CELEX: 51979PC0158
Language: fr
Date: 1979-03-30
Title: Proposition de DECISION DU CONSEIL relative à l'adoption d'un programme quinquennal de recherche et de formation (1980-1984) de la Communauté européenne de l'énergie atomique dans le domaine de la biologie-protection sanitaire (Programme de radioprotection) (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (79) 158
Vol. 1979/0070
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                         COM(79)158 final
                                                         Bruxelles , le 30 mars 1979
                                  Proposition de
                                DECISION DU CONSEIL
               relative à l adoption d' un programme quinquennal
               de recherche et de formation ( 1980-1984 ) de la
               Communauté européenne de l' énergie atomique dans
               le domaine de la biologie-protection sanitaire
               ( Programme de radioprotection )
               / ?
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                  \(présentée par
                  (présentée     par LalaCommission
                                            Commission au Conseil )
    COM ( 79 )   158 fin.il
 ---pagebreak---                                       SOMMAIRE
                                                                     Page
0 . Résumé                                                              1
1 . Introduction                                                        3
2 . Rôle du Programme Radioprotection de ta Commission                  3
    2.1 . Objectifs des activités de recherche                          3
    2.2 . Coordination des mesures de radioprotection :
            une tâche dont la responsabilité incombe à la Communauté    4
3 . Situation actuelle dans le domaine de la radioprotection
    et ses conséquences                                                 4
    3.1 . L' actuel programme de recherche de la Communauté             4
    3.2 . CIPR et UNSCEAR                                               5
    3.3 . Conséquences pour le programme de la Communauté               6
    3.3.1 . Réorientation scientifique                                  6
    3.3.2 . Amélioration de l' organisation : un programme glissant     6
4 . Proposition déprogrammé en Radioprotection pour 1980-1984           8
    4.1 . Activités de recherche proposées                              8
    4.1.1 . Dosimétrie des rayonnements et son interprétation           9
    4.1.2 . Comportement et contrôle des radionucléides dans
              l' environnement                                         13
    4.1.3 . Effets somatiques à court terme des rayonnements
              ionisants                                                16
    4.1.4 . Effets somatiqu^à long terme des rayonnements ionisants    18
    4.1.5 . Effets génétiques des rayonnements ionisants               22
    4.1.6 . Evaluation des risques d' irradiation                      27
    4.2 . Mise en oeuvre                                               29
    4.2.1 . Laboratoires participants                                  29
    4.2.2 .   Gestion                                                  29
    4.2.3 .   Coordination                                            30
    4.2.4 .   Evaluation                                              30
    4.2.5 .   Diffusion des résultats                                 31
    4.3 . Moyens                                                      Î1
    4.3 . 1 . Effectifs                                               31
    4.3.2 . Dotation financière                                       32
    4.3.3 . Ventilation des crédits                                   34
ANNEXE I.         Réalisations scientifiques                          35
ANNEXE II .       Proposition de décision du Conseil , + Annexe       48
ANNEXE III .      Avis du CCMGP "Radioprotection"                     51
ANNEXE IV.        Avis du Comité Scientifique et Technique            52
                                          *
                                       *     *
 ---pagebreak---     Résulté
    La présente proposition de renouvellement du Programme Radioprotect^.i de la
    Commission est présentée conformément à l' article 7 du Traité EUP...OM. u
    s' agit d' un programme glissant couvrant la période du 1.1.19FC     31 . 12.1984 .
   Des raisons scientifiques et administratives ont incité la Commission à
   proposer ce programme afin de mettre rapidement à profi : <- es progrès récents
   accomplis dans le domaine de la radioprotection ainsi/ie la modification
  des besoins en matière de radioprotection dans la ;^nmunauté et afin de faci­
   liter la gestion du programme . L' année 1980 m?^e ta fin du programme
  actuel ( 1976-1980), et constitue la premièrp -nnée du nouveau programme .
                                               /
 Le programme vise à comprendre et à contrôler les risques liés aux rayon­
 nements selon deux objectifs principaux :
                                       /
- l' amélioration des connaissances scientifiques et techniques , afin de
    mettre à jour les normes de base de la protection sanitaire ■*>< public
    et des travailleurs contre les risques d' exposition aux rayonnerne*::-,;
                                                                            '■s.
     ionisants ;
- l' évaluation des conséquences biologiques et écologiques des activités
    nucléaires et de l' utilisation de l' énergie nucléaire et des rayonnements
    ionisants , afin de permettre une protection appropriée de l' homme et de
     l' environnement si ceux-ci étaient exposés à des risques inacceptables .
Le programme comporte six activités ou secteurs principaux étroitement
 intégrés qui décrivent , de façon arbitraire mais pratique , sa structure
 générale :
 - la dosimétrie des rayonnements et son interprétation ,
  - le comportement et le contrôle des radionucléides dans l' environnement ,
  - les effets somatiques à court terme des rayonnements ionisants ,
  - les effets somatiques à long terme des rayonnements ionisants ,
  - les effets génétiques des rayonnements ionisants ,
  - l' évaluation des risques d' irradiation .
   La réalisation des programmes précédents a montré que la procédure consis­
   tant à conclure des contrats de recherche avec des oraanismes et universités
   nationaux ( action indirecte ), combinée à une gestion efficace avec l' aide
 ---pagebreak---                                       - 2 -
du CCMGP et basée sur des méthodes objectives d' évaluation , constitue la
meilleure méthode de réalisation du présent programme .    Des améliorations
au système de gestion du programme sont constamment recherchées et appli­
quées le cas échéant .    La charge administrative incombant aux contractants
et aux chercheurs est en général maintenue à un niveau raisonable , tout en
garantissant autant que possible , la réalisation des objectifs du programme .
La Commission évalue l' ensemble des besoins pour toute la durée du programme
( 1980-1984 ) à 68,2 millions d' UCE et à 64 personnes . Sur les 68,2 millions
d' UCE , 10 millions sont déjà couverts par le budget du programme 1976-1980 .
L Annexe I contient quelques réalisations significatives du programme
actuel .
 ---pagebreak---                                            - 3 -
 1 . Introduction
     Le Conseil a adopté le 15 mars 1976 le programme de recherche et de
     formation pour la Communauté européenne de l' énergie atomique dans le
     domaine Biologie - Protection sanitaire (Programme Radioprotection ) pour
                                                        Gr
      la période de cinq années comprise entre le 1         janvier 1976 et le
     31 décembre 1980 . La dotation financière était de 39 millions d' UCE .
     La présente proposition de renouvellement du Programme Radioprotection de
     la Commission est présentée en application de l' article 7 du traité CEEA,
     compte tenu de l' évolution récente des connaissances et de la modification
     des besoins en matière de radioprotection dans la Communauté , qui consti­
     tuent des facteurs conduisant nécessairement à une évolution du contenu
     scientifique du programme .
2 . Rôle du Programme Radioprotection de la Commission
2.1 . Objectifs des activités de recherche
        L' uti tisation de l' énergie d' origine nucléaire , y compris l' utilisation
        probable de la fusion thermonucléaire dans un avenir plus éloigné , le
        traitement des déchets , des effluents et du combustible pendant leur
        cycle complet , et les différentes utilisations des rayonnements ioni­
        sants et des radio-isotopes en vue du diagnostic médical et de la
       thérapeutique , exigent une prévention appropriée et des mesures de
        contrôle , afin d' assurer une protection contre les rayonnements .
       Le rôle du programme de recherche est de fournir des informations
        suffisantes permettant d' élaborer une base de décision sur des ques­
       tions auxquelles l' opinion publique est très sensibilisée . En consé­
       quence , le Programme Radioprotection de la Commission est destiné à
        fournir une compréhension et un contrôle appropriés des risques
       d' irradiation , avec deux objectifs principaux :
       - l' amélioration des connaissances scientifiques et techniques , afin
          de mettre à jour les normes de base relatives à la protection sani­
           taire de la population et des travailleurs contre les dangers des
                      * • •
           rayonnements ionisants
                                 * <*> ;
    (*) L' élaboration des normes de base relatives à la protection contre
          les rayonnements ionisants constitue une des tâches qui sont confiées
          à la Commission par le Traité Euratom .
 ---pagebreak---                                        - A -
      - l' évaluation des conséquences biologiques et écologiques des activités
         nucléaires et de l' utilisation de l' énergie nucléaire et des rayon­
         nements ionisants , afin d' assurer une protection appropriée de l' homme
         et de l' environnement , dans tous les cas où des dommages inadmissibles
         pourraient leur être infligés .
      Il est évident que ces objectifs concernent directement des secteurs
      de la politique communautaire d' une importance incontestable : la
      politique sociale , la politique de l' environnement et celle de l' énergie .
2.2 . La coordination des mesures de radioprotect ion : une tâche dont la
      responsabilité incombe à la Communauté .
      Les risques liés à l' énergie nucléaire ne s' arrêtent pas aux frontières
      nationales et les problèmes qu' ils soulèvent sont fondamentalement les
      mêmes dans chaque Etat membre . Les limites imparties aux moyens finan­
      ciers et aux effectifs disponibles sont en contraste frappant avec la
      complexité et l' ampleur des problèmes à résoudre . Dès le début de ses
      activités dans ce domaine , la Commission s' est efforcée en conséquence
      d' instaurer une coopération entre les organismes nationaux compétents ,
      dans les domaines concernant les points essentiels du programme . Le
      succès de ces efforts est illustré à présent par le fait que la majorité
      des organismes nationaux , et de nombreux instituts universitaires tra­
      vaillant dans ce domaine , figurent parmi' les participants au programme
      communautaire . Des doubles emplois inutiles ont été évités , et l' utili­
      sation optimale des moyens disponibles a été assurée , en coordonnant
      les projets et en arrêtant des dispositions communes en matière de
      plani fi cation .
      Ce programme ne fait pas double emploi avec les activités nationales .
      Il les stimule et les complète dans des domaines d' intérêt commun .
      La planification commune et la coordination des projets ont amélioré
      considérablement l' efficacité de la recherche sur la radioprotection
      dans les Etats membres .
3 . Situation actuelle dans le domaine de la radioprotection et ses consé­
    quences
3.1 . L' actuel programme de recherche de la Communauté
      Le programme a fourni déffirents résultats , constituant un progrès
      scientifique important . Au cours de l' année 1977 , plus de 600 publica-
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         t ions scientifiques ont paru dans le cadre de ce programme et 550
         chercheurs environ , appartenant dans presque tous les cas à des
         organismes nationaux ,, ont participé à ce travail ( soit 300 chercheurs /
         an ). Quelques exemples de résultats tirés des travaux publiés sont
         donnés à l' annexe I , bien qu' une évaluation complète du programme
         actuel soit prématurée , étant donné que l' on ne dispose que des
         résultats des deux premières années de la période de cinq ans .
         Outre la contribution du programme de recherche actuel et du program­
         me précédent à la compilation et à l' évaluation au niveau mondial
         effectuées par l ' UNSCEAR et la CIPR , les services de la Commission
         ont publié des monographies sur des sujets de recherche spéciaux
         (par exemple : le traitement des cas d' irradiation grave , l' évalua­
         tion des risques du Ra-224 , la collecte de données relatives à la
         dosimétrie des neutrons ainsi que diverses intercomparaisons ). En
         outre , les données scientifiques obtenues ont été régulièrement éva­
         luées par des groupes d' études dans chacun des domaines du programme .
3.2 . CIPR et UNSCEAR
      Deux éléments importants caractérisent la situation actuelle dans le
      domaine de la radioprotection . D' une part , un document très complet
      et actuel , donnant des informations scientifiques sur les effets , les
      sources et les risques d' irradiation , a été récemment publié par
      l' UNSCEAR . Ce rapport évalue , en vue de l' estimation des risques , les
      résultats des recherches effectuées jusqu' en 1977 , sur les effets soma­
      tiques et génétiques à long terme . Il aura une influence considérable
 ♦
      sur les recherches futures dans le domaine de la radioprotection ,
      particulièrement en raison de la lumière nouvelle qu' il apporte sur
      de nombreux problèmes .
      En outre , la CIPR     a publié de nouvelles recommandations , qui entraî­
      nent à une révision des normes de base d' Euratom en matière de radio­
      protection . Des règles détaillées d' application devront être arrêtées ,
      notamment en ce qui concerne l' introduction de nouveaux concepts tels
      que celui de détriment , de dose collective équivalents , d' optimalisa­
      tion et de justification de l' irradiation .
   *      United Nations Scientific Committee on the Effects of Atomic Radiation .
   **     Commission Internationale de Protection Radiologique .
 ---pagebreak---                                        - 6 -
      Des chercheurs engages activement dans le Programme Radioprotection de
      la Commission ont participé à la préparation de ces deux documents , et
      les résultats des recherches menées dans le cadre du programme ont
      contribué à l' augmentation considérable des connaissances dans le do­
      maine de la radioprotection .
3.3 . Conséquences pour le programme de la Communauté
      3.3.1 . Réorientation scientifique
              Les paragraphes précédents montrent que ces modifications de la
              conception de la radioprotection devraient apparaître dans les
              futurs programmes . Des propositions de modifications du contenu
              scientifique apparaissent en conséquence au point 4 , où figurent
              de nouveaux sujets et de nouvelles priorités .
      3.3.2 . Amélioration de l' organisation î un programme glissant
              Parmi les conséquences sur la gestion de programme , il y a lieu
              de mentionner la proposition d' élaboration d' un programme glis­
              sant , 1980 constituant une année de transition . Cette proposition
              est basée sur les considérations suivantes :
              - la modification, et dans certains ca ^ la réorientation des
                projets de recherche constituent une conséquence inéviatble
                de la situation actuelle . Cependant , une réorientation aussi
                importante ne pourrait être assurée facilement pendant la
                dernière année du programme . En raison des délais exigés par
                les recherches en radioprotection , il semble préférable de
                prévoir une période charnière qui permette une réorientation
                vers un nouveau programme pluriannuel .
              - l' évaluation détaillée et nécessaire des projets de recherche ,
                compte tenu des contrats actuels et de nouvelles propositions ,
                serait considérablement facilitée par l' existence d' une année
                de transition , assurant l' évolution et la continuité du pro­
                gramme . Les contrats en cours pourraient être terminés normale­
                ment ou reconduits à la fin de l' année de transition , et de
                nouveaux contrats pourraient être conclus au cours de cette
                année .
              - dans le passé , la phase de négociation des contrats s' est
                souvent avérée difficile pour les contractants ainsi que pour
                la Commission . Ainsi , par suite de la décision de mars 1976,
 ---pagebreak---    le CCMGP   n' a pu effectuer le premier examen des propositions
   qu' en mai 1976 , et ce n' est qu' ensuite qu' ont pu être menées
   les négociations avsc les contractants „ Ainsi la signature de
   contrats qui devaient commencer le 1 er janvier 1976 ,, a été
   différée jusqu' à la fin de 1976 .
- le nombre de chercheurs très compétents travaillant dans le
   domaine de la radioprotection est limité , et l' élaboration
   de projets de recherche sérieux peut demander plusieurs années .
   Le maintien de la collaboration avec des groupes de chercheurs
   compétents constitue une partie essentielle du programme . Il
   est regrettable que les services de la Commission doivent
   essayer de convaincre les contractants , à la fin d' une période
   de cinq ans , de maintenir leurs groupes de recherche en acti­
   vité pendant une année supplémentaire environ , à leurs frais ,
   jusqu' à ce que la signature des contrats régularise la situa­
   tion .
- en outre , si la décision d' une prorogation éventuelle n' inter­
   vient pas longtemps avant l' échéance du contrat , une pression
   morale est exercée sur les services de la Commission et du
   CCMGP afin d' assurer la prorogation du contrat . En fait , une
   décision tardive du Conseil limite la possibilité pour le
   CCMGP de conseiller l' abandon ou la réorientation des projets
   proposés et , pour les contractants , de dissoudre leurs groupes
   de recherche ou de les utiliser pour d' autres projets . Les
   problèmes sociaux qui se posent pour le personnel de recherche
   travaillant dans le cadre des activités contractuelles devrai­
   ent être réduits au maximum .
Ces différents facteurs suggèrent une décision en faveur d' un
programme glissant , dans lequel 1980 constituerait une année
de transition . Le budget de l' année 19S0 serait entièrement
couvert , dans la limite des 39 millions d' UCE fixée pour la
période 1976-1980 . Les contrats existants continueront en 1980
jusqu' à la date d 'échéance qui a été fiaée à l 'origine ou
jusqu' à une date qui s 'avérerait nécessaire pour d 'autres rai­
sons . De nouveaux contrats d' une durée de 5 ans , se terminant
en 1984, pourraient être conclus en 1980, dans le cadre du
nouveau programme .
 ---pagebreak---                                           - S -
4.   La proposition de Programme Radioprotection pour 1980-1984
     4.1 .  Activités de recherche proposées
            L' objectif du programme proposé est d' améliorer , par la coopération
            au niveau européen , les connaissances en matière de radioprotect ion ,
            en tenant compte des problèmes particuliers et des capacités qui
            caractérisent l' Europe .
            Le programme comportera six domaines principaux ou secteurs
            d' activité , qui décrivent , de façon arbitraire mais pratique', sa
            structure générale :
                la dosmétrie des rayonnements et son interprétation ,
 »
                le comportement et le contrôle des radionuc léides dans
                l ' envi ronnement ,
                les effets somatiques à court terme des rayonnements ionisants ,
                les effets somatiques à long terme des rayonnements ionisants ,
                les effets génétiques des rayonnements ionisants ,
                l' évaluation des risques d' irradiation .
            Les données obtenues à partir des programmes de recherches antérieurs ,
            et de recherches menées dans d' autres parties du monde on été prises
            en considération de même que l' état actuel des connaissances tel
            qu' il est présenté dans le rapport UNSCEAR , les besoins futurs en
            matière de mesures de protection pratique et de directives ont été
            déterminés et les sujets de recherche appropriés ont été établis .
            Le programme proposé par la Commission est basé sur les besoins
            prévisibles dans le domaine de la radioprotection à l' intérieur de
            la Communauté , ainsi que sur la mise à jour et l' adaptation des
            travaux déjà en cours , à la lumière de l' évolution prévue des
            installations nucléaires et d' autres sources de rayonnements
            ionisants , et de leurs effets possibles sur l' homme et sur
            l' environnement .     Il est nécessaire de stimuler la recherche sur
   Aucune répartition de ce type ne peut définir de façon appropriée la teneur
   scientifique complexe d' un programme équilibré de radioprotection . Il
   existe un chevauchement entre secteurs , et certains sujets se rattachent
   à tous les secteurs concernés , ou à plusieurs d' entre eux . La dosimétrie
   constitue par exemple un sujet de base pour tous les secteurs , les effets
   de synergie sont observés dans des conditions diverr.es et les problèmes des
   doses faibles ou des débits de dose faibles , ainsi que des mécanismes
   fondamentaux des effets observés ou le besoin d' études épidémiologiques se
   manifestent dans plusieurs secteurs .
 ---pagebreak---                                        - 9 -
différents sujets qui sont d' une importance fondamentale pour l' avenir * et
des propositions en ce sens sont présentées dans les pages qui suivent .
4.1.1 . La dosimétrie des rayonnements et son interprétation
        Les réglementations de radioprotect ion ne peuvent être appliquées
        correctement et les recherches sur les effets des rayonnements
        ionisants ne peuvent être menées de façon appropriée , que s' il est
        possible de déterminer la dose absorbée et / ou tout autre paramètre
        d' exposition , et de les interpréter en termes d' effets biologiques
        et de risques auxquels ces effets exposent .     En outre , les directives
        Euratom sur les normes de base exigent des opérations de mesures et
        d' enregistrement de certaines données d' exposition, qui devraient
        être effectuées de façon comparable à l' intérieur de la Communauté .
        Les sujets suivants exigent ainsi une étude complétant l' ensemble
        du Programme Radioprotection .
        -   Aspects physiques de l' efficacité des rayonnements ( microdosimétrie )
            Les effets biologiques des rayonnements ionisants dépendent des
            divers paramètres d' irradiation , notamment de la qualité des
            rayonnements , c'est -à -dire la distribution dans le temps et dans
            l' espace de l' absorption de l' énergie des rayonnements et le transfert
            aux tissus biologiques , la distribution de l' énergie aux endroits
            sensibles , ainsi que les effets biochimiques immédiats . Malgré
            les progrès considérables accomplis en ce qui concerne les
            données physiques nécessaires , des recherches plus approfondies
            sont nécessaires pour établir des relations probantes entre la
            forme de l' interaction des rayonnements et les courbes doses / effets
            pour les irradiations externes et les radionuc léides incorporés .
            Des recherches microdosimétriques sur l' induction des tumeurs et
            les défauts de fonctionnement des organes devraient pouvoir
            permettre de résoudre des problèmes urgents de radioprotection ,
            notamment de vérifier si les risques liés aux doses et aux débits
            de dose faibles pour les rayonnements de TLE élevés et faibles
            ont été surestimés ou sous-estimés , et de déterminer les
            changements éventuellement nécessaires en ce qui concerne les
            facteurs de qualité , avec tous les effets que de tels changements
            pourraient avoir sur la conception des blindages de protection
            et la dosimétrie personnelle .
 ---pagebreak---                              - 10 -
-  Dosimétne   interne
   Des recherches sont nécessaires pour mettre au point d' autres
  méthodes quantitatives de détermination de la dose d' irradiation
  effective en cas d' absorption d' isotopes radioactifs , tels que
   le tritium et les transuraniens , et d' inhalation d' aérosols
  radioactifs .   Il s' agit notamment de l' amélioration des modèles
  dosimétriques utilisés parla CIPR pour les poumons , les intestins
  et les os , de l' estimation de la teneur des poumons et du corps
  en radionuc léldes émetteurs alpha à l' aide d' anthroporadiomètres ,
  et des mesures d' excrétion . Les effets de précurseurs de l' ADN
  marqués dans le noyau des cellules sont également particulièrement
  importants pour la radioprotection .
  Dosimétrie en cas d' i rradi at ion externe
  L' irradiation externe donne lieu habituellement à des distributions
  de doses tout à fait hétérogènes , ou à une irradiation partielle
  du corps , ce qui rend parfois très difficile la détermination de
  la dose reçue par les organes irradiés ou les tissus exposés .
  C' est pourquoi les méthodes physiques doivent être améliorées ,
  afin d' établir un rapport plus précis entre d' une part les
  caractéristiques de champ des irradiations extérieures , telles
  que l' exposition , la qualité et les différences de densité des
  tissus , et la dose reçue par l' organe d' autre part .
- Dosimétrie personnelle     et surveillance de zone
  Selon les recommandations récentes de la CIPR , la révision des
  normes de radioprotection doit être basée sur la recherche de
  méthodes d' application et d' évaluation de ces recommandations .
  L' introduction de l' équivalent de dose effective et de l' indice
  d' équivalent de dose indique que les méthodes de mesure existantes
  doivent être adaptées et que les facteurs de conversion et les
  fonctions doivent être établis théoriquement et expérimentalement
  pour les différentes quantités , notamment en ce qui concerne le
  calibrage des instruments .
 ---pagebreak---                              - 11 -
    Les méthodes de dosimétrie personnelle diffèrent selon les pays .
    On procédera à une analyse de paramètres tels que l' irradiation
    interne et externe , la contamination , l' incorporation et l' excré­
    tion , qui doivent être déterminés afin de procéder à des estima­
    tions de risques , à la fois pour les expositions aiguës et
    chroniques et pour les mesures thérapeutiques . Les méthodes de
    mesure seront développées et coordonnées . Des recherches sur les
    normes de protection contre les particules beta devront être
    effectuées , ainsi que des recherche de documentation sur ces
    questions . Les données obtenues par des programmes d' inter-
    comparaison et d' études sur le terrain compléteront les résultats
   des recherches .
-   Dosimétrie des rayonnements à ÎLE élevé et des neutrons
    Des efforts concertés sont nécessaires actuellement pour obtenir
   des données sur les rayonnements à TLE élevé , y compris les
   neutrons d' énergies déterminées , ayant une importance pratique .
   Bien que de nombreuses données physiques ou méthodes de mesure
   de neutrons aient été publiées ou élaborées au cours des
    dernières années , aucune méthode entièrement satisfaisante de
    dosimétrie des neutrons pour le personnel , ou de dosimétrie des
    neutrons et de dosimétrie des rayonnements à TLE élevé pour les
    expériences de radiobiologie , n' a encore été mise au point . Il
    faudra en particulier réunir et évaluer des données susceptibles
    d' obtenir un consensus général sur la dosimétrie des neutrons
    elle-même . Les intercomparaisons demandent également un effort
    continu dans ce domaine , étant donné que les travaux déployés
    jusqu' à présent ont révélé des divergences inattendues en ce qui
    concerne les méthodes dosimétriques et leur précision .
Un programme de développement et d' adaptation continue de toutes
les méthodes dosimétriques , correspondant aux mesures prises par
le passé , est rendu nécessaire par la modification des besoins
en matière de radioprotection . A cet effet , une certaine
souplesse d' approche sera nécessaire pour résoudre les problèmes
axés sur le programme , ou pour effectuer des études exploratoires
sur les besoins actuels - ou encore pour développer de nouveaux
 ---pagebreak--- instruments , en garantissant ainsi la souplesse et les possibilités
d' innovation future .
-   L' un de ces problèmes sera celui de la dosimétrie de l' environnement .
    Il y aura lieu de procéder à une évaluation plus réaliste de la
    dose d' irradiation à laquelle le public est soumis , par suite de
    la radioactivité naturelle et de l' augmentation de l' exposition
    naturelle . Cette évaluation entre en partie dans l' estimation
    des risques d' exposition aux sources d' irradiation créées par
    l' homme .
- Un autre problème d' importance croissante est l' exposition aux
    rayonnements d' origine médicale . Il s' agit là de la plus importante
    source d' irradiation créée par l' homme , à laquelle les populations
    soient exposées . La recherche dosimétrique aura pour but de
    réduire la dose non essentielle due à cette exposition, tout en
    maintenant la qualité du diagnostic . Elle étudiera également
    l' utilité de ces données pour l' étude épidémiologique des effets
    des rayonnements .
-   Un autre problème est la possibilité d' utiliser la dosimétrie
    biologique pour les accidents , afin d' obtenir des informations
    complémentaires importantes sur la dose effective reçue .
    Malheureusement ces méthodes ne se sont pas avérées entièrement
    satisfaisantes dans certaines situations accidentelles .    Des
    recherches devront être effectuées sur l' amélioration des
    méthodes dosimétriques biologiques , et sur l' influence de débits
    de dose variés et de distribution non uniforme de doses dans
    l' espace sur les indicateurs biologiques .
 ---pagebreak---                                         - 13 -
A. 1.2 . Comportement et contrôle des radionucléides dans l' environnement
          Le programme de ce secteur a pour objectif l' acquisition et l' amélioration
          des données sur le comportement de certains radionucléides dans diverses
          composantes de l' environnement . Ces données sont essentielles pour l' éva­
          luation du détriment causé par les rayonnements , en termes de dommages
         potentiels pour la santé , d' activités de routine et d' événements acciden­
         tels provoquant une libération de substances radioactives dans l' environ­
         nement ( voir chapitre 4.1.6 ). Certains sujets importants , qui sont sans
         rapport direct avec l' énergie nucléaire , telles que les activités humaines
         entraînant une exposition accrue aux rayonnements naturels , seront éga­
         lement considérés dans ce programme .
         L' évaluation du détriment repose sur l' estimation des doses individuelles
        et collectives reçues par la population par le truchement de modèles
         représentant les cheminements différents et souvent complexes des radio­
        nucléides dans l' environnement .
         En outre , les données ainsi obtenues seront utiles aux responsables déli­
         vrant les autorisations de déversement de substances radioactives dans
         l' environnement et fixant des limites appropriées à ces déversements , et
         amélioreront les bases scientifiques des programmes de contrôle de l' en­
         vironnement .
         De nombreuses données ont été recueillies sur le comportement de plusieurs
         radionucléides dans divers écosystèmes , en particulier à partir d' études
         des retombées radioactives dues aux essais d' armes nucléaires , ainsi qu' à
         partir d' expériences en laboratoire . De nombreuses lacunes subsistent
         cependant et la validité des données disponibles doit être améliorée .
         Ce programme devrait être réalisé en assurant un équilibre satisfaisant
         entre les expériences en laboratoire et sur le terrain ; toutefois , un
         besoin accru de travaux sur le terrain se fait sentir afin de confirmer
          la validité des coéfficients de transfert obtenus lors d' expériences en
          laboratoire .
          Des informations utiles sur la fiabilité des coéfficients de transfert et
          sur toute source de contamination imprévue pourraient également être obte­
         nues , grâce aux données recueillies récemment dans le cadre de plusieurs
         programmes de surveillance .
 ---pagebreak---                                   - 14 -
La priorité sera donnée aux radionucléides et aux voies de transfert dans
l' environnement susceptibles de jouer un rôle important dans les program­
mes d' énergie nucléaire au cours des prochaines décennies , ou par suite
de l' introduction éventuelle de substances radioactives dans l' environne­
ment à partir d' autres sources . Le programme détaillé sera élaboré en
tenant compte d' autres programmes de la Communauté ( voir note en bas de
page ) s' adressant à la sécurité nucléaire et la protection de l' environ­
nement , ce qui permettra par conséquent de maintenir les contacts néces­
saires .
L' examen   des données disponibles et des travaux prévus lors des diffé­
rents stades du traitement du combustible nucléaire montre que les acti­
vités suivantes sont importantes dans le contexte du programme :
- extraction et broyage de l' uranium ;
- installations d' enrichissement de l' uranium ;
- retraitement du combustible irradié ;
- recyclage du plutonium et de l' uranium et fabrication de combustibles
   d' oxydes mixtes ;
- introduction de systèmes élaborés de réacteurs ;
- introduction éventuelle d' autres cycles de combustible ;
- déclassement de réacteurs nucléaires ;
- gestion , y compris élimination, des déchets liquides , gazeux et solides ,
   produits par toutes les activités mentionnées ci-dessus .
Une attention particulière sera accordée aux méthodes d' estimation du
niveau de contamination, de délimitation des zones contaminées , et de
réduction ou d' élimination des transferts des radionucléides dans des
situations accidentelles .
Outre les transuraniens , les radionucléides qui semblent actuellement
 les plus importants sont le H-3, le C-14, le S-35 , le Kr-85 , le Tc-99,
 le Ru-106, l ' I– 129 et l' I-131 , ainsi que certains produits d' activation
  - Programme sur la gestion et le stockage des déchets
     radioacti f s ,
  - Programme sur l' utilisation du plutonium
' - Programme sur l' exploration et l' extraction de l 'uranium
  - Programme sur le déclassement des centrales nucléaires
  - Programme sur la sécurité des réacteurs à eau .
 ---pagebreak---  ( Mn-54, C0-60 ) et radioisotopes naturels ( radium , thorium et produits
dérivés ). Dans ce cadre , il faudra aussi tenir compte de la toxicité
chimique de certains de ces nucléides ( Tc-99 , 1-129 ).
Les différents processus de transfert dans l' environnement exigeant des
recherches complémentaires sont résumés ci-dessous :
- la resuspension de radionucléides à partir de la surface des océans ,
    de sédiments et de sols européens typiques ( en particulier pour le Np ,
    le Pu , l' Am et le Cm et pour les produits de fission à longue période ) ;
- la migration des radionucléides déposés en surface des sols agricoles ,
    vers les couches plus profondes , l' eau , les plantes et les animaux
    ( notamment pour les transuraniens , les produits de filiation du thorium
    et du radium et d' autres radionucléides , notamment le S-35 , le Tc-99 ,
    le Ru-106 et l' 1-129 ). La radiocontamination des animaux par incorpo­
    ration des radionucléides préalablement métabolisés et suite à une
    exposition chronique demande une attention particulière ;
- la migration et la rétention de radionucléides dans certaines roches
    et certains types de sol typiques des pays de la Communauté ( notamment
    pour les transuraniens et les produits de fission à longue période ) ;
- la rétention par les sédiments des radionucléides rejetés dans le milieu
    aquatique et leur mobilisation ultérieure ( plus particulièrement les
    transuraniens et les produits de fission à longue période ) ;
- la distribution confinée et le comportement des radionucléides à longue
    période ( par exemple le C-14 , le Tc-99, l' I-129 ), en particulier en ce
    qui concerne leur échange entre différentes composantes de l' environne­
    ment ( par exemple échanges entre les écosystèmes aquatique et terrestre )
- l' absorption par des espèces aquatiques de radionucléides particuliers
    ( par exemple le Tc-99 ), pour lesquels des informations complémentaires
    sont nécessaires ;
- l' étude des effets de synergie éventuels entre radionucléides et pol­
    luants conventionnels rejetés dans l' environnement , spécialement en ce
    qui concerne l' absorption des radionucléides dans ta chaîne alimentaire
- l' échange de C-14 et HTO entre l' atmosphère et l' environnement terres­
    tre ;
- la dispersion atmosphérique et les processus de dépôt dans les zones
    urbaines .
 ---pagebreak---                                         16 -
4.1.3 . Effets somatiqu es à court terme des rayonnements iomsants .
        Le dommage radiologique commence au moment de l' irradiation .       Tous
        les effets biologiques ultérieurs dépendent essentiellement des mo­
        difications rapides intervenant pendant une période extrêmement
        courte suivant l ' absorpt ion d' énergie .  Une connaissance détaillée de
        ces processus permettrait de comprendre le mécanisme des effets de
         l' irradiation .  On sait depuis de nombreuses années que les radicaux
         libres et leurs produits de réaction jouent un rôle essentiel pendant
         la phase initiale des lésions radiologiques , mais seules des décou­
        vertes récentes ont permis de les mesurer et de les identifier dans
         le matériel biologique .    Des progrès considérables ont été accomplis
        en quelques années , et la réaction des radicaux libres radio-induits
         avec les acides nucléiques , qui constituent la principale cible bio­
         logique des rayonnements , est à présent bien connue .      Des études com­
        plémentaires et bien coordonnées dans ce domaine , nous permettraient
        de comprendre le mécanisme des effets primaires des rayonnements ,
         apportant ainsi une contribution décisive à la compréhension et au
         contrôle éventuel des conséquences de l' irradiation de la matière
        vivante .
        L' étude des premiers effets cellulaires et tissulaires railio-induits ,
        d' origine interne ou externe , sera intensifiée en raison de leur
         importance croissante dans l' industrie , la recherche et la médecine
        clinique .    Les lésions pouvant faire l' objet d' un traitement compren­
        nent essentiellement les lésions radio-induites localisées et les
        dommages causés au système lympho-hématopoiét ique .       Ces études patho­
        géniques sont d' une importance fondamentale pour le développement de
        méthodes thérapeutiques .
        En raison de la grande fréquence des effets aigus , subaigus ou chro­
        niques des lésions radio-induites locales , une attention particulière
        sera accordée à l' étude de leur mécanisme , de leur pronostic , de leurs
        complications et de leur traitement .       En raison de la grande variété
        des modalités d' irradiation , notamment de l' irradiation externe ou
        interne ( absorption de substances radioactives par ingestion , par
        inhalation ou par blessure ), les parties atteintes peuvent être non
        seulement la peau , mais également les surfaces internes , telles que
        celles des voies gastro-intestinales , des voies respiratoires et de
        nombreux autres organes . Le tissu conjonctif et vasculaire , présent
        pratiquement dans toutes les parties du corps , mérite des études par­
        ticulières en ce qui concerne d' éventuels effets tardifs . La fréquence
 ---pagebreak---                                 - 17 -
  élevée de l' évolution cancéreuse suivant le processus de guérison est
  également typique des brûlures par irradiation . En conséquence , la
  pathogénèse de ces lésions , des facteurs de complication ainsi que du
  mécanisme et de la cinétique du renouvellement des cellules seront
  étudiés en détail .     L' étude portera également sur les modifications
  antigéniques et les modifications néoplastiques éventuelles des tissus
  atteints , le rôle des lésions sur le système immuno logique et les pro­
  blèmes spécifiques posés par les greffes de peau .
  Les effets précoces des rayonnements sur le système hématopolétique
  par irradiation totale ou partielle du corps et le traitement des
  lésions consécutives ont été étudiés dans le cadre de programmes an­
* térieurs , et des progrès considérables ont été réalisés dans la com­
  préhension et le traitement du " syndrome hématopolétique". Cependant ,
  l' évaluation de l' affaiblissement et du potentiel de regénération de
  la fonction hématopolétique par les méthodes de diagnostic actuelles
  n' est pas encore satisfaisante , notamment en ce qui concerne le diag­
  nostic des effets subis par les cellules-souches et par certaines
  populations de lymphocytes .      L' utilisation des préparations chromo­
  somiques et d' autres indicateurs des lésions radio-induites sera donc
  étudiée .   En ce qui concerne la thérapeutique , plusieurs problèmes se
  posent encore .    De nouveaux radioprotecteurs ont été récemment décou­
  verts , et pourraient faire l' objet d' une application à l' homme , après
  des recherches complémentaires .       Les problèmes immunologiques soulè­
  vent les plus grandes difficultés , bien que les progrès accomplis en
  immunologie aient considérablement amélioré les possibilités de
  transplantation de la moêlle chez l' homme .      Ces progrès comportent
  les éléments suivants : l' élimination des lymphocytes de la suspension
  de moêlle ( séparation des cellules-souches ), une amélioration impor­
  tante de l' identification des spécificités tissulaires et la cryopré-
  servation des cellules-souches ( banque de mo&lle ), ainsi que les pos­
  sibilités de " manipulation " de la réponse immunitaire , qui joue un
   rôle essentiel pour le sort des patients traités par greffe de mo&lle
   ( une déficience immunologique constitue la complication tardive la
   plus grave ).    Cette partie du programme de recherche portera donc
   essentiellement sur les problèmes immunologiques tels que :
   a . l' amélioration de la compatibilité avec les anticorps récemment
       découverts ;
   b . la séparation et la cryopréservation des cellules-souches ,
       comportant une méthode normalisée d' évaluation de leur viabilité ;
 ---pagebreak---                                          -  18 -
           c . le contrôle et l augmentation de la réponse immunitaire ciu rece­
                veur de moelle greffée , afin d' éviter les complications ultérieures
                ( infection et néoplasie radio-induite éventuelle )
4.1.4 . Effets somatiques à long terme des rayonnements ionisants
        Les rayonnements peuvent provoquer deux types de lésions , qui peuvent
        apparaître longtemps après l' exposition .         Dans le premier cas , qui
        comporte les " effets stochastiques ", la fréquence d' apparition de
        l' effet dépend de la dose , alors que la gravité de l' effet ne dépend
        pas généralement de cette dose .         L' induction de tumeurs malignes
        constitue l' exemple le plus important d' effets de ce type .
        Dans le second type , comportant les " effets non-stochastiques", on
        n' observe normalement aucun dommage important décelable au-dessous
        d' une certaine dose , mais la gravité de l' effet peut varier en fonc­
        tion de la dose .      L' apparition de la cataracte ou d' une diminution de
        la fertilité , l' affaiblissement du fonctionnement des organes ou de la
        circulation sanguine constituent des variantes de ce type .
      " Induction d' effets stochastiques
        a . Observations sur l' homme : les tumeurs malignes radioinduites sont
             particulièrement importantes dans le domaine de la radioprotect ion .
             La Commission souligne en conséquence la nécessité d' une détermination
             de la fréquence d' apparition des différents types de tumeurs malignes
             au-delà de la probabilité normale dans des groupes de personnes
             ayant reçu ( pour raisons médicales ou autres ) des closes connues , et
              ayant été ou pouvant être suivies pendant de longues périodes , pen­
             dant plusieurs décennies dans les meilleurs cas , pendant lesquelles
              des lésions radioinduites ultérieures peuvent être décelées .
             Une attention particulière devrait être accordée à la dosimétrie ,
              à la durée et à l' efficacité du contrôle des patients , à la compa­
              rabilité des séries de contrôle , à l' influence du sexe , de l' âge de
              l' exposition , à la mortalité provoquée par les tumeurs radioinduites ,
              au mode de variation de l' intervalle latent entre l' irradiation et
              la détection des tumeurs en fonction de la dose ou d' autres facteurs ,
              à l' influence de la qualité des rayonnements ( TLE ), à la variation
              de cette influence ( EBR ) en fonction de la dose , et à la forme du
              rapport dose / effet .
               Des groupes de patients soumis à des examens radiologiques diagnos­
              tiques répétés ou intensifs seront étudiés , lorsque l' on disposera
 ---pagebreak---                                    19 -
      de données complètes telles que la fréquence des décès par tumeurs
      malignes , etc. ..
     Des études statistiques de patients auxquels a été appliquée une
     radiothérapie interne ou externe à dose modérée , en particulier dans
      le cas de traitements d' affections non malignes , devraient permettre
     d' obtenir des estimations complémentaires des risques de carcinogénèse
     dans les organes concernés . Ces résultats ne seront significatifs que
     si des valeurs de contrôle peuvent être établies pour l' apparition du
     cancer chez les patients souffrant des mêmes affections , mais n' ayant
     pas reçu de traitement par irradiation . Ces études donneraient éga­
     lement quelques indications sur les mesures de Gécurité à prendre
    pour ces formes de thérapeutique .     Des études similaires sur les
    effets de la radiothérapie des tumeurs malignes , appliquée seule ou
    en combinaison avec la chimiothérapie , pourraient également permettre
    de définir les conséquences éventuelles et les formes appropriées de
    traitement susceptibles de réduire au minimum la fréquence de ces
    risques .    En outre , ces études pourraient permettre de mettre en évi­
    dence une synergie éventuelle entre l' irradiation et les agents chi­
    miques , ou une plus grande sensibilité à la carcinogénèse par irra­
    diation de tissus particuliers dans certaines maladies .
b . Etudes sur les animaux : afin d' élucider le mécanisme de l' induction
    des cancers , il sera nécessaire d' effectuer des études expérimentales
    fondamentales sur la nature de ce phénomène , et sur la fréquence d' in­
    duction probable de ces modifications malignes , notamment sous l' actior
    de doses et de débits de dose faibles .     Ces informations peuvent fourni
    une base pour la formulation de conclusions sur la fréquence probable
    des altérations malignes , intervenant même après les doses les plus
    faibles d' irradiation dans des conditions professionnelles ou autres .
    Des études sur les rapports dose / effet lors d' irradiations à faible
    dose , des études microdosimétriques , et des comparaisons entre une
    irradiation à TEL élevé et faible et une protraction de la dose seront
    effectuées .
    Les études sur les conséquences de l' incorporation de radionucléides
    tiendront compte des paramètres suivants : absorption ( par ingestion
    ou inhalation ), qualité du rayonnement , demi-vie biologique , distri­
    bution dans les organes , affinité pour des tissus particuliers , hété­
    rogénéité du dépôt , métabolisme et excrétion , et conséquences positi­
    ves ou éventuellement négatives des agents chélateurs .
 ---pagebreak---                                  - 20 -
      Une attention particulière sera accordée a la variation de facteurs
      susceptibles d' influencer le processus de carcinogénèse .     Ces fac­
      teurs comprennent l' âge , le sexe , les hormones , les virus , le système
      d' immunisation et les réactions des tissus locaux , comme facteurs
       endogènes , ainsi que certains aspects de la carcinogénèse et des
       effets synergiques , comme facteur exogènes .
       L' identification exacte des cellules exposées à un risque et de la
       série initiale et intermédiaire d' événements pendant la carcinogénèse ,
       nécessitera la mise au point de nouvelles méthodes ( notamment les
       marqueurs biochimiques et immunologiques ) .   Il faudrait en outre
       déterminer le lien existant entre les effets mutagènes et carcino­
       gènes .
       La normalisation des expériences sur les animaux , de la nomenclature
       des tumeurs et de la quantification des observations morphologiques
       seront poursuivies .
- Inductions d' effets non-stochastiques
  Pour déterminer les procédures et les doses limites appropriées pour
  la radioprotection , il est important de connaître les types d' effets
  non-stochastiques qui peuvent être induits par les rayonnements chez
   l' homme , la gravité de ces différents effets , et le niveau de dose
  auquel ils peuvent être induits .      Il est particulièrement important
  de disposer de données sur les effets qui peuvent être induits par
  des doses de quelques dixièmes de sievert , chaque année , poursuivies
  pendant plusieurs années ou plusieurs décennies .
  Cette nécessité pratique s' applique particulièrement aux tissus ou
  organes dans lesquels le taux d' induction mortelle de cancer par
  unité de dose absorbée sera probablement faible , étant donné que pour
  des tissus tels que les os , la peau et la thyroïde , la dose limite
  annuelle pourra être moins facilement déterminée par l' induction
  éventuelle de tumeurs malignes que par celle d' altérations non-sto-
  chastiques .
  Des études seront effectuées sur la dose totale accumulée pendant une
  période importante de la vie d' un être humain ou d' un animal , qui pro­
  duirait les mêmes effets qu' une seule dose .
 ---pagebreak---                              - 21 -
On devra donc obtenir des données sur ces questions , en étudiant à la
fois les effets provoqués chez l' homme et les effets induits expéri­
mentalement chez l' animal . Chez l' homme , il est important d' étudier
la dose au-delà de laquelle on observe divers effets non-stochastiques,
notamment lors d' un traitement par radiothérapie au cours duquel les
niveaux de dose appropriés sont atteints , mais en tenant compte égale­
ment , si possible , des effets de l' irradiation à TEL élevé , et des
effets d' un traitement par radionuc léides s' il y a lieu . L' étude de
la pathogénèse de ces effets devrait permettre de mieux comprendre
l' importance des mécanismes de réparation . Il est également nécessaire
à ce sujet de déterminer la nature de différences éventuelles observées
entre les réactions de tissus normaux et malades aux rayonnements .
Dans de nombreux cas , il ést probable que les doses accumulées qui
provoquent l' apparition de tumeurs malignes dans les tissus provoque­
ront également l' apparition de modifications non malignes . Toute
interaction entre les développements de ces deux types d' effet est
importante , de même que l' influence des modifications non malignes
sur la fréquence des cancers . L' étude de la phase initiale du déve­
loppement des effets tardifs non-stochastiques pourrait également
s' avérer importante pour la détermination de la probabilité de tels
effets tardifs .
En relation avec les dangers d' une exposition aux rayonnements pendant
la grossesse , les effets tératogènes seront étudiés , plus particulière­
ment des points de vue suivants : existence éventuelle d' un seuil ,
influence du TLE , inactivation éventuelle , réparation des cellules
embryonnaires , rapport entre les dommages aux différentes cellules
de l' embryon et les accidents de développement du foetus , rapport
dose / effet aux différents stades du développement embryonnaire .
Les fréquences de radioinduction des différents types de développements
défectueux ( le plus souvent du système nerveux ) chez l' homme et surtout
sur les modèles expérimentaux devraient être aussi proches que possible .
Une réduction non spécifique de la durée de vie par les rayonnements
 ionisants reste encore incertaine , mais le mécanisme de cette réduc­
tion devrait faire l' objet d' études si son existence était confirmée
expé r i ment a lement .
 ---pagebreak---                                       - 22 -
4.1.5 . Effets génétiques des rayonnements ionisants
        L' étude des effets des rayonnements sur le matériel génétique est
        importante parce que les rayonnements peuvent augmenter la fréquence
        des syndromes chromosomiques et des maladies héréditaires , et qu' il
        est nécessaire d' effectuer des analyses détaillées des réactions de
        la cellule irradiée aux lésions prémutagènes et précarcinogènes .
        Les objectifs généraux dans ce secteur devront fournir les informa­
        tions nécessaires pour :
        - déterminer , en utilisant les méthodes habituelles ( méthode d' esti­
           mation directe et méthode dite des doses de doublement ), les dom­
           mages génétiques radio-induits chez l' homme . Il sera nécessaire ,
           à cet effet , d' estimer les fréquences d' apparition des maladies
           génétiques , de déterminer les valeurs des doses de doublement et
           d' évaluer la fréquence d' apparition des dommages génétiques par
           rad.
        - comprendre les facteurs qui gouvernent , modifient ou préviennent
           l' apparition de dommages . Les recherches antérieures permettent
           de donner une description génétique et biochimique de quelques
           processus de réparation de l' ADN dans les cellules humaines .
           Une stimulation des recherches sur les mécanismes en cause pour­
           rait non seulement permettre de poursuivre les travaux en cours ,
           mais aussi de prévoir les interactions et les effets , d' établir
           les rapports entre la mutagénèse et la carcinogénèse , ainsi que
           de prendre les mesures de prévention ou de protection contre les
           dommages provoqués par les rayonnements . Elle accélérerait , en
           outre , la mise au point de méthodes de détection des individus
           sensibles , et , parmi ceux-ci , des individus hétérozygotes pour
           certaines anomalies génétiques qui expriment une déficience du
           processus de réparation et un accroissement de la sensibilité aux
           agents mutagènes et carcinogènes .
        Le programme proposé ci-dessous met l' accent , chaque fois que cela
        est possible , sur l' analyse directe des systèmes humaines . L' utili­
        sation comme matériel expérimental d' autres espèces que l' homme sera
        cependant maintenue dans tous les cas où il n' existe aucune autre
        alternative .
 ---pagebreak---                                - 23 -
- Evaluation et analyse des lésions génétiques dans les eucaryotes
  Les mutations géniques et les aberrations chromosomiques qui se
  produisent chez l' homme spontanément , constituent une source de
  préoccupations importantes , car elles sont responsables d' un pour­
  centage élevé des fausses couches non provoquées , et chez les
  enfants nés à terme , de malformations congénitales et de désordres
  mentaux et physiques .   UNSCEAR a calculé que les taux d' incidence
  des tares et maladies héréditaires naturelles chez l' homme corres­
  pondent à approximativement 1.0 % dans le cas des maladies domi­
  nantes ou liées au sexe , 0.1% pour les maladies à caractère ré­
  cessif , 0.4% pour les maladies chromosomiques et 9.0% pour les
  malformations congénitales et les phénomènes héréditaires multi-
  factoriels et anormaux .   Puisque les rayonnements induisent des
  mutations et des anomalies chromosomiques , il importe d' améliorer
  dans toute la mesure du possible , les méthodes actuelles de
  détection des effets génétiques des rayonnements et d' inventorier ,
  grâce à une analyse des mécanismes inducteurs , les facteurs et
  circonstances susceptibles d' accentuer la fréquence des phénomènes .
  Comme les systèmes humains ne se prêtent généralement pas à des
  analyses génétiques détaillées , une partie importante de l' effort
  de recherche sera entrepris sur d' autres eucaryotes chez qui
  l' organisation des chromosomes ( ADN, histones ...) et des organelles
  cellulaires et , par voie de conséquence , de nombreux mécanismes
  d' induction responsables des lésions du noyau et du cytoplasme ,
  sont identiques à ceux qui se produisent chez l' homme .
  Le programme comprendra :
  a ) le perfectionnement et le développement de systèmes de criblage
      et de méthodes expérimentales présentant un plus grand pouvoir
      de résolution pour la détection des mutations induites dans
      les cellules somatiques et dans les cellules sexuelles humaines ;
  b ) l' analyse des mécanismes aboutissant à la non-disjonction
      chromosomique et à d' autres aberrations , y compris les études
      des relations existant entre la structure des chromosomes et
      le comportement ( hétérochromatine , complexe synaptinémal et
      association entre satellites ) ;
 ---pagebreak---                                 - 24 -
  c ) l' étude des associations éventuelles entre la radio-sensibi lité ,
      la réparation et les anomalies de ségrégation ;
  d ) des études spécifiques sur les interactions et les relations
      entre les effets biologiques des rayonnements et d' autres
      facteurs d' environnement ;
  e ) l' éclaircissement , par le biais de quelques études sélectionnées ,
      des effets des rayonnements sur le génome mitochondrial et ses
      implications pour la survie cellulaire .
" Relation dose-effet
  Faute de données humaines suffisantes et en raison des problèmes
  sérieux que pose l' extrapolation quantitative à l' homme des résultats
  expérimentaux , il est particulièrement difficile de déterminer la
  relation entre la dose et son effet chez l' homme .    Compte tenu de
  l' importance des relations dose-effet pour l' évaluation du risque
  associé aux irradiations , le programme comprendra :
  a ) des enquêtes épidémiologiques centrées sur l' analyse de la
      relation entre la dose reçue , la fréquence des anomalies
      lymphocytaires et les conséquences biologiques à long terme
      de l' exposition aux rayonnements ( aplasie des cellules sexuelles
      et effets induits chez les enfants nés vivants et les enfants
      morts-nés );
  b ) la détermination de la cinétique in vivo des lymphocytes , pour
      faciliter l' interprétation des doses résultant d' exposition non
      uniforme ;
  c ) des recherches sur d' autres mammifères que l' homme (y compris les
      primates , si possible ) destinées à rassembler davantage de données
       ( génétiques et cytogénétiques ) qui seront utiles pour l' extrapo­
       lation quantitative à l' homme des risques génétiques des rayonne­
      ments ;
  d) l' évaluation des méthodes et des hypothèses utilisées pour
      extrapoler les données d' évaluation du risque des cellules
      somatiques aux cellules germinales et des espèces expérimen­
      tales à l' homme ;
 ---pagebreak--- e ) des études sur l induction , par des doses et des débits de
    dose très faibles , de mutations dans les cellules sexuelles
    et dans les cellules somatiques , ainsi que le développement
    de techniques destinées à faciliter de telles études .
Biochimie et génétique de la radiosensibi lité et de la réparation
L' analyse détaillée , telle qu' elle continue de se poursuivre acti­
vement , des voies conduisant à la réparation de l' ADN des microor­
ganismes a permis la mise au point de méthodes adaptées à l' étude
de cellules humaines caractérisées par des mutations qui affectent
certaines étapes de la réparation des dommages radio-induits .      Une
telle étude a démontré la grande importance , pour la santé de l' être
humain , des mécanismes gouvernant la réparation de l' ADN .    Différents
facteurs spécifiques influent sur les capacités de réparation et un
certain nombre de maladies héréditaires , associées à une augmentation
de la radiosensibi lité et des affections cancéreuses , sont liées à
des carences de réparation de l' ADN .
Une grande partie des recherches proposées dans ce domaine sera
entreprise sur mammifères , et notamment sur l' homme , mais le
recours à d' autre matériel expérimental s' imposera pour l' analyse
en profondeur et la modélisation des mécanismes biochimiques et
génétiques complexes .
Le programme comprendra :
a ) l' étude de la radiosensibi lité d' une gamme de cellules humaines
    (f ibroblastes , lymphocytes , etc. ..) prélevées sur un groupe
    " témoin" normal , ainsi que sur des sujets porteurs de syndromes
    qui confèrent une sensibilité plus forte aux mutagènes de
    l' environnement .  Si elle s' avère possible , une analyse détaillée
    sera entreprise sur les variations de radio-sensibilité entre les
    individus ;
b ) l' identification et la caractérisation génétique et biochimique
    de différentes souches de cellules mammifères , déficientes pour
    la réparation de lésions de l' ADN , qui expriment des différences
    de sensibilité ;
 ---pagebreak---                              - 26 -
c ) l enzymologie détaillée des cheminements intervenant dans les
    processus de réparation de l' ADN ( une telle étude / pour être
    entreprise dans les meilleures conditions possibles / doit être
    effectuée chez les microorganismes pour lesquels la biochimie
    et la génétique formelles sont bien établies ) et des études
    de la spécificité biochimique et la signification biologique
    des lésions de l' ADN chez les mammifères .  Cette recherche
    impliquera les recours à des . protéines qui identifient des
    lésions spécifiques et qui seront utilisées comme sondes
    analytiques pour la mesure de la réparation enzymatique et
    de la relation entre les lésions et la mutation / la recombi­
    naison et les aberrations chromosomiques ;
d ) l' analyse de la mutagénèse et du rôle des voies de la réparation
    innée et induite dans des cellules de mammifères . Il sera égale­
    ment fait recours , dans cette partie du programme aux différents
    mutants à réparation déficiente qui ont été récemment isolés
    chez la Drosophi le et qui permettent d' étudier , chez un modèle
    de système eucaryotique / le rôle des différentes voies de la
    réparation de l' ADN dans la réalisation des dommages génétiques
    induits par les rayonnements ;
e ) l' analyse des relations entre la réparation de l' ADN et ses
    mécanismes connexes d' une part et la carcinogénèse d' autre
    part .
 ---pagebreak---                                      - 27 -
4.1.6 . Evaluation des risques d' irradiation
        Des principes acceptés en matière    de radioprotection sont suscepti­
        bles d' applications diverses dans   les Etats membres . Il importe dès
        lors d' essayer de mettre au point   des méthodes communes , aussi pré­
        cises et objectives que possible ,   pour l' évaluation des conséquences
        de l' irradiation pour l' homme et son environnement . Les résultats
        d' un tel exercice s' imposent également lorsqu' il s' agit de décider
        de l' implantation et du choix du type d' alimentation énergétique .
        Les nouveaux principes d' optimalisation et de limitation en matière
        de radioprotection , recommandés en 1977 par la CIPR , se fondent sur
        une conception des risques et des dommages et nécessitent l' évalua­
        tion réaliste des relations entre les quantités dosimétriques d' une
        part et les risques génétiques et carcinogènes d' autre part . On a
        mis au point de nouvelles quantités et de nouveaux concepts dosi­
        métriques ; parmi eux l' équivalent de dose réelle et l' indice d' équi­
        valent de dose pour la définition de l' exposition individuelle ,
        ainsi que la dose population et la dose engagée collective , dans
        le cadre de l' évaluation des dommages causés à la santé publique .
        L' application concrète de ces nouveaux termes doit être éprouvée
        et i l convient de déterminer leur rapport avec des quantités mesu­
        rables .
        On envisagera trois groupes de problèmes .
        Le premier concerne l' évaluation des doses individuelles et
        col lectives résultant d' émissions normales et de rejets acciden­
        tels de substances radio-actives . Cette évaluation des doses doit
        s' appuyer sur les données obtenues par l' étude des mouvements des
        radionuc léides dans l' environnement ( cf. 4.1 . 2 .), et devrait conduire
        à une meilleure détermination de la répartition des doses parmi
        la population et de l' ampleur de la dose collective, compte tenu
        du fond naturel . Des modèles s' imposent également pour toutes les
        voies d' accès éventuelles à l' homme et à son environnement et
        ces modèles doivent porter sur la totalité du cycle nucléaire .
        En ce qui concerne l' optimalisation de la radioprotection qui est
        actuellement préconisée , il importe de tenir compte également des
        risques provoqués par les activités humaines qui font appel aux
        rayonnements ionisants ou qui ont une influence sur l' irradiation,
 ---pagebreak---                                - 28 -
par exemple celles qui concernent les applications médicales et la
radio-activité technologiquement renforcée . Le programme comprendra
des phases successives en ce qui concerne l' identification des points
à étudier / l' évaluation des doses reçues par les travailleurs et par
le public et l' étude des mesures de protection possible et de leur
coût .
Le second problème concerne la recherche méthodologique de l ' éva lua-
tion des dommages . On utilisera les données recueillies grâce à la
recherche expérimentale et épidémiologique décrite dans les secteurs
ad hoc du programme . Il conviendra de retenir deux groupes de pro­
blèmes . D' abord , ceux qui concernent l' évaluation du dommage causé
par une irradiation moyenne et élevée , applicable en cas d' accident .
Ensuite , les problèmes relatifs aux faibles doses , qui présentent un
intérêt tout particulier pour toutes les personnes exposées aux
radiations sur le plan professionnel .
Le troisième problème concerne l' évaluation des conséquences écono­
miques et sociales de l' irradiation . Il s' agit d' un nouveau thème
qui devrait être développé si l' on veut mettre au point des direc­
tives pour l' optimalisation de la radioprotection qui soient fondées
sur l' obtention des "niveaux d' irradiation les plus faibles auxquels
on puisse raisonablement prétendre ( ALAR       dans les conditions en
vigueur en Europe .
 ---pagebreak---                                        - 29 -
4.2 . Mise en oeuvre
      La réalisation des programmes antérieurs a montré qu' une " action indi­
      recte ", combinée à une gestion efficace avec l' assistance du CCMGP ,
      basée sur une évaluation rigoureuse , constitue le moyen adéquat de
      mettre en oeuvre ce programme de recherche communautaire . Certains
      aspects de ce dispositif peuvent être améliorés , mais en tout état de
      cause il doit toujours maintenir à un niveau aussi raisonnable que pos­
      sible les charges administratives imposées aux contractants et aux
      scientifiques .
4.2.1 . Laboratoires participants
         Dans la ligne de la politique qu' elle mène depuis le début du program­
         me , la Commission s' efforcera d' organiser la coopération par le biais
         de la conclusion de contrats à frais partagés avec les instituts na­
         tionaux et universitaires adéquats chargés des différents sujets de
         recherche du programme .   Une action de coopération et une répartition
         organisée des tâches s' imposent , compte tenu du caractère limité
         des ressources , de la multiplicité des aspects scientifiques liés
       • à la recherche sur la radioprotection et de la dispersion géographi­
         que des groupes de recherche possédant la compétence spécifique re­
         quise . En outre , le travail du groupe " Biologie " de la Commission à
         Ispra continuera à faire intégralement partie - fût -ce dans des
         proportions modestes - du programme , en complétant et en appuyant
         certaines recherches effectuées dans le cadre des programmes contrac-
  »
         tuels .
4.2.2 . Gestion
         Assistée par le CCMGP , la Commission sera responsable de la gestion
         du programme et des contrats . Elle assurera une liaison étroite avec
         les travaux de recherche et de développement correspondants réalisés
         dans les Etats membres . Bien entendu , le CCMGP influence directement
         l' organisation du programme communautaire de radioprotection et ,
         indirectement    en raison du caractère national de ses représentants ,
         le programme des Etats membres .
 ---pagebreak---                                       - 30 -
4.2.3 . Coordination
        Le CCMGP se préoccupe essentiellement d' assurer les meilleures réali­
        sations et coordinations possibles lorsqu' il évalue les propositions et
        les contrats de recherche et lorsqu' il émet un avis sur leur perti­
        nence et sur leur intégration dans le programme , ainsi que sur le
        choix des laboratoires auxquels il convient de confier le travail .
        On accordera une attention toute particulière à la coordination en
        cours de programme . Il s' est avéré que les réunions de groupes d' étude ,
        les symposia     et les conférences constituent les moyens les plus
        efficaces d' assurer la coordination , car ces instruments sont naturel­
        lement adaptés au travail scientifique et facilement acceptés par les
        scientifiques . Ces réunions , axées sur l' évaluation d' aspects parti­
        culiers du programme , seront suivies par les chercheurs participant
        au programme contractuel ainsi que par des scientifiques appartenant
        à    des laboratoires ou des organisations extérieurs , ainsi que par
        des fonctionnaires scientifiques de la Commission .
        Les dispositions qui favorisent les échanges d' informations et
        d' expériences entre les contractants devraient être complétées par
        l' organisation de visites d' étude d' une durée limitée pour des
        scientifiques participant au programme contractuel . On sait d' expé­
        rience que les partenaires de la Commission ont tout intérêt à favo­
        riser la mobilité de leurs chercheurs en leur permettant de travail­
        ler de quelques mois à deux ans , dans des laboratoires associés au
        programme .
        La coopération avec les principales organisations internationales
        qui se préoccupent de la radioprotection sera maintenue .
4.2.4 . Evaluation
        Depuis la création des CCMGP en 1968 , des mécanismes d' évaluation
        des programmes ont été développés , mais une plus grande souplesse
        était nécessaire pour qu' on puisse les appliquer à la recherche en
        matière de radioprotection . Des universités et des instituts natio­
        naux collaborent au programme , dans des disciplines aussi différentes
        que l' immunologie et la statistique .
        Le CCMGP et les services de la Commission entreprendront une évalua­
        tion à trois niveaux :
 ---pagebreak---                                         - 31 -
          L' évaluation des propositions de recherche avant le démarrage d' un
          projet : acceptation ou rejet de ces propositions , modification et
          adaptation des projets proposés conformément aux orientations du
          programme adoptées .
          Evaluation annuelle en cours de projet , pour approbation , modification ,
          réorientation ou , le cas échéant , suggestions nouvelles aux contrac­
          tants   :
         - Les résultats obtenus sont examinés et évalués chaque année , au
             moment où la Commission présente le rapport sur l' état d' avancement
             du Programme Radioprotection qui expose en détail les résultats
             obtenus l' année précédente dans tous les projets .  A cet égard , les
             publications scientifiques signalant les résultats du programme
             communautaire que mentionnent les rapports sur l' état d' avancement
             des travaux , constituent un élément essentiel d' évaluation .
          - De même , les travaux prévus pour l' année suivante font l' objet
             d' une évaluation annuelle lors de la discussion du " Programme de
             travail de l' année suivante ".
          - Enfin , certains sujets d' intérêt particulier font l' objet d' une
             évaluation lors de réunions de groupes d' étude et à l' occasion de
             contacts individuels directs .
          L' évaluation des résultats à la fin des projets : les rapports finals
          et les rapports de synthèse , p. ex . des monographies , sont utilisés
          à cette fin .
4.2.5 . Diffusion des résultats
          Les résultats des recherches scientifiques du programme sont présentés
          dans des articles de revues scientifiques , dans les rapports Euratom ,
          les monographies publiées par ta Commission et dans les procès-verbaux
          des symposiums et séminaires .
A. 3 . Aspects financiers
       La Commission veillera à ce que l' utilisation des crédits alloués au
       programme soit aussi efficace que possible . Comme il s' agit essen­
       tiellement d' un programme d' action indirecte , la majeure partie des
       crédits doit être réservée aux contrats .
4.3.1 . Effectifs
          La Commission propose un effectif de 64 fonctionnaires pour la période
 ---pagebreak---                                        - 32 -
          1980-1984 . Il convient de rappeler dans ce contexte qu' en 1973 , 97
         postes ont été autorisés et qu' en 1976 , 68 plus 10 postes d' agents
          locaux pour le Groupe "Biologie " d' Ispra étaient prévus au budget ,
4.3.2 . Dotation financière
          La Commission a estimé le total des besoins du programme pour la période
          1980-1984 à 58,2 millions d' UCE auxquels il convient d' ajouter pour
        • l' année 1980 quelque 10 millions d' UCE déjà couverts par les 39 millions
          d' UCE prévus au budget pour la période 1976-1980 .
          Il s' agit sans aucun doute d' un accroissement sensible dans l' absolu
          en comparaison du programme actuel . Toutefois , étant donné l' impor­
          tance sociale généralement accordée à la radioprotect ion , l' intérêt
          qu' elle présente pour la production d' énergie et les impératifs qui
          en découlent pour la recherche radiobiologie , ce montant est jugé
          nécessaire à l' établissement d' un programme bien équilibré englobant
          tous les aspects prioritaires .
          Son contenu    est fondé sur une réorientation et une évolution du
          programme actuel , qui accentuent les aspects nouveaux tels que l' éva­
           luation du risque d' irradiation et le traitement des accidents d' irra­
           diation , notamment des accidents locaux .
           L' expansion sera limitée et n' affectera que les activités contractu­
           elles auxquelles seront alloués plus de 81% de l' ensemble des crédits
           ( moins 7% pour la gestion et l' administration du programme ).
           Les éléments suivants ont servi de base à l' estimation budgétaire
           de 58,2 millions d' UCE :
          - les dépenses pour l' année 1980 , considérée comme devant être la
              dernière année du programme en cours ( 1976-1980 ) ( 10 millions d' UCE );
           - la nécessité de tenir compte , dans une certaine mesure , de l' aug­
              mentation des coûts (+ 6% par an );
           - une élévation de la participation de la Commission aux dépenses
              contractuelles qui , de la moyenne actuelle de 33% , reviendrait
              à son niveau précédent de 40% . Cette mesure garantit une présence
              significative de la Commission dans l' effort conjoint consenti en
              Europe en matière de recherche sur la radioprotection et favorise
              notaient la mobilité des chercheurs dans les laboratoires euronéens ;
           - une expansion limitée (+ 15% des activités, faisant l' objet de contrats ).
           Le montant de 10 millions d' UCE pour l' année 1980 est intégralement
            couvert par les crédits ouverts ( 39 millions d' UCE ) pour la période
 ---pagebreak---                                 - 33 -
1976-1980 . Il représente :
- les dépenses de personnel , les dépenses administratives ainsi que
   les dépenses résultant de l' utilisation par le groupe"Biologie "
   des services scientifiques et techniques du Centre Commun de Recher­
   che d' Ispra , ainsi qu' on l' a demandé pour le budget 1980;
- la contribution financière de la Communauté à des contrats pour
   l' année 1980 ou des reports de crédits des années antérieures ,
   autorisés dans le cadre du plafond de 39 millions d' UCE du programme
   1976-1980 .
Le montant de 10 millions d' UCE pour l' année 1980 ne résulte pas
d' une expansion réelle , mais bien des facteurs suivants :
- inflation pendant la période 1976-1980 ,
- influence des " salaires bruts " par opposition aux " salaires nets "
   dont il avait été tenu compte antérieurement .
 ---pagebreak---                                      - 34 -
       Au total , l estimation s' établit comme suit :
       Budget 1980                                        10,0 millions d' UCE
       Budget 1981-84 basé sur le budget 1980
       + 6% d' augmentation par an                        46,4 millions d' UCE
       Elévation à 40% de la participation
       moyenne dans les contrats                      +     6,9 millions d' UCE
       Expansion de certaines activités basée
       sur une augmentation de 15% des contrats +           4,9 millions d' UCE
       TOTAL 1981-1984                                    58,2 millions d' UCE
       TOTAL 1980-1984                                    68,2 millions d' UCE
4.3.4 . Ventilation des crédits
        A titre indicatif , les dépenses par catégorie           se ventilent de la
        manière suivante :
                                                        Millions d' UCE
                                               1980      1981-84      Total  TJ
        Activités contractuelles          ! 7,770          47,800     55-570   81
           dépenses pour contrats           ( 5,850 )    ( 38,9 )
           dépenses pour le personnel
           de la Commission dans les
           contrats                         ( 1,920 )    < 8,9 )
        Groupe Biologie à Ispra               1,410         6,500      7.910   12
           dépenses pour lâ recherche       ( 0,110 )        ( 0,5 )
           infrastructure et support
           technique                        ( 0,330)         ( 1,5 )
           personnel                        ( 0,970 )        ( 4,5 )
                                          ι
         Organisation et administration       0.830         3.900 :    4.730    7
           dépenses pour experts ,
           réunions etc.                    ( 0,140 )        ( 0,7 )
           personnel du Siège               ( 0,690)         ( 3,2 )
         TOTAL                              10.010         58,200     68,210  100
 ---pagebreak---                                      - 35 -
                                                                  ANNEXE I
                       TRAVAUX DE RECHERCHE 1976-1978
              - Aperçu de quelques résultats scientifiques -
Les résultats de recherche obtenus dans le cadre du Programme Radioprotec­
tion des Communautés européennes contribuent à élargir les données scienti­
fiques susceptibles de fournir une basé d' évaluation des conséquences bio­
 logiques et écologiques de l' utilisation des rayonnements ionisants et des
activités en rapport avec la technologie nucléaire , permettant ainsi
d' assurer la meilleure protection possible de l' homme et de son environne­
ment .  Ces projets de recherche permettent d' assurer une évaluation plus
précise des risques d' irradition et de réduire les incertitudes et les
contradictions .
Le programme comprend actuellement 130 contrats , comportant au total 240
projets de recherche ; plus de 500 chercheurs participent au programme à
temps complet ou à temps partiel .
Au cours des trois premières années du programme actuel , 1800 articles
environ ont été publiés ; les monographies , comptes-rendus et rapports
publiés en grand nombre sur la radioprotection attestent une activité
scientifique intense .
Chaque année , environ 40 symposia , séminaires et groupes d' étude , d' experts
et de comités , réunissant 1000 participants environ, assurent la coordina­
tion et jouent un rôle de catalyseur sur les programmes nationaux , bilaté­
raux et multilatéraux .
La Commission a tenu compte des faits suivants dans la réalisation du
programme   :
     - les objectifs socio-politiques constituent de plus en plus des
       données de la politique de recherche en radioprotection ;
     - les activités de recherche individuelles devraient être harmonisées
       de façon plus étroite , dans un contexte plus large .
Avec les moyens dont elle dispose , la Commission a en conséquence :
     - développé les programmes de recherche à long terme ;
 ---pagebreak---                                       - 36 -
    - intensifié ces recherches dans les domaines ayant une grande impor­
      tance pour le public ( par exemple l' évaluation des risques d' irra­
      diation );
    - encouragé l' application pratique des résultats scientifiques ( par
      exemple le développement de dosimètres personnels / le diagnostic
      et le traitement des lésions radio-induites graves , la réalisation
      de programmes d' intercomparaison );
    - fait des prévisions à plus long terme ( par exemple les études sur
       le tritium );
    - apporté son appui à l' application rapide des connaissances scienti­
      fiques aux processus de décision ( par exemple l' élaboration de
      normes de base en matière de sécurité , formulation de critères pour
       les décisions concernant les sites d' implantation des centrales
      nucléaires ) .
La Commission a en outre appliqué les critères suivants , qui ont exercé
une influence positive sur la recherche dans la Communauté :
    - promotion des recherches multi-disciplinaires et de coopération
      dans les projets bénéficiant d' un support ( par exemple contrats
      de groupe , EULEP , CENDOS , groupe d' étude des effets primaires );
    - amélioration de l' échange d' informations et de la coopération entre
       les chercheurs travaillant dans des domaines similaires ( par exemple
      groupes d' étude , conférences , échanges de chercheurs );
    - adaptation des projets de recherche au progrès scientifique ( tâche
      permanente en coopération avec le CCMGP ).
Seyls quelques résultats obtenus au cours des dernières années , peuvent
faire l' objet d' une brève description , à titre d' exemple . Nous avons donc
choisi et présenté un certain nombre de résultats particuliers appartenant
au domaine de la dosimétrie , de la contamination de l' environnement , des
effets somatiques et génétiques des rayonnements , et de l' évaluation de
risques .
 ---pagebreak---                                       - 37 -
Dosimétrie des rayonnements et son interprétation
L' objectif principal de la dosimétrie est d' obtenir des mesures et des calculs
fiables des doses absorbées et des distributions de doses . Ces résultats sont
nécessaires pour améliorer la compréhension des effets biologiques , et pour
permettre d' estimer correctement les risques d' irradiation .   Ils sont
essentiels pour la protection des travailleurs .
- Les recherches en coopération dans le- secteur de la radioprotect ion
    dépendent largement du niveau de normalisation des méthodes et des
    matériaux expérimentaux . Un certain nombre d' intercomparaisons dosimé­
    triques ont en conséquence été effectuées , par exemple sur des dosimètres
    personnels , sur des dosimètres de rayons X, et de neutrons . Ces inter-
    comparaisons ont mis en évidence de nombreuses imperfections des dispositifs
    expérimentaux , des différences dans les valeurs fondamentales utilisées
    pour déterminer la dose absorbée , et des divergences dans les procédures
    de dosimétrie .     Elles ont permis une amélioration considérable des
    méthodes de recherche , et ont augmenté la précision et la reproductibi lité
    des mesures . Par exemple , dans la dernière série d' intercomparaisons sur
    les rayons X, i l a été constaté que d' importants écarts types des
    résultats de plusieurs laboratoires , déjà observés antérieurement ,
    pouvaient être éliminés , en particulier par des visites aux laboratoires .
    La mesure et le calcul de paramètres de base en dosimétrie ont fait
    d' importants progrès . Une simulation de transport d' électrons de faible
    énergie ( 10 eV à 30 KeV ) dans l' eau a donné des résultats satisfaisants ;
    des sections efficaces , des pouvoirs d' arrêt et des valeurs de W pour
    différents matériaux et différentes particules ont été mesurées , et la
    librairie des sections efficaces dans les codes de transport a été
    améliorée . Certains problèmes de mesure des éléments d' un champ mixte
    de rayonnement neutronique et gamma ont été résolus ; la structure des
    trajectoires des électrons et des particules chargées a été étudiée ,
    ainsi que la production et la distribution radiale de rayonnements
    secondaires . Des quantités microdosimétriques ont été établies et
    étendues à des zones de tissus de 10 à 100 nm de diamètre ; elles ont
    été utilisées pour définir une mesure de la qualité des rayonnements ,
    ainsi que dans des modèles microdosimétriques développés en vue de
    l' interprétation de données sur la mutation et la survie de cellules de
    mammifères .
 ---pagebreak---                                      - 38 -
L' étude des mécanismes fondamentaux de la physique des rayonnements a
montré des possibilités intéressantes en matière d' utilisation de la
 lyoluminescence pour la dosimétrie après accidents d' irradiation , certains
tissus humains ayant des propriétés lyoluminescentes .
Les aspects fondamentaux de l' analyse mathématique de l' induction des
tumeurs par les rayonnements ionisants ont été étudiés .     Des méthodes
statistiques de détermination des taux de tumeurs et de fréquence des
tumeurs en fonction de la longueur de la période suivant l' irradiation
ont été testées .    On a pu mettre en évidence une augmentation significative
du point de vue statistique du développement des tumeurs mammaires chez
des rats Sprague-Dawley , pour des doses de neutrons rapides ne dépassant
pas 0,1 rad.    L' efficacité biologique relative CEBR ) de ces neutrons
semble atteindre des valeurs de 100 et plus à des doses faibles .       A des
doses plus élevées , l' EBR diminue jusqu' à des valeurs déjà établies par
d' autres expériences .
Il a été démontré que des radionuc léides à particules bêta de basse
énergie ou à émission d' électrons Auger , incorporés dans différents organes ,
cellules ou structures subcellulaires , ont des effets biologiques qui
dépendent largement du chevauchement dans l' espace du site de décroissance
et de la strucutre radiosensible .     Le noyau des cellules souches est
apparu comme le microvolume critique des effets tardifs .     Sur la base de
mesures du taux de renouvellement des cellules souches , de l' incorporation
du radionuc léide dans le noyau de la cellule souche , et de calculs de
doses pour des microdistributions particulières , différents facteurs de
modification ont été définis et calculés afin d' estimer l' effet biologique
par unité d' incorporation .    On a pu ainsi comparer les effets d' irradia­
tions par des composés organiques marqués au tritium ou à L * 1–1 25 avec
ceux obtenus par du tritium ou de l' I-125 inorganique , afin de définir
 les limites d' incorporation .
Bien qu' il n' existe pas encore de dosimètre individuel entièrement
satisfaisant pour les neutrons , des progrès ont été enregistrés dans la
mise au point du dosimètre albedo et des détecteurs de traces nucléaires .
Les nouvelles " etching techniques " permettent de rendre visibles les
traces de noyaux de recul de faible énergie - et de particules alpha .
 ---pagebreak---                                         - 39 -
     Un petit dosimètre bêta pour des mesures de doses à la surface de sources
     bêta a été mis au point ;    il permet l' évaluation précise de doses pour
     les doigts - les mains et les avant-bras .
Comportement et contrôle des radionuc léides dans l' environnement
L' objectif principal du présent programme est de fournir les données nécessaires
à l' élaboration des différents modèles décrivant le transfert des radionucléides
dans l' environnement et utilisés pour évaluer le        détriment . Il doit en outre
permettre de trouver des méthodes d' estimation et de contrôle des dommages
causés - éventue l lement aux diverses composantes de l' environnement .
- De nombreuses données ont été obtenues au sujet des aspects radiochimiques ,
   biologiques et océanographiques des différents nucléides et sur le transfert
   de polluants associés dans divers écosystèmes marins .       Une attention toute
 . particulière a été accordée au comportement à long terme des transuraniens ,
   aux effets de synergie éventuels entre radionucléides et polluants conven­
   tionnels ( chaleur , composés chlorés , etc. ) ainsi qu' au comportement des iso­
   topes stables et radioactifs .     Les modèles mathématiques décrivant le trans­
   fert des éléments chimiques dans l' environnement marin ont été considérable­
   ment modifiés .    Ces travaux ont amélioré les études prévisionnelles néces­
   saires au contrôle des zones entourant les installations de retraitement et
   en cas de libération accidentelle de produits radioactifs .
- Les recherches sur la radiocontamination des écosystèmes terrestres et dulci­
   coles ont porté essentiellement sur les actinides , mais aussi sur certains
   radioisotopes importants , à longe période de demi-vie , tels que le H-3, le
   Tc-99 , 1*1-129 , le Pu-239 et le Pu-240 .    On dispose actuellement d' une méthode
   précise de dosage de Pu dans de grands échantillons de sol .       De nombreuses
   données disponibles doivent cependant être vérifiées ; ainsi , la modification
   des facteurs de transfert de Pu par suite du vieillissement doit être quan­
   tifiée et expliquée .     Les premières observations faites en ce qui concerne
    le technetium ont souligné à la fois sa mobilité et sa toxicité pour les
   organismes vivants .
- Les recherches sur le tritium ont montré que Les risques peuvent être accrus
   suite à l' incorporation de ce radionucléide par les organismes vivants avant
   sa dispersion dans l' environnement .
 ---pagebreak---                                         - 40 -
- Les travaux sur 1-129 sont en cours et la méthode d' extraction mise au point
  est à présent appliquée aux échantillons de thyroïde prélevés dans des sites
  sélectionnés de la Communauté .
- Les possibilités de décontamination de zones agricoles après accident ont
  été étudiées et plusieurs méthodes ont fait l' objet de recherches .        Le trai­
  tement des sols par des chélats ( polyamines ) offre dès à présent des perspec­
  tives de réduction considérable du transfert sol / plante pour certains pro­
  duits d' activation .
 Effets somatiques à court terme des rayonnements ionisants
 Les objectifs principaux du programme 1976-1980 dans ce domaine sont le
 diagnostic ef le traitement de syndrome aigu d' irradiation .
     - Après irradiation du corps entier a une dose relativement élevée , les
       cellules souches du sytème hématopo'iétique sont les premières à montrer
       des altérations sérieuses .     Chez l' homme , ces cellules sont présentes
       dans la moelle osseuse .    En principe , la transplantation d' une certaine
       quanté de moelle d' un donneur sain devrait guérir une personne ayant
       subi une irradiation grave .     En pratique cependant , l' expérience a
       montré que cette procédure présente de nombreuses difficultés , qui sont
       progressivement surmontées par un effort de recherche ininterrompu .
       Ainsi , le donneur et le receveur doivent être génétiquement aussi
       proches que possible ; dans le cas contraire , la moelle greffée réagit
       contre le receveur , et cette réaction peut entraîner la mort de celui-
       ci .  Il s' agit de la réaction dite " Graft versus Host " ( GvH ).
       Le nombre minimal de cellules de moelle osseuse nécessaire à une
       guérison complète du malade a été déterminé .       Grâce à une expérimen­
       tation intense effectuée sur des cellules de moelle osseuse humaine
       et de moelle osseuse de singe , le maintien de la capacité de régéné­
       ration de ces cellules après une période de conservation peut être
       garanti .   La dose d' irradiation minimale du corps entier qui permettra
       une " prise" de la greffe dans des conditions données a également été
       déterminée .   Plusieurs méthodes ont été mises au point pour prévenir
       ou pour traiter la réaction GvH .     Des progrès ont également été accom­
       plis récemment dans l' isolement et l' utilisation de cellules souches
       hématopo^étiques obtenues à partir du sang périphérique .
 ---pagebreak---                                        - 41 -
      - Des progrès considérables ont également été accomplis en ce qui
         concerne l' élucidation des dommages causés à l' acide désoxyribo­
        nucléique CAON ) par les rayonnements ionisants . Des techniques
        physiques , chimiques et biologiques ont été appliquées avec succès
        pour étudier les principales lésions radio-induites des acides
        nucléiques et de leurs constituants .   De nombreuses données ont été
        obtenues sur la localisation et les propriétés structurelles des
        radicaux libres , intermédiaires entre les ions et les radioproduits
        stables . Ces derniers ont été analysés en détail , ce qui a permis
        d' obtenir des indications précieuses sur le mécanisme du dommage
        radiologique . Des modifications telles que des altérations de base
        et des ruptures de chaîne ont été bien caractérisées sur des modèles
        appropriés .
Effets somatiques à long terme des rayonnements ionisants
Dans le programme en cours , on se préoccupe tout particulièrement des effets
somatiques à long terme consécutifs à une irradiation aiguë ou chronique ou à
l' incorporation de radioi sotopes .   Les études se concentrent sur les niveaux
d' irradiation consécutifs aux diagnostics médicaux ainsi que sur les radio­
isotopes potentiellement les plus nocifs , tels que le plutonium et les autres
actinides .    Les études épidémiologiques de groupes humains irradiés qui doivent
déboucher sur l' évaluation des risques en matière de protection radiobiologique
revêtent une importance pratique considérable .
- EULEP a poursuivi ses efforts fructueux de coordination dans le domaine des
   effets somatiques tardifs , en mettant l' accent sur la standardisation des
   conditions expérimentales propre à la recherche sur les effets tardifs , sur
   la programmation de projets de recherche spécifiques en coopération , en
   matière d' effets carcinogènes et non carcinogènes à long terme , ainsi qu' en
   matière de radiotoxicité des radionucléides incorporés .     On a effectué des
   intercomparaisons dans le secteur de la dosimétHe et l' on a entrepris les
   démarches initiales en vue de la standardi sation des animaux de laboratoire .
   Des réunions de travail semi-annuelles sur la pathologie des lésions radio-
   induites ont donné lieu à une normalisation de la terminologie relative , en
   particulier , à la classification des tumeurs .   Les résultats en sont publiés
   dans l' Atlas de pathologie EULEP , un document de référence important .
- Dans le contexte d' EULEP également , un groupe de recherche multidisciplinaire
   a poursuivi ses travaux coordonnés sur l' importance des effets vasculaires
 ---pagebreak---                                          - 42 -
  dans le développement des lésions tardives par irradiation .         Des mesures
  quantitatives au niveau du cortex cérébral ont montré que les anomalies
  vasculaires principales sont précédées par une augmentation importante de la
  vascularité .      Ces modifications ne sont pas liées à des modifications ultra-
  structurales marquées et on les considère dès lors comme un effet primaire
  des rayonnements . La faible augmentation de la teneur totale du cerveau
  en acides désoxyribonucléiques durant la même période pourrait indiquer que
  l' augmentation de la vascularité constitue un processus actif .
- Un nouveau chélateur provoquant l' élimination du plutonium des poumons a été
   synthétisé .      Des études de toxicité ont montré que cet agent est plus toxi­
   que que d' autres agents connus tels que le DTPA , mais une seule injection
   peut constituer un traitement suffisant .        L' intérêt de cette recherche ré­
   side dans le fait qu' elle pourrait conduire à l' élimination du plutonium
   intracellulaire .       La clearance du nitrate de plutonium à partir de sites de
   rétention intramusculaires a été mesurée .
- L' Am-241 est présent dans le combustible nucléaire irradié .          Des taux de
   tolérance réalistes d' Am-241 dans l' air ne peuvent être établis que si l' on
   possède des données appropriées sur sa rétention et sur sa distribution dans
    l' organisme .    On a examiné le comportement de l' Am-241 chez neuf hommes
   fortement contaminés après inhalation accidentelle .         Cette étude a été éten­
   due ultérieurement en vue d' englober des études comparatives sur la réten-
               241          238
   tion de         AmO^ et      PuO^ dans les poumons d' un sujet exposé plus récem­
   ment .     Cette étude présente une importance particulière non seulement en
    raison de l' intérêt suscité par la clearance pulmonaire du PuC^/ mais
    également du fait que la détection des rayons gamma de 60-keV à partir de
    l' Am-241 associé est fréquemment utilisée pour la détermination des dépôts
    de plutonium dans les poumons .
 - Les données relatives aux différentes étapes de la production d' images radio­
    graphiques sont importantes pour l' optimalisation de la qualité de ces images
    ( c'est - à- dire leur valeur diagnostique ).    De telles données ont été obtenues
    par l' analyse spectrométrique et dosimétriqùe des spectres de rayons X et
    par la détermination de la sensibilité spectrale des divers systèmes d' enre­
    gistrement d' image .     On a évalué l' influence de positionnements différents ,
    des facteurs géométriques et d' exposition sur les doses reçues par les orga­
    nes , afin de réduire les risques pour les malades .
 - On a constaté une protection importante contre les effets à long terme chez
     les souris traitées au moyen d' un mélange de protecteurs chimiques et expo-
 ---pagebreak---                                        A3 -
sées ensuite aux rayons X.      La protection a surtout été efficace contre le
 lymphome du thymus , La leucémie myéloide , le sarcome , la glomérulosclérose
et les lésions pulmonaires non cancéreuses .
Des études effectuées avec du Ra-224 ostéotrope à courte durée de vie et à
émission alpha ont montré que la protraction de dose par application frac­
tionnée se traduit par une fréquence supérieure des ostéosarcomes ( fréquence
augmentant en fonction du temps de protraction et de la dose totale ).
La fréquence maximale des ostéosarcomes , de plus de 90 % , a été observée
après une dose moyenne au squelette totalisant 1080 rad sur une période de
36 semaines .    D' autres résultats récents ont montré que la fréquence des
tumeurs osseuses après incorporation d' un émetteur béta à courte durée de
vie ( Lu-177 ) peut également être augmentée si la dose est administrée par
fractions sur une période plus étendue plutôt que par administration unique .
Le processus d' induction cancéreuse par rayonnement ionisant est susceptible
d' être influencé par les virus .    Des études comparatives de diverses popu­
lations de virus dans des leucémies radioindu i tes ont été réalisées et     l' on
a isolé deux souches de virus splénotropiques que l' on a caractérisées sur
base physico-chimique et identifiées comme étant des virus murins endogènes .
Après incorporation de Ra-224 dans des souris , on a constaté dans le sque­
 lette une expression transitoire de virus à ARN du type C , immédiatement
après le début de l' irradiation et un deuxième type d' expression virale
pendant la période de développement de la tumeur ( 11 à 12 mois après l' irra­
diation ) .
Il conviendra de tenir compte , pour l' évaluation des risques , des effets
synergétiques entre les rayonnements et d' autres facteurs de l' environnement ,
car ceux-ci sont susceptibles d' influencer les effets biologiques de l' irra-
diat-ion .  On a , par conséquent , entamé récemment des recherches sur les effets
synergétiques .     On peut citer un effet à titre d' illustration : le dévelop­
pement de l ' ostéosarcome radioinduit semble être accéléré par administration
de cyclophosphamide , un agent antimitotique largement utilisé , pendant la
période de latence .
tes études épidémiologiques sur des patients traités par le Thorotrast ou
Ra-224 , progressent .    On a déjà obtenu des résultats préalables en ce qui
concerne les coéfficients de risque pour le Ra-224 .       Il faudra poursuivre
 l' analyse statistique lorsque toutes les données auront été recueillies .
 ---pagebreak---                                - LL -
Effets genetiques des rayonnements ionisants
Les objectifs , dans ce secteur , concernent essentiellement l' analyse
en profondeur des mécanismes qui régissent l' évolution des lésions
génétiques induites dans des cellules irradiées ainsi que l' élabora­
tion de méthodes permettant d' évaluer la nature et la fréquence des
dommages cytogénétiques subis par des individus exposés .
Les recherches sur la sensibilité et la réparation chez les espèces
expérimentales , particulièrement les bactéries , la levure et
Tetrahymena ont largement contribué à notre compréhension des voies
très complexes par lesquelles la cellule irradiée se défend contre
les lésions qu' elle subit . Un grand nombre de processus de régulation
enzymatique inhérents à la réparation , et notamment l' induction
"S.O.S. " ( un syndrome d' urgence qui active une voie métabolique com­
plexe en réponse à des lésions ABN non réparées et qui est probable­
ment impliqué dans la mutagénèse et la transformation maligne des
cellules des mammifères ) ont été identifiés ; leB voies principales
conduisant à la mutagénèse ont été reconstituées .
Il a été possible , sur la base des résultats et des indices fournis
par la recherche sur les micro-organismes , de développer avec succès
diverses techniques biochimiques , des méthodes de localisation de
gènes , des tests de sélection et des procédures de diagnostic préna­
tal qui permettent de détecter et de spécifier les déficiences de
réparation ADN dans l' organisme humain et de mettre au point, à cette
occasion, une approche moléculaire moderne destinée à protéger l 'homme
contre les rayonnements . Parmi de nombreuses réalisations importantes ,
le travail effectué a permis d' isoler et de caractériser les premiers
mutants humains affectés par une déficience des systèmes de réparation
post-replicative et il a contribué à révéler l' existence de la première
souche cellulaire humaine anormalement sensible aux rayonnements ioni­
sants . On a pu établir , pour certaines souches cellulaires à répara­
tion défectueuses , des relations entre la radiosensibilité et les
échanges de chromatides soeurs , la mutagénèse et la prédisposition au
cancer ; pour la maladie Xeroderma pigraentosum , sept formes génétiquement
différentes ont été détectées à l' aide d' analyses par complémentation »
 ---pagebreak---                               - 45 -
Il a été possible de conclure , a partir de recherches effectuées sur
singes , qu' une dose de 85O rad affectait gravement les ovaires des
primates et certains indices laissent supposer , par ailleurs , l' exis­
tence de systèmes de réparation inductibles semblables au mécanisme
de réparation S.O.S. détecté chez les baotéries .
Dans le secteur de la radiocytogénétique , des progrès ont été accomplis
en ce qui concerne notre compréhension des mécanismes par lesquels les
rayonnements ionisants provoquent des aberrations chromosomiques ainsi
que sur l' interdépendance entre les relations dose-effet et la qualité
du rayonnement et différentes gammes de conditions expérimentales .
Des éléments probants ont été obtenus grâce à une analyse de la fréquen­
ce des mutations de 13 chromosomes X de la drosophile qui permettent
de conclure à une proportionnalité entre les taux de mutation sponta­
née et les taux de mutations induits . La relation dose-effet après
irradiation X pour des anomalies relatives à la distribution des
chromosomes sexuels dans des cellules gertninales de mammifères a été
établie . Des progrès substantiels ont été réalisés , dans deux direc­
tions différentes , en ce qui concerne les effets du rayonnement sur
la méiose humaine ; d' une part dans le cadre du développement de tech­
niques de culture et , d' autre part , au moyen de reconstitutions tri­
dimensionnelles de noyaux humains à partir d' électromicrographies »
 ---pagebreak---                                          46 -
Evaluation des risques d' irradiation
La perception et l' évaluation du " risque d' irradiation" ont évolué dans une
mesure telle qu' il est devenu nécessaire d' analyser en détail tous leurs
aspects . Des travaux ont été entamés en ce sens au cours du présent program­
me dans le souci de déterminer les conditions optimales de l' exploitation
de l' énergie nucléaire . C' est la raison pour laquelle des recherches ont
été entamées sur les conséquences éconpmiques et sociales de l' irradiation ,
l' évaluation des dommages radiologiques , c'est -à-dire les effets nuisibles
globaux pour une population, susceptibles d' être provoqués par une exposi­
tion radiologique , et l' évaluation des doses individuelles et collectives ,
compte tenu des rejets normaux des centrales nucléaires et des cas d' accident .
- On dispose actuellement de données relatives à certains paramètres utili­
    sés pour l' évaluation de la dose-population . On a , notamment , mis au
    point un modèle de la dispersion atmosphérique à longue distance ( modèle
    MESOS ) qui permet d' évaluer la contamination atmosphérique sur la base
    des effluents gazeux à des distances moyennes . En outre , la cartographie
    de la distribution géographique des populations dans les neuf pays membres
    a été achevée et elle se fonde sur un programme fournissant des données
    relatives à la distribution de la population pour une maille unitaire du
  . réseau de 10 km x 10 km. On notera que ce travail , qui a été effectué
    dans le souci d' obtenir une yue précise de la dose collective reçue par
    la population européenne , peut également être utilisée à de multiples
    autres fins . En outre , un modèle de la dispersion des produits contaminés ,
    au travers des réseaux de distribution et de commercialisation , a été
    établi pour les produits de la mer en France . Il est applicable aux autres
    pays membres .
- En ce qui concerne les tentatives d' évaluer le détriment radiologique ,
    un grand nombre d' études , tant bibliographiques qu' expérimentales ont
    atteint un stade très avancé ; toutefois , une nouvelle ligne de réflexion
    se dégage des études épidémiologiques relatives aux personnes qui ont été
    irradiées , soit dans le cadre d' un traitement médical ou à la suite de
    leurs activités professionnelles . Dans ce dernier cas , on a entamé une
    étude de faisabilité relative à la préparation d' un registre européen
    des irradiations pour les travailleurs directement affectés à des tâches
    où ils sont exposés aux irradiations .
 ---pagebreak---                                      - 47 -
 - En ce qui concerne l application de méthodes pour l' évaluation des
   conséquences économiques et sociales de l' irradiation , les recherches
   ont été axées sur la détermination de niveaux d' irradiation les plus
   faibles auxquels on puisse raisonnablement prétendre ( ALARA ). Diverses
   méthodes , grâce auxquelles il est possible d' optimaliser la protection
   contre les rayonnements , ont été répertoriées dans le souci de mettre
   en évidence leurs avantages et inconvénients respectifs . En premier lieu ,
   on a appliqué la méthode des critères multiples à un objectif sélectionné
   ( cycle du combustible pour un programme de 100 réacteurs PWR de 1-GWe );
   cette méthode , qui nécessite une certaine pondération à l' égard des
   différents critères sur la base desquels on souhaite évaluer les options ,
   met en évidence la variabilité du choix d' options ( en d' autres termes
   les niveaux " ALARA ") à la lumière des priorités avancées par les organes
   de décisions .
                                       *
                                    •k     *
Cette sélection des résultats découlant de projets en cours dans le cadre
du Programme de Radioprotection montre clairement que des résultats précis
ont été obtenus dans différents secteurs . Dans une large mesure , ces
résultats présentent déjà de l' intérêt en ce qui concerne les applications
pratiques . Parallèlement , on peut constater l' existence de nombreux résul­
tats transitoires qui nécessitent la poursuite d' un travail intensif ; ces
résultats revêtiront précisément une importance considérable au cours des
prochains mois et années . Une partie du programme de recherche est axée
sur le long terme et l' on ne peut s' attendre à des résultats que dans un
avenir relativement éloigné . On présume que ce travail fournira , notamment ,
des données fondamentales sur les effets des rayonnements à faibles et très
faibles doses qui constituent un problème très important en matière de
protection contre les rayonnements .
Enfin , il conviendrait de signaler que les résultats de la recherche dans
le secteur de la radioprotection ont fréquemment des effets qui se réper­
cutent dans d' autres secteurs voisins . L' exemple de ta transplantation de
la moelle osseuse est typique des relations étroites existant entre la
radioprotection et la médi cothérapie . Cette méthode complexe , développée
pour le traitement des accidents graves d' irradiation , est actuellement
mise à l' essai par le traitement clinique de certaines formes de leucémie .
 ---pagebreak---                                      - 48 -
                                                              ANNEXE II
       PROPOSITION D 'UNE DECISION DU CONSEIL RELATIVE A L' ADOPTION D' UN
        PROGRAMME QUINQUENNAL DE RECHERCHE ET DE FORMATION ( 1980-1984 )
   DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L' ENERGIE ATOMIQUE DANS LE DOMAINE DE
         LA BIOLOGIE-PROTECTION SANITAIRE ( PROGRAMME DE RADIOPROTECTION )
Le Conseil des Communautés européennes ,
Vu le traité instituant la Communauté européenne de l' énergie atomique ,
et notamment son article 7,
V u la proposition de la Commission, soumise après consultation du Comité
Scientifique et Technique ,
Vu l' avis du Parlement Européen ,
Vu l' avis du Comité Economique et Social ,
Considérant qu' il est de l' intérêt de la Communauté de compléter , élargir
et approfondir les informations nécessaires à une évaluation objective des
effets et des risques liés aux rayonnements ionisants , afin d' assurer une
protection adéquate de l' homme et de l' environnement •
 Considérant qu' une collaboration scientifique , un échange d' informations
 et la mobilité ou les échanges de chercheurs ■ au niveau communautaire
 constituent des impératifs en matière de radioprotection •
 Considérant que le progrès des connaissances , les nouveaux concepts en
 radioprotection et le besoin d' amélioration en matière de gestion imposent
le remplacement du présent programme 1976-1980 par un nouveau programme
1980-1984 , 1980 constituant une année commune . aux deux programmes ; qu' il
y a dès lors lieu d' abroger la décision 76/ 309 / Euratom du Conseil ( 1 ) ;
 Considérant que la recherche visée par la présente décision constitue un
 moyen approprié de poursuivre une telle action et qu' il est dès lors de
 L' intérêt commun d' adopter un programme pluriannuel dans le domaine de
  La radioprotection .
  ( 1 ) J.O. n° L 74 du 20.3.1976, p. 32 .
 ---pagebreak---                                     49
                               Article premier
Un programme de recherche et de formation dans
Le domaine de La radioprotection , tel qu' il est défini dans l' annexe, est
adopté pour une période de cinq ans prenant cours le 1er janvier 1980 .
                                  Article 2
 Le montant total nécessaire pour la période couverte par le programme est
 estimé à 68,2 millions d' UCE , unités dont La valeur est définie à L' article
 10 du règlement financier du 21 décembre 1977 et les effectifs nécessaires
son estimés à 64 personnes . Ces chiffres ont une valeur purement indicative ,
                                     Article 3
La décision 76/ 309 / Euratom est abrogée avec effet au 1er janvier 1980 .
 Fait à Bruxelles ,                                Par  le Conseil ,
                                                    Le président
 ---pagebreak---                                       - 50 -
                                                                ANNEXE .
                         PROGRAMME     RADIOPROTECTION
                              ( Action indirecte )
Le programme a pour objectif , grâce à un effort de coopération européenne ,
d' augmenter les connaissances en matière de radioprotection, compte tenu
des problèmes particuliers et des qualifications disponibles en Europe .
Ce programme doit permettre d' améliorer la compréhension et le contrôle
des risques encourus , du fait des rayonnements ionisants , avec les deux
objectifs essentiels suivants :
- améliorer les connaissances scientifiques et techniques en vue de
   mettre à jour les normes de base relatives à la protection sanitaire
   de la population et des travailleurs contre les dangers résultant
   des rayonnements ionisants ;
- évaluer les conséquences biologiques et écologiques d' activités
   nucléaires et de l' utilisation de l' énergie nucléaire et des
   rayonnements ionisants , afin de garantir une protection adéquate
   de l' homme et de l' environnement si des dommages inacceptables
   risquaient de leur être causés .
Le programme comprendra six domaines majeurs :
- la dosimétrie des rayonnements et son interprétation,
- le comportement et le contrôle des radionuclides dans l' environnement ,
-   les effets somatiques à court terme des rayonnements ionisants ,
 -  les effets somatiques à long terme des rayonnements ionisants ,
 -  les effets génétiques des rayonnements ionisants ,
 -  l' évaluation des risques d' irradiation .
 Les travaux seront pour l' essentiel réalisés sous forme de contrats de .
 recherche et , en partie , par le groupe Biologie de la Commission au
 Centre d' Ispra du Centre Commun de Recherche .
 ---pagebreak---                                      - 51 -
                                                               ANNEXE III
              Avis du Comité Consultatif en Matière de Gestion
                        du Programme " Radioprotection"
        sur une proposition de la Commission relative à un programme
                   de recherche et de formation ( 1980-1984 )
  pour la Communauté Européenne de l' Energie Atomique dans le domaine de
      la Biologie - Protection sanitaire ( Programme Radioprotection )
Lors de ses réunions du 17 octobre 1978 et des 13 et 14 novembre 1978, le
Comité Consultatif en Matière de Gestion de Programme " Radioprotection" a
examiné en détail la proposition de ta Commission relative à un programme
de recherche et de formation ( 1980-1984 ) pour la Communauté européenne de
l' énergie atomique dans le domaine de la Biologie - Protection sanitaire ,
( Programme Radioprotection ) et en particulier les mesures prises pour
garantir la coordination entre les activités nationales et communautaires
dans ce domaine .
Le CCMGP unanime a estimé qu' il est de l' intérêt de la Communauté de com­
pléter , élargir et approfondir les informations nécessaires à une évalua­
tion objective des effets et des risques découlant des rayonnements
ionisants afin de garantir une protection adéquate de l' homme et de
l' environnement .
Le CCMGP unanime est convenu que la teneur scientifique de la proposition
se fonde sur une évaluation saine des besoins actuels et prévisibles de la
Communauté en matière de recherche sur la radioprotection .
Le CCMGP unanime a proposé d' adopter un nouveau programme pluri annuel en
tant que moyen adéquat de poursuivre la recherche sur la radioprotection .
                                                  ( s ) J.W. HARMAN
                                                 Président du CCMGP
 ---pagebreak---                                       - 52 -
                                                          ANNEXE IV
 Avis du Comité   Scientifique et Technique du 19 janvier 1979 concernant la
    Proposition de programme 1980-1984 "BIOLOGIE - PROTECTION SANITAIRE "
                              " Radioprotection "
Le Comité scientifique et technique a examiné au cours de sa réunion du
19 janvier 1979 le projet de proposition de " Programme de Recherche et de
Formation ( 1980-1984 ) pour la Communauté Européenne de l' Energie Atomique
dans le domaine de la Biologie - Protection sanitaire ( programme Radiopro­
tection )" qui doit être soumis au Conseil par la Commission .
Le CST s' est rallié à l' avis exprimé par le CCMGP, à savoir que " il est de
l' intérêt de la Communauté de compléter / élargir et approfondir les infor­
mations nécessaires à une évaluation objective des effets et des risques
découlant des rayonnements ionisants afin de garantir une protection adé­
quate de l' homme et de l' environnement ".
Le CST a également noté que l' information scientifique et technique décou­
lant de ce programme serait d' une aide précieuse pour la mise à jour des
normes de base en matière de radioprotection .
Le CST donne tout son appui à la proposition de la Commission visant à
mettre en oeuvre un programme glissant , pour des raisons tant scientifiques
qu' administratives , et exprime au sujet du programme proposé un avis
favorable .
 ---pagebreak---                               FICHE FINANCIERE
                      BIOLOGIE ~ PROTECTION SANITAIRE
                         PROGRAMME RADIOPROTECTION
   f
 LIGNE BUDGETAIRE CONCERNEE :       -
         -  Poste :         3352
            Intitulé :      Biologie - Protefction Sanitaire , Radioprotection
 1.1 .   INTITULE DE L' ACTION :
                            Biologie - Protection Sanitaire
                            Radioprotection
BASE JURIDIQUE      :
       -   Application de l' article 7 du traité instituant la C.E.E.A. et son
           annexe 1
       -   Décision du Conseil du
 DESCRIPTION DE L' ACTION :
3.1 . Description :
       Poursuite d' un programme de recherche coordonné en matière de
       Radioprotection , exécuté notamment par voie de contrats à frais
       partagés .
3.2 . Objectif :
       Etude et évaluation des risques liés aux rayonnements ionisants selon deux
       objectifs principaux :
           l' amélioration des connaissances scientifiques et techniques , afin
           de mettre à jour les normes de base de la protection sanitaire du
           public et des travailleurs contre les risques d' exposition aux
           rayonnements ionisants ;
       -   l' évaluation des conséquences biologiques et écologiques des activités
           nucléaires et de l' utilisation de l' énergie nucléaire et des rayonne­
           ments ionisants , afin de permettre une protection appropriée de
           l' homme et de l' environnement si ceux-ci étaient exposés à des risques
           inacceptables .
 JUSTIFICATION DE L' ACTION :
       Cet objectif se rapporte aux trois politiques dont l' importance est
       actuellement Indiscutée :
       -   le social
       -   l' environnement
       -   l' énergie .
INCIDENCE FINANCIERE DE L' ACTION SUR LES CREDITS D' INTERVENTION (y compris
dépenses de personnel ainsi que dépenses de fonctionnement administratif et
technique )
                                                                               • ·/· >
 ---pagebreak---                                                                       - 2 -
                 5.1 .      CoOt total pendant toute la durée envisagé ? :                                            143 . 210.000     UCE
                 5.2 .      Part dans le financement :
                            -  du budget communautaire                                                                 68.210-000       UCF
                            -  des budgets nationaux
                                                                                                                    >  75.000.000       UCE
                            - d' autres secteurs au niveau national                                                J
                5.3 .      ECHEANCIER PLURIANNUEL
                5.3.1.1 .      CREDITSD' ENGAGEMENT
                                    I                                                             I
                     1980
                 anc.progr .
                                          1980
                                      nouv.progr .
                                                             1981             1982               !          1983            1984             1985
personnel             3.583.000                         3.797.000          4.025.000                  4 . 267.000        4.526.000
Fonct . admin ,
et technique              579.000                           615.000          650.000                      689.000             731.000
Contrats           ( 5.848.000 : 15.000.000            16.000.000          5.000.000                  2.900.000
                               <1:              ( 2)
Total                 4.162.0001 , 15.000.000        [?0. 41 2.000 I       9.675.000 j                7.856.000 jI 5 . 257. 000JΓ              -
                 f -*-5 . 848.000 1!                                              V                                                –
                 ^ 10.010.000/                                          = 58 . 200*000
                                   I'        - ■ ■ - .   ■          ■           -i ■ m -m .... –          .    ...                         .
                5.3.1.2 .      CREDITS DE PAIEMENT
                        1980             1980
                                                            1981             1982                         1983
                 anc.proqr .          nouv.progr .                                                                            1984    j      1985
                                                                                                                                      I
Personne l            3.583.000                         3.797.000          4.025.000                  4.267.000          4.526.000
Fonct . admin ,
et technique              579.000                           615.000          650.000                      689.000             731.000
                                                        6.900.000
Contrats              4.100.000                                            9.150.000                  9.750.000         10.400.000        2.700.000
                                                       (1.756.000 )
                                                                    (3)
                                                                                                    I
Total                 8.262.000
                                      V                11 . 312 . 000
                                                                    ' / \
                                                                          13.825.000                il4 . 706.000       15.657.000        2.700.000 J
                                                                    VH /      •>y*                –                         '
                                                                        = 58.200.000 ■
 (1)    le montant de 5.848.000 correspond à la contribution financière de la Communauté au *
        contrats en 1980 couverte par des engagements contractés antér leurement et non encore
        liquidés ainsi que des crédits d' engagement subsistant de l' ancien programme .
 ( 2)   Les crédits d' engagement de 15.000.000 permettront de préparer# d' engager et de signer
        en 1980 des contrats qui commenceront le 1.1.1981 au plus tôt .
 ( 3)   il s' agit de crédits de paiement de l' ancien programme .
 (4)    11.312.000 crédits de paiement du nouveau programme .
      ♦ 1.756.000 crédits de paiement de l' ancien programme .
        13.068.000
   *    A couvrir à concurrence de 4,045.000 UCE par des crédits de l' ancien programme non encore
        budgétaHsés et A concurrence de 117 . 000 UCE par des crédits d' engagement subsistant .
 ---pagebreak---                                           - 3 -
   5.3.2 .   Mode de calcul :
             Pour la prévision des coûts pour les années 1981 è 1984 un tau*
             d' augmentation de 6 X a été retenu à titre d' hypothèse .                       >
             a)   Dépenses de personnel :
                                                                                             .t
                  Les besoins sont        calculés sur la base d' un effectif de 64 agents
                  pour ce programme :     41 agents de catégorie A
                                          12 agents de catégorie B
                                          10 agents de catégorie C
                                           1 agent de catégorie D.
                  L' effectif global de 64 agents ainsi que la ventilation sur les
                  grades correspond à la situation d' effectifs du budget 1979 .
            bï    Dépenses de fonctionnement administratif et / ou technique :
                  Elles couvrent les frais relatifs aux missions et organisations de
                  réunions , les dépenses de fonctionnement technique du Groupe Biologie
                  à Ispra ainsi que l' utilisation du support scientifique et technique
                  de l' établissement d' Ispra du C.C.R.
             c)   Dépenses par contrat :
                  La nature du sujet et les qualifications des contractants étant
                  variables , un mode de calcul uniforme ne peut être établi . Toutefois une
                  contribution moyenne de 40 % aux * frais totaux des partenaires
                  contractuels a été retenue comme base de prévision .    En tout état
                  de cause , le Comité consultatif en matière de gestion de programmes
                  sera consulté pour la fixation définitive des contributions
                  communautaires .
6. INCIDENCE FINANCIERE SUR LES CREDITS DE PERSONNEL ET DE FONCTIONNEMENT COURANT S
   ( voir sous point 5 . ci-dessus )
7. FINANCEMENT DES DEPENSES :
   Crédits à inscrire dans les budgets futurs .
8. INCIDENCE EVENTUELLE SUR LES RESSOURCES :
       Impôts communautaires sur les salaires des fonctionnaires
   Contribution des fonctionnaires au régime de pension .
9. REGIME DE CONTROLE PREVU :
   - Contrôle scientifique par les Comité de Gestion des associations , le
       Comité consultatif en matière de gestion de programme ( CCMGP ) et les
       fonctionnaires compétents de la DG XII .
   - Contrôle administratif par la DG du Contrôle financier en ce qui
        concerne l' exécution du budget ainsi que la régularité et la conformité
        de la dépense et par le service " contrats" de la DG XII .