CELEX: 31978R0265
Language: fr
Date: 1978-02-07 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 265/78 du Conseil, du 7 février 1978, soumettant à un régime commun d'autorisation et de limitation quantitative les importations, dans la Communauté, de produits textiles originaires de certains pays tiers

11.2 . 78                                Journal officiel des Communautés européennes                              N L 42/ 1
                                                                  I
                            (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                                                              \
                                       RÈGLEMENT (CEE) N° 265 /78 DU CONSEIL
                                                          du 7 février 1978
              soumettant à un régime commun d'autorisation et de limitation quantitative les
              importations, dans la Communauté, de produits textiles originaires de certains
                                                             pays tiers
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                               considérant que, sous réserve du présent règlement
                                                                      et d'autres mesures communautaires actuellement en
                                                                      vigueur ou susceptibles d'être adoptées, la suppres­
vu le traité instituant la Communauté économique                      sion et la suspension des limites quantitatives à
européenne, et notamment son article 113 ,                            l'importation, effectuées conformément à l'arrange­
                                                                      ment concernant le commerce international des tex­
                                                                      tiles, sont maintenues,
vu le règlement (CEE) n° 1439/74 du Conseil, du
4 juin 1974, relatif au régime commun applicable
aux importations (*), et notamment son article 13 ,
                                                                      A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
vu le règlement ( CEE) n° 109/70 du Conseil, du                                             Article premier
19 décembre 1969 , portant établissement d'un régime
commun applicable aux importations de pays à
commerce d'Etat (2 ), et notamment son article 8 ,                    Le régime institué par le règlement ( CEE)
                                                                      n° 3019/77 est d' application jusqu'au 31 décembre
                                                                       1978 .
vu la proposition de la Commission,
                                                                                               Article 2
considérant que la Commission, par son règlement                      Les limites quantitatives instituées à l'article 2 du
( CEE) n° 3019/77 (3), a soumis à un régime commun                    règlement ( CEE) n° 3019/77 sont réparties entre les
d'autorisation et de limitation quantitative les im­                  États membres comme indiqué à l'annexe du présent
portations dans la Communauté de produits textiles                    règlement.
originaires de certains pays tiers ;
                                                                                               Article 3
considérant que la Commission, par sa décision du
19 janvier 1978 , a procédé pour 1978 à la répartition                 Les autorités des États membres autorisent, à
entre les États membres des limites quantitatives                      concurrence des limites quantitatives fixées à l'an­
fixées par le règlement ( CEE) n° 3019/77 ;                            nexe du présent règlement, l'importation des pro­
                                                                       duits textiles visés au règlement (CEE) n° 3019/77,
                                                                       conformément audit règlement.
considérant que les motifs justifiant l'instauration
de ces mesures subsistent ; qu'il est dès lors néces­                                          Article 4
saire qu'elles restent en vigueur jusqu'au 31 dé­
cembre 1978 ;
                                                                       Sous réserve du présent règlement, ainsi que d'autres
                                                                       mesures communautaires actuellement en vigueur ou
                                                                       suceptibles d'être adoptées, les importations des pro­
 (!) JO n° L 159 du 15 . 6. 1974, p. 1 .                               duits textiles figurant à l'annexe A du règlement
 H JO n° L 19 du 26. 1 . 1970, p. 1 .                                  ( CEE) n° 3019/77 ne sont pas soumises à des restric­
 (3) JO n° L 357 du 31 . 12. 1977, p. 1 .                              tions quantitatives.
 ---pagebreak--- N   L 42/2                           Journal officiel des Communautés européennes                          11.2 . 78
                        Article 5                                                    Article 6
                                                              Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant
Le régime établi par le présent règlement est appli­          celui de sa publication au Journal officiel des Com­
cable du 1er janvier au 31 décembre 1978 .                    munautés européennes.
              Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
              dans tout État membre.
              Fait à Bruxelles, le 7 février 1978.
                                                                                    Par le Conseil
                                                                                     Le président
                                                                                   K. B. ANDERSEN
 ---pagebreak--- 11.2. 78                                    Journal officiel des Communautés européennes                          N° L 42/3
                                                                 ANNEXE
                                            LIMITES QUANTITATIVES TEXTILES 1978
                                                 ÉCLATEMENT PAR ÉTAT MEMBRE
                                                                GROUPE I
  Caté­   Numéro du       Code NIMEXE                                                            Etats          Limites quanti­
   gorie tarif douanier        (1978)               Désignation des marchandises    Pays tiers membres   Unités   tatives 1 . 1 ,
 Numéro     commun                                                                                              au 31 . 12 . 1978
    1       55.05       55.05-13 ;     19 ;    Fils de coton non conditionnés    Argentine        D     tonnes     1 116
                        21 ; 25 ; 27 ; 29 ;    pour la vente au détail                            F                  468
                        33 ; 35 ; 37 ; 41 ;                                                        I                 424
                        45 ; 46 ; 48 ; 52 ;                                                     BNL                  563
                        58 ; 61 ; 65 ; 67 ;                                                      UK                   148
                        69 ; 72 ; 78 ; 92 ;                                                     IRL                    53
                        98                                                                       DK                    67
                                                                                                CEE               2 839
                                                                                 Brésil           D    tonnes    11  740
                                                                                                  F               3  088
                                                                                                  I               3  364
                                                                                                BNL               6  289
                                                                                                 UK                  618
                                                                                                IRL                1350
                                                                                                 DK                  451
                                                                                                CEE             26 900
                                                                                 Colombie         D    tonnes     3 396
                                                                                                  F                  618
                                                                                                  I               1060
                                                                                                BNL                  925
                                                                                                 UK                  635
                                                                                                IRL                  300
                                                                                                DK                   275
                                                                                                CEE               7 209
                                                                                 Corée du Sud    D     tonnes        304
                                                                                                  F                    39
                                                                                                  I                    14
                                                                                                BNL                    59
                                                                                                UK                      1
                                                                                                IRL
                                                                                                DK                      1
                                                                                                CEE                 418
 ---pagebreak--- N L 42/4                                  Journal officiel des Communautés européennes                            11.2 . 78
    Caté­        Numéro du    Code NIMEXE                                                    Etats   Unités
                                                                                                            Limites quanti­
     gorie     tarif douanier
                                  ( 1978)         Désignation des marchandises   Pays tiers membres           tatives 1 . 1 ,
   Numéro         commun                                                                                    au 31 . 12 . 1978
      1           55.05                                                        Hong-kong      D     tonnes         14
   (suite)                                                                                     F                    3
                                                                                               I                   27
                                                                                             BNL                   10
                                                                                             UK                   636
                                                                                             IRL                   18
                                                                                             DK                     2
                                                                                             CEE                  710
                                                                               Inde           D     tonnes        782
                                                                                               F                  511
                                                                                               I                  675
                                                                                             BNL                  717
                                                                                              UK               5 941
                                                                                             IRL                  326
                                                                                              DK                   48
                                                                                             CEE               9 000
                                                                               Mexique         D    tonnes        977
                                                                                               F                  712
                                                                                               I               1 159
                                                                                             BNL               2 074
                                                                                              UK                   84
                                                                                             IRL                   55
                                                                                              DK                   89
                                                                                             CEE               5 150
                                                                               Pakistan        D    tonnes     1466
                                                                                               F               1 164
                                                                                               I               1 963
                                                                                             BNL               1 189
                                                                                              UK                  619
                                                                                             IRL                  381
                                                                                              DK                  218
                                                                                             CEE               7 000
                                                                               Pérou (1)       D    tonnes        103
                                                                                               F                     2
                                                                                               I                  415
                                                                                             BNL
                                                                                              UK
                                                                                             IRL
                                                                                             DK                    10
                                                                                             CEE                  530
(*) Voir appendice.
 ---pagebreak---  11.2 . 78                                         Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 42/5
    Caté­        Numéro du       Code NIMEXE                                                               Etats          Limites quanti­
     gorie      tarif douanier        ( 1978)               Désignation des marchandises       Pays tiers membres  Unités   tatives 1 . 1 ,
   Numéro          commun                                                                                                 au 31 . 12. 1978
      1             55.05                                                                    Roumanie       D     tonnes       990
   (suite)                                                                                                   F                 363
                                                                                                             I                    10
                                                                                                           BNL                    16
                                                                                                           UK                     15
                                                                                                           IRL                    18
                                                                                                           DK                     11
                                                                                                           CEE               1423
                                                                                             Yougoslavie    D     tonnes    2 747
                                                                                                             F                 150
                                                                                                             I              4 289
                                                                                                           BNL                   98
                                                                                                           UK                  123
                                                                                                           IRL                   27
                                                                                                           DK                    23
                                                                                                           CEE              7 457
      Z             55.09                              Autres tissus de coton :              Brésil         D     tonnes    6  133
                                                                                                             F               1 822
                               55.09-01 ;     02 ;      Tissus de coton autres que tissus                    I              3  625
                               03 ; 04 ; 05 ; 11 ;       à point de gaze, bouclés du                       BNL               1 823
                               12 ; 13 ; 14 ; 15 ;       genre éponge, rubanerie, ve­                      UK               2  212
                               16 ; 17 ; 19 ; 21 ;      lours, peluches, tissus bouclés,                   IRL                 600
                               29 ; 31 ; 33 ; 35 ;      tissus de chenille, tulles et tissus               DK                  285
                               37 ; 38 ; 39 ; 41 ;       à mailles nouées •
                               49 ; 51 ; 52 ; 53 ;                                                         CEE             16 500
                               54 ; 55 ; 56 ; 57'.
                               59 ; 61 ; 63 ; 64 ;
                               65 ; 66 ; 67 ; 68 ;
                                                                                             Colombie (x)   D     tonnes     1 296
                               69 ; 70 ; 71 ; 72 ;
                                                                                                             F                 454
                               73 ; 74 ; 76 ; 77 ;
                                                                                                             I              2 176
                               78 ; 81 ; 82 ; 83 ;
                                                                                                           BNL                 251
                               84 ; 86 ; 87 ; 92 ;
                                                                                                           UK                1 103
                               93 ; 97
                                                                                                           IRL                 201
                                                                                                           DK                    74
                                                                                                           CEE              5 555
                                                                                             Corée du Sud   D     tonnes     1 075
                                                                                                             F                 477
                                                                                                             I                 556
                                                                                                           BNL               1 052
                                                                                                            UK               1 151
                                                                                                           IRL                    18
                                                                                                            DK                 971
                                                                                                           CEE              5 300
(*) Voir appendice.
 ---pagebreak--- N° L 42/6                            Journal officiel des Communautés européennes                            11.2 . 78
  Caté­    Numéro du     Code NIMEXE                                                     Etats          Limites quanti­
   gorie  tarif douanier     ( 1978)          Désignation des marchandises   Pays tiers membres  Unités   tatives 1 . 1 ,
 Numéro      commun                                                                                     au 31 . 12 . 1978
    2         55.09                                                        Egypte          D    tonnes        850
 (suite)                                                                                   F                  864
                                                                                           I               1 711
                                                                                         BNL                  800
                                                                                          UK               1 571
                                                                                         IRL                   18
                                                                                         DK                   186
                                                                                         CEE               6 000
                                                                           Hong-kong       D    tonnes       706
                                                                                           F                 575
                                                                                           I                 711
                                                                                         BNL                 376
                                                                                          UK             10 110
                                                                                         IRL                 445
                                                                                         DK                    77
                                                                                         CEE             13 000
                                                                           Inde            D    tonnes     4 181
                                                                                           F               4 641
                                                                                           I               2 284
                                                                                         BNL               1458
                                                                                          UK             26 655
                                                                                         IRL                  364
                                                                                          DK                  417
                                                                                         CEE             40 000
                                                                           Malaysia        D    tonnes     1 563
                                                                                           F                  161
                                                                                            I                 498
                                                                                         BNL                  470
                                                                                          UK                  725
                                                                                         IRL                     8
                                                                                          DK                  175
                                                                                         CEE               3 600
                                                                           Mexique         D    tonnes     2 382
                                                                                           F                  511
                                                                                           I               1 164
                                                                                         BNL               1 274
                                                                                          UK                  462
                                                                                         IRL                    65
                                                                                          DK                  299
                                                                                         CEE               6 157
                                                                           Pakistan        D    tonnes     2 632
                                                                                           F               1 602
                                                                                           I               2 553
                                                                                         BNL               1492
                                                                                          UK             10 445
                                                                                          IRL                 774
                                                                                          DK                  502
                                                                                         CEE             20 000
 ---pagebreak--- 11.2. 78                                   Journal officiel des Communautés européennes                           N L 42/7
     Caté­       Numéro du     Code NIMEXE                                                       Etats          Limites quanti­
      gorie     tarif douanier     ( 1978)          Désignation des marchandises   Pays tiers  membres   Unités   tatives 1 . 1 ,
    Numéro          commun                                                                                      au 31 . 12 . 1978
       2            55.09                                                        Pérou (*)        D    tonnes          35
    (suite)                                                                                       F                      8
                                                                                                  I                  135
                                                                                                BNL                    63
                                                                                                 UK                    24
                                                                                                IRL                    16
                                                                                                 DK                      2
                                                                                                CEE                  283
                                                                                 Roumanie         D    tonnes      1 603
                                                                                                  F                1 028
                                                                                                  I                  315
                                                                                                BNL                  800
                                                                                                 UK                    78
                                                                                                IRL                      3
                                                                                                DK                   216
                                                                                                CEE               4 043
                                                                                 Singapour        D    tonnes        547
                                                                                                  F                  252
                                                                                                  I                  555
                                                                                                BNL                  334
                                                                                                 UK                  727
                                                                                                IRL                    20
                                                                                                DK                     12
                                                                                                CEE               2 447
                                                                                 Thaïlande (*)    D    tonnes     4 611
                                                                                                  F                  564
                                                                                                  I               4 623
                                                                                                BNL               1 350
                                                                                                UK                1494
                                                                                                IRL                    84
                                                                                                DK                1 326
                                                                                               CEE               14 052
                                                                                 Yougoslavie      D    tonnes     1 883
                                                                                                  F                  840
                                                                                                  I               4 770
                                                                                                BNL                  492
                                                                                                UK                1 033
                                                                                                IRL                     9
                                                                                                DK                   130
                                                                                                CEE               9 157
(1) Voir appendice.
 ---pagebreak--- N° L 42/ 8                                      Journal officiel des Communautés européennes                            11.2 . 78
  Caté­     Numéro du       Code NIMEXE                                                             Etats          Limites quanti­
           tarif douanier                               Désignation des marchandises    Pays tiers          Unités   tatives 1 . 1 ,
   gorie                         ( 1978)                                                           membres
 Numéro       commun
                                                                                                                   au 31 . 12 . 1978
    2          55.09                               a) dont:                          Brésil          D     tonnes       682
                                                                                                      F                 260
 (suite)
                          55.09-03 ;       04 ;       autres qu'écrus et blanchis                     I                 523
                          05 ; 51 ; 52 ; 53 ;                                                       BNL                 556
                          54 ; 55 ;  56 ;  57 ;                                                      UK                 411
                          59 ; 61 ;  63 ;  64 ;                                                     IRL                 503
                          65 ; 66 ;  67 ;  70 ;                                                     DK                    86
                          71 ; 81 ;   82 ; 83 ;                                                                       3 021
                                                                                                    CEE
                          84 ; 86 ;  87 ;  92 ;
                          93 ; 97
                                                                                     Corée du Sud    D     tonnes        131
                                                                                                      F                   58
                                                                                                      I                   68
                                                                                                    BNL                  128
                                                                                                     UK                  141
                                                                                                    IRL                    2
                                                                                                    DK                   119
                                                                                                    CEE                  647
                                                                                     Egypte          D     tonnes        170
                                                                                                      F                  173
                                                                                                      I                 342
                                                                                                    BNL                  160
                                                                                                     UK                 314
                                                                                                    IRL                     4
                                                                                                     DK                   37
                                                                                                    CEE               1 200
                                                                                     Hong-kong        D    tonnes        609
                                                                                                      F                 496
                                                                                                      I                  614
                                                                                                    BNL                  325
                                                                                                     UK               8 726
                                                                                                    IRL                 384
                                                                                                     DK                   66
                                                                                                    CEE             11 220
                                                                                     Inde            D     tonnes        520
                                                                                                      F                  483
                                                                                                      I                  325
                                                                                                    BNL                  375
                                                                                                     UK               2 150
                                                                                                    IRL                   72
                                                                                                     DK                  275
                                                                                                    CEE               4 200
                                                                                     Malaysia         D    tonnes        412
                                                                                                      F                   26
                                                                                                      I                   75
                                                                                                    BNL                   41
                                                                                                     UK                  116
                                                                                                    IRL                     8
                                                                                                     DK                   87
                                                                                                    CEE                  765
 ---pagebreak--- 11 . 2. 78                                 Journal officiel des Communautés européennes                          N° L 42/9
    Caté­        Numéro du     Code NIMEXE                                                      Etats          Limites quanti­
     gorie      tarif douanier     ( 1978)          Désignation des marchandises   Pays tiers  membres  Unités   tatives 1 . 1 ,
   Numéro          commun                                                                                      au 31 . 12 . 1978
      2            55.09                                                         Pakistan        D     tonnes       106
   (suite)                                                                                       F                    94
                                                                                                  I                   80
                                                                                                BNL                   54
                                                                                                UK                  435
                                                                                                IRL                 333
                                                                                                DK                    98
                                                                                                CEE               1 200
                                                                                 Roumanie              tonnes
                                                                                 Singapour       D     tonnes       333
                                                                                                 F                    70
                                                                                                  I                 122
                                                                                                BNL                 210
                                                                                                UK                  421
                                                                                                IRL                   20
                                                                                                DK                      8
                                                                                                CEE               1 184
                                                                                 Thaïlande i1)   D     tonnes     1 264
                                                                                                 F                    86
                                                                                                 I                  697
                                                                                                BNL                 450
                                                                                                UK                  633
                                                                                                IRL                   36
                                                                                                DK                  645
                                                                                                CEE              3 811
                                                                                 Yougoslavie     D     tonnes       573
                                                                                                 F                   180
                                                                                                  I                 744
                                                                                                BNL                  125
                                                                                                UK                   133
                                                                                                IRL                    4
                                                                                                DK                    72
                                                                                                CEE               1 831
(*) Voir appendice.
 ---pagebreak---    N° L 42/ 10                                     Journal officiel des Communautés européennes                                     11.2 . 78
     Caté­          Numéro du     Code NIMEXE                                                                 Etats           Limites quanti­
      gorie      tarif douanier       ( 1978)                 Désignation des marchandises       Pays tiers membres    Unités   tatives 1 . 1 ,
    Numéro           commun                                                                                                    au 31 . 12 . 1978
       3             56.07 A                           Tissus de fibres textiles synthé­      Colombie          D    tonnes
                                                       tiques et artificielles discontinues :                   F
                                                                                                                 I
                                                       A. de fibres textiles synthétiques :                  BNL
                                                                                                                              '       i1)
                                56.07-01 ;     04 ;        Tissus de fibres textiles syn­                      UK
                                05 ; 07 ; 08 ; 11 ;        thétiques discontinues autres                      IRL
                                13 ; 14 ; 16 ; 17 ;       que rubanerie, velours, peluches,                    DK
                                18 ; 21 ; 23 ; 24 ;        tissus bouclés (y compris les                      CEE
                                26 ; 27 ; 28 ; 32 ;       tissus bouclés du genre éponge)
                                33 ; 34 ; 36               et tissus de chenille :
                                                                                              Corée du Sud     D     tonnes        352
                                                                                                                F                  515
                                                                                                                I                1 621
                                                                                                             BNL                   734
                                                                                                               UK                  375
                                                                                                              IRL                    19
                                                                                                              DK                     20
                                                                                                             CEE                3 636
                                                                                              Hong-kong        D     tonnes     1387
                                                                                                                F                  952
                                                                                                                I                  350
                                                                                                             BNL                   515
                                                                                                              UK                6 568
                                                                                                              IRL                   96
                                                                                                              DK                     68
                                                                                                             CEE                9 936
                                                                                              Malaysia         D    tonnes      1 022
                                                                                                               F                   328
                                                                                                                I               1 270
                                                                                                             BNL                   294
                                                                                                              UK                   857
                                                                                                             IRL                   150
                                                                                                              DK                    95
                                                                                                             CEE                4 016
                                                                                              Roumanie         D    tonnes        268
                                                                                                               F                  476
                                                                                                               I                    21
                                                                                                            BNL                     17
                                                                                                             UK                     50
                                                                                                             IRL                      2
                                                                                                             DK                        1
                                                                                                            CEE                   835
11) Voir appendice.
 ---pagebreak---  11 . 2. 78                                       Journal officiel des Communautés européennes                      N° L 42/11
     Caté­       Numéro du      Code NIMEXE                                                          Etats          Limites quanti­
     gorie     tarif douanier                             Désignation des marchandises   Pays tiers membres  Unités   tatives 1 . 1 ,
                                     ( 1978)
   Numéro         commun                                                                                            au 31 . 12 . 1978
      3             56.07 A                                                            Singapour       D    tonnes         17
   (suite)                                                                                             F                   14
                                                                                                       I                   17
                                                                                                     BNL                    6
                                                                                                      UK                 265
                                                                                                     IRL                   24
                                                                                                     DK                    20
                                                                                                     CEE                 363
                                                                                       Yougoslavie    D     tonnes         25
                                                                                                       F                   16
                                                                                                       I                 418
                                                                                                     BNL                   14
                                                                                                     UK                    54
                                                                                                     IRL                    1
                                                                                                     DK                  162
                                                                                                     CEE                 690
                                                                                       Thaïlande      D     tonnes
                                                                                                       F
                                                                                                       I
                                                                                                     BNL
                                                                                                                           C)
                                                                                                     UK
                                                                                                     IRL
                                                                                                     DK
                                                                                                     CEE
                                                     a) dont:                          Corée du Sud   D     tonnes         41
                                                                                                       F                   60
                              56.07-01 ;     05 ;       autres qu'écrus ou blanchis                    I                 189
                              07 ; 08 ; 13 ; 14 ;                                                    BNL                   85
                              16 ; 18 ; 21 ; 23 ;                                                    UK                    44
                              26 ; 27 ; 28 ; 33 ;                                                    IRL                    2
                              34 ; 36                                                                DK                     2
                                                                                                     CEE                 423
                                                                                       Hong-kong      D     tonnes       970
                                                                                                       F                 666
                                                                                                       I                 245
                                                                                                     BNL                 360
                                                                                                     UK               4 300
                                                                                                     IRL                   67
                                                                                                     DK                    48
                                                                                                     CEE              6 656
(*) Voir appendice.
 ---pagebreak--- N° L 42/12                                       Journal officiel des Communautés européennes                                   11.2 . 78
    Caté­       Numéro du      Code NIMEXE                                                             Etats               Limites quanti­
    gorie      tarif douanier                              Désignation des marchandises    Pays tiers membres     Unités     tatives 1 . 1 ,
                                    (1978)                                                                                 au 31 . 12 . 1978
   Numéro         commun
     3             56.07 A                                                              Malaysia         D       tonnes          835
  (suite)                                                                                                F                        56
                                                                                                         I                       127
                                                                                                       BNL                        29
                                                                                                       UK                        171
                                                                                                       IRL                       140
                                                                                                       DK                         67
                                                                                                       CEE                    1425
                                                                                        Singapour        D       tonnes            3
                                                                                                         F                         2
                                                                                                         I                        10
                                                                                                       BNL                          1
                                                                                                        UK                        30
                                                                                                       IRL                        24
                                                                                                       DK                         20
                                                                                                       CEE                        90
                                                                                        Thaïlande        D       tonnes
                                                                                                         F
                                                                                                         I
                                                                                                       BNL
                                                                                                        UK
                                                                                                                           •      i1)
                                                                                                       IRL
                                                                                                        DK
                                                                                                       CEE
     4        ex 60.04                              Sous-vêtements de bonneterie non    Brésil           D    1 000 pièces    6 449
                                                     élastique, ni caoutchoutée :                        F                       116
                                                                                                         I                       270
                              60.04-01 ; 05 ;          Chemises, chemisettes, T-shirts,                BNL                       999
                              13 ; 18 ; 28 ; 29 ;      sous-pulls, maillots de corps et                 UK                    1743
                              30 ; 41 ; 50 ; 58        articles similaires autres que                  IRL                        28
                                                       vêtements pour bébés, de coton                   DK                       395
                                                       ou de fibres textiles synthéti­
                                                       ques ; T-shirts et sous-pulls de                CEE                   10 000
                                                        fibres artificielles
                                                                                        Corée du Sud     D    1 000 pièces    2 005
                                                                                                         F                    4 566
                                                                                                          I                      560
                                                                                                       BNL                       915
                                                                                                        UK                    1 587
                                                                                                        IRL                      104
                                                                                                        DK                       298
                                                                                                       CEE                   10 035
(l) Voir appendice.
 ---pagebreak--- U. 2. 78                             Journal officiel des Communautés européennes                            N0 L 42/13
  Caté­    Numéro du     Code NIMEXE                                                     Etats               Limites quanti­
   gorie  tarif douanier                      Désignation des marchandises   Pays tiers membres     Unités     tatives 1 . 1 ,
                             ( 1978)                                                                         au 31 . 12 . 1978
 Numéro      commun
    4    ex 60.04                                                          Hong-kong      D     1 000 pièces    9 034
 (suite)                                                                                   F                      405
                                                                                           I                        93
                                                                                         BNL                    1 842
                                                                                          UK                  11 014
                                                                                         IRL                       110
                                                                                         DK                       502
                                                                                         CEE                 23 000
                                                                           Inde           D     1 000 pièces    1 896
                                                                                           F                    1 267
                                                                                           I                      610
                                                                                         BNL                      634
                                                                                         UK                     2 121
                                                                                         IRL                        30
                                                                                         DK                       214
                                                                                         CEE                    6 772
                                                                           Macao          D     1 000 pièces   2 793
                                                                                           F                    3 794
                                                                                           I                        56
                                                                                         BNL                      839
                                                                                          UK                    2 403
                                                                                         IRL                         6
                                                                                         DK                         69
                                                                                         CEE                   9 960
                                                                           Malaysia       D     1 000 pièces    1042
                                                                                           F                      969
                                                                                           I                       119
                                                                                         BNL                    1 309
                                                                                          UK                      621
                                                                                         IRL                        17
                                                                                         DK                        123
                                                                                         CEE                   4 200
                                                                           Pakistan       D     1 000 pièces    1 278
                                                                                           F                    1 582
                                                                                           I                       120
                                                                                         BNL                      901
                                                                                          UK                    1907
                                                                                         IRL                        11
                                                                                         DK                       526
                                                                                         CEE                    6 325
                                                                           Philippines    D     1 000 pièces    1993
                                                                                           F                    3 260
                                                                                           I                        61
                                                                                         BNL                      733
                                                                                          UK                    1 514
                                                                                         IRL                         8
                                                                                         DK                       431
                                                                                         CEE                    8 000
 ---pagebreak--- N° L 42/ 14                             Journal officiel des Communautés européennes                                      11.2 . 78
   Caté­      Numéro du     Code NIMEXE                                                      Etats                  Limites quanti­
             tarif douanier                     Désignation des marchandises     Pays tiers               Unités      tatives 1 . 1 ,
   gorie                        ( 1978)                                                     membres
 Numéro         commun
                                                                                                                    au 31 . 12 . 1978
    4       ex 60.04                                                         Roumanie (1)      D     1 000 pièces      7 777
 (suite)                                                                                        F                      1 109
                                                                                                I                         644
                                                                                             BNL                          774
                                                                                              UK                       2 519
                                                                                              IRL                             6
                                                                                              DK                           350
                                                                                             CEE                     13 179
                                                                             Singapour          D    1 000 pièces      4 905
                                                                                                F                      2 508
                                                                                                1                            49
                                                                                             BNL                        1 304
                                                                                               UK                       1 430
                                                                                              IRL                            85
                                                                                               DK                          451
                                                                                              CEE                     10 732
                                                                              Sri Lanka         D     1 000 pièces         250
                                                                                                 F                          112
                                                                                                  I                          67
                                                                                              BNL                           299
                                                                                               UK                           238
                                                                                               IRL                             8
                                                                                               DK                             26
                                                                                               CEE                       1 000
                                                                              Thaïlande          D    1 000 pièces          992
                                                                                                  F                      2 507
                                                                                                  I                         144
                                                                                               BNL                          376
                                                                                                UK                       1 809
                                                                                               IRL                            10
                                                                                                DK                          312
                                                                                               CEE                       6 150
                                                                               Yougoslavie        D    1 000 pièces      1 506
                                                                                                   F                      1 254
                                                                                                   I                          48
                                                                                               BNL                           458
                                                                                                UK                           310
                                                                                                IRL                             6
                                                                                                DK                             18
                                                                                                CEE                       3 600
 (M Voir appendice.
 ---pagebreak--- 11.2. 78                                    Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 42/ 15
  Caté­    Numéro du       Code NIMEXE                                                                                    Limites quanti­
                                                                                                       Etats
  gorie   tarif douanier
                                ( 1978)              Désignation des marchandises         Pays tiers membres     Unités     tatives 1 . 1 ,
 Numéro      commun                                                                                                       au 31 . 12 . 1978
   5     ex 60.05 A                             Vêtements de dessus, accessoires        Corée du Sud    D    1 000 pièces   4 556
                                                du vêtement et autres articles de                       F                      771
                                                bonneterie non élastique ni caout­                       I                     352
                                                choutée :                                             BNL                   7 325
                                                                                                       UK                  11 270
                                               A. Vêtements de dessus et acces­
                                                                                                      IRL                      195
                                                   soires du vêtement :
                                                                                                       DK                      271
                         60.05-01 ; 27 ;           Chandails,      pull-overs,    slip­
                                                                                                      CEE                  24 740
                         28 ; 29 ; 30 ; 33 ;       overs, twinsets, gilets et vestes
                         36 ; 37 ; 38              de bonneterie non élastique
                                                   ni caoutchoutée, de laine, de
                                                   coton, de fibres textiles syn­       Hong-kong       D    1 000 pièces  10 797
                                                   thétiques ou artificielles                           F                      189
                                                                                                        I                      223
                                                                                                      BNL                   2 114
                                                                                                       UK                  11 302
                                                                                                      IRL                        23
                                                                                                      DK                       652
                                                                                                      CEE                 25 300
                                                                                        Macao           D    1 000 pièces   3 944
                                                                                                        F                    1 960
                                                                                                        I                      128
                                                                                                      BNL                      668
                                                                                                       UK                   1 824
                                                                                                      IRL                         5
                                                                                                      DK                       400
                                                                                                      CEE                   8 929
                                                                                        Malaysia        D    1 000 pièces      379
                                                                                                        F                      536
                                                                                                        I                        52
                                                                                                      BNL                      249
                                                                                                      UK                       497
                                                                                                      IRL                         2
                                                                                                      DK                         35
                                                                                                      CEE                    1 750
                                                                                        Pakistan        D    1 000 pièces      856
                                                                                                        F                        28
                                                                                                        I                      122
                                                                                                      BNL                        72
                                                                                                      UK                         80
                                                                                                      IRL                         6
                                                                                                      DK                         40
                                                                                                      CEE                   1 204
                                                                                        Pérou           D    1 000 pièces        61
                                                                                                        F                        25
                                                                                                        I                      292
                                                                                                      BNL                        31
                                                                                                      UK                       111
                                                                                                      IRL                         5
                                                                                                      DK                         16
                                                                                                      CEE                      541
 ---pagebreak--- N  L 42/ 16                            Journal officiel des Communautés européennes                                   11.2 . 78
  Caté­      Numéro du     Code NIMEXE                                                      Etats               Limites quanti­
            tarif douanier                     Désignation des marchandises    Pays tiers             Unités      tatives 1 . 1 ,
  gorie                        ( 1978)                                                    membres
                                                                                                                au 31 . 12 . 1978
 Numéro        commun
    5      ex 60.05 A                                                       Philippines      D    1 000 pièces     1 291
 (suite)                                                                                     F                       315
                                                                                              I                        53
                                                                                           BNL                       204
                                                                                            UK                     2 039
                                                                                           IRL                         23
                                                                                            DK                       298
                                                                                           CEE                     4 223
                                                                            Roumanie         D    1 000 pièces     4 726
                                                                                             F                     1 117
                                                                                              I                    1 407
                                                                                           BNL                        380
                                                                                            UK                        973
                                                                                           IRL                          11
                                                                                            DK                          82
                                                                                           CEE                     8 596
                                                                            Singapour        D    1 000 pièces     2 319
                                                                                             F                        480
                                                                                              I                       197
                                                                                           BNL                        952
                                                                                            UK                     1 724
                                                                                            IRL                         40
                                                                                            DK                          82
                                                                                           CEE                     5 794
                                                                            Sri Lanka        D    1 000 pièces        350
                                                                                              F                         81
                                                                                               I                        75
                                                                                           BNL                          38
                                                                                            UK                        126
                                                                                            IRL                           6
                                                                                            DK                          24
                                                                                           CEE                        700
                                                                            Thaïlande        D     1 000 pièces    2 416
                                                                                              F                       122
                                                                                               I                      120
                                                                                           BNL                        721
                                                                                             UK                    2 439
                                                                                            IRL                         66
                                                                                             DK                       378
                                                                                            CEE                    6 262
                                                                            Yougoslavie       D    1 000 pièces       523
                                                                                              F                       234
                                                                                               I                         18
                                                                                           BNL                         126
                                                                                             UK                        115
                                                                                            IRL                           2
                                                                                             DK                         12
                                                                                            CEE                     1 030
 ---pagebreak--- 11.2. 78                                         Journal officiel des Communautés européennes                                N L 42/ 17
    Caté­       Numéro du       Code NIMEXE                                                               Etats              Limites quanti­
    gorie      tarif douanier       ( 1978)                  Désignation des marchandises   Pays tiers  membres     Unités     tatives 1 . 1 ,
   Numéro         commun                                                                                                     au 31 . 12 . 1978
     6        ex 61.01                               Vêtements de dessus pour hommes      Brésil           D    1 000 pièces      810
                                                     et garçonnets :                                        F                       40
                                                                                                            I                     325
                                                                                                          BNL                      143
              ex 61.02 B                             Vêtements de dessus pour femmes,
                                                                                                          UK                       199
                                                     fillettes et jeunes enfants :
                                                                                                          IRL                        5
                                                     B. autres :                                          DK                        78
                              61.01-62 ; 64 ;             Culottes, shorts et pantalons,                  CEE                   1 600
                              66 ; 72 ; 74 ; 76           tissés, pour hommes et garçon­
                                                          nets ; pantalons, tissés, pour
                              61.02-66 ;     68 ;         femmes, fillettes et jeunes en­
                              72                          fants, de laine, de coton ou de Corée du Sud     D    1 000 pièces    1 310
                                                          fibres textiles synthétiques et                   F                       24
                                                          artificielles                                     I                      224
                                                                                                         .BNL                      969
                                                                                                           UK                   1 281
                                                                                                          IRL                       52
                                                                                                           DK                      260
                                                                                                          CEE                   4120
                                                                                          Hong-kong (1)    D    1 000 pièces  20 292
                                                                                                            F                      512
                                                                                                            I                      395
                                                                                                          BNL                   2 998
                                                                                                           UK                 23 589
                                                                                                          IRL                       49
                                                                                                           DK                   2 575
                                                                                                          CEE                 50 410
                                                                                          Macao            D    1 000 pièces    5 254
                                                                                                            F                   2 613
                                                                                                            I                      825
                                                                                                          BNL                   1 188
                                                                                                           UK                      240
                                                                                                          IRL                       12
                                                                                                           DK                       31
                                                                                                          CEE                 10 163
                                                                                          Malaysia         D    1 000 pièces    1 233
                                                                                                            F                      343
                                                                                                            I                      115
                                                                                                          BNL                      780
                                                                                                           UK                      129
                                                                                                          IRL                         5
                                                                                                           DK                      165
                                                                                                          CEE                   2 770
(x) Voir appendice.
 ---pagebreak--- N L 42/18                            Journal officiel des Communautés européennes                                      11.2. 78
  Caté­    Numéro du     Code NIMEXE                                                          Etats              Limites quanti­
   gorie  tarif douanier     (1978)             Désignation des marchandises     Pays tiers membres     Unités     tatives 1 . 1 ,
 Numéro      commun                                                                                              au 31 . 12 . 1978
    6    ex 61.01                                                            Roumanie          D    1 000 pièces      387
 (suite)                                                                                       F                      829
                                                                                               I                   1 758
         ex 61.02 B
                                                                                             BNL                      310
                                                                                              UK                      150
                                                                                             IRL                         2
                                                                                              DK                        10
                                                                                             CEE                   3 446
                                                                             Singapour         D    1 000 pièces   2 335
                                                                                               F                      940
                                                                                               I                      366
                                                                                             BNL                   1 554
                                                                                              UK                      729
                                                                                             IRL                        17
                                                                                              DK                      220
                                                                                             CEE                   6 161
                                                                             Sri Lanka         D    1 000 pièces      823
                                                                                               F                        45
                                                                                               I                      160
                                                                                             BNL                      180
                                                                                              UK                      315
                                                                                             IRL                        13
                                                                                              DK                        64
                                                                                             CEE                   1 600
                                                                             Thaïlande         D    1 000 pièces      470
                                                                                               F                        51
                                                                                               I                        29
                                                                                             BNL                      210
                                                                                              UK                      105
                                                                                             IRL
                                                                                             DK                       200
                                                                                             CEE                   1 065
                                                                             Yougoslavie       D    1 000 pièces      189
                                                                                               F                        15
                                                                                               I                         6
                                                                                             BNL                      111
                                                                                              UK                      187
                                                                                             IRL
                                                                                             DK                        11
                                                                                             CEE                     519
    7    ex 60.05 A II                   Vêtements de dessus, accessoires    Corée du Sud      D    1 000 pièces  2 545
                                         du vêtement et autres articles de                     F                     392
                                         bonneterie non élastique ni caout­                    I                     222
                                         choutée :                                           BNL                   1 781
                                                                                             UK                   3 154
                                         A. Vêtements de dessus et acces­
                                                                                             IRL                       10
                                            soires du vêtement :
                                                                                             DK                      226
                                            II . autres                                      CEE                   8 330
 ---pagebreak--- 11 . 2 . 78                                    Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 42/ 19
    Caté­     Numéro du       Code NIMEXE                                                               Etats               Limites quanti­
    gorie    tarif douanier
                                  ( 1978 )                 Désignation des marchandises     Pays tiers membres     Unités     tatives 1. 1 .
  Numéro        commun                                                                                                      au 31 . 12 . 1978
      7     ex 60.05 A II                                                                 Hong-kong       D    1 000 pièces  18 582
  (suite)                                                                                                 F                      362
                                                                                                          I                      205
            ex 6 1 . 02 B                          Vêtements de dessus pour femmes,
                                                                                                        BNL                    2 585
                                                   fillettes et jeunes enfants :
                                                                                                         UK                    7 642
                                                   B. autres :                                          IRL                        14
                            60.05-22 ;     23 ;         Chemisiers, blouses-chemisiers                   DK                      610
                            24 ; 25                    et blouses de bonneterie ( non                   CEE                 30 000
                                                        élastique ni caoutchoutée), ou ,
                            61.02-78 ;     82 ;         tissés, pour femmes, fillettes et
                            84                         jeunes enfants, de laine, de       Inde            D    1 000 pièces    9 049
                                                        coton ou de fibres textiles syn­                  F                    2 574
                                                        thétiques ou artificielles                        I                    1 117
                                                                                                        BNL                    3 500
                                                                                                         UK                  11 185
                                                                                                        IRL                        94
                                                                                                         DK                      481
                                                                                                        CEE                 28 000
                                                                                          Macao           D    1 000 pièces      770
                                                                                                          F                    1 682
                                                                                                          I                       145
                                                                                                        BNL                      326
                                                                                                         UK                    1 038
                                                                                                        IRL                         2
                                                                                                         DK                       157
                                                                                                        CEE                   4 120
                                                                                          Malaysia        D    1 000 pièces      223
                                                                                                          F                    1 095
                                                                                                          I                        51
                                                                                                        BNL                        26
                                                                                                         UK                       118
                                                                                                        IRL                         2
                                                                                                         DK                        35
                                                                                                        CEE                    1 550
                                                                                          Pakistan        D    1 000 pièces      387
                                                                                                          F                      232
                                                                                                          i                      714
                                                                                                        BNL                       399
                                                                                                         UK                       842
                                                                                                        IRL                         8
                                                                                                         DK                        93
                                                                                                        CEE                    2 675
                                                                                          Philippines     D    1 000 pièces       972
                                                                                                          F                       239
                                                                                                          I                       135
                                                                                                        BNL                       156
                                                                                                         UK                      482
                                                                                                        IRL                         8
                                                                                                         DK                        42
                                                                                                        CEE                    2 034
 ---pagebreak---    N L 42/20                                 Journal officie) des Communautés européennes                                     11.2. 78
       Caté­        Numéro du    Code NIMEXE                                                        Etats               Limites quanti­
       gorie      tarif douanier
                                     (1978)          Désignation des marchandises     Pays tiers               Unités     tatives 1 . 1 ,
     Numéro          commun                                                                      membres
                                                                                                                        au 31 . 12 . 1978
        7       ex 60.05 A II                                                      Roumanie           D    1 000 pièces       111
     (suite)                                                                                          F                      372
                ex 61 . 02 B                                                                          I                           5
                                                                                                  BNL                             2
                                                                                                   UK                             5
                                                                                                   IRL
                                                                                                   DK                          17
                                                                                                  CEE                        512
                                                                                  Singapour         D      1 000 pièces   2 328
                                                                                                     F                    1 176
                                                                                                      I                      118
                                                                                                 BNL                         474
                                                                                                   UK                     1 443
                                                                                                  IRL                          35
                                                                                                   DK                       285
                                                                                                  CEE                     5 859
                                                                                  Sri Lanka         D     1 000 pièces      875
                                                                                                    F                       389
                                                                                                     I                      486
                                                                                                 BNL                        292
                                                                                                  UK                        620
                                                                                                  IRL                         12
                                                                                                  DK                          76
                                                                                                 CEE                     2 750
                                                                                  Thaïlande        D      1 000 pièces      899
                                                                                                    F                       132
                                                                                                    I                      232
                                                                                                 BNL                       235
                                                                                                  UK                        187
                                                                                                 IRL                            7
                                                                                                  DK                        158
                                                                                                 CEE                     1 850
                                                                                  Yougoslavie      D      1 000 pièces     188
                                                                                                   F                         25
                                                                                                    I                        21
                                                                                                 BNL                       234 i1)
                                                                                                 UK                          24
                                                                                                 IRL                            1
                                                                                                 DK                            7
                                                                                                 CEE                       500
(*) Voir appendice.
 ---pagebreak--- 11 . 2 . 78                                  Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 42/21
    Caté­     Numéro du       Code NIMEXE                                                         Etats               Limites quanti­
    gorie    tarif douanier
                                  ( 1978)              Désignation des marchandises   Pays tiers membres     Unités     tatives 1 . 1 ,
  Numéro        commun                                                                                                au 31 . 12 . 1978
      8     ex 61.03                             Vêtements de dessous (linge de     Corée du Sud    D    1 000 pièces  17 749
                                                 corps) pour hommes et garçonnets,                  F                      350
                                                 y compris les cols, faux-cols,                     I                     *712
                                                 plastrons et manchettes :                        BNL                    6 584
                                                                                                   UK                    2 424
                            61.03-11 ;    15 ;     Chemises et chemisettes tissées,               IRL                        43
                            19                     pour hommes et garçonnets, de                   DK                       138
                                                   laine, de coton, ou de fibres
                                                                                                  CEE                 28 000
                                                   textiles synthétiques ou artifi­
                                                   cielles
                                                                                    Hong-kong       D    1 000 pièces 20 174
                                                                                                    F                      538
                                                                                                    I                      986
                                                                                                  BNL                    3 091
                                                                                                   UK                 21 371
                                                                                                  IRL                        30
                                                                                                   DK                    1 910
                                                                                                  CEE                 48 100
                                                                                    Inde                                 8 624
                                                                                                    D    1 000 pièces
                                                                                                    F                      895
                                                                                                    I                   3 107
                                                                                                  BNL                   2 692
                                                                                                   UK                   8 486
                                                                                                  IRL                      1 66
                                                                                                  DK                       530
                                                                                ,
                                                                                                  CEE                 24 500
                                                                                                   D                       559
                                                                                    Macao                1 000 pièces
                                                                                                    F                   2 416
                                                                                                    I                      691
                                                                                                  BNL                      218
                                                                                                   UK                    1 409
                                                                                                  IRL                         2
                                                                                                  DK                       835
                                                                                                  CEE                   6 130
                                                                                                   D                     1 160
                                                                                    Malaysia             1 000 pièces    1 719
                                                                                                    F
                                                                                                    I                        56
                                                                                                  BNL                      167
                                                                                                   UK                      178
                                                                                                  IRL                         3
                                                                                                  DK                       467
                                                                                                  CEE                   3 750
                                                                                    Pakistan       D     1 000 pièces      514
                                                                                                    F                        45
                                                                                                    I                      370
                                                                                                  BNL                      323
                                                                                                   UK                   1 065
                                                                                                  IRL                        32
                                                                                                  DK                         39
                                                                                                  CEE                   2 388
 ---pagebreak---  N° L 42/22                                Journal officiel des Communautés européennes                                      11.2. 78
     Caté­       Numéro du     Code NIMEXE                                                        Etats                Limites quanti­
     gorie      tarif douanier
                                   ( 1978)          Désignation des marchandises     Pays tiers membres     Unités       tatives 1 . 1 ,
    Numéro           commun                                                                                            au 31 . 12 . 1978
       8       ex 61.03                                                          Roumanie          D    1 000 pièces     3 259
    (suite)                                                                                        F                        623
                                                                                                    I                       557
                                                                                                 BNL                        224
                                                                                                  UK                        648
                                                                                                 IRL                           9
                                                                                                  DK                         180
                                                                                                 CEE                     5 500
                                                                                 Singapour         D    1 000 pièces      1 233
                                                                                                   F                      1 140
                                                                                                    I                       176
                                                                                                 BNL                        239
                                                                                                  UK                        926
                                                                                                 IRL                          49
                                                                                                  DK                        447
                                                                                                 CEE                     4 210
                                                                                 Sri Lanka         D    1 000 pièces     1 250
                                                                                                   F                        220
                                                                                                    I                       383
                                                                                                 BNL                        594
                                                                                                  UK                        573
                                                                                                 IRL                          26
                                                                                                  DK                          54
                                                                                                 CEE                     3 100
                                                                                 Thaïlande         D    1 000 pièces        400
                                                                                                   F                          86
                                                                                                    I                       311
                                                                                                 BNL                        246
                                                                                                  UK                        107
                                                                                                 IRL                          11
                                                                                                 DK                         515
                                                                                                 CEE                     1 676
                                                                                                                     i
                                                                                 Yougoslavie       D    1 000 pièces        907
                                                                                                   F                        208
                                                                                                   I                        138
                                                                                                 BNL                     1 757 i1 )
                                                                                                  UK                        460
                                                                                                 IRL                           7
                                                                                                 DK                           23
                                                                                                 CEE                    3 500
(*) Voir appendice .
 ---pagebreak--- 11 . 2. 78                                    Journal officiel des Communautés européennes                            N L 42/23
                                                                   GROUPE II
    Caté­    Numéro du       Code NIMEXE                                                               Etats          Limites quanti­
    gorie   tarif douanier        (1978)               Désignation des marchandises       Pays tiers membres   Unités   tatives 1 . 1 ,
  Numéro       commun                                                                                                 au 31 . 12. 1978
     9          55.08                             Tissus de coton bouclés du genre      Brésil          D    tonnes     2 515
                                                  éponge :                                              F                    43
                                                                                                        I                   131
           ex 62.02 B                             Linge de lit, de table, de toilette,                BNL                   108
                                                 d'office ou de cuisine ; rideaux,                     UK                  406
                                                                                                      IRL                   151
                                                 vitrages et autres articles d'ameu­
                                                  blement :                                            DK                    46
                                                                                                      CEE               3 400
                                                 B. autres :
                           55.08-10 ;    30 ;        Tissus de coton bouclés du
                           50 ; 80                   genre éponge ; linge de toilette,
                                                     d'office ou de cuisine, bouclé     Corée du Sud    D    tonnes        308
                           62.02-71                  du genre éponge, de coton                          F                   148
                                                                                                        I                    41
                                                                                                      BNL                    54
                                                                                                       UK                  120
                                                                                                      IRL
                                                                                                       DK                    29
                                                                                                      CEE                  700
                                                                                       Hong-kong        D    tonnes        139
                                                                                                        F                    19
                                                                                                        I                    31
                                                                                                      BNL                    33
                                                                                                       UK                  955
                                                                                                      IRL                     1
                                                                                                      DK                     23
                                                                                                      CEE               1 201
                                                                                       Inde            D      tonnes       400
                                                                                                        F                  112
                                                                                                        I                  100
                                                                                                      BNL                  194
                                                                                                       UK               2 600
                                                                                                      IRL                    32
                                                                                                      DK                   162
                                                                                                      CEE               3 600
                                                                                       Pakistan        D     tonnes        174
                                                                                                        F                  120
                                                                                                        I                    60
                                                                                                      BNL                  147
                                                                                                      UK                   294
                                                                                                      IRL                    40
                                                                                                      DK                     36
                                                                                                      CEE                  871
 ---pagebreak--- N° L 42/24                                    Journal officiel des Communautés européennes                                      11 . 2. 78
    Caté­       Numéro du      Code NIMEXE                                                             Etats               Limites quanti­
               tarif douanier                           Désignation des marchandises       Pays tiers             Unités     tatives 1 . 1 ,
    gorie                           (1978)                                                            membres
                                                                                                                           au 31 . 12 . 1978
   Numéro         commun
      9             55.08                                                                Yougoslavie     D      tonnes          249
                                                                                                         F                       167
   (suite)
                                                                                                          I                         8
              ex 62.02 B
                                                                                                       BNL                          5
                                                                                                        UK                        28
                                                                                                       IRL
                                                                                                        DK                        24
                                                                                                       CEE                      481
                                                  Ganterie de bonneterie non élasti­     Corée du Sud    D    1 000 paires       828
     10       ex 60.02
                                                  que ni caoutchoutée :                                   F                      682
                                                                                                          I                      112
                              60.02-40              Ganterie      de   bonneterie    non               BNL                       307
                                                    élastique ni caoutchoutée, im­                      UK                        62
                                                    prégnée ou enduite de matières                      IRL                         2
                                                    plastiques                                          DK                        60
                                                                                                       CEE                    2 053
                                                                                         Hong-kong^)     D    1 000 paires  11 397
                                                                                                          F                      500 (x)
                                                                                                          I                      686
                                                                                                       BNL                    4 534 i1)
                                                                                                        UK                  42 010
                                                                                                        IRL                      207
                                                                                                        DK                    1421
                                                                                                       CEE                  60 755
                                                  Ganterie de bonneterie non élasti­     Corée du Sud    D    1 000 paires       807
     11       ex 60.02
                                                  que ni caoutchoutée :                                   F                   2 884
                                                                                                          I                      192
                              60.02-50 ;   60 ;     Ganterie      de   bonneterie    non                                      4 098
                                                                                                       BNL
                              70 ; 80               élastique ni caoutchoutée, autre                     UK                   1 049
                                                    que celle de la catégorie 10, de                    IRL                      200
                                                    laine, de coton ou de fibres tex­                    DK                      251
                                                    tiles synthétiques ou artificielles
                                                                                                       CEE                    9 481
                                                                                         Hong-kong        D   1 000 paires
                                                                                                          F
                                                                                                           I
                                                                                                       BNL
                                                                                                         UK                        i1)
                                                                                                        IRL
                                                                                                         DK
                                                                                                        CEE
(*) Voir appendice.
 ---pagebreak--- 11.2. 78                                              Journal officiel des Communautés européennes                                 N L 42/25
      Caté­        Numéro du          Code NIMEXE                                                             Etats                Limites quanti­
      gorie      tarif douanier                                 Désignation des marchandises     Pays tiers  membres      Unités     tatives 1 . 1 ,
                                          ( 1978)                                                                                  au 31 . 12 . 1978
    Numéro           commun
       11           ex 60.02                                                                   Philippines      D    1 000 paires       543
     (suite)                                                                                                    F                       339
                                                                                                                 I                       100
                                                                                                              BNL                        755
                                                                                                               UK                        577
                                                                                                              IRL                         31
                                                                                                               DK                           5
                                                                                                              CEE                     2 350
                                                                                               Thaïlande (*)    D    1 000 paires     1 000
                                                                                                                F                         42
                                                                                                                 I                        34
                                                                                                              BNL                        300
                                                                                                               UK                        465
                                                                                                              IRL                           2
                                                                                                               DK                           7
                                                                                                              CEE                     1 850
       12       ex 60.03                                  Bas, sous-bas, chaussettes, socquet­ Corée du Sud     D     1 000 paires  50 606 (2)
                                                          tes, protège-bas et articles simi­                    F                     5 758 (2)
                                                          laires de bonneterie non élastique                     I                    8 787
                                                          ni caoutchoutée :                                   BNL                   15 500 (2)
                                                                                                               UK                     6 060
                                    60.03-11 ;     19 ;      autres que bas de fibres textiles                 IRL                       101
                                    25 ; 27 ; 30 ; 90        synthétiques, pour femmes.                        DK                        920
                                                                                                              CEE                   87 732
                                                                                               Hong-kong        D     1 000 paires    1 990
                                                                                                                 F                       763
                                                                                                                 I                         51
                                                                                                              BNL                        683
                                                                                                               UK                        673
                                                                                                               IRL                          6
                                                                                                               DK                     2 385
                                                                                                               CEE                    6 551
                                                                                               Roumanie         D     1 000 paires    7 731
                                                                                                                 F                    3 236
                                                                                                                  I                   7 794
                                                                                                              BNL                     3 006
                                                                                                                UK                       551
                                                                                                               IRL                         25
                                                                                                               DK                      1265
                                                                                                               CEE                  23 608
 t1 ) Plafond-butoir, voir appendice.
( 2) Voir appendice.
 ---pagebreak--- N L 42/26                                          Journal officiel des Communautés européennes                                      11.2. 78
     Caté­       Numéro du           Code NIMEXE                                                           Etats                Limites quanti­
     gorie      tarif douanier                               Désignation des marchandises      Pays tiers membres     Unités      tatives 1 . 1 ,
                                         ( 1978)                                                                                au 31 . 12 . 1978
   Numéro          commun
     12        ex 60.03                                                                     Yougoslavie      D    1 000 paires        709
   (suite)                                                                                                   F                     1 797
                                                                                                              I                       141
                                                                                                           BNL                        234
                                                                                                            UK                          59
                                                                                                           IRL                            2
                                                                                                            DK                        153
                                                                                                           CEE                     3 095
      13       ex 60.04                                Sous-vêtements de bonneterie non     Brésil           D    1 000 pièces     1 230
                                                       élastique ni caoutchoutée :                            F                    1 523
                                                                                                              I                       339
                                   60.04-17 ;    27 ;    Slips et caleçons pour hommes                     BNL                        335
                                   48 ; 56                et garçonnets , slips et culottes                 UK                        450
                                                          pour femmes, fillettes et jeunes                  IRL                         36
                                                          enfants (autres que bébés), de                    DK                          87
                                                          bonneterie non élastique ni
                                                                                                           CEE                     4 000
                                                          caoutchoutée, de coton ou de
                                                          fibres textiles synthétiques
                                                                                            Hong-kong        D     1 000 pièces  25 634
                                                                                                              F                    1 565
                                                                                                              I                       600
                                                                                                           BNL                   21 000
                                                                                                             UK                  10 835
                                                                                                            IRL                         25
                                                                                                            DK                     7 798
                                                                                                           CEE                   67 457
                                                                                            Macao (x)        D     1 000 pièces     1 205
                                                                                                              F                     1 309
                                                                                                               I                        56
                                                                                                           BNL                          40
                                                                                                             UK                         88
                                                                                                            IRL                           3
                                                                                                             DK                        122
                                                                                                            CEE                    2 823
                                                                                            Roumanie          D    1 000 pièces    4 715
                                                                                                              F                        550
                                                                                                               I                      251
                                                                                                           BNL                        485
                                                                                                             UK                     1 570
                                                                                                            IRL                          11
                                                                                                             DK                        418
                                                                                                            CEE                     8 000
 t1) Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak--- 11 . 2. 78                                     Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 42/27
    Caté­        Numéro du       Code NIMEXE                                                        Etats               Limites quanti­
    gorie       tarif douanier
                                     ( 1978)            Désignation des marchandises    Pays tiers membres     Unités     tatives 1 . 1 ,
   Numéro          commun                                                                                               au 31 . 12 . 1978
     14 A     ex 61.01                            Vêtements de dessus pour hom­       Coree du Sud   D     1 000 pieces    1 485
                                                   mes et garçonnets :                                F                        67
                                                                                                      I                        63
                               61.01-01             Manteaux de tissus imprégnés,                   BNL                      282
                                                    enduits ou recouverts , des nos                  UK                      921 i1)
                                                    59.08 , 59.11 ou 59.12 du tarif                 IRL                         2
                                                    douanier commun, pour hommes                     DK                        43
                                                    et garçonnets .
                                                                                                    CEE                   2 863
                                                                                      Hong-kong       D    1 000 pieces    1 120
                                                                                                      F                        91
                                                                                                      I                       107
                                                                                                    BNL                       193
                                                                                                     UK                    2 275
                                                                                                    IRL                         9
                                                                                                     DK                        73
                                                                                                    CEE                    3 868
     14 B      ex 61.01                            Vêtements de dessus pour hommes    Corée du Sud    D    1 000 pieces    1056
                                                    et garçonnets :                                   F                         2
                                                                                                      I                        22
                               61.01-41 ; 42 ;       Pardessus, imperméables et                     BNL                      386
                               44 ; 46 ; 47          autres manteaux, y compris les                  UK                      579 (x)
                                                     capes, tissés, pour hommes et                  IRL
                                                    garçonnets, autres que ceux de                   DK                        29
                                                     la catégorie 14 A, de laine, de
                                                     coton ou de fibres textiles syn­               CEE                   2 074
                                                    thétiques ou artificielles
                                                                                      Hong-kong      D     1 000 pieces    1 149
                                                                                                      F                        43
                                                                                                      I                        35
                                                                                                    BNL                      300
                                                                                                     UK                      724
                                                                                                    IRL                         2
                                                                                                     DK                      149
                                                                                                    CEE                   2 402
                                                                                      Roumanie       D     1 000 pieces        96
                                                                                                      F                        17
                                                                                                      I                      461
                                                                                                    BNL                        11
                                                                                                     UK                        12
                                                                                                    IRL                         1
                                                                                                     DK                         2
                                                                                                    CEE                      600
                                                                                      Singapour      UK    1 000 pieces        10,8
(•) Voir appendice.
 ---pagebreak---   N° L 42/28                                            Journal officiel des Communautés européennes                                           11 . 2. 78
     Caté­        Numéro du           Code NIMEXE                                                                    Etats               Limites quanti­
     gorie       tarif douanier            ( 1978)                 Désignation des marchandises         Pays tiers membres      Unités     tatives 1 . 1 ,
    Numéro          commun                                                                                                               au 31 . 12 . 1978
     15 A      ex 61.02 B                                   Vêtements de dessus pour femmes,         Corée du Sud     D     1 000 pièces      841
                                                            fillettes et jeunes enfants :                             F                         24
                                                                                                                       I                        19
                                                                                                                    BNL                       128
                                                            B. autres :
                                                                                                                     UK                       350 (!)
                                    61.02-05                     Manteaux de tissus imprégnés,                       IRL                         1
                                                                 enduits ou recouverts, des nos                      DK                          4
                                                                 59.08 , 59.11 ou 59.12 du tarif                    CEE                    1 367
                                                                 douanier       commun ,        pour
                                                                 femmes, fillettes et jeunes en­
                                                                 fants
                                                                                                     Hong-kong        D    1 000 pièces       573
                                                                                                                      F                         38
                                                                                                                      I                         62
                                                                                                                    BNL                       130
                                                                                                                     UK                       274
                                                                                                                    IRL                          2
                                                                                                                     DK                         44
                                                                                                                    CEE                    1 123
                                                                                                     Macao (2)        D    1 000 pièces          2
                                                                                                                      F                          1
                                                                                                                      I                         29
                                                                                                                    BNL                          1
                                                                                                                     UK                         35
                                                                                                                    IRL
                                                                                                                     DK                          1
                                                                                                                    CEE                         69
                                                                                                     Roumanie         D    1 000 pièces         12
                                                                                                                      F                          1
                                                                                                                      I                          2
                                                                                                                    BNL                        48
                                                                                                                     UK                          1
                                                                                                                    IRL
                                                                                                                    DK
                                                                                                             )   -  CEE                        64
     15 B      ex 61.02 B                                  Vêtements de dessos pour femmes,          Corée du Sud     D    1 000 pièces   1 344
                                                           fillettes et jeunes enfants :                              F                        67
                                                                                                                      I                        61
                                                           B. autres :                                              BNL                      460
                                    61.02-31 ; 32 ;                                                                 UK                    1 629 O
                                                                Manteaux, imperméables (y
                                    33 ; 35 ; 36 ; 37 ;                                                             IRL                        56
                                                                compris les capes) et vestes,
                                    39 ; 40                                                                         DK                       383
                                                                tissés pour femmes, fillettes et
                                                                jeunes enfants, autres que les                      CEE                   4 000
                                                                vêtements de la catégorie 15 A,
                                                                de laine, de coton ou de fibres
                                                                textiles synthétiques ou artifi­
                                                                cielles
(*) Voir appendice.
(*) Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak---   11.2. 78                                      Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 42/29
      Caté­         Numéro du       Code NIMEXE                                                        Etats               Limites quanti­
      gorie       tarif douanier        ( 1978)         Désignation des marchandises     Pays tiers membres       Unités     tatives 1 . 1 ,
    Numéro           commun                                                                                                au 31 . 12 . 1978
      15 B      ex 61 . 02 B                                                         Hong-kong          D     1 000 pièces   3 922
    (suite)                                                                                              F                        76
                                                                                                         I                        81
                                                                                                     BNL                        452
                                                                                                      UK                     1 242
                                                                                                      IRL                           5
                                                                                                      DK                        216
                                                                                                     CEE                     5 994
                                                                                     Inde              D      1 000 pièces        91
                                                                                                        F                       227
                                                                                                         I                       60
                                                                                                    BNL                         111
                                                                                                      UK                        124
                                                                                                     IRL                           2
                                                                                                      DK                         53
                                                                                                     CEE                        668
                                                                                                       D                         37
                                                                                     Macao (1)               1 000 pièces
                                                                                                       F                         14
                                                                                                        I                          3
                                                                                                    BNL                           10
                                                                                                      UK                         28
                                                                                                     IRL
                                                                                                      DK                           1
                                                                                                     CEE                         93
                                                                                                                               149
                                                                                     Philippines       D     1 000 pièces
                                                                                                       F                         35
                                                                                     i1)
                                                                                                        I                        20
                                                                                                    BNL                          15
                                                                                                      UK                       298
                                                                                                     IRL                           2
                                                                                                      DK                           6
                                                                                                    CEE                        525
                                                                                     Romanie ;                                 342
                                                                                                       D     1 000 pièces
                                                                                                       F                         25
                                                                                                        I                      250
                                                                                                    BNL                          24
                                                                                                     UK                          21
                                                                                                     IRL                           1
                                                                                                     DK                            2
                                                                                                    CEE                        665
( ) Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak--- N° L 42/30                                Journal officiel des Communautés européennes                                   11.2. 78
  Caté­     Numéro du        Code NIMEXE                                                                           Limites quanti­
                                                                                                Etats
   gorie   tarif douanier                           Désignation des marchandises   Pays tiers             Unités     tatives 1 . 1 ,
                                 ( 1978)                                                      membres
 Numéro       commun                                                                                               au 31 . 12 . 1978
   15     ex 61 . 02 B                                                           Yougoslavie     D    1 000 pièces       149
 (suite)                                                                                         F                        88
                                                                                                 I                         6
                                                                                               BNL                        16
                                                                                                UK                        12
                                                                                                IRL
                                                                                                DK                        23
                                                                                               CEE                      294
   16     ex 61.01                           Vêtements de dessus pour hommes     Corée du Sud    D    1 000 pièces      133
                                             et garçonnets :                                     F                        39
                                                                                                  I                        9
                          61.01-51 ; 54 ;       Costumes et complets, tissés (y                BNL                       177
                          SI                    compris les ensembles qui se                    UK                      259
                                                composent de deux ou trois                     IRL                         3
                                               pièces, qui sont commandées,                     DK                         4
                                                conditionnées, transportées et
                                                normalement vendues ensemble)                  CEE                      624
                                                de laine, de coton ou de fibres
                                                textiles synthétiques ou artifi­
                                                cielles                          Hong-kong       D    1 000 pièces    1 387
                                                                                                 F                       130
                                                                                                 I                        39
                                                                                               BNL                      270
                                                                                                UK                      350
                                                                                                IRL                        1
                                                                                                DK                        23
                                                                                               CEE                   2 200
                                                                                 Macao           D    1 000 pièces        49
                                                                                                 F                       164
                                                                                                  I                        3
                                                                                               BNL                        27
                                                                                                UK                         4
                                                                                                IRL
                                                                                                DK
                                                                                               CEE                      247
                                                                                 Roumanie        D    1 000 pièces       172
                                                                                                 F                      225
                                                                                                 I                      705
                                                                                               BNL                        27
                                                                                                UK                      281
                                                                                               IRL                         1
                                                                                                DK                         9
                                                                                               CEE                    1420
                                                                                 Yougoslavie     D    1 000 pièces        92
                                                                                                 F                        34
                                                                                                 I                         7
                                                                                               BNL                        20
                                                                                                UK                       159
                                                                                               IRL                          1
                                                                                                DK                        37
                                                                                               CEE                      350
 ---pagebreak--- 11.2. 78                                        Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 42/31
  Caté­     Numéro du         Code NIMEXE                                                                                   Limites quanti­
                                                                                                        Etats
   gorie   tarif douanier
                                  ( 1978 )                Désignation des marchandises    Pays tiers membres       Unités     tatives 1 . 1 ,
 Numéro       commun                                                                                                        au 3 i. 12 . 1978
   17    ex 61 01                                   Vêtements de dessus pour hommes     Corée du Sud     D     1 000 pièces    1 333
                                                    et garçonnets :                                       F                        70
                                                                                                          I                        50
                           61.01-34 ;      36 ;        Vestes et vestons tissés pour                  BNL                        175
                           37                          hommes et garçonnets, de laine,                  UK                     1 141
                                                       de coton ou de fibres textiles
                                                                                                       IRL                         72
                                                       synthétiques ou artificielles                   DK                        159
                                                                                                      CEE                     3 000
                                                                                        Hong-kong        D    1 000 pièces    4 000
                                                                                                         F                         25
                                                                                                          I                      154
                                                                                                      BNL                        218
                                                                                                       UK                     1 790
                                                                                                       IRL                         13
                                                                                                       DK                        171
                                                                                                      CEE                     6 371
                                                                                        Macao            D    1 000 pièces         88
                                                                                                         F                       112
                                                                                                         1                          8
                                                                                                      BNL                          19
                                                                                                       UK                        400
                                                                                                      IRL
                                                                                                       DK                           3
                                                                                                      CEE                        630
                                                                                        Roumanie        D     1 000 pièces       162
                                                                                                         F                       131
                                                                                                         I                       117
                                                                                                     BNL                          23
                                                                                                       UK                        171
                                                                                                      IRL
                                                                                                       DK                           1
                                                                                                      CEE                        605
  18     ex 61.03
                                                   Vêtements de dessous (linge de       Corée du Sud    D        tonnes         247
                                                   corps) pour hommes et garçonnets,                    F                         27
                                                   y compris les cols, faux cols, plas­                  I                          5
                                                   trons et manchettes :                             BNL                         166
                                                                                                       UK                         39
                          61.03-51 ;       55 ;       Sous-vêtements tissés, autres que               IRL                           3
                          59 ; 81 ; 85 ; 89           chemises et chemisettes pour                    DK                            4
                                                      hommes et garçonnets, de laine,
                                                      de coton ou de fibres textiles                  CEE                       491
                                                      synthétiques ou artificielles
                                                                                        Hong-kong       D        tonnes      1 457
                                                                                                        F                        109
                                                                                                         I                        42
                                                                                                     BNL                        296
                                                                                                       UK                       957
                                                                                                      IRL                           8
                                                                                                      DK                          57
                                                                                                      CEE                    2 926
 ---pagebreak--- N° L 42/32                                  Journal officiel des Communautés européennes                                11.2. 78
    Caté­        Numéro du      Code NIMEXE                                                     Etats               Limites quanti­
     gorie     tarif douanier
                                    (1978)           Désignation des marchandises   Pays tiers membres     Unités    tatives 1 . 1 ,
   Numéro         commun                                                                                            au 31 . 12 . 1978
     18       ex 61.03                                                            Macao          D        tonnes 1       627
   (suite)                                                                                        F                      634
                                                                                                  I                        54
                                                                                                BNL                      147
                                                                                                UK                       115
                                                                                                IRL                          1
                                                                                                DK                         16
                                                                                                CEE                   1 594
                                                                                  Singapour      D     1 000 pièces      497
                                                                                                  F                      137
                                                                                                  I                        14
                                                                                                BNL                      318
                                                                                                UK                       220
                                                                                                IRL                          1
                                                                                                DK                         13
                                                                                                CEE                   1 200
                                                                                  Yougoslavie    D        tonnes             3
                                                                                                  F                          4
                                                                                                  I                          4
                                                                                                BNL                      108
                                                                                                UK                           2
                                                                                                IRL
                                                                                                DK
                                                                                                CEE                      121
     19             61.05 B                     Mouchoirs et pochettes :          Corée du Sud   D     1 000 pièces  11 999
                                                                                  H               F                   1 430
                                                B. autres :
                                                                                                  I                      796
                              61.05-30 ; 99        Mouchoirs en tissus, pas plus                BNL                   2 602
                                                   de 15 UCE/kg poids net                        UK                      954
                                                                                                IRL                        90
                                                                                                DK                       129
                                                                                                CEE                  18 000
                                                                                  Hong-kong ^)   D     1 000 pièces  18  550
                                                                                                  F                   2  800
                                                                                                  I                  22  580
                                                                                                BNL                  19  150
                                                                                                 UK                   5  050
                                                                                                IRL                      237
                                                                                                 DK                      500
                                                                                                CEE                  68 867
(*) Voir appendice.
 ---pagebreak---  11 . 2. 78                                   Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 42/33
     Caté­        Numéro du      Code NIMEXE.                                                         Etats              Limites quanti­
     gorie      tarif douanier
                                     ( 1978)           Désignation des marchandises      Pays tiers membres     Unités     tatives 1 . 1 ,
    Numéro         commun                                                                                                au 31 . 12 . 1978
      19            61.05 B                                                           Inde (1)         D    1 000 pièces  15   122
   (suite)                                                                                             F                 12   023
                                                                                                       I                   4  492
                                                                                                     BNL                   3  667
                                                                                                      UK                 26   186
                                                                                                     IRL                      635
                                                                                                      DK                    1 910
                                                                                                     CEE                 64 035
                                                                                      Macao            D       tonnes         105
                                                                                                       F                        92
                                                                                                       I                        59
                                                                                                     BNL                        39
                                                                                                      UK                         5
                                                                                                     IRL
                                                                                                     DK
                                                                                                     CEE                      300
                                                                                      Malaysia        D     1 000 pièces 19 320
                                                                                                       F                   1 000
                                                                                                       I                        55
                                                                                                     BNL                        55 C)
                                                                                                     UK                         65
                                                                                                     IRL                         5
                                                                                                     DK                       500
                                                                                                     CEE                 21 000
     20       ex 62.02 B                         Linge de lit, de table, de toilette, Brésil          D        tonnes      1935
                                                 d'office ou de cuisine ; rideaux,                     F                        30
                                                 vitrages et autres articles d'ameu­                   I                        24
                                                 blement :                                           BNL                        66
                                                                                                      UK                        38
                                                 B. autres :                                                                     2
                                                                                                     IRL
                               62.02-11 ; 19         Linge de lit, tissé                             DK                          5
                                                                                                     CEE                   2 100
                                                                                      Hong-kong        D       tonnes         381
                                                                                                       F                        15
                                                                                                       I                        16
                                                                                                     BNL                        96
                                                                                                      UK                      319
                                                                                                     IRL                         1
                                                                                                      DK                        26
                                                                                                     CEE                      854
(x) Voir appendice.
 ---pagebreak--- N L 42/34                                          Journal officiel des Communautés européennes                                           11.2. 78
    Caté­        Numéro du           Code NIMEXE                                                                 Etats               Limites quanti­
    gorie       tarif douanier           ( 1978)             Désignation des marchandises            Pays tiers membres      Unités    tatives 1 . 1 ,
  Numéro           commun                                                                                                            au 31 . 12 . 1978
    20        ex 62.02 B                                                                         Inde              D       tonnes       2 677
  (suite)                                                                                                          F                      566
                                                                                                                   I                       102
                                                                                                                 BNL                       695
                                                                                                                 UK                        939
                                                                                                                 IRL                           4
                                                                                                                 DK                        753
                                                                                                                 CEE                    5 736
                                                                                                 Macao (x)         D       tonnes              1
                                                                                                                   F                           1
                                                                                                                    I                        39
                                                                                                                 BNL                           1
                                                                                                                  UK                           1
                                                                                                                 IRL
                                                                                                                  DK
                                                                                                                 CEE                         43
                                                                                                 Roumanie          D        tonnes         226
                                                                                                                    F                        45
                                                                                                                    I                        26
                                                                                                                 BNL                          14
                                                                                                                  UK                        106
                                                                                                                  IRL
                                                                                                                  DK                          53
                                                                                                                 CEE                       470
     21        ex 61.01                                Vêtements de dessus pour hommes            Corée du Suc      D   1 000 pièces     1 442
                                                       et garçonnets :                            (2)                F                      655
                                                                                                                     I                        59
                                                                                                                  BNL                    1 617
               ex 61.02 B                              Vêtements de dessus pour femmes,                            UK                    2 467
                                                       fillettes et jeunes enfants :                              IRL                           6
                                                       B. autres :                                                 DK                       554
                                   61.01-29 ;    31 ;       Parkas, anoraks, blousons et                          CEE                    6 800
                                   32                       similaires tissés, de laine, de
                                                            coton    ou   de  fibres    textiles
                                   61.02-25 ;    26 ;       synthétiques ou artificielles
                                   28
                                                                                                  Hong-kong          D  1 000 pièces     4 910
                                                                                                                      F                      106
                                                                                                                      I                          6
                                                                                                                  BNL                        491
                                                                                                                   UK                    2 898
                                                                                                                   IRL                           1
                                                                                                                   DK                        621
                                                                                                                   CEE                    9 033
 (*) Plafond-butoir, voir appendice.
 (a) Voir appendice.
 ---pagebreak--- 11 . 2. 78                                              Journal officiel des Communautés européennes                                  N L 42/35
     Caté­       Numéro du            Code NIMEXE                                                               Etats                 Limites quanti­
     gorie      tarif douanier                                    Désignation des marchandises     Pays tiers              Unités      tatives 1 . 1 ,
                                           ( 1978 )                                                            membres
   Numéro          commun                                                                                                             au 31 . 12 . 1978
     21        ex 61.01                                                                          Macao i1)        D    1 000 pièces           5
   (suite)                                                                                                        F                        180
               ex 61.02 B                                                                                         I
                                                                                                                BNL                          12
                                                                                                                 UK                         23
                                                                                                                IRL
                                                                                                                 DK                           4
                                                                                                                CEE                       224
                                                                                                 Singapour (x)    D    1 000 pièces        110
                                                                                                                  F                       222
                                                                                                                  I                          15
                                                                                                                BNL                          30
                                                                                                                 UK                        117
                                                                                                                IRL                            1
                                                                                                                 DK                           5
                                                                                                                CEE                       500
     22             56.05 A                                Fils de fibres textiles synthétiques  Corée du Sud     D       tonnes        3 661
                                                           et artificielles discontinues (ou de                   F                     1 000
                                                            déchets de fibres textiles synthé­                    I                     1 000
                                                           tiques et artificielles), non condi­                 BNL                        650
                                                           tionnés pour la vente au détail :                     UK                     1 000
                                                                                                                IRL                          50
                                                            A. de fibres textiles synthétiques :                 DK                       318
                                   56.05-03 ;       05 ;       Fils de fibres textiles synthéti­
                                                                                                                CEE                     7 679
                                    07 ; 09 ; 11 ;  13 ;       ques discontinues, non condi­
                                    15 ; 19 ; 21 ;  21;        tionnés pour la vente au détail :
                                    25 ; 28 ; 32 ;  34 ;
                                   36 ; 38 ; 39 ;   42 ;                                         Hong-kong        D       tonnes             43
                                    44 ; 45 ; 46 ;  47                                                            F                          39
                                                                                                                  I                            8
                                                                                                                BNL                          57
                                                                                                                 UK                        371
                                                                                                                 IRL                           1
                                                                                                                 DK                          35
                                                                                                                CEE                        554
                                                                                                 Macao (x)        D       tonnes              3
                                                                                                                  F                          32
                                                                                                                  I                           2
                                                                                                                BNL                          25
                                                                                                                 UK                        143
                                                                                                                IRL
                                                                                                                 DK
                                                                                                                CEE                        205
                                                                                                                                    I
(*) Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak--- N° L 42/36                                              Journal officiel des Communautés européennes                             11 . 2. 78
     Caté­        Numéro du            Code NIMEXE                                                            Etats         Limites quanti­
     gorie       tarif douanier
                                           ( 1978)               Désignation des marchandises    Pays tiers membres  Unités   tatives 1 . 1 ,
    Numéro          commun                                                                                                  au 31 . 12 . 1978
     22             56.05 A                                                                   Malaysia         D    tonnes     1 370
   (suite)                                                                                                     F                 761
                                                                                                               I                   38
                                                                                                             BNL                 440
                                                                                                              UK                 849
                                                                                                             IRL                     4
                                                                                                              DK                   38
                                                                                                             CEE              3 500
                                                                                              Roumanie (*)     D    tonnes       665
                                                                                                               F                 754
                                                                                                               I                  (44)
                                                                                                             BNL                  (24)
                                                                                                              UK                  (54)
                                                                                                             IRL                    (3 )
                                                                                                              DK                    (7 )
                                                                                                             CEE              1 511
                                                                                              Singapour        D    tonnes    1 096
                                                                                                               F                 240
                                                                                                               I                   88
                                                                                                             BNL                 114
                                                                                                              UK                 345
                                                                                                             IRL                     2
                                                                                                              DK                     5
                                                                                                             CEE              1 890
                                                                                              Thaïlande       D     tonnes       265
                                                                                                               F                   29
                                                                                                               I                 441
                                                                                                             BNL                   59
                                                                                                              UK                 103
                                                                                                             IRL                     1
                                                                                                              DK                     2
                                                                                                             CEE                 900
                                    56.05-21 ; 23 ;        a) dont :                          Hong-kong       UK    tonnes       223
                                    25 ; 28 ; 32 ; 34 ;       Acryliques
                                    36                                                        Singapour       UK    tonnes       291
t1) Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak---  U. 2. 78                                               Journal officiel des Communautés européennes                                N L 42/37
     Caté­        Numéro du            Code NIMEXE                                                               Etats              Limites quanti­
     gorie       tarif douanier
                                           ( 1978)               Désignation des marchandises       Pays tiers membres     Unités     tatives 1 . 1 ,
    Numéro          commun                                                                                                          au 31 . 12 . 1978
     23             56.05 B                                Fils de fibres textiles synthétiques   Roumanie (x)    D       tonnes          125
                                                           et artificielles discontinues (ou de                   F                       (42)
                                                           déchets de fibres textiles synthé­                     I                       (33)
                                                           tiques et artificielles), non con­                   BNL                    1 329
                                                           ditionnés pour la vente au détail :                   UK                       (53)
                                                                                                                IRL                         (2)
                                                           B. de fibres textiles artificielles :                 DK                       ( 17)
                                    56.05-51 ; 55 ;            Fils de fibres textiles artifi­
                                                                                                                CEE                    1500
                                    61 ; 65 ; 71 ; 75 ;        cielles discontinues, non condi­
                                    81 ; 85 ; 91 ; 95 ;        tionnés pour la vente au détail
                                    99
     24        ex 60.04                                    Sous-vetements de bonneterie non       Brésil          D    1 000 pieces      156
                                                           élastique ni caoutchoutée :                            F                          4
                                    60.04-15 ; 47             Pyjamas de bonneterie de coton                      I                          3
                                                              ou de fibres textiles synthétiques,               BNL                         16
                                                                                                                 UK                        45
                                                              pour hommes et garçonnets
                                                                                                                IRL
                                                                                                                 DK                          1
                                                                                                                CEE                      225
                                                                                                  Corée du Sud    D    1 000 pieces      115
                                                                                                                  F                      800
                                                                                                                  I                        10
                                                                                                                BNL                        25
                                                                                                                 UK                        40
                                                                                                                IRL                          5
                                                                                                                DK                           5
                                                                                                                CEE                   1000
                                                                                                  Hong-kong(2)    D    1 000 pieces   1205
                                                                                                                  F                      345
                                                                                                                  I                      106
                                                                                                                BNL                   2 063
                                                                                                                 UK                   1 544
                                                                                                                IRL                          6
                                                                                                                DK                       329
                                                                                                                CEE                   5 598
                                                                                                  Macao 11)      D     1 000 pieces        61
                                                                                                                  F                        94
                                                                                                                  I                          4
                                                                                                                BNL                          3
                                                                                                                UK                         17
                                                                                                                IRL
                                                                                                                DK                           1
                                                                                                                CEE                      180
(l) Plafond-butoir, voir appendice.
(a) Voir appendice.
 ---pagebreak--- N° L 42/38                                            Journal officiel des Communautés européennes                                          11.2. 78
     Caté­       Numéro du            Code NIMEXE                                                                  Etats               Limites quanti­
     gorie      tarif douanier                                  Désignation des marchandises           Pays tiers             Unités     tatives 1 . 1 ,
                                           ( 1978)                                                                membres
    Numéro         commun                                                                                                              au 31 . 12 . 1978
     24        ex 60.04                                                                             Pakistan        D     1 000 pièces        43
   (suite)                                                                                                           F                        74
                                                                                                                     I                         4
                                                                                                                   BNL                         3
                                                                                                                   UK                          8
                                                                                                                   IRL
                                                                                                                   DK                           1
                                                                                                                   CEE                      133
                                                                                                    Singapour ^)    D     1 000 pièces        84
                                                                                                                     F                        10
                                                                                                                     I                         3
                                                                                                                   BNL                        37
                                                                                                                    UK                        10
                                                                                                                   IRL                          1
                                                                                                                   DK                          2
\                                                                                                                  CEE                       147
                                                                                                    Yougoslavie     D     1 000 pièces        15
                                                                                                    O                F                        30
                                                                                                                     I                         9
                                                                                                                   BNL                      363
                                                                                                                    UK                        12
                                                                                                                   IRL                          1
                                                                                                                    DK                         3
                                                                                                                   CEE                      433
     25        ex 60.04                                   Sous-vêtements de bonneterie non          Brésil           D    1 000 pièces      618
                                                          élastique ni caoutchoutée :                                F                        21
                                                                                                                     I                        69
                                    60.04-21 ;     25 ;     Pyjamas et chemises de nuit, de
                                                                                                                   BNL                      261
                                    51 ; 53                 bonneterie, de coton ou de fibres
                                                                                                                    UK                        45
                                                            textiles      synthétiques       pour
                                                                                                                   IRL                          1
                                                             femmes, fillettes et jeunes en­
                                                                                                                    DK                          3
                                                             fants (autres que bébés)
                                                                                                                   CEE                    1 018
                                                                                                    Corée du Sud     D    1 000 pièces      300
                                                                                                                     F                      300
                                                                                                                     I                       122
                                                                                                                   BNL                      270
                                                                                                                    UK                       160
                                                                                                                   IRL                        10
                                                                                                                    DK                        38
                                                                                                                   CEE                    1 200
                                                                                                  !
