Riz                                                    098.09       —
  21.07-10     III                             autres                                                  098.09       —
           B                                 Pâtes alimentaires non farcies , cuites ; pâtes alimen­
                                             taires farcies :
  21.07-20     I                                Pâtes alimentaires non farcies , cuites               098.09       —
               II                               Pâtes alimentaires farcies :
  21.07-20        a                               cuites                                               098.09
  21.07-20        b                               autres                                               098.09
           C                                 Glaces de consommation :
  21.07-31     I                                ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                               3 % de matières grasses provenant du lait ....         098.09       —
               II                               d'une teneur en poids de matières grasses provenant
                                                du lait :
  21.07-31        a                               égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 7 % . .    098.09      —
  21.07-35        b                               égale ou supérieure à 7 %                            098.09      —
           D                                 Yoghourts préparés ; laits préparés en poudre pour
                                            l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques
                                            ou culinaires :
               I                                Yoghourts préparés :
                  a                               en poudre , d' une teneur en poids de matières
                                                  grasses provenant du lait :
  21.07-41          1                                 inférieure à 1,5 %                              098.09       —
  21.07-41          2                                 égale ou supérieure à 1,5 %                     098.09       —
                  b                               autres , d' une teneur en poids de matières grasses
                                                  provenant du lait :
  21.07-41          1                                 inférieure à 1,5 %                              098.09       —
 21.07-41           2                                 égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure à 4 % 098.09       —
 21.07-41           3                                 égale ou supérieure à 4 %                       098.09       —
              II                               autres , d' une teneur en poids de matières grasses
                                               provenant du lait :
                  a                               inférieure à 1,5 % et d' une teneur en poids de
                                                  protéines du lait (teneur en azote X 6,38 ) :
 21.07-45           1                                 inférieure à 40 %                               098.09       —
 21.07-45           2                                 égale ou supérieure à 40 % et inférieure à 55 % 098.09       —
 21.07-45           3                                 égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 % 098.09       —
 21.07-45           4                                 égale ou supérieure à 70 %                      098.09       —
 21.07-45         b                               égale ou supérieure à 1,5 %                         098.09       —
  21.07-50 E                                Préparations dites « fondues »                            098.09       —
           F                                 Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colo­
                                            rants   :
 21.07-61     I                                de lactose                                             098.09       —
 21.07-63     II                               de glucose                                             098.09       —
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                        Journal officiel des Communautés européennes                                            97
                                                                                                                      21 .07
       Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
      Nimexe    douanier commun   statistique                    Désignation des marchandises               CTCI supplémentaire
               21.07 F
               (suite)
θ   21.07-65      III                             Isoglucose                                              098.09      —
Θ   21.07-69      IV                              autres                                                  098.09
               G                               autres    :
                  I                               ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                   de 1,5 % de matières grasses provenant du lait :
                     a                               ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                     de 5 % de saccharose (y compris le sucre inter­
                                                     verti calculé en saccharose ) :
Θ   21.07-71            1                               ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                        de 5 % d' amidon ou de fécule                     098.09      —
                       2                                d' une teneur en poids d' amidon ou de fécule :
Θ   21.07-73              aa                               égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % 098.09      —
Θ   21.07-73              bb                               égale ou supérieure à 32 % et inférieure
                                                           à 45 %                                         098.09
θ   21.07-73              cc                               égale ou supérieure à 45 %                     098.09
                     b                               d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                     le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                     ou supérieure à 5 % et inférieure à 15 % :
Θ   21.07-75           1                                ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                        de 5 % d' amidon ou de fécule                     098.09      —
                       2                                d' une teneur en poids d' amidon ou de fécule :
θ   21.07-75              aa                               égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % 098.09      —
θ   21.07-75              bb                               égale ou supérieure à 32 % et inférieure
                                                           à 45 %                                         098.09      —
θ   21.07-75              cc                               égale ou supérieure à 45 %                     098.09
                     c                               d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                     le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                     ou supérieure à 15 % et inférieure à 30 % :
Θ   21.07-77           1                                ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                        de 5 % d' amidon ou de fécule                     098.09      —
                       2                                d' une teneur en poids d' amidon ou de fécule :
Θ   21.07-77              aa                               égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % 098.09        -
θ   21.07-77              bb                               égale ou supérieure à 32 % et inférieure
*
                                                           à 45 %                                         098.09      —
θ  21.07-77               cc                               égale ou supérieure à 45 %                     098.09
                     d                               d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                     le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou
                                                     supérieure à 30 % et inférieure à 50 % :
Θ  21.07-77            1                                ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                        de 5 % d' amidon ou de fécule                     098.09      —
                       2                                d' une teneur en poids d'amidon ou de fécule :
θ  21.07-77               aa                               égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % 098.09      —
θ  21.07-77               bb                               égale ou supérieure à 32 %                     098.09      —
 ---pagebreak---   98                                   Journal officiel des Communautés européennes                             19 . 12 . 77
  21 .07
       Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code       Unité
      Nimexe   douanier commun   statistique
                                                                Désignation des marchandises            CTCI  supplémentaire
              21.07 G I
              (suite)
                    e                                d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                     le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                     ou supérieure à 50 % et inférieure à 85 % :
Θ    21.07-79         1                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                        de 5 % d' amidon ou de fécule                  098.09
θ   21.07-79          2                                 autres                                         098.09       —
θ    21.07-79       f                                d'une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                     le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                     ou supérieure à 85 %                              098.09       —
                 II                               d' une teneur en poids de matières grasses provenant
                                                  du lait égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure
                                                  à 6 %      :
                    a                                ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                     de 5 % de saccharose (y compris le sucre inter­
                                                     verti calculé en saccharose) :
Θ    21.07-81         1                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                        de 5 % d' amidon ou de fécule                  098.09       —
                      2                                 d'une teneur en poids d' amidon ou de fécule :
Θ    21.07-81            aa                                égale ou supérieure à 5 % et inférieure à
                                                           32 %                                        098.09       —
Θ    21.07-81            bb                                égale ou supérieure à 32 % et inférieure à
                                                           45 %                                        098.09       —
Θ    21.07-81            cc                                égale ou supérieure à 45 %                  098.09
                    b                                d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                     le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                     ou supérieure à 5 % et inférieure à 15 % :
Θ    21.07-81         1                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                        de 5 % d' amidon ou de fécule                  098.09       —
                      2                                 d' une teneur en poids d'amidon ou de fécule :
θ    21.07-81            aa                                égale ou supérieure à 5 % et inférieure à
                                                           32 %                                        098.09       —
θ    21.07-81            bb                                égale ou supérieure à 32 %                  098.09
                    c                                d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                     le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                     ou supérieure à 15 % et inférieure à 30 % :
θ    21.07-83         1                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                        de 5 % d' amidon ou de fécule                  098.09       —
                      2                                 d' une teneur en poids d'amidon ou de fécule :
Θ    21.07-83            aa                                égale ou supérieure à 5 % et inférieure à
                                                           32 %                                        098.09       —
Θ    21.07-83            bb                                égale ou supérieure à 32 %                  098.09
                    d                                d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                     le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                     ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 % :
Θ    21.07-83         1                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                        de 5 % d' amidon ou de fécule                  098.09       —
Θ    21.07-83         2                                 autres                                         098.09       —
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                        Journal officiel des Communautés européennes                                              99
                                                                                                                       21 .07
       Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises
      Nimexe    douanier commun  statistique                                                                 CTCI  supplémentaire
               21.07 G II
               (suite)
θ   21.07-83         e                                d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                      le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                     ou supérieure à 50 %                                   098.09       —
                  III                              d' une teneur en poids de matières grasses provenant
                                                   du lait égale ou supérieure à 6 % et inférieure à 12 % :
                     a                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                      de 5 % de saccharose (y compris le sucre inter­
                                                      verti calculé en saccharose) :
Θ   21.07-85           1                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                         de 5 % d' amidon ou de fécule                      098.09       —
                       2                                  d' une teneur en poids d' amidon ou de fécule :
Θ   21.07-85              aa                                 égale ou supérieure à 5 % et inférieure à
                                                             32 %                                           098.09       —
θ   21.07-85              bb                                 égale ou supérieure à 32 %                     098.09
                     b                                d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                      le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                      ou supérieure à 5 % et inférieure à 15 % :
Θ   21.07-85           1                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                         de 5 % d' amidon ou de fécule                      098.09       —
θ   21.07-85           2                                 autres                                             098.09
                     c                                d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                      le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                      ou supérieure à 15 % et inférieure à 30 % :
Θ   21.07-87           1                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                         de 5 % d' amidon ou de fécule                      098.09       —
Θ   21.07-87           2                                 autres                                             098.09
                     d                                d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                      le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                      ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 % :
Θ   21.07-87           1                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                         de 5 % d' amidon ou de fécule                      098.09      —
Θ   21.07-87           2                                 autres                                             098.09       —
Θ   21.07-87        e                                 d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                      le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                      ou supérieure à 50 %                                  098.09
                 IV                               d' une teneur en poids de matières grasses provenant
                                                  du lait égale ou supérieure à 12 % et inférieure
                                                  à 18 %        :
                    a                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                      de 5 % de saccharose (y compris le sucre inter­
                                                      verti calculé en saccharose) :
Θ   21.07-89           1                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                         de 5 % d' amidon ou de fécule                      098.09       —
θ   21.07-89           2                                 autres                                             098.09       —
 ---pagebreak---   100                                Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
  21 .07
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
     Nimexe   douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises              CTCI  supplémentaire
             21.07 G IV
             (suite)
                   b                                d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                    le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                    ou supérieure à 5 % et inférieure à 15 % :
θ   21.07-89          1                                ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                       de 5 % d' amidon ou de fécule                    098.09             I
θ   21.07-89          2                                autres                                           098.09        -"  "
Θ   21.07-89       c                                d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                    le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                    ou supérieure à 15 %                                098.09             m
                V                                d' une teneur en poids de matières grasses provenant
                                                 du lait égale ou supérieure à 18 % et inférieure
                                                 à 26 % :
                   a                                ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                    de 5 % de saccharose (y compris le sucre inter­
                                                    verti calculé en saccharose) :
Θ   21.07-89          1                                ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                        de 5 % d' amidon ou de fécule                   098.09     t
θ   21.07-89          2                                autres                                           098.09
Θ   21.07-89       b                                d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                    le sucre interverti calculé en saccharose ) égale
                                                     ou supérieure à 5 %                                098.09
                VI                               d' une teneur en poids de matières grasses provenant
                                                 du lait égale ou supérieure à 26 % et inférieure
                                                 à 45 %      :
                   a                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                    de 5 % de saccharose (y compris le sucre inter­
                                                     verti calculé en saccharose) :
Θ   21.07-93          1                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                        de 5 % d' amidon ou de fécule                   098.09         .
Θ   21.07-93          2                                 autres                                          098.09
                   b                                 d'une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                     le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                     ou supérieure à 5 % et inférieure à 25 % :
Θ   21.07-93          1                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                        de 5 % d' amidon ou de fécule                   098.09        ——
θ   21.07-93          2                                 autres                                          098.09
Θ   21.07-93       c                                 d' une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                     le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                     ou supérieure à 25 %                               098.09
                VII                               d' une teneur en poids de matières grasses prove­
                                                  nant du lait égale ou supérieure à 45 % et inférieure
                                                  à 65 %      :
                    a                                ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                     de 5 % de saccharose (y compris le sucre inter­
                                                     verti calculé en saccharose) :
Θ   21.07-95           1                                ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                        de 5 % d' amidon ou de fécule                    098.09          -—
Θ   21.07-95           2                                autres                                          098.09           —
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                      101
                                                                                                                  21 .07
       Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code      Unité
                douanier commun  statistique
                                                                Désignation des marchandises            CTCI
      Nimexe                                                                                                  supplémentaire
               21.07 G VII
               (suite)
                     b                                d'une teneur en poids de saccharose (y compris
                                                      le sucre interverti calculé en saccharose) égale
                                                      ou supérieure à 5 % :
©   21.07-95           1                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                         de 5 % d' amidon ou de fécule                 098.09         I
Θ   21.07-95           2                                autres                                         098.09
                  VIII                             d' une teneur en poids de matières grasses pro­
                                                  venant du lait égale ou supérieure à 65 % et
                                                   inférieure à 85 %       :
θ   21.07-99         a                                ne contenant pas ou contenant en poids moins
                                                      de 5 % de saccharose (y compris le sucre inter­
                                                      verti calculé en saccharose)                     098.09
Θ   21.07-99        b                                 autres                                           098.09      ——
Θ   21.07-99      IX                              d'une teneur en poids de matières grasses provenant
                                                  du lait égale ou supérieure à 85 %                   098.09
 ---pagebreak--- 102                                  Journal officiel des Communautés européennes                              19 . 12 . 77
                                                        CHAPITRE 22
                                BOISSONS , LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) l'eau de mer (n0 25.01 );
    b) les eaux distillées , de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.58 );
    c) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n 0 29.14);
    d) les médicaments du n0 30.03 ;
    e) les produits de parfumerie ou de toilette (chapitre 33 ).
2 . Pour l'application des n 08 22.08 et 22.09 , le titrage alcoolique considéré est celui obtenu à l'alcoomètre de Gay­
    Lussac à la température de 15 degrés Celsius .
Les eaux-de-vie dénaturées sont classées , avec les alcools éthyliques dénaturés , au n° 22.08 .
Notes complémentaires
1 . Pour r application des nos 22.04, 22.05 et 22.06 et de la sous-position 22.07 A selon le cas, on entend par :
    a ) titre alcoométrique acquis : le nombre de volumes d'alcool contenus dans 100 volumes du produit considéré ;
    b ) titre alcoométrique en puissance : le nombre de volumes d'alcool susceptibles d'être produits par fermentation
        totale des sucres contenus dans 100 volumes du produit considéré ;
    c ) titre alcoométrique total : la somme des titres alcoométriques acquis et en puissance ;
    d) degré d'alcool : le titre alcoométrique acquis .
        La détermination du degré alcoolique doit être effectuée à 20 degrés Celsius .
2 . Pour l'application du n0 22.04, on considère comme moût de raisins partiellement fermenté le moût de raisins
    ayant un titre alcoométrique acquis inférieur aux trois cinquièmes de son titre alcoométrique total.
3 . Pour Vapplication du n0 22.05 :
    A. on considère comme vin mousseux (sous-position 22.05 A ) le produit ayant un titre alcoométrique acquis égal
        ou supérieur à 8,5 degrés, obtenu :
         — soit par première ou seconde fermentation alcoolique de raisins frais, de moûts de raisins ou de vin et carac­
             térisé au débouchage du récipient par un dégagement d'anhydride carbonique provenant exclusivement de la
             fermentation,
         — soit à partir de vin et caractérisé au débouchage du récipient par un dégagement d'anhydride carbonique
             provenant totalement ou partiellement d'une addition de ce gaz.
        et accusant, lorsqu'il est conservé à la température de 20 degrés Celsius, dans des récipients fermés, une sur­
        pression égale ou supérieure à 3 atmosphères ;
    B. on entend par extrait sec total la teneur en grammes par litre de toutes les substances présentes dans le
        produit qui, dans des conditions physiques déterminées, ne se volatilisent pas .
         La détermination de l'extrait sec total doit être effectuée à 20 degrés Celsius par la méthode densimétrique ;
    C. a ) la présence dans les produits relevant de la sous-position 22.05 C des quantités d ' extrait sec total par litre
             indiquées dans les catégories tarifaires 1, II, III et IV ci-dessous est sans influence sur leur classement :
               L produits titrant 13 degrés ou moins d'alcool :
                  90 grammes ou moins d'extrait sec total par litre ;
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                         103
              II. produits titrant plus de 13 degrés et pas plus de 15 degrés d'alcool :
                   130 grammes ou moins d'extrait sec total par litre ;
             III . produits titrant plus de 15 degrés et pas plus de 18 degrés d'alcool :
                   130 grammes ou moins d'extrait sec total par litre ;
             IV. produits titrant plus de 18 degrés et pas plus de 22 degrés d'alcool :
                   330 grammes ou moins d'extrait sec total par litre.
             Les produits présentant un extrait sec total dépassant le maximum fixé ci-dessus dans chaque catégorie
             doivent être classés dans la première catégorie suivante, étant entendu que, si l'extrait sec total dépasse
             330 grammes par litre, les produits doivent être classés dans la sous-position 22.05 C V ;
         b ) les règles ci-dessus ne sont pas applicables aux produits repris aux sous-positions 22.05 C III a ) 1 , b ) 1 et
             b ) 2 et 22.05 C IV a ) 1 , b ) 1 et b ) 2 .
4. La sous-position 22.05 C comprend notamment :
    a ) le moût de raisins frais muté à l'alcool, c'est-à-dire le produit :
        — ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 12 degrés et inférieur à 15 degrés et
        — obtenu par addition d'un produit provenant de la distillation du vin, à un moût de raisin non fermenté ayant
             un titre alcoométrique naturel non inférieur à 8,5 degrés ;
    b ) le vin viné, c'est-à-dire le produit :
        — ayant un titre alcoométrique acquis non inférieur à 18 degrés et non supérieur à 24 degrés ;
        — obtenu exclusivement par adjonction d'un produit non rectifié, provenant de la distillation du vin et ayant
             un titre alcoométrique acquis maximal de 86 degrés, à un vin ne contenant pas de sucre résiduel, et
        — ayant une acidité volatile maximale de 2,40 grammes par litre, exprimée en acide acétique ;
    c ) le vin de liqueur, c'est-à-dire le produit :
        — ayant un titre alcoométrique total non inférieur à 17,5 degrés ainsi qu'un titre alcoométrique acquis non
             inférieur à 15 degrés et non supérieur à 22 degrés, et
        — obtenu à partir de moût de raisins ou de vin, ces produits devant être issus de cépages admis dans le pays
             tiers d'origine pour la production de vin de liqueur et ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à
             12 degrés :
             — par congélation, ou
             — par addition, pendant ou après fermentation :
                  — soit d'un produit provenant de la distillation du vin,
                  — soit de moût de raisins concentré ou, pour certains vins de liqueur de qualité figurant sur une liste à
                     arrêter, pour lesquels une telle pratique est traditionnelle, de moût de raisins dont la concentration
                     a été effectuée par l'action du feu direct et qui répond, à l'exception de cette opération, à la définition
                     du moût de raisins concentré,
                  — soit d'un mélange de ces produits .
        Toutefois, certains vins de liqueur de qualité figurant sur une liste à arrêter peuvent être obtenus à partir du
        moût de raisins frais, non fermenté, sans que ce dernier doive avoir un litre alcoométrique naturel minimal de
        12 degrés.
5 . Pour l'application de la sous-position 22.07 A, on considère comme piquette le produit obtenu par la fermentation
    des marcs de raisins vierges macérés dans l'eau ou par épuisement avec l'eau des marcs de raisins fermentés .
6. Pour l'application de la sous-position 22.07 B I, on considère comme mousseuses :
    — les boissons fermentées présentées dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à
         l'aide d'attaches ou de liens,
    — les boissons fermentées, autrement présentées ayant une surpression égale ou supérieure à 1,5 atmosphère,
         mesurée à la température de 20 degrés Celsius .
7. Pour l'application de la sous-position 22.10 A, on considère comme vinaigre de vin le vinaigre obtenu exclusive­
    ment par fermentation acétique du vin et ayant une teneur en acidité totale égale ou supérieure à 60 grammes par
    litre, exprimée en acide acétique.
 ---pagebreak--- 104                                 Journal officiel des Communautés européennes                                     19. 12. 77
22.01
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                     Code      Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                    CTCI  supplémentaire
           22.01                            Eau, eaux minérales, eaux gazeuses, glace et neige :
  22.01-10 A                                  Eaux minérales        naturelles   ou    artificielles;  eaux
                                              gazeuses                                                      111.01       —
  22.01-90 B                                  autres                                                        111.01
           22.02                            Limonades, eaux gazeuses aromatisées (y compris
                                           les eaux minérales ainsi traitées) et autres boissons
                                           non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits et de
                                           légumes du n° 20.07 :
  22.02-05 A                                  ne contenant pas de lait ou de matières grasses pro-
                                              venant du lait                                                111.02        1
           B                                  autres, d'une teneur en poids de matières grasses pro-
                                              venant du lait :
  22.02-10    I                                 inférieure à 0,2 %                                          111.02        1
  22.02-10    II                                 égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 % . . .      111.02        1
  22.02-10    III                                égale ou supérieure à 2 %                                  111.02        1
           22.03                            Bières :
  22.03-10                   A                en récipients d'une contenance de plus de 10 l . . . .        112.30        1
  22.03-90                   B                autres                                                        112.30        1
  22.04-00 22.04                            Moûts de raisins partiellement             fermentés,     même
                                           mutés autrement qu'à l'alcool                                    112.11        1
           22.05                            Vins de raisins frais; moûts de raisins frais mutés à
                                           l'alcool (y compris les mistelles) :
           A                                  Vins mousseux :
  22.05-01                   I                   Champagne                                                  112.12        1
  22.05-09                   II                  autres                                                     112.12        1
  22.05-15 B                                  Vins présentés dans des bouteilles fermées par un
                                              bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches
                                              ou de liens, ainsi que vins autrement présentés ayant
                                              une surpression minimale de 1 atmosphère et inférieure
                                              à 3 atmosphères, mesurée à la température de 20 °C            112.12        1
           C                                  autres :
              I                                  titrant 13° ou moins d'alcool acquis et présentés
                                                 en récipients contenant :
  22.05-21        a                                 2 1 ou moins                                            112.12         1
  22.05-25        b                                 plus de 2 1                                             112.12         1
              II                                 titrant plus de 13° et pas plus de 15° d'alcool acquis
                                                 et présentés en récipients contenant :
  22.05-31        a                                 2 1 ou moins                                            112.12         1
  22.05-35        b                                 plus de 2 1                                             112.12         1
              III                                titrant plus de 15° et pas plus de 18° d'alcool acquis
                                                 et présentés en récipients contenant :
                  a                                 2 1 ou moins :
  22.05-37          1                                  Vins de Porto, de Macjère, de Xérès, de Tokay
                                                       (Aszu et Szamorodni) et moscatel de Setubal          112.12         1
  22.05-39          2                                  autres                                               112.12         1
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                          105
                                                                                                                    22 .05
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
    Ni mexe   douanier commun  statistique                      Désignation des marchandises
                                                                                                          CTCI  supplémentaire
             22.05 C III
             (suite )
                   b                                 plus de 2 1 :
  22.05-42            1                                 Vins de Porto , de Madère , de Xérès et moscatel
                                                        de Setúbal                                       112.12       1
   22.05-43           2                                 Vin de Tokay ( Aszu et Szamorodni)               112.12       1
  22.05-49            3                                 autres                                           112.12       1
                IV                                titrant plus de 18° et pas plus de 22° d'alcool
                                                  acquis et présentés en récipients contenant :
                   a                                 2 1 ou moins :
  22.05-52            1                                 Vins de Porto, de Madère, de Xérès , de Tokay
                                                        ( Aszu et Szamorodni ) et moscatel de Setúbal    112.12       1
  22.05-54            2                                 autres                                           112.12       1
                   b                                 plus de 2 1 :
  22.05-56            1                                 Vins de Porto , de Madère , de Xérès et moscatel
                                                        de Setúbal                                       112.12       1
  22.05-62            2                                  Vin de Tokay ( Aszu et Szamorodni) . . .        112.12       1
  22.05-68            3                                  autres                                          112.12       1
                V                                 titrant plus de 22° d' alcool acquis , présentés en
                                                  récipients contenant :
  22.05-91         a                                  2 1 ou moins                                       112.12        1
  22.05-98         b                                  plus de 2 1                                        112.12        ]
             22.06                          Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à
                                            l'aide de plantes ou de matières aromatiques :
             A                                 titrant 18° ou moins d'alcool acquis et présentés en
                                               récipients contenant :
  22.06-11      I                                 2 1 ou moins                                           112.13       1
  22.06-15      II                                plus de 2 1                                            112.13        I
             B                                 titrant plus de 18° et pas plus de 22° d'alcool acquis et
                                               présentés en récipients contenant :
  22.06-31      I                                 2 1 ou moins                                           112.13        1
  22.06-35      II                                plus de 2 1                                            112.13        1
             C                                 titrant plus de 22° d' alcool acquis et présentés en
                                               récipients contenant :
  22.06-51      I                                 2 1 ou moins                                           112.13        1
  22.06-59      II                                plus de 2 1                                            112.13        1
             22.07                          Cidre , poiré , hydromel et autres boissons fermentées :
  22.07-10   A                                  Piquette                                                 112.20        1
             B                                  autres    :
  22.07-20      I                                  mousseux                                              112.20         1
                II                                 non mousseux, présentés en récipients contenant :
  22.07-41         a                                  2 1 ou moins                                       112.20         1
   22.07-45        b                                  plus de 2 1                                        112.20        1
 ---pagebreak--- 106                                 Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
22.08
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
            douanier commun
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe                      statistique                                                              CTCI  supplémentaire
           22.08                           Alcool éthylique non dénaturé de 80° et plus ; alcool
                                           éthylique dénaturé de tous titres :
  22.08-10 A                                  Alcool éthylique dénaturé de tous titres                 512.16          1
  22.08-30 B                                  Alcool éthylique non dénaturé de 80° et plus . . .       512.16         1
           22.09                           Alcool éthylique non dénaturé de moins de 80° ; eaux­
                                           de-vie , liqueurs et autres boissons spiritueuses ; pré­
                                           parations alcooliques composées (dites « extraits
                                           concentrés ») pour la fabrication des boissons :
           A                                  Alcool éthylique non dénaturé de moins de 80°, pré­
                                              senté en récipients contenant :
  22.09-10    I                                 2 1 ou moins                                           112.49   1 aie. pur
  22.09-10    II                                plus de 2 1                                            112.49   1 aie. pur
           B                                  Préparations alcooliques composées (dites « extraits
                                              concentrés ») :
  22.09-31    I                                 Amers aromatiques , titrant de 44° à 49° d'alcool
                                                et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane,
                                                d'épices et ingrédients divers , de 4 % à 10 % de
                                                sucre et présentés en récipients d' une capacité infé­
                                                rieure ou égale à 0,50 1                               112.49   1 aie pur
  22.09-39    II                                autres                                                 112.49   1 aie . pur
           C                                  Boissons spiritueuses :
              I                                 Rhum, arak, tafia, présentés en récipients contenant :
  22.09-52       a                                 2 1 ou moins                                        112.49   1 aie . pur
  22.09-53       b                                 plus de 2 1                                         112.49   1 aie. pur
              II                                Gin, présenté en récipients contenant :
  22.09-56       a                                 2 1 ou moins                                        112.49   1 aie. pur
  22.09-57       b                                 plus de 2 1                                         112.49   1 aie. pur
              III                               Whisky :
                 a                                 Whisky « Bourbon », présenté en récipients
                                                   contenant :
  22.09-62         1                                 2 1 ou moins                                      112.41   1 aie. pur
  22.09-64         2                                 plus de 2 1                                       112.41   1 aie. pur
                 b                                 autre, présenté en récipients contenant :
  22.09-66         1                                 2 1 ou moins                                      112.41   1 aie. pur
  22.09-68         2                                 plus de 2 1                                       112.41   1 aie. pur
              IV                                Vodka d' une teneur en alcool éthylique de 45,2°
                                                ou moins, eaux-de-vie de prunes, de poires ou de
                                                cerises , présentées en récipients contenant :
                 a                                 2 1 ou moins :
  22.09-71                   1                        Vodka d'une teneur en alcool éthylique de
                                                     45,2° ou moins                                    112.49   1 aie . pur
  22.09-72                   2                        Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises   112.49   1 aie . pur
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                       107
                                                                                                                   22 .09
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                             Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises             CTCI
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                  supplémentaire
             22.09 C IV
             (suite)
                   b                                 plus de 2 1 :
   22.09-74                    1                       Vodka d'une teneur en alcool éthylique de
                                                       45,2° ou moins                                  112.49   1 aie. pur
  22.09-75                     2                       Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises  112.49   1 aie. pur
                V                                 autres , présentées en récipients contenant :
                   a                                 2 1 ou moins :
  22.09-81                     1                       Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins  . . . 112.42   1 aie. pur
  22.09-83                     2                       autres eaux-de-vie de fruits                    112.49   1 aie. pur
  22.09-85                     3                       autres eaux-de-vie n.d.a                        112.49   1 aie. pur
  22.09-89                     4                       Liqueurs et autres boissons spiritueuses ....   112.49   1 aie. pur
                   b                                 plus de 2 1 :
   22.09-91                    1                       Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins  . . . 112.42   1 aie. pur
   22.09-93                    2                       autres eaux-de-vie de fruits                    112.49   1 aie. pur
   22.09-95                    3                       autres eaux-de-vie n.d.a                        112.49   1 aie. pur
   22.09-99                    4                       Liqueurs et autres boissons spiritueuses ....   112.49   1 aie. pur
             22.10                           Vinaigres comestibles et leurs succédanés comestibles :
             A                                 Vinaigres de vin, présentés en récipients contenant :
   22.10-41     I                                 2 1 ou moins                                         098.07        1
   22.10-45     II                                plus de 2 1                                          098.07        1
             B                                 autres , présentés en récipients contenant :
   22.10-51     I                                 2 1 ou moins                                         098.07        1
   22.10-55     II                                plus de 2 1                                          098.07        1
   22.98-00                                  Marchandises du chapitre 22 déclarées comme provisions
                                             de bord                                                   112.12       —
 ---pagebreak--- 108                                      Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
23.01
                                                               CHAPITRE 23
                                 RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ;
                                              ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
Notes complémentaires
1 . Pour l'application des sous-positions 23.05 A et 23.06 A 1, on entend par :
    — teneur totale en alcool, la somme de la teneur en alcool acquis et de la teneur en alcool en puissance,
    — teneur en alcool acquis, le nombre de litres d'alcool contenus dans 100 kilogrammes du produit,
    — teneur en alcool en puissance, le nombre de litres d'alcool susceptibles d'être produits par fermentation totale
        des sucres contenus dans 100 kilogrammes du produit.
2 . Pour l'application de la sous-position 23.07 B, on considère comme produits laitiers les produits relevant des
    n08 04.01 , 04.02, 04.03, 04.04 et des sous-positions 17.02 A et 21.07 F 1 .
     Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                  Code      Unité
    Nimexe      douanier commun                                      Désignation des marchandises
                                    statistique                                                                 CTCI  supplémentaire
               23.01                             Farines et poudres de viandes et d'abats , de poissons ,
                                                 crustacés ou mollusques , impropres à l'alimentation
                                                 humaine ; cretons :
   23.01-10    A                                     Farines et poudres de viandes et d' abats ; cretons       081.41       —
   23.01-30    B                                     Farines et poudres de poissons , de crustacés ou de
                                                    mollusques                                                 081.42
              23.02                              Sons , remoulages et autres résidus du criblage , de
                                                 la mouture ou autres traitements des grains de céréales
                                                 et de légumineuses :
               A                                    des grains de céréales :
                  I                                    de maïs ou de riz :
   23.02-01          a                                    dont la teneur en amidon est inférieure ou égale
                                                          à 35 % en poids                                      081.21       —
   23.02-09          b                                    autres                                               081.21
                 II                                    d' autres céréales :
   23.02-21          a                                    dont la teneur en amidon est inférieure ou égale
                                                          à 28 % en poids et dont la proportion de produit
                                                          passant à travers un tamis d' une largeur de mailles
                                                          de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou , dans le
                                                          cas contraire, dont le produit passé à travers le
                                                          tamis a une teneur en cendres , calculée sur la
                                                          matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en
                                                          poids                                                081.22
   23.02-29          b                                    autres                                               081.22
   23.02-30    B                                    des grains de légumineuses                                 081.23
              23.03                              Pulpes de betteraves , bagasses de cannes à sucre et
                                                 autres déchets de sucrerie ; drêches de brasserie et de
                                                 distillerie ; résidus d'amidonnerie et résidus similaires :
              A                                     Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des
                                                    eaux de trempe concentrées), d' une teneur en protéines,
                                                    calculée sur la matière sèche :
   23.03-11       I                                    supérieure à 40 % en poids                              081.93       —
   23.03-15       II                                   inférieure ou égale à 40 % en poids                     081.93       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                             109
                                                                                                                          23 .03
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                    Code       Unité
                                                                   Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                   CTCI  supplémentaire
             23.03
             (suite)
             B                                   autres :
                I                                    Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre
                                                     et autres déchets de sucrerie :
  23.03-81                     a                        Pulpes de betteraves                                  081.93       —
  23.03-88                     b                        autres                                                081.93       —
  23.03-90      II                                   non dénommés                                             081.93
             23.04                            Tourteaux , grignons d'olives et autres résidus de
                                              l'extraction des huiles végétales , à l'exclusion des lies
                                              ou fèces :
  23.04-05   A                                   Grignons d' olives et autres résidus de l'extraction de
                                                 l' huile d' olive                                            081.39       —
             B                                   autres :
                               I                     de germes de maïs, d'une teneur en matières grasses
                                                     calculée en poids sur la matière sèche :
  23.04-06                         a                   inférieure à 3 %                                       081.39       —
  23.04-08                         b                    égale ou supérieure à 3 % et inférieure ou égale
                                                        à 8 %                                                 081.39
  23.04-10                     11                    d'arachides                                              081.32       —
  23.04-15                     III                   de lin                                                   081.34       —
  23.04-20                     IV                    de coprah                                                081.37       —
  23.04-30                     V                     de palmiste                                              081.38       —
  23.04-40                     VI                    de soja                                                  081.31       —
  23.04-50                     VII                   de coton                                                 081.33       —
  23.04-60                     VIII                  de colza ou de navette                                   081.36       —
  23.04-70                     IX                    de tournesol                                             081.35       —
  23.04-80                     x                     de sésame                                                081.39       —
  23.04-99                     Xl                    autres                                                   081.39
             23.05                            Lies de vin ; tartre brut :
             A                                   Lies de vin :
  23.05-10      I                                    ayant une teneur totale en alcool inférieure ou
                                                     égale à 10 1 d' alcool pur par 100 kg, et une teneur
                                                     en matière sèche égale ou supérieure à 25 % en
                                                     poids                                                    081.94
  23.05-10      II                                   autres                                                   081.94       —
  23.05-30   B                                   Tartre brut                                                  081.94
             23.06                            Produits d'origine végétale de la nature de ceux uti­
                                              lisés pour la nourriture des animaux , non dénommés
                                              ni compris ailleurs :
             A                                   Glands de chêne, marrons d' Inde et marcs de fruits :
                I                                    Marcs de raisins :
  23.06-20         a                                    ayant une teneur totale en alcool inférieure ou
                                                        égale à 5,50 1 d' alcool pur par 100 kg et une teneur
                                                        en matière sèche égale ou supérieure à 40 %
                                                        en poids                                              081.19
  23.06-20         b                                    autres                                                081.19       —
 ---pagebreak---   110                               Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
  23 .06
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code      Unité
     Nimexe   douanier commun  statistique                      Désignation des marchandises              CTCI  supplémentaire
             23.06 A
             (suite)
    23.06-50    II                               autres                                                  081.19       —
    23.06-90 B                                non dénommés                                               081.19       —
             23.07                         Préparations fourragères mélassées ou sucrées ; autres
                                           préparations du genre de celles utilisées dans l' alimen­
                                           tation des animaux          :
    23.07-10 A                                Produits dits « solubles » de poissons ou de mammi­
                                              fères marins                                               081.99       —
             B                                autres , contenant , isolément ou ensemble , même mé­
                                              langés avec d' autres produits , de l'amidon ou de la
                                              fécule , du glucose ou du sirop de glucose relevant des
                                              sous-positions 17.02 B et 21.07 F II , et des produits
                                              laitiers :
                I                                contenant de l' amidon ou de la fécule, ou du glucose
                                                 ou du sirop de glucose :
                   a                                ne contenant ni amidon ou fécule ou d' une teneur
                                                    en poids de ces matières inférieure ou égale
                                                    à 10 % :
Θ   23.07-21         1                                 ne contenant pas de produits laitiers ou d' une
                                                       teneur en poids de produits laitiers inférieure
                                                       à 10 %                                            081.99       —
Θ   23.07-21         2                                 d' une teneur en poids de produits laitiers égale
                                                       ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % . .     081.99       —
θ   23.07-21         3                                 d' une teneur en poids de produits laitiers égale
                                                       ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 % . . .   081.99       —
Θ   23.07-21         4                                 d' une teneur en poids de produits laitiers égale
                                                       ou supérieure à 75 %                              081.99       —
                   b                                d' une teneur en poids d' amidon ou de fécule
                                                    supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % :
Θ   23.07-25         1                                 ne contenant pas de produits laitiers ou d' une
                                                       teneur en poids de produits laitiers inférieure
                                                       à 10 %                                            081.99       —
θ  23.07-25          2                                 d' une teneur en poids de produits laitiers égale
                                                       ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % . .     081.99       —
Θ  23.07-25          3                                 d' une teneur en poids de produits laitiers égale
                                                       ou supérieure à 50 %                              081.99       —
                   c                                d' une teneur en poids d' amidon ou de fécule
                                                    supérieure à 30 % :
Θ  23.07-29          1                                 ne contenant pas de produits laitiers ou d' une
                                                       teneur en poids de produits laitiers inférieure
                                                       à 10 %                                            081.99       —
Θ   23.07-29         2                                 d' une teneur en poids de produits laitiers égale
                                                       ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % . .     081.99       —
Θ  23.07-29          3                                 d' une teneur en poids de produits laitiers égale
                                                       ou supérieure à 50 %                              081.99       —
   23.07-50    II                               ne contenant ni amidon ou fécule , ni glucose ou
                                                sirop de glucose et contenant des produits laitiers      081.99       —
   23.07-90  C                               non dénommés                                                081.99       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                        111
                                                                                                                      24 .01
                                                          CHAPITRE 24
                                                              TABACS
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code      Unité
                                                                  Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                CTCI  supplémentaire
             24.01                            Tabacs bruts ou non fabriqués ; déchets de tabac :
             A                                  Tabacs d'une valeur, par colis , égale ou supérieure à
                                                280 UC par 100 kg poids net :
                I                                  Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured
                                                   du type Burley, y compris les hybrides de Burley :
                               a                      Tabacs « flue cured » du type Virginia :
  24.01-01                         1                     non écotés                                        121.11       —
  24.01-05                         2                     partiellement ou totalement écotés                121.21       —
                               b                      Tabacs « light air cured » du type Burley, y compris
                                                      les hybrides de Burley :
  24.01-11                         1                     non écotés                                        121.19       —
  24.01-15                         2                     partiellement ou totalement écotés                121.29       —
                II                                 autres :
  24.01-22                     a                     non écotés                                            121.19       —
  24.01-23                     b                     partiellement ou totalement écotés                    121.29       —
             B                                   autres :
                               I                   Tabacs « flue cured » du type Virginia :
  24.01-32                         a                 non écotés                                            121.11       —
  24.01-33                         b                 partiellement ou totalement écotés                    121.21       —
                               11                  Tabacs « light air cured » :
                                   a                 du type Burley, y compris les hybrides de Burley :
  24.01-34                             1                 non écotés                                        121.19       —
  24.01-35                            2                 partiellement ou totalement écotés                 121.29       —
                                   b                  autres :
  24.01-36                             1                 non écotés                                        121.19       —
  24.01-37                            2                  partiellement ou totalement écotés                121.29       —
                               m                   Tabacs « sun cured » du type oriental :
  24.01-38                         a                 non écotés                                            121.19       —
  24.01-39                         b                 partiellement ou totalement écotés                    121.29       —
                               IV                  Tabacs « fire cured » du type Kentucky :
  24.01-42                         a                 non écotés                                            121.19       —
  24.01-43                         b                 partiellement ou totalement écotés                    121.29       —
                               V                   Tabacs « dark air cured » :
  24.01-44                         a                  non écotés                                           121.19       —
  24.01-46                         b                  partiellement ou totalement écotés                   121.29       —
                               V/                  autres tabacs :
  24.01-48                         a                  non ecotes                                           121.19       —
  24.01-68                         b                 partiellement ou totalement écotés                    121.29       —
  24.01-80                     VII                 Decbets de tabac                                        121.30       —
             24.02                            Tabacs fabriqués ; extraits ou sauces de tabac (praiss) :
   24.02-10  A                                   Cigarettes                                                122.20     Mille
  24.02-20   B                                   Cigares et cigarillos                                     122.10     Cent .
 ---pagebreak--- 112                                  Journal officiel des Communautés européennes                              19 . 12 . 77
24 .02
    Code     Renvoi au tarit Subdivision                                                               Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises              CTCI
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                   supplémentaire
           24.02
           Csuite)
  24.02-30 C                                  Tabac à fumer                                           122.30       —
  24.02-40 D                                  Tabac à mâcher et tabac à priser                        122.30
           E                                  autres , y compris le tabac aggloméré sous forme de
                                              feuilles :
  24.02-91                   1                  Tabac aggloméré sous forme de feuilles                122.30       —
  24.02-99                   11                 autres                                                122.30       —
  24.98-10                                 Marchandises du chapitre 24 déclarées                comme
                                           provisions de bord, non reprises sous 24.98-90             122.20
  24.98-90                                  Produits alimentaires, boissons et tabacs, déclarés comme
                                           provisions de bord et non repris ailleurs                  931.00       —
  24.99-00                                  Produits alimentaires, boissons et tabacs, insuffisamment
                                           spécifiés                                                  931.00       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                             113
                                                                                                                            25 .01
                                                               SECTION V
                                                     PRODUITS MINÉRAUX
                                                              CHAPITRE 25
                           SEL ; SOUFRE ; TERRES ET PIERRES ; PLÂTRES , CHAUX ET CIMENTS
Notes
1 . Sous réserve des exceptions , explicites ou implicites , résultant du libellé des positions ou de la note 3 ci-après, rentrent
    dans le présent chapitre les produits lavés ( même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans
    modifier le produit), broyés , pulvérisés , soumis à lévigation, criblés , tamisés , même enrichis par flottation , séparation
    magnétique et autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits
    grillés , calcinés ou ayant subi une main-d'œuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.
2 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n0 28.02) ;
    b) les terres colorantes à base d'oxydes de fer contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe20 3
         (n0 28.23 );
    c) les médicaments et autres produits du chapitre 30 ;
    d) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les cosmétiques préparés du n 0 33.06 ;
    e) les pavés , bordures de trottoirs et dalles de pavage (n0 68.01 ), les cubes et dés pour mosaïques (n° 68.02), les
        ardoises pour toitures et revêtements de bâtiments (n0 68.03 ) ;
    f) les pierres gemmes (n0 71.02);
    g) les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un
        poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du n0 38.19 ; les éléments d'optique en chlorure de sodium ou
        en oxyde de magnésium (n0 90.01 ) ;
    h) les craies à écrire et à dessiner, craies de tailleurs et craies de billards (n0 98.05 ).
3 . Le n0 25.32 comprend notamment : les terres colorantes , même calcinées ou mélangées entre elles ; les oxydes de
    fer micacés naturels ; l'écume de mer naturelle ( même en morceaux polis) et l'ambre ( succin) naturel ; l'écume de mer
    et l'ambre reconstitués , en plaquettes , baguettes , bâtons et formes similaires , simplement moulés ; le jais ; le carbonate
    de strontium ( strontianite), même calciné , à l'exclusion de l'oxyde de strontium ; les débris et tessons de poterie .
      Code         Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code       Unité
    Nimexe        douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises                  CTCI  supplémentaire
                 25.01                           Sel gemme , sel de saline , sel marin , sel préparé pour
                                                 la table ; chlorure de sodium pur ; eaux mères de
                                                 salines ; eau de mer :
                 A                                  Sel gemme, sel de saline, sel marin , sel préparé pour
                                                    la table et chlorure de sodium pur, même en solution
                                                    aqueuse     :
   25.01-12         I                                  destinés à la transformation chimique ( sépa­
                                                       ration Na de Cl) pour la fabrication d' autres
                                                       produits                                                  278.30       —
                    II                                 autres     :
   25.01-14            a                                  dénaturés ou destinés à d' autres usages indus­
                                                          triels (y compris le raffinage),     à l' exclusion de
                                                         la conservation ou la préparation de produits
                                                          destinés à l' alimentation humaine                     278.30
 ---pagebreak--- 114                                 Journal officiel des Communautés européennes                              19 . 12 . 77
25 .01
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code      Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique
                                                              Désignation des marchandises            CTCI  supplémentaire
           25.01 A II
           (suite)
                b                                  non dénommés :
  25.01-16                   1                         Sel propre à l'alimentation humaine ....      278.30       —
  25.01-18                   2                        non dénommés                                   278.30       —
  25.01-50 B                                  Eaux mères de salines ; eau de mer                     278.30       —
  25.02-00 25.02                            Pyrites de fer non grillées                              274.20       —
           25.03                            Soufres de toute espèce , à l'exclusion du soufre su­
                                           blimé , du soufre précipité et du soufre colloïdal :
  25.03-10 A                                  bruts                                                  274.10       —
  25.03-90 B                                  autres                                                 274.10       —
           25.04                           Graphite naturel :
  25.04-10                   A                cristallin                                             278.22       —
  25.04-50                   B                                                                       278.22       —
           25.05                           Sables naturels de toute espèce , même colorés , à l'ex­
                                           clusion des sables métallifères relevant du n° 26.01 :
  25.05-10                   A                 Sables naturels pour usages industriels (de fonderie,
                                              de verrerie, de céramiques et similaires)              273.30       —
  25.05-90                   B                autres                                                 273.30       —
           25.06                           Quartz (autre que les sables naturels); quartzites ,
                                           brutes , dégrossies ou simplement débitées par
                                           sciage :
  25.06-10                   A                bruts ou simplement dégrossis                          278.51       —
  25.06-90                   B                autres                                                 278.51       —
           25.07                           Argiles (kaolin , bentonite , etc.), à l'exclusion des
                                           argiles expansées du n° 68.07 , andalousite , cyanite ,
                                           sillimanite , même calcinées ; mullite ; terres de cha­
                                           motte et de dinas :
                             A                Kaolin et argiles kaoliniques :
  25.07-11                        I              bruts                                               278.21       —
  25.07-19                       II              autres                                              278.21       —
                             B                Andalousite, cyanite, sillimanite et mullite :
  25.07-21                        I              brutes                                              278.21       —
  25.07-29                        II             autres                                              278.21       —
  25.07-40                   C                Terre de chamotte                                      278.21       —
  25.07-50                   D                Terre de dinas                                         278.21       —
  25.07-60                   E                Bentonite                                              278.21       —
                             F                 autres :
  25.07-70                        I              Terres décolorantes et terres à foulon              278.21       —
  25.07-80                       U               autres                                              278.21       —
  25.08-00 25.08                            Craie                                                    278.91       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                            115
                                                                                                                        25 .10
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                             CTCI  supplémentaire
             25.10                            Phosphates de calcium naturels , phosphates alumino­
                                              calciques naturels , apatite et craies phosphatées :
 25.10-10                      A                 non moulus                                                 271.31       —
 25.10-90                      B                 moulus                                                     271.32
             25.11                            Sulfate de baryum naturel (barytine) ; carbonate de
                                             baryum naturel (withérite), même calciné , à l'exclu­
                                              sion de l'oxyde de baryum :
 25.11-10    A                                   Sulfate de baryum                                          278.92       —
 25.11-30    B                                   Carbonate de baryum, même calciné                          278.92
 25.12-00    25.12                            Farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses
                                              analogues (kieselgur , tripolite , diatomite , etc. ) d'une
                                             densité apparente inférieure ou égale à 1 , même cal­
                                              cinées                                                        278.95
             25.13                            Pierre ponce ; émeri ; corindon naturel , grenat natu­
                                              rel et autres abrasifs naturels , même traités thermi­
                                             quement :
             A                                   bruts ou en morceaux irréguliers :
 25.13-21                      I                    Pierre ponce (y compris Bimskies )                      277.22
  25.13-29                     II                   autres                                                  277.22
                                                                                                                         z
             B                                   autres  :
 25.13-91                      I                    Pierre ponce                                            277.22       —
 25.13-99                      II                   autres                                                  277.22
 25.14-00    25.14                            Ardoise brute , refendue , dégrossie ou simplement
                                              débitée par sciage                                            273.11       —
             25.15                            Marbres ,    travertins ,   écaussines   et    autres pierres
                                              calcaires de taille ou de construction d'une densité
                                              apparente supérieure ou égale à 2,5 et albâtre , bruts ,
                                             dégrossis ou simplement débités par sciage :
             A                                   bruts ; dégrossis ; simplement débités par sciage ou
                                                 refendage et d' une épaisseur supérieure à 25 cm :
  25.15-11                     I                    Marbres et travertins                                   273.12       —
 25.15-13                      II                   Écaussines                                              273.12
 25.15-19                      III                  autres                                                  273.12
             B                                   simplement débités par sciage ou refendage et d' une
                                                 épaisseur égale ou inférieure à 25 cm :
 25.15-31       I                                   Albâtre                                                 273.12
                II                                  autres  :
  25.15-41                     a                      Marbres et travertins                                 273.12
  25.15-43                     b                      Écaussines                                            273.12       —
  25.15-49                     c                      autres                                                273.12
             25.16                            Granit , porphyre , basalte , grès et autres pierres de
                                              taille ou de construction , bruts , dégrossis ou simple­
                                              ment débités par sciage :
              A                                  bruts ; dégrossis ; simplement débités par sciage ou
                                                 refendage et d' une épaisseur supérieure à 25 cm :
  25.16-11                     I                    Granit                                                  273.13
  25.16-13                     II                   Porphyre et basalte                                     273.13
 ---pagebreak--- 116                            Journal omcieldes Communautés européennes                                         19 . 12 . 77
25 . 16
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises              CTCI
   Nimexe   douanier commun     statistique                                                                    supplémentaire
           25.16   A
            (suite)
  25.16-15                    III                 Grès                                                  273.13       —
  25.16-19                    /V                  autres                                                273.13
           B                                   simplement débités par sciage ou refendage et d' une
                                               épaisseur égale ou inférieure à 25 cm :
  25.16-31    I                                   Granit, porphyre, syénite , lave , basalte , gneiss ,
                                                  trachyte et autres roches dures similaires ; grès     273.13       —
              II                                  autres pierres de taille ou de construction :
  25.16-35       a                                   Pierres calcaires d' une densité apparente infé­
                                                     rieure à 2,5                                       273.13       —
  25.16-39       b                                   autres                                             273.13
           25.17                             Cailloux et pierres concassées (même traités thermi­
                                            quement), graviers , macadam et tarmacadam , des
                                            types généralement utilisés pour le bétonnage et pour
                                            l'empierrement des routes , des voies ferrées ou autres
                                            ballasts ; silex et galets , même traités thermiquement ;
                                            granulés et éclats (même traités thermiquement) et
                                            poudre des pierres des nos 25.15 et 25.16 :
 25.17-10                    A                 Cailloux, graviers, silex et galets                      273.40       —
 25.17-30                    B                 Macadam et tarmacadam, de laitier                        273.40       —
 25.17-50                    C                 autre tarmacadam                                         273.40       —
 25.17-90                     D                autres                                                   273.40
           25.18                            Dolomie , brute , dégrossie ou simplement débitée par
                                            sciage ; dolomie , même frittée ou calcinée ; pisé de
                                            dolomie :
 25.18-10  A                                   Dolomie      crue                                        278.23       —
 25.18-30  B                                   Dolomie frittée ou calcinée                              278.23       —
 25.18-50  C                                   Pisé de dolomie                                          278.23
           25.19                            Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie
                                            électrofondue ; magnésie calcinée à mort (frittée), même
                                            contenant de faibles quantités d' autres oxydes ajoutés
                                            avant le frittage ; autre oxyde de magnésium , même
                                            chimiquement pur :
  25.19-01 A                                   Oxyde de magnésium, autre que le carbonate de
                                               magnésium naturel (magnésite) calciné                    278.24       —
           B                                   autres   :
 25.19-10                    I                    non calciné                                           278.24
                             II                  calciné :
 25.19-51                        a                  fritté                                              278.24       —
 25.19-59                        b                  autre                                               278.24       —
 ---pagebreak--- 19. 12. 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                                       117
                                                                                                                                   25.20
    Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                             Code      Unité
                                                                     Désignation    des   marchandises
   Nimexe   douanier c o m m u n  statistique                                                                            CTCI  supplémentaire
           25.20                              Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou addi-
                                              tionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retar-
                                              dateurs, mais à l'exclusion des plâtres spécialement
                                              préparés pour l'art dentaire :
  25.20-10                       A               Gypse      et    anhydrite                                             273.23       —
                                 B               Plâtres      :
  25.20-51                          I              de    construction                                                   273.24       —
  25.20-59                          II              autres                                                              273.24       —
  25.21-00 25.21                              Castines et pierres à chaux ou à ciment                                   273.22
           25.22                              Chaux ordinaire (vive ou éteinte); chaux hydraulique,
                                              à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de cal-
                                              cium :
  25.22-10                       A               Chaux       ordinaire      vive                                        661.10       —
  25.22-30                       B               Chaux       ordinaire      éteinte                                     661.10       —
  25.22-50                       C               Chaux       hydraulique                                                661.10
           25.23                              Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pul-
                                              vérisés dits « clinkers »), même colorés :
  25.23-10                       A               Clinkers                                                               661.20       —
  25.23-20                       B               Ciment       Portland     blanc,     coloré   ou non                   661.20       —
                                 C               autres    :
  25.23-30                          I               Ciments         Portland,     autres que ciment            Portland
                                                    blanc, colorés ou non, sans constituant                  secondaire 661.20
  25.23-40                          II              Ciments contenant du laitier de hauts                    fourneaux
                                                    et/ou de la pouzzolane,                à l'exclusion  du ciment
                                                    sur sulfaté                                                         661.20
  25.23-70                          III             Ciment        alumineux                                             661.20       —
  25.23-90                          IV              autres      ciments                                                 661.20
           25.24                              Amiante (asbeste) :
  25.24-10                       A               en roche,        même      enrichi                                     278.40       —
  25.24-50                       B               en fibres, en flocons          ou en poudre                            278.40       —
  25.24-90                       C               sous d'autres        formes                                          . 278.40
           25.26                              Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières
                                              (« splittings ») et les déchets de mica :
  25.26-20                       A               Mica    brut ou clivé en feuilles            ou en lamelles    . . .   278.52       —
  25.26-30                       B               Poudre      de mica      . .                                           278.52       —
  25.26-50                       C               Déchets        de   mica                                               278.52
           25.27                              Stéatite naturelle, brute,                dégrossie      ou simplement
                                              débitée par sciage; talc :
  25.27-10 A                                     Stéatite naturelle, brute, dégrossie ou simplement
                                                 débitée par sciage                                                     278.93       —
           B                                     Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée :
  25.27-31    I                                     Talc en emballages immédiats d'un contenu net
                                                    de 1 kg ou moins                                                    278.93
  25.27-39    II                                    autre                                                               278.93       —
 ---pagebreak---   118                                 Journal officiel des Communautés européennes                               19 . 12 . 77
  25 .28
      Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                             CTCI  supplémentaire
    25.28-00 25.28                           Cryolithe et chiolithe naturelles                          278.53
             25.30                           Borates naturels bruts et leurs concentrés (calcinés
                                             ou non ), à l'exclusion des borates extraits des sau­
                                             mures naturelles ; acide borique naturel titrant au
                                             maximum 85 % de BO3H3 sur produit sec :
    25.30-10                   A                Borates de sodium naturels bruts                        278.94       —
    25.30-90                   B                autres                                                  278.94
             25.31                           Feldspath ; leucite ; néphéline et néphéline syénite ;
                                             spath fluor :
             A                                  Spath fluor :
    25.31-11                   1                   contenant plus de 97 % CaF2 (fluorure de calcium )   278.54       —
    25.31-15                   II                  contenant 97 % CaF2 (fluorure de calcium ) ou
                                                  moins                                                 278.54       —
             B                                  autres    :
    25.31-91                   I                   Feldspath                                            278.54       —
    25.31-99                   II                  autres                                               278.54
             25.32                           Matières minérales , non dénommées ni comprises
                                             ailleurs :
©   25.32-20 A                                  Oxydes de fer micacés naturels                          278.99       —
             B                                  autres  :
    25.32-30                   I                   Vermiculite, perlite et chlorite (non expansées) . . 278.99       —
    25.32-50                   II                 Kiesérite (sulfate naturel de magnésium)              278.99       —
©   25.32-60                   III                Terres colorantes                                     278.99       —
e   25.32-90                   /V                 autres                                                278.99       —
    25.98-00                                  Marchandises du chapitre 25 déclarées comme provisions
                                             de bord                                                    278.30       —
 ---pagebreak---  19 . 12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                       119
                                                                                                                        26.01
                                                              CHAPITRE 26
                                  MINERAIS MÉTALLURGIQUES , SCORIES ET CENDRES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les laitiers et autres déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);
     b) le carbonate de magnésium naturel ( magnésite), même calciné (n0 25.19);
     c) les scories de déphosphoration du chapitre 31 ;
     d) les laines de laitier, de scories , de roches et autres laines minérales similaires (n0 68.07) ;
     e) les cendres d'orfèvre et autres déchets et débris de métaux précieux (n° 71.11 );
     f) les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (section XV).
2 . Au sens du n0 26.01 , on entend par « minerais métallurgiques » les minerais des espèces minéralogiques
     effectivement utilisés , en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n0 28.50 ou des métaux des
     sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques , mais à la condition , toutefois, qu'ils
     n'aient subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique.
3 . Ne rentrent sous le n0 26.03 , que les cendres et résidus contenant du métal ou des composés métalliques , et qui sont
     des types utilisés , dans l'industrie, pour l'extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques .
      Code        Renvoi au tarif   Subdivision                                                              Code       Unité
     Nimexe      douanier commun     statistique                    Désignation des marchandises             CTCI  supplémentaire
                26.01                             Minerais métallurgiques , même enrichis ; pyrites      de
                                                  fer grillées (cendres de pyrites) :
                A                                    Minerais de fer et pyrites de fer grillées (cendres de
                                                     pyrites) :
                   I                                    Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) :
   26.01-12                        a                      d'une teneur en cuivre de 0,5 % ou plus en poids  281.40        —
   26.01-14                        b                      autres                                            281.40
                   II                                  autres ( CECA ) :
                                   a                      Minerais de fer non agglomérés :
   26.01-15                            1                     d'une teneur en fer de 42 % ou plus en poids   281.50        —
   26.01-18                            2                     autres                                         281.50        —
   26.01-19                        b                      Minerais de fer agglomérés (« sinters », « pel­
                                                          lets », briquettes, etc. )                        281.60        —
                B                                    Minerais de manganèse, y compris les minerais de
                                                     fer manganésifères d' une teneur en manganèse de
                                                     20 % ou plus en poids ( CECA ) :
   26.01-21                        1                   d'une teneur en manganèse de 20 % inclus à 30 %
                                                       exclus en poids . . . *                              287.70        —
   26.01-29                        11                  autres                                               287.70
                C                                    Minerais d' uranium :
   26.01-31        I                                   Minerais d' uranium et pechblende, d' une teneur
                                                       en uranium supérieure à 5 % en poids (Euratom)       286.00        —
   26.01-39        II                                  autres                                               286.00        "
                D                                   Minerais de thorium :
   26.01-41        I                                   Monazite ; uranothorianite et autres minerais de
                                                       thorium , d' une teneur en thorium supérieure à
                                                       20 % en poids (Euratom )                             286.00
   26.01-49        II                                  autres                                               286.00      '
 ---pagebreak--- 120                                 Journal officiel des Communautés européennes                              19 . 12 . 77
26.01
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                             Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                            CTCI  supplémentaire
           26.01
           (suite)
           E                                  autres minerais :
  26.01-50                    /                  Minerais de plomb                                   287.40       —
  26.01-60                   II                  Minerais de zinc                                    287.50       —
  26.01-71                   III                 Minerais de cuivre                                  287.11       —
  26.01-73                   IV                  Minerais d'aluminium                                287.31       —
  26.01-75                   v                   Minerais d'étain                                    287.60       —
  26.01-77                   V/                  Minerais de chrome                                  287.91       —
  26.01-81                   VII                 Minerais de tungstène (wolfram )                    287.92       —
                             VIII                Minerais de titane :
  26.01-82                       a                 Ilménite                                          287.93       —
  26.01-84                       b                 autres                                            287.93       —
  26.01-85                   IX                  Minerais de niobium, de tantale, de vanadium . .    287.93       —
  26.01-87                   x                   Minerais de métaux précieux                         289.01       —
  26.01-91                   XI                  Minerais d'antimoine                                287.99       —
  26.01-93                   XII                 Minerais de molybdène                               287.93       —
  26.01-94                   XIII                Minerais de zirconium                               287.93       —
  26.01-95                   XIV                 Minerais de nickel                                  287.21       —
  26.01-98                   XV                  autres                                              287.99       —
           26.02                           Scories , laitiers , battitures et autres déchets de la
                                           fabrication du fer et de l' acier :
  26.02-10 A                                  Poussiers de hauts fourneaux (poussières de gueulard)
                                              ( CECA )                                               278.61       —
           B                                  autres  :
  26.02-91                   I                   Déchets propres à la récupération du fer ou du man­
                                                 ganese                                              278.61       —
  26.02-93                   II                  Laitier granulé (sable-laitier)                     278.61       —
  26.02-95                   III                 non dénommés                                        278.61       —
           26.03                           Cendres et résidus ( autres que ceux du n° 26.02), conte­
                                           nant du métal ou des composés métalliques :
                             A               contenant principalement du zinc :
  26.03-11                       I               Mattes de zinc                                      288.10       —
  26.03-16                       II              autres                                              288.10       —
  26.03-30                   B               contenant   principalement du plomb                     288.10       —
  26.03-41                   c               contenant   principalement du cuivre                    288.10       —
  26.03-45                   D                contenant   principalement de l'aluminium              288.10       —
  26.03-51                   E                contenant   principalement du nickel                   288.10       —
  26.03-55                   F                contenant   principalement du molybdène, du niobium,
                                             du tantale ou du titane                                 288.10       —
  26.03-61                   G               contenant principalement du tungstène                   288.10       —
  26.03-65                   H               contenant principalement du vanadium                    288.10       —
  26.03-71                   IJ               contenant principalement de l'étain                    288.10       —
  26.03-90                   K                autres                                                 288.10       —
  26.04-00 26.04                           Autres scories et cendres , y compris les cendres de
                                           varech       ....                                         278.62
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                                 121
                                                              CHAPITRE 27
                           COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS
                    DE LEUR DISTILLATION ; MATIÈRES BITUMINEUSES ; CIRES MINÉRALES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément ; cette exclusion ne vise pas le
        méthane et le propane chimiquement purs qui relèvent du n0 27.11 ;
    b) les médicaments du n0 30.03 ;
    c) les hydrocarbures non saturés mélangés relevant des nos 33.01 , 33.04 ou 38.07.
2 . Le n0 27.07 doit être considéré comme comprenant non seulement les huiles et autres produits provenant de la
    distillation des goudrons de houille de haute température , mais également les produits analogues dans lesquels les
    constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques et qui sont obtenus
    par distillation de goudrons de houille de basse température ou d'autres goudrons minéraux, par la cyclisation
    du pétrole ou par tout autre procédé.
3 . Les termes « huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux », employés dans le libellé du n0 27.10, doivent être
    considérés comme s ' appliquant non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également
    aux huiles analogues , ainsi qu'à celles constituées par des hydrocarbures non saturés mélangés , dans lesquelles les
    constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques , quel que soit le
    procédé d'obtention .
4. Le n0 27.13 doit être considéré comme comprenant non seulement la paraffine et les autres produits qui y son
    dénommés , mais également les produits analogues obtenus par voie de synthèse ou par tout autre procédé.
Notes complémentaires (a )
1 . Pour Vapplication du n0 27.10, on considère comme ;
    A. huiles légères (sous-position 27.10 A), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, 90 %
        ou plus à 210 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86 ;
    B. essences spéciales [sous-position 27.10 A 111 a )], les huiles légères définies sous A ci-dessus, ne contenant pas de
        préparations antidétonantes et dont l'écart de température entre les points de distillation en volume 5 % et 90 % ,
        y compris les pertes, est égal ou inférieur à 60 degrés Celsius ;
    C. white spirit [sous-position 27.10 A 111 a) 1 ], les essences spéciales définies sous B ci-dessus et dont le point
        d'éclair est supérieur à 21 degrés Celsius, d'après la méthode Abel-Pensky (b );
    D. huiles moyennes (sous-position 27.10 B), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes,
        moins de 90 % à 210 degrés Celsius et 65 % ou plus à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86 ;
    E. huiles lourdes (sous-position 27.10 C), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de
        65 % à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86, ou pour lesquelles le pourcentage de distillation
        à 250 degrés Celsius ne peut être déterminé par cette méthode ;
     F. gas oil (sous-position 27.10 Cl), les huiles lourdes définies sous E ci-dessus et distillant en volume, y compris
        les pertes, 85 % ou plus à 350 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86 ;
(a) Sauf indication contraire, on entend par méthodes ASTM les méthodes retenues par l'American Society for Testing and Materials
     publiées dans l'édition de 1976 sur les définitions et spécifications standard pour les produits pétroliers et les lubrifiants.
(b ) Far méthode Abel-Pensky, on entend la méthode DIN 51755 - Màrz 1974 (Deutsche Industrienormen) publiée par le Deutsche
     Normenausscbufi (DNA), Berlin 15 .
 ---pagebreak--- 122                                     Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
    G. fuel oils (sous-position 27.10 C II), les huiles lourdes, définies sous E ci-dessus, autres que le gas oil, défini
       sous F ci-dessus, et qui présentent, eu égard à leur couleur diluée C, une viscosité V :
       — soit inférieure ou égale aux valeurs de la ligne 1 du tableau ci-après, si la teneur en cendres sulfatées est inférieure
            à 1 % , d'après la méthode ASTM D 874, et l'indice de saponification inférieur à 4, d'après la méthode ASTM
            D 939-54,
       — soit supérieure aux valeurs de la ligne 11 si le point d'écoulement est supérieur ou égal à 10 degrés Celsius,
            d'après la méthode ASTM D 97,
       — soit comprise entre les valeurs des lignes 1 et 11 ou égale aux valeurs de la ligne U, si elles distillent 25 % ou
            plus en volume à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86, ou, lorsqu'elles distillent moins de 25 %
            en volume à 300 degrés Celsius, si leur point d'écoulement est supérieur à moins 10 degrés Celsius, d'après la
            méthode ASTM D 97. Ces dispositions s'appliquent uniquement aux huiles présentant une couleur diluée C
            inférieure à 2 .
                                         Tableau de correspondance couleur diluée C/viscosité V
             Couleur C        0    0,5     1   1,5   2     2,5  3     3,5   4    4,5    5    5,5   6     6,5   7     7,5 et plus
                       /      4    4       4   5,4   9    15,1 25,3 42,4  71,1   119   200  335   562   943   1580       2650
         Viscosité
              V
                       U      7    7       7   7      9   15,1 25,3 42,4  71,1   119   200  335   562   943   1580       2650
        Par viscosité V, il faut entendre la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, exprimée en centistokes d'après la
        méthode ASTM D 445 .
        Par couleur diluée C, il faut entendre la couleur, mesurée d'après la méthode ASTM D 1500, que présente le
        produit après dilution d'une unité en volume, complétée jusqu'à 100 unités en volume par du tétrachlorure de carbone.
        La couleur doit être déterminée immédiatement après la dilution du produit.
        La couleur des fuel oils de cette sous-position doit être naturelle .
        Cette sous-position ne comprend pas les huiles lourdes définies sous E ci-dessus, pour lesquelles il n'est pas pos­
        sible de déterminer :
        — soit le pourcentage (zéro étant considéré comme un pourcentage) de distillation à 250 degrés Celsius, d'après
            la méthode ASTM D 86,
        — soit la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 445,
        — soit la couleur diluée C, d'après la méthode ASTM D 1500.
        Ces produits relèvent de la sous-position 27.10 C 111.
2 . Pour l'application du n0 27.11 , on considère comme propanes et butanes commerciaux (sous-position 27.11 B I), les
    produits qui, à l'état liquide et à la température de 37,8 degrés Celsius, ont une pression de vapeur relative inférieure ou
    égale à 24,5 bars, d'après la méthode ASTM D 1267.
3 . Pour l'application du n0 27.12, on considère comme vaseline brute (sous-position 27.12 A ), la vaseline présentant une
    coloration naturelle supérieure à 4,5, d'après la méthode ASTM D 1500.
4. Pour l'application de la sous-position 27.13 B I, on considère comme bruts les produits présentant :
    a) une teneur en huiles égale ou inférieure à 3,5, d'après la méthode ASTM D 721 , si la viscosité à 100 degrés Celsius
        est inférieure à 9 centistokes, d'après la méthode ASTM D 445 ; ou bien
    b) une coloration naturelle supérieure à 3, d'après la méthode ASTM D 1500, si la viscosité à 100 degrés Celsius est
        égale ou supérieure à 9 centistokes, d,après la méthode ASTM D 445 .
5 . Par traitement défini, au sens des n08 27.10, 27.11 , 27.12 et de la sous-position 27.13 B, on entend les opérations
    suivantes :
    a) la distillation sous vide ;
    b) la redistillation par un procédé de fractionnement très poussé ;
    c) le craquage ;
    d) le reformage ;
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                         123
    e) l'extraction par solvants sélectifs ;
    f) le traitement comportant l'ensemble des opérations suivantes : traitement à l'acide sulfurique concentré ou à l'oléum
        ou à l'anhydride sulfurique, neutralisation par des agents alcalins, décoloration et épuration par la terre active de
        par sa nature, la terre activée, le charbon actif ou la bauxite ;
    g) la polymérisation ;
    h ) l'alkylation ;
    ij) l'isomérisation ;
    k) la désulfuration, avec emploi d'hydrogène, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la sous-position
        27.10 C, conduisant à une réduction d'au moins 85 % de la teneur en soufre des produits traités (méthode ASTM
        D 1266-59 T);
    1) le déparaffinage par un procédé autre que la simple filtration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant
        du n0 27.10 ;
    m ) le traitement à l'hydrogène, autre que la désulfuration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la
        sous-position 27.10 C, dans lequel l'hydrogène participe activement à une réaction chimique réalisée à une pression
        supérieure à 20 atmosphères et à une température supérieure à 250 degrés Celsius à l'aide d'un catalyseur. Les
        traitements de finition à l'hydrogène d'huiles lubrifiantes de la sous-position 27.10 C 111 ayant notamment comme
        but d'améliorer la couleur ou la stabilité (par exemple hydrofinishing ou décoloration ) ne sont, par contre, pas
        considérés comme des traitements définis ;
   n) la distillation atmosphérique, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la sous-position 27.10 C II,
        à condition que ces produits distillent en volume, y compris les pertes, moins de 30 % à 300 degrés Celsius, d'après
        la méthode ASTM D 86. Si ces produits distillent en volume, y compris les pertes, 30 % ou plus à 300 degrés Celsius,
        d'après la méthode ASTM D 86, les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la distillation atmo­
        sphérique et relevant des sous-positions 27.10 A ou 27.10 B sont passibles des droits de douane prévus pour la sous­
        position 27.10 C II c) selon l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits
        obtenus. Cette disposition ne s'applique pas à ceux des produits obtenus qui sont destinés à subir ultérieurement un
        traitement défini ou une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis, dans un délai maximal
        de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités compétentes ;
   o ) le traitement par l'effluve électrique à haute fréquence, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la
        sous-position 27.10 C III.
    Au cas où une préparation préalable aux traitements susmentionnés est techniquement requise, l'exemption n'est
   applicable qu'aux quantités de produits effectivement soumis aux traitements définis ci-dessus et auxquels lesdits
   produits sont destinés ; les pertes survenues éventuellement au cours de la préparation préalable sont également exemptes
    de droits .
6. Les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la transformation chimique ou au cours de la prépara­
    tion préalable lorsqu'elle est techniquement requise, et relevant des nos ou sous-positions 27.07 B I, 27.10, 27.11 , 27.12,
    27.13 B, 27.14 C, 29.01 A I, 29.01 B II a ), 29.01 D I a ) sont passibles des droits de douane prévus pour les produits
    « destinés à d'autres usages » selon l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids
   net des produits obtenus. Cette disposition ne s'applique pas à ceux de ces produits qui relèvent des nos 27.10, 27.11 ,
    27.12 et de la sous-position 27.13 B lorsqu'ils sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une nouvelle
    transformation chimique dans un délai maximal de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités
    compétentes.
7. Ne sont admises dans la sous-position 27.10 C III c ) que les huiles destinées à être mélangées avec d'autres huiles ou
   des produits du n0 38.14 ou des épaississants, pour l'obtention d'huiles, de graisses ou de préparations lubrifiantes,
   par des entreprises qui, du fait des installations dont elles disposent, ne peuvent prétendre bénéficier du régime de
    l'exemption douanière aux termes de la note complémentaire 5 ci-dessus afférente au n0 27.10 et qui traitent ces huiles
    en vue de la revente dans des installations comprenant conjointement :
    — au minimum deux cuves de stockage pour la réception des huiles de base en vrac,
    — au minimum une cuve de mélange avec utilisation de force motrice, éventuellement de moyens de chauffage et qui
        permet l'adjonction d'additifs,
    —■ des appareils de conditionnement.
    Lorsque les mélanges sont effectués dans des installations louées ou par un façonnier, les trois dernières conditions,
    concernant l'équipement des installations, sont également requises.
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27 .01
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code        Unité
                                                              Désignation des marchandises
    Nimexe   douanier commun    statistique                                                                 CTCI   supplémentaire
            27.01                           Houilles ; briquettes , boulets et combustibles solides
                                            similaires obtenus à partir de la houille :
            A                                  Houilles ( CECA) :
  27.01-11                    /                   Anthracites                                         .  . 322.10        —
  27.01-14                    II                  Houilles maigres                                         322.20        —
  27.01-16                    III                 Houilles à cokes                                         322.20        —
  27.01-18                    /V                  autres                                                   322.20        —
  27.01-90  B                                  autres ( CECA )                                             323.11
            27.02                           Lignites et agglomérés de lignites :
  27.02-10  A                                  Lignites ( CECA )                                           322.30        —
  27.02-30  B                                   Agglomérés de lignites ( CECA )                            323.12
            27.03                           Tourbe (y compris la tourbe pour litière) et agglo­
                                            mérés de tourbe :
  27.03-10  A                                  Tourbe                                                      322.40        —
  27.03-30  B                                   Agglomérés de tourbe                                       323.13
            27.04                            Cokes et semi-cokes de houille , de lignite et de tourbe ,
                                            agglomérés ou non ; charbon de cornue :
            A                                   Cokes et semi-cokes de houille :
  27.04-11     I                                  destinés à la fabrication d' électrodes                  323.21        —
  27.04-19     II                                 autres ( CECA)                                           323.21        —
  27.04-30  B                                   Cokes et semi-cokes ds lignite ( CECA)                     323.22        —
   27.04-80  C                                  autres                                                     323.22        —
  27.18-00  27.05 bis                        Gaz d'éclairage , gaz pauvre , gaz à l'eau et gaz simi­
                                                                                                           341.50     1 000 m 3
  27.06-00  27.06                            Goudrons de houille , de lignite ou de tourbe et autres
                                            goudrons minéraux , y compris les goudrons minéraux
                                             étêtés et les goudrons minéraux reconstitués ....             335.21         —
             27.07                           Huiles et autres produits provenant de la distillation
                                             des goudrons de houille de haute température ; pro­
                                             duits analogues au sens de la note 2 du chapitre :
             A                                  Huiles brutes :
   27.07-11    I                                   Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de
                                                  leur volume jusqu'à 200 °C                               335.25         —
   27.07-19    II                                 autres                                                   335.25
             B                                  Benzols, toluols, xylols , solvant-naphta (benzol
                                                lourd) ; produits analogues au sens de la note 2 du
                                                chapitre , distillant 65 % ou plus de leur volume jus­
                                                qu' à 250 °C (y compris les mélanges d'essences de
                                                pétrole et de benzol) ; têtes sulfurées :
                I                                  destinés à être utilisés     comme      carburants   ou
                                                   comme combustibles :
   27.07-21                    a                     Benzols                                                335.22        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                       125
                                                                                                                 27 .07
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                            Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                  Désignation des marchandises             CTCI  supplémer taire
             27.07 B I
             (suite)
  27.07-23                     b                     Toluols                                          335.23       —
  27.07-25                     c                     Xylols                                           335.24       —
  27.07-28                     d                     autres                                           335.25       "
                II                                destinés à d' autres usages :
  27.07-31                     a                     Benzols                                          335.22       —
  27.07-33                     b                     Toluols                                          335.23       —
  27.07-35                     c                     Xylols                                           335.24       —
  27.07-37                     d                     Solvant-naphta                                   335.25       —
  27.07-39                     e                     autres                                           335.25       —
  27.07-40   C                                  Produits basiques                                     335.25       —
             D                                  Phénols :
  27.07-53                     I                   Crésols                                            335.25       —
  27.07-55                     11                 Xylénols                                            335.25       —
  27.07-59                     III                autres, y compris les mélanges de phénols . . .     335.25       —
  27.07-60   E                                  Naphtalène                                            335.25       —
  27.07-70   F                                   Anthracène                                           335.25       —
             G                                  autres  :
  27.07-91      I                                  destinés à la fabrication des produits du n0 28.03 335.25       —
                II                                non dénommés :
  27.07-95                     a                     Huiles de créosote                               335.25       —
  27.07-98                     b                     autres                                           335.25
             27.08                           Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres
                                             goudrons minéraux :
  27.08-10                     A                                                                      335.31       —
 27.08-30                      B                Coke de brai                                          335.32       —
  27.09-00   27.09                           Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux       333.00
             27.10                           Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux ( autres
                                             que les huiles brutes) ; préparations non dénommées
                                             ni comprises ailleurs contenant en poids une propor­
                                             tion d'huile de pétrole ou de minéraux bitumineux
                                             supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles cons­
                                             tituent l'élément de base :
             A                                  Huiles légères :
 27.10-11      I                                  destinées à subir un traitement défini              334.19       —
  27.10-13      II                                destinées à subir une transformation chimique par
                                                  un traitement autre que ceux définis pour la sous­
                                                  position 27.10 AI                                   334.19       —
 ---pagebreak--- 126                                  Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
27 . 10
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code        Unité
                                                              Désignation des marchandises
    Nimexe   douanier commun    statistique                                                             CTCI   supplémentaire
            27.10 A
            (suite)
               III                               destinées à d' autres usages :
                   a                                Essences spéciales :
  27.10-15            1                               White spirit                                     334.19        —
  27.10-17            2                                autres                                          334.19        —
                   b                                non dénommées :
  27.10-21                    1                        Essences pour moteur, y compris les essences
                                                      d'aviation                                       334.11
  27.10-25                    2                        Carburéacteurs, type essence                    334.12        —    ■
  27.10-29                    3                        autres huiles légères                           334.19
            B                                 Huiles moyennes :
  27.10-31     I                                 destinées à subir un traitement défini                334.29        —
  27.10-33     II                                destinées à subir une transformation chimique par
                                                 un traitement autre que ceux définis pour la sous­
                                                 position 27.10 Bí                                     334.29        —
               III                               destinées à d'autres usages :
                              a                     Pétrole lampant :
  27.10-34                         1                   Carburéacteurs                                  334.21        —
  27.10-38                         2                   autre                                           334.21        —
  27.10-39                    b                     non dénommées                                       334.29
            C                                  Huiles lourdes :
                I                                Gas oil :
  27.10-51         a                                destiné à subir un traitement défini               334.30        —
  27.10-53         b                                destiné à subir une transformation chimique
                                                    par un traitement autre que ceux définis pour la
                                                    sous-position 27.10 C I a)                         334.30
  27.10-59         c                                destiné à d'autres usages                          334.30
                II                                Fuel oils :
  27.10-61         a                                destinés à subir un traitement défini              334.40        —
  27.10-63         b                                destinés à subir une transformation chimique
                                                    par un traitement autre que ceux définis pour la
                                                    sous-position 27.10 C II a)                        334.40
   27.10-69         c                               destinés à d' autres usages                        334.40
                III                               Huiles lubrifiantes et autres :
  27.10-71          a                               destinées à subir un traitement défini             334.51        —
  27.10-73          b                               destinées à subir une transformation chimique
                                                    par un traitement autre que ceux définis pour la
                                                    sous-position 27.10 C III a)                       334.51
  27.10-75         c                                 destinées à être mélangées conformément aux
                                                     conditions de la note complémentaire 7 du présent
                                                    chapitre                                           334.51
   27.10-79         d                                destinées à d' autres usages                       334.51        "
 ---pagebreak--- 19. 12. 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                         127
                                                                                                                  27.li
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
                                                            Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                              CTCI  supplémentaire
           27.11                           Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux :
            A                                Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 % :
  27.11-03     I                               destiné à être utilisé comme carburant ou comme
                                               combustible                                            341.31       —
  27.11-05     II                              destiné à d'autres usages                              341.31
           B                                 autres :
               I                                Propanes et butanes commerciaux :
  27.11-11         a                               destinés à subir un traitement défini     . . . .  341.31       —
 27.11-13         b                               destinés à subir une transformation chimique
                                                  par un traitement autre que ceux définis pour
                                                  la sous-position 27.11 B I a)                       341.31
 27.11-19         c                               destinés à d'autres usages                         341.31
              II                               non dénommés :
 27.11-91         a                               présentés à l'état gazeux                          341.40       —
 27.11-99         b                               autres                                             341.39
           27.12                          Vaseline :
           A                                 brute :
 27.12-11     I                                destinée à subir un traitement défini                 335.11       —
 27.12-13     II                               destinée à subir une transformation chimique
                                               par un traitement autre que ceux définis pour
                                               la sous-position 27.12 A I                            335.11
 27.12-19     III                              destinée à d'autres usages                            335.11       —
 27.12-90  B                                 autre                                                   335.11       —
           27.13                          Paraffine, cires de pétrole ou de minéraux bitumi-
                                          neux, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, résidus
                                          paraffineux (« gatsch », « slack wax », etc.), même
                                          colorés :
           A                                 Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits
                                            naturels) :
 27.13-11     I                                brutes                                                335.12       —
 27.13-19     II                               autres                                                335.12       —
           B                                autres :
              I                                bruts :
 27.13-81         a                              destinés à subir un traitement défini               335.12       —
 27.13-83         b                              destinés à subir une transformation chimique
                                                  par un traitement autre que ceux définis pour
                                                 la sous-position 27.13 B I a)                       335.12       —
 27.13-89         c                               destinés à d'autres usages                         335.12       —
 27.13-90     II                               non dénommés                                          335.12       —
 ---pagebreak--- 128                                Journal officiel des Communautés européennes                            19 . 12 . 77
27 . 14
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                           Code       Unité
   Nimexe   douanier commun   statistique                 Désignation des marchandises             CTCI  supplémentaire
           27.14                          Bitume de pétrole , coke de pétrole et autres résidus
                                          des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux :
  27.14-10 A                                Bitume de pétrole                                     335.41       —
  27.14-30 B                                 Coke de pétrole                                      335.42       —
           C                                autres   :
  27.14-91    I                                destinés à la fabrication des produits du n0 28.03 335.41       —
  27.14-99    II                               non dénommés                                       335.41       —
  27.15-00 27.15                          Bitumes naturels et asphaltes naturels ; schistes et
                                          sables bitumineux ; roches asphaltiques                 278.96       —
  27.16-00 27.16                          Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume
                                          naturel , de bitume de pétrole , de goudron minéral
                                          ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux ,
                                          « cut-backs », etc. )                                   335.43
  27.17-00 27.17                          Énergie électrique                                      351.00 1 000 kWh
  27.18-00                                 Voir position 27.05 bis
  27.98-00                                 Marchandises du chapitre 27 déclarées comme provisions
                                          de bord                                                 334.00       —
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                      129
                                                            SECTION VI
                     PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES ET DES INDUSTRIES CONNEXES
 Notes
 1 . a) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs) répondant aux spécifications du libellé de l'une des
          positions nos 28.50 ou 28.51 devra être classé sous cette position , et non dans une autre position du tarif.
      b) Sous réserve des dispositions sous a) ci-dessus , tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'une
          des positions nos 28.49 ou 28.52 devra être classé dans cette position, et non dans une autre position de la présente
          section .
 2 . Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus , tout produit qui , en raison soit de sa présentation sous forme
      de doses , soit de son conditionnement pour la vente au détail , relève de l'une des positions nos 30.03 , 30.04, 30.05 ,
     32.09, 33.06, 35.06, 37.08 ou 38.11 , devra être classé sous cette position , et non dans une autre position du tarif.
 3 . Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité
      ou en partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés , après mélange, à constituer un produit
      de la section VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments
      constitutifs soient :
      a) en raison de leur conditionnement , nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble
          sans être préalablement reconditionnés ;
     b) présentés en même temps ;
      c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres .
                                                           CHAPITRE 28
                         PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES ; COMPOSÉS INORGANIQUES
                        OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX , D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS ,
                                      DE MÉTAUX DES TERRES RARES ET D'ISOTOPES
Notes
1 . Sous réserve des exceptions résultant du libellé de certaines de ses positions ou de ses notes , le présent chapitre
     doit être considéré comme comprenant seulement :
     a ) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie , présentés isolément, que ces
         produits contiennent ou non des impuretés ;
     b) les solutions aqueuses des produits sous a) ci-dessus ;
     c) les autres solutions des produits sous a ) ci-dessus , pour autant que ces solutions constituent un mode de condi­
         tionnement usuel et indispensable , exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du
         transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général ;
     d) les produits sous a), b) ou c) ci-dessus , additionnés d'un stabilisant indispensable à leur conservation ou à leur
         transport ;
     e) les produits sous a), b), c) ou d) ci-dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin
         d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le
         produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général .
2. Outre les hydrosulfites stabilisés par des matières organiques et les sulfoxylates (n0 28.36), les carbonates et per­
    carbonates de bases inorganiques (n0 28.42), les cyanures simples ou complexes des bases inorganiques (n0 28.43 ),
    les fulminates , cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (n0 28.44), les produits organiques compris dans les
    nos 28.49 à 28.52 inclus et les carbures métalloïdiques ou métalliques (n0 28.56), seuls les composés du carbone
    énumérés ci-après sont à classer dans le présent chapitre :
    a) les oxydes de carbone, les acides cyanhydrique, fulminique , isocyanique, thiocyanique , et autres acides cyano­
         géniques simples ou complexes (dans le n0 28.13 ) ;
 ---pagebreak--- 130                                   Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
    b) les oxyhalogénures de carbone (dans le n° 28.14);
    c) le sulfure de carbone (dans le n0 28.15) ;
    d) les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates , les séléniocyanates et tellurocyanates, les tétra­
       thiocyanodiaminochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de bases inorganiques (dans le n0 28.48 ) ;
    e) l'eau oxygénée solide (dans le n0 28.54), l'oxysulfure de carbone et les halogénures de thiocarbonyle , le cyanogène
        et ses halogénures et la cyanamide et ses dérivés métalliques (dans le n0 28.58 ), à l'exclusion de la cyanamide
       calcique d'une teneur en azote, calculée sur le poids du produit anhydre à l'état sec, inférieure ou égale à 25 % ,
        qui est comprise dans le chapitre 31 .
3 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même chimiquement purs, et les autres produits de la section V ;
    b) les produits participant à la fois de la chimie minérale et de la chimie organique , autres que ceux mentionnés
        à la note 2 ci-dessus ;
    c) les produits visés dans les notes 1 , 2, 3 et 4 du chapitre 31 ;
    d) les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores », compris dans le n0 32.07 ;
    e) le graphite artificiel (n0 38.01), les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs
        ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n0 38.17 ; les produits « encrivores » conditionnés dans les embal­
        lages de vente au détail , du n0 38.19 ; les cristaux cultivés ( autres que les éléments d'optique) de sels halogénés
        de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes , du n0 38.19 ;
    f) les pierres gemmes , les pierres synthétiques ou reconstituées , les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de
        pierres synthétiques (nos 71.02 à 71.04), ainsi que les métaux préc'eux et leurs alliages compris dans le chapitre 71 ;
    g) les métaux, même chimiquement purs, et les alliages métalliques compris dans la section XV ;
    h) les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux (n0 90.01 ).
4. Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide métalloïdique du sous-chapitre II
    et un acide métallique du sous-chapitre IV sont à classer au n0 28.13 .
5 . Les nos 28.29 à 28.48 doivent être considérés comme comprenant seulement les sels et persels de métaux et ceux
    d'ammonium. Sous réserve des exceptions résultant du libellé des positions , les sels doubles ou complexes sont
    à classer au n0 28.48 .
6. Le n0 28.50 doit être considéré comme comprenant seulement :
    a) les éléments chimiques et isotopes fissiles suivants : l'uranium naturel et ses isotopes uranium 233 et 235 , le
        plutonium et ses isotopes ;
    b) les éléments chimiques radioactifs suivants : le technétium, le prométhium, le polonium , l'astate , le radon, le
        francium, le radium, Pactinium, le protactinium , le neptunium, l'américium et les autres éléments de numéro
        atomique plus élevé ;
    c) tous les autres isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des métaux
        communs des sections XIV ou XV) ;
    d) les composés inorganiques ou organiques de ces éléments ou isotopes , qu'ils soient ou non de constitution chi­
        mique définie , même mélangés entre eux ;
    e) les alliages (autres que le ferro-uranium ), dispersions et cermets , renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs
        composés inorganiques ou organiques ;
    f) les cartouches de réacteurs nucléaires usées (irradiées).
    Le terme « isotopes » mentionné ci-dessus et dans le libellé des nos 28.50 et 28.51 s'étend aux « isotopes enrichis »,
    à l'exclusion toutefois des éléments chimiques existant dans la nature à l'état d'isotopes purs et de l'uranium
    appauvri en U 235 .
7. Rentrent dans le n0 28.55 les ferrophosphores contenant en poids 15 % et plus de phosphore et les cuprophosphores
    contenant en poids plus de 8 % de phosphore .
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                       131
                                                                                                                       28.01
8 . Les éléments chimiques, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en électronique restent
    classés dans le présent chapitre, à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres
    ou de barres . Découpés sous forme de disques , de plaquettes ou formes analogues, ils relèvent du n0 38.19 .
Note complémentaire
Sauf dispositions contraires, les sels mentionnés dans une sous-position comprennent aussi les sels acides et les sels basiques.
     Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                            Code         Unité
    Nimexe     douanier commun      statistique
                                                                     Désignation des marchandises        CTCI     supplémentaire
                                                               I. ÉLÉMENTS CHIMIQUES
              28.01                              Halogènes (fluor , chlore , brome , iode) :
   28.01-10   A                                     Fluor                                               522.14          —
   28.01-30   B                                     Chlore                                              522.13          —
   28.01-50   C                                     Brome                                               522.14          —
   28.01-70   D                                     Iode                                                522.14          —
   28.02-00   28.02                              Soufre sublimé ou précipité ; soufre colloïdal ....    522.15          —
              28.03                              Carbone (noirs de carbone notamment) :
   28.03-10                       A                 Noir de gaz de pétrole                              522.18          —
   28.03-20                       B                 Noir d'acétylène                                    522.18          —
   28.03-30                       C                 Noir d'antbracène                                   522.18          —
   28.03-80                       D                 autres                                              522.18          —
              28.04                              Hydrogène ; gaz rares ; autres métalloïdes :
   28.04-10   A                                     Hydrogène                                           522.11          —
   28.04-30   B                                     Gaz    rares                                        522.11          —
              C                                     autres métalloïdes :
   28.04-40      I                                    Oxygène                                           522.11          —
   28.04-50      II                                   Sélénium                                          522.12          —
   28.04-60      III                                  Tellure et arsenic                                522.12         —
   28.04-70      IV                                   Phosphore                                         522.12          —
                 v                                    autres   :
   28.04-91                      a                       Azote                                          522.11          —
   28.04-93                      b                       Silicium contenant au moins 99,99 % en poids
                                                         de   silicium                                  522.12          —
   28.04-95                       c                      autre silicium                                 522.12          —
   28.04-97                      d                       Bore                                           522.12          —
              28.05                              Métaux alcalins et alcalino-terreux ; métaux de terres
                                                 rares , yttrium et scandium , même mélangés ou alliés
                                                 entre eux ; mercure        :
              A                                     Métaux alcalins :
   28.05-11      I                                    Sodium                                            522.17          —
 ---pagebreak--- 132                                  Journal officiel des Communautés européennes                             19 . 12 . 77
28 .05
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                           Code        Unité
                                                               Désignation des marchandises          CTCI   supplémentaire
   Nimexe     douanier commun   statistique
             28.05 A
             (suite)
  28.05-13      II                               Potassium                                         522.17         —
  28.05-15      III                               Lithium                                          522.17         —
  28.05-17      IV                               Césium et rubidium                                522.17         —
  28.05-30   B                                 Métaux alcalino-terreux                             522.17
             C                                 Métaux de terres rares, yttrium et scandium, même
                                               mélangés ou alliés entre eux :
  28.05-40      I                                 mélangés ou alliés entre eux                     522.17         —
  28.05-50      II                                autres                                            522.17        —
             D                                 Mercure     :
  28.05-71       I                                présenté en bonbonnes d' un contenu net de
                                                  34,5 kg (poids standard) et dont la valeur fob ,
                                                 par bonbonne , n'excède pas 224 UC                 522.16
  28.05-79       II                               autre                                            522.16
                                                         II . ACIDES INORGANIQUES
                                                         ET COMPOSÉS OXYGÉNÉS
                                                                DES MÉTALLOÏDES
             28.06                           Acide chlorhydrique ; acide chlorosulfurique :
   28.06-10                    A               Acide chlorhydrique                                  522.21        —
   28.06-90                    B               Acide chlorosulfurique                               522.21
             28.08                           Acide sulfurique ; oléum :
                               A               Acide sulfurique :
   28.08-10                        1              à 60° Baumé ou moins                              522.22         —
   28.08-20                        II             autre                                             522.22        —
   28.08-30                     B              Oléum                                                522.22
              28.09                          Acide nitrique ( azotique); acides sulfonitriques :
   28.09-10                    A               Acide nitrique (azotique)                            522.23         —
   28.09-90                    B               Acides    sulfonitriques                             522.23         —
   28.10-00   28.10                          Anhydride et acides phosphoriques (méta-, ortho- et
                                             pyro-)                                                 522.24     kg P2O5
   28.12-00   28.12                          Acide et anhydride boriques                            522.25
              28.13                          Autres acides inorganiques et composés oxygénés
                                             des métalloïdes :
   28.13-10   A                                 Acide fluorhydrique                                  522.29        —
   28.13-15   B                                 Anhydride sulfureux (bioxyde de soufre)              522.29        —
    28.13-20   C                                Anhydride sulfurique                                 522.29        —
    28.13-30   D                                Oxydes       d'azote                                 522.29        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                       133
                                                                                                                    28 . 13
     Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                            Code       Unité
    Nimexe     douanier commun     statistique
                                                                   Désignation des marchandises          CTCI  supplémentaire
             28.13
             (suite)
  28.13-33   E                                     Anhydride arsénieux                                  522.29       —
  28.13-35   F                                     Anhydride et acide arséniques                        522.29       —
  28.13-40   G                                     Anhydride carbonique                                522.29        —
  28.13-50   H                                     Anhydride silicique                                  522.29       —
             U                                    autres   :
  28.13-93                      I                     Composés du soufre                               522.29       —
  28.13-98                       II                  autres                                             522.29      —
                                                             III . DÉRIVÉS HALOGÈNES
                                                                  ET OXYHALOGÉNÉS
                                                       ET    SULFURÉS DES MÉTALLOÏDES
             28.14                             Chlorures , oxychlorures et autres dérivés halogénés
                                               et oxyhalogénés des métalloïdes :
             A                                    Chlorures et oxychlorures métalloïdiques :
  28.14-20      I                                    Chlorures de soufre                               522.31       —
                II                                   autres   :
  28.14-41                      a                       Chlorures et oxychlorure de phosphore ....     522.31       —
  28.14-48                      b                       autres                                         522.31       —
  28.14-90   B                                    autres dérivés halogénés et oxyhalogénés des métal­
                                                  loïdes                                               522.31       —
             28.15                             Sulfures métalloïdiques , y compris le trisulfure de
                                               phosphore :
  28.15-10   A                                    Sulfures de phosphore, y compris le trisulfure de
                                                  phosphore                                            522.32       —
  28.15-30   B                                    Sulfure de carbone                                   522.32       —
  28.15-90   C                                    autres                                               522.32       —
                                                                  IV . BASES , OXYDES ,
                                                         HYDROXYDES             ET   PEROXYDES
                                                         MÉTALLIQUES INORGANIQUES
             28.16                             Ammoniac liquéfié ou en solution (ammoniaque) :
  28.16-10                      A                 liquéfié                                             522.51       —
 28.16-30                       B                 en solution                                          522.51       —
             28.17                             Hydroxyde de sodium (soude caustique) ; hydroxyde
                                               de potassium (potasse caustique) ; peroxydes de so­
                                               dium et de potassium :
             A                                    Hydroxyde de sodium (soude caustique) :
 28.17-11                       I                    Soude caustique solide                            522.52       —
 28.17-15                       II                   Soude caustique en solution (lessive de soude
                                                     caustique )                                       522.53  kg NaOH
             B                                    Hydroxyde de potassium (potasse caustique) :
 28.17-31                       I                    Potasse caustique solide                          522.54       —
 28.17-35                       II                   Potasse caustique en solution (lessive de potasse
                                                     caustique )                                       522.54   kg KOH
 28.17-50    C                                    Peroxydes de sodium et de potassium                  522.54       —
 ---pagebreak--- 134                                  Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
28.18
    Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code      Unité
   Ni mexe   douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises
                                                                                                          CTCI  supplémentaire
           28.18                             Hydroxyde et peroxyde de magnésium ; oxydes ,
                                             hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum :
  28.18-01 A                                    Hydroxyde et peroxyde de magnésium                       522.55       —
  28.18-10 B                                    Oxyde, hydroxyde et peroxyde de strontium . . .          522.55       —
  28.18-30 C                                    Oxyde, hydroxyde et peroxyde de baryum ....              522.55       —
  28.19-00 28.19                             Oxyde de zinc ; peroxyde de zinc                            522.41
           28.20                             Oxyde et hydroxyde d'aluminium ( alumine); corin­
                                             dons artificiels :
            A                                   Oxyde et hydroxyde d' aluminium ( alumine) :
  28.20-11                    I                   Oxyde d'aluminium.                                    287.32       —
  28.20-15                    u                   Hydroxyde d'aluminium                                  522.56      —
  28.20-30  B                                   Corindons artificiels                                    522.57       —
           28.21                             Oxydes et hydroxydes de chrome :
  28.21-10                    A                Trioxyde de chrome                                        522.42       —
  28.21-30                    B                                                                          522.42
           28.22                             Oxydes de manganèse :
  28.22-10 A                                    Bioxyde de manganèse                                    522.43       —
  28.22-90 B                                   autres                                                    522.43
           28.23                             Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres
                                             colorantes à base d'oxyde de fer naturel , contenant
                                            en poids 70 % et plus de fer combiné , évalué en Fe2 03 ) :
  28.23-10                    A                Oxydes de fer artificiels                                522.44       —
  28.23-90                    B                autres                                                    522.44      —
 28.24-00  28.24                            Oxydes et hydroxydes de cobalt ; oxydes de cobalt
                                            du commerce                                                  522.45      —
  28.25-00 28.25                             Oxydes de titane                                           522.46
           28.27                            Oxydes de plomb , y compris le minium et la mine
                                            orange    :
 28.27-20                     A                Minium et mine orange                                    522.47       —
 28.27-80                     B                autres                                                   522.47
           28.28                            Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques ;
                                            autres bases , oxydes , hydroxydes et peroxydes métal­
                                            liques inorganiques :
 28.28-05  A                                   Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques    522.59       —
 28.28-10  B                                   Oxyde et hydroxyde de lithium                            522.59       —
           C                                   Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium :
 28.28-21     I                                   Oxyde et hydroxyde                                    522.59       —
 28.28-25     II                                 Peroxyde                                               522.59        -
 ---pagebreak--- 19 . 12. 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                          135
                                                                                                                       28 .28
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
    N i mexe  douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises                CTCI  supplémentaire
             28.28
             (suite)
  28.28-30   D                                   Oxyde et hydroxyde de béryllium                           522.59       —
  28.28-35   E                                   Oxydes d'étain                                            522.59       —
  28.28-40   F                                   Oxydes et hydroxydes de nickel                            522.59       —
  28.28-50   G                                   Oxydes et hydroxydes de molybdène                         522.59       —
  28.28-60   H                                   Oxydes et hydroxydes de tungstène                         522.59       —
             U                                   Oxydes et hydroxydes de vanadium :
  28.28-71      I                                  Pentoxyde ( anhydride vanadique)                        522.59       —
  28.28-79      II                                 autres                                                  522.59       —
  28.28-81   K                                   Oxyde de zirconium et oxydes de germanium . .             522.59       —
             L                                   Oxydes et hydroxydes de cuivre :
  28.28-83      I                                  Oxydes                                                  522.59       —
  28.28-85      II                                 Hydroxydes                                              522.59      —
  28.28-87   M                                   Oxydes de mercure                                         522.59       —
             N                                   autres  :
  28.28-91                     /                   Oxydes d'antimoine                                      522.59       —
  28.28-99                     u                   autres                                                  522.59       —
                                                    V. SELS ET PERSELS MÉTALLIQUES
                                                         DES ACIDES INORGANIQUES
             28.29                            Fluorures ; fluosilicates , fluoborates et autres fluosels :
             A                                   Fluorures :
  28.29-20      I                                  d' ammonium , de sodium                                 523.11       —
                II                                 autres  :
  28.29-41                     a                      Fluorure d'aluminium                                 523.11       —
  28.29-48                     b                      autres                                               523.11       —
             B                                   Fluosilicates , fluoborates et autres fluosels :
  28.29-50      I                                  Fluosilicates de sodium , de potassium ....             523.11       —
  28.29-60      II                                 Fluozirconate de potassium                              523.11       —
  28.29-70      III                                Fluoaluminate de sodium                                 523.11       —
  28.29-80      IV                                 autres                                                  523.11       —
             28.30                            Chlorures , oxychlorures et hydroxychlorures ; bromures
                                              et oxybromures ; iodures et oxyiodures :
             A                                   Chlorures :
                I                                  d' ammonium , d' aluminium :
  28.30-12                     a                      d'ammonium                                           523.12       —
  28.30-16                     b                      d'aluminium                                          523.12       —
  28.30-20      II                                 de baryum                                               523.12       —
 ---pagebreak--- 136                                  Journal officiel des Communautés européennes                          19 . 12 . 77
28 .30
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                         Code       Unité
            douanier commun                                   Désignation des marchandises
   Nimexe                      statistique                                                         CTCI  supplémentaire
           28.30   A
           (suite)
              III                               de calcium , de magnésium :
  28.30-31                   a                     de calcium                                     523.12       —
  28.30-35                   b                     de magnésium                                   523.12       —
  28.30-40    IV                                de fer                                            523.12       —
              v                                 de cobalt , de nickel :
  28.30-51                   a                     de cobalt                                      523.12       —
  28.30-55                   b                     de nickel                                      523.12       —
  28.30-60    VI                                d' étain                                          523.12       —
              VII                               autres    :
  28.30-71                   a                     de    zinc                                     523.12       —
  28.30-79                   b                     autres                                         523.12       —
           B                                  Oxychlorures et hydroxychlorures :
  28.30-80    I                                 de cuivre, de plomb                               523.12       —
  28.30-90    II                                autres                                            523.12       —
           c                                  autres  :
                             1                  Bromures et oxybromures :
  28.30-93                       a                 Bromure de sodium, bromure de potassium . .    523.12       —
  28.30-95                       b                 autres                                         523.12       -
  28.30-98                   II                 Iodures et oxyiodures                             523.12       —
           28.31                           Hypochlorites ; hypochlorite de calcium du commerce ;
                                           chlorites ; hypobromites :
  28.31-31 A                                  Hypochlorites de sodium ou de potassium             523.13       —
  28.31-40 B                                  Chlorites                                           523.13       —
           C                                  autres   :
  28.31-61                   I                  Hypochlorite de calcium du commerce               523.13       —
  28.31-99                   II                 autres                                            523.13       —
           28.32                           Chlorates et Perchlorates ; bromates et perbrom ates ;
                                           iodates et periodates :
           A                                  Chlorates :
              I                                 d' ammonium , de sodium , de potassium :
  28.32-14                   a                     de    sodium                                   523.14       —
  28.32-18                   b                     d'ammonium, de potassium                       523.14       —
  28.32-20    II                                de baryum                                         523.14       —
  28.32-30    III                               autres                                            523.14       —
           B                                  Perchlorates :
  28.32-40    I                                 d' ammonium                                       523.14       —
  28.32-50    II                                de sodium                                         523.14       —
  28.32-60    III                               de potassium                                      523.14       —
  28.32-70    IV                                autres                                            523.14       —
  28.32-90 c                                                                                      523.14       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                     137
                                                                                                                  28 .35
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                            Code       Unité
    N i mexe  douanier commun     statistique                    Désignation des marchandises           CTCI  supplémentaire
             28.35                             Sulfures , y compris les polysulfures :
             A                                   Sulfures :
  28.35-10      I                                   de potassium , de baryum, d'étain, de mercure     523.15       —
  28.35-20      II                                   de calcium , d' antimoine , de fer               523.15        —
                III                                  autres  :
  28.35-41                     a                       de sodium                                      523.15       —
  28.35-43                     b                       de   zinc                                      523.15       —
  28.35-45                     C                       de   cadmium                                   523.15       —
  28.35-47                     d                       autres                                         523.15       —
             B                                   Polysulfures :
  28.35-51      I                                    de potassium , de calcium , de baryum , de fer,
                                                    d' étain                                           523.15       —
  28.35-59      II                                   autres                                           523.15        —
  28.36-00   28.36                             Hydrosulfites , y compris les hydrosulfites stabilisés
                                               par des matières organiques ; sulfoxylates             523.16        —
             28.37                             Sulfites et hyposulfites :
                               A                 Sulfites :
  28.37-11                          I               Bisulfite de sodium                               523.17        —
  28.37-19                          II              autres                                            523.17       —
  28 37-30                     B                 Hyposulfites                                         523.17        —
             28.38                             Sulfates et aluns ; persulfates :
             A                                   Sulfates :
               I                                    de sodium , de cadmium :
  28.38-21                     a                       de sodium                                      523.18       —
  28.38-23                     b                       de   cadmium                                   523.19       —
               II                                   de potassium , de cuivre :
  28.38-25                     a                       de potassium                                   523.19       —
  28.38-27                     b                       de cuivre                                      523.19       —
               III                                  de baryum , de zinc :
  28.38-41                     a                       de baryum                                      523.19       —
  28.38-43                     b                       de zinc                                        523.19       —
               IV                                   de magnésium , d' aluminium , de chrome :
  28.38-45                     a                       de magnésium                                   523.19       —
  28.38-47                     b                       d'aluminium                                    523.19       —
  28.38-49                     c                       de chrome                                      523.19       —
  28.38-50     v                                    de cobalt , de titane                             523.19       —
               VI                                   de fer , de nickel :
  28.38-61                     a                       de fer                                         523.19       —
  28.38-65                     b                       de nickel                                      523.19       —
  28.38-71     VII                                  de mercure, de plomb                              523.19       —
  28.38-75     VIII                                 autres                                            523.19       -
 ---pagebreak--- 138                                 Journal officiel des Communautés européennes                            19 . 12 . 77
28 .38
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                           Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Ni mexe  douanier commun    statistique                                                         CTCI   supplémentaire
           28.38
           ( suite)
           B                                 Aluns :
  28.38-81     I                                d' ammoniaque                                     523.19        —
  28.38-82     II                               de potasse                                        523.19        —
  28.38-83     III                              de chrome                                         523.19        —
  28.38-89     IV                               autres                                            523.19        —
  28.38-90 c                                 Persulfates                                          523.19        —
           28.39                           Nitrites et nitrates :
  28.39-10 A                                 Nitrites                                             523.21        —
           B                                 Nitrates :
  28.39-29     I                                de sodium                                         523.21        —
  28.39-30     II                               de potassium                                      523.21        —
               III                              de baryum, de béryllium, de cadmium , de cobalt,
                                                de nickel :
  28.39-51                    a                     de baryum                                     523.21        —
  28.39-59                    b                    de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel 523.21        —
  28.39-60     IV                               de cuivre , de mercure                            523.21        —
  28.39-70     V                                de plomb                                          523.21        —
               VI                               autres     :
  28.39-91                    a                     de bismuth                                    523.21        —
  28.39-98                    b                     autres                                        523.21        —
           28.40                           Phosphites , hypophosphites et phosphates :
  28.40-10  A                                 Phosphites et hypophosphites                        523.22        —
            B                                 Phosphates (y compris les polyphosphates) :
               I                                 d' ammonium :
  28.40-21        a                                 Polyphosphates                                523.22        —
  28.40-29        b                                 autres                                        523.22        —
               II                                autres  :
  28.40-30                    a                     Polyphosphates                                523.22        —
                              b                     autres phosphates :
                                 1                    Phosphates de calcium :
  28.40-62                           aa                  Phosphate bicalcique                     523.22        —
  28.40-65                           bb                  autres                                   523.22        —
                                 1                     Phosphates de sodium :
  28.40-71                           aa                  Phosphate     trisodique                  523.22       —
  28.40-79                           bb                  autres                                    523.22       —
  28.40-81                       3                    Phosphates de potassium                      523.22       —
  28.40-85                       4                    autres                                      523.22        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                  139
                                                                                                              28 .42
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                        Code        Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                       CTCI   supplémentaire
             28.42                            Carbonates et percarbonates , y compris le carbo­
                                              nate d'ammonium du commerce contenant du carba­
                                              mate d' ammonium :
             A                                   Carbonates :
  28.42-20      I                                  d' ammonium (y compris celui du commerce
                                                   contenant du carbamate d' ammonium ) ....      523.24       —
                II                                  de sodium :
  28.42-31                     a                      Carbonate neutre de sodium                  523.23       —
  28.42-35                     b                      autres                                      523.24       —
  28.42-40      m                                  de calcium                                     523.24       —
                IV                                 de magnésium , de cuivre :
  28.42-51                     a                      de magnésium                                523.24       —
  28.42-55                     b                      de cuivre                                   523.24       —
               v                                   de béryllium , de cobalt , de bismuth :
  28.42-61                     a                      de béryllium, de cobalt                     523.24       —
  28.42-65                     b                      de bismuth                                  523.24       —
  28.42-68      VI                                 de lithium                                     523.24       —
                VII                                autres  :
  28.42-71                     a                      de potassium                                523.24       —
  28.42-72                     b                      de baryum                                   523.24       —
  28.42-74                     c                      de plomb                                    523.24       —
  28.42-79                     d                      autres                                      523.24       —
  28.42-90   B                                   Percarbonates                                    523.24       —
             28.43                           Cyanures simples et complexes :
             A                                   Cyanures simples :
                I                                  de sodium , de potassium , de calcium :
  28.43-21                     a                      de sodium                                   523.25       —
  28.43-25                     b                      de potassium, de calcium . . . . *          523.25       —
  28.43-30      II                                 de cadmium                                     523.25       —
  28.43-40      III                                autres                                         523.25       —
             B                                   Cyanures complexes :
  28.43-91                     1                   Ferrocyanures et ferricyanures                 523.25       —
  28.43-99                     II                  autres                                         523.25       —
             28.44                            Fulminates , cy anates et thiocy anates :
  28.44-10   A                                   Fulminates                                       523.2 6      —
  28.44-30   B                                  Cyanates                                          523.26       —
  28.44-50   C                                  Thiocyanates                                      523.26        —
             28.45                            Silicates , y compris les silicates de sodium ou de
                                             potassium du commerce :
  28.45-10   A                                   de zirconium                                     523.27        —
 ---pagebreak--- 140                                  Journal officiel des Communautés européennes                             19 . 12 . 77
28 .45
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                            Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
    Nimexe   douanier commun    statistique                                                           CTCI  supplémentaire
            28.45
            (suite)
            B                                  autres  :
                              I                  de sodium :
  28.45-81                        a                 Métasilicate                                     523.27       —
  28.45-89                        b                 autres                                           523.27       —
  28.45-93                    II                 de potassium                                        523.27       —
  28.45-98                    III                autres                                              523.27       —
            28.46                           Borates et perborates :
            A                                  Borates :
               I                                 de sodium , anhydres :
  28.46-11        a                                 destinés à la fabrication du perborate de
                                                    sodium                                           523.28       —
  28.46-13        b                                 autres                                           523.28       —
               II                                autres     :
  28.46-15                    a                     Borates de sodium hydratés                       523.28       —
  28.46-19                    b                     autres                                           523.28       —
            B                                  Perborates :
  28.46-91                    1                  de   sodium                                         523.28       —
  28.46-99                    U                  autres                                              523.28       —
            28.47                           Sels des acides d'oxydes métalliques (chromâtes , per­
                                            manganates , stannates , etc. ) :
  28.47-10  A                                  Aluminates                                            523.31       —
            B                                  Chromates, bichromates et perchromates :
               I                                 Chromates :
  28.47-31                    a                     de plomb, de zinc                                523.31       —
  28.47-39                    b                     autres                                           523.31       —
               II                                autres   :
  28.47-41                    a                     Bichromate de sodium                             523.31       —
   28.47-43                   b                     Bichromate de potassium                          523.31       —
  28.47-49                    c                     autres (bichromates et perchromates) ....        523.31       —
   28.47-60 C                                  Manganites , manganates et permanganates ....         523.31       —
   28.47-70 D                                  Antimoniates , molybdates                             523.31       —
   28.47-80 E                                  Zincates , vanadates                                  523.31       —
  28.47-90  F                                  autres                                                523.31       —
            28.48                           Autres sels et perseis des acides inorganiques , à l'ex­
                                            clusion des azotures :
   28.48-10 A                                  Sels simples , doubles ou complexes des acides du
                                               sélénium ou du tellure                                523.29       —
            B                                  autres   :
  28.48-20     I                                 Arséniates                                          523.29       —
  28.48-63     II                                 Phosphates doubles ou complexes                    523.29       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                         141
                                                                                                                       28 .48
     Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                               Code       Unité
    Nimexe     douanier commun    statistique                      Désignation des marchandises             CTCI  supplémentaire
             28.48 B
              (suite)
  28.48-65       III                                  Carbonates doubles ou complexes                     523.29        —
  28.48-71       IV                                   Silicates doubles ou complexes                      523.29        —
                 v                                   non dénommés :
  28.48-81                      a                       Chlorure double de zinc et d'ammonium . . .       523.29       —
  28.48-99                      b                       autres                                             523.29
                                                                         VI . DIVERS
             28.49                             Métaux précieux à l'état colloïdal ; amalgames de
                                               métaux précieux ; sels et autres composés inorganiques
                                               ou organiques de métaux précieux , de constitution
                                               chimique définie ou non :
             A                                    Métaux précieux à l'état colloïdal :
  28.49-10      I                                    Argent                                               523.32        —
  28.49-19      II                                   autres                                               523.32       —
  28.49-30   B                                    Amalgames de métaux précieux                            523.32
             C                                    Sels et autres composés inorganiques ou organiques
                                                  des métaux précieux :
                I                                    de l' argent :
  28.49-52                      a                       Nitrate d'argent                                  523.32       —
  28.49-54                      b                       autres                                            523.32       —
  28.49-59      II                                   des autres métaux précieux                           523.32        g
             28.50                             Éléments chimiques et isotopes , fissiles ; autres élé­
                                              ments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs ;
                                              leurs composés inorganiques ou organiques de consti­
                                              tution chimique définie ou non ; alliages , dispersions
                                              et cermets , renfermant ces éléments ou ces isotopes
                                              ou leurs composés inorganiques ou organiques :
             A                                    Éléments chimiques et isotopes, fissiles ; leurs compo­
                                                  sés , alliages , dispersions et cermets , y compris les
                                                 cartouches de réacteurs nucléaires usées (irradiées)
                                                  (Euratom ) :
  28.50-20                      I                    Uranium naturel                                      524.10        g
  28.50-30                      II                   Composés de l'uranium naturel et composés de
                                                    l'uranium      enrichi                                524.10        g
  28.50-50                      III                  autres                                               524.10        g
  28.50-80   B                                   autres                                                   524.10       Ci
             28.51                            Isotopes d'éléments chimiques autres que ceux du
                                              n° 28.50 ; leurs composés inorganiques ou organiques ,
                                              de constitution chimique définie ou non :
  28.51-10   A                                   Deutérium, eau lourde et autres composés du deu­
                                                 térium ; hydrogène et ses composés, enrichis en deu­
                                                 térium ; mélanges et solutions contenant ces produits
                                                 ( Euratom )                                              524.91
 28.51-90    B                                   autres                                                   524.91       —
 ---pagebreak--- 142                                 Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
28 .52
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
                                                            Désignation des marchandises
   Ni mexe  douanier commun    statistique                                                              CTCI  supplémentaire
           28.52                           Composés inorganiques ou organiques du thorium ,
                                           de l'uranium appauvri en U 235 et des métaux de
                                           terres rares , de l'yttrium et du scandium , même
                                           mélangés entre eux :
  28.52-20 A                                  du thorium , de l' uranium appauvri en U 235 , même
                                              mélangés entre eux (Euratom )                            524.92       —
           B                                  autres    :
  28.52-81                   1                    Composés du cérium                                   524.92       —
  28.52-89                   u                    autres                                               524.92
           28.54                            Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée),          y   compris
                                           l'eau oxygénée solide :
  28.54-10 A                                  solide                                                   523.91       —
  28.54-90 B                                  autre                                                    523.91
           28.55                           Phosphures , de constitution chimique définie ou non :
  28.55-30 A                                  de fer ( ferrophosphores ) contenant en poids 15 %
                                              et plus de phosphore                                     523.92       —
           B                                  autres   :
  28.55-91                   1                   de cuivre                                             523.92       —
  28.55-98                   II                  autres                                                523.92
           28.56                           Carbures , de constitution chimique définie ou non :
  28.56-10 A                                  de silicium                                              523.94       —
  26.56-30 B                                  de    bore                                               523.94       —
  28.56-50 C                                  de    calcium                                            523.93       —
  28.56-70 D                                  d' aluminium , de chrome, de molybdène, de tungstène ,
                                              de vanadium , de tantale , de titane                     523.94       —
  28.56-90 E                                  autres                                                   523.94
           28.57                           Hydrures , nitrures , azotures , siliciures et borures , de
                                           constitution chimique définie ou non :
  28.57-10 A                                  Hydrures                                                 523.95       —
  28.57-20 B                                  Nitrures                                                 523.95       —
  28.57-30 C                                  Azotures                                                 523.95       —
  28.57-40 D                                  Siliciures                                               523.95       —
  28.57-50 E                                  Borures                                                  523.95
           28.58                           Autres composés inorganiques (y compris les eaux distil­
                                           lées , de conductibilité ou de même degré de pureté );
                                           air liquide (y compris l' air liquide dont les gaz rares
                                           ont été éliminés); air comprimé ; amalgames autres
                                           que de métaux précieux :
  28.58-10 A                                  Eaux distillées de conductibilité ou de même degré
                                              de pureté                                                523.99       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                        143
                                                                                                                   28 .58
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code       Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique                  Désignation des marchandises               CTCI  supplémentaire
             28.58
             (suite)
  28.58-20   B                                 Air liquide (y compris l'ait liquide dont les gaz rares
                                               ont été éliminés) ; air comprimé                        523.99       —
  28.58-80   C                                 autres                                                  523.99       —
 ---pagebreak---  144                                     Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
                                                           CHAPITRE 29
                                           PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
Notes
1 . Sous réservexles exceptions résultant du libellé de certaines de ses positions , le présent chapitre doit être considéré
     comme comprenant seulement :
     a ) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément , que ces composés contiennent
          ou non des impuretés ;
     b) des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés),
          à l'exclusion des mélanges d'isomères ( autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques , saturés ou
          non (chapitre 27) ;
     c) les produits des nos 29.38 à 29.42 inclus , les éthers et esters de sucres et leurs sels du n 0 29.43 et les produits du
         n 0 29.44, de constitution chimique définie ou non ;
     d) les solutions aqueuses des produits sous a), b) ou c) ci-dessus ;
     e) les autres solutions des produits sous a), b) ou c) ci-dessus , pour autant que ces solutions constituent un mode
          de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités
          du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi
         général ;
     f) les produits sous a), b), c), d) ou e) ci-dessus additionnés d'un stabilisant indispensable à leur conservation ou à
          leur transport ;
     g) les produits sous a), b ), c), d), e) ou f) ci-dessus , additionnés d'une substance antipoussiéreuse , d'un colorant
          ou d'un odoriférant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces
          additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général ;
     h) les produits ci-après , mis au type , pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium , copulants
         utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels .
2 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a)   les produits relevant du n0 15.04 , ainsi que la glycérine (n° 15.11 );
     b)  l'alcool éthylique (nos 22.08 et 22.09) ;
    c)   le méthane et le propane (n0 27.11 ) ;
     d)  les composés du carbone mentionnés à la note 2 du chapitre 28 ;
    e)   l'urée (nos 31.02 ou 31.05 selon le cas);
    f)   les matières colorantes d'origine végétale ou animale (n 0 32.04), les matières colorantes organiques synthétiques ,
         les produits organiques synthétiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores », les produits des types
         dits « agents de blanchiment optique » fixables sur fibre et l'indigo naturel (n0 32.05 ), ainsi que les teintures
         présentées dans des formes ou emballages de vente au détail (n0 32.09) ;
    g) les enzymes (n0 35.07) ;
    h) la métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires présentés en tablettes , bâtonnets ou formes
         similaires impliquant leur utilisation comme combustibles , ainsi que les combustibles liquides du genre de ceux
         utilisés dans les briquets ou les allumeurs , présentés en récipients d'une capacité inférieure ou égale à 300 centi­
         mètres cubes (n0 36.08 ) ;
    ij ) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes
         extinctrices du n0 38.17 ; les produits « encrivores » conditionnés dans des emballages de vente au détail , compris
         dans le n° 38.19 ;
    k) les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (n 0 90.01 ).
3 . Tout produit qui pourrait rentrer dans deux ou plusieurs positions du présent chapitre doit être considéré comme
    appartenant à celle de ces positions qui est placée la dernière par ordre de numérotation .
4. Sauf dispositions contraires résultant du libellé des sous-positions dans les nos 29.03 à 29.05 , 29.07 à 29.10, 29.12 à
    29.21 , 29.22 et 29.23 inclus , toute référence aux dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés , doit être considérée
    comme s ' appliquant également aux dérivés mixtes ( sulfohalogénés , nitrohalogénés , nitrosulfonés , nitrosulfohalo­
    génés , etc .).
     Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme « fonctions azotées » au sens du
    n 0 29.30 .
5 . a ) Les esters de composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII inclus avec des composés orga­
         niques des mêmes sous-chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la position placée
         la dernière par ordre de numérotation ;
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                       145
                                                                                                                     29 .01
    b) les esters de l'alcool éthylique ou de la glycérine avec des composés organiques à fonction acide des sous-chapitres
        I à VII inclus sont à classer avec les composés à fonction acide correspondants ;
    c) les sels des esters visés sous a) ou b) ci-dessus avec des bases inorganiques sont à classer avec les esters corres­
        pondants ;
    d) les sels d'autres composés organiques à fonction acide ou à fonction phénol des sous-chapitres I à VII inclus
        avec des bases inorganiques sont à classer avec les composés organiques à fonction acide ou à fonction phénol
        correspondants ;
     e) les halogénures des acides carboxyliques sont à classer avec les acides correspondants .
6 . Les composés des nos 29.31 à 29.34 inclus sont des composés organiques dont la molécule comporte , outre des atomes
    d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote , des atomes d'autres métalloïdes ou de métaux, tels que soufre , arsenic , mercure ,
    plomb , etc., directement liés au carbone.
    Les nos 29.31 (thiocomposés organiques) et 29.34 (autres composés organo-minéraux) doivent être considérés
    comme ne comprenant pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes ) qui , exception faite de
    l'hydrogène , de l'oxygène et de l'azote , ne comportent, en liaison directe avec le carbone , que les atomes de soufre
    et d'halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou de dérivés mixtes).
7 . Le n0 29.35 (composés hétérocycliques) doit être considéré comme ne comprenant pas les éthers-oxydes internes ,
    les hémiacétals internes , les éthers-oxydes méthyléniques des orthodiphénols , les époxydes alpha et bêta , les acétals
    cycliques , les polymères cycliques des aldéhydes , des thioaldéhydes ou des aldimines , les anhydrides d'acides poly­
    basiques , les esters cycliques de polyalcools avec des acides polybasiques, les uréides cycliques et les thiouréides
    cycliques , les imides d'acides polybasiques , l'hexaméthylène-tétramine et le triméthylènetrinitramine.
 Note complémentaire
À l'intérieur d'une position, les dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) qui relève d'une
sous-position sont à classer, sauf dispositions spéciales, dans cette sous-position, pour autant que, dans la même série de
sous-positions, une sous-position terminale « autres » (sans aucune adjonction ) n'ait pas été prévue. Lorsqu'elle existe,
les dérivés en cause relèvent de cette sous-position terminale « autres ».
      Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                             Code      Unité
     Nimexe      douanier commun                                  Désignation des marchandises             CTCI  supplémentaire
                                    statistique
                                                                 I. HYDROCARBURES ,
                                                           LEURS DÉRIVÉS HALOGÈNES ,
                                                          SULFONÉS , NITRÉS , NITROSÉS
                29.01                           Hydrocarbures :
                A                                 acycliques :
    29.01-11       I                                 destinés à être utilisés comme carburants ou comme
                                                     combustibles                                         511.19       —
                   II                                destinés à d' autres usages :
    29.01-14                       a                    saturés                                           511.19
                                   b                    non saturés    :
    29.01-22                          1                    Éthylène                                       511.11       —
    29.01-24                          2                    Propylène                                      511.12       —
    29.01-25                          3                    Butylènes, butadienes, méthylbutadiènes  . . . 511.13       —
    29.01-29                          4                   autres                                          511.19       —
 ---pagebreak--- 146                                 Journal officiel des Communautés européennes                            19 . 12 . 77
29 .01
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                           Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                          CTCI  supplémentaire
           29.01
           (suite)
           B                                 cyclaniques et cycléniques :
  29.01-31    I                                 Azulènes                                         . 511.29       —
              II                                autres   :
  29.01-33       a                                 destinés à être utilisés comme carburants ou
                                                   comme combustibles                              511.29       —
                 b                                 destinés à d'autres usages :
  29.01-36                   1                       Cyclohexane                                   511.21       —
  29.01-39                   2                       autres                                        511.29       —
           C                                 cycloterpéniques :
  29.01-51    I                                 Pinènes, camphène, dipentène                       511.29       —
  29.01-59    II                                autres                                             511.29       —
           D                                 aromatiques :
              I                                 Benzène, toluène, xylènes :
  29.01-61       a                                 destinés à être utilisés comme carburants ou
                                                  comme combustibles                               511.29       —
                 b                                 destinés à d'autres usages :
  29.01-63                   1                       Benzène                                       511.22       —
  29.01-64                   2                       Toluène                                       511.23       —
                             3                       Xylènes :
  29.01-65                       aa                     Orthoxylène                                511.24       —
  29.01-66                       bb                     Métaxylène                                 511.24       —
  29.01-67                       cc                     Paraxylène                                 511.24       —
  29.01-68                      dd                      Mélanges d'isomères                        511.24       —
             II                                 Styrène , éthylbenzène :
  29.01-71                   a                     Styrène                                         511.25       —
  29.01-73                   b                    Éthylbenzène                                     511.26       —
  29.01-75   III                                Isopropylbenzène (eumène)                          511.29       -
             IV                                 Naphtalène , anthracène :
  29.01-77                   a                    Naphtalène                                       511.29       —
  29.01-79                   b                    Anthracène                                       511.29       —
  29.01-81   V                                  Diphényle, triphényles                             511.29       —
  29.01-99   VI                                 autres                                             511.29       —
           29.02                           Dérivés halogènes des hydrocarbures :
           A                                 Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques :
  29.02-10   I                                  Fluorures et polyfluorures                         511.39       —
             II                                 Chlorures et polychlorures :
                 a                                saturés :
  29.02-21         1                                 Chlorure de méthyle , chlorure d'éthyle . .   511.39       —
                   2                                 autres :
  29.02-23                   aa                         Dichlorométhane (chlorure de méthylène)    511.39       —
  29.02-24                   bb                         Trichlorométhane (chloroforme)             511.39       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                           147
                                                                                                                       29 .02
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises               CTCI  supplémentaire
             29.02 A II a 2
             (suite)
  29.02-25                     CC                          Tétrachlorure de carbone                        511.39       —
  29.02-26                     dd                          l:2-Dicbloroéthane        (chlorure d'éthylène) 511.39       —
  29.02-29                     ee                          autres                                          511.39       —
                   b                                 non saturés :
  29.02-31                     1                        Monochloroéthylène (chlorure de vinylemono­
                                                        mère )                                             511.31       _
  29.02-33                     2                        Trichloroéthylène                                  511.32       —
  29.02-35                     3                        Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène ) . . .     511.33       —
  29.02-36                     4                        Chlorures d'allyle, de méthallyle (bêta-méthyl­
                                                        allyle )                                           511.39       —
  29.02-38                     5                        autres                                             511.39       —
  29.02-40     III                                Bromures et polybromures                                 511.39       —
  29.02-60     IV                                 Iodures et polyiodures                                   511.39       —
  29.02-70     v                                  Dérivés mixtes                                           511.39
             B                                 Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques ,
                                               cycléniques et cycloterpéniques :
  29.02-81                     1                  Hexachlorocyclohexane                                    511.39       —
  29.02-89                     11                 autres                                                   511.39       "
             C                                 Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques :
  29.02-91                     I                  Monochlorobenzène                                        511.39       —
  29.02-93                     II                 Paradichlorobenzène                                      511.39       —
  29.02-95                     III                Dichlorodiphényltrichloroéthane ( DDT )                  511.39       —
  29.02-98                     /V                 autres                                                   511 39
             29.03                           Dérivés sulfonés , nitrés , nitrosés des hydrocarbures :
  29.03-10   A                                 Dérivés sulfonés                                            511.40       —
             B                                 Dérivés nitrés et nitrosés :
  29.03-31     I                                  Trinitrotoluènes , dinitronaphtalènes                    511.40       —
  29.03-39     II                                 autres                                                   511.40       —
             C                                 Dérivés mixtes :
  29.03-51      I                                 Dérivés sulfohalogénés                                   511.40       —
   29.03-59     II                                autres                                                   511.40
                                                      II . ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS
                                                             HALOGÉNÉS , SULFONÉS ,
                                                                  NITRÉS , NITROSÉS
             29.04                           Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés , sul­
                                             fonés , nitrés , nitrosés :
             A                                  Monoalcools saturés :
  29.04-11      I                                 Alcool méthylique (méthanol)                             512.11       —
  29.04-12     II                                 Alcools propylique et isopropylique                      512.12       —
 ---pagebreak--- 148                                  Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
29 .04
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                   Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                   CTCI  supplémentaire
           29.04 A
           (suite)
              III                                 Alcools butyliques :
  29.04-14       a                                   Alcool butylique tertiaire                             512.13        —
                 b                                  autres alcools butyliques :
  29.04-16                   1                         Alcool butylique normal (butanol 1 )                 512.13        —
  29.04-18                   2                         autres alcools butyliques                            512.13        —
  29.04-21    IV                                  Alcools pentyliques (alcools amyliques)                   512.19       —
              V                                   autres   :
                             a                      Alcools octyliques :
  29.04-22                       1                     2-Éthylhexanol                                       512.14       —
  29.04-24                       2                     autres                                               512.14       —
  29.04-25                   b                      Alcools laurique , stéarique, cétylique                 512.19       —
  29.04-27                   c                      autres                                                  512.19       —
           B                                  Monoalcools non saturés :
  29.04-31    I                                   Alcool allylique                                          512.19       —
              II                                  autres :
  29.04-35                   a                      Géraniol, citronellol, linaloi, rhodinol et nérol . . . 512.19       —
  29.04-39                   b                      autres                                                  512.19       -
           c                                   Polyalcools :
              I                                   Diols, triols et tétrols :
  29.04-61                   a                      Éthylèneglycol                                          512.15       —
  29.04-62                   b                      Propylèneglycol                                         512.19       —
  29.04-64                   c                      Hexylèneglycol                                          512.19       —
  29.04-65                   d                      autres diols                                            512.19       —
  29.04-66                   e                       Pentaérythrite                                         512.19       —
  29.04-67                   f                      Triols et autres tétrols                                512.19       —
  29.04-71   II                                   Mannitol                                                  512.19       —
              III                                 Sorbitol :
                 a                                  en solution aqueuse :
  29.04-73         1                                   contenant du mannitol dans une proportion
                                                       inférieure ou égale à 2 % en poids calculée
                                                       sur sa teneur en sorbitol                            512.19       —
  29.04-75         2                                   autre                                                512.19       —
                 b                                  autre    :
  29.04-77         1                                   contenant du mannitol dans une proportion
                                                       inférieure ou égale à 2 % en poids calculée
                                                       sur sa teneur en sorbitol                            512.19       —
  29.04-79         2                                   autre                                                512.19       —
  29.04-80   IV                                   autres polyalcools                                        512.19       —
  29.04-90   V                                    Dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés des
                                                  polyalcools                                               512.19       —
           29.05                            Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés , sulfo­
                                            nés , nitrés , nitrosés :
           A                                  cyclaniques , cycléniques et cycloterpéniques :
  29.05-11   I                                    Cyclohexanol, méthyl- et diméthylcyclohexanols            512.20       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                          149
                                                                                                                    29 .05
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique                   Désignation des marchandises
                                                                                                          CTCI  supplémentaire
             29.05 A
             Csuite)
  29.05-13      II                                Menthol                                                512.20       —
                III                              Sterols, inositols :
  29.05-15                     a                    Stérols                                              512.20       —
  29.05-16                     b                    Inositols                                            512.20       —
  29.05-19      IV                               autres                                                  512.20       —
             B                                 aromatiques :
  29.05-31      I                                Alcool cinnamique                                       512.20       —
                II                               autres   :
  29.05-51                     a                    Alcool benzylique                                    512.20       —
  29.05-55                     b                    Alcool phényléthylique                               512.20       —
  29.05-59                     c                    autres                                               512.20
                                                  III . PHÉNOLS ET PHÉNOLS-ALCOOLS
                                                     ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS ,
                                                        SULFONÉS , NITRÉS , NITROSÉS
             29.06                          Phénols et phénols-alcools :
             A                                 Monophénols :
  29.06-11      I                                Phénol et ses sels                                      512.34       —
                II                               Crésols , xylénols et leurs sels :
  29.06-12                     a                    Crésols et leurs sels                                512.35       —
  29.06-14                     b                    Xylénols et leurs sels                               512.36       —
  29.06-15      III                              Naphtols et leurs sels                                  512.36       —
                IV                               autres   :
  29.06-17                     a                    Octylphénol, monylphénol et leurs sels ....          512.36       —
  29.06-18                     b                    autres                                               512.36       —
             B                                 Polyphénols :
  29.06-31      I                                 Résorcine et ses sels                                  512.36       —
  29.06-33      II                               Hydroquinone                                            512.36       —
  29.06-35      III                              Dihydroxynaphtalènes et leurs sels                      512.36       —
  29.06-37      IV                               2,2- Bis (4-hydroxyphényl)propane                       512.36       —
  29.06-38      v                                autres                                                  512.36       —
  29.06-50   c                                 Phénols-alcools                                           512.36
             29.07                          Dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés des phénols
                                            et phénols-alcools :
  29.07-10   A                                 Dérivés halogénés                                         512.37       —
  29.07-30   B                                 Dérivés sulfonés                                          512.37       —
             C                                 Dérivés nitrés et nitrosés :
  29.07-51      I                                Trinitrophénol ( acide picrique) ; trinitrorésorci­
                                                 nate de plomb ; trinitroxylénols et leurs sels . .      512.37       —
 ---pagebreak--- 150                                  Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
29 .07
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code        Unité
                                                               Désignation des marchandises              CTCI
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                                      supplémentaire
             29.07 C
             (suite)
  29.07-55      II                                Dinitrocrésols , trinitro-meia-crésol                 512.37         —
  29.07-59      III                               autres                                                512.37         —
  29.07-70   D                                  Dérivés mixtes                                          512.37         -
                                                              IV . ÉTHERS-OXYDES ,
                                                           PEROXYDES D'ALCOOLS ,
                                                             PEROXYDES D' ÉTHERS ,
                                                         ÉPOXYDES ALPHA ET BÊTA ,
                                                         ACÉTALS ET HÉMI-ACÉTALS
                                                      ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÈNES ,
                                                        SULFONÉS , NITRÉS , NITROSÉS
             29.08                           Éthers-oxydes , éthers-oxydes-alcools , éthers-oxydes­
                                            phénols , éthers-oxydes-alcools-phénols , peroxydes d'al­
                                            cools et peroxydes d'éthers , et leurs dérivés halo­
                                            génés , sulfonés , nitrés , nitrosés :
              A                                 Éthers-oxydes :
                 I                                acycliques :
  29.08-11           a                               Oxyde d' éthyle (éther          éthylique), oxydes
                                                     d' éthyle dichlorés                                516.11
  29.08-12           b                               autres                                             516.11             -
  29.08-14       II                               cyclaniques , cycléniques et cycloterpéniques . .     516.11          —
                 III                               aromatiques :
   29.08-15          a                               4-£eri-Butyl-3-méthoxy-l-méthyl-2,6-dinitroben­
                                                     zène ( musc ambrette)                               516.11         —
   29.08-16          b                                Oxyde de phényle                                   516.11          —
   29.08-18          c                               autres                                              516.11          —
              B                                 Éthers-oxydes-alcools :
                 I                                 acycliques :
   29.08-32                    a                      Diéthylèneglycol                                   516.11          -
                               b                      Monoéthers de /' éthylèneglycol et du diéthylène­
                                                     glycol :
   29.08-33                        1                    Éther monométhylique                             516.11          —
   29.08-35                        2                    Éther monobutylique                              516.11          —
   29.08-37                        3                     autres                                          516.11          —
   29.08-39                    c                      autres                                             516.11          —
   29.08-40       II                               cycliques                                             516.11          —
              C                                 Éthers-oxydes-phénols et éthers-oxydes-alcools-phé­
                                                nols :
   29.08-51       I                                 Gaïacol, sulfogaïacolate de potassium                516.11          —
   29.08-59       II                               autres                                                516.11          —
   29.08-70   D                                  Peroxydes d' alcools et peroxydes d' éthers ....        516.11           —
              29.09                          Époxydes , époxy-alcools , époxy-phénols et époxy­
                                              éthers ( alpha ou bêta); leurs dérivés halogénés , sul­
                                             fonés , nitrés , nitrosés :
    29.09-10                    A                Oxyde d'éthylène                                         516.13          —
   29.09-30                     B                Oxyde de propylène                                      516.14
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                         151
                                                                                                                    29 .09
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
    Ni mexe   douanier commun   statistique                                                              CTCI   supplémentaire
             29.09
             (suite)
  29.09-50                     C                Épichlorhydrine                                         516.19        —
  29.09-80                     D                autres                                                  516.19
             29.10                           Acétals , hémi-acétals et acétals et hémi-acétals à
                                             fonctions oxygénées simples ou complexes , et leurs
                                             dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés :
  29.10-10   A                                  Pipéronylbutoxyde                                       516.12        —
  29.10-90   B                                  autres                                                  516.12
                                                  V. COMPOSÉS À FONCTION ALDÉHYDE
             29.11                           Aldéhydes , aldéhydes-alcools , aldéhydes-éthers , al­
                                             déhydes-phénols et autres aldéhydes à fonctions
                                             oxygénées simples ou complexes ; polymères cycliques
                                             des aldéhydes ; paraformaldéhyde :
             A                                  Aldéhydes acycliques :
  29.11-12      I                                  Méthanal (formaldéhyde)                              516.21        —
   29.11-13     II                                 Éthanal (acétaldéhyde)                               516.21        —
   29.11-17     III                                Butanal (butyraldéhyde)                               516.21       —
  29.11-18      IV                                 autres                                               516.21        —
   29.11-30   B                                 Aldéhydes cyclaniques, cycléniques et cycloterpéniques   516.21       —
             C                                  Aldéhydes aromatiques :
   29.11-51     I                                  Aldéhyde cinnamique                                   516.21
                II                                 autres :
   29.11-53                    a                     Aldéhyde benzoïque                                  516.21       —
   29.11-59                    b                     autres                                              516.21       —
   29.11-70   D                                  Aldéhydes-alcools                                       516.21
              E                                 Aldéhydes-éthers , aldéhydes-phénols et autres aldé­
                                                hydes à fonctions oxygénées simples ou complexes :
                 I                                 4-Hydroxy-3-méthoxybenzaldéhyde (vanilline) et
                                                   3-éthoxy-4-hydroxybenzaldéhyde (éthylvanilline) :
   29.11-81                    a                     4-Hydroxy-3-méthoxybenzaldéhyde (vanilline) . .     516.21       __
   29.11-83                    b                     3-Êthoxy-4-hydroxybenzaldéhyde (éthylvanilline)     516.21       —
   29.11-85      II                                autres                                                516.21
              F                                  Polymères cycliques des aldéhydes :
   29.11-91     I                                  Trioxyméthylène                                       516.21       —
   29.11-93      II                                autres                                                516.21       —
    29.11-97  G                                  Paraformaldehyde                                        516.21       —
    29.12-00  29.12                           Dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés des pro­
                                              duits du n0 29.11                                          516.22       —
 ---pagebreak--- 152                                  Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
29 . 13
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code        Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe    douanier commun    statistique                                                              CTCI   supplémentaire
                                                  VI . COMPOSÉS À FONCTION CÉTONE
                                                         OU À FONCTION QUINONE
            29.13                           Cétones , cétones-alcools , cétones-phénols , cétones -
                                            aldéhydes , quinones ,        quinones-alcools , quinones­
                                            phénols , quinones-aldéhydes et autres cétones et
                                            quinones à fonctions oxygénées , simples ou com­
                                            plexes , et leurs dérivés halogénés , sulfonés , nitrés ,
                                            nitrosés :
            A                                  Cétones acycliques :
               I                                  Monocétones :
  29.13-11                    a                     Acétone                                             516.23        —
  29.13-12                    b                     Méthyléthylcétone                                   516.24        —
  29.13-13                    c                     Métbylisobutylcétone                                516.29        —
  29.13-16                    d                     autres                                              516.29        —
  29.13-18     II                                 Polycétones                                           516.29
            B                                  Cétones cyclaniques , cycléniques et cycloterpéniques :
               I                                  Camphre :
  29.13-21         a                                naturel brut                                        516.29        —
  29.13-23         b                                 autre (naturel raffiné et synthétique)             516.29
               II                                 autres  :
  29.13-25                    a                      Cyclohexanone, méthylcyclohexanones                516.29        —
  29.13-26                    b                      Ionones et méthylionones                           516.29        —
  29.13-28                    c                      autres                                             516.29
             C                                 Cétones aromatiques :
  29.13-31     I                                  Méthylnaphtylcétones (acétonaphtones)                 516.29        —
  29.13-33     II                                 Benzylidène-acétone                                   516.29        —
  29.13-39     III                                autres                                                516.29
             D                                  Cétones-alcools et cétones-aldéhydes :
                I                                 acycliques , cyclaniques , cycléniques et cycloterpé­
                                                  niques :
  29.13-42                     a                      Diacétone-alcool                                  516.29        —
  29.13-43                    b                      autres                                             516.29        —
  29.13-45      II                                aromatiques                                           516.29        —
  29.13-50   E                                  Cétones-phénols et autres cétones à fonctions oxygé­
                                                nées simples ou complexes                               516.29        —
             F                                  Quinones , quinones-alcools , quinones-phénols , quino­
                                               nes-aldéhydes et autres quinones à fonctions oxygénées
                                               simples ou complexes :
  29.13-61                     1                  Anthraquinone                                          516.29        —
   29.13-69                    11                 autres                                                 516.29
             G                                  Dérivés halogénés , sulfonés, nitrés , nitrosés :
   29.13-71     I                                 Musc cétone                                            516.29        —
   29.13-78     II                                autres                                                 516.29        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                         153
                                                                                                                     29 . 14
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                           CTCI  supplémentaire
                                                        VII . ACIDES CARBOXYLIQUES ,
                                                               LEURS ANHYDRIDES ,
                                                       HALOGÉNURES , PEROXYDES ET
                                              PERACIDES ; LEURS DÉRIVÉS HALOGÈNES ,
                                                        SULFONÉS , NITRÉS , NITROSÉS
             29.14                            Acides monocarboxyliques , leurs anhydrides , halo­
                                              génures , peroxydes et peracides ; leurs dérivés halo­
                                              génés , suifonés , nitrés , nitrosés :
             A                                  Acides monocarboxyliques acycliques saturés :
                I                                  Acide formique, ses sels et ses esters :
  29.14-12                     a                      Acide formique                                      513.79       —
  29.14-13                     b                      Sels de l'acide formique                            513.79       —
  29.14-14                     C                      Esters de l'acide formique                          513.79
                II                                 Acide acétique, ses sels et ses esters :
  29.14-17         a                                  Acide acétique                                      513.71       —
                   b                                  Sels de l' acide acétique :
  29.14-21           1                                   Pyrolignites (de calcium, etc. )                 513.71       —
  29.14-23           2                                   Acétate de sodium                                513.71       —
  29.14-25           3                                  Acétate de cobalt                                 513.71       —
  29.14-29           4                                  autres                                            513.71
                   c                                  Esters de l'acide acétique :
                     1                                  Acétates d'éthyle, de vinyle, de propyle,
                                                        d'isopropyle :
  29.14-31                     aa                          Acétate d'éthyle                               513.72       —
  29.14-32                     bb                          Acétate de vinyle                              513.72       —
  29.14-33                     cc                          Acétates de propyle, d'isopropyle              513.72
                     2                                   Acétates de méthyle , de butyle, d'isobutyle ,
                                                        de pentyle ( amyle), d'isopentyle (isoamyle),
                                                        de glycérine :
  29.14-35                     aa                          Acétate de méthyle                             513.72       —
  29.14-37                     bb                          Acétate de butyle                              513.72       —
  29.14-38                     cc                          Acétate d'isobutyle                            513.72       —
  29.14-39                     dd                          Acétates de pentyle (amyle), d'isopentyle
                                                           (isoamyle), de glycérine                       513.72       —
  29.14-41           3                                  Acétates de para-tolyle, de phénylpropyle,
                                                        de benzyle, de rhodinyle, de santalyle, de
                                                        phényléthane-l,2-diol                             513.72       —
                     4                                  autres    :
  29.14-43                     aa                          Acétate d'éthylglycol                          513.72       —
  29.14-45                     bb                          autres                                         513.72       —
  29.14-47      III                                Anhydride acétique                                     513.79       —
  29.14-49      IV                                 Halogénures de l' acide acétique                       513.79       —
  29.14-53      V                                  Acides bromoacétiques , leurs sels et leurs esters . . 513.79       —
  29.14-55      VI                                 Acide propionique, ses sels et ses esters              513.79       —
 ---pagebreak--- 154                                Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
29 . 14
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                            Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                 CTCI  supplémentaiie
           29.14 A
           (suite)
  29.14-57    vii                              Acides butyriques, leurs sels et leurs esters ....        513.79       —
  29.14-59    VIII                             Acides valérianiques , leurs sels et leurs esters . . .   513.79       —
              IX                               Acide palmitique, ses sels et ses esters :
  29.14-61       a                                Acide palmitique                                       513.79       —
  29.14-62       b                                Sels et esters de l'acide palmitique                   513.79       —
              X                                Acide stéarique, ses sels et ses esters :
  29.14-64       a                                Acide stéarique                                        513.79       —
                 b                                Sels et esters de l'acide stéarique :
  29.14-65         1                                 Stéarates de zinc, de magnésium                     513.79       —
                   2                                autres :
  29.14-66                   aa                        Sels de l'acide stéarique                         513.79       —
  29.14-67                   bb                        Esters de l'acide stéarique                       513.79       —
              XI                               autres   :
  29.14-68                   a                    Acides chloroacétiqueSy leurs sels et leurs esters . . 513.79       —
  29.14-69                   b                    autres                                                 513.79       —
           B                                Acides monocarboxyliques acycliques non saturés :
  29.14-71    I                                Acide méthacrylique, ses sels et ses esters               513.73       —
              II                               Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters :
  29.14-73       a                                Acides undécénoïques                                   513.79       —
  29.14-74       b                                Sels et esters des acides undécénoïques                513.79       —
              III                              Acide oléique, ses sels et ses esters :
  29.14-76       a                                Acide oléique                                          513.79       —
  29.14-77       b                                Sels et esters de l'acide oléique                      513.79       —
              IV                               autres  :
  29.14-81       a                                Acide sorbique, acide acrylique                        513.79       —
  29.14-83       b                                autres                                                 513.79       —
  29.14-86 C                                Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques et
                                            cycloterpéniques                                             513.79       —
           D                                Acides monocarboxyliques aromatiques :
  29.14-91    I                                Acide benzoïque, ses sels et ses esters                   513.79       —
  29.14-93    II                               Chlorure de benzoyle                                      513.79       —
  29.14-95    III                              Acide phénylacétique, ses sels et ses esters ....         513.79       —
              IV                               autres   :
  29.14-96                   a                    Peroxyde de benzoyle                                   513.79       —
  29.14-98                   b                    autres                                                 513.79       —
           29.15                          Acides polycarboxyliques , leurs anhydrides , halo­
                                          génures , peroxydes et peracides ; leurs dérivés halo­
                                          gènes , sulfonés , nitrés , nitrosés :
           A                                 Acides polycarboxyliques acycliques :
  29.15-11    I                                 Acide oxalique, ses sels et ses esters                   513.89       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                      155
                                                                                                                  29 . 15
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                            Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique
                                                               Désignation des marchandises            CTCI  supplémentaire
             29.15 A
             (suite)
                II                                Acide malonique, acide adipique, leurs sels et
                                                  leurs esters :
  29.15-12                     a                     Acide malonique, ses sels et ses esters ....     513.89       —
  29.15-14                     b                     Acide adipique et ses sels                       513.89       —
  29.15-16                     C                     Esters de l'acide adipique                       513.89       —
  29.15-17      III                               Anhydride maléïque                                  513.81
                IV                                Acide azélaïque , acide sébacique , leurs sels et
                                                  leurs esters :
  29.15-21         a                                 Acide azélaïque , acide sébacique                513.89       —
  29.15-23         b                                 Sels et esters des acides azélaïque et sébacique 513.89       —
  29.15-27      V                                 autres                                              513.89      —
  29.15-30   B                                  Acides polycarboxyliques cyclaniques , cycléniques et
                                                cycloterpéniques                                      513.89      —
             C                                  Acides polycarboxyliques aromatiques :
  29.15-40      I                                 Anhydride phtalique                                 513.82      —
                II                                Acide téréphtalique, ses sels et ses esters :
  29.15-51                     a                     Acide téréphtalique et ses sels                  513.89      —
  29.15-59                     b                     Esters de l'acide téréphtalique                  513.84
                III                               autres   :
  29.15-61                     a                     Orthophtalate de dibutyle                        513.89       —
  29.15-63                     b                     Orthophtalates de dioctyle                       513.83       —
  29.15-65                     c                     Phtalates de diisooctyle, de diisononyle, de
                                                     diisodécyle                                      513.89       —
  29.15-71                     d                     autres esters des acides phtaliques              513.89       —
  29.15-75                     e                     autres                                           513.89
             29.16                           Acides carboxyliques à fonctions alcool , phénol , al­
                                             déhyde ou cétone et autres acides carboxyliques à
                                             fonctions oxygénées simples ou complexes , leurs
                                             anhydrides , halogénures , peroxydes et peracides ;
                                             leurs dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés :
             A                                  Acides carboxyliques à fonction alcool :
  29.16-11      I                                 Acide lactique, ses sels et ses esters              513.90       —
  29.16-13      II                                Acide malique, ses sels et ses esters               513.90      —
                III                               Acide tartrique , ses sels et ses esters :
  29.16-15         a                                Tartrate de calcium brut                          513.90      —
                   b                                autres   :
  29.16-16                     1                        Acide tartrique                               513.90       —
  29.16-18                     2                       autres                                         513.90
                IV                                Acide citrique, ses sels et ses esters :
  29.16-21         a                                 Acide citrique                                   513.90         -
  29.16-23         b                                 Citrate de calcium brut                          513.90       —
  29.16-29         c                                autres                                            513.90       —
 ---pagebreak--- 156                                Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
29 .16
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises                  CTCI
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                        supplémentaire
           29.16 A
           (suite)
  29.16-31    V                                Acide gluconique, ses sels et ses esters                   513.90       —
  29.16-33    VI                                Acide phénylglycolique (acide mandélique), ses sels
                                               et ses esters                                              513.90       —
  29.16-36    VII                               Acide cholique, acide désoxycholique, leurs sels
                                               et leurs esters                                            513.90       —
              VIII                             autres   :
  29.16-41       a                                acycliques                                              513.90       —
  29.16-45       b                                cycliques                                               513.90
           B                                 Acides carboxyliques à fonction phénol :
              I                                 Acide salicylique, acide acétylsalicylique, leurs sels
                                               et leurs esters :
  29.16-51       a                                Acide salicylique                                       513.90       —
  29.16-53       b                                 Sels de l' acide salicylique                           513.90       —
                 c                                 Esters de l' acide salicylique :
  29.16-55         1                                  Salicylates de méthyle, de phényle (salol) . . .    513.90       —
  29.16-57         2                                  autres                                              513.90       —
  29.16-59       d                                 Acide acétylsalicylique , ses sels et ses esters . . . 513.90       —
  29.16-61    II                                Acides sulfosalicyliques , leurs sels et leurs esters . . 513.90       —
  29.16-63    III                               Acide 4-hydroxybenzoïque, ses sels et ses esters . .      513.90
              IV                                Acide gallique (acide 3,4,5-trihydroxybenzoïque),
                                               ses sels et ses esters :
  29.16-65       a                                 Acide gallique (acide 3,4,5-trihydroxybenzoïque)       513.90       —
  29.16-67       b                                 Sels et esters de l'acide gallique (acide 3,4,5­
                                                   trihydroxybenzoïque)                                   513.90       —
  29.16-71    V                                 Acides hydroxynaphtoïques , leurs sels et leurs
                                                esters                                                    513.90       —
  29.16-75    VI                                autres                                                    513.90       —
           C                                 Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone :
  29.16-81    I                                 Acide déhydrocholique (acide 3,7,12-trioxo-5-bêta­
                                                cholanique) et ses sels                                   513.90       —
  29.16-85    II                                Acétylacétate d'éthyle et ses sels                        513.90       —
  29.16-89    III                               autres                                                    513.90       —
  29.16-90 D                                 autres acides carboxyliques à fonctions oxygénées sim­
                                             ples ou complexes                                            513.90
                                                 VIII . ESTERS DES ACIDES MINÉRAUX
                                                 ET LEURS SELS , ET LEURS DÉRIVÉS
                                                          HALOGÈNES , SULFONÉS ,
                                                              NITRÉS , NITROSÉS
           29.19                          Esters phosphoriques et leurs sels , y compris les Iac­
                                          tophosphates , et leurs dérivés halogénés , sulfonés ,
                                          nitrés , nitrosés :
  29.19-10  A                                Acide inositohexaphosphorique ( acide phytique),
                                             inositohexaphosphates (phytates), lactophosphates            516.31       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                         157
                                                                                                                     29 . 19
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                  Désignation des marchandises                 CTCI  supplémentaire
             29.19
             (suite)
             B                                  Tributylphosphates, triphénylphosphate, tritolyl­
                                                phosphates , trixylylphosphates , trichloroéthylphos­
                                                phates :
  29.19-31                     z                   Tritolylphosphates                                     516.31       —
  29.19-39                      II                 Tributylphosphates, triphénylphosphate,      trixylyl­
                                                  phosphates, trichloroéthylphosphates                    516.31       —
             C                                  autres   :
  29.19-91                     I                   Acides glycérophosphoriques et glycérophosphates ;
                                                  phosphate de gaïacol                                    516.31
  29.19-99                      II                 autres                                                 516.31
             29.21                           Autres esters des acides minéraux (à l'exclusion des
                                             esters des acides halogénés ) et leurs sels , et leurs
                                             dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés :
  29.21-10   A                                 Esters sulfuriques et esters carboniques ; leurs sels
                                                et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés , nitrosés   516.39       —
             B                                 autres produits :
  29.21-20     I                                   Dinitrate d'éthane-l,2-diol (dinitrate d'éthylène­
                                                  glycol), hexanitrate de mannitol , trinitrate de
                                                  glycérine, tétranitrate de pentaérythrite (penthrite)
                                                  et dinitrate de 3-oxapentane-l,5-diol (dinitrate de
                                                  diéthylèneglycol)                                       516.39
  29.21-90     II                                 autres                                                  516.39
                                                 IX . COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES
             29.22                           Composés à fonction amine :
             A                                  Monoamines acycliques :
  29.22-11     I                                   Mono-, di- et triméthylamine, et leurs sels ....       514.50       —
  29.22-13     II                                  Diéthylamine et ses sels                               514.50       —
               III                                autres   :
  29.22-14                     a                     Triéthylamine et ses sels                            514.50      —
  29.22-16                     b                     Isopropylamine et ses sels                           514.50      —
  29.22-18                     c                     autres                                               514.50
             B                                  Polyamines acycliques :
  29.22-21     I                                  Hexaméthylènediamine et ses sels                        514.50      —
               II                                 autres   :
  29.22-25                     a                     Éthylènediamine (diaminoéthane) et ses sels . . .    514.50      —
  29.22-29                     b                     autres                                               514.50
             C                                 Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques et
                                               cycloterpéniques :
  29.22-31     I                                  Cyclohexylamine, N, N-diméthylcyclohexylamine, et
                                                  leurs sels                                              514.50      —
  29.22-39     II                                 autres                                                  514.50      —
 ---pagebreak--- 158                                  Journal officiel des Communautés européennes                                        19 . 12 . 77
29 .22
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                      Code        Unité
                                                               Désignation des marchandises                    CTCI
    N i mexe  douanier commun   statistique                                                                            supplémentaire
             29.22
             (suite)
             D                                 Monoamines aromatiques :
                I                                Aniline, ses dérivés halogènes , sulfonés , nitrés ,
                                                 nitrosés , et leurs sels :
  29.22-43                     a                     Aniline et ses sels                                       514.50        —
  29.22-49                     b                     autres                                                    514.50        —
  29.22-51      II                               N-Méthyl-N-2,4,6-tétranitroaniline (tétryl) ....              514.50
                III                              Toluidines, leurs dérivés halogénés , sulfonés , nitrés ,
                                                 nitrosés , et leurs sels :
  29.22-52                     a                     Toluidines et leurs sels                                  514.50        —
  29.22-54                     b                     autres                                                    514.50        —
  29.22-55      IV                               Xylidines , leurs dérivés halogénés, sulfonés , nitrés ,
                                                 nitrosés , et leurs sels                                      514.50        —
                v                                Diphénylamine et ses dérivés halogénés, sulfonés,
                                                 nitrés , nitrosés , et leurs sels :
  29.22-61           a                               2,2',4,4',6,6'-Hexanitrodiphénylamine (hexyl) . .         514.50        —
  29.22-69           b                               autres                                                    514.50
                VI                                1-Naphtylamine, 2-naphtylamine , leurs dérivés
                                                  halogénés, sulfonés, nitrés , nitrosés , et leurs sels :
  29.22-71           a                               2-Naphtylamine et ses sels                                514.50        —
   29.22-79          b                               autres                                                    514.50        —
   29.22-80     VII                               autres                                                       514.50        "
              E                                Polyamines aromatiques :
   29.22-91      I                                Phénylènediamines et diaminotoluènes , leurs dérivés
                                                  halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés , et leurs sels . . 514.50        —
   29.22-99      II                               autres                                                       514.50
              29.23                          Composés aminés à fonctions oxygénées simples ou
                                             complexes :
              A                                Amino-alcools ; amino-éthers ; amino-esters :
   29.23-11       I                               Éthanolamine et ses sels                                     514.60         —
                  II                              autres    :
   29.23-14                     a                     Diéthanolamine et ses sels                               514.60         —
   29.23-16                     b                     Triéthanolamine et ses sels                              514.60         —
   29.23-17                     c                     Arylétbanolamines et leurs sels                          514.60         —
   29.23-19                     d                     autres                                                   514.60
              B                                Amino-naphtols et autres amino-phénols ; amino­
                                               aryléthers ; amino-arylesters :
   29.23-31       I                                Anisidines , dianisidines , phénétidines , et leurs
                                                   sels                                                        514.60         —
   29.23-39       II                               autres                                                       514.60        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                       159
                                                                                                                   29 .23
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises            CTCI  supplémentaire
             29.23
             (suite)
  29.23-50   C                                   Amino-aldéhydes ; amino-cétones ; amino-quinones       514.60        —
             D                                   Amino-acides :
  29.23-71      I                                   Lysine, ses esters , et leurs sels                  514.60       —
  29.23-73      II                                  Sarcosine et ses sels                               514.60        —
  29.23-75      III                                 Acide glutamique et ses sels                        514.60       —
  29.23-77      IV                                  Glycine                                             514.60         —
                V                                   autres   :
  29.23-78                     a                       Acide paraaminobenzotque, ses sels et ses esters 514.60         —
  29.23-79                     b                       autres                                           514.60
             E                                   Amino-alcools-phénols ; amino-acides-phénols ; autres
                                                 composés aminés à fonctions oxygénées simples ou
                                                 complexes :
  29.23-81                     I                    Acide 4-aminosalicylique (acide paraaminosalicy­
                                                    lique), ses sels et ses esters                      514.60         —
   29.23-89                    II                   autres                                              514.60
             29.24                            Sels et hydrates d' ammonium quaternaires , y compris
                                              les lécithines et autres phospho-aminolipides :
    29.24-10  A                                  Lécithines et autres phospho-aminolipides ....         514.81        —
   29.24-90  B                                   autres                                                 514.81
             29.25                            Composés à fonction carboxyamide et composés à
                                             fonction amide de l'acide carbonique :
             A                                   Amides acycliques :
                I                                   Asparagine et ses sels :
  29.25-13         a                                   Asparagine                                       514.70         —
   29.25-15        b                                   Sels de l' asparagine                            514.70         —
  29.25-19      II                                  autres                                              514.70
             B                                   Amides cycliques :
                I                                   Uréines :
   29.25-31         a                                  4-Éthoxyphénylurée (dulcine)                     514.70         —
   29.25-39        b                                   autres                                           514.70
                II                                  Uréides :
   29.25-41        a                                   Acide 5-éthyl-5-phénylbarbiturique (phénobar­
                                                       bital) et ses sels                               514.70         —
  29.25-45         b                                   Acide 5,5-diéthylbarbiturique ( barbital) et ses
                                                       sels                                             514.70        —
   29.25-49        c                                   autres                                           514.70
                III                                 autres amides cycliques :
  29.25-51         a                                   Diéthylaminoacéto-2',6'-xylide (lidocaïne)   . . 514.70        —
  29.25-59         b                                   autres                                           514.70       ■ —
 ---pagebreak--- 160                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
29 .26
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
            douanier commun
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe                      statistique                                                               CTCI  supplémentaire
           29.26                           Composés à fonction imide des acides carboxyliques
                                           (y compris l'imide orthosulfobenzoïque et ses sels)
                                           ou à fonction imine (y compris Phexaméthylène­
                                           tétramine et la triméthylènetrinitramine) :
           A                                  Imides :
  29.26-11    I                                  Imide orthosulfobenzoïque         ( saccharine) et ses
                                                 sels                                                   514.82       —
  29.26-19    II                                 autres                                                 514.82       —
           B                                  Imines :
  29.26-31    I                                   Aldimines                                             514.82       —
              II                                 autres imines :
  29.26-35       a                                  Hexaméthylènetétramine                              514.82       —
  29.26-37       b                                 Triméthylènetrinitramine ( hexogène)                 514.82       —
                 c                                  autres :
  29.26-38                   1                        Guanidine et ses sels                             514.82       —
  29.26-39                   2                        autres                                            514.82
           29.27                           Composés à fonction nitrile :
  29.27-10                   A                Acrylonitrile                                             514.83       —
  29.27-50                   B                Cyanhydrine d'acétone                                     514.84       —
  29.27-90                   C                autres                                                    514.84       —
  29.28-00 29.28                           Composés diazoïques , azoïques ou azoxyques ....             514.85       —
  29.29-00 29.29                           Dérivés organiques de 1 'hydrazine ou de l'hydroxyl­
                                           aminé                                                        514.86       —
  29.30-00 29.30                           Composés à autres fonctions azotées                          514.89
                                                   X. COMPOSÉS ORGANO-MINÉRAUX
                                                   ET COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES
           29.31                           Thiocomposés organiques :
  29.31-10 A                                  Xanthates (xanthogénates)                                 515.40       —
           B                                  autres   :
  29.31-30                   1                   Thiocarbamates et dithiocarbamates                     515.40       —
  29.31-50                   U                   Thiourames sulfurés                                    515.40       —
  29.31-80                   111                 autres                                                 515.40       —
  29.33-00 29.33                           Composés organo-mercuriques                                  515.51       —
           29.34                           Autres composés organo-minéraux :
  29.34-01 A                                  Composés organo-arséniés                                  515.59       —
  29.34-10 B                                   Plomb tétraéthyle                                        515.59       —
  29.34-90 C                                  autres                                                    515.59       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                             161
                                                                                                                             29 .35
     Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                    Code       Unité
    Nimexe     douanier commun      statistique                    Désignation des marchandises                   CTCI  supplémentaire
              29.35                              Composés hétérocycliques ,        y    compris    les   acides
                                                 nucléiques :
              A                                     Furfural (furfurol) et benzofurane (coumarone) :
  29.35-11                        I                   Furfural (furfurol)                                        515.69       —
  29.35-13                       n                    Benzofurane (coumarone)                                    515.69       —
  29.35-15    B                                    Alcools furfurylique et tétrahydrofurfurylique ....          515.69       —
  29.35-17    C                                    Thiophène                                                    515.69       —
  29.35-25    D                                    Pyridine et ses sels                                         515.69       —
  29.35-27    E                                    Indole et bêta-méthylind ole (scatole), et leurs sels . . .  515.69       —
  29.35-31    F                                    Esters de l'acide pyridine-bêta-carboxylique (nicoti­
                                                   nique); diéthylamide de l' acide nicotinique (nicétha­
                                                   mide) et ses sels                                            515.69
 29.35-35    G                                     Quinoléine et ses sels                                       515.69
             H                                     2,3-Diméthyl-l-phényl-5-pyrazolone (phénazone) et
                                                   4-diméthylamino-2,3 -diméthyl-l-phényl-5 -pyrazolone
                                                   (amidopyrine), et leurs dérivés :
 29.35-41       I                                    4 - Isopropyl - 2,3 - diméthyl - 1 - phényl - 5 - pyrazo­
                                                     lone (propyphénazone)                                      515.69       —
                II                                   autres   :
 29.35-47                       a                      2,3-Diméthyl-l-phényl-5-pyrazolone (phénazone)
                                                        et 4-diméthylamino-2,3-diméthyl-l -phényl-5-pyra­
                                                       zolone (amidopyrine), et leurs sels                      515.69
 29.35-49                       b                       autres                                                  515.69       —
 29.35-51    U                                     Acides nucléiques et leurs sels                              515.69       —
 29.35-55    K                                    3-Picoline                                                    515.69
             L                                    Disulfure de bis(benzothiazole-2-yle) ; mercaptobenzi­
                                                  midazole ; mercaptobenzothiazole et ses sels :
 29.35-61                       1                    Mercaptobenzimidazole                                      515.69       —
 29.35-63                       II                   Disulfure de bis(benzothiazole-2-yle)                      515.69       —
 29.35-67                       III                  Mercaptobenzothiazole et ses sels                          515.69       —
 29.35-71    M                                    Santonine                                                     515.69       —
 29.35-76    N                                     Coumarine, méthylcoumarine et éthylcoumarine . . .           515.69       —
 29.35-85    O                                    Phénolphtaléine                                               515.69
             P                                    1-Méthyl-4-(N-phényl-2-thénylamino)pipéridine           (thé­
                                                  nalidine), ses tartrates et maléates ;
                                                  10-[2- ( l-Méthyl-2-pipéridyl)éthyl]-2-méthylthiophéno­
                                                  thiazine (thioridazine) et ses sels ;
                                                  Chlorhydrate de la 4-(3-hydroxyphényl)-l-méthyl-4­
                                                  propionylpipéridine (chlorhydrate de cétobémidone) ;
                                                  Chlorhydrate de 2-(l-naphtylméthyl)-2-imidazoline
                                                  (chlorhydrate de naphazoline) et nitrate de 2-(l­
                                                  naphtylméthyl)-2-imidazoline (nitrate de naphazoline) ;
                                                  2-[N-(3-Hydroxyphényl)-p#ra-toluidinométhyl]-2-imi­
                                                  dazoline (phentolamine) ;
 ---pagebreak--- 162                                  Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
29 . 35
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code        Unité
                                                               Désignation des marchandises                CTCI
   Nimexe     douanier commun   statistique                                                                       supplémentaire
             29.35 P
             Csuite)
                                              4-Butyl-l ,2-diphénylpyrazolidine-3,5-dione        (phényl­
                                              butazone) ;
                                              Chlorhydrate de 5-(3-diméthylaminopropyl)-10,ll-di­
                                              hydrodibenz [b, /] azépine (chlorhydrate d'imipra­
                                              mine) ;
                                              Phosphorothioate de Ο,Ο-diéthyle et 0,6-méthyl­
                                              2-isopropylpyrimidine-4-yle (diazinon) ;
                                              2-Chloro-4,6-bis(éthylamino)-l,3,5-triazine (simazine) ;
                                              2-Chloro-4-éthylamino-6-isopropylamino-l,3,5-tria­
                                               zine ( atrazine) ;
                                               ( + )-3-Méthoxy-N-méthylmorphinane (dextrométhor­
                                              phane) et ses sels ;
                                              6-Allyl-5 ,7 -dihydrobenz [c,e ] azépine (azapétine) et ses
                                              sels ;
                                              4-Oxyde de 7-chloro-2-méthylamino-5-phénylbenzo­
                                              3H-l,4-diazépine (chlordiazépoxyde) et ses sels ;
                                               N-Isonicotinoyl-N'-isopropylhydrazine (iproniazide) ;
                                               1 ,2,3 ,4-Tétrahydro-2-méthyl-9-phényl-2-azafluorène
                                               (phénindamine) et ses sels ;
                                                Bromure de 3-diméthylcarbamoyloxy-l-méthylpyri­
                                               dinium (bromure de pyridostigmine) ;
                                               2-Chloro-10-(3-diméthylaminopropylidène)-9-thiaan­
                                               thracène (chlorprothixène) ;
                                               Chlorhydrate de la 2-benzyl-2-imidazoline (chlorhydra­
                                               te de la tolazoline) ;
                                               2-Chloro-4,6-bis(isopropylamino)-l,3,5-triazine (pro­
                                               pazine) ;
                                               2-Éthylthio-10-[3-(4-méthylpipérazine-l-yl)propyl]-
                                                phénothiazine (thiéthylpérazine) ;
                                                Dérivés halogénés de la quinoléine ;
                                                Dérivés des acides quinoléine-carboxyliques :
   29.35-86                    ƒ                   Dérivés halogénés de la quinoléine ; dérivés des acides
                                                   quinoléine-carboxyliques                                515.69        —
   29.35-87                    II                  autres                                                  515.69
              Q                                 autres :
   29.35-88                    1                   Furazolidone                                            515.69        —
   29.35-89                    11                  Éthoxyquinoléines ; nitrofurazone                       515.69        —
   29.35-91                     III                Lactames                                                515.61        —
   29.35-93                     IV                 Diéthylènediamine et diméthyl-2 : 5-diéthylènediamine,
                                                   et leurs sels                                           515.69        —
   29.35-94                     v                  Tétrahydrofurane                                        515.69        —
    29.35-96                    VI                 Cocarboxylase                                           515.69        —
   29.35-97                     vu                 Dérivés du mercaptobenzothiazole (à l'exception des
                                                   sels du mercaptobenzothiazole)                          515.69        —
    29.35-98                    VIII               autres                                                  515.69        —
    29.36-00  29.36                          Sulfamides                                                    515.71        —
    29.37-00  29.37                          Sultones et sultames                                          515.72        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                           163
                                                                                                                      29 .38
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique                   Désignation des marchandises                  CTCI  supplémentaire
                                                     XI . PROVITAMINES , VITAMINES ET
                                                                    HORMONES ,
                                                       NATURELLES OU REPRODUITES
                                                                  PAR SYNTHÈSE
             29.38                           Provitamines et vitamines , naturelles ou reproduites
                                             par synthèse (y compris les concentrate naturels ),
                                             ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en
                                             tant que vitamines , mélangés ou non entre eux ,
                                             même en solutions quelconques :
  29.38-10   A                                  Provitamines , non mélangées , même en solution
                                               aqueuse                                                     541.10       —
             B                                  Vitamines,    non     mélangées ,  même      en  solution
                                                aqueuse :
   29.38-21     I                                  Vitamines A                                             541.10       —
                II                                 Vitamines B2, B 3, Be , B 12 et H :
   29.38-25                    a                     Vitamine B 12                                         541.10       —
   29.38-31                    b                      Vitamine B2                                          541.10       —
   29.38-33                    C                      Vitamine B3                                          541.10       —
   29.38-35                    d                      Vitamines Be et H                                    541.10       —
   29.38-40     III                                Vitamine B 9                                            541.10       —
   29.38-50     IV                                 Vitamine C                                              541.10       —
   29.38-60     V                                  autres vitamines                                        541.10       —
             C                                  Concentrats naturels de vitamines :
   29.38-71     I                                  Concentrais naturels de vitamines A + D . . .           541.10       —
   29.38-79     II                                 autres                                                  541.10       —
   29.38-80  D                                  Mélanges , même en solutions quelconques ; solutions
                                                non aqueuses de provitamines ou de vitamines . .           541.10       —
             29.39                           Hormones , naturelles ou reproduites par synthèse ;
                                             leurs dérivés utilisés principalement comme hormones ;
                                             autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones :
   29.39-10  A                                  Adrénaline                                                 541.59       g
   29.39-30  B                                  Insuline                                                   541.51       g
             C                                  Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et simi­
                                                laires :
   29.39-51     I                                  Hormones gonadotropes                                   541.52       g
   29.39-59     II                                 autres                                                  541.52       g
             D                                  Hormones cortico-surrénales :
   29.39-71     I                                  Cortisone, hydrocortisone ,      et    leurs acétates ;
                                                   prednisone, prednisolone                                541.53       g
                II                                 autres   :
   29.39-75                    a                      Dérivés    halogénés    des    hormones     cortico­
                                                     surrénales                                            541.53       g
   29.39-78                    b                      autres                                               541.53       g
   29.39-91  E                                   autres hormones et autres stéroïdes                       541.59       g
 ---pagebreak--- 164                                   Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
29 .41
    Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code      Unité
   Nimexe    douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                           CTCI  supplémentaire
                                                    XII . HÉTÉROSIDES ET ALCALOÏDES
                                                VÉGÉTAUX , NATURELS OU REPRODUITS
                                                       PAR SYNTHÈSE , LEURS SELS ,
                                                       LEURS ÉTHERS , LEURS ESTERS
                                                              ET AUTRES          DÉRIVÉS
           29.41                             Hétérosides , naturels ou reproduits par synthèse ,
                                             leurs sels , leurs éthers , leurs esters et autres dérivés :
  29.41-10  A                                   Hétérosides des digitales                                 541.61       —
  29.41-30  B                                   Glycyrrhizine et glycyrrhizates                           541.61      —
  29.41-50 C                                    Rutine et ses dérivés                                     541.61       —
  29.41-90 D                                    autres                                                    541.61
           29.42                             Alcaloïdes végétaux , naturels ou reproduits par syn­
                                             thèse , leurs sels , leurs éthers , leurs esters et autres
                                             dérivés :
           A                                    Alcaloïdes du groupe de l' opium :
  29.42-11    I                                   Thébaïne et ses sels                                    541.40       g
  29.42-19    II                                  autres                                                  541.40       g
           B                                    Alcaloïdes du quinquina :
  29.42-21    I                                    Quinine et sulfate de quinine                          541.40       —
  29.42-29    II                                  autres                                                  541.40       —
           C                                    autres alcaloïdes :
  29.42-30    I                                   Caféine et ses sels                                     541.40      —
              II                                  Cocaïne et ses sels :
  29.42-41       a                                   Cocaïne    brute                                     541.40       g
  29.42-49       b                                   autres                                               541.40       g
  29.42-51    III                                 Émétine et ses sels                                     541.40      —
  29.42-55    IV                                  Éphédrines et leurs sels                                541.40      —
  29.42-64    V                                   Théobromine et ses dérivés                              541.40      —
  29.42-70    VI                                  Théophylline , théophylline-diaminoéthane ( ami­
                                                  nophylline), et leurs sels                              541.40      —
              VII                                 autres   :
 29.42-81                     a                      Alcaloïdes de l'ergot de seigle                      541.40      —
 29.42-89                     b                      autres                                               541.40
                                                 XIII . AUTRES COMPOSÉS ORGANIQUES
           29.43                            Sucres chimiquement purs , à l'exception du saccha­
                                            rose , du glucose et du lactose ; éthers et esters de
                                            sucres et leurs sels , autres que les produits des
                                            n°s 29.39 , 29.41 et 29.42 :
 29.43-50  A                                    Rhamnose , raffinose      mannose
                                                                               ,                          516.92      —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                             165
                                                                                                         29 .43
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                     Code      Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises    CTCI  supplémentaire
             29.43
             (suite)
             B                                  autres   :
  29.43-91                     /                   Lévulose                                   516.92       —
  29.43-93                     II                  Maltose                                    516.92       —
  29.43-99                     III                 autres                                     516.92       —
             29.44                            Antibiotiques :
  29.44-10   A                                  Pénicillines                                  541.31       —
  29.44-20   B                                  Chloramphénicol                               541.39       —
             C                                  autres antibiotiques :
                               I                   Streptomycines :
  29.44-35                          a                 Dihydrostreptomycine                    541.32      —
  29.44-39                         b                  autres streptomycines                   541.32      —
  29.44-91                     II                  Tétracyclines                              541.33      —
  29.44-99                     III                 autres antibiotiques                       541.39       —
  29.45-00   29.45                            Autres composés organiques .                    516.99       —
   29.97-00                                   Marchandises du chapitre 29 transportées par la
                                              poste                                           911.00       —
 ---pagebreak--- 166                                    Journal officiel des Communautés européennes                               19 . 12 . 77
                                                          CHAPITRE 30
                                               PRODUITS PHARMACEUTIQUES
Notes
1 . Le terme « médicaments », au sens du n 0 30.03 , doit être considéré comme s'appliquant :
    a) aux produits qui ont été mélangés en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques ;
    b) aux produits non mélangés , propres aux mêmes usages , présentés sous forme de doses ou conditionnés pour
        la vente au détail en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques.
    Les diverses dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas aux aliments ou boissons (tels que : aliments diététiques ,
    aliments enrichis , aliments pour diabétiques , boissons « toniques », eaux minérales) ni aux produits des nos 30.02
    et 30.04 .
      Pour l'application de ces dispositions et de la note 3 sous d) du chapitre , sont considérés :
   A. comm ; produits non mélangés :
         1 ) les solutions aqueuses de produits non mélangés ;
         2) tous les produits relevant des chapitres 28 et 29 ;
         3 ) les extraits végétaux simples du n0 13.03 , simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque ;
    B. comme produits mélangés :
         1 ) les solutions et suspensions colloïdales (à l'exclusion du soufre colloïdal);
         2) les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales ;
         3 ) les sels et eaux concentrées obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles .
2 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a ) les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles , médicinales (n 0 33.06) ;
    b) les dentifrices de toutes sortes , y compris ceux ayant des propriétés prophylactiques ou thérapeutiques , qui doivent
        être considérés comme relevant du n0 33.06 ;
    c) les savons et autres produits du n 0 34.01 additionnés de substances médicamenteuses.
3 . Ne sont compris dans le n0 30.05 que :
    a) les catguts et autres ligatures stériles pour sutures chirurgicales ;
    b) les laminaires stériles ;
    c) les hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie et l'art dentaire ;
    d) les préparations opacifiantes pour examens radiographiques , ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour
        être employés sur le patient (à l'exception de ceux compris dans le n 0 30.02) et qui sont des produits non mélangés
        présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés , propres aux mêmes usages ;
    e) les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins ;
    f) les ciments et autres produits d'obturation dentaire ;
    g) les trousses et boîtes de pharmacie garnies , pour soins de première urgence .
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            journal officiel des Communautés européennes                                          167
                                                                                                                        30 .01
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                  Code      Un  :
    Nimexe    douanier commun     statistique                      Désignation des marchandises
                                                                                                             CTCI  supplémentaire
             30.01                             Glandes et autres organes à usages opothérapiques ,
                                               à l'état desséché , même pulvérisés ; extraits , à usages
                                               opothérapiques , de glandes ou d'autres organes ou
                                               de leurs sécrétions ; autres substances animales pré­
                                               parées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques
                                               non dénommées ni comprises ailleurs :
             A                                    Glandes et autres organes , à l'état desséché :
  30.01-10      1                                   pulvérisés                                              541.62      —
  30.01-30      II                                  non pulvérisés                                          541.62       —
             B                                    autres   :
  30.01-91                      /                   Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs
                                                    sécrétions                                              541.62       —
  30.01-99                      11                  autres                                                  541.62       —
             30.02                             Sérums      d'animaux       ou   de   personnes  immunisés ;
                                              vaccins microbiens , toxines , cultures de micro­
                                              organismes (y compris les ferments , mais à l'exclu­
                                               sion des levures) et autres produits similaires :
             A                                    Sérums et vaccins          :
  30.02-11                     I                     Sérums                                                 541.64      —
                                u                   Vaccins :
  30.02-13                          a                  antiaphteux                                          541.64      —
                                   b                   autres    :
  30.02-17                             1                  pour la médecine vétérinaire                      541.64      —
  30.02-19                             2                  autres                                            541.64      —
  30.02-40   B                                    Cultures de micro-organismes                              541.65      —
  30.02-90   C                                    autres                                                    541.65      —
             30.03                            Médicaments pour la médecine humaine ou vétéri­
                                              naire :
             A                                   non conditionnés pour la vente au détail :
  30.03-11     I                                    contenant de l'iode ou des composés de l'iode . .       541.79      —
               II                                   autres    :
                   a                                  contenant de la pénicilline, de la streptomycine
                                                      ou des dérivés de ces produits :
                     1                                   contenant de la pénicilline ou ses dérivés :
  30.03-13                     aa                            contenant en mélange de la pénicilline ou ses
                                                             dérivés et de la streptomycine ou ses dérivés  541.71      —
  30.03-15                     bb                            autres                                         541.71      —
  30.03-17           2                                    autres                                            541.71      —
                   b                                  non dénommés :
  30.03-21                     1                         contenant des antibiotiques ou des dérivés de
                                                         ces produits, autres que ceux repris sous la
                                                         sous-position A Π a )                              541.71      —
                               2                         autres    :
 30.03-23                          aa                        contenant des hormones ou des produits à
                                                             fonction hormonale                             541.72      —
                                   bb                        autres  :
 30.03-25                              11                       contenant des alcaloïdes ou des dérivés de
                                                                ces produits                                541.73      —
 30.03-29                              22                       autres                                      541.79      —
 ---pagebreak--- 168                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
30 .03
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code      Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                CTCI  supplémentaire
           30.03
           (suite)
           B                                  conditionnés pour la vente au détail :
  30.03-31    1                                  contenant de l'iode ou des composés de l'iode . .       541.79
              II                                 autres  :
                 a                                 contenant de la pénicilline, de la streptomycine
                                                   ou des dérivés de ces produits :
  30.03-32                   1                        contenant en mélange de la pénicilline ou des
                                                     dérivés de ce produit et de la streptomycine
                                                     ou des dérivés de ce produit                        541.71       —
                             2                        autres   :
  30.03-34                       aa                     contenant de la pénicilline ou des dérivés de
                                                        ce produit                                       541.71
  30.03-36                      bb                      contenant de la streptomycine ou des dérivés
                                                        de ce produit                                    541.71       —
                 b                                 non dénommés :
  30.03-41                   1                        contenant des antibiotiques ou des dérivés de
                                                      ces produits, autres que ceux repris sous la
                                                     sous-position B 11 a )                             541.71        —
                             2                        autres  :
  30.03-43                       aa                     contenant des hormones ou des produits à
                                                        fonction hormonale                               541.72       —
                                bb                      autres :
  30.03-45                          11                     contenant des     alcaloïdes ou des dérivés
                                                           de ces produits                              541.73        —
  30.03-49                          22                     autres                                       541.79        —
  30.04-00 30.04                           Ouates , gazes , bandes et articles analogues (panse­
                                           ments , sparadraps , sinapismes , etc. ) imprégnés ou
                                           recouverts de substances pharmaceutiques ou condi­
                                           tionnés pour la vente au détail à des fins médicales ou
                                           chirurgicales , autres que les produits visés par la
                                           note 3 du chapitre                                           541.91       —
           30.05                           Autres préparations et articles pharmaceutiques :
  30.05-10                   A                Catguts stériles                                          541.99       —
  30.05-20                   B                autres ligatures stériles pour sutures chirurgicales ,
                                              laminaires stériles et hémostatiques résorbables stériles 541.99        —
  30.05-25                   C                Réactifs destinés à la détermination des groupes ou
                                              des facteurs sanguins                                     541.99       —
  30.05-30                   D                Préparations opacifiantes pour examens radiogra­
                                              phiques et réactifs de diagnostic                         541.99       —
  30.05-40                   E                Ciments et autres produits d'obturation dentaire . .      541.99       —
  30.05-90                   F                Trousses et boîtes de pharmacie garnies pour soins de
                                              première urgence                                          541.99       —
  30.97-00                                 Marchandises du        chapitre 30      transportées par la
                                                                                                        541.00       —
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                      169
                                                            CHAPITRE 31
                                                               ENGRAIS
 Notes
 1 . Le n0 31.02 comprend uniquement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus
      au n 0 31.05 :
       A ) les produits ci-après :
            1 ) le nitrate de sodium d'une teneur en azote inférieure ou égale à 16,3 % ;
            2) le nitrate d'ammonium, même pur ;
            3 ) le sulfonitrate d'ammonium, même pur ;
           4) le sulfate d'ammonium, même pur ;
           5) le nitrate de calcium d'une teneur en azote inférieure ou égale à 16 % ;
           6) le nitrate de calcium et de magnésium, même pur ;
           7) la cyanamide calcique d'une teneur en azote inférieure ou égale à 25 % , imprégnée ou non d'huile ;
            8) l'urée , même pure ;
      B) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés sous A ci-dessus (les teneurs limites indiquées pour
           ces produits n'étant pas alors prises en considération);
      C) les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés sous A et B ci-dessus (abstrac­
           tion faite également des teneurs limites indiquées pour ces produits) avec de la craie, du gypse ou d'autres matières
            inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant ;
      D ) les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés sous A points 2 ou 8
            ci-dessus, ou d'un mélange de ces produits .
2 . Le n° 31.03 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au
     n 0 31.05 :
      A) les produits ci-après :
           1 ) les scories de déphosphoration ;
           2) les phosphates de calcium désagrégés (thermophosphates et phosphates fondus) et les phosphates alumino­
                calciques naturels traités thermiquement ;
           3 ) les superphosphates (simples , doubles ou triples) ;
           4) le phosphate bicalcique renfermant une proportion de fluor supérieure ou égale à 0,2 % ;
      B) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés sous A ci-dessus (les teneurs limites indiquées
           pour ces produits n'étant pas alors prises en considération) ;
      C) les engrais consistant en mélanges de produits visés sous A et B ci-dessus ( abstraction faite également des teneurs
           limites indiquées pour ces produits) avec de la craie , du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues
           de pouvoir fertilisant.
3 . Le n0 31.04 comprend uniquement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au
     n 0 31.05 :
     A) les produits ci-après :
           1 ) les sels de potassium naturels bruts (carnallite , kaïnite , sylvinite et autres) ;
          2) les salins de betteraves ;
          3 ) le chlorure de potassium , même pur, sous réserve des dispositions de la note 6 sous c) ;
          4) le sulfate de potassium d'une teneur en KaO inférieure ou égale à 52 % ;
          5) le sulfate de magnésium et de potassium, d'une teneur en KaO inférieure ou égale à 30 % ;
     B) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés sous A ci-dessus (les teneurs limites indiquées
           pour ces produits n'étant pas alors prises en considération).
4. Les orthophosphates mono- et diammoniques , mêmes purs , et les mélanges de ces produits entre eux rentrent dans
     le n 0 31.05 .
5 . Les teneurs limites données aux notes 1 sous A, 2 sous A et 3 sous A se rapportent au poids des produits anhydres
      à l'état sec .
 ---pagebreak--- 170                                        Journal officiel des Communautés européennes                               19 . 12 . 77
31 .01
6 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) le sang de bétail du n0 05.15 ;
    b ) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les notes 1 sous A,
        2 sous A, 3 sous A et 4 ci-dessus ;
     c) les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou
        supérieur à 2,5 grammes, du n0 38.19 ; les éléments d'optique en chlorure de potassium (n0 90.01 ).
      Code        Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code      Unité
     Nimexe      douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises                CTCI  supplémentaire
   31.01-00     31.01                            Guano et autres engrais naturels d'origine animale
                                                 ou végétale , même mélangés entre eux , mais non éla­
                                                 borés chimiquement                                          271.10       —
                31.02                            Engrais minéraux ou chimiques azotés :
   31.02-10     A                                  Nitrate de sodium naturel                                 271.20       —
   31.02-15     B                                  Urée d' une teneur en azote supérieure à 45 % en
                                                   poids du produit anhydre à l' état sec                    562.16     kg N
                C                                  autres   :
   31.02-20                       /                   Nitrate d'ammonium                                     562.11     kg N
   31.02-30                       II                  Mélange de nitrate d' ammonium et de carbonate
                                                      de calcium                                             562.19     kg N
   31.02-40                       III                 Sulfonitrate d'ammonium                                562.12     kg N
   31.02-50                       IV                  Sulfate d'ammonium                                     562.13     kg N
   31.02-60                       v                   Nitrate de calcium d'une teneur en azote inférieure
                                                      ou égale à 16 % en poids ; nitrate de calcium et de
                                                      magnésium                                              562.14     kg N
   31.02-70                       VI                  Cyanamide caldque d'une teneur en azote inférieure
                                                      ou égale à 25 % en poids                               562.15     kg N
   31.02-80                       VII                 Urée d'une teneur en azote inférieure ou égale à
                                                      45 % en poids du produit anhydre à l' état sec . .     562.16     kg N
   31.02-90                       VIII                autres                                                 562.19     kg N
                31.03                            Engrais minéraux ou chimiques phosphatés :
                A                                  visés à la note 2 sous A du présent chapitre :
   31.03-15        I                                  Superphosphates                                        562.22   kg P2O5
                   II                                 autres   :
   31.03-17                       a                      Scories de déphosphoration                          562.21   kg P205
   31.03-19                       b                      autres                                              562.29   kg P2 05
   31.03-30     B                                  visés à la note 2 sous B et C du présent chapitre . .     562.29   kg P2 0 6
                31.04                            Engrais minéraux ou chimiques potassiques :
                A                                  visés à la note 3 sous A du présent chapitre :
   31.04-11                       I                   Sels de potassium naturels bruts (carnallite, kainite,
                                                      sylvinite et autres )                                  271.40    kg κ2 ο
   31.04-13                       II                  Salins de betteraves                                   562.39    kg κ2 ο
                                  III                 Chlorure de potassium d'une teneur en poids de
                                                      K2 0 :
   31.04-14                           a                  n'excédant pas 40 %                                 562.31    kg K2 0
    31.04-16                          b                  supérieure à 40 % mais n'excédant pas 60 %          562.31    kg K2 0
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                          171
                                                                                                                      31 .04
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                       Désignation des marchandises
                                                                                                           CTCI  supplémentaire
             31.04 A            m
             (suite)
  31.04-18                         c                  supérieure à 60 %                                   562.31   kg K2 0
  31.04-21                      IV                 Sulfate de potassium d'une teneur en K2 0 n'excé­
                                                   dant pas 52 % en poids                                 562.32   kg K2 0
  31.04-23                      V                  Sulfate de magnésium et de potassium d'une teneur
                                                   en K2 0 n'excédant pas 30 % en poids                   562.39   kg κ2 ο
  31.04-30   B                                  visés à la note 3 sous B du présent chapitre              562.39   kg K 2 0
             31.05                           Autres engrais ; produits du présent chapitre présen­
                                             tés soit en tablettes , pastilles et autres formes simi­
                                             laires , soit en emballages d'un poids brut maximal
                                             de 10 kg :
             A                                  autres engrais :
               I                                  contenant les trois éléments fertilisants : azote ,
                                                   phosphore et potassium :
  31.05-04                     a                     d'une teneur en azote supérieure à 10 % en poids     562.91       —
  31.05-06                     b                     autres                                               562.91       —
               II                                 contenant les deux éléments fertilisants        : azote
                                                  et phosphore :
  31.05-12         a                                  Orthophosphates mono et diammoniques et
                                                     mélanges entre eux de ces produits                   562.92       —
  31.05-14         b                                 contenant des phosphates et des nitrates . . .       562.92       —
                   c                                  autres     :
  31.05-16           1                                   d' une teneur en azote supérieure à 10 % en
                                                         poids                                            562.92       —
  31.05-19           2                                   autres                                           562.92       —
                III                               contenant les deux éléments fertilisants        : azote
                                                  et potassium :
  31.05-21         a                                 Nitrate de soude potassique naturel, consistant
                                                     en un mélange naturel de nitrate de sodium
                                                     et de nitrate de potassium (la proportion de
                                                     ce dernier élément pouvant atteindre 44 % ),
                                                     d' une teneur globale en azote n'excédant pas
                                                     16,30 % en poids                                     562.93       —
                   b                                 autres    :
  31.05-23           1                                   d' une teneur en azote supérieure à 10 % en
                                                         poids                                            562.93       —
  31.05-25           2                                   autres                                           562.93       —
               IV                                 autres    :
  31.05-41         a                                 d'une teneur en azote supérieure à 10 % en
                                                     poids                                                562.99       —
                   b                                 autres    :
  31.05-46                     1                         Superphosphates potassiques                      562.99       —
  31.05-48                     2                        autres                                            562.99      —
  31.05-50   B                                  Produits du présent chapitre présentés soit en ta­
                                                blettes , pastilles et autres formes similaires , soit en
                                                emballages d' un poids brut maximal de 10 kg . .          562.99
 ---pagebreak---   172                                       Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
   32.oi
                                                               CHAPITRE         32
                           EXTRAITS TANNANTS ET TINCTORIAUX ; TANINS ET LEURS DERIVES ;
                          MATIÈRES COLORANTES , COULEURS , PEINTURES , VERNIS ET TEINTURES ;
                                                           MASTICS ; ENCRES
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
      a ) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spéci­
          fications des nos 32.04 ou 32.05 , des produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores »
          (n0 32.07) et des teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail du n 0 32.09 ;
       b) les tannates et autres dérivés tanniques des produits repris aux nos 29.38 à 29.42 inclus , 29.44 et 35.01 à 35.04
          inclus .
  2 . Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants
      azoïques, doivent être considérés comme compris dans le n0 32.05 .
  3 . Sont considérées comme rentrant également dans les nos 32.05 , 32.06 et 32.07 les préparations à base de matières
      colorantes synthétiques organiques , de laques colorantes ou d'autres matières colorantes du genre utilisé pou­
      colorer dans la masse les matières plastiques artificielles , le caoutchouc et autres matières analogues , ou bien destir
      nées à entrer dans la composition de préparations pour l'impression des textiles . Ces positions ne comprennent
      pas , toutefois , les pigments préparés , visés au n 0 32.09 .
  4. Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils , de produits visés dans le libellé des
      nos 39.01 à 39.06 doivent être considérées comme comprises dans le n0 32.09 lorsque la proportion du solvant
      est supérieure à 50 % du poids de la solution .
  5 . Au sens du présent chapitre, les termes « matières colorantes » ne couvrent pas les produits du genre de ceux uti­
      lisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile , même s'ils peuvent également être utilisés en tant que
      pigments colorants dans les peintures à l'eau .
  6. Au sens du n0 32.09 , ne sont considérées comme « feuilles pour le marquage au fer » que les feuilles minces du genre
      de celles utilisées , par exemple , pour le marquage des reliures , des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par :
      a) des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen
         de colle, de gélatine ou d'autres liants ;
      b) des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de
          support .
        Code         Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code      Unité
       Nimexe       douanier commun   statistique                    Désignation des marchandises                 CTCI  supplémentaire
                   32.01                           Extraits tannants d'origine végétale ; tanins ( acides
                                                   tanniques ), y compris le tanin de noix de galle à l'eau , et
                                                   leurs sels , éthers , esters et autres dérivés :
                   A                                  Extraits tannants d'origine végétale :
     32.01-10        I                                  de mimosa                                                532.21       —
     32.01-30        II                                 de quebracho                                             532.21       —
θ    32.01-40         III                               de sumac, de vallonées, de chêne ou de châtaignier       532.21       —
Θ    32.01-50        IV                                 autres                                                   532.21       —
Θ    32.01-80      B                                  autres                                                     532.21      —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                               Journal officiel des Communautés européennes                                          173
                                                                                                                           32 .03
     Code         Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                     Désignation des marchandises
    Nimexe      douanier commun      statistique                                                                 CTCI supplémentaire
              32.03                                Produits tannants organiques synthétiques et pro­
                                                  duits tannants inorganiques ; préparations tannantes
                                                  contenant ou non des produits tannants naturels ; pré­
                                                  parations enzymatiques pour tannerie (confits enzy­
                                                  matiques , pancréatiques , bactériens , etc. ) :
  32.03-10                        Λ                   Produits tannants organiques synthétiques et produits
                                                     tannants inorganiques ; préparations tannantes conte­
                                                     nant ou non des produits tannants naturels ....           532.30
  32.03-30                        li                  Préparations enzymatiques pour tannerie (confits
                                                     enzymatiques, pancréatiques, bactériens , etc. ) . . .    532.30
              32.04                               Matières colorantes d'origine végétale (y compris
                                                  les extraits de bois de teinture et d'autres espèces
                                                  tinctoriales végétales , mais à l'exclusion de l'indigo )
                                                  et matières colorantes d'origine animale :
              A                                      Matières colorantes d' origine végétale :
  32.04-11        I                                     Cachou                                                 532.22      —
  32.04-13        II                                    Extraits de graines de Perse et extraits de garance ;
                                                        pastel                                                 532.22      —
  32.04-15        III                                   Maurelle                                              532.22       —
  32.04-19        IV                                    autres                                                 532.22      —
  32.04-30    B                                      Matières colorantes d' origine animale                    532.22
             32.05                               Matières colorantes organiques synthétiques ; pro­
                                                 duits organiques synthétiques du genre de ceux utilisés
                                                 comme « luminophores »; produits des types dits
                                                  « agents de blanchiment optique » fixables sur fibre ;
                                                 indigo naturel :
 32.05-10    A                                       Matières colorantes organiques synthétiques . . .        531.10       —
 32.05-20    B                                       Préparations visées à la note 3 du présent chapitre      531.21       —
 32.05-30    C                                      Produits organiques synthétiques du genre de ceux
                                                     utilisés comme « luminophores »                          531.21      —
 32.05-40    D                                       Produits des types dits « agents de blanchiment
                                                    optique » fixables sur fibre                              531.21      —
 32.05-50    E                                      Indigo naturel                                            531.21      —
 32.06-00    32.06                               Laques colorantes                                            531.22
             32.07                               Autres matières colorantes ; produits inorganiques du
                                                 genre de ceux utilisés comme « luminophores » :
             A                                      autres    matières   colorantes    :
 32.07-10       I                                      Noirs minéraux non dénommés ni compris ailleurs        533.10      —
 32.07-20       II                                     Extrait de Cassel et produits similaires ....          533.10      —
 32.07-30       III                                     Pigments à base de sulfure de zinc (lithopone et
                                                       similaires )                                           533.10      —
 32.07-40       IV                                     Pigments à base d' oxyde de titane                     533.10      —
 ---pagebreak--- 174                                   Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
32 .07
    Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code      Unité
   Nimexe    douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                            CTCI  supplémentaire
            32.07 A
           (suite)
               V                                   Pigments à base de chromâtes de plomb , de
                                                   baryum , de zinc ou de strontium :
  32.07-55       a                                    Rouges de molybdène                                  533.10       —
  32.07-65       b                                    autres                                               533.10       —
               VI                                  autres  :
  32.07-71       a                                    Magnétite                                            533.10       —
                 b                                   non dénommées :
  32.07-75                    1                         Outremer                                          533.10        —
  32.07-76                    2                         Pigments à base de sels de cadmium ....           533.10        —
  32.07-77                    3                         Pigments à base de ferrocyanures ou de ferri­
                                                        cyanures                                          533.10
  32.07-79                    4                         autres                                            533.10        —
  32.07-80 B                                    Préparations visées à la note 3 du présent chapitre       533.10        —
 32.07-90  C                                    Produits inorganiques du genre de ceux utilisés
                                                comme « luminophores »                                    533.10
           32.08                            Pigments , opacifiants et couleurs préparés , compo­
                                            sitions vitrifiables , lustres liquides et préparations
                                            similaires , pour la céramique , l'émaillerie ou la ver­
                                            rerie ; engobes , fritte de verre et autres verres sous
                                            forme de poudre , de grenailles , de lamelles ou de
                                            flocons :
           A                                   Pigments , opacifiants et couleurs , préparés :
 32.08-11                     I                   contenant des métaux précieux ou leurs composés         533.51        —
 32.08-19                     II                  autres                                                  533.51        —
 32.08-30  B                                   Compositions vitrifiables                                  533.51
 32.08-50  C                                   Lustres liquides et préparations similaires ; engobes      533.51
           D                                    Fritte de verre et autres verres sous forme de poudre,
                                               de grenailles , de lamelles ou de flocons :
 32.08-71                     I                   Verre dit « émail »                                     533.51        -
 32.08-79                     II                  autres                                                  533.51
           32.09                             Vernis ; peintures à l'eau , pigments à l'eau préparés
                                            du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs ;
                                             autres peintures ; pigments broyés à l'huile de lin ,
                                            au white spirit , à l'essence de térébenthine , dans un
                                            vernis ou dans d'autres milieux , du genre de ceux
                                            servant à la fabrication de peintures ; feuilles pour
                                            le marquage au fer ; teintures présentées dans des
                                            formes ou emballages de vente au détail ; solutions définies
                                            à la note 4 du présent chapitre :
           A                                   Vernis ; peintures à l' eau , pigments à l' eau préparés
                                               du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs ;
                                               autres peintures ; pigments broyés à l'huile de lin , au
                                               white spirit , à l' essence de térébenthine , dans un
                                               vernis ou dans d' autres milieux, du genre de ceux
                                               servant à la fabrication de peintures ; solutions définies
                                               à la note 4 du présent chapitre :
 32.09-11     i                                   Essence de perle ou essence d' Orient                   533.42
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                         175
                                                                                                                       32 .09
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                Code       Unité
    Nimexe    douanier commun     statistique
                                                                  Désignation des marchandises              CTCI  supplémentaire
             32.09 A
             (suite)
                II                                   autres   :
  32.09-15                     a                        Solutions définies à la note 4 du présent chapitre 533.42       —
  32.09-20                     b                        Peintures à l'eau ; peintures diluées dans un
                                                       solvant aqueux, dénommées peintures-émulsions
                                                       ou peintures-dispersions                            533.41       —
                               C                       autres   :
  32.09-30                          1                     Peintures et vernis cellulosiques                533.42       —
  32.09-40                          2                     Peintures et vernis synthétiques                 533.42       —
  32.09-50                          3                      Peintures et vernis à l'huile                   533.42       —
                                    4                     Pigments broyés du genre de ceux servant
                                                          à la fabrication de peintures :
  32.09-61                              aa                   à base de poudre d'aluminium                  533.43       —
  32.09-69                             bb                    autres                                        533.43       —
  32.09-75                          5                     autres                                           533.42       —
             B                                     Feuilles pour le marquage au fer :
  32.09-81                      I                    à base de métaux communs                              533.44       —
  32.09-89                      II                   autres                                                533.44       —
  32.09-90   C                                    Teintures présentées dans des formes ou emballages
                                                  de vente au détail                                       533.44       —
             32.10                             Couleurs pour la peinture artistique , l'enseignement ,
                                               la peinture des enseignes , couleurs pour modifier les
                                              nuances ou pour l'amusement , en tubes , pots , flacons ,
                                               godets et présentations similaires , même en pastilles ;
                                               ces couleurs en assortiments comportant ou non des
                                               pinceaux , estompes , godets ou autres accessoires :
  32.10-10                     A                  Boîtes   d'assortiments                                  533.52       —
  32.10-90                     B                  autres                                                   533.52       —
  32.11-00   32.11                             Siccatifs préparés                                          533.53       —
             32.12                             Mastics (y compris les mastics et ciments de résine) ;
                                               enduits utilisés en peinture et enduits non réfractaires
                                               du genre de ceux utilisés en maçonnerie :
  32.12-10                     A                  Mastic de vitrier                                        533.54       —
  32.12-30                     B                  autres mastics, y compris les mastics et ciments de
                                                  résine                                                   533.54       —
  32.12-50                     C                  Enduits utilisés en peinture                             533.54       —
  32.12-90                     D                  autres                                                   533.54       —
             32.13                             Encres à écrire ou à dessiner , encres d'imprimerie
                                               et autres encres    :
             A                                    Encres à écrire ou à dessiner :
  32.13-11                     I                     Encre de Chine                                        895.91       —
  32.13-19                     II                   autres                                                 895.91       —
             B                                    Encres d' imprimerie :
  32.13-31                     I                    noires                                                 533.20       —
  32.13-39                     ¡I                   autres                                                 533.20       —
 ---pagebreak--- 176                                 Journal officiel des Communautés européennes                            19 . 12 . 77
32 .13
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                            Code       Unité
                                                            Désignation des marchandises            CTCI
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                supplémentaire
           32.13
           (suite)
           C                                 autres encres   :
  32.13-50                   /                  Encres à copier et encres hectographiques ; encres
                                                pour duplicateurs, pour tampons et pour rubans
                                                encreurs                                           895.91       —
                             11                 autres, présentées en récipients :
  32.13-91                       a                 de 1 1 ou moins                                 895.91       —
  32.13-99                       b                 de plus de 1 1                                  895.91       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                             177
                                                                                                                          33 .01
                                                             CHAPITRE 33
                          HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES ; PRODUITS DE PARFUMERIE
                                              OU DE TOILETTE ET COSMÉTIQUES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les préparations alcooliques composées (dites « extraits concentrés >»), pour la fabrication des boissons , du
        n 0 22.09 ;
    b) les savons et autres produits du n0 34.01 ;
    c) l'essence de térébenthine et les autres produits du n0 38.07.
2 . On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés , au sens du n° 33.06 ,
    notamment         :
     a) les désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés ;
     b) les produits , même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles
        essentielles), propres à être utilisés comme produits de parfumerie ou de toilette , comme cosmétiques ou comme
        désodorisants de locaux et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages .
      Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code       Unité
     Nimexe      douanier commun    statistique
                                                                    Désignation des marchandises                CTCI  supplémentaire
                33.01                            Huiles essentielles (déterpénées ou non), liquides ou
                                                 concrètes ; résinoïdes ; solutions concentrées d'huiles
                                                 essentielles dans les graisses , dans les huiles fixes , dans
                                                 les cires ou matières analogues , obtenues par enfleurage
                                                 ou macération ; sous-produits terpéniques résiduaires de
                                                 la déterpénation des huiles essentielles :
                A                                   Huiles essentielles non déterpénées :
                    I                                  d' agrumes :
    33.01-12                       a                      Essence d'orange                                     551.30       —
    33.01-15                       b                      Essence de citron                                    551.30       —
    33.01-17                       C                      Essence de bergamote                                 551.30       —
    33.01-19                       d                      autres                                               551.30
                    II                                 autres   :
                        a                                 de géranium , de girofle, de niaouli, d'ylang­
                                                          ylang :
    33.01-22                       1                        de géranium                                        551.30       —
    33.01-23                       2                        de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang              551.30
                        b                                 non dénommées :
    33.01-25                       1                         Essence de menthe                                 551.30       —
    33.01-33                       2                         Essence de vétiver                                551.30       —
    33.01-37                       3                         Essence de citronnelle                            551.30       —
    33.01-41                       4                         Essence d'eucalyptus                              551.30       —
    33.01-42                       S                         Essence de jasmin                                 551.30       —
    33.01-43                       6                         Essence de lavande et de lavandin                 551.30       —
    33.01-44                       7                         Essence de rose                                   551.30       —
    33.01-45                       8                         Essence d'aiguilles de conifères                  551.30       —
    33.01-47                       9                         autres                                            551.30       —
 ---pagebreak--- 178                                 Journal officiel des Communautés européennes                                     19 . 12 . 77
33 .01
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                     Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises                  CTCI
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                          supplémentaire
           33.01
           (suite)
           B                                  Huiles essentielles déterpénées :
  33.01-48    I                                  d' agrumes                                                551.30        —
  33.01-49    II                                 autres                                                    551.30        —
  33.01-50 C                                  Résinoïdes                                                   551.30        —
  33.01-60 D                                  Solutions concentrées d' huiles essentielles dans les
                                              graisses, dans les huiles fixes , dans les cires ou matières
                                              analogues, obtenues par enfleurage ou macération             551.30
  33.01-80 E                                  Sous-produits terpéniques résiduaires de la déter­
                                              pénation des huiles essentielles                             551.30
           33.04                           Mélanges entre elles de deux ou plusieurs substances
                                           odoriférantes , naturelles ou artificielles , et mélanges
                                           à base d'une ou plusieurs de ces substances (y compris
                                           les simples solutions dans un alcool), constituant des
                                           matières de base pour la parfumerie , l'alimentation
                                           ou d' autres industries :
  33.04-10                   A                pour denrées alimentaires et boissons                        551.40        —
  33.04-90                   B                autres                                                       551.40
           33.06                           Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmé­
                                           tiques préparés ; eaux distillées aromatiques et solutions
                                           aqueuses d'huiles essentielles , même médicinales :
           A                                  Produits de parfumerie ou de toilette préparés et
                                              cosmétiques préparés :
  33.06-01    I                                  Crèmes à raser                                            553.00
              II                                autres    :
  33.06-11                   a                      Assortiments de produits différents, de la sous­
                                                    position 33.06 A 11, présentés dans un même conte­
                                                    nant pour la vente au détail                           553.00        —
                             b                      autres :
                                 1                     Parfums (extraits, eaux de toilette, etc. , y
                                                      compris les lotions capillaires ) :
  33.06-21                          aa                    Extraits liquides ou concrets                     553.00       —
  33.06-29                          bb                   autres                                             553.00       "
                                2                      Produits pour l'hygiène buccale :
  33.06-31                          aa                   Dentifrices sous toutes leurs formes ....          553.00       —
  33.06-39                          bb                   autres                                             553.00
                                 3                     Produits capillaires, à l'exclusion des lotions
                                                       capillaires :
  33.06-41                          aa                    Shampooings                                       553.00       —
  33.06-43                          bb                    Préparations pour ondulations permanentes         553.00       —
  33.06-48                          cc                   autres                                             553.00       —
  33.06-60                       4                     Désodorisants de locaux                              553.00       —
  33.06-70                       5                     Désodorisants corporels                              553.00       —
  33.06-80                       6                     Sels parfumés et autres préparations pour bains     553.00        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                       179
                                                                                                                   33 .06
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code       Unité
              douanier commun   statistique
                                                              Désignation des marchandises              CTCI
    Nimexe                                                                                                    supplémentaire
             33.06    A II     b
             (suite )
                                  1                    autres :
   33.06-91                           aa                  Poudres, y compris les poudres compactes     553.00       —
  33.06-93                            bb                  Crèmes, emulsions et huiles                  553.00
   33.06-98                           cc                 autres                                        553.00       —
    33.06-99  B                                 Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses
                                               d' huiles essentielles , même médicinales               553.00        -
   33.97-01                                  Parfumerie et produits de beauté transportés par la poste 553.00       —
   33.97-02                                  Autres marchandises du chapitre 33 transportées par
                                             la poste                                                  551.30       —
   33.98-00                                  Marchandises du chapitre           33    déclarées comme
                                             provisions de bord                                        553.00       —
 ---pagebreak---  180                                        Journal officiel des Communautés européennes                              19 . 12 . 77
 34 .01
                                                                CHAPITRE 34
                 SAVONS , PRODUITS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS , PRÉPARATIONS POUR LESSIVES ,
                      PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES , CIRES ARTIFICIELLES , CIRES PRÉPARÉES ,
                               PRODUITS D'ENTRETIEN , BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES ,
                                   PÂTES A MODELER ET « CIRES POUR L'ART DENTAIRE »>
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les composés isolés de constitution chimique définie ;
    b) les dentifrices , les crèmes à raser et les shampooings , même contenant du savon ou des produits tensio-actifs
         (n0 33.06).
2 . Le n0 34.01 doit être considéré comme ne comprenant que les savons solubles dans l'eau . Les savons et autres
    produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants , poudres abrasives ,
    charges , produits médicamenteux, etc .). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils
    sont présentés en barres , en morceaux ou sujets frappés ou en pains . Présentés sous d'autres formes , ils sont à
    classer dans le n0 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires .
3 . Les termes « huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux », employés dans le libellé du n 0 34.03 , s'entendent des
    produits définis à la note 3 du chapitre 27.
4 . Les termes « cires préparées non émulsionnées et sans solvant », employés dans le libellé du n0 34.04, doivent être
    considérés comme s ' appliquant seulement :
    A. aux mélanges de cires animales entre elles , de cires végétales entre elles , de cires artificielles entre elles ;
    B. aux mélanges entre elles de cires appartenant à des classes (animales , végétales , minérales , artificielles) diffé­
         rentes , ainsi qu'aux mélanges de paraffine avec des cires animales , végétales ou artificielles ;
    C. aux mélanges de la consistance des cires , à base de cires ou de paraffine et contenant , en outre , des graisses , des
         résines , des matières minérales ou d'autres matières , pour autant que ces mélanges ne soient pas émulsionnés
         et ne contiennent pas de solvants .
    Le n0 34.04 doit, par contre , être considéré comme ne comprenant pas :
    a) les cires du n0 27.13 ;
    b ) les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées , simplement colorées .
     Code          Renvoi au tarif    Subdivision                                                           Code        Unité
                                                                    Désignation des marchandises
    Nimexe        douanier commun     statistique                                                           CTCI   supplémentaire
                34.01                              Savons ; produits et préparations organiques tensio­
                                                   actifs à usage de savon , en barres , en morceaux ou
                                                  sujets frappés ou en pains (contenant ou non du savon) :
   34.01-20                          A               de toilette et à usages médicaux                      554.10         —
                                     B               autres :
   34.01-40                             1               durs                                               554.10         —
   34.01-80                             II               autres                                            554.10
                34.02                             Produits organiques tensio-actifs ; préparations tensio­
                                                  actives et préparations pour lessives , contenant ou
                                                  non du savon :
                                     A               Produits organiques tensio-actifs :
   34.02-11                             I                à anion actif                                     554.20         —
   34.02-13                            II               à cation actif                                     554.20         —
   34.02-15                            III              non ioniques                                       554.20         —
   34.02-19                            IV               autres                                             554.20         —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                            181
                                                                                                                         34 .02
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code      Unité
                                                                  Désignation des marchandises                CTCI
    N i mexe  douanier commun    statistique                                                                        supplémentaire
             34.02
             (suite )
  34.02-50                     B                 Préparations tensio-actives                                 554.20       —
  34.02-70                     C                 Préparations pour lessives                                  554.20
             34.03                            Préparations lubrifiantes , et préparations du genre
                                              de celles utilisées pour l'ensimage des matières textiles ,
                                              l'huilage ou le graissage du cuir ou d'autres matières ,
                                              à l'exclusion de celles contenant en poids 70 % ou
                                              plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux :
             A                                   contenant des huiles de pétrole ou de minéraux
                                                 bitumineux :
  34.03-11                     1                    Préparations lubrifiantes pour le traitement des
                                                    textiles, cuirs, peaux, pelleteries, etc                 334.52
  34.03-15                     II                   Préparations pour la lubrification des machines,
                                                    véhicules, appareils, etc                                334.52       —
  34.03-19                     III                  autres préparations lubrifiantes                         334.52
             B                                   autres     :
  34.03-91                     1                    Préparations lubrifiantes pour le traitement des
                                                    textiles, cuirs, peaux, pelleteries, etc                 334.52       —
  34.03-95                     II                   Préparations pour la lubrification des machines,
                                                    véhicules, appareils, etc                                334.52       —
  34.03-99                     III                  autres préparations lubrifiantes                         334.52
             34.04                            Cires artificielles , y compris celles solubles dans l'eau ;
                                              cires préparées non émulsionnées et sans solvant :
                               A                 Cires artificielles, y compris celles solubles dans l'eau :
  34.04-11                         1                de polyéthylèneglycols                                   598.31       —
  34.04-15                         II               de lignite, modifiée chimiquement                        598.31       —
  34.04-19                         III              autres                                                   598.31       —
  34.04-30                     B                 Cires préparées non émulsionnées et sans solvant . .        598.31
             34.05                            Cirages et crèmes pour chaussures , encaustiques ,
                                              brillants pour métaux , pâtes et poudres à récurer et
                                              préparations similaires , à l'exclusion des cires pré­
                                              parées du n° 34.04 :
   34.05-11                    A                 Cirages, crèmes et autres produits d'entretien pour
                                                 chaussures                                                  554.30       —
  34.05-15                     B                 Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien
                                                 des meubles , des boiseries et du sol                       554.30       —
   34.05-91                    C                 Produits pour l'entretien des carrosseries d'automobiles    554.30       —
   34.05-93                    D                 Pâtes et autres produits à récurer                          554.30
                               E                 autres :
   34.05-95                        I                Brillants pour métaux                                    554.30       —
   34.05-99                        II               autres                                                   554.30
             34.06                            Bougies , chandelles , cierges , rats de cave , veilleuses
                                              et articles similaires :
                               A                 Bougies, chandelles et cierges :
   34.06-11                        I                unisy     non parfumes.
                                                                                                             899.31       —
   34.06-19                        11               uni/ I CJ
                                                                                                             899.31       —
 ---pagebreak--- 182                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12. 77
34 .06
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
   Ni mexe  douanier commun                                 Désignation des marchandises
                              statistique                                                                 CTCI  supplémentaire
           34.06
           (suite)
  34.06-50                   B                Rats de cave, veilleuses et articles similaires . . .      899.31
           34.07                           Pâtes à modeler , y compris celles présentées en assor­
                                           timent ou pour l'amusement des enfants ; composi­
                                           tions du genre de celles dites « cires pour l'art dentaire »,
                                           présentées en plaquettes , fers à cheval , bâtonnets ou
                                           sous des formes similaires :
  34.07-10                   A                Pâtes  à modeler                                           598.95       —
  34.07-90                   B                Compositions dites « cires pour Vart dentaire » . .        598.95
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                           183
                                                                                                                          35 .01
                                                               CHAPITRE 35
                                      MATIÈRES ALBUMINOÏDES ; COLLES ; ENZYMES ;
Notes
1 . Le    présent chapitre ne comprend pas :
     a)  les levures (n0 21.06) ;
    b)   les médicaments (n0 30.03) ;
    c)   les préparations enzymatiques pour tannerie (n0 32.03) ;
     d) les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du chapitre 34 ;
    e) les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (chapitre 49).
2. Le terme « dextrine » employé dans le libellé du n0 35.05 doit être considéré comme s 'appliquant aux produits
    provenant de la dégradation des amidons et fécules , ayant une teneur en sucres réducteurs , exprimée en dextrose,
    sur matière sèche , égale ou inférieure à 10 % .
    Les produits de l'espèce d'une teneur supérieure relèvent du n0 17.02 .
      Code         Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
    N i mexe      douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises               CTCI  supplémentaire
                35.01                            Caséines , caséinates et autres dérivés des caséines ;
                                                 colles de caséine :
                 A                                  Caséines :
   35.01-11        I                                   destinées à la fabrication de fibres textiles arti­
                                                       ficielles                                              592.21       —
   35.01-15        II                                 destinées à des usages industriels autres que la
                                                      fabrication de produits alimentaires ou four­
                                                      ragère                                                  592.21
   35.01-19        III                                autres                                                  592.21       —
   35.01-30     B                                   Colles de caséine                                        592.21        —
   35.01-90     C                                  autres                                                     592.21
                35.02                           Albumines , albuminates et autres dérivés des albu­
                                                mines :
                A                                  Albumines :
   35.02-11        I                                  impropres ou rendues impropres à l' alimentation
                                                      humaine                                                592.22       —
                   II                                 autres     :
                      a                                   Ovalbumine et lactalbumine :
   35.02-21             1                                   séchées (en feuilles , écailles , cristaux, pou­
                                                            dres , etc. )                                    592.22
   35.02-29             2                                    autres                                          592.22       —
   35.02-40           b                                   non dénommés                                       592.22       —
   35.02-50     B                                  Albuminates et autres dérivés des albumines .         . . 592.22
                35.03                           Gélatines (y compris celles présentées en feuilles
                                                découpées de forme carrée ou rectangulaire , même
                                                ouvrées en surface ou colorées ) et leurs dérivés ; colles
                                                d'os , de peaux , de nerfs , de tendons et similaires et
                                                colles de poisson ; ichtyocolle solide :
   35.03-10     A                                  Ichtyocolle solide                                        592.23       —
 ---pagebreak--- 184                                     Journal officiel des Communautés européennes                              19 . 12 . 77
35 .03
    Code      Renvoi au tarif    Subdivision                                                               Code      Unité
                                                                  Désignation des marchandises
   Ni mexe   douanier commun      statistique                                                             CTCI  supplémentaire
            35.03
            (suite)
            B                                      autres   :
  35.03-91                      1                     Gélatines et leurs dérivés                         592.23       —
  35.03-93                      II                    Colles d'os (pures )                               592.23       —
  35.03-98                      III                   autres colles                                      592.23      —
  35.04-00  35.04                              Peptones et autres matières protéiques (à l'exclusion
                                               des enzymes du n° 35.07) et leurs dérivés ; poudre de
                                              peau , traitée ou non au chrome                            592.24      —
            35.05                              Dextrine et colles de dextrine ; amidons et fécules
                                              solubles ou torréfiés ; colles d' amidon ou de fécule :
            A                                     Dextrine ; amidons et fécules solubles ou torréfiés :
  35.05-11                     I                      Dextrine                                           592.25      —
  35.05-15                     II                    Amidons et fécules solubles ou torréfiés ....       592.25      —
            B                                     Colles de dextrine , d' amidon ou de fécule , d' une
                                                  teneur en poids de ces matières :
  35.05-60    I                                      inférieure à 25 %                                   592.25      —
  35.05-70     II                                    égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 55 %     592.25      —
  35.05-80    III                                    égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 80 %     592.25      —
  35.05-90     IV                                    égale ou supérieure à 80 %                          592.25      —
           35.06                              Colles préparées non dénommées ni comprises ail­
                                              leurs ; produits de toute espèce à usage de colles ,
                                              conditionnés pour la vente au détail comme colles en
                                              emballages d'un poids net inférieur ou égal à 1 kg :
           A                                      Colles préparées non dénommées ni comprises ail­
                                                 leurs :
              I                                      Colles végétales :
 35.06-11         a                                     de gommes naturelles                            592.29       —
                  b                                     autres  :
 35.06-12                     1                           de résines naturelles                         592.29      —
 35.06-14                     2                           autres                                        592.29      —
 35.06-15     II                                     autres colles                                      592.29      —
           B                                     Produits de toute espèce à usage de colles , condi­
                                                 tionnés pour la vente au détail comme colles en
                                                 emballages d' un poids net inférieur ou égal à 1 kg :
 35.06-31                     I                      Colles cellulosiques                               592.29      —
 35.06-39                     II                     autres                                             592.29      —
           35.07                              Enzymes ; enzymes préparées non dénommées ni comprises
                                              ailleurs :
                              A                  Présure :
 35.07-11                         I                 liquide                                             516.91      —
 35.07-19                         II                autre                                               516.91      —
 35.07-99                     B                  autres                                                 516.91      —
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                                 Journal officiel des Communautés européennes                                       185
                                                                                                                            36 .01
                                                                    CHAPITRE 36
                          POUDRES ET EXPLOSIFS ; ARTICLES DE PYROTECHNIE ; ALLUMETTES ;
                                   ALLIAGES PYROPHORIQUES ; MATIÈRES INFLAMMABLES
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'excep­
      tion, toutefois , de ceux visés par la note 2 sous a ) ou b ) ci-dessous .
  2. On entend par articles en matières inflammables, au sens du n0 36.08 , exclusivement :
      a) la métaldéhyde , l'hexaméthylène-tétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous
          des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles , ainsi que les combustibles à base d'alcool
          et les autres combustibles préparés similaires , présentés à l'état solide ou pâteux ;
      b) les combustibles liquides (essence de pétrole, etc.) du genre de ceux utilisés dans les briquets ou les allumeurs,
          présentés en récipients d'une capacité inférieure ou égale à 300 centimètres cubes ;
      c) les torches et flambeaux de résine , les allume-feu et similaires .
       Code         Renvoi au tarif     Subdivision                                                               Code      Unite
      Nimexe       douanier commun       statistique                      Désignation des marchandises           CTCI  supplémentaire
                  36.01                                Poudres à tirer :
     36.01-10     A                                       Poudre noire                                          572.11       —
     36.01-90     B                                      autres                                                 572.11       —
     36.02-00     36.02                                Explosifs     préparés                                   572.12       —
                 36.04                                Mèches ; cordeaux détonants ; amorces et capsules
                                                      fulminantes ; allumeurs ; détonateurs :
θ    36.04-10     A                                      Mèches ; cordeaux détonants                            572.20      —
θ    36.04-90    B                                       autres                                                 572.20
                 36.05                                Articles de pyrotechnie ( artifices , pétards , amorces
                                                      paraffinées     fusées
                                                                          , paragrêles et similaires) :
     36.05-10    A                                       Amorces en bandelettes ou rouleaux pour briquets ,
                                                         lampes de mineurs, et similaires                       572.30      —
                 B                                       autres    :
     36.05-50                         /                     Articles pour le divertissement et la signalisation
                                                           lumineuse                                            572.30
     36.05-80                         II                   autres                                               572.30      —
     36.06-00    36.06                                Allumettes                                                899.32
                 36.08                               Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes
                                                     leurs formes ; articles en matières inflammables :
θ   36.08-01     A                                       Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous
                                                         toutes leurs formes                                    899.39      —
                 B                                      autres   :
    36.08-10                          I                    Combustibles liquides pour briquets et allumeurs     899.39      —
    36.08-90                          II                   autres                                               899.39      —
 ---pagebreak--- 186                                          Journal officiel des Communautés européennes                              19 . 12 . 77
37 .01
                                                                CHAPITRE 37
                                PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES ET CINÉMATOGRAPHIQUES
Notes
1 . Ce chapitre ne comprend pas les déchets ni les matières de rebut .
2. Le n0 37.08 comprend uniquement :
     a) les produits chimiques mélangés en vue d'usages photographiques , tels que révélateurs , fixeurs , vireurs , émul­
         sions , etc . ;
     b) les produits purs servant aux mêmes usages , soit dosés , soit non dosés , mais conditionnés pour la vente au détail
         et prêts à l'emploi .
     Sont exclus du n0 37.08 les vernis , colles et préparations similaires , qui suivent leur régime propre.
Notes complémentaires
1 . Chacune des bandes suit son régime propre dans les films sonores en deux bandes (bande ne comportant que les images
     et bande utilisée pour l'enregistrement du son).
2 . Par films d'actualités, au sens de la sous-position 37.07 B II a ), on entend les films d'un métrage inférieur à 330 mètres,
     relatifs à des événements présentant un caractère d'actualité politique, sportive, militaire, scientifique, littéraire,
     folklorique, touristique, mondaine, etc.
      Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                              Code       Unité
                                                                     Désignation des marchandises             CTCI
     Ni mexe      douanier commun     statistique                                                                    supplémentaire
                 37.01                             Plaques photographiques et films plans , sensibilisés ,
                                                   non impressionnés , en autres matières que le papier ,
                                                   le carton ou le tissu :
    37.01-10                        A                pour la radiographie                                    882.21        m2
    37.01-20                        B                pour les arts graphiques                                882.21        —
                                    C                 autres   :
    37.01-92                            I                pour images polychromes                             882.21        —
    37.01-96                            II               pour images monochromes                             882.21        —
                 37.02                             Pellicules sensibilisées , non impressionnées , perforées
                                                   ou non , en rouleaux ou en bandes :
                 A                                    d' une largeur de 35 mm ou moins :
                    I                                    Microfilms : films pour la radiographie ou les
                                                         arts graphiques :
    37.02-01                        a                       Microfilms                                       882.22        —
    37.02-03                        b                      pour la radiographie                              882.22        m2
    37.02-05                        c                      pour les arts graphiques                          882.22        —
                    II                                   autres  :
                                    a                      pour images polychromes :
                                        1                     d'une largeur de 16 mm ou moins :
    37.02-32                                aa                   d'une longueur de 30 m ou moins ....        882.22        —
    37.02-38                               bb                    d'une longueur de plus de 30 m              882.22        —
                                        2                     d'une largeur de plus de 16 mm à 35 mm
                                                              inclus :
                                            aa                   d'une longueur de 30 m ou moins :
    37.02-41                                   11                  inversibles                               882.22        —
    37.02-43                                   22                  autres                                    882.22        —
    37.02-48                               bb                    d'une longueur de plus de 30 m              882.22        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                         187
                                                                                                                      37 .02
      Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises             CTCI  supplémentaire
     Nimexe   douanier commun     statistique
             37.02 A II
             (suite)
                                b                     pour images monochromes :
                                    1                    d'une largeur de 16 mm ou moins :
   37.02-72                             aa                    d'une longueur de 30 m ou moins ....        882.22       —
   37.02-78                             bb                    d'une longueur de plus de 30 m              882.22       —
                                    2                    d'une largeur de plus de 16 mm à 35 mm
                                                         inclus :
   37.02-82                             aa                    d'une longueur de 30 m ou moins ....        882.22       —
   37.02-88                             bb                    d'une longueur de plus de 30 m . . .        882.22       —
             B                                   d' une largeur de plus de 35 mm :
   37.02-91                     I                   Microfilms                                            882.22       —
   37.02-93                     II                  pour la radiographie                                  882.22       m2
   37.02-95                     III                 pour les arts graphiques                              882.22       —
                                /V                  autres    :
   37.02-97                         a                 pour images polychromes                             882.22       —
   37.02-98                         b                 pour images monochromes                             882.22       —
             37.03                            Papiers , cartes et tissus sensibilisés , non impressionnés
                                              ou impressionnés , mais non développés :
                                A                pour la reproduction de documents, de dessins tech­
                                                 niques et similaires :
   37.03-11                         I               Papier diazo-héliographique                           882.23       —
   37.03-19                         II              autres                                                882.23       —
                                B                autres   :
   37.03-91                         I               pour images polychromes                               882.23       —
                                    II              pour images monochromes :
   37.03-95                             a             sensibilisées aux sels d'argent ou de platine . .   882.23       —
   37.03-99                             b              autres                                             882.23       —
             37.04                             Plaques , pellicules et films impressionnés ,          non
                                              développés , négatifs ou positifs :
              A                                   Films cinématographiques :
    37.04-11     I                                  négatifs ; positifs intermédiaires de travail . . .   882.24       m
    37.04-15     II                                 autres positifs                                       882.24        m
    37.04-90  B                                  autres                                                   882.24       —
             37.05                             Plaques , pellicules non perforées , et pellicules per­
                                              forées ( autres que les films cinématographiques ),
                                              impressionnées et développées , négatives ou positives :
    37.05-10  A                                   Microfilms                                              882.25       —
              B                                   autres    :
    37.05-91                     I                  pour la reproduction offset                           882.25       —
    37.05-99                     II                 autres                                                882.25       —
 ---pagebreak--- 188                                  Journal officiel des Communautés européennes                             19 . 12 . 77
37 .07
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Ni mexe  douanier commun   statistique                                                             CTCI  supplémentaire
           37.07                           Films cinématographiques , impressionnés et développés ,
                                           comportant ou non l'enregistrement du son ou ne compor­
                                           tant que l'enregistrement du son , négatifs ou positifs :
  37.07-01 A                                  ne comportant que l'enregistrement du son ....         883.00       m
           B                                  autres   :
  37.07-10    I                                  négatifs ; positifs intermédiaires de travail ....  883.00       m
              II                                 autres positifs :
  37.07-30       a                                  Films d' actualités                              883.00       m
                 b                                  autres, d' une largeur :
  37.07-51         1                                  de moins de 10 mm                              883.00       m
  37.07-53         2                                  de 10 mm inclus à 34 mm exclus                 883.00       m
  37.07-55         3                                  de 34 mm inclus à 54 mm exclus                 883.00       m
  37.07-57         4                                  de 54 mm ou plus                               883.00       m
           37.08                            Produits chimiques pour usages photographiques , y
                                           compris les produits pour la production de la lumière­
                                            éclair :
  37.08-10                   Λ                 Emulsions pour surfaces sensibles                     882.10       —
                             B                 autres    :
  37.08-91                      I                conditionnés pour la vente au détail                882.10       —
  37.08-99                      11               autres                                              882.10       —
  37.97-00                                  Marchandises du chapitre 37 transportées par la
                                           poste                                                     882.00       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                               Journal officiel des Communautés européennes                                          189
                                                                                                                          38 .01
                                                             CHAPITRE 38
                                      PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci-après :
         1 ) le graphite artificiel (n 0 38.01 );
        2) les désinfectants , insecticides , fongicides, antirongeurs , herbicides , inhibiteurs de germination, régulateurs
             de croissance pour plantes et produits similaires présentés dans des formes ou emballages prévus au n 0 38.11 ;
        3) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes
             extinctrices (n0 38.17);
        4) les produits visés à la note 2 sous a), c), d) et f) ci-après ;
    b) les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires du genre de ceux utilisés dans la préparation
        d'aliments pour la consommation humaine (n0 21.07 généralement);
    c) les médicaments (n° 30.03 ).
2. Doivent être considérés comme compris dans le n0 38.19 , et non dans une autre position du tarif :
    a) les cristaux cultivés de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux ou d'oxyde de magnésium (à l'excep­
        tion des éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes ;
    b) les huiles de fusel ;
    c) les produits « encrivores » conditionnés dans des emballages de vente au détail ;
    d) les produits pour correction de stencils , conditionnés dans des emballages de vente au détail ;
    e) les montres fusibles pour le contrôle de la température des fours ;
    f) les plâtres spécialement préparés pour l'art dentaire ;
    g) les éléments chimiques du chapitre 28 , tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en
        électronique, présentés sous forme de disques , plaquettes ou formes analogues , polis ou non , revêtus ou non
        d'une couche épitaxiale uniforme.
      Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                               Code       Unité
                                                                   Désignation des marchandises                CTCI
    Nimexe        douanier commun    statistique                                                                     supplémentaire
                 38.01                            Graphite artificiel et graphite colloïdal autre qu'en
                                                  suspension dans l'huile :
                 A                                   Graphite artificiel :
   38.01-11         I                                  présenté en emballages immédiats d' un contenu
                                                       net de 1 kg ou moins                                   598.32       —
   38.01-19         II                                 autre                                                  598.32       —
   38.01-30      B                                   Graphite naturel ou artificiel, à l' état colloïdal . .  598.32
                 38.03                            Charbons activés ; matières minérales naturelles activées ;
                                                  noirs d'origine animale , y compris le noir animal épuisé :
   38.03-10      A                                  Charbons     activés                                      598.92       —
   38.03-90      B                                  Matières minérales naturelles activées                    598.92         -
   38.03-98      C                                  Noirs d'origine animale, y compris le noir animal
                                                    épuisé                                                    598.92       —
 ---pagebreak--- 190                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
38.05
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                               CTCI  supplémentaire
           38.05                           « Tall oil » (« résine liquide ») :
  38.05-10 A                                  brut                                                      598.11       —
  38.05-90 B                                  autre                                                     598.11       —
  38.06-00 38.06                            Lignosulfites                                               598.12
           38.07                           Essence de térébenthine ; essence de bois de pin ou
                                           essence de pin , essence de papeterie au sulfate et autres
                                           solvants terpéniques provenant de la distillation ou
                                           d'autres traitements des bois de conifères ; dipentène
                                           brut ; essence de papeterie au bisulfite ; huile de pin :
  38.07-10 A                                  Essence de térébenthine                                   598.13       —
  38.07-91 B                                  Essence de papeterie au sulfate ; dipentène brut . .      598.13       —
  38.07-99 C                                  autres                                                    598.13
           38.08                           Colophanes et acides résiniques , et leurs dérivés autres
                                           que les gommes esters du n° 39.05 ; essence de résine
                                           et huiles de résine :
           A                                  Colophanes (y compris les produits dits « brais rési­
                                              neux ») :
  38.08-11                   /                   de gemme                                               598.14
  38.08-15                   II                  de   bois                                              598.14       —
  38.08-19                   III                 autres                                                 598.14
  38.08-30 B                                  Essence de résine et huiles de résine                     598.14       —
           C                                  autres   :
                             I                   Sels des acides résiniques :
  38.08-51                       a                  Résinâtes alcalins                                  598.14
  38.08-55                       b                  Résinate de calcium                                 598.14
  38.08-59                       c                  autres                                              598.14       —
                             II                  autres   :
  38.08-91                       a                  Dérivés des colophanes                              598.14
  38.08-99                       b                  autres                                              598.14
           38.09                           Goudrons de bois ; huiles de goudrons de bois ( autres
                                           que les solvants et diluants composites du n° 38.18 );
                                           créosote de bois ; méthylène ; huile d' acétone ; poix
                                           végétales de toutes sortes ; poix de brasserie et composi­
                                           tions similaires à base de colophanes ou de poix végétales ;
                                           liants pour noyaux de fonderie , à base de produits résineux
                                           naturels :
  38.09-10 A                                  Goudrons de bois                                          598.19       —
  38.09-90 B                                  autres                                                    598.19
           38.11                           Désinfectants , insecticides , fongicides , antirongeurs ,
                                           herbicides , inhibiteurs de germination , régulateurs de
                                           croissance pour plantes et produits similaires , présentés
                                           à l'état de préparations ou dans des formes et embal­
                                           lages de vente au détail ou présentés sous forme d'articles
                                           tels que rubans , mèches et bougies soufrés et papiers
                                           tue-mouches :
  38.11-10 A                                  Soufre présenté dans des formes de vente au détail
                                              ou en emballages immédiats d' un contenu net de 1 kg
                                              ou    moins                                               591.41       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                       191
                                                                                                                    38 . 11
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                             Code       Unité
    Nimexe    douanier commun     statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                         CTCI  supplémentaire
             38.11
             (suite)
  38.11-30   B                                    Préparations cupriques                                591.20       —
  38.11-35   C                                    Régulateurs de croissance pour plantes                591.49      —
             D                                    autres  :
  38.11-40                     I                     Désinfectants                                      591.41       —
  38.11-50                     II                   Insecticides                                        591.10       —
  38.11-60                     III                  Fongicides                                          591.20       —
  38.11-70                     /V                   Herbicides                                          591.30       —
  38.11-80                     v                    autres                                              591.49
             38.12                            Parements préparés , apprêts préparés et prépara­
                                              tions pour le mordançage , du genre de ceux utilisés
                                              dans l'industrie textile , l'industrie du papier , l'in­
                                              dustrie du cuir ou des industries similaires :
             A                                   Parements préparés et apprêts préparés :
                I                                   à base de matières amylacées , d' une teneur en
                                                    poids de ces matières :
  38.12-11         a                                  inférieure à 55 %                                 598.91      —
  38.12-11         b                                   égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %  598.91
  38.12-11         c                                   égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %  598.91      -
  38.12-11         d                                   égale ou supérieure à 83 %                       598.91
                II                                  autres   :
  38.12-21                     a                      pour l'industrie textile                          598.91      —
  38.12-25                     b                      pour l'industrie du cuir                          598.91      —
  38.12-29                     c                      pour autres industries                            598.91      —
  38.12-30   B                                   Préparations pour le mordançage                        598.91
             38.13                            Compositions pour le décapage des métaux ; flux
                                              à souder et autres compositions auxiliaires pour le
                                              soudage des métaux ; pâtes et poudres à souder
                                              composées de métal d'apport et d'autres produits ;
                                              compositions pour l'enrobage ou le fourrage des élec­
                                              trodes et baguettes de soudage :
  38.13-10   A                                   Compositions pour le décapage des métaux ; pâtes
                                                 et poudres à souder composées de métal d' apport et
                                                 d' autres produits                                     598.96
  38.13-91   B                                   Compositions pour l' enrobage ou le fourrage des
                                                 électrodes et baguettes de soudage                     598.96      —
             C                                   autres   :
  38.13-93                     I                    Flux à souder                                       598.96      —
  38.13-98                     II                   autres compositions auxiliaires pour le soudage
                                                    des métaux                                          598.96
             38.14                            Préparations antidétonantes , inhibiteurs d'oxydation ,
                                              additifs peptisants , améliorants de viscosité , additifs
                                              anticorrosifs , et autres additifs préparés similaires
                                              pour huiles minérales :
  38.14-10   A                                   Préparations antidétonantes         à   base de plomb
                                                 tétraéthyle ( ethyl fluid )                            598.20      —
 ---pagebreak--- 192                                   Journal officiel des Communautés européennes                               19 . 12 . 77
38 . 14
    Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                              Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
   Nimexe    douanier commun     statistique                                                             CTCI  supplémentaire
           38.14
            (suite)
            B                                   autres   :
               I                                   pour lubrifiants :
  38.14-31        a                                   contenant des huiles de pétrole ou de minéraux
                                                      bitumineux                                        598.20
  38.14-33        b                                   autres                                            598.20       —
  38.14-37     II                                  Préparations antidétonantes à base de plomb
                                                   tétraméthyle, de plomb éthyl-méthyl et de
                                                   mélanges de plomb tétraéthyle et tétraméthyle        598.20
 38.14-39      III                                 non dénommés                                         598.20       —
 38.15-00  38.15                             Compositions dites « accélérateurs de vulcanisation »      598.33       —
 38.16-00  38.16                             Milieux de culture préparés pour le développement
                                             des micro-organismes                                       598.93       —
 38.17-00  38.17                             Compositions et charges pour appareils extincteurs ;
                                             grenades et bombes extinctrices                           598.94       —
           38.18                             Solvants et diluants composites pour vernis ou pro­
                                             duits similaires   :
 38.18-10                     A                 à base d'acétate de butyle                             598.97       —
 38.18-90                     B                                                                        598.97
           38.19                             Produits chimiques et préparations des industries
                                             chimiques ou des industries connexes (y compris
                                             celles consistant en mélanges de produits naturels ),
                                             non dénommés ni compris ailleurs ; produits rési­
                                             duaires des industries chimiques ou des industries
                                             connexes , non dénommés ni compris ailleurs :
 38.19-01  A                                    Huiles de fusel ; huile de Dippel                      598.99       —
 38.19-03  B                                   Acides naphténiques                                     598.99       —
 38.19-04  C                                   Sels insolubles dans l' eau des acides naphténiques ;
                                               esters des acides naphténiques                          598.99       —
 38.19-06  D                                   Sulfonates de pétrole , à l'exclusion des sulfonates de
                                               pétrole de métaux alcalins , d' ammonium ou d' éthanol­
                                               amines ; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitu­
                                               mineux, thiophénés , et leurs sels                      598.99       —
           E                                   Alkylbenzènes ou alkylnaphtalènes , en mélanges :
 38.19-07                     I                   Dodécylbenzène                                       598.99       —
 38.19-09                     II                  autres                                               598.99
           F                                   Échangeurs d'ions :
 38.19-12     I                                   à base de charbons sulfonés ou en matières miné­
                                                  rales naturelles                                     598.99       —
 38.19-14     II                                                                                       598.99       —
 38.19-16  G                                   Catalyseurs                                             598.98       —
 38.19-18  H                                   Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans
                                               les tubes ou valves électriques                         598.99       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                         193
                                                                                                                       38 . 19
     Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                               Code       Unité
    Nimexe     douanier commun     statistique                    Désignation des marchandises              CTCI  supplémentaire
             38.19
             (suite)
  38.19-22   IJ                                  Mélanges non agglomérés de carbures métalliques           598.99
  38.19-24   K                                   Ciments , mortiers et compositions similaires réfrac­
                                                 taires                                                    662.33       —
  38.19-26   L                                   Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz        598.99       —
  38.19-28   M                                   Compositions en pâtes pour électrodes , à base de ma­
                                                 tières   carbonées                                        598.99       —
  38.19-32   N                                   Compositions pour accumulateurs , à base d'oxyde de
                                                 cadmium ou à base d'hydroxyde de nickel ....              598.99       —
  38.19-33   O                                   Charbons (à l'exclusion de ceux de la sous-position
                                                 38.01 A) en compositions métallographitiques ou
                                                 autres, présentés sous forme de plaquettes, de barres
                                                 ou d'autres demi-produits                                 598.99
  38.19-35   P                                   Préparations dites « liquides pour transmissions
                                                 hydrauliques » (pour freins hydrauliques notamment)
                                                 ne contenant pas ou contenant moins de 70 % en poids
                                                 d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux . .         598.99
  38.19-37   Q                                   Liants pour noyaux de fonderie préparés à base de
                                                 résines synthétiques                                      598.99      —
  38.19-39   R                                   Préparations antirouille contenant des amines comme
                                                 éléments actifs                                           598.99       —
             S                                   Éléments chimiques visés à la note 2 sous g) du pré­
                                                 sent chapitre :
  38.19-41                      /                   Silicium dopé                                          598.99       —
  38.19-43                      II                  autres                                                 598.99
             T                                   Sorbitol autre que le sorbitol visé à la sous-position
                                                 29.04 C III :
                I                                   en solution aqueuse :
  38.19-45         a                                  contenant du mannitol dans une proportion
                                                      inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur
                                                      sa teneur en sorbitol                                598.99       —
  38.19-46         b                                  autre                                                598.99
                II                                  autre   :
  38.19-48         a                                  contenant du mannitol dans une proportion
                                                      inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur
                                                      sa teneur en sorbitol                                598.99      —
  38.19-51         b                                  autre                                                598.99
             U                                   autres   :
  38.19-52                      I                   Préparations antigel                                   598.99
  38.19-54                      II                  Préparations désincrustantes et similaires ....        598.99
  38.19-56                      III                 Préparations antioxydantes pour caoutchouc . . .       598.99
  38.19-58                      IV                  Plastifiants, durcisseurs et stabilisateurs composites
                                                   pour matières plastiques artificielles .......          598.99       —
  38.19-62                      v                  Réactifs composés de diagnostic et de laboratoire, à
                                                   l'exclusion des réactifs destinés à la détermination
                                                   des groupes ou des facteurs sanguins (n0 30.05 ) . .    598.99
  38.19-66                      VI                  Préparations pour la galvanoplastie                    598.99
 ---pagebreak--- 194                               Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
38 . 19
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code       Unité
                                                            Désignation des marchandises               CTCI
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                   supplémentaire
           38.19 U
           (suite)
  38.19-68                   VU                 Polychlorodiphényles liquides, chloroparaffines li­
                                               quides ; polyéthylèneglycols en mélanges               598.99       —
  38.19-72                   VIII              Mélanges de mono-, di- et tristéarates de glycérine
                                               (émulsionnants de corps gras )                         598.99       —
  38.19-74                   IX                 Produits et préparations utilisés à des fins pharma­
                                               co-chirurgicales y compris les plâtres et compositions
                                               à base de plâtre pour l'art dentaire                   598.99
  38.19-76                   x                  Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés dans
                                               l'industrie textile                                    598.99       —
  38.19-78                   XI                 Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés dans
                                               l'industrie du cuir et des pelleteries                 598.99       —
  38.19-82                   XII                Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés dans
                                               l'industrie du papier                                  598.99       —
  38.19-84                   XIII               Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en
                                               fonderie (autres que ceux repris sous la rubrique
                                               38.19-37)                                              598.99
  38.19-86                   XIV                Béton prêt à la coulée                                598.99       —
  38.19-88                   XV                 Mortiers non réfractaires                             598.99       —
  38.19-96                   XVI                Additifs pour béton, ciments et mortiers, prépara­
                                                tions ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour
                                                la protection des constructions                       598.99
  38.19-99                   XVII               autres                                                598.99       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                              195
                                                            SECTION VII
                MATIÈRES PLASTIQUES ARTIFICIELLES , ÉTHERS ET ESTERS DE LA CELLULOSE ,
                             RÉSINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ;
                 CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHÉTIQUE , FACTICE POUR CAOUTCHOUC
                                              ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Note
Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en
partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés , après mélange, à constituer un produit de la
section VI ou VII sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments consti­
tutifs soient :
a) en raison de leur conditionnement , nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans
     être préalablement reconditionnés ;
b) présentés en même temps ;
c) reconnaissables , de par leur nature ou leurs quantités respectives , comme complémentaires les uns des autres .
                                                            CHAPITRE 39
                 MATIÈRES PLASTIQUES ARTIFICIELLES , ÉTHERS ET ESTERS DE LA CELLULOSE ,
                               RÉSINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
Notes
1 . Le    présent chapitre ne comprend pas :
    a)   les feuilles pour le marquage au fer, du n0 32.09 ;
    b)   les cires artificielles (n0 34.04) ;
    c)   le caoutchouc synthétique , tel qu'il a été défini au chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique ;
    d)   les articles de sellerie et de bourrellerie (n0 42.01 ), les articles de maroquinerie , de gainerie, de voyage et les
         autres articles du n 0 42.02 ;
    e)   les ouvrages de sparterie et de vannerie , du chapitre 46 ;
    f)   les produits relevant de la section XI ( matières textiles et ouvrages en ces matières) ;
    g)   les chaussures et parties de chaussures , les coiffures et parties de coiffures , les parapluies , parasols , cannes , fouets ,
         cravaches et leurs parties, et les autres articles de la section XII ;
    h)   les articles de bijouterie de fantaisie rentrant dans le n° 71.16 ;
    ij ) les articles de la section XVI ( machines et appareils , matériel électrique) ;
    k)   les parties et pièces détachées du matériel de transport de la section XVII ;
    1) les éléments d'optique en matières plastiques artificielles , les montures de lunettes , les instruments de dessin et
         autres articles du chapitre 90 ;
    m) les articles du chapitre 91 (horlogerie), notamment les boîtes de montres et les cages et cabinets de pendules
         et d'appareils d'horlogerie ;
    n) les instruments de musique , leurs parties et autres articles du chapitre 92 ;
    o) les meubles et autres articles du chapitre 94 ;
    p ) les ouvrages de brosserie et les autres articles du chapitre 96 ;
    q) les articles du chapitre 97 (jouets , jeux, engins sportifs , etc .) ;
    r) les boutons , les fermetures à glissière , les porte-plumes , porte-mines et leurs parties , les bouts et tuyaux pour
         pipes , fume-cigarette, etc ., les peignes , les parties de bouteilles et autres récipients isothermiques , ainsi que les
         autres articles repris au chapitre 98 .
2 . On ne considère comme rentrant dans les nos 39.01 et 39.02 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique
    et répondant aux descriptions ci-dessous :
    a) les matières plastiques artificielles , y compris les résines artificielles ;
    b) les silicones ;
    c) les résols, le polyisobutylène liquide et les produits artificiels similaires de polymérisation ou de polycondensa­
         tion .
 ---pagebreak---  196                                        Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
 39 .01
3 . On ne considère comme rentrant dans les nos 39.01 à 39.06 inclus que les produits présentés sous les formes suivantes :
    a ) produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions , dispersions et solutions ;
    b) blocs, morceaux, grumeaux, masses non cohérentes , granulés, flocons , poudres (y compris les poudres à mouler) ;
     c) monofils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure à 1 millimètre ; tubes obtenus
         directement en forme , joncs , bâtons ou profilés , même travaillés en surface , mais sans autre ouvraison ;
     d) plaques , feuilles, pellicules, bandes ou lames (autres que celles classées au n0 51.02 par la note 4 du chapitre 51 ),
         même imprimées ou autrement travaillées en surface , non découpées ou simplement découpées de forme carrée
         ou rectangulaire ( même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage , en l'état) ;
     e) déchets et débris d'ouvrages .
Note complémentaire
Est considéré comme relevant également de la sous-position 39.02 C I le polyéthylène légèrement modifié par de petites
quantités d'autres oléfines.
       Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                               Code        Unité
     Nimexe      douanier commun       statistique                   Désignation des marchandises              CTCI   supplémentaire
                39.01                              Produits de condensation , de polycondensation et de
                                                   polyaddition , modifiés ou non , polymérisés ou non ,
                                                   linéaires ou non (phénoplastes , aminoplastes , alky­
                                                   des , polyesters allyliques et autres polyesters non
                                                   saturés , silicones , etc. ) :
    39.01-05    A                                     Échangeurs d'ions                                       582.80        —
    39.01-07    B                                     Bandes à usage d' adhésifs, d' une largeur n'excédant
                                                      pas 10 cm , dont l' enduit consiste en caoutchouc ,
                                                      naturel ou synthétique, non vulcanisé                   582.90        —
                C                                     autres  :
                   I                                     Phénoplastes :
                      a                                    sous l' une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                           et b) du présent chapitre :
    39.01-11                        1                        préparés pour le moulage ou 1'extrusion . . .    582.11        —
    39.01-13                        2                        autres                                           582.11        —
                      b                                    sous d' autres formes :
    39.01-16                        1                        sous l'une des formes visées à la note 3 sous d)
                                                             du présent chapitre                              582.12
    39.01-18                        2                        sous d'autres formes                             582.19
                   II                                    Aminoplastes :
                      a                                    sous l' une des formes visées à la note 3 sous a )
                                                           et b) du présent chapitre :
                                     1                        Résines uréiques :
    39.01-24                             aa                     préparées pour le moulage ou l'extrusion . .  582.21        —
    39.01-25                             bb                     autres                                        582.21        —
                                    2                        autres aminoplastes :
    39.01-32                             aa                     préparés pour le moulage ou l'extrusion . .   582.21        —
    39.01-35                             bb                     autres                                        582.21        —
                      b                                    sous d' autres formes :
    39.01-36                         1                       sous l'une des formes visées à la note 3 sous d)
                                                             du présent chapitre                              582.22        —
    39.01-38                        2                        sous d'autres formes                             582.29        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                             197
                                                                                                                          39 .01
     Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code       Unité
    Nimexe     douanier commun    statistique
                                                                  Désignation des marchandises                 CTCI  supplémentaire
             39.01 C
             (suite)
                III                                 Alkydes et autres polyesters :
  39.01-41                      a                     Alkydes                                                 582.31       —
                                b                     autres polyesters :
                                    1                     sous l'une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                          et b) du présent chapitre :
  39.01-42                             aa                   préparés pour le moulage ou l'extrusion . .       582.31       —
  39.01-44                             bb                   autres                                            582.31       —
                                   2                      sous l'une des formes visées à la note 3 sous d)
                                                         du présent chapitre :
  39.01-45                             aa                   Feuilles et plaques ondulées                      582.32       —
  39.01-46                             bb                   Films à copier revêtus d'un enduit carboné        582.32       —
  39.01-48                             cc                   autres                                            582.32       —
  39.01-49                         3                     sous d'autres formes                                 582.39       —
                IV                                  Polyamides :
                                a                     sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b)
                                                      du présent chapitre :
  39.01-51                         1                     préparés pour le moulage ou l'extrusion . . .        582.41      —
  39.01-59                         2                     autres                                               582.41       —
  39.01-63                      b                     sous l'une des formes visées à la note 3 sous d) du
                                                      présent chapitre                                        582.42      —
  39.01-69                      c                     sous d'autres formes                                    582.49      —
                v                                  Polyuréthanes :
  39.01-71                      a                     sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et
                                                      b ) du présent chapitre                                 582.51      —
                                b                     sous d'autres formes :
  39.01-75                         1                      à l'état spongieux ou cellulaire                    582.59      —
  39.01-79                         2                     autres                                               582.59      —
  39.01-80      VI                                 Silicones                                                  582.70      —
                VII                                non dénommés :
                                a                     Résines époxydes (éthoxylines) :
  39.01-85                         1                     sous l'une des formes visées à la note 3 sous a )
                                                         et b ) du présent chapitre                           582.61      —
  39.01-87                         2                     sous d'autres formes                                 582.69      —
                                b                     autres   :
 39.01-91                          1                     sous l'une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                         et b) du présent chapitre                            582.90      —
 39.01-99                          2                     sous d'autres formes                                 582.90      —
             39.02                             Produits     de    polymérisation      et    copolymérisation
                                              (polyéthyjène , polytétrahaloéthylènes , polyisobuty­
                                              lène, polystyrène, chlorure de polyvinyle , acétate de
                                              polyviny^e , chloracétate de polyvinyle et autres
                                              dérivés      polyvinyliques , dérivés polyacryliques et
                                              polyméthacryliques , résines de coumarone-indène , etc. ) :
 39.02-01    A                                   Échangeurs d'ions                                            583.80       —
 39.02-02    B                                   Bandes à usage d' adhésifs , d' une largeur n'excédant
                                                 pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc,
                                                 naturel ou synthétique, non vulcanisé                        583.90      —
 ---pagebreak--- 198                                   Journal officiel des Communautés européennes                              19 . 12 . 77
39 .02
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                              Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun     statistique                                                             CTCI  supplémentaire
           39.02
           (suite)
           C                                   autres  :
             I                                   Polyéthylène :
                a                                   sous l' une des formes visées à la note 3 sous a )
                                                    et b) du présent chapitre :
                             1                        préparé pour le moulage ou l'extrusion :
  39.02-03                       aa                      d'un poids spécifique de moins de 0,94 . .    583.11       —
  39.02-04                       bb                      d'un poids spécifique de 0,94 ou plus . . .   583.11       —
  39.02-05                   2                        autre                                            583.11       —
                b                                   sous d' autres formes :
                             1                        sous l'une des formes visées à la note 3 sous c)
                                                      du présent chapitre :
  39.02-06                       aa                      Tubes                                         583.12       —
  39.02-07                       bb                      autres                                        583.12       —
                             2                        sous l'une des formes visées à la note 3 sous d)
                                                      du présent chapitre, d'une épaisseur :
                                 aa                      de 0,1 mm ou moins :
  39.02-09                           11                    d'un poids spécifique de moins de 0,94      583.13       —
  39.02-11                           22                     d'un poids spécifique de 0,94 ou plus . .  583.13       —
  39.02-12                       bb                      de plus de 0,1 mm                             583.13       —
  39.02-13                   3                        Déchets et débris d'ouvrages                     583.19       —
             II                                  Polytétrahaloéthylènes :
                             a                     sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et
                                                   b ) du présent chapitre :
  39.02-14                       1                    préparés pour le moulage ou l'extrusion . . .    583.90       —
  39.02-15                       2                    autres                                           583.90       —
  39.02-16                   b                     sous d'autres formes                                583.90       —
  39.02-18   III                                 Polysulfohaloéthylènes                                583.90       —
             IV                                  Polypropylène :
                             a                     sous l'une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                   et b ) du présent chapitre :
  39.02-21                       1                    préparé pour le moulage ou l'extrusion . . .     583.21       —
  39.02-22                       2                    autres                                           583.21       —
                             b                     sous l'une des formes visées à la note 3 sous d)
                                                   du présent chapitre :
  39.02-23                       1                    Films à copier, revêtus d'un enduit carboné . .  583.22       —
                                 2                    autres, d'une épaisseur :
  39.02-25                           aa                  de moins de 0,05 mm                           583.22      —
  39.02-26                           bb                  de 0,05 mm inclus à 0,1 mm inclus             583.22      —
  39.02-27                           cc                  de plus de 0,1 mm                             583.22      —
  39.02-28                   c                     sous d'autres formes                                583.29       —
  39.02-29   V                                   Polyisobutylène                                       583.90       —
             VI                                  Polystyrène et ses copolymères :
                a                                  sous l' une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                   et b) du présent chapitre :
  39.02-32                   1                        Polystyrène                                      583.31       —
 39.02-35                    2                        Copolymères de polystyrène                       583.31       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                        199
                                                                                                                    39 .02
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
    N i mexe  douanier commun    statistique                                                             CTCI  supplémentaire
             39.02 C VI
             (suite)
                  b                                  sous d' autres formes :
  39.02-36                     1                       sous l'une des formes visées à la note 3 sous c)
                                                       du présent chapitre                              583.32       —
                               2                       sous l'une des formes visées à la note 3 sous d)
                                                       du présent chapitre :
  39.02-37                         aa                      à l'état spongieux ou cellulaire             583.33       —
  39.02-38                        bb                       autres                                       583.33       —
  39.02-39                     3                       Déchets et débris d'ouvrages                     583.39
               VII                                Chlorure de polyvinyle :
                  a                                 sous l' une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                     et b ) du présent chapitre :
  39.02-41                     1                       préparé pour le moulage ou l'extrusion . . .     583.41       —
  39.02-43                     2                       autre                                            583.41
                  b                                  sous d' autres formes :
                               1                       sous l'une des formes visées à la note 3 sous c)
                                                       du présent chapitre :
  39.02-45                         aa                     Tubes présentés en rouleaux                   583.42       —
  39.02-46                        bb                       autres tubes                                 583.42       —
  39.02-47                         cc                      sous d'autres formes                         583.42
                               2                       sous l'une des formes visées à la note 3 sous d)
                                                       du présent chapitre :
                                  aa                       Plaques et bandes pour le pavement ou le
                                                          revêtement :
  39.02-51                            11                     consistant en un support imprégné, enduit
                                                             ou recouvert de chlorure de polyvinyle . . 893.91       m2
  39.02-52                            22                     autres                                     893.91       m2
                                  bb                       autres :
  39.02-53                            U                      consistant en un support imprégné, enduit
                                                             ou recouvert de chlorure de polyvinyle . . 583.43       —
                                      22                     autres   :
                                          aaa                   non plastifiées, d'une épaisseur :
  39.02-54                                111                     de 1 mm ou moins                      583.43       —
  39.02-57                               222                      de plus de 1 mm                       583.43
                                         bbb                    plastifiées, d'une épaisseur :
  39.02-59                                111                     de 1 mm ou moins                      583.43
  39.02-61                               222                      de plus de 1 mm                       583.43
  39.02-66                     3                       Déchets et débris d'ouvrages                     583.49
               VIII                               Chlorure de polyvinylidène , copolymères de
                                                  chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle :
  39.02-67                     a                    sous l'une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                    et b) du présent chapitre                           583.90       —
  39.02-69                     b                    sous d'autres formes                                583.90
               IX                                 Acétate de polyvinyle :
  39.02-71                     a                    sous l'une des formes visées à la note 3 sous a )
                                                    du présent chapitre                                 583.70       -
 ---pagebreak--- 200                                  Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
39 .02
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises               CTCI  supplémentaire
           39.02 C IX
           (suite)
  39.02-72                   b                      sous l'une des formes visées à la note 3 sous b)
                                                    du présent chapitre                                 583.70       —
  39.02-73                   c                      sous d'autres formes                                583.70
             X                                    Copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate
                                                  de vinyle :
                             a                      sous l'une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                    et b) du présent chapitre :
  39.02-74                       1                     préparés pour le moulage ou l'extrusion . . .    583.51
  39.02-75                       2                     autres                                           583.51
  39.02-78                   b                      sous l'une des formes visées à la note 3 sous c)
                                                    du présent chapitre                                 583.52
                             c                      sous l'une des formes visées à la note 3 sous d)
                                                    du présent chapitre :
  39.02-81                       1                     Plaques et bandes pour le pavement ou le revête­
                                                       ment                                             893.92       m2
  39.02-83                       2                     sous d'autres formes                             583.53       -—
  39.02-84                   d                      Déchets et débris d'ouvrages                        583.59
              XI                                  Alcools, acétals et éthers polyvinyliques :
  39.02-85                   a                      sous l'une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                    et b ) du présent chapitre                          583.90       -—
  39.02-87                   b                      sous d'autres formes                                583.90       —
             XII                                  Polymères acryliques , polymères méthacryliques,
                                                 copolymères acrylométhacryliques :                          •
                             a                      sous l'une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                    et b) du présent chapitre :
  39.02-88                       1                     préparés pour le moulage ou l'extrusion . . .    583.61       ——
  39.02-89                       2                     autres                                           583.61
  39.02-91                   b                      sous l'une des formes visées à la note 3 sous d)
                                                    du présent chapitre                                 583.62       ——
  39.02-92                   c                      sous d'autres formes                                583.69
  39.02-94    XIII                                Résines de coumarone , résines d'indène et résines
                                                  de coumarone-indène                      ;            583.90
             XIV                                  autres produits de polymérisation ou de copoly­
                                                  mérisation ;
  39.02-96      a                                   sous l'une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                    et b ) du présent chapitre                          583.90
  39.02-98      b                                   sous d' autres formes                               583.90       — ■ ■
           39.03                            Cellulose régénérée ; nitrates , acétates et autres
                                            esters de la cellulose , éthers de la cellulose et autres
                                            dérivés chimiques de la cellulose , plastifiés ou non
                                            (celloïdine et collodions , celluloïd , etc. ); fibre vul­
                                            canisée :
  39.03-05 A                                   Bandes à usage d' adhésifs , d' une largeur n'excédant
                                              pas 10 cm , dont l'enduit consiste en caoutchouc,
                                              naturel ou synthétique, non vulcanisé                     584.10
           B                                  autres :
             I                                   Cellulose régénérée :
  39.03-07      a                                   à l'état spqngieux ou cellulaire                    584.10       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                                  201
                                                                                                                        39 .03
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                                 CTCI . supplémentaire
             39.03 B I
             Csuite )
                   b                                autre    :
                      1                                Feuilles , pellicules , bandes ou lames , enroulées
                                                      ou non , d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm :
   39.03-08                    aa                        doublées                                          584.10        —
                               bb                        autres    :
   39.03-12                       11                         non imprimées                                 584.10        ——
   39.03-14                       22                          imprimées                                    584.10
   39.03-15           2                                non dénommée                                        584.10
   39.03-17        c                                Déchets et débris d'ouvrages                           584.10
                II                               Nitrates de cellulose :
                   a                                non plastifiés :
   39.03-21           1                                Collodions et célloïdine                            584.21
   39.03-23           2                                autres                                              584.21
                   b                                plastifiés :
                      1                                au camphre ou autrement (celluloïd , etc. ) :
   39.03-25              aa                               Pellicules en rouleaux ou en bandes , pour
                                                         la cinématographie ou la photographie . .         584.22
   39.03-27              bb                               autres                                           584.22
   39.03-29           2                                Déchets et débris d' ouvrages                       584.22
                                                           t
                III                               Acétates de cellulose :
   39.03-31        a                                non plastifiés                                         584.31        1    ■■■
                    b                               plastifiés :     I
   39.03-33           1                                Produits dits « poudres à mouler »          ....    584.32        _
   39.03-34           2                                Pellicules en rouleaux ou en bandes , pour la
                                                       cinématographie ou la photographie ....             584.32        ■ M ,—
   39.03-36           3                                Feuilles , pellicules , bandes ou lames , en­
                                                       roulées ou non, d' une épaisseur inférieure à
                                                       0,75 mm                                             584.32        _
                                                                                                                «
                      4                                autres    :
   39.03-37              aa                               Déchets et débris d'ouvrages                     584.32        —
   39.03-39              bb                               non dénommés                                     584.32
                 IV                               autres esters de la cellulose :
    39.03-41        a                               non plastifiés                                         584.91
                    b                               plastifiés :
    39.03-43           1                               Produits dits « poudres à mouler » ....             584.92                 .
    39.03-44          2                                Pellicules en rouleaux ou en bandes , pour
                                                       la cinématographie ou la photographie . . .         584.92         —
    39.03-46          3                                 Feuilles , pellicules, bandes ou lames , en­
                                                       roulées ou non , d' une épaisseur inférieure à
                                                       0,75 mm                                             584.92          —
                      4                                autres    :
    39.03-47             aa                               Déchets et débris d' ouvrages                    584.92
    39.03-49             bb                               non dénommés                                      584.92         —
 ---pagebreak--- 202                                     Journal officiel des Communautés européennes                             19 . 12 . 77
39 .03
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                               CTCI  supplémentaire
           39.03 B
           (suite)
             V                                    Éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques
                                                  de la cellulose :
                a                                     non plastifiés :
  39.03-51         1                                     Éthylcellulose                                 584.91        ■
  39.03-53         2                                     autres                                         584.91
                b                                     plastifiés :
  39.03-55         1                                     Déchets et débris d' ouvrages                  584.92       1         -
                   2                                     autres :
  39.03-57            aa                                    Éthylcellulose                              584.92       - —
  39.03-59            bb                                    non dénommés                                584.92                *
  39.03-60   VI                                    Fibre vulcanisée                                     584.93
           39.04                             Matières albuminóides durcies (caséine durcie , géla­
                                             tine durcie , etc. ) :
  39.04-10                   A                  Boyaux artificiels                                      585.21       —
  39.04-90                   B                  autres                                                  585.21
           39.05                             Résines naturelles modifiées par fusion (gommes fon­
                                            dues) ; résines artificielles obtenues par estérification
                                             de résines naturelles ou d'acides résiniques (gommes
                                             esters) ; dérivés chimiques du caoutchouc naturel (caout­
                                             chouc chloré , chlorhydraté , cyclisé , oxydé , etc. ) :
  39.05-10 A                                    Gommes fondues                                          585.10       ■      ■  ■
           B                                    autres    :
  39.05-20                   I                     Gommes       esters                                  585.10
  39.05-30                   II                    Dérivés chimiques du caoutchouc naturel              585.10
           39.06                             Autres hauts polymères , résines artificielles et ma­
                                             tières plastiques artificielles , y compris l' acide algi­
                                            nique , ses sels et ses esters ; linoxyne :
  39.06-10 A                                    Acide alginique , ses sels et ses esters                585.22           -"      '
  39.06-90 B                                    autres                                                  585.29
           39.07                             Ouvrages en matières des nos 39.01 à 39.06 inclus :
           A                                    en cellulose régénérée :
                             I                    Articles de transport ou d'emballage ; bouchons,
                                                  couvercles, capsules et autres dispositifs de ferme­
                                                  ture :
  39.07-11                       a                    Boyaux artificiels                                893.10       —
  39.07-13                      b                    autres                                             893.10
                             II                   autres :
                                                       *
  39.07-15                      a                     Eponges                                           893.99         ■      ■
  39.07-18                      b                    autres                                             893.99       ——
  39.07-21 B                                    en fibre vulcanisée                                     893.99       —
  39.07-22 C                                    en matières albuminóides durcies                        893.99            ■  —
  39.07-23 D                                    en dérivés chimiques du caoutchouc                      893.99       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                            203
                                                                                                                         39 .07
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code        Unité
                                                                  Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                                  CTCI  supplémentaire
             39.07
             (suite)
             E                                  en autres matières :
   39.07-24     I                                  Bobines et supports similaires pour l'enroulement
                                                   de films et pellicules photographiques et cinéma­
                                                   tographiques ou de bandes , films , etc. visés au
                                                   n 0 92.12                                                893.99        —
   39.07-25     II                                 Éventails et écrans à main et leurs montures et
                                                   parties de montures                                      893.99        —
   39.07-27     III                                Buses pour corsets , pour vêtements et accessoires
                                                   du vêtement et similaires                                893.99        —
                IV                                 autres :
   39.07-33                    a                      Ustensiles de table ou de cuisine                     893.99        —
                               b                      Objets pour l'hygiène ou la toilette :
   39.07-35                        1                      Sièges et couvercles de water-closet              893.20        —
   39.07-37                        2                     Lavabos, bidets, baignoires et douches ....        893.20        —
   39.07-39                        3                     autres                                             893.20        —
   39.07-41                    c                      Objets d'ornement, d'étagère et articles de parure    893.30        —
                               d                      Articles de bureau et articles scolaires :
   39.07-42                        1                     Films à copier revêtus d'un enduit carboné . .     893.94        —
   39.07-44                        2                     autres                                             893.94        —
   39.07-45                    e                      Vêtements et accessoires du vêtement                  848.21        —
                               f                      Articles pour l'éclairage électrique :
   39.07-46                        1                      Socles et réglettes pour tubes fluorescents . . . 893.50        —
                                   2                     autres :
   39.07-47                            aa                    pour l'éclairage des locaux                    893.50        —
   39.07-48                            bb                    autres                                         893.50        —
                               g                      Articles de transport ou d'emballage ; bouchons,
                                                      couvercles, capsules et autres dispositifs de fer­
                                                      meture :
   39.07-51                        1                      Boyaux artificiels                                893.10        —
                                   2                      Sacs, sachets et emballages similaires :
   39.07-53                            aa                    en polyéthylène                                893.10        —
   39.07-61                            bb                    en chlorure de polyvinyle                      893.10        —
   39.07-63                            cc                    en autres matières                             893.10        —
   39.07-65                        3                      Filets extrudés sous forme tubulaire              893.10        —
   39.07-66                        4                      Boîtes, pots, caisses, casiers et articles simi­
                                                          laires                                            893.10        —
                                   5                      Bonbonnes , bouteilles, flacons et autres réci­
                                                         pients , d'une contenance :
    39.07-67                           aa                    inférieure ou égale à 2 1                      893.10        —
    39.07-68                           bb                    supérieure à 2 1                               893.10        —
                                   6                      Bouchons, couvercles, capsules et autres dis­
                                                         positifs de fermeture :
    39.07-71                           aa                    Capsules de bouchage ou de surbouchage          893.10       —
    39.07-73                           bb                    autres                                         893.10        —
    39.07-74                        7                     autres                                            893.10        —
    39.07-77                   h                       Stores roulants, stores vénitiens, jalousies et
                                                       articles similaires et leurs parties                 893.93        —
 ---pagebreak--- 204                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
39 .07
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code      Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                               CTCI  supplémentaire
           39.07 E IV
           (suite)
  39.07-82                   tj                    Accessoires de tuyauterie                            893.99       —
  39.07-84                   k                     Canettes, busettes, bobines et supports similaires
                                                   pour filature et tissage                             893.99       —
  39.07-86                   1                     Garnitures pour meubles, fenêtres, carrosserie, etc. 893.99       —
                             m                     autres ouvrages :
  39.07-91                       1                   fabriqués à partir de feuilles                     893.99       —
  39.07-99                       2                   autres                                             893.99       —
 ---pagebreak---  19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                             205
                                                             CHAPITRE 40
                      CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHÉTIQUE , FACTICE POUR CAOUTCHOUC
                                                  ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Notes
1 . Sauf dispositions contraires , la dénomination « caoutchouc » s'entend , dans toutes les sections du tarif où elle
     est employée , des produits suivants , même vulcanisés , durcis ou non : caoutchouc naturel , balata , gutta-percha ,
     gommes naturelles analogues , caoutchoucs synthétiques , factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers
     produits régénérés.
2 . Le présent chapitre ne comprend pas les produits ci-après constitués par du caoutchouc et des matières textiles , qui
     rentrent généralement dans la section XI :
     a ) les étoffes et articles de bonneterie élastique ou caoutchoutée (à l'exception des courroies transporteuses ou de
         transmission en bonneterie caoutchoutée du n0 40.10), ainsi que les autres tissus élastiques et les articles en
         ces tissus ;
     b) les tuyaux pour pompes et tuyaux similaires , en matières textiles , enduits intérieurement de caoutchouc ou ayant
         une âme constituée par un fourreau de caoutchouc (n 0 59.15) ;
     c) les autres tissus imprégnés enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière (à l'excep­
         tion des produits du n0 40.10) :
         — d'un poids au mètre carré inférieur ou égal à 1 500 grammes ou
         — d'un poids au mètre carré supérieur à 1 500 grammes et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles ,
         ainsi que les articles fabriqués avec les tissus de l'espèce ;
     d) les feutres imprégnés ou enduits de caoutchouc et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles , ainsi
         que les articles fabriqués avec les feutres de l'espèce ;
     e ) les « tissus non tissés », imprégnés ou enduits de caoutchouc ou comportant du caoutchouc comme liant, quel
         que soit leur poids au mètre carré, ainsi que les articles en ces « tissus » ;
    f) les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc , quel que soit leur poids
         au mètre carré, ainsi que les articles fabriqués avec les nappes de l'espèce.
    Toutefois , les feuilles , plaques en caoutchouc spongieux ou cellulaire , combinées avec du tissu , du feutre , du tissu
     non tissé ou des articles textiles similaires , ainsi que les articles fabriqués avec ces feuilles , plaques ou bandes , relèvent
    du présent chapitre , pour autant que la matière textile ne serve que de support .
3 . Sont également exclus du présent chapitre :
    a ) les chaussures et parties de chaussures du chapitre 64 ;
    b) les coiffures et parties de coiffures , y compris les bonnets de bain, du chapitre 65 ;
    c) les parties et pièces détachées en caoutchouc durci , pour machines et appareils mécaniques et électriques , ainsi
         que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques relevant de la sectiôn XVI ;
     d) les articles repris aux chapitres 90, 92, 94 et 96 ;
     e) les articles du chapitre 97 autres que les gants de sport et les articles visés au n0 40.11 ;
    f) les boutons, les porte-plumes, les tuyaux de pipes et similaires, les peignes , ainsi que les autres articles repris
         au chapitre 98 .
4. Dans la note 1 du présent chapitre et dans le libellé des nos 40.02, 40.05 et 40.06, la dénomination « caoutchouc
    synthétique » doit être considérée comme s 'appliquant :
    a) à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement en substances non thermo­
         plastiques , par vulcanisation à l'aide de soufre et donnant, une fois vulcanisées à l'optimum de vulcanisation
         ( sans addition d'autres substances, telles que plastifiants , matières de charge, inertes ou actives, dont la présence
         n'est pas nécessaire à la rétification) , des substances qui , à une température comprise entre 18 et 29 degrés Celsius ,
         pourront, sans se rompre , subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui , après avoir
         subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes ,
         une longueur au plus égale à une fois et demi leur longueur primitive.
         Ces matières comprennent notamment le « cis »-polyisoprène ( IR), le polybutadiène ( BR), le polychlorobuta­
         diène ( CR), le polybutadiènestyrène ( SBR), le polychlorobutadiène-acrylonitrile (NCR), le polybutadiène­
         acrylonitrile (NBR) et le caoutchouc butyle ( IIR);
    b) aux thioplastes (TM);
 ---pagebreak--- 206                                      Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
40.oi
    c) au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques artificielles , au caoutchouc
        naturel dépolymérisé, ainsi qu'aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères syn­
        thétiques saturés , si ces produits satisfont aux conditions d'aptitude à la vulcanisation , d'allongement et de
        rémanence fixées à l'alinéa a ) ci-dessus .
5 . Les n os 40.01 et 40.02 doivent être considérés comme ne comprenant pas :
    a ) les latex de caoutchouc naturel ou synthétique ( même prévulcanisés ) additionnés d'agents ou d'accélérateurs de
        vulcanisation , de matières de charges inertes ou actives , de plastifiants , de matières colorantes ( autres que les
        matières colorantes simplement destinées à faciliter leur identification) ou d'autres substances ; toutefois , les
        latex simplement stabilisés ou concentrés , ainsi que le latex thermosensibilisé et le latex positif restent compris
        dans les n os 40.01 ou 40.02 , selon le cas ;
    b ) le caoutchouc auquel , avant coagulation, a été ajouté du noir de carbone (avec ou sans huiles minérales) ou
        de l'anhydride silicique (avec ou sans huiles minérales), ainsi que le caoutchouc auquel , après coagulation , ont
        été ajoutées des substances de toutes espèces ;
    c) les mélanges entre eux de deux ou plusieurs produits repris à la note 1 du présent chapitre , additionnés ou non
        d'autres substances .
6. Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil , dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède
    5 millimètres , rentrent dans le n0 40.08 .
7. Le n 0 40.10 doit être considéré comme comprenant les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné,
    enduit ou recouvert de caoutchouc ou stratifié avec cette matière , ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles
    textiles imprégnés ou enduits de caoutchouc
8 . Au sens du n0 40.06, le latex prévulcanisé est assimilé au latex non vulcanisé.
    Au sens des nos 40.07 à 40.14 inclusivement, la balata , la gutta-percha , les gommes naturelles analogues , le factice
    pour caoutchoc et les produits de l'espèce régénérés sont assimilés au caoutchouc vulcanisé, même s'ils n'ont pas
    subi l'opération de la vulcanisation .
9 . Par plaques , feuilles et bandes , au sens des nos 40.05 , 40.08 et 40.15 , on entend uniquement les plaques , feuilles
    et bandes , non découpées ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur
    donne le caractère d'articles prêts à l'usage , en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que , le cas échéant ,
    un simple travail de surface (impression ou autre).
    Quant aux profilés , bâtons et tubes des nos 40.08 et 40.15 , ce sont les profilés , bâtons et tubes , même coupés de
    longueur , qui n'ont pas subi d'autre ouvraison qu'un simple travail de surface .
      Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code        Unité
     Nimexe      douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises             CTCI   supplémentaire
                                                                I. CAOUTCHOUC BRUT
                40.01                           Latex de caoutchouc naturel , même additionné de
                                                latex de caoutchouc synthétique ; latex de caoutchouc
                                                naturel prévulcanisé ; caoutchouc naturel , balata ,
                                                gutta-percha et gommes naturelles analogues :
   40.01-20                       A                Latex de caoutchouc naturel, même additionné de latex
                                                   de caoutchouc synthétique ; latex de caoutchouc naturel
                                                   prévulcanisé                                            232.01         —
                                  B                Caoutchouc naturel :
                                     1                Crêpes :
   40.01-31                              a              pour semelles                                      232.02       —
   40.01-39                              b              autres                                             232.02        -
   40.01-40                           II              Feuilles fumées                                      232.02
   40.01-50                          III             autres                                                232.02          -
   40.01-60                       C                Balata, gutta-percha et gommes naturelles analogues     232.03       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                          207
                                                                                                                      40 .02
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
    N i mexe  douanier commun    statistique                                                               CTCI  supplémentaire
             40.02                           Latex de caoutchouc synthétique ; latex de caout­
                                             chouc synthétique prévulcanisé ; caoutchouc synthé­
                                             tique ; factice pour caoutchouc dérivé des huiles :
  40.02-20   A                                  Factice pour caoutchouc dérivé des huiles ....            233.19       —
  40.02-30   B                                  Produits modifiés par l'incorporation de matières
                                                plastiques artificielles                                  233.19       —
             C                                  autres :
                               I                   Latex de caoutchouc synthétique, même prévul­
                                                   canisé :
  40.02-41                         a                  Latex de polybutadiène-styrène                      233.11       —
  40.02-49                        b                  autres                                               233.12       —
                               11                  autres :
  40.02-61                         a                  Polybutadiène-styrène                               233.15       —
  40.02-63                        b                   Polybutadiène                                       233.13       —
  40.02-65                         c                  Polychlorobutadiène                                 233.14       —
  40.02-67                        d                   Polybutadiène-acrylonitrile                         233.19       —
  40.02-70                         e                  Caoutchouc-butyle                                   233.16       —
  40.02-80                        f                  « cis »-polyisoprène                                 233.19       —
  40.02-90                        g                  autres                                               233.19       —
  40.03-00   40.03                           Caoutchouc régénéré                                          233.21       —
  40.04-00   40.04                           Déchets et rognures de caoutchouc non durci ; débris
                                             d'ouvrages en caoutchouc non durci exclusivement
                                             utilisables pour la récupération du caoutchouc ; caout­
                                             chouc en poudre obtenu à partir de déchets ou de débris
                                             de caoutchouc non durci                                      233.22
                                                    II . CAOUTCHOUC NON VULCANISÉ
             40.05                           Plaques , feuilles et bandes de caoutchouc naturel ou
                                             synthétique , non vulcanisé , autres que les feuilles fumées
                                             et les feuilles de crêpe des nos 40.01 et 40.02 ; granulés
                                             en caoutchouc naturel ou synthétique , sous forme de
                                             mélanges prêts à la vulcanisation ; mélanges , dits
                                             « mélanges maîtres », constitués par du caoutchouc
                                             naturel ou synthétique , non vulcanisé , additionné , avant
                                             ou après coagulation , de noir de carbone ( avec ou sans
                                             huiles minérales ) ou d' anhydride silicique ( avec ou
                                             sans huiles minérales ), sous toutes formes :
  40.05-10   A                                  Caoutchouc      additionné    de   noir   de carbone  ou
                                                d' anhydride silicique (« mélanges maîtres ») . . .       621.01       —
  40.05-30   B                                  Granulés en caoutchouc naturel ou synthétique, sous
                                                forme de mélanges prêts à la vulcanisation ....           621.01       —
  40.05-90   C                                  autres                                                    621.01       —
             40.06                           Caoutchouc (ou latex de caoutchouc) naturel ou syn­
                                             thétique , non vulcanisé , présenté sous d' autres formes
                                             ou états ( solutions et dispersions , tubes , baguettes ,
                                             profilés), etc. ; articles en caoutchouc naturel ou syn­
                                             thétique , non vulcanisé ( fils textiles recouverts ou im­
                                             prégnés ; disques , rondelles , etc. ) :
  40.06-10   A                                  Solutions et dispersions                                  621.02       —
 ---pagebreak--- 208                                  Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
40 .06
    Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises
   Nimexe    douanier commun    statistique                                                               CTCI  supplémentaire
           40.06
           (suite)
            B                                  autres    :
  40.06-91                    /                   Profilés pour rechapage                                621.02       —
  40.06-93                    U                   Fils textiles recouverts ou imprégnés de caoutchouc    621.02       —
  40.06-98                    III                 autres                                                 621.02       —
                                                    III . OUVRAGES         EN CAOUTCHOUC
                                                       VULCANISÉ MAIS NON DURCI
           40.07                            Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé , même
                                            recouverts de textiles ; fils textiles imprégnés ou
                                            recouverts de caoutchouc vulcanisé :
           A                                   Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé, même re­
                                               couverts de textiles :
  40.07-11                    I                   nus                                                    621.03       -
  40.07-15                    II                  recouverts de textiles                                 621.03       —
  40.07-20 B                                   Fils textiles imprégnés ou recouverts de caoutchouc
                                               vulcanisé                                                 621.03       —
           40.08                            Plaques , feuilles , bandes et profilés (y compris les
                                            profilés de section circulaire), en caoutchouc vulca­
                                            nisé , non durci :
           A                                   Plaques , feuilles et bandes :
              I                                   en caoutchouc spongieux ou cellulaire :
  40.08-05                    a                      Plaques et feuilles pour semelles                   621.04       —
  40.08-09                    b                     autres                                               621.04       —
              II                                  autres   :
  40.08-13                    a                      Revêtements de sol et tapis de pied ( à V exclusion
                                                    de ceux du n0 40.14)                                 621.04        m2
  40.08-15                    b                      Plaques et feuilles pour semelles                   621.04       —
  40.08-17                    c                     autres                                               621.04       -
  40.08-20 B                                   Profilés                                                  621.04       —
           40.09                            Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé , non durci :
  40.09-20                    A                pour la garniture de cylindres de machines textiles,
                                               de machines à écrire, etc                                 621.05       —
                              B                autres :
  40.09-40                       I                nan combiné avec d'autres matières                     621.05       —
                                  II              combiné avec d'autres matières :
  40.09-51                           a              avec armature métallique                             621.05       —
  40.09-59                           b              autres                                               621.05       —
           40.10                            Courroies transporteuses ou de transmission en caout­
                                            chouc vulcanisé :
  40.10-10                    A                Courroies transporteuses                                  628.20       —
  40.10-30                    B                Courroies de transmission de section trapézoïdale . .     628.20       —
  40.10-90                    C               autres courroies de transmission                           628.20       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés europee^nes                                           209
                                                                                                                        40 . 11
     Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises                CTCI
    Ni mexe    douanier commun     statistique                                                                      supplémentaire
             40.11                             Bandages , pneumatiques , bandes de roulement amo­
                                               vibles pour pneumatiques , chambres à air et « flaps »,
                                               en caoutchouc vulcanisé , non durci , pour roues de tous
                                               genres :
  40.11-10   A                                    Bandages pleins ou creux ( mi-pleins) et bandes de
                                                  roulement amovibles pour pneumatiques                     625.99          -
             B                                    autres  :
                                /                    Chambres à air :
  40.11-21                          a                  des types utilisés pour vélocipèdes et pour vélo­
                                                       cipèdes avec moteur auxiliaire                       625.91        N
  40.11-23                          b                  des types utilisés pour motocycles et scooters . .   625.91        N
  40.11-25                          c                  des types utilisés pour voitures particulières . .   625.91        N
  40.11-27                          d                  des types utilisés pour camions ou autobus . .       625.91        N
  40.11-29                          e                  autres                                               625.91        N
  40.11-40                      II                   « Flaps » (présentés isolément)                        625.99        —
   40.11-45                     III                  Boyaux                                                 625.40        N
                                IV                   Pneumatiques :
                                     a                 neufs :
  40.11-52                              1                 des types utilisés pour vélocipèdes et pour
                                                          vélocipèdes avec moteur auxiliaire                625.40        N
   40.11-53                             2                 des types utilisés pour motocycles et scooters    625.40        N
   40.11-55                             3                 des types utilisés pour voitures particulières    625.10        N
   40.11-57                             4                 des types utilisés pour camions ou autobus . .    625.20        N
   40.11-61                              5                des types utilisés pour avions                    625.30        N
   40.11-63                             6                 autres                                            625.99        —
   40.11-80                          b                 usagés                                               625.99
             40.12                              Articles d'hygiène et de pharmacie (y compris les tétines)
                                               en caoutchouc vulcanisé , non durci , même avec parties
                                               en caoutchouc durci :
   40.12-10                     A                 Préservatifs                                              628.10        —
   40.12-20                      B                Tétines, téterelles et articles similaires pour bébés . . 628.10        —
   40.12-30                      C                 Poires à injection, pour compte-gouttes, pour vapori­
                                                  sateurs et pour d'autres usages                           628.10        —
   40.12-80                     D                 autres                                                    628.10
              40.13                             Vêtements , gants et accessoires du vêtement , en caout­
                                                chouc vulcanisé , non durci , pour tous usages :
              A                                    Gants , y compris les moufles :
   40.13-11                      I                    Gants de ménage                                        848.22     Paire
   40.13-13                      II                  Gants pour chirurgie                                   848.22      Paire
   40.13-18                      III                 autres                                                 848.22      Paire
   40.13-30   B                                    Vêtements et accessoires du vêtement                     848.22        —
 ---pagebreak--- 210                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
40 . 14
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Ni mexe  douanier commun    statistique                                                               CTCI  supplémentaire
           40.14                           Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé , non durci :
  40.14-10 A                                 en caoutchouc spongieux ou cellulaire                      628.98       —
           B                                  autres :
  40.14-93                   /                  Revêtements de sol et tapis de pied ( à l'exclusion
                                                de ceux du n0 40.08 )                                   628.98       _
  40.14-95                   II                 Gommes à effacer                                        628.98       —
  40.14-98                   III                autres                                                  628.98
                                                 IV. CAOUTCHOUC DURCI ( ÉBONITE);
                                                    OUVRAGES EN CETTE MATIÈRE
           40.15                           Caoutchouc durci (ébonite) en masses , en plaques ,
                                           en feuilles ou bandes , en bâtons , en profilés ou en
                                           tubes ; déchets , poudres et débris :
  40.15-10 A                                  en masses ou blocs , en plaques , en feuilles ou bandes ,
                                              en bâtons , en profilés ou en tubes                       621.06
  40.15-20 B                                  Déchets , poudres et débris de caoutchouc durci . .       621.06       —
  40.16-00 40.16                           Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite)                       628.99       —
  40.97-00                                  Marchandises du chapitre 40 transportées par la
                                           poste .                                                      628.00       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                      211
                                                                                                                      41 .01
                                                            SECTION VIII
                          PEAUX , CUIRS , PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ;
                    ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE ,
                      SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX
                                                            CHAPITRE 41
                                                         PEAUX      ET   CUIRS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a ) les rognures et autres déchets similaires de peaux non tannées (nos 05.05 ou 05.15);
    b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 05.07 ou 67.01 , selon le cas) ;
    c) les peaux brutes , tannées ou apprêtées , non épilées , d'animaux à poils (chapitre 43 ). Rentrent toutefois dans le
        n0 41.01 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés , d'ovins (à l'exclusion des peaux
        d'agneaux dits d'astrakan ou de caracul — persianer , breitschwanz et similaires — et des peaux d'agneaux
        des Indes , de Chine , de Mongolie et du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres , de chevrettes et
        de chevreaux du Yémen , de Mongolie et du Tibet), de porcins (y compris le pécari ), de chamois , de gazelle, de
        renne , d'élan , de cerf, de chevreuil et de chien .
2 . L'expression « cuir artificiel ou reconstitué », dans toutes les sections du tarif où elle est employée , s'entend des
    matières reprises au n0 41.10.
      Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                            Code        Unité
    Nimexe       douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises           CTCI   supplémentaire
                41.01                            Peaux brutes (fraîches , salées , séchées , chaulées ,
                                                picklées), y compris les peaux d'ovins lainées :
                                   A               fraîches, salées ou séchées :
                                      I               d'ovins :
                                          a             d'agneaux :
   41.01-11                                  1             lainées                                      211.60         N
   41.01-13                                  2             autres                                       211.70         N
                                         b              d'autres ovins :
   41.01-15                                  1             lainées                                      211.60         N
   41.01-18                                  2             autres                                       211.70         N
                                      II              de bovins :
                                         a              de veaux :
   41.01-31                                  1             fraîches ou salées vertes                    211.20         —
   41.01-35                                  2             séchées ou salées sèches                     211.20         —
                                         b              d'autres bovins :
                                             1             fraîches ou salées vertes :
   41.01-42                                  aa               Peaux entières                            211.10         —
                                             bb               Parties de peaux :
   41.01-43                                  U                  Groupons et demi-croupons                211.10        —
   41.01-44                                  22                 autres                                   211.10        —
   41.01-45                                  2             séchées ou salées sèches                      211.10        —
 ---pagebreak--- 212                                  Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
41.oi
    Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code      Unité
                                                                 Désignation des marchandises              CTCI
   Nimexe    douanier commun    statistique                                                                      supplémentaire
            41.01              A
            Csuite)
                                  III             d'équidés :
  41.01-51                           a                fraîches ou salées vertes                           211.10       —
  41.01-55                           b                séchées ou salées sèches                            211.10       —
                                  IV              de caprins :
  41.01-62                            a               de chevreaux et de chevrettes                       211.40       N
  41.01-63                            b               d'autres caprins                                    211.40       N
  41.01-66                        V               de reptiles et de poissons                              211.99      —
  41.01-68                        VI              d'autres animaux                                        211.99      —
                               B               chaulées ou picklées :
                                  I               d'ovins :
  41.01-71                           a               d'agneaux                                            211.70       N
  41.01-79                           b               d'autres ovins                                       211.70       N
  41.01-80                        II              de bovins                                               211.10      —
 41.01-91                         III             de caprins                                              211.40       N
  41.01-95                        IV              d'autres animaux                                        211.99      —
           41.02                            Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) et
                                            peaux d'équidés , préparés , autres que ceux des
                                            nos 41.06 et 41.08 :
 41.02-05  A                                   de vachettes des Indes (« kips »), entiers ou même
                                               dépourvus de la tête et des pattes , d' un poids net par
                                               unité inférieur ou égal à 4,5 kg , simplement tannés
                                               à l' aide de substances végétales , même ayant subi
                                               d' autres préparations mais manifestement non utilisa­
                                               bles , en l' état, pour la fabrication d' ouvrages en cuir 611.40      —
           B                                   autres cuirs et peaux :
                              i                   simplement tannés :
 41.02-11                        a                   de veaux                                             611.30      —
 41.02-16                        b                   d'autres bovins et d'équidés                         611.40      —
                              II                  autrement préparés :
                                 a                   de veaux :
 41.02-21                            1                   Box-calf                                         611.30      m2
 41.02-28                            2                  autres                                            611.30      m2
                                 b                   d'autres bovins :
                                     1                  de pleine épaisseur :
 41.02-31                               aa                 pour semelles                                  611.40      —
 41.02-32                               bb                 autres                                         611.40      —
                                     2                  sciés :
 41.02-35                               aa                 Fleurs                                         611.40      m2
 41.02-37                               bb                 Croûtes                                        611.40      m2
 41.02-98                        c                   d'équidés                                            611.40      m2
           41.03                            Peaux d'ovins , préparées ,          autres    que celles des
                                            nos 41.06 et 41.08 :
 41.03-10  A                                   de métis des Indes , simplement tannées à l' aide de
                                               substances végétales , même ayant subi d' autres pré­
                                               parations mais manifestement non utilisables , en
                                              l'état, pour la fabrication d' ouvrages en cuir . . .       611.50      —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                         213
                                                                                                                     41 .03
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                               CTCI  supplémentaire
             41.03
             Csuite)
             B                                   autres peaux :
                I                                  simplement tannées :
  41.03-30                     a                      d'agneaux                                           611.50       —
                               b                      d'autres ovins :
  41.03-40                         1                     de pleine épaisseur                              611.50       —
  41.03-50                         2                     autres                                           611.50       —
  41.03-99      II                                  non dénommées                                         611.50       m2
             41.04                            Peaux de caprins , préparées , autres que celles des
                                              nos 41.06 et 41.08 :
  41.04-10   A                                   de chèvres des Indes , simplement tannées à l' aide de
                                                substances végétales , même ayant subi d' autres pré­
                                                parations mais manifestement non utilisables , en
                                                l'état, pour la fabrication d' ouvrages en cuir . . .     611.61       —
             B                                   autres peaux :
  41.04-91      I                                  simplement tannées                                     611.61       —
  41.04-99      II                                  non dénommées                                         611.61       m2
             41.05                            Peaux préparées d' autres animaux , à l'exclusion de
                                              celles des nos 41.06 et 41.08 :
  41.05-20   A                                   de reptiles , simplement tannées à l' aide de substances
                                                végétales, même ayant subi d' autres préparations
                                                 mais manifestement non utilisables, en l' état, pour
                                                la fabrication d' ouvrages en cuir                        611.69       —
             B                                   autres peaux :
                I                                  simplement tannées :
  41.05-31                     a                      de porcins                                          611.69       —
  41.05-39                     b                      d'autres animaux                                    611.69       —
                II                                 non dénommées :
  41.05-91                     a                      de porcins                                          611.69       m2
  41.05-93                     b                      de reptiles et de poissons                          611.69       —
  41.05-99                     c                      d'autres animaux                                    611.69       m2
             41.06                            Cuirs et peaux chamoises :
  41.06-20                     A                d'ovins                                                   611.81       —
  41.06-80                     B                d'autres animaux                                          611.81       —
             41.08                            Cuirs et peaux vernis ou métallisés :
  41.08-20                     A                de veaux                                                  611.83       m2
  41.08-30                     B                d'autres bovins                                           611.83       m2
  41.08-40                     C                d'ovins et de caprins                                     611.83       m2
  41.08-80                     D                d'autres animaux                                          611.83       m2
 ---pagebreak--- 214                          Journal officiel des Communautés européennes                                   19 .    12 . 77
41 .09
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code        Unité
                                                          Désignation des marchandises
   Ni mexe  douanier commun  statistique                                                             CTCI  supplémentaire
  41.09-00 41.09                         Rognures et autres déchets de cuir naturel , artificiel
                                         ou reconstitué et de peaux , tannés ou parcheminés ,
                                         non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir ;
                                         sciure , poudre et farine de cuir                          211.91
  41.10-00 41.10                         Cuirs artificiels ou reconstitués , à base de cuir non
                                         défibré ou de fibres de cuir , en plaques ou en feuilles ,
                                         même enroulées                                             611.20        —
  41.97-00                               Marchandises du       chapitre 41     transportées par la
                                         poste ,                                                    611.00        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                               Journal officiel des Communautés européennes                                            215
                                                                                                                            42 .01
                                                              CHAPITRE 42
          OUVRAGES EN CUIR ; ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE ,
                         SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les catguts et autres ligatures stériles pour sutures chirurgicales (n0 30.05) ;
    b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants ) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries
         naturelles ou factices , ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties exté­
         rieures en pelleteries naturelles ou factices , lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (nos 43.03
         ou 43.04, selon le cas);
    c) les sacs à provisions et similaires en tissus à mailles de la section XI ;
    d) les articles du chapitre 64 ;
    e) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65 ;
    f) les fouets , cravaches et autres articles du n0 66.02 ;
    g) les cordes harmoniques , les peaux de tambours et d'instruments similaires , ainsi que les autres parties d'instru­
         ments de musique (n0 92.10);
    h) les meubles et leurs parties (chapitre 94) ;
    ij ) les articles du chapitre 97 (jouets , jeux, engins sportifs , etc .) ;
    k) les boutons , boutons de manchettes , etc . du n0 98.01 ou du chapitre 71 .
2. Les gants (y compris les gants de sport et les gants de protection), les tabliers et autres équipements spéciaux de
    protection individuelle pour tous métiers , les bretelles , ceintures, ceinturons , baudriers et bracelets , en cuir naturel ,
    artificiel ou reconstitué, relèvent du n0 42.03 .
      Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                                  Code       Unité
    Nimexe        douanier commun     statistique                    Désignation des marchandises                 CTCI  supplémentaire
   42.01-00      42.01                            Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous ani­
                                                  maux ( selles , harnais , colliers , traits , genouillères ,
                                                  etc. ), en toutes matières                                     612.20
                 42.02                            Articles de voyage (malles , valises , boîtes à chapeaux ,
                                                  sacs de voyage , sacs à dos , etc. ), sacs à provisions ,
                                                  sacs à main , cartables , serviettes , portefeuilles , porte­
                                                  monnaie , trousses de toilette , trousses à outils , blagues
                                                  à tabac , gaines , étuis , boîtes (pour armes , instruments
                                                  de musique , jumelles , bijoux , flacons , cols , chaussures ,
                                                  brosses , etc. ) et contenants similaires , en cuir naturel ,
                                                  artificiel ou reconstitué , en fibre vulcanisée , en feuilles
                                                  de matières plastiques artificielles , en carton ou en
                                                  tissus :
                 A                                   en feuilles de matières plastiques artificielles :
                                    1                    Articles de voyage et trousses de toilette :
   42.02-12                             a                  Malles, mallettes et valises                          831.02       —
   42.02-14                             b                  autres                                                831.02       —
   42.02-16                         II                   Sacs à main                                             831.01       N
   42.02-17                         m                    Serviettes, cartables et porte-documents                831.03       N
   42.02-18                         IV                   autres  contenants                                      831.09       —
 ---pagebreak--- 216                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
42 .02
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                              CTCI   supplémentaire
           42.02
           (suite)
           B                                  en autres matières :
                             I                   Articles de voyage et trousses de toilette :
                                 a                  Malles, mallettes et valises :
  42.02-21                           1                en cuir naturel, artificiel ou reconstitué . . . 831.02        —
  42.02-23                          2                 en fibre vulcanisée ou en carton                 831.02        -
  42.02-25                          3                 en tissus                                        831.02        —
                                 b                  autres :
  42.02-31                           1                en cuir naturel, artificiel ou reconstitué . . . 831.02        —
  42.02-35                          2                 en autres matières                               831.02        —
                             U                   Sacs à main :
  42.02-41                       a                  en cuir naturel, artificiel ou reconstitué ....    831.01        N
  42.02-49                       b                  en autres matières                                 831.01        N
                             111                 Serviettes, cartables et porte-documents :
  42.02-51                       a                  en cuir naturel, artificiel ou reconstitué ....    831.03        N
  42.02-59                       b                  en autres matières                                 831.03        N
                             /V                  autres contenants :
  42.02-81                       a                  en cuir naturel, artificiel ou reconstitué ....    831.09        —
  42.02-89                       b                  en autres matières                                 831.09        —
           42.03                           Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ,
                                           artificiel ou reconstitué :
  42.03-10 A                                  Vêtements                                                848.10        —
           B                                  Gants , y compris les moufles :
  42.03-21    I                                  de protection pour tous métiers                       848.10       Paire
  42.03-25    II                                 spéciaux de sport                                     848.10       Paire
              III                                autres  :
  42.03-27                   a                      pour hommes et garçonnets                          848.10       Paire
  42.03-28                   b                      autres                                             848.10       Paire
           C                                  autres accessoires du vêtement :
  42.03-51                   I                   Ceintures, ceinturons et baudriers                    848.10        —
  42.03-59                   II                  autres                                                848.10        —
           42.04                           Articles en cuir naturel , artificiel ou reconstitué , à
                                           usages techniques :
  42.04-10 A                                  Courroies de transmission ou de transport ....           612.10        —
           B                                  autres   :
  42.04-81                   1                   Articles pour l'industrie textile                     612.10        —
  42.04-89                   II                  autres                                                612.10        —
  42.05-00 42.05                           Autres ouvrages en cuir naturel , artificiel ou recons­
                                           titué                                                        612.90       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                    217
                                                                                                                42 .06
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                           Code       Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique
                                                              Désignation des marchandises           CTCI  supplémentaire
             42.06                           Ouvrages en boyaux , baudruches , vessies ou tendons :
  42.06-10                     Λ               Cordes en boyaux                                     899.91       —
  42.06-90                     B               autres                                               899.91       —
  42.97-01                                   Marchandises du chapitre 42, autres que gants de
                                             cuir, transportées par la poste                        831.00       —
  42.97-02                                   Gants de cuir, transportés par la poste . . .          848.10       —
 ---pagebreak--- 218                                         Journal officiel des Communautés européennes                               19 . 12 . 77
43 .01
                                                                CHAPITRE 43
                                  PELLETERIES       ET    FOURRURES ;         PELLETERIES         FACTICES
Notes
1 . Indépendamment des pelleteries brutes du n0 43.01 , le terme « pelleteries », dans toutes les sections du tarif où il
     est employé, s'entend des peaux tannées ou apprêtées , non épilées , de tous les animaux .
2 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a ) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 05.07 ou 67.01 , selon le cas) ;
     b ) les peaux brutes , non épilées , de la nature de celles que la note 1 sous c) du chapitre 41 classe dans ce dernier
         chapitre ;
     c) les gants comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n0 42.03 ) ;
     d) les articles du chapitre 64 ;
     e) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65 ;
     f) les articles du chapitre 97 (jouets , jeux, engins sportifs , etc .).
3 . On considère comme « nappes , sacs , carrés , croix et présentations similaires », au sens du n0 43.02 , les peaux et
     leurs parties (à l'exclusion des peaux dites « allongées ») assemblées par couture en forme de carrés , de rectangles ,
     de croix ou de trapèzes , sans adjonction d'autres matières . Par contre, les autres assemblages prêts à être utilisés
     en l'état , directement ou par simple découpage , et les peaux ou parties de peaux cousues en forme de vêtements ,
     de parties ou d'accessoires du vêtement ou d'autres articles , relèvent du n 0 43.03 .
4. Rentrent dans les n os 43.03 ou 43.04, selon le cas , les vêtements et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres
     que ceux exclus du présent chapitre par la note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices , ainsi
     que les vêtements et accessoires du vêtement comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices ,
     lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures .
5 . On considère comme « pelleteries factices », au sens du n0 43.04, les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de
     laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir , du tissu , etc ., à l'exclusion des imita­
     tions obtenues par tissage , qui restent classées avec les ouvrages correspondants en textiles (velours , peluches
     tissus bouclés , etc .).
       Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                              Code       Unité
      Nimexe      douanier commun                                    Désignation des marchandises
                                       statistique                                                             CTCI  supplémentaire
                 43.01                              Pelleteries brutes :
                                      A               Pelleteries entières, même dépourvues de la tête, de la
                                                      queue et des pattes :
    43.01-11                             /               de lapins et de lièvres                              212.09       —
    43.01-15                             11              de visons                                            212.01       N
    43.01-21                             111             d'agneaux dits d'astrakan ou de caracul (persianer,
                                                         breitschwanz et similaires), d'agneaux des Indes,
                                                         de Chine, de Mongolie et du Tibet                    212.09       N
    43.01-23                             IV              de phoques et d'otaries                              212.09       N
    43.01-27                             V               de loutres de mer, de nutries (ragondins ) et de
                                                         castors                                              212.09       N
    43.01-31                             VI              de rats musqués et de murmel                         212.09       N
    43.01-35                             VII             de félidés sauvages                                  212.09       N
    43.01-50                             VIII            d'autres animaux                                     212.09       —
    43.01-70                          B               Parties de pelleteries                                  212.09       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                         219
                                                                                                                     43 .02
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                               CTCI  supplémentaire
             43.02                            Pelleteries tannées ou apprêtées , même assemblées
                                              en nappes , sacs , carrés , croix ou présentations simi­
                                              laires ; leurs déchets et chutes , non cousus :
             A                                   Pelleteries tannées ou apprêtées , même assemblées
                                                 en nappes , sacs , carrés , croix ou présentations simi­
                                                 laires :
  43.02-11                     /                    de lapins et de lièvres                               613.00       N
  43.02-15                     U                    de visons                                             613.00       N
  43.02-21                     III                  d'agneaux dits d'astrakan ou de caracul (persianer,
                                                    breitschwanz et similaires), d'agneaux des Indes,
                                                    de Chine, de Mongolie et du Tibet                     613.00       N
  43.02-23                     IV                   de phoques et d'otaries                               613.00       N
  43.02-27                     v                    de loutres de mer, de nutries (ragondins ) et de
                                                    castors                                               613.00       N
  43.02-31                     VI                   de rats musqués et de murmel                          613.00       N
  43.02-35                     vu                   de félidés sauvages                                   613.00       N
  43.02-50                     VIII                 d'autres animaux                                      613.00       —
  43.02-70   B                                   Déchets et chutes , non cousus , des produits visés à
                                                 la sous-position A                                       613.00       —
             43.03                            Pelleteries ouvrées ou confectionnées (fourrures ) :
  43.03-20   A                                   Articles à usages techniques                             848.31       —
             B                                   autres   :
  43.03-30                     I                    Vêtements et accessoires du vêtement                  848.31       —
  43.03-90                     u                    autres                                                848.31
             43.04                            Pelleteries factices , confectionnées ou non :
  43.04-10                     A                 en pièces, bandes ou morceaux                            848.32       —
  43.04-30                     B                 sous formes d'articles confectionnés                     848.32       —
  43.97-00                                    Marchandises du chapitre 43 transportées par la
                                              poste                                                       848.30       —
 ---pagebreak--- 220                                     Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
                                                           SECTION IX
             BOIS , CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE ;
                                    OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE
                                                           CHAPITRE 44
                                   BOIS , CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a ) les bois des espèces utilisées principalement en parfumerie , en médecine ou à usages insecticides , parasiticides
         et similaires (n° 12.07);
    b) les bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n0 14.05) ;
    c) les charbons activés (n0 38.03 ) ;
    d) les articles relevant du chapitre 46 ;
    e) les chaussures et leurs parties , du chapitre 64 ;
    f) les cannes et parties de cannes , de parapluies , d'ombrelles et de cravaches (chapitre 66) ;
    g) les ouvrages repris au n0 68.09 ;
    h) la bijouterie de fantaisie du n0 71.16 ;
    ij ) les articles de la section XVII, notamment les pièces de charronnage ;
    k) les articles du chapitre 91 (horlogerie) et notamment les cages et cabinets de pendules et d'appareils d'horlogerie ;
    1) les instruments de musique et leurs parties (chapitre 92) ;
    m) les parties et pièces détachées d'armes (n0 93.06) ;
    n) les meubles et leurs parties (chapitre 94) ;
    o) les articles du chapitre 97 (jouets , jeux, engins sportifs , etc .) ;
    p ) les pipes , parties de pipes et articles similaires, les boutons , crayons et autres articles du chapitre 98 .
2. On entend par bois dits « améliorés », au sens du présent chapitre , les pièces de bois massif ou constituées par des
    placages , ayant subi un traitement chimique ou physique plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion
    et de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité et de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance
    aux effets mécaniques , chimiques ou électriques .
3 . Pour l'application des n08 44.19 à 44.28 inclus, les articles en panneaux de fibres, en bois plaqués ou contre-plaqués ,
     en bois cellulaires , améliorés , artificiels ou reconstitués , sont assimilés aux articles correspondants en bois .
4. Les outils en bois comportant des accessoires en métal rentrent dans le n° 44.25 , pourvu que ces accessoires ne
    constituent pas la lame ou la partie travaillante desdits outils .
Note complémentaire
On entend par farine de bois, au sens du n0 44.12, la poudre de bois passant, avec au maximum 8 % en poids de déchets,
au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 millimètre.
 ---pagebreak---  19 . 12 . 77                                          Journal officiel des Communautés européennes                                          221
                                                                                                                                     44 .01
      Code            Renvoi au tarif          Subdivision                                                                 Code      Unité
                                                                                   Désignation des marchandises
     Nimexe          douanier commun            statistique                                                                CTCI  supplémentaire
                   44.01                                      Bois de chauffage en rondins , bûches , ramilles ou
                                                              fagots ; déchets de bois , y compris les sciures :
    44.01-10                                  A                  Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles ou fagots 245.01       —
    44.01-20                                  B                  Déchets ligneux de lin                                   246.03       —
    44.01-40                                  C                   Sciures                                                 246.03       —
    44.01-90                                  D                  autres déchets                                           246.03       —
    44.02-00       44.02                                      Charbons de bois (y compris le charbon de coques et
                                                              de noix ), même aggloméré                                   245.02       —
                   44.03                                      Bois bruts , même écorcés ou simplement dégrossis :
    44.03-20       A                                             Poteaux de conifères d' une longueur de 6 m inclus à
                                                                 18 m inclus et ayant une circonférence, au gros bout,
                                                                 de 45 cm exclus à 90 cm inclus , injectés ou autrement
                                                                 imprégnés , à un degré quelconque                        247.90       m3
                   B                                             autres     :
                                              /                     Bois tropicaux de feuillus :
    44.03-21                                      a                     Okoumé                                            247.21       m3
    44.03-22                                      b                     Limba                                             247.21       m3
    44.03-23                                      c                      Obéché                                           247.21       m3
    44.03-24                                      d                     Sipo                                              247.21       m3
    44.03-25                                      e                     Makoré                                            247.21       m3
    44.03-28                                      f                     autres                                            247.21       m3
                                              II                    autres    :
                                                  a                     de conifères :
    44.03-30                                          1                   de trituration                                  246.01     m3 i 1)
    44.03-40                                         2                     pour sciage ou placage                         247.11       m3
    44.03-51                                         3                     Bois de mines                                  247.90       m3
    44.03-52                                         4                     Poteaux pour lignes télégraphiques, télépho­
                                                                           niques ou électriques, ne relevant pas de la
                                                                           rubrique 44.03-20                              247.90       m3
    44.03-54                                         5                     Pieux et pilotis                               247.90       m3
    44.03-58                                         6                     autres                                         247.90       m3
                                                  b                     autres :
    44.03-60                                         1                     Bois de trituration                            246.01    m3 (i)
                                                     2                     Bois, pour sciage ou placage :
    44.03-71                                             aa                   Chêne                                       247.21       m3
    44.03-73                                             bb                   Hêtre (Fagus silvatica )                    247.21      m3
    44.03-74                                             cc                   Peuplier                                    247.21       m3
    44.03-75                                             dd                   Noyer                                       247.21      m3
    44.03-79                                             ee                   autres essences                             247.21      m3
    44.03-91                                         3                     Bois de mines                                  247.90      m3
    44.03-99                                         4                     autres                                         247.90      m3
i ) Au cas particulier, il s'agit non du volume réel du bois mais du t/olume du bois empilé.
 ---pagebreak--- 222                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
44 .04
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code        Unité
                                                             Désignation des marchandises                 CTC1
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                       supplémentaire
           44.04                           Bois simplement équarris :
  44.04-20                   A                Bois tropicaux de feuillus                                 247.22        m3
                             B                autres :
  44.04-91                       I              de conifères                                             247.12        m3
  44.04-98                       U               autres                                                  247.22        m3
           44.05                           Bois simplement sciés longitudinalement , tranchés
                                           ou déroulés , d'une épaisseur supérieure à 5 mm :
  44.05-10 A                                  Planchettes destinées à la fabrication de crayons          248.21        m3
  44.05-20 B                                  Bois de conifères d' une longueur de 125 cm ou moins
                                              et d' une épaisseur de moins de 12,5 mm                    248.21        m3
           C                                  autres   :
                             I                   Bois tropicaux de feuillus :
  44.05-31                       a                  Limba                                                248.31        m3
  44.05-33                       b                  Sipo                                                 248.31        m3
  44.05-39                       c                  autres                                               248.31        m3
                             11                  autres :
  44.05-40                       a                  de conifères                                         248.21        m3
                                 b                  autres :
  44.05-71                           1                 Chêne                                             248.31        m3
  44.05-73                           2                 Hêtre ( Fagus silvatica )                         248.31        m3
  44.05-74                           3                 Peuplier                                          248.31        m3
  44.05-75                           4                 Noyer                                             248.31        m3
  44.05-79                           5                autres                                             248.31        m3
           44.07                           Traverses en bois pour voies ferrées :
  44.07-10 A                                  injectées ou autrement imprégnées , à un degré quel­
                                              conque                                                     248.10        m3
  44.07-90 B                                  autres                                                     248.10        m3
           44.09                           Bois feuillards ; échalas fendus ; pieux et piquets en bois ,
                                           appointés , non sciés longitudinalement ; bois en éclisses ,
                                           lames ou rubans ; bois filés ; bois de trituration en pla­
                                           quettes ou particules ; copeaux de bois des types utilisés
                                           en vinaigrerie ou pour la clarification des liquides ; bois
                                           simplement dégrossis ou arrondis , mais non tournés ,
                                           non courbés ni autrement travaillés , pour cannes , para­
                                           pluies , manches d'outils et similaires :
  44.09-01 A                                  Bois filés                                                 634.91        —
  44.09-10 B                                  Bois de trituration en plaquettes ou particules . . .      246.02        —
  44.09-50 C                                  Bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non
                                              tournés , non courbés ni autrement travaillés , pour
                                              cannes , parapluies, manches d'outils et similaires . .    634.91
  44.09-90 D                                  autres                                                     634.91
           44.11                           Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières végétales ,
                                           même agglomérées avec des résines naturelles ou artifi­
                                           cielles ou d' autres liants organiques :
                             A                Panneaux durs :
  44.11-10                        1              bruts                                                    641.61       m2
  44.11-20                        II             ouvrés                                                   641.61       m2
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                         223
                                                                                                                      44 . 11
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises               CTCI  supplémentaire
    Nimexe    douanier commun    statistique
             44.11
             (suite)
                               B                autres panneaux :
  44.11-30                         /                bruts                                                 641.62       m2
  44.11-90                         II              ouvrés                                                 641.62       m2
             44.12                            Laine (paille) de bois ; farine de bois :
  44.12-10                     A                 Laine (paille) de bots                                   634.93       —
  44.12-30                     B                 Farine de bois                                           634.93
             44.13                            Bois (y compris les lames ou frises pour parquets ,
                                              non assemblées ) rabotés , rainés , bouvetés , languetés ,
                                              feuillurés , chanfreinés ou similaires :
  44.13-10                     A                 Lames et frises pour parquets, non assemblées . . .      248.32       m2
                               B                 autres   :
  44.13-30                         I                de conifères                                          248.22       —
  44.13-50                         II               autres                                                248.32
             44.14                            Bois simplement sciés longitudinalement , tranchés
                                              ou déroulés , d'une épaisseur égale ou inférieure à
                                              5 mm ; feuilles de placage et bois pour contre-plaqués ,
                                              de même épaisseur :
  44.14-30   A                                   Planchettes destinées à la fabrication de crayons        634.10
             B                                   autres   :
                               I                    Bois tropicaux de feuillus :
  44.14-51                         a                  d'une épaisseur égale ou inférieure à 1 mm . .      634.10       —
  44.14-55                         b                  d'une épaisseur de plus de 1 mm                     634.10
                               U                    autres  :
  44.14-61                         a                  d'une épaisseur égale ou inférieure à 1 mm . .      634.10       —
  44.14-65                         b                  d'une épaisseur de plus de 1 mm                     634.10
             44.15                            Bois plaqués ou contre-plaqués , même avec adjonction
                                              d'autres matières ; bois marquetés ou incrustés :
  44.15-20                     A                 Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles
                                                de placage                                                634.20       m3
                               B                 Bois contre-plaqués à âme :
  44.15-31                         I                à âme panneautée, lattée ou lamellée                  634.41       m3
  44.15-39                         II               autres                                                634.41       m3
  44.15-80                     C                 autres                                                   634.42       m3
  44.16-00   44.16                            Panneaux cellulaires en bois , même recouverts de
                                              feuilles de métal commun                                    634.43       —
  44.17-00   44.17                            Bois dits « améliorés », en panneaux , planches , blocs
                                              et similaires                                               634.31       —
 ---pagebreak--- 224                                    Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
44 . 18
    Code      Renvoi au tarif    Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
   Ni mexe   douanier commun      statistique                                                               CTCI  supplémentaire
           44.18                               Bois dits « artificiels » ou « reconstitués », formés de
                                               copeaux , de sciure , de farine de bois ou d'autres déchets
                                               ligneux , agglomérés avec des résines naturelles ou
                                               artificielles ou d'autres liants organiques , en panneaux ,
                                               plaques , blocs et similaires :
                               A                  formés de laine de bois, de farine de bois, de copeaux,
                                                  de sciure ou d'autres déchets de bois :
  44.18-11                          /                bruts ou simplement poncés                            634.32       m3
  44.18-19                          II               autres                                                634.32       m3
  44.18-30                     B                  formés de déchets ligneux de lin                         634.32       m3
  44.18-90                     C                  autres                                                   634.32       m3
           44.19                               Baguettes et moulures en bois , pour meubles , cadres ,
                                               décors intérieurs , conduites électriques et similaires :
  44.19-20                     A                  recouvertes d'une feuille mince de métal                 634.92       —
  44.19-80                     B                  autres                                                   634.92       —
  44.20-00 44.20                               Cadres en bois pour tableaux , glaces et similaires . .     635.41       —
           44.21                               Caisses , caissettes , cageots , cylindres et emballages
                                               similaires complets en bois :
  44.21-10 A                                      fabriqués ( même partiellement) de bois plaqués ou de
                                                  bois contre-plaqués                                      635.10       —
           B                                      autres :
  44.21-50    I                                     en panneaux de fibres                                  635.10       —
  44.21-90    II                                     non dénommés                                          635.10       —
           44.22                              Futailles , cuves , baquets , seaux et autres ouvrages de
                                              tonnellerie et leurs parties , en bois , y compris les
                                              merrains :
 44.22-20  A                                      Merrains , même sciés sur les deux faces principales ,
                                                  mais non autrement travaillés                            635.20       —
 44.22-90  B                                      non dénommés                                             635.20       —
           44.23                              Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour
                                              bâtiments et constructions , y compris les panneaux
                                              pour parquets et les constructions préfabriquées , en
                                              bois :
 44.23-10  A                                      Coffrages pour le bétonnage                              635.30       —
           B                                      autres   :
              I                                     en panneaux de fibres :
 44.23-21                     (1                       Portes                                              635.30       N
 44.23-29                     b                        autres                                              635.30      —
              II                                    non dénommés :
 44.23-30                     a                        Constructions préfabriquées                         635.30       —
 44.23-51                     b                        Portes à l'exclusion des portes-fenêtres   ....     635.30       N
 44.23-55                     c                        Fenêtres et portes-fenêtres                         635.30       N
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                         225
                                                                                                                      44 .23
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises               CTCI
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                     supplémentaire
             44.23 B II
             (suite)
                               d                       Vanneaux pour parquets :
  44.23-71                         1                     pour mosaïques                                   635.30       m2
  44.23-79                         2                     autres                                           635.30       m2
  44.23-80                     e                       autres ouvrages de menuiserie et pièces de char­
                                                       pente                                              635.30       —
  44.24-00   44.24                            Ustensiles de ménage en bois                                635.42       —
             44.25                            Outils , montures et manches d'outils , montures de
                                              brosses , manches de balais et de brosses , en bois ;
                                              formes , embauchoirs et tendeurs pour chaussures , en
                                              bois :
  44.25-10   A                                   Manches d' articles de coutellerie et de couverts de
                                                 table ; montures de brosses                              635.91       —
             B                                   autres     :
  44.25-91                     I                    Outils, montures et manches d' outils                 635.91       —
  44.25-99                     II                   autres                                                635.91       —
             44.26                            Canettes , busettes , bobines pour filatures et tissage
                                              et pour fil à coudre et articles similaires , en bois
                                              tourné :
  44.26-10   A                                   petites bobines à dévider pour fil à coudre , à broder,
                                                 etc .                                                    635.92       —
  44.26-90   B                                   autres                                                   635.92       —
             44.27                            Ouvrages de tabletterie et de petite ébénisterie (boites ,
                                              coffrets , étuis , écrins , plumiers , portemanteaux ,
                                              lampadaires et aetres appareils d'éclairage , etc. ),
                                              objets d'ornement , d'étagère et articles de parure , en
                                              bois ; parties en bois de ces ouvrages ou objets :
  44.27-01   A                                  en panneaux de fibres                                     635.49       —
             B                                   autres   :
  44.27-10                     I                    Appareils d'éclairage (même équipés électriquement) ;
                                                    leurs parties                                         635.49       —
  44.27-30                     II                   Objets d'ornement, d'étagère et articles de parure ;
                                                    leurs parties . . ,                                   635.49       —
  44.27-80                     III                  autres                                                635.49       —
             44.28                            Autres ouvrages en bois :
  44.28-10   A                                   Modèles pour fonderie                                    635.99       —
  44.28-30   B                                   Rouleaux pour stores avec ou sans ressorts . . .         635.99       —
  44.28-40   C                                   Bois préparés pour allumettes ; chevilles en bois pour
                                                 chaussures                                               635.99       —
             D                                   autres   :
  44.28-50     I                                    en panneaux de fibres                                 635.99       —
               II                                   non dénommés :
  44.28-71                     a                       Cintres pour vêtements                             635.99       N
  44.28-99                     b                       autres                                             635.99       —
  44.98-00                                    Marchandises du         chapitre    44    déclarées comme
                                             provisions de bord                                           635.99       _
 ---pagebreak--- 226                                      Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12. 77
45 .01
                                                             CHAPITRE 45
                                                LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les chaussures et leurs parties , du chapitre 64 ;
     b) les coiffures et leurs parties , du chapitre 65 ;
     c) les articles du chapitre 97 (jouets , jeux , engins sportifs , etc .).
2 . Le liège naturel simplement équarri ou écroûté relève du n° 45.02.
      Code         Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
                  douanier commun   statistique                    Désignation des marchandises              CTCI
     Nimexe                                                                                                        supplémentaire
                45.01                             Liège naturel brut et déchets de liège ; liège concassé ,
                                                  granulé ou pulvérisé :
    45.01-20                       A                 Liège naturel brut                                     244.01       —
    45.01-40                       B                 Déchets de liège                                       244.01       —
    45.01-60                       C                 Liège concassé, granulé ou pulvérisé                   244.01       —
    45.02-00    45.02                             Cubes , plaques , feuilles et bandes en liège naturel ,
                                                  y compris les cubes ou carrés pour la fabrication des
                                                  bouchons                                                  244.02       —
                 45.03                            Ouvrages en liège naturel :
    45.03-10                       A                 Bouchons                                               633.01       —
    45.03-90                       B                 autres ouvrages                                        633.01
                 45.04                            Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en
                                                  liège aggloméré :
    45.04-10     A                                   Rondelles destinées à la fabrication de bouchons­
                                                     couronnes                                              633.02        —
                 B                                   autres  :
    45.04-91                       I                    Cubes, briques, plaques, feuilles, panneaux, bandes
                                                        et carreaux                                         633.02
    45.04-99                       U                    autres                                              633.02        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                                Journal officiel des Communautés européennes                                          227
                                                                                                                           46 .02
                                                               CHAPITRE 46
                                           OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE
Notes
1 . Sont considérés notamment comme matières à tresser : la paille , les brins d'osier ou de saule , les joncs , les roseaux
    les rubans de bois , les lanières ou écorces de végétaux, les fibres textiles naturelles non filées , les monofils et les
    lames ou formes similaires en matières plastiques artificielles , les lames de papier, mais non les lanières de cuir
    naturel , artificiel ou reconstitué, les bandes de feutre , les cheveux, le crin , les mèches et fils en matières textiles , les
    monofils et les lames ou formes similaires du chapitre 51 .
2 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a ) les ficelles , cordes et cordages , tressés ou non (n 0 59.04) ;
    b ) les chaussures , coiffures et leurs parties , des chapitres 64 et 65 ;
    c) les véhicules et les corps de caisses pour véhicules , en vannerie (chapitre 87) ;
    d) les meubles et leurs parties (chapitre 94).
3 . Sont considérés comme matières à tresser parallélisëes , au sens du n0 46.02, les articles constitués par des « matières
    à tresser » juxtaposées et réunies en nappes à l'aide de liens , même si ces derniers sont en matières textiles filées .
      Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code       Unité
    Nimexe       douanier commun
                                                                    Désignation des marchandises                 CTCI
                                      statistique                                                                      supplémentaire
                46.02                              Tresses et articles similaires en matières à tresser , pour
                                                   tous usages , même assemblés en bandes ; matières à
                                                   tresser tissées à plat ou parallélisées , y compris les
                                                   nattes de Chine , les paillassons grossiers et les claies ;
                                                   paillons pour bouteilles :
                A                                     Tresses et articles similaires en matières à tresser ,
                                                      pour tous usages, même assemblés en bandes :
   46.02-01        I                                     en matières végétales non filées                       659.70       —
   46.02-09        II                                   autres                                                  659.70
   46.02-10     B                                     Paillassons grossiers ; paillons pour bouteilles , claies
                                                      et autres articles grossiers d' emballage ou de pro­
                                                      tection                                                   659.70
   46.02-20     C                                     Nattes de Chine et similaires                             659.70
                D                                     autres articles :
                   I                                     en matières végétales non filées :
   46.02-91           a                                    non doublées de papier ou de tissu                   659.70
   46.02-92           h                                    doublées de papier ou de tissu                       659.70       —
   46.02-95        II                                    en lames de papier, même mélangées en toutes
                                                         proportions de matières végétales                      659.70       —
   46.02-99        III                                   en autres matières à tresser                           659.70
                46.03                              Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme
                                                   ou confectionnés à l' aide des articles du n° 46.02 ;
                                                   ouvrages en luffa :
   46.03-10                         A                 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme         899.71       —
   46.03-90                         B                 autres                                                    899.71       —
 ---pagebreak--- 228                                 Journal officiel des Communautés européennes                               19 . 12 . 77
47.oi
                                                         SECTION X
                           MATIÈRES SERVANT À LA FABRICATION DU PAPIER ;
                                           PAPIER ET SES APPLICATIONS
                                                         CHAPITRE 47
                             MATIERES SERVANT A LA FABRICATION DU PAPIER
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                             CTCI  supplémentaire
           47.01                             Pâtes à papier :
                              A                Pâtes de bois :
  47.01-02                       I                mécaniques                                          251.20 kg sec 90 %
  47.01-12                       II               mi-chimiques                                        251.91 kg sec 90 %
                                 III              chimiques :
  47.01-20                           a               d'une teneur en alpha cellulose de 90 % en poids
                                                     et plus (pâtes à dissoudre)                      251.60 kg sec 90 %
                                    b                autres   :
                                        1               au bisulfite :
                                        aa                écrues :
  47.01-32                              11                   de conifères                             251.81 kg sec 90 %
  47.01-34                              22                   autres                                   251.81 kg sec 90 %
                                        bb                autres    :
  47.01-36                              11                   de conifères                             251.82 kg sec 90 %
  47.01-38                              22                   autres                                   251.82 kg sec 90 %
                                        2               autres  :
                                        aa                écrues :
  47.01-61                              11                   de conifères                             251.71 kg sec 90 %
  47.01-69                              22                   autres                                   251.71 kg sec 90 %
                                        bb                autres   :
  47.01-71                              11                   de conifères                             251.72 kg sec 90 %
  47.01-79                              22                   autres                                   251.72 kg sec 90 %
                              B                autres :
  47.01-91                       I                Pâtes de linters de coton                           251.92       —
  47.01-95                       II               Pâtes d'autres fibres végétales, blanchies ....     251.92 kg sec 90 %
  47.01-99                       III              autres                                              251.92 kg sec 90 %
           47.02                            Déchets de papier et de carton ; vieux ouvrages de
                                            papier et de carton exclusivement utilisables pour
                                            la fabrication du papier :
           A                                   Déchets de papier et de carton :
  47.02-11   I                                    ne pouvant manifestement servir qu' à la fabri­
                                                  cation du papier                                    251.10       —
             II                                   autres   :
  47.02-15      a                                    rendus exclusivement utilisables à la fabrica­
                                                     tion du papier                                   251.10       —
  47.02-19      b                                    non dénommés                                     251.10       —
  47.02-20 B                                   vieux ouvrages de papier et de carton exclusivement
                                               utilisables pour la fabrication du papier              251.10       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                          229
                                                             CHAPITRE 48
                            PAPIERS ET CARTONS ; OUVRAGES EN PATE DE CELLULOSE ,
                                                  EN PAPIER ET EN CARTON
Notes
1 . Le   présent chapitre ne comprend pas :
    a)  les feuilles pour le marquage au fer, du n0 32.09 ;
    b)  les papiers parfumés ou enduits de fards (n0 33.06) ;
    c)  les papiers imprégnés ou recouverts de savon (n0 34.01 ), les papiers imprégnés ou enduits de détergents (n0 34.02)
        et les crèmes , encaustiques , brillants , etc. , sur supports d'ouate de cellulose (n0 34.05);
    d)  les papiers et cartons sensibilisés (n0 37.03 ) ;
    e)  les matières plastiques artificielles stratifiées comportant du papier ou du carton (nos 39.01 à 39.06), la fibre
        vulcanisée (n0 39.03 ) et les ouvrages en ces matières (n0 39.07) ;
    f) les articles du n0 42.02 (articles de voyage, etc. ) ;
    g) les articles du chapitre 46 (ouvrages de sparterie et de vannerie) ;
    h) les fils de papier et les articles textiles en fils de papier (section XI) ;
    Ü ) les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n0 68.06) et le mica appliqué sur papier ou carton (n0 f58.15) ; par contre ,
        les papiers recouverts de poudre de mica relèvent du n0 48.07 ;
    k) les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (section XV) ;
    D les papiers et cartons perforés pour instruments de musique (n 0 92.10);
    m) les articles repris aux chapitres 97 ou 98 (jeux, jouets , ouvrages divers , tels que boutons , etc. ).
2 . Sous réserve des dispositions de la note 3 , on considère comme rentrant dans le n0 48.01 les papiers et cartons
    ayant subi , par calandrage ou autrement , un lissage, satinage, lustrage , glaçage , polissage ou autres opérations
    similaires de finissage ou bien un faux filigranage, ainsi que les papiers et cartons colorés ou marbrés dans la masse
    (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit . Toutefois , les papiers et cartons ayant subi un traitement
    après fabrication, tel que le couchage, l'enduction, l'imprégnation, etc ., ne relèvent pas de cette position .
3 . Les papiers et cartons pouvant relever à la fois de deux ou plusieurs des nos 48.01 à 48.07 inclus sont classés dans
    celle de ces positions qui apparaît en dernier lieu dans le tarif.
4. Ne rentrent pas dans les nos 48.01 à 48.07 inclus le papier , le carton et l'ouate de cellulose présentés sous l'une des
    formes suivantes :
    a) en bandes ou rouleaux dont la largeur ne dépasse pas 15 centimètres ;
    b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté (le cas échéant en feuilles dépliées) ne dépasse 36 cen­
        timètres ;
    c) de forme autre que carrée ou rectangulaire.
    Sous réserve des dispositions de la note 3 , les papiers à la main de tout format et de toute forme obtenus tels quels ,
    c'est-à-dire dont tous les bords présentent des dentelures venues de fabrication , restent classés au n° 48.01 .
5 . On entend par papier de tenture et lincrusta , au sens du n° 48.11 :
    a ) le papier présenté en rouleaux, propre à la décoration des murs et des plafonds et répondant en outre aux condi­
        tions suivantes :
        — comporter une ou deux marges avec ou sans repères ,
        — pour les papiers sans marges : être coloriés , couchés , veloutés ou comporter des motifs en relief et avoir
             une largeur de 60 centimètres et moins ;
    b) les bordures , frises et coins en papier , propres à la décoration des murs et des plafonds .
6. Rentrent notamment dans le n0 48.15 la laine ou fibre de papier pour l'emballage , les bandes et bandelettes (lames
    de papier), pliées ou non, même enduites, pour la vannerie ou autres usages, le papier hygiénique en rouleaux
    perforés ou non , en paquets ou présentations similaires , à l'exclusion des articles énumérés à la note 7 .
 ---pagebreak--- 230                                     Journal officiel des Communautés européennes                                     19 . 12 . 77
48 .01
7. Relèvent notamment du n0 48.21 les cartes pour machines à statistique , les papiers et cartons perforés pour méca­
    niques Jacquard, les bandes de papier pour étagères , le papier-dentelle et le papier-broderie, les nappes , serviettes
    et mouchoirs en papier , les joints en papier, les assiettes ou articles similaires en pâte à papier, papier ou carton,
     moulés ou emboutis , les patrons et modèles même assemblés .
8 . Le papier, le carton et l'ouate de cellulose, ainsi que les ouvrages en ces matières , restent compris dans le présent
     chapitre lorsqu'ils sont revêtus d'impressions ou d'illustrations d'un caractère accessoire qui n'est pas de nature à
     modifier leur destination initiale ni à les faire considérer comme des articles relevant du chapitre 49 . Toutefois, les
    patrons et modèles de couture, en papier ou en carton, relèvent du n0 48.21 , quelles que soient les impressions dont
     ils sont revêtus .
Note complémentaire
 Sont considérés comme papier journal, au sens de la sous-position 48.01 A, les papiers blancs ou légèrement teintés dans
 la pâte, contenant 70 % ou plus de pâte mécanique (par rapport à la quantité totale de la composition fibreuse), dont
 l'indice de lissage mesuré à l'appareil Bekk ne dépasse pas 130 secondes, non collés, d'un poids au mètre carré compris
 entre 40 grammes inclus et 57 grammes inclus, marqués de lignes d'eau espacées de 4 centimètres minimum à 10 centi­
 mètres maximum, présentés en bobines d'une largeur de 21 centimètres ou plus, ne contenant pas plus de 8 % en
 poids de charge, et destinés à l'impression de journaux, d'hebdomadaires ou d'autres publications périodiques du n0 49.02
 paraissant au moins dix fois par an .
 Note statistique
 On considère comme cartons les produits pesant 225 grammes ou plus par mètre carré ; ceux pesant moins de 225 grammes
 par mètre carré sont traités comme papiers .
        Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code        Unité
                                                                    Désignation des marchandises                 CTCI   supplémentaire
       Nimexe    douanier commun    statistique
                                                                 I. PAPIERS ET CARTONS
                                                         EN ROULEAUX OU EN FEUILLES
                 48.01                           Papiers et cartons , y compris l'ouate de cellulose ,
                                                 en   rouleaux ou       en feuilles :
      48.01-01   A                                  Papier journal                                              641.10        —
      48.01-05   B                                  Papier à cigarettes                                         641.59        —
                 C                                  Papiers et cartons kraft :
      48.01-06      I                                  destinés à la fabrication de fils de papier du
                                                       n0 57.07 ou de fils de papier armés de métal du
                                                       n° 59.04                                                 641.39        —
                    II                                 autres  :
      48.01-08                     a                     Papier kraft pour condensateurs électriques . .        641.39        —
      48.01-09                     b                      Papier kraft pour câbles électriques et papiers
                                                         kraft similaire                                        641.39        —
      48.01-11                      c                    Papier kraft support abrasif                           641.39        —
      48.01-12                     d                      Papier kraft pour cartes perforées                    641.39        —
                                    e                    autres papiers kraft :
      48.01-13                         1                    Papiers kraft de moins de 35 g/m2                   641.39        —
                                       2                    Papiers kraft de 35 g/m2 ou plus :
                                           aa                 simplement écrus, non colorés dans la masse
      48.01-15                                11                   Papier kraft pour couverture, dit kraftliner  641.31       —
      48.01-16                                22                   Papier kraft pour sacs de grande conte­
                                                                   nance                                         641.32        —
       48.01-17                               33                   Papier kraft pour emballages                  641.39        —
       48.01-19                               44                   autres                                        641.39        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                           231
                                                                                                                       48 .01
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique
                                                                Désignation des marchandises                 CTCI  supplémentaire
             48.01 C II        e 2
             Csuite )
                                      bb                  complètement blanchis, non colorés dans la
                                                          masse :
  48.01-21                                11                 Papier kraft pour couverture, dit kraft­
                                                             liner                                          641.31
  48.01-23                                22                 Papier kraft pour sacs de grande conte­
                                                             nance                                          641.32
  48.01-25                                33                 Papier kraft pour emballages                   641.39       —
  48.01-26                                44                 autres                                         641.39       —
                                       cc                 mi-blanchis ou colorés dans la masse :
  48.01-27                                11                 Papier kraft pour couverture, dit kraft­
                                                             liner                                          641.31
  48.01-28                                22                 Papier kraft pour sacs de grande conte­
                                                             nance                                          641.32
  48.01-29                                33                 autres                                         641.39       —
                               f                     Cartons kraft :
  48.01-31                         1                    Carton kraft pour couverture, dit kraftliner . .    641.31       —
  48.01-33                         2                    autres                                              641.39       —
  48.01-35   D                                  Papiers pesant 15 g ou moins par m2 et destinés à la
                                                fabrication du papier stencil                               641.59       —
  48.01-37   E                                  Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers
                                                à la maini                                                  641.21       —
             F                                  autres :
  48.01-41                     1                   Papiers pour condensateurs électriques                   641.59       —
  48.01-43                     II                  Papier et carton feutre, papier et carton laineux        641.59       —
  48.01-45                     III                 Papier et carton filtre                                  641.59       —
  48.01-47                     IV                  Ouate de cellulose                                       641.59       —
  48.01-49                     v                  Nappes de fibre de cellulose dites « tissue » . . . .     641.59       —
  48.01-52                     VI                  Papier support photographique                            641.59       —
  48.01-53                     VII                 Papier support pour tenture                              641.59       —
  48.01-54                     VIII                Papier support diazo-héliographique                      641.59       —
  48.01-55                     IX                  Papier support pour carbone                              641.59       —
  48.01-56                     x                   Papier pour cartes perforées                             641.59
                               XI                  Papiers d'impression et papiers d'écriture :
  48.01-58                         a                  Papier bible                                          641.21       —
  48.01-61                         b                  Papier pelure                                         641.21
                                   c                  Papier pour duplicateur à stencils :
  48.01-62                             1                sans pâte de bois mécanique ou d'une teneur en
                                                        pâte de bois mécanique inférieure ou égale à
                                                        5 %                                                 641.21
  48.01-64                             2                autres                                              641.21       —
  48.01-65                         d                  Papier journal, autre que visé à la rubrique 48.01-01 641.10
                                   e                 autres papiers d'impression et papiers d'écriture :
  48.01-66                             1                sans pâte de bois mécanique ou d'une teneur
                                                        en pâte de bois mécanique inférieure ou égale à
                                                        5 %                                                 641.21
  48.01-69                             2                autres                                              641.21       —
                               XII                 Papier sulfite d'emballage :
  48.01-71                         a                 de moins de 30 g/m2                                    641.52       —
   48.01-73                        b                 de 30 g/m2 ou plus                                     641.52       —
  48.01-75                     XIII                Papier mi-chimique pour cannelure dit « fluting » . .    641.51       —
   48.01-77                    XIV                 Papier paille                                            641.59       —
 ---pagebreak--- 232                                  Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
48 .01
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                               Code        Unité
   Nimexe   douanier commun     statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                        CTCI    supplémentaire
           48.01 F
           (suite)
  48.01-82                   XV                    Papier d'emballage à base de vieux papiers ....     641.59         —
  48.01-84                   XV /                 Papiers et cartons formés de plusieurs couches de
                                                 qualités différentes, tels que duplex, triplex et
                                                 multiplex                                             641.59
  48.01-86                   XVII                 Carton paille                                        641.59         —
  48.01-88                   XVIII                Carton d'emballage à base de vieux papiers           641.59         —
  48.01-91                   XIX                  Carton presspahn                                     641.59         —
  48.01-93                   XX                   autres papiers                                       641.59         —
                             XXI                  autres cartons :
  48.01-95                        a                  sans pâte de bois mécanique ou d'une teneur en
                                                    pâte de bois mécanique inférieure ou égale à 5 %   641.59
  48.01-97                       b                  autres                                             641.59
           48.03                             Papiers et cartons parcheminés et leurs imitations ,
                                            y compris le papier dit « cristal », en rouleaux ou en
                                            feuilles :
  48.03-10                   A                 Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) . .   641.53         —
  48.03-30                   B                 Papier cristal                                          641.53        —
  48.03-50                   C                 Papier simili-sulfurisé (« grease-proof »)              641.53        —
  48.03-60                   D                 Papier-calque naturel                                   641.53        —
  48.03-80                   E                 autres                                                  641 53
           48.04                            Papiers et cartons simplement assemblés par collage ,
                                            non imprégnés ni enduits à la surface , même ren­
                                            forcés intérieurement , en rouleaux ou en feuilles :
  48.04-10                   A                 Papiers et cartons assemblés par collage, du type Bris­
                                               tol et similaires                                       641.92        —
                             B                 Papiers et cartons « entre-deux » bitumés :
  48.04-21                       I                renforcés intérieurement                             641.92        —
  48.04-25                       II              non renforcés intérieurement                          641.92 '      —
  48.04-40                   C                 Papiers et cartons « entre-deux » paraffinés ou cirés   641.92        —
  48.04-50                   D                 Carton paille, même revêtu de papier                    641.92        —
  48.04-60                   E                 Carton       vieux papiers, même revêtu de papier . ,   641.92        —
  48.04-70                   F                 Carton presspahn                                        641.92        —
  48.04-80                   G                 autres                                                  641.92
           48.05                            Papiers et cartons simplement ondulés (même avec
                                            recouvrement par collage), crêpés , plissés , gaufrés ,
                                            estampés ou perforés , en rouleaux ou en feuilles :
  48.05-10 A                                   Papiers et cartons ondulés                              641.74
           B                                   autres   :
                             I                    Papiers crêpés ou plissés :
                                 a                   Papier kraft :
  48.05-21                           1                 pour sacs de grande contenance                  641.71        —
  48.05-29                           2                  autres                                         641.71        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                            233
                                                                                                                          48 .05
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                      Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises                  CTCI
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                                          supplémentaire
             48.05 B           /
             (suite)
                                   b                   autres :
   48.05-30                            1                  Papier órêpé à usage domestique, hygiénique
                                                          ou de toilette                                      641.72
   48.05-50                            2                  autres                                              641.73        —
   48.05-80                    II                   autres                                                    641.74
             48.07                             Papiers et cartons         couchés , enduits , imprégnés ou
                                               coloriés en surface      (marbrés , indiennés et similaires )
                                               ou imprimés ( autres     que ceux du chapitre 49), en rou­
                                               leaux du en feuilles     :
   48.07-10  A                                    simplement réglés, lignés ou quadrillés                     641.22        —
   48.07-30  B                                    recouverts de poudre de mica                                641.89        —
             C                                    autres   :
   48.07-55                    I                     Papiers et cartons goudronnés, bitumés et asphaltés      641.82        —
                               II                    Papiers et cartons couchés :
   48.07-56                        a                    Cartons pour flans de clicheries .......              641.89        —
                                   b                    Papiers pour l'impression et l'écriture :
   48.07-57                            1                  Papiers dits « LW C »                               641.22        —
   48.07-58                            2                  Papiers dits « autocopiants »                     . 641.22        —
   48.07-59                            3                  autres                                              641.22        —
   48.07-64                         c                   Papier et carton support photographique . . .         641.89        —
   48.07-65                        d                    Papiers et cartons formés de plusieurs couches de
                                                       qualités différentes, tels que duplex, triplex et
                                                       multiplex                                              641.89        —
                                    e                   autres :
   48.07-66                            1                  Papiers                                             641.89        —
   48.07-68                            2                   Cartons                                            641.89        —
    48.07-70                    III                  Papiers et cartons coloriés en surface                   641.89        —
    48.07-81                   /V                    Papiers et cartons enduits ou imprégnés de matières
                                                     plastiques artificielles, à l'exclusion des adhésifs . . 641.81        —
    48.07-85                    V                    Papiers et cartons enduits ou imprégnés de cire,
                                                     de paraffine,  de stéarine, d'huile, de glycérine ou
                                                     similaires                                               641.89
    48.07-91                    VI                   Papiers et cartons gommés ou adhésifs                    641.89        —
    48.07-97                    VII                  Papier carbone et papiers similaires                     641.89        —
    48.07-99                    VIII                 autres papiers et cartons                                641.89        —
    48.08-00 48.08                              Blocs filtrants et plaques filtrantes , en pâte à papier      641.96
                                                    II   PAPIERS       ET     CARTONS        DÉCOUPÉS
                                                       EN VUE D' UN USAGE DÉTERMINÉ ;
                                                       OUVRAGES EN PAPIER ET CARTON
             48.10                              Papier à cigarettes découpé à format , même en cahiers
                                                ou en tubes :
    48.10-10                    A                 en cahiers ou en tubes                                       642.41       —
    48.10-90                    B                  autres                                                     642.41        —
 ---pagebreak--- 234                                   Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
48 . 11
    Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                    Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
   N i mexe  douanier commun    statistique                                                                   CTCI  supplémentaire
            48.11                            Papiers de tenture , lincrusta et vitrauphanies :
                              A                 Papiers de tenture :
  48.11-21                        1                lavables                                                 641.97        —
  48.11-29                        II               autres                                                   641.97        —
  48.11-40                    B                 Lincrusta et vitrauphanies                                  641.97        —
  48.12-00  48.12                            Couvre-parquets à supports de papier ou de carton ,
                                             avec ou sans couche de pâte de linoléum , même découpés        659.11        m2
            48.13                            Papiers pour duplication et reports , découpés à for­
                                             mat , même conditionnés en boîtes (papier carbone ,
                                             stencils complets et similaires ) :
  48.13-10                    A                 Stencils complets                                           642.42        —
  48.13-30                    B                 Papiers dits « autocopiants »                               642.42        —
  48.13-50                    C                 Papier carbone et papiers similaires                        642.42        —
  48.13-90                    D                 autres                                                       642.42
            48.14                            Articles de correspondance : papier à lettres en blocs ,
                                             enveloppes , cartes-lettres , cartes postales non illus­
                                             trées et cartes pour correspondance ; boîtes , pochettes
                                             et présentations similaires , en papier ou carton , ren­
                                             fermant un assortiment d'articles de correspondance :
  48.14-10                    A                 Enveloppes                                                  642.20        —
  48.14-30                    B                 Papiers à lettres en blocs, cartes-lettres, cartes postales
                                                non illustrées et cartes pour correspondance . . .           642.20       —
  48.14-90                    C                 Boites, pochettes et présentations similaires, en papier
                                                ou carton, renfermant un assortiment d'articles de cor­
                                                respondance                                                  642.20       —
            48.15                            Autres papiers et cartons découpés en vue d'un usage
                                             déterminé :
  48.15-05  A                                   Bandes à usage d' adhésifs , d' une largeur n'excédant
                                                pas 10 cm, dont l' enduit consiste en caoutchouc ,
                                                naturel ou synthétique, non vulcanisé                        642.44       —
            B                                   autres :
  48.15-10                    I                    Papiers et cartons à filtrer                              642.49       —
                              II                   Papier hygiénique :
  48.15-21                        a                  en ouate de cellulose ou en nappes de fibres de
                                                     cellulose dites « tissue »                              642.43
  48.15-29                        b                   autre .  .                                          . 642.43        —
  48.15-30                    III                  Papier pour condensateurs                                 642.49       —
  48.15-40                    IV                   Papier pour machines de bureau et similaires, en
                                                   bandes ou en bobines                                      642.49
  48.15-50                    V                    Papiers gommés ou adhésifs, autres que ceux de la
                                                   sous-position 48.15 A, en bandes ou en bobines . .        642.44       —
                              V/                   autres :
  48.15-61                        a                   Papier pelure                                          642.49       —
  48.15-65                        b                   Papier pour duplicateur à stencils                    642.49        —
  48.15-95                        c                   Papier pour machines à écrire                         642.49        —
  48.15-99                       d                   autres                                                 642.49       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                         235
                                                                                                                     48.16
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
    N i mexe  douanier commun    statistique                                                               CTCI  supplémentaire
             48.16                            Boîtes , sacs et autres emballages en papier ou carton ;
                                              cartonnages de bureau , de magasin et similaires :
             A                                   Boîtes , sacs et autres emballages en papier ou carton :
  48.16-10                     1                   en papier ou en carton ondulés                         642.10       —
                               u                   autres :
  48.16-91                         a                  Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus       642.10       —
  48.16-95                         b                  autres sacs ; pochettes, cornets                    642.10       —
  48.16-96                         c                  Boîtes pliantes                                     642.10       —
  48.16-98                         d                  autres emballages                                   642.10       —
  48.16-99   B                                   autres                                                   642.10
             48.18                            Registres , cahiers , carnets (de notes , de quittances
                                              et similaires ), blocs-notes , agendas , sous-main , clas­
                                              seurs , reliures (à feuilles mobiles ou autres ) et autres
                                              articles scolaires , de bureau ou de papeterie , en papier
                                              ou carton ; albums pour échantillonnages et pour collec­
                                              tions et couvertures pour livres , en papier ou carton :
   48.18-10                    A                 Registres, livres comptables, carnets de quittances et
                                                 similaires                                               642.30       —
                               B                 Blocs-notes :
   48.18-21                         I               avec calendrier                                       642.30       —
   48.18-29                        U                sans   calendrier                                     642.30       —
   48.18-30                    C                 Cahiers                                                  642.30       —
   48.18-40                    D                 Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossiers  642.30       —
   48.18-50                    E                 Albums pour échantillonnages et pour collections . .     642.30       —
                               F                 Agendas :
   48.18-61                        I                de poche                                              642.30       —
   48.18-69                        11               autres                                                642.30       —
   48.18-80                    G                 autres    . .                                            642.30       —
   48.19-00  48.19                            Étiquettes de tous genres en papier ou carton , imprimées
                                              ou non , avec ou sans illustrations , même gommées      . . 892.81       —
             48.20                            Tambours , bobines , busettes , canettes et supports
                                              similaires en pâte à papier, papier ou carton , même
                                              perforés ou durcis :
   48.20-10                    A                 pour l'industrie textile                                 642.81       —
   48.20-90                    B                 autres                                                   642.81
             48.21                            Autres ouvrages en pâte à papier , papier , carton ou
                                              ouate de cellulose :
  48.21-01   A                                   Papiers et cartons periorés pour mécaniques Jacquard
                                                 et similaires                                            642.89       —
  48.21-11   B                                   Langes et couches pour bébés , conditionnés pour la
                                                 vente au détail                                          642.85       —
    48.21-13  C                                   Éventails et écrans à main et leurs montures et parties
                                                 de montures                                              642.89       —
 ---pagebreak--- 236                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
48 .21
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                            Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                               CTCI  supplémentaire
           48.21
           (suite)
           D                                 autres :
  48.21-15                   1                  Langes et couches pour bébés, non conditionnés
                                                pour la vente au détail                                 642.85
  48.21-21                   II                 Serviettes hygiéniques et tampons                       642.85       —
  48.21-25                   III                Essuie-mains                                            642.84       —
  48.21-31                   IV                 Mouchoirs, serviettes à démaquiller et autre linge
                                                de toilette                                             642.84
  48.21-33                   v                  Nappes, napperons et serviettes de table                642.84       —
  48.21-37                   VI                 autre linge en papier, y compris linge de corps . .     642.84       —
  48.21-40                   VII                Plats, assiettes, gobelets et articles similaires . . . 642.83       —
  48.21-50                   VIII               Plaques à alvéoles pour l'emballage des œufs . . .      642.89       —
  48.21-60                   IX                 Cartes, même présentées en bandes, pour machines
                                                à cartes perforées                                      642.82
  48.21-70                   x                  Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs       642.89       —
  48.21-99                   XI                 autres                                                  642.89       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                           237
                                                                                                                         49 .01
                                                             CHAPITRE 49
                            ARTICLES DE LIBRAIRIE ET PRODUITS DES ARTS GRAPHIQUES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) le papier, le carton et l'ouate de cellulose, ainsi que les ouvrages en ces matières, revêtus d'impressions ou d'illus­
        trations d'un caractère accessoire qui n'est pas de nature à modifier leur destination initiale ni à les faire considérer
        comme relevant du présent chapitre (chapitre 48 ) ;
    b) les cartes à jouer et autres articles rentrant dans le chapitre 97 ;
    c) les gravures , estampes et lithographies originales (n0 99.02), les timbres-poste, timbres fiscaux et analogues du
        n0 99.04, ainsi que les objets d'antiquité et autres articles du chapitre 99 .
2 . Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés relèvent du n0 49.01 . Il en est de même des collections
    de journaux et publications périodiques présentées sous une même couverture .
3 . Rentrent également dans le n0 49.01 :
    a) les recueils de gravures , de reproductions d'œuvres d'art , de dessins , etc ., constituant des ouvrages complets ,
        paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces
        œuvres ou à leurs auteurs ;
    b) les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui-ci ;
    c) les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une œuvre complète ou une
        partie d'une œuvre et destinés à être brochés , cartonnés ou reliés .
    Toutefois , les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes dé tout format
    relèvent du n 0 49.11 .
4. Les imprimés édités dans un but de réclame par une maison qui y est dénommée ou pour son compte et ceux qui
    sont consacrés surtout à la publicité (y compris les imprimés de propagande touristique) sont exclus des nos 49.01
    et 49.02 et rentrent dans le n0 49.11 .
5 . On considère comme albums ou livres d'images pour enfants , au sens du n0 49.03 , les albums ou livres pour enfants
     dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire .
6. Relèvent du n0 49.06 les copies , obtenues au papier carbone ou sur papier photographique sensibilisé, de textes
     manuscrits ou dactylographiés . Les copies obtenues au moyen d'un appareil à polycopier ou par tout autre procédé
     sont assimilées aux textes imprimés .
7. On entend par cartes postales illustrées, au sens du n0 49.09 , les cartes illustrées qui comportent une ou plusieurs
     impressions impliquant l'usage .
      Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code          Unité
                                                                  Désignation des marchandises              CTCI     supplémentaire
     Nimexe      douanier commun    statistique
    49.01-00    49.01                            Livres , brochures et imprimés similaires , même sur
                                                 feuillets isolés                                          892.11          —
    49.02-00    49.02                            Journaux et publications périodiques imprimés , même
                                                 illustrés .                                               892.20          —
    49.03-00    49.03                            Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou
                                                 à colorier , brochés , cartonnés ou reliés , pour enfants 892.12          —
    49.04-00    49.04                            Musique manuscrite ou imprimée , illustrée ou non ,
                                                 même reliée                                               892.85          —
 ---pagebreak--- 238                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
49 .05
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe    douanier commun   statistique                                                              CTCI   supplémentaire
            49.05                          Ouvrages cartographiques de tous genres , y compris
                                           les cartes murales et les plans topographiques , imprimés ;
                                           globes ( terrestres ou célestes ) imprimés :
  49.05-10  A                                 Globes (terrestres ou célestes ) imprimés                892.13        —
  49.05-90  B                                 autres                                                   892.13        —
  49.06-00  49.06                           Plans d'architectes , d'ingénieurs et autres plans et
                                           dessins industriels , commerciaux et similaires , obtenus
                                           à la main ou par reproduction photographique sur papier
                                           sensibilisé ; textes manuscrits ou dactylographiés . . .    892.82        —
            49.07                          Timbres-poste , timbres fiscaux et analogues , non obli­
                                           térés , ayant cours ou destinés à avoir cours dans le
                                           pays de destination ; papier timbré , billets de banque ,
                                           titres d' actions ou d'obligations et autres titres simi­
                                           laires , y compris les carnets de chèques et analogues :
  49.07-10  A                                 Timbres-poste , timbres fiscaux et analogues       . . . 892.83        —
  49.07-20  B                                  Billets de banque                                       892.83        —
            C                                  autres :
  49.07-91     I                                  signés et numérotés                                  892.83        —
  49.07-99     II                                 non dénommés                                         892.83        —
  49.08-00  49.08                           Décalcomanies de tous genres                               892.41        —
  49.09-00  49.09                           Cartes postales , cartes pour anniversaires , cartes de
                                            Noël et similaires , illustrées , obtenues par tous pro­
                                            cédés , même avec garnitures ou applications ....          892.42
  49.10-00  49.10                           Calendriers de tous genres en papier ou carton , y
                                            compris les blocs de calendriers à effeuiller              892.84        —
            49.11                           Images , gravures , photographies et autres imprimés ,
                                           obtenus par tous procédés :
  49,11-10  A                                   Feuilles non pliées , comportant simplement des illus­
                                               trations ou des gravures sans texte ni légende , des­
                                              tinées à des éditions communes                           892.89        —
            B                                  autres :
  49.11-21                    I                   Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et
                                                  similaires                                            892.86       —
                              II                  autres  :
  49.11-92                        a                  Photographies                                     892.89        —
  49.11-93                       b                   Images et gravures                                 892.89       —
  49.11-99                        c                  autres                                             892.89       —
   49.97-00                                 Marchandises du chapitre         49    transportées par la
                                            poste .                                                     892.00       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                       239
                                                           SECTION XI
                               MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
Notes
1 . La présente section ne comprend pas :
    a ) les poils et soies de brosserie (n0 05.02), les crins et déchets de crins (n0 05.03 );
    b ) les cheveux et les ouvrages en cheveux (nos 05.01 , 67.03 et 67.04); toutefois , les étreindelles et tissus épais en
         cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huileries ou pour des usages techniques analogues
         sont repris au n° 59.17 ;
    c) les produits végétaux du chapitre 14 ;
    d) l'amiante du n0 25.24 et les articles en amiante et autres produits des nos 68.13 et 68.14 ;
    e) les articles des nos 30.04 et 30.05 (ouates , gazes , bandes et articles analogues destinés à des fins médicales ou
         chirurgicales , ligatures stériles pour sutures chirurgicales , etc .);
    f) les tissus sensibilisés (n0 37.03 ) ;
    g) les monofils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure à 1 millimètre et les lames et
         formes similaires (paille artificielle) d'une largeur de plus de 5 millimètres , en matières plastiques artificielles
         (chapitre 39), ainsi que les tresses et tissus en ces mêmes articles (chapitre 46) ;
    h) les tissus , feutres et « tissus non tissés », imprégnés , enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette
         même matière , et les articles en ces produits , relevant du chapitre 40 ;
    ij ) les laines en peaux ou peaux lainées (chapitres 41 ou 43 ) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des
         nos 43.03 et 43.04 ;
    k) les articles en matières textiles visés aux nos 42.01 et 42.02 ;
    1) les produits et articles du chapitre 48 (par exemple , l'ouate de cellulose) ;
    m) les chaussures et parties de chaussures , guêtres , jambières et articles analogues visés au chapitre 64 ;
    n) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65 ;
    o) les résilles à cheveux (nos 65.05 ou 67.04 , selon le cas ) ;
    p) les articles du chapitre 67 ;
    q) les fils , cordes ou tissus revêtus d'abrasifs (n0 68.06);
    r) les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur
         est en fibres de verre (chapitre 70) ;
    s ) les articles du chapitre 94 ( meubles , articles de literie et similaires ) ;
    t) les articles du chapitre 97 (jouets, jeux, engins sportifs , etc.).
2 . Articles mélangés :
    A) Les produits textiles relevant de l'une quelconque des positions des chapitres 50 à 57 et contenant deux ou
          plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui pré­
          domine en poids sur chacune des autres matières textiles .
    B) Pour l'application de cette règle :
          a) les filés métalliques sont considérés pour leur poids total comme constituant une matière textile distincte ;
             les fils de métal sont considérés comme une matière textile pour le classement des tissus dans lesquels ils sont
             incorporés ;
          b) lorsqu'une position se rapporte à plusieurs matières textiles (par exemple, soie et bourre de soie, laine pei­
             gnée et laine cardée , etc.), celles-ci sont traitées comme constituant une seule matière textile .
    C) Les dispositions sous A et B s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux notes 3 et 4 ci-après.
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3 . A) Sous réserve des exceptions prévues sous B ci-après, on considère dans la présente section comme « ficelles ,
       cordes et cordages » les fils (simples , retors ou câblés) :
       a) de soie , de bourre de soie (schappe) ou de bourrette de soie , d'un poids supérieur à 2 grammes par mètre
           (2 000 tex) ;
       b) de fibres textiles synthétiques et artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs monofils du chapitre 51),
           d'un poids supérieur à 1 gramme par mètre (1 000 tex) ;
       c) de chanvre et de lin :
           — polis ou glacés , dont le métrage au kilogramme, multiplié par le nombre de fils constituants , est infé­
               rieur à 7 000,
           — non polis ni glacés , d'un poids supérieur à 2 grammes par mètre ;
       d) de coco , comportant trois bouts ou plus ;
       e) d'autres fibres végétales , d'un poids supérieur à 2 grammes par mètre ;
       f) armés de métal .
    B) Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas :
       a) aux fils de laine , de ' poils ou de crin , et aux fils de papier , non armés ;
       b) aux fibres textiles synthétiques et artificielles sous forme de câbles pour discontinus ou encore de multi­
           filaments sans torsion ou avec une torsion inférieure à 5 tours par mètre ;
       c) au poil de Messine , aux imitations de catgut en soie ou en textiles synthétiques et artificiels et aux monofils
           du chapitre 51 ;
       d) aux fils de métal combinés avec des fils textiles ( filés métalliques), y compris les fils textiles guipés de métal, et
           aux fils textiles métallisés , du n0 52.01 ; les fils textiles armés de métal sont régis par la lettre A sous f) ci­
           dessus ;
       e) aux fils de chenille et aux fils guipés du n0 58,07.
4 . A) Sous réserve des exceptions prévues sous B ci-après , on considère comme « conditionnés pour la vente au détail »
       aux chapitres 50, 51 , 53 , 54, 55 et 56 les fils disposés :
       a) sur cartes , bobines , tubes et supports similaires , en boules ou en pelotes , d'un poids maximal (support compris )
           de :
          — 200 grammes pour le lin et la ramie ,
          — 85 grammes poUr la soie , la bourre de soie (schappe), la bourrette de soie et les textiles synthétiques et
               artificiels continus ,
           — 125 grammes pour les autres textiles ;
       b) en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximal de :
           — 85 grammes pour la soie , la bourre de soie (schappe), la bourrette de soie et les textiles synthétiques et
               artificiels continus ,
           — 125 grammes pour les autres textiles ;
       c ) en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui les rendent indépen­
           dantes les unes des autres les échevettes présentant un poids uniforme ne dépassant pas :
           — 85 grammes pour la soie, la bourre de soie (schappe), la bourrette de soie et les textiles synthétiques et
               artificiels continus ,
           — 125 grammes pour les autres textiles .
    B) Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas :
       a) aux fils simples de tous textiles , exception faite :
           — des fils simples de laine et de poils fins , écrus ,
           — des fils simples de laine et de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, mesurant moins de 2 000 mètres
               au kilogramme ;
       b) aux fils écrus , retors ou câblés :
           — de soie , de bourre de soie (schappe) ou de bourrette de soie, quel que soit le mode de présentation ,
           — des autres textiles (à l'exception de la laine et des poils fins) présentés en écheveaux ;
       c) aux fils retors ou câblés, blanchis , teints ou imprimés, de soie, de bourre de soie (schappe) ou de bourrette de
           soie , mesurant 75 000 mètres et plus au kilogramme en retors ;
       d) aux fils simples , retors ou câblés de tous textiles , présentés :
           — en écheveaux à dévidage croisé,
           — sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile (par exemple,
               sur tubes de métiers à retordre , canettes (cops), busettes coniques ou cônes , ou présentés en cocons pour
               métiers à broder).
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                              241
    C) Les dispositions fixées ci-dessus pour les fils de lin et de ramie sont également valables pour le chanvre .
5 . On considère comme :
    a) tissus à « point de gaze », au sens du n0 55.07 et de la sous-position 56.07 A I, les tissus dont la chaîne est composée
        sur tout ou partie de leur surface de fils fixes ( fils droits) et de fils mobiles ( fils de tour), ces derniers faisant avec
        les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant
        la trame ;
    b) tulles et tissus à « mailles nouées » ( filet) unis , au sens du n0 58.08 , ceux qui présentent, sur toute la surface , une
        série unique de mailles régulières de même forme et de même grandeur, sans aucun dessin ni remplissage des
        mailles . Pour l'application de cette définition , on ne tient pas compte des petits jours apparaissant aux points
        de liage et qui sont inhérents à la formation de la maille .
6 . Dans la présente section , on considère comme confectionnés :
    a) les articles découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire ;
    b) les articles directement terminés au tissage et prêts à l'usage ou pouvant être utilisés après avoir été séparés par
        simple découpage, sans couture ou autre main-d'œuvre complémentaire , tels que certains torchons , serviettes de
        toilette , nappes , foulards (« carrés ») et couvertures ;
    c) les articles dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé (à l'exclusion des tissus en
        pièces dont les bords , dépourvus de lisières , ont été simplement arrêtés), soit arrêtés par des franges nouées
        obtenues à l'aide des fils du tissu lui-même ou de fils rapportés ;
    d) les articles découpés de toute forme , ayant fait l'objet d'un travail de tirage de fils ;
    e) les articles assemblés par couture , par collage ou autrement (à l'exclusion des pièces du même tissu réunies aux
        extrémités de façon à former une pièce de plus grande longueur , ainsi que des pièces constituées par deux ou
        plusieurs tissus superposés sur toute leur surface et assemblés ainsi entre eux , même avec intercalation d'ouate).
7. Sauf dispositions contraires résultant du libellé même des positions , ne rentrent pas dans les chapitres 50 à 57 ou
    dans les chapitres 58 à 60 les articles confectionnés au sens de la note 6 . Ne relèvent pas des chapitres 50 à 57 les
    articles repris aux chapitres 58 ou 59.
8 . Sont assimilés aux tissus des chapitres 50 à 57 les produits constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui
    se superposent à angle aigu ou droit . Ces nappes sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un
    liant ou par thermosoudage .
Notes complémentaires
1 . Sous réserve de l'application des dispositions de la note complémentaire 2 ci-après, les produits textiles relevant de l'une
    quelconque des positions des chapitres 58 à 63 et contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés, le cas
    échéant, à l'intérieur des positions de ces chapitres comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile
    qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles. Les dispositions de la note 2 sous B de la présente
    section sont également applicables.
2 , a ) Pour les produits des nos 58.01 à 58.05 inclus, qui comportent un plancher (ou fond) et une surface veloutée,
        bouclée ou avec fils formant dessins, il est fait abstraction du plancher (ou fond).
    b ) Pour les produits du n0 58.07 qui comportent une armature, une âme ou un bourrage, il n'est pas tenu compte de
        cette armature, de cette âme ou de ce bourrage.
    c ) Pour les broderies du n0 58.10, il est tenu compte seulement du tissu de fond. Toutefois, pour les broderies chimiques,
        aériennes et sans fond apparent, le classement est opéré en tenant compte uniquement des fils brodeurs .
    d) Pour les produits des chapitres 59 à 63, composés de deux ou plusieurs tissus, feutres, tresses, etc., en matières textiles
        différentes, associés ou non à des parties ne constituant que des accessoires (doublures, renforcements, cols, man­
        chettes, revers, rubans et autres garnitures, mêmes ornementales ), il ne doit être tenu compte, pour l'application de
        la règle de classement susvisée, que de la partie considérée comme déterminante au sens de la règle générale 3 pour
        l'interprétation de la nomenclature du tarif.
 ---pagebreak--- 242                                   Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
50 .01
                                                          CHAPITRE 50
                         SOIE , BOURRE DE SOIE ( SCHAPPE) ET BOURRETTE DE SOIE
    Code     Renvoi au tarif     Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun      statistique                                                                CTCI  supplémentaire
  50.01-00 50.01                              Cocons de vers à soie propres au dévidage                    261.41         -
  50.02-00 50.02                              Soie grège (non moulinée )                                   261.30
           50.03                             Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie
                                             non dévidables et les effilochés);         bourre , bourrette
                                             et blousses :
  50.03-10                     A                non peignés ni cardés                                      261.42       —
  50.03-90                      B               autres                                                     261.42
           50.04                             Fils de soie non conditionnés pour la vente au détail :
  50.04-10                     A                non décreusés (écrus ), décreusés ou blanchis . . .        651.11       —
  50.04-90                      B               autres                                                     651.11
           50.05                             Fils de bourre de soie (schappe) ou de déchets de bourre
                                             de soie (bourrette), non conditionnés pour la vente au
                                             détail :
           A                                    Fils de bourre de soie (schappe) :
  50.05-10                     I                   non décreusés ( écrus ), décreusés ou blanchis . .      651.16       —
  50.05-90                     II                  autres                                                  651.16       —
  50.05-99 B                                    autres                                                     651.16
           50.07                             Fils de soie , de bourre de soie (schappe) ou de déchets
                                             de bourre de soie (bourrette ), conditionnés pour la vente
                                             au détail ; poil de Messine (crin de Florence); imitations
                                             de catgut préparées à l'aide de soie :
  50.07-10 A                                    Fils   de  soie                                            651.17      —
  50.07-90 B                                     Fils de bourre de soie (schappe) ou de déchets de
                                                bourre de soie (bourrette)                                 651.17      —
  50.07-99 C                                    Poil de Messine ( crin de Florence) ; imitations de
                                                catgut préparées à l' aide de fils de soie                 651.17
           50.09                             Tissus de soie , de bourre de soie ( schappe) ou de déchets
                                             de bourre de soie (bourrette ) :
           A                                    Tissus de soie ou de bourre de soie (schappe) :
 50.09-01    I                                     Crêpes                                                  654.10
             II                                    Pongées , habutaï, honan , shantung, corah et tissus
                                                   similaires d' Extrême-Orient , de soie pure (non
                                                   mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre
                                                   de soie ou d' autres matières textiles) :
 50.09-20       a                                     à armure toile , écrus ou simplement décrués . .     654.10      —
                b                                     autres :
 50.09-31                      1                        à armure toile, autres qu 'écrus ou simplement
                                                        décrués                                            654.10
 50.09-39                     2                         autres                                             654.10      —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                         243
                                                                                                                     50 .09
     Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun     statistique                                                              CTCI  supplémentaire
             50.09 A
             f suite )
                 III                               autres   :
                                a                     contenant au moins 85 % en poids de soie ou de
                                                      bourre de soie (scbappe) :
  50.09-41                          1                   Tissus clairs (non serrés )                       654.10       —
                                    2                   autres :
  50.09-42                             ¿z d                écrus, décrues ou blanchis                     654.10       —
  50.09-44                             bb                  teints                                         654.10       —
                                        cc                 fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
  50.09-45                                  11                d'une largeur supérieure à 57 cm jusqu'à
                                                              75 cm inclus                                654.10
  50.09-47                                  22                autres                                      654.10       —
  50.09-48                             dd                  imprimés                                       654.10
                                b                     contenant moins de 85 % en poids de soie ou de
                                                      bourre de soie (scbappe) :
  50.09-61                          1                   Tissus clairs (non serrés )                       654.10       —
                                    2                   autres :
  50.09-62                              aa                 écrus , décrués ou blanchis                    654.10       —
  50.09-64                             bb                  teints                                         654.10       —
  50.09-66                              cc                 fabriqués avec des fils de diverses couleurs   654.10       —
  50.09-68                             dd                  imprimés                                       654.10       —
  50.09-80   B                                  Tissus de déchets de bourre de soie ( bourrette) . . .    654.10       —
  50.97-00                                     Marchandises du chapitre 50 transportées par la poste      654.10       —
 ---pagebreak--- 244                                         Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
51 .01
                                                               CHAPITRE 51
                                  TEXTILES SYNTHÉTIQUES ET ARTIFICIELS CONTINUS
Notes
1 . Dans toutes les sections du tarif où ils sont utilisés , les termes « fibres textiles synthétiques et artificielles » s'entendent
    de fibres ou de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :
    a ) par polymérisation ou condensation de monomères organiques , tels que polyamides , polyesters , polyuréthanes
        et dérivés polyvinyliques ;
    b) par transformation chimique de polymères organiques naturels (cellulose , caséine, protéines , algues , etc .),
        tels que rayonne viscose , rayonne acétate , rayonne cupro-ammoniacale ( cupra) et fibres d 'alginates .
    On considère comme « synthétiques « les fibres ou filaments définis sous a) et comme « artificiels » ceux définis
    sous b).
2. Le n0 51.01 ne comprend pas les câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles , qui relèvent
     du chapitre 56.
3 . Ne sont pas considérés comme fils continus les fils dits « rompus », constitués par des fibres dont la plupart ont été
    brisées par passage à travers un dispositif mécanique approprié (chapitre 56).
4 . Les monofils en matières textiles synthétiques et artificielles , dont la plus grande dimension de la coupe transversale
    ne dépasse pas 1 millimètre, sont classés :
    — au n0 51.01 si leur poids est inférieur à 6,6 milligrammes par mètre (6,6 tex),
    — au n 0 51.02 dans le cas contraire .
    Les monofils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure à 1 millimètre relèvent du
    chapitre 39 .
    Les lames et formes similaires (paille artificielle) en matières textiles synthétiques et artificielles relèvent du n0 51.02
    si leur largeur ne dépasse pas 5 millimètres et du chapitre 39 dans le cas contraire .
     Code         Renvoi au tarif    Subdivision                                                                 Code         Unité
    Nimexe      douanier commun       statistique
                                                                       Désignation des marchandises              CTCI    supplémentaire
               51.01                               Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles conti­
                                                   nues , non conditionnés pour la vente au détail :
               A                                      Fils de fibres textiles synthétiques :
   51.01-05                         /                   d'élastomères                                           651.47
                                    U                    autres :
                                        a                  de polyamides :
   51.01-07                                 1                 Fils de haute ténacité pour pneumatiques et
                                                              autres usages techniques                          651.43         —
                                            2                 autres :
                                               aa                Fils texturés, d'un titre :
   51.01-08                                    11                   égal ou inférieur à 7 tex                   651.41         —
   51.01-09                                    22                  supérieur à 7 tex jusqu'à 33 tex inclus . .  651.41         —
   51.01-11                                    33                  supérieur à 33 tex jusqu'à 80 tex inclus . . 651.41         —
   51.01-13                                    44                  supérieur à 80 tex                           651.41
                                               bb                Fils non texturés :
                                               11                   simples :
   51.01-14                                    aaa                    sans torsion ou d'une torsion jusqu'à
                                                                      50 tours inclus au m                      651.42         —
   51.01-16                                    bbb                    d'une torsion supérieure à 50 tours
                                                                       au  m                                    651.43        —
   51.01-18                                    22                   retors ou câblés                            651.43         —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                          245
                                                                                                                     51 .01
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                               CTCI  supplémentaire
             51.01 A           II
             (suite )
                                   b                  de polyesters :
  51.01-21                             1                 Fils de haute ténacité pour pneumatiques et
                                                         autres usages techniques                         651.46       —
                                       2                 autres :
  51.01-23                                aa                Fils texturés                                 651.44
                                          bb                Fils non texturés :
                                          11                   simples :
  51.01-25                                aaa                     sans torsion ou d'une torsion jusqu'à
                                                                  50 tours inclus au m                    651.45
  51.01-26                                bbb                    d'une torsion supérieure à 50 tours
                                                                  au   m                                  651.46
  51.01-28                                22                   retors ou câblés                           651.46       —
                                   c                  d'autres fibres textiles synthétiques :
   51.01-32                            1                 Fils de haute ténacité pour pneumatiques et
                                                         autres usages techniques                         651.47       —
                                       2                 autres :
                                          aa                acryliques :
   51.01-34                               11                   Fils texturés                              651.47       —
   51.01-38                               22                   Fils   non    texturés                     651.47       —
   51.01-42                               bb                de chlorofibres                               651.47       —
   51.01-44                               cc                de polyéthylène ou de polypropylene ....      651.47       —
   51.01-48                               dd                autres                                        651.47
             B                                   Fils de fibres textiles artificielles :
   51.01-50     I                                   Fils à brins creux                                    651.73
                II                                  autres :
                               a                      de rayonne viscose :
  51.01-61                         1                     Fils de haute ténacité pour pneumatiques et
                                                         autres usages techniques                         651.71       —
                                   2                     autres :
                                       aa                   simples :
  51.01-62                                11                   sans torsion ou d'une torsion jusqu'à
                                                               250 tours inclus au m                      651.71
   51.01-64                               22                   d'une    torsion    supérieure à 250 tours
                                                               au   m                                     651.71
  51.01-66                             bb                   retors ou câblés                              651.71       —
                               b                      d'acétates de tous genres :
  51.01-71                          1                    Fils texturés                                    651.72       —
                                   2                     Fils non texturés :
  51.01-73                             aa                   simples                                       651.72       —
  51.01-76                             bb                   retors ou câblés                              651.72       —
  51.01-80                     c                      d'autres fibres textiles artificielles              651.73
             51.02                            Monofils , lames et formes similaires (paille artifi­
                                              cielle) et imitations de catgut , en matières textiles
                                              synthétiques et artificielles :
             A                                   en matières textiles synthétiques :
                I                                   Monofils :
  51.02-12                     a                      d'élastomères                                       651.49       —
 ---pagebreak--- 246                                   Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
51 .02
     Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                   Code       Unité
   Nimexe    douanier commun     statistique                      Désignation des marchandises                CTCI  supplémentaire
           51.02 A I
            (suite)
                              b                       autres :
  51.02-13                         1                    coupés de longueur pour la fabrication d'articles
                                                        de brosserie                                         651.49       —
  51.02-15                         2                    autres                                               651.49       —
               II                                  autres :
  51.02-22                    a                      de polyéthylène                                         651.49       —
  51.02-24                    b                      de polypropylène                                        651.49       —
  51.02-28                    c                       autres                                                651.49        —
           B                                    en matières textiles artificielles :
  51.02-41    I                                    Monofils                                                 651.78        —
  51.02-49    II                                   autres                                                   651.78        —
           51.03                             Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles conti­
                                             nues , conditionnés pour la vente au détail :
  51.03-10 A                                    Fils de fibres textiles synthétiques                        651.51        —
  51.03-20 B                                    Fils de fibres textiles artificielles                       651.81        —
           51.04                             Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles
                                             continues (y compris les tissus de monofils ou de lames
                                             des nos 51.01 ou 51.02) :
           A                                   Tissus de fibres textiles synthétiques :
  51.04-03                    I                   pour pneumatiques                                         653.14        —
  51.04-05                    II                  Tissus contenant des fils d'élastomères                   653.15        —
                              m                   Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires
                                                  de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur :
 51.04-06                         a                  de moins de 3 m                                        653.15        —
 51.04-08                         b                  de 3 m ou plus                                         653.15        —
                              IV                  autres :
                                  a                  contenant au moins 85 % en poids de fibres
                                                     textiles synthétiques :
 51.04-11                             1                 Tissus clairs (non serrés) pour vitrages    ....    653.15        —
                                      2                 autres tissus clairs :
 51.04-13                                aa                écrus ou blanchis                                653.15       —
 51.04-15                                bb                teints                                           653.15        —
 51.04-17                                cc                fabriqués avec des fils de diverses couleurs . . 653.15        —
 51.04-18                                dd               imprimés                                          653.15        —    .
                                     3                  autres :
 51.04-21                                aa               écrus    ou   blanchis                            653.15       —
                                         bb                teints, d'une largeur :
 51.04-23                                11                   de 57 cm ou moins                             653.15        —
 51.04-25                                22                   de plus de 57 cm                              653.15       —
                                         cc               fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
 51.04-26                                11                   Tissus Jacquard d'une largeur supérieure
                                                             à 115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un
                                                             poids de plus de 250 g au m2                   653.15        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                            247
                                                                                                                       51 .04
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                 CTCI  supplémentaire
             51.04 A            /V a 3 cc
             (suite)
                                          22                  autres :
  51.04-27                                aaa                   d'une largeur supérieure à 57 cm jusqu'à
                                                                 75 cm inclus                               653.15
  51.04-28                                bbb                    autres                                     653.15       —
                                          dd               imprimés, d'une largeur :
  51.04-32                                11                  de 57 cm ou moins                             653.15       —
  51.04-34                                22                  de plus de 57 cm                              653.15
                                   b                contenant moins de 85 % en poids de fibres
                                                    textiles synthétiques :
  51.04-36                             1                 écrus ou blanchis                                  653.16       —
  51.04-42                             2                teints                                              653.16       —
                                      3                 fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
  51.04-44                                aa               Tissus Jacquard d'une largeur supérieure à
                                                           115 cm jusqu'à 140 cm exclus d'un poids
                                                           de plus de 250 g au m2                           653.16
  51.04-46                                bb               autres                                           653.16       —
  51.04-48                            4                 imprimés                                            653.16
             B                                 Tissus de fibres textiles artificielles :
  51.04-52                     I                  pour pneumatiques                                         653.54       —
  51.04-54                     U                  Tissus contenant des fils d'élastomères                   653.55
                               III                autres :
                                   a                contenant au moins 85 % en poids de fibres tex­
                                                     tiles artificielles :
                                       1                Tissus     clairs    (non  serrés ) :
  51.04-56                                aa               écrus ou blanchis                                653.55       —
  51.04-58                                bb               teints                                           653.55       —
  51.04-62                                cc               fabriqués avec des fils de diverses couleurs     653.55       —
  51.04-64                                dd               imprimés                                         653.55
                                      2                 autres :
  51.04-66                                aa               écrus    ou    blanchis                          653.55
                                          bb               teints :
  51.04-72                                U                   d'une largeur de 57 cm ou moins               653.55      —
  51.04-74                                22                  d'une largeur supérieure à 135 cm jusqu'à
                                                              145 cm inclus, à armure toile, sergé,
                                                              croisé ou satin                               653.55
  51.04-76                                33                  autres                                        653.55
                                          cc               fabriqués 'avec des fils de diverses couleurs :
  51.04-82                                11                  Tissus Jacquard d'une largeur supérieure
                                                              à 115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un
                                                              poids de plus de 250 g au m2                  653.55
  51.04-84                                22                  Tissus fabriqués avec des fils d'un titre de
                                                              21,6 tex ou plus et d'une largeur de 140 cm
                                                              ou plus (coutils à matelas )                  653.55       -
                                          33                  autres :
  51.04-86                                aaa                    d'une largeur supérieure       à   57   cm
                                                                 jusqu'à 75 cm inclus                       653.55       —
  51.04-88                                bbb                    autres                                     653.55       —
  51.04-89                                 dd                    imprimés                                   653.55       —
 ---pagebreak--- 248                      Journal offiicel des Communautés européennes                                         19 . 12 . 77
51 .04
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                            Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises            CTCI
   Nimexe   douanier commun     statistique                                                                 supplémentaire
            51.04 B             m
            (suite)
                                   b               contenant moins de 85 % en poids de fibres
                                                   textiles artificielles :
   51.04-93                            1             écrus ou blanchis                               653.56       —
   51.04-94                            2             teints                                          653.56       —
                                       3             fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
   51.04-95                               aa            Tissus Jacquard d'une largeur supérieure
                                                        à 115 cm jsuqu'à 140 cm exclus, d'un poids
                                                        de plus de 250 g au m2                       653.56
   51.04-96                              bb             Tissus fabriqués avec des fils d'un titre de
                                                        21,6 tex ou plus et d'une largeur de 140 cm
                                                        ou plus (coutils à matelas )                 653.56
   51.04-97                               cc            autres                                       653.56       —
   51.04-98                           4              imprimés                                        653.56       —
   51.97-00                                  Marchandises du chapitre 51 transportées par la poste   653.00       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                         249
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                                                       CHAPITRE 52
                                                   FILÉS MÉTALLIQUES
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                              CTCI  supplémentaire
             52.01                          Fils de métal combinés avec des fils textiles ( filés
                                            métalliques), y compris les fils textiles guipés de métal ,
                                            et fils textiles métallisés :
  52.01-10                     A                de métaux précieux                                      651.91       —
  52.01-90                     B                autres                                                  651.91       —
  52.02-00   52.02                          Tissus de fils de métal , de filés métalliques ou de fils
                                            textiles métallisés du n° 52.01 , pour l'habillement ,
                                            l' ameublement et usages similaires                         654.91       —
 ---pagebreak--- 250                                  Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
53 .01
                                                         CHAPITRE 53
                                                LAINE , POILS ET CRINS
Note
Sous la dénomination de « poils fins » sont compris les poils d'alpaga , de lama , de vigogne, de yack, de chameau, de
chèvre mohair , de chèvre du Tibet , de chèvre de Cachemire et similaires (à l'exclusion des chèvres communes ), de
lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué.
    Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises              CTCI
   Nimexe    douanier commun    statistique                                                                     supplémentaire
            53.01                            Laines en masse :
  53.01-10                    A                en suint                                                  268.10       —
  53.01-20                    B                lavées à dos                                              268.10       —
                              C                autres :
  53.01-30                        I               non carbonisées                                        268.20       —
  53.01-40                        II              carbonisées                                            268.20       —
            53.02                            Poils fins ou grossiers , en masse :
  53.02-10  A                                  Poils grossiers , préparés (blanchis , teints , etc.) et
                                               frises                                                    268.59       —
            B                                  autres :
                              I                    Poils grossiers autres que préparés et frisés :
  53.02-51                        a                  de chèvre commune                                   268.59       —
  53.02-59                        b                  autres                                              268.59       —
                              II                   Poils fins :
  53.02-93                        a                   Poils de lapin angora                              268.30       —
  53.02-95                        b                   Poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de yack, de
                                                     chameau, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet,
                                                     de chèvre de Cachemire et similaires                268.30       —
  53.02-97                        c                   Poils d'autres lapins que le lapin angora, de
                                                     lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué . . 268.30       —
            53.03                           Déchets de laine et de poils (fins ou grossiers), à l'ex­
                                            clusion des effilochés :
                              A                Blousses :
                                  I               de laine :
  53.03-01                            a              non carbonisées                                     268.61       —
  53.03-05                           b               carbonisées                                         268.61       —
  53.03-20                        II              de poils fins ou grossiers                             268.61       —
  53.03-30                    B                Déchets de fils                                           268.61       —
                              C                autres :
  53.03-91                        I               non carbonisés                                         268.61       —
  53.03-95                        II              carbonisés                                             268.61       —
  53.04-00  53.04                           Effilochés de laine et de poils ( fins ou grossiers) . . .   268.62       _
            53.05                           Laine et poils (fins ou grossiers) cardés ou peignés :
  53.05-10                    A                Laine     cardée                                          268.70       —
                              B                Laine     peignée :
  53.05-22                        I               Rubans enroulés en boules (tops )                      651.21       —
  53.05-29                        II              autre                                                  268.70       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                       251
                                                                                                                    53 .05
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                         CTCI  supplémentaire
             53.05
             (suite)
                               C                 Poils fins (cardés ou peignés) :
  53.05-32                         1               Rubans enroulés en boules ( tops)                    268.70       —
  53.05-39                         II              autres                                               268.70       —
  53.05-50                     D                 Poils grossiers (cardés ou peignés)                    268.70       —
             53.06                            Fils de laine cardée , non conditionnés pour la vente
                                              au détail :
             A                                  contenant au moins 85 % en poids de laine ou de laine
                                                et de poils fins :
                               I                   écrus :
  53.06-21                         a                  simples                                           651.22       —
  53.06-25                         b                  retors ou câblés                                  651.22       —
                               II                  autres :
  53.06-31                         a                  simples                                           651.22       —
  53.06-35                         b                  retors ou câblés                                  651.22       —
             B                                   autres :
                               I                   écrus :
  53.06-51                         a                  simples                                           651.27       —
  53.06-55                         b                  retors ou câblés                                  651.27       —
                               II                  autres :
  53.06-71                         a                  simples                                           651.27       —
  53.06-75                         b                  retors ou câblés                                  651.27       —
             53.07                            Fils de laine peignée , non conditionnés pour la vente
                                              au détail :
             A                                  contenant au moins 85 % en poids de laine ou de laine
                                                et de poils fins :
                               I                   écrus :
  53.07-01                         a                  simples                                           651.23       —
  53.07-09                         b                  retors ou câblés                                  651.23       —
                               II                  autres :
  53.07-21                         a                  simples                                           651.23       —
  53.07-29                         b                  retors ou câblés                                  651.23       —
             B                                  autres :
  53.07-40      I                                  contenant en poids plus de 10 % au total de matières
                                                    textiles du chapitre 50                             651.28       —
                II                                 non dénommés :
                               a                      mélangés uniquement ou principalement avec des
                                                      fibres synthétiques discontinues :
  53.07-51                         1                     écrus                                          651.28       —
  53.07-59                         2                     autres                                         651.28       —
                               b                      autrement mélangés :
  53.07-81                         1                     écrus                                          651.28       —
  53.07-89                         2                     autres                                         651.28       —
 ---pagebreak--- 252                                Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
53 .08
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Niraexe  douanier commun    statistique                                                             CTCI  supplémentaire
           53.08                           Fils de poils fins , cardés ou peignés , non conditionnés
                                           pour la vente au détail :
                             A                cardés :
  53.08-11                       I              simples                                               651.24       —
  53.08-15                       II             retors ou câblés                                      651.24       —
                             B                peignés :
  53.08-21                       I              simples                                               651.24       —
  53.08-25                       II             retors ou câblés                                      651.24       —
           53.09                           Fils de poils grossiers ou de crin , non conditionnés
                                           pour la vente au détail :
  53.09-10                   A                de poils grossiers                                      651.25       —
  53.09-20                   B               de crin                                                  651.25       —
           53.10                           Fils de laine , de poils (fins ou grossiers) ou de crin ,
                                           conditionnés pour la vente au détail :
                             A                de laine ou de poils fins :
  53.10-11                       I              contenant au moins 85 % en poids de ces textiles      651.26       —
  53.10-15                       II             contenant moins de 85 % en poids de ces textiles . .  651.29       —
  53.10-20                   B               de poils grossiers ou de crin                            651.29       —
           53.11                           Tissus de laine ou de poils fins :
           A                                 contenant au moins 85 % en poids de ces textiles :
                             1                  Tissus de fils cardés, pesant au m2 :
  53.11-01                       a                plus de 450 g                                       654.21       —
  53.11-03                       b                 de 275 à 450 g inclus                              654.21       —
  53.11-07                       c                moins de 275 g                                      654.21       —
                             II                 Tissus de fils peignés, pesant au m2 :
  53.11-11                       a                plus de 375 g                                       654.22       —
  53.11-13                       b                 de 200 à 375 g inclus                              654.22       —
  53.11-17                       c                 moins de 200 g                                     654.22       —
           B                                 autres :
  53.11-20     I                                 contenant en poids plus de 10 % au total de matières
                                                textiles du chapitre 50                               654.32       —
              II                                non dénommés :
  53.11-30                   a                     Tissus mélangés principalement ou seulement avec
                                                   des fibres synthétiques continues                  654.31       —
  53.11-40                   b                     Tissus mélangés principalement ou seulement avec
                                                   des fibres artificielles continues                 654.33       —
                             c                     Tissus mélangés principalement ou seulement avec
                                                   des fibres synthétiques discontinues :
                                 1                   de fils cardés, pesant au m2 :
  53.11-52                           aa                 plus de 450 g                                 654.32       —
  53.11-54                          bb                  de 275 g à 450 g inclus                       654.32       —
  53.11-58                           cc                 moins de 275 g                                654.32       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                   253
                                                                                                                53 . 11
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                           Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                         CTCI  supplémentaire
             53.11 B II        C
             (suite )
                                   2                    de fils peignés, pesant au m2 :
  53.11-72                             aa                  plus de 375 g                            654.32         -
  53.11-74                             bb                  de 200 g à 375 g inclus                  654.32       —
   53.11-75                            cc                  moins de 200 g                           654.32       —
                               d                      Tissus autrement mélangés :
                                    1                   de fils cardés, pesant au m2 :
   53.11-82                            aa                  plus de 450 g                            654.33       —
   53.11-84                            bb                  de 275 g à 450 g inclus                  654.33       —
   53.11-88                            cc                  moins de 275 g                           654.33       —
                                   2                    de fils peignés, pesant au m2 :
   53.11-91                            aa                  plus de 375 g                            654.33       —
   53.11-93                             bb                 de 200 g à 375 g inclus                  654.33       —
   53.11-97                             cc                 moins de 200 g                           654.33
   53.12-00  53.12                            Tissus de poils grossiers ou de crins                 654.92
   53.97-00                                   Marchandises du chapitre 53 transportées par la poste 654.00         -
 ---pagebreak--- 254                                  Journal officiel des Communautés européennes                              19 . 12 . 77
54 .01
                                                          CHAPITRE 54
                                                         LIN ET RAMIE
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises          CTCI
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                   supplémentaire
           54.01                            Lin brut , roui , teillé , peigné ou autrement traité ,
                                            mais non filé ; étoupes et déchets , de lin (y compris
                                            les effilochés ) :
  54.01-10                   Λ                 brut ou roui                                           265.11       —
  54.01-21                   B                 brisé .                                                265.12       —
  54.01-25                   C                 teillé .                                               265.12       —
  54.01-30                   D                 peigné ou autrement traité                             265.12       —
  54.01-40                   E                 Étoupes                                                265.13       —
  54.01-70                   F                 Déchets de lin, y compris les effilochés               265.13       —
  54.02-00 54.02                            Ramie brute , décortiquée , dégommée , peignée ou
                                            autrement traitée , mais non filée ; étoupes et déchets ,
                                            de ramie (y compris les effilochés)                       265.14         -
           54.03                            Fils de lin ou de ramie , non conditionnés pour la vente
                                            au détail :
  54.03-10 A                                   de lin, polis ou glacés                                651.96
           B                                   autres   :
              I                                  simples , mesurant au kg :
                 a                                   45 000 m ou moins :
                             1                          écrus :
  54.03-31                       dct                      mesurant au kg 15 000 m ou moins ....       651.96       —
  54.03-35                       bb                        mesurant au kg plus de 15 000 m jusqu'à
                                                           45 000 m inclus                            651.96       —
                             2                          autres :
  54.03-37                       aa                       mesurant au kg 15 000 m ou moins ....       651.96       —
  54.03-39                       bb                        mesurant au kg plus de 15 000 m jusqu'à
                                                           45 000 m inclus                            651.96       —
  54.03-50       b                                   plus de 45 000 m                                 651.96
              II                                  retors ou câblés :
  54.03-61                   a                       écrus                                            651.96       —
  54.03-69                   b                       autres                                           651.96
           54.04                            Fils de lin ou de ramie , conditionnés pour la vente
                                            au détail :
  54.04-10 A                                   de lin , polis ou glacés                               651.97       —
  54.04-90 B                                   autres                                                 651.97
           54.05                            Tissus de lin ou de ramie :
                             A                 contenant au moins 85 % en poids de lin ou de ramie :
                                 I                écrus :
  54.05-21                           a              pesant 400 g au m2 ou moins                       654.40       —
  54.05-25                           b              pesant plus de 400 g au m2                        654.40       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                     255
                                                                                                                 54 .05
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                            Code       Unité
                                                            Désignation des marchandises              CTCI
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                                 supplémentaire
             54.05             A
             (suite )
   54.05-31                       II              blanchis                                           654.40       —
   54.05-39                       III             autres                                             654.40       —
                               B               contenant moins de 85 % en poids de lin ou de ramie :
   54.05-51                       I               écrus                                              654.40       —
   54.05-55                       U               blanchis                                           654.40       —
   54.05-57                       III             autres                                             654.40       —
   54.97-00                                  Marchandises du chapitre 54 transportées par la poste   654.40       —
 ---pagebreak--- 256                                  Journal officiel des Communautés européennes                                     19 . 12 . 77
55 .01
                                                        CHAPITRE 55
                                                            COTON
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code        Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                  CTCI    supplémentaire
           55.01                            Coton en masse :
  55.01-10                    A                hydrophile ou blanchi                                       263.10         —
  55.01-90                    B                autres                                                      263.10         —
           55.02                            Linters de coton :
  55.02-10                   A                 bruts                                                       263.20         —
  55.02-90                    B                autres                                                      263.20         —
           55.03                            Déchets de coton (y compris les effilochés)       non peignés
                                            ni cardés :
 55.03-10                    A                 Déchets de fils pour essuyages industriels                  263.30         —
  55.03-30                   B                autres déchets de fils                                       263.30        —
 55.03-50                    C                Effilochés                                                   263 . 30       —
 55.03-90                    D                autres                                                       263.30        —
 55.04-00  55.04                            Coton cardé ou peigné                                          263.40        —
           55.05                           Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail :
           A                                  retors ou câblés , apprêtés , présentés sur cartes, bobines,
                                              tubes et supports similaires , en boules ou en pelotes ,
                                              d'un poids maximal ( support compris) de 900 g :
 55.05-13                    I                   écrus                                                     651.33        —
 55.05-19                    ¡I                  autres                                                    651.33        —
           B                                  autres :
             I                                   mesurant en fils simples 120 000 m ou plus par kg :
                a                                  présentés en fils simples :
 55.05-21                    1                        écrus                                                651.34        —
 55.05-25                    2                        autres                                               651.34        —
                b                                  autres :
 55.05-27                    1                        écrus                                                651.34        —
 55.05-29                    2                        autres                                               651.34        —
             II                                  non dénommés :
                             a                     présentés en fils simples, mesurant au kg :
                                 1                    14 000 m ou moins :
 55.05-33                           aa                  écrus                                              651.31        —
 55.05-35                           bb                  blanchis                                           651.31        —
 55.05-37                           cc                  autres                                             651.31        —
                                2                     de 14 000 m exclus à 40 000 m inclus :
 55.05-41                           aa                  écrus                                              651.32        —
 55.05-45                           bb                  autres                                             651.32        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                             257
                                                                                                                        55 .05
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises              CTCI
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                                       supplémentaire
             55.05 B II        a
             (suite)
                                   3                    de 40 000 m exclus à 80 000 m exclus :
    55.05-46                           aa                   écrus                                          651.33        —
    55.05-48                          bb                    autres                                         651.33        —
                                   4                     de 80 000 m inclus à 120 000 m exclus :
    55.05-52                           aa                   écrus                                          651.34        —
    55.05-58                           bb                   autres                                         651.34
                               b                     autres (retors ou câblés ), mesurant au kg, en fils
                                                      simples :
                                   1                      14 000 m ou moins :
    55.05-61                           aa                   écrus                                          651.31        —
    55.05-65                           bb                   autres                                         651.31        —
                                   2                      de 14 000 m exclus à 40 000 m inclus :
    55.05-67                           aa                   écrus                                          651.32        —
    55.05-69                           bb                   autres                                         651.32        —
                                   3                      de 40 000 m exclus à 80 000 m exclus :
    55.05-72                           aa                   écrus                                          651.33        —
    55.05-78                           bb                   autres                                         651.33        —
                                   4                      de 80 000 m inclus à 120 000 m exclus :
    55.05-92                           aa                    écrus                                         651.34        —
    55.05-98                           bb                    autres                                        651.34
             55.06                           Fils de coton conditionnés pour la vente au détail :
    55.06-10                   A               présentés sur cartes, bobines, tubes ou supports simi­
                                                laires                                                     651.35        _
    55.06-90                    B               autres                                                     651.35
             55.07                           Tissus de coton à point de gaze :
    55.07-10                   A                ecrus   .                                                  652.11        —
    55.07-90                    B               autres                                                      652.21
             55.08                           Tissus de coton bouclés du genre éponge :
    55.08-10                    A                                                                          652.12        —
    55.08-30                    B               imprimés                                                   652.22        —
    55.08-50                    C               fabriqués avec des fils de diverses couleurs ....           652.22       —
    55.08-80                    D               autres                                                     652.22
             55.09                           Autres tissus de coton :
              A                                 contenant au moins 85 % en poids de coton :
                I                                  d' une largeur inférieure à 85 cm :
    55.09-01                    a                     écrus                                                 652.14       —
    55.09-02                   b                      blanchis                                          ."  652.24       —
    55.09-03                    c                     teints                                                652.24       —
    55.09-04                   d                      fabriqués avec des fils de diverses couleurs ....     652.24       —
    55.09-05                    e                     imprimés                                              652.24       —
 ---pagebreak--- 258                                 Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
55 .09
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
   Ni mexe  douanier commun    statistique
                                                             Désignation des marchandises               CTCI  supplémentaire
           55.09 A
           (suite )
              II                                autres :
                             a                    écrus :
                                 1                   à armure toile :
                                     aa                d'un poids égal ou inférieur à 130 g au m2
                                                       et d'une largeur :
  55.09-11                              11                 de 85 cm jusqu'à 11 5 cm inclus             652.14       —
                                        22                 supérieure à 115 cm jusqu'à 165 cm inclus :
  55.09-12                              aaa                  fabriqués avec des fils, mesurant en
                                                             fils simples moins de 55 000 m par
                                                             kg                                        652.14
  55.09-13                              bbb                  autres                                    652.14       —
  55.09-14                              33                 supérieure à 165 cm                         652.14
                                    bb                 d'un poids supérieur à 130 g au m2 jusqu'à
                                                       200 g au m2 inclus et d'une largeur :
  55.09-15                              11                 de 85 cm jusqu'à 115 cm inclus              652.14       —
  55.09-16                              22                 supérieure à 115 cm jusqu'à 165 cm inclus   652.14       —
  55.09-17                              33                 supérieure à 165 cm                         652.14       —
  55.09-19                           cc                d'un poids supérieur à 200 g au m2    ....      652.14       —
                                 2                   autres armures :
  55.09-21                           aa                d'un poids égal ou inférieur à 200 g au m2      652.14       —
  55.09-29                           bb                d'un poids supérieur à 200 g au m2    ....      652.14
                             b                    blanchis :
                                 1                   à armure toile :
                                     aa                d'un poids égal ou inférieur à 130 g au m2
                                                       et d'une largeur :
  55.09-31                              11                 de 85 cm jusqu'à 115 cm inclus              652.24       —
  55.09-33                              22                 supérieure à 115 cm                         652.24
                                     bb                d'un poids supérieur à 130 g au m2 jusqu'à
                                                        200 g au m2 inclus et d'une largeur :
  55.09-35                              11                 de 85 cm jusqu'à 115 cm inclus              652.24       —
  55.09-37                              22                 supérieure à 115 cm jusqu'à 165 cm inclus   652.24       —
  55.09-38                              33                 supérieure à 165 cm                         652.24       —
  55.09-39                           cc                d'un poids supérieur à 200 g au m2 ....         652.24       —
                                 2                   autres armures :
  55.09-41                           aa                d'un poids égal ou inférieur à 200 g au m2      652.24       —
  55.09-49                           bb                d'un poids supérieur à 200 g au m2    ....      652.24
                             c                    teints :
                                 1                   à armure toile :
                                     aa                d'un poids égal ou inférieur à 130 g au m2
                                                        et d'une largeur :
  55.09-51                              11                 de 85 cm jusqu'à 115 cm inclus              652.24       —
  55.09-52                              22                 supérieure à 115 cm                         652.24       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                     Journal officiel des Communautés européennes                                                   259
                                                                                                                          55 .09
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                    Code       Unité
    N i mexe  douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises
                                                                                                              CTCI   supplémentaire
             55.09 A II        C 1
             (suite)
                                      bb                  d'un poids supérieur à 130 g au m2 jusqu'à
                                                          200 g au m2 inclus et d'une largeur :
  55.09-53                                11                 de 85 cm jusqu 'à 115 cm inclus                 652.24        —
  55.09-54                                22                 supérieure à 115 cm jusqu 'à 165 cm inclus      652.24        —
  55.09-55                                33                 supérieure à 165 cm                             652.24        —
  55.09-56                             cc                 d'un poids supérieur à 200 g au m2        ....     652.24        —
                                   2                   à autres armures :
  55.09-57                            aa                  d'un poids égal ou inférieur à 200 g au m2         652.24        —
  55.09-59                            bb                  d'un poids supérieur à 200 g au m2                 652.24        —
                               d                   fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
  55.09-61                         1                  Tissus Jacquard, d'une largeur supérieure à
                                                       115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids de
                                                      plus de 250 g au m2                                    652.24        —
                                   2                   autres :
  55.09-63                             aa                 d'un poids égal ou inférieur à 200 g au m2         652.24        —
  55.09-64                             bb                 d'un poids supérieur à 200 g au m2 . . . .         652.24        —
                               e                    imprimés :
  55.09-65                         1                   d'un poids égal ou inférieur à 130 g au m2 . . .      652.24        —
   55.09-66                        2                   d'un poids supérieur à 130 g au m2 jusqu'à
                                                       200 g au m2 inclus                                    652.24        _
   55.09-67                        3                   d'un poids supérieur à 200 g au m2                    652.24
             B                                autres :
                I                                d' une largeur inférieure à 85 cm :
  55.09-68                     a                    écrus                                                    652.15
  55.09-69                     b                    blanchis                                                 652.25        —
  55.09-70                     c                    imprimés                                                 652.25        —
   55.09-71                    d                    autres                                                   652.25
                II                               non dénommés :
                               a                    écrus :
  55.09-72                         1                   mélangés uniquement ou principalement avec
                                                       des fibres synthétiques ou artificielles continues    652.15
  55.09-73                         2                   mélangés uniquement ou principalement avec
                                                       des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 652.15
  55.09-74                         3                   autrement mélangés                                    652.15
                               b                    blanchis :
  55.09-76                         1                   mélangés uniquement ou principalement avec
                                                      des fibres synthétiques ou artificielles continues     652.25
  55.09-77                         2                   mélangés uniquement ou principalement avec des
                                                       fibres synthétiques ou artificielles discontinues     652.25
  55.09-78                         3                   autrement mélangés                                    652.25
                               c                    teints :
  55.09-81                         1                   mélangés uniquement ou principalement avec des
                                                       fibres synthétiques ou artificielles continues         652.25
  55.09-82                         2                   mélangés uniquement ou principalement avec des
                                                       fibres synthétiques ou artificielles discontinues      652.25
  55.09-83                         3                   autrement mélangés                                    652.25        —
 ---pagebreak--- 260                                  Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
55 .09
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique
                                                             Désignation des marchandises                CTCI  supplémentaire
           55.09 B II
           (suite)
                             d                     fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
  55.09-84                       1                   mélangés uniquement ou principalement avec
                                                     des fibres synthétiques ou artificielles continues 652.25
  55.09-86                       2                   mélangés uniquement ou principalement avec des
                                                     fibres synthétiques ou artificielles discontinues  652.25
  55.09-87                       3                    autrement mélangés                                652.25       —
                             e                     imprimés :
  55.09-92                       1                   mélangés uniquement ou principalement avec
                                                     des fibres synthétiques ou artificielles continues 652.25
  55.09-93                       2                   mélangés uniquement ou principalement avec des
                                                     fibres synthétiques ou artificielles discontinues  652.25       —
  55.09-97                       3                    autrement mélangés                                652.25       —
  55.97-00                                  Marchandises du chapitre 55 transportées par la poste       652.00       —
  55.98-00                                  Marchandises du        chapitre   55    déclarées   comme
                                            provisions de bord                                          263.30       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                       261
                                                                                                                     56 .01
                                                            CHAPITRE 56
                              TEXTILES SYNTHÉTIQUES ET ARTIFICIELS DISCONTINUS
Note
On considère comme « câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles », au sens du n0 56.02, les
câbles constitués par un ensemble de filaments continus parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles , et
satisfaisant aux conditions suivantes :
a) longueur du câble supérieure à 2 mètres ;
b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre ;
c) poids unitaire des filaments inférieur à 6,6 milligrammes par mètre (6,6 tex) ;
d) textiles synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et , de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de
     plus de 100 % de leur longueur ;
e) poids total du câble supérieur à 2 grammes par mètre (2 000 tex).
Les câbles d'une longueur de 2 mètres ou moins relèvent du n0 56.01 .
      Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                              Code       Unité
     Nimexe    douanier commun      statistique
                                                                   Désignation des marchandises            CTCI  supplémentaire
              56.01                              Fibres textiles synthétiques et artificielles disconti­
                                                nues   en  masse :
              A                                    Fibres textiles synthétiques :
   56.01-11                       /                   de polyamides                                       266.51       —
   56.01-13                       II                  de polyesters                                       266.52       —
   56.01-15                       III                 acryliques                                          266.53       —
   56.01-16                       /V                  de cblorofibres                                     266.59       —
   56.01-17                       v                  de polyétbylène ou de polypropylène                  266.59       —
   56.01-18                       VI                  autres                                              266.59
              B                                    Fibres textiles artificielles :
    56.01-21                      I                   de  viscose                                         267.11       —
    56.01-23                      II                  d'acétates de tous genres                           267.11       —
    56.01-25                      IU                  cupro-ammoniacales                                  267.11       —
    56.01-29                      IV                  autres                                              267.11
              56.02                             Câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques
                                                et artificielles :
              A                                    en fibres textiles synthétiques :
    56.02-11                      I                   de polyamides                                       266.61       —
    56.02-13                      II                  de polyesters                                       266.62       -—
    56.02-15                      III                 acryliques                                          266.63       —
    56.02-19                      IV                  autres                                              266.69       "
              B                                    en fibres textiles artificielles :
    56.02-21                      I                   de viscose                                          267.12       —
    56.02-23                      II                  d'acétates de tous genres                           267.12       —
    56.02-25                      III                 cupro-ammoniacales                                  267.12       —
    56.02-29                      IV                  autres                                              267.12
              56.03                              Déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles
                                                 (continues ou discontinues) en masse , y compris les
                                                 déchets de fils et les effilochés :
               A                                    de fibres textiles synthétiques :
    56.03-11                       1                  de polyamides                                       267.21       —
 ---pagebreak--- 262                                 Journal officiel des Communautés européennes                                     19 . 12 . 77
56 .03
     Code    Renvoi au tarif  Subdivision                                                                     Code      Unité
                                                                 Désignation des marchandises
    Nimexe  douanier commun    statistique                                                                   CTCI  supplémentaire
           56.03 A
           (suite)
  56.03-13                   11                  de polyesters                                              267.21       —
  56.03-15                   111                  acryliques                                                267.21       —
  56.03-19                   IV                   autres                                                    267.21       —
           B                                   de fibres textiles artificielles :
  56.03-21                   1                   de viscose                                                 267.22
  56.03-23                   II                  d'acétates de tous genres                                  267.22
  56.03-25                   III                  cupro-ammoniacales                                        267.22
  56.03-29                   IV                   autres                                                    267.22       —
           56.04                            Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues
                                            et déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles
                                            (continues ou discontinues), cardés , peignés ou autre­
                                           ment préparés pour la filature :
           A                                   Fibres textiles synthétiques :
  56.04-11                    /                   de polyamides                                             266.71       —
  56.04-13                   11                  de polyesters                                              266.72       —
  56.04-15                   III                  acryliques                                                266.73       —
  56.04-16                   IV                  de chlorofibres                                            266.79       —
  56.04-17                   V                   de polyethylene ou de polypropylene                        266.79       —
  56.04-18                   VI                   autres                                                    266.79       —
           B                                   Fibres textiles artificielles :
  56.04-21                   1                    de viscose                                                267.13       —
  56.04-23                   II                  d'acétate de tous genres                                   267.13       —
  56.04-25                   πι                  cupro-ammoniacales                                         267.13       —
  56.04-29                   IV                   autres                                                    267.13       —
           56.05                            Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles dis­
                                            continues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques
                                            et artificielles ) , non conditionnés pour la vente au détail :
           A                                  de fibres textiles synthétiques :
                             I                   de fibres de polyesters :
                                 a                  contenant au moins 85 % en poids de fibres de
                                                    polyesters :
                                     1                 écrus ou blanchis, mesurant au kg, en fils simples :
  56.05-03                              aa                14 000 m ou moins                                 6<Π 48       —
  56.05-05                              bb                plus de 14 000 m                                  651.48       —
                                     2                 autres, mesurant au kg, en fils simples :
  56.05-07                              aa                14 000 m ou moins                                 651.48       —
  56.05-09                              bb                plus de 14 000 m                                . 651.48       —
                                 b                  contenant moins de 85 % en poids de fibres de
                                                    polyesters :
  56.05-11                           1                 mélangées principalement ou seulement de laine
                                                       ou de poils fins                                     651.67       —
  56.05-13                          2                  mélangées principalement ou seulement de coton       651.66       —
  56.05-15                          3                  mélangées principalement ou seulement de fibres
                                                       textiles artificielles                               651.68       —
  56.05-19                          4                  autrement mélangées                                  651.68       —
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                              263
                                                                                                                             56 .05
        Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                    Code        Unité
                                                                    Désignation des marchandises                 CTCI
       Nimexe   douanier commun    statistique                                                                          supplémentaire
               56.05   A
               (suite)
                                 II                 de fibres acryliques :
                                     a                 contenant au moins 85 % en poids de fibres acry­
                                                       liques :
                                         1                écrus ou blanchis, mesurant au kg, en fils simples :
θ    56.05-21                                aa               14 000 m ou moins                                 651.48        —
Θ    56.05-23                                bb               plus de 14 000 m                                  651.48        —
                                         2                autres, mesurant au kg, en fils simples :
θ    56.05-25                                aa               14 000 m ou moins                                 651.48        —
Θ    56.05-28                                bb               plus de 14 000 m                                  651.48        —
                                     b                 contenant moins de 85 % en poids de fibres acry­
                                                       liques :
Θ    56.05-32                            1                mélangées principalement ou seulement de laine
                                                           ou de poils fins                                     651.67        —
Θ    56.05-34                            2                 mélangées principalement ou           seulement de
                                                           coton                                                651.66        —
Θ    56.05-36                            3                autrement mélangées                                   651.68        —
                                 m                   d'autres fibres textiles synthétiques :
                                     a                 contenant au moins 85 % en poids d'autres fibres
                                                        textiles synthétiques :
                                          1                écrus ou blanchis, mesurant au kg, en fils simples :
θ    56.05-38                                aa               14 000 m ou moins                                 651.48        —
Θ    56.05-39                                bb               plus de 14 000 m                                  651.48        —
                                          2                autres, mesurant au kg, en fils simples :
Θ    56.05-42                                aa               14 000 m ou moins                                 651.48        —
Θ     56.05-44                               bb               plus de 14 000 m                                  651.48        —
                                     b                  contenant moins de 85 % en poids d'autres fibres
                                                        textiles synthétiques :
Θ     56.05-45                            1                mélangées principalement ou seulement de laine
                                                           ou de poils fins                                     651.67        —
Θ     56.05-46                            2                mélangées principalement ou seulement de coton       651.66        —
Θ     56.05-47                            3                autrement mélangées                                  651.68          -
                B                                 de fibres textiles artificielles :
                                  1                  contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles
                                                     artificielles :
                                      a                 écrus ou blanchis :
                                          1                 simples, mesurant au kg :
      56.05-51                                aa               14 000 m ou moins                                 651.74       —
      56.05-55                                bb               plus de 14 000 m                                  651.74       —
                                           2                autres, mesurant au kg, en fils simples :
      56.05-61                                aa               14 000 m ou moins                                 651.74       -
      56.05-65                                bb               plus de 14 000 m                                  651.74        -
                                      b                  autres   :
                                           1                simples, mesurant au kg :
      56.05-71                                aa               14 000 m ou moins                                 651.74        —
      56.05-75                                bb               plus de 14 000 m                                  651.74        —
 ---pagebreak--- 264                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
56 .05
    Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises               CTCI
   Nimexe    douanier commun   statistique                                                                      supplémentaire
           56.05 B            I b
           ( suite )
                                     2                autres, mesurant au kg, en fils simples :
  56.05-81                              aa                14 000 m ou moins                              651.74       —
  56.05-85                              bb               plus de 14 000 m                                651.74       —
                              II                contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles
                                                artificielles :
  56.05-91                       a                 mélangées principalement ou seulement de laine
                                                   ou de poils fins                                      651.76       —
  56.05-95                       b                 mélangées principalement ou seulement de coton        651.75       —
  56.05-99                       c                 autrement mélangées                                   651.77       —
           56.06                           Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles dis­
                                           continues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques
                                           et artificielles), conditionnés pour la vente au détail :
                              A               de fibres textiles synthétiques :
  56.06-11                       I              contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles
                                                synthétiques                                             651.52       —
  56.06-15                       II             contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles
                                                synthétiques                                             651.69       —
  56.06-20                    B               de fibres textiles artificielles                           651.82       —
           56.07                           Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles
                                           discontinues :
           A                                  de fibres textijes synthétiques :
  56.07-01     I                                Tissus à point de gaze d' un poids au m2 égal ou
                                                supérieur à 80 g et inférieur ou égal à 120 g . . . .    653.20       —
               II                               autres :
                              a                    contenant au moins 85 % en poids de fibres
                                                   textiles synthétiques :
  56.07-04                       1                    écrus    ou   blanchis                             653.20       —
  56.07-05                       2                    imprimés                                           653.20       —
  56.07-07                       3                    teints                                             653.20       —
  56.07-08                       4                    fabriqués avec des fils de diverses couleurs . .   653.20       -
                              b                    contenant moins de 85 % en poids de fibres
                                                   textiles synthétiques :
                                 1                    mélangées principalement ou seulement de laine
                                                      ou de poils fins :
  56.07-11                           aa                  écrus ou blanchis                               653.42       —
  56.07-13                           bb                  imprimés                                        653.42       —
  56.07-14                           cc                  teints                                          653.42       —
  56.07-16                           dd                  fabriqués avec des fils de diverses couleurs    653.42       —
                                 2                    mélangées principalement ou seulement de coton :
  56.07-17                           aa                  écrus   ou    blanchis                          653.41       —
  56.07-18                           bb                  imprimés                                        653.41       —
  56.07-21                           cc                 teints                                           653.41       —
  56.07-23                           dd                  fabriqués avec des fils de diverses couleurs    653.41       —
                                 3                    mélangées principalement ou seulement de fibres
                                                      textiles synthétiques ou artificielles continues :
  56.07-24                           aa                  écrus ou blanchis                               653.43       —
  56.07-26                           bb                  imprimes .                                      653.43       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Tournai officiel des Communautés européennes                                            265
                                                                                                                         56 .07
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code      Unité
                                                                  Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                                  CTCI  supplémentaire
             56.07 A II        b 3
             (suite )
   56.07-27                             cc                  teints                                           653.43       —
   56.07-28                            dd                   fabriqués avec des fils de diverses couleurs     653.43       —
                                   4                    autrement mélangées :
   56.07-32                            aa                   écrus ou blanchis                                653.49       —
   56.07-33                            bb                   imprimés                                         653.49       —
   56.07-34                             cc                  teints                                           653.49       —
   56.07-36                            dd                   fabriqués avec des fils de diverses couleurs     653.49       —
             B                                  de fibres textiles artificielles :
   56.07-37                    I                   Tissus Jacquard d'une largeur supérieure à 115 cm
                                                   jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids de plus de
                                                   250 g au m2                                               653.83       —
                               11                  autres :
                                   a                  contenant au moins 85 % en poids de fibres
                                                      textiles artificielles :
   56.07-42                            1                écrus ou blanchis                                    653.60       —
   56.07-44                            2                imprimés                                             653.60       —
   56.07-48                            3                 teints                                              653.60       —
   56.07-52                            4                fabriqués avec des fils de diverses couleurs . .     653.60       —
                                   b                  contenant moins de 85 % en poids de fibres
                                                      textiles artificielles :
                                       1                mélangées principalement ou seulement de
                                                        laine ou de poils fins :
   56 07-53                                aa               écrus ou blanchis                              . 653.82       —
   56.07-54                               bb                imprimés                                         653.82       —
   56.07-57                                cc                teints                                          653.82       —
   56.07-58                               dd                fabriqués avec des fils de diverses couleurs     653.82       —
                                       2                mélangées principalement ou seulement de
                                                        coton :
   56.07-62                                aa               écrus ou blanchis                              . 653.81       —
   56.07-63                                bb                imprimés                                        653.81       —
   56.07-64                                cc                teints                                          653.81       —
   56.07-66                               dd                fabriqués avec des fils de diverses couleurs     653.81       —
                                       3                 mélangées principalement ou seulement de
                                                        fibres textiles synthétiques ou artificielles conti­
                                                        nues :
   56.07-72                                aa                écrus   ou   blanchis                           653.83       —
   56.07-73                                bb                imprimés                                        653.83       —
    56.07-74                               cc                teints                                          653.83       —
                                          dd                fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
    56.07-77                               11                   Tissus Jacquard d'une largeur de 140 cm
                                                                ou plus (coutils à matelas )                 653.83       —
    56.07-78                               22                   autres                                       653.83       —
                                       4                 autrement mélangées :
    56.07-82                               aa                écrus ou blanchis                               653.89       —
   56.07-83                                bb                imprimés                                        653.89       —
    56.07-84                               cc                teints                                          653.89       —
    56.07-87                              dd                 fabriqués avec des fils de diverses couleurs    653.89       —
    56.97-00                                  Marchandises du          chapitre 56     transportées par   la
                                              poste                                                          653.00       —
 ---pagebreak---   266                                Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
  57 .01
                                                           CHAPITRE 57
                                        AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES ;
                                  FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
       Code    Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
      Nimexe  douanier commun   statistique                                                                 CTCI  supplémentaire
             57.01                           Chanvre (« Cannabis sativa ») brut , roui , teillé , peigné
                                            ou autrement traité , mais non filé ; étoupes et déchets
                                            de chanvre (y compris les effilochés)        :
    57.01-20                   A                brut, roui, brisé, teillé, peigné ou autrement traité,
                                                mais non filé                                              265.20       —
    57.01-50                   B                Étoupes et déchets (y compris les effilochés)       . . .  265.20       —
    57.02-00 57.02                           Abaca (chanvre de Manille ou « Musa textilis ») brut ,
                                             en filasse ou travaillé , mais non filé ; étoupes et déchets
                                            d' abaca (y compris les effilochés)                            265.50       —
             57.03                           Jute et autres fibres textiles libériennes non dénom­
                                            mées ni comprises ailleurs , bruts , décortiqués ou autre­
                                             ment traités , mais non filés ; étoupes et déchets de ces
                                             fibres (y compris les effilochés)     :
    57.03-10                   A                bruts, décortiqués ou autrement traités, mais non filés    264.00       —
    57.03-30                   B                Effilochés                                                 264.00       —
    57.03-50                   C                Étoupes et déchets                                         264.00       —
             57.04                           Autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées ,
                                             mais non filées ; déchets de ces fibres (y compris les
                                             effilochés     : )
    57.04-10                   A                Fibres de sisal et autres fibres de la famille des agaves,
                                                y compris déchets et effilochés                            265.40       —
    57.04-30                   B                Fibres de coco, y compris déchets et effilochés . .        265.91       —
    57.04-50                   C                autres fibres textiles végétales, y compris déchets et
                                                effilochés                                                 265.99       —
             57.06                           Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du
                                             n° 57.03 :
                               A                simples :
    57.06-11                       1               mesurant 1 000 m et moins au kg                         651.98       —
    57.06-15                       II              mesurant plus de 1 000 m au kg                          651.98       —
    57.06-30                   B                retors ou câblés                                           651.98       —
             57.07                          Fils d' autres fibres textiles végétales ; fils de papier :
             A                                  Fils de chanvre :
                I                                  non conditionnés pour la vente au détail :
θ   57.07-01       a                                  polis ou glacés                                      651.99       —
θ   57.07-03       b                                  autres                                               651.99       —
Θ   57.07-07    II                                conditionnés pour la vente au détail                     651.99       —
    57.07-10 B                                  Fils de coco                                               651.99       —
Θ   57.07-20 C                                  Fils de papier                                             651.99       —
Θ   57.07-90 D                                  autres   .                                                 651.99       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                            267
                                                                                                                         57 . 10
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises                   CTCI
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                        supplémentaire
             57.10                            Tissus de jute ou d' autres fibres textiles libériennes
                                              du n° 57.03 :
             A                                   d' une largeur inférieure ou égale à 150 cm et d' un
                                                 poids au m2 :
                I                                   inférieur à 310 g :
  57.10-21                     a                      écrus                                                  654.50       —
  57.10-29                     b                      autres                                                 654.50
                II                                  égal ou supérieur à 310 g et inférieur ou égal à 500 g :
  57.10-31                     a                       écrus                                                 654.50       —
  57.10-39                     b                      autres                                                 654.50       —
  57.10-50      III                                 supérieur à 500 g                                        654.50
             B                                   d' une largeur supérieure à 150 cm :
                               1                    écrus :
  57.10-61                         a                  d'une largeur supérieure à 150 cm jusqu'à 230 cm
                                                      inclus                                                 654.50
  57.10-65                         b                  d'une largeur supérieure à 230 cm                      654.50        -
  57.10-70                     II                   autres                                                   654.50
             57.11                            Tissus d'autres fibres textiles végétales ; tissus de fils
                                              de papier :
  57.11-10   A                                  Tissus de chanvre                                            654.98
  57.11-20   B                                  Tissus de fils de papier                                     654.98      —
  57.11-90   C                                   autres                                                      654.98      —
 ---pagebreak---    268                                        Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
   58 .01
                                                                  CHAPITRE 58
            TAPIS ET TAPISSERIES ; VELOURS , PELUCHES , TISSUS BOUCLÉS ET TISSUS DE CHENILLE ;
                   RUBANERIE ; PASSEMENTERIES ; TULLES ET TISSUS À MAILLES NOUÉES ( FILET);
                                                  DENTELLES ET GUIPURES ; BRODERIES
  Notes
  1 . Ne rentrent pas dans le présent chapitre les tissus enduits ou imprégnés , les tissus élastiques , la passementerie
      élastique , les courroies transporteuses ou de transmission et les autres articles repris au chapitre 59 . Toutefois , les
      broderies sur matières textiles relèvent du n0 58.10 .
  2 . Sont considérés comme « tapis » au sens des nos 58.01 et 58.02, outre les tapis de pied, les articles similaires présentant
      les caractéristiques des tapis de pied, mais destinés à être placés ailleurs que sur le sol . Sont exclus de ces positions
      les tapis de feutre qui relèvent du chapitre 59 .
  3 . On considère comme « rubanerie », au sens du n0 58.05 :
      a) — les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres et
              comportant des lisières réelles ,
          — les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres , provenant du découpage de tissus et pourvues de
              fausses lisières tissées , collées ou autrement obtenues ;
      b) les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati , n'excède pas 30 centimètres ;
      c) les biais à bords repliés d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres à l'état déplié.
      Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n0 58.07.
  4 . Ne relèvent pas du n0 58.08 les filets en nappes ou en pièces , fabriqués à l'aide de ficelles , cordes et cordages, qui
      sont repris au n0 59.05 .
  5 . L'expression « borderies » du n0 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes , de perles ou de motifs
      décoratifs en textiles ou autres matières , ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en
      fibres de verre . Sont exclues du n0 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n0 58.03 ).
  6. Relèvent du présent chapitre les articles (rubans , dentelles , etc .) faits avec des fils de métal et utilisés pour l'habille­
      ment, l'ameublement et usages similaires .
  Note complémentaire
  Pour l'application du maximum de perception fixé pour les tapis de la sous-position 58.01 A II, la surface imposable ne
  comprend pas les chefs, les lisières et les franges .
       Code         Renvoi au tarif     Subdivision                                                             Code        Unité
      Ni mexe     douanier commun                                      Désignation des marchandises             CTCI   supplémentaire
                                        statistique
                 58.01                               Tapis à points noués ou enroulés , même confectionnés :
                  A                                    de laine ou de poils fins :
Θ    58.01-01        I                                   contenant en poids plus de 10 % au total de soie
                                                         ou de bourre de soie ( schappe)                       659.21        m2
                    II                                   autres   :
     58.01-11                          a                    comportant au mètre en chaîne 350 rangées ou moins
                                                             (350 nœuds ou moins par m de chaîne ) ....        659.21        m2
Θ    58.01-13                          b                     comportant au mètre en chaîne plus de 350 rangées
                                                             (plus de 350 nœuds par m de chaîne) à 500 rangées
                                                            incluses (500 nœuds inclus par m de chaîne) . . .  659.21       m2
θ    58.01-17                          C                    comportant au mètre en chaîne plus de 500 rangées
                                                            (plus de 500 nœuds par m de chaîne)                659.21       m2
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                             269
                                                                                                                          58.01
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code        Unité
               douanier commun                                  Désignation des marchandises
     N i mexe                    statistique                                                                 CTCI    supplémentaire
              58.01
              (suite)
   58.01-30   B                                  de soie , de bourre de soie ( schappe), de fibres textiles
                                                 synthétiques , de filés ou fils du n0 52.01 ou de fils de
                                                 métal                                                      659.29         m2
   58.01-80   C                                  d' autres matières textiles                                659.29         m2
              58.02                           Autres tapis , même confectionnés ; tissus dits « Kélim »
                                              ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Kara­
                                              manie » et similaires , même confectionnés :
              A                                  Tapis :
                 I                                  Tapis de coco et tapis tufted :
   58.02-11                     a                     Tapis de coco non « tufted »                          659.62         m2
                                b                     Tapis « tufted » :
   58.02-12                         1                    de laine ou de poils fins                          659.41         m2
   58.02-14                        2                     de matières textiles synthétiques ou artificielles 659.51         m2
   58.02-17                         3                    d'autres matières textiles                         659.61         m2
                 II                                 autres :
                                a                     de laine ou de poils fins :
   58.02-18                         1                    non tissés                                          659.49        m2
    58.02-19                        2                    tissés                                             659.42         m2
    58.02-20                    b                     de poils grossiers                                    659.62         m2
    58.02-30                    c                     de coton                                              659.62         m2
                                d                     de matières textiles synthétiques ou artificielles :
    58.02-43                        1                    non tissés                                          659.59        m2
    58.02-49                        2                    tissés                                              659.52        m2
    58.02-50                    e                     de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du
                                                      n0 57.03                                               659.62         m2
    58.02-60                    f                     de sisal, d'autres fibres de la famille des agaves
                                                      ou de chanvre de Manille                               659.62         m2
    58.02-80                    g                     d'autres matières textiles                             659.62         m2
    58.02-90   B                                 Tissus dits « Kélim » ou « Kilim », « Schumacks » ou
                                                 « Soumak », « Karamanie » et similaires                     659.30        —
    58.03-00   58.03                           Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins , Flandres ,
                                               Aubusson , Beauvais et similaires) et tapisseries à l' ai­
                                               guille ( au petit point , au point de croix , etc. ), même
                                               confectionnées                                                65 8.91       —
               58.04                           Velours , peluches , tissus bouclés et tissus de chenille ,
                                               à l'exclusion des articles des nos 55.08 et 58.05 :
    58.04-05                     A               de soie, de schappe ou de bourrette de soie                 654.99        —
                                 B               de fibres textiles synthétiques :
    58.04-07                         I              obtenus par « tufting »                                  653.97         —
    58.04-11                         II             épinglés                                                 653.97         --
                                     III            autres :
    58.04-15                            a              Velours par la trame                                  653.97        —
    58.04-18                            b              autres                                                653.97         —
 ---pagebreak--- 270                                 Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
58 .04
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                   CTCI  supplémentaire
           58.04
           (suite)
                             c                de laine ou de poils fins :
  58.04-41                      I                épinglés                                                  654.34       —
                                II               autres :
  58.04-43                          a               Velours par la trame                                   654.34       —
  58.04-45                          b               autres                                                 654.34       —
                             D                de coton :
  58.04-61                      I                épinglés                                                  652.23       —
                                11               autres :
                                    a               Velours par la trame :
  58.04-63                              1              côtelés                                             652.23       —
  58.04-67                             2               autres                                              652.23       —
  58.04-69                          b               autres                                                 652.23       —
                             E                de fibres textiles artificielles :
  58.04-71                      1                épinglés                                                  653.98       —
                                II               autres :
  58.04-75                          a               Velours par la trame                                   653.98       —
                                    b               autres :
  58.04-77                              1             de fibres textiles continues                         653.98       —
  58.04-78                             2              de fibres textiles discontinues                      653.98       —
  58.04-80                   F                d'autres matières textiles                                   654.99       —
           58.05                           Rubanerie et rubans sans trame en fils ou fibres paral­
                                           lélisés et encollés (bolducs ), à l'exclusion des articles
                                           du n° 58.06 :
           A                                  Rubanerie :
              I                                  de velours , de peluches , de tissus bouclés ou de
                                                 tissus de chenille :
                 a                                  en fibres textiles synthétiques , en fibres textiles
                                                    artificielles ou en coton :
  58.05-01                   1                         en fibres textiles synthétiques ou artificielles    656.01       —
  58.05-08                   2                         en coton                                            656.01       —
  58.05-20       b                                  en soie , en bourre de soie ( schappe) ou en bourrette
                                                    de soie                                                656.01       —
  58.05-30       c                                  en autres matières textiles                            656.01       —
              II                                 autre :
  58.05-40                   a                      contenant des fils d'élastomères                       656.01       —
                             b                      autres :
                                 1                     de coton :
  58.05-51                           aa                   à lisières réelles                               656.01       —
  58.05-59                          bb                    autres                                           656.01       —
                                 2                     de fibres textiles synthétiques :
  58.05-61                          aa                    à lisières réelles                               656.01       —
  58.05-69                          bb                    autres                                           656.01       —
                                 3                     de fibres textiles artificielles :
  58.05-73                          aa                    à lisières réelles                               656.01       —
  58.05-77                          bb                    autres                                           656.01       —
  58.05-79                       4                     en autres matières textiles                         656.01       —
  58.05-90 B                                  Bolducs                                                      656.01       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                            271
                                                                                                                        58 .06
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                 CTCI  supplémentaire
             58.06                           Étiquettes , écussons et articles similaires , tissés , mais
                                             non brodés , en pièces , en rubans ou découpés :
  58.06-10                     A                avec inscriptions ou motifs tissés                          656.02       —
  58.06-90                     B                autres                                                      656.02       —
             58.07                           Fils de chenille ; fils guipés (autres que ceux du n° 52.01
                                             et que les fils de crin guipés ); tresses en pièces ; autres
                                             articles de passementerie et autres articles ornementaux
                                             analogues , en pièces ; glands , floches , olives , noix ,
                                             pompons et similaires :
  58.07-31   A                                  Tresses d' une largeur de 5 cm ou moins , en monofils ,
                                                lames ou formes similaires des n os 51.01 ou 51.02 , en
                                                fibres textiles synthétiques ou artificielles , en lin , en
                                                ramie ou en fibres textiles végétales du chapitre 57        656.03       —
             B                                  autres :
  58.07-39                     I                    Tresses                                                 656.03       —
  58.07-50                     U                    Fils guipés textiles                                    656.03       —
  58.07-80                     111                  autres                                                  656.03
             58.08                           Tulles et tissus à mailles nouées (filet ), unis :
             A                                  Tulles :
  58.08-11                     I                    de coton                                                656.04       —
  58.08-15                     II                   de fibres textiles synthétiques ou artificielles . .    656.04       —
  58.08-19                     III                  d'autres matières textiles                              656.04       —
             B                                  Tissus à mailles nouées ( filet) :
  58.08-21                     I                    de coton                                                656.04       —
  58.08-29                     II                   d'autres matières textiles                              656.04       —
             58.09                           Tulles , tulles-bobinots et tissus à mailles nouées ( filet ),
                                             façonnés ; dentelles (à la mécanique ou à la main) en
                                             pièces , en bandes ou en motifs :
             A                                  Tulles , tulles-bobinots et tissus à mailles nouées
                                                ( filet) :
   58.09-11                    I                    de coton                                                656.05       —
   58.09-19                    II                   d'autres matières textiles                              656.05       —
             B                                  Dentelles :
  58.09-21      I                                   à la main                                               656.05       —
                II                                  à la mécanique :
                               a                       aux fuseaux mécaniques :
  58.09-31                         1                       de coton                                         656.05       —
  58.09-35                         2                       de fibres textiles synthétiques                  656.05       —
  58.09-39                         3                       d'autres matières textiles                       656.05       —
                               b                       autrement fabriquées :
  58.09-91                         1                       de coton                                         656.05       —
   58.09-95                        2                       de fibres textiles synthétiques                  656.05       —
   58.09-99                        3                       d'autres matières textiles                       656.05       —
 ---pagebreak--- 272                                  Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
58.10
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code      Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                CTCI  supplémentaire
           58.10                            Broderies en pièces , en bandes ou en motifs :
           A                                  Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond
                                              découpé :
  58.10-21    I                                  d' une valeur supérieure à 35 UC par kg poids net       656.06      —
  58.10-29    II                                 autres                                                  656.06
           B                                  autres :
              I                                   d' une valeur supérieure à 17,5 UC par kg poids
                                                 net :
  58.10-41                   a                      de coton                                             656.06      —
  58.10-45                   b                      de fibres textiles synthétiques ou artificielles . . 656.06      —
  58.10-49                   C                      d'autres matières textiles                           656.06
              II                                non dénommées :
  58.10-51                   a                      de coton                                             656.06      —
  58.10-55                   b                     de fibres textiles synthétiques ou artificielles . .  656.06      —
  58.10-59                   c                     d'autres matières textiles                            656.06      —
  58.97-00                                  Marchandises du chapitre 58 transportées par la poste        656.00      —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                          273
                                                           CHAPITRE 59
                              OUATES ET FEUTRES ; CORDAGES ET ARTICLES DE CORDERIE ;
                                   TISSUS SPÉCIAUX , TISSUS IMPRÉGNÉS OU ENDUITS ;
                                     ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
Notes
1 . A) La dénomination « tissus », lorsqu'elle est utilisée dans le présent chapitre (sauf au n0 59.03 ), s'entend des tissus
         des chapitres 50 à 57 et des nos 58.04 et 58.05 , des tresses , des articles de passementerie et des articles orne­
         mentaux analogues , en pièces , du n0 58.07 , des tulles et des tissus à mailles nouées des n08 5 8.08 et 58.09 , des
         dentelles du n 0 58.09 et des étoffes de bonneterie du n0 60.01 .
     B) Dans toutes les sections du tarif , le terme « feutre » s'étend aux produits constitués par une nappe de fibres
         textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture-tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle­
         même .
2 . A) Le n0 59.08 couvre les tissus imprégnés , enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières
         plastiques artificielles ou stratifiés avec ces mêmes matières , quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que
         soit la nature de la matière plastique artificielle (compacte , spongieuse ou cellulaire).
         Il ne comprend pas toutefois :
         a) les tissus dont l'imprégnation , l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50
              à 58 et 60 généralement); il est fait abstraction , pour l'application de cette disposition, des changements de
              couleur provoqués par ces opérations ;
          b) les produits qui ne peuvent être enroulés à la main , sans se fendiller , sur un mandrin de 7 millimètres de
              diamètre à une température comprise entre 15 et 30 degrés Celsius (chapitre 39 généralement) ;
          c) les produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique artificielle , soit enduit ou
              recouvert sur ses deux faces de cette même matière (chapitre 39).
     B) Le n0 59.12 ne comprend pas :
          a) les tissus dont l'imprégnation ou l'enduction ne sont pas perceptibles à l'œil nu ; il est fait abstraction , pour
              l'application de cette disposition , des changements de couleur provoqués par ces opérations ;
          b) les tissus peints (autres que les toiles peintes pour décors de théâtres , fonds d'ateliers ou usages analogues ) ;
          c ) les tissus recouverts de tontisses , de poudre de liège ou d'autres produits analogues , qui présentent des
              dessins provenant de ces traitements ;
           d) les tissus ayant subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues .
 3 . On entend par « tissus caoutchoutés », au sens du n0 59.11 :
         a) les tissus imprégnés , enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière :
               — d'un poids au mètre carré inférieur ou égal à 1 500 grammes , ou
               — d'un poids au mètre carré supérieur à 1 500 grammes et contenant en poids plus de 50 % de matières
                   textiles ;
          b ) les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc ;
          c) les feuilles , plaques ou bandes en caoutchouc spongieux ou cellulaire , combinées avec du tissu , autres que
               celles relevant du chapitre 40 en vertu du dernier alinéa de la note 2 de ce chapitre .
 4. Le n 0 59.16 ne comprend pas :
      a) les courroies en matières textiles ayant moins de 3 millimètres d'épaisseur , à la pièce ou coupées de longueur ;
      b) les courroies en tissus imprégnés , enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière ,
          ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés ou enduits de caoutchouc (n° 40.10).
 ---pagebreak---  274                                       Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
59 .01
5 . Le n0 59.17 comprend les produits suivants , qui sont considérés comme ne relevant pas des autres positions de la
    section XI :
    a) les produits textiles énumérés limitativement ci-après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de produits des
        nos 59.14 à 59.16) :
        — les tissus , feutres ou tissus doublés de feutre , combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc , de cuir
            ou d'autres matières , des types communément utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes , et les
            produits analogues pour d'autres usages techniques ,
        — les gazes et toiles à bluter ,
        — les étreindelles et tissus épais des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages
            techniques analogues , y compris ceux en cheveux ,
        — les tissus , feutrés ou non , même imprégnés ou enduits , des types communément utilisés sur les machines à
            papier ou pour d'autres usages techniques , tubulaires ou sans fin , à chaînes ou à trames simples ou multiples
            (ou à chaînes et à trames simples ou multiples), ou tissés à plat, à chaînes ou à trames multiples (ou à chaînes
            et à trames multiples),
        — les tissus armés de métal , des types communément utilisés pour des usages techniques ,
        — les tissus faits de filés métalliques du n° 52.01 , des types communément utilisés pour la fabrication du papier
            ou pour d'autres usages techniques ,
        — les cordons lubrifiants et les tresses , cordes et autres produits textiles similaires de bourrage industriel, impré­
            gnés , enduits ou armés , ou non ;
    b) les articles textiles à usages techniques (autres que ceux des nos 59.14 à 59.16) et notamment les disques à polir ,
        les joints , les rondelles et autres parties ou pièces de machines ou d'appareils . Ne sont pas considérés comme
        articles textiles à usages techniques les tissus, les ouates, les feutres et les « tissus non tissés », présentés en pièces,
        coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire.
      Code         Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code        Unité
                                                                    Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
     Nimexs      douanier commun     statistique
                59.01                             Ouates et articles en ouate ; tontisses , nœuds et noppes
                                                  (boutons ) de matières textiles :
                A                                    Ouates et articles en ouate :
                    I                                  de matières textiles synthétiques ou artificielles :
    59.01-07            a                                 Rouleaux d' un diamètre inférieur ou égal à
                                                          8  mm                                                657.71        —
                        b                                 autres :
    59.01-12                        1                        de matières textiles synthétiques                 657.71        —
    59.01-14                        2                        de matières textiles artificielles                657.71        —
                    II                                 d' autres matières textiles :
                                    a                     de coton :
    59.01-15                            1                    hydrophile                                        657.71        —
    59.01-16                            2                    autre                                             657.71        —
    59.01-18                        b                     d'autres matières textiles                           657.71        —
                 B                                   Tontisses , nœuds et noppes ( boutons ) :
    59.01-21        I                                  de matières textiles synthétiques ou artificielles      657.71        —
    59.01-29         II                                d' autres matières textiles                             657.71        —
                 59.02                             Feutres et articles en feutre , même imprégnés ou enduits :
                 A                                   Feutres en pièces ou simplement découpés de forme
                                                     carrée ou rectangulaire :
                                     1                  Revêtements de sol :
    59.02-01                            a                  en dalles                                           659.63         m2
    59.02-09                            b                  autres                                               659.63        m2
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                           275
                                                                                                                       59 .02
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
    Nimexe    douanier commun                                   Désignation des marchandises
                                statistique                                                                 CTCI  supplémentaire
             59.02 A
             (suite)
                               II                 Feutres pour autres usages :
                                  a                  non imprégnés ni enduits :
                                      1                 Feutres à l'aiguille :
  59.02-31                               aa                de jute ou d'autres fibres textiles libériennes
                                                           du n0 57.03                                     657.10       —
  59.02-35                               bb                d' autres matières textiles                     657.10       —
                                      2                 autres feutres :
  59.02-41                               aa                de laine ou de poils fins                       657.10       —
  59.02-45                               bb                de poils grossiers                              657.10       —
  59.02-47                               cc                d'autres matières textiles                      657.10       —
                                  b                  imprégnés ou enduits :
  59.02-51                            1                 d'asphalte, de goudron ou de matières simi­
                                                        laires                                             657.10       —
  59.02-57                            2                 de caoutchouc                                      657.10       —
  59.02-59                            3                 d'autres matières                                  657.10       —
             B                                 autres :
                               I                  non imprégnés ni enduits :
  59.02-91                        a                  de laine ou de poils fins                             657.10       —
  59.02-95                        b                  d'autres matières textiles                            657.10       —
  59.02-97                     II                 imprégnés ou enduits                                     657.10       —
             59.03                           « Tissus non tissés » et articles en « tissus non tissés »,
                                             même imprégnés ou enduits :
                               A               Tissus non tissés, en pièces ou simplement découpés de
                                               forme carrée ou rectangulaire :
  59.03-11                         I              enduits                                                  657.20       —
  59.03-19                         II             autres                                                   657.20       —
  59.03-30                     B               autres                                                      657.20       —
             59.04                           Ficelles , cordes et cordages , tressés ou non :
                               A               en fibres textiles synthétiques :
  59.04-11                         I              Ficelles lieuses et botteleuses pour machines agri­
                                                  coles                                                    657.51       —
                                   11             autres :
                                      a              de polyamides ou de polyesters :
  59.04-13                               1              pesant plus de 5 g au m                            657.51       —
   59.04-15                              2              autres                                             657.51       —
   59.04-17                           b              de polyéthylène ou de polypropylène                   657.51       —
   59.04-18                           c              en autres fibres synthétiques                         657.51       —
   59.04-20                    B               en abaca (chanvre de Manille)                               657.51       —
                               C               en sisal et autres fibres de la famille des agaves :
  59.04-31                         I              Ficelles lieuses et botteleuses pour machines agri­
                                                  coles                                                    657.51       —
                                   II             autres :
   59.04-35                           a              pesant plus de 10 g au m                              657.51       —
   59.04-38                           b              autres                                                657.51       —
   59.04-50                    D                en chanvre                                                 657.51       —
   59.04-60                    E                en lin ou en ramie                                         657.51       —
   59.04-90                    F                en autres matières textiles                                657.51       —
 ---pagebreak--- 276                                  Journal officiel des Communautés européennes                                     19 . 12 . 77
59 .05
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code        Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                                  CTCI   supplémentaire
             59.05                           Filets , fabriqués à l'aide des matières reprises au
                                             n 0 59.04 , en nappes , en pièces ou en forme ; filets en
                                             forme pour la pêche , en fils , ficelles ou cordes :
             A                                  Filets (en forme ou non) pour la pêche :
  59.05-11      I                                  en matières textiles végétales                           657.52        —
                II                                 en autres matières textiles :
  59.05-21                     a                       en polyamides                                        657.52        —
  59.05-29                     b                       en autres matières textiles                          657.52
             B                                   autres :
   59.05-91     I                                   en matières textiles synthétiques ou artificielles      657.52         —
   59.05-99     II                                  en autres matières textiles                             657.52         —
   59.06-00  59.06                            Autres articles fabriqués avec des fils , ficelles , cordes
                                             ou cordages , à l'exclusion des tissus et des articles
                                              en tissus                                                     657.59         —
             59.07                            Tissus enduits de colle ou de matières amylacées , du
                                              genre utilisé pour la reliure , le cartonnage , la gainerie
                                             ou usages similaires (percaline enduite , etc. ); toiles à
                                              calquer ou transparente pour le dessin ; toiles préparées
                                             pour la peinture ; bougran et similaires pour la chapel­
                                             lerie :
   59.07-10                    A                 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, du
                                                 genre utilisé pour la reliure, le cartonnage, la gainerie
                                                 ou usages similaires                                        657.31
   59.07-90                     B                autres                                                      657.31
              59.08                           Tissus imprégnés , enduits ou recouverts de dérivés de
                                              la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles
                                              et tissus stratifiés avec ces mêmes matières :
   59.08-10                     A                 imprégnés                                                  657.32        —
                                 B               stratifiés, enduits ou recouverts de :
   59.08-51                         1                Chlorure de polyvinyle                                  657.32
                                    11               Dérivés de la cellulose ou d'autres matières plas­
                                                     tiques artificielles :
   59.08-53                             a               dont la matière textile constitue l'endroit .  .  .  657.32        —
   59.08-57                             b               autres                                               657.32
              59.10                            Linoléums pour tous usages , découpés ou non ; couvre­
                                              parquets consistant en un enduit appliqué sur support
                                              de matières textiles , découpés ou non :
    59.10-10                    A                 Linoléums                                                  659.12        m2
                                 B                Couvre-parquets consistant en un enduit appliqué
    59.10-31                        I                sur feutre à l'aiguille                                 659.12        m2
    59.10-39                        II               sur autres supports textiles                            659.12         m2
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                         277
                                                                                                                    59.ii
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises               CTCI
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                                    supplémentaire
             59.11                          Tissus caoutchoutés , autres que de bonneterie :
             A                                 Tissus caoutchoutés non compris dans la sous­
                                               position B :
  59.11-11      I                                 Bandes à usage d' adhésifs , d' une largeur n'excé­
                                                  dant pas 10 cm , dont l'enduit consiste en caout­
                                                  chouc naturel ou synthétique , non vulcanisé . .      657.33       —
  59.11-14      II                                Tissus combinés avec du caoutchouc spongieux
                                                  ou cellulaire                                         657.33       —
                III                               autres :
  59.11-15                     a                    pour pneumatiques                                   657.33       —
  59.11-17                     b                     autres                                             657.33       —
  59.11-20   B                                 Nappes visées à la note 3 sous b) du présent chapitre    657.33       —
  59.12-00   59.12                          Autres tissus imprégnés ou enduits ; toiles peintes
                                            pour décors de théâtres , fonds d'ateliers ou usages
                                            analogues                                                   657.39       —
             59.13                          Tissus ( autres que de bonneterie) élastiques , formés
                                            de matières textiles associées à des fils de caoutchouc :
                               A               d'une largeur égale ou inférieure à 15 cm :
  59.13-01                        I               de fibres textiles synthétiques                       657.40       —
                                  II              de fibres textiles artificielles :
  59.13-11                            a              tressées                                           657.40       —
  59.13-13                            b              autres                                             657.40       —
  59.13-15                        III             de coton                                              657.40       —
  59.13-19                        IV              d'autres matières textiles                            657.40       —
                               B               d'une largeur supérieure à 15 cm :
  59.13-32                        I               de fibres textiles synthétiques                       657.40       —
  59.13-34                        II              de fibres textiles artificielles                      657.40       —
  59.13-35                        III             de coton                                              657.40       —
  59.13-39                        IV              d'autres matières textiles                            657.40       —
  59.14-00   59.14                           Mèches tissées , tressées ou tricotées , en matières
                                            textiles , pour lampes , réchauds , bougies et similaires ;
                                            manchons à incandescence , même imprégnés , et tissus
                                            tubulaires de bonneterie servant à leur fabrication .     . 657.72       —
             59.15                          Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires , en matières
                                            textiles , même avec armatures ou accessoires en autres
                                            matières :
  59.15-10                     A               de fibres textiles synthétiques                          657.91       —
  59.15-90                     B               d'autres matières textiles                               657.91       —
  59.16-00   59.16                          Courroies transporteuses ou de transmission en matières
                                            textiles , même armées                                      657.92       —
 ---pagebreak--- 278                                  Journal officiel des Communautés européennes                                        19 . 12 . 77
59 . 17
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                       Code         Unité
                                                               Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                     CTCI    supplémentaire
           59.17                            Tissus et articles pour usages techniques en matières
                                            textiles :
  59.17-10 A                                  Tissus , feutres ou tissus doublés de feutre , combinés
                                              avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir
                                              ou d' autres matières , des types communément utilisés
                                              pour la fabrication de garnitures de cardes et produits
                                              analogues pour d' autres usages techniques .....                657.73         —
           B                                   Gazes et toiles à bluter , même confectionnées :
  59.17-21    I                                  de soie ou de bourre de soie (schappe)                       657.73         —
  59.17-29    II                                 d' autres matières textiles                                  657.73
           C                                  Tissus feutrés ou non , même imprégnés ou enduits ,
                                              des types communément utilisés sur les machines à
                                              papier ou pour d' autres usages techniques , tubulaires
                                              ou sans fin, à chaînes ou à trames simples ou multiples
                                               (ou à chaînes et à trames simples ou multiples), ou
                                              tissés à plat, à chaînes ou à trames multiples (ou à
                                              chaînes et à trames multiples ) :
              I                                  de soie , de fibres textiles synthétiques ou artificielles :
  59.17-41                   a                      pour machines à papier                                    657.73         —
  59.17-49                   b                      pour autres usages techniques                             657.73
              II                                 d' autres matières textiles :
                             a                      de laine :
  59.17-51                       1                    pour machines à papier                                  657.73         —
  59.17-59                       2                    pour autres usages techniques                           657.73         —
                             b                      autres :
  59.17-71                       1                    pour machines à papier                                  657 . 73       —
  59.17-79                       2                    pour autres usages techniques                           657.73
           D                                  autres :
  59.17-91                   I                   Étreindelles et tissus épais pour presse d'huilerie et
                                                 usages techniques analogues                                  657.73         —
  59.17-93                   II                  Cordons lubrifiants et tresses, cordes et autres pro­
                                                 duits similaires de bourrage industriel, même im­
                                                 prégnés ou armés                                             657.73         —
                             III                 autres :
  59.17-95                       a                  en feutre (disques à polir, joints, rondelles, etc. )     657.73         —
  59.17-99                       b                  autres                                                    657.73         —
  59.98-00                                  Marchandises du chapitre              59    déclarées    comme
                                            provisions de bord                                                657.5 1        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                           279
                                                                                                                          60.01
                                                             CHAPITRE 60
                                                             BONNETERIE
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les dentelles au crochet du n0 58.09 ;
     b) les articles de bonneterie du chapitre 59 ;
     c) les corsets , c;intares-corsets , gainr>, soutien;-gorg ;, bretelles , jarretelles , jarretières , supports-chiussettes et
          articles similaires (n0 61.09);
     d) les articles de friperie du n0 63.01 ;
     e ) les appareils d'orthopédie , tels que bandages herniaires , ceintures médico-chirurgicales , etc . (n0 90.19).
2 . Rentrent dans les nos 60.02 à 60.06 inclus , les articles de bonneterie ainsi que leurs parties :
      a) tissés en forme , qu'ils soient présentés en unités ou en pièces comprenant plusieurs unités ;
     b) confectionnés par couture ou autrement.
3 . Ne sont pas considérés comme articles de bonneterie élastique, au sens du n0 60.06, les articles de bonneterie munis
      d'une bande ou de fils de serrage élastiques .
4 . Ce chapitre comprend les articles obtenus avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement,
       l'ameublement et usages similaires .
 5 . Dans ce chapitre , on entend par :
      a) étoffes et articles de bonneterie « élastique », les produits de bonneterie formés de matières textiles associées à
          des fils de caoutchouc ;
      b) étoffes et articles de bonneterie « caoutchoutée », les produits de bonneterie imprégnés , enduits ou recouverts de
          caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière , ainsi que ceux fabriqués à l'aide de fils textiles imprégnés ,
          enduits ou recouverts de caoutchouc .
 6. Dans toutes les sections du tarif, la dénomination « bonneterie » s'étend aux produits cousus-tricotés dans lesquels
      les mailles sont constituées de fils textiles .
        Code         Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code        Unité
                   douanier commun
                                                                    Désignation des marchandises               CTCI   supplémentaire
      Nimexe                           statistique
                  60.01                            Étoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée ,
                                                   en pièces :
                  A                                  de laine ou de poils fins :
    60.01-01         I                                  contenant en poids plus de 10 % au total de matières
                                                       textiles du chapitre 50                                655.21        —
    60.01-10         II                                autres                                                 655.21
                   B                                 de fibres textiles synthétiques ou artificielles :
                                     /                  de fibres textiles synthétiques :
     60.01-30                            a                contenant des fils d'élastomères                    655.10        ~
                                         b                autres  :
     60.01-40                                1               pour rideaux et vitrages                         655.10        —
     60.01-51                                2                Dentelles Rachel                                655.10        —
     60.01-55                                3               Étoffes à longs poils (façon fourrure) . . .     655.10        —
 ---pagebreak--- 280                                  Journal officiel des Communautés européennes                               19 . 12 . 77
6O.01
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
            douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises
   Nimexe                                                                                               CTCI  supplémentaire
           60.01 B           I b
           (suite)
                                     4                 autres :
                                        aa               en bonneterie chaîne :
  60.01-62                              11                  écrues ou blanchies                        655.10       —
  60.01-64                              22                  teintes                                    655.10       —
  60.01-65                              33                  imprimées                                  655.10       —
  60.01-68                              44                  fabriquées avec des fils de diverses cou­
                                                           leurs                                       655.10       —
                                        bb               en autres bonneteries :
  60.01-72                              11                  écrues ou blanchies                        655.10       —
  60.01-74                              22                  teintes                                    655.10       —
  60.01-75                              33                  imprimées                                  655.10       —
  60.01-78                              44                  fabriquées avec des fils de diverses cou­
                                                            leurs                                      655.10       —
                             II                  de fibres textiles artificielles :
  60.01-81                       a                  pour rideaux et vitrages                           655.23       —
  60.01-89                       b                  autres                                             655.23       —
           C                                  d' autres matières textiles :
                             I                   de coton :
  60.01-92                       a                  écrues ou blanchies                                655.22       —
  60.01-94                       b                 teintes                                             655.22       —
  60.01-96                       c                 imprimées                                           655.22       —
  60.01-97                       d                 fabriquées avec des fils de diverses couleurs . . . 655.22       —
  60.01-98                   II                  d'autres matières textiles                            655.29       —
           60.02                            Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
  60.02-40                   A                Gants imprégnés ou enduits de matières plastiques . .    847.21     Paire
                             B                autres :
  60.02-50                       1               de laine ou de poils fins                             847.21     Paire
  60.02-60                       II              de fibres textiles synthétiques                       847.21     Paire
  60.02-70                       III             de coton                                              847.21     Paire
  60.02-80                       IV              d'autres matières textiles                            847.21     Paire
           60.03                            Bas , sous-bas , chaussettes , socquettes , protège-bas
                                            et articles similaires de bonneterie non élastique ni
                                            caoutchoutée :
                             A                de laine ou de poils fins :
  60.03-11                       I               Mi-bas                                                847.22     Paire
  60.03-19                       U               autres                                                847.22     Paire
                             B                de fibres textiles synthétiques :
                                 I               Bas pour femmes :
  60.03-21                           a             sans couture longitudinale                          847.22     Paire
  60.03-23                           b              autres                                             847.22     Paire
                                 U               autres articles :
  60.03-25                           a              Mi-bas                                             847.22     Paire
  60.03-27                          b              autres                                              847.22     Paire
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                       281
                                                                                                                    60 .03
        Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                            Code        Unité
                                                                  Désignation des marchandises
       Nimexe   douanier commun   statistique                                                           CTCI   supplémentaire
               60.03
               (suite)
     60.03-30                    C               de coton                                              847.22      Paire
     60.03-90                    D               d'autres matières textiles                            847.22      Paire
               60.04                           Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caout­
                                               choutée :
               A                                 de coton :
θ    60.04-01                    1                  T-shirts                                           846.29        N
θ    60.04-05                    II                 Sous-pulls                                         846.29        N
                                 III                autres  :
     60.04-11                        a                 pour bébés                                      846.29        —
                                    b                  autres :
                                        1                pour hommes et garçonnets :
     60.04-13                               aa              Chemises et chemisettes                    846.21        N
     60.04-15                              bb               Pyjamas                                    846.29        N
     60.04-17                               cc              Slips et caleçons                          846.29        N
Θ    60.04-18                              dd               autres                                     846.29        —
                                        2                pour femmes, fillettes et jeunes enfants :
     60.04-21                               aa              Pyjamas                                    846.29        N
     60.04-25                              bb               Chemises de nuit                           846.29        N
     60.04-27                               cc              Slips et culottes                          846.29        N
Θ    60.04-28                              dd               autres                                     846.29        —
                B                                d' autres matières textiles :
■    60.04-29                    I                  T-shirts                                           846.34        N
θ    60.04-30                    II                  Sous-pulls                                        846.34        N
                                 III                 Bas-culottes, communément appelés collants :
                                     a                 de fibres textiles synthétiques :
      60.04-31                           1               en fils d'un titre de 6,6 tex ou moins         846.31       N
      60.04-33                           2                autres                                        846.31       N
      60.04-34                       b                 d'autres matières textiles                       846.11       N
                                  IV                autres :
Θ     60.04-36                       a                 pour bébés                                       846.34       —
                                     b                 autres   :
Θ     60.04-38                           1                de laine ou de poils fins                     846.19       —
                                         2                de fibres textiles synthétiques :
                                            aa              pour hommes et garçonnets :
      60.04-41                              11                  Chemises et chemisettes                846.32        N
      60.04-47                              22                  Pyjamas                                 846.33       N
Θ     60.04-48                              33                  Slips et caleçons                       846.33        N
Θ     60.04-50                              44                  autres                                  846.33       —
                                            bb              pour femmes, fillettes et jeunes enfants :
      60.04-51                              11                  Pyjamas                                 846.34        N
      60.04-53                              22                  Chemises de nuit                        846.34       N
      60.04-54                              33                  Combinaisons et jupons                  846.34        N
      60.04-56                              44                  Slips et culottes                       846.34        N
Θ     60.04-58                              55                  autres                                  846.34       —
Θ     60.04-60                           3                de fibres textiles artificielles              846.41       -
Θ     60.04-90                           4                d'autres matières textiles                    846.49       —
 ---pagebreak---   282                                  Journal officiel des Communautés européennes                                      19 . 12 . 77
  60 .05
      Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                      Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                                     CTCI  supplémentaire
             60.05                            Vêtements de dessus , accessoires du vêtement et autres
                                              articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
             A                                  Vêtements de dessus et accessoires du vêtement :
    60.05-01    I                                  Chandails et pullovers, contenant au moins
                                                   50 % en poids de laine et pesant 600 g ou plus
                                                   par unité                                                    845.11       —
                II                                  autres :
    60.05-04                   a                      Vêtements en bonneterie imprégnée, enduite ou
                                                      recouverte sur une face de matières plastiques
                                                      artificielles                                            845.99        —
                               b                      autres :
                                   1                     Vêtements pour bébés :
    60.05-06                           aa                   de laine ou de poils fins                           845.91       —
    60.05-07                           bb                   de fibres textiles synthétiques                     845.93       —
    60.05-08                           cc                   de coton                                            845.92       —
    60.05-09                           dd                   d'autres matières textiles                          845.94       —
                                   2                     Maillots et culottes de bain :
    60.05-11                           aa                   de fibres textiles synthétiques                     845.93       N
    60.05-13                           bb                   de coton                                            845.92       N
    60.05-15                           cc                   d'autres matières textiles                          845.91       N
                                   3                     Survêtements de sport (trainings ) :
    60.05-16                           aa                   de fibres textiles synthétiques                     845.93       N
    60.05-17                           bb                   de coton                                            845.92       N
    60.05-19                           cc                   d'autres matières textiles                          845.91       N
                                   4                     autres vêtements de dessus :
                                       aa                   Chemisiers,      blouses-chemisiers     et blouses
                                                            pour   femmes, fillettes et jeunes enfants :
■   60.05-21                              11                   de  soie, de schappe ou de bourrette . . .       845.19       N
■   60.05-22                              22                   de  laine ou de poils fins                      845.11        N
■   60.05-23                              33                   de  fibres textiles synthétiques                845.13        N
©   60.05-24                              44                   de  fibres textiles artificielles               845.14        N
θ   60.05-25                              55                   de coton                                        845.12        N
■   60.05-26                              66                   d'autres matières textiles                      845.19        N
                                      bb                    Chandails, pullovers, slip-overs, twinsets,
                                                            gilets et vestes :
                                          11                   pour hommes et garçonnets :
■   60.05-27                              aaa                     de laine ou de poils fins                    845.11        N
Θ   60.05-28                             bbb                      de fibres textiles synthétiques ....         845.13        N
■   60.05-29                              ccc                     de fibres textiles artificielles             845.14        N
Θ   60.05-30                             ddd                     de coton                                      845.12        N
■   60.05-31                              eee                     d'autres matières      textiles              845.19        N
                                         22                   pour     femmes, fillettes et jeunes enfants :
■  60.05-32                               aaa                     de  soie, de schappe ou de bourrette . .     845.19        N
θ  60.05-33                              bbb                      de  laine ou de poils fins                   845.11        N
θ   60.05-36                              ccc                     de  fibres textiles synthétiques             845.13        N
■   60.05-37                             ddd                      de  fibres textiles artificielles            845.14        N
Θ   60.05-38                              eee                     de coton                                     845.12        N
■   60.05-39                             fff                      d'autres matières textiles                   845.19        N
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                           283
                                                                                                                       60 .05
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
     Ni mexe  douanier commun     statistique                                                               crei  supplémentaire
             60.05 A II         b 4
             f suite )
                                        cc                 Robes :
    60.05-41                                11                de laine ou de poils fins                    845.21       N
    60.05-42                                22                de fibres textiles synthétiques              845.23       N
    60.05-43                                33                 de fibres textiles artificielles            845.24       N
    60.05-44                                44                de coton                                     845.22       N
    60.05-49                                55                 d'autres matières textiles                  845.29       N
                                        dd                 Jupes, y compris les jupes-culottes :
    60.05-51                                11                de laine ou de poils fins                    845.21       N
    60.05-52                                22                de fibres textiles synthétiques              845.23       N
    60.05-54                                33                de coton                                     845.22       N
    60.05-58                                44                d'autres matières textiles                   845.29       N
                                        ee                  Pantalons :
    60.05-61                                11                de laine ou de poils fins . . . ,            845.91       N
    60.05-62                                22                de fibres textiles synthétiques              845.93       N
    60.05-64                                33                d'autres matières textiles                   845.99       N
                                        ff                 Costumes, complets et ensembles pour hommes
                                                           et garçonnets :
    60.05-66                                11                de fibres textiles synthétiques              845.93       N
    60.05-68                                22                 d'autres matières textiles                  845.91       N
                                        gg                 Costumes-tailleurs et ensembles pour femmes,
                                                           fillettes et jeunes enfants :
    60.05-71                                11                de laine ou de poils fins                    845.21       N
    60.05-72                                22                de fibres textiles synthétiques              845.23       N
    60.05-73                                33                de fibres textiles artificielles             845.24       N
    60.05-74                                44                de coton                                     845.22       N
    60.05-75                                55                 d'autres matières textiles                  845.29       N
                                        hh                 autres vêtements de dessus :
    60.05-81                                11                de laine ou de poils fins                    845.91       —
    60.05-82                                22                 de fibres textiles synthétiques             845.93       -
    60.05-83                                33                 de fibres textiles artificielles            845.94       —
    60.05-84                                44                de coton                                     845.92       —
    60.05-85                                55                 d'autres matières textiles                  845.99       —
                                    5                    Accessoires du vêtement :
    60.05-86                            aa                 de laine ou de poils fins                       845.91       —
    60.05-87                            bb                 de fibres textiles synthétiques                 845.93       —
    60.05-89                             cc                d'autres matières textiles                      845.92       —
             B                                   autres :
    60.05-91                     I                  de laine ou de poils fins                              658.98       —
    60.05-95                    II                 de fibres textiles synthétiques ou artificielles ....   658.98       —
    60.05-98                     III                d'autres matières textiles                             658.98       —
             60.06                             Étoffes en pièces et autres articles (y compris les
                                               genouillères et les bas à varices ) de bonneterie élastique
                                               et de bonneterie caoutchoutée :
             A                                    Étoffes en pièces :
    60.06-11                     I                  de fibres textiles synthétiques ou artificielles . .   655.30       —
    60.06-18                     II                 d'autres matières textiles                             655.30       —
 ---pagebreak--- 284                                 Journal officiel des Communautés européennes                          19 . 12 . 77
60 .06
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                         Code       Unité
   Nimexe   douanier commun   statistique                   Désignation des marchandises
                                                                                                  CTCI  supplémentaire
           60.06
           (suite)
           B                                 autres   :
  60.06-91                   I                  Maillots de bain                                 847.23       —
  60.06-92                   11                 Bas à varices                                    847.23       —
                             III                autres :
  60.06-96                      a                 de coton                                       847.23       —
  60.06-98                      b                  d'autres matières textiles                    847.23       —
  60.97-00                                 Marchandises du chapitre 60 transportées par la poste 911.00       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                              285
                                                                                                                             61 .01
                                                            CHAPITRE 61
                                   VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT EN TISSUS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en tissus , en feutre ou en <• tissus non tissés », à
     l'exclusion des articles de bonneterie autres que ceux du n0 61.09 .
2. Ce chapitre ne comprend pas :
     a) les articles de friperie du n° 63.01 ;
     b) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires , ceintures médico-chirurgicales , etc . (n° 90.19).
3 . Pour l'interprétation des nos 61.01 à 61.04 :
     a ) les articles qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des
         vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers (nos 61.02 ou 61.04 , selon le cas) ;
     b) les termes « vêtements pour jeunes enfants » s'entendent des vêtements non différenciés quant au sexe , pour
         enfants en bas âge , et ne s'appliquent pas aux vêtements reconnaissables comme étant exclusivement destinés à
         des fillettes ou à des garçonnets ; ils couvrent aussi les couches et les langes .
4. Sont assimilés aux pochettes du n0 61.05 les articles du n0 61.06 du type foulards , de forme carrée ou sensiblement
      carrée , dont aucun côté n'excède 60 centimètres . Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur
      supérieure à 60 centimètres sont rangés au n0 61.06 .
5 . Les positions du présent chapitre s'étendent aux tissus ( autres que de bonneterie) coupés sur patron en vue de la
     confection des articles de ce chapitre .
      Le n0 61.09 comprend également les étoffes de bonneterie tissées en forme pour la confection d'articles de cette
     position , même présentées en unités ou en pièces comprenant plusieurs unités .
       Code        Renvoi au tarif   Subdivision                                                                   Code       Unité
      Nimexe      douanier commun                                   Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
                                      statistique
                 61.01                            Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets :
                                     A              Vêtements en tissus des nos 59.08, 59.11 ou 59.12 :
    61.01-01                            I              Manteaux                                                  842.91        N
    61.01-09                            II             autres                                                    842.91        N
                                     B              autres :
                                         I             Vêtements de travail :
                                            a             Combinaisons de dessus, salopettes et cottes à
                                                          bretelles :
    61.01-13                                    1           de    coton                                           842.93       N
    61.01-15                                    2           d'autres matières textiles                           842.94        N
                                            b             autres :
    61.01-17                                    1           de coton                                              842.93       —
    61.01-19                                   2            d'autres matières textiles                           842.94
                                         II             Culottes et maillots de bain :
    61.01-22                                a             de fibres textiles synthétiques ou artificielles . . .  842.94       N
    61.01-23                                 b            d'autres matières textiles                              842.93       N
                                         III            Peignoirs de bain ; robes de chambre, vestes d'intérieur
                                                       et vêtements d'intérieur analogues :
    61.01-24                                 a            de fibres textiles synthétiques ou artificielles . . .  842.94       —
    61.01-25                                b             de coton                                                842.93       —
    61.01-26                                 c            d'autres matières textiles                              842.92       —
 ---pagebreak--- 286                                    Journal officiel des Communautés européennes                                          19 . 12 . 77
61 .01
    Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                          Code       Unité
   Nimexe    douanier commun     statistique                         Désignation des marchandises
                                                                                                                     CTCI  supplémentaire
            61.01               B
            (suite)
                                   IV                   Parkas ; anoraks, blousons, et similaires :
  61.01-29                              a                  de fibres textiles synthétiques ou artificielles . .     842.94       N
  61.01-31                             b                   de coton                                                 842.93       N
  61.01-32                              c                  d'autres matières textiles                              842.92        N
                                   V                    autres :
                                       a                   Vestes et vestons :
  61.01-34                                 1                 de laine ou de poils fins                              842.41       N
  61.01-36                                 2                 de fibres textiles synthétiques ou artificielles . .   842.43       N
  61.01-37                                 3                  de coton                                             842.42        N
  61.01-38                                 4                  d'autres matières textiles                           842.49        N
                                       b                   Pardessus, imperméables et autres manteaux, y
                                                          compris les capes :
  61.01-41                                 1                 de laine ou de poils fins                             842.11        N
                                           2                 de fibres textiles synthétiques ou artificielles :
  61.01-42                                   ci ci              d'un poids égal ou inférieur à 1 kg par unité      842.19        N
 61.01-44                                    bb                 autres                                             842.19        N
                                           3                 de coton :
 61.01-46                                    cia                d'un poids égal ou inférieur à 1 kg par unité      842.19        N
 61.01-47                                    bb                 autres                                             842.19        N
  61.01-48                                 4                 d'autres matières textiles                            842.19        N
                                       c                  Costumes, complets et ensembles :
 61.01-51                                  1                 de laine ou de poils fins                             842.21        N
 61.01-54                                 2                  de fibres textiles synthétiques ou artificielles . .  842.23        N
 61.01-57                                 3                  de coton                                              842.22        N
 61.01-58                                 4                  d'autres matières textiles                            842.29        N
                                      d                   Culottes et shorts :
 61.01-62                                 1                  de laine ou de poils fins                             842.31        N
 61.01-64                                 2                  de fibres textiles synthétiques ou artificielles . .  842.33        N
 61.01-66                                 3                  de coton                                              842.32        N
 61.01-68                                 4                  d'autres matières textiles                            842.39       N
                                      e                   Pantalons :
 61.01-72                                 1                  de laine ou de poils fins                             842.31       N
 61.01-74                                 2                 de fibres textiles synthétiques ou artificielles . .   842.33       N
 61.01-76                                 3                  de   coton                                           842.32        N
 61.01-78                                 4                  d'autres matières textiles                           842.39        N
                                      f                   autres vêtements :
 61.01-92                                 1                 de laine ou de poils fins                             842.92        —
 61.01-94                                 2                 de fibres textiles synthétiques ou artificielles . .  842.94        —
 61.01-96                                 3                 de coton                                              842.93        —
 61.01-98                                 4                  d'autres matières textiles                           842.99        —
           61.02                                   Vêtements de dessus pour femmes , fillettes et jeunes
                                                   enfants :
           A                                         Articles de bébés :
 61.02-01                     I                        de coton                                                   843.93       —
 61.02-03                     II                       d'autres matières textiles                                 843.94       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                               287
                                                                                                                          61.02
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                     Code        Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                                    CT C I supplémentaire
             61.02
             (suite )
             B                                 autres   :
                               1                  Vêtements en tissus des nos 59.08, 59.11 ou 59.12 :
  61.02-05                        a                 Manteaux                                                 843.91         N
  61.02-07                        b                 autres                                                   843.91         N
                               U                  autres :
                                  a                 Tabliers, blouses et autres vêtements de travail :
  61.02-12                            1                de coton                                              843.93         —
  61.02-14                            2                d'autres matières textiles                            843.94         —
                                  b                  Maillots de bain :
  61.02-16                            1                de fibres textiles synthétiques ou artificielles      843.94         N
  61.02-18                            2                d'autres matières textiles                            843.93         N
                                  c                  Peignoirs de bain ; robes de chambre, liseuses et
                                                    vêtements d'intérieur analogues :
  61.02-22                            1                de fibres textiles synthétiques ou artificielles      843.94         —
  61.02-23                            2                de coton                                              843.93         —
  61.02-24                            3                d'autres matières textiles                            843.92         —
                                  d                  Parkas ; anoraks, blousons, et similaires :
  61.02-25                            1                de fibres textiles synthétiques ou artificielles      843.94         N
  61.02-26                            2                de coton                                              843.93         N
  61.02-28                            3                d'autres matières textiles                            843.92         N
                                   e                autres :
                                      1                Vestes :
  61.02-31                               aa               de laine ou de poils fins                          843.11         N
  61.02-32                               bb               de fibres textiles synthétiques ou artificielles   843.13         N
  61.02-33                               cc               de   coton                                         843.12         N
  61.02-34                               dd               d'autres matières textiles                         843.19         N
                                      2                Manteaux et imperméables, y           compris les
                                                       capes :
   61.02-35                              aa               de laine ou de poils fins                          843.11         N
                                         bb               de fibres textiles synthétiques ou artificielles :
  61.02-36                                 11                d'un poids égal ou inférieur à 1 kg par
                                                             unité                                            843.13        N
  61.02-37                                 22                autres                                           843.13        N
                                         cc               de coton :
  61.02-39                                 11                d'un poids égal ou inférieur à 1 kg par
                                                             unité                                           843.12         N
  61.02-40                                 22                autres                                          843.12         N
   61.02-41                              dd               d'autres matières textiles                          843.19         N
                                      3                 Costumes-tailleurs et ensembles :
   61.02-42                               aa              de laine ou de poils fins                           843.21         N
   61.02-43                              bb               de fibres textiles synthétiques ou artificielles    843.23        N
   61.02-44                               cc              de   coton                                         843.22         N
   61.02-45                              dd               d'autres matières textiles                         843.29         N
                                      4                Robes :
   61.02-47                              aa               de soie, de schappe ou de bourrette                 843.39        N
   61.02-48                              bb               de laine ou de poils fins                           843.31         N
    61.02-52                              cc              de fibres textiles synthétiques                     843.33        N
   61.02-53                              dd               de fibres textiles artificielles                    843.33        N
   61.02-54                               ee              de coton                                            843.32        N
   61.02-55                              ff               d'autres matières textiles                         843.39         N
 ---pagebreak---   288                                    Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
  61.02
      Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                    Code       Unité
                                                                   Désignation des marchandises
     Nimexe    douanier commun    statistique                                                                   CTCI  supplémentaire
             61.02 B             II e
              Csuite)
                                        5                  Jupes, y compris les jupes-culottes :
    61.02-57                               aa                de laine ou de poils fins                         843.41        N
    61.02-58                               bb                de fibres textiles synthétiques ou artificielles  843.43        N
    61.02-62                               cc                de coton                                          843.42       N
    61.02-64                               dd                 d'autres matières textiles                       843.49       N
                                        6                  Pantalons :
    61.02-66                               aa                de laine ou de poils fins                         843.92       N
    61.02-68                               bb                de fibres textiles synthétiques ou artificielles  843.94       N
    61.02-72                               cc                de coton                                          843.93       N
    61.02-74                               dd                d'autres matières textiles                        843.99       N
                                        7                  Chemisiers , blouses-chemisiers et blouses :
    61.02-76                               aa                de soie, de schappe ou de bourrette ....          843.59       N
    61.02-78                               bb                de fibres textiles synthétiques ou artificielles 843.52        N
    61.02-82                               cc                de   coton                                        843.51       N
    61.02-84                               dd                d'autres matières textiles                        843.59       N
                                        8                  autres vêtements :
    61.02-86                               aa                de laine ou de poils fins                        843.92       —
    61.02-88                               bb                de fibres textiles synthétiques ou artificielles 843.94       —
    61.02-92                               cc                de   coton                                       843.93       —
    61.02-94                               dd                d'autres matières textiles                       843.99       —
             61.03                             Vêtements de dessous (linge de corps) pour hommes
                                               et garçonnets , y compris les cols , faux cols , plas­
                                               trons et manchettes :
                                A                  Chemises et chemisettes :
   61.03-11                         I                de fibres textiles synthétiques                          844.12        N
    61.03-15                        II                de coton                                                844.11        N
    61.03-19                        III               d'autres matières textiles                              844.19        N
                                B                  Pyjamas :
θ   61.03-51                        I                de fibres textiles synthétiques                          844.22       N
Θ  61.03-55                         II               de coton                                                 844.21       N
θ  61.03-59                         III              d'autres matières      textiles                          844.29       N
                                C                 autres   :
Θ  61.03-81                        I                 de fibres textiles synthétiques                          844.22       —
Θ  61.03-85                         II               de coton                                                 844.21       —
Θ  61.03-89                        III               d'autres matières textiles                               844.29       —
             61.04                             Vêtements de dessous (linge de corps) pour femmes ,
                                               fillettes et jeunes enfants :
                                A                 pour bébés :
Θ  61.04-01                        I                 de coton                                                 844.31       —
Θ  61.04-09                         II               d'autres matières textiles                               844.39
                                B                 autres :
                                   I                 Pyjamas et chemises de nuit :
   61.04-11                            a                de fibres textiles synthétiques                       844.32        N
Θ  61.04-13                            b                de coton                                              844.31        N
θ  61.04-18                            c                d'autres matières textiles                            844.39       N
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                             289
                                                                                                                         61 .04
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code        Unité
                                                                Désignation des marchandises                 CTCI
     Nimexe   douanier commun   statistique                                                                         supplémentaire
             61.04             B
             (suite)
                                  II               autres :
  61.04-91                            a               de fibres textiles synthétiques                       844.32        —
  61.04-93                            b               de coton                                              844.31        —
  61.04-98                            c               d'autres matières textiles                            844.39
             61.05                           Mouchoirs et pochettes :
   61.05-20  A                                   en tissus de coton et d' une valeur supérieure à
                                                 15 UC par kg poids net                                     847.11        N
             B                                   autres   :
    61.05-30                    I                   de coton                                                847.11         N
   61.05-91                    II                   de soie, de schappe ou de bourrette                     847.11         N
    61.05-99                    III                 d'autres matières textiles                              847.11         N
             61.06                           Châles , echarpes , foulards , cache-nez , cache-col , man­
                                             tilles , voiles et voilettes , et articles similaires :
   61.06-10                    A                de   soie, de schappe ou de bourrette                       847.12        —
   61.06-30                    B                 de  fibres textiles synthétiques                           847.12        —
   61.06-40                    C                 de  fibres textiles artificielles                          847.12        —
    61.06-50                   D                 de  laine ou de poils fins                                 847.12        —
    61.06-60                   E                 de coton                                                   847.12        —
    61.06-90                   F                 d'autres matières textiles                                 847.12
              61.07                          Cravates :
   61.07-10                    A                 de soie, de schappe ou de bourrette                        847.13         N
    61.07-30                   B                 de fibres textiles synthétiques                            847.13         N
    61.07-40                   C                 de fibres textiles artificielles                           847.13         N
    61.07-90                   D                 d'autres matières textiles                                 847.13         N
             61.09                           Corsets , ceintures-corsets , gaines , soutiens-gorge ,
                                             bretelles , jarretelles , jarretières , supports-chaussettes
                                             et articles similaires en tissus ou en bonneterie , même
                                             élastiques :
    61.09-20                   A                 Combinés                                                    846.52        N
    61.09-30                    B                Corsets                                                     846.52        N
    61.09-40                    C                Gaines et gaines-culottes                                   846.52        N
    61.09-50                   D                 Soutiens-gorge et bustiers                                  846.51        N
    61.09-80                    E                autres, y compris les parties des produits du n0 61.09     846.52         —
    61.10-00  61.10                           Ganterie , bas , chaussettes et socquettes , autres qu'en
                                             bonneterie                                                     847.14        —
    61.11-00  61.11                           Autres accessoires confectionnés du vêtement           : des­
                                              sous de bras , bourrelets et épaulettes de soutien pour
                                              tailleurs , ceintures et ceinturons , manchons , manches
                                             protectrices , etc                                              847.19       —
    61.97-00                                  Marchandises du         chapitre 61     transportées par   la
                                              poste .                                                       911.00
 ---pagebreak--- 290                                       Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
62.01
                                                              CHAPITRE 62
                                      AUTRES ARTICLES CONFECTIONNÉS EN TISSUS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en tissu autre que de bonneterie .
2. Ce chapitre ne comprend pas :
     a) les articles repris aux chapitres 58 , 59 et 61 ;
     b) les articles de friperie du n0 63.01 .
      Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                                    Code       Unité
     N i mexe    douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises                   CTCI  supplémentaire
                62.01                            Couvertures :
   62.01-10     A                                   chauffantes électriques                                      775.85       N
                B                                   autres   :
   62.01-20        I                                  de coton                                                  658.32        N
                   II                                 d' autres matières textiles :
                                   a                     de laine ou de poils fins :
   62.01-81                           1                    entièrement de laine ou de poils fins ....            658.31        N
   62.01-85                           2                    autres                                                658.31        N
    62.01-93                       b                     de fibres textiles synthétiques                         658.33        N
    62.01-95                       c                     de fibres textiles artificielles                        658.39        N
    62.01-99                       d                     d'autres matières textiles                              658.39       N
                62.02                            Linge de lit , de table , de toilette , d'office
                                                                                                ou de cuisine ;
                                                 rideaux , vitrages et autres articles d'ameublement :
                A                                   Vitrages :
    62.02-01                       I                  de lin ou de ramie                                         658.49       —
    62.02-09                       II                 d'autres matières textiles                                 658.49       —
                B                                   autres   :
                                   I                  Linge de lit :
    62.02-11                           a                 de coton                                                658.41       —
   62.02-15                           b                  de lin ou de ramie                                      658.42        —
    62.02-19                          c                  d'autres matières textiles                              658.42       —
                                   II                 Linge de table :
                                       a                 de coton :
    62.02-41                              1                 fabriqués avec des fils de diverses couleurs . .     658.43       —
    62.02-43                              2                 imprimés                                             658.43       —
    62.02-47                              3                 autres                                               658.43       —
    62.02-61                           b                 de lin ou de ramte                                      658.44       —
    62.02-65                          c                  d'autres matières textiles                              658.44       —
                                   III                Linge de toilette, d'office      ou de cuisine :
                                       a                 de coton :
    62.02-71                               1                bouclé du genre éponge                               658.45       —
    62.02-73                              2                 autres                                               658.45       —
    62.02-75                          b                  de lin ou de ramie                                      658.46       —
    62.02-77                           c                 d'autres matières textiles                              658.46       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                            291
                                                                                                                        62.02
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code       Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique
                                                                Désignation des marchandises                 CTCI  supplémentaire
             62.02 B
             (suite)
                               IV                  Rideaux et autres articles d'ameublement :
  62.02-81                        a                  de coton                                               658.48       —
  62.02-87                        b                  de lin ou de ramie                                     658.49       —
  62.02-89                        c                  d'autres matières textiles                             658.49       —
             62.03                           Sacs et sachets d'emballage :
             A                                  en tissus de jute ou d' autres fibres textiles libériennes
                                                du n0 57.03 :
  62.03-11      I                                  usagés                                                   658.10       —
                II                                 autres   :
  62.03-13         a                                  en tissus d' un poids au m2 inférieur à 310 g         658.10       —
  62.03-15         b                                  en tissus d' un poids au m2 égal ou supérieur
                                                      à 310 g et inférieur ou égal à 500 g ....             658.10       —
   62.03-17        c                                 en tissus d' un poids au m2 supérieur à 500 g          658.10       —
             B                                  en tissus d' autres matières textiles :
                I                                  usagés :
  62.03-91         a                                 en tissus de lin ou de sisal                           658.10       —
  62.03-93         b                                  autres                                                658.10       —
                II                                 autres     :
  62.03-95                     a                     en tissus de coton                                     658.10       —
                               b                      en tissus de fibres synthétiques :
  62.03-96                         1                    obtenus à partir de lames ou formes similaires
                                                        de polyéthylène ou de polypropylène ....            658.10       —
  62.03-97                        2                     autres                                              658.10       —
   62.03-98                    c                     en tissus d'autres matières textiles                   658.10       —
             62.04                           Bâches , voiles d'embarcations , stores          d'extérieur ,
                                             tentes et articles de campement :
             A                                  de coton :
   62.04-21                    I                   Bâches, voiles d'embarcation et stores d'extérieur       658.21       —
   62.04-23                    II                  Tentes                                                   658.21       —
   62.04-25                    III                 Matelas pneumatiques                                     658.21       N
   62.04-29                    /V                  autres articles de campement                             658.21       —
             B                                  d' autres matières textiles :
                               /                   Bâches, voiles d'embarcation et stores d'extérieur :
   62.04-61                       a                   de fibres textiles synthétiques                       658.29       —
   62.04-69                       b                  d'autres matières textiles                             658.29       —
   62.04-73                    II                  Tentes                                                   658.29       —
   62.04-75                    III                 Matelas pneumatiques                                     658.29       N
   62.04-79                    /V                  autres articles de campement                             658.29       —
 ---pagebreak--- 292                                Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
62 .05
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                           Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                CTCI  supplémentaire
           62.05                          Autres articles confectionnés en tissus , y compris
                                          les patrons de vêtements :
  62.05-10 A                                 Bandes pour le renforcement intérieur des ceintures,
                                             d' une largeur de 12 mm inclus à 102 mm inclus ,
                                             constituées par deux bandes contrecollées de tissus
                                             de coton ou de matières textiles artificielles , les bords
                                             de la bande la plus étroite , rendue rigide par impré­
                                             gnation de résine synthétique, étant recouverts par le
                                             pliage des bords de la bande la plus large ....            658.99
  62.05-20 B                                 Torchons, serpillières , lavettes et chamoisettes . .      658.99       —
  62.05-30 C                                 Éventails et écrans à main                                 658.99       —
           D                                 autres  :
  62.05-93                   /                  Lacets, bracelets de montres                            658.99       —
  62.05-98                   11                 autres                                                  658.99       —
  62.97-00                                Marchandises du       chapitre 62      transportées par la
                                          poste .                                                       658.00
  62.98-00                                 Marchandises du        chapitre   62    déclarées    comme
                                          provisions de bord                                            658.40       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                         293
                                                                                                                     63 .01
                                                           CHAPITRE 63
                                            FRIPERIE , DRILLES ET CHIFFONS
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                          CTCI  supplémentaire
             63.01                            Articles et accessoires d'habillement, couvertures ,
                                              linge de maison et articles d'ameublement ( autres
                                              que les articles visés aux nos 58.01 , 58.02 et 58.03),
                                              en matières textiles , chaussures et coiffures en toutes
                                              matières , portant des traces appréciables d'usage et
                                              présentés en vrac ou en balles , sacs ou conditionnements
                                              similaires :
  63.01-10   A                                   Vêtements usagés                                        269.01       —
  63.01-90   B                                   autres                                                  269.01
             63.02                            Drilles et chiffons , ficelles , cordes et cordages , sous
                                              forme de déchets ou d'articles hors d'usage :
                               A                 triés :
  63.02-11                        1                 de laine, de poils fins ou grossiers                 269.02       —
  63.02-15                        II                de lin ou de coton                                   269.02       —
  63.02-19                        III               d'autres matières textiles                           269.02       —
  63.02-50                     B                 non triés                                               269.02       —
 ---pagebreak--- 294                                       Journal officiel des Communautés européennes                            19 . 12 . 77
64 .01
                                                            SECTION XII
             CHAUSSURES ; COIFFURES ; PARAPLUIES ET PARASOLS ; PLUMES APPRÊTÉES ET
                 ARTICLES EN PLUMES ; FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX
                                                             CHAPITRE 64
                                 CHAUSSURES , GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES ;
                                                     PARTIES DE CES OBJETS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les chaussons en bonneterie (n0 60.03 ) ou en autres tissus (n0 62.05 ), sans semelles rapportées ;
    b) les chaussures usagées du n0 63.01 ;
    c) les articles en amiante (n0 68.13 );
    d) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n0 90.19) ;
    e) les chaussures ayant le caractère de jouets, et les articles composites, formés de chaussures et de patins (à glace o,
        à roulettes) fixés ensemble (chapitre 97).
2. Ne sont pas considérés comme « parties », au sens des nos 64.05 et 64.06, les chevilles , protecteurs , œillets, crochetse
    boucles , galons , pompons , lacets et autres articles d'ornementation et de passementerie , qui suivent leur régimu
    propre, ni les boutons de chaussures (n0 98.01 ).
3 . Pour l'application du n0 64.01 , on traite également comme caoutchouc ou comme matière plastique artificielle les
    tissus ou autres supports textiles présentant une couche apparente de caoutchouc ou de matière plastique artificielle.
      Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                             Code     Unité
                                                                  Désignation des marchandises            CTCI
    Nimexe      douanier commun     statistique                                                                 supplémentaire
               64.01                             Chaussures à semelles extérieures et dessus en caout­
                                                 chouc ou en matière plastique artificielle :
                                  A                 à dessus en caoutchouc :
   64.01-21                           1                Demi-bottes, hautes bottes, bottes cuissardes et
                                                       couvre-chaussures                                 851.01     Paire
   64.01-25                           II               Sandales, sandalettes et chaussures de bain . .   851.01     Paire
   64.01-29                           III              autres                                            851.01     Paire
                                  B                 à dessus en matière plastique artificielle :
   64.01-61                           I                Demi-bottes, hautes bottes , bottes cuissardes et
                                                       couvre-chaussures                                 851.01     Paire
   64.01-63                           II               Sandales, sandalettes et chaussures de bain . . . 851.01     Paire
   64.01-65                           III              Pantoufles et autres chaussures d'intérieur . . . 851.01     Paire
   64.01-69                           IV               autres                                            851.01     Paire
               64.02                             Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ,
                                                 artificiel ou reconstitué ; chaussures ( autres que
                                                 celles du n° 64.01 ) à semelles extérieures en caout­
                                                 chouc ou en matière plastique artificielle :
               A                                    Chaussures à dessus en cuir naturel :
   64.02-10                       I                    Brodequins communs et bottes communes ....        851.02     Paire
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                           295
                                                                                                                      64 .02
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Uni é
             douanier commun    statistique
                                                               Désignation des marchandises                 CTCI
     Ni mexe                                                                                                      supplémentaire
             64.02 A
             (suite)
                               II                 Chaussures pour la pratique des sports et de la
                                                  gymnastique :
   64.02-21                        a                 de ski                                                851.02     Paire
   64.02-29                        b                 autres                                                851.02     Paire
                               III                Sandales et sandalettes :
   64.02-31                        a                 avec semelles intérieures d'une longueur infé­
                                                     rieure à 24 cm                                        851.02     Paire
                                   b                 avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm
                                                     ou plus :
   64.02-35                           1                 pour hommes                                        851.02     Paire
   64.02-37                           2                 pour femmes                                        851.02     Paire
   64.02-40                    IV                  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur             851.02     Paire
                               V                  autres chaussures :
   64.02-51                        a                 avec semelles intérieures d'une longueur infé­
                                                     rieure à 24 cm                                        851.02     Paire
                                   b                 avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm
                                                     ou plus :
   64.02-55                           1                 pour hommes                                        851.02     Paire
   64.02-57                           2                 pour femmes                                        851.02     Paire
             B                                  autres   :
                               /                   Chaussures à dessus en tissus :
   64.02-61                        a                  Chaussures pour la pratique des sports et de la
                                                     gymnastique                                           851.02     Paire
   64.02-65                        b                  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur ....     851.02      Paire
    64.02-69                       c                  autres                                               851.02      Paire
                               II                  Chaussures à dessus en matière plastique artificielle :
   64.02-71                        a                  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur ....     851.02      Paire
   64.02-79                        b                  autres                                               851.02      Paire
    64.02-80                   III                 Chaussures à dessus en pelleteries naturelles ou
                                                   factices                                                851.02      Paire
    64.02-90                    IV                 autres chaussures                                       851.02      Paire
    64.03-00 64.03                           Chaussures en bois ou à semelles extérieures en bois
                                             ou en liège                                                   851.03     Paire
             64.04                           Chaussures à semelles extérieures en autres matières
                                              (corde , carton , tissu , feutre , vannerie , etc.) :
    64.04-10                    A                Pantoufles et autres chaussures d'intérieur               851.04      Paire
    64.04-90                    B               autres                                                     851.04      Paire
             64.05                            Parties de chaussures (y compris les semelles inté­
                                             rieures et les talonnettes) en toutes matières autres
                                             que le métal :
    64.05-10 A                                  Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux
                                                semelles premières ou à d' autres parties inférieures et
                                                dépourvus de semelles extérieures                          612.30      Paire
             B                                  autres :
    64.05-20                    I                  Semelles intérieures et autres accessoires amovibles    612.30        —
                                II                 Dessus de chaussures et leurs parties à l'exclusion
                                                   des contreforts et bouts durs :
    64.05-31                        a                 en cuir naturel                                      612.30       —
    64.05-39                        b                 en autres matières                                   612.30       —
 ---pagebreak--- 296                                Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
64 .05
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
                                                            Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                               CTCI  supplémentaire
           64.05 B
           (suite)
                             m                  autres :
  64.05-94                      a                 en cuir naturel, artificiel ou reconstitué           612.30       —
  64.05-96                      b                  en caoutchouc                                       612.30       —
  64.05-98                      c                  en autres matières                                  612.30       —
  64.06-00 64.06                           Guêtres , jambières , molletières ,       protège-tibias et
                                           articles similaires et leurs parties                        851.05       —
  64.97-00                                Marchandises du chapitre 64 transportées par la poste        851.00       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                              297
                                                                                                                             65 .01
                                                               CHAPITRE 65
                                             COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les coiffures usagées du n0 63.01 ;
    b) les résilles et filets en cheveux (n0 67.04) ;
    c) les coiffures en amiante (n0 68.13 ) ;
    d) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets , tels que les chapeaux de poupées et les articles de cotillon
        (chapitre 97).
2. Le n0 65.02 ne s'applique pas aux cloches ou formes confectionnées par couture, à l'exception de celles obtenues par
    l'assemblage de bandes (tressées , tissées ou autrement obtenues) simplement cousues en spirales .
      Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                                     Code      Unité
     Nimexe     douanier commun     statistique                     Désignation des marchandises                   CTCI  supplémentaire
               65.01                             Cloches non dressées (mises en forme), ni tournurées
                                                 (mises en tournure), plateaux (disques), manchons
                                                 (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur ,
                                                 en feutre , pour chapeaux :
    65.01-10    A                                   en feutre de poils ou de laine et poils                      657.61        N
    65.01-90    B                                    autres                                                      657.61        N
                65.02                            Cloches ou formes pour chapeaux , tressées ou obte­
                                                 nues par l'assemblage de bandes (tressées , tissées
                                                 ou autrement obtenues) en toutes matières , non dres­
                                                 sées (mises en forme), ni tournurées (mises en tour­
                                                 nure ) :
    65.02-10    A                                   en copeaux ou rubans de bois , paille , écorce, sparte ,
                                                     aloès , abaca , sisal ou autres fibres végétales non filées  657.62        N
    65.02-80    B                                    en   autres   matières                                       657.62        N
                65.03                             Chapeaux et autres coiffures en feutre , fabriqués à
                                                  l'aide des cloches et des plateaux du n° 65.01 , garnis
                                                 ou non      :
                A                                    non garnis :
    65.03-11       I                                    en feutre de poils ou de laine et poils                   848.41        N
    65.03-19       II                                   autres                                                    848.41        N
                 B                                   garnis :
                   I                                    en feutre de poils ou de laine et poils :
    65.03-23                       a                       pour hommes                                            848.41        N
    65.03-25                       b                       pour femmes et enfants                                 848.41        N
                   II                                   autres   :
    65.03-26                        a                      pour hommes                                            848.41        N
    65.03-28                       b                       pour femmes et enfants                                 848.41        N
 ---pagebreak--- 298                                Journal officiel des Communautés européennes                               19 . 12 . 77
65 .04
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code
                                                            Désignation des marchandises                         Unité
   Ni mexe  douanier commun   statistique                                                             CTCI  supplémentaire
           65.04                          Chapeaux et autres coiffures , tressés ou fabriqués par
                                          l'assemblage de bandes (tressées , tissées ou autre­
                                          ment obtenues) en toutes matières , garnis ou non :
           A                                 non garnis :
  65.04-11    I                                 en copeaux ou rubans de bois , paille, écorce,
                                                sparte, aloès , abaca , sisal ou autres fibres végé­
                                                tales non filées                                     848.42       N
  65.04-19    II                                en autres matières                                   848.42       N
           B                                 garnis :
  65.04-21                   /                 pour hommes                                           848.42       N
  65.04-23                   11                 pour femmes et enfants                               848.42       N
           65.05                          Chapeaux et autres coiffures (y compris les résilles
                                          et filets à cheveux) en bonneterie ou confectionnés à
                                          l'aide de tissus , de dentelles ou de feutre (en pièces ,
                                          mais non en bandes) , garnis ou non :
                             A               Bérets, bonnets, caiottes, fez, chéchias et coiffures
                                             similaires :
  65.05-11                      I               en bonneterie foulée ou feutrée                      848.43       N
  65.05-19                      II              autres                                               848.43       N
  65.05-30                   B               Casquettes, képis et coiffures similaires comportant
                                             une visière                                             848.43       N
  65.05-50                   C               Résilles et filets à cheveux (à l'exclusion de ceux
                                             relevant du n0 67.04)                                   848.43       _
  65.05-90                   D               autres                                                  848.43
           65.06                          Autres chapeaux et coiffures , garnis ou non :
  65.06-10                   A               en fourrure, même artificielle                          848.49       N
  65.06-30                   B               en    caoutchouc                                        848.49       N
  65.06-50                   C               en matières plastiques artificielles                    848.49       N
  65.06-70                   D               en métal                                                848.49       N
  65.06-90                   E               en autres matières                                      848.49       N
           65.07                          Bandes pour garniture intérieure , coiffes , couvre­
                                          coiffures , carcasses (y compris les montures à ressort
                                          pour chapeaux mécaniques), visières et jugulaires pour
                                          la chapellerie :
  65.07-10 A                                 Bandes pour garniture intérieure                        848.48       —
  65.07-90 B                                 autres                                                  848.48       —
  65.97-01                                Marchandises du chapitre 65, autres que cloches
                                          pour chapeaux, transportées par la poste                   848.40
  65.97-02                                Cloches pour chapeaux transportées par la poste . . .      657.60       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                               Journal officiel des Communautés européennes                                          299
                                                                                                                           66.01
                                                             CHAPITRE 66
                                   PARAPLUIES , PARASOLS , CANNES , FOUETS , CRAVACHES
                                                         ET   LEURS       PARTIES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les cannes-mesures et similaires (n0 90.16);
     b) les cannes-fusils , cannes-épées, cannes plombées et similaires (chapitre 93);
     c) les articles du chapitre 97, notamment les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des
         enfants , les clubs de golf , les crosses de hockey et les bâtons de skieurs .
2 . Ne rentrent pas dans le n0 66.03 les fournitures en matières textiles , les fourreaux, les couvertures , glands , dragonnes
     et similaires , en toutes matières , pour articles repris aux nos 66.01 et 66.02 . Ces accessoires sont classés séparément,
     même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés , mais non montés sur ces articles .
      Code         Renvoi au tarif    Subdivision                                                                Code      Unité
                  douanier commun     statistique
                                                                    Désignation des marchandises
     Nimexe                                                                                                      CTCI  supplémentaire
                66.01                             Parapluies , parasols et ombrelles , y compris les para­
                                                  pluies-cannes et les parasols-tentes et similaires :
    66.01-10                          Λ               Parasols de terrasse, de jardin, parasols-tentes et simi­
                                                      laires                                                    899.41       N
    66.01-90                          B               autres (parapluies et ombrelles)                          899.41       N
    66.02-00    66.02                              Cannes (y compris les cannes d'alpinistes et les cannes­
                                                   sièges), fouets , cravaches et similaires                    899.42       —
                 66.03                             Parties , garnitures et accessoires pour articles des
                                                  nos 66.01 et 66.02 :
    66.03-10     A                                    Poignées , pommeaux et bouts                              899.49       —
    66.03-20     B                                    Montures assemblées , même avec mât ou manche             899.49       —
    66.03-90     C                                    autres parties , garnitures et accessoires                899.49       —
    66.97-00                                       Marchandises du chapitre 66 transportées par la poste        899.20       —
 ---pagebreak--- 300                                         Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
67 .01
                                                                 CHAPITRE 67
                         PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET ;
                                     FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les étreindelles en cheveux (n° 59.17) ;
    b) les motifs floraux en dentelle , broderie ou autres tissus (section XI) ;
    c) les chaussures (chapitre 64) ;
    d) les coiffures (chapitre 65);
    e) les houppes et houppettes en duvet (n0 96.05) et les tamis en cheveux (n° 96.06) ;
    f) les articles ayant le caractère de jouets ou d'engins sportifs , les articles de cotillon et les articles pour arbres et
        pour fêtes de Noël (arbres de Noël artificiels notamment) (chapitre 97).
2. Le n0 67.01 ne comprend pas :
    a ) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les
        articles de literie du n0 94.04 ;
    b) les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures
        ou la matière de rembourrage ;
     c) les fleurs , feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n0 67.02.
3 . Le n0 67.02 ne comprend pas :
    a) les articles de l'espèce en verre (chapitre 70);
    b) les imitations de fleurs , de feuillages ou de fruits en matières céramiques , en pierre, en métal , en bois , etc., obtenues
        d'une seule pièce par moulage , forgeage , ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs
        parties assemblées autrement que par des ligatures , par collage ou par des procédés analogues .
      Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                    Code       Unité
                 douanier commun      statistique
                                                                     Désignation des marchandises
    Nimexe                                                                                                          CTCI  supplémentaire
                67.01                              Peaux et autres parties d'oiseaux            revêtues de leurs
                                                   plumes ou de leur duvet , plumes ,          parties de plumes ,
                                                   duvet et articles en ces matières ,          à l'exclusion des
                                                   produits du n0 05.07 , ainsi que des        tuyaux et tiges de
                                                   plumes , travaillés :
   67.01-10     A                                     Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs
                                                      plumes ou de leur duvet ; plumes, parties de plumes
                                                      et duvet                                                     899.92
   67.01-30     B                                     autres   .                                                   899.92
                67.02                              Fleurs , feuillages et fruits artificiels et leurs parties ;
                                                   articles confectionnés en fleurs , feuillages et fruits
                                                   artificiels :
                A                                     Fleurs, feuillages , fruits artificiels , et leurs parties :
   67.02-11        I                                     Parties                                                   899.93
   67.02-19        II                                    autres                                                    899.93
   67.02-20     B                                     Articles confectionnés en fleurs , feuillages et fruits
                                                      artificiels                                                  899.93       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                        301
                                                                                                                   67 .03
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code      Unité
              douanier commun   statistique
                                                                  Désignation des marchandises           CTCI
     Nimexe                                                                                                    supplémentaire
             67.03                           Cheveux remis ou autrement préparés ; laine , poils
                                             et autres matières textiles , préparés pour la fabrication
                                             de postiches et d'articles similaires :
   67.03-10  A                                  Cheveux simplement remis                                899.94       —
   67.03-80  B                                  autres                                                  899.94
             67.04                           Postiches (perruques , barbes , sourcils , cils , mèches ,
                                             etc. ) et articles analogues en cheveux , poils ou tex­
                                             tiles ; autres ouvrages en cheveux (y compris les ré­
                                             silles et filets ) :
   67.04-10                    A                en matières textiles synthétiques                       899.95       —
   67.04-80                    B                autres                                                  899.95       — -
    67.97-00                                 Marchandises du chapitre 67 transportées par la poste      899.20       —
 ---pagebreak--- 302                                         Journal officiel des Communautés européennes                             19 . 12 . 77
68.01
                                                               SECTION XIII
                              OUVRAGES EN PIERRES , PLÂTRE , CIMENT, AMIANTE , MICA
                                  ET MATIÈRES ANALOGUES ; PRODUITS CÉRAMIQUES ;
                                                   VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
                                                                CHAPITRE 68
                                 OUVRAGES EN PIERRES , PLÂTRE , CIMENT, AMIANTE , MICA
                                                      ET MATIÈRES ANALOGUES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les articles du chapitre 25 ;
     b) les papiers et cartons couchés , enduits ou imprégnés du n0 48.07 (tels que ceux recouverts de poudre de mica ou
          de graphite et les papiers et cartons bitumés ou asphaltés);
     c) les tissus enduits ou imprégnés du chapitre 59 (tels que ceux recouverts de poudre de mica , de bitume ou
          d'asphalte) ;
      d) les articles du chapitre 71 ;
     e) les outils et parties d'outils du chapitre 82 ;
     f) les pierres lithographiques du n0 84.34 ;
     g) les isolateurs et les pièces isolantes pour l'électricité des n08 85.25 et 85.26 ;
     h) les petites meules pour tours dentaires (n0 90.17);
     ij ) les articles du chapitre 91 (horlogerie), notamment les cages et cabinets de pendules et d'appareils d'horlogerie ;
     k) les articles du n0 95.08 , lorsqu'ils sont constitués par des matières mentionnées dans la note 2 sous b) du chapitre 95 ;
     1) les articles du chapitre 97 (jouets, jeux, engins sportifs , etc.);
      m) les boutons (n0 98.01), les crayons d'ardoise (n0 98.05), les ardoises et les tableaux ardoisés pour l'écriture et le
          dessin (n0 98.06);
     n) les objets d'art, de collection et d'antiquité (chapitre 99).
2 . Au sens du n0 68.02, la dénomination « pierres de taille ou de construction » s'étend non seulement aux pierres
      habituellement utilisées à cet usage, mais également à toutes autres pierres naturelles pareillement travaillées , à
      l'exception de l'ardoise .
        Code         Renvoi au tarif  Subdivision                                                            Code        Unité
      Nimexe        douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises          CTCI   supplémentaire
     68.01-00      68.01                             Pavés , bordures de trottoirs et dalles de pavage en
                                                     pierres naturelles ( autres que l'ardoise)            661.31         -"
                   68.02                             Ouvrages en pierres de taille ou de construction , à
                                                     l'exclusion de ceux du n° 68.01 et de ceux du cha­
                                                     pitre 69 ; cubes et dés pour mosaïques :
   *               A                                    Ouvrages en pierres de taille ou de construction :
                      I                                   simplement taillés ou sciés, à surface plane ou
                                                          unie :
     68.02-11           a                                    en pierres calcaires ou en albâtre             661.32
                        b                                    en autres pierres :
     68.02-15              1                                    en silex pour le revêtement intérieur des
                                                                broyeurs                                    661.32
     68.02-19              2                                    autres                                      661.32
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                               303
                                                                                                                            68.02
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                       Code      Unité
                                                                     Désignation des marchandises                 CTCI
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                            supplémentaire
             68.02 A
             (suite)
                II                                  moulurés        ou tournés      mais  non     autrement tra­
                                                    vaillés :
   68.02-21        a                                  en pierres calcaires ou en albâtre                         661.32       —
   68.02-29        b                                  en autres pierres                                          661.32       —
                III                                polis , décorés ou autrement travaillés , mais non
                                                    sculptés :
   68.02-31        a                                  en pierres calcaires ou en albâtre                         661.32       —
                   b                                  en autres pierres :
  68.02-35           1                                    d' un poids net inférieur à 10 kg                      661.32       —
   68.02-38          2                                    autres                                                 661.32       —
  68.02-40      IV                                  sculptés                                                     661.32       —
   68.02-50  B                                   Cubes et dés pour mosaïques ; poudres , granulés et
                                                 éclats colorés artificiellement                                 661.32       —
             68.03                            Ardoise travaillée et ouvrages en ardoise naturelle
                                              ou agglomérée ( ardoisine) :
   68.03-11                    A                 Ardoises pour toitures ou pour façades                          661.33       —
                               B                 autres      :
  68.03-16                         I                Blocs, plaques, dalles et tables                             661.33       —
  68.03-90                         II               autres                                                       661.33       —
             68.04                            Pierres à aiguiser ou à polir à la main , meules et articles
                                              similaires à moudre , à défibrer , à aiguiser , à polir , à
                                              rectifier , à trancher ou à tronçonner , en pierres naturelles ,
                                              agglomérées ou non , en abrasifs naturels ou artificiels
                                              agglomérés ou en poterie (y compris les segments et
                                              autres parties en ces mêmes matières desdites meules
                                              et articles), même avec parties ( âmes , tiges , douilles ,
                                              etc.) en autres matières , ou avec leurs axes , mais sans
                                              bâtis :
             A                                   Pierres à aiguiser ou à polir à la main :
  68.04-01      I                                   en abrasifs agglomérés                                       663.10       —
  68.04-09      II                                 autres                                                        663.10       —
             B                                   autres    :
                I                                  en abrasifs agglomérés :
  68.04-11         a                                  constitués de diamants naturels ou synthétiques            663.10       —
                   b                                  autres      :
  68.04-15                     1                          Meules à moudre ou à défibrer et leurs parties         663.10       —
                               2                          autres :
  68.04-16                         aa                          en abrasifs artificiels                           663.10       —
  68.04-18                         bb                          en abrasifs naturels                              663.10       —
                II                                  non dénommés :
  68.04-91                     a                      Meules à moudre ou à défibrer et leurs parties . .         663.10       —
  68.04-99                     b                      autres                                                     663.10       —
 ---pagebreak--- 304                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
68.06
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code      Unité
            douanier commun   statistique                   Désignation des marchandises                 CTCI
   Nimexe                                                                                                      supplémentaire
           68.06                           Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains ,
                                           appliqués sur tissus , papier, carton et autres matières ,
                                           même découpés , cousus ou autrement assemblés :
  68.06-15                   A               appliqués sur tissus seulement                             663.20       —
  68.06-30                   B               appliqués sur papier ou carton seulement                   663.20       —
  68.06-40                   C               appliqués sur tissus combinés avec du papier ou du
                                             carton                                                     663.20       —
  68.06-50                   D               appliqués sur autres matières                              663.20       —
           68.07                           Laines de laitier , de scories , de roche et autres laines
                                           minérales    similaires ; vermiculite      expansée , argile
                                           expansée et produits minéraux similaires expansés ;
                                           mélanges et ouvrages en matières minérales à usages
                                           calorifuges ou acoustiques , à l'exclusion de ceux des
                                           nos 68.12 , 68.13 et du chapitre 69 :
  68.07-10 A                                  Laines de laitier, de scories , de roche et autres laines
                                              minérales similaires                                      663.50       —
           B                                  autres  :
                             I                  Vermiculite expansée, argile expansée et produits
                                                minéraux similaires expansés :
  68.07-20                      a                  Argile expansée                                      663.50       —
  68.07-30                      b                  autres                                               663.50       —
                             II                 Mélanges et ouvrages en matières minérales à
                                                usages calorifiques ou acoustiques :
  68.07-81                      a                  à base de kieselgur ou de terres siliceuses analo­
                                                   gues                                                 663.50       —
  68.07-89                      b                  autres                                               663.50       —
           68.08                           Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix
                                           de pétrole, brais , etc.) :
                             A                Articles de revêtement, présentés en rouleaux, dont le
                                             support est constitué :
  68.08-11                      I               de papier ou de carton                                  661.81       m2
  68.08-19                       II             d'autres matières                                       661.81       m2
  68.08-90                   B                autres                                                    661.81       —
  68.09-00 68.09                           Panneaux , planches , carreaux , blocs et similaires ,
                                           en fibres végétales , fibres de bois , paille , copeaux
                                           ou déchets de bois , agglomérés avec du ciment, du
                                           plâtre ou d'autres liants minéraux                           661.82       —
           68.10                           Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de
                                           plâtre :
  68.10-10 A                                  Planches, plaques , panneaux, carreaux et similaires,
                                             non ornementés                                             663.31       m2
  68.10-90 B                                  autres                                                    663.31       —
           68.11                           Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle,
                                           même armés , y compris les ouvrages en ciment de laitier
                                           ou en « granito » :
  68.11-10                   A               Ouvrages en béton léger (à base de bimskies, de scories
                                             granulées, etc. )                                          663.32
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                             305
                                                                                                                        68.11
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code       Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique
                                                               Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
             68.11
             (suite)
                               B               autres    :
   68.11-20                        I              Tuiles                                                    663.32        —
   68.11-30                        11             Carreaux                                                  663.32        m2
   68.11-80                        III            autres                                                    663.32        —
             68.12                           Ouvrages      en   amiante-ciment ,      cellulose-ciment   et
                                             similaires :
             A                                 Matériaux de construction :
   68.12-11                    I                  Plaques ondulées                                          661.83        —
                               11                 autres plaques :
   68.12-12                        a                 Ardoises en amiante-ciment pour le revêtement des
                                                     toitures ou des façades , dont les dimensions ne
                                                     dépassent pas 40 cm x 60 cm                            661.83        m2
   68.12-14                        b                 autres                                                 661.83        —
   68.12-15                    III                Tuyaux et accessoires de tuyauterie                       661.83        —
   68.12-19                    IV                 autres matériaux de construction                          661.83        —
    68.12-90  B                                 autres                                                      661.83        —
             68.13                           Amiante travaillé ; ouvrages en amiante , autres que
                                             ceux du n0 68.14 ( cartons , fils , tissus , vêtements , coif­
                                             fures , chaussures , etc. ), même armés ; mélanges à base
                                             d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de
                                             magnésium , et ouvrages en ces matières :
    68.13-10  A                                 Amiante travaillé ( fibres cardées , teintes , etc. ) ....  663.81         —
              B                                 Ouvrages en amiante :
                I                                 Fils :
    68.13-33                   a                      Fils avec âme en acier                                663.81        —
    68.13-35                   b                      autres                                                663.81        —
    68.13-36    II                                Tissus                                                    663.81        —
                III                               autres :
    68.13-37                   a                      Cordes et cordons, tressés ou non                      663.81       —
                               b                      Papiers, cartons et feutres d'amiante :
    68.13-41                        1                   additionné de caoutchouc                             663.81       —
    68.13-43                        2                   non additionné de caoutchouc                         663.81       —
    68.13-47                   c                      autres ouvrages en amiante                             663.81       —
              C                                 Mélanges à base d' amiante ou à base d' amiante et de
                                                carbonate de magnésium et ouvrages en ces matières :
    68.13-51    I                                  Mélanges                                                  663.81       —
    68.13-55     II                                Ouvrages                                                  663.81       —
    68.14-00  68.14                           Garnitures de friction (segments , disques , rondelles ,
                                             bandes , planches , plaques , rouleaux , etc. pour freins ,
                                             pour embrayages et pour tous organes de frottement ,
                                             à base d' amiante , d' autres substances minérales ou de
                                             cellulose , même combinés avec des textiles ou d' autres
                                             matières                                                        663.82        —
 ---pagebreak--- 306                                  Journal officiel des Communautés européennes                              19 . 12 . 77
68 . 15
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code      Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                              CTCI supplémentaire
           68.15                            Mica travaillé et ouvrages en mica , y compris le mica
                                            sur papier ou tissu (micanite , micafolium , etc. ) :
  68.15-10 A                                   Feuilles ou lamelles de mica                           663.33       —
  68.15-20 B                                   Plaques , feuilles ou bandes formées à partir de cli­
                                               vures ou de poudres de mica , même fixées sur un
                                               support                                                663.33
  68.15-90 C                                   autres                                                 663.33
           68.16                            Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales
                                            (y compris les ouvrages en tourbe), non dénommés
                                            ni compris ailleurs :
  68.16-05 A                                   Briques non cuites en chromite                         663.39       —
           B                                   autres  :
  68.16-20                   I                   Ouvrages en matières réfractaires, simplement
                                                 agglomérés par un liant chimique mais non cuits,
                                                 magnésiens ou contenant de la dolomie ou de la
                                                 chromite à l'exclusion des briques non cuites en
                                                 chromite                                             663.39
  68.16-30                   II                  autres ouvrages en matières réfractaires, simple­
                                                 ment agglomérés par un liant chimique mais non
                                                 cuits                                                663.39
  68.16-90                   m                   autres ouvrages (en matières minérales non dénom­
                                                 mées ailleurs, y compris les ouvrages en tourbe) . . 663.39      —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                           307
                                                                                                                          69 .01
                                                            CHAPITRE 69
                                                    PRODUITS CÉRAMIQUES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en
    forme ou façonnés . Les n08 69.04 à 69.14 inclus visent uniquement les produits autres que calorifuges ou réfractaires .
2. Le présent chapitre ne comprend pas :
     a ) les articles du chapitre 71 , notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie ;
     b) les cermets du n0 81.04 ;
     c) les isolateurs et les pièces isolantes pour l'électricité des nos 85.25 et 85.26 ;
     d) les dents artificielles en matières céramiques (n0 90.19) ;
    e) les articles du chapitre 91 (horlogerie), notamment les cages et cabinets de pendules et d'appareils d'horlogerie ;
     f) les articles du chapitre 97 (jouets , jeux, engins sportifs , etc .) ;
     g) les boutons , les pipes et autres articles du chapitre 98 ;
     h) les objets d'art, de collection et d'antiquité (chapitre 99).
       Code         Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                  douanier commun                                   Désignation des marchandises
     N i mexe                        statistique                                                                CTCI  supplémentaire
                                                                I. PRODUITS CALORIFUGES
                                                                     ET RÉFRACTAIRES
                 69.01                           Briques , dalles , carreaux et autres pièces calorifuges
                                                 en farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses
                                                 analogues (kieselgur , tripolite , diatomite , etc. ) :
    69.01-10     A                                  Briques pesant plus de 650 kg par m3                       662.31       —
    69.01-90      B                                 autres                                                     662.31
                 69.02                            Briques , dalles , carreaux et autres pièces analogues
                                                 de construction , réfractaires :
    69.02-10      A                                 à base de magnésite , de dolomie ou de chromite . .        662.32       —
                  B                                 autres   :
    69.02-30                        1                 de silice, contenant au moins 93 % de silice ( SiOs)     662.32       —
                                    II                alumineux ou silico-alumineux :
    69.02-51                            a                 contenant plus de 7 % mais moins de 45 %
                                                         d'alumine (Al203)                                     662.32
    69.02-55                           b                  contenant 45 % ou plus d'alumine (Al203 ) . . .      662.32       —
    69.02-80                        III               autres                                                   662.32
                  69.03                           Autres produits réfractaires (cornues , creusets , moufles ,
                                                 busettes , tampons , supports , coupelles , tubes , tuyaux ,
                                                  gaines , baguettes , etc. ) :
    69.03-10      A                                 à base de graphite, de plombagine ou d' autres dérivés
                                                    du carbone                                                 663.70       —
 ---pagebreak--- 308                                    Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
69 .03
    Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                Code        Unité
                                                                 Désignation des marchandises
   Nimexe    douanier commun     statistique                                                               CT C I supplémentaire
            69.03                                                                             •
            (suite)
  69.03-20  B                                    à base de magnesite, de dolomie ou de chromite . . .     663.70        —
            C                                    autres    :
  69.03-30                     /                   contenant plus de 90 % d'oxydes métalliques ....       663.70
                               II                  autres :
                                   a                   alumineux ou silico-alumineux :
  69.03-51                             1                  contenant moins de 45 % d'alumine (Al203)       663.70        —
  69.03-55                            2                   contenant de 45 % à 90 % inclus d'alumine
                                                          (Al203)                                         663.70        -
  69.03-80                         b                   autres                                             663.70        —
                                                    II. AUTRES PRODUITS CÉRAMIQUES
           69.04                              Briques de construction (y compris les hourdis , cache­
                                              poutrelles et éléments similaires) :
           A                                     en terre commune        :
  69.04-11                    I                     Briques pleines ou perforées                         662.41         N
 69.04-13                     II                   autres                                                662.41        —
 69.04-90  B                                     en autres matières céramiques                           662.41        —
           69.05                             Tuiles , ornements architectoniques (corniches , frises ,
                                             etc. ) et autres poteries de bâtiment (mitres , bois­
                                             seaux , etc. ) :
 69.05-10  A                                    Tuiles en terre commune                                  662.42         N
 69.05-90  B                                     autres                                                  662.42        —
           69.06                             Tuyaux , raccords et autres pièces pour canalisations
                                             et usages similaires :
 69.06-10  A                                    en terre commune                                         662.43        —
 69.06-90  B                                    en autres matières céramiques                            662.43        —
           69.07                             Carreaux , pavés et dalles de pavement ou de revête­
                                             ment , non vernissés ni émaillés :
 69.07-20  A                                    Carreaux, dés, cubes et articles similaires pour mo­
                                                saïques , même de forme autre que carrée ou rectangu­
                                                laire , pouvant être inscrits dans un carré dont le côté
                                                n'excède pas 5 cm                                        662.44         m2
           B                                    autres    :
              I                                    en terre commune        :
 69.07-30                     a                       Carreaux doubles du type « Spaltplatten »...       662.44        m2
 69.07-40                     b                       autres                                             662.44         m2
              II                                   en autres matières céramiques :
 69.07-50                     a                       Carreaux doubles du type « Spaltplatten »...       662.44        m2
                              b                       autres :
 69.07-60                         1                      en grès                                         662.44        m2
 69.07-70                         2                      en faïence ou en poterie fine                   662.44         m2
 69.07-80                         3                      autres                                          662.44        m2
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                         309
                                                                                                                    69 .08
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                               CTCI  supplémentaire
             69.08                           Autres carreaux , pavés et dalles de pavement ou de
                                             revêtement :
  69.08-20   A                                  Carreaux, dés, cubes et articles similaires pour mo­
                                                saïques, même de forme autre que carrée ou rectan­
                                               gulaire , pouvant être inscrits dans un carré dont le
                                                côté n'excède pas 5 cm                                   662.45       m2
             B                                  autres   :
                I                                  en terre commune :
   69.08-30                    a                      Carreaux doubles du type « Spaltplatten » . . .    662.45       m2
   69.08-40                    b                      autres                                             662.45       m2
                II                                 en autres matières céramiques :
   69.08-50                    a                      Carreaux doubles du type « Spaltplatten »...       662.45       m2
                               b                      autres :
   69.08-63                        1                    dont la superficie ne dépasse pas 90 cm2 ....    662.45       m2
                                  2                     autres :
   69.08-75                           aa                   en grès ....                                  662.45       m2
   69.08-85                           bb                   en faïence ou en poterie fine                 662.45       m2
   69.08-99                           cc                   autres                                        662.45       m2
             69.09                           Appareils et articles pour usages chimiques et autres
                                             usages techniques ; auges , bacs et autres récipients
                                             similaires pour l'économie rurale ; cruchons et autres
                                             récipients similaires de transport ou d'emballage :
             A                                  en porcelaine :
                               I                   Appareils et articles pour usages chimiques et autres
                                                   usages techniques :
   69.09-12                       a                   pour laboratoires                                  663.91       —
   69.09-14                       b                   autres                                             663.91       —
   69.09-19                    11                  autres                                                663.91       —
             B                                  en autres matières céramiques :
                               1                   Appareils et articles pour usages chimiques et autres
                                                   usages techniques :
   69.09-81                        a                  en matières réfractaires à l'exclusion des pro­
                                                      duits visés au n0 69.03                            663.91       —
   69.09-89                       b                   autres                                             663.91       —
   69.09-93                    II                  autres                                                663.91       —
             69.10                            Éviers , lavabos , bidets , cuvettes de « water closet »,
                                             baignoires et autres appareils fixes similaires pour
                                             usages sanitaires ou hygiéniques :
   69.10-10                    A                en porcelaine                                            812.20       —
   69.10-90                    B                en autres matières céiamiques                            812.20       —
             69.11                            Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porce­
                                             laine :
   69.11-10  A                                  blancs ou unicolores                                     666.40       —
   69.11-90  B                                  autres                                                   666.40       —
 ---pagebreak--- 310                                  Journal officiel des Communautés européennes                             19 . 12 . 77
69 . 12
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code      Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                            CTCI  supplémentaire
           69.12                            Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres
                                            matières céramiques :
  69.12-10 A                                  en terre commune                                       666.50       —
  69.12-20 B                                  en grès                                                666.50
           C                                  en faïence ou en poterie fine :
  69.12-31    I                                  blancs ou unicolores                                666.50         -
  69.12-39    II                                 autres                                              666.50
  69.12-90 D                                  en autres matières céramiques                          666.50       —
           69.13                            Statuettes , objets de fantaisie , d'ameublement , d'or­
                                            nementation ou de parure :
  69.13-10 A                                  en terre commune                                       666.60       —
  69.13-20 B                                  en porcelaine                                          666.60       —
           C                                  en autres matières céramiques :
  69.13-91                   I                   en grès                                             666.60      —
  69.13-93                   II                  en faïence ou en poterie fine                       666.60      —
  69.13-95                   III                 en autres matières céramiques                       666.60      —
           69.14                            Autres ouvrages en matières céramiques :
  69.14-20 A                                  en porcelaine                                          663.92      —
           B                                  en autres matières céramiques :
  69.14-40                   I                   en terre commune                                    663.92      —
  69.14-90                   II                  autres                                              663.92      —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                                Journal officiel des Communautés européennes                                         311
                                                                                                                          70 .01
                                                                CHAPITRE 70
                                                  VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les compositions vitrifiables (n0 32.08) ;
     b ) les articles du chapitre 71 (bijouterie de fantaisie , etc .);
     c) les isolateurs et les pièces isolantes pour l'électricité des nos 85.25 et 85.26 ;
     d) les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques , les yeux artificiels , ainsi que les ther­
         momètres , baromètres , aréomètres , densimètres et autres articles ou instruments rentrant dans le chapitre 90 ;
     e ) les jeux , jouets et accessoires pour arbres de Noël , ainsi que les autres articles rentrant dans le chapitre 97, autres
         que les yeux sans mécanisme pour poupées et pour autres articles du chapitre 97 ;
     f) les boutons , les vaporisateurs , les bouteilles isolantes montées et autres articles rentrant dans le chapitre 98 .
2 . Pour l'application du n0 70.07 , la mention « verre coulé ou laminé et verre à vitres (doucis ou polis ou non ), découpés
     de forme autre que carrée ou rectangulaire , ou bien courbés ou autrement travaillés ( biseautés , gravés , etc .) »
     s'étend aux articles obtenus avec ces verres , à la condition qu'ils ne soient ni doublés , ni encadrés , ni associés à
     d'autres matières que le verre .
3 . Pour l'application du n0 70.20, sont à considérer comme « laine de verre » :
     a ) les laines minérales dont la teneur en silice ( Si02) est égale ou supérieure à 60 % en poids ;
     b) les laines minérales dont la teneur en silice ( Si0 2) est inférieure à 60 % , mais dont la teneur en oxydes alcalins
         (K20 et/ou NaaO) est supérieure à 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B2 03) est supérieure à
         2 % en poids .
     Les laines minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du n° 68.07 .
4. Au sens du présent tarif, la silice fondue et le quartz fondu sont considérés comme « verre ».
       Code         Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
     Nimexe       douanier commun     statistique
                                                                     Désignation des marchandises               CTCI  supplémentaire
                 70.01                             Tessons de verrerie et autres déchets          et débris de
                                                   verre ; verre en masse (à l'exclusion du verre d'optique) :
    70.01-10     A                                   Tessons de verrerie et autres déchets et débris de
                                                     verre                                                     664.14       —
                 B                                   Verre en masse (à l 'exclusion du verre d' optique) :
   70.01-15          I                                  Verre dit « émail »                                    664.14       —
   70.01-20         II                                  autre                                                  664.14       —
                 70.03                             Verre en barres , baguettes , billes ou tubes , non tra­
                                                   vaillé (à l'exclusion du verre d'optique) :
    70.03-01     A                                   Verre dit « émail », en barres , baguettes ou tubes . .   664.15       —
                 B                                   autre    :
    70.03-11                         I                   Barres et baguettes                                   664.15       —
   70.03-15                          U                   Billes                                                664.15       —
                                     III                 Tubes :
   70.03-21                             a                  en silice fondue ou en quartz fondu                 664.15       —
   70.03-23                             b                  en verre à faible coefficient de dilatation ....    664.15       —
   70.03-28                             c                   en autre verre                                     664.15       —
 ---pagebreak--- 312                                 Journal officiel des Communautés européennes                               19 . 12 . 77
70 .04
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises           CTCl
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                   supplémentaire
           70.04                           Verre coulé ou laminé , non travaillé (même armé
                                           ou plaqué en cours de fabrication), en plaques ou en
                                           feuilles de forme carrée ou rectangulaire :
           A                                  armé :
  70.04-11                   I                   Verre à glace brute, armé                            664.50       —
  70.04-19                   II                  autre verre coulé ou laminé, armé                    664.50
           B                                  autre :
  70.04-30                   I                   Verre à glace brute, non armé                        664.50       —
                             II                  autre verre coulé ou laminé, non armé :
  70.04-40                       a                 Verre atbermane, autre verre antiradiation et
                                                   verre à faible coefficient de dilatation           664.50       —
                                 b                 autre :
  70.04-50                           1                opacifié ou plaqué                              664.50
                                     2                autre   :
  70.04-81                              aa               non coloré                                   664.50       —
  70.04-85                              bb               coloré                                       664.50
           70.05                           Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres », non tra­
                                           vaillé (même plaqué en cours de fabrication) , en feuilles
                                           de forme carrée ou rectangulaire :
  70.05-10                   A                Verres dit « d'horticulture »                           664.30       —
  70.05-30                   B                Verre athermane, autre verre antiradiation et verre à
                                             faible coefficient de dilatation                         664.30       —
                             C               autre :
                                 I               coloré, opacifié ou plaqué :
  70.05-41                           a             Verre antique                                      664.30       —
  70.05-49                           b             autre                                              664.30
                                 II              autre :
  70.05-91                           a             d'une épaisseur de plus de 4 mm                    664.30       —
  70.05-95                           b             d'une épaisseur de 4 mm ou moins                   664.30
           70.06                           Verre coulé ou laminé et « verre à vitres » (même
                                           armés ou plaqués en cours de fabrication), simple­
                                           ment doucis ou polis sur une ou deux faces , en plaques
                                           ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire :
  70.06-10                   A                armes                                                   664.40       —
                             B                non armés :
  70.06-20                       I               simplement doucis                                    664.40
                                 II              autres   :
  70.06-30                           a              Verre athermane, autre verre antiradiation et
                                                    verre à faible coefficient de dilatation          664.40       —
                                     b              autres  :
  70.06-91                              1             colorés, opacifiés ou plaqués                   664.40       —
  70.06-99                              2              autres                                         664.40       —
 ---pagebreak--- 19 . 12. 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                          313
                                                                                                                     70 .07
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                                CTCI  supplémentaire
             70.07                           Verre coulé ou laminé et « verre à vitres » (doucis ou
                                             polis ou non ), découpés de forme autre que carrée
                                             ou rectangulaire , ou bien courbés ou autrement tra­
                                             vaillés (biseautés , gravés , etc. ); vitrages isolants à
                                             parois multiples ; verres assemblés en vitraux :
   70.07-10                    Λ                Verres assemblés en vitraux                              664.91        —
   70.07-30                    B                Vitrages isolants à parois multiples                     664.91        —
                               C                autres   :
   70.07-91                        I               gravés, peints ou autrement décorés                   664.91        —
   70.07-99                        II              autres                                              . 664.91        —
             70.08                           Glaces ou verres de sécurité , même façonnés , consis­
                                             tant en verres trempés ou formés de deux ou plusieurs
                                             feuilles contrecollées :
                               A                trempés :
   70.08-11                       I                émaillés                                              664.70        —
   70.08-19                        II              autres                                                664.70        —
   70.08-30                    B                formés de deux ou plusieurs feuilles contrecollées       664.70        —
             70.09                           Miroirs en verre , encadrés ou non , y compris les mi­
                                             roirs rétroviseurs :
   70.09-20                    A                Miroirs rétroviseurs pour véhicules                      664.80        —
                               B                autres   :
   70.09-41                        I               non encadrés                                          664.80        —
   70.09-45                        II              encadrés                                              664.80        —
             70.10                           Bonbonnes , bouteilles , flacons , bocaux , pots , tubes
                                             à comprimés et autres récipients similaires de trans­
                                             port ou d'emballage , en verre ; bouchons , couvercles
                                             et autres dispositifs de fermeture , en verre :
                               A                Bonbonnes, bouteilles et flacons :
                                   I               en verre non travaillé :
   70.10-11                           a              d'une contenance supérieure à 2,5 1                 665.11        —
                                      b              d'une contenance de plus de 0,25 / à 2,5 1 :
   70.10-13                               1             en verre coloré                                  665.11        —
   70.10-15                               2             en autre verre                                   665.11        —
                                      c              d'une contenance de 0,25 1 ou moins :
   70.10-17                               1             en verre coloré                                  665.11        —
   70.10-19                               2             en autre verre                                    665.11       —
    70.10-30                       II              en verre travaillé                                     665.11       —
   70.10-50                    B                 Bocaux, pots et récipients similaires à l'exception des
                                                bocaux à stériliser du n0 70.13                           665.11       —
    70.10-90                   C                autres                                                    665.11       —
             70.11                           Ampoules et enveloppes tubulaires en verre , ouvertes ,
                                             non finies , sans garnitures , pour lampes , tubes et
                                             valves électriques et similaires :
    70.11-10                   A                pour tubes images de télévision                           664.92       —
 ---pagebreak--- 314                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12. 77
70 . 11
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code      Unité
   Nimexe   douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises                 CTCI  supplémentaire
           70.11
           (suite)
  70.11-30                   B                pour l'éclairage électrique                                 664.92       —
  70.11-90                   C                autres                                                      664.92
           70.12                           Ampoules en verre pour récipients isolants :
  70.12-10 A                                  non finies                                                  665.12       —
  70.12-20 B                                  finies                                                      665.12
           70.13                           Objets en verre pour le service de la table , de la cui­
                                           sine , de la toilette , pour le bureau , l'ornementation
                                           des appartements ou usages similaires , à l'exclusion
                                           des articles du n° 70.19 :
  70.13-10                   A                Bocaux à stériliser autres que les bocaux visés au n0 70.10 665.20       —
  70.13-20                   B                Objets en verre à faible coefficient de dilatation ....     665.20
                             C                Objets en cristal (d'une teneur minimale de 24 % de
                                              PbO ) :
                                I                cueilli à la main :
  70.13-31                          a               taillés ou autrement décorés                          665.20       —
  70.13-39                          b               autres                                                665.20       —
                                II               cueilli mécaniquement :
  70.13-41                          a               taillés ou autrement décorés                          665.20       —
  70.13-49                          b               autres                                                665.20
                             D                Objets en autre verre :
                                I                cueilli à la main :
  70.13-71                          a               taillés ou autrement décorés                          665.20       —
  70.13-79                          b               autres                                                665.20       —
                                II               cueilli mécaniquement :
  70.13-81                          a               taillés ou autrement décorés                          665.20        -
  70.13-89                          b               autres                                                665.20
           70.14                           Verrerie d'éclairage , de signalisation et d'optique
                                           commune        :
           A                                  Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage
                                              électrique :
  70.14-11    I                                   Verres à facettes, plaquettes, boules, amandes,
                                                 fleurons, pendeloques et autres pièces analogues
                                                 de lustrerie                                             812.41
  70.14-19    II                                 autres (diffuseurs , plafonniers, vasques, coupes,
                                                 coupelles , abat-jour, globes, tulipes etc.) ....        812.41       —
           B                                  autres :
  70.14-91                   I                   Verrerie d'éclairage non reprise aux n os 70.14-11
                                                 et 70.14-19                                              812.41       —
  70.14-95                   II                  Verrerie de signalisation et d'optique commune . . .     812.41       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                           315
                                                                                                                       70 . 15
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code      Unité
                                                                 Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                                 CTCI  supplementaire
  70.15-00   70.15                           Verres d'horlogerie , de lunetterie commune et ana­
                                             logues , bombés , cintrés et similaires , y compris les
                                             boules creuses et les segments                                664.93       —
             70.16                           Pavés , briques , carreaux, tuiles et autres articles en
                                             verre coulé ou moulé , même armé , pour le bâtiment
                                             et la construction ; verre dit « multicellulaire » ou
                                             verre « mousse » en blocs , panneaux , plaques et
                                             coquilles :
  70.16-10                     A                Verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » .      . 664.60       —
  70.16-90                     B                autres                                                     664.60       —
             70.17                           Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie ,
                                             en verre , même graduée ou jaugée ; ampoules pour
                                             sérums et articles similaires :
             A                                  Verrerie de laboratoire , d' hygiène et de pharmacie :
  70.17-11      I                                  en silice fondue ou en quartz fondu .......             665.81       —        i
                II                                 autre     :
  70.17-15                     a                       en verre à faible coefficient de dilatation ....    665.81       —
  70.17-17                     b                       en autre verre                                      665.81       —
  70.17-20   B                                  Ampoules pour sérums et articles similaires ....           665.81       —
             70.18                           Verre d'optique et éléments en verre d'optique et de
                                             lunetterie médicale , autres que les éléments d'op­
                                             tique travaillés optiquement :
  70.18-10                     A                Verres de lunetterie médicale                              664.20
  70.18-90                     B                autres                                                     664.20
             70.19                           Perles de verre , imitations de perles fines et de pierres
                                             gemmes et articles similaires de verroterie ; cubes ,
                                             dés , plaquettes , fragments et éclats (même sur sup­
                                             port), en verre , pour mosaïque et décorations simi­
                                             laires ; yeux artificiels en verre , autres que de prothèse ,
                                             y compris les yeux pour jouets ; objets de verroterie ;
                                             objets de fantaisie en verre travaillé au chalumeau
                                             (verre filé )     :
             A                                  Perles de verre, imitations de perles fines et de pierres
                                                gemmes et articles similaires de verroterie :
                I                                  Perles de verre :
  70.19-11          a                                  taillées et polies mécaniquement                    665.82       —
  70.19-12         b                                   autres                                              665.82       —
  70.19-13      II                                 Imitations de perles fines                              665.82       —
                III                                Imitations de pierres gemmes :
  70.19-15         a                                  taillées et polies mécaniquement                     665.82       —
  70.19-16         b                                  autres                                               665.82       —
 ---pagebreak--- 316                                   Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
70 . 19
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code       Unité
    Nimexe   douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises                CTCI  supplémentaire
            70.19 A
            (suite)
               IV                                 Articles similaires de verroterie :
   70.19-17      a                                   Ballotines                                            665.82       —
   70.19-19      b                                   autres                                                665.82       —
   70.19-30 B                                  Yeux artificiels                                            665.82       —
   70.19-50 C                                  Objets de verroterie                                        665.82       —
            D                                  autres   :
   70.19-91                   I                   Verrerie même sur support pour mosaïques et déco­
                                                  rations similaires                                       665.82       —
   70.19-99                   u                   autres                                                   665.82       —
            70.20                            Laine de verre , fibres de verre et ouvrages en ces
                                             matières :
            A                                  Fibres non textiles et ouvrages en fibres non textiles :
   70.20-30                   I                   Fibres non textiles en vrac ou en flocons                664.94       —
 , 70.20-35                   II                  Nappes, feutres, matelas et panneaux                     664.94       —
   70.20-40                   III                 Bourrelets et coquilles (pour le calorifugeage de
                                                  tuyauteries et similaires)                               664.94       —
   70.20-45                   IV                  Voiles                                                   664.94       —
   70.20-50                   v                   autres                                                   664.94       —
            B                                  Fibres textiles et ouvrages en fibres textiles :
                              /                   Fibres textiles continues et ouvrages en fibres textiles
                                                  continues :
                                  a                  Fils, à l'exception des rovings :
   70.20-61                           1                traités pour l'adhérence aux élastomères ....       651.95       —
   70.20-69                           2                autres y compris les chaînes ourdies                651.95       —
   70.20-70                       b                  Rovings                                               651.95       —
   70.20-75                       c                  Tissus et rubans                                      654.60       —
   70.20-80                       d                  Mats                                                  664.94       —
   70.20-85                       e                  autres                                                664.94       —
                              II                  Fibres textiles discontinues et ouvrages en fibres
                                                  textiles discontinues :
   70.20-91                       a                  Mèches et fils                                        651.95       —
   70.20-95                       b                  Tissus et rubans                                      654.60       —
   70.20-99                       c                  autres                                                664.94       —
            70.21                            Autres ouvrages en verre :
                              A                Ouvrages en verre pour l'industrie n.d.a :
   70.21-20                       I               en silice fondue ou en quartz fondu                      665.89       —
                                   II              autres  :
   70.21-51                           a              en verre à faible coefficient de dilatation           665.89       —
   70.21-59                           b              en   autre  verre                                     665.89        —
   70.21-90                   B                autres ouvrages en verre                                    665.89        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                           317
                                                          SECTION XIV
                      PERLES FINES , PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES , MÉTAUX PRÉCIEUX ,
              PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ;
                                         BIJOUTERIE DE FANTAISIE ; MONNAIES
                                                           CHAPITRE 71
                    PERLES FINES , PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES , MÉTAUX PRÉCIEUX , PLAQUÉS
                       OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ;
                                                   BIJOUTERIE DE FANTAISIE
Notes
1 . Sous réserve de l'application de la note 1 sous a) de la section VI et des exceptions prévues ci-après , rentre dans le
     présent chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :
       a) de perles fines ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées ; ou
       b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux.
  2, a) Les nos 71.12, 71.13 et 71.14 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués
            ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (tels
            que : initiales, monogrammes, viroles , bordures , etc .) ; la note 1 sous b) ci-dessus ne vise pas les articles de
           l'espèce .
       b) Ne relèvent du n0 71.15 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de
            métaux précieux , ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime impor­
            tance .
   3 . Le présent chapitre ne couvre pas :
       a) les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n0 28.49);
       b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du cha­
            pitre 30 ;
       c) les articles relevant du chapitre 32 (les lustres liquides , par exemple) ;
       d) les articles de maroquinerie, de gainerie ou de voyage, repris au n0 42.02, et les articles du n0 42.03 ;
       e) les articles des nos 43.03 et 43.04 ;
       f) les produits relevant de la section XI (matières textiles et articles en ces matières) ;
       g) les articles rentrant dans les chapitres 64 (chaussures) et 65 (coiffures) ;
       h) les parapluies, cannes et autres articles relevant du chapitre 66 ;
       ij ) les monnaies (chapitres 72 ou 99) ;
       k) les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant
             en ouvrages en abrasifs des n08 68.04 et 68.06 ou bien en outils du chapitre 82 ; les outils ou articles du chapitre 82,
             dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes , des pierres synthétiques ou reconstituées , sur
             un support en métal commun ; les machines , appareils et matériel électrique et leurs parties ou pièces détachées ,
             relevant de la section XVI. Toutefois, les parties et pièces détachées et les articles entièrement en pierres gemmes
             ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent compris dans le présent chapitre ;
       1) les articles rentrant dans les chapitres 90, 91 et 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de
             musique) ;
        m) les armes et leurs parties (chapitre 93) ;
 ---pagebreak--- 318                                     Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
     n) les articles visés à la note 2 du chapitre 97 ;
     o) les articles du chapitre 98 , autres que ceux des nos 98.01 et 98.12 ;
     p) les productions originales de l'art statuaire et de la sculpture (n0 99.03 ), objets de collection (n0 99.05) et objets
         d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge (n0 99.06). Toutefois, les perles fines et les pierres gemmes restent
         comprises dans le présent chapitre .
 4. a) Les perles de culture sont classées avec les perles fines .
     b) On entend par « métaux précieux » l'argent, l'or, le platine et les métaux de la mine du platine .
     c) On entend par « métaux de la mine du platine » l'iridium, l'osmium , le palladium , le rhodium et le ruthénium.
 5 . Pour l'application du présent chapitre sont seuls considérés comme alliages de métaux précieux les alliages (y
     compris les mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux,
     pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de
     l'alliage . Les alliages de métaux précieux sont classés comme suit :
     a) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus de platine est classé comme alliage de platine ;
     b) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus d'or , mais pas de platine ou moins de 2 % de platine, est classé
         comme alliage d'or ;
     c) tout autre alliage rentrant dans le présent chapitre est classé comme alliage d'argent.
     Pour l'application de la présente note , les métaux de la mine du platine sont considérés comme un seul métal et
     assimilés au platine .
 6. Sauf dispositions contraires , toutes référence , dans le tarif, à un « métal précieux » ou à des « métaux précieux »
     s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par application de la note 5 . L'expression « métal
     précieux » ne couvre pas les articles définis à la note 7, ni les métaux communs ou les matières non métalliques ,
     platinés (recouverts autrement que par placage ou doublage de platine ou de métaux de la mine du platine ), dorés
     ou argentés .
 7. On entend par « plaqués ou doublés de métaux précieux » les articles comportant un support de métal et dont l'une
     ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par soudage, laminage à chaud ou autre procédé méca­
     nique similaire .
     Les articles en métaux communs incrustés de métaux précieux sont considérés comme plaqués ou doublés .
 8 . On entend par « articles de bijouterie » au sens du n0 71.12 :
     a) les petits objets servant à la parure tels que bagues , bracelets , colliers , broches , boucles d'oreilles , chaînes de
          montres , breloques , pendentifs , épingles de cravates , boutons de manchettes , médailles ou insignes religieux
          ou autres , etc .;
     b) les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à
          main , tels qu'étuis à cigares et à cigarettes , tabatières , bonbonnières et poudriers , bourses en cotte de maille,
          chapelets, etc.
     On entend par « articles de joaillerie », au sens de la même position, les articles de bijouterie en métaux précieux
     ou en plaqués ou doublés de métaux précieux qui comportent des perles fines ou fausses , des pierres gemmes ou
     fausses , des pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre , ivoire , ambre naturel ou
     reconstitué, jais ou corail .
 9 . On entend par « articles d'orfèvrerie », au sens du n0 71.13 , les objets tels que ceux pour le service de la table, de la
     toilette , les garnitures de bureau, les services de fumeurs , les objets d'ornement intérieur, les articles pour l'exercice
     des cultes .
10 . On entend par « bijouterie de fantaisie », au sens du n0 71.16, les articles de la nature de ceux définis à la note 8
     sous a) (exception faite des boutons de manchettes et autres du n0 98.01 , des peignes de coiffure, barrettes et simi­
     laires du n0 98.12) et qui , ne comportant pas de perles fines , de pierres gemmes , de pierres synthétiques ou recons­
     tituées , ni — si ce n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance — de métaux précieux
     ou de doublés ou plaqués de métaux précieux, sont constitués :
     a) entièrement ou partiellement de métaux communs , même dorés , argentés ou platinés ;
     b) de toutes autres matières, pourvu qu'ils comprennent au moins deux matières différentes quelconques (bois et
          verre, os et ambre , nacre et matières plastiques artificielles , par exemple). Il n'est pas tenu compte, à cet égard,
          des simples dispositifs d'assemblage (fils d'enfilage et analogues).
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                       319
                                                                                                                    71 .01
11 . Les étuis , écrins ou contenants similaires présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés
     et avec lesquels ils sont normalement vendus , sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur
     régime propre .
Note complémentaire
Au sens du n0 71.11 , l'expression « cendres d'orfèvres et autres déchets et débris de métaux précieux » s'entend des
produits uniquement propres à la récupération du métal ou à la préparation de produits ou compositions chimiques.
     Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                             Code      Unité
                                                                    Désignation des marchandises
    Nimexe      douanier commun    statistique                                                            CTCI  Supplémentaire
                                                     I.   PERLES        FINES ,    PIERRES       GEMMES
                                                                       ET     SIMILAIRES
               71.01                            Perles fines brutes ou travaillées , non serties ni mon­
                                               tées , même enfilées pour la facilité du transport, mais
                                               non assorties :
  71.01-10                       A                Perles de culture                                      667.10       g
                                 B                autres :
   71.01-21                          I               brutes                                              667.10       g
   71.01-23                          u               travaillées                                         667.10        g
               71.02                            Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes , taillées >
                                               ou autrement travaillées , non serties ni montées ,
                                               même enfilées pour la facilité du transport , mais non
                                                assorties :
               A                                  brutes ou simplement sciées , clivées ou débrutées :
                                 I                   Diamants      :
   71.02-01                          a                  non triés                                        667.21     carat
                                     b                  triés :
   71.02-03                              1                 pour usages industriels                       277.10     carat
   71.02-09                              2                 pour autres usages .     . :                  667.22     carat
   71.02-15                      11                  autres pierres gemmes                               667.30       —
               B                                  autres    :
                  I                                  pour usages industriels :
   71.02-91          a                                  Articles en quartz piézo-électrique              667.30       g
                     b                                  autres   :
   71.02-93                      1                         Diamants                                      277.10     carat
   71.02-96                      2                         autres pierres gemmes                         667.30        g
                  II                                 pour autres usages :
   71.02-97                      a                      Diamants                                         667.29     carat
   71.02-98                      b                      autres pierres gemmes                            667.30        g
               71.03                           Pierres synthétiques ou reconstituées , brutes , tail­
                                               lées ou autrement travaillées , non serties ni montées ,
                                               même enfilées pour la facilité du transport , mais non
                                               assorties :
   71.03-10     A                                 brutes ou simplement sciées , clivées ou débrutées . . 667.40        g
 ---pagebreak--- 320                                  Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
71 .03
    Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
   Nimexe    douanier commun    statistique                                                                CTCI  supplémentaire
           71.03
            Csuite)
            B                                  autres    :
  71.03-91     I                                  pour usages industriels                                 667.40        g
  71.03-99     II                                 pour autres usages                                     667.40         g
  71.04-00 71.04                             Égrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres
                                            synthétiques                                                 277.21         g
                                                    II . MÉTAUX PRÉCIEUX , PLAQUÉS OU
                                                      DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX,
                                                            BRUTS OU MI-OUVRÉS
           71.05                            Argent et alliages d'argent (y compris l'argent doré
                                            ou vermeil et l' argent platiné ), bruts ou mi-ouvrés :
            A                                  bruts :
  71.05-01                    1                   titrant 999 %o ou plus                                  681.13        g
  71.05-03                    II                  titrant moins de 999 %o                                 681.13        g
           B                                   Barres, fils et profilés , de section pleine ; planches,
                                              feuilles et bandes :
  71.05-13                    I                   titrant 750 %o ou plus                                 681.14         g
  71.05-19                    II                  titrant moins de 750 %o                                 681.14        g
  71.05-30 C                                  Tubes , tuyaux et barres creuses                           681.14         g
  71.05-40  D                                  Feuilles minces , dont l'épaisseur, support non compris,
                                               est inférieure ou égale à 0,15 mm                         681.14         g
  71.05-50 E                                   Poudres , cannetilles , paillettes , découpures et autres 681.14         g
           71.06                            Plaqué ou doublé d'argent , brut ou mi-ouvré :
  71.06-10 A                                   brut                                                      681.12        —
  71.06-20 B                                   mi-ouvré                                                  681.12
           71.07                            Or et alliage d'or (y compris l'or platiné), bruts ou
                                            mi-ouvrés :
  71.07-10 A                                  bruts                                                      971.01         g
 71.07-20  B                                  Barres , fils et profilés , de section pleine ; planches ,
                                              feuilles et bandes                                         971.01         g
 71.07-30  C                                  Tubes , tuyaux et barres creuses                           971.01         g
 71.07-40  D                                   Feuilles minces , dont l' épaisseur, support non com­
                                              pris , est inférieure ou égale à 0,15 mm                   971.01        g
 71.07-50  E                                   Poudres , cannetilles , paillettes , découpures et autres 971.01        g
 71.08-00  71.08                            Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur
                                            argent , brut ou mi-ouvré                                    971.02       —
           71.09                            Platine et métaux de la mine du platine et leurs alliages ,
                                            bruts ou mi-ouvrés       :
           A                                  Platine et alliages de platine :
 71.09-01     I                                  Poudres                                                 681.23        g
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                         321
                                                                                                                    71 .09
     Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code      Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises               CTCI  supplémentaire
             71.09 A
             (suite)
                 II                               autres :
   71.09-11         a                                bruts                                              681.23         g
                    b                                mi-ouvrés :
   71.09-13           1                                Barres , fils et profilés, de section pleine ;
                                                       planches , feuilles et bandes                    681.25         g
   71.09-15           2                                Tubes , tuyaux et barres creuses                 681.25         g
   71.09-17           3                                Feuilles minces, dont l'épaisseur, support non
                                                       compris, est inférieure ou égale à 0,15 mm . . . 681.25         g
   71.09-18           4                                autres                                           681.25         g
             B                                  Métaux de la mine du platine et leurs alliages :
   71.09-22      I                                Poudres                                               681.24         g
                 II                               autres :
   71.09-23         a                                bruts                                              681.24         g
   71.09-25         b                                mi-ouvrés                                          681.25         g
   71.10-00   71.10                           Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la mine
                                             du platine sur métaux communs ou sur métaux pré­
                                             cieux , brut ou mi-ouvré                                    681.22       —
             71.11                           Cendres d'orfèvre et autres déchets et débris de métaux
                                             précieux :
   71.11-10                     A               d'or                                                     971.03       —
   71.11-50                     B               d'autres métaux précieux                                289.02        —
                                                        III. BIJOUTERIE, JOAILLERIE
                                                             ET AUTRES OUVRAGES
             71.12                           Articles de bijouterie et de joaillerie et leurs parties ,
                                             en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de mé­
                                             taux précieux :
              A                                 en métaux précieux :
   71.12-11                     I                  en argent                                            897.31        —
   71.12-19                     II                 en autres métaux précieux                            897.31        —
   71.12-20   B                                 en plaqués ou doublés de métaux précieux ....           897.31        —
             71.13                           Articles d'orfèvrerie et leurs parties , en métaux pré­
                                             cieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux :
   71.13-10   A                                 en métaux précieux                                      897.32        —
   71.13-20   B                                 en plaqués ou doublés de métaux précieux ....           897.32        —
             71.14                           Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués
                                             ou doublés de métaux précieux :
   71.14-10   A                                 en métaux précieux                                      897.40        —
   71.14-20   B                                 en plaqués ou doublés de métaux précieux ....           897.40        —
 ---pagebreak--- 322                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
71 . 15
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code      Unité
   Ni mexe  douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises                CTCI  supplémentaire
           71.15                           Ouvrages en perles fines , en pierres gemmes ou en
                                           pierres synthétiques ou reconstituées :
           A                                  Ouvrages en perles fines :
  71.15-11    I                                  Colliers , bracelets et autres ouvrages en perles fines
                                                simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou
                                                autres     accessoires                                   897.33        g
  71.15-19    II                                 autres                                                  897.33        g
           B                                  Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques
                                              ou reconstituées :
              I                                 exclusivement en pierres gemmes :
  71.15-21       a                                 Colliers , bracelets et autres ouvrages en pierres
                                                   gemmes simplement enfilées , sans dispositif de
                                                   fermeture ou autres accessoires                       897.33        g
  71.15-25       b                                 autres                                                897.33        g
  71.15-29    II                                 autres                                                  897.33        g
           71.16                           Bijouterie de fantaisie :
           A                                  en métaux communs :
  71.16-11                   I                   Bracelets pour montres                                  897.20       —
                             II                  autre :
  71.16-21                      a                  comportant des parties en verre                       897.20       —
                                b                  ne comportant pas des parties en verre :
  71.16-25                          1                 dorés, argentés ou platinés                        897.20       —
  71.16-29                          2                 autres                                             897.20
           B                                  autres   :
  71.16-51                   I                   comportant des parties en verre                         897.20       —
  71.16-59                   11                  ne comportant pas des parties en verre                  897.20       —
  71.97-01                                  Perles fines transportées par la poste                       667.10       —
  71.97-02                                  Pierres gemmes transportées par la poste                     667.00       —
  71.97-03                                 Autres marchandises du chapitre 71 transportées par
                                           la poste                                                      897.00       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                                  Journal officiel des Communautés européennes                          323
                                                                                                             72 .01
                                                                CHAPITRE 72
                                                                 MONNAIES
Notes
Le présent chapitre ne comprend pas les monnaies ayant le caractère d'objets de collection (n0 99.05).
         Code          Renvoi au tarif Subdivision                                                  Code      Unité
                                                                     Désignation des marchandises
      Nimexe          douanier commun   statistique                                                CTCI  supplémentaire
                    72.01                            Monnaies :
   72.01-11                            A               Monnaies d'or                              xOO.40       g
                                       B               autres monnaies :
   72.01-51          i1)                  I               ayant cours légal                       xlO.OO       —
                                          II              n'ayant pas cours légal :
   72.01-55                                   a              en argent                            961.00        g
   72.01-59                                   b             autres                                961.00       —
    i 1 ) Voir addendum 00.50.
 ---pagebreak--- 324                                    Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
                                                          SECTION XV
                              MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
Notes
1 . La présente section ne comprend pas :
    a) les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques , ainsi que les feuilles à marquer au fer
          (nos 32.08 à 32.10 et 32.13 );
    b) le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n0 36.08) ;
    c) les coiffures métalliques et leurs parties métalliques , des nos 65.06 et 65.07 ;
    d) les montures de parapluies et autres articles du n0 66.03 ;
    e) les articles du chapitre 71 et notamment les alliages de métaux précieux, les métaux communs plaqués ou doublés
         de métaux précieux et la bijouterie de fantaisie en métaux communs ;
    f) les articles repris à la section XVI (machines et appareils ; matériel électrique) ;
    g) les voies ferrées assemblées (n0 86.10) et autres articles repris à la section XVII ;
    h) les instruments et appareils repris à la section XVIII , y compris les ressorts d'horlogerie ;
    ij ) les plombs de chasse (n0 93.07) et autres articles repris à la section XIX (armes et munitions);
    k) les articles repris au chapitre 94 (meubles , sommiers , etc .) ;
    1) les tamis à main (n0 96.06) ;
    m) les articles du chapitre 97 (jouets , jeux, engins sportifs , etc.);
    n) les boutons , les porte-plume, porte-mines , plumes et autres articles du chapitre 98 (ouvrages divers).
2. Dans toutes les sections du tarif, on considère comme « parties et fournitures d'emploi général » en métaux
    communs       :
    a) les articles repris aux nos 73.20, 73.25 , 73.29 , 73.31 et 73.32, ainsi que les articles similaires en autres métaux
         communs ;
    b) les ressorts et lames de ressorts en métaux communs , autres que les ressorts d'horlogerie (n0 91.11 );
    c) les articles repris aux n08 83.01 , 83.02, 83.07, 83.09, 83.14, ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux communs
         du n0 83.06 .
    Dans les chapitres 73 à 82 (à l'exception du n0 73.29), les mentions relatives aux parties et pièces détachées ne
    couvrent pas les parties et fournitures d'emploi général au sens ci-dessus.
    Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la note du chapitre 83 , les ouvrages relevant des cha­
    pitres 82 et 83 sont exclus des chapitres 73 à 81 .
3 . Règle des alliages (autres que les ferro-alliages et les cupro-alliages définis dans les chapitres 73 et 74) :
    a) les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres consti­
         tuants ;
    b) les alliages de métaux communs de la présente section et d'éléments ne relevant pas de cette section sont classés
         comme alliages de métaux communs de la présente section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou
         supérieur à celui des autres éléments ;
    c) les mélanges frittés de poudres métalliques, les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion (autres que les
         cermets) et les composés intermétalliques suivent le régime des alliages .
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                     325
4 . Sauf dispositions contraires , dans toutes les sections du tarif où un métal est nommément désigné, la dénomination
    employée s'entend également des alliages classés avec ce métal par application de la note 3 .
5 . Règle des articles composites :
    Sauf dispositions spéciales contraires , les ouvrages en métaux communs ou considérés comme tels , qui comprennent
    deux ou plusieurs métaux communs , sont classés avec l'ouvrage correspondant du métal prédominant en poids .
    Pour l'application de cette règle, on considère :
    a) la fonte , le fer et l'acier comme constituant un seul métal ;
    b) les alliages comme constitués , pour la totalité de leur poids , par le métal dont ils suivent le régime ;
    c) un cermet du n0 81.04 comme constituant un seul métal commun .
6. L'expression « déchets ou débris de métaux ou d'ouvrages en métaux » s'entend de déchets ou débris uniquement
    propres à la récupération du métal ou à la préparation de produits ou compositions chimiques .
Note complémentaire
L'application aux produits de la présente section d'enduits grossiers (graisse, huile, goudron, minium, graphite, etc.),
manifestement destinés à les protéger contre la rouille ou autre oxydation, n'est pas prise en considération pour le classe­
ment de ces produits.
                                                          CHAPITRE 73
                                                   FONTE , FER ET ACIER
Notes
1 . On considère comme :
    a) Fontes (n0 73.01 ) :
       les produits ferreux contenant en poids 1,9 % et plus de carbone et pouvant contenir en outre , isolément ou
       ensemble :
       moins de 15 % de phosphore ,
       8 % et moins de silicium,
       6 % et moins de manganèse,
       30 % et moins de chrome ,
       40 % et moins de tungstène ,
       10 % et moins au total d'autres éléments d'alliage (nickel, cuivre , aluminium, titane, vanadium, molybdène ,
       etc .).
       Toutefois , les alliages ferreux dits « aciers indéformables », contenant en poids 1,9 % et plus de carbone et
       présentant les caractéristiques de l'acier , sont classés avec les aciers selon l'espèce.
        (CECA ) La fonte présentée à l'état liquide est assimilée à la fonte solide.
    b)    I. Fontes spiegel (n0 73.01 ) :
               les produits contenant en poids de 6 % exclus à 30 % inclus de manganèse et répondant , en ce qui concerne
              les autres caractéristiques , à la définition de la note 1 sous a).
         II . (CECA ) Fontes hématites (de moulage ou d'affinage) — (n0 73.01 ) :
              les produits pouvant contenir en poids au maximum 0,50 % de phosphore ainsi que du silicium et du manganèse
              dans les proportions maximales fixées par la note 1 sous a ).
       III . ( CECA ) Fontes phosphoreuses (y compris le ferrophosphore ) — (n0 73.01 ) :
              les produits pouvant contenir en poids plus de 0,50 % et moins de 15 % de phosphore ainsi que du silicium
              et du manganèse dans les proportions maximales fixées par la note 1 sous a ).
 ---pagebreak--- 326                                     Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
         Les fontes hématites et les fontes phosphoreuses peuvent contenir, en outre, isolément ou ensemble, en poids, pas
         plus de :
         0,30 % de nickel,
         0,20 % de chrome,
         0,30 % de cuivre,
         0,10 % de chacun des autres éléments d'alliage (aluminium, titane, vanadium, molybdène, tungstène, etc.).
         Les fontes phosphoreuses contenant en poids 15 % et plus de phosphore relèvent du n0 28.55 (phosphures).
   c) Ferro-alliages (n0 73.02) :
         les produits bruts de fonderie (autres que les cupro-alliages définis par la note 1 du chapitre 74), ne se prêtant
         pratiquement ni au laminage ni au forgeage , qui constituent des compositions servant en sidérurgie et qui
         contiennent en poids , isolément ou ensemble :
         plus de 8 % de silicium,
         plus de 30 % de manganèse,
         plus de 30 % de chrome,
         plus de 40 % de tungstène,
         plus de 10 % au total d'autres éléments d'alliage (aluminium, titane , vanadium, cuivre, molybdène , niobium ,
         etc ., le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois dépasser 10 % ).
         La teneur en fer des ferro-alliages ne peut toutefois être inférieure en poids à 4 % pour les ferro-alliages contenant
         du silicium, à 8 % pour les ferro-alliages contenant du manganèse sans silicium et à 10 % pour les autres .
   d) Aciers alliés (n0 73.15 ) :
         les aciers contenant en poids un ou plusieurs éléments dans les proportions suivantes :
         plus de 2 % de manganèse et silicium pris ensemble ,
          2 % et plus de manganèse ,
         2 %     et plus de silicium,
         0,50    %  et plus de nickel,
         0,50    %  et plus de chrome ,
         0,10    %  et plus de molybdène ,
         0,10    %  et plus de vanadium ,
         0,30    %  et plus de tungstène,
         0,30    %  et plus de cobalt,
         0,30    %  et plus d'aluminium ,
          0,40   %  et plus de cuivre ,
          0,10   %  et plus de plomb ,
          0,12   %  et plus de phosphore ,
          0,10   %  et plus de soufre ,
          0,20   %  et plus de phosphore et de soufre pris ensemble,
          0,10   %  et plus d'autres éléments pris individuellement.
   e) Acier fin au carbone (n0 73.15) :
         l'acier contenant en poids 0,60 % ou plus de carbone , à condition que la teneur en soufre et en phosphore soit
          inférieure en poids à 0,04 % pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07 % pour ces deux éléments
          pris ensemble .
   f) Massiaux (n0 73.06) :
          les produits destinés au laminage , au forgeage ou à la refonte , obtenus :
         — soit par cinglage au marteau-pilon d'une loupe de fer puddlé de manière à éliminer la scorie d'affinage ,
          — soit par soudage, au moyen d'un laminage à haute température, de paquets de fer ou d'acier en fragments
               ou de fers puddlés .
   g) Lingots (n0 73.06) :
         les produits destinés au laminage ou au forgeage, élaborés par fusion et obtenus par coulée dans un moule .
          (CECA ) L'acier présenté à l'état liquide est assimilé à l'acier, selon l'espèce, en lingots .
   h) Blooms et billettes (n° 73.07) :
          les demi-produits de section rectangulaire ou carrée, dont la section transversale est supérieure à 1 225 millimètres
          carrés et dont l'épaisseur est supérieure au quart de la largeur .
    ij ) Brames et largets (n0 73.07) :
          les demi-produits de section rectangulaire, d'une épaisseur minimale de 6 millimètres , d'une largeur minimale
          de 150 millimètres et dont l'épaisseur ne dépasse pas le quart de la largeur .
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                           327
    k) Ébauches en rouleaux pour tôles (n0 73.08 ) :
        les demi-produits laminés à chaud, de section rectangulaire, d'une épaisseur minimale de 1,50 millimètre et
        d'une largeur supérieure à 500 millimètres, présentés en rouleaux continus (bobines) d'un poids minimal de
        500 kilogrammes .
    1) Larges plats (n0 73.09) :
        les produits de section rectangulaire, laminés à chaud, en long, en cannelures fermées ou au train universel,
        d'une épaisseur de 5 millimètres exclus à 100 millimètres inclus et d'une largeur de 150 millimètres exclus à
        1 200 millimètres inclus .
    m) Feuillards (n0 73.12) :
        les produits laminés , à bords cisaillés ou non , de section rectangulaire , d'une épaisseur maximale de 6 millimètres ,
        d'une largeur maximale de 500 millimètres et dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur, présentés
        en bandes droites , en rouleaux ou en bottes ployées .
    n) Tôles (n0 73.13 ) :
        les produits laminés (à l'exclusion des ébauches en rouleaux pour tôles , telles qu'elles sont définies à la note 1
        sous k) ci-dessus) de toute épaisseur et , si ces produits sont de forme carrée ou rectangulaire , d'une largeur
        supérieure à 500 millimètres .
        ( CECA ) On distinguera parmi elles les tôles dites « magnétiques » qui sont celles présentant une perte en watts,
        par kilogramme, évaluée selon la méthode Epstein, sous un courant à 50 périodes et une induction de 1 tesla :
        — inférieure ou égale à 2,1 watts, quand leur épaisseur ne dépasse pas 0,20 millimètre,
        — inférieure ou égale à 3,6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,20 et 0,60 millimètre,
        — inférieure ou égale à 6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,60 millimètre inclus et 1,50 millimètre
             inclus .
        Restent notamment comprises dans le n0 73.13 les tôles découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire ,
        perforées , ondulées , cannelées , striées , polies ou revêtues , pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de
        conférer aux tôles de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
        CCECA ) Pour l'application des sous-positions, les tôles ondulées par tout procédé sont considérées comme tôles
        planes.
     o) Fils (n0 73.14) :
        les produits de section pleine , étirés ou tréfilés à froid , dont la coupe transversale , de forme quelconque , n'excède
        pas 13 millimètres dans sa plus grande dimension . Toutefois , pour l'interprétation des nos 73.26 et 73.27, on
        admet également comme fils les produits de même dimension obtenus par laminage .
     p) Barres (n0 73.10) :
        les produits de section pleine , qui ne répondent pas entièrement à l'une quelconque des définitions précisées
        sous h), ij ), k), 1), m), n) et o ) ci-dessus , dont la section transversale est en forme de cercle , de segment
        circulaire , d'ovale ou d'ellipse , de triangle isocèle , de carré, de rectangle, d'hexagone , d'octogone ou de trapèze
        régulier .
         Sont également considérées comme telles les barres d'armature pour ciment ou béton qui répondent à la défi­
        nition ci-dessus , mais qui comportent en outre des indentations , bourrelets , creux ou reliefs de faible importance
        venus de laminage .
         (CECA ) Le fil machine est un produit de section pleine, uniquement laminé à chaud et présenté en couronnes enrou­
        lées à chaud.
        On ne comprend sous cette dénomination que les produits de l'espèce :
         1 , de section ronde ou carrée dont le diamètre ou le côté n'excède pas 13 millimètres ;
         2 , de toute autre section, ne répondant pas à la définition des feuillards précisée à la note 1 sous m ) et dont le
             poids au mètre linéaire n'excède pas 1,330 kilogramme.
     q) Barres creuses en acier pour le forage des mines (n0 73.10) :
         les barres à section de forme quelconque, propres à la fabrication des fleurets ou barres à mines, et dont la plus
         grande dimension extérieure de la coupe transversale, comprise entre 15 millimètres exclus et 50 millimètres
         inclus , est au moins le triple de la plus grande dimension intérieure (creux).
         Les barres creuses en acier ne répondant pas à cette définition relèvent du n0 73.18 .
     r) Profilés (n0 73.11 ) :
         les produits de section pleine, autres que ceux repris au n0 73.16, qui ne répondent pas entièrement à l'une quel­
         conque des définitions précisées sous h), ij ), k), 1), m), n et o) ci-dessus, dont la section transversale n'affecte pas
         les formes marquées sous p).
 ---pagebreak--- 328                                         Journal officiel des Communautés européennes                               19 . 12 . 77
73 .01
     s) ( CECA ) Fer-blanc (n08 73.12 et 73.13 ) :
         les feuillards et les tôles recouverts d'une couche métallique d'une teneur en étain égale ou supérieure à 97 % en
         poids, que ces produits soient revêtus ou non d'une couche de vernis .
2. Ne rentrent pas dans les nos 73.06 à 73.14 inclus les produits en aciers alliés ou en acier fin au carbone (n0 73.15).
3 . Les produits sidérurgiques des nos 73.06 à 73.15 inclus, plaqués d'un métal ferreux de qualité différente, suivent
     le régime du métal ferreux prédominant en poids .
4. Le fer obtenu par électrolyse est classé suivant sa forme et ses dimensions dans les positions correspondantes des
    produits obtenus par d'autres procédés .
5 . On considère comme « conduites forcées », au sens du n0 73.19, les tubes et tuyaux (y compris les coudes) rivés,
     soudés ou sans soudure, de section circulaire, d'un diamètre intérieur excédant 400 millimètres et d'une épaisseur
     de paroi supérieure à 10,5 millimètres .
       Code        Renvoi au tarif   Subdivision                                                               Code       Unité
                  douanier commun                                   Désignation des marchandises
     Ni mexe                           statistique                                                             CTCI  supplémentaire
                 73.01                              Fontes (y compris la fonte spiegel) brutes , en lingots ,
                                                   gueuses , saumons ou masses :
   73.01-10      A                                    Fonte spiegel ( CECA)                                   671.20
                 B                                    Fontes hématites (CECA) :
                                     /                  contenant en poids 0,4 % ou plus de manganèse :
   73.01-21                              a                 d'une teneur en silicium inférieure ou égale à 1 % 671.20       —
   73.01-23                              b                 d'une teneur en silicium supérieure à 1 % . . . .  671.20       —
   73.01-25                          II                 contenant en poids de 0,1 % inclus à 0,4 % exclu de
                                                        manganèse                                             671.20       —
   73.01-27                          III                contenant en poids moins de 0,1 % de manganèse        671.20
                 C                                    Fontes phosphoreuses ( CECA) :
   73.01-31                          I                  contenant en poids 1 % ou moins de silicium ....      671.20       —
   73.01-35                          II                 contenant en poids plus de 1 % de silicium            671.20
                 D                                    Fontes non dénommées :
    73.01-41        I                                    contenant en poids de 0,30 % inclus à 1 % inclus
                                                         de titane et de 0,50 % inclus à 1 % inclus de
                                                        vanadium ( CECA )                                     671.20
    73.01-49        II                                  autres ( CECA)                                        671.20
                 73.02                              Ferro-alliages :
                 A                                    Ferromanganèse :
    73.02-11        I                                    contenant en poids plus de 2 % de carbone (ferro­
                                                        manganése carburé) ( CECA )                           671.61       —
    73.02-19        II                                   autre                                                671.61       —
    73.02-20     P                                    Ferro-aluminium , ferrosilico-aluminium et ferrosilico­
                                                      mangano-aluminium                                       671.69       —
    73.02-30     C                                    Ferrosilicium                    ,                      671.62       —
    73.02-40     D                                    Ferrosilicomanganèse                                    671.69       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                         329
                                                                                                                      73.02
      Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
               douanier commun    statistique                      Désignation des marchandises            CTCI
    Nimexe                                                                                                        supplémentaire
              73.02
              (suite)
              E                                    Ferrochrome et ferrosilicochrome :
   73.02-51       I                                   Ferrochrome                                         671.69        —
   73.02-55       II                                  Ferrosilicochrome                                   671.69        —
   73.02-57    F                                   Ferronickel                                            671.69        —
              G                                    autres :
   73.02-60                      /                    Ferrotitane et ferrosilicotitane                    671.69        —
   73.02-70                      11                   Ferrotungstène et ferrosilicotungstène              671.69        —
   73.02-81                      III                  Ferromolybdène                                      671.69        —
   73.02-83                      IV                   Ferrovanadium                                       671.69        —
   73.02-98                      v                    autres                                              671.69
              73.03                             Ferrailles s déchets et débris d'ouvrages de fonte, de
                                                fer ou d'acier ( CECA ) :
   73.03-10                      A                 non triés ni classés                                   282.09        —
                                 B                 triés ou classés :
    73.03-20                          1               de fonte                                            282.01        —
   73.03-30                         ■ 11              de fer étamé                                        282.09
                                      III             autres :
                                         a              alliés :
    73.03-41                                1              en acier inoxydable ou réfractaire             282.02        —
    73.03-49                                2              en autres aciers alliés                        282.02        —
                                         b               autres :
    73.03-51                                1              Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures
                                                           et limailles                                   282.09        —
                                            2               Paquets :
    73.03-53                                aa                de ferrailles, mêmes cadmiées, mais sans
                                                              autre revêtement métallique, ni émaillage
                                                              (dits paquets noirs)                        282.09
    73.03-55                                bb                autres                                      282.09        —
    73.03-59                                3              non dénommés                                   282.09
               73.04                             Grenailles de fonte, de fer ou d'acier, même concas­
                                                 sées ou calibrées :
    73.04-10                      A                 provenant de fil de fer ou d'acier (y compris le fil
                                                    machine )                                             671.31        —
    73.04-90                       B                autres                                                 671.31
               73.05                             Poudres de fer ou d'acier ; fer et acier spongieux
                                                 (éponge) :
    73.05-10    A                                   Poudres de fer ou d' acier                             671.32       —
    73.05-20    B                                   Fer et acier spongieux (éponge) (CECA )                671.33
               73.06                             Fer et acier en massiaux , lingots ou masses (CECA ) :
     73.06-10                     A                 Massiaux                                               672.45       —
     73.06-20                      B                Lingots                                                672.41       —
     73.06-30                      C                Masses                                                 672.45       —
 ---pagebreak--- 330                                Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
73 .07
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
   Nimexe   douanier commun   statistique                    Désignation des marchandises               CTCI  supplémentaire
           73.07                          Fer et acier en « blooms », billettes , brames et largets ;
                                          fer et acier simplement dégrossis par forgeage ou
                                          par martelage (ébauches de forge) :
           A                                 Blooms et billettes :
  73.07-12    I                                 laminés ( CECA)                                        672.51       —
  73.07-15    II                                forgés                                                 672.51
           B                                 Brames et largets :
              I                                 laminés ( CECA) :
  73.07-21                   a                     d'une épaisseur supérieure à 50 mm                  672.51       —
  73.07-24                   b                     d'une épaisseur ne dépassant pas 50 mm ....         672.51
  73.07-25    II                                forgée                                                 672.51       —
  73.07-30 C                                 Ébauches de forge                                         672.51
           73.08                          Ébauches en rouleaux pour tôles , en fer ou en acier :
           A                                 d' une largeur de moins de 1,50 m et destinées au
                                             relaminage ( CECA) :
  73.08-01                   I                  pour tôles dites magnétiques                           672.71       —
                             II                 autres, d'une épaisseur :
  73.08-03                      a                  de plus de 4,75 mm                                  672.71       —
  73.08-05                      b                  de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus                     672.71       —
  73.08-07                      c                  de moins de 3 mm                                    672.71
           B                                 autres ( CECA) :
                             I                  d'une largeur de moins de 1,50 m et non destinées au
                                                 relaminage, d'une épaisseur :
  73.08-21                      a                  de plus de 4,75 mm                                  672.71       —
  73.08-25                      b                  de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus                     672.71       —
  73.08-29                      c                  de moins de 3 mm                                    672.71       —
                             II                 d'une largeur de 1,50 m ou plus, d'une épaisseur :
  73.08-41                      a                  de plus de 4,75 mm                                  672.71       —
  73.08-45                      b                  de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus                     672.71       —
  73.08-49                       c                  de moins de 3 mm                                   672.71       —
  73.09-00 73.09                           Larges plats en fer ou en acier ( CECA )                    674.14
           73.10                           Barres en fer ou en acier , laminées ou filées à chaud
                                          ou forgées (y compris le fil machine); barres en fer
                                          ou en acier, obtenues ou parachevées à froid ; barres
                                          creuses en acier pour le forage des mines :
           A                                 simplement laminées ou filées à chaud :
  73.10-11    I                                  Fil machine ( CECA )                                  673.11       —
              II                                 Barres pleines (CECA) :
  73.10-13                   a                      Barres d'armature pour ciment ou béton compor­
                                                   tant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs
                                                   de faible importance venus de laminage, ayant
                                                   subi ou non une torsion après laminage              673.26
  73.10-16                   b                      autres                                             673.26       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                                     331
                                                                                                                                                              73 . 10
      Code            Renvoi au tarif        Subdivision                                                                                           Code        Unité
                                                                                   Désignation des marchandises                                   CTCI
     Nimexe         douanier commun           statistique                                                                                                 supplémentaire
                   73.10 A
                    (suite )
   73.10-18            III                                           Barres creuses pour le forage des mines ( CECA )                            673.27         —
   73.10-20         B                                            simplement forgées                                                              673.27         —
   73.10-30         C                                            simplement obtenues oïl parachevées à froid                                     673.27
                    D                                             plaquées ou ouvrées à la surface (polies , revêtues, etc. ) :
                       I                                             simplement plaquées :
   73.10-42                a                                            laminées ou filées à chaud ( CECA)                                       673.27         —
    73.10-45               b                                            obtenues ou parachevées à froid                                          673.27         —
   73.10-49            II                                            autres                                                                      673.27
                    73.11                                      Profilés en fer ou en acier , laminés ou filés à chaud ,
                                                              forgés , ou bien obtenus ou parachevés à froid ; pal­
                                                              planches en fer ou en acier , même percées ou faites
                                                               d'éléments assemblés            :
                     A                                            Profilés :
                        I                                            simplement laminés ou filés à chaud (CECA) :
                                              a                          Profilés en U, en I ou en H, d'une hauteur :
     73.11-11                                    1                         de moins de 80 mm                                                     673.31         —
        (a)
                                                 2                         de 80 mm ou plus :
     73.11-12                                        aa                        Profilés en H (poutrelles à larges ailes)                 . .      673.32
        ( a)
                                                     bb                        Profilés en U ou en I :
     73.11-14                                           11                       à ailes à faces parallèles                                       673.32        —
        ( a)
     73.11-16                                           22                       autres                                                           673.32        —
        ( a)
     73.11-19                                 b                          autres profilés                                                          673.33        —
        (b)
     73.11-20           II                                            simplement forgés                                                           673.32
        ( c)
                         III                                          simplement obtenus ou parachevés à f-roid :
     73.11-31                                 a                          à partir d'ébauches en rouleaux pour tôles, de
        (b)                                                              larges plats, de feuillards ou de tôles                                  673.34         —
     73.11-39                                  b                         autres                                                                   673.34
        ( b)
                         IV                                           plaqués ou ouvrés à la surface (polis, revêtus , etc.) :
                            a                                            simplement plaqués :
     73.11-41                  1                                            laminés ou filés à chaud (CECA)                                        673.35
         ( b)
 (a ) Pour les profilés en U, en I ou en H, la hauteur s'entend de la distance entre les plans parallèles définis par la surface extérieure des atles .
 (b ) Peuvent être considérés, pour certains travaux statistiques, comme des profilés de moins de 80 millimètres.
 (c) Peuvent être considérés, pour certains travaux statistiques, comme des profilés de 80 millimètres et plus.
 ---pagebreak--- 332                                               Journal officiel des Communautés européennes                                          19 . 12 . 77
73.li
      Code          Renvoi au tarif        Subdivision                                                                          Code       Unité
                                                                               Désignation des marchandises                     CTCI
     Ni mexe       douanier commun          statistique                                                                               supplémentaire
                  73.11 A IV a
                  (suite)
   73.11-43                2                                           obtenus ou parachevés à froid                          673.35        —
        ( a)
   73.11-49             b                                            autres                                                   673.35        —
        ( a)
    73.11-50      B                                            Palplanches ( CECA)                                            673.36        —
                  73.12                                     Feuillards en fer ou en acier , laminés à chaud ou à
                                                            froid :
                  A                                            simplement laminés à chaud (CECA) :
    73.12-11                               I                      magnétiques                                                 675.01        —
    73.12-19                               II                     autres                                                      675.01        —
                  B                                            simplement laminés à froid :
    73.12-21         I                                            destinés à faire le fer-blanc (présentés en rou­
                                                                  leaux) (CECA)                                               675.01        —
                     II                                           autres :
    73.12-25                               a                         magnétiques                                              675.01        —
    73.12-29                               b                         autres                                                   675.01        —
                  C                                            plaqués , revêtus ou autrement traités à la surface :
    73.12-30         I                                            argentés , dorés ou platinés                                675.01        —
    73.12-40         II                                           émaillés                                                    675.01        —
                     III                                          étamés :
    73.12-51            a                                            Fer-blanc ( CECA )                                       675.01        —
    73.12-59            b                                            autres                                                   675.01        —
                     IV                                           zingués ou plombés :
    73.12-61                               a                         zingués électrolytiquement                               675.01        —
    73.12-63                               b                         autrement zingués                                        675.01        —
    73.12-65                               c                         plombés                                                  675.01        —
                     V                                             autres (cuivrés, oxydés artificiellement, laqués,
                                                                  nickelés, vernis , plaqués , parkérisés , imprimés, etc.) :
                        a                                            simplement plaqués :
    73.12-71                1                                           laminés à chaud ( CECA )                              675.01        —
    73.12-75               2                                            laminés à froid                                       675.01        —
                        b                                            autres :
    73.12-77                               1                           d'une épaisseur inférieure à 0,50 mm revêtus
                                                                       par electrolyse d'oxydes de chrome ou de chrome
                                                                        et d'oxydes de chrome, l'épaisseur de la couche
                                                                       de revêtement ne dépassant pas 0,05 micromètre,
                                                                        même vernis, laqués et/ou imprimés ....               675.01        —
                                           2                            autres   :
     73.12-81                                  aa                          cuivrés                                             675.01       —
    73.12-85                                   bb                          nickelés ou chromés                                 675.01       —
     73.12-87                                  cc                          aluminisés                                          675.01       —
     73.12-88                                  dd                          laqués, vernis, peints ou revêtus de matières
                                                                           plastiques artificielles                            675.01        —
     73.12-Í9                                  ee                          autres                                              675.01
 (a) Peuvent être considérés, pour certains travaux statistiques, comme des profilés de moins de 80 millimètres.
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                     333
                                                                                                                                              73 . 12
      Code           Renvoi au tarif         Subdivision                                                                            Code       Unité
                                                                                   Désignation des marchandises                    CTCI
     Nimexe         douanier commun           statistique                                                                                 supplémentaire
                   73.12
                   (suite)
   73.12-90        D                                             autrement façonnés ou ouvrés (perforés chanfreinés ,
                                                                 ourlés , etc. )                                                  675.01        —
                   73.13                                       Tôles de fer ou d'acier, laminées à chaud ou à froid :
                   A                                             Tôles dites « magnétiques » :
    73.13-11          I                                              présentant, quelle que soit leur épaisseur, une
        ( a)                                                         perte en W inférieure ou égale à 0,75 W
                                                                     ( CECA )                                                     674.61
    73.13-16          II                                             autres (CECA)                                                674.61
        ( a)
                   B                                              autres tôles :
                      I                                              simplement laminées à chaud , d'une épaisseur :
                          a                                             de 2 mm ou plus (CECA) :
                                             1                             de plus de 4,75 mm :
    73.13-17                                     aa                          présentant des creux ou des reliefs ....             674.41        —
    73.13-19                                    bb                           autres                                               674.41        —
                                             2                             de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus :
    73.13-21                                     aa                          présentant des creux ou des reliefs ....             674.51        —
    73.13-23                                     bb                          autres                                               674.51        —
    73.13-26                                  3                            de 2 mm inclus à 3 mm exclus                           674.61        —
                          b                                             de moins de 2 mm ( CECA) :
     73.13-32                                 1                            de 1 mm exclu à 2 mm exclus                             674.61       —
     73.13-34                                 2                            de 0,50 mm inclus à 1 mm inclus                         674.61       —
     73.13-36                                 3                            de moins de 0,50 mm                                     674.61       —.
                       II                                             simplement laminées à froid, d'une épaisseur :
     73.13-41             a                                             de 3 mm ou plus                                            674.51
         (b)
                          b                                             de 1 mm exclu à 3 mm exclus (CECA) :
     73.13-43                                 1                            de 2 mm inclus à 3 mm exclus                            674.61       —
     73.13-45                                 2                            de 1 mm exclu à 2 mm exclus                             674.61
                          c                                             de 1 mm ou moins ( CECA ) :
     73.13-47                                 1                            de 0,50 mm inclus à 1 mm inclus                         674.61       —
     73.13-49                                 2                            de moins de 0,50 mm                                     674.61       —
     73.13-50          III                                            simplement lustrées , polies ou glacées (CECA)               674.91       —
         (a)
                       IV                                             plaquées, revêtues ou autrement traitées à la
                                                                      surface :
     73.13-62             a                                             argentées , dorées, platinées ou émaillées . . .           674.91
          ( a)
                           b                                             étamées :
     73.13-64                1                                              Fer-blanc ( CECA )                                     674.70        —
     73.13-65                2                                              autres ( CECA )                                        674.70
                           c                                            zinguées ou plombées ( CECA) :
     73.13-67                                 1                            zinguées électrolytiquement                             674.91
 (a ) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme tôles de moins de 3 millimètres.
 (bj Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme tôles de 3 millimètres inclus à 4,75 millimètres inclus.
 ---pagebreak--- 334                                                 Journal officiel des Communautés européennes                                              19 . 12 . 77
73 . 13
      Code           Renvoi au tarif         Subdivision                                                                              Code       Unité
                                                                                   Désignation des marchandises
     Nimexe         douanier commun           statistique                                                                            CTCI   supplémentaire
                   73.13 B IV c
                   (suite)
                                             2                             autrement zinguées :
   73.13-68                                      aa                           ondulées                                              674.91        —
   73.13-72                                      bb                           autres                                                674.91        —
   73.13-74                                  3                             plombées                                                 674.91        —
                         d                                              autres (cuivrées , oxydées artificiellement, laquées,
                                                                       nickelées, vernies, plaquées , parkérisées, impri­
                                                                       mées , etc.) ( CECA) :
   73.13-76                                  1                             étamées et imprimées                                     674.91        —
                                             2                             plaquées, d'une épaisseur :
   73.13-78                                      aa                           de 3 mm ou plus                                       674.91        —
        ( a)
   73.13-79                                      bb                           de moins de 3 mm                                      674.91        —
                                             3                             autres :
   73.13-82                                      aa                           d'une épaisseur inférieure à 0,50 mm, revêtues
                                                                              par électrolyse d'oxydes de chrome ou de
                                                                              chrome et d'oxydes de chrome, l'épaisseur de
                                                                              la couche de revêtement ne dépassant pas
                                                                              0,05 micromètre même vernies, laquées et/ou
                                                                              imprimées                                             674.91        —
                                                 bb                           autres :
    73.13-84                                         11                          cuivrées                                           674.91        —
        ( b)
    73.13-86                                         22                          nickelées     ou    chromées                       674.91        —
        (b)
    73.13-91                                         33                          aluminisées                                        674.91        —
        (b)
    73.13-93                                         44                          laquées, vernies, peintes ou revêtues de
        ( b)                                                                     matières plastiques artificielles                   674.91       —
    73.13-94                                         55                          autres                                              674.91       —
         (b)
                      V                                               autrement façonnées ou ouvrées :
                          a                                             simplement découpées de forme autre que carrée
                                                                         ou rectangulaire :
     73.13-96                1                                              argentées , dorées , platinées ou émaillées . . .        674.91        —
         (b)
     73.13-98                2                                              autres ( CECA )                                          674.91        —
         (b )
     73.13-99             b                                              autres, à l'exclusion des tôles façonnées par               674.91        —
         (b)                                                             laminage
                    73.14                                       Fils de fer ou d'acier , nus ou revêtus , à l'exclusion
                                                                des fils isolés pour l'électricité :
                                              A                    contenant en poids 0,25 % ou moins de carbone, dont la
                                                                   coupe transversale dans sa plus grande dimension est :
                                                  I                   de moins de 0,80 mm :
     73.14-01                                         a                  nus                                                         677.01        —
                                                      b                  revêtus :
     73.14-11                                            1                  zingués                                                  677.01        —
     73.14-13                                           2                   cuivrés                                                  677.01
 (a ) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme tôles de 3 millimètres inclus à 4,75 millimetres inclus .
 (b ) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme tôles de moins de 3 millimètres.
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                             335
                                                                                                                                                    73 . 14
      Code         Renvoi au tarif         Subdivision                                                                                 Code         Unité
                                                                                 Désignation des marchandises
     Nimexe       douanier commun           statistique                                                                                CTCI    supplémentaire
                 73.14                     A I b
                 (suite)
   73.14-15                                          3                 revêtus de matières plastiques artificielles . . .            677.01          —
   73.14-19                                          4                 autrement revêtus                                             677.01          —
                                               II                 de 0,80 mm ou plus :
   73.14-21                                       a                 nus                                                              677.01          —
                                                  b                 revêtus :
   73.14-41                                          1                 zingués                                                       677.01          —
   73.14-43                                          2                 cuivrés                                                       677.01          —
   73.14-45                                          3                 revêtus de matières plastiques artificielles . . .            677.01          —
   73.14-49                                          4                 autrement revêtus                                             677.01          —
                                           B                   contenant en poids plus de 0,25 % de carbone :
   73.14-81                                    I                  nus                                                                677.01          —
                                              II                  revêtus :
   73.14-91                                       a                  zingués                                                         677.01          —
   73.14-99                                       b                 autrement revêtus                                                 677.01         —
                 73.15                                     Aciers alliés et aciers fin ou carbone , sous les formes
                                                           indiquées aux nos 73.06 à 73.14 inclus :
                  A                                            Acier fin au carbone :
                    I                                             Lingots, blooms, billettes», brames, largets :
   73.61-10             a                                            forgés                                                          672.52          —
                        b                                            autres :
   73.61-20                1                                            Lingots ( CECA )                                              672.42         —
    73.61-50               2                                            Blooms, billettes , brames , largets (CECA) . .               672.52         —
   73.61-90         II                                            Ébauches de forge                                                  672.52          —
    73.62-10         III                                           Ébauches en rouleaux pour tôles (CECA) ....                        672.72         —
       (a)
   73.62-30         IV                                            Larges plats ( CECA )                                               674.15         —
                    v                                              Barres (y compris le fil machine et lesbarres creuses
                                                                  pour le forage des mines) et profilés :
    73.63-10            a                                            simplement forgés                                                673.22         —
       ( b)
                        b                                            simplement laminés ou filés à chaud :
    73.63-21               1                                            Fil machine ( CECA )                                          673.12         —
    73.63-29               2                                            autres ( CECA )                                               673.22         —
       (b)
    73.63-50            c                                            simplement obtenus ou parachevés                   à froid       673.22         —
        (b )
                        d                                            plaqués ou ouvrés à la surface (polis , revê­
                                                                     tus , etc. ) :
                           1                                            simplement plaqués :
    73.63-72                  aa                                           laminés ou filés à chaud ( CECA )                         673.22          —
       (b)
    73.63-74                  bb                                           obtenus ou parachevés à froid                              673.22         —
       (b)
    73.63-79               2                                            autres                                                        673.22         —
       (b)
(a) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme des ébauches en rouleaux pour tôles (coils) de moins de 3 millimètres.
(b) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme des barres.
 ---pagebreak---  336                                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                                19. 12. 77
 73 .15
      Code           Renvoi au tarif          Subdivision                                                                                            Code             Unité
     Nimexe         douanier commun             statistique                         Désignation des marchandises                                     CTCI       supplémentaire
                   73.15 A
                   (suite)
                      VI                                             Feuillards :
    73.64-20             a                                              simplement laminés à chaud (CECA)                                          675.02              —
    73.64-50             b                                              simplement laminés à froid                                                 675.02
                         c                                              plaqués, revêtus ou autrement traités à la sur­
                                                                        face :
                             1                                             simplement plaqués :
   73.64-72                     aa                                            laminés à chaud (CECA)                                               675.02              —
    73.64-75                    bb                                            laminés à froid                                                      675.02              —
   73.64-79                 2                                              autres                                                                  675.02              —
   73.64-90              d                                              autrement façonnés ou ouvrés (perforés, chan­
                                                                        freinés , ourlés , etc.)                                                   675.02              —
                      VII                                            Tôles :
                         a                                              simplerttent laminées à chaud (CECA) :
   73.65-21                                   1                            d'une épaisseur de plus de 4,75 mm                                      674.42              —
   73.65-23                                   2                            d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm
                                                                           inclus                                                                  674.52              _
   73.65-25                                   3                            d'une épaisseur de moins de 3 mm                                        674.62              —
                         b                                              simplement laminées à froid, d' une épaisseur :
   73.65-53                 1                                              de 3 mm ou plus                                                         674.52              —
       (a)
   73.65-55                 2                                              de moins de 3 mm (CECA)                                                 674.62              —
   73.65-70              c                                              polies , plaquées, revêtues ou autrement traitées
       (b)                                                              à la surface (CECA)                                                        674.92              —
                         d                                              autrement façonnées ou ouvrées :
   73.65-81                 1                                              simplement découpées de forme autre que
       (b)                                                                 carrée ou rectangulaire (CECA)                                          674.92
   73.65-83                 2                                               autres, à l'exclusion des tôles façonnées par
       (b)                                                                 laminage                                                                674.92              —
                      VIII                                           Fils nus ou revêtus , à l'exclusion des fils isolés pour
                                                                     l'électricité :
   73.66-40                                   a                         nus    . . . . . .'                                                        677.02
                                             b                          revêtus :
                                                  1                        métallisés :
   73.66-81                                           aa                      zingués                                                              677.02              —
   73.66-86                                           bb                      autres                                                               677.02              —
   73.66-89                                       2                        autrement revêtus                                                       677.02
                   B                                               Aciers alliés :
                      I                                              Lingots , blooms, billettes , brames , largete :
                         a                                              forgés :
   73.71-13                                   1                            inoxydables ou réfractaires                                             672.54              —
   73.71-14                                   2                            à coupe rapide                                                          672.55              —
   73.71-19                                   3                            autres                                                                  672.55
       (c)
(a) Peuvent etre considérées, pour certains travaux statistiques, comme tôles de 3 millimètres inclus à 4,75 millimètres inclus.
(b) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme tôles de moins de 3 millimètres.
(c) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 catégories des notes statistiques CECA
    concernant la position tarifaire 73.15 [note 1 sous e)].
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                                           337
                                                                                                                                                                    73 . 15
       Code           Renvoi au tarif          Subdivision                                                                                          Code            Unité
                                                                                    Désignation des marchandises                                    CTCI
      N i mexe       douanier commun            statistique                                                                                                   supplémentaire
                    73.15 B I
                    (suite )
                           b                                             autres :
                              1                                              Lingots :
    73.71-21                     aa                                            Déchets Iingotés ( CECA)                                           672.44              —
          ( a)
                                 bb                                            autres ( CECA ) :
    73.71-23                                   11                                 inoxydables ou réfractaires                                     672.43              —
    73.71-24                                   22                                 à coupe rapide                                                  672.44              —
    73.71-29                                   33                                 autres                                                          672.44              —
           (b )
                              2                                              Blooms, billettes , brames , largets ( CECA) :
    73.71-53                                   aa                              inoxydables ou réfractaires                                        672.54              —
    73.71-54                                   bb                              à coupe rapide                                                     672.55              —
    73.71-55                                   cc                              au S, Pb, P (de décolletage et autres ) . . . .                    672.55              —
     73.71-56                                  dd                              mangano-siliceux                                                   672.55              —
     73.71-59                                  ee                               autres                                                            672.55              —
                       II                                              Ébauches de forge :
     73.71-93                                   a                         inoxydables ou réfractaires                                              672.54              —
     73.71-94                                  b                          à coupe rapide                                                           672.55              —
     73.71-99                                   c                         autres                                                                   672.55              —
           (b)
                        III                                             Ébauches en rouleaux pour tôles ( CECA) :
     73.72-11                                   a                         pour tôles dites magnétiques                                             672.75              —
     73.72-13                                   b                         inoxydables ou réfractaires                                              672.74              —
     73.72-19                                   c                         autres                                                                   672.75              —
            (b)
                        IV                                              Larges plats (CECA) :
     73.72-33                                   a                         inoxydables ou réfractaires                                              674.15              —
     73.72-39                                   b                          autres                                                                  674.15              —
            (b)
                        v                                               Barres (y compris le fil machine et les barres creuses
                                                                        pour le forage des mines^ et profilés :
                            a                                              simplement forgés :
     73.73-13                                   1                            inoxydables ou réfractaires                                           673.24              —
            (c)
     73.73-14                                   2                            à coupe rapide                                                        673.25              —
            (c )
     73.73-19                                   3                            autres                                                                673.25              —
       ( b) ( c )
                            b                                              simplement laminés ou filés à chaud :
                               1                                              Fil machine ( CECA ) :
     73.73-23                                   aa                              inoxydable ou réfractaire                                          673.14              —
     73.73-24                                   bb                              à coupe rapide                                                     673.15
 (a ) Peuvent être considérés, pour certains travaux statistiques , comme de la ferraille d'aciers alliés .
 (b) Peuvent être considérés, pour certains travaux statistiques, comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en S catégories des notes statistiques CECA
       concernant la position tarifaire 73.15 [note 1 sous e)].
 (c ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques , comme des barres .
 ---pagebreak--- 338                                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                               19 . 12 . 77
73 . 15
      Code            Renvoi au tarif          Subdivision                                                                                          Code            Unité
                                                                                    Désignation des marchandises                                   CTCI
    Nimexe           douanier commun            statistique                                                                                                   supplémentaire
                    73.15 B V b 1
                    (suite)
   73.73-25                                    CC                             au S, Pb, P (de décolletage et autres) ....                         673.15              —
   73.73-26                                    dd                             mangano-siliceux                                                    673Λ5               —
   73.73-29                                    ee                             autre                                                               673.15              —
                               2                                          autres ( CECA ) :
   73.73-33                                    aa                             inoxydables ou réfractaires                                         673.24              —
          ( a)
   73.73-34                                    bb                             à coupe rapide                                                      673.25              —
          (a)
   73.73-35                                    cc                             au S, Pb, P (de décolletage et autres) ....                         673.25              —
          ( a)
   73.73-36                                    dd                             mangano-siliceux                                                    673.25              —
          ( a)
   73.73-39                                    ee                              autres                                                              673.25             —
          (a)
                            c                                           simplement obtenus ou parachevés à froid :
                                                1                           Profilés obtenus à partir d'ébauches en rouleaux
                                                                           pour tôles, de larges plats, de feuillards ou de
                                                                           tôles :
    73.73-43                                        aa                         inoxydables ou réfractaires                                         673.38              —
    73.73-49                                        bb                         autres                                                              673.39              —
                                                2                          autres profilés ; barres :
    73.73-53                                        aa                         inoxydables ou réfractaires                                         673.24              —
           \a;
    73.73-54                                        bb                          à coupe rapide                                                     673.25              —
           \taΆ )1
    73.73-55                                        cc                          au S, Pb, P (de décolletage et autres ) ....                       673.25              —
            (a)
    73.73-59                                        dd                          autres                                                              673.25              —
            (a )
                             d                                           plaqués ou ouvrés à la surface (polis , revêtus , etc.) :
                                 1                                          simplement plaqués :
     73.73-72                      aa                                           laminés ou filés à chaud ( CECA )                                   673.25              —
       ( a) (b)
     73.73-74                      bb                                           obtenus ou parachevés à froid                                       673.25              —
       (a) (b)
                                 2                                          autres :
     73.73-83                                    aa                             inoxydables ou réfractaires                                         673.24              —
             ( a)
      73.73-89                                   bb                              autres                                                             673.25              —
        ( a) ( b)
                         VI                                            Feuillards :
                              a                                          simplement laminés à chaud (CECA ) :
      73.74-21                                    1                          magnétiques                                                             675.05             —
      73.74-23                                    2                          inoxydables ou réfractaires                                             675.04             —
      73.74-29                                    3                          autres                                                                  675.05             —
              (b)
  (a ) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme des barres.
  (b) Peuvent être considérés, pour certains travaux statistiques, comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 catégories des notes statistiques CECA
        concernant la position 73.15 [note 1 sous ejj.
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                                             339
                                                                                                                                                                       73 . 15
      Code           Renvoi au tarif           Subdivision                                                                                           Code             Unité
     Nimexe         douanier commun             statistique                         Désignation des marchandises                                     CTCI       supplémentaire
                   73.15 B VI
                   (suite)
                          b                                             simplement laminés à froid :
                                              1                            magnétiques :
    73.74-51                                      aa                          présentant, quelle que soit leur épaisseur,
                                                                              une perte en watts inférieure ou égale à
                                                                              0,75 watt                                                             675.05              —
    73.74-52                                      bb                          autres                                                                675.05              —
    73.74-53                                  2                            inoxydables ou réfractaires                                              675.04                -
    73.74-54                                  3                            à coupe rapide                                                           675.05              —
    73.74-59                                  4                            autres                                                                   675.05              —
       (a)
                          c                                             plaqués , revêtus ou autrement traités à la sur­
                                                                        face :
                             1                                             simplement plaqués :
    73.74-72                    aa                                            laminés à chaud ( CECA)                                               675.05              —
       ( a)
    73.74-74                    bb                                            laminés à froid                                                       675.05              —
       (a)
                             2                                             autres :
    73.74-83                                  aa                              inoxydables ou réfractaires                                           675.04              —
    73.74-89                                  bb                              autres                                                                675.05              —
       (a)
    73.74-90              d                                             autrement façonnés ou ouvrés (perforés , chan­
       ( a)                                                             freinés , ourlés , etc. )                                                   675.05              —
                      VII                                             Tôles :
                          a                                             Tôles dites « magnétiques » :
    73.75-11                 1                                             présentant, quelle que soit leur épaisseur,
                                                                           une perte en W inférieure ou égale à
                                                                           0,75 W ( CECA )                                                          674.94              —
    73.75-19                 2                                             autres ( CECA )                                                          674.94              —
                          b                                             autres tôles :
                             1                                             simplement laminées à chaud ( CECA) :
                                              aa                              d'une épaisseur de plus de 4,75 mm :
    73.75-23                                      11                             inoxydables ou réfractaires                                        674.43              —
    73.75-24                                      22                             à coupe rapide                                                     674.44              —
    73.75-29                                      33                             autres                                                             674.44              —
       (a )
                                              bb                              d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm
                                                                              inclus :
    73.75-33                                      11                             inoxydables ou réfractaires                                        674.53              —
    73.75-34                                      22                             à coupe rapide                                                     674.54              —
    73.75-39                                      33                             autres                                                             674.54              —
       (a)
                                              cc                              d'une épaisseur de moins de 3 mm :
    73.75-43                                      U                              inoxydables ou réfractaires                                        674.63              —
    73.75-44                                      22                             à coupe rapide                                                     674.64              —
    73.75-49                                      33                             autres                                                             674.64              —
       (a)
(a ) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 catégories des notes statistiques CECA
     concernant la position tarifaire 73.15 /note 1 sous e)].
 ---pagebreak--- 340                                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                                  19 . 12 . 77
73 . 15
       Code           Renvoi au tarif          Subdivision                                                                                           Code             Unité
     Nimexe          douanier commun            statistique                         Désignation des marchandises
                                                                                                                                                     CTCI       supplémentaire
                   73.15 B VII b
                   C suite)
                             2                                            simplement laminées à froid, d' une épaisseur :
                                 aa                                           de 3 mm ou plus :
    73.75-53                                  11                                 inoxydables ou réfractaires                                       674.53               —
         ( a)
    73.75-54                                  22                                 à coupe rapide                                                    674.54               —
         ( a)
    73.75-59                                  33                                  autres                                                           674.54
      (a) (b)
                                 bb                                           de moins de 3 mm ( CECA) :
    73.75-63                                  U                                  inoxydables ou réfractaires                                       674.63               —
    73.75-64                                  22                                 à coupe rapide                                                    674.64               —
    73.75-69                                  33                                 autres                                                            674.64
       ( b)
                             3                                            polies , plaquées , revêtues ou autrement traitées
                                                                          à la surface ( CECA) :
    73.75-73                                  aa                             inoxydables ou réfractaires                                           674.93               —
         (c)
    73.75-79                                  bb                              autres                                                               674.94
     (b) (c)
                             4                                            autrement façonnées ou ouvrées :
                                 aa                                          simplement découpées de forme autre que
                                                                             carrée ou rectangulaire ( CECA) :
   73.75-83                                   11                                 inoxydables ou réfractaires                                       674.93               —
         (c)
    73.75-84                                  22                                 à coupe rapide                                                    674.94               —
         (c )
    73.75-89                                  33                                 autres                                                            674.94
     ( b) (c )
                                bb                                            autres, à l'exclusion des tôles façonnées
                                                                              par laminage :
    73.75-93                                  11                                 inoxydables ou réfractaires                                       674.93               —
         (c)
    73.75-99                                  22                                 autres                                                            674.94
     (b) (c)
                      VIII                                           Fil nus ou revêtus , à l' exclusion des fils isolés
                                                                     pour l' électricité :
    73.76-13                                  a                         inoxydables ou réfractaires                                                 677.04              —
    73.76-14                                  b                         à coupe rapide                                                              677.05              —
   73.76-15                                   c                         au S, Pb, P (de décolletage et autres)                                     677.05               —
    73.76-16                                  d                        mangano-siliceux                                                            677.05               —
    73.76-19                                  e                         autres                                                                      677.05
                                                                               •
(a) Peuvent etre considérées, pour certains travaux statistiques, comme des tôles de J millimètres inclus à 4,75 millimètres inclus.
(b ) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 catégories des notes statistiques CECA
     concernant la position tarifaire 73.15 [note 1 sous e )].
(c) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme des tôles de moins de 3 millimètres.
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                            341
                                                                                                                       73 . 16
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
     Ni mexe  douanier commun  statistique                     Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
             73.16                          Éléments de voies ferrées , en fonte , fer ou acier : rails ,
                                            contre-rails , aiguilles , pointes de cœur, croisements
                                            et changements de voies , tringles d'aiguillage , crémail­
                                            lères , traverses , éclisses , coussinets et coins , selles
                                            d'assise , plaques de serrage , plaques et barres d'écarte­
                                            ment et autres pièces spécialement conçues pour la
                                            pose , le jointement ou la fixation des rails :
             A                                 Rails :
   73.16-11     I                                 Conducteurs de courant, avec partie en métal
                                                  non ferreux                                             676.01        —
                II                                autres :
                   a                                 neufs ( CECA ) :
   73.16-14                    1                       d'un poids au mètre courant de 20 kg ou plus       676.01        —
   73.16-1 6                   2                       d'un poids au mètre courant de moins de 20 kg      676.01        —
    73.16-17       b                                 usagés ( CECA )                                      676.01        —
    73.16-20  B                                Contre-rails (CECA)                                        676.02        —
    73.16-40 C                                 Traverses ( CECA)                                          676.02        —
              D                                Éclisses et selles d' assise :
    73.16-51     I                                laminées ( CECA )                                       676.02        ~
    73.16-59    II                                autres                                                  676.02
             E                                 autres :
                               1                  Aiguilles, pointes de cœur, croisements et change­
                                                  ments de voies, tringles d'aiguillage :
    73.16-91                       a                 en acier moulé                                       676.02        —
    73.16-93                       b                 autres                                               676.02        —
                               II                 autres :
    73.16-95                       a                 Plaques de serrage, plaques et barres d'écartement   676.02        —
    73.16-99                       b                 autres                                               676.02
              73.17                          Tubes et tuyaux en fonte :
    73.17-10                   A               Tubes et tuyaux pour canalisations sous pression . . .      678.10       __
    73.17-80                   B               autres                                                      678.10
              73.18                          Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou
                                             en acier , à l'exclusion des articles du n° 73.19 :
              A                                droits et à paroi d'épaisseur uniforme , bruts , sans
                                               soudure , de section circulaire , destinés exclusivement
                                               à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils
                                               et d' autres épaisseurs de paroi :
    73.18-01                    I                  en acier inoxydable ou réfractaire                      678.20        —
    73.18-05                    II                 en autres aciers alliés                                 678.20        —
    73.18-13                    III                autres                                                  678.20        —
    73.18-15  B                                 droits et à paroi d'épaisseur uniforme, autres que ceux
                                                compris sous A, d' une longueur maximale de 4,50 m ,
                                                en acier allié contenant en poids de 0,90 à 1,15 % inclus
                                                de carbone et de 0,50 à 2 % inclus de chrome et ,
                                                éventuellement, 0,50 % ou moins de molybdène . . .         678.20
 ---pagebreak--- 342                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
73 . 18
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code       Unité
   Ni mexe  douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises
                                                                                                           CTCI  supplémentaire
           73.18
           (suite )
           C                                 autres :
  73.18-21                   /                  Tubes ayant les caractéristiques de la sous-position B,
                                                mais d'une longueur de plus de 4,5 m                      678.20       —
  73.18-22                   II                 Tubes pour canalisations électriques                      678.30       —
                             III                Tubes sans soudure ou soudés, de section circulaire,
                                                d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm :
  73.18-23                       a                 sans soudure                                           678.20       —
  73.18-24                       b                 soudés longitudinalement                               678.30       —
  73.18-26                       c                soudés hélicoïdalement                                  678.30       —
                             /V                 Tubes sans soudure ou soudés, de section circulaire,
                                                d'un diamètre extérieur égal ou inférieur à 406,4 mm :
                                 a                 Tubes de conduite pour pétrole et gaz à haute
                                                   pression (« line pipes » ) :
                                     1                sans soudure :
  73.18-27                              aa              d'un diamètre extérieur de 168,3 mm ou
                                                        moins                                             678.20       —
  73.18-28                              bb              d'un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm
                                                        à 406,4 mm inclus                                 678.20       —
                                     2                soudés longitudinalement :
  73.18-32                              aa              d'un diamètre extérieur de 168,3 mm ou
                                                        moins                                             678.30       —
  73.18-34                              bb              d'un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm
                                                        à 406,4 mm inclus                                 678.30       —
  73.18-36                           3                soudés hélicoïdalement                              678.30       —
                                 b                 Tubes à emboîtement et à brides :
  73.18-38                           1                sans soudure                                        678.20       —
  73.18-41                           2                soudés                                              678.30       —
  73.18-42                       c                 Tubes de gainage (« casings » ) ou de tubage d'exploi­
                                                   tation (« tubings ») pour puits de pétrole, de gaz
                                                   naturel et d'eau                                       678.20       —
                                 d                 Tubes de précision sans soudure :
  73.18-44                           1                en acier inoxydable ou réfractaire                  678.20       —
  73.18-46                           2                en autres aciers alliés                             678.20       —
  73.18-48                           3                autres                                              678.20       —
                                 e                 Tubes de précision, soudés et tubes soudés minces :
  73.18-51                           1                en acier inoxydable ou réfractaire                  678.30       —
  73.18-52                           2                en autres aciers alliés                             678.30       —
  73.18-54                           3                autres                                              678.30       —
                                 f                 Tubes filetés ou filetables, dit « gaz » :
                                     1                sans soudure :
  73.18-56                              aa              zingués                                           678.20       —
  73.18-58                              bb              autres                                            678.20       —
                                     2                soudés :
  73.18-62                              aa              zingués                                           678.30       —
  73.18-64                              bb              autres                                            678.30       —
                                 g                autres tubes sans soudure, de section circulaire :
  73.18-66                           1                en acier inoxydable ou réfractaire                  678.20       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                       343
                                                                                                                   73 . 18
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code       Unité
    Ni mexe   douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                        CTCI  supplémentaire
             73.18 C           /V g
             (suite)
                                      2                 en autres aciers alliés :
  73.18-67                               aa                d'un diamètre extérieur de 168,3 mm ou
                                                           moins                                       678.20       —
  73.18-68                               bb                d'un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm
                                                           à 406,4 mm inclus                           678.20       —
                                      3                 autres :
  73.18-72                               aa                d'un diamètre extérieur de 168,3 mm ou
                                                           moins                                       678.20       —
  73.18-74                               bb                d'un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm
                                                           à 406,4 mm inclus                           678.20         -
                                  h                   autres tubes soudés, de section circulaire :
  73.18-76                            1                 en acier inoxydable ou réfractaire             678.30       —
  73.18-78                            2                 en autres aciers alliés                        678.30       —
                                      3                  autres :
  73.18-82                               aa                d'un diamètre extérieur de 168,3 mm ou
                                                           moins                                       678.30       —
  73.18-84                               bb                d'un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm
                                                           à 406,4 mm inclus                           678.30       —
                               V                   Tubes sans soudure ou soudés, de section autre que
                                                   circulaire :
                                  a                   de section carrée ou rectangulaire :
  73.18-86                            1                  d'une épaisseur de paroi de 2,5 mm ou moins   678.30       —
  73.18-88                            2                 d'une épaisseur de paroi supérieure à 2,5 mm   678.30       —
  73.18-97                        b                   d'autres sections                                678.30       —
  73.18-99                     VI                  autres tubes (rivés, agrafés, à bords simplement
                                                   rapprochés, etc. )                                  678.30       —
             73.19                           Conduites forcées en acier , même frettées , du type
                                             utilisé pour les installations hydro-électriques :
  73.19-10                     A                sans soudure                                           678.40       —
  73.19-30                     B                soudées longitudinalement                              678.40       —
  73.19-50                     C                soudées hélicoïdalement                                678.40       —
  73.19-90                     D                autres                                                 678.40       —
             73.20                           Accessoires de tuyauterie en fonte , fer ou acier (rac­
                                             cords , coudes , joints , manchons , brides , etc. ) :
                               A                en fonte non malléable :
  73.20-11                        I                pour canalisations sous pression                    678.50       —
  73.20-19                         II               autres                                             678.50       —
  73.20-30                     B                en fonte malléable                                     678.50       —
                               C                en fer ou acier :
                                   I               à souder :
  73.20-31                            a               Courbes                                          678.50       —
  73.20-39                            b               autres                                           678.50       —
                                   II              autres   :
  73.20-42                            a               Brides                                           678.50       —
  73.20-43                            b               Coudes et manchons filetés                       678.50       —
  73.20-99                            c               autres                                           678.50       —
 ---pagebreak--- 344                                 Journal officiel des Communautés européennes                                      19. 12. 77
73 .21
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                      Code       Unité
                               statistique
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun                                                                                   CTCI  supplémentaire
           73.21                           Constructions et parties de constructions (hangars ,
                                           ponts et éléments de ponts , portes d'écluses , tours ,
                                           pylônes , piliers , colonnes , charpentes , toitures , cadres
                                           de portes et fenêtres , rideaux de fermeture , balus­
                                           trades , grilles , etc. ), en fonte , fer ou acier ; tôles ,
                                           feuillards , barres , profilés , tubes , etc. , en fonte , fer ou
                                           acier, préparés en vue de leur utilisation dans la cons­
                                           truction :
  73.21-10                   A                Ponts et éléments de ponts                                     691.10       —
  73.21-20                   B                Tours et pylônes                                               691.10       —
  73.21-30                   C                 Portes, fenêtres, chambranles                                 691.10       —
  73.21-40                   D                Hangars, maisons d'habitation et constructions simi­
                                              laires                                                         691.10
  73.21-50                   E                Étançons et étrésillons ajustables ou télescopiques
                                              et matériels similaires d'échafaudage, de coffrage et
                                              d'étayage                                                      691.10
  73.21-60                   F                Barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks
                                              fixes et autres constructions maritimes ou fluviales           691.10
  73.21-80                   G                autres                                                         691.10
           73.22                           Réservoirs , foudres , cuves et autres récipients ana­
                                           logues , pour toutes matières (à l'exclusion des gaz
                                           comprimés ou liquéfiés), en fonte , fer ou acier, d'une
                                           contenance supérieure à 300 1, sans dispositifs mé­
                                           caniques ou thermiques , même avec revêtement inté­
                                           rieur ou calorifuge :
  73.22-05                   A                pour matières gazeuses (à l'exclusion des gaz comprimés
                                              ou liquéfiés)                                                  692.11       —
                             B                pour matières liquides :
  73.22-20                       I               avec revêtement intérieur ou calorifuge                     692.11       —
                                 II              autres :
  73.22-31                           a              d'une capacité de plus de 100 m3                         692.11       —
  73.22-39                           b              autres                                                   692.11       —
  73.22-50                   C                pour matières solides                                          692.11
           73.23                            Fûts , tambours , bidons , boîtes et autres récipients
                                           similaires de transport ou d'emballage , en tôle de fer
                                           ou d'acier , d'une contenance :
  73.23-10 A                                  de 50 1 ou plus                                                692.41       —
           B                                  de moins de 50 1 :
  73.23-21                   1                    Bidons à lait                                              692.41       —
  73.23-23                   II                   Boîtes à conserves                                         692.41       —
                             III                 autres :
  73.23-25                       a                  d'une épaisseur de tôle inférieure à 0,5 mm ....         692.41       —
  73.23-27                       b                  d'une épaisseur de tôle égale ou supérieure à
                                                    0,5 mm                                                   692.41       —
           73.24                           Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés ou
                                           liquéfiés :
  73.24-10                   A                sans soudure                                                   692.43       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                              345
                                                                                                                          73 .24
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                     Code       Unité
                                                                    Désignation des marchandises
    Nimexe     douanier commun   statistique                                                                   CTCI   supplémentaire
              73.24
              (suite)
                                B                 autres :
   73.24-21                        I                d'une capacité inférieure à 1 000 1                       692.43        —
   73.24-25                         II              d'une capacité égale ou supérieure à 1 000 1 . . . .      692.43        —
              73.25                            Câbles , cordages , tresses , élingues et similaires , en
                                               fils de fer ou d'acier , à l'exclusion des articles isolés
                                               pour l'électricité :
   73.25-11                     A                 en acier inoxydable                                         693.11        —
                                B                 autres   :
   73.25-21                         I               Câbles et torons dont la coupe transversale, dans
                                                    sa plus grande dimension, est égale ou inférieure à
                                                    3 mm                                                      693.11        —
                                    U               Torons dont la coupe transversale, dans sa plus
                                                    grande dimension, est supérieure à 3 mm :
   73.25-31                             a              non revêtus                                            693.11        —
   73.25-35                             b               zingués                                               693.11        —
   73.25-39                             c               autrement revêtus                                     693.11        —
                                    III              Câbles dont la coupe transversale, dans sa plus grande
                                                    dimension, est supérieure à 3 mm, y compris les câbles
                                                     clos :
    73.25-51                            a               non revêtus                                           693.11        —
    73.25-55                            b               zingués                                               693.11        -
    73.25-59                            c               autrement revêtus                                     693.11        —
    73.25-99                         /V              autres                                                   693.11        —
    73.26-00   73.26                            Ronces artificielles , torsades , barbelées ou non , en
                                               fil ou en feuillard de fer ou d' acier                          693.20       —
               73.27                           Toiles métalliques , grillages et treillis , en fils de fer
                                                ou d'acier ; tôles ou bandes déployées , en fer ou en acier :
               A                                   Toiles métalliques, grillages et treillis :
                                 /                   Toiles métalliques :
    7 3.27-11                        a                   Toiles continues pour machines                        693.51       —
                                    b                   autres :
    73.27-14                             1                  en acier inoxydable                                693.51       —
     73.27-18                            2                  autres                                             693.51        —
                                 II                   Grillages et treillis :
                                     a                   soudés aux points de rencontre :
     73.27-20                             1                  en fils dont la coupe transversale est égale ou
                                                             supérieure à 3 mm dans sa plus grande dimen­
                                                             sion                                              693.51        —
                                         2                   autres :
     73.27-31                               aa                  zingués                                        693.51        —
     73.27-39                               bb                  autres                                         693.51        —
                                      b                  autres :
                                         1                   à mailles hexagonales :
     73.27-41                               aa                  zingués                                        693.51        —
     73.27-49                               bb                  autres                                         693.51        —
 ---pagebreak--- 346                                  Journal officiel des Communautés européennes                                     19 . 12 . 77
73 .27
    Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                    Code       Unité
   Nimexe    douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises                  CTCI  supplémentaire
            73.27 A           II b
            (suite)
                                      2                autres   :
  73.27-91                               aa               zingués                                           693.51        —
  73.27-95                               bb                revêtus de matières plastiques artificielles . . 693.51        —
  73.27-97                               cc               autres                                            693.51        —
  73.27-98  B                                  Tôles ou bandes déployées                                    693.51        —
            73.29                           Chaînes , chaînettes et leurs parties , en fonte, fer ou
                                             acier :
                               A                Chaînes à maillons articulés :
                                   I              à rouleaux :
  73.29-11                            a              pour cycles et motocycles                              699.20        —
  73.29-13                            b              autres                                                 699.20        —
  73.29-19                         II             autres chaînes à maillons articulés                       699.20        —
                               B                autres chaînes et chaînettes :
  73.29-30                         I              Chaînes antidérapantes .                                  699.20        —
                                   II             autres :
                                      a              à maillons soudés :
  73.29-41                               1              à étais                                             699.20        —
                                         2              sans étais, dont la plus grande dimension de la
                                                        coupe transversale du matériau constitutif est :
  73.29-44                               aa                de 16 mm ou moins                                699.20        —
  73.29-46                               bb                de plus de 16 mm                                 699.20        —
  73.29-49                            b              autres                                                 699.20        —
                               C                Parties et pièces détachées :
  73.29-91                         /              pour chaînes à maillons articulés                         699.20        —
  73.29-99                        II              pour autres chaînes                                       699.20         —
  73.30-00  73.30                            Ancres , grappins et leurs parties , en fonte, fer ou
                                             acier                                                          699.71        —
            73.31                            Pointes , clous , crampons appointés , agrafes ondu­
                                             lées et biseautées , pitons , crochets et punaises , en
                                             fonte , fer ou acier, même avec tête en autre matière ,
                                             à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre :
  73.31-10  A                                   Pointes ou dents pour l'équipement des machines
                                                textiles                                                     694.01        —
            B                                   autres :
  73.31-91                     I                   Punaises                                                 694.01        —
  73.31-92                     II                  Pointes, clous et crampons de tous genres, pour
                                                  chaussures                                                 694.01        —
  73.31-94                     III                 Clous de décoration                                       694.01        —
  73.31-95                     IV                 Agrafes pour pinces, machines ou pistolets à agrafer,
                                                  autres que de bureau (n0 83.05)                            694.01        —
                               v                   autres articles de clouterie et de pointerie :
   73.31-96                        a                  de tréfilerie                                          694.01        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                        Journal officiel des Communautés européennes                                             347
                                                                                                                      73 .31
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun  statistique                                                                  CTCI  supplémentaire
             73.31 B           V
             (suite )
                                 b                   autres :
   73.31-97                          1                  forgés, estampés ou découpés                      694.01        —
   73.31-98                          2                  autres                                            694.01
             73.32                         Boulons et écrous (filetés ou non), tire-fond , vis , pi­
                                           tons et crochets à pas de vis , rivets , goupilles , che­
                                           villes , clavettes et articles similaires de boulonnerie
                                           et de visserie en fonte , fer ou acier ; rondelles (y com­
                                           pris les rondelles brisées et autres rondelles destinées
                                            à faire ressort) en fer ou en acier :
             A                                non filetés :
   73.32-10     I                                 Vis , écrous , rivets et rondelles , décolletés dans la
                                                  masse , d'une épaisseur de tige ou d' un diamètre
                                                  de trou n'excédant pas 6 mm                             694.02        —
                II                                autres :
   73.32-31                    a                     Rondelles brisées et autres rondelles destinées à
                                                     faire ressort                                        694.02
    73.32-33                   b                     autres rondelles                                     694.02        —
    73.32-35                   c                     Boulons et rivets                                    694.02        —
    73.32-37                   d                     Goupilles, chevilles et clavettes                    694.02        —
    73.32-39                   e                     autres                                               694.02
             B                                 filetés :
    73.32-50    I                                 Vis et écrous décolletés dans la masse , d' une
                                                  épaisseur de tige ou d' un diamètre de trou n'excé­
                                                  dant pas 6 mm                                           694.02        —
                 II                                autres :
    73.32-60                   a                      Tire-fond                                           694.02        —
    73.32-65                   b                      Pitons et crochets à pas de vis                     694.02        —
    73.32-70                   c                      Vis taraudeuses                                     694.02        —
    73.32-75                   d                      Vis à bois                                          694.02        —
                               e                      Vis et boulons à métaux avec ou sans écrous :
    73.32-82                      1                      d'une résistance à la pression de 80 kg et plus
                                                         au mm2 (à haute résistance)                      694.02        —
    73.32-84                      2                      autres                                           694.02        —
    73.32-85                   f                      Écrous présentés isolément                           694.02       —
    73.32-90                   g                      autres                                              694.02
              73.33                         Aiguilles à coudre à la main, crochets , broches , passe­
                                            cordonnets , passe-lacets et articles similaires pour
                                            effectuer à la main des travaux de couture , de bro­
                                            derie , de filet ou de tapisserie , poinçons à broder , en
                                            fer ou en acier :
    73.33-10  A                                 Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder ....            699.31        —
    73.33-90  B                                autres                                                      699.31       —
 ---pagebreak--- 348                                  Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
73 .34
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises                  CTCI
   Ni mexe   douanier commun   statistique                                                                         supplémentaire
            73.34                            Épingles autres que de parure , en fer ou en acier, y
                                            compris les épingles à cheveux, ondulateurs et simi­
                                            laires :
  73.34-10                    A                 Épingles de sûreté                                         699.32        —
  73.34-20                    B                 Épingles à cheveux, ondulateurs et similaires ....         699.32        —
  73.34-90                    C                 autres épingles                                            699.32
            73.35                            Ressorts et lames de ressorts , en fer ou en acier :
  73.35-10                    A                 Ressorts à lames simples ou superposées                    699.41        —
  73.35-20                    B                 Ressorts spiraux plats                                     699.41        —
  73.35-30                    C                 Ressorts en fils pour sièges, literie et similaires . . .  699.41        —
  73.35-90                    D                 autres   ressorts                                          699.41
            73.36                            Poêles , calorifères , cuisinières (y compris ceux pou­
                                            vant être utilisés accessoirement pour le chauffage
                                             central), réchauds , chaudières à foyer , chauffe-plats
                                             et appareils similaires non électriques , des types ser­
                                            vant à des usages domestiques , ainsi que leurs parties
                                             et pièces détachées , en fonte, fer ou acier :
                              A                 Appareils à combustibles solides :
  73.36-13                        I               Cuisinières, réchauds et autres appareils pour faire
                                                  la cuisine, y compris les chauffe-plats                  697.31         N
  73.36-19                        II              autres appareils                                         697.32         N
                              B                 Appareils à combustibles liquides :
  73.36-31                        I               Cuisinières, réchauds et autres appareils pour faire
                                                  la cuisine, y compris les chauffe-plats                  697.31         N
                                  II              autres appareils :
  73.36-35                            a              à évacuation des gaz brûlés                           697.32         N
  73.36-37                            b              autres                                                697.32         N
                              C                 Appareils à combustibles gazeux, y compris les appareils
                                                mixtes à gaz et autres combustibles :
                                  1                Cuisinières, réchauds et autres appareils pour faire
                                                  la cuisine, y compris les chauffe-plats :
  73.36-55                            a              avec four, y compris fours séparés                     697.31        N
  73.36-57                            b               autres (sans four)                                    697.31        N
                                  II               autres appareils :
  73.36-61                            a               à évacuation des gaz brûlés                           697.32        N
   73.36-69                           b               autres                                                697.32        N
   73.36-90                   D                  Parties et pièces détachées                                697.33
            73.37                            Chaudières (autres que celles du n° 84.01 ) et radia­
                                             teurs , pour le chauffage central , à chauffage non
                                             électrique , et leurs parties , en fonte , fer ou acier ; gé­
                                             nérateurs et distributeurs d'air chaud (y compris ceux
                                             pouvant également fonctionner comme distributeurs
                                             d'air frais ou conditionné) , à chauffage non électrique ,
                                             comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur,
                                             et leurs parties , en fonte , fer ou acier :
                              A                  Chaudières pour le chauffage central et leurs parties :
   73.37-11                        I               en fonte                                                 812,10        —
   73.37-19                        II              autres                                                   812.10        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                                349
                                                                                                                           73 .37
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                      Code       Unité
     Ni mexe  douanier commun   statistique                      Désignation des marchandises
                                                                                                               CTCI   supplémentaire
             73.37
             (suite )
                               B                 Radiateurs pour le chauffage central et leurs parties :
   73.37-51                       I                en fonte                                                   812.10        —
   73.37-59                       II               autres                                                     812.10        —
   73.37-90                    C                 autres                                                       812.10        —
             73.38                            Articles de ménage , d'hygiène et d'économie domestique
                                              et leurs parties , en fonte , fer ou acier ; paille de fer ou
                                              d'acier ; éponges , torchons , gants et articles similaires
                                              pour le récurage , le polissage et usages analogues , en
                                              fer ou en acier :
   73.38-10  A                                   Éviers et lavabos, ainsi que leurs parties , en acier inoxy­
                                                 dable                                                        697.51        —
             B                                   autres :
   73.38-11                    I                   Paille de fer ou d'acier ; éponges, torchons, gants
                                                   et articles similaires pour le récurage, le polissage
                                                   et usages analogues, en fer ou en acier                    697.41        —
                               II                  autres :
                                  a                   Articles de ménage et d'économie domestique et
                                                      leurs parties :
   73.38-21                           1                  Articles pour le service de la table                 697.41        —
                                      2                  autres articles :
   73.38-37                              cici              en fonte                                           697.41        —
   73.38-47                              bb                 en acier inoxydable                               697.41        —
                                         cc                 en autres aciers ou en fer :
                                         11                   en tôle ou en feuillards :
   73.38-52                              ääu                     émaillés                                     697.41        —
   73.38-54                              bbb                     laqués, vernis ou peints                     697.41        —
   73.38-59                              ccc                     autres                                       697.41        —
   73.38-69                              22                   en fil, grillage, treillis, barres, tubes, etc. 697.41        —
                                  b                   Articles d'hygiène et leurs parties :
                                      1                  Baignoires :
    73.38-71                             aa                 en fonte                                          697.51        N
   73.38-79                              bb                 autres                                            697.51        N
                                      2                  autres articles :
   73.38-81                              aa                 en acier inoxydable                               697.51        —
                                         bb                 autres :
    73.38-91                              11                  émaillés                                        697.51        —
   73.38-99                              22                   autres                                          697.51        —
             73.40                             Autres ouvrages en fonte , fer ou acier :
              A                                  en fonte :
                                I                   en fonte non malléable :
    73.40-12                       a                   Articles pour canalisations                            679.41        —
                                   b                   autres :
    73.40-15                           1                 bruts                                                679.41        —
    73.40-17                           2                 ouvrés                                                699.79       —
 ---pagebreak--- 350                                   Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
73 .40
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code        Unité
                                                                Désignation des marchandises               CTCI
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                      supplémentaire
             73.40 A
             (suite )
                               II                 en fonte malléable :
  73.40-21                         a                 bruts                                               679.41         —
  73.40-25                         b                 ouvrés                                              699.79         —
             B                                  autres :
  73.40-31                     I                  Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à
                                                  fards et objets analogues de poche                     699.79         —
  73.40-33                     II                 Réservoirs, foudres et autres récipients du genre de
                                                  ceux repris au n0 73.22, d'une contenance de 300 1
                                                  ou moins                                               699.79         —
  73.40-37                     III                 Échelles et escabeaux                                 699.79         —
  73.40-41                     /V                  Agrafes de courroies et bandes transporteuses . . .   699.79         —
  73.40-43                      V                  Mousquetons pour tous usages                           699.79         —
  73.40-47                      V/                 Palettes et plateaux analogues pour la manipulation
                                                   des marchandises                                       699.79
   73.40-51                     VII                Cages et volières                                      699.79
   73.40-53                     VIII               Corbeilles en fil                                      699.79         —
   73.40-57                     IX                 Canettes, busettes, bobines et supports similaires
                                                   pour filature et tissage                               699.79         —
   73.40-61                     x                  Billes, boulets et autres solides de formes diverses
                                                   pour broyeurs                                          679.42         —
   73.40-63                     XI                 Billes en acier non calibrées au sens de la note 4 du
                                                   chapitre 84                                            699.79         —
   73.40-71                     XII                Bobines pour câbles, tuyaux, etc                       699.79         —
   73.40-73                     XIII                Volets d'aération non mécaniques, gouttières, cro­
                                                   chets à ardoises et autres ouvrages utilisés dans
                                                   l'industrie du bâtiment                                699.79         —
                                 XIV               autres ouvrages en fer ou en acier :
                                    a                 en acier coulé ou moulé :
   73.40-82                             1                bruts                                            679.42         —
   73.40-84                             2                ouvrés                                            699.79        —
                                     b                 forgés :
    73.40-86                             1               bruts                                             679.30        —
    73.40-88                            2                ouvrés                                            699.79        —
                                     c                 estampés :
    73.40-92                            1                bruts                                             679.30        —
    73.40-94                            2                ouvrés                                            699.79        —
    73.40-98                         d                 autres                                              699.79        —
      73.61
        a
      73.76                                   Voir n0 73.15
    73.98-00                                   Marchandises du chapitre 73 déclarées comme provisions
                                              de bord                                                      693.11
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                            351
                                                                                                                          74 ,01
                                                             CHAPITRE 74
                                                                CUIVRE
Notes
1 . On entend par « cupro-alliages », au sens du n0 74.02 des compositions renfermant du cuivre dans une proportion
    supérieure à 10 % en poids et d'autres éléments d'alliage , ne se prêtant pratiquement ni au laminage ni au forgeage
    et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'alliages , soit comme désoxydants , désulfurants
    ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois , les combinaisons de phosphore
    et de cuivre ( phosphures de cuivre) contenant plus de 8 % en poids de phosphore relèvent du n0 28.55 .
2 . Pour l'application du présent chapitre , on considère comme :
     a) Fils (n0 74.03 ) :
        les produits de section pleine , laminés , filés , étirés ou tréfilés , dont la coupe transversale , de forme quelconque,
        n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension .
     b) Barres et profilés (n0 74.03 ) :
        les produits de section pleine , laminés , filés , étirés ou forgés , dont la plus grande dimension de la coupe transver­
        sale est supérieure à 6 millimètres , et , en ce qui concerne les produits plats , dont l'épaisseur dépasse le dixième
        de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions , obtenus par mou­
        lage, coulage ou frittage , lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un
        ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles
        ou d'ouvrages repris ailleurs .
        Sont toutefois à considérer comme cuivre brut du n0 74.01 les barres à fil et les billettes qui ont été appointées
        ou autrement ouvrées à leurs extrémités , pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées
        à les transformer en fil machine ou en tubes , par exemple .
     c) Tôles , planches , feuilles et bandes (n0 74.04) :
        les produits plats (autres que les produits bruts du n0 74.01 ), enroulés ou non , dont la plus grande dimension
        de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et dont l'épaisseur , supérieure à 0,15 millimètre, ne dépasse
        pas le dixième de la largeur.
        Restent notamment comprises dans le n0 74.04 les tôles , planches , feuilles et bandes d'une épaisseur supérieure
        à 0,15 millimètre , découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforées , ondulées , cannelées , striées ,
        polies ou revêtues , pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le carac­
        tère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
3 . Restent notamment compris dans les nos 74.07 et 74.08 les tubes , tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie,
     polis ou revêtus et ceux de forme spéciale ou façonnés (cintrés , en serpentins , filetés , taraudés , percés , rétreints ,
     coniques , à ailettes rapportées , etc .).
      Code        Renvoi au tarif   Subdivision                                                                Code       Unité
     Nimexe      douanier commun     statistique                    Désignation des marchandises               CTCI   supplémentaire
                74.01                            Mattes de cuivre ; cuivre brut (cuivre pour affinage
                                                 et cuivre affiné);   déchets et débris de cuivre :
    74.01-01                       A               Mattes de cuivre ; cuivre de cément                        287.12        —
    74.01-11                       B                Cuivre pour affinage                                      682.11        —
                                   C                Cuivre affiné :
    74.01-30                           I              non allié                                               682.12
                                       II             Alliages de cuivre :
    74.01-41                              a              Alliages de cuivre contenant en poids 10 % ou plus
                                                         de zinc                                              682.12
    74.01-45                              b               Alliages de cuivre et d'étain, sans zinc            682.12        —
    74.01-48                               c             autres alliages de cuivre                            682.12        —
 ---pagebreak--- 352                                   Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
74 .01
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises             CTCI
   Nimexe    douanier commun     statistique                                                                    supplémentaire
            74.01
            (suite )
                               D                Déchets et débris :
  74.01-91                         I              de cuivre non allié                                   288.21        —
  74.01-98                         U              d'alliages de cuivre                                  288.21        —
  74.02-00  74.02                             Cupro-alliages                                            682.13        —
            74.03                             Barres , profilés et fils de section pleine , en cuivre :
             A                                  en alliages de cuivre contenant en poids plus de 10 %
                                                de nickel :
  74.03-01                     f                   Barres et profilés                                   682.21        —
  74.03-08                     II                                                                       682.21        —
             B                                  autres   :
                               I                   Barres et profilés :
                                   a                 en cuivre non allié :
  74.03-11                             1                enroulés                                        682.21        —
  74.03-19                             2                autres                                          682.21        —
                                   b                  en alliages de cuivre :
  74.03-21                             1                contenant en poids 10 % ou plus de zinc . . .   682.21        —
  74.03-29                             2                en autres alliages de cuivre                    682.21        —
                               II                  Fils :
  74.03-40                         a                  en cuivre non allié                               682.21        —
                                   b                  en alliages de cuivre :
  74.03-51                             1                contenant en poids 10 % ou plus de zinc . .     682.21        —
  74.03-59                             2                en autres alliages de cuivre                    682.21        —
             74.04                            Tôles , planches , feuilles et bandes en cuivre , d'une
                                              épaisseur de plus de 0,15 mm :
  74.04-20   A                                  en alliages de cuivre contenant en poids plus de 10 %
                                                de nickel                                               682.22        —
             B                                  autres    :
                               I                   en cuivre non allié :
  74.04-31                          a                 enroulés                                          682.22        —
  74.04-39                          b                 autres                                            682.22        —
                               II                  en alliages de cuivre :
                                    a                 contenant en poids 10 % ou plus de zinc :
  74.04-41                             1                enroulés                                        682.22        —
  74.04-49                             2                 autres                                         682.22        —
                                    b                 en autres alliages de cuivre :
  74.04-91                              1               enroulés                                        682.22        —
  74.04-99                             2                autres                                          682.22        —
             74.05                            Feuilles et bandes minces en cuivre (même gaufrées ,
                                              découpées , perforées , revêtues , imprimées ou fixées
                                              sur papier , carton , matières plastiques artificielles
                                              ou supports similaires), d'une épaisseur de 0,15 mm
                                              et moins ( support non compris ) :
   74.05-01  A                                  en alliages de cuivre contenant en poids plus de 10 %
                                                 de nickel                                               682.23       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                             353
                                                                                                                         74 .05
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code       Unité
    Ni mexe   douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                              CTCI  supplémentaire
             74.05
             (suite)
             B                                  autres   :
                               /                  fixées sur support :
  74.05-11                         a                 en cuivre non allié                                     682.23       —
  74.05-19                         b                  en alliages de cuivre                                  682.23       —
  74.05-90                     II                 autres                                                     682.23       —
             74.06                           Poudres et paillettes de cuivre :
  74.06-01   A                                 en alliages de cuivre contenant en poids plus de 10 %
                                                de nickel                                                    682.24       —
             B                                  autres   :
                I                                 Poudres à structure lamellaire et paillettes :
   74.06-11                    a                      de cuivre non allié                                    682.24       —
   74.06-15                    b                      d'alliages de cuivre                                   682.24       —
  74.06-20      II                                non dénommées                                              682 24       —
             74.07                           Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres
                                             creuses , en cuivre :
  74.07-01                     A                en alliages de cuivre contenant en poids plus de 10 %
                                               de nickel                                                     682.25       —
                               B                autres :
                                    I             droits et à paroi d'épaisseur uniforme :
  74.07-10                            a               en cuivre non allié                                    682.25       —
                                       b              en alliages de cuivre :
  74.07-21                                1              contenant en poids 10 % ou plus de zinc ....        682.25       —
  74.07-29                                2              en autres alliages de cuivre                        682.25       —
  74.07-90                          II            autres                                                     682.25       —
             74.08                           Accessoires de tuyauterie en cuivre (raccords , coudes ,
                                             joints , manchons , brides , etc. ) :
   74.08-01  A                                  en alliages de cuivre contenant en poids plus de 10 %
                                                de nickel                                                    682.26       —
             B                                 autres    :
   74.08-10                    I                   en cuivre non allié                                       682.26       —
   74.08-90                    II                  en alliages de cuivre                                     682.26       —
             74.10                           Câbles , cordages , tresses et similaires , en fils de cuivre ,
                                             à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité :
  74.10-01   A                                  en alliages de cuivre contenant en poids plus de 10 %
                                                de nickel                                                    693.12       —
             B                                  autres   :
   74.10-10                    I                   en cuivre non allié                                       693.12       —
  74.10-90                     II                 en alliages de cuivre                                      693.12       —
 ---pagebreak---   354                                Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
  74 . 11
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code      Unité
              douanier commun   statistique
                                                                Désignation des marchandises                 CTCI
     Nimexe                                                                                                        supplémentaire
             74.11                          Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou
                                            sans fin), grillages et treillis , en fils de cuivre, tôles ou
                                            bandes déployées , en cuivre :
                               A               Toiles métalliques :
    74.11-10                      1                Toiles continues ou sans fin, pour machines . . .        693.52       —
    74.11-30                      II               autres toiles métalliques                                693.52       —
θ   74.11-80                   B               autres                                                       693.52
             74.15                          Pointes , clous , crampons appointés , crochets et punaises ,
                                            en cuivre , ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre ;
                                            boulons et écrous (filetés ou non), vis , pitons et cro­
                                            chets à pas de vis , rivets , goupilles , chevilles , cla­
                                            vettes et articles similaires de boulonnerie et de vis­
                                            serie en cuivre ; rondelles (y compris les rondelles brisées
                                            et autres rondelles destinées à faire ressort) en cuivre :
θ   74.15-20 A                                  Pointes, clous, crampons appointés,           crochets  et
                                               punaises                                                     694.03       —
θ   74.15-30 B                                  Vis , écrous , rivets et rondelles , décolletés dans la
                                                masse, d'une épaisseur de tige ou d' un diamètre de
                                                trou n'excédant 'pas 6 mm                                   694.03       —
             C                                   autres   :
©   74.15-40    I                                  en alliages de cuivre contenant en poids plus de 10 %
                                                   de nickel                                                694.03       —
                II                                 autres   :
Θ   74.15-50                   a                     non filetés                                            694.03       —
                               b                     filetés :
    74.15-91                       1                    Vis à bois                                          694.03       —
Θ   74.15-93                      2                     Vis et boulons à métaux avec ou sans écrous         694.03       —
Θ   74.15-98                       3                    autres                                              694.03
             74.16                           Ressorts en cuivre :
0   74.16-10  A                                 en alliages de cuivre contenant en poids plus de 10 %
                                                 de nickel                                                  699.42       —
θ   74.16-90  B                                 autres                                                      699.42
              74.17                          Appareils non électriques de cuisson et de chauffage ,
                                             des types servant à des usages domestiques , ainsi que
                                             leurs parties et pièces détachées , en cuivre :
    74.17-10  A                                  Réchauds à pression à combustible liquide, ainsi que
                                                leurs parties et pièces détachées                           697.34       —
    74.17-90  B                                  autres                                                     697.34
             74.18                           Articles de ménage , d'hygiène et d'économie domes­
                                             tique et leurs parties , en cuivre :
Θ   74.18-10                   A                 Articles de ménage et d'économie domestique et leurs
                                                parties                                                     697.42       —
θ   74.18-80                    B                Articles d'hygiène et leurs parties                        697.52       —
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                        355
                                                                                                                      74 . 19
       Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
      Nimexe    douanier commun   statistique                  Désignation des marchandises
                                                                                                           CTCI  supplémentaire
               74.19                           Autres ouvrages en cuivre :
Θ   74.19-10                     A               Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fards
                                                et objets analogues de poche                              699.81
Θ   74.19-20                     B               Chaînes, chaînettes et leurs parties                     699.81
                                 C              autres ouvrages :
                                    I              bruts :
θ   74.19-71                           a              coulés ou moulés                                    699.81       —
Θ   74.19-79                           b              autres                                              699.81       —
Θ   74.19-80                        II             ouvrés                                                 699.81       —
 ---pagebreak--- 356                                         Journal officiel des Communautés européennes                               19 . 12 . 77
75 .01
                                                              CHAPITRE 75
                                                                  NICKEL
Notes
1 . Pour l'application du présent chapitre, on considère comme :
    a) Fils (n0 75.02) :
       les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou tréfilés, dont la coupe transversale, de forme quelconque,
       n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension.
    b) Barres et profilés (n0 75.02) :
       les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou forgés, dont la plus grande dimension de la coupe transver­
       sale est supérieure à 6 millimètres et, en ce qui concerne les produits plats, dont l'épaisseur dépasse le dixième
       de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions , obtenus par mou­
       lage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont subi ultérieurement une ouvraison de surface supérieure à un ébarbage
        grossier.
    c) Tôles , planches , feuilles et bandes (n0 75.03 ) :
        les produits plats (autres que les produits bruts du n0 75.01 ), enroulés ou non, dont la plus grande dimension
       de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et dont l'épaisseur ne dépasse pas le dixième de la largeur.
        Restent notamment comprises dans le n0 75.03 les tôles , planches , feuilles et bandes découpées de forme autre
       que carrée ou rectangulaire, perforées , ondulées, cannelées , striées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons
       n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
2 . Restent notamment compris dans le n0 75.04 les tubes , tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie, polis ou
    revêtus et ceux de forme spéciale ou façonnés (cintrés , en serpentins , filetés , taraudés , percés , rétreints , coniques ,
    à ailettes rapportées , etc .).
     Code         Renvoi au tarif    Subdivision                                                               Code       Unité
                                                                     Désignation des marchandises              CTCI  supplémentaire
    Nimexe      douanier commun       statistique
               75.01                               Mattes , speiss et autres produits intermédiaires de
                                                   la métallurgie du nickel ; nickel brut (à l'exclusion des
                                                   anodes du n° 75.05 ); déchets et débris de nickel :
   75.01-10                          A                Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la
                                                     métallurgie du nickel                                    287.22       —
                                    B                Nickel brut (à l'exclusion des anodes du n 0 75.05 ) :
   75.01-21                             I              non allié                                              683.10       —
   75.01-28                             II              Alliages de nickel                                    683.10
                                    C                Déchets et débris :
   75.01-31                             I               de nickel non allié                                  288.22        —
   75.01-38                             II              d'alliages de nickel                                 288.22
               75.02                               Barres , profilés et fils de section pleine , en nickel :
   75.02-10                         A                en nickel non allié                                     683.21        —
   75.02-55                         B                en alliages de nickel                                   683.21
               75.03                              Tôles , planches , feuilles et bandes de toute épaisseur
                                                   en nickel ; poudres et paillettes de nickel :
               A                                     Tôles, planches , feuilles et bandes :
   75.03-11                         I                  en nickel non allié                                   683.22        —
   75.03-15                         II                  en alliages de nickel                                683.22        —
   75.03-20    B                                      Poudres et paillettes                                   683.22       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                        Journal officiel des Communautés européennes                                             357
                                                                                                                      75 .04
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code      Unité
                                                              Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun   statistique                                                                 CTCI  supplémentaire
             75.04                          Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres
                                            creuses et accessoires de tuyauterie (raccords , cou­
                                            des , joints , manchons , brides , etc. ), en nickel :
             A                                Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres
                                               creuses :
   75.04-11                    /                  en nickel non allié                                      683.23       —
   75.04-15                    II                 en alliages de nickel                                    683.23       —
   75.04-20  B                                 Accessoires de tuyauterie                                   683.23
             75.05                          Anodes pour nickelage , y compris celles obtenues par
                                            électrolyse , brutes ou ouvrées :
    75.05-10 A                                  brutes de coulée                                           683.24       —
             B                                 autres    :
    75.05-20                   I                  en barres simplement laminées ou filées                  683.24       —
    75.05-90                    II                autres                                                   683.24
             75.06                          Autres ouvrages en nickel :
              A                                Pointes , clous , crampons , crochets et similaires ; arti­
                                               cles de boulonnerie et de visserie ; rondelles, y compris
                                               les rondelles brisées et autres rondelles destinées à
                                               faire ressort :
    75.06-10     I                                 Vis , écrous , rivets et rondelles , décolletés dans la
                                                  masse, d' une épaisseur de tige ou d'un diamètre
                                                   de trou n'excédant pas 6 mm                             699.82
    75.06-20     II                               autres                                                   699.82       —
    75.06-80  B                                 autres                                                     699.82       —
 ---pagebreak--- 358                                        Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
76 .01
                                                            CHAPITRE 76
                                                             ALUMINIUM
Notes
1 . Pour l'application du présent chapitre, on considère comme :
    a) Fils (n0 76.02) :
        les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou tréfilés, dont la coupe transversale, de forme quelconque,
        n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension .
    b) Barres et profilés (n0 76.02) :
        les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou forgés, dont la plus grande dimension de la coupe trans­
        versale est supérieure à 6 millimètres et, en ce qui concerne les produits plats , dont l'épaisseur dépasse le dixième
        de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions , obtenus par mou­
        lage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont subi ultérieurement une ouvraison de surface supérieure à un ébarbage
        grossier .
    c) Tôles, planches , feuilles et bandes (n0 76.03 ) :
        les produits plats (autres que les produits bruts du n0 76.01 ), enroulés ou non, dont la plus grande dimension
        de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et dont l'épaisseur, supérieure à 0,20 millimètre, ne dépasse
        pas le dixième de la largeur.
         Restent notamment comprises dans le n0 76.03 les tôles, planches, feuilles et bandes d'une épaisseur supérieure
         à 0,20 millimètre, découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforées, ondulées, cannelées, striées,
        polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le carac­
        tère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
2. Restent notamment compris dans les nos 76.06 et 76.07 les tubes, tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie,
    polis ou revêtus et ceux de forme spéciale ou façonnés (cintrés , en serpentins, filetés , taraudés , percés , rétreints ,
    coniques , à ailettes rapportées , etc .).
      Code         Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
     Nimexe      douanier commun     statistique                   Désignation des marchandises                 CTCI  supplémentaire
                76.01                             Aluminium brut ; déchets et débris d'aluminium :
                A                                   brut :
    76.01-11                       /                  non allié                                                684.10       —
    76.01-15                       II                  Alliages d'aluminium                                    684.10
                B                                   Déchets et débris :
                    I                                  Déchets :
    76.01-31           a                                 Tournures , frisons, copeaux, meulures, sciures
                                                         et limailles ; déchets de feuilles et de bandes
                                                         minces, coloriées , revêtues ou contrecollées , d'une
                                                         épaisseur de 0,20 mm ou moins (support non
                                                         compris)                                              288.23
    76.01-33           b                                 autres (y compris les rebuts de fabrication) . . .    288.23       —
    76.01-35        II                                 Débris                                                  288.23
                 76.02                            Barres , profilés et fils de section pleine , en aluminium :
                                   A                Barres et profilés :
                                        I              en aluminium non allié :
    76.02-12                                a             enroulés                                             684.21        —
    76.02-14                                b             autres                                               684.21        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                        359
                                                                                                                  76 .02
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                             CTCI  supplémentaire
             76.02             A
             (suite)
                                  II               en alliages d'aluminium :
  76.02-16                            a               enroulés                                         684.21       —
  76.02-18                            b               autres                                           684.21       —
                               B                Fils :
   76.02-21                       I                en aluminium non allié                              684.21       —
   76.02-25                       II               en alliages d'aluminium                             684.21       —
             76.03                           Tôles , planches , feuilles et bandes en aluminium ,
                                             d'une épaisseur de plus de 0,20 mm :
   76.03-10                    A                Bandes pour stores vénitiens                           684.22       —
                               B                autres :
                                  I                de forme carrée ou rectangulaire :
                                      a               en aluminium non allié :
  76.03-22                               1               laqués, vernis, peints ou revêtus de matières
                                                         plastiques artificielles                      684.22       —
   76.03-29                              2               autres                                        684.22       —
                                      b               en alliages d'aluminium :
   76.03-32                              1               laqués, vernis, peints ou revêtus de matières
                                                         plastiques artificielles                      684.22       —
   76.03-39                              2               autres                                        684.22       —
                                  II               de forme autre que carrée ou rectangulaire :
  76.03-51                            a               en aluminium non allié                           684.22       —
  76.03-55                            b               en alliages d'aluminium                          684.22       —
             76.04                           Feuilles et bandes minces en aluminium (même gau­
                                             frées , découpées , perforées , revêtues , imprimées ou
                                             fixées sur papier , carton , matières plastiques arti­
                                             ficielles ou supports similaires), d'une épaisseur de
                                             0,20 mm et moins (support non compris) :
                               A                fixées sur support, d'une épaisseur (support non com­
                                                pris ) :
   76.04-11                        /               inférieure à 0,021 mm                               684.23       —
   76.04-18                       II               de 0,021 mm inclus à 0,20 mm inclus                 684.23       —
                               B                non fixées sur support :
   76.04-50                       1                obtenues par battage                                684.23       —
                                  II               simplement laminées, d'une épaisseur :
   76.04-71                           a               inférieure à 0,021 mm                            684.23       —
   76.04-78                           b               de 0,021 mm inclus à 0,20 mm inclus              684.23       —
                                  III              façonnées ou ouvrées, d'une épaisseur :
   76.04-81                           a               inférieure à 0,021 mm                            684.23       —
   76.04-88                           b               de 0,021 mm inclus à 0,20 mm inclus              684.23       —
             76.05                           Poudres et paillettes d'aluminium :
   76.05-10  A                                   Poudres à structure lamellaire et paillettes ....     684.24       —
   76.05-20  B                                  autres                                                 684.24       —
             76.06                           Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres
                                             creuses , en aluminium :
   76.06-10                    A                Tubes et tuyaux pour irrigation                        684.25       —
 ---pagebreak--- 360                                  Journal officiel des Communautés européennes                                     19 . 12 . 77
76 .06
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                     Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises                  CTCI
   Nimexe    douanier commun   statistique                                                                          supplémentaire
            76.06
            (suite)
                              B                autres :
  76.06-20                       I                en aluminium non allié                                    684.25        —
  76.06-30                        II              en alliages d'aluminium                                   684.25        —
  76.07-00  76.07                           Accessoires de tuyauterie en aluminium (raccords ,
                                            coudes , joints , manchons , brides , etc.)                     684.26
            76.08                           Constructions et parties de constructions (hangars ,
                                            ponts et éléments de ponts , tours , pylônes , piliers ,
                                            colonnes , charpentes , toitures , cadres de portes et
                                            fenêtres , balustrades , etc.), en aluminium ; tôles , barres ,
                                            profilés , tubes , etc. ,' en aluminium , préparés en vue de
                                            leur utilisation dans la construction :
  76.08-10                    A                 Portes, fenêtres et chambranles                             691.20        —
  76.08-20                    B                 Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, hangars,
                                                maisons d'habitation, constructions similaires et leurs
                                                parties                                                     691.20
   76.08-90                   C                 autres                                                      691.20        —
  76.09-00  76.09                           Réservoirs , foudres , cuves et autres récipients ana­
                                            logues , pour toutes matières (à l'exclusion des gaz
                                            comprimés ou liquéfiés), en aluminium , d'une conte­
                                            nance supérieure à 300 1 , sans dispositifs mécaniques
                                            ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou
                                            calorifuge                                                      692.13         —
            76.10                            Fûts , tambours , bidons , boîtes et autres récipients
                                             similaires de transport ou d'emballage , en aluminium ,
                                            y compris les étuis tubulaires rigides ou souples :
             A                                  Étuis tubulaires rigides ou souples :
   76.10-41                    I                   rigides                                                   692.42        —
   76.10-45                    II                  souples                                                   692.42
             B                                  autres :
   76.10-50                    I                   Bidons à lait                                             692.42        —
                               II                  autres récipients :
   76.10-91                        a                  d'une contenance de 50 1 ou plus                       692.42        —
   76.10-95                        b                  d'une contenance de moins de 50 1                      692.42        —
   76.11-00  76.11                           Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou
                                             liquéfiés                                                       692.44        —
             76.12                           Câbles , cordages , tresses et similaires , en fils d'alu­
                                             minium , à l'exclusion des articles isolés pour l'élec­
                                             tricité :
   76.12-10                    A                 avec âme en acier                                           693.13        —
   76.12-90                     B                autres                                                      693.13        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                        Journal officiel des Communautés européennes                                                 361
                                                                                                                          76 .15
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                      Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
     Ni mexe  douanier commun   statistique                                                                    CTCI   supplémentaire
             76.15                          Articles de ménage , d'hygiène et d'économie domes­
                                            tique et leurs parties , en aluminium :
                               Λ               Articles de ménage et d'économie domestique et leurs
                                               parties :
   76.15-11                       I               coulés ou moulés                                            697.43
   76.15-19                        II             autres                                                      697.43        —
    76.15-50                   B                Articles d'hygiène et leurs parties                           697.53
             76.16                          Autres ouvrages en aluminium :
    76.16-10 A                                 Canettes, busettes , bobines et supports similaires, pour
                                               la filature ou le tissage                                      699.83        —
    76.16-15 B                                 Bobines et supports similaires pour l'enroulement de
                                               films et pellicules photographiques et cinématogra­
                                               phiques ou de bandes, films , etc. , visés au n0 92.12 . .     699.83        —
             C                                 Pointes , clous , crampons , crochets et similaires ; articles
                                               de boulonnerie et de visserie ; rondelles, y compris les
                                               rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire
                                               ressort :
    76.16-21    I                                 Vis , écrous , rivets et rondelles , décolletés dans la
                                                  masse , d' une épaisseur de tige ou d' un diamètre
                                                  de trou n'excédant pas 6 mm                                 699.83
   76.16-29     II                                autres                                                      699.83        —
              D                                 autres :
    76.16-31                   I                   Aiguilles à tricoter et crochets                           699.83
                               II                 autres   :
                                   a                 bruts :
    76.16-51                           1                coulés ou moulés                                       699.83       —
    76.16-58                           2                autres                                                 699.83       —
    76.16-99                       b                  ouvrés                                                   699.83       —
 ---pagebreak--- 362                                  Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
77 .01
                                                        CHAPITRE 77
                                       MAGNÉSIUM, BÉRYLLIUM ( GLUCINIUM)
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                    Code       Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises                    CTCI  supplémentaire
           77.01                            Magnésium brut ; déchets et débris de magnésium (y
                                           compris les tournures non calibrées ) :
           A                                   brut :
  77.01-11                   /                   non allié                                                  689.15       —
  77.01-13                   II                  Alliages de magnésium                                      689.15       —
           B                                  Déchets et débris :
  77.01-31    I                                  Déchets                                                    689.14       —
  77.01-35    II                                 Débris                                                     689.14
           77.02                           Barres , profilés , fils , tôles , feuilles , bandes , tournures
                                           calibrées , poudres et paillettes , tubes et tuyaux (y compris
                                           leurs ébauches), barres creuses , en magnésium ; autres
                                           ouvrages en magnésium :
  77.02-15                   A                Barres, profilés, fils, tôles, feuilles et bandes ; tubes et
                                              tuyaux (y compris leurs ébauches ), barres creuses et
                                              tournures calibrées                                           699.94
  77.02-30                   B                Poudres et paillettes                                         699.94       —
  77.02-90                   C               autres ouvrages                                                699.94
           77.04                           Béryllium (glucinium), brut ou ouvré :
  77.04-10 A                                  brut ; déchets et débris                                      689.91       —
  77.04-20 B                                  ouvré                                                         699.95       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                               Journal officiel des Communautés européennes                                           363
                                                                                                                           78.oi
                                                              CHAPITRE 78
                                                                  PLOMB
Notes
1 . Pour l'application du présent chapitre, on considère comme :
     a) Fils (n0 78.02) :
         les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou tréfilés, dont la coupe transversale, de forme quelconque,
         n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension.
     b) Barres et profilés (n0 78.02) :
         les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou forgés, dont la plus grande dimension de la coupe transver­
         sale est supérieure à 6 millimètres et, en ce qui concerne les produits plats , dont l'épaisseur dépasse le dixième
         de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions , obtenus par mou­
         lage , coulage ou frittage, lorsqu'ils ont subi ultérieurement une ouvraison de surface supérieure à un ébarbage
         grossier .
     c) Tables , feuilles et bandes (n0 78.03 ) :
          les produits plats (autres que les produits bruts du n0 78.01 ), enroulés ou non, dont la plus grande dimension
          de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et dont l'épaisseur ne dépasse pas le dixième de la largeur,
          à l'exception des produits pesant 1,700 kilogramme et moins par mètre carré.
          Restent notamment comprises dans le n0 78.03 les tables , feuilles et bandes d'un poids au mètre carré supérieur à
          1,700 kilogramme, découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforées, ondulées , cannelées , striées ,
          polies ou revêtues , pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le
          caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
 2 . Restent notamment compris dans le n0 78.05 les tubes, tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie , polis
     ou revêtus et ceux de forme spéciale ou façonnés (cintrés , en serpentins , filetés , taraudés , percés , rétreints , coniques ,
      à ailettes rapportées , etc .).
       Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                                Code       Unité
      Nimexe       douanier commun     statistique
                                                                     Désignation des marchandises                CTCI  supplémentaire
                  78.01                            Plomb brut (même argentifère); déchets et débris de
                                                   plomb :
                  A                                   brut :
     78.01-01        I                                  contenant en poids 0,02 % ou plus d'argent           et
                                                        destiné à être affiné (plomb d'oeuvre) ....             685.11       —
                     II                                 autre :
     78.01-12                         a                    Plomb non affiné                                     685.11       —
                                      b                     Plomb affiné :
     78.01-13                             1                   non allié                                         685.12       —
                                         2                    Alliages de plomb :
     78.01-15                                aa                 Alliages plomb-antimoine                        685.13       —
     78.01-19                                bb                  autres alliages de plomb                       685.13       —
     78.01-30     B                                   Déchets et débris                                         288.24       —
     78.02-00     78.02                             Barres , profilés et fils de section pleine , en plomb .    685.21       —
     78.03-00     78.03                            Tables , feuilles et bandes en plomb , d'un poids au m2
                                                    de plus de 1,700 kg                                         685.22       —
 ---pagebreak--- 364                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
78 .04
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code      Unité
                                                            Désignation des marchandises                   CTCI
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                        supplémentaire
           78.04                           Feuilles et bandes minces en plomb (même gaufrées ,
                                           découpées , perforées , revêtues , imprimées ou fixées
                                           sur papier, carton , matières plastiques artificielles
                                           ou supports similaires), d'un poids au m2 de 1,700 kg
                                           et moins (support non compris); poudres et paillettes
                                           de plomb :
           A                                  Feuilles et bandes minces :
  78.04-11    I                                 fixées sur support                                        685.23       —
  78.04-19    II                                autres                                                    685.23       —
  78.04-20 B                                  Poudres et paillettes                                       685.23       —
  78.05-00 78.05                           Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres
                                           creuses et accessoires de tuyauterie (raccords , coudes ,
                                           tubes en S pour siphons , joints , manchons , brides , etc. ),
                                           en plomb                                                       685.24       —
           78.06                           Autres ouvrages en plomb :
  78.06-10  A                                 Emballages munis de blindage de protection en plomb
                                              contre les radiations pour le transport ou le stockage
                                              des matières radioactives (Euratom )                        699.84
  78.06-90  B                                 autres                                                      699.84       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                                Journal officiel des Communautés européennes                                        365
                                                                                                                         79 .01
                                                               CHAPITRE 79
                                                                    ZINC
Notes
1 . Pour l'application du présent chapitre, on considère comme :
    a) Fils (n0 79.02) :
        les produits de section pleine, laminés , filés , étirés ou tréfilés , dont la coupe transversale, de forme quelconque,
        n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension .
    b ) Barres et profilés (n0 79.02) :
        les produits de section pleine, laminés , filés , étirés ou forgés , dont la plus grande dimension de la coupe trans­
        versale est supérieure à 6 millimètres et , en ce qui concerne les produits plats , dont l'épaisseur dépasse le dixième
        de la largeur . On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions , obtenus par
        moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont subi ultérieurement une ouvraison de surface supérieure à un ébarbage
         grossier.
     c) Planches , feuilles et bandes (n0 79.03 ) :
        les produits plats (autres que les produits bruts du n0 79.01 ), enroulés ou non, dont la plus grande dimension
        de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et dont l'épaisseur ne dépasse pas le dixième de la largeur.
         Restent notamment comprises dans le n0 79.03 les planches, feuilles et bandes découpées de forme autre que
        carrée ou rectangulaire , perforées , ondulées , cannelées , striées , polies ou revêtues , pourvu que ces ouvraisons
        n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
2. Restent notamment compris dans le n0 79.04 les tubes , tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie , polis ou
     revêtus et ceux de forme spéciale ou façonnés ( cintrés , en serpentins , filetés , taraudés , percés , rétreints , coniques ,
     à ailettes rapportées , etc .).
      Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                                Code      Unité
                                                                      Désignation des marchandises
     Nimexe      douanier commun       statistique                                                              CTCI  supplémentaire
                79.01                               Zinc brut ; déchets et débris de zinc :
                A                                     brut :
    79.01-11                         I                   non allié                                             686.10       —
    79.01-15                         II                  Alliages de zinc                                      686.10       —
    79.01-30    B                                      Déchets et débris                                       288.25       —
    79.02-00    79.02                               Barres , profilés et fils de section pleine , en zinc .... 686.31       —
                79.03                               Planches , feuilles et bandes de toute épaisseur, en
                                                   zinc ; poudres et paillettes de zinc :
                A                                     Planches , feuilles et bandes :
                                     I                   non polies, ni revêtues, ni autrement traitées à la
                                                         surface, d'une épaisseur :
    79.03-12                             a                  inférieure à 5 mm                                  686.32       —
    79.03-16                             b                 égale ou supérieure à 5 mm                          686 32       —
    79.03-19                         II                  autres                                                686.32       —
                B                                     Poudres (y compris les poussières) et paillettes :
    79.03-21                         I                   Poussières de zinc (poudre bleue)                     686.33       —
    79.03-25                         II                   Poudres et paillettes de zinc                        686.33       —
 ---pagebreak---   366                                Journal officiel des Communautés européennes                              19 . 12 . 77
  79 .04
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code      Unité
     Nimexe   douanier commun  statistique
                                                             Désignation des marchandises              CTCI  supplémentaire
    79.04-00 79.04                          Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches ), barres
                                            creuses et accessoires de tuyauterie (raccords , coudes ,
                                            joints , manchons , brides , etc. ), en zinc              686.34       —
             79.06                          Autres ouvrages en zinc :
θ   79.06-10 A                                 Gouttières , faîtages, lucarnes et autres ouvrages
                                               façonnés , pour le bâtiment                            699.85       —
Θ   79.06-90 B                                 autres                                                 699.85       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                            367
                                                                                                                           8O.01
                                                             CHAPITRE 80
                                                                  ÉTAIN
Notes
1 . Pour l'application du présent chapitre, on considère comme :
    a) Fils (n0 80.02) :
        les produits de section pleine, laminés , filés , étirés ou tréfilés , dont la coupe transversale , de forme quelconque,
        n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension .
    b) Barres et profilés (n0 80.02) :
        les produits de section pleine, laminés , filés , étirés ou forgés , dont la plus grande dimension de la coupe transver­
        sale est supérieure à 6 millimètres et , en ce qui concerne les produits plats , dont l'épaisseur dépasse le dixième
        de la largeur . On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions , obtenus par
        moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont subi ultérieurement une ouvraison de surface supérieure à un ébar­
        bage grossier .
    c) Tables (tôles), planches , feuilles et bandes (n0 80.03 ) :
        les produits plats (autres que les produits bruts du n0 80.01 ), enroulés ou non, dont la plus grande dimension
        de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et dont l'épaisseur ne dépasse pas le dixième de la largeur,
        à l'exception des produits pesant 1 kilogramme et moins par mètre carré.
         Restent notamment comprises dans le n0 80.03 les tables (tôles), planches , feuilles et bandes d'un poids au mètre
        carré de plus de 1 kilogramme, découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforées , ondulées,
        cannelées , striées , polies ou revêtues , pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits
        de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
2 . Restent notamment compris dans le n0 80.05 les tubes , tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie, polis
     ou revêtus et ceux de forme spéciale ou façonnés (cintrés , en serpentins , filetés , taraudés , percés , rétreints , coniques ,
     à ailettes rapportées , etc.).
      Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                               Code         Unité
     Nimexe      douanier commun      statistique
                                                                    Désignation des marchandises               CTCI   supplémentaire
                80.01                             Étain brut ; déchets et débris d'étain :
                                     A               Êtain brut :
    80.01-11                            I              non allié                                              687.10         —
    80.01-15                            II             Alliages d'étain                                       687.10         —
    80.01-50                         B               Déchets et débris d'étain                                288.26         —
    80.02-00    80.02                             Barres , profilés et fils de section pleine , en étain .... 687.21         —
    80.03-00    80.03                             Tables (tôles), planches , feuilles et bandes en étain ,
                                                  d'un poids au m2 de plus de 1 kg                            687.22
                80.04                             Feuilles et bandes minces en étain (même gaufrées ,
                                                  découpées , perforées , revêtues , imprimées ou fixées
                                                  sur papier, carton , matières plastiques artificielles
                                                  ou supports similaires), d'un poids au m2 de 1 kg et
                                                  moins (support non compris) ; poudres et paillettes
                                                  d'étain :
                A                                    Feuilles et bandes minces :
    80.04-11       I                                   fixées sur support                                     687.23         —
    80 04-19       II                                  autres                                                 687.23         —
    80.04-20    B                                    Poudres et paillettes                                    687 23         —
 ---pagebreak--- 368                               Journal officiel des Communautés européennes                               19 . 12 . 77
80 .05
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code      Unité
            douanier commun  statistique                  Désignation des marchandises               CTCI
   Nimexe                                                                                                  supplémentaire
           80.05                         Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres
                                          creuses et accessoires de tuyauterie (raccords , coudes ,
                                         joints , manchons , brides , etc. ), en étain :
  80.05-10 A                                 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches ) et barres
                                             creuses                                                687.24       —
  80.05-20 B                                 Accessoires de tuyauterie                              687.24       —
  80.06-00 80.06                          Autres ouvrages en étain                                  699.86       —
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                                369
                                                                                                                             81 .01
                                                            CHAPITRE 81
                                               AUTRES MÉTAUX COMMUNS
  Note
  Ne rentrent dans le n0 81.04 que les métaux communs repris ci-après :
  bismuth, cadmium, cobalt, chrome , gallium , germanium, hafnium (celtium), indium , manganèse , niobium (colombium),
  rhénium, antimoine , titane , thorium , thallium , uranium appauvri en U 235 , vanadium et zirconium.
  Cette position couvre également les mattes , speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt, ainsi
  que les cermets .
        Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                      Code       Unité
                                                                    Désignation des marchandises
       N i mexe  douanier commun   statistique                                                                     CTCI  supplémentaire
                81.01                           Tungstène (wolfram), brut ou ouvré :
      81.01-10  A                                 brut (y compris les poudres et les barres simplement
                                                  frittées ) ; déchets et débris                                 689.11        —
                B                                 Barres (autres que les barres simplement frittées),
                                                  profilés, fils, filaments, tôles, feuilles et bandes :
θ     81.01-31                    /                   Fils et filaments                                          699.91        —
θ     81.01-39                    II                  Barres, profilés, tôles, feuilles et bandes ....           699.91        —
Θ     81.01-80  C                                 autres                                                         699.91
                81.02                           Molybdène , brut ou ouvré :
                A                                 brut (y compris les poudres et les barres simplement
                                                  frittées ) ; déchets et débris :
      81.02-11     I                                  Poudres                                                    689.12        —
      81.02-19     II                                 autres                                                     689.12
                B                                  Barres (autres que les barres simplement frittées),
                                                  profilés, fils, filaments , tôles, feuilles et bandes :
Θ     81.02-31                     I                  Fils et filaments                                          699.92        —
θ     81.02-39                     II                 Barres, profilés, tôles, feuilles et bandes ....           699.92        —
Θ     81.02-80  C                                  autres                                                        699.92
                81.03                           Tantale , brut ou ouvré :
      81.03-10   A                                brut (y compris les poudres et les barres simplement
                                                   frittées) ; déchets et débris                                 689.13        —
θ     81.03-30   B                                 Barres (autres que les barres simplement frittées),
                                                   profilés , fils, filaments , tôles , feuilles et bandes . . . 699.93        —
Θ     81.03-80   C                                 autres                                                        699.93
                81.04                           Autres métaux communs , bruts ou ouvrés ; cermets ,
                                                bruts ou ouvrés :
                 A                                Bismuth :
      81.04-11      I                                 brut ; déchets et débris                                    689.99        —
      81.04-13      II                                ouvré                                                       699.99       —
                 B                                 Cadmium :
      81.04-16      I                                 brut ; déchets et débris                                    689.99       —
      81.04-18      II                                ouvré                                                       699.99       —
 ---pagebreak--- 370                               Journal officiel des Communautés européennes                               19 . 12 . 77
81 .04
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code      Unité
                                                           Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                             CTCI supplémentaire
           81.04
           (suite)
           C                                Cobalt :
  81.04-21    I                                brut ; déchets et débris                             689.99       —
  81.04-23    II                               ouvré                                                699.99       —
           D                                Chrome :
              I                                brut ; déchets et débris :
  81.04-25        a                               Alliages de chrome contenant en poids plus de
                                                  10 % de nickel                                    689.99       —
  81.04-26        b                              autres                                             689.99       —
  81.04-28     II                              ouvré                                                699.99       —
           E                                Germanium :
  81.04-31    I                                brut ; déchets et débris                             689.99       —
  81.04-33    II                               ouvré                                                699.99       —
           F                                Hafnium (celtium) :
  81.04-36    I                                brut ; déchets et débris                             689.99        -
  81.04-38    II                               ouvré                                                699.99       —
           G                                Manganèse :
  81.04-41    I                                brut ; déchets et débris                             689.99       —
  81.04-43    II                               ouvré                                                699.99       —
           H                                Niobium (colombium) :
  81.04-46    I                                brut ; déchets et débris                             689.99       —
  81.04-48    II                               ouvré                                                699.99       —
           U                                Antimoine :
  81.04-51    I                                brut ; déchets et débris                             689.99       —
  81.04-53    II                               ouvré                                                699.99       —
           K                                Titane :
  81.04-56    I                                brut ; déchets et débris                             689.99       —
  81.04-58    II                               ouvré                                                699.99       —
           L                                Vanadium :
  81.04-61    I                                brut ; déchets et débris                             689.99       —
  81.04-63    II                               ouvré                                                699.99       —
  81.04-69 M                                Uranium appauvri en U 235                               688.00       —
           N                                Thorium :
  81.04-72    I                                brut ; déchets et débris (Euratom )                  688.00       —
              II                               ouvré :
  81.04-74        a                              Barres, profilés, fils, tôles , feuilles et bandes
                                                 ( Euratom)                                         688.00       —
  81.04-76        b                              autre f Euratom )                                  688.00       —
           O                                Zirconium :
  81.04-81    I                                brut ; déchets et débris                             689.99       —
  81.04-83    II                               ouvré                                                699.99       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                   371
                                                                                                              81 .04
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                          Code       Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique
                                                              Désignation des marchandises
                                                                                                    CTCI  supplémentaire
             81.04
             (suite )
             P                                 Rhénium :
   81.04-91     I                                 brut ; déchets et débris                         689.99       —
   81.04-93     II                                ouvré                                            699.99       —
             Q                                 Gallium, indium , thallium :
   81.04-94     I                                 bruts ; déchets et débris                        689.99       —
   81.04-95     II                                ouvrés                                           699.99       —
             R                                 Cermets :
   81.04-97     I                                 bruts ; déchets et débris                        689.99       —
   81.04-98     II                                ouvrés                                           699.99       —
   81.97-00                                  Marchandises du chapitre 81 transportées par la poste 689.00       —
 ---pagebreak--- 372                                     Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
82.01
                                                          CHAPITRE 82
                         OUTILLAGE ; ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE ,
                                                    EN MÉTAUX COMMUNS
Notes
1 . Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures
    et de pédicures, ainsi que des articles repris aux nos 82.07 et 82.15, le présent chapitre couvre seulement les articles
    pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :
    a) en métal commun ;
    b) en carbures métalliques ;
    c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées , sur support en métal commun ;
    d) en matières abrasives sur support en métal commun , à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents , arêtes
        ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres
        abrasives .
2. Les parties et pièces détachées en métaux communs des articles du présent chapitre sont classées avec ceux-ci , à
    l'exception des parties et pièces détachées spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du
    n0 84.48 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens
    de la note 2 de la présente section .
     Rentrent dans les nos 82.11 ou 82.13 , respectivement, les têtes , peignes , contre-peignes , lames et couteaux des
    rasoirs et tondeuses de tous genres , même électriques .
3 . Les étuis, écrins ou contenants similaires , présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés
    et avec lesquels ils sont normalement vendus , sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur régime
     propre .
      Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code        Unité
                                   statistique                   Désignation des marchandises
     Nimexe     douanier commun                                                                               CTCI   supplémentaire
               82.01                            Bêches , pelles , pioches , pics , houes , binettes , four­
                                               ches , crocs , râteaux et racloirs ; haches , serpes et
                                               outils similaires à taillants ; faux et faucilles , couteaux
                                               à foin ou à paille , cisailles à haies , coins et autres
                                               outils agricoles , horticoles et forestiers , à main :
    82.01-10                      Λ               Bêches et pelles                                           695.10        —
    82.01-20                      B               Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs . . .  695.10        —
    82.01-40                      C               Fourches et crocs                                          695.10        —
    82.01-50                      D               Haches, serpes et outils similaires à taillants ....       695.10        —
    82.01-70                      E               Faux, faucilles, couteaux à foin ou à paille, de toutes
                                                  sortes                                                     695.10        —
    82.01-80                      F               Cisailles à haies et sécateurs maniés à deux mains .   . . 695.10        —
    82.01-90                      G               autres outils agricoles, horticoles et forestiers, à main  695.10
               82.02                            Scies à main , lames de scies de toutes sortes (y com­
                                               pris les fraises-scies et les lames non dentées pour
                                               le sciage) :
               A                                   Scies à main :
    82.02-11      I                                  Scies à dos et scies de long                            695.31        —
    82.02-19      II                                 autres                                                  695.3 1       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Tournai officiel des Communautés européennes                                             373
                                                                                                                        82.02
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun   statistique                                                                  CTCI   supplémentaire
             82.02
             (suite )
             B                                  Lames de scies :
                I                                  à ruban :
   82.02-22                    a                       pour le travail des métaux                           695.31        —
   82.02-24                    b                       pour le travail d'autres matières                    695.31        —
   82.02-30     II                                 Chaînes de scies dites coupantes                         695.31
                III                                autres :
                               a                       Lames de scies circulaires y compris les fraises­
                                                       scies :
                                   1                      à dents ou à segments rapportés :
    82.02-41                          aa                     avec partie travaillante en acier              695.31        —
    82.02-45                          bb                     avec partie travaillante en autres matières    695.31
                                   2                      autres :
                                      aa                     avec partie travaillante en acier :
    8202-51                               11                   pour le travail des métaux                   695.31        —
    82.02-53                             22                    pour le travail d'autres matières ....       695.31        —
    82.02-55                          bb                     avec partie travaillante en autres matières    695.31
                               b                       autres :
                                   1                      avec partie travaillante en acier :
    82.02-91                           aa                    pour le travail des métaux                     695.31        —
    82.02-93                          bb                     pour le travail d'autres matières              695.31        —
    82.02-95                       2                      avec partie travaillante en autres matières . . . 695.31
              82.03                           Tenailles , pinces , brucelles et similaires , même cou­
                                              pantes ; clés de serrage ; emporte-pièces , coupe-tubes ,
                                              coupe-boulons et similaires , cisailles à métaux , limes
                                              et râpes , à main :
    82.03-10  A                                  Limes et râpes                                             695.33        —
              B                                  autres    :
    82.03-91                    1                   Tenailles, pinces, brucelles et similaires, même
                                                    coupantes                                               695.34        —
                                II                   Clés de serrage :
    82.03-93                        a                   à ouverture fixe                                    695.32        —
    82.03-95                        b                   autres                                              695.32        —
    82.03-97                    III                 Emporte-pièces, coupe-tubes, coupe-boulons et simi­
                                                     laires                                                  695.34
    82.03-99                    IV                   Cisailles à métaux                                     695.34
              82.04                           Autres outils et outillage à main , à l'exclusion des
                                              articles repris dans d'autres positions du présent cha­
                                              pitre ; enclumes , étaux , lampes à souder , forges por­
                                              tatives , meules avec bâtis , à main ou à pédale et dia­
                                              mants de vitriers :
    82.04-10                   A                 Êtaux, serre-joints et articles similaires                 695.39        —
    82.04-20                    B                Lampes à souder, à braser, à décaper, et similaires . . .  695.39        —
 ---pagebreak--- 374                                 Journal officiel des Communautés européennes                                     19 . 12 . 77
82 .04
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises                 CTCI
   Nimexe    douanier commun   statistique                                                                         supplémentaire
            82.04
            (suite )
  82.04-30                    C               Meules avec bâtis, à main ou à pédale                        695.39        —
  82.04-40                    D               Outillage de perçage, de filetage et de taraudage . . .      695.39        —
  82.04-50                    E                Marteaux et masses de tous genres                           695.39        —
  82.04-60                    F               Rabots, ciseaux et autres outils tranchants pour le travail
                                               du bois                                                     695.39
  82.04-70                    G                Tournevis                                                   695.39        —
  82.04-72                    H                Diamants de vitriers (y compris les coupe-verre à
                                              molette)                                                     695.39
  82.04-74                    U                Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et
                                              peintres                                                     695.39
  82.04-76                    K                Outils spéciaux pour horlogers                              695.39        —
  82.04-78                    L                Outils (pistolets) à river, à fixer les tampons, chevilles,
                                               etc. , fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante . .  695.39
  82.04-80                    M                Outils et outillage à main à usages domestiques . . .       695.39        —
  82.04-99                    N                autres                                                      695.39
            82.05                           Outils interchangeables pour machines-outils et pour
                                            outillage à main , mécanique ou non (à emboutir ,
                                            estamper, tarauder , aléser , fileter , fraiser, mandriner,
                                            tailler , tourner , visser , etc. ), y compris les filières
                                            d'étirage et de filage à chaud des métaux , ainsi que les
                                            outils de forage, dont la partie travaillante est :
            A                                  en métaux communs :
  82.05-11                    1                   Outils de sondage et de forage                           695.41        —
                              II                  Outils pour l'usinage des métaux :
  82.05-21                        a                   Forets                                               695.41        —
  82.05-23                        b                   Fraises et têtes de fraisage                         695.41        —
  82.05-25                        c                   Alésoirs et broches                                  695.41        —
  82.05-27                        d                   Outils de tournage ou de tronçonnage                 695.41        —
   82.05-31                       e                   Outils de taillage des engrenages                    695.41        —
   82.05-33                       f                   Outils de taraudage et de filetage                   695.41        —
   82.05-35                       g                    Poinçons et matrices                                695.41        —
   82.05-39                       h                   autres                                               695.41        —
                              III                 autres outils :
   82.05-41                       a                   Forets                                               695.41        —
   82.05-45                       b                   Fraises et têtes de fraisage                         695.41        —
   82.05-49                       c                   autres                                               695.41
             B                                 en carbures métalliques :
   82.05-61                   I                   Outils de sondage et de forage                            695.41        —
   82.05-63                   II                  Outils de tournage ou de tronçonnage                      695.41        __
   82.05-66                   III                 Filières pour l'étirage, le tréfilage ou l'extrusion . .  695.41        —
                              IV                  autres :
   82.05-71                       a                   Outils travaillant par rotation                       695.41        —
   82.05-79                       b                   autres                                                695.41        —
   82.05-80  C                                  en diamant ou en agglomérés de diamant                      695.41        -
   82.05-90  D                                  en autres matières                                          695.41        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                             375
                                                                                                                         82.06
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises                  CTCI  supplémentaire
     Nimexe   douanier commun   statistique
             82.06                           Couteaux et lames tranchantes pour machines et pour
                                             appareils mécaniques :
                               A                Couteaux circulaires :
   82.06-11                       1               pour appareils de cuisine et machines pour l'industrie
                                                  alimentaire                                                695.42
   82.06-19                       II              pour autres machines et appareils                          695.42       —
                               B               autres couteaux et lames tranchantes :
   82.06-91                        I              pour machines agricoles                                    695.42       —
   82.06-93                        II             pour appareils de cuisine et machines pour l'industrie
                                                  alimentaire                                                695.42       —
                                  III             pour autres machines et appareils :
   82.06-95                           a              pour le travail des métaux                              695.42       —
   82.06-99                           b              autres                                                  695.42       —
   82.07-00  82.07                           Plaquettes , baguettes , pointes et objets similaires
                                             pour outils , non montés , constitués par des carbures
                                             métalliques (de tungstène, de molybdène , de vana­
                                             dium , etc.) agglomérés par frittage                            695.43       —
             82.08                           Moulins à café , hache-viande , presse-purée et autres
                                             appareils mécaniques des types servant à des usages
                                             domestiques , utilisés pour préparer, conditionner , ser­
                                             vir, etc. , les aliments et les boissons , d'un poids de 10 kg
                                             et moins :
   82.08-10                    A                Moulins à café, à poivre, et similaires                      697.81       —
   82.08-30                    B                Hache-viande, presses, presse-purée,           coupe-frites,
                                                coupe-légumes, coupe-fruits, moulins à légumes et
                                                appareils similaires                                         697.81
   82.08-90                    C                autres                                                       697.81
             82.09                           Couteaux à lame tranchante ou dentelée (y compris les
                                             serpettes fermantes), autres que les couteaux dun° 82.06 ,
                                             et leurs lames :
             A                                  Couteaux :
                               I                   Couteaux non fermants :
    82.09-11                       a                  de table                                               696.08       —
    82.09-19                       b                  autres                                                 696.08       —
    82.09-50                   II                  Couteaux fermants de tout genre                           696.08       —
    82.09-60 B                                  Lames                                                        696.08
             82.11                           Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en
                                             bandes) :
             A                                  Rasoirs :
    82.11-11    I                                  droits                                                    696.03       —
    82.11-16    II                                 autres                                                    696.03       —
             B                                  Lames et couteaux :
    82.11-22    I                                  Lames de rasoirs de sûreté                                696.03       —
    82.11-29    II                                 d' autres rasoirs                                         696.03       —
    82.11-90 C                                  autres parties et pièces détachées                           696.03       —
 ---pagebreak--- 376                                  Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
82.12
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                     Code      Unité
            douanier commun    statistique
                                                               Désignation des marchandises                  CTCI
   Nimexe                                                                                                          supplémentaire
  82.12-00 82.12                            Ciseaux à doubles branches et leurs lames                       696.04
           82.13                            Autres articles de coutellerie (y compris       les sécateurs ,
                                            tondeuses , fendoirs , couperets , hachoirs       de bouchers
                                            et d'office   et coupe-papier); outils et         assortiments
                                            d'outils de manucures , de pédicures et          analogues (y
                                            compris les limes à ongles) :
  82.13-10                   A                 Sécateurs, cisailles à volaille et similaires                696.05       —
  82.13-20                   B                 Tondeuses à main ; outils et assortiments d'outils de
                                               manucures, de pédicures et analogues                         696.05
  82.13-30                   C                 Coutellerie de bureau (coupe-papier, ouvre-lettres,
                                               grattoirs, taille-crayons et leurs lames, etc.) ....         696.05
  82.13-90                   D                 autres articles de coutellerie                               696.05
           82.14                            Cuillers , louches , fourchettes , pelles à tartes , cou­
                                            teaux spéciaux à poisson ou à beurre , pinces à sucre
                                            et articles similaires :
  82.14-10 A                                   en acier inoxydable                                          696.06       —
           B                                   autres  :
  82.14-91                   I                   dorés ou argentés                                          696.06       —
  82.14-99                   II                  autres                                                     696.06       —
  82.15-00 82.15                             Manches en métaux communs pour articles des nos 82.09 ,
                                            82.13 et 82.14                                                  696.07       —
  82.97-00                                  Marchandises du chapitre 82 transportées par la poste           695.00       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                             377
                                                                                                                          83 .01
                                                            CHAPITRE 83
                                        OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS
Note
Ne sont en aucun cas considérés comme parties d'ouvrages du présent chapitre les articles en fonte , fer ou acier repris
aux nos 73.25 , 73.29, 73.31 , 73.32 et 73.35 et les mêmes articles en autres métaux communs.
      Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                   Code       Unité
                                                                   Désignation des marchandises                 CTCI
     N i mexe  douanier commun     statistique                                                                        supplémentaire
              83.01                            Serrures (y compris les fermoirs et montures-fermoirs
                                               comportant une serrure), verrous et cadenas , à clef,
                                               à secret ou électriques , et leurs parties , en métaux
                                               communs ; clefs pour ces articles , en métaux communs :
    83.01-10                      A                Cadenas                                                    699.11        —
    83.01-20                      B                 Serrures pour véhicules de tous genres                    699.11        —
    83.01-30                      C                 Serrures pour meubles                                     699.11        —
    83.01-40                      D                autres serrures ; verrous                                  699.11        —
    83.01-60                      E                Clefs présentées isolément                                 699.11        —
    83.01-90                      F                Parties de serrures, de verrous et de cadenas ....         699.11
              83.02                             Garnitures , ferrures et autres articles similaires en
                                               métaux communs pour meubles , portes , escaliers ,
                                               fenêtres , persiennes , carrosseries , articles de selle­
                                                rie , malles , coffres , coffrets et autres ouvrages de l'es­
                                               pèce ; patères , porte-chapeaux , supports , consoles et
                                                articles similaires , en métaux communs (y compris
                                                les ferme-portes automatiques ) :
    83.02-10                      A                Ferme-portes automatiques                                  699.13        —
    83.02-20                      B                Charnières de toutes espèces                               699.13        —
    83.02-30                      C                 Serrures à ressort sans clef                              699.13        —
    83.02-40                      D                Roulettes et galets                                        699.13        —
    83.02-50                      E                Montures de rideaux et de portières et leurs accessoires   699.13        —
    83.02-60                      F                 Patères et porte-chapeaux, supports, consoles et articles
                                                   similaires                                                 699.13
    83.02-70                      G                Espagnolettes, crémones et leurs accessoires               699.13        —
                                  H                autres garnitures, ferrures et articles similaires :
    83.02-91                          I               pour bâtiments, tels que pour portes, fenêtres, volets,
                                                      escaliers , etc                                         699.13        —
    83.02-93                          II              pour meubles                                            699.13        —
    83.02-95                          III             pour malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de
                                                       l'espèce                                               699.13        —
    83.02-99                          IV              autres                                                  699.13
               83.03                             Coffres-forts , portes et compartiments blindés pour
                                                 chambres fortes , coffrets et cassettes de sûreté et
                                                 articles similaires , en métaux communs :
    83.03-10                      A                  Coffres-forts                                             699.12        N
     83.03-50                      B                 Portes   et compartiments blindés pour chambres
                                                    fortes                                                     699.12       —
     83.03-90                      C                 Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires    699.12       —
 ---pagebreak--- 378                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 19. 12 . 77
83 .04
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code      Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                CTCI  supplémentaire
  83.04-00 83.04                           Classeurs , fichiers , boîtes de classement et de triage ,
                                           porte-copies et autre matériel similaire de bureau,
                                           en métaux communs , à l'exclusion des meubles de
                                           bureau du n° 94.03                                           895.11       —
           83.05                           Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles et pour
                                           classeurs , pinces à dessin , attache-lettres , coins de
                                           lettres , trombones , agrafes , onglets de signalisation ,
                                           garnitures pour registres et autres objets similaires de
                                           bureau, en métaux communs :
  83.05-20                   A                Agrafes des types utilisés dans les appareils ou pinces à
                                              agrafer de bureau                                         895.12       —
  83.05-90                   B                autres                                                    895.12       —
           83.06                           Statuettes et autres objets d'ornement d'intérieur , en
                                           métaux communs ; cadres pour photographies , gravures
                                           et similaires , en métaux communs ; miroiterie en métaux
                                           communs      :
           A                                  Statuettes et autres objets d'ornement d'intérieur :
  83.06-10                   I                   dorés ou argentés                                      697.82       —
                             II                  autres   :
  83.06-91                      a                   en cuivre                                           697.82       —
  83.06-95                      b                   en autres métaux communs                            697.82       —
  83.06-98 B                                                                                            697.82       —
           83.07                           Appareils d'éclairage , articles de lampisterie et de
                                           lustrerie, ainsi que leurs parties non électriques , en
                                           métaux communs :
                             A                non électriques :
  83.07-31                       I               Lanternes-tempête                                      812.42       N
  83.07-35                      II               Lampes à manchon à incandescence                       812.42       —
  83.07-38                      III              autres                                                 812.42       —
                             B                électriques :
  83.07-41                       I               Lampes pour l'éclairage des locaux                     812.42       —
  83.07-45                       II               Lampes d'extérieur                                    812.42       —
  83.07-49                      III              autres, tels que lampes portatives, lampes de types
                                                 à usages spéciaux, etc                                 812.42       —
  83.07-80                   C                Parties et pièces détachées                               812.42       —
           83.08                           Tuyaux flexibles en métaux communs :
  83.08-10                   A                en fer ou en acier                                        699.61       —
  83.08-90                   B                en autres métaux communs                                  699.61       —
           83.09                           Fermoirs , montures-fermoirs , boucles , boucles-fermoirs ,
                                           agrafes , crochets , œillets et articles similaires , en
                                           métaux communs , pour vêtements , chaussures , bâches ,
                                           maroquinerie et pour toutes confections ou équipements ;
                                           rivets tubulaires ou à tige fendue , en métaux commun ;
                                           perles et paillettes découpées , en métaux communs :
                             A                Agrafes, crochets, œillets et articles similaires :
  83.09-10                      I                fixés sur bande en matière textile                     699.33       —
  83.09-30                       II              autres                                                 699.33       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                         379
                                                                                                                     83 .09
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                               CTCI  supplémentaire
             83.09
             (suite )
  83.09-50                     B                 Rivets tubulaires, y compris rivets dits « à l'aveugle » 699.33       —
  83.09-60                     C                 Rivets à tige fendue                                     699.33       —
  83.09-99                     D                autres                                                    699.33       —
   83.11-00  83.11                            Cloches , clochettes , sonnettes , timbres , grelots et
                                              similaires (non électriques) et leurs parties , en métaux
                                              communs                                                     699.62       —
             83.13                            Bouchons métalliques , bondes filetées , plaques de
                                              bondes , capsules de surbouchage, capsules déchirables ,
                                              bouchons verseurs , scellés et accessoires similaires
                                              pour l'emballage , en métaux communs :
             A                                   Capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium
                                                 ou en plomb :
  83.13-21      I                                   Capsules en aluminium, d'un diamètre maximal
                                                    de 21 mm , munies ou non intérieurement d' un
                                                    joint   d'étanchéité     en  caoutchouc,   mais non
                                                    associées à d' autres matières                        699.63       —
  83.13-29      II                                  autres                                                699.63       —
             B                                   autres :
  83.13-30                     I                    Bouchons-couronnes                                    699.63       —
  83.13-50                     II                   Muselets et autres articles de surbouchage en fils
                                                    métalliques                                           699.63       —
  83.13-90                     III                  autres                                                699.63       —
             83.14                            Plaques indicatrices , plaques-enseignes , plaques­
                                              réclames , plaques-adresses et autres plaques analogues ,
                                              chiffres , lettres et enseignes diverses , en métaux com­
                                              muns     :
                               A                 en fer ou en acier :
   83.14-21                        I                 émaillés                                             699.64       —
   83.14-29                         II               autres                                               699.64       —
                               B                 en autres métaux communs :
   83.14-81                        I                gravés                                                699.64       —
   83.14-89                        II               autres                                                699.64       —
             83.15                            Fils , baguettes , tubes , plaques , pastilles , électrodes
                                              et articles similaires , en métaux communs ou en car­
                                              bures métalliques , enrobés ou fourrés de décapants
                                              et de fondants , pour soudure ou dépôt de métal ou
                                              de carbures métalliques ; fils et baguettes en poudres
                                              de métaux communs agglomérées , pour la métallisation
                                              par projection :
   83.15-20  A                                   Électrodes pour soudure, à âme en acier, enrobées de
                                                 matière     réfractaire                                  699.65       —
             B                                   autres   :
   83.15-30                    /                     en fonte, fer ou acier                               699.65       —
   83.15-50                    II                    en autres métaux communs ou en carbures métalliques  699.65       —
 ---pagebreak--- 380                                     Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
                                                           SECTION XVI
                                MACHINES ET APPAREILS ; MATÉRIEL ÉLECTRIQUE
Notes
1 . La présente section ne comprend pas :
    a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques artificielles du chapitre 39, les courroies
          transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé (n0 40.10), ainsi que les articles à usages techniques
          en caoutchouc vulcanisé non durci (n0 40.14);
    b) les articles à usages techniques en cuir naturel, artificiel ou reconstitué (n0 42.04) ou en pelleteries (n0 43.03) ;
    c) les canettes, busettes, tubes, bobines et autres supports similaires en toutes matières (par exemple, chapitres 39,
         40, 44, 48 ou section XV) ;
    d) les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard et similaires, du n0 48.21 ;
    e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n0 59.16), ainsi que les articles pour usages
         techniques en matières textiles (n0 59.17);
    f) les pierres gemmes , les pierres synthétiques ou reconstituées des nos 71.02 ou 71.03 , ainsi que les ouvrages entière­
         ment en ces matières du n0 71.15 ;
    g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV )
         et les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07) ;
    h) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (section XV) ;
    ij ) les articles des chapitres 82 et 83 ;
    k) le matériel de transport de la section XVII ;
    1) les articles du chapitre 90 ;
    m) les articles d'horlogerie (chapitre 91 ) ;
    n) les outils interchangeables du n0 82.05 et les brosses constituant des éléments de machines du n° 96.01 , ainsi
         que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d'après la matière constitutive de leur partie travail
         lante (chapitres 40, 42, 43 , 45 , 59 , nos 68.04, 69.09 , etc.) ;
    o) les articles du chapitre 97.
2. Sous réserve des dispositions de la note 1 de la présente section et de la note 1 des chapitres 84 et 85 , les parties
    et pièces détachées de machines (à l'exception des parties et pièces détachées des articles repris aux nos 84.64, 85.23 ,
    85.24, 85.25 et 85.27) sont classées conformément aux règles ci-après :
    a) les parties et pièces détachées consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des chapitres 84
         ou 85 (à l'exception des nos 84.65 et 85.28 ) relèvent de ladite position , quelle que soit la machine à laquelle elles
         sont destinées ;
    b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière
         ou à plusieurs machines relevant d'une même position (même des nos 84.59 ou 85.22), les parties et pièces déta­
         chées , autres que celles visées au paragraphe précédent , sont classées dans la position afférente à cette ou à ces
         machines ou bien, le cas échéant, aux nos 84,38, 84.48 ou 84.55 ; toutefois , les parties et pièces détachées destinées
         principalement aussi bien aux articles du n0 85.13 qu'à ceux du n0 85.15 sont rangées au n0 85.13 ;
    c) les autres parties et pièces détachées relèvent des nos 84.65 ou 85.28 .
3 . Sauf dispositions contraires , les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble
    et ne constituant qu'un seul corps , ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions diffé­
    rentes , alternatives ou complémentaires , sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble .
4. Les machines motrices de tous genres adaptées aux machines de travail ou présentées en même temps que des
    machines de travail manifestement destinées à les recevoir (socle commun, emplacement réservé dans le bâti ,
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     console solidaire de celui-ci ou autre aménagement analogue) suivent le régime de la machine qu'elles doivent
     actionner. Il en est de même des courroies transporteuses ou de transmission montées sur les machines ou pré­
     sentées en même temps que des machines sur lesquelles elles sont manifestement destinées à être montées . Le poids
     desdites machines motrices et des courroies de transmission ou de transport entre en ligne de compte pour la détermina­
     tion des paliers de poids prévus au tarif.
5 . Pour l'application des notes et positions de la section XVI , la dénomination « machines » s'applique à la fois aux
     machines et aux divers appareils et engins de la section.
Notes complémentaires
1 . Les outils nécessaires au montage ou à l'entretien des machines suivent le régime de celles-ci, lorsqu'ils sont présentés
     au dédouanement en même temps que ces machines. Le même régime est applicable aux outils interchangeables qui
     sont présentés en même temps que les machines dont ils constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient
     normalement vendus avec celles-ci .
2. Le déclarant en douane est tenu de produire à l'appui de sa déclaration, si le service de la douane l'exige, un document
     illustré (notice, prospectus, page de catalogue, photographie, etc.) indiquant la désignation courante de la machine,
      ses usages et ses caractéristiques essentielles et, pour les machines présentées à l'état démonté, un plan de montage
     et un inventaire du contenu des différents colis .
3 . À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle
      générale A 2 sous a ) sont également applicables aux machines présentées par envois échelonnés.
4. Les étuis, écrins ou contenants similaires, présentés avec les articles de la présente section auxquels ils sont destinés et
      avec lesquels ils sont normalement vendus, sont classés avec ces articles. Présentés isolément, ils suivent leur régime
      propre .
 5 . Les tracteurs attelés, même au moyen de dispositifs spéciaux à des machines, appareils ou engins de la présente section,
      suivent, dans tous les cas, leur régime propre (n0 87.01 ).
                                                              CHAPITRE 84
                              CHAUDIÈRES , MACHINES , APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES
 Notes
  1 . Sont exclus de ce chapitre :
       a) les meubles et articles similaires à moudre et autres articles du chapitre 68 ;
       b) les appareils , machines , engins (pompes , par exemple) et leurs parties , en produits céramiques (chapitre 69);
       c ) la verrerie de laboratoire (n0 70.17) et les ouvrages en verre pour usages techniques (nos 70.20 et 70.21 ) ;
       d) les articles des nos 73.36 et 73.37, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (chapitres 74 à 81 ) ;
       e) les outils et machines-outils électromécaniques pour emploi à la main du n0 85.05 et les appareils électro­
           mécaniques à usage domestique du n0 85.06.
  2. Sous réserve des dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI , les machines et appareils susceptibles de relever
       à la fois des nos 84.01 à 84.21 inclus , d'une part, et des nos 84.22 à 84.60 inclus , d'autre part, sont classés aux nos 84.01
       à 84.21 .
       Toutefois ,
       — ne relèvent pas du n° 84.17 :
            a) les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires ou étuves de germination (n° 84.28);
 ---pagebreak--- 382                                    Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
        b) les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n0 84.29);
        c) les diffuseurs de sucrerie (n0 84.30);
        d) les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus et ouvrages en matières textiles (n0 84.40) ;
        e) les appareils et dispositifs conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de tem­
            pérature, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire ;
     — ne relèvent pas du n0 84.19 :
        a) les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n0 84.41 ) ;
        b) les machines et appareils de bureau du n0 84.54.
3 . A) On entend par « machines automatiques de traitement de l'information » au sens du n0 84.53 :
         a) les machines numériques dont les mémoires permettent d'enregistrer, en plus du ou des programmes de
            traitement et des données à traiter, un programme de traduction du langage conventionnel dans lequel
            les programmes sont écrits en langage utilisable par la machine . Ces machines doivent avoir une mémoire
            principale directement accessible pour l'exécution d'un programme , d'une capacité au moins suffisante
            pour enregistrer les parties des programmes de traitement et de traduction et les données immédiatement
            nécessaires pour le traitement en cours . Elles doivent, en outre , sur la base des instructions contenues dans
            le programme initial , pouvoir , par décision logique, modifier son exécution en cours de traitement ;
         b) les machines analogiques aptes à simuler des modèles mathématiques comportant , au moins : des organes
            analogiques , des organes de commande et des dispositifs de programmation ;
         c) les machines hybrides comprenant une machine numérique associée à des éléments analogiques ou une
            machine analogique associée à des éléments numériques .
     B) Les machines automatiques de traitement de l'information peuvent se présenter sous forme de systèmes com­
         prenant un nombre variable d'unités distinctes , placées chacune dans sa propre enveloppe . Est à considérer
         comme faisant partie du système complet toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes :
         a) être connectable à l'unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs
             autres unités ;
         b) être spécifiquement conçue comme partie d'un tel système (elle doit notamment, à moins qu'il ne s'agisse
             d'une unité d'alimentation stabilisée , être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme — code
             ou signaux — utilisable par le système).
         Présentées isolément, les unités de l'espèce relèvent également du n0 84.53 .
4. Relèvent du n0 84.62 les billes d'acier calibrées , c'est-à-dire les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal
     ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal , à condition toutefois que cette différence (tolérance) ne dépasse
     pas 0,05 millimètre.
     Les billes d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au n0 73.40.
 5 . Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la note 2 ci-dessus , ainsi que de la note 3 de la
     section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale ou ,
     lorsqu'une telle position n'existe pas , de même que lorsqu'il n'est pas possible de déterminer l'utilisation principale,
     au n 0 84.59 .
     Relèvent également, en tout état de cause, du n0 84.59 les machines de corderie et de câblerie (toronneuses , com­
     metteuses , machines à câbler, etc.) pour toutes matières .
 Notes complémentaires
 1 . Sont seuls considérés comme moteurs pour aérodynes de la sous-position 84.06 A les moteurs conçus pour recevoir
     une hélice ou un rotor .
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                                                                                                                          84 .01
2. Est considéré comme système de réglage micrométrique, pour l'application de la sous-position 84.45 C VI a), tout
    dispositif permettant d'apprécier ou de régler à au moins un centième de millimètre (0,01 millimètre) près la valeur de
    déplacement d'un organe important de la machine, tel que table, arbre, porte-meule, etc.
3 . Sont seules considérées comme machines à pointer de la sous-position 84.45 C VII les machines-outils satisfaisant
    aux deux conditions ci-après :
    a) opération d'usinage exécutée « selon coordonnées »;
    b ) précision dans le déplacement de la table porte-pièce et du coulisseau porte-broche dont l'erreur ne dépasse pas
        0,005 millimètre.
4. (Euratom ) Le terme « réacteurs nucléaires » (sous-position 84.59 B ) désigne l'ensemble des appareillages et dispositifs
    contenus dans l'enceinte d'un écran biologique, y compris éventuellement l'écran lui-même, ainsi que les dispositifs
    faisant corps avec des parties contenues dans l'enceinte (notamment les barres de réglage et leurs dispositifs de guidage
    et de commande dans la mesure où ils font corps avec ces barres ou avec d'autres parties à l'intérieur de l'enceinte).
      Code        Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
                 douanier commun   statistique
                                                                  Désignation des marchandises                 CTCI
     Nimexe                                                                                                           supplémentaire
                84.01                          Générateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs (chau­
                                               dières à vapeur) ; chaudières dites « à eau surchauffée » :
                                  A              Chaudières multitubulaires (aquatubulaires) :
    84.01-11                         /               d'une production horaire de vapeur supérieure à 45 t     711.10        —
    84.01-19                         II              autres                                                   711.10        —
    84.01-20                      B               Chaudières à tubes de fumée                                 711.10        —
    84.01-50                      C              autres chaudières                                            711.10        —
    84.01-80                      D               Parties et pièces détachées                                 711.91
                84.02                          Appareils auxiliaires pour chaudières du n° 84.01
                                               (économiseurs , surchauffeurs , accumulateurs de va­
                                               peur, appareils de ramonage , de récupération des gaz ,
                                               etc.); condensateurs pour machines à vapeur :
    84.02-10                      A               Appareils auxiliaires pour chaudières du n0 84.01 . .       711.20        —
    84.02-30                      B               Condensateurs pour machines à vapeur                        711.20        —
    84.02-90                      C               Parties et pièces détachées                                 711.99        —
    84.03-00    84.03                          Gazogènes et générateurs de gaz à l'eau ou de gaz
                                               à l' air , avec ou sans leurs épurateurs ; générateurs d' acé­
                                               tylène (par voie humide) et générateurs similaires ,
                                               avec ou sans leurs épurateurs                                  741.10        —
                84.05                           Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs , même for­
                                               mant corps avec leurs chaudières :
                                  A               Turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des géné­
                                                  ratrices électriques, d'une puissance :
     84.05-11                         I              de 10 000 kW ou moins                                     712.60       —
     84.05-13                         II             de plus de 10 000 kW à 40 000 kW inclus                  712.60        —
 ---pagebreak--- 384                                Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
84 .05
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises               CTCI   supplémentaire
   Nimexe   douanier commun   statistique
           84.05             A
           (suite)
  84.05-15                      7/7            de plus de 40 000 kW à 100 000 kW inclus ....           712.60        —
  84.05-19                      IV             de plus de 100 000 kW                                   712.60        —
  84.05-30                   B               Turbines à vapeur d'eau pour la propulsion de bateaux     712.60        —
  84.05-40                   C              autres machines                                            712.60        —
  84.05-90                   D               Parties et pièces détachées                               712.90        —
           84.06                           Moteurs à explosion ou à combustion interne , à
                                          pistons :
           A                                 Moteurs pour aérodynes , répondant à la définition de
                                             la note complémentaire 1 du présent chapitre, d' une
                                             puissance :
  84.06-01    I                                 de 300 kW ou moins                                     713.11         N
  84.06-02    II                                de plus de 300 kW                                      713.11         N
           B                                 Propulseurs spéciaux du type hors-bord, d' une cylin­
                                             drée :
  84.06-04    I                                 inférieure ou égale à 325 cm®                          713.31         N
  84.06-05    II                                supérieure à 325 cm3                                   713.31         N
           C                                 autres moteurs :
              I                                 Moteurs à explosion (à allumage par étincelle),
                                                d' une cylindrée :
                 a                                 de 250 cm3 ou moins :
                             1                       de propulsion pour véhicules du chapitre 87 :
  84.06-07                       aa                     de 50 cm.3 ou moins                            713.20         N
  84.06-08                       bb                     de plus de 50 cm3 à 250 cm3 inclus ....        713.20         N
  84.06-11                   2                       de propulsion pour bateaux                        713.32         N
  84.06-13                   3                       autres                                            713.80         N
                 b                                 de plus de 250 cm3 :
  84.06-15          1                                destinés à l' industrie du montage :
                                                     des motoculteurs de la sous-position 87.01 A,
                                                     des voitures automobiles pour le transport des
                                                     personnes , y compris les voitures mixtes ,
                                                     comportant moins de 15 places assises ,
                                                     des voitures automobiles pour le transport
                                                     des marchandises , à moteur d' une cylindrée
                                                     inférieure à 2 800 cm3 ,
                                                     des voitures automobiles à usages spéciaux
                                                     du n 0 87.03                                      713.20         N
                    2                                 autres :
                             aa                         de propulsion pour véhicules du chapitre 87 :
  84.06-17                       11                        de plus de 250 cm3 à 1 000 cm3 inclus . . .  713.20        N
  84.06-21                       22                        de plus de 1 000 cm3 à 1 500 cm3 inclus     713.20         N
  84.06-23                       33                        de plus de 1 500 cm3                        713.20         N
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                         385
                                                                                                                       84 .06
        Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises              CTCI
       Nimexe   douanier commun    statistique                                                                    supplémentaire
               84.06 C I b 2
               (suite )
                                 bb                         de propulsion pour bateaux, d'une puis­
                                                            sance :
     84.06-25                        11                       de 10 kW ou moins                           713.32        N
     84.06-27                        22                       de plus de 10 kW à 50 kW inclus             713.32        N
     84.06-32                        33                       de plus de 50 kW                            713.32        N
                                 cc                         autres, d'une puissance :
     84.06-35                        11                       de 10 kW ou moins                        ,  713.80        N
     84.06-38                        22                       de plus de 10 kW à 50 kW inclus             713.80        N
     84.06-39                        33                       de plus de 50 kW                            713.80        N
                  II                                Moteurs à combustion interne (à allumage par
                                                    compression) :
                     a                                 Moteurs de propulsion pour bateaux :
Θ    84.06-41                     1                      d'une puissance de 15 kW ou moins                713.32        N
θ    84.06-43                    2                       d'une puissance de plus de 15 kW à 50 kW
                                                         inclus                                           713.32        N
Θ    84.06-45                    3                       d'une puissance de plus de 50 kW à 100 kW
                                                         inclus                                           713.32        N
Θ    84.06-47                    4                       d'une puissance de plus de 100 kW à 200 kW
                                                         inclus                                           713.32        N
Θ    84.06-49                    5                       d'une puissance de plus de 200 kW à 300 kW
                                                         inclus                                           713.32        N
Θ    84.06-51                    6                       d'une puissance de plus de 300 kW à 500 kW
                                                         inclus                                           713.32        N
Θ     84.06-59                    7                      d'une puissance de plus de 500 kW à 1 000 kW
                                                         inclus                                           713.32        N
Θ    84.06-65                    8                       d'une puissance de plus de 1 000 kW à
                                                         5 000 kW inclus                                  713.32        N
Θ    84.06-68                    9                       d'une puissance de plus de 5 000 kW              713.32        N
                     b                                 autres :
      84.06-72          1                                destinés à l'industrie du montage :
                                                         des motoculteurs de la sous-position 87.01 A ,
                                                          des voitures automobiles pour le transport
                                                         des personnes , y compris les voitures mixtes ,
                                                         comportant moins de 15 places assises,
                                                          de? voitures automobiles pour le transport
                                                         des marchandises , à moteur d' une cylindrée
                                                         inférieure à 2 500 cm3 ,
                                                          des voitures automobiles à usages spéciaux
                                                          du n 0 87.03                                    713.20        N
                        2                                 non dénommés :
                                 aa                         de propulsion pour véhicules du chapitre 87 :
                                      11                       pour tracteurs agricoles et forestiers à
                                                               roues, d'une puissance :
      84.06-74                           aaa                      de 25 kW ou moins                        713.20        N
      84.06-75                           bbb                      de plus de 25 kW à 37 kW inclus . . .    713.20        N
      84.06-76                            ccc                     de plus de 37 kW à 59 kW inclus . . .    713.20        N
      84.06-79                           ddd                      de plus de 59 kW                         713.20        N
 ---pagebreak--- 386                                Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
84 .06
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code      Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                CTCI  supplémentaire
           84.06 C II b 2    aa
           (suite)
  84.06-81                      22                        pour autres véhicules du chapitre 87 . . .    713.20       N
  84.06-82                   bb                         de propulsion pour véhicules ferroviaires       713.80       N
                             cc                         autres, d'une puissance :
  84.06-83                      11                        de 15 kW ou moins                             713.80       N
  84.06-84                      22                        de plus de 15 kW à 50 kW inclus ....          713.80       N
  84.06-85                      33                        de plus de 50 kW à 100 kW inclus ....         713.80       N
  84.06-86                      44                        de plus de 100 kW à 200 kW inclus . . .       713.80       N
  84.06-87                      55                        de plus de 200 kW à 300 kW inclus . . .       713.80       N
  84.06-88                      66                        de plus de 300 kW à 500 kW inclus . . .       713.80       N
  84.06-93                      77                        de plus de 500 kW à 1 000 kW inclus     . .   713.80       N
  84.06-94                      88                        de plus de 1 000 kW à 5 000 kW inclus         713.80       N
  84.06-95                      99                        de plus de 5 000 kW                           713.80       N
           D                                 Parties et pièces détachées :
  84.06-97    I                                pour moteurs d'aérodynes                                 713.19       —
              II                               pour autres moteurs :
  84.06-98                   a                    pour moteurs à explosion                              713.90       —
  84.06-99                   b                    pour moteurs à combustion interne                     713.90
           84.07                          Roues hydrauliques , turbines et autres machines mo­
                                          trices hydrauliques :
  84.07-10                   A               Turbines hydrauliques                                      718.81       —
  84.07-30                   B                Roues hydrauliques et autres machines motrices
                                             hydrauliques                                               718.82       —
  84.07-90                   C               Parties et pièces détachées                                718.89
           84.08                          Autres moteurs et machines motrices :
           A                                 Propulseurs à réaction :
              I                                Turboréacteurs d'une poussée :
  84.08-11       a                                 de 2 500 kg ou moins                                 714.40       N
  84.08-13       b                                 de plus de 2 500 kg                                  714.40       N
  84.08-19    II                               autres (statoréacteurs , pulsoréacteurs, fusées , etc. ) 714.40       N
           B                                 Turbines à gaz :
              I                                Turbopropulseurs d'une puissance :
  84.08-31       a                                 de 1 100 kW ou moins                                 714.81       N
  84.08-33       b                                de plus de 1 100 kW                                   714.81       N
              II                               autres :
  84.08-41                   a                    d'une puissance de 5 000 kW ou moins                  714.88       N
  84.08-43                   b                    d'une puissance de plus de 5 000 kW à 20 000 kW
                                                  inclus                                                714.88       N
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                        387
                                                                                                                    84 .08
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code      Unité
                                 statistique
                                                                   Désignation des marchandises           CTCI
     Ni mexe  douanier commun                                                                                   supplémentaire
             84.08 B II
             ( suite)
    84.08-45                    C                      d'une puissance de plus de 20 000 kW à 50 000 kW
                                                       inclus                                            714.88       N
    84.08-47                    d                      d'une puissance de plus de 50 000 kW              714.88       N
    84.08-50 C                                   autres moteurs et machines motrices                     718.88       —
             D                                   Parties et pièces détachées :
    84.08-71     I                                  de propulseurs à réaction ou de turbopropulseurs     714.91       —
                 II                                autres :
    84.08-81                    a                      de turbines à gaz                                 714.99       —
    84.08-89                    b                      autres                                            714.99
             84.09                            Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique :
    84.09-10                    A                Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique, à
                                                 vibrations                                              723.30       N
    84.09-30                    B                autres rouleaux compresseurs à propulsion mécanique     723.30       N
    84.09-90                    C                Parties et pièces détachées                             723.30
             84.10                            Pompes , motopompes et turbopompes pour liquides ,
                                              y compris les pompes non mécaniques et les pompes
                                              distributrices comportant un dispositif mesureur ;
                                              élévateurs à liquides (à chapelet , à godets , à bandes
                                              souples , etc. ) :
             A                                   Pompes distributrices comportant un dispositif mesu­
                                                 reur ou conçues pour comporter un tel dispositif :
    84.10-13                    I                   Pompes pour la distribution des carburants et lubri­
                                                    fiants, des types utilisés dans les stations-service
                                                    ou les garages                                       742.81       N
    84.10-16                    II                  autres pompes                                        742.10       N
    84.10-18                    III                 Parties et pièces détachées                          742.90
             B                                   autres pompes :
                 I                                  Pompes pouvant fournir une pression égale ou
                                                    supérieure à 20 bars :
    84.10-21                    a                       Pompes à bras                                    742.10       N
    84.10-23                    b                       Pompes de tous genres pour moteurs à explosion
                                                       ou à combustion interne                           742.10       N
                                c                       autres :
    84.10-25                        1                     alternatives                                   742.10       N
    84.10-26                        2                     rotatives                                      742.30       N
    84.10-27                        3                     centrifuges, y compris turbopompes             742.20       N
    84.10-28                        4                     autres                                         742.88       N
                  II                                 Pompes non dénommées :
    84.10-41                    a                       Pompes à bras                                    742.10       N
    84.10-43                    b                       Pompes de tous genres pour moteurs à explosion
                                                        ou à combustion interne                          742.10       N
                                 c                      autres   :
    84.10-61                        1                      alternatives                                  742.10       N
    84.10-63                        2                      rotatives                                     742.30       N
 ---pagebreak--- 388                                Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
84 .10
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
   Nimexe   douanier commun   statistique                    Désignation des marchandises               CTCI  supplémentaire
           84.10 B II        C
           (suite)
                                3                     centrifuges, y compris turbopompes :
  84.10-64                          aa                   immergées                                     742.20        N
  84.10-66                          bb                  Circulateurs de chauffage central, sans
                                                        presse-étoupe                                  742.20        N
  84.10-68                           cc                 autres    .                                    742.20        N
  84.10-69                      4                     autres                                           742.88        N
  84.10-70    III                               Parties et pièces détachées                            742.90
           c                                 Élévateurs à liquides (à chapelet, à godets , à bandes
                                             souples, etc. ) :
  84.10-91                   I                  Élévateurs                                             742.88        N
  84.10-98                   II                 Parties et pièces détachées                            742.90
           84.11                           Pompes , motopompes et turbopompes à air et à vide ;
                                          compresseurs , motocompresseurs et turbocompresseurs
                                          d'air et d'autre gaz ; générateurs à pistons libres ; ven­
                                          tilateurs et similaires :
           A                                 Pompes et compresseurs :
  84.11-12    I                                 Pompes (à main ou à pédale) à gonfler les pneuma­
                                                tiques et articles similaires                          743.10        N
              II                                Pompes à vide pouvant fournir un vide inférieur
                                                à 10_a mbar, compresseurs centrifuges ou axiaux
                                                permettant un rapport de compression au moins
                                                égal à 2 et un débit de plus de 3 000 m3 par minute ;
                                                compresseurs alternatifs fixes d'un poids supérieur
                                                à 2 000 kg :
  84.11-21                   a                     Pompes à vide pouvant fournir un vide inférieur
                                                   à 10'2 mbar                                         743.10        N
  84.11-22                   b                     Compresseurs centrifuges ou axiaux permettant
                                                   un rapport de compression au moins égal à 2 et
                                                   un débit de plus de 3 000 m3 par minute             743.10        N
  84.11-23                   c                     Compresseurs alternatifs fixes d'un poids supérieur
                                                   à 2 000 kg                                          743.10        N
              III                               autres pompes et compresseurs :
  84.11-26                   a                      Pompes à vide                                      743.10        N
                             b                     Compresseurs pour groupes frigorifiques, d'une
                                                   puissance :
  84.11-27                       1                    de 0,4 kW ou moins                               743.10        N
                                2                     de plus de 0,4 kW :
  84.11-28                          aa                  hermétiques ou semi-hermétiques                743.10        N
  84.11-29                          bb                  autres                                         743.10        N
                             c                     autres pompes et compresseurs :
  84.11-31                       1                    montés sur châssis et remorquables               743.10        N
                                 2                    autres :
  84.11-32                          aa                  alternatifs                                    743.10        N
  84.11-33                          bb                  centrifuges et axiaux                          743.10        N
  84.11-34                          cc                  autres                                         743.10        N
  84.11-38    IV                                Parties et pièces détachées                            743.20        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                         389
                                                                                                                     84.li
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
              douanier commun    statistique
                                                               Désignation des marchandises               CTCI
     Nimexe                                                                                                     supplémentaire
             84.11
             (suite)
    84.11-40 B                                  Générateurs à pistons libres                             743.30
             C                                  Ventilateurs et similaires :
    84.11-51                   /                   Ventilateurs et similaires                            743.40       N
    84.11-55                   II                  Parties et pièces détachées                           743.40
             84.12                           Groupes pour le conditionnement de l'air compre­
                                             nant , réunis en un seul corps , un ventilateur à
                                             moteur et des dispositifs propres à modifier la tempéra­
                                             ture et l'humidité :
    84.12-10                   A                avec dispositif de réfrigération                         741.50       —
    84.12-30                   B                sans dispositif de réfrigération                         741.50
             84.13                           Brûleurs pour l'alimentation des foyers , à combus­
                                             tibles liquides (pulvérisateurs), à combustibles solides
                                             pulvérisés ou à gaz ; foyers automatiques , y compris
                                             leurs avant-foyers , leurs grilles mécaniques , leurs
                                             dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres
                                             et dispositifs similaires :
                               A                Brûleurs à combustibles liquides (pulvérisateurs) :
    84.13-11                       I               Brûleurs avec dispositif de contrôle automatique
                                                   monté                                                 741.20       N
    84.13-15                        II             autres brûleurs                                       741.20       N
    84.13-18                       UI              Parties et pièces détachées                           741.20       —
    84.13-30                   B                Brûleurs à combustibles solides pulvérisés ou à gaz ;
                                                brûleurs mixtes                                          741.20
    84.13-50                   C                autres                                                   741.20
             84.14                           Fours industriels ou de laboratoires , à l'exclusion
                                             des fours électriques du n0 85.11 :
    84.14-10 A                                  spécialement conçus pour la séparation des combus­
                                                tibles nucléaires irradiés , pour le traitement des
                                                déchets radioactifs ou pour le recyclage des combus­
                                                tibles nucléaires irradiés (Euratom )                    741.32       —
             B                                  autres   :
    84.14-91                   I                   Fours pour la fusion, le grillage ou autre traitement
                                                   thermique des minerais ou des métaux                  741.32       —
    84.14-93                   II                  Fours de boulangerie, de pâtisserie et de biscuiterie 741.32       —
    84.14-95                   III                 autres fours                                          741.32       —
    84.14-99                   IV                   Parties et pièces détachées                          741.32
             84.15                           Matériel , machines et appareils pour la production
                                             du froid , à équipement électrique ou autre :
    84.15-05 A                                  Évaporateurs et condenseurs , autres que pour appa­
                                                reils à usage domestique                                 741.49       —
 ---pagebreak--- 390                                 Journal officiel des Communautés européennes                               19 . 12 . 77
84 . 15
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
   Nimexe   douanier commun   statistique
                                                             Désignation des marchandises             CTCI   supplémentaire
           84.15
           (suite )
           B                                  autres   :
                             1                   Réfrigérateurs ménagers électriques à compression :
  84.15-07                      a                  munis d'un compartiment congélateur-conserva­
                                                   teur avec porte extérieure et évaporateur séparés 775.21        N
                                b                  autres :
  84.15-08                           1                 Modèle table                                  775.21        N
  84.15-09                           2                 à encastrer                                   775.21        N
                                     3                 autres :
  84.15-12                             aa                de 250 1 ou moins                           775.21        N
  84.15-13                             bb                de plus de 250 1                            775.21        N
  84.15-15                   U                   Réfrigérateurs ménagers électriques à absorption    775.21        N
  84.15-21                   III                 Réfrigérateurs ménagers non électriques             775.21        N
                             /V                 Meubles congélateurs-conservateurs, type coffre :
  84.15-32                      a                  de 600 1 ou moins                                 775.22        N
  84.15-36                      b                  de plus de 600 1                                  741.41        N
                             V                  Meubles congélateurs-conservateurs, type armoire :
  84.15-42                       a                 de 250 1 ou moins                                 775.22        N
  84.15-46                      b                  de plus de 250 1                                  741.41        N
                             V/                  Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigori­
                                                fiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur
                                                incorporé ) :
  84.15-51                       a                 pour produits congelés                            741.41        N
  84.15-59                      b                   autres                                           741.41        N
                             VII                 autres meubles frigorifiques :
  84.15-61                       a                  Congélateurs-conservateurs, y compris les sorbe­
                                                    tières                                           741.41        N
  84.15-69                       b                  autres                                           741.41        N
                             VIII                autres machines, équipements et installations fri­
                                                gorifiques, d'une puissance :
  84.15-71                      a                  de 0,4 kW ou moins                                741.41        —
  84.15-73                       b                 de plus de 0,4 kW à 23,3 kW inclus                741.41        —
  84.15-78                       c                 de plus de 23,3 kW                                741.41        —
                             IX                  Parties et pièces détachées :
  84.15-91                       a                 Meubles                                           741.49        —
  84.15-99                       b                 autres                                            741.49        —
           84.16                            Calandres et laminoirs , autres que les laminoirs à
                                            métaux et les machines à laminer le verre ; cylindres
                                            pour ces machines :
  84.16-10                   A                 Calandres et laminoirs, autres qu'à métaux ou à verre  745.21       —
                              B                Parties et pièces détachées :
                                  I              Cylindres :
  84.16-93                           a              en fonte                                          745.21       —
  84.16-95                           b              autres                                            745.21       —
  84.16-99                       II              autres parties et pièces détachées                   745.21       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                            391
                                                                                                                         84 . 17
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises
     Nimexe    douanier commun   statistique                                                                 CTCI   supplémentaire
              84.17                           Appareils» et dispositifs , même chauffés électrique­
                                              ment, pour le traitement de matières par des opéra­
                                              tions impliquant un changement de température , telles
                                              que le chauffage , la cuisson , la torréfaction , la dis­
                                              tillation , la rectification , la stérilisation, la pasteu­
                                              risation , l'étuvage , le séchage , 1 Evaporation , la vapo­
                                              risation , la condensation , le refroidissement , etc. ,
                                              à l'exclusion des appareils domestiques ; chauffe-eau
                                              et chauffe-bains non électriques :
    84.17-10  A                                   Appareils pour la production des produits visés à la
                                                  sous-position 28.51 A ( Euratom )                         741.60        —
    84.17-20  B                                   Appareils spécialement conçus pour la séparation des
                                                  combustibles nucléaires irradiés , pour le traitement des
                                                  déchets radioactifs ou pour le recyclage des combus­
                                                  tibles nucléaires irradiés ( Euratom )                    741.60        —
              C                                   Échangeurs de chaleur :
   84.17-31                     I                    pour l'industrie lattière                              741.60        —
    84.17-35                    II                   pour les industries des boissons                       741.60        —
    84.17-39                    III                  autres                                                 741.60
              D                                    Percolateurs et autres appareils pour la préparation du
                                                   café et autres boissons chaudes :
    84.17-41     I                                   à chauffage électrique                                 741.60        —
    84.17-49     II                                  autres                                                 741.60        —
              E                                    Appareils médico-chirurgicaux de stérilisation :
    84.17-51     I                                   à chauffage électrique                                 741.60        —
    84.17-54     II                                   autres                                                741.60
               F                                   autres :
                 I                                    Chauffe-eau et chauffe-bains , non électriques :
    84.17-56                    a                       pour usages domestiques                             697.35        —
    84.17-58                    b                       pour autres usages                                  741.60
                 II                                   non dénommés :
    84.17-59                    a                       Cuisinières, réchauds et appareils similaires de
                                                        grande cuisine                                      741.60        —
                                b                       Séchoirs :
    84.17-60                         1                     pour    l'agriculture                            741.60        —
    84.17-62                        2                      pour l'industrie des produits alimentaires, des
                                                           boissons et du tabac                              741.60        —
    84.17-63                        3                      pour l'industrie chimique                         741.60        —
     84.17-64                       4                      pour les industries du bois, des pâtes à papier,
                                                           papiers et cartons                                741.60        —
    84.17-66                         5                     autres                                            741.60        —
     84.17-67                    c                      Appareils et dispositifs pour la liquéfaction d'air
                                                        ou de gaz                                            741.60        —
     84.17-68                    d                      Appareils et dispositifs de refroidissement par
                                                        retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique
                                                        ne s'effectue pas à travers une paroi                741.60        —
 ---pagebreak--- 392                                 Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
84 . 17
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code       Unité
   Ni mexe  douanier commun    statistique
                                                               Désignation des marchandises                 CTCI  supplémentaire
           84.17 F II
           (suite)
                             e                     autres appareils et dispositifs :
  84.17-71                       1                    pour l'industrie laitière                            741.60       __
  84.17-73                       2                    pour l'industrie des graisses et huiles alimen­
                                                      taires                                               741.60
  84.17-75                       3                    pour l'industrie sucrière                            741.60       —
  84.17-77                       4                    pour les industries de la chocolaterie et de la
                                                      confiserie                                           741.60
  84.17-79                       5                    pour le traitement d'autres produits des industries
                                                      alimentaires, des boissons et du tabac               741.60
  84.17-81                       6                    pour les industries des pâtes à papier, papiers
                                                      et cartons                                           741.60       _
  84.17-84                       7                    pour l'industrie chimique                            741.60       —
  84.17-87                       8                    pour l'industrie du caoutchouc et des matières
                                                      plastiques artificielles                             741.60
  84.17-89                       9                    autres                                               741.60       —
                             f                     Parties   et pièces détachées :
  84.17-92                       1                    pour    séchoirs                                     741.60       —
  84.17-94                       2                    pour   appareils et dispositifs pour la liquéfaction
                                                      d'air  ou de gaz                                     741.60
  84.17-97                       3                    autres                                               741.60
           84.18                           Centrifugeuses et essoreuses centrifuges ; appareils
                                           pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des
                                           gaz :
  84.18-10 A                                 pour la séparation des isotopes de l'uranium (Eura­
                                                                                                           743.50       —
  84.18-40 B                                 spécialement conçus pour la séparation des combus­
                                             tibles nucléaires irradiés , pour le traitement des dé­
                                             chets radioactifs, ou pour le recyclage des combus­
                                             tibles nucléaires irradiés (Euratom )                         743.50       —
           C                                 autres :
              I                                 Centrifugeuses et essoreuses centrifuges :
                a                                  Essoreuses à linge, à fonctionnement électrique,
                                                   d' une capacité unitaire exprimée en poids de
                                                   linge sec n'excédant pas 6 kg :
  84.18-55                   1                        Essoreuses centrifuges                               743.50       N
  84.18-58                   2                        Parties et pièces détachées                          743.90       —
                b                                 non dénommées :
  84.18-61                   1                        Essoreuses centrifuges à linge, à fonctionnement
                                                      électrique, d'une capacité unitaire exprimée en
                                                      poids de linge sec supérieure à 6 kg                 743.50       N
  84.18-63                   2                        Centrifugeuses pour laboratoires                     743.50       __
  84.18-64                   3                        Écrémeuses et clarificateurs pour le traitement
                                                      du lait                                              743.50       N
  84.18-65                   4                        autres appareils                                     743.50       —
                             5                        Parties et pièces détachées :
  84.18-67                       aa                      d'écrémeuses et clarificateurs pour le traitement
                                                         du lait                                           743.90       —
  84.18-69                       bb                      autres                                            743.90         -
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                                393
                                                                                                                           84 . 18
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                      Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises                    CTCI
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                                          supplémentaire
             84.18 C
             (suite)
                II                                Appareils (autres que centrifuges) pour la filtration
                                                  ou l'épuration des liquides ou des gaz :
                               a                    Appareils pour la filtration ou l'épuration des
                                                     liquides :
    84.18-71                       1                    pour moteurs                                          743.60
                                   2                    autres appareils pour la filtration ou l'épuration
                                                        des liquides :
    84.18-73                           aa                 des    eaux                                         743.60        —
                                       bb                 d'autres liquides :
    84.18-75                              11                 des boissons                                     743.60        —
    84.18-76                              22                 des huiles ou graisses alimentaires ....         743.60        —
    84.18-79                              33                 d'autres liquides                                743.60
                               b                     Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air
                                                     ou d'autres gaz :
    84.18-81                       1                    pour moteurs                                          743.60        —
    84.18-89                       2                    autres                                                743.60        —
                               c                      Parties et pièces détachées :
    84.18-92                       1                    d'appareils pour la filtration ou l'épuration
                                                        des   eaux                                            743.90
    84.18-94                       2                    d'appareils pour la filtration ou l'épuration
                                                        d'autres liquides                                     743.90
    84.18-96                        3                   d'appareils pour la filtration ou l'épuration
                                                        de l'air ou d'autres gaz                              743.90
             84.19                           Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher
                                             les bouteilles et autres récipients ; à remplir , fermer ,
                                             étiqueter ou capsuler les bouteilles , boîtes , sacs et
                                             autres contenants ; à empaqueter ou emballer les mar­
                                             chandises ; appareils à gazéifier les boissons ; appareils
                                             à laver la vaisselle :
             A                                  Machines et appareils à laver la vaisselle, à fonctionne­
                                                ment électrique , avec ou sans dispositif de séchage :
    84.19-01                   1                  Machines et appareils à usage domestique ....               775.30        N
    84.19-06                   11                 autres machines et appareils                                745.22        N
    84.19-08                    III                Parties et pièces détachées                                745.23
             B                                  autres :
    84 19-92                   I                  Machines et appareils à nettoyer ou à sécher les bou­
                                                  teilles et autres récipients ; à remplir, fermer, étiqueter
                                                  ou capsuler les bouteilles, bottes, sacs et autres
                                                  contenants                                                  745.22
    84.19-94                   II                 Machines et appareils à empaqueter ou emballer les
                                                  marchandises                                                745.22
    84.19-96                   III                autres machines et appareils                                745.22        —
    84.19-98                   IV                  Parties et pièces détachées                                745.23
             84.20                           Appareils et instruments de pesage , y compris les bas­
                                             cules et balances à vérifier les pièces usinées , mais
                                             à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg
                                             et moins ; poids pour toutes balances :
    84.20-10                   A                Balances de ménage et pèse-bébés                               745.25       N
 ---pagebreak---   394                                Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
  84 .20
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun   statistique                                                               CTCI  supplémentaire
             84.20
             (suite)
    84.20-30                   B               Ponts-bascules et autres plates-formes de pesage ....     745.25       N
    84.20-40                   C               Bascules à pesage continu sur transporteur                745.25       N
    84.20-50                   D               Bascules à pesées constantes, balances et bascules
                                               ensacheuses                                               745.25       N
                               E               autres appareils et instruments de pesage :
    84.20-61                      I               non automatiques                                       745.25       N
                                  II              semi-automatiques et automatiques :
    84.20-63                          a              Bascules pèse-personnes, à l'exception de celles
                                                    fonctionnant avec des pièces de monnaies             745.25       N
                                      b              autres :
    84.20-65                             1             d'une portée inférieure ou égale à 30 kg . . . .  745.25       N
    84.20-67                             2             d'une portée supérieure à 30 kg                   745.25       N
    84.20-70                   F               Parties et pièces détachées des appareils et instruments
                                               de pesage                                                 745.26       —
    84.20-80                   G               Poids pour toutes balances                                745.26
             84.21                           Appareils mécaniques (même à main), à projeter,
                                            disperser ou pulvériser des matières liquides ou en
                                            poudre ; extincteurs , chargés ou non ; pistolets aéro­
                                            graphes et appareils similaires ; machines et appareils
                                             à jet de sable , à jet de vapeur , et appareils à jet simi­
                                            laires :
                               A               Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvé­
                                               riser des matières liquides ou en poudre :
                                  I               Appareils mécaniques à projeter des produits in­
                                                  secticides, fongicides, herbicides et similaires :
                                      a              Appareils portatifs :
    84.21-13                             1              sans  moteur                                     745.27       N
θ   84.21-15                             2              avec  moteur                                     745.27       N
                                       b              autres appareils :
θ   84.21-16                             1              Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être
                                                       portés ou tirés par tracteur                      745.27       N
Θ   84.21-18                             2             autres appareils                                  745.27       N
    84.21-20                      II              Appareils d'arrosage pour l'agriculture et l'horti­
                                                  culture                                                745.27       —
    84.21-30                       III            autres appareils à projeter, disperser ou pulvériser
                                                  des matières liquides ou en poudre                     745.27       —
    84.21-91                   B                Extincteurs, chargés ou non                              745.27
                               C                Pistolets aérographes et appareils similaires :
Θ   84.21-92                       I              Pistolets de projection à chaud                        745.27       —
Θ   84.21-94                      II              autres                                                 745.27       —
    84.21-95                   D                Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur,
                                                et appareils à jet similaires                            745.27       —
Θ   84.21-98                   E               Parties et pièces détachées                               745.27       —
 ---pagebreak--- 19 . 12. 77                          Journal omciel des Communautés européennes                                             395
                                                                                                                     84 .22
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
              douanier commun   statistique                    Désignation des marchandises
     Nimexe                                                                                                CTCI  supplémentaire
             84.22                          Machines et appareils de levage , de chargement,
                                            de déchargement et de manutention (ascenseurs , « skips »,
                                            treuils , crics , palans , grues , ponts roulants , transpor­
                                            teurs , téléfériques , etc. ), à l'exclusion des machines et
                                            appareils du n° 84.23 :
             A                                 Machines et appareils , spécialement conçus pour la
                                               manipulation des substances hautement radioactives
                                               ( Euratom ) :
   84.22-01                    I                  Machines et appareils                                   744.28       N
  84.22-02                     u                  Parties et pièces détachées                             744.90
             B                                 Grues automobiles sur roues , ne pouvant circuler
                                               sur rails :
   84.22-03                    I                  Grues                                                   744.22       N
   84.22-04                    II                 Parties et pièces détachées                             744.90
             C                                 Machines de laminoirs : tabliers à rouleaux pour
                                               l'amenée et le transport des produits , culbuteurs et
                                               manipulateurs de lingots , de loupes , de barres et de
                                               plaques :
   84.22-05                    I                  Machines                                                744.28       —
   84.22-06                    u                  Parties et pièces détachées                             744.90
             D                                 autres :
   84.22-07                    I                  Tables, plates-formes et nacelles élévatrices ....      744.28       —
                               II                 Palans, y compris ceux montés sur chariot :
   84.22-08                        a                 à moteur électrique                                  744.21       N
   84.22-11                       b                  actionnés à la main, à chaîne                        744.21       N
   84.22-12                        c                 autres palans                                        744.21       —
                               III                Treuils et cabestans :
   84.22-13                       a                  Machines d' extraction, assurant la remontée et
                                                     la descente des cages et « skips » dans les puits de
                                                     mines                                                744.21
   84.22-14                       b                  Treuils spécialement conçus pour mines au fond       744.21       —
                                   c                 autres :
   84.22-15                           1                 à moteur à explosion ou à combustion interne . .  744.21       N
    84.22-17                          2                 à moteur électrique                               744.21       N
    84.22-19                          3                 autres treuils et cabestans                       744.21       —
                               IV                 Crics et vérins :
    84.22-21                       a                 Élévateurs fixes de voitures pour garages ....       744.28       N
   84.22-23                        b                 Crics mécaniques portatifs d'automobiles ....        744.28       N
                                   c                 autres :
    84.22-25                           1                pneumatiques                                      744.28       N
   84.22-27                           2                 hydrauliques                                      744.28       N
    84.22-29                          3                 autres crics et vérins                            744.28
                               V                  Bigues, grues autres que blondins ; portiques, et ponts
                                                  roulants :
    84.22-31                       a                  Ponts stripeurs Pits, ponts chargeurs de four et
                                                     autres ponts roulants spécialement protégés contre
                                                     la chaleur et utilisés dans la sidérurgie            744.22
 ---pagebreak--- 3 96                                Journal officiel des Communautés européennes                                   19. 12. 77
84 .22
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code      Unité
                                                              Désignation des marchandises                 CTCI
    Nimexe   douanier commun   statistique                                                                       supplémentaire
            84.22 D           V
            (suite)
                                 b                 autres :
   84.22-32                          1                Ponts roulants et poutres roulantes                 744.22       —
   84.22-34                          2                Portiques et ponts-grues                            744.22       —
   84.22-35                          3                Grues à tour de tous types                          744.22       —
   84.22-36                          4                Grues sur portiques                                 744.22       —
   84.22-37                          5                Grues hydrauliques du type de celles spéciale­
                                                      ment conçues pour être montées sur camion           744.22       N
                                     6                autres :
   84.22-38                             aa               sur chenilles                                    744.22       N
   84.22-39                             bb               autres bigues et grues                           744.22
                              V/                Appareils élévateurs et transporteurs ou convoyeurs
                                                à action continue, pour marchandises :
                                 a                 pneumatiques :
   84.22-41                          1                spécialement conçus pour l'exploitation agricole    744.23
                                     2                autres :
   84.22-42                             aa              pour produits en vrac                             744.23       —
   84.22-43                             bb              autres appareils, y compris les transporteurs
                                                         à coussin d'air                                  744.23       —
                                 b                 autres que pneumatiques :
   84.22-45                          1                Convoyeurs spécialement conçus pour mines
                                                      au fond ou autres travaux souterrains               744.28       —
                                     2                autres :
   84.22-46                             aa              Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou
                                                         à galets                                         744.28
   84.22-48                             bb              Transporteurs ou convoyeurs à courroie ou
                                                         à bande                                          744.28
   84.22-49                             cc              autres appareils élévateurs et transporteurs
                                                        ou convoyeurs à action continue, pour mar­
                                                         chandises                                        744.28
   84.22-52                   VII               Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond
                                                ou autres travaux souterrains                             744.28       —
                              VIII              Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation
                                                agricole :
   84.22-56                      a                 conçus pour être portés par tracteur agricole . .      744.28       —
   84.22-59                      b                 autres chargeurs pour l'exploitation agricole . .      744.28       —
   84.22-62                   IX                Pelleteuses et ramasseuses mécaniques, à l'exclusion
                                                des chargeurs visés à la rubrique 84.22-52                744.28       —
                              X                 Ascenseurs et monte-charge :
   84.22-71                      a                  électriques                                           744.24       —
   84.22-75                      b                 autres ascenseurs et monte-charge                      744.24       —
   84.22-76                   XI                Escaliers mécaniques et trottoirs roulants                744.25       —
   84.22-77                   XII               Téléphériques (y compris téléchaises et remonte­
                                                pentes); mécanismes de traction pour funiculaires ;
                                                blondins                                                  744.28
   84.22-78                   XIII              Encageurs de berlines, chariots transbordeurs,
                                                pousse-berlines, culbuteurs de berlines et autres instal­
                                                lations pour recette et manutention de matériel
                                                roulant sur rails                                         744.28       —
                              XIV               Gerbeurs non automobiles :
   84 22-81                      a                 Transstockeurs                                         744.28       —
   84.22-84                      b                 autres gerbeurs non automobiles                        744.28       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                               397
                                                                                                                          84 .22
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                     Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
     Nimexe    douanier commun   statistique                                                                    CTCI  supplémentaire
              84.22 D
              (suite )
   84.22-85                     XV                 Enfourneuses pour hauts fourneaux ou pour fours
                                                   industriels ; manipulateurs de forges                      744.28
   84.22-86                     XVI                autres machines et appareils                               744.28        —
                                XVII                Parties et pièces détachées :
   84.22-88                        a                  Bennes preneuses, grappins et pinces                    744.90        —
                                   b                  autres :
   84.22-91                            1                de matériel conçu pour mines au fond et autres
                                                         travaux souterrains visé aux rubriques 84.22-13,
                                                         14, 45 et 52                                         744.90
    84.22-94                           2                 de bigues, grues, portiques et ponts roulants
                                                         visés aux rubriques 84.22-31 , 32, 34, 35, 36,
                                                         37, 38 et 39                                         744.90
    84.22-95                           3                 d'appareils     élévateurs   et   transporteurs  ou
                                                         convoyeurs à action continue, visés aux ru­
                                                         briques 84.22-41 , 42, 43, 46, 48 et 49 . . . .      744.90
    84.22-96                           1                 d'ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques
                                                         et trottoirs roulants visés aux rubriques 84.22-71 ,
                                                          75 et 76                                            744.90
    84.22-98                            5                 autres                                              744.90
               84.23                          Machines et appareils , fixes ou mobiles , d'extrac­
                                              tion , de terrassement , d'excavation ou de forage du
                                              sol (pelles mécaniques , haveuses , excavateurs , déca­
                                              peurs , niveleuses , « bulldozers », « scrapers », etc. ;
                                              sonnettes de battage ; chasse-neige , autres que les voi­
                                              tures chasse-neige du n° 87.03 :
               A                                 Machines et appareils d'extraction, de terrassement,
                                                 d'excavation ou de forage du sol :
                 1                                  automobiles, sur chenilles ou sur roues , ne pouvant
                                                    circuler sur rails :
    84.23-01         a                                 Scrapers                                                723.43        N
                     b                                 autres machines et appareils :
    84.23-11                     1                         Pelles mécaniques et excavateurs                    723.42        N
    84.23-13                     2                         « Bulldozers », « angledozers » et niveleuses . .  723.41        N
    84.23-17                     3                         autres machines et appareils                        723.43       —
    84.23-18         c                                 Parties et pièces détachées                            723.90
                  II                                autres    :
                     a                                 Machines de sondage et de forage :
    84.23-21                     1                         Machines                                            723.44        N
    84.23-25                     2                         Parties et pièces détachées                         723.90
                     b                                 non dénommés :
     84.23-32                    1                         Rouleaux compresseurs sans moyen de pro­
                                                           pulsion                                             723.46        N
     84.23-35                    2                         autres machines et appareils d'extraction, de
                                                           terrassement ou d'extraction                        723.46        —
     84.23-38                    3                         Parties et pièces détachées                         723.90        —
 ---pagebreak---   398                                  Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
  84 .23
       Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
      Nimexe   douanier commun    statistique                                                                 CTCI  supplémentaire
              84.23
              (suite)
              B                                   Sonnettes de battage ; chasse-neige, autres que les
                                                  voitures chasse-neige du n0 87.03 :
    84.23-52                    I                   Sonnettes de battage                                    723.45        N
    84.23-54                    II                  Chasse-neige autres que les voitures chasse-neige du
                                                    n0 87.03                                                723.45         N
    84.23-58                    III                 Parties et pièces détachées                             723.90        —
              84.24                            Machines , appareils et engins agricoles et horticoles
                                              pour la préparation et le travail du sol et pour la culture ,
                                               y compris les rouleaux pour pelouses et terrains de sports :
                                A                 Charrues :
Θ   84.24-11                        I               à socs                                                  721.11         N
θ   84.24-19                        II              autres charrues                                         721.11         N
                                B                 Scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sar­
                                                  dernes, bineuses et herses :
Θ   84.24-21                        I               Scarificateurs et cultivateurs                          721.13         N
θ   84.24-23                        II              Herses                                                  721.13         N
                                    III             autres  :
Θ    84.24-25                           a              Motohoues                                            721.13         N
Θ    84.24-29                           b              autres machines                                      721.13         N
                                C                 Semoirs :
Θ   84.24-31                        1               de précision, à commande centrale                       721.12         N
θ    84.24-39                       U               autres semoirs                                          721.12         N
θ    84.24-40                   D                 Plantoirs et repiqueuses                                  721.12         N
                                E                 Épandeurs ou distributeurs d'engrais :
Θ    84.24-51                       1               d'engrais minéraux ou chimiques                         721.12         N
θ    84.24-59                        11             d'autres engrais                                        721.12         N
Θ    84.24-60                   F                 autres machines et appareils                              721.18        —
                                G                 Parties et pièces détachées :
Θ   84.24-81                        I               Socs de charrues                                        721.19        —
Θ    84.24-89                       U               autres                                                  721.19        —
              84.25                            Machines , appareils et engins pour la récolte et le
                                               battage des produits agricoles ; presses à paille et à
                                               fourrage ; tondeuses à gazon ; tarares et machines
                                               similaires pour le nettoyage des grains , trieurs à œufs ,
                                               à fruits et autres produits agricoles , à l'exclusion des
                                               machines et appareils de minoterie du n° 84.29 :
                                A                 Tondeuses à gazon :
                                     I               avec   moteur    :
θ    84.25-01                           a              électrique                                           721.21         N
Θ    84.25-09                           b              autres                                                721.21        N
     84.25-14                        II              sans  moteur                                           721.21         N
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                             399
                                                                                                                       84 .25
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises                 CTCI
     Nimexe   douanier commun   statistique                                                                        supplémentaire
             84.25
             (suite)
                               B               Faucheuses :
  84.25-17                        1               Motofaucheuses                                           721.23        N
                                  II              autres faucheuses :
                                      a              conçues pour être tractées ou portées par tracteurs :
   84.25-22                              1             à outils rotatifs horizontaux                       721.23        N
   84.25-24                              2             autres                                              721.23        N
   84.25-25                           b              autres faucheuses                                     721.23        N
   84.25-27                    C               Moissonneuses-batteuses                                     721.22        N
   84.25-30                    D                Ramasseuses-batteuses, batteuses et appareils auxi­
                                               liaires de batteuses                                        721.23        N
                               E               Appareils de fenaison :
   84.25-41                       I                Râteaux faneurs, râteaux         andaineurs   et  vire­
                                                   andains                                                 721.23        N
   84.25-49                       II              autres                                                   721.23        N
   84.25-50                    F                Récolteuses-hacheuses                                      721.23        N
   84.25-51                    G               Presses-ramasseuses                                         721.23        N
   84.25-61                    H               Machines et appareils pour le nettoyage, le triage et le
                                               criblage des grains                                         721.24        N
                               U               Trieurs à œufs, à fruits ou autres produits agricoles :
   84.25-67                        I              Trieurs à œufs                                           721.24        N
   84.25-69                        II             autres trieurs                                           721.24        —
    84.25-71                   K                Machines pour la récolte des pommes de terre ....          721.23        N
    84.25-75                   L                Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves   721.23        N
    84.25-79                   M               autres machines, appareils et engins                        721.23        —
    84.25-90                   N                Parties et pièces détachées                                721.29        —
              84.26                          Machines à traire et autres machines et appareils de
                                             laiterie :
    84.26-10                   A                Machines à traire                                          721.31        N
    84.26-30                    B               autres machines et appareils de laiterie                   721.38        N
    84.26-90                    C               Parties et pièces détachées                                721.39        —
              84.27                          Pressoirs , fouloirs et autres appareils de vinification ,
                                             de cidrerie et similaires :
    84.27-10                   A                Pressoirs                                                  721.91        —
    84.27-20                    B               autres appareils                                           721.91        —
    84.27-80                    C               Parties et pièces détachées                                721.98        —
              84.28                          Autres machines et appareils pour l'agriculture , l'hor­
                                             ticulture , l'aviculture et l' apiculture , y compris les
                                             germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou
                                             thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'avi­
                                             culture :
    84.28-10                    A               Couveuses et éleveuses pour l'aviculture                   721.97        —
    84.28-20                    B               Appareils pour la préparation des aliments pour
                                                animaux                                                    721.97        —
    84.28-40                    C               Abreuvoirs automatiques                                     721.97        N
    84.28-50                    D               autres machines et appareils                               721.97        —
    84.28-90                    E               Parties et pièces détachées                                 721.99       —
 ---pagebreak--- 400                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
84 .29
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code         Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                               CTCI    supplémentaire
           84.29                           Machines , appareils et engins pour la minoterie et
                                           le traitement des céréales et légumes secs , à l'exclu­
                                           sion des machines , appareils et engins du type fermier :
  84.29-10                   A                Machines, appareils et engins pour le mélange, le net­
                                              toyage, le criblage et la préparation des céréales et des
                                              légumes secs avant mouture                                727. 1 1
  84.29-30                   B                autres machines, appareils et engins                      727.11         —
  84.29-50                   C                 Parties et pièces détachées                              727.19
           84.30                           Machines et appareils , non dénommés ni compris
                                           dans d'autres positions du présent chapitre , pour les
                                           industries de la boulangerie , de la pâtisserie , de la
                                           biscuiterie , des pâtes alimentaires , de la confiserie ,
                                           de Ia chocolaterie , de la sucrerie , de la brasserie et
                                           pour le travail des viandes , poissons , légumes et fruits
                                           à des fins alimentaires :
  84.30-01                   A                Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisse­
                                              rie et la biscuiterie                                     727.22         _
  84.30-05                   B                Machines et appareils pour la fabrication des pâtes
                                              alimentaires                                              727.22           —
  84.30-20                   C                Machines et appareils pour la confiserie et pour la
                 ♦
                                              fabrication du cacao et du chocolat                       727.22         ■ —
  84.30-30                   D                Machines et appareils pour la sucrerie                    727.22
  84.30-40                   E                Machines et appareils pour le travail des viandes . .     727.22             "
  84.30-50                   F                autres machines et appareils                              727.22
  84.30-90                   G                Parties et pièces détachées                               727.29
           84.31                           Machines et appareils pour la fabrication de la pâte
                                           cellulosique (pâte à papier) et pour la fabrication et
                                           le finissage du papier et du carton :
           A                                  pour la fabrication du papier et du carton :
  84.31-31                   I                   Machines et appareils                                  725.12
  84.31-39                   II                  Parties et pièces détachées                            725.91
           B                                  autres   :
                             I                   pour la fabrication de la pâte cellulosique (pâte à
                                                 papier ) :
  84.31-41                       a                  Machines et appareils                               725.11         —
  84.31-49                       b                  Parties et pièces détachées                         725.91
                             11                 pour l'apprêt et le finissage du papier et du carton :
  84.31-51                       a                  Machines et appareils                               725.12
  84.31-59                       b                  Parties et pièces détachées                         725.91
           84.32                           Machines et appareils pour le brochage et la reliure ,
                                           y compris les machines à coudre les feuillets :
  84.32-10                   A                Machines et appareils                                     726.81         - —
  84.32-80                   B                Parties et pièces détachées                               726.89         — —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                           401
                                                                                                                      84 . 33
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code      Unite
                                                                Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun   statistique                                                                CTCI   supplémentaire
             84.33                           Autres machines et appareils pour le travail de la pâte
                                             à papier , du papier et du carton , y compris les coupeuses
                                             de tout genre :
                               A                Coupeuses :
   84.33-10                       1                Coupeuses-bobineuses                                   725.20
   84.33-20                       II               Coupeuses en long et en travers                        725.20
   84.33-31                       111              Massicots                                              725.20
   84.33-39                        IV              autres coupeuses                                       725.20
    84.33-40                   B                Machines pour la fabrication de sacs, sachets et enve­
                                                loppes                                                    725.20
    84.33-50                   C                Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier
                                                ou carton                                                 725.20
    84.33-80                   D                autres machines et appareils                              725.20
                               E                Parties et pièces détachées :
    84.33-91                       1               de coupeuses                                           725.99
    84.33-99                       11              d'autres machines et appareils                         725.99
             84.34                            Machines à fondre et à composer les caractères ; ma­
                                             chines , appareils et matériel de clicherie , de stéréo­
                                             typie et similaires ; caractères d'imprimerie , clichés ,
                                             planches , cylindres et autres organes imprimants ;
                                             pierres      lithographiques ,     planches     et cylindres
                                             préparés pour les arts graphiques (planés , grenés ,
                                             polis , etc. ) :
              A                                 Machines à fondre ou à composer les caractères :
                I                                  Machines à fondre et à composer ( linotypes ,
                                                   monotypes , intertypes , etc. ) :
    84.34-12                   a                      Machines                                            726.31        N
    84.34-14                   b                      Parties et pièces détachées                         726.91
                II                                 autres    :
    84.34-16                   a                      Machines à fondre, sans travail de composition . .  726.31        N
    84.34-21                   b                      Machines à composer, sans dispositif à fondre . .   726.31        N
    84.34-26                   c                      Parties et pièces détachées                         726.91
              B                                 Planches, plaques, cylindres et autres organes simi­
                                                laires, à l'exception des pierres lithographiques :
    84.34-31                   I                   imprimants                                             726.32
                               11                  simplement préparés (planés, grenés, polis, etc.) :
    84.34-36                       a                  Planches et plaques                                 726.32
    84.34-38                       b                  autres                                              726.32
              C                                  autres   :
                               I                   Machines, appareils et matériel de clicherie, de
                                                   stéréotypie et similaires :
    84.34-51                        a                 Machines , appareils et matériel                     726.31
    84.34-58                       b                  Parties et pièces détachées                          726.91
    84.34-95                   U                   Caractères d'imprimerie et types isolés similaires . .  726.32
    84.34-99                   III                 autres                                                  726.32
 ---pagebreak--- 402                                 Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
84 . 35
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                              CTCI  supplémentaire
           84.35                           Machines et appareils pour l'imprimerie et les arts
                                           graphiques , margeurs , plieuses et autres appareils
                                           auxiliaires d'imprimerie :
           A                                  Machines et appareils pour l'imprimerie et les arts
                                             graphiques :
              I                                 Machines à imprimer en blanc, typographiques ,
                                                à cylindre :
                 a                                 à un tour :
  84.35-13                   1                        Machines                                         726.71       N
  84.35-14                   2                        Parties et pièces détachées                      726.99
                 b                                 à deux tours :
  84.35-15                   1                        Machines                                         726.71       N
  84.35-16                   2                        Parties et pièces détachées                      726.99
              II                                Machines à imprimer rotatives :
  84.35-31                   a                     Machines à imprimer offset, utilisées dans les
                                                   bureaux (format 21 x 29,7 cm ou moins) ....         726.41       N
  84.35-33                   b                     autres machines                                     726.41       N
  84.35-38                   c                      Parties et pièces détachées                        726.99
              III                                autres   :
  84.35-51                   a                     Machines à imprimer dites « presses à platine » . . 726.42       N
  84.35-53                   b                     autres machines et appareils pour l'imprimerie
                                                   et les arts graphiques                              726.71       N
  84.35-58                   c                      Parties et pièces détachées                        726.99
           B                                  Appareils auxiliaires d' imprimerie :
  84.35-71                   I                  Appareils                                              726.72
  84.35-78                   II                  Parties et pièces détachées                           726.99
           84.36                           Machines et appareils pour le filage (extrusion) des                        •
                                           matières textiles synthétiques et artificielles ; ma­
                                           chines et appareils pour la préparation des matières
                                           textiles ; machines et métiers pour la filature et le
                                           retordage des matières textiles ; machines à bobiner
                                           (y compris les canetières ) , mouliner et dévider les
                                           matières textiles :
  84.36-10                   A                Machines et appareils pour le filage (extrusion ) des
                                              matières textiles synthétiques et artificielles ....     724.41       N
                             B                Machines et appareils pour la préparation des matières
                                              textiles :
  84.36-31                       I               Cardes                                                724.42       N
  84.36-33                       II              Teigneuses                                            724.42       N
  84.36-35                       III             autres                                                724.42       N
                             C                autres   :
  84.36-91                       I               Machines et métiers pour la filature et le retordage
                                                des matières textiles                                  724.43       N
  84.36-93                       II              Machines à bobiner (y compris les canetières),
                                                mouliner et dévider les matières textiles ....         724.43       N
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                              403
                                                                                                                          84 . 37
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                      Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                   CTCI   supplémentaire
             84.37                            Métiers à tisser , à bonneterie , à tulle , à dentelle , à
                                              broderie , à passementerie et à filet ; appareils et ma­
                                              chines préparatoires pour le tissage , la bonneterie , etc.
                                              (ourdissoirs , encolleuses , etc. ) :
             A                                   Métiers à tisser :
  84.37-11                     I                     Métiers à tisser les rubans et les sangles               724.51        N
                               II                   autres  :
  84.37-16                         a                   Métiers à tisser à navette, automatiques         . . . 724.51        N
  84.37-17                         b                   Métiers à tisser à navette, non automatiques . .       724.51        N
   84.37-18                         c                  Métiers à tisser sans navette                          724.51        N
             B                                   Métiers à bonneterie :
                               I                     Métiers à bonneterie rectilignes :
   84.37-31                         a                  à la main                                              724.52        N
                                   b                   à moteur :
   84.37-32                             1                 Tricoteuses rectilignes (métiers rectilignes semi­
                                                          automatiques )                                      724.52        N
                                        2                 autres   :
   84.37-33                               aa                 Métiers rectilignes à mailles cueillies ....     724.52        N
   84.37-34                               bb                 autres métiers à bonneterie rectilignes ....     724.52        N
                                II                   Métiers à bonneterie circulaires :
    84.37-36                        a                  avec cylindre de diamètre de 165 mm ou moins . .       724.52        N
    84.37-38                        b                  avec cylindre de diamètre de plus de 165 mm . . .      724.52        N
    84.37-41                    ¡II                  Machines et appareils à remmailler                       724.52        N
    84.37-50  C                                   Métiers à tulle , à dentelle , à broderie , à tresses , à
                                                 passementerie et à filet                                     724.53         N
    84.37-70  D                                   Appareils et machines préparatoires pour le tissage , la
                                                 bonneterie , etc. (ourdissoirs , encolleuses , etc. ) ....   724.53        N
              84.38                            Machines et appareils auxiliaires pour les machines
                                               du n0 84.37 (ratières , mécaniques Jacquard , casse­
                                               chaînes et casse-trames , mécanismes de changement
                                               de navettes , etc. ); pièces détachées et accessoires
                                               reconnaissables comme étant exclusivement ou prin­
                                               cipalement destinés aux machines et appareils de la
                                               présente position et à ceux des nos 84.36 et 84.37
                                               (broches , ailettes , garnitures de cardes , peignes , bar­
                                               rettes , filières , navettes et lames , aiguilles , platines ,
                                               crochets , etc. )     :
                                A                 Machines et appareils auxiliaires pour les machines du
                                                  n 0 84.37 :
    84.38-12                         I               Mécaniques d'armures et mécaniques Jacquard ;
                                                     réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons ;
                                                     machines à lacer les cartons après perforation ....      724.61
    84.38-18                         II              autres                                                   724.61
                                 B                Pièces détachées et accessoires pour machines et appa­
                                                  reils du n0 84.36 :
                                     I               pour machines et appareils pour la préparation des
                                                     matières textiles :
    84.38-32                            a               Garnitures de cardes                                   724.49        -
 ---pagebreak--- 404                                  Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
84 . 38
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises               CTCI   supplémentaire
   Nimexe    douanier commun    statistique
            84.38              B 1
            ( suite )
  84.38-33                            b              autres                                              724.49        —
                                  II              pour autres machines et appareils :
  84.38-36                            a              Broches et leurs ailettes                           724.49        —
  84.38-37                            b              Anneaux et     curseurs                             724.49        —
  84.38-38                            c              autres                                              724.49
                               C                Pièces détachées et accessoires pour métiers, machines
                                               et appareils du n0 84.37 et pour machines et appareils
                                               auxiliaires des rubriques 84.38-12 et 84.38-18 :
  84 38-52                        I               Navettes                                               724.69        —
  84.38-53                        II               Platines                                              724.69        —
  84.38-54                        III             Aiguilles et articles      analogues participant à la
                                                  formation des mailles                                  724.69        —
  84.38-59                         IV             autres                                                 724.69        —
  84.39-00  84.39                           Machines et appareils pour la fabrication et le finis­
                                            sage du feutre , en pièce ou en forme , y compris les
                                            machines de chapellerie et les formes de chapellerie . .     724.54
            84.40                            Machines et appareils pour le lavage , le nettoyage ,
                                             le séchage , le blanchiment , la teinture , l'apprêt et le
                                             finissage des fils , tissus et ouvrages en matières tex­
                                            tiles (y compris les appareils à lessiver le linge , re­
                                            passer et presser les confections , enrouler , plier , cou­
                                            per ou denteler les tissus ) ; machines pour le revêtement
                                            des tissus et autres supports en vue de la fabrication
                                            de couvre-parquets , tels que linoléum , etc. ; machines
                                            des types utilisés pour l'impression des fils , tissus ,
                                             feutre , cuir , papier de tenture , papier d'emballage
                                             et couvre-parquets (y compris les planches et cylindres
                                             gravés pour ces machines ) :
             A                                  Machines et presses à repasser, à chauffage électrique :
                               I                   Machines et presses à repasser, d'une puissance :
  84.40-12                         a                 inférieure à 2 500 W                                724.74        N
  84.40-14                         b                 de 2 500 W ou plus                                  724.74        N
  84.40-15                     II                  Parties et pièces détachées                           724.79
             B                                  Machines et appareils à laver le linge, d' une capacité
                                                unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas
                                                6 kg ; essoreuses (autres que centrifuges) à usage
                                                domestique :
                I                                  à fonctionnement électrique :
                               a                      Machines et appareils à laver le linge :
   84.40-41                        1                    entièrement automatiques                          775.11        N
                                   2                    autres  :
  84.40-42                             aa                  avec essoreuse centrifuge incorporée ....      775.11        N
   84.40-44                            bb                  autres                                         775.11        N
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                             405
                                                                                                                         84 .40
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
     N i mexe  douanier commun   statistique                                                                €TCI    supplémentaire
              84.40 B I
              (suite )
   84.40-45                     b                    Essoreuses non centrifugeuses                          724.74        —
   84.40-48                     C                     Parties et pièces détachées                           724.79        —
   84.40-50      II                               autres                                                    775.11        —
              C                                 autres   :
   84.40-61                     I                 Machines pour l'impression des fils, tissus, feutre,
                                                  cuir,    etc                                              724.74
    84.40-65                    11                Machines pour le revêtement des tissus et autres
                                                  supports en vue de la fabrication de couvre-parquets,
                                                  tels que linoléum, etc                                    724.74        —
                                 111              Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment
                                                   et la teinture :
    84.40-70                        a                 Machines à laver le linge d'une capacité unitaire
                                                      exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg . . .    724.71
    84.40-71                        b                 autres                                                724.74        —
                                 IV                Machines et appareils à sécher :
    84.40-75                        a                 à usage industriel                                    724.73        —
    84.40-77                        b                 pour d'autres usages                                  775.12        —
    84.40-81                     V                 Machines pour le nettoyage à sec                         724.72        —
    84.40-85                     VI                autres machines et appareils                             724.74        —
    84.40-90                     VU                Parties et pièces détachées                              724.79
               84.41                          Machines à coudre (les tissus , les cuirs , les chaus­
                                              sures , etc. ), y compris les meubles pour machines à
                                              coudre ; aiguilles pour ces machines :
               A                                 Machines à coudre, y compris les meubles pour
                                                 machines à coudre :
                  T                                Machines à coudre, piquant uniquement le point
                                                   de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans
                                                   moteur ou 17 kg avec moteur ; têtes de machines à
                                                   coudre, piquant uniquement le point de navette,
                                                   pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec
                                                   moteur      :
     84.41-12         a                                Machines à coudre d' une valeur unitaire (bâtis ,
                                                       tables ou meubles non compris) supérieure à
                                                       65 UC                                                 724.31        N
     84.41-13         b                                autres                                                724.31        N
     84.41-14      II                               autres machines à coudre et autres têtes pour
                                                    machines      à   coudre                                 724.31        N
                  III                               Parties et pièces détachées, y compris les meubles
                                                    pour machines à coudre :
     84.41-15                    a                     Parties et pièces détachées de machines à coudre . .  724.39        —
     84.41-17                    b                     Meubles et leurs parties                              724.39        —
     84.41-30  B                                 Aiguilles pour machines à coudre                            724.39
               84.42                          Machines et appareils pour la préparation et le tra­
                                              vail des cuirs et peaux et pour la fabrication des chaus­
                                              sures et autres ouvrages en cuir ou en peau , à l'exclu­
                                              sion des machines à coudre du n0 84.41 :
     84.42-01                     A              Machines et appareils pour la préparation et le travail
                                                 des cuirs, peaux ou pelleteries                             724.80        —
 ---pagebreak--- 406                                   Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
84 .42
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
            douanier commun    statistique                        Désignation des marchandises           CTCI
   Nimexe                                                                                                      supplémentaire
            84.42
            (suite)
                              B                 Machines et appareils pour la fabrication d'ouvrages
                                                en cuir, peau ou pelleterie :
  84.42-10                        I                pour la fabrication ou la réparation des chaussures  724.80       —
  84.42-50                        II                autres                                              724.80       —
  84.42-80                    C                 Parties et pièces détachées                             724.80       —
            84.43                            Convertisseurs , poches de coulée , lingotières et ma­
                                             chines à couler (mouler) pour aciérie , fonderie et métal­
                                             lurgie :
  84.43-10                    A                 Convertisseurs                                          737.11       —
  84 43-30                    B                 Poches de coulée                                        737.11       —
                              C                 Lingotières :
  84.43-51                        1                 en fonte                                            737.11       —
  84.43-59                         U                autres                                              737.11       —
  84.43-70                    D                 Machines à couler                                       737.11       —
  84.43-90                     E                 Parties et pièces détachées                            737.19       —
            84.44                             Laminoirs , trains de laminoirs et cylindres de lami­
                                             noirs :
  84.44-10   A                                   Laminoirs spécialement conçus pour être utilisés
                                                dans le recyclage des combustibles nucléaires irra­
                                                 diés (Euratom )                                        737.21       —
            B                                    autres    :
  84.44-91                    J                     Laminoirs et trains de laminoirs                    737.21       —
                               II                    Cylindres de laminoirs :
  84.44-95                        a                    en fonte                                         737.29       —
                                  b                    en    acier  :
  84.44-97                            1                   forgé                                         737.29          -
  84.44-98                            2                   coulé ou moulé                                737.29       —
  84.44-99                     III                  autres parties et pièces détachées                  737.29       —
            84.45                             Machines-outils pour le travail des métaux et des
                                             carbures métalliques , autres que celles des nos 84.49
                                              et 84.50 :
             A                                   Machines-outils spécialement conçues pour être uti­
                                                lisées dans le recyclage des combustibles nucléaires
                                                 irradiés (gainage, dégainage , façonnage, etc. ) :
  84.45-01     I                                    Machines automatisées à partir d'informations
                                                    codées ( Euratom )                                  736.70        N
  84.45-03     II                                   autres (Euratom )                                   736.70        N
             B                                   Machines-outils opérant par électro-érosion ou autre
                                                 phénomène électrique ; machines-outils          ultra­
                                                 soniques :
  84.45-05     I                                     Machines automatisées à partir d'informations
                                                    codées                                              736.11        N
   84 45-07    II                                    autres                                             736.11        N
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                           407
                                                                                                                      84 .45
      Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code
                                                               Désignation des marchandises                           Unité
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                                CTCI  supplémentaire
             84.45
             (suite )
             C                                 autres   machines-outils      :
                I                                 Tours :
                   a                                Tours     automatisés      à  partir    d'informations
                                                     codées :
   84.45-12                    1                       Tours parallèles, tours à outils multiples,
                                                       tours à reproduire                                  736.13       N
                               2                       autres :
   84.45-14                        aa                     Tours automatiques et tours revolver ....        736.13       N
   84.45-16                        bb                     autres                                           736.13       N
                   b                                 autres :
   84.45-22                    1                       Tours parallèles, tours à outils multiples, tours
                                                       à reproduire                                        736.13       N
                               2                       autres :
    84.45-24                       aa                     Tours automatiques et tours revolver ....        736.13       N
    84.45-26                       bb                     autres                                           736.13       N
                II                                Machines à aléser :
                   a                                 Machines automatisées à partir d'informations
                                                     codées :
    84.45-36                   1                       Aléseuses-fraiseuses                                736.14       N
    84.45-37                   2                       autres                                              736.14       N
                   b                                 autres :
    84.45-38                    1                      Aléseuses-fraiseuses                                736.14       N
    84.45-39                   2                       autres                                              736.14       N
                III                               Machines à raboter :
   84.45-41        a                                 Machines automatisées à partir d'informations
                                                     codées                                                736.17       N
    84.45-43       b                                 autres                                                736.17       N
                IV                                Étaux-limeurs , machines à scier ou à tronçonner,
                                                  machines à brocher, machines à mortaiser :
   84.45-44        a                                 Machines automatisées à partir d'informations
                                                     codées                                                736.16       N
                   b                                 autres :
   84.45-45                    1                       Etaux-limeurs et machines à mortaiser ....          736.70       N
   84.45-46                    2                       Machines à brocher                                  736.70       N
   84.45-47                    3                       Machines à scier ou à tronçonner                    736.16       N
                V                                 Machines à fraiser, machines à percer :
                   a                                 Machines automatisées à partir d'informations
                                                     codées :
   84.45-48                    1                       Machines à fraiser                                . 736.14       N
                               2                       Machines à percer :
   84.45-49                        aa                     radiales                                         736.15       N
  84.45-51                         bb                    autres                                            736.15       N
                   b                                autres :
  84.45-52                     1                       Machines à fraiser                                  736.14       N
 ---pagebreak--- 408                                 Journal officiel des Communautés européennes                                      19 . 12 . 77
84 .45
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code         Unité
                                                              Désignation des marchandises
    Nimexe   douanier commun   statistique                                                                  CTCI    supplémentaire
            84.45 C V b
            (suite)
                              2                       Machines à percer :
  84.45-53                       aa                      radiales                                          736.15         N
  84.45-54                       bb                      autres                                            736.15          N
               VI                                Machines à affûter, ébarber, rectifier, meuler, polir,
                                                 roder, dresser, surfacer ou opérations similaires,
                                                 travaillant à l' aide de meules , d' abrasifs ou de pro­
                                                 duits de polissage :
                  a                                 avec système de réglage micrométrique, au sens
                                                    de la note complémentaire 2 du présent chapitre :
                     1                                Machines automatisées à partir d' informations
                                                      codées :
   84.45-55                   aa                         Machines à rectifier                              736.19          N
   84.45-56                   bb                         autres                                            736.19          N
                     2                                autres :
                              aa                         Machines à rectifier :
   84.45-57                       11                        les surfaces planes                            736.19          N
   84.45-58                       22                        les surfaces cylindriques                      736.19          N
   84.45-59                       33                        autres                                         736 . 19        N
   84.45-61                   bb                          autres                                           736.19          N
                  b                                 autres :
   84.45-62          1                                 Machines automatisées à partir d'informations
                                                      codées                                             . 736.19          N
   84.45-63          2                                 autres                                              736.19          N
                  VII                               Machines à pointer :
   84.45-64       a                                 Machines automatisées à partir d' informations
                                                    codées                                                 736.70          N
   84.45-65       b                                 autres                                                  736.70         N
               VIII                               Machines à tailler les engrenages :
                  a                                 à tailler les engrenages cylindriques :
   84.45-66           1                                Machines automatisées à partir d'informations
                                                       codées                                               736.12         N
   84.45-68          2                                 autres                                               736.12         N
                  b                                 à tailler les autres engrenages :
   84.45-69           1                                Machines automatisées à partir d'informations
                                                       codées                                              736.12          N
   84.45-71          2                                 autres                                               736.12         N
                IX                                Presses , autres que celles relevant des sous-positions
                                                  84.45 C X et C XI :
                  a                                 Presses automatisées à partir d'informations
                                                    codées :
   84.45-72                    1                      hydrauliques                                          736.28         N
   84.45-75                    2                       autres                                               736.28         N
                  b                                 autres :
   84.45-77                    1                      hydrauliques                                          736.28         N
                               2                       autres :
   84.45-78                       aa                     pour la fabrication de rivets, boulons et vis      736.28         N
   84.45-79                       bb                      autres                                            736.28         N
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                               409
                                                                                                                         84 .45
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                     Code       Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                              CTCI   supplémentaire
             84.45 C
             (suite )
                X                                 Machines à rouler , cintrer, plier, planer, cisailler,
                                                  poinçonner et gruger :
                   a                                 Machines automatisées à partir d'informations
                                                     codées :
  84.45-81                     1                       Machines à rouler, cintrer, plier et planer . . .     736.22        N
  84.45-82                     2                       Machines à cisailler, poinçonner et gruger . .        736.23        N
                   b                                 autres :
                               1                       Machines à rouler, cintrer, plier et planer :
  84.45-83                         aa                     pour les produits plats                            736.22        N
  84.45-84                         bb                      autres                                            736.22        N
                               2                        Machines à cisailler :
  84.45-85                         uu                     hydrauliques                                       736.23        N
  84.45-86                         bb                      autres  .  .                                      736.23        N
  84.45-87                     3                        Machines à poinçonner et à gruger                    736.23        N
                XI                                 Machines à forger ; machines à estamper :
  84.45-88         a                                 Machines automatisées à partir d' informations
                                                     codées                                                  736.21        N
  84.45-89         b                                 autres                                                  736.21        N
                XII                                autres :
  84.45-92                     a                      Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils, etc. 736.70         N
                               b                     autres :
                                   1                    travaillant par enlèvement de matière :
   84.45-93                            aa                  Machines à fileter et à tarauder                   736.18        N
  84.45-94                             bb                  autres                                            736.70         N
                                   2                    autres :
  84.45-95                             aa                  Machines à fileter par roulage ou laminage         736.22        N
  84.45-96                             bb                  Machines pour le travail des produits plats . .    736.70        N
  84.45-97                             cc                  Machines pour le travail des métaux en fils . .   736.70         N
  84.45-98                             dd                  autres                                            736.70         N
              84.46                          Machines-outils pour le travail de la pierre , des pro­
                                             duits céramiques , du béton , de l' amiante-ciment et
                                             d'autres matières minérales similaires , et pour le tra­
                                             vail à froid du verre , autres que celles du n° 84.49 :
                               A               Machines pour le travail à froid du verre :
  84.46-11                        I               pour le travail des verres d'optique                       728.11         N
  84.46-19                         U              autres                                                     728.11        —
   84.46-99                     B               autres                                                       728.11        —
 ---pagebreak--- 410                                  Journal officiel des Communautés européennes                                      19 . 12 . 77
84 .47
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                      Code      Unité
   Nimexe    douanier commun   statistique                    Désignation des marchandises                    CTCI   supplémentaire
            84.47                           Machines-outils , autres que celles du n° 84.49 , pour
                                            le travail du bois , du liège , de l'os , de l'ébonite , des
                                            matières plastiques artificielles et autres matières dures
                                             similaires :
                              A                 Machines combinant plusieurs opérations différentes :
  84.47-01                       /                avec reprise manuelle de la pièce entre chaque
                                                  opération                                                  728.12        N
  84.47-09                       II               sans reprise manuelle de la pièce entre chaque
                                                  opération                                                  728.12        N
                              B                 autres  :
   84.47-10                       I                Machines à scier                                          728.12         N
   84.47-20                       II               Machines à poncer, meuler ou polir                        728.12         N
   84.47-30                       III             Tours de tous types y compris ceux à copier . . .          728.12         N
   84.47-40                       /V               Machines à dégauchir, à raboter, à fraiser ou à
                                                   moulurer                                                  728.12         N
   84.47-50                        V               Machines à percer ou à mortaiser                          728.12         N
   84.47-70                       VI               Machines à fendre, à découper, à trancher ou à
                                                   dérouler                                                  728.12         N
   84.47-91                       VII              Machines à cintrer, à assembler, y compris les
                                                   presses                                                   728.12         N
   84.47-98                       VIII             autres                                                    728.12         N
            84.48                            Pièces détachées et accessoires reconnaissables comme
                                             étant exclusivement ou principalement destinés aux
                                             machines-outils des nos 84.45 à 84.47 inclus , y compris
                                             les porte-pièces et porte-outils , les filières à déclenchement
                                             automatique , les dispositifs diviseurs et autres dispositifs
                                             spéciaux se montant sur les machines-outils ; porte­
                                             outils destinés aux outillages et machines-outils pour
                                             emploi à la main , de toute espèce :
   84.48-10                   A                 Porte-pièces et porte-outils, y compris les filières à
                                                déclenchement automatique                                     736.80
   84.48-30                   B                 Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour
                                                machines-outils                                              736.80         —
                              C                 autres :
   84.48-91                       I               pour machines-outils du n0 84.45                           736.90         —
   84.48-93                       II              pour machines-outils du n0 84.46                            728.19        —
   84.48-95                       III              pour machines-outils du n0 84.47                          728.19
             84.49                            Outils et machines-outils pneumatiques ou à moteur
                                              autre qu'électrique incorporé , pour emploi à la main :
                              A                  Outils et machines-outils pneumatiques :
   84.49-11                        I               pour le travail des métaux                                745.11         —
   84.49-15                       II               autres                                                    745.11         —
   84.49-30                   B                 Outils et machines-outils à moteur non électrique
                                                incorporé                                                    745.11        —
   84.49-90                   C                 Parties et pièces détachées                                  745.19         —
   84.50-00 84.50                            Machines et appareils aux gaz pour le soudage , le
                                             coupage et la trempe superficielle                              737.31        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                             411
                                                                                                                        84 .51
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                   Désignation des marchandises
    N i mexe   douanier commun   statistique                                                                CTCI    supplémentaire
              84.51                            Machines à écrire ne comportant pas de dispositif
                                               de totalisation ; machines à authentifier les chèques :
              A                                   Machines à écrire :
  84.51-12                      /                    Machines à écrire automatiques commandées par
                                                     des supports d'informations                           751.11         N
                                11                   autres :
                                    a                   Machines à écrire proprement dites à caractères
                                                        normaux :
                                       1                  Machines à écrire pesant sans coffret 12 kg ou
                                                          moins :
   84.51-13                                aa                  non électriques                             751.12         N
   84.51-14                                bb                  électriques                                 751.11         N
                                        2                  Machines à écrire pesant sans coffret plus de
                                                           12 kg :
   84.51-18                                aa                  non électriques                             751.12         N
    84.51-19                               bb                  électriques                                 751.11         N
    84.51-20                        b                   autres                                             751.18         N
    84.51-30   B                                   Machines à authentifier les chèques                     751.18         N
               84.52                            Machines à calculer ; machines à écrire dites « comp­
                                                tables » caisses enregistreuses , machines à affranchir ,
                                                à établir les tickets et similaires , comportant un dispo­
                                                sitif de totalisation :
               A                                   Machines à calculer électroniques :
    84.52-11                     I                    imprimantes                                           751.21         N
    84.52-15                      U                   non imprimantes                                       751.21         N
               B                                    autres   :
                                  1                   Machines à calculer :
                                     a                   à une ou deux opérations :
    84.52-31                             1                  munies de dispositifs pour la saisie des don­
                                                           nées avant le traitement de celles-ci            751.21         N
                                         2                  autres    :
    84.52-35                                aa                  non électriques                             751.21         N
    84.52-37                                bb                  électriques                                 751.21         N
                                     b                   à trois opérations :
    84.52-41                             1                  imprimantes                                     751.21         N
    84.52-43                             2                  non imprimantes                                 751.21         N
                                     c                   à quatre opérations :
     84.52-45                            1                  imprimantes                                     751.21         N
                                         2                  non imprimantes :
     84.52-47                               aa                  non électriques                             751.21         N
     84.52-48                               bb                  électriques                                 751.21         N
                                  U                    Machines à écrire dites « comptables » :
                                     a                   comportant des dispositifs pour la tenue des
                                                         comptes :
                                         1                  à deux opérations :
     84.52-61                               aa                  numériques                                   751.22        N
     84.52-63                               bb                  alphanumériques                              751.22        N
     84.52-65                            2                  à trois ou quatre opérations (machines comp­
                                                            tables à fins multiples )                        751.22        N
 ---pagebreak--- 412                                     Journal officiel des Communautés européennes                                        19 . 12 . 77
84 .52
     Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                                       Code        Unité
                                                                     Désignation des marchandises                  CTCI   supplémentaire
    Nimexe     douanier commun    statistique
              84.52 B           II
              (suite )
                                    b                    sans dispositifs pour la tenue des comptes :
  84.52-71                                1                  Facturatrices                                       751.22         N
  84.52-79                                2                  autres                                              751.22         N
                                 III                   Caisses enregistreuses à dispositif de totalisation :
  84.52-81                           a                    électroniques                                          751.23          N
   84.52-89                          b                    autres                                                 751.23          N
  84.52-95                       /V                    autres                                                    751.28          N
               84.53                             Machines automatiques de traitement de l'informa­
                                                 tion et leurs unités ; lecteurs magnétiques ou optiques ,
                                                 machines de mise d'informations sur support sous
                                                 forme codée et machines de traitement de ces infor­
                                                 mations , non dénommés ni compris ailleurs :
                                  A                  Machines automatiques de traitement de l'information
                                                     et leurs unités :
   84.53-10                           I                 Machines analogiques et machines hybrides . . .           752.10         N
                                      II                Machines numériques (ou digitales) :
   84.53-30                                a               Unités intégrées opérationnelles comportant,
                                                          sous une même enveloppe, au moins une unité
                                                           centrale et un dispositif d'entrée et de sortie . .    752.20         N
                                            b              autres   :
    84.53-40                                  1               Unités centrales complètes ; processeurs se
                                                              composant des éléments arithmétiques et
                                                              logiques et des organes de commande et de
                                                              contrôle                                            752.30         N
    84.53-50                                  2                Unités de mémoire centrales distinctes .     .  .  752.40          N
                                              3                Unités périphériques, y compris les unités de
                                                              contrôle et d'adaptation (connectables direc­
                                                              tement ou indirectement à l'unité centrale) :
    84.53-61                                  aa                  Unités de mémoire                                752.50         N
    84.53-65                                  bb                  Unités d'entrée et/ou de sortie                  752.50         N
    84.53-69                                  cc                  autres                                          752.50          N
                                   B                  autres :
    84.53-91                            I               Ferforatrices, vérificatrices et calculatrices . . .       752.80         N
    84.53-99                           II               autres                                                     752.80         N
                84.54                             Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs
                                                  hectographiques ou à stencils , machines à imprimer
                                                  les adresses , machines à trier , à compter et à encar­
                                                  toucher les pièces de monnaie , appareils à tailler les
                                                   crayons , appareils à perforer et agrafer , etc.) :
    84.54-10    A                                     Machines à imprimer les adresses ou à estamper les
                                                      plaques d' adresses                                          751.88         N
                B                                     autres    :
                                   I                     Duplicateurs :
     84.54-31                           a                   hectographiques                                        751.81         N
     84.54-39                           b                   à stencils                                             751.81         N
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                            413
                                                                                                                      84 .54
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code      Unité
     Nimexe   douanier commun   statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                           CTCI   supplémentaire
             84.54 B
             (suite)
                               II                  autres    :
   84.54-51                       a                   Machines pour mécaniser le            traitement du
                                                      courrier                                            751.88        N
   84.54-55                       b                   Machines à trier, à compter et à encartoucher
                                                      les monnaies                                        751.88        N
    84.54-59                      c                   autres                                              751.88
             84.55                           Pièces détachées et accessoires ( autres que les cof­
                                            frets , les housses et similaires ) reconnaissables comme
                                            étant exclusivement ou principalement destinés aux
                                            machines et appareils des nos 84.51 à 84.54 inclus :
    84.55-10 A                                  Clichés-adresses .'                                       759.15        —
    84.55-50 B                                  Pièces détachées et accessoires de machines à calculer
                                                électroniques de la sous-position 84.52 A                 759.90        —
             C                                  autres :
    84.55-92                   I                   de machines à écrire de la sous-position 84.51 A       759.11        —
    84.55-93                   II                  de machines à calculer non électroniques de la sous­
                                                   position 84.52 B                                       759.90
    84.55-94                   III                 d'autres machines et appareils de la sous-position
                                                   84.52    B                                             759.90
    84.55-96                   IV                  de machines et appareils du n0 84.53                   759.90        —
    84.55-98                    V                  autres                                                 759.15
             84.56                           Machines et appareils à trier , cribler , laver , concas­
                                             ser , broyer , mélanger les terres , pierres , minerais et
                                             autres matières minérales solides ; machines et appa­
                                             reils à agglomérer , former ou mouler les combus­
                                             tibles minéraux solides , les pâtes céramiques , le ci­
                                             ment , le plâtre et autres matières minérales en poudre
                                            ou en pâte ; machines à former les moules de fonderie
                                             en sable     :
    84.56-20                   A                 Machines et appareils à trier, cribler ou laver ....     728.31        —
    84.56-40                    B                Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvé­
                                                                                                          728.32        —
                                C                Machines et appareils à mélanger ou malaxer :
    84.56-55                       I                Bétonnières et appareils à gâcher le mortier . . .     728.33       —
    84.56-59                       II               autres machines et appareils à mélanger ou malaxer     728.33       —
    84.56-70                    D               autres machines et appareils                               728.34       —
    84.56-80                    E                Parties et pièces détachées                               728.39
              84.57                           Machines et appareils pour la fabrication et le travail
                                             à chaud du verre et des ouvrages en verre ; machines
                                             pour l' assemblage des lampes , tubes et valves élec­
                                             triques , électroniques et similaires :
    84.57-10  A                                  Machines et appareils pour la fabrication et le travail
                                                 à chaud du verre et des ouvrages en verre                 728.41       —
    84.57-30  B                                  Machines pour l' assemblage des lampes , tubes et
                                                 valves électriques , électroniques et similaires . . .    728.41       —
 ---pagebreak---  414                                   Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
84 .58
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code        Unité
   Nimexe    douanier commun   statistique                      Désignation des marchandises                CTCI   supplémentaire
            84.58                            Appareils de vente automatiques dont le fonctionne­
                                             ment ne repose pas sur l'adresse ou le hasard , tels
                                             que distributeurs automatiques de timbres-poste ,
                                             cigarettes , chocolat , comestibles , etc. :
  84.58-10                    A                Appareils                                                  745.24         N
  84.58-80                    B                 Parties et pièces détachées                               745.24
            84.59                            Machines , appareils et engins mécaniques , non
                                             dénommés ni compris dans d' autres positions du
                                             présent chapitre :
  84.59-10  A                                  pour la production des produits visés à la sous-position
                                               28.51 A ( Euratom )                                        728.48         —
            B                                   Réacteurs nucléaires ( Euratom ) :
  84.59-31                    I                    Réacteurs                                              718.70         —
                              II                   Parties et pièces détachées :
  84.59-32                        a                  Éléments de combustible non irradiés                  718.70        —
  84.59-33                        b                  autres                                               718.70         —
  84.59-34  C                                   spécialement conçus pour le recyclage des combustibles
                                                nucléaires irradiés (frittage d'oxydes métalliques radio­
                                                actifs, gainage, etc. ) ( Euratom )                        728.48        —
             D                                  Machines et appareils de câblerie et de corderie , y
                                                compris les machines pour la fabrication des fils et des
                                                câbles électriques :
                I                                  Toronneuses , commetteuses , assembleuses et autres
                                                   machines et appareils similaires :
   84.59-35                   a                       Machines et appareils                                728.48         N
   84.59-36                   b                       Parties et pièces détachées                          728.49
                II                                 autres machines et appareils (à armer, à rubaner,
                                                   à isoler et similaires pour la préparation, le revête­
                                                   ment , !e conditionnement , etc. ) :
   84.59-43                    a                      Machines et appareils                                728.48        —
   84.59-46                   b                       Parties et pièces détachées                          728.49
             E                                   autres :
                               I                   Machines et appareils :
   84.59-47                        il                 pour le traitement et la préparation du café et du
                                                      thé                                                  728.48         —
                                   b                  pour l'industrie des graisses et huiles animales ou
                                                      végétales :
   84.59-48                            1                 Presses                                           727.21         —
   84.59-52                            2                 autres                                            727.21         —
   84.59-54                        c                  pour l'industrie du tabac                            728.43
                                   d                  autres :
   84.59-56                            1                pour les industries des produits alimentaires,
                                                        des boissons, des liquides alcooliques ou des
                                                         vinaigres                                         728.48         —
                                       2                 pour l'industrie du caoutchouc et des matières
                                                         plastiques artificielles :
   84.59-57                              aa                 Machines à injecter                            728.42         —
   84.59-58                              bb                 Extrudeuses                                     728.42        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                                415
                                                                                                                           84 .59
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                      Code       Unité
                                                                     Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun   statistique                                                                     CTCI  supplémentaire
             84.59 E           / d 2
             (suite )
                                         cc                     autres :
                                         11                        Presses :
   84.59-62                              Cl ¿2 ¿2                    Presses à mouler par compression ou
                                                                     par transfert                            728.42
   84.59-64                              bbb                         autres                                   728.42        —
   84.59-66                              22                       Machines pour la fabrication de produits
                                                                  spongieux ou cellulaires                    728.42
   84.59-68                              33                       Machines à thermoformer                     728.42        —
   84.59-73                              44                       Machines à mouler par soufflage             728.42        —
   84.59-76                              55                       autres                                      728.42        —
                                      3                      pour le traitement du bois :
   84.59-77                              aa                     Presses                                       728.44        —
   84.59-78                              bb                     autres                                        728.44        —
                                      4                      pour le traitement des métaux :
    84.59-81                             aa                     Presses                                       728.45        —
    84.59-83                             bb                     autres                                        728.45        —
    84.59-85                          5                      pour les travaux publics, le bâtiment et les
                                                             travaux analogues                                723.48
    84.59-87                          6                      autres                                           728.48        —
                               II                       Parties et pièces détachées :
    84.59-91                       a                      des machines et appareils pour l'industrie du
                                                          tabac                                               728.49
    84.59-93                      b                       des machines et appareils pour l'industrie du
                                                          caoutchouc et des matières plastiques artificielles 728.49
    84.59-95                       c                      des machines et appareils pour le traitement du
                                                          bois                                                728.49
    84.59-97                      d                       des machines et appareils pour le traitement des
                                                          métaux                                              728.49
    84.59-99                       e                      d'autres machines et appareils                      728.49
             84.60                                Châssis de fonderie , moules et coquilles des types uti­
                                                  lisés pour les métaux ( autres que les lingotières ), les
                                                  carbures métalliques j le verre , les matières minérales
                                                  (pâtes céramiques , béton , ciment , etc. ), le caoutchouc
                                                  et les matières plastiques artificielles :
    84.60-31                   A                      Châssis de fonderie                                     749.91
                               B                     Moules et coquilles :
                                  I                    pour les métaux et les carbures métalliques :
    84.60-41                          a                   pour le moulage par injection ou par compression    749.91        —
    84.60-49                          b                    autres                                             749.91        —
    84.60-52                       II                   pour le verre                                          749.91       —
    84.60-61                       III                  pour matières minérales                                749.91
                                  IV                   pour le caoutchouc et les matières plastiques artifi­
                                                        cielles :
    84.60-71                          a                   pour le moulage par injection ou par compression     749.91
                                      b                    autres  :
    84.60-75                             1                    en fonte                                         749.91       —
    84.60-79                             2                    autres                                           749.91       —
 ---pagebreak--- 416                                   Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
84 .61
    Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
   Nimexe    douanier commun    statistique                                                                CTCI   supplémentaire
            84.61                            Articles de robinetterie et autres organes similaires
                                             (y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques)
                                             pour tuyauteries , chaudières , réservoirs , cuves et autres
                                             contenants similaires :
  84.61-10  A                                   Détendeurs                                                749.20        —
            B                                   autres   :
  84.61-91                    /                    automatiques                                           749.20        —
                              II                   non automatiques :
  84.61-92                        a                   en fonte, fer ou acier                              749.20        —
  84.61-94                        b                   en métaux non ferreux                               749.20        —
  84.61-96                        c                   en autres matières                                  749.20
            84.62                             Roulements de tous genres (à billes , à aiguilles , à
                                             galets ou à rouleaux de toute forme) :
                              A                  Roulements :
  84.62-11                        1                à billes                                               749.10        —
  84.62-13                        II               à aiguilles                                            749.10        —
  84.62-17                        III              à rouleaux coniques                                    749.10        —
  84.62-21                         IV              à rouleaux cylindriques                                749.10        —
  84.62-25                         v               autres roulements                                      749.10
                               B                 Parties et pièces détachées :
                                   I               Billes, aiguilles, galets et rouleaux :
  84.62-27                            a               Rouleaux coniques                                   749.10        —
   84.62-29                           b               autres                                              749.10        —
   84.62-33                        II              autres                                                 749.10
             84.63                            Arbres de transmission , manivelles et vilebrequins ,
                                              paliers et coussinets , engrenages et roues de friction ,
                                              réducteurs , multiplicateurs et variateurs de vitesse ,
                                              volants et poulies (y compris les poulies à moufles ),
                                              embrayages , organes d'accouplement (manchons ,
                                              accouplements élastiques , etc.) et joints d'articulation
                                              (de cardan , d' Oldham , etc. ) :
   84.63-01                   A                  Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins . .    749.30        —
   84.63-35                    B                 Coussinets                                                749.30        —
   84.63-38                    C                 Paliers lisses, avec ou sans coussinets                   749.30        —
   84.63-42                    D                 Paliers pour roulements de tous genres même avec
                                                 roulements incorporés                                     749.30        —
   84.63-45                    E                 Engrenages                                                749.30        —
   84.63-51                    F                 Roues de friction                                         749.30        —
   84.63-55                    G                 Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse . .  749.30        —
   84.63-61                    H                 Embrayages, organes d'accouplement et joints d'arti­
                                                 culation                                                  749.30        —
   84.63-65                    υ                  Volants et poulies                                       749.30        —
   84.63-90                    K                  Parties et pièces détachées                              749.30
             84.64                             Joints métalloplastiques ; jeux ou assortiments de
                                              joints de composition différente pour machines , vé­
                                              hicules et tuyauteries , présentés en pochettes , enve­
                                              loppes ou emballages analogues :
   84.64-10                     A                Joints métalloplastiques                                  749.92        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                            417
                                                                                                                       84 .64
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises                 CTCI
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                                       supplémentaire
             84.64
             (suite)
   84.64-30                     B              Jeux ou assortiments de joints de composition diffé­
                                                rente pour machines, véhicules et tuyauteries, présentés
                                                en pochettes, enveloppes ou emballages analogues . .       749.92
             84.65                           Parties et pièces détachées de machines , d'appareils
                                             et d'engins mécaniques , non dénommées ni comprises
                                             dans d'autres positions du présent chapitre , ne compor­
                                             tant pas de connexions électriques , de parties isolées
                                             électriquement , de bobinages , de contacts ou d'autres
                                             caractéristiques électriques :
    84.65-10  A                                 Pièces décolletées dans la masse , en métaux communs ,
                                                dont le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm        . .  749.99        —
              B                                 autres :
                                I                  Hélices pour bateaux :
    84.65-31                       a                 en bronze                                             749.99        N
    84.65-39                       b                 en autres matières                                    749.99        N
                                II                autres :
    84.65-41                        a                en fonte non malléable                                749.99        —
    84.65-45                       b                 en fonte malléable                                    749.99        —
                                    c                en fer ou acier :
    84.65-51                           1               en acier coulé ou moulé                             749.99        —
    84.65-53                           2                en fer ou acier forgé                              749.99        —
    84.65-55                           3                en fer ou acier estampé                             749.99       —
    84.65-58                           4               autres                                              749.99        —
    84.65-60                        d                en cuivre                                              749.99       —
    84.65-70                        e                en autres matières                                     749.99       —
    84.97-00                                  Marchandises du chapitre         84    transportées par   la
                                              poste                                                         911.00
    84.98-00                                  Marchandises du chapitre 84 déclarées comme provisions
                                              de bord                                                       713.00        —
 ---pagebreak--- 418                                      Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
                                                           CHAPITRE 85
                             MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES ET OBJETS SERVANT
                                            A DES USAGES ÉLECTROTECHNIQUES
Notes
1 . Sont exclus de ce chapitre :
    a) les couvertures , coussins , chancelières et articles similaires chauffés électriquement ; les vêtements, chaussures ,
        chauffe-oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne ;
    b) les ouvrages en verre du n0 70.11 ;
    c) les meubles chauffés électriquement du chapitre 94.
2. Les articles susceptibles de relever à la fois du n0 85.01 et des nos 85.08 , 85.09 ou 85.21 sont classés dans ces trois
    dernières positions . Toutefois , les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n0 85.01 .
3 . Le n0 85.06 couvre , sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des
    usages domestiques :
    a ) les aspirateurs de poussières , cireuses à parquets , broyeurs et mélangeurs pour aliments , presse-fruits et ventila­
        teurs d'appartements , de tous poids ;
    b ) les autres appareils d'un poids maximal de 20 kilogrammes , à l'exclusion des machines à laver la
        vaisselle (n0 84.19 ), des machines à laver le linge, etc . (nos 84.18 ou 84.40 , selon qu'il s'agit de machines centrifuges
        ou non), des machines à repasser (nos 84.16 ou 84.40 , selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à
        coudre (n0 84.41 ) et des appareils électrothermiques du n0 85.12 .
4 . On considère comme « circuits imprimés » au sens du n0 85.19 les circuits obtenus en disposant sur un support
    isolant, par tout procédé d'impression (incrustation , électrodéposition , morsure , notamment) ou par la technologie
    des circuits dits « à couche », des éléments conducteurs , des contacts ou d'autres composants imprimés (induc­
    tances , résistances , capacités , notamment ) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli , à l'exclusion
    de tout élément pouvant produire, redresser , moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur,
    par exemple).
    Les termes « circuits imprimés » ne couvrent pas les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus
    au cours du processus d'impression . Toutefois , les circuits imprimés peuvent être munis d'éléments de connexion
    non imprimés .
    Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même pro­
    cessus technologique relèvent du n0 85.21 .
5 . Pour l'application du n0 85.21 , on considère comme :
    A) « diodes , transistors , et dispositifs similaires à semi-conducteur », les dispositifs de l'espèce dont le fonction­
         nement repose sur la variation de la résistivité sous l'influence d'un champ électrique ;
    B) « microstructures électroniques » :
         a) les micro-assemblages , des types « fagots », blocs moulés , micromodules et similaires , formés de compo­
            sants discrets , actifs ou actifs et passifs , miniaturisés , réunis et connectés entre eux ;
         b) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes , transistors , résistances ,
            capacités , interconnexions , etc .) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau
            semi-conducteur (silicium dopé, par exemple), formant un tout indissociable ;
         c) les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable , sur un même substrat isolant
            (verre , céramique , etc .) des éléments passifs et actifs obtenus , certains par la technologie des circuits à couche
            mince ou épaisse (résistances , capacités , interconnexions , etc .), d'autres par celle des semi-conducteurs
            (diodes , transistors , circuits intégrés monolithiques , etc .). Ces circuits peuvent inclure également des compo­
            sants discrets miniaturisés .
    Pour les articles définis dans la présente note , le n0 85.21 a priorité sur toute autre position de la nomenclature
    susceptible de les couvrir en raison de leur fonction notamment.
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                                 419
                                                                                                                            85 .01
      Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                       Code      Unité
                                                                      Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                                     CTCI   supplémentaire
             85.01                                 Machines génératrices ; moteurs ; convertisseurs rota­
                                                   tifs ou statiques (redresseurs , etc. ); transformateurs ;
                                                   bobines de réactance et selfs :
             A                                        Machines génératrices , moteurs ( même avec réducteur ,
                                                      variateur ou multiplicateur de vitesse), convertisseurs
                                                      rotatifs :
   85.01-01     I                                        Moteurs synchrones d' une puissance inférieure ou
                                                         égale à 18 W                                           716.21        N
                II                                      autres :
                               a                           spécialement conçus pour la soudure, démunis de
                                                           leurs dispositifs de soudage :
   85.01-02                         1                         Groupes électrogènes                              716.23        N
   85.01-03                        2                          Génératrices                                      716.10        N
   85.01-04                        3                          Convertisseurs rotatifs                           716.30        N
   85.01-07                    b                           Moteurs et autres génératrices dont les performances
                                                           ne sont pas exprimées en kW ou en kVA (machines
                                                           génératrices pour tacbymètres, déphaseurs rotatifs,
                                                           amplidynes, etc. )                                   716.10        N
                               c                           autres :
                                    I                         Groupes électrogènes à moteur à explosion ou
                                                              à combustion interne, à pistons :
                                       UCl                       à moteur à combustion interne, d'une puis­
                                                                 sance   :
   85.01-11                                11                      de 75 kVA ou moins                           716.23        N
    85.01-13                               22                      de plus de 75 kVA à 750 kVA inclus . . .     716.23        N
   85.01-15                               33                       de plus de 750 kVA                           716.23        N
                                       bb                        à moteur à explosion, d'une puissance :
    85.01-16                                11                     de 7,5 kVA ou moins                          716.23        N
    85.01-19                               22                      de plus de 7,5 kVA                           716.23        N
   85.01-21                        2                          Moteurs de traction                               716.10        N
                                    3                         autres   :
                                       cid                       Moteurs universels, d'une puissance :
   85.01-23                                 11                     de 0,05 kW ou moins                          716.21        N
   85.01-24                                22                      de plus de 0,05 kW                           716.21        N
                                       bb                        Moteurs à courant alternatif :
                                            11                     d'une puissance de 0,05 kW ou moins :
    85.01-25                               aaa                        Moteurs synchrones                        716.21         N
    85.01-26                               bbb                        autres                                    716.21         N
                                            22                      autres   :
    85.01-28                               (t ci d                    Moteurs monophasés                        716.21         N
                                           bbb                        Moteurs polyphasés, d'une puissance
    85.01-31                                111                           de 0,75 kW ou moins                   716.21         N
    85.01-33                                222                           de plus de 0,75 kW à 7,5 kW inclus    716.21         N
    85.01-34                                333                           de plus de 7,5 kW à 37 kW inclus .     716.21        N
    85.01-36                                444                           de plus de 37 kW à 75 kW inclus .      716.21        N
    85.01-38                                5 55                          de plus de 75 kW à 750 kW inclus .     716.21        N
    85.01-39                                666                           de plus de 750 kW                      716.21        N
                                       cc                        Génératrices à courant alternatif, d'une puis­
                                                                 sance   :
    85.01-41                                11                      de 7,5 kVA ou moins                          716.22        N
 ---pagebreak--- 420                                   Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
85 .01
    Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code      Unité
             douanier commun     statistique
                                                                 Désignation des marchandises             CTCI
   Nimexe                                                                                                        supplémentaire
            85.01 A II         c 3 cc
            (suite)
  85.01-42                                22                  de plus de 7,5 kVA à 75 kVA inclus . . .   716.22        N
  85.01-44                                33                  de plus de 75 kVA à 750 kVA inclus . . .   716.22        N
                                          44                  de plus de 750 kVA :
  85.01-46                                aaa                    Turbogénératrices                       716.22        N
  85.01-47                                bbb                    autres                                  716.22        N
                                      dd                  Moteurs et génératrices à courant continu,
                                                          d'une puissance :
  85.01-49                                11                   de 0,05 kW ou moins                       716.10        N
  85.01-52                                22                   de plus de 0,05 kW à 0,75 kW inclus . . . 716.10        N
  85.01-54                                33                  de plus de 0,75 kW à 7,5 kW inclus . . .   716.10        N
  85.01-55                                44                   de plus de 7,5 kW à 75 kW inclus          716.10         N
  85.01-56                                55                   de plus de 75 kW à 750 kW inclus ....     716.10         N
  85.01-57                                66                   de plus de 750 kW                         716.10         N
  85.01-58                              ee                 Convertisseurs rotatifs                       716.30         N
             B                                 Transformateurs et convertisseurs statiques (redres­
                                                seurs , etc. ) ; bobines de réactance et selfs :
                                I                 Ballasts pour tubes à décharge :
  85.01-59                          a                Bobines de réactance, y compris celles avec conden­
                                                     sateur accouplé                                     771.22         N
  85.01-61                          b                autres                                              771.18         N
                                II                Transformateurs de mesure :
  85.01-62                          a                pour la mesure des tensions                         771.18         N
  85.01-63                         b                 autres                                              771.18         N
  85.01-64                      III               Transformateurs spécialement conçus pour la soudure
                                                  à l'arc, démunis de leurs dispositifs de soudage . . . 771.18         N
                                IV                 autres transformateurs :
                                    a                Transformateurs à diélectrique liquide, d'une puis­
                                                     sance :
   85.01-65                            1                de 650 kVA ou moins                              771.11         N
   85.01-66                            2                de plus de 650 kVA à 1 600 kVA inclus ....       771.11         N
   85.01-68                            3                de plus de 1 600 kVA à 10 000 kVA inclus . . .   771.11         N
   85.01-69                            4                de plus de 10 000 kVA                            771.11         N
                                    b                 Transformateurs sans diélectrique liquide, d'une
                                                     puissance :
   85.01-71                             1               de 16 kVA ou moins                                771.18        N
   85.01-75                             2               de plus de 16 kVA                                 771.18        N
   85.01-79                     V                  autres bobines de réactance et selfs                   771.22        N
                                VI                 Convertisseurs statiques :
   85.01-84                        a                 spécialement conçus pour la soudure, démunis
                                                     de leurs dispositifs de soudage                      771.21        N
   85.01-88                        b                 autres                                               771.21        N
             C                                  Parties et pièces détachées :
   85.01-91                     I                  de machines génératrices, moteurs et convertisseurs
                                                   rotatifs                                               716.90        —
   85.01-93                     II                 de transformateurs, bobines de réactance et selfs . .  771.29        —
   85.01-95                      III               de convertisseurs statiques                            771.29        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                            421
                                                                                                                        85 .02
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code         Unité
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                               CTCI    supplémentaire
             85.02                           Électro-aimants ; aimants permanents , magnétisés
                                             ou non ; plateaux , mandrins et autres dispositifs
                                             magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixa­
                                             tion ; accouplements , embrayages , variateurs de vitesse
                                             et freins électromagnétiques ; têtes de levage électro­
                                             magnétiques :
                               A                Aimants permanents, magnétisés ou non :
   85.02-11                        I               métalliques                                           778.81          —
   85.02-19                        II              autres                                                778.81          —
   85.02-30                    B                Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et
                                                freins électromagnétiques                                778.81
   85.02-50                    C                Têtes de levage électromagnétiques                       778.81          —
   85.02-70                    D                autres                                                   778.81
             85.03                           Piles électriques :
   85.03-10                    A                Piles électriques                                        778.11          —
   85.03-90                    B                Parties et pièces détachées                              778.11
             85.04                           Accumulateurs électriques :
             A                                  au plomb :
   85.04-11                    I                   pour le démarrage de véhicules automobiles . . .       778.12 '       N
   85.04-19                    II                  autres                                                778.12          N
   85.04-30  B                                  autres accumulateurs                                     778.12          N
             C                                  Parties et pièces détachées :
   85.04-51     I                                  Séparateurs en bois                                   778.19          —
                II                                 autres  :
   85.04-53                    a                      Plaques pour accumulateurs                          778.19         —
   85.04-57                    b                      autres                                              778.19
             85.05                           Outils et machines-outils électromécaniques (à moteur
                                             incorporé) pour emploi à la main :
   85.05-10                    A                Perceuses de tous genres                                  778.40         N
   85.05-30                    B                Outils et machines-outils d'emploi universel ....         778.40         N
   85.05-50                    C                Machines à couper les tissus                              778.40         —
                               D                autres outils et machines-outils :
   85.05-71                        I               pour le travail du bois ou des métaux                 778.40          —
   85.05-75                        II              autres                                                778.40          —
   85.05-90                    E                Parties et pièces détachées                              778.40
             85.06                           Appareils électromécaniques         (à   moteur incorporé )
                                             à usage domestique :
   85.06-10                    A                Aspirateurs de poussière                                  775.71         N
   85.06-30                    B                Cireuses à parquets                                       775.71         N
   85.06-50                    C                Broyeurs et mélangeurs pour aliments ; presse-fruits      775.73         N
   85.06-60                    D                Hottes aspirantes                                        775.72          N
   85.06-70                    E                Ventilateurs d'appartements                               775.72         N
 ---pagebreak--- 422                                       Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
85 .06
     Code      Renvoi au tarif     Subdivision                                                                   Code      Unité
                                                                   Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun       statistique                                                                  CTCI  supplémentaire
            85.06
            (suite)
  85.06-85                        F                 autres appareils électromécaniques à usage domestique       775.78       —
                                  G                  Parties et pièces détachées :
  85.06-91                           I                 d'aspirateurs   de    poussière   et de    cireuses  à
                                                       parquets                                                 775.79
  85.06-99                           II                autres                                                  775.79
            85.07                                Rasoirs et tondeuses électriques à moteur incorporé :
            A                                       Rasoirs :
  85.07-11                       I                     Rasoirs                                                 775.40        N
  85.07-19                       II                    Parties et pièces détachées                             775.40        —
  85.07-30  B                                       Tondeuses                                                  775.40
            85.08                                Appareils et dispositifs électriques d'allumage et de
                                                 démarrage pour moteurs à explosion ou à combus­
                                                 tion interne (magnétos , dynamos-magnétos , bobines
                                                 d'allumage , bougies d' allumage et de chauffage , dé­
                                                 marreurs , etc.); génératrices (dynamos et alternateurs)
                                                 et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs :
  85.08-10  A                                       Démarreurs et génératrices , y compris les conjonc­
                                                    teurs-disjoncteurs                                         778.31       —
  85.08-30  B                                       Magnétos , y compris les dynamos-magnétos et les
                                                    volants magnétiques                                        778.31       —
  85.08-70 C                                        Bougies de chauffage                                       778.31       —
            D                                       autres    :
  85.08-80                      I                      Bougies d'allumage                                      778.31       —
  85.08-90                      II                    autres                                                   778.31
           85.09                                Appareils électriques d'éclairage et de signalisation ,
                                                essuie-glaces , dégivreurs et dispositifs antibuée élec­
                                                triques , pour cycles et automobiles :
           A                                        Appareils d' éclairage , autres que ceux du n 0 85.08 :
                                I                     pour bicyclettes :
 85.09-01                           a                    Ensembles comprenant une dynamo et un pro­
                                                         jecteur                                              778.32        N
                                    b                    autres  :
 85.09-05                               1                   Dynamos                                           778.32        N
 85.09-09                              2                   autres, y compris les parties et pièces détachées  778.32       —
 85.09-19                      II                     pour motocycles et autres véhicules automobiles         778.32       —
 85.09-30  B                                       Appareils de signalisation acoustique                      778.32       —
           C                                       autres   :
 85.09-91                      I                      Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée
                                                      électriques                                             778.32       —
 85.09-99                      II                     autres                                                  778.32       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                              423
                                                                                                                          85 . 10
      Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                    Code      Unité
                                                                 Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                                   CTCI  supplémentaire
             85.10                           Lampes électriques portatives destinées à fonction­
                                             ner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles ,
                                             à accumulateurs , électromagnétiques , etc.), à l'exclu­
                                             sion des appareils du n° 85.09 :
  85.10-10   A                                  Lampes de sûreté pour mineurs                                 812.43       —
             B                                  autres    :
   85.10-91                    I                   Lampes                                                     812.43       —
   85.10-95                    II                  Parties et pièces détachées                                812.43       —
             85.11                           Fours électriques industriels ou de laboratoires , y
                                             compris les appareils pour le traitement thermique des
                                             matières par induction ou par pertes diélectriques ;
                                             machines et appareils électriques ou au laser à souder ,
                                             braser ou couper :
             A                                  Fours, y compris les appareils pour le traitement ther­
                                                mique des matières par induction ou par pertes di­
                                                électriques :
   85.11-11     I                                 spécialement conçus pour la séparation des combus­
                                                   tibles nucléaires irradiés , pour le traitement des
                                                   déchets radioactifs ou pour le recyclage des combus­
                                                  tibles nucléaires irradiés ( Euratom )                      741.31       —
               II                                 autres :
                               a                      Fours à résistance :
   85.11-13                        1                    Fours de boulangerie, de pâtisserie et de biscuiterie 741.31       —
    85.11-15                       2                    autres                                                741.31       —
   85.11-18                    b                      Fours    à bain                                         741.31       —
   85.11-22                    c                      Fours fonctionnant par induction ou par pertes
                                                      diélectriques                                           741.31       —
   85.11-24                    d                      autres fours                                            741.31       —
   85.11-26                    e                      Appareils pour le traitement thermique des matières,
                                                      par induction ou par pertes diélectriques               741.31       —
   85.11-28                    f                      Parties et pièces détachées                             741.31       —
             B                                  Machines et appareils électriques ou au laser à souder,
                                                braser ou couper :
                               I                  Machines et appareils à souder ou couper les métaux :
                                   a                  Ensembles de machines et appareils entièrement
                                                      ou partiellement automatiques, pour le soudage :
   85.11-31                            1                 à l'arc                                              737.32       —
   85.11-39                            2                 autres                                               737.32       —
                                   b                  autres   :
                                       1                 Machines et appareils de soudage ou de coupage
                                                         manuels, à l'arc, à électrodes enrobées, se compo­
                                                         sant de leurs dispositifs de soudage et :
   85.11-43                               aa                d'une génératrice      ou   d'un  convertisseur
                                                            rotatif                                           737.32       —
   85.11-45                               bb                d'un transformateur                               737.32       —
   85.11-47                               cc                d'un convertisseur statique                       737.32       —
   85.11-49                               dd                d'une autre source d'énergie                      737.32       —
 ---pagebreak--- 424                                   Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
85 . 11
     Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                    Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe   douanier commun     statistique                                                                  CTCI  supplémentaire
            85.11 B           I b
            (suite)
                                      2                 Machines et appareils de soudage par résistance :
  85.11-51                               aa               pour le soudage en bout                            737.32       —
  85.11-55                               bb               autres                     .                       737.32       —
  85.11-57                            3                 autres                                               737.32       —
  85.11-60                    II                  Machines et appareils à souder ou couper les matières,
                                                   autres que les métaux                                     737.32       —
                              III                  Machines et appareils à braser :
  85.11-71                        a                  Fers et pistolets « à souder » à main                   737.32       —
  85.11-79                        b                  autres                                                  737 32       —
  85.11-80                    IV                   Parties et pièces détachées                               737.32       —
            85.12                            Chauffe-eau , chauffe-bains et thermoplongeurs élec­
                                             triques ; appareils électriques pour le chauffage des
                                             locaux et pour autres usages similaires ; appareils
                                             électrothermiques pour la coiffure ( sèche-cheveux ,
                                             appareils à friser , chauffe-fers à friser , etc. ); fers à
                                             repasser      électriques ;    appareils     électrothermiques
                                             pour usages domestiques ; résistances chauffantes ,
                                             autres que celles du n° 85.24 :
            A                                   Chauffe-eau , chauffe-bains et thermoplongeurs élec­
                                                triques :
   85.12-01                    I                    Chauffe-eau et chauffe-bains                             775.81       N
  85.12-05                     II                  Thermoplongeurs                                           775.81       N
  85.12-08                      III                Parties et pièces détachées                               775.89       —
            B                                   Appareils électriques pour le chauffage des locaux et
                                                 pour autres usages similaires :
  85.12-21                     I                    Appareils à accumulation                                 775.82       N
                               II                  autres appareils :
  85.12-23                         a                  Appareils soufflants                                   775.82       N
  85.12-25                         b                  autres appareils                                       775.82       N
  85.12-29                     III                  Parties et pièces détachées                              775.89       —
            C                                   Appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche­
                                                cheveux , appareils à friser, chauffe-fers à friser, etc.) :
                              I                    Sèche-cheveux de tous genres :
  85.12-32                         a                  Casques séchoirs                                       775.83       N
  85.12-34                         b                 autres                                                  775.83       N
  85.12-36                    II                   autres appareils électrothermiques pour la coif­
                                                   fure                                                      775.83       —
  85.12-39                    III                  Parties et pièces détachées                               775.89
            D                                   Fers à repasser électriques :
  85.12-41                     I                   Fers à repasser                                           775.84       N
  85.12-48                     II                  Parties et pièces détachées                               775.89       —
            E                                   Appareils électrothermiques pour usages domes­
                                                tiques :
  85.12-51                    I                    Réchauds                                                  775.86       N
  85.12-53                    II                   Cuisinières                                               775.86       N
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                          425
                                                                                                                      85 . 12
      Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun     statistique                                                               CTCI  supplémentaire
             85.12 E
             (suite)
   85.12-54                    III                 Grille-pain                                            775.86        N
   85.12-55                    IV                  Grils et rôtissoires                                   775.86        N
   85.12-56                    v                   Appareils pour la préparation du café ou du thé . . .  775.86        N
   85.12-58                    VI                  autres appareils                                       775.86        —
   85.12-59                    VII                  Parties et pièces détachées                           775.89        —
    85.12-60 F                                   Résistances chauffantes                                  775.87        —
             85.13                            Appareils électriques pour la téléphonie et la télé­
                                              graphie par fil , y compris les appareils de télécommu­
                                              nication par courant porteur :
              A                                  Appareils de télécommunication par courant por­
                                                 teur   :
    85.13-11                   I                    Appareils                                             764.10        —
    85.13-19                   II                   Parties et pièces détachées                           764.91        —
              B                                  autres   :
                                I                   Appareils pour la téléphonie :
    85.13-31                        a                  Postes d'usagers                                   764.10        N
    85.13-39                        b                  autres                                             764.10        —
    85.13-50                    II                  Appareils pour la télégraphie                         764.10        —
                                III                 Parties et pièces détachées :
    85.13-81                        a                  d'appareils pour la téléphonie                     764.91        —
    85.13-85                        b                  d'appareils pour la télégraphie                    764.91        —
             85.14                            Microphones et leurs supports , haut-parleurs et am­
                                              plificateurs électriques de basse fréquence :
    85.14-20                    A                Microphones et leurs supports                            764.20        —
    85.14-91                    B                Haut-parleurs                                             764.20       —
    85.14-93                    C                Amplificateurs électriques de basse fréquence pour la
                                                 téléphonie et la télégraphie par fil                      764.20       —
    85.14-97                    D                autres amplificateurs de basse fréquence et ensembles
                                                 d'amplification du son                                    764.20       —
    85.14-98                    E                Parties et pièces détachées                               764.92       —
              85.15                           Appareils de transmission et de réception pour la
                                              radiotéléphonie et la radiotélégraphie ; appareils d'émis­
                                              sion et de réception pour la radiodiffusion et la télé­
                                              vision (y compris les récepteurs combinés avec un
                                              appareil d'enregistrement ou de reproduction du son )
                                              et appareils de prise de vues pour la télévision , appa­
                                              reils de radioguidage , de radiodétection , de radio­
                                              sondage et de radiotélécommande :
              A                                  Appareils de transmission et de réception pour la radio­
                                                 téléphonie et la radiotélégraphie ; appareils d'émission
                                                 et de réception pour la radiodiffusion et la télévision
                                                 (y compris les récepteurs combinés avec un appareil
                                                 d' enregistrement ou de reproduction du son ) et appa­
                                                 reils de prise de vues pour la télévision :
    85.15-01    I                                   Appareils émetteurs                                    764.30        N
    85.15-13    II                                   Appareils émetteurs-récepteurs                        764.30        N
 ---pagebreak--- 426                                    Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
85 . 15
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code      Unité
             douanier commun      statistique
                                                                 Désignation des marchandises
    Nimexe                                                                                                  CTCI  supplémentaire
            85.15 A
            (suite)
               III                                 Appareils récepteurs, même           combinés avec un
                                                   appareil d'enregistrement ou de reproduction du
                                                   son :
  85.15-21                     a                      de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie ....       764.81       N
                               b                      de radiodiffusion :
  85.15-22                          1                   portatifs                                          762.20       N
  85.15-23                         2                    fixes pour véhicules automobiles                   762.10       N
  85.15-24                         3                    autres                                             762.80       N
                               c                      de télévision :
  85.15-25                         1                    pour télévision en couleurs                        761.10       N
                                    2                   pour télévision noir et blanc :
   85.15-27                            aa                   portatifs                                      761.20       N
  85.15-28                             bb                   autres                                         761.20       N
  85.15-32     IV                                  Appareils de prise de vues pour la télévision . . .     764.82       N
             B                                   autres appareils :
  85.15-33                     I                   Appareils de radiotélécommande                          764.83       —
  85.15-35                     ƒ/                  Appareils de radioguidage                               764.83       —
  85.15-38                     ¡II                 Appareils de radiodétection ou de radiosondage . . .    764.83       —
            C                                    Parties et pièces détachées :
                I                                  Meubles et coffrets :
  85.15-41        a                                   en bois                                              764.93       —
  85.15-49        b                                   en autres matières                                   764.93       —
  85.15-50     II                                  Pièces décolletées dans la masse, en métaux com­
                                                   muns , dont le plus grand diamètre n'excède pas
                                                   25   mm                                                 764.93       —
                III                                autres :
                               a                      Antennes :
  85.15-82                          1                   Antennes télescopiques et antennes fouets pour
                                                         appareils portatifs et appareils à installer dans
                                                         les véhicules automobiles                         764.93       —
  85.15-84                         2                    Antennes d'extérieur pour récepteurs de radio­
                                                        diffusion et de radiotélévision                    764.93       —
  85.15-86                         3                    Antennes d'intérieur pour récepteurs de radio­
                                                        diffusion et de radiotélévision, y compris celles
                                                         à incorporer                                      764.93       —
  85.15-88                         4                    autres antennes                                    764.93       —
  85.15-91                     b                      Filtres et séparateurs d'antennes                    764.93       —
  85.15-98                     c                      autres                                               764.93       —
            85.16                             Appareils électriques de signalisation ( autres que
                                              pour la transmission de messages ), de sécurité , de
                                              contrôle et de commande pour voies ferrées et autres
                                              voies de communication , y compris les ports et les
                                              aérodromes      :
  85.16-10                     A                Appareils pour voies ferrées                               778.82       —
  85.16-30                     B                autres appareils                                           778.82       —
  85.16-50                     C                Parties et pièces détachées                                778.82       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                              427
                                                                                                                        85 .17
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun   statistique                                                                  CTCI   supplémentaire
             85.17                           Appareils électriques de signalisation acoustique ou
                                             visuelle (sonneries , sirènes , tableaux annonciateurs ,
                                             appareils avertisseurs pour la protection contre le
                                             vol ou l'incendie , etc.), autres que ceux des nos 85.09
                                             et 85.16 :
   85.17-10                    A                Appareils avertisseurs pour la protection contre le vol,
                                                l'incendie et similaires                                    778.83        _
   85.17-50                    B                autres appareils électriques de signalisation acoustique
                                                ou visuelle                                                 778.83
   85.17-90                    C                Parties et pièces détachées                                 778.83
             85.18                           Condensateurs électriques , fixes , variables ou ajus­
                                             tables :
                               A                 Condensateurs fixes :
                                  1                 de télécommunication et de mesure :
    85.18-11                          a               électrolytiques                                       778.84        —
    85.18-15                          b               autres                                                778.84        —
    85.18-17                      11                 Condensateurs de puissance (0,5 kVar ou plus )         778.84        —
    85.18-19                      111               autres condensateurs                                    778.84        —
    85.18-50                   B                 Condensateurs variables et ajustables                      778.84        —
    85.18-90                   C                 Parties et pièces détachées                                778.84
             85.19                           Appareillage pour la coupure , le sectionnement , la
                                             protection , le branchement ou la connexion des cir­
                                              cuits électriques (interrupteurs , commutateurs , relais ,
                                              coupe-circuits , parafoudres , étaleurs d'ondes , prises
                                             de courant , douilles pour lampes , boîtes de jonction ,
                                              etc. ); résistances non chauffantes , potentiomètres
                                              et rhéostats ; circuits imprimés ; tableaux de commande
                                              ou de distribution :
              A                                  Appareils pour la coupure et le sectionnement ;
                                                 appareils pour la protection , le branchement ou la
                                                 connexion des circuits électriques :
                               I                    d'application industrielle à l'exclusion du matériel
                                                    de connexion :
                                   a                  de 1 000 V ou plus :
                                       1                 Disjoncteurs :
    85.19-01                             ÛCl                de 60 kV ou plus                                772.10        —
    85.19-02                             bb                 de 1 kV à 60 kV exclus                          772.10
                                      2                  Sectionneurs et interrupteurs, y compris interrup­
                                                         teurs à coupure en charge :
    85.19-04                             aa                 de 60 kV ou plus                                772.10        —
    85.19-05                             bb                 de 1 k V à 60 kV exclus                         772.10        —
    85.19-06                          3                  Fusibles                                           772.10        —
    85.19-08                          4                  Appareils de protection contre les surtensions,
                                                         tels que parafoudres, limiteurs de tension et
                                                         étaleurs d'onde                                     772.10
    85.19-12                          5                  autres appareils                                    772.10       —
    85.19-18                           6                 Parties et pièces détachées                         772.10       —
 ---pagebreak--- 428                                  Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
85 . 19
     Code    Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe  douanier commun     statistiqu                                                                 CTCI  supplémentaire
           85.19 A           i
           (suite)
                                 b                  de moins de 1 000 V :
  85.19-21                           1                Disjoncteurs, y compris les interrupteurs semi­
                                                       automatiques                                       772.10
  85.19-23                           2                 Relais tout ou rien instantanés                    772.10       —
  85.19-24                           3                 autres relais (d'application industrielle) ....    772.10       —
  85.19-25                           4                 Contacteurs                                        772.10       —
  85.19-26                           5                 Fusibles                                           772.10       —
  85.19-27                           6                 Coffrets de commande et de démarrage auto­
                                                       matique                                            772.10
  85.19-28                           7                 Microcontacts                                      772.10       —
  85.19-32                           8                 Interrupteurs (à l'exclusion de microcontacts),
                                                       interrupteurs fin de course, boutons-poussoirs,
                                                       sectionneurs,      commutateurs,     combinateurs,
                                                       démarreurs non automatiques                        772.10
  85.19-34                           9                 Eléments préfabriqués pour canalisations élec­
                                                       triques                                            772.10
  85.19-36                            10               autres appareils                                   772.10       —
  85.19-38                            11                Parties et pièces détachées                       772.10
                             II                  d'application domestique à l'exclusion du matériel
                                                 de connexion :
  85.19-41                       a                  Disjoncteurs et coupe-circuits automatiques . . .     772.10       —
  85.19-43                       b                  Coupe- circuits à fusibles                            772.10       —
  85.19-45                        c                 Interrupteurs et commutateurs                         772.10       —
  85.19-47                        d                 Douilles                                              772.10       —
  85.19-51                        e                 Fiches et autres prises de courant                    772.10       —
  85.19-53                        f                 Démarreurs (« starters ») pour tubes à décharge . .   772.10       —
  85.19-57                        g                 autres appareils                                      772.10       —
  85.19-58                       h                  Parties et pièces détachées                           772.10       —
                             III                 pour télécommunication et de mesure :
  85.19-61                       a                  Disjoncteurs, contacteurs et interrupteurs ....       772.10       —
  85.19-62                       b                  Relais pour télécommunication                         772.10       —
  85.19-63                       c                  Relais et ensembles de relais de mesure               772.10       —
  85.19-64                       d                  Connexions et éléments de contacts                    772.10       —
  85.19-65                       e                  autres appareils                                      772.10       —
  85.19-68                       f                  Parties et pièces détachées                           772.10       —
  85.19-75                   IV                  Matériel de connexion à l'exclusion de celui pour
                                                 télécommunication et de mesure                           772.10       —
           B                                  Résistances non chauffantes, potentiomètres et rhéo­
                                              stats :
                             I                   Résistances non chauffantes :
  85.19-81                       a                 pour appareils de télécommunication, appareils
                                                    électroniques et appareils de mesure                  772.30       —
  85.19-82                       b                  autres                                                772.30
                             II                  Potentiomètres et rhéostats :
                                 a                 pour appareils de télécommunication, appareils
                                                    électroniques et appareils de mesure :
  85.19-84                           1                bobinés                                             772.30       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                            429
                                                                                                                           85 .19
      Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                   Code      Unité
                                                                   Désignation des marchandises                  CTCI
     N i mexe  douanier commun      statistique                                                                        supplémentaire
              85.19 B            II a
              (suite)
   85.19-85                              2                  autres                                             772.30        —
  85.19-87                            b                  autres                                                772.30        —
   85.19-89   C                                     Circuits imprimés                                          772.20        —
              D                                     Tableaux de commande ou de distribution :
   85.19-91                      I                    nus (non munis de leurs appareils et instruments ) . . . 772.10        —
                                 II                   autres :
   85.19-93                           a                  pour télécommunication et de mesure                   772.10        —
                                      b                  autres :
                                          1                 d'application industrielle :
   85.19-94                                  aa               de 1 000 V ou plus                               772.10        —
   85.19-96                                  bb               de moins de 1 000 V                              772.10        —
   85.19-98                               2                 d'application domestique                           772.10        —
              85.20                              Lampes et tubes électriques à incandescence ou à
                                                 décharge (y compris ceux à rayons ultraviolets ou
                                                 infrarouges); lampes à arc :
               A                                    Lampes et tubes à incandescence pour l'éclairage :
    85.20-11                      I                   pour tension de 28 V ou moins                            778.21        N
    85.20-15                      II                  pour tension de plus de 28 V                             778.21        N
               B                                    autres :
                                  I                    Lampes et tubes à décharge pour l'éclairage, y
                                                       compris ceux à lumière mixte :
    85.20-31                          a                  fluorescents                                          778.22        N
    85.20-33                          b                   autres                                               778.22        N
                                  II                   autres :
    85.20-55                          a                   Lampes et tubes à rayons infrarouges                  778.24       N
    85.20-57                          b                   Lampes et tubes à rayons ultraviolets                 778.24       N
    85.20-58                           c                  autres                                               778.24        N
               C                                     Parties et pièces détachées :
    85.20-71                       I                    Culots                                                  778.29       —
    85.20-79                       II                  autres                                                   778.29       —
               85.21                              Lampes , tubes et valves électroniques (à cathode
                                                 chaude , à cathode froide ou à photocathode , autres
                                                 que ceux du n° 85.20), tels que lampes , tubes et valves
                                                  à vide , à vapeur ou à gaz (y compris les tubes redres­
                                                  seurs à vapeur de mercure), tubes cathodiques , tubes
                                                  et valves pour appareils de prise de vues en télévi­
                                                 vision , etc. ; cellules photo-électriques ; cristaux piézo­
                                                  électriques montés ; diodes , transistors et dispositifs
                                                  similaires   à semi-conducteur ; diodes émettrices de
                                                  lumière ; microstructures électroniques :
               A                                    Lampes , tubes et valves :
    85.21-01      I                                   Tubes     redresseurs                                     776.20        N
                  II                                   Tubes pour appareils de prise de vues en télévision ;
                                                       tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images ;
                                                       tubes photomultiplicateurs :
    85.21-03                      a                       Tubes pour appareils de prise de vues en télévision   776.20        N
 ---pagebreak--- 430                                    Journal officiel des Communautés européennes                                         19 . 12 . 77
85 .21
    Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                                       Code        Unité
                                                                  Désignation des marchandises
   Nimexe     douanier commun     statistique                                                                    CTCI     supplémentaire
            85.21 A II
            C suite)
  85.21-05                     b                      Tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images         776.20          N
  85.21-07                     C                      Tubes pbotomultiplicateurs                                776.20          N
                III                                Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision :
  85.21-16                     a                      pour téléviseurs en couleurs                              776.10          N
  85 21-18                     b                      pour téléviseurs noir et blanc                            776.10          N
  85.21-19      IV                                 Tubes      photo-émissifs      (cellules   photo-émissives)  776.20          N
                v                                  autres :
  85.21-21                     a                      Tubes pour hyperfréquences (klystrons, magné­
                                                      trons , tubes à ondes progressives , carcinotrons, etc. ] 776.20          N
                               b                      autres :
  85.21-23                          1                    Tubes de réception et tubes d'amplification . .        776.20          N
  85.21-25                          2                    Tubes cathodiques autres que ceux des sous­
                                                         positions A II et A III                                776.20          N
  85.21-28                          3                    autres                                                 776.20           N
  85.21-40  B                                    Cellules photo-électriques , y compris les phototran­
                                                 sistors                                                        776.30          —
  85.21-45  C                                    Cristaux piézo-électriques montés                              776.81          —
             D                                   Diodes , transistors et dispositifs similaires à semi­
                                                 conducteur ; diodes émettrices de lumière ; micro­
                                                 structures électroniques :
  85.21-47      I                                   Disques (wafers ) non encore découpés en micro­
                                                    plaquettes                                                  776.30          —
                 II                                 autres :
                                a                      Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi­
                                                       conducteur ; diodes émettrices de lumière :
   85.21-51                          1                   Transistors                                            776.30           —
                                     2                   Diodes ; diodes émettrices de lumière :
   85.21-53                             aa                  Diodes redresseuses de puissance                     776.30          —
   85.21-55                             bb                   autres                                              776.30          —
   85.21-56                          3                   Thyristors, diacs et triacs                             776.30          —
   85.21-58                          4                   autres dispositifs similaires à semi-conducteur         776.30          —
                                b                      Microstructures électroniques :
                                     1                   Circuits intégrés :
                                         aa                 monolithiques :
   85.21-62                                 11                  analogiques (linéaires)                          776.40          —
   85.21-64                                 22                  digitaux                                         776.40          —
   85.21-66                             bb                  hybrides                                             776.40          —
   85.21-68                          2                    autres                                                 776 . 40        —
              E                                   Parties et pièces détachées :
   85.21-91                      I                  pour lampes, tubes et valves électroniques                   776.89          —
   85.21-99                      II                 autres                                                       776.89          —
             85.22                             Machines       et   appareils    électriques    non  dénommés
                                               ni compris dans d' autres positions du présent cha­
                                               pitre :
   85.22-10   A                                  pour la production des produits visés à la sous-position
                                                 28.51 A ( Euratom )                                             778.86          —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                             431
                                                                                                                         85 .22
      Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                   Code       Unité
                                                                    Désignation des marchandises                CTCI
     Nimexe   douanier commun      statistique                                                                        supplémentaire
             85.22
             (suite)
  85.22-30   B                                    spécialement conçus pour la séparation des combus­
                                                  tibles nucléaires irradiés , pour le traitement des déchets
                                                  radioactifs ou pour le recyclage des combustibles
                                                  nucléaires irradiés ( Euratom )                             778.86       —
             C                                    autres :
   85.22-91                     I                     Générateurs de basse et de haute iréquence              778.86       —
   85.22-93                     II                    Appareils d'électrolyse, y compris ceux pour la
                                                      galvanoplastie et l'électropborèse                      778.86       —
   85.22-95                     III                   Accélérateurs de particules                             778.85       —
   85.22-98                     IV                    autres machines et appareils                            778.86
             85.23                              Fils , tresses , câbles (y compris les câbles coaxiaux),
                                                bandes , barres et similaires , isolés pour l'électricité
                                                (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou
                                                non de pièces de connexion :
                                A                  Câbles sous gaine de plomb :
   85.23-11                          I                pour courant fort (pour tension supérieure à 80 V)      773.10       —
   85.23-15                          II               pour courant faible (pour tension de 80 V ou moins )    773.10       —
                                 B                 autres :
    85.23-30                         I                 Fils de bobinage                                       773.10       —
   85.23-50                          II               Câbles coaxiaux                                         773.10
                                     III              autres :
                                        a                pour courant fort (pour tension supérieure à
                                                         80 V) :
    85.23-61                                t               isolés avec des matières plastiques               773.10       —
    85.23-63                                2               isolés avec du caoutchouc                         773.10       —
    85.23-65                                3               isolés avec d'autres matières                     773.10        —
    85.23-80                            b                pour courant faible (pour tension de 80 V ou
                                                          moins )                                             773.10
             85.24                              Pièces et objets en charbon ou en graphite , avec ou
                                                sans métal , pour usages électriques ou électrotech­
                                                niques , tels que balais pour machines électriques , char­
                                                bons pour lampes , piles ou microphones , électrodes
                                                pour fours , appareils de soudage ou installations d'élec­
                                                trolyse , etc. :
    85.24-10  A                                     Électrodes pour installations d' électrolyse ....         778.87        —
    85.24-30  B                                    Résistances      chauffantes     ( autres   que celles  du
                                                   n » 85.12)                                                 778.87        —
              C                                    autres     :
    85.24-91                     I                     Balais pour machines électriques                        778.87       —
    85.24-93                     II                    Électrodes pour fours électriques                       778.87       —
    85.24-95                     III                   autres pièces et objets en charbon ou en graphite,
                                                       pour usages électriques ou électrotechniques . . .      778.87       —
 ---pagebreak--- 432                                  Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
85 .25
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun     statistique                                                                CTCI  supplémentaire
           85.25                            Isolateurs en toutes matières :
           A                                   en matières céramiques :
  85.25-21                   /                   sans parties métalliques                                 773.23
                             II                  avec parties métalliques (à l'exclusion des para­
                                                 foudres du n0 85.19 ) :
  85.25-25                       a                  pour lignes aériennes de transport d'énergie ou
                                                    pour lignes de traction                               773.23
  85.25-27                        b                  autres                                               773.23       —
  85.25-35 B                                   en matières plastiques artificielles ou en fibres de verre 773.24       —
           C                                   en autres matières :
  85.25-50                   I                   en   verre                                               773.22       —
  85.25-90                   ¡I                  en autres matières                                       773.24
           85.26                            Pièces isolantes , entièrement en matières isolantes
                                            ou comportant de simples pièces métalliques d' assem­
                                            blage (douilles à pas de vis , par exemple ) noyées dans
                                            la masse , pour machines , appareils et installations
                                            électriques , à l'exclusion des isolateurs du n° 85.25 :
           A                                   en matières céramiques ou en verre :
                             I                    en matières céramiques :
  85.26-12                        a                  contenant 80 % ou plus d'oxydes métalliques . . .    773.26       —
  85.26-14                        b                  en autres matières céramiques                        773.26       —
  85.26-15                   II                   en  verre                                               773.25       —
  85.26-30 B                                   en caoutchouc durci , en matières asphaltiques ou
                                               goudronneuses                                              773.27       —
  85.26-50 C                                   en matières plastiques artificielles                       773.27       —
  85.26-90 D                                   en autre matières                                          773.27       —
  85.27-00 85.27                            Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement ,
                                            en métaux communs , isolés intérieurement                     773.21       —
  85.28-00 85.28                            Parties et pièces détachées électriques de machines
                                            et appareils , non dénommées ni comprises dans d' autres
                                            positions du présent chapitre                                 778.89       —
  85.97-00                                   Marchandises     du   chapitre   85    transportées par la
                                             poste                                                        778.00
  85.98-00                                  Marchandises du chapitre S5 déclarées comme provisions
                                            de hord                                                       778.80       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                           433
                                                            SECTION XVII
                                                     MATÉRIEL DE TRANSPORT
Notes
1 . La présente section ne comprend pas les articles visés aux nos 97.01 , 97.03 et 97.08 , ainsi que les luges , bobsleighs
     et similaires (n0 97.06).
2 . Ne sont pas considérés comme rentrant dans les positions de la présente section consacrées aux parties , pièces
     détachées et accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :
     a ) les joints , rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n 0 84.64) ;
     b) les parties et fournitures d'emploi général , au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV)
           et les articles similaires en matières plastiques artificielles ( qui relèvent généralement du n0 39.07);
     c) les articles du chapitre 82 (outils ) ;
     d) les articles du n0 83.11 ;
     e) les machines et appareils repris sous les nos 84.01 à 84.59 inclus , ainsi que leurs parties et pièces détachées ; les
           articles visés aux nos 84.61 , 84.62 et , pour autant qu'ils constituent des pièces intrinsèques de moteurs , les articles
           du n° 84.63 ;
     f) les machines et appareils électriques , ainsi que les appareillages et accessoires électriques (chapitre 85 );
     g) les instruments et appareils du chapitre 90 ;
      h) les articles d' horlogerie (chapitre 91 );
      ij ) les armes (chapitre 93 ) ;
      k) les brosses constituant des éléments de véhicules du n 0 96.01 .
 3 . Au sens des chapitres 86 à 88 , la mention « parties , pièces détachées et accessoires » ne couvre pas les parties , pièces
     et accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la présente
      section . Lorsqu'une partie , une pièce détachée ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifi­
      cations de deux ou plusieurs positions de la section , il doit être classé dans la position qui correspond à son usage
       principal .
 4. Les avions spécialement constitués pour pouvoir être utilisés à la fois pour la navigation aérienne et comme véhicules
      terrestres sont considérés comme avions .
      Les automobiles spécialement construites pour être utilisées à la fois comme véhicules terrestres et comme bateaux
      (voitures amphibies ) sont considérées comme voitures automobiles .
 5 . Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec les véhicules les plus analogues :
      a ) du chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus d'une voie de guidage ( aérotrains);
      b ) du chapitre 87 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de la terre ferme ou indifféremment au-dessus de la
           terre ferme et de l'eau ;
      c) du chapitre 89 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de l'eau , même s'ils peuvent se poser sur des plages
           ou des débarcadères ou se déplacer également au-dessus de surfaces glacées .
       Les parties , pièces détachées et accessoires de véhicules à coussin d'air sont à classer dans les mêmes conditions
      que ceux des véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent .
      Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de voies ferrées , et les appareils
      de signalisation , de sécurité, de contrôle et de commande pour voies d'aérotrains comme des appareils de signalisa­
      tion , de sécurité, de contrôle et de commande pour voies ferrées .
 ---pagebreak---  434                                           Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
 86.02
 Notes complémentaires
 1 . Sous réserve des dispositions de la note complémentaire 3 du chapitre 89, les outils et articles d'entretien et de réparation
      des véhicules suivent le régime de ceux-ci lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces véhicules.
       Le même régime est applicable aux autres accessoires qui sont présentés en même temps que les véhicules dont ils
       constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient normalement vendus avec ceux-ci.
 2 . À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle
      générale A 2 sous a) sont également applicables aux marchandises des nos 86.10, 88.05, 89.03 et 89.05 présentées par
       envois échelonnés .
                                                                CHAPITRE 86
                 VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES ; APPAREILS DE SIGNALISATION
                                    NON ÉLECTRIQUES POUR VOIES DE COMMUNICATION
Notes
 1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
      a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains
          (nos 44.07 ou 68.11 );
      b) le matériel pour voies ferrées repris au n0 73.16 ;
      c) les appareils électriques de signalisation du n0 85.16.
2 . Les essieux, roues , roues montées sur essieux (trains de roues ), bandages , frettes , centres et autres parties de roues ,
      les châssis , boggies , bissels et autres trucks similaires , les boîtes à essieux (boîtes à graisse et à huile), les dispositifs
     de freinage de tous genres , les tampons de chocs , les crochets et systèmes d'attelage , les soufflets d 'intercirculation
     et articles de carrosserie rentrent dans le n 0 86.09 .
3 . Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus , rentrent notamment dans le n0 86.10 (matériel fixe) : les voies
     assemblées (portatives ou non), les plaques tournantes et ponts tournants , les butoirs et gabarits . Rentrent également
     dans le n° 86.10 les disques et plaques mobiles et les sémaphores , les appareils de commande pour passages à niveau ,
     les appareils d'aiguillage au sol , les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques non électriques
     de signalisation , de sécurité, de contrôle et de commande pour toutes voies de communication , même s'ils com­
     portent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique .
       Code         Renvoi au tarif    Subdivision                                                               Code        Unité
     Nimexe       douanier commun       statistique
                                                                     Désignation des marchandises               CTCI     supplémentaire
                86.02                                Locomotives et locotracteurs électriques (à accumu­
                                                     lateurs ou à source extérieure d'énergie) :
   86.02-10                          A                  Locomotives et locotracteurs électriques à accumula­
                                                        teurs                                                  791.10          N
   86.02-30                           B                Locomotives et locotracteurs électriques à source
                                                        extérieure d'énergie                                   791.10          N
   86.03-00     86.03                                Autres locomotives et locotracteurs ; tenders ....        791.20         —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                                435
                                                                                                                             86 .04
      Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                     Code         Unité
                                                                   Désignation des marchandises
     Nimexe     douanier commun   statistique                                                                    CTCI    supplémentaire
               86.04                           Automotrices ( même pour tramways ) et draisines à
                                               moteur      :
   86.04-10    A                                   Automotrices électriques (à source extérieure d' éner­
                                                   gie )                                                        791.30         N
    86.04-90   B                                   autres                                                       791.30         N
    86.05-00   86.05                            Voitures à voyageurs , fourgons à bagages , voitures
                                                postales , voitures sanitaires , voitures cellulaires , voi­
                                                tures d'essais et autres voitures spéciales , pour voies
                                                ferrées                                                         791.40         N
    86.06-00   86.06                            Wagons-ateliers , wagons-grues et autres wagons de
                                                service pour voies ferrées ; draisines sans moteur . . . .      791.51         N
                86.07                           Wagons et wagonnets pour le transport sur rail des
                                                marchandises :
    86.07-10    A                                  spécialement conçus pour le transport des produits à
                                                   forte radioactivité ( Euratom )                              791.52          N
                B                                  autres    :
     86.07-20                    /                     à voie étroite ( Decauville )                             791.52         N
                                  U                    autres   :
     86.07-30                        a                    Wagons ordinaires ouverts                              791.52         N
     86.07-40                        b                    Wagons ordinaires couverts                             791.52         N
     86.07-50                        c                     Wagons isothermes et wagons frigorifiques . .         791.52         N
     86.07-60                        d                     Wagons-citernes, wagons-réservoirs et wagons­
                                                          foudres                                                791.52         N
     86.07-70                         e                    Wagons à déchargement automatique ....                791.52         N
     86.07-80                         f                    autres wagons spéciaux                                791.52         N
                86.08                            Cadres et conteneurs (« containers ») (y compris les
                                                 conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs ) pour
                                                 tous modes de transport :
     86.08-10    A                                  Conteneurs munis de blindage en plomb de protec­
                                                    tion contre les radiations , pour le transport des
                                                    matières radioactives (Euratom )                             786.13          N
     86.08-90    B                                                                                               786.13          N
                 86.09                           Parties et pièces détachées de véhicules pour voies fer­
                                                 rées :
                 A                                  Boggies , bissels et similaires , et leurs parties :
      86.09-11                     I                     Boggies et similaires de traction et leurs parties . .   791.99         —
      86.09-19                     II                    autres                                                   791.99
      86.09-30   B                                   Freins et leurs parties                                      791.99         —
      86.09-50   C                                  Essieux , montés ou non ; roues et leurs parties . . .        791.99         —
      86.09-70   D                                   Boîtes d' essieux et leurs parties                           791.99         —
 ---pagebreak--- 436                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
86 .09
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                  Désignation des marchandises                 CTCI  supplémentaire
           86.09
           (suite)
           E                                  autres  :
  86.09.80                   I                   Caisses et leurs parties                               791.99       —
  86.09-93                   II                 Châssis et leurs parties                                791.99       —
  86.09-95                   III                Tampons de choc ; crochets et autres systèmes
                                                d'attelage                                              791.99       —
                             IV                 autres   :
  86.09-97                       a                 de locomotives et de locotracteurs                   791.99       —
  86.09-99                       b                 autres                                               791.99       —
  86.10-00 86.10                           Matériel fixe de voies ferrées ; appareils mécaniques
                                           non électriques de signalisation , de sécurité , de contrôle
                                           et de commande pour toutes voies de communication ;
                                           leurs parties et pièces détachées                            791.91
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                       437
                                                                                                                        87 .01
                                                              CHAPITRE 87
                VOITURES AUTOMOBILES , TRACTEURS , CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES
  Notes
  1 . On entend par tracteurs , au sens du présent chapitre , les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou
      pousser d'autres engins , véhicules ou charges , même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant
      le transport, en corrélation avec leur usage principal , d'outils , de semences , d'engrais , etc .
  2 . Les châssis de voitures automobiles , comportant une cabine , rentrent dans le n0 87.02 et non dans le n0 87.04 .
  3 . Le n0 87.10 ne comprend pas les cycles pour enfants qui ne sont pas construits à la manière des cycles du modèle
       usuel , ni ceux qui ne comportent pas de roulements à billes ; ces articles rentrent dans le n0 97.01 .
  Note complémentaire
  Le t résent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails .
        Code        Renvoi au tarif  Subdivis on                                                              Code       Unité
                                                                     Désignation des marchandises
       Nimexe      douanier commun     statistique                                                            CTCI  supplémentaire
                  87.01                            Tracteurs , y compris les tracteurs-treuils :
                  A                                  Motoculteurs , à moteur à explosion ou à combustion
                                                     interne , d' une cylindrée :
                     I                                  de 1 000 cm3 ou moin « :
      87.01-12                      a                      d'une puissance de 4 kW ou moins                  722.40       N
      87.01-13                      b                      d'une puissance de plus de 4 kW                   722.40       N
      87.01-15       II                                 de plus de 1 000 cm 3                                722.40       N
                  B                                  Tracteurs agricoles (à l'exclusion des motoculteurs) et
                                                     tracteurs forestiers , à roues :
                                     1                  neufs, d'une puissance de moteur :
      87.01-51                           a                 de 25 kW ou moins                                 722.40       N
Q     87.01-52                           b                 de plus de 25 kW à 37 kW inclus                   722.40       N
θ     87.01-54                           c                 de plus de 37 kW à 59 kW inclus                   722.40       N
θ     87.01-59                           d                 de plus de 59 kW                                  722.40       N
θ     87.01-61                       II                 usagés                                               722.40       N
                  C                                  autres tracteurs :
                     I                                  à roues , pour semi-remorques :
Θ     87.01-71                      a                      neufs                                             783.20       N
Θ     87.01-79                      b                      usagés                                            783.20       N
                     II                                 non dénommés :
      87.01-95                      a                      Tracteurs à chenilles                             722.30       N
      87.01-97                      b                      autres                                            722.40       N
 ---pagebreak--- 438                                    Journal officiel des Communautés européennes                                     19 . 12 . 77
87 .02
     Code    Renvoi au tarif    Subdivision                                                                      Code     Unité
                                                                  Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun     statistique                                                                      CTCI supplémentaire
           87.02                              Voitures automobiles à tous moteurs , pour le trans­
                                              port des personnes (y compris les voitures de sport
                                              et les trolleybus ) ou des marchandises :
           A                                    pour le transport des personnes , y compris les voitures
                                                 mixtes :
             I                                     à moteur à explosion ou à combustion interne :
                 a                                     Autocars et autobus à moteur à explosion d'une
                                                       cylindrée égale ou supérieure à 2 800 cm3 ou à
                                                       moteur à combustion interne d' une cylindrée
                                                       égale ou supérieure à 2 500 cm3 :
  87.02-03                    1                          neufs                                                 783.10       N
  87.02-05                    2                          usagés                                                783.10       N
                 b                                     autres :
                              1                          pour le transport en commun :
  87.02-12                        (XCt                      neuves                                             783.10       N
  87.02-14                       bb                         usagées                                            783.10       N
                              2                          autres :
                                 au                         neuves   :
  87.02-21                             11                     d'une cylindrée de 1 500 cm3 ou moins . .        781.00       N
  87.02-23                             22                      d'une cylindrée de plus de 1 500 cm3 à
                                                               3 000 cm3 inclus                                781.00       N
  87.02-25                             33                     d'une cylindrée de plus de 3 000 cm3 . .         781.00       N
  87.02-27                       bb                         usagées                                            781.00       N
             II                                    à moteur autre :
  87.02-51                   a                        pour le transport en commun                              783.10       N
  87.02-59                   b                        autres                                                   781.00       N
           B                                    pour le transport des marchandises :
  87.02-60   I                                     Camions automobiles spécialement conçus pour
                                                   le transport des produits à forte radioactivité
                                                   ( Euratom )                                                 782.10       N
             II                                    autres :
                a                                     à moteur à explosion ou à combustion interne :
                   1                                     Camions automobiles à moteur à explosion
                                                         d' une cylindrée égale ou supérieure à 2 800 cm3
                                                         ou    à  moteur     à  combustion     interne  d' une
                                                         cylindrée égale ou supérieure à 2 500 cm3 :
                      aa                                   Tombereaux automobiles ,            dits  dumpers,
                                                            d' une cylindrée :
  87.02-72               11                                   inférieure à 10 000 cm3                          782.10       N
  87.02-76               22                                    égale ou supérieure à 10 000 cm3 ....           782.10       N
                     bb                                     autres :
  87.02-81                   11                               neufs                                            782.10       N
  87.02-85                   22                               usagés                                           782.10       N
                   2                                     autres :
  87.02-86                                                 neuves                                              782.10       N
  87.02-88                   bb                            usagées                                             782.10       N
  87.02-91      b                                     à moteur autre                                           782.10       N
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                          439
                                                                                                                      87 .03
      Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                               CTCI  supplémentaire
             87.03                           Voitures automobiles à usages spéciaux , autres que
                                             pour le transport proprement dit , telles que voitures
                                             dépanneuses , voitures-pompes , voitures-échelles , voi­
                                             tures balayeuses , voitures chasse-neige , voitures épan­
                                             deuses , voitures-grues , voitures-projecteurs , voitures­
                                             ateliers , voitures radiologiques et similaires :
   87.03-10                    A                Voitures dépanneuses et voitures-grues                    782.20       N
   87.03-30                    B                Camions-bétonnières                                       782.20       N
   87.03-90                    C                autres                                                    782.20       N
             87.04                           Châssis des véhicules automobiles repris aux nos 87.01
                                             à 87.03 inclus , avec moteur :
             A                                  Châssis des tracteurs repris aux sous-positions 87.01 B
                                                et C , châssis des voitures automobiles reprises au
                                                n° 87.02 avec moteur à explosion d' une cylindrée égale
                                                ou supérieure à 2 800 cm3 ou avec moteur à combus­
                                                tion interne d' une cylindrée égale ou supérieure à
                                                2 500 cm 3    :
   87.04-11                    I                   des voitures automobiles pour le transport des
                                                   personnes, autre qu'en commun, y compris les
                                                   voitures mixtes                                        784.10       N
   87.04-19                    U                    autres                                                784.10       N
             B                                   autres :
   87.04-91                    1                   des voitures automobiles pour le transport des per­
                                                   sonnes , autre qu'en commun, y compris les voitures
                                                    mixtes                                                784.10       N
   87.04-99                    II                   autres                                                784.10       N
             87.05                            Carrosseries des véhicules automobiles repris aux
                                              nos 87.01 à 87.03 inclus , y compris les cabines :
             A                                  destinées à l' industrie du montage :
                                                 des motoculteurs de la sous-position 87.01 A ,
                                                 des voitures automobiles pour le transport des per­
                                                 sonnes , y compris les voitures mixtes , comportant
                                                 moins de 15 places assises ,
                                                 des voitures automobiles pour le transport des mar­
                                                 chandises , à moteur à explosion d'une cylindrée infé­
                                                 rieure à 2 800 cm3 ou à moteur à combustion interne
                                                 d' une cylindrée inférieure à 2 500 cm3,
                                                 des voitures automobiles à usages spéciaux du n0 87.03 :
    87.05-11                   I                   des voitures automobiles pour le transport des
                                                   personnes, autres qu'en commun, y compris les
                                                    voitures mixtes                                       784.20       N
    87.05-19                   II                   autres                                                784.20       N
             B                                   autres :
   87.05-91                    I                    des voitures automobiles pour le transport des
                                                    personnes, autres qu'en commun, y compris les
                                                    voitures    mixtes                                    784.20       N
    87.05-99                   II                   autres                                                784.20       N
 ---pagebreak--- 440                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
87 .06
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                  Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                  CTCI supplémentaire
           87.06                             Parties , pièces détachées et accessoires des véhicules
                                             automobiles repris aux n os 87.01 à 87.03 inclus :
  87.06-11 A                                   destinés à l'industrie du montage :
                                               des motoculteurs de la sous-position 87.01 A ,
                                               des voitures automobiles pour le transport des per­
                                               sonnes , y compris les voitures mixtes , comportant
                                               moins de 15 places assises ,
                                               des voitures automobiles pour le transport des mar­
                                               chandises , à moteur à explosion d' une cylindrée infé­
                                               rieure à 2 800 cm3 ou à moteur à combustion interne
                                               d' une cylindrée inférieure à 2 500 cm3,
                                               des voitures automobiles à usages spéciaux du n'' 87.03    784.90       —
           B                                   autres    :
  87.06-21    I                                   Parties de roues coulées d' une seule pièce en forme
                                                  d' étoile , en fonte , fer ou acier                     784.90       —
              II                                  non dénommés :
                             a                       de carrosserie :
  87.06-26                       1                      Pare-chocs et leurs parties                       784.90       —
  87.06-29                      2                       autres                                            784.90       —
                             b                       autres   :
  87.06-31                       1                      Boîtes de vitesse complètes                       784.90       —
  87.06-35                       2                      Ponts arrière complets                            784.90       —
  87.06-41                       3                      Roues ; parties de roues (autres que celles de
                                                        la rubrique 87.06-21 ) et accessoires de roues    784.90       —
  87.06-45                      4                      Essieux porteurs                                   784.90       —
  87.06-51                      5                       Amortisseurs et leurs parties, à l'exclusion des
                                                       blocs amortisseurs en caoutchouc ou en ma­
                                                        tières plastiques artificielles                   784.90       —
  87.06-55                      6                       Radiateurs et leurs parties                       784.90       —
  87.06-61                       7                      Réservoirs à combustible                          784.90       —
  87.06-71                      8                      Garnitures de friction, montées avec support,
                                                        pour freins à disques                             784.90       —
  87.06-99                       9                      autres                                            784.90       —
           87.07                            Chariots automobiles des types utilisés dans les usines ,
                                            les entrepôts , les ports , les aéroports , pour le transport
                                            sur de courtes distances ou la manutention des mar­
                                           chandises (chariots porteurs , chariots gerbeurs , cha­
                                           riots cavaliers , par exemple); chariots tracteurs du
                                           type utilisé dans les gares , leurs parties et pièces dé­
                                           tachées :
  87.07-10 A                                   Chariots spécialement conçus pour le transport des
                                               produits à forte radioactivité (Euratom )                  744.11       N
  87.07-15 B                                   Chariots cavaliers                                         744.11       N
           C                                   autres chariots :
             I                                    munis d' un système pour le levage de leur propre
                                                  dispositif de chargement :
                             a                      élevant à une hauteur de 1 m ou plus :
  87.07-21                      1                      à moteur électrique                                744.11       N
  87.07-23                      2                      à moteur autre                                     744.11       N
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                          441
                                                                                                                        87 .07
      Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun     statistique                                                                CTCI  supplémentaire
             87.07 C I
             (suite)
                               b                       autres   :
   87.07-25                         1                     à moteur électrique                              744.11        N
   87.07-27                         2                     à moteur autre                                   744.11        N
                II                                  non dénommés :
   87.07-35                    a                       à moteur électrique                                 744.11        N
   87.07-37                    b                       à moteur autre                                      744.11        N
    87.07-50 D                                    Parties et pièces détachées                              744.19        —
             87.08                             Chars et automobiles blindées de combat , armés ou
                                               non ; leurs parties et pièces détachées :
    87.08-10 A                                    CHars de combat ; leurs parties et pièces détachées      951.01        —
    87.08-30 B                                    Automobiles blindées de combat ; leurs parties et
                                                  pièces détachées                                         951.01        —
             87.09                             Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire ,
                                               avec ou sans « side-car » ; « side-cars » pour motocycles
                                               et tous vélocipèdes , présentés isolément :
                               A                  Motocycles à moteur à explosion et vélocipèdes avec
                                                 moteur auxiliaire à explosion, avec ou sans « side-car »,
                                                  d'une cylindrée :
    87.09-10                        I               de 50 cm3 ou moins                                     785.10        N
                                     II             de plus de 50 cm3 :
    87.09-51                            a              Scooters                                            785.10        N
    87.09-59                            b              autres                                              785.10        N
    87.09-90                    B                 autres                                                   785.10        N
    87.10-00 87.10                             Vélocipèdes (y compris les triporteurs et similaires),
                                               sans moteur                                                  785.20       N
    87.11-00 87.11                             Fauteuils et véhicules similaires pour invalides , même
                                               avec moteur ou autre mécanisme de propulsion ....            785.31       —
             87.12                              Parties , pièces détachées et accessoires des véhicules
                                               repris aux nos 87.09 à 87.11 inclus :
             A                                    de motocycles :
    87.12-11                    I                    Selles et sièges                                       785.39       N
    87.12-15                    II                   Rayons et leurs écrous                                 785.39       —
    87.12-19                    III                  autres                                                785.39        —
              B                                   autres    :
    87.12-20                    I                    Cadres                                                 785.39       N
                               II                    Moyeux :
    87.12-32                        a                  sans roue libre ni dispositif de freinage ....       785.39       N
    87.12-34                        b                  Moyeux à frein par contre-pédalage sans dispo­
                                                        sitif de changement de vitesse                      785.39       N
    87.12-38                        c                  autres     moyeux                                    785.39       N
    87.12-40                   III                   Rayons et leurs écrous                                 785.39       —
    87.12-50                   IV                    Pédales                                               785.39       Paire
    87.12-55                   v                     Pédaliers et leurs parties                             785.39       —
    87.12-60                    VI                   Jantes                                                 785.39       N
    87.12-70                    vu                   Guidons                                                785.39       N
 ---pagebreak--- 442                                 Journal officiel des Communautés européennes                           19 . 12 . 77
87 . 12
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                          Code       Unité
    Nimexe   douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises          CTCI  supplémentaire
            87.12 B
            (suite)
   87.12-80                   VIII               Selles                                            785.39       —
   87.12-91                   IX                 Porte-bagages                                     785.39       N
   87.12-95                   x                  Fourches avant                                    785.39       N
   87.12-98                   XI                 autres                                            785.39       —
            87.13                           Voitures pour le transport des enfants ; leurs parties
                                            et pièces détachées :
   87.13-20                   A                Voitures pour le transport des enfants              894.10       N
   87.13-81                   B                Parties et pièces détachées                         894.10       —
            87.14                           Autres véhicules non automobiles et remorques pour
                                            tous véhicules ; leurs parties et pièces détachées :
   87.14-10 A                                  Véhicules à traction animale                        786.81       —
            B                                  Remorques et semi-remorques :
   87.14-31   I                                  spécialement conçues pour le transport de pro­
                                                 duits à forte radioactivité (Euratom )            786.12       N
              II                                 autres   :
   87.14-33                   a                     pour le camping, type caravane                 786.11       N
                              b                     autres  :
   87.14-35                      1                    pour le transport des personnes              786.81       N
                                 2                    pour le transport des marchandises :
   87.14-41                          ûùt                Autochargeuses et autodéchargeuses, pour
                                                         usages agricoles                          786.12       N
  87.14-43                           bb                  autres                                    786.12       N
  87.14-45                       3                    pour d'autres usages                         786.81       N
            C                                  autres véhicules :
  87.14-51    I                                  spécialement conçus pour le transport de pro­
                                                 duits à forte radioactivité ( Euratom )           786.81       —
  87.14-59    II                                 autres                                            786.81       —
  87.14-70  D                                  Parties et pièces détachées                         786.89       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                           443
                                                                                                                       88.01
                                                          CHAPITRE 88
                                                  NAVIGATION AÉRIENNE
Note complémentaire
Par poids à vide, pour l'application de la sous-position 88.02 B, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol,
à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.
      Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code      Unité
                                                                  Désignation des marchandises
     Nimexe    douanier commun    statistique                                                                CTCI  supplémentaire
   88.01-00   88.01                           Aérostats                                                    792.82        —
              88.02                           Aérodynes ( avions , hydravions , cerfs-volants , planeurs ,
                                              autogyres , hélicoptères , ornithoptères , etc. ); roto­
                                              chutes :
    88.02-10  A                                  fonctionnant sans machine propulsive                      792.81        N
              B                                  fonctionnant à l' aide d' une machine propulsive :
                 I                                  Hélicoptères , d' un poids à vide :
    88.02-31         a                                 de 2 000 kg ou moins                                792.10        N
    88.02-33         b                                 de plus de 2 000 kg                                 792.10        N
                  II                                autres , d' un poids à vide :
    88.02-35         a                                 de 2 000 kg ou moins                                792.20        N
    88.02-36         b                                 de 2 000 kg exclus à 15 000 kg inclus               792.30        N
    88.02-38         c                                 de plus de 15 000 kg                                792.40        N
              88.03                            Parties et pièces détachées des appareils des nos 88.01
                                               et 88.02 :
    88.03-10   A                                  d' aérostats                                             792.90        —
    88.03-90   B                                  autres                                                   792.90        —
    88.04-00  88.04                            Parachutes et leurs parties , pièces détachées et acces­
                                               soires                                                       899.98       —
               88.05                           Catapultes et autres engins de lancement similaires ;
                                               appareils au sol d'entraînement au vol ; leurs parties
                                               et pièces détachées :
    88.05-10   A                                  Catapultes et autres engins de lancement similaires ;
                                                  leurs parties et pièces détachées                         792.83       —
                                                  Appareils au sol d' entraînement au vol ; leurs parties
    88.05-30   B                                  et pièces détachées                                       792.83       —
 ---pagebreak--- 444                                        Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
89 .01
                                                             CHAPITRE 89
                                                NAVIGATION MARITIME ET FLUVIALE
Note
Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi
que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés , en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels
ils se rapportent , sous le n0 89.01 .
Notes complémentaires
1 . Ne rentrent dans les sous-positions 89.01 B I ou 89.02 B I que les bateaux conçus pour tenir la haute mer et dont la
     plus grande longueur extérieure de la coque (appendices exclus ) est égale ou supérieure à 12 mètres . Toutefois, les
     bateaux de pêche et les bateaux de sauvetage, lorsqu'ils sont conçus pour tenir la haute mer, sont toujours considérés
     comme bateaux pour la navigation maritime, sans égard à leur longueur.
2 . Ne rentrent dans la sous-position 89.03 A que les bateaux, les docks flottants et les plates-formes de forage ou d'exploi­
     tation, flottantes ou submersibles, conçus pour tenir la haute mer.
3 . Pour l'application du n0 89.04, les termes « bateaux à dépecer » comprennent également les articles suivants, lorsqu'ils
     sont présentés au dédouanement avec les bateaux à dépecer et pour autant qu'ils aient fait partie de l'équipement normal
     de ces bateaux :
     — pièces de rechange (telles que les hélices ), même à l'état neuf,
     — articles amovibles (meubles, articles de cuisine, vaisselle, etc .) présentant des traces évidentes d'usage .
      Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code      Unité
     Nimexe      douanier commun      statistique                    Désignation des marchandises               CTCI  supplémentaire
                89.01                              Bateaux non repris sous les nos 89.02 à 89.05 :
    89.01-10    A                                    Bâtiments de guerre                                       793.10       —
                B                                    autres :
                   I                                   Bateaux pour la navigation maritime :
                                   a                      d'une jauge brute de plus de 2*¡0 tonneaux ( BRT i :
    89.01-20                           1                     Paquebots                                         793.28     BRT
    89.01-30                           2                     Bateaux-citernes de tous types                    793.22     BRT
   89.01-40                            3                    Bateaux de pêche; navires-usines et autres ba­
                                                            teaux dont les activités sont directement liées
                                                             à la pêche                                        793.24     BRT
   89.01-50                            4                     Bateaux frigorifiques                             793.23     BRT
                                       5                    autres :
   89.01-61                               aa                   pour le transport des marchandises, y compris
                                                                les bateaux mixtes                             793.23     BRT
   89.01-69                               bb                    autres                                         793.28     BRT
                                   b                     d'une jauge brute de 250 tonneaux ( BRT) ou
                                                          moins :
   89.01-71                            1                    pour le transport des marchandises, y compris
                                                             les bateaux mixtes                                793.23     BRT
   89.01-72                            2                    Bateaux de plaisance ou de sport                   793.21       N
   89.01-74                            3                    Bateaux de pêche et autres bateaux dont les
                                                            activités sont directement liées à la pêche . . .  793.24       N
   89.01-76                            4                    autres                                             793.28       N
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                           445
                                                                                                                        89 .01
      Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                    Désignation des marchandises
     Nimexe    douanier commun     statistique                                                               CTCI   supplémentaire
              89.01 B
              (suite )
                  II                                 autres     :
                      a                                d' un poids unitaire de 100 kg ou moins :
   89.01-77                      1                        Bateaux pneumatiques                              793.21        N
   89.01-79                      2                        autres                                            793.21        N
                      b                                autres     :
                                 1                        pour le transport des marchandises, y compris
                                                           les bateaux mixtes :
                                     d (X                      à propulsion mécanique :
    89.01-83                              11                      Bateaux-citernes de tous types            793.22      CU -t
    89.01-85                              22                      autres                                    793.23       CU -t
    89.01-88                          bb                       sans propulsion mécanique                    793.23       CU -t
    89.01-91                     2                         Bateaux de plaisance ou de sport                 793.21        N
    89.01-95                     3                         autres                                           793.28        N
               89.02                            Bateaux spécialement conçus pour le remorquage
                                                (remorqueurs ) ou le poussage d' autres bateaux :
    89.02-10   A                                   Remorqueurs                                              793.81        "
               B                                   Bateaux-pousseurs :
    89.02-31       I                                  pour la navigation maritime                           793.81        —
    89.02-39       II                                 autres                                                793.81
               89.03                            Bateaux-phares , bateaux-pompes , bateaux-dragueurs
                                                de tous types , pontons-grues et autres bateaux pour
                                                lesquels la navigation n'est qu' accessoire par rapport
                                                 à la fonction principale ; docks flottants ; plates-formes
                                                de forage ou d'exploitation , flottantes ou submersibles :
               A                                   pour la navigation maritime :
     89.03-11                     I                   Bateaux-dragueurs                                      793.82        N
     89.03-19                      II                 autres                                                 793.82        N
                B                                  autres    :
     89.03-91                     I                   Bateaux-dragueurs                                      793.82        N
     89.03-99                      II                 autres                                                 793.82        N
     89.04-00  89.04                             Bateaux à dépecer                                           793.30        —
     89.05-00   89.05                            Engins flottants divers , tels que réservoirs , caissons ,
                                                 coffres d'amarrage , bouées , balises et similaires ....    793.83        -
 ---pagebreak--- 446                                     Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
                                                          SECTION XVIII
        INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE , DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINÉMATOGRAPHIE ,
              DE MESURE , DE VÉRIFICATION , DE PRÉCISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS
            MÉDICO-CHIRURGICAUX ; HORLOGERIE ; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS
       D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT
                       OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION
                                                            CHAPITRE 90
           INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE , DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINÉMATOGRAPHIE ,
                                    DE MESURE , DE VÉRIFICATION , DE PRÉCISION ;
                               INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a ) les articles à usages techniques , en caoutchouc vulcanisé, non durci (n0 40.14), en cuir naturel , artificiel ou
         reconstitué (n 0 42.04), en matières textiles (n0 59.17);
    b) les produits réfractaires du n 0 69.03 ; les articles pour usages chimiques et autres usages techniques , du n0 69.09 ;
    c ) les miroirs en verre , non travaillés optiquement , du n 0 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux
         précieux , n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n0 83.06 ou chapitre 71 , selon le cas );
    d) les articles en verre des nos 70.07 , 70.11 , 70.14 , 70.15 , 70.17 et 70.18 ;
    e ) les parties et fournitures d'emploi général , au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV)
         et les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n° 39.07) ;
    f ) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur , du n 0 84.10 ; les bascules et balances à vérifier et
         compter les pièces usinées , ainsi que les poids à peser présentés isolément (n 0 84.20) ; les appareils de levage et
         de manutention (n0 84.22); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les
         machines-outils , même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits « optiques », par exemple), du
         n0 84.48 ( autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage , d'alignement , etc .); les détendeurs ,
         vannes et autres articles de robinetterie (n0 84.61 );
    g) les projecteurs d'éclairage pour automobiles (n 0 85.09 ) et les appareils de radioguidage , de radioclétection , de
         radiosondage et de radiotélécommande (n 0 85.15 );
    h) les appareils cinématographiques d'enregistrement ou de reproduction du son utilisant uniquement des procédés
         magnétiques , ainsi que les appareils pour la reproduction en série , par des procédés exclusivement magnétiques ,
         de supports de son obtenus par ces mêmes procédés (n 0 92.11 ); les lecteurs de son magnétiques (n0 92.13 );
    ij ) les articles du chapitre 97 ;
    k) les mesures de capacité qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive ;
    1) les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive : n0 39.07, section XV, etc .).
2 . Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus :
    a) les parties , pièces détachées et accessoires pour machines , appareils , instruments ou articles du présent chapitre ,
         qui consistent en articles visés , comme tels , à l'une quelconque des positions du présent chapitre ou des chapitres
         84 , 85 ou 91 (autres que les n os 84.65 et 85.28 ), restent classés sous la position considérée ;
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                               Journal officiel des Communautés européennes                                          447
                                                                                                                          90 .01
    b) les autres parties , pièces détachées et accessoires , reconnaissables comme exclusivement ou principalement
         conçus pour les machines , appareils ou instruments du présent chapitre , sont classés avec ceux-ci , ou , le cas échéant,
         au n 0 90.29 .
3 . Le n° 90.05 ne couvre pas les lunettes astronomiques (n0 90.06) ni les lunettes de visée pour armes , les périscopes
    pour sous-marins ou chars de combat et les lunettes pour machines , appareils et instruments du présent
     chapitre (n0 90.13 ).
4 . Les machines , appareils ou instruments optiques de mesure , de vérification et de contrôle , susceptibles de relever
     à la fois du n0 90.13 et du n0 90.16 , sont classés dans cette dernière position .
5 . Le n0 90.28 comprend uniquement :
     a) les instruments et appareils pour la mesure de grandeurs électriques ;
     b) les instruments , appareils et machines de la nature de ceux décrits dans les nos 90.14, 90.15 , 90.16, 90.22, 90.23 ,
         90.24, 90.25 et 90.27 (à l'exception des stroboscopes ), mais dont l'opération a son principe dans un phénomène
         électrique variable avec le facteur recherché ;
     c) les appareils et instruments pour la détection ou la mesure des rayonnements alpha , bêta , gamma ou des rayons X,
         cosmiques et similaires ;
     d) les régulateurs automatiques de grandeurs électriques , ainsi que les régulateurs automatiques d'autres grandeurs
         dont l'opération a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur à régler .
6 . Les étuis , écrins ou contenants similaires , présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés
     et avec lesquels ils sont normalement vendus , sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur régime
     propre .
Note complémentaire
On entend par instruments et appareils électroniques, au sens de la sous-position 90.28 A, les instruments et appareils
comportant un ou plusieurs articles relevant du n0 85.21 . Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour l'application
de cette disposition, les articles du n0 85.21 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents
que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils .
      Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                               Code        Unité
     Nimexe       douanier commun     statistique                     Désignation des marchandises             CTCI   supplémentaire
                 90.01                             Lentilles , prismes , miroirs et autres éléments d'op­
                                                   tique en toutes matières , non montés , à l'exclusion
                                                   des articles de l'espèce , en verre , non travaillés op­
                                                   tiquement ; matières polarisantes en feuilles ou en
                                                   plaques :
                 A                                    Lentilles , prismes , miroirs et autres éléments d' op­
                                                      tique :
    90.01-01                       I                     Verres de contact                                    884.11        N
                                   II                    Verres de lunetterie :
                                        a                  en  verre   :
    90.01-05                               1                  non   correcteurs                             . 884.11        N
                                           2                  correcteurs    :
    90.01-07                                   tta               bifocaux ou multifocaux                      884.11        N
    90.01-09                                   bb                autres                                       884.11        N
                                        b                  en autres matières       :
    90.01-12                                1                 non   correcteurs                               884.11        N
    90.01-17                               2                  correcteurs                                     884.11        N
 ---pagebreak--- 448                                   Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
90 .01
    Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code        Unité
                                                                Désignation des marchandises
   Nimexe    douanier commun     statistique                                                                erre i supplémentaire
           90.01 A
           C suite)
  90.01-19                    III                    autres éléments d'optique                             884.11        —
  90.01-30 B                                     Matières polarisantes en feuilles ou en plaques . . .     884.11        —
           90.02                              Lentilles , prismes , miroirs et autres éléments d'op­
                                             tique en toutes matières , montés , pour instruments
                                             et appareils , à l'exclusion des articles de l'espèce , en
                                             verre , non travaillés optiquement :
                              A                  pour la photographie , la cinematographic, la projection,
                                                 l'agrandissement ou la réduction :
  90.02-11                         I                Objectifs                                              884.12        N
  90.02-19                         II               autres éléments d'optique                              884.12        —
  90.02-90                    B                  autres                                                    884.12        —
           90.03                             Montures de lunettes , de lorgnons , de faces-à-main
                                              et d' articles similaires et parties de montures :
                              A                  Montures :
  90.03-10                         I                en métaux précieux, en plaqués ou doublés de mé­
                                                     taux précieux                                         884.21        N
  90.03-30                         II               en matières plastiques artificielles                   884.21        N
  90.03-40                         III               en métaux communs                                     884.21        N
  90.03-60                         IV               en autres matières                                     884.21        N
  90.03-70                    B                  Parties de montures                                       884.21        —
           90.04                              Lunettes ( correctrices , protectrices ou autres ), lor­
                                              gnons , faces-à-main et articles similaires :
                              A                  Lunettes solaires :
  90.04-10                         I                avec verres non travaillés optiquement                 884.22        N
  90.04-50                         II               avec verres travaillés optiquement                     884.22        N
  90.04-80                    B                  autres                                                    884.22        —
           90.05                              Jumelles et longues-vues , avec ou sans prismes :
  90.05-20                    A                  Jumelles avec prismes                                     871.01        N
  90.05-40                     B                 Jumelles sans prismes                                     871.01        N
  90.05-60                    C                  Longues-vues                                              871.01        N
  90.05-80                    D                  Parties et pièces détachées                               871.01        —
  90.06-00 90.06                              Instruments d'astronomie et de cosmographie , tels
                                             que télescopes , lunettes astronomiques , méridiennes ,
                                             équatoriaux , etc. , et leurs bâtis , à l'exclusion des
                                              appareils de radio-astronomie                                871.02
           90.07                             Appareils photographiques ; appareils et dispositifs ,
                                             y compris les lampes et tubes , pour la production de la
                                             lumière-éclair en photographie , à l'exclusion des lampes
                                             et tubes à décharge du n° 85.20 :
           A                                     Appareils photographiques :
  90.07-05                    I                     Appareils enregistrant des documents sur micro­
                                                    film, même combinés avec un appareil de reproduc­
                                                    t ion                                                  881.11        N
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                            449
                                                                                                                         90 .07
     Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                  Code
                                                                  Désignation des marchandises                           Unité
    Nimexe     douanier commun     statistique                                                                CTCI  supplémentaire
              90.07 A
              (suite )
  90.07-07                      II                  Appareils photographiques spéciaux pour la prépa­
                                                     ration des clichés ou cylindres d'impression ....       881.11       N
  90.07-13                      III                 autres appareils photographiques spéciaux ....           881.11       N
                                IV                  autres appareils photographiques :
  90.07-15                           a                 pour films d'une largeur égale ou inférieure à
                                                        35   mm                                              881.11       N
  90.07-17                           b                 autres                                                881.11       N
                                 y                   Parties, pièces détachées et accessoires :
   90.07-21                          a                 Pieds                                                 881.19       N
   90.07-29                         b                  autres                                                881.19       —
              B                                   Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes ,
                                                 pour la production de la lumière-éclair en photo­
                                                 graphie :
   90.07-30      I                                  Lampes et tubes à allumage électrique                    881.12       N
                 II                                 autres    :
                                a                      Appareils ou dispositifs :
  90.07-31                           1                    dits flashes électroniques                         881.12       N
  90.07-35                           2                     Cubes-éclair à allumage mécanique                 881.12       N
  90.07-38                           3                     autres                                            881.12       N
  90.07-50                      b                       Parties, pièces détachées et accessoires  ....       881.19       —
             90.08                             Appareils cinématographiques ( appareils de prise de
                                               vues et de prise de son , même combinés , appareils de
                                               projection avec ou sans reproduction du son) :
              A                                  Appareils de prise de vues et de prise de son , même
                                                 combinés :
  90.08-11                      I                   Appareils pour films d'une largeur de 16 mm ou
                                                    plus, à l'exclusion des appareils pour films 2x8 mm      881.22       N
  90.08-15                      II                  Appareils pour films d'une largeur de moins de
                                                    16 mm, y compris les appareils pour films 2x8 mm         881.21       N
                                III                 Parties, pièces détachées et accessoires :
  90.08-21                           a                 Pieds                                                 881.29       N
  90.08-29                          b                  autres                                                881.29      —
             B                                   Appareils de projection et de reproduction du son ,
                                                 même combinés :
  90.08-31                      I                   Appareils pour films d'une largeur de 16 mm ou plus     881.22        N
  90.08-35                      II                  Appareils pour films d'une largeur de moins de
                                                    16 mm                                                   881.21       N
  90.08-37                      III                 Parties, pièces détachées et accessoires                881.29       —
             90.09                             Appareils de projection fixe ; appareils d' agrandissement
                                               ou de réduction photographiques :
                                A                Appareils de projection fixe :
  90.09-11                          I               Microlecteurs, même combinés avec un appareil de
                                                    reproduction                                            881.31       N
 90.09-15                           II             Appareils de projection pour diapositives ....           881.31       N
 90.09-29                           III            autres                                                   881.31       N
 ---pagebreak--- 450                                  Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
90 .09
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
   Nimexe    douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises              CTCI   supplémentaire
            90.09
            (suite )
  90.09-30                    B                Appareils d'agrandissement ou de réduction photogra­
                                               phiques                                                  881.31        N
  90.09-70                    C                 Parties, pièces détachées et accessoires                881.31
            90.10                            Appareils et matériel des types utilisés dans les labo­
                                            ratoires photographiques ou cinématographiques ,
                                            non dénommés ni compris ailleurs dans le présent
                                            chapitre ; appareils de photocopie à système optique
                                            ou par contact et appareils de thermocopie ; écrans pour
                                            projections :
            A                                   Appareils de photocopie à système optique :
  90.10-22                    I                   Appareils                                             751.82         N
  90.10-28                    II                   Parties, pièces détachées et accessoires             759.19
            B                                   Appareils de thermocopie :
   90.10-32                   1                    Appareils                                            751.82         N
   90.10-38                   II                   Parties, pièces détachées et accessoires             759.19
             C                                  nutres   :
                              I                    Appareils de photocopie par contact :
   90.10-42                        a                  Appareils                                         751.82         N
   90.10-48                        b                  Parties, pièces détachées et accessoires ....     759.19        —
   90.10-50                   II                   Écrans pour projections                              881.39         —
   90.10-90                   III                  autres                                                881.39        —
   90.11-00 90.11                            Microscopes et diffractographes électroniques et pro­
                                             toniques                                                   871.03         —
            90.12                            Microscopes optiques , y compris les appareils pour
                                             la microphotographie , la microcinématographie et la
                                             microprojection :
   90.12-10                   A                 Microscopes optiques                                     871.04        N
   90.12-30                    B                Appareils pour la microphotographie, la microcinéma­
                                                tographie et la microprojection                          871.04        N
   90.12-70                    C                 Parties, pièces détachées et accessoires                871.04
             90.13                           Appareils ou instruments d'optique , non dénommés
                                             ni compris dans d'autres positions du présent cha­
                                             pitre (y compris les projecteurs); lasers , autres que les
                                             diodes laser :
   90.13-10                     A                Projecteurs                                             871.09        —
   90.13-20                     B               Lasers, autres que les diodes laser                      871.09        —
   90.13-80                    C                autres                                                   871.09
            90.14                            Instruments et appareils de géodésie , de topographie ,
                                             d' arpentage , de nivellement , de photogrammétrie et
                                             d'hydrographie , de navigation (maritime , fluviale ou
                                             aérienne), de météorologie , d'hydrologie , de géophy­
                                             sique ; boussoles , télémètres :
             A                                   Boussoles :
   90.14-11                    I                   Compas de navigation                                  874.11        —
   90.14-19                     II                 autres                                                874.11        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                            451
                                                                                                                       90 . 14
      Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                                CTCI   supplémentaire
             90.14
             (suite)
             B                                  autres     :
   90.14-21                    I                    Instruments et appareils de navigation maritime ou
                                                    fluviale                                               874.11
   90.14-25                    II                   Instruments et appareils de navigation aérienne        874.11        —
   90.14-30                    III                  Instruments et appareils de photogrammétrie . . .      874.12
                               /V                  Instruments et appareils de géodésie, de topographie,
                                                   d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie :
  90.14-51                         a                   Théodolites et tachéomètres                         874.12        —
  90.14-59                          b                  autres                                              874.12        —
  90.14-61                     V                   Instruments et appareils de météorologie et d'hydro­
                                                   logie                                                   874.12
  90.14-99                      VI                 autres instruments et appareils                         874.12
             90.15                            Balances sensibles à un poids de 5 cg et moins , avec
                                              ou sans poids :
   90.15-10                    A                Balances                                                   874.51        N
   90.15-80                     B               Parties, pièces détachées et accessoires                   874.51
             90.16                            Instruments de dessin , de traçage et de calcul (pan­
                                              tographes , étuis de mathématiques , règles et cercles
                                              à calcul , etc.); machines , appareils et instruments
                                              de mesure , de vérification et de contrôle , non dénom­
                                              més ni compris dans d' autres positions du présent cha­
                                              pitre ( machines à équilibrer , planimètres , micromètres ,
                                              calibres , jauges , mètres , etc.); projecteurs de profils :
              A                                  Instruments de dessin, de traçage et de calcul :
                                I                    Instruments de dessin :
    90.16-12                        a                   Étuis de mathématiques                             874.21        N
    90.16-14                        b                   autres instruments de dessin                       874.21        —
    90.16-16                     II                  Instruments de traçage                                 874.21       —
    90.16-18                    III                 Instruments de calcul                                  874.21        N
    90.16-20                     /V                  Parties, pièces détachées et accessoires               874.29
              B                                  Machines , appareils et instruments de mesure, de
                                                 vérification et de contrôle ; projecteurs de profils :
                                 /                   Machines, appareils et instruments optiques :
   90.16-41                         a                   Projecteurs de profils et comparateurs optiques     874.21        N
    90.16-49                        b                   autres machines, appareils et instruments ....      874.21
                                II                   Machines, appareils et instruments autres qu'op­
                                                     tiques :
    90 16-51                         a                  Machines à équilibrer les pièces mécaniques . . .   874.21       —
    90.16-55                        b                   Bancs d'essai                                       874.21       —
    90.16-61                        c                   Planimètres, intégrateurs, analyseurs harmoniques
                                                        et similaires                                       874.21        N
    90.16-65                        d                   Instruments de mesure linéaire                      874.21        —
 ---pagebreak--- 452                                   Journal officiel des Communautés européennes                                   19 . 12 . 77
90 . 16
    Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code      Unité
   Nimexe    douanier commun    statistique                      Désignation des marchandises
                                                                                                            CTCI   supplémentaire
            90.16 B           II
            (suite )
  90.16-71                        e                    Micromètres , pieds à coulisse, calibres et jauges  874.21         N
  90.16-75                        /                    autres machines, appareils et instruments ....      874.21         —
                               III                  Parties, pièces détachées et accessoires :
  90.16-91                        a                   des machines à équilibrer les pièces mécaniques
                                                       et des bancs d'essai                                874.29
  90.16-99                        b                    autres                                              874.29
            90.17                             Instruments et appareils pour la médecine , la chi­
                                              rurgie , l'art dentaire et l'art vétérinaire , y compris
                                              les appareils d'électricité médicale et les appareils pour
                                              tests visuels :
                               A                  Appareils d'électricité médicale :
                                   1                d'électrodiagnostic (y compris d'exploration fonc­
                                                    tionnelle et de surveillance de paramètres physio­
                                                    logiques ) :
   90.17-01                            a                Électrocardiographes                               774.10        —
   90.17-05                            b                autres                                             774.10        —
   90.17-13                        II               Appareils à rayons ultraviolets ou à rayons ultra­
                                                    violets et infrarouges combinés                        774.10        —
                                    III              Appareils de diathermie :
   90.17-16                            a                à ultrasons                                        774.10        —
   90.17-17                            b                autres                                             774.10        —
   90.17-21                         IV               autres appareils d'électricité médicale               774.10        —
                                B                 Instruments et appareils pour l' art dentaire :
   90.17-31                         I                électriques                                            872.01        —
   90.17-39                         II               autres                                                 872.01        —
   90.17-40                     C                 Appareils d'anesthésie                                    872.02        —
   90.17-50                     D                 Instruments et appareils pour le diagnostic, autres que
                                                  ceux pour l 'électrodiagnostic                            872.02        —
   90.17-70                     E                 Seringues                                                 872.02        —
   90.17-90                     F                 autres                                                    872.02
             90.18                             Appareils de mécanothérapie et de massage ; appa­
                                               reils de psychotechnie , d'ozonothérapie , d'oxygéno­
                                               thérapie , de réanimation , d' aérosolthérapie et autres
                                               appareils respiratoires de tous genres (y compris les
                                               masques à gaz ) :
                                A                 Appareils de mécanothérapie, de massage ou de psycho
                                                  technie :
   90.18-11                         I                Vibromasseurs électriques                              872.03        —
   90.18-19                         II               autres                                                872.03        —
   90.18-30                     B                 Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie,        de
                                                  réanimation ou d'aérosolthérapie                          872.03        —
   90.18-50                     C                 autres appareils respiratoires de tous genres (y compris
                                                  les masques à gaz ) . . . .                               872.03        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                                453
                                                                                                                          90 . 19
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code        Unité
     Nimexe    douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises                 CTCI    supplémentaire
              90.19                           Appareils d'orthopédie (y compris les ceintures
                                              médico-chirurgicales) ; articles et appareils pour frac­
                                              tures ( attelles , gouttières et similaires ); articles et
                                              appareils de prothèse dentaire , oculaire ou autre ;
                                              appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres
                                              appareils à tenir à la main , à porter sur la personne
                                              ou à implanter dans l'organisme , afin de compenser
                                              une déficience ou une infirmité :
               A                                  Articles et appareils de prothèse :
                 I                                   dentaire :
    90.19-11                    a                      en métaux précieux ou en métaux plaqués ou
                                                       doublés de métaux précieux                            899.62         —
                                b                       autres :
                                    1                      Dents artificielles :
    90.19-12                            aa                   en matières plastiques artificielles             899.62       Cent .
    90.19-14                            bb                   en autres matières                              899.62        Cent .
    90.19-18                        2                     autres                                             899.62         —
    90.19-21     II                                  oculaire                                                899.62         —
    90.19-25     III                                 autres                                                  899.62
               B                                  Appareils pour faciliter l' audition aux sourds et autres
                                                  appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou
                                                  à implanter dans l'organisme, afin de compenser une
                                                   déficience ou une infirmité :
                  I                                  Appareils pour faciliter l' audition aux sourds :
    90.19-31                    a                       Appareils                                            899.61         N
    90.19-35                    b                       Parties, pièces détachées et accessoires             899.61
                   II                                 autres :
     90.19-51                    a                       Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties,
                                                        pièces détachées et accessoires                       899.62         N
     90.19-55                    b                      autres                                                899.62
               C                                   autres :
     90.19-91                    1                    Appareils d'orthopédie                                  899.62         —
     90.19-95                    II                  Articles et appareils pour fractures                     899.62
               90.20                           Appareils à rayons X , même de radiophotographie ,
                                                et appareils utilisant les radiations de substances
                                               radioactives , y compris les tubes générateurs de rayons X ,
                                               les générateurs de tension , les pupitres de commande ,
                                                les écrans , les tables , fauteuils et supports similaires
                                                d'examen ou de traitement :
                                 A                 Appareils à rayons X, même de radiophotographie :
     90.20-11                        I                à usage médical                                         774.20         N
     90.20-19                        U                pour autres usages                                       774.20         N
                                  B                Appareils utilisant les radiations de substances radio­
                                                   actives :
     90.20-51                        I                à usage médical                                         774.20         N
     90.20-59                         il              pour autres usages                                       774.20         N
 ---pagebreak--- 454                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
90 .20
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                               CTCI  supplémentaire
           90.20
           (suite )
                             C                Parties, pièces détachées et accessoires :
  90.20-71                       ƒ               Tubes à rayons X ( Röntgen )                           774.20       N
  90.20-75                       II              Écrans radiologiques, y compris les écrans dits
                                                  renforçateurs ; trames et grilles antidiffusantes . . 774.20
  90.20-99                       III              autres                                                774.20
           90.21                           Instruments , appareils et modèles conçus pour la
                                           démonstration (dans l'enseignement , dans les expo­
                                           sitions , etc.), non susceptibles d'autres emplois :
  90.21-10                   A                Instruments, appareils et modèles pour l'enseignement
                                              de la physique, de la chimie ou de la technique . . .     874.52         .
  90.21-50                   B                Modèles d'anatomie humaine ou animale                     874.52       —
  90.21-90                   C                autres                                                    874.52
           90.22                            Machines et appareils d'essais mécaniques (essais
                                           de résistance , de dureté , de traction , de compression ,
                                           d'élasticité , etc. ) des matériaux (métaux , bois , tex­
                                           tiles , papier , matières plastiques , etc.) :
                             A                Machines et appareils pour essais des métaux :
  90.22-11                       I               universels et pour essais de traction                  874.53       —
  90.22-15                       II              pour essais de dureté                                  874.53       —
  90.22-19                       III              autres                                                874.53       —
  90.22-30                   B                 Machines et appareils pour essais des textiles, papiers
                                               et   cartons                                             874.53
  90.22-50                   C                Machines et appareils pour essais d'autres matériaux      874.53       —
  90.22-80                   D                Parties, pièces détachées et accessoires                  874.53
           90.23                           Densimètres , aréomètres , pèse-liquides et instruments
                                           similaires , thermomètres , pyromètres , baromètres ,
                                           hygromètres et psychromètres , enregistreurs ou non ,
                                           même combinés entre eux :
           A                                  Thermomètres à mercure ou à autres liquides , à lecture
                                              directe :
  90.23-11                   I                   Thermomètres médicaux                                  874.54       N
  90.23-19                   II                   autres                                                874.54       N
  90.23-30 B                                  Hygromètres et psychromètres                              874.54
           C                                   Densimètres , aréomètres, pèse-liquides et instruments
                                              similaires, même comportant des thermomètres ; pyro­
                                               mètres optiques :
  90.23-91                   I                    Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments
                                                  similaires                                            874.54       —
  90.23-92                   II                   Pyromètres optiques                                   874.54       N
           D                                  autres :
  90.23-95                   I                    Baromètres                                            874.54       N
  90.23-97                   II                   Thermomètres autres que ceux visés . aux rubriques
                                                  90.23-11 et 90.23-19                                  874.54       N
  90.23-99                   III                  autres                                                874.54       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                             455
                                                                                                                        90 .24
      Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code       Unité
     Nimexe   douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                             CTCI  supplémentaire
             90.24                           Appareils et instruments pour la mesure , le contrôle
                                             ou la régulation des fluides gazeux ou liquides , ou
                                             pour le contrôle automatique des températures , tels
                                             que manomètres , thermostats , indicateurs de niveau ,
                                             régulateurs de tirage , déhitmètres , compteurs de cha­
                                             leur , à l'exclusion des appareils et instruments du
                                             n° 90.14 :
             A                                   Manomètres :
   90.24-11                    I                    à spire ou à membrane manométrique métallique          874.30        —
   90.24-19                    II                   autres                                                 874.30           -
             B                                   Thermostats :
   90.24-31                    I                    Thermostats mécaniques à dispositif de déclenche­
                                                    ment électrique                                        874.30        —
   90.24-39                    11                   autres thermostats mécaniques                          874.30        —
             C                                    autres  :
   90.24-91                    I                    Indicateurs de niveau                                  874.30        —
    90.24-93                    II                  Débitmètres                                            874.30        —
    90.24-95                    III                  Régulateurs                                           874.30        —
    90.24-99                    IV                  autres                                                 874.30        —
             90.25                            Instruments et appareils pour analyses physiques ou
                                             chimiques (tels que polarimètres , réfractomètres , spec­
                                              tromètres , analyseurs de gaz ou de fumées); instru­
                                             ments et appareils pour essais de viscosité , de porosité ,
                                             de dilatation , de tension superficielle et similaires
                                              (tels que viscosimètres , porosimètres , dilatomètres )
                                              et pour mesures calorimétriques , photométriques ou
                                             acoustiques (tels que photomètres — y compris les
                                              indicateurs de temps de pose — calorimètres) ; micro­
                                              tomes     :
    90.25-11                    A                 Analyseurs de gaz ou de fumées                           874.40        N
    90.25-31                     B                Microtomes                                               874.40         N
    90.25-41                     C                Viscosimètres , porosimètres et dilatomètres              874.40       —
                                 D               autres instruments et appareils :
    90.25-51                        I               sans système optique                                    874.40       —
    90.25-59                        II              avec système optique                                    874.40       —
    90.25-80                     E                Parties, pièces détachées et accessoires                  874.40       —
              90.26                            Compteurs de gaz , de liquides et d'électricité , y compris
                                              les compteurs de production , de contrôle et d'étalonnage :
    90.26-10                    A                 Compteurs de gaz                                          873.10        N
    90.26-30                     B                Compteurs de liquides                                     873.10        N
                                 C                 Compteurs d'électricité :
    90.26-51                        I               de consommation d'énergie électrique, pour courant
                                                     alternatif monophasé                                   873.10        N
    90.26-55                        II              de consommation d'énergie électrique, pour courant
                                                     alternatif polyphasé                                   873.10        N
    90.26-59                        111              autres, tels que pour courant continu, de production,
                                                    de contrôle ou d'étalonnage                            873.10        N
              90.27                           Autres compteurs ( compteurs de tours , compteurs
                                              de production , taximètres , totalisateurs de chemin
                                              parcouru , podomètres , etc.), indicateurs de vitesse
                                               et tachymètres autres que ceux du n° 90.14 , y compris
                                               les tachymètres magnétiques ; stroboscopes :
    90.27-10  A                                    Compteurs de tours , compteurs de production, taxi­
                                                   métrés et autres compteurs                               873.20
 ---pagebreak--- 456                                    Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
90 .27
    Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises
   Nimexe    douanier commun      statistique                                                               CTCI  supplémentaire
            90.27
            (suite )
            B                                    Indicateurs de vitesse et tachymètres :
  90.27-31                     /                   pour véhicules                                         873.20        —
  90.27-39                     11                  autres                                                 873.20        —
  90.27-50  C                                    Stroboscopes                                             873.20        —
            90.28                             Instruments et appareils électriques ou électroniques
                                              de mesure , de vérification , de contrôle , de régulation
                                              ou d' analyse :
            A                                    Instruments et appareils électroniques :
  90.28-01                     I                   Oscilloscopes et oscillographes à rayons électroniques 874.83        —
  90.28-11                     II                  Appareils spécialement utilisés dans les techniques
                                                   des télécommunications (hypsomètres, kerdomètres,
                                                   népermètres, distorsiomètres, psophomètres et simi­
                                                   laires )                                               874.83        —
  90.28-21                     III                 Instruments et appareils de mesure et de détection
                                                   des radiations ionisantes                              874.82        —
  90.28-31                      IV                 Appareils d'essais de matériel et de matériaux . . .   874.83        —
  90.28-35                      v                  Régulateurs                                            874.81        —
  90.28-41                      VI                 Instruments et appareils pour équilibrer les pièces
                                                   mécaniques                                             874.83        —
  90.28-43                      VII                Instruments et appareils de navigation maritime
                                                   ou fluviale                                            874.83        —
  90.28-46                      VIII               Instruments et appareils de navigation aérienne ou
                                                   spatiale                                               874.83        —
  90.28-48                      IX                 Instruments et appareils de météorologie, d'hydrologie
                                                   et de géophysique                                      874.83        —
  90.28-51                     x                   Posemètres, thermocolorimètres et autres appareils
                                                   de mesure employés en photographie et en cinémato­
                                                   graphie                                                874.83        —
                               XI                  autres :
  90.28-52                          a                 Appareils de mesure avec dispositif enregistreur
                                                      à compensation                                      874.83        —
  90.28-53                          b                 Appareils de mesure pour les grandeurs optiques
                                                      et/ou acoustiques                                   874.83        —
  90.28-54                          c                 Appareils de mesure pour les grandeurs électriques  874.83        —
  90.28-55                          d                 Appareils de mesure pour les grandeurs géomé­
                                                      triques, mécaniques et autres                       874.83        —
   90.28-58                         e                  autres                                             874.83        —
             B                                   autres :
  90.28-61                      I                  Oscillographes à rayons lumineux et à jets liquides    874.89        —
  90.28-65                      II                 Compensateurs et ponts de mesure                       874.89        —
  90.28-70                      III                Appareils de mesure pour analyses de gaz, de liquides
                                                   et de matières solides                                 874.89        —
  90.28-72                      IV                 Appareils de mesure pour les grandeurs thermiques
                                                   et hygrométriques et le contrôle des processus
                                                    techniques                                             874.89       —
  90.28-76                      V                   Appareils d'essais de matériel et de matériaux . .     874.89       —
  90.28-81                      VI                  Régulateurs                                           874.84        —
                                 VII                autres :
                                    a                  Instruments et appareils de mesure avec dispositif
                                                       enregistreur :
  90.28-85                              1                à tracé continu .     . .                         874.89       —
  90.28-89                              2                                                                  874.89       —'
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                              457
                                                                                                                         90 .28
      Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code      Unité
                                                                 Désignation des marchandises
     Nimexe    douanier commun    statistique                                                                 CTCI   supplémentaire
              90.28 B           VU
              (suite )
                                    b                 Appareils de mesure avec dispositif indicateur :
   90.28-91                             1                de précision (d'indice de classe inférieur ou égal
                                                         à 0,5 )                                             874.89        —
                                        2                autres :
    90.28-93                               aa                de tableau                                      874.89        —
    90.28-95                               bb                autres                                          874.89        —
    90.28-98                        c                  autres                                                874.89
              90.29                           Parties , pièces détachées et accessoires reconnais­
                                              sables comme étant exclusivement ou principalement
                                              conçus pour les instruments ou appareils des nos 90.23 ,
                                              90.24 , 90.26 , 90.27 ou 90.28 , qu'ils soient suscep­
                                              tibles d'être utilisés sur un seul ou sur plusieurs des
                                              instruments ou appareils de ce groupe de positions :
    90.29-11   A                                 Parties , pièces détachées et accessoires reconnais­
                                                 sables comme étant exclusivement ou principalement
                                                 conçus pour les instruments ou appareils électro­
                                                  niques de la sous-position 90.28 A                         874.90        —
               B                                  autres   :
    90.29-20      1                                 Pièces décolletées dans la masse , en métaux com­
                                                     muns , dont le plus grand diamètre n' excède pas
                                                    Ί 5 mm                                                   874.90        —
                  11                                non dénommés :
    90.29-31                     a                     pour les instruments ou appareils du n0 90.23 . . .    874.90       —
     90.29-41                    b                     pour les instruments ou appareils du n0 90.24 . . .    874.90       —
                                 c                     pour les instruments ou appareils du n0 90.26 :
     90.29-53                        1                    pour compteurs d'électricité                        874.90       —
     90.29-59                        2                    autres                                              874.90       —
     90.29-61                    d                     pour les instruments ou appareils du n0 90.27 . . .    874.90       —
     90.29-71                    e                     pour les instruments ou appareils de la sous-position
                                                        90.28 B                                               874.90       —
     90.97-01                                  Verres de contact et verres de lunettes, transportés par
                                               la poste                                                       884.11       —
     90.97-02                                  autres marchandises du chapitre 90, transportées par
                                               la poste                                                       911.00       —
 ---pagebreak--- 458                                       Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
91 .01
                                                             CHAPITRE 91
                                                             HORLOGERIE
Notes
1 . Pour l'application des nos 91.02 et 91.07, on considère comme « mouvements de montres » les mouvements ayant
     pour organe régulateur un balancier muni d'un spiral ou un autre système propre à déterminer des intervalles de
     temps et dont l'épaisseur, mesurée avec la platine, les ponts et, le cas échéant, les platines supplémentaires exté­
     rieures , n'excède pas 12 millimètres .
2 . Sont exclus des nos 91.07 et 91.08 les mouvements mécaniques construits pour fonctionner sans échappement
      (n0 84.08 ).
3 . Le présent chapitre ne comprend pas les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en
     métaux communs (section XV), ni les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement
     du n0 39.07), les poids d'horloge , les verres d'horlogerie , les chaînes et bracelets de montres , les pièces d'équipement
     électriques, les roulements à billes et les billes de roulement. Les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent
     du n 0 91.11 .
4 . Sous réserve des dispositions des notes 2 et 3 , les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme
      mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages , en particulier dans les instruments de mesure ou de
     précision , sont classés dans le présent chapitre .
5 . Les étuis , écrins ou contenants similaires , présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés
     et avec lesquels ils sont normalement vendus , sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur régime
     propre .
       Code         Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code        Unité
                                                                   Désignation des marchandises
      Nimexe       douanier commun   statistique                                                              CTCI   supplémentaire
                 91.01                           Montres de poche , montres-bracelets et similaires
                                                 (y compris les compteurs de temps des mêmes types) :
    91.01-11                        A               Compteurs de temps                                       885.11        N
                                    B               autres :
                                       I              électriques ou électroniques :
    91.01-23                              a              avec boîte en métaux précieux                       885.11         N
    91.01-27                              b              avec boîte en autres matières                       885.11        N
                                       II             autres :
                                          a              avec remontage automatique :
                                              1             avec échappement à ancre empierré :
    91.01-33                                  dd              avec boîte en métaux précieux                  885.11        N
    91.01-37                                  bb              avec boîte en autres matières                  885.11         N
    91.01-45                                  2            avec échappement autre (par exemple Roskopf,
                                                            à ancre à chevilles )                            885.11        N
                                          b              avec remontage non automatique :
                                              1            avec échappement à ancre empierré :
    91.01-53                                  aa              avec boîte en métaux précieux                  885.11        N
    91.01-57                                  bb              avec boîte en autres matières                  885.11        N
    91.01-65                                 2             avec échappement autre (par exemple Roskopf,
                                                            à ancre à chevilles )                            885.11         N
                 91.02                           Pendulettes et réveils à mouvement de montre :
                 A                                  électriques ou électroniques :
    91.02-11        I                                  à balancier-spiral                                    885.12        N
    91.02-19        II                                 autres                                                885.12        N
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                          459
                                                                                                                      91 .02
      Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
     Nimexe   douanier cuir.mun   statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                            CTCI  supplémentaire
             91.02
             Csuite)
             B                                    autres   :
   91.02-91                     /                   Réveils et pendulettes-réveils                        885.12        N
   91.02-99                     11                  autres                                                885.12        N
   91.03-00  91.03                            Montres de tableaux de bord et similaires pour auto­
                                              mobiles , aérodynes , bateaux et autres véhicules ....      885.21        N
             91.04                            Horloges , pendules , réveils et appareils d'horlogerie
                                              similaires à mouvement autre que de montre :
             A                                   électriques ou électroniques :
   91.04-20                     I                   de distribution et d'unification de l'heure ....      885.22        N
                                 II                 autres :
                                    a                  à piles :
   91.04-32                             I                Réveils                                          885.22        N
                                        2                autres :
   91.04-36                                aa                muraux                                       885.22        N
   91.04-38                                bb                autres (de table, de cheminée, etc.)         885.22        N
                                    b                 fonctionnant sur secteur :
    91.04-42                            1                Réveils                                          885.22        N
                                        2                autres :
   91.04-46                                aa                muraux                                       885.22        N
   91.04-48                                bb                autres (de table, de cheminée, etc.) ....    885.22        N
              B                                   autres :
                                 1                  Réveils :
    91.04-51                        a                 de voyage                                            885.22       N
                                    b                  autres :
    91.04-56                            1                dont le plus grand diamètre ou la diagonale
                                                         du cadran est de 7 cm ou plus                    885.22        N
    91.04-58                            2                autres                                           885.22        N
                                 II                 autres :
    91.04-71                        a                  de table, de cheminée et similaires                 885.22       N
                                    b                   muraux    :
    91.04-73                            1                  Coucous                                        885.22        N
    91.04-76                            2                  autres                                         885.22        N
    91.04-79                        c                  autres                                             885.22        N
             91.05                             Appareils de contrôle et compteurs de temps à mou­
                                               vement d'horlogerie ou à moteur synchrone (enregis­
                                               treurs de présence , horodateurs , contrôleurs de rondes ,
                                               minutiers , compteurs de secondes , etc.) :
    91.05-10                    A                 Enregistreurs de présence (horloges de pointage) . .     885.23       N
    91.05-20                     B                Horodateurs et horocompteurs                             885.23       N
    91.05-30                     C                Minutiers et compteurs de secondes                       885.23        N
    91.05-80                     D                autres                                                   885,23       N
 ---pagebreak--- 460                                 Journal officiel des Communautés européennes                           19 . 12 . 77
91 .06
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                           Code      Unité
                                                            Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                         CTCI  supplémentaire
           91.06                           Appareils munis d'un mouvement d'horlogerie ou
                                           d'un moteur synchrone permettant de déclencher un
                                           mécanisme à temps donné ( interrupteurs horaires ,
                                           horloges de commutation , etc. ) :
  91.06-10                   Λ                Horloges électriques ou électroniques change-tarif  885.24       N
  91.06-90                   B                autres                                              885.24       N
           91.07                           Mouvements de montres terminés :
           A                                  à balancier-spiral :
  91.07-11                   1                  électriques ou électroniques                      885.13       N
                             II                 autres   :
                                 a                 avec remontage automatique :
  91.07-21                           1                avec échappement à ancre empierré ....      885.13       N
  91.07-29                           2                avec échappement autre (par exemple Ros­
                                                      kopf, à ancre à chevilles )                 885.13       N
                                 b                 avec remontage non automatique :
  91.07-31                           1                avec échappement à ancre empierré           885.13       N
  91.07-39                           2                avec échappement autre (par exemple Ros­
                                                      kopf, à ancre à chevilles )                 885.13       N
           B                                  autres   :
  91.07-91                   I                   électriques ou électroniques                     885.13       N
  91.07-99                   II                  autres                                           885.13       N
           91.08                           Autres mouvements d'horlogerie terminés :
                             A                électriques ou électroniques :
                                 I               à piles :
  91.08-11                           a             pour réveils                                   885.25       N
  91.08-19                           b              autres                                        885.25       N
                                 II              fonctionnant sur secteur :
  91.08-21                           a             pour réveils                                   885.25       N
  91.08-29                           b             autres                                         885.25       N
                              B               autres   :
  91.08-51                        I             pour réveils                                      885.25       N
  91.08-59                       II              autres                                           885.25       N
           91.09                            Boîtes de montres du n° 91.01 et leurs parties :
                             A                Boîtes de montres finies :
  91.09-20                        I              en métaux précieux                               885.14       N
                                  II             en métaux communs :
  91.09-31                           a              dorées, argentées, plaquées ou doublées de
                                                    métaux précieux                               885.14        N
  91.09-39                           b              autres                                        885.14       N
  91.09-50                        III            en autres matières                               885.14        N
  91.09-80                   B                Boîtes de montres ébauchées et parties de boîtes de
                                              montres                                             885.14       —
           91.10                            Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs
                                           parties :
  91.10-10                   A                en métal                                            885.26       —
  91.10-90                   B                en autres matières                                  885.26       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                       461
                                                                                                                    91 . 11
      Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun     statistique                                                             CTCI  supplémentaire
             91.11                             Autres fournitures d'horlogerie :
   91.11-10  A                                   Pierres d' horlogerie ( pierres gemmes , pierres syn­
                                                 thétiques ou reconstituées et imitations de pierres
                                                 gemmes ), non serties ni montées                        885.29
   91.11-20  B                                   Ressorts d'horlogerie , y compris les spiraux . . .     885.29       —
             C                                   Mouvements de montres , non terminés :
   91.11-30      I                                  à balancier-spiral                                   885.29       N
   91.11-35      II                                 autres                                               885.29       N
   91.11-40  D                                   autres     mouvements     d' horlogerie ,  non terminés 885.29       —
   91.11-50  E                                    Ébauches de mouvements de montres                      885.29       —
              F                                   autres  :
   91.11-91                     1                   Cadrans                                              885.29       —
    91.11-95                    U                   Pierres d'horlogerie serties ou montées              885.29       —
    91.11-99                    111                 autres                                               885.29       —
    91.97-00                                   Marchandises du chapitre 91 transportées par la poste     885.00       —
 ---pagebreak--- 462                                       Journal officiel des Communautés européennes                               19 . 12 . 77
92 .01
                                                           CHAPITRE 92
      INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON ;
    APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION ;
                            PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS ET APPAREILS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les films sensibilisés en tout ou en partie , pour impression par procédés photographiques ou photoélectriques
        et les mêmes films enregistrés , développés ou non (chapitre 37);
    b) les parties et fournitures d'emploi général , au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV)
        et les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07);
    c) les microphones , amplificateurs , haut-parleurs , écouteurs , interrupteurs , stroboscopes et autres instruments ,
        appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent chapitre , mais non incorporés à ceux-ci ,
        ni logés dans le même coffret (chapitres 35 ou 90); les appareils d'enregistrement ou de reproduction du son
        combinés avec un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision (n0 85.15);
    d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n 0 96.01 ) ;
    e) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n0 97.03 );
    f) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 99.05 ou 99.06);
    g) les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive : n0 39.07, section XV, etc .).
2 . Les archets , baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos 92.02 et 92.06, présentés en nombre
    correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés , suivent le régime de ceux-ci .
    Les cartons et papiers perforés du n0 92.10 , ainsi que les supports de son du n0 92.12, suivent leur régime propre,
    même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés .
3 . Les étuis , écrins ou contenants similaires , présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés
    et avec lesquels ils sont normalement vendus , sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur régime
    propre .
     Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                             Code        Unité
                                                                 Désignation des marchandises
    Nimexe       douanier commun     statistique                                                            CTCI   supplémentaire
               92.01                             Pianos (même automatiques , avec ou sans clavier);
                                                 clavecins et autres instruments à cordes , à clavier ;
                                                 harpes ( autres que les harpes éoliennes) :
                A                                   Pianos ( même automatiques , avec ou sans clavier) :
   92.01-11        I                                  Pianos droits                                       898.11         N
   92.01-19        II                                 autres                                              898.11         N
   92.01-90     B                                   autres                                                898.11
               92.02                             Autres instruments de musique à cordes :
   92.02-10                        A                à cordes frottées                                     898.19         N
   92.02-90                        B                autres                                                898.19         N
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                                  463
                                                                                                                             92 .03
      Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                     Code         Unité
                                                                   Désignation des marchandises                  CTCI
     Nimexe     douanier commun   statistique                                                                            supplémentaire
               92.03                          Orgues à tuyaux ; harmoniums et autres instruments
                                              similaires à clavier et à anches libres métalliques :
   92.03-10                      Λ                Orgues à tuyaux                                               898.21         —
   92.03-90                      B                autres                                                        898.21         N
               92.04                          Accordéons et concertinas ; harmonicas à bouche :
    92.04-10                     A                Harmonicas à bouche                                           898.22         N
    92.04-90                     B                autres                                                        898.22         N
               92.05                          Autres instruments de musique à vent :
    92.05-10                     A                en métal                                                      898.23         —
    92.05-90                     B                en autres matières                                            898.23         —
    92.06-00   92.06                           Instruments de musique à percussion (tambours , caisses ,
                                       -
                                               xylophones , métallophones , cymbales , castagnettes ,
                                               etc.)                                                            898.24         —
    92.07-00    92.07                          Instruments de musique électromagnétiques , électro­
                                               statiques , électroniques et similaires (pianos , orgues ,
                                               accordéons , etc. )                                               898.25         N
                92.08                          Instruments de musique non repris dans une autre
                                               position du présent chapitre (orchestrions , orgues de
                                                Barbarie , boîtes à musique , oiseaux-chanteurs , scies
                                               musicales , etc. ); appeaux de tout genre et instruments
                                               d'appel et de signalisation à bouche (cornes d'appel ,
                                                sifflets , etc. ) :
     92.08-10    A                                 Boîtes à musique                                              898.29         —
     92.08-90    B                                 autres                                                        898.29
                 92.10                          Parties , pièces détachées et accessoires d'instruments
                                                de musique , y compris les cartons et papiers perforés
                                                pour appareils à jouer mécaniquement , ainsi que les
                                                mécanismes de boîtes            à musique ;     métronomes   et
                                                diapasons de tout genre :
     92.10-10    A                                 Mécanismes de boîtes à musique                                898.90         —
     92.10-15    B                                  Cordes harmoniques                                           898.90
                 C                                  autres :
     92.10-20                      I                   Parties, pièces détachées     et accessoires des instru­
                                                      ments de musique du n0         92.01                        898.90         —
     92.10-30                      II                  Parties, pièces détachées     et accessoires des instru­
                                                       ments de musique du n0         92.02                       898.90         —
      92.10-40                     III                 Parties, pièces détachées     et accessoires des instru­
                                                       ments de musique du n0         92.03                       898.90         —
      92.10-50                     ¡v                  Parties, pièces détachées     et accessoires des instru­
                                                       ments de musique du n0         92.0 /                      898.90         —
      92.10-60                     v                   Parties, pièces détachées et accessoires des instru­
                                                       ments de musique du n0 92.07                               898.90         —
      92.10-70                      VI                 Parties, pièces détachées et accessoires des instru­
                                                       ments de musique des nos 92.05, 92.06 et 92.08 ,
                                                       métronomes et diapasons de tout genre                      898.90          —
 ---pagebreak--- 464                                    Journal officiel des Communautés européennes                                  19 . 12 . 77
92 . 11
     Code     Renvoi au tarif    Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                   Désignation des marchandises
   Nimexe    douanier commun      statistique                                                                CTCI  supplémentaire
            92.11                              Phonographes , machines à dicter et autres appareils
                                               d'enregistrement ou de reproduction du son , y com­
                                              pris les tourne-disques , les tourne-films et les tourne­
                                               fils , avec ou sans lecteur de son ; appareils d'enre­
                                               gistrement ou de reproduction des images et du son
                                               en télévision :
            A                                      Appareils d'enregistrement ou de reproduction du
                                                   son :
  92.11-10     I                                      Appareils d'enregistrement                            763.88       N
               II                                     Appareils de reproduction :
                               a                        Tourne-disques :
  92.11-32                         1                       à changeurs de disques automatiques             763.18        N
  92.11-34                         2                       sans changeur de disques                        763.18        N
                               b                         Électrophones :
  92.11-35                          1                      commandés par l'introduction d'une pièce de
                                                           monnaie ou d'un jeton                           763.11        N
  92.11-37                         2                       autres électrophones                            763.18        N
  92.11-39                     c                        autres                                             763.88        N
  92.11-50    III                                     Appareils mixtes                                     763.88        N
  92.11-80  B                                      Appareils d'enregistrement ou de reproduction des
                                                  images et du son en télévision                           763.81        N
           92.12                               Supports de son pour les appareils du n° 92.11 ou
                                              pour enregistrements analogues : disques , cylindres ,
                                              cires , bandes , films , fils , etc. , préparés pour l'enre­
                                              gistrement ou enregistrés ; matrices et moules galva­
                                              niques pour la fabrication des disques :
           A                                      préparés pour l' enregistrement mais non enregistrés :
  92.12-11                     I                      Bandes magnétiques et films                          898.31        —
  92.12-19                     II                     autres                                               898.31
            B                                      enregistrés :
              I                                       Cires , disques , matrices et autres formes intermé­
                                                      diaires , à l' exclusion des bandes magnétiques :
  92.12-31        a                                     pour la fabrication des disques pour phono­
                                                        graphes                                            898.32       —
  92.12-33        b                                     autres                                             898.32
              II                                      autres   :
                  a                                      Disques pour phonographes :
 92.12-34           1                                      pour l' enseignement des langues                898.32
 92.12-35           2                                      autres                                          898.32       —
                  b                                     autres supports ( bandes , rubans , films , fils ,
                                                        etc. ) :
 92.12-37           1                                      enregistrés magnétiquement, pour la sono­
                                                           risation des films cinématographiques . . .     898.32        m
 92.12-39           2                                      autres                                          898.32
           92.13                              Autres parties , pièces détachées et accessoires des appa­
                                              reils repris au n° 92.11 :
           A                                      Lecteurs de son ; leurs parties et pièces détachées :
 92.13-11                     I                      pour disques et pour films sonores gravés             764.99       —
 92.13-18                     II                     autres                                                764.99
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                         Journal officiel des Communautés européennes                                           465
                                                                                                                       92 . 13
        Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises
       Nimexe   douanier commun   statistique                                                                CTCI  supplémentaire
               92.13
               (suite )
     92.13-30  B                                Aiguilles ou pointes ; diamants , saphirs et autres pierres
                                                gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques
                                                ou reconstituées , montés ou non                            764.99
θ     92.13-60 C                                 Pièces décolletées dans la masse , en métaux communs ,
                                                dont le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm . . .        764.99       —
Θ     92.13-80 D                                autres                                                      764.99       —
      92.97-00                                 Marchandises du      chapitre   92    transportées par la
                                              poste                                                         898.00       —
 ---pagebreak--- 466                                       Journal officiel des Communautés européennes                                19 . 12 . 77
93 .01
                                                             SECTION XIX
                                                     ARMES ET MUNITIONS
                                                             CHAPITRE 93
                                                      ARMES ET MUNITIONS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a ) les amorces et capsules fulminantes , les détonateurs , les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du
         chapitre 36 ;
     b ) les parties et fournitures d'emploi général , au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV)
         et les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n° 39.07);
     c) les chars de combat et automobiles blindées (n0 87.08 ) ;
     d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques , sauf le cas où ils sont montés sur les armes , ou non montés
         mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (chapitre 90);
     e) les arbalètes , arcs et flèches pour le tir , les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère
         de jouets (chapitre 97) ;
     f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 99.05 ou 99.06).
2 . Au sens du n0 93.07, l'expression « parties et pièces détachées » ne couvre pas les appareils de radio ou de radar
     utilisés dans certaines fusées d'obus , du n0 85.15 .
3 . Les étuis , écrins ou contenants similaires , présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés
     et avec lesquels ils sont normalement vendus , sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur régime
     propre .
       Code        Renvoi au tarif   Subdivision                                                               Code      Unité
                  douanier commun                                   Désignation des marchandises               CTCI
     Nimexe                           statistique                                                                   supplémentaire
   93.01-00      93.01                            Armes blanches ( sabres , épées , baïonnettes , etc. ),
                                                  leurs pièces détachées et leurs fourreaux                  951.04       —
                 93.02                             Revolvers et pistolets :
   93.02-10      A                                   du calibre 9 mm ou au-dessus                            951.05       N
    93.02-90     B                                   autres                                                  951.05       N
   93.03-00      93.03                            Armes de guerre ( autres que celles reprises aux nos 93.01
                                                  et 93.02 )                                                 951.02
                93.04                             Armes à feu ( autres que celles reprises aux nos 93.02
                                                  et 93.03 ), y compris les engins similaires utilisant la
                                                  déflagration de la poudre , tels que pistolets lance­
                                                  fusées , pistolets et revolvers pour le tir à blanc ,
                                                  canons paragrêles , canons lance-amarres , etc. :
   93.04-10     A                                    Fusils et carabines de chasse et de tir                 894.61       N
   93.04-90     B                                   autres                                                   894.61       N
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                            467
                                                                                                                         93 .05
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code      Unité
     Ni mexe  douanier commun     statistique
                                                                 Désignation des marchandises
                                                                                                               CTCI  supplémentaire
  93.05-00   93.05                            Autres armes (y compris les fusils , carabines et pis­
                                              tolets à ressort , à air comprimé ou à gaz)                    894.62        —
             93.06                             Parties et pièces détachées pour armes autres que
                                              celles du n° 93.01 (y compris les ébauches pour
                                               canons d' armes à feu) :
   93.06-10  A                                    pour armes du n0 93.03                                     951.09        —
             B                                    pour autres armes :
   93.06-31      I                                  Ébauches de crosses ( bois de fusils)                    951.09        —
                 II                                 autres parties et pièces détachées :
   93.06-35          a                                 pour armes du n0 93.02                                951.09        —
   93.06-39          b                                non dénommées                                          951.09
             93.07                             Projectiles et munitions , y compris les mines ; par­
                                               ties et pièces détachées , y compris les chevrotines ,
                                               plombs de chasse et bourres pour cartouches :
    93.07-10  A                                   pour revolvers et pistolets du n0 93.02 et pour pistolets­
                                                  mitrailleurs du n° 93.03                                   951.06        —
              B                                   autres :
                  I                                 de guerre :
    93.07-31         a                                 pour armes du n0 93.03                                951.06        —
    93.07-33         b                                 autres                                                951.06          "
                  II                                non dénommés :
    93.07-35         a                                 Cartouches de chasse et de tir                         894.63
                     b                                 autres :
    93.07-51                    1                         Balles, chevrotines et plombs pour cartouches
                                                          de chasse et de tir                                 894.63
    93.07-55                    2                         Charges propulsives (cartouches) pour pisto­
                                                          lets de scellement du n0 82.04 et pour pistolets
                                                          d'abattage                                         951.06
    93.07-59                    3                         autres                                              951.06
    93.97-00                                    Marchandises du chapitre 93 transportées par la poste         894.90       —
 ---pagebreak---  468                                      Journal officiel des Communautés européennes                                     19 . 12 . 77
                                                            SECTION XX
              MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS , NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
                                                            CHAPITRE 94
                 MEUBLES ; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL ; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES
 Notes
 1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
      a) les matelas , oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques ) ou à l'eau , des chapitres 39, 40 et 62 ;
      b ) les lampadaires et autres appareils d'éclairage , qui suivent le régime de la matière constitutive (nos 44.27, 70.14 ,
           83.07, etc .);
      c) les ouvrages en pierres , en matières céramiques ou en toute autre matière , visés dans les chapitres 68 et 69 , à
           usage de sièges , de tables ou de colonnes , des types utilisés dans les jardins , vestibules , etc . (chapitres 68 ou 69) ;
     d) les miroirs reposant sur le sol , tels que psychés , etc. (n0 70.09) ;
     e) les parties et fournitures d'emploi général , au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (sec­
           tion XV), les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07), ni
           les coffres-forts du n0 83.03 ;
     f) les meubles , même présentés non équipés , constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du
           froid du n0 84.15 ; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre , au sens du n0 84.41 ;
     g) les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils du n° 85.15 (appareils récepteurs de TSF , de télévision ,
           etc .) ;
     h) les crachoirs pour cabinets dentaires (n0 90.17);
     ij ) les articles du chapitre 91 , notamment les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie ;
     k) les meubles constituant des parties spécifiques de phonographes , machines à dicter et autres appareils du n0 92.11
           (n0 92.13 );
     1 ) les meubles ayant le caractère de jouets (n0 97.03 ), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n0 97.04,
           ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation , du n0 97.05 .
2. Les articles ( autres que les parties) visés dans les nos 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol .
     Restent toutefois compris dans ces positions , même s'ils sont conçus pour être suspendus , fixés au mur ou posés
     les uns sur les autres :
     a) les armoires murales , dites « blocs de cuisine », et similaires ;
     b) les sièges et lits ;
     c) les bibliothèques et meubles similaires à éléments complémentaires .
3 . a) Ne sont pas considérées comme parties des articles du présent chapitre , lorsqu'elles sont présentées isolément,
          les plaques de verre (y compris les miroirs), de marbre ou de pierre, même découpées de forme, mais non combi­
          nées avec d'autres éléments .
     b) Présentés isolément, les articles visés au n0 94.04 y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles
          des n os 94.01 à 94.03 .
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                                        Journal officiel des Communautés européennes                                               469
                                                                                                                                        94 .01
       Code          Renvoi au tarif         Subdivision                                                                      Code       Unité
                                                                                  Désignation des marchandises
      Ni mexe       douanier commun           statistique                                                                     CTCI  supplémentaire
                   94.01                                     Sièges , même transformables en lits (à l'exclusion
                                                             de ceux du n0 94.02), et leurs parties :
                   A                                            spécialement conçus pour aérodynes :
    94.01-01                                I                       Sièges                                                  821.11        —
    94.01-08                                 II                     Parties                                                 821.19        —
                   B                                             autres :
    94 01-20                                I                       Sièges spécialement conçus pour voitures automobiles    821.11        —
                                             ¡I                     autres sièges :
                                                a                      Sièges avec bâti en métaux communs :
    94.01-31                                        1                    non    rembourrés                                  821.11        —
     94.01-35                                       2                     rembourrés                                        821.11        —
                                                b                      Sièges avec bâti en bois :
                                                    1                     non rembourrés :
     94.01-41                                          aa                   en bois non courbé                              821.11        —
     94.01-45                                          bb                   en bois courbé                                  821.11        —
     94.01-50                                       2                     rembourrés                                        821.11        —
     94.01-60                                   c                      Sièges en rotin, en osier, en bambou, ou en matières
                                                                       similaires                                           821.11        —
     94.01-70                                   d                      autres sièges                                        821.11        —
                                             III                    Parties de sièges :
     94.01-91                                   a                     pour voitures automobiles                             821.19        —
                                                b                      autres :
     94.01-93                                       1                     en bois                                           821.19        —
     94.01-99                                       2                     en autres matières                                821.19        —
                    94.02                                     Mobilier médico-chirurgical , tel que : tables d'opé­
                                                              ration , tables d'examen et similaires , lits à méca­
                                                             nisme pour usages cliniques , etc. ; fauteuils de den­
                                                              tistes et similaires , avec dispositif mécanique d'orien­
                                                              tation et d'élévation ; parties de ces objets :
     94.02-10                                A                    Fauteuils de dentistes et similaires                       821.21       —
     94.02-90                                 B                   autres                                                     821.21       —
                    94.03                                     Autres meubles et leurs parties :
                                             A                    en métaux communs :
     94.03-21                                    I                   Lits                                                    821.91       —
     94.03-23                                    II                  Tables à dessin (non équipées )                         821.91       —
                                                 III                 Meubles de bureaux :
     94.03-31                                        a                  Bureaux et autres meubles de bureaux ne dépas­
                                                                       sant pas la hauteur d'un bureau (1)                   821.91       —
                                                     b                 autres, dépassant la hauteur d'un bureau (*) :
      94.03-33                                          1                  Armoires à portes, à volets ou à clapets ....     821.91        —
      94.03-35                                         2                   Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers ....    821.91        —
      94.03-39                                          3                  autres                                            821.91        —
      94.03-41                                   /V                  autres meubles                                          821.91        —
      94.03-45                                   V                   Parties de meubles en métaux communs                    821.99
 (1 ) La hauteur d'un bureau peut atteindre environ 80 centimètres,
 ---pagebreak--- 470                                              Journal officiel des Communautés européennes                                     19 . 12 . 77
94 .03
     Code          Renvoi au tarif         Subdivision                                                                    Code      Unité
   N i mexe       douanier commun           statistique                         Désignation des marchandises
                                                                                                                          CTCI  supplémentaire
                94.03
                (suite )
                                          B                  en bois :
  94.03-51                                    1                 Meubles pour chambres à coucher                          821.92       —
  94.03-55                                    II                Meubles pour salles à manger et de séjour                821.92       —
  94.03-57                                    III               Meubles pour cuisines                                    821.92       —
  94.03-61                                    IV                Meubles pour magasins                                    821.92       —
                                              V                 Meubles de bureaux :
  94.03-62                                       a                   Bureaux et autres meubles de bureaux ne dépassant
                                                                     pas la hauteur d'un bureau (2)                      821.92
  94.03-64                                       b                   autres, dépassant la hauteur d'un bureau (2) . . .  821.92       —
  94.03-65                                    VI                autres meubles                                           821.92       —
  94.03-70                                    VII                Parties de meubles en bois                              821.99       —
  94.03-81                                C                  en matières plastiques artificielles                        821.99       —
  94.03-85                                D                  en autres matières                                          821.99
                94.04                                      Sommiers ; articles de literie et similaires , compor­
                                                          tant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis inté­
                                                          rieurement de toutes matières , tels que matelas , couvre­
                                                          pieds , édredons , coussins , poufs , oreillers , etc. , y
                                                          compris ceux en caoutchouc ou matières plastiques
                                                          artificielles , à l'état spongieux ou cellulaire , recou­
                                                          verts ou non        :
                 A                                           Articles de literie et similaires , en matières plastiques
                                                             artificielles à l'état spongieux ou cellulaire , recouverts
                                                             ou      non  :
  94.04-11                                I                      Matelas                                                 821.22       —
  94.04-19                                II                     autres                                                  821.22       "
                 B                                           autres :
  94.04-30                                I                      Sommiers                                                821.22       —
                                          II                     Matelas :
  94.04-51                                    a                      en caoutchouc spongieux ou cellulaire, recouverts
                                                                     ou   non                                            821.22       —
                                              b                      en autres matières :
  94.04-55                                        1                    à carcasse métallique                             821.22       —
  94.04-59                                        2                     autres                                           821.22       —
  94.04-90                                III                    autres                                                  821.22       —
  (') La hauteur d'un bureau peut atteindre environ 80 centimètres .
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                                471
                                                                                                                               95 .05
                                                                CHAPITRE 95
               MATIÈRES À TAILLER ET À MOULER , À L'ÉTAT TRAVAILLÉ (Y COMPRIS LES OUVRAGES )
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
      a) les articles du chapitre 66 (parapluies , parasols , cannes , fouets , cravaches et leurs parties) ;
      b) les articles du chapitre 71 , notamment la bijouterie de fantaisie ;
      c) les articles du chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières
            à tailler et à mouler . Présentés isolément, ces manches et parties relèvent du présent chapitre ;
      d) les articles du chapitre 90, notamment les montures de lunettes ;
      e) les articles du chapitre 91 ( horlogerie), notamment les boîtes de montres et les cages et cabinets de pendules
            et d'appareils d'horlogerie ;
      f)    les articles du chapitre 92 , notamment les instruments de musique ;
      g) les articles du chapitre 93 , notamment les parties d'armes ;
      h) les articles du chapitre 94 ( meubles et leurs parties) ;
      ij ) les articles du chapitre 96 (ouvrages de brosserie , etc .) ;
      k) les articles du chapitre 97 (jouets , jeux, etc.);
       1)    les articles du chapitre 98 (ouvrages divers) ;
       m) les articles du chapitre 99 (objets d'art , de collection et d'antiquité).
   2. Par matières végétales et minérales à tailler, au sens du n0 95.08 , on entend :
       a) les grains durs , les pépins , les coques et noix et les matières végétales similaires (par exemple , noix de corozo ou de
            palmier-doum), à tailler ;
       b) l'écume de mer et l'ambre ( succin), naturels ou reconstitués , ainsi que le jais et les matières minérales similaires
            du jais .
          Code         Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code       Unité
       Nimexe         douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises                  CTCI  supplémentaire
                    95.05                           Écaille , nacre , ivoire , os , corne , bois d' animaux , corail
                                                    naturel ou reconstitué et autres matières animales à
                                                    tailler , travaillés (y compris les ouvrages) :
                    A                                  Corail naturel ou reconstitué , travaillé :
      95.05-11          I                                 combiné avec d' autres matières                            899.11       —
      95.05-19          II                                autres                                                     899.11       _
                     B                                 autres    :
θ     95.05-50          I                                 Plaques , feuilles , baguettes , tubes, disques et
                                                          formes similaires , non polis ni autrement ouvrés . .      899.11       —
                        II                                non dénommés :
θ     95.05-81                         a                      en ivoire                                              899.11       —
θ     95.05-89                         b                      en autres matières                                     899.11       —
 ---pagebreak--- 472                                  Journal officiel des Communautés européennes                                    19 . 12 . 77
95 .08
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                     Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun  statistique                                                                     CTCI  supplémentaire
           95.08                          Matières végétales ou minérales à tailler , travaillées
                                           (y compris les ouvrages ) ; ouvrages moulés ou taillés
                                          en cire naturelle ( animale ou végétale), minérale ou
                                          artificielle , en paraffine     en ,stéarine , en gommes ou
                                          résines naturelles (copal , colophane , etc.), en pâtes à
                                          modeler , et autres ouvrages moulés ou taillés , non
                                          dénommés ni compris ailleurs ; gélatine non durcie tra­
                                          vaillée , autre que celle reprise sous le n° 35.03 , et ouvrages
                                          en cette matière :
  95.08-20 A                                  Matières végétales ou minérales à tailler, en plaques ,
                                              feuilles , baguettes , tubes , disques et formes similaires ,
                                              non polis ni autrement ouvrés                                 899.19
  95.08-80 B                                  autres                                                        899.19       —
  95.97-00                                  Marchandises     du    chapitre     95  transportées par la
                                           poste                                                            899.20       —
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                         473
                                                                                                                           96.oi
                                                               CHAPITRE 96
                                     OUVRAGES DE BROSSERIE ET PINCEAUX , BALAIS ,
                                            HOUPPES       ET     ARTICLES       DE    TAMISERIE
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
      a) les articles du chapitre 71 ;
      b) les articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine , en chirurgie , dans l'art dentaire et l'art
          vétérinaire (n0 90.17) ;
       c) les articles ayant le caractère de jouets (chapitre 97).
  2 . On considère comme « têtes préparées », au sens du n° 96.01 , les touffes de poils , de fibres végétales ou d'autres
       matières , non montées , prêtes à être utilisées , sans être divisées , pour la fabrication des pinceaux ou articles ana­
       logues , ou n'exigeant, à ces fins , qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que le collage ou l'enduction
       de la base de la touffe , l'égalisation ou le meulage des extrémités .
        Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                               Code      Unité
                                                                      Désignation des marchandises               CTCI
       Nimexe       douanier commun     statistique                                                                    supplémentaire
                  96.01                             Balais et balayettes en bottes liées , emmanchés ou non ;
                                                    articles de brosserie (brosses , balais-brosses , pinceaux
                                                    et similaires), y compris les brosses constituant des
                                                    éléments de machines ; têtes préparées pour articles de
                                                    brosserie ; rouleaux à peindre ; raclettes en caoutchouc
                                                    ou en autres matières souples analogues :
                   A                                   Balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou non ;
                                                       têtes préparées pour articles de brosserie :
θ     96.01-01                        /                   Balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou
                                                          non                                                   899.72
Θ     96.01-05                        11                  Têtes préparées pour articles de brosserie            899.72
                   B                                   autres  :
Θ     96.01-10        I                                   Brosses à dents                                       899.72       —
                      II                                  Brosses constituant des éléments de machines :
θ     96.01-31                        a                     garnies de fils métalliques                         899.72       —
θ     96.01-35                        b                     garnies d'autres matières                           899.72
                      III                                 non dénommés :
θ     96.01-91                        a                     Brosses ou pinceaux à barbe                         899.72       —
θ     96.01-93                        b                     Brosses ou pinceaux à peindre, à badigeonner, à
                                                            vernir, et similaires                               899.72
θ     96.01-95                        c                     Rouleaux à peindre                                  899.72       —
θ     96.01-99                        d                     autres                                              899.72       —
      96.05-00     96.05                            Houppes et houppettes à poudre et similaires , en toutes
                                                     matières                                                   899.82       —
      96.06-00     96.06                            Tamis et cribles , à main , en toutes matières              899.81       —
      96.97-00                                       Marchandises du        chapitre   96   transportées par la
                                                    poste                                                       899.20       —
 ---pagebreak--- 474                                   Journal officiel des Communautés européennes                                 19 . 12 . 77
                                                           CHAPITRE 97
                        JOUETS , JEUX , ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS ET POUR SPORTS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les bougies pour arbres de Noël (n0 34.06) ;
    b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement, du n0 36.05 ;
    c) les fils , monofils , cordonnets , guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en
         ligne, relevant du chapitre 39 , du n0 42.06 ou de la section XI ;
    d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des nos 42.02 ou 43.03 ;
    e) les vêtements de sport, ainsi que les travestis en bonneterie ou en autres tissus , des chapitres 60 et 61 ;
    f) les drapeaux et les cordes à drapeaux en tissus , ainsi que les voiles pour embarcations et chars à voile , du cha­
         pitre 62 ;
    g) les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins) et coiffures spéciales pour la pratique des
         sports , ainsi que les jambières et protège-tibias pour tous sports , des chapitres 64 et 65 ;
    h) les cannes d'alpinistes , les cravaches et les fouets (n0 66.02), ainsi que leurs parties (n0 66.03 ) ;
    ij ) les yeux en verre non montés pour poupées et autres jouets , du n0 70.19 ;
    k) les parties et fournitures d'emploi général , au sens de la note 2 de la section XV , en métaux communs ( section XV)
         et les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07);
    1 ) les articles du n0 83.11 ;
    m) les véhicules de sport de la section XVII , à l'exclusion des luges , des bobsleighs et similaires ;
    n) les cycles pour enfants , construits à la manière des cycles du modèle usuel et munis de roulements à billes
         (n0 87.10);
    o ) les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (chapitre 44,
         s'ils sont en bois);
    p ) les lunettes protectrices pour la pratique des sports et pour jeux de plein air (n0 90.04) ;
    q) les appeaux et sifflets (n0 92.08 ) ;
    r) les armes et autres articles du chapitre 93 ;
    s) les cordes pour raquettes , les tentes , les articles de campement et les gants en toutes matières (régime de la matière
         constitutive).
2. Les articles du présent chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en
    métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines , en pierres gemmes ou en pierres synthé­
    tiques ou reconstituées .
3 . On ne reprend comme « poupées » au n0 97.02 que les représentations de l'être humain .
4 . Sous réserve de la note 1 ci-dessus , les parties , pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusi­
    vement ou principalement destinés aux articles du présent chapitre sont classés avec ceux-ci .
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                                475
                                                                                                                           97.oi
      Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code         Unité
    Nimexe     douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                             CTCI      supplémentaire
              97.01                           Voitures et véhicules à roues pour l'amusement des
                                              enfants , tels que vélocipèdes , trottinettes , chevaux
                                              mécaniques , autos à pédales , voitures pour poupées
                                              et similaires :
  97.01-10                      A               Voitures de tous genres pour poupées                        894.21           —
  97.01-90                      B                autres                                                     894.21           —
              97.02                           Poupées de tous genres :
              A                                  Poupées ( habillées ou non) :
   97.02-11                     I                  en matières plastiques artificielles                     894.22           —
   97.02-19                     II                 en autres matières                                       894.22           —
               B                                 Parties , pièces détachées et accessoires :
   97.02-31                     I                  Vêtements, chaussures, chapeaux et autres acces­
                                                   soires                                                   894.22           —
   97.02-35                     II                  Parties et pièces détachées                             894.22           —
              97.03                           Autres jouets ; modèles réduits pour le divertissement :
    97.03-05   A                                 en bois                                                    894.23           —
               B                                 autres :
    97.03-10                    I                  Trains et circuits d'autos électriques, y compris
                                                   leurs éléments                                           894.23           —
    97.03-20                     II                 Armes jouets                                            894.23           —
    97.03-30                     III                Appareils de projection et autres jouets optiques . . .  894.23          —
    97.03-40                     ¡V                 Instruments et autres appareils musicaux                 894.23          —
                                 v                  autres :
                                     a                 en matières plastiques artificielles :
    97.03-51                             1               Modèles réduits à assembler                         894.23          —
    97.03-55                            2                 Jouets de construction                             894.23          —
    97.03-59                             3               autres                                              894.23          —
                                     b                 en métal :
    97.03-61                             1               Modèles miniatures obtenus par moulage . . .        894.23          —
    97.03-69                             2               autres                                              894.23          —
    97.03-75                         c                 en tissus                                             894.23          —
    97.03-80                         d                 en caoutchouc                                         894.23            -
    97.03-85                         e                 en autres matières                                    894.23
    97.03-90                      VI                Assortiments de jouets de la présente sous-position
                                                    différant entre eux par la matière constitutive,
                                                    assemblés en panoplies ou modes de présentation
                                                    similaires                                               894.23          —
               97.04                           Articles pour jeux de société (y compris les jeux à
                                               moteur ou à mouvement pour lieux publics , les tennis
                                               de table , les billards-meubles et les tables spéciales
                                               pour jeux de casinos) :
     97.04-10   A                                 Cartes à jouer , y compris les cartes-jouets ....          894.24           —
                B                                 autres   :
     97.04-91                     I                  Jeux à moteur ou à mouvement pour lieux publics          894.24          —
     97.04-95                     II                 Billards-meubles, tables spéciales pour jeux de
                                                     casinos ou de salons, tables de tennis de table et
                                                     tables de jeux similaires                               894.24           —
     97.04-98                     III                autres, y compris les accessoires                        894,24
                                                                                                                     I
 ---pagebreak--- 476                                 Journal officiel des Communautés européennes                                     19 . 12 . 77
97 .05
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                    Code       Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises                   CTCI  supplémentaire
           97.05                           Articles pour divertissements et fêtes , accessoires
                                           de cotillon et articles surprises ; articles et accessoires
                                           pour arbres de Noël et articles similaires pour fêtes
                                           de Noël (arbres de Noël artificiels , crèches , garnies
                                           ou non , sujets et animaux pour crèches , sabots , bûches ,
                                           pères Noël , etc.) :
  97.05-10                   A                 Articles pour divertissements et fêtes, accessoires de
                                               cotillon et articles surprises                               894.25       —
                             B                 Articles et accessoires pour arbres de Noël et articles
                                               similaires pour fêtes de Noël :
  97.05-51                       I               en   verre                                                 894.25       —
  97.05-59                       II              en autres matières                                         894.25
           97.06                            Articles et engins pour les jeux de plein air , la gym­
                                           nastique , l'athlétisme et autres sports , à l'exclusion
                                           des articles du n° 97.04 :
  97.06-03 A                                   Articles de cricket et de polo                               894.72       —
  97.06-07 B                                   Raquettes de tennis                                          894.72       —
            C                                  autres :
  97.06-10                   I                   Matériel de gymnastique et de sport athlétique . . .       894.72       —
  97.06-20                   II                  Ballons et balles                                          894.72       —
  97.06-35                   III                 Raquettes de badminton et similaires                       894.72       —
                             IV                  Skis de neige et cannes pour skis :
  97.06-41                       a                   Skis de neige (à l'exclusion des cannes) ....          894.72     Paire
                                 b                   Cannes pour skis ; parties, pièces détachées et acces­
                                                    soires de skis de neige et de cannes pour skis :
  97.06-43                           1                 Fixations pour skis de neige .                       894.72       —
  97.06-49                           2                 autres                                               894.72       —
  97.06-50                   V                   Patins à glace ou à roulettes                              894.72       —
  97.06-80                   VI                  autres                                                     894.72
           97.07                            Hameçons et épuisettes pour tous usages ; articles pour
                                            la pêche à la ligne ; appelants , miroirs à alouettes et
                                            articles de chasse similaires :
  97.07-10  A                                  Hameçons non montés                                          894.71       —1
            B                                  autres   :
  97.07-91                   I                    Moulinets pour la pêche                                   894.71       —
  97.07-99                   II                   autres                                                    894.71       —
  97.08-00 97.08                            Manèges , balançoires , stands de tir et autres attrac­
                                            tions foraines , y compris les cirques , ménageries et
                                            théâtres    ambulants                                           894.73       —
  97.97-00                                  Marchandises      du    chapitre   97 transportées par la
                                            poste .                                                         894.90       —
 ---pagebreak---   19 . 12 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                           477
                                                                                                                            98 .01
                                                              CHAPITRE 98
                                                          OUVRAGES DIVERS
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
      a) les crayons pour sourcils ou maquillage (n0 33.06) ;
      b) les boutons et les ébauches de boutons , les peignes , barrettes et articles similaires , entièrement ou partiellement
          en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux (sous réserve des dispositions de la note 2 sous a)
          du chapitre 71 ), ou comportant des perles fines , des pierres gemmes ou des pierres synthétiques ou reconstituées
          (chapitre 71 ) ;
       c) les parties et fournitures d'emploi général , au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (sec­
          tion XV) et les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07);
       d) les tire-lignes (n0 90.16);
       e) les jouets du chapitre 97 .
  2 . Sous réserve des dispositions de la note 1 du présent chapitre , les articles entièrement ou partiellement en métaux
       précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes , en pierres synthétiques ou reconstituées ,
       ou bien comportant des perles fines , restent compris dans ce chapitre .
  3 . Les étuis , écrins ou contenants similaires , présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés
      et avec lesquels ils sont normalement vendus , sont classés avec ces articles . Présentés isolément , ils suivent leur régime
       propre .
        Code         Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
       Nimexe      douanier commun                                  Désignation des marchandises
                                       statistique                                                               CTCI   supplémentaire
                  98.01                            Boutons , boutons-pression , boutons de manchettes
                                                   et similaires (y compris les ébauches et les formes pour
                                                   boutons et les parties de boutons ) :
      98.01-10    A                                   Ébauches et formes pour boutons                           899.83        —
                  B                                   Boutons et leurs parties :
      98.01-31                       /                  Boutons-pression et similaires                          899.83        —
      98.01-33                       II                 Boutons de manchettes et similaires                     899.83        —
                                     III                 autres boutons :
      98.01-35                           a                 en métal commun, non recouverts de matières
                                                           textiles                                             899.83
      98.01-37                           b                 en matières plastiques artificielles, non recouverts
                                                           de matières textiles                                 899.83        —
      98.01-39                            c                autres                                               899.83
                   98.02                            Fermetures à glissière et leurs parties (curseurs , etc.) :
                   A                                  Fermetures avec agrafes en métaux communs , leurs
                                                      parties en métaux communs :
Θ     98.02-11                        I                  Fermetures complètes                                   899.84        m
Θ     98.02-15                        II                 Rubans de toutes longueurs, simplement munis de
                                                         leurs agrafes                                          899.84        m
θ     98.02-19                        III                autres                                                 899.84
                   B                                  autres  :
                                      I                  Fermetures avec agrafes, leurs parties :
θ     98.02-51                            a                 Fermetures complètes                                899.84        m
θ     98.02-55                            b                Rubans de toutes longueurs, simplement munis
                                                           de leurs agrafes                                   . 899.84        m
Θ     98.02-59                            c                 autres                                              899.84        —
θ     98.02-99                         II                autres                                                  899.84       —
 ---pagebreak--- 478                                  Journal officiel des Communautés européennes                                     19 . 12 . 77
98 .03
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                    Code       Unité
   Nimexe   douanier commun     statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                              CTCI  supplémentaire
           98.03                            Porte-plume , stylographes et porte-mines ; porte-crayon
                                            et similaires ; leurs pièces détachées et accessoires
                                            (protège-pointes , agrafes , etc. ), à l'exception des ar­
                                            ticles des n os 98.04 et 98.05       :
           A                                   Porte-plume à réservoir et stylographes :
                             1                    Stylographes et crayons à bille :
  98.03-12                       a                  avec corps ou capuchon en métaux précieux,
                                                     ou en plaqués ou doublés de métaux précieux . . .       895.21       N
  98.03-14                       b                   autres                                                  895.21       N
  98.03-17                   II                   Stylographes et marqueurs à pointe fibre ou à mèche
                                                  feutre                                                     895.21       N
  98.03-21                   III                  Stylographes à dessiner à encre de Chine                   895.21       N
                             IV                   Porte-plume à réservoir et autres stylographes :
  98.03-23                       a                  avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou
                                                     en plaqués ou doublés de métaux précieux ....           895.21       N
  98.03-25                       b                   autres                                                  895.21       N
           B                                   autres porte-plume ; porte-mines ; porte-crayon et
                                               similaires :
                             I                    Porte-mines :
  98.03-32                       a                  avec corps ou capuchon en métaux précieux ou
                                                     en plaqués ou doublés de métaux précieux ....           895.21       N
  98.03-34                       b                   autres                                                  895.21       N
  98 03-39                   II                   autres                                                     895.21
           C                                   Pièces détachées et accessoires :
  98.03-51    I                                   Pièces    décolletées   dans   la  masse ,   en   métaux
                                                  communs                                                    895.21       —
              II                                  autres :
  98.03-55                   a                       Cartouches de rechange pour stylographes et
                                                     crayons à bille                                         895.21       N
  98.03-61                   h                       Cartouches de rechange pour stylographes et
                                                     marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre ....         895.21       N
                             c                       autres :
  98.03-71                        I                    en métaux                                             895.21       —
  98.03-75                        2                    autres                                                895.21
           98.04                            Plumes à écrire et pointes pour plumes :
           A                                    Plumes à écrire       :
  98.04-11    I                                   en   or                                                    895.22       —
  98.04-19    II                                  en   autres   matières                              !..    895.22       —
  98.04-30 B                                   Pointes pour plumes                                           895.22
           98.05                            Crayons (y compris les crayons d' ardoise ), mines ,
                                            pastels et fusains ; craies à écrire et à dessiner , craies
                                            de tailleurs et craies de billards :
           A                                   Crayons (y compris les crayons d' ardoise), mines ,
                                               pastels et fusains :
  98.05-11    I                                   Crayons à gaine                                            895.23       —
  98.05-19   II                                   autres                                                     895.23       —
  98.05-30 B                                   Craies à écrire et à dessiner , craies de tailleurs et craies
                                               de billards                                                   895.23       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                                                 479
                                                                                                                            98 .06
     Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                     Code        Unité
                                                                  Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                    CTCI    supplémentaire
  98.06-00   98.06                            Ardoises et tableaux pour l'écriture et le dessin ,
                                              encadrés ou non                                                 895.92          —
  98.07-00   98.07                            Cachets , numéroteurs , composteurs ,            dateurs , tim­
                                             bres et similaires , à main                                      895.93          —
             98.08                            Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans
                                              encreurs similaires , montés ou non sur bobines ; tam­
                                             pons encreurs imprégnés ou non , avec ou sans boîte :
  98.08-10                      A                Kubans       encreurs                                        895.94          —
  98.08-50                      B                Tampons encreurs                                             895.94          —
  98.09-00   98.09                            Cires à cacheter de bureau ou pour bouteilles , pré­
                                              sentées en plaquettes , bâtonnets ou sous des formes
                                              similaires ; pâtes à base de gélatine pour reproductions
                                              graphiques , rouleaux d'imprimerie et usages simi­
                                              laires , même sur support en papier ou en matières
                                              textiles                                                        895.95          —
             98.10                            Briquets et allumeurs (mécaniques , électriques , à ca­
                                              talyseurs , etc. ) et leurs pièces détachées , autres que les
                                              pierres et les mèches :
   98.10-05  A                                   Pièces décolletées dans la masse , en métaux communs ,
                                                  dont le plus grand diamètre n' excède pas 25 mm             899.34          —
              B                                  autres    :
                                1                   Briquets de poche :
                                   a                   à gaz :
   98.10-10                            1                  non rechargeables                                   899.34          N
                                       2                  rechargeables :
   98.10-21                               aa                  avec système d'allumage électrique      ....    899.34          N
   98.10-29                               bb                  avec d'autres systèmes d'allumage       ....    899.34          N
   98.10-30                        b                   à autres combustibles                                  899.34          N
   98.10-40                     II                  Briquets de table                                         899.34          N
   98.10-50                     III                 Allumeurs                                                 899.34          —
   98.10-80                     IV                  Pièces détachées                                          899.34          —
             98.11                             Pipes (y compris les ébauchons et les têtes) ; fume­
                                               cigare et fume-cigarette ; bouts , tuyaux et autres pièces
                                               détachées :
    98.11-10  A                                   Ébauchons de pipes en bois ou en racine ....                899.35          —
              B                                   autres    :
                                I                    Pipes et têtes de pipes :
    98.11-91                        a                  en bois ou en racine                                   899.35          —
    98.11-95                       b                    en autres matières                                     899.35         —
    98.11-99                    II                   autres                                                    899.35         —
              98.12                            Peignes à coiffer , peignes de coiffure , barrettes et
                                               articles similaires :
    98.12-10                    A                 en ébonite ou en matières plastiques artificielles . .       899.85         —
    98.12-90                    B                 en autres matières                                           899.85
                                                                                                                      I
 ---pagebreak--- 480                                 Journal officiel des Communautés européennes                               19 . 12 . 77
98 . 14
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Ni mexe  douanier commun    statistique                                                             CTCI  supplémentaire
           98.14                           Vaporisateurs de toilette , leurs montures et têtes de
                                           montures      :
  98.14-10                   A                Vaporisateurs de toilette                               899.86       —
  98.14-50                   B                Montures et têtes de montures                           899.86
           98.15                           Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques
                                           montés , dont l'isolation est assurée par le vide ,
                                           ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en
                                           verre ) :
  98.15-20 A                                  Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques
                                              montés , d' une capacité inférieure ou égale à 0,75 1   899.97       —
           B                                  autres   :
  98.15-30                   I                  Bouteilles isolantes et autres récipients isother­
                                                miques montés, d'une capacité de plus de 0,75 /       899.97       —
  98.15-70                   II                  Parties (à l'exclusion des ampoules en verre ) . . . 899.97       —
  98.16-00 98.16                           Mannequins et similaires ; automates et scènes ani­
                                           mées pour étalages                                         899.87       —
  98.97-00                                 Marchandises du chapitre 98 transportées par la poste      899.20       —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                               481
                                                                                                                           99 .01
                                                            SECTION XXI
                                   OBJETS D'ART , DE COLLECTION ET D'ANTIQUITÉ
                                                            CHAPITRE          99
                                    OBJETS D'ART , DE COLLECTION ET D'ANTIQUITÉ
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les timbres-poste , timbres fiscaux et analogues , non oblitérés , ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays
         de destination (n° 4.9.07) ;
     b) les toiles peintes pour décors de théâtres , fonds d'ateliers et usages analogues (n° 59.12) ;
     c) les perles fines et les pierres gemmes , même à l'état brut (nos 71.01 et 71.02).
2 . On considère comme « gravures , estampes et lithographies originales », au sens du n° 99.02 , les épreuves tirées direc­
     tement , en noir ou en couleurs , d'une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l'artiste , quelle
     que soit la technique ou la matière employée , à l'exception de tout procédé mécanique ou photomécanique .
3. Ne relèvent pas du n 0 99.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries , moulages et
     œuvres artisanales ), qui restent classées dans le chapitre de la matière constitutive .
4. a ) Sous réserve des notes 1 , 2 et 3 , les articles susceptibles de relever à la fois du présent chapitre et d'autres chapitres
         du tarif doivent être classés au présent chapitre .
     b) Les articles susceptibles de relever à la fois du n° 99.06 et des n os 99.01 à 99.05 doivent être classés aux nos 99.01
         à 99.05 .
5 . Les cadres qui entourent les tableaux , peintures , dessins , gravures , estampes et lithographies sont classés avec ces
     objets lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits objets .
       Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                              Code         Unité
                 douanier commun      statistique
                                                                    Désignation des marchandises
      Nimexe                                                                                                   CTCI    supplémentaire
    99.01-00    99.01                             Tableaux , peintures et dessins faits entièrement à
                                                  la main , à l'exclusion des dessins industriels du n° 49.06
                                                  et des articles manufacturés décorés à la main ....         896.01
    99.02-00    99.02                             Gravures , estampes et lithographies originales ....        896.02         —
    99.03-00    99.03                             Productions originales de l' art statuaire et de la sculp­
                                                  ture , en toutes matières                                   896.03         —
    99.04-00    99.04                             Timbres-poste et analogues (entiers postaux , marques
                                                  postales , etc.), timbres fiscaux et analogues , obli­
                                                  térés , ou bien non oblitérés , mais n' ayant pas cours ,
                                                  ni destinés à avoir cours dans le pays de destination       896.04
    99.05-00    99.05                             Collections et spécimens pour collections de zoologie
                                                  et de botanique , de minéralogie et d' anatomie ; objets
                                                  pour collections présentant un intérêt historique ,
                                                  archéologique , paléontologique , ethnographique et numis­
                                                  matique                                                     896.05
    99.06-00    99.06                             Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge ....        896.06         —
 ---pagebreak--- 482                                  Journal officiel des Communautés européennes                             1 9 . 12 . 77
99 .96
                                                       ADDENDUM
                               MARCHANDISES NON CLASSÉES AILLEURS
                   ET DONNÉES NON COMPRISES DANS LES CHIFFRES TOTAUX
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code      Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises             CTCI supplémentaire
  99.96-01                                  Trafic confidentiel non classé ailleurs                  999.00        —
  99.97-00                                 Marchandises transportées par la poste, non classées ail­
                                            leurs                                                    911.00
  99.98-00                                 Marchandises déclarées comme provisions de bord non
                                            classées ailleurs                                        931.00
  99.99-01                                 Marchandises en retour, non classées ailleurs             931.00        —
  99.99-02                                  Importations et exportations non classées ailleurs ....  931.00        —
  00.50                                     Données non comprises dans les chiffres totaux :
  00.50-70 72.01             B /              Monnaies d'argent ou de métaux communs ayant cours
                                               légal                                                 xlO.OO        —
  00.50-97                                  Monnaies d'argent ou de métaux communs ayant cours
                                           légal, transportées par la poste                          xlO.OO        —
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                      Journal officiel des Communautés européennes                                                   483
                                                    SUPPLEMENT
                                  LISTE DES NUMÉROS CTCI SPÉCIAUX ,
             EMPLOYÉS DANS LA TRANSPOSITION NIMEXE-CTCI ET CTCI-NIMEXE
      Code
      CTCI
                                                         Désignation des marchandises
     011.00   Marchandises du   groupe 011 déclarées comme provisions de bord
     034.00   Marchandises du   groupe 034 déclarées comme provisions de bord
     042.10   Marchandises du   sous-groupe 042.10 déclarées comme provisions de             bord
     054.00   Marchandises du   groupe 054 déclarées comme provisions de bord
     057.00   Marchandises du   groupe 057 déclarées comme provisions de bord
     334.00   Marchandises du   groupe 334 déclarées comme provisions de bord
     541.00   Marchandises du   groupe 541 transportées par la poste
     611.00   Marchandises du   groupe 611 transportées par la poste
     628.00   Marchandises du   groupe 628 transportées par la poste
     652.00   Marchandises du   groupe 652 transportées par la poste
     653.00   Marchandises du   groupe 653 transportées par la poste
     654.00   Marchandises du   groupe 654 transportées par la poste
     656.00   Marchandises du   groupe 656 transportées par la poste
     657.60   Marchandises  du sous-groupe 657.60 transportées par la poste
     658.00   Marchandises  du groupe 658 transportées par la poste
     658.40   Marchandises du   sous-groupe 658.40 déclarées comme provisions de             bord
     667.00   Marchandises du   groupe 667 transportées par la poste
     689.00   Marchandises du   groupe 689 transportées par la poste
     695.00   Marchandises du   groupe 695 transportées par la poste
     713.00   Marchandises du   groupe 713 déclarées comme provisions de bord
     778.00   Marchandises du groupe 778 transportées par la poste
     778.8 0  Marchandises du   sous-groupe 778.80 déclarées comme provisions de             bord
     831.00   Marchandises du   groupe 831 transportées par la poste
     848.30   Marchandises  du sous-groupe 848.30 transportées par la poste
     848.40   Marchandises  du sous-groupe 848.40 transportées par la poste
     851.00   Marchandises du   groupe 851 transportées par la poste
     882.00   Marchandises du groupe 882 transportées par la poste
     885.00   Marchandises du   groupe 885 transportées par la poste
     892.00   Marchandise?  du groupe 892 transportées par la poste
     894.90   Marchandises des   sous-groupes 894.10, 894.20, 894.60 et 894.70 transportées par la poste
     897.00   Marchandises  du groupe 897 transportées par la poste
     898.00   Marchandises du   groupe 898 transportées par la poste
     899.20   Marchandises des sous-groupes 899.10 , 899.30 , 899.40 , 899.60 , 899.70 , 895î.80 et 899.90 transportées par la poste
 ---pagebreak--- 484                                           Journal officiel des Communautés européennes                                            19 . 12 . 77
                                         TABLE DE CORRESPONDANCE CTCI-NIMEXE
 CTCI    NIMEXE     CTCI    NIMEXE      CTCI    NIMEXE     CTCI   NIMEXE    CTCI   NIMEXE     CTCI   NIMEXE     CTCI   NIMEXE     CTCI    NIMEXE
 001.11  01.02-11   011.50   02.01-01   022.43   04.02-23  034.20  03.01-02 042.21 10.06-41   048.42 19.08-10   054.62  07.03-11  057.92   08.06-32
  001.19 01.02-31   011.60   02.01-57                  28                04               43                21                13                 33
                32                  63                 29                08               45                31                15                 35
                33                  65                 33                13               47                39                30                 37
                35                  69                 38                16 042.22 10.06-50                 41                50                 38
                38                  78                 39                23 043.00 10.03-10                 49                75                 50
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 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                               485
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 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                                487
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   524.10    28.50-20                      59                   99  583.43   39.02-53                   70  611.30  41.02-11                 90                 45
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 ---pagebreak--- 488                                            Journal officiel des Communautés européennes                                          19 . 12 . 77
  GTCI     NIMEXE    CTCI     NIMEXE    CTCI     NIMEXE    CTCI   NIMEXE    CTCI   NIMEXE    CTCI   NIMEXE    CTCI   NIMEXE    CTCI      NIMEXE
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  441 . 96 48.08-00                  69                 35              21                47              69  657.72 59.14-00                  95
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 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                              489
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 ---pagebreak--- 490                                              Journal officiel des Communautés européennes                                                   19 . 12 . 77
  CTCI    NIMEXE       CTCI   NIMEXE      CTCI    NIMEXE      CTCI    NIMEXE      CTCI   NIMEXE      CTCI   NIMEXE      CTCI   NIMEXE      CTCI     NIMEXE
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   696.06  82.1 4-1 G  699.63  83.13-21    713.20  84.06-07                   19                 38                 59                 51                  43
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   696.07  82.15-00                    50                 17                  40                 70  728.41  84.57-10   737.19  84.43-90                   64
   696.08  82.09-11                    90                 21                  51  724.54  84.39-00                 30   737.21  84.44-10                   66
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                   55                  30                 79  721.18   84.24-60                  59                68  737.31  84.50-00                    69
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  697.33   73.36-90                    37                 32 721.23   84-25-17                  61                 83                 51                  22
  697.34   74.17-10                    41                41                  22                 65  728.48  84.59-10                  55                  23
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  697.35   84.17-56                    47                 45                 25                 85                 35                 60                  27
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 ---pagebreak--- 19 . 12 . 77                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                                    491
 CTCI     vllMEXE    CTCI     ■vllMEXE    CTCI    sllMEXE     CTCI    MIMEXE     CTCI    MIMEXE     CTCI     "4IMEXE     CTCI     sllMEXE     CTCI    •^IIMEXE
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                  65                  69                  51                 56  781.00  87.02-21                    50                   61                    23
                  67 752.80    84.53-91                   53                 58                 23                   70                   62                    26
  745.26   84.20-70                   99                  57  775.87  85.12-60                  25                   80                   64                    72
                 80  759.11    84.55-92                   58  775.89  85.12-08                  27                    93                  65                    92
  745.27   84.21-13  759.15     84.55-10                  61                 29                 59                   95  821 . 99  94.03-45   843.94    61.02-03
                  15                  98                  62                 39  782.10  87.02-60                     97                  70                    14
                  16 759.19    90.10-28                   63                 48                 72                   99                   81                    16
                 18                   38                  64                 59                 76  792.10    88.02-31                    85                    22
                 20                   48                  65  776.10  85.21-16                  81                    33 831.00    42.97-01                     25
                  30 759.90     84.55-50                  68                 18                 85  792.20    88.02-35   831.01    42.02-16                     68
                 91                   93                  75  776.20  85.21-01                  86  792.30    88.02-36                    41                    88
                 92                   94                  91                 03                 88  792.40    88.02-38                    49  843.99    61.02-74
                  94                  96                  93                 05                 91  792.81    88.02-10    831.02   42.02-12                     94
                  95 761.10    85.15-25                   94                 07  782.20  87.03-10   792.82    88.01-00                    14  844.11    61.03-15
                 98  761.20    85.15-27                   96                 19                 30  792.83    88.05-10                    21  844.12    61.03-11
  749.10   84.62-11                   28                  98                 21                 90                    30                  23  844.19    61.03-19
                  13 762.10     85.15-23  772.20   85.19-89                  23  783.10  87.02-03   792.90    88.03-10                    25  844.21    61 . 03-55
                  17 762.20     85.15-22  772.30   85.19-81                  25                 05                    90                  31                    85
                  21 762.80     85.15-24                  82                 28                 12  793.10    89.01-10                    35  844.22    61.03-51
                  25 763.11     92.11-35                  84   776.30  85.21-40                 14  793.21    89.01-72    831.03   42.02-17                     81
                  27 763.18     92.11-32                  85                 47                 51                    77                  51  844.29    61.03-59
                  29                  34                  87                 51  783.20  87.01-71                     79                  59                    89
                  33                  37  773.10   85.23-11                  53                 79                    91 831.09    42.02-18   844.31    61.04-01
   749.20  84.61-10  763.81     92.11-80                  15                 55  784.10  87.04-11   793.22    89.01-30                    81                    13
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                  92                   39                 50                 58                 91  793.23     89.01-50   842.11   61.01-41   844.32    61.04-11
                  94                   50                 61   776.40  85.21-62                 99                    61  842.19   61.01-43                     91
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   749.30  84.63-01                   31                  65                 66                 19                    85                  48                     18
                  35                   39                 80                 68                 91                    88  842.21   61.01-51                     98
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                  45                  91   773.23   85.25-21                 99                 21  793.28    89.01-20    842.29    61.01-58                     27
                  51                  93                  25   778.00  85.97-00                 26                    69  842.31    61.01-62                     33
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                  71                   81                                     15                 99                   99  842.43    61.01-36   845.19   60.05-21
                  75                   85                      778.22  85.20-31                      793.83    89.05-00   842.49    61.01-38                     26
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                                                                                                                                           09                    32
                                                                                                                                                                 39
 ---pagebreak--- 492                                                 Journal officiel des Communautés européennes                                             19 . 12 . 77
 CTCI     NIMEXE        CTCI      NIMEXE      CTCI    NIMEXE     CTCI     NIMEXE    CTCI   NIMEXE    CTCI   NIMEXE    CTCI   NIMEXE    CTCI      NIMEXE
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                    25                     25                 80                 95               35 894.71  97.07-10               39 899.94    67.03-10
                    27                     29  874.52  90.21-10                  97               40               91 898.90 92.10-10                    80
                    28                     61                 50                 98               50               99               15 899.95    67.04-10
   846.31   60.04-31                       63                 90 882.23    37.03-11               91 894.72  97.06-03               20                   80
                    33                     65  874.53  90.22-11                  19               95               07               30 899.97    98.15-20
   846.32   60.04-41                       69                 15                 91               99               10               40                   30
   846.33   60.04-47     851.02     64.02-10                  19                 95 892.00  49.97-00               20               50                   70
                     48                    21                 30                 99 892.11  49.01-00               35               60 899.98    88.04-00
                     50                    29                 50 882.24    37.04-11 892.12  49.03-00               41               70 911.00    29.97-00
   846.34   60.04-29                       31                 80                 15 892.13  49.05-10               43 899.11 95.05-11            60.97-00
                     30                    35  874.54  90.23-11                  90               90               49               19           61.97-00
                     36                    37                 19 882.25    37.05-10 892.20  49.02-00               50               50           84.97-00
                     51                    40                 30                 91 892.41  49.08-00               80               81           90.97-02
                     53                    51                 91                 99 892.42  49.09-00 894.73  97.08-00               89           99.97-00
                     54                    55                 92 883.00    37.07-01 892.81  48.19-00 894.90  93.97-00 899.19 95.08-20  931 . 00  24.98-90
                     56                    57                 95                 10 892.82  49.06-00         97.97-00               80           24.99-00
                     58                    61                 97                 30 892.83  49.07-10 895.11 83.04-00  899.20 66.97-00            99.98-00
   846.41   60.04-É0                       65                 99                 51               20 895.12  83.05-20        67.97-00            99.99-01
   846.49   60.04-90                       69  874.81  90.28-35                  53               91               90        95.97-00            99.99-02
   846.51   61 .09-50                      71  874.82  90.28-21                  55               99 895.21  98.03-12        96.97-00  941 .00   01 .06-99
   846.52   61 . 09-20                     79  874.83  90.28-01                  57 892.84  49.10-00               14        98.97-00  951.01    87.08-10
                    30                     80                 11 884.11    90.01-01 892.85 49.04-00                17 899.31 34.06-11                    30
                    40                     90                 31                 05 892.86 49.11-21                21               19 951.02    93.03-00
                    80   851.03    64.03-00                   41                 07 892.89 49.11-10                23               50 951.04    93.01-00
   847.11   61.05-20     851.04    64.04-10                   43                 09               92               25 899.32 36.06-00  951.05    93.02-10
                    30                    90                  46                 12               93               32 899.34 98.10-05                    90
                    91   851.05    64.06-00                   48                 17               99               34              10  951.06    93.07-10
                    99   871.01    90.05-20                   51                 19 893.10  39.07-11               39              21                    31
   847.12   61.06-10                      40                  52                 30               13               51              29                    33
                    30                    60                  53          90.97-01                51               55              30                    55
                    40                    80                  54 884.12   90.02-11                53               61              40                    59
                    50   871.02    90.06-00                   55                 19               61               71               50 951.09    93.06-10
                    60  871.03     90.11-00                   58                 90               63               75              80                    31
                    90  871.04     90.12-10   874.84   90.28-81  884.21   90.03-10                65 895.22 98.04-11  899.35 98.11-10                    35
  847.13    61.07-10                      30  874.89   90.28-61                  30               66               19              91                    39
                    30                    70                  65                 40               67               30              95  961.00    72.01-55
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                    90                    20                 72                  70               71               19 899.39 36.08-01  971.01    71.07-10
  847.14   61.10-00                       80                 76  884.22   90.04-10                73               30              10                    20
  847.19   61.11-00     872.01     90.17-31                  85                  50               74 895.91 32.13-11               90                    30
  847.21   60.02-40                       39                 89                  80 893.20 39.07-35                19 899.41 66.01-10                    40
                    50  872.02     90.17-40                  91  885.00   91.97-00                37               50              90                    50
                    60                    50                 93  885.11   91.01-11                39               91 899.42 66.02-00  971 . 02  71 . 08-00
                   70                     70                 95                  23 893.30 39.07-41                99 899.49 66.03-10  971.03    71.11-10
                   80                     90                 98                  27 893.50 39.07-46  895.92 98.06-00               20  999.00    99.96-01
  847.22   60.03-11     872.03     90.18-11   874.90   90.29-11                  33               47 895.93 98.07-00               90  xlO.OO    00.50-70
                   19                     19                 20                  37               48 895.94 98.08-10  899.61 90.19-31            00.50-97
                   21                     30                 31                  45 893.91 39.02-51                50              35  X00.40    72.01-11
                   23                     50                 41                  53               52 895.95 98.09-00
                   25                                        53                  57 893.92 39.02-81
                   27                                        59                  65 893.93 39.07-77                                    NB :
                   30                                        61                     893.94 39.07-42                                    423.92
                                                                                                                                                   ND
                   90                                        71                                   44                                   673.37 j