CELEX: 51985DC0350
Language: fr
Date: 1985-06-25 00:00:00
Title: MEMORANDUM VERS UNE COMMUNAUTE DE LA TECHNOLOGIE

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (85) 350
Vol. 1985/0141
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                          COM(85) 350 final
                             Bruxelles, le 25 juin 1985.
                         MEMORANDUM
            VERS UNE COMMUNAUTE DE LA TECHNOLOGIE
 ---pagebreak---   COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                               C0MC85) 350 final
                                   Bruxelles, le 25 juin 1985.
                               MEMORANDUM
                  VERS UNE COMMUNAUTE DE LA TECHNOL0GIE
C0MC85) 350 final
 ---pagebreak---                               SOMMAIRE
I.   LE DEFI POUR L'EUROPE
II.  LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE LA TECHNOLOGIE
     1. Fondements juridiques et politiques
     2. Objectifs
     3. Types de projets et programmes        de  Recherche   et de
        Developpement Technologique (RDT)
     4. Les missions (horizontales) d'accompagnement
     5. Modalites de cooperation et techniques de financement
     6. Les criteres et methodes de selection des programmes de RDT
         prioritaires
                                  *
                             *        *
ANNEXE -  Projets mobilisateurs possibles
 ---pagebreak---                      VERS UNE COMMUNAUTE DE LA TECHNOLOGIE
I. LE DEFI POUR L'EUROPE
   Le progres techno logi que j oue un role central dans nos soc i etes en
   raison de son impact sur la croissance economique et la creation
   d'emplois, sur le progres social et culturel, sur l'environnement et
   sur la securite.      Il s' impose de plus en plus comme un facteur
   strategique que la Communaute,          ainsi que l' avait soul igne la
   Commission dans sa communication au Conseil Europeen de Bruxelles en
   mars 1985, doit maitriser, d'une part pour retablir sa competitivite
   et fonder une croissance plus forte et plus stable, et d'autre part
   pour assurer une convergence plus marquee de ses economies a travers
   un relevement de la capacite d'innovation de tous Les Etats membres.
   La Communaute, bien qu'elle dispose d'un marche interieur du meme
   ordre de grandeur que ceux du Japon et des Etats-Unis, affronte leur
   concurrence avec un marche segmente par de multiples barrieres et sans
   strategie technologique commune:         Les politiques de R&D et leurs
   moyens etant, a d'heureuses exceptions pres, disperses entre Les Etats
   membres.
   Les consequences de cet etat de chose commencent a se faire j our.
   Depuis 1972, le taux de croissance annuel <en termes reels) de la
   production de biens de haute technologie en Europe n'a pas depa 1se S %
   alors qu'il s'elevait a 7,6 % aux Etats-Unis et 14 % au Japan < ).
   Cette mediocre performance industrielle de l'Europe se traduit dans
    l'erosion de son excedent commercial pour Les produits de haute
   technologie. En 20 ans le taux de couverture des importations de haute
   technologie de la Cee est passe de 190 % a 110 % (1983).
   L'Europe, qui a ete a l'origine des deux premieres revolutions
   industrielles, est-elle en train de manquer la troisieme? Peut-elle
   se contenter de la position dominante qu'elle occupe encore dans Les
   produits de technologie moyenne alors que Les pays en voie
   d'industrialisation d'Asie et d'Amerique latine sont prets a prendre
    Le relai ? Doit-elle se resigner a voir emigrer ses meilleurs cerveaux
   aux Etats-Unis et a laisser le Japon conquerir ses parts de marche?
   Peut-elle maintenir son niveau de vie,           renverser l'evolution du
    chomage, assurer son autonomie sans relever Les defis technologiques
   du monde exterieur.
    Pour relever ces     defis,     l'Europe   dispose  de  forces  au  moins
   potentielles :
    1) Entre 1973 et 1983 l'indice de specialisation de la Cee dans le
        commerce des produits de haute technologie tombe de 1,01 (0CDE=1) a
        0,82 alors que ce Lui · des Etats-Uni s est reste constant (1,26) et
        que celui du Japon est passe de 0,72 a 1,26.
 ---pagebreak---                                                                    2.-
-  celle que tirerait l'industrie europeenne de l'effet de dimension
   du grand marche libere des barrieres qui le fragmentent en sous-
   ensembles etriques;
-  celle des efforts de R&D nationaux qui ont maintenu a un niveau
   eleve la science europeenne mais dont la dispersion prive la
   Communaute des effets de synergie et des economies d'echelle que
   produirait un effort collectif centre sur quelques priorites
   strategiques definies en commun;
-  celle des entreprises europeennes dont la cooperation s'avere
   fructueuse lorsqu'elle peut se developper dans un cadre incitatif
   tel que celui qui est donne par des programmes de recherche comme
   Esprit, des programmes industriels comme Airbus, des programmes
   strategiques comme celui de l'Agence Spatiale.
Il s'agit done pour la Communaute d'organiser d'urgence ses forces
afin de renverser une evolution dont Les consequences s 'appellent
aujourd'hui pertes de parts de marches, moindre creation d'emplois,
dependance technologique accrue, emigration des meilleurs chercheurs.
La Commission estime que cet effort de maitrise collective par Les
Europeens des technologies nouvel Les passe aujourd' hui par le
lancement d'une veritable communaute europeenne de la technologie,
con~ue de maniere a :
   tirer le parti maximum de la dimension communautaire;
   favoriser la mei lleure synergie possible entre Les         efforts
   entrepris par Les Etats membres et ceux de la Communaute.
   Tirer parti de la dimension communautaire
La dimension communautaire offre Les avantages suivants :
-  Elle garantit que la demande pour Les produits et Les services
   satisfaits par Les projets europeens pourra se developper de fa~on
   dynamique par l'ouverture des marches publics correspondants, ainsi
   que par l'adoption de normes internationales empechant le.
   cloisonnement des marches et limitant la concurrence.
   Il existe done un lien etroit entre Les propositions faites par la
   Commission pour la realisation du grand marche et celles concernant
    la creation d'une Communaute Europeenne de la Technologie.
-  La Communaute assure l'articulation de l'effort technologique avec
   Les politiques communes et notamment avec la politique commerciale
   et celle de la concurrence.
-  Grace a la cooperation et aux echanges, elle augmente le potentiel
   des programmes strictement nationaux et permet de reduire Les
   gaspillages lies aux doubles emplois inutiles.
 ---pagebreak---                                                                          3.-
-   Elle ouvre davantage de perspectives aux universites,                aux
    chercheurs individuels et aux PME specialisees que des cooperations
    strictement intergouvernementales; celles-ci tendent parfois a Les
    negliger en raison de la complexite des montages industriels et des
    structures institutionnelles.
-   Enf in, Les instruments communautai res de R&D sont immedi atement
    di sponi bles et peuvent, compte tenu de l 'urgence et re adaptes aux
    necessites des differents projets.          Certains programmes actuels
    (ESPRIT, BRITE et la phase de definition de RACE) peuvent fournir
    Les structures d' accueil necessai res a ceux des proj ets qui se
    situeraient dans        leur prolongement      naturel tels que Les
    technologies de l'information, Les reseaux a large bande et Les
    nouveaux materiaux.
    Synergie Communaute/Etats membres
Il s'agit de combiner, sur la base d'objectifs clairement definis
    le recours   a des programmes communautaires propres;
    le developpement   de  programmes purement nationaux;
    la mise en pool par certains Etats, y compris des pays tiers, de
    programmes nationaux moyennant, le cas echeant, une contribution
    complementaire de la Communaute;
    la recherche de       synergies   entre   Les  programmes  nationaux  et
    communautaires.
 De la meme mani ere que l 'on ne peut et que l 'on ne doit pas tout
 communautariser, il serait tout aussi inapproprie de confiner Les
 efforts de la Communaute a cette fraction de la depense publ i que de
 R&D qu'elle finance avec ses ressources propres, meme si cette
 fraction est appelee a se developper substantiellement. Des ponts
doivent etre lances entre des programmes se situant a des niveaux
 differents - national, intergouvernemental et communautaire - mais
 contribuant a des objectifs scientifiques et technologiques communs,
 de man1ere a Les integrer dans une strategie scientifique et
 technologique veritablement communautaire.
                                        *
                                    *       *
 Des voix s'eleveront sans doute pour opposer, aux avantages de la
 dimension communautaire,         la. complexite et la lourdeur de ses
 procedures de decision et de gestion. En realite, il faut, au
 contraire, se donner pour objectifd'exploiter toutes Les possibilites
 des Traites et, si necessaire, d'en amenager Les dispositions, de
 ---pagebreak---                                                                           4.-
    maniere a garantir a la fois, la prise en compte des interets de tous
    et la necessite d'une decision rapide,         une gestion flexible et
    decentralisee et des montages financiers appropries.
    C'est a quoi tend La proposition de la Commission dans la conviction
    que Le systeme institutionnel de la Communaute - qui doit etre rendu
    plus efficace et plus democratique - reste, en dernier ressort, le
    seul garant de l'identite europeenne et des interets communs en face
    des souverainetes nationales,       legitimement soucieuses de donner
    priorite aux interets nationaux.
II. LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE LA TECHNOLOGIE
    1. Fonde• ents juridiques et politiques
    La Communaute Economique Europeenne peut offri r la base necessai re
    pour lancer une veritable Communaute Europeenne de la Technologie,
    con<,ue de maniere a permettre aux Etats membres de reserver ou de
    limiter leur participation a certains de ses programmes.
    Cela etant pose, diverses formules institutionnelles,         qui sont
    exposees dans un document separe, peuvent etre envisagees pour donner
    nai ssance a la Communaute Europeenne de la Technologi e; elles ont
    toutes pour fondement elementaire un engagement politique, de nature
    contractuelle, pris par Les Etats membres aux fins de donner a leur
    Communaute competence et moyens pour agir en ce domaine.
    2. Objectifs
    L'objectif fondamental est le renforcement des bases technologiques de
    l'industrie europeenne et le developpement de sa competitivite
    internat ionale.
    Pour servi r cet obj ectif, la Communaute de la Techno Logie doit avoi r
    le mandat et Les moyens de mener un certain nombre d' actions dans
    l'interet de la Communaute : conduire des programmes de recherche et
    de developpement technologique avec la participation - variable selon
    Les programmes - des Etats membres, des entrepri ses et centres de
    recherche et mener un certain nombre d'actions horizontales ou
    d'accompagnement des programmes de RDT.
    Sans pretendre proposer, ace stade, un schema definitif, on peut
    regrouper comme suit Les grands types d' actions envi sagees (qu 'e l les
    soient ou non menees a l'initiative de la Communaute).
 ---pagebreak---                                                                      5.-
3. Types de projets et progra•• es de Recherche et de Developpe11ent
    Technologique CRDT)
3.1.   Les recherches sur Les technologies generiques
       L'objet principal de ce type de projet est d'amener Les
operateurs industriels a joindre Leurs forces et a cooperer avec Les
centres de recherche relevant des universites et des pouvoirs publics
pour maitriser, jusqu'au stade du developpement, Les technologies dont
Les applications specifiques sont appelees a se diffuser dans
L'ensemble du tissu industriel en renouvelant Les precedes ou en
debouchant sur de nouveaux produits. Ce sont, par exemple,            Les
technologies des materiaux composites, celles de La micro-electronique
et de L'optronique ou encore celles relevant du vaste domaine des
biotechnologies (cfr. Annexe).
En raison de Leur objet meme, ces projets sont, en regle generale,
Limites au stade precompetitif,        mais ils doivent,    au-dela des
resultats attendus de La recherche scientifique et technique,
favoriser     L'etablissement   progressif de    reseaux   d'integration
transeu-ropeens entre Les entrepri ses, Les centres de recherche et Les
pouvoirs publics, reseaux sur La base desquels pourra se construire La
cooperation industrielle proprement dite au niveau des structures de
production et de La commercialisation.
3.2.    Developpement et exploitation d'equipements    collectifs a des
       fins de recherche fondamentale
       L'Europe - communautaire ou non - s'est deja engagee dans cette
voie: L'exploitation en commun de grandes machines et de Laboratoires
specialises qu'il serait absurde de multiplier dans L'espace europeen.
C'est le raisonnement qui a conduit a La mise en place du CERN a
Geneve et du Jet a Culham. D'autres projets de ce type sont envisages
dans Le meme esprit : (Synchrotron, Centre oceanographique ••• ). Le
capital humain et materiel que Les Etats membres ont deja mis en
commun dans Le Centre Commun de Recherches (CCR) peut etre valorise
dans Le cadre d'une mission de service public prenant par exemple la
forme d'un programme axe sur La securite de l'environnement au sens
 Large du terme et La definition des standards de reference en La
matiere.
3.3.    Les programmes strategiques
        IL s'agit de programmes ou de grands projets mobilisateurs a
haute intensite technologique dont La finalite specifique peut etre
soit La realisation d'un objectif d'interet collectif (exploration
spatiale par exemple) ou La fourniture de services publics avances
 (telecommunications). Dans ce type de programmes, La phase de R&D
n'est que La phase prepa~atoire aux phases d'investissement public et
d'exploitation.
 ---pagebreak---                                                                      6.-
Au-dela de leur finalite specifique, ces programmes strategiques ont
pour fonction d'ouvrir une masse critique de marches publics dans Les
secteurs st rategiques a fin de combiner un effet "demand pull" avec le
"technological push" genere par Les programmes de recherche.
Le programme de l'Agence Spatiale Europeenne est sans doute le modele
du genre. Parses succes, il a rendu confiance a l'Europe dans ses
capacites technologiques et industrielles et montre ce qu'il est
possible de faire quand Les Etats europeens se donnent un object if
strategique et acceptent de mettre en pool la plus grande partie des
ressources nationales qu'ils y consacrent.
Un autre modele du genre pourrait etre, dans le domaine des tele-
communications, le programme RACE propose par la Commission.
Le programme IRIS, propose par la Presidence italienne et visant
notamment a developper le marche europeen des "produits sociaux" de
l'informatique, pourrait aussi entrer dans cette categorie.
4. Les • issions Chorizontales> d'acco• pagne• ent
4.1.    Cooperation internationale
        La Communaute Europeenne de la Technologie devra entrer en
negociation avec des pays tiers ou des institutions internationales a
propos
-   des modalites de sa participation eventuelle a leurs programmes de
    recherche et celles de leur association a ses propres programmes de
    RDT;
-   des normes internationales en matiere d'echanges de technologie
    (propriete intellectuelle,      regles de concurrence,      acces a
    l'information, restrictions aux transferts de technologie ••• ).
4.2.    Coordination des politiques nationales et communautaires      en
        matiere de recherche et de developpement technologique
        Elle aura egalement pour tache,      au-dela de ses programmes
propres, de promouvoir la coordination des politiques nationales et
communautaires, de proposer Les moyens propres a renforcer leurs
complementarites mutuelles; elle suscitera dans ce but des actions
concertees qu'elle encouragera en prenant en charge Les charges de la
coordination et, le cas echeant, en assumant une part minoritaire du
cout de ces actions.
4.3.    Diffusion des connaissances et valorisation       des  resultats
        generes par Les programmes communautaires
        L'action de la Communaute ne doit pas se limiter au
developpement de la recherche;        elle peut s'etendre aussi a la
valorisation des resultats, susceptibles d'applications commerciales.
Dans certains cas, il peut s'averer utile que la Communaute ait Les
 ---pagebreak---                                                                     7.-
moyens de prendre en charge - au moins partiellement - certains couts
de pre-deve loppement notamment lorsqu' i ls sont assumes par des PME
innovatrices.
4.4.   Stimulation du potentiel S-T de la Communaute
       Ce type de mission horizontale doit faire partie des missions
permanentes d'une Communaute Europeenne de la Technologie. Les le~ons
tirees du programme experimental en cours d'execution dans le cadre du
programme quadriennal permettront d'en preciser Les objectifs et
methodes.
Dans ce contexte, il pourrait etre possibl 2 de donner suite aux
suggestions du Comi te Economi que et Social ( ) sur la constitution
dans la Communaute d'un reseau de Centres d'excellence, reconnus par
la Communaute et soutenus par elle. Ces centres accepteraient de
cooperer aux programmes d'echanges d'information et de mobilite des
chercheurs definis par la Communaute, ainsi qu'a la definition des
politiques de formation necessaires pour pallier Les lacunes
eventuelles de la Communaute en personnel scientifique specialise.
5. Modalites de cooperation et techniques de financement
L'objectif des propositions qui suivent est de concilier l'unite de
vue et la coherence strategique au niveau communautaire avec la plus
grande flexibil ite dans Les modes de gestion et de financement des
programmes ainsi que dans le degre d~ participation des Etats membres
et de leurs ressortissants aces programmes.
5.1.   Un cadre de coherence
           La strategie communautaire en matiere de RDT est definie
auj ourd 'hui dans un programme-cadre pluri annue L. Celui-ci pourrait
etre un cadre de coherence pour Les pol itiques menees par Les Etats
membres et la Communaute pour repondre aux besoins identifies en
commun dans un certain nombre de domaines.          L'adoption d'un tel
programme-cadre et son reexamen periodique donneraient a tous Les
Etats membres l'occasion de verifier, dans chaque domaine, sil'Europe
dispose d'une base S-T suffisante et si Les moyens mis en oeuvre sont
de nature a permettre a l'industrie de soutenir la concurrence
exterieure.
           Dans le systeme institutionnel des Communautes c3 >,      il
revient a la Commission d'exercer pleinement son role moteur en
prenant l'initiat,ve des propositions qui conduisent a l'adoption et a
 la revision du programme-cadre, en assurant le sui vi de sa mi se en
oeuvre.
2) CES, Rapport de Normann, · Information Report on EEC shared-cost
    Research Programmes; Bruxelles, 1985.
3) Qui serait aussi celui de la Communaute de la Technologie dans
    l'hypothese retenue au depart.
 ---pagebreak---                                                                       8.-
           Il revient au Conseil, sur la base des propositions de la
Commission et apres avis du Parlement, d'adopter le programme-cadre et
de fixer avec le Parlement l'enveloppe pluriannuelle des ressources
budgetaires correspondant a la part4cipation de la Communaute dans le
financement des programmes de RDT ( ).
IL serait concevable que Les decisions du Conseil portant adoption des
grands programmes speci f i ques soi ent prises a L'unanimi te, mai s Les
modalites de mise en oeuvre devraient etre ensuite decidees a la
majorite qualifiee et dans Le cadre de larges delegations de pouvoirs
d'execution donnees a La Commission.
5.2.   Des modalites de cooperation souples et flexibles
       Pour realiser des programmes ambitieux,    il faut rechercher des
formes de cooperation qui :
-   permettent de reunir auteur de chaque projet Les partenai res -
    Etats, entreprises et centres de recherche - qui veulent s'engager
    sur La base d'une vision claire des coGts et benefices de Leur
   cooperation;
   condui sent a const ituer des consortia indust ri e Ls et a organiser
    Les cooperations intergouvernementales de maniere a mobiliser Les
   meilleures expertises disponibles;
-  s' appuient sur un reseau europeen de centres de recherches et
   d'universites qui aient des relations suivies entre eux et puissent
   constituer des poles de creation et de diffusion de La recherche et
   de La technologie;
-  permettent La participation de partenaires ressortissant de pays
   tiers.
Sans entrer dans Le detail des modalites de gestion et des techniques
de financement,      il faut noter La grande variete des formules
developpees dans le cadre des activites de recherche de La Communaute.
Dans Le domaine de La recherche precompetitive, La modalite de g5stion
La plus employee a L'heure actuelle et La plus satisfaisante < ) est
celle de l'action a frais partages qui permet a La Communaute de
passer des contrats de recherche (finances a 50 % par Le budget
communautaire) avec des groupes plurinationaux formes par des centres
de recherche un iversi tai res,      des Laboratoi res publ i cs et des
4) Le   financement communautaire intervient comme catalyseur des
    contributions nationales et de celles des entreprises. Ces deux
   derni eres sources de f inancement ne re levent pas des procedures
    budgetaires de La Communaute.
5) Si L'on en juge par L'enquete menee par Le CES aupres des co-
   cont ractants (cf. CES, Rapport de Normann, op.cit.).
 ---pagebreak---                                                                    9.-
entreprises privees. Dans le cadre du programme ESPRIT, destine avant
tout· a encourager la cooperation transeuropeenne, cette modalite de
gestion a montre son efficacite.
Une autre formule est l'action concertee entre differents promoteurs
de projets qui en assurent le financement; la Communaute, pour sa
part, ne supporte que Les frais administratifs de la concertation dans
le cadre de conventions auxquelles participent les Etats membres
interesses et certains pays tiers.
Enfin il faut mentionner la formule des "programmes complementaires",
finances uniquement par Les Etats membres qui souhaitent y participer,
dont l'application ne sera plus limitee au seul domaine nucleaire des
que la nouvelle decision sur Les ressources propres sera mise en
vigueur.
Ces modal ites de gestion peuvent encore etre amenagees pour mieux
tenir compte des necessites particulieres et faire place a la plus
grande flexibilite dans la participation des Etats membres et de leurs
ressortissants aux diverses composantes des programmes de recherche.
Ainsi, Les actions concertees pourraient etre renforcees afin d'en
elargir la couverture sectorielle et de renforcer leurs effets de
coordination moyennant une modique participation financiere de la
Communaute.
On pourrait egalement prevoir une participation minoritaire de la
Communaute a des actions nationales ou multilaterales, que celles-ci
 soient publiques ou privees, presentant un interet communautaire; ceci
constituerait une application elargie d'un mode d'action deja mis en
oeuvre dans le cadre des programmes de stimulation du potentiel
scientifique et technique de la Communaute.
S'agissant en outre de l'aide a la valorisation, visant a prolonger le
soutien donne a la recherche precompetitive (pre-developpement,
 prototype) ainsi qu'a favoriser l'application, notamment par des PME
 innovatrices, de ses resultats, il convient que la Communaute puisse
 intervenir avec des moyens non-budgetaires (pret a l'innovation,
 participation en capital a risque).
 L'outil de gestion utilise pour le programme JET - l'entreprise
 commune prevue par le Traite Euratom - peut servir de modele pour
 d'autres projets visant le developpement et l'exploitation en commun
 de grands equipements a des fins scientifiques. Il presente plusieurs
 avantages :
    geometrie variable des participations nationales
 • ouverture a La participation de pays tiers
    autonomie juridique et financiere
    hauteur variable de la participation du budget communautaire.
 ---pagebreak---                                                                     10.-
Enfin, pour la mise en oeuvre de grands programmes strategiques de
developpement technologique, il faudrait envisager la creation, au cas
par cas,        d'Agences europeennes juridiquement et financierement
autonomes. C'est la methode suivie avec succes par l'Agence Spatiale
Europeenne pour mettre en pool Les ressources nationales affectees a
un programme d'interet commun.
        Le caractere communautaire des agences serait concretise par la
liaison au programme-cadre et par la participation minoritai re que la
Communaute pourrait prendre sous la forme d'une subvention Cfinancee
sur Les ressources propres) dans le budget de l'agence, etant entendu
que:
-   Les agences seraient principalement financees par Les contributions
    des Etats membres participants; ces contributions ne transiteraient
    pas par le budget de la Communaute.
-   La participation minoritaire du budget communautaire aux depenses
    de fonctionnement des agences et l'intervention du budget Cee en
    garantie d'emprunts souscrits par Les agences devraient etre
    possible et decidees, cas par cas, par le Conseil a la majorite
    qua l if iee.
5.3.    Mobilisation des ressources financieres
        L'ampleur des besoins financiers necessaires pour promouvoir le
progres technologique et soutenir la competition avec d'autres grands
pays implique~ comme l'a reconnu le Conseil Europeen au cours des
sessions successives qu'il a tenues depuis juin 1983, une croissance
significative des moyens affectes a la R&D communautaire.
Cela etant, meme si cette croissance est acquise et que l'on tient
compte des autres instruments de financemint de la Communaute
Cemprunts-pret s, programmes comp lementai res ( ) , ••• ) , la part des
ressources communautai res affectee a la R&D rest era neanmoi ns une
fraction limitee du montant total des depenses similaires figurant
dans Les budgets des Etats membres.
Dans ces conditions, il est indispensable que Les efforts nationaux,
qui mobi Li seront la plus grande part des ressources di sponi bles pour
la recherche et le developpement technologique, s'inscrivent dans Le
cadre d'objectifs communs et d'une identification claire des priorites
retenues par chacun des partenaires. S'agissant des actions proprement
communautai res Les modes de gestion et Les techniques de financement
(resumes ci-dessous) ouvrent en outre de larges possibilites
d'adaptation aux situations specifiques, a la participation variable
des Etats membres et de leurs ressortissants, a L'association de pays
tiers ou d'institutions internationales.
6) Prevus par la nouvelle decision sur Les ressources propres.
 ---pagebreak---                                                               11.-
Le schema propose suppose done :
   la volonte des Etats membres de definir,         dans le cadre
   communautaire, les axes strategiques des actions amener au plan
   national comme au plan communautaire;
-  une confirmation de la volonte exprimee par le Conseil Europeen
   d'accroitre la part consacree par le budget communautaire au
   financement des programmes de R&D.
 ---pagebreak---                                                                      12.-
               MODES DE GESTION ET TECHNIQUES DE FINANCEMENT
 Programme-cadre co• munautaire
    Enveloppe budgetaire pluriannuelle couvrant l'ens.emble des inter-
    ventions du budget communautaire prevues par le programme-cadre
 1. Progra•• es de Recherche
       Actions a frais partages (par ex.       50 % budget Cee, 50 % co-
       contractants publics et prives)
       Actions concertees Cvisant la coordination des activites de
       recherche en cours dans Les Etats membres). L'intervention du
       budget communautaire se limite a la prise en charge des frais
       generaux de la concertation (+ 2 % du coOt total); elle pourrait
       etre dans certains cas renforcee pour :
       -  accroitre l'incitation a la cooperation, notamment lorsque
           l'activite de recherche est tres dispersee Crecherche
          medicale par exemple);
       -  al ler au-de la de la simple concert at ion entre programmes
          existants et      inciter au developpement de recherches
          nouvelles.
 2. Developpement et exploitation d'equipe• ents collectifs
       Entreprises communes avec ou sans participation            de   la
       Communaute, de tous Les Etats membres, de pays tiers
       Action     directe   par   le   CCR   sur   budget   communautaire
       eventuellement complete par des
       Programmes complementaires sur budgets nationaux.
 3. Programmes strategiques
    soit   • Agences communautaires specialisees
    soit   • Associations bi-,     tri- ou plurilaterales d'entreprises
             publiques ou privees europeennes (type Airbus).
-------------- .,. ··--···~·~~-~-·~--------------------------~
 ---pagebreak---                                                                       13.-
   Sources de financement :
      Parti ci pat ion minori tai re du budget communautai re aux depenses
      de fonctionnement des agences
      Participation (cle ad        hoe)  des   Etats membres  (ou de  Leurs
      entreprises)
      Recettes commerci ales des agences et f acturat ion des services
      rendus aux Etats membres
      Intervention du budget Cee en garantie d'emprunts souscrits par
      Les agences.
4. Actions de stimulation du potentiel S-T de La Communaute
      Intervention du budget communautaire de recherche eventuellement
      completee par celles des Fonds Structurels.
5. Aides a la valorisation          (prise  en  charge des   coOts du  pre-
   developpement)
      Prets aux PME (application des nouvelles technologies et de
      l'innovation) (NIC IV)
      Intervention en capital a risque (experience-pilote en cours)
      Budget Cee chapitre 75
      Facturation services rendus.
 ---pagebreak---                                                                     14.-
6. Les criteres    et • ethodes  de selection   des programmes   de RDT
   prioritaires
La rarete des ressources financieres et plus encore humaines - ainsi
que l'exemple donne par le Japon - suggere de n'engager simultanement
qu'un petit nombre de programmes bien choisis. Dans la selection des
programmes, l'avis des operateurs qui seront appeles a y engager leurs
actifs dans ces programmes et dont la volonte d'entreprendre sera la
cle du succes industriel final, doit etre determinant. Le but n'etant
pas d'explorer scientifiquement tout le champ du possible mais de
renforcer Les bases technologiques de l'industrie europeenne.
Les criteres generaux qui pourraient presider a la selection d'une
prem,ere liste de programmes mobilisateurs et repondant a des
objectifs precis pourraient etre Les suivants :
   apporter une contribution substantielle au renforcement du
   potentiel scientifique et technologique de l'Europe en particulier
   dans Les domaines OU la competitivite internationale de son
   indust rie est menacee;
   presenter un interet economique et social maj eur, repondant aux
   preoccupations et aux caracteristiques propres de notre societe;
   se situer parmi Les actions ou La dimension europeenne constitue un
   atout, voire une necessite;
   etre suffisamment attrayants dans leur ambition et         dans  leur
   contenu pour atirer Les meilleurs cerveaux;
   presenter aux    yeux   de  L'opinion publique  un  degre   d'interet
   suffisant.
Pour choisir et definir de man,ere precise Les programmes et projets
prioritaires,    pour determiner ensuite,     pour chacun d'eux,     Les
modalites de participation, de financement et de gestion, il pourrait
etre precede de la maniere suivante:
   Un groupe   a tres haut niveau, sous L'autorite de la Commission,
   constitue de representants gouvernementaux, charge de degager Les
   options st rategiques, Les themes et Les proj et s prioritai res, de
   fixer Les termes de reference pour l'exercice de definition
   detaillee de chaque programme et d'en tirer Les conclusions. Ce
   groupe executif pourrait beneficier du concours de hautes
   personnaL ites du monde de La recherche (notamment de membres du
   CODEST) et de l'industrie.
   Pour chaque theme, des groupes d'experts du monde de l'industrie et
   de la recherche, reunis par La Commission, devraient definir Les
   programmes precis, Leurs objectifs, leur cout, leurs deLais de
   realisation et Les conditions de participation.        Chaque groupe
   serait preside par un de ses membres.
 ---pagebreak---                                                                    15.-
    Sur la base de ces travaux,         la Commission elaborerait Les
    propositions vi sant soit Les projets qui seront mis en oeuvre a
    l'initiative de la Communaute, soit Les modalites d'association de
    la Communaute a des initiatives qui pourraient etre prises par
    certains Etats membres, en vue de la realisation de projets
    susceptibles de contribuer a la realisation des objectifs communs.
    Ces propositions seront transmises, apres consultation du Groupe a
    Haut Niveau, au Conseil qui arretera Les modalites juridiques et
    financieres de chaque programme retenu.
 La Commission a d'ores et deja precede a un premier examen des themes
 susceptibles d'etre retenus. Les themes mentionnes ci-dessous, pour
 lesquels la Commission a etabli des fiches detaillees ci-annexees,
 doivent etre consideres comme des exemples_ plutot que comme des
 propositions :
 1. Technologies de l'information et grands secteurs d'application tels
    que production assistee par ordinateur, intelligence artificielle
    et superordinateur
 2. Technologies du vivant notamment genies genetique et biomoleculaire
    et leurs applications a la sante et a l'agro-industriel
 3. Nouveaux materiaux tels que superconducteurs et ceramiques
 4. Lasers et optiques
 5. Grands instruments scientifiques tels que sources de particules/
    rayonnement et souffleries avancees
 6. Telecommunications  a large bande
 7. Nouvelle generation de moyens de transport
 8. Utilisation de l'espace
 9. Conquete du milieu marin
10. Technologies de l'education et de la formation.
Un pas immediat devrait etre fait en chargeant la Commission de mettre,
immediatement,   en oeuvre la procedure de definition ces projets
prioritai res en vue de l' approbation de certains projets avant la fin
de l'annee.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                                             16.-
                       SYNERGIE ET EFFETS COMPOSES
                       Les actions indiquees ci-apres comportent de nombreux Liens entre
                       elles et se renforcent mutuel Lement. Le tableau 1 indique Le niveau
                       d'interactions entre projets.
                       Pour completer La description et pour fournir une vue synthetique de
                       L'ensemble, nous avons indique dans Le tableau 2 pour Les actions
                       proposees,        Leur potentiel d'application,                                           Leur impact sur La
                       competitivite et L'emploi et La position relative de L'Europe dans
                       chaque domaine.
                                                                                 T   A       8 l E A U
                                                                                                                                                           I..
                                                                                                                                                           .,:,                                                            .'.:,
           OEPENDANC{o,_JnUELLE_ENTRE_?ROJETS
                                                                  ..                                                               -.,. ·-.
                                                                                                                                      0
                                                                                                                                       C
                                                                                                                                                          .,
                                                                                                                                                                                                                           .
                                                                                                                                                                                                                          .,.
           XXX   tres forte
                                ti_.                               C
                                                                                                                     ul
                                                                                                                   ·-"'"             "                    ~
                                                                                                                                                           C                     N
                                                                                                                                                                                 :,
                                                                                                                                                                                 "'·-
                                                                                                                                                                                      ."
                                                                                                                                                                                      :,
                                                                                                                                                                                                                     ...., ...
                                                                                                                                                                                                                     ....
                                                                   >-                                               0                 ...                                        ., L                               "Cl   -
                                                                                                                                                                                 > ...
            XX   forte
                                    ~/'~
                                                                  C'
                                                                   . .."
                                                                   E
                                                                                                           ~
                                                                                                                  ~          .. 0
                                                                                                                                                          ..
                                                                                                                                                           0
                                                                                                                                                                                 :, .,
                                                                                                                                                                                                                      C ,o,
                                                                                                                                                                                                                            u
                                                                                                   -·-. "'
                                                                                                                    0 "Cl -
              X  faible
                                        -1~                      "Cl
                                                                       C
                                                                               C
                                                                                                           L
                                                                                                                    C
                                                                                                                   .c
                                                                                                                    .,
                                                                                                                     V             ·-_,-
                                                                                                                                     C
                                                                                                                                                           0.
                                                                                                                                                                                 0
                                                                                                                                                                                "' "'
                                                                                                                                                                                      ..
                                                                                                                                                                                                                     l!)  <
                                                                                                                                                                                                                            u
              .  tres fafble
                                            /c)/    . .,. ·-:;; .,.-
                                                                  C
                                                                  0
                                                                               0
                                                                                                     . ·-.,
                                                                                                      L
                                                                                                           E
                                                                                                           :,                                            ..,.,
                                                                                                                                                                        ..., ... . . .
                                                                                                                                                                                               .,
                             .                     .,- .
                                                    C
                                                    0    :,
                                                                      ~
                                                                       .       u
                                                                                                          -                         .,
                                                                                                                                                         ~,
                                                                                                                                                          L
                                                                                                                                                           c-,                       .,
                                                                                                                                                                                             _,
                                                                                                                                                                                             -., .,         :,
                                                         .                                                                                                                .. ·- ... ·-., . ..,
                                                                               :,                  -i,                               L                                   u                                  r,
                                                                .... .
                                                                  L   "O
                                                                                                                   ~
                                                                                                                                    <                                      C          >
                                                                                                  ·-
                                                                              "O                      C                                       0
                                                 ~
                                                   ti
                                                                              w
                                                         C      .., .,
                                                                  C•                                  I
                                                                                                           ,e
                                                                                                           :,
                                                                                                                    n.,.,    :, u ....
                                                                                                                                              C
                                                                                                                                                         ·-C
                                                                                                                                                                           >
                                                                                                                                                                                      u
                                                                                                                                                                                               a
                                                                                                                                                                                                           4,J
                                                                                                                                                                                                            a.,
                                                                                                                                                                                                                Cl'I,•,-
                                                                                                                                                                                                                      C7'
                                                                               I                     0              0                                                                                       OU        L
                                                        "O
                                                                  "': a,                             ."' ....,
                                                                                                          "U                 ;:::: C                       C                           :,
                                                                                                                                                                                             .., ., ., ..,
                                                                                                                                                                                               0                                    C
                                                                                                                                                                                               .
                                                                                                     L
                                                        ~); ~;        - .
                                                                               C                                                     .,..,
                                                                                                                                     C,                    0
                                                                                                                                                                         . N         ·o                               C
                                                                                                                                                                                                                                  .,0
                                                                                                                                                                        ...·-:;; . r .,."'. ·-"'.,.,
                                                                       0       0                                    o, C                                                   :,         C
                                                                                                                                                                                                                                       ·-
                                                                                                                                                                                                                                        L
                                                                                                                                                                                                                :,
                                                    E
                                                                                       .,                                   0                                                         0                                             0   co,
                                                                                                                            ., ~~
                                                         . l·~).
                                                   0                   0      .,                                     I      L                             u                           u                         u ..
                                                                                                    ~
                                                                                                                                                                                                                                    L -
                                                    u                                  u                   :,       0                                     :,               L                                                      .c-
                                                   ~
                                                        "O ·~
                                                         C
                                                                       C       "'
                                                                               ~
                                                                                       .                   CJ       L
                                                                                                                            ~· .,
                                                                                                                            u        <, . ,              "Cl                          L       Q.                                   u-
                                                                                                                                    - .,                                                                        >- :,
                                                                      ~-               0.            0     C        u                                      0                          a                                             C   :,
                                                                      ~(~
                                                    co,  L                                                                           C .,                 L
                                                                                                                                                                                     .,,:,                  .. .c ..
                                                   ,-   l!)      z                    w             .;:: 3          E •~                                 0..             >.:                  c..          ..J :l..C              .,," "'0
                                                                                     ;r .
Telecommun1cat1ons
                                                   ~
                                                          1'     ,.,   I(      ,c.     .i<(...
                                                                                                 l-·"/,              "><,,_
                                                                                                                                     I(
                                                                                                                                                     ... A . . "a::. ><. . .
                                                      ~                                   K,.
                                                            l\           I(       I(                         )(                           -'I'_.,       ,'{
                                                                                                                    ,.
Grands ord1nateurs
                                                        ~ x..            ,<.
                                                                                        "-
                                                                                          ",,, . r~ \f.., " ....                          ,c        'I             >(
                                                                                                                                                                       " "' ....,,
                                                                                                                                                                                            .         o'\
                                                                                                                                                                                                                /(
                                                                                                                                                                                                                                . "'\    X
'louvelle gf'fl~r-ation de moyens de t ransr,ort               {}?1 . .
                                                                                 X
                                                                                        ,...            .     X.
                                                                                                                       u   >< ~),
                                                                                                                                                    )(
                                                                                                                                                       ~
                                                                                                                                                       ,. ,.
                                                                                                                                                                   .  I<
                                                                                                                                                                                 l(                     ,,_
                                                                                                                                                                                                           )\     -I""
                                                                                                                                                                                                                  . .                   /(
                                                                                           >.
                                                                                                                                                                                    "         Jc                                           ..JI
lechnologies de la sante
                                                                      :?:J X.
                                                                      .•."/                           >-       ~
                                                                                                                       ><.
                                                                                                                         J\
                                                                                                                                        J(
                                                                                                                                          -'<          • I ~~,.. -
                                                                                                                                                                  ,,..
                                                                                                                                                                                            .        .><
                                                                                                                                                                                                         }\
                                                                                                                                                                                                                  . "' .     )(
                                                                                                                                                                                V.°'i - . .,.. ,..
                -
                                                                               0. . - . x ...
                                                                                                                                                                11...!,
                                                                             :P»
                                                                                         "''
forr.1at ion      Educat1on                                                                                         J(               /(
                                                                                                                                                      X                                                                                    ~
Espacp                                                                                 .'/·"
                                                                                      ;;·;;.,.,-
                                                                                       /✓,
                                                                                                   ~
                                                                                                       "
                                                                                                              ... ",. ",._ . ,._ "'..,._ ><-~ ~;
                                                                                                                    M
                                                                                                                                             "                                                       ,<
                                                                                                                                                                                                   ·~JI  I(,,,.
                                                                                                                                                                                                                 ,,. ,.__ ",.. ...
Prr:, jPt  ai:,ro-industri~l
                                                                                                 -:,;;-.     I(         ,<.              ",.         J(         . I(                . - '7): It.                                ,..        .
~nciu~tc du"'mffieu"m.1r1n                                                                       ·--·,ris            I\
                                                                                                                         ,.._            I(
                                                                                                                                           "
                                                                                                                                                     I(
                                                                                                                                                       "
                                                                                                                                                       ...         "'K
                                                                                                                                                                        ~
                                                                                                                                                                                  "-        .           ,._        .           ~          .
T-,chnologies
       de
                      micro- et opto
                      ~lectroniQul'
                                                                                                                  !?,~~/,-
                                                                                                                    ·;. , 1//,· " ,.
                                                                                                                   :7   ·:·_·r-~~t                     "
                                                                                                                                                                   X
                                                                                                                                                                       ,<.
                                                                                                                                                                                   ,<       .       /\
                                                                                                                                                                                                        x-,,     J(
                                                                                                                                                                                                                          ~J~' x-       3U
 l 'inforzaation      Intcl,•Qcnce Art.                                                                                                             I(
                                                                                                                                                                                            .          A        I(
                                                                                                                                                                                                                                         "" ,
                                                                                                                                                                                                                   " .X.
                                                                                                                                                                     )'\           J<
                      et trait. info                                                                               ¼/,I/,~--                          >,A
                                                                                                                                                                                                          ><
                                                                                                                                                                                                      ,,,
Production intcgrcc par ordinateur                                                                                                                 /_/•.,·
                                                                                                                                                  tfQs
                                                                                                                                                    :"'.::'
                                                                                                                                                                    ,I\                     .            X       -                        >-._
                    ~atertaux avances                                                                                                                            0J·--::.\f,0
                                                                                                                                                                (1//···, /,'" ·v,,j)..
                                                                                                                                                                                                     A            ;.       A             X
   Novvt!'aux
                                                                                                                                                                    LJ'..J...:._ - ~
                                                                                                                                                                                                          ,<                   "x           l(
Mat~rhux                                                                                                                                                         ,:. . _.~~.lfX•,
                     Supraconduct1v1tf                                                                                                                           /,:·4 -',                 -~~
                                                                                                                                                                                                        I(.     "  )(
                                                                                                                                                                                                                    )(
                                                                                                                                                                                                                               /(        "  l<
                    iorop. aerosoat1ale                                                                                                                          1/:', . ./,,f,;.;:
                                                                                                                                                                 ,                       . "/          -        . .                     >(
                                                                                                                                                                                                                                          x.
                                                                                                                                                                                                  :'2'. .
:..asiers et optlQue                                                                                                                                                                                ;i:.                   X.
                                                                                                                                                                                                                                          >(
                                                                                                                                                                                                                                 X
                                                                                                                                                                                                                %I: .
                                                                                                                                                                                                                          r•r          ,--
Gc.inds             I Physique des
                    i hautcs  en,rglcs
                                                                                                                                                                                                                          1/,~
                                                                                                                                                                                                                                       f--
acclerateurs          synchrotron                                                                                                                                                                               ~-
                                                                                                        ·-"-
                                                                                                                                  I                                                                             1/-/ '%·
~cuff le-r1es
                                                                             l                                                                                                                                                          ·?~:-
 ---pagebreak---                                                                                                                                         TA!!LEAU                                      2
                      'h                                                                                                                                                                                                                                                              .
                        'J/                                                                                                                                                                                              POSITION
                                                                                                                                                                                                                                                                                             ....,
                                                                                                                                                                                                                                                                             ACTIONS
                             -/r./
                                 ~  '                         OBJECTIF                                                                              I :1PAC T                                                        DE L'EUROPE            POLTVALENCE                    OE LA CEE
                                                                                                                                                                                                                                                                    'XISTANTfS OU
                                        lt·r-.                                                     pqoGRES TECHN!Qt!.P.:
                                                                                                                               !       C:~PCTIT:VIT~                                      E""LO!                                                                      N PR(DA~AT!Orl
                                            '/'         Attlrer des acti-                             H"vee I
  T~lfc__,lcatfon,                             k.1,,    vit.;s eCono'"';QUt!'S                                div~rsift~e
                                                                                                                                             eLevt~                            tleve,ioos; t iv~                       bonne     \,      trh        grande
                                                                                                                                                                                                                                                                      IUCE, 188
                                                                                                                                                                                                                                                                      v;rl~o-co~'~r~nc~~
  Grae,d• ordinaaur•                                 ¼'7J•
                                                        ha: _
                                                                        de calcul
                                                                     pertO·r""·"""C~
                                                                                                o:    Hevce I
                                                                                                              div•r~ifi~~
                                                                                                                                elevt'~ dans de
                                                                                                                                r"t it~ ~~,;t"'."•1rs                                       "Ul                        fa;ble            trh grand!'                      ESPRIT
   ~h.~uvtl le ger~rat1on de MOyer,s                   Confort ~r:~uri-
   ~ .   t,an~oo, t                                     t~ des tr.1n'"~}?
                                                                                                         notable                           ~levP,:                             CtevCe/oosit;v~                         bori,,e               l i0tlt~e
                                                        AmC'l ioro1t ;o.,            ci_..,.~                                   .-on-:i-1.:;.,.,.. t,I ... ncur
  Ttchnolo,ales CS. la tantf                           s~nti et de l'esp~ ~~l.,vee I                                            la phar'"'lat ie et
                                                        ral"'I-:, de          v~,                     y,._    div.,r1lfi~"
                                                                                                                                     i-11u;OC'""':'.°""~
                                                                                                                                                                               notable/po~itiv~                   suff isant"            tr!'s llmit~e
                                                       Valor;sat 1 on dts                                                        i"'n-,r:a,.,tc- c.1r
   F,   .:at 1 on - Educ~tfon                                  res-;ourc~s
                                                                                                     ,;t.,t6'-Q                 t-e::.oin de ~~r-;onne-
                                                                                                                                                                            1i9l'!'V~~/OC'S;
                                                                                                                                                                              di r'!!:t"'""ent et
                                                                                                                                                                                                     t I ,J~
                                                                                                                                                                                                                       t,o,ine                  grande
                                                                                                                                                                                                                                                                      lnlt;ative d'      "~u-
                                                               hu-,,.,, ;..,..,-;
                                                                                                             d     er,!fl~e               ri•1.,  l if;.;                      ;,..,~; l"'f!C~~,..,...,t                                                             cat;on Tec1,,n;,,v•
   Es;,act
                                                        s,rv.        ~ hatJtt va-
                                                        leur ajout~,. Re~-
                                                        ~0•1rc,s du o\obe
                                                                                                     H"v~e I                Co  d,in-s des s~cteurs
                                                                                                             divers If lee, ~r,rr.;,1L;~~~
                                                                                                                                                                               faibl~/pos it ive                       bonne
                                                                                                                                                                                                                                          potent;elle,.ent
                                                                                                                                                                                                                                              consid~rable
                                                                                                                                                                                                                                                                       CCR
                                                                                                                                                                                                                                                                     DG XJI       - OG VI 11
                                                       llt 1\ •~-it 10n dr la
  :"",C"jf't 3gro-indust rlel                          b iosph~rf'! ro.,r b;~
                                                        rr-MCUV'"l ~bi.•-s
                                                                                                     elevfe I
                                                                                                             d;versifi~e
                                                                                                                                   ·J:~l7-,,.                                 elev~"/pos it ive                       bo,.,ne                   nulle                  BlotHhnol<>gies
                                                       ,~~ t ~ "." r '! ,c; pr ,.~,,:,..-..-s
   (or,oufte du IOI\ feu •arin                                          et
                                                          -30'J3C•J1 tur~
                                                                                            .        ,,.orlprP• I
                                                                                                              o;p~ci:tli~~e
                                                                                                                               ,f.Jn~ \"< ;~.v;tri,.,
                                                                                                                                     t l"c'"lH t i('ll'\f"l':'l l ("!,
                                                                                                                                                                          r---
                                                                                                                                                                              f..tibl~Ji.,,:,-.i:iti'v<"              bonne                     faibl<'
   Ttchnologlu           11! cro-- "t ooto
                                                       11.t:'~l. d•:; !~nc110,,
                                                             Stant'"~. ~rC-1-
                                                                                                     t'lev'°t" I                  t  r':'S    Plt>v~~
                                                                                                                                                                             (.);\.,                                                                                      (SI'<? IT
                                                       t"ll;
                                                                                                             g":"n.("'r-1 lt                                                 "'"Y '/:'J~<JSit ive                     faibl~                    toi..l"
          de             ~ltctroni0uf'                 tif')l'l r1~        f'\f'l!Vf"! 1 f' ...
   l' f.,fo~,,.at ton    ln:~ll19e~c~ Art.             i'l'\/~ l Ol.'o:'l".,.•. ;,t C~                                         ~l,.vrP I                                                     -~:
                         et t.-ait. info               ~ys'=:e'~-!'s •11:oerts                       t•~·    etev~e               trl"5 cHver,i!i"t'                                      fa; b    rJr1;,;r,..._  ·.
                                                                                                                                                                                                                      l"ICy~nn~                 totale                    ESP'!!!
                                                       iu.JtOll".J'. 1,;~f ~r,r;        ,.:•s                                                                                                                -,~
   Pr   'uct1on 1nteqr~e oar ordlnat~r                ,..Oy<?n'5       d,:, pr',:,tfuc-             '!t~vr'-:- I                       trt"s ('l':"V-'C'                                  faible                                                grandt'                   ES 0 q IT
                                                                                                                                                                                                                 ~::yenne
                                                       t ior,                                                div'"r\ifi~~
    ~,,u-,P • Ua
                       llat irlauz avancfs            Progft"S !ICitn!ifi-
                                                      q\lC'~      ~t t,.chn;,,u,,.";
                                                                                -
                                                                                                    Hevee        a
                                                                                                           t..-r~~
                                                                                                                     long           tilt>ve'e .i
                                                                                                                                              f,- ... 1'!'1•
                                                                                                                                                      .,
                                                                                                                                                             lo.,g              faible
                                                                                                                                                                                       t~r"'t"
                                                                                                                                                                                                a court
                                                                                                                                                                                                                 ,utt,
                                                                                                                                                                                                                      •.)~
                                                                                                                                                                                                                               V
                                                                                                                                                                                                                               'A'
                                                                                                                                                                                                                                          tres grande                     BRllE
                                                                                                                                                                                                                                                                                                I
                                                                                                                                                                                                                                        1)~o
                                                                                                                                                                                                                                  ✓ /<
  l'l•ttrfau,r
                                                      J'roirc."s           ,c i •:nt 1 f I-         i-lrv(•r- ,\ l""9               rtrv"""'                 l•uu1              f ,1 IT,1r      :,  ,.ourt
                        Suor • canductlv1tf
                                                      C"U~~ et tl!'chnio-J•-;                              tprM~                           t;:r-!"t'lt~                                t~,. ... ~                -,uffisante         ~      ~c,ortante                    un t r l
                                                           Propul~eur                               H.,v.;., dans un
                        Propulsion afro,patl•l~                                                                                            f'l"."vr~
                                                           hyoersoniQue                             l'troit sectrur                                                                   faible                         bonne-                      gra'ldy,
                                                                                                    notabl<" I                           indirectr-                                                      '                                                 ~,?
   Luer, et opt I <:U1!                               Progre"s scient if!-
                                                      C'J!'';     et techn-io-.i~.,
                                                                                                           diversiti.;~
                                                                                                                                                                                      faibl"                     isuffi'-antt'                   graride       /"~h
   ,rond,                Physlq...,, du
                                                      Rec'"i~rch~ sur ll?'-;.                       f!leve'(' dans u.,              t re'-.; indir~cte                                faibl~                     ~~c"l tl!'.,tt'                 fa it,lt'
                                                                                                                                                                                                                                                                     (_, -,,,,
                         ~aut~, fn.,r;lo
                                                      11,irt lcule, r-1 "''TIC',,t                  '!troit ~r,: t rur                                                                                                                                                      (' :/  ~
       cl frat@ur~
  ,. c
                                                                                                                                                                                                                                                                                   ''if-
I
                       I ,ynthrct:-1=1n
                                                     I
                                                          Intf'r3ct iori
                                                         ohotc,n-,...Jt ;e'rtt
                                                                                                    eteve"      I
                                                                                                         rliv~r~di~,:,
                                                                                                                                         indi .. ~ctr
                                                                                                                                                                       I
                                                                                                                                                                                      fa;bll!!'                      bonnt"                      foibl<"
I :o·if !i~,..1~,                                    I ::.'!~v. d~ • '..,i,;.. ,....,,JV1
                                                                             1
                                                                                                    "t,·v&"' :                                                  t~     !'                                                              !
                                                     ("i·:•1r ,      ..      • n~•:•r-• ,j               d; ·;•·•:: 1': ;, ...
                                                                                                                                        '!"~ .......,~ ;,~•                           f d  ibi....                   hot•n~                t ,.~, '?' ,,,..ii~
                                                                                                                                                                                                                                                                                               I
                                                                                                                                                                                                                                                                  '
 ---pagebreak---                                    ANNEXE
PROJETS MOBILISATEURS POSSIBLES
Les projets presentes ci-apres ont ete choisis en raison de leur impact
industriel et socio-economique. A cette etape de la reflexion ils doivent
etre consideres davantage comme des exemples que comme des propositions
finalisees, lesquelles exigeront un examen beaucoup plus detaille et une
reflexion et une concertation approfondies associant Les divers acteurs
politiques, economiques et scientifiques des pays membres de la CEE.
1. Technologies de l'information et grands secteurs d'application tels que
    production assistee     par  ordinateur,  intelligence  artificielle et
    superordinateur
2. Technologies du vivant notamment genies genetique et biomoleculaire et
    leurs applications a la sante et a l'agro-industriel
3. Nouveaux materiaux tels que superconducteurs et ceramiques
4. Optique et lasers
5. Grands      instruments      scientifiques   tels    que    sources   de
    particules/rayonnement et souffleries avancees
6. Telecommunications   a  large bande
7. Nouvelle generation de moyens de transport
8. Utilisation de l'espace
 9. Conquete du milieu marin et exploration de la croute terrestre
 10.Technologies de l'education et de la formation.
 ---pagebreak---                                          1-1
  1. TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET GRANDS SECTEURS D'APPLICATION
  Ces technologies comprennent la microelectronique et L'optoelectronique,
  L'industrie du Logiciel et L'ensemble des autres disciplines associees au
  traitement de L'information comme L'Intelligence Artificielle etc., en
  d'autres termes, toutes Les techniques jouant un role important pour
  L'acquisition,       Le traitement,     La transmission,     Le stockage de
                             _.
  L'in format ion.
  Un   vaste    effort   de    R&D precompetitive  est   mene  tant    au    niveau
  Communautai re que national dans ce domaine. Au niveau Communautai re le
  programme ESPRIT (European Strategic Programme for Research and
  Development in Information Technologies) mobi Lise un investissement tant
 public que privi d'un montant total de 1,5 milliard d'ECU pour La periode
 84-88.
 Parmi Les principales utilisations des technologies de l'information,           et
 par    consequent    itroitement  dependants   de  leur  progres   et    de   leur
 diveloppement, on peut citer Les telecommunications (pour le besoin
 desquelles un programme communautaire particulier est soumis au Conseil),
 la defense, la fabrication assistie par ordinateur et la bureautique (deux
 secteurs,      couverts igalement par ESPRIT qui presentent un caractere
 strategique majeur pour la fourniture de produits et de services), sans
 oublier l'ilectronique grand public dont La croissance est importante~
 A l'interieur de cet enseible il conviendrait de renforcer Les efforts
 entrepris a diffirents niveaux dans la Communaute dans Les deux domaines-
 suivants : Microelectronique et Optronique.
MICROELECTRONIQUE ET OPTOELECTRONIQUE
La microilectronique est au         coeur de milliers de    produits allant      de
systemes hautement sophistiquis comme Les satellites de telecommunications
ou d'observation ou bien Les ordinateurs (professionnels ou personnels)
jusqu'aux montres et aux jouets.
Le chiffre d'affaires mondial de ce secteur industriel est de l'ordre de
30 milliards de dollars US aujourd'hui mais il conditionne une production
de plus de 660 milliards de US$.
 ---pagebreak---    L'optoelectronique est l 'usage de la partie visible du spectre electro-
  magnetique pour realiser Les memes., fonctions que L'electronique
   traditionnelle (transmission, traitement et memorisation de donnees) avec
   L'avantage d'une capacite de transmission des milliers de fois plus
  grandes et d'une vitesse theori_quement 1000 fois plus grande egalement.
  La presence de L'industrie europeenne sur Le marche mondial dans ce
                         ~
  secteur strategique en pleine expansion est tres faible       environ S¾ du
  marche mondial pour Les produits Les plus avances, 10¾ pour L'ensemble des
  produits.
  Le petit volume de production combine a L'arrivee sur Le marche plus
  tardive de produits microelectroniques,           (principalement   circuits
  integres),     prive L'industrie europeenne d'une source de revenus
  comp_arables a ses principaux rivaux pour financer Les investissements
  necessaires pour rester dans la course, ou bien entendu, pour y entrer de
  maniere credible.
· Les investissements europeens durant Les deux dernieres annees ont ete
  compris entre 300 et 400 millions de dollars US alors que dans Le meme
  temps Les firmes US et japonaises investissaient 4 a 5 fois plus.
  Ainsi que cela se fait jour a L'heure actuelle aux USA et au Japon une
  approche cooperative de La recherche et developpement devient une
  necessite imperative en Europe. ESPRIT a montre Lavoie d'une recherche
  coordonnee dans La Commun,ute : on pourrait souhaiter un renforcement
  adequat de ses moyens financiers accompagne de quelques projets
  mobilisateurs et federateurs importants dans Le domaine des equipements et
  dans le secteur de materiaux. En effet la production europeenne depend la
  plupart du temps pour Les materiaux de base ainsi que pour Les equipements
  Les plus critiques d'importations en provenance des US et plus recemment
  du Japon. Cette dependance entra,ne, a quelques exceptions pres, un retard
  d'un an au moins pour La technologie europeenne. Cependant, comme Le Japon
  l'a recemment demontre, iL est possible de retablir (ou d'etablir) une
  position certaine (et meme agressive dans Le cas du Japon) sur un secteur
  soigneusement choisi du marche et ce faisant, on peut engendrer de
  nouveaux progres et La croissance de secteur.
 ---pagebreak---                                         1-,3
  Le niveau croissant d'integration, pour obtenir a la fois de meilleures
  performances et un coat de production plus ..., faible, conduit a inclure de
  plus en plus du savoi r faire des fabri cants de systemes sur la puce de
  silicium, Les circuits integres devenant ainsi des sous-ensembles de forte
  valeur     ajoutee    plutot   que    de       "simples"   composants,     dont
  l'approvisionnement ou la fabrication sous licence paraissaient a la fois
 economique et sans risque •
                           ....
 Deux exemples peuvent illustrer ce propos:,
 - Les memoires a semi-conducteurs
 - Les microprocesseurs
 Ces deux domaines pourraient aisement faire l'objet d'un programme
 europeen, car ce sont Les moteurs de developpement de l' industrie des
 circuits integres et du traitement de l'information pour lesquels l'Europe
 depend actuetlement des Etats Unis ou du Japan. Perdre la maitrise de tels
 sous-ensembles conduirait a steriliser Les capacites d'innovation pour la
 conception des systemes complexes, domaine traditionnellement tres fort en
Europe, entrainant une hemorragie de matiere grise et d'emploi.
    Memoires vives. L'objectif pourrait etre la realisation d'une memoire de
    64 megabits en 1995, soit une puce d'une capacite 100 fois superieure
    aux circuits avances actuels.        Ceci n'est concevable que par une
    reduction des dimensions laterales des structures Cinferieures a 0.5
   pm> qu'il n'est pas possible de realiser avec Les equipements
    d'aujourd'hui ainsi que ;Par un nouveau concept du point de memoire,
    probablement tridimensionnel. Un effort de l'ordre de 2000 hommes annees
    serait a prevoir.
- Microprocesseur avance. L'objectif serait dans ce cas la conception et
    la realisation dans un delai de 5 ans, d'un circuit microprocesseur
    d'inspiration europeenne, incorporant Les derniers resultats en matiere
    de tolerance aux pannes,         d'architecture        et d 'adressage.    Un
    developpement commun, utilisant par exemple certaines des technologies
    de fabrication micronique et des systemes de conception en cours
   d'etudes aujourd'hui dans le cadre du programme ESPRIT,               pourrait
    conduire, a l'aide d'une strategie appropriee, a en faire un standard.
   On estime   a 1000 hommes annees l'effort necessaire ace projet.
 ---pagebreak---                                           1- 4
 A cote des ces circuits integres de grande diffusion, les fabriquants de
 systemes desirent diminuer Le temps, de gestation d'un ensemble
 electronique pour en amel iorer sa competitivite. Pour ce faire, des
 ateliers prototypes de realisations de circuits integres (Foundries)
 paraissent une solution appropriee. Etant donne l'etroitesse actuelle du
 marche europeen, ceci pourrait faire l'objet de deux realisations:
 - circuits de traitement_,,. de signal au silicium
 - circuits a tres grande vitesse en GaAs
    La marche a suivre pour le projet de "Silicon Foundry" serait la
    creation rapide (2 ans environ) d'un atelier europeen commun util isant
   d'abord une technologie CMOS eprouvee, puis ensuite un processus mixte
    CM0S-bipolaire, bien adapte ace type d'application comme ce~x qui sont
   developpes dans Le cadre d'ESPRIT. Le point le plus important cependant
    reste le developpeme-nt
                        -
                               d'outils
                                 .
                                          de conception assistee par ordinateurs
   et l 'etabl issement d'une bibl iotheque de cellules standard, : pour une
   conception rapide et performante du circuit integre. Un effort de
    l'ordre de 1000 hommes annees et l'investissement d'une ligne de
   production adaptee (150 millions d'ECU) sont juges necessaires.
- Pour Les produits de la "GaAs foundry", le marche actuel est encore tres
   faible cependant Les applications paraissent tres nombreuses:
      • memoires caches et unites arithmetiques ultra-rapides pour super
        calculateurs •
      • traitement de       signaux     rapides   et   logique aleatoire pour
        telecommunications a )large bande ou radiotelephonie cellulaire par
        exemple.
   La lourdeur des investissements necessai res tant pour La recherche que
   pour le developpement de technolgies de fabrication et de conception des
   circuits a tres grande vitesse sont tels a la fois pour le materiel que
   pour La matiere grise que L'idee d'un consortium industriel europeen est
   seduisante pour la mise au point de La technologie et pour
   l'etablissement d'une unite pilote. Une premiere estimation de l'effort
   pourrait ~tre de 1000 hommei annees sur 5 ans.
Les 4 projets precedents ont pour but de maintenir ou d'ameliorer Les
positions de l' Europe dans Le domaine de l 'electronique professionelle.
Pour ne pas se laisser depasser sur Les marches de La television a haute
definition de demain, et done d' une partie importante du secteur grand
 ---pagebreak---                                      1- 5
public,   l'industrie europeenne doit prevoir, le developpement d'un jeu de
circuits integres specifiques pour le codage
                                          """1
                                                et le decodage numeriques de
signaux selon des schemas voisins de ceux actuellement recommandes pour la
television par satellites (D2-MAC-Paquet),     aussi rapidement que possible
apres la definition de standards.   Avec Le developpement des materiels de
production et d'enregistrement des programmes,     l 'effort pourrait etre de
L'ordre de 1500 hommes annees pendant 7 ans.
 ---pagebreak---        INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ET TRAITEMENT AVANCE DE L'INFORMATION
   L'intelligence artificielle est une discipline relativement neuve, qui
   connait un developpement tres rapide. Chaque jour de nouveaux systemes
   experts plus evolues et plus puissants arrivent sur le marche.
   Ces systemes apportent un service considerablement amel iore dans de
  nombreux domaines d'applications: medecine, biologie, chimie, geologie,
  aide a la conception, detection des pannes dans le contexte industriel,
  et dans bien d'autres encore. Leurs retombees se font sentir dans tous
   Les secteurs de  l 1 iconomie et ont un impact direct sur la competitivite
  industrielle.
• Alors que la technologie europeenne est ici en bonne positio,t (en
  partie grace  a  ESPRIT et    a quelques projets nationaux),       les japonais
  ont prouve dans le passe que des efforts combinant technologie de base
  et choix attentH de marches, pouvaient conduire a une forte presence
 dans les nouveaux secteurs a haute technologie <exemple des memoires).
  Les prog.rammes gouvernementaux en cours au Japan et aux Etats-Uni s
 afosi que Les efforts concertes en R&D de compagnies americaines se
 concentrent sur l' intelligence artifi cielte et la technolQgie du
  logiciel;    ceci est suffisant pour que l'Europe considere un
  renforcement de ses efforts afin d'eviter une deterioration
  (ulterieure) de la competitivite
                              i
                                        de ses industries dms ces secteurs
 fondamentaux.
 L'ensemble du domaine intelligence artificielle et traiteaent avaince de
 l 'information est traite actuel lement dans le progra!lilillD!e comwna1.11rtaire
                                                                            1
 ESPRIT. 1l conviendrait cependant de renforcer les efforts entrepris
 afin de
 - renforcer     l'integration      des   systemes   siaples     d I intelligence
    artificielle dans des systemes complexes,           davantag,e pr,oche du
    raisonnement humain et repondant mieux au)( besoins po,tentiels des
    utilisateurs
 - ameliorer Les conditions de production economique pour di111inuer le
    cout final de ces systemes.
 ---pagebreak---                                         -,
 En effet, la diversite des domaines d'applications, le peu d'experience
 industrielle d'utilisation de ces systemes, la relative "simplicite" de
 chacun des systemes actuels pris individuellement montre que l'on doit
 encore beaucoup investir pour integrer l'intelligente artificielle dans
 des systemes utilisables par des professionnels non informaticiens.
 Un tel investissement doit toucher:
 1. l'industrialisation des    premiers    resultats   actuels,     en mettant
     l'accent sur:
     - la technologie du logiciel, car, comme tout logiciel, les systemes
       experts devront. repondre      a     des   criteres     de    production
       industrielle ;.
                                                                         ,,
    - l 'architecture de systemes      complexes,      pour     permettre   une
       cooperation des systemes experts entre eux et leur donner acces a
       de granc~s volumes de donite·es.      Ces architectures devront par
       ailleurs repondre a  des contraintes externes de confidential ite,
       de temps de reponse, d'interface homme/machine ••• ;
    - l'integration de ces composants dans des systemes specialises par
       des outils d'aide a la conception.
2. Le renforcement des etudes sur Les techniques de base en particulier
   en developpant t •aspect· model isation : mode Les de connaissance,
   modele d'apprentisspge,        modeles     de dialogue,        modeles de
   raisonnement.     Ces developpements beneficient en particulier au
   progres des technologies de l'education.
3. la sensibil isation des milieux industriels       a  l 'utilisation de ces
   nouvelles techniques. Ceci peut etre particulierement facilite par
   La mise a disposition de centres specialises Cvoir paragraphe sur
   Les grands ordinateurs).
 ---pagebreak---                                     1-,8
Deux exemples de projets peuvent servi r   a  mieux peri;evoi r Les actions
souhaitables.
      - Systeme expert pour La prevision meteorologique et L'environnement
      - Systeme multi-senseurs base sur La connaissance
Chacun de ces projets illustre un des deux premiers points precedents.
Le premier projet vise a utiliser des techniques de base existantes, et a
Les appliquer a un cas concret d'une cornplexite suffisante pour ameliorer
Les competences industrielles en rnatiere d'integration et d'architecture
de systemes complexes.    Cette realisation a besoin du resultat d'etudes
actuelles en acquisition,-      representation et manipulation de la
connaissance ainsi que de reseaux d'interconnection de systemes.         Les
developpements porteront sur la programmation d'un systeme complexe, la
construction de base de donnees de connaissances, la conception et la
realisation d'architectures adaptees a la cooperation de systemes experts.
Un effort de l'ordre de 1000 hommes annees sur 5 a 6 ans serait a prevoir.
Le deuxieme projet est de nature a renforcer Les etudes sur Les techniques
de base; en etablissant des pants entre deux themes,            senseurs et
connaissance,   ce travail obligerait a renforcer Les activites de
modelisation de la connaissance pour la rendre accessible a des systemes
de saisie au travers d'un·e' interface machine-machine ou homme-machine.
Cette action pourrait se developper sur au moins 3 ans pour un effort de
250 hommes-annees.
 ---pagebreak---                                    1-9
  PRODUCTION INTEGREE PAR ORDINATEUR
  La PIO, en tant qu'ensemble de technologies permettant de realiser
  l'automation d'usine, integree dans un cadre plus general de conduite
 et de gestion d'entreprise, est au centre d'un marche qui se fait de
 plus en plus vaste e1: qui affecte desormais des secteurs industriels
 qui Lui etaient auparavant inconnus < par ex., Les industries de
  l'habillement et de l'alimentation ). Les chiffres, limites au domaine
 de la conception et fabrication aidees par ordinateur ("CAD/CAM"),
 revelent un marche Europeen de 320 M$ en 1982, un volume prevu de 1050
 M$ pour 1985 et un taux de croissance prevu pour 1986 de pres de 50¾
 (1550 M$).
 La PIO dans son en~emble, justement parce qu'elle englobe plusieurs
 domaines preexistants, est difficilement quantifiable d'une fa~on
 precise actuellement.
 La richesse de l'Europe, qui reposait autrefois sur sa capacite de
 produire des biens a forte valeur ajoutee a des prix competitifs, est
 aujourd'hui menacee par la concurrence qu'exercent Les pays tiers dans
 ce domaine grace a:
- un coOt de main d'oeuvre plus faible (Asie ou Amerique du Sud)
- un controle de qualite plus pousse (Japon>
- des marches interieurs tres importants (USA)
- et des financements directs par l'etat (USA et Japon).
                           I
Les progres dans Les technologies de fabrication, rendus possibles par
l'application des technologies de l'information (TI), vont bient6t
avoi r un impact important sur des facteurs qui affec·tent la production
(effet du coOt direct de la main d'oeuvre sur le coat global de la
production, ou importance de la production a grande echelle, qui est
partiellement mise en cause par Les systemes de production flexibles ou
FMS).
Les ameliorations genera Les dans l 'efficacite, la fiabil ite et la
possibilite d'adaptation des systemes de fabrication qu'offrent Les TI,
representent un chance unique pour l'Europe de recuperer sa place
preeminente dans l'industrie manufacturiere, a condition d'entreprendre
Les efforts necessaires.
 ---pagebreak---                                     1-10
  Au Japon     et aux USA, au cours deS dernieres annees des actions
  puissantes ont ete financees par L'Etat dans Le domaine de la R&D avec
  des effets tres remarquables       c'est ainsi que 444 M$ de fonds public
  ont ete depenses au Japon entre 1972 et 1982 pour promouvoir
   L' industrie des machines-outi Ls. Au cours de La meme periode,      Les
  exportations dans CEP domaine qui representaient environ 50¾ de eel Les
  des USA, ont augmente jusqu'a representer trois fois celles des Etats-
  Unis.
  Les Japonais veillent de maniere particulierement efficace ace que Les
  idees et Les energies soient mises en commun, a ce qu'il y ait une
  fertilisation croisee entre disciplines differentes, et a ce que la
  continuite des projets soit assuree.
  Aux Etats-Unis,     Les depenses du Departement de la Defense (DOD)
  s'ajoutent aux financements civils           pour exercer des effets
  considerables sur la PIO. La US Air Force soutient depuis longtemps et
  de maniere active Les developpements dans la PIO, ce qui a permis
:'d'apporter un soutien financier decisif a un grand nombre de projets
  dans ce domaine. Depuis Les annees 70, l'interet aux Etats-Unis pour
  Les technologies avancees de production a considerablement augmente. En
  general, il y a eu une coordination a l'interieur du programme MANTECH
  de la part du DOD. Le programme ICAM pour la production integree par
  ordinateur commence en 1977-78 par        us  Air  Force a   beneficie de
  financements en rapide croissance.
                           J
  Les technologies de production connaissent une periode de transition.
  L'Europe ne peut pas laisser echapper l'opportunite qui Lui est offerte
  de capitaliser Les investissements de R&D existants.            Elle doit
  optimiser Les forces et Les ressources existantes dans la communaute.
  Le marche mondial de l'automatisation industrielle en 1989       se
  situerait entre 65 et 75 M$, alors qu'il n'etait que de 15 M$ 1983.
  L'effort economique pour soutenir une telle croissance C le marche
  europeen de la PIO devrait-doubler en l'espace de 4 ans) doit etre tres
  important.
 ---pagebreak---                                   1-11
                                         ..., .
  Cependant,    sans une energique action de normalisation et de
  coordination,    Les resultats obtenus dans Les differents pays ne
 pourraient pas s'integrer entre eux et le risque de duplication de la
  recherche serait important.
 La PIO revet une importance economique et sociale decisive, comme en
 temoigne l'exemple de la FIAT. Une industrie automobile des dimensions
 de la FIAT doit en effet sa sortie de la crise (qui risquait de
 condui re a l 'effondrement de l 'ent reprise dans Les annees 70), en
 grande partie a l'introduction massive de la PIO dans ses processus de
 production.     Cela a entraine evidemment des ebranlements sociaux
 importants, puisque la mise en place de systemes de PIO necessite une
 phase de transition au cours de Laquelle L'amelioration de La
 competitivite des 9randes entreprises qu'elle permet, n'a pas pour
 contrepartie immediate La creation de nouvelles possibilites d'emploi.
 Il s'agit la d'un point tres del icat dont il faudra tenir compte en
etudiant des plans d'intervention europeens dans Le domaine de La PIO.
En outre une dependance technologique vis a-vis des USA et du Japon
empecherait l 'Europe d'entamer un processus de reaction positive qui
 Lui permettrait de tirer Les plus grands benefices de ses propres
progres technologiques. IL est en effet deja possible d'envisager des
systemes de production bases en grande partie sur des technologies
europeennes dans Lesquels le cout direct de La main d'oeuvre represente
moins de 10¾ du coat tot~l du produit.
On peut dedui re de ces considerations qu' un effort europeen dans ce
domaine est indispensable plus que desirable, d'autant plus qu'il
existe des exemples indiquant La validite de cette approche: l'un des
plus evidents est celui du programme ESPRIT, ou la Communaute s'est
montree capable de jouer un important role catalytique dans La
promotion de La R&D pour Les technologies necessaires au developpement
de La PIO.      Ces technologies peuvent toutefois ne pas creer des
richesses en elles-memes, tant qu'elles ne sont pas appliquees d'une
maniere efficace.
 ---pagebreak---                                   1-12
C'est pourquoi dans le cadre des actions envisagees dans le domaine de
la PIO i l est propose deux projets qui sont decrits plus loin.         L 'un
consiste    a   developper   des  centres   d'integration   des    elements
constitutifs   de   la production  integree  par ordinateur,     issus des
recherches menees par l 'ensemble des producteurs europeens et devrait
contribuer  a conforter la position de ceux-ci sur Les marches europeens
et extra-europeens.     L'autre consiste en une realisation plus ciblee,
puisqu'il s'agit de developper un robot,     quasiment autonome,     pouvant
evoluer   en   environnement   hostile.   Ce   deuxieme   projet   est    une
illustration concrete,      sur un sujet  choisi,    des  possibil ites des
nouvelles technologies.
 ---pagebreak---                                      1- 13
                           SUPERORDINATEUR
  Les nouvelles architectures d'ordinateurs sont celles qui visent soit a
  augmenter la puissa'hce de calcul pour le traitement de donnees
: numeriques Csuper-calculateurs> soit a permettre le traitement d~
  donnees symboliques Cnon-numeriques) par exemple dans Les applications
  de l'intelligence artificielle.
  Le marche des supercalculateurs s'elevait  a 15 milliards de dollars en
  1984 et devrait continuer a croitre a un rythme annuel de 20%. Ce
 marche est monopolise par Les Etats-Unis (IBM et 3 autres compagnies),
 quelques compagnies japonaises essayant depuis· fin 1983 de prendre,pied
 dans certains creneaux. L'industrie europeenne est absente de ce marche
 et a concentre ses efforts sur Les ordinateurs de moyenne et faible .
 puissance. Les uti l isateurs europeens sont tot~lement dependants des
 Etats-Unis, et peut-etre bientot du Japan. Pourtant ces utilisateurs
 appartiennent a dHferents secteurs · de l' industrie:          recherche
 petroliere,    industrie chimique,     aerospatiale notamment pour Les
 applications de soufflerie Cvoir projet souffleries avancees),
 meteorologie, pour ne citer que quelques exemples. Le nombre meme des
 supercalculateurs installes en Europe est limite, en raison de la
 taille des investissements necessaires.       C'est done tout le tissu
 industriel (concepteurf, utilisateurs) et universitaire (formation,
 recherche) qui est touche.
Ence qui concerne le traitement des donnees symboliques,     le marche en
est a son debut;    il va cependant se developper considerablement avec
l'apparition des    applications de l'intelligence artificielte.      Des
etudes de marche montrent que la croissance de ce marche devrait etre
au moins aussi rapide que celle des supercalculateurs. Les j~ponais ont
ete les pre~iers a annoncer leurs intentions pour ces machines, avec le
projet de Seme generation, suivis rapidement par les Etats-Unis ou de
nombreuses compagnies de ta micro-electronique et de l'informatique ont
joint leurs efforts.
 ---pagebreak---                                      1- 14
                                         .,
 ESPRIT prend en compte la conception et le developpement en Europe de
 telles machines; il ne prevoit pas la mise a disposition de telles
 machines ·pour des uti l isateurs industriels ou universitaires. Cette
 experimentation dans des contextes industriels est necessaire pour
 aider a l'amelioration de la conception.
                      ;,.
Un projet mobil isateur en nouvelles architectures                d'ordinateurs
pourrait etre con~u de la maniere suivante:
1. Conception et developpement de nouvelles architectures
Les moyens financiers et humains,        ainsi que le niveau de competence
 requis, pour le developpement d'un supercalculateur plaide pour. un
                            -
regroupement et une- cooperation        .
                               . au n1veau  .         ,
                                                europeen.                "
Les architectures pour le traitement symbol ique sont prises en charge
dans ESPRIT et certaines de ces actions sont deja en cours. L'etude, en
parallele, de l' integration de ces deux types d' architectures comme
support paur l'execution de systemes batis pour la manipulation de la
connaissance pourrait s'appuyer sur et contribuer aux architectures des
systemes experts.
2. Creation de centres serveurs
                          I
Afin   d'accelerer    certaines   etudes     ainsi   que   l 'exploitation  des
resultats issus d'ESPRIT et du projet ci-dessus, des centres serveurs
specialises peuvent etre crees.
Ces    centres    seraient    interconnectes      pour    beneficier de      la
complementarite des services, accelerer l 'echange d' informations et
favoriser- l'utilisation de nouveaux outils de calcul avances.
Ils permettraient d'offrir-:
- aux concepteurs de nouvelles architectures,                 des  bases   pour
   l'evatuation de leurs travaux en cours.
 ---pagebreak---                                         1 , . 15
                                               4
     - aux universitaires des moyens de recherche ainsi          qu'un terrain
        d'experimentation pour l'enseignement et la formation
     - aux industries du logiciel Les outils de b~se necessaires pour
        ameliorer leur position en technologie du logiciel
    - aux utilisateurs Les services dont ils ont besoin
    De tels centres pourraient etre distribues,      a travers L'Europe, avec,
    eventuellement, des specialisations
    - service supercalculateur, fonctionnant en service bureau 1
   - Centre de support aux applications, pour sensibiliser et forme'r Les
       operateurs potentiels a l'utilisation de ces nouveaux moyens de
       calcul et leur permettre d'en mesurer l'impact sur Les methodes de
       travail actuelles
   - centres de support aux projets, avec la participation des industriels
       et de La· Commission, pour favoriser la dissemination des produits
      europeens et la convergence des interets des participants (definition
      de standards ••• ).
   L'importance de l'investissement initial exige par un tel projet rend
   difficile pour ne pas dire impossible une initiative uniquement
   industrielle. La mise en place d'une cooperation Europeenne sur ce
   sujet permettrait de surmonter ces difficultes.
1 Service bureau :      mise  a disposition,     sur un reseau,   d'un service
  specialise partage par un grand nombre d'utilisateurs.
 ---pagebreak---                                     1-16
                                         .....,
Dans ce contexte,   deux projets peuvent servir     a illustrer Les actions en
super ordinateur.
         Super calculateur pour le traitement numerique
       - Calculateurs hautes performances incluant traitements sy11bolique
         et numerique.
Le premier projet vise a passer a une gamme de puissance superieur,e pour
le traitement numerique (100 GFLOPS).       Une telle realisation ne peut-etre
obtenue qu'en s'appuyant sur un ensemble de secteurs complementaires :
microilectronique Ccomposants rapides As Ga voir p. 1-4), technologie du
logiciel (outils de programmation), outils de conception assistee, ainsi
que de nombreux secteurs pour Les applications ( recherche petrol iere,
industrie chimique, · aeronautique, meteorologie ••• ).         Un tel projet
compte-tenu de la pluridisciplinarite des equipes demande une coordination
forte; un effort de 2500 hommes annees sur 5 a 6 annees est a prevoir.
Le deuxieme projet integrant traitement symbol ique et numeri.que est une
etude d'architecture ou plut6t d'une famille d'architectures dont les
composantes seront des ordinateurs existants (super ordinateur, aachines
non-von Neumann); elle sera adaptable pour des gammes d'applications.       Ce
projet profitera des etudes en architecture de systemes Rtulti-experts et
fourni ra un support d' execution pour des applications necessitant des
hautes performances soit p~r Le volume des donnees manipulees, soit par
Les temps de reponse necessai res.     Un effort de LI ordre de 2000 hommes
annees sur 6 ans est   a prevoir.
 ---pagebreak---                                 2.1
                     2 - TECHNOLOGIES DU VIVANT
           Les premieres initiatives communautaires visant a maitriser
et a exploiter les biotechnologies modernes datent du lancement d' un
programme de recherche et de formation dans le domaine du Genie
Biomoleculaire (1982), suivi en 1985 par !'approbation d'un programme
plus important de biotechnologie. Ces actions se caracterisent par un
choix de themes et des modalites de mise en oeuvre qui devraient
permettre de lever une serie d 'obstacles compromettant gravement les
chances de faire fructifier en Europe les acquis recents de la biologie
moleculaire      l'inadequation des infrastructures de soutien a la
recherche, le retard des connaissances fondamentales sur les nouveaux
moyens    d'investigation,    l'insuffisance   en   ressources   humaines
qualifiees, la fragmentation (voire la divergence) des efforts d' un
pays a l'autre et de la recherche publique a l'industrie, la difficulte
d'atteindre enfin une veritable masse critique. Ces premieres actions
communautaires representent un capital d' efforts invest is qui, pour
etre pleinement valorises, devraient pouvoir donne_r naissance a de
grands projets mobilisateurs dotes d'objectifs communement reconnus et
dont les retombees seraient perceptibles. La Commission est aujourd'hui
a meme de mettre en execution de tels proj ets, susceptibles de se
developper sur la base des connaissances technologiques accumulees dans
les programmes en cours, de susciter un elan mobilisateur embrassant
sans    distinction    de   disciplines    les   multiples   realisations
scientifiques et techniques de notre temps, d'integrer enfin les moyens
existants pour l'accomplissement d'une tache de nature pre-competitive
et d'interet communautaire.
           Ces projets peuvent etre rattaches a trois rubriques
principales, qui decrivent bien les qualites du vivant et la nature de
ses rapports avec le milieu:
1. Les technologies genetiques et biomoleculaires au service de
   l'exploration des proprietes du vivant
2. Les technologies agro-industrielles au service d'une meilleure
   cooperation des activites agricoles et industrielles
3. Les technologies de la sante au service du developpement des
   medecines preventives
 ---pagebreak---                                        2.2
1. TECHNOLOGIES GENETIQUES ET BIOMOLECULAIRES
    Introduction
    Les genomes sont a la base de la differenciation des especes qui peuplent la
terre et de leurs proprietes competitives. Une qualite intrinseque des genomes
est leur capacite a l' auto-replication. Mais leur reproduction a travers les
generations et dans la continuite des lignees phytogeniques est soumise a des
variations infinitesimales, continuelles et accumulees dans le temps, pour donner
lieu au phenomene bien connu de l'evolution-selection. L'evolution est inscrite
dans les genomes, elle est inherente au vivant. La selection est en revanche
artefactuelle, elle resulte du "dialogue" des genes avec un environnement
instable et changeant. Le processus d'evolution-selection aboutit aussi bien a un
enrichissement de la biosphere, en diversifiant les qualites performantes des
etres vivants, qu' il ne debouche accidentellement sur des erreurs aleatoires
(culs-de-sacs evolutifs a l'echelle des temps geologiques, defauts genetiques et
individus amoindris a l'echelle des generations hutnaines). La caracteristique de
l'activite humaine a toujours ete d'influer lourdement sur le pole selectif du
bin6me evolution-selection, par exemple en selectionnant les especes animales e~
vegetales pour son agriculture, en collectionnant les souches microbiennes pour
ses fermentations alimentaires.
     L'evenement auquel est confrontee la societe technologique de cette fin de
XXe siecle provient d'une capacite extraordinairement accrue de parvenir a
comprendre, puis a maitriser, les mecanismes jusqu'alors mysterieux de
1' evolution des biomolecules et des especes. Il reside dans la possibilite
nouvelle pour l'holIDlle de controler simultanement les deux poles du binome
evolution-selection. Le saut technologique qui est a l'origine de cette situation
sans precedent provient de la mise au point, en l'espace d'une decade seulement,
d'un nombre d'outils moleculaires prodigieusement performants pour !'elucidation
des mecanismes qui sous-tendent les proprietes du vivant, parallelement au
developpement d'une instrumentation auxiliaire toujours plus efficace de saisie
et de traitement des donnees biologiques.
    Dans l'etat actuel des connaissances technologiques de base, deux grands
projets sont susceptibles de mettre immediatement en oeuvre les technologies
genetiques les plus elaborees au service de la Communaute scientifique et
industrielle:
- la description des genomes de quelques organismes superieurs, et !'exploration
genetique et moleculaire de quelques-unes de leurs proprietes fonctionnelles
d'importance medicale ou agro-industrielle;
- !'evolution dirigee assurant une planification du developpement au niveau des
molecules et organismes.
 ---pagebreak---                                         2.3
A. Description chez certains organismes superieurs de la structure des genomes
    et des mecanismes determinant d'importantes proprietes fonctionnelles.
    C' est une tache qui devient tres actuelle en raison de l' importance de
    1' enj eu et de la synergie qui s 'opere a present entre des disciplines
    traditionnellement isolees telles que la genetique formelle, la biologie
    cellulaire et la biologie moleculaire. C'est plus particulierement la
    biologie moleculaire qui preside auj ourd 'hui a l 'enrichissement mutuel de
    ces disciplines, en mettant a disposition des outils d'investigation
    formidables tels que les enzymes de restriction pour le decoupage et le
    greffage {on dit 1 "'epissage") des genes, les techniques d 'hybridation
   moleculaire pour identifier les genes avec des sondes ADN, les techniques
    d'electrophorese bi- ou tri-dimentionnelle pour decrire le polymorphisme des
    especes ADN, ARN ou proteines ainsi que leurs cinetiques d' apparition, le
   marquage specifique par anticorps monoclonaux et, bien sur, le nombre chaque
    jour croissant de vecteurs de clonage moleculaire permettant la purification
    in vitro, 1 'amplification et la mobilite entre des hotes dif ferents d 'un
   nombre theoriquement illimite de proprietes genetiques.
   L'etude des genomes     est  desormais   placee  au  coeur  de  la technologie
   genetique, car:
   - l'exploitation la plus immediate des outils moleculaires precites consiste
   a    les mettre en oeuvre dans 1' exploration du genom.e et de son
   fonctionnement ;
   - leur exploitation plus lointaine ne se repercutera sur des possibilites
   d'applications a la medecine, l'industrie et !'agriculture que pour autant
   que soient mieux connus les structures et les modes de regulation des
   genomes d'organismes utiles, seules sources de proprietes genetiques
   nouvelles.
   Le genome contient toute !'information genetique, silencieuse ou exprimee,
   que chaque organisme transmet au "pool" genetique des generations suivantes.
   Ce projet devrait etre aborde de deux £aeons:     a partir du genome total, et
   a  partir de la propriete importante.
      A partir du genome total, la tache est tellement complexe et importante a
   la fois que des choix raisonnes s'imposent. Une ou deux especes animale et
  vegetale sont a retenir, la construction d' une banque complete de leur
  genOme      devra  itre   entreprise.    et   lea   cartes  physiques   devront
  progressivement etre realisees. La structure des genomes n'etant pas figee,
  c' est leur stabilite et leurs remaniements qui devront ensuite etre mieux
  compris. A ce niveau, ce sont les parties silencieuses du genome qui
  revetent une importance particuliere, et le projet devra englober l'etude de
  sequences d'information genetiques communes entre genomes differents,
  l'etude des sequences d'ADN repete dont on ignore pourquoi elles sont
  minoritaires chez les animaux et majoritaires chez lea vegetaux, l'etude de
  la cinetique des elements transposables. Aucun protocole n'est plus
  concevable a long terme, tant pour le transfert des genes entre especes
  utiles a l'homme que pour la correction de certains defauts genetiques dont
  releve l'etat sanitaire des populations, s'il ne tient pas compte de
  !'organisation interne du materiel hereditaire.
 ---pagebreak---                                       2.4
    - A partir de la propriete importante, il devient primordial de pouvoir
    reconstituer les intermediaires metaboliques qui cooperent a 1 1 expression
    d'un caractere utile, et de remonter les voies moleculaires qui soumettent
    la fonction au cont role d 'un nombre determine de genes. C'est la partie
    exprimee du genome qui est alors exploree, et cette tache, complementaire de
    la precedente, ne pourra etre menee a bien que si elle est parfaitement
    ciblee sur un nombre limite de proprietes "utiles" (du point de vue de leur
    exploitation par 1 'homme) ou, en tous les cas, "importantes" (du point de
    vue de la sante et de la resistance aux maladies). Ce projet serait alors a
    meme de fournir une base de connaissances et une plate-forme technologique
    permettant de developper davantage la medecine preventive ou !'amelioration
    des especes animales et vegetales. Cela concerne, en particulier, les
    applications du genie genetique a !'agriculture, qui sont encore compromises
    par l'insuffisance de nos connaissances de base sur la biochimie, la
    physiologie et la genetique des caracteres qui determinent ou conditionnent
    !'importance economique des plantes superieures: la senescence, la
    reproduction, la vigueur hybride,       les symbioses, 1' accumulation de
    proteines, de glucides et d'huiles, etc. Ces caracteres doivent etre
    precisement definis en termes de fonctions essentielles et de mecanismes
    sous-j acents si 1' on desire accrottre 1' eff icacite du genie genetique et
    elargir le champ de ses applications.
    Le nombre de ces fonctions essentielles, et les lacunes correspondantes dans
    la connaissance qu'il est possible d'en avoir, sont a ce jour tellement
    etendus qu'aucun effort rationnel et efficace ne pourra etre investi sans la
    mise en commun a grande echelle des competences et capacites dispersees dans
    quelques laboratoires europeens. La reunion de toutes ces competences n'est
    pas uniquement necessaire a l'atteinte d'une masse critique en termes
  · d'investissements scientifiques et de distribution optimale des activites de
    recherche; c'est egalement une condition necessaire pour que se developpent
    parallelement des recherches avancees sur quelques plantes de grande culture
    qui constituent un enjeu de la politique agricole commune : l 'orge, sous
    1' angle de sa capacite a produire une alimentation animale calorique a
    valeur nutritive anieliorable (acides amines), la feverole en tant que
    proteagineuse, les plantes a graines oleagineuses, sans compter tant
    d' autres especes permettant d 'exploiter les fibres naturelles, les
    metabolites secondaires, quand elles ne sont pas simplement des sources de
    genes utiles pour des protocoles de transfert au travers des barrieres
    reproductives naturelles (genes de resistance, etc.)
B. Methodes d'evolution dirigee des molecules
    Rendre possible une evolution planifiee des molecules est un projet qui peut
    se concevoir, comme precedemment, par une approche de la fonction (une
    substance peptidique ou une fonction enzymatique) ou par une approche de la
    molecule codante (qui, a cette echelle, n'est pas un genome mais une matrice
    moleculaire simplifiee,_ un ARN).
    L'approche de la fonction est traitee dans le cadre du genie des proteines,
    qui fait l'objet d'une action de la Commission au sein de son programme de
    biotechnologie en cours. Bien que cette action, encore insuffisante si l'on
    considere le nombre de molecules actives dont 1' analyse structurelle et
    fonctionnelle devienne desirable, soit appelee a un essor bien plus grand
    que celui qui lui est autorise par le programme actuel, elle ne fera pas
    partie de cette fiche au titre des projets nouveaux devant renforcer la base
    technologique deja operationnelle dans la Communaute.
 ---pagebreak---                                            2.5
       L 'approche de la molecule codante est materialisee par la mise au point
       d 'une technologie tres futuriste destinee a provoquer 1' acceleration de
       l'evolution moleculaire, pour reproduire en principe, et dans une echelle de
       temps comprimee, certains des processus evolutifs qui ont pu donner origine
       a la vie terrestre. Elle trouve sa source dans une theorie ("the
       hypercycle") fondee sur 1 1 auto-organisation naturelle des molecules, dans
       les conditions ou s'opere la selection darwinienne.
       Certains des principes qui sont a la base de cette theorie ont pu trouver
       une parfaite illustration experimentale dans les proprietes de replication
       d'une matrice moleculaire (ARN) in vitro. Ce systeme est a meme de
       reproduire le genre d' evenements qui ont probablement ete impliques dans
       1 'origine de la vie, en produisant au hasard des sequences d' information
       genetique par reproduction de l'ARN. Comme cette reproduction admet un degre
       limite d 'infidelite, ce processus autoreplicatif est source de variations
      phenotypiques. La methode vise a etablir quelles sortes de sequences peuvent
      apparattre a chaque cycle de replication et a etudier la possibilite de
      parvenir a un spectre suffisamment dense de toutes sortes de sequences
      possibles pour selectionner celles qui presentent un avantage phenotypique
      et identifier les structures responsables de !'acquisition d'une propriete
      recherchee.
      La technologie mise au point pour la realisation de cette "machine a
      accelerer l' evolution moleculaire" doit pouvoir etre appliquee au criblage
      de tres grands nombres de sequences d' information genetique analogues a
      celles codant pour des proteines connues, afin de selectionner pour une
      optimisation de prcprietes biotechnologiques. Elle permettra la production
      en accelere des macromolecules porteuses d'informations genetiques inedites,
      c 'est-a-dire dont l' assemblage n' aurait peut-etre pas eu la chance de se
      produire dans la nature.
      Les applications biotechnologiques sont soumises encore a la capacite de
      mettre au point des procedes technologiques appropries pour la dilution
      automatisee en serie, la synchronisation de l' incubation de populations
      moleculaires, pour les mesures de croissance, toutes techniques faisant
      appel a      une  instrumentation sophistiquee    exploitant   le  laser   et
      l' informatique.   Mais   elles  n' ont  plus  a   dependre de quelconques
      hypothetiques progres de la science, puiqu' il est demontre qu' elles ne
      reposent que sur la logique de !'evolution biologique et de la selection.
2. TECHNOLOGIES AGRO-INDUSTRIELLES
    L'evolution rapide des connaissances et des techniques, notamment en matiere
de   biotechnologies et d' automatisation, modifie        tres vite    le panorama
socio-economique dans lequel l' agriculture opere comme producteur d' une grande
variete de matieres renouvelables dont certaines sont produites en trop grandes
quantites, tandis que d'autres le sont insuffisamment pour nos besoins.
   Par ailleurs, la nature, le volume et la commercialisation de ces produits
posent des problemes a la solution desquels la recherche doit contribuer,
notamment en fournissant des ouvertures pour une plus grande diversification et
une amelioration qualitative des matieres premieres produites, ainsi que de leurs
utilisations par le consommateur et par les circuits industriels. Cette evolution
ne pourrait qu' avoir un effet benefique sur le cout de la politique agricole
commune, qui absorbe actuellement la plus grande part du budget communautaire. En
effet, cette politique pourrait connattre une evolution favorable et de nouvelles
ouvertures grace a une integration plus etroite des activites agricoles et
industrielles, rendue souhaitable et possible notamment par les developpements
 ---pagebreak---                                        2.6
des nouvelles biotechnologies. Celles-ci rendent concevable. entre autres, la
transformation des produits agricoles en produits chimiques, introduisant de la
sorte une flexibilite nouvelle dans l'utilisation de nos ressources.
Une meilleure adequation de la production agricole aux besoins des consommateurs
et des industries necessite la mise en oeuvre de projets axes a la fois sur la
gestion des sols agricoles et sur l'utilisation des produits de l'agriculture.
  A. Projets visant   a une utilisation des sols mieux adaptes au marche
      - Developpement des techniques de teledetection et de gestion informatisee
      des sols afin de tendre vers un equilibre optimum. a l'echelon des regions.
      entre les divers types de cultures, les paturages. les forets et les zones
      recreatives.
      - Amelioration des caracteristiques agronomiques des vegetaux, permettant de
      diminuer l'apport d'engrais (fixation de l'azote atmospheriGue) et de
      pesticides afin de reduire le coGt des intrants et les effets negatifs sur
      l' environnement ; introduction de facultes d' adaptation a des conditions
      eco-climatiques difficiles.
      - Mise au point de vegetaux repondant mieux aux besoins du consommateur (par
      exemple, amelioration des qualites nutritionnelles et organoleptique), et?
      des industries (par exemple, polysaccharides, huiles · et graisses a
      caracteristiques speciales, molecules a:haute valeur ajoutee, fibres, ••• )
  B. Projets visant   a une meilleure utilisation des produits
      - Utilisation de 1' amidon et du sucre en tant que matieres premieres
    . pouvant, sous certaines conditions de marche, servir de base pour une large
      aerie    de   produits   industriels    (tels  que   acides   organiques    et
      antibiotiques).
      - Separation, traitement et utilisations nouvelles des derives du lait.
      - Mise au point de biosenseurs destines a verifier la qualite des produits
      alimentaires tout au long de la chaine de production agro-alimentaire, afin
      de mieux repondre au souci de qualite des aliments manifeste par les
      consommateurs.
      - L'ingenierie agricole et agro-alimentaire visant a perfectionner les
      outils, essentiellement d'analyse et de controle, notamment dans le but de
      developper des techniques de suivi de la production et de controle de la
      qualite.
  C. Projets de demonstration
          Culture et exploitation, au niveau de la ferme, de productions
      industrielles, a partir d'especes ameliorees ou radicalement nouvelles, dans
      un but d'evaluation technique et economique.
      - Nouvelles methodes de recolte et de traitement a la ferme, dans l'esprit
      des raffineries agricoles decrites par Rexen et Munck (1).
(1) "Cereal crops for industrial use in Europe", by F. Rexen and L. Munck, report
       prepared for the CEC, EUR 9617, 1984.
 ---pagebreak---                                               2.7
 3. TECHNOLOGIES DE LA SANTE
            Les progres, tres spectaculaires, qui sont maintenant enregistres dans
 les domaines du genie genetique, de la pathologie cellulaire et de l'instrumen-
 tation    scientifique    devraient  permettre   d'ameliorer   considerablement  les
 methodes de diagnostic (en particulier le diagnostic precoce) et, par la meme,
 le traitement rapide de maladies en voie de developpement ou la protection
 d' individus particulierement sensibles a certaines agressions de 1' environne-
 ment.
            Les contributions que les technologies nouvelles peuvent apporter a la
medecine preventive sont multiples et variees. Elles englobent des applications
 essentielles du genie genetique et de nouveaux developpements dans les domaines
de l'instrumentation scientifique et de l'appareillage medical.
A. Applications du genie genetique
La_fabrication_de vaccins_efficac~~-et_totalement_depourvus_de_virulence
Il est maintenant possible de produire, par clonage dans des bacteries ou par
synthese totale des polypeptides, des antigenes (principalement viraux) qui,
tout en exprimant des proprietes vaccinantes efficaces, ne necessitent pas
1' entretien de cultures cellulaires couteuses et n' apportent aucun risque de
dissemination d'un microorganisme vivant. La fievre aphteuse,           la rage,  les
corona virus intestinaux sont des exemples, parmi d'autres, de maladies graves
et    hautement   contagieuses   pour  lesquelles   cette  strategie de   fabrication
pourrait etre rendue rapidement operationnelle dans la Communaute.
La prod~£!ion_d'anticorps monoclonaux
Les anticorps monoclonaux ont la propriete de pouvoir eliminer les substances
chimiques qui ont stimule leur synthese. Ils sont formes par les hybridomes,
(c'est-a-dire    par   des   cellules hybrides,    constituees  en  laboratoire,  qui
combinent la faculte d 'une tumeur      a  se reproduire indefiniment et la faculte
d'un tissu normal    a  synthetiser un anticorps donne). Les anticorps monoclonaux
sont d'ores et deja utilises en serologie courante, pour la purification de
macromolecules, pour le typage cellulaire et sanguin et pour la diagnostic de
maladies infectieuses. Un effort communautaire de R&D pourrait permettre de les
exploiter,    dans un avenir proche,      pour 1' immunisation cont re des maladies
virales ou bacteriennes, pour la manipulation des reponses imm.unautaires, la
 ---pagebreak---                                          2.8
localisation et l'identification de cellules tumorales et la therapeutique de
maladies auto-immunes et cancereuses.
~-synthese_de_sondes_d'acides_nucleiques
Les sondes d'ADN (ou d'ARN) qui reproduisent une sequence definie d'information
genetique   susceptible de reconnaitre     la meme   information et de     s'y  lier,
off rent aux industries de la sante un tres vaste champ d I application. Grace      a
une   enzyme,   la  transcriptase    reverse,   qui   permet  de   reconstituer   une
information genetique   a  partir de son produit, il a ete possible d'isoler cette
information genetique, de la cloner et de lui faire produire des polypeptides
(insuline, hormones de croissance ••• ) d' un enorme interet pour le secteur
pharmaceutique.
En ce qui concerne      la medecine preventive,     la methode des     sondes permet
d'identifier,   de  facon   plus  efficace  que par    les variances    antigeniques,
certaines agressions     (virales ou bacteriennes) portees     a l 'organisme et de .
classer ainsi la virulence des souches et leur affinite particuliere pour telle
ou telle espece animale ou categorie d'individus. Une recherche communautaire
permettrait de mieux exploiter la methode des sondes et de 1' appliquer, en
particulier, pour la typologie des nombreux virus ou bacteries pour lesquels
les epidemiologistes souhaitent affirmer leur diagnostic.
B. Instrumentation scientifique et appareillage medical
Une   contribution  importante   a  la medecine preventive peut egalement        etre
apportee par le developpement, deja tres avance aux Etats-Unis, de !'instrumen-
tation scientifique (electronique medicale en particulier) et de l'appareillage
medical lourd. Ce developpement necessite une infrastructure electronique et
informatique considerable qui fait defaut en Europe. La resonance magnetique
nucleaire (technique permettant la visualisation selective d'organes, ou la
mesure externe de leur metabolisme, basee sur leurs proprietes chimiques plut6t
que sur leur densite aux rayons X) constitue un bon exemple d'outil de diagnos-
tic   aux performances    revolutionnaires   essentiellement  developpe    en  Europe
(Grande-Bretagne) et exploite sur une grande echelle aux USA et au Japon. 11
importe,   tant dans ce domaine que dans de nombreux autres          (assistance aux
hemiplegiques, traitement de la surdite et des troubles de vision, surveillance
des malades, lectures radiographiques ••• ) d'associer aux progres de la techno-
logie du vivant les percees considerables de l' electronique et de 1' informa-
tique. La aussi,    l' effort a accomplir, tres important, ne peut vraiment se
concevoir qu'au niveau communautaire.
 ---pagebreak---                                    2.9
          Il apparait, tant au niveau des applications du genie genetique qu'a
celui de 1' instrumentation medicale que les raisons du retard de 1 'Europe ne
sont pas attribuables a un defaut d'ingeniosite des chercheurs europeens; elles
resident essentiellement dans la fragmentation et l'isolement de leurs efforts
et au cloisonnement qui separe trop souvent la recherche universitaire de
l' application industrielle. Les dimensions critiques necessaires aux percees
des medecines preventives ne pourront etre atteintes qu'au prix d'un regroupe-
ment  des   competences et  infrastructures des Etats membres et d'un effort
communautaire pour leur exploitation systematique et rationnelle.
 ---pagebreak---                                               3-1
      3. NOUVEAUX MATERIAUX
     Les   materiaux    occupent     une   place   primordiale     dans   toutes  Les
     realisations, car ils constituent generalement un point de blocage de
     l'avance   technologique.       Toute   nation    ou   groupe   de  nations  qui
    perdrait    La  maitrise de ce theme se trouverait dans un etat de
                               ....
    dependance vis-a-vis de L'exterieur non seulement au niveau de La
    fourni ture des materiaux eux-memes mai s aussi pour Les realisations
     technologiques que ces materiaux permettent.
    L'avenir     de    secteurs      industriels     tels    que    l'automobile   ou
     L'aeronautique,     Le succes des programmes spatiaux, la realisation de
    robots a cinematique ultra-perfectionnee, Les biotechnologies (par le
    bi ai s des   mem9ranes ·par exemple),        le developpement de prothes&S
    biocompatibles,           sont tous Lies    a des progres dans Le domaine des
    materiaux.
    La rupture des materiaux par fatigue ou Leur deterioration par la
    corrosion coute chaque annee        a L'Europe plus de 200 milliards d'ECUs.
    Le developpement       de    nouveaux   types   de    polymeres   p.ex.    et des
    techniques automatisees de production en grande serie permettraient
    de reduire considerablement ces pertes economiques.
    La production elle-meme des materiaux avances ou nouveaux constitue
    une activite economique importante. Le marche mondial des ceramiques,
    actuellement de plus de 4 milliards de dollars (60i. produits par le
    Japan),     devrait passer       a 20 milliards dans        10 ans.     On estime
    egalement un marche de plusieurs dizaines de milliards de dollars
    pour   Les composites et de 10 a 20 milliards pour                  Les polymeres
    techniques   a  L'horizon 2000.
    Le developpement des materiaux repose sur une Longue tradition en
    Europe. Il y existe toujours d'excellents Laboratoires materiaux. Sur
    le plan de La qualite des chercheurs,            L'Europe n'a rien     a envier   a
    ses concurrents d'Outre-mer.         Les budg~ts annuels de R&D materiaux de
(4)
 ---pagebreak---                                            3-2
    l'ensemble des Etats membres sent du meme ordre que ceux des Etats-
   Unis (budget federal           N    1 milliard de dollars> ou du Japan
   (Programme "Nouveaux Materiaux du MITI:           5400 millions de dollars
   pour 10 ans). Et pourtant la recherche materi aux europeenne perd
   constamment du terrain :
  ...   Les laboratoires europeens ont ete nettement di stances dans Les
        creneaux materiaux nouveaux ouverts depuis vingt ans;
        Les grandes inventions d'avant-garde sur Les materiaux de pointe
        comme Les metaux amorphes,     Les alliages a memoire, Les polymeres
       conducteurs d'electricite,      Les fibres de carbone, etc •• , ont ete
        realisees aux Etats-Unis et au Japon.
                                                                            ,,
       Pourtant Les    chercheurs europeens      publient beaucoup,   mais se
       desinteressent du transfert technologique;
 -     trois brevets sur quatre concernant Les materiaux nouveaux sont
       deposes par Les chercheurs americains ou japonais;
-      des centaines de mill ions de dollars sont depenses chaque annee
       pour importer dans La C.E. directement des materiaux OU semi-
       produits nouveaux,      OU    bien pour acheter des Licences de
       fabrication aux Etats-Unis et au Japon;
                               ;'
       des   mi Lliers d'emplois    sont   aussi   perdus chaque  annee   pour
       L'economie europeenne.
Ce veritable "gap technologique" des materiaux ne s'explique que par
une faiblesse structurelle de La recherche europeenne (manque de
coordination, dispersion des efforts, duplication, cloisons etanches
entre administrations et industries des Etats membres).
 ---pagebreak---                                        3-3
                                               ....
  Cette carence europeenne de L'innovation materiaux avances se double
  evidemment d'un manque d' investissement industriel dans un domaine
  presentant uncertain risque.
  Pour remedier  a  cette situation et pour arriver a des innovations
 majeures ou a L'emergence de nouveaux materiaux,                     il s'agit de
 poursuivre a La fois La recherche du perfectionnement continu des
 materiaux existants ou 11 avances 11 et une recherche de base
 systematique a Large spectre. Les moyens d'etude concernant Les
 materiaux ont fait des progres considerables dans Les dernieres
 annees par La realisation ou La mise en projet de grands instruments
 scientifiques et techniques tels que Les sources de particules ou de
 rayonnement Cvoir   §  5 '.'Grands instru_ments scientifiques").         Une Large
 utilisation au niveau -europeen de ces moyens nouveaux devrait
 permettre de faire des progres considerables dans Le domaine des
materiaux.     Les    recherches     doivent    porter,     non      seulement    sur
 L'amelioration des proprietes des materiaux, mais aussi sur Les
procedes de production, Les techniques demise en oeuvre (collage,
mise en forme,     etc •• ) et Les techniques d'essais.            Les familles de
materiaux a considerer sont Les ceramiques          a hautes    caracteristiques,
 Les composites avances <metal,            fibre,     etc •• ),      Les polymeres
 (conducteurs p.ex.),      Les alliages nouveaux ainsi que Les molecules
organiques ou Les proteines destinees         a de  nouveaux    11
                                                                   biochips 11 •
                                 /'
Dans    ce  cadre,     une    application    plus    specifique       pourait    etre
consideree   a  savoir celle des senseurs chimiques ou biochimiques
travaillant sur Le modele des organes de perception humains,
susceptibles d'applications tant en medecine Cdiabete p.ex.) que dans
Le controle des processus industriels Cvoir            § 2        "Technologies du
vivant").
Liee ace domaine des materiaux, pourrait etre demarree une action
specifique sur La supraconductivite. Cette technologie est Liee a de
nombreuses applications : en-dehors de celles se situant au niveau de
La recherche telles que la physique des h~utes energies ou la fusion,
 ---pagebreak---                                        3-4
  des applications plus industrielles sont a envisager, notamment dans
  Les transports (trains a suspension magnetique) et dans La production
  et Le transport de L'energie eLectrique (alternateurs, cables>. En
  particulier, La mise au point de systemes cryogeniques d'un cout
  competi ti f ainsi que Je developpement d 'une technoLogie et d 'une
  capacite europeenne de production d'aimants surpraconducteurs sur
  commande,     pourraient presenter des debouches interessants pour
  L'industrie europeenne qui dispose       par ailleurs    d'une competence
  reconnue dans    Les domaines de   La metaLLurgie,       des   fabrications
  metalliques et des basses temperatures.           Un programme coordonne
 portant .en particulier sur Le developpement de nouveaux materiaux
 supraconducteurs (alliages "A15", niobium Atain, p.ex.) sur Le
 systeme de cryogenie - lui-meme (helium II) et sur Les techniques de
                                              . .                           ;
 realisation des aimants supraconducteurs,        est susceptible d'apporter
 des progres significatifs en ce domaine.
 Entin, une autre action specifique liee au domaine des materiaux
 pourrait etre constituee par l'etude d'un systeme de propulsion
 aerospatiale avance,      par exemple un statoreacteur pour vitesses
 hypersoniques. La realisation d'un tel systeme utilisant sans doute
 l'hydrogene pour carburant constituerait un defi scientifique et
technologique precis pour la communaute scientifique et industrielle
europeenne. La combinaison de travaux sur Les materiaux, sur Les
phenomenes de combustion, fsur Les structures et sur l'aerodynamique
devrait assurer a l'Europe une base technologique independante
utilisable notamment dans Le domaine du vol commercial         a  tres grande
vitesse.      Ce domaine pourrait connaitre un regain d'interet si
l'attention necessaire etait donnee aux problemes du marche et aux
contraintes liees a la protection de l'environnement. IL est clair
que L'industrie aerospatiale europeenne n'est pas a meme de financer
elle-meme un tel projet    a La fois a  haut risque et   a long terme.
 ---pagebreak---                                     4-1
4. OPTIQUE ET LASERS
L'Europe a eu pendant des siecles le monopole du developpement de
l'optique - developpement de la theorie aussi bien que des instruments
et composants. Mais, pendant Les dernieres decennies, l'Europe a perdu
ce monopole : de nombreux developpements importants et de nouvelles
applications ont ete realises         principalement aux USA et dans une
certai ne mesure au Japon.        L' industrie europeenne reste cependant
exportatrice dans certains secteurs.         Ces industries, conjuguees a
l 'industrie naissante des lasers, le niveau generalement eleve de la
formation en optique et dans Les domaines connexes, et Les nombreuses
applications potentielles dans ce secteur constituent un terrain
fertile pour une large action communautaire ayant pour but de
reconquerir une partie du terrain perdu et de faire face a la
competition etrangere.
En effet, la R et D orientee vers le developpement de l'optique et en
parti cul i er des lasers est susceptible d' amel iorer la competitivite
d'un grand nombre d'activites economiques par le perfectionnement des
techniques conventionnelles et par l' introduction de nouvel Les
techniques.      Quelques-unes de ces possibilites et quelques themes de R
et D sont decrits ci-dessous.
Les lasers industriels Cessentiellement C02 et Nd. YAG) pour le travail
des metaux (forage, coupe, soudage, brasage, ebarbage,       traitement de
surface> coutent actuellement de 50 a 200 $/Watt.            Les systemes
complets representent un investissement de 100.000 a 1.000.000 $.
Quoique le nombre de lasers industriels soit en augmentation - en
particulier parce que le travail au laser offre une precision et une
flexibi l ite inegalees par Les systemes conventionnels, tout au moins
pour Les materiaux non metalliques - il faut encore en reduire Les
couts et l'on doit atteindre des rendements plus eleves, une meilleure
fi abil ite et des systemes de pointage plus precis.         Des solutions
particulieres doivent ~tre trouvees pour Les metaux a absorption
insuffisante comme l'or, l'argent, le cuivre, le laiton, l'aluminiuin.
 ---pagebreak---                                   4-2
En chimie, le developpement de la photochimie selective par laser
amel iorerait la competitivite de la fabrication en faibles quantites.
La separation isotopique, le traitement des dechets radioactifs et des
dechets chimiques, la synthese de produits chimiques de tres grande
valeur et de produits pharmaceutiques de tres grande purete sont autant
d'applications potentielles, dont plusieurs dependent du developpement
de lasers dans l'ultraviolet.
En medecine ou l'utilisation des lasers croit de fa~on quasiment
exponentiel le et ou dans certains cas precis la therapie par laser a
deja demontre sa superiorite sur Les techniques conventionnelles, le
developpement pourrait conduire a des systemes de fibres optiques pour
l'eclairement, l'imagerie et la chirurgie dans des zones difficilement
accessibles du corps humain. En particulier, le developpement du laser
a electrons libres semble particulierement adapte aux applications
medicales grace a son large choix de frequences, a sa haute densite de
puissance et a ses qualites de controle dimensionnel du faisceau et de
la longueur de l'impulsion.
De nouveaux developpements des lasers peuvent etendre considerablement
leur role dans des domaines ou ils sont deja tres utilises, comme dans
Les telecommunications, dans la mesure precise et a distance de
dimensions, de formes, de vitesse et d'acceleration, aussi bien que
dans le contr6le non destructif.
Enfin, dans le domaine energetique, en dehors de l'utilisation deja en
cours dans Les recherches sur la fusion thermonucleaire par confinement
inert iel le deve loppement de lasers de tres grande pui ssance pourrait
itre etudie en liaison avec le developpement parallele de tres grands
miroirs, pour conduire dans le futur a de nouveaux systemes de
transmission d'energie sans cable, a grande distance, systemes dont Les
pays en voie de developpement (Afrique, -Amerique du Sud) pourraient
benef icier.
 ---pagebreak---                                  4-3
Beaucoup de ces applications dependent du developpement de materiaux,
composants et techniques comme des materiaux presentant un gradient
d'indice de refraction; des materiaux optiques de grande qualite dans
l'infrarouge Caux longueurs d'onde du laser co 2>; des techniques de
pulverisation cathodique (sputtering) pour une meilleure adherence des
revetements de surface; des precedes optiques de fabrication des
materiaux semiconducteurs; des composants holographiques a fonctions
speciales, y compris pour la creation d'hologrammes generes par
ordinateurs; des materiaux a effet optique non lineaire pour la
realisation de processeurs optiques; des plastiques de qualite optique;
des techniques de fabrication d'elements aspheriques, etc ••
L' impact sur l 'economie sera sans doute considerable :      la valeur
ajoutee de l' industrie photoni que Csurtout Les lasers et instruments
d'optique> s'est elevee a environ 2,7 milliards de dollars aux E.U. en
1981.     Tous Les indicateurs de marches indiquent une croissance
considerable : le marche envisage aux E.U. pour Les lasers a usage
civil devrait croitre de 210 millions de dollars en 1982 a 1,6
milliards de dollars en 1995.     On estime qu'au Japon, le marche des
 lasers, des fibres, des detecteurs et des equipements complets devrait
passer de 460 millions de dollars en 1980 a 65 milliards de dollars en
l'an 2000.
Une telle croissance aura evidemment des effets sur l'emploi : aux E.U.
par exemple, l'emploi dans l'industrie photonique a augmente d'environ
20 % durant la periode 1978-1982.
Quoique Les exemples evoques ci-dessus ne soient       pas parfaitement
actualises et se referent seulement a la situation    aux E.U., i l est
manifeste que la photonique est un domaine a           forte croissance
technologique, susceptible d'ameliorer la qualite       de la vie,   la
competitivite industrielle et l'emploi.
 ---pagebreak---                                   4-4
Deux projets importants pourraient etre envisages
- Le developpement d'un laser co 2 continu d'une puissance de l'ordre de
  50 kW dans · un delai de 5 ans pourrait etre entreprise au niveau
  europeen en mettant l'accent sur Les problemes lies a l'utilisation
  industrielle de cet outi l CcoOt, fiabi lite, systeme de transport du
  faisceau, rendement energetique et controle de puissance, solutions
  pour l'usinage des metaux reflechissants comme l'aluminium, l'or, le
  cuivre ••• ), pour l'usinage et le traitement de surface des materiaux
  metalliques ou non. Dans le futur, un tel outil pourrait aussi servir
  a ~•autres fins comme le transport d'energie entre la- terre et Les
  satellites ou me~e la defense spatiale.
- Un deuxieme axe est le developpement des lasers emettant a de courtes
   longueurs d'onde (UV lointain ou meme rayons X). La solution la plus
  prometteuse est le laser e~cimere, qui par la grande variete du
  milieu laser permet la gene rat ion d' une grande gamme de longueurs
  d'onde adaptee a la photochimie selective: separation isotopique,
  synthese de produits de tres grande purete tant pharma.ceutiques que
  chimiques,     procedes    de   fabrication   de   circuits   integres
   Clithographie, deposition de couches dielectriques). · Un objectif
  pourrait etre la realisation d'un laser emettant 1 kW a une longueur
  d'onde inferieure a 200 nm dans un delai de 5 ans.
Parallelement a ces efforts specifiques, la recherche de materiaux,
destines par exemple a des elements optiques, des fenetres et des
revetements adaptes aux longueurs d'ondes des lasers,           sur des
techniques de production, par exemple des revetements ou des elements
aspheriques ainsi que sur la mise au point de composants devrait etre
activement poursuivie.
Il est evident que Les travaux proposes, aussi bien en optique que dans
certains cas pour Les lasers, auront des retombees dans le domaine des
systemes d'observation de la terre evoques au point 2.6 ci-dessus.
 ---pagebreak---                                         5-1
  5. GRANDS      INSTRUMENTS         SCIENTI~IQUES
            SOURCES       DE     PARTICULES/RAYONNEMENT,
 Au cours des trente dernieres annees,             nos connaissances sur Les
 constituants ultimes de La matiere et Les forces qui                  Les Lient
                       .>
 entre eux ont fait des progres considerables.                 Ceux-ci ont ete
 rendus possibles grace         a  la mi se en oeuvre d • accelerateurs et
 d'anneaux de collision de plus en plus puissants.               Cepehdant, Les
 resultats de la recherche theorique d'un modele unifie,                     aussi
 simple que possible,        fonde sur un nombre reduit de particules et
 de forces,     ne seront confi rmes que par des experiences menees
dans d'enormes anneaux,            de plusieurs kilometres de diametre,
mettant en oeuvre· des moyens realisables seulement                 a  l'echelle
europeenne et des techniques developpees et fertilisees dans tous
 Les domaines de pointe de la technologie                 (materiaux,     aimants
supraconducteurs, technique du vide~ etc •• >.                                   ;
Font partie      de   la   meme    categorie d'equipements,          Les grands
synchrotrons      destines      a  produire     des   faisceaux    intenses     de
 Lumiere generes      par l'acceleration des particules             (electrons)
sous l'effet de champs magnetiques exterieurs.                 La lumiere ainsi
produite se prete       a  toute une serie d'applications,            aussi bien
dans Le domaine de La recherche que dans Le domaine industriel
(etude   des    surfaces, ; spectrometrie,           catalyse,     diffraction;
Lithographie X, etc •• )
Les grands accelerateurs,            de meme que tous Les autres grands
equipements      de    recherche       geres   par    un    ensemble    d • Etats,
contribuent considerablement           a  souder La communaute scientifique
de tous Les pays participants.             Par ailleurs,     l'ampleur meme de
ces    projets,      ainsi     que    L' importance    et   La   nouveaute     des
decouvertes qu'ils permettent,              regenerent La confiance dans Le
destin de     L'Europe,       dans   sa capacite      de s'affirmer      au plan
mondial, au travers d'une mise en commun toujours plus etroite de
ses moyens humains et materiels.
 ---pagebreak---                                  5-2
                                      --;
Sur un plan plus immediatement concret,        la construction et la
mise en oeuvre d'un grand generateur de lumiere synchrotron aura
des retombees socio-economiques importantes l iees notamment aux
applications  industrielles de ce       rayonnement et    au caractere
multidisciplinaire desdites     applications,     qui  fera  de  cette
                  • .>
installation un lieu de conver~ence et de fertilisation mutuelle
de pratiquement tous Les domaines de la recherche industrielle en
chimie Ccinetique des reactions,     applications de la photochimie,
analyse des produits,    ••• ) dans le domaine des materiaux Cetude
et controle de   leur   structure,    des   diverses phases   de  leur
preparation,  de   leurs proprietes de surface,       •• > et dans le
domaine de la biotechnologie (structure des molecules complexes,
biochimie, controle et analyse des produits, •• >.
 ---pagebreak---                                     5-3
                         SOUFFLERIES AVANCEES
Le developpement de L'aeronautique exige L'utilisation de souffleries
avancees simulant Les conditions de vol dans Les regimes sub, trans
et hypersoniques.       Ce sent des installations indispensables au
developpement de nouveaux avians,    aussi bien pour ce qui concerne la
cellule que Les moteurs.          Se doter au niveau europeen d'une
soufflerie aerodynamique avancee est une condition necessaire pour
conserver   La   position europeenne competitive dans Le domainl
aeronautique.      Il faut en parallele,      developper Les etudes de
"souffleries numeriques",     qui ne sont pas autre chose que des
simulateurs tridimensionnels necessitant des puissances de calcul qui
devraient etre obtenues au debut des annees 1990.        Ces souf f Leri es
numeriques permettront de model i ser Le flux aerodynamique autou.r      ,.
d'obstacles de    geometrie  complexe   et ceci   est  crucial  pour     le
developpement   des  configurations futures hautement integrees de
~ropulseurs et de st~uctures.      Ces simulations permettront done de
reduire considerablement le nombre croissant d'heures de soufflerie,
qui sinon deviendrait rapidement prohibitif.
 ---pagebreak---                                  - 6.1 ...-
6.    T£LECOHHUNICATIONS A LARGE BAND£.
6.1.  La convergence des telecommunications, de l'informatique et de
      l'audiovisuel --'va modifier la nature des telecommunications,
      valoriser l'utilisation des equipements informatiques
      (telematique) et elargir de maniere considerable la gamme des
      services proposes tant au niveau de l 'entreprise que des
      particul.i.ers.
      Les invest.issements en matiere de telecommunications dans la
      Communaute, pour les 15 prochaines annees, sont estimes de 500
      a 1. 000 milliards d' ECUS. Ces investissements devront en
      premier permettre le remplacement des commutateurs et lignes de
      transmission actuels par de nouveaux produits aux
      caracteristiques techniques et economiques ameliorees.
     Ces investissements et les services qui leur sont associes
     auront un impact direct en matiere d' emploi.      En effet, la
     mise en place "d'autoroutes de donnees" concretisera le
      potentiel de developpement et d'investissement dens le secteur
     des terminaux et des nouveaux services, contribuant a stimuler
     l'emploi par l'equipement des industries electroniques et par
     la creation de nouveaux services industriels.        Progresser
     resolument en matiere de "coOts et performances" des services
     de telecommunications avancees donnera a la Communaute un stout
     majeur pour !'installation d'activites economiques nouvelles ou
     renovees.
     L 'accent doit done @tre mis sur l 'amelioration du rapport
     qualite prix des equipements et des services de
     telecommunications et sur la mise a disposition de
     l'utilisateur de services avances a des coots acceptables. 11
     s'en suivra un developpement favorable du traffic, garantissant
     ainsi de bonnes conditions d'amortissement des investissements
     des Operateurs.
     Le developpement de ces secteurs est conditonne par les progres
     qui seront realises en matiere de microelectronique,
     d' optoelectronique et de logiciels des communications.      Des
     efforts considerables seront necessaires, non seulement pour la
     mise en place des infrastructures avancees devant permettre de
     transmettre l'information, mais aussi dens le developpement des
     equipements de terminaux, des services et de leurs nouvelles
     utilisations.
 ---pagebreak---                                - 6.2 -.,
6.2. Examinees sous l'angle technologique, les tendances evolutives
     des systemes de telecommunications sont dominees d'une part par
     la generalis~tion de l'usage des signaux digitaux en
     remplacement des signaux analogiques et d' autre part par
     l' utilisation des moyens optiques en remplacement des moyens
     purement electroniques pour la transmission et la gestion de
     ces signaux.
     La transition de l'electronique vers l'optique offre
     d' importants avantages pour les differentes fonctions cle des
     telecommunications : transmission, commutation, trai tement et
     stockage des signaux.       La technologie de la transmission
     optique des signaux est deja relativement avancee (tout au
     moins dans le domaine des fibres optiques) alors que les autres
     fonctions en sont encore au stade preliminaire des
     developpements de laboratoire.
     En theorie, les commutations, traitement de signaux et stockage
     optiques devraient avoir des performances tres largement
     superieurs a leurs contreparties electroniques.     Ceci resulte
     de l' avantage considerable qu' off re la lumiere en matiere de
     vitesse, de mobilite et de longueur d'onde par rapport aux
     electrons. Un systeme de commutation optique d'un centimetre
     carre peut assurer le traitement de 10 millions de faisceaux
     lumineux independents et commuter chacun d'entre eux en moins
     de 30 · picosecondes.  Un processeur optique de la m~e taille
     pourrait, en principe, manipuler trois cent mille gigabits par
     seconde, ce qui correspond au traffic genere par une moitie de
     l 'humanite ayant une conversation video telephonique avec
     l'autre moitie.
     Les technologies ·optiques off rent, a moyen/long terme, la
     perspective de rapport performances/coots qui permettraient la
     mise a disposition de services de telecommunications avances
     (large bande) a des tarifs equivalents a ceux du telephone
     aujourd'hui, c'est-a-dire accessibles a la plupart.
 ---pagebreak---                                      - 6.3 -
6.3.  Les projets de developpement suivants pourraient ~tre pris en
      consideration
                        _,.
     a. Processeur opt.i.gue pour les telecommunications.
         Ce processeur est la piece mattresse autour de laquelle se
         bat.i.ra    l' ensemble du systeme de communications opt.i.ques.
         Les principales fonctions sont:
                Entree/sortie (multiplexage, demultiplexage,
                reconnaissance et conversion de signaux, emission et
                reception de signaux, etc ••• ).
                Commutation.
                Contr"flle ( traitement des signaux, gestion du traffic,
                maintenance et surveillance des systemes).
                Interaction avec les operateurs et l'environnement.
         Ces fonctions seront executees/contrOlees par des logiciels
         a  haute performance supportes        per des architectures de
         systemes evolutives et largement distribuees.
        Ressources necessaires estimees: 1.500 hommes/an en 10 ans.
     b. Radiotelephonie miniaturisee.
        Mobilite et accessibilite sont deux elements cle du
        developpement des communications. Les terminaux personnels
        ultra lagers seront les elements essentiels de cette
        evolution dens le cadre de la radiotelephonie cellulaire
        publique.           Ces developpements requierent d' importants
        efforts dens les domaines suivents:
               Radio emetteurs/recepteurs miniature             a basse
               consommation.
               Systemes de radio celluleire    a haute densite.
               Methode de gestion flexible des frequences et traffics.
        Ressources necessaires estimees: 400 hommes/an en 5 ans.
 ---pagebreak---                                - 6.4 -
6.4. La mise en place de projets de developpement technologiques en
     vue de l' introduction
                    .,.       de communications integrees a large
     bande, repond a tous les criteres d'un grand projet europeen
     d' interet economique et sac ial a large diffusion.       Elle
     st.imulera des progres technologiques dans differents domaines
     cles (notamment microelectronique et optronique).    Elle aura
     plusieurs usages, et s' appuiera sur des forces .industrielles
     significatives, et pourra ~tre rel.iee a des programmes
     existants (par exemple ESPRIT, les programmes nationaux tels
     que ALVEY, le programme filiere electronique en f ranee et le
     programme microelectronique et techniques de l' information et
     communications de la RFA, etc ••• ).
     Enfin, elle contribuera aux objectifs communautaires de
     developpement regional et a la creation d'emplois et
     d' exportations.
 ---pagebreak---                                     7-1
7. NOUVELLE GENERATION DE MOYENS DE TRANSPORT
Les principaux imperatifs qui caracteriseront les modes de
transport de 1 ' avenir,      sont la securi te,     la protection de
l'environnement, la rapidite et les economies d'energie.
Les nouvelles technologies de 1' information et la production
integree par ordinateur devraient pouvoir contribuer,            avec le
developpement de     nouveaux materiaux et de          technologies   de
base,  a concilier ces principaux imperatifs.
En ce qui concerne la rapidi te ( alliee        a la securi te et   a la
protection de    l 'environnement) ,      elle devrai t   concerner en
premier lieu    les transports        aeriens supersoniques     (voir  §
nouveaux materiaux)      et les transports ferroviaires        a  grande
vitesse.
Les aspects de la securite,         la protection de l'environnement
et economies d'energie devraient en premier lieu concerner les
transports routiers afin de reduire de maniere drastique, dans
les dix ans qui       viennent,      le nombre des collisions,        la
pollution atmospherique et la consommation energetique.              Des
progres   sensibles,      baEJes   sur   les  nouvelles    technologies
pourraient    @tre   egalement      realises   dans   le   domaine   des
transports urbains.
 Dans le domaine de la securi te et du confort du transport
 routier par    exemple    un    projet mobilisateur devrait @tre
 consacre   au  developpement       d'un   6quipeaent   de   navigation
 •sisU par satellite qui represente l'avantage,              d'un point
 de vue industriel,     d'@tre un systeme complexe. Cet aspect de
 systeme aura un effet entrainant sur un grand nombre de
 secteurs amont puisqu'il implique la mise au point de cartes
 routieres digitales (technologies d'ecrans de visualisation           a
 haute definition et de petites dimensions),          la mise en place
 de liens radio digitaux avec les recepteurs stationnaires, et
 l' amelioration de la precision du signal ( lea systemes de
 ---pagebreak---                               7-2
    navigation civils actuellement disponibles ont une precision
    de 100 m ce qui est insuffisant pour les conducteurs de
    vehicules routiers m@me sur les grands axes d'autoroutes). En
    outre un tel projet aura des retombees multiples sur d'autres
    domaines d'application (gestion d'une flotte de vehicules de
    transport,    utilisation en agriculture pour l'automatisation
    des machines agricoles,         etc. ) La mise en place d' un tel
    proj et   necessi terai t       douze     mois    de   definition     des
    specifications, deux ans d'etude de faisabilite comportant en
    parallele deux ou trois options possibles et trois              a quatre
    annees de developpement preindustriel de !'option choisie au
    tenne   de   la   deuxieme     phase.      La   phase    de   definition
    mkessi terai t   le   concours de      30 hommes/annees.       Pour   les
    phases suivantes,       le volume de travail est           fonction des
    specifications obtenues en phase 1.
    Un   deuxieme   projet     mobilisateur     dans   le   domaine   de   la
    securite   routiere    pourrait     concerner    la   faisabilite    d'un
    aysthe autoroutier i. transport autoaatis6. Plus large que le
    precedent du point de vue des moyens necessaires            a engager et
    des impacts possibles,        il aurait comme objectif la mise au
    point   sur une     echelle    reelle    d'un   prototype    d'autoroute
    automatisee.     Les   taches    a  resoudre pour un tel objectif
    seraient done
                    la conception du systeme
                  - le developpement d'outils de contr6le global du
                    flux de vehicules automatises
                  - la mise au point des systemes d' acces et des
                    procedures de regulation (en cas d'accident ou
                    de pannes imprevus)
                  - le developpement d'unites de contr6le internes
                    au vehicule
                  - la    solution     des    problemes    d'adaptation     de
                    vehicules      normaux     au   regime    de    mouvement
                     automatique.
(S)
 ---pagebreak---                           7-3
 Un  tel projet est 6videmment ambitieux et coQteux mais, outre
 le fait qu'il est possible de tirer profit des recherches et
/des realisations     dans le    domaine de    l' automatisation des
 transports ferroviaires      et urbains    ( ou 1 'Europe est tr!us
 avanc,e), il faut tenir compte de son impact consid,rable sur
 1' ~lioration de la securi te et de 1 'ctfficaci te globale du
                                   \
 transport routier.
 Ce second pro jet necessi terai t     une periode de realisation
 plus longue de l'ordre de huit      a dix ans:
              - une phase de definition de dix huit mois,
                une phase de faisabilite de trois ans,         mettant
                en competition des       groupes d'entreprises      et
                d'institutions publiques et privees (institute
                de recherche sur les transports,           agences de
                securite routi~re, constructeurs d'automobiles;
                equipementiers, etc.)
              - une experimentation en site reel de quatre           a
                cinq ans    ( mise au point et installation des
                equipements, essais, tests et conclusions).
 La phase de definition necessiterait un volume de travail de
 200 ~es/annees environ.
 Des projets dans ce secteur auraient un grand interat social
et politique, et stimuleraient le developpement technologique.
 Ils auraient    done   des   effets positifs      notamment sur les
industries    du   secteur     automobile    et    contribueraient   a
renforcer l' industrie electronique appelee         a  accompagner ces
developpements.
 ---pagebreak---                                  8-1
8. OTILISATIOQ' DE L 1 ESP.ACE -
   L'acceleration, due aux programmes militaires am6ricains, du
   developpement_. de nouveaux systemes de detection ( IR, visible,
   microonde) associes a des systemes embarques de traitement et
   d'analyse en temps reel des signaux re~s, va aller de pair avec une
   augmentation des restrictions au transfert de technologie dans ce
   da:na.ine tres sensible.
   Si done l' Europe n I accelere pas elle-meme le developpement des
   senseurs et capteurs embarques ainsi que des systemes de traitement
   et d'analyse; elle prenora progressivement un retard grandissant
   dans !'observation de la terre.
   Or, les techniques d'observation de la terre fournissent des
   infoi::mations de la plus grande importance pour de nanbreux secteurs:
   protection de l'environnement, climatologie, meteorologie,
   oceanographie, hydrologie, agriculture (prevision des recoltes et
   utilisation des sols) matieres premieres (par la geologie),
   transports, peche, aide ·au developpement.
   D'une part, ces infonnations permettront de mettre en oeuvre de
   fa~n plus efficace les politiques camrunautaires dans les secteurs
   indiques plus haut. D'autre part, dans des danaines sensibles, carme
   celui de !'agriculture p.ex., l'Europe ne peut se permettre
   d'ignorer ces informations dont disposeront ses concurrents.
   L'espace represente un lieu d'election d'une recherche
   transnationale, dont les retanbees dans les domaines d' interet
   canmun (politiques canmunes) justifient un financement public,
   presentent un caractere mobilisateur et offrent des possibilites de
   cooperation avec des Etats tiers.
 ---pagebreak---                                -8-2
 Les decisions prises en janvier dans le cadre de l'Agence Spatiale
 Europeenne visent a renforcer l'autonomie de !'Europe dans
 !'exploitation de l'espace (observation de la terre,
 telecannunications, microgravite, science et technologie spatiales)
 ainsi qu'a rnaintenir
                ....     une independance dans le danaine des systemes
 de lancernent (prograrnne Ariane).
 Afin de developper ces techniques au niveau europeen, on pourrait
 penser a un systeme integre de satellites d I observation et de
 telecommunications alliant des generations de satellites deja
 identifiees telles que SPOT (France) ou ERS-1 (ESA), avec de
 nouveaux developpements, notarrment une grande plate-fonne polaire
d'observation de la terre visitee a intervalles reguliers par des
astronautes ( "mantended"). Cette plate-f onne est actuellement en
discussion dans le cadre de la participation europeenne au prograrmne
de station spatiale americaine.
De plus, les satellites de telecarmunications, au-dela du role cle
qu'ils auront dans le developpement d'un reseau de carmunication a
large bande intra-comnunautaire, seront essentiels pour acherniner
vers les centres d'analyse les infonnations provenant des satellites
d'observation de la terre.
La radioastronomie par interferanetrie sur une large h3.se a connu un
grand developpement sur terre (exemples: cambridge, Very Large Array
aux Etats-Unis) et a permis de pousser l 'exploration de notre
univers. La. realisation en orbite terrestre d'un tel interferanetre
pennettrait de s'affranchir de certaines contraintes telles que la
limitation des dimensions physiques de la base. Au-dela des
techniques poussees qu'elle requiert en ondes millimetriques, cette
realisation ferait appel a des techniques tres avancees
d'assemblages de structures dans l'espace et de pointage extrernernent
precis d 1·antennes en orbite.
 ---pagebreak---                               8-3
Par analog-ie, on pourrait envisager egalement la mise en orbite d'un
interferanetre optigue qui requerrait par surcroit le developpe..rnent
de nouvelles techniques en optique (miroirs et detecteurs associes -
voir § 3. 12 lasers et optiques) • Les techniques d' interferan2trie
                ~
impliqueraient sans doute un element de cooperation internationale
au niveau des observations notarnment avec les Etats-Unis et l'Union
Sovietique.
En attendant de pouvoir participer au developpernent d'une station
spatiale qui devrait etre mise en orbite en 1992, l'Europe a deja pu
acceder grace a Spacelab a des experiences pour la fabrication cte
materiaux dans l'espace. A partir de 1988, elle pourra participer a
des missions a long tenne ( 6 rnois) dans 1' espace avec le "European
Retrievable Carrier". Une action est proposee af in d' apporter une
aide a la coordination aux industries gui seraient potentiellement
interessees par la prc:rluction spatiale (prc:rluits pharmaceutiques,
prc:rluction de cristaux, processus bioloqique ••• }, ce qui pennettrait
d'accroitre leur connaissance des possibilites disponibles.
De meme, les buts d'un programme technologique europeen sent
egalement presents dans le programme spatial europeen. Done, le
developpernent d'un vehicule spatial habite "Hennes" avec ses divers
defis technologiques devrait etre encourage vivement, ainsi que
l'important but politique qui a ete fixe de donner a l'Europe une
complete independance dans l'exploitation habitee de l'espace.
L'action dans le danaine de la prc:rluction spatiale devrait avoir
crnme obj ectifs principaux:
      d'accroitre la connaissance de l'industrie dans l'exploitation
      de techniques pour la fabrication et l'amelioration de prcx'iuits
      dans les conditions de_microgravite etde vacuum dur.
 ---pagebreak---                                   8-4
                                     '"'1
          de pranouvoir plus tot !'utilisation de la fabrication spatiale
          par des experiences pilotes frayant la voie,a des activites a
          l'echelle industrielle.
     Il est prevu que ceci pourrait etre mene a bien grace a:
                                                               \
          la coordination d 'un ensemble d' une canrnunaute potentielle
          d'utilisateurs;
          !'identification des industries candidates qui jusque
          maintenant n'ont pas ete associees au programme spatial
          europeen, mais qui pourraient etre impliquees dans les
                      '
          nouvelles activites qui deviennent possibles;
          la classification des experiences pilotes types et en
         association avec les autorites spatiales europeennes
         canpetentes, proceder a leur developpement et implantation.
   Une premiere action serait de:
         convoquer une reunion des industries utilisatrices
         potentiellement interessees en association. avec l 'A.S.E. et
         l'industrie spatiale, suivie par !'identification d'un plan de
         travail potentiel qui conduirait a des possibilites
         d'experience de vol pour lesdites industries •
                          .
   Ceci pourrait etre canplete par:
   ...   l' annonce aux industries virtuellement interessees par des
         possibilites experimentales; la selection d'une premiere liste
         d'experiences pilotes qui pourraient etre financees totalement;
         !'identification d'une seconde liste qui pourrait faire l'objet
         d'un financement partage •
.-
 ---pagebreak---                               8-5
                                 -,
Un ensemble de cdlts peut-etre identifie, variant entre des prix
comparativernent rnineurs associes a l'identification et la
coordination des industries potentiellernent interessees et des fonds
particuliers pour les experiences types. Dans ce demier cas, un
coot d'a peu p.res 50 HEClJ peut etre prevu. En tout cas, le prograrrrne
serait structure en phases avec une phase ini tiale de prise de
contact avec l'industrie suivie de l'identification du developpement
des experiences pilotes, avec enfin la realisation des experiences
sur orbite.
 ---pagebreak---                                      9-1
   9. CONQUETE DU MILIEU MARIN ET EXPLORATION DE LA CROUTE TERRESTRE
  L'Europe, avec ses quelques dix mille kilometres de cotes, ses presque
                          ~
  deux millions de kilometres carres de plateau continental, peut jouer
  un role preponderant dans la maitrise du milieu marin et de ses
  ressources, a condition d'envisager son action sur un plan global et de
  se doter d'un dessein capable de mobiliser Les efforts de recherche et
 de developpement.
 La mise en oeuvre d'un       tel dessein exige que     l'on  surmonte des
 di ffi cultes techniques considerables. C' est de la maitri se de ces
 difficultes que l 'on doit attendre Les retombees technologiques~. La
 conquete de lamer implique un defi non seulement dans les secteurs qui
 sont deja en expansion rapide Celectronique,          telecommunications,
 robotique,     ••• ) mais aussi,  et sans doute encore plus,     dans des
 domaines plus classiques tels que la chimie, la biologie, la science
 des materiaux, sans parler de la technique des tres hautes pressions ou
de la metallurgie.
 Il y a la, non seulement l'occasion d'approfondir nos connaissances
 fondamentales et d'ouvrir quantite d'horizon nouveaux, mais aussi
 l 'opportuni te de developper une foule de technologies nouvelles qui
peuvent constituer a terme pour l'Europe autant d'atouts de la plus
haute qualite.
A la difference de la situation qui        prevaut dans plusieurs autres
domaines de la technologie avancee dans lesquels L'avance deja prise
par nos competiteurs rend La Lutte inegale, La position actuelle de la
science et de La technique oceanographique en Europe est tres
comparable a celle des autres puissances. En choisissant comme l'un des
themes federateurs de ses amb'itions technologiques,          celui de La
conquete du milieu marin, l'Europe peut en un petit nombre d'annees
prendre la position de tete au niveau mondial dans ce domaine
 ---pagebreak---                                    9-Z
                                       -,
 prometteur, developper considerablement les technologies de soutien,
-recueillir les retombees industrielles qui en resultent, sans exclure
 pour autant d'autres applications de nature strategique.
 L' objectif principal est de developper la presence physique de l'homme
   .                  ~
 dans le milieu marin et sur Les fonds oceaniques.
 Un element cle de l'entreprise se trouve dans la conception et la
 realisation de bases d'accueil, autopropulsees et modulaires, pour
 l'habitation, l'exploration profonde et le travail sur place, dont Les
 capacites d'hebergement et de profondeur de plongee seront developpees
 par etapes.
Les forages profonds,    pour l'exploration geologique et l'exploi~ation
des ressources de gaz et de petrole, ainsi que le developpement
d'engins robotises, pour des interventions diverses (exploration et
exploitation des ressources du fond de la mer ou localisees juste en-
dessous de ce fond ou encore inspection et entretien des equipements de
forage, des conduites, etc •• ), sont deux domaines d'application dent
l'industrie europeenne pourrait largement beneficier.
On se limitera, ace niveau de l'analyse, aux technologies offrant le
plus large potentiel d'applications et de croissance, Les plus adaptees
pour renforcer des exper~ises existantes ou pour combler Les lacunes et
qui,    si elles representent en elles-memes un chiffre d'affaires
important, conditionnent l'existence de chiffre d'affaires de beaucoup
plus grand volume a l 'aval et presentent de ce fait un caractere
strategique particulier.
 ---pagebreak---                                      9-3
                  ETUDE DE LA CROOTE TERRESTRE CONTINENTALE
 Depuis quelques ann§es,    les specialistes des Sciences de la Terre se
 sentent confrontes a un paradoxe :      alors que la connaissance de la
 croute oceanique a fait d'immenses progres depuis 1968 grace au Deep Sea
 Drilling Project, la croute continentale reste relativement peu connue.
 Or que peut-on attendre de programmes d' etudes de la croute continen-
 tale? Essentiellement une meilleure connaissance des structures, des
 materiaux et des fluides,     ainsi qu'un certain nombre de retombees
 pratiques a plus ou moins long terme. Plus precisement;
 1)  Ence qui concerne l'apport scientifique, il convient de citer:
          structure_et composition des socles anciens,    des bassins sedi-
          mentaires profonds, des chaines plissees;
          nature et geometrie des discontinui tes intracrustales majeures
          (grands chevauchements);
          nature et profondeur de la discontinui te de Mohorovici entre
          croute et manteau au sein de la lithosphefe;
          proprietes physiques des roches;      repartition et  effets des
          contraintes en profondeur;
          etude des phases fluides, de leur origine et de leur circula-
          tion,   de leur r6le dans le processus petrogenetiques et
         dynamiques.
2)  Ence qui concerne l~s retombees pratiques, il faut mentionner:
         metallogenie et gisements mineraux         evolution des systemes
         magmatiques ( coupoles grani tiques) , hydrothermalisme profond,
         contr6les structuraux des concentrations minerales;
         energie geothermique,     recherche   des  hydrocarbures  (bassins
         profonds) ••• ,
         mecanisme et prevention des tremblements de terre;
         stockage des dechets nucleaires;
         conception et realisation d'outils de forage adaptes au travail
         dans les conditions severes de la profondeur.
 ---pagebreak---                                     9-4
 Programmes existants
 1)    Grands programmes nationaux de S¼1Smique-reflection: DEKORP en Alle-
       magne Federale, ECORS en France, BIRPS au Royaume-Uni ·, COCORP aux
       USA, etc..     Ces programmes visent a faire apparaitre des structures
       jusqu'a des profondeurs de l'ordre de 50 km.            Des cooperations
      bilaterales existent.
      Le programme international Geotraverse Europeenne, mis en oeuvre
      sous l'egide de la Fondation Europeenne de la Science, repond a des
      objectifs simila:'ires.
 2)   Programmes de forages profonds :
            forages dits "superprofonds" (10 a 15 km): Kola en URSS, projet
            de forage dans les Appalaches aux USA, projet KTB en Allemagne
            Federale;
            forages de moyenne profondeur (1 a 5 km):        programme Geologie
            profonde de la France,     demarre effecti vement pendant 1 'hi ver
            dernier, et forages deportee similaire dans l'Ouest des USA.
      Ces forages peuvent donner lieu a des prelevements d' echantillons
     pour etudes directes, et a toute une serie de mesures geologiques et
     geochimiques in situ dans les trous. Ilse revelent indispensables
     pour verifier et preciser les indications suggerees par les grands
     profils sismiques (exemple du forage de Kola, ou les previsions
      initiales ont ete contredites).
 Buts et perspectives d'une cooperation internationale
 Bien que des contacts existent deja entre promoteurs des divers
programmes enumeres ci-dessus; une veritable cooperation internationale
reste a organiser. Elle est demandee par la plupart des specialistes.
Les sujets d'une telle cooperation pourraient etre, entre autres :
     l'etude de structures profondes communes
                            .
                            ,
                                                  a  2 ou plusieurs pays;
     le developpement        de methodes   et   d' instruments    pour mesures
     geophysiques, geochimiques, hydrologiques, et pour la realisation
     des forages;
     la mise a la disposition des laboratoires europeens d' echantillons
     preleves en profondeur;
     la creation sur place de veritables laboratoires permanents d'etudes
     crustales ("Crust Labs", analogues aux "Space Labs").
Les perspectives ouvertes par la cooperation sur ces sujets ne sauraient
etre sous-estimees. A toutes le retombees scientifiques, techniques et
economiques que l' on peut esperer,       s' ajoute la perspective - de faire
dialoguer en profondeur des specialistes qui jusqu'a present n'en
avaient pas suffisamment eu !'occasion (geologues et geophysiciens).
 ---pagebreak---                                      10-1
10. TECHNOLOGIE DE L' EDUCATION ET DE LA FOR.MATION
    La Communaute doit reformuler et renforcer ses efforts en matiere
    d'education et de formation si elle veut conserver le controle de son
    avenir econo• ique et politique. En effet, il ne faut vraiment compter
    que sur le developpement de ressources humaines et sur le developpement
   des ressources technologiques pour compenser le manque de ressources
    naturelles de l'Europe <energie, minerais) et la position defavorable
   qui en resulte. Actuel lement l 'education et la formation sous leurs
   di fferentes formes representent pres de 7% du PNB des Etats Membres.
    Cependant, la demande pour l 'education et la formation est encore
    croissante, et n'est actuellement que partiellement satisfaite. Non
   seu lement l 'eventai l des· conna i ssances et des special i stes est en
   augmentation constante, mais encore la demande de special istes est,
   dans de nombreux secteurs, en evolution constante.
   Il en resulte une plus grande demande pour :
                                           -
   - une plus grande variete des types d'education et de formation offerts
       afin de rencontrer Les besoins de la specialisation et de l'inter-
       disciplinarite,
   - un meilleur acces a l'education et a la formation, par exemple en Les
       permettant lorsqu'elles sont necessaires et pas seulement a des
       periodes de la vie et dans des lieux specifiques et predetermines,
   - une meilleure adaptation aux besoins particuliers des eleves.
   Ces besoins sont importants s'ils peuvent ameliorer Les performances de
    l'education et de la formation telles qu'elles sont comprises
   traditionnellement,     mais elles sont egalement essentielles pour
   repondre a la demande croissante d'education et de formation permanente
   de la population active. L'inadaptation entre Les besoins et Les
   capacites disponibles est l 'une des causes du chomage structurel que
   l'on rencontre en cette periode d'evolution technologique.
 ---pagebreak---                                   10-2
Les approches traditionnelles en 11atiere d'education et de formation
ont limite Les possibilites de resoudre cette inadaptation a des
conditions economiquement acceptables. Les progres en technologies de
l'information et en telecommunication fournissent la possibilite d'une
nouvelle approche qui aura it comme caracteri stiques une grande
souplesse et une meilleure accessibilite de meilleures conditions
econo11iques.
Il s'agit de ce qui est generalement mentionne comme Technologie de
l'Education. Cependant, pour y arriver, il ne sera pas suffisant de
combiner l'informatique, Les telecommunications et La television afin
de transmettre Les programmes, actuellement par exemple, dans le cadre
de l'Universite Ouverte. Le developpement de l'Education permettra de
concretiser completement le potentiel offert par Les nouvelles
technologies, necessitera le developpement d'efforts considerables sur
une longue periode.
Ce type d'education devrait faci l iter la formation et Les recyclages
dans Les entreprises et Les administrations de maniere telle qu'a tous
Les niveaux, la formation fasse integralement partie de l'activite
professionnelle.
Il faut noter que Les efforts technologiques essentiels afin de
developper Les instruments et Les equipements educationnels necessaires
sont neutres en ce qui concerne la specificite culturelle,           et
pourraient etre largement independants des langues et disciplines
specifiques.
Des projets specifiques en matiere d'education repondraient a un besoin
important aux plans social et economique, stimuleraient la recherche et
le developpement technologique dans de larges secteurs,              et
contribueraient egalement a augmenter Les disponibilites en main
d'oeuvre qualifiee. Les produits et Les services qui en resulteraient :
- offriraient des occasions d'exportation de materiel et logiciel
- stimuleraient la creation d'emplois dans Les secteurs de l'industrie
   et des services
- offriraient des opportunites nouvelles aux besoins d'education des
   pays en voie de developpement.
 ---pagebreak---                              10-3
Dana ce-domaine, un projet mobilisateur devrait etre consacre
au dheloppeaent des capaci ta d' apprentiBB&ge europ6ennes l
l'aide de technologies ayanc&s.       Il devrait concerner plus
particuli~rement:
               la   mise au    point  d'outils    et de  langages
              informatiques specifiques    a  !'education;
            - le       developpement       de      mod~les     de
              microconnaissance;
            - le developpement de techniques d' intelligence
              artificielle pour la formation;
            - la mise au point de circuits integres sous-
              fonctionnel s.
La mise en place d' un tel pro jet necessi terai t cinq    a sept
ans   et   un    investissement    en    recherche-developpement
correspondant a   500 hommes/annees pendant la totali te de la
periode du projet.