CELEX: 32017R0053
Language: fr
Date: 2016-12-14 00:00:00
Title: Règlement d'exécution (UE) 2017/53 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation du butan-1-ol, de l'hexan-1-ol, de l'octan-1-ol, du nonan-1-ol, du dodécan-1-ol, de l'heptan-1-ol, du décan-1-ol, du pentan-1-ol, de l'éthanol, de l'acétaldéhyde, du propanal, du butanal, du pentanal, de l'hexanal, de l'octanal, du décanal, du dodécanal, du nonanal, de l'heptanal, de l'undécanal, du 1,1-diéthoxyéthane, de l'acide formique, de l'acide acétique, de l'acide propionique, de l'acide valérique, de l'acide hexanoïque, de l'acide octanoïque, de l'acide décanoïque, de l'acide dodécanoïque, de l'acide oléique, de l'acide hexadécanoïque, de l'acide tétradécanoïque, de l'acide heptanoïque, de l'acide nonanoïque, de l'acétate d'éthyle, de l'acétate de propyle, de l'acétate de butyle, de l'acétate d'hexyle, de l'acétate d'octyle, de l'acétate de nonyle, de l'acétate de décyle, de l'acétate de dodécyle, de l'acétate d'heptyle, de l'acétate de méthyle, du butyrate de méthyle, du butyrate de butyle, du butyrate de pentyle, du butyrate d'hexyle, du butyrate d'octyle, du décanoate d'éthyle, de l'hexanoate d'éthyle, de l'hexanoate de propyle, de l'hexanoate de pentyle, de l'hexanoate d'hexyle, de l'hexanoate de méthyle, du formiate d'éthyle, du dodécanoate d'éthyle, du tétradécanoate d'éthyle, du nonanoate d'éthyle, de l'octanoate d'éthyle, du propionate d'éthyle, du propionate de méthyle, du valérate d'éthyle, du valérate de butyle, de l'hex-3-énoate d'éthyle, de l'hexadécanoate d'éthyle, du trans-2-buténoate d'éthyle, de l'undécanoate d'éthyle, de l'isovalérate de butyle, de l'isobutyrate d'hexyle, du 2-méthylbutyrate de méthyle, du 2-méthylbutyrate d'hexyle, du citrate de triéthyle, de l'isovalérate d'hexyle et du 2-méthylvalerate de méthyle en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

17.1.2017   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 13/1
               
            RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/53 DE LA COMMISSION
      du 14 décembre 2016
      concernant l'autorisation du butan-1-ol, de l'hexan-1-ol, de l'octan-1-ol, du nonan-1-ol, du dodécan-1-ol, de l'heptan-1-ol, du décan-1-ol, du pentan-1-ol, de l'éthanol, de l'acétaldéhyde, du propanal, du butanal, du pentanal, de l'hexanal, de l'octanal, du décanal, du dodécanal, du nonanal, de l'heptanal, de l'undécanal, du 1,1-diéthoxyéthane, de l'acide formique, de l'acide acétique, de l'acide propionique, de l'acide valérique, de l'acide hexanoïque, de l'acide octanoïque, de l'acide décanoïque, de l'acide dodécanoïque, de l'acide oléique, de l'acide hexadécanoïque, de l'acide tétradécanoïque, de l'acide heptanoïque, de l'acide nonanoïque, de l'acétate d'éthyle, de l'acétate de propyle, de l'acétate de butyle, de l'acétate d'hexyle, de l'acétate d'octyle, de l'acétate de nonyle, de l'acétate de décyle, de l'acétate de dodécyle, de l'acétate d'heptyle, de l'acétate de méthyle, du butyrate de méthyle, du butyrate de butyle, du butyrate de pentyle, du butyrate d'hexyle, du butyrate d'octyle, du décanoate d'éthyle, de l'hexanoate d'éthyle, de l'hexanoate de propyle, de l'hexanoate de pentyle, de l'hexanoate d'hexyle, de l'hexanoate de méthyle, du formiate d'éthyle, du dodécanoate d'éthyle, du tétradécanoate d'éthyle, du nonanoate d'éthyle, de l'octanoate d'éthyle, du propionate d'éthyle, du propionate de méthyle, du valérate d'éthyle, du valérate de butyle, de l'hex-3-énoate d'éthyle, de l'hexadécanoate d'éthyle, du trans-2-buténoate d'éthyle, de l'undécanoate d'éthyle, de l'isovalérate de butyle, de l'isobutyrate d'hexyle, du 2-méthylbutyrate de méthyle, du 2-méthylbutyrate d'hexyle, du citrate de triéthyle, de l'isovalérate d'hexyle et du 2-méthylvalerate de méthyle en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la réévaluation des additifs autorisés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil (2).
               
