CELEX: 51989PC0040(55)
Language: fr
Date: 1989-01-31
Title: PROPOSITION DE REGLEMENT ( CEE ) DU CONSEIL FIXANT, POUR LA RECOLTE 1989, LES PRIX D' OBJECTIF, LES PRIX D' INTERVENTION ET LES PRIMES ACCORDEES AUX ACHETEURS DE TABAC EN FEUILLES, LES PRIX D' INTERVENTION DERIVES DU TABAC EMBALLE, LES QUALITES DE REFERENCE, LES ZONES DE PRODUCTION, LES QUANTITES MAXIMALES GARANTIES, ET MODIFIANT LES REGLEMENTS ( CEE ) NO 1577/86, NO 1975/87 ET NO 2268/88

N° C 82/74                               Journal officiel des Communautés européennes                                       3. 4. 89
     une quantité maximale garantie, en fonction notam-                    différences de qualité selon les caractéristiques du sol et
     ment des conditions du marché et des conditions socio-                du climat se présentent pour la variété en cause, le
     économiques et agronomiques des régions concernées.                   Conseil peut décider que la quantité maximale garantie
     Le Conseil établit ces quantités maximales garanties                  pour une variété soit fixée pour des zones spécifiques de
     pour la récolte 1990 en même temps que pour la récolte                production. »
     1989. La quantité maximale globale pour la Commu-
     nauté est fixée pour chacune des récoltes de 1988, 1989
     et 1990 à 385 000 tonnes de tabac en feuilles. »
                                                                                                   Article 2
 2. À l'article 4 paragraphe 5, après le premier alinéa,
     l'alinéa suivant est inséré:
                                                                       Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour
     « Dans l'application des dispositions relatives au régime         suivant celui de sa publication au Journal officiel des
     de contrôle quantitatif de production, et si des                  Communautés       européennes.
                Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État
                membre.
               Fait à
                                                                                        Par le Conseil
                                                           Proposition de
                                             RÈGLEMENT (CEE) N° ... DU CONSEIL
                                                                du...
                fixant, pour la récolte 1989, les prix d'objectif, les prix d'intervention et les primes accordées
                      aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d'intervention dérivés du tabac emballé,
                les qualités de référence, les zones de production, ainsi que les quantités maximales garanties
                            et modifiant les règlements (CEE) n° 1577/86, n° 1975/87 et n° 2268/88
                                                            (89/C 82/55)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                               vu l'avis du Comité économique et social,
vu le traité instituant la Communauté             économique          considérant que, lors de la fixation des prix dans le secteur
européenne, et notamment son article 43,                              du tabac brut, il y a lieu de tenir compte tant des objectifs de
                                                                      la politique agricole commune que de la contribution que la
vu le règlement (CEE) n° 727/70 du Conseil, du 21 avril               Communauté entend apporter au développement harmo-
1970, portant établissement d'une organisation commune                nieux du commerce mondial; que la politique agricole
des marchés dans le secteur du tabac brut (*), modifié en             commune a notamment pour objectifs d'assurer à la
dernier lieu par le règlement (CEE) n° ... (2), et notamment          population agricole un niveau de vie équitable, de garantir
son article 2 paragraphe 5, son article 4 paragraphes 4 et 5          la sécurité de l'approvisionnement et d'assurer des prix
et son article 6 paragraphe 8,                                        raisonnables dans les livraisons aux consommateurs;
vu la proposition de la Commission,                                   considérant que les prix d'objectif et les prix d'intervention
                                                                      du tabac en feuilles doivent être fixés selon les critères visés
vu l'avis du Parlement européen,                                      à l'article 2 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 727/70, en
                                                                      vue d'encourager l'orientation de la production, notam-
                                                                      ment dans le sens de la conversion des cultures vers les
(!) JO n° L 94 du 28. 4. 1970, p. 1.                                  variétés les plus demandées, les plus compétitives ainsi que
(2) Voir page 73 du présent Journal officiel.                         les moins nocives pour la santé;
 ---pagebreak--- 3. 4. 89                                Journal officiel des Communautés européennes                                            N° C 82/75
considérant qu'il est indiqué de fixer, pour la récolte 1989     p e r m e t t r e a u x p r o d u c t e u r s de t a b a c de ces zones de
également, des prix d'intervention dérivés pour les variétés     bénéficier des mesures prévues p a r lesdits règlements, il y a
qui bénéficiaient, avant l'entrée en vigueur de l'organisa-      lieu de modifier les annexes en cause,
tion commune des marchés ou, pour les variétés cultivées
en Grèce, en Espagne et au Portugal avant l'adhésion de ces
pays, d'une garantie de prix au stade du tabac emballé,          A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
ainsi que pour les variétés principalement cultivées en
république fédérale d'Allemagne, afin de tenir compte des
usages de commercialisation existant dans ce pays ;                                               Article      premier
considérant que l'article 4 paragraphe 5 du règlement            Pour la récolte 1989, les qualités de référence et les zones de
(CEE) n° 727/70 prévoit la fixation chaque année, pour la        production reconnues pour chacune des variétés de tabac
récolte de l'année suivante à l'intérieur d'une quantité         en feuilles de la production communautaire, visées à
globale pour la Communauté, selon les critères visés audit       l'article 2 paragraphe 3 points b) et c) du règlement (CEE)
article, d'une quantité maximale garantie pour chacune des       n° 727/70, sont fixées respectivement aux annexes I et III
variétés ou groupes de variétés de tabac de la production        du présent règlement.
communautaire, dont le dépassement entraîne une réduc-
tion proportionnelle des prix d'objectif et d'intervention
ainsi que des primes; que, toutefois, ces quantités
                                                                                                        Article 2
maximales garanties doivent être fixées également pour la
récolte en cours; qu'il y a, dès lors, lieu de fixer ces
quantités maximales garanties pour les récoltes 1989 et          Pour la récolte 1989, les qualités de référence et les zones de
 1990;                                                            production reconnues visées à l'article 6 paragraphe 3
                                                                  points b) et c) du règlement (CEE) n° 727/70, pour chacune
                                                                  des variétés de tabac emballé de la production communau-
considérant que, lors de l'application des dispositions
                                                                  taire pour lesquelles est fixé un prix d'intervention dérivé,
relatives au régime de contrôle quantitatif de production, il
                                                                  sont fixées respectivement aux annexes II et III du présent
convient de prendre en considération les différences de
                                                                  règlement.
qualité selon les caractéristiques du sol et du climat ; que ces
conditions se trouvent remplies pour la variété Badischer
Geudertheimer et ses hybrides ; que, par conséquent, il y a
lieu de fixer des quantités maximales garanties pour des                                                Article 3
zones spécifiques de production pour cette variété ;
                                                                  1. Pour la récolte 1989, les prix d'objectif et d'interven-
considérant que la prime accordée aux acheteurs du tabac          tion et les montants de la prime accordée aux acheteurs de
communautaire est destinée à leur permettre de payer aux          tabac en feuilles, visés aux articles 2 et 3 du règlement
producteurs de tabac en feuilles un prix qui se situe au          (CEE) n° 727/70, ainsi que les prix d'intervention dérivés
 niveau du prix d'objectif en tenant compte de l'évolution        du tabac emballé visés à l'article 6 dudit règlement sont
des prix sur le marché mondial, ainsi que du niveau des prix      fixés à l'annexe IV du présent règlement.
 résultant du jeu de l'offre et de la demande sur le marché
 communautaire ;                                                  2. Sans préjudice des dispositions visées à l'article 7bis du
                                                                  règlement (CEE) n° 727/70 les prix et primes ne s'appli-
 considérant que les prix susvisés ainsi que le montant de la     quent que pour autant que chacune de ces variétés ait été
 prime doivent être fixés pour chaque variété produite dans       cultivée dans les zones de production correspondantes
 des zones de production reconnues, et pour une qualité de        indiquées à l'annexe III du présent règlement.
 référence définie, de manière à permettre une appréciation
 aussi objective que possible de la qualité du tabac;             3. Pour les récoltes 1989 et 1990, les quantités maximales
                                                                  garanties de tabac en feuilles visées à l'article 4 paragra-
                                                                  phe 5 du règlement (CEE) n° 727/70 sont fixées à
 considérant que, pour la récolte 1989, il convient               l'annexe V du présent règlement.
 d'indiquer les zones de production reconnues de chaque
 variété de tabac, et de reprendre les définitions des qualités
 de référence qui ont été fixées par le règlement (CEE)
 n° 2268/88 du Conseil (*) ;                                                                             Article 4
 considérant que quatre zones de production ont été omises         1. L'annexe III du règlement (CEE) n° 1577/86, du
 dans la liste des zones reconnues énumérées à l'annexe III       règlement (CEE) n° 1975/87 et du règlement (CEE)
 des règlements (CEE) n° 1577/86 du Conseil (2), (CEE)            n° 2268/88 est modifiée comme suit :
 n° 1975/87 du Conseil (3) et n° 2268/88; qu'afin de
                                                                   1) au point 1, pour la France, la zone de production
                                                                       «Centre» est ajoutée;
 (!) JO n° L 199 du 26. 7. 1988, p. 20.
 (2) JO n° L 139 du 24. 5. 1986, p. 3.                            2) au point 2, pour la France, la zone de production
 (3) JO n" L 184 du 3. 7. 1987, p. 31.                                 «Languedoc-Roussillon» est ajoutée;
 ---pagebreak--- N° C 82/76                             Journal officiel des Communautés européennes                                  3. 4. 89
3) au point 3, pour la France, la zone de production « île de                                Article 5
    France» est ajoutée.
2. À l'annexe III du règlement (CEE) n° 1577/86 au                 Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour
point 4, pour la France, la zone de production « Alsace-           suivant celui de sa publication au Journal officiel des
Lorraine» est ajoutée.                                             Communautés      européennes.
3. À l'annexe III du règlement (CEE) n° 1975/87 et du
règlement (CEE) n° 2268/88 au point 4 b), pour la France,          L'article 4 est applicable à partir de la date d'entrée en
la zone de production «Alsace-Lorraine» est ajoutée.               vigueur des règlements concernés.
             Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État
             membre.
             Fait à
                                                                                   Par le Conseil
 ---pagebreak--- 3. 4. 89                              Journal officiel des Communautés européennes                                             N° C 82/77
                                                              ANNEXE l
                          Tabac en feuilles : variétés et leurs qualités de référence pour la récolte 1989
  Numéro                Variété                                                       Qualité de référence
  d'ordre
      1   Badischer Geudertheimer et ses            Hauptgut (Leaves) de classe 1
          hybrides                                   Classe 1 :          feuilles mûres, saines, intactes, de couleur marron foncé à bigarré,
                                                                        de longueur uniforme
                                                    Présentation :      tabac trié, en manoques ou en balles provisoires, avec ou sans un
                                                                        lien étranger
                                                    Humidité :          26 %
      2   Badischer Burley E et ses hybrides         Hauptgut (Leaves) de classe 1
                                                     Classe 1 :          feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur marron
                                                                        rougeâtre à marron clair, de longueur uniforme
                                                     Présentation :     tabac trié, en manoques ou en balles provisoires, avec un lien
                                                                        étranger
                                                     Humidité:          25 %
      3   Virgin D                                   Feuilles de classe 1
                                                     Classe 1:          feuilles mûres, saines, intactes, de couleur jaune à rouge jaune;
                                                                        des écarts tels que des colorations brunâtres à jaune verdâtre sont
                                                                        admis jusqu'à concurrence du tiers de la surface de la feuille
                                                     Présentation :     tabac trié, en manoques ou en balles provisoires, avec un lien
                                                                        étranger
                                                     Humidité:           19%
      4   a) Paraguay et ses hybrides                Feuilles médianes (Leaves) de classe 2
          b) Dragon vert et ses hybrides,            Classe 2 :         feuilles saines présentant de légers défauts de coloration, de
             Philippin, Petit Grammont                                  nature de tissu, de maturité, mais de combustibilité satisfaisante
              (Flobecq), Semois, Appelterre          Présentation :     tabac trié et manoqué ou capsé
                                                     Humidité:          27 %
      5   Nijkerk                                    Feuilles de tête (Tips) de classe 2
                                                     Classe 2:          — soit feuilles de deuxième longueur (inférieure ou égale à
                                                                             45 cm), au tissu très gommeux, nourri, intègre, résistant et
                                                                             élastique, à nervures noyées, de bonne maturité se traduisant
                                                                             par une coloration marron à marron foncé, de tonalité
                                                                             chaude,
                                                                        — soit feuilles de première longueur (supérieure à 45 cm), au
                                                                             tissu encore gommeux, nourri, encore intègre, résistant, à
                                                                             nervures plus ou moins accusées, de toutes colorations, à
                                                                             l'exclusion du vert poireau.
                                                     Présentation :     tabac trié et manoqué ou capsé
                                                     Humidité :         27 %
 ---pagebreak--- N° C 82/78                            Journal officiel des Communautés européennes                                               3. 4. 89
 Numéro
                        Variété                                                      Qualité de référence
 d'ordre
     6      a) Misionero et ses hybrides          Feuilles de deuxième qualité
            b) Rio Grande et ses hybrides         2ème q u a l i t e : feuilles développées, de plus de 45 cm, au tissu non grossier, de
                                                                        coloration claire un peu jaunâtre, de tonalité chaude ou assez
                                                                       chaude, ayant suffisamment de tenue et assez intègre, de
                                                                        combustibilité passable
                                                  Présentation :        tabac trié et manoqué ou capsé
                                                  Humidité :            27 %
     7     Bright                                 Feuilles de catégorie A
                                                  Catégorie A :        feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture
                                                                       ouverte, aux côtes et nervures pas trop accentuées, saines, couleur
                                                                       jaune dans les différentes gradations
                                                  Présentation :       en balles provisoires de 30 à 40 kg
                                                  Humidité:             16%
     8     Burley I                               Feuilles de catégorie A
                                                  Catégorie A :        feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture
                                                                       ouverte, même consistantes, avec des côtes et nervures pas trop
                                                                       accentuées, saines, de couleur noisette plus ou moins chaude
                                                  Présentation:        en balles provisoires de 30 à 40 kg ou en manoques avec lien
                                                                       étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles
                                                  Humidité:             19%
    9      Maryland                              Feuilles de catégorie A
                                                  Catégorie A :        feuilles de maturité suffisante, présentant de légers défauts de
                                                                       séchage avec très peu de teintes bronzées, au tissu de texture
                                                                       moyenne avec des côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de
                                                                       coloration marron rougeâtre, plutôt chaude
                                                 Présentation :        en balles provisoires de 30 à 40 kg ou en manoques avec lien
                                                                       étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles
                                                 Humidité:             19%
   10      a) Kentucky et ses hybrides           Feuilles de catégorie B
           b) Moro di Cori                       Catégorie B :         feuilles mûres à point, d'un tissu consistant, sans défaut de
           c) Salento                                                  séchage et de conservation, de couleur marron, présentant
                                                                       quelques défauts d'intégrité, de bonne combustibilité
                                                 Présentation :        en manoques avec un lien étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles
                                                 Humidité :            23 %
 ---pagebreak--- 3. 4. 89                             Journal officiel des Communautés européennes                                       N° C 82/79
  Numéro                Variété                                                   Qualité de référence
  d'ordre
     11   a) Forchheimer Havanna II C            Feuilles de catégorie B
          b) Nostrano del Brenta                 Catégorie B :     feuilles d'un tissu consistant ou léger, saines, sans défaut de
          c) Resistente 142                                         séchage, de couleur marron à verdâtre, présentant des défauts
          d) Gojano                                                d'intégrité
                                                 Présentation:     tabac trié, en manoques ou en balles provisoires, avec un lien
                                                                   étranger
                                                 Humidité:          26 %
     12   a) Beneventano                         Feuilles de catégorie B
          b) Brasile Selvaggio et variétés       Catégorie B :      feuilles de maturité suffisante, d'un tissu consistant ou même
             similaires                                             grossier ou maigre, présentant des défauts non accentués de
                                                                    séchage, de fermentation et d'intégrité
                                                 Présentation :     en manoques avec un lien étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles
                                                 Humidité :         24 %
     13   Xanti-Yakà                             Feuilles de catégorie B
                                                 Catégorie B :      feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale
                                                                    elliptique, avec des côtes peu accentuées et des nervures
                                                                    secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques
                                                                    défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur
                                                                    allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité,
                                                                    mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de
                                                                    goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                    La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 20 cm
                                                 Présentation :     en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de
                                                                    feuilles de 30 à 40 kg
                                                 Humidité :         17 %
     14   a) Perustitza                          Feuilles de catégorie B
          b) Samsun                              Catégorie B :      feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles (Perustitza) ou
                                                                    pétiolées (Samsun), de forme elliptique lancéolée à pointe effilée
                                                                    (Perustitza) ou elliptique arrondie (Samsun), avec des côtes peu
                                                                    accentuées et des nervures secondaires à angle tendant vers l'aigu,
                                                                    pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus
                                                                    souvent léger, de couleur allant du jaune au marron (Perustitza)
                                                                    ou tendant au roussâtre (Samsun) avec des défauts marqués
                                                                    d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages
                                                                    foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne
                                                                    combustibilité
                                                                    La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 25 cm
                                                 Présentation :     en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de
                                                                    feuilles de 30 à 40 kg
                                                 Humidité:           17%
 ---pagebreak--- N° C 82/80                            Journal officiel des Communautés européennes                                              3. 4. 89
 Numéro
 d'ordre                Variété                                                    Qualité de référence
    15     Erzegovina et variétés similaires      Feuilles de catégorie B
                                                  Catégorie B :      feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale ou
                                                                     elliptique, avec des côtes moyennement accentuées et des nervures
                                                                     secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques
                                                                     défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur
                                                                     allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité,
                                                                     mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de
                                                                     goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                     La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 35 cm
                                                  Présentation :     en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de
                                                                     feuilles de 30 à 40 kg
                                                  Humidité:          17%
    16        Round Tip                           Feuilles de catégorie B
              Scafati                             Catégorie B:       feuilles médianes inférieures, triées par longueur suivant les
              Sumatra I
                                                                     proportions suivantes:
                                                                     l r e longueur (égale ou supérieure à 38 cm) :                60 %
                                                                                                                                 ;
                                                                     2ème longueur (de 32 à moins de 38 cm):                       35 %
                                                                     3ème longueur (de 25 à moins de 32 cm) :                        5%
                                                                     Feuilles de dimension convenable, mûres à point et de couleur
                                                                     uniforme, saines, sans défaut d'intégrité, d'un tissu fin, élastique
                                                                     et résistant, avec des côtes et nervures noyées, fermentées à point
                                                                     et bien conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme
                                                                     typiques, utilisables pour capage de cigares, comprenant environ
                                                                     25 % de feuilles non intègres
                                                  Présentation:      en manoques avec un lien étranger (fascicoli)
                                                  Humidité:          22 %
    17     Basmas                                 Feuilles de la qualité I/III
                                                  Qualité I/III :    feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                     de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana),
                                                                     ayant jusqu'à 15 cm de longueur, de couleur jaune or, orangée à
                                                                     rouge-jaune, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries;
                                                                     structure lâche et de bonne texture ; d'arôme typique et prononcé,
                                                                     de bonne combustibilité
                                                                     Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III
                                                                     Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/
                                                                     ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les
                                                                     étages foliaires, ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur
                                                                     jaune clair, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure
                                                                     assez lâche et de bonne texture, d'une élasticité moyenne,
                                                                     modérément brillantes, modérément nourries, d'arôme typique et
                                                                     prononcé, de très bonne combustibilité
                                                                     Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III
                                                  Présentation :     en balles-planteurs de 15 à 25 kg, présentées selon le mode
                                                                     traditionnel en deux rangées de pastèles (à feuilles capsées). (Il
                                                                     convient de noter que dans les districts d'Astakos et de
                                                                     Chrysoupolis la présentation est faite en armathodema)
                                                  Humidité:           17%
 ---pagebreak--- 3. 4. 89                               Journal officiel des Communautés européennes                                            N° C 82/81
  Numéro                Variété                                                      Qualité de référence
  d'ordre
     18   Katerini et variétés similaires          Feuilles de la c lalité I/III
                                                   Qualité I/III :     feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                       de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana),
                                                                       ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou
                                                                       orangée à rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité,
                                                                       brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne
                                                                       combustibilité
                                                                       Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III
                                                                      Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/
                                                                       ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les
                                                                       étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur
                                                                       jaune, orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de
                                                                       structure lâche, modérément nourries, d'élasticité moyenne et
                                                                       brillantes, de bonne texture et d'une très bonne combustibilité
                                                                       Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III
                                                   Présentation :      les guirlandes sont généralement rassemblées selon le mode de
                                                                      présentation « Baski » avant l'emballage. Présentation en balles de
                                                                       25 à 35 kg selon le mode traditionnel appelé « Kaloup »
                                                   Humidité :          16%
     19   a) Kaba Koulak classic                   Feuilles de la c [alité I/III
          b) Elassona                              Qualité I/III :     feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                       de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant
                                                                       jusqu'à 25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et
                                                                       jusqu'à 20 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et Kontoula,
                                                                       de couleur jaune moyen à foncé, d'une bonne élasticité et
                                                                       brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente
                                                                       combustibilité
                                                                       Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III
                                                                       Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/
                                                                       ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les
                                                                       étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia
                                                                       Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et
                                                                       Kontoula, de couleur jaune, vert-jaune, rougeâtre, de structure
                                                                       assez lâche et d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne et
                                                                       modérément brillantes, d'une excellente combustibilité
                                                                       Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III
                                                   Présentation :      en balles-planteurs de 15 à 30 kg, présentées selon le mode
                                                                       traditionnel en deux rangées d'armathodema
                                                   Humidité :          17%
    20    a) Kaba Koulak non classic               Feuilles de la c   lité I/III
          b) Myrodata Smyrne,                      Qualité I/III:     feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
             Trapezous et Phi I                                       de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant
                                                                      jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak, et
                                                                      Trapezous, jusqu'à 20 cm pour Phi I, et jusqu'à 15 cm pour
                                                                      Myrodata Smyrne, de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une
                                                                       bonne élasticité et brillantes, de structure assez lâche, de bonne
                                                                      texture et excellente combustibilité
                                                                      Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III
                                                                      Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques
                                                                      légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant
                                                                      de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour
                                                                      Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Phi I
                                                                      et jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune, vert-
 ---pagebreak--- N° C 82/82                         Journal officiel des Communautés européennes                                               3. 4. 89
 Numéro               Variété                                                  Qualité de référence
 d'ordre
   20      a) Kaba Koulak non classic                            jaune ou marron clair, de structure assez lâche, d'assez bonne
 (suite)   b) Myrodata Smyrne,                                   texture, assez élastiques et brillantes, de très bonne combustibilité
              Trapezous et Phi I                                 Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III
                                               Présentation :    en balles-planteurs de 25 à 35 kg, présentées selon le mode
                                                                 traditionnel en armathodema, ou de 35 à 50 kg sous la forme de
                                                                 Kaloup
                                               Humidité:         17%
    21     Myrodata Agrinion                   Feuilles de la q lité I/III
                                               Qualité I/III:    feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                 de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana),
                                                                 ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé,
                                                                 d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne
                                                                 texture et d'excellente combustibilité
                                                                 Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III
                                                                 Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                                 défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous
                                                                 les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur
                                                                 jaune, vert-jaune ou rougeâtre clair, de structure assez lâche et
                                                                 d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, d'excellente
                                                                 combustibilité
                                                                 Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III
                                               Présentation :    en balles-planteurs de 15 à 30 kg présentées selon le mode
                                                                 traditionnel en deux rangées d'armathodema
                                               Humidité:         15 %
   22      Zichnomyrodata                      Feuilles de la q lité I/III
                                               Qualité I/III :   feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                 de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant
                                                                 jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair à orange clair,
                                                                 d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne
                                                                 texture et d'excellente combustibilité
                                                                 Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III
                                                                 Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques
                                                                 légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant
                                                                 de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de
                                                                 couleur jaune, vert-jaune ou rougeâtre clair, de structure assez
                                                                 lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et assez brillantes,
                                                                 d'excellente combustibilité
                                                                 Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III
                                               Présentation :    en balles-planteurs de 15 à 30 kg présentées selon le mode
                                                                 traditionnel en deux rangées d'armathodema
                                               Humidité :        17%
   23      Tsebelia                            Feuilles de la q lité I/III
                                               Qualité I/III :   feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                                 de tous les étages foliaires à l'exception du premier, ayant jusqu'à
                                                                 15 cm de longueur, de couleur rouge-jaune orange à rougeâtre, de
                                                                 structure lâche, de bonne élasticité et brillantes, assez nourries, de
                                                                 bonne texture et de très bonne combustibilité
                                                                 Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III
 ---pagebreak--- 3. 4. 89                      Journal officiel des Communautés européennes                                          N° C 82/83
  Numéro              Variété                                              Qualité de référence
  d'ordre
     23   Tsebelia                                           Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques
  (suite)                                                    légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires,
                                                             ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair, vert-
                                                             jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche, assez
                                                             élastiques et d'un brillant moyen, assez nourries, d'assez bonne
                                                             texture et de très bonne combustibilité. Cette catégorie inclut
                                                             également les feuilles légèrement atteintes et/ou présentant de
                                                             légers défauts d'intégrité
                                                             Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III
                                          Présentation :     en balles-planteurs de 30 à 40 kg, présentées en deux rangées
                                                             d'armathodema
                                          Humidité:          14%
     24   Mavra                           Feuilles de la qualité I/III
                                          Qualité I/III:     feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant
                                                             de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana),
                                                             ayant jusqu'à 30 cm de longueur, d'une couleur allant du
                                                             rougeâtre jaune à l'orange et au rougeâtre, de structure lâche, de
                                                             bonne texture, de bonne élasticité et brillantes, assez nourries et
                                                             de bonne combustibilité
                                                             Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III
                                                             Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                             défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant
                                                             jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre, vert-jaune
                                                              (citron), rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et
                                                             d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, assez nourries
                                                             et de bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les
                                                              feuilles légèrement atteintes et/ou présentant de légers défauts
                                                             d'intégrité
                                                             Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III
                                          Présentation :     en balles-planteurs de 30 à 50 kg présentées en deux rangées
                                                             d'armathodema
                                          Humidité:           14%
     25   Burley EL                       Feuilles de la qualité A
                                          Qualité A:          feuilles complètement mûres, complètement développées, intè-
                                                              gres, saines, sans défaut de séchage, provenant de l'étage médian,
                                                              de couleur uniforme marron noisette moyen à rouge noisette, de
                                                              structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité
                                          Présentation :      en balles-planteurs de 50 à 70 kg présentées en deux rangées
                                                              d'armathodema, sans ficelle (feuilles en vrac)
                                          Humidité:           22%
     26   Virginia EL                     Feuilles de la qualité A
                                           Qualité A :        feuilles complètement mûres, complètement développées, saines,
                                                              intègres, sans défaut de séchage, de couleur uniforme jaune citron
                                                              à orange moyen, nourries, de bonne texture et de bonne
                                                              combustibilité, provenant essentiellement de l'étage médian
                                          Présentation :      en balles-planteurs de 30 à 40 kg, présentées en deux rangées
                                                              d'armathodema, sans ficelle (feuilles en vrac)
                                           Humidité :         19%
 ---pagebreak--- N° C 82/84                      Journal officiel des Communautés européennes                                                3. 4. 89
 Numéro                 Variété                                              Qualité de référence
 d'ordre
   27      Santa Fé                         Feuilles de classe 1
                                            Classe 1 :          feuilles mûres, saines, sans défaut de séchage, avec la côte
                                                               complètement réduite, de couleur marron, présentant quelques
                                                               défauts d'intégrité
                                            Présentation :     tabac trié en balles provisoires homogènes
                                            Humidité:           18 %
    28     Burley fermenté                  Feuilles de classe 1
                                            Classe 1 :          feuilles mûres, saines, sans défaut de séchage, avec la côte
                                                               complètement réduite, de bonne combustibilité, de couleur
                                                               noisette à cannelle, présentant quelques défauts d'intégrité
                                            Présentation :     tabac trié en balles provisoires homogènes
                                            Humidité:           18 %
   29      Havana ESP                       Feuilles de classe 1
                                            Classe 1 :         feuilles mûres, saines, de tissu fin, avec la côte et les nervures peu
                                                               accentuées, sans défaut de séchage, avec la côte complètement
                                                               réduite de couleur marron, marron clair ou verdâtre, présentant
                                                               quelques défauts d'intégrité
                                            Présentation :     tabac trié en balles provisoires
                                            Humidité:           18%
   30      Round Scafati                    Feuilles de classe 1
                                            Classe 1 :          feuilles de dimension suffisante, de bonne maturité, de couleur
                                                               uniforme, saines, sans défaut d'intégrité, de tissu fin, élastiques et
                                                               résistantes, avec côte et nervures fines, bien conservées, de bonne
                                                               combustibilité, de goût et d'arôme typiques, utilisables pour les
                                                               capes de cigares. On peut tolérer un pourcentage d'environ 25 %
                                                               de feuilles non intègres
                                            Présentation:      en balles provisoires homogènes contenant manoques avec un
                                                               lien étranger
                                            Humidité:           18%
   31      Virginia ESP                     Feuilles de classe 1
                                            Classe 1 :          feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture
                                                               ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, de
                                                               couleur jaune citron ou orange
                                            Présentation:      en balles provisoires homogènes de 33 à 45 kg de tabac non
                                                               manoqué et séparé par étage foliaire
                                            Humidité:          16 %
   32      Burley ESP                       Feuilles de classe 1
                                            Classe 1 :          feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture
                                                               ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, de
                                                               couleur cannelle, dans les différentes gradations
                                            Présentation:      en balles provisoires homogènes de 33 à 45 kg de tabac non
                                                               manoqué et séparé par étage foliaire
                                            Humidité:          18%
 ---pagebreak--- 3. 4. 89                      Journal officiel des Communautés européennes                                        N° C 82/85
  Numéro              Variété                                             Qualité de référence
  d'ordre
    33    Virginia PORT                   Feuilles de classe 1
                                          Classe 1 :          feuilles mûres, texture ouverte et élastique, huileuses, couleur
                                                             jaune citron à orange, brillant, longueur supérieure à 40 cm, les
                                                             premier et dernier étages foliaires non inclus
                                          Présentation :     en balles provisoires de 45 kg avec les feuilles ordonnées
                                          Humidité :         17 %
     34   Burley PORT                     Feuilles de classe 1
                                          Classe 1 :          feuilles mûres, texture ouverte et élastique, couleur brillante,
                                                             longueur supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages foliaires
                                                             non inclus
                                          Présentation :     en balles provisoires de 35 kg avec les feuilles ordonnées
                                          Humidité :         22 %
 ---pagebreak--- N° C 82/86                             Journal officiel des Communautés européennes                                              3. 4. 89
                                                           ANNEXE II
                           Tabac emballé : variétés et leurs qualités de référence pour la récolte 1989
 Numéro                 Variété                                                    Qualité de référence
 d'ordre
     1     Badischer Geudertheimer et ses          Hauptgut (Leaves) de classe 1
           hybrides                                Classe 1 :          feuilles mûres, saines, intactes, de couleur légèrement bigarrée à
                                                                      marron foncé, de longueur uniforme, normalement fermentées
                                                   Présentation :     en balles, en caisses ou en cartons de 75 à 200 kg environ ou en
                                                                      boucauts de 225 à 450 kg environ
                                                   Humidité:          16%
     2     Badischer Burley E et ses hybrides      Hauptgut (Leaves) de classe 1
                                                   Classe 1 :          feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur marron clair,
                                                                      marron rougeâtre à marron foncé, de longueur uniforme;
                                                                      normalement fermentées
                                                   Présentation :     en balles ou en caisses de 75 à 175 kg environ ou en boucauts de
                                                                      225 à 450 kg environ
                                                   Humidité:          15 %
     3     Virgin D                                Feuilles de classe 1
                                                   Classe 1 :          feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur jaune, rouge-
                                                                      jaune à jaune brunâtre, normalement fermentées
                                                   Présentation :     en balles ou en caisses de 75 à 175 kg environ ou en boucauts de
                                                                      225 à 450 kg environ
                                                   Humidité:          13%
     7     Bright                                  Feuilles de catégorie A
                                                   Catégorie A :      feuilles de maturité suffisante, bien soignées, de texture ouverte,
                                                                      aux côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de couleur jaune
                                                                      dans les différentes gradations
                                                   Présentation :     en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg
                                                                      environ
                                                   Humidité :         13 %
     8     Burley I                                Feuilles de catégorie A
                                                   Catégorie A :      feuilles de maturité suffisante, bien soignées, de texture ouverte,
                                                                      même consistantes, avec des côtes et nervures pas trop accentuées,
                                                                      saines, de couleur noisette plus ou moins chaude
                                                   Présentation :     en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg
                                                                      environ
                                                   Humidité:          13 %
 ---pagebreak--- 3. 4. 89                             Journal officiel des Communautés européennes                                       N° C 82/87
  Numéro                Variété                                                    Qualité de référence
  d'ordre
      9   Maryland                               Feuilles de catégorie A
                                                 Catégorie A :      feuilles de maturité suffisante, présentant de légers défauts de
                                                                    séchage, même avec très peu de teintes bronzées, au tissu de
                                                                    texture moyenne avec des côtes et nervures pas trop accentuées,
                                                                    saines, de coloration marron rougeâtre, plus ou moins chaude
                                                 Présentation :     en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg
                                                                    environ
                                                 Humidité:          13%
     10   a) Kentucky et ses hybrides            Feuilles de catégorie B
          b) Moro di Cori                        Catégorie B :       feuilles mûres à point, d'un tissu consistant, sans défaut de
          c) Salento                                                séchage et de conservation, de couleur marron, présentant
                                                                    quelques défauts d'intégrité, de bonne combustibilité
                                                 Présentation :     en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en balles de 170 à 200 kg
                                                                    environ ou en cartons de 150 à 200 kg
                                                 Humidité:           16 %
     11   a) Forchheimer Havana II c             Feuilles de catégorie B
          b) Nostrano del Brenta                 Catégorie B:       feuilles d'un tissu consistant ou léger, saines, sans défaut de
          c) Resistente 142                                         séchage, de couleur marron à verdâtre, présentant des défauts
          d) Gojano                                                 d'intégrité
                                                 Présentation :     en balles, en caisses ou en cartons de 75 à 200 kg environ ou en
                                                                     boucauts de 225 à 450 kg environ
                                                 Humidité:           16%
     12   a) Beneventano                         Feuilles de catégorie B
          b) Brasile Selvaggio et variétés        Catégorie B :      feuilles de maturité suffisante, d'un tissu consistant ou même
             similaires                                              grossier ou maigre, présentant des défauts de soin, de fermenta-
                                                                     tion et d'intégrité pas trop accentués
                                                  Présentation:      en balles de 120 kg environ ou en boucauts de 330 kg environ
                                                  Humidité:           16%
     13   Xanti-Yakà                              Feuilles de catégorie B
                                                  Catégorie B :       feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale
                                                                     elliptique, avec des côtes peu accentuées et des nervures
                                                                     secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques
                                                                     défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur
                                                                     allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité,
                                                                     mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de
                                                                     goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                     La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 20 cm
                                                  Présentation:      petites balles de 18 à 50 kg environ
                                                  Humidité:           13 %
 ---pagebreak--- N° C 82/88                            Journal officiel des Communautés européennes                                               3. 4. 89
 Numéro                  Variété                                                    Qualité de référence
 d'ordre
    14     a) Perustitza                          Feuilles de catégorie B
           b) Samsun                              Catégorie B :       feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles (Perustitza) ou
                                                                     pétiolées (Samsun), de forme elliptique lancéolée à pointe effilée
                                                                      (Perustitza) ou elliptique arrondie (Samsun), avec des côtes peu
                                                                     accentuées et des nervures secondaires à angle tendant vers l'aigu,
                                                                     pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus
                                                                     souvent léger, de couleur allant du jaune avec des défauts marqués
                                                                     d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages
                                                                     foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne
                                                                     combustibilité
                                                                     La longueur de feuilles médianes ne dépasse pas 25 cm
                                                  Présentation:      petites balles de 18 à 50 kg environ
                                                  Humidité:           13 %
    15     Erzegovina et variétés similaires      Feuilles de catégorie B
                                                  Catégorie B :       feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale ou
                                                                     elliptique, avec des côtes moyennement accentuées et des nervures
                                                                     secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques
                                                                     défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur
                                                                     allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité,
                                                                     mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de
                                                                     goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                     La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 35 cm
                                                  Présentation:      petites balles de 18 à 50 kg environ
                                                  Humidité:          13%
    16     a) Round Tip                           Feuilles de catégorie B
           b) Scafati                             Catégorie B :       feuilles médianes inférieures, triées par longueur suivant les
           c) Sumatra I                                              proportions suivantes:
                                                                     l r e longueur (égale ou supérieure à 38 cm) :                 60 %
                                                                     2ème longueur (de 32 à moins de 38 cm) :                       35 %
                                                                     3ème longueur (de 25 à moins de 32 cm) :                         5%
                                                                     Feuilles de dimension convenable, mûres à point et de couleur
                                                                     uniforme, saines, sans défauts d'intégrité, d'un tissu fin, élastique
                                                                     et résistant, avec des côtes et nervures noyées, fermentées à point
                                                                     et bien conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme
                                                                     typiques, utilisables pour capage de cigares, comprenant environ
                                                                     25 % de feuilles non intègres
                                                  Présentation:      en balles de 70 à 90 kg environ ou en cartons de 180 à 210 kg
                                                                     environ
                                                  Humidité:           16%
   17      Basmas                                 Feuilles de la qualité I/III
                                                  Qualité I/III :    feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les
                                                                     étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant
                                                                     jusqu'à 15 cm de longueur, de couleur jaune or, orangée à rouge-
                                                                     jaune, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries;
                                                                     structure lâche et de bonne texture ; d'arôme typique et prononcé,
                                                                     de bonne combustibilité
 ---pagebreak--- 3. 4. 89                               Journal officiel des Communautés européennes                                             N° C 82/89
  Numéro               Variété                                                        Qualité de référence
  d'ordre
     17   Basmas                                                       Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 45 % de la qualité
  (suite)                                                              I/III
                                                                       Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques
                                                                       légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, ayant
                                                                       jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair, rougeâtre ou
                                                                       marron clair, de structure assez lâche et de bonne texture, d'une
                                                                       élasticité et d'un brillant moyens, modérément nourries, d'arôme
                                                                       typique et prononcé, de très bonne combustibilité
                                                                       Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 55 % de qualité
                                                                       I/III
                                                   Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                                   Humidité :          13 %
     18   Katerini et variétés similaires          Feuilles de la qi lité I/III
                                                   Qualité I/III :     feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les
                                                                       étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant
                                                                       jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou orangée à
                                                                       rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité et brillantes,
                                                                       assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité
                                                                       Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 45 % de la qualité
                                                                       I/III
                                                                       Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et de
                                                                       séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages
                                                                       foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune,
                                                                       orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure
                                                                       lâche, d'élasticité moyenne et brillantes, assez nourries, de bonne
                                                                       texture et d'une très bonne combustibilité
                                                                       Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III
                                                   Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg chacune
                                                   Humidité :           13 %
     19   a) Kaba Koulak classic                   Feuilles de la q .KliltC  I/III
          b) Elassona                              Qualité I/III :      feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous
                                                                        les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à
                                                                        25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et jusqu'à
                                                                        20 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et Kontoula, de
                                                                        couleur jaune moyen à foncé, d'une bonne élasticité et brillantes,
                                                                        de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité
                                                                        Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III
                                                                        Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/
                                                                        ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les
                                                                        étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia
                                                                        Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et
                                                                        Kontoula, de couleur jaune à rougeâtre, de structure assez lâche et
                                                                        d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne et brillantes,
                                                                        excellente combustibilité
                                                                        Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III
                                                   Présentation :       en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg chacune
                                                    Humidité:           13 %
 ---pagebreak--- N° C 82/90                         Journal officiel des Communautés européennes                                                3. 4. 89
 Numéro               Variété                                                   Qualité de référence
 d'ordre
    20     a) Kaba Koulak non classic          Feuilles de la qualité I/III
           b) Myrodata Smyrne,                 Qualité I/III :    feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les
              Trapezous et Phi I                                  étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à
                                                                  30 cm de longueur pour Kaba Koulak, Macedonia et Trapezous;
                                                                  jusqu'à 20 cm pour Phi I, et jusqu'à 15 cm pour Myrodata
                                                                  Smyrne, de couleur jaune clair à-rougeâtre, d'une bonne élasticité
                                                                  et brillantes, de structure assez lâche, de bonne texture et
                                                                  d'excellente combustibilité
                                                                  Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 47 % de la qualité
                                                                  I/III
                                                                  Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                                  défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous
                                                                  les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour Kaba
                                                                  Koulak, Macedonia et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Phi I et
                                                                  jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune à marron
                                                                  clair, de structure assez lâche, d'assez bonne texture, assez
                                                                  élastiques et brillantes, de très bonne combustibilité
                                                                  Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 53 % de la qualité
                                                                  I/III
                                               Présentation :     en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg chacune
                                               Humidité:          13%
   21      Myrodata Agrinion                   Feuilles de la qualité I/III
                                               Qualité I/III :    feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous
                                                                  les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant
                                                                  jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé, d'une
                                                                  bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture
                                                                  et d'excellente combustibilité
                                                                  Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 47 % de la qualité
                                                                  I/III
                                                                  Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                                  défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous
                                                                  les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur
                                                                  jaune, ou rougeâtre clair, de structure assez lâche et de texture
                                                                  assez bonne assez élastiques et brillantes, d'une excellente
                                                                  combustibilité
                                                                  Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 53 % de la qualité
                                                                  I/III
                                               Présentation :     en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                               Humidité:           14%
   22      Zichnomyrodata                      Feuilles de la qualité I/III
                                               Qualité I/III :    feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous
                                                                  les étages foliaires excepté les feuilles de tête, ayant jusquà 20 cm
                                                                  de longueur, de couleur jaune clair à orange clair, d'une bonne
                                                                  élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et
                                                                  d'excellente combustibilité
                                                                  Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III
                                                                  Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                                  défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous
                                                                  les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur
                                                                  jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne
                                                                  texture, assez élastiques et assez brillantes, d'excellente combusti-
                                                                  bilité
                                                                  Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 53 % de la qualité
                                                                  I/III
                                              Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                               Humidité:          13 %
 ---pagebreak--- 3. 4. 89                      Journal officiel des Communautés européennes                                          N° C 82/91
  Numéro              Variété                                               Qualité de référence
  d'ordre
     23   Tsebelia                        Feuilles de la q   lité I/III
                                          Qualité I/III:      feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous
                                                              les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant
                                                              jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur rouge-jaune, orange à
                                                              rougeâtre, de structure lâche, élastiques et brillantes, assez
                                                              nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité
                                                              Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 45 % de la qualité
                                                              I/III
                                                              Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                              défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant
                                                              jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair à rougeâtre ou
                                                              marron clair, de structure assez lâche, assez élastiques et assez
                                                              brillantes, assez nourries, d'assez bonne texture et de très bonne
                                                              combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles
                                                              légèrement atteintes par des maladies et/ou présentant de légers
                                                              défauts d'intégrité
                                                              Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III
                                          Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                          Humidité:           13 %
     24   Mavra                           Feuilles de la q lalité I/III
                                          Qualité I/III:      feuilles mûres, intègres, saines, séchées avec soin, provenant de
                                                              tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana),
                                                              ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur allant du rouge jaune
                                                              ou orange au rougeâtre, de structure lâche, de bonne texture,
                                                              élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité
                                                              Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III
                                                              Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers
                                                              défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant
                                                              jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre à rougeâtre ou
                                                              marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture,
                                                              assez élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne
                                                              combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles
                                                              légèrement atteintes par les maladies et/ou présentant de légers
                                                              défauts d'intégrité
                                                              Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III
                                          Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                          Humidité:            13 %
     25   Burley EL                       Feuilles de la c   lité A
                                          Qualité A :         feuilles complètement mûres, complètement développées, intè-
                                                              gres, saines, bien séchées, provenant de l'étage médian, de couleur
                                                              uniforme allant d'un marron noisette moyen à un rouge noisette,
                                                              de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité
                                          Présentation :      en balles d'environ 100 kg ou en caisses d'environ 200 kg ou en
                                                              tonneaux d'environ 240 à 280 kg
                                          Humidité:            13 %
     26   Virginia EL                     Feuilles de la c   dite A
                                          Qualité A :         feuilles complètement mûres, complètement développées, prove-
                                                              nant de l'étage médian, saines, intègres, bien soignées, d'un jaune
                                                              uniforme allant du jaune citron à l'orange moyen, de bonne
                                                              texture et de bonne combustibilité
                                          Présentation :      en balles d'environ 100 kg
                                          Humidité :           13 %
 ---pagebreak--- N° C 82/92                     Journal officiel des Communautés européennes                                                 3. 4. 89
 Numéro                Variété                                              Qualité de référence
 d'ordre
   27      Santa Fé                        Feuilles de classe 1
                                           Classe 1 :          feuilles mûres, saines, bien fermentées, de couleur marron ou
                                                              marron foncé, présentant quelques défauts d'intégrité
                                           Présentation:      en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg
                                           Humidité:           14%
    28     Burley fermenté                 Feuilles de classe 1
                                           Classe 1 :          feuilles mûres, saines, bien fermentées, de couleur marron,
                                                              présentant quelques défauts d'intégrité
                                           Présentation :     en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg
                                           Humidité:           14%
   29      Havana E                        Feuilles de classe 1
                                           Classe 1 :          feuilles mûres, saines, de tissu fin, avec la côte et les nervures peu
                                                              accentuées, bien fermentées, de couleur marron, marron clair ou à
                                                              tons verdâtres, présentant quelques défauts d'intégrité
                                           Présentation:      en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg
                                           Humidité :         14 %
   30      Round Scafati                   Feuilles de classe 1
                                           Classe 1 :          feuilles de dimension suffisante, de bonne maturité, de couleur
                                                              uniforme, saines, sans défauts importants d'intégrité, de tissu fin,
                                                              élastiques et résistantes, avec côte et nervures fines, bien
                                                              conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme typiques,
                                                              bien fermentées, utilisables pour les capes de cigares. On peut
                                                              tolérer un pourcentage d'environ 25 % de feuilles non intègres
                                           Présentation:      en balles de 70 à 100 kg ou en cartons de 180 à 210 kg
                                           Humidité:           14%
    31     Virginia E                      Feuilles de classe 1
                                           Classe 1 :          feuilles de maturité suffisante, de texture ouverte, avec la côte et
                                                              les nervures peu accentuées, saines, de couleur jaune avec
                                                              différentes gradations de citron à orange
                                           Présentation :     en cartons de 170 à 210 kg
                                           Humidité:           14%
   32      Burley E                        Feuilles de classe 1
                                           Classe 1 :          feuilles de maturité suffisante, de texture ouverte, avec la côte et
                                                              les nervures peu accentuées, saines, dans les différentes
                                                              gradations, de couleur cannelle
                                           Présentation:      en cartons de 150 à 210 kg
                                           Humidité :         14 %
 ---pagebreak--- 3. 4. 89                     Journal officiel des Communautés européennes                                          N° C 82/93
  Numéro             Variété                                              Qualité de référence
  d'ordre
    33    Virginia P                     Feuilles de classe 1
                                         Classe 1 :          feuilles mûres, bien soignées, texture ouv,erte et élastique,
                                                            huileuses, couleur jaune citron à orange, brillant, longueur
                                                            supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages foliaires non
                                                            inclus
                                         Présentation :     en cartons de tabac non manoqué de 200 kg
                                         Humidité:          12,5%
    34    Burley P                       Feuilles de classe 1
                                         Classe 1 :          feuilles mûres, bien soignées, texture ouverte et élastique, couleur
                                                            brillante, longueur supérieure à 40 cm, les premier et dernier
                                                            étages foliaires non inclus
                                         Présentation:      en cartons de tabac non manoqué de 180 kg
                                         Humidité:          13 %
 ---pagebreak---  N° C 82/94                                    Journal officiel des Communautés européennes                                          3. 4. 89
                                                                        ANNEXE III
                    Zones de production reconnues pour chacune des variétés de tabac de la production communautaire
           Variété                  Pays                                                     Zones de production
   1. Badischer              Allemagne               Plaine rhénane et vallées adjacentes, Franconie centrale (*)
      Geudertheimer                                  Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Champagne-Ardennes, Alsace-Lorraine, Val-de-Loire,
                             France
      et ses hybrides
                                                     Poitou-Bretagne et Centre (*)
                             Italie                  Vénétie, Toscane, Molise, Campanie, Latium et Pouilles (l)
  2. Badischer               Allemagne               Plaine rhénane et vallées adjacentes, Franconie centrale
      Burley
                             France                  Aquitaine, Midi-Pyrénées, Auvergne-Limousin, Alsace-Lorraine, Rhône-Alpes, Franche-
      et ses hybrides
                                                     Comté, Val-de-Loire, Centre, Poitou-Bretagne, Bourgogne, Charente et Languedoc-
                                                     Roussillon
                             Italie                  Piémont, Lombardie, Vénétie, Emilie-Romagne
  3. Virgin D                Allemagne               Schleswig-Holstein, Basse-Saxe, Franconie, plaine rhénane et vallées adjacentes
                             France                  Aquitaine, Midi-Pyrénées, Auvergne-Limousin, Champagne-Ardennes, Alsace-Lorraine,
                                                     Rhône-Alpes, Franche-Comté, Provence, Val-de-Loire, Centre, Poitou-Bretagne,
                                                     Charente, Languedoc-Roussillon, Normandie, Bourgogne, Nord-Pas-de-Calais, Picardie
                                                     et Ile-de-France
  4. a) Paraguay             France                  Aquitaine, Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon, Auvergne-Limousin, Poitou-Bretagne,
         et ses hybrides                             Charente, Val-de-Loire, Centre, Rhône-Alpes, Provence, Franche-Comté, Alsace-
                                                     Lorraine, Champagne-Ardennes, Picardie, Nord-Pas-de-Calais, Normandie et Bourgogne
                             Belgique                Flandres
                             Italie                  Molise et Campanie
     b) Dragon vert          France                  Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Champagne, Ardennes, Val-de-Loire et Alsace-Lorraine
         et ses
         hybrides,
         Philippin,
         Petit
         Grammont
         (Flobecq),
         Semois,
         Appelterre
                             Belgique                Flandres, Hainaut, Namur, Luxembourg
  5. Nijkerk                 France                  Départements Lot et Aveyron
  6. Misionero               France                  île de la Réunion
  7. Bright                  Italie                  Frioul, Vénétie, Lombardie, Piémont, Toscane, Marches, Ombrie, Latium, Abruzzes,
                                                     Molise, Campanie, Basilicate, Pouilles et Calabre
  8. Burley I                Italie                  Vénétie, Lombardie, Piémont, Ombrie, Émilie-Romagne, Latium, Abruzzes, Molise,
                                                     Campanie, Basilicate, Pouilles et Sicile
  9. Maryland                Italie                  Frioul, Lombardie, Toscane, Marches, Ombrie, Latium, Molise et Campanie
10. Kentucky                 Italie                  Vénétie, Toscane, Ombrie, Latium, Campanie
                             Espagne                 Extrémadure, Andalousie
11. F. Havana                Italie                  Frioul, Trente, Vénétie, Toscane, Latium, Molise et Campanie
12. Beneventano              Italie                  Campanie
      Brasile
      Selvaggio                                      Sicile
(*) Zone spécifique de production telle que définie à l'article 4 paragraphe 5 du règlement (CEE) n° 727/70.
 ---pagebreak--- 3. 4. 89                       Journal officiel des Communautés européennes                                   N° C 82/95
          Variété         Pays                                        Zones de production
13. Xanti-Yakà     Italie          Abruzzes, Campanie, Basilicate et Pouilles
14. a) Perustitza  Italie          Latium, Abruzzes, Molise, Campanie, Pouilles et Sicile
    b) Samsun
15. Erzegovina     Italie          Latium, Abruzzes et Pouilles
16. Round Tip      Grèce           Macédoine centrale
                   Italie          Campanie
17. Basmas         Grèce           Thrace, Macédoine, Sterea Hellas et Thessalie
18. a) Katerini    Grèce           Macédoine
    b) Variétés                    Macédoine, Sterea Hellas, Épire et Thessalie
        similaires
19. a) Kaba Koulak Grèce           Macédoine
        Classic
    b) Elassona                    Thessalie
20. Kaba Koulak    Grèce           Macédoine, Thessalie, Sterea Hellas, Thrace, Épire, Péloponèse et les îles
     non-classic
21. Myrodata       Grèce           Sterea Hellas
     Agrinion
22. Zichnomyrodata Grèce           Thessalie
23. Tsebelia       Grèce           Épire et Sterea Hellas
24. Mavra          Grèce           Thessalie, Péloponèse et Sterea Hellas
25. Burley EL      Grèce           Macédoine, Thessalie
26. Virginia EL    Grèce           Sterea Hellas, Thessalie, Macédoine, Thrace, Péloponèse
27. Santa Fé       Espagne         Andalousie
28. Burley         Espagne         Extrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche, Communauté Valencienne,
     fermenté                      Navarre, Rioja, Catalogne, Madrid
29. Havana E       Espagne         Castille-Léon, Navarre, Galice, Asturies, Cantabria
30. Round Scafati  Espagne         Galice, Asturies, Navarre, Castille-Léon, Cantabria
31. Virginia E     Espagne         Extrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche
32. Burley E       Espagne         Extrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche
33. Virginia P     Portugal        Beira Interior, Ribatejo Oeste, Alentejo, Regiao Autonoma dos Açores
34. Burley P       Portugal        Beiras, Ribatejo Oeste, Entre Douro e Minho, Tras-os-Montes, Regiao Autonoma dos
                                   Açores
 ---pagebreak---  N° C 82/96                                     Journal officiel des Communautés européennes                                          3. 4. 89
                                                                     ANNEXE IV
                          Prix d'objectif, prix d'intervention et primes pour les tabacs en feuilles de la récolte 1989
                                     Prix d'intervention dérivés pour les tabacs emballés de la récolte 1989
                                                                                                                              (en ECUS par kg)
    Numéro                                                                                                         Montant       Prix d'inter-
    d'ordre                                  Variétés                            d'objectif    d'intervention                      vention
                                                                                                                                    dérivés
        1       Badischer Geudertheimer et ses hybrides                            3,643           3,097            2,534           4,644
        2       Badischer Burley E et ses hybrides                                 4,512           3,835            2,961           5,426
        3       Virgin D                                                           4,626           3,932            2,927           5,179
        4       a) Paraguay et ses hybrides
                b) Dragon vert et ses hybrides Philippin,                          3,400           2,890            2,352               —
                    Petit Grammont (Flobecq), Semois, Appelterre
        5       Nijkerk                                                            3,357           2,853            2,132               —
        6       a) Misionero et ses hybrides                                 "1
                b) Rio Grande et ses hybrides                                  J
                                                                                   3,128           2,659            2,159               —
        7       Bright                                                             4,070           3,459            2,461           4,764
        8       Burley I                                                           2,848           2,421            1,653           3,565
        9       Maryland                                                           3,313           2,816            1,875           4,014
       10       a) Kentucky et ses hybrides
                b) Moro di Cori                                                    2,796           2,376            1,765           3,347
                c) Salento
       11       a)  Forchheimer Havana II c
                b)  Nostrano del Brenta
                                                                                   2,707           2,030 (i)        1,909           3,284 (!)
                c)  Resistente 142
                d)   Gojano
       12       a) Beneventano                                                1
                                                                                   1,462            1,243           1,077           2,012
                b) Brasile Selvaggio et variétés similaires                   J
      13        Xanti-Yakà                                                        3,257            2,768            2,399           4,521
       14       a) Perustitza                                                "1   3,083            2,621            2,283           3,925
                b) Samsun                                                      J                                    2,222           3,949
      15        Erzegovina et variétés similaires                                 2,770            2,355            2,057           3,540
      16        a) Round Tip                                                  1
                b) Scafati                                                     r 15,908           13,522            9,608         20,782
                c) Sumatra I                                                  J
      17        Basmas                                                            6,090            5,177            3,072           6,914
      18        Katerini et variétés similaires                                   5,073            4,312            2,734           6,196
      19        a) Kaba Koulak classic                                         \
                                                                                  4,022            3,419            2,078           4,925
                b) Elassona                                                    J
      20        a) Kaba Koulak non classic                                    1
                                                                                  3,030            2,576            1,423           3,979
                b) Myrodata Smyrne, Trapezous et Phi I                         J
      21        Myrodata Agrinion                                                 3,998            3,398            2,099           4,840
      22        Zichnomyrodata                                                    4,154            3,531            2,214           5,051
      23        Tsebelia                                                          3,195            2,396 0)         2,593           3,778 (!)
      24        Mavra                                                             3,120            2,340 (!)        2,120           3,714 (!)
      25        Burley EL                                                         2,251            1,688 (!)        1,219 (!)       2,748 (!)
      26        Virginia EL                                                       3,806            3,235            3,145           4,465
      27        Santa Fé                                                           1,383           1,176            0,301           2,034
      28        Burley fermenté                                                   2,240            1,904           0,931            2,923
      29        Havana E                                                          2,878            2,447            1,952           3,634
      30        Round Scafati                                                     8,669            7,369           5,911          12,615
      31        Virginia E                                                        4,531            3,851           2,354            5,305
      32       Burley E                                                           2,965            2,520            1,398           3,789
      33       Virginia P                                                         4,263            3,624            2,354           4,953
      34       Burley P                                                           3,072            2,611            1,398           3,896
(J) Compte tenu de l'application de l'article 13 du règlement (CEE) n° 727/70.
 ---pagebreak--- 3. 4. 89                             Journal officiel des Communautés européennes                                         N° C 82/97
                                                          ANNEXE V
         Quantités maximales garanties par variété et groupe de variétés pour les tabacs des récoltes 1989 et 1990
                                                       (tabac en feuilles)
                                                                                                                 (tonnes)
                                                                             Quantités maximales garanties
                  Groupes et variétés (numéro d'ordre)
                                                                           1989                         1990
           GROUPE I:
                3 Virgin D                                                   10 500                       11000
                7 Bright                                                     42 000                       44 000
               31 Virginia E                                                 11000                        11000
               33 Virginia P                                                  4 000                        4 000
               17 Basmas                                                     32 000                       34 000
               18 Katerini                                                   24 000                       25 000
               26 Virginia EL                                                 6 500                        8 500
                                                       Total                130 000                      137 500
           GROUPE 11:
                2 Badischer Burley                                           12 750                       12 750
                8 Burley I                                                   42 000                       43 500
                9 Maryland                                                    3 500                        3 500
              25  Burley EL                                                  12 000                       12 000
              28  Burley fermenté
              32  Burley E                                   }               30 000                       30 000
              34  Burley P                                                    2 500                        2 500
                                                       Total                102 750                      104 250
           GROUPE 111:
                1 Badischer Geudertheimer:
                  — pour la zone A                                            4 300                        4 300
                  — pour la zone B                                            7 700                        7 700
                4 Paraguay                                                   25 000                       24 000
                5 Nijkerk
                6 Misionero
              27 Santa Fé                                                     1000                         1000
              29 Havana E
               10 Kentucky                                                   10 000                       10 000
               16 Round Tip                                  '                  250                          250
              30 Round Scafati                                 \
                                                       Total                 48 250                       47 250
           GROUPE IV:
               13 Xanti-Yakà
               14 Perustitza                                   •             20 000                       18 000
               15 Erzegovine
               19 Kaba Koulak classic
              20  Kaba Koulak non classic
              21  Myrodata                                                   36 000                       33 000
              22  Zychnomyrodata
           Total                                                             56 000                       51000
           GROUPE V:
               11 Forchheimer Havana                         '
               12 Beneventano                                  •
                                                                             18 000                       17 000
              23  Tsebelia                                   "
              24  Mavra                                        \             30 000                       28 000
                                                       Total                 48 000                       45 000