CELEX: 31995L0003
Language: fr
Date: 1995-02-14 00:00:00
Title: Directive 95/3/CE de la Commission du 14 février 1995 portant modification de la directive 90/128/CEE concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires

Avis juridique important

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31995L0003

Directive 95/3/CE de la Commission du 14 février 1995 portant modification de la directive 90/128/CEE concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires  

Journal officiel n° L 041 du 23/02/1995 p. 0044 - 0053

DIRECTIVE 95/3/CE DE LA COMMISSION du 14 février 1995 portant modification de la directive 90/128/CEE concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentairesLA COMMISSION DES  COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté européenne,  vu la directive 89/109/CEE du Conseil, du 21 décembre 1988, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (1), et notamment son article 3,  après consultation du comité scientifique de l'alimentation humaine,  considérant que les mesures communautaires prévues par la présente directive sont non seulement nécessaires mais aussi indispensables à la réalisation des objectifs du marché intérieur; que ces objectifs ne peuvent être atteints séparément par les États  membres; que, par ailleurs, leur réalisation au niveau communautaire est déjà prévue par la directive 89/109/CEE;  considérant que la directive 90/128/CEE de la Commission (2), modifiée en dernier lieu par la directive 93/9/CEE (4), et notamment son article 3 paragraphe 4, prévoit la révision de l'annexe II et, particulièrement, de la section B;  considérant que, sur la base des informations disponibles, certaines substances provisoirement autorisées au niveau national peuvent être incluses dans la liste communautaire;  considérant que certaines substances provisoirement autorisées au niveau national peuvent se voir accorder un délai supplémentaire dans la mesure où les informations demandées par le comité scientifique de l'alimentation humaine ne sont pas encore  disponibles mais que les études requises sont en cours ou en projet;  considérant que, à la suite de l'adoption de la directive 90/128/CEE, d'autres substances ont fait l'objet d'une demande d'utilisation et que les données techniques fournies permettent de les inclure dans la liste communautaire;  considérant que, pour certaines substances, les restrictions existantes devraient être modifiées en fonction des informations disponibles;  considérant qu'il est nécessaire d'étendre la liste communautaire aux additifs de manière à mieux harmoniser le secteur;  considérant qu'il convient de disposer d'une liste exhaustive des additifs (liste positive), même si le nombre des substances à y inscrire est très important et s'il faut pour cela procéder étape par étape;  considérant que la liste figurant dans la présente directive est provisoire et non exhaustive; qu'elle n'inclut donc pas toutes les substances actuellement autorisées dans au moins un État membre et que ces substances peuvent, dès lors, continuer d'être  réglementées par les législations nationales en attendant que soit prise une décision sur leur inclusion dans la liste communautaire;  considérant qu'il peut être nécessaire, pour certaines substances, de fixer des dispositions particulières en matière de pureté; que de telles dispositions n'apparaissent pas encore dans la présente directive; que le critère de pureté continue, dès  lors, d'être réglementé par les législations nationales en attendant qu'une décision soit prise au niveau communautaire;  considérant que les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des denrées alimentaires,  A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:   Article premier  La directive 90/128/CEE est modifiée comme suit.  1) L'article 3 bis suivant est inséré:  « Article 3 bis L'annexe III donne une liste non exhaustive des additifs pouvant entrer dans la fabrication des matériaux et objets en matière plastique. » 2) L'annexe II est modifiée comme indiqué à l'annexe I de la présente directive.  3) L'annexe II de la présente directive est ajoutée comme annexe III.   