            
                  (2)
               
               
                  Le butan-1-ol, l'hexan-1-ol, l'octan-1-ol, le nonan-1-ol, le dodécan-1-ol, l'heptan-1-ol, le décan-1-ol, le pentan-1-ol, l'éthanol, l'acétaldéhyde, le propanal, le butanal, le pentanal, l'hexanal, l'octanal, le décanal, le dodécanal, le nonanal, l'heptanal, l'undécanal, le 1,1-diéthoxyéthane, l'acide formique, l'acide acétique, l'acide propionique, l'acide valérique, l'acide hexanoïque, l'acide octanoïque, l'acide décanoïque, l'acide dodécanoïque, l'acide oléique, l'acide hexadécanoïque, l'acide tétradécanoïque, l'acide heptanoïque, l'acide nonanoïque, l'acétate d'éthyle, l'acétate de propyle, l'acétate de butyle, l'acétate d'hexyle, l'acétate d'octyle, l'acétate de nonyle, l'acétate de décyle, l'acétate de dodécyle, l'acétate d'heptyle, l'acétate de méthyle, le butyrate de méthyle, le butyrate de butyle, le butyrate de pentyle, le butyrate d'hexyle, le butyrate d'octyle, le décanoate d'éthyle, l'hexanoate d'éthyle, l'hexanoate de propyle, l'hexanoate de pentyle, l'hexanoate d'hexyle, l'hexanoate de méthyle, le formiate d'éthyle, le dodécanoate d'éthyle, le tétradécanoate d'éthyle, le nonanoate d'éthyle, l'octanoate d'éthyle, le propionate d'éthyle, le propionate de méthyle, le valérate d'éthyle, le valérate de butyle, l'hex-3-énoate d'éthyle, l'hexadécanoate d'éthyle, le trans-2-buténoate d'éthyle, l'undécanoate d'éthyle, l'isovalérate de butyle, l'isobutyrate d'hexyle, le 2-méthylbutyrate de méthyle, le 2-méthylbutyrate d'hexyle, le citrate de triéthyle, l'isovalérate d'hexyle et le 2-méthylvalerate de méthyle, ci-après dénommés «substances concernées», ont été autorisés sans limitation dans le temps conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales. Ces produits ont ensuite été inscrits au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.
               
            
                  (3)
               
               
                  Conformément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l'article 7 du même règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation des substances concernées en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales. Le demandeur souhaitait que ces additifs soient classés dans la catégorie des additifs sensoriels. Sa demande était accompagnée des informations et des documents requis à l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
               
            
                  (4)
               
               
                  Dans son avis du 12 mars 2013 (3), l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées pour l'alimentation des animaux, les substances concernées n'avaient pas d'effet néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement. Elle a par ailleurs conclu que ces substances étaient des agents d'aromatisation autorisées dans les denrées alimentaires, dont l'efficacité est démontrée de par la similitude des fonctions de l'additif destiné à l'alimentation des animaux et de celui employé dans les denrées alimentaires.
               
            
                  (5)
               
               
                  L'Autorité a conclu à l'absence de problème de sécurité pour les utilisateurs, sous réserve que des mesures de protection appropriées soient prises. Elle juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d'analyse des additifs destinés à l'alimentation des animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
               
            
                  (6)
               
               
                  Il ressort de l'évaluation des substances concernées que les conditions d'autorisation fixées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont satisfaites. Il convient dès lors d'autoriser l'utilisation de ces substances selon les modalités prévues en annexe du présent règlement, et de fixer à leur égard des teneurs maximales recommandées. Ces substances peuvent être utilisées dans des aliments composés pour animaux qui sont ensuite administrés par l'intermédiaire de l'eau.
               
            
                  (7)
               
               
                  Étant donné qu'aucun motif de sécurité n'impose l'application immédiate des modifications des conditions d'autorisation des substances concernées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l'autorisation.
               
            
                  (8)
               
               
                  Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      Autorisation
      Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
      Article 2
      Mesures transitoires
      1.   Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquetés avant le 6 août 2017 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants.
      2.   Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 février 2018 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux producteurs de denrées alimentaires.
      3.   Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 février 2019 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non producteurs de denrées alimentaires.
      Article 3
      Entrée en vigueur
      Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      
         Il est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 14 décembre 2016.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
      
         (2)  Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 14.12.1970, p. 1).
      
         (3)  EFSA Journal 2013, 11(4):3169.
      
         ANNEXE
         
                     Numéro d'identification de l'additif
                  
                  
                     Nom du titulaire de l'autorisation
                  
                  
                     Additif
                  
                  
                     Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse
                  
                  
                     Espèce animale ou catégorie d'animaux
                  
                  
                     Âge maximal
                  
                  
                     Teneur minimale
                  
                  
                     Teneur maximale
                  
                  
                     Autres dispositions
                  
                  
                     Fin de la période d'autorisation
                  
               
                     en mg de substance active/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
                  
                     (5)
                  
                  
                     (6)
                  
                  
                     (7)
                  
                  
                     (8)
                  
                  
                     (9)
                  
               
                     
                        Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques.
                     
                  
               
                     2b02004
                  
                  
                     —
                  
                  
                     Butan-1-ol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Butan-1-ol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Butan-1-ol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 99,5 %
                     Formule chimique: C4H10O
                     Numéro CAS: 71-36-3
                     FLAVIS 02.004
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du butan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Hexan-1-ol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Hexan-1-ol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Hexan-1-ol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 96,5 %
                     Formule chimique: C6H14O
                     Numéro CAS: 111-27-3
                     FLAVIS 02.005
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'hexan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Octan-1-ol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Octan-1-ol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Octan-1-ol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C8H18O
                     Numéro CAS: 111-87-5
                     FLAVIS 02.006
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'octan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Nonan-1-ol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Nonan-1-ol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Nonan-1-ol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 97 %
                     Formule chimique: C9H20O
                     Numéro CAS: 143-08-8
                     FLAVIS 02.007
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du nonan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     —
                  
                  
                     Dodécan-1-ol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Dodécan-1-ol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Dodécan-1-ol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 97 %
                     Formule chimique: C12H26O
                     Numéro CAS: 112-53-8
                     FLAVIS 02.008
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du dodécan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Heptan-1-ol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Heptan-1-ol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Heptan-1-ol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 97 %
                     Formule chimique: C7H16O
                     Numéro CAS: 111-70-6
                     FLAVIS 02.021
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'heptan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Décan-1-ol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Décan-1-ol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Décan-1-ol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C10H22O
                     Numéro CAS: 112-30-1
                     FLAVIS 02.024
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du décan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b02040
                  
                  
                     —
                  
                  
                     Pentan-1-ol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Pentan-1-ol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Pentan-1-ol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C5H12O
                     Numéro CAS: 71-41-0
                     FLAVIS 02.040
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du pentan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b02078
                  
                  
                     —
                  
                  
                     Éthanol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Éthanol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Éthanol
                     Obtenu par synthèse chimique ou fermentation enzymatique
                     Pureté: min. 95 %
                     Formule chimique: C2H6O
                     Numéro CAS: 64-17-5
                     FLAVIS 02.078
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'éthanol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b05001
                  
                  
                     —
                  
                  
                     Acétaldéhyde
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acétaldéhyde
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acétaldéhyde
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 99 %
                     Formule chimique: C2H4O
                     Numéro CAS: 75-07-0
                     FLAVIS 05.001
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acétaldéhyde dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b05002
                  
                  
                     —
                  
                  
                     Propanal
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Propanal
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Propanal
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 97 %
                     Formule chimique: C3H6O
                     Numéro CAS: 123-38-6
                     FLAVIS 05.002
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du propanal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b05003
                  
                  
                     —
                  
                  
                     Butanal
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Butanal
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Butanal
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C6H8O
                     Numéro CAS: 123-72-8
                     FLAVIS 05.003
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du butanal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Pentanal
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Pentanal
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Pentanal
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 97 %
                     Formule chimique: C5H10O
                     Numéro CAS: 110-62-3
                     FLAVIS 05.005
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du pentanal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b05008
                  
                  
                     —
                  
                  
                     Hexanal
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Hexanal
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Hexanal
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 97 %
                     Formule chimique: C6H12O
                     Numéro CAS: 66-25-1
                     FLAVIS 05.008
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'hexanal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     —
                  
                  
                     Octanal
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Octanal
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Octanal
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 92 %
                     Formule chimique: C8H16O
                     Numéro CAS: 124-13-0
                     FLAVIS 05.009
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'octanal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Décanal
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Décanal
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Décanal
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 92 %
                     Formule chimique: C10H20O
                     Numéro CAS: 112-31-2
                     FLAVIS 05.010
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du décanal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b05011
                  
                  
                     —
                  
                  
                     Dodécanal
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Dodécanal
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Dodécanal
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 92 %
                     Formule chimique: C12H24O
                     Numéro CAS: 112-54-9
                     FLAVIS 05.011
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du dodécanal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Nonanal
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Nonanal
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Nonanal
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 92 %
                     Formule chimique: C9H18O
                     Numéro CAS: 124-19-6
                     FLAVIS 05.025
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du nonanal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Heptanal
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Heptanal
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Heptanal
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 92 %
                     Formule chimique: C7H14O
                     Numéro CAS: 111-71-7
                     FLAVIS 05.031
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'heptanal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Undécanal
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Undécanal
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Undécanal
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 92 %
                     Formule chimique: C11H22O
                     Numéro CAS: 112-44-7
                     FLAVIS 05.034
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'undécanal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b06001
                  
                  
                     —
                  
                  
                     1,1-Diéthoxyéthane
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     1,1-Diéthoxyéthane
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     1,1-Diéthoxyéthane
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 95 %
                     Formule chimique: C6H14O2
                     
                     Numéro CAS: 105-57-7
                     FLAVIS 06.001
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 1,1-diéthoxyéthane dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b08001
                  
                  
                     —
                  
                  
                     Acide formique
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide formique
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide formique
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 95 %
                     Formule chimique: CH2O2
                     
                     Numéro CAS: 64-18-6
                     FLAVIS 08.001
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide formique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b08002
                  
                  
                     —
                  
                  
                     Acide acétique
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide acétique
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide acétique
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 99,5 %
                     Formule chimique: C2H4O2
                     
                     Numéro CAS: 64-19-7
                     FLAVIS 08.002
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide acétique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acide propionique
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide propionique
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide propionique
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 99,5 %
                     Résidus non volatils ≤ 0,01 % après dessiccation à 140 °C à masse constante
                     Aldéhydes ≤ 0,1 %, exprimés en formaldéhyde
                     Formule chimique: C3H6O2
                     
                     Numéro CAS: 79-09-4
                     FLAVIS 08.003
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide propionique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acide valérique
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide valérique
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide valérique
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 99 %
                     Formule chimique: C5H10O2
                     