                                                                                                  i
(*) Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak--- 11.2. 78                                        Journal officiel des Communautés européennes                               N L 42/39
      Caté­       Numéro du         Code NIMEXE                                                        Etats               Limites quanti­
      gorie      tarif douanier                          Désignation des marchandises   Pays tiers    membres     Unités    tatives 1 . 1 ,
                                        ( 1978)
    Numéro          commun                                                                                                 au 31 . 12 . 1978
      25       ex 60.04                                                               Hong-kong         D     1 000 pièces
    (suite)                                                                                              F
                                                                                                         I
                                                                                                       BNL
                                                                                                       UK                         t1)
                                                                                                       IRL
                                                                                                       DK
                                                                                                       CEE
                                                                                      Macao (2)         D     1 000 pieces      159
                                                                                                         F                        82
                                                                                                         I                          4
                                                                                                       BNL                        19
                                                                                                        UK                        20
                                                                                                       IRL                           1
                                                                                                       DK                            4
                                                                                                       CEE                     289
                                                                                      Malaysia           D    1 000 pièces        60
                                                                                                         F                        63
                                                                                                         I                         18
                                                                                                       BNL                        84
                                                                                                        UK                        24
                                                                                                       IRL                           5
                                                                                                        DK                        26
                                                                                                       CEE                      280
                                                                                      Philippines (2)    D    1 000 pièces      212
                                                                                                         F                        25
                                                                                                         I                         15
                                                                                                       BNL                        67
                                                                                                        UK                        25
                                                                                                       IRL                           2
                                                                                                        DK                           4
                                                                                                       CEE                      350
                                                                                      Roumanie (2)       D    1 000 pieces       ( 16)
                                                                                                         F                      225
                                                                                                         I                          (8)
                                                                                                       BNL                      116
                                                                                                        UK                       (20)
                                                                                                       IRL                          (D
                                                                                                        DK                          (2)
                                                                                                       CEE                      379
f 1) Voir appendice.
(') Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak--- N L 42/40                                              Journal officiel des Communautés européennes                                      11.2. 78
    Caté­        Numéro du            Code NIMEXE                                                                Etats              Limites quanti­
     gorie      tarif douanier
                                           ( 1978)                  Désignation des marchandises   Pays tiers  membres     Unités     tatives 1 . 1 ,
   Numéro          commun                                                                                                           au 31 . 12. 1978
     25        ex 60.04                                                                          Singapour i1)    D    1 000 pièces        76
   (suite)                                                                                                         F                       53
                                                                                                                   I                        4
                                                                                                                BNL                        19
                                                                                                                 UK                         6
                                                                                                                 IRL                        1
                                                                                                                 DK                         2
                                                                                                                 CEE                     161
                                                                                                 Yougoslavie      D    1 000 pièces        91
                                                                                                                   F                       72
                                                                                                                   I                       10
                                                                                                                BNL                      308
                                                                                                                 UK                        12
                                                                                                                 IRL                        2
                                                                                                                 DK                         3
                                                                                                                 CEE                     498
     26        ex 60.05 A II                               Vêtements de dessus, accessoires      Hong-kong        D    1 000 pièces    3 741
                                                          du vêtement et autres articles de                        F                      182
                                                          bonneterie non élastique ni caout­                       I                      120
                                                           choutée :                                             BNL                   1 003
                                                                                                                 UK                   2 720
                                                           A. Vêtements de dessus et acces­                      IRL                        8
                                                                soires du vêtement :                             DK                       118
                                                                II . autres
                                                                                                                 CEE                   7 892
               ex 61.02 B                                  Vêtements de dessus pour femmes,
                                                           fillettes et jeunes enfants :
                                                                                                 Inde             D    1 000 pièces    1 347
                                                           B. autres :                                             F                   1 662
                                    60.05-41 ;     42 ;         Robes tissées et robes de bon­                     I                     588
                                    43 ; 44                     neterie, pour femmes, fillettes                  BNL                     947
                                    61.02-48 ;     52 ;
                                                                et jeunes enfants (autres que                     UK                   1 785
                                                                bébés) de laine, de coton ou de                  IRL                       12
                                    53 ; 54
                                                                fibres textiles synthétiques ou                  DK                       159
                                                                artificielles
                                                                                                                 CEE                   6 500
                                                                                                 Macao (*)        D    1 000 pièces       110
                                                                                                                   F                     231
                                                                                                                   I                       36
                                                                                                                BNL                        84
                                                                                                               - UK                        79
                                                                                                                 IRL                         1
                                                                                                                 DK                         8
                                                                                                                 CEE                     549
(*) Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak---  11 . 2. 78                                              Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 42/41
       Caté­       Numéro du            Code NIMEXE                                                              Etats              Limiti quanti­
       gorie      tarif douanier            ( 1978)                 Désignation des marchandises    Pays tiers membres     Unités    tatives 1 . 1 ,
     Numéro          commun                                                                                                         au 31 . 12. 1978
       26       ex 60.05 A II                                                                    Philippines      D    1 000 pièces     351
     (suite)                                                                                                      F                       43
                ex 61.02 B                                                                                        I                       27
                                                                                                                BNL                       59
                                                                                                                 UK                     260
                                                                                                                IRL                         8
                                                                                                                DK                          2
                                                                                                                CEE                     750
                                                                                                 Roumanie (1)     D    1 000 pièces      (48)
                                                                                                                  F                      (66)
                                                                                                                  I                      (41 )
                                                                                                                BNL                     280
                                                                                                                UK                       (98)
                                                                                                                IRL                        (D
                                                                                                                DK                         (3 )
                                                                                                                CEE                     505
       27       ex 60.05 A II                               Vêtements de dessus, accessoires     Corée du Sud     D    1 000 pièces     476
                                                            du vêtement et autres articles de                     F                       40
                                                            bonneterie non élastique ni caout­                    I                       40
                                                            choutée :                                           BNL                     432
                                                                                                                UK                        50
                                                            A. Vêtements de dessus et acces­                    IRL                         8
                                                                 soires du vêtement :                           DK                      115
                                                                  II. autres
                                                                                                                CEE                   1 161
                ex 61 . 02 B                                Vêtements de dessus pour femmes,
                                                            fillettes et jeunes enfants :
                                                                                                 Hong-kong        D    1 000 pièces  3 953
                                                            B. autres :                                           F                     107
                                                                Jupes, y inclus jupes-culottes,                   I                     179
                                     60.05-51 ; 52 ;
                                                                                                                BNL                     869
                                     54 ; 58 ; 62               pour femmes, fillettes et jeunes
                                                                 enfants (autres que bébés),                    UK                    1694
                                                                 tissées ou de bonneterie                       IRL                       13
                                     61.02-57 ;     58 ;                                                        DK                      197
                                     62
                                                                                                                CEE                  7 012
                                                                                                 Inde             D    1 000 pièces   1 154
                                                                                                                  F                     858
                                                                                                                  I                     469
                                                                                                                BNL                     598
                                                                                                                UK                    1250
                                                                                                                IRL                       17
                                                                                                                DK                      154
                                                                                                                CEE                  4 500
t 1) Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak--- N° L 42/42                                  Journal officiel des Communautés européennes                                      11 . 2. 78
  Caté­     Numéro du       Code NIMEXE                                                              Etats               Limites quanti
   gorie   tarif douanier                              Désignation des marchandises      Pays tiers             Unités   au 31 . 12 . 1978
                                ( 1978)                                                             membres
 Numéro       commun                                                                                                       tatives 1 . 1 .
   27     ex 60.05 A II                                                                Macao          D     1 000 pièces      640
 Csuite)                                                                                               F                      231
          ex 61.02 B
                                                                                                       I                        32
                                                                                                     BNL                      327
                                                                                                     UK                       308
                                                                                                     IRL                         3
                                                                                                     DK                       116
                                                                                                     CEE                    1 657
                                                                                       Singapour      D     1 000 pièces       166
                                                                                                       F                        97
                                                                                                       I                         5
                                                                                                     BNL                      155
                                                                                                      UK                        70
                                                                                                     IRL                         5
                                                                                                     DK                          1
                                                                                                     CEE                      499
   28     ex 60.05 A II                        Vêtements de dessus , accessoires       Corée du Sud   D     1 000 pièces      116
                                               du vêtement et autres articles de                       F                        15
                                               bonneterie non élastique ni caout­                      I                         6
                                               choutée :                                             BNL                        58
                                                                                                      UK                        82
                                               A. Vêtements        et  accessoires  du               IRL                         1
                                                   vêtement :                                         DK                         4
                                                   II . autres :
                                                                                                     CEE                      282
                          60.05-61 ; 62 ; 64            Pantalons de bonneterie (à
                                                        l'exception des shorts) ,
                                                        autres que pour bébés, de
                                                        laine, de coton ou de          Hong-kong       D    1 000 pièces    1382
                                                                                                       F                        17
                                                        fibres textiles synthétiques                   I                         5
                                                        ou artificielles
                                                                                                     BNL                       180
                                                                                                      UK                      797
                                                                                                     IRL                          1
                                                                                                      DK                        21
                                                                                                     CEE                    2 403
   29     ex 61.02 B                            Vêtements de dessus pour fem­          Corée du Sud    D    1 000 pièces        45
                                                mes , fillettes et jeunes enfants :                    F                        15
                                                                                                       I                        13
                                                B. autres :                                          BNL                        35
                          61.02-42 ; 43 ; 44       Costumes tailleurs tissés (y                       UK                       172
                                                   compris les ensembles qui se                      IRL                         5
                                                   composent de deux ou trois                         DK                        15
                                                   pièces qui sont commandées,                       CEE                      300
                                                   conditionnées, transportées et
                                                   normalement vendues ensem­
                                                   ble) pour femmes, fillettes et
                                                   jeunes enfants (autres que          Hong-kong       D    1 000 pièces    1 200
                                                                                                       F                         4
                                                   bébés), de laine , de coton ou                      I                         2
                                                   de fibres textiles synthétiques                   BNL                       187
                                                   ou artificielles
                                                                                                      UK                       626
                                                                                                     IRL                          1
                                                                                                      DK                        15
                                                                                                     CEE                    2 035
 ---pagebreak--- 11.2. 78                                             Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 42/43
     Caté­       Numéro du            Code NIMEXE,                                                          Etats                Limites quanti­
     gorie      tarif douanier                                  Désignation des marchandises    Pays tiers membres     Unités      tatives 1 . 1 ,
                                          ( 1978)                                                                                au 31 . 12 . 1978
   Numéro          commun
     29        ex 61.02 B                                                                     Inde            D    1 000 pièces         75
   (suite)                                                                                                    F                         90
                                                                                                               I                        52
                                                                                                            BNL                         35
                                                                                                             UK                        121
                                                                                                            IRL                           3
                                                                                                             DK                         14
                                                                                                            CEE                       390
                                                                                              Singapour      UK    1 000 pièces         16,2
     30 A      ex 61.04                                  Vêtements de dessous (linge de       Corée du Sud    D    1 000 pièces        881
                                                         corps) pour femmes, fillettes et                     F                         30
                                                         jeunes enfants :                                      I                        25
                                                                                                            BNL                         25
                                    61.04-11 ;    13 ;      Pyjamas et chemises de nuit,                     UK                         34
                                    18                      tissés, pour femmes, fillettes et                IRL                          1
                                                            jeunes enfants, de laine, de                     DK                           4
                                                            coton ou de fibres textiles syn­
                                                                                                            CEE                     1 000
                                                            thétiques ou artificielles
                                                                                              Hong-kong       D    1 000 pièces     4 962
                                                                                                              F                        199
                                                                                                               I                       197
                                                                                                            BNL                        825
                                                                                                             UK                     1 542
                                                                                                             IRL                          8
                                                                                                             DK                         52
                                                                                                            CEE                     7 785
                                                                                              Macao (*)       D    1 000 pièces     2 089
                                                                                                               F                       557
                                                                                                                I                       43
                                                                                                            BNL                          86
                                                                                                              UK                       102
                                                                                                             IRL                          2
                                                                                                              DK                        26
                                                                                                             CEE                    2 905
                                                                                              Singapour^)      D    1 000 pièces    1525
                                                                                                               F                        73
                                                                                                                I                       39
                                                                                                            BNL                         22
                                                                                                              UK                         47
                                                                                                             IRL                          2
                                                                                                              DK                          6
                                                                                                             CEE                    1714
t1) Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak---  N L 42/44                                            Journal officiel des Communautés européennes                               11 . 2. 78
     Caté­         Numéro du          Code NIMEXE                                                                            Limiti quanti­
                                                                                                              Etats
     gorie       tarif douanier                                 Désignation des marchandises     Pays tiers           Unités  tatives 1 . 1 ,
                                          ( 1978)                                                           membres
    Numéro          commun                                                                                                   au 31 . 12. 1978
     30 B      ex 61.04                                   Vetements de dessous (linge de       Brésil          D    tonnes          60
                                                          corps) pour femmes, fillettes et                     F                     2
                                                         jeunes enfants :                                       I                    2
                                                                                                             BNL                    33
                                    61.04-91 ; 93 ; 98      Sous-vêtements tissés autres que                  UK                     2
                                                            pyjamas et chemises de nuit,                      IRL
                                                            pour femmes , fillettes et jeunes                 DK                     3
                                                            enfants (autres que bébés), de
                                                            laine, de coton ou de fibres                     CEE                 102
                                                            textiles synthétiques ou artifi­
                                                            cielles
                                                                                               Corée du Sud    D    tonnes           3
                                                                                                               F                     1
                                                                                                               I                     1
                                                                                                             BNL                    57
                                                                                                              UK                     2
                                                                                                             IRL
                                                                                                              DK                     1
                                                                                                             CEE                    65
                                                                                              Hong-kong        D    tonnes          12
                                                                                                               F                     2
                                                                                                               I                     3
                                                                                                             BNL                     2
                                                                                                              UK                   38
                                                                                                             IRL                     1
                                                                                                              DK                    22
                                                                                                             CEE                    80
                                                                                              Inde (x)         D    tonnes        ( 10)
                                                                                                               F                  ( 10)
                                                                                                               I                    (5)
                                                                                                             BNL                    (6)
                                                                                                              UK                 1 65
                                                                                                             IRL                    d)
                                                                                                              DK                    d)
                                                                                                             CEE                 188
                                                                                              Macao i1)        D    tonnes           0,3
                                                                                                               F                     3
                                                                                                               I                     2
                                                                                                             BNL                     0,2
                                                                                                              UK                     3
                                                                                                             IRL                     0,1
                                                                                                             DK                      0,1
                                                                                                             CEE                     8,7
( ) Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak--- 11 . 2. 78                               Journal officiel des Communautés européennes                                  N 0 L 42/45
    Caté­    Numéro du       Code NIMEXE                                                            Etats              Limites quanti­
    gorie   tarif douanier       ( 1978)           Désignation des marchandises        Pays tiers membres     Unités     tatives 1 . 1 ,
  Numéro       commun                                                                                                  au 31 . 12. 1973
    31     ex 61.09                         Corsets , ceintures-corsets , gaines , Brésil            D    1 000 pièces      596
                                            soutiens-gorge, bretelles, jarretel­                     F                    1028
                                            les, jarretières, supports-chausset­                      I                       21
                                            tes et articles similaires en tissus                   BNL                      115
                                            ou en bonneterie, même élasti­                          UK                        77
                                            ques :                                                 IRL                         1
                                                                                                    DK                        70
                           61.09-50            Soutiens-gorge et bustiers, tissés
                                               ou de bonneterie                                    CEE                   1908
                                                                                   Corée du Sud      D    1 000 pieces   1 970
                                                                                                     F                      822
                                                                                                     I                        43
                                                                                                   BNL                      450
                                                                                                    UK                      201
                                                                                                   IRL                         4
                                                                                                   DK                         10
                                                                                                   CEE                   3 500
                                                                                   Hong-kong        D     1 000 pièces   5 938
                                                                                                     F                   1 016
                                                                                                     I                      185
                                                                                                   BNL                   3 133
                                                                                                    UK                   1 652
                                                                                                   IRL                        12
                                                                                                   DK                       914
                                                                                                   CEE                 12 850
                                                                                   Philippines      D     1 000 pieces   1 646
                                                                                                     F s                    774
                                                                                                     I                        89
                                                                                                  BNL                       149
                                                                                                   UK                    1 457
                                                                                                   IRL                       19
                                                                                                   DK                       116
                                                                                                   CEE                  4 250
 ---pagebreak--- N L 42/46                                    Journal officiel des Communautés européennes                                     11.2. 78
                                                                       GROUPE III
  Caté­     Numéro du        Code NIMEXE.                                                                 Etats          Limites quanti­
  gorie    tarif douanier                                 Désignation des marchandises        Pays tiers membres  Unités   tatives 1 . 1 ,
                                 ( 1978)                                                                                 au 31 . 12 . 1978
 Numéro       commun
  32      ex 58.04                               Velours, peluches, tissus boucles et       Corée du Sud   D     tonnes       294
                                                 tissus de chenille, â l'exclusion des                      F                   50
                                                 articles des nos 55.08 et 58.05 :                          I                   50
                                                                                                          BNL                  150
                          58.04-07 ;     11 ;       Velours, peluches, tissus bou­                        UK                   100
                          15 ; 18 ; 41 ; 43 ;        clés et tissus de chenille, à l'ex­                  IRL                     6
                          45 ; 61 ; 63 ; 67 ;        clusion       des  tissus  de    coton               DK                  450
                          69 ; 71 ; 75 ; 77 ;        bouclé du genre éponge et de
                                                                                                          CEE               1 100
                          78                         rubanerie, de laine, de coton ou
                                                     de fibres textiles synthétiques
                                                     ou artificielles
  33      ex 51.04 A                             Tissus de fibres textiles synthéti­        Corée du Sud   D     tonnes        452
                                                 ques et artificielles continues (y                         F                  121
                                                 compris les tissus de monofils ou                          I                   99
                                                 de lames des nos 51.01 ou 51.02) :                       BNL               1 600
                                                                                                           UK                  230
                                                 A. Tissus de fibres textiles synthé­                     IRL                   10
                                                       tiques                                              DK                   86
                                                                                                          CEE               2 595
          ex 62.03 B II                          Sacs et sachets d'emballage :
                                                 B. en tissus d'autres matières tex­
                                                      tiles :
                                                         II . autres :
                          51.04-06                            Tissus obtenus à partir de
                                                              lames ou formes similaires
                          62.03-96                            de polyéthylène ou de po­
                                                              lypropylène, de moins de
                                                             3 mètres de largeur ; sacs
                                                              en tissus obtenus à partir
                                                              de lames ou formes simi­
                                                              laires
   34     ex 51.04 A                              Tissus de fibres textiles synthé­
                                                  tiques et artificielles continues (y
                                                  compris les tissus de monofils ou
                                                  de lames des nos 51.01 ou 51.02) :
                                                  A. Tissus de fibres textiles synthé­
                                                       tiques :
                          51.04-08                     Tissus obtenus à partir de
                                                       lames ou formes similaires de
                                                       polyéthylène ou de polypro­
                                                       pylène, de 3 mètres de largeur
                                                       ou plus
 ---pagebreak--- 11 . 2. 78                                             Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 42/47
    Caté­         Numéro du            Code NIMEXE                                                               Etats           Limites quanti­
     gorie       tarif douanier            (1978)                 Désignation des marchandises     Pays tiers   membres   Unités   tatives 1 . 1 ,
   Numéro           commun                                                                                                       au 31 . 12.. 1978
     35        ex 51.04 A                                  Tissus de fibres textiles synthéti­   Corée du Sud     D      tonnes       104
                                                           ques et artificielles continues (y                      F                     67
                                                           compris les tissus de monofils ou                       I                     76
                                                           de lames des nos 51.01 ou 51.02) :                    BNL                  218
                                                                                                                  UK                1 341
                                                           A. Tissus de fibres textiles syn­                     IRL                    78
                                                               thétiques :                                       DK                      16
                                    51.04-11 ;     13 ;        Tissus de fibres textiles syn­                    CEE                1 900
                                    15 ; 17 ; 18 ; 21 ;        thétiques continues, autres que
                                    23 ; 25 ; 26 ; 27 ;        ceux pour pneumatiques et
                                    28 ; 32 ; 34 ; 36 ;       ceux contenant des fils d'élas­
                                    42 ; 44 ; 46 ; 48          tomères :
                                                               a) dont :
                                    51.04-15 ;     17 ;            autres qu'écrus ou blanchis
                                    18 ; 23 ; 25 ; 26 ;
                                    27 ; 28 ; 32 ; 34 ;
                                    42 ; 44 ; 46 ; 48
     36        ex 51.04 B                                  Tissus de fibres textiles synthéti­   Roumanie i 1 )   D     tonnes         ( 15 )
                                                           ques et artificielles continues (y                      F                  152
                                                           compris les tissus de monofils ou                       I                     (5 )
                                                           de lames des nos 51.01 ou 51.02) :                    BNL                     (7)
                                                                                                                 UK                    (29 )
                                                           B. Tissus de fibres textiles artifi­
                                                                                                                 IRL                     (1)
                                                               cielles :
                                                                                                                 DK                      (1 )
                                    51.04-56 ;     58 ;        Tissus de fibres textiles artifi­
                                                                                                                 CEE                  203
                                    62 ; 64 ; 66 ; 72 ;        cielles continues, autres que
                                    74 ; 76 ; 82 ; 84 ;        ceux pour pneumatiques et
                                    86 ; 88 ; 89 ; 93 ;        ceux contenant des fils d'élas­
                                    94 ; 95 ; 96 ; 97 ;        tomères :
                                    98
                                                               a ) dont :
                                    51.04-58 ;     62 ;            autres qu'écrus ou blanchis
                                    64 ; 72 ; 74 ; 76 ;
                                    82 ; 84 ; 86 ; 88 ;
                                    89 ; 94 ; 95 ; 96 ;
                                    97 ; 98
     37              56.07 B                               Tissus de fibres textiles synthéti­   Corée du Sud     D     tonnes        200
                                                           ques et artificielles discontinues :                    F                  185
                                                                                                                   I                1 867
                                                           B. de fibres textiles artificielles :
                                                                                                                 BNL                    30
                                    56.07-37 ;     42 ;       Tissus de fibres textiles artifi­                  UK                   155
                                    44 ; 48 ; 52 ; 53 ;        cielles discontinues, autres que                  IRL                      5
                                    54 ; 57 ; 58 ; 62 ;       rubanerie, velours, peluches,                      DK                   314
                                    63 ; 64 ; 66 ; 72 ;        tissus bouclés (y compris les
                                                                                                                 CEE               2 756'
                                    73 ; 74 ; 77 ; 78 ;        tissus bouclés du genre
                                    82 ; 83 ; 84 ; 87          éponge) et tissus de chenille :
                                                               a) dont :
                                    56.07-37 ;     44 ;            autres qu'écrus ou blanchis   Roumanie         D     tonnes        879
                                    48 ; 52 ; 54 ; 57 ;                                                            F                  346
                                    58 ; 63 ; 64 ; 66 ;                                                            I                  195
                                    73 ; 74 ; 77 ; 78 ;                                                          BNL                  219
                                    83 ; 84 ; 87                                                                 UK                   129
                                                                                                                 IRL                      1
                                                                                                                 DK                      54
                                                                                                                 CEE                1 823
(1) Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak--- N° L 42/48                                            Journal officiel des Communautés européennes                               11.2. 78
    Caté­         Numéro du           Code NIMEXE                                                            Etats          Limites quanti­
     gorie      tarif douanier
                                           ( 1978)               Désignation des marchandises    Pays tiers membres  Unités   tatives 1 . 1 ,
   Numéro          commun                                                                                                   au 31 . 12 . 1978
     38 A      ex 60.01 B                                 Étoffes de bonneterie non élasti­
                                                          que ni caoutchoutée, en pièces :
                                                          B. de fibres textiles synthétiques
                                                              ou artificielles :
                                    60.01-40                  Étoffes synthétiques de bonne­
                                                              terie pour rideaux et vitrages
     38 B      ex 62.02 A                                 Linge de lit, de table, de toilette,
                                                          d'office ou de cuisine ; rideaux,
                                                          vitrages et autres articles d'ameu­
                                                          blement :
                                    62.02-09              A. vitrages                                                                     I
     39        ex 62.02 B                                 Linge de lit, de table, de toilette, Brésil         D     tonnes       826
                                                          d'office ou de cuisine ; rideaux,                    F                   52
                                                          vitrages et autres articles d'ameu­                  I                   35
                                                          blement :                                          BNL                   40
                                                          B. autres :                                        UK                  305
                                                                                                             IRL                    2
                                    62.02-41 ;     43 ;       Linge de table, linge de toi­                  DK                    40
                                    47 ; 65 ; 73 ; 77         lette, d'office et de cuisine,
                                                              tissé, autre que de coton                      CEE               1 300
                                                              bouclé du genre éponge
                                                                                               Hong-kong      D     tonnes         65
                                                                                                               F                   15
                                                                                                               I                   23
                                                                                                             BNL                 289
                                                                                                             UK                  473
                                                                                                             IRL                     1
                                                                                                             DK                    11
                                                                                                             CEE                  877
                                                                                               Inde           D     tonnes       201
                                                                                                               F                   73
                                                                                                               I                   77
                                                                                                             BNL                   34
                                                                                                             UK                  732
                                                                                                             IRL                     1
                                                                                                             DK                    51
                                                                                                             CEE               1 169
                                                                                               Macao (*)      D     tonnes        160
                                                                                                               F                   30
                                                                                                               I                 213
                                                                                                             BNL                    7
                                                                                                              UK                   15
                                                                                                             IRL                     1
                                                                                                             DK                     3
                                                                                                             CEE                 429
(*) Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak---  11 . 2. 78                                            Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 42/49
      Caté­        Numéro du            Code NIMEXE                                                               Etats         Limites quanti­
      gorie      tarif douanier
                                            ( 1978)               Désignation des marchandises       Pays tiers membres  Unités   tatives 1 . 1 ,
    Numéro           commun                                                                                                     au 31 . 12 . 1978
      40        ex 62.02 B                                 Linge de lit, de table, de toi­
                                                           lette, d'office ou de cuisine ;
                                                           rideaux, vitrages et autres articles
                                                           d'ameublement :
                                                           B. autres :
                                     62.02-81 ; 89             Rideaux (autres que vitrages)
                                                               et articles d'ameublement,
                                                               tissés, de laine, de coton ou
                                                               de fibres textiles synthétiques
                                                               ou artificielles
      41        ex 51.01 A                                 Fils de fibres textiles synthétiques    Roumanie (x)    D    tonnes     1 388
                                                           et    artificielles   continues,    non                 F                  (63 )
                                                           conditionnés pour la vente au                           I                  (46)
                                                           détail :                                              BNL                  (64)
                                                                                                                 UK                   (81 )
                                                           A. Fils de fibres textiles synthéti­                  IRL                    (3 )
                                                               ques :                                            DK                   (24)
                                     51.01-05 ;     07 ;       Fils de fibres textiles synthéti­
                                                                                                                 CEE               1 616
                                     08 ; 09 ; 11 ; 13 ;       ques continues, non condition­
                                     16 ; 18 ; 21 ; 23 ;       nés pour la vente au détail,
                                     26 ; 28 ; 32 ; 34 ;       autres que fils non texturés,
                                     38 ; 42 ; 44 ; 48         simples, sans torsion ou d'une
                                                               torsion jusqu'à 50 tours au
                                                               mètre
      42        ex 51.01 B                                 Fils de fibres textiles synthétiques
                                                           et    artificielles   continues,    non
                                                           conditionnés pour la vente au
                                                           détail :
                                                           B. Fils de fibres textiles artificiel­
                                                               les :
                                     51.01-50 ; 61 ;           Fils de fibres textiles artifi­
                                     64 ; 66 ; 71 ; 76 ;       cielles continues, non condi­
                                     80                        tionnés pour la vente au détail,
                                                               autres que fils simples de
                                                               rayonne viscose sans torsion ou
                                                               d'une torsion jusqu'à 250 tours
                                                               au mètre et fils simples non
                                                               texturés d'acétate
      43             51.03           51.03-10 ; 20         Fils de fibres textiles synthétiques
                                                           et artificielles continues, condi­
                                                           tionnés pour la vente au détail
      44        ex 51.04 A                                 Tissus de fibres textiles synthéti­
                                                           ques et artificielles continues (y
                                                           compris les tissus de monofils ou
                                                           de lames des nos 51.01 ou 51.02) :
                                                           A. Tissus de fibres textiles syn­
                                                               thétiques :
                                     51.04-05                  Tissus de fibres textiles syn­
                                                               thétiques continues contenant
                                                               des fils d'élastomères
t 1) Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak--- N L 42/50                                              Journal officiel des Communautés européennes                                  11.2. 78
     Caté­        Numéro du                                                                                      Etats          Limites quanti­
                                       Code NIMEXE                                                                       Unités   tatives 1 . 1 ,
     gorie       tarif douanier            ( 1978)                  Désignation des marchandises     Pays tiers membres
   Numéro           commun
                                                                                                                                au 31 . 12 . 1978
     45         ex 51.04 B                                 Tissus de fibres textiles synthé­
                                                           tiques et artificielles continues (y
                                                           compris les tissus de monofils ou
              i                                            de lames des nos 51.01 ou 51.02) :
              I
                                                           B. Tissus de fibres textiles artifi­
                                                                 cielles :
                                    51.04-54                     Tissus de fibres textiles artifi­
                                                                 cielles continues contenant des
                                                                 fils d'élastomères
     46         ex 53.05                                   Laine et poils (fins ou grossiers)
                                                            cardés ou peignés :
                                    53.05-10 ;      22 ;       Laine et poils fins cardés ou
                                    29 ; 32 ; 39               peignés
     47         ex 53.06                                    Fils de laine cardée, non condi­
                                                            tionnés pour la vente au détail :
                ex 53.08                                    Fils de poils fins, cardés ou pei­
                                                           gnés, non conditionnés pour la
                                                            vente au détail :
                                    53.06-21 ; 25 ;            Fils de laine ou de poils fins,
                                    31 ; 35 ; 51 ; 55 ;        cardés, non conditionnés pour
                                    71 ; 75                    la vente au détail
                                    53.08-11 ; 15
      48             53.07                                  Fils de laine peignée, non condi­      Yougoslavie     D    tonnes        230
                                                            tionnés pour la vente au détail :      e)              F                    42
                                                                                                                   I                    34
                                                                                                                 BNL                    24
                 ex 53.08                                   Fils de poils fins, cardés ou
                                                            peignés, non conditionnés pour la                     UK                    54
                                                            vente au détail :                                     IRL                    2
                                                                                                                  DK                     7
                                     53.07-01 ;     09 ;       Fils de laine ou de poils fins,
                                     21 ; 29 ; 40 ; 51 ;       peignés, non conditionnés pour                     CEE                 393
                                     59 ; 81 ; 89               la vente au détail
                                     53.08-21 ; 25
      49         ex 53.10                                    Fils de laine, de poils (fins ou
                                                            grossiers) ou de crin, conditionnés
                                                             pour la vente au détail :
                                      53.10-11 ; 15             Fils de laine ou de poils fins,
                                                                conditionnés pour la vente au
                                                                détail
 f1) Plafond -butoir, voir appendice.
 ---pagebreak---  11 . 2. 78                                              Journal officiel des Communautés européennes                              N L 42/51
     Caté­         Numéro du           Code NIMEXE                                                                  Etats          Limites quanti­
     gorie       tarif douanier
                                            ( 1978)                 Désignation des marchandises       Pays tiers membres   Unités   tatives 1 . 1 ,
    Numéro          commun                                                                                                         au 31 . 12 . 1978
     50             53.11           53.11-01 ;      03 ;     Tissus de laine ou de poils fins        Corée du Sud    D    tonnes          68
                                    07 ; 11 ; 13 ;   17 ;                                                             F                   37
                                    20 ; 30 ; 40 ;  52 ;                                                              I                   45
                                    54 ; 58 ; 72 ;  74 ;                                                           BNL                      5
                                    75 ; 82 ; 84 ;  88 ;                                                            UK                  141
                                    91 ; 93 ; 97                                                                    IRL                     2
                                                                                                                    DK                      2
                                                                                                                   CEE                  300
     51             55.04           55.04-00                 Coton cardé ou peigné
     52             55.06           55.06-10 ; 90            Fils de coton conditionnés pour la      Yougoslavie     D    tonnes          59
                                                             vente au détail                                         F                    21
                                                                                                                      I                   54
                                                                                                                   BNL                     6
                                                                                                                    UK                    14
                                                                                                                   IRL                      1
                                                                                                                    DK                     2
                                                                                                                   CEE                  157
     53             55.07           55.07-10 ; 90           Tissus de coton à point de gaze
     54             56.04 B                                 Fibres textiles synthétiques et arti­
                                                            ficielles discontinues et déchets de
                                                            fibres textiles synthétiques et arti­
                                                            ficielles (continues ou disconti­
                                                            nues), cardés, peignés ou autre­
                                                            ment préparés pour la filature :
                                                            B. Fibres textiles artificielles :
                                    56.04-21 ;      23 ;         Fibres textiles artificielles dis­
                                    25 ; 29                      continues, y compris les dé­
                                                                 chets, cardés ou peignés
     55             56.04 A                                 Fibres textiles synthétiques et arti­    Roumanie (')    D    tonnes    3 380
                                                            ficielles discontinues et déchets de                     F              2 044
                                                            fibres textiles synthétiques et arti­                    I                (430)
                                                            ficielles (continues ou disconti­                     BNL                 (473 )
                                                            nues) cardés, peignés ou autre­                        UK                 (753 )
                                                            ment préparés pour la filature :                       IRL                    (3 )
                                                                                                                   DK                   (32)
                                                            A. Fibres textiles synthétiques :
                                                                                                                   CEE              7 039
                                    56.04-11 ;      13 ;        Fibres textiles synthétiques, dis­
                                    15 ; 16 ; 17 ; 18            continues,     y    compris     les
                                                                 déchets, cardés ou peignés
i1) Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak---  N° L 42/52                                             Journal officiel des Communautés européennes                                  11.2. 78
    Caté­         Numéro du           Code NIMEXE                                                                                Limites quanti­
                                                                                                                 Etats .
    gorie       tarif douanier                                     Désignation des marchandises     Pays tiers            Unités  tatives 1 . 1 ,
   Numéro
                                           ( 1978)                                                             membres
                   commun                                                                                                        au 31 . 12 . 1978
    56         ex 56.06                                    Fils de fibres textiles synthétiques
                                                           et artificielles discontinues (ou de
                                                            déchets de fibres synthétiques et
                                                            artificielles), conditionnés pour la
                                                            vente au détail :
                                   56.06-11 ; 15              Fils de fibres textiles synthéti­
                                                               ques discontinues (y compris
                                                               les déchets), conditionnés pour
                                                               la vente au détail
    57         ex 56.06                                    Fils de fibres textiles synthétiques
                                                            et artificielles discontinues (ou de
                                                           déchets de fibres synthétiques et
                                                           artificielles), conditionnés pour la
                                                            vente au détail :
                                   56.06-20                   Fils de fibres textiles artificiel­
                                                              les discontinues (y compris les
                                                              déchets) conditionnés pour la
                                                              vente au détail
    58             58.01           58.01-01 ;      11 ;    Tapis à points noués ou enroulés,      Roumanie (*)   D       tonnes      210
                                   13 ; 17 ; 30 ; 80       même confectionnés                                     F                  142
                                                                                                                  I                  420
                                                                                                               BNL                   135
                                                                                                                UK                   315
                                                                                                                IRL                      2
                                                                                                                DK                       6
                                                                                                                CEE               1 230
    59        ex 58.02                                     Autres tapis, même confectionnés ;
                                                           tissus dits « Kélim » ou « Kilim »,
                                                           « Schumacks » ou « Soumak »,
                                                           « Karamanie » et similaires, même
                                                           confectionnés :
              ex 59.02 A                                   Feutres et articles en feutre, même
                                                           imprégnés ou enduits :
                                                           A. Feutres en pièces ou simple­
                                                                ment découpés de forme carrée
                                                                ou rectangulaire :
                                   58.02-12 ; 14 ;              Tapis, tissés ou en bonneterie,
                                   17 ; 18 ; 19 ; 30 ;          même confectionnés ; tissus dits
                                   43 ; 49 ; 90                 « Kélim » ou « Kilim », « Schu­
                                                                macks » ou « Soumak », « Ka­
                                   59.02-01 ; 09                ramanie » et similaires, même
                                                                confectionnés ; revêtements de
                                                                sol en feutre
         t
(M Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak--- 11.2. 78                                      Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 42/53
  Caté­    Numéro du        Code NIMEXE.                                                                                Limites quanti­
                                                                                                          Etats
  gorie   tarif douanier                                 Désignation des marchandises        Pays tiers          Unités  tatives 1 . 1 ,
                                 ( 1978)                                                                membres
 Numéro      commun                                                                                                     au 31 . 12. 1978
  60         58.03                               Tapisseries tissées à la main (genre
                                                 Gobelins, Flandres, Aubusson,
                                                 Beauvais et similaires) et tapisse­
                                                 ries à l'aiguille (au petit point, au
                                                 point de croix, etc.) même confec­
                                                 tionnées :
                         58.03-00                    Tapisseries faites à la main
  61     ex 58.05                                Rubanerie et rubans sans trame en         Hong-kong       D    tonnes        97
                                                 fils ou fibres parallélisés et en­                        F                  17
                                                 collés (bolducs), à l'exclusion des                       I                130
                                                 articles du n° 58.06 :                                  BNL                  23
                                                                                                         UK                 720
                         58.05-01 ; 08 ;            Rubanerie d'une largeur n'ex­                        IRL                    1
                         30 ; 40 ; 51 ; 59 ;        cédant pas 30 cm et pourvue de                       DK                     3
                         61 ; 69 ; 73 ; 77 ;        lisières tissées, collées ou autre­
                         79 ; 90                    ment obtenues, autre que les                         CEE                991
                                                    étiquettes et articles similaires ;
                                                    bolducs
  62         58.06       58.06-10 ; 90           Étiquettes, écussons et articles
                                                 similaires, tissés mais non brodés,
                                                 en pièces, en rubans ou découpés
             58.07                               Fils de chenille ; fils guipés (autres
                                                 que ceux du n° 52.01 et que les
                                                 fils de crin guipés) ; tresses en
                                                 pièces ; autres articles de passe­
                                                 menterie et autres articles orne­
                                                 mentaux       analogues, en       pièces,
                                                 glands, floches, olives, noix, pom­
                                                 pons et similaires :
                         58.07-31 ;      39 ;       Fils de chenille ; fils guipés
                         50 ; 80                    (autres que fils métallisés et fils
                                                    de crin guipés) ; tresses en
                                                    pièces ; autres articles de passe­
                                                    menterie et autres articles orne­
                                                    mentaux analogues, en pièces,
                                                    glands, floches, olives, noix,
                                                    pompons et similaires
             58.08       58.08-11 ;      15 ;    Tulles et tissus à mailles nouées
                         19 ; 21 ; 29            (filet), unis
             58.09       58.09-11 ;      19 ;    Tulles, tulles-bobinots et tissus à
                         21 ; 31 ; 35 ; 39 ;     mailles nouées (filet), façonnés ;
                         91 ; 95 ; 99            dentelles (à la mécanique ou à la
                                                 main) e» pièces, en bandes ou en
                                                 motifs
 ---pagebreak--- N L 42/54                                    Journal officiel des Communautés européennes                                  11.2. 78
  Caté­     Numéro du        Code NIMEXE                                                                Etats         Limites quanti­
           tarif douanier                               Désignation des marchandises        Pays tiers         Unités  tatives 1 . 1 ,
   gorie                         ( 1978)                                                               membres
                                                                                                                      au 31 . 12. 1978
 Numéro       commun
   62         58.10       58.10-21 ; 29 ;        Broderies en pièces, en bandes ou
 (suite)                  41 ; 45 ; 49 ; 51 ;    en motifs
                          55 ; 59
   63    ex 60.01 B                              Étoffes de bonneterie non élastique
                                                 ni caoutchoutée, en pièces :
                                                 B. de fibres textiles synthétiques
                                                      ou artificielles
               60.06 A                           Étoffes en pièces et autres articles
                                                 (y compris les genouillères et les
                                                 bas     à   varices)    de     bonneterie
                                                 élastique et de bonneterie caout­
                                                 choutée
                                                 A. Étoffes en pièces :
                          60.01-30                    Étoffes    de    bonneterie      non
                                                      élastique ni caoutchoutée, de
                          60.06-11 ; 18               fibres textiles        synthétiques
                                                      contenant     des    fils   d'élasto­
                                                      mères ; étoffes en pièces de
                                                      bonneterie élastique ou caout­
                                                      choutée
    64    ex 60.01 B                             Étoffes de bonneterie non élastique
                                                 ni caoutchoutée, en pièces :
                                                 B. de fibres textiles synthétiques
                                                      ou artificielles :
                          60.01-51 ; 55               Dentelles Rachel et étoffes à
                                                      longs poils (façon fourrure),
                                                      de bonneterie non élastique ni
                                                      caoutchoutée, en pièces, de
                                                      fibres textiles synthétiques
    65    ex 60.01                               Étoffes de bonneterie non élastique
                                                  ni caoutchoutée, en pièces :
                           60.01-01 ;     10 ;       autres que les articles de caté­
                           62 ; 64 ; 65 ; 68 ;      gories 38 A, 63 et 64, de laine,
                                                     de coton ou de fibres textiles
                           72 ; 74 ; 75 ; 78 ;
                           81 ; 89 ; 92 ; 94 ;       synthétiques ou artificielles
                           96 ; 97
    66    ex 62.01                                Couvertures :
                           62.01-10 ; 20 ;           Couvertures de laine, de coton
                           81 ; 85 ; 93 ; 95         ou de fibres textiles synthétiques
                                                     ou artificielles
 ---pagebreak--- 11.2. 78                                                Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 42/55
     Caté­        Numéro du            Code NIMEXE                                                                Etats          Limites quanti­
     gorie       tarif douanier
                                           ( 1978)                Désignation des marchandises        Pays tiers membres  Unités   tatives 1 . 1 ,
   Numéro           commun                                                                                                       au 31 . 12 . 1978
     67        ex 60.05                                    Vêtements de dessus, accessoires       Corée du Sud     D     tonnes          9
                                                            du vêtement et autres articles de                      F                     9
                                                           bonneterie       non     élastique  ni                   I                    9
                                                            caoutchoutée :                                        BNL                    9
                                                                                                                  UK                  585
                                                                                                                  IRL                    4
                                                                                                                  DK                     5
               ex 60.06 B                                  Étoffes en pièces et autres articles                   CEE                 630
                                                            (y compris les genouillères et les
                                                           bas à varices) de bonneterie
                                                           élastique et de bonneterie caout­
                                                           choutée :                              Yougoslavie      D     tonnes       253
                                                                                                  i1)              F                    12
                                                           B. autres :
                                                                                                                   I                    10
                                    60.05-86 ;     87 ;        Accessoires      du   vêtement  et                 BNL                    7
                                    89 ; 91 ; 95 ; 98          autres articles (à l'exception                     UK                    15
                                                               des vêtements) de bonneterie                       IRL                    1
                                    60.06-92 ;     96 ;        non élastique ni caoutchoutée ;                    DK                     2
                                    98                         articles (autres que les maillots                  CEE                 300
                                                               de bain), de bonneterie élas­
                                                               tique ou caoutchoutée, de laine,
                                                               de coton ou de fibres textiles
                                                                synthétiques ou artificielles
f1) Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak--- N° L 42/56                                           Journal officiel des Communautés européennes                                       11.2. 78
                                                                            GROUPE IV
    Caté­        Numéro du           Code NIMEXE                                                               Etats               Limites quali­
    gorie       tarif douanier           ( 1978)                Désignation des marchandises       Pays tiers membres     Unités     tatives 1 . 1 ,
   Numéro          commun                                                                                                          au 31 . 12 . 1978
    68        ex 60.04                                  Sous-vêtements de bonneterie non
                                                        élastique ni caoutchoutée :
                                   60.04-11 ; 36           Sous-vêtements        de   bonneterie
                                                           non élastique ni caoutchoutée,
                                                            pour bébés
    70         ex 60.04 B                                Sous-vêtements de bonneterie non        Corée du Sud    D    1 000 pièces    5 093
                                                         élastique ni caoutchoutée :                             F                    6 507 O
                                                                                                                 I                      285
                                                         B. d'autres matières textiles :                       BNL                    1 576
                                   60.04-31 ;33;34           Bas-culottes communément ap­                       UK                      445
                                                             pelés collants                                    IRL                        20
                                                                                                                DK                        58
                                                                                                               CEE                  13 984
    71         ex 60.05 AU                               Vêtements de dessus, accessoires        Corée du Sud    D       tonnes           41
                                                         du vêtement et autres articles de                       F                          3
                                                         bonneterie non élastique ni caout­                      I                          1
                                                         choutée :                                             BNL                          9
                                                                                                                UK                        30
                                                         A. Vêtements de dessus et acces­                      IRL
                                                             soires du vêtement :                               DK
                                                             II . autres :                                     CEE                        84
                                   60.05-06 ;    07 ;             Vêtements     de   dessus   de
                                   08 ; 09                        bonneterie pour bébés, de
                                                                  laine, de coton ou de fibres   Hong-kong       D       tonnes           54
                                                                  textiles synthétiques ou ar­                   F                          5
                                                                  tificielles
                                                                                                                 I                          5
                                                                                                               BNL                         17
                                                                                                                UK                       121
                                                                                                               IRL                          1
                                                                                                                DK                         10
                                                                                                               CEE                       213
                                                                                                 Roumanie (2)    D       tonnes           38
                                                                                                                 F                         (D
                                                                                                                 I                         (D
                                                                                                               BNL                         (D
                                                                                                                UK                         (2)
                                                                                                                IRL                       (-)
                                                                                                                DK                         (5 )
                                                                                                               CEE                        46
f1) Voir appendice.
(*) Plafond-butoir, voir appendice»
 ---pagebreak--- 11 . 2. 78                                    Journal officiel des Communautés européennes                                  N 0 L 42/57
    Caté­    Numéro Ju       Code NIMEXE                                                               Etats                Limites quanti­
    gorie   tarif douanier        ( 1978)                 Désignation des marchandises    Pays tiers membres       Unités     tatives 1 . 1 ,
  Numéro       commun                                                                                                       au 31 . 12. 1978
                                                                                                                     I
    72     ex 60.05 A II                          Vêtements de dessus, accessoires      Hong-kong       D
                                                                                                               1 000 pièces   5 025
                                                  du vêtement et autres articles de                      F                       100
                                                  bonneterie non élastique ni caout­                     I                       125
                                                  choutée :                                           BNL                      1 370
                                                                                                       UK                      1 697
                                                  A. Vêtements de dessus et acces­
                                                                                                       IRL                         16
                                                      soires du vêtement :
                                                                                                       DK                        500
                                                      II. autres                                      CEE                     8 833
           ex 60.06 B                             Étoffes en pièces et autres articles
                                                  (y compris les genouillères et les
                                                  bas à varices) de bonneterie élas­
                                                  tique et de bonneterie caout­
                                                  choutée :
                           60.05-11 ; 13 ; 15        Maillots de bain de bonneterie
                           60.06-91
    73     ex 60.05 A II                          Vêtements de dessus, accessoires      Corée du Sud    D     1 000 pièces       255
                                                  du vêtement et autres articles de                     F                         26
                                                  bonneterie non élastique ni caout­      i
                                                                                                        I                         21
                                                  choutée :                                          BNL                          47
                                                                                                       UK                        128
                                                  A. Vêtements de dessus et acces­
                                                                                                      IRL                           2
                                                      soires du vêtement :
                                                                                                       DK                           5
                                                      II. autres :
                                                                                                                                484
                           60.05-16;17 ; 19                Survêtements de sport (trai­
                                                          nings) de bonneterie non
                                                           élastique ni caoutchoutée,
                                                           de laine, de coton ou de     Hong-kong       D     1 000 pièces      638
                                                          fibres textiles synthétiques                  F                         17
                                                           ou artificielles                             I                         13
                                                                                                     BNL                        125
                                                                                                       UK                       406
                                                                                                      IRL                           4
                                                                                                      DK                          15
                                                                                                     CEE                     1218
                                                                                        Yougoslavie     D    1 000 pièces       228
                                                                                                        F                         43
                                                                                                        I                         16
                                                                                                     BNL                          83
                                                                                                      UK                          65
                                                                                                      IRL                           1
                                                                                                      DK                           4
                                                                                                     CEE                        440
                                                                                                   j
 ---pagebreak--- N L 42/58                                 Journal officiel des Communautés européennes                                      11.2 . 78
  Caté­     Numéro du       Code NIMEXE                                                           Etats                Limites quanti­
  gorie    tarif douanier       (1978)              Désignation des marchandises      Pays tiers membres     Unités      tatives 1 . 1 ,
 Numéro       commun                                                                                                   au 31 . 12 . 1978
  74     ex 60.05 A II                        Vêtements de dessus, accessoires      Hong-kong       D    1 000 pièces       331
                                              du vêtement et autres articles de                     F                         10
                                              bonneterie non élastique ni caout­                    I                           8
                                              choutée :                                            UK                         25
                                                                                                  BNL                        327
                                              A. Vêtements de dessus et acces­                    IRL                           1
                                                 soires du vêtement :                              DK                         12
                                                 II . autres :
                                                                                                  CEE                        714
                          60.05-71 ;   72 ;           Costumes- tailleurs (y com­
                          73 ; 74                     pris les ensembles qui se
                                                      composent de deux ou
                                                      trois pièces qui sont
                                                      commandées, conditionnées,
                                                      transportées    et normale­
                                                      ment vendues ensemble), en
                                                      bonneterie non élastique ni
                                                      caoutchoutée, pour femmes,
                                                      fillettes et jeunes enfants
                                                      (autres que bébés), de laine,
                                                      de coton ou de fibres tex­
                                                      tiles synthétiques et artifi­
                                                      cielles
   75     ex 60.05 A II                       Vêtements de dessus, accessoires
                                              du vêtement et autres articles de
                                              bonneterie non élastique ni caout­
                                              choutée :
                                              A. Vêtements de dessus et acces­
                                                 soires du vêtement :
                                                 II . autres :
                          60.05-66 ; 68                Costumes et complets (y
                                                      compris les ensembles qui
                                                      se composent de deux ou
                                                      trois pièces qui sont com­
                                                      mandées,       conditionnées,
                                                      transportées et normale­
                                                      ment vendues ensemble) en
                                                      bonneterie non élastique ni
                                                      caoutchoutée, pour hommes
                                                      et garçonnets, de laine, de
                                                      coton ou de fibres textiles
                                                      synthétiques ou artificielles
   76     ex 61.01                            Vêtements de dessus pour hom­         Hong-kong       D     1 000 pièces     1 000
                                                                                                    F                         41
                                              mes et garçonnets :
                                                                                                     I                         33
                                                                                                  BNL                          23
                                                                                                   UK                      1 400
                                                                                                   IRL                           2
                                                                                                   DK                          92
                                                                                                   CEE                    2 591
 ---pagebreak--- 11 , 2. 78                                             Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 42/59
     Caté­       Numéro du            Code NIMEXE                                                                    Etats               Limites quanti­
     gorie      tarif douanier                                      Désignation des marchandises         Pays tiers            Unités      tatives 1 . 1 ,
                                          ( 1978)                                                                   membres
   Numéro          commun                                                                                                                au 31 . 12 . 1978
     76        ex 61.01                                    Vêtements de dessus pour femmes,
   (suite)                                                 fillettes et jeunes enfants :
               ex 61.02 B                                  B. autres :
                                   61.01-13 ;      15 ;         Vêtements de travail, tissés,
                                   17 ; 19                      pour hommes et garçonnets ;
                                                                tabliers, blouses et autres vête­
                                   61.02-12 ; 14                ments de travail, tissés, pour
                                                                femmes, fillettes et jeunes en­
                                                                 fants, de laine, de coton ou de
                                                                fibres textiles synthétiques ou
                                                                 artificielles
     77        ex 60.03                                    Bas,      sous-bas, chaussettes,      soc­  Roumanie (x)    D    1 000 pièces       604
                                                           quettes, protège-bas et articles                            F                        (20)
                                                           similaires de bonneterie non élas­                           I                       ( 16)
                                                           tique ni caoutchoutée :                                   BNL                        (51 )
                                                                                                                      UK                        (25 )
                                   60.03-21 ; 23               Bas de fibres textiles synthéti­                       IRL                         (1)
                                                               ques pour femmes                                       DK                          (2)
                                                                                                                     CEE                       707
      78       ex 61.01                                    Vêtements de dessus pour hom­               Corée du Sud    D       tonnes             20
                                                           mes et garçonnets :                                          F                      245
                                                                                                                        I                         11
                                    61.01-09 ;     24 ;        Peignoirs de bain, robes de                           BNL                       567
                                   25 ; 26 ; 92 ; 94 ;         chambre, vestes d'intérieur et                          UK                      126 (2)
                                    96                         vêtements d'intérieur analogues                        IRL                          1
                                                               et autres vêtements de dessus,                         DK                           2
                                                               tissés, pour hommes et garçon­
                                                                                                                      CEE                      972
                                                               nets, à l'exclusion des vêtements
                                                               des catégories 6, 14 A, 14 B, 16,
                                                               17, 21 , 76 et 79, de laine, de
                                                               coton      ou    de   fibres   textiles
                                                               synthétiques ou artificielles
      79        ex 61.01                                    Vêtements de dessus pour hom­
                                                           mes et garçonnets :
                ex 61.02 B                                  Vêtements de dessus pour femmes,
                                                            fillettes et jeunes enfants :
                                                                                                                                                   -
                                                            B. autres :
                                     61.01-22 ; 23                Culottes et maillots de bain,
                                                                  tissés, de laine, de coton ou de
                                     61.02-1 6 ; 18              fibres textiles synthétiques ou
                                                                  artificielles
 (x) Plafond-butoir, voir appendice.
 (2) Voir appendice.
 ---pagebreak--- N° L 42/60                                           Journal officiel des Communautés européennes                                   11 . 2. 78
    Caté­       Numéro du                                                                                       États           Limites quanti­
                                     Code NIMEXE                                                                         Unités  tatives 1 . 1 ,
    gorie      tarif douanier            ( 1978)                 Désignation des marchandises       Pays tiers membres
                                                                                                                                au 31 . 12 . 1978
  Numéro          commun
                   61.02 A                               Vêtements de dessus pour femmes,         Hong-kong       D    tonnes       233
    80
                                                         fillettes et jeunes enfants :                            F                      8
                                                                                                                  I                     7
                                                         A. Articles de bébés                                   BNL                    42
                                                                                                                 UK                 240
                                                                                                                IRL                      1
                                                                                                                DK                     19
              ex 61.04                                   Vêtements de dessous (linge de
                                                         corps) pour femmes, fillettes et                       CEE                 550
                                                         jeunes enfants :
                                  61.02-01 ; 03             Vêtements tissés pour bébés, de
                                                            laine, de coton ou de fibres
                                                            textiles synthétiques ou artifi­
                                  61.04-01 ; 09              cielles
    81        ex 61.02 B                                 Vêtements de dessus pour femmes,         Roumanie (x)    D    tonnes          39
                                                         fillettes et jeunes enfants :                            F                    38
                                                                                                                   I                 ( 16 )
                                                         B. autres :                                                                   31
                                                                                                                BNL
                                   61.02-07 ; 22 ;            Peignoirs de bain, robes de                        UK                     (5 )
                                   23 ; 24 ; 86 ; 88 ;        chambre, liseuses et vêtements                     IRL
                                   92                         d'intérieur analogues et autres                    DK                     (D
                                                              vêtements de dessus, tissés, à                                         127
                                                                                                                CEE
                                                              l'exclusion des vêtements des
                                                              catégories 6, 7, 15 A, 15 B, 21 ,
                                                              26, 27, 29, 76, 79 et 80, de
                                                              laine, de coton ou de fibres
                                                              textiles synthétiques ou artifi­
                                                              cielles, pour femmes, fillettes
                                                               et jeunes enfants
     82        ex 60.04 B                                Sous-vêtements de bonneterie non         Roumanie (*)    D     tonnes       508
                                                          élastique ni caoutchoutée :                              F                  (20)
                                                                                                                   I                  ( 15)
                                                          B. autres matières textiles :
                                                                                                                BNL                   ( 11 )
                                    60.04-38 ; 60              Sous-vêtements,        autres  que                 UK                  (33)
                                                              pour bébés, de bonneterie non                      IRL                    (D
                                                               élastique ni caoutchoutée, de                      DK                     (3 )
                                                               laine, de poils fins ou de fibres                                     557
                                                               textiles artificielles                            CEE
(l) Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak--- 11.2. 78                                         Journal officiel des Communautés européennes                                     N0 L 42/61
     Caté­       Numéro du       Code NIMEXE                                                                  Etats               Limites quanti­
                tarif douanier                              Désignation des marchandises          Pays tiers membres    Unités      tatives 1 . 1 ,
     gorie                            ( 1973)                                                                                     au 31 . 12. 1978
  Numéro           commun
      83       ex 60.05 A II                         Vêtements de dessus, accessoires         Corée du Sud      D      tonnes            46
                                                     du vêtement et autres articles de        (x)               F                          1
                                                     bonneterie       non     élastique   ni                    I                          1
                                                     caoutchoutée :                                           BNL                          1
                                                                                                               UK                       268
                                                     A. Vêtements de dessus et acces­                         IRL                          5
                                                          soires du vêtement :                                 DK                          1
                                                          II. autres :                                                                  323
                                                                                                              CEE
                               60.05-04 ; 81 ;                Vêtements      de   dessus  de
                               82 ; 83 ; 84                   bonneterie non élastique ni
                                                              caoutchoutée (autres que
                                                              vêtements des catégories 5,     Hong-kong         D      tonnes           183
                                                                                                                F                        28
                                                              7, 26, 27, 28, 71 , 72, 73,
                                                                                                                 I                       23
                                                              74 et 75), de laine, de coton
                                                                                                              BNL                       132
                                                              ou de fibres textiles syn­
       '
                                                               thétiques ou artificielles                      UK                     1 245 i1)
                                                                                                               IRL                         2
                                                                                                               DK                         14
                                                                                                               CEE                    1627
       84       ex 61.06                              Châles, écharpes, foulards, cache­
                                                      nez, cache-col, mantilles, voiles et
                                                      voilettes et articles similaires :
                               61.06-30 ;     40 ;       autres qu'en bonneterie, de
                                50 ; 60                  coton, de laine, de fibres tex­
                                                         tiles synthétiques ou artificielles
       85       ex 61.07                              Cravates :
                                61.07-30 ; 40 ; 90    autres qu'en bonneterie, de laine,
                                                      de coton       ou de fibres textiles
                                                      synthétiques ou artificielles
         86      ex 61.09                              Corsets, ceintures-corsets, gaines,      Corée du Sud      D  1 000 pièces      1478
                                                      soutiens-gorge, bretelles, jarretelles,                     F                      353
                                                       jarretières, supports-chaussettes et                        I                         2
                                                       articles similaires en tissus ou en                     BNL                       510
                                                       bonneterie, même élastiques :                            UK                         89
                                                                                                                IRL
                                 61.09-20 ;    30 ;       Corsets, ceintures-corsets, gai­                      DK                           9
                                40 ; 80                   nes, bretelles, jarretelles, jarre­
                                                                                                                CEE                    2 441
                                                          tières, supports-chaussettes et
                                                          articles similaires, autres que
                                                          soutiens-gorge et bustiers, en
                                                          tissus ou en bonneterie, même
                                                          élastiques
  ( l) Voir appendice.
 ---pagebreak--- N° L 42/62                              Journal officiel des Communautés européennes                                11.2 . 78
  Caté­     Numéro du       Code NIMEXE                                                         Etats          Limites quanti­
  gorie    tarif douanier                         Désignation des marchandises      Pays tiers membres  Unités   tatives 1 . 1 ,
                                ( 1978)                                                                        au 31 . 12 . 1978
 Numéro       commun
  87           61.10      61.10-00          Ganterie, bas, chaussettes et soc­    Hong-kong      D     tonnes       350
                                            quettes autres qu'en bonneterie                       F                  121
                                                                                                  I                   15
                                                                                                BNL                  114
                                                                                                 UK                 460
                                                                                                IRL                    7
                                                                                                DK                    33
                                                                                                CEE               1 100
   88          61.11                        Autres    accessoires   confectionnés
                                            du vêtement : dessous de bras,
                                            bourrelets et épaulettes de soutien
                                            pour tailleurs, ceintures et cein­
                                            turons, manchons, manches pro­
                                            tectrices, etc. :
                          61.11-00             autres qu'en bonneterie
   89     ex 61.05 A                        Mouchoirs et pochettes :
                          61.05-20          A. en    tissus de    coton et d'une
                                                valeur supérieure à 15 UCE/kg
                                                poids net
 ---pagebreak--- 11.2 . 78                                        Journal officiel des Communautés européennes                               N     L 42/63
                                                                         GROUPE V
     Caté­       Numéro du       Code NIMEXE                                                                 Etats          Limites quanti­
     gorie      tarif douanier                              Désignation des marchandises        Pays tiers           Unités   tatives 1 . 1 ,
                                      ( 1978)                                                               membres
   Numéro          commun                                                                                                   au 31 . 12 . 1978
     90       ex 59.04                               Ficelles, cordes et cordages, tressés
                                                     ou non :
                                                                                                                      -
                               59.04-11 ;     13 ;     Ficelles, cordes et cordages en
                               15 ; 17 ; 18             fibres textiles synthétiques, tres­
                                                        sés ou non
     91        ex 62.04                              Bâches, voiles d'embarcations,            Corée du Sud     D   tonnes        692
                                                     stores d'extérieur, tentes et articles                      F                 16
                                                                                                                 I                 13
                                                     de campement :
                                                                                                             BNL                  392
                               62.04-23 ; 73            Tentes                                                UK                  381
                                                                                                              IRL                    2
                                                                                                              DK                     4
                                                                                                             CEE               1 500 (x)
     92        ex 51.04                              Tissus de fibres textiles synthéti­
                                                     ques et artificielles continues (y
                                                     compris les tissus de monofils ou
                                                     de lames des nos 51.01 ou 51.02) :
               ex 59.11 A III                        Tissus caoutchoutés, autres que de
                                                      bonneterie :
                                                     A. Tissus caoutchoutés non com­
                                                          pris dans la sous-position B :
                                                                                                               -
                                                          III . autres :
                               51.04-03 ; 52                    Tissus   de  fibres   textiles
                                                                synthétiques ou artificielles
                               59.11-15                         et tissus caoutchoutés, pour
                                                                pneumatiques
      93       ex 62.03 B                             Sacs et sachets d'emballage :
                                                      B. en tissus d' autres matières tex­
                                                          tiles :
                                62.03-93 ;     95 ;       Sacs et sachets d'emballage en
                                97 ; 98                   tissus de fibres, autres que
                                                          ceux obtenus à partir de lames
                                                          ou formes similaires de polyé­
                                                          thylène ou de polypropylène
 t1) Voir appendice.
 ---pagebreak--- N° L 42/64                                     Journal officiel des Communautés européennes                               11.2 . 78
  Caté­     Numéro du       Code NIMEXE                                                               Etats          Limites quanti­
  gorie    tarif douanier
                                  ( 1978)                 Désignation des marchandises    Pays tiers membres  Unités  tatives 1 . 1 ,
 Numéro       commun                                                                                                 au 31 . 12 . 1978
  94          59.01       59.01-07 ;      12 ;     Ouates et articles en ouate ; ton­
                          14 ; 15 ; 16 ; 18 ;     tisses, nœuds et noppes (boutons)
                          21 ; 29                 de matières textiles
  95      ex 59.02                                Feutres et articles en feutre, même
                                                  imprégnés ou enduits :
                          59.02-35 ; 41 ;            Feutres et articles en feutre,
                          47 ; 51 ; 57 ; 59 ;        même imprégnés ou enduits,
                          91 ;95 ; 97                autres que les revêtements de sol
  96          59.03                                « Tissus non tissés » et articles en
                                                  « tissus non tissés », même impré­
                                                  gnés ou enduits :
                          59.03-11 ; 19 ; 30          autres que les vêtements et
                                                      accessoires du vêtement
  97          59.05                               Filets fabriqués à l'aide des ma­     Corée du Sud   D     tonnes         54
                                                  tières reprises au n° 59.04, en                      F                    11
                                                  nappes, en pièces ou en forme;                        I                  32
                                                  filets en forme pour la pêche, en                   BNL                   36
                                                  fils, ficelles ou cordes :                          UK                   40
                                                                                                      IRL                    1
                          59.05-11 ;      21 ;       Filets, fabriqués à l'aide de fi­                DK                   26
                          29 ; 91 ; 99               celles, cordes ou cordages, en
                                                                                                      CEE                200
                                                     nappes, en pièces ou en forme ;
                                                     filets en forme pour la pêche, en
                                                      fils, ficelles ou cordes
  98          59.06                               Autres articles fabriqués avec des
                                                  fils, ficelles, cordes ou cordages, à
                                                  l'exclusion des tissus et des arti­
                                                  cles en tissus :
                          59.06-00                   Articles fabriqués avec des fils,
                                                     ficelles, cordes ou cordages, à
                                                     l'exclusion des tissus, des arti­
                                                     cles en tissus et des articles de
                                                     la catégorie 97
  99          59.07       59.07-10 ; 90           Tissus enduits de colle ou de ma­
                                                  tières amylacées, du genre utilisé
                                                  pour la reliure, le cartonnage, la
                                                  gainerie ou usages similaires (per­
                                                  caline enduite, etc.) ; toiles à cal­
                                                  quer ou transparentes pour le des­
                                                  sin ; toiles préparées pour la pein­
                                                  ture ; bougran et similaires pour
                                                  la chapellerie
 ---pagebreak--- 11. 2. n                                               Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 42/65
    Caté­        Numéro du            Code NIMEXE                                                                    Etats         Limites quanti­
    gorie       tarif douanier                                     Désignation des marchandises        Pays rie»   membres  Unités   tatives 1 . 1 ,
                                           ( 1978)                                                                                 au 31 . 12 . 1978
  Numéro           commun
     100            59.08         59.08-10 ;       51 ;    Tissus imprégnés, enduits ou re­
                                  53 ; 57                  couverts de dérivés de la cellulose
                                                           ou d'autres matières plastiques ar­
                                                           tificielles et tissus stratifiés avec
                                                           ces mêmes matières
     101       ex 59.04                                    Ficelles, cordes et cordages tressés
                                                           ou non :
                                  59.04-90                     autres qu'en        fibres    textiles
                                                                synthétiques
     102            59.10          59.10-10 ; 31 ; 39      Linoléums pour tous usages,
                                                           découpés ou non ; couvre-parquets
                                                            consistant en un enduit appliqué
                                                           sur support de matières textiles,
                                                            découpés ou non
      103      ex 59.11                                     Tissus caoutchoutés, autres que de
                                                            bonneterie :
                                   59.11-11 ;       14 ;        à l'exclusion de ceux pour pneu­
                                   17 ; 20                      matiques
      104            59.12                                  Autres tissus imprégnés ou en­            Roumanie (x)     D   tonnes          (4)
                                                            duits ; toiles peintes pour décors de                      F                   (3)
                                                                                                                       I                   88
                                                            théâtres, fonds d'ateliers ou usages
                                                                                                                     BNL                   (2)
                                                            analogues :
                                                                                                                      UK                   (4)
                                   59.12-00                     Tissus imprégnés ou enduits                          IRL
                                                                 autres que ceux des catégories                       DK                    (1)
                                                                 99, 100, 102 et 103 ; toiles                        CEE                   93
                                                                peintes pour décors de théâtres,
                                                                fonds d'ateliers ou usages ana­
                                                                 logues
      105            59.13          59.13-01 ; 11 ;         Tissus (autres que de bonneterie)
                                     13 ; 15 ; 19 ; 32 ;    élastiques, formés de matières tex­
                                    34 ; 35 ; 39             tiles associées à des fils de caout­
                                                             chouc
 (l) Plafond-butoir, voir appendice.
 ---pagebreak--- N° L 42 /66                                 Journal officiel des Communautés européennes                                    11.2. 78
  Caté­       Numéro du                                                                                Etats           Limites quanti­
                              Code NIMEXE                                                                       Unités   tatives 1 . 1 ,
  gorie     tarif douanier                              Désignation des marchandises      Pays tiers  membres
                                  ( 1978)                                                                              au 31 . 12 . 1978
 Numéro        commun
   106          59.14      59.14-00             Mèches tissées, tressées ou trico­
                                                tées, en matières textiles, pour
                                                lampes, réchauds, bougies et simi­
                                                laires ; manchons à incandescence,
                                                même imprégnés, et tissus tubu­
                                                laires de bonneterie servant à leur
                                                 fabrication
   107          59.15      59.15-10 ; 90         Tuyaux pour pompes et tuyaux
                                                 similaires, en matières textiles,
                                                 même avec armatures ou acces­
                                                 soires en autres matières
    108          59.16      59.16-00             Courroies transporteuses ou de
                                                 transmission en matières textiles,
                                                  même armées
    109     ex 62.04                              Bâches, voiles d'embarcations, sto­
                                                  res d'extérieur, tentes et articles                         -
                                                  de campement :
                            62.04-21 ;    61 ;        Bâches, voiles d'embarcations et
                            69                        stores d'extérieur, tissés
    110     ex 62.04                              Bâches, voiles d'embarcations, sto­
                                                  res d'extérieur, tentes et articles
                                                   de campement :
                             62.04-25 ; 75            Matelas pneumatiques, tissés
     111     ex 62.04                             Bâches, voiles d'embarcations, sto­    Corée du Sud    D      tonnes            1
                                                                                                          F                       1
                                                  res d'extérieur, tentes et articles de
                                                                                                          I                       1
                                                   campement :
                                                                                                        BNL                      9
                             62.04-29 ; 79            Articles de campement, tissés,                     UK                      2
                                                      autres que matelas pneumati­                      IRL
                                                      ques et tentes                                     DK                     16
                                                                                                        CEE                     30
     112     ex 62.05                              Autres articles confectionnés en
                                                   tissus, y compris les patrons de
                                                   vêtements :
                             62.05-10 ;    30 ;       autres articles confectionnés en
                             93 ; 98                  tissus à l'exception de ceux des
                                                       catégories 113 et 114
 ---pagebreak--- 11 . 2. 78                                   Journal officiel des Communautés européennes                       N° L 42/67
    Cacé­    Numéro du       Code NIMEXE                                                          Etats         Limites quanti­
    gorie   tarif douanier        ( 1978)              Désignation des marchandises   Pays tiers membres Unités   tatives 1 . 1 ,
  Numéro       commun                                                                                           au 31 . 12 . 1978
     113        62.05 B                         Autres articles confectionnés en
                                                 tissus, y compris les patrons de
                                                 vêtements :
                                                B. Torchons, serpillières, lavettes
                                                     et chamoisettes :
                           62.05-20                  Torchons, serpillières, lavettes
                                                     et chamoisettes, autres qu'en
                                                     bonneterie
     114   ex 59.17        59.17-10 ; 29 ;       Tissus et articles pour usages tech­
                           41 ; 49 ; 51 ; 59 ;   niques, en matières textiles
                           71 ; 79 ; 91 ; 93 ;
                           95 ; 99
 ---pagebreak--- N L 42/68                                             Journal officiel des Communautés européennes                                11.2. 78
                                                                           GROUPE VI
    Caté­         Numéro du            Code NIMEXE                                                           Etats           Limites quanti­
    gorie       tarif douanier             ( 1978)              Désignation des marchandises     Pays tiers membres   Unités   tatives 1 . 1 ,
   Numéro          commun                                                                                                    au 31 . 12 . 1978
     115           54.03           54.03-10 ; 31 ;        Fils de lin ou de ramie, non
                                    35 ; 37 ; 39 ; 50 ;   conditionnés pour la vente au
                                    61 ; 69               détail
     116           54.04            54.04-10 ; 90         Fils de lin ou de ramie, condi­
                                                          tionnés pour la vente au détail
     117           54.05            54.05-21 ; 25 ;       Tissus de lin ou de ramie            Roumanie (*)   D     tonnes         ( 19)
                                    31 ; 39 ; 51 ; 55 ;                                                       F                    375
                                    57                                                                         I                   (29)
                                                                                                             BNL                      (7)
                                                                                                             UK                    (15 )
                                                                                                             IRL                      (D
                                                                                                             DK                       (5)
                                                                                                             CEE                  427
     118      ex 62.02 B                                  Linge de lit, de table, de toilette,
                                                          d'office ou de cuisine ; rideaux,
                                                          vitrages et autres articles d'ameu­
                                                          blement :
                                                          B. autres :
                                    62.02-15                  Linge de lit, de lin ou de
                                                              ramie, autres qu'en bonneterie
     119      ex 62.02 B                                  Linge de lit, de table, de toilette, Roumanie i1)   D      tonnes        194
                                                          d'office ou de cuisine ; rideaux,                    F                    ( 12)
                                                          vitrages et autres articles d'ameu­                  I                    ( 11 )
                                                          blement :                                          BNL                      (4)
                                                                                                              UK                    ( 17)
                                                          B. autres :                                        IRL
                                    62.02-61 ; 75             Linge de table, de toilette,                    DK                      (3)
                                                              d'office ou de cuisine, de lin
                                                                                                             CEE                   231
                                                               ou de ramie, autres qu'en
                                                              bonneterie
     120      ex 62.02                                    Linge de lit, de table, de toilette,
                                                          d'office ou de cuisine ; rideaux,
                                                          vitrages et autres articles d'ameu­
                                                          blement :
                                    62.02-01 ; 87            Vitrages, rideaux et autres arti­
                                                             cles d'ameublement, de lin ou
                                                             de ramie, autres qu'en bonne­
                                                             terie
(*) Plafond butoir, voir appendice.
 ---pagebreak--- 11 . 2. 78                                  Journal officiel des Communautés européennes                            N L 42/69
     Caté­    Numéro du         Code NIMEXE                                                                         Limites quanti­
                                                                                                       Etats
     gorie   tarif douanier
                                    ( 1978)             Désignation des marchandises      Pays tiers membres Unités   tatives 1 . 1 ,
  Numéro        commun                                                                                              au 31 . 12 . 1978
     121   ex 59.04                             Ficelles, cordes et cordages, tressés
                                                ou non :
                              59.04-60             Ficelles, cordes et cordages,
                                                   tressés ou non, de lin ou de
                                                   ramie
     122        62.03 B I a )                   Sacs et sachets d'emballage :
                                                B. en tissus d'autres matières tex­
                                                     tiles :
                                                     I. usagés :
                                                          a) en tissus de lin ou de
                                                              sisal :                                 -
                              62.03-91                       Sacs et sachets d'embal­
                                                             lage usagés, de lin ou de
                                                             sisal, autres qu'en bon­
                                                              neterie
     123   ex 58.04                             Velours, peluches, tissus bouclés et
                                                tissus de chenille, à l'exclusion des
                                                articles des nos 55.08 et 58.05
           ex 61.06                             Châles, écharpes, foulards, cache­
                                                nez, cache-col, mantille, voiles et
                                                voilettes et articles similaires :
                              58.04-80             Velours, peluches, tissus bouclés
                                                   et articles similaires, de lin ou de
                              61.06-90             ramie, à l'exception de ceux en
                                                   rubanerie ; châles, écharpes, fou­
                                                   lards, cache-nez, cache-col, man­
                                                   tille, voiles et voilettes et articles
                                                   similaires, de lin ou de ramie,
                                                   autres qu'en bonneterie
 ---pagebreak--- N L 42/70                         Journal officiel des Communautés européennes                                    11.2 . 78
                                                Appendice à l'annexe
          Note : lorsqu' un plafond-butoir est mentionné dans l'annexe, cela signifie que la limite quantita­
                 tive de référence est soumise au régime de plafond-butoir. Les chiffres figurant entre
                 parenthèses représentent les butoirs.
               Catégorie      Pays fournisseur                             Dispositions
          1                   Pérou              Les limites quantitatives indiquées dans l'annexe ne
                                                 comprennant pas les fils de qualité Tanguis et Pima.
          2                   Pérou              Les limites quantitatives indiquées dans l' annexe ne
                                                 comprennent pas les tissus de qualité Tanguis et Pima .
          2                   Colombie           Y compris les tissus de fibres synthétiques (discontinues
                                                 ou déchets) de la catégorie 3 .
          2                   Thaïlande          Les limites quantitatives indiquées dans l' annexe compren­
                                                  nent les tissus de fibres synthétiques (discontinues ou
                                                 déchets) de la catégorie 3 ; à l'intérieur de ces limites
                                                  quantitatives on appliquera les sous-plafonds suivants aux
                                                 tissus de coton de la catégorie 2 :
                                                  D:         3 195 tonnes ,
                                                  F:           266 tonnes ,
                                                  I:         2 123 tonnes ,
                                                  BNL :        565 tonnes ,
                                                  UK :         814 tonnes ,
                                                  IRL :         44 tonnes ,
                                                  DK :       1 150 tonnes ,
                                                  CEE :      8 157 tonnes .
          2                   Thaïlande           Les limites quantitatives indiquées dans l'annexe, pour
          Tissus autres                           les tissus autres qu'écrus ou blanchis de la catégorie 2 ,
          qu' écrus ou                            comprennent les tissus de fibres synthétiques (discontinue
          blanchis                                ou déchets), autres qu'écrus ou blanchis de la catégorie 3 ;
                                                  à l'intérieur de ces limites quantitatives, on a fixé les sous-
                                                  plafonds suivants pour les tissus de coton, autres qu'écrus
                                                  ou blanchis , de la catégorie 2 :
                                                  D:           859 tonnes ,
                                                  F:            40 tonnes ,
                                                  I:           290 tonnes ,
                                                  BNL :        258 tonnes ,
                                                  UK :         200 tonnes ,
                                                  IRL :          2 tonnes ,
                                                  DK :         553 tonnes ,
                                                  CEE :      2 202 tonnes .
          3                    Colombie           Voir catégorie 2 .
          3                    Thaïlande          Voir catégorie 2 .
 ---pagebreak--- 11.2. 78                    Journal officiel des Communautés européennes                                 N L 42/71
              Catégorie Pays fournisseur                              Dispositions
         3              Thaïlande          Voir catégorie 2, tissus autres qu'écrus ou blanchis.
         Tissus autres
         qu'écrus ou
         blanchis
         6              Hong-kong          Les sous-plafonds ci-dessous s'appliquent à l'intérieur
                                           des limites quantitatives indiquées dans l'annexe, pour les
                                           pantalons :
                                           D:          15 769 milliers de pièces,
                                           F:              464 milliers de pièces ,
                                           I:              325 milliers de pièces,
                                           BNL :        2 458 milliers de pièces,
                                           UK :        21 439 milliers de pièces ,
                                           IRL :            45 milliers de pièces,
                                           DK :         2 400 milliers de pièces,
                                           CEE :       42 900 milliers de pièces .
         7 et 8         Yougoslavie        Les limites quantitatives indiquées dans l'annexe pour le
                                           Bénélux comprennent les importations sous régime TPP .
         10             Hong-kong          Les limites quantitatives indiquées dans l'annexe compren­
                                           nent la ganterie de bonneterie, non élastique , ni caoutchou­
                                           tée, imprégnée ou enduite de matière plastique de la caté­
                                           gorie II , de laine, de coton, de fibres synthétiques et
                                           artificielles .
         10 et 11       Hong-kong          Les sous-plafonds ci-dessous s'appliquent à l'intérieur de la
                                           limite quantitative indiquée dans l'annexe pour la France :
                                           ganterie de la catégorie 10 (enduite ou imprégnée) : 300 000
                                           paires,
                                           ganterie de la catégorie II (autre qu'enduite ou impregnée) :
                                           200 000 paires .
         10             Hong-kong          Le sous-plafond ci-dessous s'applique à l'intérieur de la
                                           limite quantitative indiquée dans l'annexe pour le Béné­
                                           lux : ganterie de la catégorie 10 (enduite ou imprégnée):
                                           2 591 000 paires .
         11             Hong-kong          Voir catégorie 10 .
         12             Corée du Sud       Pour les importations vers la républipue fédérale d'Alle­
                                           magne, la France et le Bénélux, on appliquera les limites
                                           quantitatives réduites, indiquées ci-dessous , afin de tenir
                                           compte des embarquements excédentaires de 1976 :
                                           D:          47 506 milliers de paires,
                                           F:            1 856 milliers de paires,
                                           BNL :       13 400 milliers de paires .
         14 A           Corée du Sud       Pour le Royaume-Uni, la limite quantitative indiquée dans
                                           l'annexe comprend les manteaux et autres vêtements des
                                           positions NIMEXE 61.01-01 et 61.09 .
 ---pagebreak--- N L 42/72                    Journal officiel des Communautés européennes                                   11.2 . 78
               Catégorie Pays fournisseur                             Dispositions
          14 B et 15 B   Corée du Sud       À l'intérieur des limites quantitatives indiquées dans
                                            l'annexe, pour les catégories 14 B et 15 B prises ensemble,
                                            on appliquera, pour le Royaume-Uni, le sous-plafonds
                                            suivant : imperméables « type pardessus »: 908 000 pièces.
          15 A           Corée du Sud       La limite quantitative indiquée dans l'annexe pour le
                                            Royaume-Uni comprend les manteaux et autres vêtements
                                            des positions NIMEXE 61.02-05 et 61.02-07.
          19             Hong-kong          La limite quantitative indiquée dans l' annexe comprend
                                            les mouchoirs de coton de la catégorie 89 (position
                                            NIMEXE 61.05-20). Le poids équivalant aux limites
                                            fixées n'excédera pas des montants calculés sur la base
                                            de 18 grammes par mouchoir.
          19              Malaysia          Pour les importations vers le Bénélux, pour raison de
                                            contrôle interne seulement, le poids indicatif équivalant
                                            est de 1 000 kilogrammes .
          19              Corée du Sud      Le poids équivalant aux limites quantitatives fixées à
                                             l'annexe sera de :
                                             D:         216  tonnes ,
                                             F:           26 tonnes ,
                                             I:           14 tonnes ,
                                             BNL :        47 tonnes ,
                                             UK :         17 tonnes,
                                             IRL :         2 tonnes ,
                                             DK :          2 tonnes ,
                                             CEE :       324 tonnes .
           19             Inde               Pour les limites quantitatives indiquées dans l'annexe,
                                             le taux indicatif de conversion sera de 12,6 grammes
                                             pour mouchoir.
          24              Hong-kong          Les limites quantitatives indiquées dans l'annexe compren­
                                             nent les pyjamas et les chemises de nuit de bonneterie, de
                                             coton ou de fibres textiles synthétiques pour femmes,
                                             fillettes et jeunes enfants (autres que bébés) de la catégorie
                                             25 .
           25             Hong-kong          Voir catégorie 24 .
           70             Corée du Sud       La limite quantitative suivante réduite s'appliquera pour
                                             la république fédérale d'Allemagne pour tenir compte des
                                             embarquements excédentaires de 1976 : 4 193 000 pièces.
          70              Corée du Sud       À l'intérieur de la limite quantitative indiquée dans l'an­
                                             nexe, pour la France, on appliquera un sous-plafond de
                                             2 000 000 pièces en excluant les importations faites sous
                                             régime TPP.
 ---pagebreak--- 11.2. 78                  Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 42/73
            Catégorie Pays fournisseur                            Dispositions
         78           Corée du Sud       La limite quantitative indiquée dans l' annexe, pour le
                                         Royaume-Uni, ne comprend pas les vêtements couverts par
                                         la position NIMEXE 61.01-09.
         83           Hong-kong          À l'intérieur de la limite quantitative indiquée dans l' an­
                                         nexe, pour le Royaume-Uni, on appliquera le plafond
                                         suivant : vestes et manteaux de bonneterie : 383 tonnes .
         91           Corée du Sud       L'équivalence en pièces des limites quantitatives indiquées
                                         dans l' annexe sera :
                                         D:         138 400  pièces ,
                                         F:           3 200  pièces ,
                                         1:           2 600  pièces ,
                                         BNL :       78 400  pièces ,
                                         UK :        76 200  pièces ,
                                         IRL :          400  pièces ,
                                         DK :           800  pièces ,
                                         CEE :      300 000 pièces .