CELEX: 52013PC0054
Language: fr
Date: 2013-02-08
Title: Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL portant adaptation des directives 92/43/CEE, 2001/81/CE et 2009/147/CE dans le domaine de l'environnement, du fait de l'adhésion de la Croatie

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		52013PC0054
		
			Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL portant adaptation des directives 92/43/CEE, 2001/81/CE et 2009/147/CE dans le domaine de l'environnement, du fait de l'adhésion de la Croatie /* COM/2013/054 final - 2013/0033 (NLE) */
			
				
		
		
			
			   	EXPOSÉ DES MOTIFS
1.           CONTEXTE DE LA PROPOSITION
La proposition de directive du Conseil portant adaptation des
directives 92/43/CEE, 2001/81/CE et 2009/147/CE dans le domaine de
l'environnement est rendue nécessaire par l'adhésion prochaine de la République
de Croatie à l'Union européenne.
Le traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie à
l'Union européenne[1]
a été signé à Bruxelles, le 9 décembre 2011, par l'ensemble des États
membres de l'Union européenne et par la République de Croatie.
L'article 3, paragraphe 3, du traité d'adhésion
prévoit que celui-ci entrera en vigueur le 1er juillet 2013 à
condition que tous les instruments de ratification aient été déposés avant
cette date.
L'article 3, paragraphe 4, du traité d'adhésion permet
aux institutions de l'Union d'adopter avant l'adhésion les mesures visées,
entre autres, à l'article 50 de l'acte relatif aux conditions d'adhésion
de la République de Croatie[2].
Ces mesures n'entreront en vigueur que sous réserve et à la date de l'entrée en
vigueur du traité d'adhésion.
L'article 50 de l'acte relatif aux conditions d'adhésion
dispose que, lorsque des actes des institutions adoptés avant l'adhésion
doivent être adaptés du fait de l'adhésion et que les adaptations nécessaires
n'ont pas été prévues dans ledit acte d'adhésion ou ses annexes, le Conseil ou
la Commission, si elle a elle-même adopté l'acte original, adopte à cette fin
les actes nécessaires. 
Le point 2 de l'acte final[3]
fait référence à l'accord politique sur une série d'adaptations à adopter par
les institutions, auquel sont parvenus les États membres et la Croatie
lorsqu'ils ont approuvé le traité d'adhésion. Les hautes parties contractantes
du traité d'adhésion ont invité le Conseil et la Commission à adopter ces
adaptations avant l'adhésion, conformément à l'article 50 de l'acte
relatif aux conditions d'adhésion, complétées et actualisées, s'il y a lieu,
pour tenir compte de l'évolution du droit de l'Union.
La présente proposition de directive
du Conseil comprend les adaptations en matière d'environnement apportées,
premièrement, à la directive 92/43/CEE concernant la conservation des
habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, deuxièmement,
à la directive 2001/81/CE fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains
polluants atmosphériques et, troisièmement, à la directive 2009/147/CE
concernant la conservation des oiseaux sauvages, du fait de l'adhésion de la
Croatie. Ces trois directives sont regroupées parce que ce sont les seules
concernées par le présent exercice d'adaptation technique dans le domaine de
l'environnement dont la validité n'est pas limitée dans le temps. Ces
directives relèvent du domaine de l'environnement – ce qui correspond au
chapitre 27 des négociations.
La présente proposition fait partie d'une série de propositions
de directives du Conseil faites par la Commission au Conseil et regroupant, au
sein de propositions distinctes de directives du Conseil, les adaptations
techniques des directives du Conseil ainsi que des directives du Parlement européen
et du Conseil correspondant aux chapitres de négociation. Cette structure est
conçue de manière à faciliter la transposition, par les États membres, des
directives concernées dans leurs ordres juridiques nationaux. Cet ensemble de
propositions d'actes législatifs transmis par la Commission au Conseil est
composé de cette série de propositions de directives du Conseil, d'une part,
ainsi que d'une proposition de règlement unique du Conseil couvrant les
décisions et règlements pertinents du Parlement européen et du Conseil, de même
que les décisions et règlements pertinents du Conseil, d'autre part. Cette
approche est conforme à celle adoptée antérieurement dans la perspective de
l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie[4].
La totalité des actes législatifs inclus dans ce dispositif
seront publiés le même jour au Journal officiel de l'Union européenne.
La présente proposition et les autres propositions incluses dans
ce dispositif tiendront compte des adaptations techniques de l'acquis publié au
Journal officiel de l'Union européenne jusqu'au 1er septembre
2012. Il s'agit de donner suffisamment de temps pour permettre
l'accomplissement des processus législatifs concernés, d'une part, et
l'exécution, par les États membres, des obligations relatives à la transposition
et à la notification des directives, d'autre part. Les adaptations qu'il
pourrait être nécessaire d'apporter à l'acquis publié au Journal officiel de
l'Union européenne après le 1er septembre 2012 seront
prévues dans les actes concernés ou réalisées ultérieurement au moyen de la
procédure appropriée. La Commission prévoit également de fournir, à titre
informel, une liste de ces textes législatifs aux États membres début juillet
2013.
2.           RÉSULTATS DES CONSULTATIONS DES PARTIES INTÉRESSÉES ET
DES ANALYSES D'IMPACT
La présente proposition étant de nature purement technique et
n'impliquant aucun choix politique, des consultations des parties intéressées
ou des analyses d'impact n'auraient aucun sens.
3.           ÉLÉMENTS JURIDIQUES DE LA PROPOSITION
La base juridique de la présente proposition est
l'article 50 de l'acte relatif aux conditions d'adhésion de la République
de Croatie.
Les principes de subsidiarité et de proportionnalité sont
pleinement respectés. L'action de l'Union est nécessaire en vertu du principe
de subsidiarité (article 5, paragraphe 3, du traité UE), car elle
porte sur les adaptations techniques d'actes législatifs adoptés par l'Union.
La proposition respecte le principe de proportionnalité (article 5,
paragraphe 4, du traité UE) en n’excédant pas ce qui est nécessaire pour
atteindre l'objectif poursuivi.
4.           INCIDENCE BUDGÉTAIRE
La présente proposition n’a pas d’incidence budgétaire. 
2013/0033 (NLE)
Proposition de
DIRECTIVE DU CONSEIL
portant adaptation des directives 92/43/CEE, 2001/81/CE et
2009/147/CE dans le domaine de l'environnement, du fait de l'adhésion de la
Croatie
LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
vu le traité relatif à l'adhésion de la République de
Croatie, et notamment son article 3, paragraphe 4,
vu l'acte relatif aux conditions d'adhésion de la République
de Croatie, et notamment son article 50,
vu la proposition de la Commission,
considérant ce qui suit:
(1)       Conformément à l'article 50 de l'acte
relatif aux conditions d'adhésion, lorsque des actes des institutions adoptés
avant l'adhésion doivent être adaptés du fait de l'adhésion et que les
adaptations nécessaires n'ont pas été prévues dans ledit acte ou ses annexes,
il appartient au Conseil, statuant à la majorité qualifiée sur proposition de
la Commission, d'adopter à cette fin les actes nécessaires, dès lors que l'acte
original n'a pas été adopté par la Commission.
(2)       L'acte final de la conférence au cours de
laquelle le traité d'adhésion a été finalisé indique que les hautes parties
contractantes sont parvenues à un accord politique sur une série d'adaptations
qui, du fait de l'adhésion, doivent être apportées à des actes adoptés par les
institutions, et que le Conseil et la Commission sont invités à adopter, avant
l'adhésion, ces adaptations complétées et actualisées, s'il y a lieu, pour
tenir compte de l'évolution du droit de l'Union.
(3)       Les directives 92/43/CEE[5],
2001/18/CE[6]
et 2009/147/CE[7]
doivent donc être modifiées en conséquence,
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
Les directives 92/43/CEE, 2001/81/CE et 2009/147/CE sont
modifiées conformément à l'annexe.
Article 2
1.           Les États membres adoptent et publient, au
plus tard à la date d'adhésion de la République de Croatie à l'Union
européenne, les dispositions législatives, réglementaires et administratives
nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent
immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions.
Ils appliquent ces dispositions à compter de la date d'adhésion
de la République de Croatie à l'Union européenne.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci
contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une
telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette
référence sont arrêtées par les États membres.
2.           Les États membres communiquent à la
Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils
adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.
Article 3
La présente directive entre en vigueur sous réserve et à la
date de l'entrée en vigueur du traité relatif à l'adhésion de la République de
Croatie.
Article 4
Les États membres sont destinataires de la présente
directive.
Fait à Bruxelles, le
                                                                       Par
le Conseil
                                                                       Le
président
                                                                       
ANNEXE 
ENVIRONNEMENT
A. RÉDUCTION DE LA POLLUTION INDUSTRIELLE ET GESTION DES
RISQUES
1.           32001L0081:
directive 2001/81/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001
fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques
(JO L 309 du 27.11.2001, p. 22):
(a)         
L’annexe I est remplacée par le texte suivant:
«ANNEXE I
Plafonds d'émission
nationaux pour le SO2, les NOx, les VOC et le NH3, à
atteindre d'ici à 2010[8].
 Pays || SO2 Kilotonnes || NOx Kilotonnes || VOC Kilotonnes || NH3 Kilotonnes || 
 || Belgique || 99 || 176 || 139 || 74 
 Bulgarie[9] || 836 || 247 || 175 || 108 || 
 || République tchèque || 265 || 286 || 220 || 80 
 || Danemark || 55 || 127 || 85 || 69 
 || Allemagne || 520 || 1 051 || 995 || 550 
 || Estonie || 100 || 60 || 49 || 29 
 || Grèce || 523 || 344 || 61 || 73 
 || Espagne || 746 || 847 || 662 || 353 
 || France || 375 || 810 || 1 050 || 780 
 || Croatie || 70 || 87 || 90 || 30 
 || Irlande || 42 || 65 || 55 || 116 
 || Italie || 475 || 990 || 1 159 || 419 
 || Chypre || 39 || 23 || 14 || 09 
 || Lettonie || 101 || 61 || 136 || 44 
 || Lituanie || 145 || 110 || 92 || 84 
 Luxembourg || 4 || 11 || 9 || 7 || 
 Hongrie || 500 || 198 || 137 || 90 || 
 Malte || 9 || 8 || 12 || 3 || 
 Pays-Bas || 50 || 260 || 185 || 128 || 
 Autriche || 39 || 103 || 159 || 66 || 
 Pologne || 1 397 || 879 || 800 || 468 || 
 Portugal || 160 || 250 || 180 || 90 || 
 Roumanie[10] || 918 || 437 || 523 || 210 || 
 Slovénie || 27 || 45 || 40 || 20 || 
 Slovaquie || 110 || 130 || 140 || 39 || 
 Finlande || 110 || 170 || 130 || 31 || 
 Suède || 67 || 148 || 241 || 57 || 
 Royaume-Uni || 585 || 1 167 || 1 200 || 297 || 
 UE 28 || 8 367 || 9 090 || 8 938 || 4 324 || 
(b)         
À l'annexe II, le tableau est remplacé comme suit:
   || SO2 Kilotonnes || NOx Kilotonnes || VOC Kilotonnes 
 UE 28(1) || 7902 || 8267 || 7675 
(1)         Ces
plafonds d'émission sont temporaires et sont fixés sans préjudice de la
révision au titre de l'article 10 de la présente directive, qui doit être
réalisée en 2008.»
B. PROTECTION DE LA NATURE
1.           31992L0043:
directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des
habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JO L 206 du
22.7.1992, p. 7):
(a)                   
L’annexe I est remplacée par le texte suivant:
«ANNEXE I
TYPES D'HABITATS
NATURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE 
DONT LA
CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE 
ZONES SPÉCIALES DE
CONSERVATION
Interprétation
Des orientations pour l'interprétation des types d'habitats
sont données dans la dernière mise à jour du “Manuel d'interprétation des
habitats de l'Union européenne” tel qu'approuvé par le comité établi par
l'article 20 (“Comité Habitats”) et publié par la Commission européenne.
Le code correspond au code NATURA 2000.
Le signe “*” indique les types d'habitat prioritaires.
1.         HABITATS
CÔTIERS ET VÉGÉTATIONS HALOPHYTIQUES
11.       Eaux marines et milieux à marées
1110    Bancs de sable à faible couverture permanente d'eau
marine
1120    * Herbiers à Posidonia (Posidonion
oceanicae)
1130    Estuaires
1140    Replats boueux ou sableux exondés à marée basse
1150    * Lagunes côtières
1160    Grandes criques et baies peu profondes
1170    Récifs
1180    Structures sous-marines causées par des émissions de
gaz
12.       Falaises maritimes et plages de galets
1210    Végétation annuelle des laissés de mer
1220    Végétation vivace des rivages de galets
1230    Falaises avec végétation des côtes atlantiques et
baltiques
1240    Falaises avec végétation des côtes méditerranéennes
avec Limonium spp.         endémiques
1250    Falaises avec flore endémique des côtes
macaronésiennes
13.       Marais et prés-salés atlantiques et
continentaux
1310    Végétations pionnières à Salicornia et autres
espèces annuelles des zones         boueuses et sableuses
1320    Prés à Spartina (Spartinion maritimae)
1330    Prés-salés atlantiques (Glauco-Puccinellietalia
maritimae)
1340    * Prés-salés intérieurs
14.       Marais et prés-salés méditerranéens et
thermo-atlantiques
1410    Prés-salés méditerranéens (Juncetalia maritimi)
1420    Fourrés halophiles méditerranéens et
thermo-atlantiques (Sarcocornetea fruticosi)
1430    Fourrés halo-nitrophiles (Pegano-Salsoletea)
15.       Steppes intérieures halophiles et gypsophiles
1510    * Steppes salées méditerranéennes (Limonietalia)
1520    * Végétation gypseuse ibérique (Gypsophiletalia)
1530    * Steppes salées et marais salés pannoniques
16.       Archipel, côtes et surfaces émergentes de la
Baltique boréale
1610    Îles esker de la Baltique avec végétation des plages
de sable, de rochers ou de galets et végétation sublittorale
1620    Îlots et petites îles de la Baltique boréale
1630    * Prairies côtières de la Baltique boréale
1640    Plages de sable avec végétation vivace de la
Baltique boréale
1650    Criques étroites de la Baltique boréale
2. DUNES MARITIMES ET
INTÉRIEURES
21.       Dunes maritimes des rivages atlantiques, de la
mer du Nord et de la Baltique
2110    Dunes mobiles embryonnaires
2120    Dunes mobiles du cordon littoral à Ammophila
arenaria (“dunes blanches”)
2130    * Dunes côtières fixées à végétation herbacée
(“dunes grises”)
2140    * Dunes fixées décalcifiées à Empetrum nigrum
2150    * Dunes fixées décalcifiées atlantiques (Calluno-Ulicetea)
2160    Dunes à Hippophaë rhamnoides
2170    Dunes à Salix repens ssp. argentea (Salicion
arenariae)
2180    Dunes boisées des régions atlantique, continentale
et boréale
2190    Dépressions humides intradunales
21A0   Machairs (* en Irlande)
22.       Dunes maritimes des rivages méditerranéens
2210    Dunes fixées du littoral du Crucianellion
maritimae
2220    Dunes à Euphorbia terracina
2230    Dunes avec pelouses du Malcolmietalia
2240    Dunes avec pelouses du Brachypodietalia et de
plantes annuelles
2250    * Dunes littorales à Juniperus spp.
2260    Dunes à végétation sclérophylle du Cisto-Lavenduletalia
2270    * Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ou Pinus
pinaster
23.       Dunes intérieures, anciennes et décalcifiées
2310    Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista
2320    Landes psammophiles sèches à Calluna et Empetrum
nigrum
2330    Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus
et Agrostis
2340    * Dunes intérieures pannoniques
3.         HABITATS
D'EAUX DOUCES
31.       Eaux dormantes
3110    Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines
sablonneuses (Littorelletalia uniflorae)
3120    Eaux oligotrophes très peu minéralisées sur sols
généralement sableux de l'ouest méditerranéen à Isoëtes spp.
3130    Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec
végétation du Littorelletea uniflorae et/ou de l'Isoëto-Nanojuncetea
3140    Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation
benthique à Chara spp.
3150    Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion
ou Hydrocharition
3160    Lacs et mares dystrophes naturels
3170    * Mares temporaires méditerranéennes
3180    * Turloughs
3190    Lacs de karst gypseux
31A0   * Lits de lotus transylvaniens de sources chaudes
32.       Eaux courantes — tronçons de cours d'eaux à dynamique naturelle et
semi-naturelle (lits mineurs, moyens et majeurs), dont la qualité de l'eau ne
présente pas d'altération significative
3210    Rivières naturelles de Fennoscandie
3220    Rivières alpines avec végétation ripicole herbacée
3230    Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à
Myricaria germanica
3240    Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à
Salix elaeagnos
3250    Rivières permanentes méditerranéennes à Glaucium
flavum
3260    Rivières des étages planitiaire à montagnard avec
végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion
3270    Rivières avec berges vaseuses avec végétation du Chenopodion
rubri p.p. et du Bidention p.p.
3280    Rivières permanentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion
avec rideaux boisés riverains à Salix et Populus alba
3290    Rivières intermittentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion
32A0   Cascades de travertin des rivières karstiques dans
les Alpes dinariques
4.                         LANDES ET FOURRÉS TEMPÉRÉS
4010    Landes humides atlantiques septentrionales à Erica
tetralix
4020    * Landes humides atlantiques tempérées à Erica
ciliaris et Erica tetralix
4030    Landes sèches européennes
4040    * Landes sèches atlantiques littorales à Erica
vagans
4050    * Landes macaronésiennes endémiques
4060    Landes alpines et boréales
4070    * Fourrés à Pinus mugo et Rhododendron
hirsutum (Mugo-Rhododendretum hirsuti)
4080    * Fourrés de Salix spp. subarctiques
4090    Landes oro-méditerranéennes endémiques à genêts
épineux
40A0   * Fourrés péri-pannoniques subcontinentaux
40B0    Taillis de Potentilla fruticosa des Rhodopes
40C0   * Taillis caducifoliés ponto-sarmatiques
5.         FOURRÉS
SCLÉROPHYLLES (MATORRALS)
51.       Fourrés subméditerranéens et tempérés
5110    Formations stables xérothermophiles à Buxus
sempervirens des pentes rocheuses (Berberidion p.p.)
5120    Formations montagnardes à Cytisus purgans
5130    Formations à Juniperus communis sur landes ou
pelouses calcaires
5140    * Formations à Cistus palhinhae sur landes
maritimes
52.       Matorrals arborescents méditerranéens
5210    Matorrals arborescents à Juniperus spp.
5220    * Matorrals arborescents à Zyziphus
5230    * Matorrals arborescents à Laurus nobilis
53.       Fourrés thermoméditerranéens et présteppiques
5310    Taillis de Laurus nobilis
5320    Formations basses d'euphorbes près des falaises
5330    Fourrés thermoméditerranéens et prédésertiques
54.       Phryganes
5410    Phryganes ouest-méditerranéennes des sommets de
falaise (Astragalo- Plantaginetum subulatae)
5420    Phryganes du
Sarcopoterium spinosum
5430    Phryganes endémiques de l'Euphorbio-Verbascion
6.         FORMATIONS
HERBEUSES NATURELLES ET SEMI-NATURELLES
61.       Pelouses naturelles
6110    * Pelouses rupicoles calcaires ou basiphiles de l'Alysso-Sedion
albi
6120    * Pelouses calcaires de sables xériques
6130    Pelouses calaminaires du Violetalia calaminariae
6140    Pelouses pyrénéennes siliceuses à Festuca eskia
6150    Pelouses boréo-alpines siliceuses
6160    Pelouses oro-ibériques à Festuca indigesta
6170    Pelouses calcaires alpines et subalpines
6180    Pelouses mésophiles macaronésiennes
6190    Pelouses pannoniques rupicoles (Stipo-Festucetalia
pallentis)
62.       Formations herbeuses sèches semi-naturelles et
faciès d'embuissonnement
6210    Pelouses sèches semi-naturelles et faciès
d'embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia) (* sites
d'orchidées remarquables)
6220    * Parcours substeppiques de graminées et annuelles
du Thero-Brachypodietea
6230    * Formations herbeuses à Nardus, riches en
espèces, sur substrats silicieux des zones montagnardes (et des zones
submontagnardes de l'Europe continentale)
6240    * Pelouses steppiques sub-pannoniques
6250    * Pelouses steppiques pannoniques sur loess
6260    * Steppes pannoniques sur sables
6270    * Pelouses fennoscandiennes de basse altitude,
sèches à mésophiles, riches en espèces
6280    * Alvar nordique et roches plates calcaires
pré-cambriennes
62A0   Pelouses sèches de la région subméditerranéenne
orientale (Scorzoneratalia villosae)
62B0    * Pelouses serpentinophiles de Chypre
62C0   * Steppes ponto-sarmatiques 
62D0   Pelouses acidophiles oro-moesiennes 
63.       Forêts sclérophylles pâturées (dehesas)
6310    Dehesas à Quercus spp. Sempervirents
64.       Prairies humides semi-naturelles à hautes
herbes
6410    Prairies à Molinia sur sols calcaires,
tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae)
6420    Prairies humides méditerranéennes à grandes herbes
du Molinio-Holoschoenion
6430    Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et
des étages montagnard à alpin
6440    Prairies alluviales inondables du Cnidion dubii
6450    Prairies alluviales nord-boréales
6460    Pelouses tourbeuses de Troodos
65.       Pelouses mésophiles
6510    Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus
pratensis, Sanguisorba officinalis)
6520    Prairies de fauche de montagne
6530    * Prairies boisées fennoscandiennes
6540    Pelouses subméditerranéennes du Molinio-Hordeion
secalini
7.         TOURBIÈRES
HAUTES, TOURBIÈRES BASSES ET BAS-MARAIS
71.              Tourbières
acides à sphaignes
7110           * Tourbières hautes
actives
7120           Tourbières hautes
dégradées encore susceptibles de régénération naturelle
7130           Tourbières de
couverture (* pour les tourbières actives)
7140           Tourbières de
transition et tremblantes
7150           Dépressions sur
substrats tourbeux du Rhynchosporion
7160           Sources riches en
minéraux et sources de bas-marais fennoscandiennes
72.              Bas-marais
calcaires
7210           * Marais calcaires
à Cladium mariscus et espèces du Caricion davallianae
7220           * Sources
pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion)
7230           Tourbières basses
alcalines
7240           * Formations
pionnières alpines du Caricion bicoloris-atrofuscae
73.              Tourbières
boréales
7310           * Tourbières d'Aapa
7320           * Tourbières de
Palsa
8.         HABITATS
ROCHEUX ET GROTTES
81.              Éboulis
rocheux
8110           Éboulis
siliceux de l'étage montagnard à nival (Androsacetalia alpinae et Galeopsietalia
ladani)
8120           Éboulis
calcaires et de schistes calcaires des étages montagnard à alpin (Thlaspietea
rotundifolii)
8130           Éboulis
ouest-méditerranéens et thermophiles
8140           Éboulis
est-méditerranéens
8150           Éboulis
médio-européens siliceux des régions hautes
8160           *
Éboulis médio-européens calcaires des étages collinéen à montagnard
82.              Pentes
rocheuses avec végétation chasmophytique
8210           Pentes
rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique
8220           Pentes
rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique
8230           Roches
siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo
albi-Veronicion dillenii
8240           *
Pavements calcaires
83.              Autres
habitats rocheux
8310           Grottes non
exploitées par le tourisme
8320           Champs de laves et
excavations naturelles
8330           Grottes marines
submergées ou semi-submergées
8340           Glaciers permanents
9.         FORÊTS
Forêts
(sub)naturelles d'essences indigènes à l'état de futaies 
avec sous-bois
typique, répondant à un des critères suivants: rares ou résiduelles,
et/ou hébergeant des
espèces d'intérêt communautaire
90.              Forêts de
l'Europe boréale
9010           *
Taïga occidentale
9020           *
Vieilles forêts caducifoliées naturelles hemiboréales de la Fennoscandie riches
en épiphytes (Quercus, Tilia, Acer, Fraxinus ou Ulmus)
9030           *
Forêts naturelles des premières phases de la succession des surfaces émergentes
côtières
9040           Forêts
nordiques subalpines/subarctiques à Betula pubescens ssp. czerepanovii
9050           Forêts
fennoscandiennes à Picea abies riches en herbes
9060           Forêts
de conifères sur, ou reliées à, des eskers fluvioglaciaires
9070           Pâturages
boisés fennoscandiens
9080           *
Bois marécageux caducifoliés de Fennoscandie
91.              Forêts de
l'Europe tempérée
9110           Hêtraies
du Luzulo-Fagetum
9120           Hêtraies
acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Quercion
robori-petraeae ou Ilici-Fagenion)
9130           Hêtraies
de l'Asperulo-Fagetum
9140           Hêtraies
subalpines médio-européennes à Acer et Rumex arifolius
9150           Hêtraies
calcicoles médio-européennes du Cephalanthero-Fagion
9160           Chênaies
pédonculées ou chênaies-charmaies sub-atlantiques et médio-européennes du Carpinion
betuli
9170           Chênaies-charmaies
du Galio-Carpinetum
9180           *
Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion
9190           Vieilles
chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur
91A0          Vieilles
chênaies des îles Britanniques à Ilex et Blechnum
91B0          Frênaies
thermophiles à Fraxinus angustifolia
91C0          *
Forêts calédoniennes
91D0          *
Tourbières boisées
91E0           *
Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion,
Alnion incanae, Salicion albae)
91F0           Forêts
mixtes à Quercus robur, Ulmus laevis, Ulmus minor, Fraxinus
excelsior ou Fraxinus angustifolia, riveraines des grands fleuves (Ulmenion
minoris)
91G0          *
Bois pannoniques à Quercus petraea et Carpinus betulus
91H0          *
Bois pannoniques à Quercus pubescens
91I0            *
Bois eurosibériens steppiques à Quercus spp.
91J0           *
Bois des îles Britanniques à Taxus baccata
91K0          Forêts
illyriennes à Fagus sylvatica (Aremonio-Fagion)
91L0           Chênaies-charmaies
illyriennes (Erythronio-carpinion)
91M0         Forêts
de chênes chevelus et chênaies pannoniennes balkaniques
91N0          *
Fourrés pannoniques des dunes sableuses intérieures (Junipero-Populetum
albae)
91P0           Sapinière
Sainte-Croix (Abietetum polonicum)
91Q0          Forêts
calcicoles Pinus sylvestris des Carpathes occidentales
91R0          Forêts
de pins d'Écosse des Dolomites dinariques (Genisto januensis-Pinetum)
91S0           *
Hêtraies pontiques occidentales
91T0           Forêts
de pins d'Écosse à lichens en Europe centrale
91U0          Pinède
de la steppe sarmatique
91V0          Hêtraies
daciennes (Symphyto-Fagion)
91W0         Hêtraies
moesiennes 
91X0          *
Hêtraies de la Dobrogea
91Y0          Chênaies-charmaies
daciennes
91Z0           Bois
de tilleuls argentés moesiens 
91AA         *
Chênaies blanches orientales 
91BA          Forêts
de sapins blancs moesiens 
91CA         Forêts
de pins d'Écosse des massifs des Rhodopes et des Balkans 
92.              Forêts
méditerranéennes à feuilles caduques
9210           *
Hêtraies des Apennins à Taxus et Ilex
9220           *
Hêtraies des Apennins à Abies alba et hêtraies à Abies nebrodensis
9230           Chênaies
galicio-portugaises à Quercus robur et Quercus pyrenaica
9240           Chênaies
ibériques à Quercus faginea et Quercus canariensis
9250           Chênaies
à Quercus trojana
9260           Forêts
de Castanea sativa
9270           Hêtraies
helléniques à Abies borisii- regis
9280           Bois
à Quercus frainetto
9290           Forêts
à Cupressus (Acero-Cupression)
92A0          Forêts-galeries
à Salix alba et Populus alba
92B0          Forêts-galeries
de rivières intermittentes méditerranéennes à Rhododendron ponticum, Salix
et autres
92C0          Forêts
à Platanus orientalis et Liquidambar orientalis (Platanion
orientalis)
92D0          Galeries
et fourrés riverains méridionaux (Nerio-Tamaricetea et Securinegion
tinctoriae)
93.              Forêts
sclérophylles méditerranéennes
9310           Chênaies égéennes à
Quercus brachyphylla
9320           Forêts à Olea
et Ceratonia
9330           Forêts à Quercus
suber
9340           Forêts à Quercus
ilex et Quercus rotundifolia
9350           Forêts à Quercus
macrolepis
9360           * Laurisylves
macaronésiennes (Laurus, Ocotea)
9370           * Palmeraies à Phoenix
9380           Forêts à Ilex
aquifolium
9390           * Fourrés et
végétation forestière basse à Quercus alnifolia
93A0          Terres forestières à
Quercus infectoria (Anagyro foetidae-Quercetum infectoriae)
94.              Forêts de
conifères des montagnes tempérées
9410           Forêts acidophiles
à Picea des étages montagnard à alpin (Vaccinio-Piceetea)
9420           Forêts alpines à Larix
decidua et/ou Pinus cembra
9430           Forêts montagnardes
et subalpines à Pinus uncinata (* si sur substrat gypseux ou    calcaire)
95.              Forêts de
conifères des montagnes méditerranéennes et macaronésiennes
9510           * Forêts
sud-apennines à Abies alba
9520           Forêts à Abies
pinsapo
9530           * Pinèdes
(sub-)méditerranéennes de pins noirs endémiques
9540           Pinèdes
méditerranéennes de pins mésogéens endémiques
9550           Pinèdes endémiques
canariennes
9560           * Forêts endémiques
à Juniperus spp.
9570           * Forêts à Tetraclinis
articulata
9580           * Bois
méditerranéens à Taxus baccata
9590           * Forêts à Cedrus
brevifolia (Cedrosetum brevifoliae)
95A0          Pinèdes
oro-méditerranéennes d'altitude» 
b) L'annexe II est remplacée par le texte suivant: 
«ANNEXE II
ESPÈCES ANIMALES
ET VÉGÉTALES D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA
DÉSIGNATION DE 
ZONES SPÉCIALES DE
CONSERVATION
Interprétation
(a)                   
L'annexe II est complémentaire à l'annexe I pour la réalisation d'un
réseau cohérent de zones spéciales de conservation.
(b)                   
Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées: 
–              
par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou 
–              
par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une
partie désignée dudit taxon. 
L'abréviation “spp.” suivant le nom d'une famille ou d'un genre
sert à désigner toutes les espèces appartenant à ce genre ou famille.
(c)                   
Symboles
Un astérisque (*) placé devant le nom d'une espèce indique que
ladite espèce est une espèce prioritaire.
La plupart des espèces figurant à la présente annexe sont
reprises à l'annexe IV. Lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est
reprise ni à l'annexe IV ni à l'annexe V, son nom est suivi du signe (o);
lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est pas reprise à l'annexe
IV mais figure à l'annexe V, son nom est suivi du signe (V).
a)            ANIMAUX
VERTÉBRÉS
MAMMIFÈRES
INSECTIVORA
Talpidae
Galemys pyrenaicus
CHIROPTERA
Rhinolophidae
Rhinolophus blasii
Rhinolophus
euryale
Rhinolophus
ferrumequinum
Rhinolophus
hipposideros
Rhinolophus
mehelyi
Vespertilionidae
Barbastella
barbastellus
Miniopterus
schreibersii
Myotis
bechsteinii
Myotis
blythii
Myotis
capaccinii
Myotis
dasycneme
Myotis
emarginatus
Myotis
myotis
Pteropodidae
Rousettus aegyptiacus
RODENTIA
Gliridae
Myomimus
roachi
Sciuridae
*
Marmota marmota latirostris
*
Pteromys volans (Sciuropterus russicus)
Spermophilus
citellus (Citellus citellus)
*
Spermophilus suslicus (Citellus suslicus)
Castoridae
Castor fiber (excepté les
populations estoniennes, lettones, lituaniennes, finlandaises et suédoises)
Cricetidae
Mesocricetus
newtoni
Microtidae
Dinaromys
bogdanovi
Microtus
cabrerae
*
Microtus oeconomus arenicola
*
Microtus oeconomus mehelyi
Microtus
tatricus
Zapodidae
Sicista subtilis
CARNIVORA
Canidae
* Alopex lagopus
Canis lupus (excepté la population
estonienne; les populations grecques: seulement celles au sud du 39e
parallèle; les populations espagnoles: seulement celles au sud du Duero; les
populations lettonnes, lituaniennes et finlandaises).
Ursidae
* Ursus
arctos (excepté les populations estoniennes, finlandaises et suédoises)
Mustelidae
*
Gulo gulo
Lutra
lutra
Mustela
eversmanii
*
Mustela lutreola
Vormela
peregusna
Felidae
Lynx lynx (excepté les
populations estoniennes, lettonnes et finlandaises)
* Lynx pardinus
Phocidae
Halichoerus
grypus (V)
*
Monachus monachus
Phoca
hispida bottnica (V)
*
Phoca hispida saimensis
Phoca
vitulina (V)
ARTIODACTYLA
Cervidae
*
Cervus elaphus corsicanus
Rangifer
tarandus fennicus (o)
Bovidae
*
Bison bonasus 
Capra aegagrus (populations
naturelles)
*
Capra pyrenaica pyrenaica
Ovis gmelini musimon (Ovis
ammon musimon) (populations naturelles - Corse et Sardaigne)
Ovis
orientalis ophion (Ovis gmelini ophion)
*
Rupicapra pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata)
Rupicapra
rupicapra balcanica
*
Rupicapra rupicapra tatrica
CETACEA
Phocoena
phocoena
Tursiops
truncatus
REPTILES
CHELONIA (TESTUDINES)
Testudinidae
Testudo
graeca
Testudo
hermanni
Testudo
marginata
Cheloniidae
*
Caretta caretta
*
Chelonia mydas
Emydidae
Emys
orbicularis
Mauremys
caspica
Mauremys
leprosa
SAURIA
Lacertidae
Dinarolacerta mosorensis
Lacerta
bonnali (Lacerta monticola)
Lacerta
monticola
Lacerta
schreiberi
Gallotia
galloti insulanagae
*
Gallotia simonyi
Podarcis
lilfordi
Podarcis
pityusensis
Scincidae
Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis)
Gekkonidae
Phyllodactylus europaeus
OPHIDIA (SERPENTES)
Colubridae
* Coluber
cypriensis
Elaphe
quatuorlineata
Elaphe
situla
*
Natrix natrix cypriaca
Viperidae
*
Macrovipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri)
Vipera
ursinii (excepté Vipera ursinii
rakosiensis et Vipera ursinii macrops)
*
Vipera ursinii macrops
*
Vipera ursinii rakosiensis
AMPHIBIENS
CAUDATA
Salamandridae
Chioglossa
lusitanica
Mertensiella
luschani (Salamandra luschani)
*
Salamandra aurorae (Salamandra atra aurorae)
Salamandrina
terdigitata
Triturus
carnifex (Triturus cristatus carnifex)
Triturus
cristatus (Triturus cristatus cristatus)
Triturus
dobrogicus (Triturus cristatus dobrogicus)
Triturus
karelinii (Triturus cristatus karelinii)
Triturus
montandoni
Triturus
vulgaris ampelensis
Proteidae
* Proteus anguinus
Plethodontidae
Hydromantes
(Speleomantes) ambrosii
Hydromantes
(Speleomantes) flavus
Hydromantes
(Speleomantes) genei
Hydromantes
(Speleomantes) imperialis
Hydromantes
(Speleomantes) strinatii
Hydromantes
(Speleomantes) supramontis
ANURA
Discoglossidae
*
Alytes muletensis 
Bombina
bombina
Bombina
variegata
Discoglossus
galganoi (y compris Discoglossus
"jeanneae")
Discoglossus
montalentii
Discoglossus
sardus
Ranidae
Rana latastei
Pelobatidae
* Pelobates fuscus insubricus
POISSONS
PETROMYZONIFORMES
Petromyzonidae
Eudontomyzon
spp. (o)
Lampetra
fluviatilis (V) (excepté les populations finlandaises et suédoises)
Lampetra
planeri (o) (excepté les populations estoniennes, finlandaises et
suédoises)
Lethenteron
zanandreai (V)
Petromyzon
marinus (o) (excepté les populations suédoises)
ACIPENSERIFORMES
Acipenseridae
*
Acipenser naccarii
*
Acipenser sturio 
CLUPEIFORMES
Clupeidae
Alosa spp. (V)
SALMONIFORMES
Salmonidae
Hucho
hucho (populations naturelles) (V)
Salmo
macrostigma (o) 
Salmo
marmoratus (o)
Salmo
salar (uniquement en eau douce) (V) (excepté les populations
finlandaises)
Salmothymus
obtusirostris (o)
Coregonidae
* Coregonus oxyrhynchus (populations
anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord)
Umbridae
Umbra krameri (o)
CYPRINIFORMES
Cyprinidae
Alburnus
albidus (o) (Alburnus vulturius)
Aulopyge huegelii (o)
Anaecypris
hispanica
Aspius
aspius (V) (excepté les populations finlandaises)
Barbus
comiza (V)
Barbus
meridionalis (V)
Barbus
plebejus (V)
Chalcalburnus
chalcoides (o)
Chondrostoma
genei (o)
Chondrostoma
knerii (o)
Chondrostoma
lusitanicum (o)
Chondrostoma
phoxinus (o)
Chondrostoma
polylepis (o) (y compris C. willkommi)
Chondrostoma
soetta (o)
Chondrostoma
toxostoma (o)
Gobio
albipinnatus (o)
Gobio
kessleri (o)
Gobio
uranoscopus (o)
Iberocypris
palaciosi (o)
*
Ladigesocypris ghigii (o)
Leuciscus
lucumonis (o)
Leuciscus
souffia (o)
Pelecus
cultratus (V)
Phoxinellus
spp. (o)
*
Phoxinus percnurus
Rhodeus
sericeus amarus (o)
Rutilus
pigus (V)
Rutilus
rubilio (o)
Rutilus
arcasii (o)
Rutilus
macrolepidotus (o)
Rutilus
lemmingii (o)
Rutilus
frisii meidingeri (V)
Rutilus
alburnoides (o)
Scardinius
graecus (o)
Squalius microlepis (o)
Squalius
svallize (o) 
Cobitidae
Cobitis
elongata (o)
Cobitis
taenia (o) (excepté les populations finlandaises)
Cobitis
trichonica (o)
Misgurnus
fossilis (o)
Sabanejewia
aurata (o)
Sabanejewia
larvata (o) (Cobitis larvata et Cobitis
conspersa)
SILURIFORMES
Siluridae
Silurus aristotelis (V)
ATHERINIFORMES
Cyprinodontidae
Aphanius
iberus (o)
Aphanius
fasciatus (o)
*
Valencia hispanica
*
Valencia letourneuxi (Valencia hispanica)
PERCIFORMES
Percidae
Gymnocephalus
baloni
Gymnocephalus
schraetzer (V)
* Romanichthys
valsanicola
Zingel
spp. [(o) excepté Zingel asper et Zingel zingel (V)]
Gobiidae
Knipowitschia
croatica (o)
Knipowitschia
(Padogobius) panizzae (o)
Padogobius
nigricans (o)
Pomatoschistus
canestrini (o)
SCORPAENIFORMES
Cottidae
Cottus
gobio (o) (excepté les populations finlandaises)
Cottus
petiti (o)
INVERTÉBRÉS
ARTHROPODES
CRUSTACEA
Decapoda
Austropotamobius
pallipes (V)
*
Austropotamobius torrentium (V)
Isopoda
* Armadillidium ghardalamensis
INSECTA
Coleoptera
Agathidium
pulchellum (o)
Bolbelasmus
unicornis
Boros
schneideri (o) 
Buprestis
splendens
Carabus
hampei 
Carabus
hungaricus
*
Carabus menetriesi pacholei
*
Carabus olympiae 
Carabus
variolosus 
Carabus
zawadszkii 
Cerambyx
cerdo
Corticaria
planula (o)
Cucujus
cinnaberinus
Dorcadion
fulvum cervae 
Duvalius
gebhardti
Duvalius
hungaricus 
Dytiscus
latissimus
Graphoderus
bilineatus
Leptodirus
hochenwarti 
Limoniscus
violaceus (o)
Lucanus
cervus (o)
Macroplea
pubipennis (o)
Mesosa
myops (o) 
Morimus
funereus (o)
*
Osmoderma eremita
Oxyporus
mannerheimii (o)
Pilemia
tigrina 
*
Phryganophilus ruficollis 
Probaticus
subrugosus 
Propomacrus
cypriacus 
*
Pseudogaurotina excellens 
Pseudoseriscius
cameroni 
Pytho
kolwensis
Rhysodes
sulcatus (o)
*
Rosalia alpina
Stephanopachys
linearis (o)
Stephanopachys
substriatus (o)
Xyletinus
tremulicola (o)
Hemiptera
Aradus angularis (o)
Lepidoptera
Agriades
glandon aquilo (o)
Arytrura
musculus 
* Callimorpha (Euplagia, Panaxia) quadripunctaria (o)
Catopta
thrips
Chondrosoma
fiduciarium
Clossiana
improba (o)
Coenonympha
oedippus
Colias
myrmidone
Cucullia
mixta 
Dioszeghyana
schmidtii 
Erannis
ankeraria
Erebia
calcaria
Erebia
christi
Erebia
medusa polaris (o) 
Eriogaster
catax
Euphydryas
(Eurodryas, Hypodryas) aurinia (o)
Glyphipterix
loricatella
Gortyna
borelii lunata 
Graellsia
isabellae (V)
Hesperia
comma catena (o) 
Hypodryas
maturna
Leptidea
morsei 
Lignyoptera
fumidaria 
Lycaena
dispar
Lycaena
helle 
Maculinea
nausithous
Maculinea
teleius
Melanargia
arge
*
Nymphalis vaualbum 
Papilio hospiton
Phyllometra culminaria 
Plebicula
golgus
Polymixis
rufocincta isolata 
Polyommatus
eroides 
Proterebia
afra dalmata
Pseudophilotes
bavius
Xestia
borealis (o)
Xestia
brunneopicta (o)
*
Xylomoia strix
Mantodea
Apteromantis aptera
Odonata
Coenagrion
hylas (o)
Coenagrion
mercuriale (o)
Coenagrion
ornatum (o)
Cordulegaster
heros 
Cordulegaster
trinacriae
Gomphus
graslinii
Leucorrhinia
pectoralis
Lindenia
tetraphylla
Macromia
splendens
Ophiogomphus
cecilia
Oxygastra
curtisii
Orthoptera
Baetica
ustulata
Brachytrupes
megacephalus
Isophya
costata
Isophya
harzi
Isophya
stysi
Myrmecophilus
baronii
Odontopodisma
rubripes
Paracaloptenus
caloptenoides
Pholidoptera
transsylvanica
Stenobothrus
(Stenobothrodes) eurasius
ARACHNIDA
Pseudoscorpiones
Anthrenochernes stellae (o)
MOLLUSQUES
GASTROPODA
Anisus
vorticulus 
Caseolus
calculus
Caseolus
commixta
Caseolus
sphaerula
Chilostoma
banaticum 
Discula
leacockiana
Discula
tabellata
Discus
guerinianus
Elona
quimperiana
Geomalacus
maculosus
Geomitra
moniziana
Gibbula
nivosa 
*
Helicopsis striata austriaca (o)
Hygromia
kovacsi 
Idiomela
(Helix) subplicata
Lampedusa
imitatrix
*
Lampedusa melitensis 
Leiostyla
abbreviata
Leiostyla
cassida
Leiostyla
corneocostata
Leiostyla
gibba
Leiostyla
lamellosa
*
Paladilhia hungarica 
Sadleriana
pannonica 
Theodoxus
transversalis 
Vertigo
angustior (o)
Vertigo
genesii (o)
Vertigo
geyeri (o)
Vertigo
moulinsiana (o)
BIVALVIA
Unionoida
Margaritifera
durrovensis (Margaritifera margaritifera) (V)
Margaritifera
margaritifera (V)
Unio
crassus
Dreissenidae
Congeria kusceri
b) PLANTES
PTERIDOPHYTA
ASPLENIACEAE
Asplenium
jahandiezii (Litard.) Rouy
Asplenium
adulterinum Milde
BLECHNACEAE
Woodwardia radicans (L.) Sm.
DICKSONIACEAE
Culcita macrocarpa C. Presl
DRYOPTERIDACEAE
Diplazium
sibiricum (Turcz. ex Kunze) Kurata
*
Dryopteris corleyi Fraser-Jenk.
Dryopteris
fragans (L.) Schott
HYMENOPHYLLACEAE
Trichomanes speciosum Willd.
ISOETACEAE
Isoetes
boryana Durieu
Isoetes
malinverniana Ces. & De Not.
MARSILEACEAE
Marsilea
batardae Launert
Marsilea
quadrifolia L.
Marsilea
strigosa Willd.
OPHIOGLOSSACEAE
Botrychium
simplex Hitchc.
Ophioglossum
polyphyllum A. Braun
GYMNOSPERMAE
PINACEAE
* Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei
ANGIOSPERMAE
ALISMATACEAE
*
Alisma wahlenbergii (Holmberg) Juz. 
Caldesia
parnassifolia (L.) Parl.
Luronium
natans (L.) Raf.
AMARYLLIDACEAE
Leucojum
nicaeense Ard.
Narcissus
asturiensis (Jordan) Pugsley
Narcissus
calcicola Mendonça
Narcissus
cyclamineus DC.
Narcissus
fernandesii G. Pedro
Narcissus
humilis (Cav.) Traub
*
Narcissus nevadensis Pugsley
Narcissus
pseudonarcissus L. subsp. nobilis (Haw.) A. Fernandes
Narcissus
scaberulus Henriq.
Narcissus
triandrus L. subsp. capax (Salisb.) D. A. Webb.
Narcissus
viridiflorus Schousboe
Asclepiadaceae 
Vincetoxicum pannonicum (Borhidi) Holub
BORAGINACEAE
* Anchusa
crispa Viv.
Echium
russicum J.F.Gemlin 
* Lithodora
nitida (H. Ern) R. Fernandes 
Myosotis
lusitanica Schuster
Myosotis
rehsteineri Wartm.
Myosotis
retusifolia R. Afonso
Omphalodes
kuzinskyanae Willk.
*
Omphalodes littoralis Lehm.
*
Onosma tornensis Javorka 
Solenanthus
albanicus (Degen & al.) Degen & Baldacci
*
Symphytum cycladense Pawl.
CAMPANULACEAE
Adenophora
lilifolia (L.) Ledeb.
Asyneuma
giganteum (Boiss.) Bornm.
*
Campanula bohemica Hruby 
* Campanula
gelida Kovanda 
Campanula
romanica Săvul.
*
Campanula sabatia De Not.
*
Campanula serrata (Kit.) Hendrych
Campanula
zoysii Wulfen
Jasione
crispa (Pourret) Samp. subsp. serpentinica Pinto da Silva
Jasione
lusitanica A. DC.
CARYOPHYLLACEAE
Arenaria
ciliata L. subsp. pseudofrigida Ostenf. & O.C. Dahl
Arenaria
humifusa Wahlenberg 
*
Arenaria nevadensis Boiss. & Reuter
Arenaria
provincialis Chater & Halliday
*
Cerastium alsinifolium Tausch Cerastium dinaricum G.Beck &
Szysz.
Dianthus
arenarius L. subsp. arenarius 
*
Dianthus arenarius subsp. bohemicus (Novak) O.Schwarz
Dianthus
cintranus Boiss. & Reuter subsp. cintranus Boiss. & Reuter
*
Dianthus diutinus Kit.
*
Dianthus lumnitzeri Wiesb. 
Dianthus
marizii (Samp.) Samp.
*
Dianthus moravicus Kovanda 
*
Dianthus nitidus Waldst. et Kit.
Dianthus
plumarius subsp. regis-stephani (Rapcs.) Baksay 
Dianthus
rupicola Biv.
*
Gypsophila papillosa P. Porta
Herniaria
algarvica Chaudhri
*
Herniaria latifolia Lapeyr. subsp. litardierei Gamis
Herniaria
lusitanica (Chaudhri) subsp. berlengiana Chaudhri
Herniaria
maritima Link
*
Minuartia smejkalii Dvorakova 
Moehringia
jankae Griseb. ex Janka 
Moehringia
lateriflora (L.) Fenzl. 
Moehringia
tommasinii Marches.
Moehringia
villosa (Wulfen) Fenzl 
Petrocoptis
grandiflora Rothm.
Petrocoptis
montsicciana O. Bolos & Rivas Mart.
Petrocoptis
pseudoviscosa Fernandez Casas
Silene
furcata Rafin. subsp. angustiflora (Rupr.) Walters
*
Silene hicesiae Brullo & Signorello
Silene
hifacensis Rouy ex Willk.
*
Silene holzmanii Heldr. ex Boiss.
Silene
longicilia (Brot.) Otth.
Silene
mariana Pau
*
Silene orphanidis Boiss
*
Silene rothmaleri Pinto da Silva
*
Silene velutina Pourret ex Loisel.
CHENOPODIACEAE
*
Bassia (Kochia) saxicola (Guss.) A. J. Scott 
*
Cremnophyton lanfrancoi Brullo et Pavone 
*
Salicornia veneta Pignatti & Lausi 
CISTACEAE
Cistus
palhinhae Ingram
Halimium
verticillatum (Brot.) Sennen
Helianthemum
alypoides Losa & Rivas Goday
Helianthemum
caput-felis Boiss.
*
Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Rozeira
COMPOSITAE
*
Anthemis glaberrima (Rech. f.) Greuter
Artemisia
campestris L. subsp. bottnica A.N. Lundström ex Kindb. 
*
Artemisia granatensis Boiss. 
*
Artemisia laciniata Willd. 
Artemisia
oelandica (Besser) Komaror
*
Artemisia pancicii (Janka) Ronn. 
*
Aster pyrenaeus Desf. ex DC 
* Aster
sorrentinii (Tod) Lojac. 
Carlina
onopordifolia Besser 
*
Carduus myriacanthus Salzm. ex DC.
*
Centaurea alba L. subsp. heldreichii (Halacsy) Dostal 
*
Centaurea alba L. subsp. princeps (Boiss. & Heldr.) Gugler 
*
Centaurea akamantis T.Georgiadis & G.Chatzikyriakou 
*
Centaurea attica Nyman subsp. megarensis (Halacsy & Hayek)
Dostal 
*
Centaurea balearica J. D. Rodriguez 
*
Centaurea borjae Valdes-Berm. & Rivas Goday
*
Centaurea citricolor Font Quer 
Centaurea
corymbosa Pourret
Centaurea
gadorensis G. Blanca
*
Centaurea horrida Badaro 
Centaurea
immanuelis-loewii Degen
Centaurea
jankae Brandza
*
Centaurea kalambakensis Freyn & Sint. 
Centaurea
kartschiana Scop.
*
Centaurea lactiflora Halacsy
Centaurea
micrantha Hoffmanns. & Link subsp. herminii (Rouy) Dostál
*
Centaurea niederi Heldr. 
*
Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph.
*
Centaurea pinnata Pau 
Centaurea
pontica Prodan & E. I. Nyárády
Centaurea
pulvinata (G. Blanca) G. Blanca
Centaurea
rothmalerana (Arènes) Dostál
Centaurea
vicentina Mariz
Cirsium
brachycephalum Juratzka 
*
Crepis crocifolia Boiss. & Heldr.
Crepis
granatensis (Willk.) B. Blanca & M. Cueto
Crepis
pusilla (Sommier) Merxmüller
Crepis
tectorum L. subsp. nigrescens 
Erigeron
frigidus Boiss. ex DC.
*
Helichrysum melitense (Pignatti) Brullo et al 
Hymenostemma
pseudanthemis (Kunze) Willd.
Hyoseris
frutescens Brullo et Pavone 
*
Jurinea cyanoides (L.) Reichenb. 
*
Jurinea fontqueri Cuatrec. 
*
Lamyropsis microcephala (Moris) Dittrich & Greuter 
Leontodon
microcephalus (Boiss. ex DC.) Boiss.
Leontodon
boryi Boiss.
*
Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sell
Leuzea
longifolia Hoffmanns. & Link
Ligularia
sibirica (L.) Cass.
*
Palaeocyanus crassifolius (Bertoloni) Dostal 
Santolina
impressa Hoffmanns. & Link
Santolina
semidentata Hoffmanns. & Link
Saussurea
alpina subsp. esthonica (Baer ex Rupr) Kupffer 
*
Senecio elodes Boiss. ex DC.
Senecio
jacobea L. subsp. gotlandicus (Neuman) Sterner 
Senecio
nevadensis Boiss. & Reuter
*
Serratula lycopifolia (Vill.) A.Kern
Tephroseris
longifolia (Jacq.) Griseb et Schenk subsp. moravica
CONVOLVULACEAE
*
Convolvulus argyrothamnus Greuter 
*
Convolvulus fernandesii Pinto da Silva & Teles
CRUCIFERAE
Alyssum
pyrenaicum Lapeyr.
*
Arabis kennedyae Meikle 
Arabis
sadina (Samp.) P. Cout.
Arabis
scopoliana Boiss 
*
Biscutella neustriaca Bonnet
Biscutella
vincentina (Samp.) Rothm.
Boleum
asperum (Pers.) Desvaux
Brassica
glabrescens Poldini
Brassica
hilarionis Post 
Brassica
insularis Moris
*
Brassica macrocarpa Guss.
Braya
linearis Rouy 
*
Cochlearia polonica E. Fröhlich 
*
Cochlearia tatrae Borbas 
* Coincya
rupestris Rouy
*
Coronopus navasii Pau
Crambe
tataria Sebeok 
* Degenia
velebitica (Degen) Hayek
Diplotaxis
ibicensis (Pau) Gomez-Campo
*
Diplotaxis siettiana Maire
Diplotaxis
vicentina (P. Cout.) Rothm.
Draba
cacuminum Elis Ekman 
Draba
cinerea Adams
Draba
dorneri Heuffel.
Erucastrum
palustre (Pirona) Vis.
*
Erysimum pieninicum (Zapal.) Pawl.
*
Iberis arbuscula Runemark
Iberis
procumbens Lange subsp. microcarpa Franco & Pinto da Silva
*
Jonopsidium acaule (Desf.) Reichenb.
Jonopsidium
savianum (Caruel) Ball ex Arcang.
Rhynchosinapis
erucastrum (L.) Dandy ex Clapham subsp. cintrana (Coutinho) Franco
& P. Silva (Coincya cintrana (P. Cout.) Pinto da Silva)
Sisymbrium
cavanillesianum Valdes & Castroviejo
Sisymbrium
supinum L.
Thlaspi
jankae A.Kern.
CYPERACEAE
Carex
holostoma Drejer
*
Carex panormitana Guss.
Eleocharis
carniolica Koch
DIOSCOREACEAE
* Borderea chouardii (Gaussen) Heslot
DROSERACEAE
Aldrovanda vesiculosa L.
ELATINACEAE

Elatine gussonei (Sommier) Brullo et al
ERICACEAE
Rhododendron luteum Sweet
EUPHORBIACEAE
*
Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann
Euphorbia
transtagana Boiss.
GENTIANACEAE
*
Centaurium rigualii Esteve 
*
Centaurium somedanum Lainz 
Gentiana
ligustica R. de Vilm. & Chopinet
Gentianella
anglica (Pugsley) E. F. Warburg
*
Gentianella bohemica Skalicky
GERANIACEAE
*
Erodium astragaloides Boiss. & Reuter
Erodium
paularense Fernandez-Gonzalez & Izco
*
Erodium rupicola Boiss.
GLOBULARIACEAE
* Globularia stygia Orph. ex Boiss.
GRAMINEAE
Arctagrostis
latifolia (R. Br.) Griseb. 
Arctophila
fulva (Trin.) N. J. Anderson 
Avenula
hackelii (Henriq.) Holub
Bromus
grossus Desf. ex DC.
Calamagrostis
chalybaea (Laest.) Fries 
Cinna
latifolia (Trev.) Griseb. 
Coleanthus
subtilis (Tratt.) Seidl
Festuca
brigantina (Markgr.-Dannenb.) Markgr.-Dannenb.
Festuca
duriotagana Franco & R. Afonso
Festuca
elegans Boiss.
Festuca
henriquesii Hack.
Festuca
summilusitana Franco & R. Afonso
Gaudinia
hispanica Stace & Tutin
Holcus
setiglumis Boiss. & Reuter subsp. duriensis Pinto da Silva
Micropyropsis
tuberosa Romero - Zarco & Cabezudo
Poa
granitica Br.-Bl. subsp. disparilis (E. I. Nyárády) E. I. Nyárády
* Poa
riphaea (Ascher et Graebner) Fritsch 
Pseudarrhenatherum
pallens (Link) J. Holub
Puccinellia
phryganodes (Trin.) Scribner + Merr.
Puccinellia
pungens (Pau) Paunero
*
Stipa austroitalica Martinovsky
*
Stipa bavarica Martinovsky & H. Scholz 
Stipa
danubialis Dihoru & Roman
*
Stipa styriaca Martinovsky 
*
Stipa veneta Moraldo 
*
Stipa zalesskii Wilensky 
Trisetum
subalpestre (Hartman) Neuman
GROSSULARIACEAE
* Ribes sardoum Martelli
HIPPURIDACEAE
Hippuris tetraphylla L. Fil. 
HYPERICACEAE
* Hypericum aciferum (Greuter) N.K.B. Robson
Iridaceae 
Crocus
cyprius Boiss. et Kotschy
Crocus
hartmannianus Holmboe
Gladiolus
palustris Gaud.
Iris
aphylla L. subsp. hungarica Hegi
Iris
humilis Georgi subsp. arenaria (Waldst. et Kit.) A.et D.Löve
JUNCACEAE
Juncus
valvatus Link
Luzula
arctica Blytt 
LABIATAE
Dracocephalum
austriacum L.
*
Micromeria taygetea P. H. Davis
Nepeta
dirphya (Boiss.) Heldr. ex Halacsy
*
Nepeta sphaciotica P. H. Davis
Origanum
dictamnus L.
Phlomis
brevibracteata Turril 
Phlomis
cypria Post
Salvia
veneris Hedge 
Sideritis
cypria Post 
Sideritis
incana subsp. glauca (Cav.) Malagarriga
Sideritis
javalambrensis Pau
Sideritis
serrata Cav. ex Lag.
Teucrium
lepicephalum Pau
Teucrium
turredanum Losa & Rivas Goday
*
Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link
Thymus
carnosus Boiss.
*
Thymus lotocephalus G. López & R. Morales (Thymus cephalotos L.)
LEGUMINOSAE
Anthyllis
hystrix Cardona, Contandr. & E. Sierra
*
Astragalus algarbiensis Coss. ex Bunge 
*
Astragalus aquilanus Anzalone 
Astragalus
centralpinus Braun-Blanquet
*
Astragalus macrocarpus DC. subsp. lefkarensis 
*
Astragalus maritimus Moris
Astragalus
peterfii Jáv.
Astragalus
tremolsianus Pau
*
Astragalus verrucosus Moris
*
Cytisus aeolicus Guss. ex Lindl. 
Genista
dorycnifolia Font Quer
Genista
holopetala (Fleischm. ex Koch) Baldacci
Melilotus
segetalis (Brot.) Ser. subsp. fallax Franco
*
Ononis hackelii Lange
Trifolium
saxatile All.
*
Vicia bifoliolata J.D. Rodriguez
LENTIBULARIACEAE
*
Pinguicula crystallina Sm.
Pinguicula
nevadensis (Lindb.) Casper
LILIACEAE
Allium
grosii Font Quer
*
Androcymbium rechingeri Greuter 
*
Asphodelus bento-rainhae P. Silva 
*
Chionodoxa lochiae Meikle in Kew Bull.
Colchicum
arenarium Waldst. et Kit.
Hyacinthoides
vicentina (Hoffmans. & Link) Rothm.
*
Muscari gussonei (Parl.) Tod.
Scilla
litardierei Breist.
*
Scilla morrisii Meikle
Tulipa
cypria Stapf
Tulipa
hungarica Borbas
LINACEAE
*
Linum dolomiticum Borbas 
*
Linum muelleri Moris (Linum maritimum muelleri)
LYTHRACEAE
* Lythrum flexuosum Lag.
MALVACEAE
Kosteletzkya pentacarpos (L.) Ledeb.
NAJADACEAE
Najas
flexilis (Willd.) Rostk. & W.L. Schmidt
Najas
tenuissima (A. Braun) Magnus
OLEACEAE
Syringa josikaea Jacq. Fil. ex Reichenb.
ORCHIDACEAE
Anacamptis
urvilleana Sommier et Caruana Gatto 
Calypso
bulbosa L. 
*
Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr.
Cypripedium
calceolus L.
Dactylorhiza
kalopissii E.Nelson 
Gymnigritella
runei Teppner & Klein 
Himantoglossum
adriaticum Baumann 
Himantoglossum
caprinum (Bieb.) V.Koch 
Liparis
loeselii (L.) Rich.
*
Ophrys kotschyi H.Fleischm. et Soo 
*
Ophrys lunulata Parl.
Ophrys
melitensis (Salkowski) J et P Devillers-Terschuren 
Platanthera
obtusata (Pursh) subsp. oligantha (Turez.) Hulten 
Orobanchaceae 
Orobanche densiflora Salzm. ex Reut.
PAEONIACEAE
Paeonia
cambessedesii (Willk.) Willk.
Paeonia
clusii F.C. Stern subsp. rhodia (Stearn) Tzanoudakis 
Paeonia
officinalis L. subsp. banatica (Rachel) Soo 
Paeonia
parnassica Tzanoudakis
PALMAE
Phoenix theophrasti Greuter
PAPAVERACEAE
Corydalis
gotlandica Lidén 
Papaver
laestadianum (Nordh.) Nordh. 
Papaver
radicatum Rottb. subsp. hyperboreum Nordh. 
PLANTAGINACEAE
Plantago
algarbiensis Sampaio (Plantago bracteosa (Willk.) G. Sampaio)
Plantago
almogravensis Franco
PLUMBAGINACEAE
Armeria
berlengensis Daveau
*
Armeria helodes Martini & Pold
Armeria
neglecta Girard
Armeria
pseudarmeria (Murray) Mansfeld
*
Armeria rouyana Daveau
Armeria
soleirolii (Duby) Godron
Armeria
velutina Welw. ex Boiss. & Reuter
Limonium
dodartii (Girard) O. Kuntze subsp. lusitanicum (Daveau) Franco
*
Limonium insulare (Beg. & Landi) Arrig. & Diana
Limonium
lanceolatum (Hoffmans. & Link) Franco
Limonium
multiflorum Erben
*
Limonium pseudolaetum Arrig. & Diana
*
Limonium strictissimum (Salzmann) Arrig.
POLYGONACEAE
Persicaria
foliosa (H. Lindb.) Kitag. 
Polygonum
praelongum Coode & Cullen
Rumex
rupestris Le Gall
PRIMULACEAE
Androsace
mathildae Levier
Androsace
pyrenaica Lam.
*
Cyclamen fatrense Halda et Sojak 
*
Primula apennina Widmer
Primula
carniolica Jacq.
Primula
nutans Georgi
Primula
palinuri Petagna
Primula
scandinavica Bruun 
Soldanella
villosa Darracq.
RANUNCULACEAE
*
Aconitum corsicum Gayer (Aconitum napellus subsp. corsicum)
Aconitum
firmum (Reichenb.) Neilr subsp. moravicum Skalicky 
Adonis
distorta Ten.
Aquilegia
bertolonii Schott
Aquilegia
kitaibelii Schott
*
Aquilegia pyrenaica D.C. subsp. cazorlensis (Heywood) Galiano
*
Consolida samia P.H. Davis 
*
Delphinium caseyi B.L.Burtt 
Pulsatilla
grandis Wenderoth Pulsatilla patens (L.) Miller
*
Pulsatilla pratensis (L.) Miller subsp. hungarica Soo 
*
Pulsatilla slavica G.Reuss.
*
Pulsatilla subslavica Futak ex Goliasova 
Pulsatilla
vulgaris Hill. subsp. gotlandica (Johanss.) Zaemelis & Paegle 
Ranunculus
kykkoensis Meikle 
Ranunculus
lapponicus L. 
*
Ranunculus weyleri Mares
RESEDACEAE
*Reseda decursiva Forssk.
ROSACEAE
Agrimonia
pilosa Ledebour 
Potentilla
delphinensis Gren. & Godron
Potentilla
emilii-popii Nyárády 
*
Pyrus magyarica Terpo 
Sorbus
teodorii Liljefors 
RUBIACEAE
Galium
cracoviense Ehrend.
*
Galium litorale Guss. 
Galium
moldavicum (Dobrescu) Franco
*
Galium sudeticum Tausch 
*
Galium viridiflorum Boiss. & Reuter 
SALICACEAE
Salix salvifolia Brot. subsp. australis
Franco
SANTALACEAE
Thesium ebracteatum Hayne
SAXIFRAGACEAE
Saxifraga
berica (Beguinot) D.A. Webb
Saxifraga
florulenta Moretti
Saxifraga
hirculus L.
Saxifraga
osloënsis Knaben 
Saxifraga
tombeanensis Boiss. ex Engl.
SCROPHULARIACEAE
Antirrhinum
charidemi Lange
Chaenorrhinum
serpyllifolium (Lange) Lange subsp. lusitanicum R. Fernandes
*
Euphrasia genargentea (Feoli) Diana
Euphrasia
marchesettii Wettst. ex Marches.
Linaria
algarviana Chav.
Linaria
coutinhoi Valdés
Linaria
loeselii Schweigger 
*
Linaria ficalhoana Rouy
Linaria
flava (Poiret) Desf.
*
Linaria hellenica Turrill
Linaria
pseudolaxiflora Lojacono 
*
Linaria ricardoi Cout.
Linaria
tonzigii Lona
*
Linaria tursica B. Valdes & Cabezudo 
Odontites
granatensis Boiss.
*
Pedicularis sudetica Willd.
Rhinanthus
oesilensis (Ronniger & Saarsoo) Vassilcz 
Tozzia
carpathica Wol.
Verbascum
litigiosum Samp.
Veronica
micrantha Hoffmanns. & Link
*
Veronica oetaea L.-A. Gustavsson
SOLANACEAE
*Atropa baetica Willk.
THYMELAEACEAE
*
Daphne arbuscula Celak 
Daphne
petraea Leybold
*
Daphne rodriguezii Texidor
ULMACEAE
Zelkova abelicea (Lam.) Boiss.
UMBELLIFERAE
*
Angelica heterocarpa Lloyd
Angelica
palustris (Besser) Hoffm.
*
Apium bermejoi Llorens
Apium
repens (Jacq.) Lag.
Athamanta
cortiana Ferrarini
*
Bupleurum capillare Boiss. & Heldr.
*
Bupleurum kakiskalae Greuter 
Eryngium
alpinum L.
*
Eryngium viviparum Gay 
*
Ferula sadleriana Lebed.
Hladnikia
pastinacifolia Reichenb.
*
Laserpitium longiradium Boiss.
*
Naufraga balearica Constans & Cannon 
*
Oenanthe conioides Lange
Petagnia
saniculifolia Guss.
Rouya
polygama (Desf.) Coincy
*
Seseli intricatum Boiss.
Seseli
leucospermum Waldst. et Kit 
Thorella
verticillatinundata (Thore) Briq.
VALERIANACEAE
Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot
VIOLACEAE
Viola
delphinantha Boiss.
*
Viola hispida Lam.
Viola
jaubertiana Mares & Vigineix
Viola
rupestris F.W. Schmidt subsp. relicta Jalas 
PLANTES INFÉRIEURES
BRYOPHYTA
Bruchia
vogesiaca Schwaegr. (o)
Bryhnia
novae-angliae (Sull & Lesq.) Grout (o) 
*
Bryoerythrophyllum campylocarpum (C. Müll.) Crum. (Bryoerythrophyllum
machadoanum (Sergio) M. O. Hill) (o)
Buxbaumia
viridis (Moug.) Moug. & Nestl. (o)
Cephalozia
macounii (Aust.) Aust. (o) 
Cynodontium
suecicum (H. Arn. & C. Jens.) I. Hag. (o)
Dichelyma
capillaceum (Dicks) Myr. (o)
Dicranum
viride (Sull. & Lesq.) Lindb. (o)
Distichophyllum
carinatum Dix. & Nich. (o)
Drepanocladus
(Hamatocaulis) vernicosus (Mitt.) Warnst. (o)
Encalypta
mutica (I. Hagen) (o)
Hamatocaulis
lapponicus (Norrl.) Hedenäs (o)
Herzogiella
turfacea (Lindb.) I. Wats. (o)
Hygrohypnum
montanum (Lindb.) Broth. (o)
Jungermannia
handelii (Schiffn.) Amak. (o)
Mannia
triandra (Scop.) Grolle (o)
*
Marsupella profunda Lindb. (o)
Meesia
longiseta Hedw. (o)
Nothothylas
orbicularis (Schwein.) Sull. (o)
Ochyraea
tatrensis Vana (o)
Orthothecium
lapponicum (Schimp.) C. Hartm. (o) 
Orthotrichum
rogeri Brid. (o)
Petalophyllum
ralfsii (Wils.) Nees & Gott. (o)
Plagiomnium
drummondii (Bruch & Schimp.) T. Kop. (o)
Riccia
breidleri Jur. (o)
Riella
helicophylla (Bory & Mont.) Mont. (o)
Scapania
massolongi (K. Müll.) K. Müll. (o)
Sphagnum
pylaisii Brid. (o) 
Tayloria
rudolphiana (Garov) B. & S. (o)
Tortella
rigens (N. Alberts) (o)
ESPÈCES POUR LA
MACARONÉSIE
PTERIDOPHYTA
HYMENOPHYLLACEAE
Hymenophyllum maderensis Gibby & Lovis
DRYOPTERIDACEAE
* Polystichum drepanum (Sw.) C. Presl.
ISOETACEAE
Isoetes azorica Durieu & Paiva ex Milde
MARSILEACEAE
* Marsilea azorica Launert & Paiva
ANGIOSPERMAE
ASCLEPIADACEAE
Caralluma
burchardii N. E. Brown
*
Ceropegia chrysantha Svent.
BORAGINACEAE
Echium
candicans L. fil.
*
Echium gentianoides Webb & Coincy
Myosotis
azorica H. C. Watson
Myosotis
maritima Hochst. in Seub.
CAMPANULACEAE
*
Azorina vidalii (H. C. Watson) Feer
Musschia
aurea (L. f.) DC.
*
Musschia wollastonii Lowe
CAPRIFOLIACEAE
* Sambucus palmensis Link
CARYOPHYLLACEAE
Spergularia azorica (Kindb.) Lebel
CELASTRACEAE
Maytenus umbellata (R. Br.) Mabb.
CHENOPODIACEAE
Beta patula Ait.
CISTACEAE
Cistus
chinamadensis Banares & Romero
*
Helianthemum bystropogophyllum Svent.
COMPOSITAE
Andryala
crithmifolia Ait.
*
Argyranthemum lidii Humphries
Argyranthemum
thalassophylum (Svent.) Hump.
Argyranthemum
winterii (Svent.) Humphries
*
Atractylis arbuscula Svent. & Michaelis
Atractylis
preauxiana Schultz.
Calendula
maderensis DC.
Cheirolophus
duranii (Burchard) Holub
Cheirolophus
ghomerytus (Svent.) Holub
Cheirolophus
junonianus (Svent.) Holub
Cheirolophus
massonianus (Lowe) Hansen & Sund.
Cirsium
latifolium Lowe
Helichrysum
gossypinum Webb
Helichrysum
monogynum Burtt & Sund.
Hypochoeris
oligocephala (Svent. & Bramw.) Lack
*
Lactuca watsoniana Trel. 
*
Onopordum nogalesii Svent.
*
Onorpordum carduelinum Bolle
*
Pericallis hadrosoma (Svent.) B. Nord. 
Phagnalon
benettii Lowe
Stemmacantha
cynaroides (Chr. Son. in Buch) Ditt
Sventenia
bupleuroides Font Quer
*
Tanacetum ptarmiciflorum Webb & Berth
CONVOLVULACEAE
*
Convolvulus caput-medusae Lowe 
*
Convolvulus lopez-socasii Svent. 
*
Convolvulus massonii A. Dietr. 
CRASSULACEAE
Aeonium
gomeraense Praeger
Aeonium
saundersii Bolle
Aichryson
dumosum (Lowe) Praeg.
Monanthes
wildpretii Banares & Scholz
Sedum
brissemoretii Raymond-Hamet
CRUCIFERAE
*
Crambe arborea Webb ex Christ
Crambe
laevigata DC. ex Christ
*
Crambe sventenii R. Petters ex Bramwell & Sund. 
*
Parolinia schizogynoides Svent. 
Sinapidendron
rupestre (Ait.) Lowe
CYPERACEAE
Carex malato-belizii Raymond
DIPSACACEAE
Scabiosa nitens Roemer & J. A. Schultes
ERICACEAE
Erica scoparia L. subsp. azorica (Hochst.) D.
A. Webb
EUPHORBIACEAE
*
Euphorbia handiensis Burchard
Euphorbia
lambii Svent.
Euphorbia
stygiana H. C. Watson
GERANIACEAE
* Geranium maderense P. F. Yeo
GRAMINEAE
Deschampsia
maderensis (Haeck. & Born.) Buschm.
Phalaris
maderensis (Menezes) Menezes
GLOBULARIACEAE
*
Globularia ascanii D. Bramwell & Kunkel 
*
Globularia sarcophylla Svent. 
LABIATAE
*
Sideritis cystosiphon Svent. 
*
Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle 
Sideritis
infernalis Bolle
Sideritis
marmorea Bolle
Teucrium
abutiloides L'Hér.
Teucrium
betonicum L'Hér.
LEGUMINOSAE
*
Anagyris latifolia Brouss. ex. Willd.
Anthyllis
lemanniana Lowe
*
Dorycnium spectabile Webb & Berthel 
*
Lotus azoricus P. W. Ball 
Lotus
callis-viridis D. Bramwell & D. H. Davis
*
Lotus kunkelii (E. Chueca) D. Bramwell & al. 
*
Teline rosmarinifolia Webb & Berthel. 
*
Teline salsoloides Arco & Acebes. 
Vicia
dennesiana H. C. Watson
LILIACEAE
*
Androcymbium psammophilum Svent.
Scilla
maderensis Menezes
Semele
maderensis Costa
LORANTHACEAE
Arceuthobium azoricum Wiens & Hawksw.
MYRICACEAE
* Myrica rivas-martinezii Santos.
OLEACEAE
Jasminum
azoricum L.
Picconia
azorica (Tutin) Knobl.
ORCHIDACEAE
Goodyera macrophylla Lowe
PITTOSPORACEAE
* Pittosporum coriaceum Dryand. ex. Ait.
PLANTAGINACEAE
Plantago malato-belizii Lawalree
PLUMBAGINACEAE
*
Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze
Limonium
dendroides Svent.
*Limonium
spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding 
*Limonium
sventenii Santos & Fernandez Galvan 
POLYGONACEAE
Rumex azoricus Rech. fil.
RHAMNACEAE
Frangula azorica Tutin
ROSACEAE
*
Bencomia brachystachya Svent.
Bencomia
sphaerocarpa Svent.
*
Chamaemeles coriacea Lindl.
Dendriopoterium
pulidoi Svent.
Marcetella
maderensis (Born.) Svent.
Prunus
lusitanica L. subsp. azorica (Mouillef.) Franco
Sorbus
maderensis (Lowe) Dode
SANTALACEAE
Kunkeliella subsucculenta Kammer
SCROPHULARIACEAE
*
Euphrasia azorica H.C. Watson
Euphrasia
grandiflora Hochst. in Seub.
*
Isoplexis chalcantha Svent. & O'Shanahan
Isoplexis
isabelliana (Webb & Berthel.) Masferrer
Odontites
holliana (Lowe) Benth.
Sibthorpia
peregrina L.
SOLANACEAE
* Solanum lidii Sunding
UMBELLIFERAE
Ammi
trifoliatum (H. C. Watson) Trelease
Bupleurum
handiense (Bolle) Kunkel
Chaerophyllum
azoricum Trelease
Ferula
latipinna Santos
Melanoselinum
decipiens (Schrader & Wendl.) Hoffm.
Monizia
edulis Lowe
Oenanthe
divaricata (R. Br.) Mabb.
Sanicula
azorica Guthnick ex Seub. 
VIOLACEAE
Viola paradoxa Lowe
PLANTES INFÉRIEURES
BRYOPHYTA
*
Echinodium spinosum (Mitt.) Jur. (o) 
*
Thamnobryum fernandesii Sergio (o).»
c) L’annexe IV est
remplacée par le texte suivant:
«ANNEXE IV 
ESPÈCES ANIMALES
ET VÉGÉTALES PRÉSENTANT UN INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
ET NÉCESSITANT UNE
PROTECTION STRICTE
Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées: 
–          par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou
–          par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon
supérieur ou à une partie désignée dudit        taxon. 
L'abréviation “spp.” suivant le nom d'une famille ou d'un
genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à ce genre ou famille. 
a)         ANIMAUX
VERTÉBRÉS
MAMMIFÈRES
INSECTIVORA
Erinaceidae
Erinaceus
algirus
Soricidae
Crocidura
canariensis
Crocidura
sicula
Talpidae
Galemys
pyrenaicus
MICROCHIROPTERA
Toutes les espèces
MEGACHIROPTERA
Pteropodidae
Rousettus
aegyptiacus
RODENTIA
Gliridae
Toutes les espèces excepté Glis
glis et Eliomys quercinus
Sciuridae
Marmota
marmota latirostris 
Pteromys
volans (Sciuropterus russicus)
Spermophilus
citellus (Citellus citellus)
Spermophilus
suslicus (Citellus suslicus)
Sciurus
anomalus
Castoridae
Castor
fiber (excepté les populations estoniennes, lettones, lituaniennes,
polonaises, finlandaises et suédoises)
Cricetidae
Cricetus
cricetus (excepté les populations hongroises)
Mesocricetus
newtoni
Microtidae
     Dinaromys
bogdanovi
Microtus
cabrerae
Microtus
oeconomus arenicola
Microtus
oeconomus mehelyi
Microtus
tatricus
Zapodidae
Sicista
betulina
            Sicista subtilis
Hystricidae
Hystrix
cristata
CARNIVORA
Canidae
Alopex lagopus
Canis lupus
(excepté les populations grecques au nord du 39e parallèle; les
populations estoniennes; les populations espagnoles au nord du Duero; les
populations bulgares, lettonnes, lituaniennes, polonaises et slovaques et les
populations finlandaises à l'intérieur de la zone de gestion des rennes telle
que définie au paragraphe 2 de la loi finlandaise n° 848/90 du 14
septembre 1990 relative à la gestion des rennes)
Ursidae
Ursus
arctos
Mustelidae
Lutra
lutra
Mustela
eversmanii 
Mustela
lutreola
Vormela
peregusna
Felidae
Felis
silvestris
Lynx
lynx (excepté la population estonienne)
Lynx
pardinus
Phocidae
Monachus
monachus
Phoca
hispida saimensis
ARTIODACTYLA
Cervidae
Cervus
elaphus corsicanus
Bovidae
Bison
bonasus 
Capra
aegagrus (populations naturelles)
Capra
pyrenaica pyrenaica
Ovis
gmelini musimon (Ovis ammon musimon) (populations naturelles - Corse
et Sardaigne)
Ovis
orientalis ophion (Ovis gmelini ophion)

Rupicapra
pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata)
Rupicapra
rupicapra balcanica
Rupicapra
rupicapra tatrica
CETACEA
Toutes les espèces
REPTILES
TESTUDINATA
Testudinidae
Testudo
graeca
Testudo
hermanni
Testudo
marginata
Cheloniidae
Caretta
caretta
Chelonia
mydas
Lepidochelys
kempii
Eretmochelys
imbricata
Dermochelyidae
Dermochelys
coriacea
Emydidae
Emys
orbicularis
Mauremys
caspica
Mauremys
leprosa
SAURIA
Lacertidae
Algyroides
fitzingeri
Algyroides
marchi
Algyroides
moreoticus
Algyroides
nigropunctatus
Dalmatolacerta oxycephala
Dinarolacerta mosorensis
Gallotia
atlantica
Gallotia
galloti
Gallotia
galloti insulanagae
Gallotia
simonyi
Gallotia
stehlini
Lacerta
agilis
Lacerta
bedriagae
Lacerta
bonnali (Lacerta monticola)
Lacerta
monticola
Lacerta
danfordi
Lacerta
dugesi
Lacerta
graeca
Lacerta
horvathi
Lacerta
schreiberi
Lacerta
trilineata
Lacerta
viridis
Lacerta
vivipara pannonica
Ophisops
elegans
Podarcis
erhardii
Podarcis
filfolensis
Podarcis
hispanica atrata
Podarcis
lilfordi
Podarcis
melisellensis
Podarcis
milensis
Podarcis
muralis
Podarcis
peloponnesiaca
Podarcis
pityusensis
Podarcis
sicula
Podarcis
taurica
Podarcis
tiliguerta
Podarcis
wagleriana
Scincidae
Ablepharus
kitaibelii
Chalcides
bedriagai
Chalcides
ocellatus
Chalcides
sexlineatus
Chalcides
simonyi (Chalcides occidentalis)
Chalcides
viridianus
Ophiomorus
punctatissimus
Gekkonidae
Cyrtopodion
kotschyi
Phyllodactylus
europaeus
Tarentola
angustimentalis
Tarentola
boettgeri
Tarentola
delalandii
Tarentola
gomerensis
Agamidae
Stellio
stellio
Chamaeleontidae
Chamaeleo
chamaeleon
Anguidae
Ophisaurus
apodus
OPHIDIA
Colubridae
Coluber
caspius
Coluber
cypriensis
Coluber
hippocrepis
Coluber
jugularis
Coluber
laurenti
Coluber
najadum
Coluber
nummifer
Coluber
viridiflavus
Coronella
austriaca
Eirenis
modesta
Elaphe
longissima
Elaphe
quatuorlineata
Elaphe
situla
Natrix
natrix cetti
Natrix
natrix corsa
Natrix
natrix cypriaca 
Natrix
tessellata
Telescopus
falax
Viperidae
Vipera
ammodytes
Macrovipera
schweizeri (Vipera lebetina schweizeri)
Vipera
seoanni (excepté les populations espagnoles)
Vipera
ursinii
Vipera
xanthina
Boidae
Eryx
jaculus
AMPHIBIENS
CAUDATA
Salamandridae
Chioglossa
lusitanica
Euproctus
asper
Euproctus
montanus
Euproctus
platycephalus
Mertensiella
luschani (Salamandra luschani)
Salamandra
atra
Salamandra
aurorae
Salamandra
lanzai
Salamandrina
terdigitata
Triturus
carnifex (Triturus cristatus carnifex)
Triturus
cristatus (Triturus cristatus cristatus)
Triturus
italicus
Triturus
karelinii (Triturus cristatus karelinii)
Triturus
marmoratus
Triturus
montandoni
Triturus
vulgaris ampelensis
Proteidae
Proteus
anguinus
Plethodontidae
Hydromantes
(Speleomantes) ambrosii
Hydromantes
(Speleomantes) flavus
Hydromantes
(Speleomantes) genei
Hydromantes
(Speleomantes) imperialis
Hydromantes
(Speleomantes) strinatii [Hydromantes (Speleomantes) italicus]
Hydromantes
(Speleomantes) supramontis
ANURA
Discoglossidae
Alytes
cisternasii
Alytes
muletensis
Alytes
obstetricans
Bombina
bombina
Bombina
variegata
Discoglossus
galganoi (y compris Discoglossus
“jeanneae”)
Discoglossus
montalentii
Discoglossus
pictus
Discoglossus
sardus
Ranidae
Rana
arvalis
Rana
dalmatina
Rana
graeca
Rana
iberica
Rana
italica
Rana
latastei
Rana
lessonae
Pelobatidae
Pelobates
cultripes
Pelobates
fuscus
Pelobates
syriacus
Bufonidae
Bufo
calamita
Bufo
viridis
Hylidae
Hyla
arborea
Hyla
meridionalis
Hyla
sarda
          POISSONS
ACIPENSERIFORMES
Acipenseridae
Acipenser
naccarii
Acipenser
sturio
SALMONIFORMES
Coregonidae
Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes
dans certains secteurs de la mer du Nord, excepté les populations finlandaises)
CYPRINIFORMES
Cyprinidae
Anaecypris
hispanica
Phoxinus percnurus
ATHERINIFORMES
Cyprinodontidae
Valencia
hispanica
PERCIFORMES
Percidae
Gymnocephalus
baloni
Romanichthys valsanicola 
Zingel
asper
INVERTÉBRÉS
ARTHROPODES
CRUSTACEA
Isopoda
Armadillidium
ghardalamensis
INSECTA
Coleoptera
Bolbelasmus
unicornis 
Buprestis
splendens
Carabus
hampei 
Carabus
hungaricus 
Carabus
olympiae
Carabus
variolosus 
Carabus
zawadszkii 
Cerambyx
cerdo
Cucujus
cinnaberinus
Dorcadion
fulvum cervae 
Duvalius
gebhardti 
Duvalius
hungaricus 
Dytiscus
latissimus
Graphoderus
bilineatus
Leptodirus
hochenwarti 
Pilemia
tigrina 
Osmoderma
eremita
Phryganophilus
ruficollis 
Probaticus
subrugosus 
Propomacrus
cypriacus 
Pseudogaurotina
excellens 
Pseudoseriscius
cameroni 
Pytho
kolwensis 
Rosalia
alpina
Lepidoptera
Apatura
metis
Arytrura
musculus 
Catopta
thrips 
Chondrosoma
fiduciarium 
Coenonympha
hero
Coenonympha
oedippus
Colias
myrmidone 
Cucullia
mixta 
Dioszeghyana
schmidtii 
Erannis
ankeraria 
Erebia
calcaria
Erebia
christi
Erebia
sudetica
Eriogaster
catax
Fabriciana
elisa
Glyphipterix
loricatella 
Gortyna
borelii lunata 
Hypodryas
maturna
Hyles
hippophaes
Leptidea
morsei 
Lignyoptera
fumidaria 
Lopinga
achine
Lycaena
dispar
Lycaena
helle 
Maculinea
arion
Maculinea
nausithous
Maculinea
teleius
Melanargia
arge
Nymphalis
vaualbum 
Papilio
alexanor
Papilio
hospiton
Parnassius
apollo
Parnassius
mnemosyne
Phyllometra
culminaria 
Plebicula
golgus
Polymixis
rufocincta isolata 
Polyommatus
eroides
Proserpinus
proserpina
Proterebia afra dalmata
Pseudophilotes
bavius 
Xylomoia
strix 
Zerynthia
polyxena
Mantodea
Apteromantis
aptera
Odonata
Aeshna
viridis
Cordulegaster
heros 
Cordulegaster
trinacriae
Gomphus
graslinii
Leucorrhinia
albifrons
Leucorrhinia
caudalis
Leucorrhinia
pectoralis
Lindenia
tetraphylla
Macromia
splendens
Ophiogomphus
cecilia
Oxygastra
curtisii
Stylurus
flavipes
Sympecma
braueri
Orthoptera
Baetica
ustulata
Brachytrupes
megacephalus 
Isophya
costata 
Isophya
harzi
Isophya
stysi
Myrmecophilus
baronii 
Odontopodisma
rubripes 
Paracaloptenus
caloptenoides 
Pholidoptera
transsylvanica 
Saga
pedo
Stenobothrus
(Stenobothrodes) eurasius
ARACHNIDA
Araneae
Macrothele
calpeiana
MOLLUSQUES
GASTROPODA
Anisus
vorticulus
Caseolus
calculus
Caseolus
commixta
Caseolus
sphaerula
Chilostoma
banaticum
Discula
leacockiana
Discula
tabellata
Discula
testudinalis
Discula
turricula
Discus
defloratus
Discus
guerinianus
Elona
quimperiana
Geomalacus
maculosus
Geomitra
moniziana
Gibbula
nivosa
Hygromia
kovacsi
Idiomela
(Helix) subplicata
Lampedusa
imitatrix
Lampedusa
melitensis
Leiostyla
abbreviata
Leiostyla
cassida
Leiostyla
corneocostata
Leiostyla
gibba
Leiostyla
lamellosa 
Paladilhia
hungarica
Patella
ferruginea
Sadleriana
pannonica
Theodoxus
prevostianus
Theodoxus
transversalis
BIVALVIA
Anisomyaria
Lithophaga
lithophaga
Pinna
nobilis
Unionoida
Margaritifera
auricularia
Unio
crassus
Dreissenidae
Congeria
kusceri
ECHINODERMATA
Echinoidea
Centrostephanus
longispinus
b)         PLANTES
L'annexe IV, point b), contient toutes les espèces végétales
énumérées à l'annexe II, point b)[11],
plus les espèces mentionnées ci-dessous:
PTERIDOPHYTA
ASPLENIACEAE
          Asplenium hemionitis
L.
ANGIOSPERMAE
AGAVACEAE
          Dracaena draco
(L.) L. 
AMARYLLIDACEAE
Narcissus
longispathus Pugsley
          Narcissus triandrus
L. 
BERBERIDACEAE
          Berberis maderensis
Lowe
CAMPANULACEAE
          Campanula morettiana
Reichenb. 
          Physoplexis comosa (L.)
Schur. 
CARYOPHYLLACEAE
          Moehringia fontqueri
Pau
COMPOSITAE
          Argyranthemum
pinnatifidum (L.f.) Lowe subsp. succulentum (Lowe)
C. J. Humphries
          Helichrysum
sibthorpii Rouy
          Picris willkommii
(Schultz Bip.) Nyman
          Santolina elegans
Boiss. ex DC. 
          Senecio caespitosus
Brot. 
          Senecio lagascanus DC.
subsp. lusitanicus (P. Cout.) Pinto da Silva
          Wagenitzia lancifolia
(Sieber ex Sprengel) Dostal
CRUCIFERAE
          Murbeckiella sousae Rothm.

EUPHORBIACEAE
          Euphorbia nevadensis Boiss.
& Reuter
GESNERIACEAE
          Jankaea heldreichii (Boiss.)
Boiss. 
          Ramonda serbica Pancic
IRIDACEAE
          Crocus etruscus Parl.

          Iris boissieri
Henriq. 
          Iris marisca Ricci
& Colasante
LABIATAE
          Rosmarinus tomentosus
Huber-Morath & Maire
          Teucrium charidemi Sandwith
          Thymus capitellatus
Hoffmanns. & Link
          Thymus villosus
L. subsp. villosus L. 
LILIACEAE
          Androcymbium
europaeum (Lange) K. Richter
          Bellevalia hackelli Freyn
          Colchicum corsicum
Baker
          Colchicum cousturieri
Greuter
          Fritillaria conica Rix
          Fritillaria
drenovskii Degen & Stoy. 
          Fritillaria
gussichiae (Degen & Doerfler) Rix
Fritillaria
obliqua Ker-Gawl. 
Fritillaria
rhodocanakis Orph. ex Baker
          Ornithogalum
reverchonii Degen & Herv.-Bass. 
          Scilla beirana Samp.

          Scilla odorata Link
ORCHIDACEAE
          Ophrys argolica
Fleischm. 
          Orchis scopulorum
Simsmerh. 
          Spiranthes aestivalis
(Poiret) L. C. M. Richard
PRIMULACEAE
          Androsace cylindrica DC.

          Primula glaucescens Moretti
          Primula spectabilis Tratt.

RANUNCULACEAE
          Aquilegia alpina
L. 
SAPOTACEAE
          Sideroxylon marmulano
Banks ex Lowe
SAXIFRAGACEAE
          Saxifraga cintrana Kuzinsky
ex Willk. 
          Saxifraga
portosanctana Boiss. 
          Saxifraga
presolanensis Engl. 
          Saxifraga valdensis DC.

          Saxifraga vayredana
Luizet
SCROPHULARIACEAE
          Antirrhinum
lopesianum Rothm. 
          Lindernia procumbens (Krocker)
Philcox
SOLANACEAE
          Mandragora
officinarum L. 
THYMELAEACEAE
          Thymelaea broterana P.
Cout. 
UMBELLIFERAE
          Bunium brevifolium Lowe
VIOLACEAE
          Viola athois W.
Becker
          Viola cazorlensis
Gandoger»
2.         32009L0147: directive 2009/147/CE du
Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation
des oiseaux sauvages (JO L 20 du 26.1.2010, p. 7):
L’annexe II est remplacée par le texte suivant:
«ANNEXE II
PARTIE A
ANSERIFORMES
Anatidae
Anser
fabalis
Anser
anser
Branta
canadensis
Anas
penelope
Anas
strepera
Anas
crecca
Anas
platyrhynchos
Anas
acuta
Anas
querquedula
Anas
clypeata
Aythya
ferina
Aythya
fuligula
GALLIFORMES
Tetraonidae
Lagopus
lagopus scoticus et hibernicus
Lagopus
mutus
Phasianidae
Alectoris
graeca
Alectoris
rufa
Perdix
perdix
Phasianus
colchicus
GRUIFORMES
Rallidae
Fulica
atra
CHARADRIIFORMES
Scolopacidae
Lymnocryptes
minimus
Gallinago
gallinago
Scolopax
rusticola
COLUMBIFORMES
Columbidae
Columba
livia
Columba
palumbus
PARTIE B
Anseriformes
Anatidae
Cygnus
olor
Anser
brachyrhynchus
Anser
albifrons
Branta
bernicla
Netta
rufina
Aythya
marila
Somateria
mollissima
Clangula
hyemalis
Melanitta
nigra
Melanitta
fusca
Bucephala
clangula
Mergus
serrator
Mergus
merganser
Galliformes
Meleagridae
Meleagris gallopavo 
Tetraonidae
Bonasa
bonasia
Lagopus
lagopus lagopus
Tetrao
tetrix
Tetrao
urogallus
Phasianidae
Francolinus
francolinus
Alectoris
barbara
Alectoris
chukar
Coturnix
coturnix
Gruiformes
Rallidae
Rallus
aquaticus
Gallinula
chloropus
Charadriiformes
Haematopodidae
Haematopus
ostralegus
Charadriidae
Pluvialis
apricaria
Pluvialis
squatarola
Vanellus
vanellus
Scolopacidae
Calidris
canutus
Philomachus
pugnax
Limosa
limosa
Limosa
lapponica
Numenius
phaeopus
Numenius
arquata
Tringa
erythropus
Tringa
totanus
Tringa
nebularia
Laridae
Larus
ridibundus
Larus
canus
Larus
fuscus
Larus
argentatus
Larus
cachinnans
Larus
marinus
Columbiformes
Columbidae
Columba
oenas
Streptopelia
decaocto
Streptopelia
turtur
Passeriformes
Alaudidae
Alauda
arvensis
Muscicapidae
Turdus
merula
Turdus
pilaris
Turdus
philomelos
Turdus
iliacus
Turdus
viscivorus
Sturnidae
Sturnus
vulgaris
Corvidae
Garrulus
glandarius
Pica
pica
Corvus
monedula
Corvus
frugilegus
Corvus
corone
   || BE || BG || CZ || DK || DE || EE || GR || ES || FR || IE || HR || IT || CY || LV || LT || LU || HU || MT || NL || AT || PL || PT || RO || SI || SK || FI || SE || UK 
 Cygnus olor ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   
 Anser brachyrhynchus || + ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + 
 Anser albifrons || + || + || + || + || + || + || + ||   || + || + ||   ||   || + || + || + ||   || + ||   || + ||   || + ||   || + ||   || + ||   || + || + 
 Branta bernicla ||   ||   ||   || + || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   
 Netta rufina ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   
 Aythya marila || + ||   ||   || + || + ||   || + ||   || + || + ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   || + 
 Somateria mollissima ||   ||   ||   || + ||   || + ||   ||   || + || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + || + ||   
 Clangula hyemalis ||   ||   ||   || + ||   || + ||   ||   || + || + ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + || + || + 
 Melanitta nigra ||   ||   ||   || + || + || + ||   ||   || + || + ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + || + || + 
 Melanitta fusca ||   ||   ||   || + || + ||   ||   ||   || + || + ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + || + || + 
 Bucephala clangula ||   ||   ||   || + ||   || + || + ||   || + || + ||   ||   ||   || + || + ||   || + ||   ||   || + ||   ||   || + ||   ||   || + || + || + 
   || BE || BG || CZ || DK || DE || EE || GR || ES || FR || IE || HR || IT || CY || LV || LT || LU || HU || MT || NL || AT || PL || PT || RO || SI || SK || FI || SE || UK 
 Mergus serrator ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + || + ||   
 Mergus merganser ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + || + ||   
 Bonasa bonasia ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   || + || + ||   || + ||   || + || + || + ||   
 Lagopus lagopus lagopus ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + || + ||   
 Tetrao tetrix || + ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   || + ||   ||   || + ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   || + || + || + 
 Tetrao urogallus ||   || + ||   ||   || + ||   ||   ||   || + ||   ||   || + ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   || + ||   ||   || + || + || + 
 Francolinus francolinus ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   
 Alectoris barbara ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   
 Alectoris chukar ||   || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   || + ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   
 Coturnix coturnix ||   || + ||   ||   ||   ||   || + || + || + ||   || + || + || + ||   ||   ||   ||   || + ||   || + ||   || + || + ||   ||   ||   ||   ||   
 Meleagris gallopavo ||   ||   || + ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   
   || BE || BG || CZ || DK || DE || EE || GR || ES || FR || IE || HR || IT || CY || LV || LT || LU || HU || MT || NL || AT || PL || PT || RO || SI || SK || FI || SE || UK 
 Rallus aquaticus ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   
 Gallinula chloropus || + ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   || + ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   || + || + ||   ||   ||   ||   || + 
 Haematopus ostralegus ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   
 Pluvialis apricaria || + ||   ||   || + ||   ||   || + ||   || + || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + || + ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   || + 
 Pluvialis squatarola ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + 
 Vanellus vanellus || + ||   ||   || + ||   ||   || + || + || + || + ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   
 Calidris canutus ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   
 Philomachus pugnax ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   
 Limosa limosa ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   
 Limosa lapponica ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + 
 Numenius phaeopus ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + 
 Numenius arquata ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   || + || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + 
 Tringa erythropus ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   
   || BE || BG || CZ || DK || DE || EE || GR || ES || FR || IE || HR || IT || CY || LV || LT || LU || HU || MT || NL || AT || PL || PT || RO || SI || SK || FI || SE || UK 
 Tringa totanus ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + 
 Tringa nebularia ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   
 Larus ridibundus || + ||   ||   || + || + || + ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   || + ||   || + ||   
 Larus canus ||   ||   ||   || + || + || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + || + ||   
 Larus fuscus ||   ||   ||   || + || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   
 Larus argentatus || + ||   ||   || + || + || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + || + ||   
 Larus cachinnans ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   
 Larus marinus ||   ||   ||   || + || + || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + || + ||   
 Columba oenas ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + || + || + ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + || + ||   ||   ||   ||   ||   
 Streptopelia decaocto ||   || + || + || + || + ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   || + ||   ||   || + ||   ||   || + ||   || + ||   ||   ||   
 Streptopelia turtur ||   || + ||   ||   ||   ||   || + || + || + ||   ||   || + || + ||   ||   ||   ||   || + ||   || + ||   || + || + ||   ||   ||   ||   ||   
 Alauda arvensis ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   || + ||   ||   || + || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   
 Turdus merula ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   || + ||   ||   || + || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   || + ||   
 Turdus pilaris ||   ||   ||   ||   ||   || + || + || + || + ||   ||   || + || + ||   ||   ||   ||   || + ||   || + ||   || + || + ||   ||   || + || + ||   
 Turdus philomelos ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + || + || + ||   ||   || + || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   || + || + ||   ||   ||   ||   ||   
 Turdus iliacus ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + || + || + ||   ||   || + || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   || + || + ||   ||   ||   ||   ||   
   || BE || BG || CZ || DK || DE || EE || GR || ES || FR || IE || HR || IT || CY || LV || LT || LU || HU || MT || NL || AT || PL || PT || RO || SI || SK || FI || SE || UK 
 Turdus viscivorus ||   ||   ||   ||   ||   ||   || + || + || + ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   || + || + ||   ||   ||   ||   ||   
 Sturnus vulgaris ||   || + ||   ||   ||   ||   || + || + || + ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   || + || + ||   ||   ||   || + || + ||   ||   ||   ||   ||   
 Garrulus glandarius || + ||   ||   || + || + ||   ||   ||   || + ||   || + || + ||   ||   ||   || + || + ||   || + ||   ||   || + || + || + || + ||   || + || + 
 Pica pica || + || + || + || + || + ||   || + || + || + ||   || + || + || + || + ||   || + || + ||   || + ||   ||   || + || + || + || + || + || + || + 
 Corvus monedula ||   || + ||   ||   ||   ||   || + || + ||   ||   || + ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   ||   ||   || + ||   ||   || + || + || + 
 Corvus frugilegus ||   || + ||   ||   ||   || + ||   ||   || + ||   || + ||   ||   ||   || + ||   || + ||   ||   ||   ||   ||   || + ||   || + ||   || + || + 
 Corvus corone || + || + || + || + || + || + || + || + || + ||   || + || + || + || + || + || + || + ||   || + ||   ||   || + || + || + || + || + || + || + 
AT = Österreich, BE =
Belgique/België, BG = България,
CY = Κύπρος, CZ = Česká republika, DE =
Deutschland, DK = Danmark, EE = Eesti, ES = España, FI = Suomi/Finland, FR = France,
GR = Ελλάδα, HU = Magyarország, HR = Hrvatska, IE
= Ireland, IT = Italia, LT = Lietuva, LU = Luxembourg, LV = Latvija, MT =
Malta, NL = Nederland, PL = Polska, PT = Portugal, RO = România, SE = Sverige,
SI = Slovenija, SK = Slovensko, UK = United Kingdom
+ = États membres pouvant autoriser, conformément à
l’article 7, paragraphe 3, la chasse des espèces énumérées.»
[1]               JO L 112 du 24.4.2012, p. 10.
[2]               JO L 112 du 24.4.2012, p. 21.
[3]               JO L 112 du 24.4.2012, p. 95.
[4]               JO L 363 du 20.12.2006, p. 1.
[5]               JO L 206 du 22.7.1992, p. 7.
[6]               JO
L 309 du 27.11.2001, p. 22.
[7]               JO L 20
du 26.1.2010, p. 7.
[8]               Ces
plafonds d'émission nationaux sont conçus pour atteindre l'essentiel des
objectifs environnementaux intermédiaires énoncés à l'article 5. La réalisation
de ces objectifs devrait entraîner une réduction de l'eutrophisation des sols
telle que les zones de la Communauté où
les dépôts d'azote nutritif dépassent les charges critiques se verront réduites
de 30 % par rapport aux chiffres de 1990.
[9]               Ces
plafonds d'émission nationaux sont temporaires et sont fixés sans préjudice de
la révision au titre de l'article 10 de la présente directive, qui doit être
réalisée en 2008.
[10]             Ces
plafonds d'émission nationaux sont temporaires et sont fixés sans préjudice de
la révision au titre de l'article 10 de la présente directive, qui doit être
réalisée en 2008.
[11]             Excepté les bryophytes énumérées à
l'annexe II, point b).