CELEX: 31994D0295
Language: fr
Date: 1994-03-21 00:00:00
Title: 94/295/CE: Décision de la Commission du 21 mars 1994 modifiant la décision 93/70/CEE relative à la codification du message Animo

Avis juridique important

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31994D0295

94/295/CE: Décision de la Commission du 21 mars 1994 modifiant la décision 93/70/CEE relative à la codification du message Animo  

Journal officiel n° L 130 du 25/05/1994 p. 0043 - 0063 édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 57 p. 0134  édition spéciale suédoise: chapitre 3 tome 57 p. 0134 

DÉCISION DE LA COMMISSION du 21 mars 1994 modifiant la décision 93/70/CEE relative à la codification du message Animo (94/295/CE)LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté européenne,  vu la directive 90/425/CEE du Conseil, du 26 juin 1990, relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits dans la perspective de la réalisation du marché  intérieur (1), modifiée en dernier lieu par la directive 92/118/CEE (2), et notamment son article 20 paragraphe 3,  considérant que, afin de permettre une compréhension rapide du message Animo, la Commission, par la décision 93/70/CEE (3), a précisé la codification à utiliser pour un certain nombre d'animaux et de produits;  considérant que, à la lumière de l'article 11 paragraphe 4 point b) de la directive 90/675/CEE du Conseil, du 10 décembre 1990, fixant les principes relatifs à l'organisation des contrôles vétérinaires pour les produits en provenance des pays tiers  introduits dans la Communauté (4), modifiée en dernier lieu par la directive 92/118/CEE, de l'article 4 paragraphe 3 de la décision 93/13/CEE de la Commission, du 22 décembre 1992, fixant les procédures des contrôles vétérinaires aux postes d'inspection  frontaliers de la Communauté lors de l'introduction des produits en provenance des pays tiers (5), modifiée par la décision 94/43/CE (6), et de l'article 1er paragraphe 3 point b) et de l'article 3 point d) quatrième tiret de la décision 93/14/CEE de la  Commission, du 23 décembre 1992, fixant les modalités des contrôles vétérinaires de produits en provenance de pays tiers dans les entrepôts et les zones francs, dans les entrepôts douaniers, ainsi que lors du transport d'un pays tiers à un autre pays  tiers via la Communauté (7), il convient de compléter la décision 93/70/CEE par l'adjonction de codes pour certains produits;  considérant que le fait de faire figurer dans la codification prévue certains produits n'implique pas en tant que tel d'adresser un message au moyen du réseau informatisé Animo;  considérant que les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité vétérinaire permanent,  A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:   Article premier  La décision 93/70/CEE est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.   Article 2  Les États membres sont destinataires de la présente décision.  Fait à Bruxelles, le 21 mars 1994.  Par la Commission René STEICHEN Membre de la Commission  (1) JO no L 224 du 18. 8. 1990, p. 29.  (2) JO no L 62 du 15. 3. 1993, p. 49.  (3) JO no L 25 du 2. 2. 1993, p. 34.  (4) JO no L 373 du 31. 12. 1990, p. 1.  (5) JO no L 9 du 15. 1. 1993, p. 33.  (6) JO no L 23 du 28. 1. 1994, p. 33.  (7) JO no L 9 du 15. 1. 1993, p. 42.      ANNEXE  L'annexe de la décision 93/70/CEE est modifiée comme suit:  1) Dans le titre, les mots: « NOMS ET NUMÉROS DES MARCHANDISES À UTILISER POUR LE MESSAGE ANIMO » sont remplacés par: « PREMIÈRE PARTIE: NOMS ET NUMÉROS DES ANIMAUX VIVANTS À UTILISER POUR LE MESSAGE ANIMO ».  2) Dans la note (2) en bas de page, les mots « cailles, pigeons, faisans, perdrix » sont supprimés.  3) Les rubriques « DÉCHETS ANIMAUX (2) (CODE NC: 0511) » et « GLANDES ET ORGANES (3) (CODE NC: 0510) » ainsi que les notes en bas de page (2) et (3) sont supprimées.  4) La partie suivante est ajoutée:  « DEUXIÈME PARTIE NOMS ET NUMÉROS DES PRODUITS À UTILISER POUR LE MESSAGE ANIMO TITRE PREMIER GRANDES CATÉGORIES DE PRODUITS I. Viandes fraîches d'espèces domestiques et de gibiers y compris les abats et le sang destinés à la consommation humaine.  II. Produits à base de viandes et autres produits d'origine animale destinés à la consommation humaine.  III. Laits liquides.  IV. Produits à base de lait.  V. Produits de la pêche destinés à la consommation humaine.  VI. OEufs de consommation - Ovoproduits - Produits agricoles.  VII. Escargots et cuisses de grenouille.  VIII. Peaux d'ongulés, laine, poils, crins, soies, plumes ou parties de plumes - Trophées de chasse.  IX. Os, cornes, onglons et leurs produits (gélatines) à l'exclusion des farines.  X. Sang, produits sanguins, liquide amniotique destinés à l'industrie pharmaceutique, ou à des usages techniques à l'exclusion de l'alimentation des animaux - Agents pathogènes.  XI. Autres déchets animaux: matières à haut risque non traitées - Matières premières à faible risque pour l'industrie pharmaceutique, pour des usages techniques et pour l'alimentation des animaux.  XII. Aliments pour animaux de compagnie - Protéines animales transformées destinées à l'alimentation animale (farine et cretons).  XIII. Lisiers pour traitement du sol.  XIV. Petits envois de produits destinés à des particuliers - Produits accompagnant des voyageurs - Échantillons commerciaux.  XV. Viandes fraîches destinées à des expositions, à des études particulières ou à des analyses.  XVI. Viandes fraîches et produits à base de viandes destinées exclusivement à l'approvisionnement des organisations internationales.  TITRE II CLASSIFICATION DES PRODUITS CHAPITRE PREMIER VIANDES FRAÎCHES D'ESPÈCES DOMESTIQUES ET DE GIBIERS Y COMPRIS LES ABATS ET LE SANG DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE 1. Répartition des viandes fraîches selon les espèces a) Viandes fraîches de solipèdes b) Viandes fraîches de bovins c) Viandes fraîches de porcins d) Viandes fraîches d'ovins e) Viandes fraîches de caprins f) Viandes de gibier d'élevage g) Viandes de gibier sauvage h) Viandes fraîches de volailles i) Viandes de lapin domestique j) Autres viandes 2. Codification des viandes fraîches a) Viandes fraîches de solipèdes i) Viandes en carcasse (code NC: 0205) - carcasses entières  31.01.01.01 - demi-carcasses  31.01.01.02 - quartiers  31.01.01.03 ii) Viandes découpées (code NC: 0205) - demi-carcasses découpées (3 morceaux maximum)  31.01.03.01 - viandes découpées  31.01.03.02 - viandes désossées  31.01.03.03 - viandes en morceaux de moins de 100 g  31.01.03.04 - viandes hachées issues de la carcasse  31.01.03.05 - préparations de viandes issues de la carcasse  31.01.03.06 - viandes séparées mécaniquement  31.01.03.07 - graisses brutes comestibles  31.01.03.08 iii) Abats (code NC: 0206) - coeurs  31.01.02.01 - muscles diaphragmatiques  31.01.02.02 - muscles masséters  31.01.02.03 - langues  31.01.02.04 - viandes hachées d'abats  31.01.02.05 - préparations de viandes d'abats  31.01.02.06 - foies entiers  31.01.02.07 - foies tranchés  31.01.02.08 - cervelles et autres tissus nerveux (moelle épinière)  31.01.02.10 - sang  31.01.02.12 - autres abats  31.01.02.99 b) Viandes fraîches de bovins i) Viandes en carcasse (codes NC: 0201 et 0202) - carcasses entières  31.02.01.01 - demi-carcasses  31.02.01.02 - quartiers  31.02.01.03 ii) Viandes découpées (codes NC: 0201 et 0202) - demi-carcasses découpées (3 morceaux maximum)  31.02.03.01 - viandes découpées  31.02.03.02 - viandes désossées  31.02.03.03 - viandes en morceaux de moins de 100 g  31.02.03.04 - viandes hachées issues de la carcasse  31.02.03.05 - préparations de viandes issues de la carcasse  31.02.03.06 - viandes séparées mécaniquement  31.02.03.07 - graisses brutes comestibles (code NC: 1502)  31.02.03.08 iii) Abats (code NC: 0206) - coeurs  31.02.02.01 - muscles diaphragmatiques  31.02.02.02 - muscles masséters  31.02.02.03 - viandes hachées d'abats  31.02.02.04 - préparations de viandes d'abats  31.02.02.05 - langues  31.02.02.06 - foies entiers  31.02.02.07 - foies tranchés  31.02.02.08 - thymus  31.02.02.09 - cervelles et autres tissus nerveux (moelle épinière)  31.02.02.10 - sang  31.02.02.12 - autres abats  31.02.02.99 c) Viandes fraîches de porcins i) Viandes en carcasse (code NC: 0203) - carcasses entières  31.03.01.01 - demi-carcasses  31.03.01.02 - quartiers  31.03.01.03 ii) Viandes découpées (code NC: 0203) - demi-carcasses découpées (3 morceaux maximum)  31.03.03.01 - viandes découpées  31.03.03.02 - viandes désossées  31.03.03.03 - viandes en morceaux de moins de 100 g  31.03.03.04 - viandes hachées issues de la carcasse  31.03.03.05 - préparations de viandes issues de la carcasse  31.03.03.06 - viandes séparées mécaniquement  31.03.03.07 - graisses brutes comestibles (code NC: 1502)  31.03.03.08 iii) Abats (code NC: 0206) - coeurs  31.03.02.01 - muscles diaphragmatiques  31.03.02.02 - muscles masséters  31.03.02.03 - viandes hachées d'abats  31.03.02.04 - préparations de viandes d'abats  31.03.02.05 - langues  31.03.02.06 - foies entiers  31.03.02.07 - foies tranchés  31.03.02.08 - cervelles et autres tissus nerveux (moelle épinière)  31.03.02.10 - sang  31.03.02.12 - autres abats  31.03.02.99 d) Viandes fraîches d'ovins i) Viandes en carcasse (code NC: 0204) - carcasses entières  31.04.01.01 - demi-carcasses  31.04.01.02 - quartiers  31.04.01.03 ii) Viandes découpées (code NC: 0204) - demi-carcasses découpées (3 morceaux maximum)  31.04.03.01 - viandes découpées  31.04.03.02 - viandes désossées  31.04.03.03 - viandes en morceaux de moins de 100 g  31.04.03.04 - viandes hachées issues de la carcasse  31.04.03.05 - préparations de viandes issues de la carcasse  31.04.03.06 - viandes séparées mécaniquement  31.04.03.07 - graisses brutes comestibles (code NC: 1502)  31.04.03.08 iii) Abats (code NC: 0206) - coeurs  31.04.02.01 - muscles diaphragmatiques  31.04.02.02 - muscles masséters  31.04.02.03 - viandes hachées d'abats  31.04.02.04 - préparations de viandes d'abats  31.04.02.05 - langues  31.04.02.06 - foies entiers  31.04.02.07 - foies tranchés  31.04.02.08 - thymus  31.04.02.09 - cervelles et autres tissus nerveux (moelle épinière)  31.04.02.10 - sang  31.04.02.12 - autres abats  31.04.02.99 e) Viandes fraîches de caprins i) Viandes en carcasse (code NC: 0204) - carcasses entières  31.05.01.01 - demi-carcasses  31.05.01.02 - quartiers  31.05.01.03 ii) Viandes découpées (code NC: 0204) - demi-carcasses découpées (3 morceaux maximum)  31.05.03.01 - viandes découpées  31.05.03.02 - viandes désossées  31.05.03.03 - viandes en morceaux de moins de 100 g  31.05.03.04 - viandes hachées issues de la carcasse  31.05.03.05 - préparations de viandes issues de la carcasse  31.05.03.06 - viandes séparées mécaniquement  31.05.03.07 - graisses brutes comestibles (code NC: 1502)  31.05.03.08 iii) Abats (code NC: 0206) - coeurs  31.05.02.01 - muscles diaphragmatiques  31.05.02.02 - muscles masséters  31.05.02.03 - viandes hachées d'abats  31.05.02.04 - préparations de viandes d'abats  31.05.02.05 - langues  31.05.02.06 - foies entiers  31.05.02.07 - foies tranchés  31.05.02.08 - cervelles et autres tissus nerveux (moelle épinière)  31.05.02.10 - sang  31.05.02.12 - autres abats  31.05.02.99 f) Viandes de gibier d'élevage (code NC: 0208) i) Petit gibier à plume (d'élevage) - cailles  31.10.01.01 - faisans  31.10.01.02 - perdrix  31.10.01.03 - oiseaux coureurs (ratites)  31.10.01.04 - autre petit gibier à plumes (d'élevage)  31.10.01.99 ii) Gros gibier et léporidés (d'élevage) - sangliers  31.11.01.01 - cervidés  31.11.01.02 - antilopes  31.11.01.03 - autre gros gibier (d'élevage)  31.11.01.99 - léporidés  31.11.01.04 g) Viandes de gibier sauvage (code NC: 0208) i) Petit gibier à plumes (sauvage) - cailles  31.10.02.01 - faisans  31.10.02.02 - perdrix  31.10.02.03 - oiseaux coureurs (ratites)  31.10.02.04 - autre petit gibier à plumes (sauvage)  31.10.02.99 ii) Gros gibier et léporidés (sauvages) - sangliers  31.11.02.01 - cervidés  31.11.02.02 - antilopes  31.11.02.03 - autre gros gibier (sauvage)  31.11.02.99 - léporidés  31.11.02.04 h) Viandes fraîches de volailles (code NC: 0207) i) Poules et poulets - en carcasses totalement éviscérées  31.12.01.01 - en carcasses partiellement éviscérées (effilées)  31.12.01.02 - en carcasses à éviscération différée  31.12.01.03 - découpées  31.12.01.04 - désossées  31.12.01.05 - préparation de viandes  31.12.01.06 - viandes séparées mécaniquement  31.12.01.07 - foies de volailles maigres  31.12.01.08 - autres abats  31.12.01.99 ii) Dindes - en carcasses totalement éviscérées  31.12.02.01 - en carcasses partiellement éviscérées (effilées)  31.12.02.02 - en carcasses à éviscération différée  31.12.02.03 - découpées  31.12.02.04 - désossées  31.12.02.05 - préparation de viandes  31.12.02.06 - viandes séparées mécaniquement  31.12.02.07- foies de volailles maigres  31.12.02.08 - autres abats  31.12.02.99 iii) Pintades - en carcasses totalement éviscérées  31.12.03.01 - en carcasses partiellement éviscérées (effilées)  31.12.03.02 - en carcasses à éviscération différée  31.12.03.03 - découpées  31.12.03.04 - désossées  31.12.03.05 - préparation de viandes  31.12.03.06 - séparées mécaniquement  31.12.03.07 - foies de volailles maigres  31.12.03.08 - autres abats  31.12.03.99 iv) Canards et oies - en carcasses totalement éviscérées  31.12.04.01 - en carcasses partiellement éviscérées (effilées)  31.12.04.02 - en carcasses à éviscération différée  31.12.04.03 - découpées  31.12.04.04 - désossées  31.12.04.05 - préparation de viandes  31.12.04.06 - séparées mécaniquement  31.12.04.07 - foies de volailles maigres  31.12.04.08 - foies gras  31.12.04.09 - gésiers  31.12.04.10 - autres abats  31.12.04.99 i) Viandes de lapins domestiques (code NC: 0208 10)  31.13.  j) Autres viandes (code NC: 0208 90) - de mammifères marins  31.19.01  - de reptiles  31.19.02  - d'insectes  31.19.03  - autres  31.19.99  CHAPITRE II PRODUITS À BASE DE VIANDES ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE 1. Répartition des différentes catégories de produits à base de viande a) Salaisons crues de porc (fumées ou non) b) Salaisons crues d'autres espèces (fumées ou non) c) Boyaux, vessies et estomacs - salés, séchés ou blanchis d) Autres produits salés ou séchés ou marinés (fumés ou non) e) Conserves de viandes: Fo & ge; 3 (avec ou sans légumes) f) Semi-conserves de viandes: Fo <  3, pasteurisées (au moins 70 °C à coeur) g) Semi-conserves de viandes: Fo <  3, non pasteurisées h) Semi-conserves soumises au traitement de l'article 4 paragraphe A) point ii) de la directive du Conseil 80/215/CEE i) Autres préparations culinaires et produits à base de viande cuits ou précuits conditionnés et conservés par le froid j) Extraits de viandes k) Graisses animales fondues (y compris leurs os) l) Protéines transformées 2. Codification des produits à base de viandes a) Salaisons crues de porc (fumées ou non) (codes NC: 0201 et 1601) i) à maturation courte ( < 9 mois) - jambons désossés  31.17.01.03 - jambons non désossés  31.17.02.03 - épaules  31.17.03.03 - saucissons (y compris de mélange) (code NC: 1601)  31.17.04.03 ii) à maturation longue ( & ge;9 mois) - jambons désossés  31.17.11.03 - jambons non désossés  31.17.12.03 - épaules  31.17.13.03 - saucissons (y compris de mélange) (code NC: 1601)  31.17.14.03 b) Salaisons crues d'autres espèces (fumées ou non) (codes NC: 0210 et 1601) - solipèdes  31.17.05.01 - bovins  31.17.05.02 - ovins  31.17.05.04 - caprins  31.17.05.05 - gibier d'élevage à plumes  31.17.05.06 - sanglier d'élevage  31.17.05.07 - autre gibier d'élevage  31.17.05.08 - gibier sauvage à plumes  31.17.05.10 - sanglier sauvage  31.17.05.11 - autre gibier sauvage  31.17.05.12 - volailles  31.17.05.13 - lapin  31.17.05.14 - autres espèces  31.17.05.15 c) Boyaux, vessies et estomacs - salés, séchés ou blanchis - de bovins  31.17.15.02 - de porcins  31.17.15.03 - d'ovins  31.17.15.04 - de caprins  31.17.15.05 - d'autres espèces  31.17.15.09 d) Autres produits salés ou séchés ou marinés (fumés ou non) (codes NC: 0210 et 1601) - solipèdes  31.17.06.01 - bovins  31.17.06.02 - porcins  31.17.06.03 - ovins  31.17.06.04 - caprins  31.17.06.05 - gibier d'élevage à plumes  31.17.06.06 - sanglier d'élevage  31.17.06.07 - autre gibier d'élevage  31.17.06.08 - gibier sauvage à plumes  31.17.06.10 - sanglier sauvage  31.17.06.11 - autre gibier sauvage  31.17.06.12 - volailles  31.17.06.13 - lapin  31.17.06.14 - autres espèces  31.17.06.15 e) Conserves de viandes F o & ge; 3 (avec ou sans légumes) (code NC: 1602) - corned-beef  31.15.07.01 - autres préparations culinaires à base de viande bovine seulement  31.15.07.02 - jambon (porc)  31.15.07.03 - épaule de porc  31.15.07.04 - pâté de porc seulement  31.15.07.05 - pâtés de porc et de viandes bovines  31.15.07.06 - pâtés de porc et de volailles  31.15.07.07 - pâtés de porc et de lapin  31.15.07.08 - pâtés de porc et de gibier  31.15.07.09 - autres pâtés de porc  31.15.07.10 - autres préparations culinaires à base de porc  31.15.07.11 - foies gras de volailles  31.15.07.12 - préparations culinaires à base de volailles seulement  31.15.07.13 - autres conserves de volailles seulement  31.15.07.14 - préparations culinaires à base de viande de lapin seulement  31.15.07.15 - préparations culinaires à base de viande de gibier seulement  31.15.07.16 - autres conserves de viandes Fo & ge; 3  31.15.07.99 f) Semi-conserves de viande F o < 3 pasteurisées (au moins 70 °C à coeur) (code NC: 1602) - jambon (porc)  31.15.08.03 - épaule de porc  31.15.08.04 - autres semi-conserves de viandes porcines  31.15.08.11 - semi-conserves de viandes bovines  31.15.08.01 - foie gras de volailles  31.15.08.12 - autres semi-conserves de volailles  31.15.08.14 - autres semi-conserves de viandes d'autres espèces ou de plusieurs espèces  31.15.08.99 g) Semi-conserves de viandes F o < 3 non pasteurisées (moins de 70 °C à coeur) (code NC: 1602) - à base de viandes de bovins  31.15.09.02 - à base de viandes de porc  31.15.09.03 - à base de viandes de volailles  31.15.09.12 - autres  31.15.09.99 h) Semi-conserves soumises au traitement de l'article 4 paragraphe A point ii) de la directive 80/215/CEE du Conseil (code NC: 1602) - à base de viandes de porc seulement  31.15.10.03 - à base de viandes de porc et d'autres viandes  31.15.10.99 i) Préparations culinaires et autres produits à base de viande cuits ou précuits conditionnés et conservés par le froid (code NC: 1602) i) ayant subi un traitement thermique d'au moins 70 °C à coeur - plats cuisinés à base de viandes  31.18.01.01 - autres plats cuisinés  31.18.01.02 - saucisses  31.18.01.03 - autres produits à base de viande cuits ou précuits  31.18.01.99 ii) ayant subi un traitement thermique inférieur à 70 °C à coeur - plats cuisinés à base de viandes  31.18.02.01 - autres plats cuisinés  31.18.02.02 - saucisses  31.18.02.03 - autres produits à base de viande cuits ou précuits  31.18.02.99 j) Extraits de viandes (code NC: 1603)  31.15.12.00 k) Graisses animales fondues (y compris leurs os) - suif (1) comestible (code NC: 1502)  31.16.02.01 - suif (1) raffinable (code NC: 1502)  31.16.02.02 - saindoux (2) comestible (code NC: 1501)  31.16.01.01 - saindoux (2) raffinable (code NC: 1501)  31.16.01.02 - autres graisses animales comestibles (code NC: 1506)  31.16.99.01 - autres graisses animales raffinables (code NC: 1506)  31.16.99.02 l) Protéines animales transformées (code NC: 0210 90) - poudre de couenne  31.15.13.01 - farines de viande  31.15.13.02 - cretons  31.15.13.03 CHAPITRE III LAITS LIQUIDES 1. Répartition des différentes catégories de laits a) Lait cru destiné à la consommation directe b) Lait cru destiné à l'industrie laitière c) Lait thermisé d) Lait traité thermiquement e) Lait liquide non destiné à la consommation humaine 2. Codification des laits a) Lait cru destiné à la consommation directe (code NC: 0401) - de vache  33.01.01.01 - de bufflonne  33.01.01.02 - de brebis  33.01.01.03 - de chèvre  33.01.01.04 b) Lait cru destiné à l'industrie laitière (code NC: 0401) - de vache  33.01.02.01 - de bufflonne  33.01.02.02 - de brebis  33.01.02.03 - de chèvre  33.01.02.04 c) Lait thermisé (code NC: 0401) - de vache  33.01.03.01 - de bufflonne  33.01.03.02 - de brebis  33.01.03.03 - de chèvre  33.01.03.04 d) Lait traité thermiquement (code NC: 0401) - lait de vache pasteurisé  33.01.04.01 - autre lait pasteurisé  33.01.04.09 - lait UHT  33.01.04.10 - lait stérilisé  33.01.04.11 - lait concentré  33.01.04.12 e) Lait liquide non destiné à la consommation humaine (code NC: 0401) - colostrum  33.01.09.01 - autre lait liquide  33.01.09.99 CHAPITRE IV PRODUITS À BASE DE LAIT 1. Répartition des différentes catégories de produits à base de lait a) Produits à base de lait traité thermiquement b) Produits à base de lait cru c) Autres produits à base de produits laitiers d) Produits à base de lait non destinés à la consommation humaine 2. Codification des produits à base de lait a) Produits à base de lait traité thermiquement (destinés à la consommation humaine) i) Crèmes, beurres, laits fermentés, aromatisés, gélifiés, glacés (codes NC: 0401, 0402, 0403 et 0405) - crèmes de lait (pasteurisées - UHT - stérilisées)  33.02.01.00 - beurres (pasteurisés)  33.03.04.01 - yaourts  33.03.01.01 - autres laits fermentés  33.03.09.01 - laits aromatisés  33.03.05.01 - laits gélifiés ou acidifiés ou desserts lactés  33.03.10.01 - glaces et crèmes glacées  33.03.11.01 ii) Autres produits liquides (codes NC: 0403 et 0404) - lactosérum de bovins ou buffles  33.03.03.01 - lactosérums d'ovins ou de caprins  33.03.13.01 - babeurre de bovins ou de buffle  33.03.14.01 - babeurres d'ovins ou caprins  33.03.24.01 iii) Produits en poudre (codes NC: 0402, 0403 et 0404 et 1702, 3502 et 3504) - lait en poudre ou poudre de lait  33.03.02.01 - produits composés en poudre à base de lait  33.03.02.02 - lactosérum et dérivés en poudre  33.03.02.03 - babeurres et dérivés en poudre  33.03.02.04 - caséines, caséinates et autres fractions protéiques  33.03.02.05 - autres produits en poudre à base de lait  33.03.02.09 iv) Fromages (code NC: 0406) - fromages frais de vache  33.04.01.01 - fromages frais de bufflonne  33.04.01.02 - fromages frais de brebis  33.04.01.03 - fromage frais de chèvre (et mélange)  33.04.01.04 - fromages à pâte molle de vache  33.04.02.01 - fromages à pâte molle (ou fileté) de bufflonne  33.04.02.02 - fromages à pâte molle de brebis  33.04.02.03 - fromages à pâte molle de chèvre (et mélange)  33.04.02.04 - fromages à pâte dure de vache  33.04.03.01 - fromages à pâte dure de bufflonne  33.04.03.02 - fromage à pâte dure de brebis  33.04.03.03 - fromages à pâte dure de chèvre (et mélange)  33.04.03.04 - fromages d'autres espèces  33.04.09  - fromages à longue période de maturation  33.04.04  - fromages fondus  33.04.05  v) Pâtes à tartiner  33.04.06.00 b) Produits à base de lait cru (destinés à la consommation humaine) i) Crèmes, beurres, laits fermentés, aromatisés, gélifiés, glacés (codes NC: 0401, 0402, 0403 et 0405) - crème  33.02.02.00 - beurre  33.03.04.02 - yaourts  33.03.01.02 - autres laits fermentés  33.03.09.02 - laits aromtisés  33.03.05.02 - laits emprésurés ou acidifiés ou desserts lactés  33.03.10.02 - glaces et crèmes glacées  33.03.11.02 ii) Autres produits liquides (codes NC: 0403 et 0404) - lactosérum  33.03.03.02 - babeurre  33.03.14.02 iii) Fromages (code NC: 0406) - fromages frais de vache  33.04.11.01 - fromages frais de bufflonne  33.04.11.02 - fromages frais de brebis  33.04.11.03 - fromages frais de chèvre (et mélanges)  33.04.11.04 - fromages à pâte molle de vache  33.04.12.01 - fromages à pâte molle (ou fileté) de bufflonne  33.04.12.02 - fromages à pâte molle de brebis  33.04.12.03 - fromages à pâte molle de chèvre (et mélange)  33.04.12.04 - fromages à pâte dure de vache  33.04.13.01 - fromages à pâte dure de bufflonne  33.04.13.02- fromages à pâte dure de brebis  33.04.13.03 - fromages à pâte dure de chèvre (et mélange)  33.04.13.04 - fromages d'autres espèces  33.04.19  - fromages à longue période de maturation  33.04.14  iv) Pâtes à tartiner  33.04.16  c) Autres produits à base de produits laitiers (destinés à la consommation humaine) - ricotta  33.09.01  - flocons de lait  33.09.02  - autres produits  33.09.99  d) Produits à base de lait non destinés à la consommation humaine (directive 92/118/CEE du Conseil) i) Liquides (codes NC: 0403 et 0404) - lactosérum liquide  33.10.01.01 - babeurre liquide  33.10.01.02 - autres produits liquides  33.10.01.99 ii) en poudre (codes NC: 0402, 0403 et 0404 - 1702 - 3502 et 3504) - lait en poudre ou poudre de lait  33.10.02.01 - produits composés en poudre à base de lait  33.10.02.02 - lactosérum et dérivés en poudre  33.10.02.03 - babeurres et dérivés en poudre  33.10.02.04 - caséines, caséinates et autres fractions protéiques  33.10.02.05 - autres produits en poudre à base de lait  33.10.02.99 CHAPITRE V PRODUITS DE LA PÊCHE DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE 1. Répartition des produits de la pêche A. Poissons, foies, oeufs, laitances B. Crustacés C. Mollusques D. Autres invertébrés aquatiques E. Autres produits de la pêche 2. Codification des produits de la pêche A. Poissons, foies, oeufs et laitances a) Poissons vivants destinés directement à la consommation humaine (codes NC: 0301 91 00 à 0301 91 99) - poissons d'espèces sensibles (3)  32.01.11 - poissons d'espèces non sensibles (3)  32.01.12 b) Poissons entiers ou éviscérés, étêtés ou non, frais refrigérés ou congelés (codes NC: 0302 11 00 à 0302 69 97 et 0303 10 00 à 0303 79 97) - réfrigérés  32.01.21 - congelés  32.01.31 c) Filets, tranches ou pulpe de poissons frais, réfrigérés ou congelés (codes NC: 0304 10 11 à 0304 90 97) - refrigérés  32.01.22 - congelés  32.01.32 d) Filets de poissons crus, panés ou en sauce et congelés (codes NC: 1604 12 10 et 1604 19 91)  32.01.35 e) Poissons et filets de poissons séchés, salés ou non (codes NC: 0305 51 à 0305 59 90)  32.01.40 f) Poissons et filets de poissons non séchés, salés ou en saumure (codes NC: 0305 30 et 0305 61 00 à 0305 69 90)  32.01.50 g) Poissons et filets de poissons fumés (codes NC: 0305 41 00 à 0305 49 90)  32.01.60 h) Conserves de poisson (Fo & ge; 3,00) (codes NC: 1604 11 00 à 1604 20 90)  32.01.80 i) Foies, oeufs ou laitances de poissons - frais ou réfrigérés (code NC: 0302 70 00)  32.02.21 - congelés (code NC: 0303 80 00)  32.02.31 - séchés, fumés ou non (code NC: 0305 20 00)  32.02.40 - salés ou en saumure fumés ou non (code NC: 0305 20 00)  32.02.50 - caviar (en récipients hermétiques) (code NC: 1604 30 10)  32.02.95 - succédanés du caviar (en récipients hermétiques) (code NC: 1604 30 90)  32.02.96 - autres conserves ou semi-conserves de foies, oeufs ou laitance de poissons  32.02.97 B. Crustacés (code NC: 0306 et 1605) a) Crustacés vivants destinés directement à la consommation humaine - crustacés d'espèces sensibles (3)  32.10.11 - crustacés d'espèces non sensibles (3)  32.10.12 b) Crustacés crus entiers ou en morceaux - réfrigérés  32.10.21 - congelés  32.10.31 c) Crustacés cuits non décortiqués - réfrigérés  32.10.23 - congelés  32.10.33 d) Crustacés cuits décortiqués - réfrigérés  32.10.24 - congelés  32.10.34 e) Conserves de crustacés  32.10.80 C. Mollusques (codes NC: 0307 et 1605) a) Mollusques vivants destinés directement à l'alimentation humaine - mollusques d'espèces sensibles (3)  32.20.11 - mollusques d'espèces non sensibles (3)  32.20.12 b) Mollusques crus entiers - refrigérés  32.20.21 - congelés  32.20.31 c) Mollusques crus décoquillés - réfrigérés  32.20.22 - congelés  32.20.32 d) Mollusques cuits entiers - réfrigérés  32.20.23 - congelés  32.20.33 e) Mollusques cuits décoquillés - refrigérés  32.20.24 - congelés  32.20.34 f) Mollusques séchés fumés ou non  32.20.40 g) Mollusques salés ou marinés fumés ou non  32.20.50 h) Conserves de mollusques  32.20.80 D. Autres invertébrés aquatiques (codes NC: 0307 99 90 et 1605) a) Autres invertébrés aquatiques vivants destinés directement à la consommation humaine  32.30.11 b) Autres invertébrés aquatiques crus, entiers ou en morceaux - réfrigérés  32.30.21 - congelés  32.30.31 c) Autres invertébrés aquatiques séchés, fumés ou non  32.30.40 d) Autres invertébrés aquatiques salés ou saumurés fumés ou non  32.30.50 e) Autres invertébrés aquatiques en conserve (Fo & ge; 3) (code NC: 1605 90 90)  32.30.80 E. Autres produits de la pêche a) Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets propres à l'alimentation humaine - de poissons (code NC: 0305 10 00)  32.01.70 - de crustacés (codes NC: 0306 19-0306 29)  32.10.70 - de mollusques et d'autres invertébrés aquatiques (code NC: 0307 60 00)  32.40.70 b) Gels de protéines de poissons (surimi) (code NC: 1604 20 05) - réfrigérés  32.01.92 - congelés  32.01.93 c) Préparations culinaires cuites ou précuites (codes NC: 1604 et 1605) i) de poissons - réfrigérées  32.01.26 - congelées  32.01.36 ii) de crustacés - réfrigérées  32.10.26 - congelées  32.10.36 iii) de mollusques - réfrigérées  32.20.26 - congelées  32.20.36 iv) mixtes - réfrigérées  32.40.26 - congelées  32.40.36 d) Extraits et jus (code NC: 1603 00) - de poissons  32.01.94 - de crustacés  32.10.94 - de mollusques  32.20.94 - d'autres invertébrés aquatiques  32.30.94 3. Codification des espèces de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques A. Poissons Truites (Salmo gairdneri) 01 Saumons (Salmo salar) 02 Autres salmonidés  03 Carpes (Cyprinus carpio) 04 Brochet (Esox lucius) 05 Autres poissons d'eau douce  09 Flétans (Reinhardtius spp. - Hippoglossus spp.)  10 Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) 11 Soles (Solea spp.)  12 Autres poissons plats  19 Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) 20 Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) 21 Listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus pelamis) 22 Autres poissons des genres Thunnus et Euthynnus  29 Harengs (Clupea spp.)  30 Morues (Gadus spp.)  31 Sardines, sardinelles, sprats ou esprots (Sardina spp. - Sardinella spp. - Sprattus) 32 Églefins (Melanogrammus aeglefinus) 33 Lieus noirs (Pollachius virens) 34 Maquereaux (Scomber spp.)  35 Requins (toutes espèces)  36 Raies (Raja spp.)  37 Esturgeon (Acipenser spp.)  40 Anguilles (Anguilla spp.)  41 Loup (Anarhichas lupus) 42 Bars (Dicentrarchus spp.)  43 Merlans (Merlangus merlangus) 44 Merlans poutassous (Gadus poutassou) 45 Lingues (Molva spp.)  46 Lieus de l'Alaska et lieus jaunes (Theragra chalcogramma - Pollachius) 47 Marlin (Makaira spp.)  48 Requin portugais (Centroscymnus coelolepis) 50 Anchois (Engraulis spp.)  51 Dorades de mer (Dentex dentex - Pagellus spp.)  52 Merlus (Merluccius spp.)  53 Castagnoles (Brama spp.)  54 Baudroies (Lophius spp.)  55 Poissons de l'espèce « Orcynopsis unicolor »  56 Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)  57 Poissons de l'espèce « Boreogadus Saida »  58 Sabres argenté ou noir (Lepidopus caudatus - Aphanopus carbo) 60 Espadons (Xiphias gladius) 61 Chinchards (Caranx trachurus - Trachurus) 62 Poissons vénéneux (directive 91/493/CEE, article 5)  63 Autres poissons  69 B. Crustacés Langoustes  70 Homards  71 Crabes tourteaux  72 Autres crabes  73 Écrevisses  74 Langoustines  75 Crevettes  76 Autres crustacés  79 C. Mollusques Huîtres du genre Ostrea  80 Autres huîtres  81 Coquilles Saint-Jacques ou pétoncles  82 Autres pectinidae  83 Moules  84 Seiches ou sépioles  85 Calmars (encornets)  86 Poulpes (pieuvres)  87 Gastéropodes marins  88 Autres mollusques  89 D. Autres invertébrés aquatiques Oursins  90 Autres échynodermes  91 Tuniciers  92 Autres invertébrés aquatiques  99 CHAPITRE VI OEUFS DE CONSOMMATION - OVOPRODUITS - PRODUITS APICOLES 1. Répartition des oeufs de consommation - Ovoproduits - Produits apicoles a) OEufs de consommation b) Ovoproduits traités thermiquement c) Ovoproduits non traités thermiquement d) Produits apicoles 2. Codification des oeufs de consommation - Ovoproduits - Produits apicoles a) OEufs de consommation (code NC: 0407) - de poule  34.01.01  - d'autres espèces  34.01.09  b) Ovoproduits traités thermiquement (code NC: 0408) - présentés sous forme liquide  34.02.01  - présentés sous forme séchée  34.02.02  - présentés sous forme coagulée  34.02.03  - présentés sous forme cristallisée  34.02.04  c) Ovoproduits non traités thermiquement -  34.03.01  d) Produits apicoles (codes NC: 0409 et 0410) i) destinés à l'alimentation humaine - miel  39.01.01.01 - cire  39.01.02.01 - gelée royale  39.01.03.01 - pollen  39.01.04.01 - produits à base de miel  39.01.05.01 - autres  39.01.99.01 ii) destinés à être utilisés exclusivement en apiculture - miel  39.01.01.02 - cire  39.01.02.02 - gelée royale  39.01.03.02 - pollen  39.01.04.02 - produits à base de miel  39.01.05.02 - propolis  39.01.06.02 - autres  39.01.99.02 iii) destinés à une utilisation industrielle - miel  39.01.01.03 - cire (et aussi code NC: 1521)  39.01.02.03 - gelée royale  39.01.03.03 - pollen  39.01.04.03 - produits à base de miel  39.01.05.03 - propolis  39.01.06.03 - autres  39.01.99.03 CHAPITRE VII ESCARGOTS ET CUISSES DE GRENOUILLE a) Escargots (code NC: 0307 60) - vivants  39.22.01.01 - réfrigérés ou congelés  39.22.01.02 - en conserve (traitement thermique Fo & ge; 3,00)  39.22.01.03 b) Autres gastéropodes terrestres (code NC: 0307 99) - vivants  39.22.99.01 - réfrigérés ou congelés  39.22.99.02- en conserve (traitement thermique Fo & ge; 3,00)  39.22.99.03 c) Cuisses de grenouille (code NC: 0208 20) - réfrigérées ou congelées  39.21.02  - en conserves (traitement thermique Fo & ge; 3,00)  39.21.03  CHAPITRE VIII PEAUX D'ONGULÉS, LAINE, POILS, CRINS, SOIES, PLUMES OU PARTIES DE PLUMES, TROPHÉES DE CHASSE 1. Répartition des peaux d'ongulés, laine, poils, crins, soies, plumes ou parties de plumes, trophées de chasse a) Peaux brutes (directive 64/433/CEE - directive 72/462/CEE) b) Peaux traitées (directive 92/118/CEE) c) Laines, poils, crins et soies d) Plumes, duvet ou parties de plumes e) Trophées de chasse 2. Codification des peaux d'ongulés, laine, poils, crins, soies, plumes ou parties de plumes, trophées de chasse a) Peaux brutes (directive 64/433/CEE, directive 72/462/CEE) (codes NC: 4101, 4102 et 4103) - peaux brutes de bovidés  43.01.01 - peaux brutes d'ovins  43.01.02 - peaux brutes de caprins  43.01.03 - peaux brutes de porcins  43.01.04 - peaux brutes de solipèdes  43.01.05 - peaux brutes d'autres ongulés  43.01.09 b) Peaux traitées (directive 92/118/CEE) (codes NC: 4101, 4102 et 4103) - peaux de bovidés  43.02.01 - peaux d'ovins  43.02.02 - peaux de caprins  43.02.03 - peaux de porcins  43.02.04 - peaux de solipèdes  43.02.05 - peaux d'autres ongulés  43.02.09 c) Laines, poils, crins et soies (codes NC: 0502, 0503 et 5101 à 5105) i) brutes, séchés - laines de moutons  44.01.01 - poils de bovidés  44.01.02 - poils de blaireau  44.01.03 - crins d'équidés  44.01.04 - soies de porcs  44.01.05 - soies de sangliers  44.01.06 - poils de rongeurs et d'autres animaux  44.01.09 ii) colorés, cuits ou blanchis ou traités - laines de moutons  44.02.01 - poils de bovidés  44.02.02 - poils de blaireau  44.02.03 - crins d'équidés  44.02.04 - soies de porcs  44.02.05 - soies de sangliers  44.02.06 - poils de rongeurs et d'autres animaux  44.02.09 d) Plumes, duvet ou parties de plumes (code NC: 0505) i) brutes, séchés  45.01  ii) colorés, cuits ou blanchis ou traités  45.02  e) Trophées de chasse - non traités  46.01  - traités  46.02  CHAPITRE IX OS, CORNES, ONGLONS ET LEURS PRODUITS (GÉLATINES) À L'EXCLUSION DES FARINES 1. Répartition des os, cornes, onglons et de leurs produits a) Os/cornes/onglons destinés à l'alimentation humaine ou animale b) Produits à base d'os/cornes/onglons destinés à l'alimentation humaine ou animale c) Os/cornes/onglons ou leurs produits à usages industriels 2. Codification des os, cornes, onglons et de leurs produits a) Os/cornes/onglons et autres phanères destinés à l'alimentation humaine ou animale (codes NC: 0506 et 0507) - de bovins  48.01.01 - d'ovins/caprins  48.01.02 - de porcins  48.01.03 - d'autres espèces  48.01.09 b) Produits à base d'os/corne/onglons et d'autres phanères destinés à l'alimentation humaine ou animale (codes NC: 1602) - gélatines destinées à l'industrie alimentaire  48.01.11 - autres produits  48.01.19 c) Os/cornes/onglons ou leurs produits à usage industriel (code NC: 3504) - gélatines industrielles  48.01.21 - autres produits  48.01.29 CHAPITRE X SANG, PRODUITS SANGUINS, LIQUIDE AMNIOTIQUE DESTINÉS À L'INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE OU À DES USAGES TECHNIQUES À L'EXCLUSION DE L'ALIMENTATION DES ANIMAUX - AGENTS PATHOGÈNES 1. Répartition du sang et des produits sanguins d'origine animale a) Sang et produits sanguins d'équidés b) Sang et produits sanguins d'espèces autres que les équidés c) Agents pathogènes 2. Codification du sang et des produits sanguins d'origine animale a) Sang et produits sanguins d'équidés i) destinés à l'industrie pharmaceutique (code NC: 3002) - sang frais entier  49.01.01.01 - sérum  49.01.01.02 - purée globulaire  49.01.01.03 - liquide amniotique  49.01.01.04 - autres produits  49.01.01.99 ii) destinés à d'autres industries pour des usages techniques (code NC: 511) - sang frais entier  49.01.02.01 - sérum  49.01.02.02 - purée globulaire  49.01.02.03 - liquide amniotique  49.01.02.04 - autres produits  49.01.02.99 b) Sang et produits sanguins d'espèces autres que les équidés i) destinés à l'industrie pharmaceutique (code NC: 3002) - sang frais entier  49.01.03.01 - sérum  49.01.03.02 - purée globulaire  49.01.03.03 - liquide amniotique  49.01.03.04 - autres produits  49.01.03.99 ii) destinés à d'autres industries pour des usages techniques (code NC: 511) - sang frais entier  49.01.04.01 - sérum  49.01.04.02 - purée globulaire  49.01.04.03 - liquide amniotique  49.01.04.04 - autres produits  49.01.04.99 c) Agents pathogènes 49.02  CHAPITRE XI AUTRES DÉCHETS ANIMAUX: MATIÈRES À HAUT RISQUE NON TRAITÉES - MATIÈRES PREMIÈRES À FAIBLE RISQUE POUR L'INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE, POUR DES USAGES TECHNIQUES ET POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX 1. Répartition des autres déchets animaux a) Matières à haut risque non traitées b) Matières premières à faible risque destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques (à l'exclusion du sang, des produits sanguins et du liquide amniotique) c) Matières premières à usages techniques (à l'exclusion du sang, des produits sanguins et du liquide amniotique) d) Matières premières à faible risque destinées à la fabrication d'aliments pour animaux de compagnie 2. Codification des autres déchets animaux a) Matières à haut risque non traitées (code NC: 0511) - cadavres d'animaux d'élevage morts, morts-nés, foetus, placentas  48.02.10.01 - cadavres d'animaux d'élevage morts en cours de transport  48.02.10.02 - autres cadavres d'animaux  48.02.10.99 - animaux mis à mort dans le cadre de mesures de lutte contre les maladies  48.02.20.01 - déchets d'animaux présentant à l'abattage des signes de maladies transmissibles  48.02.20.02 - parties non présentées à l'inspection d'animaux abattus régulièrement (excepté: peaux, cornes, onglons, laine, plumes, sang)  48.02.30.01 - viandes, poissons, denrées d'origine animale avariés  48.02.30.02 - viandes, poissons, produits importés des pays tiers, non conformes à la législation communautaire  48.02.30.03 - déchets animaux et produits contenant des résidus  48.02.30.04 - poissons présentant des signes de maladies transmissibles  48.02.30.05 b) Matières premières à faible risque destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques à l'exclusion du sang et des produits sanguins et du liquide amniotique (code NC: 3001) - abats frais de poissons  50.01.06.01 - coeurs de bovins  50.01.01.02 - coeurs de solipèdes  50.01.02.02 - autres coeurs  50.01.99.02 - intestins de bovins  50.01.01.03 - intestins de solipèdes  50.01.02.03 - intestins d'ovins/caprins  50.01.03.03 - intestins de porcins  50.01.04.03 - autres intestins  50.01.99.03 - pancréas de bovins  50.01.01.04 - pancréas d'ovins/caprins  50.01.03.04 - pancréas de porcins  50.01.04.04 - rates de bovins  50.01.01.05 - rates de solipèdes  50.01.02.05 - rates d'ovins/caprins  50.01.03.05 - rates de porcins  50.01.04.05 - surrénales de bovins  50.01.01.06 - surrénales de porcins  50.01.04.06 - amygdales de bovins  50.01.01.07 - amygdales d'ovins/caprins  50.01.03.07 - amygdales de porcins  50.01.04.07 - glandes génitales de bovins  50.01.01.08 - glandes génitales d'ovins/caprins  50.01.03.08 - glandes génitales de porcins  50.01.04.08 - thyroïdes de bovins  50.01.01.09 - cerveaux/hypophyses de porcins  50.01.04.10 - liquide synovial  50.01.10.11 - bile de bovin  50.01.01.12 - muqueuses intestinales ou sucs intestinaux  50.01.10.13 - autres tissus lymphoïdes:  - de bovins  50.01.01.14 - d'ovins/caprins  50.01.03.14 - de porcins  50.01.04.14 - autres  50.01.10.99 c) Matières premières à faible risque destinées à la fabrication de produits à usages techniques à l'exclusion du sang et des produits sanguins et du liquide amniotique (code NC: 0410) - d'origine bovine  50.02.01 - de solipèdes  50.02.02 - d'origine ovine/caprine  50.02.03 - d'origine porcine  50.02.04 - de volailles  50.02.05 - de poissons  50.02.06 - autres  50.02.99 d) Matières premières à faible risque destinées à la fabrication d'aliments pour animaux de compagnies (code NC: 0410) i) déchets animaux issus de la production des viandes fraîches - de bovins  50.03.01 - de solipèdes  50.03.02 - d'ovins/caprins  50.03.03 - de porcins  50.03.04 - de volailles  50.03.06 - autres  50.03.99 ii) d'origine aquatique - poissons capturés pour la production de farines  50.03.06.15 - déchets et abats frais de poissons  50.03.06.01 CHAPITRE XII ALIMENTS POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE - PROTÉINES ANIMALES TRANSFORMÉES DESTINÉES À L'ALIMENTATION ANIMALE (FARINES ET CRETONS) a) Aliments pour animaux de compagnie (code NC: 2309) - congelés non traités thermiquement  47.01.02.01 - en conserve (traitement thermique Fo & ge; 3,00)  47.01.02.02 - semi-humides  47.01.02.03 - séchés  47.01.02.04 - à partir de peaux transformées  47.01.02.05 b) Protéines animales transformées destinées à l'alimentation animale (code NC: 2301) - farines de viande  47.01.01.01 - farines de poissons  47.01.01.02 - farines de sang  47.01.01.03 - farines d'os  47.01.01.04 - farines de cornes  47.01.01.05 - farines d'onglons  47.01.01.06 - farines de plumes  47.01.01.07 - cretons séchés  47.01.01.08 - mélanges de ces farines et autres farines  47.01.01.99 CHAPITRE XIII LISIERS POUR TRAITEMENT DU SOL a) Produits transformés à base de lisier (code NC: 3101)  48.15.01 b) Lisiers non transformés (code NC: 3101) - de volailles  48.15.02.01 - d'équidés  48.15.02.02 - d'autres espèces  48.15.02.09 CHAPITRE XIV PETITS ENVOIS DE PRODUITS DESTINÉS À DES PARTICULIERS - PRODUITS ACCOMPAGNANT DES VOYAGEURS - ÉCHANTILLONS COMMERCIAUX a) Petits envois de produits destinés à des particuliers 51 b) Produits accompagnant des voyageurs 52 c) Échantillons commerciaux 53 CHAPITRE XV VIANDES FRAÎCHES DESTINÉES À DES EXPOSITIONS, À DES ÉTUDES PARTICULIÈRES OU À DES ANALYSES a) Viandes fraîches destinées à des expositions 54 b) Viandes fraîches destinées à des études particulières ou à des analyses 55 CHAPITRE XVI VIANDES FRAÎCHES ET PRODUITS À BASE DE VIANDES DESTINÉES EXCLUSIVEMENT À L'APPROVISIONNEMENT DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES a) Viandes fraîches 61  b) Produits à base de viandes 71 »  (1) Des animaux des espèces équines, bovines, ovines et caprines.  (2) De porc.  (3) Par rapport aux maladies des listes I et II de l'annexe A de la directive 91/67/CEE du Conseil.  (4) Par rapport aux maladies des listes I et II de l'annexe A de la directive 91/67/CEE du Conseil.