CELEX: 32008L0060
Language: fr
Date: 2008-06-17 00:00:00
Title: Directive 2008/60/CE de la Commission du 17 juin 2008 établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires (version codifiée) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

18.6.2008   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 158/17
            
         
      DIRECTIVE 2008/60/CE DE LA COMMISSION
   
   du 17 juin 2008
   établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   (version codifiée)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 89/107/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine (1), et notamment son article 3, paragraphe 3, point a),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               La directive 95/31/CE de la Commission du 5 juillet 1995 établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires (2) a été modifiée à plusieurs reprises et de façon substantielle (3). Il convient, dans un souci de clarté et de rationalité, de procéder à la codification de ladite directive.
            
         
               (2)
            
            
               Il est nécessaire d'établir des critères de pureté pour tous les édulcorants mentionnés dans la directive 94/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires (4).
            
         
               (3)
            
            
               Il est nécessaire de tenir compte des spécifications et techniques d’analyse relatives aux édulcorants qui figurent dans le Codex Alimentarius établi par le comité mixte FAO/OMS d'experts en matière d'additifs alimentaires (CMEAA).
            
         
               (4)
            
            
               Les additifs issus de méthodes de production ou de matières premières significativement différentes de celles évaluées par le comité scientifique de l'alimentation humaine ou différentes de celles mentionnées dans la présente directive, doivent être soumis à l'Autorité européenne de sécurité des aliments en vue d'une évaluation de leur sécurité, en accordant une attention particulière aux critères de pureté.
            
         
               (5)
            
            
               Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.
            
         
               (6)
            
            
               La présente directive ne doit pas porter atteinte aux obligations des États membres concernant les délais de transposition en droit national des directives indiqués à l'annexe II, partie B,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   Les critères de pureté visés à l'article 3, paragraphe 3, point a), de la directive 89/107/CEE, qui sont applicables aux édulcorants mentionnés dans la directive 94/35/CE, figurent à l’annexe I de la présente directive.
   Article 2
   La directive 95/31/CE, telle que modifiée par les directives visées à l'annexe II, partie A, est abrogée, sans préjudice des obligations des États membres en ce qui concerne les délais de transposition en droit national des directives indiqués à l'annexe II, partie B.
   Les références faites à la directive abrogée s'entendent comme faites à la présente directive et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l'annexe III.
   Article 3
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Article 4
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.
   
      Fait à Bruxelles, le 17 juin 2008.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
         
      
   
   
      (1)  JO L 40 du 11.2.1989, p. 27. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil (JO L 284 du 31.10.2003, p. 1.)
   
      (2)  JO L 178 du 28.7.1995, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/128/CE (JO L 346 du 9.12.2006, p. 6).
   
      (3)  Voir annexe II, partie A.
   
      (4)  JO L 237 du 10.9.1994, p. 3. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/52/CE (JO L 204 du 26.7.2006, p. 10).
   
      ANNEXE I
      E 420 (i) —   SORBITOL
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  D-glucitol, D-sorbitol
               
            
                  Définitions
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  D-glucitol
               
            
                  Einecs
               
               
                  200-061-5
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  C6H14O6
                  
               
            
                  Masse moléculaire relative
               
               
                  182,17
               
            
                  Composition
               
               
                  Le sorbitol ne contient pas moins de 97 % de glycitols et pas moins de 91 % de D-sorbitol, cette teneur étant calculée sur la base de la matière sèche.
                  Les glycitols sont des composés dont la formule développée est CH2OH-(CHOH)n-CH2OH, dans laquelle n représente un nombre entier.
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Poudre, poudre cristalline, flocons et granules blancs et hygroscopiques de saveur sucrée
               
            
                  Identification
               
            
                  
                              A.
                           
                           
                              Solubilité
                           
                        
               
                  Très soluble dans l'eau; légèrement soluble dans l'éthanol
               
            
                  
                              B.
                           
                           
                              Intervalle de fusion
                           
                        
               
                  88 °C-102 °C
               
            
                  
                              C.
                           
                           
                              Dérivé du monobenzylidène de sorbitol
                           
                        
               
                  Ajouter 7 ml de méthanol, 1 ml de benzaldéhyde et 1 ml d'acide chlorhydrique à 5 g de l'échantillon. Mélanger et agiter dans un agitateur mécanique jusqu'à apparition de cristaux. Filtrer sous vide, dissoudre les cristaux dans 20 ml d'eau bouillante contenant 1 g de carbonate acide de sodium, filtrer avant refroidissement, laisser refroidir le filtrat puis filtrer sous vide, rincer avec 5 ml d'un mélange eau/méthanol (à raison de 2 volumes d'eau pour 1 volume de méthanol) et sécher à l'air. Le point de fusion des cristaux ainsi obtenus se situe entre 173 °C et 179 °C.
               
            
                  Pureté
               
            
                  Teneur en eau
               
               
                  Pas plus de 1 % (méthode de Karl Fischer)
               
            
                  Cendres sulfatées
               
               
                  Pas plus de 0,1 %, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Sucres réducteurs
               
               
                  Pas plus de 0,3 %, exprimé en glucose, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Sucres totaux
               
               
                  Pas plus de 1 %, exprimé en glucose, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Chlorures
               
               
                  Pas plus de 50 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Sulfates
               
               
                  Pas plus de 100 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Nickel
               
               
                  Pas plus de 2 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Arsenic
               
               
                  Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Métaux lourds
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche
               
            E 420 (ii) —   SIROP DE SORBITOL
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  Sirop de D-glucitol
               
            
                  Définition
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  Le sirop de sorbitol formé par hydrogénation de sirops de glucose est composé de D-sorbitol, de D-mannitol et de saccharides hydrogénés.
                  La fraction qui n'est pas du D-sorbitol est composée principalement d'oligosaccharides produits par hydrogénation de sirops de glucose utilisés comme matière de base (dans ce cas, le sirop n'est pas cristallisable) ou de mannitol. De faibles quantités de glycitols, dans lesquelles n < ou = 4 peuvent être également présents. Les glycitols sont des composés dont la formule développée est CH2OH-(CHOH)n-CH2OH, dans laquelle n représente un nombre entier.
               
            
                  Einecs
               
               
                  270-337-8
               
            
                  Composition
               
               
                  Pas moins de 69 % de solides totaux et pas moins de 50 % de D-sorbitol, calculés sur la base de la forme anhydre
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Solution aqueuse claire, incolore et d'une saveur sucrée
               
            
                  Identification
               
            
                  
                              A.
                           
                           
                              Solubilité
                           
                        
               
                  Miscible à l'eau, au glycérol et au propane-1,2-diol
               
            
                  
                              B.
                           
                           
                              Dérivé du monobenzylidène de sorbitol
                           
                        
               
                  Ajouter 7 ml de méthanol, 1 ml de benzaldéhyde et 1 ml d'acide chlorhydrique à 5 g de l'échantillon. Mélanger et agiter dans un agitateur mécanique jusqu'à apparition de cristaux. Filtrer sous vide, dissoudre les cristaux dans 20 ml d'eau bouillante contenant 1 g de bicarbonate de soude, filtrer avant de refroidir. Refroidir le filtrat, filtrer sous vide, rincer à l'aide de 5 ml de mélange méthanol/eau (2 volumes d'eau pour 1 volume de méthanol) et sécher à l'air. Le point de fusion des cristaux ainsi obtenus se situe entre 173 °C et 179 °C.
               
            
                  Pureté
               
            
                  Teneur en eau
               
               
                  Pas plus de 31 % (méthode de Karl Fischer)
               
            
                  Cendres sulfatées
               
               
                  Pas plus de 0,1 %, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Sucres réducteurs
               
               
                  Pas plus de 0,3 %, exprimé en glucose, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Chlorures
               
               
                  Pas plus de 50 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Sulfates
               
               
                  Pas plus de 100 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Nickel
               
               
                  Pas plus de 2 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Arsenic
               
               
                  Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Métaux lourds
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche
               
            E 421 —   MANNITOL
               
            I)   MANNITOL
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  D-mannitol
               
            
                  
                     Définition
                  
               
               
                  Fabriqué par hydrogénation catalytique de solutions d'hydrate de carbone contenant du glucose et/ou du fructose
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  D-mannitol
               
            
                  Einecs
               
               
                  200-711-8
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  C6H14O6
                  
               
            
                  Masse moléculaire
               
               
                  182,2
               
            
                  Composition
               
               
                  Pas moins de 96,0 % de D-mannitol et pas plus de 102 % sur la base de la matière sèche
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Poudre cristalline blanche inodore
               
            
                  Identification
               
            
                  
                              A.
                           
                           
                              Solubilité
                           
                        
               
                  Soluble dans l'eau, très légèrement soluble dans l'éthanol, pratiquement insoluble dans l'éther
               
            
                  
                              B.
                           
                           
                              Intervalle de fusion
                           
                        
               
                  Entre 164 et 169 °C
               
            
                  
                              C.
                           
                           
                              Chromatographie en couches minces
                           
                        
               
                  Test positif
               
            
                  
                              D.
                           
                           
                              Pouvoir rotatoire spécifique
                           
                        
               
                  [α]20
                     D: + 23 ° à + 25 ° (solution boratée)
               
            
                  
                              E.
                           
                           
                              pΗ
                           
                        
               
                  Entre 5 et 8
                  Ajouter 0,5 ml d'une solution saturée de chlorure de potassium à 10 ml d'une solution à 10 % en poids ou en volume de l'échantillon, puis mesurer le pH
               
            
                  Pureté
               
            
                  Perte lors du séchage
               
               
                  Pas plus de 0,3 % (105 °C, 4 heures)
               
            
                  Sucres réducteurs
               
               
                  Pas plus de 0,3 % (exprimés en glucose)
               
            
                  Sucres totaux
               
               
                  Pas plus de 1 % (exprimés en glucose)
               
            
                  Cendres sulfatées
               
               
                  Pas plus de 0,1 %
               
            
                  Chlorures
               
               
                  Pas plus de 70 mg/kg
               
            
                  Sulfate
               
               
                  Pas plus de 100 mg/kg
               
            
                  Nickel
               
               
                  Pas plus de 2 mg/kg
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg
               
            II)   MANNITOL FABRIQUÉ PAR FERMENTATION
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  D-mannitol
               
            
                  
                     Définition
                  
               
               
                  Fabriqué par fermentation discontinue dans des conditions aérobies au moyen d'une souche conventionnelle de la levure Zygosaccharomyces rouxii
                  
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  D-mannitol
               
            
                  Einecs
               
               
                  200-711-8
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  C6H14O6
                  
               
            
                  Poids moléculaire
               
               
                  182,2
               
            
                  Composition
               
               
                  Pas moins de 99 % sur la base de la matière sèche
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Poudre cristalline blanche inodore
               
            
                  Identification
               
            
                  
                              A.
                           
                           
                              Solubilité
                           
                        
               
                  Soluble dans l'eau, très légèrement soluble dans l'éthanol, pratiquement insoluble dans l'éther
               
            
                  
                              B.
                           
                           
                              Intervalle de fusion
                           
                        
               
                  Entre 164 et 169 °C
               
            
                  
                              C.
                           
                           
                              Chromatographie en couches minces
                           
                        
               
                  Test positif
               
            
                  
                              D.
                           
                           
                              Pouvoir rotatoire spécifique
                           
                        
               
                  [α]20
                     D: + 23 ° à + 25 ° (solution boratée)
               
            
                  
                              E.
                           
                           
                              pH
                           
                        
               
                  Entre 5 et 8
                  Ajouter 0,5 ml d'une solution saturée de chlorure de potassium à 10 ml d'une solution à 10 % en poids ou en volume de l'échantillon, puis mesurer le pH
               
            
                  Pureté
               
            
                  Arabitol
               
               
                  Pas plus de 0,3 %
               
            
                  Perte au séchage
               
               
                  Pas plus de 0,3 % (105 °C, 4 heures)
               
            
                  Sucres réducteurs
               
               
                  Pas plus de 0,3 % (exprimés en glucose)
               
            
                  Sucres totaux
               
               
                  Pas plus de 1 % (exprimés en glucose)
               
            
                  Cendres sulfatées
               
               
                  Pas plus de 0,1 %
               
            
                  Chlorures
               
               
                  Pas plus de 70 mg/kg
               
            
                  Sulfate
               
               
                  Pas plus de 100 mg/kg
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg
               
            
                  Bactéries mésophiles aérobies
               
               
                  Pas plus de 103/g
               
            
                  Coliformes
               
               
                  Absents dans 10 g
               
            
                  
                     Salmonella
                  
               
               
                  Absents dans 10 g
               
            
                  
                     E. coli
                  
               
               
                  Absents dans 10 g
               
            
                  
                     Staphylocoques dorés
                  
               
               
                  Absents dans 10 g
               
            
                  
                     Pseudomonas aeruginosa
                  
               
               
                  Absents dans 10 g
               
            
                  Moisissures
               
               
                  Pas plus de 100/g
               
            
                  Levures
               
               
                  Pas plus de 100/g
               
            E 950 —   ACÉSULFAME K
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  Acésulfame de potassium, sel de potassium de 3,4-dihydro-6-méthyl-1,2,3-oxathiazine-4-one, 2,2-dioxyde
               
            
                  Définition
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  2,2-dioxyde de 6-méthyl-1,2,3-oxathiazine-4(3H)-one, sel de potassium
               
            
                  Einecs
               
               
                  259-715-3
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  C4H4KNO4S
               
            
                  Masse moléculaire
               
               
                  201,24
               
            
                  Composition
               
               
                  Pas moins de 99 % de C4H4KNO4S sur la base de la forme anhydre
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Poudre cristalline blanche inodore. Pouvoir sucrant environ 200 fois supérieur à celui du saccharose
               
            
                  Identification
               
            
                  
                              A.
                           
                           
                              Solubilité
                           
                        
               
                  Très soluble dans l'eau, très peu soluble dans l'éthanol
               
            
                  
                              B.
                           
                           
                              Absorption UV
                           
                        
               
                  Au maximum 227 ± 2 nm pour une solution de 10 mg dans 1 000 ml d'eau
               
            
                  
                              C.
                           
                           
                              Essai positif pour le potassium
                           
                        
               
                  Essai réussi (essai subi par le résidu obtenu en provoquant l'inflammation de 2 g de l'échantillon)
               
            
                  
                              D.
                           
                           
                              Essai de précipitation
                           
                        
               
                  Ajouter quelques gouttes d'une solution à 10 % de cobaltinitrite de sodium à une solution à 0,2 g de l'échantillon dans 2 ml d'acide acétique et 2 ml d'eau. Il se produit un précipité jaune.
               
            
                  Pureté
               
            
                  Perte lors du séchage
               
               
                  Pas plus de 1 % (105 °C, 2 heures)
               
            
                  Impuretés organiques
               
               
                  Essai réussi pour 20 mg/kg de composants actifs aux UV
               
            
                  Fluorure
               
               
                  Pas plus de 3 mg/kg
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg
               
            E 951 —   ASPARTAME
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  Ester méthylique d'aspartyl-phénylalanine
               
            
                  Définition
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  Ester N-méthylique de N-L-α-aspartyl-L-phénylalanine Ester N-méthylique de l'acide 3-amino-N-(α-carbométhoxy-éthoxyphényl) succinamique
               
            
                  Einecs
               
               
                  245-261-3
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  C14H18N2O5
                  
               
            
                  Masse moléculaire relative
               
               
                  294,31
               
            
                  Composition
               
               
                  Pas moins de 98 % et pas plus de 102 % de C14H18N2O5, calculés sur la base de la forme anhydre
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Poudre cristalline blanche inodore ayant une saveur sucrée. Pouvoir sucrant environ 200 fois supérieur à celui du saccharose
               
            
                  Identification
               
            
                  Solubilité
               
               
                  Faiblement soluble dans l'eau et l'éthanol
               
            
                  Pureté
               
            
                  Perte lors du séchage
               
               
                  Pas plus de 4,5 % (105 °C, 4 heures)
               
            
                  Cendres sulfatées
               
               
                  Pas plus de 0,2 %, sur la base de la matière sèche
               
            
                  pH
               
               
                  Entre 4,5 et 6,0 (solution 1/125)
               
            
                  Facteur de transmission
               
               
                  Le facteur de transmission d'une solution à 1 % dans de l'acide chlorhydrique 2 N, déterminé dans une cellule de 1 cm à 430 nm, à l'aide d'un spectrophotomètre approprié, en utilisant de l'acide chlorhydrique 2 N comme solution témoin, ne doit pas être inférieur à 0,95, ce qui équivaut à un coefficient d'absorption ne dépassant pas approximativement 0,022.
               
            
                  Pouvoir rotatoire spécifique
               
               
                  [α]D
                     20: + 14,5 ° à + 16,5 °
                  Déterminer dans une solution 15 N d'acide formique à 4 % dans un délai de 30 minutes suivant la préparation de l'échantillon.
               
            
                  Arsenic
               
               
                  Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Métaux lourds
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Acide 5-benzyl-3,6-dioxo-2-piperazinéacétique
               
               
                  Pas plus de 1,5 %, sur la base de la matière sèche
               
            E 952 —   ACIDE CYCLAMIQUE ET SES SELS DE Na ET DE Ca
               
            I)   ACIDE CYCLAMIQUE
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  Acide cyclohexylsulfamique, cyclamate
               
            
                  Définition
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  Acide cyclohexanesulfamique, acide cyclohexylaminosulfonique
               
            
                  Einecs
               
               
                  202-898-1
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  C6H13NO3S
               
            
                  Masse moléculaire relative
               
               
                  179,24
               
            
                  Composition
               
               
                  L'acide cyclohexylsulfamique ne contient pas moins de 98 % et pas plus de l'équivalent de 102 % de C6H13NO3S, calculés sur la base de la forme anhydre
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Poudre cristalline blanche pratiquement incolore ayant une saveur aigre-douce. Pouvoir sucrant environ 40 fois supérieur à celui du saccharose
               
            
                  Identification
               
            
                  
                              A.
                           
                           
                              Solubilité
                           
                        
               
                  Soluble dans l'eau et dans l'éthanol
               
            
                  
                              B.
                           
                           
                              Test de précipitation
                           
                        
               
                  Acidifier une solution à 2 % à l'aide d'acide chlorhydrique, ajouter 1 ml d'une solution molaire de chlorure de baryum dans de l'eau et filtrer en cas de trouble ou de précipitation. À la solution claire, ajouter 1 ml d'une solution de nitrite de sodium à 10 %. Attendre la formation d'un précipité blanc.
               
            
                  Pureté
               
            
                  Perte lors du séchage
               
               
                  Pas plus de 1 % (105 °C, 1 heure)
               
            
                  Sélénium
               
               
                  Pas plus de 30 mg/kg, exprimés en sélénium, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Métaux lourds
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Arsenic
               
               
                  Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Cyclohexylamin
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Dicyclohexylamine
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Aniline
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            II)   CYCLAMATE DE SODIUM
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  Cyclamate, sel de sodium de l'acide cyclamique
               
            
                  Définition
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  Cyclohexanesulfamate de sodium, cyclohexylsulfamate de sodium
               
            
                  Einecs
               
               
                  205-348-9
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  C6H12NNaO3S et la forme dihydrate C6H12NNaO3S·2H2O
               
            
                  Masse moléculaire relative
               
               
                  201,22 calculée sur la base de la forme anhydre
                  237,22 calculée sur la base de la forme hydratée
               
            
                  Composition
               
               
                  Pas moins de 98 % et pas plus de 102 % sur la base de la matière sèche
                  Forme dihydrate: pas moins de 84 % sur la base de la matière sèche
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Cristaux ou poudre cristalline blanche inodore. Pouvoir sucrant environ 30 fois supérieur à celui du saccharose
               
            
                  Identification
               
            
                  Solubilité
               
               
                  Soluble dans l'eau, pratiquement insoluble dans l'éthanol
               
            
                  Pureté
               
            
                  Perte lors du séchage
               
               
                  Pas plus de 1 % (105 °C, 1 heure)
                  Pas plus de 15,2 % (105 °C, 2 heures) pour la forme dihydrate
               
            
                  Sélénium
               
               
                  Pas plus de 30 mg/kg, exprimés en sélénium, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Arsenic
               
               
                  Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Métaux lourds
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Cyclohexylamine
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Dicyclohexylamine
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Aniline
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            III)   CYCLAMATE DE CALCIUM
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  Cyclamate, sel de calcium de l'acide cyclamique
               
            
                  Définition
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  Cyclohexanesulfamate de calcium, cyclohexylsulfamate de calcium
               
            
                  Einecs
               
               
                  205-349-4
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  C12H24CaN2O6S2·2H2O
               
            
                  Masse moléculaire relative
               
               
                  432,57
               
            
                  Composition
               
               
                  Pas moins de 98 % et pas plus de 101 %, calculés sur la base de la forme anhydre
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Poudre cristalline ou cristaux blancs incolores. A un pouvoir sucrant environ 30 fois supérieur à celui du saccharose
               
            
                  Identification
               
            
                  Solubilité
               
               
                  Soluble dans l'eau, faiblement soluble dans l'éthanol
               
            
                  Pureté
               
            
                  Perte lors du séchage
               
               
                  Pas plus de 1 % (105 °C, 1 heure)
                  Pas plus de 8,5 % (140 °C, 4 heures) pour la forme dihydrate
               
            
                  Sélénium
               
               
                  Pas plus de 30 mg/kg, exprimés en sélénium, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Arsenic
               
               
                  Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Métaux lourds
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Cyclohexylamine
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Dicyclohexylamine
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Aniline
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            E 953 —   ISOMALT
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  Isomaltulose hydrogéné, palatinose hydrogéné.
               
            
                  Définition
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  L'isomalt est un mélange de monosaccharides et de disaccharides hydrogénés dont les principaux composants sont les disaccharides:
                  
                               
                           
                           
                              6-O-α-D-glucopyranosyl-D-sorbitol (1,6-GPS) et
                           
                        
                               
                           
                           
                              dihydrate de 1-O-α-D-glucopyranosyl-D-mannitol (1,1-GPM).
                           
                        
            
                  Formule chimique
               
               
                  6-O-α-D-glucopyranosyl-D-sorbitol: C12H24O11 dihydrate de
                  1-O-α-D-glucopyranosyl-D-mannitol: C12H24O11.2H2O
               
            
                  Masse moléculaire relative
               
               
                  6-O-α-D-glucopyranosyl-D-sorbitol: 344,32
                  dihydrate de 1-O-α-D-glucopyranosyl-D-mannitol:380,32
               
            
                  Composition
               
               
                  Pas moins de 98 % de monosaccharides et disaccharides hydrogénés et pas moins de 86 % du mélange de 6-O-α-D-glucopyranosyl-D-sorbitol et de dihydrate de 1-O-α-D-glucopyranosyl-D-mannitol, déterminés sur la base de la forme anhydre.
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Masse cristalline légèrement hygroscropique, blanche et inodore.
               
            
                  Identification
               
            
                  
                              A.
                           
                           
                              Solubilité
                           
                        
               
                  Soluble dans l'eau, très faiblement soluble dans l'éthanol.
               
            
                  
                              B.
                           
                           
                              Chromatographie sur couche mince
                           
                        
               
                  Examiner par chromatographie sur couche mince en utilisant une plaque recouverte d'une couche de gel de silice chromatographique d'environ 0,2 mm. Les principales taches du chromatogramme sont celles qui correspondent au 1,1-GPM et au 1,6-GPS.
               
            
                  Pureté
               
            
                  Teneur en eau
               
               
                  Pas plus de 7 % (méthode de Karl Fischer).
               
            
                  Cendres sulfatées
               
               
                  Pas plus de 0,05 %, sur la base de la matière sèche.
               
            
                  D-Mannitol
               
               
                  Pas plus de 3 %.
               
            
                  D-Sorbitol
               
               
                  Pas plus de 6 %.
               
            
                  Sucres réducteurs
               
               
                  Pas plus de 0,3 %, exprimé en glucose, sur la base de la matière sèche.
               
            
                  Nickel
               
               
                  Pas plus de 2 mg/kg, sur la base de la matière sèche.
               
            
                  Arsenic
               
               
                  Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche.
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche.
               
            
                  Métaux lourds (exprimés en Pb)
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche.
               
            E 954 —   SACCHARINE ET SELS DE Na, K ET Ca
               
            I)   SACCHARINE
               
            
                  Définition
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  1,1-dioxyde de 3-oxo-2,3 dihydrobenzo isothiazole
               
            
                  Einecs
               
               
                  201-321-0
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  C7H5NO3S
               
            
                  Masse moléculaire relative
               
               
                  183,18
               
            
                  Composition
               
               
                  Pas moins de 99 % et pas plus de 101 % de C7H5NO3S, sur la base de la forme anhydre
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Cristaux blancs ou poudre cristalline blanche, inodore ou ayant une légère odeur aromatique, ayant une saveur sucrée même en solution très diluée. Pouvoir sucrant environ 300 à 500 fois supérieur à celui du saccharose
               
            
                  Identification
               
            
                  Solubilité
               
               
                  Peu soluble dans l'eau, soluble en solution basique, très peu soluble dans l'éthanol
               
            
                  Pureté
               
            
                  Perte à la dessiccation
               
               
                  Pas plus de 1 % (105 °C, deux heures)
               
            
                  Intervalle de fusion
               
               
                  226 °C à 230 °C
               
            
                  Cendres sulfatées
               
               
                  Pas plus de 0,2 %, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Acides benzoïque et salicylique
               
               
                  Ajouter à 10 ml d'une solution 1/20, précédemment acidifiée à l'aide de cinq gouttes d'acide acétique, trois gouttes d'une solution aqueuse approximativement molaire de chlorure ferrique. Ne précipite ni ne vire au violet.
               
            
                  
                     o-Toluènesulfonamide
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  
                     p-Toluènesulfonamide
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  p-Sulfonamide de benzoate
               
               
                  Pas plus de 25 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Substances facilement carbonisables
               
               
                  Absentes
               
            
                  Arsenic
               
               
                  Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Sélénium
               
               
                  Pas plus de 30 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche
               
            II)   SACCHARINATE DE SODIUM
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  Saccharine, sel de sodium de la saccharine
               
            
                  Définition
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  O-benzosulfimide de sodium, sel de sodium du 2,3-dihydro-3-oxobenzisosulfonazole, sel de sodium dihydraté du 1,1-dioxyde de 1,2-benzisothiazoline-3-one
               
            
                  Einecs
               
               
                  204-886-1
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  C7H4NNaO3S·2H2O
               
            
                  Masse moléculaire relative
               
               
                  241,19
               
            
                  Composition
               
               
                  Pas moins de 99 % et pas plus de 101 % de C7H4NNaO3S sur la base de la forme anhydre
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Cristaux blancs ou poudre cristalline blanche efflorescente, inodore ou ayant une faible odeur, ayant une saveur très sucrée même en solution très diluée. Pouvoir sucrant environ 300 à 500 fois supérieur à celui du saccharose en solution diluée
               
            
                  Identification
               
            
                  Solubilité
               
               
                  Facilement soluble dans l'eau, peu soluble dans l'éthanol
               
            
                  Pureté
               
            
                  Perte à la dessiccation
               
               
                  Pas plus de 15 % (120 °C, quatre heures)
               
            
                  Acides benzoïque et salicylique
               
               
                  Ajouter à 10 ml d'une solution 1/20, précédemment acidifiée à l'aide de cinq gouttes d'acide acétique, trois gouttes d'une solution aqueuse approximativement molaire de chlorure ferrique. Ne précipite ni ne vire au violet.
               
            
                  
                     o-Toluènesulfonamide
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  
                     p-Toluènesulfonamide
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  p-Sulfonamide de benzoate
               
               
                  Pas plus de 25 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Substances facilement carbonisables
               
               
                  Absentes
               
            
                  Arsenic
               
               
                  Pas plus de 3 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Sélénium
               
               
                  Pas plus de 30 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            III)   SACCHARINATE DE CALCIUM
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  Saccharine, sel de calcium de la saccharine
               
            
                  Définition
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  O-benzosulfimide de calcium, sel de calcium du 2,3-dihydro-3-oxobenzisosulfonazole, sel de calcium hydraté (2:7) du 1,1-dioxyde de 1,2-benzisothiazoline-3-one
               
            
                  Einecs
               
               
                  229-349-9
               
            
                  Formule chimique
               
               C14H8CaN2O6S2·3
                     H2O
            
                  Masse moléculaire relative
               
               
                  467,48
               
            
                  Composition
               
               
                  Pas moins de 95 % de C14H8CaN2O6S2 sur la base de la forme anhydre
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Cristaux blancs ou poudre cristalline blanche, inodore ou dégageant une faible odeur, ayant une saveur sucrée prononcée, même en solution très diluée. Pouvoir sucrant environ 300 à 500 fois supérieur à celui du saccharose en solution diluée
               
            
                  Identification
               
            
                  Solubilité
               
               
                  Facilement soluble dans l'eau, soluble dans l'éthanol
               
            
                  Pureté
               
            
                  Perte à la dessiccation
               
               
                  Pas plus de 13,5 % (120 °C, quatre heures)
               
            
                  Acides benzoïque et salicylique
               
               
                  Ajouter à 10 ml d'une solution 1/20, précédemment acidifiée à l'aide de cinq gouttes d'acide acétique, trois gouttes d'une solution aqueuse approximativement molaire de chlorure ferrique. Ne précipite ni ne vire au violet.
               
            
                  
                     o-Toluènesulfonamide
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  
                     p-Toluènesulfonamide
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  p-Sulfonamide de benzoate
               
               
                  Pas plus de 25 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Substances facilement carbonisables
               
               
                  Absentes
               
            
                  Arsenic
               
               
                  Pas plus de 3 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Sélénium
               
               
                  Pas plus de 30 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            IV)   SACCHARINATE DE POTASSIUM
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  Saccharine, sel de potassium de la saccharine
               
            
                  Définition
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  O-benzosulfimide de potassium, sel de potassium du 2,3-dihydro-3-oxobenzisosulfonazole, sel de potassium monohydraté du 1,1-dioxide de 1,2-benzisothiazole-3-one
               
            
                  Einecs
               
               
                   
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  C7H4KNO3S·H2O
               
            
                  Masse moléculaire relative
               
               
                  239,77
               
            
                  Composition
               
               
                  Pas moins de 99 % et pas plus de 101 % of C7H4KNO3S sur la base de la forme anhydre
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Cristaux blancs ou poudre cristalline blanche, inodore ou dégageant une légère odeur, ayant une saveur sucrée prononcée, même en solution très diluée. Pouvoir sucrant environ 300 à 500 fois supérieur à celui du saccharose
               
            
                  Identification
               
            
                  Solubilité
               
               
                  Facilement soluble dans l'eau, peu soluble dans l'éthanol
               
            
                  Pureté
               
            
                  Perte à la dessiccation
               
               
                  Pas plus de 8 % (120 °C, quatre heures)
               
            
                  Acides benzoïque et salicylique
               
               
                  Ajouter à 10 ml d'une solution 1/20, précédemment acidifiée à l'aide de cinq gouttes d'acide acétique, trois gouttes d'une solution aqueuse approximativement molaire de chlorure ferrique. Ne précipite ni ne vire au violet.
               
            
                  
                     o-Toluènesulfonamide
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  
                     p-Toluènesulfonamide
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  p-Sulfonamide de benzoate
               
               
                  Pas plus de 25 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Substances facilement carbonisables
               
               
                  Absentes
               
            
                  Arsenic
               
               
                  Pas plus de 3 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Sélénium
               
               
                  Pas plus de 30 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            E 955 —   SUCRALOSE
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  4,1′,6′-Trichlorogalactosucrose
               
            
                  Définition
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  1,6-Dichloro-1,6-dideoxy-β-D-fructofuranosyl-4-chloro-4-deoxy-α-D-galactopyranoside
               
            
                  Einecs
               
               
                  259-952-2
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  C12H19Cl3O8
                  
               
            
                  Poids moléculaire
               
               
                  397,64
               
            
                  Composition
               
               
                  Ne contient pas moins de 98 % et pas plus de 102 % de C12H19Cl3O8 sur la base de la forme anhydre
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Poudre cristalline blanche à blanc cassé, pratiquement inodore
               
            
                  Identification
               
            
                  
                              A.
                           
                           
                              Solubilité
                           
                        
               
                  Facilement soluble dans l'eau, le méthanol et l'éthanol.
                  Légèrement soluble dans l'acétate d'éthyle
               
            
                  
                              B.
                           
                           
                              Absorption infrarouge
                           
                        
               
                  Le spectre infrarouge d'une dispersion de l'échantillon dans du bromure de potassium présente des maxima relatifs à des nombres d'ondes semblables à ceux du spectre de référence obtenu à l'aide d'un étalon de référence du sucralose
               
            
                  
                              C.
                           
                           
                              Chromatographie en couche mince
                           
                        
               
                  La tache principale de la solution de test a la même valeur Rf que la tache principale de la solution titrée A servant de référence au test des autres disaccharides chlorés. Cette solution titrée est obtenue par la dissolution de 1,0 g d'un étalon de référence de sucralose dans 10 ml de méthanol
               
            
                  
                              D.
                           
                           
                              Pouvoir rotatoire spécifique
                           
                        
               
                  [α]20
                     D: + 84,0 ° à + 87,5 °, calculé sur la base de la forme anhydre
                  (solution à 10 % en poids ou en volume)
               
            
                  Pureté
               
            
                  Eau
               
               
                  Pas plus de 2,0 % (méthode de Karl Fischer)
               
            
                  Cendres sulfatées
               
               
                  Pas plus de 0,7 %
               
            
                  Autres disaccharides chlorés
               
               
                  Pas plus de 0,5 %
               
            
                  Monosaccharides chlorés
               
               
                  Pas plus de 0,1 %
               
            
                  Oxyde de triphénylphosphine
               
               
                  Pas plus de 150 mg/kg
               
            
                  Méthanol
               
               
                  Pas plus de 0,1 %
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg
               
            E 957 —   THAUMATINE
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                   
               
            
                  Définition
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  La thaumatine est produite par extraction aqueuse (pH 2,5-4) de l'arille du fruit de la souche naturelle du Thaumatococcus daniellii (Benth) et est composée essentiellement de protéines de thaumatine I et de thaumatine II ainsi que de petites quantités d'éléments végétaux provenant de la matière première.
               
            
                  Einecs
               
               
                  258-822-2
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  Polypeptide constitué de 207 aminoacides
               
            
                  Masse moléculaire relative
               
               
                  Thaumatine I: 22209
                  Thaumatine II: 22293
               
            
                  Composition
               
               
                  Pas moins de 16 % d'azote, calculés sur la base de la forme anhydre, ce qui équivaut à 94 % de protéines au minimum (N × 5,8)
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Poudre inodore, couleur crème, ayant une saveur extrêmement sucrée. Pouvoir sucrant environ 2 000 à 3 000 fois supérieur à celui du saccharose
               
            
                  Identification
               
            
                  Solubilité
               
               
                  Très soluble dans l'eau, insoluble dans l'acétone
               
            
                  Pureté
               
            
                  Perte lors du séchage
               
               
                  Pas plus de 9 % (105 °C à poids constant)
               
            
                  Carbohydrates
               
               
                  Pas plus de 3 % sur la base de la matière sèche
               
            
                  Cendres sulfatées
               
               
                  Pas plus de 2 % sur la base de la matière sèche
               
            
                  Aluminium
               
               
                  Pas plus de 100 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Arsenic
               
               
                  Pas plus de 3 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Plomb
               
               
                  3 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Critères microbiologiques
               
               
                  Comptage des microbes aérobies totaux: max. 1 000/g Escherichia coli: absents dans 1 g
               
            E 959 —   DIHYDROCHALCONE DE NÉOHESPÉRIDINE
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  Néohespéridine dihydrochalcone, NHDC, hespérétine, dihydrochalcone-4′β-néohespéridoside, néohespéridine DC
               
            
                  Définition
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  2-0-α-L-rhamnopyrannosyl-4′-β-D-glucopyrannosyl hespérétine dihydrochalcone; obtenu par hydrogénation de la néohespéridine
               
            
                  Einecs
               
               
                  243-978-6
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  C28H36O15
                  
               
            
                  Masse moléculaire relative
               
               
                  612,6
               
            
                  Composition
               
               
                  Pas moins de 96 %, calculés sur la base de la forme anhydre
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Poudre cristalline inodore blanc cassé ayant une saveur sucrée caractéristique prononcée. Pouvoir sucrant environ 1 000 à 1 800 fois supérieur à celui du saccharose
               
            
                  Identification
               
            
                  
                              A.
                           
                           
                              Solubilité
                           
                        
               
                  Facilement soluble dans l'eau chaude, très peu soluble dans l'eau froide et pratiquement insoluble dans l'éther et le benzène
               
            
                  
                              B.
                           
                           
                              Absorption maximale dans l'UV
                           
                        
               
                  282-283 nm pour une solution de 2 mg dans 100 ml de méthanol
               
            
                  
                              C.
                           
                           
                              Test de Neu
                           
                        
               
                  Dissoudre environ 10 mg de néohespéridine DC dans 1 ml de méthanol, ajouter 1 ml d'une solution méthanolique à 1 % de 2-aminoéthyl dyphényl borate. La solution vire au jaune vif.
               
            
                  Pureté
               
            
                  Perte lors du séchage
               
               
                  Pas plus de 11 % (105 °C, 3 heures)
               
            
                  Cendres sulfatées
               
               
                  Pas plus de 0,2 % sur la base de la matière sèche
               
            
                  Arsenic
               
               
                  Pas plus de 3 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 2 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Métaux lourds
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche
               
            E 962 —   SEL D'ASPARTAME-ACESULFAME
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  Aspartame-acesulfame, sel d'aspartame-acesulfame
               
            
                  
                     Définition
                  
               
               
                  Le sel est préparé en chauffant une solution à pH acide composée d'aspartame et d'acesulfame K dans une proportion de 2:1 environ (poids/poids) et en laissant la cristallisation se produire. Le potassium et l'humidité sont éliminés. Le produit est plus stable que l'aspartame seul
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  Sel de 2,2-dioxyde de 6-méthyle-1,2,3-oxathiazine-4(3H)-one de l'acide aspartique L-phénylalanyl-2-méthyle-L-α
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  C18H23O9N3S
               
            
                  Poids moléculaire
               
               
                  457,46
               
            
                  Composition
               
               
                  63,0 % à 66,0 % d'aspartame (base sèche) et 34,0 % à 37,0 % d'acesulfame (forme acide sur base sèche)
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Poudre blanche, inodore, cristalline
               
            
                  Identification
               
            
                  
                              A.
                           
                           
                              Solubilité
                           
                        
               
                  Faiblement soluble dans l'eau, légèrement soluble dans l'éthanol
               
            
                  
                              B.
                           
                           
                              Facteur de transmission
                           
                        
               
                  Le facteur de transmission d'une solution à 1 % dans de l'eau, déterminé dans une cellule de 1 cm à 430 nm à l'aide d'un spectrophotomètre approprié en utilisant de l'eau comme témoin, ne doit pas être inférieur à 0,95, ce qui équivaut à un coefficient d'absorption ne dépassant pas approximativement 0,022
               
            
                  
                              C.
                           
                           
                              Pouvoir rotatoire spécifique
                           
                        
               
                  [α]20
                     D: + 14,5 ° à + 16,5 °
                  Déterminer à une concentration de 6,2 g dans 100 ml d'acide formique (15 N) dans un délai de trente minutes suivant la préparation de la solution. Diviser par 0,646 le pouvoir rotatoire spécifique calculé pour compenser la teneur en aspartame du sel d'aspartame-acesulfame
               
            
                  Pureté
               
            
                  Perte à la dessiccation
               
               
                  Pas plus de 0,5 % (105 °C, quatre heures)
               
            
                  Acide 5-Benzyl-3,6-dioxo-2-piperazinéacétique
               
               
                  Pas plus de 0,5 %
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg
               
            E 965 (i) —   MALTITOL
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  D-Maltitol, maltose hydrogéné
               
            
                  Définition
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  (α)-D-glucopyrannosyl-1,4-D-glucitol
               
            
                  Einecs
               
               
                  209-567-0
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  C12H24O11
                  
               
            
                  Masse moléculaire relative
               
               
                  344,31
               
            
                  Composition
               
               
                  Pas moins de 98 % de D-maltitol C12H24O11, sur la base de la forme anhydre
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Poudre cristalline blanche de saveur sucrée
               
            
                  Identification
               
            
                  
                              A.
                           
                           
                              Solubilité
                           
                        
               
                  Très soluble dans l'eau, faiblement soluble dans l'éthanol
               
            
                  
                              B.
                           
                           
                              Intervalle de fusion
                           
                        
               
                  148 °C à 151 °C
               
            
                  
                              C.
                           
                           
                              Pouvoir rotatoire spécifique
                           
                        
               
                  [α]D
                     20 = + 105,5 ° à + 108,5 ° (solution à 5 % en poids ou en volume)
               
            
                  Pureté
               
            
                  Eau
               
               
                  Pas plus de 1 % (méthode de Karl Fischer)
               
            
                  Cendres sulfatées
               
               
                  Pas plus de 0,1 % sur la base de la matière sèche
               
            
                  Sucres réducteurs
               
               
                  Pas plus de 0,1 %, exprimé en glucose, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Chlorures
               
               
                  Pas plus de 50 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Sulfates
               
               
                  Pas plus de 100 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Nickel
               
               
                  Pas plus de 2 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Arsenic
               
               
                  Pas plus de 3 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            E 965 (ii) —   SIROP DE MALTITOL
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  Sirop de glucose à haute teneur en maltose hydrogéné, sirop de glucose hydrogéné
               
            
                  
                     Définition
                  
               
               
                  Mélange composé principalement de maltitol ainsi que de sorbitol et d'oligo- et polysaccharides hydrogénés. Il est produit par hydrogénation catalytique de sirop de glucose à haute teneur en maltose, ou par hydrogénation de ses éléments individuels, suivie d'un mélange. Le produit commercialisé se présente indifféremment sous la forme de sirops ou de produits solides
               
            
                  Composition
               
               
                  Ne contient pas moins de 99 % de saccharides totaux hydrogénés sur la base anhydre et pas moins de 50 % de maltitol sur la base anhydre
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Liquide visqueux, clair, incolore et inodore ou masse cristalline blanche
               
            
                  Identification
               
            
                  
                              A.
                           
                           
                              Solubilité
                           
                        
               
                  Très soluble dans l'eau, faiblement soluble dans l'éthanol
               
            
                  
                              B.
                           
                           
                              Chromatographie sur couche mince
                           
                        
               
                  Test positif
               
            
                  Pureté
               
            
                  Eau
               
               
                  Pas plus de 31 % (Karl Fischer)
               
            
                  Sucres réducteurs
               
               
                  Pas plus de 0,3 % (exprimé en glucose)
               
            
                  Cendres sulfatées
               
               
                  Pas plus de 0,1 %
               
            
                  Chlorures
               
               
                  Pas plus de 50 mg/kg
               
            
                  Sulfate
               
               
                  Pas plus de 100 mg/kg
               
            
                  Nickel
               
               
                  Pas plus de 2 mg/kg
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg
               
            E 966 —   LACTITOL
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  Lactite, lactositol, lactobiosite
               
            
                  Définition
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  4-O-β-D-Galactopyrannosyl-D-glucitol
               
            
                  Einecs
               
               
                  209-566-5
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  C12H24O11
                  
               
            
                  Masse moléculaire relative
               
               
                  344,32
               
            
                  Composition
               
               
                  Pas moins de 95 % sur la base de la matière sèche
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Poudre cristalline de saveur sucrée ou solution incolore. Les produits cristallins se présentent sous forme anhydre, monohydrate et dihydrate
               
            
                  Identification
               
            
                  
                              A.
                           
                           
                              Solubilité
                           
                        
               
                  Très soluble dans l'eau
               
            
                  
                              B.
                           
                           
                              Pouvoir rotatoire spécifique
                           
                        
               
                  [α]D
                     20: + 13 ° à + 16 °, calculé sur la base de la forme anhydre (solution aqueuse à 10 % en poids ou en volume)
               
            
                  Pureté
               
            
                  Eau
               
               
                  Produits cristallins; pas plus de 10,5 % (méthode de Karl Fischer)
               
            
                  Autres alcools polyhydriques (polyols)
               
               
                  Pas plus de 2,5 % sur la base de la matière sèche
               
            
                  Sucres réducteurs
               
               
                  Pas plus de 0,2 %, exprimé en glucose, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Chlorures
               
               
                  Pas plus de 100 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Sulfate
               
               
                  Pas plus de 200 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Cendres sulfatées
               
               
                  Pas plus de 0,1 % sur la base de la matière sèche
               
            
                  Nickel
               
               
                  Pas plus de 2 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Arsenic
               
               
                  Pas plus de 3 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            E 967 —   XYLITOL
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  Xylitol, xylite
               
            
                  Définition
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  D-xylitol
               
            
                  Einecs
               
               
                  201-788-0
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  C5H12O5
                  
               
            
                  Masse moléculaire relative
               
               
                  152,15
               
            
                  Composition
               
               
                  Pas moins de 98,5 % de xylitol, calculés sur la base de la forme anhydre
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Poudre blanche cristalline, pratiquement inodore ayant une saveur légèrement sucrée
               
            
                  Identification
               
            
                  
                              A.
                           
                           
                              Solubilité
                           
                        
               
                  Hautement soluble dans l'eau, faiblement soluble dans l'éthanol
               
            
                  
                              B.
                           
                           
                              Intervalle de fusion
                           
                        
               
                  92 °C à 96 °C
               
            
                  
                              C.
                           
                           
                              pH
                           
                        
               
                  5-7 (solution aqueuse à 10 % en poids ou en volume)
               
            
                  Pureté
               
            
                  Perte à la dessiccation
               
               
                  Pas plus de 0,5 % (sécher 0,5 g de l'échantillon dans un vide sur du phosphore à 60 °C pendant 4 heures)
               
            
                  Cendres sulfatées
               
               
                  Pas plus de 0,1 % sur la base de la matière sèche
               
            
                  Sucres réducteurs
               
               
                  Pas plus de 0,2 %, exprimé sur la base de la matière sèche
               
            
                  Autres alcools polyhydriques (polyols)
               
               
                  Pas plus de 1 % sur la base de la matière sèche
               
            
                  Nickel
               
               
                  Pas plus de 2 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Arsenic
               
               
                  Pas plus de 3 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche
               
            
                  Métaux lourds
               
               
                  Pas plus de 10 mg/kg exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche
               
            
                  Chlorures
               
               
                  Pas plus de 100 mg/kg exprimés sur la base de la matière sèche
               
            
                  Sulfate
               
               
                  Pas plus de 200 mg/kg exprimés sur la base de la matière sèche
               
            E 968 —   ERYTHRITOL
               
            
                  
                     Synonymes
                  
               
               
                  Méso-érythritol, tetrahydroxybutane, érythrite
               
            
                  
                     Définition
                  
               
               
                  Obtenu par la fermentation d'une source d'hydrates de carbone par des levures osmophiles de qualité alimentaire sûres et adaptées, comme Moniliella pollinis ou Trichosporonoides megachilensis, suivie d'une purification et d'un séchage
               
            
                  Dénomination chimique
               
               
                  1,2,3,4-Butanetetrol
               
            
                  Einecs
               
               
                  205-737-3
               
            
                  Formule chimique
               
               
                  C4H10O4
                  
               
            
                  Poids moléculaire
               
               
                  122,12
               
            
                  Composition
               
               
                  Pas moins de 99 % après séchage
               
            
                  
                     Description
                  
               
               
                  Cristaux blancs, inodores, non hygroscopiques et thermostables. Pouvoir sucrant d'environ 60 à 80 % de celui du saccharose.
               
            
                  Identification
               
            
                  
                              A.
                           
                           
                              Solubilité
                           
                        
               
                  Facilement soluble dans l'eau, légèrement soluble dans l'éthanol, insoluble dans l'oxyde de diéthyle.
               
            
                  
                              B.
                           
                           
                              Intervalle de fusion
                           
                        
               
                  119-123 °C
               
            
                  Pureté
               
            
                  Perte à la dessiccation
               
               
                  Pas plus de 0,2 % (70 °C, six heures, dans un dessiccateur à vide)
               
            
                  Cendres sulfatées
               
               
                  Pas plus de 0,1 %
               
            
                  Substances réductrices
               
               
                  Pas plus de 0,3 % exprimé en D-glucose
               
            
                  Ribitol et glycérol
               
               
                  Pas plus de 0,1 %
               
            
                  Plomb
               
               
                  Pas plus de 0,5 mg/kg
               
            
   
      ANNEXE II
      PARTIE A
      Directive abrogée avec liste de ses modifications successives
      (visées à l'article 2)
      
                  Directive 95/31/CE de la Commission
               
               
                  (JO L 178 du 28.7.1995, p. 1)
               
            
                  Directive 98/66/CE de la Commission
               
               
                  (JO L 257 du 19.9.1998, p. 35)
               
            
                  Directive 2000/51/CE de la Commission
               
               
                  (JO L 198 du 4.8.2000, p. 41)
               
            
                  Directive 2001/52/CE de la Commission
               
               
                  (JO L 190 du 12.7.2001, p. 18)
               
            
                  Directive 2004/46/CE de la Commission
               
               
                  (JO L 114 du 21.4.2004, p. 15)
               
            
                  Directive 2006/128/CE de la Commission
               
               
                  (JO L 346 du 9.12.2006, p. 6)
               
            PARTIE B
      Délais de transposition en droit national
      (visés à l'article 2)
      
                  Directive
               
               
                  Date limite de transposition
               
            
                  95/31/CE
               
               
                  1er juillet 1996 (1)
                  
               
            
                  98/66/CE
               
               
                  1er juillet 1999
               
            
                  2000/51/CE
               
               
                  30 juin 2001
               
            
                  2001/52/CE
               
               
                  30 juin 2002
               
            
                  2004/46/CE
               
               
                  1er avril 2005
               
            
                  2006/128/CE
               
               
                  15 février 2008
               
            
         (1)  Conformément à l’article 2, paragraphe 2, de la directive 95/31/CE, «les produits mis sur le marché ou étiquetés avant le 1er juillet 1996, et qui ne sont pas conformes à la présente directive, peuvent toutefois être commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.»
   
   
      ANNEXE III
      Tableau de correspondance
      
                  Directive 95/31/CE
               
               
                  Présente directive
               
            
                  Article 1er, paragraphe 1
               
               
                  Article 1er
                  
               
            
                  Article 1er, paragraphe 2
               
               
                  —
               
            
                  Article 2
               
               
                  —
               
            
                  —
               
               
                  Article 2
               
            
                  Article 3
               
               
                  Article 3
               
            
                  Article 4
               
               
                  Article 4
               
            
                  Annexe
               
               
                  Annexe I
               
            
                  —
               
               
                  Annexe II
               
            
                  —
               
               
                  Annexe III