CELEX: 32014R1126
Language: fr
Date: 2014-10-17 00:00:00
Title: Règlement (UE) n ° 1126/2014 de la Commission du 17 octobre 2014 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'asulame, de cyanamide, de dicloran, de flumioxazine, de flupyrsulfuron-méthyl, de picolinafène et de propisochlore présents dans ou sur certains produits  Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

24.10.2014   
            
               FR
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
               L 305/3
            RÈGLEMENT (UE) No 1126/2014 DE LA COMMISSIONdu 17 octobre 2014modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'asulame, de cyanamide, de dicloran, de flumioxazine, de flupyrsulfuron-méthyl, de picolinafène et de propisochlore présents dans ou sur certains produits(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,considérant ce qui suit:
               (1)
            
               Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'asulame, de cyanamide, de dicloran et de propisochlore figurent à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la flumioxazine, le flupyrsulfuron-méthyl et le picolinafène, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.
            
               (2)
            
               La non-inscription de l'asulame à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue par le règlement d'exécution (UE) no 1045/2011 de la Commission (2). Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active asulame ont été retirées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active à l'annexe III.
            
               (3)
            
               La non-inscription du cyanamide à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue par la décision 2008/745/CE de la Commission (3). Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active cyanamide ont été retirées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active à l'annexe III.
            
               (4)
            
               La non-inscription du dicloran à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue par la décision d'exécution 2011/329/UE de la Commission (4). Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active dicloran ont été retirées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active à l'annexe III. Cette mesure ne devrait pas s'appliquer aux LMR correspondant à des LMR du Codex alimentarius (LXC) fondées sur des utilisations dans des pays tiers, à condition que celles-ci soient acceptables du point de vue de la sécurité des consommateurs. Elle ne devrait pas s'appliquer non plus dans les cas où des LMR sont spécifiquement définies comme des tolérances à l'importation.
            
               (5)
            
               En ce qui concerne le dicloran, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l'Autorité») a rendu, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes (5), dans lequel elle a relevé l'existence d'un risque pour le consommateur lié aux LXC relatives aux pêches, aux raisins de table, aux raisins de cuve et aux carottes. Par conséquent, il y a lieu d'établir les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne la LXC relative aux oignons, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, la LMR relative à ce produit devrait être fixée à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
            
               (6)
            
               En ce qui concerne la flumioxazine, l'Autorité a rendu un avis motivésur les LMR existantes (6), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives aux pommes, aux poires, aux fruits à noyau, aux pommes de terre, aux carottes, aux panais, aux pois (écossés), aux graines de tournesol, aux fèves de soja et aux grains de maïs, d'avoine, de sorgho et de froments (blé). Pour d'autres produits, elle a recommandé que les LMR existantes soient maintenues. En ce qui concerne la LMR relative aux oignons, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, la LMR relative à ce produit devrait être fixée à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
            
               (7)
            
               En ce qui concerne le flupyrsulfuron-méthyl, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (7), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle y concluait que, dans le cas des LMR relatives aux graines de lin, d'orge, de froments (blé), d'avoine et de seigle, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. La France ayant signalé la disponibilité des informations manquantes, aucune note ne sera ajoutée pour demander la présentation de ces informations.
            
               (8)
            
               En ce qui concerne le picolinafène, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (8), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle y concluait que, dans le cas des LMR relatives aux graines d'orge, de froments (blé), d'avoine et de seigle, aux bovins (viande, graisse, foie, reins et lait), aux ovins (viande, graisse, foie, reins et lait) et aux caprins (viande, graisse, foie, reins et lait), certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
            
               (9)
            
               La non-inscription du propisochlore à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue par la décision d'exécution 2011/262/UE de la Commission (9). Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active propisochlore ont été retirées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active à l'annexe III.
            
               (10)
            
               Dans le cas des produits d'origine végétale ou animale pour lesquels aucune autorisation pertinente ou tolérance à l'importation n'a été signalée à l'échelon de l'Union européenne, et pour lesquels le Codex alimentarius ne prévoit pas de LXC, l'Autorité a conclu qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, il convient d'établir les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
            
               (11)
            
               La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques à certaines denrées.
            
               (12)
            
               Dès lors qu'elles sont fondées sur les avis motivés de l'Autorité et qu'elles tiennent compte des facteurs légitimes en la matière, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
            
               (13)
            
               Il y a lieu, dès lors, de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
            
               (14)
            
               Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un niveau élevé de protection des consommateurs.
            
               (15)
            
               Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
            
               (16)
            
               Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.
            
               (17)
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:Article premierLes annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.Article 2Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s'appliquer, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 13 mai 2015.Article 3Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.Il s'applique à partir du 13 mai 2015.
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 17 octobre 2014.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
      (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
      (2)  Règlement d'exécution (UE) no 1045/2011 de la Commission du 19 octobre 2011 concernant la non-approbation de la substance active asulame, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant la décision 2008/934/CE de la Commission (JO L 275 du 20.10.2011, p. 23).
      (3)  Décision 2008/745/CE de la Commission du 18 septembre 2008 concernant la non-inscription du cyanamide à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance (JO L 251 du 19.9.2008, p. 45).
      (4)  Décision d'exécution 2011/329/UE de la Commission du 1er juin 2011 relative à la non-inscription du dicloran à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 153 du 11.6.2011, p. 194).
      (5)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for dicloran according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(6):3274, 30 p.
      (6)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for flumioxazin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(5):3225, 35 p.
      (7)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for flupyrsulfuron-methyl according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(5):3226, 28 p.
      (8)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for picolinafen according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(5):3222, 34 p.
      (9)  Décision d'exécution 2011/262/UE de la Commission du 27 avril 2011 relative à la non-inscription du propisochlore à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et modifiant la décision 2008/941/CE de la Commission (JO L 111 du 30.4.2011, p. 19).
      ANNEXE
      Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
      
                  1)
               
                  L'annexe II est modifiée comme suit:
                  
                              a)
                           
                              les colonnes relatives à la flumioxazine, au flupyrsulfuron-méthyl et au picolinafène sont remplacées par le texte suivant:
                              
                                 «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
                              
                              
                                          Numéro de code
                                       
                                          Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)
                                          
                                       
                                          Flumioxazine
                                       
                                          Flupyrsulfuron-méthyl
                                       
                                          Picolinafène
                                       
                                          0100000
                                       
                                          
                                                      1.
                                                   
                                                      FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
                                                   
                                           
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0110000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Agrumes
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0110010
                                       
                                          Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0110020
                                       
                                          Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0110030
                                       
                                          Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0110040
                                       
                                          Limettes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0110050
                                       
                                          Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0110990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Noix
                                                   
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120010
                                       
                                          Amandes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120020
                                       
                                          Noix du Brésil
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120030
                                       
                                          Noix de cajou
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120040
                                       
                                          Châtaignes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120050
                                       
                                          Noix de coco
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120060
                                       
                                          Noisettes (avelines)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120070
                                       
                                          Noix de Queensland
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120080
                                       
                                          Noix de pécan
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120090
                                       
                                          Pignons
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120100
                                       
                                          Pistaches
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120110
                                       
                                          Noix communes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0130000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Fruits à pépins
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0130010
                                       
                                          Pommes (pommettes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0130020
                                       
                                          Poires [poires asiatiques (nashis)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0130030
                                       
                                          Coings
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0130040
                                       
                                          Nèfles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0130050
                                       
                                          Nèfles du Japon
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0130990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0140000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Fruits à noyau
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0140010
                                       
                                          Abricots
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0140020
                                       
                                          Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0140030
                                       
                                          Pêches (nectarines et hybrides similaires)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0140040
                                       
                                          Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0140990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0150000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Baies et petits fruits
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0151000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Raisins de table et raisins de cuve
                                                   
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0151010
                                       
                                          Raisins de table
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0151020
                                       
                                          Raisins de cuve
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0152000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Fraises
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0153000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Fruits de ronces
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0153010
                                       
                                          Mûres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0153020
                                       
                                          Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0153030
                                       
                                          Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0153990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Autres baies et petits fruits
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154010
                                       
                                          Myrtilles (myrtilles européennes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154020
                                       
                                          Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154030
                                       
                                          Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154040
                                       
                                          Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154050
                                       
                                          Cynorrhodons
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154060
                                       
                                          Mûres (arbouses)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154070
                                       
                                          Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154080
                                       
                                          Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0160000
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                      Fruits divers
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Peau comestible
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161010
                                       
                                          Dattes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161020
                                       
                                          Figues
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161030
                                       
                                          Olives de table
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161040
                                       
                                          Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161050
                                       
                                          Caramboles (bilimbis)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161060
                                       
                                          Kakis
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161070
                                       
                                          Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Peau non comestible, petite taille
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162010
                                       
                                          Kiwis
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162020
                                       
                                          Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162030
                                       
                                          Fruits de la passion
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162040
                                       
                                          Figues de Barbarie (figues de cactus)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162050
                                       
                                          Caïmites
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162060
                                       
                                          Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Peau non comestible, grande taille
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163010
                                       
                                          Avocats
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163020
                                       
                                          Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163030
                                       
                                          Mangues
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163040
                                       
                                          Papayes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163050
                                       
                                          Grenades
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163060
                                       
                                          Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163070
                                       
                                          Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163080
                                       
                                          Ananas
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163090
                                       
                                          Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163100
                                       
                                          Durions
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163110
                                       
                                          Corossols (cachiment hérissé)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0200000
                                       
                                          
                                                      2.
                                                   
                                                      LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0210000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Légumes-racines et légumes-tubercules
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0211000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Pommes de terre
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0212000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0212010
                                       
                                          Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0212020
                                       
                                          Patates douces
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0212030
                                       
                                          Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0212040
                                       
                                          Arrowroots
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0212990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213010
                                       
                                          Betteraves
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213020
                                       
                                          Carottes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213030
                                       
                                          Céleris-raves
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213040
                                       
                                          Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213050
                                       
                                          Topinambours (crosnes du Japon)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213060
                                       
                                          Panais
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213070
                                       
                                          Persil à grosse racine
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213080
                                       
                                          Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213090
                                       
                                          Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213100
                                       
                                          Rutabagas
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213110
                                       
                                          Navets
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0220000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Légumes-bulbes
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0220010
                                       
                                          Aulx
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0220020
                                       
                                          Oignons (autres oignons oignons argentés)
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0220030
                                       
                                          Échalotes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0220040
                                       
                                          Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0220990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0230000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Légumes-fruits
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0231000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Solanacées
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0231010
                                       
                                          Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0231020
                                       
                                          Piments et poivrons (chilis)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0231030
                                       
                                          Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0231040
                                       
                                          Gombos (camboux)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0231990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0232000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Cucurbitacées à peau comestible
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0232010
                                       
                                          Concombres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0232020
                                       
                                          Cornichons
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0232030
                                       
                                          Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0232990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0233000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Cucurbitacées à peau non comestible
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0233010
                                       
                                          Melons (kiwanos)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0233020
                                       
                                          Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0233030
                                       
                                          Pastèques
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0233990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0234000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Maïs doux (maïs nain)
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0239000
                                       
                                          
                                                      e)
                                                   
                                                      Autres légumes-fruits
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0240000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Brassicées
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0241000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Choux (développement de l'inflorescence)
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0241010
                                       
                                          Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0241020
                                       
                                          Choux-fleurs
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0241990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0242000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Choux pommés
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0242010
                                       
                                          Choux de Bruxelles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0242020
                                       
                                          Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0242990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0243000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Choux feuilles
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0243010
                                       
                                          Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0243020
                                       
                                          Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0243990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0244000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Choux-raves
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0250000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0251000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0251010
                                       
                                          Mâche (laitues italiennes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0251020
                                       
                                          Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0251030
                                       
                                          Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0251040
                                       
                                          Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0251050
                                       
                                          Cresson de terre
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0251060
                                       
                                          Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0251070
                                       
                                          Moutarde brune
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0251080
                                       
                                          Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0251990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0252000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Épinards et similaires (feuilles)
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0252010
                                       
                                          Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0252020
                                       
                                          Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0252030
                                       
                                          Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0252990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0253000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0254000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0255000
                                       
                                          
                                                      e)
                                                   
                                                      Endives/Chicons
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0256000
                                       
                                          
                                                      f)
                                                   
                                                      Fines herbes
                                                   
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0256010
                                       
                                          Cerfeuil
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256020
                                       
                                          Ciboulette
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256030
                                       
                                          Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256040
                                       
                                          Persil (feuilles de persil à grosse racine)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256050
                                       
                                          Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256060
                                       
                                          Romarin
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256070
                                       
                                          Thym (marjolaine, origan)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256080
                                       
                                          Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256090
                                       
                                          Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256100
                                       
                                          Estragon (hysope)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0260000
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                      Légumineuses potagères (à l'état frais)
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0260010
                                       
                                          Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0260020
                                       
                                          Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0260030
                                       
                                          Pois (non écossés) (pois mange-tout)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0260040
                                       
                                          Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0260050
                                       
                                          Lentilles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0260990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0270000
                                       
                                          
                                                      vii)
                                                   
                                                      Légumes-tiges (à l'état frais)
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0270010
                                       
                                          Asperges
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0270020
                                       
                                          Cardons (tiges de Borago officinalis)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0270030
                                       
                                          Céleris
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0270040
                                       
                                          Fenouil
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0270050
                                       
                                          Artichauts (fleurs de bananier)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0270060
                                       
                                          Poireaux
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0270070
                                       
                                          Rhubarbe
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0270080
                                       
                                          Pousses de bambou
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0270090
                                       
                                          Cœurs de palmier
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0270990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0280000
                                       
                                          
                                                      viii)
                                                   
                                                      Champignons
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0280010
                                       
                                          Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0280020
                                       
                                          Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0280990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0290000
                                       
                                          
                                                      ix)
                                                   
                                                      Algues
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0300000
                                       
                                          
                                                      3.
                                                   
                                                      LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0300010
                                       
                                          Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0300020
                                       
                                          Lentilles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0300030
                                       
                                          Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0300040
                                       
                                          Lupins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0300990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0400000
                                       
                                          
                                                      4.
                                                   
                                                      GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                                   
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0401000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Graines oléagineuses
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401010
                                       
                                          Graines de lin
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401020
                                       
                                          Arachides
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401030
                                       
                                          Graines de pavot
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401040
                                       
                                          Graines de sésame
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401050
                                       
                                          Graines de tournesol
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401060
                                       
                                          Graines de colza (navette sauvage, navettes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401070
                                       
                                          Fèves de soja
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401080
                                       
                                          Graines de moutarde
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401090
                                       
                                          Graines de coton
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401100
                                       
                                          Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401110
                                       
                                          Carthame
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401120
                                       
                                          Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401130
                                       
                                          Cameline
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401140
                                       
                                          Chènevis
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401150
                                       
                                          Ricin
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0402000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Fruits oléagineux
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0402010
                                       
                                          Olives à huile
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0402020
                                       
                                          Noix de palme (palmistes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0402030
                                       
                                          Fruits du palmier à huile
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0402040
                                       
                                          Kapoks
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0402990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500000
                                       
                                          
                                                      5.
                                                   
                                                      CÉRÉALES
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0500010
                                       
                                          Orge
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          0500020
                                       
                                          Sarrasin (amarante, quinoa)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0500030
                                       
                                          Maïs
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0500040
                                       
                                          Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0500050
                                       
                                          Avoine
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          0500060
                                       
                                          Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0500070
                                       
                                          Seigle
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          0500080
                                       
                                          Sorgho
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0500090
                                       
                                          Froments (blé) (épeautre, triticale)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          0500990
                                       
                                          Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0600000
                                       
                                          
                                                      6.
                                                   
                                                      THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                                   
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0610000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Thé
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0620000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Grains de café
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0630000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Infusions (séchées)
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Fleurs
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631010
                                       
                                          Fleurs de camomille
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631020
                                       
                                          Fleurs d'hibiscus
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631030
                                       
                                          Pétales de rose
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631040
                                       
                                          Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631050
                                       
                                          Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0632000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Feuilles
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0632010
                                       
                                          Feuilles de fraisier
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0632020
                                       
                                          Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0632030
                                       
                                          Maté
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0632990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0633000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Racines
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0633010
                                       
                                          Racines de valériane
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0633020
                                       
                                          Racines de ginseng
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0633990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0639000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Autres infusions
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0640000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0650000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Caroube (pain de Saint-Jean)
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0700000
                                       
                                          
                                                      7.
                                                   
                                                      HOUBLON (séché)
                                                   
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0800000
                                       
                                          
                                                      8.
                                                   
                                                      ÉPICES
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Graines
                                                   
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0810010
                                       
                                          Anis
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810020
                                       
                                          Carvi noir
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810030
                                       
                                          Graines de céleri (graines de livèche)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810040
                                       
                                          Graines de coriandre
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810050
                                       
                                          Graines de cumin
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810060
                                       
                                          Graines d'aneth
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810070
                                       
                                          Graines de fenouil
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810080
                                       
                                          Fenugrec
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810090
                                       
                                          Noix muscade
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Fruits et baies
                                                   
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0820010
                                       
                                          Poivre de la Jamaïque
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820020
                                       
                                          Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820030
                                       
                                          Carvi
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820040
                                       
                                          Cardamome
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820050
                                       
                                          Baies de genièvre
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820060
                                       
                                          Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820070
                                       
                                          Gousses de vanille
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820080
                                       
                                          Tamarin
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0830000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Écorces
                                                   
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0830010
                                       
                                          Cannelle (cannelle de Chine)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0830990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0840000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Racines ou rhizomes
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0840010
                                       
                                          Réglisse
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0840020
                                       
                                          Gingembre
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0840030
                                       
                                          Curcuma (safran des Indes)
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0840040
                                       
                                          Raifort
                                       
                                          (+)
                                       
                                          (+)
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0840990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0850000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Boutons
                                                   
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0850010
                                       
                                          Clous de girofle
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0850020
                                       
                                          Câpres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0850990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0860000
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                      Stigmates de fleurs
                                                   
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0860010
                                       
                                          Safran
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0860990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0870000
                                       
                                          
                                                      vii)
                                                   
                                                      Arille
                                                   
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0870010
                                       
                                          Macis
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0870990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0900000
                                       
                                          
                                                      9.
                                                   
                                                      PLANTES SUCRIÈRES
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0900010
                                       
                                          Betteraves sucrières
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0900020
                                       
                                          Cannes à sucre
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0900030
                                       
                                          Racines de chicorée
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0900990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1000000
                                       
                                          
                                                      10.
                                                   
                                                      PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1010000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Tissus
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          1011000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Porcins
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1011010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1011020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1011030
                                       
                                          Foie
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1011040
                                       
                                          Reins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1011050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1011990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1012000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Bovins
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1012010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          1012020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          1012030
                                       
                                          Foie
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          1012040
                                       
                                          Reins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          1012050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1012990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1013000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Ovins
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1013010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          1013020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          1013030
                                       
                                          Foie
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          1013040
                                       
                                          Reins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          1013050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1013990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1014000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Caprins
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1014010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          1014020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          1014030
                                       
                                          Foie
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          1014040
                                       
                                          Reins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          1014050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1014990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1015000
                                       
                                          
                                                      e)
                                                   
                                                      Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1015010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1015020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1015030
                                       
                                          Foie
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1015040
                                       
                                          Reins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1015050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1015990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1016000
                                       
                                          
                                                      f)
                                                   
                                                      Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1016010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1016020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1016030
                                       
                                          Foie
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1016040
                                       
                                          Reins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1016050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1016990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1017000
                                       
                                          
                                                      g)
                                                   
                                                      Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1017010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1017020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1017030
                                       
                                          Foie
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1017040
                                       
                                          Reins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1017050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1017990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1020000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Lait
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          1020010
                                       
                                          Bovins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          1020020
                                       
                                          Ovins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          1020030
                                       
                                          Caprins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          1020040
                                       
                                          Chevaux
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1020990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1030000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Œufs d'oiseaux
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          1030010
                                       
                                          Poules
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1030020
                                       
                                          Canes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1030030
                                       
                                          Oies
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1030040
                                       
                                          Cailles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1030990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1040000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
                                                   
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          1050000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          1060000
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                      Escargots
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          1070000
                                       
                                          
                                                      vii)
                                                   
                                                      Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                              b)
                           
                              la colonne suivante est ajoutée pour le dicloran:
                              
                                 «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
                              
                              
                                          Numéro de code
                                       
                                          Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)
                                          
                                       
                                          Dicloran
                                       
                                          0100000
                                       
                                          
                                                      1.
                                                   
                                                      FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0110000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Agrumes
                                                   
                                           
                                       
                                          0110010
                                       
                                          Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
                                       
                                           
                                       
                                          0110020
                                       
                                          Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                                       
                                           
                                       
                                          0110030
                                       
                                          Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
                                       
                                           
                                       
                                          0110040
                                       
                                          Limettes
                                       
                                           
                                       
                                          0110050
                                       
                                          Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
                                       
                                           
                                       
                                          0110990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0120000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Noix
                                                   
                                           
                                       
                                          0120010
                                       
                                          Amandes
                                       
                                           
                                       
                                          0120020
                                       
                                          Noix du Brésil
                                       
                                           
                                       
                                          0120030
                                       
                                          Noix de cajou
                                       
                                           
                                       
                                          0120040
                                       
                                          Châtaignes
                                       
                                           
                                       
                                          0120050
                                       
                                          Noix de coco
                                       
                                           
                                       
                                          0120060
                                       
                                          Noisettes (avelines)
                                       
                                           
                                       
                                          0120070
                                       
                                          Noix de Queensland
                                       
                                           
                                       
                                          0120080
                                       
                                          Noix de pécan
                                       
                                           
                                       
                                          0120090
                                       
                                          Pignons
                                       
                                           
                                       
                                          0120100
                                       
                                          Pistaches
                                       
                                           
                                       
                                          0120110
                                       
                                          Noix communes
                                       
                                           
                                       
                                          0120990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0130000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Fruits à pépins
                                                   
                                           
                                       
                                          0130010
                                       
                                          Pommes (pommettes)
                                       
                                           
                                       
                                          0130020
                                       
                                          Poires [poires asiatiques (nashis)]
                                       
                                           
                                       
                                          0130030
                                       
                                          Coings
                                       
                                           
                                       
                                          0130040
                                       
                                          Nèfles
                                       
                                           
                                       
                                          0130050
                                       
                                          Nèfles du Japon
                                       
                                           
                                       
                                          0130990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0140000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Fruits à noyau
                                                   
                                           
                                       
                                          0140010
                                       
                                          Abricots
                                       
                                           
                                       
                                          0140020
                                       
                                          Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
                                       
                                           
                                       
                                          0140030
                                       
                                          Pêches (nectarines et hybrides similaires)
                                       
                                           
                                       
                                          0140040
                                       
                                          Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
                                       
                                           
                                       
                                          0140990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0150000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Baies et petits fruits
                                                   
                                           
                                       
                                          0151000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Raisins de table et raisins de cuve
                                                   
                                           
                                       
                                          0151010
                                       
                                          Raisins de table
                                       
                                           
                                       
                                          0151020
                                       
                                          Raisins de cuve
                                       
                                           
                                       
                                          0152000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Fraises
                                                   
                                           
                                       
                                          0153000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Fruits de ronces
                                                   
                                           
                                       
                                          0153010
                                       
                                          Mûres
                                       
                                           
                                       
                                          0153020
                                       
                                          Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                                       
                                           
                                       
                                          0153030
                                       
                                          Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
                                       
                                           
                                       
                                          0153990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0154000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Autres baies et petits fruits
                                                   
                                           
                                       
                                          0154010
                                       
                                          Myrtilles (myrtilles européennes)
                                       
                                           
                                       
                                          0154020
                                       
                                          Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
                                       
                                           
                                       
                                          0154030
                                       
                                          Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                                       
                                           
                                       
                                          0154040
                                       
                                          Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                                       
                                           
                                       
                                          0154050
                                       
                                          Cynorrhodons
                                       
                                           
                                       
                                          0154060
                                       
                                          Mûres (arbouses)
                                       
                                           
                                       
                                          0154070
                                       
                                          Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]
                                       
                                           
                                       
                                          0154080
                                       
                                          Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)
                                       
                                           
                                       
                                          0154990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0160000
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                      Fruits divers
                                                   
                                           
                                       
                                          0161000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Peau comestible
                                                   
                                           
                                       
                                          0161010
                                       
                                          Dattes
                                       
                                           
                                       
                                          0161020
                                       
                                          Figues
                                       
                                           
                                       
                                          0161030
                                       
                                          Olives de table
                                       
                                           
                                       
                                          0161040
                                       
                                          Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]
                                       
                                           
                                       
                                          0161050
                                       
                                          Caramboles (bilimbis)
                                       
                                           
                                       
                                          0161060
                                       
                                          Kakis
                                       
                                           
                                       
                                          0161070
                                       
                                          Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]
                                       
                                           
                                       
                                          0161990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0162000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Peau non comestible, petite taille
                                                   
                                           
                                       
                                          0162010
                                       
                                          Kiwis
                                       
                                           
                                       
                                          0162020
                                       
                                          Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
                                       
                                           
                                       
                                          0162030
                                       
                                          Fruits de la passion
                                       
                                           
                                       
                                          0162040
                                       
                                          Figues de Barbarie (figues de cactus)
                                       
                                           
                                       
                                          0162050
                                       
                                          Caïmites
                                       
                                           
                                       
                                          0162060
                                       
                                          Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)
                                       
                                           
                                       
                                          0162990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0163000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Peau non comestible, grande taille
                                                   
                                           
                                       
                                          0163010
                                       
                                          Avocats
                                       
                                           
                                       
                                          0163020
                                       
                                          Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
                                       
                                           
                                       
                                          0163030
                                       
                                          Mangues
                                       
                                           
                                       
                                          0163040
                                       
                                          Papayes
                                       
                                           
                                       
                                          0163050
                                       
                                          Grenades
                                       
                                           
                                       
                                          0163060
                                       
                                          Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]
                                       
                                           
                                       
                                          0163070
                                       
                                          Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]
                                       
                                           
                                       
                                          0163080
                                       
                                          Ananas
                                       
                                           
                                       
                                          0163090
                                       
                                          Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)
                                       
                                           
                                       
                                          0163100
                                       
                                          Durions
                                       
                                           
                                       
                                          0163110
                                       
                                          Corossols (cachiment hérissé)
                                       
                                           
                                       
                                          0163990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0200000
                                       
                                          
                                                      2.
                                                   
                                                      LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                                   
                                           
                                       
                                          0210000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Légumes-racines et légumes-tubercules
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0211000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Pommes de terre
                                                   
                                           
                                       
                                          0212000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                   
                                           
                                       
                                          0212010
                                       
                                          Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
                                       
                                           
                                       
                                          0212020
                                       
                                          Patates douces
                                       
                                           
                                       
                                          0212030
                                       
                                          Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)
                                       
                                           
                                       
                                          0212040
                                       
                                          Arrowroots
                                       
                                           
                                       
                                          0212990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0213000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
                                                   
                                           
                                       
                                          0213010
                                       
                                          Betteraves
                                       
                                           
                                       
                                          0213020
                                       
                                          Carottes
                                       
                                           
                                       
                                          0213030
                                       
                                          Céleris-raves
                                       
                                           
                                       
                                          0213040
                                       
                                          Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                                       
                                           
                                       
                                          0213050
                                       
                                          Topinambours (crosnes du Japon)
                                       
                                           
                                       
                                          0213060
                                       
                                          Panais
                                       
                                           
                                       
                                          0213070
                                       
                                          Persil à grosse racine
                                       
                                           
                                       
                                          0213080
                                       
                                          Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                                       
                                           
                                       
                                          0213090
                                       
                                          Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
                                       
                                           
                                       
                                          0213100
                                       
                                          Rutabagas
                                       
                                           
                                       
                                          0213110
                                       
                                          Navets
                                       
                                           
                                       
                                          0213990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0220000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Légumes-bulbes
                                                   
                                           
                                       
                                          0220010
                                       
                                          Aulx
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0220020
                                       
                                          Oignons (autres oignons oignons argentés)
                                       
                                          0,2 (+)
                                       
                                          0220030
                                       
                                          Échalotes
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0220040
                                       
                                          Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0220990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0230000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Légumes-fruits
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0231000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Solanacées
                                                   
                                           
                                       
                                          0231010
                                       
                                          Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
                                       
                                           
                                       
                                          0231020
                                       
                                          Piments et poivrons (chilis)
                                       
                                           
                                       
                                          0231030
                                       
                                          Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
                                       
                                           
                                       
                                          0231040
                                       
                                          Gombos (camboux)
                                       
                                           
                                       
                                          0231990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0232000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Cucurbitacées à peau comestible
                                                   
                                           
                                       
                                          0232010
                                       
                                          Concombres
                                       
                                           
                                       
                                          0232020
                                       
                                          Cornichons
                                       
                                           
                                       
                                          0232030
                                       
                                          Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
                                       
                                           
                                       
                                          0232990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0233000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Cucurbitacées à peau non comestible
                                                   
                                           
                                       
                                          0233010
                                       
                                          Melons (kiwanos)
                                       
                                           
                                       
                                          0233020
                                       
                                          Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
                                       
                                           
                                       
                                          0233030
                                       
                                          Pastèques
                                       
                                           
                                       
                                          0233990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0234000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Maïs doux (maïs nain)
                                                   
                                           
                                       
                                          0239000
                                       
                                          
                                                      e)
                                                   
                                                      Autres légumes-fruits
                                                   
                                           
                                       
                                          0240000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Brassicées
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0241000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Choux (développement de l'inflorescence)
                                                   
                                           
                                       
                                          0241010
                                       
                                          Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                                       
                                           
                                       
                                          0241020
                                       
                                          Choux-fleurs
                                       
                                           
                                       
                                          0241990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0242000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Choux pommés
                                                   
                                           
                                       
                                          0242010
                                       
                                          Choux de Bruxelles
                                       
                                           
                                       
                                          0242020
                                       
                                          Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                                       
                                           
                                       
                                          0242990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0243000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Choux feuilles
                                                   
                                           
                                       
                                          0243010
                                       
                                          Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                                       
                                           
                                       
                                          0243020
                                       
                                          Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                                       
                                           
                                       
                                          0243990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0244000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Choux-raves
                                                   
                                           
                                       
                                          0250000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
                                                   
                                           
                                       
                                          0251000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0251010
                                       
                                          Mâche (laitues italiennes)
                                       
                                           
                                       
                                          0251020
                                       
                                          Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                                       
                                           
                                       
                                          0251030
                                       
                                          Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                                       
                                           
                                       
                                          0251040
                                       
                                          Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                                       
                                           
                                       
                                          0251050
                                       
                                          Cresson de terre
                                       
                                           
                                       
                                          0251060
                                       
                                          Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                                       
                                           
                                       
                                          0251070
                                       
                                          Moutarde brune
                                       
                                           
                                       
                                          0251080
                                       
                                          Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
                                       
                                           
                                       
                                          0251990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0252000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Épinards et similaires (feuilles)
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0252010
                                       
                                          Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
                                       
                                           
                                       
                                          0252020
                                       
                                          Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
                                       
                                           
                                       
                                          0252030
                                       
                                          Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
                                       
                                           
                                       
                                          0252990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0253000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0254000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0255000
                                       
                                          
                                                      e)
                                                   
                                                      Endives/Chicons
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0256000
                                       
                                          
                                                      f)
                                                   
                                                      Fines herbes
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                          0256010
                                       
                                          Cerfeuil
                                       
                                           
                                       
                                          0256020
                                       
                                          Ciboulette
                                       
                                           
                                       
                                          0256030
                                       
                                          Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
                                       
                                           
                                       
                                          0256040
                                       
                                          Persil (feuilles de persil à grosse racine)
                                       
                                           
                                       
                                          0256050
                                       
                                          Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                                       
                                           
                                       
                                          0256060
                                       
                                          Romarin
                                       
                                           
                                       
                                          0256070
                                       
                                          Thym (marjolaine, origan)
                                       
                                           
                                       
                                          0256080
                                       
                                          Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
                                       
                                           
                                       
                                          0256090
                                       
                                          Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
                                       
                                           
                                       
                                          0256100
                                       
                                          Estragon (hysope)
                                       
                                           
                                       
                                          0256990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0260000
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                      Légumineuses potagères (à l'état frais)
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0260010
                                       
                                          Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                                       
                                           
                                       
                                          0260020
                                       
                                          Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                                       
                                           
                                       
                                          0260030
                                       
                                          Pois (non écossés) (pois mange-tout)
                                       
                                           
                                       
                                          0260040
                                       
                                          Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
                                       
                                           
                                       
                                          0260050
                                       
                                          Lentilles
                                       
                                           
                                       
                                          0260990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0270000
                                       
                                          
                                                      vii)
                                                   
                                                      Légumes-tiges (à l'état frais)
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0270010
                                       
                                          Asperges
                                       
                                           
                                       
                                          0270020
                                       
                                          Cardons (tiges de Borago officinalis)
                                       
                                           
                                       
                                          0270030
                                       
                                          Céleris
                                       
                                           
                                       
                                          0270040
                                       
                                          Fenouil
                                       
                                           
                                       
                                          0270050
                                       
                                          Artichauts (fleurs de bananier)
                                       
                                           
                                       
                                          0270060
                                       
                                          Poireaux
                                       
                                           
                                       
                                          0270070
                                       
                                          Rhubarbe
                                       
                                           
                                       
                                          0270080
                                       
                                          Pousses de bambou
                                       
                                           
                                       
                                          0270090
                                       
                                          Cœurs de palmier
                                       
                                           
                                       
                                          0270990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0280000
                                       
                                          
                                                      viii)
                                                   
                                                      Champignons
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0280010
                                       
                                          Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]
                                       
                                           
                                       
                                          0280020
                                       
                                          Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
                                       
                                           
                                       
                                          0280990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0290000
                                       
                                          
                                                      ix)
                                                   
                                                      Algues
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0300000
                                       
                                          
                                                      3.
                                                   
                                                      LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                          0300010
                                       
                                          Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                                       
                                           
                                       
                                          0300020
                                       
                                          Lentilles
                                       
                                           
                                       
                                          0300030
                                       
                                          Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                                       
                                           
                                       
                                          0300040
                                       
                                          Lupins
                                       
                                           
                                       
                                          0300990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0400000
                                       
                                          
                                                      4.
                                                   
                                                      GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0401000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Graines oléagineuses
                                                   
                                           
                                       
                                          0401010
                                       
                                          Graines de lin
                                       
                                           
                                       
                                          0401020
                                       
                                          Arachides
                                       
                                           
                                       
                                          0401030
                                       
                                          Graines de pavot
                                       
                                           
                                       
                                          0401040
                                       
                                          Graines de sésame
                                       
                                           
                                       
                                          0401050
                                       
                                          Graines de tournesol
                                       
                                           
                                       
                                          0401060
                                       
                                          Graines de colza (navette sauvage, navettes)
                                       
                                           
                                       
                                          0401070
                                       
                                          Fèves de soja
                                       
                                           
                                       
                                          0401080
                                       
                                          Graines de moutarde
                                       
                                           
                                       
                                          0401090
                                       
                                          Graines de coton
                                       
                                           
                                       
                                          0401100
                                       
                                          Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)
                                       
                                           
                                       
                                          0401110
                                       
                                          Carthame
                                       
                                           
                                       
                                          0401120
                                       
                                          Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]
                                       
                                           
                                       
                                          0401130
                                       
                                          Cameline
                                       
                                           
                                       
                                          0401140
                                       
                                          Chènevis
                                       
                                           
                                       
                                          0401150
                                       
                                          Ricin
                                       
                                           
                                       
                                          0401990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0402000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Fruits oléagineux
                                                   
                                           
                                       
                                          0402010
                                       
                                          Olives à huile
                                       
                                           
                                       
                                          0402020
                                       
                                          Noix de palme (palmistes)
                                       
                                           
                                       
                                          0402030
                                       
                                          Fruits du palmier à huile
                                       
                                           
                                       
                                          0402040
                                       
                                          Kapoks
                                       
                                           
                                       
                                          0402990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0500000
                                       
                                          
                                                      5.
                                                   
                                                      CÉRÉALES
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                          0500010
                                       
                                          Orge
                                       
                                           
                                       
                                          0500020
                                       
                                          Sarrasin (amarante, quinoa)
                                       
                                           
                                       
                                          0500030
                                       
                                          Maïs
                                       
                                           
                                       
                                          0500040
                                       
                                          Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
                                       
                                           
                                       
                                          0500050
                                       
                                          Avoine
                                       
                                           
                                       
                                          0500060
                                       
                                          Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
                                       
                                           
                                       
                                          0500070
                                       
                                          Seigle
                                       
                                           
                                       
                                          0500080
                                       
                                          Sorgho
                                       
                                           
                                       
                                          0500090
                                       
                                          Froments (blé) (épeautre, triticale)
                                       
                                           
                                       
                                          0500990
                                       
                                          Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]
                                       
                                           
                                       
                                          0600000
                                       
                                          
                                                      6.
                                                   
                                                      THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0610000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Thé
                                                   
                                           
                                       
                                          0620000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Grains de café
                                                   
                                           
                                       
                                          0630000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Infusions (séchées)
                                                   
                                           
                                       
                                          0631000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Fleurs
                                                   
                                           
                                       
                                          0631010
                                       
                                          Fleurs de camomille
                                       
                                           
                                       
                                          0631020
                                       
                                          Fleurs d'hibiscus
                                       
                                           
                                       
                                          0631030
                                       
                                          Pétales de rose
                                       
                                           
                                       
                                          0631040
                                       
                                          Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
                                       
                                           
                                       
                                          0631050
                                       
                                          Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                       
                                           
                                       
                                          0631990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0632000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Feuilles
                                                   
                                           
                                       
                                          0632010
                                       
                                          Feuilles de fraisier
                                       
                                           
                                       
                                          0632020
                                       
                                          Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
                                       
                                           
                                       
                                          0632030
                                       
                                          Maté
                                       
                                           
                                       
                                          0632990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0633000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Racines
                                                   
                                           
                                       
                                          0633010
                                       
                                          Racines de valériane
                                       
                                           
                                       
                                          0633020
                                       
                                          Racines de ginseng
                                       
                                           
                                       
                                          0633990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0639000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Autres infusions
                                                   
                                           
                                       
                                          0640000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                                                   
                                           
                                       
                                          0650000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Caroube (pain de Saint-Jean)
                                                   
                                           
                                       
                                          0700000
                                       
                                          
                                                      7.
                                                   
                                                      HOUBLON (séché)
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0800000
                                       
                                          
                                                      8.
                                                   
                                                      ÉPICES
                                                   
                                           
                                       
                                          0810000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Graines
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0810010
                                       
                                          Anis
                                       
                                           
                                       
                                          0810020
                                       
                                          Carvi noir
                                       
                                           
                                       
                                          0810030
                                       
                                          Graines de céleri (graines de livèche)
                                       
                                           
                                       
                                          0810040
                                       
                                          Graines de coriandre
                                       
                                           
                                       
                                          0810050
                                       
                                          Graines de cumin
                                       
                                           
                                       
                                          0810060
                                       
                                          Graines d'aneth
                                       
                                           
                                       
                                          0810070
                                       
                                          Graines de fenouil
                                       
                                           
                                       
                                          0810080
                                       
                                          Fenugrec
                                       
                                           
                                       
                                          0810090
                                       
                                          Noix muscade
                                       
                                           
                                       
                                          0810990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0820000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Fruits et baies
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0820010
                                       
                                          Poivre de la Jamaïque
                                       
                                           
                                       
                                          0820020
                                       
                                          Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                                       
                                           
                                       
                                          0820030
                                       
                                          Carvi
                                       
                                           
                                       
                                          0820040
                                       
                                          Cardamome
                                       
                                           
                                       
                                          0820050
                                       
                                          Baies de genièvre
                                       
                                           
                                       
                                          0820060
                                       
                                          Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
                                       
                                           
                                       
                                          0820070
                                       
                                          Gousses de vanille
                                       
                                           
                                       
                                          0820080
                                       
                                          Tamarin
                                       
                                           
                                       
                                          0820990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0830000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Écorces
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0830010
                                       
                                          Cannelle (cannelle de Chine)
                                       
                                           
                                       
                                          0830990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0840000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Racines ou rhizomes
                                                   
                                           
                                       
                                          0840010
                                       
                                          Réglisse
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0840020
                                       
                                          Gingembre
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0840030
                                       
                                          Curcuma (safran des Indes)
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0840040
                                       
                                          Raifort
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0840990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0850000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Boutons
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0850010
                                       
                                          Clous de girofle
                                       
                                           
                                       
                                          0850020
                                       
                                          Câpres
                                       
                                           
                                       
                                          0850990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0860000
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                      Stigmates de fleurs
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0860010
                                       
                                          Safran
                                       
                                           
                                       
                                          0860990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0870000
                                       
                                          
                                                      vii)
                                                   
                                                      Arille
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0870010
                                       
                                          Macis
                                       
                                           
                                       
                                          0870990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0900000
                                       
                                          
                                                      9.
                                                   
                                                      PLANTES SUCRIÈRES
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          0900010
                                       
                                          Betteraves sucrières
                                       
                                           
                                       
                                          0900020
                                       
                                          Cannes à sucre
                                       
                                           
                                       
                                          0900030
                                       
                                          Racines de chicorée
                                       
                                           
                                       
                                          0900990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          1000000
                                       
                                          
                                                      10.
                                                   
                                                      PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                                   
                                           
                                       
                                          1010000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Tissus
                                                   
                                           
                                       
                                          1011000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Porcins
                                                   
                                           
                                       
                                          1011010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1011020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1011030
                                       
                                          Foie
                                       
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                          1011040
                                       
                                          Reins
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1011050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1011990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1012000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Bovins
                                                   
                                           
                                       
                                          1012010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1012020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1012030
                                       
                                          Foie
                                       
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                          1012040
                                       
                                          Reins
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1012050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1012990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1013000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Ovins
                                                   
                                           
                                       
                                          1013010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1013020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1013030
                                       
                                          Foie
                                       
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                          1013040
                                       
                                          Reins
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1013050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1013990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1014000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Caprins
                                                   
                                           
                                       
                                          1014010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1014020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1014030
                                       
                                          Foie
                                       
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                          1014040
                                       
                                          Reins
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1014050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1014990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1015000
                                       
                                          
                                                      e)
                                                   
                                                      Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                                   
                                           
                                       
                                          1015010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1015020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1015030
                                       
                                          Foie
                                       
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                          1015040
                                       
                                          Reins
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1015050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1015990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1016000
                                       
                                          
                                                      f)
                                                   
                                                      Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                                   
                                           
                                       
                                          1016010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1016020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1016030
                                       
                                          Foie
                                       
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                          1016040
                                       
                                          Reins
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1016050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1016990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1017000
                                       
                                          
                                                      g)
                                                   
                                                      Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                                   
                                           
                                       
                                          1017010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1017020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1017030
                                       
                                          Foie
                                       
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                          1017040
                                       
                                          Reins
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1017050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1017990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1020000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Lait
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1020010
                                       
                                          Bovins
                                       
                                           
                                       
                                          1020020
                                       
                                          Ovins
                                       
                                           
                                       
                                          1020030
                                       
                                          Caprins
                                       
                                           
                                       
                                          1020040
                                       
                                          Chevaux
                                       
                                           
                                       
                                          1020990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          1030000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Œufs d'oiseaux
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1030010
                                       
                                          Poules
                                       
                                           
                                       
                                          1030020
                                       
                                          Canes
                                       
                                           
                                       
                                          1030030
                                       
                                          Oies
                                       
                                           
                                       
                                          1030040
                                       
                                          Cailles
                                       
                                           
                                       
                                          1030990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          1040000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          1050000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1060000
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                      Escargots
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                                          1070000
                                       
                                          
                                                      vii)
                                                   
                                                      Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
                                                   
                                          0,01 (3)
                                          
                                       
                  2)
               
                  À l'annexe III, les colonnes concernant l'asulame, le cyanamide, le dicloran, la flumioxazine, le flupyrsulfuron-méthyl, le picolinafène et le propisochlore sont supprimées.
               
                  3)
               
                  À l'annexe V, les colonnes suivantes concernant l'asulame, le cyanamide et le propisochlore sont ajoutées:
                  
                     «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
                  
                  
                              Numéro de code
                           
                              Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (6)
                              
                           
                              Asulame
                           
                              Cyanamide, y compris les sels exprimés en cyanamide
                           
                              Propisochlore
                           
                              0100000
                           
                              
                                          1.
                                       
                                          FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
                                       
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0110000
                           
                              
                                          i)
                                       
                                          Agrumes
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                               
                           
                               
                           
                              0110010
                           
                              Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0110020
                           
                              Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0110030
                           
                              Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0110040
                           
                              Limettes
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0110050
                           
                              Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0110990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0120000
                           
                              
                                          ii)
                                       
                                          Noix
                                       
                              0,1 (5)
                              
                           
                               
                           
                               
                           
                              0120010
                           
                              Amandes
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0120020
                           
                              Noix du Brésil
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0120030
                           
                              Noix de cajou
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0120040
                           
                              Châtaignes
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0120050
                           
                              Noix de coco
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0120060
                           
                              Noisettes (avelines)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0120070
                           
                              Noix de Queensland
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0120080
                           
                              Noix de pécan
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0120090
                           
                              Pignons
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0120100
                           
                              Pistaches
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0120110
                           
                              Noix communes
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0120990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0130000
                           
                              
                                          iii)
                                       
                                          Fruits à pépins
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                               
                           
                               
                           
                              0130010
                           
                              Pommes (pommettes)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0130020
                           
                              Poires [poires asiatiques (nashis)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0130030
                           
                              Coings
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0130040
                           
                              Nèfles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0130050
                           
                              Nèfles du Japon
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0130990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0140000
                           
                              
                                          iv)
                                       
                                          Fruits à noyau
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                               
                           
                               
                           
                              0140010
                           
                              Abricots
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0140020
                           
                              Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0140030
                           
                              Pêches (nectarines et hybrides similaires)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0140040
                           
                              Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0140990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0150000
                           
                              
                                          v)
                                       
                                          Baies et petits fruits
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                               
                           
                               
                           
                              0151000
                           
                              
                                          a)
                                       
                                          Raisins de table et raisins de cuve
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0151010
                           
                              Raisins de table
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0151020
                           
                              Raisins de cuve
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0152000
                           
                              
                                          b)
                                       
                                          Fraises
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0153000
                           
                              
                                          c)
                                       
                                          Fruits de ronces
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0153010
                           
                              Mûres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0153020
                           
                              Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0153030
                           
                              Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0153990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0154000
                           
                              
                                          d)
                                       
                                          Autres baies et petits fruits
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0154010
                           
                              Myrtilles (myrtilles européennes)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0154020
                           
                              Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0154030
                           
                              Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0154040
                           
                              Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0154050
                           
                              Cynorrhodons
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0154060
                           
                              Mûres (arbouses)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0154070
                           
                              Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0154080
                           
                              Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0154990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0160000
                           
                              
                                          vi)
                                       
                                          Fruits divers
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                               
                           
                               
                           
                              0161000
                           
                              
                                          a)
                                       
                                          Peau comestible
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0161010
                           
                              Dattes
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0161020
                           
                              Figues
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0161030
                           
                              Olives de table
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0161040
                           
                              Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0161050
                           
                              Caramboles (bilimbis)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0161060
                           
                              Kakis
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0161070
                           
                              Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0161990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0162000
                           
                              
                                          b)
                                       
                                          Peau non comestible, petite taille
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0162010
                           
                              Kiwis
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0162020
                           
                              Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0162030
                           
                              Fruits de la passion
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0162040
                           
                              Figues de Barbarie (figues de cactus)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0162050
                           
                              Caïmites
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0162060
                           
                              Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0162990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0163000
                           
                              
                                          c)
                                       
                                          Peau non comestible, grande taille
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0163010
                           
                              Avocats
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0163020
                           
                              Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0163030
                           
                              Mangues
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0163040
                           
                              Papayes
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0163050
                           
                              Grenades
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0163060
                           
                              Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0163070
                           
                              Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0163080
                           
                              Ananas
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0163090
                           
                              Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0163100
                           
                              Durions
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0163110
                           
                              Corossols (cachiment hérissé)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0163990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0200000
                           
                              
                                          2.
                                       
                                          LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                       
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                               
                           
                              0210000
                           
                              
                                          i)
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0211000
                           
                              
                                          a)
                                       
                                          Pommes de terre
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0212000
                           
                              
                                          b)
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0212010
                           
                              Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0212020
                           
                              Patates douces
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0212030
                           
                              Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0212040
                           
                              Arrowroots
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0212990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0213000
                           
                              
                                          c)
                                       
                                          Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0213010
                           
                              Betteraves
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0213020
                           
                              Carottes
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0213030
                           
                              Céleris-raves
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0213040
                           
                              Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0213050
                           
                              Topinambours (crosnes du Japon)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0213060
                           
                              Panais
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0213070
                           
                              Persil à grosse racine
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0213080
                           
                              Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0213090
                           
                              Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0213100
                           
                              Rutabagas
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0213110
                           
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                              0213990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0220000
                           
                              
                                          ii)
                                       
                                          Légumes-bulbes
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0220010
                           
                              Aulx
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0220020
                           
                              Oignons (autres oignons oignons argentés)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0220030
                           
                              Échalotes
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0220040
                           
                              Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0220990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0230000
                           
                              
                                          iii)
                                       
                                          Légumes-fruits
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0231000
                           
                              
                                          a)
                                       
                                          Solanacées
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0231010
                           
                              Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0231020
                           
                              Piments et poivrons (chilis)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0231030
                           
                              Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0231040
                           
                              Gombos (camboux)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0231990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0232000
                           
                              
                                          b)
                                       
                                          Cucurbitacées à peau comestible
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0232010
                           
                              Concombres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0232020
                           
                              Cornichons
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0232030
                           
                              Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0232990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0233000
                           
                              
                                          c)
                                       
                                          Cucurbitacées à peau non comestible
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0233010
                           
                              Melons (kiwanos)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0233020
                           
                              Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0233030
                           
                              Pastèques
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0233990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0234000
                           
                              
                                          d)
                                       
                                          Maïs doux (maïs nain)
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0239000
                           
                              
                                          e)
                                       
                                          Autres légumes-fruits
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0240000
                           
                              
                                          iv)
                                       
                                          Brassicées
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0241000
                           
                              
                                          a)
                                       
                                          Choux (développement de l'inflorescence)
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0241010
                           
                              Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0241020
                           
                              Choux-fleurs
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0241990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0242000
                           
                              
                                          b)
                                       
                                          Choux pommés
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0242010
                           
                              Choux de Bruxelles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0242020
                           
                              Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0242990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0243000
                           
                              
                                          c)
                                       
                                          Choux feuilles
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0243010
                           
                              Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0243020
                           
                              Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0243990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0244000
                           
                              
                                          d)
                                       
                                          Choux-raves
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0250000
                           
                              
                                          v)
                                       
                                          Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0251000
                           
                              
                                          a)
                                       
                                          Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0251010
                           
                              Mâche (laitues italiennes)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0251020
                           
                              Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0251030
                           
                              Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0251040
                           
                              Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0251050
                           
                              Cresson de terre
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0251060
                           
                              Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0251070
                           
                              Moutarde brune
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0251080
                           
                              Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0251990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0252000
                           
                              
                                          b)
                                       
                                          Épinards et similaires (feuilles)
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0252010
                           
                              Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0252020
                           
                              Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0252030
                           
                              Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0252990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0253000
                           
                              
                                          c)
                                       
                                          Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0254000
                           
                              
                                          d)
                                       
                                          Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0255000
                           
                              
                                          e)
                                       
                                          Endives/Chicons
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0256000
                           
                              
                                          f)
                                       
                                          Fines herbes
                                       
                              0,1 (5)
                              
                           
                               
                           
                              0,02 (5)
                              
                           
                              0256010
                           
                              Cerfeuil
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0256020
                           
                              Ciboulette
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0256030
                           
                              Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0256040
                           
                              Persil (feuilles de persil à grosse racine)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0256050
                           
                              Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0256060
                           
                              Romarin
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0256070
                           
                              Thym (marjolaine, origan)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0256080
                           
                              Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0256090
                           
                              Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0256100
                           
                              Estragon (hysope)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0256990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0260000
                           
                              
                                          vi)
                                       
                                          Légumineuses potagères (à l'état frais)
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0260010
                           
                              Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0260020
                           
                              Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0260030
                           
                              Pois (non écossés) (pois mange-tout)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0260040
                           
                              Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0260050
                           
                              Lentilles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0260990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0270000
                           
                              
                                          vii)
                                       
                                          Légumes-tiges (à l'état frais)
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0270010
                           
                              Asperges
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0270020
                           
                              Cardons (tiges de Borago officinalis)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0270030
                           
                              Céleris
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0270040
                           
                              Fenouil
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0270050
                           
                              Artichauts (fleurs de bananier)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0270060
                           
                              Poireaux
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0270070
                           
                              Rhubarbe
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0270080
                           
                              Pousses de bambou
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0270090
                           
                              Cœurs de palmier
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0270990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0280000
                           
                              
                                          viii)
                                       
                                          Champignons
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0280010
                           
                              Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0280020
                           
                              Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0280990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0290000
                           
                              
                                          ix)
                                       
                                          Algues
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0300000
                           
                              
                                          3.
                                       
                                          LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0300010
                           
                              Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0300020
                           
                              Lentilles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0300030
                           
                              Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0300040
                           
                              Lupins
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0300990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0400000
                           
                              
                                          4.
                                       
                                          GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                       
                              0,1 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0401000
                           
                              
                                          i)
                                       
                                          Graines oléagineuses
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0401010
                           
                              Graines de lin
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0401020
                           
                              Arachides
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0401030
                           
                              Graines de pavot
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0401040
                           
                              Graines de sésame
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0401050
                           
                              Graines de tournesol
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0401060
                           
                              Graines de colza (navette sauvage, navettes)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0401070
                           
                              Fèves de soja
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0401080
                           
                              Graines de moutarde
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0401090
                           
                              Graines de coton
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0401100
                           
                              Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0401110
                           
                              Carthame
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0401120
                           
                              Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0401130
                           
                              Cameline
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0401140
                           
                              Chènevis
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0401150
                           
                              Ricin
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0401990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0402000
                           
                              
                                          ii)
                                       
                                          Fruits oléagineux
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0402010
                           
                              Olives à huile
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0402020
                           
                              Noix de palme (palmistes)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0402030
                           
                              Fruits du palmier à huile
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0402040
                           
                              Kapoks
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0402990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0500000
                           
                              
                                          5.
                                       
                                          CÉRÉALES
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0500010
                           
                              Orge
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0500020
                           
                              Sarrasin (amarante, quinoa)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0500030
                           
                              Maïs
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0500040
                           
                              Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0500050
                           
                              Avoine
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0500060
                           
                              Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0500070
                           
                              Seigle
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0500080
                           
                              Sorgho
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0500090
                           
                              Froments (blé) (épeautre, triticale)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0500990
                           
                              Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0600000
                           
                              
                                          6.
                                       
                                          THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                       
                              0,1 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                              0610000
                           
                              
                                          i)
                                       
                                          Thé
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0620000
                           
                              
                                          ii)
                                       
                                          Grains de café
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0630000
                           
                              
                                          iii)
                                       
                                          Infusions (séchées)
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0631000
                           
                              
                                          a)
                                       
                                          Fleurs
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0631010
                           
                              Fleurs de camomille
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0631020
                           
                              Fleurs d'hibiscus
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0631030
                           
                              Pétales de rose
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0631040
                           
                              Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0631050
                           
                              Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0631990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0632000
                           
                              
                                          b)
                                       
                                          Feuilles
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0632010
                           
                              Feuilles de fraisier
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0632020
                           
                              Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0632030
                           
                              Maté
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0632990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0633000
                           
                              
                                          c)
                                       
                                          Racines
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0633010
                           
                              Racines de valériane
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0633020
                           
                              Racines de ginseng
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0633990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0639000
                           
                              
                                          d)
                                       
                                          Autres infusions
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0640000
                           
                              
                                          iv)
                                       
                                          Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0650000
                           
                              
                                          v)
                                       
                                          Caroube (pain de Saint-Jean)
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0700000
                           
                              
                                          7.
                                       
                                          HOUBLON (séché)
                                       
                              0,1 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                              0800000
                           
                              
                                          8.
                                       
                                          ÉPICES
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0810000
                           
                              
                                          i)
                                       
                                          Graines
                                       
                              0,1 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                              0810010
                           
                              Anis
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0810020
                           
                              Carvi noir
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0810030
                           
                              Graines de céleri (graines de livèche)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0810040
                           
                              Graines de coriandre
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0810050
                           
                              Graines de cumin
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0810060
                           
                              Graines d'aneth
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0810070
                           
                              Graines de fenouil
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0810080
                           
                              Fenugrec
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0810090
                           
                              Noix muscade
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0810990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0820000
                           
                              
                                          ii)
                                       
                                          Fruits et baies
                                       
                              0,1 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                              0820010
                           
                              Poivre de la Jamaïque
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0820020
                           
                              Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0820030
                           
                              Carvi
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0820040
                           
                              Cardamome
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0820050
                           
                              Baies de genièvre
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0820060
                           
                              Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0820070
                           
                              Gousses de vanille
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0820080
                           
                              Tamarin
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0820990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0830000
                           
                              
                                          iii)
                                       
                                          Écorces
                                       
                              0,1 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                              0830010
                           
                              Cannelle (cannelle de Chine)
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0830990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0840000
                           
                              
                                          iv)
                                       
                                          Racines ou rhizomes
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0840010
                           
                              Réglisse
                           
                              0,1 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                              0840020
                           
                              Gingembre
                           
                              0,1 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                              0840030
                           
                              Curcuma (safran des Indes)
                           
                              0,1 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                              0840040
                           
                              Raifort
                           
                              (+)
                           
                              (+)
                           
                              (+)
                           
                              0840990
                           
                              Autres
                           
                              0,1 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                              0850000
                           
                              
                                          v)
                                       
                                          Boutons
                                       
                              0,1 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                              0850010
                           
                              Clous de girofle
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0850020
                           
                              Câpres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0850990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0860000
                           
                              
                                          vi)
                                       
                                          Stigmates de fleurs
                                       
                              0,1 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                              0860010
                           
                              Safran
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0860990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0870000
                           
                              
                                          vii)
                                       
                                          Arille
                                       
                              0,1 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                              0870010
                           
                              Macis
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0870990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0900000
                           
                              
                                          9.
                                       
                                          PLANTES SUCRIÈRES
                                       
                              0,05 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              0900010
                           
                              Betteraves sucrières
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0900020
                           
                              Cannes à sucre
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0900030
                           
                              Racines de chicorée
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              0900990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1000000
                           
                              
                                          10.
                                       
                                          PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                       
                              0,02 (5)
                              
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                               
                           
                              1010000
                           
                              
                                          i)
                                       
                                          Tissus
                                       
                               
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              1011000
                           
                              
                                          a)
                                       
                                          Porcins
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1011010
                           
                              Muscles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1011020
                           
                              Graisse
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1011030
                           
                              Foie
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1011040
                           
                              Reins
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1011050
                           
                              Abats comestibles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1011990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1012000
                           
                              
                                          b)
                                       
                                          Bovins
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1012010
                           
                              Muscles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1012020
                           
                              Graisse
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1012030
                           
                              Foie
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1012040
                           
                              Reins
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1012050
                           
                              Abats comestibles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1012990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1013000
                           
                              
                                          c)
                                       
                                          Ovins
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1013010
                           
                              Muscles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1013020
                           
                              Graisse
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1013030
                           
                              Foie
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1013040
                           
                              Reins
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1013050
                           
                              Abats comestibles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1013990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1014000
                           
                              
                                          d)
                                       
                                          Caprins
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1014010
                           
                              Muscles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1014020
                           
                              Graisse
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1014030
                           
                              Foie
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1014040
                           
                              Reins
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1014050
                           
                              Abats comestibles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1014990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1015000
                           
                              
                                          e)
                                       
                                          Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1015010
                           
                              Muscles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1015020
                           
                              Graisse
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1015030
                           
                              Foie
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1015040
                           
                              Reins
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1015050
                           
                              Abats comestibles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1015990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1016000
                           
                              
                                          f)
                                       
                                          Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1016010
                           
                              Muscles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1016020
                           
                              Graisse
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1016030
                           
                              Foie
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1016040
                           
                              Reins
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1016050
                           
                              Abats comestibles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1016990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1017000
                           
                              
                                          g)
                                       
                                          Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                       
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1017010
                           
                              Muscles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1017020
                           
                              Graisse
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1017030
                           
                              Foie
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1017040
                           
                              Reins
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1017050
                           
                              Abats comestibles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1017990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1020000
                           
                              
                                          ii)
                                       
                                          Lait
                                       
                               
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              1020010
                           
                              Bovins
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1020020
                           
                              Ovins
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1020030
                           
                              Caprins
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1020040
                           
                              Chevaux
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1020990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1030000
                           
                              
                                          iii)
                                       
                                          Œufs d'oiseaux
                                       
                               
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              1030010
                           
                              Poules
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1030020
                           
                              Canes
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1030030
                           
                              Oies
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1030040
                           
                              Cailles
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1030990
                           
                              Autres
                           
                               
                           
                               
                           
                               
                           
                              1040000
                           
                              
                                          iv)
                                       
                                          Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
                                       
                               
                           
                               
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                              1050000
                           
                              
                                          v)
                                       
                                          Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                       
                               
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              1060000
                           
                              
                                          vi)
                                       
                                          Escargots
                                       
                               
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
                              1070000
                           
                              
                                          vii)
                                       
                                          Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
                                       
                               
                           
                               
                           
                              0,01 (5)
                              
                           
         (1)  Indique le seuil de détection.
      
                  (**)
               
                  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
               
         Flumioxazine
      
      
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0220020
                              
                           
                              
                                 Oignons (autres oignons; oignons argentés)
                              
                           
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
         Flupyrsulfuron-méthyl
      
      
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
         Picolinafène
      
      
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0500010
                              
                           
                              
                                 Orge
                              
                           
                              
                                 0500050
                              
                           
                              
                                 Avoine
                              
                           
                              
                                 0500070
                              
                           
                              
                                 Seigle
                              
                           
                              
                                 0500090
                              
                           
                              
                                 Froments (blé) (épeautre, triticale)
                              
                           
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
                  (+)
               
                  L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude de métabolisme chez les ruminants n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 1012010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1011020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1011030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1011040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1014010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1011020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1011030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1011040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1014010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1014020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1014030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1014040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1020010
                              
                           
                              
                                 Bovins
                              
                           
                              
                                 1020020
                              
                           
                              
                                 Ovins
                              
                           
                              
                                 1020030
                              
                           
                              
                                 Caprins»
                              
                           
         (2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         Flumioxazine
      
      
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0220020
                              
                           
                              
                                 Oignons (autres oignons; oignons argentés)
                              
                           
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
         Flupyrsulfuron-méthyl
      
      
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
         Picolinafène
      
      
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0500010
                              
                           
                              
                                 Orge
                              
                           
                              
                                 0500050
                              
                           
                              
                                 Avoine
                              
                           
                              
                                 0500070
                              
                           
                              
                                 Seigle
                              
                           
                              
                                 0500090
                              
                           
                              
                                 Froments (blé) (épeautre, triticale)
                              
                           
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
                  (+)
               
                  L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude de métabolisme chez les ruminants n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 1012010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1011020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1011030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1011040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1014010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1011020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1011030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1011040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1014010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1014020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1014030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1014040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1020010
                              
                           
                              
                                 Bovins
                              
                           
                              
                                 1020020
                              
                           
                              
                                 Ovins
                              
                           
                              
                                 1020030
                              
                           
                              
                                 Caprins»
                              
                           
         (3)  Indique le seuil de détection.
      
                  (**)
               
                  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
               
         Dicloran
      
      
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments, relevant que le métabolite DCHA n'avait pas été pris en compte, a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0220020
                              
                           
                              
                                 Oignons (autres oignons; oignons argentés)
                              
                           
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort»
                              
                           
         (4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         Dicloran
      
      
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments, relevant que le métabolite DCHA n'avait pas été pris en compte, a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0220020
                              
                           
                              
                                 Oignons (autres oignons; oignons argentés)
                              
                           
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort»
                              
                           
         (5)  Indique le seuil de détection.
      
         (6)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         Asulame
      
      
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
         Cyanamide, y compris les sels exprimés en cyanamide
      
      
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
         Propisochlore
      
      
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort»