CELEX: 52017PC0356
Language: fr
Date: 2017-07-03
Title: Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL modifiant le règlement (UE) 2017/127 en ce qui concerne certaines possibilités de pêche

COMMISSION EUROPÉENNE
            Bruxelles, le 3.7.2017
            COM(2017) 356 final
            2017/0147(NLE)
            Proposition de
            RÈGLEMENT DU CONSEIL
            modifiant le règlement (UE) 2017/127 en ce qui concerne certaines possibilités de pêche
            
               
         
         
            
               EXPOSÉ DES MOTIFS
            
            
               1.CONTEXTE DE LA PROPOSITION
            
            
               •Motivation et objectifs de la proposition
            
            
               Le règlement (UE) 2017/127 du Conseil établit, pour 2017, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'Union et, pour les navires de l'Union, dans certaines eaux n'appartenant pas à l'Union. Ces possibilités de pêche sont généralement modifiées plusieurs fois au cours de la période pendant laquelle elles sont en vigueur.
            
            
               •Cohérence par rapport aux dispositions existantes dans le domaine d’action
            
            
               Les mesures proposées ont été conçues dans le respect des règles et des objectifs de la politique commune de la pêche et sont conformes à la politique de l'Union en matière de développement durable.
            
            
               •Cohérence avec les autres politiques de l’Union
            
            
               Les mesures proposées sont conformes aux autres politiques de l’Union, notamment aux politiques dans le domaine de l’environnement.
            
            
               2.BASE JURIDIQUE, SUBSIDIARITÉ ET PROPORTIONNALITÉ
            
            
               •Base juridique
            
            
               La base juridique de la proposition est l’article 43, paragraphe 3, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne. 
            
            
               Les obligations de l’Union en matière d’exploitation durable des ressources aquatiques vivantes découlent des exigences définies à l’article 2 du nouveau règlement de base de la PCP.
            
            
               •Subsidiarité (en cas de compétence non exclusive) 
            
            
               La proposition relève de la compétence exclusive de l’Union énoncée à l’article 3, paragraphe 1, point d), du traité. Le principe de subsidiarité ne s’applique donc pas.
            
            
               •Proportionnalité
            
            
               
                  La proposition est conforme au principe de proportionnalité pour la raison suivante: la PCP est une politique commune. En vertu de l’article 43, paragraphe 3, du traité, le Conseil adopte les mesures relatives à la fixation et à la répartition des possibilités de pêche.
               
            
            
               •Choix de l’instrument
            
            
               Instrument proposé: règlement. 
            
            
               3.RÉSULTATS DES ÉVALUATIONS EX POST, DES CONSULTATIONS DES PARTIES INTÉRESSÉES ET DES ANALYSES D’IMPACT
            
         
         
            
               •Évaluations ex post/bilans de qualité de la législation existante
            
            
               
                  Sans objet.
               
            
            
               •Consultation des parties prenantes
            
            
               
                  La proposition tient compte du retour d’information des parties intéressées, des conseils consultatifs, des administrations nationales, des organisations de pêcheurs et des organisations non gouvernementales. 
               
            
            
               •Obtention et utilisation d'expertise
            
            
               
                  La proposition se fonde sur les avis scientifiques émis par le Conseil international pour l’exploration de la mer (CIEM) et le comité scientifique, technique et économique de la pêche (CSTEP).
               
            
            
               •Analyse d'impact
            
            
               Le champ d’application du règlement sur les possibilités de pêche est circonscrit par l’article 43, paragraphe 3, du traité.
            
            
               •Réglementation affûtée et simplification
            
            
               
                  Sans objet.
               
            
            
               •Droits fondamentaux
            
            
               
                  Sans objet.
               
            
            
               4.INCIDENCE BUDGÉTAIRE
            
            
               
                  Les mesures proposées n’auront pas d’incidence budgétaire.
               
            
            
               5.AUTRES ÉLÉMENTS
            
            
               •Explication détaillée des différentes dispositions de la proposition
            
            
               Les modifications proposées visent à modifier le règlement (UE) 2017/127 comme décrit ci-après.
            
            
               Bar
            
            
               Les captures de bar sont actuellement interdites, hors dérogation visant un petit nombre de navires de pêche dotés d’engins spécifiques. Cette dérogation couvre notamment les navires qui ont enregistré, au cours de la période allant du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2016, des captures de bar réalisées au moyen d’hameçons et de lignes  ou de filets maillants fixes, pour autant qu’ils continuent à pêcher en utilisant les mêmes catégories d’engins. L’historique des captures est lié à un navire donné, ce qui peut occasionner des problèmes d’ordre pratique si l’exploitant vient à le remplacer, car le nouveau navire n’aura pas d’historique de captures et, partant, ne sera pas couvert par la dérogation. Il y a donc lieu de préciser qu’en pareil cas, le droit à dérogation peut être transféré à un autre navire, pour autant que cela n’entraîne aucune augmentation du nombre de navires de pêche de l’Union bénéficiant de la dérogation, ni de leur capacité de pêche globale. Comme les États membres appliquent des systèmes différents pour ce type de transferts, il convient que les transferts de droits à un autre navire soient mis en œuvre conformément aux règles nationales en vigueur.
            
            
               Lançon
            
         
         
            
               En 2017, le CIEM a modifié dans son avis les zones de gestion du lançon à la suite du benchmark de 2016. Certaines de ces zones de gestion révisées ne coïncident pas avec les eaux de l'Union de la mer du Nord. Bien qu’elle se situe principalement dans les eaux norvégiennes, la zone  de gestion 3 r du lançon relève aussi en partie des eaux de l’Union et compte quelques bancs importants chevauchant les zones de gestion 2 r et 3 r. Il convient dès lors de veiller à ce que les pêcheurs de l’Union puissent avoir accès aux bancs de lançon situés dans les eaux de l’Union de la zone de gestion 3 r, en élargissant les possibilités de pêche fixées pour la zone de gestion 2 r de manière à ce qu’elles incluent également les eaux de l’Union de la zone de gestion 3 r.
            
            
               Sprat
            
            
               Le CIEM donne son avis annuel relatif au sprat (Sprattus sprattus) en mer du Nord pour la période allant du 1er juillet au 30 juin. Il est donc opportun que le TAC pour le sprat suive l’année de l’avis. Selon l’avis du CIEM, les captures de sprat en mer du Nord ne doivent pas dépasser 170 387 tonnes au cours de la période allant du 1er juillet 2017 au 30 juin 2018. Il convient dès lors que les possibilités de pêche pour le sprat soient fixées en conséquence.
            
            
               Espadon de la Méditerranée
            
            
               Au cours de la réunion annuelle 2016 de la CICTA, qui s’est tenue à Vilamoura (Portugal), les parties contractantes et les parties, entités ou entités de pêche non contractantes coopérantes (CPC) de la CICTA ont pris une mesure décisive pour faire face à la situation alarmante de l’espadon de la Méditerranée en adoptant un plan de reconstitution sur quinze ans (recommandation [16-05] de la CICTA).
            
            
               Par lettre adressée au secrétariat de la CICTA en décembre 2016, l’Union européenne a confirmé qu’elle appliquerait la recommandation [16-05] de la CICTA à partir du 1er janvier 2017. En outre, l’Union européenne a confirmé qu’à partir de 2017, elle mettrait en œuvre du 1er janvier au 31 mars la période de clôture visée au paragraphe 11 de la recommandation [16-05] de la CICTA.
            
            
               Conjointement à l’adoption de sa recommandation [16-05], la CICTA a fixé un TAC de 10 500 tonnes pour l’espadon de la Méditerranée. Ce TAC n’ayant cependant pas été attribué aux CPC de la CICTA, la part de l’Union était encore indéterminée à la date de publication du règlement (UE) 2017/127 du Conseil. La CICTA a constitué un groupe de travail afin de définir un système de répartition juste et équitable du TAC pour l’espadon de la Méditerranée, et d'établir, d’une part, un quota à l’intention des CPC pour 2017, et, d’autre part, le mécanisme de gestion du TAC.
            
            
               Lors de la réunion de ce groupe de travail, qui s’est tenue à Madrid du 20 au 22 février 2017, un accord a été conclu entre les parties sur la répartition du quota pour 2017 et un compromis a été trouvé sur la gestion de la consommation du quota pour 2017. Dans le cadre de ce compromis, la part de l’Union a été fixée à 70,756 % du TAC de la CICTA, soit 7 410,48 tonnes, pour 2017.
            
            
               Il convient de transposer la part de l'Union dans le droit de l'Union et d'établir les quotas alloués aux différents États membres, sur la base de l'historique des captures de la période de référence 2012–2015, qui a été considérée comme fiable.
            
            
               Crevette nordique
            
            
               En mars 2017, le CIEM a émis son avis relatif aux captures de crevette nordique (Pandalus borealis) dans la division CIEM IV a Est et la sous-division CIEM 20 (mer du Nord septentrionale, dans la fosse norvégienne et le Skagerrak). À la suite des consultations menées avec la Norvège, il a été décidé que l’allocation de crevette nordique pour l’Union dans le Skagerrak s’élèverait à 3 856 tonnes.
            
            
               Prises accessoires associées
            
            
               Le règlement (UE) 2017/595 du Conseil modifiant le règlement (UE) 2017/127 en ce qui concerne certaines possibilités de pêche (premier acte modificatif du règlement sur les possibilités de pêche) a supprimé le tableau des possibilités de pêche pour la limande commune et le flet commun dans les eaux de l'Union des zones II a et IV. Il convient par conséquent de supprimer la limande commune des notes de bas de page dans lesquelles elle figure parmi les espèces associées, dont les prises accessoires sont prises en compte au titre du même quota à concurrence d’un certain pourcentage.
            
            
               2017/0147 (NLE)
            
            
               Proposition de
            
            
               RÈGLEMENT DU CONSEIL
            
            
               modifiant le règlement (UE) 2017/127 en ce qui concerne certaines possibilités de pêche
            
            
               LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
            
            
               vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 43, paragraphe 3,
            
            
               vu la proposition de la Commission européenne,
            
         
         
            
               considérant ce qui suit:
            
            
               (1)Le règlement (UE) 2017/127 du Conseil
                  1
                établit, pour 2017, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'Union et, pour les navires de l'Union, dans certaines eaux n'appartenant pas à l'Union.
            
            
               (2)Étant donné que la dérogation autorisant les captures de bar au moyen de certaines catégories d’engins est liée à l’historique des captures effectuées avec ces engins, il convient de préciser que le droit à la dérogation est maintenu en cas de remplacement des navires de pêche, tout en veillant à ce que le nombre de navires couverts par la dérogation et leur capacité de pêche globale n’augmentent pas.
            
            
               (3)En 2017, le Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) a modifié dans son avis les zones de gestion du lançon à la suite du benchmark de 2016. Bien qu’elle se situe principalement dans les eaux norvégiennes, la zone de gestion 3 r du lançon relève aussi en partie des eaux de l’Union et compte quelques bancs importants chevauchant les zones de gestion 2 r et 3 r. Il convient de veiller à ce que les pêcheurs de l’Union puissent avoir accès aux bancs de lançon situés dans les eaux de l’Union de la zone de gestion 3 r. Il convient dès lors que les possibilités de pêche fixées pour la zone de gestion 2 r incluent également les eaux de l’Union de la zone de gestion 3 r.
            
            
               (4)Le 27 mars 2017, le CIEM a émis son avis relatif aux captures de crevette nordique (Pandalus borealis) dans la division CIEM IV a Est et la sous-division CIEM 20 (mer du Nord septentrionale, dans la fosse norvégienne et le Skagerrak). Sur la base de cet avis et à la suite de consultations avec la Norvège, il convient de fixer à 3 856 tonnes la part de crevette nordique revenant à l’Union dans le Skagerrak et de modifier le quota de l’Union dans la fosse norvégienne.
            
            
               (5)Selon l’avis du CIEM du 7 avril 2017, les captures de sprat (Sprattus sprattus) en mer du Nord ne devraient pas dépasser 170 387 tonnes pour la période allant du 1er juillet 2017 au 30 juin 2018. Il convient que les possibilités de pêche pour le sprat soient fixées en conséquence.
            
            
               (6)Le règlement (UE) 2017/595 du Conseil
                  2
                a supprimé le tableau des possibilités de pêche pour la limande commune (Limanda limanda) et pour le flet commun (Platichthys flesus) en ce qui concerne les eaux de l’Union de la division CIEM II a et de la sous-zone CIEM IV qui figurait à l’annexe I A du règlement (UE) 2017/127. Il convient en conséquence de supprimer la limande commune des notes de bas de page de l’annexe I A du règlement (UE) 2017/127 qui font mention de cette espèce au titre de prises accessoires associées.
            
            
               (7)Lors de sa réunion annuelle de 2016, la Commission internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique (CICTA) a adopté la recommandation 16-05, qui fixe à 10 500 tonnes le total admissible des captures (TAC) pour l’espadon de la Méditerranée (Xiphias gladius) et crée un groupe de travail chargé d’établir un schéma d’allocation juste et équitable du TAC d'espadon de la Méditerranée, d’établir le quota attribué pour 2017 aux parties contractantes et parties, entités ou entités de pêche non contractantes coopérantes (CPC) et de définir le mécanisme de gestion du TAC.
            
            
               (8)Par lettre adressée au secrétariat de la CICTA le 23 décembre 2016, l’Union a confirmé qu’elle appliquerait la recommandation 16-05 de la CICTA à partir du 1er janvier 2017. L’Union a notamment confirmé qu’à partir de 2017, elle mettrait en œuvre du 1er janvier au 31 mars la période de fermeture de la pêche de l’espadon de la Méditerranée visée au paragraphe 11 de la recommandation 16-05 de la CICTA. Il convient par conséquent de faire de cette fermeture une condition liée, sur le plan fonctionnel, à la fixation et à la répartition des possibilités de pêche pour l’espadon de la Méditerranée.
            
            
               (9)Le groupe de travail mis en place par la recommandation 16-05 de la CICTA s’est réuni du 20 au 22 février 2017 et a proposé une clé de répartition, ainsi qu’un compromis pour la gestion de la consommation des quotas pour 2017. Dans le cadre de ce compromis, la part de l’Union a été fixée à 70,756 % du TAC de la CICTA, soit 7 410,48 tonnes, pour 2017. Il convient en conséquence de transposer la part de l’Union dans le droit de l’Union et d’établir les quotas attribués aux États membres. La base utilisée pour l'attribution des quotas est l'historique des captures au cours de la période de référence 2012–2015.
            
            
               (10)Les limites de captures prévues par le règlement (UE) 2017/127 s'appliquent à partir du 1er janvier 2017. Il convient, dès lors, que les dispositions du présent règlement relatives aux limites de capture s'appliquent également à compter de cette date. Cette application rétroactive ne porte pas atteinte aux principes de sécurité juridique et de confiance légitime, car les possibilités de pêche concernées n'ont pas encore été épuisées.
            
            
               (11)Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) 2017/127 en conséquence,
            
            
               A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
            
            
               Article premier
                  Modifications apportées au règlement (UE) 2017/127
            
            
               1.À l’article 9, paragraphe 2, troisième alinéa, il est ajouté la phrase suivante:
            
            
               «En cas de remplacement d’un navire de pêche de l’Union, le droit à dérogation peut être transféré à un autre navire, pour autant que le nombre de navires de pêche de l’Union bénéficiant de cette dérogation et leur capacité de pêche globale n’augmentent pas.»
            
            
               Les annexes I A et I D du règlement (UE) 2017/127 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
            
            
               Article 2
            
            
               Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
            
            
               Il est applicable à partir du 1er janvier 2017.
            
         
         
            
               Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
            
            
               Fait à Bruxelles, le
            
            
               
                     Par le Conseil
               
               
                     Le président
               
            
         
         
            
                  
                     (1)
                  Règlement (UE) 2017/127 du Conseil du 20 janvier 2017 établissant, pour 2017, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'Union et, pour les navires de pêche de l'Union, dans certaines eaux n'appartenant pas à l'Union (JO L 24 du 28.1.2017, p. 1).
               
               
                  
                     (2)
                  Règlement (UE) 2017/595 du Conseil du 27 mars 2017 modifiant le règlement (UE) 2017/127 en ce qui concerne certaines possibilités de pêche (JO L 81 du 28.3.2017, p. 6).
               
            
      
    ---documentbreak--- 
      
         
               COMMISSION EUROPÉENNE
            Bruxelles, le 3.7.2017
            COM(2017) 356 final
            ANNEXE
            à la
            PROPOSITION DE RÈGLEMENT DU CONSEIL
            modifiant le règlement (UE) 2017/127 en ce qui concerne certaines possibilités de pêche
            
               
         
         
            
               ANNEXE
            
            
               à la
            
            
               PROPOSITION DE RÈGLEMENT DU CONSEIL
            
            
               modifiant le règlement (UE) 2017/127 en ce qui concerne certaines possibilités de pêche
            
            
               1.L’annexe I A du règlement (UE) 2017/127 est modifiée comme suit:
            
            
               a) le tableau des possibilités de pêche pour le lançon et les prises accessoires associées dans les eaux de l’Union des zones II a, III a et IV est remplacé par le tableau suivant:
            
            
               «
            
            
                     
                        Espèce:
                     
                  
                  
                     
                        Lançons et prises accessoires associées
                     
                  
                  
                     
                        Zone:
                     
                  
                  
                     
                        Eaux de l’Union des zones II a, III a et IV(1)
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Ammodytes spp.
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                        Danemark
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        458 552
                     
                  
                  
                     
                        (2)
                     
                  
                  
                     
                        TAC analytique
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                        Royaume-Uni
                     
                  
                  
                     
                        10 024
                     
                  
                  
                     
                        (2)
                     
                  
                  
                     
                        L’article 3 du règlement (CE) n° 847/96 ne s’applique pas.
                     
                  
               
                     
                        Allemagne
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                         701
                     
                  
                  
                     
                        (2)
                     
                  
                  
                     
                        L’article 4 du règlement (CE) n° 847/96 ne s’applique pas.
                     
                  
               
                     
                        Suède
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        16 838
                     
                  
                  
                     
                        (2)
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Union
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        486 115
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        TAC
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        486 115
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        (1)
                     
                  
                  
                     
                        À l’exclusion des eaux situées à moins de 6 milles marins des lignes de base du Royaume-Uni aux Shetland, à Fair Isle et à Foula.
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        (2)
                     
                  
                  
                     
                        Sans préjudice de l’obligation de débarquement, les prises accessoires de merlan et de maquereau peuvent représenter jusqu’à 2 % du quota (OT1/*2A3A4). Lorsqu’un État membre fait usage de cette faculté pour des prises accessoires d’une espèce susmentionnée dans cette pêcherie, il ne peut invoquer la flexibilité interespèces à l’égard des prises accessoires de l’espèce en question.
                     
                  
               
                     
                        Condition particulière: dans le cadre des quotas susmentionnés, les captures sont limitées, dans les zones de gestion du lançon spécifiées à l’annexe II D, aux quantités portées ci-dessous:
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Zone: Eaux de l’Union correspondant aux zones de gestion du lançon
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        1 r
                     
                  
                  
                     
                        2 r et 3 r
                     
                  
                  
                     
                        4
                     
                  
                  
                     
                        5 r
                     
                  
                  
                     
                        6
                     
                  
                  
                     
                        7 r
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        (SAN/234_1R)
                     
                  
                  
                     
                        (SAN/234_2R) pour 2 r; (SAN/234_3R) pour 3 r
                     
                  
                  
                     
                        (SAN/234_4) 
                     
                  
                  
                     
                        (SAN/234_5R) 
                     
                  
                  
                     
                        (SAN/234_6) 
                     
                  
                  
                     
                        (SAN/234_7R)
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Danemark
                     
                  
                  
                     
                        241 443
                     
                  
                  
                     
                        165 965
                     
                  
                  
                     
                        50 979
                     
                  
                  
                     
                         0
                     
                  
                  
                     
                         165
                     
                  
                  
                     
                         0
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Royaume-Uni
                     
                  
                  
                     
                        5 278
                     
                  
                  
                     
                        3 628
                     
                  
                  
                     
                        1 114
                     
                  
                  
                     
                         0
                     
                  
                  
                     
                         4
                     
                  
                  
                     
                         0
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Allemagne
                     
                  
                  
                     
                         369
                     
                  
                  
                     
                         254
                     
                  
                  
                     
                         78
                     
                  
                  
                     
                         0
                     
                  
                  
                     
                         0
                     
                  
                  
                     
                         0
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Suède
                     
                  
                  
                     
                        8 866
                     
                  
                  
                     
                        6 094
                     
                  
                  
                     
                        1 872
                     
                  
                  
                     
                         0
                     
                  
                  
                     
                         6
                     
                  
                  
                     
                         0
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Union
                     
                  
                  
                     
                        255 956
                     
                  
                  
                     
                        175 941
                     
                  
                  
                     
                        54 043
                     
                  
                  
                     
                         0
                     
                  
                  
                     
                         175
                     
                  
                  
                     
                         0
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Total
                     
                  
                  
                     
                        255 956
                     
                  
                  
                     
                        175 941
                     
                  
                  
                     
                        54 043
                     
                  
                  
                     
                         0
                     
                  
                  
                     
                         175
                     
                  
                  
                     
                         0
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
               »;
            
            
               b) le tableau des possibilités de pêche pour la crevette nordique dans la zone III a est remplacé par le tableau suivant:
            
            
               «
            
            
                     
                        Espèce:
                     
                  
                  
                     
                        Crevette nordique
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Zone:
                     
                  
                  
                     
                        Zone III a
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Pandalus borealis
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        (PRA/03A.)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                        Danemark
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        2 506
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        TAC de précaution
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                        Suède
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        1 350
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        L’article 7, paragraphe 2, du présent règlement s’applique.
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Union
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        3 856
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        TAC
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        7 221
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
               »;
            
            
               c) le tableau des possibilités de pêche pour la crevette nordique dans les eaux norvégiennes au sud de 62° N est remplacé par le tableau suivant:
            
            
               «
            
            
                     
                        Espèce:
                     
                  
                  
                     
                        Crevette nordique
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Zone:
                     
                  
                  
                     
                        Eaux norvégiennes au sud de 62° N
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Pandalus borealis
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        (PRA/04-N.)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                        Danemark
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         211
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        TAC analytique
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                        Suède
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                         123
                     
                  
                  
                     
                        (1)
                     
                  
                  
                     
                        L’article 3 du règlement (CE) n° 847/96 ne s’applique pas.
                     
                  
               
                     
                        Union
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                         334
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        L’article 4 du règlement (CE) n° 847/96 ne s’applique pas.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        TAC
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Sans objet.
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        (1)
                     
                  
                  
                     
                        Les prises accessoires de cabillaud, d’églefin, de lieu jaune, de merlan et de lieu noir doivent être imputées sur les quotas applicables à ces espèces.
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
               »;
            
            
               d) le tableau des possibilités de pêche pour le sprat et les prises accessoires associées dans les eaux de l’Union des zones II a et IV est remplacé par le tableau suivant:
            
            
               «
            
         
         
            
                     
                        Espèce:
                     
                  
                  
                     
                        Sprat et prises accessoires associées
                     
                  
                  
                     
                        Zone:
                     
                  
                  
                     
                        Eaux de l’Union des zones II a et IV 
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Sprattus sprattus
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Jusqu’au 30 juin 2017
                     
                  
                  
                     
                        Du 1er juillet 2017 au 30 juin 2018
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        (SPR/2AC4-C)
                     
                  
                  
                     
                        (SPR/2AC4-E)
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Belgique
                     
                  
                  
                     
                         376
                     
                  
                  
                     
                        1 828
                     
                  
                  
                     
                        (1)
                     
                  
                  
                     
                        TAC analytique
                     
                  
               
                     
                        Danemark
                     
                  
                  
                     
                        29 755
                     
                  
                  
                     
                        144 711
                     
                  
                  
                     
                        (1)
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Allemagne
                     
                  
                  
                     
                         376
                     
                  
                  
                     
                        1 828
                     
                  
                  
                     
                        (1)
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        France
                     
                  
                  
                     
                         376
                     
                  
                  
                     
                        1 828
                     
                  
                  
                     
                        (1)
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Pays-Bas
                     
                  
                  
                     
                         376
                     
                  
                  
                     
                        1 828
                     
                  
                  
                     
                        (1)
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Suède
                     
                  
                  
                     
                        1 330
                     
                  
                  
                     
                        1 330
                     
                  
                  
                     
                        (1) (2)
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Royaume-Uni
                     
                  
                  
                     
                        1 241
                     
                  
                  
                     
                        6 034
                     
                  
                  
                     
                        (1)
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Union
                     
                  
                  
                     
                        33 830
                     
                  
                  
                     
                        159 387
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Norvège
                     
                  
                  
                     
                         0
                     
                  
                  
                     
                        10 000
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Îles Féroé
                     
                  
                  
                     
                         0
                     
                  
                  
                     
                        1 000
                     
                  
                  
                     
                        (3)
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        TAC
                     
                  
                  
                     
                        33 830
                     
                  
                  
                     
                        170 387
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        (1)
                     
                  
                  
                     
                        Sans préjudice de l’obligation de débarquement, les prises accessoires de merlan peuvent représenter jusqu’à 2 % du quota [(OTH/*2AC4C) pour les captures effectuées jusqu’au 30 juin 2017; (OTH/* 2AC4E) pour les captures effectuées du 1er juillet 2017 au 30 juin 2018]. Lorsqu’un État membre fait usage de cette faculté pour des prises accessoires d’une espèce susmentionnée dans cette pêcherie, il ne peut invoquer la flexibilité interespèces à l’égard des prises accessoires de l’espèce en question.
                     
                  
               
                     
                        (2)
                     
                  
                  
                     
                        Y compris le lançon.
                     
                  
               
                     
                        (3)
                     
                  
                  
                     
                        Peut contenir jusqu’à 4 % de prises accessoires de hareng.
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
               »;
            
            
               e)dans le tableau des possibilités de pêche pour le sprat et les prises accessoires associées dans la zone III a, la note de bas de page (1) est remplacée par le texte suivant:
            
            
               «(1)Sans préjudice de l’obligation de débarquement, les prises accessoires de merlan et d’églefin peuvent représenter jusqu’à 5 % du quota (OTH/*03A). Lorsqu’un État membre fait usage de cette faculté pour des prises accessoires d’une espèce susmentionnée dans cette pêcherie, il ne peut invoquer la flexibilité interespèces à l’égard des prises accessoires de l’espèce en question.»
            
            
               2.À l’annexe I D du règlement (UE) 2017/127, le tableau des possibilités de pêche pour l’espadon en Méditerranée est remplacé par le tableau suivant:
            
            
               «
            
            
                     
                        Espèce:
                     
                  
                  
                     
                        Espadon
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Zone:
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Xiphias gladius
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        (SWO/MED)
                     
                  
               
                     
                        Croatie
                              
                     
                     
                        Chypre
                              
                     
                     
                        Espagne
                              
                     
                     
                        France
                              
                     
                     
                        Grèce
                              
                     
                     
                        Italie
                              
                     
                     
                        Malte 
                              
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        16 
                     
                     
                        59 
                     
                     
                        1 822,49 
                     
                     
                        127,02
                     
                     
                        1 206,45
                     
                     
                        3 736,26 
                     
                     
                        443,26
                     
                  
                  
                     
                        (1)
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        (1)
                     
                  
                  
                     
                        TAC analytique
                     
                     
                        L’article 3 du règlement (CE) n° 847/96 ne s’applique pas.
                     
                     
                        L’article 4 du règlement (CE) n° 847/96 ne s’applique pas.
                     
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Union
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        7 410,48
                     
                  
                  
                     
                        (1)
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        TAC
                     
                  
                  
                     
                        10 500
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        (1) Ce quota ne peut être pêché que du 1er avril 2017 au 31 décembre 2017.
                     
                  
               
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