                     Numéro CAS: 109-52-4
                     FLAVIS 08.007
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide valérique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
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                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acide hexanoïque
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide hexanoïque
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide hexanoïque
                     Obtenu par modification chimique des matières grasses extraites
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C6H12O2
                     
                     Numéro CAS: 142-62-1
                     FLAVIS 08.009
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide hexanoïque dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 25 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acide octanoïque
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide octanoïque
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide octanoïque
                     Obtenu par fermentation puis distillation fractionnée
                     Pureté: min. 97 %
                     Formule chimique: C8H16O2
                     
                     Numéro CAS: 124-07-2
                     FLAVIS 08.010
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide octanoïque dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acide décanoïque
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide décanoïque
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide décanoïque
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C10H20O2
                     
                     Numéro CAS: 334-48-5
                     FLAVIS 08.011
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide décanoïque dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acide dodécanoïque
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide dodécanoïque
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide dodécanoïque
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 90 %
                     Formule chimique: C12H24O2
                     
                     Numéro CAS: 143-07-7
                     FLAVIS 08.012
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide dodécanoïque dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acide oléique
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide oléique
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide oléique
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 90 %
                     Formule chimique: C18H34O2
                     
                     Numéro CAS: 112-80-1
                     FLAVIS 08.013
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide oléique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acide hexadécanoïque
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide hexadécanoïque
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide hexadécanoïque
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 80 %
                     Formule chimique: C16H32O2
                     
                     Numéro CAS: 57-10-3
                     FLAVIS 08.014
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide hexadécanoïque dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acide tétradécanoïque
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide tétradécanoïque
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide tétradécanoïque
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 94 %
                     Formule chimique: C14H28O2
                     
                     Numéro CAS: 544-63-8
                     FLAVIS 08.016
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide tétradécanoïque dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acide heptanoïque
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide heptanoïque
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide heptanoïque
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C7H14O2
                     
                     Numéro CAS: 111-14-8
                     FLAVIS 08.028
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide heptanoïque dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acide nonanoïque
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide nonanoïque
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide nonanoïque
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C9H18O2
                     
                     Numéro CAS: 112-05-0
                     FLAVIS 08.029
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide nonanoïque dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acétate d'éthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acétate d'éthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acétate d'éthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 99 %
                     Formule chimique: C4H8O2
                     
                     Numéro CAS: 141-78-6
                     FLAVIS 09.001
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acétate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 25 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acétate de propyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acétate de propyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acétate de propyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 97 %
                     Formule chimique: C5H10O2
                     
                     Numéro CAS: 109-60-4
                     FLAVIS 09.002
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acétate de propyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acétate de butyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acétate de butyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acétate de butyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C6H12O2
                     
                     Numéro CAS: 123-86-4
                     FLAVIS 09.004
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acétate de butyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
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                     Acétate d'hexyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acétate d'hexyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acétate d'hexyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C8H12O2
                     
                     Numéro CAS: 142-92-7
                     FLAVIS 09.006
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acétate d'hexyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 25 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acétate d'octyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acétate d'octyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acétate d'octyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C10H20O2
                     
                     Numéro CAS: 112-14-1
                     FLAVIS 09.007
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acétate d'octyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acétate de nonyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acétate de nonyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acétate de nonyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 97 %
                     Formule chimique: C11H22O2
                     
                     Numéro CAS: 143-13-5
                     FLAVIS 09.008
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acétate de nonyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acétate de décyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acétate de décyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acétate de décyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C12H24O2
                     
                     Numéro CAS: 112-17-4
                     FLAVIS 09.009
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acétate de décyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acétate de dodécyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acétate de dodécyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acétate de dodécyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C14H28O2
                     
                     Numéro CAS: 112-66-3
                     FLAVIS 09.010
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acétate de dodécyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acétate d'heptyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acétate d'heptyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acétate d'heptyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 97,5 %
                     Formule chimique: C9H18O2
                     
                     Numéro CAS: 112-06-1
                     FLAVIS 09.022
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acétate d'heptyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
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                     Acétate de méthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acétate de méthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acétate de méthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C3H6O2
                     
                     Numéro CAS: 79-20-9
                     FLAVIS 09.023
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acétate de méthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Butyrate de méthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Butyrate de méthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Butyrate de méthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C5H10O2
                     
                     Numéro CAS: 623-42-7
                     FLAVIS 09.038
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du butyrate de méthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Butyrate de butyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Butyrate de butyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Butyrate de butyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C8H16O2
                     
                     Numéro CAS: 109-21-7
                     FLAVIS 09.042
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du butyrate de butyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
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                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Butyrate de pentyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Butyrate de pentyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Butyrate de pentyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C9H18O2
                     
                     Numéro CAS: 540-18-1
                     FLAVIS 09.044
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du butyrate de pentyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Butyrate d'hexyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Butyrate d'hexyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Butyrate d'hexyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 95 %
                     Formule chimique: C10H20O2
                     
                     Numéro CAS: 2639-63-6
                     FLAVIS 09.045
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du butyrate d'hexyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Butyrate d'octyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Butyrate d'octyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Butyrate d'octyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 97 %
                     Formule chimique: C12H24O2
                     
                     Numéro CAS: 110-39-4
                     FLAVIS 09.046
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du butyrate d'octyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Décanoate d'éthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Décanoate d'éthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Décanoate d'éthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C12H24O2
                     
                     Numéro CAS: 110-38-3
                     FLAVIS 09.059
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du décanoate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Hexanoate d'éthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Hexanoate d'éthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Hexanoate d'éthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C8H16O2
                     
                     Numéro CAS: 123-66-0
                     FLAVIS 09.060
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'hexanoate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Hexanoate de propyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Hexanoate de propyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Hexanoate de propyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 95 %
                     Formule chimique: C9H18O2
                     
                     Numéro CAS: 626-77-7
                     FLAVIS 09.061
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'hexanoate de propyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
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                     Hexanoate de pentyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Hexanoate de pentyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Hexanoate de pentyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C11H22O2
                     
                     Numéro CAS: 540-07-8
                     FLAVIS 09.065
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'hexanoate de pentyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Hexanoate d'hexyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Hexanoate d'hexyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Hexanoate d'hexyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 97 %
                     Formule chimique: C12H24O2
                     
                     Numéro CAS: 6378-65-0
                     FLAVIS 09.066
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'hexanoate d'hexyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Hexanoate de méthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Hexanoate de méthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Hexanoate de méthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C7H14O2
                     
                     Numéro CAS: 106-70-7
                     FLAVIS 09.069
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'hexanoate de méthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
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                     Formiate d'éthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Formiate d'éthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Formiate d'éthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 95 %
                     Formule chimique: C3H6O2
                     
                     Numéro CAS: 109-94-4
                     FLAVIS 09.072
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du formiate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Dodécanoate d'éthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Dodécanoate d'éthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Dodécanoate d'éthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C14H28O2
                     
                     Numéro CAS: 106-33-2
                     FLAVIS 09.099
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du dodécanoate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Tétradécanoate d'éthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Tétradécanoate d'éthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Tétradécanoate d'éthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C16H32O2
                     
                     Numéro CAS: 124-06-1
                     FLAVIS 09.104
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du tétradécanoate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
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                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
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                     Nonanoate d'éthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Nonanoate d'éthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Nonanoate d'éthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C11H22O2
                     
                     Numéro CAS: 123-29-5
                     FLAVIS 09.107
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du nonanoate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
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                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Octanoate d'éthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Octanoate d'éthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Octanoate d'éthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C10H20O2
                     
                     Numéro CAS: 106-32-1
                     FLAVIS 09.111
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'octanoate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Propionate d'éthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Propionate d'éthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Propionate d'éthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 97 %
                     Formule chimique: C5H10O2
                     
                     Numéro CAS: 105-37-3
                     FLAVIS 09.121
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du propionate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
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                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
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                     Propionate de méthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Propionate de méthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Propionate de méthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 95 %
                     Formule chimique: C4H8O2
                     
                     Numéro CAS: 554-12-1
                     FLAVIS 09.134
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du propionate de méthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
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                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Valérate d'éthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Valérate d'éthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Valérate d'éthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C7H14O2
                     
                     Numéro CAS: 539-82-2
                     FLAVIS 09.147
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du valérate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Valérate de butyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Valérate de butyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Valérate de butyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 99 %
                     Formule chimique: C9H18O2
                     
                     Numéro CAS: 591-68-4
                     FLAVIS 09.148
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du valérate de butyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
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                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Hex-3-énoate d'éthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Hex-3-énoate d'éthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Hex-3-énoate d'éthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 95 %
                     Formule chimique: C8H14O2
                     
                     Numéro CAS: 2396-83-0
                     FLAVIS 09.191
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'hex-3-énoate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est:
                                 pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Hexadécanoate d'éthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Hexadécanoate d'éthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Hexadécanoate d'éthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 99 %
                     Formule chimique: C18H36O2
                     
                     Numéro CAS: 628-97-7
                     FLAVIS 09.193
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'hexadécanoate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                        trans-2-Buténoate d'éthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     
                        trans-2-Buténoate d'éthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     
                        trans-2-Buténoate d'éthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C6H10O2
                     
                     Numéro CAS: 623-70-1
                     FLAVIS 09.248
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du trans-2-buténoate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
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                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est:
                                 pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Undécanoate d'éthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Undécanoate d'éthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Undécanoate d'éthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C13H26O2
                     
                     Numéro CAS: 627-90-7
                     FLAVIS 09.274
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'undécanoate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Isovalérate de butyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Isovalérate de butyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Isovalérate de butyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 97 %
                     Formule chimique: C9H18O2
                     
                     Numéro CAS: 109-19-3
                     FLAVIS 09.449
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'isovalérate de butyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est:
                                 pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Isobutyrate d'hexyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Isobutyrate d'hexyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Isobutyrate d'hexyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C10H20O2
                     
                     Numéro CAS: 2349-07-7
                     FLAVIS 09.478
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'isobutyrate d'hexyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est:
                                 pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     2-Méthylbutyrate de méthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2-Méthylbutyrate de méthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2-Méthylbutyrate de méthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 92 %
                     Formule chimique: C6H12O2
                     
                     Numéro CAS: 868-57-5
                     FLAVIS 09.483
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 2-méthylbutyrate de méthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est:
                                 pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     2-Méthylbutyrate d'hexyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2-Méthylbutyrate d'hexyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2-Méthylbutyrate d'hexyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 95 %
                     Formule chimique: C11H22O2
                     
                     Numéro CAS: 10032-15-2
                     FLAVIS 09.507
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 2-méthylbutyrate d'hexyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est:
                                 pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Citrate de triéthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Citrate de triéthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Citrate de triéthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 99 %
                     Formule chimique: C12H20O7
                     
                     Numéro CAS: 77-93-0
                     FLAVIS 09.512
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du citrate de triéthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Isovalérate d'hexyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Isovalérate d'hexyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Isovalérate d'hexyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 95 %
                     Formule chimique: C11H22O2
                     
                     Numéro CAS: 10032-13-0
                     FLAVIS 09.529
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'isovalérate d'hexyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est:
                                 pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b09549
                  
                  
                     —
                  
                  
                     2-Méthylvalérate de méthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2-Méthylvalérate de méthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2-Méthylvalérate de méthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C7H14O2
                     
                     Numéro CAS: 2177-77-7
                     FLAVIS 09.549
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 2-méthylvalérate de méthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est:
                                 pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
            (1)  La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence de l'Union européenne chargé des additifs pour l'alimentation animale à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports