CELEX: 31987R1828
Language: fr
Date: 1987-06-15 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 1828/87 du Conseil du 15 juin 1987 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels

1 . 7 . 87                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   N L 177 / 1
                                                                   I
                                 (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                         REGLEMENT ( CEE ) N° 1828 / 87 DU CONSEIL
                                                            du 15 juin 1987
                   portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain
                                                   nombre de produits industriels
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ,                               A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
vu le traité instituant la Communauté économique euro­                                         Article premier
péenne , et notamment son article 28 ,
                                                                       Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux
considérant que , pour les produits visés au présent règle­            produits énumérés aux tableaux figurant à annexe sont
ment , la production est actuellement insuffisante ou nulle            suspendus au niveau indiqué en regard de chacun d'eux .
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi
répondre aux besoins des industries utilisatrices de la                Ces suspensions sont valables :
Communauté ;
                                                                       — du 1 er juillet au 30 septembre 1987 pour les produits
                                                                           mentionnés au tableau I ,
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne
suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun                — du 1 er juillet au 31 décembre 1987 pour les produits
que partiellement dans certains cas , en raison notamment de               mentionnés au tableau II ,
l'existence d'une production communautaire , et de procéder
à la suspension totale dans les autres cas ;                           — du 1 er juillet 1987 au 30 juin 1988 pour les produits
                                                                           mentionnées au tableau III .
considérant que , compte tenu des difficultés d'apprécier de
manière rigoureuse , dans un proche avenir , l'évolution de la                                    Article 2
situation économique dans les secteurs intéressés , il convient
de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre tempo­              Le Conseil arrêtera , en temps utile , les adaptations nécessai­
raire , en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt      res à l'application de la convention internationale sur les
de la production communautaire ;                                       système harmonisé de désignation et de codification des
                                                                       marchandises tant pour la codification que pour la désigna­
considérant qu'il est possible que , pendant la période de             tion des marchandises .
validité des suspensions mentionnées au tableau III , la
nomenclature utilisée par le tarif douanier commun sera
remplacée par une nouvelle nomenclature basée sur la                                              Article 3
convention internationale sur le système harmonisé de
désignation et de codification des marchandises ,                      Le présent règlement entre en vigueur le 1 er juillet 1987 .
                   Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
                   État membre .
                   Fait à Luxembourg , le 15 juin 1987 .
                                                                                        Par le Conseil
                                                                                         Le président
                                                                                    P. DE KEERSMAEKER
 ---pagebreak--- N° L 177 / 2                         Journal officiel des Communautés européennes                                               1 . 7 . 87
                                                            ANNEXE
                                                           TABLEAU I
        Numéro du                                                                                                          Taux des droits
       tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                       autonomes
          commun                                                                                                                (%)
ex 29.14 C            Allethrine ( ISO ), d'une pureté non inférieure à 90 % en poids                                            0
ex 38.19 E            Monoalkylbenzènes obtenus par alkylation du benzène par des polyalcènes , d'un poids
                      moléculaire moyen non inférieur à 680 et non supérieur à 820                                               0
ex 39.02 C XI         Feuille d'alcool polyvinylique , recouverte sur les deux faces , d'une épaisseur totale inférieure à
                      1 mm , ne pouvant subir sans se rompre un allongement (longitudinal ou transversal ) supérieur
                      ou égal à 65 %                                                                                             0
ex 84.18 C II b )     Parties d'appareils servant à la conversion catalytique d'oxydes d'azote en azote et en eau ,
                      consistant en plaques perforées recouvertes d'un mélange d'oxydes de vanadium , de titane et de
                      molybdène , contenues dans un cadre métallique                                                             0
ex 85.21 D II         Mémoire à lecture exclusivement programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ),
                      sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 1 mégabit ,
                      enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 17x39 mm et doté d'une fenêtre de
                      quartz sur la partie supérieure et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                         riques suivantes :
                         27010
                         27011
                         27210
                         AM 27 C 1024
                         ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                         description                                                                                             0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                                             Journal officiel des Communautés européennes                                                  N 0 L 177 / 3
                                                                               TABLEAU II
           Numéro du                                                                                                                                 Taux des droits
          tarif douanier                                                      Désignation des marchandises                .<                           autonomes
             commun                                                                                                                                       (%)
ex 27.13 B II                         Paraffine synthétique de poids moléculaire compris entre 460 et 1 560                                                0
ex 29.02 A I                          Hexafluoropropène                                                                                                    0
ex 29.16 A VIII b )                   Dinoprost ( DCI ), destiné à la fabrication de produits relevant de la position 30.03 pour la
                                      médecine humaine ( a )                                                                                               0
ex 29.23 E                            Méthyldopa ( DCI )                                                                                                   0
ex 29.26 A I                          1,1-dioxyde de 1 ,2-benzisothiazole-3-one ( imide o-sulfobenzoïque , saccharine) et son sel de
                                      sodium                                                                                                               0
ex 29.27                              Isophtalonitrile                                                                                                      6
ex 29.35 Q                            Famotidine ( DCI )                                                                                                   0
ex 29.36
ex 29.35 Q                            3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuranne-l(3H ), 9'-xanthène]-3-one                                         0
ex 29.35 Q                            6'-(N-éthyl-p-toluidino)-2'-(N-méthylanilino)spiro[isobenzofuranne-l(3H), 9'-xanthène ]-
                                      3-one                                                                                                                 0
ex 29.35 Q                            Diacétate de 5-nitrofurfurylidène                                                                                    0
ex 29.35 Q                            3,5,6-trichloro-2-pyridyloxyacétate de 2-butoxyéthyle                                                                 0
ex 29.43 B                            Sucralfate ( DCI )                                                                                                    0
ex 29.44 C                            Sulfate de kanamycine ( DCIM )                                                                                       0
ex 35.04                              Extrait brut de protéines contenant de l'interféron a 2b obtenu à partir d'une bactérie
                                      Escherichia Coli manipulée génétiquement , destiné par purification ultérieure à la fabrication
                                      de l'interféron humain a 2b ( a )                                                                                     3
ex 38.03 B                            Montmorillonite activée à l'acide , destinée à la fabrication de papiers dits « autoco­
                                      piants » ( a )                                                                                                       0
ex 38.19 G                            Catalyseurs sous forme de poudre , se composant d'un mélange de composés de titane , de
                                      magnésium et d'aluminium , fixés sur un support de dioxyde de silicium , avec une teneur en
                                      poids :
                                      — non inférieure à 3% et non supérieure à 6% de titane ,
                                      — non inférieure à 2% et non supérieure à 3% de magnésium ,
                                      — non inférieure à 0,3% et non supérieure à 0,5% d'aluminium ,
                                      destinés à être utilisés dans la production de polyéthylène d'une densité de 0,935 au
                                      moins ( a )                                                                                                          0
ex 38.19 G                            Catalyseurs consistant en un mélange de composés de titane , de magnésium et d'aluminium ,
                                      sous forme d'une suspension dans l'hexane , ayant une teneur en poids :
                                      — non inférieure à 3 % et non supérieure à 6 % de titane ,
                                      — non inférieure à 1,5% et non supérieure à 3% de magnésium ,
                                      — non inférieure à 0,3% et non supérieure à 0,5% d'aluminium ,
                                      destinés à être utilisés dans la production de polyéthylène d'une densité de 0,930 au
                                      moins ( a )                                                                                                          0
ex 38.19 G                            Catalyseurs sous forme de bâtonnets ronds consistant en zéolite artificielle du type Y contenant
                                      au moins 0,4% en poids de palladium                                                                                  0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak---  N° L 177 / 4                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                       1 . 7 . 87
           Numéro du                                                                                                                                 Taux des droits
          tarif douanier                                                       Désignation des marchandises                                            autonomes
             commun                                                                                                                                       (% )
 ex 38.19 G                            Catalyseurs consistant en oxydes de chrome et en dioxyde de titane , fixés sur un support soit
                                      d'oxyde de silicium , soit d'oxyde d'aluminium , soit de phosphate d'aluminium                                       0
 ex 38.19 S I                         Plaquettes de silicium dopé , réalisées en technologie Czochralsky , non polies , d'un diamètre de
                                      70 mm ou plus et d'une teneur en oxygène égale ou supérieure à 5 x 10 17 atomes / cm3                                0
 ex 38.19 X                           Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin d'asphalte , ayant une densité
                                      comprise entre 1,2 et 1,5 et une solubilité dans l'eau non inférieure à 70% en poids                                 0
 ex 39.01 C III a )                   Pellicules réfléchissantes constituées de polyester présentant des impressions en forme de
                                      pyramides                                                                                                            0
 ex 39.01 C III a )                   Pellicules réfléchissantes constituées de polyester contenant des microsphères                                       0
 ex 39.01 C III a )                   Feuilles réfléchissantes stratifiées , métallisées , constituées d'une pellicule de polyester et au
                                      moins d'une autre pellicule de polyester ou d'autres matières plastiques , revêtues sur une face
                                      d'une couche adhésive même protégée par line pellicule détachable                                                    0
ex 39.01 C V                          Feuilles réfléchissantes en polyuréthane                                                                             0
 ex 39.02 C I a )                     Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du chapitre 39 , d'une densité non
                                      inférieure à 0,958 à 23 °C , et contenant en poids pas plus de:
                                      — 50 ppm d'aluminium ,
                                      — 2 ppm de calcium ,
                                      — 2 ppm de chrome ,
                                      — 2 ppm de fer ,
                                      — 2 ppm de nickel ,
                                      — 2 ppm de titane ,
                                      — 8 ppm de vanadium ,
                                      destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné ( a )                                                         0
ex 39.02 C I a )                      Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du chapitre 39 , d'une densité égale
                                      ou supérieure à 0,945 et inférieure ou égale à 0,985 , destiné à la fabrication de rubans encreurs
                                      de machine à écrire ou de rubans encreurs similaires ( a )                                                           0
ex 39.02 C II                         Film microporeux de polytétrafluoroéthylène enduit sur une face d'un polymère perméable à la
                                      vapeur d'eau , d'une largeur égale ou supérieure à 30 cm et d'un poids égal ou inférieur à
                                      50 g / m2                                                                                                            0
ex 39.02 C II                         Film microporeux de polytétrafluoroéthylène d'une largeur non inférieure à 30 cm et dont le
                                      poids n'excède pas 22,4 g / m 2                                                                                      0
ex 39.02 C VII b )                    Feuilles de chlorure de polyvinyle , d'une épaisseur inférieure à 1 mm , pourvues de billes creuses
                                      en verre d'un diamètre inférieur ou égal à 100 micromètres , incorporées dans une substance
                                      adhésive                                                                                                             0
ex 39.02 C VII b )                    Pellicules réfléchissantes constituées de chlorure de polyvinyle , présentant sur la totalité d'un
                                      côté des impressions en forme de pyramides                                                                           0
ex 39.02 C XI                         Feuilles entièrement en alcool polyvinylique , d'une épaisseur non supérieure à 1 mm , ne
                                      contenant pas plus de 2 % en poids des groupes acétate non hydrolysés exprimés en acétate de
                                      vinyle , et pas moins de 5 % et pas plus de 15 % en poids de glycérol utilisé comme plastifiant ,
                                      non solubles dans l'eau à une température inférieure à 85 °C                                                         0
ex 39.02 C XI                         Feuille d'alcool polyvinylique , non enduite , d'une épaisseur non supérieure à 1 mm , d'une
                                      teneur en poids d'alcool polyvinylique égale ou supérieure à 99 %                                                    0
ex 39.02 C XII                        Film polyacrylique réfléchissant , contenant des microsphères                                                        0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                                             Journal officiel des Communautés européennes                                                  N 0 L 177 / 5
           Numéro du                                                                                                                                 Taux des droits
          tarif douanier                                                      Désignation des marchandises                                             autonomes
             commun                                                                                                                                       (% )
ex 39.02 C XII                        Feuilles en polymère acrylique , multicouches , présentant sur une face des empreintes
                                      prismatiques qui renvoient la lumière incidente à la source lumineuse (rétroréfléchissantes),
                                      recouvertes au verso d'une couche de matière adhésive                                                                0
ex 39.02 C XIV a )                    Copolymères à base de chlorure de vinyle , d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique , sous l'une
                                      des formes visées à la note 3 points a ) et b ) du chapitre 39 , d'une teneur en chlorure de vinyle non
                                      inférieure à 87 % et non supérieure à 92 % en poids , en acétate de vinyle non inférieure à 2 % et
                                      non supérieure à 9 % en poids et en alcool vinylique non inférieure à 1 % et non supérieure à 8 %
                                      en poids                                                                                                             0
ex 39.02 C XIV a )                    Ionomère constitué d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique                                      0
ex 39.02 C XIV a )                    Ionomère constitué d'un sel d'un terpolymère d'éthylène , d'acrylate d'isobutyle et d'acide
                                      méthacrylique                                                                                                         0
ex 39.02 C XIV a )                    Produits de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère
                                      polyinsaturé , destinés à être utilisés comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des
                                      dispersions dont le pH est supérieur à 13 ( a )                                                                       6
ex 39.02 C XIV b )                    Film réfléchissant de polymère acrylique modifié par la mélanine-formaldéhyde contenant des
                                      microsphères de verre                                                                                                 0
ex 39.02 C XIV b )                    Feuille constituée d'un mélange de flurorure de polyvinylidène et d'un polymère acrylique d'une
                                      épaisseur non inférieure à 40 micromètres et non supérieure à 60 micromètres                                          0
ex 39.02 C XIV b )                    Feuilles constituées d'un copolymère d'éthylène et d'acrylate de méthyle , d'une épaisseur
                                      n'excédant pas 0,05 mm , destinées à la fabrication de gants médicaux à usage unique ( a )                            0
ex 39.02 C XIV b )                    Feuilles en polymère acrylique réticulé par des isocyanates , contenant dans la masse des
                                      microsphères de verre aluminisées qui renvoient la lumière incidente à la source lumineuse
                                      ( rétroréfléchissantes ), recouvertes au verso d'une couche de matière adhésive                                       0
ex 39.03 B V a ) 2                    Hydroxypropylcellulose                                                                                                0
      45.02                           Cubes , plaques , feuilles et bandes en liège naturel , y compris les cubes ou carrés pour la
                                      fabrication des bouchons                                                                                              4
ex 48.07 C                            Papier de pâte blanchie , enduit d'un polymère acrylique ayant des groupes silicones terminaux,
                                      d'une épaisseur égale ou supérieure à 170 micromètres et inférieure ou égale à 320 micromètres
                                      et d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 165 g et inférieur ou égal à 210 g                                   0
ex 59.04                              Fils de coco destinés à la fabrication de tapis , paillassons et articles similaires ( a )                            0
ex 70.11                              Écrans , entièrement en verre , ayant une diagonale non supérieure à 61 cm , munis d'un rebord ,
                                      destinés à la fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes ( a )                                             0
ex 70.11                              Cônes en verre ayant une diagonale non supérieure à 61 cm , munis d'un rebord cannelé , destinés
                                      à la fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes ( a )                                                      0
ex 81.04 D I b )                      Chrome présenté sous la forme de paillettes , de briquettes ou de grains cathodiques , ne
                                      contenant pas en poids plus de 0,10% d'oxygène total , plus de 0,015 % d'aluminium total et
                                      plus de 0,001 % ( évalué en aluminium ) de composés d'aluminium ne se dissolvant pas dans
                                      l'acide chlorhydrique 5 N en ébullition et dans l'acide perchlorique fumant en ébullition , destiné
                                      à la production d'alliage pour la fabrication des parties suivantes de turbines à gaz et de
                                      réacteurs ( a ):
                                      — tubes fixes ou mobiles , y compris leurs anneaux ,
                                      — vannes ,
                                      — tuyères                                                                                                             0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matiere .
 ---pagebreak--- N 0 L 177 / 6                         Journal officiel des Communautés européennes                                            1 . 7 . 87
        Numéro du                                                                                                        Taux des droits
       tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                    autonomes
          commun                                                                                                              (% )
ex 84.17 F II         Faisceaux à immersion constitués par l'assemblage de tubes en matière plastique réunis à chaque
                      extrémité par une structure en nid d' abeilles enfermée dans un raccord                                  0
ex 84.53 B            Lecteur optique pour la lecture de caractères imprimés par points et leur conversion en signaux
                      électriques , constitué d'une tête de lecture comportant un détecteur optique , un amplificateur ,
                      une lentille et deux lampes , reliée par un ou deux câbles plats à un module de contrôle dont les
                      dimensions ne dépassent pas 200 x 220 mm , consistant en un circuit imprimé , sur lequel sont
                      montés — au minimum — un microprocesseur , un circuit d'identification de l'image et un
                      convertisseur analogique / numérique                                                                     0
ex 84.55 C            Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
                      supérieures à 186 x 75 x 15 mm , constitué d'une couche de cristaux liquides , enserré entre 2
                      plaques ou feuilles de verre avec 15 360 points ( disposés sur 64 rangées et 240 colonnes ),
                      complété par un circuit électronique d'interface , en technologie C-MOS , comportant au
                      maximum 544 points de contact                                                                            0
ex 84.55 C            Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
                      supérieures à 15 x 90 x 280 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de
                      cristaux liquides , enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 30 720 points ( disposés
                      sur 64 rangées et 480 colonnes), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants
                      électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle , avec ou sans câble et connecteur                  0
ex 84.55 C            Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
                      supérieures à 15x62x276 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de
                      cristaux liquides , enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 32 768 points ( disposés
                      sur 64 rangées et 512 colonnes ), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants
                      électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle , avec ou sans câble et connecteur                  0
ex 84.55 C            Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
                      supérieures à 15 x 115 x 290 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de
                      cristaux liquides , enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 128 000 points (disposés
                      sur 200 lignes et 640 colonnes), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants
                      électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle , avec ou sans câble et connecteur                  0
ex 84.55 C            Têtes magnétiques réalisées en technologie Winchester ou à couche mince , pour équipements
                      périphériques de mémoires à disques rigides , permettant un enregistrement d'une densité non
                      inférieure à 10 pistes par mm , même montées sur leurs bras porteurs                                     0
ex 84.55 C            Mémoires à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 mégabits
                      enserrées dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 43x44 mm ,
                      comportant au maximum 42 broches de connexion ou points de contact et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                           BDL 0133           MBM 2011             FBM 64 DA
                           BDL 0134            MBM 2256            7110
                           BDN 0151            FBM 54 DB           7114-1
                           ou
                      — d' autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires à bulles magnétiques qui
                          satisfont à la présente description                                                                  0
ex 84.55 C            Elément de mémoire intégrée pour machines à écrire électroniques , constitué d'un circuit
                      imprimé doté de 2 à 4 mémoires statiques à lecture / écriture , à accès aléatoire et capacité de
                      mémorisation de 8 K x 8 bits chacune , composants électroniques avec fonctions de pilotage ,
                      piles pour le maintien de la mémoire , le tout enserré dans une cartouche , munie de broches de
                      connexion dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 40 x 90 mm et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante :
                          MEMOCART
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de mémoires intégrées qui satisfont
                          à la présente description                                                                            0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 177 / 7
         Numéro du                                                                                                       Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                    autonomes
           commun                                                                                                             (%
ex 84.55 C             Unité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de
                       neuf circuits imprimés dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290x310 mm sur chacun
                       desquels sont montés au maximum soit 121 réseaux de portes programmés (Gâte Arrays), soit
                       121 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ), soit une combinaison de ces deux
                       types de circuits , réalisés en technologie ECL , le tout étant enserré dans un cadre dont les
                       dimensions n'excèdent pas 611 x501 x596 mm faisant fonction de boîtier et assurant les
                       connexions entre les circuits imprimés et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           CO1B    2675  E 500
                           CO1B    2675  H 500
                           CO1B    2675  H 501
                           CO1B    2675   H 502
                           CO1B    2675   H 503
                           CO1B    2675   H 504
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 84.55 C             Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux
                       de substrats superposés munis chacun d'une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à
                       accès aléatoire réalisées en technologie bipolaire ( S-RAM ), sous forme de circuits intégrés
                       monolithiques ayant chacun une capacité de mémorisation de 1 Kbit et une capacité de
                       mémorisation totale n'excédant pas 4 Kbits , enserrés dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 13x13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                           suivantes :
                           770965
                           4599497
                           7379442
                           ou
                       — à d'autres sigles d'identification se rapportant à ces mémoires statiques à lecture-écriture à
                           accès aléatoire qui satisfont à la présente description                                              0
ex 85.01 B I b )       Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Nm avec plaquette
                       électronique de contrôle incorporée , rotor externe à section circulaire d'un diamètre maximal de
                       95 mm , mandrin de précision en aluminium d'un diamètre interne de 28,6 mm , vitesse de 300
                       ou 360 tours / minute , tension d'alimentation de 12 V ± 10%                                             0
ex 85.01 B I b )       Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Nm avec rotor externe
                       d'un diamètre maximal de 55 mm , bride de fixation d'un diamètre de 77 mm , mandrin de
                       précision d'un diamètre de 44 mm , enroulement à quatre phases , vitesse nominale de 3 600
                       tours / minute , tension d' alimentation de 12 V ± 10 % , muni de câbles électriques avec
                       connecteurs                                                                                              0
ex 85.01 B I b )       Moteurs à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Nm muni d'un rotor
                       externe d'un diamètre maximal de 62 mm et d'une plaquette électronique de contrôle
                       incorporée , dont les dimensions n'excèdent pas 85 x 85 mm , d'une épaisseur , mandrin compris ,
                       n'excédant pas 20 mm , à deux ou trois phases , avec une vitesse de 300 tours / minute et une
                       tension d' alimentation de 12 V ± 10 %                                                                   0
ex 85.01 B I b )       Moteur à courant continu sans balais , dont le couple n'excède pas 0,05 Nm , muni d'un rotor
                       externe d'un diamètre maximal de 92 mm , d'un mandrin de précision en aluminium d'un
                       diamètre extérieur de 40 mm , avec un enroulement biphase , une vitesse nominale de 3 600
                       tours / minute et une tension d' alimentation de 12 V ±10%                                               0
ex 85.01 B I b )       Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de
                       rotation à 2 ou 4 phases avec enroulements de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator
                       laminé enserré entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum comportant un
                       arbre le traversant de part en part , des fils électriques avec connecteurs                              0
 ---pagebreak--- N 0 L 177 / 8                         Journal officiel des Communautés européennes                                          1 . 7 . 87
        Numéro du                                                                                                      Taux des droits
       tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                  autonomes
          commun                                                                                                             %
ex 85.01 B I b )      Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de
                      rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator
                      encapsulé dans un boîtier cylindrique d'un diamètre maximal de 47 mm , d'une épaisseur
                      maximale de 14 mm , muni d'un arbre de bout en bout et de câbles avec connecteurs                      0
ex 85.01 B I b )      Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de
                      rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator laminé
                      enserré entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum , un tachymètre
                      incorporé à 2 ou 3 phases , enserré dans une capsule d'un diamètre de 35 mm maximum , et des
                      câbles et des connecteurs indépendants pour sortie moteur et sortie tachymètre ayant des
                      dimensions d'encombrement maximal de 40 x 40 x 62 mm , y compris l'arbre                               0
ex 85.01 B I b )      Moteur pas à pas hybride avec angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de
                      rotation à deux phases avec enroulement , de type bipolaire , constitué d'un rotor , d'un stator
                      laminé inclus entre deux brides dont l'une à section carrée de 40 mm de côté au maximum et
                      l'autre , antérieure , profilée , comportant deux saillies avec boutonnières de fixation , d'un
                      tachymètre incorporé à 2 ou 3 phases inclus dans une calotte d'un diamètre maximal de 35 mm ,
                      câbles et connecteurs indépendants , pour sortie moteur et sortie tachymètre , de dimensions
                      n'excédant pas 40 x 40 x 62 mm y compris l'arbre , mais non comprises les saillies de la bride
                      antérieure                                                                                             0
ex 85.01 B I b )      Moteur pas à pas bipolaire , à angle de pas de 1,8 degré , 200 pas par révolution , séquence de
                      rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , dont les dimensions extérieures
                      n'excèdent pas 39 x 39 x 20 mm ou 25 mm à l'exclusion de l' arbre , des vis de fixation et du
                      moyeu , ayant un couple minimum de 0,25 Newtonmètre pour la version à hauteur maximale de
                      20 mm et de 0,35 Newtonmètre pour la version d'une hauteur maximale de 25 mm                           0
ex 85.01 B I b )      Moteurs pas à pas bipolaires à courant continu à un seul stator d'une puissance de 37,5 W ou
                      moins , un pas d'avancement angulaire de 180 degrés , deux pas par rotation , un cycle de
                      rotation à deux phases avec bobinage unipolaire , un couple de rotation non inférieur à
                      0,1 x 1 0"6 Newtonmètres et non supérieur à 0,1 x 1 0"4 Nm et une tension d'alimentation
                      n'excédant pas 3 V                                                                                     0
ex 85.01 B II         Convertisseur statique consistant en une combinaison de 7 diodes en cascade permettant
                      d'obtenir un courant continu d'au moins 40 kV à une charge minimale de 3 mA .                          0
ex 85.13 B            Assemblage pour appareil de télécommunication composé d'un microphone , d'un circuit de
                      protection et d' un connecteur à 4 voies , monté sur un circuit imprimé dont les dimensions
                      n'excèdent pas 22 x 40 mm                                                                              0
ex 85.13 B en         Dispositif récepteur opto-électronique ( récepteur PINFET ) opérant à une longueur d'ondes
ex 85.21 D II         comprise entre 1 300 et 1 600 nanomètres et à une vitesse non inférieure à 678 mégabits par
                      seconde , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 13 x 13
                      mm , sous forme de circuit hybride auquel s'ajoute une fibre optique ( fibre amorce), comportant
                      au maximum 16 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          416 / 7 / 97030
                          QDFI-XXXX-001
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                          description                                                                                        0
ex 85.18 B            Condensateur de type ajustable se présentant sous la forme d'une pastille circulaire d'un
                      diamètre n'excédant pas 2 ,5 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm , munie d'une tête de vis
                      en son centre et de deux pattes de connexion et d'une capacité non inférieure à 5 et non
                      supérieure à 30 picofarad , destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )         0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                                            Journal officiel des Communautés européennes                                                   N 0 L 177 / 9
          Numéro du                                                                                                                                  Taux des droits
         tarif douanier                                                       Désignation des marchandises                                             autonomes
            commun                                                                                                                                        (% )
ex 85.19 A                            Protecteur thermique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la
                                     hauteur n'est pas supérieure à 35 mm , fils non compris , et dont le taux de déperdition n'est pas
                                      supérieur à 1 0"6 cm3 d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et
                                      160 °C , destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques ( a )                                  0
ex 85.19 A                            Commutateur de ligne téléphonique , composé de deux lamelles , l'une flexible , l'autre fixe , avec
                                      une surface de contact en or diffusé sur une incrustation de palladium et d'argent , monté sur un
                                      support en polycarbonate , d'une dimension n'excédant pas 40 x 20 x 13 mm                                            0
ex 85.19 C                            Circuit imprimé simple face dont les dimensions maximales n'excèdent pas 30 x 30 mm , destiné
                                      à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                            0
ex 85.21 A V                          Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires ( dotmask ) avec des
                                      canons à électrons . placés les uns à côté des autres ( technique in-line ), une distance entre les
                                      points de couleur inférieure à 0,45 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :
                                      — avoir une diagonale d'écran soit supérieure ou égale à 42 cm , soit inférieure à 26 cm , un
                                          angle de déviation en diagonale de 90 degrés maximum , avec des défauts de convergence
                                          dans les angles non supérieurs à 0,8 mm ,
                                      — être pourvus d'un système d'absorption des vibrations indissolublement lié aux tubes
                                          {potting-system ) ,
                                      — ne pas avoir d'écran magnétique interne ,
                                      — être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points
                                          couleur :
                                                            rouge              vert             bleu
                                          X                 0,64              0,29              0,15
                                          Y                 0,33              0,60              0,06
                                          ou
                                          X                 0,64              0,31              0,155
                                          Y                 0,34              0,595             0,07
                                           ou
                                          X                 0,62              0,21              0,15
                                           Y                0,33              0,615             0,06
                                           ou
                                          X                 0,610             0,307             0,150
                                          Y                 0,350             0,595             0,065
                                          ou
                                          X                 0,61              0,205             0,15
                                          Y                 0,35              0,680             0,065
                                          ou
                                          X                 0,62               0,29             0,15
                                          Y                 0,35              0,60              0,065                                                       0
ex 85.21 A V                          Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires ( dot mask ) avec des
                                      canons à électrons placés en triangle ( technique delta ), une distance entre les points de couleur
                                      inférieure à 0,4 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :
                                      — avoir une diagonale de l'écran d'au moins 66 cm ,
                                      — être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points
                                          couleurs :
                                                            rouge              vert             bleu
                                           X                0,64               0,29             0,15
                                           Y                0,33               0,60             0,06
                                          ou
                                           X                0,64               0,31             0,155
                                           Y                0,34               0,595            0,07
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak---  N° L 177 / 10                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                        1 . 7 . 87
           Numéro du                                                                                                                                T aux des droits
          tarif douanier                                                      Désignation des marchandises                                             autonomes
             commun                                                                                                                                       (%)
 ex 85.21 A V                              ou               rouge             vert             bleu
 (suite )                                  X                0,610             0,307            0,150
                                          Y                 0,350             0,595            0,065
                                           ou
                                           X                0,61              0,205            0,15
                                           Y                0,35              0,680            0,065
                                           ou
                                           X                0,62              0,29             0,15
                                          Y                 0,35              0,60             0,065                                                       0
 ex 85.21 A V                        Tubes cathodiques monochromes à écran plat ayant une diagonale de l'écran non inférieure à
                                      142 et non supérieure à 145 mm , une luminescence située entre 300 et 400 lumen , un pouvoir de
                                     résolution compris entre 0,06 et 0,1 mm , des phosphores du type soit P 1 soit P 55 soit P 56 , une
                                     tension anodique supérieure à 34 kV , une tension de focalisation supérieure à 7 kV et un
                                     courant cathodique d'au moins 3 mA                                                                                    0
ex 85.21 A V                          Tube cathodique à mémoire (direct view storage tube) pour la reproduction de données
                                      alphanumériques et analogiques , équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des
                                      images formées                                                                                                       0
ex 85.21 A V                         Indicateurs sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de
                                     dimensions non supérieures à 350x300 mm , câble non compris . Le tube contient une ou
                                     plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées . Chacun des caractères ou des
                                     lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents . Ces éléments sont montés sur
                                     un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents
                                     qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons                                          0
ex 85.21 B                           Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes émettrices de lumière ou d'une
                                     ou de plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur , dans un boîtier comportant au
                                     maximum 16 broches de connexion et portant :
                                     — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant l'une des combinaisons alphanumé­
                                          riques suivantes :
                                          HC PL 2400 , HC PL 5700 , HC PL 5730
                                          ou
                                     — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                          description                                                                                                      0
ex 85.21 C                           Cristal piézo-électrique oscillant à la fréquence de 32 768 Hz , encapsulé dans un boîtier
                                     cylindrique dont la longueur n'excède pas 8 ,2 mm et le diamètre n'excède pas 3 ,2 mm , destiné à
                                     la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                              0
ex 85.21 D II                        Diodes au germanium à fil d'or , d'une tension à l'état passant de 1 V ou moins pour 5 mA                             0
ex 85.21 D II                        Diode émettrice de lumière à base de gallium semi-conducteur , enserrée dans un boîtier
                                     rectangulaire dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 4x20x21 mm , comportant 2