Article 2  1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive à partir du 1er avril 1996. Ils en informent immédiatement la Commission.  Les États membres:  - autorisent, à partir du 1er avril 1996, la vente et l'utilisation des matériaux et objets en matière plastique qui sont destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et qui sont conformes à la présente directive,  - interdisent, à partir du 1er avril 1998, la vente et l'utilisation des matériaux et objets en matière plastique qui sont destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires et qui ne sont pas conformes à la présente directive.  2. Lorsque les États membres adoptent les dispositions visées au paragraphe 1, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnés d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence  sont arrêtées par les États membres.   Article 3  La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.  Fait à Bruxelles, le 14 février 1995.  Par la Commission Martin BANGEMANN Membre de la Commission  (1) JO no L 40 du 11. 2. 1989, p. 38.  (2) JO no L 75 du 21. 3. 1990, p. 19. (3)JO no L 349 du 13. 12. 1990, p. 26 (rectificatif).  (4) JO no L 90 du 14. 4. 1993, p. 26.      ANNEXE I  L'annexe II de la directive 90/128/CEE est modifiée comme suit:  a) au point 4, après « qualité technique », ajouter « en ce qui concerne les critères de pureté »;  b) la section A est modifiée comme indiqué dans les appendices 1, 2 et 3;  c) la section B est modifiée comme indiqué dans l'appendice 4.  Appendice 1  Liste des monomères et autres substances de départ ajoutés à la section A   "" ID="1">12789> ID="2">007664-41-7> ID="3">Ammoniac"> ID="1">14411> ID="2">008001-79-4> ID="3">Huile de ricin"> Appendice 2  Liste des monomères et autres substances de départ en section A pour lesquels le contenu de la colonne « restrictions » est modifié   "" ID="1">24130> ID="2">008050-09-7> ID="3">Gomme de colophane> ID="4">Voir « colophane »"> ID="1">24887> ID="2">006362-79-4> ID="3">Acide 5-sulfoisophtalique, sel monosodique> ID="4">LMS = 5 mg/kg"> Appendice 3  Liste des monomères et autres substances de départ supprimés   "" ID="1">14410> ID="2">008001-79-4> ID="3">Huile de ricin (qualité alimentaire)"> Appendice 4  Liste des monomères et autres substances de départ transférés en section A   "" ID="1">10660> ID="2">015214-89-8> ID="3">Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique> ID="4">LMS = 0,05 mg/kg"> ID="1">15070> ID="2">001647-16-1> ID="3">1,9-Décadiène> ID="4">LMS = 0,05 mg/kg"> ID="1">17050> ID="2">000104-76-7>  ID="3">2-Éthyl-1-hexanol> ID="4">LMS = 30 mg/kg"> ID="1">19270> ID="2">000097-65-4> ID="3">Acide itaconique"> ID="1">26140> ID="2">000075-38-7> ID="3">Fluore de vinylidène> ID="4">LMS = 5 mg/kg">    ANNEXE II  « ANNEXE III LISTE NON EXHAUSTIVE DES ADDITIFS POUVANT ENTRER DANS LA FABRICATION DES MATÉRIAUX ET OBJETS EN MATIÈRE PLASTIQUE Introduction générale 1. Cette annexe contient la liste:  a) des substances incorporées à la matière plastique afin de modifier les caractéristiques techniques du produit fini et qui restent dans le produit fini;  b) des substances favorisant la polymérisation (par exemple émulsifiants, surfactants, agents tampons, etc.).  Cette liste ne comprend pas les substances qui influencent directement la formation des polymères (par exemple catalyseurs).  2. La liste ne comprend pas les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de potassium, de sodium et de zinc des acides, phénols ou alcools qui sont aussi autorisés; cependant, les  désignations contenant "acide(s) . . ., sels" figurent dans les listes si le (les) acide(s) correspondant(s) n'y figure(nt) pas. Dans ce cas, le sens de l'expression "sels" est "sels d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de  potassium, de sodium et de zinc".  3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu'elles puissent être présentes:  a) les substances qui pourraient être contenues dans le produit fini, telles que:  - les impuretés présentes dans les substances utilisées,  - les intermédiaires de réaction,  - les produits de décomposition;  b) les mélanges de substances autorisées.  Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées aux points a) et b) doivent satisfaire aux exigences de l'article 2 de la directive 89/109/CEE.  4. Les substances doivent être de bonne qualité technique en ce qui concerne le critère de pureté.  5. La liste contient les informations suivantes:  - colonne 1 (no PM/REF): le numéro de référence CEE, dans le domaine des matériaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste,  - colonne 2 (no CAS): le numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service),  - colonne 3 (dénomination): la dénomination chimique,  - colonne 4 (restrictions). Elles peuvent comprendre:  - la limite de migration spécifique (LMS),  - la quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou objet (QM),  - toute autre restriction indiquée de manière expresse.  6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est également couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique.  7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination chimique, la dénomination chimique est prioritaire. S'il y a contradiction entre le numéro CAS repris dans l'EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances) et  le registre CAS, c'est le numéro CAS du registre CAS qui est applicable.  Liste non exhaustive des additifs  "" ID="1">30000> ID="2">000064-19-7> ID="3">Acide acétique"> ID="1">30045> ID="2">000123-86-4> ID="3">Acétate de butyle"> ID="1">30140> ID="2">000141-78-6> ID="3">Acétate d'éthyle"> ID="1">30280> ID="2">000108-24-7> ID="3">Anhydride  acétique"> ID="1">30295> ID="2">000067-64-1> ID="3">Acétone"> ID="1">30370> ID="2">-> ID="3">Acide acétylacétique, sels"> ID="1">30400> ID="2">-> ID="3">Glycérides acétylés"> ID="1">30960> ID="2">-> ID="3">Esters des acides aliphatiques  monocarboxyliques (C6-C22) avec le polyglycérol"> ID="1">31328> ID="2">-> ID="3">Acides gras provenant d'huiles et de graisses alimentaires animales ou végétales"> ID="1">31730> ID="2">000124-04-9> ID="3">Acide adipique"> ID="1">33120> ID="2">->  ID="3">Monoalcools aliphatiques saturés, linéaires, primaires (C4-C24)"> ID="1">33350> ID="2">009005-32-7> ID="3">Acide alginique"> ID="1">34480> ID="2">-> ID="3">Aluminium (fibres, paillettes, poudres)"> ID="1">34560> ID="2">021645-51-2>  ID="3">Hydroxyde d'aluminium"> ID="1">34690> ID="2">011097-59-9> ID="3">Hydroxycarbonate d'aluminium et de magnésium"> ID="1">34720> ID="2">001344-28-1> ID="3">Oxyde d'aluminium"> ID="1">35120> ID="2">013560-49-1> ID="3">Diester de l'acide  3-aminocrotonique avec l'éther thiobis (2-hydroxyéthylique)"> ID="1">35320> ID="2">007664-41-7> ID="3">Ammoniac"> ID="1">35440> ID="2">012124-97-9> ID="3">Bromure d'ammonium"> ID="1">35600> ID="2">001336-21-6> ID="3">Hydroxyde d'ammonium">  ID="1">35840> ID="2">000506-30-9> ID="3">Acide arachidique"> ID="1">35845> ID="2">007771-44-0> ID="3">Acide arachidonique"> ID="1">36000> ID="2">000050-81-7> ID="3">Acide ascorbique"> ID="1">36080> ID="2">000137-66-6> ID="3">Palmitate d'ascorbyle">  ID="1">36160> ID="2">010605-09-1> ID="3">Stéarate d'ascorbyle"> ID="1">36880> ID="2">008012-89-3> ID="3">Cire d'abeilles"> ID="1">36960> ID="2">003061-75-4> ID="3">Béhénamide"> ID="1">37040> ID="2">000112-85-6> ID="3">Acide béhénique"> ID="1">37280>  ID="2">001302-78-9> ID="3">Bentonite"> ID="1">37600> ID="2">000065-85-0> ID="3">Acide benzoïque"> ID="1">37680> ID="2">000136-60-7> ID="3">Benzoate de butyle"> ID="1">37840> ID="2">000093-89-0> ID="3">Benzoate d'éthyle"> ID="1">38080>  ID="2">000093-58-3> ID="3">Benzoate de méthyle"> ID="1">38160> ID="2">002315-68-6> ID="3">Benzoate de propyle"> ID="1">38950> ID="2">079072-96-1> ID="3">Bis (4-éthylbenzylidène) sorbitol"> ID="1">39890> ID="2">087826-41-3> ID="3">Bis  (méthylbenzylidène) sorbitol"> ID="2">069158-41-4"> ID="2">054686-97-4"> ID="1">40400> ID="2">010043-11-5> ID="3">Nitrure de bore"> ID="1">40570> ID="2">000106-97-8> ID="3">Butane"> ID="1">41040> ID="2">005743-36-2> ID="3">Butyrate de calcium">  ID="1">41280> ID="2">001305-62-0> ID="3">Hydroxyde de calcium"> ID="1">41520> ID="2">001305-78-8> ID="3">Oxyde de calcium"> ID="1">41600> ID="2">012004-14-7> ID="3">Sulfoaluminate de calcium"> ID="2">037293-22-4"> ID="1">41760> ID="2">008006-44-8>  ID="3">Cire de candelila"> ID="1">41960> ID="2">000124-07-2> ID="3">Acide caprylique"> ID="1">42160> ID="2">000124-38-9> ID="3">Dioxyde de carbone"> ID="1">42500> ID="2">-> ID="3">Acide carbonique, sels"> ID="1">42640> ID="2">009000-11-7>  ID="3">Carboxyméthylcellulose"> ID="1">42720> ID="2">008015-86-9> ID="3">Cire de carnauba"> ID="1">42800> ID="2">009000-71-9> ID="3">Caséine"> ID="1">42960> ID="2">064147-40-6> ID="3">Huile de ricin déshydratée"> ID="1">43200> ID="2">-> ID="3">Mono-  et diglycérides de l'huile de ricin"> ID="1">43280> ID="2">009004-34-6> ID="3">Cellulose"> ID="1">43300> ID="2">009004-36-8> ID="3">Acétobutyrate de cellulose"> ID="1">43360> ID="2">068442-85-3> ID="3">Cellulose régénérée"> ID="1">43440>  ID="2">008001-75-0> ID="3">Cérésine"> ID="1">44160> ID="2">000077-92-9> ID="3">Acide citrique"> ID="1">44640> ID="2">000077-93-0> ID="3">Citrate de triéthyle"> ID="1">45280> ID="2">-> ID="3">Fibres de coton"> ID="1">45560> ID="2">014464-46-1>  ID="3">Cristobalite"> ID="1">45760> 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ID="3">Graisses et huiles hydrogénées d'origine alimentaire, animale ou végétale"> ID="1">55040> ID="2">000064-18-6> ID="3">Acide formique"> ID="1">55120> ID="2">000110-17-8>  ID="3">Acide fumarique"> ID="1">55190> ID="2">029204-02-2> ID="3">Acide gadoléique"> ID="1">55440> ID="2">009000-70-8> ID="3">Gélatine"> ID="1">55680> ID="2">000110-94-1> ID="3">Acide glutarique"> ID="1">55920> ID="2">000056-81-5> ID="3">Glycérol">  ID="1">56020> ID="2">099880-64-5> ID="3">Dibéhénate de glycérol"> ID="1">56360> ID="2">-> ID="3">Esters du glycérol avec l'acide acétique"> ID="1">56487> ID="2">-> ID="3">Esters du glycérol avec l'acide butyrique"> ID="1">56490> ID="2">->  ID="3">Esters du glycérol avec l'acide érucique"> ID="1">56495> ID="2">-> ID="3">Esters du glycérol avec l'acide 12-hydroxystéarique"> ID="1">56500> ID="2">-> ID="3">Esters du glycérol avec l'acide laurique"> ID="1">56510> ID="2">-> ID="3">Esters du  glycérol avec l'acide linoléique"> ID="1">56520> ID="2">-> ID="3">Esters du glycérol avec l'acide myristique"> ID="1">56540> ID="2">-> ID="3">Esters du glycérol avec l'acide oléique"> ID="1">56550> ID="2">-> ID="3">Esters du glycérol avec l'acide  palmitique"> ID="1">56565> ID="2">-> ID="3">Esters du glycérol avec l'acide nonanoïque"> ID="1">56570> ID="2">-> ID="3">Esters du glycérol avec l'acide propionique"> ID="1">56580> ID="2">-> ID="3">Esters du glycérol avec l'acide ricinoléique">  ID="1">56585> ID="2">-> ID="3">Esters du glycérol avec l'acide stéarique"> ID="1">56610> ID="2">030233-64-8> ID="3">Monobéhénate de glycérol"> ID="1">56720> ID="2">026402-23-3> ID="3">Monohexanoate de glycérol"> ID="1">56800> ID="2">030899-62-8>  ID="3">Monolaurate diacétate de glycérol"> ID="1">56880> ID="2">026402-26-6> ID="3">Monooctanoate de glycérol"> ID="1">57040> ID="2">-> ID="3">Monooléate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique"> ID="1">57120> ID="2">-> ID="3">Monooléate de  glycérol, ester avec l'acide citrique"> ID="1">57200> ID="2">-> ID="3">Monopalmitate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique"> ID="1">57280> ID="2">-> ID="3">Monopalmitate de glycérol, ester avec l'acide citrique"> ID="1">57600> ID="2">->  ID="3">Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique"> ID="1">57680> ID="2">-> ID="3">Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide citrique"> ID="1">57920> ID="2">000620-67-7> ID="3">Triheptanoate de glycérol"> ID="1">58300> ID="2">->  ID="3">Glycine, sels"> ID="1">58320> ID="2">007782-42-5> ID="3">Graphite"> ID="1">58400> ID="2">009000-30-0> ID="3">Gomme de guar"> ID="1">58480> ID="2">009000-01-5> ID="3">Gomme arabique"> ID="1">58720> ID="2">000111-14-8> ID="3">Acide  heptanoïque"> ID="1">59360> ID="2">000142-62-1> ID="3">Acide hexanoïque"> ID="1">59760> ID="2">019569-21-2> ID="3">Huntite"> ID="1">59990> ID="2">007647-01-0> ID="3">Acide chlorhydrique"> ID="1">60030> ID="2">012072-90-1> ID="3">Hydromagnésite">  ID="1">60080> ID="2">012304-65-3> ID="3">Hydrotalcite"> ID="1">60160> ID="2">000120-47-8> ID="3">4-Hydroxybenzoate 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