CELEX: 31989R2752
Language: fr
Date: 1989-09-12
Title: Règlement (CEE) n° 2752/89 de la Commission du 12 septembre 1989 fixant les modalités de paiement d'une prime aux producteurs de fécule de pommes de terre, notamment les dispositions relatives au prix minimal à payer aux producteurs de pommes de terre

Avis juridique important

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31989R2752

Règlement (CEE) n° 2752/89 de la Commission du 12 septembre 1989 fixant les modalités de paiement d'une prime aux producteurs de fécule de pommes de terre, notamment les dispositions relatives au prix minimal à payer aux producteurs de pommes de terre  

Journal officiel n° L 266 du 13/09/1989 p. 0013 - 0020

*****RÈGLEMENT  (CEE) No 2752/89 DE LA COMMISSION  du 12 septembre 1989  fixant les modalités de paiement d'une prime aux producteurs de fécule de pommes de terre, notamment les dispositions relatives au prix minimal à payer aux producteurs de pommes de terre  LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne,  vu le règlement (CEE) no 2727/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, portant organisation commune des marchés dans le secteur des céréales (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1834/89 (2), et notamment son article 11 bis paragraphe 3,  vu le règlement (CEE) no 1008/86 du Conseil, du 25 mars 1986, arrêtant certaines modalités du régime des restitutions à la production applicables à la fécule de pommes de terre (3), modifié par le règlement (CEE) no 1223/89 (4), et notamment son article 3,  considérant que, selon le règlement (CEE) no 1008/86, il y a lieu de préciser les conditions et les modalités de paiement de la prime aux producteurs de fécule de pommes de terre;  considérant qu'il y a lieu de déterminer les conditions dans lesquelles le féculier apporte la preuve des quantités de pommes de terre qui lui ont été livrées, avec précision de leur teneur en fécule et du versement au producteur du prix minimal à percevoir par ce dernier;  considérant que la détermination du poids net des pommes de terre est effectuée dans les États membres suivant trois méthodes dont l'expérience a montré qu'elles donnent des résultats également satisfaisants; que ces trois méthodes peuvent être retenues et appliquées conjointement;  considérant qu'il y a lieu d'exclure du bénéfice de la prime les pommes de terre complètement inutilisables à la féculerie et d'appliquer, pour tenir compte de celles dont le calibre est insuffisant pour permettre un rendement normal à la transformation, une certaine diminution du poids net pris en considération pour la détermination du prix minimal à payer par le féculier pour la quantité de pommes de terre nécessaire à la fabrication d'une tonne de fécule;  considérant qu'il est opportun que les principaux éléments relatifs aux opérations de réception soient, par les soins des féculiers, consignés dans un bulletin de réception et récapitulés dans un bordereau de règlement établi par le féculier afin de déterminer les éléments nécessaires au versement de la prime ainsi qu'au bien-fondé de celle-ci;  considérant que les contrôles qu'il est nécessaire d'effectuer sur les pommes de terre, notamment pour déterminer leur teneur en fécule, nécessitent une infrastructure que seules les féculeries sont en mesure de posséder; qu'il convient que les opérations s'effectuent aux féculeries ou aux centres de réception de celles-ci sous l'autorité d'un contrôleur agréé par l'État membre;  considérant que le bon fonctionnement du régime en cause ne peut cependant être assuré sans contrôle par les autorités nationales de l'ensemble des opérations donnant droit à la prime et sans l'application de sanctions suffisamment dissuasives en cas de fraude ou de négligence grave;  considérant que, suite à l'abrogation du règlement (CEE) no 2742/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, relatif aux restitutions à la production dans le secteur des céréales et du riz (5), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1009/86 (6), il y a lieu d'abroger le règlement (CEE) no 1058/68 de la Commission, du 24 juillet 1968, arrêtant certaines modalités d'application du règlement no 371/67/CEE en ce qui concerne la restitution à la production pour la fécule de pommes de terre (7) et le règlement (CEE) no 1603/79 de la Commission, du 26 juillet 1979, fixant les modalités de paiement d'une prime aux producteurs de fécule de pommes de terre et abrogeant le règlement (CEE) no 1809/78 (8), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 3817/85 (9);  considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des céréales,  A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  Article premier  La réception des pommes de terre livrées aux féculiers est effectuée aux féculeries mêmes ou aux centres de réception de celles-ci. Les opérations décrites dans les articles 2 et 4 sont effectuées au moment de la livraison et sous l'autorité d'un contrôleur agréé par l'État membre.  Article 2  1. Le poids brut des pommes de terre est déterminé dans le cas où l'application de l'une des méthodes visées à l'annexe I rend cette opération nécessaire, pour chaque chargement, au moment de la livraison, par pesées comparatives du moyen de transport en charge et à vide.  2. Le poids net des pommes de terre est déterminé selon l'une des méthodes décrites à l'annexe I.  Article 3  1. La prime aux producteurs de fécule de pommes de terre est octroyée pour la fécule produite à partir des pommes de terre de qualité saine, loyale et marchande, sur la base de la quantité et de la teneur en fécule des pommes de terre utilisées, conformément aux taux fixés à l'annexe II.  Dans le cas où la teneur en fécule de pommes de terre est calculée par la balance de Reimann's ou la balance de Perow et où elle correspond à un chiffre qui apparaît sur deux ou trois lignes dans la deuxième colonne de l'annexe, les barèmes applicables sont ceux correspondant à la deuxième ou la troisième ligne.  2. Lorsque les lots livrés contiennent 25 % ou plus de pommes de terre pouvant passer au travers d'un tamis à mailles carrées de 28 millimètres de côté, et ci-après dénommées « grenaille », le poids net pris en considération pour la détermination du prix minimal à payer par le féculier est diminué comme suit:  1.2 //  //  // Pourcentage de grenaille   // Pourcentage de diminution   //    //   // de 26 à 30 %   // 10 %   // de 31 à 40 %   // 15 %   // de 41 à 50 %   // 20 %   //    //  Si les lots contiennent plus de 50 % de grenaille, ils sont traités de gré à gré et ne donnent lieu à aucune prime.  Le pourcentage de grenaille est déterminé en même temps que le poids net.  Article 4  La détermination de la teneur en fécule de pommes de terre est effectuée à partir d'un poids sous l'eau valable pour 5 050 grammes de pommes de terre fournies.  L'eau utilisée doit être propre, sans addition d'aucun élément, et sa température doit se situer entre 9 ° et 18 °C.  Article 5  1. Au cours des opérations de réception, un bulletin de réception comportant au minimum les éléments ci-après, dans la mesure où ceux-ci résultent des opérations effectuées conformément aux articles précédents, est établi par le féculier qui le conserve en vue de la présentation éventuelle à l'organisme chargé du contrôle des primes et qui délivre un duplicata au producteur et, le cas échéant, à son mandataire:  - date de la livraison,  - numéro de la livraison,  - nom et adresse du producteur,  - poids du moyen de transport à son arrivée à la féculerie ou au centre de réception de celle-ci,  - poids du moyen de transport après déchargement et après évacuation du fond de terre,  - poids brut de la livraison,  - réduction, exprimée en pourcentage, appliquée sur le poids brut de la livraison en fonction des impuretés et du poids de l'eau absorbée pendant les opérations de lavage,  - réduction, exprimée en poids, appliquée sur le poids brut de la livraison en fonction des impuretés,  - pourcentage de grenaille,  - poids total net de la livraison (poids brut moins la réduction y compris la correction pour la grenaille),  - teneur en fécule, exprimée en pourcentage ou poids sous l'eau,  - prix unitaire à payer.  2. Le bulletin de réception est établi sous la responsabilité conjointe du féculier, du contrôleur agréé et du fournisseur.  Article 6  Le féculier établit pour chaque fournisseur (producteur) un bordereau de règlement récapitulatif où sont consignées notamment les données suivantes:  - raison de la féculerie,  - nom et adresse du producteur,  - numéro du contrat de production, s'il y a lieu,  - date et numéro des bulletins de réception,  - poids net de chaque livraison après réductions éventuelles visées à l'article 5,  - prix unitaire par livraison,  - somme totale due au producteur,  - sommes versées au producteur et date des versements,  - signature et cachet du féculier.  Article 7  La prime prévue à l'article 2 paragraphe 1 du règlement (CEE) no 1008/86 est payée aux producteurs de fécule de pommes de terre dans la Communauté pour autant que ceux-ci apportent la preuve:  a) que la fécule de pommes de terre pour laquelle la prime est sollicitée a été produite dans la Communauté pendant la campagne concernée qui commence le 1er juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante;  b) qu'un montant non inférieur à celui visé à l'article 1er paragraphe 1 du règlement (CEE) no 1008/86 a été payé au producteur de pommes de terre, au stade rendu usine, pour la quantité de pommes de terre nécessaire à la fabrication de chaque tonne de fécule pour laquelle la prime est sollicitée.  La preuve prévue au point b) est apportée par la présentation du bordereau récapitulatif prévu à l'article 6, complété soit par l'attestation du paiement par le producteur, soit d'un document émanant de l'organisme financier ayant effectué le paiement sur ordre du féculier et attestant la réalité de ce paiement. Article 8  La prime est payée par l'État membre sur le territoire duquel la fécule de pommes de terre a été produite, dans les quatre mois suivant la date à laquelle les preuves prévues à l'article 7 ont été apportées.  Article 9  1. Sans préjudice de l'article 1er, l'État membre instaure un régime de contrôle qui vise à vérifier, sur place, la réalité des opérations constituant le droit à la prime. Aux fins de ces contrôles, les contrôleurs ont accès à la comptabilité « matière » et financière des féculiers ainsi qu'aux lieux de production et de stockage.  Les contrôles portent pendant chaque période de transformation sur l'ensemble des opérations réalisées à partir d'au moins 10 % de la quantité de pommes de terre fournie au féculier.  2. Dans le cas où l'organisme compétent établit que les obligations visées à l'article 7 n'ont pas été respectées par le féculier et sous réserve des cas de force majeure, ce dernier est exclu du bénéfice de la prime pour toute la campagne en cause.  Article 10  Les règlements (CEE) no 1058/68 et (CEE) no 1603/79 sont abrogés.  Article 11  Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.  Il est applicable à partir du 1er juillet 1989.  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.  Fait à Bruxelles, le 12 septembre 1989.  Par la Commission  Ray MAC SHARRY  Membre de la Commission  (1) JO no L 281 du 1. 11. 1975, p. 1.  (2) JO no L 180 du 27. 6. 1989, p. 1.  (3) JO no L 94 du 9. 4. 1986, p. 5.  (4) JO no L 128 du 11. 5. 1989, p. 13.  (5) JO no L 281 du 1. 11. 1975, p. 57.  (6) JO no L 94 du 9. 4. 1986, p. 6.  (7) JO no L 179 du 25. 7. 1968, p. 32.  (8) JO no L 189 du 27. 7. 1979, p. 58.  (9) JO no L 368 du 31. 12. 1985, p. 16.  ANNEXE I  Méthode A  Le poids net des pommes de terre est déterminé par prélèvement d'échantillons. Le prélèvement est effectué en plusieurs endroits du moyen de transport et à trois niveaux différents: supérieur, moyen, inférieur.  Le fond de terre est évacué avant la pesée à vide du moyen de transport.  Le prélèvement dont le poids est vérifié est au minimum de 20 kilogrammes.  Les tubercules sont lavés, débarrassés de leurs impuretés et pesés à nouveau.  Le poids constaté est diminué de 2 % pour tenir compte de la quantité d'eau absorbée durant les opérations de lavage. Le résultat constitue la diminution totale à opérer sur 1 000 kilogrammes de pommes de terre.  Méthode B  Les pommes de terre constituant un lot appartenant à un seul producteur sont rassemblées dans les silos.  Les pommes de terre sont lavées, les impuretés sont éliminées et le poids réel total des pommes de terre rassemblées dans les silos est déterminé en tenant compte de 2 % d'eau absorbée.  Méthode C  1. Cette méthode qui vise à la détermination du poids réel des pommes de terre est applicable lorsque plusieurs lots appartenant à des producteurs différents sont rassemblés dans un même silo à condition que les producteurs se soient préalablement mis d'accord sur l'utilisation de cette méthode.  Avant de déterminer le poids réel de l'ensemble des lots, le poids net de chaque lot est déterminé par application de la méthode A.  2. Les pommes de terre rassemblées dans le silo sont ensuite lavées, leurs impuretés éliminées et leur poids réel total est déterminé en tenant compte de 2 % d'eau absorbée.  3. Si la pesée de l'ensemble des lots des pommes de terre lavées donne des résultats différents de la somme des résultats obtenus par application de la méthode A, la correction suivante est apportée: le poids total visé au point 2 est multiplié successivement par le poids net de chaque lot tel qu'il résulte de la méthode A.  Chaque résultat est divisé par le total du poids net des différents lots déterminés par application de la méthode A.  ANEXO II - BILAG II - ANHANG II - PARARTIMA II - ANNEX II - ANNEXE II - ALLEGATO II - BIJLAGE II - ANEXO II  1.2.3.4 //  //  //  //  // Peso imedo  5 050 g de patatas  (en gramos)   // Psontenido en fpsthla  de la patata  (en porpsentaxe)   // Psantidad nepsesaria de  patatas para la favripsapsin  de 1 000 kg de fpsthla  (en kilogramos)   // Prima qthe dever perpsivir  el favripsante de fpsthla  por 1 000 kg de patatas  (en epsths)   //    //   //   //   // Oaegt thnder oand  af 5 050 g kartofler  (g)   // Kartoflernes  stioelsesindiold  (oaegtpropsent)   // Kartoffelmaengde,  der medgr  til fremstilling  af 1 000 kg stioelse (kg)   // Praemie at vetale  kartoffelstioelsesfavrikanten  pr. 1 000 kg kartofler  (EPSTH)   //    //   //   //   // Thntersassergesipsit  oon 5 050 g Kartoffeln  (in Gramm)   // Strkegeialt  der Kartoffeln  (in Prozent)   // Zthr Erzethgthng oon  1 000 kg Kartoffelstrke  ntige Kartoffelmenge  (in kg)   // Dem Strkeiersteller  fr 1 000 kg Kartoffeln  zth zailende Prmie  (in Epsth)   //    //   //   //   // Város ypó to ýdor  5 050 gr geomílon  (se grammária)   // Periektikótita  se ámylo  toy geomíloy (%)   // Posótita geomílon  aparaítiti gia  paragogí  1 000 chgr amýloy  (se chiliógramma)   // Primodótisi  pros pliromí  ston paragogó gia  1 000 chgr geomílon  (se Ecu)   //    //   //   //   // Underwater weight of 5 050 g of potatoes (grams)  // Starch content of potatoes (%)  // Quantity of potatoes required for the manufacture of 1 000 kg of starch (kg)   // Premium to be paid to the starch producer per 1 000 kg of potatoes (in ecus)   //    //   //  //   // Poids sous l'eau de 5 050 g de pommes de terre (en grammes)  // Teneur en fécule de la pomme de terre (en pourcentage)   // Quantité de pommes de terre nécessaire à la fabrication de 1 000 kg de fécule (en kilogrammes)   // Prime à percevoir par le féculier pour 1 000 kg de pommes de terre (en écus)   //    //   //   //   // Peso sott'acqua di 5 050 g di patate (in grammi)  // Tenore di fecola delle patate (in %)  // Quantità di patate necessaria per la fabbricazione di 1 000 kg di fecola (in kg)   // Premio da versare al fabbricante di fecola per 1 000 kg di patate (in ECU)   //    //   //   //  // Onderwatergewicht van 5 050 g aardappelen (in gram)  // Zetmeelgehalte van de aardappelen (in percent)  // Hoeveelheid aardappelen benodigd voor de vervaardiging van 1 000 kg zetmeel (in kg)   // Te ontvangen premie door de zetmeelproducent per 1 000 kg aardappelen (in ecu)   //    //  //   //   // Peso debaixo de água de 5 050 g de batatas (em gramas)   // Teor de fécula da batata (em percentagem)  // Quantidade de batata necessária ao fabrico de 1 000 kg de fécula (em quilogramas)   // Prémio a pagar ao produtor de fécula por 1 000 kg de batatas (em ecus)   //    //   //   //  // 1  // 2   // 3   // 4   //    //   //   //   //   //   //  //   // 352   // 13,0   // 6 533   // 2,86   // 353   // 13,1  // 6 509   // 2,87   // 354   // 13,1   // 6 486   // 2,88  // 355   // 13,2   // 6 463   // 2,89   // 356   // 13,2  // 6 439   // 2,90   // 357   // 13,3   // 6 416   // 2,91  // 358   // 13,3   // 6 393   // 2,93   // 359   // 13,4  // 6 369   // 2,94   // 360   // 13,4   // 6 346   // 2,95  // 361   // 13,5   // 6 322   // 2,96   // 362   // 13,5  // 6 299   // 2,97   // 363   // 13,6   // 6 276   // 2,98  // 364   // 13,6   // 6 252   // 2,99   // 365   // 13,7  // 6 229   // 3,00   // 366   // 13,7   // 6 206   // 3,01  // 367   // 13,8   // 6 182   // 3,02   // 368   // 13,8  // 6 159   // 3,04   // 369   // 13,9   // 6 136   // 3,05  // 370   // 13,9   // 6 112   // 3,06   // 371   // 14,0  // 6 089   // 3,07   // 372   // 14,0   // 6 065   // 3,08  // 373   // 14,1   // 6 047   // 3,09   // 374   // 14,1  // 6 028   // 3,10   // 375   // 14,2   // 6 005   // 3,11  // 376   // 14,2   // 5 981   // 3,13   // 377   // 14,3  // 5 963   // 3,14   // 378   // 14,3   // 5 944   // 3,15  // 379   // 14,4   // 5 921   // 3,16   // 380   // 14,4  // 5 897   // 3,17  //  //  //  //  // 1  // 2   // 3   // 4   //    //   //   //  //   // 381   // 14,5   // 5 879   // 3,18   // 382   // 14,5  // 5 860   // 3,19   // 383   // 14,6   // 5 841   // 3,20  // 384   // 14,6   // 5 822   // 3,21   // 385   // 14,7  // 5 799   // 3,22   // 386   // 14,7   // 5 776   // 3,24  // 387   // 14,8   // 5 757   // 3,25   // 388   // 14,8  // 5 738   // 3,26   // 389   // 14,9   // 5 720   // 3,27  // 390   // 14,9   // 5 701   // 3,28   // 391   // 15,0  // 5 682   // 3,29   // 392   // 15,0   // 5 664   // 3,30  // 393   // 15,1   // 5 626   // 3,32   // 394   // 15,2  // 5 607   // 3,34   // 395   // 15,2   // 5 589   // 3,35  // 396   // 15,3   // 5 570   // 3,36   // 397   // 15,3  // 5 551   // 3,37   // 398   // 15,4   // 5 542   // 3,37  // 399   // 15,4   // 5 533   // 3,38   // 400   // 15,4  // 5 523   // 3,39   // 401   // 15,5   // 5 486   // 3,41  // 402   // 15,6   // 5 467   // 3,42   // 403   // 15,6  // 5 449   // 3,43   // 404   // 15,7   // 5 430   // 3,44  // 405   // 15,7   // 5 411   // 3,46   // 406   // 15,8  // 5 393   // 3,47   // 407   // 15,8   // 5 374   // 3,48  // 408   // 15,9   // 5 364   // 3,49   // 409   // 15,9  // 5 355   // 3,49   // 410   // 15,9   // 5 346   // 3,50  // 411   // 16,0   // 5 327   // 3,51   // 412   // 16,0  // 5 308   // 3,52   // 413   // 16,1   // 5 280   // 3,54  // 414   // 16,2   // 5 266   // 3,55   // 415   // 16,2  // 5 252   // 3,56   // 416   // 16,3   // 5 234   // 3,57  // 417   // 16,3   // 5 215   // 3,59   // 418   // 16,4  // 5 206   // 3,59   // 419   // 16,4   // 5 196   // 3,60  // 420   // 16,4   // 5 187   // 3,61   // 421   // 16,5  // 5 150   // 3,63   // 422   // 16,6   // 5 136   // 3,64  // 423   // 16,6   // 5 121   // 3,65   // 424   // 16,7  // 5 107   // 3,66   // 425   // 16,7   // 5 093   // 3,67  // 426   // 16,8   // 5 075   // 3,68   // 427   // 16,8  // 5 056   // 3,70   // 428   // 16,9   // 5 042   // 3,71  // 429   // 16,9   // 5 028   // 3,72   // 430   // 17,0  // 5 000   // 3,74   // 431   // 17,1   // 4 986   // 3,75  // 432   // 17,1   // 4 972   // 3,76   // 433   // 17,2  // 4 963   // 3,77   // 434   // 17,2   // 4 953   // 3,78  // 435   // 17,2   // 4 944   // 3,78   // 436   // 17,3  // 4 930   // 3,79   // 437   // 17,3   // 4 916   // 3,80  // 438   // 17,4   // 4 902   // 3,81   // 439   // 17,4  // 4 888   // 3,83   // 440   // 17,5   // 4 874   // 3,84  // 441   // 17,5   // 4 860   // 3,85   // 442   // 17,6  // 4 846   // 3,86   // 443   // 17,6   // 4 832   // 3,87  // 444   // 17,7   // 4 818   // 3,88   // 445   // 17,7  // 4 804   // 3,89   // 446   // 17,8   // 4 790   // 3,90  // 447   // 17,8   // 4 776   // 3,92   // 448   // 17,9  // 4 762   // 3,93   // 449   // 17,9   // 4 748   // 3,94  //  //  //  //  // 1  // 2   // 3   // 4   //    //   //   //  //   // 450   // 18,0   // 4 720   // 3,96   // 451   // 18,1  // 4 706   // 3,97   // 452   // 18,1   // 4 692   // 3,99  // 453   // 18,2   // 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