                                     broches de connexion et portant :
                                     — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                          riques suivantes :
                                          LT 9305                SLF 209
                                         LT 9306                 SLF 909
                                         ou
                                     — d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes émettrices de lumière qui satisfont
                                          à la présente description
                                     Ce dispositif est destiné à là fabrication d'appareils ^'enregistrement et de reproduction du son
                                     ou d'appareils récepteurs radio ( a )                                                                                 0
(a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 177 / 11
         Numéro du                                                                                                           Taux des droits
        tarif douanier                                       Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun                                                                                                                 (% )
ex 85.21 D II          Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé , à un seul caractère , avec ou sans
                       les signes « + » ou « - » et / ou à deux points décimaux au maximum , équipés d'un couvercle en
                       plastique , de dimensions non supérieures à 25 x 35 mm , composés de 22 diodes lumineuses à
                       base de gallium semi-conducteur au maximum                                                                  7
ex 85.21 D II          Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé , dont les dimensions sont
                       inférieures à 35 x 90 mm , et en une rangée de caractères non inférieurs à trois , composés de
                       diodes à corps solides lumineuses fabriquées à base de gallium semi-conducteur et montées sur le
                       tableau . Chaque caractère est composé de huit segments au maximum avec ou sans point
                       décimal . La rangée de caractères est recouverte d'une pellicule de protection en plastique                 0
ex 85.21 D II          Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable , non effaçable , sous forme de
                       circuit intégré monolithique réalisé en technologie TTL Schottky , d'une capacité de mémori­
                       sation de 2 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                       supérieures à 17x39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de
                       contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            27 S 12             5305             6305            76 LS 03
                            27 S 13             5306             6306            7620
                                                5308             6308            7621
                            28 L 22             5309             6309
                            28 LA 22            53 S 240         63 S 240        82 S 114
                            28 L 2 XMFC         53 S 241 '       63 S 241        82 S 130
                                                                 6335            82 S 131
                            29613               54 S 570         6336
                            29770               54 S 571                         93436
                            29771                                7053            93446
                                                5604             7058
                            38510               5624                             MB   7115
                                                                 74 S 570        MB   7116
                                                                 74 S 571        MB   7117
                                                                                 MB   7118
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable , non effaçable , d'une capacité
                       de mémorisation de 4 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier
                       dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum
                       24 broches de connexion ou 28 points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            18 S 42             28   L 42            29620                53 S 441
                            18 S 46             28   L 45             29621               5348
                            18 SA 42            28   L 46            29622                5349
                            18 SA 46            28   P 42             29623               5350
                                                28   P 45             29624               5351
                            24 S 41             28   R 45             29625               5352
                            24 SA 41            28   S 4 XFD         2 9626               5353
                                                28   SA 41            29627
                            27  S 15            28   S 42                                 54 S 472
                                                28    SA 42           3604                54 S 473
                            27  S 25
                                                                      3624                54 S 474
                            27  S 26            28 S 45
                                                28 S 46               3625                54 S 475
                            27  S 27
                            27  S 28            28 SA 46                                  54 S 476
                                                                      38510
                            27  S 29                                                      54 S 477
                            27  S 30             CY 7 C 225           5340                54 S 572
                            27  S 31                                  5341                54 S 573
                            27  S 32                                  53 RA 441           54740
                            27 S 33                                   53 RS 441           54741
                                                                      53 S 440
 ---pagebreak--- N° L 177 / 12                          Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 87
          Numéro du                                                                                                        Taux des droits
         tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                      autonomes
            commun                                                                                                              (% )
ex 85.21 D II               5605               HM 6641             74  S 472           82  HS 137
(suite )                    5625                                   74  S 473           82  HS 147
                                               7054                74  S 474           82  S 115
                            6340               7059                74  S 475           82  S 136
                            6341                                   74  S 476           82  S 137
                            63 RA 441          7121                74  S 477           82  S 140
                            63 RS 441          7122                74  S 572           82  S 141
                            63 S 481           7123                74  S 573           82  S 142
                            63 S 485           7124                                     82 S 146
                            63 S 440           7125                7640                 82 S 147
                            63 S 441           7126                7641
                            6348                                   7642                93438
                            6349               7226                7643                93448
                            6350                                   7644                93452
                            6351                                   7645                93453
                            6352                                   7646
                            6353                                   7647
                                                                   7648
                                                                   7649
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires mortes à lecture exclusivement ,
                           qui satisfont à la présente description                                                               0
ex 85.21 D II           Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable , non effaçable , d'une capacité
                        de mémorisation de 8 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier
                        dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum
                        24 broches de connexion ou 28 points de contact et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                            24 S 81            3628                7127                82707
                            24 SA 81                               7128                82708
                           24 S 86             5380                7129                82 HS 185
                                               5381                7130                82 LS 180
                           27 S 180            5388                7131                82 LS 181
                            27 S 181           5389                7132                82  S 180
                            27 S 185           53 S 840            7232                82  S 181
                           27 S 35             53 S 841                                82  S 182
                                                                   74  LS 478          82  S 183
                           28 L 85             54 LS 478           74  S 2708          82  S 184
                           28 L 86             54 S 2708           74  S 454           82 S 185
                           28 P 85             54 S 454            74  S 455           82 S 2708
                           28 R 35             54 S 455            74  S 478
                           28 R 85             54 S 478            74  S 479           87  S 180
                           28  S 2708          54 S 479                                87  S 181
                           28  S 85                                7608                87  S 184
                           28  S 86            6380                7680                87  S 185
                           28  SA 86           6381                7681                87  S 186
                           28  S 8 XMFE        6388                7684                87  S 187
                                               6389                7685
                           29623               63 S 840            7686                93450
                           29630               63 S 841            7687                93451
                           29631               63 S 881            7688                93460
                           29632                                   7689                93461
                           29633               7050                                    93465
                           29634               7055                77 S  180           93466
                           29635               7060                77 S  181           93 L 450
                           29636                                   77 S  184           93 L 451
                           29637                                   77 S  185
                           29650                                   77 S  186           9460
                           29651                                  77  S  187
                           29652                                                      CY 7 C 235
                           29653                                  TBPS 81 M           CY 7 C 281
                                                                                      CY 7 C 282
                           ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des PROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 177 / 13
         Numéro du                                                                                                          Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                       autonomes
           commun                                                                                                                (% )
ex 85.21 D II          Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM ), programmable , non effaçable , réalisée en
                       technologie MOS d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17
                       mm , comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            7 C 245            7 C 292
                            7 C 291            HM 6616
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM ), programmable , non effaçable , d'une capacité
                       de mémorisation de 1 6 Kbits , réalisée en technologie bipolaire , ayant une alimentation d'attente
                       d'une intensité supérieure ou égale à 50 mA et inférieure ou égale à 80 mA , se présentant sous la
                       forme d'un circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                       n'excèdent pas 33 x 14 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique la
                            combina
                            27 PS 191 A
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présent
                            description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Mémoire morte à lecture exclusivement, programmable (PROM), non effaçable , sous forme de
                       circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits , enserrée dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum
                       32 broches de connexion ou points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            63 S 3281      MB 7141
                            AM 27 S 43     MB 7142
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des PROM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Memoire morte à lecture exclusivement (PROM ), programmable , non effaçable , sous forme de
                        circuit intégré monolithique , ayant une capacité de mémorisation de 64 Kbits et ayant un temps
                        d'accès non supérieur à 65 nanosecondes , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm , comportant au maximum 32 broches de
                       connexion ou 32 points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            CY   7C  261
                            CY   7C  263
                            CY   7C  264
                            CY   7C  268
                            CY   7C  269
                            ou
                       — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Mémoire morte à lecture exclusivement ( ROM), non programmable, sous forme de circuit
                       intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 16 K x 8 bits dotée d'un registre de
                       lecture et d'un contrôle de sortie , en série , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas supérieures à 16x50 mm , comportant au maximum 40 broches de
                       connexion et portant :
 ---pagebreak--- N 0 L 177 / 14                         Journal officiel des Communautés européennes                                           1 . 7 . 87
         Numéro du                                                                                                       Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun                                                                                                             (% )
ex 85.21 D II          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
(suite)                    suivantes :
                           62000 à 62999
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des ROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                         0
ex 85.21 D II          Mémoire morte à lecture exclusivement , non programmable , réalisée en technologie C-MOS
                       ( C-MOS-ROM ), ayant une alimentation d'attente d'une intensité n'excédant pas 0,03 mA , sous
                       forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x50 mm ,
                       comportant au maximum 54 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           HN 61256
                           HN 613256
                           MB 83256
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-ROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                         7
ex 85.21 D II          Mémoire morte à lecture exclusivement , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-ROM ), sous
                       forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 1 mégabit, enserrée
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 39 x 17 mm ,
                       comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           HN 62301 P
                           MB 83 1000
                           MB 83 1124
                           TC 53 1000 P
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-ROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                         7 .
ex 85.21 D II          Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ), programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ,
                       sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , enserrée
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , pourvu
                       sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           AMI 702 ADC
                           82140 PP
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                         4
ex 85.21 D II          Mémoire à lecture exclusivement , programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ),
                       munie d'un système programmable des entrées / sorties ( EPROM / I / O ) sous forme de circuit
                       intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits , enserrée dans un boîtier
                       dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x52 mm , pourvue sur la face
                       supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           D 8755 A
                           TMP 8755 AC
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                         0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 177 / 15
         Numéro du                                                                                                        Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun                                                                                                              (%
ex 85.21 D II          Mémoire à lecture exclusivement (EPROM), programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ,
                       en forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits ayant un
                       temps d'accès non supérieur à 65 nanosecondes , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en
                       quartz , portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          , riques suivantes :
                            CY 245 W
                            CY 7C 291 W
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ), programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ,
                       en forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits ayantOun
                       temps d'accès non supérieur à 65 nanosecondes , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en
                       quartz , et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            CY  7C  261   W
                            CY  7C  263   W
                            CY  7C  268   W
                            CY  7C  269   W
                            ou
                       — ' d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Mémoire de lecture exclusivement , programmable , effaçable aux rayons ultraviolets
                       ( EPROM ), sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de
                       512 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 20 x 42 mm , pourvu sur
                       la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            AM 27512               27 C 512
                            ou
                       — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E 2PROM ), programmable , sous
                       forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits , enserrée dans
                       un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 33 mm , comportant au
                       maximum 24 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            X 2804 A
                            X 2404
                            X 24 C 04
                            28 C 04
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E 2PROM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E 2PROM ), programmable , sous
                       forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation des 16 Kbits , enserrée
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                       comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
 ---pagebreak---  N° L 177 / 16                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                       1 . 7 . 87
           Numéro du                                                                                                                                 Taux des droits
          tarif douanier                                                       Désignation des marchandises                                            autonomes
             commun                                                                                                                                       (% )
 ex 85.21 D II                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
 (suite)                                   riques suivantes :
                                           AM 2817 A
                                           X 24 C 16
                                           X 2816 A
                                           28 C 16
                                           28 C 17
                                           52 B 13
                                           52 B 13 H
                                           ou
                                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                           description                                                                                                     0
 ex 85.21 D II                        Mémoire morte programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ), sous forme de circuit
                                      intégré monolithique présenté en microplaquette , ayant une capacité de mémorisation de
                                      16Kbits , utilisée pour la fabrication de systèmes d'identification de personnes ou d'objets
                                      opérant par micro-ondes ( a )                                                                                        0
ex 85.21 D II                         Mémoire à lecture exclusivement , effaçable électriquement (E2PROM ), programmable , sous
                                      forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits , enserrée
                                      dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm ,
                                      comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant:
                                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                           riques suivantes :
                                           X 2864 A
                                           28 C 64
                                           MBM 28 C 65
                                           MCM 2864
                                           52 B 33
                                           52 B 33 H
                                           ou
                                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                           description                                                                                                     0
ex 85.21 D II                         Mémoire à lecture exclusivement , effaçable électriquement (E 2PROM ), programmable , sous
                                      forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits , enserrée
                                      dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm ,
                                      comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
                                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaisons alphanumériques
                                           suivante :
                                           X 28128 A
                                           ou
                                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                          description                                                                                                      0
ex 85.21 D II                         Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E 2PROM ), programmable , sous
                                      forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée
                                      dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm ,
                                      comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
                                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                          riques suivants :
                                          28256
                                          28 C 256
                                          48 C 256
                                          ou
                                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                          description                                                                                                      0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                       N 0 L 177 / 17
         Numéro du                                                                                                         Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                       autonomes
           commun                                                                                                                (% )
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS
                       (C-MOS-S-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation
                       de 4 K x 1 bit et ayant un temps d'accès non supérieur à 70 ns , équipée d'une alimentation
                       d'attente d'une intensité inférieure à 1 mA , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas supérieures à 9 x 26 mm ,; comportant au maximum 18 broches de
                       connexion et portant :
                       — un siglë d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           6147
                           MCM 61 L 47
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , constituée d'un circuit intégré monoli­
                       thique , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de
                       16 Kbits , munie d'une source d'énergie interne , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas supérieures à 19x36 mm , comportant au maximum 28 broches de
                       connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           MK 48 Z 02 ( B ), DS 1220 Y
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                         '  7
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS
                       ( C-MOS-S-RAM ), ayant une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits et une alimentation
                       d'attente d'une intensité maximale de 0,005 mW à 25 °C , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       33 x 17 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistànt en / ou comprenant la combinaison alphanumériques
                           suivante :
                           TC 5516 A
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            7
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technique C-MOS
                       (C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 18 x 39 mm ,
                       comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           TC 5532
                           ou
                       — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires statiques de lecture-écriture qui
                           satisfont à la présente description                                                                    0
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire sous forme de circuit intégré monolithique ,
                       réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits ,
                       enserrée dans un boîtier plastique dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       18x39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et
                       portant :
 ---pagebreak--- N° L 177 / 18                         Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 87
         Numéro du                                                                                                        Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun                                                                                                              (% )
ex 85.21 D'il          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                    riques suivantes :
                           TC 5564             MB 8464
                                               MB 81 C 71
                                               MB 81 C 78
                                               MCM 6164
                           HM 6264 P           PD 4364
                                               HM 6264 LFP
                           HM 6264 LP
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Mémoire statique non volatile à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie
                       C-MOS (C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits , munie d'une source
                       d'énergie interne , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 42 mm , comportant au maximum 28 broches de
                       connexion , et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           DS 1225 Y
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), sous
                       forme de circuit intégré monolitique d'une capacité de mémorisation de 16x4 bits , ayant un
                       temps d'accès maximal de 35 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                       n'excèdent pas 9 x 21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           CY7C189
                           CY7C190
                           CY74S189
                           CY54S189
                           CY27S03
                           CY27S07
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire ( SRAM ), réalisées en technologie
                       C-MOS , d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserrées dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17
                       mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           HM 62256 , PD 43256 C , TC 55257 P
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires répondant à la présente
                           description                                                                                          o
ex 85.21 D II          Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), sous
                       forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits , ayant un
                       temps d'accès maximal de 60 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                       n'excèdent pas 12x29 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                     N 0 L 177 / 19
         Numéro du                                                                                                       Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun                                                                                                             (% )
ex 85.21 D II          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                   riques suivantes :
                           CY7C122
                           CY 93422
                           CY93L422
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y compris
                       H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de
                       mémorisation de 1 K x 4 bits et ayant un temps d'accès non supérieur à 70 ns , enserrée dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 x 24 mm , comportant au
                       maximum 18 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           AM 2149
                           PD 2149
                           SY 2149 H
                           TMS 2149
                           MB 2148
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          7
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monolithi­
                       que , réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ), d'une capacité de
                       mémorisation de 8 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                       supérieures à 17x39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           4008         8104
                                        8108
                           4118         8112
                           PD 421       8114
                                        8185
                           4801
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y compris
                       H-MOS ), sous forme d'un circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 72
                       Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10x39 mm ,
                       comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                       —- un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           TMM 2089
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
 ---pagebreak--- N° L 177 / 20                         Journal officiel des Communautés européennes                                           1 . 7 . 87
        Numéro du                                                                                                       Taux des droits
       tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                    autonomes
          commun                                                                                                             (% )
ex 85.21 D II         Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monoli­
                      thique , réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS) (N-MOS-S-RAM ), d'une capacité
                      de mémorisation de 256 x 4 bits , ayant un temps d'accès non supérieur à 25 ns , enserrée dans un
                      boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                      maximum 24 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          9122-25
                          91 L 22-25
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                          description                                                                                         0
ex 85.21 D II         Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie bipolaire ( S-RAM
                      bipolaire ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de
                      64x9 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 16x40 mm ,
                      comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          82 S 09              MBM 93419 -
                          ou                                                      >
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                          description       *                                                                                 0
ex 85.21 D II         Mémoire statique à lecture-écriture réalisée en technique bipolaire ( S-RAM bipolaire ), sous
                      forme d'un circuit intégré monolithique consistant en un substrat équipé de 1 ou 2 puces d'une
                      capacité de mémorisation unitaire de 1 Kbit , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                      maximales n'excèdent pas 13 x 13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et
                      portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                          suivantes :
                          770639 , 770823 , 5120360 , 7379769
                          ou
                      — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires statiques à lecture-écriture qui
                          satisfont à la présente description                                                                  0
ex 85.21 D II         Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire constituée de deux niveaux de substrats
                      superposés , munis chacun d'une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire ,
                      réalisées en technologie bipolaire ( S-RAM ), sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant
                      chacun une capacité de mémorisation de 1 Kbit et une capacité de mémorisation totale
                      n'excédant pas 4 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                      supérieures à 13x13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                          suivantes :
                          770965
                          4599497
                          7379442
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires statiques de lecture-écriture qui
                          satisfont à la présente description                                                                 0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 177 / 21
         Numéro du                                                                                                       Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun                                                                                                             (% )
ex 85.21 D H           Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                       aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 bits superposée bit à bit à une
                       mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E2PROM),
                       enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 x 24 mm ,
                       comportant au maximum 18 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           X 2210
                           X 2443
                           X 2444
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits monolithiques qui satisfont à la
                           présente description                                                                                 0
ex 85.21 D H           Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                       aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit superposée bit à bit à une mémoire
                       morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ), enserrée
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x33 mm ,
                       comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           X 2001
                           X 2201 A
                           X 2212
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                           satisfont à la présente description                                                                  0
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                       aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits superposée bit à bit à une
                       mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ),
                       enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                       comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           X 2002
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                           satisfont à la présente description                                                                  0
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                       aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit à une
                       mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ),
                       enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                       comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           X 2004
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                           satisfont à la présente description                                                                  0
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monolithi­
                       que , réalisée en technologie TTL ( TTL-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et
                       ayant un temps d'accès non supérieur à 45 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas supérieures à 16x30 mm , comportant au maximum 22 broches de
                       connexion et portant :
 ---pagebreak--- N° L 177 / 22                          Journal officiel des Communautés européennes                                           1 . 7 . 87
         Numéro du                                                                                                       Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                    autonomes
           commun                                                                                                             (% )
ex 85.21 D II          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
(suite)                    suivantes :
                           93422
                           93425
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                         0
ex 85.21 D II          Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ),
                       constituée d'un circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits ,
                       ayant un temps d'accès non supérieur à 8 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas supérieures à 11 x 32 mm , comportant au maximum 24 broches de
                       connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           10422 , 10422 A
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                         0
ex 85.21 D II          Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), sous
                       forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits et ayant un
                       temps d'accès non supérieur à 50 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne
                       sont pas supérieures à 11 x 32 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                           suivantes :
                           10470
                           10474
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                         0
ex 85.21 D II          Mémoires de lecture-écriture à accès aléatoire , réalisées en technologie ECL ( ECL-RAM ), ayant
                       une capacité de mémorisation de 16 Kbits et un temps d'accès non supérieur à 15 ns , sous forme
                       de circuit intégré monolithique , enserrées dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne
                       sont pas supérieures à 18x37 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou
                       points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                           suivante :
                           10480
                           10484
                           100484
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                         0
ex 85.21 D II          Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisées en technologie N-MOS (y
                       compris H-MOS ) ( N / H-MOS-D-RAM ) sous forme de circuit intégré monolithique , se
                       composant d'un substrat comportant au moins 2 et pas plus de 8 microplaquettes , sous forme de
                       circuits intégrés monolithiques , ayant une capacité de 128 , 192 ou 256 Kbits et une capacité de
                       mémorisation totale non inférieure à 256 Kbits et non supérieure à 2 mégabits , enserrées dans
                       un boîtier dont les dimensions n'exèdent pas 30 x 30 mm , comportant au maximum 57 broches
                       de connexion et portant :
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                              Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 177 / 23
          Numéro du                                                                                                         Taux des droits
         tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                       autonomes
            commun                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II           — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
(suite )                    suivantes :
                            6025841         6031587         6870392         7379172
                            60258 43        6031591         6870393         7379174
                            6025856                         6870395         7379176
                            6025858                                         7379181
                            ou
                        — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y
                        compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation
                        de 64K x 4 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures
                        à 17x34 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion disposées en 2 rangées
                        parallèles (dual in line) et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            TMS 4464 , PD 41254 , PD 41464 , TMM 41464
                            M5M 4464 , HM 50464 , MB 81464
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           10
ex 85.21 D II           Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire à double port , réalisée en technologie
                        N-MOS (y compris H-MOS ), ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie
                        sériel d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                        enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13x39 mm ,
                        comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            MB 81461
                            PD 41264
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                            0
ex 85.21 D II           Mémoire dynamique à accès aléatoire ( DRAM ) réalisées en technologie N-MOS (y compris
                        H-MOS ) ayant une capacité de mémorisation de 256 Kbits et des temps d'accès non supérieurs à
                        150 ns , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 22 x 12 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion
                        alternées (zig-zag in-line) et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            PD 41256 V
                            MB 81256 P
                            HM 50256 ZP
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           10
ex 85.21 D II           Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS
                        ( C-MOS D-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation
                        de 256 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 34
                        mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- N° L 177 / 24                           Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 87
          Numéro du                                                                                                         Taux des droits
         tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                      autonomes
            commun                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II           — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite )                    riques suivantes :
                            P 51 C 256
                            P 51 C 259
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS D-RAM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 4 bits , d'une mémoire
                        de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 18 Kbits à 104 Kbits et d'une mémoire de
                        lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits à
                        4 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures ne sont pas supérieures à 20x60 mm , comportant au maximum 80 broches de
                        connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            CD 3200 à 3299               TP  0310 à  03299          HD   38800          HD 404 189
                                                         TP  0450 à  04599          HD   38820          HD 614 080
                            TMC     0270  à 0279         TP  0480 à  04899          HD   44796          T 7767 BS
                            TMC     0500  à 0599         TP  0500 à  05999          HD   44800
                            TMC     0980  à 0989                                    HD   44801
                            TMC     1500  à 1599                                    HD 44820
                            TMC 1980 à 1999                                         HD 44840
                                                                                    HD 44860
                                                                                    HD 614042
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                            à la présente description                                                                             0
ex 85.21 D II           Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 8 bits , d'une mémoire
                        de lecture programmable effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM) d'une capacité de
                        mémorisation de 32 Kbits , d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une
                        capacité de mémorisation de 1 Kbit , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                        boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 53 mm , comportant au
                        maximum 40 broches de connexion , présentant une fenêtre en quartz sur la face supérieure et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes :
                            8751 , 7742
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                            à la présente description                                                                             0
ex 85.21 D II           Micro-ordinateur monochip réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                        monolithique , consistant en une unité arithmétique logique ( ALU ), d'une organisation de 4 bits ,
                        d'une mémoire à lecture exclusivement ( ROM ), d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits ,
                        d'un générateur multifréquence (DTMF ), d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
                        ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et / ou d'une mémoire à lecture-écriture à accès
                        aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits , enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm , comportant au maximum 42 broches de
                        connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            T 6978           TCM 8301            TCM 8302
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 177 / 25
         Numéro du                                                                                                         Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                      autonomes    ;
           commun                                                                                                               (%)
ex 85.21 D II          Micro-ordinateur monochip réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité arithmétique
                       logique à 32 bits , d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 24 Kbits ,
                       d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de
                       2 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas inférieures à 30x30 mm , comporant au minimum 84 broches de
                       connexion ou points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            MB 8764
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                            à la présente description                                                                             0
ex 85.21 D II          Microprocesseur d'une capacité de 16 bits réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit
                       intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures maximales sont de
                       25 x 82 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            AM 29116             SBP 9989
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                            présente description                                                                                  0
ex 85.21 D II          Microprocesseur d'une capacité de 16 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                       sous forme de circuit intégré monolithique , constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ),
                       d'une horloge , de 2 canaux indépendants d'accès direct à la mémoire d'un contrôleur
                        d'interruptions programmable , de trois horloges à 16 bits programmables , d'une mémoire
                        programmable et d'un générateur d'état d'attente programmable avec une unité de contrôle des
                       bus , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieurs n'excèdent pas 30x30 mm ,
                       comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison des chiffres
                            suivante :
                            80186
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                            présente description                                                                                  0
ex 85.21 D II           Microprocesseur à 8 bits doté d'une architecture interne à 16 bits , réalisé en technologie
                       N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , consistant en une
                        unité centrale de traitement , un générateur de rythme , deux canaux DMA autonomes , un
                        contrôleur d'interruption programmable , 3 temporisateurs à 16 bits programmables , une
                        mémoire programmable et une logique à sélection de circuit périphérique , un générateur d'état
                        d'attente et une unité de contrôle bus , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales
                        sont de 30 x 30 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                            suivante :
                            80188
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                            présente description                                                                                  7
 ---pagebreak--- N° L 177 / 26                         Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 87
        Numéro du                                                                                                         Taux des droits
       tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                      autonomes
          commun                                                                                                               (%)
ex 85.21 D II         Microprocesseur d'une capacité de 16 bits réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                      sous forme de circuit intégré monolithique , constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ),
                      d'un contrôleur de gestion et de protection de la mémoire ( MMU ) er d'un système interne
                      d'exploitation en adresses réelles ou en adresses virtuelles ( OSOS ), enserré dans un boîtier dont
                      les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm , et comportant au maximum 68 broches
                      de connexion ou points de contact et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique
                          suivante :
                           80286
                          ou
                      — d' autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                          présente description                                                                                 10
ex 85.21 D II         Microprocesseur ( MPU ) à 32 bits réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                      monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                      38 x 38 mm , comportant au maximum 132 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          MC 68020
                          MC 68030
                          MC 68032
                          80386
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                          description                                                                                           0
ex 85.21 D II         Micro-ordinateur à 8 bits réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme
                      d'un circuit intégré monolithique comportant une unité arithmétique / logique à 16 bits (ALU ),
                      une mémoire morte à lecture exclusivement ( ROM ) 4 de Kbits , une mémoire à accès aléatoire à
                      2 Kbits , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                      42 mm x 17 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          PD 7811 G
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs qui satisfont à la
                          présente description                                                                                 10
ex 85.21 D II         Microprocesseur à 32 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit intégré
                      hybride , consistant en un substrat sur lequel sont montées 2 microplaquettes consistant en une
                      unité centrale de traitement ( CPU ) et une unité de mémoire , enserrées dans un boîtier dont les
                      dimensions extérieures n'excèdent pas 33 x 76 mm , comportant au maximum 60 broches de
                      connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                          suivantes :
                          57-00000             57-19400
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                          présente description                                                                                  0
ex 85.21 D II         Réseau logique programmable ( PLA ) partiellement programmable par l'utilisateur , réalisé en
                      technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré , monolithique à fusibles , doté d'une réseau
                      AND programmable et d'un réseau OR fixe avec ou sans registres , ayant au maximum
                      32 entrées et 10 sorties , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                      supérieures à 19 x 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                            Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 177 / 27
         Numéro du                                                                                                          Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                        autonomes
           commun                                                                                                                 %
ex 85.21 D II          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                    riques suivantes :
                           16 P 8
                           16 RP 4
                           C  16 L  8
                           C  16 R  8
                           C  16 R  4
                           C  16 R  6
                           C 20 G 10
                           C 22 V 10
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des PLA qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Réseau logique programmable par l'utilisateur ( FPLA ), non effaçable , réalisé en technologie
                       TTL-Schottky sous forme de circuit intégré monolithique , doté de 48 fonctions AND au
                       maximum , de 8 fonctions OR au maximum et de 16 entrées au maximum , enserré dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm , comportant au
                       maximum 28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           FP 54 AS 8.39      FP 74 AS   839       82 S 100
                           FP 54 AS 840       FP 74 AS   840       82 S 101
                           SN  54  LS 333     SN 74 LS    333
                           SN  54  LS 334     SN 74 LS    33 4    93458
                           SN  54  LS 335     SN 74 LS    335      93459
                           SN  54  LS 336     SN 74 LS    336
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des réseaux qui satisfont à la présente
                           description                                                                                             5
ex 85.21 D II          Réseau logique programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ( EPLD ), réalisé en technologie
                       C-MOS , ne contenant pas moins de 600 portes logiques , sous la forme d'un circuit
                       intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       29 x 124 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz , muni au maximum de
                       24 broches de connection ou points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           EP  600
                           16  L8-W
                           16  R4-W
                           16  R6-W
                           16  R8-W
                           22  V 10-W
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des réseaux logiques qui satisfont à la présente
                           description                                                                                             0
ex 85.21 D II          Réseau de portes programmées pour commander l'écriture et la mémoire d'un système vidéo ,
                       sous forme de circuit intégré monolithique contenu dans un boîtier dont les dimensions
                       n'excèdent pas 15 x 52 mm , comprenant au maximum 40 points de contact et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison des chiffres
                           suivante :
                           38300
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des réseaux de portes programmées
                           présentant les caractéristique décrites ci-dessus
 ---pagebreak--- N° L 177 / 28                         Journal officiel des Communautés européennes                                                   1 . 7 . 87
        Numéro du                                                                                                               Taux des droits
       tarif douanier                                       Désignation des marchandises                                          autonomes
          commun                                                                                                                     (% )
ex 85.21 D II         Unité arithmétique et logique , réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constituée
                      par un registre de .32 bits , un registre de 24 bits , un registre de 4 bits , douze registres de 1 bit ,
                      deux mémoires de service d'une capacité de mémorisation de 1 6 x 24 bits , des circuits effectuant
                      des opérations arithmétiques et logiques , une logique de décodage , une logique de diagnose , un
                      compteur à 8 bits et une horloge , présentée sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée
                      dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 23 x 82 mm , comportant au maximum
                      64 broches de connexion et portant :
                      — le sigle d'identification :
                          ALU 0486
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités arithmétiques et logiques qui
                          satisfont à la présente description                                                                         0
ex 85.21 D II         Circuit de contrôle logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué par un
                      registre à 7 bits , trois compteurs , un multiplexeur , des circuits séquentiels et combinatoires
                      effectuant des opérations de contrôle , une logique de décodage , une logique de diagnose et une
                      horloge , présenté sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                      dimensions maximales sont de 23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion
                      et portant :
                      — le sigle d'identification :
                          MIC 0482
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à de circuits de contrôle logiques qui satisfont à
                          la présente description                                                                                     0
ex 85.21 D II          Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) permettant de produire des
                       tops horloge pour l'unité centrale de traitement, la mémoire principale et les interfaces
                       d'entrée-sortie (E / S ), présente sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 x 25 mm , comportant aux
                       maximum 68 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          H 108982 ( MCC )
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                          description                                                                                                 0
ex 85.21 D II         Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), permettant de détecter et de
                      corriger les erreurs d'un bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits , sous forme de circuit intégré
                      monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                      25 x 25 mm , comportant au maximum 68 points de contact et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                          suivante :
                          8206
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                          description                                                                                                 0
ex 85.21 D II         Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), permettant de détecter et
                      corriger les erreurs multiples provenant d'une ligne de disques magnétiques , sous forme de
                      circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                      supérieures à 16x54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                            Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 177 / 29
         Numéro du                                                                                                           Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                        autonomes
           commun                                                                                                                 (%)
ex 85.21 D II          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                    riques suivantes :
                          Z 8065
                           AM 9520
                          AM 9521
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                           description                                                                                              0
ex 85.21 D II          Contrôleur de gestion de mémoire , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à
                       36x36 mm , comportant au maximum 132 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           MC 68851       ■
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des contrôleurs qui satisfont à la présente
                           description                                                                                             0
ex 85.21 D II          Circuit électronique de contrôle , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré
                       monolithique pour la commande de mémoires D-RAM , assurant la fonction de multiplexeur
                       d'adresses et de générateur d'impulsions , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                       ne sont pas supérieures à 17 x 62 mm , comprenant au maximum 48 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           DP 8408
                           DP 8409
                           MB 1422
                           SN 74 S 409
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle bipolaires qui satisfont
                           à la présente description                                                                                0
ex 85.21 D II          Circuit électronique de contrôle , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous
                       forme de circuit intégré monolithique , pour la commande de mémoire D-RAM assurant la
                       fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur d'impulsion de cycle de commande , enserré
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17x62 mm , comportant au
                       maximum 48 broches de connexion ou 52 points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           C 8208
                           THCT 4502
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle D-RAM qui satisfont à
                           la présente description                                                                                  0
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle , réalisé en technologie MOS , sous forme de circuit intégré monolithique,
                       pour la commande de mémoire S-RAM assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de
                       générateur d'impulsion de cycle de commande , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 28 x 54 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou
                       points de contact et portant :
 ---pagebreak--- N° L 177 / 30                         Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 87
         Numéro du                                                                                                        Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun
                                                                                                                                %
ex 85.21 D             — un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                    riques suivantes :
                           AIC 300
                           OMTI 506
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie N-MOS (y compris
                       H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 54 x 17 mm , comportant au maximum 40 broches de
                       connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           WD1015
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D I           Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie C-MOS , sous forme
                       d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                       n'excèdent pas 31x31 mm , comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de
                       contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           WD1 1C00-22
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de commande qui satisfont à la
                           présente description                                                                                  0
ex 85.21 D II          Coprocesseur graphique réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , constitué d'un contrôleur d'accès direct à la mémoire graphique , d'un processeur
                       de gestion de l'écran vidéo et d'un processeur graphique permettant la gestion d'une palette d'au
                       maximum 256 tonalités de couleurs , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas
                       37x37 mm , comportant au maximum 88 broches de connexion ou points de contact et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique
                           suivante :
                           82786
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des coprocésseurs graphiques qui satisfont à la
                           présente description                                                                                  7
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle de graphiques , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       31 x 31 mm , comportant au maximum 84 broches de connection ou points de contact et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           rique suivante :
                           PEGA 1 A
                           82 C 431
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 177 / 31
         Numéro du                                                                                                           Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                        autonomes
           commun                                                                                                                 (% )
ex 85.21 D II          Interface programmable pour la transmission de données , réalisé en technologie N-MOS (y
                       compris-H-MOS ) (N-MOS-PCI) sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                       maximum 27 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           8251 A
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des interfaces qui satisfont à la présente
                           description                                                                                             7
ex 85.21 D H           Interface série permettant d'exécuter les fonctions de codage et décodage des données et les
                       fonctions de commande connexes dans un réseau local , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       16 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           AM 7991
                           8002
                           8023
                           82501
                           COM 9032
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                              0
ex 85.21 D II          Circuit d'interface réalisé en technologie C-MOS pour signaux entre l'unité périphérique de
                       mémoire à disques rigides et l'unité centrale , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 53 mm , comportant au
                       maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           OMTI 508            AIC 500
                           OMTI 509            AIC 16000
                           WD 11 C 00
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                              0
ex 85.21 D II          Interface série le pouvant coder et décoder le flux des données pour unités magnétiques à disque
                       rigide , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 17 x 37 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou
                       points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           OMTI 507            OMTI 5027
                           AIC 250             AIC 270
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                              0
ex 85.21 D II          Circuit d'interface pour la conversion en parallèle ou en série de signaux numériques dans les
                       appareils téléphoniques , réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit intégré
                       monolithique , enserré dans dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- N 0 L 177 / 32                         Journal officiel des Communautés européennes                                                1 . 7 . 87
         Numéro du                                                                                                           Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                       . autonomes
           commun                                                                                                                  (% )
ex 85.21 D II          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)                     suivante :
                            WCC 295 G
                            ou
                       — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                             0
ex 85.21 D II          Circuit d'interface bus réalisé en technologie bipolaire , ayant des registres de 8 à 10 bits , sous
                       forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                       n'excèdent pas 9 x 34 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de
                       contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            AM 29821            AM 29843            AM 29822
                            AM 29823            AM 29844            AM 29825
                            AM 29824                                AM 29826
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                             0
ex 85.21 D II          Circuit d'interface pour la synchronisation du flux de données provenant d'une unité de disque
                       rigide , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 16 x 35 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            DP 8462
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                             0
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique analogique numérique réalisé en technologie bipolaire pour
                       signaux d'interface entre l'unité périphérique de mémoire à disques rigides et l'unité centrale ,
                       enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 15x50 mm , comportant au
                       maximum 40 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            AD 581 C
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                             0
ex 85.21 D II          Circuit d'interface de bus multiples réalisé en technologie Low Power Schottky, permettant
                       l'interface entre une unité de correction et détection d'erreur, le flux de données transitant par le
                       bus et une mémoire dynamique de lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM ), sous forme de
                       circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures
                       à 8 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            AM 2961
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                             0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 L 177 / 33
         Numéro du                                                                                                          Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                       autonomes
           commun                                                                                                                (% )
ex 85.21 D II          Circuit électronique permettant le contrôle des décalages et de l'état (Status and shift control
                       unit), réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans
                       un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 16x57 mm , comportant au maximum
                       42 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           AM 2904
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit monolithique , pour
                       le contrôle des lignes de communication , comportant un bus numérique , deux récepteurs
                       indépendants et un émetteur , composé d'une mémoire first-in-first-out ( FIFO ), enserré dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 52 x 20 mm , comportant au maximum
                       44 broches de connexion ou points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           HS 3282
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           déscription                                                                                             0
ex 85.21 D II          Circuit électronique réalisé en technologie faible puissance Schottky ( ALPS ) pour le contrôle
                       asynchrone de lignes de signaux ( BUS ) et la conversion des BUS locaux en BUS multiplexés
                       ( BAM ), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 37 x 13 mm , comportant 28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                           suivante :
                           68452
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                             0
ex 85.21 D II          Unité de commande pour réseaux locaux permettant de régler les conflits d'utilisation , sous
                       forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                       ne sont pas supérieures à 16 x 63 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           MCM 68590
                           AM 7990
                           COM 9026
                           WD 2840
                           8001
                           8003
                           82586
                           82588
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                             0
ex 85.21 D II          Circuit électronique réalisé en technologie bipolaire , pour le pilotage de mémoires dynamiques
                       octales , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 16 x 33 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et
                       portant :
 ---pagebreak--- N° L 177 / 34                           Journal officiel des Communautés européennes                                                1 . 7 . 87
         Numéro du                                                                                                             Taux des droits
        tarif douanier                                        Désignation des marchandises                                       autonomes
           commun                                                                                                                   (% )
ex 85.21 D II          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                     riques suivantes :
                           AM 2965
                           AM 2966
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                               0
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle des données en entrée-sortie réalisé en technologie N-MOS {y compris
                       H-MOS ), doté d'une horloge , ayant une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                       ( S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 128x8 bits , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                            6532
                           CO 10750
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                               0
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle de séquence réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué
                       par un registre de 32 bits , trois registres de 16 bits , une mémoire d'une capacité de mémorisation
                       de 16x16 bits , une mémoire LIFO d'une capacité de mémorisation de 7x17 bits , un
                       additionneur , une logique de décodage , une logique de priorité , une logique de diagnose , un
                       multiplexeur à 16 bits , un compteur à 8 bits et une horloge , présenté sous forme de circuit
                       intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de
                       23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :
                       — le sigle d'identification :
                           CSS 0484
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                               0
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle de séquence des données entre des unités magnétiques à disques rigides et
                       l'unité de contrôle de la mémoire centrale , réalisé en technologie MOS , sous forme de circuit
                       intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       28 x 54 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           AIC 010                AIC 100
                           OMTI 505
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                               0
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique , à 4 canaux en technologie bipolaire , pour le contrôle de la lecture
                       et de l'écriture des têtes magnétiques faisant partie d'unités à disque rigide , inséré dans un boîtier
                       dont les dimensions n'excèdent pas 12x19 mm , comportant au maximum 28 broches de
                       connexion et portant :
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                       N 0 L 1 77 / 35
          Numéro du                                                                                                        Taux des droits
         tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                      autonomes
            commun                                                                                                              (% )
ex 85.21 D II           — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante:
(suite )                    SSI 510
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                          0
ex 85.21 D II           Circuit de contrôle pour disques souples (Floppy dise controller) réalisé en technologie C-MOS ,
                        sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 16 x 62 mm , comprenant au maximum 48 broches de connexion et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            MB 89311 , L 1 A 0519 , G 70360-33 , WD 37 C 65 , FE 2100 , WD 16 C 92
                            ou
                        — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits présentant les caractéristiques
                            décrites ci-dessus                                                                                    7
ex 85.21 D II           Circuit de contrôle des affichages et de génération de caractères réalisé en technologie C-MOS ,
                        permettant les affichages sur écran à cristaux liquides , sous forme de circuit intégré
                        monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                        20x26 mm , comportant au maximum 60 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            HD 61830
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Circuit programmable de contrôle de visualisation (Advanced Video Display Controller/
                        AVDC ), réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré
                        monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                        15x55 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            SCN 2674
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           7
ex 85.21 D II           Circuit de contrôle , réalisé en technologie bipolaire , pour la gestion des écrans cathodiques ,
                        sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 15 x 55 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            SCB 2675
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Circuit de contrôle pour la gestion des écrans cathodiques (Cathode Ray Tube Controller/
                        CRTC ) réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans
                        un boîtier comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact , dont les
                        dimensions n'excèdent pas 32 x 62 mm et portant :
 ---pagebreak--- N° L 177 / 36                          Journal officiel des Communautés européennes                                            1 . 7 . 87
         Numéro du                                                                                                        Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun                                                                                                              (% )
ex 85.21 D II          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)                    suivante :
                           82 C 434
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Circuit logique de contrôle et de gestion d'écran cathodique monochrome ( MDC , Monochrome
                       Display Controller) réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                       enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 x 25 mm ,
                       comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           01-01.00 551 A
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), pour la gestion des
                       écrans cathodiques , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 62x25 mm , comportant au maximum
                       68 broches de connexion ou points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           AM 8052             HD 6845
                           D 8275 H            HD 68 A 45
                           P 8275 H
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle qui satisfont à la
                           présente description                                                                                 7
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle pour la sélection des couleurs réalisé en technique C-MOS , sous forme d'un
                       circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de
                       connexion ou points de contact et dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 52 mm ,
                       et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           82 C 4 33
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des éléments de contrôle qui satisfont à la
                           présente description                                                                                 0
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle des servomécanismes , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit
                       intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales n'excèdent pas
                       17 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           KM 3702
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle qui satisfont à la
                           présente description                                                                                 0
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle en technologie TTL , sous forme de circuit intégré monolithique , utilisé pour
                       la commande de déclenchement des marteaux magnétiques d'impression , enserré dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 23 mm , comportant au maximum
                       18 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 L 177 / 37
         Numéro du                                                                                                          Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                       autonomes
           commun                                                                                                                (% )
ex 85.21 D II          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
(suite)                    suivantes :
                           801379-002              810751-001
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Circuit constitué de 8 pilotes (driver) de ligne , réalisé en technologie Schottky-TTL , sous forme
                       de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont
                       pas supérieures à 14 x 14 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de
                       contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           5170 , NE 5170 , UC 5170
                           ou
                       — d'autres sigles d' identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Circuit constitué de 8 récepteurs (receiver) de ligne , réalisé en technologie Schottky-TTL , sous
                       forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne
                       sont pas supérieures à 14 x 14 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou
                       points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           5180             5181           8510
                           NE 5180          NE 5181        8511
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                             0
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique à 6 ou 8 canaux , permettant la génération de signaux d'écriture et
                       de lecture pour des unités magnétiques à disques rigides , enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 13x13 mm , comportant au maximum 40 broches de
                       connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           SSI 501             SSI 117
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                             0
ex 85.21 D II          Émetteur-récepteur à quadruple canal ( Quad-bus ) réalisé en technologie Schottky faible
                       puissance ( ALP-Schottky ) avec registres de type D sur microplaquette et un générateur /
                       vérificateur de parité interne ODD 4 bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 9x28 mm ,
                       comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           AM 2907
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des bus émetteurs-récepteurs qui satisfont à la
                           présente description                                                                                    0
 ---pagebreak--- N° L 177 / 38                         Journal officiel des Communautés européennes                                           1 . 7 . 87
        Numéro du                                                                                                       Taux des droits
       tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                   autonomes
          commun                                                                                                             (% )
ex 85.21 D II         Émetteur-récepteur synchrone-asynchrone universel ( USART ) réalisé en technologie C-MOS ,
                      sous forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                      extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion ou
                      points de contact et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          MSM 82 C 51
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des émetteurs / récepteurs synchrones-asyn­
                          chrones universels qui satisfont à la présente description                                          7
ex 85.21 D II         Émetteur-récepteur asynchrone universel à deux canaux ( DUART ), réalisé en technologie
                      MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                      n'excèdent pas 15 x 52 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          SCN 2681            MC 2681
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                          description                                                                                         0
ex 85.21 D II         Circuit réalisé en technologie MOS (Asyncbronous Communication Element) programmable
                      pour la transmission et la réception de données sous forme asynchrone se présentant sous la
                      forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent
                      pas 16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          INS 8250             NS 16450
                          WD 8250              NS 16 C 450
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                          description                                                                                         0
ex 85.21 D II         Pilote à quatre lignes , réalisé en technologie Schottky faible puissance , sous forme de circuit
                      intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                      supérieures à 20 x 7 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          AM 26 LS 29
                          AM 26 LS 31
                          SN 75172
                          SN 75174
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à dès pilotes à quatre lignes qui satisfont à la
                          présente description                                                                                0
ex 85.21 D II         Circuit permettant le décodage des fréquences , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de
                      circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                      pas 10x21 mm , comportant au maximum 14 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                            Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 L 177 / 39
         Numéro du                                                                                                         Taux des droits
        tarif douanier                                   Désignation des marchandises                                        autonomes
           commun                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)                    suivante :
                           XR 221 1
                           ou
                       — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Codeur-décodeur à modulation par impulsion codée , réalisé en technologie N-MOS (y compris
                       H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , consistant en un circuit échantillon­
                       neur-bloqueur , un convertisseur analogique numérique , un comparateur , un registre d'ap­
                       proximation successive et une fonction logique d'interface pour la transmission simultanée des
                       signaux , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 28 mm ,
                       comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           2911 A-l
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            7
ex 85.21 D II          Circuit encodeur / décodeur utilisant le code « Manchester « ( MED ), permettant la transmission
                       des données en flux continu , pourvu d'un mode répéteur , réalisé en technologie C-MOS , ayant
                       une tension de sortie de 4,5 V , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 33 mm , comportant au maximum
                       20 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           HD 6409
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), avec fonction
                       de filtre pour ligne PCM à modulation par impulsion codée , enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 21 x 10 mm , comportant au maximum 16 broches de
                       connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           D 2912 A
                           ou
                       — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits filtres qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            7
ex 85.21 D II          Circuit permettant le contrôle séquentiel et la génération de la mémoire sur écran cathodique
                       (sequencer), réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique intégré ,
                       enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact
                       et dont les dimensions n'excèdent pas 19 x 52 mm , et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           82 C 432
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
 ---pagebreak--- N° L 177 / 40                        Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 87
        Numéro du                                                                                                        Taux des droits
       tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                      autonomes
          commun                                                                                                              (% )
ex 85.21 D II         Circuit de traitement des signaux sonores de la ligne de l'abonné , muni de deux processeurs de
                      signaux numériques , d'un convertisseur analogique-numérique et d'un convertisseur numé­
                      rique-analogique , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                      dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm , comportant au maximum
                      28 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          AM 7901
                          AM 7905
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                          description                                                                                          7
ex 85.21 D II         Synthétiseur vocal réalisé en technologie C-MOS ( C-MOS -Phoneme Speech Synthesizer) ayant
                      une alimentation d'une intensité inférieure à 10 mA , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                      enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 17 x 39 mm et ne comportant pas
                      plus de 28 broches de connexion . Le dispositif porte :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          CM 54104                CM 54166 N2L       CD 54123 N2L           SC 01
                          CM 54145 N2L            CD 54121 N2L       CD 54147 N2L
                          CM 54146 N2L            CD 54122 N2L SSI 263 '
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des synthétiseurs vocaux qui satisfont à la
                          présente description                                                                                  0
ex 85.21 D II         Circuit séparateur de données pour disques souples ( FDDS ) sous forme de circuit intégré
                      monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                      27 x 8 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          FDC 9216
                          FDC 9216-B
                          WD 9216-00
                          WD 92 C 32
                          FDC 9229 T
                          FDC 9229 BT
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits séparateurs de données qui
                          satisfont à la présente description                                                                  0
ex 85.21 D II         Circuit séparateur de données pour disques rigides , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                      enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 37 mm , comportant
                      au maximum 28 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          DP   8465           WD 10 C 20
                          DP   8460-2         HDC 9226
                          DP   8460-3         WD 10 C 21
                          DP   8460-4
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                          description                                                                                          0
ex 85.21 D II         Circuit électronique en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), de contrôle de disques rigides
                      ( N-MOS-HDC ), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                      dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 18x53 mm , comportant au maximum
                      44 broches de connexion ou points de contacts et portant :
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                                            Journal officiel des Communautés européennes                                                   N° L 177 / 41
          Numéro du                                                                                                                                   Taux des droits
         tarif douanier                                                       Désignation des marchandises                                              autonomes
            commun
                                                                                                                                                            %
ex 85.21 D II                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite )                                  riques suivantes :
                                          WD 1010
                                          WD 2010
                                          WD 5010
                                          PD 7261
                                          HDC 9224
                                          WD 5011
                                          of
                                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                          description                                                                                                        0
ex 85.21 D II                         Horloge électronique programmable réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS )
                                      ( N-MOS-PIT ), sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les
                                      dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm , comportant au maximum
                                      24 broches de connexion et portant :
                                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                          suivantes :
                                           8253
                                           8254
                                          ou
                                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des horloges programmables qui satisfont à la
                                          présente description                                                                                               0
ex 85.21 D II                         Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                                      enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm , comportant
                                      plus de 16 broches de connexion et portant :
                                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                          riques suivantes :
                                          HI 2060
                                          HI 2065
                                          MSM 5537
                                          T 3605
                                          ou
                                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la
                                          présente description .
                                      Ce circuit est destiné à la fabrication de minuteries automatiques , de montres de tableaux de
                                      bord et similaires pour véhicules automobiles et motocycles ( a )                                                      0
ex 85.21 D II                         Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS , fonctionnant une tension d'alimentation
                                      unique de 1 ,5 V , comprenant un pilote (driver) à cristaux liquides ( LCD ), se présentant sous la
                                      forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                                      ne sont pas supérieures à 15 x 21 mm , comportant au maximum 65 " broches de connexion et
                                      portant :
                                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                          suivante :
                                          TC 8219 AF
                                          ou
                                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la
                                          présente description                                                                                               0
ex 85.21 D II                         Circuit horloge / calendrier muni d'un oscillateur à cristaux de quartz , de registres chronomètres
                                      indépendants et d'une horloge , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                                      monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 7x20 mm ,
                                      comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires edictées en la matière .
 ---pagebreak--- N° L 177 / 42                         Journal officiel des Communautés européennes                                               1 . 7 . 87
         Numéro du                                                                                                          Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                        autonomes
           commun                                                                                                                (%)
ex 85.21 D II          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                    riques suivantes :
                           MM 58174 A
                           58274
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits horloge / calendrier qui satisfont à
                           la présente description                                                                                 0
ex 85.21 D II          Circuits horloge C-MOS à émission sonore , même avec compteur horaire , sous forme de circuit
                       intégré monolithique , enserré dans un boîtier ne comportant pas plus de 24 broches de
                       connexion et dont les dimensions n'excèdent pas 17 x 33 mm et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           SVM 5530
                           7910
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits horloge qui satisfont à la présente
                           description                                                                                             0
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique permettant la conversion de signaux analogiques en signaux
                       numériques contentant des amplificateurs , des convertisseurs numériques / analogiques et
                       analogiques / numériques d'une tension de 12 volts ± 10% , ainsi que d'une interface
                       numérique en série avec un émetteur / récepteur asynchrone , enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 18x18 mm , comportant au maximum 44
                       broches de connexion ou points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           AD 75002
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                             0
ex 85.21 D II          Convertisseur analogique-numérique , sous forme de circuit intégré rtionolithique servant à
                       calculer la valeur moyenne de formes d'ondes variables , enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 18x10 mm , comportant au maximum 14 broches de
                       connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           AD 536 A
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la
                           description                                                                                             0
ex 85.21 D II          Convertisseur analogique-numérique de 12 bits incorportant une tension de référence et une
                       horloge sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 36 x 15 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et
                       portant :                                                                                     N
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           AD 574 A
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                           description                                                                                             0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                                           Journal officiel des Communautés européennes                                                   N 0 L 177 / 43
         Numéro du                                                                                                                                   Taux des droits
        tarif douanier                                                       Désignation des marchandises                                              autonomes
           commun                                                                                                                                         (% )
ex 85.21 D II                        Convertisseur numérique-analogique à 4 canaux d'une capacité de 12 bits chacun , sous forme
                                     d'un circuit intégré hybride , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                                     pas 41 x 21 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                                     — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                         suivante :
                                         AD 390
                                         ou
                                     — d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                                         description                                                                                                        0
ex 85.21 D II                        Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier
                                     dont les dimensions maximales sont de 2 x 4 x 4 mm , comportant au maximum 10 broches de
                                     connexion et portant :
                                     — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                         riques suivantes :
                                         C 05
                                         V 35
                                         ou
                                     — d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                         description .
                                     Cet amplificateur est destiné à la fabrication des produits relevant de la sous-position
                                     90.19 B I ( a )                                                                                                        0
ex 85.21 D II                        Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique dont les dimensions
                                     extérieures n'excèdent pas 3x3 mm , destiné à la fabrication des produits relevant de la
                                     sous-position 90.19 B I ( a )                                                                                          0
ex 85.21 D II                        Amplificateur électronique différentiel réglable pour signaux d'une fréquence allant de 0 à
                                     400 MHz au moins , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                                     dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 11x11 mm , comportant au maximum 16
                                     broches de connexion et portant :
                                     — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                                         suivante :
                                         0078-10
                                         ou
                                     — d'autres sigles d'identification se rapportant à un amplificateur qui satisfait à la présente
                                         description                                                                                                        0
ex 85.21 D II                        Circuit d'amplification vidéo , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré
                                     monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 17x17 mm ,
                                     comportant au maximum 44 broches de connexion et portant :
                                     — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                         suivante :
                                         702
                                         703
                                         ou
                                     — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'amplification qui satisfont à la
                                         présente description .
                                     Ce circuit est destiné à la fabrication de caméras de télévision couleur portatives ( a )                              0
ex 85.21 D II                        Circuit d'amplification ou des signaux de lecture ou des signaux d'écriture sur les disques
                                     magnétiques souples , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monoli­
                                     thique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excècent pas 11 x 29 mm ,
                                     comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- N° L 177 / 44                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                          1.7 . 87
           Numéro du                                                                                                                                   Taux des droits
          tarif douanier                                                      Désignation des marchandises                                               autonomes
             commun                                                                                                                                         (% )
ex 85.21 D II                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                                   riques suivante :
                                          XR 2247
                                          XR 3470
                                          ou
                                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                          description                                                                                                        0
ex 85,21 D II                         Circuit permettant la régénération des signaux modulés par impulsions codées , réalisé en
                                      technique bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                                      dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 21 mm , comportant au maximum 16 broches de
                                      connexion et portant :
                                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                          suivante :
                                          XR C 240
                                          ou                                                                                                         \
                                      — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                          description                                                                                                        0
ex 85.21 D II                         Circuit intégré monolithique à six canaux permettant l'amplification et la conversion des
                                      signaux de lecture et la conversion des signaux d'écriture pour disques rigides , enserré dans un
                                      boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 38mm , comportant au maximum
                                      28 broches de connexion ou points de contact et portant :
                                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                          riques suivantes :
                                          SSI 540
                                          SSI 541
                                          ou
                                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                          description                                                                                                        0
ex 85.21 D II                         Amplificateur pour une gamme de signaux de 0 à 60 khz , ayant un coefficient de perte
                                      n'excédant pas 0,3 ^iA , sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans
                                      un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 26x13x6 mm , comportant au maximum
                                      18 broches de connexion et portant :
                                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                          suivante :
                                          ISO 100
                                          ou
                                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                          description .
                                      Cet amplificateur est destiné à être intégré dans les centraux téléphoniques ( a )                                     0
ex 85.21 D II                         Amplificateur thermocouple pour le contrôle d'instruments travaillant dans une gamme de
                                      températures de 0 °C à 50 ° C , contenant un système d'alarme sous forme de circuit intégré
                                      monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                                      20 x 8 mm , comportant au maximum 14 broches de connexion et portant :
                                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                          riques suivantes :
                                          AD594
                                          AD595
                                          ou
                                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                          description                                                                                                        0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 177 / 45
         Numéro du                                                                                                        Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun                                                                                                              (% )
ex 85.21 D II          Circuit pour la production d'ondes variables réalisé en technologie bipolaire , sous forme de
                       circuit intégré monolithique , enserré dans un boîter dont les dimensions extérieures n'excèdent
                       pas 10x21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           XR 2206
                           XR 8038
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Synthétiseur programmable de signaux numériques , réalisé en technologie C-MOS ayant 32
                       générateurs de fréquence , lesquels génèrent 8 notes chacun , permettant en sortie simultanée un
                       maximum de 160 notes , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier
                       dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 x 25 mm , comportant au maximum
                       68 broches de connexion ou points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de lettres
                           suivante :
                           MEG
                           ou
                       — un autre sigle d'identification se rapportant à des synthétiseurs de signaux qui satisfont à la
                           présente description                                                                                  0
ex 85.21 D II          Synthétiseur de signaux numériques réalisé en technologie C-MOS , ayant un générateur , de
                       fréquence , lequel génère un son et permet d'émettre un son , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 8x21 mm ,
                       comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d' identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           UMC 35 1 1 A
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification relatifs à des synthétiseurs qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Synthétiseur programmable de signaux numériques , réalisé en technologie C-MOS , avec 13
                       générateurs de fréquence chacun générant un maximum de cinq sons et permettant d'émettre
                       jusqu'à 65 sons , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions n'excèdent pas 15 x 50 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           DPS 6401
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des synthétiseurs qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de
                       circuit intégré monolithique , permettant la génération de symboles graphiques sur tube
                       cathodique , fonctionnant en balayage mode cavalier , enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions ne sont pas supérieures à 28x61 mm , comportant au maximum 68 broches de
                       connexion et portant :
 ---pagebreak--- N° L 177 / 46                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                        1 . 7 . 87
           Numéro du                                                                                                                                 Taux des droits
          tarif douanier                                                      Désignation des marchandises                                             autonomes
             commun                                                                                                                                       (% )
ex 85.21 D II                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                                   riques suivantes :
                                          FCD 28 042 277 , 96 114 898 , 96 114 899 , 96 149 135
                                          ou
                                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                          description                                                                                                      0
ex 85.21 D II                         Circuit de commande du diaphragme et de rectification de la couleur en fonction de la
                                      température , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique
                                      analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 17 mm ,
                                      comportant au maximum 44 broches de connexion et portant :
                                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                                          suivante :
                                          704
                                          ou
                                      — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                          description .
                                      Ce circuit est destiné à la fabrication de caméras de télévision couleur portatives ( a )                             0
ex 85.21 D II                         Circuit permettant la génération d'impulsions (Scan Generator), réalisé en technologie C-MOS ,
                                      sous forme de circuit intégré monolithique numérique , enserré dans un boîtier dont les
                                      dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de
                                      connexion et portant :
                                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                          suivantes :
                                          705
                                          706
                                          ou
                                      — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits satisfaisant à la présente
                                          description .
                                      Ce circuit est destiné à la fabrication de caméras de télévision couleur portatives ( a )                             0
ex 85.21 D II                         Circuit intégré monolithique , analogique-numérique réalisé en technologie bipolaire , capable
                                      de contrôler des moteurs sans balais , en maintenant constante leur vitesse , enserré dans un
                                      boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 x 25 mm et comportant au maximum
                                      20 broches de connexion et portant:
                                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                          riques suivantes :
                                          UC 1633
                                           UC 1634
                                          UC 3633
                                          UC 3634
                                          MGA 3015 A
                                          ou
                                      — d' autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
                                          description                                                                                                       0
ex 85.21 D II                         Circuit de pilotage à 8 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un
                                      électro-aimant , réalisé en technologie C-MOS avec diodes incorporées et une mémoire de 8 bits ,
                                      sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                      n'excèdent pas 9 x 28 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                              N° L 177 / 47
         Numéro du                                                                                                                Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                             autonomes
           commun                                                                                                                      (%
ex 85.21 D II          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)                    suivante :
                           UCN 5801
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microcircuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                                  0
ex 85.21 D II          Circuit de pilotage à 4 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un
                       électro-aimant , réalisé en technologie C-MOS , avec diodes incorporées et une mémoire de
                       4 bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       n'excèdent pas 7x22 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           UCN 5813
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microcircuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                                   0
ex 85.21 D II          Réseau de portes programmées (Gâte Arrays) en métal , non programmable par l'utilisateur ,
                       réalisé en technologie C-MOS en forme de circuit intégré monolithique , opérant avec une
                       tension d'alimentation de 12 V , ayant un minimum de 637 fonctions à deux entrées , avec , au
                       sein du réseau , un code numérique réalisé par un faisceau d'électrons , enserré dans un boîtier
                       dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 29 x 1 1 mm , comportant au maximum
                       22 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           FB 215
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des Gâte Arrays qui satisfont à la présente
                           description                                                                                                   7
ex 85.21 D II          Circuit électronique en technologie bipolaire permettant de détecter et de corriger les erreurs
                       ( ECDU ), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16x62 mm , comportant au maximum 48
                       broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           2960
                           74 F 630
                           74 F 631
                           DP 8400
                           74 LS 630
                           74 LS 631
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                                   0
ex 85.21 D II          Unité centrale de traitement ( CPU ), réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                       constituée par 4 mémoires de service de capacités de mémorisation de 8 x 8 bits , 16 x 16 bits ,
                       16 x 20 bits et 32 x 32 bits , un registre de 8 bits , un registre de 12 bits , un registre de 16 bits et
                       deux registres de 20 bits , un compteur à 5 bits et une horloge , présentée sous forme de circuit
                       intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                       supérieures à 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- N° L 177 / 48                           Journal officiel des Communautés européennes                                              1 . 7 . 87
          Numéro du                                                                                                          Taux des droits
         tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                       autonomes
            commun                                                                                                                (%)
ex 85.21 D II           — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite )                    suivante :
                            LSI-604041855
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des CPU qui satisfont à la présente
                            description                                                                                            0
ex 85.21 D II           Circuit de commande et d'interface pour unité centrale ( CPU-controller) réalisé en technologie
                        C-MOS , se présentant sous la forme d'un circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
                        dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm , comprenant au maximum 84
                        broches de connexion ou points de contact et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            FE 2000               FE 3000
                            L1A0392               FE 3010
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de commande et d'interface
                            présentant les caractéristiques décrites ci-dessus                                                      0
ex 85.21 D II           Unité de calcul pour données numériques ( NPX ) en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                        ne comportant pas plus de 14 registres , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée
                        dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16x53 mm ,
                        comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                            suivantes :
                             8087             TX 32081 W
                             80287
                            ou
                        — d' autres sigles d'identification se rapportant à des unités de calcul qui satisfont à la présente
                            description                                                                                             0
ex 85.21 D II           Coprocesseur mathématique ( FPU ) travaillant en virgule flottante , réalisé en technologie
                        C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , constitué de 8 registres sur 80 bits et d'un
                        bus de 32 bits , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 28 x 28 mm ,
                        comportant au maximum 80 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            MC 68881
                            MC 68882
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                             0
ex 85.21 D II           Élément de calcul pour la multiplication ou le traitement de nombres fixes ou en virgule
                        flottante , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                        dans un boîtier comportant au maximum 144 broches de connexion et dont les dimensions
                        n'excèdent pas 42x42 mm. Le boîtier porte :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            ADSP 3210
                            ADSP 3220
                            ou
                        — un autre sigle d'identification se rapportant à des éléments de calcul satisfaisant à la présente
                            description                                                                                             0
 ---pagebreak--- 1.7 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 177 / 49
        Numéro du                                                                                                         Taux des droits
       tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                       autonomes
          commun                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II         Multiplicateur / accumulateur (MAC ), d'une capacité de 8 x 8 bits , réalisé en technologie
                      C-MOS , sous forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                      dimensions n'excèdent pas 62 x 16 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et
                      portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          ADSP-1008 A
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des multiplicateurs / accumulateurs qui
                          satisfont à la présente description                                                                    0
ex 85.21 D II         Circuit d'interpolation pour le contrôle des fonctions géométriques (Interpolation puise
                      generator), réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit intégré monolithique ,
                      enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17x39 mm , comportant
                      au maximum 28 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          KM 3701
                          ou
                      — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                          description                                                                                            0
ex 85.21 D II         Circuit de gestion de la mémoire ( MMU ) réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                      permettant d'adresser une mémoire de 16 mégabytes , sous forme de circuit intégré monolithi­
                      que , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 82 x 25
                      mm , comportant au maximum 64 broches de connexion ou 68 points de contact et
                      portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          68451          TX 32082 W
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                          description                                                                                            0
ex 85.21 D II         Coprocesseur de textes , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                      les dimensions maximales sont de 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de
                      connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          C 82730
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des coprocesseurs de textes qui satisfont à la
                          présente description                                                                                   0
ex 85.21 D II         Circuit électronique de communication pour connexion ( EPCI ) entre un microprocesseur et un
                      canal de données , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                      dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm , comportant au maximum 28
                      broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                          suivante :
                          2661
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                          description                                                                                            0
 ---pagebreak--- N° L 177 / 50                         Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 87
        Numéro du                                                                                                         Taux des droits
       tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                      autonomes
          commun                                                                                                               (%)
ex 85.21 D II         Amplificateur de lecture-écriture pour têtes magnétiques à couches minces , sous forme de
                      circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                      ne dépassent pas 8x11 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou point de
                      contact et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          VM 114
                          ou
                      — d' autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                          description                                                                                           0
ex 85.21 D II         Amplificateur pour unité de disque Winchester , réalisé sous forme de circuit intégré
                      monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                      pas 7x7 mm , comportant au maximum 10 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          A 2480 FC
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                          description                                                                                           0
ex 85.21 D II         Générateur de fréquence sous forme de circuit intégré monolithique analogique , réalisé en
                      technologie bipolaire , opérant avec une tension non inférieure à 40 V et non supérieure à 130 V
                      en courant alternatif qui génère des signaux oscillant entre 512 H 3 et 640 H 3 (± 22% ) à
                      une fréquence de 10 Hz , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'exèdent pas
                      9x11 mm , comportant au maximum 8 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          QMV 155
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                          description                                                                                            0
ex 85.21 D II         Circuit intégré monolithique analogique ayant la fonction d'interface entre un circuit
                      téléphonique actif et la ligne externe , avec une protection contre le changement de polarité et la
                      surcharge de courant , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 8x11 mm ,
                      comportant au maximum 8 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          LH 1028
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                          description                                                                                            0
ex 85.21 D II         Régulateur de température sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans
                      un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6x4 mm , comportant au maximum 3
                      broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          AD 590
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des régulateurs qui satisfont à la présente
                          description                                                                                            0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 177 / 51
         Numéro du                                                                                                        Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun                                                                                                              (%)
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique analogique , réalisé en technologie bipolaire , pour le pilotage de
                       moteurs linéaires ou à bras pivotants , opérant à 20 V , 2,5 ampères au maximum , enserré dans
                       un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 17x33 mm , comportant au maximum 24
                       broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           EL 2007
                           EL 2017
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique analogique , réalisé en technologie C-MOS , pour le contrôle de la
                       vitesse de moteurs linéaires ou rotatifs et pour le positionnement de têtes magnétiques , enserré
                       dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 14 x 38 mm , comportant au maximum 28
                       broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant les combinaisons alphanumériques
                           suivantes :
                           A 2460
                           A 2461
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Convertisseur vidéo numérique-analogique ( VDAC ), à trois canaux , chacun ayant une capacité
                       non supérieure à 8 bits , ayant un temps de conversion n'excédant pas 25 ns , sous forme d'un
                       circuit intégré hybride , ou monolithique , même comprenant 3 mémoires à lecture-écriture à
                       accès aléatoire ( RAM ), ayant une capacité de mémorisation non supérieure à 2 Kbits , enserré
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 54x62 mm ,
                       comportant au maximum 61 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           VDAC 444 TD             TDC 1334
                           RGB DAC 4 T             HDAC 34010
                           RGB DAC 8 E             HDAC 34020
                           RGB DAC 8 T
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Convertisseur vidéo numérique-analogique , ayant un temps de conversion n'excédant pas
                       10 ns , sous forme de circuit intégré hybride , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas supérieures à 20 x 35 mm , comportant au maximum 24 broches de
                       connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           VDAC 0405 H
                           VDAC 0605 H
                           VDAC 0805 H
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Circuit intégré hybride pour la commande d'électro-aimants , constitué par 4 darlington
                       (1 darlington - 2 transistors en cascade ), enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 12 x 27 mm , comportant au maximum 10 broches de connexion et
                       portant :
 ---pagebreak--- N° L 177 / 52                           Journal officiel des Communautés européennes                                          1 . 7 . 87
          Numéro du                                                                                                      Taux des droits
         tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                    autonomes
            commun                                                                                                            (%
ex 85.21 D II           — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite )                    riques suivantes :
                            TH3L10           TH3L20        PU 4419
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                        0
ex 85.21 D II           Boîtes de couplage pour le raccordement des abonnés (crosspoint switch) pourvues au minimum
                        de 4 et au maximum de 1 2 interrupteurs , d'une tension de fonctionnement d'au moins 150 V , se
                        présentant sous forme de circuits intégrés hybrides logés dans des boîtiers dont les dimensions
                        maximales n'excèdent pas 92 x 41 mm et pourvus au maximum de 94 broches de connexion et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes :
                            904
                            719
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des boîtes de couplage pour le raccordement
                            des abonnés qui satisfont à la présente description                                                 0
ex 85.21 D II           Circuit intégré monolithique permettant de commuter deux lignes séparées de 200 V au
                        maximum chacune ou une seule ligne particulière de 400 V au maximum , enserré dans un
                        boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 11x11 mm , comportant au maximum 8 broches de
                        connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            LH 1061
                            ou
                        — d'autre sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                            description                       ■         ■                                                       0
ex 85.21 D II           Circuit intégré monolithique ayant pour fonction de commuter une ligne de 350 V au
                        maximum , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 8x11 mm , comportant
                        au maximum 6 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            LH 1056
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                            description                                                                                         0
ex 85.21 D II           Circuit intégré monolithique , analogique-numérique , réalisé en technologie bipolaire , apte à
                        atténuer les oscillations des moteurs pas-à-pas dans la phase de positionnement, enserré dans un
                        boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18x39 mm , comportant au maximum
                        28 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante :
                            STEDA
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                         0
ex 90.10 A              Unité optique pour photocopieuses , constituée de deux lignes de monofibres optiques rigides
                        situées entre deux couches de matière plastique , d'une lampe tubulaire et d'un réflecteur
                        métallique montés sur une structure métallique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                        335 x 100 x 40 mm , câbles et connecteurs exclus                                                        0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                                            Journal officiel des Communautés européennes                                                   N° L 177 / 53
          Numéro du                                                                                                                                   Taux des droits
         tarif douanier                                                       Désignation des marchandises                                              autonomes
            commun                                                                                                                                         (% )
ex 90.13                              Dispositif d'affichage à cristaux liquides nématiques dont les dimensions extérieures sont
                                      de :
                                      — 52 x 22 mm
                                           ou
                                      — 67 x 27 mm
                                           ou
                                      — 63 mm x 22 mm
                                      comportant au maximum 192 points de contact , constitué d'une couche de cristaux liquides ,
                                      enserré entre deux lamelles de verre équipé d'un minimum de 7 et d'un maximum de 32 chiffres
                                      ou lettres , destiné à la fabrication de calculatrices ( a )                                                          0
ex 90.19 B II                         Dispositifs de lecture portatifs pour malvoyants dans lesquels une caméra à fibres optiques
                                      balaie un document et transmet une image agrandie sur un écran de visualisation , leurs parties et
                                      pièces détachées                                                                                                       3
ex 92.12 A                            Disques magnétiques rigides prélubrifiés , traités à l'oxyde , d'une haute coercivité de 800 Oe ,
                                      d'un diamètre extérieur de 95 mm , d'un diamètre intérieur de 25 mm et d'une épaisseur de
                                      1,27 mm                                                                                                                0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matiere .
 ---pagebreak--- N 0 L 177 / 54                                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                        1 . 7 . 87
                                                                                      TABLEAU III (M
            Numéro du               Code de la                                                                                                              Taux des droits
          tarif douanier           nomemclature                                                Désignation des marchandises                                   autonomes
             commun                  combinée                                                                                                                      (%)
ex 27.07 A I                       2707.99-11          Huiles légères brutes d'une teneur en poids :
                                                       — de vinyltoluènes non inférieure à 10 % ,
                                                       — d'indène non inférieure à 10 % ,
                                                       — de naphtalène non inférieure à 1 % et non supérieure à 5 % .                                                0
ex 27.10 B III                     2710.00-59          Mélange d'hydrocarbures constitué d'au moins 85 % en poids de paraffines linéaires
                                                       comportant de 8 à 16 atomes de carbone , et d'au plus 13 % en poids d'alkylbenzènes ayant une
                                                       chaîne linéaire comportant de 10 à 12 atomes de carbone                                                       0
ex 27.13 B II                      2712.90-90           1 -Akènes comportant une chaîne d'atomes de carbone comprise entre C 18 et C 30                              0
ex 28.04 B                         2804.29-00          Hélium                                                                                                        0
ex 28.05 C I                       2805.30-10          Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares contenant en poids au moins 47 % de
                                                       cérium                                                                                                        0
ex 28 . 13 II                      2811.29-90          Dioxyde de tellure                                                                                            0
ex 28.20 A                         2818.30-00          Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-boehmite                                                     4
ex 28.21                           2819.90-00          Dioxyde de chrome                                                                                             0
ex 28.22 B                         2820.90-00          Oxyde de manganèse contenant , en poids , au moins 77 % de manganèse                                          0
ex 28.39 A                         2834.10-00          Nitrite de potassium , destiné à la fabrication de liquides de refroidissement et de coupage , pour
                                                       le travail des métaux ou des carbures métalliques ( a )                                                       0
ex 28.40 B II                      2835.26-00          Hydroxy-tris ( orthophosphate ) de pentacalcium , destiné à la métallurgie des métaux non
                                                       ferreux ( a )                                                                                                 0
ex 28.42 A VI                      2836.91-00          Carbonates de lithium autres que celui répondant aux spécifications suivantes :
                                                       — présenté sous forme de poudre blanche
                                                            et
                                                        — d'un titre en Li2C0 3 égal ou supérieur à 98,5 %
                                                            et
                                                       — d'une teneur :
                                                            —    en  arsenic inférieure à 2 ppm ,
                                                            —    en calcium inférieure à 200 ppm ,
                                                            —    en  chlorures inférieure à 200 ppm ,
                                                            —    en  fer inférieure à 20 ppm ,
                                                            —    en magnésium inférieure à 150 ppm ,
                                                            —    en  métaux lourds inférieure à 20 ppm ,
                                                            —    en  potassium inférieure à 300 ppm ,
                                                            —    en  sodium inférieure à 300 ppm ,
                                                            —    en sulfates inférieure à 200 ppm .                                                                  0
ex 28.46 A I b )                   2840.11-00          Borates de sodium , anhydres
                                   2840.20-10                                                                                                                        0
ex 28.46 A II                      2840.19-00        • Tétraborate de disodium pentahydraté                                                                          0
ex 28.47 F                         2841.90-90           Titanate de baryum d'une teneur maximale en poids de 0,05 % de fer                                           0
ex 28.47 F                         2841.80-00          Tungstate ( wolframate ) de calcium destiné à la fabrication de ferro-alliages ou de 41-oxodo­
                                                       décatungstate de décaammonium ( parawolframate d'ammonium ) ( a )                                             0
P ) Les numéros repris dans la colonne « Code de la nomenclature combinée » remplaceront ceux figurant dans la colonne « Numéro du tarif douanier commun » à partir de la date
      d'entrée en vigueur de la convention internationale sur le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises .
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                                                       Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 177 / 55
          Numéro du                 Code de la                                                                                                          Taux des droits
         tarif douanier            nomemclature                                                Désignation des marchandises                               autonomes
            commun                   combinée                                                                                                                (% )
ex 28.48 B III                     2842.90-90          Hydrotalcite ( DCI )                                                                                   0
ex 28.49 C II et                   2843.90-90          Carboplatine ( DCI )
ex 30.03 A II b )                  3004.90-99                                                                                                                 0
      28.51 A                      2845.10-00          Deutérium , oxyde de deutérium (eau lourde ) et autres composés du deutérium ; hydrogène et ses
                                   2845.90-10          composés , enrichis en deutérium ; mélanges et solutions contenant ces produits ( Euratom )            0
ex 28.52 B                         2846.90-00          Oxybromure de lanthane                                                                                  0
ex 29.01 C I                       2902.19-10          bêta-Pinène                                                                                             0
ex 29.01 D VII                     2902.90-90          Vinyltoluènes                                                                                           0
ex 29.01 D VII                     2902.90-90          Tricyclo[8.2.2.24'7] hexadeca-l(12),4,6,10,13,15-hexaène                                                0
ex 29.01 D VII                     2902.90-90          P-Cymène                                                                                                0
ex 29.02 A I                       2903.30-10          Tétrafluorure de carbone ( tétrafluorométhane )                                                         0
ex 29.02 A III b )                 2903.30-30          Dibromométhane                                                                                          0
ex 29.02 A V                       2903.40-00          Bromochlorornéthane                                                                                     0
ex 29.02 B                         2903.59-00           l,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo[12.2.1.1 6 ,9. 0V 3 . 0V°] octadéca­
                                                       7,15-diène , utilisé dans la fabrication de polyéthylènes , de caoutchouc synthétique ou de
                                                       polyamides ( a )                                                                                        0
ex 29.02 C                         2903.69-00          Mélanges d'isomères de di- ou tétra-chlorotricyclo[8.2.2.24'7]hexadéca-l(12),4,6,10,13,15­
                                                       hexaène                                                                                                 0
ex 29.03 A                         2904.10-00          Acide méthanesulfonique                                                                                 0
ex 29.03 B II                      2904.20-90          Nitrométhane                                                                                            0
ex 29.03 B II                      2904.20-90           1-Nitropropane                                                                                         0
ex 29.03 B II                      2904.20-90          2-Nitropropane                                                                                          0
ex 29.03 B II                      2904.20-90          Nitroéthane                                                                                             0
ex 29.03 C I                       2904.90-10          Chlorure d'éthanesulfonyle                                                                              3
ex 29.03 C I                       2904.90-10          Chlorure de méthanesulfonyle                                                                            0
ex 29.03 C I                       2904.90-10          Trichlorométhanesulfonate de 2,2,2-trifluoroéthyle                                                      0
ex 29.04 C I                       2905.39-90          Butane-1 , 3-diol                                                                                       0
ex 29.04 C I                       2905.39-90          2 ,4 ,7 , 9 -Tétraméthyldéc-5-yne-4 ,7-diol                                                             0
ex 29.04 C I                       2905.39-90          Héxane 1 , 6-diol                                                                                       0
ex 29.04 C V                       2905.50-90          2 , 2-Bis { bromométhyl )propanediol                                                                    0
      29.05 A II                   2906.11-00          Menthol                                                                                                 0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- N° L 177 / 56                                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                   1 . 7 . 87
          Numéro du                  Code de la                                                                                                              Taux des droits
         tarif douanier            nomemclature                                                   Désignation des marchandises                                 autonomes
            commun                    combinée                                                                                                                    (% )
ex 29.05 A IV                       2906.19-00          Labd-1 4-ëne-8 ,1 3-diol                                                                                    0
ex 29.06 B V                        2907.29-90          4,4'-(2,3-Diméthyltétraméthylène)dipyrocatéchol , d'une pureté minimale de 98 %                            0
ex 29.06 B V                        2907.29-90          6 , 6 ', 6 " - Tri-ter^-butyl-4,4',4 " -( l-méthylpropane-l-yl-3-ylidène)tri-ra-crésol , même conte­
                                                        nant du toluène de cristallisation                                                                          0
ex 29.06 B V                        2907.29-90          2 ,5 -Di( tert-pentyl )hydroquinone                                                                         0
ex 29.07 A II                       2908.10-00          4,4 ' -( Perfluoroisopropylidène ) diphénol                                                                 0
ex 29.07 C III                      2908.90-90          2,4-Dinitro-6-octylphénol                                                                                   0
ex 29.08 A III c ) 1                2909.30-90          2-Bromo-6-méthoxynaphtalène                                                                                 0
ex 29.08 A III c ) 1                2909.30-90          1,2- bis ( 2,4,6-tribromophénoxy)éthane utilisés pour la production d'acrylonitrile-butadiène
                                                        styrène ( ABS ) ( a )                                                                                       0
ex 29.08 A III c ) 2                2909.30-90          Mélanges d' isomères de bis(phénoxyphénoxy)benzène                                                          0
ex 29.08 B I                        2909.49-10          3,3 ' - Oxydi(propylèneglycol )                                                                             0
ex 29.08 B I                        2909.49-10          2-(2-Chloroéthoxy)éthanol                                                                                   0
ex 29.08 B I                        2909.49-10          2 ,2 , 2 ' ,2 '-Tetrakis ( hydroxyméthyl)-3 ,3 '-oxydipropane- 1 -ol                                        0
ex 29.08 B II                       2909.49-90          2,2'-[Isopropylidènebis ( 2,6-dibromo-4,l-phénylène-oxy )] diéthahol                                        0
ex 29.09 B                          2910.90-00          1 ,2-Époxybutane                                                                                            0
ex 29.09 B                          2910.90-00          1 , 2-Epoxy-4-(époxyéthyl)cyclohexane                                                                       0
ex 29.09 B                          2901.90-00          2,3-Epoxypropane-l-ol ( Glycidol )                                                                          0
ex 29.10 B                          2932.90-70          ( 25 R)-Spirost-5-ène-3-fcéfa-ol(diosgénine ) et ses esters                                                 0
ex 29.13 A I                        2914.19-00          5-Méthylhexane-2-one                                                                                        0
ex 29.13 A I                        2914.19-00          3 , 3-Diméthylbutanone                                                                                      0
ex 29.13 B I b )                    2914.21-00          Bornane-2-one ( camphre ), naturel raffiné                                                                  0
ex 29.13 D I b )                    2914.49-00           1 1 -alpha , 1 7 ,2 1 -Trihydroxy-1 6-bêta-méthylprégna- 1 ,4-diène-3 ,20-dione                            0
ex 29.13 E                          2914 . 50-00        4-Méthoxy-4-méthylpentane-2-one                                                                             0
ex 29.13 E                          2914.50-00          6 ' -Méthoxy-2 ' -propiononaphtone                                                                          0
ex 29.13 F                          2914.69-00           1 ,4-Naphthoquinone                                                                                        0
ex 29.13 F                          2914.69-00          Ubidecarenone ( DCI ) ( Coenzyme Q10 )                                                                      0
ex 29.13 G II                       2914.70-90           1 -Chloro-3 ,3-diméthylbutanone                                                                            0
ex 29.14 A II c ) 4                 2915.39-90          Acétate de 20-oxoprégna-5,16-diène-3-foêta'-yle                                                             0
( a ) Le contrôle de l' utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                                   Journal officiel des Communautés européennes                          N° L 177 / 57
         Numéro du       Code de la                                                                                 Taux des droits
        tarif douanier nomemclature                                       Désignation des marchandises                autonomes
           commun        combinée                                                                                        (% )
ex 29.14 A VII         2915.60-10   Diisobutyrate de l-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène                                  0
ex 29.14 A XI          2915.90-00   Orthoacétate de triméthyle                                                             0
ex 29.14 B I           2916.14-00   Méthacrylate de 2,3-époxypropyle                                                       0
ex 29.14 B IV b )      2916.19-90   Chlorure de méthacryloyle                                                              0
ex 29.14 B IV b )      2916.19-90   Perchlorocrotonate de butyle                                                           0
ex 29.14 D IV          2916.39-00   3-chlorobenzoate de méthyle                                                            0
    29.15 A IV a )     2917.13-00   Acide azélaîque , acide sébacique                                                      0
ex 29.15 A V           2917.19-90   1 ,2-jB»s(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium                              0
ex 29.15 C III a )      2917.39-00  Anhydride tétrabromophtalique                                                          0
ex 29.15 C III b )      2917.39-00  Anhydride tétrachlorophtalique                                                         0
ex 29.15 C III b )      2917.39-00  Acide benzène- 1 ,2,4-tricarboxylique                                                  0
ex 29.15 C III b )      2917.39-00  1 ,2-Anhydride de l'acide benzène-1 ,2 ,4-tricarboxylique                              0
ex 29.15 C III b )      2917.39-00  Trichlorure de benzène-1 ,2 ,4-tricarbonyle                                            0
ex 29.15 C III b )      2917.39-00  Anhydride 4-méthylphtalique                                                            0
ex 29.16 A II           2918.19-10  Acide malique et ses sels , d'une teneur en isomère L non inférieure à 94 %            0
ex 29.16 A VIII a )     2918.19-90  Acide 2,2-èîs(hydroxyméthyl)propionique                                                0
ex 29.16 B VI           2918.29-90  3-(3,5-di-ter/-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d'octadécyle                           0
ex 29.16 B VI           2918.29-90  Tétrakis [ 3-(3,5-di-terf-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de pentaérythritol         0
ex 29.16 D              2918.90-00  5-(2,4-dichlorophénoxy)-2-nitrobenzoate de méthyle                                    3,5
ex 29.16 D              2918.90-00  Dinoprostone ( DCI )                                                                   0
ex 29.16 D              2918.90-00  Alprostadil ( DCI )                                                                    0
ex 29.16 D              2918.90-00  Acide 2,6-diméthoxybenzoïque                                                           0
ex 29.19 C              2919.00-99  Tétrakis(2-chloroéthyl )biss(phosphate)de2,2-bzs(chlorométhyl )triméthylène            5
ex 29.21 A              2920.90-10  Sulfate de diéthyle                                                                    0
ex 29.21 B II           2920.90-90  0,0 ' -£>2s ( 2,4-di-tert-butylphényl)bis(phosphite ) de pentaérythritol               0
ex 29.21 B II           2920.90-90  0,0 ' -Dioctadécyl bis(phosphite) de pentaérythritol                                   0
ex 29.22 A III          2921.19-90  1 ,1 , 3,3-tétraméthylbutylamine                                                       0
ex 29.22 B II           2921.29-00  N, N, N, 'N '- Tétrabutylhexaméthylènediamine                                          0
ex 29.22 C II           2921.30-90  Cyclohex-1 ,3-ylènediamine (1 ,3-Diaminocyclohexane )                                  0
 ---pagebreak--- N° L 177 / 58                                 Journal officiel des Communautés européennes                              1 . 7 . 87
        Numéro du      Code de la                                                                                  Taux des droits
       tarif douanier nomemclature                                       Désignation des marchandises                autonomes
          commun        combinée                                                                                        (% )
ex 29,22 D IV         2921.49-10   alpha ' , alpha ' , alpha ' -Trifluoro-2,3-xylidine                                    0
ex 29.22 D VII        2921.49-90   Chlorhydrate de sélégiline ( DCIM )                                                   0
ex 29.22 E II         2921.59-00   m-Phénylènebis(méthylamine )                                                           0
ex 29.23 A II         2922.19-00   Chlorhydrate de diphenhydramine ( DCIM )                                               0
ex 29.23 A II         2922.19-00   Sel de trométamol ( DCI ) du dinoprost ( DCI )                                         0
ex 29.23 A II         2922.19-00   ( + )-4-Diméthylamino-3-méthyl-l,2-diphénylbutane-2-ol                                 0
ex 29.23 A II         2922.19-00    1-Désoxy-1-(octylamino)-D-glucitol                                                    0
ex 29.23 B II         2922.29-00   Dobutamine ( DCI ) et ses sels                                                         0
ex 29.23 C et         2922.30-00   Chlorhydrate de kétamine ( DCIM )
ex 30.03 A II b )     3004.90-99                                                                                          0
ex 29.23 D V          2922.49-90   Acide tranexamique ( DCI )                                                             0
ex 29.23 D V          2922.49-90   bêta-Alanine                                                                           0
ex 29.23 E            2922.50-00   Métipranolol ( DCI )                                                                   0
ex 29.23 E            2932.90-70    1 , 3-Benzodioxol-5-ylaminométhylènemalonate de diéthyle                              0
ex 29.23 E            2922.50-00   Levodopa ( DCI )                                                                       0
ex 29.23 E            2922.50-00   Nadolol ( DCI )                                                                        0
ex 29.23 E            2922.50-60   Chlorhydrate d'indénolol ( DCIM )                                                     0
ex 29.23 E            2932.90-70   Chlorhydrate de glucosamine ( DCIM )                                                   0
ex 29.24 B            2923.90-00   Chlorure de carpronium ( DCI )                                                        0
ex 29.25 A II         2924.10-00   Chlorure de ( 3-méthacrylamidopropyl)triméthylammonium                                 0
ex 29.25 A II         2924.10-00   Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique , ses sels de sodium ou d'ammonium       0
    29.25 B II a )    2933.51-10   Phénobarbital ( BCI ) et ses sels                                                     11
ex 29.25 B III b )    2932.90-70   Bendiocarbe ( ISO )                                                                   0
ex 29.25 B III b )    2924.29-90   Flutamide ( DCI )                                                                      0
ex 29.26 A II a )     2925.19-00   3 , 3 ',4 ,4 ', 5,5',6,6'-Octabromo-N,N ' -éthylènediphtalimide                       0
ex 29.27              2926.90-90   ( - )-N-(alpha-Cyano-4-hydroxy-3-méthoxy-alpha-méthyl-phénéthyl)acétamide             0
ex 29.27              2926.90-90   2-( 3-Phénoxyphényl )propiononitrile                                                  0
ex 29.29              292 8.00-00  Acétate de 20-hydroxyiminoprégna-5,lé>-diène-3-yJe                                    0
ex 29.29              2928.00-00   Carbidopa ( DCI )                                                                     0
ex 29.29              2928.00-00   Chlorhydrate de Robenidine ( DCIM )                                                   0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                                                       Journal officiel des Communautés européennes                                             N 0 L 177 / 59
          Numéro du                 Code de la                                                                                                             Taux des droits
         tarif douanier            nomemclature                                                Désignation des marchandises                                  autonomes
            commun                   combinée                                                                                                                   (% )
ex 29.29                           2928.00-00          N,N-Diéthylhydroxylamine                                                                                   0
ex 29.29                           2928.00-00          3,3 ' -Bis{3 ,5-di-ter£-butyl-4-hydroxyphényl)-N, N ' -bipropionamide                                      0
ex 29.29                           2928.00-00          2 ,4 , 6 -Trichlorophénylhydrazine                                                                         0
ex 29.30                           2929.90-00          0,0-Bîs(4-ter£-butylphényl)-N-cyclohexylphosphoroamidothioate                                              0
ex 29.30                           2929.10-00          Mélange d'isomères de méthylènedicyclohexyldiisocyanate                                                    0
ex 29.30                           2929.10-00          Diisocyanate de p-phénylène                                                                                0
ex 29.30                           2929.10-00          trans-(Diisocyanate de cyclohex-1 ,4-ylène ) destiné à la production de polyuréthanes élasto­
                                                       mères thermoplastiques ( a )                                                                               0
ex 29.30                           2929.10-00          Diisocyanate de 3,3 ' -diméthylbiphényle-4,4' -diyle                                                       0
ex 29.31 B                         2930.90-90          3 ,3-Diméthyl - 1 -méthylthiobutanone-oxime                                                                0
ex 29.31 B                         2930.90-90          Thiophénol                                                                                                 0
ex 29.31 B                         2930.90-90          B/s[3-(3,5-di-terï-butyl-4-hydroxyphényl)propionate]de 2,2 ' -thiodiéthyle                                 0
ex 29.31 B                         2930.90-90          Probucol ( DCI )                                                                                           0
ex 29.31 B                         2930.90-90          Éthoprophos ( ISO )                                                                                        0
ex 29.31 B                         2930.90-10          Cilastatine sodique ( DCIM )                                                                               0
ex 29.34 C                         2931.00-00          Dichlorure de diméthylétain cristallin sous forme de poudre , destiné à la fabrication de produits
                                                       repris au chapitre 70 ( a )                                                                                0
ex 29.34 C                         2931.00-00          Acide 2-chloroéthylphosphonique                                                                           3,8
ex 29.34 C                         2931.00-00          Chlorodiphénylphosphine                                                                                    0
ex 29.34 C                         2931.00-00          Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque                                                                         0
ex 29.35 Q                         2934.90-90          Zotepine ( DCI )                                                                                           4
ex 29.35 Q                         2934.90-90          Ofloxacine ( DCI )                                                                                         0
ex 29.35 Q                         2933.79-00          Chlorhydrate de carteolol ( DCIM )                                                                         0
ex 29.35 Q                         2933.90-90          Octrizole ( DCI )                                                                                          0
ex 29.35 Q                         2933.90-90          Drometrizol ( DCI )                                                                                        0
ex 29.35 Q                         2933.69-90          2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1 ,3,5-triazin-2-ylamino)]phénol                                   0
ex 29.35 Q                         2934.90-90          Timolol ( DCI )                                                                                            0
ex 29.35 Q                         2934.90-90          Clotiazepam ( DCI )                                                                                        0
ex 29.35 Q                         2933.59-90           1 ,4-Diazabicyclo[2,2,2]octane(triéthylènediamine )                                                       0
ex 29.35 Q                         2933.90-90          2,4-Di-terf-butyl-6-(5-chlorobenzotriazole-2-yl)phénol                                                     0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matiere .
 ---pagebreak--- N° L 177 / 60                                Journal officiel des Communautés européennes                                         1 . 7 . 87
        Numéro du      Code de la                                                                                            Taux des droits
       tarif douanier nomemclature                                   Désignation des marchandises                              autonomes
          commun        combinée                                                                                                  (% )
ex 29.35 Q            2933.39-90   Dichlorhydrate de carpipramine ( DCIM )
                      2933.90-90                                                                                                   0
ex 29.35 Q            2934.90-90   1-Éthyl-l ,4-dihydro-4-oxo[l,3]dioxolo[4,5-g]cinnoline-3-carbonitrile                            0
ex 29.35 Q            2933.39-90   Méthylsulfate de diphémanil ( DCI )                                                             0
ex 29.35 Q            2933.39-90   Dimaléate d'azatadine ( DCIM )
                      2933.90-90                                                                                                   0
ex 29.35 Q            2933.59-90   Chlorhydrate d'amprolium ( DCIM )                                                               0
ex 29.35 Q            2933.39-90   Acide 2-(4-pyridyl)éthanesulfonique                                                             0
ex 29.35 Q            2933.90-90   Bromure de prifinium ( DCI )                                                                    0
ex 29.35 Q            2932.29-90   Glucuorolactone ( DCI )                                                                         0
ex 29.35 Q            2934.90-90   2-Chlorodibenzo [bf] [ 1 ,4]oxazépine-l 1 ( 10H)-one                                            0
ex 29.35 Q            2933.39-90   2 ,3 ,5 , 6-Tétrachloropyridine                                                                 0
ex 29.35 Q            2934.90-90   Chlorhydrate de diltiazem ( DCIM )                                                              0
ex 29.35 Q            2934.90-90   Acide ( 6R , 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-l­
                                   azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique , ses sels et ses esters                               0
ex 29.35 Q            2933.59-90   5-Bromopyrimidine                                                                               0
ex 29.35 Q            2933.59-90   Minoxidil ( DCI )                                                                               0
ex 29.35 Q            2933.90-90   Triazolam ( DCI )                                                                               0
ex 29.35 Q            2934.90-90   Diazoxide ( DCI )                                                                               0
ex 29.35 Q            2933.90-90   Captopril ( DCI )                                                                               0
ex 29.35 Q            2933.39-90   Flunixine méglumine ( DCIM )                                                                    0
ex 29.35 Q            2933.90-90   Tryptophane                                                                                     0
ex 29.35 Q            2933.90-90   Alprazolam ( DCI )                                                                             4,5
ex 29.35 Q            2932.19-00   Lasalocide sodique ( DCIM )                                                                     0
ex 29.35 Q            2932.29-90   Acide l-hydroxy-4-[l-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-l-naphtyle)-3-oxo-lH,3H-benzo[<fe]
                                   isochromène- 1 -yle]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque                                                0
ex 29.35 Q            2933.39-90   Isonicotinonitrile                                                                              0
ex 29.35 Q            2933.39-90   Acide 3 , 6-dichloropyridine-2-carboxylique                                                     0
ex 29.35 Q            2933.39-90   3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium                                    0
ex 29.35 Q            2934.90-90   B*s(2-hydroxyéthyl ) succinate de ( 9,10-dihydro-10-oxo-9-oxa-10/diwWa s -phospha-10-phé­
                                   nanthrylméthyle )                                                                               0
ex 29.35 Q            2932.29-90   13,14,15,16 -Tétranorlabdano-1 2 ,8 alpha-lactone                                               0
 ---pagebreak--- 1.7,87                                                        Journal officiel des Communautés européennes                                             N° L 177 / 61
         Numéro du                  Code de la                                                                                                          Taux des droits
        tarif douanier :          nomemclature                                                Désignation des marchandises                                autonomes
           commun                   combinée                                                                                                                 (% )
ex 29.35 Q                        2932.11-00          Tétrahydrofuranne , contenant au total au maximum 40 mg / litre de tétrahydro-2-méthylfu­
                                                      ranne et de tétrahydro-3-méthylfuranne destiné à la fabrication de a/p^a-4-hydroxybutyl­
                                                      omegi3-hydroxypoly(oxytétraméthylène ) ( a )                                                            0
ex 29.35 Q                        2933.90-90          Estazolam ( DCI )                                                                                        0
ex 29.35 Q                        2934.90-90          Bromure de timépidium ( DCI )                                                                           0
ex 29.35 Q                        2934.90-90          Phosphate d'adénosine ( DCI )                                                                            0
ex 29.35 Q                        2934.90-90          3-(l-Éthyl-l-méthylpropyl)isoxazol-5-ylamine                                                             0
ex 29.35 Q                         2933.39-90         Dichlorure de 4,4' -b;s-(hydroxyiminométhyl)-l,l ' -( oxydiméthylène)-dipyridinium                       0
ex 29.35 Q                         2933.39-90         ('JRSj-l-[2-(4-chlorobenzhydryloxy)éthyl]pipéridine et ses sels                                          0
ex 29.35 Q                         2934.10-03         4-(2-Aminoéthylthiométhyl)l ,3-thiazol 2-ylméthyldiméthylamine                                           0
ex 29.35 Q                         2933.59-90         Acide l-Ethyl-6-fluor-l,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-l-yl-l,8-naphtyridine-3-carboxylique ,
                                                      ses sels et ses esters                                                                                   0
ex 29.35 Q                         2933.69-90          1 ,3,5-tris(4-/(?r/-butyl-3-hydroxy-2,6-diméthylbenzyl)-l,3,5-triazine-2,4,6(iH, 3H, SH)-trione         0
ex 29.35 Q et                    2933.39-90 et        Butorphanol (DCI ) et ses sels
ex 30.03 A II b )                  3004.90-99                                                                                                                  0
ex 29.35 Q et                      2933.59-90         Chlorhydrate de buspirone ( DCIM )
ex 30.03 A II b )                  3004.90-99                                                                                                                  0
ex 29.35 Q et                      2933.39-90         Chlorhydrate d'encaïnide ( DCIM )
ex 30.03 A II b )                  3004.90-99                                                                                                                  0
ex 29.35 Q et                      2934.90-90         Tegafur ( DCI )
ex 30.03 A II b )                  3004.90-99                                                                                                                  0
ex 29.36                           2935.00-00         Acide 3-[l-(7-hexadécane-l-sulfonamidoindole-3-yle)-3-oxo-lH,3H-benzo-[de]isochromène­
                                                       l-yle]-indole-7-carboxylique                                                                            0
ex 29.36                           2935.00-00         Quinéthazone ( DCI )                                                                                     0
ex 29.36                           2935.00-00         Sulfaguanidine ( DCI )                                                                                   0
ex 29.36                           2935.00-00         Sulfathiazol ( DCI ) et ses sels                                                                         0
ex 29.36                           2935.00-00         4-Chloro-5-sulfamoylanthranil-o-toluidide                                                                0
ex 29.37                           2934.90-90         ( 2,3-Dihydro-3-oxobenz[d/isothiazol-2-yl)-N-5-méthylisoxazol-3-ylacétamide-S, S-dioxyde                 0
ex 29.38 A                         2936.29-90         Acide nicotinique ( DCI )                                                                                0
ex 29.38 B II                      2936.24-00         Ether éthylique du D-Pantothénol                                                                         0
ex 29.38 B II                      2936.24-00         Dexpanthénol ( DCI )                                                                                     0
ex 29.38 B III                     2936.29-10         Acide folique ( DCI )                                                                                    0
ex 29.38 B V                       2936.29-90         Nicotinamide ( DCI )                                                                                     0
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak---  N° L 177 / 62                                                  Journal officiel des Communautés européennes                                              1 . 7 . 87
           Numéro du                 Code de la                                                                                                      Taux des droits
          tarif douanier           nomemclature                                                 Désignation des marchandises                           autonomes
             commun                   combinée                                                                                                            (% )
 ex 29.39 C I                       2937.10-10          Gonadotrophine sérique ( DCI )                                                                      0
 ex 29.39 D II                      2937.29-90          Méthylprédnisolone ( DCI ), ses sels et ses esters                                                  1
 ex 29.39 D II                      2937.22-00          17,21 - Dipropionate de bétaméthasone ( DCIM )                                                     0
 ex 29.39 D II                      2937.22-00          Diacétate de diflorasone ( DCIM )                                                                  0
 ex 29.39 D II                      2937.22-00          17,21-Dipropionate d'alclométasone ( DCIM )                                                        0
 ex 29.39 E                         2937.99-00          Calcitonine ( DCI ) du type saumon et ses sels                                                     0
 ex 29.39 E                         2937.99-00          Prastérone ( DCI )                                                                                 0
 ex 29.39 E                         2937.99-00          Calcitonine ( DCI ) porcine                                                                        0
      29.42 C I                     2939.30-00          Caféine et ses sels                                                                               4,1
 ex 29.42 C VII                     2939.90-90          Sulfate de vindesine ( DCIM )                                                                      0
 ex 29.43 B                         2940.00-90          Ribose                                                                                             0
 ex 29.43 B                         2940.00-90          Benzoate de saccharose , ayant un indice de saponification non supérieur à 175                     0
 ex 29.44 A                         2941.10-00          Epicilline ( DCI )                                                                                 0
 ex 29.44 A                         2941.10-00          Pipéracilline ( DCI )                                                                              0
 ex 29.44 A et                      2941.10-00          Sel de sodium de pipéracilline ( DCIM )
 ex 30.03 A II a ) I                3004.10-10                                                                                                             0
 ex 29.44 C                         2941.90-00          Amphotéricine B ( DCI )                                                                            0
 ex 29.44 C                         2941.30-00          Minocycline ( DCI ) et ses sels                                                                    0
ex 29.44 C                         2941.90-00           Clindamycine ( DCI ), ses sels et ses esters                                                       0
 ex 29.44 C                         2941.90-00          Dichlorhydrate-pentahydrate de spectinomycine ( DCIM )                                             0
                                        !
ex 29.44 C                         2941.90-00          Nystatine ( DCI )                                                                                   0
ex 29.44 C                         2941.90-00           Sulfate de sisomycine ( DCIM )                                                                     0
ex 29.44 C                         2941.90-00           Sulfate de spectinomycine ( DCIM )                                                                 0
ex 29.44 C                         2941.90-00           Tobramycine ( DCI ) et ses sels                                                                    0
ex 29.44 C                         2941.90-00          Lincomycine ( DCI), ses sels et ses esters , destinés à la fabrication des produits du
                                                       n° 30.03 ( a )                                                                                      0
ex 29.44 C                         2941.90-00          Monensin ( DCI ) et ses sels                                                                        0
ex 29.44 C                         2941.90-00          Céfaclor ( DCI ), ses hydrates , sels et esters                                                     0
ex 29.44 C                         2941.90-00          Sulfate de nétilmicine ( DCIM )                                                                     0
ex 29.44 C                         2941.90-00          Sulfate de dibékacine ( DCIM )                                                                      0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  N 0 L 177 / 63
         Numéro du      Code de la                                                                                        Taux des droits
        tarif douanier nomemclature                                    Désignation des marchandises                         autonomes
           commun        combinée                                                                                              (% )
ex 29.44 C             2941.90-00   Sel de sodium de cefoxitine ( DCIM )                                                        0
ex 29.44 C             2941.90-00   Céfradine ( DCI )                                                                           0
ex 29.44 C             2941.90-00   Céfazoline ( DCI ) et ses sels                                                              0
ex 29.44 C             2941.90-00   Latamoxef ( DCI ), ses sels et ses esters                                                   0
ex 29.44 C             2941.90-00   Josamycine ( DCI )                                                                          0
ex 29.44 C             2941.90-00   Propionate de josamycine ( DCIM )                                                           0
ex 29.44 C             2941.90-00   Sulfate de ribostamycine ( DCIM )                                                            0
ex 29.44 C             2941.90-00   Sel de dicyclohexylammonium de fumagilline ( DCIM )                                          0
ex 29.44 C             2941.90-00   Ceftezole ( DCI )                                                                            0
ex 29.44 C             2941.90-00   Aztréonam ( DCI )                                                                            0
ex 29.44 C             2941.90-00   Imipenem ( DCI )                                                                             0
ex 29.44 C             2941.90-00   Cefotetan ( DCI )                                                                            0
ex 29.44 C             2941.90-00   Sel de sodium de ceftizoxime ( DCIM )                                                        0
ex 29.44 C             2941.90-00   Midécamycine ( DCI ) et ses acétates                                                         0
ex 29.44 C             2941.90-00   Sulfate de néomycine ( DCIM )                                                                0
ex 29.44 C             2941.90-00   Dichlorhydrate de cefotiam                                                                   0
ex 29.44 C             2941.90-00   Hemi-chlorhydrate de Cefmenoxime ( DCIM )                                                    0
ex 29.44 C et          2941.90-00   Vancomycine ( DCI ), ses sels et ses esters
ex 30.03 A II b        3004.20-90                                                                                                0
ex 29.44 C et          2941.90-00   Amikacine ( DCI ) et ses sels
ex 30.03 A II b )      3004.20-90                                                                                                0
ex 29.44 C et          2941.90-00   Mitomycine ( DCI )
ex 30.03 A II b )      3004.20-90                                                                                                0
ex 29.44 C et          2941.90-00   Sulfate de bléomycine ( DCIM )
ex 30.03 A II b )      3004.20-90                                                                                                0
ex 29.44 C et          2941.90-00   Chlorhydrate d'aclarubicine ( DCIM )
ex 30.03 A II b )      3004.20-90                                                                                                0
ex 29.45               2905.19-10   tert-Butylate de potassium                                                                   0
ex 29.45 et            2909.49-10   Dihydrurobis (2-méthoxyéthanolato) aluminate de sodium , en solution dans le toluène
ex 38.19               3823.90-99                                                                                                0
ex 30.02 A             3002.10-10   Immunoglobuline antitétanique                                                                0
ex 30.02 A             3002.10-10   Immunplasma antitétanique                                                                    0
ex 30.02 A             3002.10-10   Immunplasma contre la coqueluche                                                             0
 ---pagebreak--- N° L 177 / 64                             Journal officiel des Communautés européennes                                                  1 . 7 . 87
        Numéro du      Code de la                                                                                                  Taux des droits
       tarif douanier nomemclature                                    Désignation des marchandises                                   autonomes
          commun        combinée                                                                                                        (% )
ex 30.02 A            3002.10-10    Immunplasma antirabique                                                                              0
ex 30.03 A II b )     3003.39-00    Mélanges pulvérulents à base d'oestrogènes d'origine équine                                          0
ex 30.03 A H b )      3003.20-00    Mélanges de céfradine ( DCI ) et d'arginine ( DCI )
                      3004.29-90                                                                                                         0
ex 30.03 A II b ) et  3002.10-95   Albumine humaine , même en solution
          B II b )                                                                                                                       0
ex 30.03 A II b ) et  3002.10-95    Sérum conservé , obtenu à partir du sang humain
          B II b )                                                                                                                       0
ex 30.03 A II b ) et  3002.10-91   Globuline antihémophile et globuline anti-Rh 0 ( D ), obtenues à partir du sang humain
          B II b )                                                                                                                       0
ex 30.03 A II b ) et  3002.10-91   Gammaglobuline en solution , obtenue à partir du sang humain
          B II b )                                                                                                                       0
ex 30.03 B II b )     3002.10-91   Gammaglobuline lyophilisée , obtenue à partir du sang humain                                          0
ex 30.03 B II b )     3004.90-19   Collagène purifié , dispersé dans une solution saline physiologique tamponnée au phosphate,
                                    même contenant de la lidocaïne ( DCI )                                                               3
ex 32.01 A I          3201.20-00   Extraits tannants de mimosa                                                                           0
ex 32.01 A IV         3201.90-90   Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits myrobolan                                          0
ex 32.01 A IV         3201.90-90   Extraits tannants d'eucalyptus                                                                       3,2
ex 32.08 D            3207.40-90   Verre sous forme de flocons d'une longueur variant entre 0,1 mm et 3,5 mm et d'une épaisseur
                                   de 2 ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres                                                        0
ex 32.08 D            3207.40-90   Verre sous forme de poudre ou de grenaille , ayant une teneur en dioxyde de silicium d'au moins
                                   99 % en poids                                                                                         0
ex 32.09 A II et      3208.90-10   Polyuréthane obtenu à partir de 2,2 ' -(tert-butyl imino) diéthanol er 4,4' -méthylène-dicyclo­
ex 39.01 C V          3909.50-00   hexyldiisocyanate , dissous dans du N, N-diméthylacétamide , d'une teneur en poids de polymère
                                   égale ou supérieure à 48 %                                                                            0
ex 32.09 A II et      3208.90-10   Copolymère de p-crésol et divinylbenzène , dissous dans du N, N-diméthylacétamide , d'une
ex 39.02 C XIV a )    3911.90-90   teneur en poids de copolymère égale ou supérieure à 48 %                                              0
ex 34.02              3402.13-00   alpha-méthyl-omega-hydroxypolyoxypropylène d'un poids moléculaire moyen compris entre
                                   240 et 260                                            .                          '                    0
ex 34.02              3402.90-10   Mélange de docusate sodique ( DCI ) et de benzoate de sodium                                          0
ex 34.02              3402.11-00   Solution aqueuse contenant en poids pas moins de 39 % et pas plus de 50 % d'alkyl[oxydi­
                                   ( benzènesulfonate )] de disodium                                                                     0
ex 35.07              3507.90-00   Bromelaïne ( DCI )                                                                                    0
ex 35.07              3507.90-00   Mélange de streptokinase ( DCI ) et de streptodornase ( DCI )                                         0
ex 35.07              3507.90-00   Pyruvate : oxygène oxydoreductase                                                                     0
ex 35.07              3507.90-00   Lipoprotéine lipase                                                                                   0
ex 35.07              3507.90-00   Serrapeptase ( DCI )                                                                                  0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                                                     Journal officiel des Communautés européennes                                             N G L 177 / 65
          Numéro du                  Code de la                                                                                                          Taux des droits
         tarif douanier            nomemclature                                                Désignation des marchandises                                autonomes
            commun                   combinée                                                                                                                 (% )
ex 35.07                           3507.90-00          Aspergillus alkaline proteinase                                                                          0
ex 37.02 B                         3702.20-00          Négatifs de films couleur , d'une largeur comprise entre 75 et 105 mm et d'une longueur de
                                                       100 m ou plus , utilisés dans la fabrication de films pour appareils photographiques à
                                                       développement instantané ( a )                                                                           0
      38.07 B                      3805.10-90          Essence de papeterie au sulfate ; dipentène brut
                                   3805.90-00                                                                                                                   0
      38.07 C                      3805.10-30          Essence de bois de pin ou essence de pin , solvants terpéniques provenant de la distillation ou
                                   3805.20.00          d'autres traitements de bois de conifères ; essence de papeterie au bisulfite ; huile de pin
                                   3805.90-00                                                                                                                  1,7
ex 38.08 C                         3806.90-00          Alcool hydroabiéthylique                                                                                 0
ex 38.16                            3821.00-00         Sérum non stérile obtenu à partir de sang de fœtus bovins ou de veaux nouveaux-nés non
                                                       immunisés                                                                                                0
ex 38.19 G                         3815.19-00          Catalyseur sous forme de sphères d'un diamètre d'au moins 1,4 mm et de 1,8 mm au plus ,
                                                       composé de trifluorure de bore sur un support d'oxyde d'aluminium                                        0
ex 38.19 G                          3815.90-00         Catalyseur se présentant sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur ne dépassant pas 5 mm
                                                       et d'un diamètre ne dépassant pas 3,6 mm , composé d'oxyde de cuivre et de trioxide de
                                                       dichrome                                                                                                 0
ex 38.19 G                          3815.19-00         Catalyseur consistant en trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support de
                                                       dioxyde de silicium , présentant un volume de pores , déterminé selon la méthode d'absorption
                                                       d'azote , d' au moins 2 cm 3 /g                                                                          0
ex 38.19 G                         3815.90-00          Catalyseur sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur comprise entre 3 mm et 6 mm et d'un
                                                       diamètre égal ou inférieur à 3,8 mm , contenant en poids 18 % au moins et 21 % au plus de
                                                       trioxyde de dichrome et 78% au moins et 81 % au plus d'oxyde d'aluminium                                 0
ex 38.19 G                          3815.11-00         Catalyseur sous forme de grenaille , constitué d'un mélange d'oxydes fixe sur un support d'oxyde
                                                       d'aluminium et contenant en poids :
                                                       — au moins 12% et au plus 20% de nickel ,
                                                       — au moins 5% et au plus 10% de cuivre ,
                                                        — au moins 0,5% et au plus 1,5% de manganèse .
                                                       Le volume de pores est d'au moins 0,25 et d'au plus 0,95 cm 3 /g et la densité apparente d'au
                                                       moins 0,5 et d'au plus 1,25                                                                              0
ex 38.19 G                         3815.19-00          Catalyseur sous forme de grains dont 90 % en poids au moins sont de dimension non supérieure
                                                       à 10 micromètres consistant en un mélange d'oxydes fixé sur un support de silicate de
                                                       magnésium et contenant en poids :
                                                       — au moins 20% et au plus 35% de cuivre ,
                                                       — au moins 2% et au plus 3% de bismuth .
                                                       Le catalyseur a une densité apparente d'au moins 0,2 et de 1,0 au plus                                   0
ex 38.19 G                          3815.19-00         Catalyseur sous forme de granulés d'un diamètre maximal de 1 ,4 mm , se composant d'oxyde de
                                                       cobalt fixé sur un support en dioxyde de silicium                                                        0
ex 38.19 G                         3815.90-00          Catalyseur sous forme de poudre , constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure
                                                       d'aluminium , contenant au moins 20 % et au plus 30 % en poids de titane et au moins 55 % et au
                                                       plus 72% en poids de chlore                                                                              0
ex 38.19 G                         3815.90-00          Catalyseur constitué d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium dissous dans du méthanol                      0
ex 38.19 G                          3815.19-00         Catalyseur constitué par du chlorure de cuivre fixé sur un oxyde d'aluminium , destiné à la
                                                       fabrication de dichloroéthane à partir d'éthylène , d'acide chlorhydrique et d'oxygène par le
                                                       procédé à « lit fixe » ( a )                                                                             0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- N° L 177 / 66                                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                  1 . 7 . 87
           Numéro du                 Code de la                                                                                                           Taux des droits
          tarif douanier           nomemclature                                                 Désignation des marchandises                                autonomes
             commun                  combinée                                                                                                                  (% )
ex 38.19 G                          3815.90-00          Catalyseur sous forme de granulés , constitué par un mélange d'oxydes de vanadium et de
                                                        phosphore , contenant au maximum 0,5 % en poids de lithium , ou de potassium , ou de sodium ,
                                                        ou de cadmium , ou de zinc , destiné à la fabrication d'anhydride maléïque à partir du
                                                        butane ( a )                                                                                             0
ex 38.19 G                         3815.90-00           Catalyseur se composant d'acétate de dialkyldiméthylammonium avec des chaînes d'une
                                                        longueur de 16 et 18 atomes de carbone , en suspension dans un solvant organique contenant au
                                                        moins 40 % en poids d'acétate de dialkyldiméthylammonium                                                 0
ex 38.19 G                         3815.90-00           Catalyseurs contenant du trichlorure de titane en suspension dans l'hexane , contenant en poids ,
                                                        sur la base du produit sec , au moins 14% et au plus 17% de titane                                       0
ex 38.19 G                          3815.12-00          Catalyseur sous forme de grains ou d'anneaux , d'un diamètre compris entre 3 mm au minimum
                                                        et 10 mm aux maximum , se composant d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium , la
                                                        teneur en argent étant en poids de 8 % au minimum et de 20 % au maximum                                  0
 ex 38.19 X                         3823.90-99          Bauxite calcinée ( réfractaire )                                                                         0
ex 38.19 X                          3823.90-91          Diosgénine brute                                                                                         0
ex 38.19 X                         3823.90-91           Sulfure de 4-(6-fluoro-2-méthylinden-3-ylméthyl ) phénylméthyle en solution dans le toluène              0
ex 38.19 X                         3812.30-10           Mélange de x-butyl-4,4 ' -isopropylidènediphénol et de x , x ' -dibutyl-4,4 ' -isopropylidène­
                                                        diphénol                                                                                                 0
ex 38.19 X                          3823.90-99          Mélange de nitrométhane et 1 ,2-époxybutane                                                              0
ex 38.19 X                         3823.90-91           Résidu de fabrication contenant au moins 40% en poids de 21-acétate de 11 -bêta,
                                                        1 7 ,20 ,2 1 -tétrahydroxy-6-méthyl-pregna-l ,4-diène-3-one                                              0
ex 38.19 X                          3823.90-91          Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin                                           0
ex 38.19 X                         3823.90-91           Hydroxyde de tétraméthylammonium , dissous dans du méthanol                                              0
ex 38.19 X                         3823.90-91           Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la
                                                        fermentation de streptomyces tenebrarius, même séchés                                                    0
ex 38.19 X                         3823.90-91           Produits obtenus par la N-éthylation de la sisomycine ( DCI )                                            0
ex 38.19 X                         3823.90-91           Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la
                                                        fermentation de Micromonospora purpurea, même séchés                                                     0
ex 38.19 X                         3823.90-91          Acide cholique et acide 3-alpba, 12-alpha-di\\ydvoxy-5-bêta-c\\o\ane-24-oique ( acide désoxy­
                                                       cholique ), bruts                                                                                         0
ex 38.19 X                         3823.90-91          Acides biliaires bruts                                                                                    0
ex 38.19 X                         3823.90-99          Pentaoxyde de diantimoine colloïdal                                                                       0
ex 38.19 X                         3823.90-99          Tétrakis ( chloro-2-éthyl ) bis ( phosphate ) d'éthylène                                                  5
ex 38.19 X                         3823.90-99          Grains et / ou granulés consistant en un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de
                                                        zirconium contenant en poids 70% au moins et 78 % au plus de trioxyde de dialuminium , et
                                                        19% au moins et 26% au plus de dioxyde de zirconium                                                     5,2
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                 N 0 L 177 / 67
         Numéro du                 Code de la                                                                                                               Taux des droits
        tarif douanier            nomemclature                                                Désignation des marchandises                                    autonomes
           commun                   combinée                                                                                                                     (% )
ex 38.19 X                        3823.90-99          Grains et / ou granulés consistant en un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de
                                                      zirconium contenant en poids 54% au minimum et 62% au maximum de trioxyde de
                                                      dialuminium et 36% au minimum et 44% au maximum de dioxyde de zirconium                                     5,2
ex 38.19 X                        3823.90-99          Bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazépine-l-ide dissous dans Yepsilon-caprolactame ,
                                                      dans une concentration au moins égale à 20 % et au plus égale à 25 % en poids                                0
ex 38.19 X                        3823.90-99          Produits de réaction de dihydrogénodiphosphate de dibutyle et de 1 ,2-époxypropane destinés à
                                                      la fabrication de polyuréthane non rigide ( a )                                                              0
ex 38.19 X                        3823.90-91          Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la
                                                      fermentation de Micromonospora inyoensis, même séchés                                                        0
ex 38.19 X                        3823.90-91          Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la
                                                      fermentation de Streptomyces kasugaensis, même séchés                                                        0
ex 38.19 X                        3823.90-99          Pellicule constituée d'oxydes de baryum , de calcium et de titane ou de zirconium mélangés à des
                                                      liants                                                                                                       0
ex 38.19 X                        3823.90-99          Mélange d' amines dérivées d'acides gras dimérisés , d'un poids moléculaire moyen compris entre
                                                       520 et 550                                                                                                  0
ex 38.19 X                        3823.90-99          Hypochlorite de lithium brut                                                                                 0
ex 38.19 X      .                 3812.20-00          Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-l-isopro­
                                                      pyl-2,2-diméthylpropyle , et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyry-loxy-2,2,4-triméthyl­
                                                      pentyle                                                                                                      0
ex 38.19 X                        3823.90-99          Mélanges de 2-(perfluoroalkyl)éthanethiols ayant des chaînes perfluoroalkylées comportant de
                                                       6 à 14 atomes de carbone                                                                                    0
ex 38.19 X                        3822.00-00          Produit lyophilisé obtenu à partir d'un extrait de cellules sanguines des crabes de l'espèce limulus
                                                      polypbemus ( lysat d'amébocytes de Limulus)                                                                  0
ex 38.19 X                        3809.91-00          Mélange de méthylphosphonate de méthyle de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-l , 3 , 2 X 5 -dioxaphos­
                                                      phoran-5-ylméthyl et de méthylphosphonate de èzs(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-l , 3,2 , X5-dioxa­
                                                      phosphoran-5-ylméthyl )                                                                                      0
ex 38.19 X                        3823.90-99          Butyléthylmagnésium dissous dans des solvants organiques dans une concentration au moins
                                                      égale à 19% et au plus égale à 30% en poids                                                                  0
ex 38.19 X                        3823.90-99          Mélange d'oxydes de baryum , bismuth , plomb et titane sous forme de poudre , d'une teneur en
                                                      poids de baryum non inférieure à 5 % et de titane non inférieure à 15 % , pour la fabrication de
                                                      matériaux diélectriques destinés à la production de condensateurs multicouches en cérami­
                                                      que ( a )                                                                                                    0
ex 38.19 X                        3823.90-99          Tranches de niobate de lithium , non dopées                                                                  0
ex 38.19 X                        3823.90-91          4-(2-Aminoéthylthiométhyl)-l,3-thiazol-2-ylméthyldiméthylamine en                   solution dans du
                                                      toluène                                                                                                      0
ex 38.19 X                        3812.30-90          Hexacosahydroxydicarbonate de tétraaluminium et de nonamagnésium heptahydrate recou­
                                                      vert d'un agent tensio-actif                                                                                 0
ex 38.19 X                        3823.90-99          Aldicarbe ( ISO ) en solution dans le dichlorométhane dans une concentration non inférieure à
                                                      35 % et non supérieure à 40 % en poids                                                                       0
ex 38.19 X                        3823.90-99          Oxyde de fer magnétique d'une teneur en fer bivalent d'au moins 31 % en poids et au maximum
                                                      4 % en poids de cobalt                                                                                       0
ex 39.01 A                        3914.00-00          Chlorhydrate de colestipol ( DCIM )                                                                          0
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- N 0 L 177 / 68                                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                   1 . 7 . 87
           Numéro du                 Code de la                                                                                                           Taux des droits
          tarif douanier           nomemclature                                                Désignation des marchandises                                 autonomes
             commun                  combinée                                                                                                                  (% )
ex 39.01 C I a )                   3909.40-00          Produits de polycondensation de phénol et de formaldéhyde sous forme de microsphères creuses
                                                       d' un diamètre inférieur à 150 micromètres                                                               0
ex 39.01 C III a )                 3920.62-00          Pellicules transparentes constituées de polyester , revêtues d'une couche d'indium et d'argent
                                   3920.63-00
                                   3920.69-00
                                   3921.90-19                                                                                                                    0
ex 39.01 C III a )                 3920.62-00          Pellicules de polyester , d'une épaisseur non inférieure à 74 micromètres et non supérieure à
                                                       76 micromètres , destiné à la fabrication de disques magnétiques souples ( a )                            0
ex 39.01 C III a )                  3920.69-00         Pellicule iridescente de polyester et de polyméthacrylate de méthyle                                      0
ex 39.01 C III a )                 3920.62-00          Pellicule en polyester teinté dans la masse d'une épaisseur n'excédant pas 25 micromètres ,
                                         ou            métallisé sur une face
                                    3921.90-19                                                                                                                   6
ex 39.01 C III a )                 3920.69-00          Produits de polycondensation d'acide téréphtalique avec un mélange de cyclohex-l,4-ylènedi­
                                                       méthanol et d'éthane-1 ,2-diol dous forme de pellicule                                                    0
ex 39.01 C III a )                  3920.62-00         Feuille de polyester d'une épaisseur non supérieure à 70 micromètres recouverte sur un côté
                                   3920.63-00          d'une substance qui se colore en présence d'acide salicylique à une température non supérieure à
                                   3921.90-19           100 °C                                                                                                   0
ex 39.01 C III a )                 3920.62-00          Feuille de polyester d'une épaisseur non supérieure à 10 micromètres recouverte sur un face avec
                                    3920.63-00         de l'acide salicylique
                                    3921.90-19                                                                                                                   0
ex 39.01 C III b )                 3907.99-00          Polyester obtenu à partir d'un mélange d'acide isophtalique et d'acide téréphtalique avec du
                                                       4,4'-isopropylidènediphénol                                                                               0
ex 39.01 C III b )                  3915.90-99         Déchets et débris de feuilles de polyester recouvertes d'un composé de tungstène ou d'autres
                                                       composés de métaux de terres rares                                                                        0
ex 39.01 C III b )                  3907.99-00         Poly(oxy-1 ,4-phénylènecarbonyle ) sous forme de poudre                                                   0
ex 39.01 C       III b ) et         3915.90-91         Déchets et débris de pellicules (y compris pour la cinématographie ) et de pellicules
ex 39.03 B       II b ) 2 ,         3915.90-99         radiographiques
               B III b ) 4 aa )
          et B   IV b ) 4 aa )                                                                                                                                   0
ex 39.01 C IV                      3908.90-00          Poly(iminométhylène-1 ,3-phénylèneméthylène-iminoadipoyle ) sous l'une des formes visées à la
                                                       note 3 point b ) du chapitre 39                                                                           0
ex 39.01 C IV                      3920.92-00          Pellicules constituées de poly(epsz7o«-caprolactame) mélangé avec soit au plus 10 % en poids de
                                                       polyéthylène , soit au plus 10 % en poids de copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle                 0
ex 39.01 C IV                       3920.92-00         Pellicule de poly(epsilon-caprolactame ) ayant un point de ramollissement d'au moins
                                                       200 °C                                                                                                    0
ex 39.01 C VII c ) 1                3907.20-90         Poly[oxy(2,6-dibromo-l ,4-phénylène )] destiné à la fabrication du polyamide ( a )                        0
ex 39.01 C VII c ) 1                3911.90-10         Poly[oxy-1 ,4-phénylènesulfonyl-l ,4-phénylèneoxy-l ,4-phénylèneisopropylidène-l ,4-phény­
                                                       lène], sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du chapitre 39                                  0
ex 39.01 C VII c ) 1               3907.20-90          Poly[oxy-1 ,4-phénylèneisopropylidène-l ,4-phénylèneoxy-(2-hydroxytriméthylène )]             d'un
                                                       poids moléculaire moyen supérieur à 26 000 , sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du
                                                       chapitre 39                                                                                               0
ex 39.01 C VII c ) 1               3907.20-90          Produits de réaction de poly(oxyalkylène)-polyol avec un acide polycarboxylique et epsilon­
                                         ou            caprolactam
                                    3911.90-10                                                                                                                   0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictees en la matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                    N° L 177 / 69
          Numéro du                 Code de la                                                                                                                  Taux des droits
         tarif douanier           nomemclature                                                 Désignation des marchandises                                       autonomes
            commun                   combinée     '                                                                                                                  (% )
ex 39.01 C VII c ) 2               3920.99-10          Feuilles et lames de polyimide
                                   3921.90-41                                                                                                                         0
éx 39.02 A                         3920.99-50          Membranes «échangeuses d'ions », en matière plastique fluorée , destinées à être utilisées dans
                                         et            des cellules d'électrolyse chlore-soude ( a )
                                   3921.90-60                                                                                                                          0
ex 39.02 C I a )                   3920.10-90          Pâte à papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibrilles
                                                       non cohérentes en polyéthylène , mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion
                                                       non supérieure à 15 % contenant , comme agent humidifiant , de l'alcool polyvinylique dissous
                                                       dans de l' eau                                                                                                  0
ex 39.02 C I a )                   3920.10-90          Pâte à papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibrilles
                                                       non cohérentes en un mélange de polyéthylène et d'un copolymère de polyéthylène mélangées ou
                                                       non à des fibres de cellulose dans une proportion non supérieure à 15% contenant , comme
                                                       agent humidifiant , de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau                                             0
ex 39.02 C I a )                   3901.20-00          Polyéthylène contenant au moins 35 % et au plus 45 % en poids de mica                                           0
ex 39.02 C II                      3920.99-50          Pellicule de poly(l-chlorotrifluorùéthylène )                                                                   0
ex 39.02 C IV                      3920.20-90          Pâte à papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibrilles
                                                       non cohérentes en polypropylène mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion
                                                       non supérieure à 15 % , contenant , comme agent humidifiant , de l'alcool polyvinylique dissous
                                                       dans de l'eau                                                                                                   0
ex 39.02 C VI a )                  3903.90-00          Copolymères entièrement d'anhydride maléique et de styrène , même comprenant un copoly­
                                                       mère en bloc de styrène et de butadiène , sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du
                                                       chapitre 39                                                                                                     0
ex 39.02 C VI a )                  3901.90-00          Copolymères en blocs du type A-B-A de polystyrène , de copolymère éthylène-butylène et de
                                         ou            polystyrène , ne contenant pas plus de 35 % en poids de styrène sous l'une des formes visées à la
                                   3902.90-00          note 3 point b ) du chapitre 39                                                                                 0
ex 39.02 C VI a ) et b )           3903.90-00          Copolymères uniquement d'alcool allylique et de styrène ayant un indice d'acétyle égal ou
                                   3921.11-00          supérieur à 175                                                                                                 0
ex 39.02 C VIII                    3904.50-00          Copolymères de chlorure de vinyle et de chlorure de vinylidène comportant au moins 79,5 %
                                                       en poids de chlorure de vinylidène sous l'une des formes visées à la note 3 points a ) et b) du
                                                       chapitre 39 , destinés à la fabrication de fibres de monofils ou de lames ( à )                                 0
ex 39.02 C XI                      3905.90-00          Formai polyvinylique , sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du chapitre 39 , d'un poids ,
                                                       moléculaire non inférieur à 10 000 et non supérieur à 40 000 et contenant en poids :
                                                       — pas moins de 9,5% et pas plus de 13% de groupes acétyle , exprimés en acétale de
                                                            vinyle ,
                                                       — pas moins de 5% et pas plus de 6,5% de - groupes hydroxy , exprimés en alcool
                                                            vinylique                                                                                                  0
ex 39.02 C XI                      3920.91-00          Feuilles de butyral polyvinylique comportant une bande colorée dégradée                                         6
ex 39.02 C XII                     3906.90-00          Copolymères de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décyl-méthacrylate , dissous dans
                                                       du N,N-diméthyla-cétamide , d'une teneur en poids de copolymère égale ou supérieure à
                                                       55 %                                                                                                            0
ex 39.02 C XII                     3920.59-00          Copolymères d'esters acryliques et méthacryliques sous forme de film d'une épaisseur non
                                                       supérieure à 150 micromètres                                                                                    0
ex 39.02 C XII                     3906.90-00          Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle d'une teneur en poids d'acrylate de
                                                       2-éthylhexyle égale ou supérieure à 10% , mais inférieure à 11 %                                                0
ex 39.02 C XII                     3906.90-00          Poly[N-(3-hydroxyimino-l,l-diméthylbutyl)acrylamide]                                                            0
ex 39.02 C XIV a )                 3902.90.00          Poly(l-éthyléthylène) (Polybutène-1 ) sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du
                                                       chapitre 39                                                                                                     0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- N 0 L 177 / 70                                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                     1 . 7 . 87
           Numéro du                Code de la                                                                                                             Taux des droits
          tarif douanier           nomemclature                                                Désignation des marchandises                                  autonomes
             commun                  combinée                                                                                                                    %
ex 39.02 C XIV a )                 3911.90-90          Copolymère alterné d'éthylène et d'anhydride maléique destiné à être utilisé comme épaississant
                                                       dans la production de pâtes d'impression pigmentaire des textiles ( a )                                   0
ex 39.02 C XIV a )                 3906.90-00          Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle , modifié au moyen de polybutadiène­
                                                       acrylonitrile ( NBR )                                                                                      0
ex 39.02 C XIV a )                 3904.69-00          Fluorure de polyvinyle sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du chapitre 39                   0
ex 39.02 C XIV a )                 3920.20-90          Pâte à papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibrilles
                                                       non cohérentes en polypropylène modifié par un acide organique , mélangées ou non à des fibres
                                                       de cellulose dans une proportion non supérieure à 15 % , contenant , comme agent humidifiant ,
                                                       de l' alcool polyvinylique dissous dans l'eau                                                              0
ex 39.02 C XIV a )                 3906.90-00          Produits de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère
                                                       polyinsaturé , destinés à être utilisés comme épaississant dans la production des
                                                       pâtes d'impression pigmentaire des textiles ou destinés à la fabrication des produits
                                                       du n° 30.03 ( a )                                                                                          0
ex 39.02 C XIV a )                 3906.90-00          Terpolymère d'éthylène , d'acrylate de méthyle et d'un monomère contenant un groupe
                                                       carboxyle non terminal présent en tant que substituant , même mélangé à de la silice                       8
ex 39.02 C XIV a )                 3911.90-90          Produits de polymérisation d'un polybutadiène-polyol et de deux lactames reliés , par les atomes
                                                       d'azote , au radical acyl bivalent d'un acide dicarboxylique                                               0
ex 39.02 C XIV a )                 3904.69-00          Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène sous l'une des formes visées à la note 3
                                                       point b ) du chapitre 39                                                                                   0
ex 39.02 C XIV a )                 3904.69-00          Terpolymère d'éthylène , de chlorotrifluoroéthylène et d'hexafluoro(2-méthylpropène ), sous
                                                       l'une des formes visées à la note 3 point b ) du chapitre 39                                               0
ex 39.02 C XIV a )                 3904.69-00          Copolymère de tétrafluoroéthylène et d'hexafluoropropène contenant en poids au moins 1 % et
                                                       au plus 51 % soit de sulfate de baryum , soit de trioxyde de dibismuth , soit de dioxycarbonate
                                                       de dibismuth , soit de tungstène , sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du
                                                       chapitre 39                                                                                                0
ex 39.02 C XIV a )                 3903.90-00          Polystyrène bromé d'une teneur en brome non inférieure à 58 % et non supérieure à 71 % en
                                                       poids , sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du chapitre 39                                  0
ex 39.02 C XIV a )                 3906.90-00          Produits de polymérisation d'acide acrylique , de méthacrylate d'alkyle et de petites quantités
                                                       d'autres monomères , destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes
                                                       pour l'impression des textiles ( a )                                                                       0
ex 39.02 C XIV a )                 3901.90-00          Copolymères d'éthylène et soit d'acide acrylique ou d'acide méthacrylique , entenant en poids au
                                                        moires 16 % et pas plus de 30 % d'acide acrylique ou d'acide méthacrylique , l'une des formes
                                                        visées à la note 3 point b ) du chapitre 39                                                               0
ex 39.02 C XIV a )                 3904.50-00          Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile sous la forme de billes d'un diamètre
                                                       compris entre 4 micromètres inclus et 20 micromètres inclus                                                0
ex 39.02 C XIV b )                 3920.99-50          Feuilles de fluorure de polyvinyle                                                                         0
ex 39.02 C XIV b )                 3920.10-90          Copolymère d'éthylène et de propylène sous la forme de bandes d'une largeur non inférieure à
                                                        18 mm et non supérieure à 27 mm ou non inférieure à 58 cm et non supérieure à 90 cm et d'une
                                                       épaisseur non supérieure à 1 mm qui , après avoir subi un allongement à 23 °C les portant à deux
                                                        fois leur longueur , reprendront dans une période de deux minutes , leur longueur primitive avec
                                                        une tolérance de + 15% au maximum                                                                         0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                    N° L 177 / 71
          Numéro du                   Code de la                                                                                                                 Taux des droits
         tarif douanier             nomemclature                                                Désignation des marchandises                                       autonomes
            commun                    combinée                                                                                                                        (%)
ex 39.02 C XIV b )                  3920.10-19          Feuilles d'une épaisseur non supérieure à 1 mm , constituées d'un copolymère d'éthylène et
                                    3920.10-90          d'alcool vinylique à l'exclusion de tout autre produit de polymérisation ou de copolymérisation ,
                                                        ne pouvant subir sans se rompre un allongement (longitudinal ou transversal ) supérieur ou égal
                                                        à 65 %                                                                                                          0
ex 39.02 C XIV b )                  3920.99-50          Plaques constituées d'un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène d'une épaisseur
                                    3921.90-60          non inférieure à 1 mm et non supérieure à 3 mm , même revêtues sur une face d'un tissu de fibre
                                                        de verre                                                                                                        0
ex 39.02 C XIV b )                  3920.99-50          Feuilles constituées d'un copolymère d'éthylène et chlorotrifluoroéthylène d'une épaisseur d'au
                                                        moins 12 micromètres et d'au plus 400 micromètres                                                               0
      39.03 B V a ) 1                3912.39-10         Ethylcellulose non plastifiée                                                                                   0
ex 39.03 B V a ) 2                  3912.39-90          Alkylhydroxyéthylcellulose                                                                                      0
ex 39.03 B V a ) 2                  3912.39-90          Hydroxyalkyl hydroxyléthylcellulose                                                                             0
ex 39.03 B V a ) 2                  3912.39-90          Ethylhydroxéthylcellulose insoluble dans l'eau                                                                  0
ex 39.06 B I                         3505.10-50         Hydrolysat de 0-(2-hydroxyéthyl)amylopectine                                                                    0
ex 39.07 B V d )                    3926.90-91          Pellicules ou feuilles réfléchissantes constituées d'une face supérieure en chlorure de polyvinyle
                                                        présentant des impressions régulières en forme de pyramides , thermoscellées en lignes parallèles
                                                        ou en forme de grilles , à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé , recouvert d'un
                                                        côté de matière plastique                                                                                       0
ex 39.07 B V d )                     3926.90-91         Feuille formée de 2 pellicules de polyéthylène fibrillé superposées en croix et thermoscellées
                                                        l'une à l'autre                                                                                                 0
ex 40.10                            4010.91-00          Courroies transporteuses en caoutchouc synthétique , d'une largeur d'au moins 31,0 cm et
                                                        n'excédant pas 31,5 cm et d'une longueur totale d'au moins 96,0 cm et n'excédant pas 100 cm ,
                                                        destinées à être utilisées dans des photocopieuses ( a )                                                        0
ex 41 . 02 C                         4104.10-91         Peaux de vachette des Indes (« kips »), entières ou même dépourvues de la tête et des pattes , d'un
                                    4104.21-00          poids net par unité supérieur à 4,5 kg et inférieur ou égal à 8 kg , simplement tannées à l'aide de
                                                         substances végétales , même ayant subi d'autres préparations mais manifestement non
                                                        utilisables , en l'état , pour la fabrication d'ouvrages en cuir                                                0
      41.03 B I                     4105.11-91          Peaux d'ovins , préparées , autres que celles des nos 41.06 et 41.08 : autres peaux , simplement
                                     4105.11-99         tannées
                                     4105.12-10
                                     4105.12-90
                                     4105.19-10
                                    4105.19-90                                                                                                                          0
      41.04 B I                     4106.11-90          Peaux de caprins , préparées , autres que celles des nos 41 . 06 et 41 . 08 : autres peaux , simplement
                                    4106.12-00          tannées
                                    4106.19-00                                                                                                                          0
      41.05 B I                     4107.10-10          Peaux préparées d'autres animaux , à l'exclusion de celles des n os 41 . 06 et 41.08 : autres peaux ,
                                    4107.29-10          simplement tannées
                                    4107.90-10                                                                                                                          0
ex 44.22 B                          4416.00-90          Futailles et cuves en bois de chêne usagées , assemblées ou non ; leurs douves et fonds                         0
ex 44.28 C                          4421.90-50          Brins de bois fabriqués à partir de bois de tremble (Populus tremuloides), pour la fabrication
                                                        d'allumettes ne nécessitant aucune surface de frottement particulière ( dites « allumettes "strike
                                                        anywhere "») ( a )                                                                                              0
ex 44.28 D II                       4418.50-00          Bardeaux pour toitures ou façades , en bois de conifères                                                        0
( a ) Le contrôle de l' utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- N 0 L 177 / 72                                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                     1 . 7 . 87
           Numéro du                 Code de la                                                                                                             Taux des droits
          tarif douanier            nomemclature                                                Désignation des marchandises                                  autonomes
             commun                   combinée                                                                                                                   (% )
      45.01                         4501.10-00          Liège naturel brut et déchets de liège : liège concassé , granulé ou pulvérisé
                                    4501.90-00                                                                                                                     0
ex 48.21 F II                       4823.90-99          Bandes en papier imprégné à l'aide d'un dérivé cuivrique , d'une largeur non supérieure à 13 cm ,
                                                        partiellement contrecollées et formant une structure en nid d'abeilles                                     0
ex 49.11 B                          4911.91-91          Sérigraphies d'art , signées et numérotées ( du n° 1 au n° 200 ) par leur auteur                           0
ex 49.11 B                          4911.99-90          Microreproductions sur support opaque destinées aux banques de données et aux biblio­
                                                        thèques ( a )                                                                                              0
ex 51.01 A                          5402.49-99          Fils de polytétrafluoroéthylène
                                    5402.69-90                                                                                                                     0
ex 51.01 A                          5402.49-99          Fils d'alcool polyvinylique se dissolvant dans l'eau à une température de 50 °C , destinés à la
                                    5402.59-90          fabrication de feutres sans trame utilisés sur les machines à papier ( a )
                                    5402.69-90                                                                                                                     0
ex 51.01 A                          5402.49-99          Fils constitués d'un copolymère d'acide glycoliquç et d'acide lactique destinés à la fabrication de
                                                        ligatures pour sutures chirurgicales ( a )                                                                 0
ex 51.01 A                          5402.69-90          Fils entièrement en acide polyglycolique                                                                   0
ex 51.01 A                          5402.49-99          Fils en poly(l,4-dioxanone )                                                                               0
ex 51.01 A                          5402.49-99          Fils en alcool polyvinylique , non texturés , destinés à la fabrication de manchons pour cylindres
                                    5402.59-90          d'imprimerie ( a )
                                    5402.69-90                                                                                                                     0
ex 51.01 A                          5402.41-30          Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de méta-phénylène­
                                    5402.41 - 90        diamine et d'acide isophtalique                                                                            0
ex 51.01 A                          5402.41-10          Fils de fibres biocomposées , rétractables , constituées de poly(hexaméthylène adipamide ) et d'un
                                                        copolyamide , non texturés sans torsion ou d'une torsion non supérieure à 22 tours par m ,
                                                        destinés à la fabrication de mi-bas , de la sous-position 60.03 B lia ) de bas pour femmes , de la
                                                        sous-position 60.03 B II b ) 1 ou de bas-culottes de la sous-position 60.04 B III a ) 1 ( a )              0
                                                                                                                                                            v
ex 51.01 A                          5402.39-10          Fils textures de polypropylène imprégné d'une substance imperméable à base de silicone                     0
ex 51.02 A I                        5404.10-90          Monofils en poly (1 ,4-dioxanone )                                                                         0
ex 51.02 A I                        5404.10-90          Monofils constitués d'un copolymère de 1 , 3-dioxan-2-one et de 1 ,4-dioxan-2,5-dione , destinés
                                                        à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales ( a )                                             0
ex 51.02 A I                        5404.10-90          Monofils en polytétrafluoroéthylène                                                                        0
ex 51.02 A II                       5404.90-90          Lames de polyimide                                                                                         0
ex 51.02 A II                       5404.90-90          Lames de polytétrafluoroéthylène ne pouvant pas subir sans se rompre un allongement
                                                        supérieur ou égal à 25 %                                                                                   0
ex 51.04 A IV                       5407.71-00          Tissu de fibres d'alcool polyvinylique pour broderie mécanique                                             0
ex 51.04 A IV ou                    5407.71-00          Tissu en polytétrafluoroéthylène recouvert sur une face d'un copolymère de tétrafluoroéthylène
ex 59.08                            5903.90-99          et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou
                                                        acide sulfonique présents sous forme de sel de potassium ou de sodium , même enduits sur la
                                                        même face d'un composé métallique inorganique                                                              0
( a ) Le contrôle de l' utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                   N° L 177 / 73
          Numéro du                  Code de la                                                                                                                Taux des droits
         tarif douanier            nomemclature                                                Désignation des marchandises                                      autonomes
            commun                   combinée                                                                                                                       (% )
ex 54.03 B I a )                   5306.10-31          Fils de lins écrus (à l'exception des fils d'étoupe ) mesurant au kg 30 000 m ou moins , destinés
                                   5306.10-11          à la fabrication des fils retors ou câblés , pour l'industrie de la chaussure et pour ligaturer les
                                                       câbles ( a )                                                                                                  1,8
ex 56.01 A                         5503.90-90          Fibres textiles en polytétrafluoroéthylène                                                                     0
ex 56.01 A                         5503.10-19          Fibres textiles entièrement en polyamide aromatique obtenues par polycondensation de
                                                       wéta-phénylènediamine et d'acide isophtalique , destinées à toute autre utilisation que la
                                                       fabrication d'articles relevant des chapitres 60 , 61 , 64 et 65 ou de produits utilisés dans la
                                                       fabrication de ces articles ( a )                                                                              0
ex 56.01 A                          5503.10-19         Fibres textiles ne contenant pas moins de 1 % en poids et pas plus de 15 % en poids de fibres en
                                                       poly(p-phénylènetéréphtalamide ) et contenant au moins 85 % en poids de fibres de polyamide
                                                       aromatique obtenues par polycondensation de-raéta-phénylènediamine et d'acide isophta­
                                                       lique                                                                                                          5
ex 56.01 A                         5503.90-90          Fibres entièrement constituées de poly(thio-l ,4-phénylène )                                                   0
ex 56.01 A                         5503.90-10          Fibres textiles multicomposées , acétalisées , ayant une matrice à structure fibrillaire , constituées
                                   5503.90-90          de chlorure de polyvinyle et d'alcool polyvinylique polymérisés par émulsion                                   0
ex 56.01 A et                      5503.90-90          Fibres en alcool polyvinylique , même acétalisées
ex 59.01 B I                       5601.30-00                                                                                                                         0
ex 56.01 B                         5504.10-00          Fibres entièrement en modal ( ISO )                                                                            0
ex 59.03 B                         5603.00-10          Tissus « non tissés » en pièces ou simplement découpés , de forme carrée ou rectangulaire , en
                                   5603.00-93          polyamide aromatique , obtenus par polycondensation de raéta-phénylènediamine et acide
                                   5603.00-95          isophtalique , même imprégnés ou enduits
                                   5603.00-99                                                                                                                         0
ex 59.03 B                         5603.00-93          Tissus « non tissés » en pièces ou simplement découpés , de forme carrée ou rectangulaire , en
                                   5603.00-95          polyéthylène , sans addition de liant , de colle ou de matière de remplissage , d'un poids au m2 de
                                                        115 g au maximum et d'une épaisseur inférieure à 300 micromètres , ni imprégnés ni
                                                       enduits                                                                                                        0
ex 59.03 B                         5603.00-93          Tissus « non tissés » en pièces ou simplement découpés , de forme carrée ou rectangulaire ,
                                   5603.00-95          constitués par une nappe de fibres de polypropylène obtenue par pulvérisation du polymère
                                                       fondu , thermoscellée sur chaque face à une nappe de fibre de polypropylène obtenue par filature
                                                       directe , d'une épaisseur non supérieure à 550 micromètres et d'un poids au m2 non supérieur à
                                                        80 g , ni imprégnés , ni enduits                                                                              0
ex 59.03 B                         5603.00-10          Tissus « non tissés » en pièces ou simplement découpés , de forme carrée ou rectangulaire , en
                                   5603.00-93          filaments continus de polyester , liés à des polyacrylates , modelés , pressés et imprimés même
                                   5603.00-95          imprégnés ou enduits
                                   5603.00-99                                                                                                                         0
ex 59.03 B                         5603.00-10          Tissus « non tissés » en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire , en fibres
                                   5603.00-91          d'alcool polyvinylique , d'une épaisseur non inférieure à 200 micromètres et non supérieure à
                                   5603.00-93          280 micromètres et d'un poids au m2 non inférieur à 20 g et non supérieur à 50 g , même
                                                       imprégnés ou enduits                                                                                           0
ex 59.08                           5903.10-90          Tissus ou étoffes de bonneterie , enduits ou recouverts sur une face d'une couche de matières
                                   5903.20-90          plastiques artificielles , dans laquelle sont incorporées des microsphères
                                   5903.90-99                                                                                                                         0
ex 59.12                           5907.00-00          Tissus enduits d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des microsphères d'un
                                                       diamètre non supérieur à 75 micromètres , d'un poids au m 2 non supérieur à 550 g                              0
ex 59.17 A                         5911.10-00          Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques sur une base en fibres synthétiques tissées enduite ou
                                                       recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène destiné à la fabrication de produits
                                                       de filtration ( a )                                                                                            0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- N 0 L 177 / 74                                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                    1 . 7 . 87
           Numéro du                 Code de la                                                                                                            Taux des droits
          tarif douanier           nomemclature                                                Désignation des marchandises                                  autonomes
             commun                  combinée                                                                                                                   (% )
ex 59.17 D                         5911.90-90          Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène , imprégnés , même huilés ou graphités                           0
      62.03 A I                    6305.10-10          Sacs et sachets d'emballage , usagés , en tissu de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du
                                                       n° 57.03                                                                                                  0
      62.03 B I a )                 6305.90-00          Sacs et sachets d'emballage usagés , en tissu de lin ou de sisal                                          0
ex 68.16 B                         6815.99-90          Microsphères contenant en poids plus de 90 % de baryum et de titane , exprimés en oxyde de
                                                        baryum et en dioxyde de titane , ayant un diamètre inférieur à 100 micromètres et un indice de
                                                        réfraction égal ou supérieur à 2,1 mais inférieur ou égal à 2,4                                           0
ex 69.03 C et                      6903.20-90           Fils constitués de filaments céramiques continus ne contenant chacun pas moins de 12% en
ex 69.14 B                          6914.90-90          poids de trioxyde de dibore , pas plus de 26 % en poids de dioxyde de silicium et pas moins de
                                                        60% en poids de trioxyde de dialuminium                                                                   0
ex 69.09 B                         6909.19-00           Supports pour catalyseurs constitués d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite ,
                                                        d'une section plus ou moins circulaire , ovale , carrée ou rectangulaire , dont les côtés sont de
                                                        volume global compris entre 240 ml et 65 000 ml , d'une dimension extérieure égale ou
                                                        supérieure à 20 mm et égale ou inférieure à 1 800 mm , munis , par centaine de mm2 , d'au moins
                                                        un canal continu ou obturé à l'une des extrémités , parallèle à l'axe principal de symétrie , la
                                                        surface totale de la section des canaux étant comprise entre 10 % et 90 % de la surface totale de
                                                        la section de l'élément                                                                                   0
ex 69.09 B                          6909.19-00          Plaques constituées d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de carbure de titane , de
                                                        dimensions non supérieures à 48 x 48 mm , destinées à la fabrication de têtes magné­
                                                        tiques ( a )                                                                                              0
ex 70.07                           7006.00-90           Disque de verre plat au plomb , meulé et poli , avec les bords ouvrés :
                                                       — d'une épaisseur comprise entre 3,5 mm et 5 mm ,
                                                        — d'un diamètre compris entre 135 et 140 mm ,
                                                        — d' une densité minimale de 2,88 g / cm 3
                                                            et
                                                        — assurant une transmission de la lumière de 87 % au moins aux longueurs d'onde entre 450 et
                                                            800 nanomètres ,
                                                        destiné à être monté sur des appareils de projection vidéo ( a )                                          0
ex 70.1 1                          7011.20-00          Ampoules en verre pour tubes cathodiques monochromes ayant une diagonale d'écran non
                                                        inférieure à 3,8 cm et non supérieure à 51 cm et un diamètre nominal du col de 13 , 20 , 29 ou
                                                        37 mm                                                                                                     0
ex 70.20 A                         7019.90-10          Fibres de verre non textiles d'un diamètre inférieur à 4 micromètres                                       0
ex 70.20 A                         7019.31-00          Feutres et produits similaires en fibres de verre non textiles d'un poids au m2 inférieur ou égal à
                                   7019.32-00           120 g et d'un calibre de fibres inférieur ou égal à 7 micromètres ( enduction éventuelle non
                                   7019.39-00          comprise ), destinés à la fabrication de produits de filtration ( a )                                      0
ex 70.20 B                         7019.10-59          Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 ± 7,5% , obtenus à partir de fibres de verre continues
                                                        filables d'un diamètre se situant entre 2,5 et 5,1 micromètres , autres que ceux qui sont traités
                                                       pour la fixation d'élastomères                                                                             0
ex 70.20 B                         7019.10-59          Fils obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre se situant entre 12,5 et
                                                        13,5 micromètres , traités à la résine formaldéhyderésorcinol , d'un titre de 340 tex au minimum
                                                       et 680 tex au maximum                                                                                      7
ex 70.20 B                         7019.10-59          Fils de 22 tex obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre compris entre
                                                       4,7 et 5,5 micromètres                                                                                     0
ex 70.20 B                         7019.10-59          Fils de fibres de verre textiles continues de 33 , 34 ou 51 tex ± 7,5 % ou un de leurs multiples ,
                                                       d'un diamètre égal ou supérieur à 5,8 micromètres et inférieur ou égal à 7,1 micromètres                   0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak---   1 . 7 . 87                                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                    N 0 L 177 / 75
             Numéro du                 Code de la                                                                                                                   Taux des droits
            tarif douanier           nomemclature                                                 Désignation des marchandises                                        autonomes
               commun                  combinée                                                                                                                          (% )
  ex 74.05 B                         7410.11-00          Tablettes et plaques de polytétrafluoroéthylène contenant de l'oxyde d'aluminium ou du
                                     7410.12-00           dioxyde de titane ou armées d'un tissu de fibres de verre, recouvertes sur les deux faces d'une
                                                          pellicule de cuivre                                                                                             0
  ex 75.04 A                         7507.11-00           Tuyaux de nickel non allié , d'une pureté d'au moins 99 % du poids avec un écart maximal par
                                                          rapport à la ligne droite de 1 mm sur 150 cm , et un diamètre extérieur entre :                         I
l                                                         — 213,36 mm et 214,00 mm                                                                                l
                                                              ou
                                                                                                                                                                  I
                                                          — 209,95 mm et 210,59 mm                                                                                I
                                    ||                        ou                                                                                                  l
                                                          — 168,28 mm et 168,78 mm                                                                                         0
        76.01 B I b )                7602.00-19           Autres déchets d'aluminium (y compris le rebut de fabrication )                                                  0
  ex 77.02                           8104.90-10           Plaques de magnésium doucies et polies , dont les dimensions ne sont pas supérieures à
                                                          1 500 x 2 000 mm , revêtues sur une face de résine époxy insensible à la lumière                                 0
  ex 81.03 B                         8103.90-10           Fils de tantale non allié d'un diamètre d'au moins 0,2 mm et de 0,5 mm au plus destinés à la
                                                          fabrication de condensateurs ( a )                                                                               0
  ex 81.04 G I                        8111.00-11          Manganèse électrolytique d'une pureté d'au moins 99,7 % en poids destiné à l'industrie
                                                          chimique ( a )                                                                                                   0
  ex 81.04 G I                       8111.00-11           Manganèse électrolytique d'une pureté d'au moins 99,7 % en poids destiné à la fabrication
                                                          d'alliages non ferreux ( a )                                                                                     0
  ex 81.04 K I                       8108.10-90           Déchets et débris de titane                                                                                     0
  ex 81.04 K I                       8108.10-10           Titane spongieux                                                                                                 0
  ex 84.18 C II b )                  8421.99-00           Éléments d'appareils pour la séparation ou purification de gaz à partir de mélanges gazeux ,
                                                          consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables traversant à une extrémité un élément
                                                          de matière plastique et scellé à l'autre extrémité , le tout étant inséré dans un conteneur , même
                                                          perforé , d'une longueur totale non inférieure à 300 mm mais non supérieure à 3 700 mm et d'un
                                                          diamètre non supérieur à 350 mm                                                                                  0
  ex 84.18 C II b )                  8421.99-00          Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse , constituées
  ex 59.17 D                         5911.90-90          essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu , tissé
                                                          ou non tissé , enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique
                                                          dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm , l'ensemble pouvant être contenu dans un
                                                          cylindre dont l'épaisseur de la paroi est d'au moins 5 mm                                                        0
  ex 84.18 C II b )                  8421.99-00          Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose inverse , se composant d'un faisceau
                                                         de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables , noyé à une extrémité
                                                          dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant , à l'autre extrémité , un bloc de matière
                                                         plastique artificielle , le tout étant inséré ou non dans un cylindre                                             0
  ex 84.31 A                         8439.99-00          Rouleaux aspirants en acier allié , non perforés , d'une longueur non inférieure à 5 207 mm , d'un
                                                         diamètre extérieur non inférieur à 754 mm , destinés à être utilisés dans des machines pour la
                                                         fabrication du papier ou du carton ( a )                                                                         0
  ex 84.51 A                         8469.21-00          Machines à écrire en caractères Braille
                                     8469.29-00
                                     8469.31-00
                                     8469.39-00                                                                                                                           0
 ex 84.51 A                          8469.21-00          Machines a écrire électroniques de format de poche à l'usage des handicapés , fonctionnant à
                                                         l'aide d'un ruban imprimé au moyen d'une tête d'impression thermique commandée par touches
                                                         sortant de la machine                                                                                            0
  ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- N 0 L 177 / 76                                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                       1 . 7 . 87
           Numéro du                 Code de la                                                                                                               Taux des droits
          tarif douanier           nomemclature                                                Désignation des marchandises                                     autonomes
             commun                  combinée                                                                                                                      (% )
ex 84.59 B                         8401.40-10          Pièces de réservoirs sous pression de réacteurs , fondues d'un seul tenant et dégrossies au tour ,
                                   8401,40-90          pesant plus de 150 t chacune                                                                                 0
ex 84.63 B II                      8483.10-90           Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul tenant , forgés et dégrossis , d'un poids
                                                        unitaire supérieur à 215 t                                                                                  0
ex 85.03                           8506.19-90           Piles sèches au carbone / zinc d'une tension non inférieure à 5,5 V et non supérieure à 6,5 V , dont
                                                        les dimensions ne sont pas supérieures àll0x90x5 mm , destinées à être incorporées dans des
                                                        cassettes de films pour photographies à développement instantané ( a )                                      0
ex 85.03                           8506.19-10           Piles lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 45 x 9 x 23 mm , d'une tension maximale
                                                        de 2,8 V                                                                                                     0
ex 85.21 E                         8540.91-00           Grilles , cathodes et éléments de tungstène recouvert de matériel isolant , destinés à la fabrication
                                                        de canons à électrons pour tubes à rayons cathodiques monochromes ( a )                                      0
ex 85.21 E                         8540.91-00           Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence d'opération comprise entre
                                                        31 250 et 64 000 Hz , comportant un aimant quadripôle                                                        0
ex 85.22 C II                      8543.80-90           Système d'affichage électromagnétique constitué de 7 bobines électromagnétiques qui
                                                        permettent une mémoire permanente due au magnétisme rémanent des noyaux des bobines
                                                        et de 7 segments pivotants réfléchissant la lumière , chacun d'entre eux étant monté sur
                                                        un barreau magnétique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de
                                                        28 x 36 x 50 mm                                                                                              0
ex 85.22 C II                      8543.80-90          Appareil portable de lecture et d'écriture Braille à affichage et à enregistrement sur cassette à
                                                        bande magnétique , équipé d'un clavier électromécanique standard de machine à écrire Braille ,
                                                        d'un microphone , d'un haut-parleur et d'un afficheur Braille électromécanique de 20 caractères .
                                                        Les dimensions extérieures de l'appareil ne sont pas supérieures à 11 x 24 x 36 cm                           0
ex 85.23 B                         8544.19-90          Fil de bobinage , isolé , en aluminium , non laqué ni vernis , ayant un degré de pureté non inférieur
                                                        à 99,5% en poids et une épaisseur totale minimale de 0,15 mm et maximale de 0,16 mm                          0
ex 90.01 A II                      9001.90-90           Lentille de Fresnel octogonale en résine acrylique , non montée , destinée à être utilisé dans
                                                        l'assemblage de rétroprojecteurs ( a )                                                                      0
ex 90.01 B                         9001.20-00           Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté ou des deux par un matériau
                                                        transparent                                                                                                  0
ex 90.02 B                         9001.10-10          Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques
                                   9001.10-90                                                                                                                        0
ex 90.02 B                         9002.11-00           Objectif réglable d'une longueur focale comprise entre 115 et 140 mm , constitué de 4 à 8
                                                       lentilles soit en verre , soit en méthacrylate , d'un diamètre non inférieur à 120 et non supérieur à
                                                        130 mm , recouvertes au moins sur une face d'une couche de fluorure de magnésium , destiné à la
                                                        fabrication d'appareils de projection vidéo ( a )                                                            0
ex 90.19 A III                     9021.30-90          Prothèses vasculaires dont l'orifice le plus large a un diamètre intérieur n'excédant pas
                                                        8 mm
ex 90.19 A III                     9021.30-90          Prothèses vasculaires se composant d'une trame tubulaire constituée de fils , entourée de
                                                       collagène d'origine animale                                                                                   0
ex 90.19 A III                     9021.30-90          Valvules cardiaques , leures parties et pièces détachées                                                     0
ex 90.19 B I                       9021.90-10          Écouteurs pour appareils auditifs contenus dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                                                       mesurées compte non tenu des raccords ne dépassent pas 5x6x8 mm                                               0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 87                                                       Journal officiel des Communautés européennes                                               N L 177 / 77
           Numéro du                Code de la                                                                                                               Taux des droits
          tarif douanier           nomemclature                                                Désignation des marchandises                                    autonomes
             commun                  combinée                                                                                                                     (% )
ex 90.19 B II                      9021.90-90          Appareils de lecture pour aveugles , composés d'une caméra miniature qui transpose à l'aide de
                                                       phototransistors des caractères sur un clavier muni de touches piézoélectriques , et leurs parties ,
                                                       pièces détachées et accessoires                                                                             0
ex 91.11 C II et / ou              9110.12-00          Ensemble constitué par un circuit imprimé sur lequel sont montés un circuit de montre au
ex 91.11 F                                              moins , un résonateur à quartz et au moins un condensateur , dont l'épaisseur n'est pas supérieure
                                                        à 5 mm , destiné à la fabrication des produits relevant du chapitre 91 ( a )                               0
ex 91.11 F                         9110.90-00          Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel est monté un circuit de montre dont
                                   9114.90-00          l'épaisseur n'excède pas 5 mm , destiné à la fabrication des produits relevant du chapitre
                                                        91 ( a )                                                                                                   0
ex 98.04 A II                      9608.91-00          Pointes non fibres en matière plastique pour marqueurs , comportant un canal interne                        0
ex 98.10 B                         9613.90-00          Molettes avec ou sans entraîneurs , destinées à la fabrication de briquets de poche à gaz non
                                                        rechargeables ( a )                                                                                         0
ex 98.10 B                         9613.90-00          Mécanisme d'allumage piézoélectrique                                                                         0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se tait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .